CELEX: 51990PC0174
Language: fr
Date: 1990-06-15
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 88/77/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS PROVENANT DES MOTEURS DIESEL DESTINES A LA PROPULSION DES VEHICULES

N° C 187/6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     27. 7. 90
 munications numériques sans fil visée par la recommanda-                 pour se conformer à la présente directive le 31 décembre
 tion (. . . / . . ./CEE) du Conseil et les systèmes de télécom-          1991 au plus tard. Ils en informent immédiatement la
 munications, tant publics que privés, qui utilisent directe-             Commission.
 ment les terminaux de ce type, et par lequel les utilisateurs
 d'un service dans un État membre peuvent également avoir                 Les dispositions adoptées en vertu du premier alinéa se
 accès à ce service dans tout autre État membre.                          réfèrent explicitement à la présente directive.
                                                                          2.    Les États membres communiquent à la Commission le
                                                                          texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le
                                Article 2                                 domaine régi par la présente directive.
Les États membres désignent la bande de fréquences
 1880-1900 MHz pour les DECT au plus tard le 1 er janvier                                            Article 4
 1992. Les télécommunications numériques sans fil européen-
nes sont prioritaires et protégées dans la bande désignée.                La Commission présente, au plus tard fin 1995, un rapport
                                                                          au Conseil sur la mise en œuvre de la présente directive.
                                Article 3                                                            Article 5
 1.     Les États membres mettent en vigueur les dispositions            Les États membres sont destinataires de la présente
législatives, réglementaires et administratives nécessaires              directive.
                   Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement
                   des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz
                              polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules
                                                     COM(90) 174 final — SYN 272
                                             (Présentée par la Commission le 21 mai 1990.)
                                                               (90/C 187/03)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                  directives déjà arrêtées; que le troisième programme d'action
                                                                         prévoit que des efforts supplémentaires seront entrepris en
vu le traité instituant la Communauté économique européen-               vue d'une réduction importante du niveau actuel des émis-
ne, et notamment son article 100 A,                                      sions de polluants des véhicules à moteur;
vu la proposition de la Commission,
                                                                         considérant que la directive 88/77/CEE du Conseil (*) fixe
                                                                         les valeurs limites des émissions de monoxyde de carbone,
en coopération avec le Parlement européen,                               d'hydrocarbures imbrûlés et d'oxydes d'azote provenant des
                                                                         moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules sur la
vu l'avis du Comité économique et social,                                base d'une procédure d'essai représentative des conditions de
                                                                         conduite européennes pour les véhicules concernés; que,
                                                                         conformément à l'article 6 de ladite directive, ces valeurs
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à
                                                                         limites doivent encore être abaissées et qu'une valeur limite
établir progressivement le marché intérieur au cours d'une
                                                                         doit être fixée pour les émissions de particules;
période expirant le 31 décembre 1992; que le marché
intérieur comporte un espace sans frontières intérieures dans
lequel la libre circulation des marchandises, des personnes,
des services et des capitaux est assurée;                                considérant que les travaux entrepris par la Commission
                                                                         dans ce domaine ont montré que l'industrie communautaire
                                                                         des moteurs dispose, ou perfectionne actuellement, des
considérant que le premier programme d'action de la Com-
                                                                         technologies qui permettent de réduire davantage les valeurs
munauté européenne pour la protection de l'environnement,
                                                                         limites en question et de se conformer à une norme stricte
approuvé le 22 novembre 1973 par le Conseil, invite déjà à
                                                                         applicable aux particules;
tenir compte des derniers progrès scientifiques dans la lutte
contre la pollution atmosphérique causée par les gaz prove-
nant des véhicules à moteur et à adapter dans ce sens les                (») JO n° L 36 du 9. 2. 1988, p. 33.
 ---pagebreak---  27. 7. 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 N° C 187/7
 considérant qu'il convient d'introduire ces normes plus             — ni interdire l'immatriculation, la vente, la mise en service
 sévères en deux étapes, la première étape coïncidant avec les            ou l'utilisation de nouveaux véhicules de ce type,
 dates de mise en œuvre des nouvelles normes strictes en ce qui
 concerne les émissions des voitures particulières; que la           — ni refuser la réception CEE ou la réception de portée
 seconde étape vise à définir une orientation à plus long terme,          nationale pour un type de moteur Diesel,
 pour l'industrie européenne des moteurs, dans la fixation des
                                                                     — ni interdire la vente ou l'utilisation de nouveaux moteurs
 valeurs limites fondées sur la performance escomptée des
                                                                          Diesel, s'ils satisfont aux prescriptions contenues dans les
 technologies encore en développement, garantissant à l'in-
                                                                          annexes de la directive 88/77/CEE.
 dustrie un délai suffisant pour perfectionner ces technologies;
 que l'exécution de la seconde étape nécessite au préalable que
                                                                     2.      Les États membres ne peuvent plus délivrer la réception
 soient réunies certaines conditions-cadres en ce qui concerne
                                                                     CEE ou le document prévu à l'article 10 paragraphe 1
 la disponibilité de carburant diesel à faible teneur en soufre et
                                                                     dernier tiret de la directive 70 /156 / CEE et doivent refuser la
 d'un carburant de référence destiné à tester les émissions,
                                                                     réception de portée nationale pour les types de moteurs diesel
correspondant aux progrès accomplis dans les technologies
                                                                     et les types de véhicules propulsées par un moteur Diesel
de contrôle des émissions, et en ce qui concerne la disponi-
 bilité d'une meilleure méthode de contrôle de la conformité         — à partir du 1 er juillet 1992, lorsque les émissions de gaz
de la production que la Commission adopte en application de               polluants et de particules polluantes provenant du
la procédure d'adaptation au progrès technique visée à                    moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à
l'article 6 de la directive 88/77/CEE; que la Commission                  la ligne A,
présentera, avant la fin de 1993, un rapport complet sur ces
matières au Conseil, autorisant ce dernier à décider, avant le       — à partir du 1 er octobre 1996, lorsque les émissions de gaz
30 septembre 1994, laquelle des valeurs limites proposées au              polluants et de particules polluantes provenant du
sujet des émissions de particules sera retenue pour la seconde            moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à
étape;                                                                    la ligne B
considérant que, pour permettre à l'environnement européen           du tableau repris au point 6.2.1 de l'annexe I de la directive
                                                                     88/77/CEE.
de tirer le meilleur profit de ces dispositions et, en même
temps, pour assurer l'unité du marché, il apparaît nécessaire
de mettre en oeuvre les normes européennes plus strictes sur la      3.      Les États membres interdisent l'immatriculation, la
base d'une harmonisation totale,                                     vente, la mise en service ou l'utilisation de nouveaux
                                                                     véhicules propulsés par un moteur Diesel et interdisent la
                                                                     vente et l'utilisation de nouveaux moteurs Diesel
                                                                     — à partir du 1 er janvier 1993, lorsque les émissions de gaz
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:                                           polluants et de particules polluantes provenant du
                                                                          moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées à
                                                                          la ligne A,
                         Article premier
                                                                     — à partir du 1 er octobre 1997, lorsque les émissions de gaz
La directive 88/77/CEE est modifiée comme suit:                           polluants et de particules polluantes provenant du
                                                                          moteur ne sont pas conformes aux valeurs limites fixées â
 1) le titre est remplacé par le titre suivant:                           la ligne B
      «Directive du Conseil, du 3 décembre 1987, concernant          du tableau repris au point 8.3.1.1 de l'annexe I de la directive
      le rapprochement des législations des États membres            88/77/CEE.
      relatives aux mesures à prendre contre les émissions de
      gaz polluants et de particules polluantes provenant des
      moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules»;
                                                                                                   Article 3
2) les annexes I, II, III, V et VIII sont modifiées conformé-
      ment à l'annexe à la présente directive.                       1.      Les États membres mettent en vigueur les dispositions
                                                                     législatives, réglementaires et administratives nécessaires
                                                                     pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1 er
                             Article 2                               juillet 1991. Ils en informent immédiatement la Commis-
                                                                     sion.
1.      À partir du 1 er juillet 1991, les États membres ne
peuvent, pour des motifs concernant les émissions de gaz             2.      Les dispositions arrêtées en vertu du paragrpahe 1 se
polluants et de particules polluantes provenant d'un                 réfèrent expressément à la présente directive.
moteur:
— ni refuser la réception CEE, la délivrance du document
     prévu à l'article 10 paragraphe 1 dernier tiret de la                                         Article 4
     directive 70/156/CEE (x) ou la réception de portée
     nationale pour un type de véhicule propulsé par un              Au plus tard le 30 septembre 1994, le Conseil décide, sur la
     moteur Diesel,                                                  base d'un rapport et d'une proposition soumis par la
                                                                     Commission avant la fin de 1993, des valeurs limites pour
(») JOn° L42 du 23. 2. 1970, p. 1.                                   l'émission de particules qui doivent être conservées à la
 ---pagebreak--- N ° C 187/8                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 27. 7. 90
ligne B quatrième colonne des tableaux repris aux                                   aromatiques, indice de cétane) et d'un carburant de
points 6.2.1 et 8.3.1.1 de l'annexe I de la directive 88/                           référence correspondant pour tester les émissions,
77/CEE.                                                                         — une nouvelle méthode statistique pour le contrôle de la
                                                                                    conformité de la production devant être adoptée confor-
Dans son rapport, la Commission rend compte des progrès
                                                                                    mément aux dispositions de l'article 4 de la directive
accomplis en ce qui concerne:
                                                                                    88/77/CEE.
— les techniques de contrôle des émissions de polluants
    atmosphériques provenant des moteurs Diesel,                                                               Article 5
— la définition et la disponibilité d'un carburant diesel                       Les États membres            sont destinataires      de la   présente
    amélioré (par exemple: teneur en soufre, teneur en                          directive.
                                                                     ANNEXE
                                          Modifications des annexes de la directive 8 8 / 7 7 / C E E
                                                                    ANNEXE I
       CHAMP D'APPLICATION, DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS, DEMANDE DE RÉCEPTION CEE, PRESCRIPTIONS
                                             ET ESSAIS, CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION
       Le point 1 se lit désormais comme suit:
       «1.            La présente directive s'applique aux gaz polluants et aux particules polluantes de tous les véhicules équipés de
                      moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage par compression tels que définis à l'article 1 e r , à
                      l'exception des véhicules des catégories N i , N 2 et M 2 pour lesquels la certification a été délivrée conformément à la
                      directive 70/220/CEE ('), modifiée en dernier lieu par la directive 89/491/CEE (2).»
       Le point 2.1 se lit désormais comme suit
       «2.1.          par "réception d'un moteur", la réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de
                      particules polluantes».
       Le point 2.4 est complété comme suit:
                      «par "particules polluantes", toute matière récoltée sur un filtre prescrit après dilution de gaz d'échappement
                      provenant d'un moteur Diesel jusqu'à 325 K ou moins avec de l'air propre filtré».
       Le point 2.9 se lit désormais comme suit:
       «2.9.          Abréviations et unités
                      Tous les volumes et les débits volumétriques doivent être calculés à 273 K et 101,3 kPa.
                      p                  kW           puissance nette non corrigée
                      CO                 g/kWh        émission de monoxyde de carbone
                      HC                 g/kWh        émission d'hydrocarbures
                      NO x               g/kWh        émission d'oxydes d'azote
                      PT                 g/kWh        émission de particules
                      conc               ppm          concentration (ppm par vol)
                      masse              g/h          débit massique de polluant
       (') JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1.
       (2) JO n° L 238 du 15. 8. 1989, p. 34.
 ---pagebreak--- 27. 7. 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                             N ° C 187/9
                      WF                               facteur de pondération
                                                       facteur de pondération effectif
                      GEXH               kg/h          débit massique de gaz d'échappement (conditions humides)
                      V ' EXH            m 3 /h        débit volumique de gaz d'échappement (conditions sèches)
                                           3
                      V
                        " EXH            m /h          débit volumique de gaz d'échappement (conditions humides)
                      GAIR               kg/h          débit massique d'air à l'admission
                      V"A,R              m 3 /h        débit volumique d'air à l'admission (conditions humides)
                      G
                        FUEL             kg/h          débit massique de carburant
                      G
                        DIL              kg/h          débit massique d'air de dilution
                      V" D I L           m 3 /h        débit volumique d'air de dilution (conditions humides)
                      M
                        SAM              kg            masse de l'échantillon dans les filtres de prélèvement des particules
                      V
                        SAM              m3            volume de l'échantillon dans les filtres de prélèvement des particules
                      G
                        EDF
                                         kg/h          débit massique dilué équivalent
                      V'EDF              m 3 /h        débit volumique dilué équivalent (conditions humides)
                                                       indice indiquant un mode individuel
                      Pf                 mg            masse de l'échantillon de particules
                      G
                        TOT              kg/h          débit massique des gaz d'échappement dilués
                      V'TOT              m 3 /h        débit volumique des gaz d'échappement dilués (conditions humides)
                                                       taux de dilution
                                                       rapport de l'aire de la section de la sonde à celle du tuyau d'échappement
                                                       aire de la section de la sonde de prélèvement isocinétique
                                                       aire de la section du tuyau d'échappement
                      HFID                             détecteur d'ionisation de flamme chauffé
                      NDUVR                            analyseur non dispersif à absorption dans l'ultraviolet
                     NDIR                              analyseur non dispersif à absorption dans l'infrarouge
                      CLA                              analyseur à chimiluminescence
                      HCLA                             analyseur à chimiluminescence chauffé».
       Le point 3.1.1 se lit désormais comme suit:
       «3.1.1.        La demande de réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de particules
                     polluantes est introduite par le constructeur du moteur ou un mandataire dûment accrédité.»
       Le point 3.2.1 se lit désormais comme suit:
       «3.2.1.        La demande de réception d'un type de véhicule en ce qui concerne l'émission de gaz polluants et de particules
                     polluantes par son moteur est introduite par le constructeur du véhicule ou par un mandataire dûment
                      accrédité.»
       Le point 6.1 se lit désormais comme suit:
       «6.1.          Généralités
                      Les éléments susceptibles d'influer sur l'émission de gaz polluants et de particules polluantes doivent être conçus,
                      construits et montés de telle façon que, dans des conditions normales d'utilisation, le moteur continue de satisfaire
                      aux prescriptions de la présente directive en dépit des vibrations auxquelles il peut être soumis.»
       Le point 6.2 se lit désormais comme suit:
       «6.2.          Prescriptions relatives aux émissions de gaz polluants et de particules polluantes
                      L'émission de gaz polluants et de particules polluantes du moteur présenté aux essais doit être mesurée par la
                      méthode décrite à l'annexe III. L'annexe V décrit les systèmes d'analyse recommandés pour les gaz polluants ainsi
                      que les systèmes d'échantillonnage recommandés pour les particules. D'autres systèmes ou analyseurs peuvent être
                      approuvés par le service technique s'il est démontré qu'ils donnent des résultats équivalents. Pour un laboratoire
                      isolé, l'équivalence est définie de manière que les résultats des essais ne dépassent pas de ± 5 % les résultats des
                      essais d'un des systèmes de référence qui y sont décrits. Pour les émissions de particules, seul le système de dilution
                      en circuit principal est reconnu comme système de référence. Pour l'introduction d'un nouveau système dans la
                      directive, la détermination de l'équivalence doit se fonder sur le calcul de la répétabilité et de la reproductibilité lors
                      d'un essai interlaboratoires, tel qu'il est décrit dans la norme ISO 5725.»
 ---pagebreak--- N° C 187/10                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                      27. 7. 90
     Le point 6.2.1 se lit désormais comme suit:
     «6.2.1.        Les masses de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures, d'oxydes d'azote et de particules obtenues ne doivent pas
                    dépasser les valeurs figurant sur le tableau suivant:
                                                  Masse de monoxyde             Masse                   Masse           Masse de particules (PT)
                                                   de carbone (CO)      d'hydrocarbures (HC)   d'oxydes d'azote (NO x )            g/kWh
                                                        g/kWh                  g/kWh                   g/kWh             ^ 85 kW            > 85 kW
                                    A
                                                          4,5                    1,1                     8,0               0,63              0,36
                        ( 1 e r juillet 1992)
                                    B
                                                          4,0                    1,1                     7,0                 0 , 3 / 0 , 1 5 (*)
                      ( 1 e r octobre 1996)
                    (*) À décider conformément à l'article 4.»
     Le point 8.3.1.1 se lit désormais comme suit:
     «8.3.1.1.      Un moteur est prélevé dans la série et soumis à l'essai décrit à l'annexe III. Les masses de monoxyde de carbone,
                    d'hydrocarbures, d'oxydes d'azote et de particules obtenues ne doivent pas dépasser les valeurs figurant sur le
                    tableau suivant:
                                                  Masse de monoxyde            Masse                   Masse            Masse de particules (PT)
                                                   de carbone (CO)      d'hydrocarbures (HC)   d'oxydes d'azote (NO x )           g/kWh
                                                        g/kWh                  g/kWh                   g/kWh             < 85 kW            > 85 kW
                                    A
                                                          4,9                   1,23                     9,0               0,7                0,4
                        ( 1 e r juillet 1992)
                                    B
                                                          4,0                   1,1                      7,0                 0 , 3 / 0 , 1 5 (*)
                     ( 1 e r octobre 1996)
                    (*) À décider conformément à l'article 4.»
     Au point 8.3.1.2, la quatrième phrase se lit désormais comme suit:
                            «On détermine alors, pour chaque polluant, la moyenne arithmétique (x) des résultats obtenus sur
                           l'échantillon.»
                           La dernière phrase se lit désormais comme suit:
                            «L est la valeur limite prescrite au point 8.3.1.1 pour chaque polluant considéré et k est un facteur statistique
                           dépendant de n et donné par le tableau suivant».
     ANNEXE II: le titre de cette annexe se lit désormais comme suit:
                                                                      «ANNEXE II
                                                     DOCUMENT D'INFORMATION N° . . .
                                      établi conformément à l'annexe I de la directive 70/156/CEE du Conseil
     concernant la réception CEE et se référant aux mesures à prendre contre l'émission de gaz polluants et de particules polluantes
                                          provenant de moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules
                                 (Directive 88/77/CEE,      modifiée en dernier lieu par la directive . . . / . . ./CEE)».
     À l'appendice 1, le point 2 se lit désormais comme suit:
     «2.            Dispositifs additionnels antipollution (s'ils existent ou s'ils ne sont pas repris dans une autre rubrique)
                    Description et schéma . . . »
 ---pagebreak--- 27. 7. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 187/11
                                                                     ANNEXE      III
                                                              PROCÉDURE D'ESSAI
       Le point 1.1 se lit désormais comme suit:
       «1.1.          La présente annexe décrit la méthode à appliquer pour mesurer les émissions de gaz polluants et de particules
                      polluantes des moteurs soumis à l'essai.»
       Le point 2 se lit désormais comme suit:
       «2.            PRINCIPE DE MESURE
                      Les gaz d'échappement d'un moteur comprennent des hydrocarbures, du monoxyde de carbone, des oxydes
                      d'azote et des particules. Au cours d'un cycle d'essai prescrit, on détermine en continu les quantités de ces polluants.
                      Le cycle d'essai comprend un certain nombre de modes régime/puissance qui couvrent la gamme typique des
                      conditions de fonctionnement des moteurs Diesel. Au cours de chaque mode, on détermine la concentration de
                      chaque gaz polluant, le débit de gaz d'échappement et la puissance délivrée. Les valeurs mesurées sont pondérées.
                      Pour les particules, un échantillon est prélevé sur l'ensemble du cycle d'essai. Toutes les valeurs sont utilisées pour le
                      calcul de la quantité de chaque polluant émis en g/kwh selon la méthode décrite dans la présente annexe.»
                                                                                                          f
       Le point 3.1.4 se lit désormais comme suit:
       «3.1.4.        un système d'échappement non isolé et non refroidi s'étendant au moins jusqu'à 0,5 m en aval de l'emplacement des
                      sondes de prélèvement de gaz d'échappement bruts et engendrant une contre-pression d'échappement se situant à
                       ± 650 Pa ( ± 5 mm Hg) de la valeur limite supérieure à la puissance maximale nominale, telle qu'elle est spécifiée
                      par le constructeur du moteur dans sa documentation commerciale et de service pour les applications sur les
                      véhicules;».
       Le point 3.2 se lit désormais comme suit:
       «3.2.          Appareillage d'analyse et d'échantillonnage
                      Le système comprend un analyseur HFID pour la mesure des hydrocarbures imbrûlés (HC), des analyseurs NDIR
                      pour la mesure du monoxyde de carbone CO) et du dioxyde de carbone ( C 0 2 , pour le calcul du taux de dilution, si
                      nécessaire), un analyseur CLA ou HCLA ou analyseur équivalent pour la mesure des oxydes d'azote (NO x ) ainsi
                      qu'un système de dilution et de filtrage pour la mesure des particules (PT). Compte tenu de la présence
                      d'hydrocarbures lourds dans les gaz d'échappement des moteurs Diesel, le système d'analyseur HFID doit être
                      chauffé et maintenu à une température comprise entre 453 et 473 K (180 et 200 °C).
                      La précision des analyseurs doit être au moins égale à ± 2 , 5 % de la pleine échelle. L'échelle de mesure des
                      analyseurs doit être sélectionnée correctement en fonction des valeurs mesurées.»
       Le point 3.3.1 se lit désormais comme suit:
       «3.3.1.        L'appareillage de prélèvement doit être étanche aux gaz. Sa conception et ses matériaux doivent être tels qu'il
                      n'affecte pas la concentration des polluants dans les gaz d'échappement. Les gaz suivants peuvent être
                      utilisés:
                              Analyseur                   Gaz d'étalonnage                                  Gaz de mise à zéro
                                 CO                         CO dans N 2                   Azote ou air purifié sec
                                 HC                         C 3 H 8 dans l'air            Air purifié sec
                                                                            1
                                 NO x                       NO dans N i l )               Azote ou air purifié sec
                                 co2                        C 0 2 dans N 2                Azote ou air purifié sec
                       (') La quantité de No2 contenue dans ce gaz ne doit pas dépasser 5% de la teneur en NO.»
       Au point 4.2, la dernière phrase se lit désormais comme suit:
                       «Dans le calcul des émissions de HC et de PT, on prendra en compte G E X H et V " E X H selon la méthode de mesure
                      utilisée.»
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     Le point 4.3.1.4. se lit désormais comme suit:
     «4.3.1.4.      À l'aide d'air purifié sec (ou d'azote), on met à zéro les analyseurs de CO, de C 0 2 (s'il est utilisé) et de N O x . De l'air
                    sec doit être purifié pour l'analyseur HC. À l'aide des gaz d'étalonnage appropriés, on effectue le réglage d'échelle
                    des analyseurs.»
     Les nouveaux points 4.3.1.6, 4.3.1.7 e 4.3.1.8 suivants, sont ajoutés après le point 4.3.1.5:
     «4.3.1.6.      Les compteurs de gaz et les instruments de mesure du débit utilisés pour déterminer le débit dans les filtres à
                    particules et pour calculer le taux de dilution sont étalonnés à l'aide d'un appareil - étalon de mesure du débit d'air
                    en amont de l'instrument. Cet appareil doit être conforme aux réglementations de l'office national de normalisation
                    du pays respectif. Les valeurs des mesures de l'appareil d'étalonnage doivent se situer à ± 1,0 % des conditions de
                    fonctionnement maximales ou à ± 2,0% de la valeur, selon la valeur la plus petite.»
     «4.3.1.7.      Lors de l'utilisation d'un système de dilution en dérivation comportant une sonde isocinétique, le taux de dilution
                    est vérifié moteur en marche à l'aide des concentrations de C 0 2 ou de NO x dans les gaz d'échappement bruts et
                    dilués.»
     4.3.1.8.       Lors de l'utilisation d'un système de dilution en circuit principal, le débit total est vérifié par un contrôle au
                    propane. La masse gravimétrique du propane injecté dans le système est soustraite de la masse mesurée avec le
                    système de dilution en circuit principal avant d'être divisée par la masse gravimétrique. Toute divergence
                    supérieure à ± 3 % doit être corrigée.»
     Le nouveau point 4.3.4.5 suivant est ajouté après le point 4.3.4.4:
     «4.3.4.5.      La gamme de la vitesse des gaz d'échappement et des oscillations de pression est, le cas échéant, contrôlée et réglée
                    conformément aux exigences de l'annexe V.»
     Les points 4.6, 4.6.1 et 4.6.2 se lisent désormais comme suit:
     «4.6.          Exécution de l'essai
                    Deux heures au moins avant l'essai, chaque filtre est placé dans une boîte de Pétri fermée mais non scellée et placé
                    dans une chambre de pesage aux fins de stabilisation. À la fin de la période de stabilisation, chaque filtre est pesé et
                    le poids à vide est enregistré. Le filtre est ensuite rangé dans la boîte de Pétri qui doit rester dans la chambre de
                    pesage jusqu'à l'essai ou dans un porte-filtre scellé. Si le filtre n'est pas utilisé dans l'heure suivant son retrait de la
                    chambre de pesage, il doit être repesé avant son utilisation.
                    Durant chaque mode du cycle d'essai, le régime spécifié doit être maintenu à ± 50 tr/min et le couple spécifié à
                     ± 2 % du couple maximal au régime d'essai. La température du carburant à l'entrée de la pompe d'injection doit
                    être de 306—316 K (33—43 °C). Le régulateur et le circuit d'alimentation en carburant peuvent être réglés
                    conformément aux indications données par le constructeur dans sa documentation commerciale et de service. Pour
                    chaque essai, les opérations suivantes doivent être exécutées: .
     4.6.1.         l'appareillage et les sondes de prélèvement doivent être installés selon les besoins. Lors de l'utilisation d'un système
                    de dilution en circuit principal pour la dilution des gaz d'échappement, la conduite arrière d'échappement doit être
                   connectée au système et les réglages de l'étranglement d'admission et de la contre-pression d'échappement doivent
                   être réajustés en conséquence. Le débit total doit être réglé de manière à maintenir la température des gaz
                    d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K juste avant les filtes à particules, au mode comportant le flux
                    thermique maximal tel qu'il est déterminé par le débit et/ou la température des gaz d'échappement;
     4.6.2.        le système de refroidissement et le système de dilution en circuit principal ou, selon le cas, le système de dilution en
                   dérivation sont mis en marche.»
     Le point 4.6.5 se lit désormais comme suit:
     «4.6.5.       les analyseurs de gaz sont mis à zéro et étalonnés; le système d'échantillonnage des particules est mis en marche. En
                   cas d'utilisation d'un système de dilution en dérivation, le taux de dilution doit être réglé de manière à maintenir la
                   température des gaz d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K juste avant les filtres à particules, au mode
                   comportant le flux thermique maximal tel qu'il est déterminé par le débit et/ou la température des gaz
                   d'échappement;».
     Le point 4.6.6 se lit désormais comme suit:
     «4.6.6.       on commence le cycle d'essai (voir le point 4.1). On fait fonctionner le moteur pendant six minutes sur chaque
                   mode, en exécutant les changements de régime et de charge au cours de la première minute. Les réponses des
                   analyseurs doivent être enregistrées sur l'enregistreur graphique pendant les six minutes complètes, les gaz
                   d'échappement devant passer dans les analyseurs au moins pendant les trois dernières minutes. Pour le prélèvement
                   des particules, une paire de filtres (filtre primaire et filtre support) sert à la procédure complète d'essai. Avec un
                   système de dilution en dérivation, le produit du taux de dilution et du débit de gaz d'échappement pour chaque
                   mode doit rester dans une plage de ± 7 % de la moyenne de tous les modes. Avec le système de dilution en circuit
                   principal, le débit massique total doit être maintenu à + 7 % de la moyenne de tous les modes. La masse de
 ---pagebreak--- 27. 7. 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 187/13
                     l'échantillon aspiré par les filtres à particules (M SAM ) doit être réglée pour chaque mode pour tenir compte du
                      facteur modal de pondération et du débit massique des gaz d'échappement ou du carburant. Une durée de
                      prélèvement d'au moins 20 secondes doit être appliquée. Le prélèvement doit être effectué aussi tard que possible
                      dans chaque mode. Le régime et la charge du moteur, la température de l'air d'admission et le débit des gaz
                      d'échappement doivent être enregistrés au cours des cinq dernières minutes de chaque mode, les conditions de
                      régime et de charge devant être respectées pendant la durée du prélèvement des particules et, en tout cas, au cours de
                      la dernière minute de chaque mode;».
       Le point 4.7 se lit désormais comme suit:
       «4.7.          Évaluation des résultats
       4.7.1.         Une fois l'essai terminé, la masse totale de l'échantillon dans les filtres (M SAM ) doit être enregistrée. Les filtres
                      doivent être ramenés dans la chambre de pesage, conditionnés pendant au moins deux heures mais pas plus de 80
                      heures, puis être pesés. Le poids brut des filtres doit être enregistré. La masse des particules (Pf) est la somme des
                      masses des particules prélevées sur les filtres primaire et support.
       4.7.2.         Pour l'évaluation des l'enregistrement graphique des émissions de gaz, on doit localiser les 60 dernières secondes de
                      chaques mode et déterminer la valeur moyenne de l'enregistrement graphique pour HC, CO et N O x pendant cette
                      période. On détermine la concentration de HC, CO et NO x au cours de chaque mode en se fondant sur la valeur
                      moyenne enregistrée et sur les données d'étalonnage correspondantes. Toutefois, d'autres types d'enregistrement
                      sont admissibles s'ils garantissent une acquisition de données équivalente.»
       Le point 4.8.1 se lit désormais comme suit:
       «4.8.1.        Les résultats d'essai définitifs communiqués des émissions de gaz sont calculés comme suit:».
       Au point 4.8.1 la première ligne se lit désormais comme suit:
       «4.8.2. Les émissions de gaz doivent être calculées à partir des relations suivantes:».
       Les nouveaux points 4.8.3, 4.8.4 et 4.8.5 suivants sont ajoutés après le point 4.8.2:
       «4.8.3.       Les émissions de particules doivent être calculées comme suit. Les équations générales du présent paragraphe
                      s'appliquent aux deux systèmes de dilution en circuit principal et en dérivation:
                                   1 1 masse
                     PT
                                  IPi • WF;
       4.8.3.1.       Le débit massique de particules doit être calculé comme suit:
                                            PfGE
                      PT r
                                           Pf • V ' E D F
                      PTn
                                          VSAM • 1 000
       4.8.3.2.       G E D F , V" E D F , M S A M et VSAM pendant le cycle d'essai, doivent être déterminés en additionnant les valeurs
                      moyennes des modes individuels au cours de la période de prélèvement:
                      G                SG             WF
                        EDF      -        EDF,i "        >
                      V'W        =      EV" E D F f i -WFi
                      M                SM
                        SAM      =         SAM,i
                      V                SV
                        SAM      ~        SAM,i
 ---pagebreak--- N° C 187/14                                  Journal officiel des C o m m u n a u t é s européennes                               2 7 . 7. 90
     4.8.3.3.  Le facteur de pondération effectif WF E de chaque mode doit être calculé comme suit:
                              M'SAM,i
                                 e
               WFE,i      -
                              M SAM      ' uEDF,i
                              V              V
                                SAM,i "        "EDF
               WF E,i    -
                                           V
                              ^SAM '         "EDF,i
               La valeur des facteurs de pondération effectifs doit se situer à ± 0,003 des facteurs de pondération repris à l'annexe
               III point 4.8.2.
     4.8.4.    Les résultats d'essai définitifs communiqués pour l'émission de particules sont calculés comme suit lorsque le
               système de dilution en circuit principal est utilisé (annexe V, système 4):
     4.8.4.1.  le débit volumique des gaz d'échappement dilués, V " T O j doit être déterminé pour tous les modes. V " T O T i
               correspond à V " E D F i dans les équations générales du point 4.8.3.2;
     4.8.4.2.  lors de l'utilisation d'un système de dilution simple, M S A M est la masse dans les filtres de prélèvement (GF 1 à
               l'annexe V, système 4);
     4.8.4.3.  lors de l'utilisation d'un système de dilution double, M S A M est la masse dans les filtres de prélèvement (GF 1 à
               l'annexe V, système 4) moins la masse de l'air de dilution secondaire GF 2 à l'annexe V, système 4).
     4.8.5.   Les résultats d'essai définitifs communiqués pour l'émission de particules sont calculés comme suit lorsque le
              système de dilution en dérivation est utilisé (annexe V, système 5). Comme différents types de contrôle du taux de
              dilution peuvent être employés, différentes méthodes de calcul s'appliquent à G EDE ou V" E D F . Tous les calculs
              doivent se fonder sur les valeurs moyennes des modes individuels au cours de la période de prélèvement.
     4.8.5.1. Type de prélèvement fractionné avec sonde isocinétique
              V            =
                EDF,i            G E X H ; i • qj
              V            =   V
                 "EDF,i          " E X H , i ' <H
                                             +              r
                                 GDIL,i         ^EXH.i '      )
                                           G            r
                                         ( EXH,i '        )
                          _    V"DIL,J + (V"EXH,i • 0
              ^           "            ( V ' E X H , , • r)
              où r correspond au rapport de l'aire de la section de la sonde isocinétique à celle du tuyau d'échappement:
                       Ap_
    4.8.5.2.  Type de prélèvement fractionnée avec mesure du CO2 ou du N O x
                'EDF,i          G E X H , i " Qi
              V'EDF,i     -    V " E X H ( i • q;
                              Conc E ; - Conc A j
                              Concp ; — Conc A ;
              où Conc E = concentration des gaz d'échappement bruts
                   Conc D = concentration des gaz d'échappement dilués
                   Conc A = concentration de l'air dilué.
              Les concentrations mesurées en conditions sèches doivent être converties en valeur rapportée à des conditions
              humides conformément à l'annexe VI.
 ---pagebreak--- 27. 7. 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N ° C 187/15
       4.8.5.3.         Type de prélèvement total avec mesure du C 0 2 et méthode du bilan carbone
                                           206 • G F u d :
                          'EDF,i
                                       co, ni - co2A,i
                        où C 0 2 D = concentration en C 0 2 des gaz d'échappement dilués
                            C 0 2 A = concentration en C 0 2 de l'air dilué (concentrations en % vol en conditions humides)
                        Cette équation repose sur l'estimation du bilan carbone (les atomes de carbone fournis au moteur sont émis sous
                        forme de C0 2 ) et est dérivée comme suit:
                                   =
                        GEDF,i        ^ E X H , i ' Ci
                                                 206 • GFuel>i
                                     ^EXH,i ' (C0 2 D ) i ~ C0 2A ,i)
       4.8.5.4.         Type de prélèvement total avec contrôle du débit massique
                        GEDF.I     =  G E X H j i • q;
                                                  GroT,i
                                       ( G T O T i - G D I L i )».
                                                                      ANNEXE     V
      Le titre se lit désormais comme suit:
                                               «SYSTÈMES D'ANALYSE ET DÉCHANTILLONNAGE»
      Le premier point se lit désormais comme suit:
      « 1.              Détermination des émissions de gaz
                       On trouvera ci-après la description de trois systèmes d'anaylse destinés à la détermination des émissions de gaz et
                       basés sur l'utilisation:
                       — d'un analyseur HFID pour la mesure des hybrocarbures,
                       — d'un analyseur NDIR pour la mesure du monoxyde de carbone,
                       — d'un analyseur CLA, HCLA ou d'un analyseur équivalent avec ou sans conduite de prélèvement chauffé pour la
                            mesure des oxydes d'azote.»
      Le nouveau point 2 suivant est ajouté après la figure 3:
      «2.              Détermination des émissions de particules
                       La détermination des émissions de particules requiert un système de dilution capable de maintenir la température
                       des gaz d'échappement dilués égale ou inférieure à 325 K, un système de prélèvement des particules, des filtres de
                       prélèvement des particules prescrits et une microbalance qui doit, être placée dans une chambre de pesage à air
                       conditionné. Deux systèmes de dilution et de prélèvement totalement différents (système de dilution en circuit
                       principal et système de dilution en dérivation) sont décrits. La spécification des filtres, de la balance et de la
                       chambre de pesage s'applique aux deux systèmes.
      2.1.             Filtres de prélèvement des particules
      2.1.1.           Des filtres en fibre de verre enduits de fluorocarbone ou des filtres (à membranes) à base de fluorocarbone sont
                       nécessaires.
      2.1.2.           Les filtres à particules doivent présenter un diamètre minimum de 47 mm (37 mm de diamètre colorable). Des
                       filtres de diamètre supérieur sont acceptables.
      2.1.3.           Les gaz d'échappement dilués doivent être prélevés à l'aide d'une paire de filtres disposés en série ( un filtre primaire
                       et un filtre support) au cours de l'essai. Le filtre support ne doit pas se situer au-delà de 100 mm en aval du filtre
                       primaire et ne peut être en contact avec ce dernier.
      2.1.4.           La charge minimale recommandée sur un filtre primaire de 47 mm (37 mm de diamètre colorable) est de 0,5
                       milligramme, sur un filtre primaire de 70 mm (60 mm de diamètre colorable), elle est de 1,3 milligramme.
                       Les charges minimales équivalentes de 0,5 mb/1075 mm 2 (soit masse/surface colorable) sont recommandées pour
                       d'autres filtres.
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     2.2.   Spécifications de la chambre ~de pesage et de la microbalance
     2.2.1. La température de la chambre (ou de la pièce) dans laquelle les filtres à particules sont conditionnés et pesés doit être
            maintenue à + 6 K d'une consigne fixée entre 293 K et 303 K pendant toute la durée du conditionnement et de la
            pesée des filtres. L'humidité relative doit être maintenue à ± 10 % d'humidité relative d'une consigne fixée entre 35
            et 55 %.
     2.2.2. L'environnement de la chambre (ou pièce) doit être exempt de contaminants ambiants (comme de la poussière) qui
            pourraient se déposer sur les filtres à particules en cours de stabilisation. Au moins deux filtres de référence
            inutilisés doivent être pesés dans un délai de quatre heures à compter des pesées des filtres de prélèvement; ils seront
            de préférence pesés en même temps. Si, entre les pesées des filtres de prélèvement, la variation du poids moyen du
            filtre de référence dépasse + 6 % de la charge minimale recommandée du filtre, tous les filtres de prélèvement
            doivent être refusés et les essais d'émissions recommencés.
            Si la variation de poids oscille entre - 3 , 0 et - 6 , 0 % , le constructeur peut soit recommencer l'essai, soit
            additionner la quantité moyenne de la perte de poids au poids net de l'échantillon. Si la variation de poids oscille
            entre + 3,0 et +6,0 %, le constructeur peut soit recommencer l'essai, soit accepter les valeurs de poids mesurées sur
            le filtre de prélèvement. Si la variation du poids moyen n'excède pas ± 3 %, les poids mesurés sur le filtre de
            prélèvement doivent être utilisés. Les filtres de référence doivent être aux mêmes dimensions et du même matériau
            que les filtres dé prélèvement et doivent être changés au moins une fois par mois.
     2.2.3. La microbalance utilisée pour déterminer les poids de tous les filtres doit présenter une précision (écart type) de 2 %
            et une lisibilité de 1 % de la charge minimale recommandée du filtre.
     2.3.   Spécifications supplémentaires
            Toutes les pièces du système de dilution et du système de prélèvement situées entre le tuyau d'échappement et le
            porte-filtre qui sont en contact avec les gaz d'échappement bruts et dilués doivent être conçues de façon à minimiser
            le dépôt ou l'altération des particules. Toutes les pièces doivent être fabriquées dans un matériau conducteur
            insensible à la composition des gaz d'échappement et doivent être mises à la terre pour éviter les effets
            électrostatiques.
            Système 4 (système de dilution en circuit principal)
            On trouvera ci-après la description d'un système de prélèvement des particules basé sur la dilution en circuit
            principal des gaz d'échappement qui utilise le concept CVS (Constant Volume Sampling = prélèvement à volume
            constant). La figure 4 est une représentation schématique de ce système. Le volume total du mélange de gaz
            d'échappement et d'air de dilution doit être mesuré et un échantillon doit être prélevé pour analyse.
            La masse des émissions de particules est ensuite déterminée à partir de l'échantillon de masse prélevé sur une paire
            des filtres, du débit de prélèvement et du débit total d'air de dilution et de gaz d'échappement pendant la période
            d'essai. Il est possible d'utiliser une PDP ou un CFV et un système de dilution simple ou double. Les émissions de gaz
            ne doivent pas être déterminées avec un système CVS. Les composants doivent respecter les conditions
            suivantes:
            EP       Tuyau     d'échappement
                     La longueur du tuyau d'échappement entre la sortie du collecteur d'échappement du moteur ou du
                     turbocompresseur et le tunnel de dilution ne peut être supérieure à 10 m. Si le système a plus de 4 m de long,
                     toute la tuyauterie au-delà de 4 m doit être isolée. L'épaisseur radiale de l'isolation doit être d'au moins
                     25 mm. La conductivité thermique du matériau isolant ne peut présenter une valeur supérieure à
                     0,1 W/mk mesurée à 673 K.
            PDP      Pompe volumétrique
                     Les débitmètres à déplacement totalisent le débit des gaz d'échappement dilués à partir du nombre de tours
                     de la pompe et du débit de la pompe. La contre-pression du système d'échappement ne doit pas être abaissée
                     artificiellement par la pompe volumétrique ou le système d'admission de l'air de dilution. La pression
                     statique mesurée avec le système CVS en fonctionnement doit rester à ± 1,5 kPa de la pression statique
                     mesurée sans raccord au système CVS, pour un régime et une charge identiques du moteur. La température
                     du mélange de gaz juste avant la pompe volumétrique doit se situer à ± 6 K de la température moyenne de
                     fonctionnement observée durant l'essai, lorsqu'aucun calcul de débit n'a lieu.
            CFV      Venturi à écoulement critique
                     Le CFV mesure le débit total dilué en maintenant le débit aux conditions de démarrage à froid (écoulement
                     critique). Les variations de pression statique dans les gaz d'échappement bruts doivent se conforrner aux
                     spécifications précisées pour la pompe volumétrique. La température du mélange de gaz juste avant le CFV
                     doit se situer à ± 1 1 K de la température moyenne de fonctionnement observée durant l'essai, lorsqu'aucun
                     calcul de débit n'a lieu.
            HE       Échangeur thermique (option, si l'EFC est utilisé)
                     L'échangeur thermique doit avoir une capacité suffisante pour maintenir la température dans les limites
                     requises ci-avant.
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       EFC     Calcul électronique du débit (option, si l'HE est utilisé)
               Si la température à l'entrée de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique n'est pas
               maintenue à un niveau constant, un système de calcul de débit est requis pour mesurer le débit en
               continu.
           PDT Tunnel de dilution primaire
               Le tunnel de dilution primaire doit présenter:
               — un diamètre suffisamment réduit pour engendrer un débit turbulent (nombre de Reynolds supérieur à
                    4 000) et une longeur suffisante pour assurer le mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de
                    dilution,
               — un diamètre de 460 mm au moins pour un système de dilution simple ou de 200 mm au moins pour un
                    système de dilution double.
               Les gaz d'échappement du moteur doivent être dirigés en aval du point où ils sont introduits dans le tunnel
               de dilution primaire et mélangés complètement.
           SDS Système de dilution simple
               La méthode de dilution simple prélève un échantillon dans le tunnel primaire et lui fait traverser les filtres de
               prélèvement. La capacité de débit de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique doit suffire
               à maintenir les gaz d'échappement dilués dans la pompe volumétrique à une température inférieure ou égale
               à 325 K juste avant le filtre primaire à particules.
           DDS Système de dilution double
               La méthode de dilution double prélève un échantillon dans le tunnel primaire et le transfère dans un tunnel
               de dilution secondaire dans lequel il est à nouveau dilué. L'échantillon doublement dilué traverse ensuite les
               filtres de prélèvement. La capacité de débit de la pompe volumétrique ou du venturi à écoulement critique
               doit suffire à maintenir le flux de gaz d'échappement dilués dans la pompe volumétrique à une température
               inférieure ou égale à 464 K dans la zone de prélèvement. Le système de dilution secondaire doit fournir
               suffisamment d'air de dilution secondaire pour maintenir le flux de gaz d'échappement doublement dilués à
               une température inférieure ou égale à 325 K juste avant le filtre primaire à particules.
           PSP Sonde de prélèvement des particules (uniquement pour SDS)
               La sonde de prélèvement des particules doit:
               — être dirigée vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bient mélangés
                    (c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en
                    aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution),
               — présenter un diamètre intérieur minimal de 12 mm.
               La distance entre la pointe de la sonde et le porte-filtre ne doit pas excéder 1 020 mm. La sonde de
               prélèvement ne doit pas être chauffée.
           PTT Tube de transfert des particules (uniquement pour DDS)
               Le tube de transfert des particules doit être:
               — dirigé vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bien mélangés
                    (c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en
                    aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution),
               — d'un diamètre intérieur minimal de 12 mm,
               — inférieur ou égal à 910 mm entre le plan d'entrée et le plan de sortie.
               L'échantillon de particules doit sortir sur la ligne médiane du tunnel de dilution secondaire et être orienté
               vers l'aval. Le tube de transfert ne doit pas être chauffé.
           SDT Tunnel de dilution secondaire (uniquement pour DDS)
               Le tunnel de dilution secondaire doit présenter un diamètre minimal de 75 mm et une longueur suffisante
               pour permettre un temps de séjour d'au moins 0,25 secondes de l'échantillon doublement dilué. Le
               porte-filtre primaire doit se situer à 300 mm au plus de la sortie du tunnel de dilution secondaire.
           DAF Filtre à air de dilution
               L'air de dilution filtré à l'entrée d'air de dilution doit présenter une température de 298 ± 5 K et peut être
               prélevé pour déterminer les niveaux initiaux de particules qui peuvent ensuite être soustraits des valeurs
               mesurées dans les gaz d'échappement dilués.
           FH  Porte-filtre(s)
               Un logement de filtre ou des logements de filtre séparés peuvent être employés pour le filtre primaire et le
               filtre support. Les conditions prescrites à l'annexe V point 2.1.3 doivent être respectées. Les porte-filtres ne
               doivent pas être chauffés.
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            SP     Pompe de prélèvement
                   La pompe de prélèvement des particules doit être installée à une distance suffisante du tunnel de manière
                   que la température d'entrée des gaz soit maintenue à un niveau constant ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est
                   pas utilisé. La ou les pompes de prélèvement doivent fonctionner pendant toute la procédure d'essai. Un
                   système de dérivation doit être utilisé pour diriger l'échantillon à travers les filtres de prélèvement.
            DP     Pompe à air de dilution (uniquement pour DDS)
                   La pompe à air de dilution doit être installée de manière à fournir l'air de dilution secondaire à une
                   température de 298 ± 5 K.
            GF 1   Débitmètre de gaz (débit de l'échantillon des particules)
                   Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés à une distance suffisante du
                   tunnel de manière que la température d'entrée des gaz reste constante ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est pas
                   utilisé.
            GF 2   Débitmètre de gaz (air de dilution, uniquement pour DDS)
                   Le comteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés de manière que la
                   température d'entrée des gaz reste à 298 ± 5 K.
            Système 5 (système de dilution en dérivation)
                   On trouvera ci-après la description d'un système de prélèvement des particules basé sur la dilution d'une
                   partie des gaz d'échappement. La figure 5 est une représentation schématique de ce système. La masse des
                   émissions de particules est déterminée à partir d'un échantillon de masse prélevé sur une paire de filtres et à
                   partir du taux de dilution, du débit de l'échantillon et du débit de gaz d'échappement ou du débit de
                   carburant pendant la période d'essai. Le calcul du taux de dilution dépend du type de système utilisé. Une
                   partie seulement des gaz d'échappement dilués (type de prélèvement fractionné) ou leur totalité (type de
                   prélèvement total) peut être prélevée. Tous les types décrits dans la présente annexe sont équivalents tant
                   qu'ils respectent les conditions de l'annexe III point 4.6.6 et 4.8.3.3. Les composants doivent respecter les
                   conditions suivantes:
            EP     Tuyau      d'échappement
                   Pour les types sans sonde isocinétique, un tuyau droit de 6 diamètres de tuyau en amont et de 3 diamètres de
                   tuyau en aval de la pointe de la sonde est nécessaire.
                   Pour un type avec sonde isocinétique, le tuyau d'échappement doit être dépourvu de coudes, courbes et
                   changements brusques de diamètre sur au moins 15 diamètres du tuyau en amont et 4 diamètres du tuyau en
                   aval de la pointe de la sonde. La vitesse des gaz d'échappement dans la zone de prélèvement doit être
                   supérieure à 10 m/s et inférieure à 200 m/s. Les variations de pression des gaz d'échappement ne peuvent
                   excéder ± 500 Pa en moyenne. Toute mesure de réduction des variations de pression en dehors de
                   l'utilisation d'un système de gaz d'échappement monté sur châssis (silencieux compris) ne doit ni altérer les
                   performances du moteur ni provoquer le dépôt des particules.
            PR     Sonde de prélèvement
                   La sonde doit être dirigée vers l'amont sur la ligne médiane du tuyau d'échappement, en un point où les
                   conditions de débit précitées sont respectées. Le rapport de diamètre minimal du diamètre du tuyau
                   d'échappement au diamètre de la sonde doit être de 4.
            ISP    Sonde de prélèvement isocinétique (option, si l'EGA ou le contrôle du débit massique est utilisé)
                   La sonde de prélèvement isocinétique doit être conçue de manière à fournir un échantillon proportionnel de
                   gaz d'échappement bruts. À cet effet, l'ISP remplace la PR décrite ci-dessus et doit être raccordée à un
                   transducteur de pression différentielle et à un régulateur de vitesse pout obtenir un débit isocinétique à la
                   pointe de la sonde. Le diamètre intérieur minimal doit être de 12 mm.
            EGA    Analyseur de gaz d'échappement (option, si l'ISP ou le contrôle du débit massique est utilisé)
                   Les analyseurs de C 0 2 ou de N O x peuvent être utilisés (avec méthode du bilan carbone, seulement C 0 2 ) .
                   Les analyseurs doivent être étalonnés comme les analyseurs destinés à la mesure des gaz polluants. Un ou
                   plusieurs analyseurs peuvent être employés pour déterminer les différences de concentration.
            TT      Tube de transfert
                   Le tube de transfert de l'échantillon de particules doit être:
                   — chauffé ou isolé de manière que la température des gaz dans le tube de transfert ne soit pas inférieure à
                        423 K. Si la température des gaz d'échappement est inférieure à 423 K, la température des gaz dans le
                        tube de transfert ne sera pas inférieure à la température des gaz d'échappement.
                   — d'un diamètre égal ou supérieur au diamètre de la sonde, sans toutefois dépasser 25 mm,
                   — inférieur à 1 000 mm entre le plan d'entrée et le plan de sortie.
                   L'échantillon de particules doit sortir le long de la ligne médiane du tunnel de dilution secondaire et être
                   orienté vers l'aval.
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          SC   Régulateur de vitesse (uniquement pour ISP)
               Un système de contrôle de la pression est nécessaire pour une répartition isocinétique des gaz
               d'échappement en maintenant une pression différentielle de zéro entre l'EP et l'ISP. Dans ces conditions, les
               vitesses des gaz d'échappement dans l'EP et l'ISP sont identiques et le débit massique dans l'ISP est une
               fraction constante du débit des gaz d'échappement. Le réglage s'effectue en contrôlant la vitesse du
               ventilateur aspirant (SB) et en maintenant le ventilateur soufflant (PB) à vitesse constante durant chaque
               mode. L'erreur restant dans la boucle de régulation de la pression ne doit pas excéder ± 0 , 5 % de la plage de
               mesure du transducteur de pression (DPT). Les variations de pression dans le tunnel de dilution ne doivent
               pas excéder ± 250 Pa en moyenne.
          DPT  Transducteur de pression différentielle (uniquement pour ISP)
               Le transducteur de pression différentielle doit présenter une plage de ± 500 Pa ou moins.
          FC 1 Régulateur de débit (air de dilution)
               Un régulateur de débit est nécessaire pour contrôler le débit massique de l'air de dilution. Il peut être
               raccordé aux signaux différentiels du débit des gaz d'échappement ou du débit de carburant et/ou du C 0 2 .
               Lorqu'un apport d'air sous pression est utilisé, FC 1 commande directement le débit d'air.
          GF 1 Débitmètre de gaz (air de dilution)
               Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés de manière que la
               température d'entrée des gaz reste à 298 ± 5 K.
          SB   Ventilateur aspirant (uniquement pour le type de prélèvement fractionné)
          PB   Ventilateur soufflant
               Pour contrôler le débit massique de l'air de dilution, PB doit être raccordé à FC 1. Les signaux différentiels
               du débit des gaz d'échappement ou du débit de carburant et/ ou du C 0 2 peuvent être utilisés comme signaux
               de commande. PB n'est pas nécessaire lorsqu'un apport d'air sous pression est utilisé.
          DAF  Filtre à air de dilution
               L'air de dilution peut être prélevé pour déterminer les niveaux initiaux de particules qui peuvent ensuite être
               soustraits des valeurs mesurées dans les gaz d'échappement dilués.
          DT   Tunnel de dilution
               Le tunnel de dilution doit présenter:
               — un diamètre suffisamment réduit pour engendrer un débit turbulent (nombre de Reynolds supérieur à
                   4 000) et une longueur suffisante pour assurer le mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de
                   dilution,
               — un diamètre de 25 mm au moins pour le type de prélèvement total,
               — un diamètre de 75 mm au moins pour le type de prélèvement fractionné.
               Les gaz d'échappement du moteur doivent être dirigés en aval au point où ils sont introduits dans le tunnel
               de dilution primaire et mélangés complètement avec l'air de dilution via un orifice de mélange. Pour les
               systèmes fractionnés, la qualité du mélange doit être vérifiée après la mise en service au moyen d'un tracé du
               tunnel pour C 0 2 , moteur en marche (au moins six points de mesure équidistants).
          PSS  Système de prélèvement des particules
               Le système de prélèvement des particules doit être conçu de manière à prélever un échantillon dans le tunnel
               de dilution et à le diriger vers les filtres de prélèvement (type de prélèvement fractionné) ou à diriger tous les
               gaz d'échappement dilués vers les filtres de prélèvement (type de prélèvement total). Pour éviter toute
               influence sur les boucles de commande, il est recommandé que la pompe de prélèvement fonctionne en
               permanence pendant la procédure d'essai. Un système de dérivation comportant un robinet à boule entre la
               sonde de prélèvement et le porte-filtre doit être utilisé pour diriger l'échantillon à travers les filtres de
               prélèvement aux moments voulus. Les interférences de la procédure de commutation sur les boucles de
               commande doivent être corrigées en moins de trois secondes.
          PSP  Sonde de prélèvement des particules (uniquement pour le type de prélèvement             fractionné)
               La sonde de prélèvement des particules doit:
               — être dirigée vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bien mélangés
                    (c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution, approximativement 10 diamètres du tunnel en
                    aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution);
               — présenter un diamètre intérieur minimal de 12 mm.
 ---pagebreak--- N° C 187/20                       Journal officiel des Communautés européennes                                                27. 7. 90
            PTT  Tube de transfert des particules
                 Le tube de transfert des particules ne doit pas être chauffé et ne doit pas dépasser 1 020 mm de long:
                 — entre la pointe de la sonde et le porte-filtre pour le type de prélèvement fractionné,
                 — entre la fin du tunnel de dilution et le porte-filtre pour le type de prélèvement total.
            FH    Porte-filtre(s)
                 Un logement de filtre ou des logements de filtre séparés peuvent être employés pour le filtre primaire et le
                 filtre support. Les conditions prescrites à l'annexe V point 2.1.3 doivent être respectées. Les porte-filtres ne
                 doivent pas être chauffés.
            SP   Pompe de prélèvement
                 La pompe de prélèvement des particules doit être installée à une distance suffisante du tunnel de manière
                 que la température d'entrée des gaz soit maintenue à un niveau constant ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est
                 pas utilisé.
            FC 2 Régulateur de débit (débit de prélèvement des particules, option)
                 Un régulateur de débit peut être utilisé pour améliorer la précision du débit de l'échantillon de
                 particules.
            GF 2 Débitmètre de gaz (débit de prélèvement des particules)
                 Le compteur de gaz ou les instruments de mesure du débit doivent être installés à une distance suffisante du
                 tunnel de manière que la température d'entrée de gaz reste constante ( ± 3 K), si le calcul du débit n'est pas
                 utilisé.
            BV   Robinet à boule
                 Le robinet à boule doit présenter un diamètre qui n'est pas inférieur à celui du tuyau de prélèvement et une
                 durée de commutation inférieure à 0,5 seconde.
 ---pagebreak---                                          Ventilateur
               Figure 4
Système de dilution en circuit principal
 ---pagebreak---                                                              EGA
                    -    ~     -    -    &       &           C
                                     Gaz d'échappement bruts
Certains composants sont en option (voir le texte
                                                                           Figure 5
                                                               Système de dilution en dérivation-
 ---pagebreak---  27. 7. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N ° C 187/23
                                                                ANNEXE VIII
                                                                  (MODÈLE)
                                                      CERTIFICAT DE RÉCEPTION CEE
                À l'appendice, le point 1.4 se lit désormais comme suit:
                «1.4.          Niveaux d'émission
                               CO                                                  g/kWh
                               HC                                                  g/kWh          déterminée par un système
                                                                                                * en circuit principal/en dériva-
                              NO                                                   g/kWh          tion.»
                              PT                                                   g/kWh
                Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant la coopération administrative dans le domaine
                                                             des impôts indirects
                                                      COM(90) 183 final — SYN 275
                                             (Présentée par la Commission le 17 mai 1990.)
                                                               (90/C 187/04)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                   permettre la suppression des contrôles aux frontières, objec-
                                                                          tif fixé par l'article 8 A du traité, et non pas d'harmoniser des
vu le traité instituant la Communauté économique européen-                dispositions fiscales au sens de l'article 100 A paragraphe 2;
ne, et notamment son article 100 A,                                       que, par ailleurs, il est nécessaire que le régime transitoire de
                                                                          taxation indirecte puisse être effectivement mis en place sans
vu la proposition de la Commission,                                       risque de fraude pouvant entraîner des distorsions de concur-
                                                                          rence;
en coopération avec le Parlement européen,
                                                                          considérant que les États membres doivent cependant conti-
vu l'avis du Comité économique et social,                                 nuer à exercer, sur les échanges intracommunautaires de
                                                                          marchandises et de services, des contrôles semblables à ceux
                                                                          qu'ils appliquent aux transactions intérieures soumises à des
considérant que l'établissement du marché intérieur prévu à
                                                                          impôts indirects; que l'absence de contrôle peut conduire à la
l'article 8 A du traité exige la création d'un espace sans
                                                                          fraude et à l'évasion fiscales par-delà les frontières des États
frontières intérieures dans lequel la libre circulation des
                                                                          membres, entraînant des pertes budgétaires, la violation du
marchandises, des personnes, des services et des capitaux est
                                                                          principe de justice fiscale et des distorsions de concurrence
assurée; que la libre circulation des marchandises, des
                                                                          entre États membres;
personnes et des services exige en particulier l'élimination des
contrôles douaniers à l'intérieur de la Communauté;
                                                                          considérant qu'il convient, dès lors, de renforcer la collabo-
considérant que les mesures d'harmonisation fiscale prises                ration entre les administrations de la Communauté compé-
pour l'achèvement du marché intérieur et pour la période                  tentes en matière d'impôts indirects et entre ces administra-
transitoire exigent, afin de donner leur plein effet à la                 tions et la Commission, conformément à des principes et des
suppression des contrôles aux frontières tout en évitant une              règles communs visant à assurer l'établissement et le fonc-
perte de recettes fiscales des États membres, la mise en place            tionnement du marché intérieur;
d'un système commun de coopération administrative entre
les autorités compétentes dans les États membres;                         considérant que, en arrêtant les dispositions requises pour la
                                                                          mise en œuvre de la coopération administrative, les États
considérant que les dispositions du présent règlement qui                 membres doivent tenir compte en particulier de la nécessité
instaure ce système de coopération ont pour objet de                      de valider et de vérifier les transactions intracommunautaires