CELEX: 32014L0093
Language: fr
Date: 2014-07-18 00:00:00
Title: Directive 2014/93/UE de la Commission du 18 juillet 2014 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

25.7.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 220/1
            
         DIRECTIVE 2014/93/UE DE LA COMMISSION
   du 18 juillet 2014
   modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.
            
         
               (2)
            
            
               Plusieurs amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis l’adoption du dernier acte législatif modifiant la directive 96/98/CE. Il y a lieu d’intégrer ces modifications dans la directive 96/98/CE.
            
         
               (3)
            
            
               Au cours de la même période, l’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont également adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements qui figurent à l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.
            
         
               (4)
            
            
               La directive 96/98/CE devrait dès lors être modifiée en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Il est raisonnable de permettre que les équipements nouvellement soumis aux exigences harmonisées en vertu de la présente directive et fabriqués avant l’expiration du délai fixé pour la mise en œuvre de la présente directive soient mis sur le marché et placés à bord des navires battant pavillon d’un État membre pendant une période transitoire.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Un équipement mentionné dans la colonne 1 de l’annexe A.1 comme ayant été transféré de l’annexe A.2, qui a été fabriqué avant le 14 août 2015 conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, peut être maintenu sur le marché et conservé à bord d’un navire de l’Union européenne jusqu’au 14 août 2017.
   Article 3
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 14 août 2015. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
   Ils appliquent ces dispositions à compter du 14 août 2015.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 18 juillet 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 46 du 17.2.1996, p. 25.
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE A
            
               Remarque générale pour l’annexe A: par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
            
               Remarque générale pour l’annexe A: Sous certains noms d’article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d’article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: A.1/3.3).
            
               Sigles et abréviations
            
            
                         
                     
                     
                        A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
                     
                  
                         
                     
                     
                        Circ.: circulaire.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN: norme européenne.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OACI: Organisation de l’aviation civile internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CEI: Commission électrotechnique internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        IGC: Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OMI: Organisation maritime internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.
                     
                  
                         
                     
                     
                        UIT: Union internationale des télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Marpol: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MEPC: comité de la protection du milieu marin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MSC: comité de la sécurité maritime.
                     
                  
                         
                     
                     
                        NOx: oxydes d’azote.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOx: oxydes de soufre.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Règ.: règle.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Rés.: résolution.
                     
                  
         
            ANNEXE A.1
            
               ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            
            
               Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1
            
            
                        a)
                     
                     
                        Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Colonne 1: l’article 2 de la directive 2012/32/UE (1) de la Commission peut s’appliquer (6e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Colonne 1: l’article 2 de la directive 2013/52/UE (2) de la Commission peut s’appliquer (9e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.
                     
                  
                        g)
                     
                     
                        Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
                     
                  1.   Engins de sauvetage
            
            Colonne 4: la circulaire MSC/Circ. 980 de l’OMI s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/1.1.
                     
                     
                        Bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.2.
                     
                     
                        Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour engins de sauvetage et canots de secours,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour bouées de sauvetage,
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    pour brassières de sauvetage.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.3.
                     
                     
                        Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.4.
                     
                     
                        Brassières de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.5.
                     
                     
                        Combinaisons d’immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées ensemble
                        AVEC une brassière de sauvetage
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    combinaison de protection contre les éléments
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.6.
                     
                     
                        Combinaisons d’immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    combinaison de protection contre les éléments
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.7.
                     
                     
                        Moyens de protection thermique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.8.
                     
                     
                        Feux à main (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés.MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.9.
                     
                     
                        Signaux manuels (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés.MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.10.
                     
                     
                        Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI– (Recueil LSA) I, III.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.11.
                     
                     
                        Appareils lance-amarres
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VII,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.12.
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage gonflables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.13.
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.14.
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage à redressement automatique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.15.
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.16.
                     
                     
                        Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.17.
                     
                     
                        Embarcations de sauvetage
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    embarcation de sauvetage sous bossoirs:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                partiellement fermées,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                complètement fermées,
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.18.
                     
                     
                        Canots de secours rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)– (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.19.
                     
                     
                        Canots de secours gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)– (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.20.
                     
                     
                        Canots de secours rapides:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gonflés
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    rigides
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    rigides-gonflés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.21.
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.22.
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/1.3
                     
                  
                        A.1/1.23.
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.24.
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.25.
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.26.
                     
                     
                        Dispositifs de largage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des embarcations de sauvetage et des canots de secours;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.27.
                     
                     
                        Systèmes d’évacuation marins
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.28.
                     
                     
                        Moyens de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.810 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.29.
                     
                     
                        Échelles d’embarquement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66) – (Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 5489 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.30.
                     
                     
                        Matériaux rétroréfléchissants.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.658(16) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.31.
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l’annexe A.1/5.18
                     
                  
                        A.1/1.32.
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/1.33.
                     
                     
                        Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                        (passif)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.384(X) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.34.
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.23
                     
                  
                        A.1/1.35.
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.38
                     
                  
                        A.1/1.36.
                     
                     
                        Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV, V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.37.
                     
                     
                        Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.38.
                     
                     
                        Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.39.
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)– (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI -(Recueil HSC de 1994), annexe 10.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) annexe 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.40.
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/1.41.
                     
                     
                        Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    embarcation de sauvetage sous bossoirs,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre,
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    radeaux de sauvetage,
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    canots de secours,
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    canots de secours rapides.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/17,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/24,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.42.
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.49
                     
                  
                        A.1/1.43.
                     
                     
                        Canots de secours rigides/gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle Marpol 73/78 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles Marpol 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/2.1.
                     
                     
                        Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14
                                 
                              
                     
                        Annexe I, Règl. 14,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.2.
                     
                     
                        Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.3.
                     
                     
                        Détecteurs d’hydrocarbures
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14. -Annexe I, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        Annexe I, Règl. 14,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.4.
                     
                     
                        Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/2.5.
                     
                     
                        Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 31.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l’OMI,.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 31.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.108(49) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.6.
                     
                     
                        Installations de traitement des eaux usées
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        Jusqu’au 31 décembre 2015:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.159(55) de l’OMI.
                                 
                              À compter du 1er janvier 2016:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.227(64) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.7.
                     
                     
                        Incinérateurs de bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ.16.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.76(40) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.8.
                     
                     
                        Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.177(58) de l’OMI - (Code technique NOx, 2008)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.198(62) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.177(58) de l’OMI - (Code technique NOx, 2008)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504:2001, y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.9.
                     
                     
                        Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/2.4
                     
                  
                        A.1/2.10.
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4);
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/3.1.
                     
                     
                        Sous-couches de revêtement de pont
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010)
                                 
                              .
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.2.
                     
                     
                        Extincteurs portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.951(23) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-10 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.3.
                     
                     
                        Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1486 (2007).
                                 
                              
                  
                        Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15538 (2001) niveau 2.
                                 
                              
                  
                        A.1/3.4.
                     
                     
                        Équipement de pompier: bottes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15090 (2012).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.5.
                     
                     
                        Équipement de pompier: gants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.6.
                     
                     
                        Équipement de pompier: casque
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 443 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.7.
                     
                     
                        Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                        
                           Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI -(Recueil IBC) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 136 (1998), y compris AC (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 137 (2006).
                                 
                              Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 23269-3 (2011).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.8.
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Code HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    
                                       Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Code HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-1 (2005).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14594 (2005), y compris AC (2005).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.9.
                     
                     
                        Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
                        [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 44(65) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI' – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.800(19) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.10.
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1165 DE L’OMI, appendice A.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.11.
                     
                     
                        Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Cloisonnements de type “A”,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Cloisonnements de type “B”,
                                 
                              
                     
                        Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.II-2/9, et,
                                 
                              Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.12.
                     
                     
                        Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/16,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 16852 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15364 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Dispositif autre que des vannes:
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        Vannes:
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.13.
                     
                     
                        Matériaux non combustibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.14.
                     
                     
                        Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”
                     
                     
                        Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et A.1/3.27
                     
                  
                        A.1/3.15.
                     
                     
                        Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    tuyaux et raccords en matières plastiques,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    vannes,
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    assemblages de conduites souples et compensateurs,
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)– (Recueil HSC de 1994) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Tuyaux et raccords:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.753(18) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Vannes:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 10497 (2010).
                                 
                              
                  
                        Assemblages de conduites souples:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15540 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15541 (2001).
                                 
                              
                  
                        Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 19921 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 19922 (2005).
                                 
                              
                  
                        A.1/3.16.
                     
                     
                        Portes coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.17.
                     
                     
                        Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
                        
                           Remarque: lorsqu’ils apparaissent dans la colonne 2, les termes “éléments de systèmes” signifient qu’il convient de tester un seul élément, un groupe d’éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.18.
                     
                     
                        Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    placages décoratifs,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    systèmes de peintures,
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    revêtements de sol,
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    coquilles isolantes;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “A”, “B” et “C”,
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    membrane de gaines combustibles
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/6, pour a), b), c),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9 pour e), f),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.19.
                     
                     
                        Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.20.
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.21.
                     
                     
                        Articles de literie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.22.
                     
                     
                        Clapets coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.23.
                     
                     
                        Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.24.
                     
                     
                        Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.26 (a)
                     
                  
                        A.1/3.25.
                     
                     
                        Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.26.
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI. [applicable uniquement au point b)]
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.27.
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.28.
                     
                     
                        Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
                        [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 44(65) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI' – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 6182-1 (2004).
                                 
                              Ou,
                        EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.29.
                     
                     
                        Manches d’incendie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.30.
                     
                     
                        Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 1: (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010).
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN ISO -29-1 (2007).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-0 (2012).
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-10-1 (2009),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-11 (2012).
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-15 (2010).
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-26 (2007).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.31.
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/3.9 et A.1/3.28
                     
                  
                        A.1/3.32.
                     
                     
                        Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.33.
                     
                     
                        Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.34.
                     
                     
                        Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.35.
                     
                     
                        Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.36.
                     
                     
                        Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.37.
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.38.
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.951(23) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-10 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.39.
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.40.
                     
                     
                        Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.752(18) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.752(18).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15370 (2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.41.
                     
                     
                        Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 23269-1 (2008), et aussi:
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 402 (2003).
                                 
                              
                  
                        Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1146 (2005).
                                 
                              
                  
                        Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13794 (2002).
                                 
                              
                  
                        A.1/3.42.
                     
                     
                        Composants de dispositifs à gaz inerte
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.567(14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.43.
                     
                     
                        Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15371 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.44.
                     
                     
                        Équipement de pompier – câble de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.45.
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.46.
                     
                     
                        Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1270 de l’OMI, y compris corrigendum 1.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1270 de l’OMI, y compris corrigendum 1.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.47.
                     
                     
                        Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        
                           Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.48.
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                        (diffuseurs et essais de fonctionnement)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.49.
                     
                     
                        Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.
                                 
                              Et les normes de conception supplémentaires pour:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4:
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.50.
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/3.9
                     
                  
                        A.1/3.51.
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Équipement de contrôle et de signalisation
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Équipement d’alimentation électrique
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de fumée par aspiration: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    Avertisseurs d’incendie à commande manuelle
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    Isolateurs de court-circuit
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    Dispositifs d’entrée/sortie
                                 
                              
                                    i)
                                 
                                 
                                    Câbles
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              
                  
                        Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-5 (2000) y compris A1(2002).
                                 
                              
                  
                        Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              
                  
                        Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-10 (2002) y compris A1(2005).
                                 
                              
                  
                        Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-11 (2001) y compris A1(2005).
                                 
                              
                  
                        Isolateurs de court-circuit:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-17 (2007), y compris AC (2007).
                                 
                              
                  
                        Dispositifs d’entrée/sortie:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-18 (2005), y compris AC (2007).
                                 
                              
                  
                        Câbles:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60332-1-2 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-376 (2003),
                                 
                              
                  
                        Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                  
                        A.1/3.52.
                     
                     
                        Extincteurs non portatifs et transportables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866-1 (2007).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866-3 (2013).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11601 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.53.
                     
                     
                        Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    X-Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Dispositifs sonores
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.54.
                     
                     
                        Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
                                 
                              En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 4: (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-0 (2012).
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007),
                                             
                                          
                              En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.55.
                     
                     
                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        Lances à main destinées aux services d’incendie – diffuseurs mixtes PN16:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Lances à main destinées aux services d’incendie – lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-1 (2007) y compris A1(2009).
                                 
                              
                  
                        A.1/3.56.
                     
                     
                        Manches d’incendie (à enrouler)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 671-1 (2012).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.57.
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.8.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.798 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.58.
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73) – (Recueil FSS) 6, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.59.
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI -(Recueil IBC) 11,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI -(Recueil IBC) 11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.553 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.60.
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.61.
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
                                 
                              
                           Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.62.
                     
                     
                        Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 5(48) de l’OMI – (Recueil IGC) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.63.
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
                                 
                              et pour:
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              
                  
                        Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              
                  
                        Détecteurs de fumée par aspiration:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-20 (2006), y compris AC (2008).
                                 
                              
                  
                        Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                  
                        Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60079-0 (2012).
                                 
                              
                  
                        A.1/3.64.
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Cloisonnements de type “C”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.65.
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60079-0 (2012).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60079-29-1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.66.
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.67.
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  4.   Équipements de navigation
            
            Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
            
               Colonne 5:: La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                     
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        —
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                     
                  
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/4.1.
                     
                     
                        Compas magnétique
                        classe A pour les navires;
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.382(X) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.2.
                     
                     
                        Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 116(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.3.
                     
                     
                        Gyrocompas
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.424(XI),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8728 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008). .
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8728 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.4.
                     
                     
                        Équipement radar
                     
                     
                        Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.5.
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.34
                     
                  
                        A.1/4.6.
                     
                     
                        Sondeur à écho
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.224 (VII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, 2006
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, 2006
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.7.
                     
                     
                        Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.824(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 96(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.8.
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice
                     
                     
                        Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22
                     
                  
                        A.1/4.9.
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.526(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.10.
                     
                     
                        Radiogoniomètre
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.11.
                     
                     
                        Équipement Loran-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.818(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.12.
                     
                     
                        Équipement Chayka
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.s
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.818(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.13.
                     
                     
                        Navigateur Decca
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.14.
                     
                     
                        Équipement GPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 112(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.15
                     
                     
                        Équipement GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 113(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.16.
                     
                     
                        Système de contrôle de route
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.342(IX),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.17
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.40
                     
                  
                        A.1/4.18.
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.530(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.802(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 14.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.628-3 (11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-1 (2007).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.19.
                     
                     
                        Équipement radar pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.20.
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.21
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.22.
                     
                     
                        Indicateur de pas d’hélice
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.23.
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 13.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.24.
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.25.
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.35
                     
                  
                        A.1/4.26.
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/4.27.
                     
                     
                        Aide de pointage électronique (EPA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.28.
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/4.30
                     
                  
                        A.1/4.29.
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 333(90) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-1 (2013-05).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.30.
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 232(82) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire SN.1/Circ.266 de l’OMI.
                                 
                              [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.31.
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.821(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.32.
                     
                     
                        Équipement AIS (système d’identification automatique) universel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1371-4(2010).
                                 
                              
                           Remarque: la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l’OMI.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61993-2 (2013).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61993-2 (2012),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.33.
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.34.
                     
                     
                        Équipement radar CAT 1
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.823(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-4(04/11).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.35.
                     
                     
                        Équipement radar CAT 2
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-4(04/11).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.36.
                     
                     
                        Équipement radar CAT 3
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-4(04/11).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.37.
                     
                     
                        Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-4(04/11).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.38.
                     
                     
                        Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    CAT 1C
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    CAT 2C
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    CAT 1HC pour HSC
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    CAT 2HC pour HSC
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-4(04/11).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.39.
                     
                     
                        Réflecteur radar – type passif
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.40.
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.822(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.41.
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 116(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.42.
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.43.
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17)de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 94(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.44.
                     
                     
                        Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.45.
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.46.
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 116(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.47.
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. V/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 163(78) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61996-2 (2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-2 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.48.
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Intentionnellement blanc (puisque la Rés. MSC 308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, stipule: “Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés”
                     
                  
                        A.1/4.49.
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1045(27)de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.773 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1045(27) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 799 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.50.
                     
                     
                        Équipement DGPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 112(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.51.
                     
                     
                        Équipement DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 113(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.52.
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 95(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/4.53.
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1176-1(02/13).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-2 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-2 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.54.
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.55.
                     
                     
                        Équipement AIS-SART
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 246(83) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 247(83) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 256(84) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1371-4(2010).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-14 (2010).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-14 (2010),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.56.
                     
                     
                        Récepteur Galileo
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.813(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 233(82) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-3 (2010).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-3 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.57.
                     
                     
                        Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 128(75) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616,
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.58.
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 86(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 14859 (2012).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 14859 (2012).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.59.
                        Ex A.2/4.15
                     
                     
                        Système intégré de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 252(83) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 302(83) de l’OMI - (Gestion d’alerte de la passerelle)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61924-2 (2012),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61924-2 (2012),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
            Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
            
               Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l’emportent.
            
               Colonne 5: 
            
                         
                     
                     
                        La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                             
                                          
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                         
                     
                     
                        La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                             
                                          
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/5.1.
                     
                     
                        Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.385(X) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.524(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.803(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.689-2 (09/94).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 925 V1.3.1 (2010-09).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-7 (1996),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.2.
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.803(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.3.
                     
                     
                        Récepteur NAVTEX
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 148(77) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-6 (2005-12).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.4.
                     
                     
                        Récepteur EGC
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570(14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 306(87) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (2007),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.5.
                     
                     
                        Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)– (Recueil HSC de 2000) 14
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.699(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.700(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.806(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.688 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.6.
                     
                     
                        RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.662(16) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.696(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.810(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.633-3 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.690-1 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-2 (2008),
                                    
                                       Remarque: La circulaire OMI CSM/Circ 862 s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.7.
                     
                     
                        RLS bande L (Inmarsat)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.8.
                     
                     
                        Récepteur de veille sur 2182 kHz
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.9.
                     
                     
                        Générateur d’alarme à deux fréquences porteuses
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.10.
                     
                     
                        Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                        
                           Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.804(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 373-1 V1.3.1 (2011-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.11.
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.804(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.12.
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
                        
                           Remarque: le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2014.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570(14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.808(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.13.
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.664 (16), (applicable only if the Inmarsat C SES comprises EGC functions),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.807(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.14.
                     
                     
                        MF/HF radio capable of transmitting and receiving DSC, NBDP and radiotelephony
                        
                           Remarque: In line with IMO and ITU decisions, the requirements for Two Tone Alarm generator and transmission on A3H are no longer applicable in testing standards.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)- (2000 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ITU-R M.476-5 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.3.1 (2011-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.15.
                     
                     
                        MF/HF DSC scanning watch keeping receiver
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ITU-R M. 541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.16.
                     
                     
                        Aeronautical two way VHF radio telephone apparatus
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/5.8
                     
                  
                        A.1/5.17.
                     
                     
                        Portable survival craft two-way VHF radiotelephone apparatus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.809(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.149(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ITU-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.18.
                     
                     
                        Fixed survival craft two-way VHF radiotelephone apparatus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.809(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ITU-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A1/5.19
                     
                     
                        Inmarsat-F77
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.570 (14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.808 (19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003),
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  6.   Equipment required under COLREG 72
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Regulation COLREG 72 where “type approval” is required
                     
                     
                        Regulations of COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/6.1.
                     
                     
                        Navigation lights
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG Annex I/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG Annex I/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.253(83)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  7.   Bulk carrier safety equipment
            
            No items in Annex A.1.
            8.   Equipment under SOLAS Chapter II-1. Construction –structure, subdivision and stability, machinery and electrical installations
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/8.1.
                     
                     
                        Water level detectors
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. II-1/22-1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. II-1/25,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. XII/12.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. II-1/25,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. XII/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res.A.1021(26),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.188(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 60529 (2001) including:
                                    Corrigendum 1 (2003), Corrigendum 2 (2007), Corrigendum 3 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.188(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC.1/Circ. 1291.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
         
            ANNEX A.2
            
               EQUIPMENT FOR WHICH NO DETAILED TESTING STANDARDS EXIST IN INTERNATIONAL INSTRUMENTS
            
            1.   Engins de sauvetage
            
            
                        Colonne 4
                     
                     
                        :
                     
                     
                        IMO MSC/Circular 980 should apply except when superseded by the specific instruments referred to in Column 4.
                     
                  
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/1.1
                     
                     
                        Radar reflector for liferafts
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.2
                     
                     
                        Immersion suit materials
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/1.3
                     
                     
                        Float-free launching appliances for survival craft
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.4
                     
                     
                        Échelles d’embarquement
                     
                     
                        Moved to A.1/1.29
                     
                  
                        A.2/1.5
                     
                     
                        Public address & general emergency alarm system
                        (when used as fire alarm device item A.1/3.53 shall apply)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.1021(26),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC/Circ.808.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Regulation MARPOL 73/78, as amended, where «type approval» is required
                     
                     
                        Regulations of MARPOL 73/78, as amended, and the relevant resolutions and circulars of the IMO, applicable
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/2.1
                     
                     
                        NOx analyser of Chemilunescent detector (CLD) or heated cheminulescent detector type (HCLD) type for use in on board direct measurement
                     
                     
                        Moved to A.1/2.8
                     
                  
                        A.2/2.2
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement
                     
                     
                        Moved to A.1/2.10
                     
                  
                        A.2/2.3
                     
                     
                        Equipment using other equivalent methods to reduce on board NOx emissions
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annex VI, Reg. 4
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.4
                     
                     
                        Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MEPC.184(59).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.5
                        (new item)
                     
                     
                        On board NOx analysers
                        using a measurement method other than the Direct Measurement and Monitoring Method of the NOx Technical Code 2008
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4)
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/3.1
                     
                     
                        Non-portable and transportable extinguishers
                     
                     
                        Moved to A.1/3.52
                     
                  
                        A.2/3.2
                     
                     
                        Nozzles for fixed pressure water-spraying fire-extinguishing systems for special category spaces, ro-ro cargo spaces, ro-ro spaces and vehicle spaces
                     
                     
                        Moved to A.1/3.49
                     
                  
                        A.2/3.3
                     
                     
                        Cold-weather starting of generator sets (starting devices)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/8.1
                     
                  
                        A.2/3.4
                     
                     
                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)
                     
                     
                        Moved to A.1/3.55
                     
                  
                        A.2/3.5
                     
                     
                        Fixed fire detection and fire alarm systems components for control stations, service spaces, accommodation spaces, machinery spaces and unattended machinery spaces
                     
                     
                        Moved to A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.6
                     
                     
                        Smoke detectors
                     
                     
                        Moved to A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.7
                     
                     
                        Heat detectors
                     
                     
                        Moved to A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.8
                     
                     
                        Electric safety lamp
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code), 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 60079.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.9
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2002), y compris AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-2 (2002).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6529 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6530 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14605 (2005) including A1(2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.10
                     
                     
                        Low-location lighting systems
                     
                     
                        Moved to A.1/3.40
                     
                  
                        A.2/3.11
                     
                     
                        Nozzles for fixed pressure water spraying fire extinguishing systems for machinery spaces
                     
                     
                        Moved to A.1/3.10
                     
                  
                        A.2/3.12
                     
                     
                        Equivalent fixed gas fire extinguishing systems for machinery spaces and cargo pump rooms
                     
                     
                        Moved to A.1/3.45
                     
                  
                        A.2/3.13
                     
                     
                        Compressed airline breathing apparatus
                        (High Speed Craft)
                     
                     
                        Item deleted
                     
                  
                        A.2/3.14
                     
                     
                        Manches d’incendie (à enrouler)
                     
                     
                        Moved to A.1/3.56
                     
                  
                        A.2/3.15
                     
                     
                        Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air
                     
                     
                        Moved to A.1/3.63
                     
                  
                        A.2/3.16
                     
                     
                        Flame detectors
                     
                     
                        Moved to A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.17
                     
                     
                        Manual call points
                     
                     
                        Moved to A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.18
                     
                     
                        Alarm devices
                     
                     
                        Moved to A.1/3.53
                     
                  
                        A.2/3.19
                     
                     
                        Fixed water based local application fire fighting systems components for use in category ‘A’ machinery spaces.
                     
                     
                        Moved to A.1/3.48
                     
                  
                        A.2/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        Moved to A.1/3.20
                     
                  
                        A.2/3.21
                     
                     
                        Paint lockers and flammable liquid lockers fire extinguishing systems components
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC.1/Circ.1239.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.22
                     
                     
                        Galley Exhaust Duct Fixed Fire Extinguishing Systems components
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.23
                     
                     
                        Helicopter Deck Fire Extinguishing Systems components
                     
                     
                        Moved to A.1/3.67
                     
                  
                        A.2/3.24
                     
                     
                        Portable Foam Applicator Units
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.25
                     
                     
                        Cloisonnements de type «C»
                     
                     
                        Moved to A.1/3.64
                     
                  
                        A.2/3.26
                     
                     
                        Gaseous Fuel Systems Used for Domestic Purposes (components)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.27
                     
                     
                        Fixed Gas Fire Extinguishing Systems (CO2) components.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC.1/Circ.1318.
                                 
                              
                     
                        Electrical automatic control and delay devices:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-1 (2003).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        Non-electrical automatic control and delay devices:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-2 (2003).
                                 
                              
                  
                        Manual triggering and stop devices:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-3 (2003).
                                 
                              
                  
                        Container valve assemblies and their actuators:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-4 (2004).
                                 
                              
                  
                        High and low pressure selector valves and their actuators:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-5 (2006).
                                 
                              
                  
                        Non-electrical disable devices:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-6 (2006).
                                 
                              
                  
                        Nozzles for CO2 systems:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005).
                                 
                              
                  
                        Connectors:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-8 (2006).
                                 
                              
                  
                        Pressure gauges and pressure switches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-10 (2003).
                                 
                              
                  
                        Mechanical weighing devices:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-11 (2003).
                                 
                              
                  
                        Check valves and non-return valves:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-13 (2001) including AC (2002).
                                 
                              
                  
                        Odorizing devices for CO2 low pressure systems:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-16 (2003).
                                 
                              
                  
                        A.2/3.28
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        Moved to A.1/3.57
                     
                  
                        A.2/3.29
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        Moved to A.1/3.58
                     
                  
                        A.2/3.30
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        Moved to A.1/3.59
                     
                  
                        A.2/3.31
                     
                     
                        Water Spraying Hand Operated System
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.32
                     
                     
                        Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
                     
                     
                        Moved to A.1/3.62
                     
                  
                        A.2/3.33
                        New item
                     
                     
                        Fire hoses with diameter > 52 mm
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.   Équipements de navigation
            
            Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
            
                        Columns 3 and 4
                     
                     
                        :
                     
                     
                        References to SOLAS Chapter V are to SOLAS 1974 as amended by MSC 73 and entering into force on 1 July 2002.
                     
                  
                        Colonne 5
                     
                     
                        :
                     
                     
                        La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                             
                                          
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        —
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                     
                  
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/4.1
                     
                     
                        Gyro compass for high speed craft
                     
                     
                        Moved to A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.2
                     
                     
                        Heading control system for high speed craft (formerly auto-pilot)
                     
                     
                        Moved to A.1/4.40
                     
                  
                        A.2/4.3
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        Moved to A.1/4.41
                     
                  
                        A.2/4.4
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        Moved to A.1/4.52
                     
                  
                        A.2/4.5
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Moved to A.1/4.42
                     
                  
                        A.2/4.6
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Moved to A.1/4.43
                     
                  
                        A.2/4.7
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                     
                     
                        Moved to A.1/4.33
                     
                  
                        A.2/4.8
                     
                     
                        Electronic Chart Display and Information System (ECDIS).
                     
                     
                        Moved to A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.9
                     
                     
                        Electronic Chart Display and Information System (ECDIS) backup
                     
                     
                        Moved to A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.10
                     
                     
                        Raster Chart Display System (RCDS)
                     
                     
                        Moved to A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.11
                     
                     
                        Combined GPS/GLONASS equipment
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.115(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.12
                     
                     
                        DGPS, DGLONASS equipment
                     
                     
                        Moved to A.1/4.44, A.1/4.50 and A.1/4.51
                     
                  
                        A.2/4.13
                     
                     
                        Gyro compass for high speed craft
                     
                     
                        Moved to A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.14
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        Moved to A.1/4.29
                     
                  
                        A.2/4.15
                     
                     
                        Système intégré de navigation
                     
                     
                        Moved to A.1/4.59
                     
                  
                        A.2/4.16
                     
                     
                        Bridge equipment system
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/4.17
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        Moved to A.1/4.53
                     
                  
                        A.2/4.18
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        Moved to A.1/4.58
                     
                  
                        A.2/4.19
                     
                     
                        Magnetic compass for high speed craft
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862(2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862(2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.20
                     
                     
                        Track control system for
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    high-speed craft
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 62288 Ed. 1.0 (2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.21
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Moved to A.1/4.45
                     
                  
                        A.2/4.22
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        Moved to A.1/4.46
                     
                  
                        A.2/4.23
                     
                     
                        Transmitting heading device THD (Magnetic method)
                     
                     
                        Moved to A.1/4.2
                     
                  
                        A.2/4.24
                     
                     
                        Thrust indicator
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 62288 Ed. 1.0 (2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.25
                     
                     
                        Lateral thrust, pitch and mode indicators
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 62288 Ed. 1.0 (2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.26
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        Moved to A.1/4.9
                     
                  
                        A.2/4.27
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre
                     
                     
                        Moved to A.1/4.20
                     
                  
                        A.2/4.28
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        Moved to A.1/4.21
                     
                  
                        A.2/4.29
                     
                     
                        Indicateur de pas d’hélice
                     
                     
                        Moved to A.1/4.22
                     
                  
                        A.2/4.30
                     
                     
                        Bridge equipment system
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO SN.1/Circ.288.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 62288 Ed. 1.0 (2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.31
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        Moved to A.1/4.54
                     
                  
                        A.2/4.32
                     
                     
                        Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                        Moved to A.1/4.57
                     
                  
                        A.2/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (working at ship’s speed from 30 knots and above)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/4.34
                     
                     
                        Equipment with Long Range Identification and Tracking (LRIT) capability
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. V/19-1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. V/19-1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.813(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.202(81),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.211(81),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.263(84),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC.1/Circ.1307.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162 Series.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 61162 Series.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.35
                     
                     
                        Récepteur Galileo
                     
                     
                        Moved to A.1/4.56
                     
                  
                        A.2/4.36
                     
                     
                        Équipement AIS-SART
                     
                     
                        Moved to A.1/4.55
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
            Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
            Colonne 5
            : 
            
                        —
                     
                     
                        La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                     
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        —
                     
                     
                        CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                     
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        —
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        —
                     
                     
                        EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
                     
                  
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/5.1
                     
                     
                        VHF EPIRB
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg.IV/8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.805(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ITU-R M.693 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.2
                     
                     
                        Radio reserve source of energy
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO COMSAR Circ.16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.3
                     
                     
                        Inmarsat-F SES
                     
                     
                        Moved to A.1/5.19.
                     
                  
                        A.2/5.4
                     
                     
                        Distress panel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC/Circ. 862
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.5
                     
                     
                        Distress alarm or alert panel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17)de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.6
                     
                     
                        RLS bande L (Inmarsat)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/5.7
                     
                     
                        Ship security alert system
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. XI-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.147(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC/Circ.1072.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162 Series.
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IEC 61162 Series.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.8
                        Ex A.1/5.16
                     
                     
                        Aeronautical two way VHF radio telephone apparatus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.80(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ICAO Convention, Annex 10, Radio -Regulations.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  6.   Equipment required under COLREG 72
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Regulation COLREG 72 where «type approval» is required
                     
                     
                        Regulations of COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/6.1
                     
                     
                        Navigation lights
                     
                     
                        Moved to A.1/6.1.
                     
                  
                        A.2/6.2
                     
                     
                        Sound signal appliances
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72 Annex III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72 Annex III/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance).
                                 
                              Ou,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  7.   Bulk carrier safety equipment
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/7.1
                     
                     
                        Loading instrument
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1997 SOLAS Conference Res. 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1997 SOLAS Conference Res. 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO MSC.1/Circ 1229.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/7.2
                     
                     
                        Water level detectors on bulk carriers
                     
                     
                        Item deleted
                     
                  8.   SOLAS Chapter II-1 equipment
            
            
                        No.
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type»
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/8.1
                     
                     
                        Cold-weather starting of generator sets (starting devices)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Reg. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 12.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  »
      
         (1)  JO L 312 du 10.11.2012, p. 1.
      
         (2)  JO L 304 du 14.11.2013, p. 1.