CELEX: 31976R2983
Language: fr
Date: 1976-12-07 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2983/76 de la Commission, du 7 décembre 1976, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 L 343/ 1
                                                                I
                            (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               REGLEMENT ( CEE) N0 2983/76 DE LA COMMISSION
                                                     du 7 décembre 1976
                portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
                 commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres
                                                           ( Nimexe )
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EURO­                                commun (5) ; qu'il y a lieu, en vue de sauvegarder
PÉENNES ,                                                          la    concordance entre la         nomenclature du tarif
                                                                   douanier commun et la Nimexe, de modifier celle-ci
                                                                   en conséquence ;
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne,
                                                                   considérant qu'il y a lieu d' adapter à l'évolution
                                                                   commerciale la ventilation statistique de certaines
vu le règlement ( CEE) n0 1445/72 du Conseil , du                  sous-positions ou positions tarifaires reprises dans
24 avril 1972, relatif à la nomenclature des mar­                  la Nimexe ;
chandises pour les statistiques du commerce exté­
rieur de la Communauté et du commerce entre ses                    considérant, par ailleurs , que cette concordance
États membres (Nimexe) (-1), modifié par le règle­                 avec la nomenclature du tarif douanier commun
ment ( CEE) n0 3065/75 (2), et notamment son                       de même que cette adaptation à l' évolution com­
article 5 ,                                                        merciale ne seront uniformément réalisées que
                                                                   moyennant un certain nombre de modifications
                                                                   d' ordre rédactionnel ;
considérant que l' annexe du règlement susvisé a
été modifiée à plusieurs reprises depuis 1972 ;                    considérant que le règlement ( CEE) n0 1736/75
qu'elle a été modifiée en dernier lieu par le règle­               du Conseil , du 24 juin 1975 , relatif aux statistiques
ment ( CEE) n° 3218/75 de la Commission (3) ;                      du commerce extérieur de la Communauté et du
que de nouvelles modifications s'imposent ;                        commerce entre ses États membres (6), et notamment
                                                                   son article 36, fait obligation à la Commission de
                                                                   publier la Nimexe dans sa version valable au
considérant, en effet, que le règlement ( CEE)
                                                                    1 er janvier de chaque année ;
n 0 2723/76 du Conseil du 8 novembre 1976 (4)
porte modification du règlement ( CEE) n0 950/68 du
Conseil , du 28 juin 1968 , relatif au tarif douanier              considérant que les dispositions prévues au présent
                                                                   règlement sont conformes à l' avis du comité de
                                                                   ia statistique du commerce extérieur ,
0)  JO   n° L 161  du 17. 7. 1972, p . 1 .
(2) JO   n0 L 307 du 27. 11 . 1975, p. 1 .
(3) JO   n» L 331 du 24 . 12. 1975 , p . 1 .                        (5 ) JO n« L 172 du 22 . 7 . 1968 , p . 1 .
(4)  JO  n° L 314 du 15 . 11 . 1976 , p. 1 .                        (6) JO n0 L 183 du 14. 7. 1975 , p. 3
 ---pagebreak--- N 0 L 343/2                    Journal officiel des Communautés européennes                       13 . 12 . 76
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                  Article premier                                              Article 2
L'annexe « Nimexe » du règlement ( CEE) n0 1445/72       Le présent règlement entre en vigueur le 1 er jan­
du Conseil est remplacée par l' annexe jointe au         vier 1977 .
présent règlement .
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
        tout État membre .
         Fait à Bruxelles , le 7 décembre 1976.
                                                                             Par la Commission
                                                                             Guido BRUNNER
                                                                         Membre de la Commission
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                                  ANNEXE
                         NOMENCLATURE
              des marchandises pour les statistiques
            du commerce extérieur de la Communauté
             et du commerce entre ses États membres
                                  (Nimexe )
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                                                          SOMMAIRE
                                                          Pages Chapitres                                                  Pages
Dispositions préliminaiies                                    8      duits de leur dissociation ; graisses alimentaires
Liste des signes, abrévia:ions et symboles                    9      élaborées ; cires d'origine animale ou végétale         66
Liste des unités supplémentaires                            10
                                                                                           Section IV
                                                                            Produits des industries alimentaires ;
                     NOMENCLATURE                                  boissons , liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs
                                                                16   Préparations de viandes, de poissons, de crus­
Chapitres
                                                                     tacés et de mollusques                                  72
                            Section I
                                                                17   Sucres et sucreries                                     75
       Animaux vivants et produits du règne animal              18   Cacao et ses préparations                               77
  1   Animaux vivants                                       11  19   Préparations à base de céréales , de farines ,
                                                                     d' amidons ou de fécules ; pâtisseries                  79
  2  Viandes et abats comestibles                           14
                                                                20   Préparations de légumes , de plantes potagères,
  3  Poissons , crustacés et mollusques                     22       de fruits et d' autres plantes ou parties de
                                                                     plantes                                                 81
  4  Lait et produits de la laiterie ; œufs d' oiseaux ;
     miel naturel ; produits comestibles d'origine              21   Préparations alimentaires diverses                      90
     animale , non dénommés ni compris ailleurs ...         27
                                                                22   Boissons , liquides alcooliques et vinaigres ....       93
  5   Autres produits d' origine animale, non dénom­
     mes ni compris ailleurs                                32  23   Résidus et déchets des industries alimentaires ;
                                                                     aliments préparés pour animaux                         100
                                                                24   Tabacs                                                 103
                            Section II
                  Produits du règne végétal                                                Section V
  6   Pla ntes vivantes et produits de la floriculture      35
                                                                                      Produits minéraux
  7   Légu.nes , plantes , racines et tubercules alimen­
     taires                                                 37  25   Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et
                                                                     ciments                                                105
  8   Fruits comestibles ; écorces d' agrumes et de
      melons                                                41  26   Minerais métallurgiques , scories et cendres . . .     111
  9   Café, thé, maté et épices                             46  27   Combustibles minéraux, huiles minérales et
                                                                     produits de leur distillation ; matières bitumi­
10    Ceréales                                              49       neuses ; cires minérales                               114
11    Produits de la minoterie ; malt ; amidons et
     fécules ; gluten ; inuline                             52
                                                                                          Section VI
 \2   Graines et fruits oléagineux ; graines, semences
      et fruits divers ; plantes industrielles et médici­                    Produits des industries chimiques
      nales ; pailles et fourrages                          58                   et des industries connexes
13    Matières premières végétales pour la teinture ou          28    Produits chimiques inorganiques ; composés
     le tannage ; gommes, résines et autres sucs et                  inorganiques ou organiques de métaux pré­
      extraits végétaux                                     62       cieux, d'éléments radioactifs, de métaux des
14    Matières à tresser et à tailler et autres produits             terres rares et d'isotopes                             122
      d'origine végétale, non dénommés ni compris               29   Produits chimiques organiques                          137
      ailleurs                                              64
                                                                30    Produits pharmaceutiques                              160
                            Section III                         31    Engrais                                               163
                                                                32    Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs
Graisses et huiles ( animales et végétales); produits                dérivés ; matières colorantes , couleurs, peintures ,
de leur dissociation -, graisses alimentaires élaborées ;            vernis et teintures ; mastics ; encres                 166
             cires d'origine animale ou végétale
                                                                33   Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de
15    Graisses et huiles ( animales ( végétales) ; pro­              parfumerie ou de toilette et cosmétiques               171
 ---pagebreak--- 6                                        Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
Chapitres                                                   Pages Chapitres                                                   Pages
34   Savons, produits organiques tensio-actifs, pré­                                          Section XI
     parations pour lessives, préparations lubri­
     fiantes , cires artificielles , cires préparées , pro­              Matières textiles et ouvrages en ces matières
     duits d'entretien, bougies et articles similaires,
     pâtes à modeler et « cires pour l'art dentaire »        173
                                                                  50   Soie, bourre de soie (schappe) et bourrette de
35   Matières albuminoïdes et colles                         176       soie                                                    236
36    Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ;            51   Textiles synthétiques et artificiels continus ....      238
     allumettes ; alliages pyrop.horiques ; matières
     inflammables                                            178  52   Filés métalliques                                       243
37    Produits photographiques et cinématographi­                 53   Laine, poils et crins                                   244
     ques                                                    179  54   Lin et ramie                                            248
38    Produits divers des industries chimiques               182  55   Coton                                                   250
                                                                  56 Textiles synthétiques et artificiels discontinus          255
                           Section Vil                            57   Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et
                                                                       tissus de fils de papier                                260
Matières plastiques artificielles , éthers et esters de la
cellulose , résines artificielles et ouvrages en ces matières ;   58   Tapis et tapisseries ; velours , peluches , tissus
caoutchouc naturel ou synthétique , factice pour                       bouclés et tissus de chenille ; rubanerie ; passe­
                                                                       menteries ; tulles et tissus à mailles nouées
           caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
                                                                        (filet) ; dentelles et guipures ; broderies            262
39    Matières plastiques artificielles, éthers et esters
      de la cellulose, résines artificielles et ouvrages          59    Ouates et feutres ; cordages et articles de cor­
      en ces matieres                                        188       derie ; tissus spéciaux, tissus imprégnés ou en­
                                                                       duits ; articles techniques en matières textiles        267
40    Caoutchouc naturel ou synthétique, factice                  60    Bonneterie                                             274
      pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc              198
                                                                  61   Vêtements et accessoires du vêtement en tissus          279
                                                                  62    Autres articles confectionnés en tissus                284
                           Section VIII
                                                                  63    Friperie, drilles et chiffons                          287
 Peaux, cuirs , pelleteries et ouvrages en ces matières ;
articles de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage ,
sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
41    Peaux et cuirs                                         204                              Section XII
42    Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie et de
                                                                  Chaussures ; coiffures ; parapluies et parasols ; plumes
      sellerie ; articles de voyage, sacs à main et               apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ;
      contenants similaires ; ouvrages en boyaux . . . 208                         ouvrages en cheveux ; éventails
43    Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices ...    211
                                                                  64    Chaussures, guêtres et articles analogues ; par­
                                                                        ties de ces objets                                     288
                            Section IX
                                                                  65    Coiffures et parties de coiffures                      291
 Bois , charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et            66    Parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches
ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie et de vannerie                et leurs parties                                       293
44    Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ....         213  67    Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes
                                                                        ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en
45    Liège et ouvrages en liège                             219        cheveux ; éventails                                    294
 46    Ouvrages de sparterie et de vannerie                  220
                                                                                             Section XIII
                             Section X
                                                                   Ouvrages en pierres , plâtre , ciment , amiante , mica et
        Matières servant à la fabrication du papier ;             matières analogues ; produits céramiques ; verre et
                   papier et ses applications
                                                                                           ouvrages en verre
 47    Matières servant à la fabrication du papier . . .     221
                                                                   68   Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante,
 48    Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellu­                  mica et matières analogues                             296
      lose, en papier et en carton                           223
                                                                   69   Produits céramiques                                     301
 49    Articles de librairie et produits des arts gra­
       phiques                                               231  70    Verre et ouvrages en verre                              305
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         7
Chapitres                                                Pages Chapitres                                                Pages
                          Section XIV                                                   Section XVIII
Perles fines , pierres gemmes et similaires , métaux           Instruments et appareils d'optique , de photographie
précieux , plaqués ou doublés de métaux précieux et            et de cinématographie , de mesure , de vérification , de
ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies  précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ;
                                                               horlogerie ; instruments de musique ; appareils d'enre­
71    Perles fines , pierres gemmes et similaires , mé­        gistrement et de reproduction du son ou pour l'enregis­
     taux précieux, plaqués ou doublés de métaux               trement et la reproduction en télévision , par procédé
     précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie                      magnétique , des images et du son
     de fantaisie                                         312
                                                               90   Instruments et appareils d'optique, de photo­
72    Monnaies                                            319       graphie et de cinématographie , de mesure , de
                                                                    vérification, de précision ; instruments et appa­
                                                                    reils médico-chirurgicaux                            448
                           Sectton XV                          91   Horlogerie                                           461
                                                               92   Instruments de musique ; appareils pour l'en­
       Métaux communs et ouvrages en ces métaux                     registrement et la reproduction du son ou pour
                                                                    l'enregistrement et la reproduction en télévision ,
73    Fonte , fer et acier                                321       par procédé magnétique, des images et du son ;
                                                                    parties et accessoires de ces instruments et
74    Cuivre                                              349       appareils                                            465
75    Nickel                                              353
76    Aluminium                                           355                            Section XIX
77    Magnésium, béryllium (glucinium)                    359                       Armes et munitions
78    Plomb                                               360  93    Armes et munitions                                  469
79   Zinc                                                 362
80    Étain                                               364                            Section XX
81    Autres métaux communs                               366               Marchandises et produits divers ,
                                                                           non dénommés ni compris ailleurs
82    Outillage ; articles de coutellerie et couverts de
      table , en métaux communs                           369  94   Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; arucles
                                                                    de literie et similaires                             471
83    Ouvrages divers en métaux communs                   374
                                                               95   Matières à tailler et à mouler, à l'état travaillé
                                                                     (y compris les ouvrages)                            474
                           Section XVI                         96    Ouvrages de brosserie et pinceaux, balais ,
                                                                    plumeaux, houppes et articles de tamiserie . . .     476
        Machines et appareils ; matériel électrique            97 Jouets, jeux, articles pour divertissements et
                                                                    pour sports                                          477
84 Chaudières, machines , appareils et engins mé­              98    Ouvrages divers                                     480
      caniques                                            379
85    Machines et appareils électriques et objets ser­
      vant à des usages électrotechniques                 418                            Section XXI
                                                                        Objets d'art , de collection et d'antiquité
                          Section XVII
                                                               99    Objets d' art, de collection et d'antiquité         484
                     Matériel de transport                     Addendum
 s6 Véhiculés et matériel pour voies ferrées ; appa­                 Marchandises non classées ailleurs et donnees
      reils de signalisation non électriques pour voies             non comprises dans les chiffres totaux               486
      de communication                                    435
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et                   Supplément
      autres véhicules terrestres                         438        Liste des numéros CST spéciaux, employés
                                                                     dans la transposition Nimexe-CST et CST­
88    Navigation aérienne                                 445        Nimexe                                              487
89    Navigation maritime et fluv aie                     446       Table de correspondance CST-Nimexe                   488
 ---pagebreak--- 8                            Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
                                   DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
  O 1.      Les rubriques de la Nimexe correspondent à des positions de la nomenclature pour la clas­
    sification des marchandises dans les tarifs douaniers ( nomenclature du Conseil de coopération
    douanière, en abrégé NCCD ) ( 1), à des sous-positions de la nomenclature du tarif douanier
    commun (en abrégé TDC), pour autant qu'elles ne soient pas regroupées ou qu'elles ne soient
    pas remplacées par des subdivisions statistiques , ou aux subdivisions statistiques des positions
    de la NCCD et des sous-positions de la nomenclature du TDC. En outre, certaines rubriques
    répondent , en dehors de ce cadre, à des besoins particuliers (par exemple : marchandises
    transportées par la poste, marchandises déclarées comme provisions de bord , etc. ).
    Parmi les rubriques de la Nimexe qui correspondent à des subdivisions statistiques ou qui
    répondent à des besoins particuliers , certaines sont d' application facultative.
  O 2.      Chaque rubrique de la Nimexe est caractérisée par son numéro de code, son libellé et, le
    cas échéant, son unité supplémentaire. Toutefois , les rubriques facultatives de la Nimexe sont
    dépourvues de numéro de code .
  O 3.      Le code est à six chiffres : les quatre premiers correspondent aux positions de la NCCD
    (hormis certaines positions de la nomenclature du Conseil de coopération douanière qui ort dû
    être numérotées différemment pour des raisons techniques , telles les positions 27.05 bis, 73.15 ,
    etc. ), tandis que les deux derniers spécifient les rubriques de la Nimexe.
    4.      La Nimexe est pourvue de références alphanumériques à la nomenclature du tarif douanier
    commun .
    5.      Chaque rubrique de la Nimexe s' accompagne de l'indicatif à cinq chiffres de la position
    de la CST — c'est-à-dire de la classification statistique et tarifaire pour le commerce interna­
    tional ( version utilisée dans la Communauté de la classification type pour le commerce inter­
    national révisée) — dans laquelle elle se classe.
    6.      L'interprétation de la Nimexe est régie par les règles générales A et C du tarif douanier
    commun, jusqu'au niveau des sous-positions de celui-ci . Ces règles s' appliquent par analogie
    aux subdivisions statistiques .
    7.      Les modifications de la Nimexe n'entrent en vigueur qu' à partir du 1 er janvier de chaque
    année .
    ( ) Décision du Conseil de coopération douanière modifiant l' appellation « nomenclature de Bruxelles ».
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                                           9
                             LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES
O                Désigne les modifications au 1 er janvier       hl               Hectolitre
                 1977                                            ISO              International Standard Organisation
■                Désigne les numéros de code qui ont             kg               Kilogramme
                 déjà été utilisés pendant l' année pré          κ2 ο             Oxyde de potassium
                 cédente , mais avec un contenu différent        kV               Kilovolt
Al2O3            Oxyde d' aluminium                              kVar             Kilovar
0 c              degrés Celsius                                  kVA              Kilovoltampère
Ca F2            Fluorure de calcium                             kW               Kilowatt
CE               Communautés européennes                         1                Litre
CECA             Communauté européenne du charbon                m                Mètre
                 et de l' acier                                  m2               Mètre carré
CEE              Communauté économique européenne                m3               Mètre cube
Ci               Curie                                           mbar             Millibar
CST              Classification statistique et tarifaire pour    mg               Milligramme
                 le commerce international                       mm               Millimètre
CTCI-rev .       Classification type pour le commerce            mm 2             Millimètre carré
                 international revisée ( nomenclature du         n. d. a.         Non dénommé ailleurs
                 Bureau de statistique des Nations               n° (s)           Numéro(s)
                 unies )                                         PbO              Oxyde de plomb
cg               Centigramme                                     Si0 2            Oxyde de silicium
cm               Centimètre                                      sp.p .           Species plures
cm3              Centimètre cube                                 t                Tonne
DIN              Deutsche Industrie-Norm                         TDC              Tarif douanier des Communautés euro­
Euratom          Communauté européenne de l'énergie                               péennes (tarif douanier commun)
                 atomique                                        U 235            Uranium 235
fob               Free on board, (franco à bord)                 UC               Unité de compte
 Fe2 0 3          Oxyde de fer                                   V                Volt
g                Gramme                                          W                Watt
 En ce qui concerne les abréviations et symboles des unités supplémentaires, voir la liste des unités supplémentaires, p. 10 .
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                                   LISTE DES UNITES SUPPLÉMENTAIRES
     BRT                     Bruto Registered Ton (2,8316 m 3)
   O carat                  Nombre de carats (1 carat métrique = 2 . 10-4 kg)
     Cent .                  100 pièces
     Ci                      Curie
     CU -t                   Capacité de charge utile en tonnes métriques i 1 )
     g                       Gramme
     kg   sec 90 %           Kilogramme de matière sèche à 90 %
     kg   K2 0               Kilogramme d' oxyde de potassium
     kg   KOH                Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
     kg   N                  Kilogramme d' azote
     kg   NaOH               Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
     kg   P2 0 5             Kilogramme d'anhydride phosphorique (pentoxyde de phosphore)
     kWh                     Kilowatt-heure
     1                       Litre
     1 aie. pur              Litre d'alcool pur ( 100 % )
     m                       Mètre
     m2                      Mètre carré
     m3                      Mètre cube
     Mille                   1 000 pièces
     N                       Nombre de pièces
     Paire                   Nombre de paires
     (*) Par capacité de charge utile en tonnes métriques ( CU -t), on entend la capacité de chargement d un bateau
         exprimée en tonnes métriques , abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord
         (carburants , outillage , vivres , etc. ). De même , les personnes transportées (personnel et passagers), ainsi que leurs
         bagages , n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
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                                                                                                                  Ol.oi
                                                           SECTION 1
                             ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
                                                     CHAPITRE PREMIER
                                                     ANIMAUX        VIVANTS
  Note
  Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants , à l'exclusion :
  a ) des poissons , crustacés et mollusques , y compris les coquillages , des n 08 03.01 et 03.03 ;
  b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n0 30.02 ;
  c) des animaux du n0 97.08 .
  Note complémentaire
O Sont considérés comme veaux, au sens de la sous-position 01.02 A II a ), les animaux de Vespèce bovine domestique
  dont le poids vif est inférieur ou égal à 220 kilogrammes et qui n'ont encore aucune dent de remplacement.
        Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                          Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun    statistique                                                           CST  supplémentaire
               01.01                           Chevaux , ânes , mulets et bardots , vivants :
               A                                 Chevaux :
     01.01-11    I                                  reproducteurs de race pure                         001.50       N
     01.01-15     II                                destinés à la boucherie                            001.50       N
     01.01-19     III                               autres                                             001.50       N
     01.01-30  B                                 Anes                                                  001.50       N
     01.01-50  C                                 Mulets et bardots                                     001.50       N
               01.02                           Animaux vivants de l'espèce bovine , y compris les ani­
                                               maux du genre buffle :
               A                                 des espèces domestiques :
      01.02-11    I                                 reproducteurs de race pure                         001.10       N
                  II                                autres   :
      01.02-13        a                                Veaux                                           001.10       N
                      b                                non dénommés :
O     01.02-31          1                                n'ayant encore aucune dent de rempla­
                                                         cement et dont le poids est égal ou supé­
                                                         rieur à 350 kg et inférieur ou égal à 450 kg
                                                         pour les animaux mâles , égal ou supérieur
                                                         à 320 kg et inférieur ou égal à 420 kg pour
                                                         les animaux femelles                          001.10       N
 ---pagebreak---   12                                   Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 12 . 76
  01 .02
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code       Unité
      Nimexe   douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises
                                                                                                       CST   supplémentaire
              01.02 A II b
              (suite)
O                     2                                 autres :
O    01.02-33                   aa                         Tdurillons, génisses et bouvillons         001.10       N
o    01.02-35                   bb                         Taureaux                                   001.10       N
o    01.02-38                   cc                         Vaches                                     001.10       N
o    01.02-39                   dd                         Bœufs                                      001.10       N
     01.02-90 B                                 autres                                                001.10       N
              01.03                           Animaux vivants de l'espèce porcine :
              A                                 des espèces domestiques :
     01.03-11    I                                 reproducteurs de race pure                         001.30       N
                 II                                autres   :
o    01.03-15       a                                Truies ayant mis bas au moins une fois et d' un
                                                     poids minimal de 160 kg                          001.30       N
                    b                                 non dénommés :
     01.03-16                   1                       d'un poids unitaire inférieur à S0 kg         001.30       N
     01.03-18                   2                       d'un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg 001.30       N
     01.03-90 B                                 autres                                                001.30       N
              01.04                           Animaux vivants des espèces ovine et caprine :
              A                                 des espèces domestiques :
                 I                                 Ovins :
     01.04-11       a                                reproducteurs de race pure                       001.20       N
     01.04-13       b                                autres                                           001.20       N
                 II                                Caprins :
     01.04-21       a                                reproducteurs de race pure                       001.20       N
     01.04-23       b                                autres                                           001.20       N
     01.04-90 B                                 autres                                                001.20       N
              01.05                           Volailles vivantes de basse-cour :
     01.05-10 A                                 d'un poids unitaire n'excédant pas 185 g, dénommées
                                                « poussins »                                          001.40       N
              B                                  autres  :
     01.05-91    I                                  Coqs , poules et poulets                          001.40       N
     01.05-93    II                                 Canards                                           001.40       N
     01.05-95    III                                Oies                                              001.40       N
     01.05-97    IV                                 Dindes                                            001.40        N
     01.05-98    V                                  Pintades                                          001.40       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                    13
                                                                                                             01.06
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                        Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Ni mexe   douanier commun    statistique                                                        CST  supplémentaire
             01.06                           Autres animaux vivants :
  01.06-10   A                                 Lapins domestiques                                 001.90       —
   01.06-30  B                                 Pigeons                                            001.90       —
             C                                 autres   :
   01.06-91                    /                  destinés principalement à Valimentation humaine 001.90       —
   01.06-99                    II                 autres                                          941.00
 ---pagebreak--- 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
                                                         CHAPITRE 2
                                           VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a) en ce qui concerne les n os 02.01 à 02.04 et 02.06, les produits impropres à la consommation humaine ;
b) les boyaux, vessies et estomacs d' animaux (n0 05.04), ni le sang d' animal (n0 05.15 );
c ) les graisses animales autres que les produits du n 0 02.05 (chapitre 15 ).
Notes complémentaires
1 . Sont considérés :
    A. comme « carcasse de V espèce bovine domestique », au sens de la sous-position 02.01 A II a ), le corps entier de
        V animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d' éviscération et de dépouillement, présenté
        avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants . Lorsque les carcasses sont
        présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de V articulation atloïdo­
        occipitale. Lorsqu' elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations
         carpo-métacarpienne ou tarso-métatarsienne ;
    B. comme « demi-carcasse de l' espèce bovine domestique », au sens de la sous-position 02.01 A II a ), le produit
        obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre
        cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne ;
    C. comme « carcasse de veau », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 1 aa ) 11 , la carcasse de l' espèce bovine
        domestique qui présente la couleur typique claire de la viande de veau et dont le poids de la carcasse est inférieur
        ou égal à 130 kilogrammes ;
    D. comme « demi-carcasse de veau », au sens de la sous-position 02.01 AU a ) 1 aa ) 11 , la demi-carcasse de l' espèce
        bovine domestique qui présente la couleur typique claire de la viande de veau et dont le poids de la demi-carcasse
        est inférieur ou égal à 65 kilogrammes ;
    E. comme « quartier avant de veau attenant », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a ) 1 aa ) 22 , l' ensemble de la
        partie antérieure de la carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules , avec au maximum
        huit paires de côtes et au minimum quatre paires de côtes avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter
        la couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 60 kilogrammes ;
    F. comme « quartier avant de veau séparé », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a ) 1 aa ) 22 , la partie antérieure
        de la demi-carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et l' épaule, avec au maximum huit côtes
        et au minimum quatre côtes avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire
        de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 30 kilogrammes ;
    G. comme « quartier arrière de veau attenant », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a ) 1 aa ) 33 , l' ensemble
        de la partie postérieure de la carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les longes avec au
        minimum cinq paires de côtes entières ou coupées , avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet. Cette découpe
        doit présenter la couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 75 kilogrammes ;
        est à traiter comme « quartier arrière de veau attenant », l' ensemble de la partie antérieure de la carcasse de
        veau comprenant tous les os ainsi que le collet et l' épaule, avec plus de huit paires de côtes ;
    H. comme « quartier arrière de veau séparé », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 1 aa ) 33, la partie postérieure
        de la demi-carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que la cuisse et la longe, avec au minimum cinq côtes
        entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur
        typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 40 kilogrammes ; est à traiter comme « quar­
        tier arrière de veau séparé », la partie antérieure de la demi-carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que
        le collet et l' épaule avec plus de huit côtes ;
    IJ. comme « quartier compensé » :
        a ) au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 1 bb ) 11 , l' ensemble constitué :
            — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes
                et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                        15
               — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et V épaule, découpés à cinq côtes avec
                   caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et Valoyau
                   découpés à huit côtes coupées .
               Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le « quartier compensé » doivent être présentés en
               douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des
O              quartiers arrière avec une tolérance maximale de 5 % ;
          b ) au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 2 aa ), V ensemble constitué :
               — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et V épaule et découpés à dix côtes
                   et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l' aloyau et découpés à trois côtes,
               — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l' épaule, découpés à cinq côtes avec
                   caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau
                   découpés à huit côtes coupées.
               Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le « quartier compensé » doivent être présentés en
               douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des
O              quartiers arrière avec une tolérance maximale de 5 % ;
       K. comme « quartier avant de gros bovins », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 1 bb ) 22, et comme « quartier
           avant », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a ) 2 bb ), la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant
           tous les os ainsi que le collet et l' épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes , entières ou
           coupées, avec ou sans le flanchet ;
       L. comme « quartier arrière de gros bovins », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 1 bb ) 33 , et comme « quartier
           arrière », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 2 cc ), la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant
           tous les os ainsi que la cuisse et l' aloyau , avec au minimum trois côtes entières ou coupées , avec ou sans le jarret
           et avec ou sans le flanchet ; est à traiter comme « quartier arrière de gros bovins », ou comme « quartier arrière »,
           la partie antérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le collet et l' épaule, mais avec plus
           de dix côtes ;
       M. a) comme u découpes de quartiers avant dites australiennes », au sens de la sous-position 02.01 AII a ) 2dd) 22bbb ),
               les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l' épaule obtenues par une coupe
               droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os
                de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte avec au minimum quatre côtes
               et au maximum dix côtes ;
           b ) comme « découpe de poitrine dite australienne », au sens de la sous-position 02.01 A II a ) 2 dd ) 22 bbb ), la
               partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
       N. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées dans les paragraphes E à L, ne sont prises
           en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale .
   2 . Sont considérées :
       A. comme « demi-carcasse de bacon », au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2aa ) et 02.06 B 1 b ) 2 aa ), la demi­
            carcasse de porc présentée sans tête, joues , gorge, pieds , queue, panne , rognon, filet, omoplate, sternum , colonne
           vertébrale, os iliaque et diaphragme ;
O      B. comme « trois quarts avant », au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2 bb ) et 02.06 B 1 b ) 2 bb ), la demi­
            carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non ;
O      C. comme « trois quarts arrière », au sens des sous-positions 02.06 B I a ) 2 cc ) et 02.06 B I b ) 2 cc ), la demi­
            carcasse de bacon sans épaule, désossée ou non ;
       D. comme « milieu », au sens des sous-positions 02.06 B 1 a ) 2 cc ) et 02.06 B I b ) 2 cc ), la demi-carcasse de bacon
            sans jambon ni épaule, désossée ou non.
   3 . Sont considérés comme « légèrement séchés ou légèrement fumés », au sens des sous-positions 02.06 B I b ) 3 aa ),
       4 aa ), 5 aa ), 6 aa ) et 7 aa ), les produits dont le rapport eau/protéines dans la viande (teneur en azote X 6,25 ) est
       supérieur à 2,8 .
 ---pagebreak--- 16                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
02.01
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code     Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                             CST  supplémentaire
           02.01                            Viandes et abats comestibles des animaux repris aux
                                            nos 01.01 à 01.04 inclus , frais , réfrigérés ou congelés :
           A                                   Viandes :
  02.01-01   I                                   des espèces chevaline, asine et mulassière ....           011.50
             II                                  de l'espèce bovine :
                a                                  domestique :
                   1                                  fraîches ou réfrigérées :
                      aa                                 de veau :
  02.01-03               11                                en carcasses ou demi-carcasses ....             011.10      —
  02.01-04               22                                 Quartiers avant attenants ou séparés . .       011.10      —
  02.01-05              33                                  Quartiers arrière attenants ou séparés         011.10      —
                     bb                                  de gros bovins :
  02.01-07               11                                en carcasses, demi-carcasses ou quar­
                                                           tiers dits compensés                            011.10
  02.01-09              22                                  Quartiers avant                               011.10       —
  02.01-11              33                                  Quartiers arrière                             011.10
                     cc                                 autres présentations de viandes de veau
                                                        ou de gros bovins :
 02.01-13               11                                 Morceaux       non  désossés                    011.10      —
 02.01-15               22                                 Morceaux désossés                               011.10      —
                  2                                  congelées :
  02.01-16           aa                                 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
                                                        dits compensés                                    011.10
 02.01-18            bb                                 Quartiers avant                                   011.10       —
 02.01-19            cc                                 Quartiers arrière                                 011.10       —
                     dd                                 autres   :
 02.01-22               11                                 Morceaux non désossés                          011.10       —
                        22                                Morceaux désossés :
 02.01-24                  aaa                                Quartiers avant, entiers ou découpés
                                                             en cinq morceaux au maximum , chaque
                                                             quartier avant étant présenté en un
                                                             seul bloc de congélation ; quartiers dits
                                                              compensés présentés en deux blocs de
                                                             congélation , contenant l'un, le quartier
                                                             avant entier ou découpé en cinq mor­
                                                             ceaux au maximum , et l'autre, le quartier
                                                             arrière , à l'exclusion du filet, en un seul
                                                             morceau                                      011.10
 02.01-25                 bbb                                Découpes de quartiers avant et de poi­
                                                             trines dites australiennes                   011.10      —
 02.01-27                 ccc                                autres                                       011.10      —
 02.01-28      b                                  autres                                                  011.10
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          17
                                                                                                                     02.01
       Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun     statistique                                                             CST   supplémentaire
              02.01 A
              (suite)
                 III                               de l'espèce porcine :
                    a                                 domestique :
                       1                                 en carcasses ou demi-carcasses , même sans
                                                         la tête , les pieds ou la panne :
    02.01-31                     aa                         fraîches ou réfrigérées                      011.30        —
    02.01-32                    bb                          congelées                                    011.30        —
                      2                                  Jambons et morceaux de jambons , non dé­
                                                        sossés :
O   02.01-35                    aa                          frais ou réfrigérés                          011.30        —
O   02.01-36                    bb                         congelés                                      011.30        —
                      3                                  Épaules (jambons avant) et morceaux d'épau­
                                                        les , non désossés :
o   02.01-37                    aa                         frais ou réfrigérés                           011.30        —
o   02.01-38                    bb                         congelés                                      011.30        —
                      4                                 Longes et morceaux de longes , non désossés :
o   02.01-42                    aa                         frais ou réfrigérés                           011.30       —
o   02.01-43                    bb                         congelés                                      011.30        —
                      5                                 Poitrines (entrelardés) et morceaux de poi­
                                                        trines    :
o   02.01-44                    aa                         frais ou réfrigérés                           011.30        —
o   02.01-46                    bb                         congelés                                      011.30        —
                      6                                 autres      :
    02.01-49             aa                                 désossées et congelées                       011.30.       —
                         bb                                 non dénommées :
    02.01-52                    11                             fraîches et réfrigérées                   011.30        —
    02.01-53                    22                             congelées                                 011.30        —
    02.01-54        b                                 autres                                             011.30       —
    02.01-55    IV                                 autres                                                011.20        —
              B                                  Abats :
    02.01-57    I                                  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 011.60        —
                II                                 autres   :
    02.01-63        a                                 des espèces chevaline , asine et mulassière  . . . 011.60        —
                    b                                 de l'espèce bovine domestique :
    02.01-73          1                                  Foies                                           011.60        —
    02.01-75          2                                  autres                                          011.60        —
                    c                                 de l'espèce porcine domestique :
    02.01-78          1                                 Têtes et morceaux de têtes ; gorges              011.60        —
    02.01-82          2                                  Pieds ; queues                                  011.60        —
    02.01-84          3                                  Rognons                                         011.60        —
    02.01-85          4                                  Foies                                           011.60        —
    02.01-88          5                                 Cœurs ; langues ; poumons                        011.60
 ---pagebreak--- 18                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
02.01
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun  statistique                                                                   CST  supplémentaire
            02.01 B II c
            (suite)
   02.01-92         6                                Foies , cœurs , langues et poumons, avec la
                                                    trachée-artère et l' œsophage, le tout atte­
                                                     nant                                                 011.60       —
   02.01-94         7                                autres                                               011.60       —
   02.01-97       d                               non dénommés                                            011.60       —
            02.02                         Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comes­
                                          tibles (à l'exclusion des foies ), frais , réfrigérés ou conge­
                                          lés :
            A                                Volailles non découpées :
               I                                Coqs , poules et poulets :
   02.02-01       a                               présentés plumés , sans boyaux , avec la tête et les
                                                  pattes , dénommés « poulets 83 % »                      011.40       —
   02.02-03       b                               présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes,
                                                  mais avec le cœur, le foie et le gésier, dénommés
                                                  « poulets 70 % »                                        011.40       —
   02.02-05       c                               présentés plumés , vidés, sans la tête ni les pattes
                                                  et sans le cœur, le foie et le gésier, dénommés
                                                  « poulets 65 % »                                        011.40       —
               II                               Canards :
   02.02-06       a                               présentés plumés , saignés, non vidés ou sans
                                                  boyaux , avec la tête et les pattes , dénommés
                                                  « canards 85 % »                                        011.40       —
   02.02-07       b                               présentés plumés , vidés, sans la tête ni les pattes,
                                                  avec le cœur, le foie et le gésier , dénommés « ca­
                                                  nards 70 % »                                            011.40       —
   02.02-08       c                               présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes
                                                  et sans le cœur, le foie et le gésier, dénommés
                                                  « canards 63 % »                                        011.40       —
               III                              Oies :
   02.02-11       a                               présentées plumées ,      saignées , non vidées , avec
                                                  la tête et les pattes,    dénommées « oies 82 % »       011.40       —
   02.02-14       b                               présentées plumées ,      vidées , sans la tête ni les
                                                  pattes , avec ou sans    le cœur et le gésier, dénom­
                                                  mées « oies 75 % »                                      011.40       —
   02.02-17    IV                               Dindes                                                    011.40       —
   02.02-18    V                                Pintades                                                  011.40       —
            B                                Parties de volailles (autres que les abats) :
   02.02-50    I                                désossées                                                 011.40       —
               II                               non désossées :
                  a                               Demis ou quarts :
   02.02-61         1                                de coqs , poules et poulets                          011.40       —
   02.02-62         2                                de    canards                                        011.40       —
   02.02-63         3                                d' oies                                              011.40       —
   02.02-64         4                                de dindes                                            011.40       —
   02.02-66         5                                de pintades                                          011.40
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                             19
                                                                                                                     02 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code     Unité
              douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                CST
    Nimexe                                                                                                       supplémentaire
             02.02 B II
             (suite)
  02.02-68        b                                 Ailes entières , même sans la pointe                  011.40       —
  02.02-69        c                                 Dos ; cous ; dos avec cous ; croupions ; pointes
                                                    d'ailes                                               011.40       —
                  d                                 Poitrines et morceaux de poitrines :
  02.02-71           1                                 d'oies                                             011.40       —
  02.02-73           2                                 de dindes                                          011.40       —
  02.02-75           3                                 d'autres volailles                                 011.40       —
                  e                                 Cuisses et morceaux de cuisses :
  02.02-81           1                                 d' oies                                            011.40       —
                     2                                 de   dindes :
  02.02-83              aa                                Pilons et morceaux de pilons                    011.40       —
  02.02-85              bb                                autres                                          011.40       —
  02.02-86           3                                 d'autres volailles                                 011.40       —
  02.02-89        £                                 autres                                                011.40      —
  02.02-90   C                                 Abats                                                      011.40
             02.03                          Foies de volailles frais , réfrigérés , congelés , salés ou
                                            en  saumure     :
  02.03-10   A                                 Foies gras d'oie ou de canard                              011.81      —
  02.03-90   B                                 autres                                                     011.81
             02.04                          Autres viandes et abats comestibles , frais , réfrigérés
                                            ou congelés :
  02.04-10   A                                 de pigeons domestiques et de lapins domestiques            011.89      —
  02.04-30   B                                 de gibier                                                  011.89      —
             C                                 autres   :
  02.04-92     I                                 Viandes de baleine et de phoque ; cuisses de gre­
                                                 nouilles                                                 011.89
  02.04-98     II                                non flénommés                                            011.89
             02.05                          Lard, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres
                                            (entrelardé) , graisse de porc et graisse de volailles
                                            non pressées ni fondues , ni extraites à l'aide de sol­
                                            vants , frais , réfrigérés , congelés , salés ou en saumure ,
                                            séchés ou fumés :
             A                                 Lard :
  02.05-01     I                                 frais , réfrigéré , congelé, salé ou en saumure . .      411.31      —
  02.05-20     II                                séché ou fumé                                            411.31      —
  02.05-30   B                                 Graisse de porc                                            411.31      —
  02.05-50   C                                 Graisse de volailles                                       411.31
 ---pagebreak---   20                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
  02.06
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                                CST   supplémentaire
               02.06                          Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à
                                              l'exclusion des foies de volailles), salés ou en saumure ,
                                              séchés ou fumés :
     02.06-01  A                                 Viandes de cheval, salées ou en saumure , ou bien
                                                 séchées                                                   012.90        —
               B                                 de l'espèce porcine domestique :
                  I                                Viandes :
                    a                                 salées ou en saumure :
     02.06-11          1                                 en carcasses ou demi-carcasses , même sans
                                                         la tête , les pieds ou la panne                   012.10
O                      2                                 Demi-carcasses de bacon, trois quarts avant,
                                                         trois quarts arrière ou milieux :
     02.06-13             aa                                 Demi-carcasses de bacon                       012.10        —
o    02.06-16             bb                                Trois quarts avant                             012.10        —
o    02.06-18             cc                                Trois quarts arrière ou milieux                012.10        —
     02.06-31          3                                 Jambons et morceaux de jambons , non désossés     012.10        —
     02.06-33          4                                 Épaules (jambon avant) et morceaux d'épaules,
                                                         non désossés                                      012.10
     02.06-35          5                                 Longes et morceaux de longes , non désossés       012.10        —
     02.06-37          6                                 Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines  012.10        —
     02.06-39          7                                 autres                                            012.10        —
                    b                                 séchées ou fumées :
     02.06-41           1                                en carcasses ou demi-carcasses , même sans la
                                                         tête, les pieds ou la panne                       012.10
o                      2                                  Demi-carcasses de bacon , trois quarts avant,
                                                         trois quarts arrière ou milieux :
     02.06-43             aa                                 Demi-carcasses de bacon                       012.10        —
o    02.06-46             bb                                 Trois quarts avant                            012.10        —
o    02.06-48             cc                                 Trois quarts arrière ou milieux               012.10
                        3                                 Jambons et morceaux de jambons ,             non
                                                          désossés    :
     02.06-51             aa                                 légèrement      séchés  ou   légèrement fumés 012.10        —
     02.06-53             bb                                 autres                                        012.10
                        4                                 Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules,
                                                          non désossés :
     02.06-55             aa                                 légèrement séchés ou légèrement fumés . .     012.10        —
     02.06-57              bb                                autres                                        012.10         —
                        5                                 Longes et morceaux de longes , non désossés :
     02.06-61              aa                                légèrement séchés ou légèrement fumés . .     012.10         —
     02.06-63              bb                                autres                                        012.10
                        6                                 Poitrines (entrelardés) et morceaux de poi­
                                                          trines :
      02.06-65             aa                                légèrement séchés       ou légèrement fumés   012.10         —
      02.06-67             bb                                autres                                        012.10         —
                        7                                 autres    :
      02.06-71             aa                                 légèrement séchées ou légèrement fumées       012.10        —
      02.06-73             bb                                non dénommées                                  012.10
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                       21
                                                                                                                 02.06
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                           CST  supplémentaire
               02.06 B
               (suite)
                  II                               Abats :
    02.06-81         a                               Têtes et morceaux de têtes ; gorges              012.90       —
    02.06-83         b                                Pieds ; queues                                  012.90       —
    02.06-85         c                                Rognons                                         012.90       —
    02.06-86         d                                Foies                                           012.90       —
    02.06-87         e                               Cœurs ; langues , poumons                        012.90       —
    02.06-88         f                                Foies , cœurs , langues et poumons , avec la
                                                     trachée-artère et l' œsophage , le tout attenant 012.90
    02.06-89         g                               autres                                           012.90
               C                                autres   :
                  I                                de l'espèce bovine domestique :
                     a                                Viandes :
    02.06-92           1                                non désossées                                 012.90       —
    02.06-94           2                                désossées                                     012.90       —
     02.06-96        b                                Abats                                           012.90       —
     02.06-98     II                               non     dénommés                                   012.90       —
o   02.98-00                                  Marchandises du chapitre 2 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                 011.10       —
 ---pagebreak--- 22                                      Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
03 .01
                                                             CHAPITRE 3
                                        POISSONS , CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
Note
Le présent chapitre ne comprend pas :
a ) les mammifères marins (n0 01.06) et leurs viandes (nos 02.04 ou 02.06);
b) les poissons (y compris leurs foies , œufs et laitances), les crustacés et les mollusques (y compris les coquillages),
     morts , impropres à la consommation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5 ) ;
c) le caviar et les succédanés du caviar ( n° 16.04).
      Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
     Nimexe     douanier commun    statistique
                                                                    Désignation des marchandises         CST   supplémentaire
               03.01                            Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou conge­
                                                lés :
               A                                   d'eau douce :
                  I                                  Truites et autres salmonidés :
                     a                                  Truites :
   03.01-01                      1                        fraîches ou réfrigérées                       031.10       —
   03.01-02                      2                         congelées                                    031.10       —
                     b                                  Saumons :
    03.01-03                     1                         frais ou réfrigérés                          031.10       —
    03.01-04                     2                         congelés                                     031.10       —
    03.01-05         c                                  Corégones                                       031.10       —
    03.01-06         d                                  autres                                          031.10       _
                  II                                  Anguilles :
    03.01-07                     a                      fraîches ou réfrigérées                         031.10       —
    03.01-08                     b                      congelées                                       031.10       —
                  III                                 Carpes :
    03.01-09                     a                      fraîches ou réfrigérées                         031.10        —
    03.01-13                     b                      congelées                                       031.10        —
                   IV                                 autres    :
    03.01-15                     a                      frais ou réfrigérés                             031.10        —
    03.01-16                     b                      congelés                                        031.10        —
                B                                  de mer :
                   I                                  entiers , décapités ou tronçonnés :
                      a                                 Harengs :
                        1                                   du 15 février au 15 juin :
    03.01-21               aa                                  frais ou réfrigérés                      031.10        —
    03.01-23               bb                                  congelés                                 031.10        —
                        2                                   du 16 juin au 14 février :
    03.01-24               aa                                  frais ou réfrigérés                      031.10        —
    03.01-25               bb                                  congelés                                 031.10
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                           23
                                                                                                                           03.oi
       Code      Renvoi au tarif      Subdivision                                                                 Code     Unité
      Nimexe    douanier commun        statistique
                                                                      Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
               03.01 B I
               (suite )
                     b                                      Esprots (sprats ) :
                        1                                     du 15 février au 15 juin :
    03.01-26                        aa                          frais ou réfrigérés                             031.10       —
    03.01-27                        bb                           congelés                                       031.10       —
                        2                                     du 16 juin au 14 février :
    03.01-28                        aa                          frais ou réfrigérés                             031.10       —
    03.01-29                        bb                           congelés                                     . 031.10       —
                    c                                      Thons :
o                       1                                     destinés à la fabrication industrielle des pro­
                                                              duits relevant du n 0 16.04 :
                          aa                                    entiers   :
                             11                                    Thons à nageoires jaunes :
    03.01-31                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce . . .    031.10       -
    03.01-31                    bbb                                  autres                                     031.10      —
    03.01-31                 22                                    Thons blancs                                 031.10      —
    03.01-31                 33                                    autres                                       031.10      —
                          bb                                    vidés , sans branchies (gilled and gutted) :
                             11                                    Thons à nageoires jaunes :
    03.01-33                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce ....     031.10      —
    03.01-33                    bbb                                  autres                                     031.10      —
    03.01-33                 22                                    Thons blancs                                 031.10      —
    03.01-33                 33                                    autres                                       031.10      —
                          cc                                    autres (par exemple étêtés heads off) :
                             11                                    Thons à nageoires jaunes :
    03.01-33                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce . . .    031.10      —
    03.01-33                    bbb                                  autres                                     031.10      —
    03.01-33                 22                                    Thons    blancs                              031.10      —
    03.01-33                 33                                    autres                                       031.10      —
                        2                                    autres    :
    03.01-34                        aa                          frais ou réfrigérés                             031.10      —
    03.01-36                        bb                          congelés                                        031.10       —
                    d                                      Sardines (Clupea pilchardus Walbaum) :
    03.01-37            1                                    fraîches ou réfrigérées                            031.10      —
    03.01-38            2                                    congelées                                          031.10      —
                    e                                      Squales :
    03.01-41                        1                        frais ou réfrigérés                                031.10      —
    03.01-42                        2                        congelés                                           031.10      —
                    f                                      Rascasses du nord ou sébastes ( Sebastes marinus ) :
    03.01-43            1                                    frais ou réfrigérés                                031.10      —
    03.01-44            2                                    congelés                                           031.10      —
                    g                                      Flétans (Hippoglossus vulgaris , Hippoglossus rein­
                                                           hardtius ) :
    03.01-45                        1                        frais ou réfrigérés                                031.10      —
    03.01-47                        2                        congelés                                           031.10
 ---pagebreak--- 24                                   Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
03 .01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
             douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                              CST  supplémentaire
            03.01 B I
            (suite)
                  h                                Cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus callarías) :
   03.01-48          1                                frais ou réfrigérés                             031.10       —
   03.01-49          2                                congelés                                        031.10       —
                  ij                               Lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens) :
   03.01-51          1                                frais ou réfrigérés                             031.10       —
   03.01-52          2                                congelés                                        031.10       —
                  k                                 Églefins :
   03.01-53          1                                frais ou réfrigérés                             031,10       —
   03.01-55          2                                congelés                                        031.10       —
                  1                                Merlans (Meriangus meriangus) :
   03.01-56          1                                frais ou réfrigérés                             031.10       —
   03.01-57          2                                congelés                                        031.10       —
                  m                                Maquereaux :
                     1                                du 15 février au 15 juin :
   03.01-58            aa                                frais ou réfrigérés                          031.10       —
   03.01-59            bb                                congelés                                     031.10       —
                     2                                du 16 juin au 14 février :
   03.01-61            aa                                frais ou réfrigérés                          031.10       —
   03.01-63            bb                                congelés                                     031.10       —
                  n                                Anchois (Engraulis sp.p.) :
   03.01-64          1                                frais ou réfrigérés                             031.10       —
   03.01-65          2                                congelés                                        031.10       —
                  o                                Plies ou carrelets :
   03.01-66          1                                frais ou réfrigérés                             031.10       —
   03.01-67          2                                congelés                                        031.10      —
                  P                                 Dorades de mer des espèces Dentex dentex et
                                                    Pagellus :
  03.01-68           1                                fraîches ou réfrigérées                         031.10       —
  03.01-69           2                                congelées                                       031.10       —
                  q                                autres   :
                              1                       Soles :
  03.01-71                       aa                      fraîches ou réfrigérées                      031.10       —
  03.01-73                       bb                      congelées                                    031.10       —
                              2                       autres :
   03.01-75                       aa                     frais ou réfrigérés                          031.10       —
   03.01-76                       bb                     congelés                                     031.10       —
               II                                Filets :
                  a                                frais ou réfrigérés :
  03.01-81                    1                       de cabillauds ( Gadus morrhua ou Gadus cal­
                                                      larías )                                        031.10       —
  03.01-85                    2                       autres                                          031.10
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                               25
                                                                                                                         03 .01
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                  statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CST
    Nimexe    douanier commun                                                                                        supplémentaire
             03.01 B II
             (suite)
                    b                                 congelés :
  03.01-91             1                                 de cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus cal­
                                                         larías)                                              031.10
  03.01-92             2                                 de lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens ) 031.10       —
   03.01-93            3                                 d'églefins                                           031.10       —
   03.01-94            4                                 de rascasses du ncrd ou sébastes ( Sebastes
                                                         marinus )                                            031.10
   03.01-95            5                                 de thons                                             031.10       —
   03.01-96            6                                 de maquereaux                                        031.10       —
   03.01-97            7                                 autres                                               031.10
             C                                  Foies , œufs et laitances :
   03.01-98                     /                  frais ou réfrigérés                                        031.10       —
   03.01-99                     II                 congelés                                                   031.10
             03.02                            Poissons séchés , salés ou en saumure ; poissons fumés ,
                                              même cuits avant ou pendant le fumage :
             A                                  séchés , salés ou en saumure :
                 I                                 entiers , décapités ou tronçonnés :
   03.02-11         a                                 Harengs                                                 031.20       —
                    b                                 Morues :
   03.02-12                     î                        sécbées                                              031.20       —
   03.02-14                     2                        autres                                               031.20       —
   03.02-15         c                                 Anchois ( Engraulis sp.p.)                              031.20       —
   03.02-17         d                                  Flétans communs (Hippoglossus vulgaris) . . .          031.20       —
   03.02-18         e                                 Saumons salés ou en saumure                             031.20       —
   03.02-19          f                                autres                                                  031.20       ~
                 II                                 Filets :
   03.02-21          a                                de morues                                               031.20       —
   03.02-25          b                                de saumons , salés ou en saumure                        031.20       —
   03.02-28          c                                de     flétans   noirs   (Hippoglossus   reinhardtius),
                                                      salés ou en saumure                                     031.20       —
   03.02-28          d                                autres                                                  031.20
              B                                 fumés , même cuits avant ou pendant le fumage :
   03.02-31      I                                  Harengs                                                   031.20       —
    03.02-33     II                                 Saumons                                                   031.20       —
    03.02-39      III                               Flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius)                 031.20       —
    03.02-39      IV                                Flétans communs (Hippoglossus vulgaris) ....              031.20       —
    03.02-39     V                                  autres                                                    031.20       —
    03.02-60  C                                  Foies , œufs et laitances                                    031.20       —
    03.02-70  D                                  Farines de poissons                                          031.20
 ---pagebreak---   26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  03 .03
       Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
      Nimexe   douanier commun   statistique                         Désignation des marchandises
                                                                                                          CST   supplémentaire
              03.03                          Crustacés et mollusques , y compris les coquillages
                                             (même séparés de leur carapace ou coquille), frais
                                             (vivants ou morts), réfrigérés , congelés , séchés , sa­
                                             lés ou en saumure ; crustacés non décortiqués , simplement
                                             cuits à l'eau :
              A                                 Crustacés     :
     03.03-12    I                                Langoustes                                             031.30       —
                 ii
                 II                               Homards (Homarus sp.p.) :
     03.03-21        a                               vivants                                             031.30       —
                     b                               autres      :
     03.03-23           1                              entiers                                           031.30       —
     03.03-29           2                               non dénommés                                     031.30       —
     03.03-41    III                              Crabes et écrevisses                                   031.30       —
                  IV                               Crevettes         :
     03.03-43        a                               Crevettes Pandalidae sp.p                           031.30       —
                     b                               Crevettes grises du genre Crangon sp.p. :
     03.03-43           1                               fraîches , réfrigérées ou simplement cuites à
                                                        l'eau                                            031.30       —
     03.03-43           2                               autres                                           031.30       —
     03.03-43        c                               autres                                              031.30       —
     03.03-50    V                                autres (langoustines , etc. )                          031.30       —
              B                                 Mollusques , y compris les coquillages :
                  I                                Huîtres     :
     03.03-61        a                               Huîtres plates ne pesant pas plus de 40 g la pièce  031.30       —
     03.03-63        b                               autres                                              031.30       —
     03.03-65     II                               Moules                                                031.30       —
     03.03-66     III                              Escargots , autres que de mer                         031.30       —
                  IV                               autres :
                     a                               congelés :
                        1                               Calmars :
     03.03-68              aa                              Ommastrephes sagittatus et Loligo sp.p. . .   031.30       —
     03.03-68              bb                              autres                                        031.30       —
     03.03-68           2                               Seiches des espèces Sepia officinalis,    Rossia
                                                        macrosoma, Sepiola rondeleti                     031.30       —
     03.03-68           3                               Poulpes des espèces Octopus                      031.30       —
     03.03-68           4                               autres                                           031.30       —
                      b                              autres       :
     03.03-68            1                              Calmars (Ommastrephes sagittatus et Loligo
                                                        sp-p· )                                          031.30       —
     03.03-68           2                               non         dénommés                             031.30       —
o    03.98-00                                 Marchandises du chapitre 3 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                    031.10       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        27
                                                          CHAPITRE 4
                     LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; ŒUFS D' OISEAUX ; MIEL NATUREL ;
             PRODUITS COMESTIBLES D' ORIGINE ANIMALE , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
  Notes
  1 . On considère comme lait , le lait complet ou écrémé, le babeurre (ou lait battu ), le lactosérum , le lait caillé, le
       képhir , le yoghourt et autres laits fermentés par des procédés similaires .
  2 . Le lait et la crème présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées sont considérés comme conservés
       au sens du n 0 04.02 . Par contre , ne sont pas considérés comme conservés , au sens de cette position , le lait et la
       crème simplement stérilisés , pasteurisés ou peptonisés , non présentés en boîtes métalliques hermétiquement
       fermées .
  Notes complémentaires
O 1 . Ne sont considérés comme boîtes , au sens de la note 2 du présent chapitre, que les récipients de l' espèce d'un contenu
      net de 5 kilogrammes ou moins .
O 2 . On considère comme laits spéciaux dits « pour nourrissons », au sens de la sous-position 04.02 B I a ), les produits
      exempts de germes pathogènes et toxicogènes et qui contiennent moins de 10 000 bactéries aérobies revivifiables
      et moins de 2 bactéries coliformes par gramme.
  3 . Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 04.02 B 1 b ) et B II b ),
      le poids de sucre ajouté n' est pas à prendre en considération.
  4, a ) Sont considérées comme meules standard, au sens de la sous-position 04.04 A 1 a ), les meules ayant les poids nets
          suivants :
O         —   emmental :           de 60 à 130 kilogrammes inclus ;
O         —   gruyère et sbrinz : de 20 à 45 kilogrammes inclus ;
O         —   bergkâse :           de 20 à 60 kilogrammes inclus ;
O         —   appenzell :          de 6 à       8 kilogrammes inclus ;
      b ) Sont considérés comme formes entières standard, au sens de la sous-position 04.04 E 1 b ) 1 aa ) :
O         — les meules ayant un poids net de 39 à 44 kilogrammes inclus,
O         — les blocs de forme cubique ayant un poids net de 16 à 21 kilogrammes inclus.
  5 . Ne sont admis dans la sous-position 04.04 A 1 b ) 2 que les produits en cause , dont l' emballage porte au moins les
      indications suivantes :
      —   la dénomination du fromage,
      —   la teneur en matières grasses en poids de la matière sèche ,
      —   l'emballeur responsable,
      —   le pays d'origine du fromage .
O 6. Pour l 'application de la sous-position 04.04 D 1, on considère comme fromages conditionnés pour la vente au détail,
      les fromages de l'espèce présentés en emballages immédiats d'un poids net inférieur ou égal à 1 kilogramme conte­
      nant des portions ou des tranches n ' excédant pas un poids net de 100 grammes chacune .
  7. Pour l'application des sous-positions 04.04 A I a ), A I b ) et D I, est considéré comme valeur franco-frontière, le
      prix franco-frontière du pays exportateur ou le prix fob du pays exportateur, augmentés d'un montant forfaitaire
      à déterminer correspondant aux frais de livraison jusqu'au territoire douanier de la Communauté.
  8. Prélèvement applicable à certains mélanges relevant du présent chapitre :
O     le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce chapitre et composés de produits des nos ou sous­
      positions 04.01 B, 04.02 , 04.03 , 04.04, 17.02 A ou 17.05 A est celui applicable au composant qui est soumis au
      prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au moins 10 % en poids du mélange. Lorsque ce mode
      de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement
      tarifaire de ces mélanges.
 ---pagebreak---   28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
  04 .01
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST   supplémentaire
              04.01                           Lait et crème de lait , frais , non concentrés ni sucrés :
              A                                 d'une teneur en poids de matières grasses inférieure
                                                ou égale à 6 % :
                 I                                 Yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum , babeurre
                                                   (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés :
O    04.01-11       a                                en emballages immédiats d'un contenu net
                                                     inférieur ou égal à 2 1                                022.30        —
     04.01-11       b                                autres                                                 022.30        —
                 II                                autres :
O                   a                                 en emballages immédiats d' un contenu net infé­
                                                     rieur ou égal à 2 1 et d' une teneur en poids de
                                                     matières grasses :
                      1                                 inférieure ou égale à 4 % :
     04.01-21                   aa                         Lait écrémé                                      022.30        —
     04.01-25                   bb                         autres                                           022.30        —
     04.01-25         2                                 supérieure à 4 %                                    022.30        —
                    b                                non dénommés , d'une teneur en poids de matières
                                                     grasses    :
                      1                                 inférieure ou égale à 4 % :
     04.01-31                   aa                         Lait écrémé                                      022.30        —
     04.01-35                   bb                         autres                                           022.30        —
     04.01-35         2                                 supérieure à 4 %                                    022.30        —
              B                                 autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
     04.01-80    I                                 supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %           022.30        —
     04.01-80    II                                supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %          022.30        —
     04.01-80    III                               supérieure à 45 %                                        022.30        —
              04.02                           Lait et crème de lait , conservés , concentrés ou sucrés :
              A                                 sans addition de sucre :
     04.02-11    I                                 Lactosérum                                               022.22        —
                 II                                Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                    a                                 en emballages immédiats d'un contenu net in­
                                                      férieur ou égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids
                                                      de matières grasses :
     04.02-21         1                                  inférieure à ou égale 1,5 %                        022.22        —
     04.02-23         2                                  supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                         à 27 %                                             022.21        —
     04.02-28         3                                  supérieure à 27 % et inférieure ou égale à
                                                         29 %                                                022.21       —
     04.02-29         4                                  supérieure à 29 %                                  022.21
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                              29
                                                                                                                         04 .02
        Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
       Nimexe    douanier commun  statistique                                                                  CST   supplémentaire
                04.02 A II
                (suite)
                       b                              autres , d'une teneur en poids de matières grasses :
     04.02-31              1                             inférieure ou égale à 1,5 %                         022.22        —
     04.02-33              2                             supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à
                                                         27    %                                             022.21        _
     04.02-38              3                             supérieure à 27 % et inférieure ou égale à
                                                         29 %                                                022.21
     04.02-39              4                             supérieure à 29 %                                   022.21
                   III                              Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou
                                                    granulés :
o                      a                              en boîtes métalliques hermétiquement fermées
                                                      d' un contenu net de 454 g ou moins , ou en réci­
                                                      pients en verre contenant 0,5 1 ou moins ,
                                                      et d' une teneur en poids de matières grasses infé­
                                                      rieure ou égale à 11 % :
     04.02-41              1                              d' une teneur en poids de matières grasses
                                                         inférieure ou égale à 8,9 %                         022.10
     04.02-43              2                              autres                                             022.10
                        b                              autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
      04.02-48             1                              inférieure ou égale à 45 %                         022.10        —
     04.02-49              2                              supérieure à 45 %                                  022.10
                B                                avec addition de sucre :
                   I                                Lait et crème de lait , en poudre ou granulés :
      04.02-50          a                              Laits spéciaux , dits pour nourrissons , en ré­
                                                      cipients hermétiquement fermés d'un contenu
                                                       net de 500 g ou moins et d' une teneur en poids
                                                       de matières grasses supérieure à 10 % et inférieure
                                                       ou égale à 27 %                                       022.21        —
                        b                              autres   :
                            1                             en emballages immédiats d' un contenu net
                                                          inférieur ou égal à 2,5 kg et d' une teneur en
                                                          poids de matières grasses :
      04.02-61                 aa                            inférieure ou égale à 1,5 %                     022.22        —
      04.02-63                 bb                            supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à
                                                             27 %                                            022.21
      04.02-69                 cc                             supérieure à 27 %                              022.21
                            2                             non dénommés , d'une teneur en poids de
                                                          matières grasses :
      04.02-71                 aa                            inférieure ou égale à 1,5 %                     022.22        —
      04.02-73                 bb                            supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                              à 27 %                                         022.21        —
      04.02-79                 cc                            supérieure à 27 %                               022.21
                     II                              Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granu­
                                                    lés :
      04.02-80          a                              en boîtes métalliques hermétiquement fermées ,
                                                       d' un contenu net de 454 g ou moins et d' une
                                                       teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                                       égale à 9,5 %                                          022.10       —
                         b                             autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
       04.02-91              1                             inférieure ou égale à 45 %                         022.10        —
       04.02-99             2                              supérieure à 45 %                                  022.10       —
 ---pagebreak---   30                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
  04 .03
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
               04.03                          Beurre :
     04.03-10  A                                d' une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                                égale à 85 %                                              023.00        —
     04.03-90  B                                autre                                                     023.00        —
               04.04                          Fromages et caillebotte :
               A                                Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell,
                                                autres que râpés ou en poudre :
O                 I                                d'une teneur minimale en matières grasses de 45 %
                                                   en poids de la matière sèche , d' une maturation d' au
                                                   moins trois mois        :
O                    a                                en meules standard et d' une valeur franco fron­
                                                      tière, par 100 kg poids net :
0    04.04-01           1                                égale ou supérieure à 212,44 UC et inférieure
                                                         à 232,44 UC                                    , 024.00        —
0    04.04-01          2                                 égale ou supérieure à 232,44 UC                  024.00        —
o    04.04-09        b                                en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte    024.00        —
     04.04-19     II                               autres                                                 024.00        —
     04.04-20  B                                 Fromages de Glaris aux herbes (dit schabziger) fabri­
                                                qués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes fine­
                                                 ment moulues                                             024.00        —
     04.04-30  C                                 Fromages à pâte persillée , autres que râpés ou en
                                                poudre                                                    024.00        —
      04.04-40  D                                Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre . . .     024.00        —
               E                                autres :
                   I                                autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en
                                                    poids de matières grasses inférieure ou égale à
                                                    40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière
                                                    non   grasse    :
      04.04-51       a                                inférieure ou égale à 47 %                          024.00        —
                     b                                supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % :
O     04.04-62          1                                Cheddar, ehester                                  024.00       —
                        2                                Tilsit et butterkäse , d'une teneur en matières
                                                         grasses en poids de la matière sèche :
      04.04-72            aa                                inférieure ou égale à 48 %                     024.00       —
      04.04-73             bb                               supérieure à 48 %                              024.00       —
      04.04-74          3                                Kashkaval                                        024.00        —
      04.04-76          4                                Fromages de brebis ou de bufflonne , en réci­
                                                         pients contenant de la saumure ou en outres
                                                         en peau de brebis ou de chèvre                    024.00       —
                        5                                autres   :
      04.04-77                   aa                         Fromages frais et caillebotte                  024.00       —
      04.04-78                   bb                         autres                                         024.00
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           31
                                                                                                                      04 .04
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
      Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
               04.04 E I
               (suite)
                      c                               supérieure à 72 % :
     04.04-82            1                               présentés en emballages immédiats d'un contenu
                                                         net inférieur ou égal à 500 g                    024.00        —
     04.04-86            2                               autres                                           024.00        —
                  II                                non dénommés :
     04.04-91         a                               râpés ou en poudre                                  024.00        —
                      b                               autres   :
     04.04-95                    1                       Fromages frais et caillebotte                    024.00        —
     04.04-97                    2                       autres                                           024.00        —
               04.05                           Œufs d'oiseaux et jaunes d'œufs , frais , séchés ou autre­
                                               ment conservés , sucrés ou non :
               A                                 Œufs en coquilles , frais ou conservés :
                  I                                 Œufs de volailles de basse-cour :
      04.05-12        a                                Œufs à couver                                      025.01      Mille
                       b                               autres    :
      04.05-14                   1                       de poules                                        025.01      Mille
      04.05-16                   2                        autres                                          025.01       Mille
      04.05-18    II                                autres œufs                                           025.01      Mille
                B                                 Œufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d' œufs :
                   I                                propres à des usages alimentaires :
                       a                               Œufs dépourvus de leurs coquilles :
      04.05-31            1                               séchés                                          025.02        —
      04.05-39            2                               autres                                          025.02        —
                       b                               Jaunes d' œufs :
      04.05-51            1                               liquides                                        025.02        —
      04.05-53            2                               congelés                                         025.02       —
      04.05-55            3                               séchés                                           025.02       —
      04.05-70     II                                autres                                                025.02       —
      04.06-00  04.06                           Miel naturel                                              061.60        —
      04.07-00  04.07                           Produits comestibles d'origine animale , non dénom­
                                                més ni compris ailleurs                                    291.99
o     04.98-00                                  Marchandises du chapitre 4 déclarées comme provisions
                                               de bord                                                     024.00
 ---pagebreak--- 32                                       Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
05 .01
                                                           CHAPITRE 5
                               AUTRES PRODUITS D' ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES
                                                    NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les produits comestibles autres que le sang d' animal (liquide ou desséché) et que les boyaux, vessies et estomacs
           d' animaux, entiers ou en morceaux ;
     b) les cuirs, peaux et pelleteries , autres que les produits des nos 05.05 , 05.06 et 05.07 (chapitres 41 ou 43 );
     c) les matières premières textiles d' origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI) ;
      d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n0 96.03 ).
 2 . Les cheveux détirés de longueur , mais non remis dans le même sens , sont considérés comme cheveux bruts
      (n0 05.01 ).
 3 . Dans toutes les sections du présent tarif , on considère comme « ivoire » la matière fournie par les défenses
      d' éléphant , de mammouth , de morse , de narval , de rhinocéros et de sanglier , ainsi que les dents de tous les
      animaux .
 4 . On considère comme « crins », au sens du tarif , les poils de la crinière et de la queue des équidés ou bovidés .
       Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                     statistique                  Désignation des marchandises                CST
      N i mexe     douanier commun                                                                                  supplémentaire
     05.01-00     05.01                          Cheveux bruts , même lavés et dégraissés ; déchets de
                                                 cheveux                                                    291.91        —
                  05.02                          Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres
                                                 poils pour la brosserie ; déchets de ces soies et poils :
                                    A               Soies de porc ou de sanglier et déchets de soies :
     05.02-01                          I               Soies brutes , même lavées , dégraissées ou désin­
                                                      fectées ; déchets de soies                            291.92        —
     05.02-09                           II            autres soies                                          291.92        —
     05.02-50                       B               Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ;
                                                    déchets de poils                                        291.92        —
                  05.03                           Crins et déchets de crins , même en nappes avec ou sans
                                                 support en autres matières :
     05.03-10      A                                non frisés ni fixés sur support                         262.51         —
     05.03-90      B                                autres                                                  262.51        —
     05.04-00      05.04                          Boyaux , vessies et estomacs d'animaux , entiers ou
                                                  en morceaux , autres que ceux de poissons                  291.93       —
      05.05-00     05.05                          Déchets de poissons                                       291.94
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                            33
                                                                                                                     05 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun  statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
  05.06-00   05.06                          Tendons et nerfs ; rognures et autres déchets simi­
                                            laires de peaux non tannées                                  291.95
             05.07                          Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                           plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes
                                            (même rognées), duvet, bruts ou simplement net­
                                            toyés , désinfectés ou traités en vue de leur conserva­
                                            tion ; poudres et déchets de plumes ou de parties de
                                           plumes :
             A                                 Plumes à lit et duvet :
  05.07-31      I                                 bruts                                                  291.96      —
  05.07-39      II                                autres                                                 291.96      —
  05.07-80   B                                 autres                                                    291.96      —
  05.08-00   05.08                          Os et cornillons , bruts , dégraissés ou simplement
                                           préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou
                                           bien dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières         291.11
  05.09-00   05.09                          Cornes , bois , sabots , ongles , griffes et becs , bruts ou
                                            simplement préparés , mais non découpés en forme ,
                                            y compris les déchets et poudres ; fanons de baleine
                                            et d'animaux similaires , bruts ou simplement prépa­
                                            rés , mais non découpés en forme , y compris les barbes
                                            et déchets                                                   291.12
  05.10-00   05.10                          Ivoire brut ou simplement préparé , mais non découpé
                                            en forme ; poudres et déchets                                291.13       —
  05.11-00   05.11                          Écaille de tortue (carapaces , feuilles détachées) brute
                                           ou simplement préparée , mais non découpée en forme ;
                                           onglons , rognures et déchets                                 291.14
  05.12-00   05.12                          Corail et similaires , bruts ou simplement préparés ,
                                            mais non travaillés ; coquillages vides bruts ou sim­
                                           plement préparés , mais non découpés en forme ; poudres
                                            et déchets de coquillages vides                              291.15       —
             05.13                          Éponges naturelles :
  05.13-10   A                                 brutes                                                    291.97       —
  05.13-90   B                                 autres                                                    291.97       —
  05.14-00   05.14                          Ambre gris , castoréum , civette et musc ; cantharides
                                            et bile , même séchées ; substances animales utilisées
                                           pour la préparation de produits pharmaceutiques ,
                                            fraîches , réfrigérées , congelées ou autrement conser­
                                           vées de façon provisoire                                      291.98       —
 ---pagebreak--- 34                                  Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
05 . 15
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
             douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises            CST
    Nimexe                                                                                                 supplémentaire
            05.15                          Produits d'origine animale , non dénommés ni com­
                                           pris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3 , im­
                                           propres à la consommation humaine :
            A                                 Poissons , crustacés et mollusques :
   05.15-10    I                                Poissons d'une longueur de 6 cm ou moins et
                                                crevettes , séchés                                  291.99       —
   05.15-30    II                               autres                                              291.99       —
   05.15-90 B                                 autres                                                291.99       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                            35
                                                                                                                            06.01
                                                                 SECTION U
                                                 PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
                                                                 CHAPITRE 6
                               PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1 . Le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs , les pépi­
    niéristes et les fleuristes , en vue de la plantation ou de l' ornementation . Sont, toutefois , exclus de ce chapitre
    les pommes de terre , les oignons potagers , les échalotes , les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7 .
2 . Les bouquets , corbeilles , couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n os 06.03
    ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières .
     Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe      douanier commun       statistique                     Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
               06.01                               Bulbes , oignons , tubercules , racines tubéreuses , griffes
                                                   et rhizomes , en repos végétatif , en végétation ou en
                                                   fleur :
   06.01-10    A                                      en repos végétatif                                        292.61       —
               B                                      en végétation ou en fleur :
   06.01-31       I                                     Orchidées , jacinthes, narcisses et tulipes ....        292.61       —
   06.01-39       II                                    autres                                                  292.61
               06.02                               Autres plantes et racines vivantes , y compris les bou­
                                                   tures et greffons :
               A                                      Boutures non racinées et greffons :
   06.02-10       I                                     de vigne                                                292.69       —
   06.02-19       II                                    autres                                                  292.69       —
   06.02-30    B                                      Plants de vigne, greffés ou racinés                       292.69       —
   06.02-40    C                                      Plants   d' ananas                                        292.69
               D                                      autres   :
                                    /                   Arbres , arbustes et arbrisseaux :
                                        a                  fruitiers :
   06.02-51                                 1                 non greffés                                       292.69       —
   06.02-55                                 2                 greffés                                           292.69       —
   06.02-60                             b                  forestiers                                           292.69       —
                                        c                  autres   :
   06.02-71                                 1                 Azalées                                           292.69       —
   06.02-75                                2                  Rosiers                                           292.69       —
   06.02-79                                3                  autres                                            292.69       —
                                    II                  autres    :
   06.02-92                             a                   Plantes vivaces                                     292.69       —
   06.02-95                             b                  Blanc de champignons                                 292.69       —
   06.02-98                             c                  autres                                               292.69
 ---pagebreak---   36                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
  06 .03
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   CST  supplémentaire
              06.03                           Fleurs et boutons de fleurs , coupés , pour bouquets
                                              ou pour ornements , frais , séchés , blanchis , teints ,
                                              imprégnés ou autrement préparés :
              A                                  frais :
o                I                                  du 1 er juin au 31 octobre :
o    06.03-01                   a                     Roses                                                   292.71       —
o    06.03-05                   b                     Œillets                                                 292.71       —
o    06.03-09                   C                     autres                                                  292.71       —
o                II                                 du 1 er novembre au 31 mai :
o    06.03-51                   a                     Roses                                                   292.71       —
o    06.03-55                   b                      Œillets                                                292.71       —
o    06.03-59                   c                     autres                                                  292.71       —
     06.03-90 B                                  autres                                                       292.71
              06.04                            Feuillages , feuilles , rameaux et autres parties de plantes ,
                                              herbes , mousses et lichens , pour bouquets ou pour
                                              ornements , frais , séchés , blanchis , teints , imprégnés
                                              ou autrement préparés , à l'exclusion des fleurs et boutons
                                              du n 0 06.03 :
     06.04-20 A                                   Lichens des rennes                                          292.72       —
              B                                   autres   :
     06.04-40     I                                 frais                                                     292.72       —
     06.04-50     II                                simplement séchés                                         292.72       —
     06.04-90     III                               non dénommés                                              292.72       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                        37
                                                                                                                     07 .01
                                                             CHAPITRE 7
                            LÉGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
  Note
  Pour l'application des nos 07.01 à 07.03 , la désignation « légumes et plantes potagères » s'étend également aux
  champignons comestibles, aux truffes, aux olives, aux câpres, aux tomates, aux pommes de terre, aux betteraves
  à salade, aux concombres , cornichons , courges , courgettes et aubergines , aux piments ou poivrons doux, au fenouil ,
  au persil, au cerfeuil, à l'estragon, au cresson, à la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana),
  au raifort et aux aulx .
O Le n0 07.04 comprend tous les légumes et plantes potagères des espèces classées aux nos 07.01 à 07.03 , desséchés ,
  déshydratés ou évaporés , à l'exclusion :
  a) des légumes à cosse secs , écossés (n0 07.05) ;
  b) des piments ou poivrons doux, broyés ou pulvérisés (n0 09.04) ;
  c) des farines des légumes à cosse secs repris au n0 07.05 (n0 11.03 );
  d) des farines , semoules et flocons de pommes de terre (n 0 11.05 ).
  Note complémentaire
  Sont considérés comme champignons de couche , au sens de la sous-position 07.01 Q 1, exclusivement les champignons
  cultivés de l' espèce Psalliota ( Agaricus) ci-après : hortensis , alba ou bispora et subedulis . Les autres espèces , même
  cultivées artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position
  07.01 Q IV.
        Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code        Unité
       Nimexe     douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises          CST    supplémentaire
                 07.01                           Légumes et plantes potagères , à l'état frais ou réfri­
                                                 géré :
                 A                                 Pommes de terre :
     07.01-11       I                                 Plants de pommes de terre                          054.10        —
                     II                               de primeurs :
      07.01-13          a                                du 1 er janvier au 15 mai                       054.10        —
      07.01-15          b                                du 16 mai au 30 juin                            054.10        —
                     III                              autres   :
      07.01-17          a                                destinées à la fabrication de la fécule         054.10        —
      07.01-19          b                                non dénommées                                   054.10        —
                  B                                Choux :
                     I                                Choux-fleurs :
      07.01-21          a                                du 15 avril au 30 novembre                      054.50        —
      07.01-22          b                                du 1 er décembre au 14 avril                    054.50        —
      07.01-23       II                               Choux blancs et choux rouges                       054.50        —
                     III                              autres    :
      07.01-26                      a                    Choux de Bruxelles                              054.50        —
      07.01-27                      b                    autres                                          054.50        —
      07.01-29    C                                Épinards                                              054.50
 ---pagebreak--- 38                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
07 .01
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
              douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                     CST   supplémentaire
             07.01
             (suite)
             D                                 Salades , y compris les endives et les chicorées :
                I                                 Laitues pommées :
   07.01-31        a                                 du 1 er avril au 30 novembre                            054.50        —
   07.01-33        b                                 du 1 er décembre au 31 mars                             054.50        —
                II                                autres   :
   07.01-34                    a                     Chicorée witloof ( Cichorium intybus, varietas
                                                    foliosum )                                               054.50        —
   07.01-36                    b                     autres                                                  054.50        —
   07.01-3 7 E                                 Cardes et cardons                                             054.50        —
             F                                 Légumes à cosse , en grains ou en cosse :
                I                                 Pois :
   07.01-41        a                                 du 1 er septembre au 31 mai                             054.50        —
   07.01-43        b                                 du 1 er juin au 31 août                                 054.50        —
                II                                Haricots     :
   07.01-45        a                                 du 1 er octobre au 30 juin                              054.50        —
   07.01-47        b                                 du 1 er juillet au 30 septembre                         054.50        —
   07.01-49     III                               autres                                                     054.50        —
              G                                Carottes , navets , betteraves à salade , salsifis , céleris­
                                               raves , radis et autres racines comestibles similaires :
                I                                 Céleris-raves :
   07.01-51        a                                 du 1 er mai au 30 septembre                             054.50        —
   07.01-53        b                                 du 1 er octobre au 30 avril                             054.50        —
   07.01-54     II                                Carottes et navets                                         054.50        —
   07.01-56     III                               Raifort (Cochlearia armoracia)                             054.50        —
   07.01-59     IV                                autres                                                     054.50        —
             H                                 Oignons , échalotes et aulx :
                               I                  Oignons :
   07.01-62                        a                 Plants d'oignons                                         054.50       —
   07.01-63                        b                 autres                                                  054.50        —
   07.01-66                    II                 Échalotes                                                  054.50        —
   07.01-67                    III                Aulx                                                        054.50       —
   07.01-68  U                                 Poireaux et autres alliacées (civettes, ciboules, cibou­
                                               lettes, etc.)                                                  054.50       —
   07.01-71   K                                Asperges                                                       054.50       —
   07.01-73  L                                 Artichauts                                                     054.50       —
              M                                Tomates       :
   07.01-75     I                                 du 1 er novembre au 14 mai                                  054.40       —
   07.01-77     II                                du 15 mai au 31 octobre                                     054.40       —
              N                                 Olives :
   07.01-78      I
                                                  destinées à des usages autres que la production
                                                  de l'huile                                                  054.50
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                      39
                                                                                                                07 .01
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code      Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises           CST  supplémentaire
            07.01 N
            Csuite)
  07.01-79     II                                 autres                                            054.50       —
  07.01-81  O                                   Câpres                                              054.50       —
            P                                   Concombres et cornichons :
  07.01-82     I                                   Concombres , du 16 mai au 31 octobre             054.50       —
  07.01-83     II                                  autres                                           054.50       —
            Q                                   Champignons et truffes :
  07.01-84     I                                   Champignons de couche                            054.50       —
  07.01-85     II                                  Chanterelles                                     054.50       —
  07.01-86     III                                 Cèpes                                            054.50       —
  07.01-89     IV                                 autres                                            054.50       —
  07.01-91  R                                   Fenouil                                             054.50       —
  07.01-93  s                                   Piments ou poivrons doux                            054.50       —
            T                                   autres    :
  07.01-95                    ƒ                    Aubergines, courges et courgettes                054.50       —
  07.01-97                    II                   autres                                           054.50       —
            07.02                            Légumes et plantes potagères , cuits ou non , à l'état
                                             congelé :
  07.02-10  A                                   Olives                                              054.61       —
            B                                   autres    :
  07.02-20                    I                    Pois , y compris les pois chiches                054.61       —
   07.02-30                   II                   Haricots                                         054.61       —
   07.02-40                   III                  Épinards                                         054.61       —
   07.02-90                   IV                   autres                                           054.61       —
            07.03                            Légumes et plantes potagères présentés dans l'eau
                                             salée , soufrée ou additionnée d' autres substances
                                             servant à assurer provisoirement leur conservation,
                                             mais non spécialement préparés pour la consomma­
                                             tion immédiate     :
            A                                   Olives :
   07.03-11    I                                   destinées à des usages autres que la production
                                                   de l'huile                                       054.62       —
   07.03-13    II                                  autres                                           054.62       —
   07.03-15 B                                   Câpres                                              054.62       —
   07.03-30 C                                   Oignons                                             054.62       —
   07.03-50 D                                   Concombres et cornichons                            054.62       —
   07.03-75 E                                   autres légumes et plantes potagères                 054.62       —
   07.03-91 F                                   Mélanges de légumes et de plantes potagères repris
                                                ci-dessus                                           054.62
 ---pagebreak--- 40                                   Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
07 .04
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                        CST  supplémentaire
            07.04                           Légumes et plantes potagères desséchés , déshydra­
                                            tés ou évaporés , même coupés en morceaux ou en
                                            tranches ou bien broyés ou pulvérisés , mais non autre­
                                            ment préparés :
   07.04-10 A                                  Oignops                                                055.10       —
            B                                  autres    :
   07.04-30                   I                   Olives                                              055.10       —
   07.04-50                   II                  Pommes de terre                                     055.10       —
   07.04-60                   III                 Champignons et truffes                              055.10       —
   07.04-80                   IV                  autres                                              055.10
            07.05                           Légumes à cosse secs , écossés , même décortiqués
                                            ou cassés :
            A                                  destinés à l' ensemencement :
               I                                  Pois , y compris les pois chiches , et haricots :
   07.05-21                   a                     Pois, y compris les pois chiches                  054.20       —
   07.05-25                   b                     Haricots                                          054.20       —
   07.05-30    II                                 Lentilles                                           054.20       —
               III                                autres   :
   07.05-51                   a                     Fèves et féveroles                                054.20       —
   07.05-59                   b                     autres                                            054.20
            B                                  autres    :
               I                                  Pois , y compris les pois chiches, et haricots :
   07.05-61                   a                     Pois, y compris les pois chiches                  054.20       —
   07.05-65                   b                     Haricots                                          054.20       —
   07.05-70    II                                 Lentilles                                           054.20       —
               III                                autres   :
   07.05-93                   a                     Fèves et féveroles                                054.20       —
   07.05-99                   b                     autres                                            054.20
            07.06                           Racines de manioc, d 'arrow-root et de salep , topi­
                                            nambours , patates douces et autres racines et tuber­
                                            cules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline ,
                                            même séchés ou débités en morceaux ; moelle du
                                            sagoutier :
   07.06-30 A                                  Racines de manioc, d'arrow-root et de salep et autres
                                               racines et tubercules similaires à haute teneur en
                                               amidon, à l'exclusion des patates douces               054.81
   07.06-90 B                                  autres                                                 054.81       —
   07.98-00                                 Marchandises du chapitre 7 déclarées comme provisions
                                            de bord                                                   054.50       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             41
                                                                                                                        08.01
                                                           CHAPITRE 8
                         FRUITS COMESTIBLES ; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles .
2. Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais .
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
              douanier commun                                    Désignation des marchandises
    Nimexe                       statistique                                                                 CST   supplémentaire
             08.01                            Dattes , bananes , ananas , mangues , mangoustes , avo­
                                              cats , goyaves , noix de coco , noix du Brésil , noix de
                                              cajou (d'acajou ou d'anacarde), frais ou secs , avec ou
                                              sans coques :
   08.01-10  A                                   Dattes                                                     051.95       —
             B                                   Bananes     :
   08.01-31                    I                    fraîches                                                051.30       —
   08.01-35                    11                   sèches                                                  052.01       —
   08.01-50  C                                   Ananas                                                     051.95       —
   08.01-60  D                                   Avocats                                                    051.95       —
             E                                  Noix de coco :
   08.01-71                    1                    Pulpe déshydratée de noix de coco                       051.71       —
   08.01-75                    11                   autres                                                  051.71       —
   08.01-77  F                                  Noix de cajou                                               051.7Í       —
   08.01-80  G                                  Noix du Brésil                                              051.71       —
   08.01-99  H                                  autres                                                      051.95
             08.02                            Agrumes , frais ou secs :
             A                                   Oranges :
                I                                   Oranges douces, fraîches :
                  a                                    du 1 er avril au 30 avril :
   08.02-02                    1                         Sanguines et demi-sattguines                       051.11       —
                               2                         autres  :
   08.02-03                        aa                      Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                            Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                           Ovalis, Trovita, Hamlins                         051.11
   08.02-05                        bb                       autres                                          051.11       ~~—
                  b                                    du 1 er mai au 15 mai :
   08.02-06                    1                         Sanguines et demi-sanguines                        051.11
                               2                         autres  :
   08.02-07                        aa                      Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                            Vernas , Valencia lates , Maltaises, Shamoutis,
                                                            Ovalis , Trovita, Hamlins                       051.11
   08.02-09                        bb                       autres                                          051.11
                  c                                    du 16 mai 15 octobre :
   08.02-12                    1                         Sanguines et demi-sanguines                        051.11
 ---pagebreak--- 42                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12. 76
08.02
     Code    Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                         CST  supplémentaire
           08.02 A I c
           (suite)
                             2                        autres   :
  08.02-13                       aa                     Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                         Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                        Ovalis, Trovita, Hamlins                       051.11
  08.02-15                       bb                     autres                                         051.11       —
                 d                                 du 16 octobre au 31 mars :
  08.02-16                   1                        Sanguines et demi-sanguines                      051.11       —
                             2                        autres   :
  08.02-17                       aa                     Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,
                                                         Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,
                                                        Ovalis, Trovita, Hamlins                       051.11
  08.02-19                      bb                      autres                                         051.11       —
              II                                autres     :
  08.02-24       a                                 du 1 er avril au 15 octobre                         051.11       —
  08.02-27        b                                du 16 octobre au 31 mars                            051.11
           B                                  Mandarines, y compris tangerines et satsumas ; clémen­
                                             tines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes :
  08.02-29                   1                  Monreales et satsumas                                  051.12       —
  08.02-31                   II                 Mandarines et wilkings                                 051.12       —
  08.02-32                   III                Clémentines                                            051.12       —
  08.02-34                   IV                 Tangerines                                             051.12      —
  08.02-37                   V                  autres                                                 051.12      —
  08.02-50 C                                 Citrons                                                   051.21      —
  08.02-70 D                                  Pamplemousses et pomélos                                 051.22      —
  08.02-90 E                                 autres                                                    051.22
           08.03                           Figues , fraîches ou sèches :
  08.03-10 A                                 fraîches                                                  051.91      —
  08.03-30 B                                 sèches                                                    052.02
           08.04                           Raisins , frais ou secs :
           A                                 frais  :
             I                                  de table :
  08.04-21       a                                 du 1 er novembre au 14 juillet                      051.50      —
  08.04-23       b                                 du 15 juillet au 31 octobre                         051.50      "
             II                                 autres :
 08.04-25        a                                 du 1 er novembre au 14 juillet                      051.50      —
  08.04-27       b                                 du 15 juillet au 31 octobre                         051.50
           B                                 secs :
 08.04-30    I                                  présentés en emballages immédiats d'un contenu
                                                net inférieur ou égal à 15 kg                          052.03      —
 08.04-30    II                                 autres                                                 052.03
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        43
                                                                                                                   08 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                                   Désignation des marchandises          CST  supplémentaire
             08.05                            Fruits à coques (autres que ceux du n0 08.01 ), frais
                                              ou secs , même sans leurs coques ou décortiqués :
             A                                  Amandes :
  08.05-11      I                                  amères                                              051.72       —
  08.05-19      II                                 autres                                              051.72       —
             B                                  Noix communes            :
  08.05-31                     /                   en coques                                           051.72       —
  08.05-35                     II                  sans coques                                         051.72       —
  08.05-50   C                                  Châtaignes et marrons                                  051.72       —
  08.05-70   D                                  Pistaches                                              051.72       —
  08.05-80   E                                  Noix pecan                                             051.72       —
  08.05-85   F                                  Noix d' arec (ou de bétel) et noix de kola             051.72       —
             G                                  autres   :
                               I                   Noisettes :
  08.05-91                         a                 en coques                                         051.72       —
  08.05-93                         b                 sans coques                                       051.72       —
  08.05-97                     II                  autres                                              051.72       —
             08.06                            Pommes , poires et coings , frais :
             A                                  Pommes           :
  08.06-11      I                                  Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre
                                                   au 15 décembre                                      051.40       —
                II                                 autres    :
  08.06-13         a                                 du 1 er août au 31 décembre                       051.40       —
   08.06-15        b                                 du 1 er janvier au 31 mars                        051.40       —
   08.06-17        c                                 du 1 er avril au 31 juillet                       051.40       —
             B                                  Poires     :
   08.06-32     I                                  Poires à poiré, présentées en vrac, du 1 er août au
                                                   31 décembre                                         051.92       —
                II                                 autres      :
   08.06-33        a                                 du 1 er janvier au 31 mars                        051.92       —
   08.06-35        b                                 du 1 er avril au 15 juillet                       051.92       —
   08.06-37        c                                 du 16 juillet au 31 juillet                       051.92       —
   08.06-38        d                                 du 1 er août au 31 décembre                       051.92       —
   08.06-50  C                                  Coings                                                 051.92       —
             08.07                            Fruits à noyau , frais :
   08.07-10  A                                  Abricots                                               051.93       —
   08.07-32  B                                  Pêches, y compris les brugnons et nectarines ....      051.93
 ---pagebreak--- 44                                   Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
08 .07
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises            CST   supplémentaire
            08.07
            C suite)
            C                                 Cerises :
   08.07-51     I                                 du 1 er mai au 15 juillet                            051.93       —
   08.07-55     II                                du 16 juillet au 30 avril                            051.93       —
            D                                 Prunes      :
   08.07-71     I                                 du 1 er juillet au 30 septembre                      051.93       —
   08.07-75     II                                du 1 er octobre au 30 juin                           051.93       —
   08.07-90 E                                 autres                                                   051.93
            08.08                           Baies    fraîches     :
            A                                  Fraises :
   08.08-11     I                                 du 1 er mai au 31 juillet                            051.94       —
   08.08-15     II                                du 1 er août au 30 avril                             051.94       —
   08.08-31 B                                 Airelles                                                 051.94       —
   08.08-35 C                                 Myrtilles                                                051.94       —
            D                                  Framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et
                                               rouges :
   08.08-41                    ƒ                  Cassis                                               051.94
   08.08-49                    II                 autres                                               051.94       —
   08.08-50 E                                  Papayes                                                 051.94       —
   08.08-90 F                                  autres                                                  051.94
            08.09                           Autres fruits frais :
   08.09-10                    A               Melons et similaires                                    051.99       —
   08.09-90                    B               autres                                                  051.99
            08.10                           Fruits , cuits ou non , à l'état congelé , sans addition
                                            de sucre :
            A                                  Fraises, framboises , groseilles à grappes noires (cas­
                                               sis) et rouges , myrtilles et mûres :
   08.10-11                    I                  Fraises                                              053.61
   08.10-18                    II                 Framboises, groseilles à grappes noires (cassis)
                                                  et rouges, myrtilles et mûres                        053.61       —
   08.10-80 B                                  autres                                                  053.61
            08.11                           Fruits conservés provisoirement (par exemple , au
                                            moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée
                                            ou additionnée d'autres substances servant à assu­
                                            rer provisoirement leur conservation) , mais impropres
                                            à la consommation en l'état :
   08.11-10 A                                  Abricots                                                053.63       —
   08.11-30  B                                 Oranges                                                 053.63
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                       45
                                                                                                                    08.11
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code      Unité
      Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises            CST  supplémentaire
               08.11
               (suite)
    08.11-50   C                                   Papayes     ....                                     053.63       —
    08.11-60   D                                   Myrtilles ....                                       053.63       —
               E                                   autres  :
    08.11-91                     I                   Cerises ....                                       053.63       —
    08.11-95                     II                  Fraises ....                                       053.63       —
    08.11-99                     III                 autres    ....                                     053.63       —
               08.12                            Fruits séchés (autres que ceux des nos 08.01 à 08.05
                                                inclus) :
    08.12-10   A                                   Abricots    ....                                     052.09       —
    08.12-20   B                                   Pêches, y compris les brugnons et nectarines ....    052.09       —
    08.12-30   C                                   Pruneaux ....                                        052.09       —
    08.12-40   D                                   Pommes et poires                                     052.09       —
    08.12-50   E                                   Papayes     ....                                     052.09       —
               F                                   Macédoines :
    08.12-61      I                                  sans    pruneaux                                   052.09       —
    08.12-65      II                                 avec    pruneaux                                   052.09       —
    08.12-80   G                                   autres                                               052.09       —
    08.13-00   08.13                            Êcorces d'agrumes et de melons , fraîches , congelées ,
                                                présentées dans l'eau salée , soufrée ou additionnée
                                                d'autres substances servant à assurer provisoirement
                                                leur conservation ou bien séchées                       053.64       —
o    08.98-00                                    Marchandises du chapitre 8 déclarées comme provisions
                                                de bord                                                 051.99       —
 ---pagebreak---   46                                    Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
  09 .01
                                                           CHAPITRE 9
                                                CAFÉ , THÉ , MATÉ ET ÉPICES
  Notes
  1 . Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 a 09.10 sont à classer comme suit :
      a) les mélanges entre eux de produits relevant d'une même position restent classés sous cette position et, si celle-ci
          comporte des sous-positions, sous celle de ces sous-positions relative au composant passible du droit le plus
          élevé, lequel est applicable à V ensemble du mélange -,
O     b) les mélanges entre eux de produits relevant de positions différentes sont classés sous le n 0 09.10 .
      Le fait que les produits des nos 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) ci-dessus)
      sont additionnés d' autres substances n' affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus
      gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions . Dans le cas contraire, ces mélanges
      sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du n° 21.04 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements
      composés .
  2. Le présent chapitre ne comprend pas :
      a ) les piments ou poivrons doux, ni broyés , ni pulvérisés ( chapitre 7) ;
      b ) le poivre dit de cubèbe ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.07.
       Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
      Nimexe      douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises             CST  supplémentaire
                 09.01                         Café , même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules
                                               de café ; succédanés du café contenant du café ,
                                               quelles que soient les proportions du mélange :
                 A                               Café :
                    I                               non torréfié :
     09.01-11          a                               non décaféiné                                    071.10       —
     09.01-13          b                               décaféiné                                        071.10       —
                    II                              torréfié  :
     09.01-15          a                               non décaféiné                                    071.10       —
     09.01-17          b                              décaféiné                                         071.10       —
     09.01-30    B                               Coques et pellicules                                   081.91       —
     09.01-90    C                               Succédanés contenant du café                           071.10
                 09.02                         Thé :
     09.02-10    A                               présenté en emballages immédiats d' un contenu net
                                                 de 3 kg ou moins                                       074.10       —
     09.02-90    B                               autre                                                  074.10       —
     09.03-00    09.03                         Maté                                                     074.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            47
                                                                                                                      09 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CST   supplémentaire
             09.04                           Poivre (du genre « Piper ») ; piments (du genre « Cap­
                                             sicum » et du genre « Pimenta ») :
             A                                  non broyés ni moulus :
                I                                  Poivre :
  09.04-11         a                                 destiné à la fabrication industrielle d'huiles
                                                     essentielles ou de résinoïdes                       075.10
   09.04-11        b                                 autre                                               075.10        —
                II                                Piments    :
   09.04-13        a                                 du genre Capsicum destinés à la fabrication
                                                     de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de
                                                     Capsicum                                            075.10
   09.04-15        b                                 destinés à la fabrication industrielle d'huiles
                                                     essentielles ou de résinoïdes                       075.10
   09.04-19        c                                 autres                                              075.10
             B                                  broyés ou moulus :
   09.04-60     I                                 Piments du genre Capsicum                              075.10        —
   09.04-70     II                                autres                                                 075.10        —
   09.05-00  09.05                           Vanille ,                                                   075.21        —
             09.06                           Cannelle et fleurs de cannelier :
   09.06-20  A                                  moulues                                                  075.22        —
   09.06-90  B                                  autres                                                   075.22        —
   09.07-00  09.07                           Girofles (antofles , clous et griffes)                      075.23
             09.08                           Noix muscades , macis , amomes et cardamomes :
             A                                  non broyés ni moulus :
   09.08-11     I                                 destinés à la fabrication industrielle d'huiles essen­
                                                  tielles ou de résinoïdes                               075.24        —
                II                                autres   :
   09.08-13        a                                 Noix muscades                                       075.24        —
                   b                                 non dénommés         :
   09.08-16                    1                        Macis                                            075.24        —
   09.08-18                    2                        Amomes et cardamomes                             075.24
             B                                  broyés ou moulus :
   09.08-60     I                                 Noix muscades                                          075.24        —
   09.08-70     II                                Macis                                                  075.24        —
   09.08-80     III                                Amomes et cardamomes                                  075.24
             09.09                           Graines d'anis , de badiane , de fenouil , de coriandre ,
                                             de cumin , de carvi et de genièvre :
             A                                  non broyées ni moulues :
   09.09-11      I                                 d'anis                                                 075.25
 ---pagebreak---   48                                   Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
  09 .09
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
               douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises             CST
      Nimexe                                                                                                    supplémentaire
              09.09 A
              (suite)
     09.09-13    II                                de badiane                                            075.25       —
                 III                               de fenouil , de coriandre , de cumin, de carvi et de
                                                   genièvre :
     09.09-15        a                                destinées à la fabrication industrielle d'huiles
                                                      essentielles ou de résinoïdes                      075.25       —
                     b                                autres   :
     09.09-17           1                               de coriandre                                     075.25       —
     09.09-18           2                               non dénommées                                    075.25       —
              B                                 broyées ou moulues :
     09.09-51     I                                de badiane                                            075.25       —
     09.09-55     II                               de coriandre                                          075.25       —
     09.09-57     III                              autres                                                075.25       —
              09.10                           Thym , laurier , safran ; autres épices :
              A                                 Thym      :
                  I                                non broyé ni moulu :
     09.10-12        a                                Serpolet (Thymus serpyllum)                        075.29       —
     09.10-14        b                                autre                                              075.29       —
     09.10-15     II                               broyé ou moulu                                        075.29       —
     09.10-20 B                                 Feuilles de laurier                                      075.29       —
              C                                 Safran :
     09.10-31     I                                non broyé ni moulu                                    075.29       —
     09.10-35     II                               broyé ou moulu                                        075.29       —
     09.10-50  D                                Gingembre                                                075.29       —
     09.10-60  E                                Curcuma et graines de fenugrec                           075.29       —
O              F                                autres épices, y compris les mélanges visés à la note 1
                                                sous b) du présent chapitre :
     09.10-71     I                                non broyés ni moulus                                  075.29       —
                  II                               broyés ou moulus :                                                 —
     09.10-76         a                               Poudre et pâte de curry                            075.29
     09.10-78         b                               autres                                        '. . 075.29
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           49
                                                          CHAPITRE 10
                                                            CÉRÉALES
  Note
  Le présent chapitre ne comprend que des grains non mondes ni autrement travaillés . Toutefois , le riz pelé, glacé,
  poli ou en brisures reste compris dans le n0 10.06.
  Notes complémentaires
  1 . On considère comme froment dur, au sens de la sous-position 10.01 B, le froment de l' espèce Triticum durum et
      les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre de chromo­
      somes que celui-ci. Le froment dur ainsi défini doit avoir une couleur de jaune ambré à brun et présenter une cassure
      vitreuse d' aspect translucide et corné.
  2 . Sont considérés comme :
      a ) riz à grains ronds, au sens des sous-positions 10.06 A 1 a ), A II a ), B I a ) et B 11 a ), le riz dont la longueur des
          grains est inférieure ou égale à 5,2 millimètres et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2 ;
      b ) riz à grains longs, au sens des sous-positions 10.06 A 1 b ), A II b ), B 1 b ) et B II b ), le riz dont la longueur des
          grains est supérieure à 5,2 millimètres ;
      c ) riz paddy, au sens de la sous-position 10.06 A 1, le riz muni de sa balle après battage ;
      d) riz décortiqué, au sens de la sous-position 10.06 A II, le riz paddy dont la balle seule a été éliminée. Sont notam­
          ment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz
          cargo », « riz loonzain » et « riso sbramato »;
      e) riz semi-blanchi, au sens de la sous-position 10.06 B 1, le riz paddy dont on a éliminé la balle, une partie du germe
          et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures ;
      f) riz blanchi, au sens de la sous-position 10.06 B II, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et inté­
          rieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz long et demi-long, au moins une partie dans le cas
          du riz rond, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains
          au maximum ;
      g) brisures, au sens de la sous-position 10.06 C, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux
          trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
  3 . Prélèvement applicable aux mélanges de céréales :
O     A. Le prélèvement applicable aux mélanges composés de deux des céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 est celui qui
           est applicable :
           a ) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélangé ;
           b) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux composants ne représente au moins
               90 % du poids du mélange.
O      B. Lorsqu'un mélange est composé de plus de deux céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 et si plusieurs céréales
           représentent chacune plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement applicable à ce mélange est le plus élevé
          des prélèvements applicables à ces céréales même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci. Si une
           seule céréale représente plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale.
O      C. Pour les mélanges composés des céréales des nos 10.01 à 10.05 et 10.07 qui ne relèvent pas des dispositions ci­
          dessus, le prélèvement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent dans le
          mélange, même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci.
O      D. Le prélèvement applicable aux mélanges composés, d'une part, d'une ou plusieurs des céréales des nos 10.01 à
           10.05 et 10.07 et, d'autre part, d'un ou plusieurs des produits du n0 10.06, est celui qui est applicable au compo­
          sant soumis au prélèvement le plus élevé.
 ---pagebreak---   50                                       Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
  10.01
O     E. Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz du n0 10.06 appartenant à plusieurs groupes ou stades
          de transformation différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation différents
          et de brisures, est celui qui est applicable :
          a ) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange ;
          b ) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90 %
              du poids du mélange.
      F. Lorsque le mode de détermination du prélèvement tel qu'il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement
          applicable aux mélanges en question est celui qui résulte de leur classement tarifaire.
       Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                           Code       Unité
      Nimexe      douanier commun      statistique
                                                                      Désignation des marchandises           CST  supplémentaire
                 10.01                             Froment et méteil :
                 A                                    Froment ( blé) tendre et méteil :
     10.01-11                        1                  destinés à l'ensemencement                         041.00       —
     10.01-19                        II                 autres                                             041.00       —
                 B                                    Froment ( blé) dur :
     10.01-51                        1                  destiné à l ' ensemencement                        041.00       —
     10.01-59                        II                 autre                                              041.00       —
     10.02-00    10.02                             Seigle                                                  045.10       —
                 10.03                             Orge :
     10.03-10                        A               destinée à Vensemencement                             043.00       —
     10.03-90                        B                tutre                                                043.00       —
                 10.04                             Avoine :
     10.04-10                        A               destinée à V ensemencement                            045.20       —
     10.04-90                        B               autre ,                                               045.20       —
                 10.05                             Maïs :
     10.05-10    A                                   Hybride, destiné à l'ensemencement                    044.00       —
     10.05-92    B                                   autre                                                 044.00       —
                 10.06                             Riz :
                 A                                   paddy ou décortiqué :
                    I                                   Riz paddy :
     10.06-21          a                                  à grains ronds                                   042.10       —
     10.06-23          b                                  à grains longs                                   042.10       —
                    II                                  Riz décortiqué :
     10.06-25          a                                  à grains ronds                                   042.10       —
     10.06-27          b                                   à grains longs                                  042.10       —
                 B                                   semi-blanchi      ou   blanchi   :
                    I                                   Riz semi-blanchi :
     10.06-41          a                                   à grains ronds                                  042.20       —
     10.06-43          b                                  à grains longs                                 " 042.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        51
                                                                                                                  10.06
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises
                                                                                                        CST  supplémentaire
             10.06 B
             (suite)
                II                                Riz blanchi :
   10.06-45        a                                 à grains ronds                                   042.20       —
   10.06-47        b                                 à grains longs                                   042.20       —
   10.06-50  C                                  en brisures                                           042.20       "
             10.07                           Sarrasin, millet , alpiste et sorgho ; autres céréales :
   10.07-10  A                                  Sarrasin                                              045.90       —
   10.07-91  B                                  Millet                                                045.90       —
   10.07-95  C                                  Sorgho                                                045.90       —
             D                                  autres  :
   10.07-96                    1                  Alpiste                                             045.90       —
   10.07-99                    II                 autres                                              045.90       —
   10.98-00                                  Marchandises du chapitre 10 déclarées comme provi­
                                             sions de bord                                            042.10       —
 ---pagebreak---   52                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
                                                          CHAPITRE       11
                  PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FÉCULES ; GLUTEN ; INULINE
  Notes
  1 . Sont exclus du présent chapitre :
       a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n08 09.01 ou 21.01 , selon le cas);
       b) les farines et les semoules préparées pour l' alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires
           du n0 19.02 ;
       c) les corn flakes et autres produits du n0 19.05 ;
       d) les produits pharmaceutiques (chapitre 30) ;
       e) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de cosmétiques
           préparés , du n0 33.06.
  2. A. Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent
           chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :
           a) une teneur en amidon (déterminée d' après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) supérieure à celle
               indiquée dans la colonne 2 ;
           b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) égale ou inférieure
               à celle mentionnée dans la colonne 3 .
           Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n0 23.02.
O          Toutefois, les germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du n0 11.02.
       B. Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer au
           n0 11.01 (farines) lorsque leur taux de passage à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en textile arti­
           ficiel ou synthétique d' une ouverture de mailles correspondant à celle indiquée dans les colonnes 4 ou 5 ,
           selon le cas, est (en poids ) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
            Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n0 11.02.
                                                                                                  Taux de passage
                                                                                                   dans uii tamis
             Nature de la céréale     Teneur en amidon        Teneur en cendres             d'une ouverturi de mailles de
                                                                                      315 microns                   500 microns
                      1                       2                      3                     4                             5
          Froment et seigle                45   %                 2,5 %                  80 %                           _
         Orge                              45   %                  3   %                 80 %                           —
         Avoine                             45  %                  5   %                 80 %                           —
         Maïs et sorgho                    45   %                  2   %                  —                            90 %
         Riz                               45   %                  1,6 %                 80 %                           —
         Sarrasin                          45   %                  4   %                 80 %                           —
         autres céréales                   45   %                  2   %                 50 %                           —
  Notes complémentaires
   1 . Sont considérés comme « gruaux et semoules », au sens de la sous-position 11.02 A, les produits obtenus par frag­
       mentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :
O      a) les produits de mats doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles
           ou synthétiques d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids ;
O      b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles
           artificielles ou synthétiques d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 %
           en poids.
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                             53
                                                                                                                          11.01
  2. Les produits de la minoterie des céréales du présent chapitre présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc.
       (pellets) agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant, dans une proportion allant jusqu'à 3 %
       en poids, sont à classer dans la sous-position 11.02 F.
        Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                    statistique
                                                                   Désignation des marchandises                 CST
       Nimexc      douanier commun                                                                                   supplémentaire
                  11.01                         Farines de céréales :
     11.01-20     A                                de froment (blé) ou de méteil                              046.01       —
     11.01-51     B                                de seigle                                                  047.01       —
     11.01-53     C                                                                                           047.01       —
     11.01-55     D                                d'avoine                                                   047.01       —
                  E                                de maïs :
O     11.01-61       I                                d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale
                                                      à 1,5 % en poids                                        047.01       —
o     11.01-69       II                               autre                                                   047.01       —
      11.01-92    F                                                                                           047.01       —
o     11.01-99    G                                                                                           047.01       —
o                 11.02                         Gruaux , semoules ; grains mondés , perlés , concas­
                                                sés , aplatis (y compris les flocons), à l'exception du
                                                riz pelé , glacé , poli ou en brisures ; germes de céréales ,
                                                entiers , aplatis , en flocons ou moulus :
                  A                                Gruaux, semoules :
                     I                                de froment (blé) :
      11.02-01          a                                de froment (blé) dur                                 046.02       —
      11.02-03          b                                de froment (blé) tendre                              046.02       —
      11.02-05       II                               de seigle                                               047.02       —
      11.02-07       III                              d'orge                                                  047.02       —
      11.02-09       IV                               d' avoine                                               047.02
                     v                                de maïs :
                         a                               d'une teneur en matières grasses inférieure ou
                                                         égale à 1,5 % en poids :
o     11.02-12             1                                destinés à l'industrie de la brasserie            047.02       —
o     11.02-14             2                                autres                                            047.02       —
o     11.02-16           b                               autres                                               047.02       —
o     11.02-18       VI                               de riz                                                  047.02       —
o     11.02-19       VII                              autres                                                  047.02
 ---pagebreak---   54                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
  11.02
       Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
      Nimexe   douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                       CST  supplémentaire
              11.02
              (suite)
              B                               Grains mondés (décortiqués ou pelés) même tranchés
                                              ou concassés :
O                I                               d'orge ou d'avoine :
                    a                               mondés (décortiqués ou pelés) :
     11.02-21         1                               d' orge                                        048.11       —
                      2                               d' avoine :
     11.02-23            aa                              Avoine épointée                             048.11       —
     11.02-25            bb                              autres                                      048.11
                    b                               mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze »
                                                    ou « grutten ») :
o    11.02-28         1                               d'orge                                         048.11       —
o    11.02-29         2                               d' avoine                                      048.11       —
                 II                              d' autres céréales :
o    11.02-32       a                               de froment (blé)                                 048.11       —
o    11.02-34       b                               de seigle                                        048.11       —
o    11.02-35       c                               de maïs                                          048.11       —
o    11.02-39       d                               autres                                           048.11       "
              C                               Grains perlés :
o    11.02-41    I                               de froment ( blé)                                   048.11       —
o    11.02-43    II                              de seigle                                           048.11       —
o    11.02-45    III                             d'orge                                              048.11       —
o    11.02-47    IV                              d' avoine                                           048.11       —
o    11.02-48    v                               de maïs                                             048.11       —
o    11.02-49    VI                              autres                                              048.11       —
              D                               Grains seulement concassés :
o    11.02-52    I                               de froment (blé)                                    048.11       —
o    11.02-54    II                              de seigle                                           048.11
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                              55
                                                                                                         11.02
        Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                  Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun    statistique                                                  CST  supplémentaire
               11.02 D
               (suite)
o    11.02-55      III                              d'orge                                    048.11       —
0    11.02-56      IV                               d' avoine                                 048.11       —
o    11.02-58      v                                de maïs                                   048.11       —
o    11.02-59     VI                                autres                                    048.11       —
               E                                 Grains aplatis ; flocons :
0                  I                                d'orge ou d'avoine :
                      a                                Grains aplatis :
o    11.02-61           1                                d'orge                               048.11       —
0    11.02-63           2                                d'avoine                             048.11       —
                      b                                Flocons :
o    11.02-65           1                                d'orge                               048.11       —
0    11.02-67           2                                d' avoine                            048.11       —
                   II                               d' autres céréales :
o    11.02-72         a                                de froment (blé)                       048.11       —
0    11.02-74         b                                de seigle                              048.11       —
0    11.02-75         c                                de maïs                                048.11       —
o                     d                                autres :
0    11.02-76           1                                 Flocons de riz                      048.11       —
o     11.02-79          2                                non dénommés                         048.11       —
                F                                Pellets :
o     11.02-81     I                                de froment (blé)                          048.11       —
0     11.02-82     II                               de seigle                                 048.11       —
0     11.02-87     III                              d'orge                                    048.11       —
o     11.02-88     IV                               d'avoine                                  048.11       —
o     11.02-91     V                                de maïs                                   048.11       —
o     11.02-92     VI                               de riz                                    048.11       —
o     11.02-93     VII                              autres                                    048.11
 ---pagebreak---   56                                  Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
  11.02
       Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun   statistique                                                            CST  supplémentaire
              11.02
              (suite)
O             G                                Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou
                                               moulus :
     11.02-95    I                                de froment ( blé)                                   048.11       —
     11.02-98    II                               autres                                              048.11
              11.03                          Farines des légumes secs repris au n° 07.05 :
     11.03-10 A                                de pois, de haricots ou de lentilles                   055.41       —
     11.03-90 B                                autres                                                 055.41
              11.04                          Farines des fruits repris au chapitre 8 :
     11.04-10 A                                de bananes                                             055.42       —
     11.04-90 B                                autres                                                 055.42       —
     11.05-00 11.05                          Farine , semoule et flocons de pommes de terre ....      055.43
               11.06                         Farines et semoules de sagou, de manioc , d'arrow­
                                             root , de salep et d'autres racines et tubercules repris
                                             au n0 07.06 :
     11.06-20  A                               dénaturées                                             055.44       —
               B                               autres    :
     11.06-80     I                                destinées à la fabrication de l' amidon ou de la
                                                   fécule                                             055.44
     11.06-80    II                                autres                                             055.44
               11.07                         Malt , même torréfié :
               A                               non torréfié     :
                  I                                de froment (blé) :
     11.07-10        a                                présenté sous forme de farine                   048.20       —
     11.07-10        b                                autre                                           048.20       _
                  II                               autre   :
     11.07-30        a                                présenté sous forme de farine                   048.20       —
     11.07-30        b                                non dénommé                                     048.20       —
     11.07-60  B                               torréfié                                               048.20
               11.08                         Amidons et fécules ; inuline :
               A                                Amidons et fécules :
     11.08-11     I                                Amidon de maïs                                     599.51       —
     11.08-20     II                               Amidon de riz                                      599.51
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                         57
                                                                                                                    11.08
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun  statistique                                                              CST  supplémentaire
               11.08 A
               (suite)
    11.08-30      III                              Amidon de froment ( blé)                             599.51
    11.08-40      IV                               Fécule de pommes de terre .                          599.51       —
    11.08-50      V                                autres                                               599.51       —
    11.08-80   B                                 Inuline                                                599.51       —
O    11.09-00  11.09                          Gluten de froment, même à l'état sec                      599.52       —
o    11.98-00                                 Marchandises du        chapitre     11    déclarées comme
                                              provisions de bord                                        046.01       —
 ---pagebreak---  58                                       Journal officiel des Communautés européennes                           13 . 12 . 76
  12.01
                                                            CHAPITRE 12
                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ;
                        PLANTES INDUSTRIELLES ET MÉDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES
  Notes
  1. Les arachides, les fèves de soja, les graines de moutarde, d' oeillette et de pavot, le coprah sont considérés comme
      graines oléagineuses au sens du n0 12.01 . En sont, par contre, exclus les noix de coco et autres produits du n0 08.01
      et les olives (chapitres 7 ou 20).
  2. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les
      graines d'arbres fruitiers et forestiers, les graines de vesces et de lupins sont considérées comme graines à ense­
      mencer au sens du n 0 12.03 .
       Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :
      a)  les légumes à cosse (chapitre 7) ;
      b)  les  épices et autres produits du chapitre 9 ;
      c)  les  céréales (chapitre 10);
       d) les  produits des n08 12.01 et 12.07.
• 3 . Le n0 12.07 comprend, entre autres , les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic , la
       bourrache, l'hysope, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
       En sont, par contre , exclus :
       a) les graines et fruits oléagineux (n0 12.01 );
       b) les produits pharmaceutiques du chapitre 30 ;
       c) les articles de parfumerie et de toilette du chapitre 33 ;
       d) les désinfectants , insecticides , fongicides , herbicides et produits similaires du n0 38.11 .
        Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                          Code       Unité
       Nimexe      douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises          CST   supplémentaire
                  12.01                           Graines et fruits oléagineux, même concassés :
                  A                                 destinés à l'ensemencement :
      12.01-12                      /                  Graines de lin                                   221.50         —
      12.01-14                      II                 Graines de colza et de navette                   221.80         —
      12.01-19                      III                autres                                           221.80         —
                  B                                 autres :
                                    I                  Arachides :
      12.01-31                          a                en   coques                                    221.10         —
      12.01-35                          b                décortiquées                                   221.10         —
      12.01-42                      II                 Coprah                                           221.20         —
      12.01-44                      III                Noix et amandes de palmiste                       221.30      ■ -
      12.01-46                      IV                 Fèves de soja                                     221.40        —
      12.01-48                      v                  Graines de ricin                                 221.70         —
      12.01-52                      V/                 Graines de lin                                    221.50        —
      12.01-54                      VII                Graines de colza et de navette                    221.80
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             59
                                                                                                                      12.oi
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
             douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises               CST
    Nimexe                                                                                                       supplémentaire
            12.01 B
            (suite)
  12.01-56                    VIII                Graines de moutarde                                     221.80       —
  12.01-58                    IX                  Graines d'oeillette et de pavot                         221.80       —
  12.01-62                    x                   Graines de chanvre                                      221.80       —
  12.01-64                    XI                  Graines de tournesol                                    221.80       —
  12.01-66                    XII                 Graines de coton                                        221.60       —
  12.01-68                    XIII                Graines de sésame                                       221.80       —
   12.01-98                   XIV                 autres                                                  221.80
            12.02                           Farines de graines et de fruits oléagineux, non déshui­
                                            lées , à l'exclusion de la farine de moutarde :
  12.02-10  A                                  de fèves de soja                                           221.90       —
  12.02-90  B                                  autres                                                     221.90
            12.03                           Graines , spores et fruits à ensemencer :                                  —
            A                                  Graines de betteraves :
  12.03-11                    I                   Graines de betteraves à sucre                           292.50       —
  12.03-19                    11                  autres                                                  292.50       —
  12.03-20  B                                  Graines forestières                                        292.50
            C                                  Graines fourragères :
               I                                  Fétuque des prés (Festuca pratensis)·, vesces ; graines
                                                  de l'espèce poa ( Poa palustris, Poa trivialis, Poa
                                                  pratensis)·, ray-grass (Lolium perenne, Lolium multi­
                                                  florum); fléole des prés ( Phleum pratense)·, fétuque
                                                  rouge (Festuca rubra)·, dactyle (Dactylis glomerata) ;
                                                  agrostide (Agrostides) :
  12.03-31                    a                      Vesces                                               292.50       —
  12.03-32                    b                      Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) . . .     292.50       —
  12.03-34                    c                      Pâturin des prés ( Poa pratensis L. )                292.50       —
  12.03-36                    d                      Pâturin commun ( Poa trivialis L. ) et pâturin des
                                                     marais ( Poa palustris L. )                          292.50       —
  12.03-41                    e                      Ray-grass anglais (Lolium perenne L. )               292.50       —
  12.03-42                    f                      Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.) . .     292.50       —
  12.03-43                    g                      Fléole des prés ( Phleum pratense L. )               292.50       —
  12.03-45                    h                      Fétuque rouge (Festuca rubra L. )                    292.50       —
  12.03-47                    'i                     Dactyle (Dactylis glomerata L. )                     292.50       —
  12.03-48                    k                      Agrostide (Agrostides)                               292.50
              II                                  Trèfles (Trifolium sp.p.) :
  12.03-51                    a                      Trèfle violet (Trifolium pratense L. )               292.50       —
  12.03-52                    b                      Trèfle blanc (Trifolium repens L. )                  292.50       —
  12.03-53                    c                      autres                                               292.50
 ---pagebreak--- 60                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12. 76
12 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CST   supplémentaire
            12.03 C
            f suite)
                III                               autres :
   12.03-54                    a                      Graines de luzerne (Medicago sativa L. )           292.50        —
   12.03-56                    b                     Graines de lupin                                    292.50        —
   12.03-59                    c                     autres graines fourragères                          292.50        —
            D                                   Graines de fleurs et graines de choux-raves (Brassica
                                               oleracea, var. caulorapa et gongylodes) :
   12.03-81                    I                   Graines de fleurs                                     292.50        —
   12.03-84                    II                 Graines de choux-raves                                 292.50        —
            E                                  autres :
   12.03-86                    I                  Graines potagères                                      292.50        —
   12.03-89                    II                 autres                                                 292.50        —
            12.04                            Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches ,                ,
                                             séchées ou en poudre ; cannes à sucre :
            A                                   Betteraves à sucre        :
   12.04-11     I                                  fraîches                                              054.82        —
   12.04-15     II                                 séchées ou en poudre                                  054.82        —
   12.04-30 B                                   Cannes à sucre                                           054.82        —
   12.05-00 12.05                            Racines de chicorée , fraîches ou séchées , même cou­
                                             pées , non torréfiées                                       054.83        —
            12.06                            Houblon (cônes et lupuline) :
   12.06-10                    A               Cônes de houblon non broyés ni moulus                     054.84        —
   12.06-90                    B               Cônes de houblon broyés ou moulus, lupuline et déchets    054.84        —
            12.07                            Plantes , parties de plantes , graines et fruits des
                                             espèces utilisées principalement en parfumerie , en
                                             médecine ou à usages insecticides , parasiticides et
                                             similaires , frais ou secs , même coupés , concassés ou
                                             pulvérisés :
   12.07-10 A                                  Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges , écorces, racines) . . 292.40        __
   12.07-30 B                                   Racines de réglisse                                      292.40        —
   12.07-50 C                                   Fèves de tonka                                           292.40        —
            D                                  autres    :
   12.07-61                    I                   Êcorces de quinquina                                  292.40        —
   12.07-65                    11                  autres bois, racines et écorces; mousses, lichens et
                                                   algues                                                292.40        —
   12.07-98                    III                 autres                                                292.40
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 61
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     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code  ■     Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  CST     supplémentaire
             12.08                           Caroubes fraîches ou sèches i même concassées ou pul­
                                             vérisées ; noyaux de fruits et produits végétaux servant
                                             principalement à l'alimentation humaine , non dé­
                                             nommés ni compris ailleurs :
   12.08-10  A                                  Caroubes                                                     054.89         —
             B                                  Graines de caroubes :
   12.08-31     I                                  non décortiquées , ni concassées , ni moulues . .         054.89         —
   12.08-39     II                                 autres                                                    054.89         —
   12.08-50  C                                  Noyaux d' abricots, de pêches ou de prunes et
                                                amandes de ces noyaux                                        054.89         —
   12.08-90  D                                  autres                                                       054.89
   12.09-00  12.09                           Pailles et balles de céréales brutes , même hachées . . .       081.11
             12.10                           Betteraves fourragères , rutabagas , racines fourragères ;
                                             foin , luzerne , sainfoin , trèfle , choux fourragers , lupin ,
                                             vesces et autres produits fourragers similaires :
   12.10-10  A                                  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines
                                                fourragères                                                  081.12         —
             B                                  autres :
   12.10-91                    /                   Farine de luzerne, même sous forme de pellets . . .       081.12         —
   12.10-99                    11                  autres                                                    081.12
   12.97-00                                  Marchandises du         chapitre     12 transportées par la
                                             poste                                                           292.50         —
 ---pagebreak--- 62                                        Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
13 .01
                                                              CHAPITRE 13
                     MATIÈRES PREMIÈRES VEGETALES POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE ;
                                GOMMES , RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
Note
L'extrait de réglisse , l' extrait de pyrèthre , l'extrait de houblon , l'extrait d' aloès , l' opium sont considérés comme
sucs et extraits végétaux au sens du n0 13.03 .
En sont, par contre , exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n0 17.04) ;
b) les extraits de malt (n0 19.01 ) ;
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n0 21.02);
d) les sucs et extraits végétaux additionnés d' alcool constituant des boissons , ainsi que les préparations alcooliques
      composées d'extraits végétaux ( dites « extraits concentrés ») pour la fabrication des boissons (chapitre 22) ;
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n os 29.13 et 29.41 ;
f) les médicaments du n0 30.03 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
      (n0 30.05 ) ;
g) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 32.01 ou 32.04) ;
h) les huiles essentielles , liquides ou concrètes , et les résinoïdes (n 0 33.01 ), ainsi que les eaux distillées aromatiques
      et solutions aqueuses d' huiles essentielles (n0 33.05 ) ;
ii ) le caoutchouc , la balata , la gutta-percha et gommes naturelles analogues (n0 40.01 ).
       Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code         Unité
     Nimexe       douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises           CST     supplémentaire
    13.01-00    13.01                             Matières premières végétales pour la teinture ou le
                                                  tannage                                                 292.10         —
                13.02                             Gomme laque , même blanchie ; gommes , gommes­
                                                  résines , résines et baumes naturels :
    13.02-30     A                                   Résines de conifères                                 292.20         —
                 B                                   autres   :
    13.02-91                        I                  Gomme arabique                                     292.20         —
                                    II                 Gomme laque :
    13.02-93                            a                  non blanchie                                   292.20         —
    13.02-95                            b                  blanchie                                       292.20         —
    13.02-99                        III                autres                                           . 292.20         —
                13.03                             Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques , pecti­
                                                  nates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et
                                                  épaississants dérivés des végétaux :
                 A                                   Sucs et extraits végétaux :
    13.03-11         I                                 Opium                                              292.91         —
    13.03-12         II                                Aloès , manne                                      292.91         —
     13.03-13        III                               de Quassia amara                                   292.91         —
     13.03-14        IV                                 de réglisse                                       292.91
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                         63
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     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe   douanier commun   statistique
                                                             Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
            13.03 A
            (suite)
   13.03-15    V                                de pyrèthre et de racines de plantes à roténone      292.91       —
   13.03-16    VI                               de houblon                                           292.91       —
   13.03-17    VII                              Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabri­
                                                cation de boissons ou de préparations alimentaires   292.91
               VIII                             autres :
   13.03-18       a                               médicinaux                                         292.91
   13.03-19       b                               non dénommés                                       292.91       —
            B                                Matières pectiques , pectinates et pectates :
   13.03-31    I                                à l'état sec                                         292.91       —
   13.03-39    II                               autres                                               292.91
            C                                Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés
                                             des végétaux :
   13.03-51    I                                Agar-agar                                            292.91       —
   13.03-55    II                               Mucilages et épaississants de caroubes ou de
                                                graines de caroubes                                  292.91       —
   13.03-59    III                              autres                                               292.91       —
 ---pagebreak--- 64                                       Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
14 .01
                                                           CHAPITRE 14
                             MATIÈRES À TRESSER ET A TAILLER ET AUTRES PRODUITS
                            D' ORIGINE VÉGÉTALE , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principale­
    ment utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales
    qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles .
2. Les éclisses d' osier , de roseaux, de bambous et similaires , les moelles de rotin et le rotin filé rentrent dans le
    n0 14.01 . Ne rentrent pas dans cette position les éclisses , lames ou rubans de bois (n 0 44.09).
3 . Ne rentre pas dans le n0 14.02 la laine de bois (n 0 44.12).
4. Ne rentrent pas dans le n0 14.03 les têtes préparées pour articles de brosserie (n0 96.03).
     Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
    Nimexe      douanier commun     statistique
                                                                  Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
               14.01                            Matières végétales employées principalement en van­
                                                nerie ou en sparterie (osiers , roseaux , bambous ,
                                                rotins , joncs , raphia , pailles de céréales nettoyées ,
                                                blanchies ou teintes , écorces de tilleul et similaires) :
               A                                   Osiers :
   14.01-11       I                                  non pelés, ni refendus , ni autrement préparés . .    292.30       —
   14.01-19       II                                 autres                                                292.30       —
   14.01-70    B                                   Pailles de céréales nettoyées , blanchies ou teintes    292.30       —
               C                                   autres  :
   14.01-91                       /                  Bambous ; roseaux et similaires                       292.30       —
                                   II                Rotins ; joncs et similaires :
   14.01-93                           a                 bruts ou simplement refendus                       292.30       —
   14.01-95                           b                 autres                                             292.30       —
   14.01-99                        III               autres                                                292.30
               14.02                            Matières végétales employées principalement pour
                                                le rembourrage ( kapok , crin végétal , crin marin et
                                                similaires), même en nappes avec ou sans support en
                                                autres matières    :
   14.02-30                       A                Crin végétal                                            292.92       —
   14.02-90                        B               autres                                                  292.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                                          65
                                                                                                                  14 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
             douanier commun                                 Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
    Nimexe                     statistique
   14.03-00  14.03                         Matières végétales employées principalement pour
                                           la fabrication des balais et des brosses ( sorgho , pias­
                                           sava , chiendent , istle et similaires ), même en torsades
                                           ou en faisceaux                                            292.93
   14.04-00  14.04                         Grains durs , pépins , coques et noix (noix de corozo ,
                                           de palmier-doum et similaires), à tailler                  292.94       —
   14.05-00  14.05                         Produits d'origine végétale , non dénommés ni com­
                                           pris ailleurs                                              292.99       —
 ---pagebreak---   66                                       Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
                                                              SECTION 111
                                  GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES );
                PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ;
                                        CIRES D' ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
                                                              CHAPITRE 15
               GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ); PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ;
                  GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D' ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  Notes
   1 . Le  présent chapitre ne comprend pas :
       a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n0 02.05 ;
       b) le beurre de cacao , y compris la graisse et l' huile de cacao (n 0 18.04);
       c) les cretons (n0 23.01 ) et les résidus du n0 23.04 ;
       d) les acides gras isolés , les cires préparées , les corps gras transformés en produits pharmaceutiques , en peintures ,
          en vernis , en savons , en produits de parfumerie ou de toilette et cosmétiques , les huiles sulfonées et autres
          produits relevant de la section VI ;
       e) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n0 40.02).
   2 . Les pâtes de neutralisation (soap-stocks ), les lies ou fèces d' huiles , le brai stéarique , le brai de suint et la poix
       de glycérine rentrent dans le n0 15.17 .
  Notes complémentaires
   1 . Pour l'application du n0 15.07 :
       A. Les huiles végétales fixes , fluides ou concrètes , obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles
           n'ont pas subi d'autres traitements que :
           — la décantation dans les délais normaux ;
           — la centrifugation ou la filtration , à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides , on n' ait
               recours qu' à la « force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge , à l ' exclusion
               de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique .
       B. Les huiles végétales fixes , fluides ou concrètes , obtenues par extraction restent considérées comme « brutes »
           lorsqu' elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques
           reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression .
       C. Sont considérées également comme « huiles brutes » l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée
           du gossypol.
   2 . A. Est seule considérée comme huile d'olive , au sens de la sous-position 15.07 A , l'huile provenant exclusivement
           du traitement des olives , à l' exclusion de l'huile d'olive réestérifiée et de tout mélange d'huile d'olive avec des
           huiles d'une autre nature .
O      B. Relève de la sous-position 15.07 A I a ) l'huile d'olive obtenue par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupée
           d'huile d'olive vierge présentant les caractéristiques suivantes :
           a ) une teneur en acides gras libres , exprimée en acide oléique , de 3 % au maximum ;
O          b ) un coefficient d ' extinction X270 (absorbance sous une épaisseur d'un centimètre d'une solution à 1 gramme
               d'huile pour 100 millilitres dans l ' isooctane (2,2,4 triméthylpentane ) pour la longueur d'onde de 270 nm )
               supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et, après traitement de l ' échantillon d'huile sur alumine activée ,
               supérieur à 0,11 ;
           c ) une variation du coefficient d' extinction au voisinage de 270 nm supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16 .
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                                                                                                                                  15 .01
                Cette variation est définie par :
                                                        AK = Km - 0,5 (Km „4 + Km+i )
                Km                    désigne le coefficient d ' extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d ' absorption
                                      au voisinage de 270 nm ;
                Km -i et Km + 4 désignent les coefficients d' extinction aux longueurs d'onde inférieures et supérieures de 4 nm
                                      à celle de Km ;
           d) absence de réaction positive de l'huile de grignons .
      C. Relève de la sous-position 15.07 A I b ) l'huile d'olive qui présente :
           a ) soit les caractéristiques visées au point 2 B sous a ) à c ) et une réaction positive de l'huile de grignons ;
           b ) soit les caractéristiques visées au point 2 B sous a ) et un coefficient d ' extinction K270 supérieur à 1,10 et
               non supérieur à 2,00, ainsi qu'une variation du coefficient d ' extinction au voisinage de 270 nm non supérieure
                à 0,20 .
O     D. Est seule considérée comme « huile d'olive vierge », au sens des sous-positions 15.07 A I a ) et 15.07 A II a ), l'huile
          d'olive naturelle obtenue uniquement par des procédés mécaniques, y compris la pression, à l 'exclusion de tout
          mélange avec de l'huile d'olive obtenue de façons différentes, présentant les caractéristiques suivantes :
          a ) un coefficient d'extinction K270 , après traitement de l'échantillon d'huile sur alumine activée, non supérieur à
               0,11 .
               Exceptionnellement, certaines huiles à forte acidité peuvent avoir, après passage sur alumine activée, un coef­
               ficient d'extinction K270 supérieur à 0,11 . Dans ce cas, après neutralisation et décoloration effectuées en
               laboratoire, elles doivent avoir les caractéristiques des huiles de la sous-position 15.07 A 1 a );
          b ) une variation du coefficient d' extinction au voisinage de 270 nm non supérieur à 0,01 ;
          c) absence de réaction positive de l'huile de grignons.
  3 . Sont exclus de la sous-position 15.17 A :
      a ) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la
          méthode de Wijs , sans catalyseur, est inférieur à 70 ou supérieur à 100 ;
      b ) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l' indice d' iode est compris entre
          70 et 100 mais dont la surface du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément
          aux dispositions reprises à l' annexe II du règlement visé à la note complémentaire 4 ci-dessous, représente moins
          de 93 % de la surface totale des pics des stérols .
  4. Les méthodes d'analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-dessus sont celles prévues
      respectivement aux annexes I et II du règlement ( CEE ) n0 618/72 .
       Code           Renvoi au tarif      Subdivision                                                                 Code      Unité
      Nimexe        douanier commun         statistique                      Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
                   15.01                                Saindoux , autres graisses de porc et graisses de vo­
                                                        lailles , pressés , fondus ou extraits à l'aide de solvants :
                   A                                       Saindoux et autres graisses de porc :
     15.01-11         I                                       destinés à des usages industriels autres que la
                                                              fabrication de produits pour l' alimentation
                                                              humaine                                                 091.30
     15.01-19         II                                      autres                                                  091.30       —
     15.01-30      B                                       Graisses de volailles                                      091.30
                   15.02                                Suifs (des espèces bovine , ovine et caprine) bruts ,
                                                        fondus ou extraits à l'aide de solvants , y compris les suifs
                                                        dits « premiers jus » :
     15.02-10      A                                       destinés à des usages industriels autres que la fabri­
                                                           cation de produits pour l' alimentation humaine . .        411.32       —
 ---pagebreak---   68                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
  15.02
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
              15.02
              (suite)
              B                                  autres   :
     15.02-60     I                                 Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit
                                                    « premier jus »                                         411.32       —
     15.02-70     II                                Suifs de l' espèce ovine , y compris le suif dit
                                                    « premier jus »                                         411.32       —
     15.02-80     III                               non dénommés                                            411.32
              15.03                            Stéarine solaire ; oléostéarine ; huile de saindoux et
                                              oléomargarine non émulsionnée , sans mélange ni
                                               aucune préparation :
              A                                  Stéarine solaire et oléostéarine :
     15.03-11     I                                 destinées à des usages industriels                      411.33       —
     15.03-19     II                                autres                                                  411.33       —
     15.03-91  B                                 Huile de suif, destinée à des usages industriels autres
                                                 que la fabrication de produits pour l' alimentation
                                                 humaine                                                    411.33
     15.03-99  C                                 autres                                                     411.33
               15.04                           Graisses et huiles de poissons et de mammifères
                                               marins , même raffinées :
               A                                 Huiles de foies de poissons :
o    15.04-11      I                                d' une teneur en vitamine A égale ou inférieure à
                                                    2 500 unités internationales par g                      411.10       —
     15.04-19      II                               autres                                                  411.10       —
     15.04-51  B                                 Huile de baleine et d' autres cétacés                      411.10       —
               C                                 autres :
     15.04-55                    /                  Graisses et huiles de poissons, autres que de foies     411.10       —
     15.04-59                    II                 autres graisses et huiles de mammifères marins . . .    411.10
               15.05                           Graisses de suint et substances grasses dérivées , y
                                               compris la lanoline :
     15.05-10  A                                  Graisse de suint brute ( suintine)                        411.34        —
     15.05-90  B                                  autres                                                    411.34       —
     15.06-00  15.06                           Autres graisses et huiles animales (huile de pied de
                                               bœuf , graisses d'os , graisses de déchets , etc. )          411.39        —
               15.07                           Huiles végétales fixes , fluides ou concrètes , brutes ,
                                               épurées ou raffinées :
               A                                  Huile d' olive :
                   I                                ayant subi un processus de raffinage :
                      a                                 obtenue par le raffinage d' huile d' olive vierge ,
                                                        même coupée d' huile d' olive vierge :
     15.07-01                    1                        en emballages immédiats d' un contenu net de
                                                          20 kg ou moins                                    421.50
O    15.07-02                    2                        autrement présentée                               421.50        —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             69
                                                                                                                         15.07
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
      Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
               15.07 A I
               (suite)
                     b                                 autre :
     15.07-03                    1                       en emballages immédiats d'un contenu net de
                                                         20 kg ou moins                                      421.50       —
o    15.07-04                    2                       autrement présentée                                 421.50       —
                  II                                autre :
o    15.07-06        a                                Huile d' olive vierge                                  421.50       —
o                    b                                 autre   :
     15.07-07                        1                   en emballages immédiats d'un contenu net de
                                                         20 kg ou moins                                      421.50       —
o    15.07-08                        2                   autrement présentée                                 421.50       —
     15.07-10  B                                 Huiles de bois de Chine, d'abrasin, de tung , d'oléo­
                                                 cocca, d'oïticica ; cire de myrica et cire du Japon . . .   422.90       —
               C                                 Huile de ricin :
     15.07-15     I                                 destinée à la production de l'acide amino-undéca­
                                                    noïque pour la fabrication soit de fibres textiles
                                                    synthétiques , soit de matières plastiques artificielles 422.50       —
     15.07-17     II                                autre                                                    422.50       —
               D                                 autres huiles :
                  I                                 destinées à des usages techniques ou industriels
                                                    autres que la fabrication de produits pour l'alimen­
                                                    tation humaine :
                     a                                 brutes :
     15.07-19          1                                 Huile de palme                                      422.20       —
     15.07-22          2                                 Huile de graines de tabac                           422.90       —
                       3                                 autres :
     15.07-26                    aa                         Huile de soja                                    421.20       —
o     15.07-27                   bb                          Huile de colza, de navette et de moutarde . .   421.70       —
     15.07-28                    cc                         Huile de lin                                     422.10       —
     15.07-29                    dd                         Huile de coco (huile de coprah)                  422.30       —
     15.07-31                    ee                         Huile de palmiste                                422.40       —
     15.07-39                    ff                         autres                                           422.90        —
                     b                                 autres :
     15.07-51          1                                 Huile de graines de tabac                           422.90       —
                       2                                 non dénommées :
     15.07-54                    aa                         Huile de soja                                    421.20       —
     15.07-57                    bb                         Huile de lin                                     422.10       —
     15.07-58                    cc                         autres                                           422.90       —
                  II                                autres :
                     a                                 Huile de palme :
    15.07-61           1                                 brute                                               422.20       —
     15.07-63          2                                 autre                                               422.20
 ---pagebreak---   70                                    Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
  15.07
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
      Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
              15.07 D II
              (suite)
                    b                                  non dénommées :
     15.07-65         1                                   concrètes , en emballages immédiats d' un
                                                          contenu net de 1 kg ou moins                    422.90       —
                      2                                   concrètes , autrement présentées ; fluides :
                         aa                                 brutes :
     15.07-72                    11                           Huile de coton                              421.30       —
     15.07-73                    22                           Huile de soja                               421.20       —
     15.07-74                    33                           Huile d'arachide                            421.40       —
     15.07-75                    44                           Huile de tournesol                          421.60       —
o    15.07-76                    55                           Huile de colza , de navette et de moutarde  421.70       —
     15.07-77                    66                           Huile de coco (huile de coprah )            422.30       —
     15.07-78                    77                           Huile de palmiste                           422.40       —
o    15.07-79                    88                           Huile de maïs (de germes de maïs) . . .     422.90       —
o    15.07-82                    99                           autres huiles                               422.90       —
                         bb                                 autres :
     15.07-85                    11                           Huile de coton                              421.30       —
     15.07-86                    22                           Huile de soja                               421.20       —
     15.07-87                    33                           Huile d' arachide                           421.40       —
     15.07-88                    44                           Huile de tournesol                          421.60       —
o    15.07-89                    55                           Huile de colza , de navette et de moutarde  421.70       —
     15.07-92                    66                           Huile de coco (huile de coprah )            422.30       —
     15.07-93                    77                           Huile de palmiste                           422.40       —
o   15.07-94                     88                           Huile de maïs (de germes de maïs ) . . .    422.90       —
o    15.07-98                    99                           autres huiles                               422.90       —
     15.08-00 15.08                            Huiles animales ou végétales cuites , oxydées , déshy­
                                               dratées , sulfurées , soufflées , standolisées ou autre­
                                               ment modifiées                                             431.10       —
     15.09-00 15.09                            Dégras                                                     411.35       —
              15.10                            Acides gras industriels , huiles acides de raffinage ,
                                               alcools gras industriels :
     15.10-10 A                                   Acide stéarique                                         431.31       —
     15.10-30  B                                  Acide oléique                                           431.31       —
              C                                   autres acides gras industriels ; huiles acides       de
                                                  raffinage :
     15.10-51                    I                   autres acides gras industriels                       431.31       —
     15.10-55                    II                  Huiles acides de raffinage                           431.31       —
     15.10-70 D                                   Alcools gras industriels                                512.25         -
              15.11                            Glycérine , y compris les eaux et lessives glycérineuses :
     15.11-10 A                                   Glycérine brute , y compris les eaux et lessives gly­
                                                  cérineuses                                              512.26       —
     15.11-90 B                                   autres , y compris la glycérine synthétique ....        512.26
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                            71
                                                                                                                       15 . 12
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises               CST
       Nimexe   douanier commun   statistique                                                                     supplémentaire
               15.12                          Huiles et graisses animales ou végétales partielle­
                                              ment ou totalement hydrogénées et huiles et graisses
                                              animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout
                                              autre procédé , même raffinées         mais, non préparées :
     15.12-10  A                                 présentées en emballages immédiats d' un contenu
                                                 net de 1 kg ou moins                                      431.20       —
               B                                 autrement présentées :
                                 I                  animales :
     15.12-92                       a                  de baleine ou de cachalot                           431.20       —
     15.12-94                       b                  autres                                              431.20       —
     15.12-95                    II                 végétales                                              431.20
               15.13                          Margarine , simili-saindoux et autres graisses alimen­
                                              taires préparées :
     15.13-10                    A               Margarine                                                 091.40       —
     15.13-90                    B               autres                                                    091.40       —
     15.14-00  15.14                          Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti ),
                                              brut , pressé ou raffiné       même, artificiellement coloré 431.41       —
               15.15                          Cires d' abeilles et d'autres insectes , même artificiel­
                                              lement colorées      :
      15.15-10 A                                 brutes                                                    431.42       —
      15.15-90 B                                 autres                                                    431.42
               15.16                          Cires végétales , même artificiellement colorées :
      15.16-10 A                                 brutes                                                    431.43       —
      15.16-90 B                                 autres                                                    431.43
               15.17                          Résidus provenant du traitement des corps gras ou
                                              des cires animales ou végétales :
               A                                 contenant de l' huile ayant les caractères de l' huile
                                                 d' olive :
      15.17-20    I                                 Pâtes de neutralisation (soap-stocks )                 431.32       —
      15.17-30    II                                autres                                                 431.32       —
               B                                 autres :
      15.17-40    I                                 Lies ou fèces d'huiles , pâtes de neutralisation
                                                    (soap-stocks )                                         431.32       —
      15.17-50    II                                non dénommés                                           431.32       —
o     15.98-00                                Marchandises du chapitre 15 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                      091.40       —
 ---pagebreak---   72                                              Journal officiel des Communautés européennes                                        13 . 12 . 76
   16.01
                                                                           SECTION IV
                                             PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                                 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
                                                                           CHAPITRE 16
                       PRÉPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES
  Note
   Le présent chapitre ne comprend pas les viandes , les abats , les poissons , crustacés et mollusques (y compris les
   coquillages ), préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 et 3 .
          Code          Renvoi au tarif     Subdivision                                                                        Code      Unité
                                                                                  Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
         Nimexe       douanier commun        statistique
                     16.01                                Saucisses , saucissons et similaires , de viandes , d'abats
                                                          ou de sang :
        16.01-10      A                                       de foie                                                        013.40       "
                      B                                       autres      :
        16.01-92        I                                         Saucisses et saucissons , secs ou à tartiner , non
                                                                  cuits                                                      013.40       —
        16.01-98        II                                        non dénommés                                               013.40
                     16.02                                Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :
                     A                                       de foie :
        16.02-11        I                                        d' oie ou de canard                                         013.80       —
        16.02-19        II                                       autres                                                      013.80
                      B                                      autres :
                        I                                        de volailles :
        16.02-22           a                                         contenant en poids 57 % ou plus de viande de
                                                                     volailles ( a )                                         013.80
       16.02-23            b                                         contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus
                                                                     de viande de volailles ( a )                            013.80
       16.02-24            C                                         autres                                                  013.80       —
       16.02-25         II                                       de gibier ou de lapin                                       013.80
                        III                                      non dénommées :
                           a                                         contenant de la viande ou des abats de l' espèce
                                                                     porcine domestique et contenant en poids :
                              1                                          80 % ou plus de viande ou d' abats , de toutes
                                                                         espèces , y compris le lard et les graisses de
                                                                         toute nature ou origine :
                                aa                                          Jambons , filets et longes , et leurs morceaux :
       16.02-31                            11                                 Jambons et leurs morceaux                      013.80       —
O      16.02-33                            22                                 Filets et longes , et leurs morceaux ....      013.80       —
  ( a ) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles , le poids des os n' est pas pris en considération .
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             73
                                                                                                                        16.02
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code
                                                                Désignation des marchandises                            Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CST   supplémentaire
             16.02 B III a 1
             (suite)
   16.02-37             bb                                 Épaules et morceaux d'épaules                   013.80        —
   16.02-39             cc                                 autres                                          013.80        —
  16.02-41           2                                  40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou
                                                        d'abats , de toutes espèces , y compris le lard et
                                                        les graisses de toute nature ou origine ....       013.80        —
   16.02-43          3                                  moins de 40 % de viande ou d'abats , de toutes
                                                        espèces , y compris le lard et les graisses de
                                                        toute nature ou origine                            013.80        —
                  b                                  autres :
  16.02-51           1                                  contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                        bovine                                             013.80        —
                     2                                  non dénommées :
  16.02-55              aa                                 d'ovins                                         013.80        —
  16.02-59              bb                                 autres                                          013.80        —
             16.03                            Extraits et jus de viande et extraits de poisson , en
                                              emballages immédiats d'un contenu net :
             A                                  de 20 kg ou plus :
  16.03-11                     I                  de bovins                                                013.30        —
  16.03-19                     II                  autres                                                  013.30        —
  16.03-30   B                                  de 1 kg exclu à 20 kg exclus                               013.30        —
  16.03-50   C                                  de 1 kg ou moins                                           013.30        —
             16.04                            Préparations et conserves de poissons , y compris le
                                              caviar et ses succédanés :
             A                                  Caviar et succédanés du caviar :
  16.04-11     I                                   Caviar (œufs d'esturgeon)                               032.01        —
  16.04-19     II                                  autres                                                  032.01        —
  1 6.04-30  B                                  Salmonidés                                                 032.0 1       ~
             C                                  Harengs :
  16.04-51      I                                  Filets crus , simplement enrobés de pâte ou de
                                                   chapelure ( panés), congelés                            032.01        —
  16.04-59     II                                  autres                                                  032.01        —
  16.04-71   D                                  Sardines                                                   032.01        —
  16.04-75   E                                  Thons                                                      032.01        —
             F                                  Bonites , maquereaux et anchois :
  16.04-82                     I                  Bonites                                                  032.01
  16.04-83                     II                 Maquereaux                                               032.01
  16.04-85                     III                Anchois                                                  032.01
 ---pagebreak---   74                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
  16.04
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                 CST
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
              16.04
              (suite)
              G                                 autres :
     16.04-92    I                                 Filets crus , simplement enrobés de pâte ou de
                                                   chapelure (panés), congelés                             032.01       —
                 II                                non dénommés :
     16.04-94                   a                    Lieus noirs ( Pollachius virens ou Gadus virens ) . . 032.01       —
     16.04-98                   b                    autres                                                032.01
              16.05                           Crustacés et mollusques (y compris les coquillages),
                                              préparés ou conservés :
     16.05-20 A                                 Crabes                                                     032.02       —
              B                                 autres :
     16.05-30                   I                  autres  crustacés                                       032.02       —
    16.05-50                    II                 Mollusques (y compris les coquillages)                  032.02       —
O    16.98-00                                 Marchandises du chapitre 16 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                      013.80       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         75
                                                                                                                      17 .01
                                                            CHAPITRE 17
                                                    SUCRES ET SUCRERIES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a ) les sucreries contenant du cacao (n 0 18.06);
      b ) les sucres chimiquement purs ( autres que le saccharose , le glucose et le lactose) et les autres produits du
          n 0 29.43 ;
      c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 .
  2 . Le saccharose chimiquement pur est classé au n 0 17.01 , quelle que soit la matière dont il provient .
  Notes complémentaires
O 1 . Pour Vapplication du n0 17.01 , on considère comme :
      — sucres blancs, les sucres contenant, à V état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 %
          ou plus de saccharose ;
      — sucres bruts , les sucres contenant , à l' état sec , en poids déterminé selon la méthode polarimétrique , moins de
          99,5 % de saccharose .
  2 . Les marchandises de la sous-position 17.04 D qui sont présentées sous forme d 'assortiments sont classées selon la
      teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en saccharose et en amidon ou fécule, de la totalité de rassor­
      timent .
       Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
      Nimexe      douanier commun  statistique                    Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
                 17.01                           Sucres de betterave et de canne , à l'état solide :
O    17.01-20    A                                 Sucres blancs                                          061.20       —
o                B                                 Sucres   bruts   :
o    17.01-71       I                                destinés à être raffinés                             061.10       —
o    17.01-99       II                               autres                                               061.10
                 17.02                          Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel , même mé­
                                                langés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
                 A                                 Lactose et sirop de lactose :
     17.02-11       I                                contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                     produit pur                                          061.90       —
     17.02-19      II                                autres                                               061.90
 ---pagebreak--- 76                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
17.02
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
     Nimexe   douanier commun     statistique
                                                                Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
             17.02
             (suite)
             B                                   Glucose et sirop de glucose :
                 I                                 contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                   produit pur :
   17.02-23         a                                 Glucose en poudre cristalline blanche , même
                                                      agglomérée                                            061.90       —
   17.02-23         b                                 autres                                                061.90       —
                 II                                autres  :
   17.02-28         a                                 Glucose en poudre cristalline blanche, même
                                                      agglomérée                                            061.90       —
   17.02-28         b                                 non dénommés                                          061.90       —
   17.02-30  C                                   Sucre et sirop d'érable                                    061.90       —
   17.02-40  D                                   autres sucres et sirops                                    061.90       —
   17.02-50  E                                   Succédanés     du    miel ,  même mélangés         de miel
                                                 naturel                                                    061.90       —
   17.02-60   F                                  Sucres et mélasses , caramélisés                           061.90       —
   17.03-00  17.03                            Mélasses , même décolorées                                    061.50       —
             17.04                             Sucreries sans cacao :
   17.04-10  A                                   Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 %
                                                 de saccharose , sans addition d' autres matières . . .     062.01       —
   17.04-30  B                                   Gommes à mâcher du genre chewing-gum                       062.01       —
   17.04-35  C                                   Préparation dite « chocolat blanc »                        062.01       ~
             D                                   autres :
   17.04-40                     1                  Pâtes et masses pour fondants, pour massepain,
                                                   pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc. . .      062.01       —
   17.04-50                     II                 Dragées et articles dragéifiés                           062.01       —
   17.04-60                     III                Gommes, sucreries à la réglisse                          062.01       —
   17.04-70                     IV                 Nougat, massepain et similaires                          062.01       —
   17.04-80                     v                  Sucres cuits , caramels , pastilles et similaires ....   062.01       —
   17.04-90                     VI                 autres                                                   062.01       —
             17.05                            Sucres , sirops et mélasses aromatisés ou additionnés
                                              de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilline),
                                              à l'exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en
                                              toutes proportions :
   17.05-20  A                                   Lactose et sirop de lactose                                062.02       —
             B                                   Glucose et sirop de glucose :
   1 7.05-40    I                                  Glucose en poudre cristalline blanche , même
                                                   agglomérée                                               062.02       —
   17.05-40     II                                 autres                                                   062.02       —
   17.05-80  C                                  autres                                                      062.02       —
  17.98-00                                    Marchandises du chapitre 17 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                       061.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          77
                                                                                                                    18.01
                                                          CHAPITRE 18
                                              CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 19.02 , 19.08 , 22.02, 22.09 ou 30.03 contenant
     du cacao ou du chocolat .
2 . Le n 0 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao , ainsi que , sous réserve des dispositions de la note 1
     du présent chapitre , les autres préparations alimentaires contenant du cacao .
Note complémentaire
Les marchandises de la sous-position 18.06 C qui sont présentées sous forme d ' assortiments sont classées selon la teneur
moyenne en saccharose et en matières grasses provenant du lait de la totalité de V assortiment.
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
     Ni mexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
   18.01-00   18.01                            Cacao en fèves et brisures de fèves , bruts ou torréfiés  072.10       —
   18.02-00   18.02                            Coques , pelures , pellicules et déchets de cacao ....    081.92
              18.03                            Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même
                                               dégraissé :
    18.03-10                     A               non dégraissé                                           072.31       —
    18.03-30                     B               complètement ou partiellement dégraissé                 072.31       —
   18.04-00   18.04                            Beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de
                                               cacao                                                     072.32       —
    18.05-00  18.05                            Cacao en poudre , non sucré                               072.20
              18.06                            Chocolat et autres préparations alimentaires conte­
                                               nant du cacao      :
              A                                  Cacao en poudre , simplement sucré par addition de
                                                 saccharose , d' une teneur en poids de saccharose :
    18.06-12     I                                 inférieure à 65 %                                     073.00       —
   18.06-14      II                                égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % . . . 073.00       —
    18.06-18     III                                égale ou supérieure à 80 %                           073.00       —
              B                                  Glaces de consommation :
    18.06-54     I                                 ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                   3 % de matières grasses provenant du lait ....        073.00       —
                 II                                d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                   venant du lait :
    18.06-54        a                                 égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % . .  073.00       —
    18.06-56        b                                 égale ou supérieure à 7 %                          073.00
 ---pagebreak--- 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
18.06
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
            18.06
            (suite)
            C                                 Chocolat et articles en chocolat, même fourrés ; sucre­
                                              ries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits
                                              de substitution du sucre , contenant du cacao :
                              I                  Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
                                  a                 Couverture :
   18.06-61                           1               de chocolat au lait                               073.00       —
   18.06-62                           2               de chocolat fondant                               073.00       —
   18.06-65                       b                 Tablettes et bâtons                                 073.00       —
   18.06-70                       c                autres                                               073.00       —
                              II                 Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
   18.06-81                       a                 Tablettes et bâtons                                 073.00       —
   18.06-85                       b                 Pralines et autres confiseries au chocolat, fourrés 073.00       —
   18.06-89                   III                autres                                                 073.00       —
   18.06-99 D                                  autres                                                   073.00
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                              79
                                                                                                                         19.ot
                                                          CHAPITRE 19
                 PRÉPARATIONS A BASE DE CEREALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FECULES ;
                                                            PATISSERIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a ) les préparations pour l' alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires , à base de farines ,
         amidons , fécules ou extraits de malt , contenant en poids 50 % et plus de cacao (n 0 18.06);
     b) les produits à base de farines , d' amidons ou de fécules ( biscuits , etc. ) spécialement préparés pour l' alimentation
         des animaux (n 0 23.07) ;
     c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 .
2 . Les préparations du présent chapitre à base de farines de fruits ou de légumes sont traitées comme les produits
     similaires à base de farines de céréales .
Note complémentaire
Les marchandises de la sous-position 19.08 B qui sont présentées sous forme d'assortiments sont classées selon la
teneur moyenne en amidon ou fécule, en saccharose et en matières grasses provenant du lait, de la totalité de l'assor­
timent .
       Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code          Unité
     Nimexe      douanier commun   statistique
                                                                Désignation des marchandises                 CST     supplémentaire
    19.01-00    19.01                          Extraits de malt                                            048.81          —
    19.02-00    19.02                          Préparations pour l'alimentation des enfants ou pour
                                               usages diététiques ou culinaires , à base de farines ,
                                               semoules , amidons , fécules ou extraits de malt , même
                                               additionnées de cacao dans une proportion inférieure
                                               à 50 % en poids                                             048.82            -
                19.03                          Pâtes   alimentaires   :
    19.03-10    A                                 contenant des œufs                                       048.30          —
                B                                 autres   :
    19.03-90       I                                 ne contenant pas de farine ou de semoule de blé
                                                     tendre                                                048.30
    19.03-90       II                                non dénommées                                         048.30          —
    19.04-00    19.04                          Tapioca , y compris celui de fécule de pommes de
                                               terre                                                       055.45          —
                19.05                          Produits à base de céréales obtenus par le soufflage
                                               ou le grillage : « puffed rice », « corn flakes » et analo­
                                               gues :
    19.05-10    A                                 à base de maïs                                           048.12         —
    19.05-30    B                                 à base de riz                                            048.12          —
    19.05-90    C                                 autres                                                   048.12          —
    19.06-00    19.06                          Hosties , cachets pour médicaments , pains à cache­
                                               ter , pâtes séchées de farine , d'amidon ou de fécule
                                               en feuilles et produits similaires                          048.83          —
 ---pagebreak--- 80                                   Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
19 .07
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
            19.07                           Pains , biscuits de mer et autres produits de la bou­
                                            langerie ordinaire , sans addition de sucre , de miel ,
                                            d'œufs , de matières grasses , de fromage ou de fruits :
   19.07-10 A                                  Pain croustillant dit « Knäckebrot »                   048.41       —
   19.07-20 B                                  Pain azyme ( Mazoth)                                   048.41       —
   19.07-30 C                                  Pain au gluten pour diabétiques                        048.41       —
            D                                  autres , d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
   19.07-70    I                                 inférieure à 50 %                                    048.41       —
   19.07-70    II                                égale ou supérieure à 50 %                           048.41
            19.08                           Produits de la boulangerie fine , de la pâtisserie et de
                                            la biscuiterie , même additionnés de cacao en toutes
                                            proportions :
   19.08-10 A                                  Préparations dites « pain d' épices »                  048.42       —
            B                                  autres   :
   19.08-20                   /                  Biscottes                                            048.42       —
   19.08-30                   II                 Gaufres et gaufrettes                                048.42       —
                              III                autres   :
   19.08-91                       a                 sucrés                                            048.42       __
   19.08-99                       b                 non sucrés                                        048.42       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                       81
                                                                                                                        20.01
                                                                 CHAPITRE 20
                                     PRÉPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGÈRES ,
                                  DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES
  Notes
   1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
        a) les légumes , plantes potagères et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7
            et 8 ;
        b) les gelées et pâtes de fruits sucrées , présentées sous forme de confiseries (n 0 17.04) ou d' articles en chocolat
            (n0 18.06).
  2 . Les légumes et plantes potagères visés aux nos 20.01 et 20.02 sont ceux classés dans les positions n 08 07.01 à 07.05
       lorsqu' ils sont présentés dans les états prévus dans le libellé de ces positions .
  3 . Les plantes et parties de plantes comestibles conservées au sirop, telles que le gingembre et l'angélique, rentrent
       dans le n 0 20.06 ; les arachides grillées sont également classées sous le n 0 20.06 .
  4. Les jus de tomates dont la teneur , en poids , en extrait sec est de 7 % et plus rentrent sous le n 0 20.02 .
  Notes complémentaires
O 1 . La teneur en sucres divers , calculée en saccharose ( « teneur en sucres » ), des produits repris dans le présent chapitre
       correspond à V indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon
       la méthode prévue à V annexe 111 du règlement ( CEE ) n0 865/68 du Conseil du 28 juin 1968 — et multipliée par le
        facteur :
O      — 0,93 pour les produits du n0 20.06 ;
       — 0,95 pour les produits des autres positions .
O 2 . Les produits du n0 20.06 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur « teneur en sucres »
       est supérieure, en poids , à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits :
        — ananas , raisins                                                                                                 13 %
       — autres fruits, y compris les mélanges de fruits                                                                     9 %
O 3 . La teneur en sucres d 'addition des produits du n0 20.07 correspond à la « teneur en sucres » diminuée des chiffres indi­
       qués ci-après, suivant Vespèce des jus :
       — jus de citrons ou de tomates                                                                                             3
       — jus de pommes                                                                                                          11
       — jus de raisins                                                                                                         15
       — jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus                                                        13
O 4. Est considéré comme jus de raisins (y compris le moût de raisins ) concentré (sous-positions 20.07 B I a ) 1 aa ) et 20.07
       B 1 b ) 1 aa)) le jus (y compris le moût) de raisins dont la masse volumique à 20 degrés Celsius n'est pas inférieure
       à 1,240.
         Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                          Code      Unité
       Nimexe       douanier commun      statistique                   Désignation des marchandises           CST  supplémentaire
                   20.01                             Légumes , plantes potagères et fruits préparés ou
                                                     conservés au vinaigre ou à l' acide acétique , avec ou
                                                     sans sel , épices , moutarde ou sucre :
      20.01-10     A                                   Chutney de mangue                                    055.51       —
      20.01-90     B                                   autres                                               055.51       —
 ---pagebreak--- 82                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
20 .02
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CST  supplémentaire
            20.02                           Légumes et plantes potagères préparés ou conservés
                                            sans vinaigre ou acide acétique :
   20.02-10 A                                  Champignons                                               055.52       —
   20.02-20 B                                  Truffes                                                   055.52       —
   20.02-30 C                                  Tomates                                                   055.52       —
   20.02-40 D                                  Asperges                                                  055.52       —
  20.02-50  E                                  Choucroute                                                055.52       —
   20.02-60 F                                  Câpres et olives                                          055.52       —
            G                                  Petits pois et haricots verts :
  20.02-91                    1                   Petits pois                                            055.52       —
   20.02-95                   II                  Haricots verts                                         055.52       —
   20.02-98 H                                  autres , y compris les mélanges                           055.52
            20.03                           Fruits à l'état congelé , additionnés de sucre :
   20.03-00 A                                  d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids        053.62       —
   20.03-00 B                                  autres                                                    053.62
            20.04                           Fruits , écorces de fruits , plantes et parties de plantes ,
                                            confits au sucre (égouttés , glacés , cristallisés ) :
   20.04-10 A                                  Gingembre                                                 053.20       —
            B                                  autres   :
   20.04-90    I                                  d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                  poids                                                  053.20       —
   20.04-90    II                                 non dénommés                                           053.20
            20.05                           Purées et pâtes de fruits , confitures , gelées , marme­
                                            lades , obtenues par cuisson , avec ou sans addition de
                                            sucre    :
            A                                  Purées et pâtes de marrons :
   20.05-21    I                                  d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids     053.31       —
   20.05-29    II                                 autres                                                 053.32       —
            B                                  Confitures et marmelades d' agrumes :
   20.05-31    I                                  d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids      053.31       —
   20.05-31    II                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13 % et infé­
                                                  rieure ou égale à 30 % en poids                        053.31       —
   20.05-39    III                                autres                                                 053.32
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                           83
                                                                                                                   20 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                               CST  supplémentaire
             20.05
             (suite)
             C                                autres :
                I                                d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids :
  20.05-41         a                                Purées et pâtes de prunes , en emballages immé­
                                                    diats d' un contenu net supérieur à 100 kg et
                                                    destinées à la transformation industrielle ....     053.31       —
  20.05-41         b                                autres               >                              053.31       —
  20.05-41      II                               d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure
                                                 ou égale à 30 % en poids                               053.31       —
  20.05-49      III                              non dénommées                                          053.32       —
             20.06                          Fruits autrement préparés ou conservés , avec ou sans
                                            addition de sucre ou d' alcool :
             A                                 Fruits à coques (y compris les arachides) grillés , en
                                              emballages immédiats d' un contenu net :
  20.06-01      I                                de plus de 1 kg                                        053.90       —
  20.06-03      II                               de 1 kg ou moins                                       053.90       —
             B                                autres :
                I                                avec addition d' alcool :
  20.06-05         a                                Gingembre                                           053.90       —
                   b                                Ananas, en emballages immédiats d'un contenu
                                                    net :
                     1                                 de plus de 1 kg :
  20.06-07              aa                                d' une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                          en poids                                      053.90       —
  20.06-09              bb                                autres                                        053.90       —
                     2                                de 1 kg ou moins :
  20.06-11              aa                                d' une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                          en poids                                      053.90       —
  20.06-13              bb                                autres                                        053.90       —
                   c                                Raisins :
  20.06-15           1                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                       poids                                            053.90       —
  20.06-17           2                                 autres                                           053.90       —
                   d                                Pêches , poires et abricots, en emballages immé­
                                                    diats d' un contenu net :
                     1                                 de plus de 1 kg :
  20.06-18              aa                                d' une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                          en poids                                      053.90       —
  20.06-19              bb                                autres                                        053.90
 ---pagebreak--- 84                                  Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
20.06
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                             CST  supplémentaire
            20.06 B I d
            (suite)
                    2                                de 1 kg ou moins :
   20.06-21            aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                        en poids                                     053.90
   20.06-23            bb                               autres                                       053.90       —
                  e                                autres fruits :
   20.06-25         1                                d' une teneur en sucres supérieure à 9 % en
                                                     poids                                           053.90
   20.06-27         2                                autres                                          053.90       —
                  f                                Mélanges de fruits :
   20.06-28         1                                d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en
                                                     poids                                           053.90
   20.06-29         2                                autres                                          053.90
               II                               sans addition d' alcool :
                  a                                avec addition de sucre , en emballages immé­
                                                   diats d' un contenu net de plus de 1 kg :
   20.06-31         1                                Gingembre                                       053.90       —
   20.06-33         2                                Segments de pamplemousses et de pomélos         053.90       —
   20.06-35         3                                Mandarines , y compris tangerines et satsumas ;
                                                     clémentines , wilkings et autres hybrides simi­
                                                     laires d' agrumes                               053.90
   20.06-37         4                                Raisins                                         053.90       —
                    5                                 Ananas :
   20.06-38            aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                        en poids                                     053.90
   20.06-39            bb                               autres                                       053.90       —
                    6                                 Poires :
   20.06-41            aa                               d' une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                        en poids                                     053.90       —
   20.06-43            bb                               autres                                       053.90
                    7                                 Pêches et abricots :
                       aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                        en poids :
   20.06-45                   11                           Pêches                                    053.90       —
   20.06-47                   22                           Abricots                                  053.90       —
   20.06-49            bb                               autres                                       053.90       —
   20.06-51         8                                autres fruits                                   053.90       —
                    9                                 Mélanges de fruits :
   20.06-53            aa                               Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                        composants ne dépasse 50 % en poids du
                                                        total  des    fruits                         053.90
   20.06-55            bb                               autres                                       053.90
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                                             85
                                                                                                                    20.06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
             20.06 B II
             (suite)
                   b                               avec addition de sucre, en emballages immédiats
                                                   d' un contenu net de 1 kg ou moins :
   20.06-57          1                                 Gingembre                                        053.90        —
   20.06-58          2                                 Segments de pamplemousses et de pomélos          053.90        —
   20.06-61          3                                Mandarines, y compris tangerines et satsumas ;
                                                      clémentines, wilkings et autres hybrides simi­
                                                      laires d'agrumes                                  053.90        —
   20.06-63          4                                 Raisins                                          053.90        —
                     5                                 Ananas :
   20.06-65             aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                         en poids                                       053.90        —
   20.06-67             bb                               autres                                         053.90        —
                     6                                 Poires :
   20.06-68             aa                               d' une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                         en poids                                       053.90        —
   20.06-69             bb                               autres                                         053.90        —
                     7                                 Pêches et abricots :
                        aa                               d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                         en poids :
    20.06-76                   11                            Pêches                                     053.90         —
    20.06-77                   22                            Abricots                                   053.90        —
    20.06-79            bb                               autres                                         053.90        —
    20.06-82          8                                autres fruits                                    053.90        —
                      9                                Mélanges de fruits :
    20.06-83             aa                              Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                         composants ne dépasse 50 % en poids du
                                                         total des fruits                               053.90        —
    20.06-84             bb                               autres                                        053.90        —
                   c                                sans addition de sucre, en emballages immédiats
                                                    d' un contenu net :
                      1                                de 4,5 kg ou plus :
    20.06-87             aa                               Abricots                                      053.90        —
    20.06-88             bb                               Pêches (y compris les brugnons et nectarines)
                                                          et  prunes                                     053.90       —
    20.06-91             cc                               Poires                                        053.90        —
    20.06-93             dd                               autres fruits                                  053.90       —
    20.06-94             ee                               Mélanges de fruits                             053.90       —
                      2                                de moins de 4,5 kg :
    20.06-95             aa                               Poires                                        053.90        —
                         bb                               autres fruits et mélanges de fruits :
    20.06-96                    U                            Abricots                                    053.90       —
    20.06-99                   22                            autres                                      053.90
 ---pagebreak---   86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  20 .07
       Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CST  supplémentaire
              20.07                           Jus de fruits (y compris les moûts de raisins ) ou de
                                              légumes , non fermentés , sans addition d'alcool , avec
                                              ou sans addition de sucre :
              A                                  d' une densité supérieure à 1,33 à 15 °C :
O                I                                  Jus de raisins (y compris le moût de raisins ) :
O    20.07-01       a                                 d' une valeur supérieure à 22 UC par 100 kg
                                                      poids net                                          053.50       -
                    b                                 d' une valeur égale ou inférieure à 22 UC par
                                                      100 kg poids net :
     20.07-01         1                                  d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                 053.50
     20.07-01         2                                  autres                                          053.50
                 II                                 de pommes ou de poires ; mélanges de jus de
                                                    pommes et de jus de poires :
     20.07-06       a                                 d'une valeur supérieure à 22 UC par 100 kg
                                                      poids net                                          053.50       —
                    b                                 d'une valeur égale ou inférieure à 22 UC par
                                                       100 kg poids net :
     20.07-06         1                                  d' une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                         30 % en poids                                   053.50
    20.07-06          2                                  autres                                          053.50
                 III                                autres :
                    a                                 d'une valeur supérieure à 30 UC par 100 kg
                                                      poids net :
                                1                        d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
     20.07-07                       aa                      d'oranges                                    053.50       —
     20.07-08                       bb                      autres                                       053.50       —
     20.07-09                   2                        autres                                          053.50
                    b                                 d'une valeur égale ou inférieure à 30 UC par
                                                       100 kg poids net :
                      1                                  d' une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                         30 % en poids :
                                aa                          d'agrumes, à l' exclusion des mélanges :
     20.07-12                       11                        d'oranges                                  053.50       —
     20.07-13                       22                        autres                                     053.50       —
     20.07-14                   bb                          autres                                       053.50
                      2                                  autres :
                                aa                          d'agrumes, à l'exclusion des mélanges :
    20.07-16                        11                        d'oranges                                  053.50       —
     20.07-17                       22                        autres                                     053.50       —
    20.07-18                    bb                          autres                                       053.50
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                           87
                                                                                                                      20 .07
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
      Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CST  supplémentaire
               20.07
               (suite)
               B                                d'une densité égale ou inférieure à 1,33 à 15 °C :
O                 I                                Jus de raisins , de pommes , de poires ; mélanges
                                                   de jus de pommes et de jus de poires :
                     a                                d'une valeur supérieure à 18 UC par 100 kg
                                                      poids net :
                       1                                de raisins :
o                         aa                               concentrés      :
o   20.07-19                 11                               d' une teneur en sucres d'addition supé­
                                                              rieure à 30 % en poids                      053.50
o   20.07-19                 22                               autres                                      053.50      —
o                         bb                               autres   :
o   20.07-21                 11                               d' une teneur en sucres d'addition supé­
                                                              rieure à 30 % en poids                      053.50
o   20.07-21                 22                               non dénommés                                053.50      —
                       2                                de pommes ou de poires :
    20.07-23              aa                               contenant des sucres d'addition                053.50      —
    20.07-23              bb                               autres                                         053.50      —
    20.07-25           3                                Mélanges de jus de pommes et de jus de poires     053.50
                    b                                d'une valeur égale ou inférieure à 18 UC par
                                                      100 kg poids net :
                       1                                de raisins :
o                        aa                                concentrés :
o   20.07-28                 11                               d'une teneur en sucres d'addition supé­
                                                              rieure à 30 % en poids                      053.50
o   20.07-28                 22                               autres                                      053.50
o                        bb                                autres    :
o   20.07-31                 11                               d'une teneur en sucres d' addition supé­
                                                              rieure à 30 % en poids                      053.50
o  20.07-31                  22                               non dénommés                                053.50
                       2                                de pommes :
o   20.07-34              aa                               d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                                053.50
o   20.07-34              bb                               d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                           inférieure à 30 % en poids                     053.50
o   20.07-34              cc                               ne contenant pas de sucres d' addition . . .   053.50
                       3                                de poires :
o   20.07-36             aa                                d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                                053.50
o   20.07-36             bb                                d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                           inférieure à 30 % en poids                     053.50
o   20.07-36             cc                                ne contenant pas de sucres d'addition . . .    053.50
                       4                                Mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
o   20.07-37             aa                                d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                           à 30 % en poids                                053.50
o  20.07-37              bb                                autres                                         053.50
                 II                                autres :
                    a                                d'une valeur supérieure à 30 UC par 100 kg
                                                     poids net :
O  20.07-41            1                                d' oranges                                        053.50
 ---pagebreak---   88                                Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  20 .07
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun  statistique                                                              CST   supplémentaire
             20.07 B II a
             (suite)
o   20.07-43         2                               de pamplemousses et de pomélos                    053.50       —
                     3                               de citrons ou d'autres agrumes :
o   20.07-47             aa                             contenant des sucres d' addition               053.50       —
o   20.07-47             bb                             autres                                        053.50        —
                     4                               d'ananas :
o   20.07-48             aa                             contenant des sucres d'addition                053.50       —
o   20.07-48             bb                             autres                                         053.50       —
                     5                               de tomates :
o   20.07-49            aa                             contenant des sucres d'addition                053.50        —
o   20.07-49            bb                             autres                                          053.50       —
                      6                              d'autres fruits et légumes :
o   20.07-52            aa                             contenant des sucres d' addition                053.50       —
o   20.07-52            bb                              autres                                        053.50
                     7                               Mélanges :
                        aa                             de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
o   20.07-54                11                             contenant des sucres d' addition           053.50        —
o   20.07-54               22                             autres                                      053.50        —
                        bb                              autres :
o   20.07-56                11                            contenant des sucres d' addition            053.50        —
o   20.07-56               22                              non   dénommés                             053.50
                  b                               d' une valeur égale ou inférieure à 30 UC par
                                                  100 kg poids net :
                     1                               d'oranges :
o   20.07-58            aa                             d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                053.50        —
o   20.07-58            bb                             autres                                         053.50        —
                     2                               de pamplemousses ou de pomélos :
o   20.07-59            aa                             d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                        à 30 % en poids                               053.50        —
o   20.07-59            bb                             autres                                         053.50        —
                     3                               de citrons :
o   20.07-62             aa                             d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                053.50        —
o   20.07-62            bb                             d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                     053.50        —
o   20.07-62            cc                             ne contenant pas de sucres d' addition         053.50        —
                     4                               d'autres agrumes :
o   20.07-63            aa                             d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                053.50        —
o   20.07-63            bb                             d' une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                     053.50        —
o   20.07-63            cc                             ne contenant pas de sucres d'addition . .      053.50        —
                     5                               d'ananas :
o   20.07-64            aa                             d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                       à 30 % en poids                                053.50        —
o   20.07-64            bb                             d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                       inférieure à 30 % en poids                     053.50        —
o   20.07-64            cc                             ne contenant pas de sucres d'addition ....     053.50        —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                          89
                                                                                                                    20 .07
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                              CST  supplémentaire
               20.07 B II b
               (suite )
                                                        de tomates :
    20.07-65              aa                              d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                          à 30 % en poids                                053.50
    20.07-65              bb                              d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                          inférieure à 30 % en poids                     053.50
    20.07-65              cc                              ne contenant pas de sucres d' addition . . .   053.50       —
                        7                               d'autres fruits ou légumes :
    20.07-69              aa                              d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                          à 30 % en poids                                053.50
    20.07-69              bb                              d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                          inférieure à 30 % en poids                     053.50
    20.07-69              cc                              ne contenant pas de sucres d' addition . .     053.50
                        8                               Mélanges :
                          aa                              de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
     20.07-71                11                              d' une teneur en sucres d' addition supé­
                                                             rieure à 30 % en poids                      053.50
     20.07-71                22                              d' une teneur en sucres d' addition égale
                                                             ou inférieure à 30 % en poids               053.50
     20.07-71                33                              ne contenant pas de sucres d'addition . . . 053.50       —
                          bb                              autres :
     20.07-79                11                              d' une teneur en sucres d' addition supé­
                                                             rieure à 30 % en poids                      053.50
     20.07-79                22                              d' une teneur en sucres d' addition égale
                                                             ou inférieure à 30 % en poids               053.50
     20.07-79                33                              ne contenant pas de sucres d'addition . .   053.50       —
O    20.98-00                                 Marchandises du chapitre 20 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                    055.52       —
 ---pagebreak---   90                                        Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
  21.01
                                                              CHAPITRE 21
                                              PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
  Notes
  1 . Le    présent chapitre ne comprend pas :
       a) les mélanges de légumes du n0 07.04 ;
       b)  les succédanés torréfiés du café contenant du café , en quelque proportion que ce soit (n° 09.01 ) ;
       c) les épices et autres produits des n os 09.04 à 09.10 ;
       d) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits du n 0 30.03 .
O 2. Les extraits des succédanés visés à la note 1 sous b ) ci-dessus relèvent du n0 21.02 .
  3 . Au sens du n 0 21.05 , on entend par « préparations alimentaires composites homogénéisées », des préparations
       pour l' alimentation des enfants ou pour usages diététiques consistant en un mélange finement homogénéisé
       de plusieurs substances de base , telles que viande (y compris les abats), poisson , légumes , fruits . Pour l' applica­
       tion de cette définition , il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés , le cas échéant , au mélange , en faible
       quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d' autres fins. Ces préparations
       peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de substances autres que la viande , les abats ou le
       poisson .
  Note complémentaire
O Au sens de la sous-position 21.07 E, on entend par « fondues » les préparations d'une teneur en poids de matières
  grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 % , obtenues à partir de fromages fondus, dans
  la fabrication desquels ne sont entrés d' autres fromages que V emmental et le gruyère , avec adjonction de vin blanc,
  d ' eau-de-vie de cerises (kirsch ), de fécule et d ' épices , et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu
  net inférieur ou égal à 1 kilogramme .
  L' admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les condi­
  tions prévues par les autorités compétentes des Communautés européennes .
        Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
       Nimexe      douanier commun     statistique                  Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
                  21.01                            Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                                                   café et leurs extraits :
                  A                                  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                                                     café :
      21.01-10       I                                  Chicorée torréfiée                                   099.01       —
      21.01-10       II                                 autres                                               099.01       —
                  B                                  Extraits :
      21.01-30       I                                  de chicorée torréfiée                                099.01       —
      21.01-30       II                                 autres                                               099.01
                  21.02                            Extraits ou essences de café , de thé ou de maté ; pré­
                                                   parations à base de ces extraits ou essences :
      21.02-10    A                                  Extraits ou essences de café ; préparations à base de
                                                     ces extraits ou essences                                071.30       —
      21.02-30    B                                  Extraits ou essences de thé ou de maté ; préparations
                                                     à base de ces extraits ou essences                      099.02       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           91
                                                                                                                     21 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
             21.03                           Farine de moutarde et moutarde préparée :
             A                                   Farine de moutarde , en emballages immédiats d' un
                                                contenu    net   :
  21.03-11      I                                  de 1 kg ou moins                                      099.03       —
  21.03-15      II                                 de plus de 1 kg                                       099.03       —
  21.03-30   B                                  Moutarde préparée                                        099.03
             21.04                           Sauces ; condiments et assaisonnements , composés :
  21.04-05   A                                  Chutney de mangue liquide                                099.04       —
             B                                  autres   :
  21.04-10                     /                    Sauces                                               099.04       —
  21.04-40                     11                  Condiments et assaisonnements, composés ....          099.04
             21.05                           Préparations pour soupes , potages ou bouillons ; soupes ,
                                             potages ou bouillons préparés ; préparations alimen­
                                             taires composites homogénéisées :
  21.05-10   A                                  Préparations pour soupes , potages ou bouillons ;
                                                soupes , potages ou bouillons préparés                   099.05       —
  21.05-30   B                                  Préparations       alimentaires     composites homogé­
                                                néisées                                                  099.05
             21.06                           Levures naturelles , vivantes ou mortes ; levures arti­
                                             ficielles préparées :
             A                                  Levures naturelles vivantes :
  21.06-11      I                                  Levures mères sélectionnées (levures de culture) . .  099.06       —
                II                                 Levures de panification :
  21.06-15         a                                 séchées                                             099.06       —
  21.06-15         b                                  autres                                             099.06       —
  21.06-17      III                                autres                                                099.06       —
             B                                  Levures naturelles mortes :
  21.06-31      I                                  en tablettes , cubes ou présentations similaires , ou
                                                   bien en emballages immédiats d'un contenu net
                                                   de 1 kg ou moins                                      099.06
  21.06-39      II                                 autres                                                099.06       —
  21.06-50   C                                  Levures artificielles préparées                          099.06
             21.07                           Préparations alimentaires non dénommées ni com­
                                             prises ailleurs :
  21.07-10   A                                  Céréales en grains ou en épis , précuites ou autrement
                                                préparées                                                099.09       —
  21.07-20   B                                  Pâtes alimentaires non farcies , cuites ; pâtes alimen­
                                                taires farcies                                           099.09
 ---pagebreak--- 92                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12. 76
21 .07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code      Unité
   Nimexe   douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                     CST  supplémentaire
           21.07
           (suite)
           C                                Glaces de consommation :
  21.07-31    I                               ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                              3 % de matières grasses provenant du lait ....       099.09       —
              II                              d'une teneur en poids de matières grasses provenant
                                              du lait :
  21.07-31       a                               égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % . . 099.09       —
  21.07-35       b                               égale ou supérieure à 7 %                         099.09
           D                                Yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour
                                           l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques
                                           ou culinaires :
  21.07-41    I                               Yoghourts préparés                                   099.09       —
  21.07-45    II                              autres                                               099.09       —
  21.07-70 E                               Préparations dites « fondues »                          099.09       —
  21.07-80 F                               autres                                                  099.09       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                     93
                                                           CHAPITRE 22
                                    BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a ) l'eau de mer (n 0 25.01 );
       b) les eaux distillées , de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.58 );
       c) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d' acide acétique (n 0 29.14) ;
       d) les médicaments du n 0 30.03 ;
       e) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33 ).
O 2 . Pour l' application des nos 22.08 et 22.09 , le titrage alcoolique considéré est celui obtenu à l' alcoomètre de Gay­
       Lussac à la température de 15 degrés Celsius .
   Les eaux-de-vie dénaturées sont classées , avec les alcools éthyliques dénaturés , au n0 22.08 .
  Notes complémentaires
   1 . Pour V application des nos 22.04 , 22.05 et 22.06 et de la sous-position 22.07 A selon le cas , on entend par :
       a ) titre alcoométrique acquis : le nombre de volumes d' alcool contenus dans 100 volumes du produit considéré ;
       b ) titre alcoométrique en puissance : le nombre de volumes d' alcool susceptibles d' être produits par fermentation
            totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré ;
       c ) titre alcoométrique total : la somme des titres alcoométriques acquis et en puissance ;
       d ) degré d' alcool : le titre alcoométrique acquis .
O           La détermination du degré alcoolique doit être effectuée à 20 degrés Celsius .
   2 . Pour l'application du n0 22.04, on considère comme moût de raisins partiellement fermenté le moût de raisins
        ayant un titre alcoométrique acquis inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique total.
   3 . Pour l ' application du n0 22.05 :
O       A. on considère comme vin mousseux (sous-position 22.05 A ) le produit ayant un titre alcoométrique acquis égal
             ou supérieur à 8,5 degrés, obtenu :
             — soit par première ou seconde fermentation alcoolique de raisins frais, de moûts de raisins ou de vin et carac­
                 térisé au débouchage du récipient par un dégagement d 'anhydride carbonique provenant exclusivement de la
                 fermentation,
             — soit à partir de vin et caractérisé au débouchage du récipient par un dégagement d'anhydride carbonique
                 provenant totalement ou partiellement d'une addition de ce gaz,
O            et accusant, lorsqu'il est conservé à la température de 20 degrés Celsius, dans des récipients fermés, une sur­
             pression égale ou supérieure à 3 atmosphères ;
         B. on entend par « extrait sec total » la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le
             produit qui, dans des conditions physiques déterminées , ne se volatilisent pas.
O            La détermination de l' extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique ;
         C. a ) la présence dans les produits relevant de la sous-position 22.05 C des quantités d' extrait sec total par litre
                 indiquées dans les catégories tarifaires 1, 11, lll et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement :
O                  L produits titrant 13 degrés ou moins d' alcool :
                      90 grammes ou moins d' extrait sec total par litre ;
 ---pagebreak---   94                                      Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
O               II. produits titrant plus de 13 degrés et pas plus de 15 degrés d' alcool :
                     130 grammes ou moins d' extrait sec total par litre ;
O              111 . produits titrant plus de 15 degrés et pas plus de 18 degrés d' alcool :
                     130 grammes ou moins d' extrait sec total par litre ;
O              IV. produits titrant plus de 18 degrés et pas plus de 22 degrés d'alcool :
                     330 grammes ou moins d' extrait sec total par litre.
O              Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie
               doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse
               330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans la sous-position 22.05 C V ;
O         b ) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22.05 C III a ) 1 , b ) 1 et
               b ) 2 et 22.05 C IV a ) 1 , b ) 1 et b ) 2 .
  4. La sous-position 22.05 C comprend notamment :
      a ) le moût de raisins frais muté à l' alcool, c' est-à-dire le produit :
          — ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 degrés et inférieur à 15 degrés et
O         — obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin, à un moût de raisin non fermenté ayant
               un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 degrés ;
      b ) le vin viné, c' est-à-dire le produit :
O         — ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 degrés et non supérieur à 24 degrés ;
O         — obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié, provenant de la distillation du vin et ayant
               un titre alcoométrique acquis maximal de 86 degrés , à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et
O         — ayant une acidité volatile maximale de 2,40 grammes par litre, exprimée en acide acétique ;
      c ) le vin de liqueur, c ' est-à-dire le produit :
O         — ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 degrés ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non
               inférieur à 15 degrés et non supérieur à 22 degrés , et
O         — obtenu à partir de moût de raisins ou de vin , ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays
               tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à
               12 degrés :
               — par congélation, ou
               — par addition, pendant ou après fermentation :
                    — soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                    — soit de moût de raisins concentré ou , pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à
                       arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration
                       a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à V exception de cette opération , à la définition
                       du moût de raisins concentré,
                    — soit d'un mélange de ces produits .
O         Toutefois , certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir du
          moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un litre alcoométrique naturel minimal de
          12 degrés .
  5 . Pour l 'application de la sous-position 22.07 A , on considère comme « piquette » le produit obtenu par la fermentation
      des marcs de raisins vierges macérés dans l' eau ou par épuisement avec l' eau des marcs de raisins fermentés .
  6. Pour l 'application de la sous-position 22.07 B I, on considère comme mousseuses :
      — les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à
           l'aide d'attaches ou de liens,
O     — les boissons fermentées, autrement présentées ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 atmosphère,
          mesurée à la température de 20 degrés Celsius .
O 7. Pour Vapplication de la sous-position 22.10 A, on considère comme « vinaigre de vin » le vinaigre obtenu exclusive­
      ment par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par
      litre, exprimée en acide acétique .
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                            95
                                                                                                                         22.01
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
      Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
               22.01                             Eau , eaux minérales , eaux gazeuses , glace et neige :
    22.01-10   A                                   Eaux minérales naturelles ou artificielles ; eaux
                                                   gazeuses                                                  111.01       —
    22.01-90   B                                   autres                                                    111.01
               22.02                             Limonades , eaux gazeuses aromatisées (y compris
                                                les eaux minérales ainsi traitées ) et autres boissons
                                                non alcooliques , à l'exclusion des jus de fruits et de
                                                légumes du n 0 20.07 :
    22.02-05   A                                   ne contenant pas de lait ou de matières grasses pro­
                                                   venant    du   lait                                       111.02        1
               B                                   autres , d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                   venant du lait :
    22.02-10      I                                   inférieure à 0,2 %                                     111.02        1
    22.02-10      II                                 égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 % . . .   111.02       1
    22.02-10      III                                 égale ou supérieure à 2 %                              111.02       1
               22.03                             Bières :
    22.03-10                     A                 en récipients d'une contenance de plus de 10 / . . . .    112.30       1
    22.03-90                     B                 autres                                                    112.30       1
    22.04-00   22.04                            Moûts de raisins partiellement              fermentés , même
                                                mutés autrement qu' à l' alcool                              112.11       1
               22.05                            Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à
                                                l'alcool (y compris les mistelles) :
               A                                   Vins mousseux :
    22.05-01                     I                    Champagne                                              112.12       1
    22.05-09                     II                  autres                                                  112.12       1
O   22.05-15   B                                   Vins présentés dans des bouteilles fermées par un
                                                   bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches
                                                   ou de liens , ainsi que vins autrement présentés ayant
                                                   une surpression minimale de 1 atmosphère et inférieure
                                                   à 3 atmosphères , mesurée à la température de 20 °C       112.12       1
               C                                   autres :
                  I                                  titrant 13° ou moins d'alcool acquis et présentés
                                                     en récipients contenant :
    22.05-21         a                                   deux litres ou moins                                112.12       1
    22.05-25         b                                  plus de deux litres                                  112.12       1
 ---pagebreak--- 96                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
22 .05
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
             douanier commun  statistique
                                                              Désignation des marchandises              CST
   Nimexe                                                                                                     supplémentaire
            22.05 C
            (suite)
               II                               titrant plus de 13° et pas plus de 15° d'alcool acquis
                                                et présentés en récipients contenant :
  22.05-31          a                              deux litres ou moins                                112.12        1
  22.05-35          b                              plus de deux litres                                 112.12        1
               III                              titrant plus de 15° et pas plus de 18° d'alcool acquis
                                                et présentés en récipients contenant :
                    a                              deux litres ou moins :
  22.05-37            1                               Vins de Porto , de Madère, de Xérès , de Tokay
                                                      ( Aszu et Szamorodni ) et moscatel de Setúbal    112.12        1
  22.05-39            2                               autres                                           112.12        1
                    b                              plus de deux litres :
  22.05-42            1                               Vins de Porto , de Madère , de Xérès et moscatel
                                                      de Setúbal                                       112.12        1
  22.05-43            2                               Vin de Tokay ( Aszu et Szamorodni)               112.12        1
  22.05-49            3                               autres                                           112.12        1
               IV                               titrant plus de 18° et pas plus de 22° d' alcool
                                                acquis et présentés en récipients contenant :
                   a                               deux litres ou moins :
  22.05-52            1                              Vins de Porto, de Madère, de Xérès , de Tokay
                                                      ( Aszu et Szamorodni ) et moscatel de Setúbal    112.12        1
  22.05-54            2                               autres                                           112.12        1
                   b                               plus de deux litres :
  22.05-56            1                              Vins de Porto , de Madère , de Xérès et moscatel
                                                     de Setúbal                                        112.12        1
  22.05-62            2                               Vin de Tokay ( Aszu et Szamorodni) . . .         112.12        1
  22.05-68            3                               autres                                           112.12        1
               V                                titrant plus de 22° d' alcool acquis , présentés en
                                                récipients contenant :
  22.05-91         a                               deux litres ou moins                                112.12        1
  22.05-98         b                               plus de deux litres                                 112.12        1
            22.06                         Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à
                                          l'aide de plantes ou de matières aromatiques :
            A                                titrant 18° ou moins d'alcool acquis et présentés en
                                             récipients contenant :
  22.06-11     I                                deux litres ou moins                                   112.13        1
   22.C6-15      II                              plus de deux litres                                   112.13        1
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                           97
                                                                                                                    22.06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                               statistique
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun                                                                            CST   supplémentaire
             22.06
             (suite)
             B                                titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis et
                                              présentés en récipients contenant :
  22.06-31      I                                deux litres ou moins                                   112.13        1
  22.06-35      II                               plus de deux litres                                    112.13        1
             C                                titrant plus de 22° d'alcool acquis et présentés en
                                              récipients contenant :
  22.06-51      I                                deux litres ou moins                                   112.13        1
  22.06-59     II                                plus de deux litres                                    112.13        1
             22.07                          Cidre , poiré , hydromel et autres boissons fermentées :
  22.07-10   A                                 Piquette                                                 112.20        1
             B                                 autres  :
  22.07-20      I                                 mousseux                                              112.20        1
                II                                non mousseux, présentés en récipients contenant :
  22.07-41         a                                deux litres ou moins                                112.20        1
  22.07-45         b                                plus de deux litres                                 112.20        1
             22.08                          Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus ; alcool
                                            éthylique dénaturé de tous titres :
  22.08-10   A                                 Alcool éthylique dénaturé de tous titres                 512.24         1
  22.08-30   B                                 Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus . . .       512.24         1
             22.09                          Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° ; eaux­
                                           de-vie , liqueurs et autres boissons spiritueuses ; pré­
                                           parations alcooliques composées (dites « extraits
                                            concentrés ») pour la fabrication des boissons :
             A                                 Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°, pré­
                                              senté en récipients contenant :
  22.09-10      I                                deux litres ou moins                                   112.40   1 aie. pur
  22.09-10      II                               plus de deux litres                                    112.40   1 aie. pur
             B                                 Préparations alcooliques composées (dites « extraits
                                               concentrés ») :
   22.09-31     I                                 Amers aromatiques, titrant de 44° à 49° d' alcool
                                                 et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane,
                                                 d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de
                                                 sucre et présentés en récipients d'une capacité infé­
                                                 rieure ou égale à 0,50 litre                           112.40   1 aie. pur
 ---pagebreak--- 98                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
22 .09
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises                CST
    Ni mexe  douanier commun   statistique                                                                      supplémentaire
            22.09 B
            (suite)
   22.09-39    II                               autres                                                   112.40   1 aie. pur
            C                                Boissons spiritueuses :
               I                                Rhum , arak, tafia, présentés en récipients contenant :
   22.09-52       a                               deux litres ou moins                                   112.40   1 aie. pur
   22.09-53       b                               plus de deux litres                                    112.40   1 aie. pur
               II                               Gin , présenté en récipients contenant :
   22.09-56       a                               deux litres ou moins                                   112.40   1 aie. pur
   22.09-57       b                               plus de deux litres                                    112.40   1 aie. pur
               III                              Whisky :
                   a                               Whisky « Bourbon », présenté en récipients
                                                   contenant :
   22.09-62          1                               deux litres ou moins                                112.40   1 aie. pur
   22.09-64          2                               plus de deux litres                                 112.40   1 aie. pur
                  b                                autre , présenté en récipients contenant :
   22.09-66          1                               deux litres ou moins                                112.40   1 aie. pur
   22.09-68          2                               plus de deux litres                                 112.40   1 aie. pur
               IV                               Vodka d'une teneur en alcool éthylique de 45,2°
                                                ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de
                                                cerises , présentées en récipients contenant :
                   a                               deux litres ou moins :
   22.09-71                   1                      Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                     45,2° ou moins                                      112.40   1 aie. pur
   22.09-72                   2                       Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises     112.40    1 aie . pur
                   b                               plus de deux litres :
   22.09-74                   1                      Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                     45,2° ou moins                                      112.40   1 aie. pur
   22.09-75                   2                      Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises      112.40    1 aie. pur
               V                                autres , présentées en récipients contenant :
                   a                               deux litres ou moins :
   22.09-81                   1                      Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins     . . .  112.40    1 aie. pur
   22.09-83                   2                      autres eaux-de-vie de fruits                        112.40    1 aie . pur
   22.09-85                   3                      autres eaux-de-vie n.d.a                            112.40    1 aie. pur
   22.09-89                   4                       Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....      112.40    1 aie. pur
                   b                               plus de deux litres :
   22.09-91                   1                       Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins    . .  . 112.40    1 aie . pur
   22.09-93                   2                      autres eaux-de-vie de fruits                        112.40    1 aie. pur
   22.09-95                   3                      autres eaux-de-vie n.d.a                            112.40    1 aie. pur
   22.09-99                   4                       Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....      112.40    1 aie. pur
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                       99
                                                                                                                 22.10
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises             CST
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                                supplémentaire
               22.10                          Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles :
               A                                Vinaigres de vin, présentés en récipients contenant :
    22.10-41      I                                deux litres ou moins                               099.07       1
    22.10-45      II                               plus de deux litres                                099.07       1
               B                                autres , présentés en récipients contenant :
    22.10-51      I                                deux litres ou moins                               099.07       1
     22.10-55     II                               plus de deux litres                                099.07       1
O    22.98-00                                 Marchandises du chapitre 22 déclarées comme provisions
                                              de bord                                                 112.12       —
 ---pagebreak---   100                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
  23 .01
                                                                CHAPITRE 23
                                    RÉSIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ;
                                                 ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
  Notes complémentaires
  1 . Pour l'application des sous-positions 23.05 A et 23.06 A I, on entend par :
       — teneur totale en alcool, la somme de la teneur en alcool acquis et de la teneur en alcool en puissance ;
       — teneur en alcool acquis, le nombre de litres d'alcool contenus dans 100 kilogrammes du produit ;
       —- teneur en alcool en puissance, le nombre de litres d' alcool susceptibles d' être produits par fermentation totale
          des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit.
  2. Pour l'application de la sous-position 23.07 B, on considère comme produits laitiers les produits relevant des
       nos 04.01 , 04.02 , 04.03, 04.04 et des sous-positions 17.02 A et 17.05 A.
        Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                       Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
       Nimexe      douanier commun      statistique
                  23.01                              Farines et poudres de viandes et d'abats , de poissons ,
                                                     crustacés ou mollusques , impropres à l' alimentation
                                                     humaine ; créions :
     23.01-10     A                                     Farines et poudres de viandes et d' abats ; cretons       081.40       —
     23.01-30     B                                     Farines et poudres de poissons , de crustacés ou de
                                                        mollusques                                                081.40
                  23.02                              Sons , remoulages et autres résidus du criblage , de
                                                     la mouture ou autres traitements des grains de céréales
                                                     et de légumineuses :
                  A                                     des grains de céréales :
                     I                                    de maïs ou de riz :
O     23.02-01          a                                    dont la teneur en amidon est inférieure ou égale
                                                             à 35 % en poids                                      081.20       —
O     23.02-09          b                                    autres                        -                      081.20
                     II                                   d' autres céréales :
o     23.02-21          a                                    dont la teneur en amidon est inférieure ou égale
                                                             à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                                             passant à travers un tamis d' une largeur de mailles
                                                             de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le
                                                             cas contraire, dont le produit passé à travers le
                                                             tamis a* une teneur en cendres , calculée sur la
                                                             matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en
                                                             poids                                                081.20
o     23.02-29          b                                    autres                                               081.20       —
      23.02-30    B                                     des grains de légumineuses                                081.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         101
                                                                                                                      23 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                            CST  supplémentaire
             23.03                            Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et
                                              autres déchets de sucrerie ; drêches de brasserie et de
                                              distillerie ; résidus d'amidonnerie et résidus similaires :
             A                                   Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des
                                                 eaux de trempe concentrées), d' une teneur en protéines,
                                                 calculée sur la mature sèche :
  23.03-11      I                                   supérieure à 40 % en poids                            081.93       —
  23.03-15      II                                  inférieure ou égale à 40 % en poids                   081.93
             B                                   autres :
                I                                   Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre
                                                    et autres déchets de sucrerie :
  23.03-81                     a                       Pulpes de betteraves                               081.93       —
  23.03-88                     b                       autres                                             081.93       —
  23.03-90      II                                  non dénommés                                          081.93
             23.04                            Tourteaux , grignons d'olives et autres résidus de
                                              l'extraction des huiles végétales , à l'exclusion des lies
                                              ou fèces :
  23.04-05   A                                   Grignons d' olives et autres résidus de l'extraction de
                                                 l'huile d'olive                                          081.30       —
             B                                   autres :
                               I                    de germes de mais, d'une teneur en matières grasses
                                                    calculée en poids sur la matière sèche :
  23.04-06                         a                   inférieure à 3 %                                   081.30       —
  23.04-08                         b                   égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale
                                                       à 8 %                                              081.30
  23.04-10                     II                   d'arachides                                           081.30       —
  23.04-15                     111                  de lin                                                081.30       —
  23.04-20                     /V                   de coprah                                             081.30       —
  23.04-30                     V                    de palmiste                                           081.30       —
  23.04-40                     V/                   de soja                                               081.30       —
  23.04-50                     VU                   de coton                                              081.30       —
  23.04-60                     VIII                 de colza ou de navette                                081.30       —
  23.04-70                     IX                   de tournesol                                          081.30       —
  23.04-80                     X                    de sésame                                             081.30       —
  23.04-99                     XI                   autres                                                081.30
             23.05                            Lies de vin ; tartre brut :
             A                                   Lies de vin :
  23.05-10      I                                   ayant une teneur totale en alcool inférieure ou
                                                    égale à 10 1 d' alcool pur par 100 kg, et une teneur
                                                    en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en
                                                    poids                                                 081.94
  23.05-10      II                                   autres                                               081.94       —
  23.05-30   B                                   Tartre brut                                              081.94
 ---pagebreak--- 102                                Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
23 .06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
           23.06                          Produits d'origine végétale de la nature de ceux uti­
                                          lisés pour la nourriture des animaux , non dénommés
                                          ni compris ailleurs :
           A                                 Glands de chêne , marrons d' Inde et marcs de fruits :
              I                                 Marcs de raisins :
  23.06-20       a                                 ayant une teneur totale en alcool inférieure ou
                                                   égale à 5,50 1 d' alcool pur par 100 kg et une teneur
                                                   en matière sèche égale ou supérieure à 40 %
                                                   en poids                                              081.19
  23.06-20       b                                 autres                                                081.19       —
  23.06-50    II                                autres                                                   081.19       —
  23.06-90 B                                 non dénommés                                                081.19
           23.07                          Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres
                                          préparations du genre de celles utilisées dans l'alimen­
                                          tation des animaux :
  23.07-10 A                                 Produits dits « solubles » de poissons ou de mammi­
                                             fères marins                                                081.99
           B                                 autres , contenant , isolément ou ensemble, même mé­
                                             langés avec d'autres produits , de l'amidon ou de la
                                             fécule , du glucose ou du sirop de glucose relevant des
                                             sous-positions 17.02 B et 17.05 B , et des produits
                                             laitiers :
  23.07-30    I                                 contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose
                                                ou du sirop de glucose                                   081.99       —
  23.07-50    II                                ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou
                                                sirop de glucose et contenant des produits laitiers      081.99       —
  23.07-90 C                                 non dénommés                                                081.99       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         103
                                                                                                                    24 .01
                                                        CHAPITRE 24
                                                            TABACS
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                          CST   supplémentaire
             24.01                           Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac :
             A                                 Tabacs d'une valeur, par colis, égale ou supérieure à
                                               280 UC par 100 kg poids net :
                I                                Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured
                                                 du type Burley, y compris les hybrides de Burley :
                               a                    Tabacs « flue cured » du type Virginia :
  24.01-01                         1                   non écotés                                        121.00       —
  24.01-05                         2                   partiellement ou totalement écotés                121.00
                               b                    Tabacs « light air cured » du type Burley, y compris
                                                    les hybrides de Burley :
  24.01-11                         1                   non écotés                                        121.00       —
  24.01-15                         2                   partiellement ou totalement écotés                121.00       —
                II                                autres :
   24.01-22                    a                    non écotés                                           121.00       —
   24.01-23                    b                    partiellement ou totalement écotés                   121.00
             B                                 autres :
                               1                  Tabacs « flue cured » du type Virginia :
  24.01-32                         a                non écotés                                           121.00       —
  24.01-33                         b                partiellement ou totalement écotés                   121.00
                               II                 Tabacs « light air cured » ;
                                   a                du type Burley, y compris les hybrides de Burley :
   24.01-34                            1               non écotés                                        121.00       —
   24.01-35                            2               partiellement ou totalement écotés                121.00       —
                                   b                autres :
   24.01-36                            1               non écotés                                        121.00       —
   24.01-37                            2               partiellement ou totalement écotés                121.00       —
                               III                Tabacs « sun cured » du type oriental :
   24.01-38                        a                non écotés                                           121.00       —
   24.01-39                        b                partiellement ou totalement écotés                   121.00       —
                               IV                 Tabacs « fire cured » du type Kentucky :
   24.01-42                        a                non écotés                                           121.00       —
   24.01-43                        b                partiellement ou totalement écotés                   121.00       —
                               V                  Tabacs « dark air cured » ;
   24.01-44                        a                non écotés                                           121.00       —
   24.01-46                        b                partiellement ou totalement écotés                   121.00       —
                               V/                 autres tabacs :
   24.01-48                        a                non écotés                                           121.00       —
   24.01-68                        b                partiellement ou totalement écotés                   121.00       —
   24.01-80                    VII                Déchets de tabac                                       121.00
 ---pagebreak--- 104                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
24 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CST  supplémentaire
           24.02                           Tabacs fabriqués ; extraits ou sauces de tabac (praiss) :
  24.02-10 A                                  Cigarettes                                              122.20     Mille
  24.02-20 B                                 Cigares et cigarillos                                    122.10     Cent.
  24.02-30 C                                 Tabac à fumer                                            122.30       —
  24.02-40 D                                 Tabac à mâcher et tabac à priser                         122.30       —
           E                                  autres, y compris le tabac aggloméré sous forme de
                                              feuilles :
  24.02-91                   /                  Tabac aggloméré sous forme de feuilles                122.30       —
  24.02-99                   II                 autres                                                122.30
  24.98-10                                 Marchandises du chapitre 24 déclarées                comme
                                           provisions de bord, non reprises sous 24.98-90             122.20       _
  24.98-90                                 Produits alimentaires , boissons et tabacs, déclarés comme
                                           provisions de bord et non repris ailleurs                  931.03       —
  24.99-00                                 Produits alimentaires, boissons et tabacs, insuffisamment
                                                                                                      931.02       —
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                             105
                                                                                                                              25.oi
                                                                 SECTION V
                                                       PRODUITS MINÉRAUX
                                                                CHAPITRE 25
                           SEL ; SOUFRE : TERRES ET PIERRES ; PLATRES , CHAUX ET CIMENTS
  Notes
  1 . Sous réserve des exceptions , explicites ou implicites, résultant du libellé des positions , rentrent dans le présent
       chapitre les produits lavés ( même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans modifier le produit),
       broyés, pulvérisés , soumis à lévigation, criblés , tamisés , même enrichis par flottation, séparation magnétique et
       autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés , calcinés
       ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
  2. Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n0 28.02) ;
       b) les terres colorantes à base d'oxydes de fer contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe203
           (n0 28.23) ;
       c) les médicaments et autres produits du chapitre 30 ;
       d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les cosmétiques préparés du n0 33.06 ;
       e) les pavés , bordures de trottoirs et dalles de pavage (n0 68.01 ), les cubes et dés pour mosaïques (n0 68.02), les
           ardoises pour toitures et revêtements de bâtiments (n0 68.03);
       f) les pierres gemmes (n0 71.02);
O      g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou
           supérieur à 2,5 grammes , du n0 38.19 ; les éléments d' optique en chlorure de sodium (n0 90.01) ;
       h) les craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards (n0 98.05).
         Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code       Unité
       Ni mexe     douanier commun      statistique                    Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
                  25.01                             Sel gemme , sel de saline , sel marin , sel préparé pour
                                                    la table ; chlorure de sodium pur ; eaux mères de
                                                    salines ; eau de mer :
                  A                                    Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour
                                                       la table et chlorure de sodium pur, même en solution
                                                       aqueuse :
     25.01-12        I                                    destinés à la transformation chimique ( séparation
                                                          Na de Cl) pour la fabrication d' autres produits         276.30       —
                     II                                   autres   :
     25.01-14           a                                    dénaturés ou destinés à d' autres usages indus­
                                                             triels (y compris le raffinage),     à l'exclusion de
                                                             la conservation ou la préparation de produits
                                                             destinés à l' alimentation humaine                    276.30       —
                        b                                    non dénommés :
     25.01-16                         1                         Sel propre à l 'alimentation humaine ....          276.30       —
     25.01-18                        2                          non dénommés                                       276.30       —
      25.01-50    B                                     Eaux mères de salines ; eau de mer                         276.30
 ---pagebreak--- 106                                 Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
25 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
 25.02-00  25.02                           Pyrites de fer non grillées                               274.20       —
           25.03                           Soufres de toute espèce , à l'exclusion du soufre su­
                                           blimé , du soufre précipité et du soufre colloïdal :
 25.03-10  A                                  bruts                                                  274.10       —
  25.03-90 B                                  autres                                                 274.10       —
           25.04                           Graphite naturel :
 25.04-10                    A                cristallin                                             276.22       —
 25.04-50                    B                                                                       276.22       —
           25.05                           Sables naturels de toute espèce , même colorés , à l'ex­
                                           clusion des sables métallifères relevant du n0 26.01 :
 25.05-10                    A                 Sables naturels pour usages industriels (de fonderie,
                                              de verrerie, de céramiques et similaires)              273.30       —
 25.05-90                    B                autres                                                 273.30       —
           25.06                           Quartz (autre que les sables naturels); quartzites ,
                                           brutes , dégrossies ou simplement débitées par
                                           sciage :
 25.06-10                    A                bruts ou simplement dégrossis                          276.51       —
 25.06-90                    B                autres                                                 276.51       —
           25.07                           Argiles (kaolin , bentonite , etc. ), à l'exclusion des
                                           argiles expansées du n° 68.07 , andalousite , cyanite ,
                                           sillimanite , même calcinées ; mullite ; terres de cha­
                                           motte et de dinas :
                             A                Kaolin et argiles kaoliniques :
 25.07-11                        1               bruts                                               276.21       —
 25.07-19                        II              autres                                              276.21       —
                             B                Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite :
 25.07-21                        I               brutes                                              276.21       —
 25.07-29                        II               autres                                             276.21       —
 25.07-40                    C                Terre de chamotte                                      276.21       —
 25.07-50                    D                Terre de dinas                                         276.21       —
 25.07-60                    E                Bentonite                                              276.21       —
                             F                autres :
 25.07-70                        I               Terres décolorantes et terres à foulon              276.21       —
 25.07-80                        II              autres                                              276.21       —
 25.08-00  25.08                           Craie                                                     276.91       —
           25.09                           Terres colorantes , même calcinées ou mélangées entre
                                           elles ; oxydes de fer micacés naturels :
           A                                  Terres colorantes :
 25.09-12    I                                    non calcinées ni mélangées                         276.92       —
 25.09-19    II                                   autres                                             276.92       —
 25.09-30  B                                  Oxydes de fer micacés naturels                         276.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           107
                                                                                                                      25.io
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises                   CST  supplémentaire
             25.10                           Phosphates de calcium naturels , phosphates alumino­
                                             calciques naturels , apatite et craies phosphatées :
  25.10-10                     A                non moulus                                                 271.30       —
  25.10-90                     B                moulus                                                     271.30       —
             25.11                           Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de
                                             baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclu­
                                             sion de l'oxyde de baryum :
  25.11-10   A                                  Sulfate de baryum                                          276.93       —
  25.11-30   B                                  Carbonate de baryum , même calciné                         276.93       —
  25.12-00   25.12                           Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses
                                             analogues (kieselgur , tripolite , diatomite , etc. ) d'une
                                             densité apparente inférieure ou égale à 1 , même cal­
                                             cinées                                                        275.22       —
             25.13                           Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel , grenat natu­
                                             rel et autres abrasifs naturels , même traités thermi­
                                             quement :
             A                                  bruts ou en morceaux irréguliers :
  25.13-21                     I                   Pierre ponce (y compris Bimskies)                       275.23       —
  25.13-29                     U                   autres                                                  275.23       —
             B                                  autres  :
  25.13-91                     I                   Pierre ponce                                            275.23       —
  25.13-99                     11                  autres                                                  275.23       —
  25.14-00   25.14                           Ardoise brute , refendue , dégrossie ou           simplement
                                             débitée par sciage                                            273.11       —
             25.15                           Marbres ,    travertins ,   écaussines  et    autres  pierres
                                             calcaires de taille ou de construction d'une densité
                                             apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre , bruts ,
                                             dégrossis ou simplement débités par sciage :
             A                                  bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                                refendage et d' une épaisseur supérieure à 25 cm :
  25.15-11                     I                   Marbres et travertins                                   273.12       —
  25.15-13                     II                  Écaussines                                              273.12       —
  25.15-19                     III                 autres                                                  273.12       —
             B                                  simplement débités par sciage ou refendage et d' une
                                                épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
  25.15-31     I                                   Albâtre                                                 273.12       —
                II                                 autres  :
  25.15-41                     a                     Marbres et travertins                                 273.12       —
  25.15-43                     b                     Écaussines                                            273.12       —
  25.15-49                     c                     autres                                                273.12
 ---pagebreak--- 108                                 Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
25 . 16
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises             CST  supplémentaire
           25.16                           Granit , porphyre , basalte , grès et autres pierres de
                                           taille ou de construction , bruts , dégrossis ou simple­
                                           ment débités par sciage :
           A                                  bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                              refendage et d' une épaisseur supérieure à 25 cm :
  25.16-11                   1                   Granit                                              273.13       —
  25.16-13                   II                  Porphyre et basalte                                 273.13       —
  25.16-15                   III                 Grès                                                273.13       —
  25.16-19                   /V                  autres                                              273.13
           B                                  simplement débités par sciage ou refendage et d' une
                                              épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
  25.16-31    I                                  Granit, porphyre, syénite , lave, basalte, gneiss,
                                                 trachyte et autres roches dures similaires ; grès   273.13       —
              II                                 autres pierres de taille ou de construction :
  25.16-35       a                                  Pierres calcaires d'une densité apparente infé­
                                                    rieure à 2,5                                     273.13
  25.16-39        b                                 autres                                           273.13
           25.17                           Cailloux et pierres concassées (même traités thermi­
                                           quement), graviers , macadam et tarmacadam , des
                                           types généralement utilisés pour le bétonnage et pour
                                           l'empierrement des routes , des voies ferrées ou autres
                                           ballasts ; silex et galets , même traités thermiquement ;
                                           granulés et éclats (même traités thermiquement) et
                                           poudre des pierres des n os 25.15 et 25.16 :
  25.17-10                   A                Cailloux, graviers, silex et galets                    273.40       —
  25.17-30                   B                Macadam et tarmacadam , de laitier                     273.40       —
  25.17-50                   C                autre tarmacadam                                       273.40       —
  25.17-90                   D                autres                                                 273.40
           25.18                           Dolomie , brute , dégrossie ou simplement débitée par
                                           sciage ; dolomie , même frittée ou calcinée ; pisé de
                                           dolomie :
  25.18-10 A                                  Dolomie      crue                                      276.23       —
  25.18-30 B                                  Dolomie frittée ou calcinée                            276.23       —
  25.18-50 C                                  Pisé de dolomie                                        276.23
           25.19                           Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même
                                           calciné , à l'exclusion de l'oxyde de magnésium :
 25.19-10                    A                non calciné                                            276.24       —
                             B                calciné :
  25.19-51                       I               fritté                                              276.24       —
  25.19-59                       II              autre                                               276.24
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         109
                                                                                                                   25 .20
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code
                                                              Désignation des marchandises                          Unité
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
            25.20                           Gypse ; anhydrite ; plâtres , même colorés ou addi­
                                            tionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retar­
                                            dateurs , mais à l'exclusion des plâtres spécialement
                                            préparés pour l'art dentaire :
  25.20-10                    A                Gypse et anhydrite                                      273.21        —
                              B                Plâtres :
  25.20-51                       I                de construction                                      273.21        —
  25.20-59                       II               autres                                               273.21        —
  25.21-00  25.21                           Castines et pierres à chaux ou à ciment                    273.22        —
            25.22                           Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique ,
                                            à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de cal­
                                            cium :
  25.22-10                    A                Chaux ordinaire vive                                    661.10        —
  25.22-30                    B                Chaux ordinaire éteinte                                 661.10        —
  25.22-50                    C                Chaux hydraulique                                       661.10        —
            25.23                           Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pul­
                                            vérisés dits « clinkers »), même colorés :
  25.23-10                    A                Clinkers                                                661.20        —
  25.23-20                    B                 Ciment Portland blanc, coloré ou non                   661.20        —
                              C                autres :
  25.23-30                       I                Ciments Portland, autres que ciment Portland
                                                  blanc , colorés ou non , sans constituant secondaire 661.20        —
  25.23-40                       II               Ciments contenant du laitier de hauts, fourneaux
                                                  et/ou de la pouzzolane, à l' exclusion du ciment
                                                  sursuifaté                                           661.20        —
  25.23-70                        III              Ciment alumineux                                    661.20        —
  25.23-90                        /V              autres ciments                                       661.20        —
            25.24                            Amiante ( asbeste ) :
  25.24-10                    A                en roche, même enrichi                                  276.40        —
  25.24-50                    B                 en fibres, en flocons ou en poudre                     276.40        —
  25.24-90                    C                 sous d' autres formes                                  276.40         —
  25.25-00  25.25                            Écume de mer naturelle (même en morceaux polis)
                                             et ambre ( succin) naturel ; écume de mer et ambre
                                             reconstitués , en plaquettes , baguettes , bâtons et
                                             formes similaires , simplement moulés ; jais               276.94        —
            25.26                            Mica , y compris le mica clivé en lamelles irrégulières
                                             (« splittings ») et les déchets de mica :
   25.26-20                   A                 Mica brut ou clivé en feuilles ou en lamelles . . .     276.52        —
   25.26-30                   B                 Poudre de mica                                          276.52        —
   25.26-50                   C                 Déchets de mica                                         276.52
 ---pagebreak--- 110                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
25 .27
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
           25.27                            Stéatite naturelle , brute , dégrossie ou simplement
                                           débitée par sciage ; talc :
  25.27-10 A                                  Stéatite naturelle, brute , dégrossie ou simplement
                                              débitée par sciage                                    276.95       —
           B                                  Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée :
 25.27-31     I                                 Talc en emballages immédiats d' un contenu net
                                                 de 1 kg ou moins                                   276.95       —
  25.27-39    II                                 autre                                              276.95       —
  25.28-00 25.28                           Cryolithe et chiolithe naturelles                        276.53       —
 25.29-00  25.29                           Sulfures d' arsenic naturels                             276.96
           25.30                           Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés
                                           ou non), à l'exclusion des borates extraits des sau­
                                           mures naturelles ; acide borique naturel titrant au
                                           maximum 85 % de B0 3 H3 sur produit sec :
 25.30-10                    A                Borates de sodium naturels bruts                      276.97       —
 25.30-90                    B                autres                                                276.97
           25.31                           Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ;
                                           spath fluor :
           A                                  Spath fluor :
 25.31-11                    I                   contenant plus de 97 % CaF2 (fluorure de calcium ) 276.54       —
 25.31-15                    II                  contenant 97 % CaF2 (fluorure de calcium) ou
                                                moins                                               276.54       —
           B                                  autres  :
 25.31-91                    1                   Feldspath                                          276.54       —
 25.31-99                    II                 autres                                              276.54
           25.32                           Carbonate de strontium ( strontianite), même calciné ,
                                           à l'exclusion de l'oxyde de strontium ; matières miné­
                                           rales non dénommées ni comprises ailleurs ; débris
                                           et tessons de poterie :
 25.32-10                    A                Minéraux contenant du lithium                         276.99       —
 25.32-30                    B                Vermiculite, perlite et chlorite (non expansées) . .  276.99       —
 25.32-50                    C                Kiesérite (sulfate naturel de magnésium)              276.99       —
                             D                autres   :
 25.32-91                        I               Débris et tessons de poterie                       276.99       —
 25.32-99                        II             autres                                              276.99       —
 25.98-00                                   Marchandises du chapitre 25 déclarées comme provisions
                                           de bord                                                  276.30       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                       111
                                                                                                                          26.01
                                                                 CHAPITRE 26
                                     MINERAIS METALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a)  les laitiers et autres déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n0 25.17);
      b)  le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n0 25.19);
      c)  les scories de déphosphoration du chapitre 31 ;
      d)  les laines de laitier, de scories , de roches et autres laines minérales similaires (n0 68.07) ;
O     e)  les cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux (n0 71.11 );
      f)  les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
O 2. Au sens du n0 26.01 , on entend par « minerais métallurgiques » les minerais des espèces minéralogiques
      effectivement utilisés , en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n0 28.50 ou des métaux des
      sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils
      n'aient subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
  3 . Ne rentrent sous le n0 26.03, que les cendres et résidus contenant du métal ou des composés métalliques, et qui sont
      des types utilisés, dans l'industrie, pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques.
        Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code      Unité
      Nimexe        douanier commun     statistique                      Désignation des marchandises            CST  supplémentaire
                   26.01                             Minerais métallurgiques , même enrichis ; pyrites      de
                                                     fer grillées (cendres de pyrites) :
                   A                                    Minerais de fer et pyrites de fer grillées (cendres de
                                                        pyrites) :
                     I                                     Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
     26.01-12                         a                      d'une teneur en cuivre de 0,5 % ou plus en poids  281.40       —
     26.01-14                         b                      autres    .   .                                   281.40
                     II                                    autres ( CECA) :
                                      a                      Minerais de fer non agglomérés :
     26.01-15                             1                     d'une teneur en fer de 42 % ou plus en poids   281.30       —
     26.01-18                             2                     autres                                         281.30       —
     26.01-19                         b                      Minerais de fer agglomérés (« sinters », « pel­
                                                             lets », briquettes, etc.)                         281.30       —
                   B                                    Minerais de manganèse, y compris les minerais de
                                                        fer manganésifères d' une teneur en manganèse de
                                                       20 % ou plus en poids (CECA) :
     26.01-21                         1                   d'une teneur en manganèse de 20 % inclus à 30 %
                                                          exclus en poids                                      283.70
     26.01-29                         II                  autres                                               283.70       ~
                  C                                     Minerais d' uranium :
     26.01-31        I                                     Minerais d' uranium et pechblende, d' une teneur
                                                          en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)       286.00       —
     26.01-39        II                                    autres                                              286.00
 ---pagebreak--- 112                                 Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
26.01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises            CST   supplémentaire
           26.01
           Csuite)
           D                                  Minerais de thorium :
  26.01-41    I                                  Monazite ; uranothorianite et autres minerais de
                                                 thorium, d' une teneur en thorium supérieure à
                                                 20 % en poids (Euratom)                             286.00
  26.01-49    II                                 autres                                              286.00       —
           E                                  autres minerais :
  26.01-50                    1                  Minerais de plomb                                   283.40       —
  26.01-60                   u                   Minerais de zinc                                    283.50       —
  26.01-71                   III                 Minerais de cuivre                                  283.11       —
  26.01-73                   /V                  Minerais d'aluminium                                283.30       —
  26.01-75                   v                   Minerais d' étain                                   283.60       —
  26.01-77                   V/                  Minerais de chrome                                  283.91       —
  26.01-81                   VII                 Minerais de tungstène (wolfram)                     283.92       —
                             VIII                Minerais de titane :
  26.01-82                       a                  Ilménite                                         283.93       —
  26.01-84                       b                  autres                                           283.93       —
  26.01-85                   IX                  Minerais de niobium , de tantale, de vanadium . .   283.93       —
  26.01-87                   X                   Minerais de métaux précieux                         285.01       —
  26.01-91                   XI                  Minerais d'antimoine                                283.99       —
  26.01-93                   XII                 Minerais de molybdène                               283.93       —
  26.01-94                   XIII                Minerais de zirconium                               283.93       —
  26.01-95                   XIV                 Minerais de nickel                                  283.21       —
  26.01-98                   XV                  autres                                              283.99
           26.02                            Scories , laitiers , battitures et autres déchets de la
                                           fabrication du fer et de l'acier :
  26.02-10 A                                  Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)
                                              ( CECA )                                               276.68       —
           B                                  autres   :
  26.02-91                   I                   Déchets propres à la récupération du fer ou du man­
                                                 ganèse                                              276.69
  26.02-93                   II                  Laitier granulé (sable-laitier)                     276.69       —
  26.02-95                   III                 non dénommés                                        276.69
           26.03                            Cendres et résidus (autres que ceux du n0 26.02), conte­
                                           nant du métal ou des composés métalliques :
                             A                contenant principalement du zinc :
  26.03-11                       I               Mattes de zinc                                      284.01       —
  26.03-16                       II              autres                                              284.01       —
  26.03-30                   B                contenant   principalement du plomb                    284.01       —
  26.03-41                   c                contenant   principalement du cuivre                   284.01       —
  26.03-45                   D                contenant    principalement de l'aluminium             284.01       —
  26.03-51                   E                contenant   principalement du nickel                   284.01
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                   113
                                                                                                              26 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                         Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun   statistique                 Désignation des marchandises            CST  supplémentaire
             26.03
             (suite)
  26.03-55                     F              contenant principalement du molybdène, du niobium ,
                                              du tantale ou du titane                             284.01
  26.03-61                     G              contenant principalement du tungstène               284.01       —
  26.03-65                     H              contenant principalement du vanadium                284.01       —
  26.03-71                     IJ              contenant principalement de Vétain                 284.01       —
  26.03-90                     K               autres                                             284.01       —
  26.04-00   26.04                          Autres scories et cendres , y compris les cendres de
                                            varech                                                276.62       —
 ---pagebreak---   114                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          13 . 12 . 76
                                                              CHAPITRE 27
                             COMBUSTIBLES MINÉRAUX , HUILES MINÉRALES ET PRODUITS
                       DE LEUR DISTILLATION ; MATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément ; cette exclusion ne vise pas le
          méthane et le propane chimiquement purs qui relèvent du n0 27.11 ;
      b) les médicaments du n0 30.03 ;
      c ) les hydrocarbures non saturés mélangés relevant des nos 33.01 , 33.02, 33.04 ou 38.07.
  2. Le n0 27.07 doit être considéré comme comprenant non seulement les huiles et autres produits provenant de la
      distillation des goudrons de houille de haute température , mais également les produits analogues dans lesquels les
      constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus
      par distillation de goudrons de houille de basse température ou d' autres goudrons minéraux, par la cyclisation
      du pétrole ou par tout autre procédé.
  3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 27.10, doivent être
      considérés comme s ' appliquant non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également
      aux huiles analogues , ainsi qu' à celles constituées par des hydrocarbures non saturés mélangés , dans lesquelles les
      constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques , quel que soit le
      procédé d'obtention .
  4. Le n0 27.13 doit être considéré comme comprenant non seulement la paraffine et les autres produits qui y son
      dénommés , mais également les produits analogues obtenus par voie de synthèse ou par tout autre procédé.
  Notes complémentaires (a )
  1 . Pour Vapplication du n0 27.10, on considère comme :
O     A. huiles légères (sous-position 27.10 A), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 %
           ou plus à 210 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
O     B. essences spéciales (sous-position 27.10 A 111 a), les huiles légères définies au paragraphe A ci-dessus, ne contenant
           pas de préparations antidétonantes et dont Vécart de température entre les points de distillation en volume 5 % et
           90 % , y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius ;
O     C. white spirit (sous-position 27.10 A 111 a ) 1 ), les essences spéciales définies au paragraphe B ci-dessus et dont le
           point d 'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky (b);
O     D. huiles moyennes (sous-position 27.10 B), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes,
           moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
O     E. pétrole lampant (sous-position 27.10 B 111 a)), les huiles moyennes définies au paragraphe D ci-dessus et dont le
           point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky (b );
O     F. huiles lourdes (sous-position 27.10 C), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de
           65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation
           à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode ;
O     G. gas oil (sous-position 27.10 C 1), les huiles lourdes définies au paragraphe F ci-dessus et distillant en volume, y
           compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ;
O (a) Sauf indication contraire, on entend par méthodes ASTM les méthodes retenues par V American Society for Testing and Materials
       publiées dans Védition de 1975 sur les définitions et spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants.
O (b ) Par méthode Abel-Pensky, on entend la méthode DIN 51755 - Màrz 1974 (Deutsche Industrienormen) publiée par le Deutsche
        Normenausschufi (DNA), Berlin 15.
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      H. fuel oils (sous-position 27.10 C 11), les huiles lourdes, définies au paragraphe F ci-dessus, autres que le gas oil ,
         défini au paragraphe G ci-dessus, et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V ;
O        — soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne 1 du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure
              à 1 % , d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM
              D 939-54 ;
O         — soit supérieure aux valeurs de la ligne U si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius,
              d'après la méthode ASTM D 97;
O        — soit comprise entre les valeurs des lignes 1 et 11 ou égale aux valeurs de la ligne 11, si elles distillent 25 % ou
              plus en volume à 300 degrés Celsius , d'après la méthode ASTM D 86, ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 %
              en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d ' écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la
              méthode ASTM D 97. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C
              inférieure à 2 .
                                            Tableau de correspondance couleur diluee C/viscosité V
              Couleur C          0    0,5     1   1,5   2     2,5  3    3,5    4    4,5    5    5,5   6    6,5    7     7,5 et plus
                          /      4    4       4   5,4   9    15,1 25,3 42,4 71,1    119  200   335   562  943   1580       2650
           Viscosité
               V
                         11      7    7       7   7     9    15,1 25,3 42,4 71,1    119  200   335   562  943   1580       2650
O         Par viscosité V, il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius , exprimée en centistokes d'après la
          méthode ASTM D 445 .
          Par couleur diluée C, il faut entendre la couleur, mesurée d' après la méthode ASTM D 1500, que présente le
         produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone.
          La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
          La couleur des fuel oils de cette sous-position doit être naturelle.
          Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes définies au paragraphe F ci-dessus, pour lesquelles il n'est
          pas possible de déterminer :
O         — soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius , d'après
              la méthode ASTM D 86 ;
O         — soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445 ;
          — soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1500.
          Ces produits relèvent de la sous-position 27.10 C 111.
O 2 . Pour l'application du n0 27.11 , on considère comme propanes et butanes commerciaux (sous-position 27.11 B I), les
      produits qui, à l' état liquide et à la température de 37,8 degrés Celsius, ont une pression de vapeur relative inférieure ou
      égale à 24,5 bars, d'après la méthode ASTM D 1267.
  3 . Pour l 'application du n° 27.12 , on considère comme vaseline brute (sous-position 27.12 A ), la vaseline présentant une
      coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1500.
O 4. Pour l'application de la sous-position 27.13 B 1, on considère comme bruts les produits présentant :
O     a) une teneur en huiles égale ou inférieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721 , si la viscosité à 100 degrés Celsius
          est inférieure à 9 centistokes , d'après la méthode ASTM D 445 ; ou bien
O     b) une coloration naturelle supérieure à 3 , d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est
          égale ou supérieure à 9 centistokes, d'après la méthode ASTM D 445 .
O 5 . Par « traitement défini », au sens des nos 27.10, 27.11 , 27.12 et de la sous-position 27.13 B , on entend les opérations
      suivantes :
      a) la distillation sous vide ;
      b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
      c) le craquage ;
      d) le reformage ;
 ---pagebreak---   116                                    Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
     e) l'extraction par solvants sélectifs ;
     f) le traitement comportant V ensemble des opérations suivantes : traitement à Vacide sulfurique concentré ou à l'oléum
          ou à l' anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active de
          par sa nature , la terre activée , le charbon actif ou la bauxite ;
     g) la polymérisation ;
     h ) /'alkylation ;
     ij) Visomérisation ;
O    k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position
          27.10 C, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM
          D 1266-59 T );
O    1) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant
          du n0 27.10 ;
O    m ) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la
          sous-position 27.10 C, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression
          supérieure à 20 atmosphères et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les
          traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes de la sous-position 27.10 C 111 ayant notamment comme
          but d 'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofînishing ou décoloration) ne sont, par contre, pas
          considérés comme des traitements définis ;
O    n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27.10 C II,
          à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes , moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après
          la méthode ASTM D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius,
          d'après la méthode ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmo­
          sphérique et relevant des sous-positions 27.10 A ou 27.10 B sont passibles des droits de douane prévus pour la sous­
          position 27.10 C U c) selon l' espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits
          obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un
          traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal
          de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes ;
     o ) le traitement par l' effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la
          sous-position 27.10 C III.
     Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est
     applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits
     produits sont destinés ; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes
     de droits.
O 6. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la prépara­
     tion préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27.07 B 1, 27.10, 27.11 , 27.22 ,
     27.13 B, 27.14 C, 29.01 A 1, 29.01 B II a ), 29.01 D 1 a ) sont passibles des droits de douane prévus pour les produits
      « destinés à d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids
     net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 27.10, 27.11 ,
     27.12 et de la sous-position 27.13 B lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle
     transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités
     compétentes.
O 7. Ne sont admises dans la sous-position 27.10 C III c) que les huiles destinées à être mélangées avec d' autres huiles ou
     des produits du n0 38.14 ou des épaississants , pour l'obtention d'huiles , de graisses ou de préparations lubrifiantes ,
     par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de
     l 'exemption douanière aux termes de la note complémentaire 5 ci-dessus afférente au n0 27.10 et qui traitent ces huiles
     en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement :
     — au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,
     — au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui
          permet l'adjonction d'additifs,
     — des appareils de conditionnement.
     Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions,
     concernant l 'équipement des installations, sont également requises.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          117
                                                                                                                      27.oi
     Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
             27.01                            Houilles ; briquettes , boulets et combustibles solides
                                              similaires obtenus à partir de la houille :
             A                                    Houilles ( CECA ) :
  27.01-11                      I                   Anthracites                                           321.40        —
  27.01-19                      II                  autres                                                321.40
  27.01-90   B                                    autres ( CECA )                                         321.50
             27.02                            Lignites et agglomérés de lignites :
  27.02-10   A                                    Lignites ( CECA )                                       321.61        —
  27.02-30   B                                    Agglomérés de lignites ( CECA )                         321.62
             27.03                            Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglo­
                                              mérés de tourbe :
  27.03-10   A                                    Tourbe                                                  321.70        —
  27.03-30   B                                    Agglomérés de tourbe                                    321.70
             27.04                             Cokes et semi-cokes de houille , de lignite et de tourbe :
             A                                    de houille :
  27.04-11       I                                  destinés à la fabrication d' électrodes               321.81        —
  27.04-19       II                                  autres ( CECA )                                      321.82        —
  27.04-30    B                                   de lignite ( CECA )                                     321.83        —
  27.04-90   C                                    autres                                                  321.84        —
  27.05-00   27.05                             Charbon de cornue                                          513.28        —
  27.18-00   27.05 bis                         Gaz d'éclairage , gaz pauvre , gaz à l'eau et gaz simi­
                                               laires                                                     341.20    1 000 m3
  27.06-00   27.06                             Goudrons de houille , de lignite ou de tourbe et autres
                                              goudrons minéraux , y compris les goudrons minéraux
                                               étêtés et les goudrons minéraux reconstitués ....          521.10        —
             27.07                             Huiles et autres produits provenant de la distillation
                                               des goudrons de houille de haute température ; pro­
                                               duits analogues au sens de la note 2 du chapitre :
              A                                   Huiles brutes :
   27.07-11       I                                  Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de
                                                     leur volume jusqu' à 200 °C                          521.40        —
   27.07-19      II                                  autres                                               521.40
              B                                    Benzols , toluols , xylols , solvant-naphta ( benzol
                                                  lourd) ; produits analogues au sens de la note 2 du
                                                  chapitre , distillant 65 % ou plus de leur volume jus­
                                                  qu' à 250 °C (y compris les mélanges d'essences de
                                                  pétrole et de benzol) ; têtes sulfurées :
                  I                                  destinés à être utilisés     comme carburants     ou
                                                     comme combustibles :
   27.07-21                      a                      Benzols                                            521.40       —
 ---pagebreak--- 118                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
27 .07
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code     Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises             CST  supplémentaire
           27.07 B I
           (suite)
  27.07-23                   b                     Toluols                                          521.40       —
  27.07-25                   C                     Xylols                                           521.40       —
  27.07-28                   d                     autres                                           521.40       —
              II                                destinés à d'autres usages :
  27.07-31                   a                     Benzols                                          521.40       —
  27.07-33                   b                     Toluols                                          521.40       —
  27.07-35                   c                     Xylols                                           521.40       —
  27.07-37                   d                     Solvant-naphta                                   521.40       —
  27.07-39                   e                     autres                                           521.40       —
 27.07-40  C                                  Produits basiques                                     521.40       —
           D                                  Phénols :
 27.07-53                    1                  Crésols                                             521.40       —
 27.07-55                    11                 Xylénols                                            521.40      —
 27.07-59                    111                autres, y compris les mélanges de phénols . . .     521.40       —
 27.07-60  E                                  Naphtalène                                            521.40      —
 27.07-70  F                                  Anthracène                                            521.40      —
           G                                  autres  :
  27.07-91    I                                 destinés à la fabrication des produits du n 0 28.03 521.40       —
             II                                 non dénommés :
 27.07-95                    a                     Huiles de créosote                               521.40      —
 27.07-98                    b                     autres                                           521.40
           27.08                           Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres
                                           goudrons minéraux :
 27.08-10                    A                Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons miné­
                                                                                                    332.92      —
 27.08-30                    B                Coke de brai                                          332.93      —
 27.09-00  27.09                           Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux       331.01
           27.10                           Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ( autres
                                           que les huiles brutes) ; préparations non dénommées
                                           ni comprises ailleurs contenant en poids une propor­
                                           tion d'huile de pétrole ou de minéraux bitumineux
                                           supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles cons­
                                           tituent l'élément de base :
           A                                  Huiles légères :
 27.10-11    I                                  destinées à subir un traitement défini              332.10       —
 27.10-13    II                                 destinées à subir une transformation chimique par
                                                un traitement autre que ceux définis pour la sous­
                                                position 27.10 AI                                   332.10       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                       119
                                                                                                                   27.io
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code
                                                               Désignation des marchandises                        Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                            CST   supplémentaire
             27.10 A
             (suite)
                III                               destinées à d' autres usages :
                   a                                 Essences spéciales :
  27.10-15            1                                White spirit                                    332.20       —
  27.10-17            2                                autres                                          332.91       —
                   b                                 non dénommées :
  27.10-21                     1                       Essences pour moteur, y compris les essences
                                                       d'aviation                                      332.10
  27.10-25                     2                       Carburéacteurs, type essence                    332.10       —
  27.10-29                     3                       autres huiles légères                           332.10       —
             B                                 Huiles moyennes :
  27.10-31      I                                 destinées à subir un traitement défini               332.20       —
  27.10-33      II                                destinées à subir une transformation chimique par
                                                  un traitement autre que ceux définis pour la sous­
                                                  position 27.10 Bí                                    332.20       —
                III                               destinées à d'autres usages :
                   a                                 Pétrole lampant :
  27.10-34                     1                       Carburéacteurs                                  332.20       —
  27.10-38                     2                       autre                                           332.20       —
  27.10-39         b                                 non dénommées                                     332.20
             C                                 Huiles lourdes :
                I                                 Gas oil :
  27.10-51         a                                 destiné à subir un traitement défini              332.30       —
  27.10-53          b                                destiné à subir une transformation chimique
                                                     par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                     sous-position 27.10 C I a)                        332.30
  27.10-59         c                                 destiné à d'autres usages                         332.30       "
                II                                Fuel oils :
  27.10-61         a                                 destinés à subir un traitement défini             332.40       —
  27.10-63          b                                destinés à subir une transformation chimique
                                                     par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                     sous-position 27.10 C II a)                       332.40
  27.10-69         c                                 destinés à d'autres usages                        332.40
                III                               Huiles lubrifiantes et autres :
  27.10-71          a                                destinées à subir un traitement défini            332.51       —
  27.10-73          b                                destinées à subir une transformation chimique
                                                     par un traitement autre que ceux définis pour la
                                                     sous-position 27.10 C III a)                      332.51
  27.10-75         c                                 destinées à être mélangées conformément aux
                                                     conditions de la note complémentaire 7 du présent
                                                     chapitre                                          332.51
  27.10-79         d                                 destinées à d'autres usages                       332.51
 ---pagebreak--- 120                                Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
27 . 11
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CST  supplémentaire
           27.11                          Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux :
           A                                 Propane d' une pureté égale ou supérieure à 99 % :
  27.11-03    I                                destiné à être utilisé comme carburant ou comme
                                               combustible                                              341.10       —
  27.11-05    II                               destiné à d' autres usages                               341.10
           B                                autres     :
              I                                Propanes et butanes commerciaux :
  27.11-11       a                                destinés à subir un traitement défini ....            341.10       —
  27.11-13       b                                destinés à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                  la sous-position 27.11 Bla )                          341.10
  27.11-19       c                                destinés à d' autres usages                           341.10       "
              II                               non dénommés :
  27.11-91       a                                présentés à l' état gazeux                            341.10       —
  27.11-99       b                                autres                                                341.10
           27.12                          Vaseline :
           A                                brute :
  27.12-11    I                                destinée à subir un traitement défini                    332.61       —
  27.12-13    II                               destinée à subir une transformation chimique
                                               par un traitement autre que ceux définis pour
                                               la sous-position 27.12 AI                                332.61
  27.12-19    III                              destinée à d' autres usages                              332.61       —
  27.12-90 B                                autre                                                       332.61
           27.13                          Paraffine      cires, de pétrole ou de minéraux bitumi­
                                          neux , ozokérite , cire de lignite , cire de tourbe , résidus
                                          paraffineux (« gatsch », « "slack wax », etc. ), même
                                          colorés   :
           A                                Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits
                                            naturels) :
  27.13-11    I                                brutes                                                   332.62       —
  27.13-19    II                               autres                                                   332.62
           B                                autres    :
              I                                bruts :
  27.13-81       a                                destinés à subir un traitement défini                 332.62       —
  27.13-83       b                                destinés à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                  la sous-position 27.13 Bla)                           332.62
  27.13-89       c                                destinés à d' autres usages                           332.62       —
  27.13-90    II                               non dénommés                                             332.62
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        121
                                                                                                                  27 . 14
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises
                                                                                                        CST   supplémentaire
             27.14                           Bitume de pétrole , coke de pétrole et autres résidus
                                            des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
  27.14-10   A                                 Bitume de pétrole                                      332.95        —
 27.14-30    B                                 Coke de pétrole                                        332.94        —
             C                                 autres  :
  27.14-91      I                                 destinés à la fabrication des produits du n 0 28.03 332.9 5       —
  27.14-99      II                               non dénommés                                         332.95        —
 27.15-00    27.15                          Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes et
                                            sables bitumineux ; roches asphaltiques                   276.10
 27.16-00    27.16                          Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume
                                            naturel , de bitume de pétrole , de goudron minéral
                                            ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux ,
                                            « cut-backs », etc. )                                     332.96
 27.17-00    27.17                          Énergie électrique                                        351.00  ! 000 kWh
  27.18-00                                   Voir position 27.05 bis
  27.98-00                                   Marchandises du chapitre 21 déclarées comme provisions
                                            de bord                                                   332.00       —
 ---pagebreak--- 122                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
                                                         SECTION VI
                  PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes
1 , a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'une des
       positions nos 28.50 ou 28.51 devra être classé sous cette position , et non dans une autre position du tarif.
    b) Sous réserve des dispositions du paragraphe a) ci-dessus , tout produit répondant aux spécifications du libellé de
       l' une des positions n os 28.49 ou 28.52 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de
       la présente section .
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus , tout produit qui , en raison soit de sa présentation sous forme
    de doses , soit de son conditionnement pour la vente au détail , relève de l'une des positions nos 30.03 , 30.04, 30.05 ,
    32.09, 33.06 , 35.06 , 37.08 ou 38.11 , devra être classé sous cette position, et non dans une autre position du tarif.
                                                         CHAPITRE 28
                       PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSÉS INORGANIQUES
                       OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX , D' ÉLÉMENTS RADIOACTIFS ,
                                   DE MÉTAUX DES TERRES RARES ET D' ISOTOPES
Notes
1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions ou de ses notes , le présent chapitre
    doit être considéré comme comprenant seulement :
    a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces
       produits contiennent ou non des impuretés ;
    b)  les solutions aqueuses des produits du paragraphe a ) ci-dessus ;
    c)  les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus , pour autant que ces solutions constituent un mode
        de conditionnement usuel et indispensable , exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités
        du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu' à son emploi
        général ;
    d)  les produits des paragraphes a ), b) ou c) ci-dessus , additionnés d' un stabilisant indispensable à leur conservation
        ou à leur transport ;
    e)  les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci-dessus , additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un
        colorant, afin d'en faciliter l' identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne
        rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2. Outre les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques et les sulfoxylates (n0 28.36), les carbonates et per­
    carbonates de bases inorganiques (n0 28.42), les cyanures simples ou complexes des bases inorganiques (n0 28.43),
    les fulminates , cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n0 28.44), les produits organiques compris dans les
    nos 28.49 à 28.52 inclus et les carbures métalloïdiques ou métalliques (n0 28.56), seuls les composés du carbone
    énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre :
    a) les oxydes de carbone, les acides cyanhydrique, fulminique , isocyanique , thiocyanique , et autres acides cyano­
        géniques simples ou complexes (dans le n0 28.13 ) ;
     b) les oxyhalogénures de carbone (dans le n0 28.14);
    c) le sulfure de carbone (dans le n0 28.15) ;
    d) les thiocarbonates , les séléniocarbonates et tellurocarbonates , les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétra­
        thiocyanodiaminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (dans le n0 28.48) ;
    e) l'eau oxygénée solide (dans le n0 28.54), l'oxysulfure et les sulfohalogénures de carbone, le cyanogène et ses
         halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (dans le n0 28.58 ), à l'exclusion de la cyanamide calcique
         d'une teneur en azote, calculée sur le poids du produit anhydre à l'état sec , inférieure ou égale à 25 % , qui est
         comprise dans le chapitre 31 .
 ---pagebreak---    13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          123
  3 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) les chlorures de sodium et les autres produits minéraux rentrant dans la section V ;
       b) les produits participant à la fois de la chimie minérale et de la chimie organique, autres que ceux mentionnés
           à la note 2 ci-dessus ;
       c) les produits visés dans les notes 1 , 2, 3 et 4 du chapitre 31 ;
       d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », compris dans le n0 32.07 ;
O      e) le graphite artificiel (n0 38.01 ), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs
           ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans les embal­
           lages de vente au détail, du n0 38.19 ; les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés
           de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'oxyde de magnésium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à
           2,5 grammes , du n0 38.19 ;
       f) les pierres gemmes , les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de
           pierres synthétiques (nos 71.02 à 71.04), ainsi que les métaux précieux compris dans le chapitre 71 ;
       g) les métaux, même chimiquement purs , compris dans la section XV ;
       h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou en oxyde
           de magnésium (n0 90.01 ).
  4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide métalloïdique du sous-chapitre II
      et un acide métallique du sous-chapitre IV sont à classer au n0 28.13 .
  5 . Les nos 28.29 à 28.48 doivent être considérés comme comprenant seulement les sels et persels de métaux et ceux
      d'ammonium. Sous réserve des exceptions résultant du libellé des positions, les sels doubles ou complexes sont
       à classer au n0 28.48 .
  6. Le n0 28.50 doit être considéré comme comprenant seulement :
      a) les éléments chimiques et isotopes fissiles suivants : l'uranium naturel et ses isotopes uranium 233 et 235, le
           plutonium et ses isotopes ;
      b) les éléments chimiques radioactifs suivants : le technétium, le prométhium, le polonium, l'astate, le radon , le
           francium, le radium, l' actinium, le protactinium, le neptunium, l'américium et les autres éléments de numéro
           atomique plus élevé ;
      c) tous les autres isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux
           communs des sections XIV ou XV) ;
      d) les composés inorganiques ou organiques de ces éléments ou isotopes , qu'ils soient ou non de constitution chi­
           mique définie, même mélangés entre eux ;
      e) les alliages (autres que le ferro-uranium ), dispersions et cermets , renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs
           composés inorganiques ou organiques ;
      f) les cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées).
      Le terme « isotopes » mentionné ci-dessus et dans le libellé des positions nos 28.50 et 28.51 s'étend aux « isotopes
      enrichis », à l'exclusion toutefois des éléments chimiques existant dans la nature à l'état d'isotopes purs et de
      l' uranium appauvri en U 235 .
  7. Rentrent dans le n0 28.55 les ferrophosphores contenant en poids 15 % et plus de phosphore et les cuprophosphores
      contenant en poids plus de 8 % de phosphore.
  8 . Les éléments chimiques , tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent
      classés dans le présent chapitre , à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres
      ou de barres . Découpés sous forme de disques , de plaquettes ou formes analogues , ils relèvent du n° 38.19.
  Note complémentaire
  Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
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28.01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code
                                                            Désignation des marchandises                      Unité
   Ni mexe  douanier commun   statistique                                                          CST   supplémentaire
                                                        I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
           28.01                          Halogènes (fluor , chlore , brome , iode) :
  28.01-10 A                                 Fluor                                               513.22        —
  28.01-30 B                                Chlore                                               513.21        —
  28.01-50 C                                 Brome                                               513.22        —
  28.01-70 D                                                                                     513.22        —
  28.02-00 28.02                          Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal ....    513.23        —
           28.03                          Carbone (noirs de carbone notamment) :
  28.03-10                   A              Noir de gaz de pétrole                               513.27        —
  28.03-20                   B              Noir d'acétylène                                     513.27        —
  28.03-30                   C              Noir d 'anthracène                                   513.27        —
  28.03-80                   D              autres                                               513.27        —
           28.04                          Hydrogène ; gaz rares ; autres métalloïdes :
  28.04-10 A                                Hydrogène                                            513.13        —
  28.04-30 B                                 Gaz   rares                                         513.13        —
           C                                autres métalloïdes :
  28.04-40    I                                Oxygène                                           513.11        —
  28.04-50    II                               Sélénium                                          513.24        —
  28.04-60    III                              Tellure et arsenic                                513.24        —
  28.04-70    IV                               Phosphore                                         513.24        —
              V                                autres   :
  28.04-91                   a                    Azote                                          513.12        —
  28.04-93                   b                    Silicium contenant au moins 99,99 % en poids
                                                  de silicium                                    513.24        —
  28.04-95                   c                    autre silicium                                 513.24        —
  28.04-97                   d                    Bore                                           513.24        —
           28.05                          Métaux alcalins et alcalino-terreux ; métaux de terres
                                          rares , yttrium et scandium , même mélangés ou alliés
                                          entre eux ; mercure :
           A                                 Métaux alcalins :
  28.05-11    I                                Sodium                                            513.26        —
  28.05-13    II                               Potassium                                         513.26        —
  28.05-15    III                               Lithium                                          513.26        —
  28.05-17    IV                               Césium et rubidium                                513.26       '-
  28.05-30 B                                 Métaux alcalino-terreux                              513.26
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                     125
                                                                                                                28 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
              douanier commun                                  Désignation des marchandises
    Nimexe                      statistique                                                            CST  supplémentaire
             28.05
             (suite)
             C                                 Métaux de terres rares, yttrium et scandium , même
                                               mélangés ou alliés entre eux :
  28.05-40      I                                 mélangés ou alliés entre eux                       513.26       —
  28.05-50      II                                autres                                             513.26       —
             D                                 Mercure     :
  28.05-71      I                                 présenté en bonbonnes d' un contenu net de
                                                  34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob ,
                                                  par bonbonne , n' excède pas 224 UC ....           513.25
  28.05-79      II                                autre                                              513.25
                                                         II . ACIDES INORGANIQUES
                                                         ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS
                                                              DES MÉTALLOÏDES
             28.06                           Acide chlorhydrique ; acide chlorosulfurique :
  28.06-10                     A               Acide chlorhydrique                                   513.31       —
  28.06-90                     B               Acide chlorosulfurique                                513.31       —
  28.07-00   28.07                           Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre )                513.32
             28.08                           Acide sulfurique ; oléum :
                               A               Acide sulfurique :
  28.08-10                        I               à 60° Baumé ou moins                               513.33      —
  28.08-20                        11             autre                                               513.33      —
  28.08-30                     B               Oléum                                                 513.33
             28.09                           Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques :
  28.09-10                     A               Acide nitrique (azotique)                             513.34      —
  28.09-90                     B               Acides sulfonitriques                                 513.34      —
  28.10-00   28.10                           Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et
                                            pyro-)                                                   513.35   kg P2O5
             28.11                           Anhydride arsénieux ; anhydride et acide arséniques :
  28.11-10   A                                 Anhydride arsénieux                                   513.36      —
  28.11-40   B                                 Anhydride et acide arséniques                         513.36      —
  28.12-00   28.12                           Acide et anhydride boriques                             513.37
             28.13                           Autres   acides inorganiques       et composés oxygénés
                                            des métalloïdes :
  28.13-10   A                                 Acide fluorhydrique                                   513.39      —
  28.13-20   B                                 Anhydride sulfurique                                  513.39      —
  28.13-30   C                                 Oxydes     d' azote                                   513.39
 ---pagebreak--- 126                                   Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
28 . 13
    Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
             douanier commun                                      Désignation des marchandises           CST
   Nimexe                        statistique                                                                   supplémentaire
            28.13
            (suite)
  28.13-40  D                                   Anhydride carbonique                                   513.39        —
  28.13-50  E                                   Anhydride silicique                                    513.39        —
            F                                   autres   :
  28.13-91                     1                    Composés du phosphore                              513.39        —
  28.13-93                     II                   Composés du soufre (à l' exclusion de l'anhydride
                                                   sulfurique du n° 28.13-20)                          513.39        —
  28.13-99                     III                 autres                                              513.39        —
                                                            III . DÉRIVÉS HALOGÉNÉS
                                                                 ET OXYHALOGÉNÉS
                                                      ET   SULFURÉS DES MÉTALLOÏDES
            28.14                            Chlorures , oxychlorures et autres dérivés halogénés
                                             et oxyhalogénés des métalloïdes :
            A                                   Chlorures et oxychlorures métalloïdiques :
  28.14-20      I                                   Chlorures de soufre                                513.41        —
                II                                  autres  :
  28.14-41                     a                       Chlorures et oxychlorure de phosphore ....      513.41        —
  28.14-48                     b                       autres                                          513.41        —
  28.14-90   B                                  autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métal­
                                                loïdes                                                 513.41        —
            28.15                             Sulfures métalloïdiques , y compris le trisulfure de
                                             phosphore :
  28.15-10   A                                  Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de
                                                phosphore                                              513.42        —
  28.15-30   B                                   Sulfure de carbone                                    513.42        —
  28.15-90   C                                   autres                                                 513.42       —
                                                                  IV . BASES , OXYDES ,
                                                         HYDROXYDES             ET   PEROXYDES
                                                         MÉTALLIQUES INORGANIQUES
             28.16                            Ammoniac liquéfié ou en solution ( ammoniaque ) :
   28.16-10                     A                liquéfié                                               513.61        —
   28.16-30                     B                en solution      . ·                                   513.61        —
             28.17                            Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde
                                              de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de so­
                                              dium et de potassium :
             A                                   Hydroxyde de sodium (soude caustique) :
   28.17-11                     I                    Soude caustique solide                            513.62        —
   28.17-15                     11                   Soude caustique en solution (lessive de soude
                                                    caustique )                                         513.62   kg NaOH
             B                                   Hydroxyde de potassium (potasse caustique) :
   28.17-31                     I                    Potasse caustique solide                           513.63        —
   28.17-35                     11                   Potasse caustique en solution (lessive de potasse
                                                    caustique )                                         513.63    kg KOH
   28.17-50  C                                    Peroxydes de sodium et de potassium                   513.63        —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                          127
                                                                                                                    28.18
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
             28.18                           Oxydes , hydroxydes et peroxydes de strontium , de
                                             baryum et de magnésium :
  28.18-10   A                                  de strontium                                             513.64      —
  28.18-30   B                                  de baryum                                                513.64       —
  28.18-50   C                                  de magnésium                                             513.64       —
  28.19-00   28.19                           Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc                            513.51
             28.20                           Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corin­
                                             dons artificiels :
             A                                  Oxyde et hydroxyde d' aluminium ( alumine) :
  28.20-11                     I                  Oxyde d'aluminium                                      513.65       —
  28.20-15                     II                 Hydroxyde d'aluminium                                  513.65       —
  28.20-30   B                                  Corindons artificiels                                    513.66      "
             28.21                           Oxydes et hydroxydes de chrome :
  28.21-10                     A                Trioxyde de chrome                                       513.67       —
  28.21-30                     B                Sesquioxyde et hydroxydes de chrome                      513.67
             28.22                            Oxydes de manganèse :
  28.22-10   A                                  Bioxyde de manganèse                                     513.52       —
  28.22-90   B                                  autres                                                   513.52
             28.23                            Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres
                                             colorantes à base d'oxyde de fer naturel , contenant
                                             en poids 70 % et plus de fer combiné , évalué en Fe20 3 ) :
  28.23-10                     A                Oxydes de fer artificiels                                513.53       —
  28.23-90                     B                autres                                                   513.53       —
  28.24-00   28.24                           Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt                   513.54       —
  28.25-00   28.25                           Oxydes de titane                                            513.55       —
  28.26-00   28.26                           Oxydes d'étain : oxyde stanneux (oxyde brun) et
                                             oxyde stannique ( anhydride stannique)                      513.68       —
             28.27                           Oxydes de plomb , y compris le minium et la mine
                                             orange :
  28.27-20                     A                Minium et mine orange                                    513.56       —
  28.27-80                     B                autres                                                   513.56
             28.28                           Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ;
                                             autres bases , oxydes , hydroxydes et peroxydes métal­
                                             liques inorganiques :
  28.28-05   A                                  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques    513.69       —
  28.28-10   B                                  Oxyde et hydroxyde de lithium                            513.69
 ---pagebreak--- 128                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
28 .28
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
           28.28
           (suite)
           C                                 Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium :
  28.28-21    I                                 Oxyde et hydroxyde                                      513.69       —
  28.28-25    II                                Peroxyde                                                513.69      —
  28.28-30 D                                 Oxyde et hydroxyde de béryllium                            513.69      —
  28.28-40 E                                 Oxydes et hydroxydes de nickel                             513.69      —
  28.28-50 F                                 Oxydes et hydroxydes de molybdène                          513.69      —
  28.28-60 G                                 Oxydes et hydroxydes de tungstène                          513.69       —
           H                                 Oxydes et hydroxydes de vanadium :
  28.28-71    I                                 Pentoxyde (anhydride vanadique)                         513.69       —
  28.28-79    II                                autres                                                  513.69       —
  28.28-81 U                                  Oxyde de zirconium et oxydes de germanium . .             513.69       —
           K                                 Oxydes et hydroxydes de cuivre :
  28.28-83    I                                 Oxydes                                                  513.69       —
  28.28-85    II                                Hydroxydes                                              513.69      —
  28.28-87 L                                 Oxydes de mercure                                          513.69      —
           M                                 autres    :
  28.28-91                   1                  Oxydes d'antimoine                                      513.69       —
  28.28-99                   II                 autres                                                  513.69      —
                                                 V. SELS ET PERSELS MÉTALLIQUES
                                                       DES ACIDES INORGANIQUES
           28.29                           Fluorures ; fluosilicates , fluoborates et autres fluosels :
           A                                 Fluorures :
  28.29-20    I                                 d' ammonium , de sodium                                 514.11      —
              II                                autres   :
  28.29-41                   a                     Fluorure d'aluminium                                 514.11       —
  28.29-48                   b                     autres                                               514.11       —
           B                                 Fluosilicates , fluoborates et autres fluosels :
  28.29-50    I                                 Fluosilicates de sodium, de potassium ....              514.11       —
  28.29-60    II                                Fluozirconate de potassium                              514.11       —
  28.29-70    III                               Fluoaluminate de sodium                                 514.11      —
  28.29-80    IV                                autres                                                  514.11      —
           28.30                           Chlorures et oxychlorures :
           A                                 Chlorures :
              I                                 d' ammonium , d' aluminium :
  28.30-12                   a                     d' ammonium                                          514.12       —
  28.30-16                   b                     d' aluminium                                         514.12
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        129
                                                                                                                    28 .30
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             28.30   A
             (suite)
  28.30-20      II                                 de baryum                                            514.12        —
                III                                de calcium, de magnésium :
  28.30-31                     a                      de calcium                                        514.12        —
  28.30-35                     b                      de magnésium                                      514.12        —
  28.30-40      IV                                 de fer                                               514.12        —
                v                                  de cobalt, de nickel :
  28.30-51                     a                      de cobalt                                         514.12        —
  28.30-55                     b                      de nickel                                         514.12        —
  28.30-60      VI                                 d' étain                                             514.12        —
                VII                                autres   :
  28.30-71                     a                      de   zinc                                         514.12        —
  28.30-79                     b                      autres                                            514.12        —
             B                                  Oxychlorures :
   28.30-80     I                                  de cuivre, de plomb                                  514.12        —
   28.30-90     II                                 autres                                               514.12        —
             28.31                            Chlorites et hypochlorites :
   28.31-10  A                                  Chlorites                                               514.13        —
             B                                  Hypochlorites :
   28.31-31     I                                  de sodium , de potassium                             514.13        —
   28.31-39     II                                 autres                                               514.13        —
             28.32                            Chlorates et Perchlorates :
              A                                 Chlorates :
                I                                  d' ammonium, de sodium, de potassium :
   28.32-14                    a                      de sodium                                         514.14        —
   28.32-18                    b                      d'ammonium , de potassium                         514.14        —
   28.32-20      II                                de baryum                                            514.14        —
   28.32-30      III                               autres                                               514.14        —
              B                                 Perchlorates :
   28.32-40      I                                 d' ammonium                                          514.14        —
   28.32-50      II                                de sodium                                            514.14        —
   28.32-60      III                               de potassium                                          514.14       —
   28.32-70      IV                                autres                                               514.14        —
             28.33                            Bromures et oxybromures ;            bromates  et perbro­
                                              mates ; hypobromites :
   28.33-10                     A               Bromure de sodium , bromure de potassium ....            514.15       —
   28.33-90                     B               autres                                                   514.15       —
    28.34-00 28.34                            Iodures et oxyiodures ; iodates et periodates              514.16       —
 ---pagebreak--- 130                                  Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
28 .35
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code         Unité
   Nimexe     douanier commun                                   Désignation des marchandises          CST     supplémentaire
                                statistique
             28.35                          Sulfures , y compris les polysulfures :
             A                                 Sulfures :
  28.35-10      I                                de potassium, de baryum , d' étain , de mercure    514.21          —
  28.35-20      II                                de calcium , d' antimoine , de fer                514.21          —
                III                               autres    :
  28.35-41                     a                     de sodium                                      514.21          —
  28.35-43                     b                     de    zinc                                     514.21          —
  28.35-45                     C                     de    cadmium                                  514.21          —
  28.35-47                     d                     autres                                         514.21          —
              B                                Polysulfures :
   28.35-51      I                                de potassium , de calcium, de baryum, de fer,
                                                  d' étain                                          514.21          —
   28.35-59      II                               autres                                             514.21         —
   28.36-00  28.36                           Hydrosulfites , y compris les hydrosulfites stabilisés
                                             par des matières organiques ; sulfoxylates              514.22          —
              28.37                          Sulfites et hyposulfites :
                                A               Sulfites :
   28.37-11                        I              Bisulfite de sodium                                514.23          —
   28.37-19                        II             autres                                             514.23         —
   28 37-30                     B              Hyposulfites                                          514.23         —
              28.38                          Sulfates et aluns ; persulfates :
              A                                 Sulfates :
                  I                                de sodium , de cadmium :
   28.38-21                     a                     de sodium                                      514.24          —
   28.38-23                     b                     de    cadmium                                  514.24          —
                  II                               de potassium, de cuivre :
   28.38-25                     a                     de potassium                                   514.24          —
   28.38-27                     b                     de cuivre                                      514.24          —
                  III                              de baryum , de zinc :
    28.38-41                    a                     de baryum                                      514.24          —
    28.38-43                    b                     de zinc                                         514.24         —
                  IV                               de magnésium, d' aluminium , de chrome :
    28.38-45                    a                     de magnésium                                    514.24         —
    28.38-47                    b                     d' aluminium                                    514.24         —
    28.38-49                     c                    de chrome                                       514.24         —
    28.38-50       V                               de cobalt, de titane                              514.24          —
                   vi                              de fer , de nickel :
    28.38-61                     a                    de fer                                          514.24         —
    28.38-65                    b                     de nickel                                       514.24         —
    28.38-71       VII                             de mercure, de plomb                               514.24         —
    28.38-75       VIII                            autres                                              514.24
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                      131
                                                                                                                  28 .38
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             28.38
             (suite)
             B                                 Aluns :
   28.38-81     I                                 d' ammoniaque                                       514.24       —
   28.38-82     II                                de potasse                                          514.24      —
   28.38-83     III                               de chrome                                           514.24       —
   28.38-89     IV                                autres                                              514.24       —
   28.38-90  C                                 Persulfates                                            514.24       —
             28.39                           Nitrites et nitrates :
   28.39-10  A                                 Nitrites                                               514.25       —
             B                                 Nitrates :
   28.39-29     I                                 de sodium                                           514.25       —
   28.39-30     II                                de potassium                                        514.25       —
                III                               de baryum , de béryllium , de cadmium, de cobalt,
                                                  de nickel :
   28.39-51                    a                     de baryum                                        514.25       —
   28.39-59                    b                     de béryllium , de cadmium , de cobalt, de nickel 514.25       —
   28.39-60     IV                                de cuivre , de mercure                              514.25       —
   28.39-70     V                                 de plomb                                            514.25       —
                VI                                autres    :
   28.39-91                    a                     de bismuth                                       514.25       —
   28.39-98                    b                     autres                                           514.25       —
             28.40                           Phosphites , hypophosphites et phosphates :
   28.40-10  A                                 Phosphites et hypophosphites                           514.26       —
             B                                 Phosphates (y compris les polyphosphates) :
                I                                 d' ammonium :
   28.40-21        a                                 Polyphosphates                                   514.26       —
   28.40-29        b                                 autres                                           514.26       —
                II                                autres  :
   28.40-30                    a                     Polyphosphates                                   514.26       —
                               b                     autres phosphates :
                                   1                   Phosphates de calcium :
   28.40-62                            aa                 Phosphate bicalcique                        514.26       —
   28.40-65                            bb                 autres                                      514.26       —
                                   2                   Phosphates de sodium :
  28.40-71                             aa                 Phosphate trisodique                        514.26       —
  28.40-79                            bb                  autres                                      514.26       —
  28.40-81                         3                   Phosphates de potassium                        514.26       —
  28.40-85                         4                   autres                                         514.26
 ---pagebreak--- 132                                 Journal officiel des Communautés européennes                       13 . 12 . 76
28 .41
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                      Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises       CST   supplémentaire
           28.41                           Arsénites et arséniates :
  28.41-10 A                                  Arsénites                                      514.27        —
  28.41-30 B                                 Arséniates                                      514.27        —
           28.42                           Carbonates et percarbonates , y compris le carbo­
                                           nate d'ammonium du commerce contenant du carba­
                                           mate d' ammonium :
           A                                  Carbonates :
  28.42-20    I                                 d' ammonium (y compris celui du commerce
                                                contenant du carbamate d' ammonium) ....     514.29        —
              II                                de sodium     :
  28.42-31                   a                     Carbonate neutre de sodium                514.28        —
  28.42-35                   b                     autres                                    514.29        —
  28.42-40    III                                de calcium                                  514.29        —
              IV                                 de magnésium , de cuivre :
  28.42-51                   a                     de magnésium                              514.29        —
  28.42-55                   b                     de cuivre                                 514.29        —
              V                                 de béryllium , de cobalt, de bismuth :
  28.42-61                   a                     de béryllium , de cobalt                  514.29        —
  28.42-65                   b                     de bismuth                                514.29        —
  28.42-68    VI                                de lithium                                   514.29        —
              VII                                autres :
  28.42-71                   a                     de potassium                              514.29        —
  28.42-72                   b                     de baryum                                 514.29        —
  28.42-74                   c                     de plomb                                  514.29        —
  28.42-79                   d                     autres                                    514.29        —
  28.42-90 B                                  Percarbonates                                  514.29        —
           28.43                           Cyanures simples et complexes :
           A                                  Cyanures simples :
              I                                 de sodium , de potassium , de calcium :
  28.43-21                   a                     de sodium                                 514.31        —
  28.43-25                   b                     de potassium , de calcium                 514.31        —
  28.43-30    II                                de cadmium                                   514.31        —
  28.43-40    III                               autres                                       514.31        —
           B                                  Cyanures complexes :
  28.43-91                   1                   Ferrocyanures et ferricyanures              514.31        —
  28.43-99                   U                   autres                                       514.31
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                       133
                                                                                                                  28 .44
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
     Nimexe    douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
              28.44                          Fulminates , cyanates et thiocyanates :
   28.44-10   A                                 Fulminates                                           514.32         —
   28.44-30   B                                Cyanates                                              514.32         —
   28.44-50   C                                Thiocyanates                                          514.32         —
              28.45                          Silicates , y compris les silicates de sodium ou de
                                             potassium du commerce :
   28.45-10   A                                 de zirconium                                         514.33         —
              B                                 autres   :
                                ƒ                 de sodium :
    28.45-81                        a                Métasilicate                                    514.33         —
    28.45-89                       b                 autres                                          514.33         —
    28.45-93                    11                de potassium                                        514.33        —
    28.45-98                     111               autres                                             514.33        —
              28.46                           Borates et perborates :
               A                                 Borates :
                  I                                de sodium, anhydres :
   28.46-11           a                               destinés à la fabrication du perborate de
                                                     sodium                                           514.34        —
    28.46-13          b                               autres                                          514.34        —
                  II                               autres   :
    28.46-15                    a                     Borates de sodium hydratés                      514.34        —
    28.46-19                    b                     autres                                          514.34        —
               B                                 Perborates :
    28.46-91                     1                 de sodium                                          514.34        —
    28.46-99                     U                 autres                                             514.34        —
               28.47                          Sels des acides d'oxydes métalliques (chromâtes , per­
                                              manganates , stannates , etc. ) :
    28.47-10   A                                 Aluminates                                           514.35        —
               B                                 Chromates , bichromates et perchromates :
                   I                               Chromates :
     28.47-31                    a                    de plomb , de zinc                              514.35        —
     28.47-39                    b                    autres                                          514.35        —
                   II                              autres   :
     28.47-41                    a                    Bichromate de sodium                            514.35        —
     28.47-43                    b                    Bichromate de potassium                          514.35       —
     28.47-49                    c                    autres (bichromates et perchromates) ....        514.35       —
     28.47-60   C                                Manganites , manganates et permanganates ....         514.35        —
     28.47-70  D                                 Antimoniates, molybdates                              514.35        —
     28.47-80  E                                 Zincates , vanadates                                  514.35        —
     28.47-90  F                                 autres                                                514.35
 ---pagebreak--- 134                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
28 .48
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
           28.48                             Autres sels et perseis des acides inorganiques , à l'ex­
                                            clusion des azotures :
  28.48-10 A                                   Sels simples , doubles ou complexes des acides du
                                               sélénium ou du tellure                                  514.36        —
           B                                   autres    :
  28.48-63    I                                   Phosphates doubles ou complexes                      514.36        —
  28.48-65    II                                  Carbonates doubles ou complexes                      514.36        —
  28.48-71    III                                 Silicates doubles ou complexes                       514.36        —
              IV                                  non dénommés :
  28.48-81                    a                      Chlorure double de zinc et d' ammonium .      . . 514.36        —
  28.48-89                   b                       autres                                            514.36
                                                                      VI . DIVERS
           28.49                             Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de
                                            métaux précieux ; sels et autres composés inorganiques
                                            ou organiques de métaux précieux , de constitution
                                            chimique définie ou non :
           A                                   Métaux précieux à l' état colloïdal :
  28.49-10    I                                   Argent                                               514.37        —
  28.49-19   II                                   autres                                               514.37        —
  28.49-30 B                                   Amalgames de métaux précieux                            514.37
           C                                   Sels et autres composés inorganiques ou organiques
                                               des métaux précieux :
             I                                    de l' argent :
  28.49-52                   a                       Nitrate d'argent                                   514.37       _
  28.49-54                   b                       autres                                            514.37        —
  28.49-59   II                                   des autres métaux précieux                           514.37         g
           28.50                            Éléments chimiques et isotopes , fissiles ; autres élé­
                                            ments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs ;
                                            leurs composés inorganiques ou organiques de consti­
                                            tution chimique définie ou non ; alliages , dispersions
                                            et cermets , renfermant ces éléments ou ces isotopes
                                            ou leurs composés inorganiques ou organiques :
           A                                   Éléments chimiques et isotopes, fissiles ; leurs compo­
                                               sés , alliages , dispersions et cermets , y compris les
                                               cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées )
                                               (Euratom ) :
  28.50-20                   I                    JJranium naturel                                     515.10         g
  28.50-30                   II                   Composés de l'uranium naturel et composés de
                                                 l' uranium     enrichi                                515.10        g
  28.50-50                   III                 autres                                                515.10        g
  28.50-80 B                                   autres                                                  515.10        Ci
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                      135
                                                                                                                  28 .51
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
             28.51                            Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du
                                              n0 28.50 ; leurs composés inorganiques ou organiques ,
                                              de constitution chimique définie ou non :
   28.51-10   A                                   Deutérium , eau lourde et autres composés du deu­
                                                 terium ; hydrogène et ses composés , enrichis en deu­
                                                 térium ; mélanges et solutions contenant ces produits
                                                 ( Euratom )                                           515.20
  28.51-90   B                                                                                         515.20
             28.52                            Composés inorganiques ou organiques du thorium ,
                                              de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de
                                              terres rares , de 1 'yttrium et du scandium , même
                                              mélangés entre eux :
  28.52-20   A                                   du thorium , de l' uranium appauvri en U 235 , même
                                                  mélangés entre eux (Euratom )                        515.30       —
             B                                   autres    :
  28.52-81                     /                     Composés du cérium                                515.30       —
   28.52-89                     u                    autres                                            515.30       —
  28.53-00   28.53                            Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares
                                              ont été éliminés) ; air comprimé                         514.91       —
             28.54                            Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris
                                              l'eau oxygénée solide :
  28.54-10   A                                   solide                                                514.92       —
  28.54-90   B                                   autre                                                 514.92
             28.55                            Phosphures :
  28.55-30   A                                   de fer (ferrophosphores) contenant en poids 15 %
                                                 et plus de phosphore                                  514.93       —
             B                                   autres   :
  28.55-91                     I                    de cuivre                                          514.93       —
  28.55-98                     II                   autres                                             514.93
             28.56                            Carbures ( carbures de silicium , de bore ; carbures
                                              métalliques , etc. ) :
  28.56-10   A                                   de silicium                                           514.95       —
  26.56-30   B                                   de bore                                               514.95       —
  28.56-50   C                                   de    calcium                                         514.94       —
  28.56-70   D                                   d' aluminium , de chrome, de molybdène, de tungstène,
                                                 de vanadium , de tantale , de titane                  514.95      —
  28.56-90   E                                   autres                                                514.95
 ---pagebreak--- 136                               Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12. 76
28 .57
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
   Nimexe   douanier commun  statistique                   Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
           28.57                          Hydrures , nitrures et azotures , siliciures et borures :
  28.57-10 A                                Hydrures                                                514.96       —
  28.57-20 B                                Nitrures                                                514.96       —
  28.57-30 C                                Azotures                                                514.96       —
  28.57-40 D                                Siliciures                                              514.96       —
  28.57-50 E                                Borures                                                 514.96
           28.58                         Autres composés inorganiques , y compris les eaux
                                         distillées , dg conductibilité ou de même degré de
                                         pureté et les amalgames autres que des métaux pré­
                                         cieux :
  28.58-10 A                                Eaux distillées de conductibilité ou de même degré
                                            de pureté                                               514.99       —
  28.58-80 B                                autres                                                  514.99       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                       137
                                                             CHAPITRE 29
                                              PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
  Notes
  1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions , le présent chapitre doit être considéré
       comme comprenant seulement :
       a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément , que ces composés contiennent
            ou non des impuretés ;
       b) des mélanges d'isomères d' un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés),
            à l'exclusion des mélanges d' isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques , saturés ou
            non (chapitre 27) ;
       c) les produits des nos 29.38 à 29.42 inclus , les éthers et esters de sucres et leurs sels du n0 29.43 et les produits du
            n 0 29.44, de constitution chimique définie ou non ;
       d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a ), b) ou c) ci-dessus ;
       e) les autres solutions des produits des paragraphes a ), b ) ou c) ci-dessus , pour autant que ces solutions constituent
            un mode de conditionnement usuel et indispensable , exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par
            les nécessités du transport , et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu' à
            son emploi général ;
       f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conser­
            vation ou à leur transport ;
       g) les produits des paragraphes a ), b), c), d), e) ou f) ci-dessus , additionnés d'une substance antipoussiéreuse , d'un
            colorant ou d' un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant
            que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu' à son emploi général ;
       h) les sels de diazonium mis au type , les arylides mis au type utilisés comme copulants pour ces sels , ainsi que les
            bases solides pour colorants azoïques mises au type.
  2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) les produits relevant du n0 15.04, ainsi que la glycérine (n0 15.11 );
       b) l'alcool éthylique (nos 22.08 et 22.09) ;
       c) le méthane et le propane (n0 27.11 ) ;
       d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28 ;
       e) l' urée (nos 31.02 ou 31.05 selon le cas) ;
       f) les matières colorantes d' origine végétale ou animale (n0 32.04), les matières colorantes organiques synthétiques ,
            les produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », les produits des types
             dits « agents de blanchiment optique » fixables sur fibre et l'indigo naturel (n0 32.05 ), ainsi que les teintures
             présentées dans des formes ou emballages de vente au détail (n0 32.09) ;
O      g) la métaldéhyde , Phexaméthylènetétramine et les produits similaires présentés en tablettes , bâtonnets ou formes
             similaires impliquant leur utilisation comme combustibles , ainsi que les combustibles liquides du genre de ceux
             utilisés dans les briquets ou les allumeurs , présentés en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 centi­
             mètres cubes (n0 36.08 ) ;
        h) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes
             extinctrices du n0 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail , compris
             dans le n0 38.19 ;
       ij ) les éléments d' optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n 0 90.01 ).
   3 . Tout produit qui pourrait rentrer dans deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être considéré comme
        appartenant à celle de ces positions qui est placée la dernière par ordre de numérotation .
   4. Sauf dispositions contraires résultant du libellé des sous-positions dans les nos 29.03 à 29.05 , 29.07 à 29.10, 29.12 à
        29.21 , 29.22 et 29.23 inclus , toute référence aux dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés , doit être considérée
        comme s'appliquant également aux dérivés mixtes (sulfohalogénés , nitrohalogénés , nitrosulfonés , nitrosulfohalo­
        génés , etc. ).
O       Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens du
        n0 29.30 .
   5 . a) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII inclus avec des composés orga­
             niques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position placée
             la dernière par ordre de numérotation ;
 ---pagebreak---   138                                        Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
  29 .01
      b) les esters de l' alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres
          I à VII inclus sont à classer avec les composés à fonction acide correspondants ;
      c) les sels des esters visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus avec des bases inorganiques sont à classer avec les
          esters correspondants ;
O     d) les sels d'autres composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol des sous-chapitres I à VII inclus
          avec des bases inorganiques sont à classer avec les composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol
          correspondants ;
      e) les halogénures des acides carboxyliques sont à classer avec les acides correspondants .
  6. Les composés des nos 29.31 à 29.34 inclus sont des composés organiques dont la molécule comporte , outre des atomes
      d'hydrogène, d'oxygène ou d' azote , des atomes d'autres métalloïdes ou de métaux, tels que soufre , arsenic, mercure,
      plomb , etc. , directement liés au carbone.
O     Les nos 29.31 (thiocomposés organiques ) et 29.34 (autres composés organo-minéraux) doivent être considérés
      comme ne comprenant pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes ) qui , exception faite de
      l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote , ne comportent, en liaison directe avec le carbone , que les atomes de soufre
      et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
                                                   %
O 7. Le n0 29.35 (composés hétérocycliques ) doit être considéré comme ne comprenant pas les éthers-oxydes internes ,
      les hémiacétals internes , les éthers-oxydes méthyléniques des orthodiphénols , les époxydes alpha et bêta , les acétals
      cycliques , les polymères cycliques des aldéhydes , des thioaldéhydes ou des aldimines , les anhydrides d' acides poly­
      basiques , les esters cycliques de polyalcools avec des acides polybasiques, les uréides cycliques et les thiouréides
      cycliques , les imides d' acides polybasiques , l' hexaméthylène-tétramine et le triméthylènetrinitramine .
  Note complémentaire
  À Vintérieur d'une position, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) qui relève d'une
  sous-position sont à classer, sauf dispositions spéciales, dans cette sous-position, pour autant que, dans la même série de
  sous-positions, une sous-position terminale « autres » (sans aucune adjonction ) n'ait pas été prévue. Lorsqu'elle existe,
  les dérivés en cause relèvent de cette sous-position terminale « autres ».
        Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code      Unité
       Nimexe      douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
                                                                     I. HYDROCARBURES ,
                                                               LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES ,
                                                              SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
                  29.01                              Hydrocarbures :
                  A                                   acycliques :
     29.01-11        I                                   destinés à être utilisés comme carburants ou comme
                                                         combustibles                                         512.12       —
                     II                                  destinés à d'autres usages :
     29.01-14                        a                     saturés                                            512.12       —
                                     b                     non saturés    :
     29.01-22                            1                    Éthylène                                        512.12       —
     29.01-24                            2                    Propylene                                       512.12       —
     29.01-25                            3                    Butylènes, butadiènes, méthylbutadiènes   . . . 512.12       —
     29.01-29                            4                    autres                                          512.12       "
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                      139
                                                                                                                29 .01
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code        Unité
     Nimexe   douanier commun                                  Désignation des marchandises
                                statistique                                                           CST   supplémentaire
             29.01
             (suite)
             B                                cyclaniques et cycléniques :
   29.01-31     I                                Azulènes                                           512.12        —
                II                               autres   :
   29.01-33         a                               destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                    comme combustibles                              512.12        —
                    b                               destinés à d'autres usages :
   29.01-36                    1                       Cyclohexane                                  512.12        —
   29.01-39                    2                       autres                                       512.12        —
             C                                cycloterpéniques :
   29.01-51     I                                Pinènes, camphène, dipentène                       512.12        —
   29.01-59     II                               autres                                             512.12        —
             D                                aromatiques :
                I                                Benzène , toluène, xylènes :
    29.01-61        a                               destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                    comme combustibles                              512.12        —
                    b                               destinés à d'autres usages :
    29.01-63                   1                       Benzène                                      512.12        —
    29.01-64                   2                       Toluène                                      512.12        —
                               3                       Xylènes :
    29.01-65                      aa                      Orthoxylène                               512.12        —
    29.01-66                      bb                      Métaxylène                                512.12        —
    29.01-67                      cc                      Paraxylène                                512.12        —
    29.01-68                      dd                      Mélanges d'isomères                       512.12        —
                II                               Styrène, éthylbenzène :
    29.01-71                   a                     Styrène                                        512.11        —
    29.01-73                   b                    Éthylbenzène                                    512.12        —
    29.01-75     III                              Isopropylbenzène (eumène)                         512.12        —
                 IV                              Naphtalène, anthracène :
    29.01-77                   a                    Naphtalène                                      512.12        —
    29.01-79                   b                    Anthracène                                      512.12        —
    29.01-81     V                                Diphényle , triphényles                           512.12        —
    29.01-99    VI                                autres                                            512.12        —
             29.02                          Dérivés halogénés des hydrocarbures :
              A                                Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques :
    29.02-10     I                                Fluorures et polyfluorures                        512.13        —
                 II                               Chlorures et polychlorures :
                    a                                saturés :
    29.02-21          1                                 Chlorure de méthyle, chlorure d' éthyle . . 512.13        —
                      2                                 autres :
    29.02-23                   aa                           Dichlorométbane (chlorure de méthylène)  512.13       —
    29.02-24                   bb                         Trichlorométhane (chloroforme)             512.13
 ---pagebreak--- 140                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
29 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
           29.02 A II a 2
           (suite)
  29.02-25                   CC                          Tétrachlorure de carbone                         512.13       —
  29.02-26                   dd                          1:2-Dichloroéthane       (chlorure d ' ethylene) 512.13       —
  29.02-29                   ee                          autres                                           512.13       —
                 b                                 non saturés :
  29.02-31                   1                        Monochloroéthylène (chlorure de vinylemono­
                                                      mère )                                              512.13
  29.02-33                   2                        Trichloroéthylène                                   512.13       —
  29.02-35                   3                        Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) . . .       512.13       —
  29.02-36                   4                        Chlorures d'allyle, de méthallyle (bêta-méthyl­
                                                      allyle)                                             512.13
  29.02-38                   5                        autres                                              512.13       —
  29.02-40    III                                Bromures et polybromures                                 512.13       —
  29.02-60    IV                                 Iodures et polyiodures                                   512.13       —
  29.02-70    v                                 Dérivés mixtes                                            512.13
           B                                  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques ,
                                              cycléniques et cycloterpéniques :
  29.02-81                   /                   Hexachlorocyclohexane                                    512.13       —
  29.02-89                   II                 autres                                                    512.13
           C                                  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
  29.02-91                   I                   Monochlorobenzène                                        512.13       —
  29.02-93                   II                  Paradichlorobenzène                                      512.13       —
  29.02-95                   III                 Dichlorodiphényltrichloroéthane ( DDT)                   512.13       —
  29.02-98                   /V                 autres                                                    512.13
           29.03                           Dérivés sulfonés , nitrés , nitrosés des hydrocarbures :
  29.03-10 A                                  Dérivés sulfonés                                            512.14       —
           B                                  Dérivés nitrés et nitrosés :
  29.03-31    I                                 Trinitrotoluènes , dinitronaphtalènes                     512.14       —
  29.03-39    II                                 autres                                                   512.14       —
           C                                  Dérivés mixtes :
  29.03-51    I                                  Dérivés sulfohalogénés                                   512.14       —
  29.03-59    II                                 autres                                                   512.14
                                                    II . ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS
                                                           HALOGÉNÉS , SULFONÉS ,
                                                               NITRÉS , NITROSÉS
           29.04                           Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés , sul­
                                           fonés , nitrés , nitrosés :
           A                                  Monoalcools saturés :
  29.04-11    I                                  Alcool méthylique ( méthanol)                            512.21       —
  29.04-12   II                                 Alcools propylique et isopropylique                       512.22
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             141
                                                                                                                        29 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
    Nimexe    douanier commun                                   Désignation des marchandises
                                 statistique                                                                  CST   supplémentaire
             29.04 A
             (suite)
                III                                Alcools butyliques :
   29.04-14        a                                 Alcool butylique tertiaire                              512.22       —
                   b                                 autres alcools butyliques :
   29.04-16                    1                        Alcool butylique normal (butanol 1 )                 512.22       —
   29.04-18                    2                       autres alcools butyliques                             512.22       —
   29.04-21     IV                                 Alcools pentyliques (alcools amyliques)                   512.22       —
                V                                 autres    :
                               a                     Alcools octyliques :
   29.04-22                        1                    2-Éthylhexanol                                       512.22       —
   29.04-24                        2                    autres                                               512.22       —
   29.04-25                    b                     Alcools laurique, stéarique, cétylique                  512.22       —
   29.04-27                    c                     autres                                                  512.22       —
             B                                  Monoalcools non saturés :
   29.04-31     I                                  Alcool allylique                                          512.22       —
                II                                 autres :
   29.04-35                    a                     Géraniol, citronellol, linaloi, rhodinol et nérol . . . 512.22       —
   29.04-39                    b                     autres                                                  512.22       —
             C                                  Polyalcools :
                I                                  Diols , triols et tétrols :
   29.04-61                    a                     Éthylèneglycol                                          512.22       —
   29.04-62                    b                     Propylèneglycol                                         512.22       —
   29.04-64                    c                     Hexylèneglycol                                          512.22       —
   29.04-65                    d                     autres diols                                            512.22       —
   29.04-66                    e                     Pentaérythrite                                          512.22       —
   29.04-67                    f                     Triols et autres tétrols                                512.22       —
   29.04-71     II                                 Mannitol                                                  512.22       —
                III                                Sorbitol :
                    a                                en solution aqueuse :
   29.04-73           1                                 contenant du mannitol dans une proportion
                                                        inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                        sur sa teneur en sorbitol                            512.22       —
   29.04-75           2                                 autre                                                512.22       —
                    b                                autre    :
   29.04-77           1                                 contenant du mannitol dans une proportion
                                                        inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                        sur sa teneur en sorbitol                            512.22       —
   29.04-79           2                                 autre                                                512.22       —
   29.04-80     IV                                 autres polyalcools                                        512.22       —
   29.04-90     V                                  Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés, nitrosés des
                                                   polyalcools                                               512.22
 ---pagebreak--- 142                                   Journal officiel des Communautés européennes                          13 . 12 . 76
29 .05
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code      Unité
   Ni mexe  douanier commun     statistique
                                                                Désignation des marchandises         CST  supplémentaire
           29.05                             Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés , sulfo­
                                             nés , nitrés , nitrosés :
            A                                  cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques :
  29.05-11     I                                   Cyclohexanol , méthyl- et diméthylcyclohexanols 512.23       —
  29.05-13     II                                  Menthol                                         512.23       —
               III                                 Stérols , inositols :
  29.05-15                    a                        Stérols                                     512.23       —
  29.05-16                    b                       Inositols                                    512.23       —
  29.05-19    IV                                   autres                                          512.23       —
           B                                   aromatiques :
  29.05-31    I                                    Alcool cinnamique                               512.23      —
              II                                   autres   :
  29.05-51                    a                       Alcool benzylique                            512.23      —
  29.05-55                    b                       Alcool phényléthylique                       512.23      —
  29.05-59                    c                       autres                                       512.23       —
                                                    III . PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS
                                                       ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES ,
                                                          SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
           29.06                             Phénols et phénols-alcools :
           A                                   Monophénols :
 29.06-11     I                                    Phénol et ses sels                              512.27       —
              II                                   Crésols , xylénols et leurs sels :
 29.06-12                     a                       Crésols et leurs sels                        512.27      —
  29.06-14                    b                       Xylénols et leurs sels                       512.27       —
 29.06-15     III                                  Naphtols et leurs sels                          512.27      —
              IV                                  autres    :
  29.06-17                    a                       Octylphénol, monylphénol et leurs sels ....  512.27       —
  29.06-18                    b                       autres                                       512.27       —
           B                                   Polyphénols :
  29.06-31    I                                    Résorcine et ses sels                           512.27       —
 29.06-33     II                                   Hydroquinone                                    512.27      —
 29.06-35     III                                  Dihydroxynaphtalènes et leurs sels              512.27      —
 29.06-37     IV                                  2,2-Bis-(4-hydroxyphényl)-propane                512.27       -
 29.06-38     V                                    autres                                          512.27      —
 29.06-50  C                                   Phénols-alcools                                     512.27
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             143
                                                                                                                         29 .07
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code         Unité
     Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                 CST     supplémentaire
              29.07                           Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des phénols
                                              et phénols-alcools :
   29.07-10   A                                  Dérivés halogénés                                         512.28          —
   29.07-30   B                                  Dérivés sulfonés                                          512.28          —
              C                                  Dérivés nitrés et nitrosés :
    29.07-51     I                                  Trinitrophénol ( acide picrique); trinitrorésorci­
                                                    nate de plomb ; trinitroxylénols et leurs sels . .     512.28          —
    29.07-55     II                                 Dinitrocrésols , trinitro-méta-crésol                  512.28          —
    29.07-59     III                                autres                                                 512.28          —
    29.07-70  D                                  Dérivés mixtes                                            512.28          —
                                                                IV. ÉTHERS-OXYDES ,
                                                             PEROXYDES D' ALCOOLS ,
                                                              PEROXYDES D' ÉTHERS ,
                                                           ÉPOXYDES ALPHA ET BÊTA ,
                                                           ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS
                                                       ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS ,
                                                         SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
              29.08                             Ethers-oxydes , éthers-oxydes-alcools , éthers-oxydes­
                                               phénols , éthers-oxydes-alcools-phénols , peroxydes d'al­
                                               cools et peroxydes d'éthers , et leurs dérivés halo­
                                               génés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
               A                                  Éthers-oxydes :
                  I                                 acycliques :
    29.08-11           a                               Oxyde d'éthyle (éther          éthylique),  oxydes
                                                       d'éthyle dichlorés                                  512.31          —
    29.08-12           b                               autres                                              512.31          —
     29.08-14     II                                 cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques . .      512.31         —
                  III                               aromatiques :
     29.08-15          a                               4-tert-Butyl-3-méthoxy-l-méthyl-2,6-dinitroben­
                                                       zène ( musc ambrette)                                512.31         —
     29.08-16          b                               Oxyde de phényle                                    512.31          —
     29.08-18          c                               autres                                              512.31  •       —
               B                                  Éthers-oxydes-alcools :
                   I                                 acycliques :
     29.08-32                    a                      Diéthylèneglycol                                    512.31         —
                                b                      Monoéthers de l'étbylèneglycol et du diéthylène­
                                                       glycol :
     29.08-33                        1                    Éther monométhylique                              512.31         —
     29.08-35                       2                     Éther monobutylique                               512.31         —
     29.08-37                        3                    autres                                            512.31         —
     29.08-39                    c                     autres                                               512.31         —
     29.08-40      II                                cycliques                                              512.31         —
                C                                 Éthers-oxydes-phénols et éthers-oxydes-alcools-phé­
                                                  nols :
     29.08-51       I                                 Gaïacol, sulfogaïacolate de potassium                 512.31         —
     29.08-59       II                               autres                                                 512.31          —
     29.08-70   D                                  Peroxydes d' alcools et peroxydes d' éthers ....         512.31         —
 ---pagebreak--- 144                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
29 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises                    CST  supplémentaire
           29.09                           Époxydes , époxy-alcools , époxy-phénols et époxy­
                                           éthers ( alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés , sul­
                                           fonés , nitrés , nitrosés :
  29.09-10                   A                Oxyde d' éthylène                                            512.32       —
  29.09-30                    B               Oxyde de propylène                                           512.32       —
  29.09-50                    C               Épicblorhydrine                                              512.32       —
  29.09-80                    D               autres                                                       512.32
           29.10                           Acétals , hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à
                                           fonctions oxygénées simples ou complexes , et leurs
                                           dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
  29.10-10 A                                  Pipéronylbutoxyde                                            512.33       —
  29.10-90 B                                 autres                                                        512.33
                                               V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
           29.11                           Aldéhydes , aldéhydes-alcools , aldéhydes-éthers , al­
                                           déhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions
                                           oxygénées simples ou complexes ; polymères cycliques
                                           des aldéhydes ; paraformaldéhyde :
           A                                 Aldéhydes acycliques :
  29.11-12    I                                 Méthanal (formaldéhyde)                                    512.41       —
  29.11-13    II                                Éthanal ( acétaldéhyde)                                    512.41       —
  29.11-17    III                               Butanal (butyraldéhyde)                                    512.41       —
  29.11-18    IV                                autres                                                     512.41       —
  29.11-30 B                                 Aldéhydes cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques       512.41       —
           C                                 Aldéhydes aromatiques :
  29.11-51    I                                 Aldéhyde cinnamique                                        512.41       —
              II                                autres :
  29.11-53                   a                     Aldéhyde benzoique                                      512.41       —
  29.11-59                   b                     autres                                                  512.41       —
  29.11-70 D                                 Aldéhydes-alcools                                             512.41
           E                                 Aldéhydes-éthers , aldéhydes-phénols et autres aldé­
                                             hydes à fonctions oxygénées simples ou complexes :
              I                                 4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) et
                                                3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanilline) :
  29.11-81                   a                     4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) . .         512.41       —
  29.11-83                   b                     3-Éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde         (éthylvanilline) 512.41       —
  29.11-85    II                                autres                                                     512.41
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         145
                                                                                                                    29.11
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
               douanier commun                                Désignation des marchandises
    Nimexe                       statistique                                                              CST   supplémentaire
              29.11
              (suite)
              F                                Polymères cycliques des aldéhydes :
   29.11-91      I                                Trioxyméthylène                                       512.41        —
   29.11-93       II                              autres                                                512.41        —
   29.11-97   G                                Paraformaldéhyde                                         512.41        —
   29.12-00   29.12                          Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des pro­
                                             duits du n 0 29.11                                         512.42        —
                                                  VI . COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE
                                                          OU À FONCTION QUINONE
              29.13                          Cétones , cétones-alcools , cétones-phénols , cétones -
                                             aldéhydes , quinones , quinones-alcools , quinones­
                                             phénols , quinones-aldéhydes et autres cétones et
                                             quinones à fonctions oxygénées , simples ou com­
                                             plexes , et leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                                             nitrosés :
               A                                Cétones acycliques :
                  I                                Monocétones :
    29.13-11                    a                    Acétone                                            512.43        —
    29.13-12                    b                    Méthylétbylcétone                                  512.43        —
    29.13-13                    C                    Méthylisobutylcétone                                512.43       —
    29.13-16                    d                    autres                                              512.43       —
    29.13-18       II                              Polycétones                                           512.43       —
               B                                Cétones cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques :
                   I                               Camphre :
    29.13-21           a                             naturel brut                                        512.43       —
    29.13-23           b                              autre (naturel raffiné et synthétique)             512.43       —
                   II                              autres  :
    29.13-25                    a                     Cyclohexanone, méthylcyclohexanones                512.43       —
    29.13-26                    b                    Ionones et méthylionones                            512.43       —
    29.13-28                    c                     autres                                             512.43       —
               C                                 Cétones aromatiques :
    29.13-31       I                               Méthylnaphtylcétones (acétonaphtones)                 512.43       —
    29.13-33       II                              Benzylidène-acétone                                   512.43       —
    29.13-39       III                             autres                                                512.43       —
               D                                 Cétones-alcools et cétones-aldéhydes :
                    I                              acycliques , cyclaniques, cycléniques et cycloterpé­
                                                   niques :
    29.13-42                     a                    Diacétone-alcool                                   512.43        —
     29.13-43                   b                     autres                                             512.43        —
     29.13-45       II                             aromatiques                                           512.43        —
     29.13-50   E                                Cétones-phénols et autres cétones à fonctions oxygé­
                                                 nées simples ou complexes                               512.43
 ---pagebreak--- 146                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
29 .13
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code      Unité
                               statistique
                                                              Désignation des marchandises           CST
   Nimexe   douanier commun                                                                                supplémentaire
           29.13
           (suite )
           F                                 Quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quino­
                                             nes-aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées
                                             simples ou complexes :
  29.13-61                   I                  Antbraquinone                                       512.43       —
  29.13-69                   II                 autres                                              512.43
           G                                 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
  29.13-71    I                                 Musc cèto ne                                        512.43       —
  29.13-78    II                                autres                                              512.43
                                                     VII . ACIDES CARBOXYLIQUES ,
                                                            LEURS ANHYDRIDES ,
                                                    HALOGÉNURES , PEROXYDES ET
                                           PERACIDES ; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS ,
                                                     SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
           29.14                           Acides monocarboxyliques , leurs anhydrides , halo­
                                           génures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halo­
                                           génés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
           A                                 Acides monocarboxyliques acycliques saturés :
              I                                 Acide formique, ses sels et ses esters :
  29.14-12                   a                     Acide formique                                   512.51       —
  29.14-13                   b                     Sels de Vacide formique                          512.51       —
  29.14-14                   c                     Esters de l'acide formique                       512.51
              II                                Acide acétique, ses sels et ses esters :
  29.14-17       a                                 Acide acétique                                   512.51       —
                 b                                 Sels de l' acide acétique :
  29.14-21          1                                 Pyrolignites (de calcium, etc.)               512.51       —
  29.14-23          2                                 Acétate de sodium                             512.51       —
  29.14-25          3                                Acétate de cobalt                              512.51       —
  29.14-29          4                                autres                                         512.51
                 c                                 Esters de l' acide acétique :
                    1                                Acétates d'éthyle, de vinyle, de propyle,
                                                     d'isopropyle :
  29.14-31                   aa                         Acétate d'éthyle                            512.51       —
  29.14-32                   bb                         Acétate de vinyle                           512.51       —
  29.14-33                   cc                         Acétates de propyle, d'isopropyle           512.51
                    2                                 Acétates de méthyle, de butyle, d'isobutyle,
                                                      de pentyle (amyle), d'isopentyle (isoamyle),
                                                     de glycérine :
  29.14-35                   aa                         Acétate de méthyle                          512.51       —
  29.14-37                   bb                         Acétate de butyle                           512.51       —
  29.14-38                   cc                         Acétate d'isobutyle                         512.51       —
  29.14-39                   dd                         Acétates de pentyle (amyle), d'isopentyle
                                                        (isoamyle), de glycérine                    512.51
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           147
                                                                                                                      29 .14
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
             douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                  CST   supplémentaire
            29.14 A II c
            (suite)
  29.14-41          3                                  Acétates de para-tolyle, de phénylpropyle,
                                                       de benzyle, de rhodinyle, de santalyle, de
                                                       phényléthane-l,2-diol                               512.51       —
                    4                                  autres   :
  29.14-43                    aa                          Acétate d'éthylglycol                            512.51       —
  29.14-45                    bb                          autres                                           512.51       —
  29.14-47     III                                Anhydride acétique                                       512.51       —
  29.14-49     IV                                 Halogénures de l'acide acétique                          512.51       —
   29.14-53    V                                  Acides bromoacétiques, leurs sels et leurs esters . .    512.51       —
   29.14-55    VI                                 Acide propionique, ses sels et ses esters                512.51       —
  29.14-57     VII                                Acides butyriques, leurs sels et leurs esters ....       512.51       —
   29.14-59    VIII                               Acides valérianiques , leurs sels et leurs esters . . .  512.51       —
               IX                                 Acide palmitique , ses sels et ses esters :
   29.14-61       a                                  Acide palmitique                                      512.51       —
  29.14-62        b                                  Sels et esters de l' acide palmitique                 512.51       —
               X                                  Acide stéarique, ses sels et ses esters :
   29.14-64       a                                  Acide stéarique                                       512.51       —
                  b                                  Sels et esters de l' acide stéarique :
  29.14-65          1                                  Stéarates de zinc, de magnésium                     512.51       —
                    2                                  autres :
  29.14-66                    aa                          Sels de l'acide stéarique                        512.51       —
  29.14-67                    bb                          Esters de l'acide stéarique                      512.51       —
               XI                                 autres   :
   29.14-68                   a                     Acides chloroacétiques, leurs sels et leurs esters . . 512.51       —
   29.14-69                   b                     autres                                                 512.51       —
            B                                  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés :
   29.14-71    I                                  Acide méthacrylique, ses sels et ses esters              512.51       —
               II                                 Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters :
   29.14-73       a                                  Acides undécénoïques                                  512.51       —
   29.14-74       b                                  Sels et esters des acides undécénoïques               512.51       —
               III                                Acide oléique, ses sels et ses esters :
   29.14-76       a                                  Acide oléique                                         512.51       —
   29.14-77       b                                  Sels et esters de l' acide oléique                    512.51       —
               IV                                 autres  :
  29.14-81        a                                  Acide sorbique, acide acrylique                       512.51       —
  29.14-83        b                                 autres                                                 512.51       —
  29.14-86  C                                  Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques et
                                               cycloterpéniques                                            512.51
 ---pagebreak--- 148                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
29 . 14
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code      Unité
            douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises            CST
   Nimexe                                                                                                  supplémentaire
           29.14
           (suite)
           D                                 Acides monocarboxyliques aromatiques :
  29.14-91    I                                 Acide benzoïque, ses sels et ses esters             512.51       —
  29.14-93    II                                Chlorure de benzoyle                                512.51       —
  29.14-95    III                               Acide phénylacétique, ses sels et ses esters ....   512.51       —
              IV                                autres  :
  29.14-96                   a                     Peroxyde de benzoyle                             512.51       —
  29.14-98                   b                     autres                                           512.51
           29.15                           Acides polycarboxyliques , leurs anhydrides , halo­
                                           génures , peroxydes et peracides ; leurs dérivés halo­
                                           gènes , sulfonés , nitrés , nitrosés :
           A                                 Acides polycarboxyliques acycliques :
  29.15-11    I                                 Acide oxalique, ses sels et ses esters              512.52
              II                                Acide malonique, acide adipique, leurs sels et
                                                leurs esters :
  29.15-12                   a                     Acide malonique, ses sels et ses esters ....     512.52       —
  29.15-14                   b                     Acide adipique et ses sels                       512.52       —
  29.15-16                   c                     Esters de l'acide adipique                       512.52       —
  29.15-17    III                               Anhydride maléïque                                  512.52
              IV                                Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et
                                                leurs esters :
  29.15-21       a                                 Acide azélaïque, acide sébacique                 512.52       —
  29.15-23       b                                 Sels et esters des acides azélaïque et sébacique 512.52       —
  29.15-27   V                                  autres                                              512.52       —
  29.15-30 B                                 Acides polycarboxyliques cyclaniques , cycléniques et
                                             cycloterpéniques                                       512.52       —
           C                                 Acides polycarboxyliques aromatiques :
  29.15-40    I                                 Anhydride phtalique                                 512.52       —
              II                                Acide téréphtalique , ses sels et ses esters :
  29.15-51                   a                     Acide téréphtalique et ses sels                  512.52       —
  29.15-59                   b                     Esters de l'acide téréphtalique                  512.52       —
             III                                autres   :
  29.15-61                   a                     Orthophtalate de dibutyle                        512.52       —
  29.15-63                   b                     Orthophtalates de dioctyle                       512.52       —
  29.15-65                   c                     Phtalates de diisooctyle, de diisononyle, de
                                                   diisodécyle                                      512.52       —
  29.15-71                   d                     autres esters des acides phtaliques              512.52       —
  29.15-75                   e                     autres                                           512.52
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                               149
                                                                                                                         29 .16
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                    CST   supplémentaire
             29.16                          Acides carboxyliques à fonctions alcool , phénol , al­
                                            déhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à
                                            fonctions oxygénées simples ou complexes , leurs
                                            anhydrides , halogénures , peroxydes et peracides ;
                                            leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
             A                                 Acides carboxyliques à fonction alcool :
   29.16-11     I                                Acide lactique, ses sels et ses esters                      512.53        —
   29.16-13     II                               Acide malique, ses sels et ses esters                       512.53        —
                III                               Acide tartrique, ses sels et ses esters :
   29.16-15         a                               Tartrate de calcium brut                                 512.53        —
                    b                                autres  :
    29.16-16                   1                        Acide tartrique                                      512.53        —
    29.16-18                   2                       autres                                                512.53        —
                IV                                Acide citrique, ses sels et ses esters :
    29.16-21        a                                Acide citrique                                          512.53        —
    29.16-23        b                                Citrate de calcium brut                                 512.53        —
    29.16-29        c                                autres                                                  512.53        —
    29.16-31    V                                 Acide gluconique, ses sels et ses esters                   512.53        —
    29.16-33    VI                                Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels
                                                  et ses esters                                              512.53
    29.16-36    VII                               Acide cholique, acide désoxycholique, leurs sels
                                                  et leurs esters                                            512.53        —
                VIII                              autres   :
    29.16-41        a                                acycliques                                              512.53        —
    29.16-45        b                                cycliques                                               512.53
              B                                Acides carboxyliques à fonction phénol :
                 I                                Acide salicylique, acide acétylsalicylique, leurs sels
                                                  et leurs esters :
    29.16-51        a                                Acide salicylique                                       512.53        —
    29.16-53        b                                Sels de l'acide salicylique                              512.53       —
                    c                                Esters de l' acide salicylique :
    29.16-55           1                                Salicylates de méthyle, de phényle (salol) . . .      512.53       —
    29.16-57           2                                autres                                                512.53       —
    29.16-59        d                                 Acide acétylsalicylique, ses sels et ses esters . . .   512.53       —
    29.16-61     II                                Acides sulfosalicyliques , leurs sels et leurs esters . .  512.53       —
    29.16-63     III                              Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters . .        512.53
                 IV                               Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque),
                                                  ses sels et ses esters :
    29.16-65         a                                Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque)        512.53       —
    29.16-67         b                                Sels et esters de l' acide gallique ( acide 3,4,5­
                                                     trihydroxybenzoïque)                                     512.53
 ---pagebreak--- 150                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
29 . 16
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
   Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
            29.16 B
            (suite)
  29.16-71     V                                 Acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs
                                                esters                                                 512.53
  29.16-75     VI                               autres                                                 512.53        —
            C                                 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone :
  29.16-81     I                                 Acide déhydrocholique (acide 3,7,12-trioxo-5-bêta­
                                                cholanique) et ses sels                                512.53        —
  29.16-85     II                                Acétylacétate d'éthyle et ses sels                    512.53        —
  29.16-89     III                               autres                                                512.53        —
  29.16-90  D                                 autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées sim­
                                              ples ou complexes                                        512.53
                                                  VIII . ESTERS DES ACIDES MINÉRAUX
                                                  ET LEURS SELS , ET LEURS DÉRIVÉS
                                                          HALOGÈNES , SULFONÉS ,
                                                               NITRÉS , NITROSÉS
  29.17-00  29.17                          Esters sulfuriques et leurs sels , et leurs dérivés halo­
                                           génés , sulfonés , nitrés , nitrosés                        512.61        —
            29.18                          Esters nitreux et nitriques , et leurs dérivés halogénés ,
                                           sulfonés , nitrés , nitrosés :
  29.18-20   A                                Dinitrate d'éthane-1,2-diol (dinitrate d'éthylènegly­
                                              col), hexanitrate de mannitol, trinitrate de glycérine,
                                              tétranitrate de pentaérythrite (penthrite)               512.62
  29.18-50   B                                Dinitrate de 3-oxapentane-1,5-diol (dinitrate de di­
                                              éthylèneglycol)                                          512.62        —
  29.18-90   C                                autres                                                   512.62
            29.19                          Esters phosphoriques et leurs sels , y compris les lac­
                                           tophosphates , et leurs dérivés halogénés , sulfonés ,
                                           nitrés , nitrosés :
  29.19-10   A                                Acide inositohexaphosphorique (acide phytique),
                                              inositohexaphosphates (phytates), lactophosphates        512.63        —
             B                                Tributylphosphates , triphénylphosphate, tritolyl­
                                              phosphates, trixylylphosphates , trichloroéthylphos­
                                              phates :
   29.19-31                   I                  Tritolylphosphates                                     512.63        —
   29.19-39                   u                  Tributylphosphates, triphénylphosphate,     trixylyl­
                                                 phosphates, trichloroéthylphosphates                   512.63        —
             C                                autres    :
   29.19-91                   I                  Acides glycérophosphoriques et glycérophosphates ;
                                                 phosphate de gaïacol                                   512.63        —
   29.19-99                   II                 autres                                                 512.63        —
   29.20-00  29.20                          Esters carboniques et leurs sels , et leurs dérivés
                                            halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés                    512.64        —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             151
                                                                                                                         29 .21
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                 statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CST
     Nimexe   douanier commun                                                                                        supplémentaire
  29.21-00   29.21                            Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des
                                              esters des acides halogènes) et leurs sels , et leurs
                                              dérivés halogénés , suifonés , nitrés , nitrosés               512.69        —
                                                  IX . COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
             29.22                            Composés à fonction amine :
             A                                   Monoamines acycliques :
   29.22-11      I                                  Mono-, di- et triméthylamine, et leurs sels ....         512.71        —
   29.22-13      II                                 Diéthylamine et ses sels                                 512.71        —
                 III                               autres    :
   29.22-14                     a                      Triéthylamine et ses sels                             512.71        —
   29.22-16                     b                      Isopropylamine et ses sels                            512.71        —
   29.22-18                     C                      autres                                                512.71
              B                                  Polyamines acycliques :
    29.22-21     I                                  Hexaméthylènediamine et ses sels                         512.71        —
                 II                                 autres    :
    29.22-25                    a                      Étbylènediamine (diaminoétbane) et ses sels . . .     512.71        —
    29.22-29                    b                      autres                                                512.71
              C                                  Monoamines et polyamines cyclaniques , cycléniques et
                                                 cycloterpéniques :
    29.22-31     I                                  Cyclohexylamine, N-diméthylcyclohexylamine, et
                                                    leurs sels                                               512.71        —
    29.22-39      II                                autres                                                   512.71
              D                                  Monoamines aromatiques :
                  I                                  Aniline, ses dérivés halogénés , sulfonés, nitrés,
                                                    nitrosés , et leurs sels :
    29.22-43                    a                      Aniline et ses sels                                   512.71        —
    29.22-49                    b                      autres                                                512.71        —
    29.22-51      II                                N-Méthyl-N-2,4,6-tétranitroaniline (tétryl) ....         512.71
                  III                               Toluidines, leurs dérivés halogénés , sulfonés, nitrés ,
                                                    nitrosés , et leurs sels :
    29.22-52                    a                       Toluidines et leurs sels                             512.71        —
    29.22-54                    b                       autres                                                512.71       —
    29.22-55      IV                                Xylidines , leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                                                     nitrosés , et leurs sels                                 512.71
 ---pagebreak--- 152                                Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
29 .22
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises                   CST   supplémentaire
           29.22 D
           Csuite)
              V                                Diphénylamine et ses dérivés halogénés, sulfonés,
                                               nitrés, nitrosés , et leurs sels :
  29.22-61       a                               2,2´,4,4,6,6'-Hexanitrodiphénylamine (hexyl) . .         512.71       —
  29.22-69       b                               autres                                                   512.71       —
              VI                               1-Naphtylamine, 2-naphtylamine, leurs dérivés
                                               halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels :
  29.22-71       a                                2-Naphtylamine et ses sels                              512.71       —
  29.22-79       b                                autres                                                  512.71       —
  29.22-80    VII                              autres                                                     512.71       —
           E                                Polyamines aromatiques :
  29.22-91    I                                Phénylènediamines et diaminotoluènes , leurs dérivés
                                               halogénés , sulfonés , nitrés, nitrosés, et leurs sels . . 512.71       —
  29.22-99    II                               autres                                                     512.71       —
           29.23                          Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                          complexes :
           A                                Amino-alcools ; amino-éthers ; amino-esters :
  29.23-11    I                                Éthanolamine et ses sels                                   512.72       —
              II                               autres   :
  29.23-14                   a                    Diéthanolamine et ses sels                              512.72       —
  29.23-16                   b                    Triéthanolamine et ses sels                             512.72       —
  29.23-17                   C                    Aryléthanolamines et leurs sels                         512.72       —
  29.23-19                   d                    autres                                                  512.72       —
           B                                Amino-naphtols et autres amino-phénols ; amino­
                                            aryléthers ; amino-arylesters :
  29.23-31    I                                Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs
                                               sels                                                       512.72       —
  29.23-39    II                               autres                                                     512.72       —
  29.23-50 C                                Amino-aldéhydes ; amino-cétones ; amino-quinones              512.72       —
           D                                Amino-acides :
  29.23-71    I                                Lysine, ses esters , et leurs sels                         512.72       —
  29.23-73    II                               Sarcosine et ses sels                                      512.72       —
  29.23-75    III                              Acide glutamique et ses sels                               512.72       —
  29.23-77    IV                               Glycine                                                    512.72       —
              V                                autres   :
  29.23-78                   a                    Acide paraaminobenzoïque, ses sels et ses esters        512.72       —
  29.23-79                   b                    autres                                                  512.72
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             153
                                                                                                                         29 .23
     Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Ni mexe   douanier commun    statistique                                                                   CST   supplémentaire
             29.23
             (suite)
             E                                   Amino-alcools-phénols ; amino-acides-phénols ; autres
                                                 composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                                 complexes :
   29.23-81                     1                   Acide 4-aminosalicylique (acide paraaminosalicy­
                                                    lique), ses sels et ses esters                           512.72
   29.23-89                     u                   autres                                                   512.72
             29.24                            Sels et hydrates d'ammonium quaternaires , y compris
                                              les lécithines et autres phospho-aminolipides :
   29.24-10  A                                    Lécithines et autres phospho-aminolipides ....             512.73        —
   29.24-90  B                                   autres                                                      512.73
             29.25                            Composés à fonction carboxyamide et composés à
                                             fonction amide de l'acide carbonique :
             A                                    Amides acycliques :
                 I                                  Asparagine et ses sels :
   29.25-13          a                                 Asparagine                                            512.74        —
   29.25-15          b                                 Sels de l' asparagine                                 512.74        —
   29.25-19      II                                 autres                                                   512.74
              B                                   Amides cycliques :
                 I                                   Uréines :
   29.25-31          a                                 4-Éthoxyphénylurée (dulcine)                          512.74        —
   29.25-39          b                                 autres                                                512.74
                 II                                 Uréides :
    29.25-41         a                                  Acide 5-éthyl-5-phénylbarbiturique (phénobar­
                                                        bital ) et ses sels                                  512.74
    29.25-45         b                                  Acide 5,5-diéthylbarbiturique ( barbital) et ses
                                                        sels                                                 512.74
    29.25-49         c                                  autres                                               512.74
                 III                                 autres amides cycliques :
    29.25-51         a                                  Diéthylaminoacéto-2',6'-xylide (lidocaïne)       . .  512.74       —
    29.25-59         b                                  autres                                               512.74
              29.26                            Composés à fonction imide des acides carboxyliques
                                               (y compris l 'imide orthosulfobenzoïque et ses sels)
                                               ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylène­
                                               tétramine et la triméthylènetrinitramine) :
              A                                   Imides :
    29.26-11      I                                  Imide orthosulfobenzoïque           (saccharine) et ses
                                                     sels                                                     512.75       —
    29.26-19      II                                 autres                                                   512.75       —
              B                                   Imines :
    29.26-31      I                                  Aldimines                                                512.75
 ---pagebreak--- 154                                Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
29 .26
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CST   supplémentaire
           29.26 B
           (suite)
              II                                autres imines :
  29.26-35       a                                Hexaméthylènetétramine                               512.75        —
  29.26-37       b                                Triméthylènetrinitramine (hexogène)                  512.75        —
                 c                                autres  :
  29.26-38                   1                       Guanidine et ses sels                             512.75        —
  29.26-39                   2                       autres                                            512.75        —
           29.27                          Composés à fonction nitrite :
  29.27-10                   A               Acrylonitrile                                             512.76        —
  29.27-50                   B               Cyanhydrine d'acétone                                     512.76        —
  29.27-90                   C               autres                                                    512.76        —
  29.28-00 29.28                          Composés diazoïques , azoîques ou azoxyques ....             512.77        —
  29.29-00 29.29                          Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxyl­
                                          amine                                                        512.78        —
  29.30-00 29.30                          Composés à autres fonctions azotées                          512.79        —
                                                  X. COMPOSÉS ORGANO-MINÉRAUX
                                                  ET COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
           29.31                          Thiocomposés organiques :
  29.31-10 A                                 Xanthates (xanthogénates)                   .*            512.81        —
           B                                 autres   :
  29.31-30                   I                  Thiocarbamates et dithiocarbamates                     512.81        —
  29.31-50                   II                Thiourames sulfurés                                     512.81        —
  29.31-80                   III                autres                                                 512.81        —
  29.32-00 29.32                           Composés organo-arséniés                                    512.82        —
  29.33-00 29.33                           Composés organo-mercuriques                                 512.83        —
           29.34                           Autres composés organo-minéraux :
  29.34-10  A                                Plomb tétraéthyle                                         512.84        —
  29.34-90  B                                autres                                                    512.84        —
           29.35                           Composés hétérocycliques ,        y   compris    les acides
                                           nucléiques :
            A                                Furfural (furfurol) et benzofurane (coumarone) :
  29.35-11                   I                  Furfural (furfurol)                                     512.85       —
  29.35-13                   II                 Benzofurane (coumarone)                                 512.85       —
  29.35-15  B                                Alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique ....       512.85        —
  29.35-17 C                                 Thiophène                                                 512.85
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                              155
                                                                                                                        29 . 35
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises                     CST
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                         supplémentaire
             29.35
             (suite)
   29.35-25  D                                Pyridine et ses sels                                          512.85        —
   29.35-27  E                                Indole et bêta-méthylindole (scatole), et leurs sels . . .    512.85        —
   29.35-31  F                                Esters de l'acide pyridine-bêta-carboxylique (nicoti­
                                              nique); diéthylamide de l' acide nicotinique (niketha­
                                              mide) et ses sels                                             512.85
   29.35-35  G                                Quinoléine et ses sels                                        512.85
             H                                2,3-Diméthy1-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone) et
                                              4-diméthylamino-2,3-diméthyl-1-phényl-5-pyrazolone
                                              (amidopyrine), et leurs dérivés :
   29.35-41     I                                4 - Isopropyl - 2,3 - diméthyl - 1 - phényl - 5 - pyrazo­
                                                 lone (propyphénazone)                                      512.85        —
                II                               autres  :
   29.35-47                    a                    2,3-Diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone (phénazone)
                                                    et 4-diméthylamino-2,3-diméthyl-l-phényl-5'pyra­
                                                    zolone (amidopyrine), et leurs sels                      512.85       —
   29.35-49                    b                    autres                                                   512.85
   29.35-51  U                                 Acides nucléiques et leurs sels                               512.85       —
   29.35-55  K                                3-Picoline                                                     512.85       —
             L                                Disulfure de bis-(benzothiazol-2-yle) ; mercaptobenzi­
                                              midazole ; mercaptobenzothiazole et ses sels :
    29.35-61                   I                 Mercaptobenzimidazole                                       512.85       —
    29.35-63                   U                 Disulfure de bis-(benzothiazol-2-yle)                       512.85
    29.35-67                   III               Mercaptobenzothiazole et ses sels                           512.85
    29.35-71 M                                 Santonine                                                     512.85       —
    29.35-76 N                                 Coumarine, méthylcoumarine et éthylcoumarine . . .            512.85       —
    29.35-85 O                                 Phénolphtaléine                                               512.85
             P                                1-Méthyl-4-(N-phényl-2-thénylamino)- pipéridine (thé­
                                              nalidine), ses tartrates et maléates ;
                                               10-[2-(1-Méthyl-2-pipéridyl)-éthyl]-2-méthylthiophé­
                                              nothiazine (thioridazine) et ses sels ;
                                               Chlorhydrate de la 4-(3-hydroxyphényl)-l-méthyl-4­
                                              propionylpipéridine (chlorhydrate de cétobémidone) ;
                                               Chlorhydrate de 2-(l-naphtylméthyl)-2-imidazoline
                                               (chlorhydrate de naphazoline) et nitrate de 2-(l­
                                              naphtylméthyl)-2-imidazoline (nitrate de naphazoline) ;
                                               2-[N-(3-Hydroxyphényl)-para-toluidinométhyl]-2-imi­
                                               dazoline (phentolamine) ;
                                               4-Butyl-l,2-diphénylpyrazolidine-3,5-dione          (phényl­
                                               butazone) ;
                                               Chlorhydrate de 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,ll-di­
                                              hydrodibenz [b, f]-azépine (chlorhydrate d'imipra­
                                               mine) ;
                                               Phosphorothioate de Ο,Ο-diéthyle et 0,6-méthyl- ­
                                              2-isopropyl-pyrimidin-4-yle (diazinon) ;
                                               2-Chloro-4,6-bis- (éthylamino) -1 ,3 ,5-triazine      (sima­
                                               zine) ;
                                               2-Chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino-1 ,3 ,5-tria­
                                               zine (atrazine);
 ---pagebreak--- 156                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
29 .35
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST   supplémentaire
           29.35 P
           Csuite)
                                             (+)-3-Méthoxy-N-méthylmorphinane (dextrométhor­
                                             phane) et ses sels ;
                                             6-Ally1-5,7-dihydrobenz [c,e] azépine (azapétine) et
                                             ses sels ;
                                             4-Oxyde de 7-chloro-2-méthylamino-5-phénylbenzo­
                                             3H-1,4-diazépine (chlordiazépoxyde) et ses sels ;
                                             N-Isonicotinoyl-N'-isopropylhydrazine (iproniazide) ;
                                             l,2,3,4-Tétrahydro-2-méthyl-9-phényl-2-azafluorène
                                             (phénindamine) et ses sels ;
                                             Bromure de 3-diméthylcarbamoyloxy-1-méthylpyri­
                                             dinium (bromure de pyridostigmine) ;
                                             2-Chloro-10-(3-diméthylaminopropylidène)-9-thiaan­
                                             thracène (chlorprothixène) ;
                                             Chlorhydrate de la 2-benzyl-2-imidazoline (chlorhydra­
                                             te de la tolazoline) ;
                                             2-Chloro-4,6-bis-(isopropylamino)-1,3>5-triazine (pro­
                                             pazine) ;
                                             2- Éthylthio-1 0- [3 - (4-méthylpipérazin- 1 -yl) -propyl] -
                                             phénothiazine (thiéthylpérazine) ;
                                             Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                             Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques :
  29.35-86                   /                  Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides
                                                quinoléine-carboxyliques                                  512.85       —
  29.35-87                   II                 autres                                                    512.85       —
           Q                                  autres :
  29.35-88                   I                  Furazolidone                                              512.85       —
  29.35-89                   II                 Éthoxyquinoléines ; nitrofurazone                         512.85       —
  29.35-91                   III                Lactantes                                                 512.85       —
  29.35-93                   IV                 Diéthylènediamine etdiméthyl-2 : 5-diéthylènediamine,
                                                et leurs sels                                             512.85       —
  29.35-94                   v                  Tétrahydrofurane                                          512.85       —
  29.35-96                   VI                 Cocarboxylase                                             512.85       —
  29.35-97                   VII                Dérivés du mercaptobenzothiazole (à l'exception des
                                                sels du mercaptobenzothiazole)                            512.85       —
  29.35-98                   VIII               autres                                                    512.85       —
  29.36-00 29.36                           Sulfamides                                                     512.86       —
  29.37-00 29.37                           Sultones et sultames                                           512.87       —
                                                    XI . PROVITAMINES , VITAMINES ,
                                                        HORMONES ET ENZYMES ,
                                                    NATURELLES OU REPRODUITES
                                                                 PAR SYNTHÈSE
           29.38                           Provitamines et vitamines , naturelles ou reproduites
                                           par synthèse (y compris les çoncentrats naturels),
                                           ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en
                                           tant que vitamines , mélangés ou non entre eux ,
                                           même en solutions quelconques :
  29.38-10 A                                  Provitamines, non mélangées, même en solution
                                              aqueuse                                                     541.10
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             157
                                                                                                                         29 .38
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code        Unité
              douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                  CST
    Nimexe                                                                                                         supplémentaire
             29.38
             (suite)
             B                                  Vitamines ,    non    mélangées ,   même      en  solution
                                                aqueuse :
  29.38-21      I                                  Vitamines A                                              541.10        —
                II                                 Vitamines B 2, B 3 , Be , B12 et H :
   29.38-25                    a                      Vitamine ß 12                                         541.10        —
   29.38-31                    b                      Vitamine B 2                                          541.10        —
  29.38-33                     C                      Vitamine B s                                          541.10        —
   29.38-35                    d                      Vitamines Be et H                                     541.10     '  —
   29.38-40     III                                Vitamine B9                                              541.10        —
   29.38-50     IV                                 Vitamine C                                               541.10        —
   29.38-60     V                                  autres vitamines                                         541.10        —
             C                                  Concentrats naturels de vitamines :
   29.38-71     I                                  Concentrais naturels de vitamines A + D . . .            541.10        —
   29.38-79     II                                 autres                                                   541.10        —
   29.38-80  D                                  Mélanges , même en solutions quelconques ; solutions
                                                non aqueuses de provitamines ou de vitamines . .            541.10        —
             29.39                           Hormones , naturelles ou reproduites par synthèse ;
                                             leurs dérivés utilisés principalement comme hormones ;
                                             autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones :
   29.39-10  A                                  Adrénaline                                                  541.50        g
   29.39-30  B                                  Insuline                                                    541.50        g
             C                                  Hormones du lobe antérieur de l' hypophyse et simi­
                                                laires :
   29.39-51     I                                  Hormones gonadotropes                                    541.50        g
   29.39-59     II                                 autres                                                   541.50         g
             D                                  Hormones cortico-surrénales :
   29.39-71     I                                  Cortisone, hydrocortisone,        et    leurs acétates ;
                                                   prednisone, prednisolone                                 541.50        g
                II                                 autres   :
   29.39-75                    a                      Dérivés    halogénés     des    hormones     cortico­
                                                      surrénales                                            541.50        g
   29.39-78                    b                      autres                                                541.50        g
   29.39-91  E                                  autres hormones et autres stéroïdes                         541.50        g
             29.40                           Enzymes :
                               A                Présure :
   29.40-11                        I               liquide                                                  512.91        —
   29.40-19                        U               autre                                                    512.91        —
   29.40-90                    B                autres                                                      512.91
 ---pagebreak--- 158                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
29 .41
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
            douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                 CST
   Nimexe                                                                                                       supplémentaire
                                                    XII . HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES
                                                VÉGÉTAUX , NATURELS OU REPRODUITS
                                                       PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS ,
                                                      LEURS ÉTHERS , LEURS ESTERS
                                                             ET AUTRES         DÉRIVÉS
           29.41                            Hétérosides , naturels ou reproduits par synthèse,
                                            leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres dérivés :
  29.41-10 A                                    Hétérosides des digitales                                541.61       —
  29.41-30 B                                    Glycyrrhizine et glycyrrhizates                          541.61      —
  29.41-50 C                                    Rutine et ses dérivés                                    541.61       —
  29.41-90 D                                    autres                                                   541.61
           29.42                            Alcaloïdes végétaux , naturels ou reproduits par syn­
                                            thèse , leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres
                                            dérivés :
           A                                    Alcaloïdes du groupe de l' opium :
  29.42-11    I                                   Thébaïne et ses sels                                   541.40       g
  29.42-19    II                                  autres                                                 541.40       g
           B                                    Alcaloïdes du quinquina :
  29.42-21    I                                   Quinine et sulfate de quinine                          541.40       —
  29.42-29    II                                  autres                                                 541.40       —
           C                                    autres alcaloïdes :
  29.42-30    I                                   Caféine et ses sels                                    541.40      —
              II                                  Cocaïne et ses sels :
  29.42-41       a                                   Cocaïne   brute                                     541.40       g
  29.42-49       b                                   autres                                              541.40       g
  29.42-51    III                                 Émétine et ses sels                                    541.40       —
  29.42-55    IV                                  Éphédrines et leurs sels                               541.40      —
  29.42-64    V                                   Theobromine et ses dérivés                             541.40       —
  29.42-70    VI                                  Théophylline , théophylline-diaminoéthane ( ami­
                                                  nophylline), et leurs sels                             541.40       —
              VII                                 autres  :
  29.42-81                   a                       Alcaloïdes de l' ergot de seigle                    541.40       —
  29.42-89                   b                       autres                                              541.40
                                                 XIII . AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
           29.43                            Sucres chimiquement purs , à l'exception du saccha­
                                            rose , du glucose et du lactose ; éthers et esters de
                                            sucres et leurs sels , autres que les produits des
                                            n os 29.39 , 29.41 et 29.42 :
  29.43-50  A                                   Rhamnose , raffinose, mannose                            512.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                             159
                                                                                                        29 .43
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                    Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises    CST   supplémentaire
             29.43
             (suite)
             B                                 autres   :
   29.43-91                    1                  Lévulose                                   512.92       —
   29.43-93                    u                  Maltose                                    512.92       —
   29.43-99                    III                autres                                     512.92
             29.44                           Antibiotiques :
   29.44-10  A                                 Pénicillines                                  541.30       —
   29.44-20  B                                 Chloramphenicol                               541.30       —
             C                                 autres antibiotiques :
                               I                  Streptomycines :
   29.44-35                        a                 Dihydrostreptomycine                    541.30       —
   29.44-39                       b                  autres streptomycines                   541.30       —
   29.44-91                    u                  Tetracyclines                              541.30       —
   29.44-99                    III                autres antibiotiques                       541.30       —
   29.45-00  29.45                           Autres composés organiques                      512.99
   29.97-00                                  Marchandises du chapitre 29 transportées par la
                                             poste                                           512.00       —
 ---pagebreak--- 160                                    Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
                                                         CHAPITRE 30
                                               PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Notes
1 . Le terme « médicaments », au sens du n0 30.03 , doit être considéré comme s 'appliquant :
    a) aux produits qui ont été mélangés en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques ;
    b) aux produits non mélangés , propres aux mêmes usages , présentés sous forme de doses ou conditionnés pour
        la vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques .
    Les diverses dispositions ci-dessus ne s' appliquent pas aux aliments ou boissons (tels que : aliments diététiques ,
    aliments enrichis , aliments pour diabétiques , boissons « toniques », eaux minérales) ni aux produits des nos 30.02
    et 30.04.
    Pour l' application de ces dispositions et de la note 3 d) du chapitre , sont considérés :
     A. comme produits non mélangés :
         1 ) les solutions aqueuses de produits non mélangés ;
         2) tous les produits relevant des chapitres 28 et 29 ;
         3) les extraits végétaux simples du n0 13.03 , simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque ;
    B. comme produits mélangés :
         1 ) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal) ;
         2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales ;
         3) les sels et eaux concentrées obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles .
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles , médicinales (n0 33.05) ;
    b) les dentifrices de toutes sortes , y compris ceux ayant des propriétés prophylactiques ou thérapeutiques , qui doivent
        être considérés comme relevant du n0 33.06 ;
    c) les savons et autres produits du n0 34.01 additionnés de substances médicamenteuses .
3 . Ne sont compris dans le n0 30.05 que :
    a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ;
    b) les laminaires stériles ;
    c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie et l'art dentaire ;
    d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques , ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour
        être employés sur le patient (à l'exception de ceux compris dans le n0 30.02) et qui sont des produits non mélangés
        présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés , propres aux mêmes usages ;
    e) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins ;
    f) les ciments et autres produits d' obturation dentaire ;
    g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies , pour soins de première urgence.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         161
                                                                                                                      30 .01
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
             30.01                            Glandes et autres organes à usages opothérapiques ,
                                              à l'état desséché , même pulvérisés ; extraits , à usages
                                              opothérapiques , de glandes ou d'autres organes ou
                                              de leurs sécrétions ; autres substances animales pré­
                                              parées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques
                                              non dénommées ni comprises ailleurs :
             A                                   Glandes et autres organes, à l'état desséché :
  30.01-10      I                                  pulvérisés                                            541.62       —
  30.01-30      II                                 non pulvérisés                                        541.62        —
             B                                   autres :
   30.01-91                    I                   Extraits de glandes ou d' autres organes ou de leurs
                                                   sécrétions                                            541.62        —
   30.01-99                    II                  autres                                                541.62        —
             30.02                            Sérums d' animaux ou de personnes immunisés ;
                                              vaccins microbiens , toxines , cultures de micro­
                                              organismes (y compris les ferments , mais à l'exclu­
                                              sion des levures) et autres produits similaires :
             A                                   Sérums et vaccins         :
   30.02-11                    I                   Sérums                                                541.63        —
                               II                  Vaccins :
   30.02-13                        a                  antiaphteux                                        541.63        —
                                   b                  autres   :
   30.02-17                            1                pour la médecine vétérinaire                     541.63        —
   30.02-19                            2                autres                                           541.63        —
   30.02-40  B                                   Cultures de micro-organismes                            541.63        —
   30.02-90  C                                   autres                                                  541.63        —
             30.03                            Médicaments pour la médecine humaine ou vétéri­
                                              naire :
             A                                   non conditionnés pour la vente au détail :
   30.03-11      I                                 contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .      541.70       —
                II                                 autres   :
                   a                                  contenant de la pénicilline, de la streptomycine
                                                      ou des dérivés de ces produits :
                     1                                  contenant de la pénicilline ou ses dérivés :
   30.03-13                    aa                          contenant en mélange de la pénicilline ou ses
                                                           dérivés et de la streptomycine ou ses dérivés  541.70       —
   30.03-15                    bb                          autres                                         541.70       —
   30.03-17           2                                  autres                                           541.70       —
                   b                                  non dénommés :
   30.03-21                    1                        contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                        ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                        sous-position A U a)                              541.70       —
                               2                        autres    :
   30.03-23                        aa                      contenant des hormones ou des produits à
                                                           fonction hormonale                             541.70       —
                                   bb                      autres   :
   30.03-25                            11                     contenant des alcaloïdes ou des dérivés de
                                                              ces produits                                541.70       —
   30.03-29                            22                     autres                                      541.70       —
 ---pagebreak--- 162                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
30 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
   Niraexe  douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises                  CST  supplémentair
           30.03
           (suite)
           B                                  conditionnés pour la vente au détail :
  30.03-31    I                                 contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .        541.70
              II                                autres   :
                 a                                 contenant de la pénicilline, de la streptomycine
                                                   ou des dérivés de ces produits :
  30.03-32                   1                       contenant en mélange de la pénicilline ou des
                                                     dérivés de ce produit et de la streptomycine
                                                     ou des dérivés de ce produit                        541.70       —
                             2                       autres   :
  30.03-34                       aa                    contenant de la pénicilline ou des dérivés de
                                                       ce produit                                        541.70
  30.03-36                       bb                    contenant de la streptomycine ou des dérivés
                                                       de ce produit                                     541.70       —
                 b                                 non dénommés :
  30.03-41                   1                       contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                     ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                     sous-position B II a)                             . 541.70       _
                             2                       autres   :
  30.03-43                       aa                    contenant des hormones ou des produits à
                                                       fonction hormonale                                541.70       —
                                 bb                    autres :
  30.03-45                           11                    contenant des alcaloïdes ou des dérivés
                                                           de ces produits                               541.70       —
  30.03-49                          22                     autres                                        541.70       —
  30.04-00 30.04                           Ouates , gazes , bandes et articles analogues (panse­
                                           ments , sparadraps , sinapismes , etc. ) imprégnés ou
                                           recouverts de substances pharmaceutiques ou condi­
                                           tionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou
                                           chirurgicales , autres que les produits visés par la
                                           note 3 du chapitre                                            541.91      —
           30.05                           Autres préparations et articles pharmaceutiques :
  30.05-10                   A                Catguts stériles                                           541.99       —
  30.05-20                   B                autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ,
                                              laminaires stériles et hémostatiques resorbables stériles  541.99
  30.05-25                   C                Réactifs destinés ¿ría détermination des groupes ou
                                              des facteurs sanguins                                      541.99       —
  30.05-30                   D                Préparations opacifiantes pour examens radiogra­
                                              phiques et réactifs de diagnostic                          541.99       —
  30.05-40                   E                Ciments et autres produits d'obturation dentaire . .       541.99       —
  30.05-90                   F                Trousses et bottes de pharmacie garnies pour soins de
                                              première urgence                                           541.99       —
  30.97-00                                  Marchandises du       chapitre 30 transportées par la
                                                                                                         541.00       —
 ---pagebreak---  13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                       163
                                                          CHAPITRE 31
                                                             ENGRAIS
 Notes
 1 . Le n0 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus
      au n 0 31.05 :
      A) les produits ci-après :
          1 ) le nitrate de sodium d' une teneur en azote inférieure ou égale à 16,3 % ;
          2) le nitrate d'ammonium, même pur ;
          3 ) le sulfonitrate d' ammonium, même pur ;
          4) le sulfate d'ammonium, même pur ;
          5) le nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % ;
          6) le nitrate de calcium et de magnésium , même pur ;
          7) la cyanamide calcique d' une teneur en azote inférieure ou égale à 25 % , imprégnée ou non d' huile ;
          8) l' urée , même pure ;
      B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa A) ci-dessus (les teneurs limites indiquées
          pour ces produits n'étant pas alors prises en considération);
      C) les engrais consistant en mélanges de chlorure d' ammonium ou de produits visés aux alinéas A) et B) ci-dessus
          (abstraction faite également des teneurs limites indiquées pour ces produits) avec de la craie , du gypse ou d'autres
          matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant ;
      D) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux paragraphes 1 A) 2)
          ou 1 A) 8 ) ci-dessus , ou d' un mélange de ces produits .
2. Le n0 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     n 0 31.05 :
      A) les produits ci-après :
          1 ) les scories de déphosphoration ;
         2) les phosphates de calcium désagrégés (thermophosphates et phosphates fondus) et les phosphates alumino­
              calciques naturels traités thermiquement ;
         3 ) les superphosphates (simples , doubles ou triples) ;
         4) le phosphate bicalcique renfermant une proportion de fluor supérieure ou égale à 0,2 % ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l' alinéa A) ci-dessus (les teneurs limites indiquées
         pour ces produits n'étant pas alors prises en considération);
     C) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux alinéas A) et B) ci-dessus (abstraction faite également
         des teneurs limites indiquées pour ces produits ) avec de la craie, du gypse ou d' autres matières inorganiques
         dépourvues de pouvoir fertilisant.
3 . Le n0 31.04 comprend uniquement , sous réserve qu' ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au
     n 0 31.05 :
      A) les produits ci-apres :
         1 ) les sels de potassium naturels bruts (carnallite , kaïnite, sylvinite et autres) ;
         2) les salins de betteraves ;
         3 ) le chlorure de potassium , même pur, sous réserve des dispositions de la note 6 c) ;
         4) le sulfate de potassium d'une teneur en KaO inférieure ou égale à 52 % ;
         5) le sulfate de magnésium et de potassium, d'une teneur en KaO inférieure ou égale à 30 % ;
     B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa A) ci-dessus (les teneurs limites indiquées
         pour ces produits n' étant pas alors prises en considération).
4. Les orthophosphates mono - et diammoniques , mêmes purs , et les mélanges de ces produits entre eux rentrent dans
     le n0 31.05 .
5 . Les teneurs limites données aux notes 1 A), 2 A) et 3 A) se rapportent au poids des produits anhydres à l'état sec.
 ---pagebreak---   164                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
  31.01
  6 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) le sang de bétail du n0 05.15 ;
       b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément , autres que ceux décrits dans les notes 1 A),
           2 A), 3 A) et 4 ci-dessus ;
O      c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d' optique), d'un poids unitaire égal ou
           supérieur à 2,5 grammes, du n° 38.19 ; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n0 90.01 ).
        Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code        Unité
       Nimexe      douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                 CST    supplémentaire
      31.01-00    31.01                           Guano et autres engrais naturels d'origine animale
                                                  ou végétale , même mélangés entre eux , mais non éla­
                                                  borés chimiquement                                            271.10         —
                  31.02                           Engrais minéraux ou chimiques azotés :
      31.02-10    A                                  Nitrate de sodium naturel                                  271.20         —
      31.02-15    B                                  Urée d' une teneur en azote supérieure à 45 % en
                                                     poids du produit anhydre à l'état sec                      561.10       kg N
                  C                                  autres    :
      31.02-20                      /                   Nitrate d' ammonium                                      561.10       kg N
      31.02-30                       II                 Mélange de nitrate d' ammonium et de carbonate
                                                        de calcium                                              561.10        kg N
      31.02-40                      III                 Sulfonitrate d' ammonium                                 561.10       kg N
      31.02-50                       IV                 Sulfate d' ammonium                                      561.10       kg N
      31.02-60                       v                  Nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure
                                                        ou égale à 16 % en poids ; nitrate de calcium et de
                                                        magnésium                                                561.10       kg N
      31.02-70                       VI                 Cyanamide caldque d'une teneur en azote inférieure
                                                        ou égale à 25 % en poids                                 561.10       kg N
      31.02-80                       vu                  Urée d'une teneur en azote inférieure ou égale à
                                                        45 % en poids du produit anhydre à l' état sec . .       561.10       kg N
       31.02-90                      VIII               autres                                                   561.10       kg N
                   31.03                           Engrais minéraux ou chimiques phosphatés :
                   A                                 visés à l' alinéa A) de la note 2 du présent chapitre :
       31.03-15      I                                   Superphosphates                                         561.29     kg P205
                      II                                 autres   :
       31.03-17                      a                      Scories de déphosphoration                           561.21     kg P2 05
       31.03-19                      b                     autres                                                561.29     kg P2 0 5
       31.03-30    B                                 visés aux alinéas B ) et C) de la note 2 du présent
                                                     chapitre                                                     561.29    kg P2 05
                   31.04                           Engrais minéraux ou chimiques potassiques :
                   A                                  visés à l' alinéa A) de la note 3 du présent chapitre :
       31.04-11                       I                  Sels de potassium naturels bruts (carnallite, kainite,
                                                         sylvinite et autres )                                    271.40     kg κ2 ο
       31.04-13                       II                 Salins de betteraves                                     561.31     kg κ2 ο
                                      III                Chlorure de potassium d'une teneur en poids de
                                                         K2 0 :
       31.04-14                          a                 n ' excédant pas 40 %                                  561.31    kg κ2 ο
       31.04-16                          b                  supérieure à 40 % mais n' excédant pas 60 %           561.31     kg κ2 ο
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                           165
                                                                                                                      31 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
              douanier commun                                   Désignation des marchandises
    Nimexe                      statistique                                                                CST   supplémentaire
             31.04 A           III
             (suite)
  31.04-18                        c                 supérieure à 60 %                                    561.31     kg K2 0
   31.04-21                    IV                 Sulfate de potassium d'une teneur en K2 0 n'excé­
                                                  dant pas 52 % en poids                                 561.31     kg K2 0
   31.04-23                    V                  Sulfate de magnésium et de potassium d'une teneur
                                                  en K2 0 n' excédant pas 30 % en poids                  561.31     kg κ2 ο
   31.04-30  B                                 visés à l' alinéa B) de la note 3 du présent chapitre     561.32     kg K2 0
             31.05                          Autres engrais ; produits du présent chapitre présen­
                                            tés soit en tablettes , pastilles et autres formes simi­
                                            laires , soit en emballages d'un poids brut maximal
                                            de 10 kg :
             A                                 autres engrais :
                I                                 contenant les trois éléments fertilisants : azote,
                                                  phosphore et potassium :
   31.05-04                    a                    d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids     561.90        —
   31.05-06                    b                     autres                                              561.90        —
                II                                contenant les deux éléments fertilisants      : azote
                                                  et phosphore :
   31.05-12         a                                Orthophosphates mono et diammoniques et
                                                     mélanges entre eux de ces produits                  561.90        —
   31.05-14         b                                contenant des phosphates et des nitrates . . .      561.90        —
                    c                                autres   :
   31.05-16            1                                d' une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                        poids                                            561.90        —
   31.05-19            2                                autres                                           561.90        —
                 III                              contenant les deux éléments fertilisants       : azote
                                                  et potassium :
    31.05-21        a                                Nitrate de soude potassique naturel, consistant
                                                     en un mélange naturel de nitrate de sodium
                                                     et de nitrate de potassium (la proportion de
                                                     ce dernier élément pouvant atteindre 44 % ),
                                                     d'une teneur globale en azote n'excédant pas
                                                     16,30 % en poids                                    561.90        —
                    b                                autres   :
    31.05-23           1                                d' une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                        poids                                            561.90        —
    31.05-25           2                                autres                                            561.90       —
                 IV                               autres    :
    31.05-41         a                               d' une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                     poids                                                561.90       —
                    b                                autres   :
    31.05-46                    1                       Superphosphates potassiques                       561.90       —
    31.05-48                    2                       autres                                            561.90       —
    31.05-50  B                                 Produits du présent chapitre présentés soit en ta­
                                                blettes, pastilles et autres formes similaires , soit en
                                                emballages d' un poids brut maximal de 10 kg . .          561.90       —
 ---pagebreak---   166                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
  32 .01
                                                               CHAPITRE        32
                           EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS ;
                         MATIÈRES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ;
                                                            MASTICS ; ENCRES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spéci­
           fications des nos 32.04 ou 32.05 , des produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores »
           (n0 32.07) et des teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail du n 0 32.09 ;
       b ) les tannates et autres dérivés tanniques des produits repris aux nos 29.38 à 29.42 inclus , 29.44 et 35.01 à 35.04
           inclus .
  2 . Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants , étudiés pour la production sur fibre de matières colo­
       rantes azoïques insolubles , doivent être considérés comme compris dans le n0 32.05 .
  3 . Sont considérées comme rentrant également dans les nos 32.05 , 32.06 et 32.07 les préparations à base de matières
       colorantes synthétiques organiques , de laques colorantes ou d'autres matières colorantes du genre utilisé pour
       colorer dans la masse les matières plastiques artificielles, le caoutchouc et autres matières analogues, ou bien desti­
       nées à entrer dans la composition de préparations pour l'impression des textiles . Ces positions ne comprennent
       pas , toutefois , les pigments préparés , visés au n0 32.09 .
O 4. Les solutions (autres que les collodions ), dans des solvants organiques volatils , de produits visés dans le libellé des
       nos 39.01 à 39.06 doivent être considérées comme comprises dans le n0 32.09 lorsque la proportion du solvant
       est supérieure à 50 % du poids de la solution .
  5 . Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent pas les produits du genre de ceux uti­
       lisés comme matières de charge dans les peintures à l' huile , même s'ils peuvent également être utilisés en tant que
       pigments colorants dans les peintures à l'eau .
  6 . Au sens du n0 32.09 , ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer » que les feuilles minces du genre
       de celles utilisées , par exemple , pour le marquage des reliures , des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :
       a ) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen
           de colle , de gélatine ou d' autres liants ;
       b) des métaux ( même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque , servant de
            support .
         Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
        Nimexe       douanier commun    statistique                                                               CST   supplémentaire
                    32.01                           Extraits tannants d'origine végétale :
      32.01-10      A                                 de mimosa                                                  532.40       —
      32.01-30      B                                 de quebracho                                               532.40       —
                    C                                 de sumac, de vallonées , de chêne ou de châtaignier :
      32.01-91                        /                  de chêne ou de châtaignier                              532.40       —
      32.01-95                        II                 de sumac ou de vallonées                                532.40       —
      32.01-99      D                                 autres                                                     532.40       —
      32.02-00      32.02                           Tanins ( acides tanniques), y compris le tanin de noix
                                                    de galle à l'eau , et leurs sels , éthers , esters et autres
                                                    dérivés                                                      532.50       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         167
                                                                                                                      32 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
    N i mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
             32.03                            Produits tannants organiques synthétiques et pro­
                                              duits tannants inorganiques ; préparations tannantes
                                              contenant ou non des produits tannants naturels ; pré­
                                              parations enzymatiques pour tannerie (confits enzy­
                                              matiques , pancréatiques , bactériens , etc. ) :
  32.03-10                     A                 Produits tannants organiques synthétiques et produits
                                                 tannants inorganiques·, préparations tannantes conte­
                                                 nant ou non des produits tannants naturels ....          532.30
  32.03-30                     /J                Préparations enzymatiques pour tannerie (confits
                                                 enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc. ) . . .    532.30
             32.04                            Matières colorantes d'origine végétale (y compris
                                              les extraits de bois de teinture et d'autres espèces
                                              tinctoriales végétales , mais à l'exclusion de l'indigo )
                                              et matières colorantes d'origine animale :
             A                                   Matières colorantes d' origine végétale :
  32.04-11      I                                   Cachou                                                532.10       —
  32.04-13      II                                  Extraits de graines de Perse et extraits de garance ;
                                                    pastel                                                532.10       —
  32.04-15      III                                 Maurelle                                              532.10       —
  32.04-19      IV                                  autres                                                532.10       —
  32.04-30   B                                    Matières colorantes d' origine animale                  532.10
             32.05                            Matières colorantes organiques synthétiques ; pro­
                                              duits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés
                                              comme « luminophores »; produits des types dits
                                              « agents de blanchiment optique » fixables sur fibre ;
                                              indigo naturel :
  32.05-10   A                                   Matières colorantes organiques synthétiques . . .        531.01       —
  32.05-20   B                                    Préparations visées à la note 3 du présent chapitre     531.01       —
  32.05-30   C                                   Produits organiques synthétiques du genre de ceux
                                                 utilisés comme « luminophores »                          531.01       —
  32.05-40   D                                    Produits des types dits « agents de blanchiment
                                                 optique » fixables sur fibre                             531.01       —
  32.05-50   E                                    Indigo naturel                                          531.01       —
  32.06-00   32.06                            Laques colorantes                                           531.02
             32.07                            Autres matières colorantes ; produits inorganiques du
                                              genre de ceux utilisés comme « luminophores » :
             A                                   autres   matières  colorantes    :
  32.07-10      I                                   Noirs minéraux non dénommés ni compris ailleurs       533.10
 ---pagebreak--- 168                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
32 .07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
           32.07 A
           (suite)
  32.07-20    II                                  Extrait de Cassel et produits similaires ....         533.10       —
  32.07-30    III                                 Pigments à base de sulfure de zinc (lithopone et
                                                  similaires )                                          533.10       —
  32.07-40    IV                                  Pigments à base d' oxyde de titane                    533.10
              v                                   Pigments à base de chromâtes de plomb , de
                                                  baryum , de zinc ou de strontium :
  32.07-55       a                                   Rouges de molybdène                                533.10       —
  32.07-65       b                                   autres                                             533.10
              VI                                  autres   :
  32.07-71       a                                   Magnétite                                          533.10       —
                 b                                   non dénommées :
  32.07-75                   1                          Outremer                                        533.10       —
  32.07-76                   2                          Pigments à base de sels de cadmium ....         533.10       —
  32.07-77                   3                          Pigments à base de ferrocyanures ou de ferri­
                                                        cyanures                                        533.10
  32.07-79                   4                          autres                                          533.10       —
  32.07-80 B                                    Préparations visées à la note 3 du présent chapitre     533.10       —
  32.07-90 C                                    Produits inorganiques du genre de ceux utilisés
                                                comme « luminophores »                                  533.10
           32.08                            Pigments , opacifiants et couleurs préparés , compo­
                                            sitions vitrifiables , lustres liquides et préparations
                                            similaires , pour la céramique , l'émaillerie ou la ver­
                                            rerie ; engobes , fritte de verre et autres verres sous
                                            forme de poudre , de grenailles , de lamelles ou de
                                            flocons :
           A                                   Pigments , opacifiants et couleurs , préparés :
  32.08-11                   I                    contenant des métaux précieux ou leurs composés       533.31       —
  32.08-19                   U                    autres                                                533.31       —
  32.08-30 B                                    Compositions vitrifiables                               533.31       —
  32.08-50 C                                    Lustres liquides et préparations similaires ; engobes   533.31
           D                                    Fritte de verre et autres verres sous forme de poudre ,
                                               de grenailles , de lamelles ou de flocons :
  32.08-71                   I                    Verre dit « émail » autre que celui visé au n0 70.02  533.31       —
  32.08-79                   II                   autres                                                533.31
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         169
                                                                                                                     32 .09
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises              CST
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                    supplémentaire
             32.09                           Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés
                                             du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ;
                                             autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin ,
                                             au white spirit , à l'essence de térébenthine , dans un
                                             vernis ou dans d'autres milieux , du genre de ceux
                                             servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour
                                             le marquage au fer ; teintures présentées dans des
                                             formes ou emballages de vente au détail :
             A                                  Vernis ; peintures à l' eau , pigments à l'eau préparés
                                                du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ;
                                                autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au
                                                white spirit, à l' essence de térébenthine , dans un
                                                vernis ou dans d' autres milieux, du genre de ceux
                                                servant à la fabrication de peintures :
  32.09-11      I                                  Essence de perle ou essence d' Orient                 533.32       —
                II                                 autres   :
  32.09-15                     a                      Solutions visées à la note 4 du présent chapitre   533.32       —
  32.09-20                     b                     Peintures à l' eau ; peintures diluées dans un
                                                     solvant aqueux, dénommées peintures-émulsions
                                                     ou peintures-dispersions                            533.32
                               c                     autres   :
  32.09-30                         1                    Peintures et vernis cellulosiques                533.32
  32.09-40                         2                    Peintures et vernis synthétiques                 533.32       —
  32.09-50                         3                    Peintures et vernis à l'huile                    533.32
                                   4                    Pigments broyés du genre de ceux servant
                                                        à la fabrication de peintures :
  32.09-61                             aa                  à base de poudre d' aluminium                 533.32       —
  32.09-69                             bb                 autres                                         533.32       —
  32.09-75                         5                    autres                                           533.32       "
             B                                  Feuilles pour le marquage au fer :
  32.09-81                     I                   à base de métaux communs                              533.32       —
  32.09-89                     II                  autres                                                533.32       —
   32.09-90  C                                  Teintures présentées dans des formes ou emballages
                                                de vente au détail                                       533.32
             32.10                           Couleurs pour la peinture artistique , l'enseignement ,
                                             la peinture des enseignes , couleurs pour modifier les
                                             nuances ou pour l'amusement , en tubes , pots , flacons ,
                                             godets et présentations similaires , même en pastilles ;
                                             ces couleurs en assortiments comportant ou non des
                                             pinceaux , estompes , godets ou autres accessoires :
   32.10-10                    A                Boites   d' assortiments                                 533.33       —
   32.10-90                    B                autres                                                   533.33       —
   32.11-00  32.11                           Siccatifs préparés                                          533.34
             32.12                           Mastics (y compris les mastics et ciments de résine ) ;
                                             enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires
                                             du genre de ceux utilisés en maçonnerie :
   32.12-10                    A                Mastic de vitrier                                        533.35       —
  32.12-30                     B                autres mastics, y compris les mastics et ciments de
                                                résine                                                   533.35       —
 ---pagebreak--- 170                                Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 12 . 76
32 . 12
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises            CST   supplémentaire
           32.12
           (suite)
  32.12-50                   C               Enduits utilisés en peinture                         533.35       —
  32.12-90                   D              autres                                                533.35       —
           32.13                          Encres à écrire ou à dessiner , encres d'imprimerie
                                          et autres encres :
           A                                 Encres à écrire ou à dessiner :
  32.13-11                   /                 Encre de Chine                                     895.91       —
  32.13-19                   II                autres                                             895.91       —
           B                                 Encres d'imprimerie :
  32.13-31                   I                 noires                                             533.20       —
  32.13-39                   II                autres                                             533.20       —
           C                                 autres encres   :
  32.13-50                   I                 Encres à copier et encres hectograpbiques ; encres
                                               pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans
                                               encreurs                                           895.91       —
                             II                autres, présentées en récipients :
  32.13-91                       a                de 1 1 ou moins .                               895.91       —
  32.13-99                      b                 de plus de 1 1                                  895.91       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                        171
                                                                                                                       33 .01
                                                             CHAPITRE 33
                         HUILES ESSENTIELLES ET RESINOÏDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE
                                               OU DE TOILETTE ET COSMÉTIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les préparations alcooliques composées (dites « extraits concentrés »), pour la fabrication des boissons , du
         n0 22.09 ;
    b) les savons et autres produits du n0 34.01 ;
    c) l'essence de térébenthine et les autres produits du n0 38.07.
2 . Le n° 33.06 doit être considéré comme s ' étendant :
     a) aux désodorisants de locaux, préparés , même non parfumés ;
    b) aux produits même non mélangés (autres que ceux du n° 33.05), propres à être utilisés comme produits de par­
         fumerie ou de toilette , comme cosmétiques ou comme désodorisants de locaux et conditionnés pour la vente
         au détail en vue de leur emploi à ces usages .
       Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
     Nimexe      douanier commun     statistique
                                                                    Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
                33.01                             Huiles essentielles (déterpén'ées ou non), liquides ou
                                                  concrètes , et résinoïdes :
                A                                   Huiles essentielles non déterpénées :
                    I                                 d' agrumes :
    33.01-12                       a                      Essence d' orange                                 551.10       —
    33.01-15                       b                      Essence de citron                                 551.10       —
    33.01-17                       C                      Essence de bergamote                              551.10       —
    33.01-19                       d                      autres                                            551.10
                    II                                 autres   :
                       a                                  de géranium , de girofle , de niaouli , d'ylang­
                                                          ylang :
    33.01-22                       1                        de géranium                                     551.10       —
    33.01-23                       2                        d' ylang-ylang, de girofle, de niaouli ....     551.10       —
                       b                                  non dénommées :
    33.01-25                       1                         Essence de menthe                              551.10       —
    33.01-33                       2                         Essence de vétiver                             551.10       —
    33.01-37                       3                         Essence de citronnelle                         551.10       —
    33.01-41                       4                         Essence d ' eucalyptus                       . 551.10       —
    33.01-42                       5                         Essence de jasmin                              551.10       —
    33.01-43                       6                         Essence de lavande et de lavandin              551.10       —
    33.01-44                       7                         Essence de rose                                551.10       —
    33.01-45                       8                         Essence d'aiguilles de conifères               551.10       —
    33.01-47                       9                         autres                                         551.10
                B                                   Huiles essentielles déterpénées :
    33.01-48        I                                  d' agrumes                                           551 10       —
    33.01-49        II                                 autres                                               551.10       —
    33.01-50    C                                   Résinoïdes                                              551.10
 ---pagebreak---   172                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
  33 .02
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                  CST   supplémentaire
     Nimexe   douanier commun    statistique
    33.02-00 33.02                            Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpé­
                                             nation des huiles essentielles                                  551.21       —
    33.03-00 33.03                            Solutions    concentrées    d'huiles   essentielles dans  les
                                             graisses , dans les huiles fixes , dans les cires ou matières
                                             analogues , obtenues par enfleurage ou macération . .           551.22       —
             33.04                            Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances
                                             odoriférantes , naturelles ou artificielles , et mélanges
                                              à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris
                                             les simples solutions dans un alcool), constituant des
                                             matières de base pour la parfumerie , l'alimentation
                                             ou d' autres industries :
    33.04-10                   A                pour denrées alimentaires et boissons                        551.23       —
    33.04-90                   B                autres                                                       551.23       —
    33.05-00 33.05                            Eaux distillées aromatiques et solutions            aqueuses
                                             d'huiles essentielles , même médicinales                        551.24       —
             33.06                            Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmé­
                                             tiques préparés :
o   33.06-01 A                                  Crèmes à raser                                              553.00        —
             B                                  autres   :
o   33.06-11                   1                  Assortiments de produits différents, de la subdivi­
                                                  sion 33.06 B, présentés dans un même contenant pour
                                                  la vente au détail                                        553.00        —
o                              II                 autres    :
o                                  a                 Parfums (extraits, eaux de toilette, etc. , y compris
                                                     les lotions capillaires) :
o   33.06-21                           1                Extraits liquides ou concrets                        553.00       —
o   33.06-29                          2                 autres                                            . 553.00        —
o                                  b                  Produits pour l'hygiène buccale :
o   33.06-31                          1                 Dentifrices sous toutes leurs formes ....           553.00        —
o   33.06-39                          2                 autres                                              553.00       —
o                                  c                  Produits capillaires, à l'exclusion des lotions
                                                     capillaires :
o   33.06-41                           1                Shampooings                                         553.00       —
o   33.06-43                          2                 Préparations pour ondulations permanentes           553.00       —
o   33.06-48                          3                 autres                                              553.00       —
o  33.06-60                       d                   Désodorisants de locaux                               553.00       —
o  33.06-70                       e                   Désodorisants corporels                               553.00       —
o  33.06-80                       f                   Sels parfumés et autres préparations pour bains       553.00       —
o                                 g                  autres   :
o  33.06-91                           1                 Poudres, y compris les poudres compactes            553.00       —
o  33.06-93                           2                 Crèmes, émulsions et huiles                         553.00       —
o  33.06-98                           3                 autres                                              553.00       —
   33.97-01                                  Parfumerie et produits de beauté transportés par la poste      553.00       —
o  33.97-02                                  Autres marchandises du chapitre 33 transportées par
                                                                                                            551.00       —
o  33.98-00                                  Marchandises du chapitre             33    déclarées   comme
                                             provisions de bord                                             553 00       —
                                                                                     '
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                         173
                                                                                                                        34 .01
                                                              CHAPITRE 34
                SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PRÉPARATIONS POUR LESSIVES ,
                    PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PRÉPARÉES ,
                              PRODUITS D' ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES ,
                                   PÂTES A MODELER ET « CIRES POUR L' ART DENTAIRE »»
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les composés isolés de constitution chimique définie ;
    b) les dentifrices , les crèmes à raser et les shampooings , même contenant du savon ou des produits tensio-actifs
        (n0 33.06).
2. Le n0 34.01 doit être considéré comme ne comprenant que les savons solubles dans l'eau . Les savons et autres
    produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants , poudres abrasives ,
    charges , produits médicamenteux, etc. ). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils
    sont présentés en barres , en morceaux ou sujets frappés ou en pains . Présentés sous d'autres formes , ils sont à
    classer dans le n0 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 34.03 , s'entendent des
    produits définis à la note 3 du chapitre 27.
4. Les termes « cires préparées non émulsionnées et sans solvant », employés dans le libellé du n0 34.04, doivent être
    considérés comme s ' appliquant seulement :
    A. aux mélanges de cires animales entre elles , de cires végétales entre elles , de cires artificielles entre elles ;
    B. aux mélanges entre elles de cires appartenant à des classes (animales , végétales , minérales , artificielles) diffé­
         rentes , ainsi qu'aux mélanges de paraffine avec des cires animales , végétales ou artificielles ;
    C. aux mélanges de la consistance des cires , à base de cires ou de paraffine et contenant , en outre, des graisses , des
         résines , des matières minérales ou d'autres matières , pour autant que ces mélanges ne soient pas émulsionnés
         et ne contiennent pas de solvants .
     Le n0 34.04 doit, par contre , être considéré comme ne comprenant pas :
     a) les cires du n0 27.13 ;
     b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées , simplement colorées .
      Code         Renvoi au tarif     Subdivision                                                           Code         Unité
     Nimexe       douanier commun      statistique                  Désignation des marchandises             CST    supplémentaire
                 34.01                             Savons ; produits et préparations organiques tensio­
                                                   actifs à usage de savon , en barres , en morceaux ou
                                                   sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon) :
    34.01-20                          Λ              de toilette et à usages médicaux                       554.10         —
                                      B               autres :
    34.01-40                             I              durs                                                554.10         —
    34.01-80                             U               autres                                             554.10
                 34.02                             Produits organiques tensio-actifs ; préparations tensio­
                                                   actives et préparations pour lessives , contenant ou
                                                   non du savon :
                                      A               Produits organiques tensio-actifs :
    34.02-11                             I               à anion actif                                      554.20         —
    34.02-13                             II              à cation actif                                     554.20         —
    34.02-15                             III            non ionique                                         554.20
 ---pagebreak--- 174                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
34 .02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
           34.02              A
           (suite)
  34.02-19                       /V              autres                                                   554.20       —
  34.02-50                   B                Préparations tensio -actives                                554.20       —
  34.02-70                   C                Préparations pour lessives                                  554.20
           34.03                           Préparations lubrifiantes , et préparations du genre
                                           de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles ,
                                           l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières ,
                                           à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou
                                           plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
           A                                  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
                                              bitumineux :
  34.03-11                   1                   Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                 textiles, cuirs, peaux, pelleteries, etc                 332.52       _
  34.03-15                   II                  Préparations pour la lubrification des machines ,
                                                 véhicules , appareils, etc                               332.52
  34.03-19                   III                 autres préparations lubrifiantes                         332.52
           B                                  autres   :
  34.03-91                   1                   Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                 textiles, cuirs , peaux, pelleteries, etc                332.52
  34.03-95                   II                  Préparations pour la lubrification des machines ,
                                                 véhicules, appareils , etc                               332.52
  34.03-99                   111                 autres préparations lubrifiantes                         332.52
           34.04                           Cires artificielles , y compris celles solubles dans l'eau ;
                                           cires préparées non émulsionnées et sans solvant :
                             A                Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau :
  34.04-11                       1               de polyéthylèneglycols                                   599.71       —
  34.04-15                       11              de lignite, modifiée chimiquement                        599.71       —
  34.04-19                       III             autres                                                   599.71       —
  34.04-30                   B                Cires préparées non émulsionnées et sans solvant . .        599.71
           34.05                           Cirages et crèmes pour chaussures , encaustiques ,
                                           brillants pour métaux , pâtes et poudres à récurer et
                                           préparations similaires , à l'exclusion des cires pré­
                                           parées du n 0 34.04 :
  34.05-11                   A                Cirages , crèmes et autres produits d' entretien pour
                                              chaussures                                                  554.30
  34.05-15                   B                Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien
                                              des meubles , des boiseries et du sol                       554.30
  34.05-91                   C                Produits pour l'entretien des carrosseries d 'automobiles   554.30       —
  34.05-93                   D                Pâtes et autres produits à récurer                          554.30       —
                             E                autres :
  34.05-95                       I               Brillants pour métaux                                    554.30       —
  34.05-99                       II              autres                                                   554.30
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           175
                                                                                                                       34 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
             34.06                           Bougies , chandelles , cierges , rats de cave , veilleuses
                                             et articles similaires :
                               A                Bougies, chandelles et cierges :
   34.06-11                       I               unis, non parfumés                                       899.31       —
   34.06-19                       II              autres                                                   899.31       —
   34.06-50                    B                Rats de cave, veilleuses et articles similaires . . .      899.31
             34.07                           Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assor­
                                             timent ou pour l'amusement des enfants ; composi­
                                             tions du genre de celles dites « cires pour l'art dentaire »,
                                             présentées en plaquettes , fers à cheval , bâtonnets ou
                                             sous des formes similaires :
   34.07-10                    A                Pâtes   à modeler                                          599.91       —
   34.07-90                    B                Compositions dites « cires pour Vart dentaire » . .        599.91       —
 ---pagebreak--- 176                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
35 .01
                                                             CHAPITRE 35
                                             MATIÈRES ALBUMINOÏDES ET COLLES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les matières protéiques présentées comme médicaments (n0 30.03 ) ;
    b) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2. Le terme « dextrine » employé dans le libellé du n0 35.05 doit être considéré comme s 'appliquant aux produits
    provenant de la dégradation des amidons et fécules , ayant une teneur en sucres réducteurs , exprimée en dextrose,
     sur matière sèche , égale ou inférieure à 10 % .
     Les produits de l' espèce d' une teneur supérieure relèvent du n0 17.02.
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code       Unité
     Nimexe     douanier commun     statistique
                                                                    Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
               35.01                            Caséines , caséinates et autres dérivés des caséines ;
                                                colles de caséine :
               A                                   Caséines :
    35.01-11      I                                   destinées à la fabrication de fibres textiles arti­
                                                      ficielles                                                599.53
    35.01-15      II                                  destinées à des usages industriels autres que la
                                                      fabrication de produits alimentaires ou four­
                                                      ragère                                                   599.53
    35.01-19      III                                 autres                                                   599.53       —
    35.01-30   B                                   Colles de caséine                                           599.53       —
    35.01-90   C                                   autres                                                      599.53
               35.02                            Albumines , albuminates et autres dérivés des albu­
                                                mines :
               A                                   Albumines :
    35.02-11      I                                   impropres ou rendues impropres à l' alimentation
                                                      humaine                                                  599.54       —
                  II                                  autres    :
                     a                                   Ovalbumine et lactalbumine :
    35.02-21           1                                    séchées ( en feuilles , écailles , cristaux , pou­
                                                            dres , etc. )                                      599.54
    35.02-29           2                                     autres                                            599.54       —
    35.02-40         b                                   non dénommés                                          599.54       —
    35.02-50   B                                   Albuminates et autres dérivés des albumines .           . . 599.54
               35.03                            Gélatines (y compris celles présentées en feuilles
                                                découpées de forme carrée ou rectangulaire , même
                                                ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; colles
                                                d'os , de peaux , de nerfs , de tendons et similaires et
                                                colles de poisson ; ichtyocolle solide :
    35.03-10   A                                   Ichtyocolle solide                                          599.55
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                       177
                                                                                                                    35 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
    Ni mexe   douanier commun                                     Désignation des marchandises
                                 statistique                                                             CST   supplémentaire
             35.03
             (suite)
             B                                  autres    :
  35.03-91                     /                    Gélatines et leurs dérivés                         599.55        —
  35.03-93                     II                   Colles d'os (pures )                               599.55        —
  35.03-98                     III                  autres   colles                                    599.55        —
  35.04-00   35.04                            Peptones et autres matières protéiques et leurs déri­
                                              vés ; poudre de peau , traitée ou non au chrome . . .    599.56        —
             35.05                            Dextrine et colles de dextrine ; amidons et fécules
                                              solubles ou torréfiés ; colles d' amidon ou de fécule :
             A                                   Dextrine ; amidons et fécules solubles ou torréfiés :
   35.05-11                    I                    Dextrine                                           599.57        —
   35.05-15                    II                   Amidons et fécules solubles ou torréfiés ....      599.57        —
             B                                   Colles de dextrine , d' amidon ou de fécule , d' une
                                                 teneur en poids de ces matières :
   35.05-60     I                                   inférieure à 25 %                                  599.57        —
   35.05-70     II                                  égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %    599.57        —
   35.05-80     III                                 égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %    599.57        —
   35.05-90     IV                                  égale ou supérieure à 80 %                         599.57        —
             35.06                            Colles préparées non dénommées ni comprises ail­
                                              leurs ; produits de toute espèce à usage de colles ,
                                              conditionnés pour la vente au détail comme colles en
                                              emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
             A                                   Colles préparées non dénommées ni comprises ail­
                                                 leurs :
                I                                   Colles végétales :
   35.06-11        a                                   de gommes naturelles                             599.59       —
                   b                                   autres   :
   35.06-12                     1                         de résines naturelles                         599.59       —
   35.06-14                    2                          autres                                       599.59        —
   35.06-15     II                                  autres colles                                      599.59        —
              B                                   Produits de toute espèce à usage de colles , condi­
                                                 tionnés pour la vente au détail comme colles en
                                                 emballages d' un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
   35.06-31                    I                     Colles cellulosiques                               599.59       —
   35.06-39                     II                   autres                                             599.59       —
 ---pagebreak---   178                                           Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
  36 .01
                                                                  CHAPITRE 36
                           POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ;
                                    ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'excep­
      tion , toutefois , de ceux visés par la note 2 a ) ou 2 b ) ci-dessous .
  2. Le n0 36.08 doit être considéré comme comprenant uniquement :
      a) la métaldéhyde , l'hexaméthylène-tétramine et les produits similaires , présentés en tablettes , bâtonnets ou sous
          des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles , ainsi que les combustibles à base d'alcool
          et les autres combustibles préparés similaires , présentés à l'état solide ou pâteux ;
O     b) les combustibles liquides (essence de pétrole , etc. ) du genre de ceux utilisés dans les briquets ou les allumeurs ,
          présentés en récipients d' une capacité inférieure ou égale à 300 centimètres cubes ;
      c) les torches et flambeaux de résine , les allume-feu et similaires .
        Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                               Code       Unite
      Nimexe       douanier commun       statistique                     Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
                  36.01                               Poudres à tirer :
     36.01-10     A                                      Poudre noire                                            571.11       —
     36.01-90     B                                      autres                                                  571.11       —
     36.02-00     36.02                               Explosifs     préparés                                     571.12       —
     36.03-00     36.03                               Mèches ; cordeaux détonants                                571.21       —
     36.04-00     36.04                               Amorces et capsules fulminantes ; allumeurs , détona­
                                                      teurs                                                      571.22       —
                  36.05                               Articles de pyrotechnie ( artifices , pétards , amorces
                                                      paraffinées    fusées
                                                                         , paragrêles et similaires) :
     36.05-10     A                                      Amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets ,
                                                        lampes de mineurs , et similaires                        571.30       —
                  B                                      autres   :
     36.05-50                          1                    Articles pour le divertissement et la signalisation
                                                           lumineuse                                             571.30
     36.05-80                          II                  autres                                                571.30       —
     36.06-00     36.06                               Allumettes                                                 899.32       —
     36.07-00     36.07                               Ferrocérium et autres          alliages pyrophoriques sous
                                                      toutes leurs formes                                        599.93       —
                  36.08                               Articles en matières inflammables :
     36.08-10                          A                 Combustibles liquides pour briquets et allumeurs . .    899.33       —
     36.08-90                          B                 autres                                                  899.33       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                         179
                                                                                                                           37 .01
                                                               CHAPITRE 37
                                  PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES
  Notes
  1 . Ce chapitre ne comprend pas les déchets ni les matières de rebut.
  2. Le n° 37.08 comprend uniquement :
      a) les produits chimiques mélangés en vue d'usages photographiques, tels que révélateurs, fixeurs, vireurs, émul­
           sions , etc. ;
       b) les produits purs servant aux mêmes usages, soit dosés, soit non dosés, mais conditionnés pour la vente au détail
          et prêts à l'emploi .
       Sont exclus du n° 37.08 les vernis, colles et préparations similaires, qui suivent leur régime propre.
  Notes complémentaires
  1 . Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images
       et bande utilisée pour Venregistrement du son).
O 2. Par films d'actualités, au sens de la sous-position 37.07 B I, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres,
       relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire,
       folklorique, touristique, mondaine , etc.
        Code          Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
       Nimexe        douanier commun    statistique
                                                                     Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
                    37.01                           Plaques photographiques et films plans , sensibilisés ,
                                                    non impressionnés , en autres matières que le papier ,
                                                    le carton ou le tissu :
      37.01-10                        A               pour la radiographie                                    ' 862.41       m8
      37.01-20                        B               pour les arts graphiques                                  862.41       —
                                      C                autres :
      37.01-92                            I               pour images polychromes                               862.41       —
      37.01-96                            II              pour images monochromes                               862.41       —
                    37.02                           Pellicules sensibilisées , non impressionnées , perforées
                                                    ou non , en rouleaux ou en bandes :
                    A                                  d' une largeur de 35 mm ou moins :
                       I                                  Microfilms ; films pour la radiographie ou les
                                                          arts graphiques :
      37.02-01                        a                      Microfilms                                         862.42       —
      37.02-03                        b                     pour la radiographie                                862.42       m2
      37.02-05                        c                     pour les arts graphiques                            862.42       —
                       II                                 autres  :
                                      a                     pour images polychromes :
                                          1                    d'une largeur de 16 mm ou moins :
      37.02-32                               aa                  d'une longueur de 30 m ou moins ....           862.42       —
      37.02-38                               bb                  d'une longueur de plus de 30 m                 862,42
 ---pagebreak--- 180                                   Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
37 .02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
   Nimexe   douanier commun                                    Désignation des marchandises
                               statistique                                                                CST   supplémentaire
           37.02 A II        a
           (suite)
                                 2                     d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                       inclus :
                                     aa                   d' une longueur de 30 m ou moins :
  37.02-41                              11                   inversibles                                 862.42       —
  37.02-43                              22                   autres                                      862.42       —
  37.02-48                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
                             b                      pour images monochromes :
                                 1                     d'une largeur de 16 mm ou moins :
  37.02-72                           aa                   d'une longueur de 30 m ou moins ....           862.42       —
  37.02-78                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
                                 2                     d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                       inclus :
  37.02-82                           aa                   d'une longueur de 30 m ou moins ....           862.42       —
  37.02-88                           bb                   d'une longueur de plus de 30 m                 862.42       —
           B                                   d' une largeur de plus de 35 mm :
  37.02-91                   1                    Microfilms                                             862.42       —
  37.02-93                   11                   pour la radiographie                                   862.42       m2
  37.02-95                   III                  pour les arts graphiques                               862.42       —
                             IV                   autres   :
  37.02-97                       a                  pour images polychromes                              862.42       —
  37.02-98                       b                  pour images monochromes                              862.42       —
           37.03                             Papiers , cartes et tissus sensibilisés , non impressionnés
                                            ou impressionnés , mais non développés :
                             A                 pour la reproduction de documents, de dessins tech­
                                               niques et similaires :
                     "
  37.03-11                        1               Papier diazo-héliographique                            862.43       —
  37.03-19                        11              autres                                                 862.43       —
                              B                autres   :
  37.03-91                        I               pour images polychromes                                862.43       —
                                  U               pour images monochromes :
  37.03-95                           a              sensibilisées aux sels d'argent ou de platine . .    862.43       —
  37.03-99                           b              autres                                               862.43       —
           37.04                             Plaques , pellicules et films impressionnés ,           non
                                             développés , négatifs ou positifs :
            A                                  Films cinématographiques :
  37.04-11    I                                   négatifs ; positifs intermédiaires de travail . . .    862.44        m
  37.04-15    II                                  autres positifs                                        862.44        m
  37.04-90 B                                   autres                                                    862.44       —
           37.05                             Plaques , pellicules non perforées , et pellicules per­
                                            forées ( autres que les films cinématographiques ) ,
                                            impressionnées et développées , négatives ou positives :
  37.05-10  A                                  Microfilms                                                862.45
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                      181
                                                                                                                  37 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                           CST   supplémentaire
             37.05
             Csuite)
             B                                  autres  :
   37.05-91                    1                  pour la reproduction offset                         862.45       —
   37.05-99                    II                 autres                                              862.45       —
   37.06-00  37.06                           Films cinématographiques , impressionnés et développés ,
                                             ne comportant que l'enregistrement du son , négatifs
                                             ou positifs                                              863.01       m
             37.07                           Autres films cinématographiques impressionnés et
                                             développés , muets ou comportant à la fois l'enre­
                                             gistrement de l'image et du son , négatifs ou positifs :
   37.07-10  A                                  négatifs ; positifs intermédiaires de travail ....    863.09       m
             B                                  autres positifs :
   37.07-30     I                                  Films d' actualités                                863.09       m
                II                                 autres , d' une largeur :
   37.07-51        a                                 de moins de 10 mm                                863.09       m
   37.07-53        b                                 de 10 mm inclus à 34 mm exclus                   863.09       m
   37.07-55        c                                 de 34 mm inclus à 54 mm exclus                   863.09       m
   37.07-57        d                                 de 54 mm ou plus                                 863.09       m
             37.08                           Produits chimiques pour usages photographiques , y
                                             compris les produits pour la production de la lumière­
                                             éclair :
   37.08-10                    A                Emulsions pour surfaces sensibles                     862.30       —
                                B               autres :
   37.08-91                        I               conditionnés pour la vente au détail               862.30       —
   37.08-99                        II              autres                                             862.30       —
   37.97-00                                  Marchandises du chapitre 37 transportées par la
                                             poste                                                    862.00       —
 ---pagebreak---   182                                        Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  38.01
                                                               CHAPITRE 38
                                        PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément , autres que ceux ci-après :
           1 ) le graphite artificiel (n0 38.01 );
           2) les désinfectants , insecticides , fongicides , herbicides, inhibiteurs de germination, antirongeurs , antiparasitaires
               et similaires présentés dans des formes ou emballages prévus au n0 38.11 ;
           3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes
               extinctrices (n0 38.17);
           4) les produits visés dans les notes 2 a), 2 c), 2 d) et 2 f) ci-après ;
       b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires du genre de ceux utilisés dans la préparation
           d' aliments pour la consommation humaine (n0 21.07 généralement);
       c) les médicaments (n0 30.03).
  2. Doivent être considérés comme compris dans le n0 38.19, et non dans une autre position du tarif :
O      a) les cristaux cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'oxyde de magnésium (à l'excep­
           tion des éléments d'optique) d' un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes ;
       b) les huiles de fusel ;
       c) les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
      d) les produits pour correction de stencils , conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
       e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours ;
       f) les plâtres spécialement préparés pour l' art dentaire ;
       g) les éléments chimiques du chapitre 28 , tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en
           électronique , présentés sous forme de disques , plaquettes ou formes analogues , polis ou non , revêtus ou non
           d'une couche épitaxiale uniforme.
         Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                     Désignation des marchandises                 CST
       Nimexe        douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
                    38.01                           Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en
                                                    suspension dans l'huile :
                    A                                  Graphite artificiel :
      38.01-11         I                                 présenté en emballages immédiats d' un contenu
                                                         net de 1 kg ou moins                                    599.72       —
      38.01-19         II                                 autre                                                  599.72       —
      38.01-30      B                                  Graphite naturel ou artificiel, à l'état colloïdal . .    599.72       —
      38.02-00      38.02                           Noirs d'origine animale (noir d'os , noir d'ivoire , etc. ),
                                                     y compris le noir animal épuisé                             599.73
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          183
                                                                                                                       38 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code        Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                CST    supplémentaire
             38.03                            Charbons activés (décolorants , dépolarisants ou
                                              adsorbants); silices fossiles activées , argiles activées ,
                                              bauxite activée et autres matières minérales natu­
                                              relles activées :
  38.03-10   A                                   Charbons activés                                         599.92        —
  38.03-90   B                                   autres                                                   599.92        —
  38.04-00   38.04                            Eaux ammoniacales et « crude ammoniac » provenant
                                              de l'épuration du gaz d'éclairage                           521.30        —
             38.05                             « Tall oil » (« résine liquide ») :
  38.05-10   A                                   brut                                                     599.61        —
  38.05-90   B                                   autre                                                    599.61        —
  38.06-00   38.06                             Lignosulfites                                              599.62        —
             38.07                            Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou
                                              essence de pin , essence de papeterie au sulfate et autres
                                              solvants terpéniques provenant de la distillation ou
                                              d'autres traitements des bois de conifères ; dipentène
                                              brut ; essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin :
  38.07-10   A                                   Essence de térébenthine                                  599.6 3       —
  38.07-91   B                                   Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut . .     599.63        —
  38.07-99   C                                   autres                                                   599.63        —
             38.08                            Colophanes et acides résiniques , et leurs dérivés autres
                                              que les gommes esters du n0 39.05 ; essence de résine
                                              et huiles de résine :
             A                                   Colophanes (y compris les produits dits « brais rési­
                                                 neux ») :
  38.08-11                     /                    de gemme                                              599.64        —
  38.08-15                     II                  de   bois                                              599.64        —
  38.08-19                     III                 autres                                                 599.64        —
  38.08-30   B                                   Essence de résine et huiles de résine                    599.64        —
             C                                   autres  :
                               I                    Sels des acides résiniques :
  38.08-51                         a                  Résinâtes alcalins                                  599.64        —
  38.08-55                         b                  Résinate de calcium                                 599.64        —
  38.08-59                         c                  autres                                              599.64        —
                               II                  autres   :
  38.08-91                         a                  Dérivés des colophanes                              599.64        —
  38.08-99                         b                  autres                                              599.64        —
             38.09                            Goudrons de bois , huiles de goudrons de bois ( autres
                                             que les solvants et diluants composites du n0 38.18);
                                              créosote de bois ; méthylène et huile d' acétone :
  38.09-10   A                                   Goudrons de bois                                         599.65        —
  38.09-50   B                                   Méthylène                                                599.65        —
  38.09-80   C                                   autres                                                   599.65
 ---pagebreak--- 184                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
38 . 10
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises           CST   supplémentaire
  38.10-00 38.10                           Poix végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et
                                           compositions similaires à base de colophanes ou de
                                           poix végétales ; liants pour noyaux de fonderie , à
                                           base de produits résineux naturels                       599.66       —
           38.11                           Désinfectants , insecticides , fongicides , herbicides ,
                                           inhibiteurs de germination , antirongeurs , antipara­
                                           sitaires et similaires présentés à l'état de prépara­
                                           tions ou dans des formes ou emballages de vente au
                                           détail ou présentés sous forme d'articles tels que
                                           rubans , mèches et bougies soufrés et papiers tue­
                                           mouches :
  38.11-10 A                                  Soufre présenté dans des formes de vente au détail
                                              ou en emballages immédiats d' un contenu net de 1 kg
                                              ou   moins                                            599.20
  38.11-30 B                                  Préparations cupriques                                599.20       —
           C                                  autres   :
  38.11-40                   I                   Désinfectants                                      599.20       —
  38.11-50                   II                  Insecticides                                       599.20       —
  38.11-60                   III                 Fongicides                                         599.20       —
  38.11-70                   IV                  Herbicides                                         599.20       —
  38.11-80                   v                   autres                                             599.20
           38.12                           Parements préparés , apprêts préparés et prépara­
                                           tions pour le mordançage , du genre de ceux utilisés
                                           dans l'industrie textile , l'industrie du papier , l'in­
                                           dustrie du cuir ou des industries similaires :
           A                                  Parements préparés et apprêts préparés :
              I                                  à base de matières amylacées , d' une teneur en
                                                 poids de ces matières :
  38.12-11       a                                 inférieure à 55 %                                599.74       —
  38.12-11       b                                  égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % 599.74       —
  38.12-11       c                                 égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %  599.74       —
  38.12-11       d                                  égale ou supérieure à 83 %                      599.74       ~
              II                                 autres   :
  38.12-21                   a                     pour l'industrie textile                         599.74       —
  38.12-25                   b                     pour l'industrie du cuir                         599.74       —
  38.12-29                   c                     pour autres industries                           599.74       —
  38.12-30 B                                  Préparations pour le mordançage                       599.74
           38.13                           Compositions pour le décapage des métaux ; flux
                                           à souder et autres compositions auxiliaires pour le
                                           soudage des métaux ; pâtes et poudres à souder
                                           composées de métal d'apport et d' autres produits ;
                                           compositions pour l'enrobage ou le fourrage des élec­
                                           trodes et baguettes de soudage :
  38.13-10 A                                  Compositions pour le décapage des métaux ; pâtes
                                              et poudres à souder composées de métal d' apport et
                                              d' autres produits                                    599.94       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        185
                                                                                                                     38. 13
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe     douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
             38.13
              (suite)
  38.13-91   B                                    Compositions pour l'enrobage ou le fourrage des
                                                  électrodes et baguettes de soudage                     599.94       —
             C                                    autres    :
  38.13-93                      I                    Flux à souder                                       599.94       —
  38.13-98                      II                  autres compositions auxiliaires pour le soudage
                                                    des métaux                                           599.94
             38.14                             Préparations antidétonantes , inhibiteurs d'oxydation ,
                                              additifs peptisants , améliorants de viscosité , additifs
                                              anticorrosifs , et autres additifs préparés similaires
                                              pour huiles minérales :
  38.14-10   A                                    Préparations antidétonantes       à   base de  plomb
                                                 tétraéthyle ( ethyl-fluid)                              599.75       —
             B                                   autres   :
                I                                   pour lubrifiants :
  38.14-31         a                                   contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
                                                       bitumineux                                        599.75
  38.14-33         b                                   autres                                            599.75       —
  38.14-37      II                                   Préparations antidétonantes à base de plomb
                                                    tétraméthyle, de plomb éthyl-méthyl et de
                                                     mélanges de plomb tétraéthyle et tétraméthyle      599.75
  38.14-39      III                                 non dénommés                                         599.75       —
  38.15-00   38.15                            Compositions dites « accélérateurs de vulcanisation »      599.76       —
  38.16-00   38.16                            Milieux de culture préparés pour le développement
                                              des micro-organismes                                      599.77       —
  38.17-00   38.17                            Compositions et charges pour appareils extincteurs ;
                                              grenades et bombes extinctrices                           599.78       —
             38.18                            Solvants et diluants composites pour vernis ou pro­
                                              duits similaires :
  38.18-10                      A                à base d'acétate de butyle                             599.95       —
 38.18-90                       B                autres                                                 599.95
             38.19                            Produits chimiques et préparations des industries
                                              chimiques ou des industries connexes (y compris
                                              celles consistant en mélanges de produits naturels),
                                              non dénommés ni compris ailleurs ; produits rési­
                                              duaires des industries chimiques ou des industries
                                              connexes , non dénommés ni compris ailleurs :
 38.19-01    A                                   Huiles de fusel ; huile de Dippel                      599.98       —
 38.19-03    B                                   Acides naphténiques                                    599.98       —
 38.19-04    C                                   Sels insolubles dans l'eau des acides naphténiques ;
                                                esters des acides naphténiques                          599.98       —
 38.19-06    D                                   Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de
                                                 pétrole de métaux alcalins , d' ammonium ou d'éthanol­
                                                 amines ; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitu­
                                                mineux, thiophénés , et leurs sels                      599.98       —
 ---pagebreak--- 186                                Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12. 76
38 . 19
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code      Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique
                                                             Désignation des marchandises            CST   supplémentaire
           38.19
           (suite)
           E                                  Alkylbenzènes ou alkylnaphtalènes, en mélanges :
  38.19-07                    I                  Dodécylbenzène                                     599.98       —
  38.19-09                    u                  autres                                             599.98
           F                                  Échangeurs d'ions :
  38.19-12     I                                 à base de charbons sulfonés ou en matières miné­
                                                 rales naturelles                                   599.98       —
  38.19-14    II                                 autres                                             599.98       —
  38.19-16 G                                  Catalyseurs                                           599.97       —
  38.19-18 H                                  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans
                                              les tubes ou valves électriques                       599.98       —
  38.19-22 IJ                                 Mélanges non agglomérés de carbures métalliques       599.98       —
  38.19-24 K                                  Ciments , mortiers et compositions similaires réfrac­
                                                                                                    662.33       —
  38.19-26 L                                  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz    599.98       —
  38.19-28 M                                  Compositions en pâtes pour électrodes, à base de ma­
                                              tières   carbonées                                    599.98       —
  38.19-32 N                                  Compositions pour accumulateurs , à base d'oxyde de
                                              cadmium ou à base d'hydroxyde de nickel ....          599.98       —
  38.19-33 O                                  Charbons (à l'exclusion de ceux de la sous-position
                                              38.01 A ) en compositions métallographitiques ou
                                              autres, présentés sous forme de plaquettes, de barres
                                             ou d' autres demi-produits                             599.98
  38.19-35 P                                  Préparations dites « liquides pour transmissions
                                              hydrauliques » (pour freins hydrauliques notamment)
                                              ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids
                                              d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux . .     599.98
  38.19-37 Q                                  Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de
                                              résines synthétiques                                  599.98       —
  38.19-39 R                                  Préparations antirouille contenant des amines comme
                                              éléments actifs                                       599.98       —
           S                                  Éléments chimiques visés à la note 2 sous g) du pré­
                                             sent chapitre :
  38.19-41                    1                  Silicium dopé                                      599.98       —
  38.19-43                    II                 autres                                             599.98
           T                                 Sorbitol autre que le sorbitol visé à la sous-position
                                             29.04 C III :
              I                                  en solution aqueuse :
  38.19-45       a                                 contenant du mannitol dans une proportion
                                                   inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                   sa teneur en sorbitol                            599.98
  38.19-46       b                                 autre                                            599.98
              II                                 autre   :
  38.19-48       a                                 contenant du mannitol dans une proportion
                                                   inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                   sa teneur en sorbitol                            599.98
  38.19-51       b                                 autre                                            599.98
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          187
                                                                                                                      38 .19
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
              douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises                CST
    Nimexe                                                                                                       supplémentaire
             38.19
             (suite)
             U                                 autres   :
  38.19-52                     /                  Préparations antigel                                    599.98       —
  38.19-54                     II                  Préparations désincrustantes et similaires ....        599.98       —
  38.19-56                     111                Préparations antioxydantes pour caoutchouc . . .        599.98       —
  38.19-58                     IV                 Plastifiants, durcisseurs et stabilisateurs composites
                                                  pour matières plastiques artificielles                  599.98
  38.19-62                     v                  Réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, à
                                                  l'exclusion des réactifs destinés à la détermination
                                                  des groupes ou des facteurs sanguins (30.05 ) . . .     599.98
  38.19-64                     V/                 Préparations pour la clarification des vins et d'autres
                                                  boissons fermentées                                     599.98       —
  38.19-66                     VII                Préparations pour la galvanoplastie                     599.98       —
  38.19-68                     VIII               Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines li­
                                                  quides ; polyéthylèneglycols en mélanges                599.98       —
  38.19-72                     IX                 Mélanges de mono-, di- et tristéarates de glycérine
                                                  (émulsionnants de corps gras )                          599.98       —
  38.19-74                     x                  Produits et préparations utilisés à des fins pharma­
                                                  co-chirurgicales y compris les plâtres et compositions
                                                  à base de plâtre pour l'art dentaire                    599.98
  38.19-76                     XI                 Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie textile                                     599.98
  38.19-78                     XII                Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie du cuir et des pelleteries                  599.98
  38.19-82                     XIII               Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie du papier                                   599.98
  38.19-84                     XIV                Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en
                                                  fonderie (autres que ceux repris sous la rubrique
                                                  38.19-37)                                               599.98
  38.19-86                     XV                 Béton prêt à la coulée                                  599.98       —
  38.19-88                     XVI                Mortiers non réfractaires                               599.98       —
  38.19-96                     XVII               Additifs pour béton, ciments et mortiers, prépara­
                                                  tions ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour
                                                  la protection des constructions                         599.98
  38.19-99                     XVIII              autres                                                  599.98       —
 ---pagebreak---   188                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
                                                               SECTION VII
                  MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE ,
                              RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                    CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
                                                               CHAPITRE 39
                   MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE ,
                                RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  Notes
  1 . Le present chapitre ne comprend pas :
      a) les feuilles pour le marquage au fer , du n0 32.09 ;
      b) les cires artificielles (n0 34.04) ;
      c) le caoutchouc synthétique , tel qu'il a été défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique ;
      d) les articles de sellerie et de bourrellerie (n0 42.01 ), les articles de maroquinerie , de gainerie , de voyage et les
            autres articles du n0 42.02 ;
      e) les ouvrages de sparterie et de vannerie, du chapitre 46 ;
      f) les produits relevant de la section XI ( matières textiles et ouvrages en ces matières) ;
      g) les chaussures et parties de chaussures , les coiffures et parties de coiffures , les parapluies , parasols , cannes , fouets ,
           cravaches et leurs parties , les éventails et les autres articles de la section XII ;
      h) les articles de bijouterie de fantaisie rentrant dans le n0 71.16 ;
      ij ) les articles de la section XVI (machines et appareils , matériel électrique) ;
      k) les parties et pièces détachées du matériel de transport de la section XVII ;
      1) les éléments d'optique en matières plastiques artificielles , les montures de lunettes , les instruments de dessin et
           autres articles du chapitre 90 ;
      m) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules
           et d' appareils d'horlogerie ;
      n) les instruments de musique, leurs parties et autres articles du chapitre 92 ;
      o) les meubles et autres articles du chapitre 94 ;
      p) les ouvrages de brosserie et les autres articles du chapitre 96 ;
      q ) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ) ;
      r) les boutons , les fermetures à glissière , les porte-plumes , porte-mines et leurs parties , les bouts et tuyaux pour
           pipes , fume-cigarette , etc. , les peignes , les parties de bouteilles et autres récipients isothermiques , ainsi que les
           autres articles repris au chapitre 98 .
  2 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 et 39.02 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique
      et répondant aux descriptions ci-dessous :
      a) les matières plastiques artificielles , y compris les résines artificielles ;
      b) les silicones ;
      c) les résols , le polyisobutylène liquide et les produits artificiels similaires de polymérisation ou de polycondensa­
           tion .
  3 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 à 39.06 inclus que les produits présentés sous les formes suivantes :
      a ) produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions , dispersions et solutions ;
      b ) blocs , morceaux, grumeaux, masses non cohérentes , granulés , flocons , poudres (y compris les poudres à mouler) ;
O     c ) monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre ; tubes obtenus
           directement en forme , joncs , bâtons ou profilés , même travaillés en surface, mais sans autre ouvraison ;
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                           189
                                                                                                                           39 .01
    d) plaques, feuilles , pellicules , bandes ou lames (autres que celles classées au n0 51.02 par la note 4 du chapitre 51 ),
       même imprimées ou autrement travaillées en surface , non découpées ou simplement découpées de forme carrée
       ou rectangulaire ( même si cette opération leur donne le caractère d' articles prêts à l' usage , en l'état) ;
    e) déchets et débris d' ouvrages .
Note complémentaire
Est considéré comme relevant également de la sous-position 39.02 C 1 le polyéthylène légèrement modifié par de petites
quantités d' autres oléfines .
     Code       Renvoi au tarif      Subdivision                                                            Code           Unité
               douanier commun                                     Désignation des marchandises
    Nimexe                           statistique                                                            CST       supplémentaire
              39.01                              Produits de condensation , de polycondensation et de
                                                 polyaddition , modifiés ou non , polymérisés ou non ,
                                                 linéaires ou non (phénoplastes , aminoplastes , alky­
                                                 des , polyesters allyliques et autres polyesters non
                                                 saturés , silicones , etc. ) :
  39.01-05    A                                     Échangeurs d'ions                                      581.10           —
  39.01-07    B                                     Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n'excédant
                                                    pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc,
                                                    naturel ou synthétique , non vulcanisé                 581.10           —
              C                                     autres  :
                 I                                    Phénoplastes :
                   a                                     sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                         et b) du présent chapitre :
  39.01-11                         1                       préparés pour le moulage ou 1 ' extrusion . . . 581.10           —
  39.01-13                         2                       autres                                          581.10           —
                   b                                     sous d' autres formes     :
  39.01-16                         1                       sous Vune des formes visées à la note 3 sous d)
                                                           du présent chapitre                             581.10
  39.01-18                         2                       sous d'autres formes                            581.10
                II                                    Aminoplastes :
                   a                                     sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                         et b) du présent chapitre :
                                   1                       Résines uréiques :
  39.01-24                            aa                      préparées pour le moulage ou Vextrusion . .  581.10           —
  39.01-25                            bb                      autres                                       581.10           —
                                   2                       autres aminoplastes :
  39.01-32                            aa                      préparés pour le moulage ou Vextrusion . .   581.10           —
  39.01-35                            bb                      autres                                       581.10           —
                   b                                     sous d' autres formes :
  39.01-36                         1                       sous Vune des formes visées à la note 3 sous d)
                                                           du présent chapitre                             581.10           —
  39.01-38                         2                       sous d'autres formes                            581.10
 ---pagebreak--- 190                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
39 .01
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun    statistique
           39.01 C
           (suite )
              III                                Alkydes et autres polyesters :
  39.01-41                   a                      Alkydes                                                 581.10        —
                             b                      autres polyesters :
                                 1                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                       et b ) du présent chapitre :
  39.01-42                           aa                   préparés pour le moulage ou l'extrusion . .       581.10        —
  39.01-44                           bb                   autres                                            581.10        —
                                 2                     sous Vune des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre :
  39.01-45                           aa                   Feuilles et plaques ondulées                      581.10        —
  39.01-46                           bb                   Films à copier revêtus d'un enduit carboné        581.10        —
  39.01-48                           cc                   autres                                            581.10        —
  39.01-49                       3                     sous d' autres formes                                581.10        —
              IV                                  Polyamides :
                             a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) etb )
                                                    du présent chapitre :
  39.01-51                        1                    préparés pour le moulage ou 1 'extrusion . . .       581.10         —
  39.01-59                       2                     autres                                               581.10         —
  39.01-63                   b                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous d) du
                                                    présent chapitre                                        581.10         —
  39.01-69                   c                      sous d' autres formes                                   581.10         —
              v                                   Polyuréthanes :
  39.01-71                   a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et
                                                    b) du présent chapitre                                  581.10         —
                             b                      sous d'autres formes :
  39.01-75                        1                     à l'état spongieux ou cellulaire                    581.10         —
  39.01-79                       2                     autres                                               581.10         —
  39.01-80    VI                                  Silicones                                                 581.10         —
              VII                                 non dénommés :
                             a                      Résines époxydes (éthoxylines) :
  39.01-85                        1                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                        et b ) du présent chapitre                           581.10        —
  39.01-87                       2                     sous d'autres formes                                 581.10         —
                             b                       autres    :
  39.01-91                        1                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                        et b ) du présent chapitre                          581.10         —
  39.01-99                       2                      sous d' autres formes                               581.10         —
           39.02                            Produits de polymérisation et copolymérisation
                                            (polyéthylène ,        polytétrahaloéthylènes ,   polyisobuty­
                                            lène , polystyrène , chlorure de polyvinyle , acétate de
                                            polyvinyle , chloracétate de polyvinyle et autres
                                            dérivés polyvinyliques , dérivés poly acryliques et
                                            polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc. ) :
  39.02-01  A                                  Échangeurs d'ions                                             581.20        —
  39.02-02 B                                   Bandes à usage d' adhésifs , d' une largeur n' excédant
                                               pas 10 cm , dont l' enduit consiste en caoutchouc ,
                                               naturel ou synthétique , non vulcanisé                        581.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        191
                                                                                                                    39 .02
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code      Unité
              douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises              CST
    Nimexe                                                                                                     supplémentaire
             39.02
             (suite)
             C                                 autres   :
                I                                 Polyéthylène :
                   a                                 sous l' une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                     et b) du présent chapitre :
                               1                       préparé pour le moulage ou Vextrusion :
  39.02-03                         aa                     d'un poids spécifique inférieur à 0,94 . . .  581.20       —
  39.02-04                         bb                     d'un poids spécifique de 0,94 ou plus . . .   581.20       —
  39.02-05                     2                       autre                                            581.20
                   b                                 sous d' autres formes :
                               1                       sous Vune des formes visées à la note 3 sous c )
                                                       du présent chapitre :
  39.02-06                         aa                     Tubes                                         581.20       —
  39.02-07                         bb                     autres                                        581.20       —
  39.02-08                     2                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre                              581.20
  39.02-13                     3                       Déchets et débris d'ouvrages                     581.20
                II                                Polytétrahaloéthylènes :
                               a                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a) et
                                                    b ) du présent chapitre :
  39.02-14                         1                   préparés pour le moulage ou 1 'extrusion . . .   581.20       —
  39.02-15                         2                   autres                                           581.20       —
  39.02-16                     b                    sous d'autres formes                                581.20       —
  39.02-18      III                               Polysulfohaloéthylènes                                581.20
                IV                                Polypropylène :
                               a                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b ) du présent chapitre :
  39.02-21                         1                   préparé pour la moulage ou l'extrusion . . .     581.20       —
  39.02-22                         2                   autres                                           581.20
                               b                    sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                    du présent chapitre :
  39.02-23                         1                   Films à copier, revêtus d'un enduit carboné . .  581.20       —
  39.02-24                         2                   autres                                           581.20       —
  39.02-28                     c                    sous d'autres formes                                581.20       —
  39.02-29      V                                 Polyisobutylène                                       581.20
               VI                                 Polystyrène et ses copolymères :
                   a                                sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b) du présent chapitre :
  39.02-32                     1                        Polystyrène                                     581.20       —
  39.02-35                     2                       Copolymères de polystyrène                       581.20       —
                   b                                sous d' autres formes :
  39.02-36                     1                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                       du présent chapitre                              581.20       —
  39.02-37                     2                       sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre                              581.20       —
  39.02-39                     3                       Déchets et débris d'ouvrages                     581.20
 ---pagebreak--- 192                                   Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
39 .02
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
           39.02 C
           (suite)
             VII                                 Chlorure de polyvinyle :
                a                                   sous l' une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                    et b) du présent chapitre :
  39.02-41                   1                         préparé pour le moulage ou l'extrusion . . .     581.20       —
  39.02-43                   2                         autre                                            581.20
                b                                   sous d' autres formes :
                             1                         sous Vune des formes visées à la note 3 sous c)
                                                       du présent chapitre :
  39.02-45                        aa                     Tubes présentés en rouleaux                    581.20       —
  39.02-46                       bb                      autres tubes                                   581.20       —
  39.02-47                        cc                     sous d'autres formes                           581.20
                             2                         sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                       du présent chapitre :
                                 aa                       Plaques et bandes pour le pavement ou le
                                                         revêtement :
  39.02-51                           11                     consistant en un support imprégné, enduit
                                                            ou recouvert de chlorure de polyvinyle . .  581.20       m2
  39.02-52                           22                     autres                                      581.20       m2
                                  bb                      autres :
  39.02-53                           11                     consistant en un support imprégné, enduit
                                                            ou recouvert de chlorure de polyvinyle . .  581.20       —
                                     22                     autres   :
                                         aaa                   non plastifiées, d'une épaisseur :
  39.02-54                               111                     de 1 mm ou moins                       581.20       —
  39.02-57                               222                     de plus de 1 mm                        581.20       —
                                         bbb                   plastifiées, d'une épaisseur :
  39.02-59                               111                     de 1 mm ou moins                       581.20       —
  39.02-61                              222                      de plus de 1 mm                        581.20       —
  39.02-66                   3                         Déchets et débris d'ouvrages                     581.20
             VIII                                Chlorure de polyvinylidène, copolymères de
                                                 chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle :
  39.02-67                   a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a )
                                                    et b) du présent chapitre                           581.20       —
  39.02-69                   b                      sous d'autres formes                                581.20
             IX                                  Acétate de polyvinyle :
  39.02-71                   a                      sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                   du présent chapitre                                  581.20       —
  39.02-72                   b                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous b )
                                                   du présent chapitre                                  581.20       —
  39.02-73                   c                     sous d'autres formes                                 581.20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         193
                                                                                                                     39 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
             39.02 C
             (suite)
               X                                   Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate
                                                   de vinyle :
                               a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                     et b) du présent chapitre :
  39.02-74                         1                    préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .    581.20       —
  39.02-75                         2                    autres                                           581.20       —
  39.02-78                     b                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous c)
                                                     du présent chapitre                                 581.20       —
                               c                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                     du présent chapitre :
  39.02-81                         1                    Plaques et bandes pour le pavement ou le revête­
                                                        ment                                             581.20       m2
  39.02-83                         2                    sous d'autres formes                             581.20       —
  39.02-84                     d                     Déchets et débris d'ouvrages                        581.20
               XI                                  Alcools , acétals et éthers polyvinyliques :
  39.02-85                     a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                     et b ) du présent chapitre                          581.20
  39.02-87                     b                     sous d'autres formes                                581.20
               XII                                 Polymères acryliques , polymères méthacryliques,
                                                  copolymères acrylométhacryliques :
                               a                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                     et b ) du présent chapitre :
  39.02-88                         1                   préparés pour le moulage ou l'extrusion . . .     581.20       —
  39.02-89                         2                    autres                                           581.20       —
  39.02-91                     b                     sous l'une des formes visées à la note 3 sous d)
                                                     du présent chapitre                                 581.20
  39.02-92                     c                     sous d'autres formes                                581.20       —
  39.02-94     XIII                                Résines de coumarone , résines d'indène et résines
                                                  de coumarone-indène                                    581.20       —
               XIV                                autres produits de polymérisation ou de copoly­
                                                   mérisation :
  39.02-96        a                                  sous l'une des formes visées à la note 3 sous a)
                                                     et b) du présent chapitre                           581.20       —
  39.02-98        b                                  sous d' autres formes                               581.20
             39.03                           Cellulose régénérée ; nitrates , acétates et autres
                                             esters de la cellulose , éthers de . la cellulose et autres
                                             dérivés chimiques de la cellulose , plastifiés ou non
                                             (celloîdine et collodions , celluloïd , etc. ); fibre vul­
                                             canisée :
  39.03-05   A                                  Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excédant
                                               pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc,
                                               naturel ou synthétique, non vulcanisé                     581.32       —
             B                                 autres :
               I                                  Cellulose régénérée :
  39.03-07        a                                  à l'état spongieux ou cellulaire                    581.32
 ---pagebreak--- 194                                    Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
39 .03
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
            douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
   Nimexe                                                                                                 CST   supplémentaire
           39.03 B I
           (suite )
                 b                                 autre   :
                    1                                Feuilles , pellicules , bandes ou lames , enroulées
                                                     ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm :
  39.03-08                   aa                         doublées                                         581.32       —
                             bb                         autres   :
  39.03-12                      11                         non imprimées                                 581.32       —
  39.03-14                      22                          imprimées                                    581.32       —
  39.03-15          2                                 non dénommée                                       581.32       —
  39.03-17       c                                 Déchets et débris d'ouvrages                          581.32       —
              II                                Nitrates de cellulose :
                 a                                 non plastifiés :
  39.03-21          1                                 Collodions et celloïdine                           581.32       —
  39.03-23          2                                autres                                              581.32       —
                 b                                 plastifiés :
                    1                                 au camphre ou autrement (celluloïd , etc. ) :
  39.03-25             aa                                Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour
                                                         la cinématographie ou la photographie . .       581.32       —
  39.03-27             bb                                autres                                          581.32       —
  39.03-29          2                                 Déchets et débris d'ouvrages                       581.32       —
              III                               Acétates de cellulose :
  39.03-31       a                                 non plastifiés                                        581.32       —
                 b                                 plastifiés :
  39.03-33          1                                 Produits dits « poudres à mouler » ....            581.32       —
  39.03-34          2                                 Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour la
                                                      cinématographie ou la photographie ....            581.32       —
  39.03-36          3                                 Feuilles , pellicules , bandes ou lames , en­
                                                      roulées ou non , d'une épaisseur inférieure à
                                                      0,75 mm                                            581.32       —
                    4                                 autres   :
  39.03-37             aa                                 Déchets et débris d'ouvrages                   581.32
  39.03-39             bb                                non dénommés                                    581.32
              IV                                autres esters de la cellulose :
  39.03-41        a                                non plastifiés                                        581.32       —
                 b                                 plastifiés :
  39.03-43           1                                Produits dits « poudres à mouler » ....            581.32       —
  39.03-44          2                                 Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour
                                                      la cinématographie ou la photographie . . .        581.32       —
  39.03-46          3                                 Feuilles, pellicules , bandes ou lames , en­
                                                      roulées ou non , d' une épaisseur inférieure à
                                                      0,75 mm                                            581.32       —
                    4                                 autres   :
  39.03-47             aa                                 Déchets et débris d'ouvrages                   581.32       —
  39.03-49             bb                                non dénommés                                    581.32
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                        195
                                                                                                                     39 .03
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code      Unité
    Nimexe     douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
             39.03 B
              (suite)
                V                                    Ethers de la cellulose et autres dérivés chimiques
                                                     de la cellulose :
                   a                                    non plastifiés :
  39.03-51            1                                    Éthylcellulose                                581.32       —
  39.03-53            2                                    autres                                        581.32       —
                   b                                   plastifiés :
  39.03-55            1                                   Déchets et débris d'ouvrages                   581.32      —
                      2                                   autres :
  39.03-57               aa                                  Éthylcellulose                              581.32      —
  39.03-59               bb                                  non dénommés                                581.32      —
  39.03-60      VI                                   Fibre vulcanisée                                    581.31      —
             39.04                            Matières albuminóides durcies (caséine durcie , géla­
                                              tine durcie , etc. ) :
  39.04-10                      A                Boyaux artificiels                                      581.91      —
  39.04-90                      B                autres                                                  581.91      —
             39.05                            Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fon­
                                              dues) ; résines artificielles obtenues par estérification
                                              de résines naturelles ou d' acides résiniques (gommes
                                              esters) ; dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caout­
                                              chouc chloré , chlorhydraté , cyclisé , oxydé , etc. ) :
  39.05-10   A                                    Gommes fondues                                         581.92      —
             B                                    autres   :
  39.05-20                      I                    Gommes esters                                       581.92      —
  39.05-30                      11                   Dérivés chimiques du caoutchouc naturel             581.92      —
             39.06                            Autres hauts polymères , résines artificielles et ma­
                                              tières plastiques artificielles , y compris l'acide algi­
                                              nique , ses sels et ses esters ; linoxyne :
 39.06-10    A                                   Acide alginique, ses sels et ses esters                 581.99      —
 39.06-90    B                                   autres                                                  581.99      —
             39.07                            Ouvrages en matières des noa 39.01 à 39.06 inclus :
             A                                   en cellulose régénérée :
                                I                   Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                    couvercles, capsules et autres dispositifs de ferme­
                                                    ture :
 39.07-11                          a                   Boyaux artificiels                                893.00      —
 39.07-13                          b                   autres                                            893.00      —
                                U                   autres :
 39.07-15                          a                   Éponges                                           893.00      —
 39.07-18                          b                   autres                                            893.00      —
 39.07-21    B                                   en fibre vulcanisée                                     893.00
 ---pagebreak--- 196                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
39 .07
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique
                                                              Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
           39.07
           (suite)
  39.07-26 C                                 en matières albuminóides durcies                            893.00       —
  39.07-28 D                                 en dérivés chimiques du caoutchouc                          893.00       —
           E                                 en autres matières :
  39.07-31    I                                 Bobines et supports similaires pour l'enroulement
                                                de films et pellicules photographiques et cinéma­
                                                tographiques ou de bandes , films , etc. visés au
                                                n0 92.12                                                 893.00       —
              II                                autres :
  39.07-33                   a                     Ustensiles de table ou de cuisine                     893.00       —
                             b                    Objets pour Vhygiène ou la toilette :
  39.07-35                       1                    Sièges et couvercles de water-closet               893.00       —
  39.07-37                       2                   Lavabos, bidets, baignoires et douches ....         893.00       —
  39.07-39                       3                   autres                                              893.00       —
  39.07-41                   c                    Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure     893.00       —
                             d                    Articles de bureau et articles scolaires :
  39.07-42                       1                   Films à copier revêtus d'un enduit carboné . .      893.00       —
  39.07-44                       2                   autres                                              893.00       —
  39.07-45                   e                     Vêtements et accessoires du vêtement                  893.00       —
                             f                     Articles pour l'éclairage électrique :
  39.07-46                       1                    Socles et réglettes pour tubes fluorescents . . .  893.00       —
                                 2                    autres :
  39.07-47                          aa                   pour l'éclairage des locaux                     893.00       —
  39.07-48                          bb                   autres                                          893.00
                             g                    Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                  couvercles, capsules et autres dispositifs de fer­
                                                   meture :
  39.07-51                       1                    Boyaux artificiels                                 893.00       —
                                 2                    Sacs, sachets et emballages similaires :
  39.07-53                           aa                  en polyéthylène                                 893.00       —
  39.07-61                          bb                   en chlorure de polyvinyle                       893.00       —
  39.07-63                           cc                  en autres matières                              893.00       —
  39.07-65                       3                    Filets extrudés sous forme tubulaire               893.00       —
  39.07-66                       4                    Boîtes , pots, caisses , casiers et articles simi­
                                                      laires                                             893.00       —
                                 5                    Bonbonnes , bouteilles , flacons et autres réci­
                                                     pients , d'une contenance :
  39.07-67                           aa                  inférieure ou égale à 2 1                       893.00       —
  39.07-68                          bb                   supérieure à 2 1                                893.00
                                 6                    Bouchons, couvercles, capsules et autres dis­
                                                     positifs de fermeture :
  39.07-71                           aa                  Capsules de bouchage ou de surbouchage          893.00       —
  39.07-73                           bb                  autres                                          893.00       —
  39.07-74                       7                    autres                                             893.00       —
  39.07-77                   b                     Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et
                                                   articles similaires et leurs parties                  893.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          197
                                                                                                                      39 .07
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
             39.07 E II
             (suite)
  39.07-82                     'i                    Accessoires de tuyauterie                            893.00       —
  39.07-84                     k                     Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                     pour filature et tissage                             893.00       —
  39.07-86                     1                     Garnitures pour meubles, fenêtres, carrosserie, etc. 893.00       —
                               m                     autres ouvrages :
  39.07-91                         1                   fabriqués à partir de feuilles                     893.00       —
  39.07-99                         2                   autres                                             893.00       —
 ---pagebreak---   198                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
                                                            CHAPITRE 40
                       CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                 ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  Notes
  1 . Sauf dispositions contraires , la dénomination « caoutchouc » s'entend , dans toutes les sections du tarif où elle
      est employée , des produits suivants , même vulcanisés , durcis ou non : caoutchouc naturel , balata , gutta-percha ,
      gommes naturelles analogues , caoutchoucs synthétiques , factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers
      produits régénérés .
  2. Le présent chapitre ne comprend pas les produits ci-après constitués par du caoutchouc et des matières textiles , qui
      rentrent généralement dans la section XI :
      a) les étoffes et articles de bonneterie élastique ou caoutchoutée (à l'exception des courroies transporteuses ou de
          transmission en bonneterie caoutchoutée du n0 40.10), ainsi que les autres tissus élastiques et les articles en
          ces tissus ;
      b) les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières textiles , enduits intérieurement de caoutchouc ou ayant
          une âme constituée par un fourreau de caoutchouc (n0 59.15);
      c) les autres tissus imprégnés enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière (à l'excep­
          tion des produits du n0 40.10) :
O         — d' un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes ou
O         — d' un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles ,
          ainsi que les articles fabriqués avec les tissus de l'espèce ;
      d) les feutres imprégnés ou enduits de caoutchouc et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles , ainsi
          que les articles fabriqués avec les feutres de l'espèce ;
      e) les « tissus non tissés », imprégnés ou enduits de caoutchouc ou comportant du caoutchouc comme liant , quel
          que soit leur poids au mètre carré, ainsi que les articles en ces « tissus » ;
      f) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc , quel que soit leur poids
          au mètre carré, ainsi que les articles fabriqués avec les nappes de l'espèce.
      Toutefois , les feuilles , plaques en caoutchouc spongieux ou cellulaire , combinées avec du tissu , du feutre , du tissu
      non tissé ou des articles textiles similaires, ainsi que les articles fabriqués avec ces feuilles, plaques ou bandes, relèvent
      du présent chapitre, pour autant que la matière textile ne serve que de support .
  3 . Sont également exclus du présent chapitre :
      a) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64 ;
      b) les coiffures et parties de coiffures , y compris les bonnets de bain, du chapitre 65 ;
      c) les parties et pièces détachées en caoutchouc durci , pour machines et appareils mécaniques et électriques , ainsi
          que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques relevant de la section XVI ;
      d) les articles repris aux chapitres 90, 92, 94 et 96 ;
      e) les articles du chapitre 97 autres que les gants de sport et les articles visés au n0 40.11 ;
      f) les boutons, les porte-plumes, les tuyaux de pipes et similaires, les peignes, ainsi que les autres articles repris
          au chapitre 98 .
  4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé des nos 40.02, 40.05 et 40.06, la dénomination « caoutchouc
      synthétique » doit être considérée comme s ' appliquant :
O     a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement en substances non thermo­
          plastiques, par vulcanisation à l'aide de soufre et donnant, une fois vulcanisées à l'optimum de vulcanisation
           (sans addition d'autres substances, telles que plastifiants, matières de charge, inertes ou actives, dont la presence
          n'est pas nécessaire à la rétification), des substances qui , à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius ,
          pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui , après avoir
          subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes,
          une longueur au plus égale à une fois et demi leur longueur primitive .
          Ces matières comprennent notamment le « cis »-polyisoprène ( IR), le polybutadiène ( BR), le polychlorobuta­
          diène (CR), le polybutadiènestyrène ( SBR), le polychlorobutadiène-acrylonitrile (NCR), le polybutadiene­
          acrylonitrile ( NBR) et le caoutchouc butyle ( IIR);
      b) aux thioplastes (TM) ;
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                            199
                                                                                                                            40 .01
      c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques artificielles, au caoutchouc
          naturel dépolymérisé, ainsi qu' aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères syn­
          thétiques saturés , si ces produits satisfont aux conditions d' aptitude à la vulcanisation , d'allongement et de
          rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus .
  5 . Les n os 40.01 et 40.02 doivent être considérés comme ne comprenant pas :
      a) les latex de caoutchouc naturel ou synthétique (même prévulcanisés) additionnés d'agents ou d'accélérateurs de
          vulcanisation, de matières de charges inertes ou actives , de plastifiants , de matières colorantes (autres que les
          matières colorantes simplement destinées à faciliter leur identification) ou d'autres substances ; toutefois , les
          latex simplement stabilisés ou concentrés , ainsi que le latex thermosensibilisé et le latex positif restent compris
          dans les n os 40.01 ou 40.02, selon le cas ;
      b) le caoutchouc auquel , avant coagulation, a été ajouté du noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou
          de l' anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), ainsi que le caoutchouc auquel , après coagulation , ont
          été ajoutées des substances de toutes espèces ;
      c) les mélanges entre eux de deux ou plusieurs produits repris à la note 1 du présent chapitre , additionnés ou non
          d' autres substances .
O 6. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil , dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède
      5 millimètres , rentrent dans le n0 40.08 .
  7. Le n0 40.10 doit être considéré comme comprenant les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné,
      enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette matière , ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles
      textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc
  8 . Au sens du n0 40.06, le latex prévulcanisé est assimilé au latex non vulcanisé.
      Au sens des nos 40.07 à 40.14 inclusivement, la balata , la gutta-percha , les gommes naturelles analogues , le factice
      pour caoutchoc et les produits de l'espèce régénérés sont assimilés au caoutchouc vulcanisé, même s'ils n'ont pas
      subi l'opération de la vulcanisation .
  9 . Par « plaques , feuilles et bandes », au sens des nos 40.05 , 40.08 et 40.15 , on entend uniquement les plaques , feuilles
      et bandes , non découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur
      donne le caractère d' articles prêts à l' usage , en l' état), mais qui n' ont pas subi d' autre ouvraison que, le cas échéant,
      un simple travail de surface (impression ou autre).
       Quant aux profilés , bâtons et tubes des nos 40.08 et 40.15 , ce sont les profilés , bâtons et tubes , même coupés de
      longueur, qui n' ont pas subi d'autre ouvraison qu' un simple travail de surface .
        Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code        Unité
       Nimexe      douanier commun    statistique
                                                                     Désignation des marchandises                CST    supplémentaire
                                                                   I. CAOUTCHOUC BRUT
                  40.01                            Latex de caoutchouc naturel , même additionné de
                                                  latex de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc
                                                  naturel prévulcanisé ; caoutchouc naturel , balata ,
                                                   gutta-percha et gommes naturelles analogues :
      40.01-20                       A               Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex
                                                     de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel
                                                     prévulcanisé                                               231.10        —
                                     B               Caoutchouc naturel :
                                        /               Crêpes :
      40.01-31                              a             pour semelles                                         231.10        —
      40.01-39                              b             autres                                                231.10        —
      40.01-40                           II             Feuilles fumées                                         231.10        —
      40.01-50                          III             autres                                                  231.10        —
      40.01-60                       C               Balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues        231.10
 ---pagebreak--- 200                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
40 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                               statistique                   Désignation des marchandises                CST
   Nimexe   douanier commun                                                                                    supplémentaire
           40.02                           Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caout­
                                           chouc synthétique prévulcanisé ; caoutchouc synthé­
                                           tique ; factice pour caoutchouc dérivé des huiles :
  40.02-20 A                                  Factice pour caoutchouc dérivé des huiles ....            231.20       —
  40.02-30 B                                  Produits modifiés par l'incorporation de matières
                                              plastiques artificielles                                  231.20       —
           C                                  autres :
                             I                   Latex de caoutchouc synthétique, même prévul­
                                                 canisé :
  40.02-41                       a                 Latex de polybutadiène-styrène                       231.20       —
  40.02-49                      b                  autres                                               231.20       —
                             II                  autres :
  40.02-61                      a                  Polybutadiène-styrène                                231.20       —
  40.02-63                      b                  Polybutadiène                                        231.20       —
  40.02-65                       c                 Polychlorobutadiène                                  231.20       —
  40.02-67                      d                  Polybutadiène-acrylonitrile                          231.20       —
  40.02-70                      e                  Caoutchouc-butyle                                    231.20       —
  40.02-80                      f                  « cis »-polyisoprène                                 231.20       —
  40.02-90                      g                  autres                                               231.20       —
  40.03-00 40.03                           Caoutchouc régénéré                                          231.30       —
  40.04-00 40.04                           Déchets et rognures de caoutchouc non durci ; débris
                                           d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement
                                           utilisables pour la récupération du caoutchouc ; caout­
                                           chouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris
                                           de caoutchouc non durci                                      231.40
                                                  II . CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ
           40.05                           Plaques , feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou
                                           synthétique , non vulcanisé , autres que les feuilles fumées
                                           et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02 ; granulés
                                           en caoutchouc naturel ou synthétique , sous forme de
                                           mélanges prêts à la vulcanisation ; mélanges , dits
                                           « mélanges maîtres », constitués par du caoutchouc
                                           naturel ou synthétique , non vulcanisé , additionné , avant
                                           ou après coagulation , de noir de carbone (avec ou sans
                                           huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou
                                           sans huiles minérales), sous toutes formes :
  40.05-10 A                                  Caoutchouc      additionné    de  noir    de carbone   ou
                                              d' anhydride silicique (« mélanges maîtres ») . . .       621.01       —
  40.05-30 B                                  Granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous
                                              forme de mélanges prêts à la vulcanisation ....           621.01       —
  40.05-90 C                                  autres                                                    621.01
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                          201
                                                                                                                        40 .06
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe     douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
              40.06                             Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou syn­
                                                thétique , non vulcanisé , présenté sous d'autres formes
                                                ou états (solutions et dispersions , tubes , baguettes ,
                                                profilés , etc. ); articles en caoutchouc naturel ou syn­
                                                thétique , non vulcanisé (fils textiles recouverts ou im­
                                               prégnés ; disques , rondelles , etc. ) :
  40.06-10    A                                    Solutions et dispersions                                  621.02       —
              B                                    autres    :
  40.06-91                       /                    Profilés pour rechapage                                621.02      —
  40.06-93                      11                    Fils textiles recouverts ou imprégnés de caoutchouc    621.02       —
  40.06-98                      111                   autres                                                621.02
                                                        III . OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
                                                           VULCANISÉ MAIS NON DURCI
             40.07                              Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même
                                               recouverts de textiles ; fils textiles imprégnés ou
                                               recouverts de caoutchouc vulcanisé :
             A                                     Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même re­
                                                   couverts de textiles :
  40.07-11                      I                    nus                                                    621.03       —
  40.07-15                      II                   recouverts de textiles                                 621.03       —
  40.07-20   B                                     Fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc
                                                  vulcanisé                                                 621.03
             40.08                             Plaques , feuilles , bandes et profilés (y compris les
                                               profilés de section circulaire), en caoutchouc vulca­
                                               nisé , non durci :
             A                                    Plaques, feuilles et bandes :
                I                                    en caoutchouc spongieux ou cellulaire :
 40.08-05                       a                       Plaques et feuilles pour semelles                   621.04       —
 40.08-09                       b                       autres                                              621.04
                II                                   autres    :
 40.08-13                       a                        Revêtements de sol et tapis de pied ( à Vexclusion
                                                        de ceux du n° 40.14)                                621.04       m2
 40.08-15                       b                       Plaques et feuilles pour semelles                   621.04       —
 40.08-17                       c                       autres                                              621.04       —
 40.08-20    B                                    Profilés                                                  621.04
             40.09                             Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci :
 40.09-20                       A                 pour la garniture de cylindres de machines textiles,
                                                  de machines à écrire , etc                                621.05       —
                                B                 autres :
 40.09-40                           I                non combiné avec d' autres matières                    621.05
                                    II               combiné avec d'autres matières :
 40.09-51                              a                avec armature métallique                            621.05       —
 40.09-59                              b                autres                                              621.05       "
 ---pagebreak--- 202                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
40 . 10
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises                CST
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
           40.10                           Courroies transporteuses ou de transmission en caout­
                                           chouc vulcanisé :
  40.10-10                   Λ                Courroies transporteuses                                  629.40       —
  40.10-30                   B                Courroies de transmission de section trapézoïdale . .     629.40       —
  40.10-90                   C                autres courroies de transmission                          629.40
           40.11                           Bandages , pneumatiques , bandes de roulement amo­
                                           vibles pour pneumatiques , chambres à air et « flaps »,
                                           en caoutchouc vulcanisé , non durci , pour roues de tous
                                           genres :
  40.11-10 A                                  Bandages pleins ou creux ( mi-pleins) et bandes de
                                              roulement amovibles pour pneumatiques                     629.10       —
           B                                  autres  :
                             1                   Chambres à air :
  40.11-21                       a                 des types utilisés pour vélocipèdes et pour vélo­
                                                   cipèdes avec moteur auxiliaire                       629.10       N
  40.11-23                      b                  des types utilisés pour motocycles et scooters . .   629.10       N
  40.11-25                       c                 des types utilisés pour voitures particulières . .   629.10        N
  40.11-27                      d                  des types utilisés pour camions ou autobus . .       629.10       N
  40.11-29                      e                  autres                                               629.10       N
  40.11-40                   11                  « Flaps » (présentés isolément)                        629.10       _
  40.11-45                   III                Boyaux                                                  629.10       N
                             IV                  Pneumatiques :
                                a                  neufs :
  40.11-52                          1                des types utilisés pour vélocipèdes et pour
                                                      vélocipèdes avec moteur auxiliaire                629.10       N
  40.11-53                          2                des types utilisés pour motocycles et scooters     629.10        N
  40.11-55                          3                des types utilisés pour voitures particulières     629.10        N
  40.11-57                          4                des types utilisés pour camions ou autobus . .     629.10        N
  40.11-61                          5                des types utilisés pour avions                     629.10       N
  40.11-63                          6                 autres                                            629.10       —
  40.11-80                      b                  usagés                                               629.10
           40.12                           Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines)
                                           en caoutchouc vulcanisé , non durci , même avec parties
                                           en caoutchouc durci :
  40.12-10                   A                Préservatifs                                              629.30       —
  40.12-20                   B                Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés . . 629.30       —
  40.12-30                   C                Poires à injection , pour compte-gouttes , pour vapori­
                                              sateurs et pour d'autres usages                           629.30
  40.12-80                   D                autres                                                    629.30
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         203
                                                                                                                    40 .13
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises                CST
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                    supplémentaire
             40.13                           Vêtements , gants et accessoires du vêtement , en caout­
                                             chouc vulcanisé , non durci , pour tous usages :
             A                                  Gants, y compris les moufles :
   40.13-11                    1                  Gants de ménage                                       841.60      Paire
   40.13-13                    II                 Gants pour chirurgie                                  841.60      Paire
   40.13-18                    111                autres                                                841.60      Paire
   40.13-30  B                                 Vêtements et accessoires du vêtement                     841.60
             40.14                           Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé , non durci :
   40.14-10  A                                 en caoutchouc spongieux ou cellulaire                    629.98        —
             B                                  autres  :
    40.14-93                   1                   Revêtements de sol et tapis de pied ( à l' exclusion
                                                  de ceux du n° 40.08 )                                 629.98
    40.14-95                   u                  Gommes à effacer                                      629.98        —
    40.14-98                   III                autres                                                629.98
                                                   IV. CAOUTCHOUC DURCI ( ÉBONITE);
                                                       OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE
             40.15                            Caoutchouc durci (ébonite) en masses , en plaques ,
                                             en feuilles ou bandes , en bâtons , en profilés ou en
                                             tubes ; déchets , poudres et débris :
    40.15-10  A                                 en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes ,
                                                en bâtons , en profilés ou en tubes                     621.06        —
    40.15-20  B                                 Déchets, poudres et débris de caoutchouc durci . .      621.06        —
    40.16-00  40.16                           Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)                     629.99       —
    40.97-00                                  Marchandises du chapitre 40 transportées par la
                                                                                                         629.00       —
 ---pagebreak--- 204                                     Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
41 .01
                                                           SECTION VIII
                         PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                  ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE ,
                    SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
                                                            CHAPITRE 41
                                                        PEAUX ET CUIRS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées (nos 05.05 ou 05.06);
    b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas) ;
    c) les peaux brutes , tannées ou apprêtées , non épilées , d' animaux à poils (chapitre 43). Rentrent toutefois dans le
       n0 41.01 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux
       d'agneaux dits d' astrakan ou de caracul — persianer, breitschwanz et similaires — et des peaux d' agneaux
       des Indes , de Chine, de Mongolie et du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres , de chevrettes et
       de chevreaux du Yémen , de Mongolie et du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de
       renne , d'élan , de cerf, de chevreuil et de chien .
2. L'expression « cuir artificiel ou reconstitué », dans toutes les sections du tarif où elle est employée , s'entend des
    matieres reprises au n0 41.10.
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code         Unité
                douanier commun    statistique
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                              CST     supplémentaire
               41.01                            Peaux brutes (fraîches , salées , séchées , chaulées ,
                                                picklées), y compris les peaux d'ovins lainées :
                                  A                fraîches, salées ou séchées :
                                     I                d'ovins :
                                        a               d'agneaux :
   41.01-11                                 1              lainées                                     211.60          N
   41.01-13                                 2              autres                                      211.70          N
                                        b               d' autres ovins :
   41.01-15                                 1 '            lainées                                     211.60          N
   41.01-18                                 2              autres                                      211.70          N
                                     II               de bovins :
                                        a               de veaux :
   41.01-31                                 1              fraîches ou salées vertes                   211.20         —
   41.01-35                                 2              séchées ou salées sèches                    211.20         —
                                        b               d'autres bovins :
                                            1              fraîches ou salées vertes :
   41.01-42                                 aa                Peaux entières                           211.10         —
                                            bb                Parties de peaux :
   41.01-43                                 11                  Croupons et demi-croupons              211.10         —
   41.01-44                                 22                  autres                                 211.10         —
   41.01-45                                 2              séchées ou salées sèches                    211.10
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           205
                                                                                                                       41 .01
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
              douanier commun                                      Désignation des marchandises
    Nimexe                       statistique                                                                 CST   supplémentaire
             41.01             A
             (suite)
                                   m                d' équidés :
  41.01-51                             a                fraîches ou salées vertes                           211.10       —
  41.01-55                             b                séchées ou salées sèches                            211.10       —
                                   IV               de caprins :
  41.01-62                             a                de chevreaux et de chevrettes                       211.40        N
   41.01-63                            b                d' autres caprins                                   211.40       N
  41.01-66                         V                 de reptiles et de poissons                             211.90       —
  41.01-68                         V/                d' autres animaux                                      211.90       —
                               B                  chaulées ou picklées :
                                   1                 d' ovins :
  41.01-71                             a                d' agneaux                                          211.70       N
  41.01-79                             b                d' autres ovins                                     211.70       N
  41.01-80                         II                de bovins                                              211.10       —
  41.01-91                         III               de caprins                                             211.40        N
  41.01-95                         IV                d' autres animaux                                      211.90       —
             41.02                            Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et
                                              peaux d'équidés , préparés , autres que ceux des
                                              n os 41.06 à 41.08 inclus :
   41.02-05  A                                    de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même
                                                  dépourvus de la tête et des pattes , d' un poids net par
                                                  unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés
                                                  à l' aide de substances végétales , même ayant subi
                                                  d' autres préparations mais manifestement non utilisa­
                                                  bles , en l'état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir 611.40       —
             B                                    autres cuirs et peaux :
                               I                     simplement tannés :
   41.02-11                        a                    de veaux                                            611.30       —
   41.02-16                        b                    d'autres bovins et d'équidés                        611.40       —
                               II                    autrement préparés :
                                   a                    de veaux :
   41.02-21                            1                    Box-calf                                        611.30       m2
   41.02-29                            2                    autres                                          611.30       m2
                                   b                    d'autres bovins :
                                       1                   de pleine épaisseur :
   41.02-31                               aa                   pour semelles                                611.40       —
   41.02-33                               bb                   autres                                       611.40       —
                                       2                    sciés :
   41.02-35                               aa                   Fleurs                                       611.40       m2
   41.02-37                               bb                   Croûtes                                      611.40       m2
   41.02-50                        c                    d' équidés                                          611.40       m2
 ---pagebreak--- 206                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
41 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
            douanier commun    statistique
                                                              Désignation des marchandises               CST
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
           41.03                           Peaux d'ovins ,       préparées ,   autres    que celles des
                                           nos 41.06 à 41.08 inclus :
  41.03-10 A                                  de métis des Indes , simplement tannées à l' aide de
                                              substances végétales , même ayant subi d' autres pré­
                                              parations mais manifestement non utilisables , en
                                             l' état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir . . .     611.91       —
           B                                  autres peaux :
              I                                  simplement tannées :
  41.03-30                   a                     d' agneaux                                           611.91       —
                             b                     d' autres ovins :
  41.03-40                       1                    de pleine épaisseur                               611.91       —
  41.03-50                       2                    autres                                            611.91       —
  41.03-99    II                                 non dénommées                                          611.91       m2
           41.04                           Peaux de caprins , préparées , autres que celles des
                                           nos 41.06 à 41.08 inclus :
  41.04-10 A                                  de chèvres des Indes, simplement tannées à l' aide de
                                              substances végétales, même ayant subi d' autres pré­
                                              parations mais manifestement non utilisables , en
                                              l'état, pour la fabrication d' ouvrages en cuir . . .     611.92       —
           B                                  autres peaux :
  41.04-91    I                                  simplement tannées                                     611.92       —
  41.04-99    II                                 non dénommées                                          611.92       m2
           41.05                           Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de
                                           celles des nos 41.06 à 41.08 inclus :
  41.05-20 A                                  de reptiles , simplement tannées à l' aide de substances
                                              végétales, même ayant subi d' autres préparations
                                              mais manifestement non utilisables , en l' état, pour
                                              la fabrication d' ouvrages en cuir                        611.99       —
           B                                  autres peaux :
              I                                  simplement tannées :
  41.05-31                   a                     de porcins                                           611.99       —
  41.05-39                   b                     d' autres animaux                                    611.99       —
              II                                 non dénommées :
  41.05-91                   a                     de porcins                                           611.99       m2
  41.05-93                   b                     de reptiles et de poissons                           611.99       —
  41.05-99                   c                     d' autres animaux                                    611.99       m2
           41.06                           Cuirs et peaux chamoisés :
  41.06-20                   A               d'ovins                                                    611.93       —
  41.06-80                   B               d' autres animaux                                          611.93       —
  41.07-00 41.07                           Cuirs et peaux parcheminés                                   611.94
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Tournai officiel des Communautés européennes                                        207
                                                                                                                   41 .08
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                              CST   supplémentaire
             41.08                           Cuirs et peaux vernis ou métallisés :
  41.08-20                     A               de veaux                                                 611.95       m2
  41.08-30                     B               d ' autres bovins                                        611.95       m2
  41.08-40                     C               d'ovins et de caprins                                    611.95       m2
  41.08-80                     D               d' autres animaux                                        611.95       m2
  41.09-00   41.09                           Rognures et autres déchets de cuir naturel , artificiel
                                             ou reconstitué et de peaux , tannés ou parcheminés ,
                                             non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ;
                                             sciure , poudre et farine de cuir                          211.80
  41.10-00   41.10                           Cuirs artificiels ou reconstitués , à base de cuir non
                                             défibré ou de fibres de cuir , en plaques ou en feuilles ,
                                             même enroulées                                             611.20       —
  41.97-00                                   Marchandises du chapitre 41            transportées par la
                                             poste .                                                    611.00       —
 ---pagebreak--- 208                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
42 .01
                                                              CHAPITRE 42
          OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE ,
                         SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales (n0 30.05) ;
    b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries
         naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties exté­
         rieures en pelleteries naturelles ou factices , lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.03
         ou 43.04, selon le cas);
    c) les sacs à provisions et similaires en tissus à mailles de la section XI ;
    d) les articles du chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    f) les fouets, cravaches et autres articles du n0 66.02 ;
    g) les cordes harmoniques, les peaux de tambours et d'instruments similaires , ainsi que les autres parties d'instru­
         ments de musique (nos 92.09 ou 92.10);
    h) les meubles et leurs parties (chapitre 94);
    ij ) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ) ;
    k) les boutons , boutons de manchettes, etc. du n0 98.01 ou du chapitre 71 .
2. Les gants (y compris les gants de sport et les gants de protection), les tabliers et autres équipements spéciaux de
    protection individuelle pour tous métiers , les bretelles, ceintures, ceinturons , baudriers et bracelets , en cuir naturel ,
    artificiel ou reconstitué, relèvent du n0 42.03 .
      Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe        douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
   42.01-00      42.01                            Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous ani­
                                                  maux (selles , harnais , colliers , traits , genouillères ,
                                                 etc. ), en toutes matières                                     612.20       —
                 42.02                            Articles de voyage (malles , valises , boîtes à chapeaux ,
                                                  sacs de voyage , sacs à dos , etc. ), sacs à provisions ,
                                                  sacs à main , cartables , serviettes , portefeuilles , porte­
                                                 monnaie , trousses de toilette , trousses à outils , blagues
                                                  à tabac , gaines , étuis , boites (pour armes , instruments
                                                 de musique , jumelles , bijoux , flacons , cols , chaussures ,
                                                 brosses , etc. ) et contenants similaires , en cuir naturel ,
                                                 artificiel ou reconstitué , en fibre vulcanisée , en feuilles
                                                 de matières plastiques artificielles , en carton ou en
                                                 tissus :
                 A                                  en feuilles de matières plastiques artificielles :
                                   /                    Articles de voyage et trousses de toilette :
   42.02-12                            a                  Malles, mallettes et valises                          831.00       —
   42.02-14                           b                   autres                                                831.00       —
   42.02-16                        II                   Sacs à main                                             831.00       N
   42.02-17                        III                  Serviettes, cartables et porte-documents                831.00       N
   42.02-18                        /V                  autres   contenants                                      831.00
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                         209
                                                                                                                       42 .02
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe    douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
             42.02
             (suite)
             B                                    en autres matières :
                               I                     Articles de voyage et trousses de toilette :
                                    a                   Malles , mallettes et valises :
  42.02-21                              1                 en cuir naturel, artificiel ou reconstitué . . . 831.00       —
  42.02-23                             2                  en fibre vulcanisée ou en carton                 831.00       —
  42.02-25                             3                  en tissus                                        831.00       —
                                    b                   autres :
  42.02-31                             1                  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué . . . 831.00       —
  42.02-35                             2                  en autres matières                               831.00       —
                               II                    Sacs à main :
  42.02-41                          a                   en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.00       N
  42.02-49                         b                    en autres matières                                 831.00       N
                               III                   Serviettes , cartables et porte-documents :
  42.02-51                          a                   en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.00       N
  42.02-59                         b                    en autres matières                                 831.00       N
                               /V                    autres contenants :
  42.02-81                          a                   en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.00       —
  42.02-89                          b                   en autres matières                                 831.00       —
             42.03                             Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ,
                                               artificiel ou reconstitué :
  42.03-10   A                                    Vêtements                                                841.30       —
             B                                    Gants , y compris les moufles :
  42.03-21     I                                     de protection pour tous métiers                       841.30     Paire
  42.03-25     II                                    spéciaux de sport                                     841.30     Paire
                III                                  autres  :
  42.03-27                     a                        pour hommes et garçonnets                          841.30     Paire
  42.03-28                     b                        autres                                             841.30     Paire
             C                                    autres accessoires du vêtement :
  42.03-51                     I                     Ceintures, ceinturons et baudriers                    841.30       —
  42.03-59                     II                    autres                                                841.30       —
             42.04                             Articles en cuir naturel , artificiel ou reconstitué , à
                                              usages techniques :
  42.04-10   A                                    Courroies de transmission ou de transport ....           612.10       —
             B                                    autres  :
  42.04-81                     I                     Articles pour l'industrie textile                     612.10       —
  42.04-89                     II                    autres                                                612.10
 ---pagebreak--- 210                                Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 12 . 76
42 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                           Code       Unité
                                                           Désignation des marchandises            CST
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                supplémentaire
  42.05-00 42.05                          Autres ouvrages en cuir naturel , artificiel ou recons­
                                          titué                                                   612.90       —
           42.06                          Ouvrages en boyaux , baudruches , vessies ou tendons :
  42.06-10                   A               Cordes en boyaux                                     899.91       —
  42.06-90                   B               autres                                               899.91       —
  42.97-01                                Marchandises du chapitre 42 , autres que gants de
                                          cuir, transportées par la poste                         831.00
  42.97-02                                Gants de cuir, transportés par la poste                 841.30       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                       211
                                                                                                                      43 .01
                                                             CHAPITRE 43
                                PELLETERIES      ET    FOURRURES ;          PELLETERIES        FACTICES
Notes
1 . Indépendamment des pelleteries brutes du n0 43.01 , le terme « pelleteries », dans toutes les sections du tarif où il
    est employé, s'entend des peaux tannées ou apprêtées , non épilées , de tous les animaux.
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas) ;
    b ) les peaux brutes , non épilées , de la nature de celles que la note 1 sous c) du chapitre 41 classe dans ce dernier
        chapitre ;
    c) les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n0 42.03) ;
    d) les articles du chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
    f) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ).
3 . On considère comme « nappes , sacs , carrés , croix et présentations similaires », au sens du n0 43.02, les peaux et
    leurs parties (à l'exclusion des peaux dites « allongées ») assemblées par couture en forme de carrés , de rectangles ,
    de croix ou de trapèzes , sans adjonction d' autres matières . Par contre, les autres assemblages prêts à être utilisés
    en l'état, directement ou par simple découpage, et les peaux ou parties de peaux cousues en forme de vêtements ,
    de parties ou d'accessoires du vêtement ou d' autres articles , relèvent du n0 43.03 .
4 . Rentrent dans les n08 43.03 ou 43.04, selon le cas , les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres
    que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi
    que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices ,
    lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures .
5 . On considère comme « pelleteries factices », au sens du n0 43.04, les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de
    laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu , etc. , à l'exclusion des imita­
    tions obtenues par tissage , qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles (velours , peluches
    tissus bouclés , etc. ).
      Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                             Code      Unité
    Nimexe      douanier commun                                   Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
                                    statistique
               43.01                             Pelleteries brutes :
                                   A               Pelleteries entières, même dépourvues de la tête, de la
                                                   queue et des pattes :
   43.01-11                           I               de lapins et de lièvres                              212.00       —
   43.01-15                           II              de visons                                            212.00       N
   43.01-21                           III             d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer,
                                                      breitschwanz et similaires), d'agneaux des Indes ,
                                                      de Chine, de Mongolie et du Tibet                    212.00       N
   43.01-23                           IV              de phoques et d'otaries                              212.00       N
   43.01-27                           V               de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de
                                                      castors                                              212.00       N
   43.01-31                           V/              de rats musqués et de murmel                         212.00       N
   43.01-35                           VII             de félidés sauvages                                  212.00       N
   43.01-50                           VIII            d' autres animaux                                    212.00       —
   43.01-70                        B               Parties de pelleteries                                  212.00
 ---pagebreak--- 212                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12. 76
43 .02
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique
                                                              Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
           43.02                           Pelleteries tannées ou apprêtées , même assemblées
                                           en nappes , sacs , carrés , croix ou présentations simi­
                                           laires ; leurs déchets et chutes , non cousus :
           A                                  Pelleteries tannées ou apprêtées , même assemblées
                                              en nappes, sacs , carrés , croix ou présentations simi­
                                              laires :
  43.02-11                   1                   de lapins et de lièvres                              613.00       N
  43.02-15                   n                   de visons                                            613.00       N
  43.02-21                   m                   d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (persianer,
                                                 breitschwanz et similaires), d' agneaux des Indes ,
                                                 de Chine, de Mongolie et du Tibet                    613.00       N
  43.02-23                   IV                  de phoques et d'otaries                              613.00       N
  43.02-27                   v                   de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de
                                                 castors                                              613.00       N
  43.02-31                   V/                  de rats musqués et de murmel                         613.00       N
  43.02-35                   vu                  de félidés sauvages                                  613.00       N
  43.02-50                   VIII                d' autres animaux                                    613.00       —
  43.02-70 B                                  Déchets et chutes , non cousus, des produits visés à
                                              la sous-position A                                      613.00       —
           43.03                           Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures ) :
  43.03-20 A                                  Articles à usages techniques                            842.01       —
           B                                  autres   :
  43.03-30                   I                   Vêtements et accessoires du vêtement                 842.01       —
  43.03-90                   II                  autres                                               842.01
           43.04                           Pelleteries factices , confectionnées ou non :
  43.04-10                   A                en pièces , bandes ou morceaux                          842.02       —
  43.04-30                   B                sous formes d'articles confectionnés                    842.02       —
  43.97-00                                 Marchandises du chapitre 43 transportées par la
                                           poste ,                                                    842.00       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                    213
                                                            SECTION IX
               BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIÈGE ;
                                       OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
                                                            CHAPITRE 44
                                      BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie , en médecine ou à usages insecticides , parasiticides
           et similaires (n0 12.07) ;
      b) les bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n0 13.01 ) ;
      c) les charbons activés (n0 38.03) ;
      d) les articles relevant du chapitre 46 ;
      e) les chaussures et leurs parties , du chapitre 64 ;
      f) les cannes et parties de cannes , de parapluies , d'ombrelles et de cravaches (chapitre 66) ;
      g) les ouvrages repris au n0 68.09 ;
      h) la bijouterie de fantaisie du n0 71.16 ;
      ij ) les articles de la section XVII , notamment les pièces de charronnage ;
      k) les articles du chapitre 91 (horlogerie) et notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
      1) les instruments de musique et leurs parties (chapitre 92) ;
      m) les parties et pièces détachées d'armes (n0 93.06);
      n) les meubles et leurs parties (chapitre 94) ;
      o) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ) ;
      p ) les pipes , parties de pipes et articles similaires , les boutons , crayons et autres articles du chapitre 98 .
  2. On entend par bois dits « améliorés », au sens du présent chapitre, les pièces de bois massif ou constituées par des
      placages , ayant subi un traitement chimique ou physique plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion
      et de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité et de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance
      aux effets mécaniques , chimiques ou électriques .
  3 . Pour l'application des nos 44.19 à 44.28 inclus , les articles en bois plaqués ou contre-plaqués , en bois cellulaires ,
       améliorés , artificiels ou reconstitués , sont assimilés aux articles correspondants en bois .
  4. Les outils en bois comportant des accessoires en métal rentrent dans le n0 44.25 , pourvu que ces accessoires ne
       constituent pas la lame ou la partie travaillante desdits outils .
  Note complémentaire
O On entend par farine de bois, au sens du n° 44.12 , la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets,
   au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
 ---pagebreak--- 214                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
44 .01
      Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                  Code        Unité
                                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe         douanier commun            statistique                                                                  CST   supplémentaire
                  44.01                                       Bois de chauffage en rondins , bûches , ramilles ou
                                                              fagots ; déchets de bois , y compris les sciures :
    44.01-10                                  A                  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots 241.10        —
    44.01-20                                  B                  Déchets ligneux de lin                                   241.10        —
    44.01-40                                  C                  Sciures                                                  241.10        —
    44.01-90                                  D                  autres déchets                                           241.10        —
    44.02-00      44.02                                       Charbons de bois (y compris le charbon de coques et
                                                              de noix), même aggloméré                                    241.20        —
                   44.03                                       Bois bruts , même écorcés ou simplement dégrossis :
    44.03-20       A                                             Poteaux de conifères d' une longueur de 6 m inclus à
                                                                 18 m inclus et ayant une circonférence, au gros bout,
                                                                 de 45 cm exclus à 90 cm inclus , injectés ou autrement
                                                                 imprégnés , à un degré quelconque                        242.90        m3
                   B                                             autres    :
                                              I                     Bois tropicaux de feuillus :
    44.03-21                                     a                     Okoumé                                             242.31        m3
    44.03-22                                     b                     Limba                                              242.31        m3
    44.03-23                                      c                    Obéché                                             242.31        m3
    44.03-24                                     d                     Sipo                                               242.31        m3
    44.03-25                                     e                     Makoré                                             242.31        m3
    44.03-28                                     f                     autres                                             242.31        m3
                                              II                    autres    :
                                                 a                     de conifères :
    44.03-30                                         1                    de trituration                                  242.10       m3 (*)
    44.03-40                                         2                    pour sciage ou placage                          242.21         m3
    44.03-51                                         3                    Bois de mines                                   242.40         m3
    44.03-52                                         4                    Poteaux pour lignes télégraphiques , télépho­
                                                                          niques ou électriques, ne relevant pas du
                                                                          n 0 44.03-20                                     242.90        m3
    44.03-54                                         5                    Pieux et pilotis                                 242.90        m3
    44.03-58                                         6                    autres                                          242.90         m3
                                                  b                    autres :
     44.03-60                                         1                   Bois de trituration                              242.10     m3 e)
                                                      2                   Bois, pour sciage ou placage :
     44.03-71                                            aa                   Chêne                                        242.31        m3
     44.03-73                                            bb                   Hêtre (Fagus silvatica )                     242.31        m3
     44.03-74                                            cc                   Peuplier                                     242.31        m3
 (l) Au cas particulier, il s'agit non du volume réel du bois mais du volume du bois empilé.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                    215
                                                                                                                44 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                               Désignation des marchandises           CST   supplémentaire
             44.03 B           II b 2
             (suite)
  44.03-75                                dd               Noyer                                     242.31       m3
  44.03-79                                ee               autres essences                           242.31       m3
  44.03-91                            3                 Bois de mines                                242.40       m3
  44.03-99                            4                 autres                                       242.90       m3
             44.04                            Bois simplement équarris :
  44.04-20                     A                Bois tropicaux de feuillus                           242.32       m3
                               B                autres :
  44.04-91                         I               de conifères                                      242.22       m3
  44.04-98                         II              autres                                            242.32       m3
             44.05                            Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés
                                              ou déroulés , d'une épaisseur supérieure à 5 mm :
  44.05-10   A                                  Planchettes destinées à la fabrication de crayons    243.21       m3
  44.05-20   B                                  Bois de conifères d' une longueur de 125 cm ou moins
                                                et d' une épaisseur de moins de 12,5 mm              243.21       m3
             C                                  autres   :
                               I                   Bois tropicaux de feuillus :
  44.05-31                         a                  Limba                                          243.31       m3
  44.05-33                         b                  Sipo                                           243.31       m3
  44.05-39                         c                 autres                                          243.31       m3
                               U                   autres :
  44.05-40                         a                 de conifères                                    243.21       m3
                                   b                 autres :
  44.05-71                             1                 Chêne                                       243.31       m3
  44.05-73                             2                Hêtre ( Fagus silvatica)                     243.31       m3
  44.05-74                             3                Peuplier                                     243.31       m3
  44.05-75                             4                Noyer                                        243.31       m3
   44.05-79                            5                autres                                       243.31       m3
  44.06-00   44.06                            Pavés en bois                                          631.81       —
             44.07                            Traverses en bois pour voies ferrées :
  44.07-10   A                                  injectées ou autrement imprégnées , à un degré quel­
                                                conque                                               243.10       m3
  44.07-90   B                                  autres                                               243.10       m3
  44.08-00   44.08                            Merrains , même sciés sur les deux faces principales ,
                                              mais non autrement travaillés                          631.82
 ---pagebreak--- 216                                 Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
44 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
           44.09                           Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en
                                           bois , appointés , non sciés longitudinalement ; bois
                                           en éclisses , lames ou rubans ; bois de trituration sous
                                           forme de plaquettes ou de particules ; copeaux de bois
                                           des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification
                                           des liquides :
  44.09-10 A                                  Bois de trituration sous forme de plaquettes ou de
                                              particules                                               631.83       —
  44.09-90 B                                  autres                                                   631.83       —
  44.10-00 44.10                           Bois simplement dégrossis ou arrondis , mais non
                                           tournés , non courbés ni autrement travaillés , pour
                                           cannes , parapluies , fouets , manches d'outils et simi­
                                                                                                       631.84
  44.11-00 44.11                           Bois filés ; bois préparés pour allumettes ; chevilles
                                           en bois pour chaussures                                     631.85       —
           44.12                           Laine (paille) de bois ; farine de bois :
  44.12-10                   Λ                Laine (paille) de bois                                   631.86       —
  44.12-30                   B                Farine de bois                                           631.86
           44.13                           Bois (y compris les lames ou frises pour parquets ,
                                           non assemblées) rabotés , rainés , bouvetés , languetés ,
                                           feuillurés , chanfreinés ou similaires :
  44.13-10                   A                Lames et frises pour parquets, non assemblées . . .      243.32       m2
                             B                autres   :
  44.13-30                       I               de conifères                                          243.22       —
  44.13-50                       II              autres                                                243.32
           44.14                           Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés
                                           ou déroulés , d'une épaisseur égale ou inférieure à
                                           5 mm ; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués ,
                                           de même épaisseur :
  44.14-30 A                                  Planchettes destinées à la fabrication de crayons        631.10
           B                                  autres    :
                             I                   Bois tropicaux de feuillus :
  44.14-51                       a                 d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . .      631.10       —
  44.14-55                       b                 d'une épaisseur de plus de 1 mm                     631.10       —
                             II                  autres   :
  44.14-61                       a                 d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . .      631.10       —
  44.14-65                       b                 d'une épaisseur de plus de 1 mm                     631.10
           44.15                           Bois plaqués ou contre-plaqués , même avec adjonction
                                           d' autres matières ; bois marquetés ou incrustés :
  44.15-20                   A                Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles
                                              de placage                                               631.21       m3
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          217
                                                                                                                      44 .15
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                CST   supplémentaire
             44.15
             (suite)
                               B                Bois contre-plaqués à âme :
  44.15-31                        I                à âme panneautée, lattee ou lamellée                   631.21       m3
  44.15-39                        U                autres                                                 631.21       m3
  44.15-80                     C                autres                                                    631.21       m3
  44.16-00   44.16                           Panneaux cellulaires en bois , même recouverts de
                                             feuilles de métal commun                                     631.22       —
  44.17-00   44.17                           Bois dits « améliorés », en panneaux , planches , blocs
                                             et similaires                                                631.41
             44.18                           Bois dits « artificiels » ou « reconstitués », formés de
                                             copeaux , de sciure , de farine de bois ou d'autres déchets
                                             ligneux , agglomérés avec des résines naturelles ou
                                             artificielles ou d'autres liants organiques , en panneaux ,
                                             plaques , blocs et similaires :
                               A                formés de laine de bois , de farine de bois , de copeaux,
                                                de sciure ou d' autres déchets de bois :
  44.18-11                        I                bruts ou simplement poncés                             631.42       m3
  44.18-19                        11               autres                                                 631.42       m3
  44.18-30                     B                formés de déchets ligneux de lin                          631.42       m3
  44.18-90                     C                autres                                                    631.42       m3
             44.19                           Baguettes et moulures en bois , pour meubles , cadres ,
                                             décors intérieurs , conduites électriques et similaires :
  44.19-20                     A                recouvertes d'une feuille mince de métal                  631.87       —
  44.19-80                     B                autres                                                    631.87       —
  44.20-00   44.20                           Cadres en bois pour tableaux , glaces et similaires . .      632.71
             44.21                           Caisses , caissettes , cageots , cylindres et emballages
                                             similaires complets en bois :
  44.21-10   A                                  fabriqués ( même partiellement) de bois plaqués ou de
                                                bois contre-plaqués                                       632.10       —
  44.21-90   B                                  autres                                                    632.10
             44.22                           Futailles , cuves , baquets , seaux et autres ouvrages
                                             de tonnellerie , en bois , et leurs parties autres que
                                             celles du n° 44.08 :
  44.22-10                     A                montés                                                    632.20       —
  44.22-30                     B                non montés, y compris les parties                         632.20
             44.23                           Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour
                                             bâtiments et constructions , y compris les panneaux
                                             pour parquets et les constructions démontables , en
                                             bois :
  44.23-10   A                                  Coffrages pour le bétonnage                               632.40
 ---pagebreak--- 218                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12. 76
44 .23
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code         Unité
                                                               Désignation des marchandises                CST
   N i mexe  douanier commun     statistique                                                                      supplémentaire
            44.23
            (suite)
            B                                   autres   :
  44.23-30                     1                   Constructions démontables                             632.40
  44.23-51                     u                   Portes à l'exclusion des portes-fenêtres              632.40         N
  44.23-55                     111                 Fenêtres et portes-fenêtres                           632.40          N
                               IV                  Panneaux pour parquets :
  44.23-71                         a                 pour mosaïques                                      632.40         m2
  44.23-79                         b                  autres                                             632.40         m2
  44.23-80                     V                   autres ouvrages de menuiserie et pièces de char­
                                                                                                         632.40
  44.24-00  44.24                            Ustensiles de ménage en bois                                632.72
            44.25                            Outils , montures et manches d'outils , montures de
                                             brosses , manches de balais et de brosses , en bois ;
                                             formes , embauchoirs et tendeurs pour chaussures , en
                                             bois :
  44.25-10  A                                   Manches d' articles de coutellerie et de couverts de
                                                table ; montures de brosses                              632.81         —
             B                                  autres    :
  44.25-91                     1                   Outils, montures et manches d'outils                  632.81
  44.25-99                     u                   autres                                                632.81
            44.26                             Canettes , busettes , bobines pour filatures et tissage
                                             et pour fil à coudre et articles similaires , en bois
                                             tourné :
  44.26-10   A                                  petites bobines à dévider pour fil à coudre, à broder,
                                                                                                          632.82
  44.26-90   B                                  autres                                                    632.82
            44.27                             Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes ,
                                              coffrets , étuis , écrins , plumiers , portemanteaux ,
                                              lampadaires et autres appareils d'éclairage , etc. ),
                                              objets d'ornement , d'étagère et articles de parure , en
                                             bois ; parties en bois de ces ouvrages ou objets :
  44.27-10                      A                Appareils d' éclairage, même équipés électriquement      632.73
   44.27-30                     B                Objets d'ornement, d' étagère et articles de parure . .  63 2.73        —
   44.27-90                     C               autres                                                    632.73
             44.28                            Autres ouvrages en bois :
   44.28-10  A                                   Modèles pour fonderie                                    632.89         —
   44.28-30  B                                   Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts . . .         632.89         —
             C                                   autres    :
   44.28-71                     1                   Cintres pour vêtements                                632.89         N
   44.28-79                     II                 autres                                                 632.89
   44.98-00                                   Marchandises      du     chapitre   44    déclarées comme
                                              provisions de bord                                          632.89         —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                         219
                                                                                                                        45 .01
                                                            CHAPITRE 45
                                               LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les chaussures et leurs parties , du chapitre 64 ;
    b) les coiffures et leurs parties , du chapitre 65 ;
    c) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ).
2. Le liège naturel simplement équarri ou écroûté relève du n° 45.02.
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe      douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
               45.01                             Liège naturel brut et déchets de liège ; liège concassé ,
                                                 granulé ou pulvérisé :
   45.01-20                      A                  Liège naturel brut                                      244.01       —
   45.01-40                      B                  Déchets de liège                                        244.01       —
   45.01-60                      C                  Liège concassé, granulé ou pulvérisé                    244.01       —
   45.02-00    45.02                             Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel ,
                                                 y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des
                                                bouchons                                                    244.02       —
               45.03                             Ouvrages en liège naturel :
   45.03-10                      A                  Bouchons                                                633.01       —
   45.03-90                      B                  autres ouvrages                                         633.01
               45.04                             Liège aggloméré ( avec ou sans liant) et ouvrages en
                                                 liège aggloméré :
   45.04-10    A                                    Rondelles destinées à la fabrication de bouchons­
                                                    couronnes                                               633.02       —
               B                                    autres :
   45.04-91                      I                     Cubes, briques, plaques , feuilles, panneaux, bandes
                                                      et carreaux                                           633.02
   45.04-99                      II                   autres                                                633.02       —
 ---pagebreak--- 220                                          Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
46 .01
                                                                CHAPITRE 46
                                             OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
Notes
1 . Sont considérés notamment comme « matières à tresser » : la paille , les brins d'osier ou de saule, les joncs , les
    roseaux, les rubans de bois , les lanières ou écorces de végétaux, les fibres textiles naturelles non filées , les monofils
    et les lames ou formes similaires en matières plastiques artificielles , les lames de papier, mais non les lanières de
    cuir naturel , artificiel ou reconstitué, les bandes de feutre , les cheveux, le crin , les mèches et fils en matières textiles ,
    les monofils et les lames ou formes similaires du chapitre 51 .
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
    a)  les  ficelles , cordes et cordages , tressés ou non (n0 59.04) ;
    b)  les  chaussures , coiffures et leurs parties , des chapitres 64 et 65 ;
    c)  les  véhicules et les corps de caisses pour véhicules , en vannerie (chapitre 87) ;
    d)  les  meubles et leurs parties (chapitre 94).
3 . Sont considérés comme « matières à tresser parallélisées », au sens du n0 46.02, les articles constitués par des « ma­
    tières à tresser » juxtaposées et réunies en nappes à l' aide de liens , même si ces derniers sont en matières textiles
    filées .
      Code         Renvoi au tarif    Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                      Désignation des marchandises
     Nimexe       douanier commun      statistique                                                                CST   supplémentaire
                 46.01                              Tresses et articles similaires en matières à tresser ,
                                                   pour tous usages , même assemblés en bandes :
   46.01-10      A                                    en matières végétales non filées                           899.21       —
   46.01-80      B                                    autres                                                     899.21
                 46.02                              Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées , y
                                                    compris les nattes de Chine , les paillassons grossiers
                                                    et les claies ; paillons pour bouteilles :
   46.02-10      A                                     Paillassons grossiers ; paillons pour bouteilles , claies
                                                       et autres articles grossiers d'emballage ou de pro­
                                                       tection                                                   657.80
   46.02-20      B                                     Nattes de Chine et similaires                             657.80
                 C                                     autres articles :
                    I                                    en matières végétales non filées :
   46.02-91            a                                    non doublées de papier ou de tissu                   657.80       —
   46.02-92            h                                    doublées de papier ou de tissu                       657.80       —
   46.02-95         II                                   en lames de papier, même mélangées en toutes
                                                         proportions de matières végétales                       657.80       —
   46.02-99         III                                  en autres matières à tresser                            657.80
                 46.03                              Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
                                                   ou confectionnés à l'aide des articles des nos 46.01
                                                    et 46.02 ; ouvrages en luffa :
   46.03-10                          A                 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme         899.22       —
   46.03-90                          B                autres                                                     899.22       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                     221
                                                                                                                 47 .01
                                                          SECTION X
                            MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER :
                                             PAPIER ET SES APPLICATIONS
                                                          CHAPITRE 47
                               MATIERES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                                 Désignation des marchandises          CST   supplémentaire
             47.01                            Pâtes à papier :
                                A               Pâtes de bois :
   47.01-02                        I               mécaniques                                         251.20 kg sec 90 %
  47.01-12                         II              mi-cbimiques                                       251.90 kg sec 90 %
                                   III             chimiques :
  47.01-20                             a             d'une teneur en alpha cellulose de 90 % en poids
                                                      et plus (pâtes à dissoudre)                     251.60 kg sec 90 %
                                       b              autres   :
                                          1              au bisulfite :
                                          aa               écrues :
   47.01-32                               11                  de conifères                            251.81 kg sec 90 %
   47.01-34                               22                  autres                                  251.81 kg sec 90 %
                                          bb               autres    :
   47.01-36                               11                  de conifères                            251.82 kg sec 90 %
   47.01-38                               22                  autres                                  251.82 kg sec 90 %
                                          2              autres   :
                                          aa               écrues :
   47.01-61                               11                  de conifères                            251.71  kg sec 90 %
   47.01-69                               22                  autres                                  251.71  kg sec 90 %
                                          bb               autres    :
   47.01-71                               11                  de conifères                            251.72  kg sec 90 %
   47.01-79                               22                  autres                                  251.72  kg sec 90 %
                                B               autres   :
   47.01-91                        I               Pâtes de linters de coton                          251.50       —
   47.01-95                        II              Pâtes d'autres fibres végétales, blanchies ....    251.50  kg sec 90 %
   47.01-99                         III            autres                                             251.50  kg sec 90 %
             47.02                            Déchets de papier et de carton ; vieux ouvrages de
                                              papier et de carton exclusivement utilisables pour
                                              la fabrication du papier :
             A                                   Déchets de papier et de carton :
   47.02-11     I                                  ne pouvant manifestement servir qu' à la fabri­
                                                   cation du papier                                   251.10
 ---pagebreak--- 222                                Journal officiel des Communautés européennes                           13 . 12 . 76
47 .02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                          Code       Unité
                                                           Désignation des marchandises           CST   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun   statistique
           47.02 A
           (suite)
              II                               autres  :
  47.02-15       a                                rendus exclusivement utilisables à la fabrica­
                                                  tion du papier                                 251.10       —
  47.02-19       b                                non dénommés                                   251.10       —
  47.02-20 B                                vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement
                                            utilisables pour la fabrication du papier            251.10       —
 ---pagebreak---    13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                        223
                                                                 CHAPITRE 48
                               PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE ,
                                                      EN PAPIER ET EN CARTON
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les feuilles pour le marquage au fer, du n0 32.09 ;
      b) les papiers parfumés ou enduits de fards (n0 33.06) ;
      c) les papiers imprégnés ou recouverts de savon (n0 34.01 ), les papiers imprégnés ou enduits de détergents (n0 34.02)
            et les crèmes , encaustiques , brillants , etc. , sur supports d'ouate de cellulose (n0 34.05) ;
      d) les papiers et cartons sensibilisés (n0 37.03 ) ;
      e) les matières plastiques artificielles stratifiées comportant du papier ou du carton (nos 39.01 à 39.06), la fibre
            vulcanisée (n0 39.03 ) et les ouvrages en ces matières (n0 39.07) ;
      f) les articles du n0 42.02 (articles de voyage, etc. ) ;
      g) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie et de vannerie) ;
      h) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI) ;
      ij ) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n0 68.06) et le mica appliqué sur papier ou carton (n0 68.15) ; par contre ,
           les papiers recouvefts de poudre de mica relèvent du n0 48.07 ;
      k) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV) ;
      1) les papiers et cartons perforés pour instruments de musique (n0 92.10);'
      m) les articles repris aux chapitres 97 ou 98 (jeux, jouets , ouvrages divers , tels que boutons , etc. ).
  2. Sous réserve des dispositions de la note 3 , on considère comme rentrant dans les nos 48.01 et 48.02 les papiers et
      cartons ayant subi , par calandrage ou autrement , un lissage, satinage , lustrage , glaçage , polissage ou autres opéra­
      tions similaires de finissage ou bien un faux filigranage , ainsi que les papiers et cartons colorés ou marbrés dans la
      masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit . Toutefois , les papiers et cartons ayant subi un
      traitement après fabrication, tel que le couchage , l'enduction, l'imprégnation , etc. , ne relèvent pas de ces positions .
  3 . Les papiers et cartons pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 48.01 à 48.07 inclus sont classés dans
      celle de ces positions qui apparaît en dernier lieu dans le tarif.
  4. Ne rentrent pas dans les nos 48.01 à 48.07 inclus le papier, le carton et l'ouate de cellulose présentés sous l'une des
      formes suivantes :
O     a) en bandes ou rouleaux dont la largeur ne dépasse pas 15 centimètres ;
O     b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté (le cas échéant en feuilles dépliées) ne dépasse 36 cen­
           timètres ;
      c) de forme autre que carrée ou rectangulaire.
      Sous réserve des dispositions de la note 3 , les papiers à la main de tout format et de toute forme obtenus tels quels ,
      c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication , restent classés au n0 48.02.
  5 . On entend par « papier de tenture et lincrusta », au sens du n0 48.11 :
      a) le papier présenté en rouleaux, propre à la décoration des murs et des plafonds et répondant en outre aux condi­
           tions suivantes :
           — comporter une ou deux marges avec ou sans repères,
O          — pour les papiers sans marges : être coloriés , couchés , veloutés ou comporter des motifs en relief et avoir
                une largeur de 60 centimètres et moins ;
      b) les bordures , frises et coins en papier, propres à la décoration des murs et des plafonds .
  6. Rentrent notamment dans le n° 48.15 la laine ou fibre de papier pour l'emballage , les bandes et bandelettes (lames
      de papier), pliées ou non, même enduites , pour la vannerie ou autres usages , le papier hygiénique en rouleaux
      perforés ou non, en paquets ou présentations similaires , à l'exclusion des articles énumérés à la note 7.
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  48 .01
  7. Relèvent notamment du n0 48.21 les cartes pour machines à statistique, les papiers et cartons perforés pour méca­
      niques Jacquard, les bandes de papier pour étagères , le papier-dentelle et le papier-broderie, les nappes, serviettes
      et mouchoirs en papier , les joints en papier, les assiettes ou articles similaires en pâte à papier, papier ou carton,
      moulés ou emboutis, les patrons et modèles même assemblés .
O 8. Le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, restent compris dans le présent
      chapitre lorsqu'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à
      modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du chapitre 49. Toutefois, les
     patrons et modèles de couture, en papier ou en carton, relèvent du n0 48.21 , quelles que soient les impressions dont
      ils sont revêtus,
  Note complémentaire
  Sont considérés comme « papier journal », au sens de la sous-position 48.01 A , les papiers blancs ou légèrement teintés
  dans la pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont
  l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris
  entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à 10 centi­
  mètres maximum, présentés en bobines d'une largeur de 21 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8 % en
  poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du n0 49.02
  paraissant au moins dix fois par an.
  Note statistique
  On considère comme cartons les produits pesant 225 grammes ou plus par metre carre ; ceux pesant moins de 225 grammes
  par mètre carré sont traités comme papiers .
        Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises          CST
       Nimexe     douanier commun    statistique                                                                 supplémentaire
                                                                  I. PAPIERS ET CARTONS
                                                           EN ROULEAUX OU EN FEUILLES
                 48.01                            Papiers et cartons fabriqués mécaniquement , y
                                                  compris l'ouate de cellulose , en rouleaux ou en
                                                  feuilles :
     48.01-01    A                                  Papier journal                                        641.10       —
     48.01-05    B                                  Papier à cigarettes                                   641.40       —
                 C                                  Papiers et cartons kraft :
     48.01-06       I                                   destinés à la fabrication de fils de papier du
                                                       n° 57.08 ou de fils de papier armés de métal du
                                                       n 0 59.04                                          641.30       —
                    II                                 autres   :
     48.01-08                      a                      Papier kraft pour condensateurs électriques . . 641.30       —
     48.01-09                      b                      Papier kraft pour câbles électriques et papiers
                                                          kraft similaire                                 641.30       —
     48.01-11                      C                      Papier kraft support abrasif                    641.30       —
     48.01-12                      d                       Papier kraft pour cartes perforées             641.30       —
                                   e                      autres papiers kraft :
     48.01-13                          1                     Papiers kraft de moins de 35 g/m2            641.30
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         225
                                                                                                                     48 .01
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CST   supplémentaire
             48.01 C II        e
             {suite)
                                   2                    Papiers kraft de 35 g/m2 ou plus :
                                      aa                  simplement écrus., non colorés dans la masse :
  48.01-15                                11                 Papier kraft pour couverture, dit kraftliner 641.30       —
  48.01-16                                22                  Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                             nance                                        641.30       _ .
  48.01-17                                33                 Papier kraft pour emballages                 641.30       —
  48.01-19                                44                 autres                                       641.30
                                      bb                  complètement blanchis, non colorés dans la
                                                          masse :
  48.01-21                                11                 Papier kraft pour couverture, dit kraft­
                                                             liner                                        641.30       -
  48.01-23                                22                 Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                             nance                                        641.30
  48.01-25                                33                 Papier kraft pour emballages                 641.30       —
  48.01-26                                44                 autres                                       641.30       —
                                       cc                 mi-blanchis ou colorés dans la masse :
  48.01-27                                U                  Papier kraft pour couverture, dit kraft­
                                                             liner                                        641.30
  48.01-28                                22                  Papier kraft pour sacs de grande conte­
                                                             nance                                        641.30
  48.01-29                                33                 autres                                       641.30       —
                               f                     Cartons kraft :
  48.01-31                         1                    Carton kraft pour couverture, dit kraftliner . .  641.30       —
  48.01-33                         2                    autres                                            641.30       —
  48.01-35   D                                  Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la
                                                fabrication du papier stencil                             641.50       —
             E                                  autres :
  48.01-41                     I                   Papiers pour condensateurs électriques                 641.50       —
  48.01-43                     II                  Papier et carton feutre, papier et carton laineux      641.50       —
  48.01-45                     III                 Papier et carton filtre                                641.50       —
  48.01-47                     /V                 Ouate de cellulose                                      641.50       —
  48.01-49                     V                  Nappes de fibre de cellulose dites « tissue » . . . .   641.50       —
  48.01-52                     VI                  Papier support photographique                          641.50       —
  48.01-53                     VII                 Papier support pour tenture                            641.50       —
  48.01-54                     VIII                Papier support diazo-héliographique                    641.50       —
  48.01-55                     IX                  Papier support pour carbone                            641.50       —
  48.01-56                     x                   Papier pour cartes perforées                           641.50
                               XI                  Papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-58                         a                 Papier bible                                         641.21       —
  48.01-61                         b                 Papier pelure                                        641.21
                                   c                 Papier pour duplicateur à stencils :
  48.01-62                            1                sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en
                                                       pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                        5 %                                               641.21
  48.01-64                            2                 autres                                            641.21
 ---pagebreak--- 226                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
48 .01
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CST   supplémentaire
            48.01 E           XI
            (suite)
                                 d                  autres papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-66                           1                sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur
                                                      en pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                      5 %                                                641.21        —
  48.01-69                           2                autres                                             641.21        —
                              XII                 Papier sulfite d'emballage :
  48.01-71                       a                  de moins de 30 g/m2                                  641.50        —
  48.01-73                       b                  de 30 g/m2 ou plus                                   641.50        —
  48.01-75                    XUI                Papier mi-chimique pour cannelure dit « fluting » . .   641.50        —
  48.01-77                    XIV                Papier paille                                           641.50        —
  48.01-82                    XV                  Papier d'emballage à base de vieux papiers ....        641.50        —
  48.01-84                    XVI                 Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                 qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                 multiplex                                               641.50        —
  48,01-86                    XVII               Carton paille                                           641.50        —
  48.01-88                    XVIII              Carton d'emballage à base de vieux papiers              641.50        —
  48.01-91                    XIX                Carton presspahn                                        641.50        —
  48.01-93                    XX                 autres papiers                                          641.50        —
                              XXI                autres cartons ;
  48.01-95                       a                  sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en
                                                    pâte de bois mécanique inférieure ou égale à 5 %     641.50        —
  48.01-97                       b                  autres                                               641.50        —
  48.02-00  48.02                           Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers
                                            à la main)                                                   641.70        —
            48.03                           Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations ,
                                            y compris le papier dit « cristal », en rouleaux ou en
                                            feuilles :
  48.03-10                    A                Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) . .     641.91        —
   48.03-30                   B                Papier cristal                                            641.91        —
   48.03-50                   C                Papier simili-sulfurisé (« grease-proof » )               641.91        —
   48.03-60                   D                Papier-calque naturel                                     641.91        —
   48.03-80                   E                autres                                                    641.91        —
             48,04                           Papiers et cartons simplement assemblés par collage ,
                                            non imprégnés ni enduits à la surface , même ren­
                                            forcés intérieurement , en rouleaux ou en feuilles :
   48.04-10                   A                Papiers et cartons assemblés par collage, du type Bris­
                                               tol et similaires                                         641.92        —
                              B                Papiers et cartons « entre-deux » bitumés :
   48.04-21                       I               renforcés intérieurement                               641.92         —
   48.04-25                       II              non renforcés intérieurement                            641.92        —
   48.04-40                   C                Papiers et cartons « entre-deux » paraffinés ou cirés      641.92        —
   48.04-50                   D                Carton paille, même revêtu de papier                       641.92        —
   48.04-60                   E                Carton de vieux papiers, même revêtu de papier . .         641.92        —
   48.04-70                    F               Carton presspahn                                           641.92        —
   48.04-80                   G                autres                              ,  .  . . . . , . . .  641.92
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                            227
                                                                                                                       48 .05
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
             douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                   CST   supplémentaire
            48.05                            Papiers et cartons simplement ondulés (même avec
                                             recouvrement par collage), crêpés , plissés , gaufrés ,
                                             estampés ou perforés , en rouleaux ou en feuilles :
  48.05-10  A                                   Papiers et cartons ondulés                                  641.93
            B                                   autres   :
                              I                     Papiers crêpés ou plissés :
                                  a                   Papier kraft :
  48.05-21                            1                 pour sacs de grande contenance                      641.93       —
  48.05-29                            2                 autres                                              641.93       —
                                  b                   autres :
  48.05-30                            1                 Papier crêpé à usage domestique, hygiénique
                                                        ou de toilette                                      641.93
  48.05-50                            2                 autres                                              641.93       —
   48.05-80                   II                   autres                                                   641.93       —
  48.06-00  48.06                            Papiers et cartons simplement réglés , lignés ou quadril­
                                             lés , en rouleaux ou en feuilles                               641.94       —
            48.07                            Papiers et cartons couchés , enduits , imprégnés ou
                                             coloriés en surface (marbrés , indiennés et similaires)
                                             ou imprimés (autres que ceux du n° 48.06 et du cha­
                                             pitre 49), en rouleaux ou en feuilles :
   48.07-30 A                                   recouverts de poudre de mica                                641.95       —
            B                                   autres   :
   48.07-55                   1                    Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés      641.95       —
                              II                   Papiers et cartons couchés :
   48.07-56                       a                   Cartons pour flans de clicheries                      641.95       —
                                  b                   Papiers pour l'impression et l'écriture :
   48.07-57                           1                  Papiers dits « L WC »                              641.22       —
   48.07-58                           2                 Papiers dits « autocopiants »                       641.22       —
   48.07-59                           3                 autres                                              641.22       —
   48.07-64                       c                   Papier et carton support photographique . . .         641.95       —
   48.07-65                       d                   Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                      qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                      multiplex                                             641.95       —
                                  e                   autres :
   48.07-66                           1                  Papiers                                            641.95       —
   48.07-68                           2                  Cartons                                            641.95       —
   48.07-70                   III                   Papiers et cartons coloriés en surface                  641.95       —
   48.07-81                   IV                    Papiers et cartons enduits ou imprégnés de matières
                                                   plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs . . 641.95       —
   48.07-85                   V                     Papiers et cartons enduits ou imprégnés de cire,
                                                   de paraffine, de stéarine, d'huile, de glycérine ou
                                                   similaires                                               641.95
   48.07-91                   VI                   Papiers et cartons gommés ou adhésifs                    641.95       —
   48.07-97                   VII                   Papier carbone et papiers similaires                    641.95       —
   48.07-99                   VIII                 autres papiers et cartons                                641.95
 ---pagebreak--- 228                                Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12. 76
48 .08
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
  48.08-00 48.08                          Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier        641.96        "
           48.09                          Plaques pour constructions , en pâte à papier , en bois
                                          défibrés ou en végétaux divers défibrés , même agglo­
                                          mérés avec des résines naturelles ou artificielles ou
                                          d'autres liants similaires :
  48.09-10                   A               Plaques dures, brutes                                        641.60        m2
  48.09-20                   B               Plaques dures, ouvrées                                       641.60        m2
  48.09-30                   C               autres plaques pour constructions, brutes                    641.60        m2
  48.09-90                   D               autres plaques pour constructions, ouvrées ....              641.60        m2
                                               II PAPIERS        ET     CARTONS        DÉCOUPÉS
                                                  EN VUE D' UN USAGE DÉTERMINÉ ;
                                                  OUVRAGES EN PAPIER ET CARTON
           48.10                          Papier à cigarettes découpé à format , même en cahiers
                                          ou en tubes :
  48.10-10                   A               en cahiers ou en tubes                                       642.91        —
  48.10-90                   B               autres                                                       642.91
           48.11                          Papiers de tenture , lincrusta et vitrauphanies :
                             A               Papiers de tenture :
  48.11-21                       1              lavables                                                  641.97        —
  48.11-29                      II              autres                                                    641.97        —
  48.11-40                   B               Lincrusta et vitrauphanies                                   641.97        —
  48.12-00 48.12                          Couvre-parquets à supports de papier ou de carton ,
                                          avec ou sans couche de pâte de linoléum , même découpés          657.41        m2
           48.13                           Papiers pour duplication et reports , découpés à for­
                                          mat , même conditionnés en boîtes (papier carbone ,
                                          stencils complets et similaires) :
  48.13-10                   A                Stencils complets                                           642.92        —
  48.13-30                   B               Papiers dits « autocopiants »                                642.92        —
  48.13-50                   C               Papier carbone et papiers similaires                         642.92        —
  48.13-90                   D               autres                                                       642.92
            48.14                         Articles de correspondance : papier à lettres en blocs ,
                                          enveloppes , cartes-lettres , cartes postales non illus­
                                          trées et cartes pour correspondance ; boîtes , pochettes
                                          et présentations similaires , en papier ou carton , ren­
                                          fermant un assortiment d'articles de correspondance :
  48.14-10                   A               Enveloppes                                                   642.20        —
  48.14-30                   B                Papiers à lettres en blocs, cartes-lettres, cartes postales
                                             non illustrées et cartes pour correspondance . . .            642.20        —
  48.14-90                   C               Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier
                                             ou carton, renfermant un assortiment d'articles de cor­
                                             respondance                                                   642.20        —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        229
                                                                                                                    48 .15
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CST   supplémentaire
             48.15                            Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage
                                              déterminé :
  48.15-05   A                                   Bandes à usage d'adhésifs, d' une largeur n'excédant
                                                 pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc,
                                                 naturel ou synthétique, non vulcanisé                   642.93       —
             B                                   autres :
   48.15-10                    1                   Papiers et cartons à filtrer                          642.93       —
                               u                   Papier hygiénique :
  48.15-21                         a                  en ouate de cellulose ou en nappes de fibres de
                                                      cellulose dites « tissue »                         642.93       _
   48.15-29                        b                  autre                                              642.93       —
   48.15-30                    m                    Papier pour condensateurs                            642.93       —
   48.15-40                    IV                   Papier pour machines de bureau et similaires, en
                                                   bandes ou en bobines                                  642.93       _
   48.15-50                    V                    Papiers gommés ou adhésifs, autres que ceux de la
                                                   sous-position 48.15 A, en bandes ou en bobines . .    642.93       —
                               VI                  autres :
   48.15-61                        a                  Papier pelure                                      642.93       —
   48.15-65                        b                  Papier pour duplicateur à stencils                 642.93       —
   48.15-95                         c                 Papier pour machines à écrire                      642.93       —
   48.15-99                        d                  autres                                             642.93
             48.16                            Boîtes, sacs , pochettes , cornets et autres emballages
                                              en papier ou carton :
   48.16-10                    A                 en papier ou en carton ondulés                          642.11       —
                               B                 autres :
   48.16-91                         1               Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus . .    642.11       —
   48.16-95                         Π               autres sacs ; pochettes, cornets                     642.11       —
   48.16-96                         m               Boîtes pliantes                                      642.11       —
   48.16-98                         /V              autres emballages                                    642.11       —
   48.17-00  48.17                            Cartonnages de bureau , de magasin et similaires       . . 642.12
             48.18                            Registres , cahiers , carnets (de notes , de quittances
                                              et similaires), blocs-notes , agendas , sous-main , clas­
                                              seurs , reliures (à feuilles mobiles ou autres) et autres
                                              articles scolaires , de bureau ou de papeterie , en papier
                                              ou carton ; albums pour échantillonnages et pour collec­
                                              tions et couvertures pour livres , en papier ou carton :
    48.18-10                    A                 Registres, livres comptables, carnets de quittances et
                                                 similaires                                              642.30       —
                                B                Blocs-notes :
    48.18-21                        1               avec calendrier                                      642.30       —
    48.18-29                        11              sans   calendrier                                    642.30
 ---pagebreak--- 230                                Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
48 . 18
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                           Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
           48.18
           (suite)
  48.18-30                   C              Cahiers                                                    642.30       —
  48.18-40                   D              Classeurs , reliures, chemises et couvertures à dossiers   642.30       —
  48.18-50                   E              Albums pour échantillonnages et pour collections . .       642.30       —
                             F              Agendas :
  48.18-61                      1              de poche                                                642.30       —
  48.18-69                      II             autres                                                  642.30       —
  48.18-80                   G              autres                                                     642.30       —
  48.19-00 48.19                          Étiquettes de tous genres en papier ou carton , imprimées
                                          ou non , avec ou sans illustrations , même gommées       . . 892.91       —
           48.20                          Tambours , bobines , busettes , canettes et supports
                                          similaires en pâte à papier, papier ou carton , même
                                          perforés ou durcis :
  48.20-10                   A              pour Vindustrie textile                                    642.94       —
  48.20-90                   B              autres                                                     642.94
           48.21                          Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou
                                          ouate de cellulose :
  48.21-01 A                                Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard
                                            et similaires                                              642.99
  48.21-11 B                                Langes et couches pour bébés, conditionnés pour la
                                            vente au détail                                            642.99       —
           C                                autres :
  48.21-15                   I                 Langes et couches pour bébés, non conditionnés
                                               pour la vente au détail                                 642.99
  48.21-21                   II                Serviettes hygiéniques et tampons                       642.99       —
  48.21-25                   III               Essuie-mains                                            642.99       —
  48.21-31                   /V                Mouchoirs, serviettes à démaquiller et autre linge
                                               de toilette                                             642.99
  48.21-33                   V                 Nappes, napperons et serviettes de table                642.99       —
  48.21-37                   V/                autre linge en papier, y compris linge de corps . .     642.99       —
  48.21-40                   VII               Plats, assiettes, gobelets et articles similaires . . . 642.99       —
  48.21-50                   VIII              Plaques à alvéoles pour l'emballage des œufs . . .      642.99       —
  48.21-60                   IX                Cartes, même présentées en bandes, pour machines
                                               à cartes perforées                                      642.99
  48.21-70                   X                 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs       642.99       —
  48.21-80                   XI                Panneaux en forme de porte, composés d'un cadre
                                               recouvert sur les deux faces d'une plaque en bois
                                               défibré                                                 642.99       N
  48.21-91                   XII               autres                                                  642.99       —
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                           231
                                                                                                                          49 .01
                                                             CHAPITRE 49
                              ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières , revêtus d'impressions ou d'illus­
          trations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer
          comme relevant du présent chapitre (chapitre 48) ;
      b) les cartes à jouer et autres articles rentrant dans le chapitre 97 ;
      c) les gravures, estampes et lithographies originales (n0 99.02), les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues du
          n0 99.04, ainsi que les objets d' antiquité et autres articles du chapitre 99.
  2. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés relèvent du n0 49.01 . Il en est de même des collections
      de journaux et publications périodiques présentées sous une même couverture.
  3 . Rentrent également dans le n0 49.01 :
      a) les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc. , constituant des ouvrages complets,
           paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces
           œuvres ou à leurs auteurs ;
      b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci ;
      c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une
           partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés .
      Toutefois , les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format
      relèvent du n 0 49.11 .
  4. Les imprimés édités dans un but de réclame par une maison qui y est dénommée ou pour son compte et ceux qui
       sont consacrés surtout à la publicité (y compris les imprimés de propagande touristique) sont exclus des nos 49.01
      et 49.02 et rentrent dans le n0 49.11 .
O 5. On considère comme « albums ou livres d'images pour enfants », au sens du n0 49.03, les albums ou livres pour
      enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n' a qu'un intérêt secondaire.
   6. Relèvent du n0 49.06 les copies, obtenues au papier carbone ou sur papier photographique sensibilisé, de textes
       manuscrits ou dactylographiés. Les copies obtenues au moyen d'un appareil à polycopier ou par tout autre procédé
       sont assimilées aux textes imprimés .
  7. On entend par « cartes postales illustrées », au sens du n0 49.09, les cartes illustrées qui comportent une ou plusieurs
       impressions impliquant l'usage.
         Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code         Unité
        Nimexe     douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises               CST      supplémentaire
      49.01-00    49.01                           Livres , brochures et imprimés similaires , même sur
                                                  feuillets isolés                                           892.11
      49.02-00    49.02                            Journaux et publications périodiques imprimés , même
                                                  illustrés                                                  892.20          —
      49.03-00    49.03                           Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou
                                                  à colorier, brochés , cartonnés ou reliés , pour enfants   892.12          —
      49.04-00    49.04                           Musique manuscrite ou imprimée , illustrée ou non ,
                                                  même reliée                                                892.30          —
 ---pagebreak--- 232                                Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
49 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                              CST   supplémentaire
           49.05                           Ouvrages cartographiques de tous genres , y compris
                                           es cartes murales et les plans topographiques , imprimés ;
                                           globes (terrestres ou célestes) imprimés :
  49.05-10 A                                 Globes (terrestres ou célestes ) imprimés                892.13
  49.05-90 B                                 autres                                                   892.13
  49.06-00 49.06                           Plans d' architectes , d'ingénieurs et autres plans et
                                          dessins industriels , commerciaux et similaires , obtenus
                                          à la main ou par reproduction photographique sur papier
                                          sensibilisé ; textes manuscrits ou dactylographiés . . .    892.92
           49.07                          Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues , non obli­
                                          térés , ayant cours ou destinés à avoir cours dans le
                                          pays de destination ; papier timbré , billets de banque ,
                                          titres d' actions ou d'obligations et autres titres simi­
                                          laires , y compris les carnets de chèques et analogues :
  49.07-10 A                                 Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues             892.93
  49.07-20 B                                  Billets de banque                                       892.93
           C                                  autres :
  49.07-91    I                                  signés et numérotés                                  892.93
  49.07-99    II                                 non dénommés                                         892.93
  49.08-00 49.08                           Décalcomanies en tous genres                               892.41
  49.09-00 49.09                           Cartes postales , cartes pour anniversaires , cartes de
                                           Noël et similaires , illustrées , obtenues par tous pro­
                                           cédés , même avec garnitures ou applications ....          892.42
  49.10-00 49.10                           Calendriers de tous genres en papier ou carton , y
                                           compris les blocs de calendriers à effeuiller              892.94
           49.11                          Images , gravures , photographies et autres imprimés ,
                                          obtenus par tous procédés :
  49.11-10 A                                   Feuilles non pliées , comportant simplement des illus­
                                              trations ou des gravures sans texte ni légende, des­
                                             tinées à des éditions communes                           892.99
           B                                 autres :
  49.11-92                   /                   Photographies                                        892.99
  49.11-93                   11                  Images et gravures                                   892.99
  49.11-95                   III                 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux
                                                 et similaires                                        892.99
  49.11-99                   IV                  autres                                               892.99
  49.97-00                                 Marchandises du chapitre 49 transportées par la
                                           poste                                                      892.00
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                        233
                                                             SECTION XI
                                 MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
  Notes
  1 . La présente section ne comprend pas :
      a ) les poils et soies de brosserie (n0 05.02), les crins et déchets de crins (n0 05.03 );
      b) les cheveux et les ouvrages en cheveux (nos 05.01 , 67.03 et 67.04) ; toutefois , les étreindelles et tissus épais en
           cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huileries ou pour des usages techniques analogues
           sont repris au n0 59.17 ;
      c) les produits végétaux du chapitre 14 ;
      d) l' amiante du n0 25.24 et les articles en amiante et autres produits des nos 68.13 et 68.14 ;
      e) les articles des nos 30.04 et 30.05 (ouates , gazes , bandes et articles analogues destinés à des fins médicales ou
           chirurgicales , ligatures stériles pour sutures chirurgicales , etc. ) ;
      f) les tissus sensibilisés (n0 37.03 );
O     g) les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre et les lames et
           formes similaires (paille artificielle) d' une largeur de plus de 5 millimètres , en matières plastiques artificielles
            (chapitre 39), ainsi que les tresses et tissus en ces mêmes articles (chapitre 46) ;
      h) les tissus , feutres et « tissus non tissés », imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette
           même matière , et les articles en ces produits , relevant du chapitre 40 ;
      ij ) les laines en peaux ou peaux lainées (chapitres 41 ou 43 ) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des
           nos 43.03 et 43.04 ;
      k) les articles en matières textiles visés aux nos 42.01 et 42.02 ;
      1) les produits et articles du chapitre 48 (par exemple, l' ouate de cellulose) ;
      m) les chaussures et parties de chaussures , guêtres , jambières et articles analogues visés au chapitre 64 ;
      n) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65 ;
      o) les résilles à cheveux (nos 65.05 ou 67.04, selon le cas) ;
       p) les articles du chapitre 67 ;
      q) les fils , cordes ou tissus revêtus d'abrasifs (n0 68.06);
       r) les fibres de verre , les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur
            est en fibres de verre (chapitre 70);
      s) les articles du chapitre 94 (meubles , articles de literie et similaires) ;
      t) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs , etc. ).
  2. Articles mélangés :
       A) Les produits textiles des chapitres 50 à 57 inclus contenant deux ou plusieurs textiles sont classés comme suit :
             a) les produits contenant en poids plus de 10 % au total de fibres textiles reprises au chapitre 50 (soie , bourre
                de soie, bourrette de soie) sont à classer dans ce chapitre et, au sein de ce chapitre, dans la position afférente à
                celle des matières textiles de ce chapitre qui prédomine en poids ;
             b) les autres produits sont classés comme articles du textile prédominant en poids .
       B) Pour l'application de ces règles :
             a) les filés métalliques sont considérés pour leur poids total comme constituant un textile distinct ; les fils de
                métal sont considérés comme un produit textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés ;
             b) lorsqu'une position se rapporte à plusieurs matières textiles (par exemple, soie et bourre de soie, laine
                peignée et laine cardée, etc. ), celles-ci sont traitées comme constituant un seul textile ;
             c) il est fait abstraction des matières non textiles contenues dans les produits mélangés , sauf dans le cas prévu
                au paragraphe B a) ci-dessus .
       C) Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3 et 4 ci-après .
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   3 . A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après , on considère dans la présente section comme
          « ficelles , cordes et cordages » les fils (simples, retors ou câblés) :
O         a) de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre
              (2 000 tex) ;
O         b) de fibres textiles synthétiques et artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofils du chapitre 51),
              d' un poids supérieur à 1 gramme par mètre (1 000 tex) ;
          c) de chanvre et de lin :
O             — polis ou glacés, dont le métrage au kilogramme, multiplié par le nombre de fils constituants, est infé­
                  rieur à 7 000,
O             — non polis ni glacés, d'un poids supérieur à 2 grainmes par mètre ;
          d) de coco, comportant trois bouts ou plus ;
O         e) d'autres fibres végétales , d'un poids supérieur à 2 grammes par mètre ;
          f) armés de métal.
       B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
          a) aux fils de laine, de poils ou de crin , et aux fils de papier, non armés ;
          b) aux fibres textiles synthétiques et artificielles sous forme de câbles pour discontinus ou encore de multi­
              filaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre ;
          c) au poil de Messine , aux imitations de catgut en soie ou en textiles synthétiques et artificiels et aux monofils
              du chapitre 51 ;
          d) aux fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et
              aux fils textiles métallisés , du n0 52.01 ; les fils textiles armés de métal sont régis par le paragraphe A f) ci-dessus ;
          e) aux fils de chenille et aux fils guipés du n0 58.07.
   4. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après , on considère comme « conditionnés pour la
          vente au détail » aux chapitres 50, 51 , 53 , 54, 55 et 56 les fils disposés :
O         a) sur cartes , bobines , tubes et supports similaires , en boules ou en pelotes , d'un poids maximal (support compris)
              de :
Oi           — 200 grammes pour le lin et la ramie ,
O            — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
                  artificiels continus ,
O             — 125 grammes pour les autres textiles ;
O         b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :
O             — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
                  artificiels continus ,
O             — 125 grammes pour les autres textiles ;
          c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépen­
              dantes les unes des autres les échevettes présentant un poids uniforme ne dépassant pas :
O             — 85 grammes pour la soie, la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et
                  artificiels continus ,
O             — 125 grammes pour les autres textiles .
       B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
          a) aux fils simples de tous textiles , exception faite :
              — des fils simples de laine et de poils fins, écrus,
O             — des fils simples de laine et de poils fins , blanchis , teints ou imprimés , mesurant moins de 2 000 mètres
                  au kilogramme ;
          b) aux fils écrus, retors ou câblés :
              — de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, quel que soit le mode de présentation,
              — des autres textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentés en écheveaux ;
O         c) aux fils retors ou câblés , blanchis , teints ou imprimés, de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de
              soie , mesurant 75 000 mètres et plus au kilogramme en retors ;
          d) aux fils simples , retors ou câblés de tous textiles , présentés :
              — en écheveaux à dévidage croisé,
              — sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile (par exemple,
                  sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops ), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour
                  métiers à broder).
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      C) Les dispositions fixées ci-dessus pour les fils de lin et de ramie sont également valables pour le chanvre.
  5 . On considéré comme :
O     a) tissus à « point de gaze », au sens du n0 55.07 et de la sous-position 56.07 A 1, les tissus dont la chaîne est composée
          sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec
          les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant
          la trame ;
      b) tulles et tissus à « mailles nouées » (filet) unis , au sens du n0 58.08 , ceux qui présentent, sur toute la surface, une
          série unique de mailles régulières de même forme et de même grandeur, sans aucun dessin ni remplissage des
          mailles. Pour l'application de cette définition, on ne tient pas compte des petits jours apparaissant aux points
           de liage et qui sont inhérents à la formation de la maille.
  6 . Dans la présente section, on considère comme « confectionnés » :
      a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire ;
      b) les articles directement terminés au tissage et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés par
          simple découpage, sans couture ou autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de
          toilette, nappes, foulards (« carrés ») et couvertures ;
      c) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé (à l'exclusion des tissus en
          pièces dont les bords , dépourvus de lisières, ont été simplement arrêtés), soit arrêtés par des franges nouées
          obtenues à l'aide des fils du tissu lui-même ou de fils rapportés ;
      d) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils ;
      e) les articles assemblés par couture , par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même tissu réunies aux
          extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou
          plusieurs tissus superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'ouate).
  7. Sauf dispositions contraires résultant du libellé même des positions , ne rentrent pas dans les chapitres 50 à 57 ou
      dans les chapitres 58 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 6. Ne relèvent pas des chapitres 50 à 57 les
      articles repris aux chapitres 58 ou 59.
  Notes complémentaires
  1 . Sous réserve de l'application des dispositions de la note complémentaire 2 ci-après, le classement des produits contenant
      deux ou plusieurs matières textiles doit être opéré, le cas échéant, à l'intérieur des positions des chapitres 58 à 63 , en
      conformité des dispositions ci-après :
      a ) les produits contenant en poids plus de 10 % au total de fibres textiles reprises au chapitre 50 (soie, bourre de soie,
          bourrette de soie) sont à classer comme soie, bourre de soie ou bourrette de soie dans la sous-position afférente à
           celle de ces matières textiles qui prédomine en poids ;
      b ) les autres produits sont classés comme articles du textile prédominant en poids ;
      c) les dispositions de la note 2 B) de la présente section sont également applicables.
O 2 , a) Pour les produits des noa 58.01 à 58.05 inclus, qui comportent un plancher (ou fond) et une surface veloutée,
          bouclée ou avec fils formant dessins, il est fait abstraction du plancher (ou fond).
      b) Pour les produits du n0 58.07 qui comportent une armature, une âme ou un bourrage, il n'est pas tenu compte de
           cette armature, de cette âme ou de ce bourrage.
      c) Pour les broderies du n0 58.10, il est tenu compte seulement du tissu de fond. Toutefois, pour les broderies chimiques,
          aériennes et sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
      d) Pour les produits des chapitres 59 à 63, composés de deux ou plusieurs tissus, feutres, tresses, etc. , en matières textiles
          différentes, associés ou non à des parties ne constituant que des accessoires (doublures, renforcements, cols, man­
           chettes, revers, rubans et autres garnitures, mêmes ornementales ), il ne doit être tenu compte, pour l'application de
           la règle de classement susvisée, que de la partie considérée comme déterminante au sens de la règle générale 3 pour
           l'interprétation de la nomenclature du tarif.
 ---pagebreak--- 236                                   Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
50 .01
                                                        CHAPITRE 50
                         SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE) ET BOURRETTE DE SOIE
    Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code       Unité
   Nimexe   douanier commun      statistique                  Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
  50.01-00 50.01                             Cocons de vers à soie propres au dévidage                   261.10       —
  50.02-00 50.02                             Soie grège (non moulinée)                                   261.30
           50.03                             Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie
                                             non dévidables et les effilochés);        bourre, bourrette
                                             et blousses :
  50.03-10                     A                non peignés ni cardés                                    261.20       —
  50.03-90                     B                autres                                                   261.20
           50.04                             Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail :
  50.04-10                     A                non décreusés (écrus), décreusés ou blanchis . . .       651.11       —
  50.04-90                     B                autres                                                   651.11
           50.05                             Fils de bourre de soie (schappe) non conditionnés
                                             pour la vente au détail :
  50.05-10                     A                non décreusés (écrus), décreusés ou blanchis . . .       651.12       —
  50.05-90                     B                autres                                                   651.12       —
  50.06-00 50.06                             Fils de déchets de bourre de soie (bourrette) non condi­
                                             tionnés pour la vente au détail                             651.13       —
           50.07                             Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets
                                             de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la
                                             vente au détail :
  50.07-10 A                                    Fils de soie                                             651.14       —
  50.07-90 B                                    autres                                                   651.14       —
  50.08-00 50.08                             Poil de Messine (crin de Florence); imitations de
                                             catgut préparées à l'aide de fils de soie                   651.15       —
            50.09                            Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe) :
           A                                    Crêpes :
  50.09-11                      I                  contenant  au " moins 85 % en poids de soie ou de
                                                  bourre de   soie (schappe)                             653.11
  50.09-15                     11                  contenant  moins de 85 % en poids de soie ou de
                                                   bourre de  soie (schappe)                             653.11       —
  50.09-20 B                                    Pongées , habutaï, honan, shantung, corah et tissus
                                                similaires d' Extrême-Orient, de soie pure (non mé­
                                                langée de bourre de soie ou d' autres matières textiles)
                                                à armure toile, écrus ou simplement décrués . . .        653.11       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         237
                                                                                                                      50 .09
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CST   supplémentaire
             50.09
             (suite)
             C                                   autres :
                I                                  Pongées, habutaï, honan, shantung, corah et tissus
                                                   similaires d' Extrême-Orient, de soie pure (non
                                                   mélangée de bourre de soie ou d'autres matières
                                                   textiles) :
  50.09-31                     a                      à armure toile, autres qu'écrus ou simplement
                                                     décrués                                              653.11
  50.09-39                     b                     autres                                               653.11
                II                                 non dénommés :
                               a                     contenant au moins 85 % en poids de soie ou de
                                                     bourre de soie (schappe) :
  50.09-41                         1                    Tissus clairs (non serrés)                        653.11       —
                                   2                    autres :
  50.09-42                            aa                   écrus, décrués ou blanchis                     653.11       —
  50.09-44                            bb                   teints                                         653.11       —
                                      cc                   fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  50.09-45                                U                   d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à
                                                               75 cm inclus                               653.11
  50.09-47                                22                  autres                                      653.11       —
  50.09-48                            dd                   imprimés                                       653.11
                               b                     contenant moins de 85 % en poids de soie ou de
                                                     bourre de soie (schappe) :
  50.09-61                         1                    Tissus clairs (non serrés)                        653.11       —
                                   2                    autres :
  50.09-62                            aa                   écrus, décrués ou blanchis                     653.11       —
  50.09-64                            bb                   teints                                         653.11       —
                                      cc                   fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  50.09-65                                U                   d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à
                                                              75 cm inclus                                653.11
  50.09-67                                22                  autres                                      653.11       —
  50.09-68                            dd                   imprimés                                       653.11       —
  50.10-00   50.10                            Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette) . . .       653.12       —
  50.97-00                                    Marchandises du chapitre 50 transportées par la poste       653.00       —
 ---pagebreak---    238                                        Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
   51.01
                                                                  CHAPITRE 51
                                      TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS
   Notes
   1 . Dans toutes les sections du tarif où ils sont utilisés , les termes « fibres textiles synthétiques et artificielles » s'entendent
       de fibres ou de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
       a) par polymérisation ou condensation de monomères organiques , tels que polyamides , polyesters , polyuréthanes
            et dérivés polyvinyliques ;
       b) par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines , algues, etc.),
            tels que rayonne viscose, rayonne acétate, rayonne cupro-ammoniacale (cupra) et fibres d'alginates .
O       On considère comme « synthétiques » les fibres ou filaments définis sous a) et comme « artificiels » ceux définis
        sous b).
   2. Le n0 51.01 ne comprend pas les câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles , qui relèvent
         du chapitre 56.
   3 . Ne sont pas considérés comme fils continus les fils dits « rompus », constitués par des fibres dont la plupart ont été
       brisées par passage à travers un dispositif mécanique approprié (chapitre 56).
O 4. Les monofils en matières textiles synthétiques et artificielles , dont la plus grande dimension de la coupe transversale
        ne dépasse pas 1 millimètre, sont classés :
O       — au n0 51.01 si leur poids est inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex),
        — au n0 51.02 dans le cas contraire .
O       Les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 millimètre relèvent du
        chapitre 39 .
O       Les lames et formes similaires (paille artificielle) en matières textiles synthétiques et artificielles relèvent du n0 51.02
        si leur largeur ne dépasse pas 5 millimètres et du chapitre 39 dans le cas contraire.
          Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                 Code        Unité
        Nimexe       douanier commun      statistique                     Désignation des marchandises               CST    supplémentaire
                    51.01                              Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
                                                       nues , non conditionnés pour la vente au détail :
                    A                                     Fils de fibres textiles synthétiques :
       51.01-05                         1                   d'élastomères                                           651.61
                                         II                  autres :
                                            a                  de polyamides :
       51.01-07                                 1                 Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                                 autres usages techniques                           651.61        —
                                                2                 autres :
O                                                  aa                Fils texturés , d'un titre :
o      51.01-08                                    11                   égal ou inférieur à 7 tex                   651.61        —
o      51.01-09                                    22                  supérieur à 7 tex jusqu' à 33 tex inclus . . 651.61        —
 o     51.01-11                                    33                  supérieur à 33 tex jusqu'à 80 tex inclus . . 651.61        —
 o     51.01-13                                    44                  supérieur à 80 tex                           651.61
                                                   bb                Fils non texturés :
                                                   11                   simples :
       51.01-14                                    aaa                    sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                          50 tours inclus au m                      651.61        —
       51.01-16                                    bbb                    d'une torsion supérieure à 50 tours
                                                                           au  m                                    651.61
       51.01-18                                    22                   retors ou câblés                            651.61
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         239
                                                                                                                      51 .01
        Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
       Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
               51.01 A           II
               Csuite)
                                    b                 de polyesters :
     51.01-21                           1                Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.61       —
                                        2                autres :
     51.01-23                              aa               Fils texturés                                 651.61
                                           bb               Fils non texturés :
                                           11                  simples :
     51.01-25                              aaa                   sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                 50 tours inclus au m                     651.61
     51.01-26                              bbb                   d'une torsion supérieure à 50 tours
                                                                  au  m                                   651.61
     51.01-28                              22                  retors ou câblés                           651.61       —
                                    c                 d'autres fibres textiles synthétiques :
     51.01-32                           1                Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.61       —
                                        2                autres :
                                           aa               acryliques :
     51.01-34                              11                  Fils texturés                              651.61       —
     51.01-38                              22                  Fils   non    texturés                     651.61       —
     51.01-42                              bb               de chlorofibres                               651.61       —
     51.01-44                              cc               de polyéthylène ou de polypropylène ....      651.61       —
     51.01-48                              dd               autres                                        651.61
               B                                 Fils de fibres textiles artificielles :
     51.01-50     I                                 Fils à brins creux                                    651.71       —
                  II                                autres :
O                                a                    de rayonne viscose :
o    51.01-61                       1                    Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                         autres usages techniques                         651.71       —
o                                   2                    autres :
                                        aa                  simples :
      51.01-62                             11                  sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                               250 tours inclus au m                      651.71
      51.01-64                             22                  d'une    torsion    supérieure à 250 tours
                                                               au   m                                     651.71
      51.01-66                          bb                   retors ou câblés                             651.71       —
o                                b                    d'acétates de tous genres :
o     51.01-71                       1                    Fils texturés                                   651.71       —
o                                   2                    Fils non texturés :
o     51.01-73                          aa                  simples                                       651.71       —
o     51.01-76                           bb                  retors ou câblés                             651.71       —
o     51.01-80                   c                    d'autres fibres textiles artificielles              651.71
 ---pagebreak--- 240                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      13 . 12 . 76
51 .02
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code       Unité
             douanier commun    statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CST
   Nimexe                                                                                                            supplémentaire
            51.02                            Monofils , lames et formes similaires (paille artifi­
                                             cielle) et imitations de catgut, en matières textiles
                                             synthétiques et artificielles :
            A                                   en matières textiles synthétiques :
               I                                   Monofils :
  51.02-12                    a                      d ' élastomères                                         651.62        —
                              b                       autres :
  51.02-13                        1                      coupés de longueur pour la fabrication d'articles
                                                         de brosserie                                        651.62        —
  51.02-15                        2                      autres                                              651.62        —
               II                                  autres :
  51.02-22                    a                      de polyéthylène                                         651.62        —
  51.02-24                    b                      de polypropylène                                        651.62        —
  51.02-28                    c                      autres                                                  651.62        —
            B                                   en matières textiles artificielles :
  51.02-41     I                                   Monofils                                                  651.72        —
  51.02-49     II                                  autres                                                    651.72        —
            51.03                            Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
                                             nues , conditionnés pour la vente au détail :
  51.03-10  A                                    Fils de fibres textiles synthétiques                        651.63        —
  51.03-20  B                                    Fils de fibres textiles artificielles                       651.73        —
            51.04                            Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                             continues (y compris les tissus de monofils ou de lames
                                             des nos 51.01 ou 51.02 ) :
            A                                   Tissus de fibres textiles synthétiques :
  51.04-03                    I                    pour pneumatiques                                         653.51        —
  51.04-05                     U                   Tissus contenant des fils d' élastomères                  653.51        —
  51.04-07                     III                 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                   de polyéthylène ou de polypropylène                       653.51        —
                               /V                  autres :
                                  a                   contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                      textiles synthétiques :
  51.04-11                            1                   Tissus clairs (non serrés) pour vitrages ....      653.51        —
                                      2                   autres tissus clairs :
  51.04-13                                aa                 écrus ou blanchis                               653.51        —
  51.04-15                               bb                  teints                                          653.51        —
  51.04-17                                cc                fabriqués avec des fils de diverses couleurs . . 653.51        —
   51.04-18                               dd                 imprimés                                        653.51        —
                                      3                   autres :
   51.04-21                               aa                 écrus    ou   blanchis                           653.51       —
                                         bb                  teints :
   51.04-23                               U                     d'une largeur de 57 cm au moins               653.51       —
  51.04-25                                22                    autres                                        653.51
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           241
                                                                                                                       51 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    N i mexe  douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
             51.04 A           IV a 3
             (suite)
                                          cc               fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
   51.04-26                               11                  Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                              à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un
                                                             poids de plus de 250 g au m.2,                653.51       —
                                          22                  autres :
   51.04-27                               aaa                   d'une largeur supérieure à 57 cm jusqu'à
                                                                75 cm inclus                               653.51
   51.04-28                               bbb                   autres                                     653.51       —
                                          dd               imprimés :
   51.04-32                               11                  d'une largeur de 57 cm ou moins              653.51       —
   51.04-34                               22                  autres                                       653.51
                                   b                 contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                     textiles synthétiques :
   51.04-36                            1                écrus ou blanchis                                  653.51       —
   51.04-42                            2                teints                                             653.51       —
                                       3                fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
   51.04-44                               aa               Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à
                                                           11 5 cm jusqu'à 140 cm exclus d'un poids
                                                           de plus de 250 g au m2                          653.51
   51.04-46                               bb               autres                                          653.51       —
   51.04-48                            4                imprimés                                           653.51       "
             B                                 Tissus de fibres textiles artificielles :
   51.04-52                    I                  pour pneumatiques                                        653.61       —
   51.04-54                    11                 Tissus contenant des fils d ' élastomères                653.61
                               III                autres :
                                   a                 contenant au moins 85 % en poids de fibres tex­
                                                     tiles artificielles :
                                       1                Tissus clairs (non serrés ) :
   51.04-56                               aa               écrus ou blanchis                               653^61       —
   51.04-58                               bb               teints                                          653.61       —
   51.04-62                               cc               fabriqués avec des fils de diverses couleurs    653.61       —
   51.04-64                               dd               imprimés                                        653.61       —
                                       2                autres :
   51.04-66                               aa               écrus    ou   blanchis                          653.61       —
                                          bb               teints :
   51.04-72                               11                  d'une largeur de 57 cm ou moins              653.61       —
   51.04-74                               22                  d'une largeur supérieure à 135 cm jusqu'à
                                                              145 cm inclus , à armure toile, sergé,
                                                              croisé ou satin                              653.61
   51.04-76                               33                  autres                                       653.61       —
                                          cc               fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
    51.04-82                               11                 Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                              à 11 5 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un
                                                              poids de plus de 250 g au m2                 653.61
   51.04-84                               22                  Tissus fabriqués avec des fils d'un titre de
                                                              21,6 tex ou plus et d'une largeur de 140 cm
                                                              ou plus (coutils à matelas )                 653.61       —
 ---pagebreak--- 242                                Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12. 76
51 .04
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                              CST   supplémentaire
           51.04 B           III a 2 cc
           (suite)
                                       33                 autres :
  51.04-86                             aaa                  d'une largeur supérieure      à   57   cm
                                                            jusqu'à 75 cm inclus                      653.61       —
  51.04-88                             bbb                  autres                                    653.61       —
                                       dd              imprimés :
  51.04-91                             11                 d'une largeur de 57 cm ou moins             653.61       —
  51.04-92                             22                 autres                                      653.61       —
                                b                contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                  textiles artificielles :
  51.04-93                          1               écrus ou blanchis                                 653.61       —
  51.04-94                          2               teints                                            653.61       —
                                    3               fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  51.04-95                             aa              Tissus Jacquard d'une largeur supérieure
                                                       à 115 cm jsuqu'à 140 cm exclus, d'un poids
                                                       de plus de 250 g au m2                         653.61       —
  51.04-96                             bb              Tissus fabriqués avec des fils d'un titre de
                                                       21,6 tex ou plus et d'une largeur de 140 cm
                                                       ou plus (coutils à matelas)                    653.61       —
  51.04-97                             cc              autres                                         653.61       —
  51.04-98                          4               imprimés                                          653.61       —
  51.97-00                                 Marchandises du chapitre 51 transportées par la poste      653.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                          243
                                                                                                                    52.oi
                                                      CHAPITRE 52
                                                 FILÉS MÉTALLIQUES
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                            Désignation des marchandises
    Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
            52.01                          Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés
                                           métalliques) , y compris les fils textiles guipés de métal ,
                                           et fils textiles métallisés :
   52.01-10                   A               de métaux précieux                                        651.91       —
   52.01-90                   B               autres                                                    651.91       —
   52.02-00 52.02                          Tissus de fils de métal , de filés métalliques ou de fils
                                           textiles métallisés du n0 52.01 , pour l'habillement ,
                                           l'ameublement et usages similaires                           653.91       —
 ---pagebreak---   244                                 Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  53 .01
                                                          CHAPITRE 53
                                                 LAINE , POILS ET CRINS
  Note
O Sous la dénomination de « poils fins » sont compris les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack, de chameau, de
  chèvre mohair, de chèvre du Tibet, de chèvre de Cachemire et similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de
  lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué.
       Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises              CST
      Nimexe   douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
              53.01                           Laines en masse :
    53.01-10                    A               en suint                                                 262.10       —
    53.01-20                    B               lavées à dos                                             262.10       —
                                C               autres :
    53.01-30                        I              non carbonisées                                       262.20       —
    53.01-40                        U              carbonisées                                           262.20       —
              53.02                           Poils fins ou grossiers , en masse :
    53.02-10  A                                 Poils grossiers , préparés (blanchis, teints, etc.) et
                                                                                                         262.59       —
              B                                 autres :
                                I                  Poils grossiers autres que préparés et frisés :
    53.02-51                        a                de chèvre commune                                   262.59       —
    53.02-59                        b                autres                                              262.59       —
                                II                 Poils fins :
    53.02-93                        a                 Poils de lapin angora                              262.30       —
    53.02-95                        b                 Poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack, de
                                                     chameau, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet,
                                                     de chèvre de Cachemire et similaires                262.30       —
    53.02-97                        c                 Poils d'autres lapins que le lapin angora, de
                                                     lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué . . 262.30       —
              53.03                           Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l'ex­
                                              clusion des effilochés :
                                A                Blousses :
                                    I              de laine :
     53.03-01                           a            non carbonisées                                     262.90       —
     53.03-05                           b             carbonisées                                        262.90       —
     53.03-20                       II             de poils fins ou grossiers                            262.90       —
     53.03-30                   B                Déchets de fils                                         262.90       —
                                 C               autres :
     53.03-91                       I              non carbonisés                                        262.90       —
     53.03-95                        II            carbonisés                                            262.90       —
     53.04-00 53.04                           Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers) . . .  262.60
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                      245
                                                                                                                   53 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                            CST   supplémentaire
             53.05                            Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés :
  53.05-10                     A                 Laine    cardée                                       262.70       —
                               B                 Laine peignée :
  53.05-22                         I               Rubans enroulés en boules (tops )                   262.80       —
  53.05-29                         II              autre                                               262.70       —
                               C                 Poils fins (cardés ou peignés) :
  53.05-32                         I               Kubans enroulés en boules (tops)                    262.70       —
  53.05-39                         II              autres                                              262.70       —
  53.05-50                     D                 Poils grossiers (cardés ou peignés)                   262.70       —
             53.06                            Fils de laine cardée , non conditionnés pour la vente
                                              au détail :
             A                                  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                                et de poils fins :
                               I                    écrus :
   53.06-21                        a                  simples                                          651.21       —
   53.06-25                        b                  retors ou câblés                                 651.21       —
                               II                  autres :
   53.06-31                        a                  simples                                          651.21       —
   53.06-35                        b                  retors ou câblés                                 651.21       —
             B                                   autres :
                               I                    écrus :
   53.06-51                        a                  simples                                          651.21       —
   53.06-55                        b                  retors ou câblés                                 651.21       —
                               II                   autres :
   53.06-71                        a                  simples                                          651.21       —
   53.06-75                        b                  retors ou câblés                                 651.21       —
             53.07                            Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente
                                              au détail :
             A                                   contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                                 et de poils fins :
                               I                    écrus :
   53.07-01                        a                  simples                                          651.22       —
   53.07-09                        b                  retors ou câblés                                 651.22       —
                               II                   autres :
   53.07-21                        a                  simples                                          651.22       —
   53.07-29                        b                  retors ou câblés                                 651.22       —
             B                                   autres :
                               I                   mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                   fibres synthétiques discontinues :
   53.07-51                        a                  écrus                                            651.22       —
   53.07-59                        b                  autres                                           651.22       —
                               II                   autrement mélangés :
   53.07-81                        a                   écrus                                           651.22       —
   53.07-89                        b                   autres                                          651.22
 ---pagebreak---   246                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12. 76
  53 .08
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                 statistique
                                                                 Désignation des marchandises                 CST
     Nimexe   douanier commun                                                                                       supplémentaire
             53.08                            Fils de poils fins , cardés ou peignés , non conditionnés
                                              pour la vente au détail :
                               A                 cardés :
    53.08-11                       I               simples                                                   651.23       —
    53.08-15                       II              retors ou câblés                                          651.23       —
                               B                 peignés :
    53.08-21                       1               simples                                                   651.23       —
    53.08-25                        II              retors ou câblés                                         651.23
             53.09                            Fils de poils grossiers ou de crin , non conditionnés
                                              pour la vente au détail :
    53.09-10                   A                de poils grossiers                                           651.24       —
    53.09-20                   B                de crin                                                      651.24
             53.10                            Fils de laine , de poils (fins ou grossiers) ou de crin,
                                              conditionnés pour la vente au détail :
                               A                de laine ou de poils fins :
    53.10-11                       1               contenant au moins 85 % en poids de ces textiles          651.25       —
    53.10-15                       II              contenant moins de 85 % en poids de ces textiles . .      651.25       —
    53.10-20                   B                de poils grossiers ou de crin                                651.25
             53.11                            Tissus de laine ou de poils fins :
             A                                   contenant au moins 85 % en poids de ces textiles :
o                              I                   Tissus de fils cardés, pesant au m2 :
o   53.11-01                       a                  plus de 450 g                                          653.21       —
o   53.11-03                       b                  de 275 à 450 g inclus                                  653.21       —
o   53.11-07                       c                  moins de 275 g                                         653.21       —
o                              II                  Tissus de fils peignés, pesant au m2 :
o   53.11-11                       a                  plus de 375 g                                          653.21       —
o   53.11-13                       b                  de 200 à 375 g inclus                                  653.21       —
o   53.11-17                       c                  moins de 200 g                                         653.21       ——
             B                                   autres :
o   53.11-30                   I                   Tissus mélangés principalement ou          seulement avec
                                                   des fibres synthétiques continues                         653.21
o   53.11-40                   II                  Tissus mélangés principalement ou          seulement avec
                                                   des fibres artificielles continues                        653.21
o                              III                 Tissus mélangés principalement ou          seulement avec
                                                   des fibres synthétiques discontinues        :
o                                  a                  de fils cardés, pesant au m2 :
o   53.11-52                            1               plus de 450 g                                        653.21       —
o   53.11-54                           2                de 275 g à 450 g inclus                              653.21       —
o   53.11-58                           3                moins de 275 g                      "                653.21
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                   247
                                                                                                                  53 .11
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                          Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises         CST
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                               supplémentaire
               53.11 B           III
               (suite)
O                                    b                 de fils peignés, pesant au ma :
o   53.11-72                             1               plus de 375 g                                653.21       —
o   53.11-74                            2                de 200 g à 375 g inclus                      653.21       —
o   53.11-75                             3               moins de 200 g                               653.21       —
o                                IV                 Tissus autrement mélangés :
o                                    a                 de fils cardés, pesant au m% :
o   53.11-82                              1              plus de 450 g                                653.21       —
o   53.11-84                             2               de 275 g à 450 g inclus                      653.21       —
o   53.11-88                             3               moins de 275 g                               653.21       —
O                                    b                 de fils peignés, pesant au m% :
o   53.11-91                             1               plus de 375 g                                653.21       —
o   53.11-93                             2               de 200 g à 375 g inclus                      653.21       —
o   53.11-97                             3               moins de 200 g                               653.21       —
     53.12-00  53.12                            Tissus de poils grossiers                             653.92       —
     53.13-00  53.13                            Tissus de crin                                        653.93       —
o    53 97-00                                   Marchandises du chapitre 53 transportées par la poste 653.00     ' —
 ---pagebreak--- 248                                Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
54 .01
                                                      CHAPITRE 54
                                                     LIN ET RAMIE
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code        Unité
                                                             Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun   statistique
           54.01                          Lin brut , roui , teillé , peigné ou autrement traité ,
                                          mais non filé ; étoupes et déchets , de lin (y compris
                                          les effilochés)  :
  54.01-10                   A               brut ou roui                                             265.11        —
  54.01-21                   B                                                                        265.12        —
  54.01-25                   C                                                                        265.12        —
  54.01-30                   D               peigné ou autrement traité                               265.12        —
  54.01-40                   E               Êtoupes                                                  265.13        —
  54.01-70                   F               Déchets de lin, y compris les effilochés                 265.13        —
  54.02-00 54.02                          Ramie brute , décortiquée , dégommée , peignée ou
                                          autrement traitée , mais non filée ; étoupes et déchets ,
                                          de ramie (y compris les effilochés)                         265.30        —
           54.03                          Fils de lin ou de ramie , non conditionnés pour la vente
                                          au détail :
  54.03-10 A                                 de lin, polis ou glacés                                  651.51
           B                                 autres :
              I                                simples, mesurant au kg :
                 a                                45 000 m ou moins :
                             1                       écrus :
  54.03-31                      aa                     mesurant au kg 15 000 m ou moins ....          651.51        —
  54.03-35                      bb                     mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                       45 000 m inclus                                651.51        —
                             2                       autres :
  54.03-37                      aa                     mesurant au kg 15 000 m ou moins ....          651.51        —
  54.03-39                      bb                      mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                        45 000 m inclus                               651.51
  54.03-50       b                                 plus de 45 000 m                                   651.51
              II                                retors ou câblés :
  54.03-61                   a                     écrus                                              651.51        —
  54.03-69                   b                     autres                                             651.51
           54.04                           Fils de lin ou de ramie , conditionnés pour la vente
                                           au détail :
  54.04-10  A                                 de lin, polis ou glacés                                  651.52       —
  54.04-90  B                                 autres                                                   651.52
           54.05                           Tissus de lin ou de ramie :
                             A                contenant au moins 85 % en poids de lin ou de ramie : /
                                 1              écrus :
  54.05-21                           a             pesant 400 g au m2 ou moins                         653.31        —
  54.05-25                           b             pesant plus de 400 g au m2                          653.31
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                     249
                                                                                                                 54 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                           CST   supplémentaire
             54.05             A
             (suite)
   54.05-31                       11             blanchis                                            653.31       —
   54.05-39                       III             autres                                             653.31       —
                               B               contenant moins de 85 % en poids de lin ou de ramie :
   54.05-51                       1               écrus                                              653.31       —
   54.05-55                       U               blanchis                                           653.31       —
   54.05-57                       III             autres                                             653.31       —
   54.97-00                                  Marchandises du chapitre 54 transportées par la poste   653.00       —
 ---pagebreak--- 250                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
55 .01
                                                        CHAPITRE 55
                                                           COTON
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
           55.01                           Coton en masse :
  55.01-10                   A                hydrophile ou blanchi                                      263.10       —
  55.01-90                   B                autres                                                     263.10
           55.02                           Linters de coton :
  55.02-10                   A                                                                           263.20       —
  55.02-90                   B                autres                                                     263.20
           55.03                           Déchets de coton (y compris les effilochés)     non peignés
                                           ni cardés :
  55.03-10                   A                Déchets de fils pour essuyages industriels                 263.30       —
  55.03-30                   B                autres déchets de fils                                     263.30       —
  55.03-50                   C                Effilochés                                                 263.30       —
  55.03-90                   D                autres                                                     263.30       —
  55.04-00 55.04                           Coton cardé ou peigné                                         263.40
           55.05                           Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail :
           A                                  retors ou câblés, apprêtés, présentés sur cartes, bobines,
                                              tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes,
                                              d'un poids maximal (support compris) de 900 g :
  55.05-13                   I                   écrus                                                   651.30       —
  55.05-19                   U                   autres                                                  651.41
           B                                 autres :
             I                                   mesurant en fils simples 120 000 m ou plus par kg :
                a                                  présentés en fils simples :
  55.05-21                   1                        écrus                                              651.30       —
  55.05-25                   2                        autres                                             651.41       "
                b                                  autres :
  55.05-27                   1                        écrus                                              651.30       —
  55.05-29                   2                        autres                                             651.41
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          251
                                                                                                                     55 .05
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                statistique
                                                               Désignation des marchandises               CST
    Nimexe   douanier commun                                                                                    supplémentaire
            55.05 B
            (suite)
               II                                non dénommés :
                              a                    présentés en fils simples mesurant :
                                  1                    14 000 m ou moins au kg :
  55.05-33                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-35                           bb                  blanchis                                        651.41       —
  55.05-37                            cc                 autres                                          651.41       —
                                 2                    de 14 000 m exclus à 40 000 m au kg inclus :
  55.05-41                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-45                           bb                  autres                                          651.41       —
                                 3                    de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
  55.05-46                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-48                           bb                  autres                                          651.41       —
                                  4                   de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
  55.05-52                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-58                           bb                  autres                                          651.41
                              b                    autres (retors ou câblés), mesurant en fils simples :
                                  1                   14 000 m ou moins au kg :
  55.05-61                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-65                           bb                  autres                                          651.41       —
                                 2                    de 14 000 m exclus à 40 000 m au kg inclus :
  55.05-67                           aa                  écrus                                           651.30      —
  55.05-69                           bb                  autres                                          651.41       —
                                 3                    de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
  55.05-72                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-78                           bb                  autres                                          651.41      —
                                 4                    de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
  55.05-92                           aa                  écrus                                           651.30       —
  55.05-98                           bb                  autres                                          651.41
            55.06                           Fils de coton conditionnés pour la vente au détail :
  55.06-10                    A               présentés sur cartes, bobines, tubes ou supports simi­
                                                                                                         651.42       _
  55.06-90                    B                autres                                                    651.42
 ---pagebreak--- 252                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12. 76
55 .07
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun    statistique                                                              CST   supplémentaire
            55.07                            Tissus de coton à point de gaze :
  55.07-10                    A                écrus                                                   652.11        —
  55.07-90                    B                 autres                                                 652.21        —
            55.08                            Tissus de coton bouclés du genre éponge :
  55.08-10                    A                 écrus                                                  652.12        —
  55.08-30                    B                 imprimés                                               652.22        —
  55.08-50                    C                fabriqués avec des fils de diverses couleurs ....       652.22        —
  55.08-80                    D                autres                                                  652.22        —
            55.09                            Autres tissus de coton :
            A                                  contenant au moins 85 % en poids de coton :
               I                                  d'une largeur inférieure à 85 cm :
  55.09-01                    a                      écrus                                             652.13        —
  55.09-02                    b                     blanchis                                           652.29        —
  55.09-03                    c                      teints                                            652.29        —
  55.09-04                    d                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs ....  652.29        —
  55.09-05                    e                     imprimés                                           652.29        —
               II                                 autres :
                              a                      écrus :
                                  1                     à armure toile :
                                      aa                  d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 ;
  55.09-11                               11                  d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                             inclus                                    652.13        —
                                         22                  d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à
                                                             165 cm inclus :
  55.09-12                               aaa                   fabriqués avec des fils, mesurant en
                                                                fils simples moins de 55 000 m par
                                                                kg                                     652.13        —
  55.09-13                               bbb                    autres                                 652.13        —
  55.09-14                               33                  d'une largeur supérieure à 165 cm . . . . 652.13        —
                                      bb                  d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                          200 g au m2 inclus :
  55.09-15                               11                  d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                             inclus                                    652.13        —
  55.09-16                               22                  d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à
                                                             165 cm inclus                             652.13        —
  55.09-1 7                              33                  d'une largeur supérieure à 165 cm . . . . 652.13        —
  55.09-19                            cc                  d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....      652.13        —
                                  2                     autres armures :
  55.09-21                            aa                  d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2    652.13       —
  55.09-29                            bb                  d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....      652.13
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        253
                                                                                                                    55 .09
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
             douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises             CST
    Nimexe                                                                                                     supplémentaire
            55.09 A II
            Csuite)
                              b                     blanchis :
                                  1                    à armure toile :
                                     aa                  d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 :
  55.09-31                               11                  d'une largeur de 85 cm jusqu'à 11 5 cm
                                                             inclus                                     652.29       _
  55.09-33                               22                  d'une largeur supérieure à 115 cm . . . .  652.29
                                     bb                  d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                          200 g au m2 inclus :
  55.09-35                               U                   d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                             inclus                                     652.29
  55.09-37                               22                  d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à
                                                             165 cm inclus                              652.29
  55.09-38                               33                  d'une largeur supérieure à 165 cm. . . .   652.29       —
  55.09-39                           ce                  d'un poids supérieur à 200 g au m2 . . . .     652.29
                                  2                    autres armures :
  55.09-41                           aa                  d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2     652.29       —
  55.09-49                           bb                   d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....       652.29
                              c                     teints :
                                  1                    à armure toile :
                                     aa                  d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 :
  55.09-51                               11                  d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                             inclus                                     652.29
  55.09-52                               22                  d'une largeur supérieure à 115 cm . . . .  652.29
                                     bb                  d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                          200 g au m2 inclus :
  55.09-53                               11                  d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                             inclus                                     652.29
  55.09-54                               22                  d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à
                                                              165 cm inclus                             652.29
  55.09-55                               33                  d'une largeur supérieure à 165 cm ....     652.29       —
  55.09-56                            cc                  d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....       652.29
                                  2                    à autres armures :
  55.09-57                           aa                  d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2     652.29       —
  55.09-59                           bb                   d'un poids supérieur à 200 g au m2            652.29
                              d                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  55.09-61                        1                    Tissus Jacquard, d'une largeur supérieure à
                                                       115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de
                                                       plus de 250 g au m2                              652.29       —
                                  2                    autres :
  55.09-63                            aa                 d'un poids égal ou inférieur à 200 g au m2     652.29       —
  55.09-64                           bb                   d'un poids supérieur à 200 g au m2 ....       652.29
                              e                     imprimés :
  55.09-65                        1                    d'un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 . . . 652.29       —
  55.09-66                        2                    d'un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu'à
                                                       200 g au m2 inclus                               652.29
  55.09-67                        3                    d'un poids supérieur à 200 g au m2               652.29
 ---pagebreak--- 254                                Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
55 .09
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                  CST   supplémentaire
           55.09
           (suite)
           B                                aurres :
              I                                d'une largeur inférieure à 85 cm :
  55.09-68                   a                    écrus                                                   652.13       —
  55.09-69                   b                    imprimés                                                652.29       —
  55.09-71                   C                    autres                                                  652.29
              II                               non dénommés :
                             a                    écrus :
  55.09-72                      1                    mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues   652.13
  55.09-73                      2                   mélangés uniquement ou principalement avec
                                                    des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 652.13
  55.09-74                      3                    autrement mélangés                                   652.13       —
                             b                    blanchis :
  55.09-76                      1                    mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues   652.29
  55.09-77                      2                    mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues    652.29
  55.09-78                      3                    autrement mélangés                                   652.29       —
                             c                    teints :
  55.09-81                      1                    mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles continues       652.29
  55.09-82                      2                    mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues    652.29
  55.09-83                      3                    autrement mélangés                                   652.29       —
                             d                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  55.09-84                      1                    mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues   652.29
  55.09-86                      2                    mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues    652.29
  55.09-87                      3                    autrement mélangés                                   652.29       —
                             e                    imprimés :
  55.09-92                      1                    mélangés uniquement ou principalement avec
                                                     des fibres synthétiques ou artificielles continues   652.29
  55.09-93                      2                    mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                     fibres synthétiques ou artificielles discontinues    652.29
  55.09-97                      3                    autrement mélangés                                   652.29       —
  55.97-00                                 Marchandises du chapitre 55 transportées par la poste          652.00       —
  55.98-00                                Marchandises du          chapitre    55    déclarées    comme
                                          provisions de bord                                              263.30       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                     255
                                                                                                                       56.01
                                                               CHAPITRE 56
                                TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS
  Note
  On considère comme « câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles », au sens du n0 56.02, les
  câbles constitués par un ensemble de filaments continus parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles , et
  satisfaisant aux conditions suivantes :
O a) longueur du câble supérieure à 2 mètres ;
O b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre ;
O c) poids unitaire des filaments inférieur à 6,6 milligrammes par mètre (6,6 tex) ;
  d) textiles synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et , de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de
      plus de 100 % de leur longueur ;
O e) poids total du câble supérieur à 2 grammes par mètre (2 000 tex).
O Les câbles d' une longueur de 2 mètres ou moins relèvent du n° 56.01 .
       Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code      Unité
      Nimexe     douanier commun      statistique                     Désignation des marchandises          CST   supplémentaire
                56.01                              Fibres textiles synthétiques et artificielles disconti­
                                                   nues  en   masse :
                A                                    Fibres textiles synthétiques :
    56.01-11                       J                    de polyamides                                      266.21       —
    56.01-13                       II                   de polyesters                                      266.21       —
    56.01-15                       III                  acryliques                                         266.21       —
    56.01-16                       IV                   de chlorofibres                                    266.21       —
    56.01-17                       v                    de polyéthylène ou de polypropylène                266.21       —
    56.01-18                        V/                  autres                                             266.21       —
                B                                    Fibres textiles artificielles :
    56.01-21                        I                   de viscose                                         266.31       —
    56.01-23                       II                   d'acétates de tous genres                          266.31       —
    56.01-25                       III                  cupro-ammoniacales                                 266.31       —
    56.01-29                       IV                   autres                                             266.31       —
                56.02                              Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques
                                                   et artificielles :
                A                                    en fibres textiles synthétiques :
    56.02-11                        1                   de polyamides                                      266.22       —
     56.02-13                       II                  de polyesters                                      266.22       —
     56.02-15                       III                 acryliques                                         266.22       —
     56.02-19                       /V                  autres                                             266.22       —
                B                                    en fibres textiles artificielles :
     56.02-21                       /                   de viscose                                         266.32       —
     56.02-23                      II                   d'acétates de tous genres                          266.32       —
    56.02-25                       III                  cupro-ammoniacales                                 266.32       —
     56.02-29                       IV                  autres                                             266.32
 ---pagebreak--- 256                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
56 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST  supplémentaire
           56.03                           Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                           (continues ou discontinues) en masse , y compris les
                                           déchets de fils et les effilochés :
           A                                  de fibres textiles synthétiques :
  56.03-11                   1                   de polyamides                                           266.40       —
  56.03-13                   II                  de polyesters                                           266.40       —
  56.03-15                   III                 acryliques                                              266.40       —
  56.03-19                   IV                  autres                                                  266.40       —
           B                                  de fibres textiles artificielles :
  56.03-21                   I                   de viscose                                              266.40       —
  56.03-23                   11                 d'acétates de tous genres                                266.40       —
  56.03-25                   UI                  cupro-ammoniacales                                      266.40       —
  56.03-29                   IV      .           autres                                                  266.40       —
           56.04                           Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues
                                           et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                           (continues ou discontinues) , cardés , peignés ou autre­
                                           ment préparés pour la filature :
           A                                  Fibres textiles synthétiques :
  56.04-11                   ι                  de polyamides                                            266.23       —
  56.04-13                   II                 de polyesters                                            266.23       —
  56.04-15                   III                 acryliques                                              266.23       —
  56.04-16                   IV                 de chlorofibres                                          266.23       —
  56.04-17                   v                  de polyéthylène ou de polypropylène                      266.23       —
  56.04-18                   VI                  autres                                                  266.23       —
           B                                  Fibres textiles artificielles :
  56.04-21                   1                  de viscose                                               266.33       —
  56.04-23                   II                 d'acétate de tous genres                                 266.33       —
  56.04-25                   III                 cupro-ammoniacales                                      266.33       —
  56.04-29                   /V                  autres                                                  266.33       —
           56.05                           Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles dis­
                                           continues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques
                                           et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail :
           A                                 de fibres textiles synthétiques :
                             /                  contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                synthétiques :
                                 a                 écrus ou blanchis :
                                    1                 simples :
  56.05-12                              aa               mesurant au kg 14 000 m ou moins ....           651.64       —
  56.05-14                             bb                mesurant au kg plus de 14 000 m                 651.64       —
                                    2                 autres :
  56.05-22                              aa               mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m
                                                         ou   moins                                      651.64       —
  56.05-24                              bb               mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                         14 000 m                                        651.64
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        257
                                                                                                                    56 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code       LJnité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                         CST   supplémentaire
             56.05   A         1
             (suite)
                                   b                 autres :
                                       1                simples :
  56.05-31                                aa               mesurant au kg 14 000 m ou moins ....        651.64       —
  56.05-33                                bb               mesurant au kg plus de 14 000 m              651.64       —
                                      2                 autres :
  56.05-35                                aa               mesurant au kg, en fils simples , 14 000 m
                                                           ou   moins                                   651.64
  56.05-37                                bb               mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                           14 000 m                                     651.64       —
                               U                  contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                  synthétiques :
  56.05-41                         a                 mélangées principalement ou seulement de laine
                                                     ou de poils fins                                   651.64
  56.05-43                        b                  mélangées principalement ou seulement de coton     651.64       —
  56.05-49                         c                 autres                                             651.64
             B                                  de fibres textiles artificielles :
                               I                  contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                  artificielles :
                                   a                 écrus ou blanchis :
                                       1                simples :
  56.05-51                                aa               mesurant au kg 14 000 m ou moins ....        651.74       —
  56.05-55                                bb               mesurant au kg plus de 14 000 m              651.74       —
                                       2                autres :
  56.05-61                                aa               mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m ou
                                                           moins                                        651.74
  56.05-65                                bb               mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                           14 000    m                                  651.74       —
                                   b                 autres :
                                       1                simples :
  56.05-71                                aa               mesurant au kg 14 000 m ou moins ....        651.74       —
  56.05-75                                bb               mesurant au kg plus de 14 000 m              651.74       —
                                       2                autres :
  56.05-81                                aa               mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m
                                                           ou moins                                     651.74
  56.05-85                                bb               mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                           1 4 000 m                                    651.74       —
                               H                  contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                  artificielles :
  56.05-91                         a                 mélangées principalement ou seulement de laine
                                                     ou de poils fins                                   651.74
  56.05-95                         b                 mélangées principalement ou seulement de coton     651.74       —
  56.05-99                         c                 autrement mélangées                                651.74
 ---pagebreak---   258                                Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
  56 .06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CST    supplémentaire
             56.06                          Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles dis­
                                            continues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques
                                            et artificielles) , conditionnés pour la vente au détail :
                               A               de fibres textiles synthétiques :
    56.06-11                      I              contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                 synthétiques                                             651.65         —
    56.06-15                      II             contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                 synthétiques                                             651.65         —
    56.06-20                   B               de fibres textiles artificielles                           651.75         —
             56.07                          Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                            discontinues :
             A                                 de fibres textiles synthétiques :
    56.07-01    I                                Tissus à point de gaze d'un poids au m2 égal ou
                                                 supérieur à 80 g et inférieur ou égal à 120 g . . . .    653.52         —
                II                               autres :
O                              a                    contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                    textiles synthétiques :
o   56.07-04                      1                    écrus    ou   blanchis                             653.52         —
o   56.07-05                      2                    imprimés                                           653.52         —
o   56.07-07                      3                    teints                                             653.52         —
o   56.07-08                      4                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .   653.52         —
o                              b                    contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                    textiles synthétiques :
o                                 1                    mélangées principalement ou seulement de laine
                                                       ou de poils fins :
o   56.07-11                          aa                  écrus ou blanchis                                653.52        —
o   56.07-13                          bb                 imprimés                                         65 3.52        —
o   56.07-14                           cc                 teints                                           653.52        —
o   56.07-16                          dd                  fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.52        —
o                                 2                    mélangées principalement ou seulement de coton :
o   56.07-17                          aa                  écrus   ou    blanchis                           653.52        —
o   56.07-18                          bb                  imprimés                                         653.52        —
o   56.07-21                           cc                 teints                                           65 3.52       —
o   56.07-23                           dd                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.52        —
o                                 3                    mélangées principalement ou seulement de fibres
                                                       textiles synthétiques ou artificielles continues :
o   56.07-24                           aa                 écrus ou blanchis                                653.52        —
o   56.07-26                           bb                 imprimés                                         653.52        —
o   56.07-27                           cc                 teints                                           653.52        —
o   56.07-28                           dd                 fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.52        —
o                                 4                    autrement mélangées :
o   56.07-32                           aa                 écrus ou blanchis                                653.52        —
o   56.07-33                           bb                  imprimés                                        653.52        —
o   56.07-34                           cc                 teints                                           653.52        —
O   56.07-36                           dd                  fabriqués avec des fils de diverses couleurs    653.52
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                             259
                                                                                                                          56 .07
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code        Unité
              douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                 CST
    Ni mexe                                                                                                          supplémentaire
             56.07
             (suite )
             B                                  de fibres textiles artificielles :
  56.07-37                     I                   Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                  jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de
                                                  250 g au m2                                               653.62         —
                               II                  autres :
                                   a                 contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                     textiles artificielles :
  56.07-42                             1                écrus ou blanchis                                   653.62         —
  56.07-44                            2                 imprimés                                            653.62         —
  56.07-48                            3                 teints                                              653.62         —
  56.07-52                            4                fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .     653.62
                                   b                 contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                     textiles artificielles :
                                      1                 mélangées principalement ou seulement de
                                                        laine ou de poils fins :
  56.07-53                                aa               écrus ou blanchis                                653.62         —
  56.07-54                                bb               imprimés                                         653.62         —
  56.07-57                                cc               teints                                           653.62         —
  56.07-58                                dd               fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.62
                                      2                mélangées principalement ou seulement de
                                                       coton :
  56.07-62                                aa               écrus ou blanchis                                653.62         —
  56.07-63                                bb               imprimés                                         653.62         —
  56.07-64                                cc               teints                                           653.62         —
  56.07-66                                dd               fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.62
                                      3                 mélangées principalement ou seulement de
                                                       fibres textiles synthétiques ou artificielles conti­
                                                       nues :
  56.07-72                                aa               écrus ou     blanchis                            653.62        —
  56.07-73                                bb               imprimés                                         653.62        —
  56.07-74                                cc               teints                                           653.62        —
                                         dd                fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
  56.07-77                                11                  Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm
                                                              ou plus (coutils à matelas)                   653.62
  56.07-78                                22                  autres                                        653.62        —
                                      4                autrement mélangées :
  56.07-82                                aa               écrus ou blanchis                                653.62        —
  56.07-83                                bb               imprimés                                         653.62        —
  56.07-84                                cc               teints                                           653.62        —
  56.07-87                               dd                fabriqués avec des fils de diverses couleurs     653.62        —
  56.97-00                                   Marchandises       du    chapitre 56     transportées par  la
                                             poste                                                          653 . 00      -
 ---pagebreak--- 260                                Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
57 .01
                                                      CHAPITRE 57
                                      AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES ;
                                 FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
            douanier commun   statistique
                                                           Désignation des marchandises                  CST
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
           57.01                          Chanvre (« Cannabis sativa ») brut, roui , teillé , peigné
                                          ou autrement traité , mais non filé ; étoupes et déchets
                                          de chanvre (y compris les effilochés)      :
  57.01-20                   A               brut, roui, brisé, teillé, peigné ou autrement traité,
                                             mais non filé                                              265.20       _
  57.01-50                   B               Étoupes et déchets (y compris les effilochés) . . .        265.20       —
  57.02-00 57.02                          Abaca (chanvre de Manille ou « Musa textilis ») brut,
                                          en filasse ou travaillé , mais non filé ; étoupes et déchets
                                          d'abaca (y compris les effilochés)                            265.50       —
           57.03                          Jute et autres fibres textiles libériennes non dénom­
                                          mées ni comprises ailleurs , bruts , décortiqués ou autre­
                                          ment traités , mais non filés ; étoupes et déchets de ces
                                          fibres (y compris les effilochés)    :
  57.03-10                   A               bruts, décortiqués ou autrement traités, mats non filés    264.00       —
  57.03-30                   B               Effilochés                                                 264.00       —
  57.03-50                   C               Étoupes et déchets                                         264.00
           57.04                          Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées ,
                                          mais non filées ; déchets de ces fibres (y compris les
                                          effilochés)  :
  57.04-10                   A               Fibres de sisal et autres fibres de la famille des agaves,
                                             y compris déchets et effilochés                            265.40
  57.04-30                   B               Fibres de coco , y compris déchets et effilochés . .       265.80       —
  57.04-50                   C               autres fibres textiles végétales, y compris déchets et
                                             effilochés                                                 265.80       —
           57.05                          Fils de chanvre :
           A                                 non conditionnés pour la vente au détail :
  57.05-11    I                                 polis ou glacés                                         651.53       —
  57.05-19    II                                autres                                                  651.53       —
  57.05-20 B                                 conditionnés pour la vente au détail                       651.53
           57.06                          Fils de jute ou d' autres fibres textiles libériennes du
                                          n 0 57.03 :
                             A               simples :
  57.06-11                      I               mesurant 1 000 m et moins au kg                         651.92       —
  57.06-15                       11             mesurant plus de 1 000 m au kg                          651.92       —
  57.06-30                   B                retors ou câblés                                          651.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                            261
                                                                                                                         57 .07
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                   CST  supplémentaire
             57.07                            Fils d'autres fibres textiles végétales :
  57.07-10   A                                   Fils de coco                                                651.93       —
             B                                   autres :
  57.07-91                     /                    de sisal                                                 651.93       —
  57.07-99                     11                   autres                                                   651.93       —
  57.08-00   57.08                            Fils de papier                                                 651.94       —
  57.09-00   57.09                            Tissus de chanvre                                              653.32
             57.10                            Tissus de jute ou d' autres fibres textiles libériennes
                                              du n0 57.03 :
             A                                  d' une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d' un
                                                poids au m2 :
                I                                   inférieur à 310 g :
  57.10-21                     a                       écrus                                                 653.40       —
  57.10-29                     b                       autres                                                653.40
                II                                  égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g :
  57.10-31                     a                       écrus                                                 653.40      —
  57.10-39                     b                       autres                                                653.40      —
  57.10-50      III                                 supérieur à 500 g                         :              653.40
             B                                   d' une largeur supérieure à 150 cm :
                               1                    écrus :
  57.10-61                         a                  d'une largeur supérieure à 150 cm jusqu' à 230 cm
                                                       inclus                                                653.40
  57.10-65                         b                  d'une largeur supérieure à 230 cm                      653.40      —
  57.10-70                     11                   autres                                                   653.40      —
  57.11-00   57.11                            Tissus d'autres fibres textiles végétales                      653.94      —
  57.12-00   57.12                            Tissus de fils de papier                                       653.95      —
 ---pagebreak---   262                                          Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  58 .01
                                                                  CHAPITRE 58
             TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ;
                   RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS À MAILLES NOUÉES ( FILET);
                                                   DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES
  Notes
  1 . Ne rentrent pas dans le présent chapitre les tissus enduits ou imprégnés , les tissus élastiques, la passementerie
      élastique, les courroies transporteuses ou de transmission et les autres articles repris au chapitre 59. Toutefois , les
       broderies sur matières textiles relèvent du n0 58.10 .
  2. Sont considérés comme « tapis » au sens des nos 58.01 et 58.02, outre les tapis de pied, les articles similaires présentant
      les caractéristiques des tapis de pied, mais destinés à être placés ailleurs que sur le sol. Sont exclus de ces positions
       les tapis de feutre qui relèvent du chapitre 59 .
  3 . On considère comme « rubanerie », au sens du n0 58.05 :
O      a) — les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d' une largeur n'excédant pas 30 centimètres et
               comportant des lisières réelles ,
O          — les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres , provenant du découpage de tissus et pourvues de
               fausses lisières tissées , collées ou autrement obtenues ;
O     b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l' état aplati , n'excède pas 30 centimètres ;
O      c) les biais à bords repliés d' une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
       Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n0 58.07.
  4. Ne relèvent pas du n0 58.08 les filets en nappes ou en pièces , fabriqués à l' aide de ficelles , cordes et cordages , qui
       sont repris au n0 59.05 .
  5 . L'expression « borderies » du n0 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes , de perles ou de motifs
       décoratifs en textiles ou autres matières , ainsi qu'aux travaux effectués à l' aide de fils brodeurs en métal ou en
       fibres de verre . Sont exclues du n0 58.10 les tapisseries à l' aiguille (n0 58.03 ).
  6. Relèvent du présent chapitre les articles (rubans , dentelles , etc. ) faits avec des fils de métal et utilisés pour l' habille­
       ment, l' ameublement et usages similaires .
  Note complémentaire
O Pour Vapplication du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 58.01 A, la surface imposable ne
  comprend pas les chefs, les lisières et les franges .
         Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                                Code      Unité
        Nimexe      douanier commun       statistique                  Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
                   58.01                              Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés :
                   A                                    de laine ou de poils fins :
      58.01-11                           I                  comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins
                                                            (350 nœuds ou moins par m de chaîne)                   657.51       m2
      58.01-15                           11                 comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées
                                                            (plus de 350 nœuds par m de chaîne)                    657.51       m2
      58.01-20     B                                     de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres textiles
                                                         synthétiques , de filés ou fils du n0 52.01 ou de fils de
                                                         métal                                                     657.52       m2
      58.01-90     C                                     d' autres matières textiles                               657.52       m2
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Tournai officiel des Communautés européennes                                          263
                                                                                                                       58.02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
             58.02                            Autres tapis , même confectionnés ; tissus dits « Kélim »
                                              ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Kara­
                                              manie » et similaires , même confectionnés :
             A                                  Tapis :
                I                                  Tapis de coco et tapis tufted :
  58.02-11                     a                      Tapis de coco non « tufted »                         657.60       m2
                               b                      Tapis « tufted » :
  58.02-12                         1                    de laine ou de poils fins                          657.60       m2
  58.02-14                         2                    de matières textiles synthétiques ou artificielles 657.60       m2
  58.02-17                         3                    d'autres matières textiles                         657.60       m2
                II                                 autres :
                               a                     de laine ou de poils fins :
  58.02-18                         1                    non tissés                                         657.60       m2
  58.02-19                         2                    tissés                                             657.60       m2
  58.02-20                     b                     de poils grossiers                                    657.60       m2
  58.02-30                     c                     de coton                                              657.60       m2
                               d                     de matières textiles synthétiques ou artificielles :
  58.02-43                         1                    non tissés                                         657.60       m2
  58.02-49                         2                    tissés                                             657.60       m2
  58.02-50                     e                     de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                                     n0 57.03                                              657.60       m2
  58.02-60                     f                     de sisal, d'autres fibres de la famille des agaves
                                                     ou de chanvre de Manille                              657.60       m2
  58.02-80                     g                     d'autres matières textiles                            657.60       m2
  58.02-90   B                                  Tissus dits « Kélim »> ou « Kilim », « Schumacks » ou
                                                « Soumak », « Karamanie » et similaires                    657.60       —
  58.03-00   58.03                            Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins , Flandres ,
                                              Aubusson , Beauvais et similaires) et tapisseries à l'ai­
                                              guille (au petit point , au point de croix , etc. ), même
                                              confectionnées                                               657.70       —
             58.04                            Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille ,
                                              à l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 :
  58.04-05                     A                de soie, de schappe ou de bourrette de soie                653.13       —
                               B                de fibres textiles synthétiques :
  58.04-07                         1               obtenus par « tufting »                                 653.53       —
  58.04-11                         II              épinglés                                                653.53       —
                                   III             autres :
  58.04-15                            a               Velours par la trame                                 653.53      —
  58.04-18                            b              autres                                                653.53       —
                               C                de laine ou de poils fins :
  58.04-41                         I               épinglés                                                653.22       —
                                   II              autres :
  58.04-43                            a              Velours par la trame                                  653.22       —
  58.04-45                            b              autres                                                653.22
 ---pagebreak--- 264                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
58 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CST   supplémentaire
           58.04
           (suite)
                             D                de coton :
  58.04-61                      1                épinglés                                                652.23       —
                                II               autres :
                                    a               Velours par la trame :
  58.04-63                             1               côtelés                                           652.23       —
  58.04-67                             2              autres                                             652.23       —
  58.04-69                          b               autres                                               652.23       —
                             E                de fibres textiles artificielles :
  58.04-71                      I                épinglés                                                653.63       —
                                II               autres :
  58.04-75                          a               Velours par la trame                                 653.63       —
                                    b               autres :
  58.04-77                             1              de fibres textiles continues                       653.63       —
  58.04-78                             2              de fibres textiles discontinues                    653.63       —
  58.04-80                   F                d'autres matières textiles                                 653.96       —
           58.05                           Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres paral­
                                           lélisés et encollés (bolducs ), à l'exclusion des articles
                                           du n0 58.06 :
           A                                  Rubanerie :
              I                                  de velours , de peluches, de tissus bouclés ou de
                                                 tissus de chenille :
                 a                                  en fibres textiles synthétiques , en fibres textiles
                                                    artificielles ou en coton :
  58.05-12                   1                         en fibres textiles synthétiques ou artificielles  654.01       —
  58.05-14                   2                         en coton                                          654.01       —
  58.05-16       b                                  en soie, en bourre de soie (schappe) ou en bourrette
                                                    de soie                                              654.01       —
  58.05-17       c                                  en autres matières textiles                          654.01       —
              II                                 autre :
  58.05-40                   a                      contenant des fils d 'élastomères                    654.01       —
                             b                      autres :
                                1                      de coton :
  58.05-51                          aa                    à lisières réelles                             654.01       —
  58.05-59                          bb                    autres                                         654.01       —
                                2                      de fibres textiles synthétiques :
  58.05-61                          aa                    à lisières réelles                             654.01       —
  58.05-69                          bb                    autres    . .                                  654.01       —
                                3                      de fibres textiles artificielles :
  58.05-73                          aa                    à lisières réelles                             654.01       —
  58.05-77                          bb                    autres                                         654.01       —
  58.05-79                      4                      en autres matières textiles                       654.01       —
  58.05-90 B                                  Bolducs                                                    654.01
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            265
                                                                                                                        58 .06
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST   supplémentaire
             58.06                           Étiquettes , écussòns et articles similaires , tissés , mais
                                             non brodés , en pièces , en rubans ou découpés :
   58.06-10                     A               avec inscriptions ou motifs tissés                          654.02       —
   58.06-90                     B               autres                                                      654.02
             58.07                           Fils de chenille ; fils guipés ( autres que ceux du n0 52.01
                                             et que les fils de crin guipés); tresses en pièces ; autres
                                             articles de passementerie et autres articles ornementaux
                                             analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix ,
                                             pompons et similaires :
   58.07-31  A                                  Tresses d' une largeur de 5 cm ou moins , en monofils ,
                                                lames ou formes similaires des n os 51.01 ou 51.02 , en
                                                fibres textiles synthétiques ou artificielles , en lin , en
                                                ramie ou en fibres textiles végétales du chapitre 57        654.03       —
              B                                  autres :
   58.07-39                     1                    Tresses                                                654.03       —
   58.07-50                     11                   Fils guipés textiles                                   654.03       —
   58.07-80                     111                  autres                                                 654.03
             58.08                           Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis :
             A                                  Tulles :
   58.08-11                     1                    de coton                                               654.04       —
   58.08-15                     II                   de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .   654.04       —
   58.08-19                     III                  d' autres matières textiles                            654.04
             B                                  Tissus à mailles nouées ( filet) :
   58.08-21                     1                    de coton                                               654.04       —
   58.08-29                     II                   d' autres matières textiles                            654.04
             58.09                           Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet),
                                             façonnés ; dentelles (à la mécanique ou à la main) en
                                             pièces , en bandes ou en motifs :
             A                                  Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
                                                 ( filet) :
   58.09-11                     I                    de coton                                               654.05       —
   58.09-19                     II                   d' autres matières textiles                            654.05
             B                                  Dentelles :
   58.09-21      I                                   à la main                                              654.05
                 II                                  à la mécanique :
                                a                        aux fuseaux mécaniques :
   58.09-31                         1                       de coton                                        654.05       —
   58.09-35                         2                       de fibres textiles synthétiques                 654.05       —
   58.09-39                         3                       d'autres matières textiles                      654.05
                                b                        autrement fabriquées :
    58.09-91                        1                       de coton                                        654.05       —
   58.09-95                         2                       de fibres textiles synthétiques                 654.05       —
   58.09-99                         3                       d' autres matières textiles                     654.05
 ---pagebreak--- 266                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
58 .10
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises                 CST   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun    statistique
            58.10                           Broderies en pièces , en bandes ou en motifs :
            A                                 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
                                              découpé :
  58.10-21     I                                 d' une valeur supérieure à 35 UC par kg poids net       654.06       —
  58.10-29     II                                autres                                                  654.06
            B                                 autres :
               I                                 d'une valeur supérieure à 17,5 UC par kg poids
                                                 net :
   58.10-41                   a                     de coton                                             654.06        —
  58.10-45                    b                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 654.06        —
  58.10-49                    c                     d'autres matières textiles                           654.06
               II                                non dénommées :
   58.10-51                   a                     de coton                                             654.06        —
   58.10-55                   b                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 654.06        —
   58.10-59                   c                     d' autres matières textiles                          654.06        —
   58.97-00                                  Marchandises du chapitre 58 transportées par la poste       654.00        —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                        267
                                                             CHAPITRE 59
                              OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ;
                                     TISSUS SPÉCIAUX , TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS ;
                                       ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
  Notes
  1 . La dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre (sauf au n0 59.03 ), s' entend des tissus
      des chapitres 50 à 57 et des nos 58.04 et 58.05 , des tresses , des articles de passementerie et des articles ornementaux
      analogues , en pièces , du n0 58.07, des tulles et des tissus à mailles nouées des nos 58.08 et 58.09, des dentelles du
      n 0 58.09 et des étoffes de bonneterie du n 0 60.01 .
  2. A) Le n0 59.08 couvre les tissus imprègnes , enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières
           plastiques artificielles ou stratifiés avec ces mêmes matières, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que
           soit la nature de la matière plastique artificielle (compacte , spongieuse ou cellulaire).
           Il ne comprend pas toutefois :
           a) les tissus dont l'imprégnation , l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50
               à 58 et 60 généralement); il est fait abstraction, pour l' application de cette disposition , des changements de
               couleur provoqués par ces opérations ;
O          b) les produits qui ne peuvent être enroulés à la main , sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de
               diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement) ;
           c) les produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique artificielle, soit enduit ou
               recouvert sur ses deux faces de cette même matière (chapitre 39).
      B) Le n0 59.12 ne comprend pas :
           a) les tissus dont l' imprégnation ou l'enduction ne sont pas perceptibles à l' œil nu ; il est fait abstraction, pour
               l'application de cette disposition , des changements de couleur provoqués par ces opérations ;
           b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues) ;
           c) les tissus recouverts de tontisses , de poudre de liège ou d' autres produits analogues , qui présentent des
               dessins provenant de ces traitements ;
            d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues .
  3 . On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du n0 59.11 :
          a) les tissus imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière :
O              — d'un poids au mètre carré inférieur ou égal à 1 500 grammes, ou
O              — d'un poids au mètre carré supérieur à 1 500 grammes et contenant en poids plus de 50 % de matières
                   textiles ;
           b) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ;
           c) les feuilles , plaques ou bandes en caoutchouc spongieux ou cellulaire, combinées avec du tissu, autres que
               celles relevant du chapitre 40 en vertu du dernier alinéa de la note 2 de ce chapitre .
  4. Le n0 59.16 ne comprend pas :
O     a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur ;
      b) les courroies en tissus imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière,
          ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc (n0 40.10).
 ---pagebreak--- 268                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
59 .01
5. Le n0 59.17 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas des autres positions de la
   section XI :
   a) les produits textiles énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des
       nos 59.14 à 59.16) :
       — les tissus , feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir
           ou d'autres matières, des types communément utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les
           produits analogues pour d'autres usages techniques,
       — les gazes et toiles à bluter,
       — les étreindelles et tissus épais des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages
           techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
       — les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, des types communément utilisés sur les machines à
           papier ou pour d'autres usages techniques, tubulaires ou sans fin, à chaînes ou à trames simples ou multiples
           (ou à chaînes et à trames simples ou multiples), ou tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples (ou à chaînes
           et à trames multiples),
       — les tissus armés de métal, des types communément utilisés pour des usages techniques ,
       — les tissus faits de filés métalliques du n0 52.01 , des types communément utilisés pour la fabrication du papier
           ou pour d'autres usages techniques,
       — les cordons lubrifiants et les tresses , cordes et autres produits textiles similaires de bourrage industriel, impré­
           gnés , enduits ou armés , ou non ;
   b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 59.14 à 59.16) et notamment les disques à polir ,
       les joints, les rondelles et autres parties ou pièces de machines ou d'appareils. Ne sont pas considérés comme
       articles textiles à usages techniques les tissus, les ouates, les feutres et les « tissus non tissés », présentés en pièces,
       coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire.
     Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code         Unité
                                                                  Désignation des marchandises                 CST
    Nimexe      douanier commun     statistique                                                                       supplémentaire
               59.01                             Ouates et articles en ouate ; tontisses , nœuds et noppes
                                                 (boutons) de matières textiles :
                A                                   Ouates et articles en ouate :
                   I                                  de matières textiles synthétiques ou artificielles :
   59.01-07           a                                  Rouleaux d' un diamètre inférieur ou égal à
                                                         8 mm                                                655.81         —
                      b                                  autres :
   59.01-12                        1                       de matières textiles synthétiques                 655.81         —
   59.01-14                        2                       de matières textiles artificielles                655.81         —
                   II                                 d' autres matières textiles :
                                   a                     de coton :
   59.01-15                            1                   hydrophile                                        655.81         —
   59.01-16                            2                   autre                                             655.81         —
   59.01-18                        b                     d'autres matières textiles                          655.81         —
                B                                   Tontisses , nœuds et noppes (boutons) :
   59.01-21        I                                  de matières textiles synthétiques ou artificielles     655.81         —
   59.01-29        II                                 d' autres matières textiles                            655.81
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                              269
                                                                                                                           59 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code        Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  CST     supplémentaire
             59.02                            Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits :
             A                                   Feutres en pièces ou simplement découpés de forme
                                                 carrée ou rectangulaire :
                               1                    Revêtements de sol :
  59.02-01                         a                  en dalles                                             655.10          m2
  59.02-09                         b                  autres                                                655.10          m2
                               11                   Feutres pour autres usages :
                                   a                  non imprégnés ni enduits :
                                       1                  Feutres à Vaiguille :
  59.02-31                                aa                de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                                                            du n° 57.03                                     655.10          —
  59.02-35                                bb                d' autres matières textiles                     655.10          —
                                       2                  autres feutres :
  59.02-41                                aa                de laine ou de poils fins                       655.10          —
  59.02-45                                bb                de poils grossiers                              655.10          —
  59.02-47                                cc                d' autres matières textiles                     655.10          —
                                   b                  imprégnés ou enduits :
  59.02-51                             1                 d'asphalte, de goudron ou de matières simi­
                                                         laires                                             655.10          —
  59.02-57                             2                 de caoutchouc                                      655.10          —
  59.02-59                             3                 d' autres matières                                 655.10          —
             B                                  autres :
                               I                   non imprégnés ni enduits :
  59.02-91                         a                  de laine ou de poils fins                             655.10          —
  59.02-95                         b                  d' autres matières textiles                           655.10          —
  59.02-97                     II                  imprégnés ou enduits                                     655.10          —
             59.03                            « Tissus non tissés » et articles en « tissus non tissés »,
                                             même imprégnés ou enduits :
                               A                Tissus non tissés, en pièces ou simplement découpés de
                                                forme carrée ou rectangulaire :
  59.03-11                         1               enduits                                                  655.41          —
  59.03-19                         11              autres                                                   655.41          —
  59.03-30                     B                autres                                                      6 'ï 5 41       —
             59.04                            Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non :
                               A                en fibres textiles synthétiques :
  59.04-11                         I               Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                   coles                                                    655.61          —
                                   II              autres :
                                       a              de polyamides ou de polyesters :
  59.04-13                                1              pesant plus de 5 g au m                            655.61         —
  59.04-15                                2              autres                                             655.61         —
  59.04-17                            b              de polyéthylène ou de polypropylene                    655.61         —
  59.04-18                             c              en autres fibres synthétiques                         655.61         —
  59.04-20                     B                en abaca (chanvre de Manille)                               655.61
 ---pagebreak--- 270                                Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
59 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
            douanier commun  statistique                    Désignation des marchandises
   Nimexe                                                                                                CST   supplémentaire
           59.04
           (suite)
                             C               en sisal et autres fibres de la famille des agaves :
  59.04-31                      1               Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                coles                                                  655.61        —
                               II               autres :
  59.04-35                         a               pesant plus de 10 g au m                            655.61        —
  59.04-38                         b               autres                                              655.61        —
  59.04-50                   D               en chanvre                                                655.61        —
  59.04-60                   E               en lin ou en ramie                                        655.61        —
  59.04-90                   F               en autres matières textiles                               655.61        —
           59.05                          Filets , fabriqués à l'aide des matières reprises au
                                          n0 59.04, en nappes , en pièces ou en forme ; filets en
                                          forme pour la pêche , en fils , ficelles ou cordes :
           A                                  Filets (en forme ou non) pour la pêche :
  59.05-11    I                                 en matières textiles végétales                         655.62        —
              II                                en autres matières textiles :
  59.05-21                   a                     en polyamides                                       655.62        —
  59.05-29                   b                     en autres matières textiles                         655.62        —
           B                                 autres :
  59.05-91    I                                 en matières textiles synthétiques ou artificielles     655.62        —
  59.05-99    II                                en autres matières textiles                            655.62        —
  59.06-00 59.06                          Autres articles fabriqués avec des fils , ficelles , cordes
                                          ou cordages , à l'exclusion des tissus et des articles
                                          en tissus                                                    655.63        —
           59.07                          Tissus enduits de colle ou de matières amylacées , du
                                          genre utilisé pour la reliure , le cartonnage, la gainerie
                                          ou usages similaires (percaline enduite , etc. ); toiles à
                                          calquer ou transparente pour le dessin ; toiles préparées
                                          pour la peinture ; bougran et similaires pour la chapel­
                                          lerie :
  59.07-10                   A               Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du
                                             genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
                                             ou usages similaires                                       655.42       —
  59.07-90                   B               autres                                                     655.42       —
           59.08                          Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de
                                          la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles
                                          et tissus stratifiés avec ces mêmes matières :
  59.08-10                   A               imprégnés                                                  655.43       —
                             B               stratifiés, enduits ou recouverts de :
  59.08-51                      1                Chlorure de polyvinyle                                 655.43
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                         271
                                                                                                                    59 .08
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
             59.08             B
             (suite)
                                  11              Dérivés de la cellulose ou d'autres matières plas­
                                                  tiques artificielles :
   59.08-53                           a              dont la matière textile constitue l' endroit . . . 655.43       —
   59.08-57                           b              autres                                             655.43       —
             59.09                           Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d'un
                                             enduit à base d'huile :
   59.09-10  A                                 Toiles cirées et autres tissus recouverts d' un enduit à
                                               base d' huile                                            655.44       —
   59.09-20  B                                 Tissus huilés                                            655.44       —
             59.10                           Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre­
                                             parquets consistant en un enduit appliqué sur support
                                             de matières textiles , découpés ou non :
   59.10-10                    A               Linoléums                                                657.42       m2
                               B                Couvre-parquets consistant en un enduit appliqué :
   59.10-31                        1              sur feutre à l'aiguille                               657.42       m2
   59.10-39                       II              sur autres supports textiles                          657.42       m2
             59.11                           Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie :
             A                                 Tissus caoutchoutés non compris dans la sous­
                                               position B :
   59.11-11     I                                 Bandes à usage d'adhésifs , d' une largeur n'excé­
                                                  dant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caout­
                                                  chouc naturel ou synthétique, non vulcanisé . .       655.45       —
   59.11-14     II                                Tissus combinés avec du caoutchouc spongieux
                                                  ou cellulaire                                         655.45       —
                III                               autres :
   59.11-15                    a                     pour pneumatiques                                  655.45       —
   59.11-17                    b                     autres                                             655.45       —
   59.11-20  B                                  Nappes visées à la note 3 sous b) du présent chapitre   655.45       —
             59.12                           Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes
                                             pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages
                                             analogues :
   59.12-10                    A               Tissus imprégnés ou enduits de matières cireuses . .     655.46
 ---pagebreak--- 272                                 Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
59 . 12
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
           59.12
           (suite )
  59.12-30                   B                Tissus imprégnés ou enduits d'asphalte, de goudron
                                              ou de matières similaires                                655.46       —
  59.12-90                   C                autres                                                   655.46       —
           59.13                           Tissus (autres que de bonneterie) élastiques , formés
                                           de matières textiles associées à des fils de caoutchouc :
                             A                d'une largeur égale ou inférieure à 15 cm :
  59.13-01                       1               de fibres textiles synthétiques                       655.50       —
                                 n               de fibres textiles artificielles :
  59.13-11                          a               tressées                                           655.50       —
  59.13-13                          b               autres                                             655.50       —
  59.13-15                       III             de coton                                              655.50       —
  59.13-19                       /V              d'autres matières textiles                            655.50       —
                             B                d'une largeur supérieure à 15 cm :
  59.13-32                       I               de fibres textiles synthétiques                       655.50       —
  59.13-34                       U               de fibres textiles artificielles                      655.50       —
  59.13-35                       III             de coton                                              655.50       —
  59.13-39                       IV              d'autres matières textiles                            655.50       —
  59.14-00 59.14                           Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières
                                           textiles , pour lampes , réchauds , bougies et similaires ;
                                           manchons à incandescence , même imprégnés , et tissus
                                           tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication .    .  655.82       —
           59.15                           Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières
                                           textiles , même avec armatures ou accessoires en autres
                                           matières :
  59.15-10                   A                de fibres textiles synthétiques                          655.91       —
  59.15-90                   B                d'autres matières textiles                               655.91       —
  59.16-00 59.16                           Courroies transporteuses ou de transmission en matières
                                           textiles , même armées                                      655.92       —
           59.17                           Tissus et articles pour usages techniques en matières
                                            textiles :
  59.17-10  A                                 Tissus , feutres ou tissus doublés de feutre, combinés
                                              avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir
                                              ou d'autres matières , des types communément utilisés
                                              pour la fabrication de garnitures de cardes et produits
                                              analogues pour d'autres usages techniques                655.83       —
            B                                  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées :
  59.17-21    I                                  de soie ou de bourre de soie (schappe)                655.83       —
  59.17-29    II                                 d'autres matières textiles                            655.83
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                               273
                                                                                                                          59 . 17
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun   statistique                                                                    CST   supplémentaire
             59.17
             (suite)
             C                                 Tissus feutrés ou non , même imprégnés ou enduits,
                                               des types communément utilisés sur les machines à
                                               papier ou pour d'autres usages techniques , tubulaires
                                               ou sans fin, à chaînes ou à trames simples ou multiples
                                               (ou à chaînes et à trames simples ou multiples), ou
                                               tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples (ou à
                                               chaînes et à trames multiples) :
                I                                 de soie, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
   59.17-41                    a                     pour machines à papier                                   655.83       —
   59.17-49                    b                     pour autres usages techniques                            655.83       —
                II                                d' autres matières textiles :
                               a                     de laine :
   59.17-51                        1                    pour machines à papier                                655.83       —
   59.17-59                        2                    pour autres usages techniques                         655.83       —
                               b                     autres :
   59.17-71                        1                    pour machines à papier                                655.83       —
   59.17-79                        2                    pour autres usages techniques                         655.83       —
             D                                 autres :
   59.17-91                    1                  Étreindelles et tissus épais pour presse d'huilerie et
                                                  usages techniques analogues                                 655.83       —
   59.17-93                    II                 Cordons lubrifiants et tresses, cordes et autres pro­
                                                  duits similaires de bourrage industriel, même im­
                                                  prégnés ou armés                                            655.83       —
                               III                autres :
   59.17-95                        a                  en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc. )   655.83       —
    59.17-99                       b                  autres                                                  655.83       —
    59.98-00                                 Marchandises du chapitre             59    déclarées    comme
                                             provisions de bord                                               655.61       —
 ---pagebreak--- 274                                         Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
6O.01
                                                             CHAPITRE 60
                                                             BONNETERIE
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
      a) les dentelles au crochet du n0 58.09 ;
      b) les articles de bonneterie du chapitre 59 ;
      c) les corsets, ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge, bretelles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et
          articles similaires (n0 61.09);
      d) les articles de friperie du n0 63.01 ;
      e) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires , ceintures médico-chirurgicales , etc. (n0 90.19).
2. Rentrent dans les n08 60.02 à 60.06 inclus , les articles de bonneterie ainsi que leurs parties :
      a) tissés en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités ;
      b) confectionnés par couture ou autrement .
3 . Ne sont pas considérés comme articles de bonneterie élastique, au sens du n° 60.06, les articles de bonneterie munis
      d'une bande ou de fils de serrage élastiques .
4. Ce chapitre comprend les articles obtenus avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement,
      l' ameublement et usages similaires .
5 . Dans ce chapitre, on entend par :
      a) étoffes et articles de bonneterie « élastique », les produits de bonneterie formés de matières textiles associées à
          des fils de caoutchouc ;
      b) étoffes et articles de bonneterie « caoutchoutée », les produits de bonneterie imprégnés , enduits ou recouverts de
          caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière , ainsi que ceux fabriqués à l'aide de fils textiles imprégnés ,
          enduits ou recouverts de caoutchouc .
       Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code        Unité
      Nimexe       douanier commun                                   Désignation des marchandises              CST    supplémentaire
                                      statistique
                  60.01                            Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                   en pièces :
     60.01-10     A                                  de laine ou de poils fins                                653.70        —
                  B                                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                                     /                  de fibres textiles synthétiques :
     60.01-30                           a                  contenant des fils d'élastomères                   653.70        —
                                        b                  autres  :
     60.01-40                               1                pour rideaux et vitrages                         653.70        —
     60.01-51                               2                Dentelles Rachel                                 653.70        —
   . 60.01-55                               3                Étoffes à longs poils (façon fourrure) . . .     653.70        —
                                            4                autres   :
                                               aa               en bonneterie chaîne :
     60.01-62                                  U                  écrues ou blanchies                         653.70        —
     60.01-64                                  22                                                             653.70
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                        275
                                                                                                                   60.01
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                             CST   supplémentaire
             60.01 B           I b 4 aa
             (suite)
  60.01-65                               33                  imprimées                                 653.70       —
  60.01-68                               44                  fabriquées avec des fils de diverses cou­
                                                             leurs                                     653.70       —
                                         bb                en autres bonneteries :
  60.01-72                               11                  écrues ou blanchies                       653.70       —
  60.01-74                               22                  teintes                                   653.70       —
  60.01-75                               33                  imprimées                                 653.70       —
  60.01-78                               44                  fabriquées avec des fils de diverses cou­
                                                             leurs                                     653.70       —
                               U                  de fibres textiles artificielles :
  60.01-81                        a                  pour rideaux et vitrages                          653.70       —
  60.01-89                        b                  autres                                            653.70       —
             C                                 d' autres matières textiles :
  60.01-91                     I                  de coton                                             653.70       —
  60.01-99                     U                  d' autres matières textiles                          653.70       —
             60.02                           Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
  60.02-40                     A               Gants imprégnés ou enduits de matières plastiques . .   841.41     Paire
                               B               autres :
  60.02-50                        I               de laine ou de poils fins                            841.41     Paire
  60.02-60                        II              de fibres textiles synthétiques                      841.41     Paire
  60.02-70                        111             de coton                                             841.41     Paire
  60.02-80                        /V              d' autres matières textiles                          841.41     Paire
             60.03                           Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas
                                             et articles similaires de bonneterie non élastique ni
                                             caoutchoutée :
                               A               de laine ou de poils fins :
  60.03-11                        1               Mi-bas                                               841.42     Paire
  60.03-19                        II              autres                                               841.42     Paire
                               B               de fibres textiles synthétiques :
                                   I              Bas pour femmes :
  60.03-21                            a              sans couture longitudinale                        841.42     Paire
  60.03-23                            b               autres                                           841.42     Paire
                                  II              autres articles :
  60.03-25                            a               Mi-bas                                           841.42     Paire
  60.03-27                            b              autres                                            841.42     Paire
  60.03-30                     C               de coton                                                841.42     Paire
  60.03-90                     D               d'autres matières textiles                              841.42     Paire
 ---pagebreak---   276                                  Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 12 . 76
  60 .04
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                           CST   supplémentaire
             60.04                            Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caout­
                                              choutée :
             A                                  de coton :
    60.04-11                   /                   pour bébés                                         841.43       —
                               II                  pour hommes et garçonnets :
    60.04-13                       a                  Chemises et chemisettes                         841.43       N
    60.04-15                       b                  Pyjamas                                         841.43       N
O   60.04-17                       c                  Slips et caleçons                               841.43       N
o   60.04-19                       d                  autres                                          841.43       —
                               III                 pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
o   60.04-21                       a                  Pyjamas                                         841.43       N
o   60.04-25                       b                  Chemises de nuit                                841.43       N
o   60.04-27                       c                  Slips et culottes                               841.43       N
o   60.04-29                       d                  autres                                          841.43       —
             B                                  d'autres matières textiles :
                               I                   Bas-culottes, communément appelés collants :
                                   a                  de fibres textiles synthétiques :
    60.04-31                           1                 en fils d'un titre de 6,6 tex ou moins       841.43       N
    60.04-33                           2                 autres                                       841.43       N
    60.04-34                       b                  d'autres matières textiles                      841.43       N
                               II                  autres :
    60.04-35                       a                  de laine ou de poils fins                       841.43       —
                                   b                  de fibres textiles synthétiques :
                                       1                 pour hommes et garçonnets :
    60.04-41                              aa                Chemises et chemisettes                   841.43       N
o   60.04-47                              bb                Pyjamas                                   841.43       N
o   60.04-49                              cc                autres                                    841.43       —
                                       2                 pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
o   60.04-51                              aa                 Pyjamas                                  841.43       N
o   60.04-53                              bb                Chemises de nuit                          841.43       N
o   60.04-54                              cc                Combinaisons et jupons                    841.43       N
o   60.04-56                              dd                Slips et culottes                         841.43       N
o   60.04-59                              ee                autres                                    841.43       —
    60.04-70                        c                 de fibres textiles artificielles                841.43       —
    60.04-80                       d                  d'autres matières textiles                      841.43       —
             60.05                            Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
                                              articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
             A                                   Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
    60.05-01    I                                  Chandails et pull-overs, contenant au moins
                                                   50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus
                                                   par unité                                          841.44       —
                II                                  autres :
o   60.05-04                   a                      Vêtements en bonneterie imprégnée, enduite ou
                                                      recouverte sur une face de matières plastiques
                                                      artificielles                                   841.44
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                                         277
                                                                                                                    60 .05
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                             CST   supplémentaire
               60.05 A II
               (suite)
o                                b                   autres :
o                                   1                  Vêtements pour bébés :
o   60.05-06                            aa                de laine ou de poils fins                      841.44       —
o   60.05-07                            bb                de fibres textiles synthétiques                841.44       —
o   60.05-08                            cc                de coton                                       841.44       —
o   60.05-09                            dd                d'autres matières textiles                     841.44       —
o                                   2                  Maillots et culottes de bain :
o   60.05-11                            aa                de fibres textiles synthétiques                841.44       N
o   60.05-13                            bb                de coton                                       841.44       N
o   60.05-15                            cc                d'autres matières textiles                     841.44       N
o                                   3                   Survêtements de sport (trainings ) :
o   60.05-16                            aa                de fibres textiles synthétiques                841.44       N
o   60.05-17                            bb                de coton                                       841.44       N
o   60.05-19                            cc                d'autres matières textiles                     841.44       N
o                                   4                  autres vêtements de dessus :
o                                       aa                Chandails, pull-overs, slip-overs, twinsets,
                                                          gilets, vestes et blouses :
o                                           11               pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
o   60.05-21                                aaa                de soie, de schappe ou de bourrette . . . 841.44       N
o   60.05-22                               bbb                  de laine ou de poils fins                841.44       N
o   60.05-23                                ccc                 de fibres textiles synthétiques          841.44       N
o    60.05-26                               ddd                 de fibres textiles artificielles         841.44       N
o    60.05-27                               eee                 de coton                                 841.44       N
o    60.05-29                               fff                 d'autres matières textiles               841.44       N
o                                           22               pour hommes et garçonnets :
o    60.05-31                               aaa                 de laine ou de poils fins                841.44       N
o    60.05-32                              bbb                  de fibres textiles synthétiques  ....    841.44       N
o    60.05-35                               ccc                 de fibres textiles artificielles         841.44       N
o    60.05-37                              ddd                  de coton                                 841.44       N
o    60.05-39                               eee                 d'autres matières textiles               841.44       N
o                                       bb                Robes :
o    60.05-41                               11               de laine ou de poils fins                   841.44       N
O    60.05-42                               22               de fibres textiles synthétiques             841.44       N
o    60.05-43                               33               de fibres textiles artificielles            841.44       N
o    60.05-44                               44               de coton                                    841.44       N
o    60.05-49                               55               d'autres matières textiles                  841.44       N
o                                        cc               Jupes :
o    60.05-51                               11               de laine ou de poils fins                   841.44       N
o    60.05-52                               22               de fibres textiles synthétiques             841.44       N
o    60.05-54                               33               de coton                                    841.44       N
o    60.05-58                               44               d'autres matières textiles                  841.44       N
o                                       dd                 Pantalons :
o    60.05-61                               11               de laine ou de poils fins                   841.44       N
o    60.05-62                               22               de fibres textiles synthétiques             841.44       N
o    60.05-69                               33               d'autres matières textiles                  841.44       N
 ---pagebreak---   278                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
  60 .05
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                               CST   supplémentaire
             60.05 A II        b 4
             (suite )
O                                      ee                    Costumes-tailleurs pour femmes, fillettes et
                                                             jeunes enfants :
o   60.05-71                               11                    de laine ou de poils fins                841.44       N
o   60.05-72                              22                     de fibres textiles synthétiques          841.44       N
o   60.05-73                              33                     de fibres textiles artificielles         841.44       N
o   60.05-74                              44                     de coton                                 841.44       N
o   60.05-75                              55                     d'autres matières textiles               841.44       N
o                                      ff                    Costumes pour hommes et garçonnets :
o   60.05-78                               11                    de fibres textiles synthétiques          841.44       N
o   60.05-79                               22                    d'autres matières textiles               841.44       N
o                                      gg                    autres vêtements de dessus :
o   60.05-81                               11                    de laine ou de poils fins                841.44       —
o   60.05-82                               22                    de fibres textiles synthétiques          841.44       —
o   60.05-83                               33                    de fibres textiles artificielles         841.44       —
o   60.05-84                               44                    de coton                                 841.44       —
o   60.05-85                               55                    d'autres matières textiles               841.44
o                                  5                     Accessoires du vêtement :
o   60.05-86                           aa                    de laine ou de poils fins                    841.44       —
o   60.05-87                           bb                    de fibres textiles synthétiques              841.44       —
o   60.05-89                            cc                    d'autres matières textiles                  841.44       —-
             B                                  autres :
    60.05-91                    1                  de laine ou de poils fins                              841.44       —
    60.05-95                    II                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ....  841.44       —
    60.05-98                    III                d' autres matières textiles                            841.44
             60.06                            Étoffes en pièces et autres articles (y compris les
                                              genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique
                                              et de bonneterie caoutchoutée :
              A                                  Étoffes en pièces :
o   60.06-11                    I                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .   841.45       —
o   60.06-18                    u                  d'autres matières textiles                             841.45       ~
              B                                  autres    :
    60.06-91                    I                   Maillots de bain                                      841.45       —
o   60.06-92                    II                 Bas à varices                                          841.45       —
o                                III                autres     :
o   60.06-96                        a                  de coton                                           841.45        —
o   60.06-98                        b                  d' autres matières textiles                        841.45        —
o   60.97-00                                  Marchandises du chapitre 60 transportées par la poste       841.00        —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                             279
                                                                                                                               61.oi
                                                                CHAPITRE 61
                                     VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN TISSUS
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissus, en feutre ou en « tissus non tissés », à
       l'exclusion des articles de bonneterie autres que ceux du n0 61.09.
  2. Ce chapitre ne comprend pas :
       a) les articles de friperie du n0 63.01 ;
       b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales, etc. (n0 90.19).
  3 . Pour l'interprétation des n08 61.01 à 61.04 :
       a) les articles qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des
          vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers (nos 61.02 ou 61.04, selon le cas) ;
       b) les termes « vêtements pour jeunes enfants » s'entendent des vêtements non différenciés quant au sexe, pour
          enfants en bas âge, et ne s'appliquent pas aux vêtements reconnaissables comme étant exclusivement destinés à
           des fillettes ou à des garçonnets ; ils couvrent aussi les couches et les langes .
O 4. Sont assimilés aux pochettes du n0 61.05 les articles du n0 61.06 du type foulards , de forme carrée ou sensiblement
       carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres . Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur
       supérieure à 60 centimètres sont rangés au n0 61.06.
  5 . Les positions du présent chapitre s'étendent aux tissus (autres que de bonneterie) coupés sur patron en vue de la
       confection des articles de ce chapitre.
       Le n0 61.09 comprend également les étoffes de bonneterie tissées en forme pour la confection d'articles de cette
       position, même présentées en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités .
        Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code      Unité
       Nimexe       douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises                   CST   supplémentaire
                   61.01                             Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
O                                      A               Vêtements en tissus des n08 59.08 , 59.09, 59.11 ou 59.12 :
o    61.01-01                             I              Manteaux                                                  841.11        N
o    61.01-09                             II             autres                                                    841.11        N
o                                      B               autres :
o                                          I              Vêtements de travail :
o                                             a              Combinaisons de dessus, salopettes et cottes à
                                                            bretelles :
o     61.01-13                                   1             de   coton                                           841.11       N
o     61.01-15                                   2            d'autres matières textiles                            841.11       N
o                                             b             autres :
o     61.01-17                                   1            de coton                                              841.11       —
o     61.01-19                                   2            d'autres matières textiles                            841.11       —
o                                          II             Culottes et maillots de bain :
o     61.01-22                                a             de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .  841.11       N
o     61.01-23                                b             d'autres matières textiles                              841.11       N
o                                          III            Peignoirs de bain ; robes de chambre, vestes d'intérieur
                                                          et vêtements d'intérieur analogues :
o     61.01-24                                a             de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .  841.11       —
o     61.01-25                                b             de coton                                                841.11       —
o     61.01-26                                c             d'autres matières textiles                              841.11       —
 ---pagebreak---   280                                Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
  61.01
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                               statistique
                                                              Désignation des marchandises                   CST
     Nimexe   douanier commun                                                                                      supplémentaire
             61.01             B
             (suite)
                                  IV             Anoraks, blousons et similaires :
O   61.01-27                         a              de fibres textiles synthétiques ou artificielles . .    841.11       N
o   61.01-28                         b              de    coton                                             841.11       N
o   61.01-32                         c              d'autres matières textiles                              841.11       N
o                                 V              autres :
o                                    a              Vestes et vestons :
o   61.01-34                              1            de laine ou de poils fins                            841.11       N
o   61.01-36                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11        N
o   61.01-37                              3            de   coton                                           841.11        N
o   61.01-38                              4            d'autres matières textiles                           841.11       N
o                                    b              Pardessus, imperméables et autres manteaux, y
                                                    compris les capes :
o   61.01-41                              1            de laine ou de poils fins                            841.11       N
o   61.01-43                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11        N
o   61.01-45                              3            de coton                                             841.11        N
o   61.01-48                              4            d'autres matières textiles                           841.11        N
o                                    c              Costumes et complets :
o   61.01-51                            . 1            de laine ou de poils fins                            841.11        N
o   61.01-54                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11        N
o   61.01-57                              3            de coton                                             841.11        N
o   61.01-58                              4            d'autres matières textiles                           841.11        N
e                                    d              Culottes et shorts :
o   61.01-62                              1            de laine ou de poils fins                            841.11        N
e   61.01-64                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11        N
o   61.01-66                              3            de coton                                             841.11        N
o   61.01-68                              4            d'autres matières textiles                           841.11        N
o                                     e             Pantalons :
o   61.01-72                              1            de laine ou de poils fins                            841.11        N
o   61.01-74                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11        N
o   61.01-76                              3            de   coton                                           841.11        N
o   61.01-78                              4            d'autres matières textiles                           841.11       N
o                                     f             autres vêtements :
o   61.01-92                              1            de laine ou de poils fins                            841.11       —
o   61.01-94                              2            de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . 841.11       —
o   61.01-96                              3            de coton                                             841.11       —
o   61.01-98                              4            d'autres matières textiles                           841.11
             61.02                           Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
                                             enfants :
             A                                 Articles de bébés :
    61.02-01                   1                  de coton                                                  841.12       —
9   61.02-03                   II                d'autres matières textiles                                 841.12
             B                                 autres   :
o                              !                  Vêtements en tissus des nos 59.08 , 59.09, 59.11 ou
                                                 59.12 :
o   61.02-05                      a                 Manteaux                                                841.12        N
o   61.02-07                      b                 autres                                                  841.12        N
 ---pagebreak---   13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            281
                                                                                                                        61.02
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                - Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CST   supplémentaire
               61.02 B
               (suite)
o                                II                autres :
o                                   a                 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
o    61.02-12                           1               de coton                                            841.12        —
o    61.02-14                           2               d'autres matières textiles                          841.12        —
o                                   b                 Maillots de bain :
o    61.02-16                           1               de fibres textiles synthétiques ou artificielles    841.12        N
o    61.02-18                           2               d' autres matières textiles                         841.12        N
O                                   c                 Peignoirs de bain ; robes de chambre, liseuses et
                                                     vêtements d'intérieur analogues :
o    61.02-22                           1               de fibres textiles synthétiques ou artificielles    841.12        —
o   61.02-23                            2               de coton                                            841.12        —
o    61.02-24                           3               d'autres matières textiles                          841.12        —
o                                   d                 Anoraks, blousons et similaires :
o    61.02-26                           1               de fibres textiles synthétiques ou artificielles    841.12        N
o    61.02-27                           2               de coton                                            841.12        N
o    61.02-28                           3               d'autres matières textiles                          841.12        N
o                                   e                 autres :
o                                       1               Vestes :
o    61.02-31                              aa              de laine ou de poils fins                        841.12        N
o    61.02-32                              bb              de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12        N
o    61.02-33                              cc              de   coton                                       841.12        N
o    61.02-34                              dd              d'autres matières textiles                       841.12        N
o                                       2               Manteaux et imperméables, y compris les
                                                        capes :
o    61.02-36                              aa              de laine ou de poils fins                         841.12       N
o    61.02-37                              bb              de fibres textiles synthétiques ou artificielles  841.12       N
o    61.02-38                              cc              de   coton                                       841.12        N
O    61.02-39                              dd              d'autres matières textiles                        841.12       N
o                                       3               Costumes-tailleurs :
o    61.02-42                              aa              de laine ou de poils fins                         841.12       N
o    61.02-43                              bb              de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12        N
o    61.02-44                               cc             de   coton                                       841.12        N
o    61.02-45                              dd              d'autres matières textiles                       841.12        N
o                                       4               Robes :
o    61.02-47                              aa              de soie, de schappe ou de bourrette              841.12        N
o    61.02-48                              bb               de laine ou de poils fins                        841.12       N
o     61.02-52                              cc             de fibres textiles synthétiques                   841.12       N
o    61.02-53                              dd              de fibres textiles artificielles                 841.12        N
o    61.02-54                               ee              de coton                                         841.12       N
o    61.02-55                              ff              d'autres matières textiles                        841.12       N
 ---pagebreak---   282                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12. 76
  61.02
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun   statistique                                                                   CST   supplémentaire
              61.02 B           II e
              (suite )
O                                       5                Jupes :
O   61.02-57                              aa                de laine ou de poils fins                        841.12         N
o   61.02-58                              bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12        N
•   61.02-62                              cc                de coton                                         841.12         N
o   61.02-64                              dd                d'autres matières textiles                       841.12        N
o                                       6                Pantalons :
o   61.02-66                              aa                de laine ou de poils fins                        841.12         N
o   61.02-68                              bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12         N
•   61.02-72                              cc                de coton                                         841.12         N
•   61.02-74                              dd                d'autres matières textiles                       841.12         N
o                                       7                Chemisiers et blouses :
•   61.02-76                              aa                de soie, de schappe ou de bourrette ....         841.12         N
o   61.02-78                              bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12        N
o   61.02-82                              cc                de   coton                                       841.12        N
o   61.02-84                              dd                d'autres matières textiles                       841.12         N
o                                       8                autres vêtements :
o   61.02-86                              aa                de laine ou de poils fins                        841.12        —
o   61.02-88                              bb                de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.12        —
•   61.02-92                              cc                de   coton                                       841.12        —
o   61.02-94                              dd                d'autres matières textiles                       841.12
              61.03                           Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes
                                              et garçonnets , y compris les cols , faux cols , plas­
                                              trons et manchettes :
                                A                Chemises et chemisettes :
    61.03-11                        I               de fibres textiles synthétiques                          841.13         N
    61.03-15                        II              de coton                                                 841.13         N
    61.03-19                        III             d' autres matières textiles                              841.13         N
                                 B               autres :
    61.03-31                        I               de fibres textiles synthétiques                          841.13        —
    61.03-35                        II              de coton                                                 841.13        —
    61.03-39                        III             d'autres matières textiles                               841.13
              61.04                           Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes ,
                                              fillettes et jeunes enfants :
                                A                Pyjamas et chemises de nuit :
    61.04-11                        I               de fibres textiles synthétiques                           841.14        N
    61.04-15                        II              de coton                                                 841.14         N
    61.04-19                        UI              d'autres matières textiles                               841.14         N
                                 B               autres   :
    61.04-91                        I               de fibres textiles synthétiques                          841.14        —
    61.04-95                         II             de coton                                                 841.14        —
     61.04-99                       III             d'autres matières textiles                               841.14
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                                283
                                                                                                                            61 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                      CST   supplémentaire
             61.05                           Mouchoirs et pochettes :
  61.05-20   A                                   en tissus de coton et d'une valeur supérieure à
                                                 15 UC par kg poids net                                        841.21        N
             B                                   autres    :
  61.05-30                     /                   de coton                                                    841.21        N
  61.05-91                     U                   de soie, de schappe ou de bourrette                         841.21        N
  61.05-99                     III                 d'autres matières textiles                                  841.21        N
             61.06                           Châles , écharpes , foulards , cache-nez, cache-col , man­
                                             tilles , voiles et voilettes , et articles similaires :
  61.06-10                     A                de    soie, de schappe ou de bourrette                         841.22        —
  61.06-30                     B                de    fibres textiles synthétiques                             841.22        —
  61.06-40                     C                de   fibres textiles artificielles                             841.22        —
  61.06-50                     D                de   laine ou de poils fins                                    841.22        —
  61.06-60                     E                 de coton                                                      841.22        —
  61.06-90                     F                d'autres matières textiles                                     841.22        —
             61.07                           Cravates :
  61.07-10                     A                de soie, de schappe ou de bourrette                            841.23        N
  61.07-30                     B                de fibres textiles synthétiques                                841.23        N
  61.07-40                     C                de fibres textiles artificielles                               841.23        N
  61.07-90                     D                d'autres matières textiles                                     841.23        N
  61.08-00   61.08                           Cols , collerettes , guimpes , colifichets , plastrons , jabots ,
                                            poignets , manchettes , empiècements et autres garni­
                                            tures similaires pour vêtements et sous-vêtements
                                             féminins                                                          841.24        —
             61.09                           Corsets ,        ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge ,
                                            bretelles ,      jarretelles , jarretières , supports-chaussettes
                                             et articles      similaires en tissus ou en bonneterie , même
                                             élastiques      :
  61.09-20                     A                 Combinés                                                      841.25        N
  61.09-30                     B                 Corsets                                                       841.25        N
  61.09-40                     C                 Gaines et gaines-culottes                                     841.25        N
  61.09-50                     D                 Soutiens-gorge et bustiers                                    841.25        N
  61.09-80                     E                 autres, y compris les parties des produits du n° 61.09        841.25        —
  61.10-00   61.10                           Ganterie, bas , chaussettes et socquettes , autres qu'en
                                             bonneterie                                                        841.26        —
  61.11-00   61.11                           Autres accessoires confectionnés du vêtement : des­
                                             sous de bras , bourrelets et épaulettes de soutien pour
                                             tailleurs , ceintures et ceinturons , manchons , manches
                                             protectrices , etc                                                 841.29
  61.97-00                                    Marchandises du             chapitre 61    transportées par la
                                                                                                               841.00
 ---pagebreak--- 284                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
62.01
                                                             CHAPITRE 62
                                     AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TISSUS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissu autre que de bonneterie.
2. Ce chapitre ne comprend pas :
    a) les articles repris aux chapitres 58 , 59 et 61 ;
    b) les articles de friperie du n0 63.01 .
     Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code        Unité
                douanier commun
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe                         statistique                                                                   CST   supplémentaire
               62.01                            Couvertures :
   62.01-10    A                                   chauffantes électriques                                     656.69        N
               B                                   autres  :
   62.01-20       I                                  de coton                                                  656.62        N
                  II                                 d' autres matières textiles :
                                  a                     de laine ou de poils fins :
   62.01-81                          1                    entièrement de laine ou de poils fins ....           656.61        N
   62.01-85                          2                    autres                                               656.61        N
   62.01-93                       b                     de fibres textiles synthétiques                        656.69        N
   62.01-95                       c                     de fibres textiles artificielles                       656.69        N
   62.01-99                       d                     d'autres matières textiles                             656.69        N
               62.02                            Linge de lit , de table , de toilette , d'office
                                                                                               ou de cuisine ;
                                                rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement :
   62.02-05    A                                   Vitrages                                                    656.91        —
               B                                   autres  :
                                  I                  Linge de lit :
   62.02-11                          a                  de coton                                               656.91        —
   62.02-17                          b                  d'autres matières textiles                             656.91        —
                                  II                 Linge de table :
                                     a                  de coton :
   62.02-41                              1                fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .     656.9 1       —
   62.02-43                              2                imprimés                                             656.91        —
   62.02-47                              3                autres                                               656.91        —
   62.02-61                          b                  de lin                                                 656.91        —
   62.02-65                          c                  d'autres matières textiles                             656.91        —
                                  III                Linge de toilette, d'office      ou de cuisine :
                                     a                  de coton :
   62.02-71                              1                bouclé du genre éponge                               656.91        —
   62.02-73                              2                autres                                               656.91        —
   62.02-75                          b                  de lin                                                 656.91        —
   62.02-77                          c                  d'autres matières textiles                             656.91        —
                                  IV                 Rideaux et autres articles d'ameublement :
   62.02-81                          a                  de coton                                               656.91        —
   62.02-85                          b                  d'autres matières textiles                             656.91
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           285
                                                                                                                       62 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
              douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                  CST   supplémentaire
             62.03                           Sacs et sachets d'emballage :
             A                                  en tissus de jute ou d' autres fibres textiles libériennes
                                                du n 0 57.03 :
  62.03-11      I                                  usagés                                                  656.10       —
                II                                 autres  :
  62.03-13         a                                  en tissus d' un poids au m2 inférieur à 310 g        656.10       —
  62.03-15         b                                 en tissus d' un poids au m2 égal ou supérieur
                                                      à 310 g et inférieur ou égal à 500 g . . . .         656.10       —
  62.03-17         c                                 en tissus d' un poids au m2 supérieur à 500 g         656.10       —
             B                                  en tissus d' autres matières textiles :
                I                                  usagés :
  62.03-91         a                                 en tissus de lin ou de sisal                          656.10       —
  62.03-93         b                                 autres                                                656.10       —
                II                                 autres    :
  62.03-95                     a                     en tissus de coton                                    656.10       —
                               b                     en tissus de fibres synthétiques :
  62.03-96                        1                     obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                        de polyéthylène ou de polypropylène ....           656.10       —
  62.03-97                        2                     autres                                             656.10       —
  62.03-98                     c                     en tissus d' autres matières textiles                 656.10       —
             62.04                           Bâches , voiles d'embarcations , stores          d'extérieur,
                                             tentes et articles de campement :
             A                                  de coton :
  62.04-21                     I                   Bâches, voiles d 'embarcation et stores d'extérieur     656.20       —
  62.04-23                     II                  Tentes                                                  656.20       —
  62.04-25                     III                 Matelas pneumatiques                                    656.20       N
  62.04-29                     IV                  autres articles de campement                            656.20       —
             B                                  d' autres matières textiles :
                               I                   Bâches, voiles d 'embarcation et stores d'extérieur :
  62.04-61                        a                  de fibres textiles synthétiques                       656.20       —
  62.04-69                        b                  d' autres matières textiles                           656.20       —
  62.04-73                     II                  Tentes                                                  656.20       —
  62.04-75                     III                 Matelas pneumatiques                                    656.20       N
  62.04-79                     IV                  autres articles de campement                            656.20       —
             62.05                           Autres articles confectionnés en tissus , y compris
                                             les patrons de vêtements :
  62.05-10   A                                  Bandes pour le renforcement intérieur des ceintures ,
                                                d' une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus ,
                                                constituées par deux bandes contrecollées de tissus
                                                de coton ou de matières textiles artificielles , les bords
                                                de la bande la plus étroite , rendue rigide par impré­
                                                gnation de résine synthétique , étant recouverts par le
                                                pliage des bords de la bande la plus large ....            656.92
 ---pagebreak--- 286                                Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
62 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code      Unité
                                                           Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                             CST   supplémentaire
           62.05
           (suite)
  62.05-20 B                                Torchons , serpillières , lavettes et chamoisettes . .   656.92       —
           C                                autres   :
  62.05-91                   /                  Patrons de vêtements                                 656.92       —
  62.05-93                   II                Lacets , bracelets de montres                         656.92       —
  62.05-99                   III               autres                                                656.92       —
  62.97-00                                Marchandises du chapitre 62            transportées par la
                                                                                                     656.00
  62.98-00                                 Marchandises du        chapitre   62     déclarées comme
                                          provisions de bord                                         656.91       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         287
                                                                                                                     63 .01
                                                          CHAPITRE 63
                                            FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                          CST   supplémentaire
             63.01                            Articles et accessoires d'habillement , couvertures ,
                                              linge de maison et articles d'ameublement ( autres
                                              que les articles visés aux nos 58.01 , 58.02 et 58.03 ),
                                              en matières textiles , chaussures et coiffures en toutes
                                              matières , portant des traces appréciables d'usage et
                                              présentés en vrac ou en balles , sacs ou conditionnements
                                              similaires :
  63.01-10   A                                   Vêtements usagés                                        267.01       —
  63.01-90   B                                   autres                                                  267.01
             63.02                            Drilles et chiffons , ficelles , cordes et cordages , sous
                                              forme de déchets ou d'articles hors d'usage :
                               Λ                 triés :
  63.02-11                        1                 de laine, de poils fins ou grossiers                 267.02       —
  63.02-15                        II                de lin ou de coton                                   267.02       —
  63.02-19                        III               d'autres  matières     textiles                      267.02       —
  63.02-50                     B                 non triés                                               267.02       —
 ---pagebreak--- 288                                     Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
64 .01
                                                          SECTION XII
             CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET
         ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; ÉVENTAILS
                                                          CHAPITRE 64
                                 CHAUSSURES , GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ;
                                                  PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a ) les chaussons en bonneterie (n0 60.03 ) ou en autres tissus (n0 62.05), sans semelles rapportées ;
    b) les chaussures usagées du n° 63.01 ;
    c) les articles en amiante (n° 68.13);
    4) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n0 90.19) ;
    e) les chaussures ayant le caractère de jouets , et les articles composites , formés de chaussures et de patins (à glace ou
        à roulettes) fixés ensemble (chapitre 97).
 2. Ne sont pas considérés comme « parties », au sens des nos 64.05 et 64.06, les chevilles , protecteurs , œillets , crochets,
    boucles , galons , pompons , lacets et autres articles d'ornementation et de passementerie, qui suivent leur régime
    propre, ni les boutons de chaussures (n0 98.01 ).
3 . Pour l'application du n0 64.01 , on traite également comme caoutchouc ou comme matière plastique artificielle les
    tissus ou autres supports textiles présentant une couche apparente de caoutchouc ou de matière plastique artificielle .
      Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe     douanier commun    statistique                                                              CST   supplémentaire
               64.01                            Chaussures à semelles extérieures et dessus en caout­
                                               chouc ou en matière plastique artificielle :
                                  A               à dessus en caoutchouc :
    64.01-21                         I               Demi-bottes , hautes bottes , bottes cuissardes et
                                                    couvre-chaussures                                     851.01       Paire
    64.01-25                         II              Sandales , sandalettes et chaussures de bain . .     851.01       Paire
    64.01-29                          III            autres                                               851.01       Paire
                                   B              à dessus en matière plastique artificielle :
    64.01-61                          I              Demi-bottes, hautes bottes, bottes cuissardes et
                                                     couvre-chaussures                                    851.01       Paire
    64.01-63                          II             Sandales , sandalettes et chaussures de bain . . .    851.01      Paire
    64.01-65                          III            Pantoufles et autres chaussures d'intérieur . . .     851.01       Paire
    64.01-69                          /V             autres                                                851.01       Paire
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           289
                                                                                                                        64 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
             64.02                            Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ,
                                              artificiel ou reconstitué ; chaussures ( autres que
                                              celles du n° 64.01 ) à semelles extérieures en caout­
                                              chouc ou en matière plastique artificielle :
             A                                   Chaussures à dessus en cuir naturel :
  64.02-10                     /                    Brodequins communs et bottes communes ....              851.02     Paire
                               II                   Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                   gymnastique :
  64.02-21                         a                  de ski                                                851.02     Paire
  64.02-29                         b                   autres                                               851.02     Paire
                               III                  Sandales et sandalettes :
  64.02-31                         a                  avec semelles intérieures d'une longueur infé­
                                                      rieure à 24 cm                                        851.02     Paire
                                   b                  avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                      ou plus :
  64.02-35                             1                 pour hommes                                        851.02     Paire
  64.02-37                            2                  pour femmes                                        851.02     Paire
  64.02-40                     IV                   Pantoufles et autres chaussures d'intérieur             851.02     Paire
                               V                    autres chaussures :
  64.02-51                         a                  avec semelles intérieures d'une longueur infé­
                                                      rieure à 24 cm                                        851.02     Paire
                                   b                  avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                      ou plus :
  64.02-55                             1                 pour hommes                                        851.02     Paire
  64.02-57                             2                 pour femmes                                        851.02     Paire
             B                                   autres   :
                               I                    Chaussures à dessus en tissus :
  64.02-61                         a                   Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                      gymnastique                                           851.02     Paire
  64.02-65                         b                   Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02     Paire
  64.02-69                         c                  autres                                                851.02     Paire
                               II                   Chaussures à dessus en matière plastique artificielle :
  64.02-71                         a                   Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02     Paire
  64.02-79                         b                  autres                                                851.02     Paire
  64.02-80                     III                  Chaussures à dessus en pelleteries naturelles ou
                                                    factices                                                851.02     Paire
  64.02-90                     /V                   autres chaussures                                       851.02     Paire
  64.03-00   64.03                            Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois
                                              ou en liège                                                   851.03     Paire
             64.04                            Chaussures à semelles extérieures en autres matières
                                              (corde , carton , tissu , feutre , vannerie , etc. ) :
  64.04-10                     A                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                851.04     Paire
  64.04-90                     B                 autres                                                     851.04     Paire
             64.05                            Parties de chaussures (y compris les semelles inté­
                                              rieures et les talonnettes) en toutes matières autres
                                             que le métal :
  64.05-10   A                                   Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux
                                                 semelles premières ou à d'autres parties inférieures et
                                                 dépourvus de semelles extérieures                          612.30    Paire
 ---pagebreak--- 290                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
64 .05
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
            douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises                CST
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
           64.05
           (suite)
           B                                  autres :
  64.05-20                   I                   Semelles intérieures et autres accessoires amovibles   612.30
                             II                  Dessus de chaussures et leurs parties à l'exclusion
                                                 des contreforts et bouts durs :
  64.05-31                       a                 en cuir naturel                                      612.30       —
  64.05-39                       b                  en autres matières                                  612.30       —
                             III                 autres :
  64.05-94                       a                 en cuir naturel, artificiel ou reconstitué           612.30       —
  64.05-96                       b                 en caoutchouc                                        612.30       —
  64.05-98                       c                  en autres matières                                  612.30       —
  64.06-00 64.06                           Guêtres , jambières , molletières ,        protège-tibias et
                                            articles similaires et leurs parties                        851.05       —
  64.97-00                                 Marchandises du chapitre 64 transportées par la poste        851.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                             291
                                                                                                                             65 .01
                                                              CHAPITRE 65
                                              COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les coiffures usagées du n0 63.01 ;
    b) les résilles et filets en cheveux (n0 67.04) ;
    c) les coiffures en amiante (n0 68.13 );
    d) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets , tels que les chapeaux de poupées et les articles de cotillon
        (chapitre 97).
2. Le n0 65.02 ne s'applique pas aux cloches ou formes confectionnées par couture, à l'exception de celles obtenues par
    l'assemblage de bandes (tressées , tissées ou autrement obtenues) simplement cousues en spirales .
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code        Unité
    Nimexe      douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises                  CST    supplémentaire
               65.01                              Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées
                                                  (mises en tournure), plateaux (disques), manchons
                                                  (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur,
                                                  en feutre , pour chapeaux :
   65.01-10    A                                    en feutre de poils ou de laine et poils                    655.71         N
   65.01-90    B                                     autres                                                    655.71         N
               65.02                              Cloches ou formes pour chapeaux , tressées ou obte­
                                                  nues par l'assemblage de bandes (tressées , tissées
                                                  ou autrement obtenues) en toutes matières , non dres­
                                                  sées (mises en forme), ni tournurées (mises en tour­
                                                  nure) :
   65.02-10    A                                    en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte,
                                                     aloès, abaca, sisal ou autres fibres végétales non filées 655 . 72       N
   65.02-80    B                                     en autres matières                                        655.72         N
               65.03                              Chapeaux et autres coiffures en feutre , fabriqués à
                                                  l'aide des cloches et des plateaux du n° 65.01 , garnis
                                                  ou non    :
               A                                     non garnis :
   65.03-11       I                                     en feutre de poils ou de laine et poils                841.51         N
   65.03-19       II                                   autres                                                  841.51         N
               B                                     garnis :
                  I                                    en feutre de poils ou de laine et poils :
   65.03-23                        a                      pour hommes                                          841.51         N
   65.03-25                        b                      pour femmes et enfants                               841.51         N
                  II                                   autres   :
   65.03-26                        a                      pour hommes                                          841.51         N
   65.03-28                       b                       pour femmes et enfants                               841.51         N
 ---pagebreak--- 292                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
65 .04
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code         Unité
             douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
   Nimexe                                                                                                 CST     supplémentaire
            65.04                            Chapeaux et autres coiffures , tressés ou fabriqués par
                                             l'assemblage de bandes (tressées , tissées ou autre­
                                             ment obtenues) en toutes matières , garnis ou non :
            A                                   non garnis :
  65.04-11     I                                   en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce,
                                                   sparte, aloès , abaca , sisal ou autres fibres végé­
                                                   tales non filées                                     841.52          N
  65.04-19     II                                  en autres matières                                   841.52          N
            B                                   garnis :
  65.04-21                    /                    pour hommes                                          841.52          N
  65.04-23                    II                   pour femmes et enfants                               841.52          N
            65.05                            Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles
                                             et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à
                                             l'aide de tissus , de dentelles ou de feutre (en pièces ,
                                             mais non en bandes) , garnis ou non :
                              A                 Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures
                                                similaires :
  65.05-11                        I                en bonneterie foulée ou feutrée                       841.53          N
  65.05-19                        II                autres                                               841.53          N
  65.05-30                    B                 Casquettes, képis et coiffures similaires comportant
                                                une visière                                              841.53          N
  65.05-50                    C                 Résilles et filets à cheveux (à l'exclusion de ceux
                                                relevant du n0 67.04)                                    841.53         __
  65.05-90                    D                 autres                                                   841.53
            65.06                             Autres chapeaux et coiffures , garnis ou non :
   65.06-10                   A                 en fourrure, même artificielle                           841.59          N
   65.06-30                    B                 en   caoutchouc                                         841.59          N
   65.06-50                    C                en matières plastiques artificielles                     841.59          N
   65.06-70                    D                 en métal                                                841.59          N
   65.06-90                    E                 en autres matières                                      841.59          N
             65.07                            Bandes pour garniture intérieure, coiffes , couvre­
                                              coiffures , carcasses (y compris les montures à ressort
                                              pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour
                                              la chapellerie :
   65.07-10  A                                   Bandes pour garniture intérieure                        841.54         —
   65.07-90  B                                   autres                                                  841.54         —
   65.97-01                                   Marchandises du chapitre 65 , autres que cloches
                                              pour chapeaux, transportées par la poste                   841.00
   65.97-02                                    Cloches pour chapeaux transportées par la poste . . .     655.00 !
                                           I
                                           I
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                          293
                                                                                                                           66.01
                                                             CHAPITRE 66
                                  PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES
                                                         ET   LEURS       PARTIES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les cannes-mesures et similaires (n0 90.16);
    b) les cannes-fusils , cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93 );
    c) les articles du chapitre 97, notamment les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l' amusement des
        enfants , les clubs de golf, les crosses de hockey et les bâtons de skieurs .
2. Ne rentrent pas dans le n0 66.03 les fournitures en matières textiles , les fourreaux, les couvertures , glands , dragonnes
    et similaires , en toutes matières, pour articles repris aux nos 66.01 et 66.02. Ces accessoires sont classés séparément,
    même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés , mais non montés sur ces articles .
     Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe       douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
               66.01                              Parapluies , parasols et ombrelles , y compris les pa­
                                                  rapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires :
   66.01-10                         A                Parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et simi­
                                                     laires                                                    899.41       N
   66.01-90                         B                autres (parapluies et ombrelles)                          899.41       N
   66.02-00    66.02                              Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes­
                                                  sièges), fouets , cravaches et similaires                    899.42       —
               66.03                              Parties , garnitures et accessoires pour articles des
                                                  nos 66.01 et 66.02 :
   66.03-10    A                                     Poignées , pommeaux et bouts                              899.43       —
   66.03-20    B                                     Montures assemblées , même avec mât ou manche             899.43       —
   66.03-90    C                                     autres parties, garnitures et accessoires                 899.43       —
   66.97-00                                       Marchandises du chapitre 66 transportées par la poste        899.00       —
 ---pagebreak--- 294                                        Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
67 .01
                                                             CHAPITRE 67
                          PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ;
                               FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; ÉVENTAILS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a)  les étreindelles en cheveux (n0 59.17) ;
     b)  les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI) ;
     c)  les  chaussures (chapitre 64);
     d)  les  coiffures (chapitre 65 );
     e) les plumeaux et plumasseaux (n0 96.04), les houppes et houppettes en duvet (n0 96.05) et les tamis en cheveux
         (n0 96.06);
     f) les articles ayant le caractère de jouets ou d'engins sportifs, les articles de cotillon et les articles pour arbres et
         pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels notamment) (chapitre 97).
2. Le n0 67.01 ne comprend pas :
     a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les
         articles de literie du n0 94.04 ;
     b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures
         ou la matière de rembourrage ;
      c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n0 67.02 ;
     d) les éventails du n0 67.05 .
3 . Le n0 67.02 ne comprend pas :
     a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
     b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en matières céramiques, en pierre, en métal, en bois, etc. , obtenues
         d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs
         parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage ou par des procédés analogues.
       Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                            Code          Unité
     Nimexe       douanier commun     statistique                  Désignation des marchandises              CST     supplémentaire
                 67.01                            Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                                  plumes ou de leur duvet, plumes , parties de plumes ,
                                                  duvet et articles en ces matières , à l'exclusion des
                                                  produits du n0 05.07 , ainsi que des tuyaux et tiges de
                                                  plumes , travaillés :
                  A                                  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                                     plumes ou de leur duvet :
    67.01-11         I                                  Peaux d'oies préparées, débarrassées de leurs
                                                       plumes mais pas de leur duvet, non découpées        899.92          —
    67.01-19         II                                autres                                              899.92          —
    67.01-20      B                                  Plumes , parties de plumes et duvet                   899.92          —
    67.01-30      C                                  Articles confectionnés                                899.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                               295
                                                                                                                          67 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                      CST  supplémentaire
             67.02                           Fleurs , feuillages et fruits artificiels et leurs parties ;
                                             articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits
                                             artificiels :
             A                                   Fleurs , feuillages , fruits artificiels , et leurs parties :
  67.02-11      I                                   Parties                                                    899.93       —
  67.02-19      II                                  autres                                                     899.93       —
  67.02-20   B                                  Articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits
                                                artificiels                                                    899.93       —
             67.03                           Cheveux remis ou autrement préparés ; laine et poils
                                             préparés pour la coiffure :
  67.03-10   A                                  Cheveux simplement remis                                       899.94       —
  67.03-90   B                                   autres                                                        899.94
             67.04                           Postiches (perruques , barbes , sourcils , cils , mèches ,
                                             etc.) et articles analogues en cheveux , poils ou tex­
                                             tiles ; autres ouvrages en cheveux (y compris les ré­
                                             silles et filets ) :
                               A                Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mè­
                                                ches, etc. ) et articles analogues en cheveux, poils ou
                                                 textiles :
  67.04-20                        I                 en cheveux                                                 899.95       —
  67.04-30                        II                en textiles synthétiques                                   899.95       —
  67.04-50                        111               en autres textiles ou en poils                             899.95       —
  67.04-90                     B                autres ouvrages en cheveux                                     899.95       —
  67.05-00   67.05                           Éventails et écrans à main et leurs montures et par­
                                             ties de montures , en toutes matières                             899.96       —
  67.97-00                                   Marchandises du chapitre 67 transportées par la poste             899.00       —
 ---pagebreak--- 296                                         Journal officiel des Communautés européennes                            13 . 12 . 76
68.01
                                                                SECTION XIII
                               OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA
                                   ET MATIÈRES ANALOGUES ; PRODUITS CÉRAMIQUES ;
                                                   VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
                                                                CHAPITRE 68
                                  OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA
                                                      ET MATIÈRES ANALOGUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les articles du chapitre 25 ;
     b) les papiers et cartons couchés , enduits ou imprégnés du n0 48.07 (tels que ceux recouverts de poudre de mica ou
          de graphite et les papiers et cartons bitumés ou asphaltés) ;
     c) les tissus enduits ou imprégnés du chapitre 59 (tels que ceux recouverts de poudre de mica , de bitume ou
          d'asphalte) ;
     d) les articles du chapitre 71 ;
     e) les outils et parties d'outils du chapitre 82 ;
     f) les pierres lithographiques du n0 84.34 ;
     g) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     h) les petites meules pour tours dentaires (n0 90.17);
     ij ) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
     k) les articles du n0 95.07 ;
     1) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs , etc. );
     m) les boutons (n0 98.01 ), les crayons d'ardoise (n0 98.05), les ardoises et les tableaux ardoisés pour l'écriture et le
          dessin (n0 98.06);
     n) les objets d'art, de collection et d' antiquité (chapitre 99).
2. Au sens du n0 68.02, la dénomination « pierres de taille ou de construction » s'étend non seulement aux pierres
     habituellement utilisées à cet usage, mais également à toutes autres pierres naturelles pareillement travaillées , à
     l'exception de l'ardoise .
        Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                          Code       Unité
                                       statistique
                                                                      Désignation des marchandises
      Ni mexe       douanier commun                                                                         CST   supplémentaire
   68.01-00        68.01                             Pavés , bordures de trottoirs et dalles de pavage en
                                                     pierres naturelles ( autres que l'ardoise )           661.31       —
                   68.02                             Ouvrages en pierres de taille ou de construction , à
                                                     l'exclusion de ceux du n0 68.01 et de ceux du cha­
                                                     pitre 69 ; cubes et dés pour mosaïques :
                   A                                    Ouvrages en pierres de taille ou de construction :
                      I                                   simplement taillés ou sciés, à surface plane ou
                                                          unie :
    68.02-11            a                                    en pierres calcaires ou en albâtre            661.32
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         297
                                                                                                                    68.02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
             68.02 A I
             (suite)
                   b                                en autres pierres :
  68.02-15            1                                 en silex pour le revêtement intérieur des
                                                        broyeurs                                         661.32       —
  68.02-19           2                                  autres                                           661.32       —
                II                                moulurés ou tournés mais non autrement tra­
                                                  vaillés :
  68.02-21         a                                en pierres calcaires ou en albâtre                   661.32       —
  68.02-29         b                                en autres pierres                                    661.32       —
                III                              polis , décorés ou autrement travaillés , mais non
                                                  sculptés :
  68.02-31         a                                en pierres calcaires ou en albâtre                   661.32       —
                   b                                en autres pierres :
  68.02-35           1                                 d'un poids net inférieur à 10 kg                  661.32       —
  68.02-38           2                                 autres                                            661.32       —
  68.02-40      IV                               sculptés                                                661.32       —
  68.02-50   B                                 Cubes et dés pour mosaïques ; poudres, granulés et
                                               éclats colorés artificiellement                           661.32       —
             68.03                           Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle
                                             ou agglomérée (ardoisine) :
  68.03-11                     A               Ardoises pour toitures ou pour façades                    661.33       —
                               B               autres    :
  68.03-16                        1               Blocs, plaques, dalles et tables                       661.33       —
  68.03-90                        II              autres                                                 661.33       —
             68.04                           Meules et articles similaires à moudre, à défibrer,
                                             à aiguiser, à polir , à rectifier, à trancher ou à tron­
                                             çonner, en pierres naturelles , agglomérées ou non,
                                             en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en
                                             poterie (y compris les segments et autres parties en
                                             ces mêmes matières desdites meules et articles ), même
                                             avec parties ( âmes , tiges , douilles , etc. ) en autres
                                             matières , ou avec leurs axes , mais sans bâtis :
             A                                 en abrasifs agglomérés :
   68.04-11     I                                 constitués de diamants naturels ou synthétiques        663.11       —
                II                                autres    :
   68.04-15                    a                     Meules à moudre ou à défibrer (en abrasifs agglo­
                                                     mérés autres que le diamant) et leurs parties . . . 663.11       —
                               b                     autres   :
   68.04-16                        1                    en abrasifs artificiels                          663.11       —
   68.04-18                        2                     en abrasifs naturels                          . 663.11
 ---pagebreak--- 298                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
68 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
            douanier commun    statistique
                                                             Désignation des marchandises                 CST
   Nimexe                                                                                                       supplémentaire
           68.04
           (suite)
           B                                  non dénommés :
  68.04-91                   /                   Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties . . .    663.11       —
  68.04-99                   II                  autres                                                  663.11       —
           68.05                            Pierres à aiguiser ou à polir à la main , en pierres
                                            naturelles , en abrasifs agglomérés ou en poterie :
  68.05-10 A                                  en abrasifs agglomérés                                     663.12       —
  68.05-90 B                                   autres                                                    663.12       —
           68.06                            Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains ,
                                            appliqués sur tissus , papier , carton et autres matières,
                                            même découpés , cousus ou autrement assemblés :
  68.06-15                   A                appliqués sur tissus seulement                             663.20       —
  68.06-30                   B                appliqués sur papier ou carton seulement                   663.20       —
  68.06-40                   C                appliqués sur tissus combinés avec du papier ou du
                                               carton                                                    663.20       —
  68.06-50                   D                appliqués sur autres matières                              663.20        —
           68.07                            Laines de laitier , de scories , de roche et autres laines
                                            minérales similaires ; vermiculite expansée , argile
                                            expansée et produits minéraux similaires expansés ;
                                            mélanges et ouvrages en matières minérales à usages
                                            calorifuges ou acoustiques , à l'exclusion de ceux des
                                            nos 68.12 , 68.13 et du chapitre 69 :
  68.07-10 A                                   Laines de laitier, de scories , de roche et autres laines
                                               minérales similaires                                      663.50       —
           B                                   autres   :
                              I                   Vermiculite expansée, argile expansée et produits
                                                 minéraux similaires expansés :
  68.07-20                        a                 Argile expansée                                      663.50       —
  68.07-30                        b                 autres                                               663.50       —
                              II                  Mélanges et ouvrages en matières minérales à
                                                 usages calorifiques ou acoustiques :
  68.07-81                        a                 à base de kieselgur ou de terres siliceuses analo­
                                                    gues                                                 663.50       —
  68.07-89                        b                 autres                                               663.50       —
           68.08                            Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix
                                            de pétrole , brais , etc. ) :
                              A                Articles de revêtement, présentés en rouleaux, dont le
                                               support est constitué :
  68.08-11                        I               de papier ou de carton                                 661.81        m2
  68.08-19                        II              d'autres matières                                      661.81        m2
  68.08-90                    B                autres                                                    661.81
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           299
                                                                                                                          68 .09
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                                  CST  supplémentaire
    68.09-00   68.09                            Panneaux, planches , carreaux, blocs et similaires ,
                                                en fibres végétales , fibres de bois , paille, copeaux
                                                ou déchets de bois , agglomérés avec du ciment, du
                                                plâtre ou d'autres liants minéraux                            661.82       —
               68.10                            Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de
                                                plâtre :
    68.10-10   A                                   Planches, plaques , panneaux, carreaux et similaires,
                                                   non ornementés                                             663.61       m2
    68.10-90   B                                   autres                                                     663.61
               68.11                            Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle,
                                                même armés , y compris les ouvrages en ciment de laitier
                                                ou en « granito » :
    68.11-10                     A                 Ouvrages en béton (à base de bimskies, de scories
                                                   granulées , etc. )                                         663.62
O                                B                 autres   :
o   68.11-20                         I               Tuiles                                                   663.62      —
o   68.11-30                         II               Carreaux                                                663.62       m2
o   68.11-80                         III              autres                                                  663.62
               68.12                            Ouvrages       en   amiante-ciment,      cellulose-ciment  et
                                                similaires :
               A                                   Matériaux de construction :
    68.12-11                     I                    Plaques ondulées                                        661.83       —
                                 II                  autres plaques :
o   68.12-12                         a                  Ardoises en amiante-ciment pour le revêtement des
                                                        toitures ou des façades, dont les dimensions ne
                                                        dépassent pas 40 cm X 60 cm                           661.83       m2
    68.12-14                         b                  autres                                                661.83       — .
o   68.12-15                     III                 Tuyaux et accessoires de tuyauterie                      661.83       —
    68.12-19                     /V                  autres matériaux de construction                         661.83       —
    68.12-90   B                                  autres                                                      661.83
               68.13                            Amiante travaillé ; ouvrages en amiante , autres que
                                                ceux du n0 68.14 (cartons , fils , tissus , vêtements , coif­
                                                fures , chaussures , etc.), même armés ; mélanges à base
                                                d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de
                                                magnésium , et ouvrages en ces matières :
    68.13-10   A                                   Amiante travaillé (fibres cardées, teintes, etc.) ....     663.81
               B                                  Ouvrages en amiante :
                 I                                   Fils :
    68.13-33                     a                       Fils avec âme en acier                               663.81      —
    68.13-35                     b                      autres                                                663.81       —
    68.13-36     II                                  Tissus                                                   663.81
 ---pagebreak--- 300                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
68 .13
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe    douanier commun   statistique                                                               CST   supplémentaire
            68.13 B
            (suite)
               III                               autres :
  68.13-37                    a                    Cordes et cordons , tressés ou non                  663.81        —
                              b                     Papiers, cartons et feutres d'amiante :
  68.13-41                       1                    additionné de caoutchouc                         663.81        —
  68.13-43                       2                    non additionné de caoutchouc                     663.81        —
  68.13-47                    c                    autres ouvrages en amiante                          663.81        —
            c                                 Mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de
                                              carbonate de magnésium et ouvrages en ces matières :
  68.13-51     I                                 Mélanges                                              663.81        —
  68.13-55     II                                Ouvrages                                              663.81        —
  68.14-00  68.14                           Garnitures de friction (segments , disques , rondelles ,
                                           bandes , planches , plaques , rouleaux, etc. pour freins ,
                                           pour embrayages et pour tous organes de frottement ,
                                           à base d'amiante , d' autres substances minérales ou de
                                           cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres
                                           matières                                                    663.82        —
            68.15                           Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica
                                            sur papier ou tissu (micanite, micafolium , etc.) :
  68.15-10   A                                 Feuilles ou lamelles de mica                            663.40         —
   68.15-20  B                                 Plaques, feuilles ou bandes formées à partir de cli­
                                               vures ou de poudres de mica, même fixées sur un
                                               support                                                 663.40         —
   68.15-90  C                                 autres                                                  663.40         —
             68.16                          Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales
                                            (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés
                                            ni compris ailleurs :
   68.16-05  A                                 Briques non cuites en chromite                          663.63         —
             B                                 autres   :
   68.16-20                    I                  Ouvrages en matières réfractaires, simplement
                                                  agglomérés par un liant chimique mais non cuits,
                                                  magnésiens ou contenant de la dolomie ou de la
                                                  chromite à l'exclusion des briques non cuites en
                                                  chromite                                             663.63         —
   68.16-30                    11                 autres ouvrages en matières réfractaires, simple­
                                                  ment agglomérés par un liant chimique mais non
                                                  cuits                                                663.63         —
   68.16-90                    111                autres ouvrages (en matières minérales non dénom­
                                                  mées ailleurs, y compris les ouvrages en tourbe) . .  663.63        —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                        301
                                                                                                                        69 .01
                                                              CHAPITRE 69
                                                    PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en
    forme ou façonnés. Les nos 69.04 à 69.14 inclus visent uniquement les produits autres que calorifuges ou réfractaires.
2 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les articles du chapitre 71 , notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie ;
    b) les cermets du n0 81.04 ;
    c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
    d) les dents artificielles en matières céramiques (n0 90.19);
    é) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    f) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, engins sportifs , etc. ) ;
    g) les boutons , les pipes et autres articles du chapitre 98 ;
    h) les objets d'art, de collection et d' antiquité (chapitre 99).
      Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
    Nimexe       douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises             CST   supplémentaire
                                                                I. PRODUITS CALORIFUGES
                                                                     ET RÉFRACTAIRES
               69.01                             Briques , dalles , carreaux et autres pièces calorifuges
                                                 en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses
                                                 analogues (kieselgur , tripolite , diatomite , etc.) :
   69.01-10     A                                  Briques pesant plus de 650 kg par m3                     662.31       —
   69.01-90     B                                  autres                                                   662.31
               69.02                             Briques , dalles , carreaux et autres pièces analogues
                                                 de construction , réfractaires :
   69.02-10     A                                  à base de magnésite, de dolomie ou de chromite . .       662.32       —
               B                                   autres   :
   69.02-30                       I                   de silice, contenant au moins 93 % de silice ( Si02)  662.32       —
                                  II                  alumineux ou silico-alumineux :
   69.02-51                           a                  contenant plus de 7 % mais moins de 45 %
                                                        d'alumine (Al203 )                                  662.32
   69.02-55                           b                 contenant 45 % ou plus d'alumine (Al203) . . .      662.32       —
   69.02-80                       III                 autres                                                662.32
 ---pagebreak--- 302                                Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
69 .03
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                            Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
   Ni mexe  douanier commun   statistique
           69.03                          Autres produits réfractaires (cornues , creusets , moufles ,
                                          busettes , tampons , supports, coupelles , tubes , tuyaux ,
                                          gaines , baguettes , etc. ) :
  69.03-10 A                                à base de graphite, de plombagine ou d'autres dérivés
                                            du carbone                                                 663.70       —
  69.03-20 B                                 à base de magnésite, de dolomie ou de chromite . . .      663.70       —
           C                                autres :
  69.03-30                   1                  contenant plus de 90 % d'oxydes métalliques ....       663.70
                             II                 autres :
                                a                  alumineux ou silico-alumineux :
  69.03-51                          1                 contenant moins de 45 % d'alumine (Al203)        663.70       —
  69.03-55                          2                 contenant de 45 % à 90 % inclus d'alumine
                                                      (Α1%03)                                          663.70
  69.03-80                      b                  autres                                              663.70
                                                 II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
           69.04                          Briques de construction (y compris les hourdis , cache­
                                          poutrelles et éléments similaires) :
           A                                 en terre commune        :
  69.04-11                   I                  Briques pleines ou perforées                           662.41       N
  69.04-13                   II                 autres                                                 662.41       —
  69.04-90 B                                 en autres matières céramiques                             662.41
           69.05                          Tuiles , ornements architectoniques (corniches , frises ,
                                          etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres , bois­
                                          seaux , etc.) :
  69.05-10 A                                 Tuiles en terre commune                                   662.42       N
  69.05-90 B                                 autres                                                    662.42
           69.06                          Tuyaux , raccords et autres pièces pour canalisations
                                          et usages similaires :
  69.06-10 A                                 en terre commune                                          662.43       —
  69.06-90 B                                 en autres matières céramiques                             662.43
           69.07                           Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revête­
                                          ment , non vernissés ni émaillés :
  69.07-20 A                                 Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mo­
                                             saïques, même de forme autre que carrée ou rectangu­
                                            laire, pouvant être inscrits dans un carré dont le côté
                                             n' excède pas 5 cm                                        662.44        m2
           B                                 autres    :
              I                                 en terre commune       :
  69.07-30                   a                     Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...        662.44        m2
  69.07-40                   b                     autres                                              662.44       m2
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         303
                                                                                                                    69 .07
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
              douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises              CST
     Nimexe                                                                                                     supplémentaire
             69.07 B
             (suite)
                II                                en autres matières céramiques :
   69.07-50                    a                     Carreaux doubles du type « Spaltplatten » . . . .   662.44        m2
                               b                     autres :
   69.07-60                        1                    en grès                                          662.44        m2
   69.07-70                       2                     en faïence ou en poterie fine                    662.44        m2
   69.07-80                        3                    autres                                           662.44      . m2
             69.08                           Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de
                                             revêtement :
   69.08-20  A                                  Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour mo­
                                                saïques, même de forme autre que carrée ou rectan­
                                                gulaire , pouvant être inscrits dans un carré dont le
                                                côté n'excède pas 5 cm                                   662.45        m2
             B                                  autres   :
                I                                  en terre commune :
   69.08-30                    a                      Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...       662.45        m2
   69.08-40                    b                     autres                                              662.45        m2
                II                                en autres matières céramiques :
   69.08-50                    a                      Carreaux doubles du type « Spaltplatten »...       662.45        m2
                               b                     autres :
   69.08-63                        1                    dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2 ....    662.45        m2
                                   2                    autres :
    69.08-75                          aa                   en grès                                       662.45        m2
    69.08-85                          bb                   en faïence ou en poterie fine                 662.45        m2
    69.08-99                           cc                  autres                                        662.45        m2
             69.09                            Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                             usages techniques ; auges , bacs et autres récipients
                                              similaires pour l'économie rurale ; cruchons et autres
                                             récipients similaires de transport ou d'emballage :
              A                                 en porcelaine :
                                1                  Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                   usages techniques :
    69.09-12                       a                  pour laboratoires                                  663.91        —
    69.09-14                       b                  autres                                             663.91        —
    69.09-19                    11                 autres                                                663.91        —
              B                                 en autres matières céramiques :
                                I                  Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                   usages techniques :
    69.09-81                       a                  en matières réfractaires à l'exclusion des pro­
                                                      duits visés au «° 69.03                            663.91        —
    69.09-89                       b                  autres                                             663.91        —
    69.09-93                    U                  autres                                                663.91
 ---pagebreak--- 304                                Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12. 76
69 .10
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                           Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
   Nimexe   douanier commun   statistique
           69.10                          Éviers , lavabos , bidets , cuvettes de « water-closets »,
                                          baignoires et autres appareils fixes similaires pour
                                          usages sanitaires ou hygiéniques :
  69.10-10                   A               en porcelaine                                           812.20       —
  69.10-90                   B               en autres matières céramiques                           812.20
           69.11                          Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porce­
                                          laine :
  69.11-10 A                                 blancs ou unicolores                                    666.40       —
  69.11-90 B                                 autres                                                  666.40
           69.12                          Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres
                                          matières céramiques :
  69.12-10 A                                 en terre commune                                        666.50       —
  69.12-20 B                                 en grès                                                 666.50       —
           C                                 en faïence ou en poterie fine :
  69.12-31    I                                 blancs ou unicolores                                 666.50       —
  69.12-39    II                                autres                                               666.50       —
  69.12-90 D                                 en autres matières céramiques                           666.50
           69.13                           Statuettes , objets de fantaisie , d'ameublement, d'or­
                                          nementation ou de parure :
  69.13-10 A                                 en terre commune                                        666.60       —
  69.13-20 B                                 en porcelaine                                           666.60       —
           C                                 en autres matières céramiques :
  69.13-91                   I                  en grès                                              666.60       —
  69.13-93                   II                 en faïence ou en poterie fine                        666.60       —
  69.13-95                   III                en autres matières céramiques                        666.60
           69.14                          Autres ouvrages en matières céramiques :
  69.14-20 A                                 en porcelaine                                           663.92       —
           B                                 en autres matières céramiques :
  69.14-40                   I                  en terre commune                                     663.92       —
  69.14-90                   II                 autres                                               663.92       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                Tournai officiel des Communautés européennes                                         305
                                                                                                                          70 .01
                                                               CHAPITRE 70
                                                  VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1 . Le   présent chapitre ne comprend pas :
     a)  les compositions vitrifiables (n0 32.08);
     b)  les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, etc. ) ;
     c)  les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     d)  les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques , les yeux artificiels , ainsi que les ther­
         momètres , baromètres , aréomètres , densimètres et autres articles ou instruments rentrant dans le chapitre 90 ;
     e) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles rentrant dans le chapitre 97, autres
         que les yeux sans mécanisme pour poupées et pour autres articles du chapitre 97 ;
     f) les boutons , les vaporisateurs , les bouteilles isolantes montées et autres articles rentrant dans le chapitre 98 .
2. Pour l' application du n0 70.07, la mention « verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés
     de forme autre que carrée ou rectangulaire , ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés , gravés, etc. ) »
     s'étend aux articles obtenus avec ces verres , à la condition qu'ils ne soient ni doublés , ni encadrés, ni associés à
     d'autres matières que le verre.
3 . Pour l'application du n0 70.20, sont à considérer comme « laine de verre »:
     a) les laines minérales dont la teneur en silice ( Si0 2) est égale ou supérieure à 60 % en poids ;
     b) les laines minérales dont la teneur en silice ( Si0 2) est inférieure à 60 % , mais dont la teneur en oxydes alcalins
         (K20 et/ou Na20) est supérieure à 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B203) est supérieure à
         2 % en poids .
     Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n0 68.07 .
4. Au sens du présent tarif, la silice fondue et le quartz fondu sont considérés comme « verre ».
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
     Nimexe       douanier commun                                    Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
                                      statistique
                 70.01                             Tessons de verrerie et autres déchets et débris de
                                                   verre ; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) :
    70.01-10     A                                   Tessons de verrerie et autres déchets et débris de
                                                     verre                                                     664.11       —
    70.01-20     B                                    Verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique)        664.11       —
   70.02-00      70.02                             Verre dit « émail », en masse , en barres , baguettes
                                                   ou tubes                                                    664.12       —
                 70.03                             Verre en barres , baguettes , billes ou tubes , non tra­
                                                   vaillé (à l'exclusion du verre d'optique) :
    70.03-11                        A                 Barres et baguettes                                      664.13       —
    70.03-15                        B                 Billes                                                   664.13
                                    C                Tubes :
    70.03-21                            I                en silice fondue ou en quartz fondu                   664.13
    70.03-23                            II               en verre à faible coefficient de dilatation           664.13       —
    70.03-25                            III              en cristal                                            664.13       —
   70.03-29                             /V               en autre verre                                        664.13       —
 ---pagebreak--- 306                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
70 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                              CST   supplémentaire
           70.04                           Verre coulé ou laminé , non travaillé (même armé
                                           ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en
                                           feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
           A                                  armé :
  70.04-11                   1                   Verre à glace brute, armé                            664.50       —
  70.04-19                   II                  autre verre coulé ou laminé, armé                    664.50       —
           B                                  autre :
  70.04-30                   I                   Verre à glace brute , non armé                       664.50       —
                             II                  autre verre coulé ou laminé, non armé :
  70.04-40                      a                  Verre athermane, autre verre antiradiation et
                                                   verre à faible coefficient de dilatation           664.50       —
                                b                  autre :
  70.04-50                          1                 opacifié ou plaqué                              664.50       —
                                    2                 autre :
  70.04-81                             aa                non coloré                                   664.50       —
  70.04-85                             bb                coloré                                       664.50
           70.05                           Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non tra­
                                           vaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles
                                           de forme carrée ou rectangulaire :
  70.05-10                   A                Verres dit « d'horticulture »                           664.30       —
  70.05-30                   B                Verre athermane, autre verre antiradiation et verre à
                                             faible coefficient de dilatation                         664.30       —
                             C                autre :
                                I                coloré, opacifié ou plaqué :
  70.05-41                          a              Verre antique                                      664.30       —
  70.05-49                          b              autre                                              664.30       —
                                II               autre :
  70.05-91                          a              d'une épaisseur de plus de 4 mm                    664.30       —
  70.05-95                          b              d'une épaisseur de 4 mm ou moins                   664.30
           70.06                           Verre coulé ou laminé et « verre à vitres »         (même
                                           armés ou plaqués en cours de fabrication),         simple­
                                           ment doucis ou polis sur une ou deux faces , en   plaques
                                           ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire   :
  70.06-10                   A                armés                                                   664.40       —
                             B                non armés :
  70.06-20                       I               simplement doucis                                    664.40       —
                                 II              autres   :
  70.06-30                           a              Verre athermane, autre verre antiradiation et
                                                    verre à faible coefficient de dilatation          664.40       —
                                    b               autres  :
  70.06-91                             1               colorés, opacifiés ou plaqués                  664.40       —
  70.06-99                             2               autres                                         664.40
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           307
                                                                                                                      70 .07
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe   douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
            70.07                           Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (doucis ou
                                            polis ou non), découpés de forme autre que carrée
                                            ou rectangulaire , ou bien courbés ou autrement tra­
                                            vaillés (biseautés , gravés , etc.); vitrages isolants à
                                            parois multiples ; verres assemblés en vitraux :
  70.07-10                    Λ                Verres assemblés en vitraux                                664.91       —
  70.07-30                    B                Vitrages isolants à parois multiples                       664.91       —
                              C                autres   :
  70.07-91                       I                gravés, peints ou autrement décorés                     664.91       —
  70.07-99                       II               autres                                                  664.91       —
            70.08                           Glaces ou verres de sécurité , même façonnés , consis­
                                            tant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs
                                            feuilles contrecollées :
                              A                trempés :
  70.08-11                       I                émaillés                                                664.70       —
  70.08-19                       II               autres                                                  664.70       —
  70.08-30                    B                formés de deux ou plusieurs feuilles contrecollées         664.70       —
            70.09                           Miroirs en verre , encadrés ou non, y compris les mi­
                                            roirs rétroviseurs :
  70.09-20                    A                Miroirs rétroviseurs pour véhicules                        664.80       —
                              B                autres   :
  70.09-41                       I                non encadrés                                            664.80       —
  70.09-45                       II               encadrés                                                664.80       —
            70.10                           Bonbonnes , bouteilles , flacons , bocaux, pots , tubes
                                            à comprimés et autres récipients similaires de trans­
                                            port ou d'emballage , en verre ; bouchons , couvercles
                                            et autres dispositifs de fermeture, en verre :
                              A                Bonbonnes, bouteilles et flacons :
                                 I                en verre non travaillé :
  70.10-11                           a              d'une contenance supérieure à 2,5 litres              665.11       —
                                     b              d'une contenance de plus de 0,25 litre à 2,5 litres :
  70.10-13                              1              en verre coloré                                    665.11       —
  70.10-15                              2              en autre verre                                     665.11       —
                                     c              d'une contenance de 0,25 litre ou moins :
  70.10-17                              1              en verre coloré                                    665.11       —
  70.10-19                              2              en autre verre                                     665.11       —
  70.10-30                       II               en verre travaillé                                      665.11       —
  70.10-50                    B                Bocaux, pots et récipients similaires à l'exception des
                                               bocaux à stériliser du n0 70.13                            665.11       —
  70.10-90                    C                autres                                                     665.11
 ---pagebreak--- 308                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12. 76
70 . 11
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                      Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
           70.11                           Ampoules et enveloppes tubulaires en verre , ouvertes ,
                                           non finies , sans garnitures , pour lampes , tubes et
                                           valves électriques et similaires :
  70.11-10                   A                pour tubes images de télévision                              664.92       —
  70.11-30                   B                pour l'éclairage électrique                                  664.92       —
  70.11-90                   C                autres                                                       664.92       —
           70.12                           Ampoules en verre pour récipients isolants :
  70.12-10 A                                  non finies                                                   665.12       —
  70.12-20 B                                  finies                                                       665.12       —
           70.13                           Objets en verre pour le service de la table, de la cui­
                                           sine , de la toilette , pour le bureau , l'ornementation
                                           des appartements ou usages similaires , à l'exclusion
                                           des articles du n0 70.19 :
  70.13-10                   A                Bocaux à stériliser autres que les bocaux visés au tt° 70.10 665.20       —
  70.13-20                   B                Objets en verre à faible coefficient de dilatation ....      665.20       —
                             C                Objets en cristal (d'une teneur minimale de 24 % de
                                              PbO) :
                                1                cueilli à la main :
  70.13-31                          a               taillés ou autrement décorés                           665.20       —
  70.13-39                          b               autres                                                 665.20       —
                                U                cueilli mécaniquement :
  70.13-41                          a               taillés ou autrement décorés                           665.20       —
  70.13-49                          b               autres                                                 665.20       —
                             D                Objets en autre verre :
                                 I               cueilli à la main :
  70.13-71                          a               taillés ou autrement décorés                           665.20       —
  70.13-79                          b               autres                                                 665.20       —
                                 11              cueilli mécaniquement :
  70.13-81                          a               taillés ou autrement décorés                           665.20       —
  70.13-89                          b               autres                                                 665.20       —
           70.14                            Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique
                                           commune       :
           A                                  Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage
                                              électrique :
  70.14-11    I                                  Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes,
                                                 fleurons, pendeloques et autres pièces analogues
                                                 de lustrerie                                              812.41
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           309
                                                                                                                      70 . 14
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             70.14 A
             (suite)
   70.14-19     II                                autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes,
                                                  coupelles, abat-jour, globes, tulipes etc.) ....         812.41       —
             B                                  autres :
   70.14-91                    I                   Verrerie d'éclairage non reprise sous les nos 70.14-11
                                                   et 70.14-19                                             812.41
   70.14-95                    II                  Verrerie de signalisation et d'optique commune . . .    812.41       —
   70.15-00  70.15                           Verres d'horlogerie , de lunetterie commune et ana­
                                             logues , bombés , cintrés et similaires , y compris les
                                             boules creuses et les segments                                664.93       —
             70.16                            Pavés , briques , carreaux, tuiles et autres articles en
                                             verre coulé ou moulé , même armé , pour le bâtiment
                                             et la construction ; verre dit « multicellulaire » ou
                                             verre « mousse » en blocs , panneaux, plaques et
                                             coquilles :
    70.16-10                   A                 Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » .     . 664.60       —
    70.16-90                    B                autres                                                    664.60
             70.17                            Verrerie de laboratoire , d'hygiène et de pharmacie ,
                                              en verre , même graduée ou jaugée ; ampoules pour
                                              sérums et articles similaires :
              A                                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie :
    70.17-11     I                                  en silice fondue ou en quartz fondu                    665.81       —
                 II                                 autre   :
    70.17-15                    a                      en verre à faible coefficient de dilatation ....    665.81       —
    70.17-17                    b                      en autre verre                                      665.81       —
    70.17-20  B                                  Ampoules pour sérums et articles similaires ....          665.81
              70.18                           Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de
                                              lunetterie médicale , autres que les éléments d'op­
                                              tique travaillés optiquement :
    70.18-10                    A                Verres de lunetterie médicale                             664.20       —
    70.18-90                     B               autres                                                    664.20
 ---pagebreak--- 310                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
70 .19
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CST   supplémentaire
           70.19                           Perles de verre , imitations de perles fines et de pierres
                                           gemmes et articles similaires de verroterie ; cubes ,
                                           dés , plaquettes , fragments et éclats (même sur sup­
                                           port), en verre , pour mosaïque et décorations simi­
                                           laires ; yeux artificiels en verre , autres que de prothèse,
                                           y compris les yeux pour jouets ; objets de verroterie ;
                                           objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau
                                           (verre filé ) :
           A                                  Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres
                                              gemmes et articles similaires de verroterie :
              I                                  Perles de verre :
  70.19-11       a                                  taillées et polies mécaniquement                      665.82        —
  70.19-12       b                                   autres                                               665.82        —
  70.19-13    II                                 Imitations de perles fines                               665.82        —
              III                                Imitations de pierres gemmes :
  70.19-15       a                                  taillées et polies mécaniquement                      665.82        —
  70.19-16       b                                  autres                                                665.82
              IV                                 Articles similaires de verroterie :
  70.19-17       a                                  Ballotines                                            665.82        —
  70.19-19       b                                  autres                                                665.82        —
  70.19-30 B                                  Yeux artificiels                                            665.82        —
  70.19-50 C                                  Objets de verroterie                                        665.82        —
           D                                  autres    :
  70.19-91                   /                   Verrerie même sur support pour mosaïques et déco­
                                                 rations similaires                                       665.82
  70.19-99                   II                  autres                                                   665.82
           70.20                           Laine de verre , fibres de verre et ouvrages en ces
                                           matières :
           A                                  Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles :
  70.20-30                   I                   Fibres non textiles en vrac ou en flocons                664.94        —
  70.20-35                   II                  Nappes, feutres, matelas et panneaux                     664.94        —
  70.20-40                   III                 Bourrelets et coquilles (pour le calorifugeage de
                                                 tuyauteries et similaires)                               664.94        —
  70.20-45                   /V                  Voiles                                                   664.94        —
  70.20-50                   v                   autres                                                   664.94
           B                                   Fibres textiles et ouvrages en fibres textiles :
                             /                   Fibres textiles continues et ouvrages en fibres textiles
                                                 continues :
                                 a                   Fils à l'exception des rovings :
  70.20-61                           1                 traités pour Vadhérence aux élastomères ....       651.80        —
  70.20-69                           2                 autres y compris les chaînes ourdies                651.80       —
  70.20-70                       b                  Rovings                                               651.80        —
  70.20-75                       c                  Tissus et rubans                                      653.80        —
  70.20-80                       d                  Mats                                                   664.94       —
  70.20-85                       e                  autres                                                664.94
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                     311
                                                                                                                70 .20
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                           Code      Unité
                                statistique
                                                               Désignation des marchandises
    Ni mexe   douanier commun                                                                          CST  supplémentaire
             70.20 B
             (suite)
                               II                 Fibres textiles discontinues et ouvrages en fibres
                                                 textiles discontinues :
  70.20-91                        a                 Mèches et fils                                   651.80       —
  70.20-95                        b                 Tissus et rubans                                 653.80       —
  70.20-99                        c                 autres                                           664.94       —
             70.21                           Autres ouvrages en verre :
                               A               Ouvrages en verre pour l'industrie n.d.a. :
  70.21-20                        1              en silice fondue ou en quartz fondu                 665.89       —
                                  II              autres  :
  70.21-51                           a              en verre à faible coefficient de dilatation      665.89       —
  70.21-59                           b              en   autre verre    . .  . :                     665.89      —
  70.21-90                     B               autres ouvrages en verre                              665.89      —
 ---pagebreak--- 312                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
                                                         SECTION XIV
                     PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , MÉTAUX PRÉCIEUX ,
             PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                       BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
                                                           CHAPITRE 71
                  PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRÉCIEUX , PLAQUÉS
                      OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                                 BIJOUTERIE DE FANTAISIE
Notes
 1 . Sous réserve de l' application de la note 1 a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après , rentre dans le
     présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :
     a) de perles fines ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées ; ou
     b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
 2. a) Les nos 71.12, 71.13 et 71.14 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués
          ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (tels
          que : initiales , monogrammes, viroles, bordures , etc. ) ; le paragraphe b) de la note 1 précédente ne vise pas les
           articles de l'espèce .
     b) Ne relèvent du n0 71.15 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de
          métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime impor­
          tance .
 3 . Le présent chapitre ne couvre pas :
     a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l' état colloïdal (n0 28.49);
     b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du cha­
          pitre 30 ;
     c) les articles relevant du chapitre 32 (les lustres liquides , par exemple) ;
     d) les articles de maroquinerie , de gainerie ou de voyage , repris au n0 42.02, et les articles du n0 42.03 ;
     e) les articles des n08 43.03 et 43.04 ;
     f) les produits relevant de la section XI (matières textiles et articles en ces matières) ;
     g) les articles rentrant dans les chapitres 64 (chaussures) et 65 (coiffures) ;
     h) les parapluies , cannes et autres articles relevant du chapitre 66 ;
     ij ) les éventails et écrans à main (n0 67.05);
     k) les monnaies (chapitres 72 ou 99);
     1) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques , consistant
          en ouvrages en abrasifs des nos 68.04 à 68.06 ou bien en outils du chapitre 82 ; les outils ou articles du chapitre 82,
          dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, sur
          un support en métal commun ; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties ou pièces détachées,
          relevant de la section XVI . Toutefois , les parties et pièces détachées et les articles entièrement en pierres gemmes
          ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans le présent chapitre ;
     m) les articles rentrant dans les chapitres 90, 91 et 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de
          musique) ;
     n) les armes et leurs parties (chapitre 93);
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          313
       o) les articles visés à la note 2 du chapitre 97 ;
       p) les articles du chapitre 98 , autres que ceux des nos 98.01 et 98.12 ;
       q) les productions originales de l'art statuaire et de la sculpture (n° 99.03), objets de collection (n° 99.05) et objets
           d'antiquité ayant plus de 100 ans d' âge (n0 99.06). Toutefois, les perles fines et les pierres gemmes restent
           comprises dans le présent chapitre .
   4. a) Les perles de culture sont classées avec les perles fines .
       b) On entend par « métaux précieux » l'argent, l' or, le platine et les métaux de la mine du platine.
       c) On entend par « métaux de la mine du platine » l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
   5 . Pour l'application du présent chapitre sont seuls considérés comme alliages de métaux précieux les alliages (y
       compris les mélanges frittés) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal
       précieux, ou de l'un des métaux précieux , soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage . Les alliages de métaux
       précieux sont classés comme suit :
       a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine ;
       b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé
           comme alliage d'or ;
       c) tout autre alliage rentrant dans le présent chapitre est classé comme alliage d' argent.
       Pour l'application de la présente note, les métaux de la mine du platine sont considérés comme un seul métal et
       assimilés au platine.
   6. Sauf dispositions contraires, toutes référence, dans le tarif, à un « métal précieux »       ou à des « métaux précieux »
       s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la           note 5 . L'expression « métal
       précieux » ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou         les matières non métalliques ,
       platinés (recouverts autrement que par placage ou doublage de platine ou de métaux          de la mine du platine j , dorés
       ou argentés .
   7. On entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un support de métal et dont l'une
       ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par soudage, laminage à chaud ou autre procédé méca­
       nique similaire .
       Les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés .
   8 . On entend par « articles de bijouterie » au sens du n0 71.12 :
       a) les petits objets servant à la parure tels que bagues, bracelets , colliers , broches , boucles d'oreilles , chaînes de
           montres, breloques , pendentifs , épingles de cravates, boutons de manchettes , médailles ou insignes religieux
           ou autres , etc. ;
       b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi ^}ue les articles de poche ou de sac à
           main , tels qu' étuis à cigares et à cigarettes , tabatières , bonbonnières et poudriers , bourses en cotte de maille,
           chapelets , etc.
       On entend par « articles de joaillerie », au sens de la même position , les articles de bijouterie en métaux précieux
       ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines ou fausses , des pierres gemmes ou
       fausses , des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre , ivoire , ambre naturel ou
       reconstitué, jais ou corail .
   9. On entend par « articles d'orfèvrerie », au sens du n0 71.13 , les objets tels que ceux pour le service de la table, de la
       toilette , les garnitures de bureau , les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice
       des cultes .
O 10. On entend par « bijouterie de fantaisie », au sens du n0 71.16, les articles de la nature de ceux définis à la note 8
       sous a) (exception faite des boutons de manchettes et autres du n° 98.01 , des peignes de coiffure, barrettes et simi­
       laires du n0 98.12) et qui , ne comportant pas de perles fines , de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou recons­
       tituées , ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d' accessoires de minime importance — de métaux précieux
       ou de doublés ou plaqués de métaux précieux, sont constitués :
       a) entièrement ou partiellement de métaux communs , même dorés , argentés ou platinés ;
       b) de toutes autres matières , pourvu qu'ils comprennent au moins deux matières différentes quelconques (bois et
           verre, os et ambre, nacre et matières plastiques artificielles, par exemple). Il n'est pas tenu compte, à cet égard,
           des simples dispositifs d'assemblage (fils d'enfilage et analogues).
 ---pagebreak--- 314                                     Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
71 .01
11 . Les étuis , écrins ou contenants similaires présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
      et avec lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur
      régime propre .
Note complémentaire
Au sens du n0 71.11 , Vexpression « cendres d'orfèvres, débris et déchets de métaux précieux » s'entend des produits unique­
ment propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
      Code        Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
     Nimexe      douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
                                                      I.   PERLES       FINES ,    PIERRES       GEMMES
                                                                       ET     SIMILAIRES
               71.01                            Perles fines brutes ou travaillées , non serties ni mon­
                                                tées , même enfilées pour la facilité du transport, mais
                                                non assorties :
   71.01-10                       A                Perles de culture                                           667.10        g
                                  B                autres :
   71.01-21                           I               brutes                                                   667.10        g
   71.01-23                           II              travaillées                                              667.10        g
                71.02                           Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes , taillées ,
                                                ou autrement travaillées , non           serties  ni montées ,
                                                même enfilées pour la facilité du transport , mais non
                                                assorties :
                A                                  brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées :
                                  I                   Diamants :
    71.02-01                          a                  non triés                                             275.10     carat
                                      b                  triés :
    71.02-03                              1                 pour usages industriels                            275.10     carat
    71.02-09                              2                 pour autres usages                                 667.20      carat
    71.02-15                      II                  autres pierres gemmes                                    667.30       —
                B                                  autres    :
                   I                                  pour usages industriels :
    71.02-91          a                                  Articles en quartz piézo-électrique                   667.30        g
                      b                                  autres   :
    71.02-93                      1                         Diamants                                           275.10      carat
    71.02-96                      2                         autres pierres gemmes                              667.30        g
                   II                                 pour autres usages :
    71.02-97                      a                      Diamants                                              667.20      carat
    71.02-98                      b                      autres pierres gemmes                                 667.30        g
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          315
                                                                                                                       71 .03
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CST  supplémentaire
             71.03                            Pierres synthétiques ou reconstituées , brutes , tail­
                                              lées ou autrement travaillées , non serties ni montées ,
                                              même enfilées pour la facilité du transport, mais non
                                              assorties :
  71.03-10   A                                   brutes ou simplement sciées, clivées ou débrutées . .     667.40       g
             B                                   autres   :
  71.03-91      I                                   pour usages industriels                                667.40        g
  71.03-99      II                                  pour autres usages                                     667.40        g
  71.04-00   71.04                             Êgrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres
                                              synthétiques                                                 275.21       g
                                                      II. MÉTAUX PRÉCIEUX , PLAQUÉS OU
                                                        DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX,
                                                              BRUTS OU MI-OUVRÉS
             71.05                            Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré
                                              ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés :
             A                                   bruts :
  71.05-01                     1                    titrant 999 °/<¡o ou plus                              681.11    1 000 g
  71.05-03                     11                   titrant moins de 999 %o                                681.11    1 000 g
             B                                   Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches,
                                                 feuilles et bandes :
  71.05-13                     I                    titrant 750 °/oo ou plus                               681.11    1 000 g
  71.05-19                     u                   titrant moins de 750 °/0o                               681.11    1 000 g
  71.05-30   C                                   Tubes, tuyaux et barres creuses                           681.11    1 000 g
  71.05-40   D                                   Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non compris,
                                                 est inférieure ou égale à 0,15 mm                         681.11    1 000 g
  71.05-50   E                                   Poudres, cannetilles, paillettes, découpures et autres    681.11    1 000 g
             71.06                            Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré :
  71.06-10   A                                   brut                                                      681.12       —
  71.06-20   B                                   mi-ouvré                                                  681.12
             71.07                            Or et alliage d'or (y compris l'or platiné), bruts ou
                                              mi-ouvrés :
  71.07-10   A                                   bruts ,                                                   xOO.21        g
  71.07-20   B                                   Barres, fils et profilés , de section pleine ; planches ,
                                                 feuilles et bandes                                        x00.22        g
 ---pagebreak--- 316                                Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
71 .07
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
           71.07
           (suite)
  71.07-30 C                                 Tubes , tuyaux et barres creuses                          x00.22         g
  71.07-40 D                                 Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non com­
                                             pris , est inférieure ou égale à 0,15 mm                  x00.22         g
  71.07-50 E                                 Poudres, cannetilles, paillettes, découpures et autres    x00.22         g
  71.08-00 71.08                          Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur
                                          argent, brut ou mi-ouvré                                     xOO.30        —
           71.09                          Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages ,
                                          bruts ou mi-ouvrés :
           A                                 Platine et alliages de platine :
  71.09-01    I                                 Poudres                                                681.21         g
              II                                autres :
  71.09-11       a                                 bruts                                               681.21         g
                 b                                 mi-ouvrés :
  71.09-13          1                                 Barres , fils et profilés, de section pleine ;
                                                     planches, feuilles et bandes                      681.21         g
  71.09-15         2                                  Tubes , tuyaux et barres creuses                 681.21         g
  71.09-17         3                                  Feuilles minces, dont l'épaisseur, support non
                                                     compris , est inférieure ou égale à 0,15 mm . . . 681.21         g
  71.09-18         4                                  autres                                           681.21         g
            B                                Métaux de la mine du platine et leurs alliages :
  71.09-22    I                                 Poudres                                                681.21         g
              II                                autres :
  71.09-23       a                                 bruts                                               681.21         g
  71.09-25       b                                 mi-ouvrés                                           681.21         g
  71.10-00  71.10                          Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine
                                          du platine sur métaux communs ou sur métaux pré­
                                          cieux , brut ou mi-ouvré                                      681.22        —
           71.11                           Cendres d'orfèvre , débris et déchets de métaux pré­
                                          cieux :
  71.11-10                   A               d'or                                                       xOO.50        —
  71.11-50                   B               d'autres métaux précieux                                   285.02
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         317
                                                                                                                      71 . 12
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
                                                         III . BIJOUTERIE , JOAILLERIE
                                                               ET AUTRES OUVRAGES
             71.12                            Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties ,
                                              en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de mé­
                                              taux précieux :
             A                                  en métaux précieux :
  71.12-11                     I                   en argent                                              897.11       —
  71.12-19                     II                  en autres métaux précieux                              897.11
  71.12-20   B                                  en plaqués ou doublés de métaux précieux ....             897.11
             71.13                            Articles d'orfèvrerie et leurs parties , en métaux pré­
                                             cieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :
  71.13-10   A                                  en métaux précieux                                        897.12       —
  71.13-20   B                                  en plaqués ou doublés de métaux précieux ....             897.12
             71.14                           Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués
                                             ou doublés de métaux précieux :
  71.14-10   A                                  en métaux précieux                                        897.13       —
  71.14-20   B                                  en plaqués ou doublés de métaux précieux ....             897.13
             71.15                            Ouvrages en perles fines , en pierres gemmes ou en
                                             pierres synthétiques ou reconstituées :
             A                                  Ouvrages en perles fines :
  71.15-11     I                                   Colliers, bracelets et autres ouvrages en perles fines
                                                   simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou
                                                   autres    accessoires                                  897.14       g
  71.15-19     II                                  autres                                                 897.14       g
             B                                  Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques
                                                ou reconstituées :
               I                                   exclusivement en pierres gemmes :
  71.15-21        a                                  Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres
                                                     gemmes simplement enfilées, sans dispositif de
                                                     fermeture ou autres accessoires                      897.14       g
  71.15-25        b                                  autres                                               897.14       g
  71.15-29     II                                  autres                                                 897.14       g
 ---pagebreak--- 318                                 Journal officiel des Communautés européennes                        13 . 12. 76
71 . 16
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                        Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises        CST   supplémentaire
           71.16                           Bijouterie de fantaisie :
           A                                 en métaux communs :
  71.16-11                   1                  Bracelets pour montres                         897.20       —
                             II                 autre :
  71.16-21                      a                 comportant des parties en verre              897.20       —
                                b                 ne comportant pas des parties en verre :
  71.16-25                          1                dorés, argentés ou platinés               897.20       —
  71.16-29                          2                autres                                    897.20       —
           B                                 autres   :
  71.16-51                   I                  comportant des parties en verre                897.20       —
  71.16-59                   II                 ne comportant pas des parties en verre         897.20       —
  71.97-01                                 Perles fines transportées par la poste              667.10       —
  71.97-02                                 Pierres gemmes transportées par la poste            667.00       —
  71.97-03                                 Autres marchandises du chapitre 71 transportées par
                                           la poste                                            897.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                               Journal officiel des Communautés européennes                            319
                                                                                                           72 .01
                                                            CHAPITRE 72
                                                              MONNAIES
Notes
Le présent chapitre ne comprend pas les monnaies ayant le caractère d'objets de collection (n0 99.05).
      Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                 Code        Unité
                                                                 Désignation des marchandises   CST    supplémentaire
     Nimexe       douanier commun   statistique
                 72.01                           Monnaies :
    72.01-11                       A               Monnaies d'or                              xOO.40         g
                                   B               autres monnaies :
    72.01-51     i1)                  I               ayant cours légal                       xlO.OO         —
                                       U              n'ayant pas cours légal :
    72.01-55                              a              en argent                            961.00          g
    72.01-59                              b              autres                               961.00         —
(l) Voir addendum 00.50.
 ---pagebreak--- 320                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
                                                        SECTION XV
                              MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
     a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer
          (nos 32.08 à 32.10 et 32.13);
     b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n0 36.07) ;
     c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 65.06 et 65.07 ;
     d) les montures de parapluies et autres articles du n0 66.03 ;
     e) les articles du chapitre 71 et notamment les alliages de métaux précieux, les métaux communs plaqués ou doublés
          de métaux précieux et la bijouterie de fantaisie en métaux communs ;
     f) les articles repris à la section XVI ( machines et appareils ; matériel électrique);
     g) les voies ferrées assemblées (n0 86.10) et autres articles repris à la section XVII ;
     h) les instruments et appareils repris à la section XVIII , y compris les ressorts d'horlogerie ;
     ij ) les plombs de chasse (n0 93.07) et autres articles repris à la section XIX (armes et munitions);
     k) les articles repris au chapitre 94 (meubles , sommiers , etc. ) ;
     1) les tamis à main (n0 96.06);
     m) les articles du chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs , etc. ) ;
     n) les boutons , les porte-plume, porte-mines , plumes et autres articles du chapitre 98 (ouvrages divers).
 2. Dans toutes les sections du tarif, on considère comme « parties et fournitures d'emploi général » en métaux
     communs       :
     a) les articles repris aux nos 73.20, 73.25 , 73.29, 73.31 et 73.32, ainsi que les articles similaires en autres métaux
          communs ;
     b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs , autres que les ressorts d'horlogerie (n0 91.11 );
     c) les articles repris aux n08 83.01 , 83.02, 83.07, 83.09 , 83.12 et 83.14.
      Dans les chapitres 73 à 82 (à l'exception des nos 73.29 et 74.13 ), les mentions relatives aux parties et pièces détachées
     ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus .
      Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note du chapitre 83 , les ouvrages relevant des cha­
     pitres 82 et 83 sont exclus des chapitres 73 à 81 .
 3 . Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les cupro-alliages définis dans les chapitres 73 et 74) :
      a) les alliages de métaux communs contenant en poids plus de 10 % de nickel sont classés avec le nickel, sauf le
          cas où le fer prédomine en poids sur chacun des autres constituants ;
      b) les autres alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres
          constituants ;
      c) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés
          comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou
           supérieur à celui des autres éléments ;
      d) les mélanges frittés de poudres métalliques et les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que
          les cermets) suivent le régime des alliages.
 ---pagebreak---    13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                     321
  4 . Sauf dispositions contraires , dans toutes les sections du tarif où un métal est nommément désigné, la dénomination
       employée s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 3 .
  5 . Règle des articles composites :
       Sauf dispositions spéciales contraires , les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels , qui comprennent
       deux ou plusieurs métaux communs , sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids .
       Pour l'application de cette règle, on considère :
       a) la fonte , le fer et l'acier comme constituant un seul métal ;
       b) les alliages comme constitués , pour la totalité de leur poids , par le métal dont ils suivent le régime ;
       c) un cermet du n0 81.04 comme constituant un seul métal commun .
  6. L'expression « déchets ou débris de métaux ou d' ouvrages en métaux » s'entend de déchets ou débris uniquement
       propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques .
  Note complémentaire
  L'application aux produits de la présente section d'enduits grossiers (graisse, huile, goudron, minium, graphite, etc. ),
  manifestement destinés à les protéger contre la rouille ou autre oxydation , n'est pas prise en considération pour le classe­
  ment de ces produits.
                                                            CHAPITRE 73
                                                      FONTE , FER ET ACIER
  Notes
  1 . On considère comme :
      a) Fontes (n0 73.01 ) :
          les produits ferreux contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et pouvant contenir en outre , isolément ou
          ensemble :
          moins de 15 % de phosphore ,
          8 % et moins de silicium,
          6 % et moins de manganèse,
          30 % et moins de chrome,
          40 % et moins de tungstène,
          10 % et moins au total d'autres éléments d'alliage (nickel, cuivre, aluminium, titane, vanadium, molybdène ,
          etc. ).
          Toutefois , les alliages ferreux dits « aciers indéformables », contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et
          présentant les caractéristiques de l'acier, sont classés avec les aciers selon l'espèce.
          (CECA) La fonte présentée à V état liquide est assimilée à la fonte solide.
      b)    I. Fontes spiegel (n0 73.01 ) :
O                les produits contenant en poids de 6 % exclus à 30 % inclus de manganèse et répondant , en ce qui concerne
                les autres caractéristiques , à la définition de la note 1 sous a).
           II . (CECA ) Fontes hématites (de moulage ou d'affinage) — (n° 73.01 ) :
O                les produits pouvant contenir en poids au maximum 0,50 % de phosphore ainsi que du silicium et du manganèse
                dans les proportions maximales fixées par la note 1 sous a ).
          III. (CECA ) Fontes phosphoreuses (y compris le ferrophosphore) — (n0 73.01 ) :
O                les produits pouvant contenir en poids plus de 0,50 % et moins de 15 % de phosphore ainsi que du silicium
                et du manganèse dans les proportions maximales fixées par la note 1 sous a ).
 ---pagebreak---   322                                     Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
           Les fontes hématites et les fontes phosphoreuses peuvent contenir, en outre, isolément ou ensemble, en poids, pas
          plus    de  :
           0,30    %  de nickel,
           0,20    %  de chrome,
           0,30    %  de cuivre,
           0,10 % de chacun des autres éléments d ' alliage (aluminium , titane, vanadium , molybdène, tungstène, etc. ).
           Les fontes phosphoreuses contenant en poids 15 % et plus de phosphore relèvent du n° 28.55 (phosphures ).
     c) Ferro-alliages (n0 73.02) :
           les produits bruts de fonderie (autres que les cupro-alliages définis par la note 1 du chapitre 74), ne se prêtant
           pratiquement ni au laminage ni au forgeage, qui constituent des compositions servant en sidérurgie et qui
           contiennent en poids , isolément ou ensemble :
           plus de 8 % de silicium ,
           plus de 30 % de manganese ,
           plus de 30 % de chrome,
           plus de 40 % de tungstène ,
           plus de 10 % au total d' autres éléments d'alliage (aluminium, titane , vanadium, cuivre, molybdène , niobium ,
           etc. , le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois dépasser 10 % ).
           La teneur en fer des ferro-alliages ne peut toutefois être inférieure en poids à 4 % pour les ferro-alliages contenant
           du silicium, à 8 % pour les ferro-alliages contenant du manganèse sans silicium et à 10 % pour les autres .
     d) Aciers alliés (n0 73.15 ) :
           les aciers contenant en poids un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :
           plus de 2 % de manganèse et silicium pris ensemble,
           2 % et plus de manganèse ,
           2 % et plus de silicium,
           0,50 % et plus de nickel ,
           0,50 % et plus de chrome,
           0,10 % et plus de molybdène ,
           0,10 % et plus de vanadium,
           0,30 % et plus de tungstène,
           0,30 % et plus de cobalt ,
           0,30 % et plus d'aluminium,
           0,40 % et plus de cuivre,
           0,10 % et plus de plomb ,
           0,12 % et plus de phosphore ,
            0,10 % et plus de soufre ,
           0,20 % et plus de phosphore et de soufre pris ensemble,
            0,10 % et plus d'autres éléments pris individuellement .
     e) Acier fin au carbone (n 0 73.15) :
           l'acier contenant en poids 0,60 % ou plus de carbone , à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit
           inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces deux éléments
            pris ensemble .
      f) Massiaux (n0 73.06) :
            les produits destinés au laminage , au forgeage ou à la refonte , obtenus :
            — soit par cinglage au marteau-pilon d'une loupe de fer puddlé de manière à éliminer la scorie d' affinage ,
            — soit par soudage , au moyen d' un laminage à haute température , de paquets de fer ou d' acier en fragments
                 ou de fers puddlés .
      g) Lingots (n0 73.06) :
            les produits destinés au laminage ou au forgeage, élaborés par fusion et obtenus par coulée dans un moule .
            (CECA ) L'acier présenté à l'état liquide est assimilé à l'acier, selon l'espèce, en lingots .
      h) Blooms et billettes (n0 73.07) :
O           les demi-produits de section rectangulaire ou carrée , dont la section transversale est supérieure à 1 225 millimètres
            carrés et dont l' épaisseur est supérieure au quart de la largeur.
      ij ) Brames et largets (n0 73.07) :
O           les demi-produits de section rectangulaire, d'une épaisseur minimale de 6 millimètres , d'une largeur minimale
            de 150 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le quart de la largeur .
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                           323
      k) Ébauches en rouleaux pour tôles (n0 73.08 ) :
O         les demi-produits laminés à chaud, de section rectangulaire, d'une épaisseur minimale de 1,50 millimètre et
         d' une largeur supérieure à 500 millimètres , présentés en rouleaux continus (bobines) d' un poids minimal de
         500 kilogrammes .
      1) Larges plats (n0 73.09) :
O         les produits de section rectangulaire, laminés à chaud, en long, en cannelures fermées ou au train universel,
         d' une épaisseur de 5 millimètres exclus à 100 millimètres inclus et d' une largeur de 150 millimètres exclus à
          1 200 millimètres inclus .
      m) Feuillards (n0 73.12) :
O         les produits laminés, à bords cisaillés ou non, de section rectangulaire, d'une épaisseur maximale de 6 millimètres ,
         d'une largeur maximale de 500 millimètres et dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, présentés
         en bandes droites , en rouleaux ou en bottes ployées .
      n) Tôles (n0 73.13 ) :
O         les produits laminés (à l'exclusion des ébauches en rouleaux pour tôles , telles qu'elles sont définies à la note 1
         sous k) ci-dessus) de toute épaisseur et, si ces produits sont de forme carrée ou rectangulaire, d'une largeur
          supérieure à 500 millimètres .
         (CECA ) On distinguera parmi elles les tôles dites « magnétiques » qui sont celles présentant une perte en watts,
         par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla :
O        — inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre ;
O        — inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 et 0,60 millimètre ;
O        — inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1 ,50 millimètre
              inclus .
         Restent notamment comprises dans le n0 73.13 les tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire ,
         perforées , ondulées , cannelées , striées, polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de
         conférer aux tôles de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
         (CECA ) Pour Vapplication des sous-positions, les tôles ondulées par tout procédé sont considérées comme tôles
         planes.
     o) Fils (n0 73.14) :
O        les produits de section pleine, étirés ou tréfilés à froid, dont la coupe transversale , de forme quelconque, n'excède
         pas 13 millimètres dans sa plus grande dimension . Toutefois , pour l' interprétation des nos 73.26 et 73.27, on
         admet également comme fils les produits de même dimension obtenus par laminage.
     p) Barres (n0 73.10) :
         les produits de section pleine, qui ne répondent pas entièrement à l' une quelconque des définitions précisées
         aux lettres h), ij ), k), 1), m), n) et o) ci-dessus , dont la section transversale est en forme de cercle, de segment
         circulaire, d'ovale ou d'ellipse , de triangle isocèle, de carré, de rectangle, d'hexagone, d'octogone ou de trapèze
         régulier.
         Sont également considérées comme telles les barres d'armature pour ciment ou béton qui répondent à la défi­
         nition ci-dessus , mais qui comportent en outre des indentations , bourrelets , creux ou reliefs de faible importance
         venus de laminage .
         (CECA ) Le fil machine est un produit de section pleine, uniquement laminé à chaud et présenté en couronnes enrou­
         lées à chaud.
         On comprend sous cette dénomination :
O        1 , les produits de section ronde ou carrée dont le diamètre ou le côté n' excède pas 13 millimètres ;
O        2 , les produits de toute autre section, ne répondant pas à la définition des feuillards précisée à la note 1 sous m )
             et dont le poids au mètre linéaire n'excède pas 1,330 kilogramme.
     q) Barres creuses en acier pour le forage des mines (n0 73.10) :
D        les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets ou barres à mines , et dont la plus
         grande dimension extérieure de la coupe transversale, comprise entre 15 millimètres exclus et 50 millimètres
         inclus , est au moins le triple de la plus grande dimension intérieure (creux).
         Les barres creuses en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n0 73.18 .
     r) Profilés (n0 73.11 ) :
         les produits de section pleine, autres que ceux repris au n0 73.16, qui ne répondent pas entièrement à l'une quel­
         conque des définitions précisées aux lettres h), ij), k), 1), m), n) et o) ci-dessus, dont la section transversale n'affecte
         pas les formes marquées à la lettre p).
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  73 .01
      s) ( CECA ) Fer-blanc (nos 73.12 et 73.13 ) :
          les feuillards et les tôles recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en
          poids, que ces produits soient revêtus ou non d'une couche de vernis .
  2. Ne rentrent pas dans les nos 73.06 à 73.14 inclus les produits en aciers alliés ou en acier fin au carbone (n0 73.15 ).
  3 . Les produits sidérurgiques des nos 73.06 à 73.15 inclus , plaqués d'un métal ferreux de qualité différente, suivent
       le régime du métal ferreux prédominant en poids .
  4. Le fer obtenu par électrolyse est classé suivant sa forme et ses dimensions dans les positions correspondantes des
       produits obtenus par d' autres procédés .
O 5 . On considère comme « conduites forcées », au sens du n0 73.19 , les tubes et tuyaux (y compris les coudes) rivés ,
       soudés ou sans soudure , de. section circulaire, d'un diamètre intérieur excédant 400 millimètres et d' une épaisseur
       de paroi supérieure à 10,5 millimètres .
        Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
                   douanier commun     statistique                  Désignation des marchandises                CST
       Nimexe                                                                                                         supplémentaire
                  73.01                             Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes , en lingots ,
                                                   gueuses , saumons ou masses :
     73.01-10     A                                   Fonte spiegel ( CECA)                                   671.10
                  B                                   Fontes hématites ( CECA) :
                                      1                 contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :
     73.01-21                            a                 d'une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 % 671.20        —
     73.01-23                            b                 d'une teneur en silicium supérieure à 1 % . . . .  671.20        —
     73.01-25                         II                contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de
                                                        manganèse                                             671.20        —
     73.01-27                         III               contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse        671.20
                  C                                   Fontes phosphoreuses (CECA) :
      73.01-31                        I                 contenant en poids 1 % ou moins de silicium ....      671.20        —
      73.01-35                        II                contenant en poids plus de 1 % de silicium            671.20
                  D                                   Fontes non dénommées :
      73.01-41       I                                   contenant en poids de 0,30 % inclus à 1 % inclus
                                                         de titane et de 0,50 % inclus à 1 % inclus de
                                                         vanadium ( CECA)                                     671.20        _
      73.01-49       II                                  autres ( CECA )                                      671.20
                  73.02                             Ferro-alliages :
                   A                                  Ferromanganèse :
      73.02-11       I                                   contenant en poids plus de 2 % de carbone (ferro­
                                                         manganése carburé) (CECA)                            671.40        —
      73.02-19       II                                  autre                                                671.40        —
      73.02-20     B                                  Ferro-aluminium , ferrosilico-aluminium et ferrosilico­
                                                      mangano-aluminium                                        671.50       —
      73.02-30     C                                  Ferrosilicium                                           671.50        —
      73.02-40     D                                  Ferrosilicomanganèse                                    671.50
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                       325
                                                                                                                 73 .02
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises             CST  supplémentaire
             73.02
             (suite)
             E                                 Ferrochrome et ferrosilicochrome :
  73.02-51      I                                 Ferrochrome                                         671.50       —
   73.02-55     II                                Ferrosilicochrome                                   671.50       —
   73.02-57  F                                 Ferronickel                                            671.50       —
             G                                 autres :
  73.02-60                     /                  Ferrotitane et ferrosilicotitane                    671.50       —
   73.02-70                    II                 Ferrotungstène et ferrosilicotungstène              671.50       —
   73.02-81                    III                Ferromolybdène                                      671.50       —
   73.02-83                    /V                 Ferrovanadium                                       671.50       —
   73.02-98                    v                  autres                                              671.50
             73.03                           Ferrailles , déchets et débris d'ouvrages de fonte , de
                                            fer ou d'acier ( CECA ) :
   73.03-10                    A               non triés ni classés                                   282.01       —
                               B               triés ou classés :
   73.03-20                        1              de fonte                                            282.02       —
  73.03-30                        II              de fer étamé                                        282.03
                                   III            autres :
                                      a             alliés :
   73.03-41                               1            en acier inoxydable ou réfractaire             282.04       —
   73.03-49                              2             en autres aciers alliés                        282.04       —
                                      b              autres :
   73.03-51                               1            Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures
                                                       et limailles                                   282.04       —
                                          2             Taquets :
   73.03-53                              aa               de ferrailles, mêmes cadmiées, mais sans
                                                          autre revêtement métallique, ni émaillage
                                                          (dits paquets noirs)                        282.04
   73.03-55                              bb               autres                                      282.04       —
   73.03-59                              3             non dénommés                                   282.04
             73.04                           Grenailles de fonte , de fer ou d'acier , même concas­
                                             sées ou calibrées :
   73.04-10                    A               provenant de fil de fer ou d'acier (y compris le fil
                                               machine )                                              671.31       —
   73.04-90                     B               autres                                                671.31
             73.05                           Poudres de fer ou d'acier ; fer et acier spongieux
                                             (éponge) :
   73.05-10  A                                  Poudres de fer ou d' acier                            671.32       —
   73.05-20  B                                  Fer et acier spongieux (éponge) ( CECA )              671.33
 ---pagebreak---   326                                Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
  73 .06
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code       Unité
                                statistique                  Désignation des marchandises              CST
     Nimexe   douanier commun                                                                                supplémentaire
             73.06                           Fer et acier en massiaux , lingots ou masses ( CECA ) :
    73.06-10                   A               Massiaux                                               672.10       —
    73.06-20                   B               Lingots                                                672.31       —
    73.06-30                   C               Masses                                                 672.10
             73.07                           Fer et acier en blooms , billettes , brames et largets ;
                                            fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou
                                            par martelage (ébauches de forge) :
             A                                 Blooms et billettes :
    73.07-12    I                                laminés ( CECA )                                     672.51       —
    73.07-15    II                               forgés                                               672.51
             B                                 Brames et largets :
                I                                laminés ( CECA ) :
    73.07-21                   a                    d'une épaisseur supérieure à 50 mm                672.51       —
    73.07-24                   b                    d'une épaisseur ne dépassant pas 50 mm ....       672.51       —
    73.07-25    II                               forgée                                               672.51       —
    73.07-30 C                                 Ébauches de forge                                      672.51
             73.08                           Ébauches en rouleaux pour tôles , en fer ou en acier :
             A                                 d'une largeur de moins de 1,50 m et destinées au
                                               relaminage ( CECA) :
    73.08-01                   1                 pour tôles dites magnétiques                         672.71       —
O                              II                autres, d'une épaisseur :
o   73.08-03                      a                 de plus de 4,75 mm                                672.71       —
o   73.08-05                      b                 de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                   672.71       —
o   73.08-07                       c                de moins de 3 mm                                  672.71
             B                                 autres ( CECA ) :
o                              I                 d'une largeur de moins de 1,50 m et non destinées au
                                                  relaminage, d'une épaisseur :
o   73.08-21                      a                 de plus de 4,75 mm                                672.71       —
o   73.08-25                      b                 de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                   672.71       —
O   73.08-29                       c                de moins de 3 mm                                  672.71       —
o                              II                 d'une largeur de 1,50 m ou plus, d'une épaisseur :
O   73.08-41                      a                 de plus de 4,75 mm                                672.71       —
o   73.08-45                      b                 de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                   672.71       —
o   73.08-49                       c                de moins de 3 mm                                  672.71
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                    327
                                                                                                                                                              73 .09
       Code           Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                       Code          Unité
                                                statistique
                                                                                    Désignation des marchandises                                 CST
      Nimexe         douanier commun                                                                                                                      supplémentaire
    73.09-00        73.09                                       Larges plats en fer ou en acier ( CECA )                                       674.14           —
                    73.10                                      Barres en fer ou en acier , laminées ou filées à chaud
                                                               ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer
                                                               ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres
                                                               creuses en acier pour le forage des mines :
                    A                                             simplement laminées ou filées à chaud :
    73.10-11           I                                             Fil machine ( CECA )                                                      673.11           —
                       II                                            Barres pleines ( CECA ) :
    73.10-13                                  a                         Barres d'armature pour ciment ou béton compor­
                                                                        tant des indentations, bourrelets , creux ou reliefs
                                                                        de faible importance venus de laminage, ayant
                                                                        subi ou non une torsion après laminage                                 673.21           —
    73.10-16                                  b                         autres                                                                 673.21           —
    73.10-18           III                                           Barres creuses pour le forage des mines (CECA)                            673.21           —
    73.10-20        B                                             simplement forgées                                                           673.21           —
    73.10-30        C                                             simplement obtenues ou parachevées à froid                                   673.21           —
                    D                                             plaquées ou ouvrées à la surface (polies , revêtues, etc. ) :
                       I                                             simplement plaquées :
    73.10-42              a                                             laminées ou filées à chaud ( CECA)                                     673.21           —
    73.10-45              b                                             obtenues ou parachevées à froid                                        673.21           —
    73.10-49           II                                            autres                                                                    673.21           —
                    73.11                                      Profilés en fer ou en acier , laminés ou filés à chaud ,
                                                               forgés , ou bien obtenus ou parachevés à froid ; pal­
                                                               planches en fer ou en acier , même percées ou faites
                                                               d'éléments assemblés           :
                    A                                             Profilés :
                       I                                             simplement laminés ou filés à chaud (CECA) :
                                              a                         Profilés en U, en I ou en H, d'une hauteur :
    73.11-11                                      1                        de moins de 80 mm                                                   673.51           —
        ( a)
                                                  2                        de 80 mm ou plus :
     73.11-12                                         aa                      Profilés en H (poutrelles à larges ailes)                . .     673.41           —
        \( a
           a /)
                                                      bb                      Profilés en U ou en I :
    73.11-14                                             11                      à ailes à faces parallèles                                    673.41           —
         (a )
( a) Pour les profilés en U , en I ou en H , la hauteur s' entend de la distance entre les plans parallèles définis par la surface extérieure des ailes .
 ---pagebreak--- 328                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                          13 . 12 . 76
73 . 11
      Code            Renvoi au tarif         Subdivision                                                                                          Code      Unité
                                                                                    Désignation des marchandises
     Nimexe         douanier commun            statistique                                                                                         CST  supplémentaire
                   73.11 A I                  a 2 bb
                   (suite)
    73.11-16                                            22                      autres                                                          673.41        —
       (a)
    73.11-19                                  b                         autres profilés                                                         673.51        —
       ( b)
    73.11-20           II                                           simplement forgés                                                           673.41        —
       (c)
                       III                                          simplement obtenus ou parachevés à froid :
    73.11-31                                  a                        à partir d'ébauches en rouleaux pour tôles, de
       ( b)                                                             larges plats, de feuillards ou de tôles                                 673.51        —
    73.11-39                                  b                         autres                                -.                                673.51
       (b)
                       IV                                           plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc. ) :
                          a                                             simplement plaqués :
    73.11-41                 1                                             laminés ou filés à chaud ( CECA)                                     673.51        —
       ( b)
    73.11-43                 2                                             obtenus ou parachevés à froid                                        673.51        —
       ( b)
    73.11-49              b                                             autres                                                                  673.51        —
       (b)
    73.11-50        B                                            Palplanches ( CECA)                                                            673.41        —
                   73.12                                      Feuillards en fer ou en acier , laminés à chaud ou à
                                                              froid :
                   A                                             simplement laminés à chaud (CECA) :
    73.12-11                                  1                     magnétiques                                                                 675.01        —
    73.12-19                                  ¡I                     autres                                                                     675.01        —
                    B                                            simplement laminés à froid :
    73.12-21           I                                             destinés à faire le fer-blanc (présentés en rou­
                                                                     leaux) (CECA)                                                              675.01        —
                       II                                            autres :
    73.12-25                                  a                         magnétiques                                                             675.01        —
    73.12-29                                  b                         autres                                                                  675.01        —
                    C                                            plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface :
    73.12-30           I                                             argentés, dorés ou platinés                                                675.01        —
    73.12-40           II                                            émaillés                                                                   675.01        —
                       III                                           étamés :
    73.12-51               a                                             Fer-blanc ( CECA)                                                      675.01        —
    73.12-59               b                                             autres                                                                 675.01        —
                       IV                                            zingués ou plombés :
    73.12-61                                  a                         zingués électrolytiquement                                              675.01        —
    73.12-63                                  b                          autrement zingués                                                       675.01       —
    73.12-65                                  c                         plombés                                                                 675.01        —
(a) Pour les profilés en U, en I ou en H , la hauteur s'entend de la distance entre les plans parallèles définis par la surface extérieure des ailes.
(b ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme des profilés de moins de 80 millimètres .
(c) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme des profilés de 80 millimètres et plus .
 ---pagebreak---     13 . 12 . 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                        329
                                                                                                                                                   73 . 12
          Code         Renvoi au tarif         Subdivision                                                                              Code        Unité
         Nimexe       douanier commun           statistique
                                                                                  Désignation des marchandises                          CST    supplémentaire
                     73.12 C
                     (suite)
                        V                                            autres ( cuivrés, oxydés artificiellement, laqués,
                                                                    nickelés, vernis, plaqués, parkérisés , imprimés , etc. ) :
                           a                                            simplement plaqués :
        73.12-71              1                                           laminés à chaud (CECA)                                      675.01
        73.12-75              2                                           laminés à froid                                             675.01
                           b                                            autres :
        73.12-77                              1                           d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm revêtus
                                                                          par électrolyse d'oxydes de chrome ou de chrome
                                                                          et d'oxydes de chrome, l'épaisseur de la couche
                                                                          de revêtement ne dépassant pas 0,05 micron,
                                                                          même vernis, laqués et/ou imprimés ....                     675.01
o                                             2                           autres                                                      675.01         —
o       73.12-81                                  aa                         cuivrés                                                  675.01
o       73.12-85                                  bb                         nickelés ou chromés                                      675.01
o       73.12-87                                  cc                         aluminisés                                               675.01
o       73.12-88                                  dd                         laqués, vernis, peints ou revêtus de matières
                                                                             plastiques artificielles                                 675.01
o       73.12-89                                  ee                         autres                                                   675.01
o      73.12-90      D                                           autrement façonnés ou ouvrés (perforés chanfreinés,
                                                                 ourlés, etc. )                                                       675.01         —
                     73.13                                   Tôles de fer ou d'acier , laminées à chaud ou à froid :
                     A                                           Tôles dites « magnétiques » :
o       73.13-11        I                                           présentant, quelle que soit leur épaisseur, une
           ( a)                                                     perte en W inférieure ou égale à 0,75 W
                                                                    ( CECA )                                                          674.31
o      73.13-16         II                                          autres ( CECA)                                                    674.31         —
           ( a)
                     B                                           autres tôles :
                        I                                           simplement laminées à chaud , d'une épaisseur :
                           a                                            de 2 mm ou plus (CECA) :
o                                             1                           de plus de 4,75 mm :
O      73.13-17                                  aa                         présentant des creux ou des reliefs ....                  674.11
o      73.13-19                                  bb                         autres                                                    674.11 I      —
o                                             2                           de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus :
o      73.13-21                                   aa                        présentant des creux ou des reliefs ....                  674.21
o      73.13-23                                  bb                         autres                                                    674.21
       73.13-26                               3                           de 2 mm inclus à 3 mm exclus                                674.31
                           b                                            de moins de 2 mm ( CECA) :
       73.13-32                               1                           de 1 mm exclu à 2 mm exclus                                 674.31
       73.13-34                               2                           de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                             674.31
       73.13-36                               3                           de moins de 0,50 mm                                         674.31
                        II                                          simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
       73.13-41            a                                            de 3 mm ou plus                                               674.21         —
           ( b)
                           b                                            de 1 mm exclu à 3 mm exclus (CECA) :
       73.13-43                               1                           de 2 mm inclus à 3 mm exclus                                674.31
       73.13-45                               2                           de 1 mm exclu à 2 mm exclus                                 674.31
  ( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 millimètres.
  ( b) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
 ---pagebreak---   330                                               Journal officiel des Communautés européennes                                               13 . 12 . 76
  73 . 13
         Code          Renvoi au tarif        Subdivision                                                                              Code      Unité
                                                                                  Désignation des marchandises                          CST
        Nimexe        douanier commun          statistique                                                                                   supplémentaire
                    73.13 B II
                     (suite)
                           c                                           de 1 mm ou moins ( CECA ) :
       73.13-47                              1                            de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                             674.31       —
       73.13-49                              2                           de moins de 0,50 mm                                          674.31       —
       73.13-50         III                                        simplement lustrées , polies ou glacées ( CECA)                    674.31       —
          ( a)
                        IV                                         plaquées, revêtues ou autrement traitées à la
                                                                   surface :
       73.13-62            a                                           argentées , dorées, platinées ou émaillées . . .               674.81       —
          (a)
                           b                                           étamées :
       73.13-64              1                                            Fer-blanc (CECA)                                            674.70       —
       73.13-65              2                                            autres ( CECA)                                              674.70       —
                           c                                           zinguées ou plombées (CECA) :
o      73.13-67                              1                           zinguées électrolytiquement                                  674.81       —
                                             2                            autrement zinguées :
o      73.13-68                                  aa                         ondulées                                                  674.81       —
o      73.13-72                                  bb                          autres                                                   674.81       —
o      73.13-74                              3                            plombées                                                    674.81       —
                           d                                           autres (cuivrées , oxydées artificiellement, laquées,
                                                                       nickelées, vernies, plaquées , parkérisées , impri­
                                                                       mées , etc. ) ( CECA) :
o      73.13-76                              1                            étamées et imprimées                                        674.70       —
                                             2                           plaquées, d'une épaisseur :
o      73.13-78                                  aa                          de 3 mm ou plus                                          674.21       —
          (b)
o      73.13-79                                  bb                         de moins de 3 mm                                          674.81       —
                                             3                            autres :
o      73.13-82                                  aa                         d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm, revêtues
                                                                            par électrolyse d'oxydes de chrome ou de
                                                                             chrome et d'oxydes de chrome, l'épaisseur de
                                                                             la couche de revêtement ne dépassant pas
                                                                             0,05 micron, même vernies, laquées et/ou
                                                                             imprimées                                                674.81       —
o                                                bb                          autres :
o      73.13-84                                      11                         cuivrées                                              674.81       —
          (a)
o      73.13-86                                      22                         nickelées ou     chromées                             674.81       —
          ( a)
o      73.13-91                                      33                         aluminisées                                           674.81       —
          (a )
o      73.13-93                                      44                         laquées, vernies, peintes ou revêtues de
          ( a)                                                                 matières plastiques artificielles                      674.81       —
o      73.13-94                                      55                         autres                                                674.81       —
           (a)
  ( a ) Peuvent etre considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 millimétrés .
  (b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                              331
                                                                                                                                                    73 . 13
     Code          Renvoi au tarif        Subdivision                                                                               Code            Unité
    Nimexe        douanier commun          statistique                        Désignation des marchandises                          CST        supplémentaire
                 73.13 B
                 (suite)
                    V                                            autrement façonnées ou ouvrées :
                       a                                            simplement découpées de forme autre que carrée
                                                                    ou rectangulaire :
   73.13-96               1                                           argentées , dorées , platinées ou émaillées . . .           674.81             —
      ( a)
   73.13-98               2                                            autres ( CECA )                                            674.31             —
      (a )
   73.13-99            b                                            autres , à l'exclusion des tôles façonnées par                674.31
      (a)                                                           laminage
                 73.14                                     Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus , à l'exclusion
                                                          des fils isolés pour l'électricité :
                                          Λ                  contenant en poids 0,25 % ou moins de carbone, dont la
                                                             coupe transversale dans sa plus grande dimension est :
                                             I                   de moins de 0,80 mm :
   73.14-01                                      a                  nus                                                           677.01             —
                                                 b                  autres :
   73.14-11                                         1                 zingués                                                     677.01             —
   73.14-13                                         2                 cuivrés                                                     677.01             —
   73.14-15                                         3                 revêtus de matières plastiques artificielles . . .          677.01             —
   73.14-19                                         4                 autrement revêtus                                           677.01             —
                                              II                 de 0,80 mm ou plus :
   73.14-21                                      a                  nus                                                           677.01             —
                                                 b                  autres :
   73.14-41                                         1                 zingués                                                     677.01             —
   73.14-43                                         2                 cuivrés                                                     677.01             —
   73.14-45                                         3                 revêtus de matières plastiques artificielles . . .          677.01             —
   73.14-49                                         4                 autrement revêtus                                           677.01
                                          B                  contenant en poids plus de 0,25 % de carbone :
   73.14-81                                   I                  nus                                                              677.01             —
                                             II                  autres :
   73.14-91                                      a                  zingués                                                       677.01             —
   73.14-99                                      b                  autrement revêtus                                             677.01
                 73.15                                   Aciers alliés et aciers fin ou carbone , sous les formes
                                                         indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus :
                 A                                            Acier fin au carbone :
                    I                                            Lingots, blooms , billettes , brames , largete :
   73.61-10            a                                            forgés                                                        672.52
                       b                                            autres :
   73.61-20               1                                            Lingots ( CECA )                                           672.32             —
   73.61-50               2                                            Blooms, billettes , brames , largets (CECA ) . .           672.52             —
   73.61-90         II                                            Ébauches de forge                                               672.52             —
   73.62-10         III                                           Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA) ....                     672.72
       ( b)
(a) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 millimètres.
(b) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques , comme des ébauches en rouleaux pour tôles (coils) de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 332                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
73 . 15
      Code          Renvoi au tarif         Subdivision                                                                   Code       Unité
                                             statistique                         Désignation des marchandises             CST
     Nimexe        douanier commun                                                                                              supplémentaire
                  73.15 A
                  (suite)
    73.62-30         IV                                            Larges plats (CECA)                                   674.12
                     V                                             Barres (y compris le fil machine et lesbarres creuses
                                                                   pour le forage des mines) et profilés :
    73.63-10            a                                            simplement forgés                                   673.22       —
       ( a)
                        b                                            simplement laminés ou filés à chaud :
    73.63-21               1                                            Fil machine ( CECA )                             673.12       —
    73.63-29               2                                            autres ( CECA )                                  673.22       —
       (a)
    73.63-50            c                                            simplement obtenus ou parachevés           à froid  673.22       —
       (a)
                        d                                            plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revê­
                                                                     tus , etc. ) :
                           1                                            simplement plaqués :
    73.63-72                   aa                                          laminés ou filés à chaud ( CECA)              673.22       —
       ( a)
    73.63-74                   bb                                          obtenus ou parachevés à froid                 673.22       —
       (a)
    73.63-79               2                                            autres                                           673.22       —
       (a)
                     VI                                            Feuillards :
    73.64-20            a                                            simplement laminés à chaud (CECA)                   675.02       —
    73.64-50            b                                            simplement laminés à froid                          675.02
                        c                                            plaqués , revêtus ou autrement traités à la sur­
                                                                     face :
                           1                                            simplement plaqués :
    73.64-72                    aa                                          laminés à chaud (CECA)                       675.02       —
    73.64-75                    bb                                          laminés à froid                              675.02       —
    73.64-79               2                                            autres                                           675.02       —
    73.64-90            d                                             autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chan­
                                                                     freinés , ourlés , etc. )                           675.02       —
                      VII                                          Tôles :
                         a                                            simplement laminées à chaud (CECA) :
    73.65-21                                1                           d'une épaisseur de plus de 4,75 mm               674.12       —
    73.65-23                                2                           d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                        inclus                                           674.22
    73.65-25                                3                           d'une épaisseur de moins de 3 mm                 674.32
 (a) Peuvent etre considérées , pour certains travaux statistiques, comme des barres.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                             333
                                                                                                                                                        73 .15
        Code          Renvoi au tarif          Subdivision                                                                               Code           Unité
                     douanier commun            statistique                          Désignation des marchandises                         CST
      Nimexe                                                                                                                                       supplémentaire
                    73.15 A VII
                    (suite)
                          b                                               simplement laminées à froid, d' une épaisseur :
     73.65-53                1                                               de 3 mm ou plus                                            674.22           —
         (\ a
            a )j
     73.65-55                2                                               de moins de 3 mm ( CECA )                                  674.32           —
     73.65-70             c                                               polies , plaquées, revêtues ou autrement traitées
          (b)                                                             à la surface (CECA )                                          674.82           —
                          d                                               autrement façonnées ou ouvrées :
     73.65-81                 1                                              simplement découpées de forme autre que
         ( b)                                                                carrée ou rectangulaire (CECA)                             674.32           —
     73.65-83                2                                               autres, à l'exclusion des tôles façonnées par
         ( b)                                                                laminage                                                   674.32           —
                       VIII                                            Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés pour
                                                                       l'électricité :
     73.66-40                                 a                           nus                                                           677.02           —
                                              b                           autres :
                                                  1                          métallisés :
     73.66-81                                         aa                       zingués                                                  677.02           —
     73.66-86                                         bb                       autres                                                   677.02           —
     73.66-89                                     2                          autrement revêtus                                          677.02           —
                    B                                              Aciers alliés :
                       I                                               Lingots, blooms , billettes , brames , largets :
                          a                                               forgés :
     73.71-13                                 1                             inoxydables ou réfractaires                                 672.53           —
     73.71-14                                 2                              à coupe rapide                                             672.53           —
     73.71-19                                 3                              autres                                                     672.53           —
         (c)
                          b                                               autres :
                             1                                               Lingots :
     73.71-21                    aa                                             Déchets lingotés ( CECA)                                282.04           —
         ( d)
                                 bb                                            autres ( CECA ) :
     73.71-23                                 11                                  inoxydables ou réfractaires                           672.33           —
     73.71-24                                 22                                   à coupe rapide                                       672.33           —
     73.71-29                                 33                                   autres                                               672.33           —
          (c)
                             2                                               Blooms , billettes , brames , largets ( CECA ) :
     73.71-53                                 aa                               inoxydables ou réfractaires                              672.53            —
     73.71-54                                 bb                               à coupe rapide                                           672.53            —
     73.71-55                                 cc                               au S, Pb , P (de décolletage et autres ) ....            672.53            —
     73.71-56                                 dd                                mangano-siliceux                                        672.53            —
     73.71-59                                  ee                               autres                                                  672.53
( a) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 millimètres.
(c) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques , comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statis­
      tiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 sous e).
( d ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme de la ferraille d' aciers alliés.
 ---pagebreak--- 334                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                        13 . 12 . 76
73 . 15
        Code         Renvoi au tarif         Subdivision                                                                                    Code           Unité
                    douanier commun            statistique                       Désignation des marchandises                               CST
      Nimexe                                                                                                                                          supplémentaire
                   73.15 B
                   (suite)
                      II                                             Ébauches de forge :
     73.71-93                                a                         inoxydables ou réfractaires                                        672.53            —
     73.71-94                                b                         à coupe rapide                                                     672.53            —
     73.71-99                                C                         autres                                                             672.53            —
         ( a)
                      III                                            Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA) :
     73.72-11                                a                         pour tôles dites magnétiques                                       672.73            —
     73.72-13                                b                         inoxydables ou réfractaires                                        672.73            —
     73.72-19                                c                         autres                                                             672.73            —
         (a)
                      IV                                             Larges plats (CECA) :
     73.72-33                                a                         inoxydables ou réfractaires                                        674.13            —
     73.72-39                                b                         autres                                                             674.13            —
         ( a)
                      V                                             Barres (y compris le fil machine et les barres creuses
                                                                    pour le forage des mines) et profilés :
                         a                                             simplement forgés :
     73.73-13                                1                           inoxydables ou réfractaires                                      673.23            —
         ( b)
     73.73-14                               2                            à coupe rapide                                                   673.23            —
         ( b)
     73.73-19                                3                           autres                                                           673.23            —
       (a) (b)
                         b                                             simplement laminés ou filés à chaud :
                            1                                             Fil machine (CECA) :
     73.73-23                                aa                             inoxydable ou réfractaire                                     673.13            —
     73.73-24                                bb                             à coupe rapide                                                673.13            —
     73.73-25                                cc                             au S, Pb , P (de décolletage et autres) ....                  673.13            —
     73.73-26                                dd                             mangano-siliceux                                              673.13            —
     73.73-29                                ee                             autre                                                         673.13            —
                            2                                             autres ( CECA ) :
     73.73-33                                aa                             inoxydables ou réfractaires                                   673.23            —
         ( b)
     73.73-34                                bb                             à coupe rapide                                                673.23            —
         ( b)
     73.73-35                                cc                             au S, Pb, P (de décolletage et autres) ....                   673.23            —
         ( b)
     73.73-36                                dd                             mangano-siliceux                                              673.23            —
         ( b)
     73.73-39                                ee                             autres                                                        673.23            —
         ( b)
( a) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statis­
      tiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 ( note 1 sous e ).
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des barres .
 ---pagebreak---  13 . 12 . 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                       335
                                                                                                                                                               73 . 15
        Code          Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                      Code           Unité
      Nimexe         douanier commun            statistique                       Désignation des marchandises                                  CST       supplémentaire
                   73.15 B V
                    (suite)
                         c                                             simplement obtenus ou parachevés à froid :
                                              1                            Profilés obtenus à partir d'ébauches en rouleaux
                                                                          pour tôles, de larges plats, de feuillards ou de
                                                                          tôles :
     73.73-43                                     aa                         inoxydables ou réfractaires                                      673.53            —
     73.73-49                                     bb                         autres                                                           673.53            —
                                             2                            autres profilés ; barres :
     73.73-53                                     aa                         inoxydables ou réfractaires                                      673.23            —
          ( a)
     73.73-54                                     bb                         à coupe rapide                                                   673.23            —
          ( a)
     73.73-55                                     cc                         au S, Pb , P (de décolletage et autres ) ....                    673.23            —
          (a)
     73.73-59                                     dd                         autres                                                           673.23
          (a)
                         d                                             plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revêtus , etc. ) :
                            1                                            simplement plaqués :
     73.73-72                   aa                                           laminés ou filés à chaud (CECA)                                  673.23            —
      ( a) ( b)
     73.73-74                   bb                                           obtenus ou parachevés à froid                                    673.23
      ( a) ( b)
                            2                                             autres :
     73.73-83                                aa                              inoxydables ou réfractaires                                      673.23            —
         ( a)
     73.73-89                                bb                              autres                                                           673.23
      ( a) ( b)
                      VI                                             Feuillards :
                         a                                             simplement laminés à chaud (CECA) :
     73.74-21                                1                            magnétiques                                                         675.03            —
     73.74-23                                2                           inoxydables ou réfractaires                                          675.03            —
     73.74-29                                3                            autres                                                              675.03
         (b)
                         b                                             simplement laminés à froid :
                                             1                           magnétiques :
     73.74-51                                    aa                         présentant, quelle que soit leur épaisseur,
                                                                            une perte en watts inférieure ou égale à
                                                                            0,75 watt                                                         675.03
     73.74-52                                    bb                         autres                                                            675.03            —
     73.74-53                                2                           inoxydables ou réfractaires                                          675.03            —
     73.74-54                                3                           à coupe rapide                                                       675.03            —
     73.74-59                                4                           autres                                                               675.03
         ( b)
(a ) Peuvent etre considerees , pour certains travaux statistiques , comme des barres .
(b) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistiques
     CECA concernant la position tarifaire 73.15 ( note 1 sous e).
 ---pagebreak--- 336                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                              13 . 12 . 76
73 . 15
       Code          Renvoi au tarif          Subdivision                                                                                        Code           Unité
                    douanier commun            statistique                          Désignation des marchandises                                  CST
      Nimexe                                                                                                                                               supplémentaire
                   73.15 B VI
                   (suite)
                         c                                              plaqués, revêtus ou autrement traités à la sur­
                                                                        face :
                            1                                              simplement plaqués :
     73.74-72                   aa                                            laminés à chaud ( CECA)                                           675.03            —
         \ΙΆΛ )\
     73.74-74                    bb                                           laminés à froid                                                   675.03
         ( a)
                            2                                              autres :
     73.74-83                                aa                               inoxydables ou réfractaires                                       675.03            —
     73.74-89                                bb                               autres                                                            675.03            —
          ( a)
     73.74-90            d                                              autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chan­
          ( a)                                                          freinés , ourlés , etc. )                                               675.03            —
                      VII                                             Tôles :
                         a                                              Tôles dites « magnétiques » :
     73.75-11               1                                              présentant , quelle que soit leur épaisseur,
                                                                           une perte en W inférieure ou égale à
                                                                           0,75 W ( CECA )                                                      674.33            —
     73.75-19               2                                              autres ( CECA )                                                      674.33            —
                         b                                              autres tôles :
                            1                                              simplement laminées à chaud (CECA) :
                                             aa                               d'une épaisseur de plus de 4,75 mm :
     73.75-23                                    11                             inoxydables ou réfractaires                                     674.13            —
     73.75-24                                    22                              à coupe rapide                                                 674.13            —
     73.75-29                                    33                              autres                                                         674.13            —
          (Ά)
                                             bb                               d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                              inclus :
     73.75-33                                    U                               inoxydables ou réfractaires                                    674.23            —
     73.75-34                                    22                              à coupe rapide                                                 674.23            —
     73.75-39                                    33                              autres                                                         674.23            —
          ( a)
                                             cc                               d'une épaisseur de moins de 3 mm :
     73.75-43                                    11                              inoxydables ou réfractaires                                    674.33            —
     73.75-44                                    22                              à coupe rapide                                                 674.33            —
     73.75-49                                    33                              autres                                                         674.33            —
          (a)
                            2                                              simplement laminées à froid, d' une épaisseur :
                                 aa                                           de 3 mm ou plus :
     73.75-53                                 U                                  inoxydables ou réfractaires                                    674.23            —
          ( b)
     73.75-54                                 22                                 à coupe rapide                                                 674.23            —
          ( b)
     73.75-59                                 33                                  autres                                                        674.23            —
      ( a) ( b)
( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 catégories des notes statistique
      CECA concernant la position tarifaire 73.15 ( note 1 sous e).
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des tôles de 3 millimètres inclus à 4,75 millimètres inclus.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                         337
                                                                                                                                                                73 .15
       Code          Renvoi au tarif         Subdivision                                                                                         Code           Unité
     Nimexe         douanier commun           statistique                          Désignation des marchandises                                  CST       supplémentaire
                   73.15 B VII b 2
                   (suite)
                                bb                                          de moins de 3 mm (CECA) :
    73.75-63                                 11                                inoxydables ou réfractaires                                      674.33            —
    73.75-64                                 22                                à coupe rapide                                                   674.33            —
    73.75-69                                 33                                autres                                                           674.33
       ( a)
                            3                                             polies , plaquées, revêtues ou autrement traitées
                                                                          à la surface (CECA) :
    73.75-73                                 aa                             inoxydables ou réfractaires                                         674.83            —
         ( b)
    73.75-79                                 bb                              autres                                                             674.83
     (a) ( b)
                            4                                             autrement façonnées ou ouvrées :
                                aa                                           simplement découpées de forme autre que
                                                                            carrée ou rectangulaire (CECA) :
    73.75-83                                 11                                inoxydables ou réfractaires                                      674.33            —
         ( b)
    73.75-84                                 22                                à coupe rapide                                                   674.33            —
         ( b)
    73.75-89                                 33                                autres                                                           674.33
     ( a) ( b)
                                bb                                           autres, à l'exclusion des tôles façonnées
                                                                             par laminage :
    73.75-93                                 11                                inoxydables ou réfractaires                                      674.33            —
         (b)
    73.75-99                                 22                                autres                                                           674.33
     ( a) ( b)
                      VIII                                           Fil nus ou revêtus , à l' exclusion des fils isolés
                                                                     pour l'électricité :
    73.76-13                                 a                         inoxydables ou réfractaires                                              677.03            —
    73.76-14                                 b                         à coupe rapide                                                           677.03            —
    73.76-15                                 c                          au S, Pb, P (de décolletage et autres)                                  677.03            —
    73.76-16                                 d                         mangano-siliceux                                                         677.03            —
    73.76-19                                 e                         autres                                                                   677.03
                   73.16                                      Éléments de voies ferrées , en fonte , fer ou acier : rails ,
                                                              contre-rails , aiguilles , pointes de cœur , croisements
                                                              et changements de voies , tringles d'aiguillage , crémail­
                                                              lères , traverses , éclisses , coussinets et coins , selles
                                                              d'assise , plaques de serrage , plaques et barres d'écarte­
                                                              ment et autres pièces spécialement conçues pour la
                                                              pose , le jointement ou la fixation des rails :
                   A                                             Rails :
    73.16-11          I                                              Conducteurs de courant, avec partie en métal
                                                                     non ferreux                                                                676.10
(a) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des aciers « autres » de la classification des aciers allies en 5 catégories des notes statistiques
     CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 sous e).
(b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des tôles de moins de 3 millimètres.
 ---pagebreak--- 338                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
73 . 16
    Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                               statistique                   Désignation des marchandises                CST
   Nimexe    douanier commun                                                                                   supplémentaire
            73.16 A
            (suite)
               II                                autres :
                  a                                neufs ( CECA ) :
  73.16-14                    1                       d'un poids au mètre courant de 20 kg ou plus      676.10       —
  73.16-16                    2                       d'un poids au mètre courant de moins de 20 kg     676.10       —
  73.16-17        b                                usagés ( CECA)                                       676.10       —
  73.16-20  B                                 Contre-rails ( CECA )                                     676.20       —
  73.16-40  C                                 Traverses ( CECA )                                        676.20       —
            D                                 Éclisses et selles d' assise :
  73.16-51     I                                laminées ( CECA)                                        676.20       —
  73.16-59     II                                autres                                                 676.20
            E                                 autres :
                              1                 Aiguilles, pointes de cœur, croisements et change­
                                                ments de voies, tringles d'aiguillage :
  73.16-91                       a                 en acier moulé                                       676.20       —
  73.16-93                       b                 autres                                               676.20       —
                              II                autres :
  73.16-95                       a                 Plaques de serrage, plaques et barres d 'écartement  676.20       —
  73.16-99                       b                 autres                                               676.20
            73.17                           Tubes et tuyaux en fonte :
  73.17-10                    A               Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression . . .    678.10       —
   73.17-80                   B               autres                                                    678.10
            73.18                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou
                                            en acier , à l'exclusion des articles du n0 73.19 :
             A                                droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, sans
                                              soudure , de section circulaire , destinés exclusivement
                                              à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils
                                              et d' autres épaisseurs de paroi :
   73.18-01                   I                  en acier inoxydable ou réfractaire                     672.90       —
   73.18-05                   11                 en autres aciers alliés                                672.90       —
   73.18-13                   III                autres                                                 672.90       —
   73.18-15  B                                droits et à paroi d'épaisseur uniforme, autres que ceux
                                              compris sous A , d' une longueur maximale de 4,50 m,
                                              en acier allié contenant en poids de 0,90 à 1,15 % inclus
                                              de carbone et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et ,
                                              éventuellement, 0,50 % ou moins de molybdène . . .        678.20       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           339
                                                                                                                        73 . 18
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code     Unité
     Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                   CST  supplémentaire
             73.18
             (suite)
             C                                  autres :
  73.18-21                      I                  Tubes ayant les caractéristiques de la sous-position B ,
                                                   mais d'une longueur de plus de 4,5 m                      678.20       _
  73.18-22                      II                 Tubes pour canalisations électriques                      678.30
                                III                Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire,
                                                   d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm :
  73.18-23                         a                  sans soudure                                           678.20       —
  73.18-24                         b                 soudés longitudinalement         . .                    678.30       —
  73.18-26                         c                 soudés hélicoïdalement                                . 678.30
                                IV                 Tubes sans soudure ou soudés , de section circulaire,
                                                   d'un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm :
                                   a                  Tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute
                                                      pression f « line pipes »j :
                                       1                sans   soudure :
  73.18-27                                 aa              d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                             678.20       _
  73.18-28                                bb               d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                           à 406,4 mm inclus                                 678.20       —
                                       2                soudés longitudinalement :
  73.18-32                                 aa              d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                             678.30
  73.18-34                                bb               d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                           à 406,4 mm inclus                                 678.30
  73.18-36                             3                soudés hélicoïdalement                               678.30       —
                                   b                  Tubes à emboîtement et à brides :
  73.18-38                             1                sans soudure                                         678.20       —
  73.18-41                             2                soudés                                               678.30       —
  73.18-42                         c                 Tubes de gainage ( « casings » ) ou de tubage d'exploi­
                                                     tation (« tubings » ) pour puits de pétrole, de gaz
                                                     naturel et d'eau                                        678.20      —
                                   d                  Tubes de précision sans soudure :
  73.18-44                             1                en acier inoxydable ou réfractaire                   678.20       —
  73.18-46                             2                en autres aciers alliés                              678.20       —
  73.18-48                             3                autres                                               678.20
                                    e                 Tubes de précision, soudés et tubes soudés minces :
  73.18-51                             1                en acier inoxydable ou réfractaire                   678.30       —
  73.18-52                             2                en autres aciers alliés                              678.30       —
  73.18-54                             3                autres                                               678.30
                                   f                  Tubes filetés ou filetables, dit « gaz » :
                                       1                 sans soudure :
  73.18-56                                 aa              zingués                                           678.20       —
  73.18-58                                bb               autres                                            678.20
                                       2                soudés :
  73.18-62                                 aa              zingués                                           678.30       —
  73.18-64                                 bb              autres                                            678.30
                                   S                 autres tubes sans soudure, de section circulaire :
  73.18-66                             1                en acier inoxydable ou réfractaire                   678.20
 ---pagebreak--- 340                                Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
73 . 18
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
   Nimexe   douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises            CST   supplémentaire
           73.18 C           IV g
           (suite)
                                    2                en autres aciers alliés :
  73.18-67                             aa               d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                        moins                                       678.20       —
  73.18-68                             bb               d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                        à 406,4 mm inclus                           678.20       —
                                    3                autres :
  73.18-72                             aa               d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                        moins                                       678.20       —
  73.18-74                             bb               d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                        à 406,4 mm inclus                           678.20       —
                                h                  autres tubes soudés, de section circulaire :
  73.18-76                          1                en acier inoxydable ou réfractaire             678.30       —
  73.18-78                          2                en autres aciers alliés                        678.30       —
                                    3                autres :
  73.18-82                             aa               d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                        moins                                       678.30       —
  73.18-84                             bb               d'un diamètre extérieur de plus de 168,3 mm
                                                        à 406,4 mm inclus                           678.30       —
                             V                  Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que
                                                circulaire :
                                a                  de section carrée ou rectangulaire :
  73.18-86                          1                d'une épaisseur de paroi de 2,5 mm ou moins    678.30       —
  73.18-88                          2                d'une épaisseur de paroi supérieure à 2,5 mm   678.30       —
  73.18-97                      b                  d'autres sections                                678.30       —
  73.18-99                   VI                 autres tubes (rivés, agrafés, à bords simplement
                                                rapprochés, etc.)                                   678.30       —
           73.19                          Conduites forcées en acier , même frettées , du type
                                          utilisé pour les installations hydro-électriques :
  73.19-10                   A               sans soudure                                           678.40       —
  73.19-30                   B               soudées longitudinalement                              678.40       —
  73.19-50                   C               soudées kélicoïdalement                                678.40       —
  73.19-90                   D               autres                                                 678.40       —
           73.20                           Accessoires de tuyauterie en fonte , fer ou acier (rac­
                                          cords , coudes , joints , manchons , brides , etc. ) :
                             A               en fonte non malléable :
  73.20-11                      I               pour canalisations sous pression                    678.50       —
  73.20-19                      II              autres                                              678.50       —
  73.20-30                   B               en fonte malléable                                     678.50       —
                             C               en fer ou acier :
  73.20-41                      I               Brides                                              678.50       —
  73.20-43                      II               Coudes et manchons filetés                         678.50       —
  73.20-45                      III              Courbes à souder                                   678.50       —
  73.20-49                      /V              autres                                              678.50
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            341
                                                                                                                       73 .21
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                              CST  supplémentaire
             73.21                           Constructions et parties de constructions (hangars ,
                                             ponts et éléments de ponts , portes d'écluses , tours ,
                                             pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures , cadres
                                             de portes et fenêtres , rideaux de fermeture, balus­
                                             trades , grilles , etc. ), en fonte , fer ou acier ; tôles ,
                                             feuillards, barres , profilés, tubes , etc. , en fonte, fer ou
                                             acier, préparés en vue de leur utilisation dans la cons­
                                             truction :
  73.21-10                     A                Ponts et éléments de ponts                                  691.10       —
  73.21-20                     B                Tours et pylônes                                            691.10       —
  73.21-30                     C                 Portes, fenêtres, chambranles                              691.10       —
  73.21-40                     D                Hangars, maisons d'habitation et constructions simi­
                                                laires                                                      691.10
  73.21-50                     E                Étançons et étrésillons ajustables ou télescoptques
                                                et matériels similaires d'échafaudage, de coffrage et
                                                d'étayage                                                   691.10
  73.21-60                     F                Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks
                                                fixes et autres constructions maritimes ou fluviales        691.10       _
  73.21-80                     G                autres                                                      691.10
             73.22                           Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients ana­
                                             logues , pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                             comprimés ou liquéfiés), en fonte , fer ou acier, d'une
                                             contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs mé­
                                             caniques ou thermiques , même avec revêtement inté­
                                             rieur ou calorifuge :
  73.22-05                     A                pour matières gazeuses (à Vexclusion des gaz comprimés
                                                ou liquéfiés)                                               692.11       —
                               B                pour matières liquides :
  73.22-20                         I              avec revêtement intérieur ou calorifuge                   692.11
                                   U              autres :
  73.22-31                            a              d'une capacité de plus de 100 m3                       692.11       —
  73.22-39                            b               autres                                                692.11       —
  73.22-50                     C                pour matières solides                                       692.11
             73.23                           Fûts, tambours, bidons , boîtes et autres récipients
                                             similaires de transport ou d'emballage , en tôle de fer
                                             ou d'acier, d'une contenance :
  73.23-10   A                                  de 50 1 ou plus                                             692.21      —
             B                                  de moins de 50 1 :
  73.23-21                     I                   Bidons à lait                                            692.21      —
  73.23-23                     II                  Boîtes à conserves                                       692.21      —
                               III                 autres :
  73.23-25                         a                 d'une épaisseur de tôle inférieure à 0,5 mm ....       692.21      —
  73.23-27                        b                  d'une épaisseur de tôle égale ou supérieure à
                                                     0,5 mm                                                 692.21
 ---pagebreak---   342                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
  73 .24
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
               douanier commun   statistique                      Désignation des marchandises                CST
     Ni mexe                                                                                                        supplémentaire
              73.24                          Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou
                                             liquéfiés :
    73.24-10                    A                sans soudure                                               692.31        —
                                B                autres :
    73.24-21                       I               d'une capacité inférieure à 1 000 1                      692.31        —
    73.24-25                       II              d'une capacité égale ou supérieure à 1 000 / . . . .     692.31        —
              73.25                          Câbles , cordages , tresses , élingues et similaires , en
                                             fils de fer ou d'acier , à l'exclusion des articles isolés
                                             pour l'électricité :
o   73.25-11                    A                en acier inoxydable                                        693.11        —
o                               B                autres   :
o   73.25-21                       I               Câbles et torons dont la coupe transversale, dans
                                                   sa plus grande dimension, est égale ou inférieure à
                                                   3 mm                                                     693.11        —
o                                  II              Torons dont la coupe transversale, dans sa plus
                                                   grande dimension , est supérieure à 3 mm :
o   73.25-31                           a               non revêtus                                          693.11        —
o   73.25-35                           b               zingués                                              693.11        —
o   73.25-39                           c               autrement revêtus                                    693.11        —
o                                   III             Câbles dont la coupe transversale , dans sa plus grande
                                                   dimension, est supérieure à 3 mm, y compris les câbles
                                                    clos :
o   73.25-51                           a               non revêtus                                           693.11       —
o   73.25-55                           b               zingués                                              693.11        —
o   73.25-59                           c               autrement revêtus                                     693.11       —
o   73.25-99                        IV              autres                                                   693.11       -
    73.26-00  73.26                           Ronces artificielles , torsades , barbelées ou non , en
                                              fil ou en feuillard de fer ou d' acier                         693.20       —
              73.27                          Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils de fer
                                              ou d'acier :
                                A                 Toiles métalliques :
    73.27-11                        I               Toiles continues pour machines                           693.31       —
                                    II              autres :
    73.27-14                           a               en acier inoxydable                                   693.31       —
    73.27-18                           b               autres                                                693.31       —
                                B                 Grillages et treillis :
                                    I               soudés aux points de rencontre :
    73.27-20                           a               en fils dont la coupe transversale est égale ou
                                                       supérieure à 3 mm dans sa plus grande dimen­
                                                       sion                                                  693.31       —
                                       b               autres :
    73.27-31                               1              zingués                                            693.31       —
    73.27-39                              2                autres                                            693.31       —
                                    II              autres :
                                        a              à mailles hexagonales :
    73.27-41                               1              zingués                                            693.31       —
     73.27-49                              2              autres                                             693.31       —
                                        b              autres :
    73.27-91                               1              zingués                                            693.31       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                           343
                                                                                                                        73 .27
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
              douanier commun     statistique
                                                                  Désignation des marchandises                 CST
    Ni mexe                                                                                                         supplémentaire
              73.27             B 11 b
              (suite)
  73.27-95                                 2              revêtus de matières plastiques artificielles . . . 693.31       —
  73.27-99                                 3'             autres                                             693.31       —
  73.28-00   73.28                             Treillis d'une seule pièce , en fer ou en acier , exécutés
                                               à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée        693.41       —
             73.29                              Chaînes , chaînettes et leurs parties , en fonte, fer ou
                                                acier :
                                 A                 Chaînes à maillons articulés :
                                    1                à rouleaux :
  73.29-11                              a              pour cycles et motocycles                             698.30       —
  73.29-13                              b               autres                                               698.30       —
  73.29-19                          II               autres chaînes à maillons articulés                     698.30       —
                                 B                autres chaînes et chaînettes :
  73.29-30                          I                Chaînes antidérapantes                                  698.30       —
                                    II               autres :
                                        a              à maillons soudés :
  73.29-41                                 1              à étais                                            698.30       —
                                           2              sans étais, dont la plus grande dimension de la
                                                          coupe transversale du matériau constitutif est :
  73.29-44                                 aa                de 16 mm ou moins                               698.30       —
  73.29-46                                 bb                de plus de 16 mm                                698.30       —
  73.29-49                              b              autres                                                698.30       —
                                 C                Parties et pièces détachées :
  73.29-91                          I               pour chaînes à maillons articulés                        698.30       —
  73.29-99                          II              pour autres chaînes                                      698.30       —
  73.30-00   73.30                             Ancres , grappins et leurs parties , en fonte, fer ou
                                               acier                                                         698.40       —
             73.31                             Pointes , clous , crampons appointés , agrafes ondu­
                                               lées et biseautées , pitons , crochets et punaises , en
                                               fonte , fer ou acier, même avec tête en autre matière ,
                                               à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
  73.31-10   A                                    Pointes ou dents pour l'équipement des machines
                                                  textiles                                                   694.11       —
             B                                    autres :
  73.31-91                      I                    Punaises                                                694.11       —
  73.31-92                      II                   Pointes, clous et crampons de tous genres, pour
                                                    chaussures                                               694.11       —
  73.31-94                      III                  Clous de décoration                                     694.11       —
  73.31-95                      /V                  Agrafes pour pinces, machines ou pistolets à agrafer,
                                                    autres que de bureau (n° 83.05 )                         694.11      —
                                V                   autres articles de clouterie et de pointerie : '
  73.31-96                          a                  de tréfilerie                                         694.11       —
                                    b                  autres :
  73.31-97                              1                 forgés, estampés ou découpés                       694.11       —
  73.31-98                              2                 autres                                             694.11
 ---pagebreak--- 344                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
73 .32
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
           73.32                           Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond , vis , pi­
                                           tons et crochets à pas de vis , rivets , goupilles , che­
                                           villes , clavettes et articles similaires de boulonnerie
                                           et de visserie en fonte , fer ou acier ; rondelles (y com­
                                           pris les rondelles brisées et autres rondelles destinées
                                           à faire ressort) en fer ou en acier :
           A                                  non filetés :
  73.32-10    I                                  Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                 masse , d' une épaisseur de tige ou d' un diamètre
                                                 de trou n'excédant pas 6 mm                             694.21       —
              II                                 autres :
  73.32-31                   a                      Rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                                    faire ressort                                        694.21       _
  73.32-33                   b                      autres rondelles                                     694.21       —
  73.32-35                   C                      Boulons et rivets                                    694.21       —
  73.32-37                   d                      Goupilles, chevilles et clavettes                    694.21       —
  73.32-39                   e                      autres                                               694.21
           B                                  filetés :
  73.32-50    I                                  Vis et écrous décolletés dans la masse , d' une
                                                 épaisseur de tige ou d' un diamètre de trou n'excé­
                                                 dant pas 6 mm                                           694.21       —
              II                                 autres :
  73.32-60                   a                      Tire-fond                                            694.21       —
  73.32-65                   b                       Pitons et crochets à pas devis                      694.21       —
  73.32-70                   c                      Vis taraudeuses                                      694.21       —
  73.32-75                   d                      Vis à bois                                           694.21       —
                             e                      Vis et boulons à métaux avec ou sans écrous :
  73.32-82                       1                     d'une résistance à la pression de 80 kg et plus
                                                       au mm2 (à haute résistance)                       694.21       —
  73.32-84                       2                     autres                                            694.21       —
  73.32-85                   f                      Écrous présentés isolément                           694.21       —
  73.32-90                   g                      autres                                               694.21
           73.33                           Aiguilles à coudre à la main , crochets, broches , passe­
                                           cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour
                                           effectuer à la main des travaux de couture , de bro­
                                           derie, de filet ou de tapisserie , poinçons à broder, en
                                           fer ou en acier :
  73.33-10 A                                   Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder ....           698.51       —
  73.33-90 B                                  autres                                                     698.51
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                          345
                                                                                                                     73 .34
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
    Nimexe    douanier commun   statistique
             73.34                          Épingles autres que de parure , en fer ou en acier , y
                                            compris les épingles à cheveux , ondulateurs et simi­
                                            laires :
  73.34-10                     A               Épingles de sûreté                                        698.52       —
  73.34-20                     B               Épingles à cheveux, ondulateurs et similaires ....        698.52       —
  73.34-90                     C               autres épingles                                           698.52
             73.35                          Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier :
  73.35-10                     A               Ressorts à lames simples ou superposées                   698.61       —
  73.35-20                     B               Ressorts spiraux plats                                    698.61       —
  73.35-30                     C               Ressorts en fils pour sièges, literie et similaires . . . 698.61       —
  73.35-90                     D               autres   ressorts                                         698.61
             73.36                          Poêles , calorifères , cuisinières (y compris ceux pou­
                                            vant être utilisés accessoirement pour le chauffage
                                            central), réchauds , chaudières à foyer, chauffe-plats
                                            et appareils similaires non électriques , des types ser­
                                            vant à des usages domestiques , ainsi que leurs parties
                                            et pièces détachées , en fonte , fer ou acier :
                               A               Appareils à combustibles solides :
  73.36-13                        I              Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine, y compris les chauffe-plats                 697.11       N
  73.36-19                        II             autres appareils                                        697.11       N
                               B               Appareils à combustibles liquides :
  73.36-31                        I              Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine, y compris les chauffe-plats                 697.11       N
                                  II             autres appareils :
  73.36-35                            a             à évacuation des gaz brûlés                          697.11       N
  73.36-37                           b              autres                                               697.11       N
                               C               Appareils à combustibles gazeux, y compris les appareils
                                               mixtes à gaz et autres combustibles :
                                  I              Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine, y compris les chauffe-plats :
  73.36-55                            a             avec four, y compris fours séparés                   697.11       N
  73.36-57                            b             autres (sans four)                                   697.11       N
                                  II             autres appareils :
  73.36-61                            a             à évacuation des gaz brûlés                          697.11       N
  73.36-69                            b             autres   . . .                                       697.11       N
  73.36-90                     D               Parties et pièces détachées                               697.11
 ---pagebreak---   346                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
  73 .37
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                    CST
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                         supplémentaire
             73.37                           Chaudières (autres que celles du n0 84.01 ) et radia­
                                             teurs , pour le chauffage central , à chauffage non
                                             électrique , et leurs parties , en fonte , fer ou acier ; gé­
                                             nérateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux
                                             pouvant également fonctionner comme distributeurs
                                             d'air frais ou conditionné) , à chauffage non électrique,
                                             comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur,
                                             et leurs parties, en fonte , fer ou acier :
                               A                Chaudières pour le chauffage central et leurs parties :
    73.37-11                       /               en fonte                                                   812.10       —
    73.37-19                       II              autres                                                     812.10       —
                               B                Radiateurs pour le chauffage central et leurs parties :
    73.37-51                       I               en fonte                                                   812.10       —
    73.37-59                       11              autres                                                     812.10       —
    73.37-90                   C                autres                                                        812.10
             73.38                           Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domes­
                                             tique et leurs parties , en fonte , fer ou acier :
    73.38-10 A                                  Éviers et lavabos , ainsi que leurs parties , en acier inoxy­
                                                                                                              812.30       —
             B                                  autres :
o                              I                  Articles de ménage et d'économie domestique et
                                                  leurs parties :
o   73.38-21                       a                 Articles pour le service de la table                     697.21
o                                  b                 autres articles :
O   73.38-37                          1                en fonte                                               697.21
o   73.38-47                          2                en acier inoxydable                                    697.21
o                                     3                en autres aciers ou en fer :
o                                         aa              en tôle ou en feuillards :
o   73.38-52                              11                 émaillés                                         697.21       —
o   73.38-54                              22                 laqués, vernis ou peints                         697.21       —
o   73.38-59                              33                 autres                                           697.21       —
o   73.38-69                              bb              en fil, grillage, treillis, barres, tubes, etc.     697.21       —
o                              II                 Articles d'hygiène et leurs parties:
O                                  a                 Baignoires :
o   73.38-71                           1                en fonte                                              812.30       N
O   73.38-79                           2                autres                                                812.30       N
o                                  b                 autres articles :
o   73.38-81                          1                en acier inoxydable                                    812.30       —
o                                     2                 autres :
o   73.38-91                              aa              émaillés                                            812.30       —
o   73.38-99                              bb              autres                                              812.30
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         347
                                                                                                                     73 .39
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises               CST   supplémentaire
  73.39-00   73.39                           Paille de fer ou d'acier ; éponges , torchons , gants et
                                             articles similaires pour le récurage , le polissage et
                                             usages analogues , en fer ou en acier                       697.91       —
             73.40                           Autres ouvrages en fonte , fer ou acier :
             A                                  en fonte :
                               I                  en fonte non malléable :
  73.40-12                         a                 Articles pour canalisations                         679.10       —
                                   b                 autres :
  73.40-15                             1                bruts                                            679.10       —
  73.40-17                             2                ouvrés                                           698.91       —
                               II                 en fonte malléable :
  73.40-21                         a                 bruts                                               679.10       —
  73.40-25                         b                 ouvrés                                              698.91       —
             B                                  autres :
  73.40-31                     I                  Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à
                                                  fards et objets analogues de poche                     698.91       —
  73.40-33                     II                 Réservoirs, foudres et autres récipients du genre de
                                                  ceux repris au n° 73.22 d'une contenance de 300 litres
                                                  ou moins                                               698.91       —
  73.40-37                     III                Échelles et escabeaux                                  698.91       —
   73.40-41                    IV                 Agrafes de courroies et bandes transporteuses . . .    698.91       —
  73.40-43                     V                  Mousquetons pour tous usages                           698.91
   73.40-47                    VI                  Palettes et plateaux analogues pour la manipulation
                                                  des marchandises                                       698.91       —
   73.40-51                    VII                 Cages et volières                                     698.91       —
   73.40-53                    VIII               Corbeilles en fil                                      698.91       —
   73.40-57                    IX                  Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                  pour filature et tissage                               698.91       —
   73.40-61                    x                   Billes, boulets et autres solides de formes diverses
                                                  pour broyeurs                                          679.20       —
   73.40-63                    XI                  Billes en acier non calibrées au sens de la note 4 du
                                                  chapitre 84                                            698.91       —
   73.40-71                    XII                 Bobines pour câbles, tuyaux, etc                      698.91       —
   73.40-73                    XIII                Volets d'aération non mécaniques, gouttières, cro­
                                                  chets à ardoises et autres ouvrages utilisés dans
                                                  l'industrie du bâtiment                                698.91       —
                               XIV                autres ouvrages en fer ou en acier :
                                   a                 en acier coulé ou moulé :
   73.40-82                            1                bruts                                            679.20       —
   73.40-84                            2                ouvrés                                           698.91
 ---pagebreak---   348                                Journal officiel des Communautés européennes                           13 . 12 . 76
  73 .40
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                          Code      Unité
     Ni mexe  douanier commun   statistique                  Désignation des marchandises           CST   supplémentaire
             73.40 B           XIV
             (suite)
                                  b                 forgés :
    73.40-86                          1               bruts                                        679.30       —
    73.40-88                         2                ouvrés                                       698.91       —
                                  c                 estampés :
    73.40-92                          1               bruts                                        679.30       —
    73.40-94                         2                ouvrés                                       698.91       —
    73.40-99                      d                 autres                                         698.91       —
O     73.61
         à
      73.76                                 Voir position 73.15
o   73.98-00                                Marchandises du chapitre 73 déclarées comme provisions
                                            de bord                                                693.11       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                         349
                                                                                                                           74 .01
                                                               CHAPITRE 74
                                                                 CUIVRE
  Notes
  1 . On entend par « cupro-alliages », au sens du n0 74.02 des compositions renfermant du cuivre dans une proportion
       supérieure à 10 % en poids et d' autres éléments d'alliage, ne se prêtant pratiquement ni au laminage ni au forgeage
       et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d' alliages , soit comme désoxydants , désulfurants
       ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois , les combinaisons de phosphore
      et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 8 % en poids de phosphore relèvent du n0 28.55 .
  2. Pour l' application du présent chapitre, on considère comme :
       a) Fils (n0 74.03 ) :
O         les produits de section pleine , laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale, de forme quelconque,
          n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
       b) Barres et profilés (n0 74.03 ) :
O         les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transver­
          sale est supérieure à 6 millimètres , et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
          de la largeur . On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
          lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un
          ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles
          ou d'ouvrages repris ailleurs .
          Sont toutefois à considérer comme cuivre brut du n0 74.01 les barres à fil et les billettes qui ont été appointées
          ou autrement ouvrées à leurs extrémités , pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées
          à les transformer en fil machine ou en tubes , par exemple.
       c) Tôles , planches , feuilles et bandes (n0 74.04) :
O         les produits plats (autres que les produits bruts du n0 74.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
          de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur, supérieure à 0,15 millimètre, ne dépasse
          pas le dixième de la largeur .
O          Restent notamment comprises dans le n0 74.04 les tôles , planches , feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure
          à 0,15 millimètre, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées , cannelées , striées ,
          polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le carac­
          tère d' articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
  3 . Restent notamment compris dans les nos 74.07 et 74.08 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie,
       polis ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints ,
       coniques , à ailettes rapportées , etc. ).
        Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
       Nimexe       douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
                   74.01                           Mattes de cuivre ; cuivre brut (cuivre pour affinage
                                                   et cuivre affiné);  déchets et débris de cuivre :
O    74.01-01                        A               Mattes de cuivre ; cuivre de cément                       283.12        —
o    74.01-11                        B                Cuivre pour affinage                                     682.11
                                     C                Cuivre affiné :
     74.01-30                            I              non allié                                              682.12        —
                                         II             allié :
     74.01-41                               a              Cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou sans
                                                           autres métaux                                       682.12
      74.01-45                              b              Cuivre allié à l'étain, sans zinc                   682.12        —
      74.01-49                               c             autre cuivre allié                                  682.12
 ---pagebreak--- 350                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
74 .01
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
           74.01
           (suite)
                             D                Déchets et débris :
  74.01-91                       1              de cuivre non allié                                     284.02       —
  74.01-95                       II             de cuivre allié                                         284.02       —
  74.02-00 74.02                           Cupro-alliages                                               682.13       —
           74.03                           Barres , profilés et fils de section pleine , en cuivre :
                             A                Barres et profilés :
                                 I              en cuivre non allié :
  74.03-11                           a             enroulés                                             68221        —
  74.03-19                           b             autres                                               682.21       —
                                 II             en cuivre allié :
  74.03-21                          a              en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                   sans autres métaux                                   682.21       —
  74.03-29                          b              en autre cuivre allié                                682.21       —
                             B                Fils de section pleine :
  74.03-40                       I              en cuivre non allié                                     682.21       —
                                 II             en cuivre allié :
  74.03-51                          a              en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou sans
                                                   autres métaux                                        682.21       —
  74.03-59                          b              en autre cuivre allié                                682.21       —
           74.04                           Tôles , planches , feuilles et bandes en cuivre , d'une
                                           épaisseur de plus de 0,15 mm :
  74.04-10                   A                en cuivre non allié                                       682.22       —
                             B                en cuivre allié :
  74.04-21                       I               en cuivre allié à 10% ou plus de zinc, avec ou sans
                                                 autres   métaux                                        682.22       —
  74.04-29                       II              en autre cuivre allié                                  682.22       —
           74.05                           Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées ,
                                           découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                           sur papier , carton , matières plastiques artificielles
                                           ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm
                                           et moins (support non compris ) :
                             A                fixées sur support :
  74.05-11                       I               en cuivre non allié                                    682.23       —
  74.05-19                       II              en cuivre allié                                        682.23       —
  74.05-90                   B                autres                                                    682.23       —
           74.06                           Poudres et paillettes de cuivre :
           A                                  Poudres à structure lamellaire et paillettes :
  74.06-11                   I                   de cuivre non allié                                    682.24       —
  74.06-15                   11                  de cuivre allié                                        682.24       —
  74.06-20 B                                  autres                                                    682 24
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             351
                                                                                                                         74 .07
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                    CST  supplémentaire
             74.07                          Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                             creuses , en cuivre :
                               A               droits et à paroi d'épaisseur uniforme :
  74.07-10                        I               en cuivre non allié                                        682.25       —
                                  II              en cuivre allié :
  74.07-21                           a               en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                     sans autres métaux                                      682.25       _
  74.07-29                           b               en autre cuivre allié                                   682.25       —
  74.07-90                     B               autres                                                        682.25
             74.08                           Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords , coudes ,
                                            joints , manchons , brides , etc. ) :
  74.08-10                     A               en cuivre non allié                                           682.26       —
  74.08-90                     B               en cuivre allié                                               682.26       —
  74.09-00   74.09                           Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients ana­
                                            logues , pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                            comprimés ou liquéfiés), en cuivre , d'une contenance
                                            supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou
                                            thermiques , même avec revêtement intérieur ou calori­
                                            fuge                                                             692.12      —
             74.10                           Câbles , cordages , tresses et similaires , en fils de cuivre ,
                                             à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité :
  74.10-10                     A               en cuivre non allié                                           693.12       —
  74.10-90                     B                en cuivre allié                                              693.12
             74.11                          Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou
                                             sans fin), grillages et treillis , en fils de cuivre :
  74.11-10                     A               Toiles continues ou sans fin, pour machines ....              693.32       —
  74.11-30                     B               autres toiles métalliques                                     693.32       —
  74.11-50                     C               Grillages et treillis                                         693.32      —
  74.12-00   74.12                          Treillis d'une seule pièce , en cuivre, exécutés à l'aide
                                            d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée                    693.42       —
  74.13-00   74.13                           Chaînes , chaînettes et leurs parties , en cuivre ....          698.81      —
  74.14-00   74.14                           Pointes , clous , crampons appointés , crochets et pu­
                                            naises , en cuivre , ou avec tige en fer ou en acier et tête
                                             en cuivre                                                       694.12
 ---pagebreak--- 352                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
74 .15
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
                              statistique                    Désignation des marchandises                   CST
   Nimexe   douanier commun                                                                                      supplémentaire
           74.15                           Boulons et écrous ( filetés ou non), vis , pitons et cro­
                                           chets à pas de vis , rivets , goupilles , chevilles , cla­
                                          vettes et articles similaires de boulonnerie et de vis­
                                           serie en cuivre ; rondelles (y compris les rondelles brisées
                                           et autres rondelles destinées à faire ressort en cuivre :
  74.15-10 A                                  Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                              masse, d' une épaisseur de tige ou d' un diamètre de
                                              trou n'excédant pas 6 mm                                    694.22       —
           B                                  autres   :
  74.15-91                   J                   avec filetage à bois                                     694.22       —
  74.15-95                   II                  avec filetage à métaux                                   694.22       —
  74.15-99                   III                 autres                                                   694.22         -
  74.16-00 74.16                           Ressorts en cuivre                                             698.62
           74.17                           Appareils non électriques de cuisson et de chauffage ,
                                           des types servant à des usages domestiques , ainsi que
                                           leurs parties et pièces détachées , en cuivre :
  74.17-10 A                                   Réchauds à pression à combustible liquide, ainsi que
                                              leurs parties et pièces détachées                           697.12       —
  74.17-90 B                                   autres                                                     697.12
           74.18                           Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domes­
                                           tique et leurs parties , en cuivre :
  74.18-20                   A                 Articles de ménage et d 'économie domestique et leurs
                                              parties                                                     697.22
  74.18-90                   B                 Articles d'hygiène et leurs parties                        697.22
           74.19                           Autres ouvrages en cuivre :
                             A                bruts :
  74.19-11                      I                coulés ou moulés                                         698.92       —
  74.19-19                      II               autres                                                   698.92
                             B                ouvrés :
                                 I               Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards
                                                 et objets analogues de poche :
  74.19-31                          a               dorés ou argentés                                     698.92       —
  74.19-39                          b               autres                                                698.92       —
  74.19-50                       U               Épingles à piquer et épingles de sûreté                  698.92       —
  74.19-90                       III             autres                                                   698.92       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                        353
                                                                                                                          75 .01
                                                               CHAPITRE 75
                                                                  NICKEL
  Notes
  1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
      a) Fils (n0 75.02) :
O         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
          n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
      b) Barres et profilés (n0 75.02) :
O         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transver­
          sale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième
          de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par mou­
          lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
          grossier.
      c) Tôles , planches , feuilles et bandes (n0 75.03 ) :
O         les produits plats (autres que les produits bruts du n0 75.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
          de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
          Restent notamment comprises dans le n0 75.03 les tôles , planches, feuilles et bandes découpées de forme autre
          que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées , cannelées , striées, polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons
          n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
  2. Restent notamment compris dans le n0 75.04 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou
      revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés , taraudés, percés , rétreints, coniques,
      à ailettes rapportées , etc. ).
       Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code      Unité
      Ni mexe      douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
                  75.01                             Mattes , speiss et autres produits intermédiaires de
                                                   la métallurgie du nickel ; nickel brut (à l'exclusion des
                                                   anodes du n° 75.05 ); déchets et débris de nickel :
     75.01-10                         A               Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la
                                                     métallurgie du nickel                                   283.22        —
                                      B              Nickel brut (à l'exclusion des anodes du n0 75.05) :
     75.01-21                            I              non allié                                            683.10        —
     75.01-25                            II             allié                                                683.10        —
                                      C              Déchets et débris de nickel :
     75.01-31                            I              non allié                                            284.03        —
     75.01-35                            II             allié                                                284.03
                 75.02                             Barres , profilés et fils de section pleine, en nickel :
     75.02-10                         A              en nickel non allié                                     6 83.21      —
                                      B              en nickel allié :
     75.02-51                            I              contenant plus de 10 % mais moins de 50 % de
                                                        nickel                                               683.21
     75.02-55                            II             contenant 50 % ou plus de nickel                     683.21
 ---pagebreak--- 354                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12. 76
75 .03
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises                CST
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                      supplémentaire
            75.03                           Tôles , planches , feuilles et bandes de toute épaisseur
                                             en nickel ; poudres et paillettes de nickel :
            A                                  Tôles , planches, feuilles et bandes :
   75.03-11                   /                    en nickel non allié                                    683.22       —
                              II                   en nickel allié :
   75.03-13                       a                  contenant plus de 10 % et moins de 50 % de
                                                     nickel                                               683.22
   75.03-15                       b                  contenant 50 % ou plus de nickel                     683.22       —
   75.03-20 B                                   Poudres et paillettes                                     683.22
            75.04                            Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                             creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , cou­
                                             des , joints , manchons , brides , etc.), en nickel :
            A                                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                                creuses :
   75.04-11                   ƒ                    en nickel non allié                                    683.23       —
                              II                   en nickel allié :
   75.04-13                       a                  contenant plus de 10 % et moins de 50 % de
                                                     nickel                                               683.23
   75.04-15                       b                  contenant 50 % ou plus de nickel                     683.23       —
   75.04-20 B                                   Accessoires de tuyauterie                                 683.23
            75.05                            Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par
                                             électrolyse , brutes ou ouvrées :
   75.05-10 A                                    brutes de coulée                                         683.24       —
            B                                   autres   :
 . 75.05-20                   I                    en barres simplement laminées ou filées                683.24       —
   75.05-90                   II                   autres                                                 683.24
            75.06                            Autres ouvrages en nickel :
            A                                   Pointes, clous, crampons, crochets et similaires ; arti­
                                                cles de boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris
                                                les rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                                faire ressort :
   75.06-11    I                                   Vis , écrous , rivets et rondelles, décolletés dans la
                                                   masse, d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre
                                                   de trou n'excédant pas 6 mm                            698.93
   75.06-19    II                                  autres                                                 698.93       —
   75.06-90 B                                   autres                                                    698.93       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                           355
                                                                                                                           76 .01
                                                             CHAPITRE 76
                                                              ALUMINIUM
  Notes
  1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
      a ) Fils (n0 76.02) :
O         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
          n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
      b ) Barres et profilés (n0 76.02) :
O         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
          versale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
          de la largeur . On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par mou­
          lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
          grossier.
      c) Tôles , planches , feuilles et bandes (n° 76.03 ) :
O         les produits plats (autres que les produits bruts du n0 76.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
          de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur, supérieure à 0,20 millimètre, ne dépasse
          pas le dixième de la largeur .
O         Restent notamment comprises dans le n° 76.03 les tôles, planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure
          à 0,20 millimètre, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées,
          polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le carac­
          tère d'articles ou d' ouvrages repris ailleurs .
  2. Restent notamment compris dans les nos 76.06 et 76.07 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie,
      polis ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints,
      coniques , à ailettes rapportées , etc. ).
       Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
      Nimexe       douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
                  76.01                           Aluminium brut ; déchets et débris d'aluminium :
                  A                                 brut :
     76.01-11                       I                  non allié                                               684.10       —
     76.01-15                       II                 allié                                                   684.10
                  B                                 Déchets et débris :
                     I                                 Déchets :
     76.01-31           a                                 Tournures , frisons, copeaux, meulures , sciures
                                                          et limailles ; déchets de feuilles et de bandes
                                                          minces, coloriées , revêtues ou contrecollées, d'une
                                                          épaisseur de 0,20 mm ou moins (support non
                                                          compris )                                            284.04
     76.01-33           b                                 autres (y compris les rebuts de fabrication) . . .   284.04       —
     76.01-35        II                                Débris                                                  284.04
 ---pagebreak--- 356                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
76 .02
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                 CST  supplémentaire
           76.02                           Barres , profilés et fils de section pleine , en aluminium :
                             A                Barres et profilés :
                                1                en aluminium non allié :
  76.02-12                          a               enroulés                                            684.21       —
  76.02-14                          b               autres                                              684.21       —
                                11               en aluminium allié :
  76.02-16                          a               enroulés                                            684.21       —
  76.02-18                          b               autres                                              684.21       —
                             B                Fils de section pleine :
  76.02-21                      1                en aluminium non allié                                 684.21       —
  76.02-25                      II               en aluminium allié                                     684.21       —
           76.03                          Tôles , planches , feuilles et bandes en aluminium ,
                                           d'une épaisseur de plus de 0,20 mm :
  76.03-10                   A                Bandes pour stores vénitiens                              684.22       —
                             B                autres :
                                I                de forme carrée ou rectangulaire :
                                    a              en aluminium non allié :
  76.03-21                             1              d'une épaisseur de plus de 0,20 mm mais de
                                                      moins de 0,35 mm                                  684.22       —
  76.03-25                             2              d'une épaisseur de 0,35 mm et plus                684.22       —
                                    b              en aluminium allié :
  76.03-31                             1              d'une épaisseur de plus de 0,20 mm mais de
                                                      moins de 0,35 mm                                  684.22       —
  76.03-35                             2              d'une épaisseur de 0,35 mm et plus                684.22       —
                                11               de forme autre que carrée ou rectangulaire :
  76.03-51                          a              en aluminium non allié                               684.22       —
  76.03-55                          b              en aluminium allié                                   684.22       —
           76.04                           Feuilles et bandes minces en aluminium (même gau­
                                           frées , découpées , perforées , revêtues , imprimées ou
                                           fixées sur papier , carton , matières plastiques arti­
                                           ficielles ou supports similaires), d'une épaisseur de
                                           0,20 mm et moins (support non compris) :
                             A                fixées sur support, d'une épaisseur (support non com­
                                              pris) :
  76.04-11                      I                inférieure à 0,021 mm                                  684.23       —
  76.04-18                      II               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                    684.23       —
                             B                non fixées sur support :
  76.04-50                      1                obtenues par battage                                   684.23       —
                                II               simplement laminées, d'une épaisseur :
  76.04-71                          a               inférieure à 0,021 mm                               684.23       —
  76.04-78                          b               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                 684.23       —
                                III              façonnées ouvrées, d'une épaisseur :
  76.04-81                          a               inférieure à 0,021 mm                               684.23       —
  76.04-88                          b               de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus                 684.23
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             357
                                                                                                                        76 .05
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                    Code     Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                               CST  supplémentaire
             76.05                            Poudres et paillettes d'aluminium :
  76.05-10   A                                  Poudres à structure lamellaire et paillettes ....            684.24       —
  76.05-20   B                                  autres                                                       684.24
             76.06                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                             creuses , en aluminium :
  76.06-10                     A                Tubes et tuyaux pour irrigation                              684.25       —
                                B               autres :
  76.06-20                         I               en aluminium non allié                                    684.25       —
  76.06-30                         II              en aluminium allié                                        684.25       —
  76.07-00   76.07                           Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords ,
                                             coudes , joints , manchons , brides , etc. )                    684.26
             76.08                           Constructions et parties de constructions (hangars ,
                                             ponts et éléments de ponts , tours , pylônes , piliers ,
                                             colonnes , charpentes , toitures , cadres de portes et
                                             fenêtres , balustrades , etc.), en aluminium ; tôles , barres ,
                                             profilés , tubes , etc. , en aluminium , préparés en vue de
                                             leur utilisation dans la construction :
  76.08-10                     A                Portes , fenêtres et chambranles                             691.20      —
  76.08-20                     B                Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, hangars,
                                                maisons d'habitation , constructions similaires et leurs
                                                parties                                                      691.20
  76.08-90                     C                autres                                                       691.20       —
  76.09-00   76.09                           Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients ana­
                                             logues , pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                             comprimés ou liquéfiés), en aluminium , d'une conte­
                                             nance supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques
                                             ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou
                                             calorifuge                                                      692.13       —
             76.10                           Fûts , tambours , bidons , boîtes et autres récipients
                                             similaires de transport ou d'emballage , en aluminium ,
                                             y compris les étuis tubulaires rigides ou souples :
             A                                  Étuis tubulaires rigides ou souples :
  76.10-41                     I                  rigides                                                    692.22      —
  76.10-45                     II                 souples                                                    692.22      "
             B                                  autres :
  76.10-50                     I                   Bidons à lait                                             692.22
                               II                 autres ' récipients :
  76.10-91                         a                 d'une contenance de 50 / ou plus                        692.22      —
  76.10-95                         b                 d'une contenance de moins de 50 1                       692.22
 ---pagebreak--- 358                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      13 . 12 . 76
76 .11
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                      CST  supplémentaire
  76.11-00 76.11                           Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou
                                            liquéfiés                                                         692.32       —
           76.12                            Câbles , cordages , tresses et similaires , en fils d'alu­
                                           minium , à l'exclusion des articles isolés pour l'élec­
                                           tricité :
  76.12-10                   A                 avec âme en acier                                              693.13       —
  76.12-90                   B                 autres                                                         693.13       —
  76.13-00 76.13                           Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils d'alu­
                                           minium                                                             693.33       —
  76.14-00 76.14                           Treillis d'une seule pièce , en aluminium , exécutés à
                                           l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée               693.43       —
           76.15                            Articles de ménage , d'hygiène et d'économie domes­
                                           tique et leurs parties , en aluminium :
                             A                 Articles de ménage et d' économie domestique et leurs
                                               parties :
  76.15-11                       I                coulés ou moulés                                            697.23
  76.15-19                       11               autres                                                      697.23       —
  76.15-50                   B                 Articles d'hygiène et leurs parties                            697.23
           76.16                            Autres ouvrages en aluminium :
  76.16-10 A                                   Canettes , busettes , bobines et supports similaires, pour
                                               la filature ou le tissage                                      698.94       —
  76.16-15 B                                   Bobines et supports similaires pour l'enroulement de
                                               films et pellicules photographiques et cinématogra­
                                               phiques ou de bandes , films, etc. , visés au n° 92.12 . .     698.94       —
           C                                   Pointes , clous , crampons , crochets et similaires ; articles
                                               de boulonnerie et de visserie ; rondelles , y compris les
                                               rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire
                                               ressort :
  76.16-21    I                                   Vis , écrous, rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                  masse , d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre
                                                  de trou n'excédant pas 6 mm                                 698.94
  76.16-29   II                                   autres                                                      698.94
           D                                   autres :
                             I                    bruts :
  76.16-51                       a                   coulés ou moulés                                         698.94       —
  76.16-59                       b                   autres                                                   698.94       —
                             II                   ouvrés :
  76.16-91                       a                   Aiguilles à tricoter et crochets                         698.94       —
  76.16-98                       b                   autres                                                   698.94       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             359
                                                                                                                        77 .01
                                                         CHAPITRE 77
                                         MAGNÉSIUM, BÉRYLLIUM (GLUCINIUM)
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises                    CST  supplémentaire
             77.01                           Magnésium brut ; déchets et débris de magnésium (y
                                             compris les tournures non calibrées) :
             A                                   brut :
  77.01-11                     /                   non allié                                                 689.31       —
  77.01-13                     11                  allié                                                     689.31       —
             B                                  Déchets et débris :
  77.01-31      I                                  Déchets                                                   284.05       —
  77.01-35      II                                 Débris                                                    284.05
             77.02                           Magnésium en barres , profilés , fils , tôles , feuilles ,
                                             bandes , tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),
                                             barres creuses , poudres , paillettes et tournures ca­
                                             librées :
   77.02-15                    A                Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes ; tubes et
                                                tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                                tournures calibrées                                          689.32
   77.02-30                    B                Poudres et paillettes                                        689.32       —
   77.03-00  77.03                           Autres ouvrages en magnésium                                    698.95       —
             77.04                           Béryllium ( glucinium), brut ou ouvré :
   77.04-10  A                                  brut ; déchets et débris                                     689.33       —
   77.04-20  B                                  ouvré                                                        689.33       —
 ---pagebreak---   360                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
  78 .01
                                                              CHAPITRE 78
                                                                   PLOMB
  Notes
  1 . Pour l'application du présent chapitre , on considère comme :
      a) Fils (n0 78.02) :
O        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque,
         n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension.
      b) Barres et profilés (n0 78.02) :
O        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transver­
         sale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
         de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par mou­
         lage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
         grossier.
      c) Tables , feuilles et bandes (n0 78.03 ) :
O        les produits plats (autres que les produits bruts du n0 78.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension
         de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur,
         à l'exception des produits pesant 1,700 kilogramme et moins par mètre carré.
O        Restent notamment comprises dans le n0 78.03 les tables , feuilles et bandes d'un poids au mètre carré supérieur à
         1,700 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées , striées,
         polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le
         caractère d' articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
  2. Restent notamment compris dans le n0 78.05 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie , polis
      ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
      à ailettes rapportées, etc. ).
       Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code         Unité
                                                                     Désignation des marchandises
      Nimexe      douanier commun     statistique                                                                CST    supplémentaire
                 78.01                             Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de
                                                   plomb :
                 A                                    brut :
     78.01-01       I                                   contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et
                                                        destiné à être affiné (plomb d'œuvre)                  685.10          —
                    II                                  autre :
     78.01-12                        a                     Plomb non affiné                                    685.10          —
                                     b                     Plomb affiné :
     78.01-13                           1                    non allié                                         685.10          —
                                        2                    allié :
     78.01-15                               aa                  Alliages plomb-antimoine                       685.10          —
     78.01-19                               bb                  autres alliages                                685.10          —
     78.01-30    B                                    Déchets et débris                                        284.06          —
     78.02-00    78.02                             Barres , profilés et fils de section pleine, en plomb . . . 685.21
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                            361
                                                                                                                      78 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun  statistique                                                                   CST  supplémentaire
  78.03-00   78.03                          Tables , feuilles et bandes en plomb , d'un poids au m2
                                            de plus de 1 ,700 kg                                           685.22
             78.04                          Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées ,
                                            découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                            sur papier, carton , matières plastiques artificielles
                                            ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg
                                            et moins (support non compris); poudres et paillettes
                                            de plomb :
             A                                 Feuilles et bandes minces :
  78.04-11      I                                fixées sur support                                        685.23       —
  78.04-19      II                               autres                                                    685.23       —
   78.04-20  B                                 Poudres et paillettes                                       685.23       —
   78.05-00  78.05                          Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                            creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                            tubes en S pour siphons , joints , manchons , brides , etc. ),
                                            en plomb                                                       685.24       —
             78.06                          Autres ouvrages en plomb :
   78.06-10  A                                 Emballages munis de blindage de protection en plomb
                                               contre les radiations pour le transport ou le stockage
                                               des matières radioactives (Euratom )                        698.96
   78.06-90  B                                 autres                                                      698.96       —
 ---pagebreak---   362                                          Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
  79 .01
                                                                   CHAPITRE 79
                                                                        ZINC
  Notes
  1 . Pour l'application du présent chapitre , on considère comme :
       a) Fils (n0 79.02) :
O         les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale, de forme quelconque,
          n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension.
       b) Barres et profilés (n0 79.02) :
O         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
          versale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l' épaisseur dépasse le dixième
          de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par
          moulage, coulage ou frittage , lorsqu'ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage
          grossier.
       c) Planches , feuilles et bandes (n0 79.03) :
O         les produits plats (autres que les produits bruts du n0 79.01 ), enroulés ou non , dont la plus grande dimension
          de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
          Restent notamment comprises dans le n0 79.03 les planches , feuilles et bandes découpées de forme autre que
          carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées , cannelées , striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons
          n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
  2. Restent notamment compris dans le n0 79.04 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou
       revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints, coniques ,
       à ailettes rapportées , etc. ).
        Code        Renvoi au tarif     Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                         Désignation des marchandises
       Nimexe      douanier commun       statistique                                                               CST  supplémentaire
                  79.01                               Zinc brut ; déchets et débris de zinc :
                  A                                      brut :
     79.01-11                          I                    non allié                                            686.10       —
     79.01-15                          II                   allié                                                686.10       —
     79.01-30     B                                      Déchets et débris                                       284.07       —
     79.02-00     79.02                               Barres , profilés et fils de section pleine , en zinc .... 686.21       —
                  79.03                               Planches , feuilles et bandes de toute épaisseur, en
                                                      zinc ; poudres et paillettes de zinc :
                  A                                      Planches , feuilles et bandes :
                                       I                    non polies , ni revêtues, ni autrement traitées à la
                                                            surface, d'une épaisseur :
      79.03-12                             a                   inférieure à 5 mm                                 686.22       —
      79.03-16                             b                   égale ou supérieure à 5 mm                        686 22       —
      79.03-19                         II                   autres                                               686.22       —
                  B                                      Poudres (y compris les poussières) et paillettes :
      79.03-21                         I                    Poussières de zinc (poudre bleue)                    284.08       —
      79.03-25                         II                   Poudres et paillettes de zinc                        686.22
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        363
                                                                                                                    79 ,04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                               CST  supplémentaire
  79.04-00   79.04                           Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                             creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                             joints , manchons , brides , etc. ), en zinc               686.23
  79.05-00   79.05                           Gouttières , faîtages , lucarnes et        autres ouvrages
                                             façonnés , en zinc, pour le bâtiment                       691.30       —
  79.06-00   79.06                           Autres ouvrages en zinc                                    698.97       —
 ---pagebreak---   364                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
  8O.01
                                                              CHAPITRE 80
                                                                   ÉTAIN
  Notes
  1 . Pour l'application du présent chapitre, on considère comme :
      a) Fils (n0 80.02) :
O        les produits de section pleine, laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale, de forme quelconque,
         n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension .
      b) Barres et profilés (n0 80.02) :
O        les produits de section pleine , laminés , filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transver­
         sale est supérieure à 6 millimètres et, en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième
         de la largeur . On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par
         moulage , coulage ou frittage , lorsqu' ils ont subi ultérieurement une ouvraison de surface supérieure à un ébar­
         bage grossier.
      c) Tables (tôles), planches , feuilles et bandes (n0 80.03 ) :
O        les produits plats (autres que les produits bruts du n° 80.01 ), enroulés ou non , dont la plus grande dimension
         de la coupe transversale est supérieure à 6 millimètres et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur,
         à l'exception des produits pesant 1 kilogramme et moins par mètre carré.
O         Restent notamment comprises dans le n0 80.03 les tables (tôles), planches , feuilles et bandes d' un poids au mètre
         carré de plus de 1 kilogramme, découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées , ondulées ,
         cannelées , striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n' aient pas pour effet de conférer aux produits
         de l'espèce le caractère d' articles ou d' ouvrages repris ailleurs .
  2. Restent notamment compris dans le n0 80.05 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis
      ou revêtus et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques ,
      à ailettes rapportées , etc. ).
       Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code         Unité
      Nimexe      douanier commun      statistique                   Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
                 80.01                             Étain brut ; déchets et débris d'étain :
                                      A               Étain brut :
     80.01-11                            1              non allié                                              687.10         —
     80.01-15                            11             allié                                                  687.10         —
     80.01-50                         B               Déchets et débris d'étain                                284.09         —
     80.02-00    80.02                             Barres , profilés et fils de section pleine , en étain .... 687.21         —
     80.03-00    80.03                             Tables (tôles ), planches , feuilles et bandes en étain ,
                                                   d'un poids au m2 de plus de 1 kg                            687.22
                 80.04                             Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées ,
                                                   découpées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées
                                                   sur papier, carton , matières plastiques artificielles
                                                   ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et
                                                   moins (support non compris) ; poudres et paillettes
                                                   d'étain :
                 A                                    Feuilles et bandes minces :
     80.04-11       I                                   fixées sur support                                     687.23         —
     80.04-19       II                                  autres                                                 687.23         —
     80.04-20    B                                    Poudres et paillettes                                    687.23         —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                                       365
                                                                                                                80 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                            Code       Unité
                               statistique                 Désignation des marchandises                CST
    Nimexe    douanier commun                                                                               supplémentaire
             80.05                         Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                           creuses et accessoires de tuyauterie (raccords , coudes ,
                                           joints , manchons , brides , etc. ), en étain :
   80.05-10  A                                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                              creuses                                                687.24       —
   80.05-20  B                                Accessoires de tuyauterie                              687.24       —
   80.06-00  80.06                          Autres ouvrages en étain                                 698.98       —
 ---pagebreak--- 366                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      13 . 12 . 76
81 .01
                                                         CHAPITRE 81
                                              AUTRES MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne rentrent dans le n0 81.04 que les métaux communs repris ci-apres :
bismuth, cadmium , cobalt, chrome , gallium , germanium , hafnium (celtium), indium, manganèse , niobium (colombium),
rhénium , antimoine, titane , thorium, thallium , uranium appauvri en U 235 , vanadium et zirconium .
Cette position couvre également les mattes , speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt, ainsi
que les cermets .
     Code       Renvoi au tarif Subdivision                                                                       Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                       CST
    Nimexe    douanier commun     statistique                                                                           supplémentaire
             81.01                             Tungstène (wolfram), brut ou ouvré :
  81.01-10   A                                   brut ; déchets et débris                                        689.41
             B                                   Barres martelées , profilés , fils, filaments, tôles , feuilles
                                                 et bandes :
  81.01-21                      /                   Fils et filaments                                            689.41       —
  81.01-25                      11                  Barres martelées, profilés, tôles , feuilles et bandes       689.41       —
  81.01-90   C                                   autres                                                          689.41
             81.02                             Molybdène , brut ou ouvré :
             A                                   brut ; déchets et débris :
  81.02-11       I                                  brut, en poudre                                              689.42       —
  81.02-19       II                                 autres                                                       689.42
             B                                   Barres martelées , profilés, fils , filaments , tôles, feuilles
                                                 et bandes :
  81.02-21                      I                   Fils et filaments                                            689.42       —
  81.02-25                      u                   Barres martelées, profilés, tôles, feuilles et bandes        689.42       —
  81.02-90   C                                   autres                                                          689.42
             81.03                             Tantale , brut ou ouvré :
  81.03-10    A                                  brut ; déchets et débris                                        689.43       —
  81.03-20    B                                  Barres martelées, profilés, fils, filaments, tôles, feuilles
                                                 et   bandes                                                     689.43       —
   81.03-90   C                                  autres                                                          689.43
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                   3 67
                                                                                                              81 .04
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                         Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe    douanier commun   statistique                                                        CST   supplémentaire
              81.04                           Autres métaux communs , bruts ou ouvrés ; cermets ,
                                             bruts ou ouvrés :
              A                                 Bismuth :
    81.04-11     I                                 brut ; déchets et débris                       689.50        —
   81.04-13      II                                ouvré                                          689.50        —
              B                                 Cadmium :
   81.04-16      I                                 brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-18     II                                ouvré                                          689.50        —
              C                                 Cobalt :
    81.04-21     I                                 brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-23     II                                ouvré                                          689.50        —
              D                                 Chrome :
    81.04-26     I                                 brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-28     II                                ouvré                                          689.50        —
              E                                 Germanium :
    81.04-31     I                                 brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-33     II                                ouvré                                          689.50        —
               F                                Hafnium (celtium) :
    81.04-36      I                                brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-38      II                               ouvré                                          689.50        —
               G                                 Manganèse :
    81.04-41      I                                brut ; déchets et débris                       689.50        —
    81.04-43      II                               ouvré                                           689.50       —
               H                                 Niobium (colombium) :
    81.04-46      I                                 brut ; déchets et débris                       689.50       —
     81.04-48      II                               ouvré                                          689.50       —
               U                                 Antimoine :
     81.04-51      I                               brut ; déchets et débris                        689.50       —
     81.04-53      II                               ouvré                                          689.50       —
               K                                Titane :
     81.04-56      I                                brut ; déchets et débris                       689.50       —
     81.04-58      II                               ouvré                                          689.50       —
               L                                 Vanadium :
     81.04-61      I                                brut ; déchets et débris                       689.50        —
     81.04-63      II                               ouvré                                          689 50
 ---pagebreak--- 368                                 Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
81 .04
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code     Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                CST  supplémentaire
           81.04
           (suite )
  81.04-69 M                                 Uranium appauvri en U 235                                 688.00       —
           N                                 Thorium :
  81.04-72    I                                brut ; déchets et débris (Euratom)                      688.00       —
              II                               ouvré :
  81.04-74       a                                Barres, profilés , fils , tôles , feuilles et bandes
                                                  ( Euratom )                                          688.00
  81.04-76       b                                autre ( Euratom )                                    688.00
           O                                Zirconium :
  81.04-81    I                                brut ; déchets et débris                                689.50       —
  81.04-83    II                               ouvré                                                   689.50       —
           P                                 Rhénium :
  81.04-91    I                                brut ; déchets et débris                                689.50      —
  81.04-93   II                                ouvré                                                   689.50      —
           Q                                 Gallium , indium , thallium :
  81.04-94   I                                 bruts ; déchets et débris                               689.50      —
  81.04-95   II                                ouvrés                                                  689.50      —
           R                                 Cermets :
  81.04-97   I                                 bruts ; déchets et débris                               689.50      —
  81.04-98   II                                ouvrés                                                  689.50      —
  81.97-00                                 Marchandises du chapitre 81 transportées par la poste       689.00      —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                            369
                                                                                                                          82.01
                                                          CHAPITRE 82
                          OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE ,
                                                    EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1 . Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives , des meules avec bâtis et des assortiments de manucures
    et de pédicures , ainsi que des articles repris aux n os 82.07 et 82.15 , le présent chapitre couvre seulement les articles
    pourvus d'une lame ou d' une partie travaillante :
    a) en métal commun ;
    b) en carbures métalliques ;
    c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées , sur support en métal commun ;
    d) en matières abrasives sur support en métal commun , à condition qu' il s' agisse d'outils dont les dents , arêtes
         ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres
         abrasives .
2. Les parties et pièces détachées en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci , à
    l'exception des parties et pièces détachées spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du
    n0 84.48 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens
    de la note 2 de la présente section .
     Rentrent dans les nos 82.11 ou 82.13 , respectivement, les têtes , peignes , contre-peignes , lames et couteaux des
     rasoirs et tondeuses de tous genres , même électriques .
3 . Lorsque des articles repris sous diverses positions du présent chapitre sont présentés en assortiments dans des écrins,
     boîtes ou gaines , l' ensemble suit le régime de l' objet qui , dans l' assortiment, est passible du droit le plus élevé.
     Relèvent toutefois du n0 82.13 tous les assortiments de manucures, pédicures et analogues, même ceux comportant
    des ciseaux .
4 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
    et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
     Ni mexe     douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises                CST    supplémentaire
                82.01                           Bêches , pelles , pioches , pics , houes , binettes , four­
                                                ches , crocs , râteaux et racloirs ; haches , serpes et
                                                outils similaires à taillants ; faux et faucilles , couteaux
                                                à foin ou à paille , cisailles à haies , coins et autres
                                                outils agricoles , horticoles et forestiers , à main :
    82.01-10                       Λ              Bêches et pelles                                            695.10        —
    82.01-20                       B              Pioches , pics , houes, binettes, râteaux et racloirs . . . 695.10        —
    82.01-40                       C              Fourches et crocs                                           695.10        —
    82.01-50                       D              Haches, serpes et outils similaires à taillants ....        695.10        —
    82.01-70                       E              Faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille, de toutes
                                                  sortes                                                      695.10        _
    82.01-80                       F              Cisailles à haies et sécateurs maniés à deux mains .    . . 695.10        —
    82.01-90                       G              autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main   695.10
 ---pagebreak--- 370                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
82.02
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code     Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
           82.02                            Scies à main , lames de scies de toutes sortes (y com­
                                            pris les fraises-scies et les lames non dentées pour
                                            le sciage) :
           A                                   Scies à main :
  82.02-11    I                                  Scies à dos et scies de long                            695.21       —
  82.02-19    II                                 autres                                                  695.21      —
           B                                   Lames de scies :
              I                                  à ruban :
  82.02-22                   a                      pour le travail des métaux                           695.21      —
  82.02-24                   b                      pour le travail d'autres matières                    695.21      —
  82.02-30    II                                 Chaînes de scies dites coupantes                        695.21      —
              III                                autres :
                             a                      Lames de scies circulaires y compris les fraises­
                                                    scies :
                                  1                    à dents ou à segments rapportés :
  82.02-41                           aa                   avec partie travaillante en acier              695.21      —
  82.02-45                           bb                   avec partie travaillante en autres matières    695.21      —
                                 2                     autres :
                                     aa                   avec partie travaillante en acier :
  82.02-51                               11                 pour le travail des métaux                   695.21      —
  82.02-53                               22                 pour le travail d'autres matières ....       695.21      —
  82.02-55                           bb                   avec partie travaillante en autres matières    695.21      —
                             b                      autres :
                                 1                     avec partie travaillante en acier :
  82.02-91                           aa                   pour le travail des métaux                     695.21      —
  82.02-93                           bb                   pour le travail d'autres matières              695.21      —
  82.02-95                       2                     avec partie travaillante en autres matières . . . 695.21      —
           82.03                            Tenailles , pinces , brucelles et similaires , même cou­
                                            pantes ; clés de serrage ; emporte-pièces , coupe-tubes ,
                                            coupe-boulons et similaires , cisailles à métaux , limes
                                            et râpes , à main :
  82.03-10 A                                  Limes et râpes                                             695.22      —
           B                                   autres   :
  82.03-91                   1                   Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même
                                                 coupantes                                               695.22      —
                             II                  Clés de serrage :
  82.03-93                       a                  à ouverture fixe                                     695.22      —
  82.03-95                       b                  autres                                               695.22      —
  82.03-97                   m                   Emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et simi­
                                                 laires                                                  695.22      —
  82.03-99                   ¡y                  Cisailles à métaux                                      695.22
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                            371
                                                                                                                        82 .04
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code       Unité
              douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises                 CST
    Nimexe                                                                                                          supplémentaire
             82.04                            Autres outils et outillage à main , à l'exclusion des
                                              articles repris dans d'autres positions du présent cha­
                                              pitre ; enclumes , étaux , lampes à souder , forges por­
                                              tatives , meules avec bâtis , à main ou à pédale et dia­
                                              mants de vitriers :
  82.04-10                     Λ                 Étaux, serre-joints et articles similaires                  695.23       —
   82.04-20                    B                 Lampes à souder, à braser, à décaper, et similaires . . .   695 23       —
   82.04-30                    C                 Meules avec bâtis, à main ou à pédale                       695.23       —
   82.04-40                    D                 Outillage de perçage, de filetage et de taraudage . . .     695.23       —
  82.04-50                     E                 Marteaux et masses de tous genres                           695.23       —
  82.04-60                     F                 Rabots, ciseaux et autres outils tranchants pour le travail
                                                 du bois                                                     695.23       —
  82.04-70                     G                 Tournevis                                                   695.23       —
  82.04-72                     H                 Diamants de vitriers (y compris les coupe-verre à
                                                 molette )                                                   695.23       —
  82.04-74                     U                 Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et
                                                 peintres                                                    695.23       —
  82.04-76                     K                 Outils spéciaux pour horlogers                              695.23       —
  82.04-78                     L                 Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles,
                                                 etc. , fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante . .  695.23       —
  82.04-80                     M                 Outils et outillage à main à usages domestiques . . .       695.23       —
  82.04-99                     N                 autres outils et outillage à main                           695.23       —
             82.05                            Outils interchangeables pour machines-outils et pour
                                              outillage à main , mécanique ou non (à emboutir ,
                                              estamper , tarauder , aléser, fileter, fraiser , mandriner,
                                              tailler, tourner , visser, etc.), y compris les filières
                                              d'étirage et de filage à chaud des métaux , ainsi que les
                                              outils de forage , dont la partie travaillante est :
             A                                   en métaux communs :
   82.05-11                    I                    Outils de sondage et de forage                           695.24       —
                               II                   Outils pour l'usinage des métaux :
  82.05-21                         a                    Forets                                               695.24       —
  82.05-23                         b                    Fraises et têtes de fraisage                         695.24       —
  82.05-25                         c                    Alésoirs et broches                                  695.24       —
  82.05-27                         d                    Outils de tournage ou de tronçonnage                 695.24       —
  82.05-31                         e                    Outils de taillage des engrenages                    695.24       —
  82.05-33                         f                    Outils de taraudage et de filetage                   695.24       —
  82.05-35                         g                    Poinçons et matrices                                 695.24       —
  82.05-39                         h                    autres                                               695.24       —
                               111                  autres outils :
  82.05-41                         a                    Forets                                               695.24       —
  82.05-45                         b                    Fraises et têtes de fraisage                         695.24       —
  82.05-49                         c                    autres                                               695.24
 ---pagebreak--- 372                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
82 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                  CST  supplémentaire
           82.05
           (suite )
           B                                  en carbures métalliques :
  82.05-61                   /                   Outils de sondage et de forage                          695.24       —
  82.05-63                   II                  Outils de tournage ou de tronçonnage                    695.24       —
  82.05-66                   III                 Filières pour l'étirage, le tréfilage ou Vextrusion . . 695.24       —
                             IV                  autres :
  82.05-71                      a                   Outils travaillant par rotation                      695.24       —
  82.05-79                      b                   autres                                               695.24       —
  82.05-80 C                                  en diamant ou en agglomérés de diamant                     695.24       —
  82.05-90 D                                  en autres matières                                         695.24       —
           82.06                           Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour
                                           appareils mécaniques :
                             A                Couteaux circulaires :
  82.06-11                      I               pour appareils de cuisine et machines pour Vindustrie
                                                 alimentaire                                             695.25
  82.06-19                      II               pour autres machines et appareils                       695.25
                             B                autres couteaux et lames tranchantes :
  82.06-91                      I               pour machines agricoles                                  695.25
  82.06-93                      II              pour appareils de cuisine et machines pour Vindustrie
                                                 alimentaire                                             695.25       —
                                III             pour autres machines et appareils :
  82.06-95                          a               pour le travail des métaux                           695.25       —
  82.06-99                          b               autres                                               695.25       —
  82.07-00 82.07                            Plaquettes , baguettes , pointes et objets similaires
                                           pour outils , non montés , constitués par des carbures
                                           métalliques (de tungstène , de molybdène , de vana­
                                           dium , etc. ) agglomérés par frittage                         695.26       —
           82.08                            Moulins à café , hache-viande , presse-purée et autres
                                           appareils mécaniques des types servant à des usages
                                           domestiques , utilisés pour préparer , conditionner , ser­
                                           vir, etc. , les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg
                                           et moins :
  82.08-10                   A                Moulins à café, à poivre , et similaires                   719.41       —
  82.08-30                   B                Hache-viande, presses, presse-purée, coupe-frites,
                                              coupe-légumes , coupe-fruits, moulins à légumes et
                                              appareils similaires                                       719.41       —
  82.08-90                   C                autres                                                     719.41       —
           82.09                            Couteaux ( autres que ceux du n0 82.06) à lame tran­
                                           chante ou dentelée , y compris les serpettes fermantes :
                             A                Couteaux non fermants :
  82.09-11                       1               de table                                                696.01       —
  82.09-19                       II              autres                                                  696.01       —
  82.09-50                   B                 Couteaux fermants de tout genre                           696.01
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        373
                                                                                                                    82.10
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CST  supplémentaire
   82.10-00  82.10                             Lames des couteaux du n0 82.09                            696.02
             82.11                            Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en
                                              bandes ) :
             A                                   Rasoirs :
   82.11-11     I                                  droits                                                696.03       —
   82.11-16     II                                 autres                                                696.03       —
             B                                   Lames et couteaux :
   82.11-22     I                                  Lames de rasoirs de sûreté                            696.03       —
   82.11-29     II                                 d' autres rasoirs                                     696.03       —
   82.11-90  C                                   autres parties et pièces détachées                      696.03       —
   82.12-00  82.12                            Ciseaux à doubles branches et leurs lames                  696.04
             82.13                            Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs ,
                                              tondeuses , fendoirs , couperets , hachoirs de bouchers
                                              et d'office     et coupe-papier); outils et assortiments
                                              d'outils de manucures , de pédicures et analogues (y
                                              compris les limes à ongles) :
   82.13-10                    A                 Sécateurs , cisailles à volaille et similaires          696.05       —
   82.13-20                    B                 Tondeuses à main ; outils et assortiments d'outils de
                                                 manucures, de pédicures et analogues                    696.05       —
   82.13-30                    C                 Coutellerie de bureau (coupe-papier, ouvre-lettres,
                                                 grattoirs , taille-crayons et leurs lames , etc. ) .... 696.05
   82.13-90                    D                 autres articles de coutellerie                          696.05
             82.14                            Cuillers , louches , fourchettes , pelles à tartes , cou­
                                              teaux spéciaux à poisson ou à beurre , pinces à sucre
                                              et articles similaires :
   82.14-10  A                                   en acier inoxydable                                     696.06       —
             B                                   autres  :
   82.14-91                    I                   dorés ou argentés                                     696.06       —
   82.14-99                    11                  autres                                                696.06       —
   82.15-00  82.15                             Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09 ,
                                              82.13 et 82.14                                             696.07       —
   82.97-00                                   Marchandises du chapitre 82 transportées par la poste      695.00       —
 ---pagebreak--- 374                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
83 .01
                                                             CHAPITRE 83
                                        OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne sont en aucun cas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier repris
aux n08 73.25 , 73.29 , 73.31 , 73.32 et 73.35 et les mêmes articles en autres métaux communs .
    Code        Renvoi au tarif    Subdivision                                                                   Code       Unité
                                                                     Désignation des marchandises
   Nimexe     douanier commun       statistique                                                                   CST  supplémentaire
             83.01                               Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs
                                                 comportant une serrure), verrous et cadenas , à clef,
                                                 à secret ou électriques , et leurs parties , en métaux
                                                 communs ; clefs pour ces articles , en métaux communs :
  83.01-10                        Λ                  Cadenas                                                    698.11       —
  83.01-20                        B                  Serrures pour véhicules de tous genres                     698.11       —
  83.01-30                        C                  Serrures pour meubles                                      698.11       —
  83.01-40                        D                 autres serrures ; verrous                                   698.11       —
  83.01-60                        E                  Clefs présentées isolément                                 698.11       —
  83.01-90                        F                 Parties de serrures , de verrous et de cadenas ....         698.11
             83.02                               Garnitures , ferrures et autres articles similaires en
                                                 métaux communs pour meubles , portes , escaliers ,
                                                 fenêtres , persiennes , carrosseries , articles de selle­
                                                 rie , malles , coffres , coffrets et autres ouvrages de l'es­
                                                 pèce ; patères , porte-chapeaux , supports , consoles et
                                                 articles similaires , en métaux communs (y compris
                                                 les ferme-portes automatiques) :
  83.02-10                        A                 Ferme-portes automatiques                                   698.12       —
  83.02-20                        B                 Charnières de toutes espèces                                698.12       —
  83.02-30                        C                 Serrures à ressort sans clef                                698.12       —
  83.02-40                        D                 Roulettes et galets                                         698.12       —
  83.02-50                        E                 Montures de rideaux et de portières et leurs accessoires    698.12       —
  83.02-60                        F                 Patères et porte-chapeaux, supports, consoles et articles
                                                    similaires                                                  698.12
  83.02-70                        G                 Espagnolettes, crémones et leurs accessoires                698.12       —
                                  H                 autres garnitures, ferrures et articles similaires :
  83.02-91                            I                pour bâtiments, tels que pour portes, fenêtres , volets,
                                                       escaliers , etc                                          698.12
  83.02-93                            II               pour meubles                                             698.12       —
  83.02-95                            III              pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de
                                                       l'espèce                                                 698.12       —
  83.02-99                            /V               autres                                                   698.12
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          375
                                                                                                                     83 .03
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                 CST  supplémentaire
             83.03                           Coffres-forts , portes et compartiments blindés pour
                                             chambres fortes , coffrets et cassettes de sûreté et
                                             articles similaires , en métaux communs :
   83.03-10                    A                Coffres-forts                                             698.20       N
   83.03-50                    B                Portes et compartiments blindés pour chambres
                                                fortes                                                    698.20       —
   83.03-90                    C                Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires    698.20       —
  83.04-00   83.04                           Classeurs , fichiers , boîtes de classement et de triage ,
                                             porte-copies et autre matériel similaire de bureau ,
                                             en métaux communs , à l'exclusion des meubles de
                                             bureau du n 0 94.03                                          895.11       —
             83.05                           Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour
                                             classeurs , pinces à dessin , attache-lettres , coins de
                                             lettres , trombones , agrafes , onglets de signalisation ,
                                             garnitures pour registres et autres objets similaires de
                                             bureau , en métaux communs :
   83.05-20                    A                Agrafes des types utilisés dans les appareils ou pinces à
                                                agrafer de bureau                                         895.12       —
   83.05-90                    B                autres                                                    895.12       —
             83.06                           Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur,
                                             en métaux communs :
   83.06-10                    A                dorés ou argentés                                         697.92       —
                               B                autres :
   83.06-91                       I                en cuivre                                              697.92       —
   83.06-99                       11               en autres métaux communs                               697.92       —
             83.07                           Appareils d'éclairage , articles de lampisterie et de
                                             lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques , en
                                             métaux communs :
                               A                non électriques :
  83.07-31                        I                Lanternes-tempête                                      812.42       N
  83.07-35                        11               Lampes à manchon à incandescence                       812.42       —
   83.07-38                       III              autres                                                 812.42       —
                               B                électriques :
   83.07-41                       I                Lampes pour Véclairage des locaux                      812.42       —
   83.07-45                       II               Lampes d'extérieur                                     812.42       —
   83.07-49                       III              autres, tels que lampes portatives, lampes de types
                                                   à usages spéciaux, etc                                 812.42       —
   83.07-80                    C                Parties et pièces détachées                               812.42       —
             83.08                           Tuyaux flexibles en métaux communs :
  83.08-10                     A                en fer ou en acier                                        698.82       —
  83.08-90                     B                en autres métaux communs                                  698.82
 ---pagebreak--- 376                                   Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
83 .09
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code     Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
           83.09                             Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs ,
                                             agrafes , crochets , œillets et articles similaires , en
                                             métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches ,
                                             maroquinerie et pour toutes confections ou équipements ;
                                             rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux commun :
                             Λ                  Agrafes, crochets, œillets et articles similaires :
  83.09-10                        1                fixés sur bande en matière textile                    698.53       —
  83.09-30                        II               autres                                                698.53       —
  83.09-50                   B                  Rivets tubulaires, y compris rivets dits « à l'aveugle » 698.53       —
  83.09-60                   C                  Rivets à tige fendue                                     698.53       —
  83.09-90                   D                  autres                                                   698.53       —
  83.10-00 83.10                             Perles métalliques et paillettes métalliques découpées ,
                                             en métaux communs                                           698.83      —
  83.11-00 83.11                             Cloches , clochettes , sonnettes , timbres , grelots et
                                             similaires (non électriques) et leurs parties , en métaux
                                             communs                                                     698.84       —
  83.12-00 83.12                             Cadres métalliques pour photographies , gravures et
                                             similaires ; miroiterie métallique                          697.93       —
           83.13                             Bouchons métalliques , bondes filetées , plaques de
                                            bondes , capsules de surbouchage , capsules déchirables ,
                                            bouchons verseurs , scellés et accessoires similaires
                                            pour l'emballage, en métaux communs :
           A                                    Capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium
                                                ou en plomb :
  83.13-21    I                                    Capsules en aluminium, d'un diamètre maximal
                                                   de 21 mm , munies ou non intérieurement d' un
                                                  joint d'étanchéité en caoutchouc, mais non
                                                  associées à d' autres matières                         698.85      —
  83.13-29   II                                    autres                                                698.85      —
           B                                    autres :
  83.13-30                   I                    Bouchons-couronnes                                     698.85      —
  83.13-50                   U                    Muselets et autres articles de surbouchage en fils
                                                  métalliques                                            698.85      —
  83.13-90                   III                  autres                                                 698.85      —
           83.14                             Plaques indicatrices , plaques-enseignes , plaques­
                                            réclames , plaques-adresses et autres plaques analogues ,
                                             chiffres , lettres et enseignes diverses , en métaux com­
                                            muns     :
                             A                  en fer ou en acier :
 83.14-21                         I                émaillés                                              698.86      —
 83.14-29                         II               autres                                                698.86      —
                             B                  en autres métaux communs :
 83.14-81                        1                gravés                                                 698.86      —
 83.14-89                         II               autres                                                698.86
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         377
                                                                                                                      83 . 15
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                CST
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
             83.15                            Fils , baguettes , tubes , plaques , pastilles , électrodes
                                              et articles similaires , en métaux communs ou en car­
                                              bures métalliques , enrobés ou fourrés de décapants
                                              et de fondants , pour soudure ou dépôt de métal ou
                                              de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres
                                              de métaux communs agglomérées , pour la métallisation
                                              par projection :
  83.15-20   A                                  Électrodes pour soudure, à âme en acier, enrobées de
                                                matière     réfractaire                                   698.87      —
             B                                  autres    :
  83.15-30                     ƒ                    en fonte, fer ou acier                                698.87       —
  83.15-50                     U                    en autres métaux communs ou en carbures métalliques   698.87       —
 ---pagebreak--- 378                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
                                                           SECTION XVI
                                MACHINES ET APPAREILS ; MATERIEL ÉLECTRIQUE
Notes
1 . La présente section ne comprend pas :
    a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques artificielles du chapitre 39, les courroies
         transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n0 40.10), ainsi que les articles techniques en caout­
         chouc vulcanisé non durci , tels que rondelles , joints , clapets et similaires (n0 40.14);
    b) les articles à usages techniques en cuir naturel, artificiel ou reconstitué (n° 42.04) ou en pelleteries (n0 43.03 ) ;
    c) les canettes , busettes , tubes, bobines et autres supports similaires en toutes matières (par exemple, chapitres 39 ,
         40, 44, 48 ou section XV) ;
    d) les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires , du n° 48.21 ;
    e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n0 59.16), ainsi que les articles pour usages
         techniques en matières textiles (n0 59.17) ;
    f) les pierres gemmes , les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.02 ou 71.03 , ainsi que les ouvrages entière­
         ment en ces matières du n0 71.15 ;
    g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
    h) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV) ;
    ij ) les articles des chapitres 82 et 83 ;
    k) le matériel de transport de la section XVII ;
    1) les articles du chapitre 90 ;
    m) les articles d'horlogerie (chapitre 91 );
    n) les outils interchangeables du n0 82.05 et les brosses constituant des éléments de machines du n0 96.02, ainsi
         que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d' après la matière constitutive de leur partie travail­
         lante (chapitres 40, 42, 43 , 45 , 59 , nos 68.04, 69.09 , etc. );
     o) les articles du chapitre 97.
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85 , les parties
    et pièces détachées de machines (à l'exception des parties et pièces détachées des articles repris aux nos 84.64, 85.23 ,
     85.24 , 85.25 et 85.27) sont classées conformément aux règles ci-après :
     a) les parties et pièces détachées consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84
         ou 85 (à l'exception des nos 84.65 et 85.28 ) relèvent de ladite position , quelle que soit la machine à laquelle elles
         sont destinées ;
     b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière
          ou à plusieurs machines relevant d' une même position (même des n os 84.59 ou 85.22), les parties et pièces déta­
          chées , autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces
          machines ou bien, le cas échéant, aux nos 84.38 , 84.48 ou 84.55 ; toutefois , les parties et pièces détachées destinées
          principalement aussi bien aux articles du n0 85.13 qu' à ceux du n0 85.15 sont rangées au n0 85.13 ;
     c) les autres parties et pièces détachées relèvent des nos 84.65 ou 85.28 .
3 . Sauf dispositions contraires , les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble
    et ne constituant qu' un seul corps , ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions diffé­
    rentes , alternatives ou complémentaires , sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble .
4. Les machines motrices de tous genres adaptées aux machines de travail ou présentées en même temps que des
    machines de travail manifestement destinées à les recevoir (socle commun, emplacement réservé dans le bâti,
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                             Tournai officiel des Communautés européennes                                            379
    console solidaire de celui-ci ou autre aménagement analogue) suivent le régime de la machine qu'elles doivent
    actionner. Il en est de même des courroies transporteuses ou de transmission montées sur les machines ou pré­
    sentées en même temps que des machines sur lesquelles elles sont manifestement destinées à être montées . Le poids
    desdites machines motrices et des courroies de transmission ou de transport entre en ligne de compte pour la détermina­
    tion des paliers de poids prévus au tarif.
5 . Pour l'application des notes et positions de la section XVI , la dénomination « machines » s'applique à la fois aux
    machines et aux divers appareils et engins de la section .
Notes complémentaires
1 . Les outils nécessaires au montage ou à l' entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés
    au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui
    sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent Véquipement normal et pour autant qu'ils soient
    normalement vendus avec celles-ci.
2 . Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l' exige, un document
    illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc. ) indiquant la désignation courante de la machine,
    ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l' état démonté, un plan de montage
    et un inventaire du contenu des différents colis .
3 . À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes , les dispositions de la règle
    générale A 2 a ) sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
4 . Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles de la présente section auxquels ils sont destinés et
    avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
    propre .
5 . Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section,
    suivent, dans tous les cas, leur régime propre (n° 87.01 ).
                                                            CHAPITRE 84
                            CHAUDIÈRES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES
Notes
1 . Sont exclus de ce chapitre :
    a) les meubles et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68 ;
     b) les appareils , machines , engins (pompes , par exemple) et leurs parties , en produits céramiques (chapitre 69);
    c) la verrerie de laboratoire (n0 70.17) et les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 70.20 et 70.21 ) ;
     d) les articles des nos 73.36 et 73.37, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 81 ) ;
    e) les outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main du n0 85.05 et les appareils électro­
         mécaniques à usage domestique du n0 85.06.
2 . Sous réserve des dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI , les machines et appareil s susceptibles de relever
     à la fois des nos 84.01 à 84.21 inclus , d'une part, et des nos 84.22 à 84.60 inclus , d' autre part, sont classés aux nos 84.01
     à 84.21 .
    Toutefois ,
    — ne relèvent pas du n 0 84.17 :
         a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l' aviculture et les armoires ou étuves de germination (n0 84.28);
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         b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n0 84.29);
          c) les diffuseurs de sucrerie (n0 84.30) ;
         d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils , tissus et ouvrages en matières textiles (n° 84.40) ;
         e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique , dans lesquels le changement de tem­
              pérature, encore que nécessaire , ne joue qu' un rôle accessoire ;
      — ne relèvent pas du n0 84.19 :
         a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n0 84.41 ) ;
         b) les machines et appareils de bureau du n0 84.54.
  3 . A) On entend par « machines automatiques de traitement de l'information » au sens du n0 84.53 :
          a ) les machines numériques dont les mémoires permettent d'enregistrer, en plus du ou des programmes de
              traitement et des données à traiter , un programme de traduction du langage conventionnel dans lequel
              les programmes sont écrits en langage utilisable par la machine . Ces machines doivent avoir une mémoire
              principale directement accessible pour l'exécution d' un programme , d' une capacité au moins suffisante
              pour enregistrer les parties des programmes de traitement et de traduction et les données immédiatement
              nécessaires pour le traitement en cours . Elles doivent, en outre , sur la base des instructions contenues dans
              le programme initial , pouvoir , par décision logique, modifier son exécution en cours de traitement ;
          b) les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant , au moins : des organes
              analogiques , des organes de commande et des dispositifs de programmation ;
          c) les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une
              machine analogique associée à des éléments numériques .
      B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes com­
          prenant un nombre variable d' unités distinctes , placées chacune dans sa propre enveloppe. Est à considérer
          comme faisant partie du système complet toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
          a) être connectable à l' unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs
              autres unités ;
          b) être spécifiquement conçue comme partie d' un tel système (elle doit notamment , à moins qu'il ne s'agisse
              d' une unité d' alimentation stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code
              ou signaux — utilisable par le système).
          Présentées isolément, les unités de l'espèce relèvent également du n0 84.53 .
O 4 . Relèvent du n0 84.62 les billes d' acier calibrées , c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal
      ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal , à condition toutefois que cette différence (tolérance) ne dépasse
      pas 0,05 millimètre .
      Les billes d' acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n0 73.40.
  5 . Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus , ainsi que de la note 3 de la
      section XVI , les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale ou ,
      lorsqu' une telle position n'existe pas , de même que lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l' utilisation principale,
      au n 0 84.59 .
      Relèvent également , en tout état de cause , du n0 84.59 les machines de corderie et de câblerie (toronneuses , com­
      metteuses , machines à câbler , etc. ) pour toutes matières .
  Notes complémentaires
O 1 . Sont seuls considérés comme moteurs pour aérodynes de la sous-position 84.06 A les moteurs conçus pour recevoir
      une hélice ou un rotor .
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                                                                                                                            84 .01
O 2 . Est considéré comme système de réglage micrométrique, pour i application de la sous-position 84.45 C VI a), tout
      dispositif permettant d ' apprécier ou de régler à au moins un centième de millimètre (0fil millimètre) près la valeur de
      déplacement d'un organe important de la machine, tel que table, arbre, porte-meule, etc.
  3. Sont seules considérées comme « machines à pointer » de la sous-position 84.45 C VII les machines-outils satisfaisant
      aux deux conditions ci-après :
      a ) opération d'usinage exécutée « selon coordonnées »;
O     b ) précision dans le déplacement de la table porte-pièce et du coulisseau porte-broche dont l'erreur ne dépasse pas
          0,005 millimètre.
O 4. (Euratom ) Le terme « réacteurs nucléaires » (sous-position 84.59 B ) désigne Vensemble des appareillages et dispositifs
      contenus dans l'enceinte d'un écran biologique, y compris éventuellement l'écran lui-même, ainsi que les dispositifs
      faisant corps avec des parties contenues dans l'enceinte (notamment les barres de réglage et leurs dispositifs de guidage
      et de commande dans la mesure où ils font corps avec ces barres ou avec d'autres parties à l'intérieur de l'encein e ).
        Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
       Nimexe      douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                                 CST   supplémentaire
                  84.01                            Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chau­
                                                   dières à vapeur) ; chaudières dites « à eau surchauffée » :
                                     Λ                Chaudières multitubulaires (aquatubulaires) :
     84.01-11                           I                d'une production horaire de vapeur supérieure à 45 t   711.10       —
     84.01-19                           II               autres                                                 711.10       —
     84.01-20                        B                Chaudières à tubes de fumée                               711.10       —
     84.01-50                        C                autres chaudières                                         711.10       —
     84.01-80                        D                Parties et pièces détachées                               711.10
                  84.02                            Appareils auxiliaires pour chaudières du n0 84.01
                                                   (économiseurs , surchaufïeurs , accumulateurs de va­
                                                   peur , appareils de ramonage , de récupération des gaz ,
                                                   etc. ); condensateurs pour machines à vapeur :
     84.02-10                        A                Appareils auxiliaires pour chaudières du n0 84.01 . .     711.20       —
     84.02-30                        B                Condensateurs pour machines à vapeur                      711.20       —
     84.02-90                        C                Parties et pièces détachées                               711.20       —
     84.03-00     84.03                            Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz
                                                   à l'air , avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acé­
                                                   tylène (par voie humide) et générateurs similaires ,
                                                   avec ou sans leurs épurateurs                                719.11
     84.04-00     84.04                            Locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du n° 87.01 )
                                                   et machines demi-fixes , à vapeur                            711.31       —
                  84.05                            Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs , séparées
                                                   de leurs chaudières       :
                                     A                Turbines à vapeur pour l 'entraînement des génératrices
                                                      électriques, d'une puissance :
     84.05-11                           I                de 10 000 kW ou moins                                  711.32       —
     84.05-13                           II               de plus de 10 000 kW à 40 000 kW inclus                711.32
 ---pagebreak--- 382                                Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
84 .05
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises               CST
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                     supplémentaire
           84.05             A
           (suite)
  84.05-15                      111            de plus de 40 000 kW à 100 000 kW inclus ....           711.32
  84.05-19                      /V             de plus de 100 000 kW                                   711.32       -
  84.05-30                   B               Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux . . .     711.32       —
  84.05-50                   C               autres machines                                           711.32       —
  84.05-90                   D               Parties et pièces détachées                               711.32       —
           84.06                          Moteurs à explosion ou à combustion interne , à
                                          pistons :
           A                                 Moteurs pour aérodynes , répondant à la définition de
                                             la note complémentaire 1 du présent chapitre, d'une
                                             puissance :
  84.06-01    I                                 de 300 kW ou moins                                     711.41        N
  84.06-02    II                                de plus de 300 kW                                      711.41       N
           B                                 Propulseurs spéciaux du type hors-bord, d'une cylin­
                                             drée :
  84.06-04    I                                 inférieure ou égale à 325 cm3                          711.50        N
  84.06-05    II                                supérieure à 325 cm3                                   711.50        N
           C                                 autres moteurs :
              I                                 Moteurs à explosion (à allumage par étincelle),
                                                d' une cylindrée :
                 a                                 de 250 cm3 ou moins :
                             1                       de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
  84.06-07                       aa                     de 50 cm3 ou moins                             711.50         N
  84.06-08                      bb                      de plus de 50 cm3 à 250 cm3 inclus ....        711.50         N
  84.06-11                   2                       de propulsion pour bateaux                        711.50         N
  84.06-13                   3                       autres                                            711.50         N
                 b                                 de plus de 250 cm3 :
  84.06-15          1                                destinés à l'industrie du montage :
                                                     des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                                     des voitures automobiles pour le transport des
                                                     personnes , y compris les voitures mixtes ,
                                                     comportant moins de 15 places assises ,
                                                     des voitures automobiles pour le transport
                                                     des marchandises , à moteur d' une cylindrée
                                                     inférieure à 2 800 cm3 ,
                                                     des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                     du n0 87.03                                       711.50         N
                    2                                 autres :
                             aa                         de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
  84.06-17                       11                        de plus de 250 cm3 à 1 000 cm3 inclus . . . 711.50         N
  84.06-21                       22                        de plus de 1 000 cm3 à 1 500 cm3 inclus     711.50         N
  84.06-23                       33                        de plus de 1 500 cm3                        711.50         N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         383
                                                                                                                      84 .06
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun   statistique                    Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
             84.06 C I b 2
             (suite )
                               bb                         de propulsion pour bateaux, d'une puis­
                                                          sance :
  84.06-25                          11                       de 10 kW ou moins                            711.50       N
  84.06-27                         22                        de plus de 10 kW à 50 kW inclus              711.50       N
  84.06-32                          33                       de plus de 50 kW                             711.50       N
                               cc                         autres, d'une puissance :
  84.06-35                          11                       de 10 kW ou moins                            711.50       N
  84.06-38                         22                        de plus de 10 kW à 50 kW inclus              711.50       N
  84.06-39                          33                       de plus de 50 kW                             711.50       N
                II                                 Moteurs à combustion interne (à allumage par
                                                   compression) :
                   a                                 Moteurs de propulsion pour bateaux :
                      1                                 destinés aux bateaux des sous-positions 89.01 A ,
                                                        89.01 B I , 89.02 A , 89.02 B I et 89.03 A :
  84.06-42                     aa                         d'une puissance de 15 kW ou moins               711.50       N
  84.06-44                     bb                         d'une puissance de plus de 15 kW à 50 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-46                     cc                         d'une puissance de plus de 50 kW à 100 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-48                     dd                         d'une puissance de plus de 100 kW à 200 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-52                     ee                         d'une puissance de plus de 200 kW à 300 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-53                     ff                         d'une puissance de plus de 300 kW à 500 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-54                     gg                         d'une puissance de plus de 500 kW à 1 000 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-55                     hh                         d'une puissance de plus de 1 000 kW à
                                                          5 000 kW inclus                                 711.50       N
  84.06-56                     ijij                       d'une puissance de plus de 5 000 kW . . . .     711.50       N
                      2                                 autres :
  84.06-57                     aa                         d'une puissance de 15 kW ou moins ....          711.50       N
  84.06-58                     bb                         d'une puissance de plus de 15 kW a 50 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-61                     cc                         d'une puissance de plus de 50 kW à 100 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
   84.06-62                    dd                         d'une puissance de plus de 100 kW à 200 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-63                     ee                         d'une puissance de plus de 200 kW à 300 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
   84.06-64                    ff                         d'une puissance de plus de 300 kW à 500 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-66                     gg                         d'une puissance de plus de 500 kW à 1 000 kW
                                                          inclus                                          711.50       N
  84.06-67                     hh                         d'une puissance de plus de 1 000 kW à
                                                          5 000 kW inclus                                 711.50       N
  84.06-69                     ijij                       d'une puissance de plus de 5 000 kW . . . .     711.50       N
 ---pagebreak--- 384                                Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
84 .06
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                             Code      Unité
            douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises             CST
   Nimexe                                                                                                  supplémentaire
           84.06 C II
           (suite)
                 b                                autres :
  84.06-72         1                                destinés à l'industrie du montage :
                                                    des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                                    des voitures automobiles pour le transport
                                                    des personnes, y compris les voitures mixtes ,
                                                    comportant moins de 15 places assises,
                                                    des voitures automobiles pour le transport
                                                    des marchandises, à moteur d'une cylindrée
                                                    inférieure à 2 500 cm3 ,
                                                    des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                    du n° 87.03                                     711.50       N
                   2                                non dénommés :
                             aa                       de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
                                11                       pour tracteurs agricoles et forestiers à
                                                         roues, d'une puissance :
  84.06-74                          aaa                     de 25 kW ou moins                       711.50       N
  84.06-75                          bbb                     de plus de 25 kW à 37 kW inclus . . .   711.50       N
  84.06-76                          ccc                     de plus de 37 kW à 59 kW inclus ....    711.50       N
  84.06-79                          ddd                     de plus de 59 kW                        711.50       N
  84.06-81                      22                       pour autres véhicules du chapitre 87 . . . 711.50       N
  84.06-82                   bb                        de propulsion pour véhicules ferroviaires    711.50       N
                             cc                        autres , d'une puissance :
  84.06-83                      11                       de 15 kW ou moins                          711.50       N
  84.06-84                      22                       de plus de 15 kW à 50 kW inclus            711.50       N
  84.06-85                      33                       de plus de 50 kW à 100 kW inclus ....      711.50       N
  84.06-86                      44                       de plus de 100 kW à 200 kW inclus . . .    711.50       N
  84.06-87                      55                       de plus de 200 kW à 300 kW inclus . . .    711.50       N
  84.06-88                      66                       de plus de 300 kW à 500 kW inclus ....     711.50       N
  84.06-93                      77                       de plus de 500 kW à 1 000 kW inclus . .    711.50        N
  84.06-94                      88                       de plus de 1 000 kW à 5 000 kW inclus      711.50       N
  84.06-95                      99                       de plus de 5 000 kW                        711.50       N
           D                                Parties et pièces détachées :
  84.06-97    I                                pour moteurs d 'aérodynes                            711.41       —
              II                               pour autres moteurs :
  84.06-98                   a                    pour moteurs à explosion                          711.50       —
  84.06-99                   b                    pour moteurs à combustion interne                 711.50
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           385
                                                                                                                      84 .07
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
             84.07                           Roues hydrauliques , turbines et autres machines mo­
                                             trices hydrauliques :
  84.07-10                     A                Turbines hydrauliques                                      711.81      —
  84.07-30                     B                Roues hydrauliques et autres machines motrices
                                                hydrauliques                                               711.81       —
  84.07-90                     C                Parties et pièces détachées                                711.81
             84.08                           Autres moteurs et machines motrices :
             A                                  Propulseurs à réaction :
                I                                 Turboréacteurs d' une poussée :
  84.08-11         a                                 de 2 500 kg ou moins                                  711.42       N
  84.08-13         b                                 de plus de 2 500 kg                                   711.42       N
  84.08-19      II                                autres (statoréacteurs , pulsoréacteurs, fusées , etc. ) 711.42       N
             B                                  Turbines à gaz :
                I                                 Turbopropulseurs d'une puissance :
  84.08-31         a                                 de 1 100 kW ou moins                                  711.42       N
  84.08-33         b                                 de plus de 1 100 kW                                   711.42       N
                II                                autres :
  84.08-41                     a                     d'une puissance de 5 000 kW ou moins                  711.60       N
  84.08-43                     b                     d'une puissance de plus de 5 000 kW à 20 000 kW
                                                     inclus                                                711.60       N
  84.08-45                     c                     d'une puissance de plus de 20 000 kW à 50 000 kW
                                                     inclus                                                711.60       N
  84.08-47                     d                     d'une puissance de plus de 50 000 kW                  711.60       N
  84.08-50   C                                  autres moteurs et machines motrices                        711.89
             D                                  Parties et pièces détachées :
  84.08-71      I                                  de propulseurs à réaction ou de turbopropulseurs        711.42
                II                                autres :
  84.08-81                     a                     de turbines à gaz                                     711.60         -
  84.08-89                     b                     autres                                                711.89
             84.09                           Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique :
  84.09-10                     A                 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique, à
                                                vibrations                                                 718.41       N
  84.09-30                     B                autres rouleaux compresseurs à propulsion mécanique        718.41       N -
  84.09-90                     C                Parties et pièces détachées                                718.41
             84.10                           Pompes , motopompes et turbopompes pour liquides ,
                                             y compris les pompes non mécaniques et les pompes
                                             distributrices comportant un dispositif mesureur ;
                                             élévateurs à liquides (à chapelet , à godets , à bandes
                                             souples , etc. ) :
             A                                  Pompes distributrices comportant un dispositif mesu­
                                                reur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
  84.10-13                     /                   Pompes pour la distribution des carburants et lubri­
                                                  fiants, des types utilisés dans les stations-service
                                                   ou les garages                                          719.21       N
 ---pagebreak--- 386                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
84.io
     Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
    Nimexe   douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises              CST   supplémentaire
            84.10 A
            (suite)
  84.10-16                    II                   autres pompes                                         719.21        N
  84.10-18                    III                  Parties et pièces détachées                           719.21        —
            B                                   autres pompes :
               I                                   Pompes pouvant fournir une pression égale ou
                                                   supérieure à 20 bars :
  84.10-21                    a                       Pompes à bras                                      719.21        N
  84.10-23                    b                       Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                      ou à combustion interne                            719.21        N
                              c                       autres :
  84.10-25                        1                      alternatives                                    719.21        N
  84.10-26                        2                      rotatives                                       719.21        N
  84.10-27                        3                      centrifuges , y compris turbopompes             719.21        N
  84.10-28                        4                      autres                                          719.21        N
               II                                  Pompes non dénommées :
  84.10-41                    a                       Pompes à bras                                      719.21        N
  84.10-43                    b                        Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                      ou à combustion interne                            719.21        N
                               c                       autres :
   84.10-61                        1                      alternatives                                   719.21        N
   84.10-63                        2                      rotatives                                      719.21        N
                                  3                       centrifuges, y compris turbopompes :
   84.10-64                           aa                     immergées                                   719.21        N
   84.10-66                           bb                     Circulateurs de chauffage central, sans
                                                             presse-étoupe                               719.21        N
   84.10-68                            cc                    autres                                      719.21        N
   84.10-69                        4                      autres                                         719.21        N
   84.10-70      III                                Parties et pièces détachées                          719.21        —
             c                                   Élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes
                                                 souples, etc.) :
   84.10-91                    I                    Élévateurs                                            719.21       N
   84.10-98                    II                   Parties et pièces détachées                           719.21       —
             84.11                            Pompes , motopompes et turbopompes à air et à vide ;
                                             compresseurs , motocompresseurs et turbocompresseurs
                                             d'air et d' autre gaz ; générateurs à pistons libres ; ven­
                                              tilateurs et similaires :
             A                                   Pompes et compresseurs :
   84.11-12      I                                  Pompes (à main ou à pédale) à gonfler les pneuma­
                                                    tiques et articles similaires                         719.22        N
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                        387
                                                                                                                     84.11
     Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                              Code       Unité
    Nimexe   douanier commun      statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
            84.11 A
            (suite)
               II                                  Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                   à 10-2 mbar, compresseurs centrifuges ou axiaux
                                                   permettant un rapport de compression au moins
                                                   égal à 2 et un débit de plus de 3 000 m3 par minute ;
                                                   compresseurs alternatifs fixes d' un poids supérieur
                                                   à 2 000 kg :
  84.11-21                      a                     Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                     à 1 0'2 mbar                                        719.22       N
  84.11-22                      b                     Compresseurs centrifuges ou axiaux permettant
                                                     un rapport de compression au moins égal à 2 et
                                                     un débit de plus de 3 000 m3 par minute             719.22       N
  84.11-23                      c                    Compresseurs alternatifs fixes d'un poids supérieur
                                                     à 2 000 kg                                          719.22       N
               III                                 autres pompes et compresseurs :
  84.11-26                      a                     Pompes à vide                                      719.22       N
                                b                     Compresseurs pour groupes frigorifiques, d'une
                                                     puissance :
  84.11-27                          1                   de 0,4 kW ou moins                               719.22       N
                                    2                   de plus de 0,4 kW :
  84.11-28                              aa                hermétiques ou semi-hermétiques                719.22       N
  84.11-29                             bb                 autres                                         719.22       N
                                c                    autres pompes et compresseurs :
  84.11-31                    "     1                   montés sur châssis et remorquables               719.22       N
                                    2                   autres :
  84.11-32                              aa                alternatifs                                    719.22       N
  84.11-33                             bb                 centrifuges et axiaux                          719.22       N
  84.11-34                              cc                autres                                         719.22       N
  84.11-38     IV                                  Parties et pièces détachées                           719.22       —
  84.11-40  B                                    Générateurs à pistons libres                            719.22       —
            C                                    Ventilateurs et similaires :
  84.11-51                      I                  Ventilateurs et similaires                            719.22       N
  84.11-55                      II                 Parties et pièces détachées                           719.22
            84.12                             Groupes pour le conditionnement de l'air compre­
                                              nant, réunis en un seul corps , un ventilateur à
                                              moteur et des dispositifs propres à modifier la tempéra­
                                              ture et l'humidité :
  84.12-10                      A                avec dispositif de réfrigération                        719.12       —
  84.12-30                      B                sans dispositif de réfrigération                        719.12
 ---pagebreak--- 388                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
84 . 13
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
    Nimexe   douanier commun   statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                           CST   supplémentaire
            84.13                           Brûleurs pour l'alimentation des foyers , à combus­
                                            tibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides
                                            pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques , y compris
                                            leurs avant-foyers , leurs grilles mécaniques , leurs
                                            dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres
                                            et dispositifs similaires :
                              A                Brûleurs à combustibles liquides (pulvérisateurs) :
  84.13-11                        I               Brûleurs avec dispositif de contrôle automatique
                                                  monté                                                  719.13        N
  84.13-15                        II              autres brûleurs                                        719.13        N
  84.13-18                        III             Parties et pièces détachées                            719.13        —
  84.13-30                    B                Brûleurs à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ;
                                               brûleurs mixtes                                           719.13
  84.13-50                    C                autres                                                    719.13
            84.14                            Fours industriels ou de laboratoires , à l'exclusion
                                             des fours électriques du n0 85.11 :
  84.14-10  A                                   spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                               tibles nucléaires irradiés, pour le traitement des
                                                déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                               tibles nucléaires irradiés (Euratom )                     719.14        —
             B                                  autres   :
   84.14-91                   I                    Fours pour la fusion, le grillage ou autre traitement
                                                  thermique des minerais ou des métaux                   719.14
   84.14-93                   II                   Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie 719.14        —
   84.14-95                   III                  autres fours                                          719.14        —
   84.14-99                   /V                   Parties et pièces détachées                           719.14
             84.15                           Matériel , machines et appareils pour la production
                                             du froid , à équipement électrique ou autre :
   84.15-05  A                                  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appa­
                                                reils à usage domestique                                 719.15        —
             B                                  autres   :
                               I                   Réfrigérateurs ménagers électriques à compression :
   84.15-07                        a                  munis d'un compartiment congélateur-conserva­
                                                      teur avec porte extérieure et évaporateur séparés  725.01         N
                                   b                  autres  :
   84.15-08                            1                 Modèle table                                     725.01        N
   84.15-09                           2                  à encastrer                                      725.01        N
                                      3                  autres :
   84.15-12                              aa                de 250 1 ou moins                              725.01        N
   84.15-13                              bb                de plus de 250 /                               725.01        N
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                            389
                                                                                                                         84 . 15
       Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code       Unité
      Nimexe    douanier commun   statistique
                                                                 Désignation des marchandises                  CST  supplémentaire
               84.15 B
               (suite)
    84.15-15                     II                  Réfrigérateurs ménagers électriques à absorption        725.01       N
    84.15-21                     III                 Réfrigérateurs ménagers non électriques                 719.42       N
                                 /V                 Meubles congélateurs-conservateurs, type coffre :
    84.15-32                        a                  de 600 1 ou moins                                     725.01       N
    84.15-36                        b                  de plus de 600 1                                      719.15       N
                                 v                  Meubles congélateurs-conservateurs, type armoire :
    84.15-42                        a                  de 250 1 ou moins                                     725.01       N
    84.15-46                        b                  de plus de 250 1                                      719.15       N
o                                VI                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigori­
                                                    fiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur
                                                    incorporé ) :
    84.15-51                        a                  pour produits congelés                                719.15       N
    84.15-59                        b                  autres                                                719.15       N
                                 VII                autres meubles frigorifiques :
    84.15-61                        a                   Congélateurs-conservateurs, y compris les sorbe­
                                                       tières                                                719.15       N
    84.15-69                        b                  autres                                                719.15       N
o                                VIII               autres machines, équipements et installations fri­
                                                    gorifiques, d'une puissance :
o   84.15-71                        a                  de 0,4 kW ou moins                                    719.15       —
o   84.15-73                        b                  de plus de 0,4 kW à 23,3 kW inclus                    719.15       —
o   84.15-78                        c                  de plus de 23,3 kW                                    719.15       —
                                 IX                 Parties et pièces détachées :
    84.15-91                        a                  Meubles                                               719.15       —
    84.15-99                        b                  autres                                                719.15
               84.16                          Calandres et laminoirs , autres que les laminoirs à
                                              métaux et les machines à laminer le verre ; cylindres
                                              pour ces machines :
    84.16-10                     A                Calandres et laminoirs, autres qu'à métaux ou à verre      719.61
                                 B                Parties et pièces détachées :
                                     I               Cylindres :
    84.16-93                            a              en fonte                                              719.61       —
    84.16-95                            b               autres                                               719.61       —
    84.16-99                        II              autres parties et pièces détachées                       719.61
               84.17                          Appareils et dispositifs , même chauffés électrique­
                                              ment, pour le traitement de matières par des opéra­
                                              tions impliquant un changement de température , telles
                                              que le chauffage , la cuisson , la torréfaction , la dis­
                                              tillation , la rectification , la stérilisation , la pasteu­
                                              risation , l'étuvage , le séchage , 1 Evaporation , la vapo­
                                              risation ,   la condensation ,     le refroidissement , etc. ,
                                              à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau
                                              et chauffe-bains non électriques :
o   84.17-10   A                                  Appareils pour la production des produits visés à la
                                                 sous-position 28.51 A ( Euratom )                           719.19       —
 ---pagebreak--- 390                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
84 . 17
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
           84.17
           (suite)
  84.17-20 B                                 Appareils spécialement conçus pour la séparation des
                                             combustibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                             déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                             tibles nucléaires irradiés ( Euratom)                       719.19       —
           C                                 Échangeurs de chaleur :
  84.17-31                   I                  pour l'industrie laitière                                719.19       —
  84.17-35                   II                 pour les industries des boissons                         719.19       —
  84.17-39                   III                autres                                                   719.19       —
           D                                 Percolateurs et autres appareils pour la préparation du
                                             café et autres boissons chaudes :
  84.17-41    I                                 à chauffage électrique                                   719.19       —
  84.17-49    II                                autres                                                   719.19       —
           E                                 Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation :
  84.17-51    I                                 à chauffage électrique                                   719.19       —
  84.17-54    II                                autres                                                   719.19       —
           F                                 autres :
              I                                 Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques :
  84.17-56                   a                    pour usages domestiques                                719.43       —
  84.17-58                   b                    pour autres usages                                     719.19       —
             II                                 non dénommés :
  84.17-39                   a                     Cuisinières , réchauds et appareils similaires de
                                                  grande cuisine                                         719.19       —
                             b                     Séchoirs :
  84.17-60                       1                   pour l'agriculture                                  719.19       —
  84.17-62                       2                   pour l'industrie des produits alimentaires, des
                                                     boissons et du tabac                                719.19       —
  84.17-63                       3                  pour l'industrie chimique                            719.19       —
  84.17-64                       4                   pour les industries du bois, des pâtes à papier,
                                                     papiers et cartons                                  719.19       —
  84.17-66                       5                   autres                                              719.19       —
  84.17-67                   c                    Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'air
                                                  ou de gaz                                              719.19       —
  84.17-68                   d                    Appareils et dispositifs de refroidissement par
                                                  retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique
                                                  ne s'effectue pas à travers une paroi                  719.19       —
                             e                    autres appareils et dispositifs :
  84.17-71                       1                   pour l'industrie laitière                           719.19       —
  84.17-73                       2                   pour l'industrie des graisses et huiles alimen­
                                                     taires                                              719.19       —
  84.17-75                       3                   pour l'industrie sucrière                           719.19       —
  84.17-77                       4                   pour les industries de la chocolaterie et de la
                                                     confiserie                                          719.19       —
  84.17-79                       5                   pour le traitement d'autres produits des industries
                                                     alimentaires , des boissons et du tabac             719.19       —
  84.17-81                       6                   pour les industries des pâtes à papier, papiers
                                                     et cartons                                          719.19       —
  84.17-84                       7                   pour l'industrie chimique                           719.19       —
  84.17-87                       8                   pour l'industrie du caoutchouc et des matières
                                                     plastiques artificielles                            719.19       —
  84.17-89                       9                   autres                                              719.19       —
 ---pagebreak---    13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             391
                                                                                                                            84 . 17
        Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                   Code      Unité
                 douanier commun                                   Désignation des marchandises
       Nimexe                       statistique                                                                   CST  supplémentaire
                84.17 F II
                (suite)
O                                 f                     Parties   et pièces détachées :
     84.17-92                         1                   pour     séchoirs                                     719.19       —
     84.17-94                         2                   pour    appareils et dispositifs pour la liquéfaction
                                                          d ' air ou de gaz                                     719.19
     84.17-97                         3                   autres                                                719.19
                84.18                           Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils
                                                pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des
                                                gaz :
     84.18-10   A                                 pour la séparation des isotopes de l'uranium (Eura­
                                                  tom )                                                         719.23       —
     84.18-40   B                                 spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des dé­
                                                  chets radioactifs, ou pour le recyclage des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés (Euratom )                         719.23       —
                C                                 autres :
                   I                                 Centrifugeuses et essoreuses centrifuges :
                      a                                 Essoreuses à linge, à fonctionnement électrique,
                                                       d' une capacité unitaire exprimée en poids de
                                                       linge sec n'excédant pas 6 kg :
 o   84.18-55                     1                       Essoreuses centrifuges                                719.23       N
     84.18-58                     2                       Parties et pièces détachées                           719.23       —
                      b                                non dénommées :
 o   84.18-61                     1                       Essoreuses centrifuges à linge, à fonctionnement
                                                          électrique, d'une capacité unitaire exprimée en
                                                          poids de linge sec supérieure à 6 kg                  719.23       N
     84.18-63                     2                       Centrifugeuses pour laboratoires                      719.23       —
     84.18-64                     3                       Écrémeuses et clarificateurs pour le traitement
                                                          du lait                                               712.31       N
     84.18-65                     4                       autres appareils                                      719.23       —
                                  5                       Parties et pièces détachées :
     84.18-67                         aa                      d'écrémeuses et clarificateurs pour le traitement
                                                              du lait                                           712.31
     84.18-69                         bb                      autres                                            719.23
                   II                                Appareils (autres que centrifuges) pour la filtration
                                                     ou l'épuration des liquides ou des gaz :
                                  a                    Appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                       liquides :
     84.18-71                         1                   pour moteurs                                          719.23
                                      2                   autres appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                          des liquides :
     84.18-73                             aa                  des   eaux                                        719.23       —
 o                                       bb                   d'autres liquides :
     84.18-75                                11                  des boissons                                   719.23       —
 o   84.18-76                                22                  des huiles ou graisses alimentaires ....       719.23       —
     84.18-79                                33                  d'autres liquides                              719.23
 ---pagebreak---   392                                 Journal officiel des Communautés européennes                                      13 . 12 . 76
  84 . 18
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                      Code       Unité
     Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                                CST   supplémentaire
             84.18 C II
             (suite)
o                              b                      Appareils pour la filtration ou l'épuration de Vair
                                                      ou d'autres gaz :
    84.18-81                       1                     pour moteurs                                          719.23       —
    84.18-89                       2                     autres                                                719.23       —
                               c                      Parties et pièces détachées :
    84.18-92                       1                     d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                         des   eaux                                            719.23
    84.18-94                       2                     d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                         d'autres liquides                                     719.23
o   84.18-96                       3                     d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                         de l'air ou d'autres gaz                              719.23
             84.19                           Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher
                                             les bouteilles et autres récipients ; à remplir , fermer,
                                             étiqueter ou capsuler les bouteilles , boîtes , sacs et
                                             autres contenants ; à empaqueter ou emballer les mar­
                                             chandises ; appareils à gazéifier les boissons ; appareils
                                             à laver la vaisselle :
             A                                  Machines et appareils à laver la vaisselle, à fonctionne­
                                                ment électrique , avec ou sans dispositif de séchage :
o   84.19-01                   1                   Machines et appareils à usage domestique ....               719.62       N
o   84.19-06                   11                  autres machines et appareils                                719.62       N
o   84.19-08                   m                    Parties et pièces détachées                                719.62
             B                                  autres :
o   84,19-92                   1                   Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bou­
                                                   teilles et autres récipients ; à remplir, fermer, étiqueter
                                                   ou capsuler les bouteilles , boîtes, sacs et autres
                                                   contenants                                                  719.62
o   84.19-94                   II                  Machines et appareils à empaqueter ou emballer les
                                                   marchandises                                                719.62
o   84.19-96                   111                 autres machines et appareils                                719.62       —
o   84.19-98                   IV                   Parties et pièces détachées                                719.62
             84.20                            Appareils et instruments de pesage , y compris les bas­
                                             cules et balances à vérifier les pièces usinées , mais
                                              à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg
                                             et moins ; poids pour toutes balances :
    84.20-10                   A                Balances de ménage et pèse-bébés                               719.63       N
    84.20-30                    B               Ponts-bascules et autres plates-formes de pesage ....          719.63       N
    84.20-40                   C                Bascules à pesage continu sur transporteur                     719.63       N
    84.20-50                   D                Bascules à pesées constantes, balances et bascules
                                                ensacheuses                                                    719.63       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           393
                                                                                                                      84 .20
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                             CST  supplémentaire
             84.20
             Csuite )
                               E                autres appareils et instruments de pesage :
  84.20-61                         I               non automatiques                                        719.63       N
                                   II              semi-automatiques et automatiques :
  84.20-63                             a               Bascules pèse-personnes, à l'exception de celles
                                                      fonctionnant avec des pièces de monnaies             719.63       N
                                      b               autres :
  84.20-65                                1              d'une portée inférieure ou égale à 30 kg . . . .  719.63       N
  84.20-67                                2              d'une portée supérieure à 30 kg                   719.63       N
  84.20-70                     F                Parties et pièces détachées des appareils et instruments
                                                de pesage                                                  719.63       —
   84.20-80                    G                Poids pour toutes balances                                 719.63       —
             84.21                           Appareils mécaniques (même à main), à projeter ,
                                             disperser ou pulvériser des matières liquides ou en
                                             poudre ; extincteurs , chargés ou non ; pistolets aéro­
                                             graphes et appareils similaires ; machines et appareils
                                             à jet de sable , à jet de vapeur, et appareils à jet simi­
                                             laires :
                               A                Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvé­
                                                riser des matières liquides ou en poudre :
                                   I               Appareils mécaniques à projeter des produits in­
                                                   secticides, fongicides, herbicides et similaires :
                                       a               Appareils portatifs :
  84.21-13                                1              sans   moteur                                     719.64       —
  84.21-17                                2               avec  moteur                                     719.64       —
  84.21-19                             b               autres appareils                                    719.64       —
  84.21-20                         II              Appareils pour l'arrosage                               719.64       —
   84.21-30                        III             autres appareils à projeter, disperser ou pulvériser
                                                   des matières liquides ou en poudre                      719.64       —
                               B                autres :
  84.21-91                         1               Extincteurs , chargés ou non                            719.64       —
  84.21-93                         U                Pistolets aérographes et appareils similaires . . .    719.64       —
  84.21-95                         III             Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur,
                                                   et appareils à jet similaires                           719.64       —
             84.22                           Machines et appareils de levage , de chargement ,
                                             de déchargement et de manutention (ascenseurs , « skips »,
                                             treuils , crics , palans , grues , ponts roulants , transpor­
                                             teurs , téléfériques , etc. ), à l'exclusion des machines et
                                             appareils du n0 84.23 :
             A                                  Machines et appareils, spécialement conçus pour la
                                                manipulation des substances hautement radioactives
                                                C Euratom ) :
  84.22-01                     I                   Machines et appareils                                   719.31       N
  84.22-02                     U                   Parties et pièces détachées                             719.31
 ---pagebreak--- 394                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
84 .22
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code     Unité
   Ni mexe  douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                          CST  supplémentaire
           84.22
           (suite)
           B                                 Grues automobiles sur roues , ne pouvant circuler
                                             sur rails :
  84.22-03                   I                   Grues                                                  719.31       N
  84.22-04                   u                   Parties et pièces détachées . .                        719.31
           C                                 Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour
                                             l' amenée et le transport des produits , culbuteurs et
                                             manipulateurs de lingots , de loupes , de barres et de
                                             plaques :
  84.22-05                   1                   Machines                                               719.31       —
  84.22-06                   II                   Parties et pièces détachées                           719.31       —
           D                                 autres :
  84.22-07                   I                   Tables, plates-formes et nacelles élévatrices . . . .  719.31       —
                             II                  Palans, y compris ceux montés sur chariot :
  84.22-08                       a                  à moteur électrique                                 719.31       N
  84.22-11                       b                  actionnés à la main , à chaîne                      719.31       N
  84.22-12                       c                 autres palans                                        719.31       —
                             III                 Treuils et cabestans :
  84.22-13                       a                  Machines d' extraction , assurant la remontée et
                                                   la descente des cages et « skips » dans les puits de
                                                   mines                                                719.31
  84.22-14                       b                 Treuils spécialement conçus pour mines au fond       719.31       —
                                 c                 autres :
  84.22-15                           1                à moteur à explosion ou à combustion interne . .  719.31       N
  84.22-17                           2                à moteur électrique                               719.31       N
  84.22-19                           3                autres treuils et cabestans                       719.31       —
                             /V                  Crics et vérins :
  84.22-21                       a                  Élévateurs fixes de voitures pour garages ....      719.31       N
  84.22-23                       b                  Crics mécaniques portatifs d'automobiles ....       719.31       N
                                 c                 autres :
  84.22-25                           1                pneumatiques                                      719.31       N
  84.22-27                           2                hydrauliques                                      719.31       N
  84.22-29                           3                autres crics et vérins                            719.31
                             V                   Bigues, grues autres que blondins ; portiques et ponts
                                                 roulants :
  84.22-31                       a                  Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et
                                                   autres ponts roulants spécialement protégés contre
                                                   la chaleur et utilisés dans la sidérurgie            719.31       —
                                 b                  autres :
  84.22-32                           1                 Ponts roulants et poutres roulantes              719.31       —
  84.22-34                           2                 Portiques et ponts-grues                         719.31       —
  84.22-35                           3                Grues à tour de tous types                        719.31       —
  84.22-36                           4                Grues sur portiques                               719.31
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           395
                                                                                                                      84 .22
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
              douanier commun                                  Désignation des marchandises
    Nimexe                       statistique                                                                 CST  supplémentaire
             84.22 D           V b
             (suite)
  84.22-37                             5               Grues hydrauliques du type de celles spéciale­
                                                       ment conçues pour être montées sur camion           719.31       N
                                       6               autres :
  84.22-38                                aa             sur chenilles                                     719.31       N
  84.22-39                                bb              autres bigues et grues                           719.31
                               VI                Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs
                                                  à action continue, pour marchandises :
                                   a                pneumatiques :
  84.22-41                             1               spécialement conçus pour Vexploitation agricole     719.31       —
                                       2               autres :
  84.22-42                                aa             pour produits en vrac                             719.31       —
  84.22-43                                bb             autres appareils, y compris les transporteurs
                                                         à coussin d'air                                   719.31       —
                                   b                autres que pneumatiques :
  84.22-45                            1                Convoyeurs spécialement conçus pour mines
                                                       au fond ou autres travaux souterrains               719.31       —
                                      2                autres :
  84.22-46                                aa             Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou
                                                         à galets                                          719.31       —
  84.22-48                                bb             Transporteurs ou convoyeurs à courroie ou
                                                         à bande                                           719.31
  84.22-49                                cc             autres appareils élévateurs et transporteurs
                                                         ou convoyeurs à action continue, pour mar­
                                                         chandises                                         719.31
  84.22-52                     VII                Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond
                                                 ou autres travaux souterrains                             719.31       —
                               VIII              Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation
                                                 agricole :
  84.22-56                        a                 conçus pour être portés par tracteur agricole . .      719.31       —
  84.22-59                        b                 autres chargeurs pour l'exploitation agricole . .      719.31       —
  84.22-62                     IX                 Pelleteuses et ramasseuses mécaniques, à l'exclusion
                                                 des chargeurs visés à la rubrique 84.22-52                719.31       —
                               X                  Ascenseurs et monte-charge :
  84.22-71                         a                électriques                                            719.31       —
  84.22-75                         b                autres ascenseurs et monte-charge                      719.31       —
  84.22-76                     XI                 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants               719.31       —
  84.22-77                     XII               Téléphériques (y compris téléchaises et remonte­
                                                 pentes); mécanismes de traction pour funiculaires ;
                                                 blondins                                                  719.31
  84.22-78                     XIII               Encageurs de berlines, chariots transbordeurs,
                                                 pousse-berlines, culbuteurs de berlines et autres instal­
                                                 lations pour recette et manutention de matériel
                                                 roulant sur rails                                         719.31      —
                               XIV               Gerbeurs non automobiles :
  84.22-81                         a                Transstockeurs                                         719.31       —
  84.22-84                        b                 autres gerbeurs non automobiles                        719.31       —
  84.22-85                     XV                Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours
                                                 industriels ; manipulateurs de forges                     719.31       —
  84.22-86                     XVI               autres machines et appareils                              719.31
 ---pagebreak--- 396                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12 . 76
84 .22
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises                  CST
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                        supplémentaire
           84.22 D
           (suite)
                             XVII                Parties et pièces détachées :
  84.22-88                       a                 Bennes preneuses, grappins et pinces                    719.31       —
                                 b                 autres :
  84.22-91                          1                de matériel conçu pour mines au fond et autres
                                                     travaux souterrains visé aux rubriques 84.22-13,
                                                      1 -r, 45 et 52                                       719.31
  84.22-94                          2                de bigues, grues, portiques et ponts roulants
                                                     visés aux rubriques 84.22-31 , 32, 34, 35, 36,
                                                      37, 38 et 39                                         719.31
  84.22-95                          3                d'appareils élévateurs et transporteurs ou
                                                     convoyeurs à action continue, visés aux ru­
                                                     briques 84.22-41 , 42 , 43, 46, 48 et 49 . . . .      719.31
  84.22-96                          1                d 'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques
                                                      et trottoirs roulants visés aux rubriques 84.22-71 ,
                                                      75 et 76                                             719.31
  84.22-98                          5                 autres                                               719.31
           84.23                           Machines et appareils , fixes ou mobiles , d'extrac­
                                           tion , de terrassement , d'excavation ou de forage du
                                           sol (pelles mécaniques , haveuses , excavateurs , déca­
                                           peurs , niveleuses , « bulldozers », « scrapers », etc. ;
                                           sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que les voi­
                                           tures chasse-neige du n 0 87.03 :
           A                                  Machines et appareils d'extraction, de terrassement,
                                              d'excavation ou de forage du sol :
              I                                  automobiles, sur chenilles ou sur roues, ne pouvant
                                                 circuler sur rails :
  84.23-01       a                                  Scrapers                                               718.42       N
                 b                                  autres machines et appareils :
  84.23-11                   1                         Pelles mécaniques et excavateurs                    718.42       N
  84.23-13                   2                         « Bulldozers », « angledozers » et niveleuses . .   718.42       N
  84.23-17                   3                         autres machines et appareils                        718.42       —
  84.23-18       c                                  Parties et pièces détachées                            718.42
              II                                 autres    :
                 a                                  Machines de sondage et de forage :
  84.23-21                   1                         Machines                                            718.42       N
  84.23-25                   2                         Parties et pièces détachées                         718.42       —
                 b                                  non dénommés          :
  84.23-32                   1                         Rouleaux compresseurs sans moyen de pro­
                                                       pulsion                                             718.42       N
  84.23-35                   2                         autres machines et appareils d'extraction, de
                                                       terrassement ou d' extraction                       718.42
  84.23-38                   3                         Parties et pièces détachées                         718.42
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           397
                                                                                                                      84 .23
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CST  supplémentaire
             84.23
             (suite)
             B                                  Sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que les
                                                voitures chasse-neige du n0 87.03 :
  84.23-52                     I                   Sonnettes de battage                                    718.42       N
  84.23-54                     II                  Chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du
                                                   n 0 87.03                                               718.42       N
  84.23-58                     III                 Parties et pièces détachées                             718.42
             84.24                           Machines , appareils et engins agricoles et horticoles
                                             pour la préparation et le travail du sol et pour la culture ,
                                             y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports :
  84.24-10                     A                Charrues de tous systèmes                                  712.10       N
  84.24-30                     B                Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sar­
                                                cleuses , bineuses et herses                               712.10       N
  84.24-50                     C                Semoirs, plantoirs et repiqueurs                           712.10       N
  84.24-70                     D                Épandeurs ou distributeurs d'engrais                       712.10       N
   84.24-80                    E                autres machines et appareils                               712.10       N
  84.24-90                     F                Parties et pièces détachées                                712.10
             84.25                           Machines , appareils et engins pour la récolte et le
                                             battage des produits agricoles ; presses à paille et à
                                             fourrage ; tondeuses à gazon ; tarares et machines
                                             similaires pour le nettoyage des grains , trieurs à œufs ,
                                             à fruits et autres produits agricoles , à l'exclusion des
                                             machines et appareils de minoterie du n0 84.29 :
                               A                Tondeuses à gazon :
  84.25-12                         I               avec    moteur                                          712.20       N
   84.25-14                        II              sans moteur                                             712.20       N
   84.25-17                    B                Motofaucheuses                                             712.20       N
   84.25-21                    C                autres faucheuses, y compris les barres de coupe à mon­
                                                ter sur tracteur                                           712.20       N
                               D                Moissonneuses-batteuses :
   84.25-26                        I               Moissonneuses-batteuses automotrices                    712.20       N
   84.25-28                        II              autres                                                  712.20       N
   84.25-30                    E                Ramasseuses-batteuses, batteuses et appareils auxi­
                                                liaires de batteuses                                       712.20       N
                               F                Appareils de fenaison :
   84.25-41                        I                Râteaux faneurs , râteaux       andaineurs  et  vire­
                                                   andains                                                 712.20       N
   84.25-49                        II              autres                                                  712.20       N
                               G                Presses à paille et à fourrage :
   84.25-51                        I                Presses-ramasseuses                                    712.20       N
   84.25-59                         II              autres                                                 712.20       N
 ---pagebreak---   398                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
  84 .25
      Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
                douanier commun    statistique
                                                                 Désignation des marchandises                   CST
     Nimexe                                                                                                          supplémentaire
             / 84.25
               (suite)
    84.25-61                     H                Machines et appareils pour le nettoyage, le triage et le
                                                  criblage des grains                                         712.20       N
    84.25-65                     IJ               Trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles . . . 712.20       N
    84.25-71                     K                Machines pour la récolte des pommes de terre ....           712.20       N
    84.25-75                     L                Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves    712.20       N
    84.25-80                     M                autres machines, appareils et engins                        712.20       N
    84.25-90                     N                Parties et pièces détachées                                 712.20
               84.26                           Machines à traire et autres machines et appareils de
                                               laiterie :
    84.26-10                     A                Machines à traire                                           712.39       N
    84.26-30                     B                autres machines et appareils de laiterie                    712.39       N
    84.26-90                     C                Parties et pièces détachées                                 712.39       —
o              84.27                           Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification ,
                                               de cidrerie et similaires :
o   84.27-10                     A                Pressoirs                                                   712.91       —
O   84.27-20                     B                autres appareils                                            712.91       —
o   84.27-80                     C                Parties et pièces détachées                                 712.91
               84.28                           Autres machines et appareils pour l'agriculture , l'hor­
                                               ticulture , l'aviculture et l'apiculture , y compris les
                                               germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou
                                               thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'avi­
                                               culture :
    84.28-10                     A                Couveuses et éleveuses pour Vaviculture                     712.99       _
    84.28-20                     B                Appareils pour la préparation des aliments pour
                                                  animaux                                                     712.99
o   84.28-40                     C                Abreuvoirs automatiques                                     712.99       N
o   84.28-50                     D                autres machines et appareils                                712.99       —
o   84.28-90                     E                Parties et pièces détachées                                 712.99
               84.29                           Machines , appareils et engins pour la minoterie et
                                               le traitement des céréales et légumes secs , à l'exclu­
                                               sion des machines , appareils et engins du type fermier :
    84.29-10                     A                Machines, appareils et engins pour le mélange, le net­
                                                  toyage, le criblage et la préparation des céréales et des
                                                  légumes secs avant mouture                                  718.31
    84.29-30                     B                autres machines, appareils et engins                        718.31       —
    84.29-50                     C                 Parties et pièces détachées                                718.31
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                              399
                                                                                                                        84 .30
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code      Unité
     Nimexe   douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises                  CST   supplémentaire
             84.30                            Machines et appareils , non dénommés ni compris
                                              dans d'autres positions du présent chapitre , pour les
                                              industries de la boulangerie , de la pâtisserie , de la
                                              biscuiterie , des pâtes alimentaires , de la confiserie ,
                                              de la chocolaterie , de la sucrerie , de la brasserie et
                                              pour le travail des viandes , poissons , légumes et fruits
                                              à des fins alimentaires :
   84.30-01                    A                  Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisse­
                                                  rie et la biscuiterie                                     718.39
   84.30-05                    B                  Machines et appareils pour la fabrication des pâtes
                                                  alimentaires                                            . 718.39        _
   84.30-20                    C                  Machines et appareils pour la confiserie et pour la
                                                  fabrication du cacao et du chocolat                       718.39
   84.30-30                    D                  Machines et appareils pour la sucrerie                    718.39        —
   84.30-40                    E                  Machines et appareils pour le travail des viandes . .     718.39        —
   84.30-50                    F                  autres machines et appareils                              718.39        —
    84.30-90                   G                  Parties et pièces détachées                               718.39
             84.31                             Machines et appareils pour la fabrication de la pâte
                                            • cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et
                                               le finissage du papier et du carton :
             A                                    pour la fabrication du papier et du carton :
    84.31-31                   I                     Machines et appareils                                  718.11        —
    84.31-39                   II                    Parties et pièces détachées                            718.11
              B                                    autres  :
                               I                     pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à
                                                     papier) :
    84.31-41                       a                    Machines et appareils                               718.11        —
    84.31-49                       b                    Parties et pièces détachées                         718.11        —
                               II                    pour l'apprêt et le finissage du papier et du carton :
    84.31-51                       a                    Machines et appareils                               718.11        —
    84.31-59                       b                    Parties et pièces détachées                         718.11
              84.32                            Machines et appareils pour le brochage et la reliure ,
                                               y compris les machines à coudre les feuillets :
    84.32-10                   A                   Machines et appareils                                     718.21       —
    84.32-80                   B                   Parties et pièces détachées                               718.21
              84.33                             Autres machines et appareils pour le travail de la pâte
                                                à papier , du papier et du carton , y compris les coupeuses
                                                de tout genre :
                               A                   Coupeuses :
    84.33-10                       I                  Coupeuses-bobineuses                                   718.12       —
    84.33-20                       II                 Coupeuses en long et en travers                        718.12       —
    84.33-31                       III                Massicots                                              718.12       —
    84.33-39                       /V                autres coupeuses                                        718.12       —
    84.33-40                    B                  Machines pour la fabrication de sacs, sachets et enve­
                                                   loppes .'                                                 718.12
 ---pagebreak--- 400                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
84 . 33
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
   N i mexe  douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
            84.33
            (suite )
  84.33-50                    c                Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier
                                               ou carton                                                  718.12
  84.33-80                    D                autres machines et appareils                               718.12       —
                              E                 Parties et pièces détachées :
  84.33-91                        I               de coupeuses                                            718.12       —
  84.33-99                        II              d'autres machines et appareils                          718.12
            84.34                           Machines à fondre et à composer les caractères ; ma­
                                            chines , appareils et matériel de clicherie , de stéréo­
                                            typie et similaires ; caractères d'imprimerie , clichés ,
                                            planches , cylindres et autres organes imprimants ;
                                            pierres      lithographiques ,     planches      et cylindres
                                            préparés pour les arts graphiques (planés , grenés ,
                                            polis , etc. ) :
            A                                  Machines à fondre ou à composer les caractères :
               I                                  Machines à fondre et à composer (linotypes ,
                                                  monotypes , intertypes , etc. ) :
  84.34-12                    a                      Machines                                             718.22       N
  84.34-14                    b                      Parties et pièces détachées                          718.22       —
               II                                 autres    :
  84.34-16                    a                      Machines à fondre, sans travail de composition . .   718.22       N
  84.34-21                    b                      Machines à composer, sans dispositif à fondre . .    718.22       N
  84.34-26                    c                      Parties et pièces détachées                          718.22
            B                                  Planches , plaques , cylindres et autres organes simi­
                                               laires , à l'exception des pierres lithographiques :
  84.34-31                    I                   imprimants                                              718.22       —
                              II                  simplement préparés (planés, grenés, polis, etc. ) :
  84.34-36                        a                  Planches et plaques                                  718.22       —
  84.34-38                        b                  autres                                               718.22
            C                                  autres    :
                              I                   Machines, appareils et matériel de clicherie, de
                                                  stéréotypie et similaires :
  84.34-51                        a                  Machines , appareils et matériel                     718.22       —
  84.34-58                        b                  Parties et pièces détachées                          718.22       —
  84.34-95                    II                  Caractères d'imprimerie et types isolés similaires . .  718.22       —
  84.34-99                    III                 autres                  "                               718.22
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         401
                                                                                                                     84 .35
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
             84.35                           Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                             graphiques , margeurs , plieuses et autres appareils
                                             auxiliaires d'imprimerie :
             A                                  Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                               graphiques :
                I                                  Machines à imprimer en blanc, typographiques ,
                                                   à cylindre :
                   a                                 à un tour :
  84.35-13                     1                        Machines                                         718.29       N
   84.35-14                    2                        Parties et pièces détachées                      718.29       —
                   b                                 à deux tours :
  84.35-15                     1                        Machines                                         718.29       N
  84.35-16                     2                        Parties et pièces détachées                      718.29       —
                II                                Machines à imprimer rotatives :
  84.35-31                     a                     Machines à imprimer offset , utilisées dans les
                                                     bureaux (format 21 X 29,7 cm ou moins ) ....        718.29       N
  84.35-33                     b                     autres machines                                     718.29       N
  84.35-38                     c                     Parties et pièces détachées                         718.29       —
                III                               autres   :
  84.35-51                     a                     Machines à imprimer dites « presses à platine » . . 718.29       N
  84.35-53                     b                     autres machines et appareils pour Vimprimerie
                                                     et les arts graphiques                              718.29       N
  84.35-58                     c                     Parties et pièces détachées                         718.29
             B                                  Appareils auxiliaires d'imprimerie :
  84.35-71                     1                  Appareils                                              718.29       —
  84.35-78                     II                  Parties et pièces détachées                           718.29
             84.36                           Machines et appareils pour le filage (extrusion) des
                                             matières textiles synthétiques et artificielles ; ma­
                                             chines et appareils pour la préparation des matières
                                             textiles ; machines et métiers pour la filature et le
                                             retordage des matières textiles ; machines à bobiner
                                             (y compris les canetières), mouliner et dévider les
                                             matières textiles :
  84.36-10                     A                Machines et appareils pour le filage (extrusion ) des
                                                matières textiles synthétiques et artificielles ....     717.11       N
                               B                Machines et appareils pour la préparation des matières
                                                textiles :
  84.36-31                         I               Cardes                                                717.11       N
  84.36-33                         II              Peigneuses                                            717.11       N
  84.36-35                         III             autres                                                717.11       N
                               C                autres   :
  84.36-91                         I               Machines et métiers pour la filature et le retordage  717.11       N
                                                   des matières textiles
  84.36-93                         U               Machines à bobiner (y compris les canetières ),
                                                   mouliner et dévider les matières textiles ....        717.11       N
 ---pagebreak--- 402                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12. 76
84 . 37
    Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
             douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises                 CST
   Nimexe                                                                                                         supplémentaire
            84.37                           Métiers à tisser , à bonneterie , à tulle , à dentelle , à
                                            broderie , à passementerie et à filet ; appareils et ma­
                                            chines préparatoires pour le tissage , la bonnererie , etc.
                                            (ourdissoirs , encolleuses , etc. ) :
            A                                 Métiers à tisser :
  84.37-11                    I                  Métiers à tisser les rubans et les sangles                717.12       N
                              II                 autres :
  84.37-16                        a                 Métiers à tisser à navette, automatiques . . .         717.12       N
  84.37-1 7                       b                 Métiers à tisser à navette, non automatiques . .       717.12       N
  84.37-18                        c                 Métiers à tisser sans navette                          717.12       N
            B                                 Métiers à bonneterie :
                              1                  Métiers à bonneterie rectilignes :
  84.37-31                        a                 à la main                                              717.12       N
                                  b                 à moteur :
  84.37-32                            1                Tricoteuses rectilignes (métiers rectilignes semi­
                                                       automatiques )                                      717.12       N
                                      2                autres :
  84.37-33                               aa               Métiers rectilignes à mailles cueillies ....     717.12       N
  84.37-34                               bb               autres métiers à bonneterie rectilignes ....     717.12       N
                              II                 Métiers à bonneterie circulaires :
  84.37-36                        a                 avec cylindre de diamètre de 165 mm ou moins . .       717.12       N
  84.37-38                        b                 avec cylindre de diamètre de plus de 165 mm . . .      717.12       N
  84.37-41                    III                Machines et appareils à remmailler                        717.12       N
  84.37-50  C                                  Métiers à tulle , à dentelle , à broderie , à tresses , à
                                              passementerie et à filet                                     717.12       N
  84.37-70  D                                  Appareils et machines préparatoires pour le tissage, la
                                               bonneterie , etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.) ....     717.12       N
            84.38                           Machines et appareils auxiliaires pour les machines
                                            du n0 84.37 (ratières , mécaniques Jacquard , casse­
                                            chaînes et casse-trames , mécanismes de changement
                                            de navettes , etc. ); pièces détachées et accessoires
                                            reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                                            cipalement destinés aux machines et appareils de la
                                            présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37
                                            (broches , ailettes , garnitures de cardes , peignes , bar­
                                            rettes , filières , navettes et lames , aiguilles , platines ,
                                            crochets , etc. ) :
                              A                Machines et appareils auxiliaires pour les machines du
                                              n0 84.37 :
  84.38-12                        I              Mécaniques d'armures et mécaniques Jacquard;
                                                 réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ;
                                                 machines à lacer les cartons après perforation ....       717.13
  84.38-18                        U              autres                                                    717.13
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         403
                                                                                                                     84 .38
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                          GST   supplémentaire
             84.38
             (suite)
                               B                 Pièces détachées et accessoires pour machines et appa­
                                                reils du n0 84.36 :
                                   I               pour machines et appareils pour la préparation des
                                                   matières textiles :
   84.38-32                            a              Garnitures de cardes                               717.13       —
   84.38-33                           b               autres                                             717.13       —
                                   II              pour autres machines et appareils :
   84.38-36                            a              Broches et leurs ailettes                          717.13       —
   84.38-37                           b               Anneaux et curseurs                                717.13       —
   84.38-38                            c              autres                                             717.13
                               C                 Pièces détachées et accessoires pour métiers, machines
                                                et appareils du n° 84.37 et pour machines et appareils
                                                auxiliaires des rubriques 84.38-12 et 84.38-18 :
   84.38-52                        I               Navettes                                              717.13       —
   84.38-53                        11              Platines                                              717.13       —
   84.38-54                        111             Aiguilles et articles analogues participant à la
                                                   formation des mailles                                 717.13
   84.38-59                        /V              autres                                                717.13       —
   84.39-00  84.39                           Machines et appareils pour la fabrication et le finis­
                                             sage du feutre , en pièce ou en forme , y compris les
                                             machines de chapellerie et les formes de chapellerie . .    717.14
             84.40                           Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage ,
                                             le séchage , le blanchiment , la teinture , l'apprêt et le
                                             finissage des fils , tissus et ouvrages en matières tex­
                                             tiles (y compris les appareils à lessiver le linge , re­
                                             passer et presser les confections , enrouler , plier , cou­
                                             per ou denteler les tissus); machines pour le revêtement
                                             des tissus et autres supports en vue de la fabrication
                                             de couvre-parquets , tels que linoléum , etc. ; machines
                                             des types utilisés pour l'impression des fils , tissus ,
                                             feutre , cuir , papier de tenture , papier d'emballage
                                             et couvre-parquets (y compris les planchés et cylindres
                                             gravés pour ces machines ) :
             A                                  Machines et presses à repasser, à chauffage électrique :
                               I                   Machines et presses à repasser, d'une puissance :
   84.40-12                        a                  inférieure à 2 500 W                               717.15       N
   84.40-14                        b                  de 2 500 W ou plus                                 717.15       N
 » 84.40-15                    II                   Parties et pièces détachées                          717.15
 ---pagebreak--- 404                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
84 .40
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                               Code      Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises             CST  supplémentaire
           84.40
           (suite)
           B                                 Machines et appareils à laver le linge, d' une capacité
                                             unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas
                                             6 kg ; essoreuses (autres que centrifuges) à usage
                                             domestique :
              I                                 à fonctionnement électrique :
                             a                     Machines et appareils à laver le linge :
  84.40-41                       1                    entièrement automatiques                        725.02       N
                                 2                    autres :
  84.40-42                           aa                  avec essoreuse centrifuge incorporée ....    725.02       N
  84.40-44                           bb                   autres                                      725.02       N
  84.40-45                   b                     Essoreuses non centrifugeuses                      725.02       —
  84.40-48                   c                     Parties et pièces détachées                        725.02       —
  84.40-50    II                                autres                                                725.02       N
           C                                 autres    :
  84.40-61                   i                  Machines pour l'impression des fils, tissus, feutre,
                                                cuir,    etc                                          717.15       —
  84.40-65                   II                 Machines pour le revêtement des tissus et autres
                                                supports en vue de la fabrication de couvre-parquets,
                                                tels que linoléum, etc                                717.15       —
                             III                Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment
                                                et la teinture :
  84.40-70                       a                 Machines à laver le linge d'une capacité unitaire
                                                   exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg . . . 717.15       —
  84.40-71                       b                 autres                                             717.15       —
                             IV                 Machines et appareils à sécher :
  84.40-75                       a                 à usage industriel                                 717.15       —
  84.40-77                       b                 pour d'autres usages                               717.15       —
  84.40-81                   V                  Machines pour le nettoyage à sec                      717.15       —
  84.40-85                   VI                 autres machines et appareils                          717.15       —
  84.40-90                   VII                 Parties et pièces détachées                          717.15       —
           84.41                           Machines à coudre (les tissus , les cuirs , les chaus­
                                           sures , etc. ), y compris les meubles pour machines à
                                           coudre ; aiguilles pour ces machines :
           A                                 Machines à coudre, y compris les meubles pour
                                             machines à coudre :
              I                                 Machines à coudre, piquant uniquement le point
                                                de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans
                                                moteur ou 17 kg avec moteur ; têtes de machines à
                                                coudre, piquant uniquement le point de navette,
                                                pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec
                                                moteur      :
  84.41-12       a                                 Machines à coudre d' une valeur unitaire (bâtis ,
                                                   tables ou meubles non compris) supérieure à
                                                   65 UC                                              717.30       N
  84.41-13       b                                 autres                                             717.30       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          405
                                                                                                                     84 .41
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                               Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST  supplémentaire
             84.41 A
             (suite)
  84.41-14      II                                autres machines à coudre et autres têtes pour
                                                  machines     à    coudre                                717.30       N
                III                               Parties et pièces détachées, y compris les meubles
                                                  pour machines à coudre :
  84.41-15                     a                     Parties et pièces détachées de machines à coudre . . 717.30       —
  84.41-17                     b                     Meubles et leurs parties                             717.30       —
  84.41-30   B                                  Aiguilles pour machines à coudre                          717.30       —
             84.42                           Machines et appareils pour la préparation et le tra­
                                             vail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaus­
                                             sures et autres ouvrages en cuir ou en peau , à l'exclu­
                                             sion des machines à coudre du n0 84.41 :
  84.42-01                     A                Machines et appareils pour la préparation et le travail
                                                des cuirs , peaux ou pelleteries                          717.20       —
                               B                Machines et appareils pour la fabrication d'ouvrages
                                                en cuir, peau ou pelleterie :
  84.42-10                         1              pour la fabrication ou la réparation des chaussures     717.20       —
  84.42-50                         II             autres                                                  717.20       —
  84.42-80                     C                Parties et pièces détachées                               717.20       —
             84.43                           Convertisseurs , poches de coulée , lingotières et ma­
                                             chines à couler (mouler) pour aciérie , fonderie et métal­
                                             lurgie :
  84.43-10                     A                Convertisseurs                                            715.21       —
  84 43-30                     B                Poches de coulée                                          715.21       —
                               C                Lingotières :
   84.43-51                        1               en fonte                                               715.21       —
   84.43-59                        U               autres                                                 715.21       —
   84.43-70                    D                Machines à couler                                         715.21       —
   84.43-90                    E                Parties et pièces détachées                               715.21       —
             84.44                            Laminoirs , trains de laminoirs et cylindres de lami­
                                             noirs :
   84.44-10  A                                  Laminoirs spécialement conçus pour être utilisés
                                                dans le recyclage des combustibles nucléaires irra­
                                                diés (Euratom )                                           715.22       —
             B                                  autres   :
   84.44-91                    I                  Laminoirs et trains de laminoirs                        715.22       —
                               11                  Cylindres de laminoirs :
   84.44-95                        a                 en fonte                                             715.22       —
                                   b                 en acier     :
   84.44-97                            1                forgé                                             715.22       —
   84.44-98                            2                coulé ou moulé                                    715.22       —
   84.44-99                    III                 autres parties et pièces détachées                     715.22
 ---pagebreak--- 406                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
84 .45
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CST  supplémentaire
           84.45                           Machines-outils pour le travail des métaux et des
                                           carbures métalliques , autres que celles des n08 84.49
                                           et 84.50 :
           A                                  Machines-outils spécialement conçues pour être uti­
                                             lisées dans le recyclage des combustibles nucléaires
                                             irradiés (gainage , dégainage , façonnage, etc. ) :
  84.45-01    I                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                codées (Euratom )                                         715.10       N
  84.45-03    II                                autres (Euratom )                                         715.10       N
           B                                  Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre
                                              phénomène électrique ; machines-outils               ultra­
                                              soniques :
  84.45-05    I                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                codées                                                    715.10       N
  84.45-07    II                                autres                                                    715.10       N
           C                                  autres   machines-outils     :
              I                                 Tours :
                 a                                Tours     automatisés      à partir     d'informations
                                                   codées :
  84.45-12                   1                       Tours parallèles, tours à outils multiples,
                                                     tours à reproduire                                   715.10       N
                             2                       autres :
  84.45-14                       aa                    Tours automatiques et tours revolver ....          715.10       N
  84.45-16                       bb                     autres                                            715.10       N
                 b                                autres :
  84.45-22                   1                       Tours parallèles, tours à outils multiples, tours
                                                     à reproduire                                         715.10       N
                             2                       autres :
  84.45-24                       aa                    Tours automatiques et tours revolver ....          715.10       N
  84.45-26                       bb                     autres                                            715.10       N
              II                                Machines à aléser :
                 a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées :
  84.45-36                   1                       Aléseuses-fraiseuses                                 715.10       N
  84.45-37                   2                       autres                                               715.10       N
                 b                                 autres :
  84.45-38                   1                       Aléseuses-fraiseuses                                 715.10       N
  84.45-39                   2                       autres                                               715.10       N
              III                               Machines à raboter :
  84.45-41       a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                                 715.10       N
  84.45-43       b                                 autres                                                 715.10       N
 ---pagebreak--- 13   12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                          407
                                                                                                                    84 .45
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises                CST
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                     supplémentaire
             84.45 C
             (suite)
                IV                               Étaux-limeurs, machines à scier ou à tronçonner,
                                                 machines à brocher, machines à mortaiser :
   84.45-44       a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées                                               715.10       N
                  b                                 autres :
   84.45-45                    1                      Étaux-limeurs et machines à mortaiser ....         715.10       N
   84.45-46                    2                      Machines à brocher                                 715.10       N
   84.45-47                    3                      Machines à scier ou à tronçonner                   715.10       N
                V                                Machines à fraiser, machines à percer :
                  a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées :
   84.45-48                    1                      Machines à fraiser                                 715.10       N
                               2                      Machines à percer :
   84.45-49                       aa                     radiales                                        715.10       N
   84.45-51                       bb                     autres                                          715.10       N
                  b                                 autres :
   84.45-52                    1                      Machines à fraiser                                 715.10       N
                               2                      Machines à percer :
   84.45-53                       aa                     radiales                                        715.10       N
   84.45-54                       bb                     autres                                          715.10       N
                VI                               Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir,
                                                 roder, dresser, surfacer ou opérations similaires,
                                                 travaillant à l' aide de meules, d' abrasifs ou de pro­
                                                 duits de polissage :
                   a                                avec système de réglage micrométrique, au sens
                                                    de la note complémentaire 2 du présent chapitre :
                     1                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                      codées :
   84.45-55                    aa                        Machines à rectifier                            715.10       N
   84.45-56                    bb                        autres                                          715.10       N
                     2                                autres :
                               aa                        Machines à rectifier :
   84.45-57                        11                      les surfaces planes                           715.10       N
   84.45-58                        22                       les surfaces cylindriques                    715.10       N
   84.45-59                        33                       autres                                       715.10       N
   84.45-61                    bb                        autres                                          715.10       N
                   b                                autres :
   84.45-62           1                               Machines automatisées à partir d'informations
                                                      codées                                             715.10       N
   84.45-63           2                               autres                                             715.10       N
                VII                              Machines à pointer :
   84.45-64        a                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées                                             . 715.10       N
   84.45-65        b                                autres                                               715.10       N
 ---pagebreak--- 408                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
84 .45
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises                CST
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
           84.45 C
           (suite)
             VIII                               Machines à tailler les engrenages :
                a                                  à tailler les engrenages cylindriquef :
  84.45-66         1                                  Machines automatisées à partir d'informations
                                                      codées                                            715.10       N
  84.45-68         2                                  autres                                            715.10       N
                b                                  à tailler les autres engrenages :
  84.45-69         1                                  Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées                                             715.10       N
  84.45-71         2                                  autres                                            715.10       N
              IX                                Presses , autres que celles relevant des sous-positions
                                                84.45 C X et C XI :
                a                                  Presses automatisées à partir d'informations
                                                   codées :
  84.45-72                   1                       hydrauliques                                       715.10       N
  84.45-75                   2                        autres                                            715.10       N
                b                                  autres :
  84.45-77                   1                       hydrauliques                                       715.10       N
                             2                       autres :
  84.45-78                       aa                     pour la fabrication de rivets, boulons et vis   715.10       N
  84.45-79                       bb                     autres                                          715.10       N
              X                                 Machines à rouler, cintrer, plier, planer, cisailler,
                                                poinçonner et gruger :
                a                                  Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées :
  84.45-81                   1                       Machines à rouler, cintrer, plier et planer . . .  715.10       N
  84.45-82                   2                       Machines à cisailler, poinçonner et gruger . .     715.10       N
                b                                  autres :
                             1                       Machines à rouler, cintrer, plier et planer :
  84.45-83                       aa                     pour les produits plats                         715.10       N
  84.45-84                       bb                     autres                                          715.10       N
                             2                        Machines à cisailler :
  84.45-85                       aa                     hydrauliques                                    715.10       N
  84.45-86                       bb                     autres                                          715.10       N
  84.45-87                   3                        Machines à poinçonner et à gruger                 715.10       N
              XI                                Machines à forger ; machines à estamper :
  84.45-88      a                                  Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                               715.10       N
  84.45-89      b                                  autres                                               715.10       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                             409
                                                                                                                        84 .45
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                                   CST   supplémentaire
             84.45 C
             (suite)
                XII                                autres :
  84.45-92                     a                     Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils, etc.  715.10       N
                               b                     autres :
                                  1                     travaillant par enlèvement de matière :
  84.45-93                            aa                   Machines à fileter et à tarauder                  715.10       N
  84.45-94                            bb                   autres                                            715.10       N
                                  2                     autres :
  84.45-95                           aa                    Machines à fileter et à tarauder (par exemple
                                                           par refoulement ou roulage)                       715.10       N
  84.45-96                           bb                    Machines pour le travail des produits plats . .   715.10       N
  84.45-97                            cc                   Machines pour le travail des métaux en fils . .  715.10        N
  84.45-98                           dd                    autres                                           715.10        N
             84.46                           Machines-outils pour le travail de la pierre , des pro­
                                             duits céramiques , du béton , de l'amiante-ciment et
                                             d'autres matières minérales similaires , et pour le tra­
                                             vail à froid du verre , autres que celles du n0 84.49 :
  84.46-10                     A                Machines continues à doucir ou à polir les feuilles ou
                                                plaques de verre                                            719.51
  84.46-90                     B                autres                                                      719.51
             84.47                           Machines-outils , autres que celles du n0 84.49 , pour
                                             le travail du bois , du liège , de l'os , de l'ébonite , des
                                             matières plastiques artificielles et autres matières dures
                                             similaires :
                               A                Machines combinant plusieurs opérations différentes :
  84.47-01                        I               avec reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                   opération                                                719.52        N
  84.47-09                        II              sans reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                  opération                                                 719.52        N
                               B                autres   :
  84.47-10                        I                Machines à scier                                         719.52        N
  84.47-20                        II               Machines à poncer, meuler ou polir                       719.52        N
  84.47-30                        III             Tours de tous types y compris ceux à copier . . .         719.52        N
  84.47-40                        IV              Machines à dégauchir, à raboter, à fraiser ou à
                                                  moulurer                                                  719.52       N
  84.47-50                         V               Machines à percer ou à mortaiser                         719.52        N
  84.47-70                        V/               Machines à fendre, à découper, à trancher ou à
                                                   dérouler                                                 719.52        N
  84.47-91                        VII              Machines à cintrer, à assembler, y compris les
                                                  presses                                                   719.52       N
  84.47-98                        VIII             autres                                                   719.52        N
 ---pagebreak--- 410                                Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
84 .48
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun   statistique                                                                   CST   supplémentaire
           84.48                            Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme
                                           étant exclusivement ou principalement destinés aux
                                           machines-outils des nos 84.45 à 84.47 inclus , y compris
                                           les porte-pièces et porte-outils , les filières à déclenchement
                                           automatique , les dispositifs diviseurs et autres dispositifs
                                           spéciaux se montant sur les machines-outils ; porte­
                                           outils destinés aux outillages et machines-outils pour
                                           emploi à la main , de toute espèce :
  84.48-10                   A                Porte-pièces et porte-outils, y compris les filières à
                                              déclenchement automatique                                    719.54       —
  84.48-30                   B                Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour
                                              machines-outils                                              719.54       —
                             C                autres :
  84.48-91                      I               pour machines-outils du n0 84.45                     : . . 719.54       —
  84.48-93                      11              pour machines-outils du n0 84.46                           719.54       —
  84.48-95                      111             pour machines-outils du n° 84.47                           719.54       —
           84.49                            Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur
                                            autre qu'électrique incorporé , pour emploi à la main :
                             A                 Outils et machines-outils pneumatiques :
  84.49-11                       I               pour le travail des métaux                                719.53       —
  84.49-15                      II               autres                                                    719.53       —
  84.49-30                   B                 Outils et machines-outils à moteur non électrique
                                              incorporé                                                    719.53       —
  84.49-90                   C                 Parties et pièces détachées                                 719.53       —
  84.50-00 84.50                            Machines et appareils aux gaz pour le soudage , le
                                            coupage et la trempe superficielle                             715.23       —
           84.51                            Machines à écrire ne comportant pas de dispositif
                                            de totalisation ; machines à authentifier les chèques :
           A                                   Machines à écrire :
  84.51-12                   I                   Machines à écrire automatiques commandées par
                                                 des supports d'informations                               714.10       N
                             11                  autres :
                                 a                  Machines à écrire proprement dites à caractères
                                                   normaux :
                                    1                 Machines à écrire pesant sans coffret 12 kg ou
                                                      moins :
  84.51-13                             aa                non électriques                                   714.10       N
  84.51-14                             bb                électriques                                       714.10       N
                                    2                  Machines à écrire pesant sans coffret plus de
                                                       12 kg :
  84.51-18                              aa               non électriques                                   714.10       N
  84.51-19                              bb               électriques                                       714.10       N
  84.51-20                       b                  autres                                                 714.10       N
  84.51-30 B                                   Machines à authentifier les chèques                         714.10       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         411
                                                                                                                    84 .52
      Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CST   supplémentaire
             84.52                           Machines à calculer ; machines à écrire dites « comp­
                                             tables » caisses enregistreuses , machines à affranchir ,
                                             à établir les tickets et similaires , comportant un dispo­
                                             sitif de totalisation :
             A                                  Machines à calculer électroniques :
   84.52-11                    I                   imprimantes                                           714.21       N
   84.52-15                    II                  non imprimantes                                       714.21       N
             B                                   autres  :
                               I                   Machines à calculer :
                                   a                 à une ou deux opérations :
   84.52-31                            1                munies de dispositifs pour la saisie des don­
                                                        nées avant le traitement de celles-ci            714.22       N
                                       2                autres  :
   84.52-35                               aa               non électriques                               714.22       N
   84.52-37                               bb               électriques                                   714.22       N
                                   b                  a trois opérations :
   84.52-41                            1                imprimantes                                      714.22       N
   84.52-43                            2                non imprimantes                                  714.22       N
                                   c                  à quatre opérations :
   84.52-45                            1                imprimantes                                      714.22       N
                                       2                non imprimantes :
   84.52-47                               aa               non électriques                               714.22       N
   84.52-48                               bb               électriques                                   714.22       N
                               II                  Machines à écrire dites « comptables » :
                                   a                  comportant des dispositifs pour la tenue des
                                                      comptes :
                                       1                à deux opérations :
    84.52-61                              aa               numériques                                    714.22       N
    84.52-63                              bb               alphanumériques                               714.22       N
    84.52-65                           2                à trois ou quatre opérations (machines comp­
                                                        tables à fins multiples )                        714.22       N
                                   b                  sans dispositifs pour la tenue des comptes :
    84.52-71                            1                Facturatrices                                   714.22       N
    84.52-79                           2                autres                                           714.22       N
                               III                 Caisses enregistreuses à dispositif de totalisation :
    84.52-81                        a                 électroniques                                      714.22       N
    84.52-89                        b                 autres                                             714.22       N
    84.52-95                    ÍV                 autres                                                714.22       N
 ---pagebreak--- 412                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
84 .53
     Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises              CST
    Nimexe   douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
            84.53                           Machines automatiques de traitement de l'informa­
                                            tion et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques ,
                                            machines de mise d'informations sur support sous
                                            forme codée et machines de traitement de ces infor­
                                            mations , non dénommés ni compris ailleurs :
                              A                Machines automatiques de traitement de Vinformation
                                               et leurs unités :
   84.53-10                       I               Machines analogiques et machines hybrides . . .        714.30       N
                                  II               Machines numériques (ou digitales) :
   84.53-30                          a                Unités intégrées opérationnelles comportant,
                                                     sous une même enveloppe, au moins une unité
                                                     centrale et un dispositif d'entrée et de sortie . . 714.30       N
                                      b              autres    :
   84.53-40                              1               Unités centrales complètes ; processeurs se
                                                        composant des éléments arithmétiques et
                                                        logiques et des organes de commande et de
                                                        contrôle                                         714.30       N
   84.53-50                              2               Unités de mémoire centrales distinctes .    . . 714.30       N
                                         3               Unités périphériques, y compris les unités de
                                                        contrôle et d'adaptation (connectables direc­
                                                        tement ou indirectement à l'unité centrale) :
   84.53-61                              aa                 Unités de mémoire                            714.30       N
   84.53-65                              bb                 Unités d' entrée et/ou de sortie             714.30       N
   84.53-69                              cc                 autres                                       714.30       N
                              B                autres    :
   84.53-91                       I                Perforatrices, vérificatrices et calculatrices . . .  714.30       N
   84.53-99                       II              autres                                                 714.30       N
            84.54                           Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs
                                            hectographiques ou à stencils , machines à imprimer
                                            les adresses , machines à trier , à compter et à encar­
                                            toucher les pièces de monnaie , appareils à tailler les
                                            crayons , appareils à perforer et agrafer, etc. ) :
   84.54-10 A                                  Machines à imprimer les adresses ou à estamper les
                                               plaques d' adresses                                       714.97       N
            B                                  autres     :
                              I                    Duplicateurs :
   84.54-31                       a                  hectographiques                                     714.96       N
   84.54-39                       b                  à stencils                                          714.96       N
                              II                   autres   :
   84.54-51                       a                  Machines pour mécaniser le traitement du
                                                     courrier                                            714.97       N
   84.54-55                       b                  Machines à trier, à compter et à encartoucher
                                                     les monnaies                                        714.97       N
   84.54-59                       c                  autres                                              714.97
            84.55                           Pièces détachées et accessoires (autres que les cof­
                                            frets , les housses et similaires) reconnaissables comme
                                            étant exclusivement ou principalement destinés aux
                                            machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus :
   84.55-10 A                                  Clichés-adresses                                          714.99
 I
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          413
                                                                                                                      84 .55
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
    Nimexe    douanier commun    statistique
                                                                Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
             84.55
             (suite)
  84.55-50   B                                   Pièces détachées et accessoires de machines à calculer
                                                 électroniques de la sous-position 84.52 A                 714.99       —
             C                                   autres :
  84.55-92                     /                    de machines à écrire du n° 84.51 A                     714.99       —
  84.55-93                     II                   de machines à        calculer non     électroniques du
                                                    n0 84.52   B                                           714.99       .
  84.55-94                     m                    d'autres machines et appareils du n0 84.52 B . . .     714.99       —
  84.55-96                     IV                   de machines et appareils du n0 84.53                   714.98       —
  84.55-98                     v                    autres                                                 714.99
             84.56                            Machines et appareils à trier , cribler , laver , concas­
                                              ser , broyer , mélanger les terres , pierres , minerais et
                                              autres matières minérales solides ; machines et appa­
                                              reils à agglomérer, former ou mouler les combus­
                                              tibles minéraux solides , les pâtes céramiques , le ci­
                                              ment , le plâtre et autres matières minérales en poudre
                                              ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie
                                              en sable     :
  84.56-20                     A                 Machines et appareils à trier, cribler ou laver ....      718.51       —
  84.56-40                     B                 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvé­
                                                                                                           718.51       —
                               C                 Machines et appareils à mélanger ou malaxer :
   84.56-55                        I                Bétonnières et appareils à gâcher le mortier . . .     718.51       —
   84.56-59                        II               autres machines et appareils à mélanger ou malaxer     718.51       —
   84.56-70                    D                 autres machines et appareils                              718.51       —
   84.56-80                    E                  Parties et pièces détachées                              718.51
             84.57                             Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                              à chaud du verre et des ouvrages en verre ; machines
                                              pour l'assemblage des lampes , tubes et valves élec­
                                              triques , électroniques et similaires :
   84.57-10  A                                   Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                                 à chaud du verre et des ouvrages en verre                 718.52       —
   84.57-30  B                                    Machines pour l'assemblage des lampes , tubes et
                                                 valves électriques , électroniques et similaires . . .    718.52       —
   84.58-00  84.58                            Appareils de vente automatiques dont le fonctionne­
                                              ment ne repose pas sur l'adresse ou le hasard , tels
                                              que distributeurs automatiques de timbres-poste ,
                                              cigarettes , chocolat , comestibles , etc                    719.65       N
             84.59                            Machines , appareils et engins mécaniques , non
                                              dénommés ni compris dans d'autres positions du
                                              présent chapitre :
   84.59-10  A                                   pour la production des produits visés à la sous-position
                                                 28.51 A ( Euratom )                                       719.80
 ---pagebreak--- 414                                     Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
84 .59
    Code         Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                  Désignation des marchandises
   Nimexe       douanier commun    statistique                                                               CST  supplémentaire
               84.59
               (suite)
               B                                 Réacteurs nucléaires (Euratom) :
  84.59-31                       1                  Réacteurs                                              711.70       —
                                 II                 Parties et pièces détachées :
  84.59-32                           a                Éléments de combustible non irradiés                 711.70       —
  84.59-33                           b                autres                                               711.70       —
  84.59-34     C                                 spécialement conçus pour le recyclage des combustibles
                                                 nucléaires irradiés (frittage d'oxydes métalliques radio­
                                                 actifs, gainage, etc.) ( Euratom)                         719.80       —
               D                                 Machines et appareils de câblerie et de corderie, y
                                                 compris les machines pour la fabrication des fils et des
                                                 câbles électriques :
                  I                                 Toronneuses , commetteuses , assembleuses et autres
                                                    machines et appareils similaires :
  84.59-35                       a                    Machines et appareils                                719.80       N
  84.59-36                       b                     Parties et pièces détachées                         719.80       —
                  II                                autres machines et appareils (à armer, à rubaner,
                                                    à isoler et similaires pour la préparation, le revête­
                                                    ment, le conditionnement, etc. ) :
  84.59-43                       a                    Machines et appareils                                719.80       —
  84.59-46                       b                     Parties et pièces détachées                         719.80       —
               E                                 autres :
                                 I                  Machines et appareils :
  84.59-47 '                         a                pour le traitement et la préparation du café et du
                                                      thé                                                  719.80       —
                                     b                pour l'industrie des graisses et huiles animales ou
             j                                        végétales :
  84.59-48                               1               Presses                                           719.80       —
  84.59-52 I                             2               autres                                            719.80       —
  84.59-54                           c                pour l'industrie du tabac                            719.80       —
                                     d                 autres :
  84.59-56                               1               pour les industries des produits alimentaires,
                                                         des boissons, des liquides alcooliques ou des
                                                         vinaigres                                         719.80       —
                                         2               pour l'industrie du caoutchouc et des matières
                                                         plastiques artificielles :
  84.59-57                                  aa              Machines à injecter                            719.80       —
  84.59-58                                  bb              Extrudeuses                                    719.80       —
                                            cc              autres :
                                            11                  Presses :
  84.59-62                                  aaa                   Presses à mouler par compression ou
                                                                  par transfert                            719.80       —
  84.59-64                                  bbb                   autres                                   719.80
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                           415
                                                                                                                      84 .59
      Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code      Unité
     Nimexe    douanier commun   statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CST   supplémentaire
              84.59 E           I d 2 CC
              (suite )
   84.59-66                               22                  Machines pour la fabrication de produits
                                                              spongieux ou cellulaires                    719.80
   84.59-68                               33                  Machines à thermoformer                     719.80        —
   84.59-73                               44                  Machines à mouler par soufflage             719.80        —
   84.59-76                               55                  autres                                      719.80        —
                                       3                 pour le traitement du bois :
   84.59-77                               aa                Presses                                       719.80        —
   84.59-78                               bb                autres                                        719.80        —
                                       4                 pour le traitement des métaux :
    84.59-81                              aa                Presses                                       719.80        —
    84.59-83                              bb                autres                                        719.80        —
    84.59-85                           5                 pour les travaux publics, le bâtiment et les
                                                         travaux analogues                                719.80
    84.59-87                           6                 autres                                           719.80        —
                                II                 Parties et pièces détachées :
    84.59-91                        a                 des machines et appareils pour l'industrie du
                                                      tabac                                               719.80
    84.59-93                       b                  des machines et appareils pour l'industrie du
                                                      caoutchouc et des matières plastiques artificielles 719.80        __
    84.59-95                        c                 des machines et appareils pour le traitement du
                                                      bois                                                719.80
    84.59-97                       d                  des machines et appareils pour le traitement des
                                                      métaux                                              719.80
    84.59-99                        e                 d'autres machines et appareils                      719.80
              84.60                           Châssis de fonderie , moules et coquilles des types uti­
                                              lisés pour les métaux (autres que les lingotières), les
                                              carbures métalliques , le verre , les matières minérales
                                              (pâtes céramiques , béton , ciment , etc. ), le caoutchouc
                                              et les matières plastiques artificielles :
    84.60-31                    A                Châssis de fonderie                                      719.91
                                B                Moules et coquilles :
                                   1               pour les métaux et les carbures métalliques :
    84.60-41                           a              pour le moulage par injection ou par compression    719.91        —
    84.60-49                           b               autres                                             719.91        —
    84.60-52                        II             pour le verre                                          719.91        —
    84.60-61                        III            pour matières minérales                                719.91
                                    IV             pour le caoutchouc et les matières plastiques artifi­
                                                    cielles :
    84.60-71                           a              pour le moulage par injection ou par compression    719.91        —
                                       b               autres  :
     84.60-75                              1              en fonte                                         719.91       —
    84.60-79                              2               autres                                           719.91
 ---pagebreak--- 416                                  Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
84 .61
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                CST   supplémentaire
           84.61                            Articles de robinetterie et autres organes similaires
                                            (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques)
                                            pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres
                                            contenants similaires :
  84.61-10 A                                   Détendeurs                                                 719.92       —
           B                                   autres   :
  84.61-91                   1                   automatiques                                             719.92       —
                             u                   non automatiques :
  84.61-92                       a                  en fonte , fer ou acier                               719.92       —
  84.61-94                       b                  en métaux non ferreux                                719.92        —
  84.61-96                       c                  en autres matières                                   719.92
           84.62                            Roulements de tous genres (à billes , à aiguilles , à
                                            galets ou à rouleaux de toute forme) :
                             A                  Roulements :
  84.62-11                       I               à billes                                                719.70        —
  84.62-13                       II              à aiguilles                                             719.70        —
  84.62-17                       III             à rouleaux coniques                                     719.70        —
  84.62-21                       IV              à rouleaux cylindriques .                               719.70        —
  84.62-25                        v              autres roulements                                       719.70
                             B                 Parties et pièces détachées :
                                  I              Billes , aiguilles , galets et rouleaux :
  84.62-27                           a              Rouleaux coniques                                    719.70        —
  84.62-29                           b              autres                                               719.70        —
  84.62-33                       II              autres                                                  719.70
           84.63                            Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins ,
                                            paliers et coussinets , engrenages et roues de friction ,
                                            réducteurs , multiplicateurs et variateurs de vitesse ,
                                            volants et poulies (y compris les poulies à moufles ),
                                            embrayages , organes d'accouplement (manchons ,
                                            accouplements élastiques , etc. ) et joints d'articulation
                                            (de cardan , d' Oldham , etc. ) :
  84.63-10                   A                 Vilebrequins et arbres à cames pour moteurs pour
                                              véhicules automobiles du n° 84.06                           719.93       _
  84.63-31                   B                 Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins,
                                               autres que pour moteurs pour véhicules automobiles
                                               du n0 %4.06                                                719.93
  84.63-35                   C                 Coussinets                                                719.93        —
  84.63-38                   D                 Paliers lisses , avec ou sans coussinets                  719.93        —
  84.63-42                   E                 Paliers pour roulements de tous genres même avec
                                               roulements incorporés                                      719.93
  84.63-45                   F                 Engrenages                                                719.93        —
  84.63-51                   G                 Roues de friction                                          719.93       —
  84.63-55                   H                Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse . .    719.93
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                           417
                                                                                                                       84 .63
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                CST
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                      supplémentaire
             84.63
             (suite)
  84.63-61                     U                Embrayages, organes d'accouplement et joints d'arti­
                                                 culation                                                 719.93
  84.63-65                     K                 Volants et poulies                                       719.93        —
  84.63-90                     L                 Parties et pièces détachées                               719.93
             84.64                            Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de
                                              joints de composition différente pour machines , vé­
                                              hicules et tuyauteries , présentés en pochettes , enve­
                                              loppes ou emballages analogues :
  84.64-10                     A                 Joints métalloplastiques                                 719.94        —
  84.64-30                     B                Jeux ou assortiments de joints de composition diffé­
                                                 rente pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés
                                                 en pochettes, enveloppes ou emballages analogues . .     719.94        "
             84.65                            Parties et pièces détachées de machines , d'appareils
                                              et d'engins mécaniques , non dénommées ni comprises
                                              dans d'autres positions du présent chapitre , ne compor­
                                              tant pas de connexions électriques , de parties isolées
                                              électriquement , de bobinages , de contacts ou d'autres
                                              caractéristiques électriques :
  84.65-10   A                                  Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                                 dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm       . . 719.99        —
             B                                   autres :
                               I                   Hélices pour bateaux :
  84.65-31                        a                   en bronze                                           719.99        N
  84.65-39                        b                  en autres matières                                   719.99        N
                               II                  autres :
  84.65-41                        a                  en fonte non malléable                               719.99       —
  84.65-45                        b                  en fonte malléable                                   719.99       —
                                  c                   en fer ou acier :
  84.65-51                            1                 en acier coulé ou moulé                           719.99       —
  84.65-53                            2                 en fer ou acier forgé                             719.99       —
  84.65-55                            3                 en fer ou acier estampé                           719.99       —
  84.65-58                            4                 autres                                            719.99       —
  84.65-60                        d                  en cuivre                                            719.99       —
  84.65-70                        e                   en autres matières                                  719.99       —
  84.97-00                                    Marchandises du chapitre          84   transportées par  la
                                                                                                          719.00
  84.98-00                                    Marchandises du chapitre 84 déclarées comme provisions
                                             de bord                                                      711.50        —
 ---pagebreak---   418                                      Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
                                                            CHAPITRE 85
                               MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES ET OBJETS SERVANT
                                              A DES USAGES ÉLECTROTECHNIQUES
  Notes
  1 . Sont exclus de ce chapitre :
      a) les couvertures , coussins , chancelières et articles similaires chauffés électriquement ; les vêtements , chaussures,
          chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;
      b) les ouvrages en verre du n0 70.11 ;
      c) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
  2. Les articles susceptibles de relever à la fois du n0 85.01 et des nos 85.08 , 85.09 ou 85.21 sont classés dans ces trois
      dernières positions . Toutefois , les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n0 85.01 .
  3 . Le n0 85.06 couvre , sous réserve qu'il s' agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des
      usages domestiques :
      a) les aspirateurs de poussières , cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments , presse-fruits et ventila­
          teurs d' appartements , de tous poids ;
O     b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes , à l'exclusion des machines à laver la
         vaisselle (n0 84.19), des machines à laver le linge, etc. (nos 84.18 ou 84.40, selon qu'il s'agit de machines centrifuges
         ou non), des machines à repasser (nos 84.16 ou 84.40 , selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à
         coudre (n0 84.41 ) et des appareils électrothermiques du n0 85.12.
  4. On considère comme « circuits imprimés » au sens du n0 85.19 les circuits obtenus en disposant sur un support
      isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition , morsure, notamment) ou par la technologie
      des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs , des contacts ou d' autres composants imprimés (induc­
      tances , résistances , capacités , notamment) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli , à l'exclusion
      de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur,
      par exemple).
      Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus
      au cours du processus d'impression . Toutefois , les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion
      non imprimés.
      Les circuits à couche ( mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même pro­
      cessus technologique relèvent du n0 85.21 .
  5 . Pour l'application du n0 85.21 , on considère comme :
      A) « diodes , transistors , et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonction­
           nement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d' un champ électrique ;
      B) « microstructures électroniques » :
           a) les micro-assemblages, des types « fagots », blocs moulés , micromodules et similaires , formés de compo­
              sants discrets, actifs ou actifs et passifs , miniaturisés , réunis et connectés entre eux ;
           b) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes , transistors, résistances ,
              capacités, interconnexions , etc. ) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau
              semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable ;
           c) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant
              (verre, céramique, etc.) des éléments passifs et actifs obtenus, certains par la technologie des circuits à couche
              mince ou épaisse (résistances , capacités , interconnexions , etc. ), d'autres par celle des semi-conducteurs
              (diodes , transistors , circuits intégrés monolithiques , etc. ). Ces circuits peuvent inclure également des compo­
              sants discrets miniaturisés .
      Pour les articles définis dans la présente note, le n0 85.21 a priorité sur toute autre position de la nomenclature
      susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.
 ---pagebreak---      13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          419
                                                                                                                           85.oi
          Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
         Nimexe    douanier commun    statistique                      Désignation des marchandises
                                                                                                                  CST  supplémentaire
                  85.01                            Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rota­
                                                   tifs ou statiques (redresseurs , etc. ); transformateurs ;
                                                   bobines de réactance et selfs :
                  A                                   Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur,
                                                      variateur ou multiplicateur de vitesse), convertisseurs
                                                      rotatifs :
   O   85.01-01      I                                   Moteurs synchrones d' une puissance inférieure ou
                                                         égale à 18 W                                           722.10       N
                     II                                 autres :
   o                                a                      spécialement conçus pour la soudure, démunis de
                                                           leurs dispositifs de soudage :
   o   85.01-02                         1                     Groupes électrogènes                              722.10       N
■ o    85.01-03                         2                     Génératrices                                      722.10       N
   o   85.01-04                        3                      Convertisseurs rotatifs                           722.10       N
■ o    85.01-07                     b                      Moteurs et autres génératrices dont les performances
                                                           ne sont pas exprimées en kW ou en kVA (machines
                                                           génératrices pour tachymètres, déphaseurs rotatifs ,
                                                           amplidynes, etc. )                                   722.10       N
   o                                c                      autres :
   o                                    I                     Groupes électrogènes à moteur à explosion ou
                                                              à combustion interne, à pistons :
   o                                       aa                    à moteur à combustion interne, d'une puis­
                                                                 sance   :
   o   85.01-11                                11                   de 75 kVA ou moins                          722.10       N
   o   85.01-13                                22                   de plus de 75 kVA à 750 kVA inclus . . .    722.10       N
■ o    85.01-15                               33                   de plus de 750 kVA                           722.10       N
   o                                       bb                    à moteur à explosion, d'une puissance :
   o   85.01-16                                11                   de 7,5 kVA ou moins                         722.10       N
 1 o   85.01-19                                22                   de plus de 7,5 kVA                          722.10       N
 1 O   85.01-21                        2                      Moteurs de traction                               722.10       N
   o                                    3                     autres   :
   o                                       aa                    Moteurs universels, d'une puissance :
   o   85.01-23                                U                    de 0,05 kW ou moins                         722.10       N
   o   85.01-24                                22                   de plus de 0,05 kW                          722.10       N
   o                                       bb                    Moteurs à courant alternatif :
   o                                           11                   d'une puissance de 0,05 kW ou moins :
   o   85.01-25                               aaa                     Moteurs synchrones                        722.10       N
   o   85.01-26                                bbb                    autres                                    722.10       N
   o                                           22                   autres   :
   o   85.01-28                               aaa                     Moteurs monophasés                        722.10       N
   o                                          bbb                  . Moteurs polyphasés, d'une puissance :
   o   85.01-31                                111                        de 0,75 kW ou moins                   722.10       N
   o   85.01-33                                222                        de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus    722.10       N
   o   85.01-34                                333                        de plus de 7,5 kW à 37 kW inclus . .  722.10       N
   o   85.01-36                                444                        de plus de 37 kW à 75 kW inclus . .   722.10       N
   o   85.01-38                                555                       de plus de 75 kW à 750 kW inclus . .   722.10       N
   o   85.01-39                                666                       de plus de 750 kW                      722.10       N
   o                                       cc                    Génératrices à courant alternatif, d'une puis­
                                                                 sance   :
   o   85.01-41                                11                   de 7,5 kVA ou moins                         722.10       N
 ---pagebreak---   420                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  85 .01
      Code     Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code      Unité
     Nimexe   douanier commun     statistique                     Désignation des marchandises              CST  supplémentaire
             85.01 A II        c 3 cc
             (suite)
O   85.01-42                               22                  de plus de 7,5 kVA à 75 kVA inclus . . .   722.10       N
O   85.01-44                               33                  de plus de 75 kVA à 750 kVA inclus . . .   722.10       N
o                                          44                  de plus de 750 kVA :
o   85.01-46                               aaa                    Turbogénératrices                       722.10       N
O   85.01-47                               bbb                    autres                                  722.10       N
o                                      dd                  Moteurs et génératrices à courant continu ,
                                                           d'une puissance :
o   85.01-49                               11                  de 0,05 kW ou moins                        722.10       N
o   85.01-52                               22                  de plus de 0,05 kW à 0,75 kW inclus . . .  722.10       N
o   85.01-54                               33                  de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus . . .   722.10       N
o   85.01-55                               44                  de plus de 7,5 kW à 75 kW inclus           722.10       N
o   85.01-56                               55                  de plus de 75 kW à 750 kW inclus ....      722.10       N
o   85.01-57                               66                  de plus de 750 kW                          722.10       N
o   85.01-58                             ee                Convertisseurs rotatifs                        722.10       N
             B                                  Transformateurs et convertisseurs statiques (redres­
                                                seurs , etc. ) ; bobines de reactance et selfs :
o                               I                  Ballasts pour tubes à décharge :
o   85.01-59                        a                 Bobines de réactance, y compris celles avec conden­
                                                     sateur accouplé                                      722.10       N
o   85.01-61                       b                 autres                                               722.10       N
                                II                Transformateurs de mesure :
o   85.01-62                       a                 pour la mesure des tensions                          722.10       N
o   85.01-63                       b                 autres                                               722.10       N
o   85.01-64                   III                Transformateurs spécialement conçus pour la soudure
                                                  à Vare, démunis de leurs dispositifs de soudage . . .   722.10       N
o                              /V                 autres transformateurs :
                                   a                 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puis­
                                                     sance :
    85.01-65                           1                de 650 kVA ou moins                               722.10      N
    85.01-66                          2                 de plus de 650 kVA à 1 600 kVA inclus ....        722.10      N
    85.01-68                          3                 de plus de 1 600 kWA à 10 000 kVA inclus . . .    722.10      N
    85.01-69                          4                 de plus de 10 000 kVA                             722.10      N
o                                  b                 Transformateurs sans diélectrique liquide, d'une
                                                     puissance :
o   85.01-71                           1                de 16 kVA ou moins                                722.10       N
o   85.01-75                           2                de plus de 16 kVA                                 722.10       N
o   85.01-79                   V                  autres bobines de réactance et selfs                    722.10       N
o                              V/                 Convertisseurs statiques :
    85.01-84                       a                 spécialement conçus pour la soudure, démunis
                                                     de leurs dispositifs de soudage                      722.10       N
    85.01-88                       b                 autres                                               722.10      N
             C                                  Parties et pièces détachées :
    85.01-91                   I                  de machines génératrices, moteurs et convertisseurs
                                                   rotatifs                                               722.10      —
    85.01-93                   U                  de transformateurs , bobines de réactance et selfs . .  722.10      —
    85.01-95                   III                de convertisseurs statiques                             722.10
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                        421
                                                                                                                    85 .02
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code     Unité
                                                               Désignation des marchandises               CST
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                   supplémentaire
             85.02                           Électro-aimants ; aimants permanents , magnétisés
                                             ou non ; plateaux , mandrins et autres dispositifs
                                             magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixa­
                                             tion ; accouplements , embrayages , variateurs de vitesse
                                             et freins électromagnétiques ; têtes de levage électro­
                                             magnétiques :
                               Λ                Aimants permanents, magnétisés ou non :
  85.02-11                        7                métalliques                                          729.91      —
  85.02-19                        II               autres                                               729.91      —
  85.02-30                     B                Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et
                                                freins électromagnétiques                               729.91
  85.02-50                     C                Têtes de levage électromagnétiques                      729.91       —
  85.02-70                     D                autres                                                  729.91
             85.03                           Piles électriques :
  85.03-10                     A                Piles électriques                                       729.11       —
  85.03-90                     B                Parties et pièces détachées                             729.11
             85.04                           Accumulateurs électriques :
             A                                  au plomb :
  85.04-11                     I                  pour le démarrage de véhicules automobiles . . .      729.12       N
  85.04-19                     II                  autres                                               729.12       N
  85.04-30   B                                  autres accumulateurs                                    729.12       N
             C                                  Parties et pièces détachées :
  85.04-51     I                                   Séparateurs en bois                                  729.12       —
               II                                  autres  :
  85.04-53                     a                     Plaques pour accumulateurs                         729.12       —
  85.04-57                     b                     autres                                             729.12
             85.05                           Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur
                                             incorporé) pour emploi à la main :
  85.05-10                     A                Perceuses de tous genres                                729.60       N
  85.05-30                     B                Outils et machines-outils d'emploi universel ....       729.60       N
  85.05-50                     C                Machines à couper les tissus                            729.60      —
                               D                autres outils et machines-outils :
  85.05-71                         I               pour le travail du bois ou des métaux                729.60      —
  85.05-75                         II              autres                                               729.60      —
  85.05-90                     E                Parties et pièces détachées                             729.60
             85.06                           Appareils électromécaniques        (à    moteur incorporé)
                                             à usage domestique :
  85.06-10                     A                Aspirateurs de poussière                                725.03       N
  85.06-30                     B                Cireuses à parquets                                     725.03       N
  85.06-50                     C                Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits    725.03       N
 ---pagebreak--- 422                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
85 .06
    Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                CST
   Nimexe   douanier commun      statistique                                                                     supplémentaire
           85.06
           (suite)
  85.06-60                    D                 Hottes aspirantes                                         725.03       N
  85.06-70                    E                 Ventilateurs d 'appartements                              725.03       N
  85.06-85                    F                 autres appareils électromécaniques à usage domestique     725.03       —
                              G                 Parties et pièces détachées :
  85.06-91                        I               d'aspirateurs de poussière et de cireuses à
                                                  parquets                                                725.03       —
  85.06-99                        II              autres                                                  725.03
           85.07                             Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé :
           A                                    Rasoirs :
  85.07-11                    I                   Rasoirs                                                 725.04       N
  85.07-19                    II                  Parties et pièces détachées                             725.04       —
  85.07-30 B                                    Tondeuses                                                 725.04
           85.08                             Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de
                                             démarrage pour moteurs à explosion ou à combus­
                                             tion interne (magnétos , dynamos-magnétos , bobines
                                             d'allumage , bougies d'allumage et de chauffage , dé­
                                             marreurs , etc. ); génératrices (dynamos et alternateurs)
                                             et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs :
  85.08-10 A                                    Démarreurs et génératrices , y compris les conjonc­
                                                teurs-disjoncteurs                                        729.41       —
  85.08-30 B                                    Magnétos , y compris les dynamos-magnétos et les
                                                volants magnétiques                                       729.41       —
  85.08-70 C                                    Bougies de chauffage                                      729.41       —
           D                                    autres   :
  85.08-80                    I                   Bougies d'allumage                                      729.41       —
  85.08-90                    II                  autres                                                  729.41
           85.09                             Appareils électriques d'éclairage et de signalisation ,
                                             essuie-glaces , dégivreurs et dispositifs antibuée élec­
                                             triques , pour cycles et automobiles :
           A                                    Appareils d'éclairage, autres que ceux du n0 85.08 :
                               I                   pour bicyclettes :
  85.09-01                         a                 Ensembles comprenant une dynamo et un pro­
                                                      jecteur                                             729.42       N
                                   b                 autres   :
  85.09-05                             1                Dynamos                                           729.42       N
  85.09-09                             2                autres, y compris les parties et pièces détachées 729.42       —
  85.09-19                    II                  pour motocycles et autres véhicules automobiles         729.42       —
  85.09-30  B                                    Appareils de signalisation acoustique                    729.42
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                               423
                                                                                                                           85 .09
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
     Nimexe   douanier commun    statistique                                                                    CST   supplémentaire
             85.09
             (suite)
             C                                  autres   :
   85.09-91                    ƒ                  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                                                  électriques                                                 729.42        —
   85.09-99                    II                 autres                                                      729.42        —
             85.10                           Lampes électriques portatives destinées à fonction­
                                             ner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles ,
                                             à accumulateurs , électromagnétiques , etc. ), à l'exclu­
                                             sion des appareils du n° 85.09 :
   85.10-10  A                                  Lampes de sûreté pour mineurs                                 812.43        —
             B                                  autres   :
   85.10-91                    1                  Lampes                                                      812.43        —
   85.10-95                    II                  Parties et pièces détachées                                812.43        —
             85.11                           Fours électriques industriels ou de laboratoires , y
                                             compris les appareils pour le traitement thermique des
                                             matières par induction ou par pertes diélectriques ;
                                             machines et appareils électriques à souder , braser ou
                                             couper :
             A                                  Fours , y compris les appareils pour le traitement ther­
                                                mique des matières par induction ou par pertes di­
                                                électriques :
    85.11-11     I                                 spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                   tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                                   déchets radioactifs ou pour le recyclage des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés ( Euratom)                       729.92        —
                II                                autres :
                               a                      Fours à résistance :
    85.11-13                       1                    Fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie  729.92       —
    85.11-15                       2                    autres                                                729.92        —
    85.11-18                   b                      Fours    à bain                                          729.92       —
    85.11-22                   c                      Fours fonctionnant par induction ou par pertes
                                                      diélectriques                                            729.92       —
    85.11-24                   d                      autres fours                                            729.92        —
    85.11-26                   e                      Appareils pour le traitement thermique des matières
                                                      par induction ou par pertes diélectriques                729.92       —
    85.11-28                   f                      Parties et pièces détachées                              729.92       —
              B                                 Machines et appareils électriques à souder, braser ou
                                                couper pour toutes matières :
                                I                  Machines et appareils à souder ou couper les métaux :
    85.11-41                       a                  Ensembles de machines et appareils entièrement
                                                      ou partiellement automatiques, pour le soudage
                                                      à Vare et/ou par résistance                              729.92
 ---pagebreak--- 424                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
85.11
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CST  supplémentaire
           85.11 B           /
           (suite)
                                b                  autres :
                                    1                 de soudage ou de coupage à l'arc :
  85.11-43                             aa               Appareils rotatifs de soudage manuel, à
                                                        Vare, avec électrodes enrobées, munis de
                                                        leurs dispositifs de soudage                      729.92       —
  85.11-45                             bb               Transformateurs de soudage manuel, à l'arc,
                                                        avec électrodes enrobées, munis de leurs
                                                        dispositifs de soudage                            729.92       —
  85.11-47                              cc              Redresseurs pour le soudage manuel, à
                                                        l'arc, avec électrodes enrobées, munis de
                                                        leurs dispositifs de soudage                      729.92       —
  85.11-49                             dd               autres                                            729.92       —
                                    2                 de soudage par résistance :
  85.11-51                             aa               pour le soudage en bout                           729.92       —
  85.11-55                             bb               autres                                            729.92       —
  85.11-57                          3                 autres                                              729.92       —
  85.11-60                   II                  Machines et appareils à souder ou couper les matières
                                                 autres que les métaux                                    729.92       —
                             III                 Machines et appareils à braser :
  85.11-71                      a                  Fers et pistolets « à souder » à main                  729.92       —
  85.11-79                      b                  autres                                                 729.92       —
  85.11-80                   IV                  Parties et pièces détachées                              729.92       —
           85.12                           Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs élec­
                                           triques ; appareils électriques pour le chauffage des
                                           locaux et pour autres usages similaires ; appareils
                                           électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux ,
                                           appareils à friser , chauffe-fers à friser , etc. ); fers à
                                           repasser électriques ;         appareils     électrothermiques
                                           pour usages domestiques ; résistances chauffantes ,
                                           autres que celles du n° 85.24 :
           A                                  Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs élec­
                                              triques :
  85.12-01                   I                   Chauffe-eau et chauffe-bains                             725.05       N
  85.12-05                   II                  Thermoplongeurs                                          725.05       N
  85.12-08                   III                 Parties et pièces détachées                              725.05       —
           B                                  Appareils électriques pour le chauffage des locaux et
                                              pour autres usages similaires :
  85.12-21                   I                   Appareils à accumulation                                 725.05       N
                             II                  autres appareils :
  85.12-23                      a                  Appareils soufflants                                   725.05       N
  85.12-25                      b                  autres appareils                                       725.05       N
  85.12-29                   III                 Parties et pièces détachées                              725.05
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                              425
                                                                                                                             85 . 12
        Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                    Code      Unité
                                                                   Désignation des marchandises
       Nimexe   douanier commun      statistique                                                                   CST   supplémentaire
               85.12
               (suite)
               C                                   Appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche­
                                                   cheveux , appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc. ) :
O                                 /                   Sèche-cheveux de tous genres :
o   85.12-32                           a                 Casques séchoirs                                        725.05        N
o   85.12-34                           b                 autres                                                  725.05        N
o    85.12-36                     II                  autres appareils électrothermiques pour la coif­
                                                      fure                                                       725.05
     85.12-39                     III                 Parties et pièces détachées                                725.05        —
o              D                                   Fers à repasser électriques :
o    85.12-41                      I                  Fers à repasser                                            725.05        N
o   85.12-48                       II                 Parties et pièces détachées                                725.05
               E                                   Appareils électrothermiques pour usages domes­
                                                   tiques :
      85.12-51                     I                   Réchauds                                                  725.05        N
     85.12-53                     II                  Cuisinières                                                725.05        N
     85.12-54                      III                Grille-pain                                                725.05        N
     85.12-55                     /V                  Grils et rôtissoires                                       725.05        N
o    85.12-56                      y                  Appareils pour la préparation du café ou du thé . . .       725.05       N
     85.12-58                      VI                 autres appareils                                           725.05        —
      85.12-59                     VII                Parties et pièces détachées                                725.05        —
      85.12-60  F                                   Résistances chauffantes                                       725.05
               85.13                             Appareils électriques pour la téléphonie et la télé­
                                                 graphie par fil , y compris les appareils de télécommu­
                                                 nication par courant porteur :
                A                                   Appareils de télécommunication par courant por­
                                                    teur   :
      85.13-11                     I                  Appareils                                                   724.91       —
      85.13-19                     II                  Parties et pièces détachées                                724.91
                B                                   autres   :
                                   I                   Appareils pour la téléphonie :
      85.13-31                         a                  Postes d'usagers                                        724.91       N
      85.13-39                         b                 autres                                                   724.91       —
      85.13-50                     II                  Appareils pour la télégraphie                              724.91       —
                                    III                Parties et pièces détachées :
      85.13-81                         a                 d'appareils pour la téléphonie                           724.91       —
      85.13-85                         b                 d'appareils pour la télégraphie                          724.91
                85.14                            Microphones et leurs supports , haut-parleurs et am­
                                                 plificateurs électriques de basse fréquence :
      85.14-20                     A                Microphones et leurs supports                                 724.92       —
      85.14-91                      B                Haut-parleurs                                                724.92       —
      85.14-93                      C               Amplificateurs électriques de basse fréquence pour la
                                                    téléphonie et la télégraphie par fil                          724.92       —
      85.14-97                      D               autres amplificateurs de basse fréquence et ensembles
                                                    d'amplification du son                                        724.92       —
      85.14-98                      E               Parties et pièces détachées                                   724.92
 ---pagebreak--- 426                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
85 . 15
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code     Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                               CST  supplémentaire
           85.15                            Appareils de transmission et de réception pour la
                                            radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émis­
                                            sion et de réception pour la radiodiffusion et la télé­
                                            vision (y compris les récepteurs combinés avec un
                                            appareil d'enregistrement ou de reproduction du son)
                                            et appareils de prise de vues pour la télévision , appa­
                                            reils de radioguidage , de radiodétection , de radio­
                                            sondage et de radiotélécommande :
           A                                   Appareils de transmission et de réception pour la radio­
                                               téléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission
                                               et de réception pour la radiodiffusion et la télévision
                                               (y compris les récepteurs combinés avec un appareil
                                               d'enregistrement ou de reproduction du son) et appa­
                                               reils de prise de vues pour la télévision :
  85.15-11   I                                   Appareils émetteurs                                    724.99       N
  85.15-13   II                                   Appareils émetteurs-récepteurs                        724.99       N
             III                                  Appareils récepteurs , même        combinés avec un
                                                  appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                                                  son :
  85.15-21                   a                       de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ....     724.99       N
                             b                       de radiodiffusion :
  85.15-22                       1                     portatifs                                        724.20       N
  85.15-23                       2                     fixes pour véhicules automobiles                 724.20       N
  85.15-24                       3                     autres                                           724.20       N
                             c                      de télévision :
  85.15-25                       1                     pour télévision en couleurs                      724.10       N
                                 2                     pour télévision noir et blanc :
  85.15-27                           aa                   portatifs                                     724.10       N
  85.15-28                           bb                   autres                                        724.10       N
  85.15-29   IV                                   Appareils de prise de vues pour la télévision . . .   724.99       N
           B                                   autres appareils :
  85.15-31                   I                    Appareils de radiotélécommande                        724.99       —
  85.15-35                   II                   Appareils de radioguidage                             724.99       —
  85.15-38                   III                 Appareils de radiodétection ou de radiosondage . . .   724.99       —
           C                                   Parties et pièces détachées :
             I                                    Meubles et coffrets :
  85.15-51       a                                   en bois                                            724.99       —
  85.15-55       b                                   en autres matières                                 724.99       —
  85.15-73    II                                  Pièces décolletées dans la masse, en métaux com­
                                                  muns, dont le plus grand diamètre n'excède pas
                                                  25   mm                                               724.99
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          427
                                                                                                                       85 . 15
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
             85.15 C
             (suite)
                III                                 autres :
                               a                       Antennes :
  85.15-82                        1                      Antennes télescopiques et antennes fouets pour
                                                         appareils portatifs et appareils à installer dans
                                                         les véhicules automobiles                         724.99
  85.15-84                        2                      Antennes d'extérieur pour récepteurs de radio­
                                                         diffusion et de radiotélévision                   724.99       .
  85.15-86                        3                      Antennes d'intérieur pour récepteurs de radio­
                                                         diffusion et de radiotélévision, y compris celles
                                                         à incorporer                                      724.99
   85.15-88                       4                      autres antennes                                   724.99       —
   85.15-91                    b                       Filtres et séparateurs d'antennes                   724.99       —
   85.15-98                    c                       autres                                              724.99
             85.16                            Appareils électriques de signalisation ( autres que
                                              pour la transmission de messages), de sécurité , de
                                              contrôle et de commande pour voies ferrées et autres
                                              voies de communication , y compris les ports et les
                                              aérodromes       :
  85.16-10                     A                 Appareils pour voies ferrées                              729.93       —
  85.16-30                     B                 autres appareils                                          729.93       —
   85.16-50                    C                 Parties et pièces détachées                               729.93
             85.17                            Appareils électriques de signalisation acoustique ou
                                              visuelle (sonneries , sirènes , tableaux annonciateurs ,
                                              appareils avertisseurs pour la protection contre le
                                              vol ou l'incendie , etc. ), autres que ceux des nos 85.09
                                              et 85.16 :
   85.17-10                    A                 Appareils avertisseurs pour la protection contre le vol,
                                                 l'incendie et similaires                                  729.94
   85.17-50                    B                 autres appareils électriques de signalisation acoustique
                                                 ou visuelle                                               729.94
   85.17-90                    C                 Parties et pièces détachées                               729.94
             85.18                            Condensateurs électriques , fixes , variables ou ajus­
                                              tables :
                               A                  Condensateurs fixes :
                                   I                 de télécommunication et de mesure :
   85.18-11                           a                électrolytiques                                     729.95       —
   85.18-15                           b                autres                                              729.95       —
   85.18-17                        U                 Condensateurs de puissance (0,5 kVar ou plus )        729.95       —
   85.18-19                        III              autres condensateurs                                   729.95       —
   85.18-50                    B                 Condensateurs variables et ajustables                     729.95       —
   85.18-90                    C                 Parties et pièces détachées                               729.95
 ---pagebreak--- 428                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
85 . 19
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                 Code        Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                 CST   supplémentaire
           85.19                            Appareillage pour la coupure , le sectionnement, la
                                            protection , le branchement ou la connexion des cir­
                                            cuits électriques (interrupteurs , commutateurs , relais ,
                                            coupe-circuits , parafoudres , étaleurs d'ondes , prises
                                            de courant , douilles pour lampes , boîtes de jonction ,
                                            etc. ); résistances non chauffantes , potentiomètres
                                            et rhéostats ; circuits imprimés ; tableaux de commande
                                            ou de distribution :
           A                                   Appareils pour la coupure et le sectionnement ;
                                               appareils pour la protection, le branchement ou la
                                               connexion des circuits électriques :
                             /                    d'application industrielle à l'exclusion du matériel
                                                  de connexion :
                                 a                  de 1 000 V ou plus :
                                     1                Disjoncteurs :
  85.19-01                               aa              de 60 kV ou plus                                 722.20        —
  85.19-02                               bb              de 1 kV à 60 kV exclus                           722.20
                                     2                Sectionneurs et interrupteurs, y compris interrup­
                                                      teurs à coupure en charge :
  85.19-04                               aa              de 60 kV ou plus                                 722.20        —
  85.19-05                               bb              de 1 kV à 60 kV exclus                           722.20        —
  85.19-06                           3                 Fusibles                                           722.20        —
  85.19-08                           4                Appareils de protection contre les surtensions,
                                                      tels que parafoudres, limiteurs de tension et
                                                      étaleurs d'onde                                     722.20
  85.19-12                           5                autres appareils                                    722.20        —
  85.19-18                           6                 Parties et pièces détachées                        722.20        —
                                 b                  de moins de 1 000 V :
  85.19-21                           1                Disjoncteurs, y compris les interrupteurs semi­
                                                      automatiques                                        722.20
  85.19-23                           2                Relais tout ou rien instantanés                     722.20        —
  85.19-24                           3                autres relais (d'application industrielle) ....     722.20        —
  85.19-25                           4                Contacteurs                                         722.20        —
  85.19-26                           5                 Fusibles                                           722.20        -—
  85.19-27                           6                Coffrets de commande et de démarrage auto­
                                                      matique                                             722.20
  85.19-28                           7                Microcontacts                                       722.20        —
  85.19-32                           8                Interrupteurs (à l'exclusion de microcontacts),
                                                      interrupteurs fin de course, boutons-poussoirs,
                                                      sectionneurs,     commutateurs,      combinateurs ,
                                                      démarreurs non automatiques                         722.20
  85.19-34                           9                Éléments préfabriqués pour canalisations élec­
                                                      triques                                             722.20        —
  85.19-36                           10               autres appareils                                    722.20        —
  85.19-38                           U                Parties et pièces détachées                         722..20
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          429
                                                                                                                      85 . 19
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                 CST  supplémentaire
             85.19 A
             (suite)
                               II                 d'application domestique à l'exclusion du matériel
                                                  de connexion :
  85.19-41                         a                  Disjoncteurs et coupe-circuits automatiques . . .    722.20       —
  85.19-43                         b                  Coupe-circuits à fusibles                            722.20       —
  85.19-45                         c                  Interrupteurs et commutateurs                        722.20       —
  85.19-47                         d                  Douilles                                             722.20       —
  85.19-51                         e                  Fiches et autres prises de courant                   722.20       —
  85.19-53                         f                  Démarreurs (« starters » ) pour tubes à décharge . . 722.20       —
   85.19-57                        g                  autres appareils                                     722.20       —
  85.19-58                         h                  Parties et pièces détachées                          722.20       —
                               III                pour télécommunication et de mesure :
  85.19-61                         a                  Disjoncteurs , contacteurs et interrupteurs ....     722.20       —
  85.19-62                         b                  Relais pour télécommunication                        722.20       —
  85.19-63                         c                  Relais et ensembles de relais de mesure              722.20       —
  85.19-64                         d                  Connexions et éléments de contacts                   722.20       —
  85.19-65                         e                  autres appareils                                     722.20       —
  85.19-68                         f                  Parties et pièces détachées                          722.20       —
  85.19-75                     /V                 Matériel de connexion à l'exclusion de celui pour
                                                   télécommunication et de mesure                          722.20       —
             B                                  Résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéo­
                                                stats :
                               1                   Résistances non chauffantes :
  85.19-81                         a                 pour appareils de télécommunication, appareils
                                                      électroniques et appareils de mesure                 722.20       —
   85.19-82                        b                  autres                                               722.20       —
                               II                   Potentiomètres et rhéostats :
                                   a                  pour appareils de télécommunication, appareils
                                                      électroniques et appareils de mesure :
   85.19-84                            1                 bobinés                                           722.20       —
   85.19-85                           2                 autres                                             722.20       —
   85.19-87                        b                  autres                                               722.20       —
   85.19-89  C                                  Circuits imprimés                                          722.20       —
             D                                  Tableaux de commande ou de distribution :
   85.19-91                    I                   nus Cnon munis de leurs appareils et instruments) . . . 722.20       —
                                II                 autres :
   85.19-93                        a                  pour télécommunication et de mesure                  722.20       —
                                   b                  autres :
                                       1                d'application industrielle :
   85.19-94                               aa               de 1 000 V ou plus                              722.20       —
   85.19-96                               bb               de moins de 1 000 V                             722.20       —
   85.19-98                            2                 d'application domestique                          722.20
 ---pagebreak--- 430                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    13 . 12. 76
85 .20
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                    Code     Unité
                                                                Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                                   CST  supplémentaire
           85.20                            Lampes et tubes électriques à incandescence ou à
                                            décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou
                                            infrarouges); lampes à arc ; lampes à allumage élec­
                                            trique utilisées en photographie pour la production
                                            de la lumière-éclair :
           A                                   Lampes et tubes à incadescence pour l'éclairage :
  85.20-11                   I                   pour tension de 28 V ou moins                              729.20       N
  85.20-15                   II                  pour tension de plus de 28 V                               729.20       N
           B                                   autres :
                             I                   Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage, y
                                                 compris ceux à lumière mixte :
  85.20-31                       a                  fluorescents                                            729.20       N
  85.20-33                       b                  autres                                                  729.20       N
                             II                  autres :
  85.20-51                       a                  Lampes    utilisées en photographie pour la produc­
                                                    tion de    la lumière-éclair, à allumage électrique     729.20       N
  85.20-55                       b                  Lampes    et tubes à rayons infrarouges                 729.20       N
  85.20-57                       c                  Lampes    et tubes à rayons ultraviolets                729.20       N
  85.20-58                       d                  autres                                                  729.20       N
           C                                   Parties et pièces détachées :
  85.20-71                   I                    Culots                                                    729.20       —
  85.20-79                   II                   autres                                                    729.20
           85.21                            Lampes , tubes et valves électroniques (à cathode
                                            chaude , à cathode froide ou à photocathode , autres
                                            que ceux du n0 85.20), tels que lampes , tubes et valves
                                            à vide , à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redres­
                                            seurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques , tubes
                                            et valves pour appareils de prise de vues en télévi­
                                            vision , etc. ; cellules photo-électriques ; cristaux piézo­
                                            électriques montés ; diodes , transistors et dispositifs
                                            similaires à semi-conducteur ; microstructures électro­
                                            niques :
           A                                   Lampes , tubes et valves :
  85.21-01   I                                   Tubes     redresseurs                                      729.30       N
             II                                  Tubes pour appareils de prise de vues en télévision ;
                                                 tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images ;
                                                 tubes photomultiplicateurs :
  85.21-03                   a                      Tubes pour appareils de prise de vues en télévision     729.30       N
  85.21-05                   b                      Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images       729.30       N
  85.21-07                   c                      Tubes photomultiplicateurs                              729.30       N
             III                                 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision :
  85.21-16                   a                      pour téléviseurs en couleurs                            729.30       N
  85.21-18                   b                      pour téléviseurs noir et blanc                          729.30       N
  85.21-19   IV                                  Tubes      photo-émissifs      (cellules  photo-émissives) 729.30       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                            431
                                                                                                                         85 .21
      Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                   Code      Unité
     Nimexe   douanier commun      statistique                    Désignation des marchandises
                                                                                                                CST  supplémentaire
             85.21 A
             (suite)
                V                                    autres :
  85.21-21                      a                      Tubes pour hyperfréquences (klystrons, magné­
                                                       trons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, etc.) 729.30       N
                                b                      autres :
  85.21-23                          1                     Tubes de réception et tubes d'amplification . .     729.30       N
   85.21-25                         2                     Tubes cathodiques autres que ceux des sous­
                                                          positions A II et A III                             729.30       N
  85.21-28                          3                     autres                                              729.30       N
   85.21-40  B                                    Cellules photo-électriques, y compris les phototran­
                                                  sistors                                                     729.30
   85.21-45  C                                    Cristaux piézo-électriques montés                         . 729.30
             D                                    Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi­
                                                  conducteur ; microstructures électroniques :
   85.21-47     I                                    Disques (wafers) non encore découpés en micro­
                                                     plaquettes                                               729.30      —
                 II                                  autres :
                                a                       Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi­
                                                        conducteur :
   85.21-51                          1                    Transistors                                         729.30       —
                                     2                    Diodes :
   85.21-53                             aa                  Diodes redresseuses de puissance                  729.30       —
   85.21-55                             bb                   autres                                           729.30       —
   85.21-56                          3                    Thyristors, diacs et triacs                         729.30       —
   85.21-58                          4                    autres dispositifs similaires à semi-conducteur     729.30
                                b                       Microstructures électroniques :
                                     1                    Circuits intégrés :
                                        aa                  monolithiques :
   85.21-62                                 11                 analogiques (linéaires)                        729.30       —
   85.21-64                                 22                 digitaux                                       729.30      —
   85.21-66                             bb                  hybrides                                          729.30       —
   85.21-68                          2                    autres                                              729.30
              E                                   Parties et pièces détachées :
    85.21-91                     I                   pour lampes, tubes et valves électroniques               729.30       —
   85.21-99                      II                  autres                                                   729.30
             85.22                              Machines et appareils électriques non dénommés
                                                ni compris dans d' autres positions du présent cha­
                                                pitre :
   85.22-10  A                                    pour la production des produits visés à la sous-position
                                                  28.51 A ( Euratom )                                         729.99       —
    85.22-30  B                                   spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                                  tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                                   radioactifs ou pour le recyclage des combustibles
                                                  nucléaires irradiés ( Euratom )                             729.99       —
 ---pagebreak--- 432                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12. 76
85 .22
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code      Unité
            douanier commun     statistique
                                                               Désignation des marchandises               CST
   Nimexe                                                                                                      supplémentaire
           85.22
           (suite )
           C                                   autres :
  85.22-91                   /                    Générateurs de basse et de haute fréquence            729.99       —
  85.22-93                   II                   Appareils d'électrolyse, y compris ceux pour la
                                                  galvanoplastie et Vélectrophorèse                     729.99       -—
  85.22-95                   III                  Accélérateurs de particules                           729.70       —
  85.22-99                   /V                   autres machines et appareils                          729.99
           85.23                            Fils , tresses , câbles (y compris les câbles coaxiaux),
                                            bandes , barres et similaires , isolés pour l'électricité
                                            (même laqués ou oxydés anodiquement) , munis ou
                                            non de pièces de connexion :
                             A                 Câbles sous gaine de plomb :
  85.23-11                       /               pour courant fort (pour tension supérieure à 80 V)     723.10       —
  85.23-15                       II              pour courant faible (pour tension de 80 V ou moins)    723.10       —
                              B                autres :
  85.23-30                        I               Fils de bobinage                                      723.10       —
  85.23-50                       II               Câbles coaxiaux                                       723.10
                                 III              autres :
                                     a              pour courant fort (pour tension supérieure à
                                                     80 V) :
  85.23-61                              1              isolés avec des matières plastiques              723.10       —
  85.23-63                              2              isolés avec du caoutchouc                        723.10       —
  85.23-65                              3              isolés avec d'autres matières                    723.10       —
  85.23-80                           b              pour courant faible (pour tension de 80 V ou
                                                    moins )                                             723.10
           85.24                            Pièces et objets en charbon ou en graphite , avec ou
                                            sans métal , pour usages électriques ou électrotech­
                                            niques , tels que balais pour machines électriques , char­
                                            bons pour lampes , piles ou microphones , électrodes
                                            pour fours , appareils de soudage ou installations d'élec­
                                            trolyse , etc. :
  85.24-10 A                                    Électrodes pour installations d'électrolyse ....        729.96       —
  85.24-30 B                                   Résistances     chauffantes     ( autres   que celles du
                                               n" 85.12)                                                729.96       —
           C                                   autres    :
  85.24-91                   I                    Balais pour machines électriques                      729.96       —
  85.24-93                   II                   Électrodes pour fours électriques                     729.96       —
  85.24-95                   III                  autres pièces et objets en charbon ou en graphite,
                                                  pour usages électriques ou électrotechniques . . .    729.96
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                               433
                                                                                                                            85 .25
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code         Unité
                                                                   Désignation des marchandises
     N i mexe  douanier commun      statistique                                                                 CST     supplémentaire
              85.25                             Isolateurs en toutes matières :
              A                                    en matières céramiques :
  85.25-21                       I                    sans parties métalliques                                723.21          —
                                 u                    avec parties métalliques (à l'exclusion des para­
                                                      foudres du      85 . i 9 J ;
   85.25-25                           a                  pour lignes aériennes de transport d'énergie ou
                                                         pour lignes de traction                              723.21          —
   85.25-27                           b                  autres                                               723.21          —
   85.25-35   B                                    en matières plastiques artificielles ou en fibres de verre 723.21          —
              C                                    en autres matières :
   85.25-50                      I                    en verre                                                723.21          —
   85.25-90                      II                   en autres matières                                      723.21          —
              85.26                              Pièces    isolantes , entièrement en matières isolantes
                                                ou comportant de simples pièces métalliques d'assem­
                                                blage (douilles à pas de vis , par exemple) noyées dans
                                                la masse , pour machines , appareils et installations
                                                 électriques , à l'exclusion des isolateurs du n0 85.25 :
              A                                    en matières céramiques ou en verre :
                                  I                   en matières céramiques :
   85.26-12                           a                  contenant 80 % ou plus d'oxydes métalliques . . .    723.22          —
    85.26-14                          b                  en autres matières céramiques                        723.22          —
    85.26-15                      II                   en verre                                               723.22          —
   85.26-30    B                                    en caoutchouc durci, en matières asphaltiques ou
                                                    goudronneuses                                             723.22          —
   85.26-50   C                                    en matières plastiques artificielles                       723.22          —
    85.26-90   D                                   en autre matières                                          723.22          —
    85.27-00  85.27                             Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement ,
                                                 en métaux communs , isolés intérieurement                    723.23          —
    85.28-00   85.28                             Parties et pièces détachées électriques de machines
                                                 et appareils , non dénommées ni comprises dans d'autres
                                                 positions du présent chapitre                                 729.98         —
    85.97-00                                     Marchandises du         chapitre   85   transportées par la
                                                                                                               729.00         —
    85.98-00                                     Marchandises du chapitre 85 déclarées comme provisions
                                                 de bord                                                       729.99
                                                                                                                      j       —
 ---pagebreak--- 434                                      Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
                                                          SECTION XVII
                                                  MATÉRIEL DE TRANSPORT
Notes
1 . La présente section ne comprend pas les articles visés aux nos 97.01 , 97.03 et 97.08 , ainsi que les luges , bobsleighs
    et similaires (n0 97.06).
2. Ne sont pas considérés comme rentrant dans les positions de la présente section consacrées aux parties , pièces
    détachées et accessoires, même lorsqu' ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :
    a) les joints , rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matiere constitutive ou n0 84.64);
    b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
    c) les articles du chapitre 82 (outils) ;
    d) les articles du n0 83.11 ;
    e) les machines et appareils repris sous les nos 84.01 à 84.59 inclus, ainsi que leurs parties et pièces détachées ; les
         articles visés aux nos 84.61 , 84.62 et, pour autant qu'ils constituent des pièces intrinsèques de moteurs , les articles
         du n° 84.63 ;
    f) les machines et appareils électriques , ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85) ;
    g) les instruments et appareils du chapitre 90 ;
    h) les articles d'horlogerie (chapitre 91 ) ;
    ¡j ) les armes (chapitre 93);
    k) les brosses constituant des éléments de véhicules du n0 96.02 .
3 . Au sens des chapitres 86 à 88 , la mention « parties , pièces détachées et accessoires » ne couvre pas les parties, pièces
    et accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente
    section . Lorsqu'une partie, une pièce détachée ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifi­
    cations de deux ou plusieurs positions de la section , il doit être classé dans la position qui correspond à son usage
    principal.                     s
4. Les avions spécialement constitués pour pouvoir être utilisés à la fois pour la navigation aérienne et comme véhicules
    terrestres sont considérés comme avions .
    Les automobiles spécialement construites pour être utilisées à la fois comme véhicules terrestres et comme bateaux
    (voitures amphibies) sont considérées comme voitures automobiles .
5 . Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :
    a) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
    b) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la
         terre ferme et de l'eau ;
    c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s' ils peuvent se poser sur des plages
         ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées .
    Les parties , pièces détachées et accessoires de véhicules à coussin d' air sont à classer dans les mêmes conditions
    que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
     Le matériel fixe pour voies d ' aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées , et les appareils
    de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour voies d' aérotrains comme des appareils de signalisa­
    tion, de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées .
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                          435
                                                                                                                            86.01
  Notes complémentaires
  1 . Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d 'entretien et de réparation
      des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules.
       Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils
       constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
O 2. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle
       générale A 2 a ) sont également applicables aux marchandises des nos 86.10, 88.05 , 89.03 et 89.05 présentées par envois
       échelonnés .
                                                              CHAPITRE 86
                  VÉHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION
                                    NON ÉLECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains
           (nos 44.07 ou 68.11 );
       b) le matériel pour voies ferrées repris au n0 73.16 ;
       c) les appareils électriques de signalisation du n0 85.16.
  2. Les essieux, roues , roues montées sur essieux (trains de roues), bandages , frettes, centres et autres parties de roues ,
       les châssis, boggies , bissels et autres trucks similaires, les boîtes à essieux (boîtes à graisse et à huile), les dispositifs
       de freinage de tous genres , les tampons de chocs , les crochets et systèmes d' attelage , les soufflets d 'intercirculation
       et articles de carrosserie rentrent dans le n 0 86.09 .
  3 . Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus , rentrent notamment dans le n0 86.10 (matériel fixe) : les voies
       assemblées (portatives ou non), les plaques tournantes et ponts tournants , les butoirs et gabarits . Rentrent également
       dans le n° 86.10 les disques et plaques mobiles et les sémaphores , les appareils de commande pour passages à niveau,
       les appareils d'aiguillage au sol , les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques non électriques
       de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication , même s'ils com­
       portent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique.
         Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                              Code        Unité
       Nimexe      douanier commun      statistique                  Désignation des marchandises               CST     supplémentaire
     86.01-00     86.01                             Locomotives et locotracteurs à vapeur ; tenders ....       731.10         N
                  86.02                             Locomotives et locotracteurs électriques (à accumu­
                                                    lateurs ou à source extérieure d'énergie) :
     86.02-10                         A                locomotives et locotracteurs électriques à accumula­
                                                       teurs                                                   731.20         N
      86.02-30                        B                Locomotives et locotracteurs électriques à source
                                                       extérieure d' énergie                                   731.20         N
 ---pagebreak--- 436                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
86 .03
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST   supplémentaire
           86.03                           Autres locomotives et locotracteurs :
  86.03-10                   A                autres locomotives et locotracteurs , à transmission
                                              hydraulique                                                731.30        N
  86.03-30                   B                autres locomotives et locotracteurs , à transmission
                                              autre qu'hydraulique                                       731.30        N
           86.04                           Automotrices (même pour tramways) et draisines à
                                           moteur    :
  86.04-10 A                                  Automotrices électriques (à source extérieure d'éner­
                                               gie)                                                      731.40        N
  86.04-90 B                                   autres                                                    731.40        N
  86.05-00 86.05                           Voitures à voyageurs , fourgons à bagages , voitures
                                           postales , voitures sanitaires , voitures cellulaires , voi­
                                           tures d'essais et autres voitures spéciales , pour voies
                                           ferrées                                                       731.50        N
  86.06-00 86.06                            Wagons-ateliers , wagons-grues et autres wagons de
                                            service pour voies ferrées ; draisines sans moteur ....      731.61        N
           86.07                           Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des
                                           marchandises :
  86.07-10 A                                   spécialement conçus pour le transport des produits à
                                               forte radioactivité (Euratom )                            731.62        N
           B                                   autres  :
  86.07-20                   I                    à voie étroite ( Decauville)                           731.62        N
                             II                   autres :
  86.07-30                       a                  Wagons ordinaires ouverts                            731.62        N
  86.07-40                       b                  Wagons ordinaires couverts                           731.62        N
  86.07-50                       c                  Wagons isothermes et wagons frigorifiques . .        731.62        N
  86.07-60                       d                  Wagons-citernes, wagons-réservoirs et wagons­
                                                    foudres                                              731.62        N
  86.07-70                       e                  Wagons à déchargement automatique ....               731.62         N
  86.07-80                       f                  autres wagons spéciaux                               731.62        N
           86.08                            Cadres et conteneurs (« containers ») (y compris les
                                            conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) pour
                                            tous modes de transport :
  86.08-10 A                                   Conteneurs munis de blindage en plomb de protec­
                                               tion contre les radiations , pour le transport des
                                               matières radioactives (Euratom )                          731.63        N
  86.08-90 B                                   autres                                                    731.63         N
           86.09                            Parties et pièces détachées de véhicules pour voies fer­
                                            rées :
           A                                   Boggies, bissels et similaires , et leurs parties :
  86.09-11                   I                    Boggies et similaires de traction et leurs parties . . 731.70
  86.09-19                   II                   autres                                                  731.70       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          437
                                                                                                                        86 .09
       Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST  supplémentaire
               86.09
               (suite)
    86.09-30   B                                  Freins et leurs parties                                   731.70       —
    86.09-50   C                                  Essieux, montés ou non ; roues et leurs parties . . .     731.70       —
    86.09-70   D                                  Boîtes d' essieux et leurs parties                        731.70      —
               E                                  autres  :
o   86.09.80                     1                   Caisses et leurs parties                               731.70       —
    86.09-93                     u                  Châssis et leurs parties                                731.70      —
    86.09-95                     III                Tampons de choc ; crochets et autres systèmes
                                                    d'attelage                                              731.70       —
                                 IV                 autres :
o   86.09-97                        a                 de locomotives et locotracteurs                       731.70       —
o   86.09-99                        b                  autres                                               731.70       —
    86.10-00   86.10                           Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques
                                               non électriques de signalisation , de sécurité , de contrôle
                                               et de commande pour toutes voies de communication ;
                                               leurs parties et pièces détachées                            719.66
 ---pagebreak--- 438                                      Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
87 .01
                                                            CHAPITRE 87
            VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES
Notes
1 . On entend par tracteurs , au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou
    pousser d' autres engins , véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant
    le transport, en corrélation avec leur usage principal, d' outils, de semences , d'engrais , etc.
2 . Les châssis de voitures automobiles, comportant une cabine, rentrent dans le n0 87.02 et non dans le n° 87.04.
3 . Le n0 87.10 ne comprend pas les cycles pour enfants qui ne sont pas construits à la manière des cycles du modèle
    usuel, ni ceux qui ne comportent pas de roulements à billes ; ces articles rentrent dans le n0 97.01 .
Note complémentaire
Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
     Code       Renvoi au tarif    Subdivision                                                             Code       Unité
    Nimexe     douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
              87.01                             Tracteurs , y compris les tracteurs-treuils :
              A                                   Motoculteurs, à moteur à explosion ou à combustion
                                                  interne, d'une cylindrée :
                 I                                   de 1 000 cm3 ou moins :
   87.01-12                      a                     d'une puissance de 4 kW ou moins                   712.50       N
   87.01-13                      b                     d'une puissance de plus de 4 kW                    712.50       N
   87.01-15      II                                  de plus de 1 000 cm"                                 712.50       N
              B                                   Tracteurs agricoles (à l'exclusion des motoculteurs) et
                                                  tracteurs forestiers , à roues :
                                 I                  d'une puissance de 25 kW ou moins :
   87.01-51                         a                  neufs                                              712.50       N
   87.01-53                         b                  usagés                                             712.50       N
                                 II                  d'une puissance de plus de 25 kW :
   87.01-55                          a                 neufs                                              712.50       N
   87.01-57                         b                  usagés                                             712.50       N
              C                                   autres tracteurs :
   87.01-70     I                                    à roues, pour semi-remorques                         732.50       N
                 II                                  non dénommés :
   87.01-95                      a                      Tracteurs à chenilles                             712.50       N
   87.01-97                      b                      autres                                            712.50       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        439
                                                                                                                     87 .02
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                               CST  supplémentaire
             87.02                            Voitures automobiles à tous moteurs , pour le trans­
                                              port des personnes (y compris les voitures de sport
                                              et les trolleybus) ou des marchandises :
             A                                  pour le transport des personnes , y compris les voitures
                                                 mixtes :
                I                                  à moteur à explosion ou à combustion interne :
                   a                                  Autocars et autobus à moteur à explosion d'une
                                                      cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3 ou à
                                                      moteur à combustion interne d'une cylindrée
                                                      égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
  87.02-03                     1                        neufs                                            732.20       N
   87.02-05                    2                        usagés                                           732.20       N
                   b                                  autres :
                               1                        pour le transport en commun :
  87.02-12                         aa                      neufs                                         732.20       N
  87.02-14                         bb                      usagés                                        732.20       N
                               2                        autres :
                                   aa                      neufs :
  87.02-21                            11                     d'une cylindrée de 1 500 cm3 ou moins . .   732.10       N
   87.02-23                           22                     d'une cylindrée de plus de 1 500 cm3 à
                                                             3 000 cm3 inclus                            732.10       N
  87.02-25                            33                     d'une cylindrée de plus de 3 000 cm3 . .    732.10       N
   87.02-27                       bb                       usagés                                        732.10       N
                II                                 à moteur autre :
   87.02-51                    a                      pour le transport en commun                        732.20       N
   87.02-59                    b                      autres                                             732.10       N
             B                                  pour le transport des marchandises :
   87.02-60     I                                  Camions automobiles spécialement conçus pour
                                                   le transport des produits à forte radioactivité
                                                   ( Euratom )                                           732.30       N
                II                                 autres :
                   a                                  à moteur à explosion ou à combustion interne :
                     1                                  Camions automobiles à moteur à explosion
                                                        d' une cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3
                                                        ou   à   moteur à combustion interne d' une
                                                        cylindrée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
                        aa                                 Tombereaux automobiles, dits dumpers,
                                                           d'une cylindrée :
   87.02-72                11                                inférieure à 10 000 cm3                     732.30       N
   87.02-76                22                                égale ou supérieure à 10 000 cm3 ....       732.30       N
                        bb                                 autres :
   87.02-81                    11                            neufs                                       732.30       N
   87.02-85                    22                            usagés                                      732.30       N
                     2                                  autres :
   87.02-86                    aa                          neufs                                         732.30       N
   87.02-88                    bb                          usagés                                        732.30       N
   87.02-91        b                                  à moteur autre                                     732.30       N
 ---pagebreak--- 440                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
87 .03
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Ni mexe  douanier commun    statistique                                                              CST  supplémentaire
           87.03                           Voitures automobiles à usages spéciaux , autres que
                                           pour le transport proprement dit , telles que voitures
                                           dépanneuses , voitures-pompes , voitures-échelles , voi­
                                           tures balayeuses , voitures chasse-neige , voitures épan­
                                           deuses , voitures-grues , voitures-projecteurs , voitures­
                                           ateliers , voitures radiologiques et similaires :
  87.03-10                   A                Voitures dépanneuses et voitures-grues                  732.40       N
  87.03-30                   B                Camions-bétonnières                                     732.40       N
  87.03-90                   C                autres                                                  732.40       N
           87.04                           Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01
                                           à 87.03 inclus , avec moteur :
           A                                 Châssis des tracteurs repris aux sous-positions 87.01 B
                                             et C , châssis des voitures automobiles reprises au
                                             n0 87.02 avec moteur à explosion d' une cylindrée égale
                                             ou supérieure à 2 800 cm3 ou avec moteur à combus­
                                             tion interne d' une cylindrée égale ou supérieure à
                                             2 500 cm3     :
  87.04-11                   I                  des voitures automobiles pour le transport des
                                                personnes, autre qu'en commun, y compris les
                                                voitures mixtes                                       732.60       N
  87.04-19                   II                 autres                                                732.70       N
           B                                 autres :
  87.04-91                   I                  des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                sonnes, autre qu'en commun, y compris les voitures
                                                mixtes                                                732.60       N
  87.04-99                   II                 autres                                                732.70       N
           87.05                           Carrosseries des véhicules automobiles repris aux
                                           nos 87.01 à 87.03 inclus , y compris les cabines :
           A                                 destinées à l'industrie du montage :
                                             des motoculteurs de la sous-position 87.01 A ,
                                             des voitures automobiles pour le transport des per­
                                             sonnes, y compris les voitures mixtes, comportant
                                             moins de 15 places assises,
                                              des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                             chandises, à moteur à explosion d'une cylindrée infé­
                                             rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                             d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3,
                                             des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03 :
  87.05-11                                      des voitures automobiles pour le transport des
                                                personnes, autres qu'en commun, y compris les
                                                voitures mixtes                                       732.81       N
  87.05-19                   II                 autres                                                732.81       N
           B                                  autres :
  87.05-91                   1                  des voitures automobiles pour le transport des
                                                personnes, autres qu'en commun, y compris les
                                                voitures   mixtes                                     732.81       N
  87.05-99                   II                 autres                                                732.81       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                           441
                                                                                                                         87 .06
     Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code     Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe     douanier commun     statistique                                                                 CST  supplémentaire
             87.06                              Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules
                                                automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus :
  87.06-11   A                                    destinés à l'industrie du montage :
                                                  des motoculteurs de la sous-position 87.01 A,
                                                  des voitures automobiles pour le transport des per­
                                                  sonnes, y compris les voitures mixtes, comportant
                                                  moins de 15 places assises,
                                                  des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                                  chandises, à moteur à explosion d'une cylindrée infé­
                                                  rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                                  d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm8>
                                                  des voitures automobiles à usages spéciaux du n0 87.03     732.89
             B                                    autres    :
  87.06-21      I                                    Parties de roues coulées d' une seule pièce en forme
                                                     d' étoile , en fonte , fer ou acier                     732.89      —
                II                                   non dénommés :
                                a                       de carrosserie :
  87.06-26                          1                      Pare-chocs et leurs parties                       732.89       —
  87.06-29                          2                      autres                                            732.89      —
                                b                       autres :
  87.06-31                          1                      Boîtes de vitesse complètes                       732.89      —
  87.06-35                          2                      Ponts arrière complets                            732.89      —
  87.06-41                          3                      Roues ; parties de roues (autres que celles de
                                                           la rubrique 87.06-21 ) et accessoires de roues    732.89
  87.06-45                          4                     Essieux porteurs                                   732.89      —
  87.06-51                          5                      Amortisseurs et leurs parties, à l'exclusion des
                                                          blocs amortisseurs en caoutchouc ou en ma­
                                                           tières plastiques artificielles                   732.89
  87.06-55                          6                      Radiateurs et leurs parties                       732.89      —
  87.06-61                          7                      Réservoirs à combustible                          732.89      —
  87.06-71                          8                     Garnitures de friction, montées avec support,
                                                           pour freins à disques                             732.89      —
  87.06-99                          9                      autres                                            732.89
             87.07                             Chariots automobiles des types utilisés dans les usines ,
                                               les entrepôts , les ports , les aéroports , pour le transport
                                               sur de courtes distances ou la manutention des mar­
                                               chandises (chariots porteurs , chariots gerbeurs , cha­
                                               riots cavaliers , par exemple); chariots tracteurs du
                                               type utilisé dans les gares , leurs parties et pièces dé­
                                               tachées :
  87.07-10   A                                    Chariots spécialement conçus pour le transport des
                                                  produits à forte radioactivité (Euratom)                   719.32      N
  87.07-15   B                                    Chariots cavaliers                                         719.32      N
 ---pagebreak--- 442                                 Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
87 .07
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                            Code     Unité
   Nimexe   douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                      CST  supplémentaire
           87.07
           Csuite)
           C                                  autres chariots :
              I                                  munis d' un système pour le levage de leur propre
                                                 dispositif de chargement :
                             a                      élevant à une hauteur de 1 m ou plus :
  87.07-21                      1                     à moteur électrique                           719.32       N
  87.07-23                      2                     à moteur autre                                719.32       N
                             b                      autres :
  87.07-25                      1                     à moteur électrique                           719.32       N
  87.07-27                      2                     à moteur autre                                719.32       N
             II                                  non dénommés :
  87.07-35                   a                     à moteur électrique                              719.32       N
  87.07-37                   b                     à moteur autre                                   719.32       N
  87.07-50 D                                  Parties et pièces détachées                           719.32
           87.08                           Chars et automobiles blindées de combat , armés ou
                                           non ; leurs parties et pièces détachées :
  87.08-10 A                                 Chars de combat ; leurs parties et pièces détachées    951.01      —
  87.08-30 B                                  Automobiles blindées de combat ; leurs parties et
                                              pièces détachées                                      951.01
           87.09                           Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire ,
                                           avec ou sans side-car ; side-cars pour motocycles et
                                           tous vélocipèdes , présentés isolément :
                             A               Motocycles à moteur à explosion et vélocipèdes avec
                                             moteur auxiliaire à explosion, avec ou sans side-car,
                                             d'une cylindrée :
  87.09-10                      1               de 50 cm3 ou moins                                  732.91       N
                                II              de plus de 50 cm3 :
  87.09-51                          a              Scooters                                         732.91       N
  87.09-59                         b               autres                                           732.91       N
  87.09-90                   B               autres                                                 732.91       N
  87.10-00 87.10                           Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires),
                                           sans moteur                                              733.11       N
  87.11-00 87.11                           Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de
                                           propulsion (même à moteur), spécialement construits
                                           pour être utilisés par les invalides                     733.40       —
           87.12                            Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules
                                           repris aux nos 87.09 à 87.11 inclus :
           A                                  de motocycles :
  87.12-11                   I                   Selles et sièges                                   732.92       N
  87.12-15                   II                  Rayons et leurs écrous                             732.92       —
  87.12-19                   III                 autres                                             732.92
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                       443
                                                                                                                    87 .12
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code     Unité
                                                                  Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun     statistique                                                              CST  supplémentaire
             87.12
             (suite)
             B                                   autres   :
  87.12-20                     /                    Cadres                                               733.12       N
                               II                   Moyeux :
  87.12-32                         a                  sans roue libre ni dispositif de freinage ....     733.12       N
  87.12-34                         b                  Moyeux à frein par contre-pédalage sans dispo­
                                                       sitif de changement de vitesse                    733.12       N
  87.12-38                         c                  autres     moyeux                                  733.12       N
  87.12-40                     III                  Rayons et leurs écrous                               733.12       —
  87.12-50                     IV                   Pédales                                              733.12     Paire
  87.12-55                     v                    Pédaliers et leurs parties                           733.12       —
  87.12-60                     VI                   Jantes . . . .                                       733.12       N
  87.12-70                     VII                  Guidons                                              733.12       N
  87.12-80                     VIII                 Selles                                               733.12      —
  87.12-91                     IX                   Porte-bagages                                        733.12       N
  87.12-95                     x                    Fourches avant                                       733.12       N
   87.12-99                    XI                   autres                                               733.12
             87.13                             Voitures sans mécanisme de propulsion pour le trans­
                                               port des enfants et des malades ; leurs parties et pièces
                                               détachées :
  87.13-20                     A                 Voitures pour le transport des enfants                  894.10       N
  87.13-60                     B                 Voitures pour le transport des malades                  894.10       N
                               C                  Parties et pièces détachées :
  87.13-81                         I                de voitures pour le transport des enfants            894.10       —
  87.13-88                         II               de voitures pour le transport des malades ....       894.10
             87.14                             Autres véhicules non automobiles et remorques pour
                                               tous véhicules ; leurs parties et pièces détachées :
  87.14-10   A                                   Véhicules à traction animale                            733.33
             B                                   Remorques et semi-remorques :
  87.14-31     I                                    spécialement conçues pour le transport de pro­
                                                    duits à forte radioactivité (Euratom )               733.32       N
               II                                   autres    :
  87.14-33                     a                      pour le camping, type caravane                     733.31       N
                               b                       autres   :
  87.14-35                         1                     pour le transport des personnes                 733.32       N
                                   2                     pour le transport des marchandises :
  87.14-41                             aa                   Autochargeuses et autodéchargeuses, pour
                                                             usages agricoles                            733.32       N
  87.14-43                             bb                   autres                                       733.32       N
  87.14-45                         3                     pour d'autres usages                            733.32       N
 ---pagebreak--- 444                                Journal officiel des Communautés européennes                       13 . 12 . 76
87 . 14
    Code     Renvoi au tarif Subdivision                                                       Code     Unité
            douanier commun   statistique                   Désignation des marchandises       CST
   Nimexe                                                                                           supplémentaire
           87.14
           (suite)
           C                                autres véhicules :
  87.14-51   I                                 spécialement conçus pour le transport de pro­
                                               duits à forte radioactivité (Euratom)         733.33       —
  87.14-59   II                                autres                                        733.33       —
  87.14-70 D                                 Parties et pièces détachées                     733.33       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                           445
                                                                                                                           88.01
                                                             CHAPITRE 88
                                                      NAVIGATION AÉRIENNE
  Note complémentaire
O Par « poids à vide », pour l'application de la sous-position 88.02 B, on entend le poids des appareils en ordre normalde
  vol, à l' exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
       Code         Renvoi au tarif Subdivision                                                                  Code     Unité
                                                                   Désignation des marchandises
      Nimexe       douanier commun   statistique                                                                 CST  supplémentaire
    88.01-00     88.01                           Aérostats                                                     734.91      —
                 88.02                            Aérodynes ( avions , hydravions , cerfs-volants , planeurs ,
                                                  autogyres , hélicoptères , ornithoptères , etc. ); roto­
                                                 chutes :
    88.02-10     A                                  fonctionnant sans machine propulsive                       734.10      N
                 B                                  fonctionnant à l'aide d'une machine propulsive :
                    I                                  Hélicoptères, d' un poids à vide :
    88.02-31           a                                 de 2 000 kg ou moins                                  734.10      N
    88.02-33           b                                 de plus de 2 000 kg                                   734.10      N
                    II                                 autres, d'un poids à vide :
    88.02-35           a                                 de 2 000 kg ou moins                                  734.10      N
    88.02-36           b                                 de 2 000 kg exclus à 15 000 kg inclus                 734.10      N
    88.02-38           c                                 de plus de 15 000 kg                                  734.10      N
                 88.03                            Parties et pièces détachées des appareils des nos 88.01
                                                  et 88.02 :
    88.03-10     A                                  d' aérostats                                               734.92      —
    88.03-90     B                                  autres                                                     734.92      —    ·
    88.04-00     88.04                            Parachutes et leurs parties , pièces détachées et acce»-
                                                  soires                                                       899.98      —
                 88.05                           Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                                  appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
                                                 et pièces détachées :
    88.05-10     A                                   Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                                     leurs parties et pièces détachées                         899.99      —
                                                     Appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
    88.05-30     B                                   et pièces détachées                                       899.99       —
 ---pagebreak--- 446                                       Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
89 .01
                                                            CHAPITRE 89
                                              NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
Note
Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi
que les bateaux complets démontés ou non montés , sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels
ils se rapportent, sous le n0 89.01 .
Notes complémentaires
1 . Ne rentrent dans les sous-positions 89.01 B 1 ou 89.02 B I que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la
    plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus ) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les
    bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés
    comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2 . Ne rentrent dans la sous-position 89.03 A que les bateaux et les docks flottants conçus pour tenir la haute mer.
3 . Pour l'application du n0 89.04, les termes « bateaux à dépecer » comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils
    sont présentés au dédouanement avec les bateaux à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de l'équipement normal
    de ces bateaux :
    — pièces de rechange (telles que les hélices ), même à l'état neuf, à condition qu'elles soient uniquement utilisables
        sur les bateaux avec lesquels elles sont présentées ;
    — articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc. ) présentant des traces évidentes d'usage.
      Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code      Unité
    Nimexe      douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
               89.01                             Bateaux non repris sous les nos 89.02 à 89.05 :
   89.01-10    A                                   Bâtiments de guerre                                      735.10       —
               B                                   autres :
                 I                                   Bateaux pour la navigation maritime :
                                 a                      d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux ( BRT) :
   89.01-20                          1                     Paquebots                                        735.30     BRT
   89.01-30                          2                    Bateaux-citernes de tous types                    735.30     BRT
   89.01-40                          3                    Bateaux de pêche; navires-usines et autres ba­
                                                          teaux dont les activités sont directement liées
                                                          à la pêche                                        735.30     BRT
   89.01-50                          4                    Bateaux frigorifiques                             735.30     BRT
                                     S                    autres :
   89.01-61                              aa                  pour le transport des marchandises y compris
                                                              les bateaux mixtes                            735.30     BRT
   89.01-69                             bb                   autres                                         735.30     BRT
                                 b                      d'une jauge brute de 250 tonneaux ( BRT) ou
                                                        moins :
   89.01-71                          1                    pour le transport des marchandises y compris
                                                           les bateaux mixtes                               735.30     BRT
   89.01-72                          2                    Bateaux de plaisance ou de sport                  735.30       N
   89.01-74                          3                     Bateaux de pêche et autres bateaux dont les
                                                          activités sont directement liées à la pêche . . . 735.30       N
   89.01-76                          4                    autres                                            735.30       N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                        447
                                                                                                                     89 .01
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun     statistique                                                              CST  supplémentaire
             89.01 B
             (suite)
                II                                  autres    :
                   a                                   d' un poids unitaire de 100 kg ou moins :
  89.01-77                     1                          Bateaux pneumatiques                           735.30       N
  89.01-79                     2                         autres                                          735.30       N
                   b                                   autres    :
                               1                          pour le transport des marchandises y compris
                                                          les bateaux mixtes :
                                   aa                        à propulsion mécanique :
   89.01-83                            11                       Bateaux-citernes de tous types           735.30     CU-t
  89.01-85                             22                       autres                                   735.30     CU-t
   89.01-88                         bb                       sans propulsion mécanique                   735.30     CU -t
  89.01-91                     2                          Bateaux de plaisance ou de sport               735.30       N
   89.01-95                    3                          autres                                         735.30       N
             89.02                            Bateaux spécialement conçus pour le remorquage
                                               (remorqueurs) ou le poussage d'autres bateaux :
   89.02-10  A                                    Remorqueurs                                            735.91       —
             B                                    Bateaux-pousseurs :
   89.02-31     I                                   pour la navigation maritime                          735.91       —
   89.02-39     II                                  autres                                               735.91       —
             89.03                             Bateaux-phares , bateaux-pompes , bateaux-dragueurs
                                              de tous types , pontons-grues et autres bateaux pour
                                              lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport
                                              à la fonction principale ; docks flottants :
             A                                    pour la navigation maritime :
   89.03-11                    I                    Bateaux-dragueurs                                    735.92       N
   89.03-19                    II                   autres                                               735.92       N
             B                                    autres   :
  89.03-91                     I                    Bateaux-dragueurs                                    735.92       N
   89.03-99                    U                    autres                                               735.92       N
   89.04-00  89.04                             Bateaux à dépecer                                         735.80       —
   89.05-00  89.05                            Engins flottants divers , tels que réservoirs , caissons ,
                                              coffres d' amarrage , bouées , balises et similaires ....  735.93       —
 ---pagebreak--- 448                                     Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
                                                          SECTION XVIII
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D' OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE ,
             DE MESURE , DE VÉRIFICATION , DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
           MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS
       D' ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON OU POUR L' ENREGISTREMENT ET
   LA REPRODUCTION EN TÉLÉVISION , PAR PROCÉDÉ MAGNÉTIQUE , DES IMAGES ET DU SON
                                                            CHAPITRE 90
          INSTRUMENTS ET APPAREILS D' OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE ,
                                    DE MESURE , DE VÉRIFICATION , DE PRÉCISION ;
                              INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICAUX-CHIRURGICAUX
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les articles à usages techniques , en caoutchouc vulcanisé, non durci (n0 40.14), en cuir naturel, artificiel ou
         reconstitué (n0 42.04), en matières textiles (n0 59.17);
    b) les produits réfractaires du n0 69.03 ; les articles pour usages chimiques et autres usages techniques , du n0 69.09 ;
    c) les miroirs en verre , non travaillés optiquement, du n0 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux
         précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d' optique (n0 83.12 ou chapitre 71 , selon le cas);
    d) les articles en verre des nos 70.07, 70.11 , 70.14, 70.15 , 70.17 et 70.18 ;
    e) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
    f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n0 84.10 ; les bascules et balances à vérifier et
         compter les pièces usinées , ainsi que les poids à peser présentés isolément (n0 84.20) ; les appareils de levage et
         de manutention (n0 84.22); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l' outil sur les
         machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du
         n0 84.48 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d' alignement, etc. ) ; les détendeurs,
         vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.61 ) ;
    g) les projecteurs d' éclairage pour automobiles (n0 85.09) et les appareils de radioguidage , de radiodétection, de
         radiosondage et de radiotélécommande (n0 85.15);
    h) les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son utilisant uniquement des procédés
         magnétiques , ainsi que les appareils pour la reproduction en série, par des procédés exclusivement magnétiques ,
         de supports de son obtenus par ces mêmes procédés (n0 92.11 ) ; les lecteurs de son magnétiques (n0 92.13 ) ;
    ii ) les articles du chapitre 97 ;
    k) les mesures de capacité qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive ;
    1) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07, section XV, etc. ).
2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus :
    a) les parties , pièces détachées et accessoires pour machines , appareils , instruments ou articles du présent chapitre,
         qui consistent en articles visés , comme tels , à l' une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres
         84, 85 ou 91 (autres que les nos 84.65 et 85.28 ), restent classés sous la position considérée ;
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                         449
                                                                                                                            90 .01
      b) les autres parties , pièces détachées et accessoires, reconnaissables comme exclusivement ou principalement
          conçus pour les machines , appareils ou i nstruments du présent chapitre, sont classés avec ceux-ci , ou , le cas échéant,
          au n0 90.29 .
O 3 . Le n0 90.05 ne couvre pas les lunettes astronomiques (n0 90.06) ni les lunettes de visée pour armes , les périscopes
      pour sous-marins ou chars de combat et les lunettes pour machines , appareils et instruments du présent
      chapitre (n0 90.13 ).
  4. Les machines , appareils ou instruments optiques de mesure, de vérification et de contrôle , susceptibles de relever
      à la fois du n0 90.13 et du n0 90.16, sont classés dans cette dernière position .
  5 . Le n0 90.28 comprend uniquement :
      a) les instruments et appareils pour la mesure de grandeurs électriques ;
      b) les instruments , appareils et machines de la nature de ceux décrits dans les nos 90.14, 90.15 , 90.16, 90.22, 90.23 ,
          90.24, 90.25 et 90.27 (à l'exception des stroboscopes), mais dont l'opération a son principe dans un phénomène
          électrique variable avec le facteur recherché ;
      c) les appareils et instruments pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha , bêta, gamma ou des rayons X,
          cosmiques et similaires ;
      d) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques , ainsi que les régulateurs automatiques d' autres grandeurs
          dont l' opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler .
  6. Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
      et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
      propre .
  Note complémentaire
  On entend par « instruments et appareils électroniques », au sens de la sous-position 90.28 A, les instruments et appareils
  comportant un ou plusieurs articles relevant du n0 85.21 . Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour Vapplication
  de cette disposition, les articles du n0 85.21 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents
  que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
       Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code        Unité
      Ni mexe      douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises             CST     supplémentaire
                 90.01                              Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'op­
                                                   tique en toutes matières , non montés , à l'exclusion
                                                   des articles de l'espèce , en verre , non travaillés op­
                                                    tiquement ; matières polarisantes en feuilles ou en
                                                   plaques :
                  A                                    Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d' op­
                                                       tique :
O    90.01-01                        I                    Verres de contact                                   861.11         N
o                                    II                   Verres de lunetterie :
o                                        a                  en  verre  :
o    90.01-05                               1                  non  correcteurs                              861.11          N
o                                           2                  correcteurs   :
o    90.01-07                                  aa                bifocaux ou multifocaux                     861.11         N
o    90.01-09                                  bb                autres                                      861.11          N
o                                       b                   en autres matières :
O    90.01-12                               1                  non  correcteurs                              861.11          N
o    90.01-17                               2                  correcteurs                                   861.11          N
 ---pagebreak---   450                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
  90 .01
      Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises                CST
     Nimexe    douanier commun    statistique                                                                     supplémentaire
              90.01 A
              (suite)
o   90.01-19                    III                 autres éléments d'optique                             861.11        —
    90.01-30  B                                  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques . . .    861.11
              90.02                           Lentilles , prismes , miroirs et autres éléments d'op­
                                              tique en toutes matières , montés , pour instruments
                                              et appareils , à l'exclusion des articles de l'espèce , en
                                              verre , non travaillés optiquement :
                                A                pour la photographie, la cinématographie, la projection,
                                                 Vagrandissement ou la réduction :
    90.02-11                        I               Objectifs                                             861.12        N
    90.02-19                        II             autres éléments d'optique                              861.12        —
    90.02-90                    B                autres                                                   861.12
              90.03                           Montures de lunettes , de lorgnons , de faces-à-main
                                              et d'articles similaires et parties de montures :
o                               A                Montures :
o   90.03-10                        I               en métaux précieux, en plaqués ou doublés de mé­
                                                    taux précieux                                         861.21        N
o   90.03-30                        II              en matières plastiques artificielles                  861.21        N
o   90.03-40                        III             en métaux communs                                     861.21        N
o   90.03-60                        /V              en autres matières                                    861.21        N
o   90.03-70                    B                Parties de montures                                      861.21
              90.04                            Lunettes (correctrices , protectrices ou autres ), lor­
                                               gnons , faces-à-main et articles similaires :
                                A                Lunettes solaires :
    90.04-10                        I               avec verres non travaillés optiquement                861.22        N
    90.04-50                        II              avec verres travaillés optiquement                    861.22         N
    90.04-80                    B                autres                                                   861.22
              90.05                            Jumelles et longues-vues , avec ou sans prismes :
    90.05-20                    A                Jumelles avec prismes                                    861.31         N
    90.05-40                     B               Jumelles sans prismes                                    861.31         N
    90.05-60                     C               Longues-vues                                              861.31        N
    90.05-80                     D                Parties et pièces détachées                              861.31       —
     90.06-00 90.06                            Instruments d'astronomie et de cosmographie , tels
                                               que télescopes , lunettes astronomiques , méridiennes ,
                                               équatoriaux , etc. , et leurs bâtis , à l'exclusion des
                                               appareils de radio-astronomie                               861.32
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                       451
                                                                                                                   90 .07
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                              Code      Unité
                                                                 Désignation des marchandises
    Ni mexe   douanier commun     statistique                                                             CST  supplémentaire
             90.07                            Appareils photographiques ; appareils ou dispositifs
                                              pour la production de la lumière-éclair en photogra­
                                              phie :
             A                                   Appareils photographiques :
  90.07-05                     /                   Appareils enregistrant des documents sur micro­
                                                   film , même combinés avec un appareil de reproduc­
                                                   tion                                                 861.40       N
  90.07-07                     II                  Appareils photographiques spéciaux pour la prépa­
                                                   ration des clichés ou cylindres d'impression ....    861.40       N
  90.07-13                     III                 autres appareils photographiques spéciaux ....       861.40       N
                               /V                  autres appareils photographiques :
  90.07-15                         a                  pour films d'une largeur égale ou inférieure à
                                                       35  mm                                           861.40       N
  90.07-17                         b                  autres                                            861.40       N
                               V                    Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.07-21                         a                   Pieds   . . '.                                   861.40       N
  90.07-29                         b                   autres                                           861.40
             B                                  Appareils ou dispositifs pour la production de la
                                                 lumière-éclair en photographie :
                               I                   Appareils ou dispositifs :
  90.07-31                         a                  dits flashes électroniques                        861.40       N
  90.07-35                         b                  Cubes-éclair à allumage mécanique                 861.40       N
  90.07-38                         c                  autres                                            861.40       N
  90.07-50                     II                  Parties , pièces détachées et accessoires            861.40
             90.08                            Appareils cinématographiques ( appareils de prise de
                                              vues et de prise de son , même combinés , appareils de
                                              projection avec ou sans reproduction du son) :
             A                                  Appareils de prise de vues et de prise de son, même
                                                combinés :
  90.08-11                     I                   Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou
                                                   plus, à l'exclusion des appareils pour films 2x8 mm  861.51       N
  90.08-15                     II                  Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                   16 mm, y compris les appareils pour films 2X8 mm     861.52       N
                               III                 Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.08-21                         a                  Pieds                                       - . . 861.52       N
  90.08-29                         b                  autres                                            861.52
             B                                  Appareils de projection et de reproduction du son ,
                                                 même combinés :
  90.08-31                     I                   Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou plus  861.51       N
  90.08-35                     II                  Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                   16 mm                                                861.52      N
  90.08-37                     III                 Parties, pièces détachées et accessoires             861.52
 ---pagebreak--- 452                                 Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
90 .09
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                             Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CST  supplémentaire
           90.09                           Appareils de projection fixe ; appareils d'agrandissement
                                           ou de réduction photographiques :
                             A                Appareils de projection fixe :
  90.09-11                       I               Microlecteurs, même combinés avec un appareil de
                                                 reproduction                                        861.61       N
  90.09-19                       II             autres                                               861.61       N
  90.09-30                   B                Appareils d 'agrandissement ou de réduction photogra­
                                              phiques                                                861.61       N
  90.09-70                   C                Parties , pièces détachées et accessoires              861.61
           90.10                           Appareils et matériel des types utilisés dans les labo­
                                           ratoires photographiques ou cinématographiques ,
                                           non dénommés ni compris ailleurs dans le présent
                                           chapitre ; appareils de photocopie à système optique
                                           ou par contact et appareils de thermocopie ; écrans pour
                                           projections :
           A                                  Appareils de photocopie à système optique :
  90.10-22                   I                   Appareils                                           861.69       N
  90.10-28                   II                  Parties , pièces détachées et accessoires           861.69
           B                                  Appareils de thermocopie :
  90.10-32                   1                   Appareils                                           861.69       N
  90.10-38                   11                  Parties, pièces détachées et accessoires            861.69
           C                                  nutres   :
                             I                  Appareils de photocopie par contact :
  90.10-42                       a                 Appareils                                         861.69       N
  90.10-48                       b                 Parties, pièces détachées et accessoires ....     861.69       —
  90.10-50                   II                 Écrans pour projections                              861.69       —
  90.10-90                   III                autres                                               861.69       —
  90.11-00 90.11                           Microscopes et diffractographes électroniques et pro­
                                           toniques                                                  861.33       —
           90.12                           Microscopes optiques , y compris les appareils pour
                                           la microphotographie , la microcinématographie et la
                                           microproiection :
  90.12-10                   A                Microscopes optiques                                   861.34       N
  90.12-30                   B                Appareils pour la microphotographie, la microcinéma­
                                              tographie et la microprojection                        861.34       N
  90.12-70                   C                Parties, pièces détachées et accessoires               861.34
           90.13                           Appareils ou instruments d'optique , non dénommés
                                           ni compris dans d'autres positions du présent cha­
                                           pitre (y compris les projecteurs) :
  90.13-10                   A                Projecteurs                                            861.39       —
  90.13-90                   B                autres appareils ou instruments d'optique              861.39
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                           453
                                                                                                                           90 .14
       Code       Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code      Unité
      Nimexe    douanier commun      statistique                    Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
               90.14                             Instruments et appareils de géodésie , de topographie,
                                                 d'arpentage , de nivellement , de photogrammétrie et
                                                 d'hydrographie , de navigation (maritime , fluviale ou
                                                 aérienne), de météorologie , d'hydrologie , de géophy­
                                                 sique ; boussoles , télémètres :
                A                                    Boussoles :
    90.14-11                       /                    Compas de navigation                                   861.91       —
    90.14-19                      II                   autres                                                  861.91       —
               B                                    autres   :
    90.14-21                      I                    Instruments et appareils de navigation maritime ou
                                                       fluviale                                                861.91       —
    90.14-25                      II                   Instruments et appareils de navigation aérienne         861.91       —
    90.14-30                      III                  Instruments et appareils de photogrammétrie . . .       861.91       —
O                                 IV                  Instruments et appareils de géodésie, de topographie,
                                                      d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie :
o  90.14-51                           a                  Théodolites et tachéomètres                           861.91      —
o  90.14-59                           b                  autres                                                861.91      —
o  90.14-61                       V                   Instruments et appareils de météorologie et d'hydro­
                                                      logie                                                    861.91      —
O  90.14-99                       VI                  autres instruments et appareils                          861.91      —
o              90.15                             Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins , avec
                                                 ou sans poids :
o  90.15-10                       A                Balances      :                                             861.92      —
o  90.15-80                       B                Parties, pièces détachées et accessoires                    861.92      —
               90.16                             Instruments de dessin , de traçage et de calcul (pan­
                                                 tographes , étuis de mathématiques , règles et cercles
                                        -
                                                 à calcul , etc. ); machines , appareils et instruments
                                                 de mesure , de vérification et de contrôle , non dénom­
                                                 més ni compris dans d'autres positions du présent cha­
                                                 pitre (machines à équilibrer, planimètres , micromètres ,
                                                 calibres , jauges , mètres , etc. ); projecteurs de profils :
               A                                    Instruments de dessin, de traçage et de calcul :
                                  I                   Instruments de dessin :
o   90.16-12                          a                   Étuis de mathématiques                               861.93       N
o   90.16-14                          b                  autres instruments de dessin                          861.93      —
    90.16-16                      II                   Instruments de traçage                                  861.93      —
o  90.16-18                       III                 Instruments de calcul                                    861.93      N
    90.16-20                      /V                   Parties, pièces détachées et accessoires                861.93      —
               B                                    Machines, appareils et instruments de mesure, de
                                                    vérification et de contrôle ; projecteurs de profils :
                                  I                   Machines, appareils et instruments optiques :
o  90.16-41                           a                  Projecteurs de profils et comparateurs optiques       861.93      N
o  90.16-49                           b                  autres machines, appareils et instruments ....        861.93      —
                                  II                  Machines, appareils et instruments autres qu'op­
                                                      tiques :
    90 16-51                          a                  Machines à équilibrer les pièces mécaniques . . .     861.93      —
   90.16-55                           b                  Bancs d' essai                                        861.93
 ---pagebreak---   454                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
  90 .16
      Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                Code       Unité
                                 statistique
                                                                Désignation des marchandises               CST
     Nimexe   douanier commun                                                                                    supplémentaire
             90.16 B           II
             (suite)
O   90.16-61                      c                   Planimètres, intégrateurs, analyseurs harmoniques
                                                      et similaires                                      861.93        N
o   90.16-65                      d                   Instruments de mesure linéaire                     861.93        —
o   90.16-71                       e                  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges   861.93       N
o   90.16-75                      f                   autres machines, appareils et instruments ....     861.93        —
o                              III                 Parties, pièces détachées et accessoires :
o   90.16-91                       a                  des machines à équilibrer les pièces mécaniques
                                                      et des bancs d'essai                               861.93
O   90.16-99                      b                   autres                                             861.93
             90.17                            Instruments et appareils pour la médecine , la chi­
                                              rurgie , l'art dentaire et l'art vétérinaire , y compris
                                              les appareils d'électricité médicale et les appareils pour
                                              tests visuels :
                               A                 Appareils d 'électricité médicale :
                                   I               d'électrodiagnostic (y compris d'exploration fonc­
                                                   tionnelle et de surveillance de paramètres physio­
                                                   logiques ) :
    90.17-01                           a               Électrocardiographes                              726.10        —
    90.17-05                           b              autres                                             726.10        —
    90.17-13                       II              Appareils à rayons ultraviolets ou à rayons ultra­
                                                   violets et infrarouges combinés                       726.10        —
                                   III             Appareils de diathermie :
    90.17-16                           a               à ultrasons                                       726.10        —
    90.17-17                           b               autres                                            726.10        —
    90.17-21                       IV              autres appareils d'électricité médicale               726.10        —
                               B                 Instruments et appareils pour l'art dentaire :
    90.17-31                       I                électriques                                          861.71        —
    90.17-39                        U               autres                                               861.71        —
    90.17-40                    C                Appareils d'anesthésie                                  861.71        —
    90.17-50                    D                Instruments et appareils pour le diagnostic, autres que
                                                 ceux pour l 'électrodiagnostic                          861.71
    90.17-70                    E                Seringues                                               861.71        —
    90.17-90                    F                autres                                                  861.71
             90.18                             Appareils de mécanothérapie et de massage ; appa­
                                              reils de psychotechnie, d'ozonothérapie , d'oxygéno­
                                              thérapie , de réanimation , d'aérosolthérapie et autres
                                               appareils respiratoires de tous genres (y compris les
                                               masques à gaz) :
                               A                 Appareils de mécanothérapie, de massage ou de psycho­
                                                 technie :
    90.18-11                        I              Vibromasseurs électriques                             861.72        —
    90.18-19                        ¡I              autres                                               861.72
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                            455
                                                                                                                      90 . 18
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                 Code        Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
             90.18
             (suite)
  90.18-30                     B                Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie,          de
                                                réanimation ou d'aérosolthérapie                          861.72        —
  90.18-50                     C                autres appareils respiratoires de tous genres (y compris
                                                les masques à gaz)                                        861.72
             90.19                           Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures
                                             médico-chirurgicales); articles et appareils pour frac­
                                             tures ( attelles , gouttières et similaires); articles et
                                             appareils de prothèse dentaire , oculaire ou autre ;
                                             appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres
                                             appareils à tenir à la main , à porter sur la personne
                                             ou à implanter dans l'organisme , afin de compenser
                                             une déficience ou une infirmité :
             A                                   Articles et appareils de prothèse :
                I                                  dentaire :
   90.19-11                    a                      en métaux précieux ou en métaux plaqués ou
                                                     doublés de métaux précieux                           899.62        —
                               b                      autres :
                                   1                     Dents artificielles :
   90.19-12                            aa                  en matières plastiques artificielles           899.62      Cent .
   90.19-14                            bb                  en autres matières                             899.62      Cent .
   90.19-18                        2                     autres                                           899.62        —
   90.19-21     II                                 oculaire                                               899.62        —
   90.19-25     III                                autres                                                 899.62
              B                                  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres
                                                 appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou
                                                 à implanter dans l'organisme, afin de compenser une
                                                 déficience ou une infirmité :
                I                                  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds :
    90.19-31                   a                      Appareils                                           899.61        N
    90.19-35                   b                      Parties, pièces détachées et accessoires            899.61        ——
                 II                                autres :
    90.19-51                   a                       Stimulateurs cardiaques, à Vexclusion des parties,
                                                      pièces détachées et accessoires                     899.62        N
    90.19-55                   b                      autres                                              899.62
              C                                  autres :
    90.19-91                    I                  Appareils d'orthopédie                                 899.62        —
    90.19-95                    II                 Articles et appareils pour fractures                    899.62
 ---pagebreak--- 456                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
90 .20
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                CST   supplémentaire
           90.20                           Appareils à rayons X , même de radiophotographie ,
                                           et appareils utilisant les radiations de substances
                                           radioactives , y compris les tubes générateurs de rayons X ,
                                           les générateurs de tension , les pupitres de commande ,
                                           les écrans , les tables , fauteuils et supports similaires
                                           d'examen ou de traitement :
                             A                Appareils à rayons X, même de radiophotographie :
  90.20-11                       I                à usage médical                                       726.20        N
  90.20-19                       11              pour autres usages                                     726.20        N
                             B                Appareils utilisant les radiations de substances radio­
                                              actives :
  90.20-51                       I               à usage médical                                        726.20        N
  90.20-59                       II              pour autres usages                                     726.20        N
                             C                Parties, pièces détachées et accessoires :
  90.20-71                       1                Tubes à rayons X ( Röntgen )                          726.20        N
  90.20-75                       II              Écrans radiologiques , y compris les écrans dits
                                                  renforçateurs ; trames et grilles antidiffusantes . . 726.20        —
  90.20-99                       111              autres                                                726.20        —
           90.21                           Instruments , appareils et modèles conçus pour la
                                           démonstration (dans l'enseignement , dans les expo­
                                           sitions , etc. ), non susceptibles d'autres emplois :
  90.21-10                   A                Instruments, appareils et modèles pour Venseignement
                                              de la physique, de la chimie ou de la technique . . .     861.94        —
  90.21-50                   B                Modèles d 'anatomie humaine ou animale                    861.94        —
  90.21-90                   C                autres                                                    861.94        —
           90.22                            Machines et appareils d'essais mécaniques (essais
                                           de résistance , de dureté , de traction , de compression ,
                                           d'élasticité , etc. ) des matériaux (métaux , bois , tex­
                                           tiles , papier , matières plastiques , etc.) :
                             A                 Machines et appareils pour essais des métaux :
  90.22-11                       1               universels et pour essais de traction                  861.95        —
  90.22-15                       U               pour essais de dureté                                  861.95        —
  90.22-19                       III              autres                                                861.95        —
  90.22-30                   B                 Machines et appareils pour essais des textiles, papiers
                                               et   cartons                                              861.95       —
  90.22-50                   C                 Machines et appareils pour essais d'autres matériaux     861.95        —
  90.22-80                   D                 Parties, pièces détachées et accessoires                 861.95        —
           90.23                           Densimètres , aréomètres , pèse-liquides et instruments
                                           similaires , thermomètres , pyromètres , baromètres ,
                                           hygromètres et psychromètres , enregistreurs ou non ,
                                            même combinés entre eux :
           A                                  Thermomètres à mercure ou à autres liquides, à lecture
                                               directe :
  90.23-11                   I                    Thermomètres médicaux                                  861.96        N
  90.23-19                   II                   autres                                                 861.96        N
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                          457
                                                                                                                         90 .23
       Code      Renvoi au tarif    Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                   Désignation des marchandises
      Nimexe    douanier commun      statistique                                                               CST  supplémentaire
               90.23
               (suite)
    90.23-30   B                                    Hygromètres et psychromètres                             861.96
               C                                    Densimètres , aréomètres , pèse-liquides et instruments
                                                    similaires , même comportant des thermomètres ; pyro­
                                                     mètres optiques :
    90.23-91                      1                    Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments
                                                       similaires                                            861.96
    90.23-92                      II                   Pyromètres optiques                                   861.96       N
               D ,                                  autres :
    90.23-95                      1                    Baromètres                                            861.96       N
    90.23-97                      u                    Thermomètres autres que ceux visés aux rubriques
                                                       90.23-11 et 90.23-19                                  861.96       N
    90.23-99                       III                  autres                                               861.96
               90.24                             Appareils et instruments pour la mesure , le contrôle
                                                 ou la régulation des fluides gazeux ou liquides , ou
                                                 pour le contrôle automatique des températures , tels
                                                 que manomètres , thermostats , indicateurs de niveau ,
                                                 régulateurs de tirage , débitmètres , compteurs de cha­
                                                 leur , à l'exclusion des appareils et instruments du
                                                 n 0 90.14 :
               A                                    Manomètres :
    90.24-11                      I                    à spire ou à membrane manométrique métallique         861.97       —
    90.24-19                     II                    autres                                                861.97
               B                                    Thermostats :
    90.24-31                     I                     Thermostats mécaniques à dispositif de déclenche­
                                                       ment électrique                                       861.97
    90.24-39                     u                     autres thermostats mécaniques                         861.97
               C                                    autres   :
    90.24-91                     I                     Indicateurs de niveau                                 861.97       —
    90.24-93                      II                    Débitmètres                                          861.97       —
    90.24-95                      III                   Régulateurs                                          861.97       —
    90.24-99                     IV                    autres                                                861.97
               90.25                             Instruments et appareils pour analyses physiques ou
                                                 chimiques (tels que polarimètres , réfractomètres , spec­
                                                 tromètres , analyseurs de gaz ou de fumées); instru­
                                                 ments et appareils pour essais de viscosité , de porosité ,
                                                 de dilatation , de tension superficielle et similaires
                                                 (tels que viscosimètres , porosimètres , dilatomètres)
                                                 et pour mesures calorimétriques , photométriques ou
                                                 acoustiques (tels que photomètres — y compris les
                                                 indicateurs de temps de pose — calorimètres); micro­
                                                 tomes    :
o   90.25-11                     A                  Analyseurs de gaz ou de fumées                           861.98       N
o   90.25-31                      B                 Microtomes                                               861.98       N
o   90.25-41                      c                 Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres              861.98       —
o                                 D                 autres instruments et appareils :
o   90.25-51                           I               sans système optique                                  861.98       —
o   90.25-59                           II              avec système optique                                  861.98       —
o   90.25-80                      E                 Parties, pièces détachées et accessoires                 861.98       —
 ---pagebreak--- 458                                  Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
90 .26
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code      Unité
            douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises
   Nimexe                                                                                                 CST  supplémentaire
           90.26                            Compteurs de gaz , de liquides et d'électricité , y com­
                                            pris les compteurs de production , de contrôle et d'étalon­
                                            nage :
  90.26-10                   A                 Compteurs de gaz                                         861.81       N
  90.26-30                   B                 Compteurs de liquides                                    861.81       N
                             C                 Compteurs d'électricité :
  90.26-51                       1               de consommation d'énergie électrique, pour courant
                                                 alternatif monophasé                                   729.51       N
  90.26-55                       II              de consommation d'énergie électrique, pour courant
                                                  alternatif polyphasé                                  729.51       N
  90.26-59                       III             autres, tels que pour courant continu, de production,
                                                 de contrôle ou d 'étalonnage                           729.51       N
           90.27                            Autres compteurs (compteurs de tours , compteurs
                                            de production , taximètres , totalisateurs de chemin
                                            parcouru , podomètres , etc.)j indicateurs de vitesse
                                            et tachymètres autres que ceux du n0 90.14 , y compris
                                            les tachymètres magnétiques ; stroboscopes :
  90.27-10 A                                   Compteurs de tours , compteurs de production, taxi­
                                               mètres et autres compteurs                               861.82       —
           B                                   Indicateurs de vitesse et tachymètres :
  90.27-31                   I                   pour véhicules                                         861.82       —
  90.27-39                   II                  autres                                                 861.82      —
  90.27-50 C                                   Stroboscopes                                             861.82       —
           90.28                            Instruments et appareils électriques ou électroniques
                                            de mesure , de vérification , de contrôle , de régulation
                                            ou d'analyse :
           A                                   Instruments et appareils électroniques :
  90.28-01                   I                   Oscilloscopes et oscillographes à rayons électroniques 729.52       —
  90.28-11                   II                  Appareils spécialement utilisés dans les techniques
                                                 des télécommunications (hypsomètres, kerdomètres,
                                                 népermètres, distorsiomètres, psophomètres et simi­
                                                 laires)                                                729.52      —
  90.28-21                   III                 Instruments et appareils de mesure et de détection
                                                 des radiations ionisantes                              729.52       —
  90.28-31                   /V                  Appareils d'essais de matériel et de matériaux . . .   729.52       —
  90.28-35                   v                   Régulateurs                                            729.52       —
  90.28-41                   V/                  Instruments et appareils pour équilibrer les pièces
                                                 mécaniques                                             729.52       —
  90.28-43                   VII                 Instruments et appareils de navigation maritime
                                                 ou fluviale                                            729.52      —
  90.28-46                   VIII                Instruments et appareils de navigation aérienne ou
                                                 spatiale                                               729.52      —
  90.28-48                   IX                  Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie
                                                 et de géophysique                                      729.52      —
  90.28-51                   x                   Posemètres, thermocolorimètres et autres appareils
                                                 de mesure employés en photographie et en cinémato­
                                                 graphie                                                729.52       —
                             XI                  autres :
  90.28-52                       a                  Appareils de mesure avec dispositif enregistreur
                                                    à compensation                                      729.52       —
  90.28-53                       b                  Appareils de mesure pour les grandeurs optiques
                                                    et/ou acoustiques                                   729.52       ~
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés euiopéennes                                            459
                                                                                                                        90 .28
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code      Unité
              douanier commun     statistique                    Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                    CST   supplémentaire
             90.28 A           XI
             (suite)
  90.28-54                          c                 Appareils de mesure pour les grandeurs électriques    729.52        —
  90.28-55                         d                  Appareils de mesure pour les grandeurs géomé­
                                                      triques , mécaniques et autres                        729.52
  90.28-58                          e                 autres                                                729.52       —
             B                                   autres :
  90.28-61                     I                   Oscillographes à rayons lumineux et à jets liquides      729.52        —
  90.28-65                     II                  Compensateurs et ponts de mesure                         729.52       —
  90.28-70                     III                 Appareils de mesure pour analyses de gaz, de liquides
                                                   et de matières solides                                   729.52
   90.28-72                    /V                  Appareils de mesure pour les grandeurs thermiques
                                                   et hygrométriques et le contrôle des processus
                                                   techniques                                                729.52
  90.28-76                     V                    Appareils d'essais de matériel et de matériaux      . .  729.52       —
  90.28-81                     VI                  Régulateurs                                              729.52
                                VII                autres :
                                    a                 Instruments et appareils de mesure avec dispositif
                                                      enregistreur :
   90.28-85                            1                 à tracé continu                                    729.52        —
   90.28-89                            2                 autres                                             729.52       —
                                   b                  Appareils de mesure avec dispositif indicateur :
   90.28-91                            1                 de précision (d'indice de classe inférieur ou égal
                                                         à 0,5 )                                            729.52       —
                                       2                 autres :
   90.28-93                                aa               de tableau                                      729.52        —
   90.28-95                                bb               autres                                          729.52        —
   90.28-98                         c                 autres                                                729.52
             90.29                            Parties , pièces détachées et accessoires reconnais­
                                              sables comme étant exclusivement ou principalement
                                              conçus pour les instruments ou appareils des nos 90.23 ,
                                              90.24 , 90.26 , 90.27 ou 90.28 , qu'ils soient suscep­
                                              tibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des
                                              instruments ou appareils de ce groupe de positions :
   90.29-11  A                                   Parties , pièces détachées et accessoires reconnais­
                                                 sables comme étant exclusivement ou principalement
                                                 conçus pour les instruments ou appareils électro­
                                                 niques de la sous-position 90.28 A                         861.99        —
             B                                   autres   :
   90.29-20     I                                   Pièces décolletées dans la masse , en métaux com­
                                                    muns , dont le plus grand diamètre n'excède pas
                                                    25 mm                                                   861.99
 ---pagebreak--- 460                                 Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12 . 76
90 .29
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
   Nimexe   douanier commun    statistique
           90.29 B
           (suite )
              II                                non dénommés :
  90.29-31                   a                    pour les instruments ou appareils du n° 90.23 . . .  861.99       —
  90.29-41                   b                    pour les instruments ou appareils du n0 90.24 . . .  861.99       —
                             C                     pour les instruments ou appareils du n0 90.26 :
  90.29-53                       1                   pour compteurs d'électricité                      861.99       —
  90.29-59                       2                   autres                                            861.99       —
  90.29-61                   d                     pour les instruments ou appareils du n0 90.27 . . . 861.99       —
  90.29-71                   e                     pour les instruments ou appareils du n0 90.28 B     861.99       —
  90.97-01                                  Verres de contact et verres de lunettes, transportés par
                                           la poste                                                    861.11
  90.97-02                                 autres marchandises du chapitre 90, transportées par
                                           la poste                                                    911.00       —
 ---pagebreak---   13 . 12 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                        461
                                                                                                                         91.oi
                                                              CHAPITRE 91
                                                              HORLOGERIE
  Notes
O 1 . Pour l'application des nos 91.02 et 91.07, on considère comme « mouvements de montres » les mouvements ayant
      pour organe régulateur un balancier muni d'un spiral ou un autre système propre à déterminer des intervalles de
      temps et dont l'épaisseur, mesurée avec la platine, les ponts et, le cas échéant, les platines supplémentaires exté­
      rieures , n'excède pas 12 millimètres .
  2. Sont exclus des n08 91.07 et 91.08 les mouvements mécaniques construits pour fonctionner sans échappement
      (n0 84.08).
  3 . Le présent chapitre ne comprend pas les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en
      métaux communs (section XV), ni les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement
      du n0 39.07), les poids d'horloge, les verres d'horlogerie, les chaînes et bracelets de montres, les pièces d'équipement
      électriques, les roulements à billes et les billes de roulement. Les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent
      du n0 91.11 .
  4. Sous réserve des dispositions des notes 2 et 3 , les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme
      mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages , en particulier dans les instruments de mesure ou de
      précision, sont classés dans le présent chapitre.
  5 . Les étuis , écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
      et avec lesquels ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime
      propre .
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
                                                                    Désignation des marchandises
      Nimexe      douanier commun     statistique                                                            CST    supplémentaire
                 91.01                            Montres de poche , montres-bracelets et similaires
                                                  (y compris les compteurs de temps des mêmes types) :
     91.01-11                       A                Compteurs de temps                                    864.11         N
                                    B               autres :
                                        I              électriques ou électroniques :
     91.01-23                              a              avec boîte en métaux précieux                    864.11         N
     91.01-27                              b              avec boîte en autres matières                    864.11         N
                                        II             autres :
                                           a              avec remontage automatique :
                                               1            avec échappement à ancre empierré :
     91.01-33                                  aa              avec boîte en métaux précieux               864.11         N
     91.01-37                                  bb              avec boîte en autres matières               864.11         N
     91.01-45                                  2            avec échappement autre (par exemple Roskopf,
                                                             à ancre à chevilles)                          864.11         N
                                           b              avec remontage non automatique :
                                               1            avec échappement à ancre empierré :
     91.01-53                                  aa              avec boîte en métaux précieux               864.11         N
     91.01-57                                  bb              avec boîte en autres matières               864.11         N
     91.01-65                                 2             avec échappement autre (par exemple Roskopf,
                                                             à ancre à chevilles)                          864.11         N
 ---pagebreak--- 462                                  Journal officiel des Communautés européennes                              13 . 12 . 76
91 .02
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                            Code       Unité
                                                               Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun     statistique                                                           CST    supplémentaire
           91.02                            Pendulettes et réveils à mouvement de montre :
           A                                  électriques ou électroniques :
  91.02-11    I                                  à balancier-spiral                                 864.12         N
  91.02-19    II                                 autres                                             864.12         N
           B                                   autres  :
  91.02-91                   /                   Réveils et pendulettes-réveils                     864.12         N
  91.02-99                   11                  autres                                             864.12         N
  91.03-00 91.03                            Montres de tableaux de bord et similaires pour auto­
                                            mobiles , aérodynes , bateaux et autres véhicules ....  864.21         N
           91.04                            Horloges , pendules , réveils et appareils d'horlogerie        î
                                            similaires à mouvement autre que de montre :
           A                                  électriques ou électroniques :
  91.04-20                   1                   de distribution et d'unification de l'heure ....   864.22         N
                             II                  autres :
                                 a                 à piles :
  91.04-32                           1                Réveils                                       864.22         N
                                     2                autres :
  91.04-36                               aa              muraux                                     864.22         N
  91.04-38                              bb               autres (de table, de cheminée, etc. )      864.22         N
                                 b                 fonctionnant sur secteur :
  91.04-42                           1                Réveils                                       864.22         N
                                     2                autres :
  91.04-46                              aa               muraux                                     864.22         N
  91.04-48                              bb               autres (de table, de cheminée, etc. ) .... 864.22         N
           B                                  autres :
                             1                   Réveils :
  91.04-51                       a                 de voyage                                        864.22         N
                                 b                 autres :
  91.04-56                           1                dont le plus grand diamètre ou la diagonale
                                                      du cadran est de 7 cm ou plus                 864.22         N
  91.04-58                           2                autres                                        864.22         N
                             II                  autres :
  91.04-71                       a                 de table, de cheminée et similaires              864.22         N
                                 b                  muraux     :
  91.04-73                           1                 Coucous                                      864.22         N
  91.04-76                           2                autres                                        864.22         N
  91.04-79                       c                  autres                                          864.22         N
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                         463
                                                                                                                     91 .05
     Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun     statistique                                                              CST   supplémentaire
             91.05                            Appareils de contrôle et compteurs de temps à mou­
                                              vement d'horlogerie ou à moteur synchrone (enregis­
                                              treurs de présence , horodateurs , contrôleurs de rondes ,
                                              minutiers , compteurs de secondes , etc. ) :
  91.05-10                      A                Enregistreurs de présence (horloges de pointage) . .    864.23        N
  91.05-20                      B                Horodateurs et horocompteurs                            864.23        N
  91.05-30                      C                Minutiers et compteurs de secondes                      864.23        N
  91.05-80                      D                autres                                                  864.23        N
             91.06                             Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou
                                              d'un moteur synchrone permettant de déclencher un
                                               mécanisme à temps donné ( interrupteurs horaires ,
                                               horloges de commutation , etc. ) :
   91.06-10                     A                Horloges électriques ou électroniques change-tarif      864.24        N
   91.06-90                     B                autres                                                  864.24        N
             91.07                             Mouvements de montres terminés :
             A                                   à balancier-spiral :
   91.07-11                     I                   électriques ou électroniques                         864.13        N
                                II                  autres   :
                                    a                  avec remontage automatique :
   91.07-21                             1                 avec échappement à ancre empierré ....         864.13        N
   91.07-29                             2                 avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                          kopf, à ancre à chevilles)                     864.13        N
                                    b                  avec remontage non automatique :
   91.07-31                             1                 avec échappement à ancre empierré              864.13        N
   91.07-39                             2                 avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                          kopf, à ancre à chevilles)                     864.13        N
              B                                  autres    :
   91.07-91                     I                    électriques ou électroniques                        864.13        N
   91.07-99                     II                  autres                                               864.13        N
             91.08                             Autres mouvements d'horlogerie terminés :
                                A                 électriques ou électroniques :
                                    I                à piles :
    91.08-11                            a              pour réveils                                       864.25       N
    91.08-19                            b               autres                                           864.25        N
                                     U               fonctionnant sur secteur :
    91.08-21                            a              pour réveils                                      864.25        N
    91.08-29                            b               autres                                           864.25        N
                                 B                autres   :
    91.08-51                        I                pour réveils                                        864.25        N
    91.08-59                        II               autres                                              864.25        N
 ---pagebreak--- 464                                 Journal officiel des Communautés européennes                               13 . 12 . 76
91 .09
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code      Unité
                                                            Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                              CST  supplémentaire
           91.09                           Boîtes de montres du n0 91.01 et leurs parties :
                             A               Boîtes de montres finies :
  91.09-20                       1              en métaux précieux                                    864.14       N
                                 U              en métaux communs :
  91.09-31                          a             dorées , argentées , plaquées ou doublées de
                                                   métaux précieux                                    864.14       N
  91.09-39                          b              autres                                             864.14       N
  91.09-50                       111            en autres matières                                    864.14       N
  91.09-80                   B               Boîtes de montres ébauchées et parties de boîtes de
                                             montres                                                  864.14       —
           91.10                           Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs
                                           parties :
  91.10-10                   A               en métal                                                 864.26       —
  91.10-90                   B               en autres matières                                       864.26
           91.11                           Autres fournitures d'horlogerie :
  91.11-10 A                                 Pierres d'horlogerie (pierres gemmes , pierres syn­
                                             thétiques ou reconstituées et imitations de pierres
                                             gemmes ), non serties ni montées                         864.29
  91.11-20 B                                 Ressorts d'horlogerie , y compris les spiraux . . .      864.29       —
           C                                 Mouvements de montres , non terminés :
  91.11-30   I                                  à balancier-spiral                                    864.29       N
  91.11-35    II                                autres                                                864.29       N
  91.11-40 D                                 autres     mouvements      d'horlogerie,    non terminés 864.29       —
  91.11-50 E                                 Ébauches de mouvements de montres                        864.29       —
           F                                 autres   :
  91.11-91                   I                  Cadrans                                               864.29       —
  91.11-95                   11                 Pierres d'horlogerie serties ou montées               864.29       —
  91.11-99                   111                autres                                                864.29       —
  91.97-00                                 Marchandises du chapitre 91 transportées par la poste      864.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                       465
                                                                                                                        92 .01
                                                             CHAPITRE 92
          INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS POUR L' ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION
        DU SON OU POUR L' ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION EN TÉLÉVISION , PAR PROCÉDÉ
           MAGNÉTIQUE , DES IMAGES ET DU SON ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
                                                             ET APPAREILS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les films sensibilisés en tout ou en partie, pour impression par procédés photographiques ou photoélectriques,
         et les mêmes films enregistrés , développés ou non (chapitre 37);
     b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
     c) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments,
         appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci,
         ni logés dans le même coffret (chapitres 85 ou 90); les appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
         combinés avec un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision (n0 85.15);
    d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n0 96.02);
    e) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets ( n° 97.03 );
     f) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06);
     g) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n0 39.07, section XV, etc.).
2 . Les archets , baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.02 et 92.06, présentés en nombre
     correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés , suivent le régime de ceux-ci .
     Les cartons et papiers perforés du n° 92.10, ainsi que les supports de son du n0 92.12, suivent leur régime propre,
     même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés .
3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
       Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code       Unité
                  douanier commun
                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe                           statistique                                                            CST    supplémentaire
                 92.01                             Pianos (même automatiques , avec ou sans clavier);
                                                   clavecins et autres instruments à cordes , à clavier ;
                                                   harpes (autres que les harpes éoliennes) :
                 A                                    Pianos ( même automatiques , avec ou sans clavier) :
   92.01-11         I                                   Pianos droits                                      891.41         N
   92.01-19         II                                  autres                                             891.41         N
    92.01-90     B                                    autres                                               891.41
                 92.02                             Autres instruments de musique ' à cordes :
    92.02-10                        A                 à cordes frottées                                    891.42         N
    92.02-90                        B                 autres                                               891.42         N
 ---pagebreak--- 466                                   Journal officiel des Communautés européennes                                13 . 12. 76
92 .03
    Code       Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
                                                                 Désignation des marchandises
   Ni mexe    douanier commun    statistique                                                               CST  supplémentaire
             92.03                           Orgues à tuyaux ; harmoniums et autres instruments
                                             similaires à clavier et à anches libres métalliques :
  92.03-10                     A                Orgues à tuyaux                                          891.81       —
  92.03-90                     B                autres                                                   891.81       N
             92.04                           Accordéons et concertinas ; harmonicas à bouche :
  92.04-10                     A                Harmonicas à bouche                                      891.82       N
  92.04-90                     B                autres                                                   891.82       N
             92.05                           Autres instruments de musique à vent :
  92.05-10                     A                en métal                                                 891.83       —
  92.05-90                     B                en autres matières                                       891.83       —
  92.06-00   92.06                           Instruments de musique à percussion (tambours , caisses ,
                                             xylophones , métallophones , cymbales , castagnettes ,
                                                                                                         891.84
  92.07-00   92.07                           Instruments de musique électromagnétiques , électro­
                                             statiques , électroniques et similaires (pianos , orgues ,
                                             accordéons , etc. )                                         891.85       N
             92.08                           Instruments de musique non repris dans une autre
                                             position du présent chapitre (orchestrions , orgues de
                                             Barbarie , boîtes à musique , oiseaux-chanteurs , scies
                                             musicales , etc. ); appeaux de tout genre et instruments
                                             d'appel et de signalisation à bouche (cornes d'appel ,
                                             sifflets , etc. ) :
  92.08-10   A                                  Boîtes à musique                                         891.89       —
  92.08-90   B                                  autres                                                   891.89       —
  92.09-00 ; 92.09                           Cordes harmoniques                                          891.43
             92.10                           Parties , pièces détachées et accessoires d'instruments
                                             de musique ( autres que les cordes harmoniques), y
                                             compris les cartons et papiers perforés pour appareils
                                             à jouer mécaniquement , ainsi que les mécanismes de
                                             boîtes à musique ; métronomes et diapasons de tout
                                             genre :
  92.10-10   A                                  Mécanismes de boîtes à musique                           891.90       —
             B                                  autres :
  92.10-20                     I                   Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n° 92.01                          891.90       —
  92.10-30                     II                  Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n0 92.02                          891.90       —
  92.10-40                     III                 Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n0 92.03                          891.90       —
  92.10-50                     /V                  Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n0 92.04                          891.90       —
  92.10-60                     V                   Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n° 92.07                          891.90       —
  92.10-70                     V/                  Parties, pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique des noa 92.05, 92.06 et      92.08 ;
                                                   métronomes et diapasons de tout genre                 891.90       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                          467
                                                                                                                     92 .11
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code      Unité
    Ni mexe   douanier commun    statistique                     Désignation des marchandises
                                                                                                            CST  supplémentaire
             92.11                           Phonographes , machines à dicter et autres appareils
                                             d'enregistrement et de reproduction du son , y com­
                                             pris les tourne-disques , les tourne-films et les tourne­
                                             fils , avec ou sans lecteur de son ; appareils d'enre­
                                             gistrement et de reproduction des images et du son
                                             en télévision , par procédé magnétique :
             A                                   Appareils d'enregistrement et de reproduction du
                                                 son :
  92.11-10      I                                   Appareils d'enregistrement                            891.11       N
                II                                  Appareils de reproduction :
                               a                      Tourne-disques :
  92.11-32                         1                     à changeurs de disques automatiques              891.11       N
  92.11-34                         2                     sans changeur de disques                         891.11       N
                               b                      Électrophones :
  92.11-35                        1                      commandés par Vintroduction d'une pièce de
                                                         monnaie ou d' un jeton                           891.11       N
  92.11-37                         2                     autres électrophones                             891.11       N
  92.11-39                     c                      autres                                              891.11       N
  92.11-50      III                                 Appareils mixtes                                      891.11       N
  92.11-70   B                                   Appareils d'enregistrement et de reproduction des
                                                images et du son en télévision , par procédé magné­
                                                tique                                                     891.11       N
             92.12                           Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou
                                             pour enregistrements analogues : disques , cylindres ,
                                             cires , bandes , films , fils , etc. , préparés pour l'enre­
                                             gistrement ou enregistrés ; matrices et moules galva­
                                             niques pour la fabrication des disques :
             A                                   préparés pour l'enregistrement mais non enregistrés :
  92.12-11                     I                    Bandes magnétiques et films                           891.20       —
  92.12-19                     11                   autres                                                891.20
             B                                   enregistrés :
                I                                   Cires , disques , matrices et autres formes intermé­
                                                    diaires , à l' exclusion des bandes magnétiques :
  92.12-31         a                                  pour la fabrication des disques pour phono­
                                                       graphes                                            891.20
  92.12-33          b                                  autres                                             891.20
                II                                  autres   :
                   a                                   Disques pour phonographes :
  92.12-34            1                                  pour l'enseignement des langues                  891.20       —
  92.12-35            2                                   autres                                          891.20
                   b                                  autres supports ( bandes , rubans , films , fils ,
                                                      etc. ) :
  92.12-37            1                                  enregistrés magnétiquement, pour la sono­
                                                          risation des films cinématographiques . . .     891.20       m
  92.12-39            2                                   autres                                          891.20
 ---pagebreak--- 468                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
92 .13
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                  Code       Unité
   Nimexe   douanier commun     statistique
                                                              Désignation des marchandises                   CST  supplémentaire
           92.13                            Autres parties , pièces détachées et accessoires des appa­
                                            reils repris au n0 92.11 :
           A                                   Lecteurs de son ; leurs parties et pièces détachées :
  92.13-11                   1                   pour disques et pour films sonores gravés                 891.12       —
  92.13-19                   II                  autres                                                    891.12       —
  92.13-30 B                                   Aiguilles ou pointes ; diamants , saphirs et autres pierres
                                              gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques
                                               ou reconstituées , montés ou non                            891.12
  92.13-50 C                                   Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                               dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm . . .        891.12       —
  92.13-70 D                                  autres                                                       891.12       —
  92.97-00                                  Marchandises du        chapitre   92   transportées par la
                                            poste                                                          891.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                        469
                                                                                                                        93 .01
                                                            SECTION XIX
                                                    ARMES ET MUNITIONS
                                                            CHAPITRE 93
                                                      ARMES ET MUNITIONS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les amorces et capsules fulminantes , les détonateurs , les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du
         chapitre 36 ;
     b) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07) ;
     c) les chars de combat et automobiles blindées (n0 87.08 );
     d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques , sauf le cas où ils sont montés sur les armes , ou non montés
         mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
     e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère
         de jouets (chapitre 97) ;
     f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d' antiquité (nos 99.05 ou 99.06).
2. Au sens du nô 93.07, l'expression « parties et pièces détachées » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar
     utilisés dans certaines fusées d'obus , du n0 85.15 .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
     et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
     propre .
       Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code      Unité
     NimeXe       douanier commun    statistique
                                                                   Désignation des marchandises                CST  supplémentaire
    93.01-00    93.01                             Armes blanches (sabres , épées , baïonnettes , etc. ),
                                                  leurs pièces détachées et leurs fourreaux . . .            951.04       —
                93.02                             Revolvers et pistolets :
    93.02-10     A                                   du calibre 9 ou au-dessus                               951.05       N
    93.02-90     B                                   autres                                                  951.05       N
    93.03-00    93.03                             Armes de guerre ( autres que celles reprises aux n08 93.01
                                                  et 93.02)                                                  951.02       —
                93.04                             Armes à feu ( autres que celles reprises aux n08 93.02
                                                  et 93.03 ), y compris les engins similaires utilisant la
                                                  déflagration de la poudre , tels que pistolets lance­
                                                  fusées , pistolets et revolvers pour le tir à blanc ,
                                                  canons paragrêles , canons lance-amarres , etc. :
    93.04-10     A                                   Fusils et carabines de chasse et de tir .    . .        894.31       N
    93.04-90     B                                   autres                                                  894.31       N
 ---pagebreak--- 470                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  13 . 12 . 76
93 .05
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                 Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                 CST  supplémentaire
  93.05-00 93.05                           Autres armes (y compris les fusils , carabines et pis­
                                           tolets à ressort , à air comprimé ou à gaz)                   894.32       —
           93.06                           Parties et pièces détachées pour armes autres que
                                           celles du n° 93.01 (y compris les ébauches pour
                                           canons d' armes à feu) :
  93.06-10 A                                  pour armes du n0 93.03                                     951.03       —
           B                                  pour autres armes :
  93.06-31   I                                   Ébauches de crosses (bois de fusils)                    894.33       —
              II                                autres parties et pièces détachées :
  93.06-35       a                                 pour armes du n0 93.02                                951.03       —
  93.06-39       b                                 non dénommées                                         894.33
           93.07                           Projectiles et munitions , y compris les mines ; par­
                                           ties et pièces détachées , y compris les chevrotines ,
                                           plombs de chasse et bourres pour cartouches :
  93.07-10 A                                  pour revolvers et pistolets du n0 93.02 et pour pistolets­
                                              mitrailleurs du n° 93.03                                   951.06       —
           B                                  autres :
              I                                 de guerre :
  93.07-31       a                                 pour armes du n0 93.03                                951.06       —
  93.07-33       b                                 autres                                                951.06
              II                                non dénommés :
  93.07-35       a                                 Cartouches de chasse et de tir                        571.40       —
                 b                                 autres :
  93.07-51                   1                        Balles, chevrotines et plombs pour cartouches
                                                      de chasse et de tir                                571.40
  93.07-55                   2                        Charges propulsives (cartouches) pour pisto­
                                                      lets de scellement du n0 82.04 et pour pistolets
                                                      d 'abattage                                        571.40
  93.07-59                   3                        autres                                             571.40       —
  93.97-00                                  Marchandises du chapitre 93 transportées par la poste        894.00       —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                            471
                                                          SECTION XX
             MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
                                                          CHAPITRE 94
               MEUBLES : MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
     a) les matelas , oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39 , 40 et 62 ;
     b) les lampadaires et autres appareils d'éclairage, qui suivent le régime de la matière constitutive (nos 44.27, 70.14,
          83.07, etc. );
     c) les ouvrages en pierres , en matières céramiques ou en toute autre matière , visés dans les chapitres 68 et 69 , à
          usage de sièges , de tables ou de colonnes , des types utilisés dans les jardins , vestibules , etc. (chapitres 68 ou 69 ) ;
     d) les miroirs reposant sur le sol, tels que psychés , etc. (n° 70.09) ;
     e) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (sec­
          tion XV), les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07), ni
          les coffres-forts du n0 83.03 ;
     f) les meubles , même présentés non équipés , constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du
          froid du n0 84.15 ; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.41 ;
     g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils du n0 85.15 (appareils récepteurs de TSF, de télévision ,
          etc. ) ;
     h) les crachoirs pour cabinets dentaires (n0 90.17) ;
     ij ) les articles du chapitre 91 , notamment les cages et cabinets d' appareils d'horlogerie ;
     k) les meubles constituant des parties spécifiques de phonographes , machines à dicter et autres appareils du n0 92.11
          (n0 92.13);
     1) les meubles ayant le caractère de jouets (n0 97.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n0 97.04,
          ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation , du n0 97.05 .
 2. Les articles ( autres que les parties) visés dans les n08 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
     Restent toutefois compris dans ces positions , même s'ils sont conçus pour être suspendus , fixés au mur ou posés
     les uns sur les autres :
      a) les armoires murales , dites « blocs de cuisine », et similaires ;
     b) les sièges et lits ;
     c) les bibliothèques et meubles similaires à éléments complémentaires .
 3 , a) Ne sont pas considérées comme parties des articles du présent chapitre, lorsqu'elles sont présentées isolément,
           les plaques de verre (y compris les miroirs), de marbre ou de pierre, même découpées de forme , mais non combi­
           nées avec d' autres éléments .
      b) Présentés isolément, les articles visés au n0 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles
           des nos 94.01 à 94.03 .
 ---pagebreak--- 472                                               Journal officiel des Communautés européennes                                     13 . 12 . 76
94 .01
       Code         Renvoi au tarif         Subdivision                                                                    Code       Unité
                   douanier commun           statistique
                                                                               Désignation des marchandises                CST
      Nimexe                                                                                                                     supplémentaire
                  94.01                                    Sièges , même transformables en lits (à l'exclusion
                                                          de ceux du n0 94.02), et leurs parties :
                  A                                           spécialement conçus pour aérodynes :
    94.01-01                              /                      Sièges                                                  821.01        —
    94.01-08                              II                     Parties                                                 821.01        —
                  B                                           autres :
    94 01-20                              I                      Sièges spécialement conçus pour voitures automobiles    821.01        —
                                          II                     autres sièges :
                                               a                    Sièges avec bâti en métaux communs :
    94.01-31                                       1                   non   rembourrés                                  821.01        —
    94.01-35                                       2                   rembourrés                                        821.01        —
                                               b                    Sièges avec bâti en bois :
                                                   1                   non rembourrés :
    94.01-41                                          aa                  en bois non courbé                             821.01        —
    94.01-45                                          bb                  en bois courbé                                 821.01        —
    94.01-50                                       2                   rembourrés                                        821.01        —
    94.01-60                                   c                    Sièges en rotin, en osier, en bambou, ou en matières
                                                                    similaires                                           821.01        —
    94.01-70                                   d                    autres sièges                                        821.01        —
                                           m                     Parties de sièges :
    94.01-91                                   a                   pour voitures automobiles                             821.01        —
                                               b                    autres :
    94.01-93                                       1                   en bois                                           821.01        —
    94.01-99                                       2                   en autres matières                                821.01        —
                  94.02                                    Mobilier médico-chirurgical , tel que : tables d'opé­
                                                           ration , tables d'examen et similaires , lits à méca­
                                                           nisme pour usages cliniques , etc. ; fauteuils de den­
                                                           tistes et similaires , avec dispositif mécanique d'orien­
                                                           tation et d'élévation ; parties de ces objets :
    94.02-10                              A                    Fauteuils de dentistes et similaires                      821.02        —
    94.02-90                               B                   autres                                                    821.02        —
                  94.03                                    Autres meubles et leurs parties :
                                           A                   en métaux communs :
     94.03-21                                   I                 Lits                                                    821.09       —
     94.03-23                                   II               Tables à dessin (non équipées )                          821.09       —
                                                III              Meubles de bureaux :
     94.03-31                                      a                 Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépas­
                                                                    sant pas la hauteur d'un bureau i1)                   821.09       —
                                                   b                autres, dépassant la hauteur d'un bureau (l) :
     94.03-33                                          1               Armoires à portes , à volets ou à clapets ....     821.09       —
     94.03-35                                         2                 Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers ....    821.09       —
     94.03-39                                         3                 autres                                            821.09       —
     94.03-41                                   /V               autres meubles                                           821.09       —
     94.03-45                                   V                Parties de meubles en métaux communs                     821.09
 (l) La hauteur d'un bureau peut atteindre environ 80 centimètres.
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             473
                                                                                                                                     94 .03
       Code          Renvoi au tarif        Subdivision                                                                    Code       Unité
                                                                                  Désignation des marchandises
     Nimexe        douanier commun           statistique                                                                   CST   supplémentaire
                  94.03
                  (suite )
                                           B                   en bois :
  94.03-51                                     I                 Meubles pour chambres à coucher                          821.09       —
  94.03-55                                     II                 Meubles pour salles à manger et de séjour               821.09       —
  94.03-57                                     III                Meubles pour cuisines                                   821.09       —
  94.03-61                                     IV                 Meubles pour magasins                                   821.09       —
                                               V                  Meubles de bureaux :
  94.03-62                                        a                   Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépassant
                                                                      pas la hauteur d'un bureau i1 )                     821.09       —
  94.03-64                                        b                   autres , dépassant la hauteur d'un bureau (x) . . . 821.09       —
  94.03-65                                     V/                 autres meubles                                          821.09       —
  94.03-70                                     VII                Parties de meubles en bois                              821.09       —
  94.03-81                                 c                   en matières plastiques artificielles                       821.09       —
  94.03-85                                 D                   en autres matières                                         821.09       —
                  94.04                                     Sommiers ; articles de literie et similaires , compor­
                                                           tant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis inté­
                                                           rieurement de toutes matières , tels que matelas , couvre­
                                                           pieds , édredons , coussins , poufs , oreillers , etc. , y
                                                           compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques
                                                            artificielles , à l'état spongieux ou cellulaire , recou­
                                                           verts ou non         :
                  A                                            Articles de literie et similaires , en matières plastiques
                                                               artificielles à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts
                                                               ou     non   :
   94.04-11                                I                       Matelas                                                821.03       —
   94.04-19                                II                     autres                                                  821.03       —
                   B                                           autres :
   94.04-30                                I                      Sommiers                                                821.03       —
                                           II                     Matelas :
   94.04-51                                    a                      en caoutchouc spongieux ou cellulaire, recouverts
                                                                      ou   non                                            821.03       —
                                               b                      en autres matières :
   94.04-55                                        1                     à carcasse métallique                            821.03       —
   94.04-59                                        2                     autres                                           821.03       —
   94.04-90                                III                    autres                                                  821.03       —
  I 1) La hauteur d'un bureau peut atteindre environ 80 centimètres .
 ---pagebreak---  474                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12. 76
 95 .01
                                                          CHAPITRE 95
             MATIÈRES À TAILLER ET À MOULER , À L' ÉTAT TRAVAILLÉ (Y COMPRIS LES OUVRAGES)
Note
 Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles du chapitre 66 (parapluies , parasols , cannes , fouets , cravaches et leurs parties);
b) les éventails et écrans à main (n0 67.05);
c) les articles du chapitre 71 , notamment la bijouterie de fantaisie ;
d) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie , couverts de table) avec manches ou parties en matières
     à tailler et à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent du présent chapitre ;
e) les articles du chapitre 90, notamment les montures de lunettes ;
f) les articles du chapitre 91 (horlogerie), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules et
     d 'apparei ls d 'horlogerie ;
g) les articles du chapitre 92, notamment les instruments de musique ;
h) les articles du chapitre 93 , notamment les parties d'armes ;
ij ) les articles du chapitre 94 (meubles et leurs parties);
k) les articles du chapitre 96 (ouvrages de brosserie, etc. ) ;
1) les articles du chapitre 97 (jouets , jeux, etc. ) ;
m) les articles du chapitre 98 (ouvrages divers) ;
n) les articles du chapitre 99 (objets d' art, de collection et d'antiquité).
      Code        Renvoi au tarif  Subdivision                                                               Code       Unité
     Nimexe      douanier commun   statistique
                                                                 Désignation des marchandises                 CST  supplémentaire
                95.01                          Écaille travaillée (y compris les ouvrages) :
    95.01-10    A                                Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                                 similaires, non polis ni autrement ouvrés                  899.11       —
    95.01-90    B                                autres                                                     899.11
                95.02                          Nacre travaillée (y compris les ouvrages) :
    95.02-10    A                                Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                                 similaires , non polis ni autrement ouvrés (y compris
                                                 les perles dites « de Jérusalem »)                         899.12
    95.02-90    B                                autres                                                     899.12
                95.03                          Ivoire travaillé (y compris les ouvrages) :
    95.03-10    A                                Plaques , feuilles , baguettes, tubes , disques et formes
                                                 similaires , non polis ni autrement ouvrés                 899.13       —
    95.03-90    B                                autres                                                     899.13
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                       Journal officiel des Communautés européennes                                               475
                                                                                                                       95 .04
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                                   Code       Unité
              douanier commun
                                                              Désignation des marchandises
    Nimexe                     statistique                                                                   CST   supplémentaire
             95.04                         Os travaillé (y compris les ouvrages) :
  95.04-10   A                                Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                              similaires , non polis ni autrement ouvrés ....              899.14
  95.04-90   B                                autres                                                       899.14
             95.05                         Corne , bois d' animaux , corail naturel ou reconstitué
                                           et autres matières animales à tailler , travaillés (y com­
                                           pris les ouvrages ) :
             A                                Corail naturel ou reconstitué , travaillé :
  95.05-11      I                               combiné avec d' autres matières                            899.15        —
  95.05-19      II                               autres                                                    899.15        —
  95.05-30   B                               Tuyaux de plumes travaillés                                   899.15        —
             C                                autres matières animales à tailler, travaillées :
  95.05-91     1                                 Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et
                                                 formes similaires , non polis ni autrement ouvrés         899.15
   95.05-99     II                               autres                                                    899.15
             95.06                         Matières végétales à tailler (corozo , noix , grains
                                           durs , etc. ), travaillées (y compris les ouvrages) :
   95.06-10  A                                Plaques, feuilles, baguettes , tubes, disques et formes
                                              similaires , non polis ni autrement ouvrés ....              899.16        —
   95.06-90  B                                autres                                                       899.16
             95.07                         Écume de mer et ambre (succin), naturels ou reconsti­
                                           tués , jais et matières minérales similaires du jais ,
                                           travaillés (y compris les ouvrages) :
   95.07-10  A                                Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                              similaires , non polis ni autrement ouvrés                    899.17       —
   95.07-90  B                                autres                                                        899.17
             95.08                         Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle ( animale
                                           ou végétale), minérale ou artificielle , en paraffine ,
                                           en stéarine , en gommes ou résines naturelles (copal ,
                                           colophane , etc. ), en pâtes à modeler , et autres ou­
                                           vrages moulés ou taillés , non dénommés ni compris
                                           ailleurs ; gélatine non durcie travaillée , autre que
                                           celle reprise sous le n0 35.03 , et ouvrages en cette matière :
   95.08-10  A                                Cire gaufrée en rayons pour ruches                            899.18       —
   95.08-90  B                                autres                                                        899.18       —
   95.97-00                                Marchandises       du    chapitre   95   transportées par la
                                                                                                           899.00        —
 ---pagebreak---   476                                         Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
  96 .01
                                                               CHAPITRE 96
                               OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , PLUMEAUX,
                                            HOUPPES       ET     ARTICLES       DE   TAMISERIE
  Notes
  1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
       a) les articles du chapitre 71 ;
       b) les articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire et l'art
          vétérinaire (n0 90.17);
       c) les articles ayant le caractère de jouets (chapitre 97).
  2. On considère comme « têtes préparées », au sens du n0 96.03 , les touffes de poils , de fibres végétales ou d'autres
       matières , non montées , prêtes à être utilisées , sans être divisées , pour la fabrication des pinceaux ou articles ana­
       logues , ou n'exigeant, à ces fins , qu' un complément d' ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction
       de la base de la touffe , l'égalisation ou le meulage des extrémités .
        Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                             Code      Unité
       Nimexe       douanier commun    statistique                   Désignation des marchandises               CST  supplémentaire
     96.01-00     96.01                             Balais et balayettes en bottes liées , emmanchés ou
                                                    non                                                       899.23       —
                  96.02                             Articles de brosserie (brosses , balais-brosses , pin­
                                                    ceaux et similaires), y compris les brosses constituant
                                                    des éléments de machines ; rouleaux à peindre , raclettes
                                                    en caoutchouc ou en autres matières souples analogues :
     96.02-10     A                                    Brosses à dents                                        899.24       —
                   B                                   Brosses constituant des éléments de machines :
     96.02-31                        I                   garnies de fils métalliques                          899.24       —
     96.02-35                        u                   garnies d'autres matières                            899.24
                  C                                    autres  :
     96.02-91                        1                   Brosses ou pinceaux à barbe                          899.24       —
     96.02-93                        II                  Brosses ou pinceaux à peindre, à badigeonner, à
                                                         vernir, et similaires                                899.24
      96 02-95                       III                 Rouleaux à peindre                                   899.24       —
      96.02-99                       IV                  autres                                               899.24       —
     96.03-00     96.03                             Têtes préparées pour articles de brosserie                899.25       —
     96.04-00     96.04                              Plumeaux et plumasseaux                                  899.26       —
     96.05-00     96.05                             Houppes et houppettes à poudre et similaires , en toutes
                                                    matières                                                  899.51       —
     96.06-00     96.06                             Tamis et cribles , à main , en toutes matières            899.27       —
O     96.97-00                                      Marchandises du       chapitre 96 transportées par la
                                                    poste                                                     899.00       —
 ---pagebreak---  13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                         477
                                                            CHAPITRE 97
                         JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les bougies pour arbres de Noël (n 0 34.06) ;
    b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement, du n0 36.05 ;
    c) les fils , monofils , cordonnets , guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur , mais non montés en
         ligne, relevant du chapitre 39 , du n0 42.06 ou de la section XI ;
    d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.02 ou 43.03 ;
    e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en bonneterie ou en autres tissus , des chapitres 60 et 61 ;
    f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en tissus , ainsi que les voiles pour embarcations et chars à voile , du cha­
         pitre 62 ;
    g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins) et coiffures spéciales pour la pratique des
         sports , ainsi que les jambières et protège-tibias pour tous sports , des chapitres 64 et 65 ;
    h) les cannes d'alpinistes , les cravaches et les fouets (n0 66.02), ainsi que leurs parties (n0 66.03);
    ij ) les yeux en verre non montés pour poupées et autres jouets , du n0 70.19 ;
    k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV)
         et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    1) les articles du n0 83.11 ;
    m) les véhicules de sport de la section XVII , à l'exclusion des luges , des bobsleighs et similaires ;
    n) les cycles pour enfants , construits à la manière des cycles du modèle usuel et munis de roulements à billes
         (n0 87.10);
    o) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44,
         s'ils sont en bois );
    p) les lunettes protectrices pour la pratique des sports et pour jeux de plein air (n 0 90.04) ;
    q) les appeaux et sifflets (n 0 92.08);
    r) les armes et autres articles du chapitre 93 ;
    s) les cordes pour raquettes , les tentes , les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière
         constitutive).
2 . Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en
     métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthé­
    tiques ou reconstituées .
3 . On ne reprend comme « poupées » au n0 97.02 que les représentations de l'être humain .
4. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusi­
    vement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci .
 ---pagebreak--- 478                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
97 .01
    Code     Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code       Unité
   Nimexe   douanier con mun    statistique                   Désignation des marchandises
                                                                                                           CST  supplémentaire
           97.01                            Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des
                                            enfants , tels que vélocipèdes , trottinettes , chevaux
                                            mécaniques , autos à pédales , voitures pour poupées
                                            et similaires   :
  97.01-10                   Λ                Voitures de tous genres pour poupées                       894.21       —
  97.01-90                   B                autres                                                     894.21
           97.02                            Poupées de tous genres :
           A                                   Poupées ( habillées ou non) :
  97.02-11                   I                   en matières plastiques artificielles                    894.22       —
  97.02-19                   II                  en autres matières                                      894.22       —
           B                                  Parties , pièces détachées et accessoires :
  97.02-31                   I                   Vêtements , chaussures, chapeaux et autres acces­
                                                 soires                                                  894.22
  97.02-35                   II                  Parties et pièces détachées                             894.22
           97.03                            Autres jouets ; modèles réduits pour le divertissement :
  97.03-05 A                                  en bois                                                    894.23      —
           B                                  autres :
  97.03-10                   I                   Trains et circuits d'autos électriques, y compris
                                                 leurs éléments                                          894.23
  97.03-20                   II                  Armes jouets                                            894.23      —
  97.03-30                   III                 Appareils de projection et autres jouets optiques . . . 894.23      —
  97.03-40                   IV                  Instruments et autres appareils musicaux                894.23
                             V                   autres :
                                 a                  en matières plastiques artificielles :
  97.03-51                           1                Modèles réduits à assembler                        894.23      —
  97.03-55                           2                Jouets de construction                             894.23       —
  97.03-59                           3                autres                                             894.23       —
                                 b                  en métal :
  97.03-61                           1                Modèles miniatures obtenus par moulage . . .       894.23       —
  97.03-69                           2                autres                                             894.23       —
  97.03-75                       c                  en tissus                                            894.23       —
  97.03-80                       d                  en caoutchouc                                        894.23       —
  97.03-85                       e                  en autres matières                                   894.23       —■
  97.03-90                   VI                  Assortiments de jouets de la présente sous-position
                                                 différant entre eux par la matière constitutive,
                                                 assemblés en panoplies ou modes de présentation
                                                 similaires                                              894.23       —
           97.04                            Articles pour jeux de société (y compris les jeux à
                                            moteur ou à mouvement pour lieux publics , les tennis
                                            de table , les billards-meubles et les tables spéciales
                                            pour jeux de casinos ) :
  97.04-10 A                                   Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets ....          894.24       —
           B                                   autres   :
  97.04-91                   I                    Jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics        894.24
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                              479
                                                                                                                          97 .04
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                    Code      Unité
                                  statistique
                                                                 Désignation des marchandises                   CST   supplémentaire
    Nimexe    douanier commun
             97.04 B
             (suite)
  97.04-95                     II                   Billards-meubles, tables spéciales pour jeux de
                                                    casinos ou de salons , tables de tennis de table et
                                                    tables de jeux similaires                                 894.24
  97.04-98                     III                  autres , y compris les accessoires                        894.24
             97.05                            Articles pour divertissements et fêtes , accessoires
                                              de cotillon et articles-surprises ; articles et accessoires
                                              pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes
                                              de Noël ( arbres de Noël artificiels , crèches , garnies
                                              ou non , sujets et animaux pour crèches , sabots , bûches ,
                                              pères Noël , etc. ) :
   97.05-10                    A                 Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de
                                                 cotillon et articles-surprises                               894.25        —
                               B                 Articles et accessoires pour arbres de Noël et articles
                                                 similaires pour fêtes de Noël :
  97.05-51                          I               en   verre                                                894.25        —
   97.05-59                         U               en autres matières                                        894.25
             97.06                            Articles et engins pour les jeux de plein air , la gym­
                                              nastique , l' athlétisme et autres sports , à l'exclusion
                                              des articles du n0 97.04 :
  97.06-03   A                                   Articles de cricket et de polo                               894.42        —
   97.06-07  B                                   Raquettes de tennis                                          894.42        —
             C                                   autres :
  97.06-10                     I                    Matériel de gymnastique et de sport athlétique . . .      894.42        —
   97.06-20                    II                   Ballons et balles                                         894.42        —
   97.06-35                    III                  Raquettes de badminton et similaires                      894.42        —
                               IV                   Skis de neige et cannes pour skis :
   97.06-41                         a                  Skis de neige (à Vexclusion des cannes) ....           894.42      Paire
                                    b                  Cannes pour skis ; parties, pièces détachées et acces­
                                                       soires de skis de neige et de cannes pour skis :
   97.06-43                             1                 Fixations pour skis de neige                        894.42        —
   97.06-49                             2                 autres                                              894.42        —
   97.06-50                     V                    Patins à glace ou à roulettes                      . . . 894.42        —
   97.06-80                     VI                  autres                                                     894.42
             97.07     .                      Hameçons et épuisettes pour tous usages ; articles pour
                                              la pêche à la ligne ; appelants , miroirs à alouettes et
                                               articles de chasse similaires :
    97.07-10  A                                   Hameçons non montés                                         894.41
              B                                   autres   :
    97.07-91                    I                    Moulinets pour la pêche                                  894.41        —
    97.07-99                    II                   autres                                                   894.41        —
    97.08-00  97.08                            Manèges , balançoires , stands de tir et autres attrac­
                                               tions foraines , y compris les cirques , ménageries et
                                               théâtres     ambulants                                          894.50       —
    97.97-00                                   Marchandises du         chapitre   97 transportées par la
                                                                                                               894.00       —
 ---pagebreak--- 480                                      Journal officiel des Communautés européennes                                 13 . 12 . 76
98 .01
                                                           CHAPITRE 98
                                                       OUVRAGES DIVERS
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les crayons pour sourcils ou maquillage (n0 33.06) ;
    b) les boutons et les ébauches de boutons , les peignes , barrettes et articles similaires , entièrement ou partiellement
        en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux (sous réserve des dispositions de la note 2 a)
        du chapitre 71 ), ou comportant des perles fines , des pierres gemmes ou des pierres synthétiques ou reconstituées
        (chapitre 71 );
    c) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (sec­
        tion XV) et les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07);
    d) les tire-lignes (n0 90.16);
    e) les jouets du chapitre 97.
2 . Sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre , les articles entièrement ou partiellement en métaux
    précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes , en pierres synthétiques ou reconstituées ,
    ou bien comportant des perles fines , restent compris dans ce chapitre .
3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent chapitre auxquels ils sont destinés
    et avec lesquels ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime
    propre .
     Code         Renvoi au tarif   Subdivision                                                               Code       Unité
                 douanier commun    statistique                  Désignation des marchandises
    Nimexe                                                                                                    CST   supplémentaire
               98.01                            Boutons , boutons-pression , boutons          de manchettes
                                                et similaires (y compris les ébauches et les formes pour
                                                boutons et les parties de boutons ) :
   98.01-10     A                                  Ébauches et formes pour boutons                           899.52       —
                B                                  Boutons et leurs parties :
   98.01-31                       1                  Boutons-pression et similaires                          899.52       —
   98.01-33                       11                 Boutons de manchettes et similaires                     899.52       —
                                  III                autres boutons :
   98.01-35                           a                 en métal commun, non recouverts de matières
                                                        textiles                                             899.52
   98.01-37                          b                  en matières plastiques artificielles, non recouverts
                                                        de matières textiles                                 899.52
   98.01-39                           c                 autres                                               899.52
               98.0?                            Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs , etc. ) :
   98.02-10     A                                  Fermetures avec agrafes en métaux communs , leurs
                                                   parties en métaux communs                                 899.53       —
   98.02-90     B                                  autres                                                    899.53
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                                481
                                                                                                                           98 .03
     Code      Renvoi au tarif   Subdivision                                                                     Code      Unité
                                                                Désignation des marchandises                     CST
    Nimexe    douanier commun    statistique                                                                           supplémentaire
             98.03                           Porte-plume , stylographes et porte-mines ; porte-crayon
                                             et similaires ; leurs pièces détachées et accessoires
                                             (protège-pointes , agrafes , etc. ), à l'exception des ar­
                                             ticles des nos 98.04 et 98.05 :
             A                                  Porte-plume à réservoir et stylographes :
                               /                   Stylographes et crayons à bille :
  98.03-12                        a                  avec corps ou capuchon en métaux précieux,
                                                     ou en plaqués ou doublés de métaux précieux . . .         895.21        N
  98.03-14                         b                 autres                                                    895.21        N
  98.03-17                     II                  Stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche
                                                  feutre                                                       895.21        N
  98.03-21                     III                 Stylographes à dessiner à encre de Chine                    895.21        N
                               IV                  Porte-plume à réservoir et autres stylographes :
  98.03-23                         a                 avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou
                                                     en plaqués ou doublés de métaux précieux ....             895.21        N
  98.03-25                         b                 autres                                                    895.21        N
             B                                  autres porte-plume ; porte-mines ; porte-crayon et
                                                similaires :
                               I                   Porte-mines :
  98.03-32                         a                 avec corps ou capuchon en métaux précieux ou
                                                     en plaqués ou doublés de métaux précieux ....             895.21        N
  98.03-34                         b                 autres                                                    895.21        N
  98.03-39                     II                  autres                                                      895.21
             C                                  Pièces détachées et accessoires :
   98.03-51     I                                  Pièces   décolletées    dans   la  masse ,    en  métaux
                                                   communs                                                     895.21        —
                II                                 autres :
   98.03-55                    a                      Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                      crayons à bille                                          895.21        N
   98.03-61                    b                      Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                      marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre ....          895.21        N
                               c                      autres :
   98.03-71                         1                    en métaux                                              895.21       —
   98.03-75                         2                    autres                                                 895.21
             98.04                            Plumes à écrire et pointes pour plumes :
              A                                  Plumes à écrire       :
   98.04-11     I                                  en   or                                                     895.22        —
    98.04-19    II                                 en   autres   matières                                      895.22        —
    98.04-30  B                                  Pointes pour plumes                                           895.22
              98.05                           Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines ,
                                              pastels et fusains ; craies à écrire et à dessiner , craies
                                              de tailleurs et craies de billards :
              A                                  Crayons (y compris les crayons d' ardoise), mines ,
                                                 pastels et fusains :
    98.05-11     I                                  Crayons à gaine                                             895.23       —
    98.05-19     II                                 autres                                                      895.23       —
    98.05-30  B                                  Craies à écrire et à dessiner , craies de tailleurs et craies
                                                 de billards                                                    895.23       —
 ---pagebreak--- 482                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
98 .06
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                                  Code       Unité
                                                              Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                                  CST  supplémentaire
  98.06-00 98.06                           Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin ,
                                           encadrés ou non                                                895.92       —
  98.07-00 98.07                           Cachets , numéroteurs , composteurs ,           dateurs , tim­
                                           bres et similaires , à main                                    895.93       —
           98.08                           Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans
                                           encreurs similaires , montés ou non sur bobines ; tam­
                                           pons encreurs imprégnés ou non , avec ou sans boîte :
  98.08-10                   A                Kubans     encreurs                                         895.94       —
  98.08-50                   B                Tampons encreurs                                            895.94       —
  98.09-00 98.09                           Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles , pré­
                                  -
                                           sentées en plaquettes , bâtonnets ou sous des formes
                                           similaires ; pâtes à base de gélatine pour reproductions
                                  -
                                           graphiques , rouleaux d'imprimerie et usages simi­
                                           laires , même sur support en papier ou en matières
                                           textiles                                                       895.95       —
           98.10                           Briquets et allumeurs (mécaniques , électriques , à ca­
                                           talyseurs , etc. ) et leurs pièces détachées , autres que les
                                           pierres et les mèches :
  98.10-05 A                                  Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                              dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm              899.34       —
           B                                  autres   :
                             I                   Briquets :
  98.10-11                       a                  à gaz                                                 899.34       —
  98.10-19                      b                   autres                                                899.34       —
  98.10-50                   11                  Allumeurs                                                899.34       —
  98.10-80                   111                 Pièces détachées                                         899.34       —
           98.11                           Pipes (y compris les ébauchons et les têtes) ; fume­
                                           cigare et fume-cigarette ; bouts , tuyaux et autres pièces
                                           détachées :
  98.11-10 A                                  Ébauchons de pipes en bois ou en racine ....                899.35       —
           B                                  autres   :
                             I                   Pipes et têtes de pipes :
  98.11-91                       a                  en bois ou en racine                                  899.35       —
  98.11-95                       b                  en autres matières                                    899.35       —
  98.11-99                   U                   autres                                                   899.35       —
           98.12                           Peignes à coiffer, peignes de coiffure , barrettes et
                                           articles similaires :
  98.12-10                   A                en ébonite ou en matières plastiques artificielles . .      899.54       —
  98.12-90                   B                en autres matières                                          899.54       —
  98.13-00 98.13                            Buses pour corsets , pour vêtements ou accessoires
                                           du vêtement et similaires                                      899.55
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                                         483
                                                                                                                   98 . 14
     Code      Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises                CST   supplémentaire
    Nimexe    douanier commun    statistique
             98.14                           Vaporisateurs de toilette , leurs montures et têtes de
                                             montures    :
   98.14-10                    A               Vaporisateurs de toilette                                899.56       —
   98.14-50                    B               Montures et têtes de montures                            899.56
             98.15                           Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
                                             montés , dont l'isolation est assurée par le vide , ainsi
                                             que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) :
   98.15-20  A                                 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
                                               montés , d' une capacité inférieure ou égale à 0,75 1    899.97       —
             B                                 autres  :
   98.15-30                    I                  Bouteilles isolantes et autres récipients isother­
                                                  miques montés , d'une capacité de plus de 0,75 litre  899.97
   98.15-70                    II                 Parties (à l' exclusion des ampoules en verre ) . . . 899.97       —
   98.16-00  98.16                           Mannequins et similaires ; automates et scènes ani­
                                             mées pour étalages                                         899.57       —
   98.97-00                                  Marchandises du chapitre 98 transportées par la poste      899.00       —
 ---pagebreak--- 484                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
99 .01
                                                           SECTION XXI
                                 OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE
                                                           CHAPITRE         99
                                  OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
Notes
1 . Le présent chapitre ne comprend pas :
    a) les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues , non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays
       de destination (n0 49.07) ;
    b) les toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers et usages analogues (n° 59.12);
    c) les perles fines et les pierres gemmes , même à l'état brut (nos 71.01 et 71.02).
2. On considère comme « gravures , estampes et lithographies originales », au sens du n0 99.02, les épreuves tirées direc­
    tement, en noir ou en couleurs , d' une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l' artiste , quelle
    que soit la technique ou la matière employée , à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
3 . Ne relèvent pas du n0 99.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries , moulages et
    œuvres artisanales ), qui restent classées dans le chapitre de la matière constitutive.
4. a) Sous réserve des notes 1 , 2 et 3 , les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d' autres chapitres
       du tarif doivent être classés au présent chapitre .
    b) Les articles susceptibles de relever à la fois du n0 99.06 et des nos 99.01 à 99.05 doivent être classés aux nos 99.01
       à 99.05 .
5 . Les cadres qui entourent les tableaux, peintures , dessins , gravures , estampes et lithographies sont classés avec ce
    objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets .
     Code        Renvoi au tarif   Subdivision                                                                Code         Unité
    Nimexe      douanier commun     statistique                   Désignation des marchandises                CST      supplémentaire
   99.01-00    99.01                            Tableaux , peintures et dessins faits entièrement à
                                                la main , à l'exclusion des dessins industriels du n 0 49.06
                                                et des articles manufacturés décorés à la main ....          896.01
   99.02-00    99.02                            Gravures , estampes et lithographies originales ....         896.02          —
   99.03-00    99.03                             Productions originales de l'art statuaire et de la sculp­
                                                ture , en toutes matières                                    896.03          —
   99.04-00    99.04                            Timbres-poste et analogues (entiers postaux , marques
                                                postales , etc. ), timbres fiscaux et analogues , obli­
                                                térés , ou bien non oblitérés , mais n'ayant pas cours ,
                                                ni destinés à avoir cours dans le pays de destination        896.04          —
 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                      Journal officiel des Communautés européennes                                           485
                                                                                                                   99 .05
     Code      Renvoi au tarif Subdivision                                                              Code       Unité
                                                             Désignation des marchandises
    Nimexe    douanier commun   statistique                                                             CST   supplémentaire
  99.05-00   99.05                          Collections et spécimens pour collections de zoologie
                                            et de botanique , de minéralogie et d'anatomie ; objets
                                            pour collections présentant un intérêt historique ,
                                            archéologique , paléontologique , ethnographique et numis­
                                            matique                                                    896.05
  99.06-00   99.06                          Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge ....       896.06       —
 ---pagebreak--- 486                                  Journal officiel des Communautés européennes                             13 . 12 . 76
99 .96
                                                       ADDENDUM
                                MARCHANDISES NON CLASSEES AILLEURS
                   ET DONNÉES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX
    Code     Renvoi au tarif  Subdivision                                                              Code      Unité
                                                             Désignation des marchandises
   Nimexe   douanier commun    statistique                                                             CST  supplémentaire
  99.96-01                                 Trafic confidentiel non classé ailleurs                   999.00       —
  99.97-00                                 Marchandises transportées par la poste, non classées ail­
                                           leurs                                                     911.00
  99.98-00                                 Marchandises déclarées comme provisions de bord non
                                           classées ailleurs                                         931.03       —
  99.99-01                                 Marchandises en retour, non classées ailleurs             931.01       —
  99.99-02                                 Importations et exportations non classées ailleurs ....   931.02       —
  00.50                                    Données non comprises dans les chiffres totaux :
 00.50-70  72.01             B I             Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours
                                                                                                     xlO.OO       —
  00.50-97                                 Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours
                                           légal, transportées par la poste                          xlO.OO       —
 ---pagebreak--- 13 . 12. 76                  Journal officiel des Communautés européennes       487
                                               SUPPLEMENT
                              LISTE DES NUMÉROS CST SPÉCIAUX ,
            EMPLOYÉS DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CST ET CST NIMEXE
      Code
       CST
                                                   Désignation des marchandises
     332.00 Marchandises du groupe 332 déclarées comme     provisions de bord
     512.00 Marchandises du groupe 512 transportées par    a poste
     541.00 Marchandises du groupe 541 transportées par    a  poste
     551.00 Marchandises du groupe 551 transportées par    a poste
     611.00 Marchandises du groupe 611 transportées par    a poste
     629.00 Marchandises du groupe 629 transportées par    a poste
     652.00 Marchandises du groupe 652 transportées par    a poste
     653.00 Marchandises du groupe 653 transportées par    a  poste
     654.00 Marchandises du groupe 654 transportées par    a poste
     655.00 Marchandises du groupe 655 transportées par    a poste
     656.00 Marchandises du groupe 656 transportées par    a poste
     667.00 Marchandises du groupe 667 transportées par    a  poste
     689.00 Marchandises du groupe 689 transportées par    a poste
     695.00 Marchandises du groupe 695 transportées par    a poste
     719.00 Marchandises du groupe 719 transportées par    a poste
     729.00 Marchandises du groupe 729 transportées par    a poste
     841.00 Marchandises du groupe 841 transportées par    a  poste
     842.00 Marchandises du groupe 842 transportées par    a poste
     851.00 Marchandises du groupe 851 transportées par    a poste
     862.00 Marchandises du groupe 862 transportées par    a  poste
     864.00 Marchandises du groupe 864 transportées par    a  poste
     891.00 Marchandises du groupe 891 transportées par    a poste
     892.00 Marchandises du groupe 892 transportées par    a poste
     894.00 Marchandises du groupe 894 transportées par    a  poste
     897.00 Marchandises du groupe 897 transportées par    a poste
     899.00 Marchandises du groupe 899 transportées par    a poste
 ---pagebreak--- 488                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 12 . 76
                                      TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE
  CST    NIMEXE     CST   NIMEXE    CST     NIMEXE     CST    NIMEXE     CST    NIMEXE     CST    NIMEXE     CST    NIMEXE     CST     NIMEXE
  001.10  0102.11  011.50  0201.01  022.30   0401.11   031.20  0302.11  048.11   1102.21   051.72  0805.11   053.61  0810.11   054.50   0701.21
                13 011.60  0201.57                 21                12                23                19                18                 22
                31               63                25                14                25                31                80                 23
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 ---pagebreak--- 490                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   13 . 12 . 76
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  332.93  2708.30              22               35              57              99              93              80 514.32   2844.10
  332.94  2714.30              24               37              59 512.72  2923.11              95 514.12  2830.12               30
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 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                               491
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  532.40     3201.10                 40                   06                 57                 39                 76                   63   641.50   4801.35
                  30                 90                   12                 59  599.61   3805.10                  78                   80                 41
                  91  541.70   3003.11                    14                 61                 90                 82  629.30     4012.10                  43
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                  99                 15                   19                 67  599.63   3807.10                  86                   30                 47
  532.50     3202.00                 17                   21                 69                 91                 88                   80                 49
  533.10     3207.10                 21                   23                 71                 99                 96  629.40     4010.10                  52
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   533.35    3212.10                  49                   49                 39                 90                 81                   30                 21
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 ---pagebreak--- 492                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            13 . 12 . 76
  CST    NIMEXE    CST     NIMEXE    CST     NIMEXE    CST    NIMEXE    CST     NIMEXE     CST    NIMEXE    CST     NIMEXE     CST     NIMEXE
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 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                                    493
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 ---pagebreak--- 494                                           Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 12 . 76
  CST     NIMEXE     CST     NIMEXE     CST     NIMEXE     CST    NIMEXE    CST     NIMEXE     CST     NIMEXE     CST    NIMEXE    CST     NIMEXE
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 ---pagebreak--- 13 . 12 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                                     495
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 ---pagebreak--- 496                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                  13 . 12 . 76
  CST      NIMEXE     CST     NIMEXE      CST      NIMEXE     CST   NIMEXE         CST      NIMEXE     CST   NIMEXE     CST    NIMEXE      CST     NIMEXE
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                 62                  50                  92               51                                       50                90
                 69                  80                  95               56                                       80  899.34  9810.05
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                 72                  40                  99               71                          895.11 8304.00                  19  991 =    x 10
                 73                  60  861.97    9024.11                73                          895.12 8305.20                  50
                 74                  80                  19               76                                       90                 80
                 75  861.32   9006.00                    31               79                          895.21 9803.12   899.35  9811.10    NB :
                 78  861.33   9011.00                    39  864.23 9105.10                                        14                 91
                                                                                                                                          331.02 \
                 79  861.34   9012.10                    91               20                                       17                 95
                 81                                                                                                                   99  673.42      ND
                 82
                                     30
                                     70
                                                         93
                                                         95
                                                                          30
                                                                          80
                                                                                                                   21
                                                                                                                   23  899.41  6601.10
                                                                                                                                          673.43 ƒ NU
                                                                                                                                          673.52 i
                 83  861.39   9013.10                    99  864.24 9106.10                                        25                 90
                 84                 90   861.98    9025.11                90                                       32  899.42  6602.00
                 85                                      31                                                        34  899.43  6603.10
                 86                                      41                                                        39                 20
                 87                                      51                                                        51                 90
                 89                                      59                                                        55
                 91                                      80                                                        61
                 95                                                                                                71
                 98                                                                                                75
                                                                    Berger-Levrault, Nancy.