CELEX: 32009R1170
Language: fr
Date: 2009-11-30 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  1170/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n o  1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des vitamines et minéraux et celle de leurs formes, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

1.12.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 314/36
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1170/2009 DE LA COMMISSION
   
   du 30 novembre 2009
   modifiant la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des vitamines et minéraux et celle de leurs formes, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (1), et notamment son article 4, paragraphe 5,
   vu le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (2), et notamment son article 3, paragraphe 3,
   après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE établissent la liste des vitamines et minéraux, et celle des formes de chacun d’entre eux, qui peuvent être utilisés pour la fabrication de compléments alimentaires. Les modifications de ces listes doivent être arrêtées conformément aux exigences fixées à l’article 4 de ladite directive et à la procédure visée à son article 13, paragraphe 3.
            
         
               (2)
            
            
               Les annexes I et II du règlement (CE) no 1925/2006 établissent la liste des vitamines et minéraux, et celle des formes de chacun d’entre eux, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires. Les modifications de ces listes doivent être arrêtées conformément aux exigences fixées à l’article 3 dudit règlement et à la procédure visée à son article 14, paragraphe 3.
            
         
               (3)
            
            
               L’Autorité européenne de sécurité des aliments a procédé à l’évaluation de nouvelles formes de vitamines et de minéraux. Il y a lieu d’ajouter, sur les listes correspondantes de la directive 2002/46/CE et du règlement (CE) no 1925/2006, les substances ayant reçu un avis scientifique favorable et pour lesquelles il est satisfait aux exigences fixées dans lesdits actes.
            
         
               (4)
            
            
               Les parties intéressées ont été consultées et il a été tenu compte des observations émises.
            
         
               (5)
            
            
               Selon l’évaluation scientifique de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, il convient d’établir des spécifications pour l’identification de certaines vitamines et substances minérales.
            
         
               (6)
            
            
               Il convient donc de modifier en conséquence la directive 2002/46/CE et le règlement (CE) no 1925/2006.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE sont remplacées respectivement par les textes figurant à l’annexe I et à l’annexe II du présent règlement.
   Article 2
   Le règlement (CE) no 1925/2006 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               À l’annexe I, le terme «Bore» est ajouté sur la liste figurant au point 2.
            
         
               2)
            
            
               L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.
            
         Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 30 novembre 2009.
      
         
            Par la Commission
         
         Androulla VASSILIOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
   
      (2)  JO L 404 du 30.12.2006, p. 26.
   
      ANNEXE I
      
         
            «ANNEXE I
            
               Vitamines et minéraux pouvant être utilisés pour la fabrication de compléments alimentaires
            
            1.   Vitamines
            
            Vitamine A (μg ER)
            Vitamine D (μg)
            Vitamine E (mg Εα-T)
            Vitamine K (μg)
            Vitamine B1 (mg)
            Vitamine B2 (mg)
            Niacine (mg NE)
            Acide pantothénique (mg)
            Vitamine B6 (mg)
            Acide folique (μg) (1)
            
            Vitamine B12 (μg)
            Biotine (μg)
            Vitamine C (mg)
            2.   Minéraux
            
            Calcium (mg)
            Magnésium (mg)
            Fer (mg)
            Cuivre (μg)
            Iode (μg)
            Zinc (mg)
            Manganèse (mg)
            Sodium (mg)
            Potassium (mg)
            Sélénium (μg)
            Chrome (μg)
            Molybdène (μg)
            Fluorure (mg)
            Chlorure (mg)
            Phosphore (mg)
            Bore (mg)
            Silicium (mg)
         
      
      
         (1)  Les termes «acide folique» figurent à l’annexe I de la directive 2008/100/CE de la Commission du 28 octobre 2008 modifiant la directive 90/496/CEE du Conseil relative à l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires en ce qui concerne les apports journaliers recommandés, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur énergétique et les définitions; toutes les formes de folates sont comprises sous ce terme.»
   
   
      ANNEXE II
      
         
            «ANNEXE II
            
               Substances vitaminiques et minérales pouvant être utilisées pour la fabrication de compléments alimentaires
            
            A.   Vitamines
            
            1.   VITAMINE A
            
                        a)
                     
                     
                        Rétinol
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Acétate de rétinyle
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Palmitate de rétinyle
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Bêta-carotène
                     
                  2.   VITAMINE D
            
                        a)
                     
                     
                        Cholécalciférol
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Ergocalciférol
                     
                  3.   VITAMINE E
            
                        a)
                     
                     
                        D-alpha-tocophérol
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        DL-alpha-tocophérol
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Acétate de D-alpha-tocophéryle
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Acétate de DL-alpha-tocophéryle
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        Succinate acide de D-alpha-tocophéryle
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        Mélange de tocophérols (1)
                        
                     
                  
                        g)
                     
                     
                        Tocotriénol tocophérol (2)
                        
                     
                  4.   VITAMINE K
            
                        a)
                     
                     
                        Phylloquinone (phytoménadione)
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Ménaquinone (3)
                        
                     
                  5.   VITAMINE B1
            
                        a)
                     
                     
                        Chlorhydrate de thiamine
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Mononitrate de thiamine
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Chlorure de thiamine monophosphate
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Chlorure de thiamine pyrophosphate
                     
                  6.   VITAMINE B2
            
                        a)
                     
                     
                        Riboflavine
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Riboflavine 5′-phosphate (sodium)
                     
                  7.   NIACINE
            
                        a)
                     
                     
                        Acide nicotinique
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Nicotinamide
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Hexanicotinate d’inositol (hexaniacinate d’inositol)
                     
                  8.   ACIDE PANTOTHÉNIQUE
            
                        a)
                     
                     
                        D-pantothénate de calcium
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        D-pantothénate de sodium
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Dexpanthénol
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Pantéthine
                     
                  9.   VITAMIN B6
            
                        a)
                     
                     
                        Chlorhydrate de pyridoxine
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Pyridoxine 5′-phosphate
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Pyridoxal 5′-phosphate
                     
                  10.   FOLATE
            
                        a)
                     
                     
                        Acide ptéroylmonoglutamique
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        L-méthylfolate de calcium
                     
                  11.   VITAMINE B12
            
                        a)
                     
                     
                        Cyanocobalamine
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Hydroxocobalamine
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        5′-déoxyadénosylcobalamine
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Méthylcobalamine
                     
                  12.   BIOTINE
            
                        a)
                     
                     
                        D-biotine
                     
                  13.   VITAMINE C
            
                        a)
                     
                     
                        acide L-ascorbique
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        L-ascorbate de sodium
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        L-ascorbate de calcium (4)
                        
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        L-ascorbate de potassium
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        6-palmitate de L-ascorbyl
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        L-ascorbate de magnésium
                     
                  
                        g)
                     
                     
                        L-ascorbate de zinc
                     
                  B.   Minéraux
            
            Acétate de calcium
            L-ascorbate de calcium
            Bisglycinate de calcium
            Carbonate de calcium
            Chlorure de calcium
            Malate de citrate de calcium
            Sels calciques de l’acide citrique
            Gluconate de calcium
            Glycérophosphate de calcium
            Lactate de calcium
            Pyruvate de calcium
            Sels calciques de l’acide orthophosphorique
            Succinate de calcium
            Hydroxyde de calcium
            L-lysinate de calcium
            Malate de calcium
            Oxyde de calcium
            L-pidolate de calcium
            L-thréonate de calcium
            Sulfate de calcium
            Acétate de magnésium
            L-ascorbate de magnésium
            Bisglycinate de magnésium
            Carbonate de magnésium
            Chlorure de magnésium
            Sels de magnésium de l’acide citrique
            Gluconate de magnésium
            Glycérophosphate de magnésium
            Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
            Lactate de magnésium
            L-lysinate de magnésium
            Hydroxyde de magnésium
            Malate de magnésium
            Oxyde de magnésium
            L-pidolate de magnésium
            Citrate de potassium-magnésium
            Pyruvate de magnésium
            Succinate de magnésium
            Sulfate de magnésium
            Taurate de magnésium
            Acétyl-taurinate de magnésium
            Carbonate ferreux
            Citrate ferreux
            Citrate d’ammonium ferrique
            Gluconate ferreux
            Fumarate ferreux
            Diphosphate de sodium ferrique
            Lactate ferreux
            Sulfate ferreux
            Diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)
            Saccharate ferrique
            Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
            Bisglycinate ferreux
            L-pidolate ferreux
            Phosphate ferreux
            Taurate de fer (II)
            Carbonate de cuivre
            Citrate de cuivre
            Gluconate de cuivre
            Sulfate de cuivre
            L-aspartate de cuivre
            Bisglycinate de cuivre
            Complexe cuivre-lysine
            Oxyde de cuivre (II)
            Iodure de sodium
            Iodate de sodium
            Iodure de potassium
            Iodate de potassium
            Acétate de zinc
            L-ascorbate de zinc
            L-aspartate de zinc
            Bisglycinate de zinc
            Chlorure de zinc
            Citrate de zinc
            Gluconate de zinc
            Lactate de zinc
            L-lysinate de zinc
            Malate de zinc
            Sulfate de zinc mono-L-méthionine
            Oxyde de zinc
            Carbonate de zinc
            L-pidolate de zinc
            Picolinate de zinc
            Sulfate de zinc
            Ascorbate de manganèse
            L-aspartate de manganèse
            Bisglycinate de manganèse
            Carbonate de manganèse
            Chlorure de manganèse
            Citrate de manganèse
            Gluconate de manganèse
            Glycérophosphate de manganèse
            Pidolate de manganèse
            Sulfate de manganèse
            Bicarbonate de sodium
            Carbonate de sodium
            Chlorure de sodium
            Citrate de sodium
            Gluconate de sodium
            Lactate de sodium
            Hydroxyde de sodium
            Sels sodiques de l’acide orthophosphorique
            Bicarbonate de potassium
            Carbonate de potassium
            Chlorure de potassium
            Citrate de potassium
            Gluconate de potassium
            Glycérophosphate de potassium
            Lactate de potassium
            Hydroxyde de potassium
            L-pidolate de potassium
            Malate de potassium
            Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
            L-sélénométhionine
            Levure enrichie en sélénium (5)
            
            Acide sélénieux
            Sélénate de sodium
            Hydrogénosélénite de sodium
            Sélénite de sodium
            Chlorure de chrome (III)
            Lactate de chrome (III) trihydraté
            Nitrate de chrome
            Picolinate de chrome
            Sulfate de chrome (III)
            Molybdate d’ammonium [molybdène (VI)]
            Molybdate de sodium [molybdène (VI)]
            Molybdate de potassium [molybdène (VI)]
            Fluorure de calcium
            Fluorure de potassium
            Fluorure de sodium
            Monofluorophosphate de sodium
            Acide borique
            Borate de sodium
            Acide orthosilicique stabilisé par de la choline
            Dioxyde de silicium
            Acide silicique (6)
            
         
      
      
         (1)  Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50-70 % et delta-tocophérol 10-30 %.
      
         (2)  Niveaux typiques des différents tocophérols et tocotriénols:
      
                  —
               
               
                  115 mg/g d’alpha-tocophérol (101 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  5 mg/g de bêta-tocophérol (1 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  67 mg/g d’alpha-tocotriénol (30 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  < 1 mg/g de bêta-tocotriénol (1 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum),
               
            
                  —
               
               
                  5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum).
               
            
         (3)  Ménaquinone se présentant principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
      
         (4)  La teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %.
      
         (5)  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine (qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit). La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.
      
         (6)  Sous forme de gel.»
   
   
      ANNEXE III
      
         
            «ANNEXE II
            
               Formules vitaminiques et substances minérales pouvant être ajoutées aux denrées alimentaires
            
            1.   Formules vitaminiques
            
            VITAMINE A
            Rétinol
            Acétate de rétinyle
            Palmitate de rétinyle
            Bêta-carotène
            VITAMINE D
            Cholécalciférol
            Ergocalciférol
            VITAMINE E
            D-alpha-tocophérol
            DL-alpha-tocophérol
            Acétate de D-alpha-tocophéryle
            Acétate de DL-alpha-tocophéryle
            Succinate acide de D-alpha-tocophéryle
            VITAMINE K
            Phylloquinone (phytoménadione)
            Ménaquinone (1)
            
            VITAMINE B1
            Chlorhydrate de thiamine
            Mononitrate de thiamine
            VITAMINE B2
            Riboflavine
            Riboflavine 5′-phosphate (sodium)
            NIACINE
            Acide nicotinique
            Nicotinamide
            ACIDE PANTOTHÉNIQUE
            D-pantothénate de calcium
            D-pantothénate de sodium
            Dexpanthénol
            VITAMINE B6
            Chlorhydrate de pyridoxine
            Pyridoxine 5′-phosphate
            Dipalmitate de pyridoxine
            ACIDE FOLIQUE
            Acide ptéroylmonoglutamique
            L-méthylfolate de calcium
            VITAMINE B12
            Cyanocobalamine
            Hydroxocobalamine
            BIOTINE
            D-biotine
            VITAMINE C
            Acide L-ascorbique
            L-ascorbate de sodium
            L-ascorbate de calcium
            L-ascorbate de potassium
            6-palmitate de L-ascorbyl
            2.   Substances minérales
            
            Carbonate de calcium
            Chlorure de calcium
            Malate de citrate de calcium
            Sels calciques de l’acide citrique
            Gluconate de calcium
            Glycérophosphate de calcium
            Lactate de calcium
            Sels calciques de l’acide orthophosphorique
            Hydroxyde de calcium
            Malate de calcium
            Oxyde de calcium
            Sulfate de calcium
            Acétate de magnésium
            Carbonate de magnésium
            Chlorure de magnésium
            Sels de magnésium de l’acide citrique
            Gluconate de magnésium
            Glycérophosphate de magnésium
            Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
            Lactate de magnésium
            Hydroxyde de magnésium
            Oxyde de magnésium
            Citrate de potassium-magnésium
            Sulfate de magnésium
            Bisglycinate ferreux
            Carbonate ferreux
            Citrate ferreux
            Citrate d’ammonium ferrique
            Gluconate ferreux
            Fumarate ferreux
            Diphosphate de sodium ferrique
            Lactate ferreux
            Sulfate ferreux
            Diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)
            Saccharate ferrique
            Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
            Carbonate de cuivre
            Citrate de cuivre
            Gluconate de cuivre
            Sulfate de cuivre
            Complexe cuivre-lysine
            Iodure de sodium
            Iodate de sodium
            Iodure de potassium
            Iodate de potassium
            Acétate de zinc
            Bisglycinate de zinc
            Chlorure de zinc
            Citrate de zinc
            Gluconate de zinc
            Lactate de zinc
            Oxyde de zinc
            Carbonate de zinc
            Sulfate de zinc
            Carbonate de manganèse
            Chlorure de manganèse
            Citrate de manganèse
            Gluconate de manganèse
            Glycérophosphate de manganèse
            Sulfate de manganèse
            Bicarbonate de sodium
            Carbonate de sodium
            Citrate de sodium
            Gluconate de sodium
            Lactate de sodium
            Hydroxyde de sodium
            Sels sodiques de l’acide orthophosphorique
            Levure enrichie en sélénium (2)
            
            Sélénate de sodium
            Hydrogénosélénite de sodium
            Sélénite de sodium
            Fluorure de sodium
            Fluorure de potassium
            Bicarbonate de potassium
            Carbonate de potassium
            Chlorure de potassium
            Citrate de potassium
            Gluconate de potassium
            Glycérophosphate de potassium
            Lactate de potassium
            Hydroxyde de potassium
            Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
            Chlorure de chrome (III) et sa forme hexahydratée
            Sulfate de chrome (III) et sa forme hexahydratée
            Molybdate d’ammonium [molybdène (VI)]
            Molybdate de sodium [molybdène (VI)]
            Acide borique
            Borate de sodium
         
      
      
         (1)  Ménaquinone se présentant principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
      
         (2)  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et contenant, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, au maximum 2,5 mg de sélénium/g. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.»