CELEX: 51987PC0513(08)
Language: fr
Date: 1987-10-22
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL MODIFIANT LE REGLEMENT ( CEE ) NO 827/68 PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES POUR CERTAINS PRODUITS ENUMERES A L' ANNEXE II DU TRAITE

21. 12. 87                               Journal officiel des Communautés européennes                                   N° C 344/31
                       Code NC                                      Désignation des marchandises
                  ..  2008 70  61          Pêches autrement préparées ou conservées
                      2008 70  69
                      2008 70  71
                      2008 70  79
                      2008 80  50          Fraises autrement préparées ou conservées
                      2008 80  70
                      2008 80  91
                      2008 80  99
                  ex  2008 99  49          Framboises autrement préparées ou conservées
                  ex  2008 99  59
                  ex  2008 99  99
                      2009 50             Jus de tomates
                  ex  2009 80  31          Jus de cerises »
                  ex  2009 80  39
                  ex  2009 80  80
                  ex  2009 80  91
                  ex  2009 80  93
                  ex  2009 80  99
                Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 827/68 portant
                organisation commune des marchés pour certains produits énumérés à l'annexe II du traité
                                                          COM(87) 513 final
                                 (Présentée par la Commission au Conseil le 9 novembre 1987)
                                                            (87/C 344/08)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                28 juin 1968, portant organisation commune des marchés
                                                                       dans le secteur des produits énumérés à l'annexe II du
vu le traité instituant la Communauté économique                       Traité (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
européenne, et notamment ses articles 42 et 43,                        n° 2141/82 (3), selon les termes de la nomenclature
                                                                       combinée, basée sur le système harmonisé;
vu la proposition de la Commission,                                    considérant que les invertébrés aquatiques autres que les
                                                                       crustacés et mollusques, et leurs préparations, sont
vu l'avis du Comité économique et social,                              actuellement classés dans les sous-positions 01.06 C,
                                                                       02.04 C II, 02.06 C III et 16.02 B du tarif douanier
en coopération avec le Parlement européen,                             commun; que, en conséquence, ils sont couverts par le
                                                                       règlement (CEE) n° 827/68 ; que, dans le système harmoni-
                                                                       sé, ils seront classés dans les positions n° 0307 et 1605 ; que,
considérant que la Communauté est partie contractante à la             en conséquence, il est souhaitable que lesdits invertébrés
convention internationale sur le système harmonisé de                  aquatiques et leurs préparations soient couverts par le
désignation et codification des marchandises, ci-après                 règlement (CEE) n° 3796/81, du 29 décembre 1981, portant
dénommé «système harmonisé», qui remplace la conven-                   organisation commune des marchés dans le secteur des
tion du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la                   produits de la pêche (4), modifié en dernier lieu par le
classification des marchandises dans le tarif douanier;                règlement (CEE) n° 000/88 ; que, en conséquence, ils ne
                                                                       pourront plus être couverts par le règlement (CEE) n° 827/
considérant que, avec effet au 1 er janvier 1988, il a été             68;
instauré par le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (J)
sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une               considérant que certaines farines et poudres comestibles de
nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la               viandes ou d'abats sont classées dans des sous-positions de
fois les exigences du tarif douanier commun et des                     la position n° 02.06 du tarif douanier commun actuelle-
statistiques du commerce extérieur de la Communauté;                   ment en vigueur, qui sont couvertes par le règlement (CEE)
                                                                       n° 827/68 ; considérant que dans la nomenclature combinée
                                                                       basée sur le système harmonisé, à titre de simplification,
considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les
                                                                       une seule sous-position a été établie pour comprendre
désignations des marchandises et numéros tarifaires qui
figurent dans le règlement (CEE) n° 827/68 du Conseil, du
                                                                       (2) JO n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 16.
                                                                       (3) JO n° L 223 du 31. 7. 1982, p. 97.
(!) JO n° L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.                                   (4) JO n° L 379 du 31. 12. 1981, p. 1.
 ---pagebreak--- N° C 344/32                             Journal officiel des Communautés européennes                                                21. 12. 87
toutes les farines et poudres comestibles de viande ou           que, en conséquence, ils ne p o u r r o n t plus être couverts p a r
d'abats; considérant qu'il est souhaitable que lesdites          le règlement (CEE) n° 827/68 ;
farines et poudres soient couvertes par le règlement (CEE)
n° 805/68, du 27 juin 1968, portant organisation commune         considérant que certaines p r é p a r a t i o n s homogénéisées de
des marchés dans le secteur de la viande bovine (*), modifié     viandes, d ' a b a t s ou de sang, des p r é p a r a t i o n s de sang
en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 000/88;                d ' a n i m a u x , et des pâtes alimentaires farcies c o n t e n a n t en
considérant que, en conséquence, elles ne pourront plus          poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de
être couvertes par le règlement (CEE) n° 827/68 ;                viandes et d ' a b a t s , y compris les graisses, sont classées d a n s
                                                                 des sous-positions de la position 16.02 d u tarif d o u a n i e r
considérant que certains mélanges de fruits à coques sont        c o m m u n , actuellement en vigueur, qui sont couvertes p a r le
classés, selon leur caractère essentiel, dans des sous-          règlement (CEE) n° 8 2 7 / 6 8 : q u e d a n s la n o m e n c l a t u r e
positions du chapitre 8 du tarif douanier commun                 combinée basée sur le système h a r m o n i s é , à titre de
actuellement en vigueur qui sont couvertes par le règlement      simplification, des sous-positions particulières o n t été
(CEE) n° 827/68 ; que dans la nomenclature combinée              établies p o u r c h a c u n e des p r é p a r a t i o n s s u s m e n t i o n n é e s ;
basée sur le système harmonisé, à titre de simplification,       qu'il est souhaitable que lesdites p r é p a r a t i o n s soient
une seule sous-position a été établie pour comprendre tous       couvertes p a r le règlement (CEE) n° 2 7 5 9 / 7 5 , du 29 o c t o b r e
les mélanges de fruits à coques; qu'il est souhaitable que       1975, p o r t a n t organisation c o m m u n e des marchés d a n s le
lesdits mélanges soient couverts par le règlement (CEE)          secteur de la viande porcine ( 4 ), modifié en dernier lieu p a r
n° 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisa-         le règlement (CEE) n° 0 0 0 / 8 8 que, en conséquence, elles ne
tion commune des marchés dans le secteur des fruits et           p o u r r o n t plus être couvertes par le règlement (CEE) n° 8 2 7 /
légumes (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)      68;
n° 000/88 ; que, en conséquence, ils ne pourront plus être
couverts par le règlement (CEE) n° 827/68 ;                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
considérant que certains mélanges de fruits séchés, ou de
fruits séchés et fruits à coques sont classés, selon leur                                      Article premier
caractère essentiel, dans des sous-positions du chapitre 8 du
tarif douanier commun actuellement en vigueur, qui sont          L'annexe du règlement (CEE) n° 827/68 est remplacée par
couvertes par le règlement (CEE) n° 827/68 ; que, dans la        l'annexe au présent règlement.
nomenclature combinée basée sur le système harmonisé à
titre de simplification, une seule sous-position a été établie
                                                                                                   Article 2
pour comprendre tous les mélanges de fruits séchés et de
fruits séchés et fruits à coques; qu'il est souhaitable que      Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
lesdits mélanges soient couverts par le règlement (CEE)
                                                                 suivant celui de sa publication au Journal officiel des
n° 426/86 du Conseil, du 24 février 1986, portant
                                                                  Communautés             européennes.
organisation commune des marchés dans le secteur des
produits transformés à base de fruits et légumes (3), modifié    Il est applicable à partir du 1 er janvier 1988.
en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 000/88;
                                                                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
                                                                 et directement applicable dans tout État membre.
(!) JO n° L 148 du 28. 6. 1968, p. 1.
(2) JO n° L 118 du 20. 5. 1972, p. 1.
(3) JO n° L 49 du 27. 2. 1986, p. 1.                              (4) JO n° L 282 du 1. 11. 1975, p. 1.
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                                                ANNEXE
                                               « ANNEXE
               Code NC                               Désignation des marchandises
              0101        Chevaux, ânes, mulets et bardots vivants :
                          — Chevaux:
              0101 11 00         reproducteurs de race pure (a)
              0101 19            autres:
              0101 19 90             autres que destinés à la boucherie
              0101 20     -— Ânes, mulets et bardots
              0102        Animaux vivants de l'espèce bovine :
              0102 90     — autres que reproducteurs de race pure :
              0102 90 90         autres que des espèces domestiques
              0103        Animaux vivants de l'espèce porcine:
              0103 10 00  — reproducteurs de race pure (a)
                          — autres :
           ex 0103 91            d'un poids inférieur à 50 kg:
              0103 91 90             autres que des espèces domestiques
           ex 0103 92            d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
              0103 92 90             autres que des espèces domestiques
              0106 00     Autres animaux vivants
              0203        Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
                          — fraîches ou réfrigérées:
           ex 0203 11            en carcasses ou demi-carcasses :
              0203 11 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
           ex 0203 12            Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés :
              0203 12 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
           ex 0203 19            autres:
              0203 19 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
                          — congelées:
           ex 0203 21            en carcasses ou demi-carcasses :
              0203 21 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
           ex 0203 22            Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés :
              0203 22 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
           ex 0203 29            autres :
              0203 29 90             autres que des animaux de l'espèce porcine domestique
           ex 0205 00 00  Viandes des animaux des espèces asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou
                          congelées
              0206        Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine,
                          chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:
           ex 0206 10     — de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés :
              0206 10 10         destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                          — de l'espèce bovine, congelés:
           ex 0206 22            Foies :
              0206 22 10             destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
           ex 0206 29            autres :
              0206 29 10             destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
           ex 0206 30     — de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés :
              0206 30 10         destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                 autres :
              0206 30 90             autres que de l'espèce porcine domestique
                          — de l'espèce porcine, congelés :
           ex 0206 41            Foies :
              0206 41 10             destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                     autres:
              0206 41 99                  autres que de l'espèce porcine domestique
           ex 0206 49            autres:
              0206 49 10             destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                     autres:
              0206 49 99  —               autres que de l'espèce porcine domestique
           ex 0206 80     — autres, frais ou réfrigérés :
              0206 80 10  — — destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                 autres :
 ---pagebreak--- N° C 344/34               Journal officiel des Communautés européennes                                          21. 12. 87
                Code NC                               Désignation des marchandises
               0206 80 91             des espèces chevaline, asine et mulassière
            ex 0206 90     — autres, congelés:
               0206 90 10         destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                  autres :
               0206 90 91             des espèces chevaline, asine et mulassière
               0208        Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
               0210        Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et
                           poudres, comestibles de viandes ou d'abats :
                           — Viande de l'espèce porcine :
            ex 0210 11            Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés :
               0210 11 90             autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 0210 12            Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux:
               0210 12 90             autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 0210 19            autres:
               0210 19 90             autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 0210 90     — autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
                                  Viandes :
                                      autres que des espèces ovine et caprine, à l'exclusion de viarrde de
               0210 90 20             cheval salée ou en saumure ou bien séchée
                                  Abats:
                                      autres que des espèces porcine domestique, bovine, ovine et caprine :
                                           autres, que de foies de volailles
               0210 90 80
            ex 0407 00     Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits :
               0407 00 90  — autres que de volailles de basse-cour
               0408        Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'ceufs, frais, séchés, cuits
                           à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même
                           additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
                           — Jaunes d'ceufs :
               0408 11            séchés:
               0408 11 90             autres que propres à des usages alimentaires
               0408 19            autres :
               0408 19 90             autres que propres à des usages alimentaires
                           — autres :
               0408 91            séchés:
               0408 91 90             autres que propres à des usages alimentaires
               0408 99            autres:
               0408 99 90             autres que propres à des usages alimentaires
               0410 00 00  Produits comestibles d'origine animale, non dénommés, ni compris ailleurs
               0504 00 00  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux
                           de poissons
               0511        Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts
                           des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:
               0511 10 00  — Sperme de taureaux
                           — autres :
            ex 0511 91            Produits de poissons, de crustacés, mollusques ou autres invertébrés
                                  aquatiques; animaux morts du chapitre 3 :
            ex 0511 99            autres :
               0511 99 90         — autres, que des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires
                                      de peaux brutes
               0709        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
            ex 0709 60     — Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :
               0709 60 91         autres que des piments doux ou poivrons
               0709 60 95
               0709 60 99
               0711
            ex 0710        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:
               0710 80     — autres légumes
                                  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :
               0710 80 59             autres
 ---pagebreak--- 21. 12. 87               Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 344/35
               Code NC                                Désignation des marchandises
              0711        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau
                          salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement
                          leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:
           ex 0711 90     — autres légumes; mélanges de légumes:
                                  Légumes:
              0711 90 10              Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des
                                      piments doux ou poivrons
              0713        Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés :
           ex 0713 10     — Pois (Pisum sativum) :
              0713 10 90          autres que destinés à l'ensemencement
           ex 0713 20     — Pois chiches:
              0713 20 90          autres que destinés à l'ensemencement
                          — Haricots (Vigna spp. Phaseolus spp.) :
           ex 0713 31             Haricots des espèces Vigna mungo (L), Hepper ou Vigna radiata (L),
                                  Wilczek :
              0713 31 90              autres que destinés à l'ensemencement
           ex 0713 32             Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna
                                  angularis) :
              0713 32 90              autres que destinés à l'ensemencement
           ex 0713 33             Haricots communs (Phaseolus vulgaris) :
              0713 33 90              autres que destinés à l'ensemencement
           ex 0713 39             autres :
              0713 39 90              autres que destinés à l'ensemencement
           ex 0713 40     — Lentilles:
              0713 40 90          autres que destinées à l'ensemencement
           ex 0713 50     — Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba
                              var. minor) :
              0713 50 90          autres que destinées à l'ensemencement
                          — autres:
              0713 90 90          autres que destinées à l'ensemencement
              0801        Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
                          coques ou décortiquées
              0802        Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
           ex 0802 90     — autres :
              0802 90 30          Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kola
              0804        Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
              0804 10 00  — Dattes
              0804 40     — Avocats
              0804 50 00  — Goyaves, mangues et mangoustans
              0902        Thé
           ex 0904        Poivre (du genre Piper) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés
                          ou broyés ou pulvérisés, à l'exclusion du piment doux ou poivrons de la sous-
                          position 0904 20 10
              0905 00 00  Vanille
              0906        Cannelle et fleurs de cannelier
              0907 00 00  Girofles (antofles, clous et griffes)
              0908        Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
              0909        Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de
                          genièvre
              0910        Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
           ex 1106        Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines
                          ou tubercules du n°0714, farines, semoules et poudres des produits repris au
                          chapitre 8 :
              1106 10 00  — Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713
              1106 30     — Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8
           ex 1108        Amidons et fécules ; inuline :
              1108 20 00  — Inuline
 ---pagebreak--- N° C 344/36               Journal officiel des Communautés européennes                                             21. 12. 87
                Code NC                                  Désignation des marchandises
               1211        Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en
                           parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, parasiticide ou similaires, frais ou
                           secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
               1212        Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou séchées, même
                           pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris
                           les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum),
                           servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris
                           ailleurs :
               1212 10     — Caroubes, y compris les graines de caroubes
               1212 20 00  — Algues
               1212 30 00  — Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes
                           — autres:
            ex 1212 99     —         autres, que des betteraves et cannes à sucre :
               1212 99 90                autres, à l'exception des racines de chicorée
               1213 00 00  Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou
                           agglomérées sous forme de pellets
               1214        Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères; foin, luzerne, trèfle,
                           sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même
                           agglomérés sous forme de pellets :
               1214 90     — autres:
               1214 90 10            Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
            ex 1214 90 90            autres, à l'exclusion de:
                                         luzerne, sainfoin, trèfle, lupin, vesces et autres produits fourragers
                                         similaires déshydratés par séchage artificiel et à la chaleur, à
                                         l'exclusion du foin et choux fourragers, ainsi que des produits
                                         contenant du foin
                                         luzerne, sainfoin, trèfle, lupin et vesces autrement séchés et moulus
               1502 00     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues,
                           même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
            ex 1502 00 10  — destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour
                                l'alimentation humaine, à l'exclusion des graisses d'os et de déchets
               1503 00     Stéarine solaire; huile de saindoux; oléostéarine, oléomargarine et huile de suif,
                           non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               1602        Autres préparations et conserves de viandes, d'abats, ou de sang :
            ex 1602 20     — de foies de tous animaux :
               1602 20 10            d'oie ou de canard
                           — de l'espèce porcine :
            ex 1602 41               Jambons et leurs morceaux :
               1602 41 90                autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 1602 42     — -— Épaules et leurs morceaux :
               1602 42 90                autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 1602 49               autres, y compris les mélanges :
               1602 49 90                autres que de l'espèce porcine domestique
            ex 1602 90     — — autres, y compris les préparations de sang de tous animaux :
                                     autres que des préparations de sang de tous animaux :
               1602 90 31                de gibier ou de lapin
                                         autres:
                                         — autres que celles contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                             porcine :
                                                 autres que celles contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                 bovine :
               1602 90 99                            autres que d'ovins ou de caprins
               1603 00     Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
                           invertébrés aquatiques
               1801 00 00  Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
               1802 00 00  Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
 ---pagebreak--- 21. 12. 87                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 344/37
                     Code NC                                           Désignation des marchandises
                    2001                   Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au
                                           vinaigre ou à l'acide acétique :
                ex 2001 90                 — autres:
                    2001 90 20                      Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                    2005                   Autres légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
                                           acétique, non congelés :
                ex 2005 90                 — autres légumes et mélanges de légumes :
                    2005 90 10                      Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                    2206 00                Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple)
                    2206 90 91-+99         — autres
                    2301                   Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de
                                           poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,
                                           impropres à l'alimentation humaine; cretons:
                    2301 10 00             — Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats :
                                               cretons
                    2302                   Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du
                                           criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
                    2302 50 00             — de légumineuses
                    2307 00                Lies de vin; tartre brut:
                    2307 00 90             — Tartre brut
                    2308                   Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même
                                           agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des
                                           animaux, non dénommés ni compris ailleurs:
                ex 2308   90               — autres que des glands de chêne et marrons d'Inde:
                    2308  90 90                     autres que des marcs de raisins et autres marcs de fruits
                    2309                   Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
                ex 2309   10               — Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail :
                    2309  10 90                     autres que ceux contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du
                                                    sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine
                                                    relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90,
                                                    1702 90 50, 2106 90 55 ou des produits laitiers
                ex 2309 90                 — autres:
                    2309 90 10                      Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins
                                                    autres:
                    2309 90 91                          autres que ceux contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou
                ex 2309 90 99                           du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine
                                                        relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90,
                                                        1702 90 50, 2106 90 55, ou des produits laitiers, à l'exclusion de:
                                                            concentrés de protéines obtenus à partir de jus de luzerne et d'herbe
                                                            produits déshydratés obtenus exclusivement des déchets solides et
                                                            du jus provenant de la préparation des concentrés visés au premier
                                                            tiret
           (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.