CELEX: 32011D0818
Language: fr
Date: 2011-11-08 00:00:00
Title: 2011/818/UE: Décision du Conseil du 8 novembre 2011 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen

9.12.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 327/1
            
         DÉCISION DU CONSEIL
   du 8 novembre 2011
   relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen
   (2011/818/UE)
   LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 6, point a),
   vu la proposition de la Commission européenne,
   vu l’approbation du Parlement européen,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen prévoit que les parties contractantes s’engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles.
            
         
               (2)
            
            
               Conformément à la décision 2010/676/UE du Conseil (1), l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord»), a été signé le 15 avril 2011, sous réserve de sa conclusion.
            
         
               (3)
            
            
               Il convient d’approuver l’accord,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   L’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord») est approuvé au nom de l’Union.
   Le texte de l’accord est joint à la présente décision.
   Article 2
   Le président du Conseil désigne la personne habilitée à procéder, au nom de l’Union, au dépôt de l’instrument d’approbation prévu dans l’accord, à l’effet d’exprimer le consentement de l’Union à être liée par l’accord (2).
   Article 3
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 8 novembre 2011.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         J. VINCENT-ROSTOWSKI
      
   
   
      (1)  JO L 292 du 10.11.2010, p. 1.
   
      (2)  La date d’entrée en vigueur de l’accord sera publiée au Journal officiel de l’Union européenne par les soins du secrétariat général du Conseil.
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               9.12.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 327/2
            
         ACCORD
   sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen
   Monsieur,
   J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.
   Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord EEE»), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées «parties»), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.
   Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:
   
               1.
            
            
               La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.
            
         
               2.
            
            
               La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.
            
         
               3.
            
            
               La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.
            
         
               4.
            
            
               L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.
            
         
               5.
            
            
               L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.
            
         
               6.
            
            
               Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.
            
         
               7.
            
            
               Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
            
         
               8.
            
            
               Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.
            
         
               9.
            
            
               Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.
            
         
               10.
            
            
               Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.
            
         
               11.
            
            
               Les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.
            
         
               12.
            
            
               Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits qui comportent une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.
            
         
               13.
            
            
               Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.
            
         
               14.
            
            
               Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.
            
         
               15.
            
            
               Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.
            
         
               16.
            
            
               Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.
            
         
               17.
            
            
               En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du «premier arrivé, premier servi». Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.
               Les parties conviennent que la gestion du nouveau contigent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.
               Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.
            
         
               18.
            
            
               En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.
            
         Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.
   J’ai l’honneur de confirmer l’accord de l’Union européenne sur le contenu de la présente lettre.
   Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l’accord de votre gouvernement sur ce qui précède.
   Veuillez croire, Monsieur, à l’assurance de ma très haute considération.
   Съставено в Брюксел на
   Hecho en Bruselas, el
   V Bruselu dne
   Udfærdiget i Bruxelles, den
   Geschehen zu Brüssel am
   Brüssel,
   Έγινε στις Βρυξέλλες, στις
   Done at Brussels,
   Fait à Bruxelles, le
   Fatto a Bruxelles, addì
   Briselē,
   Priimta Briuselyje,
   Kelt Brüsszelben,
   Magħmul fi Brussell,
   Gedaan te Brussel,
   Sporządzono w Brukseli, dnia
   Feito em Bruxelas,
   Întocmit la Bruxelles,
   V Bruseli
   V Bruslju,
   Tehty Brysselissä
   Utfärdat i Bryssel den
   Utferdiget i Brussel, den
   
      
   
      За Европейския съюз
      Por la Unión Europea
      Za Evropskou unii
      For Den Europæiske Union
      Für die Europäische Union
      Euroopa Liidu nimel
      Гια την Ευρωπαϊκή Ένωση
      For the European Union
      Pour l’Union européenne
      Per l’Unione europea
      Eiropas Savienības vārdā –
      Europos Sąjungos vardu
      Az Európai Unió részéről
      Għall-Unjoni Ewropea
      Voor de Europese Unie
      W imieniu Unii Europejskiej
      Pela União Europeia
      Pentru Uniunea Europeană
      Za Európsku úniu
      Za Evropsko unijo
      Euroopan unionin puolesta
      För Europeiska unionen
      For Den europeiske union
      
         
   
   
      ANNEXE I
      
         Accès en franchise de droits aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
      
      
                  Tarif douanier norvégien
               
               
                  Désignation des marchandises
               
            Chapitre 01   Animaux vivants
               
            
                  0106
               
               
                  Autres animaux vivants
               
            
                  0106.39.10
               
               
                  Faisans
               
            Chapitre 02   Viandes et abats comestibles
               
            
                  0208
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
               
            
                  0208.90.60
               
               
                  Cuisses de grenouilles
               
            Chapitre 05   Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  0511
               
               
                  Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine
               
            
                  0511.99.21
               
               
                  Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  0511.99.40
               
               
                  Viandes et sang, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 06   Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires: fleurs coupées et feuillages pour ornements
               
            
                  0601
               
               
                  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12
               
            
                  0601.10 01
               
               
                  Bulbes et oignons à usage horticole
               
            
                  0601.10 02
               
               
                  Tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes à usage horticole
               
            
                  0601.10 09
               
               
                  Autres
               
            
                  0601.20 00
               
               
                  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée
               
            
                  0602
               
               
                  Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blancs de champignons
               
            
                  0602.10.10
               
               
                  Boutures non racinées ou in vitro, de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril, utilisées dans l’horticulture
               
            
                  0602.10.22
               
               
                  Boutures non racinées ou in vitro, de Saintpaulia, Scaevola et Streptocarpus, utilisées dans l’horticulture
               
            
                  0602.10.23
               
               
                  Boutures non racinées ou in vitro, de Dendranthema x grandiflora et Chrysanthemum x morifolium, du 1 er avril au 15 octobre, utilisées dans l’horticulture
               
            
                  0602.10.91
               
               
                  Boutures non racinées, autres que les boutures non racinées ou in vitro utilisées dans l’horticulture
               
            
                  0602.10.92
               
               
                  Greffons
               
            
                  0602.20.00
               
               
                  Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits ou à fruits à coques comestibles, greffés ou non
               
            
                  0602.30.11
               
               
                  Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, en fleur
               
            
                  0602.30.12
               
               
                  Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, autres qu’en fleur, du 15 novembre au 23 décembre
               
            
                  0602.30.90
               
               
                  Rhododendrons et azalées, greffés ou non, autres que l’azalée d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum)
               
            
                  0602.90.20
               
               
                  Porte-greffes
               
            
                  0602.90.30
               
               
                  Buis (Buxus), dracaenas (Dracaena), camélias (Camellia), araucarias (Araucaria), houx (Ilex), laurier (Laurus), kalmies, magnolias, Palmae, hamamélis (Hamamelis), aucubas (Aucuba), piéris, pyracanthas et stranvaesias, avec motte de terre ou autre milieu de culture
               
            
                  0602.90.41
               
               
                  Arbres et arbrisseaux, autres que ceux mentionnés ci-dessus, avec motte de terre ou autre milieu de culture
               
            
                  0602.90.42
               
               
                  Plantes vivaces, avec motte de terre ou autre milieu de culture
               
            
                  0602.90.50
               
               
                  Plantes vertes en pot, du 15 décembre au 30 avril, même si importées comme parties de lots de plantes mélangées, avec motte de terre ou autre milieu de culture
               
            
                  0602.90.80
               
               
                  Autres, sans motte de terre ou autre milieu de culture
               
            
                  0604
               
               
                  Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
               
            
                  0604.10.00
               
               
                  Mousses et lichens
               
            
                  0604.91.91
               
               
                  Adiante du Canada (Adianthum) et Asparagus, du 1 er novembre au 31 mai, frais
               
            
                  0604.91.92
               
               
                  Arbres de Noël, frais
               
            
                  0604.91.99
               
               
                  Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais, autres que l’adiante du Canada (Adianthum), l’asparagus et les arbres de Noël
               
            
                  0604.99.00
               
               
                  Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, autres que frais
               
            Chapitre 07   Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
               
            
                  0703
               
               
                  Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  ex 0703.90.01
               
               
                  Poireaux, du 20 février au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0704
               
               
                  Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0704.10.50
               
               
                  Choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0704.90.60
               
               
                  Choux chinois, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0704.90.94
               
               
                  Chou de Milan, du 1 er juillet au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0704.90.96
               
               
                  Chou frisé, du 1 er août au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0705
               
               
                  Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0705 29 11
               
               
                  Endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0705 29 19
               
               
                  Chicorées, autres que witloof et endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0708
               
               
                  Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0708.90.00
               
               
                  Légumes à cosse autres que haricots et pois, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0709
               
               
                  Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  ex 0709.40.20
               
               
                  Céleris, autres que les céleris-raves, du 15 décembre au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0709.70.10
               
               
                  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), du 1 er mai au 30 septembre, frais ou réfrigérés
               
            
                  0710
               
               
                  Légumes (non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur), congelés
               
            
                  0710.30.00
               
               
                  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), congelés
               
            
                  0710.80.10
               
               
                  Asperges et artichauts, congelés
               
            
                  0710.80.40
               
               
                  Champignons, congelés
               
            
                  0710.80.94
               
               
                  Choux-fleurs brocolis, congelés
               
            
                  0712
               
               
                  Légumes secs, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
            
                  0712.20.00
               
               
                  Oignons, séchés
               
            
                  0712.31.00
               
               
                  Champignons du genre Agaricus, séchés
               
            
                  0712.32.00
               
               
                  Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées
               
            
                  0712.33.00
               
               
                  Trémelles (Tremella spp.), séchées
               
            
                  0712.39.01
               
               
                  Truffes, séchées
               
            
                  0712.39.09
               
               
                  Autres champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus
                  
               
            
                  0713
               
               
                  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (1)
                  
               
            
                  0713.31.00
               
               
                  Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs et écossés
               
            
                  0713.32.00
               
               
                  Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs et écossés
               
            
                  0713.33.00
               
               
                  Haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris), secs et écossés
               
            
                  0713.39.00
               
               
                  Haricots secs et écossés, autres que les haricots des espèces Vigna mungo (L.) Heeper, Vigna radiata (L.) Wilczek, les haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) et les haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris)
               
            
                  0713.90.00
               
               
                  Légumes à cosse secs, écossés, autres que les pois, les pois chiches, les haricots, les lentilles, les fèves et féveroles
               
            
                  0714
               
               
                  Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier
               
            
                  0714.10.90
               
               
                  Racines de manioc, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  0714.20.90
               
               
                  Patates douces, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 08   Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
               
            
                  0802
               
               
                  Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
               
            
                  0802.40.00
               
               
                  Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs
               
            
                  0802.50.00
               
               
                  Pistaches, fraîches ou sèches
               
            
                  0802.60.00
               
               
                  Noix macadamia, fraîches ou sèches
               
            
                  0802.90.10
               
               
                  Noix de Pécan, fraîches ou sèches
               
            
                  0802.90.99
               
               
                  Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux, frais ou secs
               
            
                  0804
               
               
                  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
               
            
                  0804.10.00
               
               
                  Dattes, fraîches ou sèches
               
            
                  0804.20.10
               
               
                  Figues, fraîches
               
            
                  0804.50.01
               
               
                  Goyaves, fraîches ou sèches
               
            
                  0804.50.02
               
               
                  Mangues, fraîches ou sèches
               
            
                  0804.50.03
               
               
                  Mangoustans, frais ou secs
               
            
                  0805
               
               
                  Agrumes, frais ou secs
               
            
                  0805.40.90
               
               
                  Pamplemousses et pomelos, autres que pour l’alimentation des animaux, frais ou secs
               
            
                  0805.90.90
               
               
                  Agrumes, frais ou secs, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  0807
               
               
                  Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
               
            
                  0807.20.00
               
               
                  Papayes, fraîches
               
            
                  0808
               
               
                  Pommes, poires et coings, frais
               
            
                  0808.20.60
               
               
                  Coings, frais
               
            
                  0809
               
               
                  Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
               
            
                  0809.40.60
               
               
                  Prunelles, fraîches
               
            
                  0810
               
               
                  Autres fruits, frais
               
            
                  0810.20.91
               
               
                  Mûres de ronce, fraîches
               
            
                  0810.20.99
               
               
                  Mûres de mûrier et mûres-framboises, fraîches
               
            
                  0810.40.90
               
               
                  Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches, autres que les airelles rouges
               
            
                  0810.60.00
               
               
                  Durians, frais
               
            
                  0810.90.90
               
               
                  Fruits autres que les fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, mûres roses, groseilles à maquereau, groseilles à grappes, y compris les cassis, frais
               
            
                  0811
               
               
                  Fruits et fruits à coques, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants
               
            
                  0811.90.01
               
               
                  Airelles rouges, congelées
               
            
                  0811.90.02
               
               
                  Mûres roses, congelées
               
            
                  0811.90.04
               
               
                  Myrtilles, congelées
               
            
                  0903
               
               
                  Maté
               
            
                  0903.00.00
               
               
                  Maté
               
            
                  0909
               
               
                  Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
               
            
                  0909.10.00
               
               
                  Graines d’anis ou de badiane
               
            
                  0909.20.00
               
               
                  Graines de coriandre
               
            
                  0909.30.00
               
               
                  Graines de cumin
               
            
                  0909.40.00
               
               
                  Graines de carvi
               
            
                  0909.50.10
               
               
                  Fenouil
               
            
                  0909.50.20
               
               
                  Baies de genièvre
               
            
                  0910
               
               
                  Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
               
            
                  0910.30.00
               
               
                  Curcuma
               
            
                  0910.91.00
               
               
                  Mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9
               
            
                  0910.99.90
               
               
                  Épices autres que le gingembre, le safran, le curcuma, les mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9, les baies de laurier, les feuilles de laurier, les graines de céleri et le thym
               
            Chapitre 10   Céréales
               
            
                  1008
               
               
                  Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
               
            
                  1008.30.90
               
               
                  Alpiste, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 11   Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
               
            
                  1104
               
               
                  Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
               
            
                  1104.29.02
               
               
                  Grains travaillés de sarrasin, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1104.29.04
               
               
                  Grains travaillés de millet, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1106
               
               
                  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
               
            
                  1106.10.90
               
               
                  Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1106.30.90
               
               
                  Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1108
               
               
                  Amidons et fécules; inuline
               
            
                  1108.11.90
               
               
                  Amidon de froment (blé) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1108.12.90
               
               
                  Amidon de maïs ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1108.14.90
               
               
                  Fécule de manioc (cassave) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1108.19.10
               
               
                  Empois
               
            
                  1108.19.90
               
               
                  Amidons et fécules, autres que l’amidon de froment, l’amidon de maïs, la fécule de pomme de terre, la fécule de manioc et l’empois, ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1108.20.90
               
               
                  Inuline, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1109
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l’état sec
               
            
                  1109.00.90
               
               
                  Gluten de froment (blé), autre que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 12   Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
               
            
                  1207
               
               
                  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
               
            
                  1207.50.90
               
               
                  Graines de moutarde, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1209
               
               
                  Graines, fruits et spores à ensemencer
               
            
                  1209.10.00
               
               
                  Graines de betteraves à sucre
               
            
                  1209.91.10
               
               
                  Graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives et de laitues
               
            
                  1209.91.91
               
               
                  Graines de choux
               
            
                  1209.91.99
               
               
                  Graines de légumes autres que les graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives, de laitues et de choux
               
            
                  1210
               
               
                  Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
            
                  1210.10.00
               
               
                  Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
               
            
                  1210.20.01
               
               
                  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets
               
            
                  1210.20.02
               
               
                  Lupuline
               
            Chapitre 13   Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
               
            
                  1302
               
               
                  Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés,
               
            
                  1302.11.00
               
               
                  Opium
               
            
                  1302.19.09
               
               
                  Sucs et extraits végétaux autres que les extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires, autres que les sucs et extraits d’aloès, de Quassia amara, de manne, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; oléorésine de vanille
               
            Chapitre 15   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
               
            
                  1502
               
               
                  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03
               
            
                  1502.00.90
               
               
                  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1503
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
            
                  1503.00.00
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
            
                  1504
               
               
                  Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1504.10.20
               
               
                  Huiles de foies de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides
               
            
                  1504.20.40
               
               
                  Huiles et graisses de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides
               
            
                  1504.20.99
               
               
                  Huiles et graisses de poissons et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux et autres que les fractions solides
               
            
                  1504.30.21
               
               
                  Graisses de mammifères marins et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1505
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses
               
            
                  1505.00.00
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
            
                  1506
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1506.00.21
               
               
                  Graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1506.00.30
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1506.00.99
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1507
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1507.90.90
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1508
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1508.10.90
               
               
                  Huile brute d’arachide et ses fractions, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1508.90.90
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1511
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1511.90.20
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1512
               
               
                  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1512.11.90
               
               
                  Huiles brutes de tournesol ou de carthame, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1512.19.90
               
               
                  Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1512.21.90
               
               
                  Huile de coton brute, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1512.29.20
               
               
                  Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1512.29.99
               
               
                  Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513
               
               
                  Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1513.11.90
               
               
                  Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513.19.20
               
               
                  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513.19.99
               
               
                  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513.21.90
               
               
                  Huile brute de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513.29.20
               
               
                  Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1513.29.99
               
               
                  Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1514
               
               
                  Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1514.19.90
               
               
                  Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1514.99.90
               
               
                  Autres huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, autres que les huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515
               
               
                  Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1515.11.90
               
               
                  Huile de lin brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.19.90
               
               
                  Huile de lin et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.21.90
               
               
                  Huile de maïs brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.29.90
               
               
                  Huile de maïs et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.50.20
               
               
                  Huile de sésame brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.50.99
               
               
                  Huile de sésame et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.90.70
               
               
                  Huile de jojoba brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.90.80
               
               
                  Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1515.90.99
               
               
                  Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1516
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
               
            
                  1516.10.20
               
               
                  Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins
               
            
                  1516.10.99
               
               
                  Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres qu’extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins
               
            
                  1516.20.99
               
               
                  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres que les huiles de ricin hydrogénées
               
            
                  1517
               
               
                  Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
               
            
                  1517.90.21
               
               
                  Mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1517.90.98
               
               
                  Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales, autres que les mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, autres que celles d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1518
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  1518.00.31
               
               
                  Huiles siccatives, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1518.00.41
               
               
                  Huile de lin cuite, autre que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1518.00.99
               
               
                  Autres graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs, autres que les huiles de tung et autres huiles similaires de bois, l’huile d’oïticica, les huiles siccatives, l’huile de lin cuite et la linoxyne, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 16   Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
               
            
                  1602
               
               
                  Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang autres que des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande
               
            
                  1602.20.01
               
               
                  de foies d’oie ou de canard
               
            
                  1603
               
               
                  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
               
            
                  1603.00.10
               
               
                  Extraits de viande de baleine
               
            
                  1603.00.20
               
               
                  Extraits et jus de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
               
            Chapitre 17   Sucres et sucreries
               
            
                  1701
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide
               
            
                  1701.11.90
               
               
                  Sucres de canne sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1701.12.90
               
               
                  Sucres de betterave sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1701.91.90
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, autres que les sucres bruts, additionnés d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  1701.99.91
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, en morceaux ou en poudre
               
            
                  1701.99.95
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, d’un poids maximum de 24 kg, conditionnés pour la vente au détail
               
            
                  1701.99.99
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, conditionnés en vrac ou pour le commerce de gros
               
            
                  1702
               
               
                  Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
               
            
                  1702.90.40
               
               
                  Sucres et mélasses caramélisés, y compris les caramels dits «colorants», autres que pour l’alimentation des animaux
               
            Chapitre 20   Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
               
            
                  2003
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
               
            
                  2003.20.00
               
               
                  Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
               
            
                  2003.90.09
               
               
                  Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres que les champignons de couche
               
            
                  2005
               
               
                  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
               
            
                  2005.40.03
               
               
                  Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  2005.91.00
               
               
                  Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés
               
            
                  2006
               
               
                  Légumes, fruits, fruits à coques, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
               
            
                  2006.00.10
               
               
                  Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé)
               
            
                  2008
               
               
                  Fruits, fruits à coques et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  2008.19.00
               
               
                  Fruits à coques et autres graines, autres que les arachides, y compris les mélanges
               
            
                  ex 2008.92.09
               
               
                  Mélanges de fruits ne contenant pas d’ingrédients d’autres chapitres que le chapitre 8
               
            
                  2008.99.02
               
               
                  Prunes, autrement préparées ou conservées
               
            
                  2009
               
               
                  Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
               
            
                  2009.11.19
               
               
                  Jus d’orange, congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix n’excédant pas 67
               
            
                  2009.11.99
               
               
                  Jus d’orange, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, concentrés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67
               
            
                  2009.19.19
               
               
                  Jus d’orange, non congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67
               
            
                  2009.19.99
               
               
                  Jus d’orange, non congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, d’une valeur Brix excédant 67
               
            
                  2009.31.91
               
               
                  Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre
               
            
                  2009.39.91
               
               
                  Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre
               
            
                  2009.41.90
               
               
                  Jus d’ananas, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg
               
            
                  2009.49.90
               
               
                  Jus d’ananas, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg
               
            
                  2009.80.94
               
               
                  Jus de pêche ou jus d’abricot
               
            Chapitre 21   Préparations alimentaires diverses
               
            
                  2106
               
               
                  Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
               
            
                  2106.90.31
               
               
                  Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
               
            Chapitre 23   Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
               
            
                  2301
               
               
                  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons
               
            
                  2301.20.10
               
               
                  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, pour l’alimentation des animaux
               
            
                  2309
               
               
                  Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux
               
            
                  2309.10.11
               
               
                  Aliments pour chiens, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
               
            
                  2309.10.12
               
               
                  Aliments pour chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
               
            
                  2309.90.11
               
               
                  Préparations pour animaux de compagnie, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
               
            
   
      ANNEXE II
      
         Contingents tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
      
      
                  Tarif douanier norvégien
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Contingents tarifaires consolidés
                  (quantités annuelles en tonnes)
               
               
                  Dont contingents additionnels
               
               
                  Droit dans le cadre du contingent (NOK/kg)
               
            
                  0201/0202
               
               
                  Viandes de l’espèce bovine:
               
               
                  900 (2)
                  
               
               
                  900
               
               
                  0
               
            
                  0201 10 00
               
               
                  Carcasses et demi-carcasses de viandes bovines
               
            
                  0201 20 01
               
               
                  Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)
               
            
                  0201 20 02
               
               
                  Autres quartiers avant
               
            
                  0201 20 03
               
               
                  Autres quartiers arrière
               
            
                  0201 20 04
               
               
                  Coupe dite «pistola»
               
            
                  0202 10 00
               
               
                  Carcasses et demi-carcasses
               
            
                  0202 20 01
               
               
                  Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)
               
            
                  0202 20 02
               
               
                  Autres quartiers avant
               
            
                  0202 20 03
               
               
                  Autres quartiers arrière
               
            
                  0202 20 04
               
               
                  Coupe dite «pistola»
               
            
                  0203
               
               
                  Viandes de l’espèce porcine:
               
               
                  600 (2)
                  
               
               
                  600
               
               
                  0
               
            
                  0203 11 10
               
               
                  Viandes de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique
               
            
                  0203 21 10
               
               
                  Viandes de l’espèce porcine, congelées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique
               
            
                  0206 41 00
               
               
                  Foies de l’espèce porcine, congelés
               
               
                  350
               
               
                  100
               
               
                  5
               
            
                  0207
               
               
                  Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du no 01.05:
               
               
                  800 (2)
                  
               
               
                  800
               
               
                  0
               
            
                  0207 11 00
               
               
                  de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
            
                  0207 12 00
               
               
                  de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés
               
            
                  0207 24 00
               
               
                  de dindes, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
            
                  0207 25 00
               
               
                  de dindes, non découpés en morceaux, congelés
               
            
                  ex 0207 35 00
               
               
                  Poitrine de canard
               
               
                  100
               
               
                  100
               
               
                  30
               
            
                  0210 11 00 (3)
                  
               
               
                  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
               
                  400
               
               
                  200
               
               
                  0
               
            
                  0406
               
               
                  Fromages et caillebotte
               
               
                  7 200 (4)
                  
               
               
                  2 700
               
               
                  0
               
            
                  0511 99 11/0511 99 21
               
               
                  Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine
               
               
                  350
               
               
                  50
               
               
                  0
               
            
                  0701 90 22
               
               
                  Pommes de terre de primeurs: du 1er avril au 14 mai
               
               
                  2 500
               
               
                  2 500
               
               
                  0
               
            
                  0705 11 12/11 19
               
               
                  Laitues Iceberg: du 1er mars au 31 mai
               
               
                  400 (5)
                  
               
               
                  400
               
               
                  0
               
            
                  0811 10 01/0811 10 09
               
               
                  Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées
               
               
                  2 200 (6)
                      (7)
                  
               
               
                  300
               
               
                  0
               
            
                  1001 10 00
               
               
                  Blé dur
               
               
                  5 000 (8)
                  
               
               
                  5 000
               
               
                  0
               
            
                  ex 1002 00 00
               
               
                  Seigle hybride d’automne
               
               
                  1 000 (9)
                  
               
               
                  1 000
               
               
                  0
               
            
                  1005 90 10
               
               
                  Maïs, pour l’alimentation des animaux
               
               
                  10 000
               
               
                  10 000
               
               
                  0
               
            
                  1103 13 10
               
               
                  Gruaux et semoules de maïs, pour l’alimentation des animaux
               
               
                  10 000
               
               
                  10 000
               
               
                  0
               
            
                  1209 23 00
               
               
                  Graines de fétuque
               
               
                  400 (10)
                  
               
               
                  345
               
               
                  0
               
            
                  1209 24 00
               
               
                  Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
               
               
                  200 (10)
                  
               
               
                  100
               
               
                  0
               
            
                  1601 00 00
               
               
                  Saucisses et saucissons
               
               
                  400
               
               
                  200
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 10
               
               
                  «Bacon crisp»
               
               
                  350
               
               
                  100
               
               
                  0
               
            
                  1602 50 01
               
               
                  Boulettes de viande
               
               
                  200
               
               
                  50
               
               
                  0
               
            
                  2009 71 00/2009 79 00
               
               
                  Jus de pomme, y compris concentré
               
               
                  3 300 (6)
                  
               
               
                  1 000
               
               
                  0
               
            
                  2005 20 91
               
               
                  Pommes de terre, demi-produits pour la fabrication de snacks
               
               
                  3 000 (5)
                  
               
               
                  3 000
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 10/2009 80 20
               
               
                  Jus de cassis
               
               
                  150 (6)
                  
               
               
                  150
               
               
                  0
               
            
                  ex 2009 80 99
               
               
                  Concentré de myrtilles
               
               
                  200 (6)
                  
               
               
                  200
               
               
                  0
               
            
   
      ANNEXE III
      
         Réductions tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
      
      
                  Tarif douanier norvégien
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Nouveau droit ad valorem
               
               
                  Nouveau droit spécifique
                  (NOK/kg)
               
            
                  0209 00 00
               
               
                  Lard et graisse de porc
               
               
                   
               
               
                  10,50
               
            
                  0602 10 21
               
               
                  Bégonias, toutes variétés
               
               
                  10 %
               
               
                   
               
            
                  0602 10 24
               
               
                  Pélargonium
               
               
                  15 %
               
               
                   
               
            
                  0602 90 62
               
               
                  Asplenium
               
               
                  15 %
               
               
                   
               
            
                  0602 90 67
               
               
                  Bégonias, toutes variétés
               
               
                  30 %
               
               
                   
               
            
                  0603 11 20
               
               
                  Roses (du 1er avril au 31 octobre)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 14 20
               
               
                  Chrysanthèmes (du 16 mars au 14 décembre)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 10
               
               
                  Bouquets mixtes, etc., contenant des fleurs classées sous les codes marchandises 06.03.1110 à 06.03.1420, mais lorsque ces fleurs ne confèrent pas aux bouquets leur caractère essentiel (toutefois, les plantes indiquées sous les codes 06.03.1921 à 06.03.1998 restent classées sous leurs numéros de code respectifs)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 92
               
               
                  Tulipes (Tulipa) (du 1er juin au 30 avril)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 93
               
               
                  Lis (Lilium)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 94
               
               
                  Chrysanthèmes (Argyranthemum) (du 1er mai au 31 octobre)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 95
               
               
                  Gypsophiles (Gypsophila)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  0603 19 96
               
               
                  Alstroemères (Alstroemeria)
               
               
                  150 %
               
               
                   
               
            
                  ex 0707 00 90
               
               
                  Cornichons (du 1er janvier au 30 juin)
               
               
                   
               
               
                  1,60
               
            
                  2008 99 01
               
               
                  Pommes
               
               
                   
               
               
                  5,75
               
            
                  2009 80 91
               
               
                  Jus de framboises
               
               
                   
               
               
                  14,50
               
            
                  2009 80 92
               
               
                  Jus de fraises
               
               
                   
               
               
                  14,50
               
            
   
      ANNEXE IV
      
         Accès en franchise de droits aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège
      
      
                  Codes NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
            Chapitre 2   Viandes et abats comestibles
               
            
                  0208
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
               
            
                  0208 90 70
               
               
                  Cuisses de grenouille
               
            Chapitre 5   Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  0511
               
               
                  Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine
               
            
                  0511 99 39
               
               
                  Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine; autres que le sperme de taureaux; autres que les produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3; autres que tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes; autres que les éponges naturelles d’origine animale; autres que bruts
               
            Chapitre 6   Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires, fleurs coupées et feuillages pour ornements
               
            
                  0601
               
               
                  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12
               
            
                  0601 10 10
               
               
                  Jacinthes
               
            
                  0601 10 20
               
               
                  Narcisses
               
            
                  0601 10 30
               
               
                  Tulipes
               
            
                  0601 10 40
               
               
                  Glaïeuls
               
            
                  0601 10 90
               
               
                  Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
               
            
                  0601 20 30
               
               
                  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
               
            
                  0601 20 90
               
               
                  Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur
               
            
                  0602
               
               
                  Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
               
            
                  0602 90 10
               
               
                  Blanc de champignons
               
            
                  0602 90 41
               
               
                  Arbres forestiers
               
            
                  0602 90 50
               
               
                  Autres plantes de plein air
               
            
                  0602 90 91
               
               
                  Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l’exception des cactées
               
            
                  0602 90 99
               
               
                  Autres
               
            
                  0604
               
               
                  Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
               
            
                  0604 10 90
               
               
                  Mousses et lichens, autres que les lichens des rennes
               
            
                  0604 91 20
               
               
                  Arbres de Noël
               
            
                  0604 91 40
               
               
                  Rameaux de conifères
               
            
                  0604 99 90
               
               
                  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l’excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)
               
            Chapitre 7   Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
               
            
                  0703
               
               
                  Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés
               
            
                  0703 90 00
               
               
                  Poireaux et autres légumes alliacés
               
            
                  0704
               
               
                  Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, frais ou réfrigérés
               
            
                  ex07041000
               
               
                  Choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés
               
            
                  0704 90 10
               
               
                  Choux blancs et choux rouges
               
            
                  0704 90 90
               
               
                  Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
               
            
                  0705
               
               
                  Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0705 29 00
               
               
                  Chicorées, autres que witloof
               
            
                  0708
               
               
                  Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés
               
            
                  0708 90 00
               
               
                  Légumes à cosse autres que les pois et les haricots
               
            
                  0709
               
               
                  Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré
               
            
                  0709 40 00
               
               
                  Céleris, autres que les céleris-raves
               
            
                  0709 70 00
               
               
                  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
               
            
                  0710
               
               
                  Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
               
            
                  071030.00
               
               
                  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
               
            
                  0710 80 61
               
               
                  Champignons du genre Agaricus
                  
               
            
                  0710 80 69
               
               
                  Autres champignons
               
            
                  0710 80 80
               
               
                  Artichauts
               
            
                  0710 80 85
               
               
                  Asperges
               
            
                  ex07108095
               
               
                  Choux-fleurs brocolis, congelés
               
            
                  0712
               
               
                  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
            
                  0712 20 00
               
               
                  Oignons
               
            
                  0712 31 00
               
               
                  Champignons du genre Agaricus
                  
               
            
                  0712 32 00
               
               
                  Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
               
            
                  0712 33 00
               
               
                  Trémelles (Tremella spp.)
               
            
                  0712 39 00
               
               
                  Truffes et champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus
                  
               
            
                  0713
               
               
                  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
               
            
                  0713 50 00
               
               
                  Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
               
            
                  0713.9000
               
               
                  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves et féveroles)
               
            
                  0714
               
               
                  Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier
               
            
                  0714 10 91
               
               
                  Manioc (cassave), des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
            
                  0714 10 98
               
               
                  Racines de manioc: autres
               
            
                  0714 20 10
               
               
                  Patates douces; fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
               
            
                  0714 20 90
               
               
                  Patates douces; autres
               
            Chapitre 8   Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
               
            
                  0802
               
               
                  Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
               
            
                  0802 40 00
               
               
                  Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
               
            
                  0802 50 00
               
               
                  Pistaches
               
            
                  0802 60 00
               
               
                  Noix macadamia
               
            
                  0802 90 50
               
               
                  Pignons
               
            
                  0802 90 85
               
               
                  Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux
               
            
                  0804
               
               
                  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
               
            
                  0804 10 00
               
               
                  Dattes
               
            
                  0804 20 10
               
               
                  Figues fraîches
               
            
                  0805
               
               
                  Agrumes, frais ou secs
               
            
                  0805 40 00
               
               
                  Pamplemousses et pomelos
               
            
                  0805 90 00
               
               
                  Agrumes, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes
               
            
                  0806
               
               
                  Raisins, frais ou secs
               
            
                  0806 10 10 (11)
                  
               
               
                  Raisins de table
               
            
                  0806 10 90
               
               
                  Autres raisins frais
               
            
                  0808
               
               
                  Pommes, poires et coings, frais
               
            
                  0808 20 90
               
               
                  Coings
               
            
                  0809
               
               
                  Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
               
            
                  0809 40 90
               
               
                  Prunelles
               
            
                  0810
               
               
                  Autres fruits, frais
               
            
                  0810 20 90
               
               
                  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
               
            
                  0810 40 30
               
               
                  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
            
                  0810 40 50
               
               
                  Fruits du genre Vaccinium macrocarpon et du genre Vaccinium corymbosum
                  
               
            
                  0810 40 90
               
               
                  Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, autres que les fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium myrtillus, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
                  
               
            
                  0810 60 00
               
               
                  Durians
               
            
                  0810 90 50
               
               
                  Cassis
               
            
                  0810 90 60
               
               
                  Groseilles à grappes rouges
               
            
                  0810 90 70
               
               
                  Groseilles à grappes et groseilles à maquereau, fraîches
               
            
                  0810 90 95
               
               
                  Fruits frais, comestibles [à l’excl. des fruits à coque, des bananes, des dattes, des figues, des ananas, des avocats, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des fruits du jaquier (pain des singes), des litchis, des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des agrumes, des raisins et des melons]
               
            
                  0811
               
               
                  Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants
               
            
                  0811 90 95
               
               
                  Airelles rouges, mûres roses, myrtilles, congelées
               
            Chapitre 9   Café, thé, maté et épices
               
            
                  0904
               
               
                  Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
               
            
                  0904 12 00
               
               
                  Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé
               
            
                  0904 20 10
               
               
                  Piments doux ou poivrons, non broyés ni pulvérisés
               
            
                  0904 20 90
               
               
                  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
               
            
                  0905
               
               
                  Vanille
               
            
                  0905 00 00
               
               
                  Vanille
               
            
                  0907
               
               
                  Girofles (antofles, clous et griffes)
               
            
                  0907 00 00
               
               
                  Girofles (antofles, clous et griffes)
               
            
                  0910
               
               
                  Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
               
            
                  0910 20 90
               
               
                  Safran, broyé ou pulvérisé
               
            
                  0910 91 90
               
               
                  Mélanges broyés ou pulvérisés de différents types d’épices
               
            
                  0910 99 33
               
               
                  Serpolet (Thymus serpyllum), sauf broyé ou pulvérisé
               
            
                  0910 99 39
               
               
                  Thym (à l’excl. du thym broyé ou pulvérisé et du serpolet)
               
            
                  0910 99 50
               
               
                  Feuilles de laurier
               
            
                  0910 99 99
               
               
                  Épices, broyées ou pulvérisées [à l’excl. du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle, des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma, du thym, des feuilles de laurier, du curry, des graines de fenugrec et des mélanges de différents types d’épices]
               
            Chapitre 11   Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
               
            
                  1104
               
               
                  Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
               
            
                  1104 29 01
               
               
                  Grains d’orge, mondés (décortiqués ou pelés)
               
            
                  1104 29 03
               
               
                  Grains d’orge, mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
               
            
                  1104 29 05
               
               
                  Grains d’orge perlés
               
            
                  1104 29 07
               
               
                  Grains d’orge, seulement concassés
               
            
                  1104 29 09
               
               
                  Grains d’orge [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»), perlés ou seulement concassés]
               
            
                  1104 29 11
               
               
                  Grains de froment (blé), mondés (décortiqués ou pelés)
               
            
                  1104 29 18
               
               
                  Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz ou du blé (froment)
               
            
                  1104 29 30
               
               
                  Grains de céréales perlés (à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs ou du riz)
               
            
                  1104 29 51
               
               
                  Grains de céréales, de froment (blé), seulement concassés
               
            
                  1104 29 55
               
               
                  Grains de céréales, de seigle, seulement concassés
               
            
                  1104 29 59
               
               
                  Grains de céréales, seulement concassés [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle]
               
            
                  1104 29 81
               
               
                  Grains de céréales [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
               
            
                  1104 29 85
               
               
                  Grains de céréales, de seigle [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
               
            
                  1104 29 89
               
               
                  Grains de céréales [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle, mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
               
            
                  1106
               
               
                  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8
               
            
                  1106 10 00
               
               
                  Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et des autres légumes à cosse secs du no0713
               
            
                  1106 30 10
               
               
                  Farines, semoules et poudres de bananes
               
            
                  1106 30 90
               
               
                  Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons» (autres que les bananes)
               
            
                  1108
               
               
                  Amidons et fécules; inuline
               
            
                  1108 11 00
               
               
                  Amidon de froment (blé)
               
            
                  1108 12 00
               
               
                  Amidon de maïs
               
            
                  1108 14 00
               
               
                  Fécule de manioc (cassave)
               
            
                  1108 19 10
               
               
                  Amidon de riz
               
            
                  1108 19 90
               
               
                  Amidons et fécules [à l’excl. du froment (blé), du maïs, de la pomme de terre, du manioc et du riz]
               
            
                  1108 20 00
               
               
                  Inuline
               
            
                  1109
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l’état sec
               
            
                  1109 00 00
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l’état sec
               
            Chapitre 12   Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
               
            
                  1209
               
               
                  Graines, fruits et spores à ensemencer
               
            
                  1209 10 00
               
               
                  Graines de betteraves à sucre
               
            
                  1209 91 10
               
               
                  Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.), destinées à l’ensemencement
               
            
                  1209 91 30
               
               
                  Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva), destinées à l’ensemencement
               
            
                  1209 91 90
               
               
                  Graines de légumes destinées à l’ensemencement (à l’excl. de Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)
               
            
                  1210
               
               
                  Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
            
                  1210 10 00
               
               
                  Cônes de houblon, frais ou secs, sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets
               
            
                  1210 20 10
               
               
                  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
               
            
                  1210 20 90
               
               
                  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, sauf enrichis en lupuline
               
            Chapitre 13   Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
               
            
                  1302
               
               
                  Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
               
            
                  1302 19 05
               
               
                  Oléorésine de vanille
               
            Chapitre 15   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
               
            
                  1502
               
               
                  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503
               
            
                  1502 00 90
               
               
                  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, de la stéarine solaire, de l’huile de saindoux, de l’oléostéarine, de l’oléomargarine et de l’huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées)
               
            
                  1503
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
            
                  1503 00 19
               
               
                  Stéarine solaire et oléostéarine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, émulsionnées, mélangées ou autrement préparées)
               
            
                  1503 00 90
               
               
                  Huile de suif, oléomargarine et huile de saindoux (à l’exclusion des huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées et de l’huile de suif destinée à des usages industriels)
               
            
                  1504
               
               
                  Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1504 10 10
               
               
                  Huiles de foies de poissons et leurs fractions, d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,
               
            
                  1504 10 99
               
               
                  Huiles et graisses de poissons et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et autres que les huiles de foies
               
            
                  1505
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses
               
            
                  1505 00 10
               
               
                  Graisse de suint, brute (suintine)
               
            
                  1507
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1507 10 10
               
               
                  Huile de soja brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1507 10 90
               
               
                  Huile de soja brute, même dégommée, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1507 90 10
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
               
            
                  1507 90 90
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, chimiquement modifiées et brutes)
               
            
                  1508
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1508 10 90
               
               
                  Huile d’arachide brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1508 90 10
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
               
            
                  1508 90 90
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et destinées à des usages techniques ou industriels)
               
            
                  1509
               
               
                  Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1509 10 10
               
               
                  Huile d’olive vierge lampante obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
               
            
                  1509 10 90
               
               
                  Huile d’olive obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, n’ayant subi aucun traitement, autre que l’huile d’olive vierge lampante
               
            
                  1509 90 00
               
               
                  Huile d’olive et ses fractions, obtenues à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, autres que l’huile d’olive vierge et l’huile chimiquement modifiée
               
            
                  1510
               
               
                  Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509
               
            
                  1510 00 10
               
               
                  Huiles brutes
               
            
                  1510 00 90
               
               
                  Autres
               
            
                  1511
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1511 10 90
               
               
                  Huile de palme brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1511 90 11
               
               
                  Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu de 1 kg ou moins
               
            
                  1511 90 19
               
               
                  Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu excédant 1 kg ou présentées autrement
               
            
                  1511 90 91
               
               
                  Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, mais non destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
               
            
                  1511 90 99
               
               
                  Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
               
            
                  1512
               
               
                  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1512 11 10
               
               
                  Huiles de tournesol ou de carthame brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1512 11 91
               
               
                  Huile de tournesol brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1512 11 99
               
               
                  Huile de carthame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1512 19 10
               
               
                  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
               
            
                  1512 19 90
               
               
                  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)
               
            
                  1512 21 10
               
               
                  Huiles de coton brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1512 21 90
               
               
                  Huiles de coton brutes, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1512 29 10
               
               
                  Huiles de coton et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
               
            
                  1512 29 90
               
               
                  Huiles de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)
               
            
                  1513
               
               
                  Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1513 11 10
               
               
                  Huiles de coco brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1513 11 91
               
               
                  Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1513 11 99
               
               
                  Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1513 19 11
               
               
                  Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
               
            
                  1513 19 19
               
               
                  Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg
               
            
                  1513 19 30
               
               
                  Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et autres que brutes
               
            
                  1513 19 91
               
               
                  Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
               
            
                  1513 19 99
               
               
                  Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
               
            
                  1513 21 10
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1513 21 30
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1513 21 90
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1513 29 11
               
               
                  Fractions solides d’huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
               
            
                  1513 29 19
               
               
                  Fractions solides d’huile de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées
               
            
                  1513 29 30
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, ni brutes
               
            
                  1513 29 50
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, ni brutes
               
            
                  1513 29 90
               
               
                  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, ni brutes
               
            
                  1514
               
               
                  Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1514 11 10
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1514 11 90
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1514 19 10
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
               
            
                  1514 19 90
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes
               
            
                  1514 91 10
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1514 91 90
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1514 99 10
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
               
            
                  1514 99 90
               
               
                  Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes)
               
            
                  1515
               
               
                  Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
            
                  1515 11 00
               
               
                  Huile de lin brute
               
            
                  1515 19 10
               
               
                  Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1515 19 90
               
               
                  Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
               
            
                  1515 21 10
               
               
                  Huile de maïs brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1515 21 90
               
               
                  Huile de maïs brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1515 29 10
               
               
                  Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1515 29 90
               
               
                  Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages industriels et brutes
               
            
                  1515 30 90
               
               
                  Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, non destinées à la production de l’acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
               
            
                  1515 50 11
               
               
                  Huile de sésame brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1515 50 19
               
               
                  Huile de sésame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1515 50 91
               
               
                  Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes
               
            
                  1515 50 99
               
               
                  Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
               
            
                  1515 90 29
               
               
                  Huile de graines de tabac brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
               
            
                  1515 90 39
               
               
                  Huile de graines de tabac et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
               
            
                  1515 90 40
               
               
                  Graisses et huiles végétales brutes et leurs fractions, fixes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
               
            
                  1515 90 51
               
               
                  Graisses et huiles végétales concrètes, brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
               
            
                  1515 90 59
               
               
                  Graisses et huiles végétales brutes, fixes, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, ou brutes, liquides, non destinées à des usages techniques ou industriels; autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
               
            
                  1515 90 60
               
               
                  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine; que les graisses et huiles brutes; que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
               
            
                  1515 90 91
               
               
                  Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)
               
            
                  1515 90 99
               
               
                  Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)
               
            
                  1516
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
               
            
                  1516 10 10
               
               
                  Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu de 1 kg ou moins
               
            
                  1516 10 90
               
               
                  Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées
               
            
                  1516 20 91
               
               
                  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins (à l’exclusion de l’huile de ricin hydrogénée dite «opal wax» et autrement préparée)
               
            
                  1516 20 95
               
               
                  Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d’illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement présentées, autres que destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1516 20 96
               
               
                  Huiles d’arachide, de coton, de soja ou de tournesol et leurs fractions, autres que celles du no 1516.20.95; autres huiles et leurs fractions d’une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement préparées [à l’exclusion des huiles de palmiste, d’illipé, de coco (huile de coprah), de navette ou de copaïba, et des huiles du no 1516.20.95]
               
            
                  1516 20 98
               
               
                  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, à l’exclusion des graisses et huiles et de leurs fractions autrement préparées, de l’huile de ricin hydrogénée et des nos 1516.20.95 et 1516.20.96
               
            
                  1517
               
               
                  Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516
               
            
                  1517 90 91
               
               
                  Mélanges alimentaires d’huiles végétales fixes, fluides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées et des mélanges d’huiles d’olive)
               
            
                  1517 90 99
               
               
                  Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales et fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, des mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, ainsi que la margarine à l’état solide)
               
            
                  1518
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  1518 00 31
               
               
                  Huiles végétales fixes brutes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
               
            
                  1518 00 39
               
               
                  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
               
            
                  1518 00 91
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516
               
            
                  1518 00 95
               
               
                  Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d’huiles animales ou de graisses et d’huiles animales et végétales et leurs fractions
               
            
                  1518 00 99
               
               
                  Autres
               
            Chapitre 16   Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
               
            
                  1602
               
               
                  Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
               
            
                  1602 20 10
               
               
                  Préparations de foies d’oie ou de canard
               
            
                  1603
               
               
                  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
               
            
                  1603 00 10
               
               
                  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
               
            Chapitre 20   Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
               
            
                  2003
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
               
            
                  2003 20 00
               
               
                  Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
               
            
                  2003 90 00
               
               
                  Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
               
            
                  2005
               
               
                  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006
               
            
                  2005 40 00
               
               
                  Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que pour l’alimentation des animaux
               
            
                  2005 91 00
               
               
                  Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés
               
            
                  2008
               
               
                  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs
               
            
                  2008 19 11
               
               
                  Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d’arec (ou de bétel), de noix de kola et de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, sauf confits au sucre
               
            
                  2008 19 13
               
               
                  Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
               
            
                  2008 19 19
               
               
                  Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des amandes et pistaches grillées, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
            
                  2008 19 91
               
               
                  Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain de singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, n.d.a.
               
            
                  2008 19 93
               
               
                  Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg
               
            
                  2008 19 95
               
               
                  Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des arachides, des amandes, des pistaches, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d’arec (ou de bétel), des noix de kola et des noix macadamia)
               
            
                  2008 19 99
               
               
                  Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des fruits à coque grillés, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coque tropicaux et fruits tropicaux
               
            
                  2008 92 12
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas
               
            
                  2008 92 14
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
               
            
                  2008 92 16
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas
               
            
                  2008 92 18
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
               
            
                  2008 92 32
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)
               
            
                  2008 92 34
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
               
            
                  2008 92 36
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)
               
            
                  2008 92 38
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
               
            
                  2008 92 51
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
               
            
                  2008 92 59
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 92 72
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg
               
            
                  2008 92 74
               
               
                  Mélanges de fruits dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 92 76
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés)
               
            
                  2008 92 78
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 92 92
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus
               
            
                  2008 92 93
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 92 94
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
               
            
                  2008 92 96
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 92 97
               
               
                  Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg
               
            
                  2008 92 98
               
               
                  Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux du type spécifié dans la note additionnelle 7 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
               
            
                  2008 99 45
               
               
                  Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
               
            
                  2008 99 67
               
               
                  Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, sauf confits au sucre, mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jacquier (pain des singes), des sapotilles, des caramboles et des pitahayas
               
            
                  2008 99 72
               
               
                  Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus
               
            
                  2008 99 78
               
               
                  Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 5 kg
               
            
                  2009
               
               
                  Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
               
            
                  2009 11 91
               
               
                  Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 11 99
               
               
                  Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids
               
            
                  2009 19 11
               
               
                  Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés
               
            
                  2009 19 19
               
               
                  Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés
               
            
                  2009 31 11
               
               
                  Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus d’orange et de pamplemousse)
               
            
                  2009 31 51
               
               
                  Jus de citron, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 31 91
               
               
                  Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C et d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)
               
            
                  2009 39 91
               
               
                  Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 20 mais n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur excédant 30 % en sucres d’addition (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)
               
            
                  2009 41 10
               
               
                  Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 41 91
               
               
                  Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 41 99
               
               
                  Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
               
            
                  2009 80 11
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 19
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 34
               
               
                  Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des mélanges)
               
            
                  2009 80 35
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des mélanges et des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jacquier (pain des singes), de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, de pommes et de poires]
               
            
                  2009 80 36
               
               
                  Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool et des mélanges)
               
            
                  2009 80 38
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes et de jus de poires]
               
            
                  2009 80 50
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 61
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 %, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 63
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 %, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 69
               
               
                  Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
               
            
                  2009 80 71
               
               
                  Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
               
            
                  2009 80 73
               
               
                  Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, avec addition de sucre (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
               
            
                  2009 80 79
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes, des jus de poires et des jus de cerise]
               
            
                  2009 80 85
               
               
                  Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
               
            
                  2009 80 86
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes et des jus de poires]
               
            
                  2009 80 88
               
               
                  Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 euros par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
               
            
                  2009 80 89
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n’excédant pas 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes, et de jus de poires]
               
            
                  2009 80 95
               
               
                  Jus de fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpum, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
               
            
                  2009 80 96
               
               
                  Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
               
            
                  2009 80 97
               
               
                  Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C (à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool)
               
            
                  2009 80 99
               
               
                  Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C [à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, y compris les moûts de raisin, de pommes, de poires, de cerise et des fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpon]
               
            
   
      ANNEXE V
      
         Contingents tarifaires applicables aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège
      
      
                  Codes NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Contingents tarifaires consolidés
                  (quantités annuelles en tonnes)
               
               
                  Dont quantités additionnelles
               
               
                  Droit dans le cadre du contingent
                  (EUR/kg)
               
            
                  0406
               
               
                  Fromages et caillebotte
               
               
                  7 200 (12)
                  
               
               
                  3 200
               
               
                  0
               
            
                  0810 20 10
               
               
                  Framboises fraîches
               
               
                  400
               
               
                  400
               
               
                  0
               
            
                  2005 20 20
               
               
                  Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l’état
               
               
                  200
               
               
                  200
               
               
                  0
               
            
                  0809 20 05
                  0809 20 95
               
               
                  Cerises fraîches (13)
                  
               
               
                  900
               
               
                  0
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 13
                  2309 10 15
                  2309 10 19
                  2309 10 33
                  2309 10 39
                  2309 10 51
                  2309 10 53
                  2309 10 59
                  2309 10 70
                  2309 10 90
               
               
                  Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  13 000
               
               
                  13 000
               
               
                  0
               
            
   Monsieur,
   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:
   «J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.
   Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé “accord EEE”), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées “parties”), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.
   Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:
   
               1.
            
            
               La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.
            
         
               2.
            
            
               La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.
            
         
               3.
            
            
               La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.
            
         
               4.
            
            
               L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.
            
         
               5.
            
            
               L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.
            
         
               6.
            
            
               Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.
            
         
               7.
            
            
               Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
            
         
               8.
            
            
               Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.
            
         
               9.
            
            
               Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.
            
         
               10.
            
            
               Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.
            
         
               11.
            
            
               Les parties conviennent de prendre les mesures utiles nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.
            
         
               12.
            
            
               Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.
            
         
               13.
            
            
               Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.
            
         
               14.
            
            
               Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.
            
         
               15.
            
            
               Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.
            
         
               16.
            
            
               Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.
            
         
               17.
            
            
               En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du “premier arrivé, premier servi”. Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.
               Les parties conviennent que la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.
               Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.
            
         
               18.
            
            
               En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.
            
         Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.»
   Je suis en mesure de confirmer l’accord du gouvernement norvégien sur le contenu de votre lettre.
   Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.
   Utferdiget i Brussel, den
   Съставено в Брюксел на
   Hecho en Bruselas, el
   V Bruselu dne
   Udfærdiget i Bruxelles, den
   Geschehen zu Brüssel am
   Brüssel,
   Έγινε στις Βρυξέλλες, στις
   Done at Brussels,
   Fait à Bruxelles, le
   Fatto a Bruxelles, addì
   Briselē,
   Priimta Briuselyje,
   Kelt Brüsszelben,
   Magħmul fi Brussell,
   Gedaan te Brussel,
   Sporządzono w Brukseli, dnia
   Feito em Bruxelas,
   Întocmit la Bruxelles,
   V Bruseli
   V Bruslju,
   Tehty Brysselissä
   Utfärdat i Bryssel den
   
      
   
      For Kongeriket Norge
      За Кралство Норвегия
      Por el Reino de Noruega
      Za Norské království
      For Kongeriget Norge
      Für das Königreich Norwegen
      Norra Kuningriigi nimel
      Гια τо Βασίλειо της Νορβηγίας
      For the Kingdom of Norway
      Pour le Royaume de Norvège
      Per il Regno di Norvegia
      Norvēģijas Karalistes vārdā
      Norvegijos Karalystės vardu
      A Norvég Királyság részéről
      Ghar- Renju tan-Norveġja
      Voor het Koninkrijk Noorwegen
      W imieniu Królestwa Norwegii
      Pelo Reino da Noruega
      Pentru Regatul Norvegiei
      Za Nórske kráľovstvo
      Za Kraljevino Norveško
      Norjan kuningaskunnan puolesta
      För Konungariket Norge
      
         
   
   
      (1)  Ces produits sont importés en franchise de droits. Cependant, la Norvège se réserve le droit d’introduire un droit si les produits sont importés aux fins de l’alimentation animale.
   
      (2)  Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
   
      (3)  L’accroissement du contingent correspond au code tarifaire 02.10.1100 au moment de la concession originale en 2003.
   
      (4)  Il n’y aura plus de restriction concernant les types de fromages qui peuvent être importés en Norvège.
   
      (5)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de transformation.
   
      (6)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de conservation des fruits et légumes.
   
      (7)  Fusion de contingents existants.
   
      (8)  Critère de l’utilisateur final: production de pâtes.
   
      (9)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: destinées à l’ensemencement.
   
      (10)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: pour le gazon uniquement.
   
      (11)  Système des prix d’entrée maintenu.
   
      (12)  Le contingent tarifaire de 7 200 tonnes pour les importations de fromage dans l’Union européenne s’applique à tous les types de fromages.
   
      (13)  La période contingentaire prévue du 16 juillet au 31 août est étendue du 16 juillet au 15 septembre.