CELEX: 31985R3726
Language: fr
Date: 1985-12-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 3726/85 du Conseil du 20 décembre 1985 fixant, pour l' année 1986, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon de la Suède

31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 361 / 49
                                            REGLEMENT ( CEE ) N° 3726 / 85 DU CONSEIL
                                                           du 20 décembre 1985
                 fixant, pour l'année 1986 , certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche
                                            applicables aux navires battant pavillon de la Suède
  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES ,                                A ARRÊTÉ LE PRESENT RÈGLEMENT :
  vu le traité instituant la Communauté économique euro­                                         Article premier
  péenne ,
                                                                          1 . Les activités de pêche des navires battant pavillon de la
  vu le règlement ( CEE ) n° 170 / 83 du Conseil , du 25 janvier          Suède sont autorisées jusqu'au 31 décembre 1986 , pour les
                                                                          espèces mentionnées à l'annexe I , à l'intérieur des limites
   1983 , instituant un régime communautaire de conservation
                                                                         géographiques et quantitatives fixées par ladite annexe et
  et de gestion des ressources de pêche          et notamment son
  article 11 ,
                                                                          conformément au présent règlement , dans les zones de
                                                                         pêche des États membres s'étendant jusqu'à 200 milles,
                                                                          situées au large des côtes bordant la mer du Nord , le
  vu la proposition de la Commission ,                                    Skagerrak , le Kattegat , la mer Baltique et l'océan Atlanti­
                                                                          que au nord de 43° 00 ' nord .
  considérant que , suivant la procédure prévue à l'accord de
  pêche entre la Communauté économique européenne et le
  gouvernement de la Suède ( 2 ), et notamment à ses articles 2          2 . Nonobstant le paragraphe 1 , la pêche par des navires
  et 6 , la Communauté et la Suède se sont consultées au sujet           battant pavillon de la Suède est autorisée , sans limitation
  des droits de pêche réciproques en 1986 ainsi qu'au sujet de           quantitative , dans le Skagerrak , le Kattegat et le 0resund .
  la gestion des ressources biologiques communes ;
                                                                          3 . Aux fins du présent règlement , on entend par :
  considérant que , au cours de ces consultations , les déléga­
  tions sont convenues de recommander à leurs autorités                  — « Skagerrak », la zone limitée à l'ouest par une ligne
  respectives de fixer certains quotas de pêche pour 1986                     allant du phare de Hanstholm à celui de Lindesnes et au
  pour les navires de l'autre partie ;                                        sud par une ligne allant du phare de Skagen à celui de
                                                                              Tistlarna et de là jusqu'à la côte de la Suède la plus
                                                                              proche ,
  considérant que , aux termes de l'article 3 du règlement
  ( CEE ) n° 170 / 83 , il incombe au Conseil d'établir notam­
  ment le total des captures allouées aux pays tiers et . les            — « Kattegat », la zone limitée au nord par une ligne allant
  conditions spécifiques dans lesquelles doivent être effec­                  du phare de Skagen à celui de Tistlarna et de là jusqu'à
  tuées ces captures ;                                                        la côte de la Suède la plus proche , et au sud par une
                                                                              ligne allant du cap Hasenore au cap Gniben , de Kors­
                                                                              hage à Spodsbjerg et du cap Gilbjerg à Kullen ,
  considérant que l'accord du 19 décembre 1966 entre le
  Danemark , la Norvège et la Suède concernant l'accès                   — « 0resund », la zone limitée au nord par une ligne allant
  réciproque aux activités de pêche dans le Skagerrak et le                   du cap Gilbjerg à Kullen et au sud par une ligne allant
  Kattegat stipule que chaque partie accorde aux navires de                   du phare de Stevns à celui de Falsterbo .
  l'autre partie l'accès à sa zone de pêche dans le Skagerrak et
  une partie du Kattegat jusqu'à une distance de 4 milles
  nautiques à partir des lignes de base , sans limitation                4 . Les activités de pêche autorisées en vertu des para­
  quantitative ;                                                         graphes 1 et 2 sont limitées aux parties de la zone de pêche
                                                                         de 200 milles situées au large de 12 milles nautiques des
 considérant que la convention du 31 décembre 1932 entre                 lignes de base à partir desquelles les eaux territoriales des
 le Danemark et la Suède concernant les conditions de pêche              États membres sont délimitées, sous réserve des exceptions
                                                                         suivantes :
 dans les zones maritimes adjacentes à chaque partie prévoit
 que chaque partie accordera l'accès aux navires de pêche de
 l'autre partie dans sa propre zone de pêche dans le Kattegat            a ) la pêche est autorisée dans le Skagerrak au large de
 jusqu'à une distance de 3 milles nautiques de la côte et                     4 milles nautiques des lignes de base du Danemark ;
 dans certaines parties du 0resund et de la mer Baltique
 jusqu'aux lignes de base , sans limitation quantitative .               b ) la pêche est autorisée dans le Kattegatt au large de
                                                                              3 milles nautiques de la côte du Danemark ;
(*) JO n 0 L 24 du 27 . 1 . 1983 , p. 1 .                                c) la pêche dans la mer Baltique est autorisée au large de
( 2 ) JO n° L 226 du 29 . 8 . 1980 , p. 1 .                                   3 milles nautiques des lignes de base du Danemark ;
 ---pagebreak--- N° L 361 / 50                              Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12 . 85
 d ) la pêche dans le 0resund est autorisée dans les zones et         3 . Lors du dépôt de chaque demande de licence auprès de
      conformément aux conditions définies à l'annexe II .            la Commission , les informations suivantes sont fournies :
                                                                      a ) nom du navire ,
5 . Nonobstant le paragraphe 1 , les prises accessoires               b ) numéro d'immatriculation ,
inévitables d'espèces pour lesquelles aucun quota n'est fixé
pour une zone sont autorisées dans les limites prévues                c) lettres et chiffres extérieurs d'identification ,
par les mesures de conservation en vigueur dans la zone
concernée .                                                          d ) port d'immatriculation ,
                                                                     e ) nom et adresse du propriétaire ou de l'affréteur ,
6 . Les prises accessoires , effectuées dans une zone donnée ,       f) tonnage brut et longueur hors tout ,
d'espèces pour lesquelles un quota est fixé pour cette zone
sont imputées sur le quota concerné .                                g) puissance du moteur ,
                                                                     h ) indicatif d'appel et fréquence radio ,
                                                                     i ) méthode de pêche prévue ,
                             Article 2
                                                                     j ) zone de pêche prévue ,
 1 . Les navires péchant dans le cadre des quotas fixés à            k ) espèces de poisson qu'il est prévu de pêcher ,
l'article 1 er respectent les mesures de conservation et de
 contrôle et toutes autres dispositions régissant les activités      1 ) période pour laquelle une licence est demandée .
de pêche dans les zones visées audit article ,
                                                                     4 . Chaque licence est valable pour un seul navire . Au
2 . Les navires visés au paragraphe 1 tiennent un journal           cas où plusieurs navires participent à la même opération
de bord sur lequel sont portées les informations mention­           de pêche , chacun de ces navires doit êtres muni d'une
nées à l'annexe III .                                               licence .
3 . Les navires visés au paragraphe 1 , transmettent à la            5 . Les licences peuvent être annulées en vue de la déli­
Commission , conformément aux règles fixées à l'an­                  vrance de nouvelles licences . L'annulation prend effet à
nexe IV , les informations mentionnées dans cette annexe .          partir de la date de la remise de la licence à la Commission .
                                                                    Les nouvelles licences prennent effet à partir du premier du
                                                                     mois suivant celui au cours duquel elles ont été délivrées .
4.    Les lettres et numéros d'immatriculation des navires
visés au paragraphe 1 doivent être marqués distinctement
des deux côtés de l'avant du navire .
                                                                                                Article 4
                                                                     Seuls les ligneurs sont autorisés à pêcher la lingue .
                             Article 3
1 . La pêche dans les divisions CIEM IV et VI et dans les
subdivisions CIEM III c et d , dans le cadre des quotas fixés                                   Article 5
à l'article 1 er , est subordonnée à la détention à bord d'une
licence délivrée par la Commission pour le compte de la             Les autorités compétentes des États membres prennent les
Communauté à la demande des autorités suédoises et au               mesures appropriées , y compris des visites régulières des
respect des conditions figurant dans cette licence .                navires , pour assurer le respect du présent règlement .
2 . La délivrance de licences dans le cadre du paragraphe 1
est soumise à la condition que le nombre de licences                                            Article 6
valables à tout moment d'un mois désigné ne soit pas
supérieur à :                                                       En cas d'infraction dûment constatée , les États membres
                                                                    informent sans délai la Commission du nom du navire
— 44 pour la pêche du cabillaud et du hareng en mer                 concerné et des mesures éventuellement prises .
     Baltique ,
— 1 pour la pêche de la lingue dans la division CIEM IV
     et la subdivision VI a ( au nord de 56°30 ' nord ),                                        Article 7
— 31 pour la pêche du hareng dans la subdivision CIEM               Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publica­
     IV a et b ,
                                                                    tion au Journal officiel des Communautés européennes.
— 10 pour la pêche dans la division CIEM IV de toutes les
     espèces mentionnées à l'annexe I autres que le hareng et
     la lingue .                                                    Il est applicable du 1 er janvier au 31 décembre 1986 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 361 / 51
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
             tout État membre .
             Fait à Bruxelles , le 20 décembre 1985 .
                                                                                   Par le Conseil
                                                                                    Le président
                                                                                    R. STEICHEN
 ---pagebreak--- N 0 L 361 / 52                               Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 85
                                                                ANNEXE I
                                                              Quotas de peche
                                                                  Zones dans lesquelles                  Quantités
                                  Espèces
                                                                  la pêche est autorisée                  ( tonnes )
               Cabillaud
                                                            CIEM III c , d                               1 000
                                                            CIEM IV                                          150 ( 2 )
               Églefin                                      CIEM IV                                          400
               Merlan                                       CIEM IV                                           20 ( 2 )
               Hareng                                       CIEM III c , d                               1 810
                                                            CIEM IV a , b                                1 575
               Lingue                                       CIEM IV , VI a (>)                               100
               (') Au nord de 56°30 ' nord .
               ( 2 ) Ces quotas sont interchangeables .
                                                                ANNEXE II
                 1 . À l'intérieur de la ligne de sonde de 7 mètres ne sont autorisées que:
                      a ) la pêche avec filet au hareng
                          et
                      b) la pêche à la ligne pendant les mois de juillet à fin octobre.
                2 . À l'extérieur de la ligne de sonde de 7 mètres , la pêche au chalut ou à la seine est interdite au sud
                      d'une ligne allant de Ellekilde Hage à Lerberget.
                3 . Sans préjudice du point 2 , la pêche est autorisée dans les « Middelgrunden » à l'aide d'un « Agnvod »
                      dont la taille n'excède pas 7,5 mètres entre « Armspidserne » .
                4 . Au nord de la ligne mentionnée au point 2 , la pêche au chalut ou à la seine danoise est autorisée
                      jusqu'à 3 milles à partir des côtes .
                                                                ANNEXE III
               Les renseignements suivants doivent être consignés sur le journal de bord après chaque opération de
               pêche :
                1 , la quantité ( en kilogrammes ) de chaque espèce capturée ,
               2 , la date et l'heure de l'opération de pêche ,
               3 , la position géographique à laquelle les prises ont été effectuées ,
               4 , la méthode de pêche utilisée ,
               5 , tout message radio émis conformément à l'annexe IV .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 361 / 53
                                                                  ANNEXE IV
           1.     Les informations à transmettre à la Commission et l'échéancier de leur transmission sont les suivants :
            1.1 . lors de chaque entrée dans les zones de pêche s'étendant jusqu'à 200 milles nautiques au large des côtes des
                  Etats membres de la Communauté et faisant l'objet de la réglementation communautaire de la pêche :
                  a ) les informations indiquées au point 1.4 ,
                  b ) les quantités ( en kilogrammes ) des captures par espèce se trouvant dans les cales ,
                  c ) la date et le lieu du début de la pêche .
                  Lorsque les opérations de pêche nécessitent plus d'une entrée dans la zone de pêche de la Communauté un jour
                  donné , une seule communication suffit lors de la premiere entrée dans la zone ;
           1.2 .  lors de chaque sortie des zones de pêche s'étendant jusqu'à 200 milles nautiques au large des côtes des États
                  membres de la Communauté et faisant l'objet de la réglementation communautaire de la pêche :
                  a ) les informations indiquées au point 1.4 ,
                  b ) les quantités ( en kilogrammes ) des captures par espèce se trouvant dans les cales ,
                  c ) les quantités ( en kilogrammes ) de chaque espèce capturées depuis la transmission précédente ,
                  d ) la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées ,
                  e ) les quantités ( en kilogrammes ) des captures transbordées sur d'autres navires par espèce depuis que le navire
                      est entré dans la zone communautaire de pêche et l'identification du navire sur lequel le transbordement a
                      été effectué ,
                  f) les quantités ( en kilogrammes ) de chaque espèce débarquées dans un port de la Communauté depuis que le
                      navire est entré dans la zone communautaire de pêche .
                  Lorsque les opérations de pêche nécessitent plus d'une sortie hors de la zone de pêche de la Communauté un
                  jour donné , une seule communication suffit lors de la dernière sortie ;
           1.3 .  tous les trois jours à compter du troisième jour suivant la première entrée du navire dans les zones de la
                  Communauté en cas de pêche au hareng en mer du Nord et toutes les semaines à compter du septième jour
                  suivant la première entrée du navire dans les zones de la Communauté en cas de pêche de toutes les espèces
                  autres que le hareng :
                  a ) les informations indiquées au point 1.4 ,
                  b ) les quantités de chaque espèce capturées depuis l'information précédente (en kilogrammes),
                  c ) la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées ,
           1.4 .  a ) le nom , l'indicatif d'appel , les numéros en lettres d'identification du navire et le nom de son capitaine,
                  b ) le numéro de la licence si le navire pêche sous licence ,
                  c ) le numéro chronologique du message ,
                  d ) l'identification du type de message ,
                  e ) la date , l'heure et la position géographique du navire .
           2.1 .  Les informations indiquées au point 1 doivent être transmises à la Commission des Communautés européennes
                  à Bruxelles ( adresse télex 24 189 FISEU-B), par l'intermédiaire de l'une des stations radio mentionnées au
                  point 3 et dans la forme indiquée au point 4 ;
           2.2 .  dans le cas où , pour des raisons de force majeure, la communication ne peut pas être transmise par le navire , le
                  message peut être transmis par un autre navire , pour le compte du premier .
           3.     Nom de la station radio                        Indicatif d'appel de la station radio
                  Skagen                                          OXP
                  Blåvand                                         OXB
                  Norddeich                                      DAF DAK
                                                                 DAH DAL
                                                                 DA1 DAM
                                                                 DAJ DAN
                  Scheveningen                                   PCH
                  Oostende                                       OST
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              North Foreland                               GNF
              Humber                                       GKZ
              Cullercoats                                  GCC
              Wick                                         GKR
              Portpatrick                                  GPK
              Anglesey                                     GLV
              Ilfracombe                                   GIL
              Niton                                        GNI
              Stonehaven                                   GND
              Portishead                                   GKA
                                                           GKB
                                                           GKC
              Land's End                                   GLD
              Valentia                                     EJK
              Malin Head .                                 EJM
              Boulogne                                     FFB
              Brest                                        FFU
              Saint-Nazaire                                FFO
              Bordeaux-Arcachon                            FFC
              Prins Christians Sund                        OZN
              Julianehåb                                   OXF
              Godthâb                                      OXI             Central Godthåb
              Holsteinsborg                                OYS
              Godhavn                                      OZM
              Stockholm                                    SOJ
              Gôteborg                                     SOG
              Ronne                                        OYE
        4.    Forme des communications
              Les informations indiquées au point 1 doivent comprendre les éléments suivants et être données dans l'ordre
              suivant :
              — le nom du navire ,
              — l'indicatif radio ,
              — les lettres et numéros d'identification externes ,
              — le numéro chronologique de la transmission pour la marée en cause ,
              — l'indication du type de message confomément au code suivant :
                  — message lors de l'entrée dans la zone communautaire : IN ,
                  — message lors de la sortie de la zone communautaire : OUT ,
                  — message hebdomadaire : WKL ,
                  — message tous les trois jours : 2 WKL ,
              — la position géographique ,
              — la division CIEM dans laquelle il est prévu de commencer la pêche ,
              — la date à laquelle il est prévu de commencer la pêche ,
              — les quantités des captures par espèce se trouvant dans les cales ( en kilogrammes ), en utilisant le code
                  mentionné au point 5 ,
              — les quantités des captures par espèce ( en kilogrammes ) effectuées depuis l'information précédente , en
                  utilisant le code mentionné au point 5 ,
              — la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées ,
              — les quantités de captures transbordées sur d'autres navires par espèce ( en kilogrammes ) depuis l'information
                  précédente ,
              — le nom et l'indicatif d'appel du navire sur lequel le transbordement à été effectué ,
              — les quantités ( en kilogrammes ) de chaque espèce débarquées dans un port de la Communauté depuis
                  l'information précédente ,
              — le nom du capitaine .
        5.    Le code à utiliser pour indiquer les quantités de poissons à bord sous la forme prévue au point 4 est le
              suivant :
              — A:        crevette nordique (Pandalus borealis),
              — B:        merlu (Merluccius merluccius),
              — C:        flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides),
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             — D:   cabillaud (Gadus morhua),
             — E:   églefin (Melanogrammus aeglefinus),
             — F:   flétan (Hippoglossus hippoglossus),
             — G:   maquereau (Scomber scombrus),
             — H:   chinchard ( Trachurus trachurus),
             — I:   grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris),
             — J:   lieu noir (Pollachius virens),
             — K:   merlan (Merlangus merlangus),
             — L:   hareng (Clupea harengus),
             — M:   lançon (Ammodytes sp. ),
             — N:   sprat (Clupea sprattus),
             — O:   plie (Pleuronectes platessa),
             — P:   tacaud norvégien ( Trisopterus esmarkii),
             — Q:   lingue (Molva molva),
             — R:   autre ,
             — S:   crevette grise (Panaeidae),
             — T:   anchois (Engraulis encrasicbolus),
             — U:   rascasse (Sebastes sp. ),
             — V:   plie américaine (Hypoglossoides platessoides),
             — W:   encornet (Illex),
             — X:   limande à queue jaune (Limanda ferruginea),
             — Y:   merlan poutassou (Gadus poutassou),
             — Z:   thon thonidé ( Thunnidae),
             — AA : lingue bleue (Molva dypterygia),
             — BB : brosme (Brosme brosme),
             — CC : aiguillat (Scyliorhinus retifer),
             — DD : requin pèlerin (Cetorhinidae),
             — EE : taupe (Lamna nasus),
             — FF : calmar commun (Loligo vulgaris),
             — GG : grande castagnole (Brama brama),
             — HH : sardine (Sardina pilchardus),