CELEX: 31990R3829
Language: fr
Date: 1990-12-31 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3829/90 de la Commission, du 28 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

31 . 12 . 90                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 369/ 1
                                                                    I
                                  (.Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N° 3829/90 DE LA COMMISSION
                                                        du 28 décembre 1990
                  modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires
                     dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                          règlement (CEE) n° 3672/89 ('), dans le cas où il existe
EUROPÉENNES,                                                           des écarts monétaires réels différenciés selon les produits
                                                                       pour un État membre, tous les montants compensatoires
                                                                       monétaires sont à modifier si l'écart monétaire appliqué
                                                                       est modifié ou refixé pour un des produits concernés
                                                                       comme suite à une modification des taux de conversion
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
                                                                       retenus pour le calcul des écarts monétaires ; que la
péenne,
                                                                       modification du taux de conversion pour certains
                                                                       secteurs a conduit dès lors à modifier les montants
                                                                       compensatoires monétaires pour les autres secteurs pour
                                                                       le Portugal ;
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­
taires dans le secteur agricole (*), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) n° 2205/90 (2), et notamment                    considérant que, pour l'escudo portugais, les montants
son article 12,                                                        compensatoires monétaires sont calculés sur la base des
                                                                       cours de la période de référence du 19 au 25 décembre
                                                                       1990 ;
considérant que le règlement (CEE) n0 1678 / 85 du
Conseil (3), modifié en dernier lieu par le règlement
(CEE) n0 3709/90 (4), a fixé les taux de conversion à                  considérant que le règlement (CEE) n° 3715/90 de la
appliquer dans le secteur agricole;                                    Commission (') a adapté, avec effet au 1 er janvier 1991 ,
                                                                       les codes additionnels définis à l'appendice de l'annexe I
                                                                       du règlement (CEE) n° 1207/90 en ce qui concerne les
                                                                       produits laitiers; qu'il est nécessaire de fixer à partir du
                                                                       1 er janvier 1991 les montants compensatoires monétaires
considérant que les montants compensatoires monétaires                 pour les produits en question ;
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/ 85 ont été
fixés par le règlement (CEE) n° 1207/90 de la Commis­
sion (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
n° 3757/90 C);                                                         considérant que les mesures prévues au présent règlement
                                                                       sont conformes à l'avis des comités de gestion concernés,
considérant que des nouveaux taux de conversion agri­
coles, prenant effet au 1 er janvier 1991 , ont été fixés pour         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
le Portugal ; qu'il convient de modifier en conséquence
les montants compensatoires monétaires ; que, en appli­
cation de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3153/ 85 de
la Commission (7), modifié en dernier lieu par le
                                                                                              Article premier
 »)  JO  n° L 164 du 24.  6. 1985, p. 6.                               Le règlement (CEE) n° 1207/90 est modifié comme suit:
 2)  JO n°  L 201 du 31 . 7. 1990, p. 9.
 *)  JO n°  L 164 du 24.  6. 1985, p. 11 .
 4) JO  n°  L 358 du 21 . 12. 1990, p. 13.
 5) JO  n°  L 122 du 14.  5. 1990, p. 1 .
 *) JO  n°  L 360 du 22.  12. 1990, p. 47.                             (') JO n° L 358 du 8. 12. 1989, p. 28 .
 7)  JO n°  L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.                             O JO n° L 358 du 21 . 12. 1990, p. 37.
 ---pagebreak--- N0 L 369/ 2                             Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 90
1 ) Les parties 1 , 5 et 8 de l'annexe I sont remplacées par     3) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
    celles figurant à l'annexe I du présent règlement.              règlement.
2) La colonne «Portugal» des parties 2, 3, 4, 6, 7, 9 et                                 Article 2
    10 de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
    l'annexe I du présent règlement.                             Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1991 .
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                  dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 28 décembre 1990.
                                                                                  Par la Commission
                                                                                  Ray MAC SHARRY
                                                                               Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              N L 369/3
                                                                     ANNEXE I
                                                                       PARTIE 1
                                                             SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                 Négatifs
                          Code           République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                  bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pta         £    FB/Flux     Dkr         Ut         FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                                     — 1 000 kg —
    0709 90 60                                                  408,74      3,282                                          1 509,2
    0712 90 19                                                  408,74      3,282                                          1 509,2
    1001 10 10                                                  515,83      4,594                                         2 112,7
    1001 10 90                                                  515,83      4,594                                         2 112,7
    1001 90 91                                                  408,74      3,282                                         1 509,2
    1001 90 99                                                  408,74      3,282                                         1 509,2
    1002 00 00                                                  388,31      3,118                                         1 433,8
    1003 00 10                                                  388,31      3,118                                         1 433,8
    1003 00 90                                                  388,31     .3,118                                         1 433,8
    1004 00 10                                                  372,78      2,993                                         1 376,4
    1004 00 90                                                  372,78      2,993                                         1 376,4
    1005 10 90                                                 408,74       3,282                                         1 509,2
    1005 90 00                                                 408,74       3,282                                         1 509,2
    1007 00 90                                                  388,31      3,118                                         1 433,8
    1008 20 00                                                  388,31      3,118                                         1 433,8
    1101 00 00                                                 495,54       3,979                                         1 829,7
    1102 10 00                                                 466,95      3,749                                          1 724,1
    1102 20 10                                                 572.23      4,594                                          2 112,9
    1102 20 90                                                  183,93      1,477                                            679,1
    1102 90 10                                                 396,08      3,180                                          1 462,5
    1102 90 30                                                 380.24      3,053                                          1 404,0
    1102 90 90  11-1     7285                                  396,08      3,180                                          1 462,5
                11-1     7286                                  396,08      3,180                                          1 462,5
    1103 11 10                                                 648,00      5,904                                          2 715,2
    1103 11 90                                                 535,19      4,297                                          1 976,1
    1103 12 00                                                 521,89      4,190                                          1 927,0
    1103 13 11  11-2     7287                                  592,67      4,758                                          2 188,3
    1103 13 19                                                 592,67      4,758                                          2 188,3
    1103 13 90                                                 416,91      3,347                                          1 539,4     /
    1103 19 10                                                 396,08      3,180                                          1 462,5
    1103 19 30                                                 543,64      4,365                                          2 007,3
    1103 19 90  11-1     7285                                  396,08      3,180                                          1 462,5
                11-1     7286                                  396,08      3,180                                          1 462,5
    1103 21 00                                                 416,91      3,347                                          1 539,4
    1103 29 10                                                 396,08      3,180                                          1 462,5
    1103 29 20                                                 396,08      3,180                                          1 462,5
    1103 29 30                                                 380,24      3,053                                          1 404,0
 ---pagebreak--- N    L 369/4                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12. 90
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark   Italie    France  Grèce  Irlande    Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr       Lit        FF     DR      £ Irl      Esc
                                                                                                   1 000 kg —
    1103 29 40                                                  416,91   3,347                                        1 539,4
    1103 29 90   11-1     7285                                  396,08   3,180                                        1 462,5
                 11-1     7286                                  396,08   3,180                                        1 462,5
    1104 11 10                                                  396,08   3,180                                        1 462,5
    1104 11 90                                                  543,64   4,365                                        2 007,3
    1104 12 10                                                  380,24   3,053                                        1 404,0
    1104 12 90                                                 671,01    5,387                                        2 477,6
    1104 1910                                                   416,91   3,347                                        1 539,4
    1104 19 30                                                  396,08   3,180                                        1 462,5
    1104 19 50                                                 449.61    3,610                                        1 660,1
    1104 19 99   11-1     7285                                 396,08    3,180                                        1 462,5
                 11-1     7286                                  396,08   3,180                                        1 462,5
  . 1104 21 10                                                  396,08   3,180                                        1 462,5
    1104 21 30                                                 543,64    4,365                                        2 007,3
    1104 21 50                                                 621,30    4,988                                        2 294,0
    1104 21 90                                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 22 10   11-6     7158                                  380,24   3,053                                        1 404,0
                 11-6     7159                                 671,01    5,387                                        2 477,6
    1104 22 30                                                 521,89    4,190                                        1 927,0
    1104 22 50                                                 380,24    3,053                                        1 404,0
    1104 22 90                                                 380,24    3,053                                        1 404,0
    1104 23 10                                                 416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 23 30                                                 416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 23 90                                                 416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 2911                                                  416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 29 15                                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 29 19   11-3     7290                                 396,08    3,180                                        1 462,5
                 11-3     7291                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 29 31                                                 416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 29 35                                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 29 39   11-3     7290                                 396,08    3,180                                        1 462,5
                 11-3     7291                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 29 91                                                 416,91    3,347                                        1 539,4
    1104 29 95                                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 29 99   11-1     7285                                 396,08    3,180                                        1 462,5
                 11-1     7286                                 396,08    3,180                                        1 462,5
    1104 30 10                                                 306,55    2,461                                        1 131,9
    1104 30 90                                                 122.62    0,984                                          452,8
    1.107 10 11                                                727,55    5,841                                        2 686,3
    1107 10 19                                                 543,62    4,365                                        2 007,2
    1107 10 91                                                 691,20    5,549                                        2 552,1
    1107 10 99                                                 516,46    4,146                                        1 906,9
    1107 20 00                                                 601,89    4,832                                        2 222,4
    1108 11 00   11-4     7294                                 690,77    5,546                                        2 550,5
                 11-4     7295       O                         690,77    5,546                                        2 550,5
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            N0 L 369/ 5
                                                    Positifs                                               Négatifs
                          Code           République Pays-Bai   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France    Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pta      £     FB/Flux     Dkr         Lit        FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                   — 1 000 kg —
    1108 12 0C  11-4     7294                                   617,19   4,955                                           2 278,9
                11-4     7295       O                           617,19   4,955                                           2 278,9
    1108 13 00  11-5     7296                                   617,19   4,955                                           2 278,9
                11-5     7297       O                           617,19   4,955                                           2 278,9
    1108 14 00  11-4     7294                                   617,19   4,955                                           2 278,9
                11-4     7295       C)                          617,19   4,955                                           2 278,9
    1108 19 90  11-4     7294                                   617,19   4,955                                           2 278,9
                11-4     7295       C)                          617,19   4,955                                           2 278,9
    1109 00 00                                                  940,09   7,548                                           3 471,1
    1702 30 91  17-9     7318                                   805,21   6,465                                           2 973,1
    1702 30 99  17-9     7318                                  617,19    4,955                                           2 278,9
    1702 40 90                                                 617,19    4,955                                           2 278,9
    1702 90 50                                                 617,19    4,955                                           2 278,9
    1702 90 75                                                  842,00   6,760                                           3 108,9
    1702 90 79                                                  588,58   4,725                                           2 173,2
    2106 90 55                                                 617,19    4,955                                           2 278,9
    2302 10 10  23-1     7622
               23-1      7623                                   168,81   1,355                                              623,3
    2302 10 90                                                 349,68    2,807                                            1 291,1
    2302 20 10                                                  168,81   1,355                                              623,3
    2302 20 90                                                 349,68    2,807                                            1 291,1
    2302 30 10                                                  168,81   1,355                                              623,3
    2302 30 90                                                 361,74    2,904                                            1 335,6
    2302 40 10                                                  168,81   1,355                                              623,3
    2302 40 90                                                 361,74    2,904                                            1 335,6
    2303 10 11                                                 817,47    6,563                                           3 018,4
    2309 10 U  23-2      7624
               23-2      7625                                    49,05   0,394                                              181,1
    2309 10 13 23-8      7541       0
               23-8      7542      o                           609,89    8,108                                           6 721,3
               23-8      7543      o                         1 219,78   16,217                                          13 442,7
               23-8      7544      o
               23-8      7545      o                            100,38   1,335                                           1 106,3
               23-8      7546      O                           200,76    2,669                                           2 212,5
               23-8      7547      o
               23-8      7548      o                         1 064,99   14,159                                          11 736,7
               23-8      7549      0                         2 129,97   28,317                                          23 473,5
               23-8      7550      o                             49,05   0,394                                              181,1
               23-8      7551      o                           658,94    8,502                                           6 902,4
               23-8      7552      o                         1 268,83   16,611                                          13 623,8
               23-8      7626      o                             49,05   0,394                                              181,1
               23-8      7627      o                           149,43    1,729                                           1 287,4
               23-8      7628      C)                          249,81    3,063                                           2 393,6
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               23-8      7630      n                         1 114,04   14,553                                          11 917,8
 ---pagebreak--- N° L 369/6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12. 90
                                                  Positifs                                              Négatifs
                                       République Pays-Bas   Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark   Italie    France   Grèce  Irlande    Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     idditionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni      Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta      £      FB/Flux     Dkr       lit        FF      DR      £ Ir       Esc
                                                                                                  1 000 kg —
  2309 10 13  23-8     7631       O                        2 179,02   28,711                                         23 654,6
  2309 10 31  23-3     7624
              23-3     7691                                   155,32   1,247                                            573,5
  2309 10 33  23-9     7541       O
              23-9     7542       O                           609,89   8,108                                          6 721,3
              23-9     7543      f)                        1 219,78   16,217                                         13 442,7
              23-9     7544       O
              23-9     7545       o                           100,38   1,335                                          1 106,3
              23-9     7546       0                           200,76   2,669                                          2 212,5
              23-9     7547       O
             23-9      7548       0                        1 064,99   14,159                                         11 736,7
              23-9     7549       (2)                      2 129,97   28,317                                         23 473,5
              23-9     7645       O                           155,32   1,247                                            573,5
              23-9     7646       o                          765,21    9,355                                          7 294,8
              23-9     7647       O                        1 375,10   17,464                                         14 016,2
              23-9     7648       ( 2)                        155,32   1,247                                            573,5
              23-9     7649       o                          255,70    2,582                                          1 679,8
              23-9     7650       o                           356,08   3,916                                          2 786,0
              23-9     7651       o                           155,32   1,247                                            573,5
              23-9     7652       C)                       1 220,31   15,406                                         12 310,2
              23-9     7653       0                        2 285,29   29,564                                         24 047,0
  2309 10 51  23-4     7624
              23-4     7692                                  306,55    2,461                                          1 131,9
  2309 10 53 23-10     7541       o
             23-10     7542       o                          609,89    8,108                                          6 721,3
             23-10     7543       C)                       1 219,78   16,217                                         13 442,7
             23-10     7544       O
             23-10     7545       C)                          100,38   1,335                                          1 106,3
             23-10     7546       C)                         200,76    2,669                                          2 212,5
             23-10     7547       O
             23-10     7548       o                        1 064,99   14,159                                         11 736,7
             23-10     7549       C)                       2 129,97   28,317                                         23 473,5
             23-10     7654       0                          306,55    2,461                                          1 131,9
             23-10     7655       O                          916,44   10,569                                          7 853,2
             23-10     7656       C)                       1 526,33   18,678                                         14 574,6
             23-10     7657       0                          306,55    2,461                                          1 131,9
             23-10     7658       O                          406,93    3,796                                          2 238,2
             23-10     7659       C)                         507,31    5,130                                          3 344,4
             23-10     7660       C)                         306,55    2,461                                          1 131,9
             23-10     7661       O                        1 371,54   16,620                                         12 868,6
             23-10     7662       C)                       2 436,52   30,778                                         24 605,4
  2309 90 31  23-5     7624
              23-5     7693                                    49,05   0,394                                            181,1
  2309 90 33 23-11     7541       O
             23-11     7542       C)                         609,89    8,108 '                                        6 721,3
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 369 17
                                                    Positifs                                                Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­   Belgique/ Danemark     Italie    France    Grèce  Irlande   Portugal
     CodcNC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni       Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £        FB/Flux    Dkr         Lit        FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                    — 1 000 kg —
    2309 90 33 23-11     7543       C)                       1 219,78  16,217                                             13 442,7
               23-11     7544       C)
               23-11     7545       O                          100,38   1,335                                              1 106,3
               23-11     7546       O                          200,76   2,669                                              2 212,5
               23-11     7547       C)
               23-11     7548       O                        1 064,99  14,159                                             11 736,7
               23-11     7549       O                        2 129,97  28,317                                             23 473,5
               23-11     7663       O                           49,05   0,394                                                181,1
               23-11     7664       O                          658,94   8,502                                              6 902,4
               23-11     7665       O                        1 268,83  16,611                                             13 623,8
               23-11     7666       f)                          49,05   0,394                                                181,1
               23-11     7667       O                          149,43   1,729                                            , 1 287,4
               23-11     7668       O                          249,81   3,063                                              2 393,6
               23-11     7669       o                           49,05   0,394                                                181,1
               23-11     7670       O                        1 114,04  14,553                                             11 917,8
               23-11     7671       o                        2 179,02  28,711                                             23 654,6
    2309 90"41  23-6     7624
                23-6     7694                                  155,32   1,247                                                573,5
    2309 90 43 23-12     7541       o
               23-12     7542       o                          609,89   8,108                                              6 721,3
               23-12     7543       C)                       1 219,78  16,217                                             13 442,7
               23-12     7544       C)
               23-12     7545       o                          100,38   1,335                                              1 106,3
               23-12     7546       C)                         200,76   2,669                                              2 212,5
               23-12     7547       o
               23-12     7548       o                        1 064,99  14,159                                             11 736,7
               23-12     7549       o                        2 129,97  28,317                                             23 473,5
               23-12     7672      'o                          155,32   1,247 X                                              573,5
               23-12     7673       ( 2)                       765,21   9,355   -                                          7 294,8
               23-12     7674       C)                       1 375,10  17,464                                             14 016,2
               23-12     7675       o                          155,32   1,247                                                573,5
               23-12     7676       o                          255,70   2,582                                              1 679,8
               23-12     7677       o                          356,08   3,916                                              2 786,0
               23-12     7678       o                          155,32   1,247                                                573,5
               23-12     7679       o                        1 220,31  15,406                                             12 310,2
               23-12     7680       o                        2 285,29  29,564                                             24 047,0
    2309 90 51  23-7     7624
                23-7     7695                                  306,55   2,461                                              1 131,9
    2309 90 53 23-13     7541       o
               23-13     7542       o                          609,89   8,108                                              6 721,3
               23-13     7543       o                        1 219,78  16,217                                             13 442,7
               23-13     7544       o
               23-13     7545       o                          100,38   1,335                                              1 106,3
               23-13     7546       o                          200,76   2,669                                              2 212,5
               23-13     7547       o
 ---pagebreak--- N     L 369/ 8                                       Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 12 . 90
                                                          Positifs                                                Négatifs
                               Code            République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande     Portugal
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Irl       Esc
                                                                                                         - 1 000 kg­
    2309 90 53        23-13    7548       O                        1 064,99   14,159                                           11 736,7
                      23-13    7549       o                        2 129,97   28,317                                           23 473,5
                     23-13     7681       o                          306,55    2,461                                            1 131,9
                     23-13     7682       C)                         916,44   10,569                                            7 853,2
                     23-13     7683       O                        1 526,33   18,678                                           14 574,6
                     23-13     7684       O                          306,55    2,461                                            1 131,9
                     23-13     7685       o                          406,93    3,796                                            2 238,2               —
                     23-13     7686       O                          507,31    5,130                                            3 344,4
                     23-13     7687       C)                         306,55    2,461                                            1 131,9
                     23-13     7688       C)                       1 371,54   16,620                                           12 868,6
                     23-13     7689       o                        2 436,52   30,778                                           24 605,4
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
    échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes au produit.
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
(') Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n0 1677/85,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
    code NC, de chaque produit non laitier incorporé.                                                                <
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 369/9
                                                                      PARTIE 2
                                                     SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/   Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                         Code
     CodeNC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu         £     FB/Flux       Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                                                                                     — 100 kg —
    0103 91 10
    0103 92 11
    0103 92 19
    0203 11 10
    0203 12 11
    0203 12 19
    0203 19 11
    0203 19 13
    0203 19 15
    0203 19 55  02-3     7039
                02-3     7054
    0203 19 59
    0203 21 10
    0203 22 11
    0203 22 19
    0203 29 11
    0203 29 13
    0203 29 15
    0203 29 55  02-3     7039
                02-3     7054
    0203 29 59
    0209 00 11
    0209 00 19
    0209 00 30
    0210 11 11
    021011 19
    02101131
                                                                                           /
    021011 39
    0210 12 11
    0210 12 19
    0210 19 10
    0210 19 20
    0210 19 30
    021019 40
    0210 19 51  02-3     7039
                02-3     7054
    0210 19 59
    0210 19 60
    0210 19 70
 ---pagebreak---  N0 L 369/ 10                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 12 . 90
                                                           Positifs                                            Négatifs
                                 Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/   Danemark Italie    France     Grèce    Irlande     Portugal
      Code NC        Tableau
                             additionnel
                                         Notes   fédérale                      Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                               bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta      £     FB/Flux       Dkr     Lit        FF        DR       £ Irl        Esc
                                                                                                                                                  — 100 kg —
    0210 19 81        02-3    ' 7039
                      02-3      7054
    0210 19 89
     1601 00 10                           O
     1601 00 91       16-1      7319     oo
                      16-1      7322     ex2)
     1601 00 99       16-1      7319     ex2) ,
                      16-1      7322     ex2)
     1602 10 00
     1602 20 90
     1602 41 10       16-3      7327
                      16-3      7328
                      16-3      7329
     1602 42 10       16-3      7327
                      16-3      7328
                      16-3      7329
     1602 49 11       16-3      7327
                      16-3      7328
                      16-3      7329
    1602 49 13        16-3      7327
                      16-3      7328
                      16-3      7329
    1602 49 15        16-3      7327
                      16-3      7328
                      16-3      7329
    1602 49 19        16-3      7327
                      16-3     7328
                      16-3      7329
    1602 49 30        16-1     7319
                      16-1     7322
    1602 49 50
    1602 90 10
    1602 90 51
    1902 20 30
(1) Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous le
    code NC 1601 , le montant compensatoire monétaire n'est appliqué que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et
    les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.
(2) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le
    poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
                                                                                                I
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  N0 L 369/ 11
                                                                       PARTIE 3
                                                        SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                                      Positifs                                           Négatifs
                          Code     1       République Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Portugal
     Code NC   fableau               Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                       additionnel
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI      Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl        Esc
                                                                                                                             — 100 kg poids vif —
    0102 90 10                        C)
    0102 90 31                        C)
    0102 90 33                        o
    0102 90 35                        o
    0102 90 37
                                                                                                                                100 kg poids net -
    0201 10 10
    0201 10 90
    0201 20 21
    0201 20 29
    0201 20 31
    0201 20 39
    0201 20 51
    0201 20 59
    0201 20 90
    0201 30 00
    0202 10 00
    0202 20 10                        o
    0202 20 30  02-1     7014
                02-1     7018
                02-1     7019         o
    0202 20 50  02-1     7014
                02-1     7018
                02-1     7019         o
    0202 20 90                        o
    0202 30 10                        o
    0202 30 50                       2)<3)
    0202 30 90  02-2     7034
                02-2     7038         O
    0206 10 95
    0206 29 91
    0210 20 10
    0210 20 90
    0210 90 41
    0210 90 90
    1602 50 10  16-4     7330
                16-4     7331
                16-4     7332
    1602 90 61  16-4     7332
 ---pagebreak--- N    L 369/ 12                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 31 . 12. 90
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(z) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(J) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak---   31 . 12 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 369/ 13
                                                                             PARTIE 4
                                                 SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                               Montants compensatoires monétaires
\                \                      \                  Positifs                                            Négatifs
                                                République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                              Code                                               Uni     Luxem­
       Code NC    Tableau
                            additionnel
                                          Notes  fédérale
                                                d'Allema­                                 bourg
                                                   gne
                 \        I
                                                   DM         FI       P»         £     FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl      Esc
                                                                                                                                          100 pièces —
      0105 11 00
      0105 19 10
      0105 19 90
                                                                                                                                          — 100 kg —
      0105 91 00
      0105 99 10
      0105 99 20
      0105 99 30
      0105 99 50
      0207 10 11
      0207 10 15
      0207 10 19
      0207 10 31
      0207 10 39
      0207 10 51
      0207 10 55
      0207 10 59
      0207 10 71
      0207 10 79
      Q207 10 90
      0207 21 10
      0207 21 90
      0207 22 10
      0207 22 90
      0207 23 11
      0207 23 19
      0207 23 51
      0207 23 59
      0207 23 90
      0207 39 U
      0207 39 13
      0207 39 15
      0207 39 17
      0207 39 21
      0207 39 23
      0207 39 25
      0207 39 27
      0207 39 31
      0207 39 33
 ---pagebreak--- N0 L 369/ 14                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     31 . 12 . 90
                                                   Positifs                                          Négatifs
                        Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Portugal
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                               bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
                                                                                                                                    100 kg­
   0207 39 35
   0207 39 37
   0207 39 41
   0207 39 43
   0207 39 45
   0207 39 47
   0207 39 51
   0207 39 53
   0207 39 55
   0207 39 57
   0207 39 61
   0207 39 63
   0207 39 65
   0207 39 67
   0207 39 71
   0207 39 73
   0207 39 75
   0207 39 77
   0207 39 81
   0207 39 83
   0207 39 85
   0207 41 10
   0207 41 11
   0207 41 21
   0207 41 31
  .0207 41 41
   0207 41 51
   0207 41 71
   0207 41 90
   0207 42 10
   0207 42 11
   0207 42 21
   0207 42 31
   0207 42 41
   0207 42 51
   0207 42 59
   0207 42 71
   0207 42 90
   0207 43 11
   0207 43 15
   0207 43 21
   0207 43 23
   0207 43 25
   0207 43 31
   0207 43 41
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  N   L 369/ 15
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                          Code                                           Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
                                                                                                                                   — 100 ke —
    0207 43 51
    0207 43 53
    0207 43 61
    0207 43 63
    0207 43 71
    0207 43 81
    0207 43 90
    0209 00 90
                                                                                                                                   100 pièces —
    0407 00 11
    0407 00 19
                                                                                                                                   — 100 kg —
    0407 00 30
    0408 11 10
    0408 19 11
    0408 19 19
    0408 91 10
    0408 99 10
    1602 31 11   16-2     7323
                 16-2     7324
     1602 31 19  16-2     7323
                 16-2     7324
     1602 39 11
     1602 39 19  16-2     7323
                 16-2     7324
    3502 10 91
    3502 10 99
    3502 90 51
    3502 90 59
 ---pagebreak--- N L 369 / 16                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 12. 90
                                                                    PARTIE 5
                                            SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                               Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark    Italie    France  . Grèce Irlande     Portugal
                        Code
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu          £    FB/Flux     Dkr        Lit        FF       DR     £ Irl       Esc
                                                                                                  — 100 kg —
 0401         04-1     7058                                  a+e        a+e                                              a+e                a+e
 0402 10 11                                                  650,20      7,079                                         5 868,4
  0402 10 19  04-3     7059                                              4,205                                         3 485,8
              04-3     7074                                  316,00
              04-3     7079                                  650,20      7,079                                         5 868,4
              04-3     7222
 0402 10 91   04-4     7089                                  d+f        d+f                                              d+f                d+f
 0402 10 99   04-4     7089                                  d+f        d+f                                              d+f                d+f
 0402 21 11   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0402 21 17   04-6     7098                                              4,205                                         3 485,8
              04-6     7099                                  316,00
              04-6     7114                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
              04-6     7224
 0402 21 19   04-2     7744                                  a 4- c     a+c                                              a+c                a+c
 0402 21 91   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0402 21 99   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0402 29      04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
 0402 91      04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0402 99      04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f              ■ a+c+f
 0403 10 02   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0403 10 04   04-2     7744                                  a+c       a+c                                               a+c                a+c
 0403 10 06   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0403 10 12   04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
 0403 10 14   04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
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 0403 10 22   04-2     7744                                  a+c        a+c                                              a+c                a+c
 0403 10 24   04-2     7744                                  a+c       a+c                                               a+c                a+c
 0403 10 26   04-2     7744                                  a+c       a+c                                               a+c                a+c
 0403 10 32   04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
 0403 10 34   04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
 0403 10 36   04-2     7744                                a+c+f      a+c+f                                           a+c+f                a+c+f
 0403 90 11   04-5     7093                                             4,205                                         3 485,8
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              04-6     7099                                 316,00
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              04-6     7224
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                                                    Positifs                                            Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne  Royaume  Belgique/ Danemark  Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pta       £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF      DR     £ Irl      Esc
                                                                                                   100 kg —
    0403 90 19 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
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    0403 90 39 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a+c+f             a+c+f
    0403 90 51 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0403 90 53 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0403 90 59 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0403 90 61 04-2      7744                                 a+c+f    a + c+f                                       a + c+f           a+c+f
    0403 90 63 04-2      7744                                 a+c+f    a + c+f                                       a + c+f           a+c+f
    0403 90 69 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a+c+f             a+c+f
    0404 90 11 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 13 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 19 04-2      77 44                                  a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 31 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 33 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 39 04-2      7744                                   a+c      a+c                                           a+c               a+c
    0404 90 51 04-2      77 44                                a+c+f    a+c+f                                         a+c+f             a+c+f
    0404 90 53 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a+c+f             a+c+f
    0404 90 59 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a + c+f           a+c+f
    0404 90 91 04-2      7744                                 a+c+f    a+c + f                                       a+c+f             a+c+f
    0404 90 93 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a + c+f           a+c+f
    0404 90 99 04-2      7744                                 a+c+f    a+c+f                                         a + c+f           a+c+f
    0405       04-7      7118                                  391.92     5,207                                       4 316,2
               04-7      7119                                  401,71     5,337                                       4 424,1
               04-7      7134                                  420,71    5,594                                        4 637,0
               04-7      7138                                  431,22    5,734                                        4 752,9
               04-7      7139                                  481,07    6,403                                        5 307,7
               04-7      7154                                  493,10    6,563                                        5 440,4
               04-7      7174                                                                                                          b x coef
               04-7      7178                                                                                                          b x coef
               04-7      7179                                                                                                          b x coef
               04-7      7189                                  928,71   11,727                                        9 721,1
               04-7      7193                                  951.93   12,020                                        9 964,2
               04-7      7194                                 b x coef
               04-7      7197                                          b x coef                                      b x coef
               04-7      7198                                 b x coef
               04-7      7199                                          b x coef                                      b x coef
               04-7      7214                                 b x coef
               04-7      7218                                          b x coef                                      b x coef
                04-7     7219                                                                                                          b x coef
               04-7      7225                                     b        b                                             b                 b
               04-7      7280                                 b x coef
               04-7      7281                                          b x coef                                      b x coef
    0406 10 10  04-8     7226
                04-8     7227                                  833,31     8,802                                       7 296,7
 ---pagebreak--- N° L 369/ 18                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12. 90
                                                  Positifs                                              Négatifs
                        Code           République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce  Irlande    Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta       £    FB/Flux     Dkr        Lit        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                                 — 100 kg.
  0406 10 10  04-8     7228                                   888,48  10,050                                          8 331,3
              04-8     7229                                   572,90   6,052                                          5 016,5
              04-8     7230                                   697,72   7,875                                          6 527,9
              04-8     7231                                   260,41   2,751                                          2 280,2
              04-8     7232                                   355,62   4,001                                          3 316,7
  0406 10 90  04-8     7226
              04-8     7228                                   888,48  10,050                                          8 331,3
              04-8     7230                                   697,72   7,875                                          6 527,9
              04-8     7232                                   355,62   4,001                                          3 316,7
  0406 20 10
  0406 20 90  04-9     7233                                   888,48  10,050                                          8 331,3
              04-9     7234                                 1 218,45  13,628                                         11 296,8
  0406 30 10 04-10     7235
             04-10     7236                                   318,58   3,614                                          2 996,0
             04-10     7237                                   466,00   5,301                                          4 394,3
             04-10     7238                                   676,31   7,713                                          6 394,0
             04-10     7239                                   802,03   9,147                                          7 582,6
  0406 30 31 04-10     7235
             04-10     7236                                   318,58   3,614                                          2 996,0
             04-10     7237                                   466,00   5,301                                          4 394,3
             04-10     7238                                   676,31   7,713                                          6 394,0
  0406 30 39 04-10     7235
             04-10     7238                                   676,31   7,713                                          6 394,0
             04-10     7239                                   802,03   9,147                                          7 582,6
  0406 30 90                                                  802,03   9,147                                          7 582,6
  0406 40 00 04-11     7240
             04-11     7241                                   833,11   9,514                                          7 886,2
  0406 90 11 04-12     7242                                   697,72   7,875                                          6 527,9
             04-12     7243
             04-12     7244                                   833,31   8,802                                          7 296,7
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  0406 90 19
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 ---pagebreak--- M. 12 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N   L 369/ 19
                                                   Positifs                                               Négatifs
                                       République  Pays-Bas  Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark    Italie    France    Grèce  Irlande   Portugal
   Code NC   Tableau    Code ,   Notes ' fédérale                       Uni      Luxem­
                     idditionnel
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta       £      FB/Flux     Dkr        Lit        FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                   — 100 kg —
  0406 90 23 04-15     7256                                   888,48   10,050                                            8 331,3
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             04-15     7256                                   888,48   10,050                                            8 331,3
             04-15     7257                                   572,90    6,052                                            5 016,5
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             04-15     7255                                   8133,31   8,802                                            7 296,7
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 ---pagebreak--- N° L 369/20                                    Tournai officiel des Communautés européennes                                             31 . 12. 90
                                                  Positifs ,                                             Négatifs
                        Code           République  Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France    Grèce  Irlande     Portugal
   CodeNC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni   Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM          FI        Pta       £    FB/Flux     Dkr        Lit        FF       DR      £ Irl       Esc
                                                                                                  — 100 kg —
  0406 90 39 04-15     7258                                    697,72    7,875                                          6 527,9
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             04-15     7255                                    833,31    8,802                                         7 296,7
             04-15     7256                                    888,48  10,050                                           8 331,3
             04-15     7257                                    572,90   6,052                                           5 016,5
             04-15     7258                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 61
  0406 90 63
  0406 90 69                                                 1 218,45  13,628                                         11 296,8
  0406 90 71  04-8     7226
              04-8     7227                                    833,31   8,802                                          7 296,7
              04-8     7228                                    888,48  10,050                                          8 331,3
              04-8     7229                                    572,90   6,052                                          5 016,5
              04-8     7230                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 73 04-16     7259
             04-16     7274                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             04-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             04-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
             04-16     7279                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 75 04-16     7259
             04-16     7274                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             04-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             04-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
             04-16     7279                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 77 04-16     7259
             04-16     7274                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             04-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             04-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
             D4-16     7279                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 79 34-16     7259
             34-16     7?74                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             34-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             34-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
             34-16     7279                                    697,72   7,875                                          6 527,9
  0406 90 81 34-16     7259
             34-16     7274                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             34-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             34-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
             34-16     7279                                   697,72    7,875                                          6 527,9
  0406 90 83
  0406 90 85 34-16     7259
             34-16     7274                                    833,31   8,802                                          7 296,7
             34-16     7277                                    888,48  10,050                                          8 331,3
             34-16     7278                                    572,90   6,052                                          5 016,5
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N   L 369/21
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Baj  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       idditionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pu       £     FB/Flux     Dkr         Lit       FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                                   — 100 kg —
    0406 90 85 04-16     7279                                   >97,72   7,875                                         6 527,9
    0406 90 89 04-15     7253
               04-15     7254
               04-15     7255                                  833,31    8,802                                         7 296,7
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               04-15     7257                                  572,90    6,052                                         5 016,5
               04-15     7258                                  697,72    7,875                                         6 527,9
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    0406 90 93  04-8     7226
                04-8     7231                                  260,41    2,751                                         2 280,2
                04-8     7232                                  355,62    4,001                                         3 316,7
    0406 90 97  04-8     7226
                04-8     7228                                  888,48   10,050                                         8 331,3
                04-8     7230                                  697,72    7,875                                         6 527,9
                04-8     7232                                  355,62    4,001                                         3 316,7
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                04-8     7228                                  888,48   10,050                                         8 331,3
                04-8     7230                                  697,72    7,875                                         6 527,9
                04-8     7232                                  355,62    4,001                                         3 316,7
    2309 10 15 23-14     7553                                  . 60,99   0,811                                          .672,1
               23-14     7554                                  121,98    1,622                                         1 344,3
               23-14     7555                                  182.97    2,432                                         2 016,4
               23-14     7556                                  228,71    3,041                                         2 520,5
               23-14     7557                                  256,15    3,405                                         2 823,0
               23-14     7558                                  274,45    3,649                                         3 024,6
               23-14     7559                                    10,04   0,133                                           110,6
               23-14     7569                                    20,08   0,267                                           221,3
               23-14     7573                                    30,11   0,400                                           331,9
               23-14     7574                                    37,64   0,500                                           414,8
               23-14     7577                                    42.16   0,561                                           464,6
               23-14     7578                                    45.17   0,601                                           497,8
               23-14     7579                                  106,50    1,416                                         1 173,7
               23-14     7580                                  213,00    2,832                                         2 347,3
               23-14     7581                                  319,50    4,248                                         3 521,0
               23-14     7582                                  399,37    5,309                                         4 401,3
               23-14     7583                                  447,29    5,947                                         4 929,4
               23-14     7584                                  479,24    6,371                                         5 281,5
               23-14     7885
    2309 10 19 23-14     7553                                    60,99   0,811                                           672,1
               23-14     7554                                  121.98    1,622                                         1 344,3
               23-14     7 555                                 182,97    2,432                                         2 016,4
               23-14     7556                                  228,71    3,041                                         2 520,5
               23-14     7557                                  256,15    3,405                                         2 823,0
 ---pagebreak--- N0 L 369/22                                   Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 12 . 90
                                                  Positifs                                               Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie     France   Grèce   Irlande    Portugal
   Code NC   Tableat
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta       £    FB/Flux     Dkr        Ut          FF      DR       £ Irl      Esc
                                                                                                 — 100 kg •
  2309 10 19 23-14     7558                                  274,45     3,649                                          3 024,6
             23-14     7559                                    10,04    0,133                                             110,6
             23-14     7569                                    20,08   0,267                                             221,3
             23-14     7573                                    30,11   0,400                                             331,9
             23-14     7574                                    37,64   0,500                                             414,8
             23-14     7577                                   42.16    0,561                                             464,6
             23-14     7578                                   45.17    0,601                                             497.8
             23-14     7579                                  106,50     1,416                                          1 173,7
             23-14     7580                                 213,00     2,832                                          2 347,3
             23-14     7581                                 319,50     4,248                                          3 521,0
             23-14     7582                                 399,37     5,309                                          4 401,3
             23-14     7583                                 447,29     5,947                                          4 929,4
             23-14     7584                                 479,24     6,371                                          5 281,5
             23-14     7885
  2309 10 39 23-14     7553                                   60,99    0,811                                             672,1
             23-14     7554                                 121,98     1,622                                          1 344,3
             23-14     7555                                  182.97    2,432                                          2 016,4
             23-14     7556                                 228,71     3,041                                          2 520,5
             23-14     7557                                 256,15     3,405                                          2 823,0
             23-14     7558                                 274,45     3,649                                          3 024,6
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             23-14     7577                                   42.16    0,561                                             464,6
             23-14     7578                                   45.17    0,601                                             497.8
             23-14     7579                                 106,50     1,416                                          1 173,7
             23-14    7580                                  213,00     2,832                                          2 347,3
             23-14     7581                                 319,50     4,248                                          3 521,0
             23-14    7582                                  399,37     5,309                                          4 401,3
             23-14    7583                                  447,29     5,947                                          4 929,4
             23-14    7584                                  479,24     6,371                                          5 281,5
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  2309 10 59 23-14    7553                                    60,99    0,811                                             672,1
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             23-14    7556                                  228,71     3,041                                          2 520,5
             23-14    7557                                  256,15     3,405                                          2 823,0
             23-14    7558                                  274,45     3,649                                          3 024,6
             23-14    7559                                    10,04    0,133                                             110,6
             23-14    7569                                    20,08    0,267                                            221,3
             23-14    7573                                    30,11   0,400                                             331.9
             23-14    7574                                    37,64   0,500                                             414,8
             23-14    7577                                    42.16   0,561                                             464,6
             23-14    7578                                    45.17   0,601                                             497,8
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N   L 369/23
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       idditionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pu        £    FB/Flux     Dkr         Ut        FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                                   — 100 kg -
    2309 10 59 23-14     7579                                   106,50   1,416                                          1 173,7
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               23-14     7581                                   319,50   4,248                                          3 521,0
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               23-14     7583                                   447,29   5,947                                          4 929,4
               23-14     7584                                   479,24   6,371                                          5 281,5
               23-14     7885
    2309 10 70 23-14     7553                                    60,99   0,811                                            672,1
               23-14     7554                                   121,98   1,622                                          1 344,3
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               23-14     7556                                   228,71   3,041                                          2 520,5
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               23-14     7559                                    10,04   0,133                                            110,6
               23-14     7569                                    20,08   0,267                                            221,3
               23-14     7573                                    30,11   0,400                                            331,9
               23-14     7574                                    37,64   0,500                                            414.8
               23-14     75 77                                   42.16   0,561                                            464,6
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               23-14     7579                                   106,50   1,416                                          1 173,7
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               23-14     7885
    2309 90 35 23-14     7553                                    60,99   0,811                                            672,1
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               23-14     7581                                   319,50   4,248                                          3 521,0
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               23-14     7584                                   479,24   6,371                                          5 281,5
               23-14     7885
 ---pagebreak--- N0 L 369/24                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12 . 90
                                                  Positifs                                           Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France   Grèce  Irlande    Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      lit        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                                100 kg­
  2309 90 39 23-14     7553                                   60,99   0,811                                          672,1
             23-14     7554                                  121,98   1,622                                        1 344,3
             23-14     7555                                  182.97   2,432                                       2 016,4
             23-14     7556                                  228,71   3,041                                       2 520,5
             23-14     7557                                  256,15   3,405                                       2 823,0
             23-14     7558                                  274,45   3,649                                       3 024,6
             23-14     7559                                   10,04   0,133                                          110,6
             23-14     7569                                   20,08   0,267                                          221,3
             23-14     7573                                   30,11   0,400                                          331,9
             23-14     7574                                   37,64   0,500                                          414,8
             23-14     7577                                   42.16   0,561                                          464,6
             23-14     7578                                   45.17   0,601                                          497.8
             23-14     7579                                  106,50   1,416                                       1 173,7
             23-14     7580                                  213,00   2,832                                       2 347,3
             23-14     7581                                  319,50   4,248                                       3 521,0
             23-14     7582                                  399,37   5,309                                       4 401,3
             23-14     7583                                  447,29   5,947                                       4 929,4
             23-14     7584                                  479,24   6,371                                       5 281,5
             23-14     7885
  2309 90 49 23-14     7553 .                                 60,99   0,811                                          672,1
             23-14     7554                                  121.98   1,622                                       1 344,3
             23-14     7555                                  182.97   2,432                                       2 016,4
             23-14     7556                                  228,71   3,041                                       2 520,5
             23-14     7557                                 256,15    3,405                                       2 823,0
             23-14     7558                                 274,45    3,649                                       3 024,6
             23-14     7559                                   10,04   0,133                                          110,6
             23-14     7569                                   20,08   0,267                                          221,3
             23-14     7573                                   30,11   0,400                                          331.9
             23-14     7574                                   37,64   0,500                                          414,8
             23-14     7577                                   42.16   0,561                                          464,6
             23-14     7578                                   45.17   0,601                                          497,8
             23-14     7579                                  106,50   1,416                                       1 173,7
             23-14     7580                                 213,00    2,832                                       2 347,3
             23-14     7581                                 319,50    4,248                                       3 521,0
             23-14     7582                                 399,37    5,309                                       4 401,3
             23-14     7583                                 447,29    5,947                                       4 929,4
             23-14     7584                                 479,24    6,371                                       5 281,5
             23-14     7885
  2309 90 59 23-14     7553                                   60,99   0,811                                          672,1
             23-14     7554                                  121.98   1,622                                       1 344,3
             23-14     7555                                  182,97   2,432                                       2 016,4
             23-14     7556                                 228,71    3,041                                       2 520,5
             23-14     7557                                 256,15    3,405                                       2 823,0
             23-14     7558                                 274,45    3,649                                       3 024,6
             23-14     7559                                   10,04   0,133                                          110,6
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                         N     L 369/25
                                                       Positifs                                                                 Négatifs
                           Code          République    Pays-Bas      Espagne     Royaume­      Belgique/   Danemark        Italie       France        Grèce       Irlande      Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                                   Uni        Luxem­
                                         d'Allema­                                               bourg
                                             gne
                                             DM           FI            Pta           £        FB/Flux         Dkr          Lit           FF           DR           £ Irl        Esc
                                                                                                                       — 100 kg —
    2309 90 59 23-14      7569                                          20,08        0,267                                                             221,3
               23-14      7573                                          30,11        0,400                                                             331,9
               23-14      7574                                          37,64        0,500                                                             414,8
               23-14      7577                                          42.16        0,561                                                             464,6
               23-14      7578                                         45.17       ■ 0,601                                                             497.8
               23-14      7579                                        106,50         1,416                                                           1 173,7
               23-14      7580                                        213,00         2,832                                                          2 347,3
               23-14      7581                                        319,50         4,248                                                          3 521,0
               23-14      7582                                        399,37         5,309                                                          4 401,3
               23-14      7583                                       447,29          5,947                                                          4 929,4
               23-14      7584                                       479,24          6,371                                                          5 281,5
               23-14      7885
    2309 90 70 23-14      7553                                         60,99         0,811                                                             672,1
               23-14      7554                                        121,98         1,622                                                          1 344,3
               23-14      7555                                        182,97         2,432                                                          2 016,4
               23-14      7556                                       228,71          3,041                                                          2 520,5
               23-14      7557                                       256,15          3,405                                                          2 823,0
               23-14      7558                                       274,45          3,649                                                          3 024,6
               23-14 i    7559                                          10,04        0,133                                                             110,6
               23-14      7569                                         20,08         0,267                                                             221,3
               23-14      7573                                         30,11         0,400                                                             331.9
               23-14      7574                                         37,64         0,500                                                             414,8
               23-14      7577                                         42.16         0,561                                                             464,6
               23-14      7578                                         45.17         0,601                                                             497,8
               23-14      7579                                        106,50         1,416                                                          1 173,7
               23-14      7580                                       213,00          2,832                                                          2 347,3
               23-14    ' 7581                                       319,50          4,248                                                          3 521,0
               23-14      7582                                       399,37          5,309                                                          4 401,3
               23-14      7583                                       447,29          5,947                                                          4 929,4
               23-14      7584                                       479,24          6,371                                                          5 281,5
               23-14      7885
                                                                                                        — % matière grasse lait/ 100 kg produit —
                 a                                                   10,414          0,131                                                             108,5
                 b                                                   11,368          0,144                                                             119,0
                                            • % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg
                                                                                                            produit —
                 C                                                     5,729         0,061                                                              50,2
                                                     ■ % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit —
                 d                                                     6,502         0,071                                                              58,7                     —
 ---pagebreak--- N0 L 369 /26                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                                              31 . 12 . 90
                   I                       I                    Positifs                                                                 Négatifs
                                                   République    Pays-Bas     Espagne     Royaume­       Belgique/   Danemark        Italie       France       Grèce        Irlande     Portugal
                                  Code
     Code NC         Tableau
                               additionnel
                                             Notes  fédérale                                 Uni          Luxem­
                                                   d'Allema­                                               bourg
                                                      gne
                   \         \                        DM            FI          Pta           £          FB/Flux        Dkr           Lit           FF          DR            £ Irl       Esc
                   \                       \         matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg produit —
                        e
                             I             I                                    0,521        0,006                                                                  4,6                   —
                                                                                                                     — % saccharose/100 kg produit —
                        f                                                       1,279        0,012                                                                  5 >4                  —
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                    N   L 369/ 27
                                                                      PARTIE 6
                                                               SECTEUR DU VIN
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                             Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR .   £ Irl     Esc
    2204 21 25  22-5     7431       O
                22-5     7432       o
                22-5     7434       C)
                22-5     7587       (2)
                22-5     7588       C)
    2204 21 29  22-6     7438       0
                22-6     7439       0)
                22-6     7441       o
                22-6     7589       o
                22-6     7590       O
    2204 21 35  22-8     7449       o
                22-8     7451       C)
                22-8     7591       O
                22-8     7592
    2204 21 39  22-9     7455       (2)
                22-9     7457       C)
                22-9     7593       o
                22-9     7594       C)
    2204 29 10  22-3     7426       o
    2204 29 25 22-11     7478       o
               22-11     7479       0
               22-11     7480       o
               22-11     7481       o
               22-11     7483
               22-11     7595       o                                                                                                   —
               22-11     7596       o
    2204 29 29 22-12     7487       C)
               22-12     7488       C)
               22-12     7490       C)
               22-12     7597       C)
               22-12     7598       C)
    2204 29 35 22-14     7498       O
               22-14     7499       O
               22-14     7518       0)
               22-14     7599       O
 ---pagebreak---   N° L 369 /28                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     31 . 12 . 90
                 I                                       Positifs                                          Négatifs
                                              République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande     Portugal
                            Code
      Code NC     Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                              d'Allema­                              bourg
                                                 gne
\                l                    \          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl       Esc
      2204 29 35   22-14    7614         C)
      2204 29 39   22-15    7524         o
                   22-15    7526         o
                   22-15    7618         C)                                                                                                 —
                   22-15    7619         o.
  (l) % vol/hl
  C) hl
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 369/29
                                                                      PARTIE 7
                                                             SECTEUR DU SUCRE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                            Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France        Grèce       Irlande     Portugal
     CodeNC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF           DR          £ Irl        Esc
                                                                                                                                                     100 kg­
    1701 11 10    17-5   7334       O
                  17-5   7335
    1701 11 90    17-5   7334       C)
                  17-5   7335
    1701 12 10    17-5   7334       C)
                 17-5    7335
    1701 12 90    17-5   7334       O
                  17-5   7335
    1701 91 00    17-6   7337       O
    1701 99 10    17-7   7340
    1701 99 90   17-7    7340
                                                                                                                                 — 100 kg de matière sèche —
    1702 30 10   17-7    7340
    1702 40 10   17-7    7340
    1702 60 10   17-7    7340
                                                                                                                     ■ % teneur en saccharose et 100 kg net —
    1702 60 90  17- 1C   7345       O
                [ 7-1C   7346       C)
                17-1C    7347       C)
                                                                                                                                 — 100 kg de matière sèche —
    1702 90 30   17-7    7340
                                                                                                                     ' % teneur en saccharose et 100 kg net —
    1702 90 60  [ 7-11   7349       C)
                . 7-11   7350       C)
                [ 7-11   7351       o
    1702 90 71  [ 7-12   7353       0
    1702 90 90  : 7-10   7345       C)
                  7-10   7346      o
                17-8     7347      o
                                                                                                                                — 100 kg de matière sèche -
   2106 90 30   21-5     7419
                                                                                                                       % teneur en saccharose et 100 kg net -
   2106 90 59   21-6     7423      o
                21-6     7424      0
                71 -A    7425      o
 ---pagebreak--- N    L 369/30                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12 . 90
(*) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431 /68 (JO n° L 89 du
    10. 4. 1968 , p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(z) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(*) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucrés calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n0
    394/70 (JO n0 L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 369/31
                                                                      PARTIE 8
                                    MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                         Code
    Code NC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu         £     FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                                    — 100 kg —
    0403 10 51                                                 585,18     6,371                                          5 281,6
    0403 10 53                                                 625,24     7,128                                          5 882,2
    0403 10 59                                                 828,36    10,032                                          8 316,4
    0403 10 91
    0403 10 93                                                                                                             870,9
    0403 10 99                                                                                                           1 319,3
    0403 90 71                                                 585,18     6,371                                          5 281,6
    0403 90 73                                                 625,24     7,128                                          5 882,2
    0403 90 79                                                 828,36    10,032                                          8 316,4
    0403 90 91
    0403 90 93                                                                                                             870,9
    0403 90 99                                                                                                           1 319,3
    1517 10 10                                                                                                           1 345,2
    1517 90 10                                                                                                           1 345,2
    1704 10 11
    1704 10 19
    1704 10 91
    1704 10 99
    1704 90 51  17-1
    1704 9055   17-4
    1704 90 61  17-4
    1704 90 65  17-4
    1704 90 71  17-4
    1704 90 75  17-1
    1704 90 81  17-2
                17-2     7632
                            *
    1704 90 99  17-3
                17-3     7632
    1806 20 10  18-1
    1806 20 30  18-1
    1806 20 50  18-1
    1806 20 70  18-1
    1806 20 80  18-2
    1806 20 95  18-2
    1806 31 00  18-1
    1806 32 10  18-4
    1806 32 90  18-5
                18-5     7832                                                                                            1 418,2
    1806 90 11  18-4
 ---pagebreak--- N° L 369/32                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 90
                                                  Positifs                                           Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande    Portugal
   CodeNC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         H        Pu       £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF     DR      £ Irl      Esc
                                                                                                100 kg­
  1806 90 19  18-1
  1806 90 31  18-1
  1806 90 39  18-3
  1806 90 50  18-3
              18-3     7632
  1806 90 60  18-4
  1806 90 70  18-4
  1806 90 90  18-2
  1901 10 00  19-4
  1901 90 90  19-2
  1902 11 10
  1902 11 90
  1902 19 11
  1902 19 19
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
  1905 30 11  19-1
  1905 30 19  19-1
  1905 30 30  19-1
  1905 30 51  19-1
  1905 30 59  19-1
  1905 30 91  19-1
  1905 30 99  19-1
  1905 40 00  19-3
              19-3     7633
              19-3     7634
  1905 90 40  19-1
  1905 90 45  19-1
  1905 90 55  19-1
  1905 90 60  19-1
  1905 90 90  19-1
  2101 10 99  21-2
  2101 20 90  21-2
  2105 00 10
  2105 00 91  21-3     6585                                                                                       1 219,7
              21-3     7585                                                                                       1 449,6
  2105 00 99  21-4     6586                                           2,282                                       1 805,6
              21-4     7586                                           2,705                                       2 155,5
  2106 10 90  21-2
  2106 90 99  21-1
              21-1     7001
              21-1     7002
              21-1     7003
              21-1     7004
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 369/33
                                                     Positifs                                              Négatifs
                                         Ripubhque   Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes - fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pu       £ i   FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                                   — 100 kg ■
    2106 90 99  21-1     7635
                21-1     7636
                21-1     7637
                21-1     7642
    2905 44 11
    2905 44 19
    2905 44 91
    2905 44 99
    3505 10 10
    3505 10 90
    3823 60 11
    3823 60 19
    3823 60 91
    3823 60 99
                         7001
                         7002
                         7003
                         7004
                         7005
                         7006
                         7007
                         7008
                         7009
                         7010
                         7011
                         7012
                         7013
                         7015
                         7016
                         7017
                         7020                                                                                             739.4
                         7021                                                                                             855.5
                         7022                                                                                             957,0
                         7023                                                                                           1 053,7
                         7024                                                                                           1 189,1
                         7025                                                                                             799.2
                         7026                                                                                             915.3
                         7027                                                                                           1 016,8
                         7028                                                                                           1 113,5
                         7029                                                                                           1 248,9
                         7030                                                                                             867.0
                         7031                                                                                             983.1
                         7032                                                                                           1 084,6
                         7033                                                                                           1 181,3
                         7035                                                                                             940.4
 ---pagebreak--- N° L 369/ 34                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 12 . 90
                                                  Positifs                                                Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume­   lelgique/ Danemark    Italie     Frano  Grèce    Irlande    Portugal
                       Code                                           Uni      Luxem­
   Code NC   Tableau
                     idditionnel
                                 Notes  fédérale
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu       £       FB/Flux     Dkr         Ut         FF    DR        £ Irl      Esc
                                                                                                  — 100 kg —
                       7036                                                                                           1 056,5
                       7037                                                                                           1 158,0
                       7040                                           2,676                                           2 218,3
                       7041                                           2,928                                           2 334,4
                       7042                                           3,149                                           2 435,9
                       7043                                           3,359                                           2 532,6
                       7044                                           3,654                                           2 668,0
                       7045                                           2,806                                           2 278,1
                       7046                                           3,058                                           2 394,2 •
                       7047                                           3,279                                           2 495,7
                       7048                                           3,489                                           2 592,4
                       7049                                           3,784                                           2 727,8
                       7050                                           2,954                                           2 345,9
                       7051                                           3,206                                           2 462,0
                       7052                                           3,427                                           2 563,5
                       7053                                           3,637                                           2 660,2
                       7055                                           3,114                                           2 419,3
                       7056                                           3,366                                           2 535,4
                       7057                                           3,587                                           2 636,9
                       7060                                           4,778                                           3 961,2
                       7061                                  466,52   5,030                                           4 077,3
                       7062                                  490,70   5,251                                           4 178,8
                       7063                                  513,73   5,461                                           4 275,5
                       7064                                  545,97   5,756                                           4 410,9
                       7065                                           4,908                                           4 021,0
                       7066                                  482,70   5,160                                           4 137,1
                       7067                                  506,88   5,381                                           4 238,6
                       7068                                  529,91   5,591                                           4 335,3
                       7069                                  562,15   5,886                                           4 470,7
                       7070                                  473,47   5,056                                           4 088,8
                       7071                                  501,10   5,308                                           4 204,9
                       7072                                  525,28   5,529                                           4 306,4
                       7073                                  548,31   5,739                                           4 403,1
                       7075                                  493,33   5,216                                           4 162,2
                       7076                                  520,96   5,468                                           4 278,3
                       7077                                  545,14   5,689  .                                        4 379,8
                       7080                                  854,36   9,302                                           7711,1
                       7081                                  881,99   9,554                                           7 827,2
                       7082                                  906,17   9,775                                           7 928,7
                       7083                                  929,20   9,985                                           8 025,4
                       7084                                  961,44  10,280                                           8 160,8
                       7085                                  870,54   9,432                                           7 770,9
                       7086                                  898,17   9,684                                           7 887,0
                       7087                                  922,35   9,905                                           7 988,5
                       7088                                  945,38  10,115                                           8 085,2
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 369/35
                                                  Positifs                                                 Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­   Belgique/ Danemark    Italie     France   Grèce  Irlande  Portugal
     CodeNC  Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni      Luxem­
                                       d'Allema­                                    bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu         £       FB/Flux     Dkr         Lit        FF      DR      £ Irt    Esc
                                                                                                    — 100 kg —
                       7090                                  888,94     9,580                                            7 838,7
                       7091                                  916,57     9,832                                            7 954,8
                       7092                                  940,75    10,053                                            8 056,3
                       7095                                  908,80     9,740                                            7 912,1
                       7096                                  936,43     9,992                                            8 028,2
                       7100       O                      .    —         —                                                   —
                       7101       O                           —         —                                                   —
                       7102       C)                          —         —                                                   —
                       7103       (l)                         —         —         ■                                         —
                       7104       O                           —         —                                                   718,7
                       7105       O                           —         —.                                                  —
                       7106       O                           —         —                                                   —
                       7107       (l)                         —         —                                                   —
                       7108       C)                          —         —                                                   —
                       7109       O                           —         —                                                   778,5
                       7110       O                           —         —                                                   —
                       7111       C)                          —         —                                                   —
                       7112       O                           —     .   —                                                   —
                       7113       O                           —         —                                                   710,9
                       7115       O                           —         —                                                   —
                       7116       C)                          —         —                                       1           —
                       7117       O                           —         —                                                   687,6
                       7120       O                           —         —                                                1  008,4
                       7121       O                           —         —                    '                           i  124,5
                       7122       O                .          —         —                                                1  226,0
                       7123       O                           —         —                                                1  322,7
                       7124       O                           —         —                                                1  458,1
                       7125       O                           —         —                                                1  068,2
                       7126       O                           —         —                                                1  184,3
                       7127       C)                          —         —                                                1  285,8
                       7128       O                           —         —      .                                         1  382,5
                       7129       C)                          —         2,325                                            1  517,9
                       7130       O                           —         —                                                1  136,0
                       7131       O                           —         —                                                1  252,1
                       7132       C)                          —         —                                                1  353,6
                       7133       O                           —         —                                                1  450,3
                       7135       O                           —         —                                                1  209,4
                       7136       C)                          —         —                                                1  325,5
                       7137       0)                          —         —                                                1  427,0
                       7140       O                           —         3,001                                            2 487,3
                       7141       C)                          —         3,253                                            2 603,4
                       7142       C)                          —         3,474                                            2 704,9
                       7143       O                           —         3,684                                            2 801,6
                       7144       C)                          —         3,979                                            2 937,0
                       7145       O                           —         3,131                                            2 547,1
 ---pagebreak--- N° L 369/36                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 12 . 90
                                                Positifs                                                Négatifs
                      Code           République Pays-Bai  Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark    Italie     France  Grèce  Irlande    Portugal
   CodeNC   Tableau
                    dditionnel
                               Notes  fédérale                       uni      Luxem­
                                     d'Allema­                                 bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pu        £      FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR      £ Irl      Esc
                                                                                                — 100 kg —
                     7146       O                                    3,383                                           2 663,2
                     7147       C)                                   3,604                                           2 764,7
                     7148       C)                                   3,814                                           2 861,4
                     7149       C)                                   4,109                                           2 996,8
                     7150       C)                                   3,279                                           2 614,9
                     7151       C)                                   3,531                                           2 731,0
                     7152       C)                                   3,752                                           2 832,5
                     7153       (l)                                  3,962                                           2 929,2
                     7155       C)                                   3,439                                           2 688,3
                     7156       O                                    3,691                                           2 804,4
                     7157       C)                                   3,912 .                                         2 905,9
                     7160       C)                         464,59    5,103                                           4 230,2
                     7161       C)                         492,22    5,355                                           4 346,3
                     7162       C)                         516,40    5,576                                           4 447,8
                     7163       o                          539,43    5,786                                           4 544,5
                     7164       C)                         571,67    6,081                                           4 679,9
                     7165       C)                         480,77    5,233                                           4 290,0
                     7166       C)                         508,40    5,485                                           4 406,1
                     7167       0                          5.32,58   5,706                                           4 507,6
                     7168       C)                         555,61    5,916                                           4 604,3
                     7169       C)                         587,85    6,211                                           4 739,7
                     7170       O                          499,17    5,381                                           4 357,8
                     7171       C)                         526,80    5,633                                           4 473,9
                     7172       C)                         550,98    5,854                                           4 575,4
                     7173       C)                         574,01    6,064                                           4 672,1
                     7175       0                          519,03    5,541                                           4 431,2
                     7176       C)                         546,66    5,793                                           4 547,3
                     7177       0)                         570,84    6,014                                           4 648,8
                     7180       o                          880,06    9,627                                           7 980,1
                     7181       C)                         907,69    9,879                                           8 096,2
                     7182       C)                         931,87   10,100                                           8 197,7
                     7183       C)                         954,90   10,310                                           8 294,4
                     7185       C)                         896,24    9,757                                           8 039,9
                     7186       C)                         923,87   10,009                                           8 156,0
                     7187       C)                         948,05   10,230                                           8 257,5
                     7188       C)                         971,08   10,440                                           8 354,2
                     7190       C)                         914,64    9,905                                           8 107,7
                     7191       C)                         942,27   10,157                                           8 223,8
                     7192       C)                         966,45   10,378                                           8 325,3
                     7195       C)                         934,50   10,065                                           8 181,1
                     7196       C)                         962,13   10,317                                           8 297,2
                     7200       C)                                                                                   1 810,2
                     7201       C)                                   2,443                                           1 926,3
                     7202       C)                                   2,664                                           2 027,8
                     7203       C)                                   2,874                                           2 124,5
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N   L 369/37
                                                                                1
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema ­                              bourg
                                          gne
                                          DM .       FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr        Lit        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                                — 100 kg —
                       7204       O                                   3.169                                         2 259,9
                       7205       O                                   2,321                                         1 870,0
                       7206       O                                   2,573                                         1 986,1
                       7207       C)                                  2,794                                         2 087,6
                       7208       0                                   3,004                                         2 184,3
                       7209       0                                   3.299                                         2 319,7
                       7210       C)                                  2,469                                         1 937,8
                       7211       o                                   2,721                                         2 053,9
                       7212       C)                                  2,942                                         2 155,4
                       7213       o                                   3,152                                         2 252,1
                       7215       o                                   2,629                                         2 011,2
                       7216       C)                                  2,881                                         2 127,3
                       7217       o                                   3,102                                         2 228,8
                       7220       0)                                  2,787                                         2 084,6
                       7221       C)                                  3,039                                         2 200,7
                       7260       0                          466,88   5,172                                         4 288,0
                       7261       o                          494,51   5,424                                         4 404,1
                       7262       o                          518,69   5,645                                         4 505,6
                       7263       o                          541,72   5,855                                         4 602,3
                       7264       o                          573,96   6,150                                         4 737,7
                       7265       o                         483,06    5,302                                         4 347,8
                       7266       C)                         510,69   5,554                                         4 463,9
                       7267       C1)                        534,87   5,775                                         4 565,4
                       7268       o                         557,90    5,985                                         4 662,1
                       7269       o                         590,14    6,280                                         4 797,5
                       7270       o                         501,46    5,450                                         4 415,6
                       7271       C)                        529,09    5,702                                         4 531,7
                       7272       o                         553,27    5,923                                         4 633,2
                       7273       o                         576,30    6,133                                         4 729,9
                       7275       o                         521,32    5,610                                         4 489,0
                       7276       o                         548,95    5,862                                         4 605,1
                       7300       o                                   2,918                                         2 410,5
                       7301       o                                   3.170                                         2 526,6
                       7302       o                                   3,391                                         2 628,1
                       7303       o                                   3,601                                         2 724,8
                       7304       o                                   3,896                                         2 860,2
                       7305       C)                                  3,048                                         2 470,3
                       7306       C)                                  3.300                                         2 586,4
                       7307       o                                   3,521                                         2 687,9
                       7308       o                                   3,731                                         2 784,6
                       7309       o                                   4,026                                         2 920,0
                       7310       C)                                  3,196                                         2 538,1
                       7311       0)                                  3,448                                         2 654,2
                      7312        C)                                  3,669                                         2 755,7
                       7313       o                                   3,879                                         2 852,4
 ---pagebreak--- N° L 369/38                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 90
                                                 Positifs                                           Négatifs
                                      République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande    Portugal
                       Code
   CodeNC   Tableau additionnel Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema ­                              bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pu       £     FB/Flux     Dkr      lit        FF     DR     £ Irl       Esc
                                                                                               100 kg —
                      7315       C)                                  3,356                                       2 611,5
                      7316       O                                   3,608                                       2 727,6
                      7317       C)                                  3,829                                       2 829,1
                      7320       O                                   3,514                                       2 684,9
                      7321       O                                   3,766                                       2 801,0
                      7360       C)                         501,15   5,605                                       4 646,7
                      7361       C)                         528,78   5,857                                       4 762,8
                      7362       o                          552,96   6,078                                       4 864,3
                      7363       C)                         575,99   6,288                                       4 961,0
                      7364       O                          608,23   6,583                                       5 096,4
                      7365       C)                         517,33   5,735                                       4 706,5
                      7366       C)                         544,96   5,987                                       4 822,6
                      7367       C)                         569,14   6,208                                       4 924,1
                      7368       o                          592,17   6,418                                       5 020,8
                      7369       o                          624,41   6,713                                       5 156,2
                      7370       0)                         535,73   5,883                                       4 774,3
                      7371       O                          563,36   6,135                                       4 890,4
                      7372       C)                         587,54   6,356                                       4 991,9
                      7373       O                          610,57   6,566                                       5 088,6
                      7375       o                          555,59   6,043                                       4 847,7
                      7376       O                          583,22   6,295                                       4 963,8
                      7378       C)                         575,45   6,201                                       4 921,1
                      7400       o                                   3,638                                       3 004,7
                      7401       C)                                  3,890                                       3 120,8
                      7402       V)                                  4,111                                       3 222,3
                      7403       C)                                  4,321                                       3 319,0
                      7404                                           4,616                                       3 454,4
                      7405       C)                                  3,768                                       3 064,5
                      7406       C)                                  4,020                                       3 180,6
                      7407       C)                                  4,241                                       3 282,1
                      7408       C)                                  4,451                                       3 378,8
                      7409       o                                   4,746                                       3 514,2
                      7410       C)                                  3,916                                       3 132,3
                      7411       C)                                  4,168                                       3 248,4
                      7412       C)                                  4,389                                       3 349,9
                      7413       o                                   4,599                                       3 446,6
                      7415       C)                                  4,076                                       3 205,7
                      7416       C)                                  4,328                                       3 321,8
                      7417       o                                   4,549                                       3423,3
                      7420       o                                   4,234                                       3 279,1
                      7421       0                                   4,486                                       3 395,2
                      7460       C)                         529,57   5,975                                       4 952,6
                      7461       C)                         557,20   6,227                                       5 068,7
                      7462       C)                         581,38   6,448                                       5 170,2
                      7463       C)                         604,41   6,658                                       5 266,9
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 369 / 39
                                                   Positifs                                              Négatifs
                                       République  Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France    Grèce  Irlande  Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fîdirale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM          FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr        Lit        FF       DR      £ Irl    Esc
                                                                                                  — 100 kg —
                       7464       (')                         636,65    6,953                                           5 402,3
                       7465       C)                          545,75    6,105                 ,                         5 012,4
                       7466       (')                         573,38    6,357                                           5 128,5
                       7467       (l)                         597,56    6,578                                           5 230,0
                       7468       (')                         620,59    6,788                                           5 326,7
                       7470       (')                         564,15    6,253                                           5 080,2
                       7471       O                           591 >78   6>505               '                           5 196,3
                       7472       C)                          615,96    6,726                                           5 297,8
                       7475       0)                          584,01    6,413                                           5 153,6
                       7476       O                           611,64    6,665                                           5 269,7
                       7500       C)                           —        4,208                                           3 473,4
                       7501       C)                           —        4,460                                           3 589,5
                       7502       (*)                          —        4,681                                           3 691,0
                       7503       O                            —        4,891                                           3 787,7
                       7504       C)                         474,34     5,186                                           3 923,1
                       7505       C)                           —        4,338                                           3 533,2
                       7506       C)                           —        4,590                                           3 649,3
                       7507       C)                           —        4,811                                           3 750,8
                       7508       C)                           —        5,021                                           3 847,5
                       7509       O                          490,52     5,316                                           3 982,9
                       7510       C)                           —        4,486                                           3 601,0
                       7511       C)                           —        4,738                                           3 717,1
                       7512       P)                           —        4,959                                           3 818,6
                       7513       C)                         476,68     5,169                                           3 915,3
                       7515       (')                          —        4,646                                         i 3 674,4
                       7516       C)                           —        4,898                                           3 790,5
                       7517       P)                         473,51     5,119                                           3 892,0
                       7520       C)                           —        4,804                                           3 747,8
                       7521       C)                         469,19     5,056                                           3 863,9
                       7560       O           .              551,72     6,305                                           5 226,6
                       7561       C)                         602,75     6,812                                           5 554,0
                       7562       C)                         603,53     6,778                                           5 444,2
                       7563       (l)                        626,56     6,988                                           5 540,9
                       7564       O                          658,80     7,283                                           5 676,3
                       7565       C)                         567,90     6,435                                           5 286,4
                       7566       C)                         595,53     6,687                                           5 402,5
                      7567        C)                         619,71     6,908                                           5 504,0
                       7568       (')                        642,74     7,118                                           5 600,7
                       7570       C)                         586,30     6,583                                           5 354,2
                       7571       C)                         613,93     6,835                                           5 470,3
                       7572       (')                        638,11     7,056                                           5 571,8
                       7575       (')                        606,16     6,743                                           5 427,6
                       7576       C)                         633,79     6,995                                           5 543,7
                       7600       C)                         541,04     6,323                                           5 241,5
                       7601       (')                        568,67     6,575                                           5 357,6
 ---pagebreak--- N L 369/40                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 12 . 90
                                                Positifs                                             Négatifs
                     Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France  Grèce  Irlande    Portugal
  Code NC  Tableau             Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                   additionnel
                                     d'Allema­                               bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pta      £  .  FB/Flux     Dkr         Lit       FF     DR      £ Iri      Esc
                                                                                              — 100 kg —
                     7602       O                          592,85   6,796                                         5 459,1
                     7603       O                          615,88   7,006                                         5 555,8
                     7604       C)                         648,12   7,301                                         5 691,2
                     7605       C)                         557,22   6,453                                         5 301,3
                     7606       (»)                        584,85   6,705                                         5 417,4
                     7607       (')                        609,03   6,926                                         5 518,9
                     7608       O                          632,06   7,136                                         5 615,6
                     7609       C)                         664,30   7,431                                         5 751,0
                     7610       O                          575,62   6,601                                         5 369,1
                     7611       (l)                        603,25   6,853                                         5 485,2
                     7612       O                          627,43   7,074                                         5 586,7
                     7613       O                          650,46   7,284                                         5 683,4
                     7615       O                          595,48   6,761                                         5 442,5
                     7616       O                          623,11   7,013                                         5 558,6
                     7620       C)                         615,34   6,919                                         5 515,9
                     7700       (»)                        607,90   7,289                                         6 042,5
                     7701       O                          635,53   7,541                                         6 158,6
                     7702       O                          659,71   7,762                                         6 260,1
                     7703       O                          682,74   7,972                                         6 356,8
                     7705       (l)                        624,08   7,419                                         6 102,3
                     7706       C)                         651,71   7,671                                         6 218,4
                     7707       (»)                        675,89   7,892                                         6 319,9
                     7708       (')                        698,92   8,102                                         6 416,6
                     7710       C)                         642,48   7,567                                         6 170,1
                     7711       C)                         670,11   7,819                                         6 286,2
                     7712       C)                         694,29   8,040                                         6 387,7
                     7715       O                          662,34   7,727                                         6 243,5
                     7716       0)                         689,97   7,979                                         6 359,6
                     7720       C)                         539,74   6,815                                         5 649,7
                     7721       O                          567,37   7,067                                         5 765,8
                     7722       C)                         591,55   7,288                                         5 867,3
                     7723       C)                         614,58   7,498                                         5 964,0
                     7725       C)                         555,92   6,945                                         5 709,5
                     7726       (l)                        583,55   7,197                                         5 825,6
                     7727       O                          607,73   7,418                                         5 927,1
                     7728       C)                         630,76   7,628                                         6 023,8
                     7730       0)                         574,32   7,093                                         5 777,3
                     7731       O                          601,95   7,345                                         5 893,4
                     7732       C)                         626,13   7,566                                         5 994,9
                     7735       (l)                        594,18   7,253                                         5 850,7
                     7736       C)                         621,81   7,505                                         5 966,8
                     7740       (')                        693,96   8,763                                         7 263,9
                     7741       C)                         721,59   9,015                                         7 380,0
                     7742       C)                         745,77   9,236                                         7 481,5
                     7745       C)                         710,14   8,893                                         7 323,7
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          N   L 369/41
                                                  Positifs                                               Négatifs
                                       République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie     France    Grèce  Irlande   Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     idditionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta      £     FB/Flux     Dkr        Ut          FF       DR     £ Irl      Esc
                                                                                                 — 100 kg —
                       7746       O                           737,77   9,145                                           7 439,8
                       7747       O                           761,95   9,366                                           7 541,3
                       7750       C)                          728,54   9,041                                           7 391,5
                       7751       C)                          756,17   9,293                                           7 507,6
                       7758
                       7759
                       7760       C)                          848,17  10,710                                           8 878,1
                       7761       C)                          875,80  10,962                                           8 994,2
                       7762       C)                          899,98  11,183                                           9 095,7
                       7765       C)                          864,35  10,840                                           8 937,9
                       7766       C)                          891,98  11,092                                           9 054,0
                       7768                                                                                            1 013,8
                       7769                                                                                             1 129,9
                       7770       0)                          882,75  10,988                                           9 005,7
                       7771       C)                         910,38   11,240                                           9 121,8
                       7778                                            3,272                                           2 492,7
                       7779                                            3,524                                           2 608,8
                       7780       C)                       1 002,38   12,657                                          10 492,3
                       7781       C)                       1 030,01   12,909                                          10 608,4
                       7785       C)                       1 018,56   12,787                                          10 552,1
                       7786       C)                       1 046,19   13,039                                          10 668,2
                       7788                                  513,19    5,374                                           4 235,6
                       7789                                  540,82    5,626                                           4 351,7
                       7798       C)
                       7799       C)
                       7800                                1 217,17   13,252                                          10 985,6
                       7801                                1 244,80   13,504                                          11 101,7
                       7802                                1 268,98   13,725                                          11 203,2
                       7805                                1 233,35   13,382                                          11 045,4
                       7806                                1 260,98   13,634                                          11 161,5
                       7807                                1 285,16   13,855                                          11 263,0
                       7808       o                                                                                    1 282,8
                       7809       0)                                                                                   1 398,9
                       7810                                1 251,75   13,530                                          11 113,2
                       7811                                1 279,38   13,782                                          11 229,3
                       7818       o                                    3,597                                           2 761,7
                       7819       0)                                   3,849                                           2 877,8
                       7820       C)                       1 242,87   13,577                                          11 254,6
                       7821       o                        1 270,50   13,829                                          11 370,7
                       7822       C)                       1 294,68   14,050                                          11 472,2
                       7825       O                        1 259,05   13,707                                          11 314,4
                       7826       C)                       1 286,68   13,959                                          11 430,5
                       7827       o                        1 310,86   14,180                                          11 532,0
                       7828       C)                         538,89    5,699                                           4 504,6
                       7829       C)                         566,52    5,951                                           4 620,7
 ---pagebreak--- N° L 369/42                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           31 , 12. 90
                                                 Positifs                                             Négatifs
                                      Ripublique Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce  Irlande     Portugal
                      Code
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                               bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr        Ut         FF      DR      £ Irl       Esc
                                                                                               — 100 kg —
                      7830       O                        1 277,45  13,855                                         11 382,2
                      7831       C)                       1 305,08  14,107                                         11 498,3
                      7838       0                          541,18   5,768                                          4 562,4
                      7840       o
                      7841       C)
                      7842       O                                                                                    755.7
                      7843       o                                                                                    852.4
                      7844       (")                                                                                  987.8
                      7845       C)
                      7846       C)                                                                                   714,0
                      7847       C)                                                                                   815.5
                      7848       C)                                                                                   912.2
                      7849       O                                                                                  1 047,6
                      7850       C)
                      7851       C)                                                                                   781,8
      —               7852       C)                                                                                   883.3
                      7853       C)                                                                                   980.0
                      7855       C)                                                                                   739.1
                      7856       C)                                                                                   855.2
                      7857       C)                                                                                   956.7
                      7858       C)                                                                                   812.5
                      7859       C)                                                                                   928.6
                      7860       C)                                                                                   896.8
                      7861       O                                                                                  1 012,9
                      7862       O                                                                                  1 114,4
                      7863       C)                                                                                 1 211,1
                      7864       C)                                                                                 1 346,5
                      7865       C)                                                                                   956,6
                      7866       C)                                                                                 1 072,7
                      7867       C)                                                                                 1 174,2
                      7868                                                                                          1 270,9
                      7869       C)                                                                                 1 406,3
                      7870                                                                                          1 024,4
                      7871       C)                                                                                 1 140,5
                      7872                                                                                          1 242,0
                      7873       C)                                                                                 1 338,7
                      7875       C)                                                                                 1 097,8
                      7876       C)                                                                                 1 213,9
                      7877       C)                                                                                 1 315,4
                      7878       C)                                                                                 1 171,2
                      7879       C)                                                                                 1 287,3
                      7900       C)                                                                                 1 255,5
                      7901       0                                                                                  1 371,6
                      7902       O                                                                                  1 473,1
                      7903       0)                                                                                 1 569,8
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 369/43
                                                  Positifs                                             Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
     CodeNC  Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/ Flux     Dkr        Ltt       FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                                — 100 kg —
                       7904       C)                          —       2,493                                          1 705,2
                       7905       (')                         —       —         .       .                            1 315,3
                       7906       C)                          —       —            ■                                1 431,4
                       7907       (')                         —       —                                             1 532,9
                       7908       C)                          —       2,328                                         1 629,6
                       7909       O                           —       2,623                                         1 765,0
                       7910       C)                          —       —                                             1 383,1
                       7911       O                           —       —                                             1 499,2
                       7912       (l)                         —       —                                             1 600,7
                       7913       (l)                         —       2,476                                         1 697,4
                       7915       O                           —       —                                             1 456,5
                       7916       O                           —       —                                             1 572,6
                       7917       O                           —       2,426                                         1 674,1
                       7918       C)                          —       —                                             1 529,9
                       7919       O                           —       2,363                                         1 646,0
                       7940       O                           —       —                                             1 793,6
                       7941       C)                          —       2,416                                         1 909,7
                       7942       C)                          —       2,637                                         2 011,2
                       7943       O                           —       2,847                                         2 107,9
                       7944       C)                          —       3,142                                         2 243,3
                       7945       (')                         —       2,294                                         1 853,4
                       7946       O                           —       2,546                                         1 969,5
                       7947       O                           —       2,767                                         2 071,0
                       7948       O                           —       2,977                                         2 167,7
                       7949       C)                          —       3,272                                         2 303,1
                       7950       C)                          —       2,442                                         1 921,2
                       7951       C)                          —       2,694                                         2 037,3
                       7952       C)                          —       2,915                                         2 138,8
                       7953       O                          —        3,125                                         2 235,5
                       7955       C)                          —       2,602                                         1 994,6
                       7956       C)                          —       2,854                                         2 110,7
                       7957       C)                          —       3,075                                         2 212,2
                       7958       C)                         —        2,760                                         2 068,0
                       7959       C)                          —       3,012                                         2 184,1
                       7960       (l)                        —        3,137                                         2 600,7
                       7961       O           '               —       3,389                                         2 716,8
                       7962       C)                         —        3,610                                         2 818,3
                       7963       C)                          —       3,820                                         2 915,0
                       7964       C)                         —        4,115                                         3 050,4
                       7965       0)                         —        3,267                                         2 660,5
                       7966       C)                         —        3,519                                         2 776,6
                       7967       C)                          —       3,740                                         2 878,1
                       7968       O                          —        3,950                                         2 974,8
                       7969       (l)                        —        4,245                                         3 110,2
                       7970       O                          —        3,415                                         2 728,3
 ---pagebreak--- N L 369/44                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           31 . 12 . 90
                                                Positifs                                            Négatifs
                      Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce    Irlande    Portugal
  Code NC  Tableau additionnel Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                     d'Allema­                                bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pta       £     FB/Flux     Dkr       Lit       FF     DR        £ Irl      Esc
                                                                                               100 kg —
                     7971       C)                                  3,667                                        2 844,4
                     7972       C)                                  3,888                                        2 945,9
                     7973       C)                                  4,098                                        3 042,6
                     7975       C)                                  3,575                                        2 801,7
                     7976       C)                                  3,827                                        2 917,8
                     7977       C)                                  4,048                                        3 019,3
                     7978       O                                   3,733                                        2 875,1
                     7979       C)                                  3,985                                        2 991,2
                     7980       C)                                  4,868                                        4 035,5
                     7981       O                                   5,120                                        4 151,6
                     7982       O                                   5,341                                        4 253,1
                     7983       O                                   5,551                                        4 349,8
                     7984       C)                         492,61   5,846                                        4 485,2
                     7985       C)                                  4,998                                        4 095,3
                     7986       C)                                  5,250                                        4 211,4
                     7987       C)                                  5,471                                        4 312,9
                     7988       O                          476,55   5,681                                        4 409,6
                     7990       o                                   5,146                                        4 163,1
                     7991       C)                                  5,398                                        4 279,2
                     7992       C)                         471,92   5,619                                        4 380,7
                     7995       C)                                  5,306                                        4 236,5 ,
                     7996       O                          467,60   5,558                                        4 352,6
                                                            Montants à déduire
                     51xx                                   13.77   0,167                                          137,8
                     52xx                                   29,10   0,352                                          291,3
                     53xx                                   46,56   0,564                                          466,0
                     54xx                                   64,36   0,779                                          644,2
                     55xx                                   91.78   1,112                                          918,6
                     56xx                                  133,08    1,612                                       1 332,0
                     570x                                  206,51   2,501                                        2 066,9
                     571x                                  206,51   2.501                                        2 066,9
                     572x                                  289,11   3.502                                        2 893,6
                     573x                                  289,11   3,502                                        2 893,6
                     574x                                  371,72   4,502                                        3 720,4
                     5750                                  371,72   4,502                                        3 720,4
                     5751                                  371,72   4,502                                        3 720,4
                     5760                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5761                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5762                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5765                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5766                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5770                                  454,32   5,502                                        4 547,2
                     5771                                  454,32   5,502                                        4 547,2
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N   L 369/45
                                                    Positifs                                            Négatifs
                        Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu        £      FB/Flux    Dkr      Lit        FF     DR       £ Irl     Esc
                       5780      I                             536,92   6,503
                                                                                                   100 kg -
                                                                                                                     5 373,9              —
             II        5781      Il                            536,92   6,503                                        5 373,9              —
             li        5785      ll                            536,92   6,503                                        5 373,9              —
             li        5786      ll                            536,92   6,503                                        5 373,9              —
             l.I       579x      ll                             13,77   0,167                                          137,8              —
             li        5808      II                             13,77   0,167                                           137,8             —
             II        5809      ll                             13,77   0,167                                          137,8              —
             Il        5818      I                              13,77   0,167                                          137,8              —
             li        5819      II                             13,77   0,167                                          137,8              —
             ll        582x      Il                             13,77   0,167                                          137,8              —
             ll        5830      ll                             13,77   0,167                                          137,8              —
             ll        5831      Il                             13,77   0,167                                          137,8              —
             II        5838      ll                             29,10   0,352                                          291,3              —
             ll        584x      I                              29,10   0,352                                          291,3              —
             ll        58 5x     \                              29,10   0,352                                          291,3              —
             ll        586x      ll                             46,56   0,564                                          466,0              —
             \\        587x      I                              46,56   0,564                                          466,0              —
             ll        590x      ll                             64,36   0,779                                          644,2              —
             Il        591x      \                              64,36   0,779                                          644,2              —
             \\        594x      \                              91,78    1,112                                         918,6              —
             ll        595x      ll                             91,78   1 , 112                                        918,6              —
             ll        596x      \                             133,08   1,612                                        1 332,0              —
             ll        597x      \                             133,08    1,612                                       1 332,0              —
             ll        598x      \                            206,51    2,501                                        2 066,9              —
             ll        599x
                                 \                            206,51    2,501                                        2 066,9              —
                                 \
                                                                Montants à déduire
                                                                                                   l
                       61xx                                     12,13   0,145                                          119,6              —
             ll        62xx      I                              25,64   0,306                                          252,8              —
                       63xx      I                              41,03   0,490                                          404,5              —
             ll        64xx      I                              56,71   0,677                                          559,2              —
             ll        65xx      l                              80,88   0,965                                          797,4              —
             ll        66xx      \                             117,27   1,399                                        1 156,3              —
             II        670x      l                            181,97    2,171                                        1 794,2              —
             ll        671x      l                            181,97    2,171                                        1 794,2              —
             ll        672x      \                            254,76    3,040                                        2 511,9              —
             ll        673x      I                            254,76    3,040                                        2 511,9              —
             Il        674x      l                            327,55    3,908                                        3 229,6             —
             ll        6750      \                            327,55    3,908                                        3 229,6              —
             Il        6751                                   327,55    3,908                                        3 229,6              —
             ll        6760                                   400,33    4,777                                        3 947,2             —
             Il        6761                                   400,33    4,777                                        3 947,2             —
             ll        6762                                   400,33    4,777                                        3 947,2             —
             \\        6765                                   400,33    4,777                                        3 947,2             —
 ---pagebreak--- N0 L 369/46                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12 . 90
                                                 Positifs                                            Négatifs
                      Code            République Pays-Bas Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France    Grèce  Irlande     Portugal
  Code NC   Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                     Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                              bourg
                                         gne
                                         DM         FI      Pu       £     FB/Flux     Dkr         Ut        FF       DR     £ Irl        Esc
                                                                                              — 100 kg —
                      6766                                 400,33   4,777                                           3 947,2               —
                      6770                                 400,33   4,777                                           3 947,2               —
                      6771                                 400,33   4,777                                           3 947,2               —
                      6780                                 473,12   5,645                                           4 664,9               —
                      6781                                 473,12   5,645                                           4 664,9               —
                      6785                                 473,12   5,645                                           4 664,9               —
                      6786                                 473,12   5,645                                           4 664,9               —
                      679x                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6808                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6809                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6818                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6819                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      682x                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6830                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6831                                  12,13   0,145                                             119,6               —
                      6838                                  25,64   0,306                                             252,8               —
                      68 4x                                 25,64   0,306                                         -   252,8               —
                      68 5x                                 25,64   0,306                                             252,8               —
                      686x                                  41,03   0,490                                             404,5               —
                      687x                                  41,03   0,490                                             404,5             . —
                      690x                                  56,71   0,677                                             559,2               —
                      691x                                  56,71   0,677                                             559,2               —
                      694x                                  80,88   0,965                                             797,4               —
                      695x                                  80,88   0,965                                             797,4               —
                      696x                                 117,27   1,399                                           1 156,3               —
                      697x                                 117,27   1,399                                           1 156,3               —
                      698x                                 181,97   2,171                                           1 794,2               —
                      699x                                 181,97   2,171                                           1 794,2               —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N     L 369/47
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n0 L 122 du 14. 5. 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
                                                                                                                                   \
 ---pagebreak---   N  L 369/48                                       Journal officiel des Communautés européennes                                              31.12 . 90
                                                                           PARTIE 9
                                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 426/86
                                                              Montants compensatoires monétaires
                                                          Positifs                                                 Négatifs
                                             République   Pays-Bas Espagne   Royaume   Belgique/   Danemark   Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                           Code
    Code NC    Tableau
                         additionnel
                                       Notes  fédérale                         Uni      Luxem­
                                             d'Allema­                                   bourg
                                                gne
                                                DM           FI      Pu         £ •;   FB/Flux       Dkr       Lit         FF    DR    £ Irl      Esc
I                      \             \                  I                                        I          I                                  — 100 kg —
    2007 91 10  20-4       7385      l                                                                                                            —
    2007 99 10  20-5       7387      I                                               \           \                    \                           —
    2007 99 31  20-5       7387      \                                                                      \         \                           —
    2007 99 33  20-5       7387      I                  \                                                   \         \                           —
    2007 99 35  20-5       7387      l                  \                                                                                         —
    2007 99 39  20-5       7387
                                     \                  l                            l           l          l         l                           —
 ---pagebreak--- 31 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N   L 369 /49
                                                                    PARTIE 10
                                                        SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                            Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau additionnel Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                         d'Allema ­                               bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £      FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                                                                                   — 100 kg —
    1509 10 10  15-1     7298
                15-1     7299
                15-1     7314
    1509 10 90  15-2     7709
                15-2     7713
                15-2     7714
    1509 90 00  15-3     7717
                15-3     7718
                15-3     7719
    1510 00 10  15-4     7724
                15-4     7729
                15-4     7733
    1510 00 90  15-5     7734
                15-5     7737
                15-5     7738
 ---pagebreak--- N  L 369/50                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12 . 90
                                                                ANNEXE II
                                                           Coefficients monétaires
                                                                                      États membres
                Produits
                                   République            Royaume­  Belgique/
                                     fédérale   Pays-Bas            Luxem­   Danemark      Italie   France Grèce Irlande Espagne     Portugal
                                                           Uni
                                   l'Allemagne                       bourg
— Secteur de la viande bovine                             1,010                                            1,175         0,973
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                                                1,057                                            1,175         0,979
— Secteur de la viande de porc
— Sucre                                                   1,027                                            1,042         0,987
— Céréales                                                1,027                                            1,042         0,983
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines                            1,022                                            1,097
— Secteur du vin                                                                                           1,010
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n° 3033/ 80]:
  — à appliquer aux impositions                           1,057                                            1,175         0,979
  — à appliquer aux restitutions :
       — céréales                                         1,027                                            1,042         0,983
       — lait                                             1,057                                            1,175         0,979
       — sucre                                            1,027                                            1,042         0,987
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n0 426/86]
— Secteur de l'huile d'olive