CELEX: 31980R2798
Language: fr
Date: 1980-11-03 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2798/80 de la Commission, du 30 octobre 1980, modifiant les montants compensatoires monétaires

3 . 1 L 80                             Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 293 / 1
                                                                 I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                 RÈGLEMENT (CEE) N° 2798/80 DE LA COMMISSION
                                                        du 30 octobre 1980
                                        modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                        considérant que le règlement (CEE) n° 1380 / 75 de la
EUROPÉENNES,                                                         Commission du 29 mai 1975 (7), modifié en dernier
                                                                     lieu par le règlement (CEE) n" 1490/ 80 ('), a établi
vu le traité instituant la Communauté économique                     les modalités d'application des montants compensa­
                                                                     toires monétaires ; que les cours de change au comp­
européenne,
                                                                     tant constatés conformément au règlement (CEE)
                                                                     n" 1380/ 75 au cours de la période du 22 au 28 oc­
vu le règlement (CEE) n° 974/ 71 du Conseil, du                      tobre 1980 pour la livre anglaise conduisent à un
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique               écart s'éloignant de plus d' un point par rapport au
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la               pourcentage retenu pour la fixation précédente des
suite de l'élargissement temporaire des marges de                    montants compensatoires monétaires ;
fluctuation des monnaies de certains Etats mem­
bres (l), modifié en dernier lieu par le règlement
(CEE) n° 987/79 (*), et notamment son article 3 ,                    considérant toutefois que, en vertu de l'article 2 para­
                                                                     graphe 1 bis sous b) du règlement (CEE) n° 974/71 ,
                                                                     le pourcentage de 1 est appliqué aussi longtemps que,
 vu le règlement (CEE) n° 652/79 du Conseil, du                      après déduction des franchises visées au même para­
 29 mars 1979, relatif aux conséquences du système                   graphe, le résultat obtenu est inférieur à 1,1 et supé­
 monétaire européen dans le cadre de la politique agri­              rieur à 0 ,
 cole commune O , modifié en dernier lieu par le rè­
 glement (CEE) n° 1523/80 (4),
                                                                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
considérant que les montants compensatoires moné­
taires instaurés par le règlement (CEE) n° 974/ 71 ont                                     Article premier
été fixés par le règlement (CEE) n° 2140/79 de la
 Commission, du 28 septembre 1979 (s), modifié en                     1 . La colonne «United Kingdom» des parties 1 , 2 ,
 dernier lieu par le règlement (CEE) n° 2750/ 80 (6 );                3 , 4, 5 , 7 et 8 de l'annexe I du règlement (CEE)
                                                                      n° 2140/ 79 est remplacée par celles figurant à l'an­
                                                                      nexe I du présent règlement.
 considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement
 (CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires moné­
 taires doivent être modifiés si l'écart visé à l'article 2           2 . Les annexes II et III du règlement (CEE)
 paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne d'un point au                 n° 2140 /79 sont remplacées par les annexes II et III
 moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­                  du présent règlement.
 dente ; que cette modification des montants compen­
 satoires monétaires doit être effectuée en fonction de
 la modification de l'écart ;                                                                   Article 2
                                                                      Le présent règlement entre en vigueur le 3 novembre
 (')  JO n° L 106 du 12. 5 . 1971 , p. 1 .                             1980 .
 (J)  JO n" L 123 du 19. 5 . 1979, p. 9.
 (')  JO n" L 84 du 4. 4. 1979, p. 1 .
 (4)  JO n" L 152 du 20. 6. 1980, p. 1 .
 (')  JO n" L 247 du 1 . 10. 1979, p. 1 .                             o JO n° L 139 du 30 . 5 . 1975, p. 37.
 C)   JO n° L 284 du 29. 10. 1980, p. 22.                             (') JO n° L 148 du 14. 6. 1980, p. 37 .
 ---pagebreak--- N° L 293 / 2                      Journal officiel des Communautés européennes                     3 . 11 . 80
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
             dans tout État membre.
             Fait à Bruxelles, le 30 octobre 1980.
                                                                             Par la Commission
                                                                             Finn GUNDELACH
                                                                                Vice-président
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                          Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 293 / 3
                ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO / — BIJLAGE I — BILAG I
                         PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE l a — DEEL 1 — DEL 1
                         SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                  SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à percevoir à l'importation
                                                                           et à octroyer à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                         Amounts to be charged on imports
                              commun                                          and granted on exports
                         CCT heading No                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                       Nr. des Gemeinsamen                               bei der Ausfuhr gewährt werden
                              Zolltarifs                              Importi da riscuotere all'importazione
                        Numero della tariffa                             e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                            Nr. van het                                       te verstrekken bedragen
                         gemeenschappelijk                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                            douanetarief                                        og ydes ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        Deutschland        Belgique/           Nederland       United Kingdom
                                                                          Luxembourg
                                                          DM /t            FB/ Flux /t            Fl. A               £/t
                                   1                         Z                  3                   4                  5
               10.01 A                                                                                             11,272
               10.01 B                                                                                             16,750
               10.02                                                                                               10,540
               10.03                                                                                               10,029
               10.04                                                                                                 9,648
               10.05 B                                                                                             10,029
               10.07 B                                                                                               9,873
               10.07 C                                                                                               9,873
               11.01 A                                                                                             14,307
               11.01 B                                                                                             13,282
               11.02 A I a)                                                                                        23,331
               11.02 A I b)                                                                                        15,452
               11.01 C                                                                                             10,230
               11.01 D                                                                                               9,841
               11.01 E I                                                                                           14,041
               11.01 E II                                                                                            9,227
            ex 11.01 G (')                                                                                         10,071
            ex 11.01 G (2)                                                                                         10,071
               11.02 A II                                                                                          10,751
               11.02 A III                                                                                         14,041
               11.02 A IV                                                                                          13,508
               11.02 A V a) 1                                                                                      15,044
               11.02 A V a) 2                                                                                       15,044
               11.02 A V b)                                                                                         10,230
 ---pagebreak--- N° L 293 / 4                           Journal officiel des Communautés européennes                                             3 . 11 . 80
                                                                         Montants à percevoir à l'importation
                                                                              et à octroyer à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                            Amounts to be charged on imports
                               commun                                             and granted on exports
                          CCT heading No                              Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                       Nr. d« Gemeinsamen                                  bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                               Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                               e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                              Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                             Nr. van het                                         te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                            Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                          og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles
                               toldtarif
                                                          Deutschland         Belgique/           Nederland      United Kingdom
                                                                            Luxembourg
                                                            DM/t              FB/Flux/t              Fl. /t            £/ t
                                   1                           2                    3                  4                5
             ex 1.02 A VII (')                                                                                       10,071
             ex 1.02 A VII O                                                                                         10,071
                1.02 B I a) 1                                                                                        10,230
                1.02 B I a ) 2 aa)                                                                                    9,841
                1.02 B I a) 2 bb)                                                                                     9,841
                1.02 B I b ) 1                                                                                       14,041
                1.02 B I b) 2                                                                                        13,508
                1.02 B II a)                                                                                         11,498
                1.02 B II b)                                                                                         10,751
                1.02 B II c)                                                                                         10,230
             ex 1.02 B II d) (')                                                                                     10,071
             ex 1.02 B II d ) O                                                                                      10,071
                1.02 C I                                                                                             11,498
                1.02 C II                                                                                            10,751
                1.02 C III                                                                                           16,047
                1.02 C IV                                                                                             9,841
                1.02 C V                                                                                             10,230
             ex 1.02 C VI (')                                                                                        10,071
             ex 1.02 C VI H                                                                                          10,071
                1.02 D I                                                                                             11,498
                1.02 D II                                                                                            10,751
                1.02 D III                                                                                           10,230
                1.02 D IV                                                                                             9,841
                1.02 D V                                                                                             10,230
             ex 1.02 D VI (')                                                                                        10,071
             ex 1.02 D VI O                                                                                          10,071
                1.02 E I a) 1                                                                                        10,230
                1.02 E I a) 2                                                                                         9,841
                1.02 E I b ) 1                                                                                       14,041
                1.02 E I b) 2                                                                                        17,367
                1.02 E  II a)                                                                                        11,498
                1.02 E  II b)                                                                                        10,751
                1.02 E  II c)                                                                                        11,032
             ex 1.02 E II d) 2 (')                                                                                   10,071
             ex 1.02 E II d) 2 (2)                                                                                   10,071
                1.02 F I                                                                                             11,498
                1.02 F II                                                                                            10,751
                1.02 F III                                                                                           10,230
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                            Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 293 / 5
                                                                         Montants à percevoir à l'importation
                                                                             et à octroyer à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                           Amounts to be charged on imports
                                commun                                          ant) granted on exports
                          CCT heading No                              Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                       Nr. des Gemeinsamen                                 bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                               Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                              e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                              Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr. van het                                       te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                            Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                              douanetarief                                        og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles
                                toldtarif
                                                          Deutschland        Belgique/           Nederland       United Kingdom
                                                                            Luxembourg
                                                            DM/t             FB/Flux/t              Fl. /t              £/t
                                    I                          2                  3                   4                  5
               11.02 F IV                                                                                              9,841
               11.02 F V                                                                                             10,230
            ex 11.02 F VII (')                                                                                       10,071
            ex 11.02 F VII O                                                                                         10,071
               11.02 G I                                                                                               8,454
               11.02 G II                                                                                              6,820
               11.07 A I a)                                                                                          20,065
               11.07 A I b)                                                                                          14,993
               11.07 A II a)                                                                                         17,852
               11.07 A II b)                                                                                         13,339
               11.07 B                                                                                               15,545
               11.08 A I O                                                                                           15,144
               11.08 A III O                                                                                         23,334
               11.08 A IV (4)                                                                                        16,147
               11.08 A V O                                                                                           15,144
               11.09                                                                                                 40,581
               17.02 B II a) C)                                                                                      19,758
               17.02 B II b) (s)                                                                                     15,144
               21.07 F II                                                                                            15,144
               23.02 A I a)                                                                                            2,820
               23.02 A I b)                                                                                            9,086
               23.02 A II a)                                                                                           2,507
               23.02 A II b)                                                                                         10,026
               23.03 A I                                                                                             18,053
               23.07 B I a) 1 (')                                                                                      1,605
               23.07 B  I  a)  2  (') (')                                                                              1,605
               23.07 B  I  b)  1  (7)                                                                                  5,015
               23.07 B  I  b)  2  C) O                                                                                 5,015
               23.07 B  I  c)  1  O                                                                                   10,029
               23.07 B  I  c)  2  (*) (')                                                                             10,029
 ---pagebreak--- N° L 293 /6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 3 . 11 . 80
                                                                       Notes
(') Millet.
O Sorgho.
(y) Le montant compensatoire monétaire s'applique aux produits dont la teneur en amidon (y compris, le cas échéant, en fécule)
    est égale ou supérieure à 85 % en poids. Pour les produits avec une teneur en amidon (y compris, le cas échéant, en fécule)
    inférieure à 85 % en poids, ce montant compensatoire est affecté d'un coefficient calculé à l'aide de la formule suivante :
                a
    C =                  x 1,176
              1 000
    [C = coefficient ; a = teneur en poids d'amidon (y compris , le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à
     1 000 kilogrammes du produit].
    Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la
    teneur en poids d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
(4) Le montant compensatoire monétaire s' applique au produit dont la teneur en fécule (y compris, le cas échéant, en amidon)
    est égale ou supérieure à 78 % en poids. Pour le produit avec une teneur en fécule (y compris, le cas échéant, en amidon)
    inférieure à 78 % en poids, ce montant compensatoire est affecté d'un coefficient calculé à l'aide de la formule suivante :
                a
    C =                  x    1,282
              1 000
    [C = coefficient ; a = teneur en poids de fécule (y compris , le cas échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à
    1 000 kilogrammes du produit].
    Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la
    teneur en poids de fécule (y compris, le cas échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
(s) Le produit relevant de la sous-position 17.02 B I du tarif douanier commun est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75,
    soumis au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position 17.02 B II.
(') Au cas où le produit contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum), le montant indiqué est augmenté du
    montant supplémentaire suivant :
                                                           République   Belgique/  Pays-Bas Royaume­ Irlande     Italie      France
           Teneur en poids du lait en poudre ou granulé      fédérale  Luxembourg             Uni
                  (à l'exclusion du lactosérum)            d'Allemagne
                        dans le produit fini                  DM/t      FB/ Flux/t   Fl/t      £ /t     £/t      Lit/t         FF/t
    supérieure à 12 % et inférieure à 30 %                                                    8,687
    égale ou supérieure à 30 % et inférieure
    à 50 %                                                                                   17,374
    a) Dans les échanges avec les pays tiers, les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1,80.
    b) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet
        notamment la teneur pn poids réelle, par tonne de produit fini, de :
        — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
        — lactosérum en poudre ou granulé,
        — caséine et/ ou caséinate ajouté .
(') Pour les produits contenant des produits relevant de la position 07.06 ou de la sous-position 11.04 C du tarif douanier
    commun, aucun montant compensatoire monétaire n'est octroyé pour la partie céréale. Toutefois, les montants indiqués
    s'appliquent si les montants compensatoires doivent être perçus.
    Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d' importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règlement (CEE)
        n" 974 / 71 ,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la
    teneur en poids par position tarifaire de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                           Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 293 / 7
                          PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT— SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                      SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à percevoir à l'importation
                                                                            et à octroyer à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                           Amounts to be charged on imports
                               commun                                          and granted on exports
                          CCT heading No                                Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                       Nr. des Gemeinsamen                              und bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                              Importi da riscuotere all'importazione
                        Numero della tariffa                              e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                             Bij de invoer te heffen en. bij de uitvoer '
                              Nr. van het                                      te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                        og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles
                               toldtarif
                                                         Deutschland        Belgique/           Nederland          United Kingdom
                                                                           Luxembourg
            \                                             DM/ 1 00 kg    FB/ Flux / 100 kg      FI . / 100 kg         £/ 100 kg
                                   1                          2                  3                      4                  5
               01.03 A II a)                                                                                             5,209
               01.03 A II b)                                                                                             6,125
               02.01 A III a) 1                                                                                          7,965
               02.01 A III a) 2                                                                                        11,550
               02.01 A III a) 3                                                                                          8,921
               02.01 A III a) 4                                                                                        12,904
               02.01 A III a) 5                                                                                          6,930
               02.01 A III a) 6 aa)                                                                                    12,904
            ex 02.01 A III a) 6 bb) (')                                                                                12,904
            ex 02.01 A III a) 6 bb) (')                                                                                  8,921
               02.05 AI                                                                                                  3,186
               02.05 A II                                                                                                3,505
               02.05 B                                                                                                   1,912
               02.06 B I a) 1                                                                                            7,965
               02.06 B I a) 2 aa)                                                                                      10,196
               02.06 B I a) 2 bb)                                                                                      10,196
               02.06 B I a) 2 cc)                                                                                      11,152
               02.06 B I a) 3                                                                                          11,550
               02.06 B I a) 4                                                                                            8,921
               02.06 B I a) 5                                                                                          12,904
               02.06 B I a) 6                                                                                            6,930
            ex 02.06 B I a) 7 (')                                                                                      12,904
            ex 02.06 B I a) 7 (!)                                                                                        8,921
               02.06 B  I  b)  1                                                                                         7,965
               02.06 B  I  b)  2 aa)                                                                                   10,196
               02.06 B  I  b)  2 bb)                                                                                    10,196
               02.06 B  I  b)  2 cc)                                                                                    11,152
               02.06 B  I  b)  3 aa)                                                                                    11,550
               02.06 B  I  b)  3 bb)                                                                                   22,463
               02.06 B  I  b)  4  aa)                                                                                    8,921
               02.06 B  I  b)  4 bb)                                                                                    17,683
               02.06 B  I  b)  5  aa)                                                                                   12,904
 ---pagebreak--- N° L 293 / 8                               Journal officiel des Communautés européennes                                                3 . 11 . 80
                                                                                Montants à percevoir à l'importation
                                                                                    et à octroyer à l'exportation
                          Numéro du tarif douanier                               Amounts to be charged on imports
                                   commun                                              and granted on exports
                              CCT heading No                                    Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                            Nr. des Gemeinsamen                                 und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                   Zolltarifs                                  Importi da riscuotere all'importazione
                            Numero della tariffa                                  e da concedere all'esportazione
                              doganale comune                                 Bii de invoer te heffen en bij de uitvoer
                                 Nr. van het                                           te verstrekken bedragen
                             gemeenschappelijk                                 Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                                 douanetarief                                            og ydes ved udførsel
                            Position i den fælles
                                   toldtarif
                                                              Deutschland           Belgique/           Nederland       United Kingdom
                                                                                   Luxembourg
                l                                             DM / 1 00 kg       FB/Flux/ 100 kg        Fl./100 kg         £/ 100 kg
                                       1                           2                     3                   4                 5
                   02.06 B I b) 5    bb)                                                                                    22,224
                   02.06 B I b) 6    aa)                                                                                     6,930
                   02.06 B I b) 6    bb)                                                                                    11,550
                ex 02.06 B I b) 7   aa) (')                                                                                 12,904
                ex 02.06 B I b) 7   aa) (2)                                                                                  8,921
                   02.06 B I b) 7    bb) (4)                                                                                22,463
                   15.01 A I (a)                                                                                             2,549
                   15.01 A II                                                                                                2,549
                   16.01 A                                                                                                  11,152
                   16.01 B I (b) (3)                                                                                        18,719
                   16.01 B II (b) (3)                                                                                       12,745
                   16.02 A II                                                                                               10,355
                   16.02 B III a) 1                                                                                         10,753
                   16.02 B III a) 2 aa) 11                                                                                  19,515
                   16.02 B III  a)  2  aa) 22                                                                               16,329
                   16.02 B III  a)  2  aa) 33 (')                                                                           10,753
                   16.02 B III  a)  2  bb) (')                                                                               8,921
                   16.02 B III  a)  2  cc)                                                                                   5,337
(') — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;                           (') — Ham en delen van ham , zonder been ;
    — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules,                            — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
      désossés ;                                                                — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
    — Longes et morceaux de longes, désossés ;                                  — Filet .
    — Filets .
                                                                           (') — Skinke og stykker deraf udbenet ;
(') — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;                                 — Bov og stykker deraf, udbenet ;
    — Shoulders and cuts of shoulders , boned or boneless ;
    — Loins and cuts of loins , boned or boneless ;
                                                                                 — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                                                                                 — Mørbrad .
    — Tenderloins .
(') — Schinken , auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;                     (2)   Produits autres que ceux visés à la note (').
    — Schultern , auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
    — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Kno­                    (2)   Other products than those falling under (').
      chen ;                                                               (2)   Andere Erzeugnisse als unter (') genannt.
    — Filet .
(') — Prosciutti, anche in parti, disossati ;                              (2)   Prodotti diversi da quelli di cui alla nota (').
    — Spalle, anche in parti, disossate ;                                  (2)   Andere produkten dan vermeld bij (').
    — Lombate, anche in parti , disossate ;
    — Filetti .                                                            (2)   Varer med undtagelse af de under (') nævnte.
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                             Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 293 / 9
(}) L'octroi des montants compensatoires monétaires appli­       (4) The monetary compensatory amounts shall not apply
     cables pour ces produits est subordonné au respect des           to products presented in the form of meal or powder,
     conditions pour l'octroi des restitutions visées au règle­       whether or not in compounded form.
     ment (CEE) n° 171 /78. Au moment de l'accomplisse­
     ment des formalités douanières d'exportation ou d'im­       (4) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Er­
     portation dans l'Etat membre qui paie le montant com­            zeugnisse in Form von Mehl oder Pulver, auch in ge­
     pensatoire monétaire, l'exportateur ou l'importateur con­        preßter Form, angewendet.
     cerné déclare par écrit que les produits en cause répon­    (4) Gli importi compensativi monetari non sono applicabili ai
     dent à ces conditions .                                          prodotti presentati sotto forma di farina o polvere, anche
                                                                      in forma di agglomerato.
(') The grant of monetary compensatory amounts in respect
     of these products is subject to compliance with the con­    O De monetaire compenserende bedragen worden niet toe­
     ditions for the grant of refunds laid down in Regulation         gepast voor produkten in de vorm van meel of poeder, al
     ( EEC) No 171 /78 . The exporter or importer at the time         dan niet geperst.
     of the conclusion of customs formalities concerning the     (4 ) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter,
     export or the import in a Member State paying the                der frembydes i form af mel eller pulver, også i sammen­
     monetary compensatory amount, shall declare in writing           presset form .
     that the products in question fulfil these conditions
(J) Voraussetzung für die Gewährung der Währungsaus­             (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée
     gleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der       aux conditions à déterminer par les autorités compé­
                                                                      tentes
     in der Verordnung (EWG) Nr. 171 /78 aufgeführten Be­
    dingungen für die Gewährung der Erstattungen .               (a) Entry under this subheading is subject to conditions to
     Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeit­
                                                                      be determined by the competent authorities.
    punkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförm­       (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den
    lichkeiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsaus­             zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen.
    gleichsbetrag zahlt, daß die fraglichen Erzeugnisse die­     (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle
    sen Bedingungen entsprechen .
                                                                      condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
(') La concessione degli importi compensativi monetari ap­       (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan
    plicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza        de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de
    delle condizioni per la concessione delle restituzioni di         bevoegde autoriteiten .
    cui al regolamento (CEE) n. 171 /78 . Al momento del­
     l'ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione    (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser
    o d'importazione negli Stati membri che pagano l'im­              fastsat af de kompetente myndigheder.
    porto compensativo monetario, l'esportatore o l'importa­
    tore interessato dichiara per iscritto che i prodotti in     (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses pré­
    causa rispondono a queste condizioni.                             sentées dans des récipients contenant également un li­
                                                                      quide de conservation est perçu sur le poids net, déduc­
(*) Voor de toekenning van de voor deze produkten gel­                tion faite du poids de ce liquide.
    dende monetaire compenserende bedragen moet voldaan
    zijn aan de in Verordening (EEG) nr. 171 /78 genoemde        (b) The monetary compensatory amounts applicable to saus­
    voorwaarden voor de toekenning van de restituties. De             ages in containers which also contain preservative liquid
    betreffende ex- of importeur legt, tijdens het vervullen          are based on the net weight, i.e. after the deduction of
    van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de            the weight of the liquid .
    Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbe­      (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würst­
    taalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende       chen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit
    produkten aan deze voorwaarden voldoen.                           enthalten , wird nur das Gewicht der Würstchen zu­
(') De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse               grunde gelegt.
    produkter, ydes kun , såfremt de i forordning (EØF) nr.      (b) Gli importi compensativi applicabili alle salsicce, presen­
     171 /78 omhandlede betingelser for ydelse af restitution         tate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
    overholdes. Ved afslutningen af toldformaliteterne i for­         vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto
    bindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat,          del detto liquido.
    der betaler det monetære udligningsbeløb, skal eksportø­
     ren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de      (b) De compenserende bedragen op worstjes in verpakkin­
     pågældende produkter opfylder disse betingelser.                 gen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                                                                      alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
 f) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas           (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også inde­
     applicables aux produits présentés sous forme de farine          holder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag
     ou de poudre, agglomérée ou non .                                af pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N° L 293 / 10                           Journal officiel des Communautés européennes                                                 3 . 11.80
                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                        SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                       RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                             OKSEKØD
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                             Montants à percevoir à l' importation
                                                                                   et à octroyer à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier                              Amounts to be charged on imports
                                commun                                                and granted on exports
                           CCT heading No                                    Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                         Nr. des Gemeinsamen                                 und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                Zolltarifs                                  Importi da riscuotere all'importazione
                          Numero della tariffa                                   e da concedere all'esportazione
                           doganale comune                                  Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr. van het                                             te verstrekken bedragen
                           gemeenschappelijk                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                              douanetarief                                              og ydes ved udførsel
                          Position i den fælles
                                toldtarif
                                                             Deutschland           Belgique/           Nederland      United Kingdom
                                                                                 Luxembourg
                                                             DM/ 1 00 kg       FB/Flux/ 100 kg         FI./ 100 kg       £/ 100 kg
                                    1                              2                     3                   4               5
                                                   — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/ Levende vaegt —
                 01.02 A II (')                                                                                            8,378
                                                  — Poids net / Net weight / Reingewicht / Peso netto / Nettogewicht / Nettovægt —
                 02.01 A II a) 1                                                                                          15,918
                 02.01 A II a) 2                                                                                          12,734
                 02.01 A II a) 3                                                                                          19,102
                 02.01 A II a) 4 aa)                                                                                      12,734
                 02.01 A II a) 4 bb)                                                                                      21,782
                 02.01 A II b ) 1 (2)                                                                                     14,159
                 02.01 A II b) 2 O                                                                                        11,327
                 02.01 A II b) 3 O                                                                                        17,698
                 02.01 A II b ) 4 aa) (J)                                                                                 11,327
                 02.01 A II b) 4 bb) 11 O                                                                                 17,698
                 02.01 A II b) 4 bb) 22 (') (')                                                                           17,698
                 02.01 A II b) 4 bb) 33 (J)                                                                               17,698
                 02.06 C I a) 1                                                                                           12,734
                 02.06 C I a) 2                                                                                           18,180
              ex 16.02 B III b) 1 aa) (4)                                                                                 18,180
              ex 16.02 B III b) 1 aa) (5)                                                                                 10,891
              ex 16.02 B III b) 1 aa) (')                                                                                  7,289
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 293 / 1 1
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la li­                be granted by the competent authorities of the Euro­
     mite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les              pean Communities for frozen buffalo meat.
     autorités compétentes des Communautés européennes :          (2) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées      — im Rahmen einer Menge von 50 000 Tonnen, ausge­
         à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté            drückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zustän­
         du Simmental et du Pinzgau ;                                      digen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu
     b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux             gewährenden jährlichen Kontingents an gefrorenem
         destinés à la boucherie , de la race tachetée du Sim­             Rindfleisch ,
         mental , de la race de Schwyz et de la race de Fri­          — im Rahmen einer Menge von 2 250 Tonnen, ausge­
         bourg.                                                            drückt in Fleisch ohne Knochen , des von den zustän­
(') The compensatory amount shall not be applied on ani­                   digen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu
     mals imported within an annual tariff quota to be gran­               gewährenden jährlichen Kontingents an gefrorenem
     ted by the competent authorities of the European Com­                 Büffelfleisch .
     munities :                                                   (J) L'importo compensativo non è applicato :
     (a) for heifers and cows, other than those intended for          — nei limiti di un quantitativo di 50 000 tonnellate,
          slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow                espresso in carne disossata, del contingente tariffario
          Sim mental and Pinzgau breeds,                                   annuale concesso dalle competenti autorità delle Co­
     (b) for bulls, heifers and cows, other than those intended            munità europee per le carni bovine congelate,
          for slaughter, of the mottled Simmental breed, the          — nei limiti di un quantitativo di 2 250 tonnellate,
          Schwyz breed and the Friborg breed.                              espresso in carne disossata, del contingente tariffario
(' » Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen                   annuale concesso dalle competenti autorità delle Co­
     eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Ge­                munità europee per le carni di bufalo congelate.
     meinschaften zu gewährenden jährlichen Zollkontin­           (J) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast :
     gents :                                                           — voor een hoeveelheid van 50 000 ton, uitgedrukt in
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der                     vlees zonder been, van het door de autoriteiten van
          Rassen Grauvieh , Braunvieh, Gelbvieh , Fleckvieh                de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaar­
          (Simmentaler) und Pinzgauer,                                     lijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmen­              — voor een hoeveelheid van 2 250 ton, uitgedrukt in
          taler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum               vlees zonder been , van het door de autoriteiten van
          Schlachten .                                                     de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaar­
(') L'importo di compensazione non è applicato nel limite di               lijkse tariefcontingent voor bevroren buffelvlees.
     un contingente tariffario annuale da concedere dalle         O Udligningsbeløbet anvendes ikke :
     autorità competenti delle Comunità europee :                      — op til en maksimumsgrænse på 50 000 tons udtrykt i
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle desti­             udbenet kød, af det årlige toldkontingent, som De
          nate alla macellazione, delle razze grigia, bruna,               europæiske Fællesskabers kompetente myndigheder
          gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,                     skal yde for frosset oksekød,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli        — op til en maksimumsgrænse på 2 250 tons, udtrykt i
          destinati alla macellazione, della razza del Simmen­             udbenet kød , af det årlige toldkontingent, som De
          tal , delle razze di Schwyz e di Friburgo .                      europæiske Fællesskabers kompetente myndigheder
(') Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het                   skal yde for frosset bøffelkød .
     kader van een door de autoriteiten van de Europese Ge­       (3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à
     meenschappen toe te kennen jaarlijks tariefcontingent :           la présentation d'un certificat délivré dans les conditions
     a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht,           prévues par les autorités compétentes des Communautés
          van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het        européennes .
          gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,          (J) Entry under this subheading is subject to the production
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor             of a certificate issued on conditions laid down by the
          de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het             competent authorities of the European Communities.
          Schwyzer ras en het Freiburger ras.                     (') Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der
(') Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig             Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständi­
     tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndig­         gen Stellen der Europäischen Gemeinschaften festgesetz­
      heder i De europæiske Fællesskaber :                             ten Voraussetzungen entspricht.
      a) for kvier og køer, som ikke er bestemt til slagtning,    (') L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla pre­
          af grå, brun , gulplettet Simmental og Pinzgau -racer,       sentazione di un certificato conformemente alle condi­
     b) for tyre, køer og kvier, som ikke er bestemt til slagt­        zioni stabilite dalle autorità competenti delle Comunità
           ning, af den plettede Simmeltalrace, Schwyzracen,           europee .
           Friborgracen .
                                                                  C) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan
 (') Le montant compensatoire n'est pas appliqué :                      de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, het­
      — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, expri­          welk is afgegeven onder de voorwaarden en bepalingen,
          mée en viande désossée, du contingent tarifaire an­           vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Euro­
          nuel à octroyer par les autorités compétentes des             pese Gemeenschappen .
          Communautés européennes pour la viande bovine            (3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at
          congelée ,                                                    der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser,
      — dans la limite d' une quantité de 2 250 tonnes, expri­          der er fastsat af de kompetente myndigheder i De euro­
          mée en viande désossée, du contingent tarifaire an­           pæiske Fællesskaber.
          nuel à octroyer par les autorités compétentes des
          Communautés européennes pour la viande de buffle         (4) Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes
          congelée.                                                     bovines, à l'exception des abats et de la graisse.
 O The compensatory amount shall not be applied :                  (4) Products containing 80 % or more by weight of beef
      — in respect of quantities coming within an annual tariff         meat excluding offals and fat.
          quota of 50 000 tonnes, expressed in boned meat, to      (4) Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile
          be granted by the competent authorities of the Euro­          Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und
          pean Communities for frozen beef and veal,                    Fett .
      — in respect of quantities coming within an annual tariff    (4) Prodotti contenenti in peso l'80 % o più di carni bovine,
          quota of 2 250 tonnes, expressed in boned meat, to            escluse le frattaglie ed il grasso.
 ---pagebreak--- N° L 293 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                    3 . 11 . 80
(') Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevat­      O Varer med indhold af oksekød på 60 vægtprocent eller
    ten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.                       derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og
(4) Varer med indhold af oksekød på 80 vægtprocent eller            fedt).
    derover (ikke slagteaffald og fedt).                        (*) Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de
                                                                    60 % de viandes bovines, à l'exception des abats et de la
(s) Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de            graisse.
    80 % de viandes bovines, à l'exception des abats et de la   (*) Products containing 40 % or more, but less than 60 %
    graisse.                                                        by weight, of beef meat excluding offals and fat.
(*) Products containing 60 % or more, but less than 80 %        (*) Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60
    by weight, of beef meat excluding offals and fat.               Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenom­
                                                                    men Schlachtabfali und Fett.
(*) Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80
    Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenom­       (6) Prodotu contenenti in peso il 40 % o più e meno del
    men Schlachtabfall und Fett.                                    60 % di carni bovine, escluse le frattaglie ed il grasso .
                                                                (') Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder
(s) Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'          dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafval­
    80 % di carni bovine, escluse le frattaglie ed il grasso.       len en vet.
(5) Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder          (*) Varer med indhold af oksekød på 40 vægtprocent eller
    dan 80 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafval­          derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og
    len en vet.                                                     fedt).
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                             Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 293 / 13
                          PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4
               SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                             SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                            Montants à percevoir à l'importation
                                                                                 et à octroyer à l'exportation
                       Numéro du tarif douanier                              Amounts to be charged on imports
                               commun                                               and granted on exports
                          CCT heading No                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                        Nr. des Gemeinsamen                                   bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                                  Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                                  e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                                 Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                             Nr. van het                                            te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                             og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles
                               toldtarif
                                                           Deutschland           Belgique/           Nederland      United Kingdom
                                                                               Luxembourg
                                                              DM                  FB/ Flux               Fl.                 £
                                    1                           2                      3                  4                  5
                                                          — 100 pièces/ 1 00 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. —
            01.05 A I                                                                                                     0,829
            01.05 A II                                                                                                    0,392
                                                                                                                       — 100 kg ■
            01.05 B I                                                                                                     1,537
            01.05 B II                                                                                                    2,423
            01.05 B III                                                                                                   2,183
            01.05 B IV                                                                                                    1,635
            01.05 B V                                                                                                     2,663
            02.02 A I a)                                                                                                  1,931
            02.02 A I b)                                                                                                  2,195
            02.02 A I c)                                                                                                  2,392
            02.02 A II a)                                                                                                 2,851
            02.02 A II b)                                                                                                 3,461
            02.02 A II c)                                                                                                 3,846
            02.02 A III a)                                                                                                3,119
            02.02 A III b)                                                                                                3,410
            02.02 A IV                                                                                                    2,336
            02.02 A V                                                                                                     3,805
            02.02 B I                                                                                                     6,083
            02.02 B II a) 1                                                                                               2,631
            02.02 B II a) 2                                                                                               4,230
            02.02 B II a) 3                                                                                               3,751
            02.02 B II a) 4                                                                                                2,570
            02.02 B II a) 5                                                                                               4,185
            02.02 B II b)                                                                                                  1,977
            02.02 B II c)                                                                                                  1,369
            02.02 B II d) 1                                                                                                5,115
            02.02 B II d) 2                                                                                                3,738
 ---pagebreak--- N° L 293 / 14                              Journal officiel des Communautés européennes                                             3.11.80
                                                                             Montants à percevoir à l'importation
                                                                                   et à octroyer à l'exportation
                         Numéro du tarif douanier                              Amounts to be charged on imports
                                   commun                                             and granted on exports
                               CCT heading No                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                            Nr. des Gemeinsamen                                 bei der Ausfuhr gewährt werden
                                   Zolltarifs                               Importi da riscuotere all'importazione
                             Numero della tariffa                                e da concedere all'esportazione
                               doganale comune                             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                                 Nr. van het                                          te verstrekken bedragen
                              gemeenschappelijk                            Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                                 douanetarief                                           og ydes ved udførsel
                             Position i den fælles
                                   toldtarif
                                                              Deutschland          Belgique/           Nederland     United Kingdom
                                                                                 Luxembourg
                                                                 DM                 FB/Flux                Fl.               £
                                       1                           2                    3                   4                5
                                                                                                                      — 100 kg —
              02.02 B II  d)   3                                                                                          3,622
              02.02 B II  e)   1                                                                                          4,945
             02.02  B U   e)   2 aa)                                                                                       1,752
             02.02  B II  e)   2 bb)                                                                                      3,154
             02.02 B II e) 3                                                                                              3,403
              02.02 B II f)                                                                                               6,083
             02.02 C                                                                                                       1,369
             02.05 C                                                                                                      3,041
                                                               — 100 pièces/ 1 00 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk.
             04.05 A I a) 1                                                                                               0,589
             04.05 A I a) 2                                                                                               0,245
             l                                                                                                        — 100 kg —
              04.05 A I  b)                                                                                               2,561
             04.05  B I  a)  1                                                                                           11,575
             04.05  B I  a)  2                                                                                            2,970
             04.05  B I  b)  1                                                                                            5,224
             04.05  B I  b)  2                                                                                            5,582
             04.05  B I  b)  3                                                                                           11,984
             35.02 A II a) 1                                                                                             10,397
              35.02 A II a) 2                                                                                              1,408
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       3            .
                                                     PARTIE 5
                   SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                                           11.80
                                  Montants compensatoires monétaires
                                                                                      Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                 Désignation des marchandises                            Notes                           Belgique/
                                                                                    Deutschland        Luxembourg           Nederland         United Kingdom
                                                                                   DM/ 1 00 kg ( a)   FB/ Flux/ 100 kg    FI / 1 00 kg ( a)    £/ 100 kg ( a)
                                                                                                            ( a)
                              2                                            i               4                  5                   6                  7
à l'exclusion du lactosérum                                             n                                                                       0,603    (d)
ll                                                                      n          ||\\                                                         0,603    ( c)
                                                                        C)         \ll                                                          0,538    (d)
                                                                       o n         ll                                                           0,419    (d)
\                                                                      n n         \\\                                                          0,338    (d)
                                                                        n          ll                                                           7,818
                                                                        n             \\\\                                                      5,094 (d)
                                                                        n                                                                       5,094 (d)
                                                                                                                                                                Journal officiel des
\                                                                                  ll
                                                                        n                                                                       4,131 (d)
||                                                                     C ) C) C)   ll||                                                         7,818
                                                                       n o n                                             Il                     5,094 (d )
                                                                           n       \                                     ||                     5,094 (d)
                                                •-
                                                                           C)      \\                                                           4,131 (d)
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                                              C)                                                                    0,603 (d)
— égale ou supérieure à 15 % en poids                                     n                                                                     1,327 (d)
                                                                                                                                                                Communautés européennes
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                                              n                                                                     0,482 (d)
— égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                                   C)                                                                     1,327 (d)
— égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 32 %
   en poids                                                               n                                                                     2,172 (d)
— égale ou supérieure à 32 % en poids                                     o                                                                     2,413 (d)
                                                                          n                                                                     9,307
Il                                                                        C)       \\l                                                          7,818
                                                                                                                                                                  N° L
l                                                                         o          l                                                          5,094 (d)
\                                                                         C)         \                                                          4,131 (d )
                                                                          o                                                                     7,818            293                      /   15
 ---pagebreak---                                                                      Montants à percevoir à l'importation et â octroyer à l'exportation              N° L
                 Désignation des marchandises             Notes
                                                                                            Belgique/
                                                                   Deutschland            Luxembourg         Nederland          United Kingdom
                                                                  DM/ 100 kg ( a )       FB/ Flux/ 100 kg   FI / 1 00 kg ( a)    £/ 100 kg ( a )     293                         /   16
                                                                                               ( a)
                              2                             3              4                      5                  6                   7
                                                                                     '
                                                           O                                                                       5,094 (d)
\                                                          o                                                \                      4,131 (d )
d' une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                               o                                                                       0,603 (d)
— égaie ou supérieure à 15 % en poids                      C)                                                                      1,694 ( d)
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                               o                                                                       0,482 (d)
— égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                    C)                                                                      1 ,694 (d)
— égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 32 %
  en poids                                                 o                                                                       2,178 (d)
                                                                                                                                                   Journal officiel
— égale ou supérieure à 32 % en poids                      C)                                                                      2,420 (d)
d'une teneur en poids en matières grasses :
— inférieure à 80 %                                        o                                                                           -(b)
— égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         n n                                                                     18,304
— égale ou supérieure à 82 %                              o o                                                                     18,762
Il                                                         n      IlIl\                                                                -(b)
\                                                          C)     \ll                                                             15,607
à l'exclusion du roquefort                                 C)     IIllll                                                          12,820
d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
sèche :
— inférieure à 10 %                                        C)                                                                      4,809
                                                                                                                                                   des Communautés européennes
— égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %          (6)                                                                     7,091
— égale ou supérieure à 30 %                               C)                                                                     10,369
d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
sèche :
— inférieure à 55 %                                        C)                                                                     10,369
— égale ou supérieure à 55 %                               o                                                                      12,297
\                                                          C)     \\\                                                             12,297
à l'exclusion du grana padano et du parmigiano reggia­
no et des fromages fabriqués exclusivement à partir du
lait de brebis                                            o r)                                                                    17,623
I                                                         c) n    lI                                                              14,491
                                                            n                                                                     13,297
l                                                                 \                                                                                     3.11.80
 ---pagebreak---                                                                                       Montants à percevoir à l'importation et X octroyer i l'exportation
                         Désignation des marchandises                     Notes                         Belgique/
                                                                                                                                                                       3.11.80
                                                                                    Deutschland        Luxembourg           Nederland        United Kingdom
                                                                                   DM/ 1 00 kg ( a)   FB/Flux/ 100 kg     FI / 100 kg ( a)    £ / 100 kg ( a)
                                                                                                            (a)
                                      2                                     3             4                  5                   6                  7
        — Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
           edam , fontal, fontina, fynbo, gouda, navarti, maribo,
           samsø, tilsit, ainsi que les fromages (autres que la ri­
           cotta salée ainsi que les fromages fabriqués exclusi­
           vement à partir de lait de brebis ou de chèvre) d'une
           teneur en poids d'eau dans la matière non grasse in­
           férieure ou égale à 62 % et d'une teneur en matières
           grasses en poids de la matière sèche :
           — inférieure à 10 %                                           n n (»)                                                                10,014
          — égale ou supérieure à 10 %                                   o n n                                                                  13,297
        — Esrom , italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin,
          taleggio, butterkäse ainsi que les fromages (autres
           que les fromages fabriqués exclusivement à partir de
           lait de brebis ou de chèvre) d'une teneur en poids
                                                                                                                                                                 Journal officiel des
           d'eau dans la matière non grasse supérieure à 62 %
           et d'une teneur en matières grasses en poids de la
           matière sèche :
           — inférieure à 10 %                                           n n n                                                                    6,884
            — égale ou supérieure à 10 %                                 o n n                                                                   10,372
        d' une teneur en matières grasses en poids de la matière
        sèche :
        — inférieure à 10 %                                                n                                                                      3,129
        — égale ou supérieure à 10 %                                       n                                                                      5,237
        d'une teneur en poids de matières sèches :
        — inférieure à 80 %                                                C)                                                                    13,297
        — égale ou supérieure à 80 %                                       C)                                                                    17,623
                                                                                                                                                                Communautés européennes
                                                                           C)                                                                    11,170
                                                                           o
                                                                           n
                                                                           o                                                                      0,160
                                                                           o                                                                      0,501
                                                                           o
  s net du produit.
aque % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                           0,221              N° L
 que % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                           0,207
aque % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                           0,207              293                   /   17
 ---pagebreak--- N° L 293/ 1 8                            Journal officiel des Communautés européennes                                       3 . 11.80
                                                                Notes
(') Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre conformément au règlement (CEE)
      n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,56.
(2) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
      n° 990/72 (JO n° L 115 du 17. 5. 1972), ou à l'article 3 du règlement (CEE) n° 1725/79 (JO n° L 199 du 7. 8 . 1979), le
      montant de base et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par le montant unique de :
      — 4,344 livres sterling par 100 kilogrammes pour le Royaume-Uni.
(') Le montant de base pour 100 kilogrammes de produits relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments
     suivants :
     a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de la partie lactique contenue dans
         100 kilogrammes de produit. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au produit, le
         montant résultant du calcul précédent est :
        — multiplié par le poids de la partie lactique, non grasse, autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés, contenue dans
             100 kilogrammes de produit,
             et ensuite
        — divisé par le poids de la partie lactique non grasse contenue dans 100 kilogrammes de produit;
     b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids net du
         produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de la présente annexe à la sous-position 17.01 A (non
         dénaturé) au tarif douanier commun .
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
     — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,
         et notamment
     — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
(4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
     — au règlement (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22 . 6. 1972), te montant indiqué est affecté du coefficient 0,42,
     — au règlement (CEE) n° 1717/72 (JO n° L 181 du 9. 8 . 1972), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,42,
     — au règlement (CEE) n° 649/78 (JO n0 L 86 du 1 . 4 . 1978), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,42,
     — au règlement (CEE) n° 262/79 (JO n° L 41 du 16. 2. 1979) et au règlement (CEE) n° 1468 /79 (JO n° L 177 du
         14. 7. 1979), le montant indiqué est affecté :
        — du coefficient 0,38 dans le cas où la destination est celle de la formule A ou de la formule C,
        — du coefficient 0,59 dans le cas où la destination est celle de la formule B.
     Au règlement (CEE) n° 400/ 80, le montant indiqué est affecté d'un coefficient égal au quotient de la division du montant du
     prix de vente minimal fixé pour l'adjudication concernée par le prix d'achat du beurre de même type valable le jour fixé
     comme date limite pour la présentation des offres.
( s) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole n° 18 , le
     montant compensatoire monétaire est de 13,728 livres sterling par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté
     du coefficient.
(') En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages, le montant compensatoire monétaire applicable est celui applicable
     aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) du tarif douanier commun d'une teneur en matières grasses en poids de
     la matière sèche égale ou supérieure à 10% . Sont considérés comme déchets de fromages les produits impropres à la
     consommation humaine en l'état.
(') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
     — la teneur en poids de lait écrémé en poudre,
     — la teneur en poids de lactosérum et/ou de lactose ajoutés,
          ainsi que
     — la teneur en lactose du lactosérum ajouté
     par 100 kilogrammes de produit fini .
 ---pagebreak--- 3 . 11.80                                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 293 / 19
     Au cas où la partie de produits laitiers contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum), le montant
     indiqué est augmenté du montant supplémentaire suivant :
                                                               République   Belgique/  Pays-Bas   Royaume-   Irlande     Italie       France
            Teneur en poids du lait en poudre ou granulé         fédérale  Luxembourg                Uni
                    (à l'exclusion du lactosérum )            d' Allemagne
                          dans le produit fini                              FB/ Flux /
                                                               DM/ 100 kg    1 00 kg   Fl/ 100 kg £/ 100 kg £/ 100 kg Lit/ 1 00 kg  FF/ 1 00 kg
      supérieure à 12 % et inférieure à 30 %                                                       0,869
      égale ou supérieure à 30 % et inférieure
      à 50 %                                                                                       1,737
      égale ou supérieure à 50 % et inférieure
      à 70 %                                                                                       2,606
      égale ou supérieure à 70 % et inférieure
      à 80 %                                                                                       3,258
      égale ou supérieure à 80 %                                                                   3,692
      Dans les échanges avec les pays tiers , les montants supplémentaires visés ci -dessus sont affectés du coefficient 1,80.
      Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément aux dispositions du règlement
      (CEE) n° 990/72 (JO n° L 115 du 17 . 5 . 1972), ou du règlement (CEE) n° 1725 /79 (JO n° L 199 du 7 . 8 . 1979), les
      montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1,80 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux
      produits expédiés vers l' Italie à partir d' un autre État membre, conformément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n° L 180
      du 6 . 7 . 1976).
(') Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments
      suivants .
      a) le montant par 100 kilogrammes indiqué. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au
         produit, le montant indiqué est :
         — multiplié par le poids de la partie lactique , non grasse, autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés , contenue dans
               100 kilogrammes de produit,
              et ensuite
         — divisé par le poids de la partie lactique non grasse contenue dans 100 kilogrammes de produit ;
      b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids net du
         produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de la présente annexe à la sous-position 17.01 A (non
         dénaturé) du tarif douanier commun .
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d' indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
      — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,
         et notamment
      — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 C) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal au montant indiqué. Toutefois ,
       dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au produit, le montant de base est égal au montant indiqué :
      — multiplié par le poids de la partie non grasse, autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés , contenue dans
          100 kilogrammes de produit,
          et ensuite
      — divisé par le poids de la partie non grasse, contenue dans 100 kilogrammes de produit.
       Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
      — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
          et notamment
      — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 ---pagebreak--- N L 293/ 20                             Journal officiel des Communautés européennes                                      3 . 11.80
(l0) Pour les produits auxquels du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés, aucun montant compensatoire n'est octroyé.
     Toutefois, les montants indiqués s'appliquent si les montants compensatoires doivent être perçus.
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
     — d'exportation effectuées dans un Etat membre à monnaie valorisée,
     — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
     — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règlement (CEE)
          n° 974 / 71 ,
     l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose ont été
     ajoutés au produit.
(") Pour la crème faisant l'objet des mesures prévues au règlement (CEE) n° 649/78 (JO n° L 86 du 1 . 4. 1978), le montant
     compensatoire monétaire est affecté du coefficient 0,42.
(I2) En ce qui concerne les fromages fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis ou de chèvre :
     — le contrôle analytique est effectué par des méthodes immunologiques telles que, notamment, la double immunodiffusion
         et l'immunodiffusion radiale, éventuellement complétée par l'électrophorèse des caséines,
     — l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités douanières , est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet
         que le fromage en cause a été fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre.
(") Aucun montant compensatoire n'est applicable aux fromages importés dans la limite des contingents tarifaires visés à
     l'article 9 du règlement (CEE) n° 2915 /79.
NB: Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est pas à prendre en
       considération .
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                            Journal officiel des Communautés européennes                                                         N° L 293 / 21
                          PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7 » — DEEL 7 — DEL 7
                  SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
               SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                        SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                   Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                   Montants à percevoir à l'importation '
                                                                                      et à octroyer à l'exportation (')
                       Numéro du tarif douanier                                     Amounts to be charged on imports
                               commun                                                    and granted on exports (')
                          CCT heading No                                           Beträge, die hei der Einfuhr erhoben
                        Nr . des Gemeinsamen                                     und bei der Ausfuhr gewährt werden (')
                               Zolltarifs                                         Importi da riscuotere all'importazipne
                         Numero della tariffa                                       e da concedere all'esportazione (')
                          doganale comune                                        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr . van het                                               te verstrekken bedragen (')
                          gemeenschappelijk                                       Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                                  og ydes ved udførsel (')
                         Position i den fælles
                                toldtarif
                                                                   Deutschland          Belgique /         Nederland
                                                                                      Luxembourg                             United Kingdom
                                                                       DM                FB/ Flu >:             FI .                 £
                                    1                                   2                    3                   4                   5
            A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                                                                               — 100 kg —
            17.01 A (2)                                                                                                           1,648
            17.01 A (')                                                                                                          2,970
            17.01 B O                                                                                                            2,480
                                                   par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (')
                                                        by I % of sucrose content and by 100 kg net of that product (!)
                                               je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg nette des betreffenden Erzeugnisses (')
                                                per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti del prodotto in questione (')
                                           per 1 °/o van het gehalte aan saccharose en per 1 00 kg netto van het bedoelde produkt f)
                                      ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (')
            17.02 ex D II (")                                                                                                     0,0297
            17.02 E                                                                                                               0,0297
            17.02 ex F O                                                                                                         0,0297
            21.07 F IV                                                                                                            0,0297
            B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
                ISOGLUCOSE
                                                                                                             pour 100 kg de matière sèche
                                                                                                                for 100 kg of dry matter
                                                                                                                 je 100 kg Trockenstoff
                                                                                                              per 100 kg di materia secca
                                                                                                                   per 100 kg droge stof
                                                                                                                     for 100 kg tørstof
            17.02 D I                                                                                                             2,970
            21.07 F III                                                                                                           2,970
 ---pagebreak---   N° L 293 / 22                            Journal officiel des Communautés européennes                                        3 . 11 . 80
 ( ) Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué            (J) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da
      au sucre exporté vers les pays tiers en vertu de l'article           quella della definizione della qualità tipo di cui al regola­
      26 du règlement (CEE) n° 3330/74, et à l'isoglucose ex­              mento (CEE) n . 431 /68 (GU n . L 89 del 10 . 4 . 1968 ,
      portée vers les pays tiers en vertu de l'article 9 para­             pag. 3), l'importo compensativo monetario è adattato in
      graphe 7 du règlement (CEE) n° 1 1 1 1 /77.                          conformità delle disposizioni dell'articolo 2 del regola­
                                                                           mento (CEE) n . 837 /68 (GU n. L 151 del 30 . 6 . 1968 ,
 (') No monetary compensatory amount shall be applied to                   pag. 42 ).
      sugar exported to non-member countries pursuant to
     Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74, and to iso­          O Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van
     glucose exported to non-member countries pursuant to                  dat in de definitie van de standaardkwaliteit zoals be­
     Article 9 (7) of Regulation (EEC) No 1 1 1 1 /77.                     doeld in Verordening (EEG) nr. 431 /68 (PB nr. L 89
                                                                          van 10. 4. 1968 , blz. 3), wordt het monetaire compense­
(') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                   rende bedrag overeenkomstig de bepalingen van artikel 2
     gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG ) Nr. 3330/74                   van Verordening (EEG) nr. 837/68 (PB nr. L 151 van
     nach Drittländern ausgeführt wird, und auf Isoglukose,                30 . 6 . 1968 , blz. 42) aangepast.
     die gemäß Artikel 9 Absatz 7 der Verordnung (EWG)
     Nr. 1 1 1 1 /77 nach Drittländern ausgeführt wird .             O Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af
                                                                          den standardkvalitet, som er defineret i forordning
(') Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'             (EØF) nr. 431 /68 (EFT nr. L 89 af 10 . 4 . 1968 , s. 3),
     articolo 26 del regolamento (CEE) n . 3330/74 e all'iso­             tilpasses det monetære udligningsbeløb i overensstem­
     glucosio esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo        melse med artikel 2 i forordning (EØF) nr. 837/68 (EFT
     9, paragrafo 7, del regolamento (CEE) n . 1111 /77 , non             nr. L 151 af 30 . 6. 1968 , s. 42).
     si applica alcun importo compensativo monetario.
(') Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast            (5) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres
                                                                          sucres calculés en saccharose, est déterminée conformé­
     op suiker die overeenkomstig artikel 26 van Verordening
     (EEG) nr. 3330/74 wordt uitgevoerd naar derde landen,                ment aux dispositions de l'article 7 paragraphe 2 du rè­
     en op isoglucose die overeenkomstig artikel 9, lid 7, van            glement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et con­
     Verordening (EEG) nr. 1111 / 77 wordt uitgevoerd naar                formément aux dispositions de l' article 13 du règlement
     derde landen .                                                       (CEE) n° 394/70 lors d'une exportation.
                                                                    (5 ) The sucrose content, including other sugars expressed as
(') Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der                sucrose, shall be determined in accordance with Article 7
     udføres til tredjelande i henhold til artikel 26 i forord­           (2) of Regulation (EEC) No 837/68 in the case of im­
     ning (EØF) nr. 3330/74, og på isoglucose, der udføres                ports and in accordance with Article 13 of Regulation
     til tredjelande i henhold til artikel 9, stk. 7 , i forordning       (EEC) No 394/70 in the case of exports.
     ( EØF) nr. 1111 / 77 .
                                                                    ( 5 ) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an
                                                                          anderem als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei
( ) Dénaturé .                                                            einer Einfuhr in Übereinstimmung mit Artikel 7 Absatz 2
     Denatured .                                                          der Verordnung (EWG) Nr. 837/68 und bei einer Aus­
     Denaturiert.
                                                                          fuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG) Nr. 394/70
                                                                          bestimmt .
     Denaturati .
                                                                    (s ) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuc­
     Gedenatureerd .                                                      cheri calcolati in saccarosio, è determinato conforme­
     Denatureret .                                                        mente alle disposizioni dell'articolo 7, paragrafo 2 , del
                                                                          regolamento (CEE) n . 837/68 qualora si tratti di un'im­
                                                                          portazione e conformemente alle disposizioni dell'arti­
(') Non dénaturé.                                                         colo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si
     Undenatured .                                                        tratti di un'esportazione.
     Nicht denaturiert.                                             (5 ) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose
     Non denaturati .                                                     uitgedrukte gehalte aan andere suikers, wordt bepaald
     Niet gedenatureerd .                                                 overeenkomstig artikel 7, lid 2, van Verordening (EEG)
     Ikke denatureret .
                                                                          nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig artikel 13 van
                                                                          Verordening (EEG) nr. 394 /70 bij uitvoer.
                                                                    ( s ) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet
(4) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de               som saccharose beregnet sukker, fastsættes i henhold til
     la définition de la qualité type visée au règlement (CEE)            bestemmelserne i artikel 7, stk. 2, i forordning (EØF) nr.
     n" 431 /68 (JO n" L 89 du 10 . 4. 1968 , p. 3), le montant           837/68 ved indførsel og i henhold til bestemmelserne i
     compensatoire monétaire est adapté conformément aux                  artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
     dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837 /68
     (JO n" L 151 du 30 . 6. 1968 , p. 42).                         C) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
(4) Where the yield of the raw sugar differs from that of the             Other sugars and syrups excluding sorbose.
     standard quality defined by Regulation (EEC) No                      Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     431 /68 (OJ No L 89, 10. 4 . 1968 , p. 3) the monetary               Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     compensatory amount shall be adjusted in accordance                  Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
     with the provisions of Article 2 of Regulation (EEC) No              Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     837 / 68 (OJ No L 151 , 30 . 6 . 1968 , p . 42).
(4) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der
                                                                    (7 ) Sucres de la position 17.01 du tarif douanier commun ,
                                                                          caramélisés .
     Verordnung (EWG) Nr. 431 /68 (ABl . Nr L 89 vom 10.
     4 . 1968 , S. 3) definierten Standardqualität ab, so wird            Caramelized sugars falling within heading No 17.01 .
     der Währungsausgleichsbetrag entsprechend den Bestim­                Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
     mungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG) Nr.                       Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
     837 /68 (ABI . Nr. L 151 vom 30 . 6 . 1968 , S. 42) ange­            Karamel uit suiker van post 17.01 .
     paßt.                                                                Karamel under pos . 17.01 .
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                             Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 293 / 23
                           PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8 a — DEEL 8 — DEL 8
                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 1059/69
                        PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                         VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                       ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOÉDEREN
                            VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à percevoir à l'importation
                                                                             et à octroyer á l'exportation
                       Numéro du tarif douanier                           Amounts to be charged on imports
                                commun                                          and granted on exports
                           CCT heading No                                Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                        Nr. des Gemeinsamen                              und bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                               Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                              e da concedere all'esportazione
                           doganale comune                             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr. van het                                       te verstrekken bedragen
                           gemeenschappelijk                           Beløb , der skal opkræves ved indførsel
                              douanetarief                                        og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles
                                toldtarif
                                                           Deutschland       Belgique/           Nederland       United Kingdom
                                                                            Luxembourg
                                                           DM/ 1 00 kg    FB/Flux/ 100 kg        FI ./ 1 00 kg      £/ 100 kg
                                    1                           2                  3                     4              5
            17.04 D I a)                                                                                              1,796
            17.04 D I b) 1                                                                                            0,957
            17.04 D I b) 2                                                                                            1,369
            17.04 D I b) 3 aa)                                                                                        1,780
            17.04 D I b) 3 bb)                                                                                        1,844
            17.04 D I b) 4                                                                                            2,120
            17.04 D I b) 5                                                                                            2,243
            17.04 D I b) 6                                                                                            2,366
            17.04 D I b) 7                                                                                            2,416
            17.04 D  I b) 8                                                                                           2,539
            17.04 D  II a)                                                                                            3,213
            17.04 D  II b) 1                                                                                          2,843
            17.04 D  II b) 2                                                                                          3,388
            17.04 D  II b) 3                                                                                          3,307
            17.04 D  II b) 4                                                                                          2,893
            18.06 B I                                                                                                 1,372
            18.06 B II a)                                                                                             2,703
            18.06 B II b)                                                                                             3,835
            18.06 C I                                                                                                 2,796
            18.06 C II a) 1                                                                                           1,203
            18.06 C II a) 2                                                                                           1,470
            18.06 C  II b)  1                                                                                         2,507
            18.06 C  II b)  2                                                                                         2,979
            18.06 C  II b)  3                                                                                         3,411
            18.06 C  II b)  4                                                                                         3,976
            18.06 D  I a)           (')                                                                               5,193
 ---pagebreak--- N° L 293 /24                             Journal officiel des Communautés européennes                                            3 . 11 . 80
                                                                          Montants à percevoir à l'importation
                                                                               et à octroyer à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier                           Amounts to be charged on imports
                                  commun                                          and granted on exports
                             CCT heading No                               Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                          Nr. des Gemeinsamen                             und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                 Zolltarifs                              Importi da riscuotere all'importazione
                           Numero della uriffa                               e da concedere all'esportazione
                             doganale comune                            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                                Nr. van het                                       te verstrekken bedragen
                            gemeenschappelijk                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                                douanetarief                                        og ydes ved udførsel
                           Position i den fælles
                                  toldtarif
                                                            Deutschland        Belgique/           Nederland      United Kingdom
                                                                             Luxembourg
            I                                               DM/ 1 00 kg    FB/Flux/ 100 kg         FI . / 100 kg     £/ 100 kg
                                      1                          2                  3                      4             5
             18.06 D I b)            C)  (')                                                                           5,193
             18.06 D II a) 1                                                                                          2,845
             18.06 D II a) 2             C)                                                                            2,845
             18.06 D II b) 1                                                                                           8,281
             18.06 D II b) 2 aa)                                                                                      4,676
             18.06 D II b) 2 bb)                                                                                       8,281
             18.06 D II c)               o
             19.02 B II a) 4 aa)         C)                                                                            1,099
             19.02 B II a) 5 aa)         C)                                                                            1,674
             19.03 A                     o                                                                             2,518
             19.03 B I                   o                                                                             2,518
             19.03 B II                  o                                                                             2,187
             19.04                                                                                                     1,453
             19.08 B I a)                                                                                              1,336
             19.08 B I b)                                                                                              2,406
             19.08 B II a)                                                                                             0,568
             19.08 B II b) 1                                                                                           1,236
             19.08 B II b) 2             C)                                                                            3,263
             19.08 B II c) 1                                                                                           1,504
             19.08 B II c) 2             o                                                                             3,530
             19.08 B II d) 1                                                                                           1,905
             19.08 B II d) 2              O                                                                            3,931
             19.08 B III a) 1                                                                                          0,994
             19.08 B III a) 2             o                                                                            3,527
             19.08 B III b) 1                                                                                          1,395
             19.08 B III b) 2             O                                                                            3,421
             19.08 B III c) 1                                                                                      . 2,063
             19.08 B III c) 2             o                                                                            3,743
             19.08 B IV   a)  1                                                                                        1,420
             19.08 B IV   a)  2           o                                                                            2,771
             19.08 B IV   b)  1                                                                                        1,679
             19.08 B IV   b)  2           o                                                                            3,481
             19.08 B V a)                                                                                              1,704
             19.08 B V b)                                                                                              1,830
             21.07 C I                                                                                                 1,372
             21.07 C II a)                                                                                             2,703
             21.07 C II b)                                                                                             3,835
             21.07 D I a) 1                                                                                            6,333
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                             Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 293 /25
                                                                         Montants i percevoir i l'importation
                                                                              et à octroyer à l'exportation
                       Numéro du tarif douanier                           Amounts to be charged on imports
                                commun                                           and granted on exports
                           CCT heading No                                Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                        Nr. des Gemeinsamen                              und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                Zolltarifs                              Importi da riscuotere all'importazione
                          Numero della tariffa                              e da concedere all'esportazione
                           doganale comune                             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr. van het                                        te verstrekken bedragen
                           gemeenschappelijk                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                              douanetarief                                         og ydes ved udførsel
                          Position i den fælles
                                toldtarif
                                                           Deutschland        Belgique/           Nederland      United Kingdom
                                                                            Luxembourg
            \                                              DM/ 100 kg     FB/Flux/ 100 kg         FL/ 100 kg        £/ 100 kg
                                    1                           2                  3                   4                5
            21.07 D I a) 2                                                                                            8,486
            21.07 D I b) 1                                                                                           0,563
            21.07 D I b) 2                                                                                            1,037
            21.07 D I b) 3                                                                                           7,543
            21.07 D II a) 1              (4)
            21.07 D II a) 2              (4)
            21.07 D II a) 3              (4)
            21.07 D II a) 4              (4)
            21.07 D II b)                (s)
            21.07 G II a) 1             (') O                                                                         1,886
            21.07 G II a) 2 aa)         (')(')                                                                       2,454
            21.07 G II a) 2 bb)         (») f)                                                                       2,738
            21.07 G II a) 2 cc)         (') C)                                                                       3,022
            21.07 G II b) 1             (') O                                                                        2,260
            21.07 G II b) 2 aa)         (') (')                                                                      2,721
            21.07 G II b) 2 bb)         (*) f)                                                                       3,005
            21.07 G II c) 1             (')(')                                                                       2,554
            21.07 G II c) 2 aa)         (») (')                                                                      3,122
            21.07 G II c) 2 bb)         (') f)                                                                       3,335
            21.07 G II d) 1                                                                                          3,088
            21.07 G II d) 2                                                                                          3,586
            21.07 G II e)                                                                                            3,890
            21.07 G III a) 1                                                                                         3,771
            21.07 G III a) 2 aa)                                                                                     4,339
            21.07 G III a) 2 bb)                                                                                     4,624
            21.07 G III b) 1                                                                                         4,146
            21.07 G III b) 2                                                                                         4,607
            21.07 G III c) 1                                                                                         4,440
            21.07 G III c) 2                                                                                         4,937
            21.07 G III d) 1                                                                                         4,974
            21.07 G III d) 2                                                                                         5,187
            21.07 G III e)                                                                                           5,375
            21.07 G IV a) 1                                                                                          5,657
            21.07 G IV a) 2                                                                                          6,225
            21.07 G IV b) 1                                                                                          6,031
            21.07 G IV b) 2                                                                                          6,396
            21.07 G IV c)                                                                                            6,325
            21.07 G V a) 1                                                                                           8,486
 ---pagebreak--- N° L 293 / 26                            Journal officiel des Communautés européennes                                             3 . 11 . 80
                                                                           Montants à percevoir à l'importation
                                                                               et à octroyer à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier                            Amounts to be charged on imports
                                 commun                                           and granted on exports
                            CCT heading No                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                          Nr. des Gemeinsamen                              und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                 Zolltarifs                               Importi da riscuotere all'importazione
                           Numero della tariffa                              e da concedere all'esportazione
                            doganale comune                              Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                               Nr. van het                                        te verstrekken bedragen
                            gemeenschappelijk                            Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                               douanetarief                                         og ydes ved udførsel
                           Position i den filles
                                 toldtarif
                                                            Deutschland        Belgique/           Nederland       United Kingdom
                                                                              Luxembourg
             l                                               DM/ 1 00 kg    FB/Flux/ 100 kg        Fl./ 100 kg        £/ 100 kg
                                      1                          2                   3                   4                 5
              21.07 G V a) 2                                                                                            8,628
              21.07 G V b)                                                                                              8,753
              21.07 G VI à IX       (5)
              29.04 C III a) 1                                                                                          1,552
              29.04 C III a) 2                                                                                          2,406
              29.04 C III b) 1                                                                                          2,211
              29.04 C III b) 2                                                                                          3,421
              35.05 A                                                                                                   1,706
              38.19 T I a)                                                                                              1,552
              38.19 T I b)                                                                                              2,406
              38.19 T II a)                                                                                             2,211
              38.19 T II b)                                                                                             3,421
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                               Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 293 / 27
(') Pour les marchandises ne contenant pas de lactosérum           (') For exports to third countries and intra-Community
     ou de lactose ajouté, le montant compensatoire moné­              trade, the compensatory amount shall be calculated on
     taire est calculé en fonction de la quantité de sucre et/ou       the basis of the respective quantities of common wheat,
     de lait écrémé en poudre contenue dans cette marchan­             sugar and butter shown in the Annex to Regulation
     dise. Toutefois, lorsque le montant compensatoire moné­           (EEC) No 1060/69, reduced by 10 % , with reference to
     taire résultant de ce calcul est supérieur à celui fixé ci­       the coefficients shown in footnote (4) of Part 5 'Milk and
     dessus , ce dernier est appliqué.                                 milk products' of this Annex.
(') In the case of goods not containing added whey or lac­         (') Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der
     tose, the monetary compensatory amount shall be calcu­            Gemeinschaft wird der Ausgleichsbetrag aufgrund der je­
     lated on the basis of the quantity of sugar and /or of            weiligen Menge, um 10 % vermindert, an Weichweizen,
     skimmed-milk powder contained in such goods . How­                Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der Ver­
     ever, where the monetary compensatory amount resul­               ordnung (EWG) Nr. 1060/69 angeführt sind, unter Be­
     ting from this calculation is greater than that fixed             zugnahme auf die Koeffizienten, die in der Fußnote (4)
     above, the latter shall be applied .                              des Teils 5 „Sektor Milch und Milcherzeugnisse" dieses
                                                                       Anhangs angeführt sind.
(') Bei Waren , die keine zugesetzte Molke oder Milchzuk­
     ker enthalten, wird der Währungsausgleichsbetrag unter        (') Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomu­
     Zugrundelegung der in dieser Ware enthaltenen Mengen              nitari, l'importo compensativo monetario deve essere cal­
     art Zucker und /oder Magermilchpulver berechnet. Ist je­          colato in funzione delle quantità rispettive di grano te­
     doch der so berechnete Währungsausgleichsbetrag höher             nero, di zucchero e di burro, indicate nell'allegato del
     ah der vorstehend festgesetzte, dann gilt der letztere.           regolamento (CEE) n. 1060/69, diminuite del 10 % rife­
(') Per le merci non contenenti siero di latte o lattosio addi­        rendosi ai coefficienti indicati nella nota (4) della parte 5a
     zionato, l'importo compensativo monetario è calcolato in
                                                                       (Settore del latte e dei prodotti lattiero-caseari) del pre­
                                                                       sente allegato .
     funzione della quantità di zucchero e/o di latte scremato
     in polvere contenuta in tale merce. Tuttavia, se l'importo    (') Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunau­
     compensativo monetario risultante da questo calcolo è             taire handel, moet het compenserende bedrag worden
     superiore a quello sopra stabilito è quest'ultimo che si          berekend naar de respectieve hoeveelheden zachte tarwe,
     applica.                                                          suiker en boter welke zijn aangegeven in de bijlage bij
(') Voor goederen die geen toegevoegde wei of lactose be­              Verordening (EEG) nr. 1060/69, verminderd met 10 % ,
     vatten , wordt het monetaire compenserende bedrag bere­           met toepassing van voetnoot (4) van deel 5 „sector melk
     kend op basis van de hoeveelheid suiker en/of magere-             en zuivelprodukten" van de onderhavige bijlage .
     melkpoeder welke het goed bevat. Wanneer het op deze          (J) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem med­
     wijze berekende compenserende bedrag evenwel hoger is             lemsstaterne skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag
     dan het hierboven vastgestelde bedrag, wordt dit laatste          af de i bilaget til forordning (EØF) nr. 1060/69 angivne
     bedrag toegepast.                                                 mængder af blød hvede, sukker og smør nedsat med
(') For varer, som ikke indeholder tilsat valle eller lactose,         10 % under anvendelse af de koefficienter, som er angi­
     beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag af              vet i fodnote (4) til del 5 »Mælk og mejeriprodukter« i
     varens indhold af sukker og/eller skummetmælkspulver.             dette bilag.
     Overstiger det monetære udligningsbeløb, der fremkom­
     mer ved denne beregning, det ovenfor fastsatte udlig­
     ningsbeløb, anvendes dog sidstnævnte.                         (4) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'in­
                                                                       téressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à
                                                                       cet effet :
(2) Montants applicables, selon le cas , aux marchandises re­
     levant des sous-positions 21.07 G VI à IX du tarif doua­          — la teneur réelle en poids de lait écrémé en poudre
     nier commun .                                                         contenu ,
(2) Amounts applicable as appropriate on goods falling un­             — la teneur en lactosérum et/ou lactose ajoutés ainsi
     der subheadings 21.07 G VI to IX.                                     que la teneur en lactose du lactosérum ajouté
                                                                       par 100 kilogrammes de produit fini.
(2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen
     21.07 G VI bis IX anwendbar sind .                                Le montant compensatoire est calculé pour la quantité
                                                                       réelle de lait écrémé en poudre contenu dans la mar­
(2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle         chandise .
     sottovoci da 21.07 G VI a IX .
                                                                   (4) At the time of the completion of customs formalities, the
(2) De bedragen die, naar gelang van het geval , op de pro­            party concerned shall be required to state in the declara­
     dukten van onderverdeling 21.07 G VI tot en met IX van            tion provided for this purpose :
     toepassing zijn .
                                                                       — the actual content by weight of skimmed-milk pow­
(2) Beløb, der finder anvendelse på varer, der henhører un­                 der contained in the goods,
     der pos. 21.07 G VI til IX .                                      — the added whey content and/or lactose content and
                                                                            the lactose content of the added whey,
(3) Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges          per 100 kg of finished product.
      intracommunautaires , le montant compensatoire est à             The compensatory amount is calculated for the actual
     calculer en fonction des quantités respectives de blé             quantity of skimmed-milk powder contained in the
     tendre, de sucre et de beurre indiquées à l'annexe du rè­         goods .
     glement (CEE) n" 1060/69, diminuées de 10 % , en se
     référant aux coefficients indiqués à la note (4) de la par­   (4) Bei der Erfüllung der Zollförmlichkeiten hat der Betref­
     tic 5 «Secteur du lait et des produits laitiers» de la pré­       fende in der zu diesem Zweck vorgesehenen Erklärung
     sente annexe .                                                    folgendes anzugeben :
 ---pagebreak--- N° L 293 / 28                             Journal officiel des Communautés européennes                                       3 . 11 . 80
     — den tatsächlichen Gewichtsanteil an Magermilchpul­           ( s) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderschei­
           ver,                                                          dene in de goederen vervatte hoeveelheden granen of
     — den Gehalt an zugesetzter Molke und/oder Laktose                  hieruit verkregen produkten, suiker of melk of zuivel­
           sowie den Laktosegehalt der zugesetzten Molke je              produkten, van het compenserende bedrag dat al naar
           100 kg des Enderzeugnisses.                                   gelang van hun aard op bedoelde landbouwprodukten
                                                                         van toepassing is indien zij in onveranderde vorm wor­
     Der Ausgleichsbetrag wird auf die tatsächlich in der                den verhandeld .
     Ware enthaltene Menge Magermilchpulver berechnet.
                                                                    (s) Det beløb, som fremkommer ved på de respektive inde­
(4) All'atto dell'espletamento delle formalità doganali, l'in­           holdte mængder af korn og produkter, hvori korn ind­
     teressato è tenuto ad indicare nella dichiarazione al­              går, sukker eller mælkeprodukter at anvende de udlig­
     l'uopo prevista :                                                   ningsbeløb, der gælder for disse produkter som sådanne .
     — il tenore effettivo, in peso, di latte scremato in pol­
           vere contenuto nella merce
                                                                    (') Ces montants ne s' appliquent pas aux marchandises en
     — il tenore di siero di latte e /o lattosio addizionati ,           emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal
           nonché il tenore di lattosio del siero di latte aggiunto      à 1 kilogramme.
     per 100 kg di prodotto finito.                                 (*) These amounts shall not apply to goods in immediate
     L'importo compensativo viene calcolato per il quantita­             packings of a net capacity of 1 kg or less.
     tivo effettivo di latte scremato in polvere contenuto nella
     merce .
                                                                    ( 4) Diese Beträge gelten nicht für Waren in unmittelbaren
                                                                         Umschließungen mit einem Inhalt von 1 kg oder weni­
(4) Bij de vervulling van de douaneformaliteiten dient de be­            ger.
     langhebbende in de daartoe voorgeschreven verklaring
     aan te geven :
                                                                    (') Tali importi non si applicano alle merci in imballaggi im­
                                                                         mediati di contenuto netto inferiore o uguale a 1 kg.
     — het werkelijke gehalte in gewichtspercenten aan ma­
           gere-melkpoeder                                          l ') Deze bedragen zijn niet van toepassing op produkten in
                                                                         verpakkingen met een netto-inhoud per onmiddellijke
     — het gehalte aan toegevoegde wei en/of lactose, als­               verpakking van 1 kg of minder.
           mede het lactosegehalte van de toegevoegde wei
     per 100 kg eindprodukt.                                        (*) Disse beløb anvendes ikke for varer i pakninger af netto­
                                                                         vægt 1 kg og derunder.
     Het compenserende bedrag wordt berekend op de wer­
     kelijke in het produkt vervatte hoeveelheid magere-melk­
     poeder.                                                        (') Pour les marchandises relevant de cette sous-position, le
                                                                         montant compensatoire monétaire est applicable unique­
(4) Ved afslutning af toldformaliteterne skal den pågæl­                 ment en fonction du poids des pâtes.
     dende i den til formålet beregnede erklæring angive
     — vægten af den faktiske mængde skummetmælkspulver             ( 7) For goods falling within this subheading the monetary
           indeholdt i varen ,                                           compensatory amount shall be applied only according to
                                                                         the weight of the macaroni, spaghetti and similar pro­
     — indholdet af tilsat valle og/eller lactose samt den til­          ducts .
           satte valles lactoseindhold ,
                                                                    (') Bei Waren dieser Tarifstelle berechnet sich der Wäh­
     pr. 100 kg færdigvarer.                                             rungsausgleichsbetrag ausschließlich nach dem Gewicht
     Det monetære udligningsbeløb er beregnet for varens                 der Teigwaren .
     faktiske indhold af skummetmælkspulver.
                                                                    ( 7) Per le merci comprese in questa sottovoce, l'importo
                                                                         compensativo monetario si applica solo in funzione del
(s) Montant résultant de l'application, aux quantités respec­            peso della pasta.
     tives de céréales ou de produits issus de leur transforma­
     tion, de sucre ou de lait ou de produits laitiers, contenus    (') Voor produkten die onder deze onderverdeling vallen ,
     dans la marchandise, du montant compensatoire appli­                wordt het monetaire compenserende bedrag uitsluitend
     cable , selon leur espèce, auxdits produits agricoles               op basis van het gewicht van de deegwaren toegepast.
     échangés en l'état.                                            (') For varer henhørende under denne position anvendes det
(') Amount to be calculated on the basis of the actual quan­             monetære udligningsbeløb kun i forhold til vægten af
      tities of any cereals or products . resulting from their pro­       makaroni , spaghetti og lignende varer.
      cessing, sugar, milk or milk products , contained in the
      goods. Apply to these quantities the compensatory              (') Si la marchandise contient du lactosérum et/ou du lac­
      amounts applied when such products are traded as such.              tose ajoutés , aucun montant compensatoire n'est octroyé
 (5) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware                 pour les produits laitiers incorporés ; dans ce cas, le mon­
      enthaltenen Mengen an Getreide oder Getreideverarbei­               tant compensatoire est à calculer en fonction des quanti­
      tungserzeugnissen , an Zucker, an Milch oder Milcher­               tés respectives de blé tendre et de sucre indiquées à l'an­
      zeugnissen die Ausgleichsbeträge angewendet werden ,                nexe du règlement (CEE) n° 1060/69 diminuées de 10 % .
      die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur Anwendung               Lors de l' accomplissement des formalités douanières :
      kämen .                                                            — d'exportation effectuées dans un Etat membre à mon­
                                                                              naie valorisée ,
 (5) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispet­
      tivi di cereali o di prodotti derivati dalla loro trasforma­       — d'importation effectuées dans un État membre à
      zione , di zucchero o di latte o di prodotti lattiero-caseari           monnaie dépréciée,
      contenuti nella merce, dell'importo compensativo appli­            — d'exportation effectuées dans un État membre faisant
      cabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli              usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règle­
      scambiati come tali .                                                   ment (CEE) n° 974 / 71 ,
 ---pagebreak--- 3 . 11 . 80                              Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 293 / 29
     l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue          Tuttavia, se debbono essere riscossi gli importi compen­
     à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose            sativi, detti importi sono quelli stabiliti.
     ont été ajoutés au produit.
     Toutefois, les montants compensatoires qui sont fixés          (*) Indien het produkt toegevoegde wei en/of lactose bevat,
     s'appliquent si ces montants doivent être perçus.                   wordt voor de in het produkt verwerkte zuivelprodukten
                                                                         geen compenserend bedrag toegekend ; in dat geval moet
                                                                         het compenserende bedrag worden berekend op basis
(•) If the product contains added whey and/or lactose no                 van de in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 1060/69
     compensatory amount shall be granted for the milk pro­              vermelde respectieve hoeveelheden zachte tarwe en
     ducts incorporated ; in such cases the compensatory                 suiker, verminderd met 10 % .
     amount is to be calculated on the quantities of common              Bij de vervulling van de douaneformaliteiten
     wheat and sugar indicated in the Annex to Regulation                — bij uitvoer, in een Lid-Staat met geapprecieerde
     (EEC) No 1060/69, less 10 % .                                            valuta,
     When completing :                                                   — bij invoer, in een Lid-Staat met gedeprecieerde
     — customs export formalities carried out in a Member                     valuta,
          State the currency of which has appreciated,                   — bij uitvoer, in een Lid-Staat die gebruik maakt van de
     — customs import formalities carried out in a Member                     mogelijkheid waarin is voorzien bij artikel 2 bis van
          State the currency of which has depreciated,                        Verordening (EEG) nr. 974/71 ,
     — customs export formalities carried out in a Member                moet de belanghebbende in de daartoe voorgeschreven
          State making use of the option provided in Article 2a          aangifte vermelden of aan het produkt al dan niet wei
          of Regulation (EEC) No 974/71 ,                                en/of lactose is toegevoegd.
     the applicant shall state on the declaration provided for           De vastgestelde compenserende bedragen zijn evenwel
     this purpose whether or not whey and/or lactose have                van toepassing, indien zij moeten worden geheven.
     been added to the product.
     However, if compensatory amounts have to be charged,           C) Såfremt varen indeholder tilsat valle og/eller lactose,
     the amounts fixed shall apply normally.                             ydes der ikke monetære udligningsbeløb for de tilsatte
                                                                         mælkeprodukter ; i så tilfælde skal det monetære udlig­
(*) Falls die Ware zugesetzte Molke und/oder Milchzucker                 ningsbeløb beregnes på grundlag af de respektive mæng­
     enthält, wird für die beigemisohten Milcherzeugnisse                der af blød hvede og sukker, som er angivet i bilaget til
     kein Ausgleichsbetrag gewährt. In diesem Fall ist der               forordning (EØF) nr. 1060 /69, formindsket med 10 % .
     Ausgleichsbetrag nach den im Anhang zur Verordnung                  Ved afslutning af
     (EWG) Nr. 1060/69 angegebenen Mengen Weichweizen                    — udførselstoldformaliteterne       i  en medlemsstat med
     bzw. Zucker abzüglich 10 % zu berechnen.                                 opskrevet valuta,
     Bei der Erfullung                                                   — indførselstoldformaliteterne i en medlemsstat med
     — der Ausfuhrzoüförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat                    nedskrevet valuta,
          mit stärker bewerteter Währung,                                — udførselstoldformaliteterne i en medlemsstat, der ud­
     — der Einfuhrzollförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat                   nytter den i artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/ 71
          mit schwächer bewerteter Währung,                                   omhandlede mulighed,
     — der Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat,             skal det i den dertil foreskrevne erklæring angives, hvor­
          der von der Möglichkeit nach Artikel 2a der Verord­            vidt der er tilsat valle og/eller lactose til produktet.
          nung (EWG) Nr. 974/71 Gebrauch macht,                          De monetære udligningsbeløb, der er fastsat, finder dog
     hat der Betreffende in der zu diesem Zweck vorgesehe­               anvendelse, såfremt de skal opkræves.
     nen Erklärung anzugeben, ob dem Erzeugnis Molke
     und/oder Lactose zugesetzt worden ist.                         C) Le premier et le deuxième alinéa de la note (") ne s'appli­
     Jedoch gelten die festgesetzten Ausgleichsbeträge , falls
     diese Beträge erhoben werden müssen.
                                                                         3uent    pas auxnetmarchandises
                                                                           'un contenu                      en àemballages
                                                                                             inférieur ou égal               immédiats
                                                                                                                  1 kilogramme.
                                                                    (') The first and second parts of note C*) shall not apply to
 (f) Se la merce contiene siero di latte e/o lattosio aggiunti,          goods in immediate packings of a net capacity of 1 kg or
     per i prodotti lattiero-caseari incorporati non viene con­          less .
     cesso alcun importo compensativo ; in tal caso, l'importo
     compensativo dev'essere calcolato in funzione dei quanti­      (') Der erste und zweite Unterabsatz des Vermerks (') gel­
     tativi rispettivamente di frumento tenero e di zucchero             ten nicht für Waren in unmittelbaren Umschließungen
      indicati nell'allegato del regolamento (CEE) n . 1060/69           mit einem Nettoinhalt von höchstens 1 kg.
      diminuito del 10 % .
      All'atto dell'espletamento delle formalità doganali :          (*) Il primo e il secondo comma della nota (*) non si appli­
      — di esportazione, effettuate in uno Stato membro a                cano alle merci in imballaggi immediati di contenuto
           moneta apprezzata,                                             netto inferiore o eguale a 1 kg.
      — d'importazione, effettuate in uno Stato membro a
           moneta deprezzata,                                        (*) De eerste en tweede alinea van voetnoot (*) zijn niet van
      — di esportazione, effettuate in uno Stato membro che              toepassing op produkten die zich in een onmiddellijke
           si avvale della facoltà prevista dall'articolo 2 bis del      verpakking met een netto-inhoud van niet meer dan 1
           regolamento (CEE) n. 974/71 ,                                  kilogram bevinden.
      l'interessato è tenuto ad indicare nella dichiarazione al­
      l'uopo prevista se al prodotto sono stati aggiunti o meno      (') Første og andet stykke i bemærkning (") gælder ikke for
      siero di latte e/o lattosio.                                        varer i pakninger af nettovægt på 1 kg eller derunder.
 ---pagebreak--- N° L 293 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                     3 . 11 . 80
                                                                ANNEXE II
                            Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                                                                                           États membres
                        Produits
                                                             République                                       Royaume-
                                                               fédérale   Bénélux     Irlande          Italie           France
                                                                                                                Uni
                                                             d'Allemagne
— Secteur de la viande bovine                                  0,912      0,983         _
                                                                                                      1,010    0,896      _
— Secteur du lait et des produits laitiers                     0,902      0,978         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— du règlement (CEE) n° 1059/69                                0,912      0,983         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— Secteur de la viande de porc                                 0,912      0,983         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— Secteur du sucre et de l'isoglucose                          0,912      0,983         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— Secteur des céréales                                         0,912      0,983         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— Secteur des œufs et de la viande de                      l                       \II
  volaille et des albumines                                    0,912      0,983         —
                                                                                                      1,010    0,896      —
— Secteur du vin                                               0,902       —            —
                                                                                                      1,060     —         —
 ---pagebreak--- 3 . 1 1 . 80                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 293 / 31
             ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                            BILAG III
                                 Application de l'article 2 «bis» du règlement (CEE) n° 974/71
                                  Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                                Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                               Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                                Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                    Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
             Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise [article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                        (CEE) n° 1380/75]
             Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                             1380/75)
             Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung (EWG)
                                                           Nr. 1380/75)
             Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo U , paragrafo 3, del regolamento (CEE)
                                                            n. 1380/75 )
             Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11 , lid 3, van Verordening (EEG)
                                                           nr. 1380/75 )
             Valutakurser for lire og det engelske pund (artikel 11 , stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                             100 Lit (Ø Roma + Milano)                     =   3,38246    FB/Flux
                                                                               0,656093   Dkr
                                                                               0,211960   DM
                                                                               0,491307   FF
                                                                               0,231199   FI
                                                                               0,0562595  £ (Irl)
                                                                               0,0461545  £ (UK)
                             1 £ (UK)                                      = 73,3140      FB/Flux
                                                                              14,0726     Dkr
                                                                               4,58034    DM
                                                                              10,5549     FF
                                                                               4,95675    FI
                                                                               1,21819    £ (Irl)
                              1 £ (Irl)                                    -   0,820890   £ (UK)