CELEX: 32008R0483
Language: fr
Date: 2008-05-30 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  483/2008 de la Commission du 30 mai 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Σταφίδα Ζακύνθου (Stafida Zakynthou) (AOP), Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich (IGP), Chodské pivo (IGP)]

31.5.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 141/11
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 483/2008 DE LA COMMISSION
   
   du 30 mai 2008
   enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Σταφίδα Ζακύνθου (Stafida Zakynthou) (AOP), Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich (IGP), Chodské pivo (IGP)]
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (1), et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich» déposée par la Pologne, la demande d’enregistrement de la dénomination «Σταφίδα Ζακύνθου» (Stafida Zakynthou) déposée par la Grèce, et la demande d’enregistrement de la dénomination «Chodské pivo» déposée par la République tchèque ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne
                   (2).
            
         
               (2)
            
            
               Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 30 mai 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         Mariann FISCHER BOEL
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 93 du 31.3.2006, p. 12. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 417/2008 de la Commission (JO L 125 du 9.5.2008, p. 27).
   
      (2)  JO C 179 du 1.8.2007, p. 15 (Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich), JO C 179 du 1.8.2007, p. 19 [Σταφίδα Ζακύνθου (Stafida Zakynthou)], JO C 184 du 7.8.2007, p. 19 (Chodské pivo).
   
      ANNEXE
      
                  1.
               
               
                  Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
                  Classe 1.4.   Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers, sauf beurre, etc.)
                  POLOGNE
                  Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich (IGP)
                  Classe 1.6.   Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
                  GRÈCE
                  Σταφίδα Ζακύνθου (Stafida Zakynthou) (AOP)
               
            
                  2.
               
               
                  Denrées alimentaires visées à l'annexe I du règlement:
                  Classe 2.1.   Bières
                  RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
                  Chodské pivo (IGP)