CELEX: 31994R0711
Language: fr
Date: 1994-03-30 00:00:00
Title: Règlement (CE) n 711/94 de la Commission, du 29 mars 1994, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de volaille

N0 L 85/36                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 3 . 94
                                    RÈGLEMENT (CE) N0 711/94 DE LA COMMISSION
                                                           du 29 mars 1994
                   fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de volaille
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                           considérant que, lors des fixations du prélèvement valable
                                                                     à partir du 1 er octobre, du 1 er janvier et du 1 er avril, il ne
                                                                     doit être tenu compte de l'évolution des prix des céréales
vu le traite instituant la Communauté europeenne,                    fourragères sur le marché mondial que si, à la même date,
                                                                     a lieu une nouvelle fixation du prix d'écluse ;
vu le règlement (CEE) n0 2777/75 du Conseil, du
29 octobre 1975, portant organisation commune des
marchés dans le secteur de la viande de volaille ('),                considérant qu'une nouvelle fixation des prix décluse a
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1574/              lieu ; qu'il est, dès lors, nécessaire de fixer les prélève­
93 (2), et notamment ses articles 3 et 7 paragraphe 1 ,              ments en tenant compte de l'évolution des prix des
                                                                     céréales fourragères ;
considérant que les prix d écluse et les prélèvements pour
les produits visés à l'article 1 er paragraphe 1 du règlement
(CEE) n° 2777/75 doivent être fixés à l'avance pour                   considérant que, par les règlements (CEE) n0 3834/90 du
chaque trimestre, selon les méthodes de calcul indiquées              Conseil, du 20 décembre 1990, portant réduction pour
dans le règlement (CEE) n0 2778/75 du Conseil, du                     l'année 1991 des prélèvements pour certains produits
29 octobre 1975, déterminant les règles pour le calcul du             agricoles originaires de pays en voie de développement ^),
prélèvement et du prix d'écluse applicables dans le                   modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n0 1028/
secteur de la viande de volaille (3), modifié en dernier lieu         93 Q, et (CEE) n0 715/90 du Conseil (8), relatif au régime
par le règlement (CEE) n0 3714/92 (4);                                applicable à des produits agricoles et à certaines marchan­
                                                                      dises résultant de la transformation de produits agricoles
                                                                      originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Paci­
 considérant que, les prix d'écluse et les prélèvements dans          fique (États ACP), modifié en dernier lieu par le règle­
 le secteur de la viande de volaille ayant été fixés en               ment (CEE) n0 444/92 (9), ont été instaurés des régimes
 dernier lieu par le règlement (CE) n0 3586/93 de la                  spéciaux à l'importation comportant une réduction à
 Commission (*), pour la période du 1 er janvier au 31 mars           50 % des prélèvements dans le cadre de montants fixes
 1994, il faut procéder à une nouvelle fixation pour la               ou contingents annuels, entre autres pour certains
 période du 1 er avril au 30 juin 1994 ; que cette fixation           produits du secteur de la viande de volaille ;
 doit, en principe, être effectuée sur la base des prix des
 céréales fourragères pour la période du 1 er octobre 1993 au
 28 février 1 994 ;
                                                                      considérant que par le règlement (CEE) n0 3833/90 du
                                                                      Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de
                                                                      préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à
 considérant que, lors de la fixation du prix d'écluse                certains produits agricoles originaires de pays en voie de
 valable à partir du 1 er octobre, du 1 er janvier et du 1 er avril,  développement (10), modifié en dernier lieu par le règle­
 il ne doit être tenu compte de l'évolution des prix des              ment (CEE) n0 1028/93, ont été partiellement ou totale­
 céréales fourragères sur le marché mondial que si le prix            ment suspendus les droits du tarif douanier commun,
 de la quantité de céréales fourragères accuse une variation          entre autres pour certains produits du secteur de la viande
  minimale par rapport à celui qui a été utilisé pour le               de volaille ;
  calcul du prix d'écluse du trimestre précédent ; que cette
  variation a été fixée à 3 % par le règlement (CEE)
  n° 2778/75 ;
                                                                       considérant que, conformément à 1 article 101
                                                                       paragraphe 1 de la décision 91 /482/CEE du Conseil, du
  considérant que le prix de la quantité de céréales fourra­           25 juillet 1991 , relative à l'association des pays et terri­
 gères utilisée pour la production de viande de volaille               toires d'outre-mer à la Communauté économique euro­
  s'écarte de plus de 3 % de celui qui a été retenu pour le            péenne (u), les importations de produits originaires des
  trimestre précédent ; qu'il faut, dès lors, tenir compte de          pays et territoires d'outre-mer sont exemptes de prélève­
  cette évolution lors de la fixation des prix d'écluse pour la        ment ;
  période du 1 er avril au 30 juin 1994 ;
                                                                       (é) JO n0 L 370 du 31 . 12. 1990, p. 121 .
  (') JO  n0 L 282  du  1 . 11 . 1975, p. 77.                          O JO n0 L 108 du 1 . 5. 1993, p. 1 .
  (2) JO  n0 L 152  du  24. 6. 1993, p. 1 .                            (») JO n0' L 84 du 30. 3. 1990, p. 85.
  (3) JO  n0 L 282  du  1 . 11 . 1975, p. 84.                          (•) JO n0 L 52 du 27. 2. 1992, p. 7.
  (4) JO  n• L 378  du  23. 12. 1992, p. 23.                           (,0) JO n0 L 370 du 31 . 12. 1990, p. 86.
  (0  JO  n0 L 326   du 28. 12. 1993, p. 42.                           (") JO n0 L 263 du 19. 9 . 1991 , p. 1 .
 ---pagebreak--- 30. 3 . 94                               Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 85/37
considérant que les règlements (CE) n0 3491 /93 (') et (CE)        n0 374/94 de la Commission f) a établi les modalités d ap­
n0 3492/93 du Conseil (2) relatifs à certaines modalités           plication dans le secteur des œufs et de la viande de
d'application de l'accord européen établissant une associa­        volaille du régime prévu dans ces accords ;
tion entre les Communautés européennes et leurs États
membres, d'une part, et la république de Hongrie et la             considérant que les mesures prévues au présent règlement
république de Pologne, d'autre part, et le règlement (CEE)         sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande
n0 520/92 du Conseil, du 27 février 1992, relatif à                de volaille et des œufs,
certaines modalités d'application de l'accord intérimaire
sur le commerce et des mesures d'accompagnement entre
la Communauté économique européenne et la Commu­                   A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
nauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et
la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre
part (3), modifié par le règlement (CEE) n0 2235/93 (4), et                               Article premier
notamment son article 1 er, ont instauré un régime de
réduction de prélèvements à l'importation de certains               1 . Les prélèvements prévus à l'article 3 du règlement
produits ; que le règlement (CEE) n0 2699/93 de la                 (CEE) n0 2777/75 et les prix d'écluse prévus à l'article 7
Commission Q, modifié par le règlement (CE) n° 3549/                de ce règlement pour les produits visés à l'article 1 " para­
93 (*), a établi les modalités d'application dans le secteur        graphe 1 de ce même règlement sont fixés en annexe.
de la viande de volaille du régime prévu dans ces accords ;
                                                                    2.    Toutefois, pour les produits relevant des codes NC
 considérant que l'accord intérimaire sur le commerce et            0207 31 , 0207 39 90, 0207 50, 0210 90 71 , 0210 90 79,
 les mesures d'accompagnement entre la Communauté et                1501 0090,      160231 ,    160239 19,      16023930       et
 la république de Bulgarie Q, signé à Bruxelles le 8 mars           1 602 39 90, pour lesquels le taux du droit a été consolidé
 1993, entré en vigueur le 31 décembre 1993 et que l'ac­            dans le cadre de l'accord général sur les tarifs douaniers et
 cord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accom­
                                                                    le commerce (GATI), les prélèvements sont limités au
 pagnement entre la Communauté et la Roumanie (8),                  montant résultant de cette consolidation.
 signé à Bruxelles le 1 er février 1993, est entré en vigueur le
 1 er mai 1993 ; que lesdits accords prévoient une réduction
 de prélèvement pour l'importation de certains produits                                      Article 2
 des secteurs des œufs et de la viande de volaille dans la
 limite de certaines quantités ; que le règlement (CE)              Le présent règlement entre en vigueur le 1 " avril 1994.
                   Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                   tout État membre.
                   Fait à Bruxelles, le 29 mars 1994.
                                                                              Par la Commission
                                                                                René STEICHEN
                                                                          Membre de la Commission
  (') JO  n0 L 319 du 21 . 12. 1993, p. 1 .
  O   JO  n° L 319 du 21 . 12. 1993, p. 4.
  O   JO  n° L 56 du 29. 2. 1992, p. 9.
  (4) JO  n° L 200 du 10. 8. 1993, p. 5.
  O   JO  n° L 245 du 1 . 10. 1993, p. 88.
  (*) JO  n0 L 324 du 24. 12. 1993, p. 8.
  O   JO  n" L 323 du 23. 12. 1993, p. 2.
  O   JO  n° L 81 du 2. 4. 1993, p. 2.                               f) JO n° L 48 du 19. 2. 1994, p. 21 .
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                                                      ANNEXE
           du règlement de la Commission, du 29 mars 1994, fixant les prix d'écluse et les
                           prélèvements dans le secteur de la viande de volaille (') O
                                                                Montant              Taux du droit
                  Code NC               Prix d'écluse
                                                            des prélèvements         conventionnel
                                     en écus/100 pièces    en écus/ 100 pièces            %
                010511 11                     22,56                 5,11                  —
                010511 19                     22,56                 5,11                  —
                010511 91                     22,56                 5,11                  —
                0105 11 99                    22,56                 5,11                  —
                0105 19 10                    99,70               17,31                   —
                0105 19 90                    22,56                 5,11                  —
                                       en écus/ 100 kg       en écus/100 kg
                 010591 00                    78,61               20,29 (4)               —
                 0105 99 10                   88,74               31,24                   —
                 0105 99 20                  114,49               31,75 (4)               —
                 0105 99 30                  103,68               24,18 O                 —
                 0105 99 50                  120,25               33,16                   —
                 020710 11                    98,76               25,49 (4)               —
                 0207 10 15                  112,30               28,98 (4)               —
                 0207 10 19                  122,36               31,58 00                —
                 0207 10 31                  148,12               34,54 (4)               —
                 020710 39                   162,37               37,86 (4)               —
                 020710 51                   104,40               36,76 (4) O             —
                 0207 10 55                  126,77               44,63 (4) O             —
                 0207 10 59                  140,86               49,60 000               —
                 020710 71                   163,56                45,35 0 0              —
                 0207 10 79                  154,64                47,90 0 0 0            —
                 0207 10 90                  171,79                47,37                  —
                 0207 21 10                  11 2,30               28,98 O O              —
                 0207 21 90                  122,36                31,58 0 0              —
                 0207 22 10                  148,12                34,54 0                —
                 020722 90                   162,37                37,86 0                —
                 0207 23 11                  126,77                44,63 00               —
                 0207 23 19                  140,86                49,60 000              —
                 0207 23 51                  163,56                45,35 0 0              —
                 0207 23 59                  154,64                47,90 000              —
                 0207 23 90                  171,79                47,37                  —
                 0207 31 10                1 635,60              453,50                     30
                 0207 31 90                1 635,60              453,50                     30
                  0207 39 11                 287,59                84,69 0                 —
                  0207 39 13                  134,60               34,74 0                 —
                  0207 39 15                   92,77               26,44 0                 —
                  0207 39 17                   64,22               18,31 0                 —
                  0207 39 21                  185,30               47,82 0                 —
                  0207 39 23                  174,07               44,92 O                 —
 ---pagebreak--- 30. 3. 94             Journal officiel des Communautés européennes                     N0 L 85/39
                                                    Montant              Taux du droit
           Code NC            Prix d'écluse
                                                des prélèvements         conventionnel
                             en écus/100 kg      en écus/ 100 kg              %
          0207 39 25              285,44              8136                    —
          0207 39 27                64,22             18,31 0                 —
          0207 39 31              311,05              72,53 (4)               —
          0207 39 33              178,61              41,650                  —
          0207 39 35                92,77             26,44 (4)               —
          0207 39 37                64,22             18,31 0                 —
          0207 39 41              236,99              55,26 O                 —
          020739 43               111,09              25,91 (4)               —
          0207 39 45               199,96             46,63 (4)               —
          0207 39 47              285,44              81,36 (4)               —
          0207 39 51                64,22              18,31 (4)              —
          0207 39 53              324,74             100,59 (2) (4) O         —
          0207 39 55              287,59               84,69 0 (4) f5)        —
          0207 39 57               154,95              54,56                  —
          0207 39 61               170,10              52,69 O (4) O          —
          0207 39 63               188,97              52,11                  —
          0207 39 65                92,77              26,44 (2) (4) (*)      —
          0207 39 67                 64,22             18,31 0 (1 0           —
          0207 39 71               231,96              71,85 OO (0            —
          0207 39 73               185,30              47,82 0 0 0            —
          0207 39 75               224,23              69,46 O O O            —
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           0207 39 81              196,99              64,78 0 0 0            —
           0207 39 83              285,44              81,36                  —
           0207 39 85                64,22             18,31 00               —
           0207 39 90              164,13              46,78                   10
           0207 41 10              287,59              84,69 0                 —
           0207 41 11              134,60              34,74 0                 —
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           0207 4141               185,30              47,82 0                 —
           0207 41 51              174,07              44,92 O O               —
           0207 4171               285,44              81,36 0 0               —
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           0207 4210               311,05              72,53 0                 —
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           0207 42 31                64,22              18,31 0                —
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           0207 42 51               111,09             25,91 0                 —
           0207 42 59               199,96             46,63 0                 —
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           0207 43 11              324,74             100,59 OOO               —
 ---pagebreak--- N0 L 85/40                             Journal officiel des Communautés européennes                                               30. 3 . 94
                                                                                 Montant                  Taux du droit
                      Code NC                     Prix d'écluse
                                                                             des prélèvements             conventionnel
                                                 en écus/ 100 kg              en écus/ 100 kg                   %
                    0207 43 15                         287,59                      84,69 (2) (4) (*)           —
                     0207 43 21                        154,95                       54,56                      —
                     0207 43 23                        170,10                       52,69 (2)(4) (*)           —
                     0207 43 25                        188,97                       52,11                      —
                     0207 43 31                          92,77                      26,44 (2) (4) Q            —
                     0207 43 41                          64,22                      18,31 OOO                   —
                     0207 43 51                        231,96                       71,85 (2)(4) O              —
                     0207 43 53                        185,30                       47,82 (2) (4) Q             —
                     020743 61                         224,23                       69,46 (2) (4) 0             —
                     0207 43 63                        174,07                       44,92 (2) (4) (*)           —
                     0207 43 71                        196,99                       64,78 (2) (4) (*)           —
                     0207 43 81                        285,44                       81,36                       —
                     0207 43 90                          64,22                      18,31 (4) Q                 —
                     0207 50 10                      1 635,60                     453,50                         3 (3)
                     0207 50 90                         164,13                      46,78                       10
                     0209 00 90                         142,72                      40,68                       —
                     0210 90 71                      1 635,60                     453,50                         3
                     0210 90 79                         164,13                      46,78                       10
                      1501 00 90                        171,26                      48,82                       18
                      1602 31 11                        296,24                      69,08                       17
                      1602 31 19                        313,98                      89,50                       17
                      1602 31 30                        171,26                      48,82                       17
                      1602 31 90                         99,90                      28,48                       17
                      1602 39 11                        282,76                       84,44                      —
                      1602 39 19                        313,98                       89,50                      17
                      1602 39 30                        171,26                      48,82                       17
                      1602 39 90                          99,90                      28,48                      17
           (') Pour les produits relevant des codes NC 0207, 1602 31 et 1602 39 originaires de pays ACP et repris à l'article 6
                du règlement (CEE) n° 715/90, le prélèvement est réduit de 50 % dans les limites des contingents visés dans ledit
                règlement.
           (2) Pour ces produits originaires de pays en voie de développement et repris à l'annexe du règlement (CEE) n0
                3834/90, le prélèvement est réduit de 50 % dans les limites des montants fixes visés dans ladite annexe.
           (3) Pour ces produits originaires de pays en voie de développement et repris dans le règlement (CEE) n0 3833/90, les
                droits du tarif douanier commun sont suspendus et aucun prélèvement n'est perçu.
           (4) Les produits relevant de ce code importés dans le cadre des accords conclus entre la Pologne, la Hongrie et la
                Communauté et pour lesquels est présenté un certificat EUR 1 , délivré dans les conditions prévues dans le règle­
                ment (CEE) n° 2699/93 sont soumis aux prélèvements repris à l'annexe dudit règlement.
           (*) Les produits relevant de ce code importés dans le cadre des accords intérimaires conclus entre la République
                tchèque, la République slovaque, la Bulgarie et la Roumanie et la Communauté et pour lesquels est présenté un
                certificat EUR 1 , délivré dans les conditions prévues dans le règlement (CE) n0 374/94 sont soumis aux prélève­
                ments repris à l'annexe dudit règlement.
            (') L'importation de produits originaires des PTOM est exempte de prélèvement, conformément à l'article 101 para­
                graphe 1 de la décision 91 /482/CEE.