CELEX: 51987PC0700
Language: pt
Date: 1987-12-23
Title: Proposta de REGULAMENTO (CEE) DO CONSELHO relativo às regras de origem aplicáveis nas trocas comerciais entre Espanha e Portugal durante o periodo de aplicação das medidas transitórias (Apresentada pela Comissão)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (87) 700
Vol. 1987/0320
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak---    COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS
                                          COM(87 ) 700 final
                                          Bruxelas , 23 de Dezembro de 1987
                             Proposta de
                  REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO
relativo às regras de origem aplicáveis nas trocas comerciais
    entre Espanha e Portugal durante o periodo de aplicação
                      das medidas transitórias
                    ( Apresentada pela Comissão)
                             /й -..        .4 ’ч ;' • >
                               3          #' '
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                                       S ü so
C0MC87 ) 700 final
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                                EXPOSE DES MOTIFS
1.    Nature des règles d' origine dans les échanges entre l' Espagne et le
      Portugal
1.1 . Les réglés d' origine figurant dans le reglement ( CEE ) No 846/86 du
       Conseil du 3 mars 1986 ( 1 ) calguées étroitement sur les réglés
       d' origine préférentielles appliguées dans le cadre des accords
       CEE-pays de l' AELE , s' inspirent du principe selon leguel une
       ouvraison ou une transformation suffisante de matières non
       originaires ( importées ) confère au produit final obtenu le
       caractère originaire . Une ouvraison ou transformation est
       considérée comme suffisante si les matières importées sont
       classées dans une position ( tarifaire ) différente de celle de ce
       produit .
1.2. Cette règle fondamentale du " changement de position tarifaire"
       comporte des exceptions , énumérées dans deux annexes .
1.3 . En outre , des conditions spécifigues applicables aux produits
       originaires du- reste de la Communauté relevant des positions
       tarifaires 74.03 et 76.02 et des chapitres 84 à 92 ont été
       introduites par le règlement ( CEE ) No 2474/86 du Conseil du
       24 juillet 1986 ( 2 ).
1.4. Les positions considérées sont celles de la nomenclature élaborée
       par le Conseil de Coopération Douanière pour le classement des
       marchandises dans les tarifs douaniers ( NCCD ).
2.    Le Système Harmonisé ( S. H. )
2.1 . La NCCD actuellement en vigueur est appelée a être remplacée au
       1er janvier 1988 par une nouvelle nomenclature identique à celle
       du S. H. au niveau des quatre premiers chiffres ( c'est - à- dire à
       celui de la position plutôt qu' à celui du code à six chiffres ).
       En conséquence , les règles d' origine basées sur l' actuelle NCCD ne
       seront plus utilisables .
2.2. Il convient donc d' arrêter de nouvelles règles d' origine basées
       sur les positions du S. H. qui entreront en vigueur le
       1er janvier 1988 .
                                                  • • ./ • • •
( 1 ) 3.0 . No L 83 du 27 mars 1986 , p. 1 .
( 2 ) 3.0 . No L 212 du 2 août 1986 , p. 7 .
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                                       - 2 -
3.     La proposition
3.1 . Le contenu économique
        La Commission , soucieuse de maintenir le problème dans des limites
        contrôlables , a adopté la formule d' une transposition " neutre ", de
        façon a préserver le statu quo du point de vue économique .
3.2 . Nouvelle présentation des règles
3.2.1 . En consultation avec les Etats membres , il a été décidé de
          supprimer les listes distinctes figurant dans les Annexes I et
          II du règlement ( CEE ) No 846 /86 précité et de les fondre dans
          une seule liste ( Annexe III de la proposition ). Cette dernière
          énumère , par conséquent , toutes les exceptions à la règle de
          base du changement de position . Elle précise aussi les critères
          de changement de position dans la mesure où ils concernent des
          produits individuels mentionnés dans cette liste et n' est pas
          appliquée en conjugaison avec une règle de changement de
          position formulée séparément , comme c' est le cas pour les listes
          actuelles .
3.2.2. Une série de notes introductives ont été élaborées , elles
          précisent :
              les modalités selon lesquelles la liste s' applique ;
          -   dans le cas des produits textiles , les tolérances relatives
              aux mélanges et les règles applicables aux accessoires , qui
              sont définies actuellement dans les renvois de bas de page de
              la liste A.
          Cette solution a permis d' approfondir un certain nombre
          d' éléments qui avaient donné lieu , dans le passé , à des
          difficultés .
3.2.3 . L' annexe relative aux règles de pourcentage applicables aux
          produits originaires du reste de la Communauté ( Annexe IV de la
          proposition ) a été adaptée pour tenir compte de l' introduction
          du 5 . H. , les pourcentages demeurant identiques à ceux fixés par
          le règlement ( CEE ) No 2474/86 .
4.     Texte consolidé
       Pour assurer la clarté de ce passage à un système basé sur une
       nouvelle nomenclature , il est apparu nécessaire de publier un
       nouveau texte codifié des dispositions du règlement No 846 /86
     • modifié par le règlement ( CEE ) No 2474/86 .
                                                                    • • •/. . .
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                                   - 3 -
5.   Conclusion
5.1 . Dans leur nouvelle présentation , les réglés d' origine sont
      nettement plus claires et faciles a utiliser . Des instructions
      sont données sur la façon d' appliquer la liste , ce qui n' était pas
      le cas précédemment . Il devrait en résulter une diminution des
      coûts administratifs supportés par les producteurs et une
      utilisation plus large des possibilités offertes .
5.2 . L' effet économique des régies existantes a été maintenu , les
      régies inutiles ont été supprimées , les régies pouvant être source
      de confusion ont été revues et certaines régies ont été
      simplifiées .
 ---pagebreak---                                          A
                                    ANNEXE
         EVALUAI IÜN UE L' IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L' EMPLOI
S' agissant d' une refonte des règles actuelles d' origine applicables
dans les échanges entre l' Espagne et le Portugal , due b l' introduction
du Système Harmonisé a compter du 1er janvier 1988 , qui maintient le
statu quo de la portée économique de ces règles , cette proposition n' a
pas d' impact sur les petites et moyennes entreprises .
 ---pagebreak---                                                        Proposta de
                                          REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO
                 relativo às regras de origem aplicáveis nas trocas comerciais entre Espanha e Portugal
                                  durante o período de aplicação das medidas transitórias
 O CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS,                            Considerando que é conveniente proceder no citado
                                                                  regulamento às modificações tornadas necessárias
 Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade               pela nova apresentação das regras de origem;
 Económica Europeia,
                                                                 Considerando pois, c^je, para efeitos da aplicação
Tendo em conta o Acto de Adesão de Espanha e de                  correcta dás regras de origem, se deve proceder à
 Portugal e, nomeadamente, o artigo 1 ? do Protocolo            fusão de determinadas normas, no sentido de facili ¬
 n? 3 a ele anexo,                                              tar o trabalho dos utilizadores e das administrações
                                                                aduanei ras e revogar o Regulamento (CEE) nfl 846/86.
Tendo em conta a proposta da Comissão,                                ADOPTOU O PRESENTE REGULAMENTO : *
Considerando que o regulamento ( CEE) n° 846/86 do                                            TÍTULO I
Conselho               com a última
redacção que lhe foi dada pelo regulamento ( CEE)
n° 2474/86 do Conselho de 24 de Julho de 1986(2),                            Definição da noção de produtos originários
estabelece       regras de origem aplicáveis nas tro¬
cas comerciais entre a Espanha e Portugal durante                                              Artigo Io.
o período de transição;
                                                                      Para efeito da aplicação do regime previsto nos n? 2 e 3
Considerando que as regras de origem constantes do                    do Protocolo n? 3 do Acto de Adesão, consideram-se :
citado regulamento se baseiam na utilização da No¬
menclatura do Conselho de Cooperação Aduaneira; que                   1 . Produtos originários de Espanha :
o Conselho de Cooperação Aduaneira aprovou a " Con¬                       a) Os produtos inteiramente obtidos em Espanha :
venção Internacional sobre o Sistema Harmonizado de                       b) Os produtos obtidos em Espanha e em cujo
Designação e de Codificação de Mercadorias" (a se¬                            fabrico foram utilizados produtos diferentes
guir denominado Sistema Harmonizado) em 14 de Junho                           dos referidos na alinea a), desde que tais pro¬
de 1983; que se pretende sibstituir a nomenclatura                            dutos tenham sido submetidos a operações de
actual pelo Sistema Harmonizado, a partir de 1 de                             complemento de - fabrico ou transformações
Janeiro de 1988, para os efeitos do comércio inter¬                           suficientes na acepção do artigo 3? Esta condi¬
nacional; que é necessário, portanto, adaptar as re¬                          ção não é, todavia, exigida relativamente aos
gras de origem constantes do citado regulamento de                            produtos originários de Portugal, na acepção
                                                                              do presente regulamento :
forma a baseá-las na utilização do Sistema Harmoni¬
zado;                                                                2. Produtos originários de Portugal :
Considerando que, face à experiência, é possivel                          a) Os produtos inteiramente obtidos cm Portugal ;
melhorar a apresentação das regras de origem, agru¬                       b) Os produtos obtidos em Portugal e em cujo
pando todas as excepções à alteração básica da re¬                            Fabrico foram utilizados produtos diferentes
gra de posição numa lista única e proporcionando                              dos referidos na alinea a), desde que tais pro¬
urra orientação pormenorizada no que respeita à in¬                           dutos tenham sido submetidos a operações de
terpretação respectiva;                                                       complemento de fabrico ou transformações
                                                                              suficientes, na acepção do artigo 3? Esta condi¬
                                                                              ção não 6, todavia, exigida rclativamente aos
                                                                              produtos originários de Espanha, na acepção
                                                                              do presente regulamento.
( 1 ) J.O. n° L 83 de 27.03.1986, p, 1
(2) J.O. n° L 212 de 02.08.1986, p, 7
 ---pagebreak--- Os produtos enumerados no Anexo II ficam tempora­            As expressões " capítulos " e " posições ", utilizadas
riamente excluídos do âmbito de aplicação do presente    no presente Protocolo , designam os capítulos e as po ¬
regulamento. No entanto, as disposições em matéria de    sições ( quatro códigos digitais , utilizados na Nomen¬
cooperação administrativa e o artigoll ? aplicam-se,
mutatis mulandis, a esses produtos.                      clatura que dá origem ao " Sistema Harmonizado de Desi ¬
                                                         gnação e de Codificação de Mercadorias " (a seguir re ¬
                                                         ferido como Sistema Harmonizado ou S.H. ). A expres¬
                          Artigo 2°.                     são "classificado" refere–se à classificação de un
                                                         produto ou matéria inserida runa posição especifica .
Nâ acepção do n? 1 , alinea a), e do n? 2, alínea a), do
artigo 1 ?, consideram-se como «inteiramente obtidos»,
quer em Espanha, quer em Portugal :                         . Para a aplicação do n? 1 , alinea b), e do n? 2, alinea
                                                           b), do artigo' 1 ?, as seguintes operações ,de comple­
 a) Os produtos minerais extraídos do respectivo solo      mento de fabrico ou transformações são consideradas
        ou do fundo dos respectivos mares e oceanos ;      sempre insuficientes para conferir o carácter originário,
                                                           quer impliquem ou não mudança de posição                 ;
 b) Os produtos do reino vegetal ai colhidos ;
                                                           a) As manipulações destinadas a assegurar a conser­
 c) Os animais vivos ai nascidos e criados ;                    vação das mercadorias durante o seu transporte e
                                                                armazenagem (ventilação, estendedura, secagem,
 d) Os artefactos usados, ai recolhidos, qúe s6 possam          refrigeração, colocação em água salgada, sulfurada
       servir para recuperação das matérias-primas; '          ou adicionada de outras substâncias, extraeção de
 e) Os desperdícios resultantes de operações fabris ai         partes deterioradas e operações similares);
       efectuadas ;                                       b) As operações simples de extraeção de pó, crivação,
                                                               escolha, classificação e selecção (compreendendo a
 0 As mercadorias aí fabricadas exclusivamente a par­          composição de sortidos de mercadorias), lavagem,
      tir de produtos referidos nas alíneas a) a e).           pintura e corte ;
                          Artigo 3o
                                                          c) i)     A mudança de embalagem e o fraccionamento
                                                                    e reunião de encomendas ;
  1 . Para a aplicação do n° 1 , alinea b, e do n° 2,          ii) O simples acondicionamento em garrafas, fras­
       alinea b, do artigo 1% as matérias não origi¬                cos, sacos, estojos, caixas, grades, etc., e quais­
                                                                    quer outras operações de acondicionamento ;
       nárias são consideradas suficientemente traba¬
        lhadas ou transformadas, quando o produto obti ¬  d) A aposição nos produtos ou nas respectivas emba­
        do é classificado numa posição diferente dacjje-       lagens de marcas, etiquetas ou outros sinais distin- •
                                                              tivos similares ;
        la em que são classificadas todas as matérias
        não originárias utilizadas no seu fabrico, em     e) A simples mistura de produtos, mesmo de espécies
      conformidade com o disposto nos n° 2, 3 e 5 a           diferentes, sempre que um ou vários dos compo-,
        seguir referidos .
                                                              nentes da mistura não satisfaçam as condições
                                                              estabelecidas no presente regulamento para serem
                                                              considerados originários de Espanha ou de Portu­
  2. No que respeita a um produto mencionado nas co¬          gal ;
        lunas 1 e 2 da lista constante do Anexo III, de¬
        vem estar reunidas as condições estabeleeidas na 0 A simples reunião de partes de artefacto, a fim de
                                                              constituir um artefacto completo ;
        coluna 3 para o produto em causa, em vez da re¬
        gra do n~1 .                                     g) A acumulação de duas ou mais das operações refe­
                                                              ridas nas alíneas a) a f);
   3. No que respeita aos produtos dos capítulos 84 a    h) O abate de animais.
        91 inclusivé, o exportador pode, em alternativa
        às condições estabelecidas na coluna 3, optar
     ' pela aplicação das condições estabelecidas na
         coluna 4 da lista que figura no Anexo III .
 ---pagebreak---                      Artigo 4o
                                        /
  1 . Ror derrogação do artigo 1 o o caracter originá¬
      rio é igualmente conferido aos produtos que se         quando uo produto composto por uni 9rupo ou pala
      classificam pelas posições ou capitulos enumera¬       aontaq.B da artigo » for classificado numa poslcSo
      dos no Anexo IV, por operação de complemento de        Unica a » eonformidada coa o diapoato no Sistema
      fabrico, transformação ou montagem e em que são        q"ílf lclciò ; 0 COnJl’nto eon»tltuira‘ a unldada da
  \ incorporados matérias originárias da Comunidade,         quando uaa eonslgnacSo consistir nua núaaro da
      na sua composição em 31 de Dezembro de 1985, a         produtos ldíntlcos classificado * na aasaa poslclo
      seguir denominada Cormrridade dos Dez, e produtos
                                                             indií?í'“í
                                                             indivldualmtntt aquando da     cadaaplieaçSo
                                                                                                     produto das
                                                                                                              sard regras
                                                                                                                    tosado
      não originários cujo valor combinado não exceda
      a percentagem do valor do produto acabado fixada
      quanbu a eles na referido Anexo IV.                     2. Os acessórios, peças sobresselentes e ferramentas
                                                               que são entregues com um material, uma máquina, um
      Em caso de incorporação de matérias não originá¬         aparelho ou um veículo e fazem parte do seu equipa­
                                                               mento normal e cujo preço está contido no destes últi­
      rias, o valor destas matérias nunca pode exceder,        mos ou não é facturado à parte, são considerados como
      dentro do limite o citado no anexo IV;                  constituindo um todo com o material, a máquina, o
      - para os produtos incluídos nos capitulos 84 e 9X      aparelho ou o veiculo considerado.
        a percentagem para eles fixada pelas regras ex¬
        postas na coluna 4 da lista que figura no Anexo      3 . Os sortidos na acepção da regra geral 3 do Sistema
                                                                 Harmonizado são considerados originários quando to¬
         III, ou na coluna 3, quando nenhima regra é pre¬        dos os seus componentes forem produtos originários .
        vista na coluna 4 .                                      No entanto,, un sortido domposto por artigos origi¬
                                                                 nários e nao originários é considerado originário
     - Para os produtos classificados pelas posições 74.07 ,
74.08 , 76.04 e 76.05 : 40 % do valor do produto acabado .
                                                                 no seu conjunto, desde que o valor dos seus compo¬
                                                                 nentes não originários não exceda 15 % do valor to¬
                                                                 tal do sortido .
  2. 0 artigo 1 o mutatis mutandis, para determinar o ca¬
      rácter originário dos produtos da Cormnidade dos
      Dez . Todavia, quando o carácter originário é con¬
      ferido por aplicação das regras previstas no n°l ,               p r*             d « <i « . ernunec lo dq orio«s
      apenas se aplicam as percentagens e condições pre¬                 Para efeitos de determinar se uma mercadoria é ori­
      vistas para os produtos incorporados não originá¬             ginária de Espanha ou de Portugal, não se torna neces­
      rios;                                                         sário averiguar se os produtos energéticos, as instala­
                                                                    ções, as máquinas e as ferramentas utilizadas para
                                                                    obter a dita mercadoria são ou não originários de
                                                                    países terceiros.
                          Artigo 5 o
      A unidade de qualificação para a aplicação das re¬
      gras de origem será o produto especifico que é con¬
      siderado cano a unidade básica quando se determina
      a classificação pautai usando a Nomenclatura do
      Sistema Harmonizado.
      No caso de un grapo de produtos, o qual é classifi¬
      cado por aplicação da Regra Geral n° 3, a unidade
      de qualificação deve ser determinada com respeito
      a cada produto no gripo; esta norma deve ser também
      aplicada nas posições nos 63.08, 82.06 e 96.05 .
 ---pagebreak---                                                                ' 0
                                                                                         Artigo ' 8°
                     Artigo 6."
                                                           O exportador ou o seu representante habilitado apre¬
1 ) 0 termo "valor ", referido na lista constante          senta qualquer documento comprovativo útil sus-
  do Anexo III , designa o valor aduaneiro utili ¬         ceptívcl de fornecer a prova dc que as mercadorias a
  zado aguando da importação de matérias nao ori ¬         exportar, consoante o caso, para Espanha ou para Por¬
                                                           tugal, podem dar lugar à emissão de um dos documen ¬
  ginárias utilizadas ou , se tal nao for conheci ¬        tos do trânsito comunitário interno referido no artigo
  do e nao puder ser determinado , o primeiro pre ¬        5?, contendo, devidamente, em conformidade com o
  ço determinável pago pelas matérias no territó ¬         disposto no artigo 17? do Regulamento (CEE) n? 409/
  rio em causa .                                           86, a menção «origem Portugal» ou «origem Espanha».
      Quando o valor das matérias originárias uti ¬
  lizadas , necessita de ser estabelecido , O pnmeirO                                Artigo 9o
      parágrafo deve ser aplicado " mutatis mutan -           1 - O Regulamento (CEE) n ? 3351 /83 (2) aplica-se
  dis ".                                                      mutatis mutandis, i emissío dos documentos.do trân ¬
                                                              sito comunitário interno referidos no artigo 7? e ao
 v ) 0 termo " preço à saída da fábrica ", referi ¬           estabelecimento da prova do carácter originário dos
   do na lista constante do Anexo III        no n ? 2         produtos da Comunidade dos Dez.
   infra , designa o preço á saída da fábrica do             O fornecedor deve mencionar claramente na sua decla-
   produto obtido menos quaisquer encargos inter ¬
   nos que sao ou que podem ser reembolsados quan ¬
                                                             «ção que as mercadorias sSo originárias da Comuni¬
   do o produto obtido é exportado .
                                                             dade dos Dez ou de Espanha ou de Portugal.
                                                             2.       Para efeitos de aplicaç5o da último frase do n° I
                         TÍTULO II                           alínea b), e da última frase do n? 2 alínea b) do artigo’
                                                             1 .. a prova do carácter originário dos produtos espan-
                                                            hóis ou dos produtos portugueses- pode ser feiu, igual-
            Métodos de cooperação administrativa            mente, mediante apresentação de um dos documentos
                                                            de trânsito comunitário interno referido no artigo?
                                                            emitido, consoante o caso, em Espanha ou em Portu¬
                          Artigo ('                         gal - * ;
  Osprodutos originários, na acepção do presente regu ¬
  lamento, são admitidos aquando da importação em                                         Artigo 1 c’
  Espanha ou em Portugal, ao beneficio do regime prefe¬
  rencial previsto no artigo I ? do Protocolo n? 3 do Acto   l . Tendo em vista assegurar a aplicação correcta do
  de Adesão, mediante , apresentação de um documento        presente titulo, a Espanha g por tugaL
  do trânsito comunitário interno T2 ES ou T2L ES, ou      prestam-se assistência mútua, por intermédio
  T2 PT ou T2L PT, ou de um documento com os mes¬           das respectivas administrações aduaneiras, para o con¬
  mos efeitos emitido, consoante o caso, em Espanha ou
  em Portugal, nas condições previstas no artigo 17? do       trolo da autenticidade e da exactidão dos documentos
   Regulamento (CEE) n? 409/86 da Comissão (1 ).              do trânsito comunitário interno T2 ES, ou T2L ES, ou
                                                                , , PT Ou T2L PT ou do documento com os mesmos
                                                             efeitos.
                                                                ara efeitos do controlo a posteriori, os referidos docu¬
                                                             mentos do trânsito comunitário interno ou as cópias
                                                             dos documentos com os mesmos efeitos devem ser con¬
                                                            servados pelas autoridades aduaneiras espanholas c
                                                            portuguesas, pelo menos durante dois anos.
                                                            2. O controlo a posteriori desses documentos é efec-
                                                            tuado em conformidade com as disposições previstas
                                                            na matéria no âmbito do regime do trânsito comunitá¬
                                                           rio .
      (1 ) JO nQ L 46 de 25.2.1986, p. 5 .
      (2) JO nû L 339 de 5.12.1987, p. 19.
 ---pagebreak---                                                                    n
                         TÍTULO ni
                                                                                      Artigo 12°
                     Disposições gerais
                                                           ..    ^          ua ungem instituído pelo artigo 12? do
                           Artigo11*                      Regulamento (CEE) n? 802/68 pode examinar qual¬
                                                          quer questão relativa á aplicação do presente regula¬
1 . Os produtos utilizados no fabrico dos produtos da     mento suscitada pelo seu presidente; quer por iniciativa
natureza daqueles a que se aplica o presente regula¬      deste, quer a pedido de um representante de um
                                                          Estado-membro.
mento, e para os quais foram emitidos, em Espanha ou
em Portugal, nos termos do artigo 17? do Regulamento
(CEE) n? 409/86, documentos de trânsito comunitário
interno T2 ES ou T2L ES, ou T2 PT ou T2L PT, ou           í. As disposições necessárias à aplicação da definição
documentos com os mesmos efeitos, devem :                 da noção de produtos originários são adoptadas
a) Ou estar em livre prática em Espanha ou Portugal,      segundo o procedimento previsto nos n“             2 e 3 do
     segundo a corrente de trocas em questão ;            artigo 14? do Regulamento (CEE) n? 802/68.
b) Ou ter -pago, consoante o caso, em Espanha ou
      Portugal, o direito nivelador compensador previsto                        Artigo 13°
      a seu respeito pelo n? 4 do artigo 8? do Regula¬
      mento (ÇEE) n? 526/86 da Comissão, de 28 de              Se a aplicação do presente regulamento e, em especial,
      Fevereiro de 1986, relativo às medidas transitórias      as disposições relativas aos produtos incluídos .
      aplicáveis às trocas comerciais na Comunidade de             do Anexo suscitarem dificuldades do género d««
      mercadorias obtidas em Espanha ou Portugal, ou           referidas no artigo 379? do Acto de Adesão, o novo
      num outro Estado-membro sob um regime que                Estado-membro em causa pode pedir que lhe seja
      implica suspensão ou draubaque de direitos adua¬        autorizado tomar medidas de protecção em conformi¬
      neiros ou de outras imposições à importação –           dade com as disposições desse artigo.
      direito nivelador compensador ( ' )•
O exportador pode recorrer tanto à regra prevista na                          TÍTULO IV
alínea a) como à regra prevista na alínea b).
                                                                           NORMAS FINAIS
2. Todavia, em derrogação do disposto no n? 1 , os
produtos provenientes de um outro Estado-membro                              Artigo ^
que foram objecto no Estado-membro considerado da
emissão de um documento do trânsito comunitário
interno T2 ou T2L, ou T2 ES ou T2L ES , ou T2 PT ou
                                                                1.     O Regulamento (CEE) n?84ó- /86 é revogado.
T2L PT, ou de um documento com os mesmos efeitos,
utilizados no fabrico, em Espanha ou em Portugal, de          2. As referências aos preceitos revogados devem enten¬
produtos da natureza daqueles a que se aplica o pre¬          der-se como feitas ao presente regulamento.
sente regulamento, podem ser objecto de draubaque ou
beneficiar de uma exoneração, seja qual for a sua             As referências aos artigos do Regulamento (CEE) n?846 / 86
 forma, dos direitos aduaneiros aplicáveis entre os           devem ser lidas de harmonia com a tabela de correspondência
                                                              que consta do Anexo
outros Estados-membros e Portugal ou entre os outros
 Estados-membros e Espanha.
  (') JO nî L 52 de 28. 2. 1986, p. 1 .
 ---pagebreak---                           Artigo 15°
1 . Os produtos exportados antes de 1 de Janeiro
    de 1988, aconpanhados de un dos docunentos de
    trânsito comunitário interno, ou de un docu¬
    mento que sirva para os mesmos efeitos, vi¬
    sados no artigo 7o, serão considerados produ¬
    tos originários, na acepção das regras em vio
    gor em 1 de Janeiro de 1988.
2. Os docunentos de trânsito comunitário interno
    ou os docunentos que servem para o mesmo efei¬
    to, emitidos ou preenchidos antes de 1 de Ja¬
    neiro de 1988, nos termos das regras em vigor
    antes dessa data, serão aceites
                    em conformidade com as regras
    em vigor aquando da emissão respectiva .
                   Artigo 16°
0 presente regulamento entra em vigor em 1 de
Janeiro de 1988 .
0 presente regulamento é obrigatório em todos os seus elementos e directamente aplicável em todos
Estados-meirbros .
Feito em Bruxelas, em                     de 1987.
                                                                       Pelo Conselho,
                                                                       0 Presidente
 ---pagebreak---                                 1
                                                     ANEXO I
                             TABELA DE CONCORDÂNCIA
Regulamento ( CEE ) n9 846/86         Regulamento actual
Artigo 19                         Artigo 19
Artigo 29                         Artigo 29
Arti go 39 :
N9 1  :
        - alínea 1 a ) e b )      Artigo 39 , N9 I e 2
        - alínea 2                Artigo 39 , N9 4
        - alinea 3                Anexo III , Nota 4.4
N9 2 :
        - a) e b)                 Artigo 3 , N9 3
        - c)                      Artigo 4 , N9 1
N9 2 bis                          Artigo 4 , N9 2
                                  Artigo 5 , N9 1
N9 3                              Artigo 5 , N9 2
N9 4                              Artigo 5 , N9 3
N9 5                              Artigo 5 , N9 4
N9 6                              Artigo 5 , N9 5
N9 7                              Artigo 3 , N9 5
 ---pagebreak---                                                                   сь
                                    2
Regulamento ( Clï E ) η 5 84 6 / 86         Re g ul amento actual
Art i go 4                            Artigo 6
Artigo 5                              Artigo 7
Art i go 6                            Arti go S
Artigo 7                              Artigo 9
Artigo 8                              Artigo 10
Artigo 9                              Artigo 11
Artigo 10                             Artigo 12
Artigo 10 big                         Artigo 13
                                      Artigo 14
                                      Artigo 15
Artigo 11                             Artigo 14
Anexo I , lining A e B                A n exo III , 1 i st a ú n i c a ,
                                      colunas 1 , 2 e 3
Anexo II , listas I e II              Anexo III , lista única ,
                                      colunas 1 , 2 e 3 ou 4
Anexo II , lista III                  Anexo IU
Anexo 1.1.1.                          Anexo II
 ---pagebreak---                                                                     ANEXO  II
            LISTA DE PRODUTOS    REFERIDOS  NO  ARTIGO  I o TEMPORARIAMENTE
                         EXCLUÍDOS DO ÂMBITO DESTE      REGULAMENTO
 !        S . H .
 !      Posição                           Designação
 !            N°
 1
 1      ex    27.07    Oleos em que o peso dos componentes aromáticos
 1                     excede o dos componentes não aromáticos , sendo
                       óleos análogos aos óleos minerais e a outros
                       produtos provenientes da destilação dos alca ¬
                       trões da hulha a alta temperatura , que destilem
                       mais de 65 v. do seu volume a uma temperatura supe ¬
                       rior a 250° C ( compreendendo as misturas de essén-
  I                   leias de petróleo e de benzol i , destinadas à utili
   I                  Ização coroo carburantes ou como combustíveis
   !    27.09 a        Oleos minerais e produtos da sua destilação ;
   I    27.1 5         substâncias betuminosas ;    ceras minerais
   I
   i    ex    29.01    Hidrocarbonetos acíclicos destinados ã utilização
                       como  carburantes  ou  como  combustíveis
    I   ex    29.02    Ciclãnicos e ciclénicos ( outros que os azulenos ),
                       benzeno , tolueno , xilenos , destinados a utiliza ¬
                       ção como carburantes ou como combustíveis
     I  ex     34.03  IPreparados lubrificantes que contenham óleos deri -
                      Ivados do petróleo ou das matérias betuminosas ,
                      Idesde que representem menos de 70 X ,       em peso .
         ex 3 4 . 0*4 jCeras artificiais e ceras preparadas com uma base
                       de parafina , ceras derivadas do petróleo , ceras de ¬
                       rivadas de minerais betuminosos e resíduos parafí -
                       nicos
. I
      !  ex    38.11   Aditivos para óleo lubrificante , contendo óleos de ¬
                       rivados do petróleo ou de materiais betuminosos
 t
 ---pagebreak---                                                                   ANEXO   III
     LISTA  DAS  OPERACOES   OU  TRANSFORMAÇÕES   CUJA APLICACAO
   E  REQUERIDA EM R E L AC AO AS MATÉRIAS N AO ORIGINARIAS A    FIM
                DE QUE O PRODUTO FABRICADO POSSA ADQUIRIR
                    A QUALIDADE DE PRODUTO ORIGINÁRIO
Kalaa-IntnasLutaciaa
Sjexaia
1.1 .    As duas primeiras colunas da Lista designam o produto
         obtido .   A primeira coluna indica o número da posição ,
         ou1 o número do Capítulo utilizado no Sistema Harmonizado e
         a segunda coluna apresenta a designação das mercadorias
         utilizadas nesse Sistema * para essa posição ou Capítulo .
         No que respeita a cada entrada nas duas primeiras colunas
         é especificada uma regra
         nas colunas 3 e 4 .        Quando , nalguns casos , o número da
         posição na primeira coluna é precedido de um " e x " , tal
          significa que a re.gra da coluna 3
          ou coluna 4    apenas se aplica ã parte dessa p c> s i ç ã o ou
          Capítulo , tal como designado na inlun;.i      .
1.2 .     Quando várias posições são au r u paria s na CN I una 1 ou é
          dado um numero de Capitulo         a descrição de produto na
          coluna 2 é dada em termos gerais , a regra adjacente na
          coluna 3                              ou coluna 4   aplica -se a
          todos os produtos que no âmbito do Sistema Harmonizado
          são classificados nas posições do Capítulo ou em             »
          qualquer das posições agrupadas na coluna 1 .
1.3 .     Quando existem regras diferentes na lista aplicáveis a
          diferentes produtos dentro de uma posição , cada tra ¬
          vessão dado contém a designação dessa parte da posi ¬
          ção abrangida pela regra adjacente na coluna 3
                               ou  coluna  4 .
1.4 ./                               No que respeita aos produtos dos
          capítulos 84 a 91 inclusive , se não for fornecida qual ¬
         quer regra de origem na coluna 4 , é aplicável a regra
          estabelecida na coluna 3 .
No t a_2
2.1 .    0 termo " fabrico " abrange qualquer tipo de operação ot.i
         transformação incluindo a " montagem " ou operações
         específicas . No entanto , ver infra numero 5 . õ .
 ---pagebreak---                                                         ι<
                                      _  2 _
   2.2 .  0 termo " matéria " abrange qualquer " ingrediente ", " maté ¬
          ria-prima ", " artefacto " ou " parte ", etc. utilizado no
          fabrico do produto .
   2.3 .  0 termo " produto " refere-se ao produto fabricado , mesmo
          que se destine a uma utilização posterior noutra
          operação de fabrico .
   3.1 .  No caso de não constar da lista qualquer posição ou
          qualquer parte de uma posição , será aplicável a regra de
          " mudança de posição " estabelecida no n° 1 do artigo 3 o .
          Se a condição de " mudança de posição " se aplicar a
          qualquer posição da lista , é porque se encontra contida
          nas regras da coluna 3 .
   3.2 .  A operação ou transformação requerida por uma regra na
          coluna 3 . .                         ou coluna 4   é apenas
          aplicável em relação às matérias utilizadas não origi ¬
          nárias .     Do mesmo modo , as restrições contidas numa re ¬
          gra na coluna 3                            ou coluna 4 são
          âEâaâS aplicáveis às matérias utilizadas não origina -         *
          rias .
   3.3 .  A expressão " fabricado de matérias de qualquer posição
           incluindo outras matérias da posição n° ..." significa
          que , matéria com uma descrição diferente da descrição
          do produto , podem igualmente ser utilizadas , sujeitas
           contudo a qualquer limitação específica que possam estar
           contidas 'na regra ( em conjugação ou não com a nota 4.1
           infra ) . ]
    3 .4.  Se um produto , composto por matérias não originárias ·
           adquirir a qualidade de produto originário , durante o seu
           fabrico , por força da alteração da regra de posição ,
           ou se a sua própria regra da lista , for utilizado como
           matéria no processo de fabrico de outro produto , então a
     1     regra da Lista aplicável ao produto .no qual está incorpo ¬
           rado , não se aplica a esse produto .
           - Por exemplo , um motor da posição n° 84.07 , para o qual
             a regra estabelece que o valor do material não origi ¬
             nário que pode ser incorporado não pode exceder 40 %
             do preço à saída de fábrica , é feito de outras ligas de
             aço , semimanuf acturados da posição n° 72.24 .
's
 ---pagebreak---                                                 £
          Se este produto foi forjado no país considerado , a
          partir dum lingote não originário , neste caso o " for -
          ging " já adquiriu origem em virtude da regra da posi ¬
          ção ex 72.24 na Lista .    Pode então ser considerado
          originário , ao calcular o seu valor sem levar em consi ¬
          deração o facto deste ter sido produzido na mesma , ou
          noutra fábrica .   0 valor do lingote não originário
          não pode ser tomado em consideração ao somar o va ¬
          lor dos materiais não originários utilizados .
3.5 . Mesmo que a alteração dos critérios de posição ou que
      os critérios contidos na lista sejam observados , o produto
      final não adquire origem se a transformação empreendi ¬
      da , tomada no seu conjunto , for insuficiente na acepção
      do n° 5 do artigo 3 o .
4.1 . A regra constante da lista representa a quantidade mínima
      requerida e a execução de mais operações ou transfor ¬
      mações confere igualmente a qualidade de originário ;
      inversamente , a execução de menos operações ou trans ¬
      formações não pode conferir origem .      Assim , se uma re ¬
      gra estabelecer que a um certo nível de fabrico se possa
      utilizar matéria não originária , a sua utilização é
      permitida num estádio anterior de fabrico mas não num
      estádio posterior .
4.2 . Quando uma regra constante da lista especifique        que um
      produto possa ser fabricado a partir de mais do        que uma
      matéria , tal significa que qualquer uma ou mais       das maté ¬
      rias podem ser utilizadas .      Não é exigida a sua   utili ¬
      zação total .
      Pçr exemplo , a regra para tecidos diz que podem ser uti ¬
      lizadas fibras naturais e que , entre outros , podem igual ¬
      mente ser utilizados produtos químicos .      Isto não signi ¬
      fica que ambas tenham que ser utilizadas , podendo utili -
      zar -se   uma ou outra  ou ambas .
      Se , porém , numa mesma regra for aplicável uma restrição
      a uma matéria e se a outras matérias forem aplicáveis ou ¬
      tras restrições , então as restrições são apenas
      aplicáveis às matérias ef ec t i vament e utilizadas .
 ---pagebreak---                                 4
       - Por exemplo , a regra para uma máquina de costura espe ¬
          cífica que o mecanismo utilizado para a tensão do fio
          tem que ser originário , do mesmo modo que o mecanismo de
          zigue-zague utilizado ; ambas as restrições são
          apenas aplicáveis se os mecanismos em causa se encontra ¬
          rem ef ectivamente incorporados na máquina de costura .
4.3 .  Quando uma regra na Lista específica que um produto tenha
       que ser fabricado a partir de uma determinada matéria , é
       evidente que a condição não impede a utilização de
       outras matérias que , em razão da sua natureza inerente ,
       não podem satisfazer a regra .
       - Por exemplo , no caso de um artigo feito de materiais
          não tecidos , se o uso de fio de algodão , não
          originário for permitido para esta classe de artigo ,
          não é possível comerçar por tecidos não " tecidos ",
          mesmo que os " não tecidos " não possam ser feitos de
          fio de algodão . Nestes casos o material de início
          estaria de qualquer maneira num estado precedente ao fio
          de algodão - ou seja no estado de fibra .
       Ver também Nota 7.3 em relação aos têxteis ..
4.4 .  Se numa regra da lista forem indicadas duas ou mais per - .
       centagens para o valor máximo de matérias não originá ¬
       rias que podem ser utilizadas , então estas percentagens
       não podem ser adicionadas conjuntamente . 0 valor máximo *
        de todas as matérias não originárias utilizadas não
       pode nunca exceder a mais alta das percentagens dadas .
       Além disso , as percentagens individuais não podem ser
        excedidas em relação às matérias específicas às quais
        são aplicáveis .
 5.1 .  A expressão " fibras naturais " é utilizada na lista para
        fazer referência a fibras distintas das fibras artificiais
        ou sintéticas e é reservada aos estádios anteriores ã
        fiação , incluindo desperdícios e , salvo menção con ¬
        trária , a expressão " fibras naturais " abrange fibras que
        foram cardadas , penteadas ou preparadas de outro modo , mas
        não  fiadas .
 ---pagebreak--- 5.2 .    A expressão inclui crinas da posição n° 05.03 , seda
         das posições n° 50.02 e 50.03 , assim como as fibras de
         lã , os pêlos finos ou grosseiros das posições n° 51.01
         a 51.05 , as fibras de algodão das posições n° 52.01 a
         52.03 e as outras fibras vegetais das posições n° 53.01
         a   53.05 .
5.3 .    Os termos " polpa têxtil ", " materiais químicos " e " mate ¬
         riais utilizados fabrico de papel " são utilizados na
         Lista para descrever materiais não têxteis ( não são
         classifica dos no Capítulo 50 a 63 ) que podem ser utiliza ¬
         dos para fabricar fibras artificiais , sintéticas de papel
         ou    fio .
5.4 .     0 termo " Fibras sintéticas ou artificiais , descontínuas " é
          utilizado na Lista para se referir aos fios sintéticos ou
          artificiais , " staple fibres " ou desperdícios , da posição
          n° 55 . OJ ã 55.07 .
H£î.â_â _
6.1 .     No caso de produtos misturados classificados nas posi ¬
          ções da lista a que é feita referência na presente Nota
          Introdutória , não são aplicáveis as condições esta ¬
          belecidas na coluna 3 da lista a quaisquer matérias têx ¬
          teis separadas utilizadas no fabrico respectivo que , con ¬
          sideradas no seu conjunto , representem menos de 10 X do
          peso total de todas as matérias têxteis utilizadas ( mas
          ver igualmente as notas 6.3 e 6.4 infra ).
                                                                »
 6.2 .    No entanto esta tolerância , só deve ser aplicada a produ ¬
          tos mistos , que tenham sido feitos a partir de 2 ou roais
          materiais têxteis básicos .    Os materiais básicos , são os
          seguintes :
           -  seda
           -  lã
           - pêlo grosso ( de animal )
           - pêlo fino ( de animal )
           - crina de cavalo
           - algodão
           - material para fazer papel
 ---pagebreak---                                              Λ
                      6
linho
cânhamo
fios de juta ou de outras fibras têxteis liberianas
fios de outras fibras têxteis vegetais
coco , abacate , rami e outras fibras têxteis vegetais
f ios sintéticos manufacturados
fios artificiais manufacturados
fibras sintéticas descontinuas
fibras artificiais descontínuas
Por exemplo , um fio da posição n° 52.05 obtido a
partir    de uma mistura de fibras de algodão de
posição n° 52.03 e fibras sintéticas de posição n°
55.06 é um fio misto .   Portanto , fibras sintéticas não
originérias que não satisfazem as regras de origem
( que requerem o uso de materiais químicos não origi ¬
nários ) podem ser utilizados desde que não excedam 10-
% do peso do fio .
Por exemplo , um tecido de lã da posição n° 51.12
obtido a partir de fio de lã da posição n° 51.07 e
fio de fibras sintéticas da posição n° 55.09 é um
tecido misto .   Portanto , o fio sintético não origi ¬
nário que não satisfaz as regras de origem ( que re ¬
querem o uso de fibras      manufacturadas não originá ¬
rias que'não foram cardadas , penteadas ou preparadas
de outro modo para ser fiadas ) podem ser usadas até um
máximo de 10 % do peso do tecido .
Por exemplo , os tecidos trabalhados ou ornamentados dá
posição n° 58.02 obtidos a partir de fio de algodão
da posição n° 52.10 só se pode considerar um produto
misto se o próprio tecido de algodão for um tecido
misto feito a partir de fios classificados em duas posi ¬
 ções diferentes ou se os fios de algodão utilizados
 forem mistos .
Por exemplo , se o tecido ornamentado considerado , fosse
 obtido a partir de fio de algodão da posição n°52.05
 e tecido sintético de posição n° 54.07 então os fios
 utilizados são dois materiais têxteis básicos diferen ¬
 tes .
 ---pagebreak---        - Por exemplo , uma carpete com ornamentos feitos seja de
          fios artificiais seja de fios de algodão e com um
          reforço de jute é um produto misto , porque implica a
          utilização de 3 materiais têxteis básicos .      Portanto
          podem ser utilizados materiais não originários num
          estado de fabrico posterior aquele permitido pela regra ,
          desde que o peso total do conjunto não exceda os 10 X
          do peso da carpete .     Portanto , seja o reforço de jute
          e / ou sejam os fios artificiais , poderiam ser importados
          nesse estado de fabrico desde que as condições de peso
          sejam cumpridas .
6.3 .  No caso de tecidos que incorporem " fios obtidos a partir
       de poliuretano segmentado com segmentos flexíveis de poli -
       éster , reforçado ou não ", esta excepção é elevada a 20
       X em relação      a este fio .
6.4 .  No caso de tecidos que incorporem lâminas consistindo num
       núcleo de folha de alumínio ou de um filme plástico reves ¬
       tido ou não com pó de alumínio , com uma largura não
       superior a 5 mm , colocado através de um adesivo entre duas
       películas de filme plástico , esta excepção é elevada a
       30 X em relação a esta lâmina .
üo£â_Z
7.1    Podem utilizar -se os ornamentos e acessórios têxteis que
       não satisfazem a regra estabelecida na lista na coluna ^
        relativamente ao produto fabricado em causa , desde que o
         seu peso não ultrapasse 10 X do peso total de todas as
        matérias têxteis incorporadas , no caso dos produtos têx ¬
        teis que se encontram assinaladas na lista com uma nota de
        pé - de - página relativa à presente Nota Introdutória .   Os
        ornamentos e acessórios têxteis são os classificados nos
        capítulos 50 a 63 .     Os forros entretelas não são con ¬
        siderados' ornamentos ou acessórios .
7.2 .   Os ornamentos e acessórios não têxteis utilizados , que
        contenham produtos têxteis (e que , consequentemente , não
        se incluam no âmbito da nota 4.3 ), não têm de preencher
        as condições estabelecidas na coluna 3 .
 ---pagebreak---                                  -  8 ■
                                                          'U
7.3 . De acordo com a Nota 4.3 ,   qualquer acessório , ornamento ou
      outro produto , não têxtil , mesmo não originário pode
      ser utilizado livremente , mas não poderá ser feito dos
      materiais que constem na coluna 3 .
      N.B. : Aonde se aplica a regra da percentagem o valor dos
             ornamentos e dos acessórios tem de ser levado em
             consideração , ao calcular o valor dos materiais
             não originários incorporados .
      - Por exemplo , se uma regra da Lista diz que para um de ¬
        terminado item têxtil , como uma blusa , tem de ser uti ¬
        lizado fio , isso não impede a utilização de items
        metálicos , como botões , porque estes não podem ser
        feitos de materiais têxteis .
 ---pagebreak---  Postelo
    S. H.                    Desi gnado do produto
                                                                      Operado ou transformado aplicável
     H·                                                             aos produtos n3o originarios que confere
                                                                       a quoltdode de_produto orioinarin
    (1 )                                    (2)                                                  (3)
Cl 25.04  Craflte aiterai crittallna , eariqoedda 0< cartono               tarlqoec locato do teor de cartono , parlflcaclo e tritura
          parificalo , tritaralo .                                         «io da trafile crlitallna ea brato .
U 25.15   ■inora alapltiauU cortadoi , 4 terra oa par ca¬                  Corte , I terra oa por oatra melo, de alraore (auto >e Jl
          tto aalo . ta blocoi et placa» da forma «tudrada oa              terradol eoa oaa capottar» aaptrlor a 25 ca.
          nettatelar.
a 25 . H  Craalto , pdrflro , battito , tratto a oatraa padru               Corte, I terra oa por oatra telo , de pedra (aesao se Ji
          da cattarla oa da eoo» tracio , tlaplaiacate corltdo»,            serrala I eoa aaa espeuara aaptrlor a 25 ca .
          1 terra oa por oatra atlo , co blocco » oa placa» de for¬
          ma qoadrada oa rtctaaqilir eoa aa eipttiara Itati oa
          lafcrlor a 25 ca .
U 25.11   Ooloalta ctlcUtda .                                               Calciatelo da doloalte aio calcUada.
ci 25.15  Carboaato de aapéslo utaral trltarado, ca nclpl-                  Fabrlco ea tae todoi oa prodatoa atlllzadoi deve» disai -
          catu banetlcaaeate fechadoa lupeiltc ) t laido                    flcar-ac tata poalclo dlfercatc da do pradato obtldo .
          de aotalaio, aesao paro, eoa eacloiio de aaplilt                  Cottolo podc ter atllliado o cartouto de aatnlslo asto ¬
          eltctrofaodlda oa atplala calciaada a fendo ule-                  ni da poalclo a* 25.17.
           terluda )
a 25.20   Ceato calcliado para a arte deatlria .                            Fabrico ea qae o calor doa pradotoa atllliado» aio ei -
                                                                            ceda 50 t do prteo I atida da flbrlca do prodato obtido.
a 25.24   Fibra» de aalaito ( aabeato ) aataral                             fabrlco a partir da coaccatrado de astato ( asbesto ).
U 25.25   ■ica ta pi                                                        Irltarack de alca oa dctptrdlclot de alca .
U 25.10   Ierru corute», calclaada» oa pelverliadaa                         Caldaaclo oa trltara(lo de terru corutea.
CI 27.07   Oleot ea tae o peto dot coaitltolatea aroaiticoi                  Eataa prodatoa eitio ladaldot ao Ineio I.
           uccde o dot coaitltolatea alo aroaiticoi t tot
           coaitltoe» Ileo» tellotoa ao» Ileo» alacraia e oi-
           troi prodatoa aallotoi aoi Ileo» aiaeral» a oatroa
           prodoto» pnaeaiutea da lettilatlo lo» alcatrla»
           de halba a alta temperatura, tot destile» ul» de 15
           t do tea folate atl 250' C ( taclalodo alitoru de Iter
           de petrlleo e beatoli , deitiaado» a aerea ot il litio»
           corno carbonate! oa coao coabaatlvela .
 ---pagebreak---  Posi ς3ο
    S. H.
                                                                         OpençJo ou transforme Jo api i duel
                               Desigrtaç3o do produto                  aos produtos nJoa originarlos que confere
      Η·
                                                                      _i-SEí ] '                ErSÍUlfi-OriDiDirjo _
    (1 )                                      <2>                                                   (3)
27.09 A     Olea alicrcli c produta dl su deitllecio ; uté ¬                  Estu peodstM ntie liclsldus u tieso II .
27.15       rin betnlooou ; ccru eluerils .
ci Cip . 2« Preditos quilico· turgiolcos ; couettes ltorglnlcoí               Flirteo Μ ese todos os produtos stlllsidos deve· clissi -
            Μ orqialcn de utili preciosos , de eleustos                       flcsr-sc SUM policio diferente de do prodoto obtldo .
            rsdlMctlios , de utile du temi riru os de Isó¬                    Costodo , podes ser stllltsdoi produtos di usu positio
            topos ; cu ucluio du poilciu ■** u 21.11 e                        desde cíe o eei valor lio eicedi 2D t do preco i sildo
            ci 21.33 nju recru sb deflildu · seguir .                         do librici do prodsto obtldo .
tí 21.11    Trióxido dt cuofre .                                              Ftbrlco o pertlr de dliildo de euofre .
CI 21.33    tallito de ilulnlo .                                              Fabrico es qae o valor dos prodatos itllixAdos nlo ex -
                                                                              ceds $0 t do preço 4 uídt da fábrica do prodoto obtldo .
CI Cip. 23  Produtos quilicos orqialcos , CM uclssio du posi ¬                Ftbrlco Μ ese todos n prodstos stllludos deva clissl -
            ties o- u 23.01 , u 23.02 , ei 23.01 , 23.0«, 23 . IS ,           flcor-H IMO policio diferente de do produto obtldo .
            es 23.32 , 23.33 e 23.3«, cijii récris sio detlotdu               Cootodo , pode· icr utllludos produto· di usu posicio
            I seguir .                                                        desde que o set vilor sio esceds 20 > do proco i nido
                                                                              fábrlce do produto obtldo .
tl 29.01    lidrocarbooitos addico«, destinados i ter itili:«·                Estes prodatos utio ine le idos no taeio II .
            dos coto cirbarABtee οι coto cotbastívels .
a 29.02     Ciclteos « cíclenos ( COA tscliilo dos ízatenos ),                Estes predatos estío indiídos no Aseso II .
            benzenos , tolouo«, illeoo«, destinados « ser itili·
            sido« coto carbonates οι coto coabnstlveis .
tí 29.0$    álcoolstos tetálicos de àlcool« desti policio e de                Fobrlco o portfr de produtoo de eueleuer poslcio Incluin ¬
            ttesol Μ ìlice rol .                                              do · partir de outros prodstos do »· 23.03 . Colludo , os
                                                                               slcoolotoi utillcos desti poslcio podes ser utiliíidos ,
                                                                              desde ene o seo vslor sio «ltrepuse 20 > do preco i sal ¬
                                                                               da di librici do produto obtldo .
29.15       ácidos aonocarboiíllcos icldlcoi utarados e «eos                   Fabrico a pirtlr de prodatos de qoilqoer postelo . Con ¬
            uldrldo «, biloçenetos , peróxidos e peroxide idos ;               tado o vslor de todos os prodatos dos n·· 29.1$ e 29.16
            «eos derivados haUçenados , «olfoosdos , nitridos os               itillzsdos dos aio deve exceder 20 t do preco A ssids da
            Altrosidos                                                         fábrica do prodoto obtldo .
U 29.J2     - Eteres iitertos e seos derivados baloçenados , «al ¬             Fabrico o partir dl produto· de guigner posicio . Con ¬
               ionados , iltrsdos oo oltrossdos .                              todo o valor de todo« 01 produtos do i* 23.0! ut il 1 lados
                                                                               •io deve aceder 20 t do preco i saldi di librici do
                                                                               produto obtldo .
             • ácetsis cíclicos e betiicetsls internos e seos de¬              Ftbrlco o partir de produtoo de euilguer poslcio .
               rivados halo^enados , solfoaidos , nitrides oo nitro -
               udos .
 ---pagebreak---  Posi ç3o
                                                                        Operoçlo ou transforaaç Jo            dpi i cível
    S.H«    I                     Desigruç3o do produto               *o% produtos n3o originários que confere
      Μ·
                                                                         i gujlidjdt de produto orinmlnn_
    (1 )                                         (2)                                                (3)
29.33         Oatroa cocpostoi btttroclcllcoi eoa btttroftooodl dt
              aiolo laureatolo' ); fcldot uclilcot i »«u uli :
                 lactaota dlftreatta do i-btiinolactMt lepslloo              Fabrleo > udir de predato! dt qulqstr poi U io . Coll ¬
                 «predettoti , fddo é-aslioptalclllalco , Oddo               udo , o ulor do todoo oi predato! dot a" 29 . 12 e 19.11
                 7-aolaocitoilcifilottporial » i dddo 7-talaodtu-            • dlliodoo ik itti oicodor 30 i do proto i soldo dt
                 cttoilctfalotiporfalco ; aoaoutplau ; diutplata ;           fdbrlca do prodato obtldo ( 1 )
                 02oc lui ( bidroptaadoa oa aio ).
              - Ootros .                                                     Fabrico i partir de produtos de qualquer poslçlo . Con ¬
                                                                              tado , o valor de todoí o* produtos doe a** 29.12 e 29.11
                                                                              utilizados alo deve exceder 30 t do preto I salda de
                                                                              Mbrlca do prodato obtido.
29.34         Oitro» coapcsU* btttrocicUcoi :
              - cokoitoi qic Ucliu «• tatroturi dc ciclos ftao-               Fobrlco o ptrtlr dt prodotoi dt qul<totr posltio . Con ¬
                  tlulu (bldropcudoa oi tio ) teo ootru coadtasa-             tado, o atlor dt todos os produtos dos >•• 39.12 , 29.11 <
                  tdu ; oobotlaoioucplou ; soaotllus; oonoouoo-               29.3d atllludoí tio dttt ttctdtr 30 i do prtt° i salda
                  >012 lus; ootootoootoudli (hldrejutdos oa tiol .            da ffbrlct do prodato obtido ( 1 ).
              ■ Oatros .                                                      Ftbrlco t partir dt prodotot dt qulqotr poslíSo . Con¬
                                                                              tado , o atlor dt todoí oi prodatos dos a– 29.13 , 29.33 e
                                                                              29.3iitllludoa aio dtvt eietdtr 20 t do prteo i tolda
                                                                              da ffbrlct de prodato obtido .
 ta Cap. 30    Prodotoa fanaciotlcoa, eoo ticlaslo dts poli ¬                 Fabrico et que todoí 01 produtos utilizados devei dassi -
               titi aos 30.02 , 30.03 a 30.03 , calai «gru aio                flcer-M auu poaiçlo dlferate da do produto obtido .
               dtflaldaa a itftlr.                                            Coatodo , podes ter itlllzadoa produtoe da aesaa posiclo
                                                                              desde qse o seu valor alo exceda 20 l do preço I saída
                                                                              da (fbrica do prodato obtido.
               ( 1 ) EaU «vi spuli st tpllcari iti 31 dt Ureo dt 1991
 ---pagebreak---  Po* leio
    S.H.                                                          Operado ou transforaacJo api i duel
                              Designate do produto              aos produtos nSo originarios que confere
      H·
                                                                   a qual idade_j!ï produto ori sinario
    (1 )                                    (2)                                              (3)
10.02      tugia imana ; sugai ulaal preparado para tsoi tt-
           rapiatlcoi . prolllictlcos o* da dlagadatlco ; soros
           aapacKlcoí da aalaals o* de passou laoalzados , a
           ostros coutltalatas do saoose ; viciou , toa lau ,
           ciltuu de aicrooroeoliKS lucspto lavadoras ) a
           proditos itielhutts .
           • prodatos coutltaldos por prodotos aistarados u-           Fabrico a putir de prodates de qulqiu poslcio ,
             tra si pua isos tarapiitlcos oo prolllictlcos oa          lacliiado oo tros predato! do a' 30.02 . Os prodatos
             prodatos alo aliterados pui utu «sos , apre-              duts ducrlcio labia poda ser itllliados . desdi
             aeatadoa ca daau oo acoidldoudoa pui viada a              fie o na vslor lio altripuaa 20 i do preço i ul ¬
                                                                       ds da librici do prodato obtido.
             ratalbo.
           • «tros :
             • tugue bUUM                                              Fabrico o putir di prodotoa di qulqoer policio ,
                                                                       lacliiado oatros preda»! do a* 30.02 . Os predulas
                                                                       dista ducrlcio taabia poda itr itlllzados , desdi
                                                                       (um· valor aio altrapuie 20 l do preço i sal ¬
                                                                       da da librici do preda » obtido.
             - laaave ulaal prtpuado pua uos terapisti»!               Fabrico a putir da predata de qulqitr palçio ,
               os prof ildctlcos                                       »dolado octroi predata do o' 10.02 . Os prodotos
                                                                       des» ducrlcio taabia poda ser atlllsadoi , desdi
                                                                       4« o sea valor aio altropauc 20 t do preco i Mi¬
                                                                       da da librici do preda» obtldo.                      (
             - coutltilites do tugoe diferentes do· loros es ¬         Fabrico a partir da predato· da ouloaer policio ,
               pecíficos de ululi e de pessoas ltoaiudas ;             ladelado oatros prodotos do a' 30.02 . Os prodotos
               heugloboliu e soro-globalisas                           das» ducrlcio taabia poda su itll liados , desda
                                                                       411 o sea valor aio altrapuu 20 » do preço i Mi ¬
                                                                       da da tibrlca do predi» sbtlda.
             - beaoglobellot , globo· »» ungolneis e saro-             Fabrica a putir de predata dl galgou posUSo ,
         -
               -globallau                                              » dolido oatros predata do i* 30.02 , 0$ prodatos
                                                                       das » descrido taabia poda ser lUllssdos , desde
                                                                       qot o isa valar ala altrapuu 20 l do preço · sal ¬
                                                                       da da librici do preda» obtldo .
             * ootrofi .                                               Fabrico a putir da predata de gulooer poslcio .
                                                                        liclnlcdo aotres produtos do a* 30.02 . Os produtos
                                                                       dtslt descrida tubét podia ser itllludas, desdt
                                                                       4» o s«o valor aio sltrapuii 20 l do pre» à sal ¬
                                                                       da da tfbrica do prodoto obtido.
 ---pagebreak---  Pos ! gSo
    S. H.                       Designarlo do produto                   OperecSo ou transforaoçJo aplictvel
     Ν·                                                               aos produtos nlo originarios que confere
    (1 )                                      (2)                                                   (3)
30.03 <     Bedieottatot (excepto Μ prodato· du policies
30.04       •Oseros 30.02 , 30.0$ o« 30.04 ).
                                                                             fabrico ao qui :
                                                                             * todos oi prodatoa itlllzadot deseo clmlíUir*se nao·
                                                                                 postelo dífereste di do prodeto obtido . Contado , os
                                                                                 prodatos dos a·· 30.03 « 30.04 pode· ser utilizados des *
                                                                                 de qoe.o MI filor aio aceda 20 t do preco i Mida
                                                                                da fábrica do prodato obtido , e
                                                                              * o valor de todos os prodatos stillzodoi aio deve uce *
                                                                                 der 50 i do preco i Mida da fábrica do produto obtido .
es Ctp . il idabos οι fertllltutu , coe licitilo di pollek                   Ftbrlco a que todo, o, produtos at 1 1 liados deve, classi ¬
            u 31.05 ctju nvu lio deflildu , «rolr.                            ficar-·* uà, policio dlfereatt di do prodoto obtido .
                                                                              Coatodo, poda ser itillsadoi produtos ds aes« poslclo ,
                                                                             desde qte a sea valor alo uteda 20 J do preto i salda
                                                                              da librici do prodato obtldo .
                                                                              Fabrico nei pie todos os proditos atlllzidos deva clsssl -
                                                                              flcsr-se sai policio dlftrate ds do produto obtido .
                                                                              Contudo, poda wr Utilizado! produtos da aesaa postelo
                                                                              desde qie o sen ttlor nio aceda 20 t do prtco h silds
                                                                              do librici do produto obtldo .
tl 31.05    idnbo, oo firtlllzaata ilitrils oo quilicos, coo-                 Fabrico e> que :
            tendo doli ot tris dol seqointes elettiitoi fertili-              * todos os prodotos otülzsdos deve· classificar-se ousa
            uotei : uoto (iltroqéolo'l , fòsforo e potisi »;                     posicio diferente da do prodoto obtido . Contudo , po*
            ootroi tdub» ot firtilliiatcs; proòui» do preno¬                     de· ser utilizados prodotos da oesia posiçio desde que
             te Capitolo epreiutodoi et UPletes ou fortn le-                     o seo valor aio exceda 20 l do preço i salda da fábri ¬
            ■tlhantes, oo alada et eabaliçeos cot peso broto                     ca do prodoto obtido, e
            alo nperlor a 10 kq; eoa uclasio de :
                                                                               * o valor de todos os prodatos atil izados ηβο deve exce *
            - litri » de iòdio                                                   der $0 t do preço i salda da fábrica do produto obtido .
            - Clautida eliciti
             - Solfito de potàssio
            - Solfato de potisi» de tspnòslo
u Cop. 32   Extractos tiniste· e tlatorlili ; tuloos e seos de ¬               Fabrico e· que todos os produtos otlllzados deve· cías *
            rivados; plorato« e oitres aatéries corsotei ; t la¬               siílcar-se sosa posição diferente da do produto obtido .
             tta e vernila·; tistlqoes; tintas de escrever; cot                Contudo , pode· ser otlllzados produtos da »essa posição
             eie lulo das poslcòei sos es 12.01 e 12.05 esjes                 desde que o seu valor nio exceda 20 t do preço á saida
             repras lio definidas a lequlr.                                    da fábrica do prodoto obtido .
U 32.01      luíaos c MU sali , éteres , ésteres e outros deri *               Fabrico a partir de extractos Unanles de oriqei veqetal ,
             vados
32.05        Lacu corata ; prepuiçòei Indicadas na lota 3 do                   Fabrico a partir de produtos de quelqaer posição coa ex *
             présate Capitolo, I bue de lacas corantes . ( 1 )                 desio dos prodotos dos a** 32.03 e 32.04 .
             ( 1 ) lepando a Iota 3 do Capitolo 1 . estis preparatici
                   ilo u do tipo otlllxado para corar qualquer prodo¬
                   to ta u itllliadu cMO »predicates ao fabrico de
                   preparaties corate·, deide que nlo seja danifi¬
                   cadas aoatra policio do Capitulo 12 .
 ---pagebreak---                                                                                                                                 n*
 Postelo
    S.H.                                                                   Opcr.cSo ou trensforando spi i duel
                                Designação do produto                    aos produtos n3o originarios que confere
      N*
                                                                            á-S u ·' 1 dode dî_ersdulfi_arifliciriii _ _
    (1 )                                      <2)                                                       (3)
ci Cip. 33  Oleos essentials e rtsIsoldes ; prsdatos de perfau-                   Fabrico sea „e todol oa prodatoa atlllxadoi deve· classi ¬
            rli os de toaesdor prepsrsdos e preparaties cossi*                    ficar-·· aos· pollek diferente de do prodoto obtido.
            tlcss ; cos uclulo da poiltto s* 31.01 caja re¬                       Coatodo, podes ser atlllzadot prei:·.;: i: eet·· postelo
            ír· i del la Ide a atqolr.                                            desde qae o sea valor alo esctda 20 t do prtco i salda
                                                                                  da fibrlca do prodoto obtldo .
33.01       Oleos usencia Is (duterpuizsdoi oo oio ), incluídos                   Fabrico · partir de prodatoa de qsalqotr postelo, In¬
            os cbaaadot "concretos” oo "absolutos” ; resioóidea ;                 chiodo prodotoi de a jrspo ( 2 > diferente netta potlcio .
            soluçóu coactttradaa da Íleos essenciais ea gordo *                   Coatodo . pode· ser atllltadoi prodotoi do ettao 'tropo· ,
            ras , ea óleos fixos , ea ceras oo ea aatérias anilo*                 dtidt ove o se· valor alo altrapaai. ¡0 » do preco 1
            gas , obtidas por trataaeato de flores através de                     asida da fábrica do predato obtido.
            sobstiocias gordas oo por aaceraçio; subprodutos
            terpénlcos residuais da duterpenizaçáo dos óleos
            esseaciali ; éguas destiladas aroaiticas e aoliçóes
            aqoous de óleos asociali .
ti Cep . 33 Sabia , agates orgânicos de soperfície , prepara*                     fabrico oo goal todos οι prodatos utilizados deva classi *
            çies lobrlficaates, cera artificiais , ceras prepa¬                   ficar· « SOM posiς4O diferente da do produto obtldo .
            rada , produtos de co&servsçio e liipeza , velas e                    Coatodo , poda ser otilixados produtos da aesaa posição
            artigos saelhutu , ausai ou pastas para aodelar ,                     desde qoc a seu valor ak aceda 20 X do preço 4 saída da
            "ceri3" para odontologia ( arte dentària ) e coaposi -                fábrica do produto obtldo.
            çio para odootologia (arte dentária ) à base de ges¬
            so , eoa uclosio da posições o** ex 34.03 e
            34.04 coja poslçlo é definida a seguir.                                                                                          4
u 33.03     Preparaties lobrlficaates ςοβ contenha· Íleos de                      Ettei prodotoi estio lneloldoí oo melo II .
            petróleo oi de alnerala betoalnosos , desde qoe re ¬
            présete· ataos de 70 t, ea peto .
34.04       Cera artificiais e cera preparadas :
             - que tenha por base a parafina , ceras de petróleo ,                 Eitet prodotoi estio lacloidoi ao lacio II .
                cera obtida de Binerais betuiinosos , de parafi *
                na bata ("slack au") ou "scale au *.
             • Outras .                                                            Fabrico i partir de prodatoa de qoalqoer postelo, coo
                                                                                   esduslo de :
                                                                                   • óleos hidrogenados coa caractér de ceras do n* is.U
                                                                                   - iddos ,ordoi alo deftatdoí qolalcasente oa ilcools
                                                                                     qordot ladostritli eos ■ urictcr de tens do o* li.n
                                                                                   * prodotos do n* 34.04
                                                                                   Contado , utes proditoa podea aer atllliados desde que o
                                                                                   seu valor aio aceda 20 l do preço i saída da fábrica
                                                                                   do produto obtido.
             ( 2 ) Oa "grupo" é considerado coao qualquer parte da des -
                   criçáo da posiçlo separada do resto por u> ponto e
                   virgula.
 ---pagebreak---                                                                                                                            nfh
 Posiç3o
    S.H *
                                                                         Operado ou transfórmelo               api i duel
                                DesígnaçSo do produto                  aos produtos nSo originarios que confere
      N·
                                                                  – _ _ Λ Rualidads de prsdutfi-SriiiDino                   .     _     _  _ _
    (1 )                                      (2)                                                   ( 3)
ei Cip . »  «stirisi ilboiUdldu ; aldoí oo «colu , •odlflct-                  fabrico ca que todos os prodotos nt il liados deve· classi -
            dot ; colts ; culm ; co· ucluio dis posities                      ficir-«e nota postelo diferente di do produto obtido .
            ios 35 . OS c el 15.07 cijts repris slo definidas ·               Coatudo , pode· ter stil liados prodatos da testa postelo
            scjalr.                                                           desde qie o teo valor alo meda 20 X do prt(o 1 salde
                                                                              da fábrica do prodoto obtido .
1S.05       Outrlu c oitroi aldoí c «colas lodlficados ( por
            uetplo : eidos c «coin prHelatlilztdoi oo es -
            tcrlf leídos ) ; colu 1 bue de uidos oo de «colis ,
            de dulrlu oo de octroi uidos oo «colis sodifl -
            eidos :
             - iteres e ésteres de uldos oo Ideólas .                          Fabrico a partir de prodotos de qualquer posalo , in ¬
                                                                               chiodo oitros produtos do a * 35.05 .
             • Ntros .                                                         Fabrico a partir de prodatos de qulquer posiclo eoa
                                                                               mitilo dot prodotos do a* 11.01 .
ti 15.07     Eaziaas preparadas alo especificadas ne· compreen ¬               Fabrico et que o vilor dot prodotos Btiliisdos nfto et *
             didas noutras policies .                                          ceda SO X do preço i salda da fábrica do produto obtido .
Cip . li     Pólvoras e explosivos ; triaos de pirotecnia ; fós ¬              Fabrico et que todos os prodotos utilizados deve· cías -
             foros ; ligas pirofórica«; aaUrlas inflamáveis                    lificsr-se aoaa policio diferente da do produto obtido .
                                                                               Coatodo , pode· ser otilizados prodotos de MSU postelo
                                                                               desde qoe o seo valor alo aceda 20 X do preco i salde
                                                                               da fábrica do produto obtido .
 u Cip . 17  Prodotos pin fotofrifli e cliesatotnfli , CN ««·                  Fabrico ea qie todos ot prodotos utilizados deve· das -
             closlo du posities oos 17.01 , 37.02 e 37.01                      siflcsr-se toas policio diferente da do produto obtido .
             coju rejru slo defloldu s se^olr .                                Contodo , pode· ser atllizados prodotos de tesas posiçlo
                                                                               desde que o seo valor alo aceda 20 X do preço 1 saída
                                                                               da Ubrlci do produto obtido .
 ---pagebreak---  PosiçJo
    S. H.                      Designacio do produto
                                                                       OperaçSo ou tránsfomaç3o aplicável
      Ν·                                                            aofc produtos n3o originários que confere
                                                                    _          1 0igg-S£.EEodute_firtJifl^ria-               _
    Ο)                                        Ш                                                    (3)
32.01       Chapai t f11MI plano», fotogriflcos . amibillia-
            doi , Uo lftpreiiloudoí , de aatérlas dlíereatei do
            papel , do urtio oa doi Uiteli ; filiei fotogrifi*
            coi planos , de revelado e cópia (copiageaM ias-
            Uotiatu, •euibllludoa , aio iapressiooados, ies*
            •oi et ctrtacbo*.
            • Pellctlai pira fotografia* a corei rotiselo                   Fabrico M m*l todos os produtos stlllisdos deves dts-
              latantiaca ea caruchoi .                                      slflcsr-se isu poslcio diferente do do prodsto obtido.
                                                                            Coatodo, o nlor de todos os prodstos do oa 37.02 stili -
                                                                            sados ato dete exceder 30 X do prefo 3 ssids ds fábrica
                                                                            do prodoto obtido.
            - Ostros .                                                      Ftbrlco a qse todos os prodstos stlllisdos devei cles-
                                                                            sl(lcir-se sou potlcio diferente dos »• 37.01 e 37.02 .
                                                                            do l* 37.02 . Coatodo, os eoi 37.01 e 37.02 podei ser uti¬
                                                                             lizados desde qte o tes velor sio eiceds 20 X do preto 4
                                                                            saldo do fábrica do prodsto obtido.
37.02       Filies fotográficos tesslblllitdos , sio lsprtstlo-             Ftbrlco a ise todos os prodstos stlllisdos deves clss-
            tsdot , es rolos , de satirios diferentes do popel , do         slflcar-te noas potlçlo diferente do Ia 37.01 c 37.02 .
            csrtlo os dos tixtels ; flltes fotográficos de reve-
            Ucio e cdplo ( copleles*) lnsuntiness, es rolos,
            tetslbllludos , slo lipresslonodos .
37.04       Chipai, flliei, papiis, cartiei e téiteli, fotogrl*              Fabrico ei m* todos os prodstos stlllisdos deves das-
            ticos, lspresslontdos UI alo revelados .                         slflctr-se sou poslclo diferente dst potiçSes do
                                                                             Ia 37.01 10 Ia 37.01 I 37.03 .
Cl Cep . 30 Prodstos diversos dts indústrias mlslcss ; coo es -              Ftbrlco et qie todos os prodstos stlllisdos deves clss-
            dssio dos n** ei 31.01 , u 31.03 , ei 31 . 0S ,                  slflctr-se ssu posltlo diferente da do prodoto obtido.
            ei 31.01 , ex 31.07 , 33.08 I 31.17 , 38.18 I 38.20 ,            Coitado, podet ser stlllxodos prodstos ds oesti positio ,
            31.22 e 31.23 celta reqru «4o definidas • seqsir.                desde me o sei velor nio eiced* 20 X do preço b salda
                                                                             da fdbrlce do prodoto obtido.
ci 31.01    Crafite coloidal ea uspeaslo oleosa < grafite                    Ftbrlco ei qoe o nlor de todos os prodstos stlllisdos
            tcaicoloidal ; pastu carbonadas para eléctrodos .                tio deve eiceder 50 t ds preço 4 otlda da fábrica do
                                                                             prodoto obtido.
            Crsflte ei pasta , qoe consiste nota ilsturs de                  Ftbrlco m me o nlor de todos os prodstos do n* 34.03
            Mis de 30 t, et peso, de grafite coo Íleos ol-                   ■til liados aio deve escedcr 20 1 ds preto i uldo da
            ■erels .                                                         fábrica do prodsto obtido.
 ---pagebreak---                                                                                                              Зо
Poti c3o
   S. H.
                                                                      Operaç3o ou transfor«aç3o aplicável
                               Designaç3o do produto                4os produtos n3o originários que confere
                                                                   _j-91jjlljijg-gS-EC&lJutgTgcifliaJcior__._ _ _
                                                                                                  (3)
a 31.03    leslaa lfqolda ( Ull-oil ) refiatda .                           leflugk de resiot liquida Itall-oll ) ea broto .
u JI.OS    tastala prevaleste do fabrlco da pasta de pepai                 Pori f Uscio pela destllecio oo reflaicio da esitala
           pelo processo do solfato , deparada .                            provealeate do fabrlco da pasta de papel pelo processo
                                                                            do solfato a bruto .
U 31.04  I Cous'ésteres .                                                   fabrlco a partir de éddoi reslalcoi .
a 31.07  I Pei aeqro (brio oi pei de alcatrlo vegetai ).                    lestllicio do alcatrio veqetsl .
31.01 I    Prodotos diversos das iadóstriu quialcts :
JI.U ,
3l.il a     - aditi», preparato» para dico, lnbrlflcaatti,                  Estes prodotos eitlo laelildoi no iaeio II .
31.20 .        coateato dltoa de prttrAleo oa de « latrali bt-
31.22 t        taalaaaoa , to a* Jl.ll
31.23
           0 atfaUtc do a* II . 23 :                                         fabrlco ea qoe todos os prodotos otUUados devea cUssifi -
                                                                            ctr-se laas poslcio dUereate da do prodoto obtldo . Con ¬
            • ulatlaaatei prtparadoi para aoldts oa para aa-                 tado , podea ter otillztdos prodotos dassiflcados na aesas
               dtoi da (caduto qae tuba» par baie predato!                  poslcio , desde qoe o seo valor aio exceda 20 t do preco
               rtilaoioi aatarals;                                           i salda da fibrica do prodato obtldo .
            - ácidos Mftáilcoa t «cas sais lasolávtls aa ágoa ;
               áattraa toa ácidos uíUnlcos ;
            - sorbltol qoe aio sejt o sobltol do a* 29.0$ ;
            • nlfoaatoa de petróleo, coa excUsio dos sultana¬
               tos de petróleo de aetals alcalinos , de aaónlo oo
               de etanolanlaas ; ácidos solíónlcos dos óleos aine-
               rals beloalnosos , tlofenados e seus sais;
             - pamtadoraa dt lits ;
             - eoaposlcies absorventes para coapletar o vdcoo nas
                liapadas e vilvolss eUctrlcas ;
             - óxidos de ferro alcallnUados para deparado de
               fases ;
             • fqoas e resldooi aaoniacals , provenlentes da depo-
               rs;4o do qés de iloaioscio ;
             • ácidos solfonaíténicos e seos sais insolúvels aa
                áqut ; ¿iteres dos ácidos sultaotf tínicos ;
             - Altos de (cul c Alto dt Dlpptl ;
             - ilstoras da salt co, dlltructs aaldu ;
             - pastai para copiar eoa oaa base de qelstlaa, eoa
                oi tea retarto de papel oo tèxtil ;
             - octroi ;                                                       fabrico aea qie o valor de todos os produtos otlllzsdos
                                                                              aio exceda 50 X do preço 1 salda da fábrica do prodoto
                                                                              obtido .
 ---pagebreak---                                                                                                                      ^>1
 PosigSo
     $ . H*                    OesignaçSo do produto
                                                                          Operado ou tran$for»jç3o aplicAvel
      h·                                                                aos produtos o3o originários que confere
                                                                      -    djualidáde de Produto oriaioAno -
     U)                                        (2)                                                    (3)
19.01 >     Plásticos ta forati prlaárlas , deiptrdleloa, rtal-
39.15       dlot , aparta e obraa lootlllzidu ( tacata ) , dt
            piatito* :
               - pollacroe, coa cxcleilo dos copol lacros                      Fibrtco ea qoe :
                                                                               • a aalor de todos oi prodatoi itllludoa alo deve ecce ¬
                                                                                  der SO t do preco 1 atida da fábrica do prodita obtido, e
                                                                               ■ todoi οι prodato· do Capitilo 39 atilludos aio deve·
                                                                                  eaceder 20 t do preco è tolda da fábrica do produto
                                                                                  obtido . (1 )
               • cotrot                                                        Fabrico ca oat o valar dot prodatoi do Capitalo 39 otti i -
                                                                               udoi alo eictda 20 l do prteo i laida da fábrica do
                                                                               Frodato obtldo. Il )
39 . H «    Prodotot loteraedlirloi dt plàstico! :
39.21
            - prodatoi pluoi, uít fat slapleaaeote trabalhados                 Fabrico ta qae o valor dot prodatoi do Copitelo 39 anil ¬
               à taptrfldt oo tprtatotodot ta (oraas dlftruttl                 lados alo eaceda SO 1 do prteo i calda da fábrica do
               dt rectlnqoloa; oatrot prodatoi , aalt qoe aiaplea-             predato obtldo.
               atóte trabalhados è iqperficle.
            • oatrot :
               • a pollatro», coa uclatio dos copoUatrot                       Fabrico ta qae :
                                                                                • o valor de todoi oa prodatoi atilludos alo deve eace¬
                                                                                  der SO » do prteo 1 laida da fábrica do prodoto obtido , e
                                                                                ■ todoi oa prodoto· da Capitalo 39 otllliidoa odo deve·
                                                                                  eaceder 20 t do preco b laida da librici do prodoto obtl¬
                                                                                  do . m
               • oatrot                                                         Fabrico ca qae o valor doa prodatos do Capitolo 39 otili -
                                                                                tados aio eaceda 20 t do prteo ) tilda da fábrica do
                                                                                frodato obtldo. ( 1 )
39.22 a     Obraa de plástico                                                   Fibrtco ea qae o valor dot prodatoi do Capitolo 39 otlll -
39.24                                                                           aadoa alo eaceda 50 » do prteo b laida da fábrica do
                                                                                predato obtldo . Il )
             11 ) Io cito de prodntoi coapostos de prodotos classi -
                  Ilctdot aot OÍ6 39.01 i 39.16 , por οι lado , t aol
                  lit 39.07 i 39.11 , por ootro , esta restrillo ape¬
                  ias tt aplica ao onpo de produtos cae predoalaa ,
                  ea peto, no predato obtido .
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 Po&icSo
                                                                            OpericJo ou tr.nsforaacSo áplicávtl
    S.H *                     DesignacSo do produto                       los produtos nJo originários que confere
      H·
                                                                             i quilidide de produto orioinário
    (1 )                                     (2)                                                         (3)
40.01     Folhu dt crept 4t korrtcka pin tolu                                     iMlugeu dtt folho dt crepe dt borncht mttort ] .
40.05     lorrecht alitindi , Uo nlculudi , <· form
          prliárlu oa ta chipti , folhu oo tins .                                 Fabrico oo qui o valor dot prodoto· itlliiados coa exclu *
                                                                                  al da borracha a· toril , alo exceda SO 4 do preco è
                                                                                  uida da fábrica do prodoto obtido.
40.12     Poeoaítlco* recauchutado· oa uados de borracha ;
          baadaa de rodajea aaoviveia e *( laps' de borracha :
          - pocoalticoí recauchutadoí aaclçoa oe ocoa ( seal *                    teciBcbitipe· dt pteusitlc«· HCICOI «coi , ocidoi .
             tacito») de borracha
          - «atroa                                                                Fthrlco , ptrtlr dt siUrtu dt tod< « posici«, tsctolD -
                                                                                  do u Htirlu dt policio «· 4d.11 t 40.12 .
 u 40.17  Obras de borracha eadoreclda .                                           Fibrtco i ptrtlr dt bomch« udirteli« do >' «0.17 .
 ti 41.02  Otiti dt o.lioi dtplladu .                                              OtpllMte dt pelli dt o«loot .
 41.04 a   Coaros e peles depilados , coa exclusie dos 41.01                       Item lauta de cooros e ptlea pri-cortidos
41.07      oo 41.09 .                                                              00
                                                                                   Fabrico et qoe todos os prodotos itilizados devea classi *
                                                                                   tlcar-se aaaa postelo diferente da do prodoto obtido .
 41.09     Cooros e peles , eaverelzadoa oo revestidos ; coo·                      Fabrico a partir de cooros e pele· dos aos 41.04 a 41.07
           ros e peles utilizados .                                                cojo valor alo exceda M i do preco 1 saída da fábrica
                                                                                   do prodato obtido .
 (1 43.02  Peles coa pilo ( peletería*) cortidas oo acabadas ,
           remidas :
           * autas , sacos , quadrados , crises oo seielhantes                      Brasqueaaesto oo tintura eoa corte c remilo de peles
                                                                                    coa pilos curtidas oo coapletaaente preparadas , olo
                                                                                    remidos .
           - oitros                                                                 Fabrico a partir de peles eoa pilo (peletería*) curtidas
                                                                                    οι acabadas , olo reunidas ( 1 )
 43.03     ^estuàrio , seos acessórios e ootros artefactos de                       Fabrico a partir de peles co· pilo ( peletería· ) cortidas
           peles coa pilo ( peletería *).                                           cu acabadas , ak remidas do η* 43.02 .    ( 1 >
            ( 1 ) Até 31 de larco de 1990 , é peraltída • utilizado de
                  ■soiluki* remido (aootado ) e de peles de esquilo cio
                  luto da Sibéria e de criceto ( haasater ) do 09 43.02 .
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 PosiçSo
    S. H.                                                            Operado ou transfonaaclo aplicável
                               OesignaçSo do produto               aos produtos n3o originários que confere
     H·
    <l)                                       42 )                                              (3)
a 44.0J    ■adeln ilapleneiite esquedrladi .                              Fabrico · partir dt udelr· M bnto teño descere oda .
                                                                          diMlbuudt N taqudrladá do i* 44.U.
CI 44.07   ■adeln serrada ou endireitada loaqltudlaalieate ,              iplaUuesto polUuto 01 uil« por «albetes .
           cor Udi oa dtMarolad· , toltludt , poi ldi « «ldi
           per aalbetet , d< ιιραηη ««pirlor i 4 m.
U 44.01    folhu piri folheados t folhu pin cogtnpUcidot                  Corte, upluloaeeuto, polleeito e uilo por ulbetes.
           N coipouidoi ( KÍM nidi!) t udelro icrradi
           luqUadlnilaeute , cortidi oo demroltdi . uno
           •pilludo , polldi ol uldi por ulbetes , d< upti -
           urt ilo nptrlor i 4 a.
Cl 44.09   • Rodeiro Uncí oído· ot Ucoe c frito· pon toolbot ,            Pollototo 0« uilo por Mlbetea .
              Uo tonudos ), peri 1 lodo ( co· tspiçoa , ranharas ,
              filetes , e&Ulbtt , thaafroda , co· Ionio· « V , co·
              cerudori , boleada oo entibantes ) co I0090 de OM
              oo uii bordos 00 fteet , tpltlnadi , polido oo ani -
              di por Btlbetet .
            - Tir«» t cercaduras de udein .                               Cobrir co· tlru oo bolear.
Cl 44.01 4 Tlru c cercaduru dt udein , pare idvels , quadros ,            Cobrlr cu tlru o· bollir.
ci 44.11   decoratiti liUrlorei , lastalities eKctricas t
            teoelhlDtU
a 44.1$    Ciliotcs , eaiita , jndtt , borricos e eabala^ens se*          Fabrico · partir de tibou ilo cortidu i ledldi .
           •tibantes , de «dein.
Cl 44.14    larris , csbta , bilteirot , donos , selhas « outras          Fabrico a partir dt adgtlu , oesao «erradle . nu duas fa ¬
           obres de Uooelro c respectivas partes de tadeiri .              ces principals, us seo qualquer oitro trabalbo .
Cl 44.11   ■* obras de carpiatirit pan edificios e constru ¬               Fabrico N qoe todo· os prodotos anillados deve· classi -
              yes de Mdelra .                                              flcar-te aou policio diferente da do produto obtido .
                                                                           Coatsdo , pode· atr utilizados .palali· celulares de »adii re
                                                                           fasquiai pira Ulbados l'ilaqlei* a 'abites").
            • llru 00 cercaduras dt udeln .                                Cobrlr cu tlru oo bolear.
Cl 44.21    Rodeiras preparadas part fósforos ; cavilhas de ta ¬           Fabrico 1 partir dt »odeiris de qotlquer posiçio , coa
            deln part calçado .                                            ciclado das Mdtiras passadas è ritiro do a* 44.09 .
4S.0J       Obrti de curtid neural .                                       Fabrico t partir dt conica litoral do ·■ 45.01 .
Cl 41.11    Papel , cirtollu e cirtio siiplesieete pulidos oo              Fabrico a partir dt utirlu-prius para o fabrico de pa ¬
            quadriculados .                                                pel do Capitulo 47 .
 ---pagebreak--- PosiçSo                                                           Operado ou trannforaiado api i duel
    S.H.                    Designado do produto                ao, produtos n3o oriemanos que confere
     H°
                                                                   a qualidade. 0, produis ori oi nano
    Cl )                                     (2)                                               (3)
u.u       papel qiíiico ( papel carboao), papel altocopiativo           Fabrice a partir de predates para fatar papal de Capita¬
          e ostros papáis pira cdpia os duplicólo ( excepto             lo 47 .
          es dt poslcAo 41.09), "iteacili" cotplelos e chi*
          pu "offset*, de pipel , eeseo icoodidoudu e·
          alia.
41.17     Envelope!, aerograun , bllhetes-pcstals ( cartdes-            Fabrico u que :
          -poataio· ) aio lloatradoi , cartdes e papeis par·            - todos os predatos ot 11 izados devea classificar-se nuaa
          correspaadéicia , de papel OD carilo ; calías , sacos             poslçlo diferente da do predato obtido e ,
          e setelhantea , de papal oa cartic , contendo oa sor¬
          tido de artigos para correspondência.                          * o valor de todos os prodatos atil izados alo deve a -
                                                                            ceder W 1 do preco 1 Mida da fábrica do prodoto obtido .
U 41.11   Papel higiénico.                                               Fabrico i partir de prodntan para fuer papel do Cnplt . * 7 .
tl «1.1 » Celui , secos , bolsas , cartichos e outres eabele *           Fabrico aea qie :
          qeu de papel , carUo, puta (ovate ) de celolose                - todos os prodotos stilludos devea classlficsr-se ouoa
          OB de tutu de fibru de ceUlose .                                  postelo diferente da do prodato obtide e ,
                                                                         - o valor de todos os prodotos itllizadoi alo deve eice -
                                                                            der W t do preço i Mida da fábrica do produto obtido .
u 41.20   llocos de papel para cartas .                                  Fabrico no qual o valor dos prodotos otillzados alo deve
                                                                         uceder SO t do preço i saída da flbrlca do produto obtido.
U 44.23    Ootros papéis , cartbes . pasta ( ovate ) celulose e          Fabrico a partir de aaUriu-prlau para o fabrico de pa ¬
           untas de [ Ibras de celalose , cortadas ea [orsa               pel do Capítulo 47 .
           propria.
 4».0»     Illhetes-postais (carties-postals'l . lapressos oa             Fabrico a partir de produtos de qualquer posição coa ei-
           Usurados ; cartdes lapressos coa votos oa sensi -              tlaslo dai produtos das aos 47.09 oa 49.11 .
           gens pessoais, MSM Uastrados , eoa oa sea envelo¬
           pes, gumlcies on apllcaties.
 49.10     Calendários de gualgaer espécie , lapressos, ln-               Fabrico ao qual :
           claidos os blocos-calendários para desfolhar.                  * todos os prodotos otillzados deve· cWsslficar-se aoaa
                                                                             poslçlo dlfereate da do produto obtido e
           - calendários ditos 'perpétuos' oa calendários                  • o valor de todos os prodotos utilizados alo deve exce ¬
              onde o bloco snbstltglvel está sobre na saporte                der 50 t do preço 1 Mida da fábrica do produto obtido .
              qie aio é de papel os de cortèo .
            - oatros                                                       Fabrico a partir de prodotos de qulqoer poslçlo coa
                                                                           uclaslo dos prodotos dos lOS 49.09 00 49.11 .
 ---pagebreak---    boote Jo
      S.H.                                                                   Operado ou transforeacSo api i duel
                                   Designiç?o do produto
       h·                                                                  aos produtos n3o originarios que confere
                                                                       _ _   _J_a ui ''Oade_¿s_eradUto.oriainbrio
      (1 >                                       (2)                                                       (3)
u lo.u      Ptsperticlos de tedi ( incluidos os cusios de bicbo-dt-              Cardick oa pututk dt dtiperdlclos de ttda .
            -sedi itprtprios peri dobir , os desperdícios de ( ios
            t os Ulpos ), urdidos oo penteidos .
ss.ot a     Flbru alotétlcai oa artificials docooüm».                             Fabrico i partir dt Htérlu qa laicas M de paitas
SS.07                                                                             tiltals .
ti Cap SO   Flos t oonofllatcntoi .                                               Fabrico i portir do flbru utorili alo cardada»
a SS                                                                              au puteadas au traaaformadu da ostro eodo poro o
                                                                                  flock , dt eotdrlu qilolcu , dt pootu ttateli so dt
                                                                                  utérlu poro a fabricado k putì ( II
ai Cap SO   Iicldoa :
a SS
            - cotbUidos coa fies de borrtcbi                                      Fobrlco o partir da flos ibplta 11 ).
            - oatros                                                              Fabrico s putir dt flbru utanls , dt floa dt caire .
                                                                                  dt ( ibru slatétlcu os utlflcali ducoatlaus ok carda -
                                                                                  du u putnlii >to truuforsadu d< ostro todo pira •
                                                                                  truitorudii dt oatro iodo pira a flaçâo dt utérlu qoí -
                                                                                  alcaa , dt pastai Uattla oa dt utérlu para a íabrlcacio
                                                                                  do paptl ( I )
                                                                                  Eataapagt* Kwpaahtdt dt , ptlo otaoi , dau optracSta dt
                                                                                  prtparaçk os dt acabaaeato ( tal coto lavast*, bruqaea-
                                                                                  itito , serctrliaçlo , teroo-fliaclo , feltriqet , caltodra-
                                                                                  ,ta , optrack dt rtaliUada dt ucolblauto , acabueoto
                                                                                  ptnutstt , dtalsitracte , laprtuaclo . rtparatk t tatrac -
                                                                                  Ck dt oda , dtadt qst o valor doo tccldoo ok titaepodos
                                                                                  ak tactdo <7,S t do prtco do prodoto i ooldo do fibrlca .
ex Cap 56    Putas ( coates ), feltros e falsos tec Idos ; f los espe¬            Fobrlco o portlr dt flbrta utaroto , da ( los dt cairo ,
             ciáis ; cortéis ; cortis e cabos ; artigos de cortoaria ,            dt utérlu qiiaicta oo dt postal téstalo . ( I )
             coa eiduilo dos o** 56.02 , 56.04 , 56.05 , 56.06 e
             u 56.01 , calas re-jras sio definidas a seguir .
             ( I ) U relaclo ks coadíc&e* especiáis relativas aos
                   prodotos feltos de osa « litara de aaUrlas téx -
                   teli , ver Iota latrodotórla 6 .
 ---pagebreak---   Postelo
                                                                       OperacJo ou trsnsforasçlo spi i cive )
      S. H.                        DesignaçSo do produto
       Ν·
                                                                     *oi produtos n3o originarios que confere
                                                                        a_gual i dode_dí_gi;ad u t a_firlJJlü¿rj D                _
      Π )                                        (2)                                                 (3)
U. 02       Feltro· , testo 1φrejudos , revestidos , recobertos
            o« estrsilücodos .
            • filt«· agalludos                                             luofactorado a partir da :
                                                                           • tlbru utorata
                                                                           - «atirlu allaitai oo puUs tiitels
                                                                           lo estinto :
                                                                            * filMuto» de pollproplleio da potiçlo n * S4.02
                                                                           - fibru de polipropileno da posiçlo a * 55 . 03 οβ
                                                                               55 . Μ .
                                                                           08
                                                                            - cobos · fílate·«· de pollproplleoo da postelo
                                                                               B* 55.01 ios qual· , cada filmato oo fibra i tr ¬
                                                                               aer qie * deci tes , pode* ser itllludos desde qoe
                                                                               o nlor sk uceds 10 l do preto i uids ds li ¬
                                                                                brici do prodoto .
             - OOtNS                                                        lunfactorados a partir de :
                                                                            - flbru altarais
                                                                            • tlbru slsdtlcu oo artificiali ducostlooas de
                                                                                cuelas 11 )
                                                                             - uterlala quilicos oo putas Uiteis
W.W          Flot ( urdu , dt borracbi , «cobertos dt ditela ;
             flos tiltil· , liticai e torus seielhaales , du po¬
             licies 51.01 on 51.05 , lipregiudos , revestidos , re ¬
             cobertos oo ubalshadoi de borracha oo de plásticos :
             - flot e cordes de bomebè revestidos de tèiteli                 Fabrico a partir de flos e cord« de borracha volcanl -
                                                                             sada , aio «vestidos da tistais .
             • utroi                                                         Fabrico a putir de tlbru utorsls sto cardadas aes
                                                                             pernead« ses traaiforwdu de oatra sodo para a f lacio ,
                                                                             de udrlu qslalcu , de putu téstela oo di satiri «
                                                                             para a fabricado do papel . Il )
Μ . 05       Flos Mtillcoa e flos utaltsados , lesso «vestidos               Fabrico a partir de fibru utorals , de udrlas qui ¬
             por uulueoto , coostltoldos por flos téitels , 11-              sle·· , de putu tiitels , de utirlu pus s fabricado
             ■lou oo focus setelhutu , du posities 51.01 oo                  do papal oa de flbru slatéttcu os artificials descon -
              Μ . 05, coabludoi co· aetal sob a fona de flos, de              llaou ak cardad« aes peateadu sa Irsuforudts de
              liiliu oo de pis , oo ncoberto· de utal .                       oat« sodo put t flick . Il )
              ( 1 ) Et rtleçlo às coodlcfres espedsls relstlvis sos
                    prodetoi feitos de QM sisters de Mtérlss têx ¬
                    teis , ver loti lotrodatdrli 6 .
                           »»
 ---pagebreak---     POSÍÇ30
        S.H *
                                                                            OperacSo ou transforxaçjo               apliciuel
                                    DesignacSo do produto                 aos produtos n3o originarios que confere
         Ne
                                                                      _ _   -* gua ) idade de ersiiu.Ifl_iir.LDi nicio _                     _
        (1 )                                      (2)                                                   (3)
Si . 06       Fios revestidos por earolaaeato , llalsas c fonts                 Fabrico a partir de ( llru Mitrali , de aatdrlas qui -
              seaelbutu , du posities 14.04 oo 14.01 , revesti -                alcu , de putu téstela , de utirlts para t (alrlcaclo
              du por tuolaauto , eicepto os da posltio 14.01 a                  do papel oa de ( llru slstitlcu ot artificials deicoo -
              oa (los da trita revestidos por « rolaaeoto ; ( los               tlsou aio csrdadu ou putttdu tu trusfonadac de
              da (foco ( 'cicalile*)! dot deooaloados 'de cadela*               ootro todo para a ( lacio ; ( 1 )
              Cchalaette' ).
              da (Urica.
Cip 57        Ttpttei c ontrol rtvcstlMBtos para paviMatos , de
              utérlts tixteis
              • ( eltros apitados                                               ■uotactorado t partir de ( l ) :
                                                                                - ( liras saurais
                                                                                - astéries qulaicu oo puta tiltil
                                                                                   lo ututo :
                                                                                • dlueotos pollprepUtio da posltio i* 54.01
                                                                                - ( llru de poliproplluo da policio a* 55.04
                                                                                   OI
                                                                                • cabos e dlueotos de poliproplluo di postelo o' 55.01
                                                                                   sos colle , cada ( Usuato oe ( lbra 4 mor que 9 decitei ,
                                                                                   pode ser anillados desde qoe o valor aio ciceda 40 t do
                                                                                   preco i ulda di (Arles do prodoto .
              - de ootroi feltros                                               luofecturados a partir de 0 ) :
                                                                                 - ílbru utirils tio cardadas tee ptatotdu au transtor-
                                                                                   ■tdu do oalro todo ptrt (it(io
                                                                                   01
                                                                                - Htirlu qalalcu ot putt tiittl .
                                                                                laaofac tarados t ptrtlr dt ( t ) :
                                                                                - tíos do cetro
                                                                                - fiu sletétlcos N do fllaaeotos artlficlels
                                                                                - fibru uUral* on
                                                                                 - ( lbru sintéticas oo artldclali dcscoatltus , tio car¬
                                                                                   dadas aea peoteadu tu trusfonadu dc ootro todo
                                                                                   para (lado .
               ( 1 ) Ei relaçlo is coadlcies especiais relattvu tos
                     produtos feitos dc oss alstura dc latirias têx ¬
                     teis , ver loU Iotrodutdrlt 4 .
 ---pagebreak---   ΡοείςΙο
                                                                        OperaçSo ou transfomaçSo apli cível
       5 . Η.                        DesignacSo do produto
        Ν·
                                                                      aos produtos n3o onomirios Que confere
                                                                      _ a_gm1tdode de produto onoinano_
                                                                                                     (3)
u Cap M       Tecidos especitli ; tecidos tofadoa ; rendai ; tapeça*
              rUs ; puuuuriu; bordados , coo eiclssio dos *4-
              keros 51 . OS t SI . 10 caju reçrss tio definidas a
              ttçulr :
              - coablaadoa CH flot de borrtcha                              Fibrico « partir de fios sieples . m
              • oatros                                                       Fabrico • partir dt flbru aatorals , de Mtérlss qaiol *
                                                                             cas , dt pastas têxteis oa de fibras slatéttcas oo irtlfi *
                                                                             ciais descoatlaoas alo cardadas aea peAtcadas aea trans ¬
                                                                             formadas de ootro todo para a íiaçk. ( 1 )
                                                                             08
                                                                             Eititwa scoapinhitli de , pelo teños , dus opentíes de
                                                                             prepnrocio oa de ncabuento Ital coto lavioea , branquee -
                                                                             aeato , aercerlsacio, terao-tliack . feltraqea, caleodra -
                                                                             fea. operack de reiliUnda ao encolhi.mo , acabaaento
                                                                              permanente , deslostrnqea, Inpreqnnclo , reparado e eilrac
                                                                              (k de oda ), desde que o palor dos teddos oto estopados
                                                                              alo usada *7,5 t do preso do prodoto i salda da fábrica .
SI . 10       krdadoa ea peca, ea tlru on ea aotivos pere aplicar .           Fabrico ao qual o valor de todu u aatdrlas aio onql -
                                                                              airlu otlll2êdu aio ucede 50 l do praco do produto
                                                                              i aalda da fíbrica .
59.01 ,        Fabrico tiitll revestido coa 9oaa oo sabstkda aai-             Fabrlco a partir de tlos .
               doddda do tipo stllludo pare outros revestlaenlos
               de livros oa seaelbaatea .
59.02          Telu para paemitlcos Fabricados coa ( los de alta
               tenacidade de 'nylon* oa de outras pollaaldu , de
               pollisteres aa de raloa de vlscose .
               - que coetenbu nio aals de 90 1 , ea peso , de tiitels         Fabrlco a partir de flos .
               - oatros                                                       Fabrico a partir de aatériai qaiaicas oo de pastas
                                                                               téstela .
                II ) Ea relacio la coodtcSei especiais relatlvu aos
                     produtos feitos de oaa alstara de aaUrlaj tti-
                     tels, ver lota latrodutdrla *.
 ---pagebreak---    Posi (2o
       S.H.
                                                                        OperaçSo ou transfor«aç3o             aplicável
                                   Designação do produto              aos produtos n3o originários que confere
        Me
                                                                         a qual i dade_de_fi£fiiJuto onain^o
       (1 )                                       (2)                                               (3)
$9.01       lecldos lapreqoados , mest Idos , recoberto· oa et-             Fabrice · partir da fios .
            tratlflcadoa coa pliatlcoí , ostros qoe alo os da
            postelo a* $9.02 .
59.04        Lladleo , cortado oo alo co· fona ; reeeitlMotoi               Fabrice a partir de flot ( 1 )
            para chio cooslstlodo soa roestlaeoto oa coberte ¬
             ra aplicada aou bue tatti , cortados os alo coa
             forai .
$9.0$       luestlMOtos para pandea , de latirles tatels :
             • laprtqudos , neeitldoa , ncobertos oo estratifi ¬            Fabrico · partir de fios .
                 cados coa borracha , plástico oa ootru latirlas .
             - oatros                                                       Fabrico a parta da librai aatarals CM ticlotlo do ra­
                                                                            •1 , de floa de celro, de aetlrlu qalalcu, de pestes tli-
                                                                             ttli o> de flbru slatltlcu ea artificiels descontlnoss ,
                                                                            aio cardedu aea peateadas le* preparadaa de eatro aodo
                                                                             para a flac&e . ( l )
                                                                            N
                                                                             Eataapeqea acoapaahada de , pelo aeaos , dou operacies de
                                                                             preparado oo de acabaaeoto, ( tal coao laeaqea , braoqoea-
                                                                             aeata, aerterludo, terao-lliapk , (eUra?ea, caleadra-
                                                                             qea, operado de realitéocla ao cacolblaeoto, acabaaeoto
                                                                             peruoente, deilaatrajea, lapnqoaçlo, reparado e estrac -
                                                                             do de oós), deade qee o ealor doe teoldot aio eataapados
                                                                             alo uceda (7,5 t do preto do prodato 1 salda da fibrica .
 59 . M       Tecidos cot borracha, exccpto 09 da poslçlo 59.02 :
              • tecidos de talha                                             Fabrico a partir de fibras aatarals, de latirlas qslal -
                                                                             alcas , de putas datéis oa de flbru slatlllcas oo arti
                                                                             f leíais oio cardadas aea peateadu oca traosloraadas de
                                                                             ootro aodo para a fiado .
              • ostros tecidos de f ios de íllatentos sintéticos qoe         Fabrico a partir de aatlrlu galaicas.
                  conteohaa tais de 90 X , et peso , de téxleis
              ■ oatroa                                                       febrico s partir de U01 .
               ( 1 ) Et reliçlo ès condiçíes especiais relativas aos
                     produtos feitos de ota tistura de talérias téi -
                     teis, ver lota Iatrodutórla 6 .
 ---pagebreak---    Posi ( 3o
      S.H.
                                                                         OperaçJo ou transforaid(3o aplicável
                                   DesignaçSo do produto               aos produtos n3o originários que confere
       M*
                                                                      _            'dade ds_£r fi ^ï ö_g rifllIliri0 _
      (1 )                                        <2>                                                  <3>
59.07        OBITOS tecidos l^reqnados , revestidos OB recobertos ;          Fabrico a partir de flos .
             telas pialadas para cenários teatrali , toados de es-
             todio ou part taos análogos .
ei $9.01     Caalsai dl licindeicéocla , lapregnadas .                       fabrico a partir de tecidos de caaliis tabulares .
$9.09 •      Artl90t para uot Ucaicos de tatérias téxteit.
$9.11
             • dltcoa e anél» ptri polir alterili ; dlfereates               Fabrico > partir de íloi o» I ptrtlr dt trapos ou rrta
                 do («Uro, do poalgio 59.11                                   lhos da posltio 53.10 .
             • Tecido», ftltradoa ou nto , dos tipos vulgarieate             Fabricado « partir ( i ) :
                 itillzadoa nu aáqulnu para (ucr papel ou para                • fibras utoreis
                 outros aios tácalcos , MSM laprtgudos ou reueitl-
                 dos , tubulares ou ae« (la . coa teias ou traaas
                 llaplea ou adltlplas luu coa teias e traaas Staples
                  ou adltlplu ) ou tecidos ea plano coa telas oa tra¬         tos «egolstes aaterlals :
                 iu adltlplas ( ou coa tetas e traaas adltlplas), da
                  posltio 59.11                                               • [ los de politetrafluoretileuo ( 21(3 )
                                                                              • tíos de pollaaida , retorcidos , revestidos , iapreqtudos
                                                                                 OB eobertos de resina íenóllca ( 2 )
                                                                              - flos de flbns tiiteis sintétlcii de pollatlds aroaótt *
                                                                                 et obtldo por policoidensado de •eta-fenllenediaaiia
                                                                                 e de éddo Isoftélico ( 2 )
                                                                              • aonoflos de polltetraflooretileno ( 2X3 )
                                                                              • flos de fibra* tèjtcli slatéticas de pollo-fenileoete -
                                                                                 reftalaaldi ( 2 )
                                                                               - fios de fibra de vldro , revestidos de resina fenoplas *
                                                                                 ta e «volvidos ea fio aerifico í 2X3 )
              - oatroi                                                        Fabrico a partir ( 1 ) :
                                                                               • flbras oatorals
                                                                               - fibras oatorals lexcepto )
                                                                               - fibras siatátlcas oo artificiais nlo cardadas net pen ¬
                                                                                 teadas nea transformadas de ontro aodo para fiacio .
                                                                               • isteriais quiaicos ou pastas téxteis .
               ( 1 ) Ea relaçlo às condides especiais relativas aos
                     produtos feitos de oaa alstora de aatérlas têx ¬
                     teis, ver lota Introdutória 6 .
               ( 2 ) Està disposilo apllcar- se -i aU 31 de larco de
                     1991 .
               ( 3 ) 0 uso desta aatiria rtstrlnge-seao fabrico de
                     tecidos dos tipos utilizados nas siqutnas para
                     fazer papel .
 ---pagebreak---    PosiçSo
     S. H*
                                                                    Oper*c3o ou transfor»aç3o api i cave !
                                  DesignigSo do produto
       Ν·
                                                                  aos produtos rtSo originarios que contara
                                                                     a qualidade de produto orioinArio
     (1 )                                       (2)                                              < 37
cv <0      Tecidos dt silbe .                                           Fabrico I partir de fibras Mtmls , de ulirlts qui-
                                                                        lieis, de pastu tbtels.oo de fibres ilstêtlcu oe ir-
                                                                        tifidois dtscoutlnuu Uo cirdadu aea puteadas tu
                                                                        trautorudu da oatro iodo pera i ( laclo ( l ).
cap ti     tejtulrlo c leu iceudrloi , de silhi :
           - efctldoi por costare oo outre (orsi de reeolio de          Fabrico i partir de fiei ( 2 )
               due oe ut· pecee de tectdoe de selbe tee (orsi
               torUdos , pin vide oe obtidos coi · (orsi pri¬
               lli .
           - oltroi                                                     Febrlco i pertir de flbru utirils , de utiries guí -
                                                                        • lcas , de pestes tixtels oe de flbru sintéticas oa ar¬
                                                                         tificiali doacoitlouu aio cirdadu nu penteadas eu
                                                                        truiforudu de outro iodo poro i flacio m
ex Cv ¿2   Vettoirio e nu scessórlos , excepto de ulhi , coi ex¬        Fabrico i partir de flu ( 2 )
           clusie du policies ex 62.02 , ex 02.0«, ex 02.00 ,
           U 02.0?, U 02.10, 02.11 , 02.10 , u 02.10 e ex 02.17,
           cujts regns sio defiuldu i seguir .
U  «2.02 . Vestslrio pira senhora e Mbé e “ostros acessórios pa *       Febrlco e partir de fios . ( I )
U  42.04 , ra vestirlo confeccionado1 , bordados .
CX 42.04 ,                                                              OS
U  62.09 t
U  62.17                                                                 »ordados de tecido nio bordsdo cujo valor nio exceda «0 t
                                                                        do preco do prodoto i uída da fabrica. ( 1 )
ex 42.10,  Eqoipateato resisteste an f090 , de tecido coberto de         Fabrico o portir de flos . ( 1 )
ex 42.14 e eu emda de polléster ilulnlxado .
u 62.17                                                                  OS
                                                                         Fabrico a partir de tecido alo revestido cajo valor
                                                                         tecido alo revestido etllixodo alo exceda 40 i do preco do
                                                                         prodoto 1 ioidi da librici . 0 )
            ( 1 ) El religio is condities especiais relativas MS
                  produtos (eitos de ms ilstura de utdrias têx ¬
                  teis , ver Ioti Iutrodutirli 0 .
            12 ) Ver loti Introdutirli 7 pin o triturato de irte-
                  fectoi de passauntrla oo oraueutala ooilogoi e
                  acuoirloa tlitels .
                                                                                                              •
 ---pagebreak---                                                                                                                   ча
   Posi ς3ο
       S. Η.
                                                                          Oper.cJo ou transforaspSo « pii càuri
                                     DesignaçSo do produto              «o, produtos n3o originarios que confere
         Η·
                                                                           «_9 U «'               praíuIfl-urifliDicio_ _
        U)                                         <2>                                                  (3)
¿2.13 C      Laços d« uur e de bolso , ules , "écharpes· , la¬
¿2 . U       to« de pescoço , cscbenés , cachecóis , untUbas, véus
             • artefactos «Mlbutu .
             • bordados                                                        Fabrico i partir dt fios sirles cm . ( 1)12 )
                                                                               oa
                                                                               lordados de tecido BIO bordado cajo valor tecido nóo bordado
                                                                      -
                                                                               stiluado alo eaceda 40 t do preco do produto á saída da
                                                                                fábrica , ( li
             - «otros                                                          IttoficUrados i partir de fios staples cm . ( l)(2i
¿3.01 «      Cobertores e autos , roupas de caaa , etc ; cortinados ,
¿3.04        etc ; ostros artefactos para qoarniçio de interiores :
              • de feltro , ‘tecidos oio tecidos*                               Fabrico a partir de fibras altarais , de aatárias qui -
                                                                                •ku ou de pastas téiteis. ( 2 )
              - outros :
                  - bordados                                                    Fabrico a partir de flos slapies cm. ( 2 )
                                                                                OB
                                                                                Bordados de tecido aio bordado cajo valor de tee Ido bordado
                                                                                 ot 11 liado oio »ceda SO t do preco do predato à aaida da
                                                                                 «brlca .
                   - oatros                                                      Haaofacturados a partir de flos slapies crus . ( 2 )
 ti . 05      Sacos de qoalsqaer dUeisJes , peri «balacea .                      Fabrico a partir de fibras «atarais de latirlas «alai -
                                                                                 cas , de pastes tittels oo de fibras ilotiticas oo artifi ¬
                                                                                 cíala descootlooas e alo cardadas aea peateadas ae, pre ¬
                                                                                 paradas de oatro «odo para a ( lacia . ( 2 )
 ¿3.0¿        Encerados , velos pari eabarcaçóes , para pranchas ou
              carros è vela , toldos, tendas e artigos de ctaplsao .
               - " tecidos «lo tecidos*                                          Fabrico a partir de fibra» naturais de Mlirla» quiai -
                                                                                  cu oe de puta» tòlteli .
               * ostros                                                          fabrico a partir de flos slapies crus .
               ( 1 ) Ver lota Introdutória 7 para o trataoento de
                      artefactos de pauaaaiarlas e ornaaeniais e
                      acessórios ititeli .
                ( 2 ) Ee relado ás coadlcóea eipeclaii relativas aos
                      produtos feitos de UM alitera de aaUriu Ui ¬
                      ttil , ver lota Introdutória ¿.
 ---pagebreak---                                                                                                                 43
   Posiç3o
       S. H.
                                                                       Oper*ç3o ou transforatçSo aplicável
                                   Designação do produto             aos produtos nJo originários que confere
        N*
       (1)                                       (2)                                               ( 31
«1.07        Ostros irUfsctos coafeccionados , incluindo os toldes         Fabrico ao qual o valor de qualquer «ta das eatérias
             pora vestuário.                                               itillxadas alo excede *0 t do preto do produto à saida
                                                                           da fábrica .
«3.01        Sortidos eooatltoidos dc cortes de tecido e tios ,            Cada itea M sequtntii, deve aatlafaitr a rtqra ove lhe
             Ksao co. ocessdrlos , pari cootecçio de topetes,              seria aplicada se este noao estivesse incluído aa sequéa*
             tspecsrlu, toalhas de *esa oo qoordanapos , borda¬            cia. Contudo, podea estar iacorporados ao sortido produ¬
             dos , oa de artefactos tiiteis setelhantes , ea n-            tos aio originários desde que o sev valor total alo exce¬
             baloqeaj para eeada a retalho.                                da 15 X do preto do prodoto è aaida da fábrica.
64.01 •      Calcado.                                                      Fabrico a partir de utirlu de qaaloacr policio , CM
64.05                                                                      eid oslo de coojantos coutltoldot pelo parte saperior do
                                                                           ctlcodo filada é prlnelra sola M a ostra oulquer parte
                                                                            laferlor do a* 66.06 .
«5.03        Chapins e ostros artefactos de aso seaelhante , de            Fabrico • partir de fios oa fibras tistels. II )
             feltro , obtidos a partir dos esboços oo discos da
             poslcio 61.01 , icsao joarnecldos .
«5.05        Chapins i ostros atefactos da aso snelhaate , de sa¬          Fabrico a partir de fios oa de flbru tistels. m
             iba oo coafecclooados CM rendas , feltro oa ostros
             prodotos tiitels, ea peca (aas aio ea tiras ), aesao
             faarneddos : coifas e redea , para o cabelo , de aual -
             qaer aatirla, aesao gaaraeddas .
««. 01       Caarda-cbsvas , soabrlnhu e paarda-sils iladaldas              Fibrlco ao anal o «alor de todu u utírlas otiliaa-
             as bengalas-csarda- chsvas e os joarda-sóls de jar-            du aio escede 50 t do preço do prodato i salda da fá ¬
             dla e seaelbantes ).                                           brica .
 ex «1.03     Obru de arddsla satarai oa acluerada .                        Fabrico a partir dt arddsla utaral trabalhada .
 U 41.12      Obras de Mlanto on alstaras i base de ulanto oa i             Fabrico a partir de Mluto trabalhado, u fibras , oa
              base de aalanto oa 1 base de ulanto e de carbonato            de listaras i bue de Mluto oa i base de ulanto e de
              de aagnislo .                                                 carbonato de uçnisio.
              ( I ) Ver lota Iatrodntdria 7 para o trataaento de ar¬
                    tefactos de passuaurlas e ornuentals e aces-
                    sdrloa tintei *.
 ---pagebreak---                                                                                                              чч
    PosìcSo
       S. H »
                                                                           OperaçSo ou transforaaçSo aplicável
                                    Designação do produto                áos produtos n3o originários que confere
        Ν·
                                                                        _ 1 gyalid.de de EISjulS aruuniriú
       (1 )                                       (2)                                                   (3)
U *1.14       Olru dt alci , Uditilo · alci iqloatridt 01 reconi -             Fabrico a partir de sica trabalhada ( indotado a « ica
              tltaida , eoa taparte de papel , ctrtlo oa oitru atll -          sqlonertdi 00 reconstltilda ).
              rtu .
70 . Μ        Udrò dai poileiu 70.01 , 70.04 oa 70.01 , «comedo ,              Fabrico a partir de astérlu do 1' 70.01 .
              biselado , driiade , broudo , Multado oa trtbalbido
              dt oltre aodo aai ík taoldarodo ita « sodado t oa-
              tru uUriu .
70.07         Vidros de sequrançi , consistindo e· vidros tenperados           Fabrico a partir de utérlas do s· 70.01 .
              oa forrados por folhas contralladas .
70.01         Ildroi liolutes dt pirtdu lóltlplas .                            Fabrico a partir de satérias do a* 70.01 .
70.07         Espelbos de vidro , tesso enoldurados , incluidos os              Fabrico a partir de Mtérlas do a * 70.01 .
              espelbos rectrovieores .
70.10         terreflel , garrafu , (rucoi botiti , vuoi , eabala -             Fabrico io quii todu u utériu etlllzadas estto
               qtfli tabolirti , aapolti oa oatroi receplentei dt               duaiflcadas sona postelo diferente da do produto
               aldro , prdprloi para trauporle oa eabeleqea ;
               bolles de vldro para coucrva , rolhu , taapu e                   01
               oatroi diipoiltlvoi dt aio leaelhaate , de vldro .
                                                                                recorte de qsrrefas e frascos , desde qne 0 seu valor
                                                                                ak exceda SO X do preço do prodoto * uída da fá ¬
                                                                                brica .
 70.11         Objectos de vldro para serviço de tesa , cozinha , toa *         Fabrico ao qoal todas u natérias otilizadas slo clas ¬
               cador , escritório , or&anentaçlo de interiores oa osos          sificadas nau posição que alo a do prodoto
               senelbentes , excepto os das poslçóes 70.10 oa 70.11 .
                                                                                oa
                                                                                lecorte de objectos de vldro , desde que 0 valor vidro nlo
                                                                                cortado oio exceda SO t do preço do prodato i saída da
                                                                                fábrica .
                                                                                OB
                                                                                Decorado aan uai ( co· excítalo de seriqrafia ) de objectos
                                                                                de vidro soprados i nlo desde que 0 vidro nlo soprado nlo
                                                                                 exceda SO 1 do preço do prodoto 1 salda da fábrica .
 U 70.19       Obras ( ostros que de flos ) de fibra de vidro .                  Fibrlco 1 partir de :
                                                                                 • deaperdldoi dl vidra lacolor . aecha· , Miao llqrlrurmr
                                                                                   torcida», I loi , »rtidol aa aia ;
                                                                                 - lå de vldro .
 U 71.02 ,      Pedras preciosas 09 seti-preclosas trabalhadas , ( na *          Fabrico a partir de pedru predoni oa seil-predasu .
 U 71.01 (      tarais , sintéticas on reconstituidas ).
 tl 71.04
 ---pagebreak--- Itàkiikss-.
     Poil cio
        *, Ü.                        DesionacJo do produto
                                                                         OperjfJo ou transfonajcSo aplicèue )
          N*                                                           do*> produtos nio originèrios que confere
d±d±=
         (1 )                                       (2)                                               (3)
 fi .61 ,       littli pncloioa :
 fl.M «
 tuo            • a forui bntu                                                Ftbrlco t partir dt utérlu «io dassltlcadas no a*
                                                                              71.04 , 71.01 oo 71.10
                                                                              o«
                                                                              Separacto electrolítica , téraíca os quUica , de tetáis
                                                                              precioMi do a* 71.04 , 71.08 oa 71.10 .
                                                                              01
                                                                              Liga de .etals preciosos do     71 . M , 71.01 og 71.10 CM
                                                                              MUlS COSOOS .
                - seal-ttnofietarsdu OB ea pi                                 lutasses , estlrigee , trafileges g, urtelagea dt setais
                                                                              preciosos a fonu Orotu .
U fl . 07 .     Betais folheados OD chapeados de «etiis preciosos .           Ustnages , estirsges , tretllegei gg urtelages de setais
U 71.00 <       se»i'uaofsctarados                                            folheados g, chapeados CM seula preciosos , n forsas
U 71.11                                                                       breus .
71 . U          Obras de pérolas naturais ou cultivadas , pedras pre ¬        Fâbrlco oo qual o valor de tgdes u Mtérlu ntll liadas
                ciosas oo seal-predosas , pedras sintéticas oo re -           Uo ucede 50 l do preço dg prgdoto 4 saidi da fdbrica .
                eoastruídas.
71.17           lijotarias .                                                  Fabrico oo qual todas a> aatlrlas itllliadas sio classi ¬
                                                                               ficadas aua poslcto qoe nio a do prodoto
                                                                              00
                                                                              Fabrico a partir de partes de setils CMOOS , nio reves ¬
                                                                              tidas oo recobertos CM MUIS preciosos do a* 71.17 , desde
                                                                              qse o valor de todu u utiríu otllizsdu nio eiceda 50 t
                                                                              preto do produto i solda da fdbrlca.
 72.07          Produtos seal-unofactorados , de ferro ou de atos             Fabrico a partir de utdrlai doa >’ 72.01 , 72.02, 72.03 ,
                ftio ligados.                                                 22.01 e 72.03 .
72.08 t       I Produtos latinados planos , fio-sáquina , períis de           Fabrico a partir de lingotes o, ootru lonas prisdrlas
 72 . U         ferro oo de aços nio libados .                                do o * 72.04 .
72.17           Fios de ferro os de atos nio ligados .                        Ftbrlco o partir de uUrlu aesl-suofactoradas do o'
                                                                               22.07 .
ei 72.18 ,      Produtos seti^MAufactorados , produtos lulnidos               Fsbrlco a partir de Itagotes oa oatraa tonai prlaérlas
 72.19 a        planos , ílo*»éqiiina , perfis de aços inoxidáveis .          do a* 72.11 .
 72.22
 ---pagebreak---                                                                                                                  u6
    Posi c3o
        S. H.
                                                                            OperacSo ou transfer*^ Ho api i duel
                                    Designalo do produto                  aos produtos njo originarios que confere
         H·
                                                                             a qualidade dejnoduto οποί nenn
        Π )                                        (2)                                                    (3)
72.21         Fio» de »pos lioildivele .                                        fabrico a partir de satériti Mtl-taaifacUrtdis do a *
                                                                                72.11 .
u 72.24 ,     Prodotta leei-saaofactaradoi , prodotoi laal&ados pit -           fabrico a partir de llagóte» ot oatru forsat prlaflrlas
72.25 a       loi , flo*s4^Ua , perii· de ootroi aços ligados .                 do a * 72.24 .
72.27
72.21         lama e perfit , de ootroa aços libados ; barrat «KIS               fabrico a partir de llagóte» oa ootras forsat prlairlas
              para perfaraçflo , de aço» ligados oo aflo ligados .              dot a· 72.04 . 72.11 00 72.24 .
72.27         Floa de ontrol ocos ligados .                                      fabrico a partir de «attrita tlal-aaooiacUredes do a *
                                                                                 72.24 .
u 71.01       Esticas - ptuchu                                                   Fabrico e partir de utérles do os 72 . W.
71.01         Eleaeatos de « las férreas , de ferro fundido , ferro              fabrico a partir de satériat do os 72.04 .
              oo ιςο : carris , coatracerrli e creulheiras , e,o -
               Ihn , crdiilsai , alivaocas peri cosando de equinas
              e ostros detentos de enuuentos e desvíos , dor-
              aentei , eclissi!, colini de trillo , caotootires ,
              píteos de tpoio oo tisentoaetno , placas de eperto,
              plecas e tlreates de septrscio e ootras pecas prò¬
              pria» para a flieçio, artlcolaclc , apolo oo Jonclo
              de cerrls .
 73.04 ,       Tobos e perfis ocos , sei cottura , de ferro oo eco .              fabrico a partir de satflriat dot a* 72.04 , 72.07 , 72.11
 73 . OS «                                                                        e 72.24 .
 73.04
 73.01         Constroctes e soas partes , ( por ueoplo : pontes e                fabrico a partir de satérias , cos exduflo de perfis
               cleaentos de pontes , coaportas , torres , plloooi oo              obtidos por soldadora do a* 73.01 , goe aflo sflo classi f i -
               pòrllcoi , pilarei , colunia , araacòei . « stratum pa ¬           cadas at aeiaa potlçflo do prodoto .
               ra tainadoi , portai e lineili , a leus calillhoa ,
               illiirei e soleiras , portas de correr , balaostrodas ),
               de ferro fundido , ferro oo eco , eacepto as constro -
               CÒes prò-fabrlcadas da postelo se . 06 ; chapas , barras ,
               pertln , tobos e seadhantes de ferro f andido , ferro
               oo eco , pròprlos para coastrncòes .
 U 73 . ÍS     Correntes antiderrspnntes .                                        fabrico ao qual o valor de todas i$ saterías do a* 73.15
                                                                                   stil liadas aflo excede 50 i do preco do prodoto à saidt
                                                                                  da fflbrlca .
 ---pagebreak---                                                                                                                             чГ
   Posi ( 3o
      S.H.
                                                                      Operaclo ou transfórmelo aplicável
                                  Designacio do produto             aos produtos n3o originários que confere
       N*
      (1 )                                      (2)                                               (3)
u 73.22      lidiadores pui aqoec liento cutril , ilo eléctrico».         Fabrico a partir de utdrlu aio cluslflcadu u
                                                                          aeaaa postelo da do prodoto . Cutido , podes ter itili·
                                                                          ladu utdrlu da iena postelo desde qoe a seo «alar
                                                                          ilo uceda 50 » do preco do prodoto 1 uida da fábrica.
is cap 74    Cobre c nu obras eoa ud oslo dot it** 71.01 i 74.05 .        Fabrico ao pul :
             1 rtor· da postelo u 74.03 , d estabelecida eo balio .       - todu u utdrlu otllludu devei ter cluslflcidas
                                                                             aau púlelo diferíate da do prodato e
                                                                          - o valor de todas u utdrlu otlllaadu alo deve ol -
                                                                             trapusar 50 l do preco do prodoto 1 ulda da fábrica.
u 74.03      lipis de cobre , et fonts bratas .                           Fabrico a partir de cobre afioado ( refludo ), ea for-
                                                                          au brota», desperdicios , ruldoos e ncata .
tl Ctp 75    liqncl t sou obru . cot udoifio dos n** 75.01 a              Fabrico io pul :
              75.01                                                       • todu u utdrlu otllludu devea oer cluslflcidas
                                                                             lau postelo difareste da do prodato e
                                                                          • o valor de todu u utdrlu otllludu alo deve ol -
                                                                             trapissar 50 l do preco do prodoto i ulda da fábrica.
U Cap 74      Untolo e nu obru , coa eicluio dos a** 74.01 a              Fabrico ao pul :
              74.02 , I repra di policio ·* es 74.01 t estabeleddi         - todu as utdrlu otllludu devei ser cluslflcadu
              a balio.                                                       sou postelo diferiste da do prodoto e
                                                                           - a valor de todu u utdrlu otllludu alo deve ol ¬
                                                                             trepassar 50 l do preco do prodoto 1 uida da fábrica.
ci 74.01      - Llpu di liutaio                                           Fabrico a partir de aiutalo, aio Upado, e desperdí ¬
                                                                           cios , résidus e nuta.
              • » luíalo parificado ISO 1* 42 99.791                       Fabrico a partir de aluiolo , alo Upado . ( ISO , 41 99 . li
U Ctp 71      Chubo e sou obru , CM eicloslo dos η** 71.01 e               Fabrico ao pul :
              71.02 . I repri da postelo 73.01 é estabelecida ea           • todas u utdrlu otllludu deves ser cluslflcadis
              balio .                                                        aau poslcio diferiste da do prodoto e
                                                                           - e ttlor dc todu u utériu itiUudw Mo d«ve il *
                                                                              trtpisur M l do prw do produto I Midi do fábrica .
 ---pagebreak---    Posi ç3o
      S. H »
                                                                    OperaçSo ou tr<insforMj ( 3o aplicável
                                  OesiQnacSo do produto
       H*
                                                                  aos produtos n3o onginèrios que confere
                                                                       quájj^ddde . de produto originário_
                                                                                                  (3)
71.01        Cbiabo «■ forro bntu .                                     fabrico a partir de cbnbo "ballloa* oi de ‘trabalho'
             • Chosbo afilado ( refinado )
             • ostros                                                   Fabrico ao qoal oa uterlals itllizados deves estar
                                                                        aiu posiçlo diferente da do produto . lo entanto desper¬
                                                                        dícios e ruídsos da posiçlo ■* 78.02 nlo podes ser otí -
                                                                        lixados .
u cir n      Zinco e nu obras , coa eidoslo dos oaa 79.01 e             Fabrlco no qoal :
             79.02 . i rtqra da posição 71.01 é estabelecida            - todas as satérlu otilizadu deves ser classificadas
             « UlXO .                                                        wi posiçlo diferente da do prodsto e
                                                                         - a valor de todu aa satérlu otilizadu aio deve ol -
                                                                             trapusar SO 1 do preço do produto A salda da fábrica .
79.01        ZUco a formti bnUs                                         Fabrico a partir de satérUs , classificadas nosa posi -
                                                                         (Ao diferente do prodoto . lo entuto desperdícios e resi -
                                                                        daos do o* 79.02 aio podes ser itillzados .
a Cip 10     Estanho t sus obru , coa exchslo dos naa 80.01 ,            Fabrlco no qoal :
             10.02 t 10.07 . A reqra da posição n' 60.01 é esta ¬        - todu as satérías utilizadas deves ser duslficadas
             belecida t» baiio .                                             • ou posiçlo diferente da do prodoto , •
                                                                          - o valor de todas aa utérlaa at 11 liada » alo deve ul ¬
                                                                             trapassar 50 X do preço do prodoto à salda da fábrica .
10.01         Eitubo H forro brutos .                                    Fabrico no qoal oa uterlals stlllzados duslflcu -
                                                                          - se nua posiçlo diferente da do prodoto . lo entuto
                                                                         desperdícios e rtsídoos da posiçlo 79.02 nlo podea ser
                                                                          itillzados .
 a Ctp 11     Ootros Mtols cutms ; ccroitls l'ctrorts'l ; obros           Fabrico no qoal :
              dtssos Mtirlos .                                            - todas as utérlas otilizadu deves ser classificadas
                                                                              aosa posiçlo diferente da do prodoto e
                                                                          - o valor de todas as utériu otilizadu nlo deve ul ¬
                                                                              trapassar 50 X do preço do prodoto I salda da fábrica .
 12.00        Fermentas de pelo senos doas das posu&es 62.02              Fabrico no qoal todas as aatériss utilizadas slo clas ¬
              a 82 . 0S, acondicio&adas et sortidos para venda a          sificadas ousa posiçlo diferente dos naa 82.0? a 62.05 .
              retalho .                                                   Contudo , fermentas dos n*a 12.02 a 12.05 podea ser in¬
                                                                          corporadas no sortido , desde que o seu valor nlo exceda
                                                                           1$ I do preço do sortido I salda da fábrica .
 ---pagebreak---     PosicSo
        S.H*
                                                                         OperaçSo ou transforaaçSo aplicável
                                  Desi anodo do produto                oos produtos nJo originarios que confere
         H·
                                                                          a qualidade de oroduto örtninArin
        (1 )                                    (2)                                                 ( 3)
12.03        FtmoaUi totereubikels pin ferranti· muli ,                      Fibrlco M qui :
             KM iicblcu , oi pin ikulau-ferriMitu ( por                      - todu u utirlu otllludu dus ur duilflcidis
             uaplo : de cubir, es tapir , pooclooir , roicir , fo -             in poilck dittiate di do prodito ι
             rir , brocir, brocbir, fruir , toneir , itirruir ) li -         - o «olor di todu u Htirlu itllludu ik divi il -
             clildu u flelrii de utlnqeo oi de estroik , pin                    tnpuur 40 * do pnce do prodito i uld· do librici .
             utili, i il ferroeitu di ptrfori(lo oo di toidije· .
12 . M       Focu I Ík lnu cortutu, pin oiqotus oo pin ipo-                  Fibrleo u oui :
             relbot ucklcoi .                                                • todu u utirlu itllludu dora ur cluilflddu
                                                                                loi poilck difenili do do prodito ·
                                                                             • o «lor di todu u utirlu itllludu ik den ■>-
                                                                                tnpuur 40 t do proto do pcodiu i uldi do fdbrlco .
u 12.11      Ficu ( eicepto dl poilck 32.03 ) CM lklus cortii-               Fobrlco »o qui todu u utirlu itllludu , dem
             tu Μ urrllbida , ioclildu u podidelns di lkl -                  1er cluilflcodu IM poilck dlftrutt di do prodoto ,
             ui iinli .                                                      k ututo lkluo de lieu t coboi di útil poda ur
                                                                             itllludu.
12.14        Ootroo irt loos di cotilirli ( por u . : oiqolnos de            Fibrlco 00 qui todu u utirlu itllludu , diva
              corta o cibilo oo toiqolir , feodelelris , cítelos ,           ur cliulflcidu oou poilck dlfirati dl do prodoto ,
              licloldoi oi de icoipe i di coslobo , e corti-pipe Ís );       k munto cobos de util com poda ser otlliudos .
              ■teoillloi di mlcoroi oo di ptdlcoros ( loci oídas u
              lliu pori mino ).
32 . ÍS       Colherei , dirks , coochu , ucooodelns , pis pin tor-          Fobrlco oo qui todu u utirlu itllludu , dim
              tu , fieu eipeclili pin pel» oo pori natens , plo-              ser clisslflcidu OOM poilck dlfenote do do prodoto ,
              (U pin icdcir i irtefictos MMlbiotes .                         ■o ututo cobos de MUI com poda ser itllludos .
u 13 . M      Objecta de omuestick e eititoetis de « til cuoi .               Fibrlco u qui todu u utérin itllludis dem
                                                                              ter cluslflcodu SOM pcilck dlfereote di do produ -
                                                                              lo . Cootodo , u ootrti utirtu do ■' 13.00 podeo ut
                                                                              ■tllludu desde qoe o iti «ilor ik acidi 30 l do
                                                                              pnco do prodoto I nidi di librici .
 ---pagebreak--- PosiçSo                                                                    0peraç3o ou transforeac3o aplicável
  S. H.                 Designação do produto                            aos produtos n3o originários que confere
    H*                                                                      a qualidade do produto originário
  ex Cap 84 Reactores nudearesd ), caldeiras , cáquinas ,     Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            aparelhos e instruientos eecânicos, e suas        - no qual o valor de todas as la¬       todas as eatérias n3o exce¬
            partes coe exclusão dos inclui dos nas posi ¬       tirias n3o exceda 40 2 do preço       da 30 1 do preço do produ¬
            ções seguintes, cujas regras são definidas           do produto 3 saída da fábrica e;     to 3 sai da da fábrica .
            a seguir : nos 84.02 , 84.03 , ex 84.04 , 84.06
            a 84.09 , 84.11 , 84.12 , ex 84.13 , ex 84.14 ,   - no qual , acina do seguinte li ¬
            84.15 , 84.18 , ex 84.19 , 84.20 , 84.23 , 84.25    ei te, as eatérias classificadas
            a 84.30 , ex 84.31 , 84.39 , 84.41 , 84.44 a 84 .    na eesea posi ç3o do produto s3o
            47 , ex 84.48 , 84.52 , 84.56 a 84.66, 84.69,        apenas utilizadas até 5 2 do
            84.72, 84.80 , 84.82 , 84.84 e 84.85                 preço do produto 3 saída da fá¬
                                                                 brica .
  84.02     Caldeiras ou geradores de vapor ( excluídas as    Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            caldeiras para aquecieento central concebidas     - no qual o valor de todas as ea-        todas as eatérias não exce¬
            para produção de água quente e vapor de baixa        térias não exceda 40 2 do preço       da 25 2 do preço do produ¬
            pressão ) caldeiras denoei nadas "de água so-        do produto 3 salda da fábrica e;      to 3 saída da fábrica .
            breaquecida .
                                                              - no qual , aciéa do seguinte li ¬
                                                                 cite , as eatérias classificadas
                                                                 na eesea posição do produto são
                                                                 apenas utilizadas até 5 2 do
                                                                  preço do produto 3 saída da fá¬
                                                                  brica .
  84.03 e    Caldeiras para aquecieento central , excepto as   Fabrico no qual todas as eatérias        Fabrico no qual o valor de  -
   ex 84.04  da posição 84.02, e aparelhos auxiliares para     utilizadas devei ser classifica¬         todas as eatérias não exce¬
             estas caldeiras para aquecieento .                das nuea posição diferente da do         da 40 2 do preço do produto ,
                                                               n! 84.03 ou 84.04 .    Contudo , as      3 saída da fábrica .        i
                                                               eatérias classificadas no n! 84 .
                                                               03 ou 84.04 podei ser utilizadas ,                                    i
                                                               desde que o seu valor não exceda
                                                               52 do preço do produto 3 saída da
                                                               fábrica .
             ( 1 ) (Soeente para os países AELE ) as regras
                   contidas nas colunas ( 3 ) e ( 4 ) não são
                   aplicáveis relativaeente aos eleeentos
                   dos coebustíveis da posição 84.01 , até
                   31 de Dezeebro de 1988 .
 ---pagebreak---                                                                                                              «Tl
Posição                                                                  Operação ou transforaacão aplicável
   S. H.              Designado do produto                             aos produtos não originários que confere
     H*                                                                   a qualidade do produto originário
   (1 )                         (2)                                        (3)                 ou             (4)
84.0ά    Turbinas a vapor .                                Fabrico no qual o valor de todas
                                                           as aatérias não exceda 40 2 do
                                                           preco do produto á salda da fá¬
                                                           brica .
84.07    Motores de pistão, alternativo ou rotativo, de    Fabrico no qual o valor de todas
         i gni c3o por faísca (aotores de explosão).       as aatérias não exceda 40 2 do
                                                           preco do produto ì saída da fá¬
                                                           brica .
84.08    Motores de pistão, de igni cão por coapressão     Fabrico no qual o valor de todas
         (aotores diesel ou seai -diesel ).                as aatérias não exceda 40 l do
                                                           preco do produto i saída da fá¬
                                                           brica .
84 . OP  Partes reconhecíveis coao exclusiva ou princi -   Fabrico no qual o valor de todas
         palaente destinadas aos aotores das posi (Ses     as aatérias não exceda 40 % do
         84.07 OU 84.08 .                                  preco do produto è saída da fá¬
                                                           brica .
84.11    Turborreatores, turbopropulsores e outras tur¬    Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
         binas a gás .                                     - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
                                                              térias . não exceda 40 £ do preco   25 V do preco do produto i
                                                              do produto à saída da fábrica ;      saída da fábrica .
                                                           - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                              aite , as aatérias classificadas
                ■ ■·
                                                              na aesaa posição do produto são
                                                              apenas utilizadas até 5 i do
                                                              preco do produto ã saída da fá¬
                                                              brica .
84.12    Outros aotores e aâquinas aotrizes .              Fabrico no qual o valor de todas
                                                            as aatérias não exceda 40 i do
                                                            preco do produto à saída da fá¬
                                                            brica .
ex 84.13  Boabas vol métricas rotativas .                   Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
                                                            - no qual o valor de todas as aa¬      todas as aatérias não exceda
                                                              térias não exceda 40 \ do pre¬       25 l do preco do produto i
                                                              ço do produto ì saída da fá-         saída da fábrica .
                                                           . bri ca;
                                                            - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                              ai te , as aatérias classificadas
                                                              na aesaa posição do produto são
                                                              apenas utilizadas até 5 l do
                                                              preco do produto à saída da fá¬
                                                              brica .
                                                                                                                                !
                                                                                                                                !
                                                                                                                                1
                                                         •
                                                                                                                                I
 ---pagebreak--- Posicio                                                                      Operaçio ou transforaacio aplicável
   S. H.               Designaçio do produto                               aos produtos nio originários que confere
     Κ·                                                                       a qualidade do produto originário
    (1 )                          (2)                                         (3)                 ou              (4)
ex 84.14   Ventiladores industriais e seael hantes .          Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
                                                              - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias nio exceda
                                                                 térias nio exceda 40 l do pre-       25 l do preco do produto i
                                                                 ço do produto i saída da fá¬         saída da fábrica .
                                                                 brica ;
                                                              - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                                 ai te, as aatérias classificadas
                                                                 na aesaa posicio do produto sio
                                                                 apenas utilizadas até 5 i do
                                                                 preco do produto i sai da da fá¬
                                                                 brica .
84.15       Máquinas e aparelhos de ar condicionado conten¬   Fabrico no qual o valor de todas
            do ua ventilador aotorizado e dispositivos pró¬    as aatérias nio exceda 40 i do
            prios para aodificar a teaperatura e a huaidade,   preco do produto i sai da da fá¬
            incluindo as aáquinas e aparelhos ea que a huai ¬  brica .
            dade nio seja regulável separadaaente .
 84.18      Refrigeradores, congeladores ("freezers“) e ou¬    Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            tro aaterial , aáquinas e aparelhos para a pro-    - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias nio exceda
            duçio de frio, coa equipaaento eléctrico ou ou¬       térias nio exceda 40 1 do preco      40 i do preco do produto i
            tro; beabas de calor excluidas as aáquinas e          do produto ì saída da fábrica .      salda da fábrica .
            aparelhos de ar condicionado da posicio 84.15 .
                                                               - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                  aite , as aatérias classificadas
                                                                  na aesaa posicio do produto sio
                                                                  apenas utilizadas até 5 i do pre¬
                                                                  ço do produto à saída da fábrica;
                                                                - na qual o valor das aatérias nio
                                                                  originárias nio exceda o valor
                                                                   das aatérias originárias utili ¬
                                                                  zadas .
  ex 84.19   Aparelhos e dispositivos para trataaento de        Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
             aatérias por aeio de operações que iapliquea       - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias nio exce¬
             audanças de teaperatura, destinadas is indus¬         térias nio exceda 40 3 do preco      da 30 % do preco do produ¬
             trias de aadeira, das partes de papel e do            do produto ì salda da fábrica e ;    to ì saída da fábrica .
             cartio .
                                                                - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                                   ai te, as aatérias classificadas
                                                                   na aesaa posicio do produto sio
                                                                   apenas utilizadas até 25 2 do
                                                                   preco do produto ì saída da fá¬
                                                                   brica .
 ---pagebreak--- Posi ç3o                                                                  Operação ou transforaação aplicável
   S. H.             Designado do produto                              aos produtos não originários que confere
    H*                                                                     a qualidade do produto originário
   (1 ,                        (2)                                         (3)                 ou              (4)
–
84.20    Calandras e 1 aliñadores, excepto os destinados   Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
         ao trataaento de letais ou vidro, e seus cilin¬   - no qual o valor de todas as aa-       todas as aatérias não exce¬
         dros .                                              térias não exceda 40 l do preço       da 30 i do preço do produ¬
                                                              do produto ì saída da fábrica e;     to ì saída da fábrica .
                                                           - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                              aite , as aatárias classificadas
                                                              na aesaa posição do produto são
                                                              apenas utilizadas até 25 Î do
                                                              preço do produto ì saída da fá¬
                                                              brica .
84.23    Aparelhos e instruaentos de pesagea , incluidas   Fabrico :                                Fabrico no qual o valor de
         as básculas e balanças para verificar peças       - no qual o valor de todas as la¬        todas as aatérias não exce¬
         fabricadas, excluídas as balanças sensíveis a        terías não exceda 40 Ì do preço       da 25 1 do preço do produ¬
          pesos não superiores a 5 cg ; pesos para quais¬     do produto à saída da fábrica e;      to ò saída da fábrica .
         quer balanças .
                                                           - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                              ai te, as aatérias classificadas
                                                              na aesaa posição do produto são
                                                              apenas utilizadas até 5 S do
                                                              preço do produto à saída da fá-
                                                              f abri ca .
84.25 a  Máquinas e aparelhos de elevação, de casca, de    Fabrico :                                Fabrico no qual o valor de
 84.28    descarga ou de aanutenção .                      - no qual o valor de todas as aa¬        todas as aatérias não exceda
                                                              térias não exceda 40 5 do preço       30 l do preço do produto à
                                                               produto à saída da fábrica :         saída da fábrica .
                                                            - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                               aite , as aatérias classificadas
                                                               na posição 84.31 são apenas
                                                               utilizadas até 5 t do preço do
                                                               produto à saída da fábrica .
 84.2»    "Bulldozers", "angledozers", niveladoras , raspo
          -transportadoras ("scrapers"), pás aecânicas ,
          escavadoras, carregadoras e pás carregadoras,
          coapactadores e rolos ou cilindros coapressores
          autopropul sores :
          - Rolos ou cilindros coapressores .               Fabrico no qual o valor de todas
                                                            as aatérias não exceda 40 i do
                                                            preço do produto Ì saída da fá¬
                                                            brica .
 ---pagebreak---   Posi (So                                                                    OperacSo ou transfonacSo aplicável
      S.H.              Designaçáo do produto                              aos produtos nSo originários que confere
       H·                                                                      a qualidade do produto originário
      (1 )                         (2)                                         (3)                  ou             (4 )
           - Outros .                                           fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
                                                                - no qual o valor de todas as aa-      todas as aatérias náo exceda
                                                                  tárias n2o exceda 40 2 do pre¬       30 $ do preco do produto 2
                                                                   ço do produto à saída da fábri ¬    salda da fábrica .
                                                                   ca ;
                                                                - no qual , aciaa do seguinte 1i -
                                                                   aite , as aatérias classifica¬
                                                                   das na posi (2o s2o apenas uti ¬
                                                                   lizadas até 5 i do preco do
                                                                   produto 2 salda da fábrica .
  84.30    Outres liquidas e aparelhos de terraplanagei ,       Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            nivel aiento , raspage· , escavacSo , coipactacSo , - no qual o valor de todas as aá-       todas as aatérias n2o exceda
            extracçSo ou perfuraçSo da terra, de li nerais         térias n2o exceda 40 i do pre-       30 l do preco do produto 2
            ou linérios ; bate-estacas e arranca-estacas ;         (0 do produto 2 salda da fábri ¬     salda da fábrica .
            liapa-neves .                                          ca ;
                                                                 - no qual , aciaa do seguinte liai -
                                                                   te, as aatérias classificadas ,
                                                                   na posi (2o s2o apenas utilizadas
                                                                   até 5 % do preco do produto 2
                                                                   salda da fábrica .
ex 84.31    Partes para rolos ou cilindros coipressores .        Fabrico no qual o valor de todas
                                                                 as aatérias n2o exceda 40 i do
                                                                 preco do produto 2 sai da da fá¬
                                                                 brica .
   84.39    Máquinas e aparelhos, para fabricaçSo de pastas      Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            de latérias fibrosas celulósicas ou para fabri ¬     - no qual o valor de todas as aa-       todas as aatérias não exce¬
            cação ou acabaiento de papel ou cartSo .                térias nlo exceda 40 % do preco      da 30 1 do preco do produ¬
                                                                    do produto 2 saída da fábrica e ;    to 2 salda da fábrica .
                                                                 - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                    aite , as aatérias classificadas
                                                                    na aesaa posição do produto s2o
                                                                    apenas utilizadas até 25 2 do
                               •
                                                                    preco do produto 2 saída da fá-
                                                                    fábrica .
    ■  ·
 ---pagebreak---   PosiçSo                                                                   OperaçJo ou transforaaç3o aplicável
     S. H.             Designado do produto                               aos produtos n3o originários que confere
      Ν»                                                                     a qualidade do produto originário
  84.41    Outras aáquinas e aparelhos , para o trabalho     Fabrico' ;                              Fabrico no qual o valor de
           da pasta de papel , do papel ou do cart3o, in¬    - no qual o valor de todas as ia-       todas as •atérias n3o exce¬
           cluídas as cortadeiras de todos os tipos .          tárias n3o exceda 40 S do preto       da 30 l do preço do produ¬
                                                                do produto 3 saída da fábrica e ;    to 3 saída da fábrica .
                                                             - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                ■ ite , as aatérias classificadas
                                                                na aesaa posi(3o do produto s3o
                                                                apenas utilizadas atá 25 2 do
                                                                preço do produto 3 saída da fá-
                                                                fábrica .
  84.44 a  Máquinas utilizadas na indústria têxtil dos       Fabrico no qual o valor de todas
  84.47    nos 84.44 e 84.45 .                               as aatérias n3o exceda 40 i do
                                                             preço do produto 3 saída da fá¬
                                                             brica .
ex 84.48   Máquinas e aparelhos , auxiliares , para as aá-   Fabrico no qual o valor de todas
           quinas das posiçíes 84.44 e 84.45 .               as aatérias n3o’ exceda 40 l do
                                                             preço do produto 3 saída da fá¬
                                                             brica .
  84.52    Máquinas de costura , excepto as de coser cader¬
            nos da posiçSo 84.40 ; novéis , bases e taipas ,
           próprios para aáquinas de costura ; agulhas para
           ■áquinas de costura .
           - aáquinas de costura que façaa unicaaente o      Fabrico :
              ponto de laçadeira , e cuja cabeça pese , no   - no qual o valor de quaisquer aa¬
              ■áxiao , U kg sei aotor ou 17 kg coa aotor         térias utilizadas n3o excede 40 2
                                                                 do preço do produto 3 saída da
                                                                fábrica .
                                                             - no qual o valor das aatérias n3o
                                                                 originárias utilizadas na aonta-
                                                                 gea da cabeça ( sea aotor ) n3o
                                                                 exceda o valor das aatérias ori ¬
                                                                 ginárias utilizadas , e
                                                             - a tensáo do fio , o aecanisao de
                                                                 gancho e o aecanisaos ziguezague
                                                                 utilizados já s3o originários .
            - outros .                                        Fabrico no qual o valor de todas
                                                              as aatérias n3o exceda 40 l do pre¬
                                                              ço do produto 3 saída da fábrica .
 ---pagebreak---                                                                                                           *5°
Posi CÍO                                                                OperaçSo ou transformaçSo aplicável
  S. H.               Designacio do produto                          aos produtos n3o originários que confere
    H*                                                                   a qualidade do produto originário
   (1 )                          12 )                                    (3)                  ou             (4)
84.56 a  Máquinas e máquinas-ferramentas dos nos 84.56    Fabrico no qual o valor de todas
84.66    a 84.66 be· coao as respectivas partes e aces¬   as matérias n3o exceda 40 l do pre¬
         sórios, (reconhecíveis cono exclusiva ou prin¬   ço do produto 3 sai da da fábrica .
         cipalmente a elas destinadas ).
84.69 a  Máquinas e aparelhos de escritório (liquinas     Fabrico no qual o valor de todas
84.72    de escrever , náquinas de calcular, náquinas     as matérias n3o exceda 40 i do pre¬
         autonàti cas para processamento de dados e       ço do produto 3 sai da da fábrica .
         suas unidades, fotocopiadoras , agrafadoras,
         por exemplo ).
  84.80  Caixas de fundi ç3o; placas de fundo para mol ¬  Fabrico no qual o valor de todas
          des; modelos para moldes ; moldes para metais   as matérias n3o exceda 50 i do pre¬
          ( excepto lingoteiras ), carbonetos metálicos ,  ço do produto 3 sai da da fábrica .
         vidro, matérias minerais , borracha ou plásti ¬
          co .
 84.82    Rolamentos de esferas , de roletes ou de agu¬    Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
          lhas .                                           - no qual o valor de todas as ma¬      todas as matérias n3o exce¬
                                                              térias n3o exceda 40 1 do preço      da 25 i do preço do produ¬
                                                              do produto 3 sai da da fábrica e ;  to 3 sai da da fábrica .
                                                           - no qual , acima do seguinte li ¬
                                                              mite , as matérias classificadas
                                                              na mesma posiç3o do produto s3o
                                                              apenas utilizadas até 5 3 do
                                                               preço do produto 3 sai da da fá-
                                                              fábrica .
 84.84    Juntas metalopl àsti cas ; jogos ou sortidos de   Fabrico no qual o valor de todas
           juntas de composi çóes diferentes , apresenta¬   as matérias n3o exceda 40 Î do pre¬
           dos em bolsas , envelopes ou embalagens seme¬    ço do produto 3 sai da da fábrica .
           lhantes .
 ---pagebreak---   Posi ção                                                              Operação ou transforaação aplicável
    5.H.                Designação do produto                         aos produtos não originários que confere
      M"                                                                 a qualidade do produto originário
     (1 )                         (2)                                    (3)                   ou            (4 )
  84.85    Partes de aáquinas ou de aparelhos , não espe¬  Fabrico no qual o valor de todas
           cificadas nea coipreendidas e» outras posi ¬    as aatérias não exceda 40 l do pre-
           ções do presente Capitulo , não contendo co¬    ço do produto à sai da da fábrica .
           nexões eléctricas , partes isoladas electri -
           caaente, bobinas , contactos nea quaisquer ou¬
           tros eleientos coi caracteristicas eléctricas .
ex Cap 85  Máquinas , aparelhos e laterial , eléctrico , e Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
           respectivas partes ; aparelhos de gravação ou   - no qual o valor de todas as aa¬      todas as aatérias não exce¬
           de reprodução de soi , aparelhos de gravação      térias não exceda 40 i do preço      da 30 i do preço do produ¬
           ou de reprodução de iiagens e de soa ei tele¬     do produto ã sai da da fábrica e;    to à saida da fábrica .
           visão respectivas partes e acessórios , coa
           exclusão dos inclui dos nas posições ou subpo-  - no qual , aciaa do seguinte li -
           sições dos nos 85.01 , 85.02 , ex 85.18, 85.19    aite , as aatérias classificadas
           a 85.29, 85.35 a 85.37 , ex 85.41 , 85.42,        na aesaa posição do produto são
           85.44 a 85.48 .                                   apenas utilizadas até 5 * do
                                                             preço do produto ã sai da da fá-
                                                             fábrica .
  85.01    Motores e geradores , eléctricos , excepto os   Fabrico :
           grupos electrogéneos .                          - no qual o valor de todas as aa¬      Fabrico no qual o valor de
                                                             térias não excede 40 1 do preço      todas as aatérias não exce¬
                                                             do produto à sai da da fábrica .     da 30 l do preço do produto
                                                                                                  à saida da fábrica .
                                                           - no qual as aatérias classifica¬
                                                             das na aesaa posição do produto
                                                             e no n5 85.03 são apenas utili ¬
                                                             zadas até ao valor de 5 l do
                                                             preço do produto à sai da da fá¬
                                                             brica .
  85.02    Grupos electrogéneos e conversones rotativos ,  Fabrico :
           eléctricos .                                    - no qual o valor de todas as aa¬      Fabrico no qual o valor de
                                                             térias não excede 40 l do preço      todas as aatérias não exce¬
                                                             do produto ã sai da da fábrica .     da 30 1 do preço do produto
                                                                                                  i saida da fábrica .
                                                           - no qual as aatérias classifica¬
                                                             das na aesaa posição do produto
                                                             e nos nos 85.01 ou 85.03 são ape¬
                                                             nas utilizadas até ao valor de
                                                             5 $ do preço do produto à saida
                                                              da fábrica .
                                                                                                                              !
 ---pagebreak---                                                                                                               fi
 Posição                                                                Operac3o ou transforaacão aplicável                         i
    S. H.             Designação do produto                           aos produtos nSo originários que confere
     H*                                                                  a qualidade do produto originário
    (1 )                         (2)                                     (3)                 ou               (4 )
 ex 85.18 Hi crotones e seus suportes ; alto-falantes ,  Fabrico :                               Fabrico :
          ■esio tentados nos seus receptáculos ; aa-     - no qual o valor de todas as aa-       - no qual o valor de todas
          plificadores eléctricos de audiofrequén-          térias n3o excede 40 i do preço          as aatérias não exceda 30 l
          cia aparelhos eléctricos de aaplificação          do produto 3 sai da da fábrica;          do preço do produto 3 sai- !
          de so· .                                                                                   da da fábrica ;
                                                         - no qual o valor das aatérias
                                                            n3o originárias n3o excede o va¬      - no qual o valor de quais¬
                                                            lor das aatérias originárias             quer transístores da posi ¬
                                                            utilizadas ;                             ção n* 85.41 utilizados
                                                                                                     n3o excede 3 $ do preço do
                                                         - o valor de quaisquer transísto¬           produto 3 sai da da fábrica .
                                                            res da posição nS 85.41 utili ¬
                                                            zados n3o excede 3 l do preço
                                                             do produto 3 salda da fábrica .
85.19      Gira-discos, electrofones, leitores de casse¬
           tes e outros aparelhos de reprodução de soi ,
           see dispositivo de gravação de soa .
           - Graaofones eléctricos .                      Fabrico ;                                Fabrico :
                                                          - no qual o valor de todas as ta-        - no qual o valor de todas
                                                             aatérias n3o exceda 40 i do pre¬         as aatérias n3o exceda 25$
                                                             ço do produto 3 salda da fábri ¬         do preço do produto 3 saí ¬
                                                             ca ;                                     da da fábrica ;
                                                          - no qual o valor das aatérias
                                                             n3o originárias n3o excede o          - no qual o valor de quais¬
                                                             valor das aatérias originárias           quer transistores da posi ¬
                                                              utilizadas ;                            ção n® 85.41 utilizados
                                                                                                      não excede 3 $ do preço do
                                                          - o valor de quaisquer transisto¬           produto 3 sai da da fábrica .
                                                              res da posiç3o nS 85.41 utili ¬
                                                              zados n3o excede 3 t do preço
                                                              do produto 3 sai da da fábrica .
            - Outros                                       Fabrico :                                Fabrico no qual o valor de
                                                           - no qual o valor de todas as aa¬        todas as aatérias não exce¬
                                                              térias n3o exceda 40 i do pre¬        da 30 $ do preço do produto
                                                              ço do produto 3 salda da fábri ¬      3 saída da fábrica .
                                                              ca ;
                                                           - no qual o valor das aatérias n3o
                                                              originárias n3o exceda o valor
  •  ·
                                                              das aatérias originárias utili ¬
                                                              zadas ;
                                                           - o valor de quaisquer transisto¬
                                                              res da posição n? 85.41 utiliza¬
                                                               dos não excede 3 $ do preço do
                                                               produto 3 saída da fábrica .
 ---pagebreak---                                                                                                            si
Posi (So                                                              OperacSo ou transforaacSo aplicável
   S. H.            DesignaçSo do produto                           aos produtos nSo originónos que confere
    H*                                                                 a qualidade do produto originário
. (1 )                        (2)                                      (3)                  ou            (4)
 85.20   Gravadores de suportes lagnéticos e outros       Fabrico :                             Fabrico no qual o valor de
         aparelhos de gravacSo de soi , lesto coa dis¬    - no qual o valor de todas as aa-     todas as aatérias n3o exce¬
         positivo de reproduçSo de soi incorporado .        térias nSo exceda 40 l do preco     da 30 \ do preco do produto
                                                            do produto S saida da fábrica ;     3 saida da fábrica .
                                                          - no qual o valor das aatérias nSo
                                                            originárias nSo exceda o valor
                                                            das aatérias originárias utili ¬
                                                            zadas ;
                                                          - o valor de quaisquer transisto¬
                                                            res da posi(3o n2 85.41 utiliza¬
                                                            dos nSo excede 3 i do preco do
                                                            produto à salda da fábrica .
 85.21   Aparelhos videofónicos de gravaçSo ou de re-     Fabrico :                             Fabrico no qual o valor de
         producSo .                                       - no qual o valor de todas as aa¬     todas as aatérias n3o exce¬
                                                            térias n3o exceda 40 2 do preco     da 30 2 do preco do produto
                                                            do produto 3 saida da fábrica;      3 saida da fábrica .
                                                          - no qual o valor das aatérias n3o
                                                            originárias n3o exceda o valor
                                                            das aatérias originárias utili ¬
                                                            zadas;
                                                          - o valor de quaisquer transisto¬
                                                            res da posi (3o n? 85.41 utiliza¬
                                                            dos n3o excede 3 2 do preco do
                                                            produto 3 saida da fábrica .
 85.22   Partes e acessórios dos aparelhos das posições   Fabrico no qual o valor de todas
         85.19 a 85.21 .                                  as aatérias n3o exceda 40 1 do pre-
                                                          co do produto 3 saida da fábrica .
 85.23   Suportes preparados para gravacSo de soa ou      Fabrico no qual o valor de todas
         para gravações seael hantes , nSo gravados , ex¬ as aatérias n3o exceda 40 t do pre-
         cepto os produtos do Capitulo 37 .               co do produto 3 saida da fábrica .
 ---pagebreak---                                                                                                              Co
Posição                                                                 Operação ou transforaação aplicável
  S. H.             Desi gaaçSo do produto                            aos produtos não originários que confere
    Η·                                                                   a qualidade do produto originário
   (1 )                        (2)                                       (3)                 ou               (4 )
                                                                                                                                  j
                                                                                                                                  i
 85.24  Discos, fitas e outros suportes para gravação d<
        soa ou para gravações seael hantes, gravados , in¬
        cluidos os aoldes e «atrizes galvánicos para fa¬
        bricação de discos , coi exclusão dos produtos d<
        Capitulo 37 .
        - Moldes e «atrizes galvánicos para fabricação     Fabrico no qual o valor de todas
           de discos .                                     as aatérias não exceda 40 i do
                                                           preço do produto Ì salda da fá¬
                                                           brica .
        - Outros .                                         Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
                                                           - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
                                                              térias não exceda 40 i do pre¬       30 \ do preço do produto à
                                                              ço do produto ã sai da da fábri ¬    saída da fábrica .
                                                              ca ;
                                                           - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                              aite, as aatérias classificadas
                                                              na posição são apenas utiliza¬
                                                              das até 5 l do preço do produto
                                                              à saida da fábrica .
 85.25  Aparelhos eiissores ( transai ssores) para radio¬   Fabrico :                              Fabrico :
         telefonía , radiotelegrafia , radiodifusão ou te¬  - no qual o valor de todas as aa¬       - no qual o valor de todas as
         levisão, «esio incorporando ua aparelho de re¬       térias não exceda 40 ã do preço         aatérias não exceda 40 i do
         cepção ou ua aparelho de gravação ou de repro¬       do produto à saida da fábrica .         preço do produto á saida da
         dução de soa ; caiaras de televisão .                                                        fábrica ;
                                                            - no qual o valor das aatérias          - o valor de quaisquer tran¬
                                                               não exceda o valor das aaté-           sistores da posição η! 85.41
                                                               rias originárias utilizadas;           utilizados não excede 3 \ d(
                                                                                                      preço do produto à saida da
                                                                                                      fábrica .
                                                            - o valor de quaisquer transis¬
                                                               tores da posição n! 85.41 uti ¬
                                                               lizados não excede 3 l do pre¬
                                                               ço do produto ã saida da fá¬
                                                               brica .
 ---pagebreak---                                                                                                                   6\
Posi (3o                                                               Operaç3o ou transforaação aplicável
  S. H.               Designação do produto                          aos produtos n3o originários que confere
    H*                                                                  a qualidade do produto originário
   (1 )                          (2)                                    (3)                 ou                (4)
85.26    Aparelhos de radiodetec(3o e de radiossondagei   Fabrico :                             Fabrico :
         ( radar ), aparelhos de radionavegaç3o e apare¬  - no qual o valor de todas as aa-     - no qual o valor de todas as
         lhos de radiotelecoaando .                         térias não exceda 40 S do preço        aatérias não exceda 40 2 do
                                                            do produto ã saída da fábrica .        preto do produto à sai da da
                                                                                                   fábrica;
                                                          - no qual o valor das aatérias        - o valor de quaisquer tran¬
                                                            não exceda o valor das aaté-           sístores da posição nS 85.41
                                                            rias originárias utilizadas ;          utilizados não excede 3 l do
                                                                                                   preço do produto ã sai da da
                                                          - o valor de quaisquer transis-          fábrica .
                                                            tores da posição n! 85.41 uti ¬
                                                            lizados não excede 3 l do pre¬
                                                            ço do produto à salda da fá¬
                                                            brica .
85.27    Aparelhos receptores para radiotelefonia , ra-   Fabrico :                              Fabrico :
          diotelegrafia ou radiodifusão , aesio conbi na¬ - no qual o valor de todas as aa-      - no qual o valor de todas as
          dos , nui aesao gabinete ou invólucro , coa ua    térias não exceda 40 2 do preço        aatérias não exceda 40 i do
          aparelho de gravação ou de reprodução de soa,     do produto à saída da fábrica .         preço do produto 3 sai da da
         ou coa ua relógio .                                                                       fábrica;
                                                          - no qual o valor das aatérias
                                                            não exceda o valor das aaté-         - o valor de quaisquer tran¬
                                                            rias originárias utilizadas ;           sístores da posição n! 85.41
                                                                                                    utilizados não excede 3 i do
                                                          - o valor de quaisquer transís¬           preço do produto i saída da
                                                            tores da posição n? 85.41 uti ¬         fábrica .
                                                            lizados não excede 3 i do pre¬
                                                             ço do produto à sai da da fá¬
                                                             brica .
 ---pagebreak--- Posição                                                                 OperaçSo ou transforaação aplicável
  S. H.             Designação do produto                             aos produtos não originários que confere
   И*                                                                    a qualidade do produto originário
  (1 )                        (2)                                        (3)                  ou                u>
85.28   Aparelhos receptores de televis3o ( incluídos os
        ■onitores e projectores de vídeo ), aesao coibi -
        nados, nui iesio gabinete ou inudlucro, coi un
        aparelho receptor de radiodifus3o ou coa apare¬
        lho de gravac3o ou de reprodução de soa ou de
        iaagens .
        - Aparelhos viofónicos de gravação ou de repro¬   Fabrico :                               Fabrico ;
           dução, coa sintonizador de vídeo .             - no qual o valor de todas as aa-       - no qual o valor de todas as
                                                             térias nlo exceda 40 l do preco         aatérias n3o exceda 40 t do
                                                             do produto 3 salda da fábrica .         preco do produto 3 sai da da
                                                                                                     fábrica
                                                          - no qual o valor das aatérias
                                                             n3o exceda o valor das aaté¬
                                                             rias originárias utilizadas ;
                                                          - o valor de quaisquer transís¬
                                                             tores da posição n! 85.41 uti ¬
                                                             lizados n3o excede 3 i do pre¬
                                                             ço do produto 3 salda da fá¬
                                                             brica .
         - Outros .                                        Fabrico :                               Fabrico :
                                                           - no qual o valor de todas as na-       - no qual o valor de todas as
                                                             térias não exceda 40 i do preço         aatérias não exceda 40 l do
                                                              do produto 3 saída da fábrica .         preço do produto 3 sai da da
                                                                                                      fábrica ;
                                                           - no qual o valor das aatérias
                                                              não exceda o valor das aaté¬         - o valor de quaisquer tran¬
                                                              rias originárias utilizadas ;           sístores da posição nS 85.4 !
                                                                                                      utilizados não excede 3 l d<
                                                           - o valor de quaisquer transís¬            preço do produto 3 salda da
                                                              tores da posição n! 85.41 uti ¬         fábrica .
                                                              lizados não excede 3 l do pre¬
                                                              ço do produto 3 sai da da fá¬
                                                              brica .
 ---pagebreak---  Posição
 PosicSo                                                               0peraç3o ou transforiaçSo aplicável
   S. H.               Designação do produto                         aos produtos n3o originários que confere
    N*                                                                  a qualidade do produto originário
                                                                        (3)                  ou             (4 )
85.29    Partes reconhecíveis coio exclusiva ou princi ¬  Fabrico :                             Fabrico :
         pal « ente destinadas aos aparelhos das posi(5es - no qual o valor de todas as la-     - no qual o valor de todas as
         85.25 a 85.28 .                                    térias não exceda 40 1 do preço       ■atérias não exceda 40 4 do
                                                            do produto 3 sai da da fábrica .      preço do produto 3 saída da
                                                                                                  fábrica;
                                                          - no qual o valor das latérias
                                                            não exceda o valor das laté-        - o valor de quaisquer tran¬
                                                            rias originárias utilizadas;          sistores da posição n! 85.41
                                                                                                  lizados não excede 3 4 do
                                                          - o valor de quaisquer transis¬         preço do produto 3 sai da da
                                                            tores da posição n! 85.41 uti ¬       fábrica .
                                                            lizados não excede 3 l do pre¬
                                                            ço do produto 3 sai da da fá¬
                                                            brica .
85.35 e  Aparelhos para interrupção , seccionaiento ,     Fabrico :                             Fabrico no qual o valor de
85.36    protecçSo , derivação , ligação ou conexão de    - no qual o valor de todas as ia-     todas as latérias não exceda
         circuitos eléctricos .                             térias não exceda 40 % do pre¬      30 I do preço do produto 3
                                                            ço do produto à saída da fábri ¬    salda da fábrica .
                                                            ca ;
                                                          - no qual , aciia do seguinte li -
                                                            ■ite , as latérias classifica¬
                                                            das na posição 85.38 são ape¬
                                                            nas utilizadas até 5 l do pre¬
                                                            ço do produto 3 sai da da fá¬
                                                            brica .
85.37    Quadros , painéis , consolas , cabinas , anários Fabrico :                             Fabrico no qual o valor de
         ( incluídos os de coiando nuiérico ) e outros    - no qual o valor de todas as la-     todas as latérias não exceda
         suportes , coa dois ou aais aparelhos das po¬      t árias não exceda 40 ? do pre¬     30 4 do preço do produto 3
         sições 85.35 ou 85.36 , para coiando eléctri -     ço do produto 3 sai da da fábri ¬   saida da fábrica .
         co ou distribuição de energia eléctri ca , in¬     ca ;
         cluídos os que incorporai instruaentos ou
         aparelhos do Capitulo 90 , excepto os apare¬     - no qual , aciia do seguinte li -
         lhos de coautação da posição 85.17 .               ■ite, as latérias classifica¬
                                                            das na posição 85.38 são ape¬
                                                            nas utilizadas até 5 l do pre¬
                                                            ço do produto 3 sai da da fá¬
                                                            brica .
ex 85.41 Diodos , transistores e dispositivos seielhan-   Fabrico :
         tes a seii condutores , coi exclusão dos discos  - no qual o valor de todas as la-     Fabrico no qual o valor de
         ( uafers ) ainda não cortados ei licrochapas .     térias não exceda 40 4 do preço     todas as latérias não exceda
                                                            do produto 3 sai da da fábrica ;    25 1 do preço do produto 3
                                                                                                saida da fábrica .
                                                          - no qual , aciia do seguinte li -
                                                            ■ite , as latérias classificadas
                                                            na iesia posição do produto são
                                                            apenas utilizadas até 5 S do
                                                            preço do produto á sai da da fá¬
                                                            brica .
 ---pagebreak--- Postelo                                                                  Operação ou transforiação aplicável
   S. H.              Designação do produto                            aos produtos não originários que confere
    N*                                                                     a qualidade do produto originário
   (1 )                         (2)                                        (3)                 ou             (4 )
85.42    Circuitos integrados e licroconjuntos ele¬         Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
         ctrónicos .                                        - no qual o valor de todas as ia-      todas as latérias não exceda
                                                               térias não exceda 40 i do pre¬      25 i do preço do produto ì
                                                               ço do produto ì saída da fábri ¬    salda da fábrica .
                                                               ca ;
                                                            - no qual , aciia do seguinte li -
                                                               lite , as latérias classifica¬
                                                               das na posição 85 .41' ou 85.42
                                                               são apenas utilizadas até 5 i
                                                               do preço do produto ã saída
                                                                da fábrica .
85.44     Fios, cabos ( incluidos os cabos coaxiais) e       Fabrico no qual o valor de todas
         outros condutores, isolados para usos eléctri ¬     as latérias não exceda 40 i do
          cos ( incluídos os enuernizados ou oxidados        preço do produto à sai da da fá¬
          anodi cásente), lesio coa pecas de conexão ; ca¬   brica .
          bos de fibras ópticas , constituídos de fibras
          eibainhadas indivi dualaente , aesio coi condu¬
          tores eléctricos ou lunidos de pecas de cone¬
          xão .
 85.45    Eléctrodos de carvão, escovas de carvão , car¬     Fabrico no qual o valor de todas
          vões para 1 aspadas ou para pilhas e outros        as latérias nao exceda 40 l do
          artigos de grafite ou de carvão , coi ou sei       preço do produto a saída da fá¬
          letal , para usos eléctricos .                     brica .
 85.44    Isoladores de qualquer aatéria , para usos          Fabrico no qual o valor de todas
          eléctricos .                                        as latérias não exceda 40 l do
                                                              preço do produto à salda da fá¬
                                                              brica .
 85.47     Peças isolantes , inteiraiente de latérias iso¬    Fabrico no qual o valor de todas
           lantes, ou coi siiples peças letálicas de ion-     as latérias não exceda 40 2 do
           tage» (suportes roscados , por exeiplo) incorpo¬   preço do produto á saída da fá¬
           radas na tassa, para taquinas, aparelhos e ins¬    brica .
           talações eléctricas, excepto os isoladores da
           posição 85.44 ; tubos isoladores e suas peças                                                               -
           de ligação, de letais coiuns, isolados intei ¬
           raiente .
 ---pagebreak--- Posi ção                                                               Operação ou transforaação aplicável
   S.H.               Pesignação do produto                          aos produtos não originários que confere
    H*                                                                  a qualidade do produto originário
   (1 )                          (2)                                    (3)                 ou             (4)
85.48    Partes eléctricas de aáquinas e aparelhos , n3o Fabrico no qual o valor de todas
         especificadas ne· coipreendidas ea outras po¬   as aatérias não exceda 40 ã do
         sições do presente Capitulo .                   preço do produto à sai da da fá¬
                                                         brica .
84.01 a  Ueiculos e aaterial para vi as férreas ou seae- Fabrico no qual o valor de todas
84.07    1 hantes e suas partes .                        as aatérias não exceda 40 i do
                                                         preço do produto à saída da fá¬
                                                         brica .
84.08    Material fixo de vias férreas ou seaelhantes ;  Fabrico :
         aparelhos aecânicos ( incluídos os selectroae-  - no qual o valor de todas as aa¬      Fabrico no qual o valor de
         cânicos) de sinalização, de segurança, de con¬     térias não exceda 40 ã do pre¬      todas as aatérias não exceda
         trolo ou de coaando para vi as férreas ou seae¬    ço do produto à saída da fábri ¬    30 l do preço do produto ä
         lhantes , rodoviárias ou fluviais , para áreas     ca ; .                              saída da fábrica .
         ou parques de estacionaaento , instalações por¬
         tuárias ou para aerodroios ; suas partes .      - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                            aite , as aatérias classificadas
                                                            na aesaa posição do produto são
                                                            apenas utilizadas até 5 i do
                                                            preço do produto ã saída da fá¬
                                                            brica .
84.09    Contentores , incluidos os de transporte de     Fabrico no qual o valor de todas
         fluídos , especialaente concebidos e equipa¬    as aatérias não exceda 40 i do
         dos para ua ou vários aeios de transporte .     preço do produto i saída da fá¬
                                                         brica .
» Cap 87 Ueiculos autoaoveis , tractores , ciclos e      Fabrico no qual o valor de todas
          outros veículos terrestres , suas partes e      as aatérias não exceda 40 t do
          acessórios , coa exclusão dos incluidos nas    preço do produto à salda da fá¬
          seguintes posições ou partes de posições        brica .
          nS 87.09 a 87.11 , ex 87.12 , 87.15 e 87.14 .
 ---pagebreak---                                                                                                                £6
                                                                              -::-; ~ =-1-:-::::::::::::;:::::::::
Posi çîo                                                                OperacSo ou transforaaçâo aplicável
   S. H.             Designacío do produto                            aos produtos nâo originários que confere
    Η·                                                                   a qualidade do produto originário
   (1 )                         (2)                                      (3)                 ou              (4)
87.09    Veículos autoaóveis se· dispositivo de eleva-   Fabrico :
         ç5o, dos tipos utilizados eu fábricas , araa-   - no qual o valor de todas as aa-       Fabrico no qual o valor de
         zéns , portos ou aeroportos , para o transporte    térias nâo exceda 40 k do pre¬       todas as aatérias não exceda
         de lercadorias e curtas distâncias ; carros-       ço do produto à salda da fábri ¬     30 k do preço do produto â
         -tractores dos tipos utilizados nas estagies       ca ;                                 saída da fábrica .
         ferroviárias; suas partes .
                                                         - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                            ai te , as aatérias classificadas
                                                            na aesaa posição do produto sâo
                                                            apenas utilizadas até 5 k do
                                                            preco do produto â saída da fá¬
                                                            brica .
87.10    Ueiculos e carros blindados de coabate , area¬   Fabrico :
          dos ou nâo, e suas partes .                     - no qual o valor de todas as aa-       Fabrico no qual o valor de
                                                            térias não exceda 40 k do pre-        todas as aatérias não exceda
                                                             ço do produto â saída da fábri ¬     30 k do preco do produto à
                                                             ca ;                                 saída da fábrica.'
                                                          - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                             ai te , as aatérias classificadas
                                                             na aesaa posição do produto são
                                                             apenas utilizadas até 5 % do
                                                             preço do produto ã saída da fá¬
                                                             brica .
 87.11    Motocicletas ( incluídos os cicloaotores ) e
          outros ciclos equipados coa aotor auxiliar ,
          aesao coa carro lateral ; carros laterais .
          - Equipados coa ua aotor de coabustâo inter¬
             na de :
             - de aenos de 50 ca3 .                        Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
                                                           - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
                                                              térias não exceda 40 k do pre¬       20 k do preço do produto â
                                                              ço do produto à saída da fábri ¬     saída da fábrica .
                                                              ca ;
                                                           - no qual o valor das aatérias não
                                                              originárias não exceda o valor
                                                              das aatérias originárias utili ¬
                                                              zadas .
      ··
 ---pagebreak---  Posi cîo                                                                  Operação ou transforaação aplicável
   S. H.               Designação do produto                             aos produtos não originários que confere
    H*                                                                      a qualidade do produto originário
   (1 )                           (2)                                       (3)                 ou              (4 )
 87.11        - de 50 ca3 ou «dis .                           Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
Continuatie                                                   - no qual o valor de todas as ia-      todas as aatérias não exceda
                                                                tárias não exceda 40 l do pre¬       25 i do preço do produto i
                                                                ço do produto à saída da fábri ¬     saída da fábrica .
                                                                ca ;
                                                              - no qual o valor das laterías não
                                                                originárias não exceda o valor
                                                                das aatérias originárias utili ¬
                                                                zadas .
              - Outros .                                      Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
                                                              - no qual o valor de todas as ia-      todas as aatérias não exceda
                                                                térias não exceda 40 \ do pre¬       30 i do preço do produto á
                                                                ço do produto á saída da fábri ¬     saída da fábrica .
                                                                ca ;
                                                              - no qual o valor das aatérias não
                                                                originárias não exceda o valor
                                                                das aatérias originárias utili ¬
                                                                zadas .
 ex 87.12   Bicicletas sei rol aientos de esferas .           Fabrico a partir de aatérias não       Fabrico no qual o valor de
                                                              classificadas na posição n2 87.14 .    todas as aatérias não exceda
                                                                                                     40 \ do preço do produto a
                                                                                                     saída da fábrica .
 87.15      Carrinhos e veículos seiel hantes para trans¬     Fabrico :
            porte de crianças , e suas partes .               - no qual o valor de todas as aa¬      Fabrico no qual o valor de
                                                                térias não exceda 40 l do pre¬       todas as aatérias não exceda
                                                                ço do produto á salda da fábri ¬     30 \ do preço do produto à
                                                                ca ;                                 salda da fábrica .
                                                              - no qual , aciaa do seguente li ¬
                                                                ai te , as aatérias classificadas
                                                                na aesaa posição do produto são
                                                                apenas utilizadas até 5 % do
                                                                preço do produto ì saída da fá¬
                                                                brica .
  87.16     Reboques e seii -reboques para quaisquer veícu¬   Fabrico :
            los ; outros veículos não autopropul sores ; sua; - no qual o valor de todas as aa¬       Fabrico no qual o valor de
            partes .                                            térias não exceda 40 Î do pre¬        todas as aatérias não exceda
                                                                ço do produto à saída da fábri ¬      30 l do preço do produto à
                                                                ca ;                                  saída da fábrica .
                                                              - no qual , aciaa do seguinte li ¬
                                                                ai te , as aatérias classificadas
                                                                na aesaa posição do produto são
                                                                apenas utilizadas até 5 \ do
                                                                 preço do produto à saída da fá¬
                                                                 brica .
 ---pagebreak---  PosiçSo                                                                   Operação ou transforaaç3o aplicável
   S. H.              Designação do produto                              aos produtos n3o originários que confere
    H*                                                                      a qualidade do produto originário
   (1 )                          (2)                                        (3)                 ou               (4 )
88.01 a  Balões e dirigíveis ; veículos aéreos ; veicu-     Fabricação a partir de natérias         Fabrico no qual o valor de
88.02    los espaciáis e seus velculos de lancaiento .      classificadas no nS 88.03 .             todas as aatérias não exceda
                                                                                                    40 3 dopreço do produto 3
                                                                                                    salda da fábrica .
88.03    Partes dos veículos e aparelhos , das posições     Fabricac3o na qual o valor de           Fabrico no qual o valor de
         88.01 OU 88.02 .                                   quaisquer aatérias do n! 88.03          todas as aatérias n3o exceda
                                                            utilizadas n3o excede 5 3 do            40 l do preco do produto 3
                                                            preço do produto 3 sai da da fá¬        sai da da fábrica .
                                                            brica .
88.04    Pára-quedas , incluídos os pára-quedas dirigí ¬
          veis e os giratórios ; suas partes e acessórios .
          - Giratórios .                                    Fabricação a partir de aatérias          Fabrico no qual o valor de
                                                            de qualquer posi(3o , incluindo          todas as aatérias n3o exceda
                                                             as aatérias do n2 88.04 .               40 \ do preco do produto 3
                                                                                                     saida da fábrica .
          - Outros .                                         Fabricação na qual o valor de           Fabrico no qual o valor de
                                                             quaisquer aatérias do n! 88.04          todas as aatérias n3o exceda
                                                             utilizadas n3o excede 5 l do            40 \ do preco do produto 3
                                                             preco do produto 3 saida da fá¬         saida da fábrica .
                                                             brica .
 88.05    Aparelhos e dispositivos para lançaaento de        Fabricação na qual o valor de            Fabrico no qual o valor de
          veículos aéreos ; aparelhos e dispositivos         quaisquer aatérias do n! 88.05           todas as aatérias n3o exceda
          para aterragea de veiculos aéreos ea porta-        utilizadas não excede 5 S do             30 i do preco do produto 3
          aviões e aparelhos e dispositivos seaelhan-        preco do produto 3 saida da fá¬          saida da fábrica .
          tes; aparelhos si aul adores de võo ea terra;      brica .
          suas partes .
 Cap 89    Eabarcações e estruturas flutuantes .              Fabricaç3o a partir de aatérias         Fabrico no qual o valor de
                                                              diferentes de cascos de navios          todas as aatérias n3o exceda
                                                              do n! 89 . 06 não classificadas         40 \ do preco do produto 3
                                                              na aesaa posição da do produto .        saida da fábrica .
 ---pagebreak---   Posi ç3o                                                                    Operação ou transforaacão aplicável
    S. H.                 Designação do produto                             aos produtos não originários que confere
     Μ*                                                                        a qualidade do produto originário
    (1 )                                                                       (3)                  ou            (4 )
ex Cap 90  Instruaenl.os e aparelhos de optica , fotografia      Fabrico :
           ou cineaatografia , aedida , controle ou de pre-      - no qual o valor de todas as aa-     Fabrico no qual o valor de
           cis3o ; instruaentos e aparelhos aédi cos-cirúr-        térias não exceda 40 3 do pre¬      todas as aatérias não exceda
           gicos ; suas partes e acessórios , coa exclusão         ço do produto à saída da fábri ¬    30 i do preço do produto i
           dos incluídos nas seguintes posições ou partes          ca ;                                saída da fábrica .
           de posi(3es cujas regras são definidas a se¬
           guir :                                                - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                   ■ite , as aatérias classificadas
           n! 90.01 , 90.02 , 90.04 , ex 90.05 ( não ACP/          na aesaa posição do produto são
           PTOíl ), ex 90 . Oó ( não/PTON ), 90.07 ( não ACP/      apenas utilizadas até 5 i do
           PTOM ), 90.11 ( não ACP/PTOM ), ex 90.14 , 90 .         preço do produto à saída da fá¬
           15 e 90.24 a 90.33 .                                    brica .
90.01      Fibras ópticas e feixes de fibras ópticas ; cabos     Fabrico no qual o valor de todas
           de fibras ópticas , excepto os da posição 85.44 ;     as aatérias não exceda 40 l do
           ■atéri ,js | oo1arizantes , ea folhas ou ea placas ;  preço do produto à saída da fá¬
           lentes ( incluídas as de contacto ), prisaas , es¬    brica .
           pelhos e outros eleaentos de óptica de qualquer
           aatéria , não aontados , excepto os de vidro não
           trabalhados opticaaente .
90.02      Lentes , prisaas , espelhos e outros eleaentos de     Fabrico no qual o valor de todas
           óptica , de qualquer aatéria , aontados , para ins¬   as aatérias não exceda 40 i do
            truaentos e aparelhos , excepto os de vidro não      preço do produto à saída da fá¬
            trabalhados opticaaente .                            brica .
 90.04      óculos para correcção , protecção ou ( outros fin; , Fabrico no qual o valor de todas
            e artigos seaelhantes .                              as aatérias não exceda 40 i do
                                                                 preço do produto i saída da fá¬
                                                                 brica .
 ---pagebreak---  POSiÇãO                                                                    Operação ou transforaação aplicável
   S.H.                 Designação do produto                             aos produtos não originários que confere
    «·                                                                       a qualidade do produto originário
   (1 )                                                                      (3)                  ou             (4 )
          .ZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZ
ex 90.05    Binóculos, lunetas , incluídas as astronóiicas , Fabrico :                               Fabrico nc qual o valor de
            telescópicas, telescópios ópticos , e suas ar-   - no qual o valor de todas as aa-       todas as aatérias não exceda
            aaçóes, cou exdus3o dos instruaentos de as-         térias não exceda 40 i do pre¬       30 i do preço do produto
            tronoaia e suas araaçóes .                          ço do produto à sai da da fá¬        sai da da fábrica .
                                                                brica ;
                                                                no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                ■ite , as aatérias classifica¬
                                                                das na aesaa posição do produ¬
                                                                to são apenas utilizadas até
                                                                5 % do preço do produto i saí ¬
                                                                 da fábrica ;
                                                              - no qual o valor das aatérias
                                                                 não originárias não exceda o
                                                                 valor das aatérias originárias
                                                                 utilizadas .
 ex 90.04    Aparelhos fotográficos; aparelhos e dispositi ¬  Fabrico :                               Fabrico no qual o valor o't
             vos, incluídas as lâipadas e tubos, de luz-re-   - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
             llupago ("flash"), para fotografia, excepto as      térias não exceda 40 S do pre¬       30 i do preço do produto à
                                                                  ço do produto à saída da fá¬        saída da fábrica .
             lãipadas de ignição eléctrica .
                                                                 brica ;
                                                              - no qual , aciaa do seguinte li-
                                                                  aite , as aatérias classifica¬
                                                                  das na aesaa posição do produ¬
                                                                  to são apenas utilizadas até
                                                                  5 i do preço do produto à saí¬
                                                                  da fábrica ;
                                                               - no qual o valor das aatérias
                                                                  não originárias não exceda o
                                                                  valor das aatérias originárias
                                                                   utilizadas .
  90.07       Câaaras e projectores, cinenatográficos, aes-    Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
                                                               - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
              ■o coa aparelhos de gravação ou de reprodução
              de soa incorporados .                                térias não exceda 40 5 do preço    30 \ dopreço do produto )
                                                                   do produto à saída da fábrica;      saída da fábrica .
                                                               - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                                   aite, as aatérias classifica¬
                                                                   das na aesaa posição do produ¬
                                                                   to são apenas utilizadas até
                                                                   5 l do preço do produto } saí ¬
                                                                   da fábrica;
                                                               - no qual o valor das aatérias
                                                                   não originárias não exceda o
                                                                   valor das aatérias originárias
                                                                   utilizadas .
 ---pagebreak---   Posi ção                                                                     Operação ou transforaação aplicável
    S.H.                 Designerò do produto                                aos produtos não originários que confere
     H·                                                                          a qualidade do produto originário
.   (1 )                             12 )                                        (3)                 ou             (4 )
90.11       Microscópios ópticos , incluidos os aicroscópios     Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
            para fotoaicrografia , cinefotoiicrografia ou        - no qual o valor de todas as aa-       todas as aatérias não exceda
            aicroprojecção .                                       térias não exceda 40 i do pre¬        30 l dp preço do produto i
                                                                    ço do produto i sai da da fá¬        salda da fábrica .
                                                                    brica ;
                                                                 - no qual , aciaa do seguinte li -
          »
                                                                    aite , as aatérias classifica¬
                                                                    das na aesaa posição do produ¬
                                                                    to são apenas utilizadas até
                                                                    5 \ do preço do produto à saí ¬
                                                                    da fábrica ;
                                                                 - no qual o valor das aatérias
                                                                    não originárias não exceda o
                                                                    valor das aatérias originárias
                                                                    utilizadas .
ex 90.14    Outros instruBentos e aparelhos de navegação .       Fabrico no qual o valor de todas
                                                                 as aatérias não exceda 40 l do
                                                                 preço do produto à saída da fá¬
                                                                  brica .
90.15        Instruientos e aparelhos de geodesia , topografia , Fabrico no qual o valor de todas
             agriiensura , nível acento , fotograaetria , higro- as aatérias não exceda 40 2 do
             grafia , oceanografia , hidrologia , leteorologia    preço do produto à saída da fá¬
             ou de geofisica , excepto bússolas ; teléeetros .    brica .
90.16        Balanças sensíveis a pesos iguais ou inferiores      Fabrico no qual o valor de todas
             a 5 cg , coi ou sea pesos .                          as aatérias não exceda 40 5 do
                                                                  preço do produto à sai da da fá¬
                                                                  brica .
90.17        Instruientes de desenho , de traçado ou de cálcu¬    Fabrico no qual o valor de todas
             lo ( por exeaplo : láquinas de desenhar , pantó¬     as aatérias não exceda 40 l do
             grafos , transferidores , estojos de desenho geo-    preço do produto à saída da fá¬
             aétnco , réguas de cálculo e discos de cálculo )     brica .
             instruientes de aedi da de distâncias de uso aa-
             nual ( por exeaplo ; aetros , aicróaetros , paqui -
             aetros e calibres ), não especificados nea coa-
             preendidos ea outras posições do presente Capi ¬
             tulo .
 ---pagebreak--- Posi (So                                                                 Operaçío ou transforiacSo aplicável
  S. H.              Designalo do produto                              aos produtos n3o originónos que confere
   Η·                                                                     a qualidade do produto originário
  (U                            (2)                                       (3 )                ou               (4 )
90.18    Instruientes e aparelhos para ledicina , cirur¬
         gia, odontologia e veterinàri a,. inclui dos os
         aparelhos de ci nti lografi a e outros aparelhos
         electroiádicos, bea coio os aparelhos para
         testes visuais .
         - Cadeiras de dentista coi aparelhos de odon¬     fabrico a partir de latérias de         Fabrico no qual o valor de
            tologia ou escarrador .                        qualquer posi(3o , incluindo as         todas as latérias n3o exceda
                                                           ■ atérias do n* 90.18 .                 40 3 do preco do produto 3
                                                                                                   saída da fábrica .
         - Outros .                                        Fabrico :
                                                           - no qual o valor de todas as ia-       Fabrico no qual o valor de
                                                              térias n3o exceda 40 3 do pre-       todas as latérias nlo exceda .
                                                              (o do produto 3 sai da da fábri ¬    25 3 do preco do produto 3
                                                              ca;                                  saída da fábrica .
                                                           - no qual , aciia do seguinte li ¬
                                                              li te, as latérias classificadas
                                                              na lesta posi ç3o do produto s3o
                                                              apenas utilizadas até 5 3 do
                                                              preco do produto 3 saída da fá¬
                                                              brica .
90.19    Aparelhos de lecanoterapia; aparelhos de lassa-    Fabrico :
          gei ; aparelhos de psicotécnica ; aparelhos de    - no qual o valor de todas as la¬       Fabrico no qual o valor de
          ozonoterapia, de oxigenoterapia, de aerossol te¬    tóri as n3o exceda 40 3 do pre-       todas as latérias nSo exceda
          rapi a, aparelhos respiratórios de reaniiacão e      (o do produto 3 saída da fábri ¬     25 3 do preco do produto 3
          outros aparelhos de terapia respiratória .           ca ;                                 saída da fábrica .
                                                            - no qual , aciia do seguinte li -
                                                               ■ite , as latérias classificadas
                                                               na lesia posi (3o do produto s3o
                                                               apenas utilizadas até 5 3 do
                                                               preco do produto 3 saída da fá¬
                                                               brica .
 90.20    Outros aparelhos respiratórios e tascaras con¬    Fabrico :
          tra gases, excepto as láscaras de protecçSo       - no qual o valor de todas as ia-        Fabrico no qual o valor de
          desprovidas de lecanisio e de eleiento fil¬          térias n3o exceda 40 3 do pre-       todas as latérias n3o exceda
          trante aiovíveis .                                   ço do produto 3 saída da fábri ¬     25 3 do preco do produto 3
                                                               ca ;                                 saída da fábrica .
                                                             - no qual , aciia do seguinte li ¬
                                                               li te , as latérias classificadas
                                                               na lesia posic3o do produto s3o
                                                               apenas utilizadas até 5 3 do
                                                               preco do produto 3 saída da fá¬
                                                               brica .
 ---pagebreak--- LL.::     t
  Posição                                                                   Operação ou transforaação aplicável
    S. H.                 Designação do produto                           aos produtos n3o originários que confere
     H*                                                                      a qualidade do produto originário
E:                                   12 )                                     (3)                 ou            (4 )
 90.24      Háquinas e aparelhos para ensaios de dureza ,      Fabrico no qual o valor de todas
            tracçâo , conpresslo , elasticidade e de outras    as aatérias n3o exceda 40 2 do
            propriedades aecânicas de aateriais ( por ex . :   preco do produto 3 saída da fá¬
            aetais, aadeira , têxteis , papel , plásticos ).   brica .
 90.25      Densíaetros , areóaetros , pesa-liquidos e ins-    Fabrico no qual o valor de todas
            truaentos flutuantes seaelhantes , teraóaetros ,   as aatérias n3o exceda 40 2 do
            piróaetros , baróaetros , higróaetros e psicró-    preco do produto 3 sai da da fá¬
            aetros , registadores ou n3o, aesao coabi nados    brica .
            entre si .
 90.24      Instruaentos e aparelhos para aedida ou con¬       Fabrico no qual o valor de todas
            trolo do caudal , do nível , da press3o ou de      as aatérias n3o exceda 40 2 do
            outras caracteristicas variáveis dos líquidos      preço do produto 3 sai da da fá¬
             ou gases ( por exeaplo : aedidores de caudal ),   brica .
             indicadores de nível , aanóaetros , contadores
             de calor) excepto os instruaentos e aparelhos
             das posições 90.14 , 90.15 , 90.28 ou 90.32 .
  90.27      Instruaentos e aparelhos para análises físicas     Fabrico no qual o valor de todas
             ou quiaicas ( por ex . : polariaetros, refractó-   as aatérias n3o exceda 40 2 do
             ■etros , espectrdaetros , analisadores de gases    preço do produto 3 saída da fá¬
             ou de funos ); instruaentos e aparelhos para       brica .
             ensaios de viscosidade , porosidade , dilatação ,
             tensão superficial ou seaelhantes , ou para ae-
             didas cáloriaétricas , acústicas ou fotouétri -
             cas ( incluídos os indicadores de teapo de ex¬
             posição ); aicrótonos .
  90.28      Contadores de gases , de liquidos ou de electri -
              cidade, incluídos os aparelhos para a sua afe¬
             rição .
              - Partes .                                         Fabrico no qual o valor de todas
                                                                as aatérias não exceda 40 2 do
                                                                 preço do produto 3 saída da fá¬
                                                                 brica .
 ---pagebreak---  Posi ç3o                                                                  Operação ou transforaacão aplicável
    S. H.                Designação do produto                           aos produtos não originários que confere
     H*                                                                     a qualidade do produto originário
    (1 )                                                                                                         (4 )
 90.28      - Outros .                                        Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
continuaç3o                                                   - no qual o valor de todas as aa-       todas as aatérias não exceda
                                                                 tárias não exceda 40 \ do pre-       30 i do preço do produto ã
                                                                 ço do produto à saída da fá¬         saída da fábrica .
                                                                 brica;
                                                              - no qual o valor das natérias
                                                                 não exceda o valor das aaté¬
                                                                 rias originárias utilizadas .
 90.29      Outros contadores ( por ex . : contadores de      Fabrico no qual o valor de todas
            voltas, contadores de produção , taxíaetros ,      as aatérias não exceda 40 ã do
            totalizadores de caainho percorrido , podó-       preço do produto ã saída da fá¬
            aetros); indicadores de velocidade e tacó-         brica .
            ■etros, excepto os das posições 90.14 e 90 .
             15; estroboscópios .
 90.30       Osciloscópios , analisadores de espectro e ou¬    Fabrico no qual o valor de todas
            tros instruaentos e aparelhos para aedida ou       as aatérias não exceda 40 \ do
             controle de grandezas eléctricas ; instruaen¬     preço do produto à saída da fá-'
             tos e aparelhos para aedida ou detecção de        brica .
             radiações alfa , beta , gaia , X , cósaicos ou
             outras radiações ionizantes .
  90.31      Instruaentos , aparelhos e aáquinas de aedida     Fabrico no qual o valor de todas
             ou controlo , não especificados nea «apreen¬      as aatérias não exceda 40 \ do
             didos ei outras posições do presente Capitu¬      preço do produto ã saída da fá¬
             lo; projectores de perfis .                        brica .
  90.32       Instruaentos e aparelhos para regulação ou        Fabrico no qual o valor de todas
              controlo, autoaáticos .                           as aatérias não exceda 40 i do
                                                                preço do produto à saída da fá¬
                                                                brica .
  90.33      Partes e acessórios , não especificados nea        Fabrico no qual o valor de todas
              «apreendi dos ea outras posições do presente      as aatérias não exceda 40 l do
              Capítulo, para aáquinas , aparelhos , instru¬     preço do produto à saída da fá¬
              aentos ou artigos do Capitulo 90 .                brica .
                                                            ]                                       !
 ---pagebreak---  Posi ção                                                                Operação ou transforaacão aplicável
   S. Η .               Designalo do produto                           aos produtos não originários que confere
    Η*                                                                    a qualidade do produto originário
   (1 )                            (2)                                    (3)                   ou             (4)
ex Cap 91 Relógios e aparelhos seiel hantes , e suas par¬   Fabrico no qual o valor de todas
          tes , coa exclusão dos incluidos nas seguintes    as aatérias não exceda 40 ? do
          posi (Ses ou partes de posições cujas regras      preco do produto ã sai da da fá¬
          são definidas a seguir :                          brica .
          n! 91.05, 91.09 a 91.12 e 91.13 .
91.05     Despertadores , pêndulas ou outros relógios e     Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
          aparelhos seael hantes , excepto coa aaquinis-    - no qual o valor de todas as aa¬      todas as aatérias não exceda
          ao de pequeno porte .                                térias não exceda 40 ï do pre-      30 l do preco do produto ì
                                                               ço do produto ã salda da fábri ¬    saída da fábrica .
                                                               ca ;
                                                            - no qual o valor das aatérias não
                                                               originárias não exceda o valor
                                                               das aatérias originárias utili ¬
                                                               zadas .
91.09     Haquinisaos , excepto de pequeno porte , de reló¬ Fabrico :                              Fabrico no qual o valor de
           gios ou de aparelhos semel hantes , coapletos e  - no qual o valor de todas as aa¬      todas as aatérias não exceda
          aontados .                                           térias não exceda 40 \ do pre-      30 i do preco do produto à
                                                               ço do produto à saída da fábri ¬    saída da fábrica .
                                                               ca ;
                                                            - no qual o valor das aatérias não
                                                               originárias não exceda o valor
                                                               das aatérias originárias utili ¬
                                                               zadas .
91.10     Haquinisaos de relógio ou de aparelhos seae-      Fabrico :                               Fabrico no qual o valor de
           1 hantes , coapletos , não aontados ou parcial - - no qual o valor de todas as aa¬       todas as aatérias não exceda
          aente aontados (“ chablons"); aaquinisaos de         térias não exceda 40 i do pre-      30 l do preco do produto à
           relógio ou de aparelhos seaelhantes , incol¬         CO do produto à salda da fábri ¬    saída da fábrica .
           pi etos , aontados ; esboços de aaquinisaos de      ca ;
           relógio ou de aparelhos seaelhantes .
                                                             - no qual , aciaa do seguinte 1i -
                                                               aite , as aatérias classificadas
                                                                na posição 91.14 são apenas uti ¬
                                                                lizadas até 5 ? do preco do pro¬
                                                                duto à saída da fábrica .
                                                                                                                                 1
                                                                                                                                 1
 ---pagebreak--- Posi (So                                                              OperaçSo ou transferíalo aplicável
   S. H.             Designalo do produto                           aos produtos n3o originarios que confere
    H'                                                                 a qualidade do produto originário
   (1 )                         (2)                                    (3)                  ou             (4 )
91.11    Caixas de relógios das posições 91.01 ou 91 .  Fabrico :
         02 e suas partes .                             - no qual o valor de todas as aa-      Fabrico no qual o valor de
                                                           térias n3o exceda 40 2 do pre¬      todas as aatérias n3o exceda
                                                           ço do produto 3 sai da da fábri ¬   30 2 do preço do produto 3
                                                           ca ;                                sai da da fábrica .
                                                        - no qual , aciaa do seguinte fi¬
                                                           nite , as aatérias classificadas
                                                           na aesaa posi ç2o do produto s2o
                                                           apenas utilizadas até 5 2 do
                                                           preço do produto 3 salda da fá¬
                                                           brica .
91.12    Caixas e seaelhantes de outros relógios ou     Fabrico :
         de aparelhos seaelhantes, e suas partes .      - no qual o valor de todas as aa-       Fabrico no qual o valor de
                                                           térias nSo exceda 40 2 do pre¬       todas as aatérias n3o exceda
                                                            ço do produto à salda da fábri ¬    30 2 do preço do produto 3
                                                            ca ;                                saida da fábrica .
                                                         - no qual , aciaa do seguinte li -
                                                            ■ite , as aatérias classificadas
                                                            na aesaa posiçSo do produto s3o
                                                            apenas utilizadas até 5 2 do
                                                            preço do produto 3 salda da fá¬
                                                            brica .
 91.13    Pulseiras de relógios e suas partes .
          - Feitas de aetais coauns , aesao dourado fo¬
            lheadas ou chapeadas de aetais preciosos .
          - Outros                                       Fabrico no qual o valor de todas
                                                         as aatérias n3o exceda 50 2 do pre¬
                                                         ço do produto 3 salda da fábrica .
 Cap 92   Pianos , aesao autoaáticos ; cravos e outros   Fabrico no qual o valor de todas
          instruaentos de cordas , coa teclado .          as aatérias n3o exceda 40 2 do pre¬
                                                          ço do produto 3 sai da da fábrica .
 ---pagebreak---                                                             - ZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZ :
Postelo                                                                       Operação ou transforaac3o aplicável
  S. Η .                 Designação do produto                             aos produtos n3o originários que confere
   Η·                                                                          a qualidade do produto originário
  (1 )                             (2)                                         (3)                   ou           (4 )
Cap 93     Arias de guerra, excepto revólveres, pistolas         Fabrico no qual o valor de todas
           e anas brancas .                                      as latérias n3o exceda 50 3 do pre¬
                                                                 ço do produto 3 sai da da fábrica .
ex 94.01 e Móvei s de setal comi , coa tecido de algod3o         Fabricaç3o na qual todas as iaté-
ex 94.03   n3o guarnecido de peso igual a 300 g/a2 ou           rias utilizadas devei ser classi ¬
           ■ enos .                                             ficadas nuia posi c3o diferente da
                                                                 do produto .
                                                                 Quando for utilizado tecido de al -
                                                                 godão confeccionado nuia fona
                                                                 pronta para utilizar da posiç3o
                                                                 94.01 ou 94.03 , fabricaç3o a par¬
                                                                 tir desse tecido , desde que :
                                                                 - o seu valor n3o exceda 25 2 do
                                                                   produto e;
                                                                 - todas as latérias utilizadas
                                                                   seja· já originárias e classi ¬
                                                                   ficadas nuia posição diferente
                                                                   da posiç3o n? 94.01 ou 94.03 .
94.05      Aparelhos de iluiinação ( incluidos os prote¬         Fabrico no aul o valor de todas
           ctores ) e suas partes , n3o especificadas ne·        as latérias n3o exceda 50 i do
           coipreendi dos ei outras posições; anúncios,          preço do produto 3 sai da da fá¬
           tabuletas ou cartazes e placas indicadoras            brica .
           1 uii nosas , e artigos seiel hantes, que conte¬
           nha· uia fonte luiinosa fixa penanente, e
           suas partes n3o especificadas nei coipreen¬
           di das ei outras posições .
94.04      Construções pré-fabri cadas .                         Fabrico no qaul o valor de todas
                                                                 as latérias n3o exceda 50 Ì do
                                                                 preco do produto 3 sai da da fá¬
                                                                 brica .
ex 95.02   Bonecos coi lotores eléctricos .                      Fabricação na qual o »otor elé¬
                                                                 ctrico utilizado deve ser origi ¬
                                                                 nário e todas as latérias utili ¬
                                                                 zadas devei ser classificadas
                                                                 nuia posição diferente da do
                                                                 produto .
 ---pagebreak---                                                                                                                  <г!
Posi cîo                                                                     Operação ou transfornação aplicável
   S. H.                 Designação do produto                             aos produtos não originários que confere
    Η·                                                                         a qualidade do produto originário
   (1 )                             (2)                                        (3)                 ou             (4 )
95.03       Outros brinquedos ; nodelos reduzidos e eodelos     Fabricação na qual todas as na-
            seiel hantes para di werti sento , leseo aniñados ; térias utilizadas da posição n!
            quebra-cabeças (" puzzles") de qualquer tipo .      85.01 , 85.03 , 85.04 ou 85.26 de¬
                                                                vei ser originárias e todas as
                                                                natêrias utilizadas deven ser
                                                                classificadas nuna posição di ¬
                                                                ferente da do produto e desde
                                                                que o seu valor não exceda 50 i
                                                                do preço do produto è saída da
                                                                fábrica .
ex 95.06    Artigos e equipaientos para ginástica , atle¬       Fabricação a partir de natêrias
            ti sno, outros desportos ( excluido o ténis de      não classificadas na nesia posi ¬
            nesa ) ou jogos ao ar livre , não especifica¬       ção da do produto ou esboços da
            dos nea conpreendi dos en outras posi ç5es ;         posição n! 95.06 para fazer ta¬
            piscinas, incluidas as infantis .                   cos para golfe . Contudo, as ou¬
                                                                tras natêrias classificadas na
                                                                nesia posição podei ser utiliza¬
                                                                 das , desde que o seu valor não
                                                                 exceda 5 S do preço do produto
                                                                 à saída da fábrica .
95.07       Canas de pesca , anzóis e outros artigos para        Fabricação na qual todas as la-
             a pesca à linha ; canaroeiros e redes seielhan-     térias utilizadas devei ser clas¬
             tes para qualquer finalidade ; iscas e chaiari ¬    sificadas nuia posição diferente
             zes ( excepto os das posições 92.08 ou 97.05 ) e    da do produto . Contudo , podei
             artigos seiel hantes de caça e pesca .              ser utilizadas natêrias da nesia
                                                                 posição , desde que o seu valor
                                                                 não exceda 5 2 do preço do pro¬
                                                                 duto à saída da fábrica .
 ex 96.01 e  Obras de natêrias aninais , vegetais ou aine-       Fabricação a partir de natêrias
 ex 96.02    rais para entalhar .                                trabalhadas da nesia posição .
 ex 96.03    Vassouras e escovas ( coa excepção de vassou¬        Fabrico no qual o valor de todas
             ras e senel hantes e escovas feitas de pêlo          as natêrias não exceda 50 i do
             de aarta ou de esquilo ), vassouras neclnicos        preço do produto á saída da fá¬
              para uso nanual , excepto as aotorizadas; bo-       brica .
             necas e rolos para pintura , rolos de borra¬
              cha ou de natêrias flexíveis análogas .
 96.05       Conjuntos de vi agen para toucador de pessoas ,      Cada elenento do conjunto deve
              para costura ou para linpeza de calçado ou de       satisfazer a regra , que lhe se¬
             roupas .                                             ria aplicada se não fosse in¬
                                                                  cluido no conjunto . Contudo ,
                                                                  podei ser incluidos artefactos
                                                                  não originários , desde que o seu
                                                                  valor total não exceda 15 2 do
                                                                  preço do conjunto à sai da da fá¬
                                                                  brica .                                      •
 ---pagebreak---                                                           :::::::-- *_                   –     _            –·
 Posição                                                                   Operação ou transforaação aplicável
   S. H.                Designação do produto                            aos produtos não originários que confere
     «·                                                                     a qualidade do produto originário
    (1 ) ~                        (2)                                       (3)                 ou             (4)
96.06      Botões, incluidos os de pressão ; foraas e ou¬    Fabrico no qual :
           tras partes, de botões ou de botões de pres¬      - todas as aatérias utilizadas
           sé ; esboços de botões .                             devea ser classificadas nuaa
                                                                posição diferente da do pro¬           .
                                                                duto e;
                             *
                                                             - o valor de todas as aatérias
                                                                utilizadas não deve ultrapas¬
                                                                sar 50 Î do preço do produto
                                                                i sai da da fábrica .
96.08      Canetas esferográficas ; canetas e narcadores
           de ponta de feltro ou de outras pontas poro¬
           sas ; canetas de tinta peraanente e outras ca¬
           netas; estiletes para duplicadores; lapisei ¬
           ras ; canetas porta-penas , porta-lápis e ar¬
           tigos seaelhantes; suas partes ( incluindo as
           taapas e prendedores), excepto os artigos da
    f'     posi (3o Μ . 09 .
           - Canetas de tinta peraanente e outras canetas    Fabricação a partir de aatérias
             coa aparos .                                    não classificadas na aesaa posi ¬
                                                             ção da do produto ou aparos ou
                                                             pontas de aparos da posição nS
                                                             96.08 . Contudo, poden ser uti ¬
                                                             lizadas outras aatérias classi ¬
                                                             ficadas na aesaa posição, desde
                                                             que o seu valor, não exceda 5 l
                                                             do preço do produto à salda da
                                                             fábrica .
           - Outros                                          Fabricação a partir de aatérias
                                                              não classificadas na aesaa posi ¬
                                                              ção da do produto. Contudo, po¬
                                                              des ser utilizadas outras aaté-
                                                             rias classificadas na aesaa po¬
                                                             sição, desde que o seu valor,
                                                             não exceda 5 l do preço do pro¬
                                                              duto à saída da fábrica .
96 . η     Fitas iapressoras para aáquinas de escrever       Fabrico no qual ;
           e fitas iapressoras seaelhantes , tintadas ou     - todas as aatérias utilizadas
           preparadas de outra foraa para iapriair, aon-        devea ser classificadas nuaa
           tadas ou n3o ea carretéis ou cartuchos; alao-        posição diferente da do pro¬
           fadas de cariabo, iapregnadas ou não, coa ou         duto e ;
           sea caixa .
                                                             - o valor de todas as aatérias
                                                                utilizadas não deve ultrapas¬
                                                                sar 50 t do preço do produto
                                                                à saída da fábrica .
                                                                                                                   1
                                                                                                                   ;
                                                                                                                   1
 ---pagebreak---    Posi (3ο                                                            Operação ou transforaac3o aplicável
     S. H.              Designação do produto                        aos produtos n3o originários que confere
      N*                                                                a qualidade do produto originário
     (1 )                           (2)                                  (3)                 ou            (4 )
  96.13     Isqueiros e outros acendedores, aesao aecâni -
            cos ou eléctricos, e suas partes, excepto pe¬
            dras e pavios.
            - Isqueiros piezoeléctricos .                  Fabricação na qual o valor de
                                                           todas as aatérias utilizadas
                                                           classificadas na posic3o n! 96 .
                                                           13 não excede 30 \ do preco do
                                                           produto 3 sai da da fábrica
            - Outros .                                     Fabricação na qual o valor de
                                                           todas as aatérias utilizadas
                                                           classificadas na posição nS 96 .
                                                            13 não excede 5 l do preco do
                                                           produto 3 sai da da fábrica
   ex 96.14 Cachiibos e fornilhos , de aadeira , raiz ou    Fabricação a partir de esboços .
            outras aatérias .
                                                                                                               •
*
                                 ψ
                                  \
 t
 ---pagebreak---                                     АД
                                                                    ANEXO IU
                 POSIÇÕES E CAPÍTULOS RELATIUOS AOS PRODUTOS
        ACABADOS A QUE SE APLICA AS REGRAS ENUNCIADAS NO ARTIGO 42
                                                Percentagem    Percentagem
 Número da posição do Sistema Harmonizado       aplicável a    aplicável a
                                                partir de :    partir de :
                                                01 . 01 . 1988 01 . 01 . 1989
74.07                                                   70             70
74.08                                                    70           70
76 . 04                                                 70             70
76.05                                                    70           70
Capitulo 84 ( excepto posição 84.52 )                   70             70
84.52                                                   65             70
Capitulo 85 ( excepto posições 85.22 , 85.23
                e 85.24 e posição ex 85.28 )            70             70
85.22 ,  85.23 e 85.04                                  80             80
ex 85.28 Aparelhos receptores de televisão
           ( preto e branco )                           80             80
ex 85.28 Aparelhos receptores de televisão
           ( cores )                                    65             70
ex 85.28 Outros produtos                                70             70
Capitulo 86                                             70             70
Capitulo 87 ( excepto as posições 87.10 ,
                87.13 e 87.15 )                         70             70
87.10 , 87.13 e 87.15                                  80              80
Capitulo 88                                            80              80
Capitulo 8 9 e 90                                       70             70
Capitulo 91 e 92                                       80             80