CELEX: 31994R0851
Language: fr
Date: 1994-04-16 00:00:00
Title: Règlement (CE) n 851/94 de la Commission, du 15 avril 1994, relatif à la livraison de froment tendre à la république populaire du Bangladesh au titre de l'aide alimentaire

16. 4. 94                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 98/ 17
                                  REGLEMENT (CE) N° 851 /94 DE LA COMMISSION
                                                         du 15 avril 1994
                   relatif à la livraison de froment tendre à la république populaire du Bangladesh
                                                 au titre de l'aide alimentaire
  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                        lors des premier et deuxieme délais de présentation des
                                                                    offres ; que, afin d'éviter de répéter la publication de l'avis
 vu le traité instituant la Communauté européenne,                  d'adjudication, il convient d'ouvrir un troisième délai de
                                                                    soumission,
 vu le règlement (CEE) n0 3972/86 du Conseil, du 22
 décembre 1986, concernant la politique et la gestion de
 l'aide alimentaire ('), modifié en dernier lieu par le règle­      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 ment (CEE) n0 1930/90 (2), et notamment son article 6
 paragraphe 1 point c),
                                                                                           Article premier
 considérant que le règlement (CEE) n0 1420/87 du                   Une adjudication est ouverte pour l'attribution d'une four­
 Conseil, du 21 mai 1987, fixant les modalités d'applica­           niture de froment tendre au bénéfice du Bangladesh
 tion du règlement (CEE) n0 3972/86 concernant la poli­             conformément aux dispositions du règlement (CEE)
 tique et la gestion de l'aide alimentaire (3), établit la liste    n0 2200/87 et aux conditions figurant à l'annexe I.
 des pays et organismes susceptibles de faire l'objet des
 actions d'aide et détermine les critères généraux relatifs au     Toute offre présentée est réputée avoir été établie compte
 transport de l'aide alimentaire au-delà du stade fob ;            tenu des charges et contraintes pouvant résulter des
                                                                   clauses spécifiques de l'échange de lettres entre la
 considérant que, par la décision du 22 octobre 1992 rela­          Commission et le bénéficiaire publié pour partie à l'an­
 tive à l'allocation d'une aide alimentaire en faveur du            nexe II. En particulier, les estaries devraient être fixées sur
 Bangladesh, la Commission a alloué à ce pays 70 000                la base d'une cadence de déchargement de 2 400 tonnes
 tonnes de céréales à fournir rendu port de débarquement,          en moyenne par jour, de telle façon que les primes pour
 non débarqué ;                                                    déchargement accéléré à payer au bénéficiaire par la
                                                                    Communauté européenne soient prises en charge par
 considérant qu'il y a lieu de procéder à ces fournitures          l'adjudicataire.
 suivant les règles prévues au règlement (CEE) n0 2200/87
 de la Commission, du 8 juillet 1987, portant modalités            L'adjudicataire est réputé avoir pris connaissance de toutes
générales de mobilisation dans la Communauté de                    les conditions générales et particulières applicables et les
produits à fournir au titre de l'aide alimentaire commu­           avoir acceptées. Toute autre condition ou réserve
nautaire (4), modifié par le règlement (CEE) n0 790/91 O ;         contenue dans son offre est réputée non écrite.
qu'il est nécessaire de préciser notamment les délais et
conditions de fourniture ainsi que la procédure à suivre                                       Article 2
pour déterminer les frais qui en résultent ;
                                                                   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant
considérant qu'il s'est avéré que, pour des raisons notam­         celui de sa publication au Journal officiel des Commu­
 ment logistiques, certaines actions ne sont pas attribuées         nautés européennes.
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                  tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 15 avril 1994.
                                                                              Par la Commission
                                                                                René STEICHEN
                                                                          Membre de la Commission
(') JO n° L 370 du 30. 12. 1986, p. 1 .
(2) JO n0 L 174 du 7. 7. 1990, p. 6.
O JO n° L 136 du 26. 5. 1987, p. 1 .
O JO n0 L 204 du 25. 7. 1987, p. 1 .
O JO n° L 81 du 28. 3. 1991 , p. 108.
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                                                                LOTS A et B
               1 . Actions (') : n0 1686/92 (lot A) et n0 1687/92 (lot B)
               2. Programme : 1992
               3. Bénéficiaire (2) : Bangladesh
              4. Représentant du bénéficiaire : The Secretary, Ministry of Food, Bangladesh Secretariat, Dhaka,
                    Bangladesh
              5. Lieu ou pays de destination (5) : Bangladesh
              6. Produit à mobiliser : froment tendre
              7. Caractéristiques et qualité de la marchandise (') : JO n0 C 114 du 29. 4. 1991 , p. 1 [point II. A. 1 , a)]
              8. Quantité totale : 70 000 tonnes
              9. Nombre de lots : 2 (lot A : 35 000 tonnes ; lot B : 35 000 tonnes)
             10. Conditionnement et marquage : en vrac
             11 . Mode de mobilisation du produit : marché communautaire
            12. Stade de livraison : rendu port de débarquement — non débarqué
            13. Port d'embarquement : —
            14. Port de débarquement indiqué par le bénéficiaire : —
            1 5. Port de débarquement : Chittagong
            1 6. Adresse du magasin et, le cas échéant, port de débarquement : —
            17. Période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture
                   au stade port d'embarquement : du 16 au 29. 5. 1994
            18. Date limite pour la fourniture : le 30. 6. 1994
            19. Procédure pour déterminer les frais de fourniture : adjudication
            20. Date de l'expiration du délai pour la présentation des offres : le 3. 5. 1994, à 12 heures (heure de
                   Bruxelles)
            21 . A. En cas de deuxième présentation des offres :
                       a) daté de l'expiration du délai de soumission : le 17. 5. 1994, à 12 heures (heure de Bruxelles)
                       b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au
                          stade port d'embarquement : du 30. 5 au 12. 6. 1994
                       c) date limite pour la fourniture : le 14. 7. 1994
                 B. En cas de troisième présentation des offres :
                      a) date de l'expiration du délai de soumission : le 31 . 5. 1994, à 12 heures (heure de Bruxelles)
                      b) période de mise à disposition au port d'embarquement en cas d'attribution de la fourniture au stade
                          port d'embarquement : du 13 au 26. 6. 1 994
                      c) date limite pour la fourniture : le 28. 7. 1994
            22. Montant de la garantie d'adjudication : 5 écus par tonne
            23. Montant de la garantie de livraison : 10 % du montant de l'offre libellé en écus
            24. Adresse pour l'envoi des offres et des garanties d'adjudication (') :
                   Bureau de l'aide alimentaire
                   À l'attention de M. T. Vestergaard
                   Bâtiment « Loi 120 », bureau 7/46
                   Rue de la loi 200
                   B- 1 049 Bruxelles
                   (télex : 22037 AGREC B ou 25670 AGREC B)
                   [télécopieur : (32 2) 296 20 05 / 295 01 32 / 296 10 97 / 295 01 30 / 296 33 041
            25. Restitution applicable sur demande de l'adjudicataire (4) : restitution applicable le 30 . 4. 1994, fixée
                   par le règlement (CE) n° 680/94 de la Commission (JO n° L 83 du 26. 3 . 1994, p. 43)
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           Notes
          (') Le numéro de l'action est à rappeler dans toute correspondance.
          (2) L'adjudicataire prend contact avec le bénéficiaire dans les plus brefs délais, en vue de déterminer les docu­
              ments d'expédition nécessaires.
          (3) L'adjudicataire délivre au bénéficiaire un certificat émanant d'une instance officielle et certifiant que, pour
              le produit à livrer, les normes en vigueur, relatives à la radiation nucléaire, dans l'État membre concerné
              ne sont pas dépassées. Le certificat de radioactivité doit indiquer la teneur en césiums 134 et 137 et en
              iode 131 .
          (4) Le règlement (CEE) n0 2330/87 de la Commission (JO n0 L 210 du 1.8 . 1987, p. 56), modifié en dernier
              lieu par le règlement (CEE) n° 2226/89 (JO n0 L 214 du 25. 7. 1989, p. 10), est applicable en ce qui
              concerne la restitution à l'exportation. La date visée à l'article 2 du règlement précité est celle figurant au
              point 25 de la présente annexe.
              Le montant de la restitution est converti en monnaie nationale au moyen du taux de conversion agricole
              applicable le jour de l'accomplissement des formalités douanières d'exportation. Les dispositions des arti­
              cles 13 à 17 du règlement (CEE) n0 1068/93 de la Commission (JO n0 L 108 du 1 . 5. 1993, p. 106) ne sont
              pas applicables à ce montant.
          f5) Délégation de la Commission à contacter par l'adjudicataire : JO n0 C 114 du 29. 4. 1991 , p. 33.
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                                ALLOCATION D'UNE AIDE ALIMENTAIRE AU BANGLADESH
            1 . Conditions de déchargement
                 Le bénéficiaire déchargera les 70 000 tonnes de blé aux conditions suivantes.
           2. Type de navire à fixer
                 Il est prévu de fixer deux navires (vraquiers à choulage automatique), chacun transportant 35 000 tonnes
                 de blé. Les navires doivent avoir au moins quatre cales. Les navires doivent être entièrement équipés et
                 avoir au moins une grue/un mât de charge desservant une ou deux cales. Les navires doivent pouvoir
                 mouiller en rade foraine de Chittagong et, après avoir procédé à l'allégement nécessaire, accoster, au choix
                 du bénéficiaire, au port de Chittagong (Chittagong Jetties).
                 Les affréteurs/armateurs doivent veiller à ce que tous les officiers brevetés détiennent à bord l'original du
                titre attestant leur compétence et à ce que l'équipage des navires réponde à toutes les dispositions de la
                convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets
                et de veille. Les retards subis à la suite d'un manquement à cette règle seront imputés à l'armateur.
           3. Équipement pour le déchargement
                Au port de déchargement, les navires doivent fournir gratuitement au bénéficiaire des treuils et/ou des
                grues motorisés et l'énergie pour les faire fonctionner, des chapes et des garants en état de fonctionne­
                ment et doivent également fournir un éclairage suffisant, le cas échéant, pour le travail de nuit à bord, sur
                le pont et dans les cales. Les navires doivent fournir, à leurs propres frais, des treuillistes aux ports de
                chargement et de déchargement.
           4. Informations concernant l'heure d'arrivée prévue (ETA des navires)
                Le capitaine du navire doit transmettre les ordres de déchargement par radio/câble aux mandataires du
                bénéficiaire Movements Chittagong — télex : 642237 CMS C BJ — (en informant en même temps
                Bengalship Chittagong, télex : 66277 BSC BJ, et Movestore Dhaka, télex : 642230 CMS BJ) dix jours avant
                l'arrivée au port de déchargement, c'est-à-dire Chittagong, en précisant l'heure d'arrivée présumée et le
                tirant d'eau. Les ordres de déchargement seront transmis aux navires dans les cinq jours qui suivent la
                réception de la demande du capitaine.
                Le capitaine doit avertir les mandataires du bénéficiaire, c'est-à-dire Movements Chittagong, Bengalship
                Chittagong et Movestore Dhaka :
                a) au départ du port d'embarquement en précisant :
                      i) la quantité chargée
                     ii) le tirant d'eau d'arrivée
                    iii) le tonnage par pouce (TPI) ;
                b) 10 jours auparavant : ETA au port de Chittagong
                      5 jours auparavant : ETA au port de Chittagong
                    72, 48 et 24 heures auparavant : ETA au port de Chittagong.
           5. Lieux de déchargement
                Il est prévu que, selon le choix du bénéficiaire, 40 % au maximum de la quantité figurant sur le connais­
                sement puissent être déchargés par allèges en rade foraine de Chittagong. Tout allégement en rade foraine
                de Chittagong sera effectué par le bénéficiaire, sur le temps et aux frais de ce dernier (y compris le fret
                relatif à des allèges utilisées entre la rade foraine de Chittagong et Mongla).
           6. Débit de déchargement et décompte des heures passées au port de déchargement
                La cargaison doit être déchargée par le bénéficiaire, à ses risques et à ses frais, au rythme de 2 400 tonnes
                en moyenne à Chittagong par jour ouvrable, le temps le permettant, de 24 heures consécutives. Les heures
                à partir de midi le jeudi ou 17 heures la veille d'un jour férié jusqu'à 9 heures le samedi ou le jour
                ouvrable suivant ne comptent pas comme jours de planche, même si elles sont ouvrées. Le débit de
                déchargement est basé sur le nombre minimal de cales utilisables susmentionnées ou sur un nombre
                supérieur. Néanmoins, si le nombre de cales utilisables est inférieur au nombre minimal fixé, le débit de
                déchargement sera réduit en proportion.
                La lettre d'avis doit être soumise et acceptée après l'arrivée du navire en rade foraine de Chittagong les
                jours de planche commençant à courir 24 heures après la soumission et l'acceptation de la lettre d'avis
                pendant les heures de bureau, que le navire ait ou non accosté au quai de déchargement. Au port de
                déchargement, le coût des transferts de mouillage à mouillage, du mouillage au poste ou d'un poste à
                l'autre sont à charge de l'armateur/affréteur et le temps ainsi utilisé n'intervient pas dans les jours de
                planche.
                Bien que le bénéficiaire nomme son manutentionnaire, le déchargement doit être effectué en accord avec
                le/sous la direction du capitaine du navire. Tout choulage rendu éventuellement nécessaire est effectué
                aux frais de l'armateur et pris sur son temps.
                Si, en rade foraine de Chittagong, l'allège largue les amarres du navire mère en raison de la houle et/ou du
                mauvais temps, la totalité du temps perdu n'intervient pas dans le calcul des jours de planche. Le
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                décompte du temps s interrompra à partir du moment où l'allège a largué ses amarres avec le navire mère
                et recommencera au moment où celle-ci sera de nouveau amarrée le long du naviremère.
           7. Transport par allèges au port de déchargement
                Tout transport par allèges en rade foraine de Chittagong sera effectué par le bénéficiaire, à ses propres
                frais et sur son temps. Si les navires sont incapables d'entrer en rade foraine de Chittagong en raison d'un
                tirant d'eau trop élevé, le transport par allèges peut être effectué à Kutubdia par l'armateur/l'affréteur, à ses
                propres frais et sur son temps. Dans ce cas, les allèges seront traitées comme des navires de transborde­
                ment et seront déchargées aux mêmes conditions que le naviremère, le temps utilisé pour les transports
                par allèges à Kutubdia n'entrant pas dans le calcul des heures de planche. Les dommages éventuels résul­
                tant de collisions pendant les transports par allèges seront réglés directement entre l'armateur du navire
                mère et ceux des allèges (peu importe à cet égard que celles-ci aient été affrétées par l'armateur ou l'affré­
                teur, dans le cas du transport par allèges à Kutubdia, ou par le bénéficiaire, dans le cas du mouillage en
                rade foraine de Chittagong). En cas de mouillage peu sûr dans la rade foraine de Chittagong, le transport
                par allèges à Kutubdia n'est pas à la charge de faffréteur/armateur.
                Le capitaine du navire doit, à tout moment, prêter main-forte au bénéficiaire et/ou à ses mandataires/ses
                représentants/ses manutentionnaires/ses partenaires, pour activer le déchargement. Les allèges doivent être
                équipées des pare-battage permettant d'éviter toute avarie.
           8. Jours de surestaries/jours de rachat de planche
               Si les navires ne sont pas déchargés au rythme stipulé dans la présente annexe, le bénéficiaire doit payer
               des surestaries au tarif stipulé dans la charte-partie, ces surestaries étant toutefois plafonnées à 8 000
               dollars des États-Unis par jour perdu (au prorata).
               Pour les heures de travail économisées au port de déchargement, une prime de célérité doit être payée au
               bénéficiaire à un tarif correspondant à 50 % de celui des surestaries stipulé dans la charte-partie, ces
               primes étant toutefois plafonnées à 4 000 dollars des États-Unis par jour économisé.
               Les surestaries ou primes de célérité éventuelles aux ports de déchargement seront payées aux tarifs spéci­
               fiés ci-dessus, selon le cas, par le bénéficiaire à la Commission ou par la Commission au bénéficiaire. Le
               règlement des surestaries ou primes de célérité éventuelles sera réglé ensuite entre le fournisseur et la
               Commission .
               Les jours de planche ne sont pas réversibles.
           9 . Divers
               Les heures supplémentaires éventuelles du personnel portuaire et douanier sont à la charge de la partie
               (armateur/ses représentants ou bénéficiaire/ses représentants) les ayant demandées ; par contre, les heures
               supplémentaires demandées par les autorités portuaires sont à la charge du bénéficiaire/de l'armateur sur
               une base de 50/50. Les heures supplémentaires de l'équipage et des officiers du navire sont toujours à la
               charge de l'armateur.
               Dans le port de déchargement, l'ouverture et la fermeture des cales sont à la charge de l'armateur et le
               temps que prennent ces manœuvres n'est pas assimilé aux heures de planche. La première ouverture et la
               dernière fermeture des cales dans le port de déchargement doivent être effectuées par l'équipage du navire
               n'importe quand.
               Quelle que soit la destination des marchandises avariées, il faut s'en débarrasser ou les détruire conformé­
               ment à la réglementation portuaire avant le départ des navires.
               La taxe perçue par l'organe directeur des groupements de dockers n'est pas à la charge de l'affréteur.
               En l'absence d'installations ou de coordination entre le fournisseur et le bénéficiaire, sans qu'aucune faute
               n'incombe à l'une des parties, la Commission adopte des mesures spécifiques et adéquates pour le finan­
               cement des opérations.
               Lorsque certains frais supplémentaires exigés par le fournisseur doivent être préfinancés par le bénéfi­
               ciaire, ces frais peuvent être directement payés, au nom du bénéficiaire, par la Commission audit fournis­
               seur.