CELEX: 51974PC0871
Language: fr
Date: 1974-06-10
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT (CES) DU CONSEIL modifiant le règlement n° 146/67/CEE déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d'écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (74) 871
Vol. 1974/0132
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES" EUROPEENNES
              ; ■    ■                      •          COM(74)871 final
                                                       Bruxelles , le 10 juin 1974
                       PROPOSITION DE REGLEMENT ( CES) DU CONSEIL
               modifiant le règlement n° 146/67 /CEE déterminant les règles
 pour le calcul du prélèvement et du prix d' écluse applicables dans le secteur
                             de la viande de volaille
                    (présentée par la Commission au Conseil)
C 011(74 ) 871 final
 ---pagebreak--- DG VI/C-3                                                  1790/71/74-rev. 1 F
                                  EXPOSE DES MOTIFS
 I. CONSIDERATION GENERALES :
          Dans le secteur de la viande de volaille , l' organisation commune
    des marchés , établie par le règlement n° I23/67/CEE du Conseil , comporte
    principalement un régime de prélèvements et de prix d' écluse calculés
    notamment sur la base des prix des céréales fourragères .
          Afin d' établir le montant du prélèvement et le niveau du prix
    d' écluse de chaque produit , il convient de fixer les quantités de céré­
    ales nécessaires à la production d' un kilogramme de produit et d' arrêter
    les autres frais de production et de commercialisation .
          Le règlement n° 146/67/CEE du Conseil a déterminé les règles à
    observer pour ces calculs et a fixo les coefficients de transformation
    (quantité de céréales ) et les frais forfaitaires ( autres frais ) pour
    les volailles abattues , entières et les poussins .
          Le progrès des techniques de production et de commercialisation
    d' une part , l' évolution des frais de production, de transformation et
    de commercialisation , au cours des derniers mois notamment , d' autre
    part , ne peuvent plus être ignorés .
          La Commission considère que le moment est venu de présenter au
    Conseil des propositions de modification des éléments de calcul du
    prélèvement et du prix d' écluse . Ces propositions ne sont pas suscep­
    tibles do provoquer des perturbations dans les échanges . Leur adoption
    pourrait mettre en évidence le souci des Etats membres d' harmoniser la
    réglementation communautaire avec les réalités techniques et commerciales
    dans ce secteur de la production agricole .
 ---pagebreak---                                                    - 2 -                                 1790/vi/74 -rev . 1 P
    II . KOD IFICAT TONS PROPOSEES î
         A. Coefficients de -transformation des céréales fourragères s
          Produits                               Coefficients                                    ooeff ioiei:ts
                                                 prix d' écluse                        .   .     prélèvements
                                        Aet ae ". 3    F        Pror oaéf.      !         Ao -'.uo - .s         i     r'i" - T / orr-s
1              î      ■         !
  Poulets 83 %                          1,938                 '   1.684         |         2,200         ■'              l»9'-5
  Poulets 70 %                          2,321             ; -     1,915                   2,610                         2A?9
i Poulets 65 %
i
                                        2,500                   " 2,087            |      2,810           '             2,33?
  Canards 85 %                          3,0^0                     2,647                   3,210                         2,853
  Canards 70%                     I'.   3,643           I         3,214                   3,390             ,           3 4t>4
| Canards 63 fo                         4,048 .         i         3,571          I        4,330 . ,                     3,849
t
1
  Oies     82 %
               '
                                        3 ; 000         I         3,049          '        3,050 ..                      3,122
i Cies     75 %                                                   3 ; 333                 3,330                   1     3,413
î Dindes                                3,128            ;        2,194                   3,280                         2,256
{ Piniades                       i      4,038                     3,410                   4,440 ■-                 j 3 ,808
                  -        ■ ' I                        1
f Foussjns ( pièce )                    0,416                     0,3?2              !    0,368                         0392
         B. Frais forfaitaires î                                                                   en u;      s/kg
                                                                          T                                                    ^JijS
                                             . 1 •
                         Poulets 83 %                                         |           0,4711                        0,5o92
                         Poulets 70 %                                                     0,5566                        0,6471
                         Poulets 65 %                                         !           0,6015              ,         0,7051
                         Canards 85 %                                                     0,3836                        0,5129
                         Canards 70 %                                      j|             0,4659                     , 0,6229
                         Canards 63 %                                                     0,5176                        0,6921
                         Oies "       82 %                                                0,4888                        0,7?40
                         Oios'        75 %                                  I             0,3344                        0,5916
                         rindes.                                             :            0,6200                        o,8;?9
                         Pintades                                           !             0,9463                        1,0463
                         Poussins ( pièce )                                               0,1112                        0,1448
 ---pagebreak---                                              - 3 -                                1790Al/74-rev. 1 F
   C. Incidence sur le prix d' écluse et sur le prelevament :
          L' utilisation des éléments de calculs proposas aurait à la date du
                                                     •     i  c
       1er août 1974 une incidence sur le. montant des prix d' écluse et des pré­
       lèvements qui est indiquée dans le taMeau suivant .
          Est également mentionnée l' incidence qu' aurait eu la proposition sur
       les montants actuellement appliqués .                                               ,
                                                                                  ( en uc/ 100 kg)
                                                                 PRIX D' ECLUSE                                    I
                                   1er mai 1974            PROPOSITION          1er août 1974 1 PROPOSITION i
1              1                         2        L                  3    H          ^4         I           5      :
J Poulets 83 %              J          68,15                    75,02      !        70,21               76,79      j
| Poulets 70 %                         80,81                    85,29               83,24               87,30
I Poulets 65 $                         87,02                    92,94               £9,6 5              95,13
I Canards 85 io                        70,91                    80,01               73,85          ,    82,60
1 Canards 70                           86,11                    97,16               89,70              100,31        j
                                                                                                                     t
| Canards 63 /o                        95,67                  107,95                99,66              111,45
                                                                                                                     r
| Oies       82 $            J         81,43       !          105,48                84,38         I 113,68           !
J Oies       75 v            •         69,02                    95,32        !      72,25         ;     98,58
J Dindes                               95,93                  113,09                99,01              115,24
I Pintades                            138,44                  141,67              142,41               145,02          |
j Poussins (lOO pièces) |              15,63         j 18,73                        16,04               19,12
                                                *
                                              *      *
                                                                                  ( en uc/lOO kg)
                                                                     PRELEV^ffiîfï
          PRODUITS                                                               lur août 1974 I PROPOSITION j
                                     1er mai 1974
                                                             PROPOSITION j           ( a)            I      ( a)       i
               1                         2          J                3                 4             i        5         ]
   Poulets 83 %                         4,52                     4,47                4,43                4,43            |
 I Poulets 70 %                         5,36                     5 ; 28              5,25                5,25
 I Poulets 65 c/o                |      5,77                     5,69                5,66                5,66
 j Canards 85 $                         4,21             [       4,18                4,44                4,44
 J Canards 70                           5,12                     5,03                5,39                5,39
   Canards 63 $                         5,70                     5,65                5,99                5,99            {
 | Oies      82 %                       4,94                     4,94                5,18                5,18
   Oies      75 %                       3,99                     4,00                4,26                4,26
 f Dindes                               5,93           1         5,83                6,17                6,17
 ! Pintades                    !        8,70                     8,63                8,98                8,98            |
   Poussins ( 100 pièces )              0,98                     0,99          [ 1,02                    1,02
   ( a) les prix de seuil retenus pour les céréales fourragères sont ceux
        des doc. n/l098/.74 ( AGRI 302 ) ( FIN 272 )                                                             /
            et F/ 957/74 ( AGRI 2651 ( FIN 23fi1                                                           •**/
 ---pagebreak---                                       4 -                 j79r/Vj/7<.-r–. : ■'
                                                          fl
      Los prix dec céréales sur le marcha mondial pendant la période de
référence ( Novembre 1973/Àvril 1974 ) étant supérieurs à la moyenne dos prix
de seuil 1974/1973 l' élément a):K dispârait pour la période 1er août 1974 -
31 octobre 1974 .  Les prelèveménts mentionnés dans les colonnes 4 et 5 sont
limités à l' élément b) valable à. partir du 1er août 1974 ( égal à 7 % des
prix d' écluse 1er mai 1973 - 30 avril 1974 )*
 ---pagebreak--- DG VI/C-3                                                 I790/VI/74-P rev. 1
               PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE )
                           • ,1
                                                          DU CONSEIL ■
               modifiant le règlement n° I46/67 /CEE déterminant les
               règles pour le calcul du prélèvement et du prix d' é­
                 cluse applicables dans le secteur de la viande
                                   de volaille .
LE C0N3EIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
vu lo règlement n° 123/67/CEE du Conseil , du 13 juin 1967 » portant organi­
sation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille ( l ),
modifié en dernier lieu par l' acte relatif aux conditions d' adhésion et aux
adaptations des traités ( 2 ), et notamment son article 4 paragraphe 3 et
son article 7 paragraphe 5 »
vu la proposition do la Commission ,
considérant que le règlement n° 146/67 /CEE du Conseil , du 21 juin 1967 ,
déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d' écluse
applicables dans le secteur de la viande de volaille (3 ), modifié par le
règlement (CEE) n° 988/73 (4) , a fixé notamment :
- les quantités de céréales fourragères nécessaires à la production dans la
    Communauté et à la production dans les pays tiers d' un kilogramme de volaille
    abattue différenciée par espèce et d' un poussin non différencié par espèce ,
- la composition des mélanges de céréales constituant les quantités nécessaires
    à la production des volailles abattues et des poussins ,
- le montant forfaitaire exprimant les autres coûts d' alimentation ainsi que
    les frais généraux de production et de commercialisation d' un kilogramme
    de volaillesabattue différenciée par espèce et d' un poussin non différen­
    cié par espèce ;
considérant que l' évolution des techniques et des prix amène à constater des
modifications substantielles des données utilisées pour la fixation des élément
visés ci-dessus ; qu' il convient dès lors de modifier certains de ces éléments ;
li ; J.O. n°    117 du 19 . 6.1967 , p. 2301/67 .
( 2 ) J.O. n° L 73 du 27 . 3.1972 , p. 14 .
(3 ) J.O. n° 125 du 26 . 6.1967 , p. 2470/67 .
(4) J.O. n® L 99 du 13 . 4.1973 , p.       6.
 ---pagebreak---                                       - 2 -                  1790/VI/74-F rev. 1
A . ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                    Article premier
     L' annexe ;I du règlement n° 146/67 /CEE est remplacée par l' annexe I du
présent règlement .
                                    Article 2
     L' annexe II du règlement n° 146/ 67 /CEE est remplacée par l' annexe II du
présent règlement .
                                    Article 3
     Le présent règlement entre en vigueur le 1er août 1974 »
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout Etat membre .
Paît a Bruxelles , le               1974 *
                                                         Par le Conseil .
 ---pagebreak---                                                                                            I79Ô/VI/74-F rav. 1
                                                                            ANNEXE I
N° du tarif                                                                                  Quantité
douanier                                                           Produits                     en         Composition
commun                                                                                       kilogrammes
                                                                      Τ.                                   _   . à' _
   0TTU5            volailles vivantes de oasse-cour
                    A. Poussins                                                               0,392 /      mais •: 60 71
                                                                                                  pièce    orgo „_30 7-
                                                                                                           avoine 1.0 Jj      il
   02.02            Volailles mortes de "basse-cour et leurs abats
                    comestibles (à l' exclusion des foies ), frais ,
                    réfrigérés ou congelés : '
                    A. Volailles non découpées :                                     j .
                          I. Coqs , poules et poulets t                                  :
                                a) présentation 83 $                                           1,925      lmais       80
                                                                                                          Jorge 20 % j
                                b) présentation 70 %                                           2,189       mais       80 /> j    s
                            \                          1
                                                                                                          Jorge       20         ;
                                                                                                                                 I
                                c ) présentation 65 %                                          2,385      jmaïs       80 %
                                                                                                           orge       20 %
                         II . Canards : •
                                 a) présentation 85 °h \                                       2,853       mais       60 t
                                                                                                          jorge , 30 fa I
                                                         i
                                                                                                          Javoine 10' !
                                 b) présentation 70 $                                          3,464      Imais ! 60 « 1
                                                                                                          jorge     ! 30         !
                                                                                                          javoine .10 %> j
                                 c) présentation 63 $                                        , 3,849      priais      60 f ]
                                                                                                          jorge       30
                            : '" :0 I '
                 .'i. o-ii oyn J
                                                           i; ii  i
                                                                         .'
                                                                                                          lavome      10 *
                                                                  1 •
                                                                                                                            i 1
                       ' TlIv.Ô'ies :. vr .«                      i
                ■■■>1      sv^a) présentation 82 $                                             3,122      Laïs       60 £
                   ;.L  eru:ovr;         i
                                                                                                          jorge       30 s
                                                                                                          lavome 10 %
                   ΤΑ      .· ·
                                    b| présentation 75 $
                                       }     ; ·)\ , ,   Γ       }
                                                                                               3,413
                                                                                                        i
                                                                                                          mais       60 &
       t 9'-'
                                                                                                          prge        30 >,
                           cs-.:b I                              *                                     ;i
                                                                                                          bvoine 10 > !
                 - f        . '   »    f                        (
                 -U <rf' \            i                         I
      ~     • i - > IV. Dindes ; , j                                                           2,256      Laïs       60 4,
                ■ Jt       cvxo f
                                    -f     '
                                               •••'             i
                                                                >                                         prge        w» -•  *
                                                                                                                               l«
                  - f
                v'I     ^ -CGJ\P• |1                         . :
                                                                |
                                                                                                          avoine     10 -, ;
                             V. Pintades :                      !                              3,808      niais      60 %
  v::-Q6,0 î               ■äX.-Ä» j                          sl                                          prge       30 %
                s?         - vC !                             n                                           nveine 10 %
                                    ii                        J
 ---pagebreak---                                                                                                                                   1790/VI/74-F rev. 1
                                                                                          ANNEXE      II
                                                                                                                                                                            ■v
                                                                                                                                                        ?
        N° du tarif                                                                                          Quantité                                           Montant      i
          douanier                                                             Produits                             en                   Composi­             forfaitaire *
               commun                                                                                    kiloCTammes                        tion                en U.C.      I
                      1                                                            2                 !                 3                        4         L         5
!                    01.05                         Volailles vivantes de "basse-cour Î
i                                                  A. Poussins                                         10 .   392/pièce                 maïs      60%          0,1448
I                                                                                                                                       orge      30 $
i                                                                                                                                       avoine 10 i                           i
                     02.02                         Volailles mortes do basse-cour et leurs
                                                                                                                                                                              i
                                                   abats comestibles .(à l' exclusion des                                                                                     j
                                                   foies ), frais , réfrigérés ou congelés :                                                                                  i
                                                                                                                                                                             !
                                                   A. Volailles non découpées :                                                                                               r
I                                                        I , Coqs , poules et poulets :
                                                                                                                                                                              i
                                                              a) présentation 83 %            '                 1.684                   mais      80 \ ; 0,5692
                                                                                                                                                            r
                                                                                                                                        orge      20 \ 3                      !
i                                                                                                                                                                             I
 I                                                            b ) présentation 70 $                             1,915                   mais      80 $          0,6471        1
 (                                                                                                                                      orge      20 ^                         1
                                                                                                                                                                               i
 I                                                                                                                                                                             1
                                                 1            c ) présentation 65 $                             2.087                   maïs      80%           0,7051         !
                                                                                                                                        orge      20 f                         i1
                                                                                                                                                                                t
  1                                                     II . Canards :                                                                                                         i
  \
                                                                   a) présentation 85 $                         2,647                   mais
                                                                                                                                        orge 30$
                                                                                                                                                  60 %          0,5129         |
  i
  A
                                                                                                                                        avoine 10$
                                                                                                                                            v      rr\ )À
 1: r;                                                             b) ^présentation 70 $               i        3,214                    mais     60 %          0,6229 : !
  •        0 !*
                                              1
                                              1                         1                                                                orge      30 %                   i !
  i
           " ~        '            '"""'i(
                                             iI
                                              \                         \                                                                avoine 10%                      ! I
                                                                                                                                                                0,6921 } !
                                                                        7
  1 -                             .                                c ) ^présentation 63 $                       3,571 '                 mais 1 60 f
                                                                                                                                         orge 30 $
   2y
    Y Cf.
         .•jj
  \ OÏ $nx
             \ \               •; :y \'
                               vr-ïï -À
                                                     "• O     JT
                                                                       i
                                                                        {
                                                                        1
                                                                                                                                         avoine 10$
                                                                                                                                                       i
                                                                                                                                                                         M
                                                                                                                                                                         i      !
    \                                       \
                                             \          III . Oies :
                                                     £•' r ;   r
                                                                                                % iA     I •' T  -t' Cf -, o
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     .             -          " ij - }        1 j                       i                                                                orge      30 fo                 i
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                                                                        j
                                                                                                                3,333                    maïs
                                                                                                                                         orge
                                                                                                                                                  60 %
                                                                                                                                                   30 $
                                                                                                                                         avoine 10 $
                                                                                                                                                                0,5916 j j|
     I     -, •                             f                                                                            .  . » .  .L .      x-         i
                                  S. ■■■-**          OVn*r
                                                     v/ %     '■ 4     *I                                                               7. • '          \
       ] r'l                  æ;V t *4                    IV . Dindes î                                         2,194                    maïs     60 f,» 0,8929 ?
          •)X
                                            i
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                                                                       }
                                                                                                                                         orge      30 f.
                                                                                                                                         avoine 10 f                    j
                                                             V. Pintades :                                      3,410                    maïs     60 $: 1,0468                    »
                                                                                                                                         orge      30 y     1
                                                                                                                                         avoine 10 "/{
                                                                                                                                                                                  i
                                                                                                         J                                                                        i