CELEX: 31984R3529
Language: fr
Date: 1984-12-14 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 3529/84 de la Commission du 14 décembre 1984 modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

Avis juridique important

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31984R3529

Règlement (CEE) no 3529/84 de la Commission du 14 décembre 1984 modifiant la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)  

Journal officiel n° L 337 du 24/12/1984 p. 0001 - 0590

++++ ( 1 ) JO N L 161 DU 17 . 7 . 1972 , P . 1 .   ( 2 ) JO N L 307 DU 27 . 11 . 1975 , P . 1 .   ( 3 ) JO N L 364 DU 27 . 12 . 1983 , P . 1 .   ( 4 ) JO N L 172 DU 22 . 7 . 1968 , P . 1 .   ( 5 ) JO N L 320 DU 10 . 12 . 1984 , P . 1 .   ( 6 ) JO N L 183 DU 14 . 7 . 1975 , P . 3 .   ( 1 ) JO N L 69 DU 20 . 3 . 1979 , P . 10 .  REGLEMENT ( CEE ) N 3529/84 DE LA COMMISSION  DU 14 DECEMBRE 1984  MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES   ( NIMEXE )  LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,  VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,  VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 DU CONSEIL , DU 24 AVRIL 1972 , RELATIF A LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE ) ( 1 ) , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3065/75 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,  CONSIDERANT QUE L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3589/83 DE LA COMMISSION ( 3 ) ; QUE DE NOUVELLES MODIFICATIONS S'IMPOSENT ;  CONSIDERANT , EN EFFET , QUE L'ANNEXE " TARIF DOUANIER COMMUN " DU REGLEMENT ( CEE ) N 950/68 DU CONSEIL ( 4 ) A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3400/84 ( 5 ) ;  CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU , EN VUE DE SAUVEGARDER LA CONCORDANCE ENTRE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN ET LA NIMEXE , DE MODIFIER CELLE-CI EN CONSEQUENCE ;  CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU D'ADAPTER A L'EVOLUTION COMMERCIALE LA VENTILATION STATISTIQUE DE CERTAINES POSITIONS OU SOUS-POSITIONS TARIFAIRES REPRISES DANS LA NIMEXE ;  CONSIDERANT , PAR AILLEURS , QUE CETTE CONCORDANCE AVEC LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , DE MEME QUE CETTE ADAPTATION A L'EVOLUTION COMMERCIALE , NE SERONT UNIFORMEMENT REALISEES QUE MOYENNANT UN CERTAIN NOMBRE DE MODIFICATIONS D'ORDRE REDACTIONNEL ;  CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 36 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1736/75 DU CONSEIL , DU 24 JUIN 1975 , RELATIF AUX STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( 6 ) , FAIT OBLIGATION A LA COMMISSION DE PUBLIER LA NIMEXE DANS SA VERSION VALABLE AU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE ;  CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE LA STATISTIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR ,  A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :  ARTICLE PREMIER  L'ANNEXE " NIMEXE " DU REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .  ARTICLE 2  LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1985 .  LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .  FAIT A BRUXELLES , LE 14 DECEMBRE 1984 .  PAR LA COMMISSION  RICHARD BURKE  MEMBRE DE LA COMMISSION  ANNEXE  NOMENCLATURE  DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES   ( NIMEXE )  SOMMAIRE  PAGES  DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ... 8  LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES ... 10  LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES ... 11  NOMENCLATURE  SECTION I  ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL  CHAPITRES  1 ANIMAUX VIVANTS ... 13  2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES ... 15  3 POISSONS , CRUSTACES ET MOLLUSQUES ... 26  4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; OEUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 33  5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 38  SECTION II  PRODUITS DU REGNE VEGETAL  6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE ... 40  7 LEGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES ... 43  8 FRUITS COMESTIBLES ; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS ...  48  9 CAFE , THE , MATE ET EPICES ... 53  10 CEREALES ... 56  11 PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FECULES ; GLUTEN ; INULINE ... 59  12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ; PLANTES INDUSTRIELLES ET MEDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES ... 64  13 GOMMES , RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX ... 68  14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 70  SECTION III  GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE  15 GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ;  CHAPITRES PAGES  PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE ... 71  SECTION IV  PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS  16 PREPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES ... 78  17 SUCRES ET SUCRERIES ... 82  18 CACAO ET SES PREPARATIONS ... 87  19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FECULES ; PATISSERIES ... 92  20 PREPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGERES , DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES ... 98  21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES ... 109  22 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ... 118  23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX ... 125  24 TABACS ... 129  SECTION V  PRODUITS MINERAUX  25 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLATRES , CHAUX ET CIMENTS ... 131  26 MINERAIS METALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES ... 137  27 COMBUSTIBLES MINERAUX , HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIERES BITUMINEUSES ; CIRES MINERALES ... 140  SECTION VI  PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES  28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX , D'ELEMENTS RADIOACTIFS , DE METAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES ... 148  29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES ... 163  30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES ... 186  31 ENGRAIS ... 190  32 EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; MATIERES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ; MASTICS ; ENCRES ... 194  33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET COSMETIQUES PREPARES ... 199  CHAPITRES PAGES  34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L'ART DENTAIRE " ... 202  35 MATIERES ALBUMINOIDES ; COLLES ; ENZYMES ... 205  36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES ... 208  37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES 209  38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ... 213  SECTION VII  MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC  39 MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ... 219  40 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ... 230  SECTION VIII  PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX  41 PEAUX ET CUIRS ... 237  42 OUVRAGES EN CUIR , ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE , ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX ... 241  43 PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES ... 244  SECTION IX  BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE  44 BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ... 246  45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ... 253  46 OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE ... 254  SECTION X  MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ; PAPIER ET SES APPLICATIONS  47 MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ... 256  48 PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE , EN PAPIER ET EN CARTON ... 258  49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES ... 267  CHAPITRES PAGES  SECTION XI  MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES  50 SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE ... 272  51 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS ... 274  52 FILES METALLIQUES ... 279  53 LAINE , POILS ET CRINS ... 280  54 LIN ET RAMIE ... 284  55 COTON ... 286  56 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS ... 292  57 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER ... 298  58 TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES ... 300  59 OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES ... 305  60 BONNETERIE ... 312  61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS ... 321  62 AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS ... 329  63 FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS ... 333  SECTION XII  CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX  64 CHAUSSURES , GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS ... 334  65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES ... 338  66 PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES ET LEURS PARTIES ... 340  67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ... 341  SECTION XIII  OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE  68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ... 343  69 PRODUITS CERAMIQUES ... 349  70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE ... 353  CHAPITRES PAGES  SECTION XIV  PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES  71 PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ... 362  72 MONNAIES ... 369  SECTION XV  METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX  73 FONTE , FER ET ACIER ... 371  74 CUIVRE ... 403  75 NICKEL ... 408  76 ALUMINIUM ... 410  77 MAGNESIUM , BERYLLIUM ( GLUCINIUM ) ... 415  78 PLOMB ... 416  79 ZINC ... 418  80 ETAIN ... 420  81 AUTRES METAUX COMMUNS ... 422  82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN METAUX COMMUNS ... 426  83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS ... 432  SECTION XVI  MACHINES ET APPAREILS ; MATERIEL ELECTRIQUE  84 CHAUDIERES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ... 437  85 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES ET OBJETS SERVANT A DES USAGES ELECTROTECHNIQUES ... 483  SECTION XVII  MATERIEL DE TRANSPORT  86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION ... 506  87 VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES ... 509  88 NAVIGATION AERIENNE ... 516  89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE ... 518  CHAPITRES PAGES  SECTION XVIII  INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION  90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET  DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ... 521  91 HORLOGERIE ... 537  92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS ... 542  SECTION XIX  ARMES ET MUNITIONS  93 ARMES ET MUNITIONS ... 546  SECTION XX  MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS  94 MEUBLES ; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES ... 549  95 MATIERES A TAILLER ET A MOULER , A L'ETAT TRAVAILLE ( Y COMPRIS LES OUVRAGES ) ... 553  96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE ... 555  97 JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS ... 557  98 OUVRAGES DIVERS ... 561  SECTION XXI  OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE  99 OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE ... 566  ADDENDUM  MARCHANDISES NON CLASSEES AILLEURS ET DONNEES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX ... 568  SUPPLEMENT  LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTES ... 569  LISTE DES NUMEROS CTCI SPECIAUX , EMPLOYES DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE ... 574  TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE ... 576  CORRESPONDANCE DES NUMEROS CTCI POUR LES ENSEMBLES INDUSTRIELS ... 587  DISPOSITIONS PRELIMINAIRES  1 . LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE CORRESPONDENT A DES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE POUR LA CLASSIFICATION DES MARCHANDISES DANS LES TARIFS DOUANIERS ( NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE , EN ABREGE NCCD ) , A DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , POUR AUTANT QU'ELLES NE SOIENT PAS REGROUPEES OU QU'ELLES NE SOIENT PAS REMPLACEES PAR DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES , OU AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES DES POSITIONS DE LA NCCD ET DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN . EN OUTRE , CERTAINES RUBRIQUES REPONDENT , EN DEHORS DE CE CADRE , A DES BESOINS PARTICULIERS ( PAR EXEMPLE : MARCHANDISES TRANSPORTEES PAR LA POSTE , MARCHANDISES DECLAREES COMME PROVISIONS DE BORD , ETC . ) .  PARMI LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE QUI CORRESPONDENT A DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES OU QUI REPONDENT A DES BESOINS PARTICULIERS , CERTAINES SONT D'APPLICATION FACULTATIVE .  2 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE EST CARACTERISEE PAR SON NUMERO DE CODE , SON LIBELLE ET , LE CAS ECHEANT , SON UNITE SUPPLEMENTAIRE . TOUTEFOIS , LES RUBRIQUES FACULTATIVES DE LA NIMEXE SONT DEPOURVUES DE NUMERO DE CODE .  3 . LE CODE EST A SIX CHIFFRES : LES QUATRE PREMIERS CORRESPONDENT AUX POSITIONS DE LA NCCD ( HORMIS CERTAINES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE QUI ONT DUE ETRE NUMEROTEES DIFFEREMMENT POUR DES RAISONS TECHNIQUES , TELLES LA POSITION 73.15 ET AUTRES ) , TANDIS QUE LES DEUX DERNIERS SPECIFIENT LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE .  4 . LA NIMEXE EST POURVUE DE REFERENCES ALPHANUMERIQUES A LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN .  5 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE S'ACCOMPAGNE DE L'INDICATIF A CINQ CHIFFRES DE LA POSITION DE LA CTCI REV . 2 , C'EST-A-DIRE DE LA CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 .  6 . L'INTERPRETATION DE LA NIMEXE EST REGIE PAR LES REGLES GENERALES A ET C DU TARIF DOUANIER COMMUN , JUSQU'AU NIVEAU DES SOUS-POSITIONS DE CELUI-CI . CES REGLES S'APPLIQUENT PAR ANALOGIE AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES .  7 . LES MODIFICATIONS DE LA NIMEXE N'ENTRENT EN VIGUEUR QU'A PARTIR DU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE .  NOTES SUR LES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS  LE REGLEMENT ( CEE ) N 518/79 DE LA COMMISSION DU 19 MARS 1979 ( 1 ) A INSTITUE UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DECLARATION EN VUE DE L'ENREGISTREMENT DES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS DANS LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES . POUR RECOURIR A CETTE PROCEDURE SIMPLIFIEE , LES REDEVABLES DE L'INFORMATION STATISTIQUE DOIVENT , AU PREALABLE , AVOIR RECU L'AUTORISATION NECESSAIRE DE LA PART DU SERVICE COMPETENT MENTIONNE DANS LE TABLEAU CI-APRES .  ETAT MEMBRE * NOM ET ADRESSE DU SERVICE COMPETENT  BELGIQUE * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE   * RUE DE LOUVAIN 44   * B - 1000 BRUXELLES   * NATIONAAL INSTITUUT VOOR DE STATISTIEK   * LEUVENSEWEG 44   * B - 1000 BRUSSEL  DANEMARK * DIREKTORATET FOR TOLDVAESENET   * AMALIEGADE 44   * DK - 1256 KOEBENHAVN K  ALLEMAGNE ( R F ) * STATISTISCHES BUNDESAMT   * GRUPPE VI C _ AUBENHANDEL   * GUSTAV-STRESEMANN-RING 11   * POSTFACH 5528   * D - 6200 WIESBADEN 1  *** * ***   * *** 14 - 16   * GR - ***  FRANCE * DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS   * DIVISION DE LA REGLEMENTATION DES ECHANGES   * BUREAU E/5   * 93 , RUE DE RIVOLI   * F - 75001 PARIS  ITALIE * MINISTERO DELLE FINANZE   * DIREZIONE GENERALE DELLE DOGANE E DELLE IMPOSTE INDIRETTE   * I - 00100 ROMA-EUR  IRLANDE * CENTRAL STATISTICS OFFICE   * EARLSFORT TERRACE   * IRL - DUBLIN 2   * OFFICE OF THE REVENUE COMMISSIONERS   * DUBLIN CASTLE   * IRL - DUBLIN 2  LUXEMBOURG * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE   * RUE DE LOUVAIN 44   * B - 1000 BRUXELLES  PAYS-BAS * INSPECTEUR DER INVOERRECHTEN EN ACCIJNZEN , IN WIENS AMBTSGEBIED   * BELANGHEBBENDE WOONT OF IS GEVESTIGD  ROYAUME-UNI * THE CONTROLLER   * HM CUSTOMS AND EXCISE   * STATISTICAL OFFICE   * PORTCULLIS HOUSE   * 27 VICTORIA AVENUE   * UK - SOUTHEND-ON-SEA SS2 6AL  LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES * DESIGNE LES RUBRIQUES MODIFIEES   * DESIGNE LES NUMEROS DE CODE QUI ONT DEJA ETE UTILISES PENDANT L'ANNEE PRECEDENTE , MAIS AVEC UN CONTENU DIFFERENT  AL2O3 OXYDE D'ALUMINIUM   C DEGRES CELSIUS  CAF2 FLUORURE DE CALCIUM  CE COMMUNAUTES EUROPEENNES  CECA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER  CEE COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE  CTCI-REV . 2 CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 ( NOMENCLATURE DU BUREAU DE STATISTIQUE DES NATIONS UNIES )  CG CENTIGRAMME  CM CENTIMETRE  CM3 CENTIMETRE CUBE  DCI DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES  DCIM DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES MODIFIEES  DIN DEUTSCHE INDUSTRIE-NORM  ECU UNITE DE COMPTE EUROPEENNE  EURATOM COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE  FOB FREE ON BOARD ( FRANCO A BORD )  FE2O3 OXYDE DE FER  G GRAMME  GBQ GIGABECQUEREL  HL HECTOLITRE  ISO INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION  KG KILOGRAMME  K2O OXYDE DE POTASSIUM  KV KILOVOLT  KVAR KILOVAR  KVA KILOVOLTAMPERE  KW KILOWATT  L LITRE  M METRE  M2 METRE CARRE  M3 METRE CUBE   % MAS TITRE ALCOOMETRIQUE MASSIQUE  MBAR MILIBAR  MG MILLIGRAMME  MM MILLIMETRE  MM2 MILLIMETRE CARRE  N NEWTON  N.D.A . NON DENOMME AILLEURS  N ( S ) NUMERO ( S )  PBO OXYDE DE PLOMB  SIO2 OXYDE DE SILICIUM  SPP . SPECIES PLURES  T TONNE  TDC TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ( TARIF DOUANIER COMMUN )  U 235 URANIUM 235  V VOLT   % VOL TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE  W WATT  EN CE QUI CONCERNE LES ABREVIATIONS ET SYMBOLES DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , VOIR LA LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , PAGE 11 .  LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES  BRT BRUTO REGISTERED TON ( 2,8316 M3 )  CARAT NOMBRE DE CARATS ( 1 CARAT METRIQUE = 2 FOIS 10_4 KG )  CENT . 100 PIECES  CU-T CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( 1 )  G GRAMME  G ISOTOPES FISSILES GRAMME ISOTOPES FISSILES  GBQ GIGABECQUEREL  KG SEC 90 % KILOGRAMME DE MATIERE SECHE A 90 %  KG K2O KILOGRAMME D'OXYDE DE POTASSIUM  KG KOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE DE POTASSIUM ( POTASSE CAUSTIQUE )  KG N KILOGRAMME D'AZOTE  KG NAOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE )  KG P2O5 KILOGRAMME D'ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE ( PENTOXYDE DE PHOSPHORE )  KG U KILOGRAMME D'URANIUM  KWH KILOWATT-HEURE  L LITRE  L ALC . 100 % LITRE D'ALCOOL PUR ( 100 % )  M METRE  M2 METRE CARRE  M3 METRE CUBE  MILLE 1 000 PIECES  N NOMBRE DE PIECES  PAIRE NOMBRE DE PAIRES   ( 1 ) PAR CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( CU-T ) , ON ENTEND LA CAPACITE DE CHARGEMENT D'UN BATEAU EXPRIMEE EN TONNES METRIQUES , ABSTRACTION FAITE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES A TITRE DE PROVISIONS DE BORD ( CARBURANTS , OUTILLAGE , VIVRES , ETC . ) . DE MEME , LES PERSONNES TRANSPORTEES ( PERSONNEL ET PASSAGERS ) , AINSI QUE LEURS BAGAGES , N'ENTRENT PAS DANS LE CALCUL DE LA CAPACITE DE CHARGEMENT UTILE .  VOIR J.O . POUR LA SUITE .