CELEX: 31971R1309
Language: fr
Date: 1971-06-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1309/71 du Conseil, du 21 juin 1971, portant ouverture de préférences tarifaires pour certains produits originaires de pays en voie de développement

28 . 6 . 71                           Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 142/ 13
                                    REGLEMENT (CEE) N0 1309/71 DU CONSEIL
                                                      du 21 juin 1971
               portant ouverture de préférences tarifaires pour certains produits originaires de pays en
                                                  voie de développement
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                          partie ; que cette possibilité peut être, entre autres ,
                                                                 retenue pour corriger les situations défavorables qui
                                                                 pourraient survenir dans les pays associés par suite de
vu le traité instituant la Communauté économique                 l'application du système des préférences générali­
européenne,                                                      sées ;
vu la proposition de la Commission,                              considérant qu'il est opportun d'appliquer les préfé­
vu l'avis de l'Assemblée,                                        rences tarifaires à partir du 1 er juillet 1971 dans les
                                                                 conditions définies ci-dessus ;
considérant que, dans le cadre de la CNUCED , la
Communauté économique européenne a déposé une                    considérant qu'il convient, dès lors, pour les produits
offre concernant l'octroi de préférences tarifaires pour         faisant l'objet de l'annexe A, originaires des pays et
des produits finis et semi-finis des pays en voie de             territoires énumérés à l'annexe B, que la Communauté
développement ; que le traitement préférentiel prévu             permette, pour chaque catégorie de ces produits, dès
par cette offre couvre, en règle générale, tous les pro­         le 1 er juillet 1971 , les importations en exemption de
duits finis et semi-finis industriels des chapitres 25 à 99      droits de douane dans la limite des plafonds commu­
de la nomenclature de Bruxelles , originaires des pays           nautaires calculés de la façon indiquée ci-dessus ; qu'il
en voie de développement ; que la préférence consiste            importe de réserver le bénéfice de cette exemption
en l'octroi de la franchise de droits de douane ; que les        tarifaire aux produits originaires des pays et territoires •
importations préférentielles s'effectuent jusqu'à con­           considérés , la notion de «produits originaires » étant
currence de plafonds calculés en valeur, pour chaque             à arrêter selon la procédure prévue à l'article 14 du
produit, sur la base d'éléments uniformes pour tous              règlement (CEE) n0 802/68 du Conseil, du 27 juin 1968 ,
les produits ; que, afin de limiter la préférence du ou          relatif à la définition commune de la notion d'origine
des pays en voie de développement les plus compétitifs           des marchandises i1) ; que les imputations dans
et de réserver une quote-part substantielle aux moins            le cadre de chacun de ces plafonds doivent être
compétitifs , les importations à titre préférentiel en           contenues , en règle générale, dans la limite d'un
provenance d'un seul pays en voie de développement               montant maximum communautaire de 50 % pour
pour un produit déterminé ne devraient pas , en règle            les produits originaires de l'un ou l'autre des pays et
générale, dépasser les 50% du plafond fixé pour ledit            territoires précités ;
produit ;                                                        considérant que, en l'occurrence, ces objectifs peuvent
considérant que, aux termes de l'offre en cause, les             être atteints par le recours à un mode de gestion fondé
plafonds annuels sont normalement calculés comme                 sur l'imputation, à l'échelle communautaire, sur les
résultant de la somme de la valeur des importations              plafonds et montants maxima précités, des importa­
caf pour l'année 1968 en provenance des pays bénéfi­             tions des produits en cause au fur et à mesure que ces
ciaires de ce système, non compris ceux bénéficiant               produits sont présentés en douane sous couvert de
déjà de régimes tarifaires préférentiels divers accordés          déclarations de mise à la consommation ; que ce mode
par la Communauté, augmentée de 5 % de la valeur                  de gestion doit prévoir la possibilité de rétablir les
des importations caf en provenance des autres pays                droits du tarif douanier commun dès que lesdits pla­
ainsi que des pays bénéficiant déjà de tels régimes ;            fonds ou montants maxima sont atteints à l'échelle de
                                                                 la Communauté ;
considérant que l'offre en question se trouve assortie
d'une clause stipulant que la Communauté l'a établie              considérant que ce mode de gestion requiert une colla­
en retenant l'hypothèse que tous les principaux pays              boration très étroite et particulièrement rapide entre
industrialisés membres de l'OCDE participent à l'oc­              les États membres et la Commission, laquelle doit,
troi des préférences et y consacrent des efforts compa­           notamment, pouvoir suivre l'état d'imputation au re­
rables ; que, en outre, il résulte notamment des con­             gard des plafonds et des montants maxima et en in­
 clusions concertées au sein de la CNUCED que cette               former les États membres ; que cette collaboration
offre, tout en étant de caractère temporaire, ne cons­
titue pas un engagement contraignant et, en particu­
 lier, peut être retirée ultérieurement en tout ou en             C1) JO n0 L 148 du 28 . 6 . 1968 , p . 1 .
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doit être d'autant plus étroite qu'il est nécessaire que                                Article 2
la Commission puisse prendre les mesures adéquates
pour rétablir les droits du tarif douanier commun              1 . Dès que les plafonds calculés selon les dispositions
d'une manière générale ou particulière, lorsque l'un           de l'article 1er paragraphe 3 , prévus pour les importa­
des plafonds ou des montants maxima est atteint,               tions dans la Communauté de produits originaires de
                                                               l'ensemble des pays et territoires visés à l'article 1er
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :                                paragraphe 2, sont atteints au niveau de la Commu­
                                                               nauté, la perception des droits du tarif douanier com­
                                                               mun peut être rétablie à tout moment à l'importation
                       Article premier                         des produits en cause de tous les pays et territoires en
                                                               question jusqu'à la fin de la période visée à l'article
                                                               1er paragraphe 1 .
1 . A compter du 1er juillet 1971 et jusqu'au 31 dé­
cembre 1971 , les droits du tarif douanier commun
afférents aux produits repris à l'annexe A sont totale­        2. Dès que les montants maxima calculés selon les
ment suspendus , sous réserve des dispositions de              dispositions de l'article 1er paragraphe 4, prévus pour
l'article 2 et de l'article 4 paragraphe 2.                    les importations dans la Communauté des produits
                                                               originaires de chacun des pays et territoires visés à
                                                               l'article 1er paragraphe 2, sont atteints au niveau de la
2. Le bénéfice de cette suspension est réservé aux             Communauté pour un de ces pays et territoires, la
produits originaires des pays et territoires énumérés à        perception des droits du tarif douanier commun peut
l'annexe B. Toutefois, les importations bénéficiant            être rétablie à tout moment à l'importation des pro­
déjà de l'exemption de droits de douane au titre d'un          duits en cause du pays ou territoire en question jus­
autre régime tarifaire préférentiel accordé par la             qu'à la fin de la période visée à l'article 1 er paragraphe 1 .
Communauté ne sont pas imputables sur les plafonds
mentionnés au paragraphe 3 . Aux- fins de l'applica­
tion du présent règlement, la notion de produits ori­                                   Article 3
ginaires est arrêtée selon la procédure prévue à l'article
14 du règlement (CEE) n0 802/68 .                              1 . Les États membres procèdent à l'imputation sur
                                                               les plafonds et les montants maxima communautaires
3 . Sous réserve des dispositions de l'article 2 et de         des importations des produits en cause au fur et à
l'article 4 paragraphe 2, le bénéfice de cette suspen­         mesure que ces produits sont présentés en douane sous
sion est accordé, pour chaque catégorie de produits,           le couvert de déclarations de mise à la consommation
dans la limite d'un plafond communautaire, exprimé             et selon la valeur en douane desdits produits .
en unités de compte, égal à la moitié d'un montant
résultant de l'addition, d'une part, de la valeur des          2. L'état d'épuisement des plafonds et montants maxi­
importations caf des produits en cause dans la Com­            ma est constaté au niveau de la Communauté sur la
munauté, en 1968 , en provenance des pays et terri­           ,base des importations imputées dans les conditions
toires bénéficiaires de ce système, non compris ceux           définies au paragraphe 1 .
bénéficiant déjà de régimes tarifaires préférentiels di­
vers accordés par la Communauté, et, d'autre part,
de 5 % de la valeur des importations caf en provenan­                                   Article 4
ce des autres pays ainsi que des pays et territoires
bénéficiant déjà de tels régimes.
                                                               1 . En collaboration étroite avec les États membres ,
                                                               la Commission prend toutes mesures utiles afin d'as­
4. Sous réserve des dispositions de l'article 2 et de          surer l'application des dispositions qui précèdent.
l'article 4 paragraphe 2, dans le cadre de chaque pla­
fond ainsi calculé , les imputations des produits origi­       2. Par voie de règlement, la Commission rétablit la
naires de l'un ou l'autre des pays et territoires men­         perception des droits du tarif douanier commun soit
tionnés à l'annexe B doivent être contenues dans un            à l'égard de tous les pays et territoires visés à l'article
montant maximum communautaire représentant 50 %                 1 er paragraphe 2, soit à l'égard de l'un d'entre eux,
de ce plafond, à l'exception des produits relevant des         dans les conditions prévues à l'article 2 paragraphes 1
sous-positions 97.06 B et C reprises à l'annexe A pour         et 2 .
lesquels le montant maximum est ramené à 30 % .
5. Toute modification de l'annexe B, notamment par                                      Article 5
adjonction de nouveaux pays ou territoires bénéficiai­
res des préférences tarifaires, peut entraîner un ajuste­      Les États membres informent périodiquement la Com­
ment correspondant des plafonds communautaires et               mission des importations des produits en cause effec­
des montants maxima visés aux paragraphes 3 et 4.              tivement imputées sur les plafonds et montants maxi_
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ma communautaires prévus à l'article 1er paragraphes      La Commission communique ces informations aux
3 et 4.                                                    autres États membres.
                       Article 6
Chaque État membre informe la Commission des                                    Article 7
dispositions qu'il prend en vue de l'application du
présent règlement.                                        Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1971 .
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
             dans tout État membre .
             Fait à Luxembourg, le 21 juin 1971 .
                                                                             Far le Conseil
                                                                              Le président
                                                                            M. SCHUMANN
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                                                           ANNEXE A
             Liste de produits originaires des pays et territoires en voie de développement, bénéficiaires de
             préférences tarifaires généralisées, pour lesquels les droits du tarif douanier commun sont totale­
                                                         ment suspendus
             CHAPITRE 25
                 25.22     Chaux ordinaire (vive ou éteinte) ; chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et
                           de l'hydroxyde de calcium
                 25.23     Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »),
                           même colorés
                 25.31 A   Spath fluor
             CHAPITRE 27
                 27.03 B   Agglomérés de tourbe
                 27.04      Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe :
                           A. de houille :
                                I. destinés à la fabrication d'électrodes
                            C. autres
                 27.05      Charbon de cornue
                 27.07      Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de
                            haute température et produits assimilés :
                            A. Huiles brutes
                            B. Benzols, toluols, xylols, solvant-naphta (benzol lourd) ; huiles aromatiques
                                assimilées au sens de la note 2 du présent chapitre, distillant plus de 65% de
                                leur volume jusqu'à 250 °C (y compris les mélanges d'essences de pétrole et
                                de benzol) ; têtes sulfurées des huiles légères brutes :
                                I. destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
                            C. Produits basiques
                            D. Phénols , crésols et xylénols
                            G. autres :
                                II. non dénommés
                 27.10      Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); pré­
                            parations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion
                            d'huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70% et dont
                            ces huiles constituent l'élément de base :
                            A. Huiles légères :
                                  I. destinées à subir un traitement défini
                                 II. destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que
                                     ceux définis pour la sous-position 27.10 A I
                            B. Huiles moyennes :
                                  I. destinées à subir un traitement défini
                                 II. destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que
                                     ceux définis pour la sous-position 27.10 B I
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                       C. Huiles lourdes :
                              I.  Gasoil :
                                  a) destiné à subir un traitement défini
                                  b) destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre
                                      que ceux définis pour la sous-position 27.10 C I a)
                            II . Fuel-oils :
                                  a) destinés à subir un traitement défini
                                  b) destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre
                                      que ceux définis pour la sous-position 27.10 C II a )
                           III . Huiles lubrifiantes et autres :
                                   a) destinées à subir un traitement défini
                                   b) destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre
                                      que ceux définis pour la sous-position 27.10 C III a)
                27.11  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
                27.12  Vaseline
                27.13  Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite ,
                       cire de tourbe, résidus paraffineux (« gatsch, slack wax », etc.), même colorés
                27.14  Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de
                       minéraux bitumineux
                       C. autres :
                           II. non dénommés
                27.16  Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole
                       de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut­
                       backs », etc .)
            CHAPITRE 28
            ex 28.01   Halogènes (fluor, chlore, brome, iode), à l'exclusion de l'iode brut
                28.02  Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal
                28.03  Carbone ( noir de gaz de pétrole ou « carbon black », noirs d'acétylène , noirs
                       anthracéniques , autres noirs de fumée , etc.)
            ex 28.04   Hydrogène ; gaz rares ; autres métalloïdes , à l'exclusion du sélénium et du silicum
                28.05  Métaux alcalins et alcalino-terreux ; métaux des terres rares (y compris Pyttrium
                       et le scandium); mercure :
                       A. Métaux alcalins
             \ ^       B. Métaux alcalino-terreux
                       C. Métaux des terres rares
                       D. Mercure :
                            I. présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et
                                 dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 unités de compte
                 28.06 Acide chlorhvdrique ; acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique
                 28.07 Anhydride sulfureux ( bioxyde de soufre)
                 28.08 Acide sulfurique ; oléum
 ---pagebreak--- N° L 142/ 18                      Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 6 . 71
                28.09   Acide nitrique (azotique) ; acides sulfonitriques
                28.10   Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-)
                28.11   Anhydride arsénieux ; anhydride et acide arséniques
                28.12   Acide et anhydride boriques
                28.13   Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes
                28.14   Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métal­
                        loïdes
                28.15   Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore
                28.16   Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque)
                28.17   Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caus­
                        tique) ; peroxydes de sodium et de potassium
                28.18   Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium , de baryum et de magnésium
                28.19   Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc
                28.20 B Corindons artificiels
                28.21   Oxydes et hydroxydes de chrome
                28.22   Oxydes de manganèse
                28.23   Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer
                        naturel , contenant en poids 70% et plus de fer combiné, évalué en Fe2Ô3)
                28.24   Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt
                28.25   Oxydes de titane
                28.26   Oxydes d'étain : oxyde stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride
                        stannique)
             ex 28.28   Hydrazine et: hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases, oxydes, hydroxy­
                        des et peroxydes métalliques inorganiques, à l'exclusion des oxydes de nickel
                28.29   Fluorures ; fluosilicates , fluoborates et autres fluosels
                28.30   Chlorures et oxychlorures
                28.31   Chlorites et hypochlorites
                28.32    Chlorates et perchlorates
                28.33   Bromures et oxybromures ; bromates et perbromates ; hypobromites
                28.34   Iodures et oxyiodures ; iodates et periodates
                28.35   Sulfures, y compris les polysulfures
                28.36   Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques ;
                        sulfoxylates
                28.37    Sulfites et hyposulfites
 ---pagebreak--- 28 . 6.71                    Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 142/ 19
             28.38 Sulfates et aluns ; persulfates
             28.39 Nitrites et nitrates
             28.40 Phosphites, hypophosphites et phosphates
             28.41 Arsénites et arséniates
             28.42 Carbonates et percarbonates, y compris le carbone d'ammonium du commerce
                   contenant du carbamate d'ammonium
             28.43  Cyanures simples et complexes
             28.44 Fulminates , cyanates et thiocyanates
             28.45 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce
          ex 28.46 Borates et perborates, à l'exclusion des borates de sodium anhydres destinés à la
                   fabrication du perborate de sodium
             28.47 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromâtes , permanganates, stannates , etc.)
             28.48 Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures
             28.49 Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de métaux précieux ; sels et autres
                   composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique
                   définie ou non
             28.51 Isotopes d'éléments chimques autres que ceux du n0 28.50 ; leurs composés inorga­
                    niques ou organiques, de constitution chimique définie ou non :
                   B. autres
             28.52  Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en
                    U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés
                    entre eux :                                                  .
                    B. autres
             28.53  Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés) ; air comprimé
             28.54  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide
             28.55  Phosphures
             28.56  Carbures (carbures de silicium, de bore ; carbures métalliques, etc.)
             28.57  Hydrures, nitrures et azotures , siliciures et borures
             28.58  Autres composés inorganiques , y compris les eaux distillées, de conductibilité ou
                    de même degré de pureté et les amalgames autres que de métaux précieux
          CHAPITRE 29
             29.01  Hydrocarbures :
                    A. acycliques :
                         I. destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
 ---pagebreak--- N0 L 142/ 20                        Journal officiel des Communautés européennes                          • 28.6 . 71
                    B. cyclaniques et cycléniques :
                         I. Azulènes
                        II .    autres :
                                i ) destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
                    C. cycloterpéniques
                    D. aromatiques :
                             I. Benzène , toluène, xylènes :
                                  a ) destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
                            II . Styrène , éthylbenzène
                          III . Isopropylbenzène (cumène)
                            V. Diphényle , triphényles
                          VI . Cymènes
                        VII . autres
             29.02  Dérivés halogénés des hydrocarbures :
                        A. Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques
                    ex B. Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques , cycléniques et cyclo­
                                terpéniques, à l'exclusion de l'hexachlorocyclopentadiène
                         C. Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
             29.03  Dérivés sulfonés , nitrés , nitrosés des hydrocarbures
             29.04  Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
                    A. Monoalcools saturés
                    B. Monoalcools non saturés
                     C. Polyalcools :
                             I. Diols , triols et tétrols
                         IV. autres polyalcools
                           V. Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés , nitrosés des polyalcools
             29.05   Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés , sulfonés, nitrés , nitrosés
             29.06   Phénols et phénols-alcools :
                     A. Monophénols :
                                    I. Phénol et ses sels
                                   II . Crésols , xylénols et leurs sels
                                 III. Naphtols et leurs sels
                         ex IV. autres, à l'exclusion du 2, 3 , 6-triméthylphénol
                     B. Polyphénols
                     C. Phénols - alcools
              29.07  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés , nitrosés des phénols et phénols-alcools
              29.08  Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools , éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools­
                     phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sul­
                     fonés , nitrés , nitrosés
              29.09  Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (aplha ou bêta) ; leurs
                     dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                       Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 142/21
               29.10 Acétals, hémi-acétals et acétals et hemi-acétals à fonctions oxygénées simples ou
                     complexes, et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés
               29.11 Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldé­
                     hydes à fonctions oxygénées simples ou complexes
               29.12 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du n0 29.11
               29.13 Cétones , cétones-alcools, cétones-phénols , cétones-aldéhydes, quinones, quinones­
                     alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à
                     fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés , sulfonés ,
                     nitrés , nitrosés :
                         A. Cétones acycliques
                         B. Cétones cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques :
                               I. Camphre :
                                       a) naturel brut
                                   ex b) autre
                              II . autres
                         C. Cétones aromatiques
                         D. Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
                         E. Cétones-phénols et autres cétones à fonctions oxygénées simples ou com­
                              plexes
                     ex F. Quinones , quinones-alcools, quinones-phénols , quinones-aldhéhydes et
                              autres quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, à l'exclusion
                              de la 1 , 4-naphtoquinone
                         G. Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés
               29.14 Monoacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides ; leurs dérivés
                     halogénés, sulfonés , nitrés, nitrosés
               29.15 Polyacides, leurs anhydrides, halogenures, peroxydes et peracides ; leurs dérivés
                     halogénés, sulfonés, nitrés , nitrosés
               29.16 Acides-alcools , acides-aldéhydes , acides-cétones , acides-phénols et autres acides à
                     fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxy­
                     des et peracides ; leurs dérivés halogénés , sulfonés, nitrés, nitrosés
            ex 29.17 Esters sulfuriques et leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés , nitrés, nitrosés ,
                     à l'exclusion du sulfate de diéthyle
               29.18 Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogénés , sulfonés, nitrés , nitrosés
               29.19 Esters phosphoriques et leurs sels y compris les lactophosphates, et leurs dérivés
                     halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
               29.20 Esters carboniques et leurs sels , et leurs dérivés halogènes , sulfonés , nitrés , nitrosés
               29.21 Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) et
                     leurs sels et leurs dérivés halogénés , sulfonés, nitrés, nitrosés
               29.22 Composés à fonction amine
               29.23 Composés amines à fonctions oxygenees simples ou complexes
 ---pagebreak--- 12/22                     Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6. 71
         29.24  Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phos­
                pho-aminolipides
         29.25  Composés à fonction amide
         29.26' Composés à fonction imide ou à fonction imine
         29.27  Composés à fonction nitrile
         29.28  Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
         29.29  Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
         29.30  Composés à autres fonctions azotées
         29.31  Thiocomposés organiques
         29.32  Composés organo-arséniés
         29.33  Composés organo-mercuriques
         29.34  Autres composés organo-minéraux
      ex 29.35  Composés hétérocycliques , y compris les acides nucléiques , à l'exclusion de la
                diosgénine et de ses esters
         29.36  Sulfamides
         29.37  Sultones et sultames
         29.38  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les
                concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vita­
                mines , mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
      ex 29.39  Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse, ainsi que leurs dérivés utilisés
                principalement comme hormones, à l'exclusion de la gonadotrophine sérique
      ex 29.40  Enzymes , à l'exclusion de la broméline
         29.41  Hétérosides , naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters
                et autres dérivés
      ex 29.42  Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers,
                leurs esters et autres dérivés , à l'exclusion de la cocaïne brute
         29.43  Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose ;
                éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41
                et 29.42
      ex 29.44  Antibiotiques , à l'exclusion de la céphaloridine, la céphalotine, la céphalexine et de
                la gentamycine
         29.45  Autres composés organiques
      CHAPITRE 30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
      CHAPITRE 31
         31.03  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés :
                A. visés à l'alinéa A) de la note 2 du présent chapitre :
                    II . Superphosphates
                B. visés aux alinéas B) et C) de la note 2 du présent chapitre
 ---pagebreak--- 28.6.71                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N0 L 142/23
           31.04 B Engrais minéraux ou chimiques potassiques, vises a l'alinéa B de la note 3 du pré­
                   sent chapitre
        CHAPITRE 32
           32.02   Tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l'eau, et leurs sels,
                   éthers , esters et autres dérivés
           32.03   Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels ;
                   confits artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)
        ex 32.04   Matières colorantes d'origine vegetale (y compris les extraits de bois de teinture et
                   d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières
                   colorantes d'origine animale, à l'exclusion du cachou et des extraits tinctoriaux de
                   bois de campèche, de bois jaunes et de bois rouges
           32.05   Matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques du
                   genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits « agents de
                   blanchiment optique» fixables sur fibre ; indigo naturel
           32.06   Laques colorantes
        ex 32.07   Autres matieres colorantes, produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme
                   «luminophores» à l'exclusion de la magnétite
           32.08   Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrihables, lustres liquides
                   et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; engobes,
                   fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles , de lamelles ou
                   de flocons
           32.09   Vernis ; peintures à l'eau, pigments a l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour
                   le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin, au white
                    spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre
                    de ceux servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ;
                    teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail
           32.10    Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, cou­
                    leurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, go­
                    dets et présentations similaires, même en pastilles ; ces couleurs en assortiments
                    comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires
            32.11   Siccatifs prepares
            32.12   Mastics et enduits , v compris les mastics et ciments de résiné
            32.13   Encres a écrire ou a dessiner, encres d'imprimerie et autres encres
         CHAPITRE 33
            33.01   Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes :
                    A. Huiles essentielles non déterpénées :
                         I. d'agrumes
                        II . autres :
                             a) de géranium , de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
                    B. Huiles essentielles déterpénées
                     C. Résinoïdes
 ---pagebreak--- N0 L 142/24                      Journal officiel des Communautés européennes                                 28.6.71
              33.02   Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
              33.03   Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes ,
                      dans les cires ou matières analogues , obtenues par enfleurage ou macération
              33.04   Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou
                      artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les
                      simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfu­
                      merie , l'alimentation ou d'autres industries
              33.05   Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles , même médi­
                      cinales
              33.06   Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés
            CHAPITRE 34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS
                          POUR LESSIVES , PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES ,
                          CIRES PRÉPARÉES , PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES
                          SIMILAIRES , PÂTES A MODELER ET CIRES POUR L'ART DENTAIRE
            CHAPITRE 35
              35.02 B Albuminates et autres dérivés des albumines
              35.03   Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou
                      rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; colles d'os,
                      de peaux, de nerfs , de tendons et similaires et colles de poisson ; ichtyocolle solide
              35.04   Peptones et autres matières proteiques et leurs dérivés ; poudre de peau, traitée ou
                      non au chrome
              35.06   Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs ; produits de toute espèce à
                      usage de colles , conditionnés pour la vente au détail comme colles en emballages
                      d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg
            CHAPITRE 36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMET­
                           TES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES
            CHAPITRE 37
              37.01   Plaques photographiques et films plans , sensibilisés, non impressionnés, en autres
                      matières que le papier, le carton ou le tissu
              37.02   Pellicules sensibilisées, non impressionnées , perforées ou non, en rouleaux ou en ban
                      des
              37.03   Papiers , cartes et tissus sensibilisés , non impressionnés ou impressionnés, mais
                      non développés
              37.04   Plaques , pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs :
                      A. Films cinématographiques :
                          II . autres positifs
              37.05   Plaques, pellicules non perforées et pellicules perforées (autres que les films ciné­
                      matographiques), impressionnées et développées , négatives ou positives
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                       lournal officiel des Communautés européennes                                    N0 L 142/25
              37.07 B Autres films cinématographiques impressionnés et développes , muets ou compor­
                      tant à la fois l'enregistrement de l'image et du son , positifs, à l'exclusion des positifs
                      intermédiaires de travail
              37.08   Produits chimiques pour usages photographiques , y compris les produits pour la
                      production de la lumière-éclair
            CHAPITRE 38
              38.01   Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile
              38.02   Noirs d'origine animale (noir d'os , noir d'ivoire , etc.), y compris le noir animal
                      épuisé
              38.03   Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou adsorbants); silices fossiles acti­
                      vées , argiles activées , bauxite activée et autres matières minérales naturelles activées
              38.04   Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l'épuration du gaz d'éclairage
              38.05 B Tall oil (« résine liquide ») autre que brut
              38.06   Lignosulfites
              38.07   Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou essence de pin , essence de pape­
                      terie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres
                      traitements des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite ;
                      huile de pin
              38.08    Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du
                       n0 39.05 ; essence de résine et huiles de résine :
                           A. Colophanes (y compris les produits dits « brais résineux »)
                           B. Essence de résine et huiles de résine
                       ex C. autres, à l'exclusion de l'alcool hydro-abiétylique technique
              38.09    Goudrons de bois , huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants
                       composites du n0 38.18 ); créosote de bois ; méthylène et huile d'acétone
              38.10    Poix végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et compositions similaires à base
                       de colophanes ou de poix végétales ; liants pour noyaux de fonderie , à base de pro­
                       duits résineux naturels
              38.11    Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides , antirongeurs, antiparasitaires et
                       similaires présentés à l'état de préparations ou dans des formes ou emballages de
                       vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans , mèches et bougies
                       soufrés et papiers tue-mouches
              38.12    Parements préparés , apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre
                       de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou
                       des industries similaires :
                       A. Parements préparés et apprêts préparés :
                           II . autres
                       B. Préparations pour le mordançage
 ---pagebreak--- N° L 142/26                     Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6 . 71
              38.13  Compositions pour le décapage des métaux ; flux a souder et autres compositions
                     auxiliaires pour le soudage des métaux ; pâtes et poudres à souder composées de
                     métal d'apport et d'autres produits ; compositions pour l'enrobage ou le fourrage
                     des électrodes et baguettes de soudage
              38.14  Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants , amélio­
                     rants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour
                     huiles minérales
              38.15   Compositions dites « accélérateurs de vulcanisation»
              38.16   Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
               38.17  Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades et bombes extinc­
                     trices
               38.18  Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires
               38.19  Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries con­
                      nexes ( y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénom­
                      més ni compris ailleurs ; produits résiduaires des industries chimiques ou des in­
                      dustries connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
                         A. Huiles de fusel ; huile de Dippel
                         B. Acides naphténiques
                          C. Sels insolubles dans l'eau des acides naphténiques ; esters des acides naphté­
                              niques
                         D. Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alca­
                              lins, d'ammonium ou d'éthanolamines ; acides sulfoniques d'huiles de miné­
                              raux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
                          F. Alkylbenzènes ou alkylnaphtalènes, en mélanges
                          G. Échangeurs d'ions
                          H. Catalyseurs
                          IJ. Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves
                              électriques
                          K.  Mélanges non agglomérés de carbures métalliques
                          L.  Climents, mortiers et compositions similaires, réfractaires
                          M.   Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
                          N.  Compositions en pâtes pour électrodes, à base de matières carbonées
                          O.  Compositions pour accumulateurs, à base d'oxyde de cadmium ou à base
                              d'hydroxyde de nickel
                          P.  Charbons (à l'exclusion de ceux du n0 38.01 A) en compositions métallogra­
                              phitiques ou autres, présentés sous forme de plaquettes, de barres ou d'autres
                              demi-produits
                          Q.  Préparations dites «liquides pour transmissions hydrauliques» (pour freins
                              hydrauliques notamment) ne contenant pas ou contenant moins de 70%
                              en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                          R.  Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de résines synthétiques
                          S.  Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
                      ex T.    autres, à l'exclusion des mélanges d'aldéhydes provenant de la lignine, de la
                              guanine brute (pâte d'écaillés et d'autres déchets de poissons, contenant de
                              l'huile minérale, du type utilisé dans la fabrication de l'essence d'Orient),
                               de la diosgénine brute , de la suspension aqueuse de microcapsules contenant
                               un colorant sous sa forme leuco , du type utilisé pour la fabrication de papier
                               de duplication .
            CHAPITRE 39
            ex 39.01  Produits de condensation , de polycondensation et de polyaddition , modifiés ou
                      non, polymérisés ou non , linéaires ou non (phénoplastes , aminoplastes , alkydes ,
                      polyesters allyliques et autres polyesters non saturés , silicones , etc.), à l'exclusion
                      des déchets de feuilles de polyester recouvertes d'un composé du tungstène
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 142/27
              39.02   Produits de polymérisation et copolymerisation (polyethylène, polytétrahaloéthy­
                      lènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle,
                     chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques
                      et polyméthacryliques , résines de coumarone-indène , etc.)
              39.03   Cellulose régénérée ; nitrates , acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la
                      cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose , plastifiés ou non (celloïdine et
                      collodions , celluloïd , etc.) ; fibre vulcanisée
              39.04   Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.)
              39.05   Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues) ; résines artificielles ob­
                      tenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters) ;
                      dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé,
                      oxydé, etc.)
              39.06   Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y
                      compris l'acide alginique, ses sels et ses esters ; linoxyne
              39.07    Ouvrages en matieres des nos 39.01 à 39.06 inclus
            CHAPITRE 40
              40.02   Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé ;
                      caoutchouc synthétique ; factice pour caoutchouc dérivé des huiles :
                      A. Factice pour caoutchouc dérivé des huiles
                      C. Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques artificielles
              40.03   Caoutchouc régénéré
              40.05   Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé,
                      autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des n°s 40.01 et 40.02 ; granulés
                      en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisa­
                      tion ; mélanges, dits « mélanges-maîtres », constitués par du caoutchouc naturel
                      ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après coagulation, de noir de
                      carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou sans hui­
                      les minérales), sous toutes formes
              40.06   Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non vulcanisé, pré­
                      senté sous d'autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes,
                      profilés, etc.) ; articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils
                      textiles recouverts ou imprégnés ; disques, rondelles, etc.)
              40.07   Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles ; fils textiles
                      imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé
              40.08   Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en
                      caoutchouc vulcanisé, non durci
              40.09   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise, non durci
              40.10   Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé
              40.12   Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tetines) en caoutchouc vulcanisé,
                      non durci , même avec parties en caoutchouc durci
              40.13   Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci,
                      pour tous usages
              40.14   Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci
 ---pagebreak--- N° L 142/28                        Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 6.71
              40.15 A  Caoutchouc durci ( ebonite) en masses ou blocs , en plaques , en feuilles ou bandes ,
                       en bâtons, en profilés ou en tubes
              40.16    Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)
            CHAPITRE 41
              41.03    Peaux d'ovins, préparées , autres que celles des nos 41.06 à 41.08 inclus :
                       B. autres peaux :
                            II . non dénommées
              41.05    Peaux préparées d'autres animaux, à l'exclusion de celles des nos 41.06 à 41.08
                       inclus :
                       B. autres peaux :
                            II . non dénommées
              41.06    Cuirs et peaux chamoisés
              41.07    Cuirs et peaux parcheminés
              41.08    Cuirs et: peaux vernis ou métallisés
              41.10    Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou des fibres de cuir,
                       en plaques ou en feuilles, même enroulées
            CHAPITRE 42
              42.01     Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles , harnais , colliers ,
                        traits , genouillères , etc.), en toutes matières
              42.04     Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques
               42.05    Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
               42.06    Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons
            CHAPITRE 43
               43.02 A  Pelleteries tannées ou apprêtées , même assemblées en nappes , sacs , carrés , croix ou
                        présentations similaires
               43.03    Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures )
               43.04    Pelleteries factices , confectionnées ou non
            CHAPITRE 44
               44.05    Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés , d'une épaisseur
                        supérieure à 5 mm :
                        B. Bois de conifères , d'une longueur de 125 cm ou moins et d'une épaisseur de moins
                             de 12,5 mm
               44.06    Pavés en bois
 ---pagebreak--- 28.6.71                    Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 142/29
           44.07 Traverses en bois pour voies ferrees
           44.08 Merrains, meme sciés sur les deux faces principales , mais non autrement travaillés
        ex 44.09 Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longi­
                 tudinalement ; bois en éclisses, lames ou rubans ; copeaux de bois des types utili­
                 sés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides :
                 autres que les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de pla­
                 quettes ou de particules des types utilisés dans la fabrication de la pâte à papier
                 ou de panneaux de fibres ou de particules
           44.10 Bois simplement dégrossis ou arrondis , mais non tournes , non courbes ni autre­
                 ment travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d'outils et similaires
           44.11 Bois filés ; bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois pour chaussures
           44.12 Laine (paille) de bois ; farine de bois
           44.13 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés,
                 bouvetés , languetés , feuillurés , chanfreinés ou similaires
           44.16 Panneaux cellulaires en bois , même recouverts de feuilles de métal commun
           44.17 Bois dits « améliorés », en panneaux, planches , blocs et similaires
           44.18 Bois dits « artificiels » ou « reconstitues », formés de copeaux, de sciure, de farine
                 de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou arti­
                 ficielles ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires
           44.19 Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
                 électriques et similaires
           44.20 Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires
           44.21 Caisses, caissettes , cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois,
                 montés ou bien non montés , même avec parties assemblées
           44.22 Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie, en bois , et leurs
                 parties autres que celles du n0 44.08
           44.23 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y
                 compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables , en bois
           44.24 Ustensiles de ménage en bois
           44.25 Outils , montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et
                 de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures , en bois
           44.26 Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles
                 similaires , en bois tourné
           44.27 Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plu­
                 miers, portemanteaux, lampadaires et autres appareils d'éclairage, etc.), objets
                 d'ornement, d'étagère et articles de parure, en bois ; parties en bois de ces ouvrages
                  ou objets
        ex 44.28 Autres ouvrages en bois , a l'exclusion des bardeaux pour toitures ou façades , en
                 bois de conifères
 ---pagebreak--- N° L 142/30                      Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 6. 71
            CHAPITRE 45
              45.02   Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés
                      pour la fabrication des bouchons
              45.03   Ouvrages en liège naturel
              45.04   Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
            CHAPITRE 46
              46.01   Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages , même assem­
                      blés en bandes
            CHAPITRE 47
              47.01   Pâtes à papier :
                      A. Pâtes de bois mécaniques et mi-chimiques
                      B. Pâtes de bois chimiques :
                           I. au sulfate ou à la soude
                          II. au bisulfite
              47.02   Déchets de papier et de carton ; vieux ouvrages de papier et de carton exclusive­
                      ment utilisables pour la fabrication du papier :
                      A. Déchets de papier et de carton :
                          II . autres :
                               b) non dénommés
            CHAPITRE 48
              48.01   Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l'ouate de cellulose, en
                      rouleaux ou en feuilles :
                      A. Papier journal
                      B. Papier à cigarettes
                      C. Papiers et cartons kraft :
                          I. Papiers destinés à la fabrication de fils de papier
                      D. Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la fabrication du papier stencil
                      E. autres
              48.02   Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
              48.03   Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit « cristal »,
                      en rouleaux ou en feuilles
              48.04   Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la
                      surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                 Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 142/31
            48.05 Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage),
                  crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles :
                  A. Papiers et cartons ondulés
                  B. autres
            48.06 Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés , en rouleaux ou en feuilles
            48.07 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés,
                  indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du n0 48.06 et du chapitre 49),
                  en rouleaux ou en feuilles :
                  A. couchés pour flans de clicherie
                  B. micacés
                  C. goudronnés , bitumés , asphaltés , armés ou non , même recouverts de sable ou de
                      produits analogues
                  D. autres
            48.08 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
            48.09 Plaques pour construction, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers
                  défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres
                  liants similaires
            48.10 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes
            48.11 Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies :
                  A. Papiers de tenture et lincrusta
                  B. Vitrauphanies
            48.12 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte
                  de linoléum , même découpés
            48.13 Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en
                  boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires)
            48.14 Articles de correspondance ; papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, car­
                  tes postales non illustrées et cartes pour correspondance ; boîtes, pochettes et pré­
                  sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de
                  correspondance
            48.15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé :
                  A. Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit
                      consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
                  B. autres
            48.16 Boîtes, sacs, pochettes , cornets et autres emballages en papier ou carton :
                  A. en papier ou en carton ondulés
                  B. autres
 ---pagebreak--- N° L 142/32                      Journal officiel des Communautés européennes                                     28.6 . 71
              48.17   Cartonnages de bureau, de magasin et similaires
              48.18   Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs-notes, agendas ,
                      sous-main , classeurs , reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles sco­
                      laires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton ; albums pour échantillonnages
                      et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
              48.19   Étiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans
                      illustrations , même gommées
              48.20   Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier
                      ou carton, même perforés ou durcis
              48.21   Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose :
                      A. Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires
                      B. autres
            CHAPITRE 49
              49.03   Albums ou livres d'images et albums a dessiner ou a colorier, brochés , cartonnés
                      ou reliés , pour enfants
              49.05 A Globes (terrestres ou célestes) imprimés
              49.07   Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou desti­
                      nés à avoir cours dans le pays de destination ; papier timbré, billets de banque,
                      titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires, y compris les carnets
                      de chèques et analogues :
                      A. Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
                      C. autres :
                           II . non dénommés
              49.08   Décalcomanies de tous genres
              49.09   Cartes postales , cartes pour anniversaires , cartes de Noël et similaires , illustrées ,
                      obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications
              49.10    Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à
                      effeuiller
              49.11   Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés :
                      B. autres
            CHAPITRE 65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
            CHAPITRE 66
              66 02   Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets , cravaches
                      et similaires
 ---pagebreak--- 28.6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 142/33
            66.03   Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02
          CHAPITRE 67
            67.01   Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes,
                    parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du
                    n0 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés
            67.02   Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs ,
                    feuillages et fruits artificiels
            67.03   Cheveux remis ou autrement préparés ; laine et poils préparés pour la coiffure
            67.05   Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en toutes ma­
                    tières
          CHAPITRE 68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT, AMIANTE, MICA ET
                        MATIÈRES ANALOGUES
          CHAPITRE 69
            69.01   Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en terres d'infusoires, kieselguhr,
                    farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues
            69.03   Autres produits refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, sup­
                    ports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.)
            69.04   Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments simi­
                    laires)
            69.05   Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de
                     bâtiment (mitres , boisseaux, etc.)
            69.06    Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires
            69.07    Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés
            69.08    Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement
            69.09    Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques ; auges,
                     bacs et autres récipients similaires pour l'économie rurale ; cruchons et autres
                     récipients similaires de transport ou d'emballage
            69.10    Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils
                     fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques
            69.12    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques
 ---pagebreak--- N° L 142/34                      Journal officiel des Communautés européennes                                28 . 6 . 71
              69. 13  Statuettes , objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure
              69.14   Autres ouvrages en matières céramiques
            CHAPITRE 70
              70.01 B Verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique)
              70.02   Verre dit « émail », en masse , en barres , (baguettes ou tubes
              70.03   Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre
                      d'optique)
              70.04   Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabri­
                      cation), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
              70.05   Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non travaillé (même plaqué en cours
                      de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
              70.06   Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (même armés ou plaqués en cours de
                      fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces , en plaques ou en
                      feuilles de forme carrée ou rectangulaire
              70.07   Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » ( doucis ou polis ou non), découpés de
                      forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés
                      (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples ; verres assemblés
                      en vitraux
              70.08   Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou
                      formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées
              70.09   Miroirs en verre, encadrés ou non , y compris les miroirs rétroviseurs
              70.10   Bonbonnes , bouteilles , flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients
                      similaires de transport ou d'emballage , en verre ; bouchons , couvercles et autres
                      dispositifs de fermeture, en verre
              70.11   Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes , non finies, sans garnitures,
                      pour lampes , tubes et valves électriques et similaires
              70.12   Ampoules en verre pour récipients isolants , finies ou non
              70.14   Verrerie d'éclairage , de signalisation et d'optique commune :
                      A. articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique :
                          I. Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et
                              autres pièces analogues de lustrerie
                      B. autres
              70.15   Verres d'horlogerie, de lunetterie commune et analogues , bombés, cintrés et simi­
                      laires , y compris les boules creuses et les segments
 ---pagebreak--- 28.6 . 71                       Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 142/35
              70.16  Pavés , briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même
                     armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit « multicellulaire » ou verre
                     « mousse » en blocs, panneaux, plaques et coquilles
             70.17   Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou
                    jaugée ; ampoules pour sérums et articles similaires
             70.18   Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale , autres
                     que les éléments d'optique travaillés optiquement
             70.19  Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires
                    de verroterie ; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en
                    verre, pour mosaïques et décorations similaires ; yeux artificiels en verre, autres
                    que de prothèse, y compris les yeux pour jouets ; objets de verroterie ; objets de
                    fantaisie en verre travaillé au chalumeau ( verre filé)
             70.20  Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières
             70.21  Autres ouvrages en verre
          CHAPITRE 71
             71.02  Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes , taillées, ou autrement travaillées,
                    non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non
                    assorties :
                    B. autres :
                        I. pour usages industriels
             71.03  Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non
                    serties ni montées , même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties
          ex 71.05  Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné),
                    mi-ouvrés
             71.06  Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré
          ex 71.07  Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), mi-ouvrés
             71.08  Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré
          ex 71.09  Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, mi-ouvrés
             71.10  Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux
                    communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré
             71.12  Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties , en métaux précieux ou en
                    plaqués ou doublés de métaux précieux
             71.13  Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
                    de métaux précieux
             71.14  Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
 ---pagebreak--- N° L 142/36                        Journal officiel des Communautés européennes                                 28 . 6. 71
              71.15   Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou recons­
                      tituées :
                      A. Ouvrages en perles fines :
                          II . autres
                      B. Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées :
                            I. Exclusivement en pierres gemmes :
                                b) autres
                          II . autres
            CHAPITRE 73
              73.04    Grenailles de fonte , de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées
              73.05 A Poudres de fer ou d'acier
              73.07    Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets ; fer et acier simplement'dégrossis
                       par forgeage ou par martelage (ébauches de forge) :
                       A. Blooms et billettes :
                          II . forgés
                       B. Brames et largets :
                           II. forgés
                       C. Ébauches de forge
              73.10    Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil
                       machine) ; barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres creuses
                       en acier pour le forage des mines :
                       B. simplement forgées
                       C. simplement obtenues ou parachevées à froid
                       D. plaquées ou ouvrées à la surface (polies, revêtues, etc.) :
                            I. simplement plaquées :
                                b) obtenues ou parachevées à froid
                           II . autres
              73.11    Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou
                       parachevés à froid ; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'élé­
                       ments assemblés :
                       A. Profilés :
                            II. simplement forgés
                           III. simplement obtenus ou parachevés à froid
                           IV. plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus , etc.) :
                                  a) simplement plaqués :
                                     2 , obtenus ou parachevés à froid
                                  b) autres
               73.12   Feuillards en fer ou en acier, laminés a chaud ou à froid :
                       B. simplement laminés à froid :
                           II . autres
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                   Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 142/37
                   C. plaques , revetus ou autrement traites a la surface :
                         I. argentés, dorés ou platinés
                        II. émaillés
                      III. étamés :
                              b) autres
                      IV. zingués ou plombés
                        V. autres (cuivrés, oxydés artificiellement, laqués, nickelés, vernis, plaqués,
                             parkérisés , imprimés , etc.) :
                             a) simplement plaqués :
                                  2. laminés à froid
                             b) autres
                  D. autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés, etc.)
            73.13 Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid :
                  B. autres tôles :
                       II. simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
                             a ) de 3 mm ou plus
                      IV. plaquées, revêtues ou autrement traitées à la surface :
                             a) argentées , dorées ou platinées
                             b) émaillées
                       V. autrement façonnées ou ouvrées :
                             a) simplement découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire :
                                  1 , argentées, dorées ou platinées
                                 2 , émaillées
                             b) autres , à l'exclusion des tôles façonnées par laminage
            73.14 Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité
            73.15 Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14
                  inclus :
                  A. Acier fin au carbone :
                          I. Lingots, blooms, billettes, brames, largets :
                             a) forgés
                         II. Ébauches de forge
                       IV. Barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des
                             mines) et profilés :
                             a) simplement forgés
                             c) simplement obtenus ou parachevés à froid
                             d) plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.) :
                                 1 , simplement plaqués :
                                      bb) obtenus ou parachevés à froid
                                 2,   autres
                        V. Feuillards :
                             b) simplement laminés à froid
                             c) plaqués , revêtus ou autrement traités à la surface :
                                 1 , simplement plaqués :
                                      bb ) laminés à froid
                                 2,   autres
                             d) autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés , ourlés, etc.)
                       VI . Tôles :
                             b) simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
                                 1 , de 3 mm ou plus
                             d) autrement façonnées ou ouvrées :
                                 2, autres, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage
 ---pagebreak--- N0 L 142/38                     Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6 . 71
                       VII. Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité
                   B. Aciers alliés :
                            I. Lingots, blooms , billettes, brames , largets :
                               a ) forgés
                           II. Ébauches de forge
                        IV. Barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des
                               mines) et profilés :
                               a) simplement forgés
                               c) simplement obtenus ou parachevés à froid
                               d) plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.) :
                                   1 , simplement plaqués :
                                       bb) obtenus ou parachevés à froid
                                   2,  autres
                           V. Feuillards :
                               b) simplement laminés à froid
                               c) plaqués , revêtus ou autrement traités à la surface :
                                   1 , simplement plaqués :
                                       bb) laminés à froid
                                   2,  autres
                               d) autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés, etc.)
                        VI . Tôles :
                               b) autres tôles :
                                   2, simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
                                       aa) de 3 mm ou plus
                                   4, autrement façonnées ou ouvrées :
                                       bb) autres, à l'exclusion des tôles façonnées par laminage
                       VII. Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité
            73.16  Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails, aiguilles, pointes
                   de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères,
                   traverses, éclisses, coussinets et coins , selles d'assise, plaques de serrage, plaques
                   et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointe­
                   ment ou la fixation des rails :
                   A. Rails :
                       I. Conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
                   C. Crémaillères
                  E. Éclisses et selles d'assise :
                       II . autres
                  F. autres
            73.17 Tubes et tuyaux en fonte
            73.18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauchés) en fer ou en acier, à l'exclusion des
                  articles du n° 73.19
            73.19 Conduites forcées en acier, meme frettées , du type utilisé pour les installations
                  hydro-électriques
            73.20 Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier ( raccords , coudes , joints , manchons,
                  brides , etc.)
            73.21 Constructions , meme incomplètes , assemblées ou non , et parties de constructions
                  (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers ,
                  colonnes , charpentes , toitures , cadres de portes et fenêtres , rideaux de fermeture ,
                  balustrades , grilles , etc.), en fonte, fer ou acier ; tôles, feuillards , barres, profilés,
                  tubes, etc., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la
                  construction
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 142/39
            73.22 Réservoirs, foudres, cuves et autres recipients analogues, pour toutes matières,
                  en fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs méca­
                  niques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge
            73.23 Fûts , tambours , bidons , boites et autres recipients similaires de transport ou d'em­
                  ballage, en tôle de fer ou d'acier
            73.24 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés
            73.25 Câbles, cordages , tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion
                  des articles isolés pour l'électricité
            73.26 Ronces artificielles ; torsades , barbelées ou non , en fil ou en feuillard de fer ou
                  d'acier
            73.27 Toiles métalliques , grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier
            73.28 Treillis d'une seule piece , en fer ou en acier, executés à l'aide d'une tôle ou d'une
                  bande incisée et déployée
            73.29 Chaînes , chaînettes et leurs parties , en fonte, fer ou acier
            73.30 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
            73.31 Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets
                  et punaises, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion
                  de ceux avec tête en cuivre
            73.32 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis ,
                  rivets , goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de vis­
                  serie en fonte , fer ou acier ; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres ron­
                  delles destinées à faire ressort) en fer ou en acier
            73.33 Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches , passe-cordonnets , passe-lacets et
                  articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie , de
                  filet ou de tapisserie , poinçons à broder, ébauchés ou finis , en fer ou en acier
            73.34 Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux,
                  ondulateurs et similaires
            73.35 Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier
            73.36 Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement
                  pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils
                  similaires non électriques des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs
                  parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier
            73.37 Chaudières (autres que les générateurs de vapeur du n0 84.01 ) et radiateurs, pour
                  le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou
                  acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également
                  fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non élec­
                  trique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en
                  fonte , fer ou acier
            73.38 Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en fonte,
                  fer ou acier
 ---pagebreak--- N° L 142/40                     Journal officiel des Communautés européennes                                         28 . 6 . 71
              73.39   Paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le ré­
                      curage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier
              73.40   Autres ouvrages en fonte , fer ou acier
            CHAPITRE 74
              74.04   Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm
              74.05   Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées , découpées , perforées , revêtues,
                      imprimées ou fixées sur papier carton, matières plastiques artificielles ou supports
                      similaires ), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris)
              74.06   Poudres et paillettes de cuivre
              74.07   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre
              74.08   Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides,
                      etc.)
              74.09   Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues , pour toutes matières , en
                      cuivre , d'une contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs mécaniques ou ther­
                      miques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
              74.10   Câbles , cordages , tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles
                      isolés pour l'électricité
              74.11   Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis,
                      en fils de cuivre
              74.12   Treillis d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande
                      incisée et déployée
              74.13   Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre
              74.14   Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige
                      en fer ou en acier et tête en cuivre
              74.15   Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets a pas de vis, rivets, gou­
                      pilles, chevilles , clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre ;
                      rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort)
                      en cuivre
              74.16   Ressorts en cuivre
              74.17   Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages
                      domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre
              74.18   Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre
              74.19   Autres ouvrages en cuivre
            CHAPITRE 75
              75.02   Barres, profiles et fils de section pleine, en nickel
              75.03   Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel ; poudres et paillet­
                      tes de nickel
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 142/41
              75.04   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches ), barres creuses et accessoires de tuyau­
                      terie (raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc.), en nickel
              75.05   Anodes pour nickelage , y compris celles obtenues par électrolvse , brutes ou ouvrées
              75.06   Autres ouvrages en nickel
            CHAPITRE 76
              76.02   Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium
              76.03   Tôles , planches , feuilles et bandes en aluminium , d'une épaisseur de plus de 0,20 mm
              76.04   Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées ,
                      revêtues , imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou
                      supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins ( support non compris)
              76.05   Poudres et paillettes d'aluminium
              76.06   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauchés ) et barres creuses , en aluminium
              76.07   Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords , coudes , joints , manchons , bri­
                      des , etc.)
              76.08   Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions
                      (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes,
                      toitures, cadres de portes et fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium ; tôles, bar­
                      res, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la
                      construction
              76.09   Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues , pour toutes matieres , en
                      aluminium , d'une contenance supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou
                      thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge
              76.10   Futs , tambours , bidons , boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'em­
                      ballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples
              76.11   Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
              76.12   Câbles , cordages , tresses et similaires, en fils d'aluminium , à l'exclusion des articles
                      isolés pour l'électricité
              76.13   Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils d'aluminium
              76.14   Treillis d'une seule pièce, en aluminium , exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une
                      bande incisée et déployée
              76.15   Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties , en alu­
                      minium
              76.16   Autres ouvrages en aluminium
            CHAPITRE 77
              77.02   Magnésium en barres, profilés, fils, tôles , feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres
                      creuses , poudres , paillettes et tournures calibrés
 ---pagebreak--- N° L 142/42                      Journal officiel des Communautés européennes                                  28 . 6 . 71
              77.03   Autres ouvrages en magnesium ,
              77.04   Béryllium (glucinium ), brut ou ouvré
            CHAPITRE 78
              78.02   Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb
              78.03   Tables, feuilles et bandes en plomb , d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg
              78.04   Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues ,
                      imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports
                      similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres
                      et paillettes de plomb
              78.05   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accesssoires de tuyau­
                      terie (raccords , coudes , tubes en S pour siphons , joints , manchons , brides , etc.),
                      en plomb
              78.06   Autres ouvrages en plomb
            CHAPITRE 79
              79.02   Barres , profiles et fils de section pleine , en zinc
              79.04   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyau­
                      terie (raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc .), en zinc
              79.05   Gouttières, faîtages , lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc, pour le bâti­
                      ment
              79.06   Autres ouvrages en zinc
            CHAPITRE 80
              80.02   Barres , profilés et fils de section pleine, en etain
              80.03   Tables (tôles ), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de
                      1 kg
              80.04   Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées , découpées, perforées, revêtues ,
                      imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports
                      similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et
                      paillettes d'étain
              80.05  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyau­
                     terie ( raccords , coudes , joints , manchons , brides , etc.), en étain
              80.06  Autres ouvrages en étain
           CHAPITRE 81
              81.01  Tungstène (wolfram), brut ou ouvré :
                     B. Barres martelées , profilés , fils , filaments , tôles , feuilles et bandes
                      C. autres
 ---pagebreak--- 28.6.71                      Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 142 /43
          81.02   Molybdène, brut ou ouvre :
                 B. Barres martelées , profilés , fils, filaments , tôles, feuilles et bandes
                 C. autres
          81.03  Tantale brut ou ouvré :
                 B. Barres martelées, profilés, fils, filaments, tôles, feuilles et bandes
                 C. autres
          81.04  Autres métaux communs, bruts ou ouvrés ; cermets , bruts ou ouvrés :
                 A. Bismuth :
                     II . ouvré
                 B. Cadmium :
                     II . ouvré
                  C. Cobalt :
                     II . ouvré
                 D. Chrome :
                     II . ouvré
                 E. Germanium :
                     II . ouvré
                 F. Hafnium (celtium) :
                     II . ouvré
                  G. Manganèse :
                     II . ouvré
                  H. Niobium (colombium) :
                     II . ouvré
                 IJ. Antimoine :
                     II . ouvré
                  K. Titane :
                     II . ouvré
                  L. Vanadium :
                     II . ouvré
                  O. Zirconium :
                     II . ouvré
                 P. Rhénium :
                      II . ouvré
                  Q. Gallium, indium, thallium :
                     II . ouvré
                  R. Cermets :
                      II . ouvrés
        CHAPITRE 82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE ,
                     EN MÉTAUX COMMUNS
        CHAPITRE 83
          83.02   Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles ,
                  portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres ,
                  coffrets et autres ouvrages de l'espèce ; patères , porte-chapeaux, supports ,
                  consoles et articles similaires , en métaux communs (y compris les ferme-portes
                  automatiques )
 ---pagebreak--- N° L 142/44                     Journal officiel des Communautés européennes                                      28 . 6 . 71
              83.03   Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et
                      cassettes de sûreté et articles similaires , en métaux communs
              83.04    Classeurs, fichiers, boites de classement et de triage, porte-copies et autre matériel
                      similaire de bureau, en métaux communs , à l'exclusion des meubles de bureau du
                      n0 94.03
              83.05   Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs , pinces a dessin ,
                      attache-lettres , coins de lettres, trombones, agrafes , onglets de signalisation, garni­
                      tures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs
              83.06   Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux communs
              83.07   Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leur parties
                      non électriques , en métaux communs
              83.08   Tuyaux flexibles en métaux communs
              83.09   Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles-fermoirs , agrafes , crochets , oeillets
                      et articles similaires , en métaux communs , pour vêtements , chaussures , bâches ,
                      maroquinerie et pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige
                      fendue, en métaux communs
              83.10   Perles métalliques et paillettes métalliques découpées, en métaux communs
              83.11   Cloches , clochettes , sonnettes , timbres , grelots et similaires ( non électriques ) et
                      leurs parties, en métaux communs
              83.12   Cadres métalliques pour photographies , gravures et similaires ; miroiterie métallique
              83.13   Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes , capsules de surbouchage,
                      capsules déchirables , bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l'em­
                      ballage , en métaux communs
              83.14   Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-réclames, plaques-adresses et autres
                      plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs
              83.15   Fils, baguettes , tubes , plaques, pastilles , électrodes et articles similaires, en métaux
                      communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fon­
                      dants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes
                      en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection
            CHAPITRE 84
              84.01   Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur)
              84.02   Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (écono­
                      miseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récu­
                      pération des gaz , etc.) ; condenseurs pour machines à vapeur
              84.03   Gazogènes et generateurs de gaz a l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épura­
                      teurs ; générateurs d'acétylène ( par voie humide ) et générateurs similaires , avec ou
                      sans leurs épurateurs
              84.04   Locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du n0 87.01 ) et machines demi-fixes , à
                      vapeur
              84.05   Machines a vapeur d'eau ou autres vapeurs , séparées de leurs chaudières
              84.06   Moteurs a explosion ou a combustion interne , a pistons
 ---pagebreak--- 28.6 . 71                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 142/45
           84.07   Roues hydrauliques , turbines et autres machines motrices hydrauliques
           84.08   Autres moteurs et machines motrices
           84.09   Rouleaux compresseurs a propulsion mecanique
           84.10   Pompes , moto-pompes et turbo-pompes pour liquides , y compris les pompes non
                   mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ; élé­
                   vateurs à liquides (à chapelet, à godets , à bandes souples , etc.)
           84.11   Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et a vide ; compresseurs, moto-com­
                   presseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à pistons libres ;
                   ventilateurs et similaires
           84.12   Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps , un
                   ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humi­
                   dité
           84.13  Brûleurs pour l'alimentation des foyers , a combustibles liquides (pulvérisateurs), à
                  combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques , y compris leurs
                   avant-foyers , leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacua­
                  tion des cendres et dispositifs similaires
          84.14   Fours industriels ou de laboratoires , a l'exclusion des fours électriques du n0 85.11
          84.15   Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique
                  ou autre
          84.16   Calandres et laminoirs , autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer
                  le verre ; cylindres pour ces machines
          84.17   Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières
                  par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauf­
                  fage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la
                  pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation,
                  ie refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau et
                  chauffe-bains non électriques
          84.18   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration
                  des liquides ou des gaz
          84.19   Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres réci­
                 pients ; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles , boîtes, sacs et autres
                 contenants ; à empaqueter ou emballer les marchandises ; appareils à gazéifier les
                 boissons ; appareils à laver la vaisselle
          84.20  Appareils et instruments de pesage , y compris les bascules et balances a vérifier les
                 pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ;
                 poids pour routes balances
          84.21  Appareils mécaniques ( même à main ) a projeter, disperser ou pulvériser des matiè­
                 res liquides ou en poudre ; extincteurs , chargés ou non ; pistolets aérographes et
                 appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appa­
                 reils à jet similaires
          84.22  Machines et appareils de levage , de chargement, de déchargement et de manuten­
                 tion ( ascenseurs , skips , treuils , crics , palans , grues , ponts roulants , transporteurs ,
                 téléfériques , etc .), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23
 ---pagebreak--- N° L 142/46                  Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6. 71
            84.23 Machines et appareils , fixes ou mobiles , d'extraction , de terrassement, d'excava­
                  tion ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs,
                  niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.) ; sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que
                  les voitures chasse-neige du n0 87.03
            84.24 Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le tra­
                  vail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de
                  sports
            84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles ;
                  presses à paille et à fourrage ; tondeuses à gazon ; tarares et machines similaires pour
                  le nettoyage des grains, trieurs à œufs , à fruits et autres produits agricoles, à l'ex­
                  clusion des machines et appareils de minoterie du n0 84.29
            84.26 Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie
            84.27 Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires
            84.28 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'api­
                  culture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermi­
                  ques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
            84.29 Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et lé­
                  gumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier
            84.30 Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres positions du pré­
                  sent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie,
                  des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la
                  brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins ali­
                  mentaires
            84.31 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier
                  et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton
            84.32 Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre
                  les feuillets
            84.33 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte a papier, du papier et du
                  carton, y compris les coupeuses de tout genre
            84.34 Machines à fondre et a composer les caractères ; machines , appareils et matériel
                  de clicherie, de stéréotypie et similaires ; caractères d'imprimerie, clichés , planches,
                  cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches et cylin­
                  dres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.)
            84.35 Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques, margeurs , plieuses
                  et autres appareils auxiliaires d'imprimerie
            84.36 Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques
                  et artificielles ; machines et appareils pour la préparation des matières textiles ;
                  machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles ; machines
                  à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles
            84.37 Métiers à tisser, à bonneterie , a tulle , a dentelle , a broderie, a passementerie et à
                  filet ; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdis­
                  soirs , encolleuses , etc .)
            84.38 Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37 (ratières , méca­
                  niques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames , mécanismes de changement de
                  navettes , etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclu­
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                       journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 142/47
                     sivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente posi­
                    tion et à ceux des nos 84.36 et 84.37 (broches , ailettes, garnitures de cadres, peignes ,
                     barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.)
            84.39   Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pièce ou en
                    forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie
            84.40    Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le sechage, le blanchiment,
                    la teinture, l'apprêt et le finissage des fils , tissus et ouvrages en matières textiles (y
                    compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler,
                    plier, couper ou denteler les tissus) ; machines pour le revêtement des tissus et autres
                    supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc. ; ma­
                    chines des types utilisés pour l'impression des fils , tissus , feutre, cuir, papier de ten­
                    ture, papier d'emballage et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres
                    gravés pour ces machines )
            84.41 B Aiguilles pour machines a coudre
            84.42   Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la
                    fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau , à l'exclusion des
                    machines à coudre du n 0 84.41
            84.43   Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines a couler (mouler) pour
                    aciérie, fonderie et métallurgie
            84.44   Laminoirs , trains de laminoirs et cylindres de laminoirs
            84.45   Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que
                    celles des nos 84.49 et 84.50
            84.46   Machines-outils pour le travail de la pierre , des produits céramiques , du béton , de
                    l'amiante-ciment et d'autres matières minérales similaires , et pour le travail à
                    froid du verre, autres que celles du n0 84.49
            84.47   Machines-outils, autres que celles du n0 84.49 , pour le travail du bois, du liège, de
                    l'os , de l'ébonite , des matières plastiques artificielles et autres matières dures simi­
                    laires
            84.48   Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                    cipalement destinés aux machines-outils des n°s 84.45 à 84.47 inclus, y compris les
                    porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs
                    diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils ; porte­
                    outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main , de toute
                    espèce
            84.49   Outils et machines-outils pneumatiques ou a moteur autre qu'électrique incorporé,
                    pour emploi à la main
            84.50   Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle
            84.51   Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation ; machines à
                    authentifier les chèques
            84.52   Machines à calculer ; machines à écrire dites « comptables », caisses enregistreuses ,
                    machines à affranchir, à établir les tickets et similaires , comportant un dispositif
                    de totalisation
            84.53   Machines à statistiques et similaires à cartes perforées ( perforatrices , vérificatrices ,
                    trieuses , tabulatrices , multiplicatrices , etc.)
 ---pagebreak--- N0 L 142 /48                      Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6 . 71
                84.54 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils ,
                      machines à imprimer les adresses , machines à trier , à compter et à encartoucher les
                      pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer,
                      etc.)
                84.55 Pièces détachées et accessoires ( autres que les coffrets , les housses et similaires) re­
                      connaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines
                      et appareils des n os 84.51 à 84.54 inclus
                84.56 Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres ,
                      pierres, minerais et autres matières minérales solides ; machines et appareils à agglo­
                      mérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques ,
                      le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les
                      moules de fonderie en sable
                84.57 Machines et appareils pour la fabrication et le travail a chaud du verre et des ouvra­
                      ges en verre ; machines pour l'assemblage des lampes , tubes et valves électriques,
                      électroniques et similaires
                84.58 Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l'adresse
                      ou le hasard , tels que distributeurs automatiques de timbres-poste , cigarettes ,
                      chocolat , comestibles , etc.
                84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres
                      positions du présent chapitre :
                      A. pour la production des produits visés au n0 28.51 A (EURATOM)
                      B. Réacteurs nucléaires :
                            I. Réacteurs (EURATOM)
                          II . Parties et pièces détachées :
                                ex c) autres , à l'exclusion des autres éléments de combustibles
                      C. spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés
                          ( frittage d'oxydes métalliques radioactifs , gainage, etc .) (EURATOM)
                      D. Machines et appareils de câblerie et de corderie, y compris les machines pour
                          la fabrication des fils et des câbles électriques
                      E. autres
                84.60 Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux ( autres
                      que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes
                      céramiques , béton , ciment , etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles
                84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les
                      vannes thermostatiques ) pour tuyauteries , chaudières , réservoirs , cuves et autres
                      contenants similaires
                84.62 Roulements de tous genres (à billes , à aiguilles , à galets ou à rouleaux de toute
                      forme)
             ex 84.63 Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins , paliers et coussinets, engrenages
                      et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et
                      poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement
                      (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan,
                      d'Oldham , etc .), à l'exclusion des arbres forgés et dégrossis , d'un poids unitaire
                      supérieur à 150 tonnes , pour génératrices et turbines
                84.64 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente
                      pour machines , véhicules et tuyauteries , présentés en pochettes , enveloppes ou em­
                      ballages analogues
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 142/49
              84.65   Parties et pièces détachées de machines , d'appareils et d'engins mécaniques, non
                      dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre , ne comportant
                      pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages , de
                     contacts ou d'autres caractéristiques électriques
            CHAPITRE 85
              85.01   Machines génératrices , moteurs et convertisseurs rotatifs ; transformateurs et
                     convertisseurs statiques (redresseurs , etc.); bobines de réactance et selfs :
                     B. Transformateurs , bobines de réactance et selfs
                      C. Convertisseurs autres que ceux de la sous-position A
                      D. Parties et pièces détachées
              85.02   Électro-aimants ; aimants permanents, magnétisés ou non ; plateaux , mandrins et
                      autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation ; ac­
                      couplements , embrayages , variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ; têtes
                      de levage électromagnétiques
              85.04   Accumulateurs électriques
              85.05   Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi
                      à la main
              85.06   Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique
              85.07   Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé
              85.08   Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à
                      explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allu­
                      mage, bougies d'allumage et de chauffage, démarreurs, etc.) ; génératrices (dynamos)
                      et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
              85.09   Appareils électriques d'éclairage et de signalisation, essuie-glaces , dégivreurs et
                      dispositifs antibuée électriques, pour cycles et automobiles
              85.10   Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre
                      source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc,), à l'exclusion
                      des appareils du n° 85.09 :
                      A. Lampes de sûreté pour mineurs
              85.11   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le
                      traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ;
                      machines et appareils électriques à souder, braser ou couper
              85.12   Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques
                      pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires ; appareils électro­
                      thermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser,
                      etc.); fers à repasser électriques ; appareils électrothermiques pour usages domes­
                      tiques ; résistances chauffantes , autres que celles du n0 85.24
              85.13   Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les
                      appareils de télécommunication par courant porteur
              85.14   Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse
                      fréquence
              85.15   Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélé­
                      graphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de
 ---pagebreak--- N° L 142/ 50                   Journal officiel des Communautés européennes                                 28.6 . 71
                   télévision , y compris les récepteurs combines avec un phonographe et les appareils
                   de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage, de radiodétection ,
                   de radiosondage et de radiotélécommande :
                   A. Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radio­
                        télégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et
                        appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phono­
                        graphe et les appareils de prise de vues pour la télévision :
                          I. Appareils émetteurs
                         II . Appareils émetteurs-récepteurs
                        IV . Appareils de prise de vues pour la télévision
                   B. autres appareils
                   C. Parties et pièces détachées
             85.16 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages),
                   de sécurité , de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de com­
                   munication , y compris les ports et les aérodromes
             85.17 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes,
                   tableaux annonciateurs , appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou
                   l'incendie , etc .), autres que ceux des n°s 85.09 et 85.16
             85.18 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
             85.19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou
                   la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais , coupe­
                    circuits , parafoudres , prises de courant, boîtes de jonction, etc.) ; résistances non
                   chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; tableaux de commande ou de distri­
                   bution
             85.20 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge pour l'éclairage ou les
                   rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc ; lampes à allumage électrique
                   utilisées en photographie pour la production de la lumière-éclair
             85.21 Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à
                   photocathode, autres que ceux du n0 85.20), tels que lampes , tubes et valves à vide ,
                   à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure ), tubes
                   cathodiques , tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc . ;
                   cellules photo-électriques ; transistors et éléments similaires à semi-conducteurs ,
                   montés ; cristaux piézo-électriques montés :
                   A. Lampes, tubes et valves
                   B. Cellules photo-électriques , y compris les phototransistors
                   D. Cristaux piézo-électriques montés
             85.22 Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d'autres positions
                   du présent chapitre
             85.23 Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires ,
                   isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de
                   pièces de connexion
             85.24 Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal , pour usages électri­
                   ques ou électrotechniques, tels que balais pour machines électriques , charbons pour
                   lampes , piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou
                   installations d'électrolyse , etc .
             85.25 Isolateurs en toutes matières
             85.26 Pièces isolantes , entièrement en matières isolantes ou comportant de simples
                    pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple), noyées dans la
                    masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l'exclusion des
                   isolateurs du n0 85.25
             85.27  Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs , isolés
                   intérieurement
 ---pagebreak--- 28.6.71                       Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 142/51
           85.28   Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils , non dénommées
                   ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre
        CHAPITRE 86 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE
                      SIGNALISATION NO N ÉLECTRIQUES POUR VOIES DE CO MMUNIC ATION
        CHAPITRE 87
           87.01   Tracteurs , y compris les tracteurs-treuils
           87.02   Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris
                   les voitures de sport et les trolleybus ) ou des marchandises
           87.03   Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement
                   dit , telles que voitures dépanneuses , voitures-pompes , voitures-échelles , voitures
                   balayeuses , voitures chasse-neige, voitures épandeuses , voitures-grues , voitures­
                   projecteurs , voitures-ateliers , voitures radiologiques et similaires
           87.04   Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus , avec moteur
           87.05   Carrosseries des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus , y compris
                   les cabines
           87.06   Parties , pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 87.01
                   à 87.03 inclus
           87.07   Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires)
                   à tous moteurs ; leurs parties et pièces détachées
           87.08   Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties et pièces
                   détachées
           87.09   Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire , avec ou sans side-car ; side-cars
                   pour motocycles et tous vélocipèdes , présentés isolément
           87.11   Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propulsion (même à moteur),
                   spécialement construits pour être utilisés par les invalides
           87.12 A Parties , pièces détachées et accessoires de motocycles
           87.13   Voitures sans mécanisme de propulsion pour le transport des enfants et des malades ;
                   leurs parties et pièces détachées
           87.14   Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules ; leurs parties
                   et pièces détachées
        CHAPITRE 88
           88.01   Aérostats
        ex 88.02   Aérodynes (avions, hydravions , cerfs-volants, planeurs , autogyres, hélicoptères,
                   ornithoptères,etc .) ; rotochutes , à l'exclusion des avions fonctionnant à l'aide d'une
                   machine propulsive , d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
           88.03   Parties et pièces détachées des appareils des nos 88.01 et 88.02
           88.04   Parachutes et leurs parties , pièces détachées et accessoires
           88.05    Catapultes et autres engins de lancement similaires ; appareils au sol d'entraînement
                    au vol ; leurs parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- N° L 142/52                     Journal officiel des Communautés européennes                               28 . 6. 71
            CHAPITRE 89
              89.01   Bateaux non repris sous les n°s 89.02 à 89.05 :
                      B. autres :
                          II . autres
              89.03   Bateaux-phares , bateaux-pompes , bateaux-dragueurs de tous types , pontons­
                      grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport
                      à la fonction principale ; docks flottants :
                      B. autres
              89.05   Engins flottants divers, tels que réservoirs , caissons, coffres d'amarrage, bouées,
                      balises et similaires
            CHAPITRE 90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE ET DE
                         CINÉMATOGRAPHIE, DEMESURE, DE VÉRIFICATION, DE PRÉCISION ;
                         INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
            CHAPITRE 91
              91.01   Montres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les compteurs de
                      temps des mêmes types)
              91.02   Pendulettes et réveils à mouvement de montre
              91.03   Montres de tableaux de bord et similaires pour automobiles, aérodynes, bateaux
                      et autres véhicules
              91.04   Horloges , pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires à mouvement autre
                      que de montre
              91.05   Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie ou à
                      moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes,
                      minutiers, compteurs de secondes, etc.)
              91.06   Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permet­
                      tant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges
                      de commutation, etc.)
              91.07   Mouvements de montres terminés
              91.08   Autres mouvements d'horlogerie terminés
              91.10    Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
              91.11   Autres fournitures d'horlogerie
            CHAPITRE 92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT
                         ET LA REPRODUCTION DU SON OU POUR L'ENREGISTREMENT ET
                         LA REPRODUCTION EN TÉLÉVISION, PAR PROCÉDÉ MAGNÉTIQUE,
                         DES IMAGES ET DU SON ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRU­
                         MENTS ET APPAREILS
            CHAPITRE 93
              93.01    Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs
                       fourreaux
 ---pagebreak--- 28 . 6 . 71                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 142/53
                 93.02           Revolvers et pistolets
                 93.04           Armes à feu (autres que celles reprises aux n°s 93.02 et 93.03 ), y compris les engins
                                  similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-fusées,
                                  pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêle, canons lance-amarres
                                  etc .
                 93.05            Autres armes (y compris les fusils , carabines et pistolets à ressort, à air comprimé
                                  ou à gaz)
                 93.06            Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du n0 93.01 (y compris
                                  les bois de fusils et les ébauches pour canons d'armes à feu ) :
                                  B. pour autres armes
                 93.07            Projectiles et munitions, y compris les mines ; parties et pièces détachées, y compris
                                  les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
            CHAPITRE 94
                 94.01           Sièges , même transformables en lits (à l'exclusion de ceux du n0 94.02), et leurs
                                  parties :
                                 A. spécialement conçus pour aérodynes
                 94.02            Mobilier médico-chirurgical , tel que : tables d'opération, tables d'examen et simi­
                                 laires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc.; fauteuils de dentistes et simi­
                                 laires, avec dispositif mécanique d'orientation et d'élévation ; parties de ces objets
                 94.04           Sommiers ; articles de literie et similaires , comportant des ressorts ou bien rem­
                                 bourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre­
                                 pieds, édredons , coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou
                                 matières plastiques artificielles, à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non
            CHAPITRE 95 MATIÈRES A TAILLER ET A MOULER, A L'ETAT TRAVAILLÉ
                                     (Y COMPRIS LES OUVRAGES )
            CHAPITRE 96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , PLUMEAUX ,
                                     HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE
            CHAPITRE 97
                 97.01           Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, tels que vélocipèdes,
                                 trottinettes, chevaux mécaniques , autos à pédales, voitures pour poupées et simi­
                                 laires
                 97.04           Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour
                                 lieux publics , les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour
                                 jeux de casinos)
                 97.06           Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athlétisme et autres
                                 sports , à l'exclusion des articles du n0 97.04 (*) :
                                 B. Raquettes de tennis
                                  C. autres
            i1) Pour les produits relevant des sous-positions B et C ci-après, le montant maximum communautaire visé au paragraphe 4
                de l'article 1 er du présent règlement est ramené à 30 % .
 ---pagebreak--- N0 L 142/54                     Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 6 . 71
              97.07   Hameçons et épuisettes pour tous usages ; articles pour la peche à la ligne ; appelants ,
                      miroirs à alouettes et articles de chasse similaires
              97.08   Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les
                      cirques , ménageries et théâtres ambulants
            CHAPITRE 98
              98.01   Boutons , boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les
                      ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons)
              98.02   Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs , etc.)
              98.03   Porte-plume, stylographes et porte-mines ; porte-crayon et similaires ; leurs pièces
                      détachées et accessoires (protège-pointes , agrafes, etc.), à l'exception des articles
                      des nos 98.04 et 98.05
              98.04   Plumes à écrire et pointes pour plumes
              98.05   Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines, pastels et fusains ; craies à écrire
                      et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards
              98.06   Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin, encadrés ou non
              98.07   Cachets , numéroteurs , composteurs , dateurs , timbres et similaires , à main
              98.08   Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires , montés ou
                      non sur bobines ; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte
              98.09   Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets
                      ou sous des formes similaires ; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphi­
                      ques, rouleaux d'imprimerie et usages similaires , même sur support en papier ou
                      en matières textiles
              98.10   Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces
                      détachées, autres que les pierres et les mèches
              98.11    Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume-cigare et fume-cigarette ; bouts,
                      tuyaux et autres pièces détachées
              98.12    Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
              98.13   Buses pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires
              98.14   Vaporisateurs de toilette, montés , leurs montures et têtes de montures
              98.16    Mannequins et similaires ; automates et scènes animées pour étalages
 ---pagebreak---  28 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 142 /55
                                                      ANNEXE B
                                Liste des pays et territoires en voie de développement
                                  bénéficiaires de préférences tarifaires généralisées
                                               PAYS INDEPENDANTS
Afghanistan                            Guinée equatoriale                         Nigeria
Algérie                               Guyane                                      Ouganda
Arabie Saoudite                       Haïti                                       Pakistan
Argentine                             Haute-Volta                                 Panama
Barbade                               Honduras                                    Paraguay
Birmanie                              Ile Maurice                                 Pérou
Bolivie                               Inde                                        Philippines
Botswana                              Indonésie                                   République arabe unie
Brésil                                Irak                                        République centrafricaine
Burundi                               Iran                                        République dominicaine
Cambodge                              Jamaïque                                    Rwanda
Cameroun                              Jordanie                                    Sénégal
Ceylan                                Kenya                                       Sierra Leone
Chili                                 Koweït                                      Singapour
Chypre                                Laos                                        Somalie
Colombie                              Lesotho                                     Soudan
Congo (République démocratique)       Liban                                       Syrie
Congo (République populaire)          Libéria                                     Tanzanie
Corée ( Sud)                          Libye                                       Tchad
Costa Rica                            Madagascar                                  Thaïlande
Côte-d'Ivoire                         Malaisie                                    Togo
Dahomey                               Malawi                                      Trinidad et Tobago
El Salvador                           Maldives                                    Tunisie
Equateur                              Mali                                        Uruguay
Ethiopie                              Maroc                                       Venezuela
Gabon                                 Mauritanie                                  Vietnam ( Sud)
Gambie                                Mexique                                     Yémen
Ghana                                 Népal                                       Yémen du Sud
Guatemala                             Ngwane (ex Souaziland)                      Yougoslavie
Guinée                                Nicaragua                                   Zambie
                                      Niger
 ---pagebreak--- N° L 142/56                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  28 . 6 . 71
                                                          PAYS ET TERRITOIRES
            dépendants, ou administrés ou dont les relations extérieures sont assurées en tout ou en partie
                                     par des États membres de la Communauté ou des pays tiers
            Afars et Issas ( Territoire des )
            Afrique du Nord espagnole : Sahara (Rio-de-Oro)
                                                   Saghiet-el-Hamra
            Angola (incl . Cabinda)
            Antilles néerlandaises
            Bahamas (îles )
            Bahrein
            Bermudes (îles )
            Brunéï
            Caïmanes (îles) et dépendances
            Caïques et turques (îles)
            Cap Vert (îles du)
            Comores ( archipel des)
            Cook (îles)
            États du Golfe persique : Abu Dhabi
                                               Dubai
                                               Ras-al-Khaimah
                                               Fujairah
                                               A] man
                                               Sharjah
                                               Umm al Quaiwan
            Falkland ou Malouines (îles ) et dépendances
            Gibraltar
            Guinée portugaise
            Honduras britannique
            Hong Kong
            Iles du Pacifique administrées par les États-Unis d'Amérique ou sous tutelle de ces derniers (x)
            Indes occidentales (2)
            Macao
            Mozambique
            Nouvelle-Calédonie et dépendances
             Nouvelle-Guinée (australienne) et Papouasie
             Océanie britannique (Territoires relevant du Haut Commissariat du Pacifique Ouest) (s)
            Papouasie (Voir Nouvelle-Guinée australienne)
            Polynésie française
            Iles du Prince et Sao Tomé
             Iles Wallis et Futuna
             Quatar
             Saint-Pierre-et-Miquelon
             Sainte-Hélène (île) (incl. Ascension, Diego Alvarez ou Gough, Tristan da Cunha)
             Seychelles (incl . îles Amirantes)
             Surinam
             Terres australes et antarctiques françaises
             Territoires britanniques de l'océan Indien (îles Chagos, îles Desroches)
             Territoires dépendant de la Nouvelle-Zélande (îles Nioué, îles Tokelau)
             Timor portugais
             Turques et Caïques (îles)
             Vierges (îles) des États-Unis (îles Ste Croix, St. Thomas, St. John etc.)
              C) Les îles du Pacifique administrées par les États-Unis comprennent : Guam, Samoa américain (y compris l'île
                  Swains), îles Midway , îles Johnston et Sand , île Wake ; les îles sous tutelle : les Carolines , les Mariannes et les
                  îles Marshall .
              (2) Iles Sous-le-Vent (Antigua , Montserrat, Sts Christophe et Nièves , Anguilla , îles Vierges britanniques), îles Dans-
                  le-Vent ( Dominique , Grenade , Ste Lucie , St Vincent).
             (s) Iles Gilbert et Ellis , îles Salomon britanniques , le Condominium des Nouvelles-Hébrides et les îles Canton et
                  Enderbury et Pitcairn .