CELEX: 51967PC0063
Language: fr
Date: 1967-02-22
Title: Proposition d'un REGLEMENT DU CONSEIL portant fixation d'une norme de qualité pour bulbes, oignons et tubercules à fleurs (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (67) 63
Vol. 1967/0009
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
                             COMMISSION
                                                   COM(67) 63 final
                                                   Bruxelles , le 22 février 1967
                                 Proposition d' un
                               REGLEMENT DU CONSEIL
              portant fixation d' une norme de qualité pour bulbes ,
                          oignons et tubercules à fleurs
                    ( présentée par la Commission au Conseil )
COM(67 ) 63 final
 ---pagebreak---                              EXPOSE DES MOTIFS
          Le règlement du Conseil portant établissement d' une organisation
commune des marchés dans le secteur des plantes vivantes et des produits
de la floriculture prévoit par son article 2 la possibilité de fixer des
normes communes de qualité .
          La fixation d' une norme de qualité dans le domaine des bulbes à
fleurs , à respecter tant au stade de la vente au détail que dams les
exportations à destination des pays tiers , s 1 avère nécessaire pour deux
raisons .
          En premier lieu , une telle norme donne la garantie que les
bulbes achetées par les consommateurs pour leurs besoins personnels
scot de bonne qualité sans pour autant que l' achat da bulbes ne
répondant pas à la norme par les professionnels      qui veulent les utiliser EU
comme matière premier pour leur production ne soit exclu .
          Deuxièmement , la norme empêche l' exportation des bulbes de
qualité inférieure vers les pays tiers , exportations susceptibles de
mettre en péril la renommée des bulbes à fleurs de la Communauté dans
le monde .
 ---pagebreak---                                  Proposition d' un
                              ICTGLEICTT DU.GONS73IL
          r-UTâM1 FIXàTICN D' UNE NCRME DE QUALITE PCXJR BULBES ,
                     OIGNONS ET TUBERCULES A 5LEURS
         Le Conseil de la Communauté économique européenne ,
         vu le Traité instituant la Communauté économique européenne ,
         vu le règlement n°                portant établissement graduel d' une
         organisation commune des marchés dans le secteur des plantes vi­
         vantes et des produits de la fl oriculture et notamment son arti­
         cle 2 ,
         vu la proposition de la Commission,
considérant que les bulbes , oignons et tubercules à fleurs font l' objet
d' un commerce important entre les Etats membres et aveo les pays tiers ;
que le maintien et le développement de ces courants d 1 échanges , notamment
aveo les pays tiers exigent la fixation d' une norme oommune de qualité ;
         A AEBETE LE PRESENT REGLEMENT *
Article premier
         Une norme de qualité est fixée pour les bulbes , oignons et tubercules
à fleurs de la position du tarif douanier commun Q6.GL A I »
         Cette norme de qualité est définie à l' annexe du présent règlement#
Article 2
1«       A partir du 1er juillet 1967 » 1® S produits visés à l' article
premier *
– ne peuvent être exposés en vue de la vente , mis en vente ou vendus ,
   au consommateur pour ses besoins personnels , ni par les commerçants
   ni directement par les producteurs , à intérieur do la Communauté ,
– ne sont admis à l' exportation à destination des pays tiers ,
que s' ils répondent & la norme de qualité *       '
 ---pagebreak--- 2.       Les Etats membres peuvent être autorisés à prendre des mesures
dérogatoires à l' application du paragraphe 1 afin de permettre aux
exportateurs de satisfaire aux exigences commerciales de certains pays
tiers .
         L' autorisation est accordée et les conditions auxquelles elle
pourrait être soumise sont fixées selon la procédure prévue à l' ar­
ticle 11 du règlement n°
Article ^
         Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1967 *
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout Etat membre .
Fa it à Bruxelles , le                              Par lo Conseil
                                                   Le Président
 ---pagebreak---                                                                    ANNEXE
            ' NORMES COlîKUNES DE QUALITE POUR LES OIGNONS A FLEURS
         y                                                       '               • ■  ■      •   ■
  I. DEFINITION*"                                                       "       ;v. •
      La présente norme vise tous les bulbes , oignons , tubercules , racines
      tubéreuses , griffes et' rhizomes en repos végétatif , de la position' >.
      06.01 A du tarif douanier commun .                            •             f• ' *
 II . CARACTERISTIQUES HINIMA DE QUALITE                     ; .
      Les produits doivent être S                      "   • *                 v.nr.vX
      - identiques à la variété ,
      - entiers ,
      - sains ,                                 * .
      ?• pratiquement sans blessures ,              '                                   ^ • -
      - propres ,                                                         *     . ' . "i
      - exempts d' humidité externe anormale                                             •••'
      - bien développés ,
      - pratiquement exempts de défauts ,                                                    '
                                                                                           *. »•   *
      - complètement recouverts de la pellicule extérieure pour les espècsès
         crocus i' frèésiai glaïeul , jacinthe , narcisse et-.tulipê « ■'                 *' '
      Les produits doivent satisfaire aux exigences justifiées des consom- '
      mateurs en ce qui concerne . leur faculté de croître et de porter; des . ■ : î ■' *-
      fleurs .                                    r   • .                               i "/•' -
III . TRIAGE SELON LES CALIBRES                 . '                         1 •                      "
             *     '          .«
      Des calibres minima et des triages en fonction des calibres t sont-:
      prescrits > selon les unités de mesure indiquées ci-après pour les
      produite suivants :       «
                                                                                                 -
 ---pagebreak---                                           - 2 -
   N°   Produit                              Méthode            Calibre      Catégorie de
        Désignation botanique                de triage          minima          calibrage
                                               ( désigna­
                                              tion tech­
                                             nique ;
                                              cf. obser­
                                              vations )
  1      Anemone coronaria                    A.B.C             5 cm         5-6 ; 6-7 ; 7-8 ;
                                                                             8 et plus
  2.0    Bégonia , non repris ailleurs        D                 3 cm         3-4 ; 4-5 ; 5-6 ;
                                                                             6 et plus
  2.1    – tuberhybnda Multi flora             D          )                  2,5-3 ; 2,5-3 ; 3-5 ;
  2.2    - tuberhybrida Multiflora-            D          )     2,5 cm       3,5-5 ; 5 et plus
            Maxima                                        )
  2.3    - x bertinii ( Sektion Huszia)        D          )
  2.4    – x bertinii compacta                 D
                                                                3 cm         3-5 ; 5 et plus           |
  2.5    «- χ ϋβΓίιηιι ω&Γβ1ηβτ;&              D          )
  2.6    - boliviensis '0 . Lamarck            D          )
  3.0    Crocus (fleurissant au prin-          Α,Β              7 cm         7-8 ; 8-9 ; 9-10 ;
         temps ) non repris ailleurs                                         10 et plus
  3.1    - ( species ) , non repris ail»
            leurs                              A.B              5 cm       I néant
  3.2    - imperati                            A,B              4 cm         néant
  3.3    - minimus                             A.B              4 cm       i néant
  3Λ     - tomasianus                          A.B              4 cm         néant
  3.5    - fleischeri                          A»B               3 cm        néant
  3.6    - laevigatus                          A.B               3 cm        néant
  3 «7   - neapolitanus "Vanguard "                        )
            ( syn . Cr . vernus ) "Vanguard" A,B           )
  3.8    - kotschyanus                          A,B        )     7 cm        7-8 ; 8-9 ; 9 et plus
             ( Syn . Cr . zonatus )
  3.9    - sativus                              Α,Β        )
  »       Dahlia                                E                40 g
   5      Freesia                               A                4 cm         4-5 ; 5 et plus
   6.0    Glaïeuls » . a grandes fleurs         A,B,C            10 cm        10-12 ; 12-14 ;
                                                                              14 et plus
   6.1 I - primulinus                           A,B,C      )
   6.2    - Heraud                              A £ B ,C   )     8 cm         8-10 ; 10-12 ; 12 et
   6.3    - Papillon                            AjBjC      )                  plus
l 6.4     - byzantxnus                          A.3 .C     )
   6.5    -  coiffiiiur-s                       Ar b,c     ;     7 cm         7-8 : 8-10 : 10-12 ;       !
   6.6    - colviliei                           a,b,O
                                                    . . _
                                                           ;
                                                           \                  12 et plus
   b.7    -  nanus                                         J
   7.0    Hyacinthus orientalis                 A , B ,C         l4 cm        14-15 ? 15-16 ; 16-17 ;
                                                                              17 '-'le ( lo-19 ; 19 et
 11. 1       – "Rosalie "                       A.B.C            13 cm                   14-15 ; 15-16 ;
1                                                                             lb et plus
   7.2    - - "Romanus "                        A.B.C       )                 12-13 ; 13-14 ; 14-15 ;
   7.3    - - var . albulus
                                             ι
                                                A, B, C )     i  J. *- WIU
                                                                              15-lo ? 16 et plus j
 ---pagebreak---                                                 - 3 -
8.1     Iris "Wedgewood "                          A.B.C   I      8 cm          8-9 ; 9-10 t 10 et ;
                                                                                plus
8.2     - " Prof ." Blaauw"
8.3     - xiphioidès ( anglais )                   A.B.C          7 cm          7-8 ; 8-9 ; 9 et plus
8.4     « x hollandica                             A.B,C           6 cm         6-7 ; 7-8 t 8 et plus
        à l' exception des variétés
        ci-après :
8.5     - - Ankara , Bronze Queen , )
               Brpnze Beauty , Early )
               Brbnze , Golden Ëronze , ' ) '      A.B.C           5 cm         5-6 ; 6-7 ; 7 et $lus !
               Huchtenburg , le Mogul , )                                                              I
               Yellow Queen               )'
8.6     - xiphium ( espagnol)                      A.B.C           4 . cm       4-5 ; 5 et plus
8.7     - danfordiae                               A.B.C           4,5 cm       4,5-5 ; 5; et plus
8.8     - reticulata                               A,B,C           5 cm          5-5,5 ; 5,5-6 ; 6 et
                                                                                plus
8.9     - tingitana                                A.B.C           9 cm          S-10 ; 10-11 f 11 et
                                                                                 plus
9.1     Lilium speciosum avec DN                   A             l8 cm )
9·2 .                  ■    f sans DN              A             l6 cm )
9.3 ··  ~ henryi                                   A             lé cm ) I
9Λ          regale                                 A             l6 cm >)
9.5     - candidum '                               A         I 17 cm       )
9.6 :   - crocèum                                  A             14 cm- )
9.7     - - cv . "Umbellatum"                      A     '       14 cm )         7–8 ; 8-9' ; 9-10 ;
9.8     - davidii var . willmottiae                A             12 cm )         10-12 M2-14 ; IA-I65
            ( Syn . L. willmottiae )
                                                                     '
                                                                                 I61-I8 ; 18-20 ; 20-23
9.9     - txgrxnum                                 A.            10 . cm ) 22-24 }
9.10     - x tignmax                               A.            10 cm     )
                                                                           Ν
            ( Syn« L. Maxwill)
9.11     -  formosanum                             A                8 cm   )
            ( 3yn . L. philippinense                                       )
              var . formosanum)                                            )
 9.12    -• puinilum                                A               7 cm )
            (Syn . L. tenuifolium)                                         )
 10.0    Narcissus , non repris ailleurs­           F. G         Rond I          DN I ; DN II ; DN' HI
                                                               . DN III          rond I
 10.1    - tâzetta ;" Constantinople "        ' .'  A            15 ; cm     "'  néant
 10.2    - - "Gloriosa "                            A            13 cm           néant
 10.3    - - "Grand Monarque "                      A            13 cm           néant
 10 Λ    - - " d' or aureus "                      •A            13 cm           néant          ; '
 10.5    -> – "Paperwhite "                         A:           12 cm        |  néant
 10 . 6  -      "Papyràceus"
                (Syn . N. taz . totus albus )       A'           12 cm           néant
 11 .    Ranunculus                                 A. F            5 cm         néant - •. •/: -•
                                                                  "Griffés"
                                                                bien en •
                                                             t chair , au
                                                                moins 5
                                                              I pointes"
 12 .     Sinningia                                 D­            , k - em •   | 4-5 ; -5-6 ; 6 et
          (Syn . Gloxinia)                                                        plus ,
 ---pagebreak---                                             - Jt -
  13.0    Tulipa                                 Α,Β.Ο        Crible 11 u.1-12 ; 12 et plus
          a l' exception de
  13.1    - tulipes hâtives ordinaires           A.B.C        Crible 10 10-11 ; 11-12 ; 12 et
                                                                        plus
  13.2    - tulipes natives pleines              A.B , C      Crible 10 10-11 ; 11-12 ; 12 et
                                                                        plus
  13.3    - tulipes à couleurs rompues ,         A,B , C ,    Crible 10 10-11 ; 11-12 ; 12 et
             Bizarres , Bijbloeaen , Rembrandt                          plus
          sans les variétés
  13      " Cordell Hull", "American Flag" A,B,C ,            Crible 11 11-12 ; 12 et plus
          "Montgomery"
  13.5    - ïulipes "perroquet "                 A.B.C        Crible 10 10-11 ; 11-12 ; 12 et
             Sunshine , Café Brun , Café                                plus
             Pourpre , Amiral de Constan­
             tinople , Crimson Beauty ,
             Lutea major , Markgraaf van
             Baden , Perfecta
          - ïulipes botaniques
  13.6       Tulipa fosteri&na                   A.B.C        Crible 10 10-U ; 11-12 ; 12 et
                                                                        plus
  13.7       - - "Rockery Beauty"                A.3,C           8 cm   8-9 ; 9-10 ; 10 et plus
  13.8    Tulipa Kaufmanniana                    A,B.C           o cm   o-9 ; 9-10 ; 10 et plus
  13.9    - - Alfred Cortot , Elliot ,           A.B.C           9 cm   9-10 ; 10-11 ; 11 et
                Gluck , Vivaldi                                         plus
  13.10 - - Bellini , Edwin Fischer ,            A,B,C          10 cm   10-11 ; 11-12 « 12 et
                Fair Lady , Fritz Kreisier , i                          plus
                Gaiety , Golden Sun , Goud-
                stuk , Lady Rose , Mendelsohn
                Robert Schumann , Solanus ,
                Stresa , Sweelinck
  13.11 Tulipa kaufmanniana x greigii- A.B.C               )
          Hybrides                                          )    8 cm    8-9 ; 9-10 ; 10 et
  13.12 Tulipa eichleri                          A.B.C      )           plus
  13.13 - - cv . "Excelsa "                      A.B.C )
  13-1^ Tulipa greigii .                         A f B,C        10 cm    10-11 ; 11-12 ; 12 et
                                                                        plus -
  13.15 - praestans "Fusilier "               i A.B.C       )
  13.16 - - toutes les autres                    A.B.C      )
  13.17 – - cv . "van Tubergens "                A.B.C     )     8 cm    8-9 ; 9-10 ; 10 et
  13.18 - - cv . " Zwanenburg"                   A,B,C     )            plus
  13.19 Tulipa acuuinata                       [ Α,Β.σ     )
  13.20 Tulipa celsiana                          A,B , C    )
          ( Syn . T. persica)
  13.21 - marjoletti                             A.B , C    )    6 cm   6-7 ; 7-8 ; 8 et plus
  13.22 - orphanidea                             A.B.C     )
  13.23 - florentina                             A.B.C      )
  13.24 - haeeri                                 A.B.C     )
  13.25 - - MSplendens "                         A,B,C     )
  13.26 - Kolpakowskiana                         A.B.C      )
  13.27   - praecox                              A.B.C      )    5 cm   5-6 ; 6-7 ; 7 ét plus
  13.28   - sylvestris "Major "                  A.B.C      )                                   I
                                                                                                ι
  13.29   -» - var . taebris                     A.B.C     )
  13.30   - tarda                                A.B.C     )
             ( Syn . T. dasystemon )
  13.31 - chrysante                              A.B.C           3 cm   3-H- ; **-5 ; 5 et plus
  13.32 - Tulipes botaniques , non               A,B.C           4 cm   t~5 ; 5-6 ; 6 et plus
J       I| reprises ailleurs                  j:           _J
                                                                                            /
 ---pagebreak---                                 - 5 -
Observations :
A » Cire onférenoe : les dimensions indiquées se rapportent â la plus
    grande circonférence mesurée perpendiculairement à l' axe de la
    tige .                                     '                    ' -••••••
B = Crible s Les dimensions indiquées se rapportent aux cribles utilisés
    pour le calibrage . La catégorie de calibrage est déterminée d' une
    part par le crible par lequel l' oignon ne passe plus et' d' autrë
    part par le crible immédiatement supérieur .   *    ...               •;
C « Gamme normale Ï Les grosseurs comprises dans la même- catégorie de
    calibrage doivent être uniformément représentées dans un lot donné .
D = Diamètre : Les dimensions indiquées se rapportent au plus grand
    diamètre mesuré perpendiculairement à l' axe de la tige .
E = Poids
F ■ Triage manuel : Les oignons sont triés visuellement en catégories
                                                                ' *    ''    <
    de calibrage .
 ---pagebreak---                                          - 6 -
     G = Volume / Pièces » Pour chaque catégorie de calibrage on fixe un
          nombre déterminé de pièces aux 50 litres ? normalement ce nombre
          s' élève pour les narcisses :
          DN I    » Double nez I      t à 200 pièces
              II  = Double nez II     s à 275 pièces
          DN III = Double nez III     s à 375 pièces
          Bond I = Oignons de narcisses ne possédant qu' un axe » 375 pièces .
          Double nez î oignons possédant de plus une tige *
IV . TOLERANCES DE CALIBRE
     Pour les produits pour lesquels des calibres minima et des catégories de
     calibrage sont prescrits on admet des tolérances de poids ou de nombre
     de pièces allant jusqu' à 10 % pour les oignons à fleurs dont le calibre
     dépasse le calibre minimum ou la catégorie de calibrage .
     Aucune tolérance n' est admise lorsque les calibres sont inférieurs aux
     calibres minima ou aux catégories de calibrage .
 V. PRESENTATION
     Chaque unité destinée à la vente peut contenir en emballages individuels
     ( colis ) diverses variétés d' une ou de plusieurs espèces d' un ou de plu­
     sieurs genres .
     Ikns tous les cas tous les colis d' une même unité destinée à la vente
     pour lesquels des calibres minima ou des catégories de calibrage sont
     prescrits , doivent correspondre à ces calibres et catégories .
 ---pagebreak--- , MARQUAGE
  Chafue unité destinée à la vente doit porter à l' extérieur en caractères
  lisibles pour l' acheteur et indélibiles les indications ci»«.près et ce ,
  pour chaque colis faisant partie de cette unité »
  À • Identification
      Emballeur       |\j     2^
                              Nom ^et g^gggg
                                      adresse ouou emblème
                                                   emblème dede l'l'entreprise
                                                                    entreprise
      Expéditeur            .
  B. Nature du -produit
      – genre ,
      – espèce ,
      *- dénomination de la variété ( en latin : cultivar ) ou couleur de la
         fleur ou la mention "mélange" pour tous les produits commerciali­
         sés selon la variété ou la couleur .
  C » Origine du -produit
      Zone de production ou appellation nationale , régionale ou locale »
  D. Caractéristiques commerciales
      – nombre de pièces ,
      – catégorie de calibrage , définie par l' indication de la limite minima
         et de la limite maxima , pour les produits pour lesquels cela est
         prescrit ,
      – traitement préparatoire lorsqu'un tel traitement a eu lieu *
  E. Marque officielle de contrôle ( facultative )