CELEX: 32015R2075
Language: fr
Date: 2015-11-18 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2015/2075 de la Commission du 18 novembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, de desmédiphame, de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P, d'oryzalin et de phenmédiphame présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

19.11.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 302/15
               
            RÈGLEMENT (UE) 2015/2075 DE LA COMMISSION
      du 18 novembre 2015
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, de desmédiphame, de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P, d'oryzalin et de phenmédiphame présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P et d'oryzalin ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'abamectine, le desmédiphame et le phenmédiphame, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour l'abamectine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), dans lequel elle a proposé la modification de la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les muscles et reins de bovins. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existantes ou leur maintien. Elle a conclu que, dans le cas des LMR concernant les agrumes, les amandes, les noisettes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les pêches, les prunes, les raisins de table et les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les framboises, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les papayes, les pommes de terre, les radis, les aulx, les oignons, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les piments et les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Chine, la mâche, les laitues et les scaroles, la roquette, les feuilles et pousses de Brassica, les endives et chicons, le cerfeuil, la ciboulette, les feuilles de céleri, le persil, la sauge, le romarin, le thym, les basilics, les feuilles de laurier, l'estragon, les haricots (à l'état frais, non écossés), les pois (à l'état frais, non écossés) et les poireaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, à propos des LMR concernant les cerises, les avocats, les pois (à l'état frais, écossés) et les artichauts, qu'aucune information n'était disponible et, à propos des LMR concernant les cressons et les céleris, que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR concernant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu d'informations supplémentaires sur la bonne pratique agricole fournies par la France après la publication de l'avis motivé et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en la fixant à la limite actuelle, la LMR concernant les abricots à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (3)
               
               
                  Pour le desmédiphame, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), dans lequel elle a conclu qu'en ce qui concerne les LMR pour les betteraves, les feuilles de bettes et les betteraves sucrières, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins et les muscles, graisse, foie et reins de caprins, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (4)
               
               
                  Pour le dichlorprop-P, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les pommes, les poires, les cerises, les prunes et les grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froments (blé). Pour les oranges, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (5)
               
               
                  En ce qui concerne l'haloxyfop-P, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus. Dans le cas des LMR concernant les carottes, les oignons, les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de tournesol, les betteraves sucrières, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles, le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR concernant les oignons de printemps et les graines de colza, l'Autorité a conclu que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR concernant les oignons de printemps devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu d'informations supplémentaires sur la bonne pratique agricole fournies par l'Australie après la publication de l'avis motivé et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, la LMR concernant les graines de colza à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (6)
               
               
                  En ce qui concerne l'oryzalin, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6), dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR concernant les raisins de table. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien de la LMR existante. Dans le cas des LMR concernant les kiwis et les asperges, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas de la LMR concernant les bananes, l'Autorité a conclu que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR concernant ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (7)
               
               
                  Pour le phenmédiphame, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus. L'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne les LMR pour les fraises, les betteraves, les épinards, les feuilles de bettes, le cerfeuil, la ciboulette, les feuilles de céleri, le persil, la sauge, le romarin, le thym, les basilics, les feuilles de laurier et l'estragon, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les essais relatifs aux résidus fournies par la Finlande après la publication de l'avis motivé, il convient d'inscrire, en la fixant à «0,05 (*) mg/kg», la LMR concernant les betteraves sucrières à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles, le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR concernant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (8)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances d'importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (9)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (10)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (11)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (12)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (13)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (14)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (15)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 8 décembre 2015.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 9 juin 2016.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 18 novembre 2015.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for abamectin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(9):3823.
      
         (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for desmedipham according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(7):3803.
      
         (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dichlorprop-P according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(2):3552.
      
         (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for haloxyfop-P according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(10):3861.
      
         (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for oryzalin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(8):3819.
      
         (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for phenmedipham according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(8):3807.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     l'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les colonnes relatives à l'abamectine, au desmédiphame et au phenmédiphame sont remplacées par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R )
                                          
                                          
                                             Desmédiphame
                                          
                                          
                                             Phenmédiphame
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,015 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                             
                                                0,02 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,02 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                             
                                                0,02 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                             0,02 (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                             
                                                0,02 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                             0,01 (1) (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1) (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                             
                                                0,015 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1) (+)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,02
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,025
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les colonnes suivantes concernant le dichlorprop, l'haloxyfop et l'oryzalin sont ajoutées:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                             
                                          
                                          
                                             Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R)
                                          
                                          
                                             Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )
                                          
                                          
                                             Oryzalin (L)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2 (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,06 (+)
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,015 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,015
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     l'annexe III est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 dans la partie A, les colonnes relatives au dichlorprop, à l'haloxyfop, y compris l'haloxyfop-R, et l'oryzalin, sont supprimées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 dans la partie B, les colonnes relatives à l'abamectine, au desmédiphame et au phenmédiphame sont supprimées.
                              
                           
               
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R )
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poires
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coings
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Nèfles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bibasses/Nèfles du Japon
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pêches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Prunes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Myrtilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0163040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Papayes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
                                 
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                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Concombres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cornichons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine/Petsaï
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0255000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
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                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Desmédiphame
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
               
            Phenmédiphame
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières»
                                 
                              
                           
               
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R )
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poires
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coings
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Nèfles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bibasses/Nèfles du Japon
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pêches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Prunes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Myrtilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0163040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Papayes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Concombres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cornichons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine/Petsaï
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0255000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
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                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Desmédiphame
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
               
            Phenmédiphame
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières»
                                 
                              
                           
               
            (3)  Indique le seuil de détection.
         
            (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Liposoluble
                  
               
            Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Dichlorprop — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, exprimée en dichlorprop
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
               
            Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Haloxyfop — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Oryzalin (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0162010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Asperges
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»