CELEX: 32022H0495
Language: fr
Date: 2022-03-25 00:00:00
Title: Recommandation (UE) 2022/495 de la Commission du 25 mars 2022 sur la surveillance de la présence de furane et d’alkylfuranes dans les denrées alimentaires

28.3.2022   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 100/60
            
         
      RECOMMANDATION (UE) 2022/495 DE LA COMMISSION
      du 25 mars 2022
      sur la surveillance de la présence de furane et d’alkylfuranes dans les denrées alimentaires
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 292,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le furane et les alkylfuranes, dont font partie les méthylfuranes tels que le 2-méthylfurane, le 3-méthylfurane et le 2,5-diméthylfurane, sont des contaminants liés aux processus de transformation qui se forment dans les denrées alimentaires lors des traitements thermiques.
               
            
                  (2)
               
               
                  En 2017, le groupe de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur les contaminants de la chaîne alimentaire a adopté un avis scientifique sur les risques que la présence de furane et de méthylfuranes dans les aliments pose pour la santé publique (1). Il a conclu que les niveaux actuels d’exposition au furane sont source de préoccupation pour la santé. En ce qui concerne les méthylfuranes, le groupe a conclu dans son avis qu’ils pouvaient augmenter de manière significative l’exposition globale au furane et aux alkylfuranes et qu’ils ajoutaient donc aux préoccupations sanitaires. Toutefois, en l’absence de données sur la présence de méthylfuranes dans les denrées alimentaires, l’EFSA a recommandé de générer des données supplémentaires à cet égard. En particulier, la présence de furane et d’alkylfuranes aurait été détectée dans le café, les petits pots pour bébés, les soupes prêtes à l’emploi, les chips de pommes de terre, les jus de fruits, les céréales pour petit-déjeuner, les biscuits, les crackers et les pains scandinaves.
               
            
                  (3)
               
               
                  Le 2-méthylfurane et le 3-méthylfurane peuvent être quantifiés de manière fiable avec les méthodes d’analyse actuellement disponibles, tandis que des travaux supplémentaires sont nécessaires pour parvenir à l’analyse fiable du 2,5-diméthylfurane. Toutefois, si la méthode d’analyse utilisée le permet, il conviendrait de rechercher et de quantifier la présence de 2,5-diméthylfurane et de communiquer les données ainsi générées.
               
            
                  (4)
               
               
                  En outre, la littérature scientifique a récemment mis en évidence la présence de contaminants alimentaires liés à des alkylfuranes autres que les méthylfuranes, comme le 2-pentylfurane et le 2-éthylfurane. Il serait donc approprié de rechercher et de quantifier la présence de ces alkylfuranes supplémentaires (autres que les méthylfuranes), pour autant que la méthode d’analyse soit fiable à cet effet.
               
            
                  (5)
               
               
                  Les résultats de la surveillance du furane et des alkylfuranes doivent être fiables et comparables. Il convient, par conséquent, de fournir des instructions sur les critères d’échantillonnage et de performance analytique.
               
            
                  (6)
               
               
                  L’EFSA est mandatée par la Commission européenne pour recueillir toutes les données disponibles sur la présence de contaminants chimiques dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. Ces données sont utilisées dans les avis scientifiques et les rapports de l’EFSA sur les contaminants dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
               
            
                  (7)
               
               
                  Il convient dès lors de recommander que la présence de furane et d’alkylfuranes dans les denrées alimentaires fasse l’objet d’une surveillance et que les données soient communiquées à l’EFSA.
               
            A ADOPTÉ LA PRÉSENTE RECOMMANDATION:
      
                  1.
               
               
                  Les États membres devraient, avec la participation active des exploitants du secteur alimentaire, surveiller la présence de furane, de 2-méthylfurane et de 3-méthylfurane dans les denrées alimentaires, en particulier dans le café, les petits pots pour bébés (y compris les aliments pour bébés conditionnés dans des récipients, tubes et sachets), les soupes prêtes à l’emploi, les chips de pommes de terre, les jus de fruits, les céréales pour petit-déjeuner, les biscuits, les crackers et les pains scandinaves.
               
            
                  2.
               
               
                  Afin de garantir la représentativité des échantillons, les États membres devraient suivre les procédures d’échantillonnage définies dans la partie B de l’annexe du règlement (CE) no 333/2007 de la Commission (2). Les exploitants du secteur alimentaire devraient également appliquer cette procédure d’échantillonnage, ou une procédure équivalente, en veillant à la représentativité de l’échantillon.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l’analyse du furane, du 2-méthylfurane et du 3-méthylfurane dans le café et les petits pots pour bébés, les États membres et les exploitants du secteur alimentaire devraient utiliser une méthode conforme aux critères suivants:
                  
                              
                                 Paramètre
                              
                           
                           
                              
                                 Critère
                              
                           
                        
                              Spécificité
                           
                           
                              Pas d’interférences matricielles ou spectrales
                           
                        
                              Échantillons-témoins
                           
                           
                              Valeur inférieure à la limite de détection (LOD)
                           
                        
                              Répétabilité (RSDr)
                           
                           
                              0,66 fois la RSDR dérivée de l’équation d’Horwitz (modifiée)
                           
                        
                              Reproductibilité (RSDR)
                           
                           
                              Dérivée de l’équation d’Horwitz (modifiée)
                           
                        
                              Récupération
                           
                           
                              80-110 %
                           
                        
                              Limite de détection (LOD)
                           
                           
                              Trois dixièmes de la limite de quantification
                           
                        
                              Limite de quantification (LOQ)
                           
                           
                              Pour le café: pas supérieure à 20 μg/kg
                              Pour les petits pots pour bébés: 5 μg/kg
                           
                        Pour l’analyse du furane dans les denrées alimentaires autres que le café et les petits pots pour bébés, les États membres et les exploitants du secteur alimentaire devraient utiliser une méthode conforme à ces critères, et la limite de quantification (LOQ) ne devrait pas être supérieure à 5 μg/kg.
                  Pour l’analyse du 2-méthylfurane et du 3-méthylfurane dans les denrées alimentaires autres que le café et les petits pots pour bébés, les laboratoires devraient appliquer des procédures de contrôle de la qualité garantissant la fiabilité des résultats d’analyse obtenus, la limite de quantification ne devant pas être supérieure à 5 μg/kg.
               
            
                  4.
               
               
                  Si la méthode d’analyse utilisée permet de mettre en évidence des alkylfuranes autres que le 2-méthylfurane et le 3-méthylfurane, les États membres et les exploitants du secteur alimentaire devraient déterminer ces alkylfuranes.
               
            
                  5.
               
               
                  Les États membres et les exploitants du secteur alimentaire devraient fournir les résultats de leur surveillance à l’EFSA au plus tard le 30 juin de chaque année, conformément aux lignes directrices de l’EFSA énoncées dans le document «Guidance on Standard Sample Description (SDD) for Food and Feed» et aux prescriptions spécifiques supplémentaires de notification de l’EFSA (3).
               
            
         Fait à Bruxelles, le 25 mars 2022.
         
            
               Par la Commission
            
            Stella KYRIAKIDES
            
               Membre de la Commission
            
         
      
      
         (1)  Groupe CONTAM de l’EFSA (groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire), avis scientifique intitulé «Risks for public health related to the presence of furan and methylfurans in food», EFSA Journal 2017;15(10):5005, 142 p. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017,5005
      
         (2)  Règlement (CE) no 333/2007 de la Commission du 28 mars 2007 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3-MCPD et en benzo(a)pyrène dans les denrées alimentaires (JO L 88 du 29.3.2007, p. 29).
      
         (3)  https://www.efsa.europa.eu/en/call/call-continuous-collection-chemical-contaminants-occurrence-data-0