CELEX: 31988R3174
Language: fr
Date: 1988-09-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3174/88 de la Commission du 21 septembre 1988 modifiant l' annexe I au règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

Avis juridique important

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31988R3174

Règlement (CEE) n° 3174/88 de la Commission du 21 septembre 1988 modifiant l' annexe I au règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun  

Journal officiel n° L 298 du 31/10/1988 p. 0001 - 0680

RÈGLEMENT (CEE) N°  3174/88 DE LA COMMISSION du 21   septembre 1988 modifiant l`annexe I au règlement (CEE) n°  2658/87 du Conseil relatif à la  nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communLA COMMISSION DES  COMMUNAUTÉSEUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) n°  2658/87 du Conseil, du 23  juillet 1987, relatif à la nomenclature  tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (), et notamment ses articles 9 et 12, considérant que le règlement (CEE) n°  2658/87 a instauré une nomenclature des marchandises,  ci-après dénommée « nomenclature combinée », qui remplit à la fois les exigences du tarif douanier  commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté; considérant qu`il est nécessaire d`amender la nomenclature combinée en prenant en compte : - les modifications relatives à l`évolution des besoins en matière de statistiques ou de politique  commerciale, - les modifications de la nomenclature du système harmonisé, - les besoins d`alignement et de clarification des textes; considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l`avis du comité de la  nomenclature; considérant que l`article 12 du règlement (CEE) n°  2658/87 prévoit que la Commission adopte chaque  année au moyen d`un règlement, applicable à partir du 1er  janvier de l`année suivante, une version  complète de la nomenclature combinée et des taux autonomes et conventionnels des droits du tarif  douanier commun y afférents, telle qu`elle résulte des mesures arrêtées par le Conseil ou par la  Commission, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : Article premier L`annexe I au règlement (CEE) n°  2658/87 est modifiée conformément à l`annexe  ci-jointe. Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le 1er   janvier 1989.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement  applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 21   septembre 1988. Par la Commission  COCKFIELD Vice-président  ANNEXE I NOMENCLATURE COMBINÉE  PREMIÈRE PARTIE DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES   TITRE PREMIER RÈGLES GÉNÉRALES A. Règles générales pour l`interprétation de la nomenclature  combinée Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux  principes ci-après. 1. Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n`ayant  qu`une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d`après les termes des positions  et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu`elles ne sont pas contraires aux termes  desdites positions et notes, d`après les règles suivantes. 2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet  ou non fini à la condition qu`il présente, en l`état, les caractéristiques essentielles de  l`article complet ou fini. Elle couvre également l`article complet ou fini, ou à considérer comme  tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu`il est présenté à l`état démonté ou non monté.  b) Toute mention d`une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à  l`état pur, soit mélangée ou bien associée à d`autres matières. De même, toute mention d`ouvrages  en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette  matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les  principes énoncés dans la règle  3. 3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par  application de la règle  2  b) ou dans tout autre cas, le classement s`opère comme suit. a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d`une portée plus  générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie  seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie  seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la  vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme  également spécifiques même si l`une d`elles en donne par ailleurs une description plus précise ou  plus complète.   b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par  l`assemblage d`articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour  la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle  3  a),  sont classés d`après la matière ou l`article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu`il  est possible d`opérer cette détermination.  c) Dans le cas oì les règles  3  a) et 3  b) ne permettent pas d`effectuer le classement, la  marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles  susceptibles d`être valablement prises en considération. 4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont  classées dans la position afférente aux articles les plus analogues. 5. Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises  reprises ci-après. a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour  instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir  un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d`un usage prolongé et présentés avec les  articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu`ils sont du type  normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui  confèrent à l`ensemble son caractère essentiel. b) Sous réserve des dispositions de la règle  5  a) ci-dessus, les emballages () contenant des  marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu`ils sont du type normalement utilisé pour ce  genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n`est pas obligatoire lorsque les emballages  sont susceptibles d`être utilisés valablement d`une façon répétée. 6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d`une même position est déterminé  légalement d`après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que,  mutatis mutandis, d`après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les  sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont  également applicables sauf dispositions contraires. B. Règles générales relatives aux droits 1. Les droits de douane applicables aux marchandises  importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l`accord général sur les tarifs  douaniers et le commerce ou avec lesquels la Communauté économique européenne a conclu des accords  comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire, sont les droits  conventionnels mentionnés dans la colonne  4 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux  marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers. Les droits de douane autonomes mentionnés dans la colonne  3 sont applicables  :  P lorsqu`ils sont inférieurs aux droits conventionnelsou  P lorsqu`aucun droit conventionnel  n`existe, cas dans lequel un tiret figure dans la colonne  4. 2. Les dispositions du paragraphe  1 ne s`appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes  spéciaux sont prévus à l`égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits  de douane préférentiels sont applicables en vertu d`accords. 3. Les dispositions des paragraphes  1 et  2 ne font pas obstacle à l`application par les États  membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure oì une  disposition du droit communautaire justifie cette application. 4. Lorsque, dans les colonnes  3 et  4, les droits sont exprimés en pourcentage, il s`agit de  droits de douane ad valorem. 5. La mention « AGR » figurant dans la colonne  3 en regard de certaines positions ou  sous-positions signifie que les marchandises visées sont soumises au régime des prélèvements. L`indication d`un droit de douane suivi du signe « + » et de la mention « AGR » (par exemple  : 16   + AGR) signifie que les marchandises concernées sont soumises à un droit de douane auquel s`ajoute  le prélèvement. Lorsque la mention « (AGR) » est simplement précédée d`un chiffre sans autre indication [par  exemple  : 20  (AGR)], le chiffre rappelle un droit de douane qui n`est plus applicable depuis  l`instauration du régime des prélèvements. 6. La mention « MOB » figurant dans les colonnes  3 et  4 signifie que les produits visés sont  soumis à la perception d`un élément mobile fixé dans le cadre des réglementations concernant les  échanges de certaines marchandises résultant de la transformation des produits agricoles. 7. La mention « AD  S/Z » ou « AD  F/M » figurant dans la colonne  4 aux chapitres  17 à 19 et 21  signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit  additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé  conformément aux dispositions relatives aux échanges de certains produits agricoles transformés. 8. La mention « AD  S/Z » figurant dans la colonne  4 aux chapitres  8 et 20 signifie que la  Communauté s`est réservé le droit de percevoir, en sus du droit consolidé, un droit additionnel sur  le sucre, correspondant à la charge supportée à l`importation par le sucre, et applicable à la  quantité de sucres divers contenue dans ce produit, au-delà du pourcentage en poids fixé par la  note complémentaire du chapitre  8 et les notes complémentaires  3 et 5 du chapitre  20 ou, en ce  qui concerne les produits relevant des nos  0811 et 2006 à 2008, d`une teneur en poids supérieure à  13 %. 9. La mention « 2  AD  S/Z » figurant dans la colonne  4 du n°  2008 signifie que le taux  applicable du droit additionnel sur le sucre est fixé forfaitairement à 2 % de la valeur en douane  de la marchandise. C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits 1. Sauf dispositions particulières,  les dispositions relatives à la valeur en douane s`appliquent pour déterminer, outre la valeur  imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de  certaines positions ou sous-positions. 2. Le poids imposable, pour les marchandises imposées d`après leur poids, et le poids utilisé comme  critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s`entendent  : a) en ce qui concerne le « poids brut », du poids cumulé de la marchandise et de tous ses  contenants ou emballages;  b) en ce qui concerne le « poids net » ou le « poids » sans autre précision, du poids propre de la  marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages. 3. En application de l`article  2 paragraphe  2 premier alinéa du règlement (CEE) n°  2779/78 (),  la contre-valeur en monnaies nationales de l`Écu à laquelle il est fait référence pour certains  droits de douane spécifiques ou comme critère de délimitation de certaines positions ou  sous-positions, est celle du premier jour ouvrable du mois d`octobre 1988, publiée au Journal  officiel des Communautés européennes, série C :   >     43,4776 francs belges et luxembourgeois <=      2,07452 marks allemands <=      2,33892  florins néerlandais <=      0,656005 livre sterling <=      7,96134 couronnes danoises 1  ECU = >=       7,06462 francs français <=  1 545,51 lires italiennes <=      0,77428 livre irlandaise <=     169,135 drachmes grecques <=    137,263 pesetas espagnoles <     170,769 escudos portugais   Toutefois, si une modification des cours-pivots bilatéraux d`une ou de plusieurs monnaies  nationales intervient, les dispositions prévues par l`article  2 paragraphe  3 du règlement précité  s`appliquent.  TITRE IIDISPOSITIONS SPÉCIALES A. Produits destinés à certaines catégories  de bateaux et de plates-formes de forage ou d`exploitation 1. La perception des droits de douane  est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés  dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation,  ainsi que les produits destinés à l`armement ou à l`équipement de ces bateaux. >TABLE>  2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne : a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d`exploitation : 1) fixes, de la sous-position ex  8430 49, installées dans la mer territoriale des États membres,  2) flottantes ou submersibles, de la sous-position  8905 20  aux fins de leur construction,  réparation, entretien, transformation ou équipement. Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou  d`exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont  nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à  ces plates-formes et n`en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci  pour leur construction, réparation, entretien, transformation ou équipement;  b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage  ou d`exploitation au continent. 3. Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions  communautaires édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces  produits. B. Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils 1. L`exemption des droits de douane  est prévue au bénéfice  :  P des aéronefs civils,   P de certains produits destinés à être utilisés dans des aréonefs civils et à y être incorporés  au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification  ou leur transformation,   P des appareils au sol d`entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à  des usages civils.  Ces produits font l`objet de sous-positions () qui sont affectées d`un renvoi à une note de bas de  page libellée comme suit : « L`admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions  communautaires édictées en la matière. Voir également le titre  II point B des dispositions  préliminaires. » 2. Pour l`application du point  1, on entend par « aéronefs civils » les aéronefs autres que ceux  qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent  une immatriculation militaire ou assimilée. 3. Pour l`application du point  1 deuxième tiret, l`expression « destinés à des aéronefs civils »,  dans toutes les sous-positions concernées (), couvre également les produits destinés aux appareils  au sol d`entraînement au vol, à usages civils. C. Taxation forfaitaire 1. Un droit de douane forfaitaire de 10 % ad valorem est applicable aux  marchandises :  P contenues dans les envois adressés de particulier à particulierou  P contenues dans les  bagages personnels des voyageurs,  pour autant qu`il s`agisse d`importations dépourvues de tout caractère commercial. Le droit de douane forfaitaire de 10 % est applicable dès lors que la valeur des marchandises  soumises aux droits à l`importation n`excède pas, par envoi ou par voyageur, 200  Écus. Sont exclues de l`application du droit de douane forfaitaire les marchandises relevant du chapitre   24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités  excédant les limites fixées, selon le cas, à l`article  31 ou à l`article  46 du règlement (CEE) n°   918/83 (), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°  1315/88 (). 2. Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial :  a) en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à  particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois :   P présentent un caractère occasionnel,   P contiennent exclusivement des marchandises réservées à l`usage personnel ou familial des  destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention  d`ordre commercial,   P sont adressés par l`expéditeur au destinataire sans paiement d`aucune sorte;  b) en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les  importations qui, à la fois :   P présentent un caractère occasionnel et  P portent exclusivement sur des marchandises  réservées à l`usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la  nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d`ordre commercial. 3. Le droit de douane forfaitaire n`est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les  conditions définies aux paragraphes  1 et 2 et pour lesquelles l`intéressé a, préalablement à leur  imposition audit droit, demandé qu`elles soient soumises aux droits à l`importation qui leur sont  propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l`importation sont soumises aux droits à  l`importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles  29 à 31 et  45 à 49 du règlement (CEE) n°  918/83. Aux fins du premier alinéa, on entend par « droits à l`importation » tant les droits de douane et  taxes d`effet équivalent que les prélèvements agricoles et autres impositions à l`importation  prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques  applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles. 4. Les États membres ont la faculté d`arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies  nationales du montant de 200  Écus. 5. Les États membres ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du  montant de 200  Écus si, lors de l`adaptation annuelle prévue à l`article  2 paragraphe  2 premier  alinéa du règlement (CEE) n°  2779/78, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°  289/84  (), la conversion de ce montant aboutit, avant l`arrondissement prévu au paragraphe  4, à une  modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement  de cette contre-valeur. D. Contenants et emballages Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages  visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d`interprétation  5, mis en libre  pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu`ils  contiennent. 1. Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont  présentés ou qu`ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale  d`interprétation  5, ils sont : a) soumis au même droit de douane que la marchandise :   P lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou  P lorsqu`ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;  b) admis en exemption de droits de douane :  P lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou  P lorsqu`elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou  P lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids  imposable de la marchandise. 2. Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe  1 points a) et b)  renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d`espèce différente, leur poids et leur  valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de  chacune d`elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.  LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES*            Désigne les nouveaux  numéros de code © Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l`année précédente, mais avec un  contenu différent AD F/M Droit additionnel sur la farine AD S/Z Droit additionnel sur le sucre AGR  Prélèvement b/f Bonbonne kg/br Kilogramme poids brut kg/net Kilogramme poids net MAX Maximum MIN  Minimum MOB Élément mobile  LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRESBRT Tonne de  jauge brute (2,8316  m3<?@N}>)c/k Nombre de carats (1 carat métrique=2×10 P4<?@N}> kg)ct/l  Capacité de charge utile en tonnes métriques ()g Grammegi F/S Gramme isotopes fissileskg H2O2  Kilogramme de peroxyde d`hydrogènekg K2O Kilogramme d`oxyde de potassiumkg KOH Kilogramme  d`hydroxyde de potassium (potasse caustique)kg N Kilogramme d`azotekg NaOH Kilogramme d`hydroxyde  de sodium (soude caustique)kg P2O5 Kilogramme d`anhydride phosphorique (pentoxyde de phosphore)kg  90 % sdt Kilogramme de matière sèche à 90 %kg U Kilogramme d`uranium1 000 kWh Mille  kilowattheuresl Litrel alc. 100 % Litre d`alcool pur (100 %)m Mètrem2<?@N}> Mètre carrém3<?@N}>  Mètre cube1 000 m3<?@N}> Mille mètres cubespa Nombre de pairesp/st Nombre de pièces100 p/st  Cent pièces1 000 p/st Mille pièces SECTION IANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU  RÈGNE ANIMALNotes1. Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une  espèce particulière d`animal s`applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux  de ce genre ou de cette espèce.2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature  des produits « séchés ou desséchés » couvre également les produits déshydratés, évaporés ou  lyophilisés.CHAPITRE 1ANIMAUX VIVANTSNote1. Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants,  à l`exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés  aquatiques, des nos<?@N}>  0301, 0306 ou 0307; b) des cultures de micro-organismes et des autres  produits du no<?@N}>  3002; c) des animaux du no<?@N}>  9508. >TABLE>CHAPITRE 2VIANDES ET ABATS COMESTIBLESNote1. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) en ce qui concerne les nos<?@N}> 0201 à 0208 et 0210, les produits impropres à  l`alimentation humaine; b) les boyaux, vessies et estomacs d`animaux (no<?@N}>  0504), ni le sang  d`animal (nos<?@N}>  0511 ou 3002); c) les graisses animales autres que les produits du no<?@N}>   0209 (chapitre 15).Notes complémentaires1.  A. Sont considérés comme : a) « carcasse de l`espèce  bovine », au sens des nos<?@N}>  0201 10 et 0202 10, le corps entier de l`animal abattu tel qu`il  se présente après les opérations de saignée, d`éviscération et de dépouillement, présenté avec ou  sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les  carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau  de l`articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu`elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent  être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à  traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le  collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes; b) « demi-carcasse de l`espèce bovine  », au sens des nos<?@N}>  0201 10 et 0202 10, le produit obtenu par séparation de la carcasse  entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale,  lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter  comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le  collet et l`épaule, mais avec plus de dix côtes; c) « quartier compensé », au sens des  sous-positions 0201 20 21, 0201 20 29 et 0202 20 10, l`ensemble constitué : - soit des quartiers  avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l`épaule et découpés à dix côtes et des  quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l`aloyau et découpés à trois côtes,  - soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l`épaule, découpés à cinq  côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la  cuisse et l`aloyau découpés à huit côtes coupées. Les quartiers avant et les quartiers arrière  constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre  égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois,  une différence entre les poids respectifs des deux parties de l`envoi est tolérée à condition que  cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant  ou quartiers arrière); d) « quartier avant attenant », au sens des sous-positions 0201 20 31, 0201  20 39 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet  et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les  quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le  flanchet; e) « quartier avant séparé », au sens des sous-positions 0201 20 31, 0201 20 39 et 0202  20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et  l`épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant  être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet; f) « quartier arrière  attenant », au sens des sous-positions 0201 20 51, 0201 20 59 et 0202 20 50, la partie postérieure  de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois  paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet; g) «  quartier arrière séparé », au sens des sous-positions 0201 20 51, 0201 20 59 et 0202 20 50, la  partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l`aloyau, avec  au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet; h)   11. « découpes de quartiers avant dites "australiennes" », au sens de la sous-position 0202 30 50,  les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l`épaule obtenues à partir  d`un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite  suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de  l`os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte; 22. « découpe de  poitrine dite "australienne" », au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du  quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron. B. Pour la  détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note  1 A, ne sont prises en  considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.2.  A. Sont  considérés comme : a) « carcasses ou demi-carcasses », au sens des sous-positions 0203 11 10 et  0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d`animaux de l`espèce porcine domestique,  saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues  par une séparation de la carcasse entière, passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale,  dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne. Ces  carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, les pieds, la panne, les  rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la  moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être  présentées avec ou sans mamelles; b) « jambon », au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11,  0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os,  avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard. Le jambon est séparé du reste  de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire; c) « partie avant  », au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie  antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le  jambonneau, la couenne ou le lard. La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de  façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale. La partie supérieure (dorsale) de la  partie avant (échine), même avec l`omoplate et la musculature y afférente (la palette), est  considérée comme un morceau de la longe, lorsqu`elle est séparée de la partie inférieure (ventrale)  de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;  d) « épaule », au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la  partie inférieure de la partie avant, même avec l`omoplate et la musculature y afférente,  comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard. L`omoplate avec la  musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d`épaule dans cette sous-position; e) «  longe », au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie  supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales,  comprenant les os, avec ou sans le filet, l`omoplate, la couenne ou le lard. La longe est séparée  de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne  vertébrale; f) « poitrine », au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210  12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée « entrelardé », située entre le jambon et  l`épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard; g) « demi-carcasse de bacon », au  sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge,  pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et  diaphragme; h) « trois-quarts avant », au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de  bacon sans jambon, désossée ou non; ij) « trois-quarts arrière », au sens de la sous-position 0210  19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non; k) « milieu », au sens de la  sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.  La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la  poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers. B. Les morceaux provenant des  découpes visées à la note complémentaire  2 A points  b), c), d) et  e) ne relèvent des mêmes  sous-positions que s`ils contiennent le tissu musculaire et les os dans les proportions naturelles  des découpes entières. Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11, 0210 11 19, 0210 11  31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon,  desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire  2 A point  g), la coupe  devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire  2 A  points  b), c) et  d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de celles-ci doivent contenir des os.  C. Relèvent notamment des sous-positions 0206 30 31, 0206 49 91 et 0210 90 39 les têtes ou moitiés  de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des  morceaux de celles-ci. La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite  parallèle au crâne. Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les  oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne et la partie de  la gorge, appelée « joues basses ». Toutefois, la viande sans os appartenant à l`échine ou à la  partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55,  0210 19 51 ou 0210 19 81 selon le cas. D. Est considéré comme « lard », au sens des sous-positions  0209 00 11 et 0209 00 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle  que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être  supérieur au poids de la couenne. Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la  couenne. E. Sont considérés comme « séchés ou fumés », au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210  11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine  (teneur en azote ×  6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être  déterminée selon la méthode ISO 937-1978.3.  A. Sont considérés comme : a) « carcasse », au sens  des nos<?@N}> et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le  corps entier de l`animal abattu tel qu`il se présente après les opérations de saignée,  d`éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec  ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette  dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l`articulation atloïdo-occipitale.  Lorsqu`elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des  articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; b) « demi-carcasse », au sens des  nos<?@N}> et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le  produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le  milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de  la symphyse ischio-pubienne; c) « casque », au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204  50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous  les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la  colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières  ou coupées; d) « demi-casque », au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et  0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les  os ainsi que l`épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne  vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;  e) « carré et selle », au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55,  la partie restante de la carcasse après l`ablation de la culotte et du casque, avec ou sans  rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le  carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;  f) « demi-carré et selle », au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204  50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l`ablation de la demi-culotte et du  demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum  de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de  cinq côtes entières ou coupées; g) « culotte », au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50,  0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que  les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre  lombaire légèrement en dessous de l`ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers  l`ilium, avant la symphyse ischio-pubienne; h) « demi-culotte », au sens des sous-positions 0204 22  50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant  tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la  sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l`ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre  sacrée, à travers l`ilium, avant la symphyse ischio-pubienne. B. Pour la détermination du nombre de  côtes entières ou coupées visées à la note 3 A ne sont prises en considération que les côtes  entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.4. Sont considérés comme « parties dites  "paletots d`oie ou de canard" », au sens des sous-positions 0207 39 81 et 0207 43 71, les produits  constitués d`oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et  dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais  présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.5. Conformément au règlement (CEE) no<?@N}>   3324/80, le droit à l`importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé  comme suit : a) lorsque l`un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux  du droit applicable à l`ensemble est celui du droit dont est passible ce composant; b) dans les  autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l`imposition la plus  élevée.6.  a) Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre  16. Sont considérées  comme « viandes assaisonnées » les viandes non cuites dont l`assaisonnement est réalisé en  profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l`oeil nu ou nettement  perceptible au goût. b) Les produits du no<?@N}>  0210 auxquels sont ajoutés des produits  d`assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela  ne change pas leur caractère de produits relevant du no<?@N}>  0210.7.  a) Sont considérées comme «  morceaux de volailles non désossés », au sens des sous-positions 0207 39 13 à 0207 39 23, 0207 39  33 à 0207 39 45, 0207 39 57 à 0207 39 77, 0207 41 11 à 0207 41 51, 0207 42 11 à 0207 42 59 et 0207  43 21 à 0207 43 63, lesdites parties comprenant tous les os. b) Les morceaux de volailles visés au  point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 39 25, 0207 39 47,  0207 39 83, 0207 41 71, 0207 42 71 ou 0207 43 81. >TABLE>CHAPITRE 3POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS  AQUATIQUESNote1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les mammifères marins (no<?@N}>  0106) et  leurs viandes (nos<?@N}>  0208 ou 0210); b) les poissons (y compris leurs foies, oeufs et  laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts, impropres  à l`alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre  5); les  farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons ou de crustacés, mollusques ou  autres invertébrés aquatiques, impropres à l`alimentation humaine (no<?@N}>  2301); c) le caviar et  les succédanés du caviar préparés à partir d`oeufs de poisson (no<?@N}>  1604). >TABLE>CHAPITRE 4LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; oeUFS D`OISEAUX; MIEL NATUREL;  PRODUITS COMESTIBLES D`ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURSNotes1. On considère comme  « lait » le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.2. Les produits obtenus  par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à  classer dans le no<?@N}>  0406 en tant que fromages à la condition qu`ils présentent les trois  caractéristiques ci-après : a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur  extrait sec, de 5  % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d`au moins 70   % mais n`excédant pas 85  %; c) être mis en forme ou susceptible de l`être.Notes complémentaires1.  Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 0402  10 91, 0402 10 99, 0402 29 15 à 0402 29 99, 0402 99 11 à 0402 99 99, 0403 10 31 à 0403 10 39, 0403  90 31 à 0403 90 39, 0403 90 61 à 0403 90 69 et 0404 90 51 à 0404 90 99, le poids de sucre ajouté  n`est pas à prendre en considération.2. Le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce  chapitre et composés de produits des nos<?@N}> ou sous-positions 0401 30, 0402, 0403 10 11 à 0403  10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 0404, 0405, 0406, 1702 10 ou 2106 90 51 est celui applicable au  composant qui est soumis au prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au moins 10   % en poids du mélange. Lorsque ce mode de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement  applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement tarifaire de ces mélanges. >TABLE>CHAPITRE 5AUTRES PRODUITS D`ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS  AILLEURSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que le  sang d`animal (liquide ou desséché) et que les boyaux, vessies et estomacs d`animaux, entiers ou en  morceaux; b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no<?@N}>  0505 et les  rognures et déchets similaires de peaux brutes du no<?@N}>  0511 (chapitres 41 ou 43); c) les  matières premières textiles d`origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section   XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no<?@N}>  9603).2. Les cheveux détirés de  longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no<?@N}>  0501).3.  Dans la nomenclature, on considère comme « ivoire » la matière fournie par les défenses d`éléphant,  de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les  animaux.4. Dans la nomenclature, on considère comme « crins » les poils de la crinière ou de la  queue des équidés ou des bovidés. >TABLE>SECTION IIPRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTALNote1. Dans la  présente section, l`expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés  sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction  d`un liant dans une proportion n`excédant pas 3 % en poids.CHAPITRE 6PLANTES VIVANTES ET PRODUITS  DE LA FLORICULTURENotes1. Sous réserve de la deuxième partie du no<?@N}>  0601, le présent chapitre  comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou  les fleuristes, en vue de la plantation ou de l`ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce  chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres  produits du chapitre  7.2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont  assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos<?@N}>  0603 ou 0604 et il n`est pas tenu compte des  accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et  tableautins similaires du no<?@N}>  9701. >TABLE>CHAPITRE 7LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRESNotes1. Le  présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no<?@N}>  1214.2. Dans les nos<?@N}>   0709 à 0712, la désignation « légumes » comprend également les champignons comestibles, les  truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea  mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des  plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l`estragon, le cresson et la marjolaine cultivée  (Majorana hortensis ou Origanum majorana).3. Le no<?@N}>  0712 comprend tous les légumes secs des  espèces classées dans les nos<?@N}>  0701 à 0711, à l`exclusion : a) des légumes à cosse secs,  écossés (no<?@N}>  0713); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos<?@N}>  1102 à  1104; c) des farines, semoules et flocons de pommes de terre (no<?@N}>  1105); d) des farines et  semoules des légumes à cosse secs du no<?@N}>  0713 (no<?@N}>  1106).4. Les piments du genre  Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent  chapitre (no<?@N}>  0904).Note complémentaire1. Sont considérés comme « champignons de couche », au  sens de la sous-position 0709 51 10, exclusivement les champignons cultivés de l`espèce Psalliota  (Agaricus) ci-après : hortensis, alba ou bispora et subedulis. Les autres espèces, même cultivées  artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la  sous-position 0709 51 90. >TABLE>CHAPITRE 8FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D`AGRUMES OU DE MELONSNotes1. Le présent  chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans  les mêmes positions que les fruits frais correspondants.Note complémentaire1. La teneur en sucres  divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre  correspond à l`indication chiffrée fournie à la température de 20  degrés Celsius par le  réfractomètre - utilisé selon la méthode prévue à l`annexe du règlement (CEE) no<?@N}>  543/86 - et  multipliée par le facteur 0,95. >TABLE>CHAPITRE 9CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICESNotes1. Les mélanges entre eux des produits  des nos<?@N}>  0904 à 0910 sont à classer comme suit : a) les mélanges entre eux de produits d`une  même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits de  positions différentes sont classés sous le no<?@N}>  0910. Le fait que les produits des nos<?@N}>   0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés d`autres  substances n`affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le  caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces  mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no<?@N}>  2103 s`ils constituent des  condiments ou assaisonnements composés.2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit « de  cubèbe »(Piper cubeba) ni les autres produits du no<?@N}>  1211.Note complémentaire1. Le droit  applicable aux mélanges visés à la note 1 point a) ci-dessus est celui qui est applicable au  composant passible du droit le plus élevé. >TABLE>CHAPITRE 10CÉRÉALESNotes1.  a) Les produits mentionnés dans les libellés de  positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en  épis ou sur tiges. b) Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou  autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures  reste compris dans le no<?@N}>  1006.2. Le no<?@N}>  1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre   7).Note de sous-position1. On considère comme « froment (blé) dur » le froment de l`espèce Triticum  durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le  même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.Notes complémentaires1. Sont considérés comme : a) «  riz à grains ronds », au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 92, 1006 20 11, 1006 20 92,  1006 30 21, 1006 30 42, 1006 30 61 et 1006 30 92, le riz dont la longueur des grains est inférieure  ou égale à 5,2  mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2; b) « riz à grains moyens  », au sens des sous-positions 1006 10 23, 1006 10 94, 1006 20 13, 1006 20 94, 1006 30 23, 1006 30  44, 1006 30 63 et 1006 30 94, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2  mm et  inférieure ou égale à 6,0  mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3; c) « riz à  grains longs », au sens des sous-positions 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 96, 1006 10 98, 1006 20  15, 1006 20 17, 1006 20 96, 1006 20 98, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 46, 1006 30 48, 1006 30 65,  1006 30 67, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0  mm; d) « riz  paddy », au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 23, 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 92,  1006 10 94, 1006 10 96 et 1006 10 98, le riz muni de sa balle après battage; e) « riz décortiqué »,  au sens des sous-positions 1006 20 11, 1006 20 13, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 92, 1006 20 94,  1006 20 96 et 1006 20 98, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous  cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz cargo  », « riz loonzain » et « riz sbramato »; f) « riz semi-blanchi », au sens des sous-positions 1006  30 21, 1006 30 23, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 42, 1006 30 44, 1006 30 46 et 1006 30 48, le riz  dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du  péricarpe mais non les couches intérieures; g) « riz blanchi », au sens des sous-positions 1006 30  61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz  dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du  germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas  du riz à grains ronds, ont été éliminées mais oì il peut subsister des stries blanches  longitudinales sur 10  % des grains au maximum; h) « brisures », au sens du no<?@N}>  1006 40, les  fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur  moyenne du grain entier.2. Prélèvement applicable aux mélanges de céréales : A) Le prélèvement  applicable aux mélanges composés de deux des céréales des nos<?@N}>  1001 à 1005, 1007 et 1008 est  celui qui est applicable : a) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90   % du poids du mélange; b) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux  composants ne représente au moins 90  % du poids du mélange. B) Lorsqu`un mélange est composé de  plus de deux céréales des nos<?@N}>  1001 à 1005, 1007 et 1008 et si plusieurs céréales  représentent chacune plus de 10  % du poids du mélange, le prélèvement applicable à ce mélange est  le plus élevé des prélèvements applicables à ces céréales même si son montant est identique pour  plusieurs de celles-ci. Si une seule céréale représente plus de 10  % du poids du mélange, le  prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale. C) Pour les mélanges composés des  céréales des nos<?@N}>  1001 à 1005, 1007 et 1008 qui ne relèvent pas des dispositions ci-dessus,  le prélèvement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent  dans le mélange, même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci. D) Le prélèvement  applicable aux mélanges composés, d`une part, d`une ou plusieurs des céréales des nos<?@N}>  1001 à  1005, 1007 et 1008 et, d`autre part, d`un ou plusieurs des produits des nos<?@N}> et sous-positions  1006 10 21, 1006 10 23, 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 92, 1006 10 94, 1006 10 96, 1006 10 98,  1006 20, 1006 30 et 1006 40 est celui qui est applicable au composant soumis au prélèvement le plus  élevé. E) Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz des nos<?@N}> et  sous-positions 1006 10 21, 1006 10 23, 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 92, 1006 10 94, 1006 10 96,  1006 10 98, 1006 20 et 1006 30 appartenant à plusieurs groupes ou stades de transformation  différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation  différents et de brisures, est celui qui est applicable : a) au composant principal en poids, si  celui-ci représente au moins 90  % du poids du mélange; b) au composant soumis au prélèvement le  plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90  % du poids du mélange. F) Lorsque le  mode de détermination du prélèvement tel qu`il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement  applicable aux mélanges en question est celui qui résulte de leur classement tarifaire. >TABLE>CHAPITRE 11PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN  DE FROMENTNotes1. Sont exclus du présent chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour  servir de succédanés du café (nos<?@N}>  0901 ou 2101, selon le cas); b) les farines, semoules,  amidons et fécules préparés du no<?@N}>  1901; c) les corn flakes et autres produits du no<?@N}>   1904; d) les légumes préparés ou conservés des nos<?@N}>  2001, 2004 ou 2005; e) les produits  pharmaceutiques (chapitre 30); f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de  parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre  33).2.  A. Les  produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du  présent chapitre s`ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon  (déterminée d`après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la  colonne  2; b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être  ajoutées) n`excédant pas celle mentionnée dans la colonne  3. Ceux ne remplissant pas les  conditions ci-dessus sont à classer au no<?@N}>  2302. Toutefois, les germes de céréales, entiers,  aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du no<?@N}>  1104. B. Les produits de l`espèce  relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos<?@N}>  1101  ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d`une ouverture de  mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes  4 ou 5, selon le cas, est (en poids)  égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. Dans le cas contraire, ils sont à  classer dans les nos<?@N}>  1103 ou 1104.        Nature de la céréale Teneur en amidon Teneur en  cendres Taux de passage dans un tamisd`une ouverture de mailles de 315 micromètres(microns) 500  micromètres(microns)   1 2 3 4 5         Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % -   Orge 45 % 3   %  80 % -   Avoine 45 % 5   % 80 % -   Maïs et sorgho à grains 45 % 2   % - 90 %   Riz 45 % 1,6 %  80 % -   Sarrasin 45 % 4   % 80 % - }  Autres céréales 45 % 2   % 50 % -3. Au sens du no<?@N}>   1103, on considère comme « gruaux » et « semoules » les produits obtenus par fragmentation des  grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante : a) les produits du maïs  doivent passer à travers un tamis de toile métallique d`une ouverture de mailles de 2  millimètres  dans la proportion d`au moins 95 % en poids; b) les produits d`autres céréales doivent passer à  travers un tamis de toile métallique d`une ouverture de mailles de 1,25  millimètre dans la  proportion d`au moins 95 % en poids.Note complémentaire1. Conformément au règlement (CEE) no<?@N}>   3324/80, le droit à l`importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé  comme suit : a) lorsque l`un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux  du droit applicable à l`ensemble est celui du droit dont est passible ce composant; b) dans les  autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l`imposition la plus  élevée. >TABLE>CHAPITRE 12GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS;  PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGESNotes1. Les noix et amandes de palmiste,  les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les  graines de carthame, les graines d`oeillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont  considérées comme « graines oléagineuses » au sens du no<?@N}>  1207. En sont, en revanche, exclus  les produits des nos<?@N}>  0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre  7 ou chapitre  20).2. Le  no<?@N}>  1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été  partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec  leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos<?@N}>  2304 à  2306.3. Les  graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines  potagères, les graines d`arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles  de l`espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme « graines à ensemencer » du no<?@N}>   1209.Sont, en revanche, exclus de cette position, même s`ils sont destinés à servir de semences :  a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre  7); b) les épices et autres produits du chapitre   9; c) les céréales (chapitre  10); d) les produits des nos<?@N}>  1201 à 1207 ou du no<?@N}>   1211.4. Le no<?@N}>  1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces  suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l`hysope, la réglisse, les diverses espèces de  menthe, le romarin, la rue, la sauge et l`absinthe. En sont, en revanche, exclus : a) les produits  pharmaceutiques du chapitre  30; b) les articles de parfumerie ou de toilette du chapitre 33; c)  les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no<?@N}>  3808.5.  Pour l`application du no<?@N}>  1212, le terme « algues » ne couvre pas : a) les micro-organismes  monocellulaires morts du no<?@N}>  2102; b) les cultures de micro-organismes du no<?@N}>  3002; c)  les engrais des nos<?@N}>  3101 ou 3105. >TABLE>CHAPITRE 13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUXNote1. Le no<?@N}>   1302 comprend notamment l`extrait de réglisse, l`extrait de pyrèthre, l`extrait de houblon,  l`extrait d`aloès et l`opium. En sont, en revanche, exclus : a) les extraits de réglisse contenant  plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no<?@N}>  1704); b) les extraits  de malt (no<?@N}>  1901); c) les extraits de café, de thé ou de maté (no<?@N}>  2101); d) les sucs  et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques, ainsi que les préparations alcooliques  composées des types utilisés pour la fabrication des boissons (chapitre  22); e) le camphre naturel  et la glycyrrhizine et les autres produits des nos<?@N}>  2914 ou 2938; f) les médicaments des  nos<?@N}>  3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs  sanguins (no<?@N}>  3006); g) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos<?@N}>  3201 ou 3203); h)  les huiles essentielles, liquides ou concrètes, et les résinoïdes, ainsi que les eaux distillées  aromatiques et solutions aqueuses d`huiles essentielles (chapitre  33); ij) le caoutchouc naturel,  la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no<?@N}>   4001). >TABLE>CHAPITRE 14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D`ORIGINE VÉGÉTALE, NON  DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURSNotes1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section  XI  les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des  textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une  ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.2. Le no<?@N}>   1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec  extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d`osier, de roseaux et  similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N`entrent pas dans cette position les éclisses,  lames ou rubans de bois (no<?@N}>  4404).3. N`entre pas dans le no<?@N}>  1402 la laine de bois  (no<?@N}>  4405).4. N`entrent pas dans le no<?@N}>  1403 les têtes préparées pour articles de  brosserie (no<?@N}>  9603). >TABLE>SECTION IIIGRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES;  PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D`ORIGINE ANIMALE OU  VÉGÉTALECHAPITRE 15GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;  GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D`ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALENotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no<?@N}>  0209; b) le beurre, la  graisse et l`huile de cacao (no<?@N}>  1804); c) les préparations alimentaires contenant en poids  plus de 15 % de produits du no<?@N}>  0405 (chapitre  21 généralement); d) les cretons (no<?@N}>   2301) et les résidus des nos<?@N}>  2304 à  2306; e) les acides gras isolés, les cires préparées,  les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en  produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées  et autres produits de la section  VI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no<?@N}>   4002).2. Le no<?@N}>  1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d`olives à l`aide de solvants  (no<?@N}>  1510).3. Le no<?@N}>  1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées,  qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées  correspondantes.4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d`huiles, le brai  stéarique, le brai de suint et la poix de glycérine entrent dans le no<?@N}>  1522.Notes  complémentaires1. Pour l`application des nos<?@N}> et sous-positions 1507 10, 1508 10, 1510 00 10,  1511 10, 1512 11, 1512 21, 1513 11, 1513 21, 1514 10, 1515 11, 1515 21, 1515 50 11, 1515 50 19,  1515 60 10, 1515 90 21, 1515 90 29, 1515 90 40 à 1515 90 59 et 1518 00 31 : a) les huiles végétales  fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles n`ont  pas subi d`autres traitements que : - la décantation dans les délais normaux, - la centrifugation  ou la filtration, à condition que, pour séparer l`huile de ses constituants solides, on n`ait  recours qu`à la « force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à  l`exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou  chimique; b) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent  considérées comme « brutes » lorsqu`elles ne se distinguent ni par la couleur, l`odeur ou le goût,  ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues  par pression; c) sont considérées également comme « huiles brutes » l`huile de soja dégommée et  l`huile de coton débarrassée du gossypol.2.  A. Est seule considérée comme « huile d`olive », au  sens des nos<?@N}>  1509 et 1510, l`huile provenant exclusivement du traitement des olives, à  l`exclusion de l`huile d`olive réestérifiée et de tout mélange d`huile d`olive avec des huiles  d`une autre nature. B. Sont considérées comme « huiles d`olive vierges » les huiles définies aux  points  I et  II ci-après. I. Est considérée comme « huile d`olive vierge lampante », au sens de la  sous-position 1509 10 10, quelle que soit son acidité, l`huile d`olive présentant : - soit les  caractéristiques suivantes : a) un coefficient d`extinction K270 () supérieur à 0,25 et, après  traitement de l`échantillon sur alumine activée, non supérieur à 0,11. Des huiles ayant une teneur  en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3,3 % peuvent avoir, après passage  sur alumine activée, un coefficient d`extinction K270 supérieur à 0,11. Dans ce cas, après  neutralisation et décoloration effectuées en laboratoire, elles doivent avoir les caractéristiques  suivantes : - un coefficient d`extinction K270 non supérieur à 1,10, - une variation () du  coefficient d`extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16;  b) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives; c) une recherche des savons négative; -  soit les caractéristiques visées au point  II lettres a), b), c), d) et e) et un goût qui la rend  impropre à la consommation en l`état, - soit les caractéristiques visées au point  II lettres a),  b), c), d), e) et f) et une teneur en tétrachloroéthylène supérieure à 0,1  mg/kg. II. Est seule  considérée comme « huile d`olive vierge », au sens de la sous-position 1509 10 90, l`huile d`olive  obtenue uniquement par des procédés mécaniques, y compris la pression, à l`exclusion de tout  mélange avec de l`huile d`olive obtenue de façon différente, représentant les caractéristiques  suivantes : a) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3,3 % au maximum; b)  un coefficient d`extinction K270 () non supérieur à 0,25 et, après traitement de l`échantillon  d`huile sur alumine activée, non supérieur à 0,11; c) une variation () du coefficient d`extinction  au voisinage de 270 nanomètres non supérieure à 0,01; d) réactions de Bellier et de Vizern modifiée  négatives; e) une recherche des savons négative; f) un goût propre à la consommation en l`état; g)  une teneur en tétrachloroéthylène inférieure ou égale à 0,1  mg/kg. C. Relève du no<?@N}>  1509 90  l`huile d`olive obtenue par le traitement des huiles des sous-positions 1509 10 10 et/ou 1509 10  90, même coupées d`huile d`olive vierge, présentant les caractéristiques suivantes : a) une teneur  en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3 % au maximum; b) une recherche des savons  positiveou : - un coefficient d`extinction K270 () supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et,  après traitement de l`échantillon sur alumine activée, supérieur à 0,11,et - une variation () du  coefficient d`extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16.  c) réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives. D. Sont considérées comme « huiles brutes  » de la sous-position 1510 00 10 les huiles, notamment les huiles de « grignons d`olive »,  présentant les caractéristiques suivantes : a) une teneur en acides gras libres, exprimée en acide  oléique, supérieure à 3 %; b) réactions de Bellier et/ou de Vizern modifiée positives; c) une  recherche des savons négative.3. Sont exclus des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39 : a) les  résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l`huile dont l`indice d`iode, déterminé  selon la méthode de Wijs sans catalyseur, est inférieur à 70 ou supérieur à  100; b) les résidus  provenant du traitement des corps gras contenant de l`huile dont l`indice d`iode est compris entre  70 et 100 mais dont la surface du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol, déterminée  conformément aux dispositions reprises à l`annexe  VIII du règlement visé à la note complémentaire  4 ci-après, représente moins de 93 % de la surface totale des pics des stérols.4. Les méthodes  d`analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-avant sont celles  prévues respectivement aux annexes du règlement (CEE) no<?@N}>  1058/77. >TABLE>SECTION IVPRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS,  LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉSNote1. Dans la présente  section, l`expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous  forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d`un  liant dans une proportion n`excédant pas 3 % en poids.CHAPITRE 16PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE  POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D`AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUESNotes1. Le présent  chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres  invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 ou 3.2. Les  préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en  poids de saucisse, de saucisson, de viande, d`abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de  mollusques ou d`autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces  préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans  la position du chapitre  16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne  s`appliquent ni aux produits farcis du no<?@N}>  1902, ni aux préparations des nos<?@N}>  2103 ou  2104.Notes de sous-positions1. Au sens du no<?@N}> 1602 10, on entend par « préparations  homogénéisées » des préparations de viande, d`abats ou de sang, finement homogénéisées,  conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en  récipients d`un contenu n`excédant pas 250  grammes. Pour l`application de cette définition, il est  fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible  quantité, comme assaisonnement ou en vue d`en assurer la conservation ou à d`autres fins. Ces  préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d`abats. Le  no<?@N}>  1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no<?@N}>  1602.2. Les  poissons et crustacés cités dans les sous-positions des nos<?@N}>  1604 ou 1605 sous leur seul nom  commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre  3 sous les  mêmes appellations.Notes complémentaires1. Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 39 11, 1602  50 10, 1602 90 61 et 1602 90 71, sont considérés comme « non cuits » les produits qui n`ont pas  subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la  coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent,  dans le cas des sous-positions 1602 50 10, 1602 90 61 et 1602 90 71, des traces de liquide rosâtre  sur la face de découpage lorsqu`ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus  épaisse.2. Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15,  l`expression « leurs morceaux » s`applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui  peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire  cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le  cas. >TABLE>CHAPITRE 17SUCRES ET SUCRERIESNote1. Le présent chapitre ne comprend pas : a)  les sucreries contenant du cacao (no<?@N}>  1806); b) les sucres chimiquement purs [autres que le  saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du  no<?@N}>  2940; c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.Note de sous-positions1. Au  sens des nos<?@N}> 1701 11 et 1701 12, on entend par « sucre brut » le sucre contenant en poids, à  l`état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à  99,5  degrés.Notes complémentaires1. Pour l`application des sous-positions 1701 11 10, 1701 11 90,  1701 12 11 et 1701 12 90, on considère comme « sucres bruts » les sucres non aromatisés, non  additionnés de colorants ni d`autres substances contenant, à l`état sec, en poids déterminé selon  la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.2. Pour l`application de la sous-position  1701 99 10, on considère comme « sucres blancs » les sucres non aromatisés, non additionnés de  colorants ni d`autres substances contenant, à l`état sec, en poids déterminé selon la méthode  polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.3. Est considéré comme « isoglucose », au sens des  sous-positions 1702 30 10, 1702 40 10, 1702 60 10 et 1702 90 30, le produit obtenu à partir de  glucose ou de ses polymères, d`une teneur en poids, à l`état sec, d`au moins 10 % de fructose.4.  Les marchandises du no<?@N}>  1704 90 qui sont présentées sous forme d`assortiments sont passibles  d`un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en  protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité  de l`assortiment. >TABLE>CHAPITRE 18CACAO ET SES PRÉPARATIONSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas  les préparations visées aux nos<?@N}>  0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.2. Le  no<?@N}>  1806 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions  de la note  1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.Notes  complémentaires1. Les marchandises des nos<?@N}>  1806 20, 1806 31, 1806 32 et 1806 90 qui sont  présentées sous forme d`assortiments sont passibles d`un élément mobile (MOB) établi selon la  teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en  isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l`assortiment.2. Les sous-positions  1806 90 11 et 1806 90 19 ne comprennent pas les produits constitués exclusivement d`une seule sorte  de chocolat. >TABLE>CHAPITRE 19PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D`AMIDONS, DE FÉCULES  OU DE LAIT; PÂTISSERIESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) à l`exception des produits  farcis du no<?@N}>  1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de  saucisse, de saucisson, de viande, d`abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques,  d`autres invertébrés aquatiques ou d`une combinaison de ces produits (chapitre  16); b) les  produits à base de farines, d`amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour  l`alimentation des animaux (no<?@N}>  2309); c) les médicaments et autres produits du chapitre   30.2. Dans le présent chapitre, on entend par « farines » et « semoules » les farines et semoules  de céréales du chapitre  11 et les autres farines, semoules et poudres d`origine végétale quel que  soit le chapitre dont elles relèvent.3. Le no<?@N}>  1904 ne couvre pas les préparations contenant  plus de 8 % en poids de poudre de cacao ou enrobées de chocolat ou d`autres préparations  alimentaires contenant du cacao du no<?@N}>  1806.4. Au sens du no<?@N}>  1904, l`expression «  autrement préparées » signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus  poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres  10 ou 11.Notes  complémentaires1. Les marchandises des nos<?@N}>  1905 30, 1905 40 et 1905 90 présentées sous forme  d`assortiments, sont passibles d`un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières  grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en  amidon ou fécule, de la totalité de l`assortiment.2. Au sens du no<?@N}>  1905 30 ne sont  considérés comme biscuits additionnés d`édulcorants que les produits de l`espèce présentant en  poids une teneur en eau n`excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n`excédant pas 35 %  en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n`étant pas prises en  considération pour calculer ces teneurs).3. Le no<?@N}>  1905 30 ne comprend pas les gaufres et  gaufrettes ayant une teneur en eau supérieure à 10 % (sous-position 1905 90 40). >TABLE>CHAPITRE 20PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D`AUTRES PARTIES DE  PLANTESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés  par les procédés énumérés aux chapitres  7, 8 ou  11; b) les préparations alimentaires contenant  plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d`abats, de sang, de poisson ou de  crustacés, de mollusques, d`autres invertébrés aquatiques ou d`une combinaison de ces produits  (chapitre  16); c) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no<?@N}>  2104.2.  N`entrent pas dans les nos<?@N}>  2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes  dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no<?@N}>  1704) ou les  articles en chocolat (no<?@N}>  1806).3. Les nos<?@N}>  2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas,  les seuls produits du chapitre  7 ou des nos<?@N}>  1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules  et poudres des produits du chapitre  8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres  que ceux mentionnés dans la note  1 point  a).4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en  extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no<?@N}>  2002.5. Au sens du no<?@N}>  2009, on entend  par « jus non fermentés sans addition d`alcool » les jus dont le titre alcoométrique volumique  (voir note  2 du chapitre 22) n`excède pas 0,5 %  vol.Notes de sous-positions1. Au sens du no<?@N}>   2005 10, on entend par « légumes homogénéisés » des préparations de légumes finement  homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages  diététiques, en récipients d`un contenu n`excédant pas 250  grammes. Pour l`application de cette  définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la  préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d`en assurer la conservation ou à  d`autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de  légumes. Le no<?@N}>  2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no<?@N}>   2005.2. Au sens du no<?@N}>  2007 10, on entend par « préparations homogénéisées » des préparations  de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants  ou pour usages diététiques, en récipients d`un contenu n`excédant pas 250 grammes. Pour  l`application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas  échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d`en assurer la  conservation ou à d`autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des  fragments visibles de fruits. Le no<?@N}>  2007 10 a la priorité sur toutes les autres  sous-positions du no<?@N}>  2007.Notes complémentaires1. Au sens de la sous-position 2003 10 10,  sont considérés comme « champignons cultivés » les champignons des espèces ci-après : Agaricus  spp., Volvaria esculenta, Lentinus edodes, Flammulina velutipes, Pholiota aegerita, Pholiota  nameko, Pleurotus ostreatus, Pleurotus florida, Pleurotus pulmonarius, Pleurotus cornucopiae,  Pleurotus abalonae, Pleurotus colombinus, Pleurotus eringii, Stropharia rugoso-annulata, Tremalla  fuciformis, Auricularia auricula-judae, Auricularia polytricha, Auricularia porphyria, Coprinus  comatus, Rhodopaxillus nudus, Lepiota pudica, Lepiota personata, Agrocyte aegerita, Agrocyte  cylindracea.st2. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des  produits repris dans le présent chapitre correspond à l`indication chiffrée fournie à la  température de 20  degrés Celsius par le réfractomètre - utilisé selon la méthode prévue à l`annexe  du règlement (CEE) no<?@N}>  543/86 - et multipliée par le facteur : - 0,93 pour les produits des  nos<?@N}>  2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99, - 0,95 pour les produits des autres positions.3.  Les produits des nos<?@N}>  2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99 sont considérés comme étant «  avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l`un des  pourcentages indiqués ci-après, suivant l`espèce des fruits ou parties comestibles de plantes : -  ananas, raisins : 13 %, - autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties  comestibles de plantes : 9 %.4. Pour l`application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008  40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008  80 11 à 2008 80 39, 2008 92 11 à 2008 92 39 et 2008 99 11 à 2008 99 39, on entend par : - « titre  alcoométrique massique acquis » le nombre de kilogrammes d`alcool pur contenus dans 100   kilogrammes du produit, - « % mas » le symbole du titre alcoométrique massique.5. La teneur en  sucres d`addition des produits du no<?@N}>  2009 correspond à la teneur en sucres diminuée des  chiffres indiqués ci-après, suivant l`espèce des jus : - jus de citrons ou de tomates : 3, - jus de  pommes : 11, - jus de raisins : 15, - jus d`autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de  jus : 13.6. Est considéré comme « jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré »  (sous-positions 2009 60 51 et 2009 60 71), le jus (y compris le moût) de raisins dont l`indication  chiffrée fournie à la température de 20  degrés Celsius par le réfractromètre utilisé selon la  méthode prévue à l`annexe du règlement (CEE) no<?@N}>  543/86 n`est pas inférieure à 50,9  %. >TABLE>CHAPITRE 21PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSESNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les mélanges de légumes du no<?@N}>  0712; b) les succédanés torréfiés du café  contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no<?@N}>  0901); c) les épices et autres  produits des nos<?@N}> 0904 à 0910; d) les préparations alimentaires, autres que les produits  décrits au no<?@N}>  2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de  viande, d`abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d`autres invertébrés aquatiques  ou d`une combinaison de ces produits (chapitre  16); e) les préparations alcooliques composées des  types utilisés pour la fabrication des boissons, dont le titre alcoométrique volumique (voir note   2 du chapitre  22) excède 0,5 % vol (no<?@N}>  2208); f) les levures conditionnées comme  médicaments et les autres produits des nos<?@N}> 3003 ou 3004; g) les enzymes préparées du no<?@N}>   3507.2. Les extraits des succédanés visés à la note  1 point  b) ci-dessus relèvent du no<?@N}>   2101.3. Au sens du no<?@N}>  2104, on entend par « préparations alimentaires composites  homogénéisées » des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs  substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au  détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d`un contenu  n`excédant pas 250  grammes. Pour l`application de cette définition, il est fait abstraction des  divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou  en vue d`en assurer la conservation ou à d`autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en  faible quantité, des fragments visibles.Notes complémentaires1. Au sens de la sous-position 2106 90  10, on entend par « fondues » les préparations d`une teneur en poids de matières grasses provenant  du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans  la fabrication desquels ne sont entrés d`autres fromages que l`emmental et le gruyère, avec  adjonction de vin blanc, d`eau-de-vie de cerises (kirsch), de fécule et d`épices, et qui sont  présentées en emballages immédiats d`un contenu net inférieur ou égal à 1  kilogramme. L`admission  dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d`un certificat délivré dans  les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.2. Est considéré  comme « isoglucose », au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose  ou de ses polymères, d`une teneur en poids, à l`état sec, d`au moins 10 % de fructose. >TABLE>CHAPITRE 22BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRESNotes1. Le présent  chapitre ne comprend pas : a) l`eau de mer (no<?@N}>  2501); b) les eaux distillées, de  conductibilité ou de même degré de pureté (no<?@N}>  2851); c) les solutions aqueuses contenant en  poids plus de 10 % d`acide acétique (no<?@N}>  2915); d) les médicaments des nos<?@N}>  3003 ou  3004; e) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre  33).2. Aux fins du présent chapitre  et des chapitres  20 et 21, le « titre alcoométrique volumique » est déterminé à la température de  20  degrés Celsius.3. Au sens du no<?@N}>  2202, on entend par « boissons non alcooliques » les  boissons dont le titre alcoométrique volumique n`excède pas 0,5 %  vol. Les boissons alcooliques  sont classées selon le cas dans les nos<?@N}>  2203 à 2206 ou dans le no<?@N}>  2208.Note de  sous-position1. Au sens du no<?@N}>  2204 10, on entend par « vins mousseux » les vins présentant,  lorsqu`ils sont conservés à la température de 20  degrés Celsius dans des récipients fermés, une  surpression égale ou supérieure à 3  bars.Notes complémentaires1. Pour l`application des nos<?@N}>   2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par : a) « titre  alcoométrique volumique acquis » le nombre de volumes d`alcool pur à une température de 20  degrés  Celsius contenus dans 100  volumes du produit considéré à cette température; b) « titre  alcoométrique volumique en puissance » le nombre de volumes d`alcool pur à une température de 20   degrés Celsius susceptibles d`être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100   volumes du produit considéré à cette température; c) « titre alcoométrique volumique total » la  somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance; d) « titre alcoométrique  volumique naturel » le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout  enrichissement; e) « % vol », le symbole du titre alcoométrique volumique.2. Pour l`application de  la sous-position 2204 30 10, on considère comme « moût de raisins partiellement fermenté » le  produit provenant de la fermentation d`un moût de raisins et ayant un titre alcoométrique acquis  supérieur à 1 %  vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique  total.3. Pour l`application des nos<?@N}>  2204 21 et 2204 29 : A) on entend par « extrait sec  total » la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans  des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas. La détermination de l`extrait sec  total doit être effectuée à 20  degrés Celsius par la méthode densimétrique; B)  a) la présence  dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 21 à 2204 21 90 et 2204 29 21 à 2204 29 90  des quantités d`extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires I, II, III et  IV ci-dessous est sans influence sur leur classement : I) produits ayant un titre alcoométrique  acquis de 13 %  vol ou moins : 90  grammes ou moins d`extrait sec total par litre; II) produits  ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13 %  vol et pas plus de 15 %  vol : 130  grammes ou  moins d`extrait sec total par litre; III) produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de  15 %  vol et pas plus de 18 %  vol : 130  grammes ou moins d`extrait sec total par litre; IV)  produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 %  vol et pas plus de 22 %  vol : 330   grammes ou moins d`extrait sec total par litre. Les produits présentant un extrait sec total  dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première  catégorie suivante, étant entendu que, si l`extrait sec total dépasse 330  grammes par litre, les  produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 90 et 2204 29 90; b) les règles  ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 41, 2204 21 51,  2204 29 41, 2204 29 45, 2204 29 51 et 2204 29 55.4. Les sous-positions 2204 21 21 à 2204 21 90 et  2204 29 21 à 2204 29 90 comprennent notamment : a) le moût de raisins frais muté à l`alcool,  c`est-à-dire le produit : - ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 %  vol et  inférieur à 15 %  vol et - obtenu par addition d`un produit provenant de la distillation du vin à  un moût de raisins non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 %  vol; b)  le vin viné, c`est-à-dire le produit : - ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 %   vol et non supérieur à 24 %  vol, - obtenu exclusivement par adjonction d`un produit non rectifié  provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 %  vol, à  un vin ne contenant pas de sucre résiduel et - ayant une acidité volatile maximale de 1,50  gramme  par litre, exprimée en acide acétique; c) le vin de liqueur, c`est-à-dire le produit : - ayant un  titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 %  vol ainsi qu`un titre alcoométrique acquis non  inférieur à 15 %  vol et non supérieur à 22 %  vol et - obtenu à partir de moût de raisins ou de  vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d`origine pour la  production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 %  vol : -  par congélation ou - par addition, pendant ou après fermentation : - soit d`un produit provenant de  la distillation du vin, - soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de  qualité figurant sur une liste à arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de  moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l`action du feu direct et qui répond, à  l`exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, - soit d`un mélange  de ces produits. Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter  peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive  avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 %  vol.5. Pour l`application de la sous-position  2206 00 10, on considère comme « piquette » le produit obtenu par la fermentation des marcs de  raisins vierges macérés dans l`eau ou par épuisement avec de l`eau des marcs de raisins  fermentés.6. Pour l`application de la sous-position 2206 00 91 on considère comme « mousseuses » :  - les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon »  maintenu à l`aide d`attaches ou de liens, - les boissons fermentées, autrement présentées, ayant  une surpression égale ou supérieure à 1,5  bar, mesurée à la température de 20  degrés Celsius.7.  Pour l`application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme « vinaigre de  vin » le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en  acidité totale égale ou supérieure à 60  grammes par litre, exprimée en acide acétique.8. Pour  l`application des sous-positions 2204 21 21, 2204 21 23, 2204 21 31, 2204 21 33, 2204 29 21, 2204  29 23, 2204 29 31 et 2204 29 33, sont considérés comme « vins de qualité produits dans des régions  déterminées (v.q.p.r.d.) » les vins originaires de la Communauté économique européenne répondant  aux prescriptions du règlement (CEE) no<?@N}>  823/87 du Conseil, du 16  mars 1987, établissant des  dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées (JO  no<?@N}>  L  84 du 27. 3. 1987, p.  59), ainsi qu`à celles arrêtées en application dudit règlement  et définies par les réglementations nationales. >TABLE>CHAPITRE 23RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS  POUR ANIMAUXNote1. Sont inclus dans le no<?@N}>  2309 les produits des types utilisés pour  l`alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières  végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière  d`origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce  traitement.Notes complémentaires1. Pour l`application des sous-positions 2307 00 11, 2307 00 19,  2308 90 11 et 2308 90 19, on entend par : - « titre alcoométrique massique acquis » le nombre de  kilogrammes d`alcool pur contenus dans 100  kilogrammes du produit, - « titre alcoométrique  massique en puissance » le nombre de kilogrammes d`alcool pur susceptibles d`être produits par  fermentation totale des sucres contenus dans 100  kilogrammes du produit, - « titre alcoométrique  massique total » la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance, - « % mas »,  le symbole du titre alcoométrique massique.2. Pour l`application des sous-positions 2309 10 11 à  2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme « produits laitiers » les produits  relevant des nos<?@N}>  0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39,  0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 10 et 2106 90 51. >TABLE>CHAPITRE 24TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉSNote1. Le présent chapitre ne  comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30). >TABLE>SECTION VPRODUITS MINÉRAUXCHAPITRE 25SEL; SOUFRE; TERRES  ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTSNotes1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la  note  4 ci-après, n`entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l`état brut  ou les produits lavés (même à l`aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer  la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés,  enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à  l`exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d`un mélange  ou ayant subi une main-d`oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les produits du  présent chapitre peuvent être additionnés d`une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette  addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu`à son emploi général.2.  Le présent chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre  colloïdal (no<?@N}>  2802); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer  combiné, évalué en Fe2O3 (no<?@N}>  2821); c) les médicaments et autres produits du chapitre  30;  d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre   33); e) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no<?@N}>  6801); les cubes, dés et  articles similaires pour mosaïques (no<?@N}>  6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de  bâtiments (no<?@N}>  6803); f) les pierres gemmes (nos<?@N}>  7102 ou 7103); g) les cristaux  cultivés de chlorure de sodium ou d`oxyde de magnésium (autres que les éléments d`optique) d`un  poids unitaire égal ou supérieur à 2,5  grammes, du no<?@N}>  3823; les éléments d`optique en  chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no<?@N}>  9001); h) les craies de billards (no<?@N}>   9504); ij) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no<?@N}>  9609).3. Tout  produit susceptible de relever à la fois du no<?@N}>  2517 et d`une autre position de ce chapitre  est à classer au no<?@N}>  2517.4. Le no<?@N}>  2530 comprend notamment : la vermiculite, la  perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre  elles; les oxydes de fer micacés naturels; l`écume de mer naturelle (même en morceaux polis);  l`ambre (succin) naturel; l`écume de mer et l`ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons  ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même  calciné, à l`exclusion de l`oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie. >TABLE>CHAPITRE 26MINERAIS, SCORIES ET CENDRESNotes1. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no<?@N}>   2517); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no<?@N}>  2519); c) les  scories de déphosphoration du chapitre 31; d) les laines de laitier, de scories, de roche et les  laines minérales similaires (no<?@N}>  6806); e) les déchets et débris de métaux précieux ou de  plaqué ou doublé de métaux précieux (no<?@N}>  7112); f) les mattes de cuivre, les mattes de nickel  et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).2. Au sens des nos<?@N}>  2601 à 2617, on entend par « minerais » les minerais des espèces minéralogiques effectivement  utilisés, en métallurgie, pour l`extraction du mercure, des métaux du no<?@N}>  2844 ou des métaux  des sections XIV ou XV, même s`ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la  condition, toutefois, qu`ils n`aient pas subi d`autres préparations que celles normalement  réservées aux minerais de l`industrie métallurgique.3. N`entrent sous le no<?@N}>  2620 que les  cendres et résidus qui sont des types utilisés dans l`industrie pour l`extraction du métal ou la  fabrication de composés métalliques.>TABLE>CHAPITRE 27COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR  DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas :  a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne  vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no<?@N}>  2711; b) les médicaments des  nos<?@N}>  3003 ou 3004; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des nos<?@N}>  3301, 3302 ou  3805.2. Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du  no<?@N}>  2710, s`appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais  également aux huiles analogues ainsi qu`à celles constituées principalement par des hydrocarbures  non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par  rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d`obtention. Toutefois, les termes  ne s`appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60  % en volume distillent  à 300  degrés Celsius rapportés à 1 013  millibars par application d`une méthode de distillation à  basse pression (chapitre  39).Notes de sous-positions1. Au sens du no<?@N}>  2701 11, on entend par  « anthracite » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans  matières minérales) n`excédant pas 14  %.2. Au sens du no<?@N}>  2701 12, on entend par « houille  bitumineuse » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans  matières minérales) excédant 14  % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit  humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833  kilocalories par kilogramme.3. Au  sens des nos<?@N}>  2707 10, 2707 20, 2707 30, 2707 40 et 2707 60, on entend par « benzols », «  toluols », « xylols », « naphtalène » et « phénols » des produits qui contiennent respectivement  plus de 50  % en poids de benzène, toluène, xylène, naphtalène et phénol.Notes complémentaires ()1.  Pour l`application du no<?@N}>  2710, on considère comme : a) « huiles légères » (sous-positions  2710 00 11 à 2710 00 39), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90   % ou plus à 210  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D 86; b) « essences spéciales »  (sous-positions 2710 00 21 et 2710 00 25), les huiles légères définies au point a), ne contenant  pas de préparations antidétonantes et dont l`écart de température entre les points de distillation  en volume 5  % et 90  %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60  degrés Celsius; c) «  white spirit » (sous-position 2710 00 21), les essences spéciales définies au point b) et dont le  point d`éclair est supérieur à 21  degrés Celsius, d`après la méthode Abel-Pensky (); d) « huiles  moyennes » (sous-positions 2710 00 41 à 2710 00 59), les huiles et préparations distillant en  volume, y compris les pertes, moins de 90  % à 210  degrés Celsius et 65  % ou plus à 250  degrés  Celsius, d`après la méthode ASTM D 86; e) « huiles lourdes » (sous-positions 2710 00 61 à 2710 00  99), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65  % à 250   degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à  250  degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode; f) « gas oil » (sous-positions 2710  00 61 à 2710 00 69), les huiles lourdes définies au point e) et distillant en volume, y compris les  pertes, 85  % ou plus à 350  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D 86; g) « fuel oils »  (sous-positions 2710 00 71 à 2710 00 79), les huiles lourdes, définies au point e), autres que le  gas oil, défini au point f), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité  V  : - soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne  I du tableau ci-après, si la teneur en  cendres sulfatées est inférieure à 1  %, d`après la méthode ASTM D  874, et l`indice de  saponification inférieur à 4, d`après la méthode ASTM D 939-54, - soit supérieure aux valeurs de la  ligne  II, si le point d`écoulement est supérieur ou égal à 10  degrés Celsius, d`après la méthode  ASTM D 97, - soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne   II, si elles distillent 25  % ou plus en volume à 300  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D   86 ou, lorsqu`elles distillent moins de 25  % en volume à 300  degrés Celsius, si leur point  d`écoulement est supérieur à moins 10  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D 97. Ces  dispositions s`appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.  Tableau de correspondance couleur diluée (C) / viscosité (V)       Couleur (C) 0 0,5 1 1,5 2 2,5 3  3,5 4 4,5 5 5,5 6 6,5 7 7,5 et plus   Viscosité I 4 4 4 5,4 9 15,1 25,3 42,4 71,1 119 200 335 562  943 1 580 2 650   (V) II 7 7 7 7 9 15,1 25,3 42,4 71,1 119 200 335 562 943 1 580 2 650  Par «  viscosité (V) », il faut entendre la viscosité cinématique à 50  degrés Celsius, exprimée en 10  P6<?@N}>  m2<?@N}>s P1<?@N}> d`après la méthode ASTM D 445. Par « couleur diluée (C) », il faut  entendre la couleur, mesurée d`après la méthode ASTM D 1500, que présente le produit après dilution  d`une unité en volume, complétée jusqu`à 100  unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La  couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit. La couleur des fuel oils  de cette sous-position doit être naturelle.Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes  définies au point e), pour lesquelles il n`est pas possible de déterminer :- soit le pourcentage  (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250  degrés Celsius, d`après la  méthode ASTM D 86,- soit la viscosité cinématique à 50  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D   445,- soit la couleur diluée C, d`après la méthode ASTM D  1500.Ces produits relèvent des  sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99.2. Pour l`application du no<?@N}>  2712, on considère comme  « vaseline brute » (sous-position 2712 10 10) la vaseline présentant une coloration naturelle  supérieure à 4,5, d`après la méthode ASTM D  1500.3. Pour l`application des sous-positions 2712 90  31 à 2712 90 39, on considère comme « bruts » les produits présentant : a) une teneur en huiles  égale ou supérieure à 3,5, d`après la méthode ASTM D  721, si la viscosité à 100  degrés Celsius  est inférieure à 9×10 P6<?@N}>  m2<?@N}>s P1<?@N}>, d`après la méthode ASTM D  445, ou b) une  coloration naturelle supérieure à 3, d`après la méthode ASTM D  1500, si la viscosité à 100  degrés  Celsius est égale ou supérieure à 9×10 P6<?@N}>  m2<?@N}>s P1<?@N}>, d`après la méthode ASTM D   445.4. Par « traitement défini », au sens des nos<?@N}>  2710 à 2712, on entend les opérations  suivantes : a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé de fractionnement  très poussé; c) le craquage; d) le reformage; e) l`extraction par solvants sélectifs; f) le  traitement comportant l`ensemble des opérations suivantes : traitement à l`acide sulfurique  concentré ou à l`oléum ou à l`anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins,  décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou  la bauxite; g) la polymérisation; h) l`alkylation; ij) l`isomérisation; k) la désulfuration, avec  emploi d`hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00  61 à 2710 00 99, conduisant à une réduction d`au moins 85  % de la teneur en soufre des produits  traités (méthode ASTM D  1 266-59  T); l) le déparaffinage par un procédé autre que la simple  filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no<?@N}>  2710; m) le traitement  à l`hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des  sous-positions 2710 00 61 à 2710 00 99, dans lequel l`hydrogène participe activement à une réaction  chimique réalisée à une pression supérieure à 20   bars et à une température supérieure à 250   degrés Celsius à l`aide d`un catalyseur. Les traitements de finition à l`hydrogène d`huiles  lubrifiantes des sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99 ayant notamment comme but d`améliorer la  couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas  considérés comme des traitements définis; n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui  concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 71 à 2710 00 79, à condition que ces  produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30  % à 300  degrés Celsius, d`après  la méthode ASTM D  86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30  % ou plus à  300  degrés Celsius, d`après la méthode ASTM D  86, les quantités de produits éventuellement  obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 2710 00 11 à 2710  00 39 ou 2710 00 41 à 2710 00 59 sont passibles des droits de douane prévus pour la sous-position  2710 00 79 selon l`espèce et la valeur des produits mis en oeuvre et sur la base du poids net des  produits obtenus. Cette disposition ne s`applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés  à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre  que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les  autorités compétentes; o) le traitement par l`effluve électrique à haute fréquence, uniquement en  ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99. Au cas oì une  préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l`exemption n`est  applicable qu`aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et  auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la  préparation préalable sont également exemptes de droits.5. Les quantités de produits éventuellement  obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu`elle  est techniquement requise, et relevant des nos<?@N}> ou sous-positions 2707 10 10, 2707 20 10, 2707  30 10, 2707 50 10, 2710, 2711, 2712 10, 2712 20, 2712 90 31 à 2712 90 90, 2713 90, 2901 10 10, 2902  20 10, 2902 30 10 et 2902 44 10, sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «  destinés à d`autres usages » selon l`espèce et la valeur des produits mis en oeuvre et sur la base  du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s`applique pas à ceux de ces produits qui  relèvent des nos<?@N}>  2710 à 2712 lorsqu`ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement  défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres  conditions à déterminer par les autorités compétentes.6. Ne sont admises dans la sous-position 2710  00 95 que les huiles destinées à être mélangées avec d`autres huiles ou des produits du no<?@N}>   3811 ou des épaississants, pour l`obtention d`huiles, de graisses ou de préparations lubrifiantes,  par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre  bénéficier du régime de l`exemption douanière aux termes de la note complémentaire  5 afférente au  no<?@N}>  2710 et qui traitent ces huiles en vue de la revente dans des installations comprenant  conjointement :- au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,-  au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de  chauffage et qui permet l`adjonction d`additifs,- des appareils de conditionnement. Lorsque les  mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, ces trois conditions  concernant l`équipement des installations sont également requises. >TABLE>SECTION VIPRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES  INDUSTRIES CONNEXESNotes1.  a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs)  répondant aux spécifications du libellé de l`un des nos<?@N}>  2844 ou 2845 devra être classé sous  cette position, et non dans une autre position de la nomenclature. b) Sous réserve des dispositions  du point a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l`un des nos<?@N}>   2843 ou 2846 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente  section.2. Sous réserve des dispositions de la note  1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit  de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève  de l`un des nos<?@N}> 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808,  devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.3. Les  produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant  en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après  mélange, à constituer un produit des sections  VI ou VII, sont à classer dans la position afférente  à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de leur  conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être  préalablement reconditionnés; b) présentés en même temps; c) reconnaissables, par leur nature ou  leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.CHAPITRE 28PRODUITS CHIMIQUES  INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D`ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE  MÉTAUX DES TERRES RARES OU D`ISOTOPESNotes1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent  chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution  chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les  solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus; c) les autres solutions des produits du  point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et  indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport  et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu`à son emploi  général; d) les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d`un stabilisant  indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les produits des points a), b), c) ou d)  ci-dessus, additionnés d`une substance antipoussiéreuse ou d`un colorant, afin d`en faciliter  l`identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le  produit apte à des emplois particuliers plutôt qu`à son emploi général.2. Outre les dithionites et  les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no<?@N}>  2831), les carbonates et  peroxocarbonates de bases inorganiques (no<?@N}>  2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures  complexes des bases inorganiques (no<?@N}>  2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de  bases inorganiques (no<?@N}>  2838), les produits organiques compris dans les nos<?@N}>  2843 à  2846 et les carbures (no<?@N}>  2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à  classer dans le présent chapitre : a) les oxydes de carbone, le cyanure d`hydrogène, les acides  fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no<?@N}>   2811); b) les oxyhalogénures de carbone (no<?@N}>  2812); c) le disulfure de carbone (no<?@N}>   2813); d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et  tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de  bases inorganiques (no<?@N}>  2842); e) le peroxyde d`hydrogène, solidifié avec de l`urée (no<?@N}>   2847), l`oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures  et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no<?@N}>  2851), à l`exclusion de la cyanamide  calcique, même pure (chapitre  31).3. Sous réserve des dispositions de la note  1 de la section   VI, le présent chapitre ne comprend pas : a) le chlorure de sodium et l`oxyde de magnésium, même  purs, et les autres produits de la section  V; b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux  mentionnés dans la note  2 ci-dessus; c) les produits visés dans les notes  2, 3, 4 ou 5 du  chapitre  31; d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », du  no<?@N}>  3206; e) le graphite artificiel (no<?@N}>  3801), les produits extincteurs présentés  comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no<?@N}>   3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no<?@N}>   3823, les cristaux cultivés (autres que les éléments d`optique) de sels halogénés de métaux  alcalins ou alcalinoterreux, d`un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5  grammes, du no<?@N}>   3823; f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de  pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos<?@N}>  7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux  et leurs alliages du chapitre  71; g) les métaux, même purs, et les alliages métalliques de la  section  XV; h) les éléments d`optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou  alcalinoterreux (no<?@N}>  9001).4. Les acides complexes de constitution chimique définie  constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre  II et un acide contenant un  élément métallique du sous-chapitre  IV sont à classer au no<?@N}>  2811.5. Les nos<?@N}>  2826 à  2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d`ammonium. Sauf dispositions  contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no<?@N}>  2842.6. Le no<?@N}>  2844  comprend seulement : a) le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le  polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; b) les  isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux  communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux; c) les composés, inorganiques ou  organiques, de ces éléments ou isotopes, qu`ils soient ou non de constitution chimique définie,  même mélangés entre eux; d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits  céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques  ou organiques et d`une radioactivité spécifique excédant 74  Bq/g (0,002  ìCi/g); e) les éléments  combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires; f) les produits  radioactifs résiduaires utilisables ou non. On entend par « isotopes » au sens de la présente note  et des nos<?@N}>  2844 et 2845 : - les nuclides isolés, à l`exclusion toutefois des éléments  existant dans la nature à l`état monoisotopique, - les mélanges d`isotopes d`un même élément,  enrichis en l`un ou plusieurs de leurs isotopes, c`est-à-dire aux éléments dont la composition  isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.7. Entrent dans le no<?@N}>  2848 les  combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15  % en poids de  phosphore.8. Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur  utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu`ils soient  présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de  disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no<?@N}>  3818.Note complémentaire1.  Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels  acides et les sels basiques. >TABLE>CHAPITRE 29PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUESNotes1. Sauf dispositions contraires,  les positions du présent chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de  constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des  impuretés; b) des mélanges d`isomères d`un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou  non des impuretés), à l`exclusion des mélanges d`isomères (autres que les stéréoisomères) des  hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27); c) les produits des nos<?@N}> 2936 à 2939,  les éthers et esters de sucres et leurs sels du no<?@N}>  2940 et les produits du no<?@N}>  2941,  de constitution chimique définie ou non; d) les solutions aqueuses des produits des points a), b)  ou c) ci-dessus; e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour  autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable,  exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le  solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu`à son emploi général; f)  les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d`un stabilisant indispensable à  leur conservation ou à leur transport; g) les produits des points a), b), c), d), e) ou f)  ci-dessus, additionnés d`une substance antipoussiéreuse, d`un colorant ou d`un odoriférant, afin  d`en faciliter l`identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne  rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu`à son emploi général; h) les  produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium,  copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.2. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les produits du no<?@N}>  1504, ainsi que la glycérine (no<?@N}>  1520); b)  l`alcool éthylique (nos<?@N}> 2207 ou 2208); c) le méthane et le propane (no<?@N}>  2711); d) les  composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28; e) l`urée (nos<?@N}> 3102 ou 3105, selon  le cas); f) les matières colorantes d`origine végétale ou animale (no<?@N}>  3203), les matières  colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «  agents d`avivage fluorescents » ou comme « luminophores » (no<?@N}>  3204) ainsi que les teintures  et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail  (no<?@N}>  3212); g) les enzymes (no<?@N}>  3507); h) le métaldéhyde, l`hexaméthylènetétramine et  les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant  leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles  liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les  allumeurs, et d`une capacité n`excédant pas 300 centimètres cubes (no<?@N}>  3606); ij) les  produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou  bombes extinctrices du no<?@N}>  3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages  de vente au détail, compris dans le no<?@N}>  3823; k) les éléments d`optique, notamment ceux en  tartrate d`éthylènediamine (no<?@N}>  9001).3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou  plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la  dernière par ordre de numérotation.4. Dans les nos<?@N}> 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920,  toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s`applique également aux  dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.Les  groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens  du no<?@N}>  2929. Pour l`application des nos<?@N}> 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, on entend par «  fonctions oxygénées » uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant  de l`oxygène) mentionnées dans les libellés des nos<?@N}>  2905 à 2920.5.  a) Les esters de  composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des  mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces  sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation. b) Les esters de l`alcool éthylique ou  de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à  classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants. c) Sous réserve de  la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28 : 1) les sels inorganiques des composés  organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les  bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no<?@N}>  2942, sont à classer dans la position  dont relève le composé organique correspondant; 2) les sels formés par la réaction entre des  composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no<?@N}>  2942 sont à classer dans la position  dont relève la base ou l`acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à  partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le  chapitre. d) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools  correspondants, sauf dans le cas de l`éthanol et de la glycérine (no<?@N}>  2905). e) Les  halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides  correspondants.6. Les composés des nos<?@N}>  2930 et 2931 sont des composés organiques dont la  molécule comporte, outre des atomes d`hydrogène, d`oxygène ou d`azote, des atomes d`autres éléments  non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb, directement liés au  carbone. Les nos<?@N}> 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques)  ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception  faite de l`hydrogène, de l`oxygène et de l`azote, ne comportent, en liaison directe avec le  carbone, que les atomes de soufre ou d`halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés  ou halogénés (ou de dérivés mixtes).7. Les nos<?@N}> 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les  époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des  aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d`acides carboxyliques polybasiques, les esters  cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d`acides  polybasiques. Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure  hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.Note de  sous-positions1. À l`intérieur d`une position du présent chapitre, les dérivés d`un composé  chimique (ou d`un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce  composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu`ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une  autre sous-position et qu`il n`existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la  série des sous-positions concernées. >TABLE>CHAPITRE 30PRODUITS PHARMACEUTIQUESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas  : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments  alimentaires, boissons toniques et eaux minérales (section IV); b) les plâtres spécialement  calcinés ou finement broyés pour l`art dentaire (no<?@N}> 2520); c) les eaux distillées aromatiques  et solutions aqueuses d`huiles essentielles, médicinales (no<?@N}> 3301); d) les préparations des  nos<?@N}>  3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques; e) les  savons et autres produits du no<?@N}> 3401 additionnés de substances médicamenteuses; f) les  préparations à base de plâtre pour l`art dentaire (no<?@N}> 3407); g) l`albumine du sang non  préparée en vue d`usages thérapeutiques ou prophylactiques (no<?@N}> 3502).2. Au sens des nos<?@N}>  3003 et 3004 et de la note 3 point d) du chapitre, on considère : a) comme « produits non mélangés  » : 1) les solutions aqueuses de produits non mélangés; 2) tous les produits des chapitres 28 ou  29; 3) les extraits végétaux simples du no<?@N}> 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant  quelconque; b) comme « produits mélangés » : 1) les solutions et suspensions colloïdales (à  l`exclusion du soufre colloïdal); 2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de  substances végétales; 3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales  naturelles.3. Ne sont compris dans le no<?@N}> 3006 que les produits suivants qui devront être  classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature : a) les catguts  stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les adhésifs stériles  pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; b) les laminaires stériles;  c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l`art dentaire; d) les préparations  opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être  employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien  des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages; e)  les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins; f) les ciments et  autres produits d`obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse; g) les trousses et  boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; h) les préparations chimiques  contraceptives à base d`hormones ou de spermicides. >TABLE>CHAPITRE 31ENGRAISNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) le sang  animal du no<?@N}>  0511; b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément,  autres que ceux décrits dans les notes 2 point A), 3 point A), 4 point A) ou 5 ci-dessous; c) les  cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d`optique), d`un poids unitaire  égal ou supérieur à 2,5  grammes, du no<?@N}>  3823; les éléments d`optique en chlorure de  potassium (no<?@N}>  9001).2. Le no<?@N}>  3102 comprend uniquement, sous réserve qu`ils ne soient  pas présentés sous les conditionnements prévus au no<?@N}>  3105 : A) les produits ci-après : 1) le  nitrate de sodium, même pur; 2) le nitrate d`ammonium, même pur; 3) les sels doubles, même purs, de  sulfate d`ammonium et de nitrate d`ammonium; 4) le sulfate d`ammonium, même pur; 5) les sels  doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d`ammonium; 6) les sels  doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7) la  cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d`huile; 8) l`urée, même pure; B) les engrais  consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus; C) les engrais consistant  en mélanges de chlorure d`ammonium ou de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus avec de la  craie, du gypse ou d`autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; D) les engrais  liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points A  2) ou A   8) ci-dessus, ou d`un mélange de ces produits.3. Le no<?@N}>  3103 comprend uniquement, sous  réserve qu`ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no<?@N}>  3105 : A) les  produits ci-après : 1) les scories de déphosphoration; 2) les phosphates naturels du no<?@N}>   2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer  les impuretés; 3) les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4) l`hydrogénoorthophosphate  de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2  %, calculée sur le produit  anhydre à l`état sec; B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A)  ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor; C) les engrais consistant en  mélanges de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur  limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d`autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir  fertilisant.4. Le no<?@N}>  3104 comprend uniquement, sous réserve qu`ils ne soient pas présentés  sous les conditionnements prévus au no<?@N}>  3105 : A) les produits ci-après : 1) les sels de  potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); 2) le chlorure de potassium,  même pur, sous réserve des dispositions de la note  1 point c); 3) le sulfate de potassium, même  pur; 4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur; B) les engrais consistant en mélanges  entre eux de produits visés au point A) ci-dessus.5. L`hydrogénoorthophosphate de diammonium  (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d`ammonium (phosphate monoammonique), même  purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no<?@N}>  3105.6. Au sens du  no<?@N}>  3105, l`expression « autres engrais » ne couvre que les produits des types utilisés comme  engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants :  azote, phosphore ou potassium. >TABLE>CHAPITRE 32EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS  ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRESNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l`exclusion  de ceux répondant aux spécifications des nos<?@N}> 3203 ou 3204, des produits inorganiques des  types utilisés comme « luminophores » (no<?@N}>  3206), des verres dérivés du quartz ou autre  silice fondus sous des formes visées au no<?@N}>  3207 et des teintures et autres matières  colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no<?@N}>  3212; b)  les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos<?@N}> 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à  3504; c) les mastics d`asphalte et autres mastics bitumineux (no<?@N}>  2715).2. Les mélanges de  sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de  colorants azoïques, sont compris dans le no<?@N}>  3204.3. Entrent également dans les nos<?@N}>  3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui  concerne le no<?@N}>  3206, les pigments du no<?@N}>  2530 ou du chapitre 28, les paillettes et  poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer  comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas,  toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l`état liquide ou pâteux, des  types utilisés à la fabrication de peintures (no<?@N}>  3212), ni les autres préparations visées  aux nos<?@N}> 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.4. Les solutions (autres que les  collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos<?@N}>   3901 à 3913 sont comprises dans le no<?@N}>  3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du  poids de la solution.5. Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent  pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l`huile, même  s`ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l`eau.6.  Au sens du no<?@N}>  3212, ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer » que les  feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou  coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux  précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d`autres liants; b) des  métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant  de support. >TABLE>CHAPITRE 33HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE  TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les  préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, du no<?@N}>   2208; b) les savons et autres produits du no<?@N}>  3401; c) les essences de térébenthine, de bois  de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no<?@N}>  3805.2. Les nos<?@N}>  3303 à  3307 s`appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées  aromatiques et solutions aqueuses d`huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de  ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.3. On  entend par « produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques », au sens  du no<?@N}>  3307, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de  plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et  les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour  yeux artificiels; les ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou  de fards; les produits de toilette préparés pour animaux. >TABLE>CHAPITRE 34SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES,  PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES,CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES,PRODUITS D`ENTRETIEN, BOUGIES ET  ARTICLES SIMILAIRES,PÂTES A MODELER, « CIRES POUR L`ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONSPOUR L`ART  DENTAIRE À BASE DE PLÂTRENotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou  préparations alimentaires de graisses ou d`huiles animales ou végétales des types utilisés comme  préparations pour le démoulage (no<?@N}>  1517); b) les composés isolés de constitution chimique  définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations  pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos<?@N}>  3305, 3306 ou  3307).2. Au sens du no<?@N}>  3401, le terme « savons » ne s`applique qu`aux savons solubles dans  l`eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d`autres  substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux  contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s`ils sont présentés en barres,  en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d`autres formes, ils sont à classer dans  le no<?@N}>  3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.3. Au sens du no<?@N}>   3402, les « agents de surface organiques » sont des produits qui, lorsqu`ils sont mélangés avec  de l`eau à une concentration de 0,5 % à 20  degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à  la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans  séparation de la matière insoluble et b) réduisent la tension superficielle de l`eau à 4,5×10  P2<?@N}>  N/m (45  dynes/cm) ou moins.4. Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux  », employés dans le libellé du no<?@N}>  3403, s`entendent des produits définis à la note  2 du  chapitre  27.5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes « cires artificielles  et cires préparées », employés dans le libellé du no<?@N}>  3404, s`appliquent seulement : A) aux  produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans  l`eau; B) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires; C) aux produits  présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des  graisses, des résines, des matières minérales ou d`autres matières. Par contre, le no<?@N}>  3404  ne comprend pas : a) les produits des nos<?@N}>  1516, 1519 ou 3402, même s`ils présentent le  caractère des cires; b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même  colorées, du no<?@N}>  1521; c) les cires minérales et les produits similaires du no<?@N}>  2712,  même mélangés entre eux ou simplement colorés; d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans  un milieu liquide (nos<?@N}>  3405, 3809, etc.). >TABLE>CHAPITRE 35MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D`AMIDONS OU DE FÉCULES  MODIFIÉS; COLLES; ENZYMESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les levures (no<?@N}>   2102); b) les constituants du sang (autres que l`albumine du sang non préparée en vue d`usages  thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre  30; c) les  préparations enzymatiques pour le prétannage (no<?@N}>  3202); d) les préparations enzymatiques  pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre  34; e) les protéines durcies  (no<?@N}>  3913); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre  49).2. Le  terme « dextrine » employé dans le libellé du no<?@N}>  3505 s`applique aux produits provenant de  la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose,  sur matière sèche, n`excédant pas 10  %. Les produits de l`espèce d`une teneur excédant 10  %  relèvent du no<?@N}>  1702. >TABLE>CHAPITRE 36POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES  PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits de  constitution chimique définie présentés isolément, à l`exception, toutefois, de ceux visés par les  notes  2 points a) ou b) ci-dessous.2. On entend par « articles en matières inflammables », au sens  du no<?@N}>  3606, exclusivement : a) la métaldéhyde, l`hexaméthylènetétramine et les produits  similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur  utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d`alcool et les combustibles  préparés similaires, présentés à l`état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz  combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou  les allumeurs et d`une capacité n`excédant pas 300  centimètres cubes; c) les torches et flambeaux  de résine, les allume-feu et similaires. >TABLE>CHAPITRE 37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUESNotes1. Le présent  chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.2. Dans le présent chapitre, le terme  « photographique » qualifie un procédé qui permet la formation d`images visibles directement ou  indirectement par l`action de la lumière ou d`autres formes de rayonnement sur des surfaces  sensibles.Notes complémentaires1. Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores  en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l`enregistrement du  son).2. Par « films d`actualités », au sens de la sous-position 3706 90 51, on entend les films  d`un métrage inférieur à 330  mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d`actualité  politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc. >TABLE>CHAPITRE 38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUESNotes1. Le présent chapitre  ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que  ceux ci-après : 1) le graphite artificiel (no<?@N}>  3801); 2) les insecticides, antirongeurs,  fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes,  désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no<?@N}>   3808; 3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des  grenades ou bombes extinctrices (no<?@N}>  3813); 4) les produits visés à la note  2 points a) ou  c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant  une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d`aliments pour la consommation  humaine (no<?@N}>  2106 généralement); c) les médicaments (nos<?@N}>  3003 ou  3004).2. Sont  compris dans le no<?@N}>  3823 et non dans une autre position de la nomenclature : a) les cristaux  cultivés (autres que les éléments d`optique) d`oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux  alcalins ou alcalino-terreux, d`un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5  grammes; b) les huiles  de fusel; l`huile de Dippel; c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente  au détail; d) les produits pour correction de stencils et les autres liquides correcteurs,  conditionnés dans des emballages de vente au détail; e) les montres fusibles pour le contrôle de la  température des fours (cônes de Seger, par exemple). >TABLE>SECTION VIIMATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES;  CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUCNotes1. Les produits présentés en assortiments consistant en  plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section  et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections  VI ou  VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments  constitutifs soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant  destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; b) présentés en même  temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires  les uns des autres.2. À l`exception des articles des nos<?@N}>  3918 ou 3919, relèvent du chapitre   49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d`impressions ou  d`illustrations n`ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation  initiale.CHAPITRE 39MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRESNotes 1. Dans la nomenclature,  on entend par « matières plastiques » les matières des nos<?@N}>  3901 à 3914 qui, lorsqu`elles ont  été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas  échéant, l`intervention d`un solvant ou d`un plastifiant), sont susceptibles ou ont été  susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage,  coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu`elles conservent lorsque cette  influence a cessé de s`exercer. Dans la nomenclature, l`expression « matières plastiques » couvre  également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s`appliquent toutefois pas aux matières à considérer  comme des matières textiles de la section  XI. 2. Le présent chapitre ne comprend pas  : a) les  cires des nos<?@N}>  2712 ou 3404; b) les composés organiques isolés de constitution chimique  définie (chapitre  29); c) l`héparine et ses sels (no<?@N}>  3001); d) les feuilles pour le  marquage au fer, du no<?@N}>  3212; e) les agents de surface organiques et les préparations du  no<?@N}>  3402; f) les gommes fondues et les gommes esters (no<?@N}>  3806); g) le caoutchouc  synthétique, tel qu`il est défini au chapitre  40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; h)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (no<?@N}>  4201), les malles, valises, mallettes, sacs  à main et autres contenants du no<?@N}>  4202; ij) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du  chapitre  46; k) les revêtements muraux du no<?@N}>  4814; l) les produits de la section  XI  (matières textiles et ouvrages en ces matières); m) les articles de la section  XII (chaussures et  parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets,  cravaches et leurs parties, par exemple); n) les articles de bijouterie de fantaisie du no<?@N}>   7117; o) les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique); p) les  parties du matériel de transport de la section  XVII; q) les articles du chapitre  90 (éléments  d`optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple); r) les articles du chapitre   91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d`appareils d`horlogerie, par exemple); s)  les articles du chapitre  92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple); t) les  articles du chapitre  94 (meubles, appareils d`éclairage, enseignes lumineuses, constructions  préfabriquées, par exemple); u) les articles du chapitre  95 (jouets, jeux, engins sportifs, par  exemple); v) les articles du chapitre  96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes,  embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos,  porte-mine, par exemple). 3. N`entrent dans les nos<?@N}>  3901 à 3911 que les produits obtenus par  voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après  : a) les polyoléfines synthétiques  liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300  degrés Celsius rapportés à 1 013  millibars  par application d`une méthode de distillation à basse pression (nos<?@N}>  3901 et  3902); b) les  résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no<?@N}>  3911); c) les autres polymères  synthétiques comportant au moins 5  motifs monomères, en moyenne; d) les silicones (no<?@N}>   3910); e) les résols (no<?@N}>  3909) et les autres prépolymères. 4. Sauf dispositions contraires,  au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de  copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères  relèvent de la position couvrant les polymères du comonomère qui prédomine en poids sur tout autre  comonomère simple, les comonomères dont les polymères relèvent de la même position étant à  considérer comme constituant un comonomère simple. Si aucun comonomère simple ne prédomine, les  copolymères ou mélanges de polymères, suivant le cas, relèvent de la dernière par ordre de  numérotation des positions qui pourraient être retenues pour leur classement. On entend par «  copolymères » tous les polymères dans lesquels la part d`aucun monomère ne représente 95 % ou  davantage en poids de la teneur totale du polymère. 5. Les polymères modifiés chimiquement, dans  lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction  chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne  s`applique pas aux copolymères greffés. 6. Au sens des nos<?@N}>  3901 à 3914, l`expression «  formes primaires » s`applique uniquement aux formes ci-après  : a) liquides et pâtes, y compris les  dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions; b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux,  poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.  Le no<?@N}> 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d`une seule matière  thermoplastique transformés en formes primaires (nos<?@N}>  3901 à  3914). 8. Au sens du no<?@N}>  3917, les termes « tubes et tuyaux » s`entendent des produits creux, qu`il s`agisse de  demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d`arrosage nervurés, les tubes perforés, par  exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des  liquides. Ces termes s`entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons  et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l`exception des derniers cités, ceux qui ont une  section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n`excédant pas  une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «  tubes et tuyaux » mais comme « profilés ». 9. Au sens du no<?@N}> 3918, les termes « revêtements de  murs ou de plafonds en matières plastiques » s`entendent des produits présentés en rouleaux d`une  largeur minimale de 45  centimètres, susceptibles d`être utilisés pour la décoration des murs ou  des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en  une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant  grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.10. Au sens des nos<?@N}> 3920  et 3921, l`expression « plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames » s`applique exclusivement  aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre  54) et aux blocs  de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou  simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette  opération leur donne le caractère d`articles prêts à l`usage).11. Le no<?@N}> 3925 s`applique  exclusivement aux articles ci-après pour autant qu`ils ne soient pas couverts par les positions  précédentes du sous-chapitre  II  : a) réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves  et récipients analogues, d`une contenance excédant 300  litres; b) éléments structuraux utilisés  notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits; c)  gouttières et leurs accessoires; d) portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils; e)  rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires; f) volets, stores (y compris les stores  vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires; g) rayonnages de grandes  dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par  exemple; h) motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers; ij)  accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou  autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les  porte-serviettes, les plaques d`interrupteurs et autres plaques de protection.Note de  sous-positions1. À l`intérieur d`une position du présent chapitre, les copolymères (y compris les  copolycondensats, les produits de copoly-addition, les copolymères en bloc et les copolymères  greffés) sont à classer dans la même sous-position que les homopolymères du comonomère prédominant  et les polymères modifiés chimiquement des types mentionnés dans la note  5 du chapitre sont à  classer dans la même sous-position que le polymère non modifié, pour autant que ces copolymères ou  ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre  sous-position ou qu`il n`existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la série  des sous-positions en cause. Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position  que les copolymères (ou les homopolymères, suivant le cas) obtenus à partir des mêmes monomères  dans les mêmes proportions. >TABLE>CHAPITRE 40CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUCNotes1. Sauf dispositions  contraires, la dénomination « caoutchouc » s`entend, dans la nomenclature, des produits suivants,  même vulcanisés, durcis ou non  : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et  gommes naturelles analogues, caoutchoucs synthétiques, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et  ces divers produits régénérés.2. Le présent chapitre ne comprend pas  : a) les produits de la  section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et parties de  chaussures du chapitre 64; c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain,  du chapitre 65; d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou  électriques, ainsi que tous objets ou parties d`objets en caoutchouc durci à usages  électrotechniques de la section XVI; e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96; f) les  articles du chapitre 95 autres que les gants de sport et les articles visés aux nos<?@N}> 4011 à  4013.3. Dans les nos<?@N}> 4001 à 4003 et 4005, l`expression « formes primaires » s`applique  uniquement aux formes ci-après  : a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et  autres dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés,  miettes et masses non cohérentes similaires.4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le  libellé du no<?@N}> 4002, la dénomination « caoutchouc synthétique » s`applique  : a) à des  matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au  soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés  Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur  primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive,  reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur  primitive. Aux fins de cet essai, l`addition de substances nécessaires à la rétification, telles  qu`activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à  la note 5 point b) 2o<?@N}> et 3o<?@N}> est aussi admise. En revanche, la présence de toutes  substances non nécessaires à la rétification, telles qu`agents diluants, plastifiants et matières  de charge, ne l`est pas; b) aux thioplastes (TM); c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou  par mélange avec des matières plastiques, au caouchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de  matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits  satisfont aux conditions d`aptitude à la vulcanisation, d`allongement et de rémanence fixées au  point a) ci-dessus.5.  a) Les nos<?@N}> 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges  de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation  : 1o<?@N}>) d`accélérateurs, de  retardateurs, d`activateurs ou d`autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés  pour la préparation du latex prévulcanisé); 2o<?@N}>) de pigments ou d`autres matières colorantes,  autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification; 3o<?@N}>) de plastifiants ou  d`agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux  huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres  substances à l`exception de celles autorisées au point b); b) Les caoutchoucs et mélanges de  caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos<?@N}>   4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs  conservent leur caractère essentiel de matière brute  : 1o<?@N}>) émulsifiants et agents  antipoissage; 2o<?@N}>) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants; 3o<?@N}>)  agents thermosensibles (en vue généralement d`obtenir des latex thermosensibilisés), agents de  surface cationiques (en vue d`obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants,  coagulants, agents d`émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants,  agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles  quantités.6. Au sens du no<?@N}> 4004, on entend par « déchets, débris et rognures » les déchets,  débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en  caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres  motifs.7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la  coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no<?@N}> 4008.8. Le no<?@N}> 4010 comprend  les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de  caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou  ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.9. Au sens des nos<?@N}>  4001, 4002, 4003,  4005 et 4008, on entend par « plaques, feuilles et bandes » uniquement les plaques, feuilles,  bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou  rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d`articles prêts à l`usage, en  l`état), mais qui n`ont pas subi d`autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de  surface (impression ou autre). Quant aux « profilés » et « bâtons » du no<?@N}> 4008, ce sont les  profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n`ont pas subi d`autre ouvraison qu`un simple  travail de surface. >TABLE>SECTION VIIIPEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES  MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS  SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUXCHAPITRE 41PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRSNotes1. Le  présent chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no<?@N}>   0511); b) les peaux et parties de peaux d`oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet  (nos<?@N}>  0505 ou 6701, selon le cas); c) les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées,  d`animaux à poils (chapitre  43). Entrent toutefois dans le chapitre  41 les peaux brutes non  épilées de bovins (y compris les buffles), d`équidés, d`ovins (à l`exclusion des peaux d`agneaux  dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, et des peaux  d`agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l`exclusion des peaux de  chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le  pécari), de chamois, de gazelle, de renne, d`élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.2. Dans la  nomenclature, l`expression « cuir reconstitué » s`entend des matières reprises au no<?@N}>  4111. >TABLE>CHAPITRE 42OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES  DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUXNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales  (no<?@N}>  3006); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants) en cuir,  fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et  accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou  factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos<?@N}>  4303 ou 4304,  selon le cas); c) les articles confectionnés en filet du no<?@N}>  5608; d) les articles du  chapitre 64; e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre  65; f) les fouets, cravaches et  autres articles du no<?@N}>  6602; g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de  bijouterie de fantaisie (no<?@N}>  7117); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de  bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section  XV, généralement);  ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d`instruments similaires, ainsi que les autres  parties d`instruments de musique (no<?@N}>  9209); k) les articles du chapitre 94 (meubles,  appareils d`éclairage, par exemple); l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs,  par exemple); m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de  boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no<?@N}>  9606.2. Outre les  dispositions de la note  1 ci-dessus, le no<?@N}>  4202 ne comprend pas : a) les sacs faits de  feuilles en matière plastique, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé  (no<?@N}>  3923); b) les articles en matières à tresser (no<?@N}>  4602); c) les articles en métaux  précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres  gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées (chapitre  71).3. Au sens du no<?@N}>  4203,  l`expression « vêtements et accessoires du vêtement » s`applique notamment aux gants (y compris les  gants de sport et les gants de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de  protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et  bracelets, mais à l`exception des bracelets de montres (no<?@N}>  9113). >TABLE>CHAPITRE 43PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICESNotes1. Indépendamment  des pelleteries brutes du no<?@N}> 4301, le terme « pelleteries », dans la nomenclature, s`entend  des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.2. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) les peaux et parties de peaux d`oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet  (nos<?@N}> 0505 ou 6701, selon le cas); b) les peaux brutes, non épilées, de la nature de celles  que la note 1 point c) du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre; c) les gants comportant à la  fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no<?@N}> 4203); d) les articles du chapitre  64; e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65; f) les articles du chapitre 95  (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).3. Relèvent du no<?@N}> 4303 les pelleteries et  parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d`autres matières, et les pelleteries et parties  de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d`accessoires du vêtement ou en forme  d`autres articles.4. Entrent dans les nos<?@N}> 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et  accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note  2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et  accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices,  lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.5. Dans la nomenclature, on considère  comme « pelleteries factices » les imitations de pelleteries obtenues à l`aide de laine, de poils  ou d`autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d`autres matières, à  l`exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos<?@N}>  5801 ou 6001,  généralement). >TABLE>SECTION IXBOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE  ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIECHAPITRE 44BOIS, CHARBON DE BOIS ET  OUVRAGES EN BOISNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas  : a) les bois en copeaux, en éclats,  concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou  à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no<?@N}>  1211); b) les bambous et autres  matières à tresser du no<?@N}>  1401; c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des  espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no<?@N}>  1404); d) les charbons  activés (no<?@N}>  3802); e) les articles du no<?@N}>  4202; f) les ouvrages du chapitre  46; g)  les chaussures et leurs parties, du chapitre  64; h) les articles du chapitre  66 (les parapluies,  les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du no<?@N}>  6808; k) la bijouterie de  fantaisie du no<?@N}>  7117; l) les articles de la section  XVI ou de la section  XVII (pièces  mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par  exemple); m) les articles de la section  XVIII (les cages et cabinets d`appareils d`horlogerie et  les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d`armes (no<?@N}>  9305);  o) les articles du chapitre  94 (meubles, appareils d`éclairage, constructions préfabriquées, par  exemple); p) les articles du chapitre  95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les  articles du chapitre  96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple), à l`exclusion  des manches et montures, en bois, pour articles du no<?@N}>  9603; r) les articles du chapitre  97  (objets d`art, par exemple).2. Au sens du présent chapitre, on entend par « bois dits "densifiés"  », le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique  (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu`il n`est  nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité  ou de la dureté, ainsi qu`une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou  électriques.3. Pour l`application des nos<?@N}> 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules  ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés »  sont assimilés aux articles correspondants en bois.4. Les produits des nos<?@N}> 4410, 4411 ou 4412  peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no<?@N}>  4409,  cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire  ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère  d`articles d`autres positions.5. Le no<?@N}> 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le  tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l`une  quelconque des matières mentionnées dans la note  1 du chapitre  82.6. Au sens du présent chapitre  et sous réserve de la note  1 points b) et f) ci-dessus, le terme « bois » s`applique également au  bambou et aux autres matières de nature ligneuse.Note complémentaire1. On entend par « farine de  bois », au sens du no<?@N}>  4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de  déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63  millimètre. >TABLE>CHAPITRE 45LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGENote1. Le présent chapitre ne comprend pas   : a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64; b) les coiffures et leurs parties, du  chapitre 65; c) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). >TABLE>CHAPITRE 46OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIENotes1. Dans le présent  chapitre, le terme « matières à tresser » vise les matières dans un état ou sous une forme tels  qu`elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment  considérés comme telles, la paille, les brins d`osier ou de saule, les bambous, les joncs, les  roseaux, les rubans de bois, les lanières d`autres végétaux (raphia, feuilles étroites ou bandes  provenant de feuilles de feuillus, par exemple) ou d`écorces, les fibres textiles naturelles non  filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de  papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de  feutre ou de non tissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les  monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.2. Le présent chapitre ne comprend  pas  : a) les revêtements muraux du no<?@N}>  4814; b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou  non (no<?@N}>  5607); c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65; d) les  véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87); e) les articles du  chapitre 94 (meubles, appareils d`éclairage, par exemple).3. Au sens du no<?@N}>  4601, on  considère comme « matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser,  parallélisés » les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires  en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l`aide de liens, même si ces derniers sont  en matières textiles filées. >TABLE>SECTION XPÂTES DE BOIS OU D`AUTRES MATIÈRES FIBREUSES  CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONSCHAPITRE  47PÂTES DE BOIS OU D`AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE  CARTONNote1. Au sens du no<?@N}>  4702, on entend par « pâtes chimiques de bois, à dissoudre » les  pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s`agissant des  pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s`agissant des pâtes de bois au  bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d`hydroxyde de sodium (NaOH)  à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en  cendres n`excède pas 0,15 % en poids. >TABLE>CHAPITRE 48PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN  CARTONNotes 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les articles du chapitre 30; b) les  feuilles pour le marquage au fer, du no<?@N}>  3212; c) les papiers parfumés et les papiers  imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33); d) les papiers et l`ouate de cellulose imprégnés,  enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no<?@N}>  3401), ou de crèmes, encaustiques,  brillants ou préparations similaires (no<?@N}>  3405); e) les papiers et cartons sensibilisés des  nos<?@N}>  3701 à 3704; f) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton,  les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert de matière  plastique lorsque l`épaisseur de cette dernière excède la moitié de l`épaisseur totale, et les  ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no<?@N}>  4814 (chapitre 39); g) les  articles du no<?@N}>  4202 (articles de voyage, par exemple); h) les articles du chapitre 46  (ouvrages de sparterie ou de vannerie); ij) les fils de papier et les articles textiles en fils de  papier (section XI); k) les articles des chapitres 64 ou 65; l) les abrasifs appliqués sur papier  ou carton (no<?@N}>  6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no<?@N}>  6814); par contre,  les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre; m) les feuilles  et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV); n) les articles du  no<?@N}>  9209; o) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ou du  chapitre 96 (boutons, par exemple). 2. Sous réserve des dispositions de la note  6, entrent dans  les nos<?@N}>  4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un  lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un  faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de  fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu`en surface) par quelque procédé  que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose  qui ont subi un autre traitement tel que le couchage, l`enduction, l`imprégnation, ne relèvent pas  de ces positions, sauf dispositions contraires du no<?@N}>  4803. 3. Dans ce chapitre sont  considérés comme « papier journal » les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour  l`impression des journaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont  constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, non collés ou très légèrement  collés, dont l`indice de lissage mesuré à l`appareil Bekk n`excède pas 200  secondes sur chacune  des faces, d`un poids au mètre carré compris entre 40 grammes inclus et 57  grammes inclus et d`une  teneur en cendres n`excédant pas 8 % en poids. 4. Outre les papiers et cartons formés feuille à  feuille (papiers à la main), le no<?@N}>  4802 comprend uniquement les papiers et cartons fabriqués  principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique et  qui satisfont à l`une des conditions ci-après : - pour les papiers ou cartons d`un poids au mètre  carré n`excédant pas 150  grammes : a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé  mécanique, et : 1) avoir un poids au mètre carré n`excédant pas 80  grammesou 2) être colorés dans  la masse; b) contenir plus de 8 % de cendres, et : 1) avoir un poids au mètre carré n`excédant pas  80 grammesou 2) être colorés dans la masse; c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un  indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus (); d) contenir plus de 3 % mais pas  plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %  () et un indice de résistance à l`éclatement n`excédant pas 2,5  kPa/g/m2<?@N}>; e) contenir 3 % de  cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus () et un  indice de résistance à l`éclatement n`excédant pas 2,5 kPa/g/m2<?@N}>, - pour les papiers ou  cartons d`un poids au mètre carré excédant 150 grammes : a) être colorés dans la masse; b) posséder  un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus (), et : 1) une épaisseur  n`excédant pas 225 micromètres (microns)ou 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns)  mais n`excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %; c)  posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % (), une épaisseur  n`excédant pas 254  micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %. Le no<?@N}>   4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets  de thé), les papiers et cartons feutres. 5. Dans ce chapitre, on entend par « papiers et cartons  kraft » des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont  constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude. 6. Les  papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de  deux ou plusieurs des nos<?@N}>  4801 à 4811, sont classés dans celle de ces positions qui apparaît  la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature. 7. N`entrent dans les nos<?@N}>  4801,  4802, 4804 à 4808, 4810 et 4811 que le papier, le carton, l`ouate de cellulose et les nappes de  fibres de cellulose présentés sous l`une des formes suivantes : a) en bandes ou rouleaux dont la  largeur excède 15 centimètresou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un  côté excède 36 centimètres et l`autre 15 centimètres à l`état non plié. Sous réserve des  dispositions de la note 6, les papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) de  tout format et de toute forme obtenus tels quels, c`est-à-dire dont tous les bords présentent des  dentelures venues de fabrication, restent classés au no<?@N}>  4802. 8. On entend par « papiers  peints et revêtements muraux similaires » au sens du no<?@N}>  4814 : a) les papiers présentés en  rouleaux, d`une largeur égale ou supérieure à 45  centimètres mais n`excédant pas 160  centimètres,  propres à la décoration des murs ou des plafonds : 1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de  motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de  matière plastique protectrice transparente; 2) dont la surface est granulée en raison de  l`incorporation de particules de bois, de paille, etc.; 3) enduits ou recouverts sur l`endroit de  matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de  motifs ou autrement décorée ou 4) recouverts sur l`endroit de matières à tresser, même tissées à  plat ou parallélisées; b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en  rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds; c) les revêtements muraux en papier  formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage,  un tableau ou un motif une fois posés au mur. Les ouvrages sur un support en papier ou carton  susceptibles d`être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent  du no<?@N}>  4815. 9. Le no<?@N}>  4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées,  découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.10. Entrent notamment dans le no<?@N}>   4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le  papier-dentelle.11. À l`exception des articles des nos<?@N}>  4814 et 4821, le papier, le carton,  l`ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d`impressions ou d`illustrations  n`ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre  49.Notes de sous-positions1. Au sens des nos<?@N}>  4804 11 et 4804 19 sont considérés comme «  papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner" », les papiers et cartons apprêtés ou  frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale  sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude,  d`un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d`une résistance minimale à l`éclatement  Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs  équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.        Grammage(g/m2<?@N}>) Résistance minimale  à l`éclatement Mullen(kPa)   115 393   125 417   200 637   300 824   400 961 2. Au sens des  nos<?@N}>  4804 21 et 4804 29 sont considérés comme « papiers kraft pour sacs de grande contenance  » les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition  fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la  soude, d`un poids au mètre carré compris entre 60  grammes inclus et 115  grammes inclus et  répondant indifféremment à l`une ou à l`autre des conditions ci-après : a) avoir un indice  d`éclatement Mullen égal ou supérieur à 38 et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers  et à 2 % dans le sens machine; b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture  par traction telles qu`indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs  équivalents interpolés linéairement :        Grammage(g/m2<?@N}>) Résistance minimale à la  déchirure(mN) Résistance minimale à la rupture par traction(kN/m) Sens machine Sens machine plus  sens travers Sens travers Sens machine plus sens travers    60   700 1 510 1,9  6      70   830 1  790 2,3  7,2    80   965 2 070 2,8  8,3   100 1 230 2 635 3,7 10,6   115 1 425 3 060 4,4 12,3  3. Au sens du no<?@N}>  4805 10, on entend par « papier mi-chimique pour cannelure » le papier  présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués  par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par un procédé mi-chimique, et dont la résistance à  la compression mesurée selon la méthode CMT 60 (Concora Medium Test avec 60  minutes de  conditionnement) excède 20  kgf pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23  degrés  Celsius.4. Au sens du no<?@N}>  4805 30, on entend par « papier sulfite d`emballage » le papier  frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des  fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d`une teneur en cendres n`excédant  pas 8 % et d`un indice d`éclatement Mullen égal ou supérieur à 15.5. Au sens du no<?@N}>  4810 21,  on entend par « papier couché léger, dit "LWC" » le papier couché sur les deux faces, d`un poids  total au mètre carré n`excédant pas 72  grammes, comportant un poids de couche n`excédant pas 15   grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition  fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.Note  complémentaire1. Sont considérés comme « papier journal », au sens de la sous-position 4801 00 10,  les papiers blancs ou légèrement teintés dans la pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique  (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont l`indice de lissage mesuré à  l`appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d`un poids au mètre carré compris entre 40  grammes inclus et 57  grammes inclus, marqués de lignes d`eau espacées de 4 centimètres minimum à  10 centimètres maximum, présentés en bobines d`une largeur de 31 centimètres ou plus, ne contenant  pas plus de 8 % en poids de charge, et destinés à l`impression de journaux, d`hebdomadaires ou  d`autres publications périodiques du no<?@N}>  4902, paraissant au moins dix fois par an. >TABLE>CHAPITRE 49PRODUITS DE L`ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES  GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANSNotes1. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37); b) les  cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no<?@N}>  9023); c) les cartes à jouer et autres  articles du chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (no<?@N}>  9702),  les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et  analogues du no<?@N}>  9704, ainsi que les objets d`antiquité ayant plus de cent ans d`âge et  autres articles du chapitre  97.2. Au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également  reproduit au moyen d`un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par ordinateur, par gaufrage,  photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.3. Les journaux et publications périodiques  cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées  sous une même couverture relèvent du no<?@N}>  4901, qu`ils contiennent ou non de la publicité.4.  Entrent également dans le no<?@N}>  4901 : a) les recueils de gravures, de reproductions d`oeuvres  d`art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un  livre, lorsque les gravures sont accompagnées d`un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur  auteur; b) les planches illustrées présentées en même temps qu`un livre et comme complément de  celui-ci; c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format,  constituant une oeuvre complète ou une partie d`une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou  reliés. Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en  feuilles distinctes de tout format relèvent du no<?@N}>  4911.5. Sous réserve de la note 3 du  présent chapitre, le no<?@N}>  4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées  essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés  par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent  du no<?@N}>  4911.6. Au sens du no<?@N}>  4903, on considère comme « albums ou livres d`images pour  enfants » les albums ou livres pour enfants dont l`illustration constitue l`attrait principal et  dont le texte n`a qu`un intérêt secondaire. >TABLE>SECTION XIMATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES  MATIÈRESNotes 1. La présente section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie  (no<?@N}>  0502), les crins et déchets de crins (no<?@N}>  0503); b) les cheveux et ouvrages en  cheveux (nos<?@N}>  0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des  types communément utilisés pour les presses d`huilerie ou pour des usages techniques analogues sont  repris au no<?@N}>  5911; c) les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre  14; d)  l`amiante (asbeste) du no<?@N}>  2524 et les articles en amiante et autres produits des nos<?@N}>   6812 ou 6813; e) les articles des nos<?@N}>  3005 ou 3006 (ouates, gazes, bandes et articles  analogues destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires : ligatures  stériles pour sutures chirurgicales, par exemple); f) les textiles sensibilisés des nos<?@N}>  3701  à 3704; g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1   millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d`une largeur  apparente excédant 5  millimètres, en matière plastique (chapitre  39), ainsi que les tresses,  tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre  46); h) les  tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière  plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre  39;  ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de  caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre  40;  k) les peaux non épilées (chapitres  41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou  factices des nos<?@N}>  4303 ou 4304; l) les articles en matières textiles des nos<?@N}>  4201 ou  4202; m) les produits et articles du chapitre  48 (l`ouate de cellulose, par exemple); n) les  chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre  64; o)  les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre  65; p) les  produits du chapitre  67; q) les produits textiles revêtus d`abrasifs (no<?@N}>  6805), ainsi que  les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no<?@N}>  6815; r) les fibres de verre, les  articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est  en fibres de verre (chapitre  70); s) les articles du chapitre  94 (meubles, articles de literie,  appareils d`éclairage, par exemple); t) les articles du chapitre  95 (jouets, jeux, engins  sportifs, filets pour activités sportives, par exemple). 2.  A. Les produits textiles des chapitres   50 à 55 ou des nos<?@N}>  5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés  comme s`ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune  des autres matières textiles. B. Pour l`application de cette règle : a) les filés de crin guipés  (no<?@N}>  5110) et les fils métalliques (no<?@N}>  5605) sont considérés pour leur poids total  comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une  matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés; b) le choix de la  position à retenir pour le classement s`opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis,  au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile  n`appartenant pas à ce chapitre; c) lorsque les chapitres  54 et 55 sont tous deux à prendre en  considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même  chapitre; d) lorsqu`un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles,  celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile. C. Les dispositions des notes  2 A et 2 B s`appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes  3, 4, 5 ou 6 ci-après. 3.  A. Sous  réserve des exceptions prévues à la note 3 B ci-après, on entend dans la présente section par «  ficelles, cordes et cordages » les fils (simples, retors ou câblés) : a) de soie ou de déchets de  soie titrant plus de 20 000  décitex; b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux  faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre  54), titrant plus de 10 000  décitex; c) de  chanvre ou de lin : 1o<?@N}>) polis ou glacés, titrant 1 429  décitex ou plus; 2o<?@N}>) non polis  ni glacés, titrant plus de 20 000  décitex; d) de coco, comportant trois bouts ou plus; e) d`autres  fibres végétales, titrant plus de 20 000  décitex; f) armés de fils de métal. B. Les dispositions  ci-dessus ne s`appliquent pas : a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier,  non armés de fils de métal; b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre  55  et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5  tours par mètre du chapitre   54; c) au poil de Messine du no<?@N}>  5006 et aux monofilaments du chapitre  54; d) aux filés  métalliques du no<?@N}>  5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par la note 3 A  point  f) ci-dessus; e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits « de chaînette » du  no<?@N}>  5606. 4.  A. Sous réserve des exceptions prévues à la note 4 B ci-après, on entend par «  fils conditionnés pour la vente au détail » dans les chapitres  50, 51, 52, 54 et 55 les fils  (simples, retors ou câblés) disposés : a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d`un  poids maximal (support compris) de : 1o<?@N}>) 85  grammes pour les fils de soie, de déchets de  soie ou de filaments synthétiques ou artificiels,ou 2o<?@N}>) 125  grammes pour les autres fils; b)  en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d`un poids maximal de : 1o<?@N}>) 85  grammes  pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000  décitex, de soie ou de  déchets de soie,ou 2o<?@N}>) 125  grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitexou 3o<?@N}> ) 500  grammes pour les autres fils; c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d`un ou  plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes  présentant un poids uniforme n`excédant pas : 1o<?@N}>) 85  grammes pour les fils de soie, de  déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels,ou 2o<?@N}>) 125  grammes pour les  autres fils. B. Les dispositions ci-dessus ne s`appliquent pas : a) aux fils simples de toutes  matières textiles, exception faite : 1o<?@N}>) des fils simples de laine ou de poils fins, écruset  2o<?@N}>) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de  5 000  décitex; b) aux fils écrus, retors ou câblés : 1o<?@N}>) de soie ou de déchets de soie, quel  que soit le mode de présentation,ou 2o<?@N}>) des autres matières textiles (à l`exception de la  laine et des poils fins) présentées en écheveaux; c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou  imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133  décitex ou moins; d) aux fils simples, retors  ou câblés de toutes matières textiles, présentés : 1o<?@N}>) en écheveaux à dévidage croiséou  2o<?@N}>) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l`industrie  textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés  en cocons pour métiers à broder, par exemple]. 5. Dans les nos<?@N}> 5204, 5401 et 5508, on entend  par « fils à coudre » les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes :  a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d`un poids, support compris, n`excédant  pas 1 000  grammes; b) apprêtés et c) de torsion finale « Z ». 6. Dans la présente section, on  entend par « fils à haute ténacité » les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par  tex), excède les limites suivantes : - fils simples de nylon ou d`autres polyamides, ou de  polyesters :60 cN/tex, - fils retors ou câblés de nylon ou d`autres polyamides, ou de polyesters  :53 cN/tex, - fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose :27 cN/tex. 7. Dans la présente  section, on entend par « confectionnés » : a) les articles découpés de forme autre que carrée ou  rectangulaire; b) les articles obtenus à l`état fini et prêts à l`usage ou pouvant être utilisés  après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre  main-d`oeuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards  (« carrés ») et couvertures; c) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par  n`importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l`aide des fils de l`article  lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les  matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés; d) les  articles découpés de toute forme, ayant fait l`objet d`un travail de tirage de fils; e) les  articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l`exclusion des pièces du même textile  réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces  constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi  entre eux, même avec intercalation d`une matière de rembourrage); f) les articles en bonneterie  obtenus en forme, présentés en pièces comprenant plusieurs unités. 8. N`entrent pas dans les  chapitres  50 à 55 et, sauf dispositions contraires, ni dans les chapitres  56 à 60 les articles  confectionnés au sens de la note  7 ci-dessus. Ne relèvent pas des chapitres  50 à 55 les articles  des chapitres  56 à 59. 9. Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués  par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes  sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par  thermosoudage.10. Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de  caoutchouc sont à classer dans la présente section.11. Dans la présente section, le terme «  imprégnés » s`entend également des adhérisés.12. Dans la présente section, le terme « polyamides »  s`entend également des aramides.13. Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières  textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives,  même s`ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail.Notes de sous-positions1. Dans la  présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par : a) « fils d`élastomères  » : les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres  que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois  leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur  longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et  demie leur longueur primitive; b) « fils écrus » :les fils : 1o<?@N}>) présentant la couleur  naturelle des fibres constitutives et n`ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la  masse), ni impressionou 2o<?@N}>) sans couleur bien déterminée (dits « fils grisaille ») fabriqués  à partir d`effilochés. Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la  couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques  ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane,  par exemple); c) « fils blanchis » :les fils : 1o<?@N}>) ayant subi une opération de blanchiment ou  fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la  masse) ou ayant reçu un apprêt blanc,ou 2o<?@N}>) constitués d`un mélange de fibres écrues et de  fibres blanchies,ou 3o<?@N}>) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis; d) «  fils colorés (teints ou imprimés) » :les fils : 1o<?@N}>) teints (même dans la masse) autrement  qu`en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou  imprimées,ou 2o<?@N}>) constitués d`un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d`un  mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en  une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l`aspect d`une sorte de  pointillé (fils chinés),ou 3o<?@N}>) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été  imprimé,ou 4o<?@N}>) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés. Les  définitions ci-dessus s`appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes  similaires du chapitre 54; e) « tissus écrus » : les tissus obtenus à partir de fils écrus et  n`ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt  non coloré ou une couleur fugace; f) « tissus blanchis » :les tissus : 1o<?@N}>) blanchis ou, sauf  disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce,ou 2o<?@N}>)  constitués de fils blanchis,ou 3o<?@N}>) constitués de fils écrus et de fils blanchis; g) « tissus  teints » :les tissus : 1o<?@N}>) teints autrement qu`en blanc (sauf disposition contraire), d`une  seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire),  à la pièce,ou 2o<?@N}>) constitués de fils colorés d`une seule couleur uniforme; h) « tissus en  fils de diverses couleurs » : les tissus (autres que les tissus imprimés) : 1o<?@N}>) constitués de  fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d`une même couleur, autres que la  couleur naturelle des fibres constitutives,ou 2o<?@N}>) constitués de fils écrus ou blanchis et de  fils colorés,ou 3o<?@N}>) constitués de fils jaspés ou mêlés. (Dans tous les cas, les fils  constituant les lisières et les chefs de pièces n`entrent pas en ligne de compte); ij) « tissus  imprimés » : les tissus imprimés à la pièce, même s`ils sont constitués de fils de diverses  couleurs. (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau,  à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.) Le  mercerisage n`a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions  ci-dessus; k) « armure toile » : une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe  alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne  passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.2.  A. Les produits  des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme  entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la  présente section pour le classement d`un produit des chapitres 50 à 55 obtenu à partir des mêmes  matières. B. Pour l`application de cette règle : a) il n`est tenu compte, le cas échéant, que de la  partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3; b) il n`est pas  tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface  veloutée ou bouclée; c) il n`est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du  no<?@N}> 5810. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, le  classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.Note complémentairePour  l`application de la note  13 de cette section, l`expression « vêtements en matières textiles »  s`entend des vêtements des nos<?@N}>  6101 à 6114 et 6201 à 6211CHAPITRE 50SOIE >TABLE> CHAPITRE 51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINNote1. Dans la nomenclature, on  entend par : a) «  laine  » la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) « poils fins » les poils  d`alpaga, de lama, de vigogne, de chameau, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du  Cachemire ou similaires (à l`exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora),  de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) « poils grossiers » les poils des animaux  non énumérés ci-dessus, à l`exclusion des poils et soies de brosserie (no<?@N}>  0502) et des crins  (no<?@N}>  0503). >TABLE>CHAPITRE 52COTONNote de sous-positions1. Au sens des nos<?@N}>  5209 42 et 5211  42, on entend par « tissus dits "denim" » les tissus à armure sergé, dont le rapport d`armure  n`excède pas  4, y compris le sergé brisé ou satin de  4, à effet de chaîne, dont les fils de  chaîne sont teints en bleu et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou  colorés dans un bleu plus clair que les fils de chaîne. >TABLE>CHAPITRE 53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS  DE PAPIERNote complémentaireA. Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on  considère comme « conditionnés pour la vente au détail », au sens des sous-positions 5306 10 90,  5306 20 90 et 5308 20 90, les fils (simples, retors ou câblés) disposés : a) sur cartes, bobines,  tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d`un poids maximal (support compris) de 200   grammes; b) en écheveaux ou en échevettes d`un poids maximal de 125  grammes; c) en écheveaux  subdivisés en échevettes au moyen d`un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les  unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125  grammes.B. Les  descriptions ci-dessus ne s`appliquent pas : a) aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux; b)  aux fils retors ou câblés présentés : 1. en écheveaux à dévidage croisé; 2. sur support ou sous  autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l`industrie textile [par exemple, sur tubes  de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour  métiers à broder]. >TABLE>CHAPITRE 54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELSNotes1. Dans la nomenclature,  les termes « fibres synthétiques ou artificielles » s`entendent de fibres discontinues et de  filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par polymérisation de monomères  organiques, tels que polyamides, polyesters, polyuréthanes ou dérivés polyvinyliques; b) par  transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines, algues,  par exemple), tels que rayonne viscose, acétate de cellulose, cupro ou alginate. On considère comme  « synthétiques » les fibres définies au point a) et comme « artificielles » celles définies au  point b). Les termes « synthétiques » et « artificielles » s`appliquent également, dans le même  sens, à l`expression « matières textiles ».2. Les nos<?@N}> 5402 et 5403 ne comprennent pas les  câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre  55. >TABLE>CHAPITRE 55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESNote1. Au sens des  nos<?@N}> 5501 et 5502, on entend par « câbles de filaments synthétiques ou artificiels », les  câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle  des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes : a) longueur du câble excédant 2  mètres; b)  torsion du câble inférieure à 5  tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67   décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de  ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) titre total du câble  excédant 20 000  décitex. Les câbles d`une longueur n`excédant pas 2  mètres relèvent des nos<?@N}>   5503 ou 5504. >TABLE>CHAPITRE 56OUATES, FEUTRES ET NON TISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET  CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIENotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres  et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de  fards du chapitre  33, de savon ou détergent du no<?@N}>  3401, de cirage, crème, encaustique,  brillant, etc. ou préparations similaires du no<?@N}>  3405, d`adoucissant pour textiles du no<?@N}>   3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits  textiles du no<?@N}>  5811; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains,  appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no<?@N}>  6805); d) le mica aggloméré ou reconstitué  sur support en feutre ou nontissé (no<?@N}>  6814); e) les feuilles et bandes minces en métal  fixées sur support en feutre ou nontissé (section XV).2. Le terme « feutre » s`étend au feutre  aiguilleté ainsi qu`aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été  renforcée par un procédé de couture-tricotage à l`aide de fibres de la nappe elle-même.3. Les  nos<?@N}>  5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou  recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que  soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le no<?@N}>  5603 s`étend, en outre, aux  nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les nos<?@N}>  5602 et  5603 ne comprennent toutefois pas : a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière  plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50  % ou moins  de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le  caoutchouc (chapitres 39 ou 40); b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique  ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières,  à condition que l`enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l`oeil nu, abstraction faite,  pour l`application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations  (chapitres 39 ou 40); c) les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc  alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert  que de support (chapitres 39 ou 40).4. Le no<?@N}>  5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les  lames et formes similaires des nos<?@N}>  5404 ou 5405, dont l`imprégnation, l`enduction ou le  recouvrement ne sont pas perceptibles à l`oeil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait  abstraction, pour l`application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces  opérations. >TABLE>CHAPITRE 57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESNotes1. Dans  ce chapitre, on entend par « tapis et autres revêtements de sol en matières textiles » tout  revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est  posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de  sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d`autres fins.2. Le présent chapitre ne couvre  pas les thibaudes.Note complémentaire1. Pour l`application du maximum de perception fixé pour les  tapis des sous-positions 5701 10 91 à 5701 10 99, la surface imposable ne comprend pas les chefs,  les lisières ni les franges. >TABLE>CHAPITRE 58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES;  TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESNotes1. N`entrent pas dans le présent chapitre les tissus  spécifiés à la note  1 du chapitre  59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres  articles du chapitre  59.2. Relèvent aussi du no<?@N}>  5801 les velours et peluches par la trame  non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.3. On entend par « tissus à  point de gaze », au sens du no<?@N}>  5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou  partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers  faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d`un tour, de manière à former  une boucle emprisonnant la trame.4. Ne relèvent pas du no<?@N}>  5804 les filets à mailles nouées,  en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no<?@N}>  5608.5. On  entend par « rubanerie », au sens du no<?@N}>  5806 : a) - les tissus à chaîne et à trame (y  compris les velours) en bandes d`une largeur n`excédant pas 30  centimètres et comportant des  lisières réelles,- les bandes d`une largeur n`excédant pas 30  centimètres, provenant du découpage  de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; b) les tissus à  chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l`état aplati, n`excède pas 30   centimètres; c) les biais à bords repliés, d`une largeur n`excédant pas 30  centimètres à l`état  déplié. Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no<?@N}>  5808.6.  L`expression « broderies » du no<?@N}>  5810 s`étend aux applications par couture de paillettes, de  perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu`aux travaux effectués à  l`aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no<?@N}>  5810 les  tapisseries à l`aiguille (no<?@N}>  5805).7. Outre les produits du no<?@N}>  5809, relèvent  également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types  utilisés pour l`habillement, l`ameublement ou usages similaires. >TABLE>CHAPITRE 59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES  TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESNotes1. Sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus »,  lorsqu`elle est utilisée dans le présent chapitre, s`entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des  nos<?@N}>  5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux  analogues en pièces du no<?@N}>  5808 et des étoffes de bonneterie du no<?@N}>  6002.2. Le no<?@N}>   5903 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés  avec de la matière plastique, quel qu`en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature  de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l`exception : 1) des tissus dont  l`imprégnation, l`enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l`oeil nu (chapitres 50 à  55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l`application de cette disposition, des  changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à  la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7  millimètres de diamètre à une température comprise  entre 15 et 30  degrés Celsius (chapitre  39 généralement); 3) des produits dans lesquels le tissu  est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses  deux faces de cette même matière, à condition que l`enduction ou le recouvrement soient  perceptibles à l`oeil nu, abstraction faite, pour l`application de cette disposition, des  changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre  39); 4) des tissus enduits ou  recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces  traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); 5) des feuilles, plaques ou bandes en  matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de  support (chapitre 39); 6) des produits textiles du no<?@N}>  5811; b) les tissus fabriqués à l`aide  de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique,  du no<?@N}>  5604.3. On entend par « revêtements muraux en matières textiles », au sens du no<?@N}>   5905, les produits présentés en rouleaux, d`une largeur égale ou supérieure à 45  centimètres,  propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée  sur un support, soit, en l`absence d`un support, ayant subi un traitement de l`envers (imprégnation  ou enduction permettant l`encollage). Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements  muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en  papier (no<?@N}>  4814) ou sur un support en matières textiles (no<?@N}>  5907 généralement).4. On  entend par « tissus caoutchoutés », au sens du no<?@N}>  5906 : a) les tissus imprégnés, enduits ou  recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière : - d`un poids n`excédant pas 1 500   grammes par mètre carréou - d`un poids excédant 1 500  grammes par mètre carré et contenant en  poids plus de 50 % de matières textiles; b) les tissus fabriqués à l`aide de fils, lames ou formes  similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no<?@N}>  5604; c) les  nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc; d) les  feuilles, plaques ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le  tissu constitue plus qu`un simple support, autres que les produits textiles du no<?@N}>  5811.5. Le  no<?@N}>  5907 ne comprend pas : a) les tissus dont l`imprégnation, l`enduction ou le recouvrement  ne sont pas perceptibles à l`oeil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait  abstraction, pour l`application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces  opérations; b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds  d`ateliers ou usages analogues); c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de  liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois,  les imitations de velours restent classées dans la présente position; d) les tissus ayant subi les  apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues; e) les feuilles  de placage appliquées sur un support en tissu (no<?@N}>  4408); f) les abrasifs naturels ou  artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no<?@N}>  6805); g) le mica  aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no<?@N}>  6814); h) les feuilles et bandes minces en  métal fixées sur support en tissu (section  XV).6. Le no<?@N}>  5910 ne comprend pas : a) les  courroies en matières textiles ayant moins de 3  millimètres d`épaisseur, à la pièce ou coupées de  longueur; b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés  avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés,  enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no<?@N}>  4010).7. Le no<?@N}>  5911 comprend les  produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d`autres positions de la section  XI :  a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou  rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l`exclusion de ceux ayant le caractère de  produits des nos<?@N}> 5908 à 5910) : - les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés  avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d`autres matières, des types utilisés pour  la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d`autres usages techniques,  - les gazes et toiles à bluter, - les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les  presses d`huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux, - les  tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes  ou à trames multiples, - les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,  - les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage  industriel, même imprégnés, enduits ou armés; b) les articles textiles à usages techniques (autres  que ceux des nos<?@N}>  5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction,  des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à  amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou  d`appareils, par exemple]. >TABLE>CHAPITRE 60ÉTOFFES DE BONNETERIENotes1. Le présent chapitre ne comprend pas :  a) les dentelles au crochet du no<?@N}>  5804; b) les étiquettes, écussons et articles similaires  de bonneterie du no<?@N}>  5807; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou  stratifiées du chapitre  59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie,  imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no<?@N}>  6001.2. Ce chapitre  comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour  l`habillement, l`ameublement ou usages similaires.3. Dans la nomenclature, la dénomination «  bonneterie » s`étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de  fils textiles. >TABLE>CHAPITRE 61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIENotes1. Le  présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.2. Ce chapitre ne  comprend pas : a) les articles du no<?@N}>  6212; b) les articles de friperie du no<?@N}>  6309; c)  les appareils d`orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no<?@N}>   9021).3. Au sens des nos<?@N}>  6103 et 6104 : a) on entend par « costumes ou complets » et «  costumes tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une  même étoffe et composé : - d`un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et  consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une  jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes, - d`une seule veste ou veston  dont l`extérieur, à l`exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue  pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d`un seul gilet tailleur.  Tous les composants d`un « costume ou complet » ou d`un « costume tailleur » doivent être de la  même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre,  être de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont  présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short, ou une jupe ou une jupe-culotte et  un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou  complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les  autres éléments étant à traiter séparément. L`expression « costumes ou complets » couvre également  les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont  pas remplies : - les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans  arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d`un pantalon à rayures verticales,  - les fracs (ou habits), faits ordinairement d`étoffe noire et comportant une veste relativement  courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur  les hanches, sont pendantes par derrière, - les smokings, dans lesquels la veste, de coupe  sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu`elle permet de dégager  davantage le plastron, présente la particularité d`avoir des revers brillants faits de soie ou d`un  tissu imitant la soie; b) on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les  articles des nos<?@N}> 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même  étoffe, présenté pour la vente au détail et composé : - d`un seul vêtement conçu pour recouvrir la  partie supérieure du corps, à l`exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de  dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les  autres cas, - d`un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du  corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que  pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte. Tous les composants d`un « ensemble » doivent être de  la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en  outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les  survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no<?@N}>  6112.4. Les  nos<?@N}> 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille  ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements  comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque  direction, comptées sur une superficie d`au moins 10 centimètres sur 10. Le no<?@N}>  6105 ne  comprend pas de vêtements sans manches.5. Pour l`interprétation du no<?@N}>  6111 : a) les termes «  vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s`entendent des articles pour enfants en bas âge  d`une hauteur de corps n`excédant pas 86  centimètres; ils couvrent aussi les couches et les  langes; b) les articles susceptibles de relever à la fois du no<?@N}>  6111 et d`autres positions  du présent chapitre doivent être classés au no<?@N}>  6111.6. Au sens du no<?@N}>  6112, on entend  par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du  fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement  destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent : a) soit en  une « combinaison de ski », c`est-à-dire en un vêtement d`une seule pièce conçu pour recouvrir les  parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter  des poches ou des sous-pieds; b) soit en un « ensemble de ski », c`est-à-dire en un assortiment de  vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : - d`un  seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d`une fermeture à glissière,  éventuellement accompagné d`un gilet, - d`un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille,  d`une seule culotte ou d`une seule salopette à bretelles. L`« ensemble de ski » peut également être  constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste  matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison. Tous les composants d`un « ensemble de  ski » doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même  composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles  correspondantes ou compatibles.7. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no<?@N}>  6113  et d`autres positions du présent chapitre, à l`exclusion du no<?@N}>  6111, doivent être classés au  no<?@N}>  6113.8. Les articles du présent chapitre qui ne sont pas reconnaissables comme étant des  vêtements d`hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés  avec ces derniers.9. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de  métal.Note complémentairePour l`application du no<?@N}>  6109, l`expression « maillots de corps »  comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y  compris ceux avec bretelles.Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps,  présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d`autres types  plus traditionnels de maillots de corps.Toutefois, les vêtements ayant un bord-côte, un cordon  coulissant ou d`autres éléments resserrants à la base sont exclus du no<?@N}>  6109. >TABLE>CHAPITRE 62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU`EN BONNETERIENotes1.  Le présent chapitre ne s`applique qu`aux articles confectionnés en tous textiles autres que  l`ouate, à l`exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no<?@N}>  6212).2. Ce  chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du no<?@N}>  6309; b) les appareils  d`orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no<?@N}>  9021).3. Au  sens des nos<?@N}>  6203 et 6204 : a) on entend par « costumes ou complets » et « costumes  tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une même  étoffe et composé : - d`un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et  consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une  jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes, - d`une seule veste ou veston  dont l`extérieur, à l`exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue  pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d`un seul gilet tailleur.  Tous les composants d`un costume ou complet ou d`un costume tailleur doivent être de la même  structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être  de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés  simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon,  priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au  pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments  étant à traiter séparément. L`expression « costumes ou complets » couvre également les costumes de  cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : -  les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis  descendant très bas par derrière et se trouve assortie d`un pantalon à rayures verticales, - les  fracs (ou habits), faits ordinairement de drap noir et comportant une veste relativement courte sur  le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches,  sont pendantes par derrière, - les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement  identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu`elle permet de dégager davantage le  plastron, présente la particularité d`avoir des revers brillants faits de soie ou d`un tissu  imitant la soie; b) on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les articles  des nos<?@N}>  6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté  pour la vente au détail et composé : - d`un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure  du corps, à l`exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce, - d`un ou de deux  vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un  pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou  une jupe-culotte. Tous les composants d`un ensemble doivent être de la même structure, du même  style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles  correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les survêtements de sport  (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no<?@N}>  6211.4. Pour l`interprétation du  no<?@N}>  6209 : a) les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s`entendent des  articles pour enfants en bas âge d`une hauteur de corps n`excédant pas 86  centimètres; ils  couvrent aussi les couches et les langes; b) les articles susceptibles de relever à la fois du  no<?@N}>  6209 et d`autres positions du présent chapitre doivent être classés au no<?@N}>  6209.5.  Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no<?@N}>  6210 et d`autres positions du présent  chapitre, à l`exclusion du no<?@N}>  6209, doivent être classés au no<?@N}>  6210.6. Au sens du  no<?@N}>  6211, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les  assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont  reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de  randonnée). Ils consistent : a) soit en une « combinaison de ski », c`est-à-dire en un vêtement  d`une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les  manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds; b) soit en un «  ensemble de ski », c`est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces,  présenté pour la vente au détail et composé : - d`un seul vêtement type anorak, blouson ou article  similaire, doté d`une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d`un gilet, - d`un seul  pantalon, même montant au-dessus de la taille, d`une seule culotte ou d`une seule salopette à  bretelles. L`« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du type  mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la  combinaison. Tous les composants d`un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe de  même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes;  ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.7. Sont assimilés aux  pochettes du no<?@N}>  6213 les articles du no<?@N}>  6214 du type foulards, de forme carrée ou  sensiblement carrée, dont aucun côté n`excède 60  centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l`un  des côtés a une longueur excédant 60  centimètres sont rangés au no<?@N}>  6214.8. Les articles qui  ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d`hommes ou de garçonnets ou des vêtements de  femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.9. Les articles du présent chapitre  peuvent être obtenus avec des fils de métal. >TABLE>CHAPITRE 63AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET  CHIFFONSNotes1. Le sous-chapitre  I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s`applique  qu`aux articles confectionnés.2. Ce sous-chapitre  I ne comprend pas : a) les produits des  chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du no<?@N}>  6309.3. Le no<?@N}>  6309 ne comprend  que les articles énumérés limitativement ci-après : a) articles en matières textiles : - vêtements  et accessoires du vêtement, et leurs parties, - couvertures, - linge de lit, de table, de toilette  ou de cuisine, - articles d`ameublement, autres que les tapis des nos<?@N}>  5701 à 5705 et les  tapisseries du no<?@N}>  5805; b) chaussures et coiffures en matières autres que l`amiante. Pour  être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois  les conditions suivantes : - porter des traces appréciables d`usage,et - être présentés en vrac ou  en balles, sacs ou conditionnements similaires. >TABLE>SECTION XIICHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS,  CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS  ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUXCHAPITRE 64CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES  DE CES OBJETSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les chaussons sans semelles  rapportées, en matières textiles (chapitres 61 ou  62); b) les chaussures usagées du no<?@N}>   6309; c) les articles en amiante (asbeste) (no<?@N}>  6812); d) les chaussures et appareils  d`orthopédie et leurs parties (no<?@N}>  9021); e) les chaussures ayant le caractère de jouets et  les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les  autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre  95).2. Ne sont pas  considérés comme « parties », au sens du no<?@N}>  6406, les chevilles, protecteurs, oeillets,  crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d`ornementation ou de passementerie,  qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no<?@N}>  9606).3. Au sens du présent  chapitre, on traite également comme « caoutchouc » ou comme « matière plastique » les tissus ou  autres supports textiles présentant une couche extérieure apparente de caoutchouc ou de matière  plastique.4. Sous réserve des dispositions de la note  3 du présent chapitre : a) la matière du  dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la  plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles,  ornements, boucles, pattes, oeillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la  semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande,  sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou  dispositifs analogues.Note de sous-positions1. Au sens des nos<?@N}> 6402 11, 6402 19, 6403 11,  6403 19 et 6404 11, on entend par « chaussures de sport » exclusivement : a) les chaussures conçues  en vue de la pratique d`une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de  crampons, d`attaches, de barres ou de dispositifs similaires; b) les chaussures de patinage,  chaussures de ski, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le  cyclisme. >TABLE>CHAPITRE 65COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURESNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les coiffures usagées du no<?@N}>  6309; b) les coiffures en amiante (asbeste)  (no<?@N}>  6812); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les  chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre  95).2. Le no<?@N}> 6502 ne comprend  pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l`assemblage  de bandes simplement cousues en spirales. >TABLE>CHAPITRE 66PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS,  CRAVACHES ET LEURS PARTIESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et  similaires (no<?@N}>  9017); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires  (chapitre 93); c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à  l`amusement des enfants, par exemple).2. Le no<?@N}> 6603 ne comprend pas les fournitures en  matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes  matières, pour articles des nos<?@N}>  6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même  lorsqu`ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces  articles. >TABLE>CHAPITRE 67PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS  ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUXNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les étreindelles  en cheveux (no<?@N}>  5911); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section   XI); c) les chaussures (chapitre  64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux  (chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre  95); f)  les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre  96).2. Le  no<?@N}>  6701 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n`entrent que  comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no<?@N}>  9404; b) les  vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples  garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles  confectionnés du no<?@N}>  6702.3. Le no<?@N}>  6702 ne comprend pas : a) les articles de l`espèce  en verre (chapitre  70); b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en  pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d`une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage,  estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par  des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. >TABLE>SECTION XIIIOUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE,  MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRECHAPITRE 68OUVRAGES EN  PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUESNotes1. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) les articles du chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou  recouverts des nos<?@N}>  4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers  et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres surfaces textiles enduits,  imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou  d`asphalte, par exemple); d) les articles du chapitre 71; e) les outils et parties d`outils du  chapitre 82; f) les pierres lithographiques du no<?@N}>  8442; g) les isolateurs pour l`électricité  (no<?@N}>  8546) et les pièces isolantes du no<?@N}>  8547; h) les petites meules pour tours  dentaires (no<?@N}>  9018); ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou  d`appareils d`horlogerie, par exemple); k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils  d`éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); l) les articles du chapitre 95 (jouets,  jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du no<?@N}>  9602, lorsqu`ils sont constitués  par des matières mentionnées dans la note  2 point  b) du chapitre 96, les articles du no<?@N}>   9606 (les boutons, par exemple), du no<?@N}>  9609 (les crayons d`ardoise, par exemple) ou du 9610  (les ardoises pour l`écriture ou le dessin, par exemple); n) les articles du chapitre 97 (objets  d`art, par exemple).2. Au sens du no<?@N}>  6802, la dénomination « pierres de taille ou de  construction travaillées » s`applique non seulement aux pierres relevant des nos<?@N}>  2515 ou  2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par  exemple) pareillement travaillées, à l`exception de l`ardoise. >TABLE>CHAPITRE 69PRODUITS CÉRAMIQUESNotes1. Le présent chapitre ne comprend que les  produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les  nos<?@N}>  6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d`être classés  dans les nos<?@N}>  6901 à 6903.2. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les produits du no<?@N}>   2844; b) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la  bijouterie de fantaisie; c) les cermets du no<?@N}>  8113; d) les articles du chapitre  82; e) les  isolateurs pour l`électricité (no<?@N}>  8546) et les pièces isolantes du no<?@N}>  8547; f) les  dents artificielles en céramique (no<?@N}>  9021); g) les articles du chapitre  91 (cages et  cabinets de pendules ou d`appareils d`horlogerie, par exemple); h) les articles du chapitre  94  (meubles, appareils d`éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); ij) les articles du  chapitre  95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); k) les articles du no<?@N}>  9606 (les  boutons, par exemple) ou du no<?@N}>  9614 (les pipes, par exemple); l) les articles du chapitre 97  (objets d`art, par exemple). >TABLE>CHAPITRE 70VERRE ET OUVRAGES EN VERRENotes1. Le présent chapitre ne comprend  pas : a) les articles du no<?@N}>  3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres  sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple); b) les articles du  chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple); c) les câbles de fibres optiques du no<?@N}>   8544, les isolateurs pour l`électricité (no<?@N}>  8546) et les pièces isolantes du no<?@N}>  8547;  d) les fibres optiques, les éléments d`optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques,  les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres  articles et instruments du chapitre  90; e) les appareils d`éclairage, lampes-réclames, enseignes  lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source  d`éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no<?@N}>  9405; f) les yeux, jouets et  accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre  95, autres que les yeux  sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre  95; g) les boutons, les  vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre  96.2. Au sens des  nos<?@N}>  7003, 7004 et 7005 : a) ne sont pas considérés comme « travaillés » les verres ayant  subi des ouvraisons avant l`opération de recuit; b) le découpage de forme n`a aucune incidence sur  le classement du verre en plaques ou en feuilles; c) on entend par « couches absorbantes ou  réfléchissantes » des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par  exemple), d`épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent  les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité.3. Les  produits visés au no<?@N}>  7006 restent classés dans cette position, même s`ils présentent le  caractère d`ouvrages.4. Au sens du no<?@N}>  7019, on considère comme « laine de verre » : a) les  laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids; b) les  laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en  oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3)  excède 2 % en poids. Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no<?@N}>   6806.5. Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme « verre  ».Note de sous-positions1. Au sens des nos<?@N}>  7013 21, 7013 31 et 7013 91, l`expression «  cristal au plomb » ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou  supérieure à 24 % en poids. >TABLE>SECTION XIVPERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU  SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES;  BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIESCHAPITRE 71PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU  SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES;  BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIESNotes 1. Sous réserve de l`application de la note 1 point a) de la  section  VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé  entièrement ou partiellement : a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres  synthétiques ou reconstituées,ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.  2.  a) Les nos<?@N}>  7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux  précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou  garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point   b) de la note  1 précédente ne vise pas les articles de l`espèce. b) Ne relèvent du no<?@N}>  7116  que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux,  ou n`en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.  Le présent chapitre ne couvre pas : a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à  l`état colloïdal (no<?@N}>  2843); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les  produits d`obturation dentaire et autres articles du chapitre  30; c) les articles du chapitre  32  (lustres liquides, par exemple); d) les sacs à main et autres articles du no<?@N}>  4202, et les  articles du no<?@N}>  4203; e) les articles des nos<?@N}> 4303 ou 4304; f) les produits de la  section  XI (matières textiles et articles en ces matières); g) les chaussures, coiffures et autres  articles des chapitres  64 ou 65; h) les parapluies, cannes et autres articles du chapitre  66; ij)  les articles garnis d`égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres  synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos<?@N}>  6804 ou 6805 ou bien en outils du  chapitre  82; les outils ou articles du chapitre  82, dont la partie travaillante est constituée  par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et  matériel électrique et leurs parties, de la section  XVI. Toutefois, les articles et parties de ces  articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent  compris dans le présent chapitre, à l`exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés,  pour pointes de lecture (no<?@N}>  8522); k) les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments  scientifiques, horlogerie et instruments de musique); l) les armes et leurs parties (chapitre 93);  m) les articles visés à la note  2 du chapitre  95; n) les articles du chapitre 96, autres que ceux  des nos<?@N}>  9601 à 9606 ou 9615; o) les productions originales de l`art statuaire ou de la  sculpture (no<?@N}>  9703), les objets de collection (no<?@N}>  9705) et les objets d`antiquité  ayant plus de cent ans d`âge (no<?@N}>  9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les  pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre. 4.  a) On entend par « métaux précieux »  l`argent, l`or et le platine. b) Le terme « platine » couvre le platine, l`iridium, l`osmium, le  palladium, le rhodium et le ruthénium. c) Les termes « pierres gemmes » et « pierres synthétiques  ou reconstituées » ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre   96. 5. Au sens du présent chapitre, sont considérés comme « alliages de métaux précieux » les  alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou  plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l`un des métaux  précieux, soit au moins égal à 2  % de celui de l`alliage. Les alliages de métaux précieux sont  classés comme suit : a) tout alliage contenant en poids 2  % ou plus de platine est classé comme  alliage de platine; b) tout alliage contenant en poids 2  % ou plus d`or, mais pas de platine ou  moins de 2  % de platine, est classé comme alliage d`or; c) tout autre alliage contenant en poids 2  % ou plus d`argent est classé comme alliage d`argent. 6. Sauf dispositions contraires, toute  référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux  nommément désignés, s`étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de  la note  5. L`expression « métal précieux » ne couvre pas les articles définis à la note  7, ni les  métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés. 7. Dans la  nomenclature, on entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un  support de métal et dont l`une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage,  soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les  articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.  8. Au sens du no<?@N}>  7113, on entend par « articles de bijouterie » : a) les petits objets  servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d`oreilles, chaînes de montres,  breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles ou insignes religieux  ou autres, par exemple); b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne,  ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières,  bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple). Au sens du même  numéro, on entend par « articles de joaillerie » les articles de bijouterie en métaux précieux ou  en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses,  des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en  écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail. 9. Au sens du no<?@N}>  7114,  on entend par « articles d`orfèvrerie » les objets tels que ceux pour le service de la table, de la  toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d`ornement intérieur, les  articles pour l`exercice des cultes.10. Au sens du no<?@N}>  7117, on entend par « bijouterie de  fantaisie » les articles de la nature de ceux définis à la note  8 point a) (exception faite des  boutons et autres articles du no<?@N}>  9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires  ainsi que des épingles à cheveux du no<?@N}>  9615), ne comportant pas de perles fines ou de  culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n`est sous forme  de garnitures ou d`accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués  de métaux précieux.Notes de sous-positions1. Au sens des nos<?@N}> 7106 10, 7108 11, 7110 11, 7110  21, 7110 31 et 7110 41, les termes « poudres » et « en poudre » couvrent les produits qui passent à  travers un tamis d`une ouverture de maille de 0,5  millimètre dans une proportion égale ou  supérieure à 90  % en poids.2. Nonobstant les dispositions de la note 4 point b) du présent  chapitre, au sens des nos<?@N}>  7110 11 et 7110 19, le terme « platine » ne couvre pas l`iridium,  l`osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.3. Aux fins du classement des alliages dans les  sous-positions du no<?@N}>  7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux : platine,  palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres  métaux.Note complémentaire1. Au sens du no<?@N}>  7112, l`expression « déchets et débris de métaux  précieux » s`entend des produits propres uniquement à la récupération du métal ou à la préparation  de produits ou compositions chimiques. >TABLE>SECTION XVMÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUXNotes1.  La présente section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou  paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos<?@N}>  3207 à 3210, 3212, 3213  ou 3215); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no<?@N}>  3606); c) les coiffures  métalliques et leurs parties métalliques, des nos<?@N}>  6506 ou 6507; d) les montures de  parapluies et autres articles du no<?@N}>  6603; e) les produits du chapitre  71 (alliages de  métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par  exemple); f) les articles de la section  XVI (machines et appareils; matériel électrique); g) les  voies ferrées assemblées (no<?@N}>  8608) et autres articles de la section  XVII (véhicules,  bateaux, véhicules aériens); h) les instruments et appareils de la section  XVIII, y compris les  ressorts d`horlogerie; ij) les plombs de chasse (no<?@N}>  9306) et autres articles de la section   XIX (armes et munitions); k) les articles du chapitre  94 (meubles, sommiers, appareils  d`éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); l) les articles du  chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les tamis à main, les boutons, les  porte-plume, porte-mine, plumes et autres articles du chapitre  96 (ouvrages divers); n) les  articles du chapitre  97 (objets d`art, par exemple).2. Dans la nomenclature, on entend par «  parties et fournitures d`emploi général » : a) les articles des nos<?@N}>  7307, 7312, 7315, 7317  ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs; b) les ressorts et lames de  ressorts en métaux communs autres que les ressorts d`horlogerie (no<?@N}>  9114); c) les articles  des nos<?@N}>  8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du  no<?@N}>  8306. Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l`exception du no<?@N}>  7315), les  mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d`emploi général au sens  ci-dessus. Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note  1 du chapitre  83,  les ouvrages des chapitres  82 ou 83 sont exclus des chapitres  72 à 76 et 78 à 81.3. Règle des  alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74)  : a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun  des autres constituants; b) les alliages de métaux communs de la présente section et d`éléments ne  relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section  lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments; c) les  mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion  (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.4. Sauf  dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s`entend également  des alliages classés avec ce métal par application de la note  3.5. Règle des articles composites :  Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou  considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec  l`ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.Pour  l`application de cette règle, on considère : a) la fonte, le fer et l`acier comme constituant un  seul métal; b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils  suivent le régime; c) un cermet du no<?@N}>  8113 comme constituant un seul métal commun.6. Dans la  présente section, on entend par : a) « déchets et débris » : les déchets et débris métalliques  provenant de la fabrication ou de l`usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement  inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs; b) « poudres »  : les produits qui passent à travers un tamis d`une ouverture de maille de 1  millimètre dans une  proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.CHAPITRE 72FONTE, FER ET ACIERNotes1. Dans ce  chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on  considère comme  : a) « fontes brutes »  : les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas  à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2  % de carbone et pouvant contenir en poids  un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes  : - 10 % ou moins de chrome, -  6 %  ou moins de manganèse, -  3 % ou moins de phosphore, -  8 % ou moins de silicium, - 10 % ou moins,  au total, d`autres éléments; b) « fontes spiegel »  : les alliages fer-carbone contenant en poids  plus de 6  % mais pas plus de 30  % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres  caractéristiques, à la définition de la note  1 point a); c) « ferro-alliages »  : les alliages  sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le  procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés  soit comme produits d`apport dans la préparation d`autres alliages, soit comme désoxydants,  désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la  déformation plastique, contenant en poids 4  % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les  proportions suivantes  : - plus de 10  % de chrome, - plus de 30  % de manganèse, - plus de 3  % de  phosphore, - plus de 8  % de silicium, - plus de 10  % au total d`autres éléments, à l`exclusion du  carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10  %; d) « aciers »  : les matières  ferreuses autres que celles du no<?@N}>  7203 qui, à l`exception de certains types d`aciers  produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en  poids 2  % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en  carbone plus élevée; e) « aciers inoxydables »  : les aciers alliés contenant en poids 1,2  % ou  moins de carbone et 10,5  % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments; f) « autres aciers  alliés »  : les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en  poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes  : - 0,3  % ou plus  d`aluminium, - 0,0008  % ou plus de bore, - 0,3  % ou plus de chrome, - 0,3  % ou plus de cobalt, -  0,4  % ou plus de cuivre, - 0,4  % ou plus de plomb, - 1,65  % ou plus de manganèse, - 0,08  % ou  plus de molybdène, - 0,3  % ou plus de nickel, - 0,06  % ou plus de niobium, - 0,6  % ou plus de  silicium, - 0,05  % ou plus de titane, - 0,3  % ou plus de tungstène (wolfram), - 0,1  % ou plus de  vanadium, - 0,05  % ou plus de zirconium, - 0,1  % ou plus d`autres éléments (sauf le soufre, le  phosphore, le carbone et l`azote) pris individuellement; g) « déchets lingotés en fer ou en acier »   : les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons,  présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition  chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages; h) «  grenailles »  : les produits qui passent à travers un tamis d`une ouverture de maille de 1   millimètre dans une proportion inférieure à 90  % en poids et à travers un tamis d`une ouverture de  maille de 5  millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90  % en poids; ij) «  demi-produits »  : les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un  laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un  laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les  ébauches pour profilés. Ces produits ne sont pas présentés enroulés; k) « produits laminés plats »   : les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la  définition précisée à la note  ij) ci-dessus  : - enroulée en spires superposéesou - non enroulées,  d`une largeur au moins égale à dix fois l`épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75  millimètres  ou d`une largeur excédant 150  millimètres si l`épaisseur est de 4,75  millimètres ou plus sans  toutefois excéder la moitié de la largeur. Restent classés comme produits laminés plats les  produits de l`espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures,  stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis,  pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de leur conférer le caractère d`articles ou  d`ouvrages repris ailleurs. Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire  et de toute dimension sont à classer comme produits d`une largeur de 600  millimètres ou plus  pourvu qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; l) « fil machine »   : les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section  transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d`ovale, de carré, de rectangle,  de triangle ou autre polygone convexe. Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets,  creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d`armature pour béton); m) « barres »  : les  produits ne répondant pas à l`une quelconque des définitions précisées aux points ij), k) ou l)  ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en  forme de cercle, de segment circulaire, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre  polygone convexe. Ces produits peuvent  : - comporter des indentations, bourrelets, creux ou  reliefs obtenus au cours du laminage (barres d`armature pour béton), - avoir subi une torsion après  laminage; n) « profilés »  : les produits d`une section transversale pleine et constante, ne  répondant pas à l`une quelconque des définitions précisées aux points ij), k), l) ou m) ci-dessus  ni à la définition des fils. Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos<?@N}>  7301 ou  7302; o) « fils »  : les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de  forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés  plats; p) « barres creuses pour le forage »  : les barres à section de forme quelconque, propres à  la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale,  excédant 15  millimètres mais n`excédant pas 52  millimètres, est au moins le double de la plus  grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette  définition relèvent du no<?@N}>  7304.2. Les métaux ferreux plaqués d`un métal ferreux de qualité  différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.3. Les produits en fer ou en  acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur  forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés  à chaud.Notes de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par  : a) « fontes brutes alliées »   : les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids  ci-indiquées  : - plus de 0,2  % de chrome, - plus de 0,3  % de cuivre, - plus de 0,3  % de nickel,  - plus de 0,1  % de n`importe lequel des éléments suivants  : aluminium, molybdène, titane,  tungstène (wolfram), vanadium; b) « aciers non alliés de décolletage »  : les aciers non alliés  contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées  : -  0,08  % ou plus de soufre, - 0,1  % ou plus de plomb, - plus de 0,05  % de sélénium, - plus de 0,01   % de tellure, - plus de 0,05  % de bismuth; c) « aciers au silicium dits "magnétiques" »  : les  aciers contenant en poids au moins 0,6  % mais pas plus de 6  % de silicium et pas plus de 0,08  %  de carbone, et pouvant contenir en poids 1  % ou moins d`aluminium, à l`exclusion de tout autre  élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d`autres aciers alliés;  d) « aciers à coupe rapide »  : les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins  deux des trois éléments suivants  : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en  poids égale ou supérieure à 7  % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6  % ou plus  de carbone et de 3 à 6  % de chrome; e) « aciers silico-manganeux »  : les aciers contenant en  poids  : - 0,35  % ou plus mais pas plus de 0,7  % de carbone, - 0,5  % ou plus mais pas plus de  1,2  % de manganèse,et - 0,6  % ou plus mais pas plus de 2,3  % de silicium, à l`exclusion de tout  autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d`autres aciers  alliés.2. Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no<?@N}>  7202 obéit à la  règle ci-après  :Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position  appropriée (si elle existe) lorsqu`un seul des éléments d`alliage présente une teneur excédant le  pourcentage minimal stipulé dans la note  1 point  c) du chapitre. Par analogie, il est considéré  respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d`alliage ont des  teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note. Pour l`application de cette  règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1 point c) du chapitre et couverts par  les termes « autres éléments » doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10  % en  poids.Note complémentaire1. On considère comme  : - produits laminés plats dits « magnétiques » au  sens des sous-positions 7209 12 10, 7209 13 10, 7209 14 10, 7209 22 10, 7209 23 10, 7209 24 10,  7209 32 10, 7209 33 10, 7209 34 10, 7209 42 10, 7209 43 10, 7209 44 10, 7211 30 31 et 7211 41 95,  les produits de l`espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode  Epstein, sous un courant à 50  périodes et une induction de 1  tesla  : - inférieure ou égale à 2,1   watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20  millimètre, - inférieure ou égale à 3,6  watts,  quand leur épaisseur est comprise entre 0,20  millimètre et 0,60  millimètre, - inférieure ou égale  à 6  watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60  millimètre inclus et 1,50  millimètre  inclus, - « fer-blanc » au sens des sous-positions 7210 12 11, 7210 70 11, 7212 10 10 et 7212 40  10, les produits laminés plats d`une épaisseur inférieure à 0,5  millimètre recouverts d`une couche  métallique d`une teneur en étain égale ou supérieure à 97  % en poids. >TABLE>CHAPITRE 73OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIERNotes1. Dans ce chapitre, on entend  par « fontes » les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun  des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note  1  point  d) du chapitre  72.2. Aux fins du présent chapitre, le terme « fils » s`entend des produits  obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n`excède pas 16   millimètres dans sa plus grande dimension. >TABLE>CHAPITRE 74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRENote1. Dans ce chapitre, on entend par   : a) « cuivre affiné »  : le métal d`une teneur minimale en cuivre de 99,85  % en poidsou le métal  d`une teneur minimale en cuivre de 97,5  % en poids, pour autant que la teneur d`aucun autre  élément n`excède les limites indiquées dans le tableau ci-après  : Autres éléments Éléments Teneur  limite % en poids Ag    ArgentAs ArsenicCd CadmiumCr ChromeMg MagnésiumPb PlombS SoufreSn ÉtainTe  TellureZn ZincZr ZirconiumAutres éléments (1<?@N}>), chacun 0,250,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1    0,3 0,3  (1<?@N}>) Autres éléments, par exemple Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.    b) « alliages de cuivre »  : les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans  lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que  : 1) la  teneur en poids d`au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau  ci-dessusou 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5  %; c) « alliages mères  de cuivre »  : les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10  % en poids et  d`autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits  d`apport dans la préparation d`autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des  usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de  phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15  % en poids de phosphore  relèvent du no<?@N}>  2848; d) « barres »  : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non  enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de  cercle, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y  compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en  forme d`arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les  produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent  présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section  transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le  dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et  dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur  obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas  pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Sont  toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no<?@N}>  7403, les barres à fil et les  billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement  leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par  exemple; e) « profilés »  : les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou  pliage, enroulés ou non, d`une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne  correspondent pas à l`une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles,  tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par  moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison  supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à  ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; f) « fils »  : les produits  laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur  toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle  équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles  modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle convexe, les deux autres étant  rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire,  triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur.  L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «  rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. Toutefois, pour l`interprétation du  no<?@N}>  7414, on admet uniquement comme fils les produits, enroulés ou non, dont la coupe  transversale, de forme quelconque, n`excède pas 6  millimètres dans sa plus grande dimension; g) «  tôles, bandes et feuilles »  : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du  no<?@N}>  7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles  arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante,  présentés  : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l`épaisseur n`excède pas le dixième de la  largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n`importe quelle dimension, pourvu  qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Restent notamment  comprises dans les nos<?@N}>  7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs  (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées,  ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de conférer aux  produits de l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; h) « tubes et tuyaux »   : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute  leur longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de  rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une  épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui  peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections  transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.  Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,  cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes  ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par  : a) « alliages à base de  cuivre-zinc (laiton) »  : tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque  d`autres éléments sont présents  : - le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,  - la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5  % [voir alliages à base de  cuivre-nickel-zinc (maillechort)], - la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3  %  [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)]; b) « alliages à base de cuivre-étain (bronze) »  :  tout alliage de cuivre et d`étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d`autres éléments sont  présents, l`étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la  teneur en étain est au moins de 3  % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être  inférieure à 10  % en poids; c) « alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) »  : tout  alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est  égale ou supérieure en poids à 5  % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)]; d) « alliages à  base de cuivre-nickel »  : tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais,  en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1  % en poids de zinc. Lorsque d`autres éléments  sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. >TABLE>CHAPITRE 75NICKEL ET OUVRAGES EN NICKELNote1. Dans ce chapitre, on entend par   : a) « barres »  : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section  transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré,  de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles  aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle  convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») dépasse le dixième de la largeur. On  considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage,  coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure  à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits  le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; b) « profilés »  : les produits laminés,  filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d`une section transversale  constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l`une quelconque des définitions des  barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les  produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu  postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette  ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages  repris ailleurs; c) « fils »  : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la  section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale,  de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «  cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur; d) «  tôles, bandes et feuilles »  : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du  no<?@N}>  7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles  arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante,  présentés  : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l`épaisseur n`excède pas le dixième de la  largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n`importe quelle dimension, pourvu  qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Restent notamment  comprises dans le no<?@N}>  7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures,  stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées,  polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de conférer aux produits de  l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; e) « tubes et tuyaux »  : les  produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur  longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de  rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une  épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui  peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections  transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.  Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,  cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes  ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par  : a) « nickel non allié »  :  le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que  : 1)  la teneur en cobalt n`excède pas 1,5 % en poids,et 2) la teneur en tout autre élément n`excède pas  les limites qui figurent dans le tableau ci-après  : Autres éléments Élément Teneur limite % en  poids Fe      FerO OxygèneAutres éléments, chacun 0,50,40,3 b) « alliages de nickel »  : les  matières métalliques oì le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que   : 1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids, 2) la teneur en poids d`au moins un des autres  éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus,ou 3) la teneur totale en poids  d`éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. >TABLE>CHAPITRE 76ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUMNote1. Dans ce chapitre, on entend  par : a) « barres » : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section  transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré,  de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles  aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle  convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On  considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage,  coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure  à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits  le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; b) « profilés » : les produits laminés,  filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d`une section transversale  constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l`une quelconque des définitions des  barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les  produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu  postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette  ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages  repris ailleurs; c) « fils » : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la  section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale,  de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «  cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur; d) «  tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du  no<?@N}>  7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles  arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante,  présentés : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l`épaisseur n`excède pas le dixième de la  largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n`importe quelle dimension, pourvu  qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Restent notamment  comprises dans les nos<?@N}>  7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs  (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées,  ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de conférer aux  produits de l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; e) « tubes et tuyaux »  : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute  leur longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de  rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une  épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui  peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections  transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.  Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,  cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes  ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par : a) « aluminium non allié »  : le métal contenant au moins 99  % en poids d`aluminium, pour autant que la teneur en poids de  tout autre élément n`excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après : Autres éléments  Élément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium)Autres éléments (1<?@N}>), chacun 1   0,1 (2<?@N}>) (1<?@N}>) Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.(2<?@N}>) Une teneur en  cuivre supérieure à 0,1  % mais n`excédant pas 0,2  % est tolérée pour autant que ni la teneur en  chrome ni la teneur en manganèse n`excèdent 0,05  %.  b) « alliages d`aluminium » : les matières métalliques dans lesquelles l`aluminium prédomine en  poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : 1) la teneur en poids d`au moins un des  autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau  ci-dessus,ou 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1  %. >TABLE>CHAPITRE 78PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMBNote1. Dans ce chapitre, on entend par  :  a) « barres »  : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section  transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré,  de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles  aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle  convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On  considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage,  coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure  à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits  le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; b) « profilés »  : les produits laminés,  filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d`une section transversale  constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l`une quelconque des définitions des  barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les  produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu  postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette  ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages  repris ailleurs; c) « fils »  : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la  section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale,  de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «  cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur; d) «  tôles, bandes et feuilles »  : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du  no<?@N}>  7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles  arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante,  présentés  : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l`épaisseur n`excède pas le dixième de la  largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n`importe quelle dimension, pourvu  qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Restent notamment  comprises dans le no<?@N}>  7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures,  stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées,  polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de conférer aux produits de  l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; e) « tubes et tuyaux »  : les  produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur  longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de  rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une  épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui  peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections  transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.  Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,  cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes  ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par « plomb affiné »  : le métal  contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d`aucun autre  élément n`excède les limites indiquées dans le tableau ci-après  : Autres éléments Élément Teneur  limite % en poids Ag    ArgentAs ArsenicBi BismuthCa CalciumCd CadmiumCu CuivreFe FerS SoufreSb  AntimoineSn ÉtainZn ZincAutres (Te, par exemple), chacun 0,02 0,0050,05 0,0020,0020,08  0,0020,0020,0050,0050,0020,001>TABLE>CHAPITRE 79ZINC ET OUVRAGES EN ZINCNote1. Dans  ce chapitre, on entend par  : a) « barres »  : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non  enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de  cercle, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y  compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en  forme d`arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les  produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent  présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section  transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le  dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et  dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur  obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas  pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; b) «  profilés »  : les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage,  enroulés ou non, d`une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent  pas à l`une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou  frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un  ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits le  caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; c) « fils »  : les produits laminés, filés,  étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur  longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de  polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont  deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux  et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou  polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits  de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée  ») excède le dixième de la largeur; d) « tôles, bandes et feuilles »  : les produits plats (autres  que les produits sous forme brute du no<?@N}>  7901), enroulés ou non, de section transversale  pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux  côtés opposés sont en forme d`arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et  parallèles) à épaisseur constante, présentés  : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont  l`épaisseur n`excède pas le dixième de la largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire,  de n`importe quelle dimension, pourvu qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages  repris ailleurs. Restent notamment comprises dans le no<?@N}>  7905 les tôles, bandes et feuilles  présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi  que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour  effet de conférer aux produits de l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs;  e) « tubes et tuyaux »  : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui  est constante sur toute leur longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de  cercle, d`ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier,  et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les  produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale  convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant  que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et  le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être  polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides,  de collerettes ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par  : a) « zinc  non allié »  : le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc; b) « alliages de zinc »  : les  matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour  autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %; c) « poussières de zinc »   : les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des  particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d`entre elles passent au  tamis ayant une ouverture de maille de 63  micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins  85 % en poids de zinc métallique. >TABLE>CHAPITRE 80ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAINNote1. Dans ce chapitre, on entend par  :  a) « barres »  : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section  transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale, de carré,  de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles  aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de cercle  convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On  considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage,  coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure  à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits  le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; b) « profilés »  : les produits laminés,  filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d`une section transversale  constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l`une quelconque des définitions des  barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les  produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu`ils ont reçu  postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette  ouvraison n`ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d`articles ou d`ouvrages  repris ailleurs; c) « fils »  : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la  section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d`ovale,  de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «  cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles  arrondis sur toute leur longueur. L`épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y  compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur; d) «  tôles, bandes et feuilles »  : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du  no<?@N}>  8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles  arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d`arc de  cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante,  présentés  : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l`épaisseur n`excède pas le dixième de la  largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n`importe quelle dimension, pourvu  qu`ils n`aient pas le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs. Restent notamment  comprises dans les nos<?@N}> 8004 et 8005 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs  (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées,  ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n`aient pas pour effet de conférer aux  produits de l`espèce le caractère d`articles ou d`ouvrages repris ailleurs; e) « tubes et tuyaux »   : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute  leur longueur et ne présente qu`un seul creux fermé, est en forme de cercle, d`ovale, de carré, de  rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une  épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section  transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui  peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections  transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.  Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,  cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes  ou de bagues.Note de sous-positions1. Dans ce chapitre, on entend par  : a) « étain non allié »  :  le métal contenant au moins 99 % en poids d`étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou  du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après  :  Autres éléments Élément Teneur limite % en poids Bi    BismuthCu Cuivre 0,10,4 b) « alliages  d`étain »  : les matières métalliques dans lesquelles l`étain prédomine en poids sur chacun des  autres éléments, pour autant que  : 1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1  %,ou que 2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites  indiquées dans le tableau ci-dessus. >TABLE>CHAPITRE 81AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRESNote de  sous-positions1. La note 1 du chapitre 74 définissant les « barres, profilés, fils, tôles, bandes  et feuilles » s`applique, mutatis mutandis, au présent chapitre. >TABLE>CHAPITRE 82OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE,  EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNSNotes1. Indépendamment des lampes à  souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de  pédicures, ainsi que des articles du no<?@N}>  8209, le présent chapitre couvre seulement les  articles pourvus d`une lame ou d`une partie travaillante  : a) en métal commun; b) en carbures  métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur  support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support  en métal commun, à condition qu`il s`agisse d`outils dont les dents, arêtes ou autres parties  tranchantes ou coupantes n`ont pas perdu leur fonction propre du fait de l`adjonction de poudres  abrasives.2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec  ceux-ci, à l`exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main  du no<?@N}>  8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et  fournitures d`emploi général au sens de la note  2 de la présente section. Sont exclus du présent  chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques  (no<?@N}>  8510).3. Les assortiments composés d`un ou plusieurs couteaux du no<?@N}>  8211 et d`un  nombre au moins égal d`articles du no<?@N}>  8215 relèvent de cette dernière position. >TABLE>CHAPITRE 83OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNSNotes1. Au sens du présent  chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles  auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d`ouvrages du présent  chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos<?@N}> 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les  mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).2. Au sens du no<?@N}>   8302, on entend par « roulettes » celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n`excédant  pas 75  millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75  millimètres  pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30   millimètres. >TABLE>SECTION XVIMACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET  LEURS PARTIES; APPAREILS D`ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D`ENREGISTREMENT OU  DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES  APPAREILSNotes1. La présente section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de  transmission en matières plastiques du chapitre  39, les courroies transporteuses ou de  transmission en caoutchouc vulcanisé (no<?@N}>  4010), ainsi que les articles à usages techniques  en caoutchouc vulcanisé non durci (no<?@N}>  4016); b) les articles à usages techniques en cuir  naturel ou reconstitué (no<?@N}>  4204) ou en pelleteries (no<?@N}>  4303); c) les canettes,  busettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres  39, 40, 44, 48 ou  section  XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires  (chapitres  39 ou 48 ou section  XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de  transmission en matières textiles (no<?@N}>  5910), ainsi que les articles pour usages techniques  en matières textiles (no<?@N}>  5911); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou  reconstituées des nos<?@N}>  7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du  no<?@N}>  7116, à l`exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour  pointes de lecture (no<?@N}>  8522); g) les parties et fournitures d`emploi général, au sens de la  note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV), et les articles similaires en matières  plastiques (chapitre  39); h) les tiges de forage (no<?@N}>  7304); ij) les toiles et courroies  sans fin en fils ou en bandes métalliques (section  XV); k) les articles des chapitres  82 ou 83;  l) les articles de la section  XVII; m) les articles du chapitre  90; n) les articles d`horlogerie  (chapitre  91); o) les outils interchangeables du no<?@N}>  8207 et les brosses constituant des  éléments de machines du no<?@N}>  9603, ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à  classer d`après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres  40, 42, 43, 45, 59,  nos<?@N}>  6804, 6909, par exemple); p) les articles du chapitre  95.2. Sous réserve des  dispositions de la note  1 de la présente section et de la note  1 des chapitres 84 et 85, les  parties de machines (à l`exception des parties des articles des nos<?@N}>  8484, 8544, 8545, 8546  ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après : a) les parties consistant en articles  compris dans l`une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l`exception des nos<?@N}>   8485 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont  destinées; b) lorsqu`elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à  une machine particulière ou à plusieurs machines d`une même position (même des nos<?@N}>  8479 ou  8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la  position afférente à cette ou à ces machines; toutefois, les parties destinées principalement aussi  bien aux articles du no<?@N}>  8517 qu`à ceux des nos<?@N}>  8525 à 8528, sont rangées au no<?@N}>   8517; c) les autres parties relèvent des nos<?@N}>  8485 ou 8548.3. Sauf dispositions contraires,  les combinaisons de machines d`espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne  constituant qu`un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs  fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction  principale qui caractérise l`ensemble.4. Lorsqu`une machine ou une combinaison de machines sont  constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des  dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d`assurer  concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l`une des positions du chapitre  84 ou du  chapitre  85, l`ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu`il assure.5.  Pour l`application des notes qui précèdent, la dénomination « machines » couvre les machines,  appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres  84 ou  85.Notes complémentaires1. Les outils nécessaires au montage ou à l`entretien des machines suivent  le régime de celles-ci, lorsqu`ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines.  Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les  machines dont ils constituent l`équipement normal et pour autant qu`ils soient normalement vendus  avec celles-ci.2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l`appui de sa déclaration, si le  service de la douane l`exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue,  photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses  caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l`état démonté ou non monté, un  plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.3. À la demande du déclarant en  douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle  générale 2 a) pour l`interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines  présentées par envois échelonnés.4. Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à  des machines, appareils ou engins de la présente section, suivent, dans tous les cas, leur régime  propre (no<?@N}>  8701).CHAPITRE 84RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS  MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILSNotes1. Sont exclus de ce chapitre : a) les meules  et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre  68; b) les appareils, machines,  engins (pompes, par exemple) et leurs parties, en produits céramiques (chapitre  69); c) la  verrerie de laboratoire (no<?@N}>  7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos<?@N}>   7019 ou 7020); d) les articles des nos<?@N}>  7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en  autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les outils électromécaniques pour emploi à  la main du no<?@N}>  8508 et les appareils électromécaniques à usage domestique du no<?@N}>  8509;  f) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu`à moteur (no<?@N}>  9603).2. Sous réserve  des dispositions de la note  3 de la section  XVI, les machines et appareils susceptibles de  relever à la fois des nos<?@N}>  8401 à 8424, d`une part, et des nos<?@N}>  8425 à 8480, d`autre  part, sont classés aux nos<?@N}>  8401 à 8424. Toutefois : - ne relèvent pas du no<?@N}>  8419 : a)  les couveuses et éleveuses artificielles pour l`aviculture et les armoires et étuves de germination  (no<?@N}>  8436); b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no<?@N}>  8437); c) les  diffuseurs de sucrerie (no<?@N}>  8438); d) les machines et appareils techniques pour le traitement  des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no<?@N}>  8451); e) les appareils et dispositifs  conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore  que nécessaire, ne joue qu`un rôle accessoire; - ne relèvent pas du no<?@N}>  8422 : a) les  machines à coudre pour la fermeture des emballages (no<?@N}>  8452); b) les machines et appareils  de bureau du no<?@N}>  8472.3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières  susceptibles de relever du no<?@N}>  8456, d`une part, et des nos<?@N}>  8457, 8458, 8459, 8460,  8461, 8464 ou 8465, d`autre part, sont classées au no<?@N}>  8456.4. Ne relèvent du no<?@N}>  8457  que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours) qui peuvent effectuer  différents types d`opérations d`usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ  d`un magasin conformément à un programme d`usinage (centres d`usinage); b) utilisation automatique,  simultanée ou séquentielle, de diverses unités d`usinage travaillant une pièce à poste fixe  (machines à poste fixe)ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes  unités d`usinage (machines à stations multiples).5.  A. On entend par « machines automatiques de  traitement de l`information » au sens du no<?@N}>  8471 : a) les machines numériques aptes à : 1)  enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires  pour l`exécution de ce ou de ces programmes; 2) être librement programmées conformément aux besoins  de l`utilisateur; 3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l`utilisateur et 4)  exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par  décision logique, modifier l`exécution au cours du traitement; b) les machines analogiques aptes à  simuler des modèles mathématiques comportant, au moins : des organes analogiques, des organes de  commande et des dispositifs de programmation; c) les machines hybrides comprenant une machine  numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique associée à des éléments  numériques. B. Les machines automatiques de traitement de l`information peuvent se présenter sous  forme de systèmes comprenant un nombre variable d`unités distinctes, placée chacune dans sa propre  enveloppe. Est à considérer comme faisant partie du système complet, toute unité remplissant  simultanément les conditions suivantes : a) être connectable à l`unité centrale de traitement soit  directement, soit par l`intermédiaire d`une ou de plusieurs autres unités; b) être spécifiquement  conçue comme partie d`un tel système (elle doit notamment, à moins qu`il ne s`agisse d`une unité  d`alimentation stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - code ou  signaux - utilisable par le système). Présentées isolément, les unités de l`espèce relèvent  également du no<?@N}>  8471. Les machines incorporant une machine automatique de traitement de  l`information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre sont  exclues du no<?@N}>  8471. Ces machines sont à classer dans la position correspondant à cette  fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle.6. Relèvent du no<?@N}>  8482 les billes  d`acier calibrées, c`est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère  pas de plus de 1  % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance)  n`excède pas 0,05  millimètre.Les billes d`acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont  classées au no<?@N}>  7326.7. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la  note  2 ci-dessus, ainsi que de la note  3 de la section  XVI, les machines à utilisations  multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position  n`existe pas ou lorsqu`il n`est pas possible de déterminer l`utilisation principale, les machines à  utilisations multiples sont classées au no<?@N}>  8479. Relèvent également, en tout état de cause,  du no<?@N}>  8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à  câbler, par exemple) pour toutes matières.Note de sous-position1. Le no<?@N}>  8482 40 s`applique  uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d`un diamètre constant n`excédant pas  5  millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets  peuvent être arrondis à leurs extrémités.Note complémentaire1. Sont seuls considérés comme «  moteurs pour l`aviation » des sous-positions 8407 10 et 8409 10 les moteurs conçus pour recevoir  une hélice ou un rotor. >TABLE>CHAPITRE 85MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES;  APPAREILS D`ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D`ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION  DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILSNotes1. Sont exclus  de ce chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés  électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés  électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du no<?@N}>  7011; c) les  meubles chauffés électriquement du chapitre 94.2. Les articles susceptibles de relever des nos<?@N}>   8501 à 8504, d`une part, et des nos<?@N}>  8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d`autre part, sont  classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve  métallique restent compris au no<?@N}>  8504.3. Le no<?@N}>  8509 couvre, sous réserve qu`il  s`agisse d`appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques : a)  les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments,  presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d`un poids maximal de 20   kilogrammes, à l`exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à  ventilateur incorporé, même filtrantes (no<?@N}>  8414), des essoreuses centrifuges à linge  (no<?@N}>  8421), des machines à laver la vaisselle (no<?@N}>  8422), des machines à laver le linge  (no<?@N}>  8450), des machines à repasser (nos<?@N}>  8420 ou 8451, selon qu`il s`agit de calandres  ou non), des machines à coudre (no<?@N}>  8452), des ciseaux électriques (no<?@N}>  8508) et des  appareils électrothermiques (no<?@N}>  8516).4. On considère comme « circuits imprimés » au sens du  no<?@N}>  8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé  d`impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des  circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d`autres composants imprimés  (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma  préétabli, à l`exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un  signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple). Les termes « circuits imprimés » ne  couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus  d`impression. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d`éléments de connexion non  imprimés. Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs  obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no<?@N}>  8542.5. Au sens des nos<?@N}>  8541 et 8542, on considère comme : A) « Diodes, transistors et dispositifs similaires à  semi-conducteur », les dispositifs de l`espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la  résistivité sous l`influence d`un champ électrique; B) « Circuits intégrés et micro-assemblages  électroniques » : a) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit  (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse  (essentiellement) et à la surface d`un matériau semi-conducteur (silicium dopé, par exemple),  formant un tout indissociable; b) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement  indissociable, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs  (résistances, capacités, interconnexions, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche  mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques,  etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des  composants discrets; c) les micro-assemblages, des types blocs moulés, micromodules ou similaires,  formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, réunis et connectés entre eux. Pour les  articles définis dans la présente note, les nos<?@N}>  8541 et 8542 ont priorité sur toute autre  position de la nomenclature susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.6. Les  disques, bandes et autres supports des nos<?@N}>  8523 ou 8524 restent classés dans ces positions,  même s`ils sont présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.Notes complémentaires1. Les  nos<?@N}>  8519 10, 8519 21, 8519 29, 8519 31 et 8519 39 ne comprennent pas les appareils de  reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, qui relèvent de la  sous-position 8519 99 10.2. Le no<?@N}>  8524 10 ne comprend pas les « disques compacts », qui  relèvent de la sous-position 8524 90 10.3. Le no<?@N}>  8521 ne comprend pas les appareils  d`enregistrement ou de reproduction vidéophonique, comportant un récepteur de signaux vidéophonique  (tuner), qui relèvent des sous-positions 8528 10 11, 8528 10 19 ou 8528 10 30. >TABLE>SECTION XVIIMATÉRIEL DE TRANSPORTNotes1. La présente  section ne comprend pas les articles des nos<?@N}>  9501, 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et  similaires (no<?@N}>  9506).2. Ne sont pas considérés comme « parties » ou « accessoires », même  lorsqu`ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints,  rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no<?@N}>  8484)  ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no<?@N}>  4016); b) les parties et  fournitures d`emploi général, au sens de la note  2 de la section  XV, en métaux communs (section   XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre  39); c) les articles du chapitre   82 (outils); d) les articles du no<?@N}>  8306; e) les machines et appareils des nos<?@N}>  8401 à  8479, ainsi que leurs parties; les articles des nos<?@N}>  8481 ou 8482 et, pour autant qu`ils  constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no<?@N}>  8483; f) les machines et  appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre  85); g)  les instruments et appareils du chapitre  90; h) les articles du chapitre  91; ij) les armes  (chapitre  93); k) les appareils d`éclairage et leurs parties, du no<?@N}>  9405; l) les brosses  constituant des éléments de véhicules (no<?@N}>  9603).3. Au sens des chapitres  86 à 88, les  références aux « parties » ou aux « accessoires » ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne  sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section.  Lorsqu`une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux  ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son  usage principal.4. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également  comme véhicules terrestres sont considérés comme véhicules aériens. Les véhicules automobiles  amphibies sont considérés comme véhicules automobiles.5. Les véhicules à coussin d`air sont à  classer avec les véhicules les plus analogues : a) du chapitre 86 s`ils sont conçus pour se  déplacer au-dessus d`une voie de guidage (aérotrains); b) du chapitre 87 s`ils sont conçus pour se  déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l`eau; c)  du chapitre 89 s`ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l`eau, même s`ils peuvent se poser  sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées. Les  parties et accessoires de véhicules à coussin d`air sont à classer dans les mêmes conditions que  ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions  qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d`aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe  de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour  voies d`aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande  pour voies ferrées.Notes complémentaires1. Sous réserve des dispositions de la note complémentaire   3 du chapitre  89, les outils et articles d`entretien et de réparation des véhicules suivent le  régime de ceux-ci lorsqu`ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le  même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les  véhicules dont ils constituent l`équipement normal et pour autant qu`ils soient normalement vendus  avec ceux-ci.2. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités  compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l`interprétation de la nomenclature  sont également applicables aux marchandises des nos<?@N}>  8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par  envois échelonnés.CHAPITRE 86VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS  PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE  COMMUNICATIONSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton  pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains  (nos<?@N}>  4406 ou 6810); b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no<?@N}>   7302; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du  no<?@N}>  8530.2. Relèvent notamment du no<?@N}>  8607 : a) les essieux, roues, essieux montés  (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les châssis,  bogies et bissels; c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de  freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d`attelage, les  soufflets d`intercirculation; e) les articles de carrosserie.3. Sous réserve des dispositions de la  note  1 ci-dessus, relèvent notamment du no<?@N}>  8608 : a) les voies assemblées, les plaques  tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques mobiles et les  sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d`aiguillage au sol,  les postes de manoeuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de  signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s`ils comportent des dispositifs  accessoires pour l`éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou  fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. >TABLE>CHAPITRE 87VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES  TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules  conçus pour circuler uniquement sur rails.2. On entend par « tracteurs », au sens du présent  chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d`autres engins,  véhicules ou charges, même s`ils comportent certains aménagements accessoires permettant le  transport, en corrélation avec leur usage principal, d`outils, de semences, d`engrais, etc.3. Les  châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos<?@N}>  8702 à 8704 et  non dans le no<?@N}>  8706.4. Le no<?@N}>  8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les  autres cycles pour enfants relèvent du no<?@N}>  9501. >TABLE>CHAPITRE 88NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALENote complémentaire1. Par « poids à  vide », pour l`application du no<?@N}>  8802, on entend le poids des appareils en ordre normal de  vol, à l`exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres  que ceux fixés à demeure. >TABLE>CHAPITRE 89NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALENote1. Les bateaux incomplets ou non  finis et les coques de bateaux même présentés à l`état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux  complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l`espèce des bateaux auxquels  ils se rapportent, sous le no<?@N}>  8906.Notes complémentaires1. Ne rentrent dans les  sous-positions 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 11, 8902 00 19, 8903 91 10,  8903 92 10, 8904 00 91 ou 8906 00 91 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus  grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12  mètres.  Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu`ils sont conçus pour tenir la  haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur  longueur.2. Ne rentrent dans les sous-positions 8905 10 10 et 8905 90 10 que les bateaux, les docks  flottants et les plates-formes de forage ou d`exploitation, flottantes ou submersibles, conçus pour  tenir la haute mer.3. Pour l`application du no<?@N}>  8908, les termes « bateaux et autres engins  flottants à dépecer » comprennent également les articles suivants, lorsqu`ils sont présentés avec  ces engins à dépecer et pour autant qu`ils aient fait partie de leur équipement normal : - pièces  de rechange (telles que les hélices), même à l`état neuf, - articles amovibles (meubles, articles  de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d`usage. >TABLE>SECTION XVIIIINSTRUMENTS ET APPAREILS D`OPTIQUE, DE  PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET  APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES  INSTRUMENTS OU APPAREILSCHAPITRE 90INSTRUMENTS ET APPAREILS D`OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE  CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS  MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILSNotes1. Le présent  chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci  (no<?@N}>  4016), en cuir naturel ou reconstitué (no<?@N}>  4204), en matières textiles (no<?@N}>   5911); b) les produits réfractaires du no<?@N}>  6903; les articles pour usages chimiques ou autres  usages techniques, du no<?@N}>  6909; c) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du  no<?@N}>  7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n`ayant pas le caractère  d`éléments d`optique (no<?@N}>  8306 ou chapitre  71); d) les articles en verre des nos<?@N}>   7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017; e) les parties et fournitures d`emploi général, au sens de la  note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV) et les articles similaires en matières  plastiques (chapitre  39); f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du  no<?@N}>  8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les  poids à peser présentés isolément (no<?@N}>  8423); les appareils de levage ou de manutention  (nos<?@N}>  8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton  (no<?@N}>  8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l`outil  sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques  », par exemple), du no<?@N}>  8466 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de  centrage, d`alignement, par exemple); les machines à calculer (no<?@N}>  8470); les détendeurs,  vannes et autres articles de robinetterie (no<?@N}>  8481); g) les projecteurs d`éclairage des  types utilisés pour cycles ou automobiles (no<?@N}>  8512); les lampes électriques portatives du  no<?@N}>  8513; les appareils cinématographiques d`enregistrement ou de reproduction du son ainsi  que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (nos<?@N}>  8519 ou 8520); les  lecteurs de son (no<?@N}>  8522), les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils  de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no<?@N}>  8526); les articles dits «  phares et projecteurs scellés » du no<?@N}>  8539; les câbles de fibres optiques du no<?@N}>  8544;  h) les projecteurs du no<?@N}>  9405; ij) les articles du chapitre  95; k) les mesures de capacité,  qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive; l) les bobines et supports  similaires (classement d`après la matière constitutive : no<?@N}>  3923, section  XV, par  exemple).2. Sous réserve des dispositions de la note  1 ci-dessus, les parties et accessoires pour  machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux  règles ci-après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l`une  quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres  84, 85 ou 91 (autres que les  nos<?@N}>  8485, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils  ou instruments auxquels ils sont destinés; b) lorsqu`ils sont reconnaissables comme exclusivement  ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs  machines, instruments ou appareils d`une même position (même des nos<?@N}>  9010, 9013 ou 9031),  les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la  position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; c) les autres parties et  accessoires relèvent du no<?@N}>  9033.3. Les dispositions de la note  4 de la section  XVI  s`appliquent également au présent chapitre.4. Le no<?@N}>  9005 ne couvre pas les lunettes de visée  pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines,  appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section  XVI (no<?@N}>  9013).5. Les  machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la  fois du no<?@N}>  9013 et du no<?@N}>  9031, sont classés dans cette dernière position.6. Le  no<?@N}>  9032 comprend uniquement : a) les instruments et appareils pour la régulation des fluides  gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a  son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché; b) les régulateurs  automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d`autres grandeurs  dont l`opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.Note  complémentaire1. On entend par « électroniques », au sens des sous-positions 9015 10 10, 9015 20  10, 9015 30 10, 9015 40 10, 9015 80 11, 9015 80 19, 9024 10 10, 9024 80 10, 9025 19 91, 9025 80 91,  9026 10 51, 9026 10 59, 9026 20 30, 9026 80 91, 9027 10 10, 9027 80 11, 9027 80 19, 9030 39 30,  9030 89 91, 9031 80 31, 9031 80 39 et 9032 10 30, les instruments et appareils comportant un ou  plusieurs articles relevant des nos<?@N}>  8540 ou 8541. Toutefois, ne sont pas pris en  considération, pour l`application de cette disposition, les articles des nos<?@N}>  8540 ou 8541  ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie  alimentation de ces instruments ou appareils. >TABLE>CHAPITRE 91HORLOGERIENotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les  verres d`horlogerie et les poids d`horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de  montres (nos<?@N}>  7113 ou 7117 selon le cas); c) les fournitures d`emploi général, au sens de la  note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV) et les articles similaires en matières  plastiques (chapitre  39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux  (généralement no<?@N}>  7115); les ressorts d`horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois  du no<?@N}>  9114; d) les billes de roulement (nos<?@N}>  7326 ou 8482 selon le cas); e) les  articles du no<?@N}>  8412 construits pour fonctionner sans échappement; f) les roulements à billes  (no<?@N}>  8482); g) les articles du chapitre  85, non encore assemblés entre eux ou avec d`autres  éléments de façon à former des mouvements d`horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant  exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre  85).2. Relèvent du no<?@N}>   9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à  des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos<?@N}>  7101 à 7104. Les  montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no<?@N}>   9102.3. Pour l`application du présent chapitre, on considère comme « mouvements de montres » des  dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système  propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette  d`incorporer un affichage mécanique. L`épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12   millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50  millimètres.4. Sous  réserve des dispositions de la note  1, les mouvements et pièces susceptibles d`être utilisés à la  fois comme mouvements ou pièces d`horlogerie et pour d`autres usages, en particulier dans les  instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre. >TABLE>CHAPITRE 92INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES  INSTRUMENTSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d`emploi  général, au sens de la note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV), et les articles  similaires en matières plastiques (chapitre  39); b) les microphones, amplificateurs,  haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et  équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à  ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre  85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant  le caractère de jouets (no<?@N}>  9503); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le  nettoyage des instruments de musique (no<?@N}>  9603); e) les instruments et appareils ayant le  caractère d`objets de collection ou d`antiquité (nos<?@N}>  9705 ou 9706); f) les bobines et  supports similaires (classement d`après la matière constitutive : no<?@N}>  3924, section  XV, par  exemple).2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos<?@N}>   9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés,  suivent le régime de ceux-ci. Les cartes, disques et rouleaux du no<?@N}>  9209 restent classés  dans cette position, même s`ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont  destinés. >TABLE>SECTION XIXARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET  ACCESSOIRESCHAPITRE 93ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRESNotes1. Le présent chapitre  ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes  ou paragrêles et autres articles du chapitre  36; b) les parties et fournitures d`emploi général,  au sens de la note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV), et les articles  similaires en matières plastiques (chapitre  39); c) les chars de combat et automobiles blindées  (no<?@N}>  8710);  d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas oì ils sont  montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés  (chapitre  90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles  d`escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre  95); f) les armes et munitions ayant  le caractère d`objets de collection ou d`antiquité (nos<?@N}>  9705 ou 9706).2. Au sens du no<?@N}>   9306, l`expression « parties » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no<?@N}>   8526. >TABLE>SECTION XXMARCHANDISES ET PRODUITS DIVERSCHAPITRE  94MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D`ÉCLAIRAGE  NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES  LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉESNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l`air (pneumatiques) ou à l`eau,  des chapitres  39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no<?@N}>   7009); c) les articles du chapitre 71; d) les parties et fournitures d`emploi général, au sens de  la note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV), les articles similaires en matières  plastiques (chapitre  39) et les coffres-forts du no<?@N}>  8303; e) les meubles, même présentés  non équipés, constituant des parties spécifiques d`appareils pour la production du froid du no<?@N}>   8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no<?@N}>  8452; f) les  appareils d`éclairage du chapitre 85; g) les meubles constituant des parties spécifiques  d`appareils des nos<?@N}>  8518 (no<?@N}>  8518), 8519 à 8521 (no<?@N}>  8522) ou des nos<?@N}>   8525 à 8528 (no<?@N}>  8529); h) les articles du no<?@N}>  8714; ij) les fauteuils de dentistes  incorporant des appareils pour l`art dentaire du no<?@N}>  9018 ainsi que les crachoirs pour  cabinets dentaires (no<?@N}>  9018); k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d`appareils  d`horlogerie, par exemple); l) les meubles et appareils d`éclairage ayant le caractère de jouets  (no<?@N}>  9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no<?@N}>  9504, ainsi que  les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l`exclusion des  guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no<?@N}>  9505).2. Les articles  (autres que les parties) visés aux nos<?@N}>  9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le  sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s`ils sont conçus pour être suspendus,  fixés au mur ou posés les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et  les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits.3.  a) Ne sont pas considérés comme  parties des articles visés aux nos<?@N}>  9401 à 9403, lorsqu`elles sont présentées isolément, les  plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux  chapitres  68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d`autres éléments. b)  Présentés isolément, les articles visés au no<?@N}>  9404 y restent classés même s`ils constituent  des parties de meubles des nos<?@N}>  9401 à 9403.4. On considère comme « constructions  préfabriquées », au sens du no<?@N}>  9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées  sous forme d`éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d`habitation ou  de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. >TABLE>CHAPITRE 95JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS  PARTIES ET ACCESSOIRESNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies pour arbres de  Noël (no<?@N}>  3406); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no<?@N}>  3604; c)  les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur,  mais non montés en ligne, du chapitre  39, du no<?@N}>  4206 ou de la section  XI; d) les sacs pour  articles de sport et autres contenants des nos<?@N}>  4202, 4303 ou 4304; e) les vêtements de  sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres  61 ou  62; f) les drapeaux et  les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à  voile ou chars à voile, du chapitre  63; g) les chaussures (à l`exception de celles auxquelles sont  fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre  64 et les coiffures spéciales pour la  pratique des sports du chapitre  65; h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles  similaires (no<?@N}>  6602), ainsi que leurs parties (no<?@N}>  6603); ij) les yeux en verre non  montés pour poupées ou autres jouets, du no<?@N}>  7018; k) les parties et fournitures d`emploi  général, au sens de la note  2 de la section  XV, en métaux communs (section  XV), et les articles  similaires en matières plastiques (chapitre  39); l) les cloches, sonnettes, gongs et articles  similaires du no<?@N}>  8306; m) les moteurs électriques (no<?@N}>  8501), les transformateurs  électriques (no<?@N}>  8504) et les appareils de radiotélécommande (no<?@N}>  8526); n) les  véhicules de sport de la section  XVII, à l`exclusion des luges, des bobsleighs et similaires; o)  les bicyclettes pour enfants (no<?@N}>  8712); p) les embarcations de sport, telles que canoës et  skiffs (chapitre  89), et leurs moyens de propulsion (chapitre  44, s`ils sont en bois); q) les  lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no<?@N}>  9004); r)  les appeaux et sifflets (no<?@N}>  9208); s) les armes et autres articles du chapitre  93; t) les  guirlandes électriques de tous genres (no<?@N}>  9405); u) les cordes pour raquettes, les tentes,  les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière constitutive).2.  Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime  importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de  culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.3. Sous réserve de la note   1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement  destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci. >TABLE>CHAPITRE 96OUVRAGES DIVERSNotes1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les  crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre  33); b) les articles du chapitre  66 (parties  de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (no<?@N}>  7117); d) les  parties et fournitures d`emploi général, au sens de la note  2 de la section  XV, en métaux communs  (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre  39); e) les articles du  chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en  matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos<?@N}>   9601 ou 9602; f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no<?@N}>  9003), tire-lignes  (no<?@N}>  9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie,  dans l`art dentaire ou l`art vétérinaire (no<?@N}>  9018), par exemple]; g) les articles du  chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d`appareils d`horlogerie, par  exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92); ij) les  articles du chapitre 93 (armes et parties d`armes); k) les articles du chapitre 94 (meubles,  appareils d`éclairage, par exemple); l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs,  par exemple); m) les articles du chapitre 97 (objets d`art, de collection ou d`antiquité).2. Par «  matières végétales ou minérales à tailler », au sens du no<?@N}>  9602, on entend : a) les grains  durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de  palmier-doum, par exemple), à tailler; b) l`ambre (succin) et l`écume de mer, naturels ou  reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.3. On considère comme «  têtes préparées », au sens du no<?@N}>  9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d`autres  matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des  pinceaux ou articles analogues, ou n`exigeant, à ces fins, qu`un complément d`ouvraison peu  important, tel que l`égalisation ou le meulage des extrémités.4. Les articles du présent chapitre,  autres que ceux des nos<?@N}> 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux,  en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou  reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre.  Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos<?@N}> 9601 à 9606 ou 9615  comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués  ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres  synthétiques ou reconstituées. >TABLE>SECTION XXIOBJETS D`ART, DE COLLECTION OU  D`ANTIQUITÉCHAPITRE 97OBJETS D`ART, DE COLLECTION OU D`ANTIQUITÉNotes1. Le présent chapitre ne  comprend pas : a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés,  ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination (chapitre  49); b) les toiles  peintes pour décors de théâtres, fonds d`ateliers ou usages analogues (no<?@N}>  5907), sauf si  elles peuvent être classées dans le no<?@N}>  9706; c) les perles fines ou de culture et les  pierres gemmes (nos<?@N}> 7101 à 7103).2. On considère comme « gravures, estampes et lithographies  originales », au sens du no<?@N}>  9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs,  d`une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l`artiste, quelle que soit la  technique ou la matière employée, à l`exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.3. Ne  relèvent pas du no<?@N}>  9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en  séries, moulages et oeuvres artisanales), qui restent classées dans le chapitre de la matière  constitutive.4.  a) Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la  fois du présent chapitre et d`autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent  chapitre. b) Les articles susceptibles de relever à la fois du no<?@N}>  9706 et des nos<?@N}>   9701 à 9705 doivent être classés aux nos<?@N}>  9701 à 9705.5. Les cadres qui entourent les  tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou  lithographies sont classés avec ces objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport  avec ceux desdits objets.>TABLE>CHAPITRE 98 ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (CEE) N°   518/79 DE LA COMMISSION NoteLe règlement (CEE) n°  518/79 de la Commission du 19  mars 1979 () a  institué une procédure simplifiée de déclaration en vue de l`enregistrement des exportations  d`ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce  entre ses États membres. Pour recourir à cette procédure simplifiée, les redevables de  l`information statistique doivent, au préalable, avoir reçu l`autorisation nécessaire de la part du  service compétent mentionné dans le tableau ci-après.      >TABLE>          >TABLE>   ANNEXE > EMPLACEMENT TABLE>  }() Le terme « emballages » s`entend des contenants  extérieurs et intérieurs, conditionnements, enveloppes et supports, à l`exclusion des engins de  transport   P notamment des conteneurs  P, bâches, agrès et matériel accessoire de transport. Ce  terme ne couvre pas les contenants visés à la règle générale  5  a).  }() JO n°  L 333 du 30. 11. 1978, p.  5.  }() Les sous-positions concernées figurent sous les numéros suivants : 3917 21, 3917 22, 3917 23,  3917 29, 3917 31, 3917 33, 3917 39, 3917 40, 3926 90, 4008 29, 4009 50, 4011 30, 4012 10, 4012 20,  4016 10, 4016 93, 4016 99, 4017 00, 4504 90, 4823 90, 6812 90, 6813 10, 6813 90, 7007 21, 7304 31,  7304 39, 7304 41, 7304 49, 7304 51, 7304 59, 7304 90, 7306 30, 7306 40, 7306 50, 7306 60, 7312 10,  7312 90, 7322 90, 7324 10, 7324 90, 7326 20, 7413 00, 7608 10, 7608 20, 8108 90, 8302 10, 8302 20,  8302 42, 8302 49, 8302 60, 8307 10, 8307 90, 8407 10, 8408 90, 8409 10, 8411 11, 8411 12, 8411 21,  8411 22, 8411 81, 8411 82, 8411 91, 8411 99, 8412 10, 8412 21, 8412 29, 8412 31, 8412 39, 8412 80,  8412 90, 8413 19, 8413 20, 8413 30, 8413 50, 8413 60, 8413 70, 8413 81, 8413 91, 8414 10, 8414 20,  8414 30, 8414 51, 8414 59, 8414 80, 8414 90, 8415 81, 8415 82, 8415 83, 8415 90, 8418 10, 8418 30,  8418 40, 8418 61, 8418 69, 8419 50, 8419 81, 8419 90, 8421 19, 8421 21, 8421 23, 8421 29, 8421 31,  8421 39, 8424 10, 8425 11, 8425 19, 8425 31, 8425 39, 8425 42, 8425 49, 8426 99, 8428 10, 8428 20,  8428 33, 8428 39, 8428 90, 8471 10, 8471 20, 8471 91, 8471 92, 8471 93, 8479 89, 8479 90, 8483 10,  8483 30, 8483 40, 8483 50, 8483 60, 8483 90, 8484 10, 8484 90, 8501 20, 8501 31, 8501 32, 8501 33,  8501 34, 8501 40, 8501 51, 8501 52, 8501 53, 8501 61, 8501 62, 8501 63, 8502 11, 8502 12, 8502 13,  8502 20, 8502 30, 8502 40, 8504 10, 8504 31, 8504 32, 8504 33, 8504 40, 8504 50, 8507 10, 8507 20,  8507 30, 8507 40, 8507 80, 8507 90, 8511 10, 8511 20, 8511 30, 8511 40, 8511 50, 8511 80, 8516 80,  8518 10, 8518 21, 8518 22, 8518 29, 8518 30, 8518 40, 8518 50, 8520 90, 8521 10, 8522 90, 8525 10,  8525 20, 8526 10, 8526 91, 8526 92, 8527 90, 8529 10, 8529 90, 8531 10, 8531 20, 8531 80, 8539 10,  8543 80, 8543 90, 8544 30, 8801 10, 8801 90, 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30, 8802 40, 8803 10,  8803 20, 8803 30, 8803 90, 8805 20, 9001 90, 9002 90, 9014 10, 9014 20, 9014 90, 9020 00, 9025 11,  9025 19, 9025 20, 9025 80, 9025 90, 9026 10, 9026 20, 9026 80, 9026 90, 9029 10, 9029 20, 9029 90,  9030 10, 9030 20, 9030 31, 9030 39, 9030 40, 9030 81, 9030 89, 9030 90, 9031 80, 9031 90, 9032 10,  9032 20, 9032 81, 9032 89, 9032 90, 9104 00, 9109 19, 9109 90, 9401 10, 9403 20, 9403 70, 9405 10,  9405 60, 9405 92 et 9405 99.  }() JO n°  L 105 du 23. 4. 1983, p.  1.  }() JO n°  L 123 du 17. 5. 1988, p.  2.  }() JO n°  L 33 du 4. 2. 1984, p.  2.  }() Par capacité de charge utile en tonnes métriques (ct/l), on entend la capacité de chargement  d`un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre  de provisions de bord (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées  (personnel et passagers), ainsi que leurs bagages, n`entrent pas dans le calcul de la capacité de  chargement utile.  () Cette variation est définie par : AEK = Km  P 0,5 (Km P4 + Km+4)Km désigne le coefficient  d`extinction à la longueur d`onde du maximum de la courbe d`absorption au voisinage de 270   nanomètres, Km P4 et Km+4 désignent les coefficients d`extinction aux longueurs d`onde inférieure  et supérieure de 4 nanomètres à celle de Km.  () On entend par « coefficient d`extinction K270 » l`absorbance sous une épaisseur d`un centimètre  d`une solution d`un gramme d`huile pour 100  millilitres dans l`isooctane (2,2,4 triméthylpentane)  pour la longueur d`onde de 270 nanomètres. () Par « méthode Abel-Pensky », on entend la méthode DIN 51 775 - Maerz 1974 (Deutsche  Industrienorm) publiée par le Deutsche Normenausschuss (DNA), Berlin  15. () Sauf indication contraire, on entend par « méthodes ASTM » les méthodes retenues par l`American  Society for Testing and Materials, publiées dans l`édition de 1976 sur les définitions et  spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants. () L`indice de blancheur (facteur de réflectance) est à mesurer par la méthode Elrepho, GE ou toute  autre méthode équivalente reconnue sur le plan international. }()  L`admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les  dispositions communutaires édictées en la matière. }()  Les limites de valeur sont automatiquement adaptées compte tenu des modifications intervenues  dans les facteurs déterminant la formation du prix du cheddar dans la Communauté. Cette adaptation  s`effectue sur la base d`une majoration ou d`une diminution égale à celle du prix de seuil du  cheddar dans la Communauté. }()  Dans la limite d`un contingent tarifaire annuel de 3 500  tonnes à octroyer par les autorités  communautaires compétentes. }()  Sont considérées comme meules standard les meules ayant les poids nets suivants :  P emmental : de 60 à 130  kilogrammes inclus,   P gruyère et sbrinz : de 20 à 45 kilogrammes inclus,   P bergkaese : de 20 à 60 kilogrammes inclus,   P appenzell : de 6 à 8 kilogrammes inclus, }()  La Communauté se réserve la faculté de mettre en application des limites de valeurs  inférieures à celles indiquées dans le libellé des concessions. À partir du 1er  juillet 1970, les  limites de valeurs sont automatiquement adaptées compte tenu des modifications intervenues dans les  facteurs déterminant la formation du prix de l`emmental dans la Communauté. Cette adaptation  s`effectue sur la base d`une majoration ou d`une diminution de 14  Écus de la valeur minimale, pour  toute variation en hausse ou en baisse de 1  Écu par 100 kilogrammes du prix indicatif commun du  lait dans la Communauté. }()  La Communauté se réserve la faculté de réduire de manière autonome de 24,18  Écus à 18,13   Écus les droits de douane moyennant un relèvement de 6,05  Écus des limites de valeur. }()  La Communauté se réserve la faculté de réduire de manière autonome de 24,18  Écus à 18,13   Écus les droits de douane moyennant un relèvement de 6,05  Écus des limites de valeur. }()  Les morceaux conditionnés sous vide d`un poids net inférieur ou égal à 450  grammes ne sont  admis au bénéfice de la concession que si l`emballage porte au moins les indications suivantes  :  P la dénomination du fromage,   P la teneur en matières grasses,   P l`emballeur responsable,   P le pays de fabrication. }()  Dans la limite d`un contingent tarifaire annuel de 9 000  tonnes à octroyer par les autorités  communautaires compétentes. }()  On entend par tissus dits « loden » des tissus à armure toile, d`un poids au mètre carré de  250 à 450  grammes inclus, foulés, unicolores ou avec fils mêlés ou jaspés, fabriqués avec des fils  simples de laine cardée en mélange avec des poils fins et pouvant contenir des poils grossiers ou  des fibres textiles artificielles ou synthétiques. Les fibres sont couchées ou orientées dans le  même sens par un traitement de surface qui confère aux tissus des propriétés hydrofuges.