CELEX: 51990PC0227
Language: fr
Date: 1990-09-14
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL CONCERNANT L' EVALUATION ET LE CONTROLE DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX PRESENTES PAR LES SUBSTANCES EXISTANTES

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                            C0M(90) 227 final - SYN 276
                                            Bruxelles, le  14 septembre 1990
                              Propos!t ion de
                        REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
   concernant l'évaluation et le contrôle des risques environnementaux
                 présentés par les substances existantes
                       (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---                          EXPOSE DEB MOTIFS
I   INTRODUCTION
En approuvant le quatrième programme d'action des Communautés
européennes en matière d'environnement (1987-1992) '*' t I e Conseil
des communautés européennes déclarait que l'un des domaines
prioritaires était l'évaluation des risques présentés par les
substances chimiques pour l'environnement et pour la santé.
Ce programme souligne la nécessité d'un instrument législatif
pouvant fournir une structure complète d'évaluation des risques
des substances chimiques existantes. Le programme d'action
spécifie notamment que cet instrument législatif "établira une
procédure permettant de dresser les listes prioritaires des
produits chimiques méritant une attention immédiate, de fixer les
modes de collecte des informations, d'imposer des tests et
d'évaluer   les   risques     encourus   par   les   personnes    et
1'environnement".
En conséquence, la Commission estime qu'il est urgent d'introduire
des mesures réglementaires dans ce domaine au niveau de la
Communauté, du fait qu'une approche commune de l'évaluation des
risques et du contrôle efficace des substances chimiques
existantes constituerait une base pour un niveau de protection
élevé de l'homme et de l'environnement           et éviterait la
fragmentation du marché commun dans le domaine des substances
chimiques. En fait, certains Etats membres ont déjà pris des
initiatives nationales     au    sujet des substances      chimiques
existantes, ce qui risque d'amener à des mesures de contrôle
différentes et par conséquent à la création de barrières
commerciales.
En particulier, cette proposition de règlement           accélérera
également l'harmonisation du marché intérieur des subtances
chimiques, tout comme elle éliminera le contrôle cas par cas des
substances chimiques au niveau de la Communauté, du fait des
demandes particulières 2des Etats membres présentées en vertu de la
Directive 83/189/CEE * ' prévoyant la notification des projets de
réglementations techniques nationales.
JJ| JO no C328 du 7.12.1987, p.l
<2' JO no L109 du 26.4.1983, p.8
 ---pagebreak--- Par ailleurs, on doit souligner qu'au cours des discussions sur la
proposition f1' de directive du Conseil portant sur la huitième
modification de la directive 76/769/CEE '*' sur la limitation de
la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et
préparations dangereuses, le Conseil et la Commission ont
considéré que le contrôle des substances chimiques devrait être
fondé sur l'évaluation des risques qu'ils présentent pour l'homme
et pour l'environnement.
Au niveau de l'Organisation de coopération et de développement
économique (OCDE), l'importance des travaux effectués sur les
subtances chimiques existants a déjà été reconnue par la
recommandation-décision de 1987 du Comité de l'OCDE sur
l'investigation systématique des substances chimiques existants.
Cet arrêté de l'OCDE stipule que "les Etats membres élaborent ou
renforcent les programmes nationaux de façon a procéder à des
enquêtes systématiques sur les subtances chimiques existantes."
En outre , depuis 1988, l'OCDE a lancé un vaste programme sur les
substances chimiques existantes auquel certains Etats membres de
la CEE participent déjà activement. Le règlement proposé assurera
une participation et une contribution plus actives de la
Communauté au programme de l'OCDE, ce qui évitera les doubles
emplois inutiles.
II   LEGISLATION DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
Nombreux sont les Etats membres qui se sont déjà lancés dans une
investigation systématique des substances chimiques existantes,
sur la base soit d'une législation déjà existante, soit de
programmes administratifs ou scientifiques spécifiques. Alors que
certains Etats membres ont déjà des règles spécifiques concernant
la collecte des informations et l'évaluation des risques, d'autres
étudient la législation existante ou préparent de nouveaux
règlements dans ce domaine.
 (1) COM (88) 7 Final, du 1.2.1988
 <2) JO no L262 du 27.9.1976, p.201
 ---pagebreak---     BELGIQUE
Il n'existe pas de règles spécifiques d'évaluation systématique
des susbtances chimiques existantes. Cependant, dans le cadre de
plusieurs lois, un plan national de recensement des substances
chimiques sera établi par l'Institut d'hygiène et d'epidemiologic.
En coopération avec l'industrie, une liste de 181 substances
chimiques représentant un volume annuel de production de plus de
500 t a déjà été étudiée.
L'Institut belge d'hygiène et d'epidemiologic participe également
au programme de l'OCDE sur les substancess chimiques existants, en
particulier en ce qui concerne le secteur des substances chimiques
fabriqués à grande échelle.
    DANEMARK
La loi no 574 du 26 août 1987 visant les substances chimiques ,
qui a été révisée par l'arrêté no 341 du 24 mai 1989, impose aux
fabricants et importateurs l'obligation, à la demande du
gouvernement, de fournir des renseignements sur la composition des
substances chimiques et d'effectuer les tests nécessaires pour en
mettre à jour les effets dangereux. De plus, le gouvernement peut
imposer des règles spécifiques sur les tests, la notification et
la fourniture des renseignements concernant les substances
chimiques existantes.
L'Agence nationale pour la protection de l'environnement a
effectué des études et des recherches pour mettre au point des
techniques et des méthodes de travail à utiliser dans l'étude
systématique des substances chimiques existantes. Certaines de ces
études portaient sur l'analyse des statistiques d'importation/
exportation, de l'accès aux données sur les substances chimiques,
de l'applicabilité des relations entre les structures et les
branches d'activités et des principes de sélection des substances
chimiques à étudier en priorité.
L'Agence nationale pour la protection de l'environnement participe
également au programme de l'OCDE sur les substances chimiques
existants et en particulier dans le secteur des susbtances
chimiques fabriquées à grande échelle et assure un rôle de
coordination des données.
    REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE
La loi du 16       septembre 1980 vise à protéger l'homme et
l'environnement   des effets nocifs des substances chimiques
dangereux. Cette  loi ne contient pas de dispositions suffisantes
pour assurer que les fabricants et les importateurs de substances
potentiellement     dangereuses   effectuent    les    évaluations
nécessaires, du fait que la loi en question ne couvre que les
substances qui donnent "des preuves évidentes de propriétés
dangereuses" et l'évaluation est limitée à ces seules propriétés
dangereuses.
 ---pagebreak--- En se fondant sur les résultats de ses propres investigations et
sur les résultats des projets de recherche, L'Agence fédérale de
l'environnement a établi une liste de 126 substances commerciales
dangereuses pour lesquelles les données sont encore insuffisantes.
Le Bureau fédéral de la santé, a sélectionné 52 substances dont
le volume de production est important en se fondant sur le critère
de protection de la santé en général et il a évalué en fonction
de la mise en application éventuelle de la section 4, paragraphe
6, de la Loi sur les substances chimiques. Les résultats
concernant 10 de ces substances sont déjà disponibles.
La Société de la Commission consultative des chimistes allemands
sur les substances chimiques existants affectant l'environnement
(BUA) a étudié des listes de substances             potentiellement
dangereuses   présentes   dans   l'environnement,    notamment   en
suspension dans l'air et dans l'eau, ou pour lesquelles
d'importants volumes de production étaient envisageables. Après
sélection systématique, une liste de 60 substances chimiques a été
dressée pour évaluation. Une deuxième liste de 75 substances avait
déjà été dressée en octobre 1987. Y figuraient des substances se
trouvant en grandes quantités dans l'environnement, ayant des
effets biologiques significatifs ou persistant dans l'air ou
l'eau. 21 rapports ont été publiés sur 24 substances, 7 rapports
ont déjà été imprimés et 47 autres sont en préparation.
Depuis   1977, la Commission      consultative   de   l'association
professionnelle des industries chimiques (Berufsgenossenschaft
Chemie) s'est penchée sur les substances chimiques existants pour
lesquels les données sont insuffisantes du point de la vue santé
et de la sécurité professionnelle. La Commission consultative a
répertorié à ce jour 213 substances chimiques existants fondés sur
les risques potentiels pour la santé présentés par ces substances
et leur importance dans les procédés de fabrication. 45 rapports
ont vu le jour et 34 sont sur le point d'être mis sous presse.
Le Ministère allemand de l'environnement participe activement au
programme de l'OCDE sur les subtances chimiques existants et en
particulier dans le secteur des produits à haut volume de
production et assure un rôle de coordination des données.
    FRANCE
La loi no 77/771 du 12 juillet 1977 sur les substances chimiques
prévoit des dispositions pour l'évaluation et le contrôle des
substances chimiques existantes. Le décret d'application de la loi
en question permet aux autorités compétentes de demander aux
fabricants et aux importateurs de leur soumettre le dossier des
substances désignées. Actuellement, les autorités étudient la
possibilité d'établir une évaluation plus systématique, par
exemple de groupes de substances destinées au même genre
d'utilisation. Le Ministère de l'environnement, conseillé par la
Commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques,
en coopération avec le Ministère de la santé, lui-même conseillé
par le Conseil supérieur de l'hygiène publique, et la Commission
de contrôle de la toxicologie, évaluent les risques pour l'homme
et pour l'environnement posés par les substances chimiques
existantes.
 ---pagebreak--- Le Ministère de l'environnement participe activement au programme
de l'OCDE sur les substances chimiques existantes et en
particulier assure un rôle de coordination pour certains
substances chimiques.
Il n'existe pas de règles spécifiques sur l'investigation
systématique des substances chimiques existants. Toutefois, dans
le cadre de la loi de 1974 (Legge di Ri forma Sanitaria) un
inventaire national des substances chimiques a été constitué par
l'Institut supérieur de la santé pour permettre d'évaluer les
risques présentés par les substances chimiques dangereuses. Plus
de 2000 substances ont été étudiées et une fiche de données
complète a été établie pour chacun d'entre eux. Cet inventaire est
utilisé comme base de travail par différents corps consultatifs
nationaux comme le Conseil supérieur de la santé et la Commission
consultative nationale sur la toxicologie, dans le domaine de
l'évaluation des risques présentés par les substances dangereuses.
La loi du 5 décembre 1985 sur les substances chimiques impose aux
fabricants et aux importateurs de fournir, à la demande du
gouvernement, des informations et d'effectuer des essais sur les
substances ou préparations dangereuses.
La Loi demande également au gouvernement de publier une liste des
substances et préparations exigeant une attention spéciale du fait
de leurs effets possibles sur l'homme ou sur l'environnement et de
contrôler    régulièrement   l'existence,    l'utilisation  et  la
distribution    desdites   substances.   Les   fabricants  et  les
importateurs sont tenus de collaborer à ce contrôle. Le
gouvernement a publié en 1987 une liste de 15 substances qui sont
actuellement à l'étude.
En outre, le gouvernement a fait paraître en 1986 une liste de 50
produits chimiques prioritaires pour lesquels tous les critères
avaient été rassemblés. 20 de ces substances ont été évalués à ce
jour.
Le Ministère hollandais du logement, du planning et de
l'environnement participe également au programme de l'OCDE sur les
substances chimiques existants.
    RQYftPMS-UNl
La principale législation relative à la protection des personnes
et de l'environnement contre les risques présentés par les
substances dangereuses est définie par la loi sur le contrôle de
la pollution de 1974 (COPA) et la section 5 de la loi sur la santé
et la sécurité au travail de 1974 (HSWA) . Ces règlements ne
prévoient pas de dispositions particulières pour une étude
systématique des susbtances chimiques existantes. Le Ministère de
l'environnement propose donc d'introduire une législation pour
évaluer et contrôler les risques potentiels présentés par les
 ---pagebreak--- susbtances chimiques existantes. Cette législation donnerait aux
autorités le pouvoir de demander des informations sur la
composition et la préparation des substances chimiques, des essais
en cas de manque d'information, et de restreindre ou d'interdire
la fourniture, le stockage et l'utilisation ou la préparation de
substances chimiques susceptibles de menacer l'homme ou son
environnement.
Le Gouvernement du Royaume-Uni participe activement au programme
de l'OCDE sur les susbtances chimiques existantes et en
particulier assure un rôle de coordination pour certains
susbtances chimiques particulières.
    IRLANDE. ESPAGNE. PORTUGAL. GRECE ET LUXEMBOURG
Aucune disposition spécifique n'est prévue par la législation sur
les substances chimiques en ce qui concerne une          évaluation
systématique des substances chimiques existantes.
III COMMENTAIRES SUR CETTE PROPOSITION DE REGLEMENTATION
A)  GENERALITES
    Un examen général de la situation existante dans les
    Communautés Européennes montre que les législations présentent
    des disparités considérables au niveau national. Cet état de
    fait appelle une action de la part de la Communauté tant pour
    assurer l'intégrité du marché intérieur que pour garantir une
    approche coordonnée vers un niveau élevé de protection des
    personnes et de l'environnement.
    Le présent Règlement a pour objet la protection des personnes
    contre une exposition à des substances dangereuses . par le
    biais de l'environnement ,ainsi que celle des divers milieus
    de 1' environnement. La présent Règlement ne concerne ni la
    protection des travailleurs, ni celle des consommateurs.
L'objet du présent règlement est d'établir des procédures pour la
collecte des données, l'évaluation et le contrôle des risques que
les    substances    chimiques    existantes    présentent     pour
1'environnement.
Il y a d'importantes raisons de proposer ce règlement au lieu
d'une directive. Premièrement, un règlement sera plus rapidement
mis en application, ce qui est important étant donné le besoin
urgent de commencer à travailler au niveau communautaire sur les
substances chimiques existantes. Deuxièmement, un règlement pourra
être mis en application en même temps et de la même manière dans
tous les Etats membres sans délai ni différence causés par
l'adoption d'une loi nationale ; c'est tout aussi important pour
permettre d'effectuer la transmission et la collecte des données à
un niveau central et avoir une image cohérente au niveau
communautaire pour chacune des substances chimiques. En outre, le
choix du règlement permettra à l'industrie chimique européenne de
s'organiser    sur des substances chimiques spécifiques pour une
transmission en commun des données.
 ---pagebreak--- La proposition couvre les quelques 100.000 substances existantes
le 19 septembre 1981 sur le marché Communautaire. Elles sont
énumérées dans l'inventaire EINECS (European Inventory of Existing
Commercial Substances). Quant aux susbtances nouvelles, c'est à
dire celles mises sur le marché après le 18 septembre 1981, elles
font l'objet d'une procédure de notification établie par la
directive 79/831/CEE **•' (dite de la Sixième Modification) qui a
déjà défini un système de collecte de l'information, d'évaluation,
de contrôle des risques et de surveillance des substances ainsi
que de leur distribution et de leur utilisation.
Comme pour la sixième modification, cette proposition de règlement
est fondée sur le principe qu'il est du devoir des fabricants et
des importateurs de founir les renseignements et les données
nécessaires à l'évaluation des risques des substances chimiques
dangereuses pour l'environnement.
Quelque 1 500 sur les 100 000 substances répertoriées dans
l'inventaire EINECS ont déjà été examinées au niveau communautaire
aux fins de classification et d'étiquetage, mais seulement pour ce
qui     concerne    leurs   propriétés   physiques,    chimiques  et
toxicologiques.
Ces substances    sont énumérées dans l'annexe 1 de la directive
67/548/CEE ' 2 ' et d'autres sont en permanence étudiées et ajoutées
à l'annexe 1. Cependant, la classification et l'étiquetage des
substances chimiques dangereuses ne portent que sur l'évaluation
des propriétés intrinsèques des substances et ne fournissent
aucune     évaluation   globale   des   risques   pour   l'homme  et
1'env ironnement.
Il serait impossible de chercher à rassembler les renseignements
disponibles et à évaluer simultanément les risques présentés par
toutes les susbtances chimiques existantes. En conséquence, la
Communauté propose une approche systématique de collecte des
informations et d'évaluation des risques liés aux susbtances
existantes, produites ou importées en quantités supérieures à
10 tonnes/an. Dans le cas de quantités moindres, la collecte des
données et l'évaluation des risques ne se feront que cas par cas.
L'approche systématique de la collect des informations comporte
une procédure pas à pas qui devra comprendre :
1)     la collecte des renseignements à présenter par l'industrie,
       uniquement pour les substances        représentant un volume
       important de fabrication ou d'importation        (supérieur à
       1000 t/an) de substances qui seront données en annexe 1 qui
       constitue une liste reprenant les substances chimiques de
       grande quantité. Pour ces substances, un jeu complet de
       données devra être présenté
 [\\2 JO no L259 du 15.10.1979, p.10
 < ' JO no L196 du 16.08.1967, p.l
 ---pagebreak---      dans les six mois par les fabricants ou les importateurs.
     Cette mesure pragmatique a été choisie du fait qu'on peut
     rapidement la mettre en application et qu'elle prend en
     compte le travail déjà effectué dans certains Etats membres
     et qu'elle évite par conséquent les doubles emplois inutiles
     et le gaspillage des ressources.
2)   la collecte systématique des renseignements sur toutes les
     autres substances chimiques représentant        un volume de
     fabrication ou d'importation de plus de 1000 t/an qui ne
     figureraient pas en annexe 1. Les importateurs ou fabricants
     devront également présenter pour ces substances chimiques un
     jeu complet de données dans une période de 18 mois.
3)   la   collecte   systématique   des   renseignements   sur   les
     substances chimiques représentant un volume de production de
     10 à 1000 t/an. Les fabricants ou importateurs devront
     présenter une fiche de déclaration limitée dans les 4 ans et
     demi qui suivront la mise en vigueur du règlement.
La fourniture de ces renseignements par les fabricants et les
importateurs est un élément aussi nécessaire qu'important pour
donner aux Autorités un tableau complet des substances existant en
volumes importants sur le marché de la Communauté : nom des
fabricants ou des importateurs,         quantités,     utilisations,
classification et étiquetage, ainsi que propriétés physico-
chimiques, toxicologiques     et écotoxicologiques. Le nom des
fabricants et des importateurs est nécessaire pour réaliser les
étapes suivantes du règlement, et, en particulier, celle se
rapportant aux essais auxquels devront être soumis les substances
chimiques prioritaires. Les données relatives à la classification
et à l'étiquetage sont nécessaires pour permettre à la Commission
et aux autorités nationales de contrôler la mise en oeuvre des
exigences en matière de classification et d'étiquetage imposées
aux fabricants et importateurs par la Sixième Modification.
Il est prévu durant cette phase de présentation des données que
l'industrie   chimique   européenne combinera    ses efforts pour
présenter en commun les données physico-chimiques, toxicologiques
et écotoxicologiques des substances existantes. C'est un véritable
défi aussi bien pour les industries chimiques européennes        que
pour leurs associations     de prouver, lorsque la nécesssité s'en
fait sentir, leur capacité de coopération et d'éviter ainsi tout
double emploi inutile.
Les dossiers permettront de dresser une liste prioritaire des
substances chimiques nécessitant une attention immédiate étant
donné leurs effets possibles sur l'homme et sur l'environnement.
Ces fiches de données sont pratiquement similaires aux dossiers de
base prévus par la Sixième Modification pour la notification des
nouvelles substances. Ces fiches permettront de mieux établir les
priorités ainsi que de faire une première évaluation des risques
présentés par ces substances. En outre, elles permettront
également de contrôler les exigences de classification et
d'étiquetage.
 ---pagebreak--- Pour les substances chimiques d'un tonnage peu important (entre
10 et 1000 tonnes), les renseignements à fournir se limiteront aux
noms des fabricants et des importateurs, aux quantités, types
d'utilisation et aux données relatives à la classification et à
l'étiquetage.     Ultérieurement,    tirant     l'enseignement     de
l'expérience acquise avec les subtances de fort tonnage, il sera
décidé des autres renseignements nécessaires à l'établissement des
priorités.
En ce qui concerne les listes prioritaires des substances, la
proposition ne définit pas le système à utiliser pour dresser
lesdites listes car la Commission considère, au vu des progrès
scientifiques en ce domaine, qu'il serait beaucoup plus approprié
de faire preuve de souplesse et de laisser cette tâche à la
Commission et aux Etats membres selon la procédure du Comité de
réglementation.
Les travaux portant sur les substances prioritaires seront
répartis entre les Etats membres désignés comme rapporteurs des
substances données. Ces travaux comprendront l'évaluation des
renseignements fournis et de tout autre renseignement disponible,
et l'identification des nouveaux essais nécessaires à imposer a
l'industrie. Par la suite, l'Etat membre rapporteur, agissant
toujours au nom de la Communauté, effectuera l'évaluation des
risques    pour   l'environnement   et   préconisera   les    mesures
appropriées.
La répartition des travaux entre les Etats membres permettra,
d'une part, à un Etat membre qui aurait déjà commencé à examiner
des substances chimiques existantes, de poursuivre leurs travaux
au niveau de la Communauté, et d'autre part, aux Etats membres qui
n'avaient pas abordé ce genre d'examen sur les substances
existantes de commencer à y collaborer au niveau de la Communauté.
En dressant les listes des substances prioritaires et en
déterminant les tâches relatives à l'évaluation et aux nouveaux
essais auxquels devraient être soumis les substances existantes,
la Commission et les Etats membres prendront en compte les travaux
actuellement menés au sein de l'OCDE de façon à éviter tout double
emploi inutile et tout gaspillage de ressources.
La    proposition    prévoit   l'établissement    d'un    Comité   de
réglementation qui, de concert avec la Commission, sera chargé :
         de dresser une liste prioritaire des substances,
         de désigner les Etats      membres   rapporteurs   pour  les
         substances prioritaires,
         de décider s'il convient de demander aux fabricants et/ou
         importateurs des renseignements ou essais complémentaires,
         d'adopter, au niveau communautaire, l'évaluation des
         risques et les recommandations des mesures soumises par
         les Etats membres rapporteurs pour les substances
         prioritaires.
 ---pagebreak---                                                                       10
   En développant les tâches définies par cette proposition, la
   Commission profitera de la connaissance et de la longue expérience
   de l'industrie    chimique de la Communauté        européenne. En
   particulier, elle consultera le plus régulièrement possible les
   associations industrielles européennes.
   La Commission s'assurera que la mise en oeuvre de ce règlement
   soit conforme aux dispositions de la directive 86/609/CEE du 26
   novembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions
   législatives, réglementaires et administratives des Etats membres
   relatives à la protection des animaux utilisés         à des fins
   expérimentales ou à d'autres fins scientifiques l1'•
   La mise en oeuvre       du la présent Règlement respectera les
   principes de la Communauté en matière de bonnes pratiques de
   Laboratoire (GLP) ainsi que le contrôle et la vérification de leur
   application pour les tests exécutés sur les substances chimiques
   définis par les Directives du Conseil 87/18/EEC du 18 décembre
   1986 et 88/320/EEC du 9 juin 1988.
   B)  COMMENTAIRES SUR CERTAINS DES ARTICLES DU REGLEMENT PROPOSE
   ARTICLE 1
   L'article 1 définit les buts de ce règlement. Il a pour objet
   d'harmoniser le contrôle des substances chimiques existantes et de
   protéger l'environnement comme défini par l'Acte unique européen.
   Ce règlement s'applique à toutes les substances figurant à
   l'inventaire EINECS.
^,
   Alors que la présente proposition concerne la protection de
   l'environnement, c'est-à-dire la protection des personnes contre
   l'exposition à des subtances dangereuses par le biais de
   l'environnement , ainsi que la protection de tous les milieux de
   l'environnement,   il est clair que certaines des données
   recueillies au titre de ce règlement pourront se révéler des plus
   utiles dans d'autres domaines, protection du travailleur et
   protection du consommateur par exemple.
   Aussi, pour éviter les doubles emplois inutiles, les données
   recueillies dans le cadre de la présente proposition seront, le
   cas échéant, communiquées aux services de           la   Commission
   responsables de la mise en oeuvre de la législation communautaire
   relative aux mesures de protection n'entrant pas dans le cadre de
   la présente proposition.
   (1) JO no L358 du 18.12.1986, p. 1.
 ---pagebreak---                                                                     11
ARTICLE 2
L'article 2 donne la définition des termes employés dans ce
règlement : "substances, préparation, importation, production,
substances existantes•" Les définitions de "substances et
préparations" sont celles qui sont données dans la directive
79/831/CEE (Sixième modification).
La définition de "production" couvre en principe toutes les
substances répertoriées dans 1'EINECS qui sont produites et
isolées, sous forme liquide ou gazeuse, dans une installation
industrielle donnée, que ce soit pour être aises sur le marché ou
pour être utilisées sur place. Cette définition exclut les
substances temporairement      présentes dans    les procédés    de
fabrication.
La définition de "importation" couvre les substances mises sur le
marché, c'est à dire les substances fournies à des tiers ou mises
à leur disposition, sur le territoire douanier de la Communauté.
Le champ de ce règlement est identique à celui de la directive
79/831/CEE (Sixième Modification).
ARTICMS ?
L'Article 3 impose au fabricant ou à l'importateur de fournir les
données relatives aux substances existantes figurant en annexe 1
du règlement, s'il produit ou importe ces substances en quantités
supérieures à 1000 tonnes par an.
L'annexe 1 reprend la liste des différentes substances produites
ou importées en quantités supérieures à 1000 t ; cette liste a été
établie en se fondant sur les listes des substances de grands
tonnages, disponibles, aux niveaux officiels ou de travail, dans
certains Etats membres.
Contrairement   à   l'importateur    qui   ne   doit  fournir   des
renseignements que sur les substances qu'il met sur le marché, le
fabricant devra fournir des renseignements sur toutes les
substances qu'il produit. Ce qui veut dire que le fabricant devra
également donner des renseignements sur les substances utilisées
comme intermédiaires à l'intérieur ou à l'extérieur de ses
installations industrielles.
Les renseignements concernant les utilisations, les propriétés
physico-chimiques, le cheminement et le devenir des substances
dans l'environnement,     l'écotoxicité,   la toxicité aiguë ou
subaiguë, la carcinogen ici té, la mutagénicité et la toxicité pour
la reproduction, devront être communiqués à la Commission dans la
mesure où ces renseignements sont disponibles. Si le fabricant ou
l'importateur avait connaissance de données supplémentaires utiles
pour l'évaluation des risques d'une substance quelconque, il la
communiquerait   également.    Les   références,   si  elles   sont
disponibles, devront également être précisées de façon à faciliter
le traitement des données.
 ---pagebreak---                                                                     12
AfiTIÇfrE 4
L'Article 4 prévoit la communication systématique en deux phases
des données relatives aux substances :
La    première    phase concerne   la  communication   de   données
supplémentaires sur les substances, produites ou importées en
quantités de plus de 1000 tonnes par an et qui ne figureraient pas
en annexe 1. Les obligations sont identiques à celles de
l'Article 3, excepté que la période couverte est plus longue :
18 mois au lieu de 6. Cette communication de données complétera le
tableau du marché communautaire en ce qui} concerne les substances
de fort tonnage.
La deuxième phase concerne la communication des données relatives
aux     substances   représentant un  volume   de   production   ou
d'importation compris entre 10 et 1000 tonnes par an. Les
renseignements à fournir dans cette phase sont limités et ne
portent que sur les quantités, les types d'utilisation, la
classification et l'étiquetage. Ultérieurement, en se fondant sur
l'expérience acquise dans le domaine dès substances de fort
tonnage,     des   renseignements supplémentaires   pourront   être
demandés.
L'article 5 décrit la procédure à suivre pour la communication des
données des substances de fort tonnage. En particulier, comme la
fiche de données à présenter comprend certains renseignements
concernant le fabricant (quantités, utilisations, classification
et étiquetage provisoires) et un grand nombre de renseignements
concernant les substances elles-mêmes, il est envisagé pour ces
derniers que l'industrie chimique regroupe ses connaissances et
présente ces renseignements en commun. Cela permettra d'éviter les
doubles emplois inutiles dans l'industrie et facilitera le travail
de traitement des données par la Commission. Il convient toutefois
de souligner que cela ne sera possible que si les associations
industrielles européennes collaborent entre elles et jouent un
rôle central de coordination.
Cet article définit les conditions de la mise à jour des données
et de la communication des nouvelles connaissances sur d'éventuels
risques potentiels pour l'homme et l'environnement.
L'article 7 impose l'obligation de dresser une liste prioritaire
des substances, après que les données pertinentes ont été
recueillies.
Les critères de base à retenir pour établir ces listes sont les
effets des substances sur l'homme et sur l'environnement,
notamment les effets reconnus ou soupçonnés de carcinogénicité,
mutagénicité et/ou toxicité pour la reproduction ainsi que pour
l'homme et pour l'environnement.
 ---pagebreak---                                                                      13
Les substances existantes déjà soumises par la législation
communautaire   à   une   évaluation    de   leurs    risques   pour
l'environnement, du fait de leur utilisation dans certains
domaines d'application spécifiques (pesticides par exemple),
n'auront bien entendu pas à être retenus dans ces listes de
priorité.
La tâche de définir le        système d'établissement des listes
prioritaires de substances est laissée à la Commission et au
Comité de réglementation, du fait qu'il s'agit d'un sujet
hautement technique et scientifique et que les connaissances en ce
domaine ne cessent de progresser. Les propositions des Etats
membres au sujet de ces listes de priorité seront également prises
en considération.
Les connaissances et les renseignements pouvant être obtenus en
appliquant les relations structures- d'activités seront utilisés
cas par cas pour dresser la liste des substances prioritaires et
pour évaluer leurs risques potentiels.
ftRTIÇM 8
Le présent article définit les différentes étapes des travaux
d'évaluation des risques des substances énumérés sur les listes
prioritaires.
Les travaux devront être répartis entre les Etats membres
rapporteurs. En particulier, la tâche de l'Etat membre rapporteur
consistera à évaluer les renseignements présentés par les
fabricants et les importateurs ainsi que toutes les autres données
disponibles, pour identifier la nécessité d'imposer à l'industrie
des essais supplémentaires, ainsi que pour évaluer les risques de
la substance pour l'homme et son environnement et de recommander
les mesures appropriées à prendre. Un Etat membre rapporteur agira
donc au nom des autres Etats membres. L'évaluation du risque et
les recommandations devront ensuite être adoptées, le cas échéant,
au niveau communautaire.
Le présent article prévoit également que, le cas échéant, fonction
des résultats de l'évaluation des risques, de prendre des mesures
Communautaires   pour   limiter   ou   interdire    la   production,
l'importation, la commercialisation ou l'utilisation de certaines
substances, devront être proposées dans le cadre soit de la
Directive 76/769/EEC, soit d'autres mesures           Communautaires
appropriées
L'article 9 impose aux fabricants et importateurs l'obligation de
fournit des renseignements et/ou d'effectuer dé nouveaux essais
sur les substances énumérées sur les listes prioritaires.
L'article 9 définit aussi les obligations       générales pour les
fabricants et les importateurs de fournir      les données et les
résultats d'essais à là Commission sur toute   substance existante,
en cas dé soupçon de risque présenté par        une substance pour
l'homme et pour l'environnement.
 ---pagebreak---                                                                    14
frRTSdB 10
Le présent article définit l'obligation pour les Etats membres
d'adopter   les dispositions    législatives et    administratives
nécessaires pour appliquer le règlement. Ce qui implique également
la nomination de la (ou des) autorité(s) compétente(s), qui
devront travailler en liaison avec la Commission pour assurer une
application stricte de la réglementation.
ARTICfcg U
Le présent article définit la procédure nécessaire pour exercer
les pouvoirs conférés par la Commission. La modification III (a)
de la procédure du comité de réglementation - décision du Conseil
87/373/CEE t1' a été choisie pour conférer aux Etats membres une
participation relativement importante dans le processus de prise
de décision.
Le présent article définit les exigences de confidentialité des
informations soumises par les fabricants et les importateurs.
Elles sont équivalentes à celles définies dans la proposition de
directive du Conseil modifiant pour la septième fois la Directive
67/548/CEE.
ftBTIÇMS 1?
Le présent article définit l'obligation pour les Etats membres de
prendre des mesures en cas d'infraction au règlement.
Le présent article définit la date d'entrée en vigueur de la
réglementation.
Cette annexe dresse une liste pragmatique des substances
existantes produites ou importées dans la Communauté en quantités
de plus de 1000 tonnes par an.
MfWS»! Il
Cette annexe définit la fiche de données à soumettre pour les
substances existantes produites ou importées en quantités de plus
de 1000 tonnes par an. Les règles précises indiquées pour remplir
les fiches permettront d'éviter les erreurs et toute fausse
interprétation•
Pour faciliter la communication et le traitement des données, la
Commission fournira les fiches de données sous forme de documents
à remplir ou de programmes informatiques sur disquettes.
 ---pagebreak---                                                                   15
ANNEXE III
Cette annexe définit le formulaire de déclaration pour la
communication des données sur les substances existantes produites
ou importées en quantités supérieures à 10 tonnes, mais
inférieures à 1000 tonnes par an. Les règles précises indiquées
pour remplir les formulaires permettront d' éviter les erreurs ou
mauvaises interprétations.
Pour faciliter la communication et le traitement des données, la
Commission fournira les formulaires de déclaration sous la forme
de documents à remplir      ou- de programmes informatiques sur
disquettes.
 ---pagebreak---                                       - 16 -                           46
                                  Proposition de
                             REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
     czojsrczEXUsrjwT          i*' JETITAJLJ-TATJCOI*      ET    JL.JE
                         <ZOTVTI%OJL.E X2JE&
           R I S Q U E S       E N V I R O N N E M E N T A U X
      P R E S E N T E S       Jt>AR L E S        S U B S T A N C E S
                            E X I S T A N T E S
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 100 A,
Vu la proposition de la Commission         M
En coopération avec Le Parlement européen (2),
Vu L'avis du Comité économique et social (3),
Considérant que les disparités entre dispositions législatives,
réglementaires et administratives relatives à l'évaluation des
risques et au contrôle des substances existantes qui sont en
vigueur ou en préparation dans les Etats membres peuvent conduire
à la création de barrières aux échanges entre les Etats membres et
peuvent créer des conditions inégales de concurrence ;
Considérant que les disparités de ces conditions dans les Etats
membres     affectent    directement      le fonctionnement    du   marché
intérieur ;
Considérant que les mesures concernant le rapprochement des
dispositions des Etats membres ayant pour objet l'instauration et
le fonctionnement du marché intérieur doivent, pour autant
qu'elles concernent la santé, la sécurité, la protection du
consommateur et de l'environnement, prendre pour base un niveau de
protection élevé et fournir, en dépit des différences entre Les éco^
nomies des Etats membres, des normes égales de protection dans
toute la Communauté ;
M J O no C
W JO no C
<3) JO no C
 ---pagebreak---                                                        -17-                                                       1?
Considérant que l e p r é s e n t règlement a pour o b j e t l a p r o t e c t i o n de
tous l e s m i l i e u x de l'environnement e t l a p r o t e c t i o n de l'homme
contre             une        exposition         aux        substances           dangereuses                   dans
l'environnement e t -que les                           informations            et        les           données
r e c u e i l l i e s dans l e cadre du présent règlement, s e r o n t également
d i s p o n i b l e s , l e c a s é c h é a n t , pour ê t r e u t i l i s é s dans d ' a u t r e s
domaines d ' a c t i v i t é communautaire t e l s que l a p r o t e c t i o n de l a
santé e t de l a s é c u r i t é des t r a v a i l l e u r s au t r a v a i l e t l a
p r o t e c t i o n des consommateurs ;
Considérant que l e p r é s e n t règlement répond à l a                                               nécessité
d'assurer un niveau de p r o t e c t i o n é l e v é de l a s a n t é humaine e t de
l'environnement dans l a mesure où i l i n t r o d u i t , au niveau de l a
Communauté, une é v a l u a t i o n e t un c o n t r ô l e s y s t é m a t i q u e s des
r i s q u e s pour l'environnement dus aux substances existantes ;
Considérant que, en r a i s o n des e f f o r t s c o n s i d é r a b l e s n é c e s s a i r e s
pour assurer une é v a l u a t i o n e t un c o n t r ô l e appropriés des risques
environnementaux dus aux substances e x i s t a n t e s e t eu égard aux
ressources l i m i t é e s dont d i s p o s e n t l e s E t a t s membres à c e s f i n s ,
 i l e s t n é c e s s a i r e de mettre en oeuvre une p o l i t i q u e communautaire
générale et e f f i c a c e            dans l e domaine des substances                                 chimiques
existantes pour assurer l e partage e t l a c o o r d i n a t i o n des e f f o r t s
 t o u t en é v i t a n t l e s doubles emplois i n u t i l e s e t l e g a s p i l l a g e des
 ressources ;
Considérant que, pour é v i t e r l e double emploi des a c t i v i t é s des
i n d u s t r i e s e t des a d m i n i s t r a t i o n s n a t i o n a l e s , i l e s t n é c e s s a i r e
d'avoir recours à un règlement qui permette l ' o b t e n t i o n e t l a
c o l l e c t e c e n t r a l i s é e des données;             que         le        choix                  d'un
 règlement est approprié car i l impose directement aux f a b r i c a n t s
e t importateurs des o b l i g a t i o n s p r é c i s e s qui d o i v e n t ê t r e mises en
oeuvre en même temps e t de l a même manière dans l'ensemble de l a
Communauté ;
Considérant que pour entreprendre une évaluation p r é l i m i n a i r e des risques l i é s aux
substances e x i s t a n t e s et pour i d e n t i f i e r les substances p r i o r i t a i r e s      nécessitant
une a t t e n t i o n immédiate, i l est nécessaire de rassembler c e r t a i n e s informations et
données r e l a t i v e s aux essais des substances e x i s t a n t e s , p a r t i c u l i è r e m e n t sur les
quantités produites ou importées, les u t i l i s a t i o n s , les p r o p r i é t é s physico-chimiques,
 les e f f e t s toxicologiques et écotoxicologiques et le cheminement et le devenir dans
 L'environnement;            q u ' i l est nécessaire que le f a b r i c a n t et l ' i m p o r t a t e u r  doivent
f o u r n i r de t e l l e s informations et données;
 ---pagebreak---                                   - 18 -
                                                                   U
Considérant, en outre, qu'il est nécessaire de rassembler les
informations relatives à l'étiquetage provisoire des substances
dangereuses existantes effectué par le fabricant                 ou par
l'importateur conformément aux dispositions de l'article 5 de la
directive 79/831/CEE du Conseil (1), pour contrôler la mise en oeuvre des
dispositions de la directive 67/548/CEE du Conseil (2) ;
Considérant qu'il est nécessaire, pour pouvoir évaluer le risque
potentiel présenté par certaines substances existantes, de
demander, dans certains cas, aux fabricants et aux importateurs de
produire de nouvelles données ou de procéder à des essais
complémentaires sur certaines substances existantes données ;
Considérant qu'il est nécessaire que l'évaluation des risques
potentiels des substances existantes soit effectuée de façon
harmonisée dans l'ensemble de la Communauté               ; qu'il est
nécessaire, en outre, pour arriver à cette harmonisation que la
Commission oeuvre de concert avec les Etats membres pour mettre au
point une méthode harmonisée d'évaluation des risques, fondée sur
une compréhension mutuelle et une harmonisation des pratiques et
principes nationaux ;
Considérant que, en particulier,sur la base des informations et
données communiquées par les fabricants et les importateurs ainsi
que des propositions spécifiques des Etats membres, il est
nécessaire    d'établir   au   niveau    communautaire      des    listes
prioritaires de substances exigeant une attention spéciale à cause
de leurs effets possibles sur l'homme et l'environnement ;
Considérant qu'il est nécessaire que l'évaluation des risques, y
compris toute recommandation de mesures appropriées, concernant
les substances figurant sur les listes de priorité, soit effectuée
et agréée au niveau communautaire ;
 (1) JO N° L259 du 15.10.1979, plO
 (2) JO N° 196 du 16. 8.1967, p.1
 ---pagebreak---                                       - 19 -                                      49
Considérant qu'il est nécessaire d'établir une procédure rapide et
cohérente pour appliquer au niveau communautaire, en cas de
nécessité, lesraaimandaticnsde mesures de contrôle appropriées portant sur les substances
existantes, telles que           la limitation ou l'interdiction                   de
fabrication, d'importation, de commercialisation ou d'utilisation
de substances existantes ;
Considérant      qu'il     serait     souhaitable,      dans      le     processus
d'établissement des priorités et d'évaluation des risques des substances
 existantes, de tenir compte des travaux déjà effectués ou en cours dans des
organismes internationaux tels que l'Organisation de coopération
et de développement économiques et l'Organisation mondiale de la
santé, ainsi que de l'expérience et des connaissances des industries concer-
nées de la Communauté ;
Considérant qu'il serait souhaitable, lors de l'application de ce
règlement, de réduire au minimum le nombre des animaux utilisés à
des fins d'expériences conformément aux dispositions de la
directive 86/609/CEE du Conseil, du 24 novembre 1986,concernant le
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et
administratives des Etats membres relatives à la protection des
animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins
scientifiques M ;
Considérant que la directive 87/18/CEE du Conseil, du
18 décembre 1986 f concernant le rapprochement des dispositions
législatives,      réglementaires      et    administratives         relatives       à
l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et
au contrôle de leur application pour les essais sur les substances
chimiques (2) précise les bonnes pratiques de laboratoire qui doivent
être suivies dans les essais de substances chimiques ;
Considérant que la directive 88/320/CEE du Conseil, du 9 juin 1988,
 concernant L'inspection et La vérification des                    bonnes prati-
 ques de laboratoire (3), spécifie            comment       l'application des
principes des bonnes pratiques de laboratoire doit être contrôlée
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
 (1) JO N* L358 du 18.12.1986, pi
 (2) JO N° L15 du 17. 1.1987, p29
 (3) JO N° L145 du 11. 6.1988, p35
 ---pagebreak---                                                     - 20 -
                                             ARTICLE PREMIER
    Le p r é s e n t   r è g l e m e n t a pour o b j e t l e rapprochement des l o i s ,
     règlements e t d i s p o s i t i o n s a d m i n i s t r a t i v e s des E t a t s Membres
     en ce qui concerne :
     a) l a c o l l e c t e d ' i n f o r m a t i o n s sur l e s substances e x i s t a n t e s ;
     b) l ' é v a l u a t i o n e t l e c o n t r ô l e des r i s q u e s pour l'homme et
          l'environnement des substances existantes
lesquelles      figurent           sur    l'Inventaire          Européen    des     Substances
Commerciales Existantes (EINECS).
                                            ARTICLE 2
                                           DBFIWITIOWS
Au sens de la présente directive, on entend par :
a) "Substances'* : les éléments chimiques et leurs composés tels
    qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils se
    présentent à l'issue de tout procédé de production, contenant
    tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit
    et toute impureté dérivant inévitablement du procédé, mais à
    l'exclusion de tout solvant separable ;
b)  "preparations'1 : les mélanges ou solutions qui sont composés
    de deux substances ou plus ;
c)  "Importation" : la fourniture ou la mise à la disposition de
    tiers, de (substances introduites sur le territoire douanier de la
    Communauté ;
d)  "Production" : la production de substances isolées sous forme
    solide, liquide ou gazeuse ;
 ---pagebreak---                               - 21 -
e) "Substances existantes" ; toute substance existant sur le
    marché de la communauté le. 18 septembre 1981. Ces substances
    figurent    dans  l'EINECS, conformément à l'article 13 de la directive
    79/831/CEE.
 ---pagebreak---                                     - 22 -
   COMMUNICATION DES PONNJ?F.fi PUTATIVES AUX SUBSTANCES EXISTANTES
                            EH ÇRMTOES QUANTITES
Tout fabricant ayant produit ou tout importateur ayant importé
une substance existante figurant à l'annexe I en quantités
supérieures à 1000 tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois
dans les trois années précédant l'adoption du présent règlement,
doit soumettre à la Commission les informations ci-après, selon
la fiche de données         définie en annexe II, dans les six mois
suivant l'entrée en vigueur dudit règlement :
     a)     le nom de la substance et le numéro dans l'inventaire
            EINECS
     b)     la quantité produite ou importée ;
     c)     la classification de la substance selon l'annexe I de la
            directive 67/548/CEE ou la classification provisoire
            prévue par la directive 67/548/CEE, en mentionnant la
            catégorie de danger, le symbole du danger, les phrases-
            types indiquant les risques             et les conseils de
            prudence ;
     d)     l'information sur les utilisations potentielles de la
            substance ;
     e)     les données relatives aux propriétés physico-chimiques
            de la substance ;
     f)     les données relatives au cheminement et au devenir dans
            l'environnement ;
     g)     les données relatives à l'écotoxicité de la substance ;
     h)     les données relatives à la toxicité aiguë et subaiguë de
            la substance ;
     i)     les données relatives à la carcinogénicité, à la
            mutagénicité et/ou à la toxicité de la substance au
            stade de la reproduction ;
     j)     toute autre indication pertinente quant à l'évaluation
            du risque présenté pour la substance.
Les informations mentionnées en d) à j) ne sont à fournir que dans la mesure
où les données sont disponibles ou faciles à obtenir.
 ---pagebreak---                                                                          £3
                                 - 23 -
              COMMUNICATION SYSTEMATIQUE DES DONNEES
                RELATIVES AUX SUBSTANCES EXISTANTES
1. Tout fabricant qui a produit            ou tout importateur qui a
   importé une substance figurant dans l'inventaire EINECS, mais
   ne figurant pas en annexe I, en quantités supérieures à 1000
   tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois au cours des
   trois années précédant l'adoption du présent règlement, doit
   soumettre à la Commission les informations visées à l'article
   3, selon le formulaire de déclaration défini à l'annexe II,
   dans les 18 mois suivant l'entrée en vigueur dudit règlement.
2. Tout fabricant qui a produit ou tout                   importateur qui
   a importé une substance figurant dans              l'inventaire EINECS
   en quantités supérieures à 10 tonnes avec un maximum de 1000
   tonnes par an, ne serait-ce qu'une seule fois au cours des
   trois années précédant l'adoption du présent règlement, doit
   soumettre à la Commission les informations ci-dessous,
   selon le formulaire de déclaration visé à l'annexe III, dans
   un délai de 18 mois, à compter du moment où le règlement aura
   été en vigueur pendant 3 ans .
   a)  le nom de la substance et le numéro dans                l'inventaire
       EINECS ;
   b)  la quantité produite ou importée de la substance ;
   c)  la classification de la substance selon l'annexe I de la
       directive 67/548/CEE ou la classification provisoire selon
       la directive 67/548/CEE, en mentionnant la catégorie du
       danger, le symbole du danger                et les phrases-types
       indiquant les risques et les conseils de prudence ;
   d)   l'information sur les utilisations potentielles de la substance.
 ---pagebreak---                                     - 24 -                                    '
3. La Commission, en consultation avec les Etats membres,
   détermine les cas dans lesquels il est nécessaire de demander
   aux fabricants et aux importateurs desdites substances
   déclarées en vertu du paragraphe 2, de soumettre des
   informations complémentaires, dans le cadre de l'annexe II,
   sur les propriétés physico-chimiques, l'exposition, la
   toxicité et l'écotoxicité desdites substances et sur tout
   autre aspect pertinent pour évaluer le risque présenté par la
   substance. Les informations spécifiques à communiquer et la pro-
   cédure à suivre pour cette communication seront déterminées conformément à
   ila procédure définie à l'article 11.
                                 ARTICLE 5
               PROCEDURE DE COMMUNICATION DES DONNEES
1. Dans le cas d'une substance produite ou importée                       par
   plusieurs producteurs ou importateurs, la fiche de données visée
   à l'article 3 et à l'article 4 paragraphe 1 peut être soumise par
   l'un des fabricants ou par l'un des importateurs, agissant au
   nom des différents fabricants et importateurs concernés. Les
   autres fabricants et importateurs de ladite substance doivent
   communiquer toutefois à la Commission les informations
   spécifiées aux points 1.1 à 1.20 de la fiche de données prévue à
   l'annexe II et, ce faisant, renvoyer à la fiche de données communiquée par
   le fabricant ou l'importateur.
   Les fabricants et les importateurs communiquent les informa-
   tions visées à l'article 3, à l'article 4 paragraphes 1 et 2
   selon     les      dispositions      des   annexes II       et    III.
   Pour     soumettre     ces     informations,     les    fabricants      et
   importateurs utilisent          uniquement les imprimés spécifiques
   ou les progiciels enregistrés sur mini-disques, ces deux
   supports devant être mis à leur disposition par la Commission.
 ---pagebreak---                                    - 25 -                                 2S
3. A la réception des fiches de données et des formulaires de
   déclaration respectivement visés à l'article 3, à l'article 4
   paragraphes 1 et 2, la Commission transmet des copies des fiches de
   données et les formulaires de déclaration aux Etats membres
   sur le territoire desquels est établi le fabricant ou
   1'importateur.
              MISE A JOUR PES IHrQBMATJQNS COMMUNIQUEES
            ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS PERTINENTES
1. Les fabricants et les importateurs, qui ont communiqué des
   informations sur une substance conformément aux articles 3 et
   4, tiennent à jour les informations transmises à la Commission
   et communiquent dans les cas suivants les informations mises à
   jour :
     a)    nouvelle utilisation de la substance, modifiant le type,
           la forme, l'amplitude ou la durée d'exposition de
           l'homme ou de l'environnement à la substance ;
     b)    nouvelles données obtenues sur les propriétés physico-
           chimiques,        les       effets        toxicologiques        ou
           écotoxicologiques (susceptibles d'affecter l'évaluation
           du risque potentiel de la substance) ;
     c)    modification de la classification provisoire en vertu de
           la directive 67/548/CEE.
   Les fabricants et les importateurs mettent              à jour tous les
   trois ans les informations relatives aux volumes de production
   et d'importation visées aux articles 3 et 4, s'il y a un
   changement par rapport aux volumes indiqués aux annexes II ou
   III.
2. Tout fabricant ou importateur d'une substance figurant dans
    l'inventaire EINECS, ayant connaissance d'informations corroborant la
   conclusion que la substance en question peut présenter un risque sérieux
   pour l'homme ou l'environnement, communique immédiatement ces informations
    à la Commission et à l'Etat membre dans lequel il est établi.
 ---pagebreak---                                -26-
                             ARTICLE 7
                        LISTES PRIORITAIRES
1.  Sur la base des informations communiqués par les fabricants et
    les importateurs en vertu des articles 3 et 4, et sur la base
    des listes nationales de substances prioritaires, la
    Commission, en consultation avec les Etats membres, dresse
    régulièrement des listes de substances prioritaires, ou de
    groupes de substances, nécessitant une attention immédiate du
    fait des effets potentiels qu'elles pourraient avoir sur
    l'homme et     l'environnement.   Ces   listes  sont   adoptées
    conformément à la procédure définie dans l'article 11 et sont
    publiées par la Commission.
2.  Les critères à retenir pour établir les listes prioritaires
    sont les suivants :
      les effets de la substance sur l'homme et sur l'environnement
      l'exposition de l'homme et de l'environnement à la substance.
    Une attention spéciale est accordée aux substances pouvant
    avoir des effets chroniques, en particulier aux      substances
    dont la carcinogénicité, la toxicité pour la reproduction
    et/ou la mutagénicité sont connues ou suspectées, ou dont la
    capacité à augmenter l'incidence de ces effets est connue ou
    suspectée.
                              ARTICLE 8
   EVALUATION DES RISQUES DES SUBSTANCES DES LISTES PRIORITAIRES
1.  Pour chacune des substances figurant sur les listes
    prioritaires, une autorité compétente d'un Etat membre est
    désignée comme rapporteur de cette substance. Les rapporteurs
     sont désignés selon la procédure définie par l'article 11.
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                                                                                      * *
   La tâche du rapporteur consiste à évaluer les informations communiquées
   par le, ou les fabricants et par le ou les importateurs, conformément aux
   dispositions des articles 3, 4 et 6,ainsi que t o u t e autre information
   disponible, et d'identifier les cas où il serait nécessaire, aux fins
   d'évaluation des risques, de demander aux fabricants et importateurs de
   substances prioritaires de communiquer des informations complément ai res
   et/ou d'effectuer des essais complémentaires.
2. Au cas où l'autorité compétente, agissant en qualité de rapporteur, estime
   nécessaire de demander des informations complémentaires et/ou des essais
   complémentaires, il en informe la Commission.            La Commission soumet
   alors au comité de gestion visé à l'article 11 une proposition de demande
   d'information ccmplémentaire et/ou d'essais complémentaires en précisant les délais dans
   lesquels ces informations et/ou essais complémentaires doivent être
   présentés ou effectués.      La décision d'imposer une telle demande aux
   importateurs ou fabricants est prise conformément à la procédure prévue à
   l'article 11.
3. L'autorité compétente, agissant en qualité de rapporteur d'une substance
   prioritaire donnée, évalue le risque réel ou potentiel de ladite substance sur
   l'homme et l'environnement et recommande les mesures appropriées telles
   que des mesures de contrôle ou des programmes de surveillance.
   L'évaluation des risques et les mesures recommandées sont transmises à la
   Commission par l'autorité compétente agissant en qualité de rapporteur.
   La Commission soumet           alors     au comité de gestion une proposition
   d'évaluation des risques des substances prioritaires, ainsi que les recomman-
    dations des mesures appropriées. La proposition est alors adoptée au
    niveau communautaire et conformément à la              procédure       prévue à
    l ' a r t i c l e 11.
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4.   Les résultats de l'évaluation des risques des susbtances prioritaires, ainsi
     que les mesures recommandées qui sont adoptées conformément à la
     procédure pnévue à l'article 11, sont publiés par la Commission.
5.   Sur la base de l'évaluation des risques et des recommandations des mesures
     appropriées adoptées au niveau communautaire pour ce qui concerne les
     substances prioritaires, la Commission décide, si nécessaire de proposer
     des mesures communautaires dans le cadre de la directive 76/769/CEE
     du Conseil (1) relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de substances
     dangereuses, ou dans le cadre d'autres instruments communautaires
     existants appropriés.
                                          ARTICLE 9
       OBLIGATIONS RELATIVES A LA COMMUNICATION D'INFORMATIONS ET AUX ESSAIS
       Sous réserve des décisions visées à l'article 8 paragraphe 2, tout fabricant
     ou importateur d'une substance figurant sur les listes prioritaires prévues
     par l'article 7 paragraphe 1, est invité à fournir à la Commission, dans un
     délai donné, toute information qu'il possède sur la substance et/ou à
     effectuer des essais complémentaires sur les effets de la substance sur la
     santé et l'environnement et à présenter un rapport écrit à ce sujet.
      Si une substance figurant dans l'inventaire EINECS est suspectée d e .
      présenter un risque pour l'homme ou son environnement, le ou les
      fabricants et importateurs de ladite substance doivent, sur demande,
      fournir toutes les informations dont ils disposent et/ou soumettre ladite
      substance à des essais et fournir un rapport écrit à ce sujet. Cette
     demande est adoptée conformément à la procédure d é f i n i e par l ' a r t i c l e 11,
 (1) J.O. n* L 262 du 2 7 . 9 . 1 9 7 6 , p. 201
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3. Dans le cas d ' u n e substance produite ou importée par plusieurs
   fabricants ou importateurs, les essais prévus aux paragraphes 1 et 2
   peuvent être effectués par un ou plusieurs fabricants, ou importateurs,
   agissant au nom des autres fabricants et importateurs concernés. Les autres
   fabricants ou importateurs concernés font référence à ces essais effectués
   par le ou les fabricants ou importateurs en question et en partagent les frais
   de façon juste et équitable.
4. Lorsque les informations complémentaire et/ou les résultats des essais
   complémentaires ne sont pas fournis dans les délais visés à l'article 8
   paragraphe 2 et adoptés conformément à la procédure définie à l'article 11,
   ine décision de suspension de toute commercialisation complémentaire et de
   l'utilisation de la substance sur le marché communautaire sera adoptée confor-
   mément à la procédure définie à l ' a r t i c l e 11 et elle restera en vigueur
   jusqu'à communication desdites informations et/ou des résultats des essais
   complémentaires. La Commission étudiera périodiquement le cas des
   substances dont la mise sur le marché et/ou l'emploi ont été suspendus en
   vertu du présent paragraphe en vue de proposer des mesures harmonisées
    permanentes au sujet des limitations de la mise sur le marché et/ou de
    l'emploi dans le cadre de la directive 76/769/ CEE ou d'autres mesures
   communautaires appropriées.
                                          ARTICLE 10
1.  Les Etats Membres participent au développement et à la mise en oeuvre des
   tâches indiquées par le présent règlement. Ils adoptent les dispositions
    législatives et administratives nécessaires.
2.  Les Etats membres créent ou désignent une ou plusieurs autorités
    compétentes qui, en collaboration avec la Commission, sont responsables
    des tâches visées aux articles 7 et 8.
3.  Les Etats membres communiquent à la Commission les dispositions de d r o i t
    n a t i o n a l qu'ils adoptent dans le domaine cou/ert par le présent règlement et le ou les noms
    de la ou des autorités compétentes qu'ils ont désignée(s).
 ---pagebreak---                                      -30 -
                                 ARTICLE 11
                            COMITE DE GESTION
Un Comité de gestion sur l'évaluation systématique des produits
chimiques existants composé des représentants des Etats membres et
présidé par le représentant de la Commission est constitué pour
assister la Commission dans l'adoption des mesures visées dans le
présent règlement.
Le représentant de la Commission soumet au Comité un projet des
mesures à prendre. Le Comité émet son avis sur ce projet dans un
délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la
question en cause.         L'avis est émis à la majorité prévue à
l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions
que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la
Commission.     Lors des votes au sein du Comité, les voix des
représentants des Etats membres sont affectées de la pondération
définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au
vote.
La Commission arrête des mesures qui sont                      immédiatement
applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis
émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la
Commission au Conseil.Dans ce cas, la Commission peut différer
d'une période d'un mois au plus, à compter de la date de cette
communication, l'application des mesures décidées par elle.
Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une
décision différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.
                                 ARTIÇJ^ 13
                              CONFIDENTIALITE
    S'ils estiment qu'il existe un problème de confidentialité, le
    fabricant ou l'importateur peuvent indiquer les informations
    prévues aux articles 3, 4, 6 et 9             qu'ils considèrent comme
    commercialement sensibles,          dont la diffusion pourrait leur
    porter préjudice en matière industrielle ou commerciale et qu'ils
    souhaitent par conséquent garder secrètes vis-à-vis des tiers, à l'exception
 ---pagebreak---                                                                            3*
    des Etats membres et de la Commission. Ces cas devront être pleinement
    justifiés.
    Ne peuvent relever du secret industriel et commercial :
           le nom de la substance, tel qu'il est indiqué dans
           l'inventaire EINECS,
           le nom du fabricant ou de l'importateur,
           les données physico-chimiques concernant la substance,
           le résumé des résultats des essais toxicologiques et
           écotoxicologiques,
           toute information se rapportant à la sécurité de la
           substance et aux mesures d'urgence.
Si le fabricant ou l'importateur rend lui-même publiques des
informations auparavant confidentielles, il en informe l'autorité
compétente.
2.   L'autorité compétente qui a reçu les informations décide, sous sa
     responsabilité, des informations qui sont couvertes par le
     secret industriel et commercial, conformément au paragraphe
     1.
                                 ARTICLE 13
Les Etats membres prennent les mesures législatives, réglementaires ou
administratives appropriées en cas de violation des dispositions
du présent règlement.
Ces mesures devront prévoir des sanctions dissuasives à 1'encontre
des fabricants et des importateurs qui, sciemment ou par
négligence :
     ne fournissent pas les informations dans les délais impartis,
     ou fournissent des informations incomplètes ou incorrectes,
     en remettant la fiche de données visée à l'article 3 et à
 ---pagebreak---                                                     - 32 -                                 3 <
       l'article          4   paragraphe 1 ou le formulaire de déclaration visé à
       l'article          4 paragraphe 2 ;
       ne mettent pas à jour l e s informations prévues par l e s
       a r t i c l e s 3 e t 4, conformément aux d i s p o s i t i o n s de l ' a r t i c l e 6
       n é g l i g e n t de communiquer l e s informations prévues à l ' a r t i c l e
       6 paragraphe 2 .
                                           ARTICLE 14
Le p r é s e n t r è g l e m e n t entre en vigueur le trentième jour suivant celui de sa
publication au Journal o f f i c i e l des Communautés européennes.
Le présent règlement est                  o b l i g a t o i r e dans t o u s s e s éléments   et
directement a p p l i c a b l e dans t o u t Etat membre.
 Fait à Bruxelles, le                                                       Par le Conseil
 ---pagebreak---                                                          33
                        ANNEXE I
Liste des substances existentes produites ou importées à
                    l'intérieur de la
 Communauté en quantités supérieures à 1000t. par an.
 ---pagebreak---                                                                  3(f
Les produits dérivés du pétrole sont groupés en 31 groupes
identifiés par un numéro et une lettre (groupe 1, groupe 2, groupe
3B, groupe 3C... groupe 4A, groupe 4B etc..)
Pour chaque groupe particulier de substances, les producteurs ou
importateurs pourraient décider de soumettre seulement une fiche
de données, mais seulement en ce qui concerne les points 2 à 7 de
la fiche de données. Cette fiche de données couvrira toutes les
substances de ce groupe particulier.
 ---pagebreak---                                                                                                                                5.T
                                                                                                                                  A.l
N° EINECS                              groupe        N° CAS     N« EINECS                                groupe              N« CAS
200-001-8                                              50-00^)  200-480-3                                                      60-51-5
   formaldehyde           CH 2 0                                    dimethoate           CsH, 2 N03PS 2
200-002-3                                              50-01-1  200-486-6                                                      60-80-0
   chlorure de guanidinium                 CH3N3.CIH                phénazone            CnH|2N20
200-061-5                                              50-70-4  200-521-5                                                      61-82-5
   D-glucitol       C4H14Oé                                         amitrole          C2H4N4
200-064-1                                              50-78-2  200-539-3                                                      62-53-3
   acide O-acétylsalicylique             C»H t 0 4                  aniline         QH7N
200-066-2                                              50-81-7  200-540-9                                                      62-54-4
   acide ascorbique          QH»06                                  di(acétate)de calcium               C 2 H 4 0 2 .'/ 2 Ca
200-075-1                                              50-99-7  200-543-5                                                      62-56-6
   glucose      C é H| 2 0«                                         thiourée           CH 4 N 2 S
200-149-3                                              52-68-6  200-563-4                                                      63-74-1
   trichlorfon       C4HgCl304P                                     sulfanilamide           CtHtNjOjS
                                                       54-21-7  200-573-9                                                      64-02-8
200-198-0
                                                                    ethylenediaminetetraacetate de tetrasodium
   salicylate de sodium             C7HéOj.Na                            C 10 H I4 N 2 O,.4Na
200-231-9                                              55-38-9
                                                                200-578-6                                             "        64-17-5
   fenthion      C10H1SO3PS2
                                                                    éthanol          C2HéO
200-262-8                                              56-23-5  200-579-1                                                      64-18-6
   tétrachlorure de carbone             CC14                        acide formique             CH202
200-268-0                                              56-35-9  200-580-7                                                      64-19-7
   oxyde de bis(tributyletain)             C24HMOSn2                acide acétique, d'une concentration supérieure a 10 pour cent,
200-271-7                                              56-38-2           en poids, d'acide acétique                 C2H402
   parathion        C)0Hi4NOsPS                                 200-589-6                                                      64-67-5
200-272-2                                              56-40-6      sulfate de diéthyle              QH^O^S
   glycine-sulfate de fer (1 :1)             CJHJNOJ            200-618-2                                                      65-85-0
200-289-5                                              56-81-5      acide benzoîque              C7H«02
   glycerol      C3H1O3                                         200-655-4                                                      67-48-1
200-294-2                                              56-87-1      chlorure de choline               CjH14NO.Cl
    L-lysine     C 4 H 14 N 2 0 2                               200-659-6                                                      67-56-1
200-312-9                                              57-10-3      methanol            CH40
   acide palmitique, pur            C|*H3 2 0 2                 200-661-7                                                      67-63-0
200-313-4                                              57-11-4      propane-2-ol            C 3 H«0
   acide stéarique, pur           CnH^Oj                        200-662-2                                                      67-64-1
200-315-5                                              57-13-6       acétone          CsH^O
    urée      CH 4 N 2 0                                        200-663-8                                                      67-66-3
200-334-9                                              57-50-1      chloroforme            CHCI3
   saccharose, pur         CnH^On                               200-664-3                                                      67-68-5
                                                                     diméthylsulfoxyde              C 2 H t OS
200-338-0                                              57-55-6
    propane- 1,2-diol        C3H t 0 2                          200-666-4                                                      67-72-1
                                                                     hexachloroéthane             C2C1»
200-362-1                                              58-08-2
    caféine     C|H| 0 N 4 O 2                                  200-675-3                                                      68-04-2
                                                                     citrate de trisodium              C 6 H|0 7 3Na
200-385-7                                              58-55-9
    theophylline        C 7 H»N 4 0 2                           200-677-4                                                      68-11-1
                                                                     acide mercaptoacétique                 C2H402S
200-401-2                                              58-89-9
    Y-HCH ou Y - B H C           QH é Cl t                       200-679-5                                                     68-12-2
                                                                     N.N-diméthylformamide                   C3H7NO
200-405-4                                              58-95-7   200-694-7                                                     68-89-3
    acétate d'a-tocopheryle            C3|H J2 03
                                                                     [(2,3-dihydro-l,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-l//-pyrazole-4-yl)c
200-431-6                                               59-50-7           méthylamino]méthanesulfonate de sodium
    chlorocresol        C7H7CIO                                           CH^NjO^.Na
2WM32-1                                                 59-51-8  200-711-8                                                      69-65-8
    DL-méthionine           CsHuN0 2 S                               D-mannitol            QH|4Oé
200-449-4                                               60-00-4  200-712-3                                                      69-72-7
    acide edetique        CioH| t N 2 0«                             acide salicylique            C7H é 03
200-456-2                                               60-12-8  200-719-1                                                      69-91-0
    2-phényléthanol           C»Hi0O                                 a-phénylglycine              C|H»N0 2
200-464-6                                               60-24-2  200-746-9                                                      71-23-8
    2-mercaptoéthanol             C2H4OS                             propane-1-ol            C}H|0
200-467-2                                               60-29-7  200-751-6                                                      71-36-3
    oxyde de diéthyle             C 4 H| 0 O                         butane-1-ol           C 4 H| 0 O
 ---pagebreak---                                                                                                             se
A.2
N* EINECS                      groupe      N° CAS    N° EINECS                         groupe                  N» CAS
200-753-7                                   71-43-2  200471-9                                                   75-454
   benzène, pur      C*H*                               chlorodifluorométhane         CHC1F2
200-756-3                                    71-55-6 200475-0                                                   75-50-3
   1,1,1-trichloroéthane     QH3CI3                     trimethylamine, en solution aqueuse          CjH,N
200-812-7                                   74-82-8  200477-1                                                   75-54-7
   methane a l'état gazeux     CH4                      dichloro(méthyl)silane        CH4Cl2Si
200-813-2                                   74-83-9  200479-2                                                   75-56-9
   bromométhane         CHjBr                           méthyloxiranne         CsHjO
2004144                                     74-84-0  200487-6                                                   75-634
   éthane      C2H4                                     bromotrifluorométhanc         CBrF3
200-815-3                                   74-85-1  200488-1                                                   75-64-9
   ethylene, pur     CjrU                               tert-butylamine        C4H,,N
                                                     200489-7                                                    75-65-0
200-816-9                                    74-86-2
                                                        2-méthylpropane-2-ol         C4H)0O
   acétylène      C2H2
                                                     2004914                                                     75-68-3
200-817-4                                    74-87-3
                                                        1 -chloro-1,1 -difluoroéthane      C2H3C1F2
   chlorométhane        CH3CI
                                                     200492-3                                                   75-69-4
200-820-0                                    74-89-5    trichlorofluorométhane         CCI3F -
   methylamine, en solution aqueuse   CH5N
                                                     200493-9                                                    75-714
200-821-6                                   74-90-8     dichlorodifluorométhane         CC12F2
   cyanure d'hydrogène       CHN                     200-900-5                                                   75-77-4
200-82M                                      74-93-1    chlorotriméthylsilane        C3H,ClSi
   methanethiol       CH4S                           200-901-0                                                   75-78-5
200425-8                                     74-96-4    dichloro(diméthyl)silane        C2H<Cl2Si
   bromoéthane        C2HjBr                         200-902-6                                                   75-79-6
200-827-9                                    74-98-6    trichloro(méthyl)silane       CHjCljSi
   propane liquéfie      CjHt                        200-909-4                                                   7546-5
200-830-5                                    75-00-3    2-hydroxy-2-méthy!propionitrile          C4H7NO
   chloroéthane       C2HSCI                         200-911-5                                                   7547-6
200-831-0                                    75-01-4    trichloroacéuldéhyde         C2HCljO
   chloroéthylène       CJHJCI                       200-915-7                                                   75-91-2
200-834-7                                    75-04-7    hydroperoxyde de tert-butyle        C4H|0O2
   éthylamine       C2H7N                            200-922-5                                                   75-98-9
200-835-2                                    75-05-8    acide pivalique       C5H|0O2
   acétonitrile     QH3N                             200-927-2                                                   76-03-9
200-836-8                                    75-07-0    acide trichloroacétique       C2HCI302
   acétaldéhyde       C2H40                          200-936-1                                                   76-13-1
200437-3                                     75-08-1     1,1,2-trichlorotrifluoroéthane    C2Cl3F3
   éthanethiol      C2H*S                            200-937-7                                                   76-14-2
200438-9                                     754)9-2    cryofluorane       C2C12F4
   dichlorométhane        CH2C12                     200-938-2                                                   76-15-3
                                                        chloropentafluoroéthane         C2C1FS
200442-0                                     75-12-7
   formamide        CHjNO                            200-945-0                                                   76-22-2
                                                        bomane-2-one           C,0H,tO
200443-6                                     75-15-0
   disulfure de carbone      CS2                     201-029-3                                                   77-47-4
                                                        hexachlorocyclopentadiène         C$C1«
200446-2                                     75-18-3
                                                     201452-9                                                    77-73-6
   sulfure de diméthyle       C2H«5
                                                        3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène          CioH,2
200448-3                                     75-20-7 201458-1                                                    77-78-1
   acérylure de calcium       C2Ca                      sulfate de diméthyle         C2H4O4S
200449-9                                     75-214  201469-1                                                    77-92-9
   oxyde d ethylene        C2H40                        acide citrique       C«H(07
200457-2                                     75-28-5 201474-9                                                    77-99-6
   isobutane      C4H,0                                  propy lidynetriméthanol       QH, 4 0 3
200460-9                                     75-31-0 201-114-5                                                   78-40-0
   isopropylamine       C3H9N                            phosphate de triéthyle        QH,i0 4 P
200464-0                                     75-35-4 201-116-6                                                   78-42-2
    1,1 -dichloroéthylène    C2H2C12                     phosphate de tris(2-éthylhexyle)        C24H5i04P
200465-6                                     75-36-5 201-1264                                                    78-59-1
   chlorure d'acétyle      C2H3C10                       3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone         C»H , 4 0
200470-3                                     75-44-5 201-134-4                                                   78-70-6
   phosgene        CCljO                                 linalol      C|0H,fO
 ---pagebreak---                                                                                                                                       3?
                                                                                                                                     A3
N» EINECS                         groupe                   N» CAS    N« EINECS                        groupe                  N« CAS
201-143-3                                                   78-79-5  201-281-4                                                   80-47-7
   isoprène       C5Ht                                                   hydroperoxyde de 1 -méthyl-1-(4-méthylcyclohexyl)cthyle
                                                                             CJOHIOOJ
201-1484                                                    7843-1
   2-méthylpropane-l-ol         C4Hl0O                               201-291-9                                                   80-564
201-149-6                                                   7844-2      pin-2(3)-ène       C,8H14
   isobutyraldéhyde       C4H1O                                      201-297-1                                                   8042-6
                                                             7847-5      méthacrylate de méthyle       C 5 H|0 2
201-152-2
   1,2-dichloropropane       C3HéCl2                                 201-325-2                                                   81-114
                                                                        acide 4,4'-diaminostilbène-2^'-disulfonique       C|4H,4N20*S2
201-155-9                                                    78-904
   propylenediamine        C3H10N2                                   201-331-5                                                   81-16-3
                                                                         acide 2-aminonaphtalène-l-sulfonique         C|fH«NO)S
201-158-5                                                    78-92-2
   buune-2-ol         C4H|0O                                         201-380-2                                                   8144-5
                                                                        anhydride naphulène-l,8-dicarboxylique         Ci2H«Oj
201-1594                                                     78-93-3
                                                                     201423-5                                                    82-45-1
   buunone         C4H«0
                                                                         1 -aminoanthraquinone        C u H,N0 2
201-162-7                                                    78-96-6
                                                                     201-427-7                                                   82-49-5
   1 -aminopropane-2-ol          CjH,NO                                  acide 9,10-dioxoanthracène-l-suifonique        CMH»OJS
201-166-9                                                    7940-5
                                                                     201-4694                                                    83-32-9
   1,1,2-trichloroéthane      QH3CI3                                     acénaphtène       C,2H,0
201-167-4                                                    79414
                                                                     201-487-4                                                   83-56-7
   trichloroéthylène      QHCI3                                          naphulène-lrS-diol       C|«H»02
201-173-7                                                    7946-1  201-545-9                                                   8441-7
   acrylamide        C3H5NO                                              phtalate de dicyclohexyle     C20H24O4
201-176-3                                                    7949-4  201-5494                                                    8445-1
   acide propionique       C3Ht02                                        anthraquinone       C|4H«02
201-177-9                                                    79-10-7 201-5504                                                    8446-2
   acide acrylique      C3H4O2                                           phtalate de diéthyle     C,2H1404
201-178-4                                                    79-114  201-553-2                                                   8449-5
   acide chloroacétique       C2H3C102                                   phtalate de diisobutyle     C u Hi20 4
201-185-2                                                    79-20-9 201-5574                                                    84-74-2
   acétate de méthyle       C3H402                                       phtalate de dibutyle     C1CH2JO4
201-1864                                                     79-214  201-5794                                                    8540-7
   acide peracétique       QH4O3                                         dibromure de diquat        C,2H,2N2.2Br
201-187-3                                                    79-22-1 201-581-5                                                    85414
   chloroformiate de méthyle          C2H3C102                           phénanthrène, pur       C|4H|0
201-195-7                                                    79-31-2 201404-9                                                    85-42-7
   acide isobutyrique       C 4 H|0 2                                    anhydride cyclohexane-l,2-dicarboxylique        QH10O3
                                                             79-33-4 201405-4                                                    85-434
201-196-2
   acide l-( + )-lactique     CsH^                                       anhydride 1,23.6-tétrahydrophtalique       CtHt0 3
                                                             79-34-5 201407-5                                                    85-44-9
201-1974
                                                                         anhydride phtalique       C»H403
    1,1 ^2-tétrachloroéthane       C2H2C14
                                                             79-36-7 201415-9                                                    85-56-3
201-199-9                                                                acide 2-(4-chlorobenzoyl)benzoîque        C,4H»C10)
   chlorure de dichloroacétyle         C2HC130
                                                                     201422-7                                                     8548-7
201-202-3                                                    79-394
                                                                         phtalate de benzyle et de butyle       C|*H2o04
    methacryiamide        C4H7NO
                                                                     201484-5                                                    86-57-7
201-204-4                                                    79-41-4      1 -nitronaphtalène     C|0H7NO2
   acide méthacrylique        C4HtOj                                 201-718-9                                                    8742-5
201-210-7                                                    79-50-5     acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique
   ( ± )-dihydro-3-hydroxy-4,4-diméthylfuranne-2(3 H)-onc                     C0H.NO4S
        C«Hio03
                                                                     201-752-4                                                    87-56-9
201-2344                                                     79-92-5     acide mucochlorique       C4H2C1203
   camphene         Cl0Hu                                            201-757-1                                                    87414
201-236-9                                                    79-94-7      1,2,3-trichlorobenzène     C4H3CI3
    2^',6,6'-tétrabromo-4,4'-isopropylidenediphénol                  201-758-7                                                    8742-7
        Ct5Hi2Br402                                                      2,6-xylidine      C,H„N
201-2454                                                      8045-7 201-761-3                                                    87454
   4,4'-isopropylidenediphénol         CuH l< 0 2                        2,6-dichlorophénol       QrUClzO
201-254-7                                                    80-15-9  201-765-5                                                   8748-3
    hydroperoxyde de a,a-diméthylbenzyle           CjHi202                hexachlorobuta-13-diène       C4CI«
201-279-3                                                    80-43-3  201-7714                                                    87-794
    peroxyde de bis(a,a-diméthylbenzyle)          CnH2202                 L-sorbose      C*H,2Oi
 ---pagebreak---                                                                                                                                            3X
A.4
N» EINECS                              groupe                     N» CAS    N° EINECS                          groupe                       N» CAS
201-7784                                                            8746-5  202-1804                                                          92-70-6
   pentachtorophénol             C t HCI 5 0                                   acide 3-hydroxy-2-naphtoique               CnH|03
201-7824                                                            87-90-1 202-200-5                                                         92484
   symclosène         C3CI3N3O3                                                biphényle-4,4'-diol      C| 2 Hi 0 O 2
201-795-9                                                           8846-2  202-264-4                                                         9345-2
   2,4,6-trichlorophénol            C4H3CI3O                                   acide 2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique
201400-4                                                            88-124         C10H11CIO3
    l-vinyl-2-pyrrolidone             QH9NO                                 202-303-5                                                         9449-7
201431-3                                                            88-444     benzocaine       C»H,,N02
   acide 4-aminotoluène-3-sulfonique               C7H9NO3S                 202-3274                                                          94-364
201453-3                                                            88-72-2    peroxyde de dibenzoyle           C| 4 H, 0 O 4
   2-nitrotoluène         C7H7NO2                                           202-354-3                                                         94484
201454-9                                                            88-73-3    N-éthyl-o-toluidine        C.H13N
    1 -chloro-2-nitrobenzène              QH 4 C1N0 2                       202-3604                                                          94-744
201455-4                                                            88-74-4    acide (4-chIoro-2-méthylphénoxy)acétique               C9H9QO3
   2-nitroaniline        CtH é N 2 02                                       202-361-1                                                         94-75-7
201457-5                                                            88-75-5    2,4-D      C,HéCl203
   2-nitrophénol          C é HjN0 3                                        202-411-2                                                         95-334
201461-7                                                            8845-7     N-cyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide               C13HitN2S2
   dinosebe       CioH|2N2Oj                                                202-422-2                                                         95-474
201-923-3                                                           8941-2     o-xylène      CtHl0
    1,4-dichloro-2-nitrobenzène              C«H3C12N02                     202-4234                                                          95-48-7
201-9334                                                            89-72-5    o-cresol      C7HtO
   2-sec-butyIphénol            Ci 0 H, 4 O                                 202-424-3                                                         95^194
201-9444                                     "                      89434      2-chlorotoluene       C7H7CI
   thymol        C| 0 H| 4 O                                                202-425-9                                                         95-50-1
201-956-3                                                           89-98-5     1,2-dichlorobenzène        QH 4 Cl2
   2-chlorobenzaldéhyde               C7H5CIO                               202-426-4                                                         95-51-2
201-%14                                                             90424      2-chloroaniline       C6H*C1N
   salicylaldéhyde         C7H t 0 2                                        202-4294                                                          95-5^4
201-963-1                                                           90444      o-toluidine      C7H9N
   o-anisidine        C7H9NO                                                202-4304                                                          95-54-5
201-964-7                                                           9045-1     o-phénylenediamine          C«H,N2
   gaiacol      C7H1O2                                                      202-431-1                                                         95-554
201-9834                                                            90-30-2    2-aminophénol         CéH 7 NO
   N-1-naphtylaniiine             C^H^N                                     202-433-2                                                         95-574
201-993-5                                                           90-43-7    2-chlorophénol        C*H5C10
   biphényle-2-ol           Ci 2 H| 0 O                                     202-4454                                                          95-734
2024004                                                             90-51-7    2,4-dichlorotoluène       C7H«C12
   acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique                           202-446-3                                                         95-74-9
        C.oH.NO^                                                               3-chloro-/>-toluidine       C7HJCIN
2024394                                                             9148-7  202-448-4                                                         95-76-1
   diisocyanate de 2-méthyI-m-phénylène               C»H 6 N 2 0 2            3,4-dichloroaniline        CtH5CI2N
2024444                                                             91-154  202-453-1                                                         9540-7
   phtalonitrile       C|H 4 N 2                                               4-méthyl-fra-phénylenediamine               C7H,oN2
202449-5                                                            91-20-3 202-455-2                                                         9542-9
   naphtalène, pur          C|0Hg                                              2,5-dichloroanilinc        C é H 5 Cl 2 N
2024514                                                             91-22-5 202-466-2                                                         95-94-3
   quinoléine         C9H7N                                                    1,2,4,5-tétrachlorobenzène          CiH2Cl4
202-052-1                                                           91-234  202-477-2                                                         96-10-6
   2-nitroanisole        C7H7N0 3                                              chlorure de diéthylaluminium                C4H1(>A1C1
2024884                                                             9146-7  202-486-1                                                         96-18^1
   N.N-diéthylaniline             C, 0 H,jN                                    1,2,3-trichloropropane         CsHsC^
202490-9                                                            9148-9  202-490-3                                                         96-224
   3-diéthylaminophénol                C| 0 HuNO                               penune-3-one        C 5 Hi 0 O
2024954                                                             91-76-9 202-4964                                                          96-29-7
   6-phényI-1,3,5-triazine-2,4-diyldiamine            C9H9N5                   butanone-oxime         C 4 H 9 NO
202-1094                                                            91-94-1 202-498-7                                                         96-31-1
   3,3'-dichlorobenzidine             C|2H)oCl2N2                              1,3-diméthylurée        C3H8N20
202-163-5                                                           92-52-4 202-5004                                                          %-33-3
   biphényle       C| 2 H l0                                                   acrylate de méthyle        C4Ht02
 ---pagebreak---                                                                                                                                          43
                                                                                                                                             A.5
N° EINECS                          groupe                       N» CAS    N» EINECS                         groupe                      N° CAS
202-501-1                                                         96-34-4 202-7284                    '                                   9948-1
   chloroacetate de méthyle         C3H5CIO2                                 3-nitrotoluène     C7H 7 N0 2
202-509-5                                                         96-484  202-764-2                                                       99-54-7
   Y-buryrolactone      C 4 H 6 02                                           1,2-dichloro-4-nitrobenzène         QH3CI2NO2
202-551-4                                                         9740-7  202-7764                                                        99454
   1 -chloro-2,4-dinitrobenzène          C é ri3ClN20 4                      13-dinitrobenzène         C4H4N204
202-5764                                                          97-36-9 202-7904                                                        9942-1
   2',4'-dimethylacétoacétanilide          C12H1SNO2                         1 -isopropyl-4-méthylcyclohexane            CioH»
202-597-5                                                         9743-2  202-797-2                                                       9948-7
   méthacrylate d'éthyle        C4H10O2                                      4-isopropylaniline       C9H13N
202-5994                                                          9745-4  202404-9                                                        99-96-7
   acide itaconique      C5H404                                              acide 4-hydroxybenzoïque           C7H«03
                                                                          2024084                                                         99-994
2024134                                                           9746-9
                                                                             4-nitrotoluène      C 7 H 7 N0 2
   méthacrylate d'isobutyle         C|Hl402
                                                                          2024094                                                        10040-5
202415-1                                                          9748-1
                                                                             l-chloro-4-nitrobenzène          QH4CIN02
   méthacrylate de butyle         C|H| 4 0 2
                                                                          202410-1                                                       100414
202426-1                                                          98404      4-nitroaniline     CtH t N 2 0 2
   alcool furfurylique      C5H402
                                                                          202411-7                                                       10042-7
202427-7                                                          9841-1     4-nitrophénol      CtHjNOs
   2-furaldéhyde       C5H402
                                                                          202425-3                                                       100-17-4
202434-5                                                          9847-7     4-nitroanisole     C7H7NO3
   a,a,a-trichlorotoluene        C7HsCl3
                                                                          2024304                                                        100-214
2024354                                                            98484     acide téréphtalique        C|H«0 4
   a,a,a-trifluorotoluene        C7HSF3
                                                                          202437-9                                                       100-294
2024364                                                           9849-9     4-nitrophénétole       C1H9NO3
   chlorure de benzenesulfonyle               QH5CIO2S
                                                                          202445-2                                                       100-374
2024404                                                           98-13-5    2-diéthylaminoéthanol          C^H^NO
   trichloro(phényl)silane         CtHsC^Si                               202449-4                                                       100-414
202443-4                                                          98-164     éthylbenzène       C|H, 0
   a,a,a-trifluoro- m-toluidine         C7H4F3N                           202451-5                                                       10042-5
202464-9                                                          98-404     styrène      dH|
   acide 2-(éthylamino)toluène-4-sulfonique                C9H13NO3S      2024534                                                        10044-7
202470-1                                                          98-46-4    a-chlorotoluène       C7H7CI
   a,a,a-trifluoro-3-nitrotoluène           C7H 4 F 3 N0 2                202455-7                                                       100-474
202475-9                                                          98-51-1    benzonitrile      C7H5N
   4-tert-butyltoluene       CnH, t                                       202459-9                                                       100-514
202476-4                                                          98-52-2    alcool benzylique        C 7 H»0
   4-tert-butylcyclohexanol         C10H20O                               2024604                                                        100-52-7
2024794                                                           98-54-4    benzaldéhyde       C7H«0
   4-tert-butyl phénol       C| 0 Hi 4 O                                  202473-5                                                       100434
                                                                              phénylhydrazine       C*H|N2
202481-1                                                          98-564
   4-chloro-a,a.a-trifluorotoluène            C7H4CIF3                    202-9054                                                       100-97-0
                                                                             méthenamine        C*H,2N4
202496-3                                                          98-73-7
   acide 4-tert-butylbenzoîque           C ( ,Hi40 2                      202-9084                                                        101424
                                                                             phosphite de triphényle           CHH15O3P
202-704-5                                                          98424
   cumène        C9H,2                                                    202-910-5                                                      10145-3
                                                                             anilazine      C9HsCl3N4
202-7054                                                          9843-9
   2-phénylpropène        QH,0                                            202-951-9                                                      101-54-2
                                                                              N-(4-aminophényl)aniline          C,2H| 2 N 2
202-708-7                                                         9846-2
                                                                          202-966-0                                                      101484
   acétophénone        C»HjO
                                                                             diisocyanate de 4,4'-methylenediphényle           C 1 sH,oN20 2
202-709-2                                                          9847-3 202-969-7                                                      101-724
   a,a-dichlorotoluene        C7HéCl2                                         AT-isopropyl-AT-phényl-/>-phénylenediamine            CisHnN 2
202-7104                                                           9848-4 202-9744                                                       101-77-9
   chlorure de benzoyle           C7H5CIO                                    4,4'-methylenedianiline          Ci3H M N 2
202-713-4                                                          98-924 202-980-7                                                      10143-7
   nicotinamide        QH4N20                                                 dicyclohexylamine         C12H23N
202-715-5                                                         98-94-2 202-981-2                                                       101444
   cyclohexyldimethylamine             C|H| 7 N                              oxyde de diphényle           C^HioO
202-7164                                                          98-95-3 202-996-4                                                      10241-2
   nitrobenzene       QH5NO2                                                  acétoacétanilide     C 10 H,,NO2
 ---pagebreak---                                                                                                                         Ho
A.6
N* EINECS                        groupe                N - CAS   N» EINECS                      groupe               N« CAS
203402-1                                                10246-7  203-3834                                             106-314
    1,3-diphénylguanidine      CuHuNj                               anhydride butyrique      C1H14O3
2034054                                                 102494   203-396-5                                            10642-3
   carbonate de diphényle        C^HIOOJ                            p-xylène       C|H|0
203426-2                                                102-36-3 203-3974                                             106434
   isocyanate de 3,4-dichlorophényle         C7H3CI2NO              4-chlorotoluene      C7H7CI
2034494                                                 102-714  203-3984                                             10644-5
   2,2\2"-nitrilotriéthanol    CéHisNOj                             ^-cresol      C7FWO
203451-9                                                102-76-1 203400-5                                             10646-7
   triacetine     C»H|4Ot                                           1,4-dichlorobenzène      C«H4C12
2034524                                                 102-77-2 2034024                                              10648-9
   2-(morpholinothio)benzothiazole         CnHl2N20S2               4-chlorophénol       C«H5CIO
                                                                 203403-1                                             106494
203458-7                                                10242-9
                                                                    ^-toluidine      C7H9N
   tributylamine       C12H27N
                                                                 203419-9                                             106454
203470-2                                                10341-5     succinate de diméthyle     QH10O4
    N-phénylglycine       CtH9N02
                                                                 203430-9                                             106-75-2
203479-1                                                10349-3     bis(chloroformiate)d'oxydiéthylène - QHjC^Os
   acétate de 2-éthylhexyle      CIOHJOOJ
                                                                 203438-2                                             10648-7
203480-7                                                103-11-7    1,2-époxybuUne        C4HtO
   acrylate de 2-éthylhexyle      C11H20O2
                                                                 2034394                                              106494
203490-1                                                103-23-1    l-chloro-23-époxypropane        CjH5C10
   adipate de bis(2-éthylhexyie)       C22H42O4                  203444-5                                             106-934
203-118-2                                               103-504     1,2-dibromoéthane       C2H4Br2
   oxyde de dibenzyle        C| 4 H )4 0                         203448-7                                             106-974
203-135-5                                               10349-5     butane, pur      C4Hto
   N-éthylaniline       C|H,,N                                   203449-2                                             106-98-9
203-1364                                                103-704     but-1-ène       C4Ht
   formanilide       C7H7NO                                      2034504                                              106-994
203-1374                                                103-71-9    buu-13-d iène       C4Hé
   isocyanate de phényle        C7HsNO                           203452-9                                             10741-7
203-150-7                                               103444      I2367fr melange des isomères -1- et -2- m   C4H1
   acétanilide      C,H,NO                                       2034534                                              107424
203-157-5                                               103-90-2    acrylaldéhyde      C3H4O
   paracetamol       C1H9NO2                                     2034574                                              10745-1
203-1804                                                104-154     3-chloropropène       C3H5CI
   acide toiuène-4-sulfonique        C7H1O3S                     203458-1                                             10746-2
203-212-3                                               104-54-1     1,2-dichloroéthane     C2H4CI,
   alcool cinnamylique       C9H10O                              203462-3                                             107-104
203-213-9                                               104-55-2    propylamine       C3H9N
   cinnamaldéhyde        C9H1O                                   203-4644                                             107-124
                                                                    propiononitrile      CsHsN
203-234-3                                               104-76-7
   2-éthylhexane-l-ol       C,H„0                                203466-5                                             107-13-1
                                                                    acrylonitrile     C3H3N
203-253-7                                               104-934
   4-methylanisole       CtHt0O                                  203-4684                                             107-15-3
                                                                    éthylenediamine       C2H|N2
203-254-2                                               104-94-9
                                                                 203470-7                                             107-184
   ^-anisidine      C7H9NO
                                                                    alcool allylique      C}H«0
203-265-2                                               10545-5
                                                                 203473-3                                             107-21-1
    1,4-diéthylbenzène      C|0HI4
                                                                    éthane-l,2-diol      C2H*02
203-293-5                                               105-384  203474-9                                             107-22-2
   propionate de vinyle      C 3 H|0 2                              glyoxal      C2H2O2
203-2944                                                105-39-5 2034754                                              107-25-5
   chloroacétate d'éthyle     C4H7CIO2                              oxyde de méthyle et de vinyle       C3HtO
203-2994                                                10545-3  203481-7                                             107-31-3
   acétoacetate de méthyle       CsHjOs                             formiate de méthyle      C2H4O2
203-305-9                                               105-53-3 2034894                                              10741-5
   malonate de diéthyle      C7H1204                                2-méthylpentane-2,4-diol      C4HM02
203-313-2                                               10540-2  203-508-2                                            10744-2
   e-caprolactame       CjHnNO                                      chlorure de diméthyldioctadécylammonium       C3»HMN.CI
203-3284                                                105-764  203-5094                                             107464
   maléate de dibutyle      C12H20O4                                hydrogénophosphate de dibutyle       C1H19O4P
 ---pagebreak---                                                                                                                                   HI
                                                                                                                                     A.7
N° EINECS                          groupe                  N« C A S  N» E I N E C S                     groupe                  N° CAS
203-5274                                                    107464   203428-5                                                    108-90-7
   3-méthyl-2-butenal         CjFUO                                     chlorobenzène       C4H5CI
203-532-3                                                   107-924  2034294                                                     108-914
   acide butyrique       C4H1O2                                         cyclohexylamine         QH13N
203-539-1                                                   107-98-2 2034304                                                     108-934
    l-méthoxypropane-2-ol          C4H,0O2                              cyclohexanol       C4H12O
203-5424                                                     108414  203431-1                                                    108-94-1
   2-diméthylaminoéthanol              C 4 H,,NO                        cyclohexanone        QH,0O
                                                                     203432-7                                                    108-95-2
203-5454                                                    108454
   acétate de vinyle      C 4 H«0 2                                     phénol, pur       C«H«0
                                                                     203436-9                                                    108-994
203-550-1                                                   108-10-1
   4-méthylpentane-2-one            QH12O                               3-méthylpyridine        C4H7N
                                                                     203443-7                                                    109464
203-551-7                                                   108-11-2
                                                                        2-méthylpyridine        QH7N
   4-méthylpentane-2-ol           CtH^O
                                                                     2034784                                                     109-53-5
203-5604                                                    108-20-3    oxyde d'isobutyle et de vinyle             C 4 H|jO
   oxyde de diisopropyle           QHMO
                                                                     203480-9                                                    109-55-7
203-561-1                                                   108-214     3-aminopropyldimethylamine               C5H| 4 N 2
   acétate d'isopropyle       C5H10O2
                                                                     203486-1                                                    109404
203-562-7                                                   108-22-5    acétate de propyle       CsH| 0 O 2
   acétate d'isopropenyle         C 5 H#0 2                                                                                      109464
                                                                     2034924
203-5644                                                    108-24-7    penune       CjHu
   anhydride acétique         C4H403                                                                                             10949-3
                                                                     2034964
203-5714                                                    108-314     1 -chlorobuune        C4H,C1
   anhydride maleique         C4H2O3                                 203497-1                                                    109-704
203-576-3                                                   108-38-3     1 -bromo-3-chloropropane             C3HéBrCl
   m-xylène       C|H, 0                                             203499-2                                                    109-73-9
203-577-9                                                   108-394     butylamine       CiHiiN
   m-cresol      C7H1O                                               203-713-7                                                   109464
203-5814                                                    10842-9     2-méthoxyéthanol         C3H»02
   3-chloroaniline       QH4CIN                                      203-716-3                                                   10949-7
203-583-1                                                   10844-1     diéthylamine       C 4 H,,N
    m-toluidine      C7H9N                                           203-7184                                                    109-92-2
203-584-7                                                   10845-2     oxyde d'éthyle et de vinyle             C4HtO
                                                                                                                                 109-99-9
   m-phénylenediamine            QH1N2                               203-7264
203-585-2                                                   10846-3     tétrahydrofuranne        C4HtO
                                                                                                                                 110414
   résorcinol      C«H 6 0 2                                         203-728-9
203403-9                                                     108454     tétrahydrothiophène         C4HtS
                                                                     203-7334                                                    110454
   acétate de 2-méthoxy-l-méthyléthyle             C*Hj203
                                                                        peroxyde de di-tert-butyle          C|H(l02
2034044                                                     108474                                                               110-12-3
   mésitylène       C,H,j                                            203-7374
                                                                        5-methylhexane-2-one           C7H ) 4 0
203406-5                                                    10848-9                                                              110-154
   3,5-xylénol       C|H, 0 O                                        203-7404
                                                                        acide succinique       C 4 H«0 4
2034084                                                     108-70-3                                                             110-16-7
   13.5-trichlorobenzène          C*H3Cl3                            203-742-5
                                                                        acide maleique      C4H404
203414-9                                                    108-774                                                              110-174
                                                                     203-7434
   2,4,6-trichloro-l,3,5-triazine         C3CI3N3
                                                                        acide fumârique        C4H 4 0 4
2034154                                                     108-78-1                                                             110-194
                                                                     203-745-1
   melamine        C3H4N*
                                                                        acétate d'isobutyle      C t Hi 2 0 2
2034184                                                     10840-5  203-747-2                                                   110-214
   acide cyanurique       C3H3N3O3                                      1,1-hydrazoformamide          C2H4N402
2034194                                                     108-82-7 203-7514                                                    110-274
   2,6-dimethylheptane-4-ol            C9H20O                           myristate d'isopropyle        C)7H3402
203420-1                                                    108434   203-7554                                                    110-30-5
   2,6-dimcthylheptane-4-one              C»H| t O                      N.N'-éthylenedi(stéaramide)            C M H 7 *N 2 0 2
203424-3                                                    10847-2  203-7664                                                    11042-9
   méthylcyclohexane          C 7 H| 4                                  décanoate de méthyle         Q1H22O2
203425-9                                                    10848-3  203-768-7                                                   11044-1
   toluène      C 7 H|                                                  acide hexa-2,4-diénoique          C 4 H § 02
2034264                                                     108494   203-772-9                                                   110494
   4-méthylpyridine          QH7N                                       acétate de 2-méthoxyéthyle            C5H,0O3
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        HI
A.8
N« E I N E C S                          groupe                    N« C A S   N° EINECS                                groupe                         N° CAS
203-7774                                                           110-54-3  203-907-1                                                                111-784
    hexane       QHI4                                                           cycloocu-l,5-diène             CtH!2
203-786-5                                                          110434    203-911-3                                                                111424
    butane-1,4-diol        C 4 H, 0 O 2                                         laurate de méthyle            C| 3 H 2 6 0 2
203-7874                                                           11044-5   203-915-5                                                                11145-3
    but-2-ène-1,4-diol         C4H,02                                            1 -chlorooctane           C|H17C1
203-7884                                                           110454    203-9174                                                                 11147-5
    but-2-yne-1,4-diol         C4H602                                           octane-l-ol           C|HnO
203-794-9                                                          110-714   203-918-1                                                                111484
    1,2-diméthoxyéthane             C 4 Hio0 2                                  octane-1-thiol          C t H,|S
2034024                                                            110-774   203-919-7                                                                111-904
    2-(éthylthio)éthanol           C 4 H I0 OS                                   2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol                C t H, 4 03
203404-1                                                           11040-5   203-9214                                                                 111-92-2
    2-éthoxyéthanol          C4HIO02                                            dibutylamine            C|H,9N
                                                                             203-9244                                                                 111-964
203406-2                                                           11042-7
                                                                                oxyde de bis(2-méthoxyéthyle)                  C é Hi 4 03
    cyclohexane       QH12
                                                                             203-933-3                                                                11247-2
203408-3                                                           110454        acétate de 2-butoxyéthyle               C8H|S03
    pipérazine      C 4 Hi 0 N 2
                                                                             203-9434                                                                 112-18-5
203409-9                                                           11046-1       dodécyldimethylamine                 CI4H3IN
    pyridine      CJHJN
                                                                             203-9504                                                                 112-24-3
203412-5                                                           11048-3       trientine       C 6 H|«N 4
    1,3,5-trioxanne       C3I-UO3
                                                                             203-953-2                                                                112-274
203415-1                                                           110-914       2,2'-(éthylenedioxy)diéthanol                QH|404
    morpholine        C 4 H9NO
                                                                             203-956-9                                                                112-30-1
203417-2                                                           110-94-1      décane-1-ol          C^H^O
    acide glutarique        C s H«0 4
                                                                             203-9614                                                                 112-34-5
203420-9                                                           110-974       2-(2-butoxyéthoxy)éthano!                 C8Hlg03
    l,r-iminodipropane-2-ol               C4H15NO2
                                                                             203-%2-l                                                                 112-354
2034214                                                            110-98-5      2-(2-(2-méthoxyéthoxy)éthoxy)éthanol                     C?H| é 0 4
    l,l'-oxydipropane-2-oI             QH,403                                203-967-9                                                                11240-3
2034354                                                            111-11-5      dodécane         C, 2 H 2é
    octanoate de méthyle            C9H11O2                                  203-978-9                                                                112-50-5
203438-7                                                           111-144       2-(2-(2-éthoxyéthoxy)éthoxy)éthanol                    C,Hi 8 0 4
    acide heptanoique           C7H I 4 0 2                                  203-9824                                                                 112-534
203439-2                                                           111-15-9      dodécane-l-ol           C, 2 H 2é O
    acétate de 2-éthoxyéthyle              QH,203                            203-984-1                                                                112-554
2034514                                                            111-26-2      dodécane-1-thiol            C| 2 H 26 S
    hexylamine        QH15N                                                  203-986-2                                                                112-57-2
203456-5                                                           111-304       3,6,9-triazaundécamethylenediamine                     C^H^Ns
   glutaral      C^HgOj                                                      203-9984                                                                 112-70-9
2034654                                                             111404       tridécane-1-ol          Ci 3 H 2 8 0
    2,2'-iminodi(éthylamine)              C 4 Hi 3 N 3                       204400-3                                                                 112-72-1
                                                                                 tétradecanol          C^HMO
203467-5                                                           11141-1
    2-(2-aminoéthylamino)éthanol                   C 4 H, 2 N 2 0            204404-5                                                                 112-76-5
                                                                                 chlorure de stearoyle               C,|H 35 C10
2034684                                                            11142-2
    2,2'-iminodiéthanol           C4HnN02                                    204407-1                                                                 11240-1
                                                                                 acide oléique, pur           Cul-^Oi
203470-1                                                           111444
    oxyde de bis(2-chloroéthyle)                 CHgCljO                     2044174                                                                  112-92-5
                                                                                 octadécane-1-ol            CnH380
203472-2                                                            111464
    2,2'-oxydiéthanol         C 4 H, 0 O 3                                    204-0384                                                                113-98-4
                                                                                 [2i'-(2.ûr.,5.a.,6.^.)]-3,3-diméthyl-7-oxo-6-(phénylacétamido)-4-c
203474-3                                                            111484            thia-l-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de potassium
    thiodiglycol       C 4 H| 0 O 2 S                                                 C, t H„N 2 0 4 S.K
203493-7                                                            111464    2044434                                                                 114-26-1
    oct-1-ène      CgH, é                                                         propoxur        CnH 1 5 NOj
203496-3                                                            11149-3   204462-1                                                                 11547-1
    adiponitrile     C t HgN 2                                                    propène, pur         C3Hé
203-9054                                                           111-76-2   2044654                                                                  115-104
    2-butoxyéthanol m            CtHi402                                          oxyde de diméthyle               C2HsO
203-9064                                                            111-77-3  204466-3                                                                 115-11-7
    2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol                 CjH^Os                             2-méthylpropène            C4Hg
 ---pagebreak---                                                                                                                                        V3
                                                                                                                                             A.9
N° EINECS                          groupe                          N» CAS     N° EINECS                         groupe                  N» C A S
2044684                                                             115-184   204445-3                                                   12143-9
   2-méthylbut-3-ène-2-ol          CsH|0O                                        acide 4-nitrotoluène-2-sulfonique         C7H?NO$S
204470-5                                                            115-19-5  204-4504                                                   121-14-2
   2-méthylbut-3-yne-2-ol          CjH t O                                       2,4-dinitrotoluene     C7H 4 N 2 0 4
204-104-9                                                           115-77-5  2044694                                                    121444
   pentaérythritol      CsH| 2 0 4                                               triéthylamine       QHuN
204-112-2                                                            115464   204471-5                                                   12145-9
   phosphate de triphényle           CuHis0 4 P                                  phosphite de triméthyle          C3H9O3P
204-118-5                                                           115-964   204482-5                                                   121-57-3
   phosphate de tris(2-chloroéthyle)            QH12CI3O4P                       acide sulfanilique      QH7NO3S
204-122-7                                                           11642-9   204493-5                                                   12149-7
   33.5-triméthylcyclohexanol          C*Hi 8 0                                  N.N-dimethylaniline          CtH,,N
204-126-9                                                           116-14-3  204496-1                                                   121-73-3
   tétrafluoroéthylène      C2F4                                                 1-chloro-3-nitrobenzène         C«H 4 CIN02
204-1274                                                            116-154   204-501-7                                                  121464
   hexafluoropropène        CsF*                                                 2-chloro-4-nitrotoluene       C7H«CIN02
204-137-9                                                           116-374   204-502-2                                                  12147-9
   1,1 '-isopropylidenebis(/>-phényleneoxy)dipropane-2-ol                        2-chloro-4-nitroaniline       QHSCIN2O2
       C2|H2ï04                                                               204-5064                                                   121-91-5
204-159-9                                                            116414      acide isophtalique      C8H404
   acide 1 -amino-4-bromo-9,l 0-dioxoanthracène-2-sulfonique                  204-524-2                                                  122-14-5
       C,4H,BrN05S                                                               fenitrothion       CH^NOsPS
204-188-7                                                            117424   204-5284                                                   122-20-3
   acide 8-aminonaphtalène-l,3,6-trisulfonique                 C10H9NO9S3        l,r,l"-nitrilotripropane-2-ol        C9H21NO3
204-2114                                                            11741-7                                                              122-394
                                                                              204-5394
   phtalate de bis(2-éthylhexyle)        C 24 H3|0 4                             diphénylamine        C| 2 H,|N
204-214-7                                                            117444                                                              122-514
                                                                              204-5504
   phtalate de dioctyle      C24HM04                                             orthoformiate de triéthyle        C7Hlé03
204-246-1                                                           118-33-2                                                             122-52-1
                                                                              204-552-5
   acide 6-aminonaphtalène-l,3-disulfonique                 CioFUNO^             phosphite de triéthyle        C4H,sOjP
204-2554                                                             11848-9                                                             12341-3
                                                                              204-5914
   4H-3,l-benzoxazine-2,4(lH)-dione              C1H5NO3                         dodécylbenzène        CnH»
204-269-7                                                            118494                                                              12345-7
                                                                              204-596-5
   2,6-dichlorotoluènc      C7H*C12                                              2-éthyIhexanal       CtH^O
                                                                                                                                         123-304
204-273-9                                                           118-74-1  204416-2
   hexachlorobenzène        C(C1«                                                4-aminophénol         C»H7NO
204-287-5                                                           118-92-3                                                             123-31-9
                                                                              2044174
   acide anthranilique      C7H7NO2                                              hydroquinone        C«H ( 0 2
204-2894                                                            118-96-7                                                             123-35-3
                                                                              204422-5
   2,4,6-trinitrotoluène     C7HjN3Oé                                            7-méthyI-3-méthyleneocta-1,6-diène          C, 0 Hi 6
204-317-7                                                            119-364                                                             123-384
                                                                              2044234
   salicylate de méthyle       C|H»0 3                                           propionaldéhyde        C3HtO
204-327-1                                                            11947-1                                                             123-39-7
                                                                              2044244
   6,6'-di-tert-butyl-2,2'-methylenedi-p-crésol             C23HJ202             N-méthylformamide           C 2 H 5 NO
204-340-2                                                            11944-2  204426-7                                                   123-42-2
   1,2,3,4-tétrahydronaphtalène         C| 0 H| 2                                4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one           C«H, 2 0 2
204-371-1                                                           120-12-7  2044344                                                    123-544
   anthracene, pur       C,4H,o                                                  pentane-2,4-dione       CjH 8 0 2
204-390-5                                                           120-36-5  204438-2                                                   123424
   dichlorprop       C9H8C1203                                                   anhydride propionique         C4H10O3
2044114                                                              120414   2044464                                                    123-724
   téréphtalate de diméthyle         C,0H10O4                                    buryraldéhyde       C4HgO
204424-9                                                             120-78-5 2044504                                                    123-77-3
   disulfure de di(benzothiazole-2-yle)           C| 4 H 8 N 2 S 4               C,C'-azodi(formamide)         C2H4N402
204427-5                                                             12040-9  204458-1                                                   123464
   pyrocatéchol       C4H402                                                     acétate de n-butyle       CtH| 2 0 2
2044284                                                              120-82-1 2044614                                                    123-91-1
   1,2,4-trichlorobenzène        QH3CI3                                           1,4-dioxanne      C4H1O2
2044294                                                              12043-2  2044644                                                    123-944
   2,4-dichlorophénol        C4H4C120                                            stéarate de glycerol, pur      C21H42O4
 ---pagebreak---                                                                                                                                                       MM.
A.10
N* EINECS                           groupe                        N» CAS      N» E I N E C S                          groupe                         N» C A S
204473-3                                                            12444-9   205-1074                                                                 13349-3
   acide adipique        C«Hio04                                                  pentachlorobenzenethiol              C t HCl 5 S
204477-5                                                            12447-2   205-138-7                                                                134-32-7
   acide octanoique        C8Ht402                                                1-naphtylamine           C10H9N
2044794                                                              124494   205-182-7                                                                135-19-3
   hexamethylenediamine             C t Hi t N 2                                  2-naphtol       Cl0H(O
204485-9                                                            124-174   205-278-9                                                                137484
   acétate de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle                 CoH^O*                     pantothenate de calcium , forme D                        C9H|7NO;.i/2Ca
2044864                                                             124-18-5  205-286-2                                                                137-264
   décane       C10H22                                                            thirame      C 4 H, 2 N 2 S 4
204495-3                                                            124-30-1  205-288-3                                                                137-304
   octadecylamine         C11H39N                                                 zirame       CjH|2NjS«Zn
204496-9                                                            124-38-9  205-2904                                                                 137404
   dioxyde de carbone          C02                                                propionate de sodium               C } H 4 0 2 .Na
2044974                                                             12440-3   205-2934                                                                 137424
   dimethylamine, en solution aqueuse                     C2H7N                   metam-sodium            C2HsNS2.Na
204499-5                                                             124414   205-3414                                           "                     13846-3
   methanolate de sodium               CH 4 O.Na                                  dipentene, brut         C| 0 H, 4
204-7094                                                             12448-5  205-347-3                                                                139424
   2-amino-2-méthylpropanol                 C 4 H|,NO                             phénolate de sodium                QH«O.Na
204-7274                                                            125-12-2  205-381-9                                                                13949-9
   acétate de fjro-l,7,7-triméthylbicyclo{2Jl.l]hept-2-yle                        2-(carboxylatométhyl(2-hydroxyéthyl)amino)éthyliminodic
        C12H20O2                                                                      (acétate)de trisodium             C| 0 H| 8 N 2 O7.3Na
204-7814                                                            126-30-7  205-388-7                                                                139-964
   2,2-diméthylpropane-1,3-diol               C 5 H| 2 02                         sulfate de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium et de décyle
                                                                                       C,2H2«0«S.QH„NOj
204-794-1                                                            126-58-9
   2^,2',2,-tétrakis(hydroxymethyl)-3,3'-oxydipropane-l-ol                    205-391-3                                                                14041-2
        C10HX2O7                                                                  (carboxylatométhyl)iminobis(éthylenenitrilo)tétraacetate de
                                                                                       pentasodium           C14H2JN3Oi0-5Na
204400-2                                                             126-734
   phosphate de tributyle           C12H27O4P                                 205-399-7                                                                140-114
2044184                                                              126-994      acétate de benzyle            C9H10O2
   2-chlorobuta-1,3-diène           C4H5CI                                    205410-5                                                                 140-294
204422-2                                                             12748-2       phénylacétonitrile           C|H 7 N
   acétate de potassium            C 2 H 4 0 2 .K                             2054114                                                                  140-314
2044234                                                              12749-3       2-pipérazine-l-yléthylamine               CtHi5N }
   acétate de sodium           C 2 H 4 0 2 .Na                                205426-2                                                                  14046-9
204425-9                                                             127-184      4-( 1.1,33-tétraméthylbutyl)phénol                   C14H22O
   tétrachloroéthylène        C2C14                                           2054384                                                                   14048-5
2044264                                                              127-19-5     acrylate d'éthylc         C 5 H 8 02
   N.N-dimethylacétamide               C 4 H 9 NO                             205443-5                                                                 140-93-2
204454-7                                                             12745-1       proxan-sodium           C4H8OS2.Na
   tosylchloramide sodique              C7H 8 ClN0 2 S.Na                     205480-7                                                                 141-32-2
204457-3                                                              127484       acrylate de butyle         C7H12O2
   3-nitrobenzenesulfonate de sodium                    C*HsN05S.Na           205483-3                                                                  14143-5
204472-5                                                             127-91-3      2-aminoéthanol           C 2 H 7 NO
   pin-2(10)-ène        C| 0 H, 4                                             2054884                                                                   141-53-7
204475-1                                                              128434       formiate de sodium              CH 2 0 2 .Na
   diméthyldithiocarbamate de potassium                     C3H7NS2.K         205-5004                                                                  141-784
204476-7                                                             12844-1       acétate d'éthyle        C4H802
   diméthyldithiocarbamate de sodium                     C3H7NS2.Na            205-502-5                                                                141-79-7
                                                                                   4-méthylpent-3-ène-2-one                C 4 HIOO
2044814                                                              128-374
   2,6-di-/t*r/-butyl-/>-crésol        C5H24O                                  205-516-1                                                                141-97-9
204486-1                                                             12844-9       acétoacétate d'éthyle          CjH^Os
    l,l4ioxyde de l,2-benzisothiazole-3(2H)-one, sel de sodium                 205-5474                                                                 142-594
        C 7 H,NO,S.Na                                                              nabame       C4H8N2S4.2Na
2054104                                                               13149-9  205-554-9                                                                142-72-3
   2-chloroanthraquinone            C14H7CIO2                                      di(acétate)de magnésium               C 2 H 4 0 2 .i/ 2 Mg
2054114                                                              131-11-3  205-5634                                                                 14242-5
   phtalate de diméthyle           CioH, 0 0 4                                     heptane      C7H,É
205425-2                                                             131-52-2  205-565-9                                                                14244-7
   penuchlorophénolate de sodium                     QHCljO.Na                     dipropylamine           C*Hi5N
 ---pagebreak---                                                                                                                                 V.T
                                                                                                                                  A.ll
N" EINECS                      groupe                    N" CAS     N° EINECS                       groupe                   N» CAS
205-5704                                                   142-90-5 206-992-3                                                  42044-2
   méthacrylate de dodécyle     C14H30O2                               cyanamide        CH2N2
205-582-1                                                  14347-7  207-3124                                                   461-58-5
   acide laurique, pur     C,2H2402                                    cyanoguanidine       C2H4N4
205-590-5                                                  143-184  207-336-9                                                  463-514
   oléate de potassium      C11H34O2X                                  cétène      C2H2O
205-5924                                                   143-224  207439-9                                                   471-34-1
   2-(2-(2-butoxyéthoxy)éthoxy)éthanol        C10H22O4                 carbonate de calcium        CH20).Ca
                                                                    207-586-9                                                  48249-3
205-5994                                                   143-33-9
                                                                       2-(13-dihydro-3-oxo-2//-indazole-2-ylidene)-1^4ihydro-3//-=
   cyanure de sodium        CNNa                                            indole-3-one     CKHION 2 02
2054334                                                    144-554  207426-2                                                   496-724
   hydrogénocarbonate de sodium             CH20).Na                   4-méthyl-o-phénylenediamine        C7H10N2
205434-3                                                   14442-7  2074384                                                    497-194
   acide oxalique      C2H204                                          carbonate de sodium        CH20).2Na
205485-1                                                   147-144  207-938-1                                                  50244-3
   tétrabenzo-5,10,15,20-diazaporphyrinephtalocyanine                  hexane-6-olide      QH10O2
        C32H|«CuN|
                                                                    207-950-7                              "                   50249-2
205-7364                                                   149-304     6,10,14-triméthylpentadécane-2-one        CttHjtO
   benzothiazole-2-thiol     C7H5NS2                                2084084                                                    505-324
205-7434                                                   149-57-5    3,7,11,15-tétraméthylhexadec-1 -ène-3-ol      C20H40O
   acide 2-éthylhexanoique      C 8 H t4 0 2                        2084524                                                    506-774
205-745-7                                                  149-73-5    chlorure de cyanogène CC1N
   orthoformiate de triméthyle      C4H10O3                         2084584                                                    506474
205-7534                                                   150-134     carbonate de diammonium          CH2O3.2H3N
   acide 4-aminobenzoïque       C7H7N02                             208460-1                                                   506-934
205-756-7                                                  150-30-1    nitrate de guanidinium      CH5N3.HNO3
   DL-phénylalanine       C,H,,N0 2                                 208-167-3                                                  513-77-9
205-771-9                                                  150-78-7    carbonate de baryum, naturel        CH20).Ba
    1,4-diméthoxybenzène      C8H|0O2                               208407-7                                                   52747-1
                                                                       gluconate de sodium        C«Hi207.Na
205-788-1                                                  151-21-3
   sulfate de sodium et de dodécyle          Cut^O+S-Na             208419-2                                                   527404
                                                                       2,4,6-tri méthyl phénol    C9H12O
205-792-3                                                  151-504
   cyanure de potassium       CKN                                   208-5344                                                   532-32-1
                                                                       benzoate de sodium         C7H402.Na
205-793-9                                                  151-564  208-576-7                                                  533-744
   aziridine       C2H3N                                               dazomet       C5H10N2S2
205455-5                                                   156434   208-580-9                                                  533-964
   /vphénetidine       C|HMNO                                          hydrogénodicarbonate de trisodium          CH20).V2Na
206419-2                                                   288-324  208-7544                                                   540-72-7
   imidazole       C3H4N2                                              thiocyanate de sodium         CHNS.Na
206-022-9                                                  288484   208-778-5                                                  54141-3
    1,2,4-triazole    C2H,N3                                           chloroformiate d'éthyle      C3HSCIO2
206433-9                                                   294-62-2 208-792-1                                                  541-73-1
   cyclododécane       C|2H24                                           13-dichlorobenzène       QH4CI2
206450-1                                                   298404   208426-5                                                   542-75-6
   parathion-methyl       C«H,0NOjPS                                    13-dichloropropène      C3H4CI2
2064564                                                    29847-7  2084354                                                    542-92-7
   hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle)          C|*H3s04P         cyclopentadiène       C5H4
206458-5                                                   298-124  208463-7                                                   544-17-2
   acide glyoxyiique      C2H203                                       diformiate de calcium        CH202.'/2Ca
                                                                    208475-2                                                    544434
2064594                                                    298-144
                                                                       acide myristique, pur      C,4H2I02
   hydrogénocarbonate de potassium           CH203.K
                                                                    208-915-9                                                  546-934
206-114-9                                                  30241-2     carbonate de magnésium          CH203.Mg
   hydrazine        H4N2
                                                                    208-9934                                                    551-164
206-3544                                                   330-54-1    acide 6-aminopenicillanique       C8H)2N203S
   diuron        CH10CI2N2O                                         2094084                                                    552-30-7
206-537-9                                                  353-59-3     1,2-anhydride de l'acide benzene-1,2,4-tricarboxylique
   bromochlorodifluorométhane          CBrClF2                              CrUO,
206-9914                                                   409-21-2 209462-5                                                   554-13-2
   carbure de silicium      CSi                                        carbonate de lithium        CH2O3.2LJ
 ---pagebreak---                                                                                                                                                               H<
A.12
N° EINECS                               groupe                               N° CAS       N» EINECS                           groupe                        N° CAS
209-136-7                                                                     55647-2     2114744                                                              629-114
   octaméthylcyclotétrasiloxane                 C|H 24 0 4 Si 4                              hexane-l,6-diol           CtH1402
209-1414                                                                      556-82-1    2114934                                                               629-50-5
   3-méthylbut-2-ène-l-ol                C 5 H, 0 O                                          tridécane        C I3 H 2I
209-151-9                                                                     55745-1     2114964                                                              629-594
   distéarate de zinc, pur               C| 8 H 36 0 2 .'/ 2 Zn                              tétradécane         CNHn
209-251-2                                                                     56347-3     211-128-3                                                             630484
   3-chloro-2-méthylpropène                  C4H7C1                                          monoxyde de carbone              CO
209400-1                                                                      576-26-1    211448-3                                                              64542-5
   2,6-xylénol         C f H l0 O                                                            2-éthylhex-2-enal           C«H, 4 0
209-514-1                                                                     58341-9     211417-1                                                              674424
   23-diméthylpyridinc               C7H9N                                                   but-3-ène-3-olide          C4H4O2
209-527-2                                                                     58443-2     211461-1                                                              68249-7
   butane-1,2-diol          C 4 H l0 O 2                                                     2,2-bis(allyloxyméthyl)butane-l-ol              C^H^Os
209-529-3                                                                     58448-7     211494-1                                                              687474
   carbonate de potassium                 CH 2 0 3 .2K                                       (J)-2-hydroxypropionate d'éthyle              CsH|0O3
                                                                                          211-746-3                                                             693-23-2
209-544-5                                                                     58444-9
                                                                                             acide dodécanedioique           Q2H22O4
   diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène                         C9H 4 N 2 0 2
                                                                                          211438-3                                                              700-134
209491-5                                                                      59046-3
                                                                                             2,3,5-trimethylhydroquinone             C9H12O1
   isovaléraldéhyde            CsH,0O
                                                                                          211-9144                                                              709-984
209-7514                                                                      592-354        propanil         C9H9CI2NO
   carbamate de butyle              CsHnN0 2
                                                                                          2124584                                                               757464
209-753-1                                                                     592414         [(diméthoxyphosphinothioyl)thio]acétate de méthyle
   hex-1-ène         C 4 H| 2
                                                                                                  C5H..04PS2
209403-2                                                                      593-704     2124794                                                               760-234
   chlorofluorométhane               CH2C1F                                                  3,4-dichlorobut-l-ène          C4H6C12
2094104                                                                       5 9 3 4 f-7 212481-1                                                              760474
   chlorure de trimethylammonium                         C3H9N.CIH                           chlorure de 2-éthylhexanoyle               C 8 H !5 C10
2094404                                                                       59442-3     2124914                                                               76244-9
   chlorure de trichloromethanesulfenyle                        CCI4S                        phosphonate de diéthyle              C 4 H n 03P
209-9404                                                                      598-56-1    212-1104                                                              763-324
   éthyldiméthylamine               C4H n N                                                  3-méthylbut-3-ène-l-ol            CjH )0 O
209-952-3                                                                     598-78-7    212-1214                                                              764414
   acide 2-chloropropionique                 C 3 H 5 C10 2                                    l,4-dichlorobut-2-ène         C4HéCl2
2104364                                                                       603-354     212-3444                                                              793-244
   triphénylphosphine              CuH, 5 P                                                  N-l,3-diméthylbutyI-.V-phényI-/>-phénylenediamine
210495-2                                                                      605-714             C,.H 24 N 2
   1,5-dinitronaphtalène             C| 0 H 4 N 2 O 4                                     212-369-7                                                             810-16-2
210-248-3                                                                     61146-3        4,4'-[méthylènebis(méthylimino)]bis[l,2-dihydro-l,5-diméthyl-=
   1,3-dichloro-4-nitrobenzène                C 4 H 3 C1 2 N0 2                                   2-phényl-3//-pyrazole-3-one]             C2<H3oN402
210-359-7                                                                     613-90-1    212490-5                                                              822-16-2
   cyanure de benzoyle               C 8 H 5 NO                                              stéarate de sodium, pur            CnH3*02.Na
210483-1                                                                      61645-5     212-546-9                                                             825-52-5
   2-pyrrolidone           C 4 H 7 NO                                                        (hydroxyimino)phénylacétonitrile                C8H4N20
                                                                                          212-5954                                                              830-13-7
210-557-3                                                                     61842-2
                                                                                             cyclododécanone            C^H^O
   3,5-dichloronitrobenzène               C 4 H 3 C1 2 N0 2
                                                                                          212446-2                                                              836-304
210420-5                                                                      619-93-2       4-nitro-N-phénylaniline           C| 2 H, 0 N 2 O 2
   fi'jr-4,4'-dinitrostilbène         C| 4 H t0 N 2 O 4
                                                                                          2124584                                                               838484
210-708-3                                                                     62142-9        4,4'-méthylènedi-o-toluidine            C| S H, 8 N 2
   acide cinnamique             C»H 8 0 2
                                                                                          212460-9                                                              839-90-7
210448-5                                                                      624-484        tris(2-hydroxyéthyl)-l,3,5-triazinetrione             C9H 1$ N30 t
   maléate de diméthyle              CtH804
                                                                                          2124724                                                               842-18-2
210455-3                                                                      624444         7-hydroxynaphtalène-l,3-disulfonate de dipotassium
   (E)-but-2-ène         C4H8                                                                     C10H,O7S2.2K
210466-3                                                                      62443-9     212-762-3                                                             867-56-1
   isocyanate de méthyle                C 2 H 3 NO                                           (.S)-lactate de sodium          C3H 4 0 3 .Na
2104714                                                                       624-924     212-782-2                                                             868-77-9
   disulfure de diméthyle             C2H4S2                                                 méthacrylate de 2-hydroxyéthyle                 CtHl0O}
2114204                                                                       627-934     212-7834                                                              86845-9
   adipate de diméthyle              C8H)404                                                 phosphonate de diméthyle               C2H7O3P
 ---pagebreak---                                                                                                                                     n       A.13
N" EINECS                         groupe                            N» CAS     N« E I N E C S                       groupe             N° CAS
212400-9                                                              870-724  215-138-9                                               1305-784
   hydroxymethanesulfonate de sodium                   CF^O^.Na                   oxyde de calcium            CaO
212428-1                                                              872-504  215-146-2                                               1306-194
   l-méthyl-2-pyrrolidone          C5H9NO                                         oxyde de cadmium              CdO
212-958-9                                                             887-76-3 215-1544                                                1307-964
   4,4'-azo-3-hydroxynaphtalène-1 -sulfonate                 CioFU^O^             oxyde de cobalt          CoO
2134304                                                               91741-3  215-156-7                                               130844-9
   cyanate de sodium           CHNO.Na                                             trioxyde de dicobalt        Co 2 0 3
213486-1                                                              923424   215-157-2                                               130846-1
   N-(hydroxyméthyl)methacrylamide               C5H9NO2                           tétraoxyde de tricobalt         Co 3 0 4
                                                                               215-160-9                                               1308-38-9
213490-3                                                              923-26-2     trioxyde de dichrome          Cr2Û3
   méthacrylate de 2-hydroxypropyle            C7H12O3
                                                                               215-167-7                                               1309-364
213-179-7                                                             92848-7      pyrite (FeS2)     FeS2
   6-methylheptane-2-one           C 8 HnO
                                                                               215-168-2                                               1309-37-1
213-309-2                                                             935-92-2     trioxyde de difer       Fe 2 03
   2,3,6-triméthyl-/>-benzoquinone          C9H10O2
                                                                               215-1694                                       -        1309-38-2
2134244                                                               947444       magnetite       Fe3Û4
   dodécane-12-lactame           C|2H23NO
                                                                               215-171-9                                               130948^*
2134974                                                               959-26-2     oxyde de magnésium              MgO
   téréphtalate de bis(hydroxyéthyle)          Ci 2 H, 4 0 6                   215-174-5                                                1309404
213-554-5                                                             976-714      dioxyde de plomb            0 2 Pb
   canrénone       C22H2803                                                    215-1754                                                 1309444
2134664                                                               99941-5      trioxyde de diantimoine           03Sb 2
   chlorure de chlormequat            C5H13CIN.CI                              215-181-3                                                1310-58-3
213468-5                                                              999-97-3     hydroxyde de potassium               HKO
    1,1,1,3,3,3-hexaméthyldisilazane         C4H|9NSi2                         215-185-5                                               1310-73-2
                                                                                   hydroxyde de sodium              HNaO
213-911-5                                                            1066-33-7
   hydrogénocarbonate d'ammonium                  CH 2 0 3 .H3N                215-199-1                                                1312-76-1
                                                                                   acide silicique, sel de potassium
213-9124                                                             1066-35-9
   chlorodiméthylsiiane          C2H7ClSi                                      215-2024                                                 1313-13-9
                                                                                   dioxyde de manganèse, minerai du Chapitre 26       Mn0 2
213-9974                                                             1071434
   glyphosate       CjH 8 NO s P                                               215-204-7                                                1313-27-5
                                                                                    trioxyde de molybdène           Mo0 3
214405-2                                                             1072-35-1
                                                                               215-208-9                                                1313-59-3
   distéarate de plomb, pur           C )8 H3t0 2 .i/ 2 Pb
                                                                                    oxyde de disodium            Na 2 0
214-222-2                                                            1115-204  215-211-5                                                131342-2
   3-hydroxy-2,2-diméthylpropionate de 3-hydroxy-2,2-diméthyl=                     sulfure de disodium            Na2S
        propyle     C|0H20O4
                                                                               215-222-5                                                1314-13-2
214-277-2                                                            1119-404      oxyde de zinc          OZn
   glutarate de diméthyle         CTH!204
                                                                               215-2354                                                 1314-414
214419-3                                                             1126-34-7      mine orange       0 4 Pb 3
    3-aminobenzenesulfonate de sodium                   C é H 7 N03S.Na
                                                                               215-236-1                                                1314-56-3
214-566-3                                                            1151-144       pentaoxyde de diphosphore             OsP2
    acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque            C| t H, 4 0 3                 215-2424                                                 131440-3
214404-9                                                             1163-19-5      pentasulfure de diphosphore             P2S5
    oxyde de bis(pentabromophényle)                C i: Bri 0 O                215-263-9                                                1317-33-5
214-987-2                                                            1241-94-7      disulfure de molybdène           MoS:
    phosphate de 2-éthylhexyle et de diphényle                    C2oH2704P    215-266-5                                                1317-35-7
2154774                                                              1300-214       tétraoxyde de trimanganèse            Mn 3 0 4
    dichloroéthane      C2H4C12                                                215-2674                                                 1317-364
                                                                                    monoxyde de plomb              OPb
215489-3                                                             1300-714
    xylénol, pur      C 8 H| 0 O                                                215-269-1                                               1317-384
                                                                                    oxyde de cuivre         CuO
215-100-1                                                            130242-7
    dioxyde d'aluminium et de sodium                  A102.Na                   215-270-7                                               1317-39-1
                                                                                    oxyde de dicuivre          Cu 2 0
215-116-9                                                            1303-28-2
    pentaoxyde de diarsenic         As2Oj                                       215-277-5                                               131741-9
                                                                                    tétraoxyde de trifer       Fe 3 0 4
215-1254                                                             130346-2
                                                                                215-2794                                                 131745-3
    trioxyde de dibore        B203
                                                                                    calcaire
215-137-3                                                             1305424       Solide non combustible caractéristique des roches sédimen=
    dihydroxyde de calcium          CaH 2 0 2                                           taires. Principalement constitué de carbonate de calcium.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                             n
A.14
N° EINECS                             groupe                           N° CAS     N« E I N E C S                         groupe                           N» C A S
215-280-1                                                               1317-704  2154844                                                                  134440-9
   anatase (Ti0 2 )       0 2 Ti                                                     acide silicique, sel d'aluminium et de sodium
215-282-2                                                               131740-2  2154874                                                                  1344494
   rutile (Ti0 2 )     0 2 Ti                                                        acide silicique, sel de sodium
215-2834                                                                13184M    2154914                                                                  1344-28-1
   zéolithes                                                                         oxyde d'aluminium             A1 2 0 3
   Aluminosilicates cristallins, composés principalement de silice
                                                                                  215493-7                                                                 1344-37-2
       (Si0 2 )et d'alumine (Al 2 0 3 )en proportions variables, ainsi
                                                                                     jaune de sulfochromate de plomb
       que d'oxydes métalliques. Produits par traitement hydro:
                                                                                     Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le
       thermique d'un aluminosilicate solide ou d'un gel obtenu
       par réaction d'hydroxyde de sodium, d'hydrate d'alumine et                        Colour Index Constitution Number CI. 77603.
       de silicate de sodium. Le produit initialement obtenu ou                   2154954                                                                  1344434
       son analogue naturel peuvent faire l'objet d'échanges                         oxyde de manganèse                MnO
       ioniques permettant l'introduction d'autres cations. Des                   215-7104                                                                1344-95-2
       zéolithes spécifiques sont identifiées par une notation                       acide silicique, sel de calcium
       indiquant la structure cristalline et le cation prédominant,
       par exemple, KA, CaX, NaY.                                                 215-9604                                                                 1461-25-2
                                                                                     tétrabutylétain        C| t H J4 Sn
215-293-2                                                               1319-77-3
   crésol, pur       C7H 8 0                                                      2164744                                             "                    1490444
                                                                                     DL-menthol          C0H20O
215-306-1                                                               1320474
   méthoxypropanol            OH10O2                                              2164994                                                                  1498-51-7
                                                                                     dichlorophosphate d'éthyle                C2H5CI2O2P
215-325-5                                                               1321-744
   divinylbenzène, pur           Ci0H10                                           216-2074                                                                 152848-9
                                                                                     benzène-1,2,4-tricarboxylate de triheptyle                    C^H^O*
215475-1                                                                1327-36-2
   aluminosilicate                                                                216-341-5                                                                1561-924
215477-2                                                                132741-9     2-méthylprop-2-ène-l-sulfonate de sodium                         C4H8C»3S.Na
   chlorure d'aluminium basique                                                   216-3534                                                                 156346-2
2154814                                                                 1327-53-3    carbofuran      C12H1SNO3
   trioxyde de diarsenic         AS1O3                                            216-381-3                                                                157044-5
215-524-7                                                               1328-534     4-chloro-o-cresol          C7H7CIO
   phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro                                  2164724                                                                  1592-234
   Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le                      distéarate de calcium, pur               C l8 H J< 0 2 .'/ 2 Ca
       Colour Index Constitution Number CI. 74260.
                                                                                  216443-7                                                                 163345-2
215-535-7                                                               1330-20-7    carbonate de strontium                CH 2 0 3 .Sr
   xylene, mélange d'isomères, pur            C|H, 0
                                                                                  216453-1                                                                 1634444
215-5404                                                                1330434      oxyde de /m-butyle et de méthyle                         CsH^O
   tetraborate de disodium anhydre              B 4 Na 2 0 7
                                                                                  216-7324                                                                 1655-294
215-5484                                                                1330-78-5    naphtalène-l,5-disulfonate de disodium                        C,0H8O4S2.2Na
   phosphate de tris(méthylphényle)                 C2iH 2 i0 4 P
                                                                                  216-734-1                                                                165543-2
215-5654                                                                1331-924
                                                                                     naphtaiène-l,6-disulfonate de disodium                        CioH(OtS2.2Na
   cinnamaldéhyde, dérivé monopenrylique                     C| 4 H 1 8 0
215-5704                                                                1332-37-2 216-768-7                                                                1663-394
   oxyde de fer                                                                      acrylate de /<r/-butyle           C 7 H, 2 0 2
215-5874                                                                1333-39-7 216-9174                                                                 1698-53-9
   acide hydroxybenzènesulfonique                C^H^O^                              4,5-dichloro-2,3-dihydro-2-phénylpyridazine-3-one
                                                                                         C,oH«CI2N20
215405-7                                                                1333-744
   hydrogène        H2                                                            216-920-2                                                                1698404
                                                                                     chloridazon        QoHsClNsO
2154074                                                                 1333424
   trioxyde de chrome            Cr0 3                                            217431-2                                                                 1724-394
                                                                                     cyclododécanol           Ci 2 H 2 4 0
215409-9                                                                1333464
   noir de carbone                                                                2174904                                                                  1738-254
                                                                                     3-dimethylaminopropiononitrile                   C5Hi 0 N 2
2154474                                                                 1336-214
   ammoniac, solution aqueuse               H s NO                                217-1754                                                                 1762-95-4
2154574                                                                 133842-9     thiocyanate d'ammonium                 CHNS.H3N
   acides naphténiques, sels de cuivre                                            217-3264                                                                 1817474
2154654                                                                 1338434      />-nitrocumène          C9HnN02
   oleate de sorbitan         C 24 H 44 0 4                                       2174064                                                                  1836-75-5
2154764                                                                 134149-7     nitrofene      C, 2 H 7 C1 2 N03
   hydrogénodifluorure d'ammonium                   F2H5N                         2174514                                                                  1854-264
215481-1                                                                1343484      4,5-dihydroxy-13-bis(hydroxyméthyl)imidazolidine-2-one
   acide silicique, sel de magnésium                                                     CjH.oNjO,
215483-2                                                                1343-98-2 217-5654                                                                 1888-91-1
   acide silicique                                                                    N-acétylhexanelactame              QH13NO2
 ---pagebreak---                                                                                                                                          va
                                                                                                                                             A.15
N° EINECS                        groupe                      N» CAS     N° EINECS                        groupe                      N° CAS
217415-7                                                      191042-5  2204664                                                      2855-13-2
   paraquat-dichlorure       C)2H,4N2.2C1                                  3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine             C, 0 H 22 N 2
218-5774                                                      2186-92-7 2204884                                                       286747-2
   />-(diméthoxyméthyl)anisole         C|0H|4O3                            méthacrylate de 2-diméthylaminoéthyle            C 8 H,jN0 2
218-7174                                                      221742-5  2204944                                                      2869-34-3
   ll,l*-biphényl]-4-sulfonate de sodium          C^HioOsS.Na              tridecylamine         C^H^N
218-7914                                                      2235434   220-767-7                                                    2893-78-9
   hydrogéno-C,C',C"-nitrilotris(méthylphosphonate)de pentac               troclosène sodique        CiHCIiNjOj-Na
        sodium       C,H!2N09P3-5Na                                     221-2214                                                      3033-774
2184174                                                       22434M       chlorure de 2,3-époxypropyltrimethylammonium
    1,5-naphrylènediamine       C10H10N2                                        C 4 H l4 NO.Cl
218-962-7                                                     2303-17-5 221-242-5                                                     3039434
   triallate     C,0HUC13NOS                                               éthylenesulfonate de sodium          C2H403S.Na
218-9864                                                      2307-55-3 221496-7                                                     3120-74-9
   2,4-dichlorophénoxyacetate d'ammonium              CiHéC^Os-HsN         4-(méthylthio)-m-crésol        C8H,0OS
218-996-2                                                     2310-174  221-5084                                                      312640-5
   phosalone       C,2H,5C1N04PS2                                          benzène-1,2,4,5-tétracarboxylate de tétrakis(2-éthylhcxyle)
                                                                                C42H7oO|
219-283-9                                                     2402-79-1
   2,3,5,6-tétrachloropyridine      C3HCI4N                             2214414                                                       3173-724
                                                                           diisocyanate de 1,5-naphtylène        Ci2H é N 2 0 2
219-330-3                                                     2416-944
                                                                        221-717-7                                                    3209-22-1
   2,3,6-triméthylphénol       C9H12O
                                                                            1,2-dichloro-3-nitrobenzène       C4H3CI2NO2
219-397-9                                                     2431-50-7
                                                                        221438-5                                                      3251-234
   23,4-trichlorobut-l-ène      C4HJCI3
                                                                           dinitrate de cuivre      CU.2HNO3
2194604                                                       2439-35-2
                                                                        221482-5                                                      326849-3
   acrylate de 2-(diméthylamino)éthyle          C7H13NO2
                                                                           3-(méthylthio)propionaldéhyde          C4H»OS
219463-7                                                      2439-554  221-9754                                                     3302-10-1
    /v-méthyloctadecylamine        C,9H4iN                                 acide 3,5,5-trimethylhexanoique        C9H, 8 0 2
219488-3                                                      2444-904  222437-3                                                     3323-53-3
   4,4'-isopropylidènediphénolate de disodium           C|5Hi*02.2Na       acide adipique, composé avec hexane-l,6-diamine (1 :1)
2194604                                                       2492-264          C4H14N2.C<H10O4
   sulfure de sodium et de benzothiazole-2-yle           C7H5NS2.Na     222448-3                                                     3327-224
219469-7                                                      249449-5     chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium
   hydrognosulfate de 2-[(/>-aminophényl)sulfonyl]éthyle                        C 4 H l3 ClNO.Cl
        C«H„NOéS2                                                       222-376-7                                                    3452-97-9
219-754-9                                                     2524434      3,5,5-trimethylhexane-l-ol        C9H20O
   thiophosphorochloridate de O.O-diméthyle            C2H4C102PS       2224234                                                      362244-2
219-7554                                                      252444-1     N-butylbenzenesulfonamide           C|0H,5NO2S
   thiophosphorochloridate de O.O-diéthyle           C4H,0ClO2PS        222484-9                                                     3648-20-2
219-7994                                                      253645-2     phtalate de diundécyle       C3OHJO04
   diisocyanate de 2,2'-méthylènediphényle         C1SH10N2O2           2224854                                                      3648-21-3
                                                                           phtalate de diheptyle       CuH^O,
219435-9                                                      2549-53-3
   méthacrylate de tétradécyle       C| t H340 2                        222-9814                                                     368746-5
                                                                           oléate de décyle       C2jHs402
219454-2                                                      2551424
   hexafluorure de soufre       F*S                                     223451-2                                                     3709-43-1
                                                                           4,4'-dinitrostilbène-2,2'-disulfonate de disodium
219-952-5                                                     2581-34-2         C14H10N2O10S2.2Na
   4-nitro-ro-crcsol    C7H7NO3
                                                                        223-289-7                                                    381144-9
219-956-7                                                     2582-30-1    chlorate de potassium         ClHOj.K
   hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium            CH 4 N 4 .CH 2 03
                                                                        223498-3                                                     392642-3
220-120-9                                                     2634-33-5    chloroacétate de sodium          C2H3C102.Na
   l^-benzisothiazole-3(2//)-one          C7H5NOS
                                                                        2234224                                                      3982-914
220-329-5                                                     2720-73-2    trichlorure de thiophosphoryle         CI3PS
   dithiocarbonate de poussium et de O-pentyle          CH12OS2.K.
                                                                        223-7954                                                     407541-4
2204334                                                       2764-72-9    dipropionate de calcium          C3H402.i/2Ca
   6,7-dihydrodipyrido[l,2-(3:2',l'-i-]pyrazinediylium        Ci2Hi2N2
                                                                        223419-7                                                     4088-224
220-5484                                                      2807-30-9    Af-méthyldioctadécylamine         C37H77N
   2-(propyloxy)éthanol      C5H12O2
                                                                        2234614                                                      4098-71-9
220408-1                                                      283546-5     isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle
   DL-a-phénylglycine       C1H9NO2                                            CuHuNjO,
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       J©
A.16
N° EINECS                            groupe                             N° CAS      N° EINECS                                groupe                                N° CAS
223-907-5                                                                4116-10-3  229-146-5                                                                      6419-194
   2-chloro-A-méthyl-3-oxobutyramide                     CsH 8 ClN0 2                  acide nitrilotrimethylenetriphosphonique                         C 3 H| 2 NO,P 3
2244304                                                                  4170-30-3  229-3474                                                                       6484-52-2
   crotonaldéhyde            C4H40                                                     nitrate d'ammonium               H3N.HN03
224444-9                                                                 4435-534   229-3534                                                                       6485-554
   acétate de 3-méthoxybutyle              C7H 14 03                                   n'i-2,6-diméthylmorpholine                  C 4 H| 3 NO
224498-3                                                                 445445-1   229-912-9                                                                      6834-924
   3,4-dihydro-2-méthoxy-2H-pyranne                    C4Ht0O2                         métasilicate de disodium                 H 2 0 3 Si.2Na
224-791-9                                                                4497-58-9  229-962-1                                                                      6864-37-5
   l,2,3,4-tétrahydro-2,2,4-triméthylquinoléine                 C| 2 H|7N              2,2'-diméthyl-4,4'-méthylenebis(cyclohexylamine)                             Ci5H3oN2
                                                                                    230442-7                                                                       6923-224
224-923-5                                                                455342-2      monocrotophos                 C7H| 4 N0 5 P
   2-méthylglutaronitrile          C4H8N2
                                                                                    230486-7                                                                       6940-534
225-379-1                                                                4812-204       1 -chloro-2,5-diméthoxy-4-nitrobenzène                        C 8 H»C1N0 4
   o-isopropoxyphéno!            C9H ) 2 0 2
                                                                                    230-785-7                                                                      7320-34-5
225-5334                                                                 4904414       pyrophosphate de tétrapotassium                       H 4 0 7 P 2 .4K
   cyclododéca-l,5,9-triène           C| 2 H| 8
                                                                                    230447-3                                              "                        7336-20-1
2254254                                                                  4979-32-2     4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonate de disodium
   N,N-dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide                      Ci9H 24 N 2 S 2         C 14 H 14 N 2 0 4 S 2 .2Na
225-7684                                                                 5064-31-3  230498-1                                                                       7360-534
   nitrilotriacétate de trisodium              C 4 H9N0 4 .3Na                         triformiate d'aluminium                CH 2 0 2 .i/>Al
225461-1                                                                 512343-7   230-991-7                                                                      7397424
   m-(diéthylamino)benzènesulfonate de sodium                                          glycolate de butyle             C4H|203
       C l 0 H l s NO,S.Na                                                          231468-1                                                                       7428-484
225-935-3                                                                516042-1      acide stéarique, sel de plomb                    C )8 H3 4 0 2 JcPb
   bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-l -naphtyl)azo]toluène-4-sulfonac                     231472-3                                                                       7429-90-5
        te]de baryum           C^HuClNjOtS.i/zBa                                       aluminium               Al
226409-1                                                                 5216-25-1  231481-2                                                                       7434-404
   a.a,a,4-tétrachlorotoluène            C7H4C14                                       bisheptanoate d'éthane-l,2-diylbis(oxyéthane-2,l-diyle)
                                                                                            C20H38O4
226-2184                                                                 5329-144
   acide sulfamidique            H 3 N0 3 S                                         2314964                                                                        7439494
                                                                                        fer      Fe
226-242-9                                                                5333424
   2-octyldodécane-1-ol            C^H^O                                            231-100-4                                                                      7439-92-1
                                                                                        plomb          Pb
226-3944                                                                 539240-5
   citral          C,oH| 4 0                                                        231-106-7                                                                      7439-974
                                                                                        mercure           Hg
226-736-4                                                                546049-3
                                                                                    231-111-4                                                                      7440424
   hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de
                                                                                        nickel        Ni
       sodium           CioH 9 N07S 2 .Na
                                                                                    231-1304                                                                     * 7440-21-3
226-9394                                                                 5567-15-7     silicium, contenant plus de 99.99 pour cent en poids de
   2,2'-[(3,3'-dichloro[l,r-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[A-(4-=                         silicium           Si
       chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-c
   oxoburyramide]            C^H^CU^Og                                              231-131-3                                                                      7440-22^t
                                                                                        argent        Ag
227-5054                                                                 5860-35-5
                                                                                    231-132-9                                                                      7440-23-5
   diacétate de 2-butène-l,l-diyle              CtH ) 2 0 4
                                                                                        sodium          Na
227413-5                                                                 5989-27-5  231-1414                                                                       7440-31-5
   (/?)-/>-mentha-l,8-diène           C, 0 H 14                                         étain       Sn
227-9774                                                                 6055-52-3  231-1474                                                                       7440-37-1
   dichlorure d'hexaméthylènediammonium                        C 4 H )4 N 2 .2C1H       argon         Ar
2284554                                                                  6104-30-9  231-1524                                                                       7440-43-9
    A;.V'-(isobutylidène)diurée            C4Ht4N402                                    cadmium             Cd
228-126-3                                                                6140-74-5  231-153-3                                                                      7440-444
   méthacrylate de pentadécyle               C 1 »H 34 0 2                              carbone          C
228-391-5                                                                 6258464   231-1584                                                                       7440-48-4
    l-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium                          cobalt        Co
        C 14 H 8 BrN0 5 S.Na                                                        231-1594                                                                       7440-504
228-7824                                                                 635844-1       cuivre        Cu
   4-chloro-2,5-diméthoxyaniline                C 8 H| 0 ClNO 2                     231-175-3                                                                      7440464
228-7874                                                                  6358454       zinc        Zn
   2,2'-[(3,3*-dichloro[ 1,1 '-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-=             231-1774                                                                       744049-9
        À-phénylbutyramide]             C 32 H 24 C1 2 N 4 0 4                          bismuth           Bi
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         Sj
                                                                                                                                                         A.17
N° EINECS                               groupe                      N° CAS     N» EINECS                            groupe                           N° CAS
231-195-2                                                           744649-5   231439-5                                                              7664-93-9
   dioxyde de soufre             02S                                              acide sulfurique         F^O^
231-197-3                                                           7446-11-9  231465-7                                                              7681-38-1
   trioxyde de soufre            O3S                                               hydrogénosulfate de sodium             H20«S.Na
231-198-9                                                           7446-14-2  2314674                                                               7681494
   sulfate de plomb             H 2 0 4 S.Pb                                       fluorure de sodium          FNa
231-208-1                                                           7446-704   231468-3                                                              7681-52-9
   chlorure d'aluminium              AICI3                                         hypochlorite de sodium             ClHO.Na
231-2114                                                            744740-7   2314734                                                               7681-574
   chlorure de potassium                C1K.                                       disulfite de disodium           H2OjS2.2Na
231-212-3                                                           7447414    231-714-2                                                             7697-37-2
   chlorure de lithium              CILi                                           acide nitrique       HNO3
                                                                               231-7184                                                              7699454
231-298-2                                                           748748-9
                                                                                   bromure de zinc          Br2Zn
   sulfate de magnésium                 H204SJvlg
                                                                               231-7224                                                              7704-34-9
231-312-7                                                           7491-74-9      soufre, précipite, sublime ou colloidal               S
   piracetam       C 4 H| 0 N 2 O2
                                                                               231-7294                                     "                         7705484
231441-9                                                            7550454        trichlorure de fer       Cl3Fe
   tétrachlorure de titane               Cl4Ti
                                                                               231-7484                                                              771949-7
231448-7                                                            7558-794       dichlorure de thionyle            Cl2OS
   hydrogénoorthophosphate de disodium                   H 3 0 4 P.2Na
                                                                               231-749-3                                                             7719-12-2
231449-2                                                            755840-7       trichlorure de phosphore            CI3P
   dihydrogenoorthophosphate de sodium                   Fi304P.Na
                                                                               231-753-5                                                             7720-78-7
231-5094                                                            7601-54-9      sulfate de fer       Fe.F^O^
   orthophosphate de trisodium                  H304P.3Na
                                                                               231-760-3                                                             772244-7
231-511-9                                                            7601494        permanganate de potassium             HMn0 4 .K
   perchlorate de sodium                 ClH0 4 .Na
                                                                               231-7654                                                              772244-1
231-5454                                                            763146-9        peroxyde d'hydrogène           H202
   dioxyde de silicium, prepare par voie chimique                     02Si     231-767-1                                                             772248-5
231-5484                                                            7631-90-5       pyrophosphate de tetrasodium            H 4 0 7 P 2 .4Na
    hydrogénosulfite de sodium (solution aqueuse)                   F^OsS.Na   231-768-7                                                             7723-144
231-554-3                                                            7631-994       phosphore        P
    nitrate de sodium, d'une teneur en azote, a l'état sec, supérieure         231-778-1                                                             7726-954
         a 16,3 pour cent              HN03Na                                       brome        Br2
231-555-9                                                            7632404   231-783-9                                                              7727-37-9
    nitrite de sodium            HN0 2 .Na                                          azote       N2
231-556-4                                                            7632444   231-7844                                                               772743-7
    peroxométaborate de sodium                  BHOs-Na                             sulfate de baryum, naturel           Ba.H20«S
231-569-5                                                            763747-2  231-786-5                                                              7727-544
    trifluorure de bore         BF3                                                 peroxodisulfate de diammonium             H3N.i/2H2OgS2
231-587-3                                                            764649-7  231-791-2                                                              7732-18-5
    hydrure de sodium               HNa                                             eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
                                                                                        H20
231-588-9                                                            7646-784
    tétrachlorure d'etain           Cl+Sn                                       231-793-3                                                             7733424
                                                                                    sulfate de zinc       F^O^S-Zn
231-5924                                                             764645-7
    chlorure de zinc            Cl2Zn                                          2314184                                                                7757-79-1
                                                                                    nitrate de potassium           HN0 3 .K
231-595-7                                                            7647414
    chlorure d'hydrogène               CIH                                      231420-9                                                              775742-6
                                                                                    sulfate de sodium        H20«S.2Na
231-598-3                                                            7647-14-5
                                                                                2314214                                                               775743-7
    chlorure de sodium               CINa
                                                                                    sulfite de sodium        H 2 0 3 S.2Na
231-599-9                                                            7647-154
                                                                                231426-1                                                              7757-93-9
    bromure de sodium                BrNa
                                                                                    hydrogénoorthophosphate de calcium, d'une teneur en fluor
2314264                                                              765946-1           inférieure à 0,005 pour cent en poids du produit anhydre à
    mercaptoacétate de 2-éthylhexyle                C|0H20O2S                            l'état sec     Ca.H 3 0 4 P
231433-2                                                             7664-38-2  231430-3                                                              775842-3
    acide orthophosphorique                 H304P                                   bromure de potassium             BrK
2314344                                                              7664-39-3  231434-5                                                              7758-114
    fluorure d'hydrogène               FH                                           hydrogénoorthophosphate de dipotassium                   H 3 0 4 P.2K
231435-3                                                             766441-7   2314354                                                               7758-16-9
    ammoniac, anhydre                H3N                                            dihydrogénopyrophosphate de disodium                   H40?P2.2Na
 ---pagebreak---                                                                                                                                          St
A.18
N° EINECS                        groupe                            N" CAS     N° EINECS                           groupe                  N" CAS
2314364                                                             7758-19-2 231-9824                                                    7783-184
   chlorite dc sodium         CIH0 2 .Na                                         thiosulfate d'ammonium            H 3 N.i/ 2 H 2 03S 2
231437-1                                                            7758-234  231-984-1                                                   7783-20-2
   bis(dihydrogénoorthophosphate)de calcium, d'une teneur en                     sulfate d'ammonium           H3N.1/2H2O4S
       fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à
                                                                              231-9874                                                    7783-284
       l'état sec     Ca.2H304P                                                  hydrogénoorthophosphate de diammonium                  F^N.^HsO^
231438-7                                                            7758-294
   triphosphate de pentasodium             HsOioP3-5Na                        232451-1                                                    7784-18-1
                                                                                 fluorure d'aluminium         AIF3
2314434                                                             7758-94-3
   dichlorure de fer       CI2Fe                                              2324874                                                     7785-704
                                                                                 ( + )-pin-2(3)-cne      C| 0 H| 4
231445-5                                                            7758-954
   dichlorure de plomb         CI2Pb                                          232489-9                                                    778547-7
                                                                                 sulfate de manganèse          F^C^S-Mn
2314464                                                             7758-974
   chromate de plomb           CrH 2 0 4 .Pb                                  2324944                                                     7786-30-3
                                                                                 chlorure de magnésium              Cl2Mg
2314474                                                             7758-98-7
   sulfate de cuivre       CU.H2O4S                                           232-104-9                                                    7786414
                                                                                 sulfate de nickel       F^O^.Ni
231467-5                                                            7772-98-7
   thiosulfate de sodium        H 2 03S 2 .2Na                                232-143-1                                                   778949-5
                                                                                 dichromate d'ammonium               Cr2H207.2Fi3N
2314874                                                             777549-9
   chlorate de sodium         ClH0 3 .Na                                      232-1494                                                    7789-21-1
                                                                                 acide fluorosulfurique        FHO3S
231489-5                                                            7775-11-3
   chromate de sodium          CrH 2 04.2Na                                   23M88-7                                                     7789-75-5
                                                                                 fluorure de calcium       CaF2
2314904                                                             7775-144
   dithionite de sodium         H 2 04S 2 .2Na                                232-2344                                                    7790-94-5
                                                                                 acide chlorosulfurique         CIHO3S
231492-1                                                            7775-27-1
   peroxodisulfate de disodium            H 2 0 8 S 2 .2Na                    232-235-1                                                   7790-98-9
                                                                                 perchlorate d'ammonium              C1H0 4 .H } N
231-900-3                                                           7778-18-9
   sulfate de calcium, naturel          Ca-F^O^                               232-2454                                                    7791-25-5
                                                                                 dichlorure de sulfuryle           C1202S
231-9064                                                            7778-50-9
   dichromate de poussium             Cr 2 H 2 0 7 JK                         232-259-2                                                    7803494
                                                                                 hydroxylamine         H3NO
231-907-1                                                           7778-53-2
   orthophosphate de tripotassium              H 3 0 4 PJK                    232-273-9                                                   8001-214
                                                                                 huile de tournesol
231-908-7                                                           7778-54-3
   hypochlorite de calcium           Ca.2CIHO                                    Extraits de Htlianthus annuus, Composacées, et leurs dérivés
                                                                                     physiquement modifiés. Se composent essentiellement de
231-912-9                                                           7778-74-7        glycérides des acides linoléique et oléique.
   perchlorate de poussium           CIHO4K
                                                                              232-2744                                                    8001-22-7
231-9134                                                            7778-774     huile de soja
   dihydrogénoorthophosphate de potassium                  H 3 0 4 P.K           Extraits de Soja hispida. Légumineuses, et leurs dérivés physic
231-915-5                                                           777840-5         quement modifiés. Se composent essentiellement de glycéc
   sulfate de potassium, d'une teneur en K20, a l'état sec,                          rides des acides linoléique, oléique, palmitique et stéarique.
       supérieure a 52 pour cent            H2O4S.2K.                         232-276-5                                                    8001-234
231-944-3                                                           7779-904     huile de carthame
   bis(orthophosphate)de trizinc           H304P.V2Zn                            Extraits de Carthamus tinctorius, Composacées, et leurs dérivés
                                                                                      physiquement modifiés. Se composent essentiellement de
231-955-3                                                           778242-5
                                                                                     glycérides de l'acide linoléique.
   graphite       C
                                                                              232-2784                                                    8001-26-1
231-956-9                                                           778244-7
   oxygène        02                                                             huile de lin
                                                                                 Extraits de Linum usitatissimum, Linacées, et leurs dérivés
231-9574                                                            778249-2          physiquement modifiés. Se composent essentiellement de
   sélénium       Se                                                                 glycérides des acides linoléique, linolénique et oléique.
231-959-5                                                           7782-50-5 232-281-2                                                   8001-30-7
   chlore      CI2                                                               huile de maïs
231-964-2                                                           7782-78-7    Extraits de Zea mays. Graminacées, et leurs dérivés physic
   acide nitrosylsulfurique       HNOjS                                              quement modifiés. Se composent essentiellement de glycéc
                                                                                      rides des acides linoléique, oléique, palmitique et stéarique.
231-9714                                                            7782-92-5
   amidure de sodium          H 2 NNa                                         232-287-5                                                   8001-58-9
                                                                                 créosote
231-973-1                                                           7782-99-2    Distillât de goudron de houille produit par carbonisation à
   acide sulfureux       H20}S                                                        haute température de charbon bitumineux. Se compose
231-977-3                                                           7783464           principalement d'hydrocarbures aromatiques, d'huiles de
   sulfure d'hydrogène        H2S                                                    goudron acides et de bases de goudron.
 ---pagebreak---                                                                                                                                          ^3
                                                                                                                                             A.19
N» EINECS                        groupe                    N-> CAS      N» EINECS                         groupe                        N» CAS
232-2934                                                    8001-794            blé ou le sorgho, ou de racines et de tubercules, tels que le
   huile de ricin                                                               tapioca et les pommes de terre. Désigne également
   Extraits de Ricinus communis, Euphorbiacées, et leurs dérivés                l'amidon prégélatinisé par chauffage en présence d'eau.
        physiquement modifiés. Se composent essentiellement de          232488-5                                                         9005-90-7
       glycérides de l'acide rinoléique.                                   térébenthine
232-2994                                                    8002-13-9      Extraits de Pinus palustris, Abiétacées, et leurs dérivés physic
   huile de colza                                                               quement modifiés.
   Extraits de Brassica napus, Cruciféracécs, et leurs dérivés
        physiquement modifiés. Se composent essentiellement de          232-9404                                                         9050-364
       glycérides des acides érucique, linoléique et oléique.              maltodextrine
232-3044                                                    8002-264    2334324                                                       10024-97-2
   tallol                                                                  oxyde de diazote        N20
   Combinaison complexe de colophane de tallol et d'acides gras         233436-2                                                       1002547-9
       dérivés de l'acidulation du savon de tallol brut, et contenant      dichlorure de disoufre       CI2S2
        cette même substance sous une forme requérant un
        raffinage complémentaire. Contient au moins 10% de              233442-5                                                      10025-78-2
        colophane.                                                         trichlorosilane     CljHSi
232-307-2                                                   800243-5    233446-7                                   "                   1002547-3
   lécithines                                                              trichlorure de phosphoryle            CIjOP
   Combinaison complexe de diglycérides d'acides gras liés à
                                                                        2334544                                                        1002644-7
        l'ester formé par la choline et l'acide phosphorique.
                                                                           tétrachlorure de silicium          CUSi
232-313-5                                                   8002-53-7
   cire de lignite                                                      233460-3                                                       10026-134
                                                                           pentachlorure de phosphore              CljP
   Cire tirée du lignite par extraction.
232-350-7                                                   800644-2    233-1184                                                       10039-544
   essence de térébenthine                                                 sulfate de bis(hydroxylammonium)             H3NO.1/2H2O4S
   Toute fraction ou distillât volatil à dominante terpenique           233-1354                                                      1004341-3
        obtenu par extraction au solvant, collecte des sucs ou             sulfate d'aluminium         AI.J/2H2O4S
        réduction en pâte de bois tendre. Se compose principac
        lement d'hydrocarbures terpéniques CioH )4 : a-pinène, fi-z     233-139-2                                                      10043-35-3
        pinène, limonène, carène-3 et camphène. Peut contenir              acide borique, naturel, titrant au maximum 85 pour cent de
        d'autres terpènes acycliques, monocycliques ou bicycliques,             B03H3 sur produit sec            BHjO }
        des terpènes oxygénés et de l'anéthol. La composition           233-1404                                                      10043-524
        exacte varie avec les méthodes de raffinage et l'âge, l'origine    chlorure de calcium        CaCl2
       géographique et l'espèce des arbres dont le bois est utilisé.
                                                                        233-1874                                                       10058-234
232-3914                                                    8013474        hydrogénoperoxomonosulfate de poussium                   H2O5S.K
   huile de soja époxydée
                                                                        233-2504                                                       10101-394
232-394-7                                                   8013-74-9      silicate de calcium        Ca.H203Si
   o-(ou />)-toluènesulfonamide       C7H9NO2S
                                                                        233-253-2                                                      10101-534
2324364                                                     8029434        tris(sulfate)de dichrome         Cr.s/jF^O^
   sirops d'amidon hydrolyse
   Combinaison complexe obtenue par hydrolyse acide ou                  233-267-9                                                      10102-184
        enzymatique d'amidon de mais. Se compose essentiel:                sélénite de sodium         F^OsSe^Na
        lement de D-glucose, de maltose et de maltodextrines.           233-2714                                                       1010243-9
232442-7                                                    8030-124       monoxyde d'azote          NO
   suif hydrogéné
                                                                        233-321-1                                                      10117-38-1
232475-7                                                    805049-7       sulfite de potassium         H 2 0 3 S.2K
   colophane
   Combinaison complexe dérivée du bois, en particulier du bois         233-3304                                                       10124-31-9
        de pin. Se compose essentiellement d'acides résiniques et          acide phosphorique. sel d'ammonium                F^NJCF^CP
        d'acides résiniques modifiés, tels que les dimères et les       233-332-1                                                      10124-37-5
        acides résiniques décarboxylés. Renferme de la colophane           nitrate de calcium, d'une teneur en azote, a l'état anhydre,
        stabilisée par dismutation catalytique.                                 supérieure a 16 pour cent          Ca.2HNOs
232476-2                                                    8050-15-5   2334064                                                        10265-924
   acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de          methamidophos         C 2 H|N0 2 PS
        méthyle
                                                                        233-788-1                                                      10361-37-2
232482-5                                                    8050-31-5      chlorure de baryum         BaCI2
   acides résiniques et acides colophaniques, esters avec le glycerol
                                                                        233426-7                                                       1037740-3
2324754                                                     9004-53-9       nitrate de magnésium          HNOs-'^Mg
   dextrine
                                                                        234-1234                                                       10543-574
2324794                                                     9005-254
                                                                            JV.Af-éthylènebistN-acétylacétamide]         C| 0 H| 4 N2O 4
   amidon
   Substance glucidique composée de hauts polymères générac             234-1294                                                        10545-994
        lement dérivée de graines de céréales, telles que le maïs, le      dichlorure de soufre         CI2S
 ---pagebreak--- A.20
                                                                                                                                                  *H
N° EINECS                        groupe                         N° CAS    N» EINECS                              groupe                           N° CAS
234-186-1                                                      10584-98-2 2354544                                                                12427-38-2
   4,4-dibutyl-10-éthyl-7-oxo-8-oxa-3.5-dithia-4-stannatétradecac            manebe       C4H4MnN2S4
       noate de 2-éthylhexyle        C2jHJ404S2Sn                         235-759-9                                                              12656454
234-190-3                                                      1058841-9     rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb
   dichromate de sodium          Cr2H207.2Na                                 Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le
                                                                                 Colour Index Constitution Number CI. 77605.
234-294-9                                                      1107147-9
   isooctène      C»H!4                                                   235437-2                                                               1300146-2
                                                                             dithiocarbonate de potassium et de 0-isobutyle                     CsH,0OS2.K
234-304-1                                                      11081-15-5
   isooctylphénol       C|4H220                                           2354454                                                                13005-36-2
                                                                             phénylacétate de poussium                  C 8 H 8 0 2 .K
234-3244                                                       1109946-2  235-921-9                                                              13048-33-4
   acide silicique, ester d'éthyle                                           diacrylate d'hexamethylene               C)2H|(04
234-328-2                                                      11103-574  236-598-7                                                              1344648-5
   vitamine A                                                                nitrite d'ammonium              H3N.HN0 2
234-3434                                                       11113-50-1 2364704                                                                13463404
   acide borique                                                             penucarbonylfer           CsFcOj
234-3904                                                       1113847-9  236475-5                                           .                   1346347-7
   acide perborique, sel de sodium                                           dioxyde de tiune             0 2 Ti
234409-2                                                       1200145-3  2364884                                                                1346440-7
   acides naphténiques, sels dé zinc                                         sulfate de dihydrazinium               H4N2.1/2H2O4S
234448-5                                                       12004-14-7 236478-9                                                               1353045-9
   hexaoxotris[sulfato(2-)]dialuminate(12-)d'hexacalcium                     chromate de zinc              CrH 2 0 4 .Zn
       AhOuSj.ôCa                                                         237404-9                                                               13573-18-7
                                                                             acide triphosphorique, sel de sodium                      HsdoPs-xNa
234-588-7                                                      12013-564
   disiliciure de calcium     CaSi2                                       237466-7                                                               13598-36-2
                                                                             acide phosphonique               H3O3P
2344304                                                        12018414
   dioxyde de chrome        Cr0 2                                         237481-9                                                               13601-19-9
                                                                             hexacyanoferrate de tetrasodium                   C 4 FeN 4 .4Na
234-933-1                                                      12042-914
   pentahydroxychlorure de dialuminium               Al 2 CIHs0 3         237-158-7                                                              1367444-5
                                                                             phosphate de tris(2-chloro-l-méthyléthyle)                      C9H,8C1304P
235467-7                                                       12065-904  237-1994                                                               1368443-4
   tétraoxysulfate de pentaplomb          0 8 Pb 5 S                         phenmediphame              C| 4 H| 4 N20 4
235-105-2                                                      12068-774  237-2154                                                               13693-11-3
   tétraoxyde de dichrome et de fer         Cr 2 Fe0 4                       bis(sulfate)de tiune            F^O^.i^Ti
235-1234                                                       12070-12-1 237-239-7                                                               13705454
   carbure de tungstène         CW                                           2,4-dichloro-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine                   C4H3C12N3S
235-137-7                                                      1207548-2  237-4104                                                               13775-534
   trichlorure de triéthyldialuminium          C é HuAl 2 Cl 3               hexafluoroatuminate de trisodium                     AlF4.3Na
235-1834                                                       12124-97-9 237-574-9                                                              13845-364
   bromure d'ammonium            BrH4N                                       triphosphate de penupoussium                      HiO|0P3.5K
235-184-3                                                      12124-99-1 237-722-2                                                              13943-58-3
   hydrogénosulfure d'ammonium             HsNS                              hexacyanoferrate de tétrapotassium                     C4FeN4.4K
                                                                          237-732-7                                                               13952444
235-1864                                                       1212542-9
                                                                             sec-burylamine           C4HnN
   chlorure d'ammonium           C1H4N
                                                                          238488-1                                                                14639-984
235-2274                                                       1213645-7     penuchlorozincate(3-)de triammonium                        Cl 5 Zn.3H 4 N
   oxyde de dipotassium          K20
                                                                          238477-9                                                                14807-964
235-252-2                                                      12141-20-7    ulc (Mg,H2(SiO,)4)                 r\20&MMg
   dioxyphosphonate de triplomb           HOjPPb3
                                                                          2384784                                                                1480840-7
235-380-9                                                      12202-174     quartz (Si0 2 )       0 2 Si
   trioxysulfate de tétraplomb       0 7 Pb 4 S                           238487-3                                                               14816-18-3
235416-3                                                        1222240-5     phoxime        C| 2 H t5 N 2 03PS
   2,2'-[azobis[(2-sulfonato-4,l-phénylène)vinylène(3-sulfonato-c         238-932-7                                                               14861-17-7
        4,l-phénylène)]]bis[2//-naphto[l,2-^]triazole-5-sulfona=             4-(2,4-dichlorophénoxy)aniline                   Ci2Fi9Cl2NO
        te]d'hexasodium      C«H3 2 N|OuS 4 .6Na                          238-976-7                                                              14906-97-9
235490-7                                                       12252-334      D-gluconate de sodium                C 4 H )2 07-xNa
   [orthosilicato(4-)]dioxodialuminate(2-)de calcium                      239-106-9                                                               1502248-9
       AhOiSi.Ca                                                              carbonate de diallyle           C7H10OJ
235-5954                                                       12336-95-7 239-1484                                                                15096-52-3
   hydroxysulfate de chrome         CrHO$S                                    hexafluoroaluminate de trisodium                    AlF4.3Na
2354494                                                        12410-14-9 239-263-3                                                               15206-554
   chloruresulfate de fer       ClFeO^                                        benzoylformiate de méthyle                C9H 8 0 3
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            •s>
                                                                                                                                                            A.21
N° EINECS                             groupe                        N° CAS     N° EINECS                                groupe                          N" CAS
239-289-5                                                          15245-12-2  242-5054                                                                18691-97-9
   acide nitrique, sel d'ammonium et de calcium                                    methabenzthiazuron              CoHuNsOS
        CaJcH3N.xHNOj                                                          243-215-7                                                               19666-30-9
239-592-2                                                          1554548-9       3-[2,4-dichloro-5-(l-méthylethoxy)phényl]-5-(l,l-diméthyc
   chlorotoluron        C)0Hi3ClN2O                                                     léthyl)-1,3,4-oxadiazolc-2(3//)-one            C,5H .«CljNjOj
2394224                                                            15571-58-1  2434734                                                                 20030-30-2
   10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecac                  2,5,6-triméthylcyclohex-2-ène-1 -one               C9H ,„0
        noate de 2-éthylhexyle             C34Fi7204S2Sn                       243-723-9                                                               20306-754
2394704                                                            15593-754       iV-méthyl-3-oxobutyramide                 CjH9N0 2
   antimonate(3-)de trisodium                Na.i/304Sb                        243-7464                                                                20344494
239-701-3                                                          1562549-5       hydroxydeoxyde de fer               FeH0 2
   diacrylate de 2-éthyl-2-[[(l-oxoallyl)oxy]méthyl]-l,3-propanec              244492-7                                                                21645-51-2
        diyle     C,jH2o04                                                         hydroxyde d'aluminium                AIH3O3
239-7074                                                           15630494    244-742-5                                                               22036-77-7
   carbonate de disodium, composé avec peroxyde d'hydrogènec                       acide [éthylènebis[nitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique,
        (2 3 )    CH20,.3/2H202.2Na                                                     sel de sodium           C4H2oN20|2P4JcNa
239-7844                                                           15687-27-1  244448-1                                          "                     22224-924
   ibuprofene       C 1 3 H, 8 0 2                                                 phenamiphos            C3H22NO3PS
239-9314                                                           15827404    245483-5                                                                23783424
   acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,l -diylnitrilobisc                  3,6,9,12-tétraoxotridécanol             C9H20OJ
        (méthylène)]]tétrakisphosphonique              C9H 28 N30uP 3          246-307-5                                                               2454448-9
240432-4                                                           15894-70-9      2,6-diéthyl-/Koluidine              CnH|7N
    A,,A*"-l,6-hexanediylbis[Af-cyanoguanidine]               C| 0 HuN,
                                                                               246-3094                                                                2454946-2
240-2864                                                           1611849-3       6-éthyl-2-toluidine           C^H^N
   carbeumide        Ci 2 H| 4 N 2 0 3                                         246-347-3                                                               24602464
240-347-7                                                          16219-75-3      tridemorphe          C^F^NO
    5-éthylidène-8,9,10-trinorborn-2-ène             C9Hi2                     246-376-1                                                               2463441-5
240-383-3                                                          16291-964       (£,£)-hexa-2,4-dienoate de poussium                   C 4 H 8 0 2 .K
   charbon végéul                                                              2464664                                                                  24800444
   Carbone amorphe produit par oxydation ou carbonisation                          [(méthyléthylène)bis(oxy)]dipropanol                C9H2o04
        partielle de bois ou d'un autret matériau organique.
                                                                               246-562-2                                                               25013-154
240-596-1                                                          16529-56-9      vinyltoluène         G»H10
   2-méthyl-3-butènenitrile             C5H7N
                                                                               246-5854                                                                 25057494
240-7784                                                           1672140-5       benuzone          C)0H12N2O3S
    hydrogénosulfure de sodium                 HNaS
                                                                               246413-9                                                                 2510349-7
240-795-3                                                           16731-554      mercaptoacéute d'isooctyle                  C|0H2o02S
   disulfite de dipotassium              H205S2.2K                             2464174                                                                  25103-524
240496-2                                                            16871-90-2     acide isoocunoique             C8H)402
    hexafluorosilicate de dipotassium              F^Si-Hs.                    246419-1                                                                 25103-584
240498-3                                                            16872-114       rm-dodécanethiol             C12H24S
   acide tétrafluoroborique             BF4.H                                  2464724                                                                 25154-52-3
240-9344                                                            1689345-9      nonylphénol           C| 5 H 24 0
    hexafluorosilicate de disodium               F^i^Na                        2464734                                                                  25154-54-5
240-969-9                                                           16919-274      dinitrobenzène           C4H4N204
    hexafluorotitanate de dipotassium               F4Ti.2K                    246489-3                                                                 25167-67-3
2414344                                                            16% 1-83-4       butène      C4H8
    acide hexafluorosilicique             F4Si.2H                               246490-9                                                                25167-704
241-164-5                                                           17095-244       2,4,4-triméthylpentene             C 8 H I6
    4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-([2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl]c            246-770-3                                                                25265-714
         phényl]azo]naphulène-2,7-disulfonate de tetrasodium                        oxydipropanol          C 4 H| 4 0 3
        C^H^NjCS^Na
                                                                                246-771-9                                                               25265-77-4
241-342-2                                                           17321^474       acide isobutyrique, monoester avec 2,2,4-triméthylpentane-l,3-c
    thiophosphoramidate de 0,0-diméthyle                  C 2 H 8 N0 2 PS                diol     C, 2 H 24 0 3
241424-5                                                            17639-93-9  246414-1                                                                25311-71-1
    2-chloropropionate de méthyle               C4H7C102                            isophenphos          C 1$ H 24 N0 4 PS
242-1594                                                            18282-10-5  2464354                                                                 2532149-9
    dioxyde d'euin         0 2 Sn                                                   diisopropylbenzène            C| 2 H| 8
242-3484                                                            18467-77-1  246437-7                                                                25321-224
    acide diprogulique          C )2 H| 8 07                                        dichlorobenzène            C4H4C12
242-358-2                                                           1847949-7   246469-1                                                                25339-17-7
    3,7-diméthyIoct-l-ène-3-ol              CioH^O                                  alcool isodécylique           CoH^O
 ---pagebreak---                                                                                                                                                      se
A.22
N° EINECS                           groupe                       N° CAS     N" EINECS                             groupe                             N"> CAS
246-910-3                                                      25376454     248-9484                                                                28299414
   diaminotoluène         C 7 H|oN 2                                           oxyde de ditolyle           C l 4 H, 4 0
247499-9                                                        25551-13-7  248-953-3                                                               28305-25-1
   triméthylbenzène         C9H12                                              (5)-2-hydroxypropionate de calcium                   C3H403.</2Ca
247-1344                                                        25620-584   248-983-7                                                               28348-534
   triméthylhexane-l,6-diamine              C9H22N2                            cumènesulfonate de sodium                 C9Hi203S.Na
247-1484                                                        25637-994   2494484                                                                 28473-214
   hexabromocyclododécane              C| 2 HuBr 4                             nonane-1-ol          C9H20O
                                                                25899-50-7  249450-7                                                                28479-22-3
247-323-5                                                                      isocyanate de 3-chloro-/Kolyle               C|H 4 ClNO
   (Z)-pent-2-ènenitrile          CsF^N
                                                                            249479-5                                                                28553-124
247477-3                                                        2614040-3
                                                                               phulate de di-"isononyle"              C2éH4204
   terphényl        C,8H14
                                                                            2494824                                                                 29171-204
247-5714                                                        2626648-2      3,7-diméthyloct-6-ène-l -yne-3-ol               C 10 H, 4 O
   2-éthylhexenal         CiH 1 4 0
                                                                            2494284                                                                 29761-21-5
2474934                                                         2644449-5      phosphate d'isodécyle et de diphényle                     C22H3i04P
   phosphate de diphényle et de tolyle                 C^HITO^
                                                                            2494944                                       .                         29857-134
247-7144                                                        2644740-5      sulfonatosuccinate de sodium et de 1,4-diisodécyle
   diisocyanate de méthylènediphényle               CISHION 2 02                    C2.FUO7S.Na
247-7224                                                        2647142-5   250-1784                                                                3039944-9
   diisocyanate de m-tolylidène             C9H 4 N20 2                        acide isooeudécanoique              CUHMOJ
247-977-1                                                        26761404   250-247-5                                                               30574-97-1
   phulate de di-"isodccyle"           CMH4404                                 (£)-2-méthyl-2-butènenitrile              CsH 7 N
247-979-2                                                       2676145-5   250-354-7                                                               30845-784
   néodécanoate de 2,3-époxypropyle               Ci3H2403                     9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-l-sulfonate de poussium
                                                                                    C14H,05S.K
248427-9                                                        2683647-5
   monostéarate de D-glucitol            C^FL^O?                            250-3784                                                                30899-19-5
                                                                               penUnol            CsH| 2 0
248492-3                                                        26896-184
   acide isononanoique           C9H11O2                                    250439-9                                                                31027-31-3
                                                                               isocyanate de />-isopropylphényle                 C 1 0 H n NO
2484974                                                         26898-17-9
   dibenzyltoluène        C21H20                                            250-7024                                                                31565-234
                                                                               penusulfure de di(/*rr-dodécyle)              C^Hs^S,
248-133-5                                                        26952-214
                                                                            250-7094                                                                31570444
   isoocune-1-ol         C 8 HuO
                                                                                phosphite de tris(2,4-direrf-butylphényle)                  C42H4Î03P
248-206-1                                                       27070-59-3  251413-5                                                                3236045-7
   cyclododécatriène         Ci2H|8                                            méthacrylate d'ocudecyle               C22H 42 0 2
248-2894                                                         27176474   251487-9                                                                32536-524
   acide dodécylbenzèncsulfonique                C|8H3o03S                     oxyde de diphényle, dérivé ocubromé                       C l2 H 2 Br 8 0
248-310-7                                                        27193-284  2514354                                                                .34123-594
   (l,l,3,3-tétraméthylbutyl)phénol              C4H22O                        3-(4-isopropylphényl)-l,l-diméthylurée                   C| 2 H|»N 2 0
248-339-5                                                        27215-954  252-104-2                                                               34590-944
   nonène          G»Hu                                                        (2-méthoxyméthylethoxy)propanol                    C7H, 4 03
248-3634                                                        27247-96-7  252-276-9                                                               34893-924
   nitrate de 2-éthylhexyle          C»Hi7N0 3                                  1,3-dichloro-5-isocyanatobenzène               C7H3Cl2NO
248-368-3                                                       27253-26-5  253-1494                                                                 36653424
   phulate de diisotridécyle          C34HJ804                                  hexadécane-1-ol           Ci4H>40
248405-3                                                         27323-184  253-178-9                                                               36734-19-7
   chloro-l.l'-biphényl           Ci2H9Cl                                      3-(3,5-dichlorophényl)-2,4-dioxo-A7-isopropylimidazolidine-1 -c
                                                                                    carboxamide           C,3H,3C12N303
2484334                                                          27375-524
                                                                            253407-2                                                                3722042-9
    A-[4-((2-hydroxyéthyl)sulfonyt]phényl]acéumide
                                                                                acide ocudécène-9 oîque, (Z)-, ester avec le propanetriol-1,2.3
        C I oH IJ N0 4 S
                                                                            253-733-5                                                               37971-36-1
248-469-2                                                        27458-924      acide 2-phosphonobutane-l,2,4-tricarboxylique                        CHUOÏP
   isotridécane-1-ol         CI3H280
                                                                            254-1594                                                                38861-784
248^471-3                                                        27458-94-2     l-[4-(2-méthylpropyl)phényl]éthane-l-one                     C 1 2 H| 4 0
   alcool isononylique           C9H20O
                                                                            254-320-2                                                               39148-244
248-523-5                                                       27554-26-3      triphosphonate de triéthyle et d'aluminium                   C2H703P.i/jAl
   phulate de diisooctyle          C 24 H3 8 0 4
                                                                            254400-7                                                                39290-78-3
2484544                                                          27776414       sulfate d'hydroxychlorure d'aluminium
   benzyltoluène         C M H )4                                           255-349-3                                                               4139445-2
248-704-9                                                        27871494       4-amino-3-méthyl-6-phényl-l,2,4-triazine-5-one
   (J)-(-)-lacute de méthyle          C4H803                                        C 10 H, 0 N 4 O
 ---pagebreak---                                                                                                                                       *1
                                                                                                                                       A,23
N° EINECS                        groupe                    N" CAS     N* EINECS                        groupe                     N " CAS
255494-7                                                  4257642-3   263460-9                                                   61789444
   5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle                    acides gras d'huile de ricin
        CnFUCliNO,
                                                                      2634644                                                    61789-51-3
256-1034                                                  4312143-3      acides naphténiques, sels de cobalt
   1 -(4-chIorophénoxy)-3,3-diméthyl-1 -( 1,2,4-triazole-1 -yl)c
        buunone       CMH,4CIN302                                     263466-1                                                   61789-53-5
                                                                         nitriles de coco
256-1764                                                  44992414
   chlorure de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium                263-107-3                                                  61790-12-3
        C,Hl4N02.Cl                                                      acides gras de tallol
256-7354                                                  5072340-3   263-1204                                                   61790-28-1
   2^-dioxyde de 3-isopropyl-l//-2,13-benzothiadiazine-4(3//)-e          nitriles de suif
        one, sel de sodium       CioHi2N2OjS.Na
                                                                      263-125-1                                                  61790-334
256-759-5                                                 50780-99-9     amines alkyles de suif
   malonate de diisobutyle       CnH2o04
                                                                      263-129-3                                                  61790-37-2
257498-5                                                  5127440-1      acides gras de suif
   jaune d'oxyde magnétique de fer
   Cette subsunce est répertoriée dans le Colour Index sous le        264-1504                                                   63449-394
        Colour Index Constitution Number CI. 77492.                      cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro
257-1804                                                  51407464    264-347-1                                                  63589-25-3
   2-(4-isobutylphényl)propionaldéhyde        C, 3 H| 8 0                acide 4-diazo-3,44ihydro-7-nitro-3-oxonaphulène-1 -sulfoc
                                                                              nique       CioHsNjOtS
2574134                                                   51774-11-9
   isoheptane-1 -ol       C7H,éO                                      2644594                                                    63785-124
258-290-1                                                 53003-104      hydrogénodipropionate d'ammonium              CirUOj.i/iHsN
   salinomycine        C^HTOOI ,                                      264448-5                                                   64365-17-9
258-556-7                                                 53445-37-7     acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters
                                                                              avec le penu-érythritol
   acide 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthyladipique     C9Ht404
258-5874                                                  5350043-7   2664104                                                    65996-77-2
   3-méthyl-3-(£-isobutylphényl)oxirane-2-carboxylate d'isoo             coke (charbon)
        propyle     C,7H2403                                             Masse carbonée cellulaire issue de la distillation destructive du
                                                                              charbon à haute température (au-dessus de 700° C). Se
258449-2                                                  53585-534           compose principalement de carbone. Peut également
   dibenzylbenzène, dérivé ar-méthylique       C21H20                         contenir, en quantités variables, du soufre et des cendres.
259-5374                                                  5521945-3   266427-7                                                   65996-92-1
   .a.-tt r/-Aw/)7-^.-(4-chlorophénoxy)-l H-1,2,4-triazole-1 -éthanol    distiltats de goudron de houille
        C14H„C1N,02                                                       Distillât issu du goudron de houille dont l'intervalle d'ébulc
261-204-5                                                 5830243-5           lition s'étage approximativement de 100°C à 450° C. Se
   bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1 -naphryl)azo]benzènesulfonac                 compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à
                                                                              noyaux condensés comportant de deux à quatre cycles, de
        midato(2-)]cobalute(l-)de sodium       C32H22CoN408S2.Na
                                                                              composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.
261-233-3                                                 58391-97-2
   acide borique (H3BO3), ester avec le ((méthoxy-2 éthoxy)-2         266428-2                                                   65996-93-2
        éthoxy}-2 éthanol et l'oxy-2^' bis[éthanol]                      brai de goudron de houille à haute température
                                                                          Résidu de la distillation du goudron de houille à haute tempe c
262-3734                                                  60676464            rature. Solide de couleur noire dont le point de ramollis:
   silice vitreuse      02Si                                                  sèment se situe approximativement entre 30° C et 180CC.
262-967-7                                                 61788-32-7          Se compose principalement d'un mélange complexe
   terphényle hydrogéné                                                       d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés
                                                                              comportant trois cycles ou plus.
262-977-1                                                 6178846-3
   amines alkyles de coco                                             266430-3                                                   65996-954
                                                                         superphosphates concentrés
262-988-1                                                 61788-594      Subsunce obtenue par acidification d'apatite à l'aide d'acide
   acides gras de coco, esters de méthyle                                     phosphorique. Contient habituellement 40% ou plus
262-989-7                                                 6178841-2           d'oxyde phosphorique disponible (P205). Se compose
   acides gras de suif, esters de méthyle                                     principalement de phosphate de calcium.
263404-3                                                  61788-76-9  266441-3                                                   65997464
   alcanes, chloro                                                        colophane hydrogénée
263455-1                                                  61789-364   266442-9                                                   65997-13-9
   acides naphténiques, sels de calcium                                   acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters
                                                                              avec le glycerol
2634584                                                   61789404
   propanaminium-1, amino-3 N-(carboxyméthyl)Ar,A,-diméthyl-,         2664434                                                    65997-15-1
        dérivés A-acyles de coco, hydroxydes, sels internes               ciment Portland, produits chimiques
 ---pagebreak--- A.24
                                                                                                                                s?
N* EINECS                        groupe                    N« CAS    N« EINECS                         groupe                   N° CAS
   Le ciment Portland est un mélange de subsunces chimiques,         266-9304                                                  67701464
        produites par calcination ou par frituge à haute température    acides gras en Ct 4.11 et insaturés en Ct4.u
        (au-dessus de 1200°C)de diverses matières premières,            Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
        principalement du carbonate de calcium, de l'oxyde d'aluc           Ci4-Cit and CH'CH unsaturated alkyl carboxylic acid et
        minium, de la silice et de l'oxyde de fer. Les subsunces
        chimiques fabriquées sont confinées sous la forme d'une             porte le SDA Reporting Number 04-005-00.
        masse cristalline. Cette catégorie comprend toutes les
        subsunces chimiques mentionnées ci4essous quand elles        266-932-7                                                 67701484
        sont volonuirement fabriquées dans le cadre de la               acides gras en C m et insaturés en Cu
        production de ciment Portland. Les principales subsunces        Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
        sont Ca2Si04 et CajSiOs. D'autres composés mentionnés ci-c          CifC/t and C,t unsaturated alkyl carboxylic acid et porte
        dessous peuvent apparaître en combinaison avec les deux
        subsunces prédominantes.                                            le SDA Reporting Number 11-005-00.
                CaAIîO*                       CajAljSiO,             266-9484                                                  67701-304
                CaAUa                        Ca«AUSOu                   glycérides en d m et insaturés en Cu
                CaAi120„                      CauAluCliO»               Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
                CajAljO.                      CaI2Al14F2032                 Cu-Cn and Ct$ unsaturated trialkyl glyceride et porte le
                Ca,jAl,40i3                  Cat»AlaFe20,o                  SDA Reporting Number 11-001-00.
                CaO                           Ca4Al4Fe2013
                Ca2Fe205
2664474                                                   65997-184  267406-5                                                  67762-254
   frittes, produits chimiques                                          alcools en C u .u
   La fritte est un mélange de subsunces chimiques inorganiques         Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
        produite en trempant rapidement une combinaison                     Cu-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number
        complexe de subsunces en fusion, de façon à confiner les            16-060-00.
        subsunces chimiques fabriquées dans des flocons ou dans
        des granulés solides vitreux. Cette catégorie comprend       2674074                                                   67762-26-9
        toutes les subsunces chimiques mentionnées ci4essous            acides gras en C14.11 et insaturés en Cl4_u, esters de méthyle
        quand elles sont volonuirement fabriquées au cours de la        Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
        production de fritte. Les éléments primaires de cette               C,4-C,t and Cu-Cit unsaturated alkyl carboxylic acid
        catégorie sont, selon le cas, des oxydes de la toulité ou           methyl estera porte le SDA Reporting Number 04-010-00.
        d'une partie des éléments cités ci4essous. Cette catégorie
        peut également comprendre des fluorures de ces éléments,     2674084                                                   67762-274
        combinés avec ces subsunces primaires.                          alcools en C m
                                                                        Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
                Aluminium                    Manganèse                      Cu-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number
                Antimoine                    Molybdène                      19-060-00.
                Arsenic                       Néodyme
                Baryum                        Nickel                 267409-1                                                  67762-30-5
                Bismuth                       Niobium                   alcools en C m
                Bore                          Phosphore                 Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
                Cadmium                       Poussium                      Ct4-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number
                Calcium                       Silicium                      17-060-00.
                Cérium                       Argent
                Chrome                       Sodium
                                                                     267413-3                                                  67762-36-1
                Cobalt                       Strontium
                                                                        acides gras en C m
                Cuivré                        Ettin
                Or                            Tiune                     Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
                                                                            CrCn alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting
                Fer                          Tungstène
                                                                            Number 13405-00.
                Lanthane                     Vanadium
                Plomb                         Zinc
                Lithium                       Zirconium              2674194                                                   67762414
                Magnésium                                               alcools en CO-H
2664394                                                   67306434      Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
   4-[3-[4-(l,l-diméthyléthyl)phényl]-2-méthylpropyl]-2,6-c                 Cia-Cu alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number
       diméthylmorpholine         C20HJ3NO                                  15460-00.
266-925-9                                                 6770141-3
   acides gras en Ci2.11                                             2674514                                                   67774-74-7
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :           benzène, dérivés alkyles en C|0.i3
        Cn-Cit alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting
        Number 16-00540.                                             268499-5                                                  6800245-7
266-928-5                                                 6770143-5     acides gras en C14-22 et insaturés en Ci*,u
   acides gras en Cl4.n                                                 Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Substance Name :
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :               C,4-Cj} and Cu-Cn unsaturated alkyl carboxylic acid et
                                                                            porte le SDA Reporting Number 07-005-00.
        CifCu alkyl carboxylic acid et porte le SDA Reporting
        Number 19-005-00.
266-9294                                                  6770145-7  268-106-1                                                 68002-944
   acides gras en C|.(t et insaturés en Cu                              alcools en C14_,8 et insaturés en Cu
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :           Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
        Ct-Ctt and Cu unsaturated alkyl carboxylic add et porte             Cu-Cn and Ct$ unsaturated alkyl alcohol et porte le SDA
       le SDA Reporting Number 01405-00.                                    Reporting Number 11460-00.
 ---pagebreak---                                                                                                                                    Si
                                                                                                                                  A.25
N° EINECS                       groupe                    N» CAS    N« EINECS                        groupe                   N» CAS
268-213-3                                                68037494   2704074                                                 68439-574
   acides sulfoniques, alcanes en Co-u, sels de sodium                 acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14.,4 et alcènes en Ct4.)4,
268-531-2                                                6812246-1         sels de sodium
   composés de l'ion imidazolium, dihydro-4,5 méthyl-1 norsuif      270461-2                                                68440-56-2
       aIkyl-2 (suif amido-2 éthyl)-l, sulfates de méthyle             acides résiniques et acides colophaniques, sels de magnésium
268-589-9                                                68130434   270486-9                                                6844249-3
   acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C|.u, sels de sodium    benzène, dérivés mono-alkyles en Cl0.|4
2684164                                                  68131-37-3 270491-3                                                68476-524
   sirops de mais déshydratés                                          hydrocarbures en C sous-produit de la fabrication d'éthylène
268426-9                                                 68131-73-7    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
   amines, polyéthylènepoly-                                               lation des produits résulunt d'un craquage caulytique dans
                                                                           une unité de production d'éthylène. Se compose principac
268-770-2                                                6814040-1         lement d'hydrocarbures en C-
   amides de coco, A-(hydroxyéthyl)
                                                                    271467-3                                                68515-25-3
268460-1                                                 6815341-5
                                                                       benzène, dérivés alkyles en C.9
   acides naphulènesulfoniques
                                                                    2714734                                                 68515-32-2
268-930-1                                                68155404
   alcools en C m et insaturés en C m                                  benzène, dérivés monoalkyles en C2.14, produits de queue de
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :              fractionnement
       C,4-C,i and Cu-Cn unsaturated alkyl alcohol et porte le         Produits de queue du fractionnement, dont le point d'ébullition
                                                                           est approximativement supérieur à 360° C
       SDA Reporting Number 04-060-00.
269-127-9                                                68187424   2714834                                                  6851541-3
                                                                       acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en C.»,
   huiles de poisson bisulfitées
                                                                           ramifiés et droits
269-227-2                                                68201-59-2
   acides résiniques et acides colophaniques traités au fumante,    271485-1                                                 6851543-5
       sel de sodium                                                   acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en C u ,
                                                                           ramifiés et droits
269-2284                                                 6820140-5
   acides résiniques et acides colophaniques traités au maléate,    271-2124                                                68526-554
       sels de sodium                                                  alcènes en C10, riches en C
269-5874                                                 68298-964  271-2314                                                 68526434
   dihydrogénoorthoborate de 2-[(2-hydroxyéthyl)arnino]éthyle          alcools en C», iso-,richesen Ct
       CH12BN04                                                     271-233-5                                               6852644-1
2694574                                                  68308-53-2    alcools en C-10. iso-,richesen C»
   acides gras de soja                                              271-2344                                                 6852645-2
2694584                                                  68308-54-3    alcools en C-n, iso-,richesen Co
   glycérides de suif, mono-, di- et tri-, hydrogénés               271-2354                                                 6852646-3
269-7984                                                 6833349-1     alcools en C,.,*, iso-,richesen C)3
   benzène, (méthyl-1 éthyl)-, oxydé, résidus polyphényliques       271-363-2                                               68551-11-1
   Résidu non volatil à point d'ébullition élevé de la distillation    propène-1, produits d'hydroformylation, fraction à point
       des produits de réaction du cumène et du phénol. Se                 d'ébullition élevé
       compose principalement de groupements phényles                  Combinaison complexe de produits obtenue par la distillation
       substitués unis par des liaisons carbone-oxygène et des             des produits de l'hydrogénation du buunal issu de l'hydroc
       liaisons phénylaliphatiques.                                        formylation du pro pêne. Est principalement constituée de
269-9224                                                 6839143-7         composés organiques, tels que des aldéhydes, des alcools,
   composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en Cu-u                   des esters, des oxydes et des acides carboxyliques, dont le
       triméthyles, chlorures                                               nombre de carbones se situe dans la gamme C-C 32 et dont
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :               le point d'ébullition est compris approximativement entre
       Cn-Cn alkyl trimethyl ammonium chloride et porte le                  143°C et 282° C
       SDA Reporting Number 16-045-00.                              271-528-9                                                68584-22-5
270-1154                                                 68411-30-3    acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C<M4
   acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en Co-u, sels de           Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
       sodium                                                               Cto-Cu alkyl bernent sulfonic acid et porte le SDA
                                                                            Reporting Number 15-080-00.
270-184-7                                                68412-37-3
   acide silicique (H4Si04), ester de tétra-éthyle, hydrolyse       271442-9                                                 68603-154
                                                                       alcools en Cm
270-298-7                                                68424-37-3    Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
   acides gras en C4-22                                                     Ct-Cn alkyl alcohol et porte le SDA Reporting Number 13-=
270-3044                                                 6842445-3          060-00.
   acides gras d'huile de lin                                       2714574                                                  6860342-9
270-312-1                                                6842441-3     amides de coco, A',AT-bis(hydroxyéthyl)
   glycérides en Cim et insaturés en Cu, mono- et di-               271478-5                                                 6860347-2
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name.:
       Cit'Cu and Cu unsaturated alkyl and Cu-Cn and Cu                acides carboxyliques en C-t, di-
       unsaturated dialkyl glyceride et porte le SDA Reporting      271-774-7                                                68608-15-1
       Number 11-002-00.                                                acides sulfoniques, alcanes, sels de sodium
 ---pagebreak---                                                                                                                                 Co
A.26
N' EINECS                       groupe                   N« CAS     N° EINECS                        groupe                   N» CAS
271401-2                                                68608404    284490-9                                                 8477741-7
   benzène, dérivés alkyles en Q-u                                     isoocunoate de calcium(II)         C8H,402.i/2Ca
   Cette substance est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :      284-3154                                                8485246-2
        CfCi alkyl benzene et porte le SDA Reporting Number            acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de diiso-alkyles en C7.10
        13-079-00.
                                                                    284-315444460-7                                         84% 1-70-6
2714934                                                 6861144-9      benzène, dérivés mono-alkyles en C0.13, résidus de distillation
   silane, dichiorodiméthyl-, produits de réaction avec la silice
                                                                    284495-5                                                 84989464
2724904                                                 68855-56-1
                                                                       huiles de goudron acides, fraction xylénol
   alcools en C 2 . l4                                                 Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-2,4
272492-7                                                68855-58-3         phénol et en diméthyl-2,5 phénol, récupérée par distillation
   alcènes en Cou, a-                                                      des huiles acides brutes de goudron de houille à basse
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :              température.
        Cio-Cu alkyl alpha olefin et porte le SDA Reporting
        Number 15457-00.                                            285-2074                                                 85049-37-2
                                                                       acides gras en C m et insaturés en Cu, esters d'éthyl-2 hexyle
272447-9                                                6890145-3
   diacrylate de propane- l,3-diylbis(oxypropane-l34iyle)           286490-9                                                 85251-774
        C,4H2,Cl4Cr2F,NO«S                                             glycérides en C m , mono- et di-
272-7404                                                6891045-2   2874324                                  -               85408491
   acides sulfoniques, alcanes, chloro, sels de sodium                 acides gras en C u et insaturés en C m , sels de sodium
272-9244                                                68920-70-7  287475-5                                                 8540949-2
   alcanes en Cm. chloro-                                              glycérides en C8.u
2734504                                                 68936-98-1  287476-5                                                 85535444
   benzène, (méthyl-1 éthyl), résidus de distillation                  alcanes en C0-13, chloro-
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil c        2874774                                                  8553545-9
        lation des produits issus de la fabrication de cumène. Se
                                                                       alcanes en C|4.|7, chloro-
        compose principalement de diisopropylbenzène, avec de
        petites quantités de benzènes substitués en C et d'hydroc   287479-1                                                 8553547-1
       carbures non aromatiques plus lourds.                           alcènes en C m
2734944                                                 6893743-7   2874934                                                  85536-134
   acides gras en d o , esters de méthyle                              acide formique, esters d'iso-alkyles en C10, riches en C
273495-1                                                68937444    287494-3                                                 85536-14-7
   acides gras en C m . esters de méthyle                              acide benzènesulfonique, dérivés jrr-alkyl-4 en Co-13
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :
                                                                    2874254                                                  85566-16-1
        Cu-Cn alkyl carboxylic acid methyl ester et porte le SDA
        Reporting Number 16-010-00.                                    alcools en C3.15, ramifiés et droits
                                                                    287-735-2                                                85567-22-2
273-114-3                                                68938474
                                                                       2,5,8,10,13,16,17,20,23-nonaoxa-1,9-diborabicyclo[7.7.7]c
   acides gras en Ci3» néo-
                                                                           tricosane     C2H24B2O9
273-281-2                                               68955-55-5
   amines, alkyl en C2.11 diméthyles, A-oxydes                      288-1234                                                 85665-334
   Cette subsunce est répertoriée sous le SDA Subsunce Name :          glycérides en Cu-u
        Cu-Cn alkyl dimethyl amine oxide et porte le SDA            288-2844                                                 85711-264
        Reporting Number 16-041-00.                                    alcools en C9.11, ramifiés et droits
273-295-9                                               68955-984   288-331-9                                                85711-70-2
   acides gras en C m et insaturés en Cu, ramifiés et droits           acides sulfoniques,ttc~-alcanesen C4.1t> sels de sodium
274-367-2                                               70179-79-2  288474-7                                                 85736434
   tetraformiate d'ammonium         CFi202.'/4HjN                      composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C m
2764514                                                 7218740-7          (hydroxyéthyl)diméthyles, chlorures
   acide 4,4*-bis[[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-6-[(4-sulfophényl)c 289-151-3                                                8608845-9
        amino]-13,5-triazine-2-yl]amino)stilbène-2^'4isulfonique,      composés de l'ion imidazolium, dihydro-4,5 méthyl-1 norsuif
        sel de poussium et de sodium      C0H44N12O14S4.xK.jtNa            alkyl-2 (suif amido-2 éthyl)-3, sulfates de méthyle
277-704-1                                               7407046-5   289-219-2                                                86290404
   2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline        CijHtClNiOj                alcènes en C o , a-
278404-3                                                 76253404   290-1784                                                 9008246-3
   dichloro[(dichlorophényI)méthyl]méthyIbenzène         C,4H,0Q4      Planuin, Plantago otata, extraits
279420-3                                                8020642-2       Extraits de Plantago otata, Planuginacées, et leurs dérivés
   alcools en C l2 . 14                                                    physiquement modifiés tels que teintures, concrètes,
2804954                                                  83803-774         absolus, huiles essentielles, oléorésines, terpènes, fractions
   trisulfure de di-/*r/-dodécyle   C24HsoS3                               déterpénées, distillats, résidus, etc.
2814184                                                 8384643-9   290-580-3                                                90193-76-3
   acide benzoîque, hydroxy-2, dérivés mono-alkyles supérieurs à       acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles en C m
        Ci 3, sels de calcium (2:1)                                 290-5974                                                 90193-91-2
283410-9                                                84713-17-7     acide benzènedicarboxylique-1,2, mélange de diesters de décyle,
   2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexanedinitrile     C,H14N2                    d'heptyle, d'hexyle et d'octyle
 ---pagebreak---                                                                                                                                  Ci
                                                                                                                                    A.27
N» EINECS                       groupe                     N» CAS    N« EINECS                        groupe                    N» CAS
2904444                                                   90194-344         fraction de goudron contenant des bases obtenue par distilc
   acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles en C-it                    lation de goudrons de houille bitumineux. Se composent
290458-7                                                  9019447-1         principalement de .uridines et de picolines.
   acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles ramifiés en CS-M    295-5714                                                  92112-704
2904604                                                   9019449-3     acide hypochloreux, produits de réaction avec le propène,
   acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles ramifiés en                résidus de dichloropropane
       Ci5-3^ sels de calcium                                        295-7664                                                  9212849-3
291-5544                                                  90431-324     hydrocarbures insaturés, résidus de distillation
   plomb, complexes d'éthyl-2 hexanoate et d'isoocunoate,            295485-5                                                  92129434
       basiques                                                         acides sulfoniques, alcanes en C»-n. sels de sodium
2924264                                                  90622-26-7  296-916-5                                                 93165-31-2
   alcènes en C.*, produits d'hydroformylation, résidus de distil:      acides gras d'huile de colza à basse teneur en acide érucique
       lation
                                                                     297426-1                                                  93685-784
292463-2                                                  90622414      hydrocarbures en C exempts de buudiène-1,3. polymérisés,
   alcènes en C M * a-                                                      fraction dibutylène hydrogénée
292494-9                                                  90989-38-1 297428-2                                                  93685404
   hydrocarbures aromatiques en C                                       hydrocarbures en C exempts de" buudiène-1,3, polymérisés,
292-701-5                                                 9098944-9         fraction tétra-isobutylène hydrogénée
   hydrocarbures aromatiques en C10, sous-produit de la fabric       2974294                                                   9368541-5
       cation de l'éthylène                                             hydrocarbures en C exempts de buudiène-13. polymérisés,
292-771-7                                                 90990-104         fraction triisobutylène hydrogénée
   acides gras en C12-i4                                             298497-1                                                  93821-124
292-7764                                                  90990-15-1    alcools en Co.,4, ramifiés et droits,richesen C 2
   acides gras en C2.11 et insaturés en Cu                           300-949-3                                                 9396542-7
292-951-5                                                 91031484      acide 4,4*-bis[[4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino]-6-[(4-sulfophényl)c
   acides gras en C m , esters d'éthyl-2 hexyle                             amino)-13.5-triazine-2-yl}amino]stilbène-2,2'4isulfonique,
                                                                            sel de sodium, composé avec 2,2'-iminodiéthanol
2934864                                                  91051-34-2         C»H44N l2 0 l4 S4JcCH..N02JcNa
   acides gras d'huile de palme, esters de méthyle
                                                                     302-1894                                                  94094474
293-1454                                                  9105149-7     acides naphulènesulfoniques, produits de réaction avec le
   acides gras de suif, esters de méthyle, résidus de distillation          formaldehyde et le sulfonyl bis[phénol], sels d'ammonium
293-2634                                                  9105341-9  302413-1                                                  94113-794
   hydrocarbures en C, exempts de buudiène-13, polymérisés,
       fraction triisobutylène                                          aldéhydes en C m
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:          304-1804                                                  9424745-9
       lation de la fraction en C exempte de buudiène issue d'un        méthacrylate d'isotridécyle     C,7H3202
       vapocraquage de naphu. Se compose principalement              305-180-7                                                 94349414
       d'hydrocarbures oléfiniques en C», C)2> C 4 et Cjo, dont le      aldéhydes en C u
       point d'ébullition est compris approximativement entre
       170°C et 185CC                                                306479-5                                                  97280434
                                                                        dodécène ramifié
293-346-9                                                 9107844-7
   acides naphulènesulfoniques, dérivés butyles ramifiés et droits,  306-523-3                                                 97281-244
       sels de sodium                                                   acides gras en C8.io, mélange d'esters avec le néopentylglycol et
                                                                            le triméthylolpropane
293-721-7                                                 91082-114
   acides sulfoniques, alcanes en C15.2j, chloro, sels de sodium     307*146-7                                                 97552-93-7
                                                                        alcools en C2..4, produits de réaction avec ta diméthylamine
293-728-5                                                 91082-174
   acides sulfoniques, alcanes en C 0 . 2) , esters de phényle       307-1594                                                  97553454
                                                                        acides gras en C m et insaturés en Cl4. esters d'isooctyle,
293-7414                                                  91082-294         époxydés
   chlorures de sulfonyle, alcanes en Co-21
                                                                     309-928-3                                                101357-304
293-744-2                                                 91082-32-5    acide silicique, sel d'aluminium et de sodium, sulfurisé
   chlorures de sulfonyle, alcanes en C*-34, chloro
                                                                     310480-1                                                 10224249-9
294-557-9                                                91723-50-1     alcools en C24, résidus de distillation
   hydrocarbures en Cj.7,richesen C4, sous-produits de la fabric        Résidu complexe issu de la distillation sous vide d'alcools gras
       cation de l'éthylène                                                 en C4.î4 provenant de l'hydrogénation des esters de méthyle
294-5954                                                  91744-33-1        d'acides gras en C_2«. Se compose principalement d'alcools
   glycérides en Co-u. mono-, di- ct tri-                                   gras saturés possédant un nombre de carbones supérieur à
                                                                            Cu. de produits de dimérisation et d'esters à chaîne longue
295-548-2                                                 92062-334         dont le nombre de carbone est supérieur à C32. Son point
   bases de goudron de houille, fraction picoline                           d'ébullition est supérieur à 250° C à 10 torrs.
   Bases pyridiniques dont le point d'ébullition est compris
       approximativement entre 125°C et 160°C, et qui sont           310484-3                                                102242-53-5
     • obtenues par distillation de l'extrait acide neutralisé de la    acides gras en C-24. résidus de distillation
 ---pagebreak---                                                                                                                                      61
A.28
N» EINECS                         groupe                     N« CAS     N° EINECS                       groupe                    N» CAS
   Résidu complexe issu de ta distillation d'acides gras en C. 24       2694254                          2                      68308-054
       provenant de l'hydrogénation de graisses naturelles saponic         gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, désétha:
       fiées dont le nombre de carbones se situe dans la gamme                 niseur
       C4.24- Se compose principalement de glycérides d'acides gras        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
       en C4.24, de sterols et d'esters de paraffine. Son point d'ébulc
       lition est supérieur à 150°C à 10 torrs.                                lation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se
                                                                               compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
310485-9                                                   102242-544          situe en majorité dans ta gamme C - C .
   acides gras insaturés en C2.24, résidus de distillation
   Résidu complexe issu de la distillation d'acides gras insaturés      270485-9                         2                      6841043-9
       en Ci2-24 provenant de la saponification de graisses                gaz naturel sec
       naturelles dont le nombre de carbones se situe dans 1*              Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée du gaz naturel.
       gamme Cin- Se compose principalement de glycérides                      Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le
       d'acides gras insaturés en C2.24. de sterols et d'esters de             nombre de carbones se situe dans la gamme C-C4, princic
       paraffine. Son point d'ébullition est supérieur à 150°C à 10            paiement du méthane et de l'éthane.
       torrs.
                                                                        270451-5                                                68475-574
232-298-5                           1                        800245-9      alcanes en C,.2
   pétrole
   Combinaison complexe d'hydrocarbures. Se compose principac           2704524                                                 68475-58-1
       lement d'hydrocarbures aliphatiques, aiicycliques et aromac         alcanes en C.3
       tiques. Peut aussi contenir de petites quantités de composés
       d'azote, d'oxygène et de soufre. Cette catégorie comprend        2704534                                                 68475-59-2
       les pétroles légers, moyens et lourds, ainsi que les huiles         alcanes en Cj_4
       extraites des sables asphaltiques. Elle n'inclut pas les
       matières hydrocarbonées dont la récupération ou la               270454-1                                                6847540-5
       conversion en charges de raffinage du pétrole impose des            alcanes en C 5
       transformations chimiques importantes, comme les huiles
       de schiste brutes ou valorisées, ou les liquides combustibles    270467-2                         2                      68476-264
       issus du charbon.                                                   gaz combustibles
                                                                           Combinaison de gaz légers. Se compose principalement
232-343-9                           2                        8006-14-2         d'hydrogène et/ou d'hydrocarbures de faible poids molécuc
   gaz naturel                                                                 laire.
   Gaz naturel brut, tel qu'on le trouve dans ses gisements, ou
       combinaison gazeuse d'hydrocarbures dont le nombre de            270470-9                         2                       68476-29-9
       carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4                gaz combustibles, distillais de pétrole brut
       séparée du gaz naturel brut par élimination des condensats          Combinaison complexe de gaz légers résulunt de la distillation
       de gaz naturel, des liquides de gaz naturel et des associas             du pétrole brut et du reformage caulytique du naphu. Se
       tions condensat/gaz naturel.                                            compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre
                                                                               de carbones se situe en majorité dans la gamme C - C et
265447-3                           2                        6474147-5          dont le point d'ébullition est compris approximativement
   gaz naturel (pétrole), condensats                                           entre -217°C et -12°C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme
       liquide du gaz naturel dans un séparateur de surface par         270481-9                         2                      68476404
       condensation rétrograde. Se compose principalement                  hydrocarbures en Cs^
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       majorité dans la gamme C-Co- Liquide à température et            2704824                          2                      68476424
       pression atmosphériques.                                            hydrocarbures en C-i
265448-9                           2                        64741484    270489-2                         2                      6847649-3
   gaz nature] (pétrole), mélange liquide brut
   Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme                 hydrocarbures en C.* riches en C
       liquide du gaz naturel dans une unité de recyclage des gaz
       par des procédés tels que ta réfrigération ou l'absorption. Se   270-704-2                        2                      6847645-7
       compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques                 gaz de pétrole liquéfiés
       saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                               lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le
       C-C                                                                     nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
268429-5                            2                       68131-75-9         C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximate
   gaz en C - C (pétrole)                                                      vement entre -40° C et 80° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc
       lation des produits résulunt du craquage de pétrole brut. Se     270-7054                         2                       68476464
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se               gaz de pétrole liquéfiés adoucis
       situe dans la gamme C - C , principalement du propane et            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en
       du propylene, et dont le point d'ébullition est compris                 soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un
       approximativement entre -51 °C ct -1°C.                                 procédé d'adoucissement, afin de convertir les mercaptans
                                                                               ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarc
2694244                            2                        6830844-3          bures dont le nombre de carbones se situe principalement
   gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz                       dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc                    compris approximativement entre -40e C et 80° C.
       lation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre            270-724-1                        2                      68477-334
       de carbones se situe en majorité dans la gamme C-Cj.                gaz en Cj_4 (pétrole), riches en isobutane
 ---pagebreak---                                                                                                                                 G3
                                                                                                                                  A.29
N« EINECS                        groupe                  N» CAS    N» EINECS                        groupe                    N° CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation          C - C et dont le point d'ébullition est compris approximate
       d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de             vement entre -164°C et -0,5e C
       carbones varie habituellement de C à C principalement
       du butane et de l'isobuune. Se compose d'hydrocarbures      271-259-7                         2                       68527-16-2
       saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe       hydrocarbures en C.3
       dans la gamme C - C , de l'isobuune en majorité.               Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de
                                                                          carbones se situe principalement dans la gamme C-C3 et
270-757-1                         2                     68477-754         dont le point d'ébullition est compris approximativement
   gaz (pétrole), craquage catalytique,richesen C. s                      entre -164°C et -42° C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se   271-2614                          2                       68527-19-5
       compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de         hydrocarbures en C * fraction débuunisée
       carbones se situe dans la gamme C - C principalement en C,  271-734-9                         2                       68606-25-7
       à C,.                                                          hydrocarbures en C2-4
                                                                   271-7354                          2                       68606-264
270-7604                          2                    68477-79-2     hydrocarbures en C
   gaz (pétrole), reformage caulytique, riches en C-4
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:        272-183-7                         2                       6878347-3
       lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se     gaz (pétrole), mélange de raffinerie
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se          Combinaison complexe résulunt de divers procédés de raffic
       situe dans la gamme C - C principalement en C, à C                 nerie. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et
                                                                          d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
270-7674                          2                     68477454          majorité dans la gamme C - C
   gaz (pétrole),richesen C                                        272-205-5                         2                       6878345-3
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:           gaz en C 4 adoucis (pétrole)
       lation des produits résulunt d'un fractionnement caulyc        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis:
       tique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le             sèment d'un distillât pétrolier, afin de convertir les
       nombre de carbones se situe dans la gamme C - C princic             mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose
       paiement en C4.                                                     principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le
                                                                           nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C
270-769-7 ^                       2                     6847747-2         et dont le point d'ébullition est compris approximativement
   gaz de tête (pétrole), colonne de déisobuunisation                     entre -51 °C et -34* C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation atmosphérique d'un mélange buune-butylène. Se        272471-7                          2                       68918-994
       compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de         gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut
       carbones se situe principalement dans la gamme C - C           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:
                                                                           nement du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures
                                                                           aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe
270-773-9                         2                     68477-914          principalement dans la gamme C - C
   gaz de tête (pétrole), dépropaniseur
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:        272472-2                          2                       68919404
       lation des produits issus des fractions gaz et essence d'un    gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur
       craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures alipha:       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:
       tiques dont le nombre de carbones se situe principalement           nement d'un mélange de naphus. Se compose d'hydrocar:
       dans la gamme C 2 -C                                                bures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se
                                                                           situe principalement dans la gamme C - C
270-990-9                         2                     68512-914  272496-3                          2                       68919-39-1
   hydrocarbures riches en C^, distillât de pétrole                   gaz naturel, condensats
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:           Combinaison complexe d'hydrocarbures séparés et/ou
       lation et condensation du pétrole brut. Se compose                  condensés à partir de gaz naturel pendant son transport, et
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans            recueillis à la tête de puits et/ou dans les conduites de
       la gamme C - C principalement en C3 et en C                         production, collecte, transmission et distribution, dans des
                                                                           zones basses, décanteurs, etc. Se compose principalement
271432-2                          2                     68514-314          d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   hydrocarbures en C *                                                    majorité dans la gamme C - C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par des
                                                                   273-169-3                         2                       68952-76-1
       opérations de craquage thermique et d'absorption, et par
       distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures       gaz (pétrole), débuuniseur de naphu de craquage catalytique
       dont le nombre de carbones se situe principalement dans la      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:
       gamme C - C et dont le point d'ébullition est compris               nement de naphu de craquage caulytique. Se compose
       approximativement entre -164°C et -0,5° C.                          d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
                                                                           principalement dans la gamme C - C
271438-5                          2                     68514-36-3 289-339-5                                                 8774141-3
   hydrocarbures en C^ adoucis                                         hydrocarbures en C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en                 2924564                                                   90622-55-2
       soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement
                                                                       alcanes en C riches en C
       destiné à convertir les mercapuns ou à éliminer les
       impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le        295404-9                          2                       92045-22-2
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme       gaz de vapocraquage (pétrole),richesen C
 ---pagebreak---                                                                                                                                        &M
A30
N- EINECS                       groupe                     N" CAS     N» EINECS                          groupe                   N° CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                  d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se
       lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose            situe en majorité dans la gamme C - C o et dont le point
       principalement de propylene et d'un peu de propane ; son              d'ébullition est compris approximativement entre 135°C et
       point d'ébullition est compris approximativement entre -:             210°C.
       70° C et 0°C
                                                                      270-3444                           3A                      68425-294
2954634                          2                       9204540-2       distillais (pétrole), dérivés de pyrotysat de naphu et de raffinât,
   gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C                          mélange de l'essence
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en                       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:
       soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un                nement par pyrolyse à 816°C de naphu et de raffinât. Se
       procédé d'adoucissement destiné à oxyder les mercapuns                compose principalement d'hydrocarbures en C dont le
       ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principa:              point d'ébullition est approximativement de 204° C.
       lement d'hydrocarbures saturés et insaturés en C
                                                                      270458-3                           3A                      68475-70-7
306404-1                         2                        9546549-7      hydrocarbures aromatiques en C i . dérivés de pyrolysat de
   hydrocarbures en C exempts de buudiène-13 et d'isobutène                  naphu et de raffinât
                                                                         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:
232-349-1                        3A                        800641-9          nement par pyrolyse à 816°C de naphu et de raffinât. Se
   essence naturelle                                                         compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont
   Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée du gaz naturel               le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       par des procédés tels que la réfrigération ou l'absorption. Se
                                                                             C - C et notamment de benzène.
       compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques
       saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité        270-725-7                          3A                      68477-34-9
       dans la gamme C - C et dont le point d'ébullition est             distillais en C s (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2
       compris approximativement entre 20° C et 120°C.                   Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation
                                                                             d'hydrocarbures dont le nombre de carbones varie habituel:
232443-2                         3A                        8030-304          lement de C à C principalement de l'isopentane et du
   naphu                                                                     méthyl-3 butène-1. Se compose d'hydrocarbures saturés et
   Produits pétroliers raffinés, partiellement raffinés ou non               insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la
       raffinés obtenus par disrillation du gaz naturel. Se                  gamme C - C du méthyl-2 butène-2 en majorité.
       composent principalement d'hydrocarbures dont le nombre
       de carbones se situe en majorité dans la gamme C - C et        270-726-2                          3A                      68477-354
       dont le point d'ébullition est compris approximativement          distillats en C « (pétrole), riches en pipérylène
       entre 100e C et 200° C.                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation
                                                                             d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le
232453-7                         3A                        8032-324           nombre de carbones varie habituellement de C à C - Se
   ligroine                                                                  compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                   nombre de carbones se situe dans la gamme C - C des
       lation fractionnée du pétrole et dont le point d'ébullition se         pipérylènes en majorité.
       situe approximativement entre 20° C et 135°C.
                                                                      270-791-7                          3A                      68478-124
2654414                         3A                       6474141-9       résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane
   naphu lourd (pétrole), distillation directe                           Résidu complexe de la distillation d'une charge de butane. Se
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                  compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de
       lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le            carbones se situe en majorité dans la gamme C - C
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       C-C12 et dont le point d'ébullition est compris approxima:     270-795-9                          3A                      68478-164
       tivement entre 65e C et 230° C                                    huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobuuniseur
                                                                         Résidu complexe issu de la distillation atmosphérique du
2654474                         3A                        64741424            mélange buune-butylène. Se compose d'hydrocarbures
   naphu à large intervalle d'ébullition (pétrole), distillation             aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en
       directe                                                                majorité dans la gamme C - C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le     2714254                            3A                      68514-154
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme          essence, récupération de vapeur
       C - C i et dont le point d'ébullition est compris approxima:      Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée par refroidis:
       tivement entre -20° C et 220° C.                                      sèment des gaz issus des systèmes de récupération de
                                                                             vapeur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
265-192-2                       3A                        64742494           carbones se situe principalement dans la gamme C - C et
   solvant naphu aliphatique léger (pétrole)                                  dont le point d'ébullition est compris approximativement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                   entre -20° C et 196°C
       lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose
       principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de       271-7274                           3A                      68606-11-1
       carbones se situe en majorité dans la gamme C-C,0 et dont         essence de distillation directe, unité de fractionnement
       le point d'ébullition est compris approximativement entre         Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par l'unité de
       35°C et 160°C                                                          fractionnement lors de la distillation du pétrole brut. Son
                                                                              point d'ébullition est compris approximativement entre
265-1994                        3A                       64742-954            36.1 °C et 1933°C
   solvant. naphu aromatique léger (pétrole)
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:           272-186-3                          3A                     68783-124
       lation de fractions aromatiques. Se compose principalement        naphu non adouci (pétrole)
 ---pagebreak---                                                                                                                               es
                                                                                                                                   A31
N e EINECS                       groupe                   N e CAS    N» EINECS                       groupe                    N e CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                d'hydrocarbures en majorité saturés et ramifiés dont le
       lation de fractions de naphu résultant de divers procédés de         nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       raffinerie. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de             CrCfc avec quelques butanes, et dont le point d'ébullition
       carbones se situe principalement dans la gamme C C 2 et              est compris approximativement entre 35° C et 200°C.
       dont le point d'ébullition est compris approximativement
       entre 0°C et 230° C.
                                                                     2924984                         3B                       9098942-7
                                                                        hydrocarbures aromatiques en C i , produits de désalkylation,
272-931-2                        3A                      68921484           résidus de distillation
   distillats (pétrole), produits de tête du subilisatcur, fraction:
       nement d'essence légère de distillation directe               265455-7                        3C                       64741-544
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:           naphu lourd (pétrole), craquage caulytique
       nement d'essence légère de distillation directe. Se compose      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de               lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se
       carbones se situe principalement dans la gamme C - C                 compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                            situe principalement dans la gamme C 4 -C 2 et dont le point
296-9034                         3A                      93165-194          d'ébullition est compris approximativement entre 65° C et
   distillats (pétrole),richesen C                                          230°C. Contient une proportion relativement importante
   Combinaison d'hydrocarbures complexe obtenue par distil:                 d'hydrocarbures insaturés.
       lation d'une charge de pétrole. Se compose principalement
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans      265456-2                        3C                       64741-55-5
       la gamme C C , riches en C et dont le point d'ébullition         naphu léger (pétrole), craquage caulytique
       varie approximativement entre 60° C et 70° C.                    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                            lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se
309-9454                         3A                    101631-20-3          compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
   naphu lourd de distillation directe (pétrole), contenant des             situe principalement dans la gamme C - d et dont le point
       aromatiques                                                          d'ébullition est compris approximativement entre -20° C et
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                  190°C Contient une proportion relativement importante
        lation de pétrole brut. Se compose principalement d'hydro:          d'hydrocarbures insaturés.
       carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité
       dans la gamme C C 2 et dont le point d'ébullition est         2654714                         3C                       6474149-1
       compris approximativement entre 130°C et 210°C                   naphu léger (pétrole), hydrocraquage
                                                                        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
265466-7                          3B                     64741444           lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se
   naphu à large intervalle d'ébullition (pétrole), alkylation              compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc                 nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
        lation des produits de réaction de l'isobuune avec des              Co et dont le point d'ébullition est compris approximate:
        hydrocarbures monooléfiniques généralement en C à C                 vement entre -20° C et 180°C.
        Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne
        ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa:      2654794                         3C                       64741-78-2
        lement dans la gamme C7-C2 et dont le point d'ébullition        naphu lourd (pétrole), hydrocraquage
        est compris approximativement entre 90e C et 220° C.            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
                                                                             lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se
                                                                            compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le
265467-2                          3B                     6474145-7
                                                                             nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C =
    naphu lourd (pétrole), alkylation
    Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                C12 et dont le point d'ébullition est compris approximate
        lation des produits de réaction de l'isobuune avec des              vement entre 65° C et 230° C.
        hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C
        Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne     267-5634                        3C                       67891-794
        ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa:         distillats aromatiques lourds (pétrole)
        lement dans la gamme C - C 2 et dont le point d'ébullition      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        est compris approximativement entre 150°C et 220e C                  lation des produits résulunt du craquage thermique de
                                                                             l'éthane et du propane. Se compose principalement
                                                                             d'hydrocarbures aromatiques en C C , avec quelques
2654684                           3B                     64741464            hydrocarbures aliphatiques insaturés majoriuirement en C
    naphu léger (pétrole), alkylation                                       et possède un point d'ébullition relativement élevé. Peut
    Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                contenir du benzène.
        lation des produits de réaction de l'isobuune avec des
        hydrocarbures monooléfiniques généralement en C à Ct.        2704854                          3C                      6847645-9
        Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne        hydrocarbures, concentré aromatique en d o , sous-produit de
        ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principa:              la fabrication d'éthylène
        lement dans la gamme C-Co et dont le point d'ébullition         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        est compris approximativement entre 90° C et 160eC                   lation des produits résulunt d'un craquage caulytique dans
                                                                             une unité de production d'éthylène. Se compose d'hydro:
271-2674                          3B                     68527-27-5          carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe
    naphu d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole),            en majorité dans la gamme C C o , principalement du
        contenant du buune                                                   benzène.
    Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distilc
        lation des produits de réaction de l'isobuune avec des       2704864                          3C                       68476464
        hydrocarbures mono-oléfiniques dont le nombre de                hydrocarbures en C u . distillats de produits de craquage cauly:
        carbones varie généralement de C * Q- Se compose                     tique
 ---pagebreak---                                                                                                                                c*
A32
Ne   EINECS                      groupe                  N e CAS   N e EINECS                        groupe                    N e CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:               dans la gamme C - C i et dont le point d'ébullition est
       lation des produits résultant d'un craquage caulytique. Se         compris approximativement entre 30 e C et 205 e C.
       compose d hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme C - d et dont le point
       d'ébullition est approximativement inférieur à 204°C.       2954464                           3C                       9204544-2
                                                                      hydrocarbures en C ? , craquage de naphu, raffinés au solvant
                                                                      Combinaison        complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par
270-7714                         3C                     68477494
                                                                          adsorption du benzène dans une coupe d'hydrocarbures
   distillats de tête (pétrole), dépentaniseur
                                                                          riche en benzène ayant subi une hydrogénation catalytique
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'un
                                                                          complète, cette coupe résulunt de la distillation de naphu
       mélange de gaz de craquage caulytique. Se compose
                                                                          de craquage préalablement hydrogéné. Se compose princi:
       d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se
                                                                          paiement d'hydrocarbures paraffiniques et naphténiques
       situe principalement dans la gamme C - C
                                                                          dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la
                                                                          gamme C - C et dont le point d'ébullition est compris
270-993-5                        3C                     6851343-1         approximativement entre 70° C et 100°C
   naphu léger de reformage caulytique (pétrole), désaromatisé
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
                                                                   305-5864                          3C                       94733474
        lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se    distillats (pétrole), craquage, sous-produit de la fabrication
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre              d'éthylène, fraction en C i o
       de carbones se situe en majorité dans la gamme C C et          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       dont le point d'ébullition est compris approximativement           lation des huiles résiduelles issues du craquage de pétrole
       entre 35°C et 120°C Contient une proportion relativement           ou de gaz naturel. Se compose d'hydrocarbures dont te
        importante d'hydrocarbures à chaînes ramifiées dont les           nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       composants aromatiques ont été éliminés.                           C - C o et dont le point d'ébullition est compris entre 150°C
                                                                          et 210°C
272-1854                         3C                     6878349-5
   naphu distillé léger (pétrole), craquage caulytique             309470-9                         3C                       10131646-9
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:           hydrocarbures en C t . hydrogénés et désaromatisés par adsorp:
       lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se          tion, raffinage du toluène
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue durant
       situe principalement dans la gamme C - C                           l'adsorption du toluène dérivé d'une fraction pétrolière à
                                                                          partir d'essence de craquage et traitée à l'hydrogène en
2954314                          3C                     92045-504          présence d'un caulyseur. Se compose principalement
   naphu lourd de craquage caulytique (pétrole), adouci                   d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures   obtenue    en        majorité dans la gamme C C et dont le point d'ébullition
       soumetunt un distillât pétrolier de craquage caulytique à          est compris approximativement entre 80° C et 135°C
       un procédé d'adoucissement destiné à convertir les
        mercapuns ou à éliminer les impuretés acides. Se compose   309-9744                         3C                       101794-97-2
        principalement d'hydrocarbures dont le nombre de               hydrocarbures en C u , distillats de craquage caulytique
       carbones se situe en majorité dans la gamme C - C 2 et dont    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        le point d'ébullition est compris approximativement entre          lation des produits résulunt d'un craquage catalytique. Se
        60 e C et 200° C                                                   compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
                                                                          de carbones se situe en majorité dans la gamme C - C 2 et
2954414                          3C                     92045-59-5        dont le point d'ébullition est compris approximativement
   naphu léger de craquage caulytique (pétrole), adouci                    entre 140°C et 2 1 0 6 C
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures   obtenue    en
       soumetunt du naphu issu d'un craquage caulytique à un       265465-1                          3D                       6474143-5
        procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercapuns      naphu léger (pétrole), reformage caulytique
       ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principa:        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        lement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est              lation des produits résulunt d'un reformage catalytique. Se
       compris approximativement entre 35° C et 210°C                      compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                           situe principalement dans la gamme C 5 -C n et dont le point
295444-7                         3C                     92045424           d'ébullition est compris approximativement entre 35° C et
   hydrocarbures en C u , craquage de naphu, coupe toluène                 190°C Renferme une proportion relativement importante
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaîne
        lation à partir de naphu de craquage préalablement hydro:          ramifiée. Peut contenir 10% ou plus, en volume, de
       gêné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le             benzène.
       nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
       d et dont le point d'ébullition est compris approximate     265470-9                          3D                       64741484
       vement entre 130°C et 205° C                                    naphu lourd (pétrole), reformage caulytique
                                                                       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
295445-2                         3C                     9204543-1          lation des produits résulunt d'un reformage catalytique. Se
   hydrocarbures en C u , craquage de naphu, désaromatisés                 compose d'hydrocarbures en majorité aromatiques dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de                nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       naphu de craquage préalablement hydrogéné, après                    C 7 -C 2 et dont le point d'ébullition est compris approximac
       séparation par distillation de coupes d'hydrocarbures               tivement entre 90 e C et 230° C.
       contenant du benzène et du toluène et d'une coupe à point
       d'ébullition supérieur. Se compose principalement d'hydro:  265473-5                          3D                       64741-704
       carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité        naphu (pétrole), isomérisation
 ---pagebreak---                                                                                                                                ^9
                                                                                                                                       A33
                                                               e         e
N e EINECS                        groupe                     N   CAS   N    EINECS                        groupe                  N e CAS
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par isomeric                  dans la gamme C - C et dont le point d'ébullition est
        sation catalytique d'hydrocarbures paraffiniques à chaîne              compris approximativement entre 66DC et 121 ° C
        droite en C à C - Se compose principalement d'hydrocar:
        bures saturés tels que l'isobuune, l'isopentane, le diméthyl-c
         2,2 butane, le methyl-2 pentane et le méthyl-3 penune.        295-2794                           3D                     91995-18-5
                                                                           hydrocarbures aromatiques en d , dérivés du reformage cauly:
                                                                               tique
2704604                           3D                        68475-794
   distillats (pétrole), dépenuniseur de reformage caulytique          295-331-2                          3D                     9199548-5
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:               extraits au solvant (pétrole), naphu léger de reformage caulyc
         lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se            tique
         compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
         le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme              extrait lors de l'extraction au solvant d'une coupe pétrolière
         C3-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximate           de reformage caulytique. Se compose principalement
        vement entre -49 e C et 63° C.                                         d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se
                                                                               situe en majorité dans la gamme C C et dont le point
270487-1                          3D                       6847647-1           d'ébullition est compris approximativement entre 100°C et
    hydrocarbures en C ^ reformage caulytique en C *                           200° C.
270-794-3                         3D                       68478-15-9  295440-5                           3D     -               92045-584
    résidus (pétrole), reformage caulytique de charges en C »              naphu (pétrole), isomérisation, fraction en C4
    Résidu complexe du reformage caulytique de charges en C t .            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se               lation d'une essence ayant subi une isomérisation cauly:
        situe en majorité dans la gamme C - C                                  tique. Se compose principalement d'isomères d'hexane dont
                                                                               le point d'ébullition est compris approximativement entre
                                                                               60° C et 66 e C.
2714584                           3D                        68514-794
   produits pétroliers, reformats      Hydrofining-Powerforming        2974014                            3D                     93571-754
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                     hydrocarbures aromatiques en C u , riches en C
        procédé Hydrofining-Powerforming, dont le point d'ébul:            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation
         lition varie approximativement entre 27 e C et 210°C                  de la fraction contenant du platformat. Se compose princi:
                                                                               paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
2724954                           3D                       68919-37-9          carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C2 (princi:
   naphu de reformage (pétrole), large intervalle de distillation              paiement en C ) ; peut aussi contenir des hydrocarbures
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    non aromatiques. Les deux types d'hydrocarbures ont un
        lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se             point d'ébullition compris approximativement entre 130°C
        compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                  et 200° C.
        situe principalement dans la gamme C - C 2 et dont le point
        d'ébullition est compris approximativement entre 35°C et       297458-9                           3D                     93572-29-3
        230° C.                                                            essence en C M , de reformage, subilisée, haut indice d'ocune
                                                                           Combinaison d'hydrocarbures complexe à haut indice d'ocune,
273-2714                          3D                       68955-35-1          obtenue par déshydrogénation caulytique d'un naphu à
   naphu de reformage caulytique (pétrole)                                     dominante naphténique. Se compose principalement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    d'hydrocarbures aromatiques et non aromatiques dont le
        lation des produits résulunt d'un reformage caulytique. Se             nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C :
        compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                  C i et dont le point d'ébullition est compris approximatic
        situe principalement dans la gamme C C 2 et dont le point              vement entre 45°C et 185°C
        d'ébullition est compris approximativement entre 30 e C et
        220° C. Renferme une proportion relativement importante        297465-7                           3D                     93572-35-1
        d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaînes           hydrocarbures en C12, riches en aromatiques supérieurs à C
        ramifiées. Peut contenir 10% ou plus, en volume, de                    fraction lourde de reformage
        benzène.                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation
                                                                               de la fraction contenant du platformat. Se compose princic
                                                                               paiement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre
285-5094                          3D                       85116-58-1
                                                                               de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C2 et
   distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage cauly:
                                                                               dont le point d'ébullition est compris approximativement
        tique, fraction aromatique en C , 2
                                                                               entre 120°C et 210°C, ainsi que d'hydrocarbures aromac
   Combinaison complexe d'alkylbenzènes obtenue par reformage
                                                                               tiques en C et plus.
        Catalytique de naphu pétrolier. Se compose principalement
        d'alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en
                                                                       297466-2                           3D                     93572-36-2
        majorité dans la gamme C - C l 0 et dont le point d'ébullition
                                                                           hydrocarbures en C i , riches en non aromatiques, fraction
        est compris approximativement entre 160°C et 180°C
                                                                               légère de reformage
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation
285-510-3                         3D                       85116-59-2          de la fraction contenant du platformat. Se compose princic
   naphu léger (pétrole), reformage caulytique, fraction sans                  paiement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre
        aromatiques                                                            de carbones se situe en majorité dans la gamme C C , et
   Combinaison complexe d'hydrocarbures susbsisum après l'élis                 dont le point d'ébullition est compris approximativement
        mination, par absorption sélective, des composés aromac                entre 35° C et 125°C, ainsi que de benzène et de toluène.
        tiques d'un naphu léger de reformage caulytique. Se
        compose principalement de composés paraffiniques et            265-1784                           3E                     64742-734
        cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité          naphu léger (pétrole), hydrodésulfuré
 ---pagebreak---                                                                                                                                        *%
A34
N" EINECS                       groupe                     N e CAS    N» E I N E C S                    groupe                      N° CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue               par un  270493-2                          3F                        68410-97-9
        procédé d'hydrodésulfuration catalytique. Se        compose      distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d'ébullition
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones            se situe    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        principalement dans la gamme C d et dont             le point        lation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats
       d'ébullition est compris approximativement entre     -20 C et         légers. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
        190°C.
                                                                             carbones se situe principalement dans la gamme C C et
                                                                             dont le point d'ébullition est approximativement compris
265-1854                        3E                        6474242-1          entre 3°C et 194°C
   naphu lourd (pétrole), hydrodésulfuré
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un
        procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose           285-5124                           3F                        85116414
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en            naphu léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes
        majorité dans la gamme C - d et dont le point d'ébullition       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
       est compris approximativement entre 90° C et 230° C                   lation d'une fraction pétrolière. Se compose principalement
                                                                             d'alcanes et de cycloalcanes dont le point d'ébullition est
                                                                             compris approximativement entre -20 e C et 190 C C
295433-7                        3E                        92045-524
   naphu à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par une               295-2984                           3F                       91995-38-9
        hydrodésulfuration caulytique. Se compose principalement         hydrocarbures en C * . fraction légère de dépentanisation,
        d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en                hydrotraitement des aromatiques
        majorité dans la gamme C d et dont le point d'ébullition         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
        est compris approximativement entre 30 e C et 250° C.                 première fraction dans la colonne de dépentanisation
                                                                              précédant l'hydrotraitement des charges aromatiques. Se
                                                                             compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
295434-2                        3E                        92045-53-9         de carbones se situe en majorité dans la gamme C C
   naphu léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé                      principalement des penunes et des pentènes, et dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                  point d'ébullition est compris approximativement entre
        lation de fraction pétrolières légères hydrodésulfurées et           25 e C et 40 e C.
       désaromatisées. Se compose principalement de paraffines et
       de cycloparaffines en C dont le point d'ébullition est
        compris approximativement entre 90° C et 100CC.               295436-3                           3F                       92045-55-1
                                                                         hydrocarbures, distillats de naphu léger hydrotraité, raffinés au
                                                                             solvant
309462-5                        3E                       101316-56-7
                                                                         Combinaison d'hydrocarbures obtenue par distillation de
   distillats en C7.9 riches en C (pétrole), hydrodésulfurés et
                                                                              naphu hydrotraité puis extraction au solvant et distillation.
       désaromatisés
                                                                             Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
                                                                              point d'ébullition est compris approximativement entre
        lation d'une fraction pétrolière légère, hydrodésulfurée et
                                                                              94 e C et 99 e C.
        désaromatisée. Se compose principalement d'hydrocarbures
        dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C C
        en majorité des paraffines et des cycloparaffines en C et     295443-1                           3F                        9204541-9
        dont le point d'ébullition est compris approximativement         hydrocarbures en C 1 2 , craquage de naphu, hydrotraités
        entre 120°C et 130°C                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                              lation du produit résultant du vapocraqùage de naphu, puis
265-150-3                        3F                       6474248-9          d'une hydrogénation caulytique sélective des produits
   naphu lourd (pétrole), hydrotraité                                         formant des gommes. Se compose d'hydrocarbures dont le
   Combinaison       complexe     d'hydrocarbures      obtenue    par         nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
        traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                 C d et dont le point d'ébullition est compris approxima:
        présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont             tivement entre 30 e C et 230° C.
        le nombre de carbones se situe principalement dans la
       gamme C 4 - d et dont le point d'ébullition est compris        295-529-9                          3F                        92062-15-2
       approximativement entre 65 e C et 230° C.                         solvant naphu naphténique léger (pétrole), hydrotraité
                                                                         Combinaison         complexe      d'hydrocarbures     obtenue      par
265-151-9                        3F                       64742494            traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en
   naphu léger (pétrole), hydrotraité                                         présence d'un caulyseur Se compose principalement
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures     obtenue    par         d'hydrocarbures cycloparaffiniques dont le nombre de
        traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                 carbones se situe en majorité dans la gamme C - C et dont
        présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont              le point d'ébullition est compris approximativement entre
        le nombre de carbones se situe principalement dans la                 73 e C et 85°C
       gamme C d et dont le point d'ébullition est compris
       approximativement entre -20 e C et 190°C                       2974524                            3F                        93763-334
                                                                         hydrocarbures en C , hydrotraités, désaromatisés
270492-7                         3F                       68410-964      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic
   distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d'ébullition             tement de solvants afin de convertir les aromatiques en
       intermédiaire                                                          naphtènes par hydrogénation catalytique.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats   2974534                            3F                        93763-34-9
        moyens. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de             hydrocarbures en C u , hydrotraités, désaromatisés
       carbones se situe principalement dans la gamme C - d et           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic
       dont le point d'ébullition est approximativement compris               tement de solvants afin de convertir les aromatiques en
       entre 127°C et 188°C                                                   naphtènes par hydrogénation catalytique.
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                                                                                                                                     A35
Ne   EINECS                       groupe                     N e CAS   Ne   EINECS                       groupe                  Ne  CAS
3094714                          3F                        101316474          lement de C à C principalement des pentanes et des
   hydrocarbures riches en C distillats de naphta léger hydro:                amylènes en majorité. Se compose principalement d'hydro:
       traité, raffinés au solvant                                            carbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                   situe dans la gamme C - C surtout en C$.
       lation de naphta hydrotraité puis extraction au solvant. Se
       compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le          271-262-3                        3H                      68527-21-9
       point d'ébullition est compris approximativement entre             naphu de distillation directe à large intervalle d'ébullition
       65° C et 70° C.                                                        (pétrole), traité à la terre
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
2654864                          3G                         64741444          de naphu de distillation directe à large intervalle d'ébul:
   naphta léger (pétrole), raffiné au solvant                                 lition avec de l'argile naturelle ou modifiée, généralement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                         par percolation, pour éliminer les traces de composés
       raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi:          polaires et d'impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le
       paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de                nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
       carbones se situe en majorité dans la gamme C C et dont                C et dont le point d'ébullition est compris approximate
       le point d'ébullition est compris approximativement entre              vement entre -20 e C et 220° C.
       35° C et 190°C
                                                                       271-263-9                        3H                      68527-224
265495-5                         3G                         64741-924     naphu léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre
   naphu lourd (pétrole), raffiné au solvant                              Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                         de naphu léger de distillation directe avec de l'argile
       raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princic          naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour
       paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de                éliminer les traces de composés polaires et d'impuretés. Se
       carbones se situe en majorité dans la gamme C-C t 2 et dont            compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       le point d'ébullition est compris approximativement entre              situe en majorité dans la gamme C d et dont le point
       90° C et 230° C.                                                       d'ébullition est compris approximativement entre 93 e C et
                                                                               180°C
265489-2                         3H                        6474147-3
   naphu (pétrole), adouci                                             2954424                          3H                      92045404
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis:              naphu léger (pétrole), riche en C adouci
       sèment d'un naphu pétrolier afin de convertir les                  Combinaison        complexe      d'hydrocarbures   obtenue    en
       mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose               soumetunt un naphu pétrolier à un procédé d'adoucis:
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                    sèment destiné à convertir les mercapuns ou à éliminer les
       principalement dans la gamme C d et dont le point                      impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le
       d'ébullition est compris approximativement entre -10°C et              nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       230° C.                                                                C - C surtout en C et dont le point d'ébullition est
                                                                              compris approximativement entre -10° C et 35 e C
265-115-2                        3H                         64742-154
   naphu (pétrole), traité à l'acide                                   295-7944                         3H                      92128-944
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                     hydrocarbures en C12 de craquage caulytique, neutralisés
       raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose         chimiquement
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       principalement dans la gamme C - d et dont le point                    lation d'une coupe issue d'un craquage caulytique ayant
       d'ébullition est compris approximativement entre 90 e C et             subi un lavage alcalin. Se compose principalement d'hydro:
       230° C.                                                                carbures dont le nombre de carbones se situe dans la
                                                                              gamme C - d et dont le point d'ébullition est compris
265-1224                         3H                        64742-22-9         approximativement entre 130°C et 210°C
   naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un                  302439-3                         3H                      9411443-1
       traitement consistant à éliminer les matières acides. Se           essence de pyrolyse, hydrogénée
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se              Fraction de distillation issue de l'hydrogénation d'essence de
       situe principalement dans la gamme C d et dont le point                pyrolyse dont le point d'ébullition est approximativement
       d'ébullition est compris approximativement entre 65 e C et             compris entre 20° C et 200° C.
       230 e C.
                                                                       308-261-5                        3H                      9792643-7
265-1234                         3H                         64742-234     extraits au solvant (pétrole), naphu lourd, traités à la terre
   naphu léger (pétrole), neutralisé chimiquement                         Combinaison        complexe      d'hydrocarbures  obtenue    par
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un                         traitement d'un extrait pétrolier au solvant de naphu lourd
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se                avec de la terre décolorante. Se compose principalement
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                  d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       situe principalement dans la gamme C C , et dont le point              majorité dans la gamme C d et dont le point d'ébullition
       d'ébullition est compris approximativement entre -20 e C et            est compris approximativement entre 80° C et 180 C C
       190°C
                                                                       309-976-5                        3H                     10179541-1
268418-5                         3H                         6813149-7     naphu léger adouci (pétrole)
   hydrocarbures aromatiques en C i o , traités à l'acide, neutralisés    Combinaison        complexe      d'hydrocarbures   obtenue    en
                                                                              soumetunt un naphu pétrolier à un procédé d'adoucis:
270-7414                         3H                       '6847741-2          sèment afin de convertir les mercapuns ou d'éliminer les
   extraits à l'acide à froid en C « (pétrole)                                impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocar:
   Combinaison complexe de composés organiques produite par                   bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
       extraction acide à froid d'hydrocarbures aliphatiques saturés          la gamme C C et dont le point d'ébullition est compris
       et insaturés dont le nombre de carbones varie habituel:                approximativement entre 20 e C et 130 C C
 ---pagebreak---                                                                                                                                       *o
A36
N e EINECS                          groupe                    N» C A S  Ne   EINECS                         groupe                     N° CAS
309-987-5                          3H                       101896-284  271-138-9                            31                      68516-20-1
   hydrocarbures en C , 2 , craquage catalytique, neutralisation           naphu moyen aromatique (pétrole), vapocraquage
        chimique, adoucissement                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                               lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose
2654754                              31                      64741-744         principalement d'hydrocarbures, aromatiques dont le
    naphta léger (pétrole), craquage thermique                                 nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    C| 2 et dont le point d'ébullition est compris approximate
         lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se              vement entre 130°C et 220° C.
        compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C C       271-2644                             31                      68527-23-1
        et dont le point d'ébullition est compris approximativement        naphu aromatique léger de vapocraquage (pétrole)
        entre -10°C et 130°C                                               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                               lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose
2654854                             31                       6474143-9         principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
   naphu lourd (pétrole), craquage thermique                                   nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - C ,
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    et dont le point d'ébullition est compris approximativement
                                                                               entre 110°C et 165°C
        lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se
        compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le        271-266-5                            31                      68527-264
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :        naphu léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé
        C12 et dont le point d'ébullition est compris approximate          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        vement entre 65° C et 220° C.                                          lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose
                                                                               principalement d'hydrocarbures dont le nombre de
265-187-5                           31                       6474243-2         carbones se situe en majorité dans la gamme C - d et dont
   naphta léger (pétrole), vapocraquage                                        le point d'ébullition est compris approximativement entre
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    80°C et 218°C.
        lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose
        principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre         271431-9                             31                      6860340-9
        de carbones se situe en majorité dans la gamme C-C,, et            distillats (pétrole), naphu et gazole de craquage thermique
        dont le point d'ébullition est compris approximativement           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        entre -20 e C et 1 9 0 e C Peut contenir 10% ou plus, en               lation de naphu et/ou de gazole de craquage thermique. Se
        volume, de benzène.                                                    compose principalement d'hydrocarbures oléfiniques en C
                                                                               dont la température d'ébullition est comprise approximate
267-565-5                           31                       6789140-9         vement entre 33° C et 60° C.
   distillats aromatiques légers (pétrole)
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:             2714324                              31                       68603414
        lation des produits résulunt du craquage thermique de              distillats (pétrole), naphu et gazole de craquage thermique,
        l'éthane et du propane. Se compose principalement                      contenant des dimères de C
        d'hydrocarbures aromatiques en C - C , avec quelques               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        hydrocarbures aliphatiques insaturés majoriuirement en C               lation extractive de naphu et/ou de gazole de craquage
        et possède un point d'ébullition relativement bas. Peut                thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures en
        contenir du benzène.                                                   C avec quelques oléfines en C dimérisées, dont la tempéc
                                                                               rature d'ébullition est comprise approximativement entre
270-735-1                           31                       68477-50-9        33°C et 184°C
   distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymé:  271434-5                             31                       6860343-2
        risés, fraction C , 2                                              distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    de craquage thermique
        lation d'un distillât pétrolier ayant subi vapocraquage et         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        polymérisation. Se compose principalement d'hydrocar:                  lation extractive de naphu et/ou de gazole de craquage
        bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans             thermique. Se compose d'hydrocarbures paraffiniques et
        la gamme C-C, 2 .                                                      oléfiniques, principalement des iso-amylènes tels que le
                                                                               méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2 butène-2, dont la tempéc
270-736-7                           31                       68477-53-2        rature d'ébullition est comprise approximativement entre
   distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C , 2                        31°C et 4 0 ° C
   Combinaison complexe de composés organiques obtenue par
       distillation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se         271-726-5                            31                      68606-104
       compose d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de                 essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur
       carbones se situe en majorité dans la gamme C d .                   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c
                                                                               nement des résidus du dépropaniseur. Se compose d'hydroc
270-7384                            31                       68477-554         carbures dont le nombre de carbones est en majorité
   distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C , 0 , mélange           supérieur à C
       avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de vapocraquage       273-2664                             31                      68955-29-3
       léger                                                               distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques
                                                                               débuunisés
271413-9                            31                       6851349-9
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
   résidus légers de vapocraquage (pétrole)
                                                                               lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se
   Résidu complexe de la distillation des produits résulunt d'un
                                                                               compose principalement d'hydrocarbures aromatiques, en
       vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures
                                                                               majorité du benzène.
       aromatiques et insaturés dont le nombre de carbones est
       supérieur à C et dont le point d'ébullition varie approxi:       285-511-9                            31                       8511640-5
       mativement entre 101 °C et 555° C                                   naphu léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration
 ---pagebreak---                                                                                                                                    9/
                                                                                                                                      A37
N e EINECS                         groupe                   N e CAS   N e EINECS                       groupe                     N» CAS
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:               contenir de petites quantités de soufre et de composés
        nement d'un distillât de craquage thermique hydrodésul:              oxygénés.
         furé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
         nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
         C , et dont le point d'ébullition est compris approximate    297455-7                          31                       93763-36-1
         vement entre 23° C et 195CC.                                    hydrocarbures en C. 7 , riches en C maturation, vapocraquage,
                                                                             sous-produit de fabrication de l'éthylène
295-3024                           31                      91995414
    distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphu, riches 305-750-5                         31                       95009-23-7
         enC 5                                                           distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C i 2 polymé:
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc                  risée, produits légers de distillation
         lation de naphu ayant subi vapocraquage et maturation. Se       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
         compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre               lation de la fraction en C - d polymérisée issue du
         de carbones se situe dans la gamme C - C surtout en C               vapocraquage de distillats pétroliers. Se compose principa:
                                                                             lement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
                                                                             carbones se situe en majorité dans la gamme C - d -
2954054                            31                     92045-23-3
    hydrocarbures en C distillats de vapocraquage
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc          308-713-1                         31                       98219464
         lation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose     naphu léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation,
         principalement d'hydrocarbures en C essentiellement du               traitement thermique
        butène-1 et du butène-2, et contient aussi du buune et de        Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par
         l'isobutène ; son point d'ébullition est compris approximac         traitement et distillation de naphu léger de vapocraquage
        tivement entre -12°C et 5e C.                                        débenzénisé. Se compose principalement d'hydrocarbures
                                                                             dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la
                                                                             gamme C d et dont le point d'ébullition est compris
295432-1                           31                     92045-51-7         approximativement entre 95e C et 200e C.
    naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation
                                                                      308-714-7                         31                       9821947-7
2954384                            31                     92045-57-3     naphu léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique
   naphu léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité                    Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                          traitement et distillation de naphu léger de vapocraquage.
        traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'une            Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
        fraction pétrolière dérivée d'une pyrolyse. Se compose               nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C C
        principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre              et dont le point d'ébullition est compris approximativement
        de carbones se situe en majorité dans la gamme C C , et              entre 35° C et 80e C.
        dont le point d'ébullition est compris approximativement
        entre 35° C et 190°C
                                                                      3104124                          31                       102110-14-5
                                                                         hydrocarbures en C.*,richesen C naphta de vapocraquage
295447-3                           31                     9204545-3      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
   naphu léger de craquage thermique (pétrole), adouci                       lation de naphu de vapocraquage. Se compose principa:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en                           lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
        soumettant un distillât pétrolier résulunt du craquage               situe en majorité dans la gamme C C surtout en C
        thermique à haute température de fractions d'huile lourde à
        un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercapc    3104134                          31                       102110-154
        uns. Se compose principalement d'aromatiques, d'oléfines         hydrocarbures riches en C contenant du dicyclopenudiène
        et d'hydrocarbures saturés dont le point d'ébullition est        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        compris approximativement entre 20° C et 100°C                       lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose
                                                                             principalement d'hydrocarbures en C et de dicyclopenu:
2964284                            31                     92201-97-3         diène ; son point d'ébullition est compris approximate
   naphu léger (pétrole), maturation, vapocraquage                           vement entre 30e C et 170°C
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c
        nement du naphu de vapocraquage récupéré après une            3104574                         31                        102110-554
        maturation. Se compose principalement d'hydrocarbures            résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques
        dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        gamme C-C 4 et dont le point d'ébullition est compris                lation des produits résulunt d'un vapocraquage ou de traitée
        approximativement entre 0 e C et 80eC.                               ments similaires après élimination des produits très légers,
                                                                             produisant un résidu composé d'hydrocarbures dont le
296-942-7                          31                     93165-554          nombre de carbones est supérieur à C Se compose princic
   naphtha léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation                      paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par                         carbones est supérieur à C et dont le point d'ébullition est
        séparation puis hydrogénation des produits résulunt d'un             approximativement supérieur à 40e C.
       vapocraquage destiné à la production d'éthylène. Se
       compose principalement de paraffines saturées et insaturées,   289-2204                         3J                        8629041-5
       de paraffines cycliques et d'hydrocarbures aromatiques            essence
       cycliques dont le nombre de carbones se situe principa:           Combinaison complexe d'hydrocarbures composée principac
       lement dans la gamme C d et dont le point d'ébullition                lement de paraffines, de cycloparaffines, et d'hydrocarbures
       est compris approximativement entre 50° C et 200° C. La               aromatiques et oléfiniques dont la majorité possède un
        proportion d'hydrocarbures benzéniques, variable, peut               nombre de carbones supérieur à C et dont le point d'ébul:
       atteindre 30% en poids. Cette combinaison peut aussi                  lition se situe approximativement entre 30e C et 260° C.
 ---pagebreak--- A38
                                                                                                                                    3*
Ne   EINECS                       groupe                    N e CAS    N e EINECS                         groupe                    N e CAS
232-3664                           4A                        8008-204         l'indane, dont le point d'ébullition est compris approxima:
   kerosene (pétrole)                                                         tivement entre 143°C et 260°C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le      294-799-5                          4A                      91770-15-9
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme           kérosène adouci (pétrole)
       C - C , 6 et dont le point d'ébullition est compris approxima":    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis:
       tivement entre 150°C et 2 9 0 ° C                                      sèment d'un distillât de pétrole, afin de convertir les
                                                                              mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose
265-132-5                         4A                       64742-314          en majorité d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
   distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement                      situe principalement dans la gamme C d et dont le point
   Combinaison complexe d'hydrocarbures               résulunt    d'un        d'ébullition est compris entre 130°C et 290° C.
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se           2954164                            4A                       92045-364
       situe principalement dans la gamme C d et dont le point            kérosène (pétrole), adouci et raffiné au solvant
       d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partie d'un
        290° C.                                                               stock pétrolier par raffinage au solvant et adoucissement, et
                                                                              dont le point d'ébullition est compris approximativement
                                                                              entre 150°C et 260° C.
265-1494                          4A                        64742474
   distillats légers (pétrole), hydrotraités
                                                                       295418-5                           4A        "              92045-37-9
   Combinaison         complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par
                                                                          kérosène (pétrole), coupe large de distillation directe
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme coupe
        présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont
                                                                               hydrocarbure combustible large par distillation atmosphé:
        le nombre de carbones se situe principalement dans la
                                                                               rique et dont le point d'ébullition est compris approximate
       gamme C d et dont le point d'ébullition est compris
                                                                              vement entre 70 e C et 220° C.
       approximativement entre 150°C et 2 9 0 e C
                                                                       2954974                            4A                       9206144-2
265-184-9                         4A                        64742414      raffinats légers de kérosène (pétrole), hydrotraités
   kérosène (pétrole), hydrodésulfuré                                     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme coupe
   Combinaison         complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par         légère à partir d'un raffinât de kérosène hydrotraité. Se
       traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de                compose principalement d'hydrocarbures cycliques et
       convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est              ramifiés dont le nombre de carbones se situe en majorité
       ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le                     dans la gamme C d -
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :
        d et dont le point d'ébullition est compris approximate        297454-1                           4A                       93763-354
       vement entre 150°C et 290° C                                       hydrocarbures en C i * hydrotraités, désaromatisés
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraic
265-191-7                          4A                       6474248-7          tement de solvants afin de convertir les aromatiques en
   solvant naphu aliphatique moyen (pétrole)                                   naphtènes par hydrogénation catalytique.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose       307433-2                           4A                       97488-94-3
        principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de          kérosène (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré
       carbones se situe en majorité dans la gamme C d et dont
       le point d'ébullition est compris approximativement entre       309473-5                           4A                      10131648-1
        140°C et 220° C.                                                  kérosène (pétrole), reformage catalytique, fraction alkylbenc
                                                                               zènes en C i 5
265-198-5                          4A                       64742-94-5    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage
   solvant naphta aromatique lourd (pétrole)                                   caulytique du kérosène. Se compose principalement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    d'alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en
       lation de fractions aromatiques. Se compose principalement              majorité dans la gamme C d et dont le point d'ébullition
       d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se               est compris approximativement entre 160°C et 260° C.
       situe en majorité dans la gamme C d et dont le point
                                                                       309-9444                           4A                      101631-194
       d'ébullition est compris approximativement entre 165°C et
                                                                          kérosène (pétrole), hydrotraité
        290° C.
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                               lation du pétrole puis hydrotraitment. Se compose principac
265-2004                           4A                       64742-96-7         lement d'alcanes, de cycloalcanes et d'alkylbenzènes dont le
   solvant naphu aliphatique lourd (pétrole)                                   nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    d - d et dont le point d'ébullition est compris approxic
       lation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose               mativement entre 230° C et 270 e C.
        principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de
       carbones se situe en majorité dans la gamme C - d et            270-728-3                           4B                      68477-394
       dont le point d'ébullition est compris approximativement           distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage, rectifie
       entre 190°C ct 290° C.                                                  cation puis craquage, fraction en C u
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
269-785-7                          4A                       68333-29-9         lation de distillats ayant subi vapocraquage, rectification et
   résidus (pétrole), extraits au solvant de naphta léger                      craquage. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
   Résidu complexe de la distillation d'extrait au solvant de                  carbones se situe dans la gamme C d et dont le point
       naphu léger. Se compose principalement d'hydrocarbures                  d'ébullition est compris approximativement entre 129°C et
       aromatiques en C», en majorité des triméthylbenzènes et de               194°C
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                                                                                                                                      A39
N» EINECS                          groupe                    N e CAS   N° EINECS                         groupe                   N» CAS
270-729-9                          4B                      6847740-7   295-315-5                        4B                       91995-534
   distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage, rectifie    distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta,
       cation puis craquage, fraction en d . | 2                              hydrotraités et raffinés au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       lation de distillats ayant subi vapocraquage, rectification et         raffinât lors de l'extraction au solvant d'un distillât léger
       craquage. Se compose principalement d'hydrocarbures                    hydrotraité dérivé de naphu de vapocraquage.
       aromatiques dont le nombre de carbones se situe dans la
       gamme Co-C,2-                                                   265443-1                          5A                      6474143-1
                                                                          gazoles (pétrole), distillation directe
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
270-737-2                          4B                      68477-54-3         lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le
   distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C | 2                       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
   Combinaison complexe de composés organiques obtenue par                    C i - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       distillation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se               mativement entre 205° C et 400° C.
       compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le
                                                                       265444-7                          5A                      6474144-2
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-c         distillats moyens (pétrole), distillation directe
       d                                                                  Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
                                                                              lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le
270-790-1                          4B                      68478-104           nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
   naphu léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé, concentré              Ci-Co et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       en cycloalcadiène et en C l 4                                           mativement entre 205° C et 345° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation de naphu léger de vapocraquage débenzénisé. Se           2654494                           5A                      6474149-7
       compose principalement d'hydrocarbures oléfiniques                 condensats (pétrole), tour sous vide
       cycliques et aromatiques dont le nombre de carbones se             Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme
       situe en majorité dans la gamme C d et dont le point                    fraction de plus bas point d'ébullition dans la distillation
       d'ébullition est compris approximativement entre 130°C et              sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole
        300° C.                                                               brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
                                                                              carbones se situe principalement dans la gamme d - d et
                                                                               dont le point d'ébullition est compris approximativement
285-507-7                          4B                      85116-554           entre 205° C et 400° C.
   kérosène (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:          265459-9                          SA                      64741-584
       nement à partir d'un distillât de craquage thermique hydro:        gazoles légers (pétrole), distillation sous vide
       désulfuré. Se compose principalement d'hydrocarbures dont          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme                lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du
       C d et dont le point d'ébullition est compris approxima:                pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
       tivement entre 120°C et 283° C.                                         de carbones se situe principalement dans la gamme d - d
                                                                               et dont le point d'ébullition est compris approximativement
                                                                               entre 230° C et 450° C.
2924214                            4B                      90640-98-5  265488-7                          5A                      6474146-2
   hydrocarbures aromatiques supérieurs ou égaux à Co, de                 distillats moyens (pétrole), adoucis
       vapocraquage, hydrotraitement                                      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucis:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distilc                   sèment d'un distillât de pétrole afin de convertir les
        lation des produits résulunt d'un vapocraquage et traitée à            mercapuns ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose
        l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose                     d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
        principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le                     principalement dans la gamme C-C» et dont le point
        nombre de carbones est en majorité supérieur à Co et dont              d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et
        le point d'ébullition est approximativement compris entre              345° C
        150°C et 320° C.
                                                                       265492-9                          5A                      64741-904
                                                                          gazoles (pétrole), raffinés au solvant
2924374                            4B                      90641-13-7     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
   naphu de vapocraquage (pétrole), hydrotraité, riche en aromac               raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi:
       tiques en C-io                                                          paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                    carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
       lation des produits résulunt d'un vapocraquage traités à                dont le point d'ébullition est compris approximativement
        l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose                     entre 205° C et 400° C.
        principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - :    2654934                           SA                      64741-91-9
       d et dont le point d'ébullition est compris approximati:           distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant
       vement entre 140eC et 200° C.                                       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                               raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princi:
                                                                               paiement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de
295-311-3                          4B                       91995-50-5         carbones se situe en majorité dans la gamme C d et dont
   distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage            le point d'ébullition est compris approximativement entre
       de naphu, hydrotraités                                                   150°C et 345° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt un
        distillât léger dérivé de naphu de vapocraquage. Se            265-1124                          5A                      64742-12-7
        compose principalement d'hydrocarbures aromatiques.               gazoles (pétrole), traités à l'acide
 ---pagebreak---                                                                                                                                    *v
A.40
N e EINECS                        groupe                      N e CAS   N° EINECS                         groupe                      N» C A S
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                   265-183-3                         SA                         6474240-9
       raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose      distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                 Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue     par
       principalement dans la gamme C r d et dont le point                      traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de
       d'ébullition est compris approximativement entre 230 C et                convertir le soufre organique en "hydrogène sulfuré qui est
       400° C.
                                                                                ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le
265-113-1                         SA                         64742-134          nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   distillats moyens (pétrole), traités à l'acide                               C i - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                           mativement entre 205° C et 400° C.
        raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose  265-190-1                         SA                         64742474
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                 gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfurés
       principalement dans la gamme C i - C o et dont le point             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un
       d'ébullition est compris approximativement entre 205° C ct               procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose
       345° C.                                                                  d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
                                                                                principalement dans la gamme d - d et dont le point
265-114-7                         5A                         64742-14-9
                                                                                d'ébullition est compris approximativement entre 230° C et
   distillats légers (pétrole), traités à l'acide
                                                                                450° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
        raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose  2704714                           5A                         68476-30-2
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                 fuel-oil, n° 2
        principalement dans la gamme C d              et dont le point      Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 32,6 SUS
       d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et                et 37,9 SUS à 37,7 e C
        290° C.
                                                                        270473-5                          SA                         68476-31-3
265-129-9                         SA                         64742-294      fuel-oil, n° 4
   gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement                              Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 45 SUS et
   Combinaison complexe d'hydrocarbures                 résulunt d'un            125 SUS à 37,7° C
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se          270476-1                          SA                         68476-344
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                combustibles pour moteur diesel n° 2
       situe principalement dans la gamme d - d et dont le                  Distillât huileux dont la viscosité est comprise entre 32,6 SUS
        point d'ébullition est compris approximativement entre                  et 40,1 SUS à 37,7° C Couramment appelé "huile diesel" ou
        230° C et 400° C.                                                       "gazole".
265-1304                          SA                         64742-30-9 272-341-5                         SA                         6881447-9
   distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement                    distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle
   Combinaison complexe d'hydrocarbures                 résulunt   d'un         d'ébullition
        traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
        compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                    lation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le
        situe principalement dans la gamme d - d et dont le                      nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
        point d'ébullition est compris approximativement entre                   C - d et dont le point d'ébullition est compris approxima:
        20 5° C et 345° C.                                                       tivement entre 150°C et 400° C.
265-139-3                         5A                         64742-38-7 2724184                           SA                         68915-97-9
   distillats moyens (pétrole), traités à la terre                          gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébulc
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement                   lition élevé
       d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou              Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distil:
        modifiée, généralement par percolation, destiné à éliminer               lation atmosphérique du pétrole brut Son point d'ébullition
        les traces de composés polaires et les impuretés. Se                     est compris approximativement entre 282° C et 349 e C.
        compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                        2924154                            SA                         90640-934
        situe principalement dans la gamme C - C o et dont le point
                                                                            distillats moyens (pétrole), hautement raffinés
        d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et
                                                                            Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue     en
        345° C.
                                                                                 soumetunt une fraction pétrolière à plusieurs des traite:
265-148-2                         SA                         64742-46-7          ments suivants : filtration, centrifugation, distillation
   distillats moyens (pétrole), hydrotraités                                     atmosphérique, distillation sous vide, acidification, neutralic
   Combinaison         complexe      d'hydrocarbures      obtenue   par          sation et traitement à la terre. Se compose principalement
        traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                    d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
        présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont                majorité dans la gamme Co-Co-
        le nombre de carbones se situe principalement dans la           294454-9                           SA                         91722-55-3
       gamme C - d et dont le point d'ébullition est compris                distillats moyens de distillation directe (pétrole), déparaffinés au
       approximativement entre 205° C ct 400° C.                                 solvant
                                                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimic
265-1824                          SA                         64742-794           nation des paraffines normales dans une fraction pétrolière
   gazoles (pétrole), hydrodésulfurés                                            au moyen d'une cristallisation au solvant. Se compose
   Combinaison         complexe      d'hydrocarbures      obtenue   par          d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
        traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de                 principalement dans la gamme C - d et dont le point
        convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est               d'ébullition est compris approximativement entre 205 e C et
        ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocar:                   345° C.
        bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
        la gamme d - d et dont le point d'ébullition est compris         295407-5                          SA                         92045-24-4
        approximativement entre 230°C et 400° C.                            gazoles légers sous vide (pétrole), hydrotraités
 ---pagebreak---                                                                                                                                      7.T
                                                                                                                                         A.41
N e EINECS                        groupe                     N e CAS   N e EINECS                         groupe                    N e CAS
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures     obtenue    par 307-7504                           SA                       9772241-5
       traitement de gazoles pétroliers légers sous vide à                gazoles sous vide naphténiques légers
       l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose                 Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en                 lation sous vide d'un brut naphténique. Se compose princi:
       majorité dans la gamme d - C » et dont le point d'ébul:                 paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       lition est compris approximativement entre 230° C et
                                                                              situe en majorité dans la gamme d - d et dont le point
       450° C.
                                                                              d'ébullition est compris approximativement entre 240° C et
                                                                              400° C ; donne une huile-produit fini de viscosité égale à
2954084                           SA                        92045-264         9,5 cSt à 40 e C.
   gazoles légers sous vide (pétrole), déparaffinés au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en déparafe
       finant un distillât pétrolier sous vide par des traitements aux 307-754-2                          SA                       9772245-9
                                                                          hydrocarbures en Ct.20, distillât hydrotraité, fraction légère de
       solvants. Se compose principalement d'hydrocarbures dont
                                                                               distillation sous vide
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       d - d      et donne une huile-produit fini de viscosité
                                                                               premier écoulement lors de la distillation sous vide des
       comprise entre 20 cSt et 25 cSt à 40 e C.
                                                                               effluents d'hydrotraitement caulytique d'un distillât de
                                                                               viscosité égale à 2 cSt à 100°C Se compose principalement
2954094                           SA                        92045-27-7         d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   gazoles légers sous vide (pétrole), raffinés au solvant                     majorité dans la gamme C4-C2<r et dont le point d'ébul:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                          lition est compris approximativement entre 290° C et
       raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose                   350° C.
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
       principalement dans la gamme d - d et dont le point
                                                                       307-756-3                          SA                       9772247-1
       d'ébullition est compris approximativement entre 230° C et
                                                                           hydrocarbures en Ci.17 naphténiques moyens
       450° C.
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
                                                                               lation sous vide d'un distillât naphténique de viscosité égale
2964684                           SA                        92704-364          à 1J. cSt à 40° C. Se compose principalement d'hydrocar:
   gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre                 bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement                 la gamme d - d et dont le point d'ébullition est compris
       d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou                 approximativement entre 200° C et 300° C.
       modifiée, par conuct ou percolation, destiné à éliminer les
       traces de composés polaires et les impuretés. Se compose        307-757-9                          5A                       9772248-2
       principalement d'hydrocarbures dont le nombre de                    hydrocarbures en Ci.17 naphténiques légers, extraction au
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et                    solvant
       dont le point d'ébullition est compris approximativement            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       entre 160°C et 410°C                                                    des aromatiques dans un distillât naphténique léger de
                                                                               viscosité égale à XX cSt à 40 e C. Se compose principalement
300-2274                          SA                        93924-33-5         d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   gazoles paraffiniques                                                       majorité dans la gamme C , - d et dont le point d'ébul:
    Distillât obtenu par redistillation d'une combinaison complexe             lition est compris approximativement entre 200° C et
       d'hydrocarbures produite par distillation des effluents issus           300 e C.
        d'un hydrotraitement caulytique poussé des paraffines. Son
        point d'ébullition est approximativement compris entre         308-128-1                          SA                       97862-78-7
        190°C et 330° C.                                                   gazoles hydrotraités
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par redistil:
3074594                           SA                        9767545-9          lation des effluents de traitement de paraffines à
    hydrocarbures en C^w, distillât moyen hydrotraité, fraction                l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose
        légère de distillation                                                 principalement d'hydrocarbures dont le nombre de
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                         carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
        premier écoulement lors de la distillation sous vide des               dont le point d'ébullition est compris approximativement
        effluents de traitement à l'hydrogène d'un distillât moyen.            entre 330° C et 340 e C.
        Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme           309467-5                         SA                       100683-97-4
        C 4 - C o et dont le point d'ébullition est compris approxi:       distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon
        mativement entre 290° C et 350° C ; donne une huile-:              Combinaison         complexe     d'hydrocarbures     obtenue     par
        produit fini de viscosité égale à 2 cSt à 100°C.                        traitement d'une fraction d'huile pétrolière avec du charbon
                                                                                actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les
307460-1                          5A                         97675464           impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures
    hydrocarbures en C 2 2 0 paraffiniques hydrotraités, fraction               dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la
        légère de distillation                                                 gamme d - d -
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
        premier écoulement lors de la distillation sous vide des        3094684                           SA                      100683-98-5
        effluents de traitement de paraffines lourdes à l'hydrogène        distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au
        en présence d'un caulyseur. Se compose principalement                   charbon
        d'hydrocarbures dont le nombre de carbones'se situe en             Combinaison         complexe      d'hydrocarbures    obtenue     par
        majorité dans la gamme d - d et dont le point d'ébul:                   traitement du pétrole avec du charbon actif afin d'éliminer
        lition est compris approximativement entre 230° C et                    les traces de constituants polaires et les impuretés. Se
        350° C ; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 2            compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
        cSt à 100°C                                                             de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d .
 ---pagebreak---                                                                                                                                   1C
A.42
Ne   EINECS                       groupe                      N e CAS     Ne   EINECS                        groupe                     Ne   CAS
3094694                          5A                         100683-994           compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le
   distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre         nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures      obtenue       par        C0-C11 et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       traitement du pétrole avec de la terre décolorante afin d'éli:            mativement entre 160°C et 320° C
       miner les traces de constituants polaires et les impuretés. Se
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre              265484-5                           SB                        64741424
       de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d .                distillats légers (pétrole), craquage thermique
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
309493-7                         SA                         100684-224           lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se
   gazoles légers sous vide (pétrole), traités au charbon                        compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures      obtenue       par        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       traitement de gazoles légers sous vide avec du charbon actif              d - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les                mativement entre 160°C et 370° C.
       impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures
       dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la            269-781-5                          SB                        68333-25-5
       gamme Cu-Co-                                                          distillats légers (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfuc
                                                                                 ration
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à
309494-2                         SA                         100684-23-9
                                                                                 l'hydrogène des distillats légers de craquage catalytique afin
   gazoles légers sous vide (pétrole), traités à la terre
                                                                                 de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures       obtenue      par
                                                                                 est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le
       traitement de gazoles légers sous vide avec de la terre
                                                                                 nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C-c
       décolorante afin d'éliminer les traces de constituants
                                                                                 d et dont le point d'ébullition est compris approximate
       polaires et les impuretés. Se compose principalement
                                                                                 vement entre 150°C et 400° C. Contient une proportion
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
                                                                                 relativement importante d'hydrocarbures              aromatiques
       majorité dans la gamme d - d -
                                                                                 bicycliques.
3094954                          SA                         100684-244    269422-7                           SB                        68334-30-5
   gazoles de distillation directe (pétrole), traités au charbon             combustibles diesels
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures       obtenue      par    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
       traitement de gazoles de distillation directe avec du charbon             lation du pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le
       actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les           nombre de carbones se situe principalement dans la gamme
       impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures                      C d et dont le point d'ébullition est compris approxima:
       dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la                   tivement entre 163°C et 357° C.
       gamme Ci-C 2 j.
                                                                          270-7194                           SB                        68477-29-2
309481-9                         SA                         10131640-7       distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionc
   solvant naphu aromatique lourd (pétrole), hydrocraquage                        nement du reformage caulytique
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                  Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
       lation de distillât de pétrole ayant subi un hydrocraquage.                lation du résidu de la colonne de fractionnement du
       Se compose principalement d'hydrocarbures dont le                          reformage caulytique. Son point d'ébullition est compris
       nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C - c                approximativement entre 343° C et 399 e C.
       d et dont le point d'ébullition est compris approximate
       vement entre 235°C et 290°C                                        270-721-5                          SB                        68477-30-5
                                                                             distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de
2654604                           SB                         64741-59-9           fractionnement du reformage caulytique
   distillats légers (pétrole), craquage caulytique                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc                       lation du résidu de la colonne de fractionnement du
       lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se                  reformage caulytique. Son point d'ébullition est compris
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                      approximativement entre 288° C et 371 ° C
       situe principalement dans la gamme C d et dont le point
       d'ébullition est compris approximativement entre 150°C et          271-260-2                          SB                        68527-184
       400° C. Contient une proportion relativement importante               gazoles de vapocraquage (pétrole)
       d'hydrocarbures aromatiques bicycliques.                              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
                                                                                  lation des produits résulunt d'un vapocraquage. Se compose
                                                                                  d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité
265462-5                          SB                         6474140-2            supérieur à C et dont le point d'ébullition est compris
   distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique                       approximativement entre 205° C et 400° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
       lation des produits résulunt d'un craquage caulytique. Se          2724914                            SB                        68919-17-5
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                 hydrocarbures en C 2 . 2 0 , sous-produits d'alkylation catalytique
       situe principalement dans la gamme C1-C30 et dont le                  Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par alkylation
       point d'ébullition est compris approximativement entre                     caulytique du benzène avec du propylene. Se compose
       205° C ct 450° C. Contient une proportion relativement                     d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
       importante d'hydrocarbures aromatiques tricycliques.                       principalement dans la gamme d - d et dont le point
                                                                                  d'ébullition est compris approximativement entre 250° C et
265478-2                          SB                         64741-77-1           350 e C
   distillats légers (pétrole), hydrocraquage
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:               272-930-7                          SB                         6892147-3
       lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se                   distillats légers (pétrole), craquage caulytique, hydrotraitement
 ---pagebreak---                                                                                                                                79
                                                                                                                                    A.43
N e EINECS                        groupe                   N e CAS   N e EINECS                        groupe                  N e CAS
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par        hydrodésulfuré. Se compose d'hydrocarbures dont le
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       présence d'un catalyseur.                                            C2-C21 et dont le point d'ébullition est compris approxi:
                                                                            mativement entre 200° C et 360° C.
285-5054                          SB                      85116-534
   distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuc    309-939-3                        SB                     101631-14-5
       ration                                                           distillats lourds (pétrole), vapocraquage
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction c          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       nement à partir d'une charge de distillats de craquage               lation de résidus lourds de vapocraquage. Se compose
       thermique hydrodésulfurés. Se compose principalement                 principalement d'hydrocarbures aromatiques lourds très
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en               alkyles dont le point d'ébullition est compris approximate
       majorité dans la gamme C , , - d et dont le point d'ébul:            vement entre 250° C et 400° C
       lition est compris approximativement entre 205 e C et
       400° C.                                                       265445-2                          6A                     6474145-3
                                                                        résidus (pétrole), tour atmosphérique
289-222-9                         SB                      8629043-7     Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole
   hydrocarbures moyens, vapocraquage du goudron                            brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                 carbones est en majorité supérieur à C» et dont le point
       lation de goudrons vapocraqués. Se compose essentiel:                d'ébullition est approximativement supérieur à 350 e C Peut
       lement d'hydrocarbures aromatiques et autres et de                   contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac
       composés soufrés organiques dont le point d'ébullition se            tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
       situe approximativement entre 210°C et 340° C.
                                                                     2654574                           6A                     64741-564
295-514-7                         SB                      9206240-5     résidus sous vide (pétrole)
   résidus (pétrole), naphu de vapocraquage hydrogéné                   Résidu complexe issu de la distillation sous vide du résidu de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme                      distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose
       fraction résiduelle dans la distillation de naphu de vapocra:        d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité
       quage hydrotraité. Se compose principalement d'hydrocar:             supérieur à d et dont le point d'ébullition est supérieur à
       bures dont le point d'ébullition est compris approximate             495°C approximativement.
       vement entre 200° C et 350° C.
                                                                     265458-3                          6A                     64741-57-7
295-517-3                         5B                      9206244-9     gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide
   résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphu             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en fond de                   lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du
       colonne lors de la séparation des effluents de vapocraquage           pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
       du naphu à haute température. Son point d'ébullition est              de carbones se situe principalement dans la gamme d - d
       compris approximativement entre 147°C et 300 e C, et elle             et dont le point d'ébullition est compris approximativement
       donne une huile-produit fini de viscosité égale à 18 cSt à            entre 350° C et 600° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids,
        50 e C.                                                              d'hydrocarbures     aromatiques     à    noyaux   condensés
                                                                             comportant de 4 à 6 cycles.
295-991-1                         SB                      92201404
   distillats légers (pétrole), craquage caulytique, dégradation     265-181-2                         6A                     64742-78-5
       thermique                                                        résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:             Combinaison        complexe      d'hydrocarbures   obtenue    par
        lation des produits résulunt d'un craquage caulytique, et            traitement d'un résidu de tour atmosphérique à l'hydrogène
       qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose               en présence d'un caulyseur, sous des conditions destinées
        principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition            essentiellement à l'élimination des composés organiques de
       est compris approximativement entre I90°C et 340°C. Peut              soufre. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
       contenir des composés organiques soufrés.                             carbones est en majorité supérieur à d et dont le point
                                                                             d'ébullition est approximativement supérieur à 350° C. Peut
297-9054                          SB                      93763454           contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac
   résidus (pétrole), naphu de vapocraquage, maturation                      tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       résidu de la distillation de naphu de vapocraquage ayant      265-1884                          6A                     64742454
       subi une maturation, et dont le point d'ébullition est           résidus sous vide (pétrole), hydrodésulfurés
       compris approximativement entre 150°C et 350° C.                 Combinaison        complexe      d'hydrocarbures   obtenue    par
                                                                             traitement à l'hydrogène ct en présence d'un catalyseur
308-2784                          5B                      97926-59-5         d'un résidu de distillation sous vide, sous des conditions
   gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et                 destinées essentiellement à l'élimination des composés
       craquage thermique                                                    organiques de soufre. Se compose d'hydrocarbures dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodé:                 nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont
       sulfuration caulytique de gazole pétrolier léger sous vide            le point d'ébullition est approximativement supérieur à
       ayant subi un craquage thermique. Se compose principa:                495° C
        lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme d - d et dont le point        269-777-3                         6A                     68333-22-2
       d'ébullition est compris approximativement entre 270° C et       résidus de distillation atmosphérique (pétrole)
       370° C.                                                          Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole
                                                                             brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de
309465-1                         SB                      101316-594          carbones est en majorité supérieur à Cu et dont le point
   distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés               d'ébullition est approximativement supérieur à 200° C Peut
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fraction:                contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aroma:
        nement à partir de charges de distillât de cokéfaction               tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
 ---pagebreak---                                                                                                                                  It
A.44
N e EINECS                        groupe                     N e CAS    N" EINECS                         groupe                    N e CAS
2704744                          6A                         68476-324          compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
   fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en        de carbones est en majorité supérieur à C» et dont le point
       soufre                                                                  d'ébullition est approximativement supérieur à 500° C.
270-9844                         6A                         6851242-9   3094634                          6A                       101316-574
   résidus légers sous vide (pétrole)                                      distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydro:
    Résidu complexe de la distillation sous vide du résidu de distil:          désulfurés
        lation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydro:          Combinaison        complexe     d'hydrocarbures     obtenue     par
       carbures dont le nombre de carbones est en majorité                     traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène. Se
       supérieur à Cu et dont le point d'ébullition est approxima:             compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
       tivement supérieur à 230° C.                                            de carbones se situe en majorité dans la gamme C - d et
                                                                               dont le point d'ébullition est compris approximativement
273-2634                         6A                         68955-27-1         entre 150°C et 400° C
   distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distil:         2654634                           6B                       6474141-3
       lation sous vide du résidu de la distillation atmosphérique         distillats lourds (pétrole), craquage caulytique
       du pétrole brut.
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
2744834                          6A                         70592-764          lation des produits résulunt d'un craquage catalvtique. Se
   distillats intermédiaires sous vide (pétrole)                            , compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                   situe principalement dans la gamme d - d et dont le
       lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé:            point d'ébullition est compris approximativement entre
       rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le               260°C et 500°C. Cette fraction peut contenir 5% ou plus,
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme                en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés
       d - C 4 2 et dont le point d'ébullition est approximativement           comportant de 4 à 6 cycles.
       compris entre 250° C et 545° C. Peut contenir 5 % ou plus,
       en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés         2654644                           6B                       64741424
       comportant 4 à 6 cycles.                                            huiles clarifiées (pétrole), craquage caulytique
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
2744844                          6A                         70592-77-7         fraction résiduelle de la distillation des produits résulunt
   distillats légers sous vide (pétrole)                                       d'un craquage caulytique. Se compose d'hydrocarbures dont
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                   le nombre de carbones est en majorité supérieur à CM et
       lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé:            dont le point d'ébullition est approximativement supérieur
       rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le               à 350 e C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme                bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6
       C i - d et dont le point d'ébullition est approximativement             cycles.
       compris entre 250° C et 545° C.
                                                                        265469-3                          6B                       6474147-9
274485-1                         6A                         70592-784      résidus de fractionnement (pétrole), reformage caulytique
   distillats sous vide (pétrole)                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distil:                   fraction résiduelle de la distillation du produit résulunt
       lation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphé:            d'un reformage caulytique. Se compose d'hydrocarbures en
       rique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le               majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe
       nombre de carbones se situe principalement dans la gamme                principalement dans la gamme d - d et dont le point
       d - d ct dont le point d'ébullition est compris entre                   d'ébullition est compris approximativement entre 160°C et
       270° C et 600° C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids,                  400° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:
       d'hydrocarbures      aromatiques      à    noyaux     condensés         bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6
       comportant 4 à 6 cycles.                                                cycles.
292458-2                         6A                         90669-764   265476-1                          6B                       64741-75-9
   résidus légers sous vide (pétrole)                                      résidus (pétrole), hydrocraquage
   Résidu complexe de la distillation sous vide du résidu de distil:       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       lation atmosphérique du pétrole brut. Se compose principa:              fraction résiduelle de la distillation des produits résultant
       lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en                d'un hydrocraquage. Se compose d'hydrocarbures dont le
       majorité supérieur à C24 et dont le point d'ébullition est              nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont
       approximativement supérieur à 390° C.                                   le point d'ébullition est approximativement supérieur à
                                                                                350° C.
295-396-7                        6A                         92045-14-2
   fuel-oil lourd à haute teneur en soufre                              265481-9                          6B                       64741404
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                résidus (pétrole), craquage thermique
       lation du pétrole brut. Se compose principalement d'hydro:          Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme
       carbures aliphatiques, aromatiques et cycloaliphatiques dont             fraction résiduelle dans la distillation du produit résultant
       le nombre de carbones est en majorité supérieur à d et                  d'un craquage thermique. Se compose principalement
       dont le point d'ébullition est approximativement supérieur              d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est
       à 400° C.                                                               en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est
                                                                                approximativement supérieur à 350°C. Peut contenir 5%
309-7134                         6A                        100684404            ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
   résidus (pétrole), hydrogénation de résidu de distillation sous              condensés comportant de 4 à 6 cycles.
       vide
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                   2654824                           6B                       6474141-7
       résidu de la distillation sous vide du pétrole brut. Se             distillats lourds (pétrole), craquage thermique
 ---pagebreak---                                                                                                                                     99
                                                                                                                                        A.45
N e EINECS                       groupe                    N e CAS    N» EINECS                          groupe                    N» CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                   proportion relativement importante d'hydrocarbures aromac
       lation des produits résulunt d'un craquage thermique. Se               tiques tricycliques.
       compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le
       nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme          269-784-1                          6B                       68333-284
       d - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:          distillats lourds (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfu:
       mativement entre 260° C et 480° C. Peut contenir 5% ou
                                                                              ration
       plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
       condensés comportant de 4 à 6 cycles.                              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à
                                                                               l'hydrogène des distillats lourds de craquage caulytique afin
                                                                              de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui
265-162-9                        6B                       64742-59-2          est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le
   gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités                                   nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures     obtenue    par          d - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                   mativement entre 260° C et 500° C. Peut contenir 5% ou
       présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont                plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux
       le nombre de carbones se situe principalement dans la                   condensés comportant de 4 à 6 cycles.
       gamme d - d et dont le point d'ébullition est compris
       approximativement entre 230°C et 600° C Peut contenir          2704754                            6B                       68476-33-5
       5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à                fuel-oil résiduel
       noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.                       Produit liquide issu de diverses fractions de raffinerie, généra:
                                                                               lement des résidus. Sa composition est complexe et varie
                                                                               selon la provenance du pétrole brut.
265-1894                         6B                       6474246-5
                                                                      270-792-2                          6B                       68478-13-7
   gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés                    résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                         reformage caulytique
       procédé d'hydrodésulfuration caulytique. Se compose                Résidu complexe de la distillation d'un résidu de fraction:
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe                     nement du reformage caulytique. Son point d'ébullition est
       principalement dans la gamme d - d et dont le point                     approximativement supérieur à 399° C.
       d'ébullition est compris approximativement entre 350°C et
       600° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:        270-7964                           6B                       68478-17-1
       bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6           résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide
       cycles.                                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                               fraction résiduelle dans la distillation de gazole lourd de
                                                                               cokéfaction et de gazole sous vide. Se compose principa:
265-1934                         6B                       64742-90-1           lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en
   résidus (pétrole), vapocraquage                                             majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme                         approximativement supérieur à 230° C
       fraction résiduelle dans la distillation du produit résulunt
       d'un vapocraquage (y compris le vapocraquage destiné à la      270-9834                           6B                        68512414
       production d'éthylène). Se compose principalement                  résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide
       d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est                (pétrole)
       en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est        Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme
       approximativement supérieur à 260° C. Peut contenir 5%                  fraction résiduelle lors de la distillation de gazole lourd de
       ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux                 cokéfaction et de gazole léger sous vide. Se compose princi:
       condensés comportant de 4 à 6 cycles.                                   paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est
                                                                               en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est
                                                                               approximativement supérieur à 230° C.
269-7824                         6B                       68333-264
   huiles clarifiées (pétrole), craquage caulytique, hydrodésulfu:    271-384-7                          6B                       68553404
        ration                                                            fuel-oil, n c 6
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt à              Fuel-oil dont la viscosité est comprise entre 900 SUS et 9000
       l'hydrogène des huiles clarifiées de craquage caulytique                SUS à 37,7° C.
       afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré,
       qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le    272-187-9                          6B                       68733-13-1
        nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont      272-951-1                          6B                        6892147-5
        le point d'ébullition est approximativement supérieur à           hydrocarbures, résidus de distillation de sous-produits de fabric
        350° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:                cation d'éthylène
        bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
        cycles.                                                                 lation des produits issus de la fabrication d'éthylène. Se
                                                                                compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont
                                                                                le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
269-7834                          6B                       68333-27-7
                                                                                C-Ci.
   distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique, hydro:
        désulfu ration                                                273-272-3                          6B                        68955-36-2
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt à               résidus de vapocraquage résineux (pétrole)
        l'hydrogène des distillats intermédiaires de craquage cauly:       Résidu complexe issu de la distillation de résidus de vapocra:
        tique afin de convertir le soufre organique en hydrogène                quage du pétrole.
        sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocar:
        bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans     285-555-9                          6B                       8511743-9
        la gamme C - d et dont le point d'ébullition est compris           gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfu:
        approximativement entre 205°C et 450° C. Contient une                   ration
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N e EINECS                        groupe                   N« CAS     N e EINECS                        groupe                     N e CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodé:                 pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
       sulfuration de charges de distillats lourds de cokéfaction. Se        de carbones se situe principalement dans la gamme d - d ,
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre                 et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
       de carbones se situe en majorité dans la gamme C i - d et             cSt à 40eC. Contient une proportion relativement imporc
       dont le point    d'ébullition est compris approximativement            Unte d'hydrocarbures aliphatiques saturés.
       entre 304e C et 548° C Peut contenir 5% ou plus d'hydro:
       carbures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4
       à 6 cycles.
                                                                      2654534                           7A                        64741-52-2
                                                                         distillats naphténiques légers (pétrole)
295-5114                           6B                     92061-97-7     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc
   résidus (pétrole), craquage caulytique                                     lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme                        pétrole brut Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
       fraction résiduelle dans la distillation des produits résulunt         de carbones se situe principalement dans la gamme d - d ,
       d'un craquage caulytique. Se compose principalement
                                                                              et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité
                                                                              cSt à 40° C. Contient relativement peu de paraffines
       supérieur à Ci et dont le point d'ébullition est approxima:
       tivement supérieur à 200° C.                                           normales.
295-518-9                          6B                     92062454    265454-1                          7A                        64741-53-3
   résidus sous vide (pétrole), craquage thermique                       distillats naphténiques lourds (pétrole)
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation sous vide des produits résulunt d'un craquage                   lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du
       thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures                   pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre
       dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à CM              de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50,
       et dont le point d'ébullition est approximativement                    et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
       supérieur à 495° C.                                                    cSt à 40° C. Contient relativement peu de paraffines
                                                                              normales.
295-9904                           6B                     92201-59-7
   distillats intermédiaires (pétrole), craquage caulytique, dégrac   265-117-3                         7A                        64742-18-3
       dation thermique                                                  distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       lation des produits résulunt d'un craquage caulytique, et              raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose
       qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose                d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition              majorité dans la gamme d - C » , et donne une huile-produit
       est compris approximativement entre 220° C et 450° C. Peut             fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C. Contient reiatic
       contenir des composés organiques soufrés.                              vement peu de paraffines normales.
298-7544                           6B                     93821464
   huiles résiduelles (pétrole)                                       265-118-9                         7A                        64742-194
   Combinaison complexe d'hydrocarbures, de composés soufrés             distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide
       et de composés organiques méuliifères obtenue comme               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       résidu dans les procédés de raffinage par craquage et                   raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose
       fractionnement. Donne une huile-produit fini de viscosité              d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       supérieure à 2 cSt à 100° C.                                           majorité dans la gamme Cs-Co, et donne une huile-produit
                                                                              fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic
                                                                              vement peu de paraffines normales.
308-7334                           6B                     98219444
   résidus de vapocraquage, traitement thermique
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                   265-1194                          7A                        64742-20-7
       traitement et distillation de naphu brut de vapocraquage. Se      distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide
       compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       point d'ébullition est approximativement supérieur à                    raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose
        180°C                                                                  principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de
                                                                               carbones se situe en majorité dans la gamme d - d , et
265451-5                           7A                     64741-504           donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
   distillats paraffiniques légers (pétrole)                                  cSt à 40e C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du
       pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre        265-121-5                          7A                       64742-214
       de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C30,          distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide
       et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       cSt à 40e C. Contient une proportion relativement impor:                raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose
                                                                               principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de
       Unte d'hydrocarbures aliphatiques saturés, dont la présence
                                                                               carbones se situe en majorité dans la gamme d - d , et
       dans cet intervalle de distillation du pétrole brut est                 donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt
       normale.                                                                à 40e C.
2654524                            7A                     64741-51-1
   distillats paraffiniques lourds (pétrole)                          265-136-7                          7A                       64742-354
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distilc               distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimi:
       lation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du             quement
 ---pagebreak---                                                                                                                                        ?/
                                                                                                                                        A.47
N e EINECS                       groupe                    N e CAS    N« EINECS                         groupe                     N« CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un                 294443-3                          7B                       91770-57-9
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se           huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage caulytique
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme d - d . et donne une           2954244                           7B                       9204543-7
       huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40eC.       huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non
       Contient relativement peu de paraffines normales.                     aromatiques, hydrocraquage
                                                                      295425-3                          7B                        92045444
2324554                           7B                       804247-5      huiles lubrifiantes (pétrole), base bright stock, hydrotraitées
   huile minérale blanche (pétrole)                                      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
   Huile minérale de pétrole hautementraffinéeconsisunt en une                traitement à l'hydrogène d'un résidu raffiné au solvant. Se
       combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                      compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
       traitement intensif d'une fraction pétrolière avec de l'acide         de carbones est en majorité supérieur à CJO, et donne une
       sulfurique ou de l'oléum, ou par hydrogénation, ou par                 huile-produit fini de viscosité comprise entre 650 cSt et 750
       combinaison de l'hydrogénation et du traitement à l'acide.            cSt à 40°C
       Ce processus peut comprendre en outre des éupes de
       lavage et de traitement Se compose d'hydrocarbures saturés     295426-9                          7B                        9204545-9
       dont le nombre de carbones se situe principalement dans la         huiles lubrifiantes (pétrole), base bright stock, raffinées au
       gamme Cs-C».                                                           solvant et hydrotraitées
                                                                         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
2654964                          7B                       64741-95-3          traitement à l'hydrogène d'un résidu raffiné au solvant. Se
   huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant                     compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                         de carbones est supérieur à Co, et donne une huile-produit
       fraction soluble lors du désasphaluge avec un solvant en               fini de viscosité comprise entre 450 cSt et 500 cSt à 40° C
       C - C d'un résidu. Se compose d'hydrocarbures dont le          295499-7                           7B                       92061464
       nombre de carbones est en majorité supérieur à d et dont           huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide
       le point - d'ébullition est approximativement supérieur à              et déparaffinage au solvant
       400° C                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimic
                                                                              nation au solvant des paraffines dans le résidu de distilc
265-1014                         7B                       64742414            lation de paraffines lourdes ayant subi hydrocraquage et
   huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant                         traitement à l'acide ; son point d'ébullition est approxima:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                         tivement supérieur à 380° C.
       fraction insoluble lors du raffinage d'un résidu avec un
       solvant organique polaire tel que phénol ou furfural. Se       295-550-3                          7B                       92062-354
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est             huile minérale blanche légère (pétrole)
       en majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est        Huile minérale pétrolière hautement raffinée consisunt en une
       approximativement supérieur à 400° C.                                  combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                              traitement intensif d'une fraction pétrolière à l'acide sulfuc
                                                                              rique et à l'oléum, ou par hydrogénation, ou par hydrogé:
265-143-5                        7B                       6474241-2           nation et traitement à l'acide. Se compose principalement
    huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre                         d'hydrocarbures saturés en majorité supérieurs à Ci2.
    Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
       d'une huile résiduelle avec de l'argile naturelle ou modifiée, 2974574                            7B                       93763-38-3
        par conuct ou par percolation, destiné à éliminer les traces      hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocrac
       de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydro:             quage, déparaffinage au solvant
       carbures dont le nombre de carbones est en majorité
        supérieur à Cu et dont le point d'ébullition est approxima:   305-974-3                          7B                       95371474
        tivement supérieur à 400° C.                                      hydrocarbures en C ^ , résidus de distillation sous-vide hydro:
                                                                              traités, désasphaltés, déparaffinés
265-1604                         7B                       64742-574   305-975-9                          7B                       9537148-7
    huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées                           hydrocarbures en C3745, résidus de distillation sous-vide désas:
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                           phaltés, hydrotraités
        traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en         309-7104                          7B                       100684-37-5
        présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont          huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées
        le nombre de carbones est en majorité supérieur à d et                au charbon
        dont le point d'ébullition est approximativement supérieur        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
        à 400 e C                                                              traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec
                                                                              du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants
265-1664                          7B                      6474242-7            polaires et les impuretés.
    huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant
    Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi:           309-711-3                         7B                       100684-384
        nation des hydrocarbures longs à chaîne ramifiée d'une            huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à
        huile résiduelle par crisullisation au solvant. Se compose             la terre
        d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
        supérieur à C23 et dont le point d'ébullition est approxima:           traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec
        tivement supérieur à 400° C.                                           de la terre décolorante afin d'éliminer les traces de consti:
                                                                               tuants polaires et les impuretés.
292456-1                          7B                      90669-74-2   232-384-2                          7C                       8012-95-1
    huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydro:        huiles de paraffine
        traitées                                                          Hydrocarbures liquides dérivés du pétrole.
 ---pagebreak---                                                                                                                                     o^
A.48
N e EINECS                        groupe                     N e CAS    N° EINECS                          groupe                     N e CAS
265477-7                          7C                        64741-764   265-128-3                          7C                        64742-28-5
   distillats lourds (pétrole), hydrocraquage                               distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimi:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:                      quement
       lation des produits résulunt d'un hydrocraquage. Se                  Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un
       compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le                    traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se
       nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme                     compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       d - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:                  situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
       mativement entre 260° C et 600° C                                         huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40 : C.
2654904                           7C                        64741484    265-1334                           7C                        64742-32-1
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant            huiles lubrifiantes usées (pétrole), neutralisées chimiquement
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                        Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un
       raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose princic       ,     traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se
       paiement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de                        compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - C » , et                  situe principalement dans la gamme d - d .
       donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
        cSt à 40° C.
                                                                        265-135-1                          7C      -                 64742-34-3
                                                                             distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimi:
265491-3                          7C                        6474149-5            quement
   distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant            Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                            traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se
        raffinât lors d'une extraction au solvant Se compose princic             compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
        paiement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de                       situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
                                                                                 huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C.
       carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C30, et
                                                                                 Contient relativement peu de paraffines normales.
       donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt
       à 40 e C.
                                                                        265-137-2                          7C                        64742-36-5
                                                                             distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre
2654974                           7C                         64741-964
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
   distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant
                                                                                 d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                                 modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer
        raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose
                                                                                 les traces de composés polaires et les impuretés. Se
        d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
                                                                                 compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
        majorité dans la gamme d - C » , et donne une huile-produit
                                                                                 situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
        fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic
                                                                                  huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C.
       vement peu de paraffines normales.
                                                                                  Contient une proportion relativement importante d'hydro:
                                                                                  carbures saturés.
265498-1                          7C                         64741-97-5
   distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant        265-1384                           7C                        64742-374
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                        distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre
        raffinât lors d'une extraction au solvant. Se compose                Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en                    d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou
        majorité dans la gamme d - C o , et donne une huile-produit               modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer
        fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40°C. Contient reiatic            les traces de composés polaires et les impuretés. Se
       vement peu de paraffines normales.                                         compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                                  situe en majorité dans la gamme C5-C30, et donne une
                                                                                  huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C.
265-125-7                          7C                       64742-25-2            Contient une proportion relativement importante d'hydro:
   huiles lubrifiantes usées (pétrole), traitées à l'acide                        carbures saturés.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
        raffinât lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose
        principalement d'hydrocarbures dont le nombre de                265-146-1                          7C                         6474244-5
        carbones se situe en majorité dans b gamme d - C » .                 distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
                                                                                  d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou
265-1274                          7C                         64742-274            modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimie                  les traces de composés polaires et les impuretés. Se
       quement                                                                    compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un                             situe en majorité dans la gamme d - d , ct donne une
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se                    huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C.
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre                      Contient relativement peu de paraffines normales.
       de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et
       donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
       cSt à 40° C. Contient une proportion relativement imporc         265-147-7                           7C                        64742454
       unte d'hydrocarbures aliphatiques.                                    distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre
 ---pagebreak---                                                                                                                                        ?3
                                                                                                                                           A.49
                                                               e          e
N° EINECS                         groupe                     N CAS      N EINECS                          groupe                      N° CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement                 lisation au solvant. Se compose principalement d'hydrocar:
       d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou                  bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
       modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer             la gamme C5-C30, et donne une huile-produit fini de
       les traces de composés polaires et les impuretés. Se                     viscosité inférieure à 19 cSt à 40 e C.
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
       huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40 e C.
       Contient relativement peu de paraffines normales.                265-161-3                         7C                         64742-58-1
                                                                            huiles lubrifiantes usées (pétrole), hydrotraitées
                                                                            Combinaison         complexe    d'hydrocarbures      obtenue     par
                                                                                traitement d'une huile lubrifiante usée à l'hydrogène en
265-1524                          7C                        64742-50-3
                                                                                présence d'un caulyseur. Se compose principalement
   huiles lubrifiantes usées (pétrole), traitées à la terre
                                                                                d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
                                                                                majorité dans la gamme d - C » .
       d'une huile lubrifiante usée avec de l'argile naturelle ou
       modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer
       les traces de composés polaires et les impuretés. Se
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se            265-1674                          7C                         64742434
       situe principalement dans la gamme d - d .                           distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant
                                                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi:
                                                                                nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par
                                                                                crisullisation au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont
265-1554                          7C                        64742-52-5          le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités                       d - d , et donne une huile-produit fini de viscosité
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue    par         supérieure à 19 cSt à 40 e C. Contient relativement peu de
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                    paraffines normales.
       présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité
                                                                        265-168-1                         7C                         6474244-9
       supérieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de
                                                                            distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant
       paraffines normales.
                                                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi:
                                                                                 nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par
                                                                                crisullisation au solvant Se compose d'hydrocarbures dont
265-1564                          7C                        64742-534            le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités                       d - d , et donne une huile-produit fini de viscosité
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue    par          inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en                     paraffines normales.
       présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       d - d . et donne une huile-produit fini de viscosité             265-169-7                         7C                         64742454
       inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement peu de            distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant
       paraffines normales.                                                 Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimi:
                                                                                 nation des paraffines normales d'une fraction pétrolière par
                                                                                 cristallisation au solvant. Se compose principalement
265-157-1                         7C                        64742-54-7           d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités                       majorité dans la gamme d - d , et donne une huile-produit
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue    par          fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40 e C.
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en
       présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme         265-172-3                         7C                         6474248-3
       C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité                huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage caulytique
       supérieure à 19 cSt à 40 e C. Contient une proportion reiatic        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un
       vement importante d'hydrocarbures saturés.                                procédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa:
                                                                                 lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                                 situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
                                                                                 huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 4 0 ° C
265-158-7                         7C                        64742-554            Contient relativement peu de paraffines normales.
   distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures      obtenue    par
       traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en            265-173-9                         7C                         64742494
       présence d'un caulyseur. Se compose d'hydrocarbures dont             huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un
       d - C o , et donne une huile-produit fini de viscosité                    procédé de déparaffinage catalytique. Se compose d'hydro:
       inférieure à 19 cSt à 40 e C. Contient une proportion reiatic             carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité
       vement importante d'hydrocarbures saturés.                                dans la gamme d - C et donne une huile-produit fini de
                                                                                 viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C. Contient relativement
                                                                                 peu de paraffines normales.
265-159-2                         7C                        64742-56-9
   distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en éliminant            265-1744                           7C                        64742-70-7
       les paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristal:       huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique
 ---pagebreak--- A.50                                                                                                                          «1
N°   EINECS                      groupe                     N e CAS   N» E I N E C S                    groupe                     Ne  CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                274435-9                          7C                       70514-124
         rocédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa:        huiles lubrifiantes usées
       E rment d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une
       huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40 e C.  276-7354                          7C                        7262343-7
                                                                         huiles lubrifiantes (pétrole), supérieures à d , base bright stock,
265-176-5                        7C                        64742-714         hydrotraitement
   huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage caulytique       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir d'une
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                       huile résiduelle désasphaltée au solvant par traitement à
       procédé de déparaffinage caulytique. Se compose principa:             l'hydrogène en présence d'un catalyseur, en deux éupes
       lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                  entrecoupées d'un déparaffinage. Se compose principa:
       situe en majorité dans la gamme C r C o . et donne une                lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en
       huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C.          majorité supérieur à d , et donne une huile-produit fini de
                                                                             viscosité approximativement égale à 440 cSt à 40° C.
                                                                             Contient une proportion relativement importante d'hydro:
265-179-1                        7C                        64742-75-2        carbures saturés.
   huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par .'élimi:
       nation des hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite sous    276-736-3                         7C                        7262345-9
       forme solide, par traitement avec un agent tel que l'urée. Se     huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50. base huile neutre, hydrotrai:
       compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se                 tement viscosité élevée
       situe en majorité dans la gamme d - d , et donne une              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de
       huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 cSt à 40 e C.         gazole sous vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désas:
       Contient relativement peu de paraffines normales.                     phaltée au solvant par traitement à l'hydrogène en présence
                                                                             d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées d'un déparaffi:
                                                                             nage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
265-180-7                        7C                        64742-76-3        nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées            d - d     et donne une huile-produit fini de viscosité
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                       approximativement égale à 112 cSt à 40° C. Contient une
       procédé de déparaffinage caulytique. Se compose d'hydro:               proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.
       carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité
       dans la gamme C r C o , et donne une huile-produit fini de
       viscosité inférieure à 19 cSt à 40 e C. Contient relativement  276-737-9                         7C                        72623464
       peu de paraffines normales.                                       huiles lubrifiantes (pétrole), CS-JO, base huile neutre, hydrotrai:
                                                                             tement
                                                                         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de
2684094                          7C                        6813145-5
                                                                             gazole sous vide, léger et lourd, par traitement à l'hydrogène
   huiles d'hydrocarbures, mélanges de traitement
                                                                              en présence d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées
                                                                              d'un déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocar:
2704974                          7C                        68476-77-7         bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
   huiles lubrifiantes usées, raffinées                                       la gamme d - d et donne une huile-produit fini de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traiunt                   viscosité approximativement égale à 15 cSt à 40° C.
       l'huile moteur usée par précipiution, filtration, hydrotrai:           Contient une proportion relativement importante d'hydro:
       tement caulytique et distillation afin d'éliminer les méuux            carbures saturés.
       lourds et les additifs. Se compose principalement d'hydro:
       carbures dont le nombre de carbones se situe en majorité
       dans la gamme d - d , et donne une huile-produit fini de       276-7384                          7C                        7262347-1
       viscosité supérieure ou égale à 19 cSt à 40 e C.                  huiles lubrifiantes (pétrole), d . » , base huile neutre, hydrotrai:
                                                                              tement
                                                                         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de
271-7324                         7C                        68606-23-5        gazole sous vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désas:
   huiles d'hydrocarbures sulfurisées                                         phaltée au solvant par traitement à l'hydrogène en présence
                                                                              d'un caulyseur, en deux éupes entrecoupées d'un déparaffi:
                                                                              nage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
272-172-7                        7C                        68782-974          nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   distillats (pétrole), huile lubrifiante traitée par Hydrofining            d - d     et donne une huile-produit fini de viscosité
   Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par conden:
                                                                              approximativement égale à 32 cSt à 40 e C. Contient une
       sation des produits de tête de la colonne de rectification
                                                                              proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.
       dans le traitement Hydrofining,         lors de la production
       d'huile lubrifiante. Se compose à 5 0 % d'huile lubrifiante
        hydrotraitée, les 50% resunts é u n t constitués par des
       hydrocarbures plus légers dont le point d'ébullition est       278412-2                          7C                        74869-224
       compris approximativement entre 21 ° C et 482 e C.                 huiles lubrifiantes
                                                                          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
                                                                              au solvant et déparaffinage. Se compose principalement
274-284-1                        7C                        70025-304          d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe
   distillats paraffiniques lourds hydrotraités (pétrole), sulfurés           dans la gamme d - d -
274434-3                         7C                        70514-11-3 292413-7                          7C                        90640-914
   huiles lubrifiantes, résidus de filtration                            distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés
 ---pagebreak---                                                                                                                                          oV
                                                                                                                                           A.51
N e EINECS                        groupe                     N 9 CAS     N° EINECS                         groupe                      Ne  CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparafe             295-301-9                         7C                        9199540-3
       finage d'un distillât paraffinique lourd. Se compose princic         distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités
       paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se               Combinaison         complexe     d'hydrocarbures      obtenue    par
       situe en majorité dans la gamme d - C » et donne une                     traitement intensif d'un distillât déparaffiné consistant en
       huile-produit fini de viscosité égale ou supérieure à 19 cSt à           une hydrogénation en présence d'un caulyseur. Se compose
       40 e C. Contient relativement peu de paraffines normales.
                                                                                principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de
                                                                                carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
292414-2                          7C                        90640-92-9          donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 13 cSt
   distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés            à 50 e C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaf:
       finage d'un distillât paraffinique léger. Se compose princic      295-3054                          7C                         91995434
       paiement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se               distillats paraffiniques lourds (pétrole), sulfurés
       situe en majorité dans la gamme d - C o , et donne une               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 cSt à 40° C.             lation sous vide du pétrole brut Se compose d'hydrocar:
       Contient relativement peu de paraffines normales.                        bures dont le nombre de carbones se situe principalement
                                                                                dans la gamme d - C » et auxquels on ajoute du soufre
                                                                                élémenuire à haute température.
292416-3                          7C                        90640-94-1
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant
       et traités à la terre                                             295-3064                          7C                         91995454
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement              distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage,
       d'un distillât paraffinique lourd déparaffiné avec de l'argile           déparaffinage
       naturelle ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se             Combinaison complexe d'hydrocarbures liquides obtenue par
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre                     recrisullisation de distillats pétroliers ayant subi raffinage
       de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d -                   au solvant hydrocraquage et déparaffinage.
                                                                         295-307-1                         7Ç                        9199546-9
292417-9                          7C                        90640-95-2      distillats à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrotraités
   hydrocarbures paraffiniques lourds en C w .» (pétrole), déparaf:         Combinaison         complexe     d'hydrocarbures      obtenue    par
       finage au solvant et hydrotraitement                                      traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement                   présence d'un caulyseur. Se compose principalement
       à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur, d'un distillât                 d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       paraffinique lourd déparaffiné. Se compose principalement                 majorité dans la gamme C - d et dont le point d'ébullition
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en                    est compris approximativement entre 20 e C et 500 e C.
       majorité dans la gamme d - d -
                                                                         295-308-7                         7C                         91995474
                                                                            distillats paraffiniques légers (pétrole), sulfurés
2924184                           7C                        90640-96-3
                                                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
   distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et
                                                                                 fraction d'huile minérale. Se compose principalement
       traités à la terre
                                                                                 d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement
                                                                                 la gamme d - d et auxquels on ajoute du soufre élémen:
       d'un distillât paraffinique léger déparaffiné avec de l'argile
                                                                                 uire à haute température.
       naturelle ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
                                                                         295-3164                          7C                         91995-54-9
       de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d
                                                                            distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant
                                                                                 hydrotraités
292420-5                          7C                        90640-974       Combinaison         complexe     d'hydrocarbures      obtenue    par
   distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et         traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en
       hydrotraités                                                              présence d'un caulyseur et par élimination det hydrocar:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement                   bures aromatiques par extraction au solvant. Se compose
       à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur, d'un distillât                 principalement d'hydrocarbures naphténiques dont le
       paraffinique léger déparaffiné. Se compose principalement                 nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en                    d - d , et donne une huile-produit fini de viscosité
        majorité dans la gamme d - d -                                           comprise entre 13 cSt et 15 cSt à 40 e C.
293-2584                          7Ç                        91052-94-7   295421-1                          7C                         92045-404
   huiles hydrocarbures usées, traitées à la terre                          huiles lubrifiantes usées distillées
   Huiles résulunt de la décoloration et du filtrage d'huiles pour          Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       transformateur sur des terres décolorantes.                               lation d'huiles lubrifiantes usées. Son point d'ébullition est
                                                                                 compris approximativement entre 80° C et 365° C.
295-300-3                         7C                        91995-394    295422-7                          7C                         9204541-5
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydro:          huiles lubrifiantes usées distillées sous vide
       traités                                                              Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
   Combinaison         complexe     d'hydrocarbures      obtenue     par         lation sous vide d'huiles lubrifiantes usées. Son point
       traitement intensif d'un distillât déparaffiné consisunt en               d'ébullition est compris approximativement entre 200° C et
       une hydrogénation en présence d'un catalyseur. Se compose                 360° C.
       principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et              295423-2                          7C                         92045424
       donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 44 cSt          huiles lubrifiantes en d . 3 5 (pétrole), extraction au solvant
       à 50 e C.                                                                 déparaffinées, hydrotraitées
 ---pagebreak---                                                                                                                                  *€
A.52
Ne   EINECS                       groupe                      N° CAS    Ne   EINECS                       groupe                     Ne  CAS
295-5164                          7C                         92062434   307410-7                          7C                       97488-734
   huiles lubrifiantes usées (pétrole), distillées et raffinées au         distillats légers (pétrole), raffinés au solvant hydrocraquage
       solvant                                                             Combinaison        complexe      d'hydrocarbures    obtenue     par
   Combinaison complexe d'hydrocarbures lourds obtenue en                      traitement au solvant d'un distillât tiré de distillats pétro:
       traitant une huile lubrifiante usée par evaporation et                  liers ayant subi un hydrocraquage. Se compose principa:
       extraction au solvant.                                                  lement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se
                                                                               situe en majorité dans la gamme d - d et dont le point
2954104                           7C                         92129494          d'ébullition est compris approximativement entre 370° C et
   huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées           450° C.
       au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures tirée d'une huile brute         307411-2                          7C                       97488-74-9
       paraffinique contenant du soufre. Se compose principa:              distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant
       lement d'une huile lubrifiante déparaffinée et raffinée au          Combinaison        complexe      d'hydrocarbures    obtenue      par
                                                                               traitement au solvant d'un distillât pétrolier hydrogéné. Se
       solvant de viscosité égale à 65 cSt à 50 e C.
                                                                               compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
297-104-3                         7C                         93334-304         de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
   huiles lubrifiantes contenant des hydrocarbures aromatiques,                dont le point d'ébullition est compris approximativement
       usées, raffinées                                                        entre 390° C et 550° C.
                                                                        3074344                           7Ç                        97488-954
2974744                           7C                         9357243-1
                                                                           huiles lubrifiantes en C1.27 (pétrole)rhydrocraquées, déparaf:
   huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base
                                                                                finées au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par raffinage
       du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocar:           307461-7                          7C                        9767547-1
       bures aromatiques, naphténiques et paraffiniques, et fournit        hydrocarbures en Ci7-30, résidu de distillation atmosphérique
       une huile-produit fini dont la viscosité est de 23 cSt à 40° C.         désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de
                                                                               distillation
300-257-1                         7C                         9392441-9     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
   hydrocarbures en d » , hydrogénation d'huile résiduelle,                     premier écoulement lors de la distillation sous vide des
       distillât sous vide                                                     effluents de traitement à l'hydrogène, en présence d'un
                                                                                caulyseur, d'un résidu court désasphalté au solvant. Se
305-588-5                         7C                         9473348-1          compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
   distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant               de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
       hydrogénés                                                               dont le point d'ébullition est compris approximativement
                                                                                entre 300° C et 400° C ; donne une huile-produit fini de
305-5894                          7C                         9473349-2
                                                                                viscosité égale à 4 cSt à environ 100°C
   distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par désaro:             307-7554                          7C                        97722464
        matisation au solvant du résidu d'hydrocraquage du pétrole.        hydrocarbures en d-4o> résidu de distillation hydrotraité et
       Se compose principalement d'hydrocarbures dont le                        désasphalté au solvant fraction légère de distillation sous
       nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme                    vide
       d - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
        mativement entre 370° C et 450° C.                                      premier écoulement lors de la distillation sous vide des
                                                                                effluents d'hydrotraitement catalytique d'un résidu court
305-5944                           7C                        94733-154          désasphalté au solvant et de viscosité égale à 8 cSt à environ
   huiles lubrifiantes en C1-40 (pétrole), base distillât d'hydrocra:           100°C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
       quage déparaffiné au solvant                                             nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparafe                    0,7-0*0 et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       finage au solvant du résidu de distillation du produit                   mativement entre 300° C et 500° C.
       d'hydrocraquage du pétrole. Se compose principalement
                                                                        307-7584                          7C                        9772249-3
       d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
                                                                           hydrocarbures en C3.27 naphténiques légers, extraction au
        majorité dans la gamme C i - d et dont le point d'ébul:
                                                                                solvant
       lition est compris approximativement entre 370° C et
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
        550° C.
                                                                                des aromatiques dans un distillât naphténique léger de
305-595-3                          7C                        94733-16-1         viscosité égale à 9,5 cSt à 40 e C. Se compose principalement
   huiles lubrifiantes en d . 4 0 (pétrole), base raffinât hydrogéné            d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
       déparaffiné au solvant                                                   majorité dans la gamme d - d « dont le point d'ébul:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaf:                    lition est compris approximativement entre 240 e C et
        finage au solvant du raffinât hydrogéné obtenu par                      400° C.
       extraction au solvant d'un distillât pétrolier hydrotraité. Se   307-760-5                         7C                        97722-104
        compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre              hydrocarbures en C ^ » naphténiques légers, extraction au
        de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et                 solvant
        dont le point d'ébullition est compris approximativement           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       entre 370° C et 550° C.                                                  des aromatiques dans un distillât naphténique léger de
                                                                                viscosité égale à 16 cSt à 4 0 ° C Se compose principalement
305-971-7                          7C                        9537144-3          d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en
   hydrocarbures en d . » , riches en aromatiques, distillât naphté:            majorité dans la gamme d - d et dont le point d'ébulc
        nique extrait au solvant                                                lition est compris approximativement entre 250° C et
305-972-2                          7C                        95371454           425 e C.
   hydrocarbures en C4.32, riches en aromatiques, distillât naphté:     308-1314                           7C                       9786241-2
        nique extrait au solvant                                           hydrocarbures en d - u désaromatisés
 ---pagebreak---                                                                                                                                  iff
                                                                                                                                       A.53
                                                                         e
N» EINECS                        groupe                      N» CAS    N EINECS                          groupe                    N° CAS
308-132-3                        7C                         9786242-3          la gamme d - d , et donne une huile-produit fini dont la
   hydrocarbures en d.30, distillats hydrotraités, produits légers             viscosité est voisine de 37 cSt à 44 cSt à 40 e C.
       de distillation
308-133-9                        7C                         97862434   309477-7                         7C                       101316-72-7
   hydrocarbures en d-45, distillation naphténique sous vide               huiles lubrifiantes en C24.» (pétrole), extraction au solvant
                                                                               déparaffinage, hydrogénation
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
308-287-7                         7C                        97926484           au solvant et hydrogénation de résidus de distillation
   hydrocarbures en d . 4 5 désaromatisés                                      atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar:
                                                                               bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
                                                                               la gamme d - C » , et donne une huile-produit fini dont la
308-2894                          7C                        97926-704          viscosité est voisine de 16 cSt à 75 cSt à 40° C.
   hydrocarbures en C20-51 hydrotraités
                                                                       309478-2                         7C                       101316-734
308-290-3                         7C                        97926-71-1     huiles lubrifiantes usées (pétrole), raffinage non caulytique
   hydrocarbures naphténiques en d - »                                     Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par raffinage
                                                                               d'huiles usées sans traitement caulytique à l'hydrogène. Se
                                                                               compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
308-501-9                         7C                        9807248-1          de carbones se situe en majorité dans la gamme d - C » , et
   hydrocarbures en d - »                                                      donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
                                                                               cSt à 40°C.
308499-7                         7C                         98219-33-1
   distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant
       sulfurés                                                        278411-7                           8                       74869-21-9
                                                                           graisses lubrifiantes
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de
308-935-9                         7C                        99035484           carbones se situe en majorité dans la gamme d - C » , et qui
   distillats en d . » (pétrole), usés, raffinés                               peut contenir des sels organiques de métaux alcalins, des
   Combinaison         complexe     d'hydrocarbures      obtenue    en         méuux alcaiino-terreux et/ou des composés de l'alumi:
       soumetunt un distillât pétrolier à floculation, décanution,             nium.
       ultrafiltration, ultracentrifugation, et/ou distillation. Se
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
       de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
                                                                       265-102-1                         9A                       64742434
       dont le point d'ébullition est compris approximativement
                                                                           extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique léger
       entre 150°C et au moins 600° C
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                               extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princi:
                                                                               paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
3094744                          7C                        10131649-2
                                                                               carbones se situe en majorité dans la gamme d - C » . Peut
   huiles lubrifiantes supérieures à C2S (pétrole), extraction au
                                                                               contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac
       solvant désasphaluge, déparaffinage, hydrogénation
                                                                               tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       au solvant et hydrogénation de résidus de distillation sous
       vide. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le
       nombre de carbones est en majorité supérieur à d , et           265-103-7                         9A                       6474244-7
       donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de       extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd
       32 cSt à 37 cSt à 100CC.                                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                               extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic
                                                                               paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
3094754                          7C                        101316-70-5         carbones se situe en majorité dans la gamme d - C 0 . P e u t
   huiles lubrifiantes en d - 3 2 (pétrole), extraction au solvant             contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac
       déparaffinage, hydrogénation                                            tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       au solvant et hydrogénation de résidus de distillation
       atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar:
                                                                       265-104-2                         9A                       64742454
       bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
                                                                           extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger
       la gamme d - d , et donne une huile-produit fini dont la
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       viscosité est voisine de 17 cSt à 23 cSt à 40° C.
                                                                               extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic
                                                                               paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
                                                                               carbones se situe en majorité dans la gamme d - d - Peut
309476-1                         7C                        101316-714
   huiles lubrifiantes en d-35 (pétrole), extraction au solvant                contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac
       déparaffinage, hydrogénation                                            tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       au solvant et hydrogénation de résidus de distillation
       atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocar:            265-1114                          9A                       64742-114
       bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans          extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique lourd
 ---pagebreak---                                                                                                                                    s ff
A.54
N» EINECS                        groupe                      N» CAS     N e EINECS                        groupe                      N» CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                          en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés
       extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose prmci:             comportant 4 à 6 cycles.
       paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le non:! *•. de
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - C Peut
       contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromac            296437-1                          9A                        92704484
       tiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6 cycles.               extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd, traités à
                                                                               la terre
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
272-173-2                         9A                       68782-98-9          d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou
   extraits au solvant d'huiles clarifiées (pétrole), contenant des            modifiée, par conuct ou percolation, destiné à éliminer les
       aromatiques à noyaux condensés                                          traces de composés polaires et les impuretés. Se compose
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                          principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
       extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de            nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro:                 d - C » . Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:
       carbures aromatiques dont le nombre de carbones est en                  bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6
       majorité supérieur à C» et dont le point d'ébullition est               cycles.
       approximativement supérieur à 350° C. Peut contenir 5%
       ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux          265-2114                          9B                        6474346-2
       condensés comportant de 4 à 6 cycles.                               extraits au solvant (pétrole), gazole
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
272-1744                          9A                        68782-994          extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic
   extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole),                  paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
       contenant des aromatiques à noyaux condensés                            carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                          dont le point d'ébullition est compris approximativement
       extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de            entre 230° C et 400° C.
       craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro:
       carbures aromatiques dont le nombre de carbones est en           272-175-3                         9B                         68783404
       majorité supérieur à d et dont le point d'ébullition est            extraits au solvant de distillât naphténique lourd (pétrole),
       approximativement supérieur à 425° C. Peut contenir 5%                  concentré aromatique
       ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux             Concentré aromatique obtenu par addition d'eau à un extrait au
                                                                               solvant de distillât naphténique lourd et au solvant d'extrac:
       condensés comportant de 4 à 6 cycles.
                                                                               tion.
272-1774                          9A                        68783424    272-176-9                         9B                        6878341-7
   extraits au solvant d'huiles clarifiées intermédiaires (pétrole),       extraits au solvant de distillât naphténique lourd (pétrole),
       contenant des aromatiques à noyaux condensés                            concentré paraffinique
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                      Concentré paraffinique obtenu par addition d'eau à un extrait
       extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de            au solvant de distillât naphténique lourd et au solvant
       craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro:                 d'extraction.
       carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe
       en majorité dans la gamme C,7-d et dont le point d'ébul:         272-1804                          9B                         68783444
       lition est compris approximativement entre 375° C et                extraits au solvant de distillât paraffinique lourd raffiné au
       450° C Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:                  solvant (pétrole)
       bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       cycles.                                                                 extrait lors d'une seconde extraction d'un distillât paraffi:
                                                                               nique lourdraffinéau solvant. Se compose d'hydrocarbures
                                                                                saturés et aromatiques dont le nombre de carbones se situe
272-179-5                         9A                        6878343-9           en majorité dans la gamme d - C » .
   extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant
       des aromatiques à noyaux condensés
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                   272-3424                          9B                         6881449-1
       extrait lors de l'extraction au solvant d'huile clarifiée de        extraits (pétrole), désasphaluge au solvant de distillats paraffic
       craquage caulytique. Se compose principalement d'hydro:                  niques lourds
       carbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       en majorité dans la gamme d - d et dont le point d'ébul:                extrait lors de l'extraction au solvant de distillât paraffinique
       lition est compris approximativement entre 340° C et                     lourd.
       400° C. Peut contenir 5% ou plus, en poids, d'hydrocar:
       bures aromatiques à noyaux condensés comportant de 4 à 6         292431-5                          9B                         9064147-9
       cycles.                                                             extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique lourd, hydro:
                                                                                traités
                                                                           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
295-3384                          9A                        91995-754           traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'un
   extraits au solvant (pétrole), distillât naphténique léger, hydro:           extrait au solvant de distillât naphténique lourd. Se
       désulfurés                                                               compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                             le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       traitement de l'extrait résulunt d'une extraction au solvant             d - C » et donne une huile-produit fini de viscosité
       avec de l'hydrogène en présence d'un caulyseur, dans des                 supérieure ou égale à 19 cSt à 40e C.
       conditions destinées en premier lieu à l'élimination des
       composés soufrés. Se compose principalement d'hydrocar:          2924324                           9B                         90641484
       bures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en            extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique lourd, hydro:
       majorité dans la gamme d - C » . Peut contenir 5% ou plus,               traités
 ---pagebreak---                                                                                                                                       *J
                                                                                                                                            A.55
N» EINECS                         groupe                      N» CAS      N e EINECS                        groupe                     N» CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                              hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose
       traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d un                  principalement d'hydrocarbures dont le nombre de
       extrait au solvant de distillât paraffinique lourd. Se compose            carbones se situe en majorité dans la gamme d - d , et
       principalement d'hydrocarbures dont le nombre de                          donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 10
       carbones se situe en majorité dans la gamme C - d et                      cSt à 40° C.
       dont le point d'ébullition est compris approximativement
       entre 350° C et 480° C.
                                                                          295-341-7                         9B                        91995-78-7
2924334                           9B                         9064149-1       extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide
   extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, hydro:       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       traités                                                                   au solvant d'un gazole pétrolier léger sous vide. Se compose
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                              principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
       traitement à l'hydrogène en présence d'un caulyseur d'un                  nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       extrait au solvant de distillât paraffinique léger. Se compose            C.3-Cjtj.
       principalement d'hydrocarbures dont le nombre de
       carbones se situe en majorité dans la gamme C r d et               295-342-2                         9B                        91995-794
       dont le point d'ébullition est compris approximativement              extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités
       entre 280°C et 400°C                                                  Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
                                                                                 au solvant de gazoles pétroliers légers sous vide et traitée à
295-330-7                         9B                         91995474            l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose
   extraits aromatiques en d . » (pétrole), hydrotraités                         principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                              nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
       traitement à l'hydrogène d'un extrait aromatique. Se                      d-d
       compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre
       de carbones se situe en majorité dans la gamme d - d et            2974274                           9B                        93763-10-1
       donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 45 cSt           extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillât naphté:
       à 40° C.                                                                  nique lourd
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                                 traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène afin de
295-333-3                         9B                         91995-714           convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est
   extraits au solvant (pétrole), gazole, neutralisés chimiquement               ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocar:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un                           bures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
       traitement destiné à éliminer les matières acides des extraits            la gamme d - C » et donne une huile-produit fini de
       pétroliers au solvant de gazole.                                          viscosité supérieure à 19 cSt à 40° C.
295-334-9                         9B                         91995-72-1   297429-5                          9B                        93763-11-2
   extraits au solvant (pétrole), gazole, hydrotraités                       extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillât paraffi:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                              nique lourd déparaffiné au solvant
       traitement à l'hydrogène, en présence d'un caulyseur,                 Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
       d'extraits pétroliers au solvant de gazole.                               traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière déparaf:
                                                                                 finée au solvant afin de convertir le soufre organique en
295-3354                          9B                         91995-73-2          hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose
   extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger hydro:            principalement d'hydrocarbures dont le nombre de
       traité                                                                    carbones se situe en majorité dans la gamme Cs-Co, et
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                            donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19
       extrait lors de l'extraction au solvant d'un distillât de solvant         cSt à 40 e C.
       paraffinique intermédiaire traité à l'hydrogène en présence
       d'un caulyseur. Se compose principalement d'hydrocar:              305-5904                          9B                        94733-10-5
       bures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en              extraits au solvant (pétrole), huile résiduelle d'hydrocraquage
       majorité dans la gamme d - d -                                        Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                                 traitement au solvant du résidu d'hydrocraquage du pétrole.
295-3394                          9B                         91995-76-5          Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques
   extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, traités à        dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la
       l'acide                                                                   gamme C i - d et dont le point d'ébullition est compris
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                            approximativement entre 370°C et 450°C
       fraction de la distillation de l'extrait résulunt d'une
       extraction au solvant de distillats paraffiniques légers pétro:    3074124                           9B                        97488-754
       tiers et ayant subi un raffinage à l'acide sulfurique. Se             extraits au solvant lourds (pétrole), hydrocraquage
       compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distil:
       le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme                  lation de distillats intermédiaires et lourds traités au solvant,
       C4-C2-                                                                    obtenus par hydrocraquage d'un distillât pétrolier. Se
                                                                                 compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont
295-340-1                         9B                         91995-774           le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme
   extraits au solvant (pétrole), distillât paraffinique léger, hydro:           C i - d et dont le point d'ébullition est compris approxi:
       désulfurés                                                                mativement entre 370° C et 450° C.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       au solvant d'un distillât paraffinique léger et traitée à          307-753-7                         9B                        97722444
       l'hydrogène afin de convertir le soufre organique en                  hydrocarbures en C^ss. riches en aromatiques
 ---pagebreak---                                                                                                                                     9o
A.56
N" E I N E C S                    groupe                    N e CAS       Ne    EINECS                      groupe                      Ne  CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction                    chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe en
       au solvant d'un distillât naphténique de viscosité égale à 27              majorité dans la gamme C 20 -C».
       cSt à 100°C Se compose principalement d'hydrocarbures
       aromatiques dont le nombre de carbones se situe en
       majorité dans la gamme d - d et dont le point d'ébul:              300-225-7                         10                         93924-31-3
       lition est compris approximativement entre 395° C et                   huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide
       640° C                                                                 Combinaison       complexe      d'hydrocarbures      obtenue     par
                                                                                  traitement de l'huile de ressuage par l'acide sulfurique. Se
309470-1                         9B                       10068440-2              compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée
   extraits au solvant de gazole (pétrole), traités au charbon                    dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures     obtenue      par          gamme C20-C».
       traitement d'extraits au solvant de gazole avec du charbon
       actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les
       impuretés.                                                         300-226-2                         10                         93924-324
                                                                              huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile
                                                                              Combinaison       complexe      d'hydrocarbures      obtenue     par
309471-7                         9B                        10068441-3             traitement de l'huile de ressuage avec de l'argile naturelle
   extraits au solvant de gazole (pétrole), traités à la terre                    ou modifiée, par conuct ou par percolation, pour éliminer
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures     obtenue      par          les traces de composés polaires et les impuretés. Se
       traitement d'extraits au solvant de gazole avec de la terre                compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée
       décolorante afin d'éliminer les traces de constituants                     dont le nombre de carbones se" situe en majorité dans la
       polaires et les impuretés.                                                 gamme C20-C».
309472-2                         9B                        100684424
   extraits au solvant de distillât paraffinique léger (pétrole), traités 308-1264                          10                         97862-76-5
                                                                              huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon
       au charbon
                                                                              Combinaison       complexe      d'hydrocarbures      obtenue     par
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
                                                                                  traitement d'huile de ressuage avec du charbon actif afin
       fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par
                                                                                  d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se
       extraction au solvant de distillât de tête paraffinique léger et
                                                                                  compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne
       traité au charbon actif afin d'éliminer les traces de consti:
                                                                                  droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur
       tuants polaires et les impuretés. Se compose principalement
                                                                                  à     d
       d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se
       situe en majorité dans la gamme C 4 - C 2 .
                                                                          308-1274                          10                         97862-774
3094734                          9B                        10068443-5         huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique
   extraits au solvant de distillât paraffinique léger (pétrole), traités     Combinaison       complexe      d'hydrocarbures      obtenue     par
       à la terre                                                                 traitement d'huile de ressuage avec de l'acide silicique afin
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                             d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se
       fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par                    compose principalement d'hydrocarbures à chaîne droite
       extraction au solvant de distillats de tête paraffiniques légers           dont le nombre de carbones est en.majorité supérieur à C l2 .
       et traité à la terre décolorante afin d'éliminer les traces de
       constituants polaires et les impuretés. Se compose principa:       232-3154                          11A                         8002-74-2
       lement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de                   cires de paraffine et cires d'hydrocarbures
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - C 3 2 .                Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de
                                                                                  fractions pétrolières par cristallisation au solvant (déshuilage
309474-3                         9B                        100684444              au solvant)ou par ressuage. Se compose principalement
   extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au            d'hydrocarbures à chaîne droite dont le nombre de
       charbon                                                                    carbones est en majorité supérieur à d -
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction
       au solvant de gazole léger sous vide et traitement au
       charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants           264438-1                         11A                         6323140-7
       polaires et les impuretés. Se compose principalement                   cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines
       d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se              Combinaison complexe d'hydrocarbures à chaîne longue et
                                                                                   ramifiée obtenue à partir des huiles résiduelles par cristallic
       situe en majorité dans la gamme d - C » .
                                                                                  sation au solvant. Se compose principalement d'hydrocar:
                                                                                  bures saturés à chaîne droite ou ramifiée, en majorité plus
309475-9                         9B                        10068445-7             grands que C35.
   extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la
       terre
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction            265-1454                         11A                         64742-43^4
       au solvant de gazoles légers sous vide et traitement à la terre        cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre
       décolorante afin d'éliminer les traces de constituants                 Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement
       polaires et les impuretés. Se compose principalement                        d'une fraction de cire pétrolière avec de l'argile naturelle ou
       d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se                   modifiée, par conuct ou par percolation, destiné à éliminer
       situe en majorité dans la gamme d - C » .                                   les traces de composés polaires et les impuretés. Se
                                                                                   compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne
265-1714                           10                       6474247-2              droite dont le nombre de carbones se situe dans la gamme
                                                                                   CM-C».
   huile de ressuage (pétrole)
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       fraction huileuse lors d'un déshuilage au solvant ou d'un           265-154-5                        11A                        64742-514
       ressuage. Se compose principalement d'hydrocarbures à                  cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées
 ---pagebreak---                                                                                                                                        ai
                                                                                                                                          A.57
Ne   EINECS                      groupe                     N e CAS      N" E I N E C S                     groupe                    Ne  CAS
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures     obtenue      par      Combinaison        complexe       d'hydrocarbures  obtenue     par
       traitement d'une cire pétrolière à l'hydrogène en présence                traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition
       d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocar:                    avec de la bentonite afin d'éliminer les constituants en
       bures paraffiniques à chaîne droite dont le nombre de                     traces et les impuretés. Se compose principalement
       carbones se situe en majorité dans la gamme d - C » .
                                                                                 d'hydrocarbures saturés à chaîné droite dont le nombre de
                                                                                 carbones est en majorité supérieur à C 2 .
2924404                          11A                       9066947-9
   cires paraffiniques (pétrole), traitées à l'acide
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme                    308-143-3                          11A                      97862-92-5
       raffinât à partir d'une fraction de cire pétrolière par              cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées à
       traitement à l'acide sulfurique. Se compose principalement                l'acide silicique
       d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de             Combinaison        complexe       d'hydrocarbures   obtenue    par
       carbones est en majorité supérieur à d -                                  traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition
                                                                                 avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants en
                                                                                 traces et les impuretés. Se compose principalement
295456-2                         11A                       92045-744             d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de
   cires paraffiniques à bas point de fusion (pétrole)                           carbones est en majorité supérieur à C 2 .
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de
       fraction pétrolières par crisullisation au solvant (déshuilage
                                                                         308-144-9                          11A      _               97862-934
       au solvant), par ressuage ou par addition. Se compose
                                                                             cires paraffiniques (pétrole), traitées à l'acide silicique
       principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont
                                                                             Combinaison        complexe       d'hydrocarbures   obtenue    par
       le nombre de carbones est en majorité supérieur à d .
                                                                                 traitement de cires paraffiniques pétrolières avec de l'acide
                                                                                  silicique afin d'éliminer les constituants polaires en traces
2954574                          11A                       92045-75-5             et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocar:
   cires paraffiniques à bas point de fusion (pétrole), hydrotraitées             bures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de                      carbones est en majorité supérieur à d -
       fraction pétrolières par crisullisation au solvant (déshuilage
       au solvant), par ressuage ou addition, puis traitée à
                                                                         308-1454                           il A                     97862-94-7
       l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose
                                                                             cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines,
       principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont
                                                                                  traitées au charbon
       le nombre de carbones est en majorité supérieur à d -
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir
                                                                                  d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée
295458-3                         11A                       92045-764              avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants
   cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines,                 polaires en traces et les impuretés. Se compose principa:
       hydrotraitées                                                              lement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir                          dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d .
       d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée à
       l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose
       principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou         308-147-5                          11A                      97862-954
                                                                             cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcrisullines,
       ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité
                                                                                  traitées à la terre
       supérieur à d .
                                                                             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir
                                                                                  d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée
3074454                          11A                       9748945-9              avec de la bentonite afin d'éliminer les constituants polaires
   cires de paraffine et cires d'hydrocarbures en d-38                            en traces et les impuretés. Se compose principalement
                                                                                  d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le
                                                                                  nombre de carbones est en majorité supérieur à d .
308-140-7                        11A                       97862494
   cires paraffiniques (pétrole), traitées au charbon
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures     obtenue       par 308-1484                           11A                      97862-96-9
       traitement de fractions pétrolières avec du charbon actif             cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines,
       afin d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se            traitées à l'acide silicique
       compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne               Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir
       droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur                d'huiles résiduelles par crisullisation au solvant et traitée
       à d-                                                                       avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants
                                                                                  polaires en traces et les impuretés. Se compose principac
                                                                                  lement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée
308-141-2                        11A                       97862-90-3             dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d .
   cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées au
       charbon
   Combinaison        complexe      d'hydrocarbures     obtenue      par  265-126-2                          11B                     64742-26-3
       traitement de fractions pétrolières à bas point d'ébullition          cires d'hydrocarbures (pétrole), traitées à l'acide
       avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants en             Combinaison         complexe       d'hydrocarbures  obtenue     par
        traces et les impuretés. Se compose principalement                         traitement à l'acide sulfurique d'une fraction de cire de
       d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de                   pétrole. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés
       carbones est en majorité supérieur à d -                                    à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones se
                                                                                   situe en majorité dans la gamme C20-C».
308-1424                         11A                        97862-914
   cires paraffiniques (pétrole), à bas point de fusion, traitées à la    265-1344                           11B                      64742-33-2
        terre                                                                 cires d'hydrocarbures (pétrole), neutralisées chimiquement
 ---pagebreak--- A.58
                                                                                                                                 n
N° EINECS                        groupe                   N» CAS      N* EINECS                         groupe                     N e CAS
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt d'un                        seur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à
       traitement consisunt à éliminer les matières acides. Se               chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est
       compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne               en majorité supérieur à d -
       droite dont le nombre de carbones se situe en majorité dans
       la gamme Co-C».
                                                                      295-524-1                        llC                        92062-10-7
265-1444                        11B                     6474242-3        gatsch à bas point de fusion (pétrole)
   cires d'hydrocarbures microcrisullines (pétrole), traitées à la       Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une
       terre                                                                 fraction pétrolière par déparaffinage au solvant. Se compose
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement               principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou
       d'une fraction de cire pétrolière microcrisulline avec de             ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité
       l'argile naturelle ou modifiée, par conuct ou par percola:            supérieur à d -
       tion, destiné à éliminer les traces de composés polaires et
       les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures
       longs à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe    295-525-7                        llC                        92062-114
       en majorité dans la gamme d - C » .                               gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité
                                                                         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                             traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un
265-1634                        11B                     6474240-5            gatsch pétrolier à bas point de fusion. Se compose principa:
   cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées          lement d'hydrocarbures saturés a" chaîne droite ou ramifiée
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                          dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à d -
       traitement d'une cire pétrolière microcrisulline à
       l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se compose
       principalement d'hydrocarbures à chaîne longue et ramifiée     308-155-9                        llC                        9786344-2
       dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la           gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon
       gamme Cs-C».                                                      Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                             traitement de gatsch à bas point de fusion avec du charbon
                                                                             actif afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les
285495-9                        11B                     85029-72-7           impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures
   cires d'hydrocarbures (pétrole)désodorisées                               saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                          carbones est en majorité supérieur à C,2.
       traitement à la vapeur sous vide d'une fraction paraffinique.
       Les composés volatils à la vapeur et odorants ont été en
       grande partie éliminés. Cette combinaison se compose           308-1564                         llC                        9786345-3
       principalement d'hydrocarbures à chaîne droite ou ramifiée        gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre
       dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la           Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
       gamme Co-C».                                                          traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de
                                                                             la bentonite afin d'éliminer les constituants polaires en
                                                                             traces et les impuretés. Se compose principalement
                                                        64742414             d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le
265-165-5                       ne                                           nombre de carbones est en majorité supérieur à C,2.
   gatsch (pétrole)
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une
       fraction pétrolière par cristallisation au solvant (déparaf:
       finage au solvant)ou comme fraction de distillation d'un       308-158-5                        llC                         97863464
       brut très paraffineux. Se compose principalement d'hydro:         gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique
       carbures saturés à chaîne droite ou ramifiée et dont le           Combinaison complexe d'hydrocarbures ob'tenue par
       nombre de carbones est en majorité supérieur à C».                    traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de
                                                                             l'acide silicique afin d'éliminer les constituants polaires en
                                                                             traces et les impuretés. Se compose principalement
2924594                         11C                     90669-77-5           d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le
   gatsch (pétrole), traité à l'acide                                         nombre de carbones est en majorité supérieur à C,2.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       raffinât par traitement à l'acide sulfurique d'une fraction de
       gatsch pétrolier. Se compose principalement d'hydrocar:        309-723-9                       llC                        10068449-9
       bures saturés à chaîne droite ouramifiéedont le nombre de         gatsch (pétrole), traité au charbon
       carbones est en majorité supérieur à d                            Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par
                                                                             traitement de gatsch de pétrole avec du charbon actif afin
                                                                             d'éliminer les traces de constituants polaires et les
292460-3                        11C                      90669-784            impuretés.
   gatsch (pétrole), traité à la terre
   Combinaison complexe d'hydrocarbures résulunt du traitement
       d'une fraction de gatsch pétrolier avec de l'argile naturelle  232-373-2                         11D                         8009434
       ou modifiée, par conuct ou par percolation. Se compose            petrolatum
       principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou         Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme
       ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité                    semi-solide lors du déparaffinage d'huile résiduelle paraffi:
       supérieur à d -                                                        nique. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés
                                                                              crisullins et liquides dont le nombre de carbones est en
                                                                              majorité supérieur à d .
295-5234                        11C                      92062494
   gatsch (pétrole), hydrotraité
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par                   265-206-7                        11D                        6474341-7
       traitement de gatsch à l'hydrogène en présence d'un cauly:         petrolatum oxydé (pétrole)
 ---pagebreak---                                                                                                                                 93
                                                                                                                                     A.59
Ne   EINECS                      groupe                   N e CAS    Ne   EINECS                      groupe                    N" CAS
   Combinaison complexe de composés organiques, principa:                   importante d'hydrocarbures en majorité supérieurs à d
       lement des acides carboxyliques de poids moléculaire élevé,          présentant des rapports C/H élevés. Renferme également de
       obtenue par oxydation à l'air du petrolatum.                         petites quantités de différents métaux tels que le nickel, le
                                                                            fer ou le vanadium. Résidu non volatil de la distillation de
285498-5                        11D                      85029-74-9         pétrole brut ou raffinât, obtenu par séparation, d'une huile
   petrolatum (pétrole)traité à l'alumine                                   résiduelle de désasphaluge ou de décarbonisation.
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par
       traitement du petrolatum avec de l'Al203 afin d'éliminer les  265-1964                          13                      64742-934
       composés polaires et les impuretés. Se compose principa:         bitume oxydé
       lement d'hydrocarbures saturés, crisullins et liquides dont      Subsunce solide complexe de couleur noire obtenue en insufe
       le nombre de carbones est en majorité supérieur à Cu.                fiant de l'air dans un résidu chauffé, ou dans un raffinât issu
                                                                            d'un désasphaluge avec ou sans caulyseur. Le procédé
295459-9                        11D                      92045-77-7         consiste essentiellement en une condensation oxydante qui
   petrolatum (pétrole), hydrotraité                                        augmente le poids moléculaire.
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme
       d'un corps semi-solide à partir d'huile résiduelle paraffi:
                                                                     269-1104                          13                      68187-584
       nique traitée à l'hydrogène en présence d'un caulyseur. Se
                                                                        brai de pétrole aromatique
       compose principalement d'hydrocarbures saturés microcris:
                                                                        Résidu de la distillation d'un résidu de craquage thermique ou
       tallins et liquides dont le nombre de carbones est en
       majorité supérieur à d -                                             de vapocraquage et/ou d'une huile clarifiée de craquage
                                                                            catalytique. Solide dont le point de ramollissement est
                                                                            compris entre 40°C et 180°C. Se compose principalement
308-1494                        11D                      97862-974          d'une combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques
   petrolatum (pétrole), traité au charbon                                  à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus.
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par
       traitement de petrolatum de pétrole avec du charbon actif     295-2844                          13                      91995-23-2
       afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les       asphaltènes (pétrole)
       impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures             Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme
       saturés dont le nombre de carbones est en majorité                   d'un produit solide complexe de couleur noire par
       supérieur à CM.                                                      séparation de résidus pétroliers au moyen d'un traitement
                                                                            spécial appliqué à une coupe légère d'hydrocarbures.
308-150-1                       11D                      97862-98-1         Contient du vanadium et du nickel en petites quantités et
   petrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique                         possède un rapport C/H particulièrement élevé.
   Combinaison       complexe      d'hydrocarbures    obtenue    par
       traitement de petrolatum de pétrole avec de l'acide silicique 307-353-2                         13                      9759348-1
       afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les       brai de pétrole oxydé
       impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures             Produit de l'oxydation à l'air du brai de pétrole, à des tempéra:
       saturés dont le nombre de carbones est en majorité
                                                                            tures comprises approximativement entre 200 e C et 300 e C.
       supérieur à d -
                                                                     265480-3                          14                      64741-79-3
309-7064                       11D                      100684-33-1     coke (pétrole)
   petrolatum (pétrole), traité à la terre                              Subsunce solide résulunt du traitement à haute température
   Combinaison        complexe     d'hydrocarbures    obtenue    par        des fractions pétrolières. Se compose de matière carbonée et
       traitement du petrolatum avec de la terre décolorante afin           contient des hydrocarbures dont le rapport C/H est élevé.
       d'éliminer les traces de constituants polaires et les
       impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures en
                                                                     265-209-3                         14                      64743444
       majorité supérieurs à d -
                                                                        coke récupéré (pétrole)
                                                                        Subsunce carbonée récupérée à partir des boues acides après
265-110-5                        12                      64742-10-5         élimination des matières acides à haute température (par
   extraits au solvant (pétrole), huile résiduelle                          exemple, 540° C).
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme
       extrait lors d'une extraction au solvant. Se compose princic
                                                                     265-210-9                         14                      6474345-1
       paiement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de
                                                                        coke calciné (pétrole)
       carbones est en majorité supérieur à d .
                                                                        Combinaison complexe de substances carbonées comprenant
                                                                            des hydrocarbures de poids moléculaire extrêmement élevé
295-3324                         12                      91995-70-9         obtenus sous forme solide par calcination du coke de
   extraits au solvant (pétrole), résidu sous vide désasphalté              pétrole à des températures dépassant 1000°C Les hydrocar:
   Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction              bures présents dans le coke calciné possèdent un rapport
       au solvant d'un résidu sous vide désasphalté. Se compose             C/H très élevé.
       principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le
       nombre de carbones est en majorité supérieur à C».            305-500-5                         14                      9458142-9
       Contient plus de 5%, en poids, d'hydrocarbures aromac            coke (charbon), sous-produit de la fabrication de l'éthylène par
       tiques à noyaux condensés comportant 4 à 6 cycles.                   craquage de naphta
                                                                        Coke formé par refroidissement à environ 1500°C, d'acétylène
232490-9                          13                      8052424           chaud contenant des gaz séparés de l'huile aromatique
   asphalte                                                                 résiduelle obtenue au cours de la production d'éthylène par
   Combinaison très complexe de composés organiques de poids                craquage de naphta entre 800° C et 900° C (dérivé du
       moléculaire élevé contenant une proportion relativement              charbon).
 ---pagebreak---                                 ANNEXE II                          3\|
            INFORMATIONS A FOURNIR POUR LA FICHE DE DONNEES
                 VISEE AUX ARTICLES 3 ET 4 PARAGRAPHE 1
Pour soumettre les informations indiquées par les Articles 3 et 4.1,
les fabricants et importateurs devront utiliser un formulaire
spécialement conçu en vu de sa lecture optique ou un programme
informatique spécial sur mini-disque. Une copie de ces fiches de
données figure dans la présente annexe. Ces fiches seront mises à la
disposition des intéressés par les bureaux de presse et d'information
de la Communauté (voir annexe IV).
Les fabricants et importateurs devront appliquer les règles ci-dessous
en remplissant les fiches de données relatives aux substances
existants :
1.1   Nom de la substance : reprendre le nom de la nomenclature IUPAC.
1.2   No EINECS : numéro donné à la substance dans l'inventaire
      européen des substances chimiques commerciales existantes.
1.3   No CAS : numéro attribué par le Chemical Abstracts .Service.
1.4   Synonymess : indiquer les synonymes les plus courants.
1.5   Pureté : l'indiquer en pourcentage.
1.6   Formule moléculaire : indiquer la formule moléculaire.
1.7   Impuretés connues : indiquer, dans la mesure du possible, le
      nom, le No CAS, le No EINECS et la valeur en pourcentage des
      impuretés ayant des propriétés dangereuses.
1.8   Formule structurelle : indiquer la formule structurelle
1.9   Type de substances : indiquer le type de susbtances.
1.12  Quantité produite ou importée supérieure à 1000 t par an :
      Indiquer l'importance des quantités de substance produite dans
      la Communauté, ou importée dans la Communauté, durant les trois
      dernières années au moins, si elle est supérieure à 1000 tonnes
      par an.
1.13  Indiquer si la substance a été produite au cours des 12 derniers
      mois
1.14  Indiquer si la substance a été importée au cours des 12 derniers
      mois
1.15 - Classification selon la directive CEE
Si la substance figure à l'annexe I de la directive 67/548/CEE du
Conseil datée du 27 juin 1967, ladite substance est classée en
conséquence
      - Classification provisoire établie par les fabricants ou les
        importateurs
        Si la substance ne figure pas à l'annexe I de la directive
        67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1967, mais si elle a
        des propriétés dangereuses, ladite substance devra être
        classée provisoirement par les fabricants ou les importateurs.
      - Absence de classification (Pas de propriétés dangereuses)
        Si la substance n'a pas de propriétés dangereuses au sens de
        la directive 67/548/CEE du Conseil, du 7 juin 1967, aucune
        classification n'est nécessaire.
 ---pagebreak---                                    -2-                           95"
     - Absence de classification (Manque de données)
       Les propriétés dangereuses de la substance        ne  sont  pas
       connues.
1.16 Symboles
     Utiliser les symboles indiqués à l'annexe II de la directive
     67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1967.
1.17 Phrases-types Risque
     Utiliser les phrases-R indiquées À l'annexe III de la directive
     67/548/CEE du Conseil datée du 27 juin 1987.
1.18 Phrases-type Sécurité
     Utiliser les phrases-S indiquées a l'annexe IV de la directive
     67/548/CEE datée du 27 juin 1987.
1.19 Types d'utilisation en pourcentages
     Indiquer les différentes utilisations de la substance en
     précisant le pourcentage dans chaque type d'utilisation. Cette
     information ne doit être communiquée que dans la mesure où elle
     est connue.
       Utilisation en systèmes clos
       L'exposition    est   très   limitée.   Les    émissions   dans
       l'environnement se limitent généralement soit à des pertes en
       cours de fabrication et pendant l'élimination des résidus,
       soit à des pertes accidentelles, par exemple dans les
       raffineries, ou avec les inhibiteurs de corrosion dans des
       systèmes de chauffage à eau chaude ou à vapeur.
       Utilisation résultant d'une inclusion dans ou sur une matrice
       Les substances sont fixées sur ou dans des matrices d'où elles
       ne peuvent être retirées dans les conditions normales. Il
       pourra y avoir risques d'exposition ou d'émissions au cours du
       processus d'application et dans une mesure limitée après
       élimination, par exemple dans le cas des produits plastifiants
       sur plastique, des agents antioxydants sur caoutchouc, des
       catalyseurs sur boulettes paraffinées.
       Utilisation sans dispersion
       Des substances sont émises en cours d'application et
       présentent un certain risque d'exposition, mais uniquement
       pour un personnel averti et dans des conditions contrôlées,
       dans le cas, par exemple, de cabines de peinture ou d'ateliers
       de nettoyage à sec.
       Utilisation avec large dispersion
       Les substances se répandent largement dans l'environnement en
       cours d'utilisation. Elles présentent également des risques
       importants d'exposition pour des consommateurs non avertis,
       par exemple les pulvérisations des pesticides et des engrais ;
       de même pour la peinture de murs et de portes et pour les
       pulvérisations.
1.20 Indiquer le fabricant ou l'importateur chargé de remplir et de
     renvoyer la fiche de données.
1.21 Indiquer si vous êtes le fabricant ou l'importateur chargé de la
     fourniture des données.
 ---pagebreak--- 2. P r o p r i é t é s Phvaico-chimicrues
   Dans la mesure du possible, utiliser les valeurs en fonction des
   méthodes d'essais prévues en annexe V de la directive 79/831/CEE
   du Conseil, en date du 18 septembre 1979, et définis par la
   directive 84/449/CEE de la Commission, en date du 25 avril 1984.
   Ces méthodes d'essais sont                généralement fondées  sur  les
   directives d'essais de l'OCDE.
   2.1      Point d'ébullition/lntervalle d'ébullition
   2.2      Point de fusion/Intervalle de fusion
   2.3      Pression de vapeur
   2.4      Hydrosolubilité
   2.5      Liposolubilité
   2.6      Coefficient de partage
   2.7      Point d'éclair
   2.8      Auto-inflammabilité
   2.9      Inf lammabilité
   2.10     Propriétés explosive
3. Propagation et dispersion dans l'environnement
   Utiliser si possible les valeurs selon les méthodes d'essais
   prévus à l'annexe V de la directive 79/831/CEE du Conseil du 18
   septembre 1979 et définis par la directive 84/449/CEE de la
   Commission du 25 avril 1984. Ces méthodes d'essais sont
   habituellement fondées sur les directives d'essais de l'OCDE.
   3.1 Bioacoumulation            : Indiquer le facteur de bioconcentration
          BCF si possible
   3.2 Biodégradation
          Utiliser si possible les valeurs de l'un ou plusieurs des
          tests de biodégradation (essai OCDE modifié, essai AFNOR
          T90/302 modifié, essai STURM modifié. Test en flacon fermé
          et/ou essai MITI modifié, et/ou autres tests).
   3.3 DCO et DB Q 5
          Dans les cas où l'on ne dispose que de DCO (demande chimique
          d'oxygène) et de DOB 5 (Demande biochimique d'oxygène après
          5 jours), utiliser le rapport DB05/DCO.
4. Ecotoxiclté
   Utiliser si possible la valeur conforme aux méthodes d'essais
   visés dans l'annexe V de la directive 79/831/CEE du Conseil du
   18 septembre 1979 et définis par les directives de la Commission
   84/449/CEE et 87/302/CEE respectivement du 25 avril 1984 et du
   18 novembre 1987. Ces méthodes sont habituellement fondées sur
   les directives d'essais de l'OCDE.
   4.1 Toxicité aiguë pour le poisson
   4.2 Toxicité aiguë pour la daphnie
   4.3 Toxicité aiguë pour les algues
 ---pagebreak--- s. Toxicité                    -•- .                             5*
   Utiliser si possible les valeurs retenues dans les méthodes
   d'essais visées à l'annexe V de la directive 79/831/CEE du
   18 septembre 1978, et défini par les directives 84/449/CEE et
   87/302/CEE de la Commission respectivement du 25 avril 1984 et
   du 18 novembre 1987. Ces méthodes sont habituellement fondées
   sur les directives des essais de l'OCDE.
   5.1 Toxicité aiguë
       Utiliser si possible les valeurs L D 5 Q et LC 5 0 utilisées pour
       le rat, ou les autres espèces utilisées.
   5.2 Propriétés corrosives
   5.3 Propriétés irritantes
   5.4 Sensibilisation
   5.5 Toxicité subaiguë
        (Fournir un bref résumé des essais)
       LOEL - Low observed effect level
       NOEL « No observed effect level
   5.6 Carcinogen! ci té, mutagénicité, toxique pour la reproduction
        (Fournir un bref résumé des essais)
        i)    Carcinogenic!té
              Catégorie l
              Substances reconnues comme carcinogènes pour l'homme.
              Il existe suffisamment de preuves pour établir une
              relation de cause à effet entre l'exposition humaine à
              la substance et le développement du cancer.
              Catégorie 2
              Substances devant être assimilées à des substances
              cancérogènes pour l'homme. Il existe suffisamment de
              preuves pour penser que l'exposition humaine à la
              substance entraine un risque de développement du
              cancer, si l'on se base sur :
              - des études appropriées à long terme      sur les animaux
              - d'autres informations appropriées.
              Catégorie 3
              Substances causant certaines préoccupations pour
              l'homme   étant   donné    son    caractère    carcinogène
              possible, mais sur lesquelles on ne dispose pas des
              éléments suffisants pour en tirer une évaluation
              déterminante. Les études sur les animaux ont dégagé
              certaines preuves, mais encore insuffisantes pour
              placer la substance dans la catégorie 2.
        ii)   Mutagénicité
              Catégorie 1
              Substances connues    pour   ses   effets   mutagènes  sur
              l'homme.
              Il existe suffisamment de preuves pour établir une
              relation de cause à effet entre l'exposition humaine à
              la substance et des dommages génétiques héréditaires.
 ---pagebreak---                               -5-                    9?
     Catégorie 2
     Substances devant être assimilées À des substances
     mutagènes pour l'homme.
     Il existe suffisamment de preuves pour penser que
     l'exposition humaine À la substance entraîne un risque
     de dommage génétique héréditaire, si l'on se base
     sur :
     - les études appropriées sur animaux
     - d'autres informations appropriées.
     Catégorie 3
     Substances causant certaines préoccupations pour
     l'homme étant donné son caractère mutagène possible
     mais sur lesquelles on ne dispose pas d'éléments
     suffisants pour démontrer des dommages héréditaires de
     façon concluantes. Des études appropriées sur les
     effets mutagènes     ont dégagé certaines preuves,
     insuffisantes cependant pour placer la substance dans
     la catégorie 2.
iii) Toxique pour la reproduction
     Substances entraînant une diminution de la fécondité
     Catégorie 1
     Substances reconnues pour provoquer une baisse de la
     fécondité chez l'être humain (des deux sexes). Il
     existe suffisamment de preuves pour établir une
     relation de cause à effet entre l'exposition humaine à
     la substance et la baisse de fécondité qui en résulte.
     Catégorie 2
     Substances devant être assimmilées à des substances
     qui provoquents une baisse de la fécondité chez l'être
     humain (des deux sexes). Il existe suffisamment de
     preuves pour penser que l'exposition de l'homme a la
     substance risque d'affecter la fécondité des deux
     sexes, si l'on se fonde sur les études menés sur les
     animaux.
     Substances entraînant     une  toxicité  au   stade  du
     développement
     La toxicité au satde du développement comprend la
     toxicité pour le foetus à l'état embryonnaire, la mort
     du foetus-embryon, les défauts fonctionnels et/ou
     structurels, la toxicité péri et post natale.
     Catégorie 1
     Substances reconnues pour entraîner la toxicité au
      stade du développement chez l'homme. Il existe
      suffisamment de preuves pour établir une relation de
     cause à effet entre l'exposition de l'homme à une
      substance et des malformations non héréditaire pour sa
     progéniture.
 ---pagebreak---              Catégorie 2
             Substances devant être assimilées à des substances,
             qui peuvent causer une toxicité au           stade du
             développement chez l'homme. Il existe suffisamment de
             preuves pour penser que l'exposition de l'homme à la
             substance peut entraîner des malformations non
             héréditaires, généralement en se fondant sur les
             études faites sur des animaux.
             Catégorie 3
             Substances étant un sujet de préoccupations pour
             l'homme étant donné la toxicité possible au stade du
             développement, mais sur lesquelles on ne dipose pas
             d'éléments suffisant pour en tirer une évaluation
             déterminante. Les études sur les animaux ont dégagé
             certaines preuves, mais encore insuffisantes, pour
             placer la substance dans la catégorie 2.
6. Autres données utiles pour l'évaluation du risque
   Indiquer s'il existe des données permettant d'évaluer le risque
   et donner un bref résumé des résultats, notamment :
   6.1   Dégradabilité
         - biodégradabilité
         - biotransformation
         - stabilité dans l'air
         - stabilité dans l'eau
         - stabilité dans le sol
   6.2   Cheminement et répartition entre les compartiments y
         compris les concentrations estimées dans l'environnement
         et les formes de propagation.
   6.3   Surveillance de l'environnement
   6.4   Toxicité pour les autres organismes aquatiques
   6.5   Toxicité pour les bactéries
   6.6   Toxicité pour les organismes terrestres
   6.7   Carcinogénioité
   6.8   Mutagénicité
   6.9   Toxicité pour la reproduction
   6.10  Autres effets toxiques chroniques
   6.11  Epidemiologic
   6.12  Autres données utiles pour l'évaluation du risque.
7* l4sf de réf+rencea
   Si l'on dispose des données demandées de 2.1 à 6.12, ces données
   DEVRONT être communiquées.
 ---pagebreak---                                                                                            1oo
                                           PA0E1     POUR LA COMMISSION
                                          D n cm en
              FICHE DE DONNEES POUR LES SUBSTANCES EXISTANTES
1.1 NOM DE LA
    SUBSTANCE
1.2 No-BNECS           nmrrr                            1 4 No-CAS
                                                                            TTirm
1.4 SYNONYMES
13  PURETE          m%                 1«      FORMULE MOLECULAIRE
1.7 MPURETES      |    NOM CHIMIQUE DE L IMPURETE
    CONNUES
                            %    No-BNECS                      No-CAS
                                                                                      m
                       NOM CHIMIQUE DE L'IMPURETE
                            %    No-BNECS                 U J "o-CAS
                                                                                     H
14  FORMULE DEVELOPPEE CHIMIQUE           1 4 TYPE DE SUBSTANCE
                                          INORGANIQUE
                                                                        01       D
                                          ORGANIQUE
                                                                        02       D
                                          ORGANOMETALUQUE
                                                                        03       D
                                          ELEMENT CHIMKXJE
                                                                        04       D
                                          PRODUIT PETROLIER
                                                                        05       D
                                     POUR LA COMMISSION
                                                                         DATE DE RECEPTION
                                        D D
 ---pagebreak---                                                              /l©4
                       PAGE2    POUR LA COMMISSION
                        D D            Œ D CD I I I I 1 I I
1.10 NOM DU
     PRODUCTEUR
     ADRESSE
     Ru*
                 "C
                             Cotte
     Vflto                                             CEDEX
                              Postal
     Pays             Coda           Taiaphona                Ext:
     Télex                             Telefax
                                      POUR LA COMMISSION
1.11  Nomde
     l'Importateur
     Adresse:
      Rua          N£
     VWla                  Coda                     ]  Cadax
                            Postai
      Paya            Coda             Téléphona |            Ext
      Télex                            Telefax
 ---pagebreak---                                                                                               -7©
1.12 QUANTITES PRODUITES ET/OU IMPORTEES A PLUS DE 1000 TONNES PAR AN
      QUANTITIES (TONNES PAR AN)
                                                          Produites            Importées
                     1.000                      5.000        D                    D
                     5.000                    10.000         D                    D
                   10.000                     50.000         D                    D
                   50.000                    100.000         D                    D "
                 100.000                     500.000         D                    D
                 500.000                   1.000.000         D                    D
                 Plus de                    1.000.000        D               OUI
                                                                                  D NON
1.13     CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE PRODUITE DURANT
         LES 12 DERNIERS MOIS?                                               D         D
1.14     CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE IMPORTEE DURANT
          LES 12 DERNIERS MOIS?                                              D         D
1.15     CETTE SUBSTANCE EST- ELLE CLASSEE PAR :             1.16    SYMBOLES
             DIRECTIVE CEE 67/548/CEE
                                                  D              E   O   F+  F   T+        Xn X3
             CLASSIFICATION PROVISOIRE
             PAS DE CLASSIFICATION
                                                  D              D D Q D D D O D D
              PROPRIETES NON DANGEREUSES
                                                  D
             PAS DE CLASSIFICATION
             MANQUE DE DONNEES                    D
1.17           PHRASES R                              1.18 PHRASES S
R1 []         R14 n         R27 g      R40   D        si g     814 •     S27 •    S40 D  S53 •
R2    []      R15    [] R28 D          R41    g       52  g    515 []    S28 []   S41 []
R3      •     R16     g R29 D          R42    g       53 g     516 Q     S29 []   S42 []
R4    []      R17    [] R30 D           R43   •       54 g     517 Q     S30 []   S43 Q
R5     []     R18     g R31 g           R44   g       55 Q     518 []    S31 []   S44 []
R6     g      R19     g R32 []          R45  []       56 []    519 []    S32 []   S45 []
R7     g      R20     g R33 •           R46  []       57   •   520 []    S33 []   S46 []
R8    []      R21   [] R34 g            R47   •       58 Q     521 []    S34 Q    S47 []
R9    Q       R22   [] R35 •            R48   •       59 []    522 []    S35 []   S48 []
R10     •     R23   [] R36 •                          sio g    523 []    S36 []   S49 []
R11 []        R24     • R37 Q                         511 Q    524 []    S37 []   S50 []
R12     •     R25     • R38 []                        512  •   525 []    S38 []   S51 []
R13     •     R26    [] R39 •                         S13 []   S26 []    S39 []   S52 []
 ---pagebreak---                                                                                                       4 ©3
                                                    PAGE 4 POUR LA COMMISSION
                                                     •      D         rm m                 i i i i i ii
1.19 Repartion des domaines d'utilisation, exprimées en pourcentage
                                     utilisation en      d'inclusion en ou utilisation sans     utilisation
                                                                                               avec large
                                     système clos          sur matrices      dispersion
                                                                                                dispersion
    Matériaux adhésifs
    Matériaux de construction
    et additifs
    Catalyseurs
    Matériaux céramiques
    Agents de lavage et de nettoyage
    Agents de conservation
    Agents de refroidissement
    Inhibiteurs de corrosion
    Cosmétiques
    Agents de déformation                cm
    Agents de dégivrage
    Desinfectants
    Agents de dispersion
    Agent de teinture et pigments
                                                                                cm
    Auxiliaires de teinture
    Additifs alimentaires
     Engrais
     Produits de remplissage
     Produits ignifuges
     Fluides hydrauliques
     Produits chimiques de
     laboratoire
     Agents d'imprégnation du cuir
     Lubrifiants
     Agents oxydants
 ---pagebreak---                                                                                                                 "loy
                                                       PAGES POUR LA COMMISSION
                                                         • •                cxn e n i i i i i i i
                                          utilisation en       inclusion en ou   utilisation sans         utilisation
                                                                                                          avec large
                                          système dos            sur matrices
                                                                                                          dispersion
           Papier, additifs
           papier                            n
            Pesticides                       n
            Produits pharmaceutiques
            Produits chimiques pour
            photographie                    cm
            Additifs et agents
            auxiliaires pour plastiques     LT
            Solvants                        CE
            Agents de stabilisation
            Agents de tannage
            et auxiliaires
            Agents et auxiliaires
            pour textiles
            Agents epaississeurs
            Produits de vulcanisation
            Divers                          cm
1.20       Cette fiche de données complète a-t-elle déjà été
          communiquée par un autre fabricant ou importateur ?
           a) Dans l'affirmative, indiquer le fabricant ou l'importateur                          o u l    NON
             auquel M incombait de remplir et de renvoyer cette fiche de données
 Nom du fabricant et/ou de
                                                                                                    []     D
 l'importateur
 Adresse
  Rue            No
                                                                   Code                         CEDEX
 Ville                                                             Postal
  Pays                                                 Code
  Télex
  b) Dana le cas contraire, continuer à remplir la fiche
1.21 Préciser si vous agissez au nom des autres                                            oui          non
       fabricants ou importateurs concernés                                                D            D
 ---pagebreak---                                                                                          ^-oî
   2      Données physlco-ch
  2.1     Point d'ébullition
          Intervalle d'ébullition
   22     Point de fusion
          Intervalle de fusion
   2.3    Pression de vapeur                             hPa à
   2..4   Hydrosolubilité                           mg/l à
   2.5    Uposoiubimé                               mg/kg à
   2.6    coefficient de partage            ogP<ow m m cal.               D mes. D D LID
    2.7   Point d'éclair                                                            D
          Température d'auto-
   2.8    biflammabilité                                                            D
    2.9   InflammabUité
                                                            ou        NON
                                                                                    D    cm
    2.10 Propriétés explosives
                                                            D         D             D
3.         Cheminement et devenir dans l'environnement
                                                                                 DND
3.1        Bioaccumulation
           Facteur de         Bioaccumulation
                                                  BCF                              D        ŒD
3.2        Niveau de biodégradation exprimé en pourcentage après 28 jours
                                                   28 jours                       DND
             Test OCDE modifié                     CI          %                   D ŒD
             Test AFNOR T907302 modifié                        %                   n cm
             Test STURM modifié                    en          %                   D cm
             Test en fiole fermée                              %                   D ŒD
             Test MITI modifié                                 %                   D ŒD
             Tests divers                                      %                   D ŒD
3.3         Si les valeurs DCO etDBO $ont disponibles,
            utiliser le rapport DBO ^DCO                                          DND"
                  DBO«                            CEE                                       ŒD
                                                                                   D
                  DCO                                                                       ŒD
                                                                                   D
                  DBO5/DCO:
                                                                                   D
  * D N D « Données non disponibles
 ---pagebreak---                                                                                                          "te c
                                                                 PAGE 7    POUR LA COMMISSION
                                                                n n rm m i i i i i i i
 4. ECOTOXICITE                                       Durée (h)            Espèces               DND    No de Références
4-1   Toxicité aiguë pour le poisson                               LC* C               mg/l       D
4 2
      Toxicité aiguë pour la daphnie                               EG» [               mg/l       D   cm
4.3   Toxicité aiguë pour les algues                               EO, r                mg/l      D cm
5. Toxicité                                                                   Espèces
5.1 TOXiCité          L Q » par voie orale                        mg/kpr                          D LT
                      L D j Q pénétration cutanée
                                                                  mg/kg[                          D Œ
                      L C 5 0 «nhalaUon                           mg/l r                          D     m
                                                    oui                    non
 5.2 Propriétés corrosives                        D                        D                      D m
      a.   brûlures sérieuses
                                                  D                                               D m
      b.   brûlures simples
                                                  •                                               D m
                                                   oui                     non
5.3 Propriétés irritantes                         n                        D                      D    m
      a.  irritation de la peau                    D                                              D m
      b. irritation des yeux
                                                   •oui                     non
                                                                                                  a m
  5.4 Sensibilisation
                                                   D                       D                       D m cm
  5.5 Toxicité subaiguë                                                                           DND*
                                                           28Jours
       LOELorale                            I mg/kg/jour
                                                            D          cm           mrm            D   en
       L O E L cutanée                      | mg/kg/jour     []        cm          crrcm           D en
       L O E L respiratoire                 | mg/l/jour     ]_]        cm           rrrrm          D en cm
                                                                                                   DND*
                                                           28 jour»    «jour»        I-ja\P*bces
      N O E L orale                           |mg/kg/jour F\          |_J_                         D   en
       N O E L cutanée                       Jmg/kg/jour     Q                                     D en
       NOELrespiratoire                      J mg/l/jour     [J                                    n m
               DND : données non disponibles
 ---pagebreak---                                                                                 Aol
     No de Références
                                                                                    I
5.6 Cardnogénicité, mutagénicité et toxicité pour la reproduction
                                   Catégorie 1    Catégorie 2   Catégorie 3
                                    oui non oui non oui non
                                                                            DND
                                                   r-effets-|
      Cardnogénicité
                                    rnomrhe                                  D  ŒD
      Mutagénicité
                                     Wiommi        rem
                                                   TanimaT
                                                               SDipcoonés
                                                                             D      D
      Toxicité pour la
       reproduction                  Tnomme                    soupçonnés    D   D
   DND       **    données non disponibles
 ---pagebreak---                                                           1oj
     Résume de 5.6
   No de références
                                 Œ
                         ic
6. Autres données utiles pour l'évaluation du risque
6.1 Dégradabiiite :
    - Biodégradabilité      D                        Œ
    - Biotransformation     D                        cm I ŒD ŒD
    - Stabilité dans l'air  D                        ŒD I ŒD ŒD
    - Stabilité dans l'eau  D                           i cm cm
    - Stabilité dans le sol D                        Œ
 ---pagebreak---                                                                                  103
     Résume de             6.1
    No de référence
                                                     Œ        ŒD
    ŒD LU] Œ                                         Œ           ŒD
6.2    Données sur le cheminement et la répartition entre
                                                                     No de référence
       lea milieux environementaux, y compris estimations des
       concentrations et voies de diffusion
                                                               D    ŒD        ]C
6.3    Données sur le contrôle de l'environnement              D    ŒD
6.4    Données sur la toxicité pour les autres                 D
       organismes aquatiques
6.5    Données sur la toxicité pour les bactéries              D
6.6    Données sur la toxicité pour les organismes             D
       terrestres
6.7    Données sur la cardnogénicité                           D
6.8    Données sur la mutagénicité                             D
6.9    Données sur la toxicité pour la reproduction            D
6.10   Données sur les autres effets chroniques
                                                               D
6.11   Données épidémiotogiques                                D
 ---pagebreak---                                                                     "Mo
                                 PAGE 11 POUR LA COMMISSION
                                   • D           ŒD CD I T I I I I I
   Résumé de 6.2 à    6.11
      No de Références
                           cm cm
                                                            oui non
6.12 Autres données utiles pour revaluation du risque        []  []
             Résumé de 6.12
 ---pagebreak---                                                                                AAA
                                                PAGE 12 POUR LA COMMISSION
                                                D D          Œ D CD I I I i I I I
     Résumé de 6.12 (suite)
     No de Références
                                                     Œ
7     Liste de références
  HMBfetiOS'          Auteur(s)
        TITRE
      Nom du Journal Sdentifique, Ouvrage, etc                             JBB2L IMJ4
                                                                                       *    c
                                                                                         ssat
  RépEnEë            Auteur
        Titre
      Nom du Journal Sdentifique, Ouvrage, etc                                     vdjuM   P*94
         e
   ReMtbnbeno         Auteur
       Titre
       Nom du Journal Sdentifique. Ouvrage, etc
 ---pagebreak--- i^e, ---pagebreak---         INFORMATIONS DEMANDEES DANS LB FORMULAIRE PB DECLARATION
                     Ylgg A l'ARTIÇM 4 PARAGRAPHE z
Pour soumettre les informations indiquées par l'Article 4, paragraphe
2, les fabricants et importateurs devront utiliser un formulaire
spécialement conçu en vu de sa lecture optique ou un programme
informatique spécial sur mini-disque. Une copie de ces fiches de
données figure dans la présente annexe. Ces fiches seront mises à la
disposition des intéressés par les bureaux de presse et d'information
de la Communauté (voir annexe IV)•
Les fabricants et importateurs devront appliquer les règles ci-dessous
en remplissant les recueils de données relatifs aux produits
existants :
1.1   Nom de la substance t Utiliser le nom de la nomenclature IUPAC.
1.2   No EINECS : le numéro donné À la substance dans l'inventaire
      européen des substances chimiques commerciales existantes.
1.3   No CAS : le numéro donné par le Chemical Abstracts Service.
1.4   Synonymess * Citer les autres noms les plus courants.
1.5   Pureté t Indiquer le pourcentage de pureté
1.6   Formule moléculaire s Indiquer la formule moléculaire.
1.7   Impuretés connues s Indiquer dans la mesure du possible le nom,
      les No CAS et EINECS et la teneur d'impureté exprimée en
      pourcentages des substances ayant des propriétés dangereuses•
1.8   Formule structurelle : indiquer la formule structurelle.
1.9   Type de produit : indiquer le type de produit.
1.12  Quantités produites ou importées supérieure à 10 tonnes par an
      mais inférieure à 1000 tonnes par an
      Indiquer la quantité de substance produite dans la Communauté ou
      importée dans la Communauté de la substance au moins durant les
      3 dernières années si elle est supérieure À 10 tonnes par an
      mais inférieure à 1000 tonnes par an.
1.13  Indiquer si la substance a été fabriquée durant les 12 derniers
      mois.
1.14  Indiquer si la substance a été importée durant les 12 derniers
      mois.
1.15  -    Classification selon directive CEE
           Si la substance figure & l'annexe I de la directive du
           Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967, elle se trouve donc
           correctement classée en conséquence
           Classification provisoire établie par les fabricants ou les
           importateurs
           Si la substance ne figure pas à l'annexe I de la directive
           du Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967 et si elle a des
           propriétés dangereuses, elle devra alors être classée
          provisoirement par les fabricants ou les importateurs.
 ---pagebreak---                                 - 2 -                      •M4
         Absence de classification (Pas de propriétés dangereuses)
         Si la substance n'a pas de propriétés dangereuses au sens de
         la directive du Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967, aucune
         classification n'est nécessaire.
         Absence de classification (manque de données)
         Les propriétés dangereuses de la substance sont inconnues.
1.16 Symboles
     Utiliser les symboles indiqués à l'annexe II de la directive du
     Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967.
1.17 Phrases-types Risque
     Utiliser les phrases-types R indiquées à l'annexe      III de la
     directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967.
1.18 Phrases-types Sécurité
     Utiliser les phrases-types S indiquées À l'annexe       IV de la
     directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967.
1.19 Types d'utilisation en pourcentage
     Indiquer les différentes utilisations de la substance en en
     précisant le pourcentage dans chaque type d'utilisation. Cette
     information ne devra être communiquée que dans la mesure où elle
     est connue.
       Utilisation en systèmes clos
       L'exposition   est   très    limitées.   Les   émissions   dans
       l'environnement se limitent généralement soit à des pertes en
       cours de fabrication et pendant l'élimination des résidus,
       soit À des pertes accidentelles, par exemple dans les
       raffineries, ou avec les inhibiteurs de corrosion dans des
       systèmes de chauffage à eau chaude ou à vapeur.
       Utilisation résultant d'une inclusion dans ou sur une matrice
       Les substances sont fixées sur ou dans des matrices d'où elles
       ne peuvent être retirées dans des conditions normales. Il
       pourra y avoir risques d'exposition ou d'émissions au cours du
       procédé d'application et dans une mesure limitée après
       élimination ou mise à la décharge par exemple dans le cas des
       plastifiants du plastique, des agents antioxydants du
       caoutchouc, des catalyseurs des pilules paraffinées.
       Utilisation sans dispersion
       Les substances sont émises en cours d'application et
       présentent un certain risque d'exposition, mais uniquement
       pour un personnel averti et dans des conditions contrôlées
       dans le cas par exemple dans le cas de cabines de peinture ou
       d'ateliers de nettoyage à sec.
       Utilisation avec large dispersion
       Les substances se répandent largement dans l'environnement en
       cours d'utilisation. Elles présentent également des risques
       importants d'exposition pour des consommateurs non avertis,
       par exemple des pulvérisations des pesticides et des engrais ;
       de même pour la peinture de murs et de portes et pour les
       pulvérisations.
 ---pagebreak---                                                                                            IIS
    FORMULAIRE DE DECLARATION DES SUBSTANCES EXISTANTES
1-1 NOM DE LA
    SUBSTANCE
1.2 No-EINECS                                              1.3 No-CAS
1.4 SYNONYMES
1.5 PURETE                             1.6      FORMULE MOLECULAIRE
1.7 IMPURETES          NOM CHIMIQUE DE L 'IMPURETE
    CONNUES
                             %   No-EINECS                        No-CAS
                       NOM CHIMIQUE DE L* IMPURETE
                             %   No-EINECS                        No-CAS
1.8 FORMULE DEVELOPPEE CHIMIQUE             1.9 TYPE DE SUBSTANCE
                                            INORGANIQUE
                                                                         01          D
                                            ORGANIQUE
                                                                         02          D
                                            ORGANOMETALLIQUE             03          D
                                            ELEMENT CHIMIQUE
                                                                         04          D
                                            PRODUIT PETROLIER
                                                                         05          D
                                     POUR LA COMMISSION
                                                                             DATE DE RECEPTION
                                          I              I     I  I        I   1   1  1  1  i  1
                                       1 1 1 1
                                                         » ' 1             1 I I I 1 I 1
                                         D       D               1 i i i j i i n I |-| 1
 ---pagebreak---                                                                lit
                       PAGE 2    POUR LA COMMISSION
                       D      •          ŒD       m         IIIIII 1
1.10 NOM DU
     PRODUCTEUR
     ADRESSE
     Rue         Nd
                              Code
     Ville                                              CEDEX
                               Postal
     Pays            Code             Téléphone                Ext:
     Télex                              Telefax
                                       POUR LA COMMISSION
1.11 Nom de
     l'Importateur
     Adresse:
     Rue
                  m>
     Viille                 Code                        Cedex
                            Postai
     Pays                               Téléphone              Ext:
                     Code
     Télex                              Telefax
                                       POUR LA COMMISSION
 ---pagebreak---                                                                                             1^9
1.12 QUANTITES PRODUITES ET/OU IMPORTEES INFERIEURES A1000 TONNES PAR AN
      QUANTITES (TONNES PAR AN)
                                                        Produites           Importées
                     10                -        50         D                   D
                     50                -       100         D                   D
                   100                 -       500         D                   D
                   500                 -     1.000         D                   D -
                                                                          OUI       NON
1.13     CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE PRODUITE DURANT
         LES 12 DERNIERS MOIS ?                                           D          D
1.14     CETTE SUBSTANCE A-T-ELLE ETE IMPORTEE DURANT
          LES 12DERNIERS MOIS?                                            D          D
1.15      CETTE SUBSTANCE EST-ELLE CLASSEE PAR:            1.16   SYMBOLES
             DIRECTIVE CEE 67/548/CEE
                                                 D             E O F + F T + T C X n X i
             CLASSIFICATION PROVISOIRE
             PAS DE CLASSIFICATION
                                                 D             D D D D D D D D D
              PROPRIETES NON DANGEREUSES
                                                 D
             PAS DE CLASSIFICATION
             MANQUE DE DONNEES                   D
1.17           PHRASES R                           1.18 PHRASES S
R1    Q       R14 rj                               S1 g      S14 Q    827Q
                            R27    D     R40 D                                 S40   •  S53  []
R2            R15    []                            52 Q
       D                    R28    D     R41 D               515  []  528  []  S41   n
R3     g      R16    []     R29    D     R42 D     53 Q      516  []  529  Q   542  Q
R4    Q       R17   []      R30    D     R43 D     54  []    517  []  530  []  543  Q
R5     g      R18     Q     R31    D     R44 D     55  []    518  []  531  Q   544  Q
R6    Q       R19     g     R32    D     R45 D     56  Q     519  []  532  []  545  Q
R7     0      R20     g      R33    D    R46 D     57  Q     520 [ ]  S33  []  546 []
R8      •     R21   []       R34    g    R47 •     58   •    521 [ ]  S34  []  547   Q
R9     []     R22   []       R35   []    R48_[]    59  Q     522 []   535   [] 548   Q
R10    Q      R23   []       R36   []              510  []   523   [] 536 []   549 Q
R11      •     R24    •      R37   []              511 Q     524  Q   537   [] 550 Q
R12    []      R25    Q      R38   []              512 Q     525  []  538  []  551 •
R13     []     R26   []      R39   []              513 []    526  []  539  []   552 []
 ---pagebreak---                                                                                               A4%
                                                    PAGE 4 POUR LA COMMISSION
                                                     • •              cm m                  i i i i i ii
1.19 Repartion des domaines d'utilisation, exprimées en pourcentage
                                     utilisation en      d'inclusion en ou utilisation sans      utilisation
                                                                                                avec large
                                     système clos          sur matrices      dispersion
                                                                                                 dispersion
    Matériaux adhésifs
    Matériaux de construction
    et additifs
    Catalyseurs
    Matériaux céramiques
    Agents de lavage et de nettoyage
    Agents de conservation
    Agents de refroidissement
    Inhibiteurs de corrosion
    Cosmétiques
    Agents de déformation
    Agents de dégivrage
    Desinfectants
    Agents de dispersion
    Agent de teinture et pigments
    Auxiliaires de teinture
    Additifs alimentaires
    Engrais
    Produits de remplissage
    Produits ignifuges
                                                                                ŒD
     Fluides hydrauliques
     Produits chimiques de
    laboratoire
    Agents d'imprégnation du cuir
     Lubrifiants
    Agents oxydants
 ---pagebreak---                                                                                     11$
                                         PAGE 5 POUR LA COMMISSION
                                           D D              CED DP I M I                      m
                            utilisation en     inclusion an ou   utilisation sans utilisation
                                                                                  avec large
                            système clos         sur matrices       dispersion
                                                                                  dispersion
Papier, additifs
papier
Pesticides
Produits pharmaceutiques
Produits chimiques pour
photographie
Additifs et agents
auxiliaires pour plastiques
Solvants
Agents de stabilisation
Agents de tannage
etauxiliaires
Agents et auxiliaires
pour textiles
Agents epaississeurs
Produits de vulcanisation
Divers
 ---pagebreak---                              ANNEXE IV
                                                           "Uo
                     BUREAUX DE PRESSE ET D'INFORMATIONS
                          DE LA COMMUNAUTE
Les fiches de données et formulaires de déclaration, ainsi que leurs
programmes informatiques respectifs sur mini-disques, sont disponibles
dans les bureaux de presse et d'informations suivants, dans les
territoires des Communautés Européennes.
 ---pagebreak---                                                    te-»
 Allemafae
 Bonn
 Kommission der Europalschen Gemeinschailen
 Vertretunf in der Bundesrepublik Deutschland
 ZitelnunnslraQe 22
 5300 Bonn
 Tél. 53 00 90
 Télex 886648 EUROP D
 Télécopie 53 00 950
       Berlin
       Kommission der Europalschen Gemeinschailen
      Vertretunf in der Bundesrepublik Deutschland
      AuOenstelle Berlin
      Kuriurstendamm 102
       1000 Berlin 31
      Tél. 192 40 28
      Télex 18401S EUROP D
      Télécopie 892 20 59
      Munich
      Kommission der Europalschen Gemeinschailen
      Vertretuni in der Bundesrepublik Deutschland
      Vertretunf m Mûnchen
      Erhardtsiraûe. 2?
      8000 Mûnchen 2
      Td. 202 1011
      Télex 52 18 135
      Télécopie 202 10 15
Belftqee
BnaeNes/Brusstl
•) Commission des Communautés européennes
    Bureau en Belfique
b) Commissi* van de Europese Cemeenschappen
    Bureau in Bdfjt
Rue Aichiméde 73. 1040 Bruxelles
Archimedesstraai 73, 1040 Bnosd
Td. 235 38 44
Télex 26657 COMTNF B
Télécopie 235 01 66
 Daoeaurk
 Kêbrnham
 Kommissionen for De Europanske Fcllesskaber
 Kontor i Denmark
 Hejbrohus
 0ster|ade61
 Postbox 144
 1004 Kubcnhâvn K
Tel 14 41 40
Télex 16402 COMEUR DK
Télécopie 11 12 03
 ---pagebreak---                                                At*
    Esptfne
    Madrid
    Comision de las Comunidades Europeas
    Oficina en Espana
    CalledeSemno41
    5ê planta
    Madrid 1
   Td. 435 17 00/435 15 28
   Telex 46818 OIPEE
   Télécopie 276 03 87
   France
   Paris
   Commission des Communautés européennes
   Bureau de représentation en France
   61. rue des Belles-Feuilles
   75782 Paris Cedex 16
  Td. 45 01 58 85
  Télex Paris 611019 F COMEUR
  Télécopie 47 27 26 07
         Marseille
        Commission des Communautés européennes
         Bureau i Marseille
        CMC1
         2, rue Henri-Barbusse
         13241 Marseille Cedex 01
        Td. 919146 00
        Télex 402 538 EURMA
        Télécopie 9190 98 07
  Grèce
  Athjpa
  EmTporrfj TWV Eupumancûv KoivoTfjTwv
 rpaa)rfo arrjv EAXàoa
 2 Vassilissis Sofias
 Case postale 11002
 Athina 10674
 Td. 724 39 82 (3 Kfnes)
 Télex 219324 ECATGR
 Télécopie 724 46 20
Irlande
 Dublin
Commission of the European Communities
Office in Ireland
39 Molesworth Street
Dublin 2
Td. 71 22 44
Télex 93827 EUCO EI
Télécopie 71 26 57
 ---pagebreak---                                          1*3
(talk
Roma
Commissione delle Comunita europee
Ufnooin Italia
Vu Poli 29
00187 Roma
Td. 678 97 22
Telex 610184 EUROMA I
Télécopie 679 16 58
      Mono
      Commissione delle Comunitâ europee
      UffiaoaMHano
      Cono Mafenta 59
      20123 Milano
      Td. SO 15 05/6/7/8
      Télex 316200 EURM1L I
      Télécopie 481 85 4J
Laxemboarf
 Luxembourg
Commission des Communautés européennes
Bureau au Luxembounj
Bâtiment Jean Monnet
Rue Afcide De Gasperi
2920 Luxembourg
Td. 430 11
Tékx 3423/3446/3476 COMEUR LU
Télécopie 43 01 44 33
Pays-Bas
Den Hoag
Commissie van de Europese Gemeenschappen
Bureau in Nederland
Korte Vjjverberg 5
2513 AB Den Haaf
Td. 46 93 26
Télex 31094 EURCO NL
Téiecopk 64 66 19
Portugal
Usboa
Comissio das Comunidades Europeias
Gabinete em Portufal
Centre Europeu Jean Monnet
Largo Jean Monnet 1-10°
 1200 Lisboa
Td. 154 11 44
Télex 0404/18810 COMEUR P
Tdécopie 155 43 97
 ---pagebreak---                                              >tzy
Reyaime-Uai
London
Commission of the European Communities
Office in the United Kirtf dom
Jean Monnet House
8. Storey's Gate
London SWI P 3 AT
Td. 222 81 22
Télex 23208 EURUK G
Télécopie 222 09 00/222 81 20
      Belfast
      Commission of the European Communities
      Office in Northern Ireland
      Windsor House
      9/15 Bedford Street
      Belfast BT2 7EG
      Td. 24 07 08
      Télex 74117 CECBEL G
      Télécopie 24 82 41
      Cardiff
     Commission of the European CommunKies
     Office in Wales
     4 Cathedral Road
     Cardiff CFI 9SG
     Tél. 37 16 31
     Télex 497727 EUROP A G
     Télécopie 39 54 89
     Edinburgh
     Commission of the European Communities
    Office in Scotland
     7 A M Street
     Edinburgh EH2 4PH
    Td. 225 20 58
    Tékx 727420 EUEDING
    Télécopie 226 4105
 ---pagebreak---                                                                                                 IKS
                                FICHE FINANCIERE
1. LIGNE BUDGETAIRE: a) Partie A, titre 2
                           b) Partie B, ligne 6614
 Intitulé :
a) Immeubles, matériel et dépenses diverses de fonctionnement
b) Produits, installations industrielles et biotechnologie
2.BASE JURIDIQUE
Règlement du Conseil du .... relatif à l'évaluation et au contrôle des risques
environnementaux des susbtances existantes
3. PROPOSITION DE CLASSIFICATION :
Dépenses non obligatoires
Crédits dissociés (b)
4.DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DE L'ACTION
A l'occasion de l'approbation du 4ème programme d'action des Communautés
 Européennes en matière d'environnement (1987-1992), le conseil des
Communautés Européennes a déclaré que l'évaluation des risques que
 présentent les produits chimiques pour l'environnement et la santé humaine
constitue un des domaines prioritaires. Afin d'amener une évaluation
systématique des risques des substances chimiques existantes, la Commission a
 proposé un Règlement qui complète les dispositions déjà en vigueur pour les
 substances chimiques nouvelles.
 Ce Règlement établit une procédure pour un recueil systématique des
 données de substances fabriquées ou importées à I i n t é r i e u r de la
 Communauté en quantités importantes et pour une évaluation systématique
 des risques environnementaux de ces susbtances.
 5. NATURE DE LA DEPENSE ET MODE DE CALCUL
 5.1 Nature de la dépense
 Sont à couvrir des frais de gestion accompagnant les frais opérationnels tels
 que l'informatique, des subventions, des réunions et consultations d'experts,
 séminaires et colloques, des missions d'experts, des prestations de service et
 achats de matériel, des études et analyses descriptives et de développement
 de systèmes différents.
  L'extension du système de recueil systématique de données et d'évaluation
 des substances existantes entraîne des frais de fonctionnement permanents et
 des frais qui ne sont à payer qu'une seule fois. Etant donné qu'il s'agit d'une
  nouvelle action qui soulèverait des coûts d ' i n i t i a t i o n p a r t i c u l i e r s '.' \\, il
  paraît justifié d'imputer une partie des frais comme indiqué sous 1.
 ---pagebreak---                                                                           416
5.2. Mode de calcul
a)    Frais de fonctionnement à plein régime
      (prix 1990, Bruxelles) par an.
1)    Etudes, prestations de Service, subventions,
      consultations experts qualifiés                         300.000 ECU
2)    Réunions d'experts, colloques et séminaires
      frais de missions, visites d'informations et de
      coordination, action de formations, publications
      de rapports, collecte et diffusion d'informations
      projets pilotes                                        300.000 ECU
3)Achats d'équipements et de matériaux                        100.000 ECU
                                                  TOTAL      700.000 ECU
b) Frais d'achat d'équipements informatiques (software et hardware)
     (prix 1990, Bruxelles).
à paver une seule fois                  200.000 en 1992
                                        100.000 en 1993     300.000 ECU
6.. IMPUTATION D'UNE PARTIE DE LA DEPENSE A LA PARTIE B DU BUDGET
 La partie de la dépense à imputer à la ligne budgétaire B 6614 et non à la
 partie A du budget sera décidée dans le cadre de la procédure budgétaire
 annuelle et dans le respect des dispositions arrêtées par la Commission le 22
 mai 1990 en matière de "mini-budgets".
 ---pagebreak---    PROPOSAL FOR A COUNCIL REGULATION ON THE EVALUATION AND
             CONTROL OF THE ENVIRONMENTAL RISK OF EXISTING
                                      SUBSTANCES
                    IMPACT ON COMPETIVENESS AND EMPLOYMENT
   I. PRINCIPLE GROUNDS FOR INTRODUCING THE MEASURES
      The Fourth Community Action Programme on the environment (1987-1992)
      underlines the need for a legislative instrument which can provide a
      comprehensive structure for the evaluation of the risks posed by existing
      chemicals. In particular, the Action Programme states that such a legislative
      instrument "will establish a procedure tor treating priority lists of chemicals
      for immediate attention, as well as setting out the means for gathering
      information! requiring testing and evaluating the risks to people and the
      environment".
      Accordingly, the Commission considers that there is an urgent need to
      introduce regulatory measures in this area at the Community level, since a
      harmonized approach to risk evaluation and control of existing chemicals will
      provide the basis for a high and consistent level of protection for man and the
      environment and will avoid the fragmentation o f the Community market in
      chemicals, in fact, some Member States have already taken national initiatives
      on existing chemicals, which could lead to different control measures and
      therefore result in barriers to trade.
       In particular, this proposal for a Regulation w i l l also speed up the
       harmonization of the internal market in chemicals, as ft will eliminate the case
       by case control of chemical substances at Community level which results from
       specific requests by Member States submitted under the 83/189/EEC Directive
       on the notification of draft national legislation.
II. FEATURES OF THE BUSINESS IN QUESTION
     The chemical industry is one of the largest and most active industrial sectors in
     the Community. The nature and j;cale of the companies involved in the sector
     varies widely, ranging from small research-oriented laboratories to large multi-
     nationals employing many thousands of people.
     The proposed Regulation will mainly affect the large and medium-sized
     companies as it focuses on chemicals produced in quantities greater than 10
     tonnes.
     The Commission has estimated that in the Community there are about 2 000
     chemicals produced in quantities çjreater that 1 000 tonnes per year per
     manufacturer and aboutfa000 chemicals produced in quantities between 1 000
     and 10 tonnes per year per manufacturer. For each of these chemicals there
     will be a number of manufacturers. This means that the proposed Regulation
     will affect several thousands of companies.
 ---pagebreak---                                            2                        F
                                                                      ^         *28
HI. WHAT DIRECT OBLIGATIONS DOES THIS MEASURE IMPOSE ON INDUSTRY ?
    Industry must submit a complete data set, which will include information on
    the quantities, uses, classification and labelling, physico-chemical, toxicologic^!
    and ecotoxicological properties, for chemicals of a relevant production volume
    (greater than 1 000 tonnes per year) Only available data must be submitted,
    for chemicals in quantities between 10 and 1 000 tonnes per year, a limited
    amount of information must be submitted.
    For chemicals which are then identified as requiring priority attention because
    of the possible effects on man and the environment., further testing or
    information may be required from industry.
    The Commission together with Member States will evaluate the real or
    potentialrisksof the priority chemical" to man and the environment and draw
    up recommendations for appropriate measures, such as limitation or
       rohibition of its marketing and use, monitoring or surveillance programmes,
    Ç hese measures will be proposed and taken in the framework of appropriate
     Community measures.
IV g^GAT1QN| WHICH MAY BE IMPOSED INDIRECTLY ON FIRMS BY LOCAL
     None since this Regulation will be implemented in the same manner and at the
     same time in all Member State.
V. ARE THERE ANY SPECIAL MEASURES APPUCABLE TO SMALL AND MEDIUM
     SIZED FIRMS
     No.
VI WHAT IS THE UKELY EFFECT ON
A) INDUSTRY'S COMPETIVENESS ?
     The major advantage of this Regulation is that it harmonizes the risk evaluation
     of chemicals in the Community and will therefore avoid different control
     measures in the Member States. This will ensure the integrity of the internal
     market and avoid barriers to the chemicals trade. Furthermore the Regulation
     will establish an effective and comprehensive Community policy on existing
     chemicals which will ensure a sharing and co-ordination of efforts as well as
     avoiding duplication of work and waste of resources in industry as well as in
     the Community a& a whole.
 B) EMPLOYMENT?
     The implementation of this Regulation should result in a more harmonized and
     co-ordinated policy of chemicals control which will improve the
     competitiveness and consequently the labour market.
 VII HAS BOTH SIDES OF INDUSTRY BEEN CONSULTED ?
     The employers side of industry has been consultated. Representatives of CEFIC
      have assisted in preparatory meetings and this organization has also made
     several written contributions. Organizations representing the petrochemical
     industry (CONCAWE) and the non-ferrous metal Industries (EUROMETAUX)
     have also contributed to the discussions.
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                                      119 o
                                                                               ISSN 0254-1491
                                                                CO M (90) 227 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                                            15
                                       Nn Uc catalogue : CB-CO-90-261-rR-C
                                                               ISBN 92-77-60987-7
PRIX DE VENTE              jusqu'à 30 pages: 3,50 ECU    chaque 10 pages en plus: 1,75 F.CI.1
Office des publications officielles des Communautés européennes
i^-vtao L-uxemoourg