CELEX: 31980D0318
Language: fr
Date: 1980-03-13 00:00:00
Title: 80/318/Euratom: Décision du Conseil, du 13 mars 1980, arrêtant un programme de recherches et d' enseignement (1979-1983) pour la Communauté européenne de l' énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée

Avis juridique important

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31980D0318

80/318/Euratom: Décision du Conseil, du 13 mars 1980, arrêtant un programme de recherches et d' enseignement (1979-1983) pour la Communauté européenne de l' énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée  

Journal officiel n° L 072 du 18/03/1980 p. 0018 - 0021 édition spéciale grecque: chapitre 12 tome 2 p. 0043 

****( 1 ) JO NO C 93 DU 9 . 4 . 1979 , P . 69 .  ( 2 ) JO NO C 171 DU 9 . 7 . 1979 , P . 38 .  ( 3 ) JO NO L 90 DU 3 . 4 . 1976 , P . 12 .  ( 4 ) JO NO L 151 DU 7 . 6 . 1978 , P . 8 .  ( 1 ) JO NO L 356 DU 31 . 12 . 1977 , P . 1 .    DECISION DU CONSEIL   DU 13 MARS 1980   ARRETANT UN PROGRAMME DE RECHERCHES ET D ' ENSEIGNEMENT  ( 1979-1983 ) POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L ' ENERGIE ATOMIQUE DANS LE DOMAINE DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE  ( 80/318/EURATOM )   LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L ' ENERGIE ATOMIQUE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 7 ,   VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION , PRESENTEE APRES CONSULTATION DU COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ,   VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 1 ),   VU L ' AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 2 ),   CONSIDERANT QUE LE CONSEIL A ARRETE , PAR LA DECISION 76/345/EURATOM ( 3 ), MODIFIEE PAR LA DECISION 78/470/EURATOM  ( 4 ), UN PROGRAMME DE RECHERCHES ET D ' ENSEIGNEMENT  ( 1976-1980 ) DANS LE DOMAINE DE LA FUSION ET DE LA PHYSIQUE DES PLASMAS ; QUE CETTE DECISION PREVOIT EN SON ARTICLE 3 QUE LA COMMISSION SOUMETTRA AU CONSEIL EN 1978 UNE PROPOSITION DE REVISION TENDANT A SUBSTITUER AU PROGRAMME 1976-1980 UN NOUVEAU PROGRAMME QUINQUENNAL 1979-1983 , 1979 ET 1980 CONSTITUANT DES ANNEES COMMUNES AUX DEUX PROGRAMMES ; QU ' IL Y A DES LORS LIEU D ' ABROGER LES DECISIONS 76/345/EURATOM ET 78/470/EURATOM ;   CONSIDERANT QUE , DU FAIT DE CETTE ABROGATION , UN MONTANT DE 44 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES AFFECTE AU PROGRAMME PRECEDENT  "  HORS JET  "  ET UN MONTANT DE 86,4 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES AFFECTE AU PROGRAMME PRECEDENT AU TITRE DU PROJET JET RESTERONT DISPONIBLES ; QU ' IL CONVIENT D ' AFFECTER CES MONTANTS AU NOUVEAU PROGRAMME ; QUE LA DETERMINATION DU PLAFOND DES ENGAGEMENTS DE DEPENSES NECESSAIRES A LA REALISATION DU NOUVEAU PROGRAMME DOIT TENIR COMPTE DE CETTE AFFECTATION ;   CONSIDERANT QUE , EN RAISON DE L ' AMPLEUR DE L ' EFFORT QUI EST NECESSAIRE POUR ATTEINDRE LE STADE DES APPLICATIONS DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE DONT LA COMMUNAUTE POURRAIT TIRER BENEFICE , NOTAMMENT DANS LE CONTEXTE PLUS GENERAL DE LA SECURITE DE SON APPROVISIONNEMENT A LONG TERME EN ENERGIE , IL CONVIENT DE POURSUIVRE EN COMMUN , DANS LES DIFFERENTES PHASES DE LEUR DEVELOPPEMENT , LES TRAVAUX ENTREPRIS JUSQU ' ICI DANS CE DOMAINE ;   CONSIDERANT QUE LES PROGRES SCIENTIFIQUES OBTENUS DANS CE DOMAINE DURANT LES DERNIERES ANNEES DANS LA COMMUNAUTE AINSI QUE SUR LE PLAN MONDIAL REVELENT LA NECESSITE DE CONSTRUIRE , EN PARTICULIER POUR LES DISPOSITIFS DE TYPE TOKAMAK , DES APPAREILS PLUS GRANDS ET PLUS COMPLEXES ET DE CONSACRER UN EFFORT PARTICULIER AU DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE CHAUFFAGE DES PLASMAS ET A L ' ETUDE DE CERTAINS PROBLEMES TECHNOLOGIQUES AVEC LA COLLABORATION DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHES ;   CONSIDERANT QU ' IL EST NECESSAIRE DE DOTER LA COMMUNAUTE D ' UNE GRANDE MACHINE DE TYPE TOKAMAK ( JET : JOINT EUROPEAN TORUS );   CONSIDERANT QUE LES RECHERCHES PROPOSEES PAR LA COMMISSION CONSTITUENT UN MOYEN ADEQUAT POUR POURSUIVRE L ' ACTION ET QUE , DES LORS , IL EST DE L ' INTERET COMMUN D ' ADOPTER UN PROGRAMME PLURIANNUEL DANS LE DOMAINE DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE DONT L ' EXISTENCE EST , PAR AILLEURS , UNE CONDITION POUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AU RENFORCEMENT DE LA COLLABORATION A L ' ECHELLE MONDIALE DANS CE DOMAINE ;   CONSIDERANT QU ' IL IMPORTE QUE LA COMMUNAUTE CONTINUE A ENCOURAGER , D ' UNE PART , LA REALISATION DE CERTAINS EQUIPEMENTS AYANT TRAIT A DES ACTIONS CONSIDEREES COMME PRIORITAIRES GRACE A L ' OCTROI D ' UN TAUX PREFERENTIEL DE PARTICIPATION AUX DEPENSES AFFERENTES A CES EQUIPEMENTS ET , D ' AUTRE PART , LA REALISATION DE GRANDS PROJETS MENES EN COMMUN PAR TOUS LES LABORATOIRES ASSOCIES OU PAR CERTAINS D ' ENTRE EUX ;   CONSIDERANT EN OUTRE QU ' IL CONVIENT DE FAVORISER LA MOBILITE DU PERSONNEL ENTRE LES ORGANISMES QUI COLLABORENT A L ' EXECUTION DU PROGRAMME ,   DECIDE :   ARTICLE PREMIER   UN PROGRAMME DE RECHERCHES ET D ' ENSEIGNEMENT DANS LE DOMAINE DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE , TEL QU ' IL EST DEFINI EN ANNEXE , EST ARRETE POUR UNE PERIODE DE CINQ ANS A COMPTER DU 1ER JANVIER 1979 .   ARTICLE 2   LES PLAFONDS DES ENGAGEMENTS DE DEPENSES ET DES EFFECTIFS AFFECTES AU PROGRAMME  "  HORS JET  "  SONT FIXES RESPECTIVEMENT A 190,5 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES , Y COMPRIS UN MONTANT MINIMAL DE 44 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES PROVENANT DES MONTANTS VISES A L ' ARTICLE 4 DEUXIEME ALINEA , ET A 113 AGENTS POUR LA DUREE TOTALE DU PROGRAMME .   LES PLAFONDS DES ENGAGEMENTS DE DEPENSES ET DES EFFECTIFS POUR LA PHASE DE CONSTRUCTION DU PROJET JET DANS SES PERFORMANCES DE BASE SONT FIXES RESPECTIVEMENT , PENDANT LA DUREE DU PROGRAMME , A 145 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES , Y COMPRIS UN MONTANT MINIMAL DE 86,4 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES PROVENANT DES MONTANTS VISES A L ' ARTICLE 4 DEUXIEME ALINEA , ET A 150 AGENTS TEMPORAIRES AU SENS DE L ' ARTICLE 2 SOUS A ) DU REGIME APPLICABLE AUX AUTRES AGENTS DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .   L ' UNITE DE COMPTE EUROPEENNE EST CELLE QUI EST DEFINIE A L ' ARTICLE 10 DU REGLEMENT FINANCIER , DU 21 DECEMBRE 1977 , APPLICABLE AU BUDGET GENERAL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES  ( 1 ).   ARTICLE 3   LA COMMISSION SOUMETTRA AU CONSEIL , AU PLUS TARD LE 1ER JUILLET 1981 , UNE PROPOSITION DE REVISION TENDANT A SUBSTITUER AU PRESENT PROGRAMME UN NOUVEAU PROGRAMME QUINQUENNAL A COMPTER DU 1ER JANVIER 1982 .   ARTICLE 4   LES DECISIONS 76/345/EURATOM ET 78/470/EURATOM SONT ABROGEES AVEC EFFET AU 1ER JANVIER 1979 .   TOUTEFOIS , LES MONTANTS QUI SONT AUTORISES AUX POSTES CORRESPONDANTS DES BUDGETS 1976 , 1977 , 1978 , 1979 ET 1980 AU TITRE DE CES DECISIONS ET QUI , AU 1ER JANVIER 1979 , NE SONT PAS ENCORE ENGAGES OU SONT ENGAGES MAIS NON ENCORE LIQUIDES , POURRONT ETRE UTILISES POUR LA REALISATION DU PRESENT PROGRAMME .   FAIT A BRUXELLES , LE 13 MARS 1980 .   PAR LE CONSEIL   LE PRESIDENT   G . ZAMBERLETTI ****  ( 1 ) JO NO L 151 DU 7 . 6 . 1978 , P . 10 .    ANNEXE   FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE   1 . LE PROGRAMME QUI SERA DEVELOPPE AURA POUR OBJET :   A ) LA PHYSIQUE DES PLASMAS AYANT TRAIT AU DOMAINE CONSIDERE , NOTAMMENT LES ETUDES INTERESSANT LE CONFINEMENT A L ' AIDE DE DISPOSITIFS ADAPTES ET LES METHODES DE PRODUCTION ET DE CHAUFFAGE DES PLASMAS ;   B ) L ' ETUDE DU CONFINEMENT EN CONFIGURATIONS FERMEES DE PLASMAS DE DENSITE ET DE TEMPERATURE VARIABLES DANS DE LARGES INTERVALLES ATTEIGNANT SI POSSIBLE LES CONDITIONS D ' IGNITION ;   C ) L ' ETUDE DE L ' INTERACTION LUMIERE-MATIERE ET DES PHENOMENES DE TRANSPORT AINSI QUE LE DEVELOPPEMENT DE LASERS DE PUISSANCE ;   D ) LE DEVELOPPEMENT ET L ' APPLICATION AUX DISPOSITIFS DE CONFINEMENT DE METHODES DE CHAUFFAGE DU PLASMA DE PUISSANCE ADEQUATE ;   E ) L ' AMELIORATION DES METHODES DE DIAGNOSTIC ;   F )  L ' ETUDE DES PROBLEMES TECHNOLOGIQUES CONNEXES AUX RECHERCHES EN COURS , AINSI QUE DE CEUX RELATIFS A L ' UTILISATION DES REACTIONS THERMONUCLEAIRES ;   G ) LA REALISATION DU PROJET JET .   LES TRAVAUX VISES SOUS A ), B ), C ), D ), E ) ET F ) SERONT EXECUTES PAR VOIE DE CONTRATS D ' ASSOCIATION OU DE CONTRATS DE DUREE LIMITEE EN VUE DE L ' OBTENTION DES RESULTATS NECESSAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ET EN TENANT COMPTE DES TRAVAUX EFFECTUES PAR LE CENTRE COMMUN DE RECHERCHE , NOTAMMENT DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE VISE SOUS F ).   LA REALISATION DU PROJET JET VISEE SOUS G ) A ETE CONFIEE A L ' ENTREPRISE COMMUNE JOINT EUROPEAN TORUS ( JET ), JOINT UNDERTAKING , CONSTITUEE PAR LA DECISION 78/471/EURATOM ( 1 ).   2 . LE PROGRAMME DEFINI AU POINT 1 CONSTITUE UN ELEMENT DE COLLABORATION A LONG TERME COUVRANT LA TOTALITE DES ACTIVITES ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE DANS LES ETATS MEMBRES . IL TEND A ABOUTIR , EN TEMPS VOULU , A LA REALISATION EN COMMUN DE PROTOTYPES EN VUE DE LEUR INDUSTRIALISATION ET DE LEUR COMMERCIALISATION .   3 . POUR LA DUREE DU PROGRAMME  "  HORS JET  "  UN MONTANT MAXIMAL DE 190,5 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET UN NOMBRE MAXIMAL DE 113 AGENTS SONT AFFECTES A CET OBJECTIF . LE MONTANT INDIQUE EST DESTINE A COUVRIR :   -  LES DEPENSES RELATIVES AUX EQUIPEMENTS AYANT TRAIT AUX ACTIONS QUI SONT CONSIDEREES COMME PRIORITAIRES AINSI QUE CERTAINES DEPENSES RELATIVES AU SUPPORT A JET ,   -  LES FRAIS DE MOBILITE DU PERSONNEL ,   -  LES AUTRES DEPENSES RELATIVES AUX ACTIONS A MENER DANS LE CADRE DU PROGRAMME  "  HORS JET  " .   4 . LA DOTATION ATTRIBUEE AU PROGRAMME  "  HORS JET  "  PEUT SE REPARTIR DE LA FACON SUIVANTE :   A ) ENVIRON 30 % POUR LE FINANCEMENT DE PROJETS AVEC UN TAUX PREFERENTIEL , COMME DEFINI AU PARAGRAPHE 5 ;   B ) ENVIRON 4 % CONSACRES AUX FRAIS DE GESTION AINSI QU ' AUX DEPENSES DESTINEES A ASSURER LA MOBILITE DU PERSONNEL EN VUE DE LUI PERMETTRE DE TRAVAILLER AU SEIN DES ORGANISMES QUI COLLABORENT A LA REALISATION DU PROGRAMME ;   C ) LE MONTANT QUI N ' AURA PAS ETE AFFECTE AUX ACTIONS ET DEPENSES VISEES SOUS A ) ET B ) AINSI QU ' UN SOLDE POSITIF EVENTUEL PROVENANT DES CONTRIBUTIONS DES ETATS TIERS ASSOCIES AU TITRE DU PROGRAMME  "  HORS JET  "  SERONT AFFECTES A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE AUX AUTRES DEPENSES DES ASSOCIATIONS . LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AUX AUTRES DEPENSES DES ASSOCIATIONS RELATIVES AU PROGRAMME COMMUN SERA UNIFORME A UN TAUX D ' ENVIRON 25 % .   5 . APRES EXAMEN TECHNIQUE , LE COMITE CONSULTATIF DU PROGRAMME FUSION , DES QU ' IL AURA ETE CREE , PEUT ACCORDER LE STATUT D ' ACTION PRIORITAIRE A DES PROJETS APPARTENANT A L ' UN DES DOMAINES SUIVANTS :   -  TOKAMAK ET SUPPORT A JET ,   -  AUTRES MACHINES TOROIDALES ,   -  CHAUFFAGE ET INJECTION Y COMPRIS LE SUPPORT A JET DANS CE DOMAINE ,   -  TECHNOLOGIE DE LA FUSION ,   -  TRAVAUX VISES AU PARAGRAPHE 1 SOUS C ).   LA COMMISSION PEUT FINANCER CES PROJETS AU TAUX PREFERENTIEL ET UNIFORME DE 45 % ENVIRON . EN CONTREPARTIE , TOUS LES ASSOCIES POURRONT PARTICIPER AUX EXPERIENCES EFFECTUEES A L ' AIDE DES EQUIPEMENTS AINSI REALISES .   6 . LES PLAFONDS DES ENGAGEMENTS DE DEPENSES ET DES EFFECTIFS POUR LA PHASE DE CONSTRUCTION DU PROJET JET DANS SES PERFORMANCES DE BASE SONT FIXES RESPECTIVEMENT , PENDANT LA DUREE DU PROGRAMME , A 145 MILLIONS D ' UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 150 AGENTS TEMPORAIRES . LE MONTANT INDIQUE EST DESTINE AU FINANCEMENT DE LA PHASE DE CONSTRUCTION DU PROJET JET AVEC UN TAUX DE PARTICIPATION DE 80 % . LES CONTRIBUTIONS SUEDOISE ET SUISSE AU PROJET JET VIENNENT DIRECTEMENT EN DEDUCTION DU FINANCEMENT DE LA PARTIE DE L ' ENVELOPPE FINANCIERE PREVUE POUR CE PROJET QUI EST A LA CHARGE DU BUDGET COMMUNAUTAIRE .