CELEX: 32016D0334
Language: fr
Date: 2016-03-04 00:00:00
Title: Décision (UE) 2016/334 du Conseil du 4 mars 2016 portant nomination de deux suppléants du Comité des régions proposés par la République de Lituanie

9.3.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 62/17
            
         DÉCISION (UE) 2016/334 DU CONSEIL
   du 4 mars 2016
   portant nomination de deux suppléants du Comité des régions proposés par la République de Lituanie
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 305,
   vu la proposition du gouvernement lituanien,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 26 janvier, le 5 février et le 23 juin 2015, le Conseil a adopté les décisions (UE) 2015/116 (1), (UE) 2015/190 (2) et (UE) 2015/994 (3) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020.
            
         
               (2)
            
            
               Deux sièges de suppléant du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Odeta ŽERLAUSKIENĖ et de M. Jonas PINSKUS,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés suppléants du Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2020:
   
               —
            
            
               Mme Andžela ŠAKINIENĖ, Member of Klaipėda District Municipal Council,
            
         
               —
            
            
               M. Kęstutis VAITUKAITIS, Member of Elektrėnai Municipal Council.
               
            
         Article 2
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 4 mars 2016.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         S.A.M. DIJKSMA
      
   
   
      (1)  Décision (UE) 2015/116 du Conseil du 26 janvier 2015 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020 (JO L 20 du 27.1.2015, p. 42).
   
      (2)  Décision (UE) 2015/190 du Conseil du 5 février 2015 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020 (JO L 31 du 7.2.2015, p. 25).
   
      (3)  Décision (UE) 2015/994 du Conseil du 23 juin 2015 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020 (JO L 159 du 25.6.2015, p. 70).