CELEX: 31974R0080
Language: fr
Date: 1974-01-14 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 80/74 de la Commission, du 10 janvier 1974, modifiant les montants compensatoires monétaires

14. 1 . 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 11 / 1
                                                                    I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                   RÈGLEMENT (CEE) N° 80/74 DE LA COMMISSION
                                                           du 10 janvier 1974
                                          modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                         centage retenu pour la fixation précédente des mon­
EUROPÉENNES,                                                           tants compensatoires monétaires ;
vu le traité instituant la Communauté économique                       considérant que, en vertu du règlement ( CEE) n°
européenne,                                                            2958/73 du Conseil, du 31 octobre 1973 (7 ), modifié
                                                                       par le règlement ( CEE) n° 2996/73 (8), un taux de
                                                                       conversion représentatif à appliquer pour la lire ita­
vu le règlement ( CEE) n0 974/71 du Conseil, du                        lienne avec effet au 1 er janvier 1974 dans le secteur
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique                 agricole a été fixé ; que l'article 4ter nouveau du
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                    règlement ( CEE) n0 974/71 a cependant prévu que les
la suite de l'élargissement temporaire des marges de                   effets économiques de cette mesure sont, pour les
fluctuation des monnaies de certains États mem­
                                                                       produits pour lesquels une campagne de commerciali­
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement                     sation est déterminée, en règle générale reportés au
 ( CEE) n° 3450/73 (2 ), et notamment son article 3 ,                  début de la campagne 1974/ 1975 ; que, à cet effet,
                                                                       aux termes dudit article, les prix d'intervention ou
considérant que les montants compensatoires moné­                      d'achat valables en Italie sont, jusqu'à la fin de la
taires instaurés par le règlement ( CEE ) n° 974/71 ont                campagne de commercialisation 1973/ 1974, fixés au
été fixés par le règlement ( CEE) n° 2102/73 de la                     niveau exprimé en lires résultant de l'application des
Commission du 31 juillet 1973 (3 ), modifié en dernier                 dispositions en vigueur au 31 décembre 1973 et en ce
lieu par le règlement ( CEE) n° 38 /74 (4 ) ;                          qui concerne le sucre au 31 octobre 1973 ; que, pour
                                                                       les produits pour lesquels des montants compensa­
considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement                  toires monétaires sont d'application, il faut tenir
( CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires moné­                   compte dans la fixation de ces montants de l'inci­
taires doivent être modifiés si l'écart visé à l'article 2             dence des mesures précitées,
paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au
moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­
dente ; que cette modification des montants compen­                    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
satoires doit être effectuée en fonction de la modi­
fication de l'écart ;
                                                                                           Article premier
considérant que le règlement ( CEE) n° 1463 /73 de !a
Commission, du 30 mai 1973 (5 ), modifié en dernier                    1.     Les colonnes 5 et 6 de l'annexe I du règle­
lieu par le règlement ( CEE) n0 3482/73 (6), a établi                  ment ( CEE ) n° 2102/73 sont remplacées par celles
les modalités d'application du règlement ( CEE ) n°                    figurant à l'annexe I du présent règlement.
974/71 ; que les cours de change au comptant,
constatés conformément au règlement ( CEE ) n°                         2.     L'annexe II du règlement ( CEE) n0 2102/73 est
1463 /73 au cours de la période du 2 au 8 janvier                      remplacée par l'annexe II du présent règlement.
1974 pour la livre sterling, conduisent à un écart
s'éloignant de plus de 1 point par rapport au pour­
                                                                                                Article 2
(J) JO   no L 106 du 12. 5 . 1971 , p. 1 .                             Le présent règlement entre en vigueur le 14 janvier
                                                                       1974 .
(2) JO   no L 353 du 22. 12. 1973 , p . 25 .
(3) JO   n® L 213 du 1 . 8 . 1973 , p . 1 .
(4) JO   no L 5 du 7. 1 . 1974, p . 1 .
(5) JO   no L 146 du 4. 6. 1973 , p. 1 .                               (7) JO no L 303 du 1 . 11 . 1973, p. 1 . -
(«) JO   no L 357 du 28 . 12. 1973 , p. 14.                            (8) JO no L 305 du 1 . 11 . 1973, p. 7.
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           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 10 janvier 1974.
                                                                          Par la Commission
                                                                           P. J. LARDINOIS
                                                                      Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                                Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 11 /3
                   ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO 1 — BIJLAGE I — BILAG I
                              PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE Ia — DEEL 1 — DEL 1
                               SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                       SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
           Importi compensativi monetari — Monetairê compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                 Montants à octroyer à l'importation
                                                                                       et à percevoir à l'exportation
                                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                                          and charged on exports
                                                                                Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                N° du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                                       CCT heading No                            Importi da concedere all'importazione
                               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da riscuotere all'esportazione
                            Numero della tariffa doganale comune                    Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                       de uitvoer te heffen bedragen
                         Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                 Position i den fælles toldtarif
                                                                                    Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                         og opkræves ved udførsel
                                                                          United Kingdom          Ireland              Italia
                                                                                 £/t                 £/t               Lit./t
                                                1                                 5                   6                  7
                          10.01 A p)                                           3,065              4,505
                          10.01 B                                              2,889              4,621
                          10.02                                                2,482              4,072
                          10.03                                                2,729              3,810
                          10.04                                                2,702              3,582
                          10.05 B                                              2,823              3,427
                          10.07 B                                              2,757              3,620
                          10.07 C                                              2,763               3,312
                          11.01 A                                              3,886              5,754
                          11.01 B                                              3,069              5,148
                          11.02 A I a)                                         3,760               6,135
                          11.02 Alb)                                           4,197               6,215
                    11) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine
                         par la dénaturation visée à l'article 7 du règlement n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
                    (1) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in
                         Article 7 of Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley.
                    i 1) Der Betrag für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung
                         Nr. 120/67/EWG für die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwend­
                         bare Ausgleichsbetrag.
                    (') L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denatura­
                         zione di cui all'articolo 7 del regolamento n. 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
                    0 ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als
                         bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
                    (') Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning nr. 120/67/EØF ved denature­
                         ring er blevet gjort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
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                                                              Montants à octroyer à l'importation
                                                                  et à percevoir à l'exportation
                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                     and charged on exports
                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                       Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                  de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif
                                                                    og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom          Ireland             Italia
                                                         £/ 100 kg           £/ 100 kg         Lit./lOO kg
                                1                            S                    6                  7
           11.01 c                                        0,491               0,686
           11.01 D                                        0,486               0,645
           11.01 E I                                      0,508               0,617
           11.01 E II                                     0,288               0,350
           11.01 H                                        0,281               0,369
           11.01 K                                        0,282               0,338
           11.02 A II                                     0,447               0,733
           11.02 A III                                    0,491               0,686
           11.02 A IV                                     0,486               0,645
           11.02 A V a) 1                                 0,554 (2)           0,554 (2)
           11.02 A V a) 2                                 0,508               0,617
           11.02 A V b)                                   0,288               0,350
           11.02 A VIII                                   0,281               0,369
           11.02 A IX                                     0,282               0,338
           11.02  B  I a) 1                               0,437               0,610
           11.02  B  I a) 2 aa)                           0,276               0,365
           11.02  B  I a) 2 bb)                           0,486               0,645
           11.02  B  I a) 4                               0,441               0,579
           11.02  B  I b) 1                               0,437               0,610
           11.02  B  I b) 2                               0,276               0,645
           11.02  B  I b) 4                               0,441               0,579
           11.02  B  II a)                                0,408               0,599
           11.02  B  II b)                                0,330               0,542
           11.02 B II c)                                  0,452               0,548
           11.02 B II d)                                  0,442               0,530
           11.02 CI                                       0,490               0,721
           11.02 C II                                     0,397               0,651
           11.02 C III                                    0,682               0,953
           11.02 C IV                                     0,432               0,573
           11.02 C Vj                                     0,452               0,548
           11.02 C VII                                    0,441               0,579
           11.02 C VIII                                   0,442               0,530
           11.02 D I                                      0,313               0,459
           11.02 D II                                     0,253               0,415
           11.02 D III                                    0,278               0,389
           11.02 D IV                                     0,276               0,365
           11.02 D V                                      0,288               0,350
           11.02 D VII                                    0,281               0,369
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                   Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 11 /5
                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                   et à percevoir à l'exportation
                                                                Amounts to be granted υη imports
                                                                      and charged on exports
                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                      Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                Belob, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif
                                                                     og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom           Ireland              Italia
                                                         £/ 100 kg           £/ 100 kg          Lit./ lOO kg
                                 1                            5                   6                    7
           11.02 D Vill                                   0,282               0,338
           11.02 E I á) 1                                 0,278               0,389
           11.02 E I a) 2                                 0,276               0,365
           11.Ó2 E I a) 4                                 0,281               0,369
           11.02   E  I b) 1                              0,546               0,762
           11.02   E  I b) 2                              0,540               0,716
           11.02   E  I b) 4                              0,496               0,652
           11.02   E  II a )                              0,552               0,811
           11.02   E  II b)                               0,447               0,733
           11.02 E II c)                                  0,508               0,617
           11.02 E II d)                                  0,497               0,596
           11.02 F I                                      0,552               0,811
           11.02 F II                                     0,447               0,733
           11.02 F III                                    0,491               0,686
           11.02 F IV                                     0,486               0,645
           11.02 F V                                      0,508               0,617
           11.02 F VIII                                   0,281               0,369
           11.02 F IX                                     0,282               0.338
           11.02 C, I                                     0,230               0,338
           11.02 G U                                      0,212               0,257
           11.06 A                                        0,049               0,069
           11.06 B I                                      0,496                0,496
           11.06 B II                                     0,455               0,552
           11.07 A I a)                                   0,546               0,802
           11.07 A I b)                                   0,408               0,599
           11.07 A II a)                                  0,486               0,678
           11.07 A 11 b)                                  0,363               0,507
           11.07 B                                        0,423               0,591
           11.08 A I                                      0,496               0,496
           11.08 A III                                    0,677                0,677
           11.08 A IV                                     0,496                0,496
           11.08 A V                                      0,496                0,496
           11.09 A                                        1,232                1,232
           11.09 B                                        1,232                1,232
           17.02 B II a)                                  0,647 (3)            0,647 (3)
           17.02 B II b)                                  0,496 (»)            0,496 (3)
 ---pagebreak--- N°L 11 / 6                       Journal officiel des Communautés européennes                                          14. 1 . 74
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amount; to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                               CCT heading No                             Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                        Position i den fælles toldtarif
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                  og opkræves ved udførsel
                                                                  United Kingdom           Ireland              Italia
                                                                         £/t                  i/t               Lit./t
                                       1                                   5                   6                  7
                17.05 BI                                              0,647                0,647
                17.05 B II                                            0,496                0,496
               23.02 A I a)                                           0,086                0,117
               23.02    A  I b) 1                                     0,138                0,188
               23.02    A  I b) 2                                     0,276                0,376
               23.02    A  II a)                                      0,069                0,094
               23.02    A  II b)                                      0,276                0,376
               23.03 A I                                              0,616                0,616
               23.07 B I a) 1                                         0,045                0,055
               23.07 B I a) 2                                         0,497 (4)            0,507 (4)
               23.07    B I b) 1                                      0,141                0,171
               23.07    B I b) 2                                      0,593 (6)            0,624 (5)
               23.07    B I c) 1                                      0,282                0,343
               23.07    B I c) 2                                      0,735 (e)            0,795 (e)
           ') Montants compensatoires de base pour les ¿changes intracommunautaires. Pour les échanges avec
              les pays tiers, les montants compensatoires valables sont les suivants :
           ') Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the
              relevant compensatory amounts are as follows :
           *) Basisausgleichsbeträge für innergemeinschaftlichen Handel. Für den Handel mit Drittländern gelten
              folgende Ausgleichsbeträge :
           ') Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli
              importi compensativi sono i seguent i :
           ') Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer binnen de Gemeenschap. Voor het handels­
              verkeer met derde landen gelden de volgende compenserende bedragen :
           *) Basisudligningsbeløb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende
              udligningsbeløb :
              — U.K. 0,508 £
              — IRL. 0,617 £
           3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement n° 189/66/CEE.
              soumis au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B II.
           3) Pursuant to Regulation No 189/66/EEC the product falling within subheading No 17.02 B 1 is subject
              to the same compensatory amount as products falling within subheading No 17.02 B II.
           3) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/
              EWG dem gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
           3) Il prodotto di cui alla sottovoce tariffaria n. 17.02 B 1 è soggetto a norma del regolamento n. 189/66/
              CEE, allo stesso importò compensativo previsto per i prodotti di cui alla sottovoce n. 17.02 B II.
           3) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG
              onderworpen aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling
              nr. 17.02 B II.
           3) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr. 189/66/E0F underkastet
              samme udligningsbeløb som varer henhørende under pos. 17.02 B II.
           4) (6) (*) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                      In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                      Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgenden Koeffizienten multi­
                      pliziert :
                      Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
                      In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten ver­
                      menigvuldigd :
                      Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                      (*) 1,5719
                      (s) 1,4545
                      (•) 1,3508
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 11 /7
                           PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
                                      SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT
                                SEKTOR SCHWEINEFLEISCH — SETTORE CARNI SUINE
                                             SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
            Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l' importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                              N° du tarif douanier commun                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                                    CCT heading No                       Importi da concedere all'importazione
                             Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da riscuotere all'esportazione
                         Numen i di lla tariffa doganale comune            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
                       Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                            Beløb, der skal ydes ved indførsel
                              Position i den fælles toldtarif                   og opkræves ved udførsel
                                                                  United Kingdom          Ireland             Italia
                                                                     £/ 100 kg           £/ 100 kg         Lit./ lOO kg
                                              1                          5                   6                    7
                       01.03 A II a)                                  2,299               2,305
                       01.03 A II b)                                  2,704               2,711
                       02.01 A III a ) 1                              3,516               3,525
                       02.01 A III a) 2                               5,450              5,464
                       02.01 A III a) 3                               4,289               4,300
                       02.01 A III a) 4                               5,696              5,710
                       02.01 A III a) 5                               3,059              3,067
                       02.01 A III a) 6                               5,696               5,710
                       02.05 A I                                      1,477               1,480
                       02.05 A II                                     1,723               1,727
                       02.05 B                                        0,844              0,846
                       02.06 B I a) 1                                 3,516              3,525
                       02.06 B I a ) 2 aa)                            4,746              4,759
                       02.06 B I a) 2 bb)                             4,746              4,759
                       02.06 B I a) 2 cc)                             5,274              5,287
                       02.06 B I a ) 3                                5,450              5,464
                       02.06 B I a) 4                                 4,289              4,300
                       02.06 B I a) 5                                 5,696              5,710
                       02.06 B I a) 6                                 3,059              3,067
                       02.06 B I a ) 7                                5,696              5,710
                       02.06  B  I b)  1                              5,274              5,287
                       02.06  B  I b)  2  aa )                        5,274              5,287
                       02.06  B  I b)  2  bb)                         5,274              5,287
                       02.06  B  I b)  2  cc)                         5,801              5,816
                       02.06  B  I b)  3  aa)                         7,032              7,050
                       02.06  B  I b)  3  bb)                         9,915              9,940
                       02.06  B  I b)  4 aa)                          4,922              4,935
                       02.06  B  I b)  4 bb)                          7,805              7,825
                       02.06  B  I b)  5 aa)                          7,383              7,402
                       02.06  B  I b)  5 bb)                          9,809              9,835
                       02.06  B  I b)  6 aa)                          3,516              3,527
                       02.06  B  I b)  6 bb)                          5,098              5,111
 ---pagebreak--- N» L 11 / 8                        Journal officiel des Communautés européennes                                           14 . 1 . 74
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          N 0 du tarif douanier commun                        bei der Ausfuhr erhoben werden
                                CCT heading No                            Importi da concedere all'importazione
                         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                        e da riscuotere all'esportazione
                    Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                          Position i den fælles toldtarif                         og opkræves ved udførsel
                                                                   United Kingdom           Ireland             Italia
                                                                       £/100 kg           £/ 100 kg          Lit./ lOO kg
                                         1                                 5                   6                    7
                 02.06 B 1 b) 7 aa)                                     7,383              7,402
                 02.06 B I b) 7 bb)                                     9,915              9,940
                 02.06 B II a)                                          1,125               1,128
                 02.06 B II c)                                          3,692              3,701
                 02.06 B II d)                                          4,254              4,265
                 02.06 B II e)                                          2,110              2,115
                 02.06 B II f)                                          3,094              3,102
                 02.06 B II g)                                          3,094              3,102
                  15.01 A I (a)                                         1,125               1,128
                  15.01 A II                                            1,125               1,128
                  16.01 A                                               5,379              5,393.
                  16.01 B I ( b)                                        8,790               8,812
                  16.01 B II (b)                                        6,188               6,204
                  16.02 A II                                            4,957               4,970
                  16.02 B III a) 1 aa)                                  9,317               9,341
                  16.02 B III a) 1 bb)                                  7,735              7,755
                  16.02 B III a) 1 cc)                                  5,274               5,287
                  16.02 B III a) 2                                      4,395               4,406
                  16.02 B III a) 3                                      2,602               2,608
            (a) L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à determiner par les autorités
                 compétentes.
            (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities ,
            (a) Oie Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraus­
                 setzungen.
            (a ) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità compe­
                 tenti .
            (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen
                 door de bevoegde autoriteiten.                                      --
            (a) Henførsel under denne underposition sker pi betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant égale­
                  ment un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain
                  preservative liquid are based on the net weight, ie after the deduction of the weight of the liquid .
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungs­
                  flüssigkeit enthalten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un
                  liquido di conservazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten,
                  worden alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            ( b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvasske, beregnes alene på
                  grundlag af pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            N°L 11 /9
                               PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 — DEEL 3 — DEL 3
                           SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                         RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                     OKSEKØD
          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
           Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                                          , and charged on exports
                                                                                  Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                N 0 du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                                        CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                           Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
                        Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                 Position i den fælles toldtarif
                                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                           og opkræves ved udførsel
                                                                            United Kingdom          Ireland              Italia
                                                                               £ / 100 kg          £/ 100 kg          Lir./ 100 kg
                                                 1                                  5                   6                   7
                                                                                    — Poids vif/ Live weight/ Lcbendgewichr
                                                                                 Peso vivo/ Levend gewicht/ Levende vaut —
                    ex  01.02    A  II  a)  (')                                 3,490               3,490
                    ex  01.02    A   II a)  (2)                                 3,490               3,490
                    ex  01.02    A   II b)  (3)                                 2,896               2,896
                    ex  01.02    A   II b)  (<) (5)                             2,896               2,896
                                                                                     — Poids net/ Net weight/ Reingewicht
                                                                                    Peso netto/ Nettogewicht/ Nettovægt —
                        02.01 A II a) 1 aa) 11                                  5,444               5,444
                        02.01 A II a ) 1 aa) 22                                 4,188               4,188
                        02.01 A II a ) 1 aa ) 33                                6,701               6,701
                        02.01 A II a ) 1 bb) 11                                 5,502               5,502
                        02.01 A II a ) 1 bb) 22                                 4,402               4,402
                        02.01 A II a ) 1 bb) 33                                 6,603               6,603
                        02.01 A II a ) 1 cc) 11                                 5,502               5,502
                        02.01 A II a ) 1 cc) 22                                 6,284               6,284
                        02.01 A II a ) 2 aa) (e)                                4,450               4,450
                        02.01 A II a ) 2 bb) (e)                                3,560               3,560
                        02.01 A II a) 2 cc) (e)                                 5,563               5,563
                        02.01 A II a ) 2 dd ) 11 («)                            4,450               4,450
                        02.01 A II a) 2 dd) 22 aaa) (6)                         5,563               5,563
                        02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb (e) (7)                      5,563               5,563
                        02.01 A II a) 2 dd) 22 ccc) (β)                         5,563               5,563
                        02.06 C I a) 1                                          5,502               5,502
                        02.06 C I a ) 2                                         6,284               6,284
                     ') Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
                     l) Calves for fattening weighing less than 80 kg.
                     l) Kälber mit einem Gewicht unter 80 kg, die für die Mast bestimmt sind .
                     ') Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
                     l) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
                     l) Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
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(*) Autres que ceux visés sous (l).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
C) Calves other than those referred to in (l) above.
      Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(J) Andere als die unter (') genannten.
      Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen .
(*) Diversi da quelli di cui alla nota (l).
      Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
 (*) Andere dan onder (l) bedoeld .
      De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
 (2) Andre end sådanne nævnt under (').
      Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(3)   Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
(3)   Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
(3)   Junge männliche Rinder mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg oder weniger, die für die Mast bestimmt sind .
(3)   Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d'un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
 C)   Jonge mannelijke kalveren bestemd voõr de mesterij van een gewicht van 220 kg en meer en 300 kg of minder.
(3)   Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men hojst 300 kg.
(4 ) Autres que ceux visés sous (3).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(4 ) Cattle other than those referred to in (3) above.
      Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(4) Andere als die unter (3) genannten.
      Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(4) Diversi da quelli di cui alla nota (s).
      Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
 (4) Andere dan onder (3) bedoeld.
      De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
 (4) Andre end sådanne nævnt under (*).
      Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
 (5) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
      péennes :
      a ) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du S immental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simm entai , de la race de Schwyz et de la race
           de Fribourg.
 ( 6) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
      Communities :
      ( a ) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown , and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(5) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :                     <
      a ) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
 (*) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a ) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau ,
      b) per i tori , le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
 (5) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a ) voor vaarzen en koeien , niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen , niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
(5) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a ) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen .
C) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
      péennes pour la viande bovine congelée.
 (') The compensatory amount will not be levied on meat imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
      Communities for frozen beef and veal .
(*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
(*) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite d'un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee
      per la carne bovina congelata .
(·)' Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent voor bevroren rundvlees.
(() Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fælleskaber
      for frosset kvægkød .
 (7) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes.
 (7) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
 (') Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (') L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato rilasciato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità com­
      petenti delle Comunità europee.
(') Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen , vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
(') Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N« L 11 / 11
                           PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4« — DEEL 4 — DEL 4
                       SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND
                     POULTRY — SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA
                    E POLLAME — SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
           Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l' importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                             N° du tarif douanier commun                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                                    CCT heading No                      Importi da concedere aU'importázione
                            Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da riscuotere all'esportazione
                         Numero della tariffa doganale comune              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
                      Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                           Beløb, dor skal ydes ved indførsel
                             Position i den fælles toldtarif                    og opkræves ved udførsel
                                                                 United Kingdom           Ireland             Italia
                                                                        £                    i                 Lit.
                                            1                            5                   6                  7
                                                                      — 100 pièces/ 100 pieces,' 100 Stück/ 100 pezzi
                                                                                     100 stuks/ 100 stk . —
                      01.05 A                                         0,102               0,131
                                                                                       — 100 kg —
                       01.05 B I                                     0,512                0,640
                       01.05 B II                                    0,757                0,971
                       01.05 B III                                   0,594                0,761
                      01.05 B IV                                     0,638                0,819
                       01.05 B V                                      0,864               1,108
                      02.02 Ala )                                    0,616                0,771
                      02.02 A I      b)                               0,731               0,915
                       02.02 A I     c)                               0,787               0,985
                       02.02 A II a )                                0,893                1,144
                      02.02 A II b)                                   1,082               1,387
                       02.02 A II c)                                  1,204               1,544
                       02.02 A III a )                               0,848                1,087
                       02.02 A III b)                                0,926                1,187
                       02.02 A IV                                    0,912                1,169
                       02.02 A V                                      1,235               1,583
                       02.02 B I                                      1,905               2,434
                       02.02 B II a ) 1                               0,787               0,985
                       02.02 B II a) 2                                1,204               1,544
                       02.02 B II a) 3                                0,926                1,187
                       02.02 B II a) 4                                0,912               1,169
                       02.02 B II a) 5                                1,235               1,583
                       02.02 B II b)                                  0,635               0,811
                       02.02 B II c)                                  0,440               0,562
                       02.02  B  II d)  1                             1,528                1,959
                       02.02  B  II d)  2                             1,505                1,929
                       02.02  B  II d)  3                             1,206                1,509
                       02.02  B  II e)  1                             1,343                1,721
 ---pagebreak--- N" L 11 / 12                 Journal officiel des Communautés européennes                                   14. 1 . 74
                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                     et à percevoir à l'exportation
                                                                  Amounts to be granted on imports
                                                                        and charged on exports
                                                              Beträge, die bei der Einfuhr gewähn und
                    N° du tarif douanier commun                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                       Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                     de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                    og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom           Ireland             Italia
                                                               £                    i                 Lit.
                                  1                             5                   6                  7
                                                                              — 100 kg —
             02.02 B II e) 2 aa)                            0,730               0,935
             02.02 B II e) 2 bb)                             1,323               1,696
             02.02 B II e) 3                                 1,060               1,326
             02.02 B II f)                                   1,905              2,434
             02.02 C                                        0,440               0,562
             02.05 C                                         1,173               1,498
                                                            — 100 pièccs/100 pieces/1 00 Stück/100 pezzi
                                                                          100 stuks/ 100 stk. —
             04.05 A I a)                                   0,064               0,082
                                                                              — 100 kg
             04.05 A I b)                                   0,834                1,067
             04.05 B I a) 1                                 3,536               4,526
             04.05 B I a) 2                                 0,967                1,238
             04.05 B I b) 1                                 1,701               2,178
             04.05 B I b) 2                                 1,818               2,327
             04.05 B I b) 3                                 3,586               4,590
             35.02 A II a) 1                                3,286               4,206
             35.02 A II a) 2                                0,459               0,587
 ---pagebreak---                                          PARTIE 5
                   SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                                     14. 1 . 74
                             Montants compensatoires monétaires
                                                                      Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                         United Kingdom                            Ireland                                 Italia
         Désignation des marchandises
                                                             £/100 kg                             £/100 kg                             Lit./ lOO kg
                                                       (a)                ( b)              (a)                (b)               (a)                  (b)
                      2                                           6                                    7                                     8
                                                     0,262 (*)          0,047 (*)         0,262              0,085
                                                     0,234              0,047             0,234              0,085
                                                     0,182              0,047             0,182              0,085
                                                     0,147              0,047             0,147              0,085
                                                                                                                                                            Journal officiel des
   teneur en poids d'eau :
                                                                          —                                   —
férieure ou égale à 33 %                             0,936                                0,936
périeure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                          —                                   —
  %                                                  0,624                                0,624
                                                                          —                                   —
périeure à 65 %                                      0,312                                0,312
                                                                                                                                                               Communautés
                                                                          —                                   —
                                                     2,988                                2,988
                                                     2,211              0,047             2,211              0,085
                                                     2,211              0,047             2,211              0,085
                                                     1,793              0,047             1,793              0,085
                                                                          —                                   —
                                                                                                                                                            européennes
                                                     2,988 (')                            2,988 (»)
                                                     2,211              0,047             2,211              0,085
                                                     2,211              0,047             2,211              0,085
                                                     1,793              0,047             1,793              0,085
                                                                          —                                   —
                                                     0,970                                1,272
  teneur en matière sèche lactique non grasse :
férieure ou égale à 35 %                             0,598              0,047             0,598              0,085
périeure à 35 %                                      1,088              0,047             1,088              0,085
                                                     0,0317 (2)                           0,Θ357 (2)
                                                      kg                                    kg
                                                                          —                                   —
                                                     0,0325 (2)                           0,0382 (2)
                                                                                             kg
                                                                                                                                                               N 0 L 11 / 13
                                                       kg
 ---pagebreak---                                                               -Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                 United Kingdom                             Ireland                                 Italia
         Désignation des marchandises
                                                     £/ 100 kg                             £/ 100 kg                            Lit./ lOO kg
                                                                                                                                                             N° L 11 / 14
                                               (a)                 (b)              (a)                    (b)            (a)                  (b)
                       2                                  6                                     7                                     8
                                             0,0329 (2)                            0,0395 (2)
                                               kg                                    kg
                                             0,0339 (2)                            0,0428 (2)
                                               kg                                    kg
                                                                   _
                                             0,0299 (2)                            0,0299 (2)
                                               kg                                    kg
                                             0,0221 (2)          0,047             0,0221 (2)          0,085
                                               kg                                    kg
                                             0,0179 (2)          0,047             0,0179 (2)          0,085
                                               kg                                    kg
                                             0,0299 (2)                            0,0299 (2)
                                               kg                                    kg
                                             0,0221 (2)          0,047 ■           0,0221 f2)          0,085
                                        -
                                               kg                                    kg
                                             0,0179 (2)          0,047             0,0179 (-)          0,085
                                               kg                                    kg
                                             1,201 (3)                             1,560 (3)
                                             0,0076 (2)          0,047             0,0076 (2)          0,085
                                               kg                                    kg
  teneur en poids de matières grasses :
                                               —
 férieure à 80 % (4)                                                                 —
                                                                 0,047                                 0,085
ale ou supérieure à 80 % et inférieure à
 % (4)                                       3,886 (6)            ■_               7,079
                                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
                                                                   —
ale ou supérieure à 82 % (4)                                                                               —
                                             3,983 (6)                             7,256
                                                                0,047                                  0,085
                                                                   —
                                                                                                           —
                                             5,245                                 6,693
                                                                   —
                                                                                                           —
                                             4,190                                 5,491
                                                                   —
                                                                                                           —
                                             3,409                                 4,446
  clusion du Grana Padano et du Parmigiano                                                             '
                                                                   —
iano                                         6,188                                 7,574
                                             4,763 C)                              6,213                                                                      14. 1 . 74
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                14. 1 . 74
                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                    United Kingdom                           Ireland                                 Italia
            Désignation des marchandises
                                                        £/ 100 kg                           £/ 100 kg                            Lit./ lOO kg
                                                  (a )               (b)              (a)                (b)               (a)                  '(b)
                          2                                 6                                   7                                      8
                                                                    —                                   —
                                                4,488                               5,709
siago, Caciocavallo, Provolone, Ragusano,
anbo, Edam, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda ,
avarti, Maribo, Samsø, Tilsit, ainsi que les
 omages d'une teneur en poids d'eau dans
  matière non grasse inférieure ou égale
    62 %                                        4,488                               5,709
srom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
aint - Paulin, Taleggio, Butterkäse ainsi que
    s fromages d'une teneur en poids d'eau
   ans la matière non grasse supérieure à
     %                                          3,529                               4,453
                                                                                                         —
                                                                    —
                                                1,803                               2,249
                                                                    —                                    —
                                                6,188                               7,574
                                                                    —                                    —
                                                3,240                               4,760
                                                                    —                                    —
                                                1,222                               1,222
                                                                    —                                   —
                                                1,222                               1,222
                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                                    —                                    —
                                                1,085 (5)                           1,085 (5)
                                                                    —                                    —
                                                1,447 (5)                           1,447 (5)
                                                                    —                                   —
                                                1,492 (5)                           1,502 (5)
                                                                    —                                    —     ■
                                                1,226 (5)                           1,257 (5)
                                                                    —
                                                                                                        —
                                                1,538 (5)                           1,538 (5)
      indication).
  res grasses par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                              N° L 11 / 15
 ---pagebreak--- N° L 11 / 16                          Journal officiel des Communautés européennes                              14 . 1.74
                                                              Notes
             (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                 ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 0,620.
             (') Dans le cas où le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
                 n° 990/72, ce montant est réduit à :
                 — 1,809 £ par 100 kg pour le Royaume-Uni et l'Irlande.
             (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal
                 à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait
                     contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,0090 £ pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0098 £ pour l'Irlande.
             (^) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal
                 à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,0090 £ pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0098 £ pour l'Irlande.
             (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                 — au règlement (CEE) n° 1519/72 (JO n0 L 162 du 18 . 7. 1972), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,2,
                 — au règlement (CEE) n° 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972), ce montant est affecté
                     du coefficient 0,3 ; toutefois, pour le Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6,
                 — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973 ), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4,
                 — aux règlements ( CEE) nos 1282/72 ( JO n° L 142 du 22 . 6. 1972 ), 1717/72 (JO n " L 181
                     du 9. 8 . 1972), 2537/72 (JO n° L 272 du 5 . 12. 1972) et 1412/73 (JO no L 142 du 29. 5 .
                     1973 ), ce montant est affecté du coefficient 0 .
             (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6517.
             (6) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                 n° 18, le montant compensatoire est 3,485 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                 coefficient.
             (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                 n° 18, le montant compensatoire est 3,009 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                 coefficient.
             Pour la calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
             pas à prendre en considération .
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 11 / 17
                                                            PARTIE 6
                                                      SECTEUR DU VIN
                                           Montants compensatoires monétaires
                                                                                   Montants à octroyer à l' importation et à
       N " du tarif                                                                      percevoir à l'exportation
        douanier                         Désignation des produits
        commun
                                                                               Royaume-Uni        Irlande              Italie
                                                                                     £                £                 Lit.
ex 22.05 C I et C II Vin de table d' un titre alcoométrique acquis non infé­                   — degré/hl —
                     rieur à 8°5 et un titre alcoométrique total non supérieur
                     à 15° ainsi que les vins rouges, rosés et blancs importés   0,061            0,061
ex 22.05 C I         Vin de table du type R III au sens du règlement (CEE)                        — hl —
                     n0 945/70 ainsi que les vins rouges présentés à l'impor­
                     tation sous le nom du cépage Portugieser                    0,986            0,986
ex 22.05 C I         Vin de table des types A II et A III au sens du règlement
                     ( CEE) n0 945/70 ainsi que les vins blancs présentés à
                     l'importation sous le nom de cépage Riesling ou
                     Sylvaner                                                     1,375           1,375
 ---pagebreak--- N° L 11 / 18                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                            14. 1 . 74
                                     PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
                                             SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER
                                           SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
              Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                 Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                             Montants à octroyer à 1 importation
                                                                                                et à percevoir à l'exportation (*)
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                    and charged on exports (l)
                                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                        N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden f1 )
                                              CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione i 1)
                                   Numero della tariffa doganale cômune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                de uitvoer te heffen bedragen (1)
                                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                        Position i den fælles toldtarif
                                                                                                   og opkræves ved udførsel i1)
                                                                                   United Kingdom             Ireland            Italia
                                                                                            £                    £                 Lit.
                                                        1                                   5                     6                  7
                                                                                                           - 100 kg -
                                 17.01 A I                                             0,511                 0,595
                                 17.01 B I                                             0,896                 0,980
                                 17.01 B II                                            0,710                 0,834
                                                              par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause       π
                                                                        by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product       (2)
                                                       je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses      (*)
                                                          per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione    (*)
                                             per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt          (*)
                                         ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt            (')
                                  17.02 ex D (3)                                      0,0090                 0,0098
                                  17.02 E                                             0,0090                 0,0098
                                  17.02 ex F (')                                       0,0090                0,0098
                                  17.05 ex C (5)                                       0,0090                0,0098
(') Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre exporte en                      Π II tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calco­
     vertu de l'article 25 du règlement n° 1009/67/CEE ou au sucre importé                    lati in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni
     en vertu des dispositions du protocole n0 17 de l'acte joint au traité                   dell'articolo 7 paragrafo 2 del regolamento ( CEE) n. 837/68 qualora
     d'adhésion .                                                                             trattasi di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
(') No compensatory amounts are applied to sugar exported pursuant                            l'articolo 13 del regolamento ( CEE) n. 394/70 qualora trattasi di
     to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC or to sugar imported                          un'esportazione.
     pursuant to Protocol No 17 of the Act appended to the Treaty of                    (*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
     Accession .                                                                              gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7 ,
(l) Auf gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausgeführ­                            lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
     ten Zucker oder auf gemäß den Bestimmungen des Protokolls Nr. 17                         artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer .
     der dem Beitrittsvertrag beigefügten Akte eingeführten Zucker wird                 (*) Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccha­
     kein Ausgleichsbetrag angewandt.                                                         rose beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
C ) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero esportato                           stk. 2 , i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
     in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 del regolamento n. 1009/                    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel .
     67/ CEE nonché allo zucchero importato in virtù delle disposizioni
     del protocollo n. 17 dell'atto allegato al trattato di adesione.
i1) Er wordt geen compenserend bedrag toegepast bij de uitvoer van                       (3) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
     suiker krachtens de bepalingen van artikel 25 van Verordening nr.                   (3) Other sugars and syrups excluding sorbose.
     1009/67/EEG of bij de invoer, van suiker krachtens de bepalingen                    (3) Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     van Protocol nr. 17 van de aan het Toetredingsverdrag gehechte                      (3) Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     Akte.                                                                               (3) Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
C ) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker eksporteret efter                  (3) Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     artikel 25 i forordning nr. 1009/67/EØF eller på sukker importeret
     efter bestemmelserne i protokol nr. 17 i tillægsakten til Tiltrædelses­             (4) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
     traktaten.                                                                          (*) Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01 .
                                                                                         (4) Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
(*) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés             (4) Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
     en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de                      I4) Karamel uit suiker van post 17.01 .
     l'article 7 paragraphe 2 du règlement ( CEE) n° 837/68 lors d'une im­               (*) Karamel under pos. 17.01 .
     portation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement
      ( CEE) n° 394/70 lors d'une exportation .
(a) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,                     (5) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation                        colorants.
      (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with Article               (6) Others excluding molasses containing added flavouring or colouring
      13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .                                material.
 (') Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem                      (*) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
      als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­                  (*) Altri, esclusi i melassi aromatizzati o coloriti.
      einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.                         (*) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
      837/68 und bei 'einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                        gevoegde kleurstoffen .
      Nr. 394/70 bestimmt.                                                                (6) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farvestoffer.
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 11 / 19
                            PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                           MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                           VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                              MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                             VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
           Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
             Nota :         Lorsque les montants compensatoires monétaires, résultant de l'application des
                            coefficients monétaires aux montants ci-dessous, sont inférieurs à 0,25 unité de
                            compte exprimés en monnaie nationale, ces montants ne sont pas appliqués
             N.B. :         If the monetary compensatory amounts, resulting from the application of the
                            monetary coefficient to the amounts given below, are lower than 0*25 unit of
                            account expressed in national currency, these amounts shall not be applied.
             Vermerk :      Die sich aus der Anwendung von Währungskoeffizienten auf unterstehende Beträge
                            ergebenden Währungsausgleichsbeträge von weniger als 0,25 Rechnungseinheiten,
                            ausgedrückt in nationaler Währung, werden nicht angewendet.
             Nota :         Quando gli importi compensativi monetari, risultanti dall'applicazione dei coeffi­
                            cienti monetari agli importi di cui sotto, sono inferiori a 0,25 unità di conto
                            espresse nella moneta nazionale, questi importi non sono applicati.
             N.B. :         Indien de monetaire compenserende bedragen, voortvloeiend uit de toepassing van
                            de monetaire coëfficiënt op de onderstaande bedragen, lager zijn dan 0,25 reken­
                            eenheid uitgedrukt in nationale valuta, worden deze bedragen niet toegepast.
             N.B. :         Når de monetære udligningsbeløb, der følger af anvendelsen af de nedennævnte
                            koefficienter, er mindre en 0,25 regningsenheder efter den nationale mønt, skal
                            disse beløb ikke anvendes.
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l'exportation
                                                                            Amounts to be granted on imports
                                                                                  and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                              N° du tarif douanier commun                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                                    CCT heading No                        Importi da concedere all'importazione
                             Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   c da riscuotere all'esportazione
                         Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
                       Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                              Position i den fælles toldtarif
                                                                            Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                 og opkræves ved udførsel
                                                                  United 'Kingdom          Ireland             Italia
                                                                     £/ 100 kg           £/ 100 kg          Lit./ lOO kg
                                            1                             5                   6                    7
                       18.06 A I                                      0,538               0,588
                       18.06 A II                                     0,672               0,735
                       18.06 A III                                    0,896               0,981
                       18.06 B I                                      0,523               0,544
                       18.06 B II a )                                 0,968                1,215
                       18.06 B II b)                                  1,379               1,747
                       18.06 C I                                      1 ?001              1,221
 ---pagebreak--- N° L 11 / 20                 Journal officiel des Communautés européennes                                      14. 1 . 74
                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                     et à percevoir à l'exportation
                                                                  Amounts to be granted on imports
                                                                        and charged on exports
                                                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                      Importi da concedere all'importazione
                  Nr.'des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                     de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                    og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom           Ireland             Italia
                                                           £/ 100 kg            £/ 100 kg         Lit./ lOO kg
                                   1                            5                   6                  7
             18.06 C II a) 1                                0,403                0,441
             18.06 C II a) 2                                0,493                0,539
             18.06   C  II  b) 1                            0,870                1,027
             18.06   C  II  b) 2                             1,041               1,248
             18.06   C  II  b) 3                             1,202               1,465
             18.06   C  II  b) 4                             1,408               1,731
             18.06 D I a )                                  2,181                2,190
             18.06 D I b)                                   2,181                2,190
             18.06 D II a) 1                                0,997                1,199
             18.06 D II a) 2                                0,997                 1,199
              18.06 D II b) 1                               3,004                3,865
             18.06 D II b) 2 aa )                            1,659               2,046
             18.06 D II b) 2 bb)                            3,004                3,865
              18.06 D II c)                                    O                    O
              19.01 A                                       0,532                0,743
              19.01 B                                        0,434               0,606
              19.03 A                                        0,482               0,772
              19.03 B I                                      0,482               0,772
              19.03 B II                                     0,494               0,764
              19.04                                          0,582               0,582
              19.05 A                                        0,601               0,730
             21.07 B I                                       0,191                0,305
              21.07 B II a)                                  0,118               0,189
              21.07 B II b)                                  0,335                0,536
              21.07 C I                                      0,523                0,544
              21.07 C II a)                                  0,968                1,215
              21.07 C II b)                                  1,379                1,747
              21.07 D I a ) 1                                2,689                2,689
              21.07 D I a) 2                                 3,086                3,988
              21.07 D I b) 1                                 0,239                0,239
              21.07 D I b) 2                                 0,377                0,487
              21.07 β I b) 3                                 2,743                3,545
              21.07 D II a) 1                                2,988                2,988
              21.07 D II a) 2                                4,333                4,333
              21.07 D II a) 3                                5,528                5,528
              21.07 D II a) 4                                7,918                7,918
              21.07 D II b)                                  3,429                4,431
              21.07 F I a) 2 aa)                             0,172                0,252
 ---pagebreak--- 14. 1 . 74                 Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 11 /21
                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                  et à percevoir à l' exportation
                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                     and charged on exports
                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                       Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                  de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                  Position i den fælles toldtarif
                                                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                                    og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom          Ireland             Italia
                                                         £>100 kg            £/ 100 kg         Lit./ lOO kg
                                 1                           5                   6                    7
           21.07 F I a) 2 bb)                             0,257               0,378
           21.07 F I a) 2 cc)                             0,343               0,505
           21.07  F  I b)  1                              0,125               0,137
           21.07  F  I b)  2 aa)                          0,261               0,350
           21.07  F  I b) 2 bb)                           0,347               0,476
           21.07  F  I b) 2 cc)                           0,433              0,603
           21.07 F I c) 1                                 0,224              0,245
           21.07 F I c) 2 aa)                             0,396              0,497
           21.07 F I c) 2 bb)                             0,481              0,624
           21.07 F I c) 2 cc)                             0,546              0,718
           21.07 F I d) 1                                 0,403              0,441
           21.07 F I d) 2 aa)                             0,575              0,693
           21.07 F I d) 2 bb)                             0,639              0,788
           21.07 F I e) 1                                 0,717              0,784
           21.07 F I e) 2                                 0,803              0,911
           21.07 F I f)                                   0,851              0,931
           21.07 F II a) 1                                0,686              0,886
           21.07 F II a) 2 aa)                            0,857              1,139
           21.07 F II a) 2 bb)                            0,943              1,265
           21.07 F II a) 2 cc)                            1,029              1,391
           21.07 F II b) 1                                0,811              1,024
           21.07 F II b) 2 aa)                            0,947               1,237
           21.07 F II b) 2 bb)                            1,033               1,363
           21.07 F II c) 1                                0,910              1,131
           21.07 F II c) 2 aa)                            1,081              1,384
           21.07 F II c) 2 bb)                            1,146              1,478
           21.07 F II d) 1                                1,089              1,327
           21.07 F II d) 2                                1,239              1,548
           21.07 F II e)                                  1,358               1,622
           21.07 F III a) 1                               1,372               1,773
           21.07 F III a) 2 aa)                           1,543              2,025
           21.07 F III a ) 2 bb)                          1,629              2,151
           21.07 F III b) 1                               1,497              1,910
           21.07 F III b) 2                               1,633              2,123
           21.07 F III c) 1                               1,596              2,018
           21.07 F III c) 2                               1,746              2,238
           21.07 F III d) 1                               1,775              2,214
           21.07 F III d) 2                               1,839              2,308
 ---pagebreak--- N° L 11 /22                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                       14. 1 . 74
                                                                                   Montants à octroyer à l'importation
                                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                                            and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                       N0 du tarif douanier commun                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                                              CCT heading No                       Importi da concedere all'importazione
                                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da riscuotere all'esportazione
                                  Numero della tariffa doganale comune                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                      Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                        Position i den fælles toldtarif
                                                                                           og opkræves ved udførsel
                                                                           United Kingdom           ' Ireland             Italia
                                                                               £/ 100 kg             £/ 100 kg        Lit. /lOO kg
                                                      1                             5                    6                   7
                               21.07 F III e)                                   1,909                 2,361
                               21.07 F IV a) 1                                 2,057                  2,659
                               21.07 F IV a) 2                                 2,229                  2,911
                               21.07 F IV b) 1                                 2,183                  2,796
                               21.07 F IV b) 2                                 2,293                  2,958
                               21.07 F IV c)                                   2,281                  2,904
                               21.07 F V a) 1                                  3,086                  3,988
                               21.07 F V a) 2                                  3,129                  4,051
                               21.07 F V b)                                    3,176                  4,086
                               21.07 F VI à F IX                                  (2)                   (2)
                               29.04     C III  a)  1                          0,530                  0,530
                               29.04     C III  a)  2                          0,542                  0,542
                               29.04     C III  b)  1                          0,754                  0,754
                               29.04     C III  b)  2                           0,771                 0,771
                               35.05 A                                          0,582                 0,582
(*) Montants applicables selon le cas aux marchandises relevant des              (2) Betrag, der sich ergibt aus der Anwendung auf die jeweils m der
    sous-positions 21.07 F VI à IX .                                                  Ware enthaltene Menge an Getreide oder Getreideverarbeitungs­
(*) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                  erzeugnissen, an Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen , des
    21.07 F VI to IX.                                                                 Ausgleichsbetrags, der auf diese Erzeugnisse anzuwenden wäre, je
                                                                                      nachdem, in nicht verarbeitetem Zustand .
(1) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI
    bis IX anwendbar sind.
i1) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sotto-posi­       (2) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
    zioni 21.07 F VI a IX.                                                            o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
(x) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                   di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
    onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn .                    sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
                                                                                      scambiati come tali.
(*) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positio­
    nen 21.07 F VI til IX.
(2) Montant résultant de      l'application aux quantités respectives de         (2) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de
    céréales ou de produits    issus de leur transformation, de sucre ou              goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
    de lait ou de produits    laitiers, contenus dans la marchandise, du              dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
    montant compensatoire     applicable, selon leur espèce, auxdits pro­             bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
    duits agricoles échangés en l'état.                                               van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld .
(a) Amount resulting from the application to the respective quantities
    of cereals or products coming from their transformation , of sugar or        (2) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
    milk or milk products, contained in the goods of the compensatory                 produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
    amount applicable, according to their nature, to the said agricultural            er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten
    products exchanged in the natural state.                                          af de ændrede landbrugsprodukter.
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            ANNEXE II — ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO U — BIJLAGE II — BILAG II
                 Coefficients cisés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73
                 Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                  Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                   Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3 , van Verordening (EEG) nr. 1463 /73
                 Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                       Italia                          1,069
                                       Ireland & United Kingdom        1,098