CELEX: 32016L2109
Language: fr
Date: 2016-12-01 00:00:00
Title: Directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

2.12.2016   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 327/59
               
            DIRECTIVE D'EXÉCUTION (UE) 2016/2109 DE LA COMMISSION
      du 1er décembre 2016
      modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu la directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères (1), et notamment son article 2, paragraphe 1, point A,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  L'article 2, paragraphe 1, point A a), de la directive 66/401/CEE mentionne l'espèce Lolium x boucheanum Kunth. L'Association internationale d'essais de semences a récemment changé le nom botanique de Lolium x boucheanum Kunth en Lolium x hybridum Hausskn. Par conséquent, il y a lieu de modifier le nom de cette espèce dans la directive 66/401/CEE.
               
            
                  (2)
               
               
                  La décision 2009/109/CE de la Commission (2) prévoit l'organisation d'une expérience temporaire pour vérifier si certaines espèces non régies par la directive 66/401/CEE peuvent être commercialisées sous forme de mélanges de semences ou dans des mélanges de semences. Il est ressorti de cette expérience temporaire que les espèces Biserrula pelecinus, Lathyrus cicera, Medicago doliata, Medicago italica, Medicago littoralis, Medicago murex, Medicago polymorpha, Medicago rugosa, Medicago scutellata, Medicago truncatula, Ornithopus compressus, Ornithopus sativus, Plantago lanceolata, Trifolium fragiferum, Trifolium glanduliferum, Trifolium hirtum, Trifolium isthmocarpum, Trifolium michelianum, Trifolium squarrosum, Trifolium subterraneum, Trifolium vesiculosum et Vicia benghalensis contribuent à créer de nouveaux mélanges de semences de plante fourragère qui offrent des solutions pour des pâturages et cultures fourragères persistants, productifs et biodiversifiés. Il convient donc que ces espèces soient incluses dans la liste des espèces visées à l'article 2, paragraphe 1, point A b), de la directive 66/401/CEE.
               
            
                  (3)
               
               
                  Compte tenu des observations techniques recueillies au cours de l'expérience temporaire susvisée, il convient que certaines conditions soient fixées pour chacune de ces espèces en ce qui concerne la faculté germinative minimale et la pureté minimale spécifique, la teneur maximale en semences d'autres espèces dans un échantillon du poids et le marquage.
               
            
                  (4)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier la directive 66/401/CEE en conséquence.
               
            
                  (5)
               
               
                  Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
      Article premier
      Modifications de la directive 66/401/CEE
      La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  L'article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              au point a), les termes «Lolium x boucheanum Kunth» sont remplacés par les termes «Lolium x hybridum Hausskn»;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              le point b) est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          
                                                      «b)
                                                   
                                                   
                                                      Fabaceae (Leguminosae)
                                                   
                                                
                                       
                                          Légumineuses
                                       
                                    
                                          
                                             Biserrula pelecinus L.
                                       
                                       
                                          Biserrule en forme de hache
                                       
                                    
                                          
                                             Galega orientalis Lam.
                                       
                                       
                                          Galéga fourrager
                                       
                                    
                                          
                                             Hedysarum coronarium L.
                                       
                                       
                                          Sainfoin d'Espagne
                                       
                                    
                                          
                                             Lathyrus cicera L.
                                       
                                       
                                          Jarosse/Gesse chiche
                                       
                                    
                                          
                                             Lotus corniculatus L.
                                       
                                       
                                          Lotier corniculé
                                       
                                    
                                          
                                             Lupinus albus L.
                                       
                                       
                                          Lupin blanc
                                       
                                    
                                          
                                             Lupinus angustifolius L.
                                       
                                       
                                          Lupin à feuilles étroites/Lupin bleu
                                       
                                    
                                          
                                             Lupinus luteus L.
                                       
                                       
                                          Lupin jaune
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago doliata Carmign.
                                       
                                       
                                          Luzerne à fruits épineux
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago italica (Mill.) Fiori
                                       
                                       
                                          Luzerne sombre
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago littoralis Rohde ex Loisel.
                                       
                                       
                                          Luzerne littorale/luzerne des rivages
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago lupulina L.
                                       
                                       
                                          Minette
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago murex Willd.
                                       
                                       
                                          Luzerne à fruit rond/luzerne murex
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago polymorpha L.
                                       
                                       
                                          Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago rugosa Desr.
                                       
                                       
                                          Luzerne plissée/luzerne rugueuse
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago sativa L.
                                       
                                       
                                          Luzerne
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago scutellata (L.) Mill.
                                       
                                       
                                          Luzerne à écussons
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago truncatula Gaertn.
                                       
                                       
                                          Luzerne tronquée
                                       
                                    
                                          
                                             Medicago x varia T. Martyn Sand
                                       
                                       
                                          Luzerne bigarrée
                                       
                                    
                                          
                                             Onobrychis viciifolia Scop.
                                       
                                       
                                          Sainfoin
                                       
                                    
                                          
                                             Ornithopus compressus L.
                                       
                                       
                                          Ornithope comprimé
                                       
                                    
                                          
                                             Ornithopus sativus Brot.
                                       
                                       
                                          Serradelle
                                       
                                    
                                          
                                             Pisum sativum L. (partim)
                                          
                                       
                                       
                                          Pois fourrager
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium alexandrinum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle d'Alexandrie
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium fragiferum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle fraisier
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium glanduliferum Boiss.
                                       
                                       
                                          Trèfle glandulaire
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium hirtum All.
                                       
                                       
                                          Trèfle hérissé
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium hybridum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle hybride
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium incarnatum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle incarnat
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium isthmocarpum Brot.
                                       
                                       
                                          Trèfle de Jamin
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium michelianum Savi
                                       
                                       
                                          Trèfle de Micheli
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium pratense L.
                                       
                                       
                                          Trèfle violet
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium repens L.
                                       
                                       
                                          Trèfle blanc
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium resupinatum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle perse
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium squarrosum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle écailleux/trèfle raboteux
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium subterraneum L.
                                       
                                       
                                          Trèfle semeur/trèfle souterrain/trèfle enterreur
                                       
                                    
                                          
                                             Trifolium vesiculosum Savi
                                       
                                       
                                          Trèfle renflé en vessie/trèfle en vessie
                                       
                                    
                                          
                                             Trigonella foenum-graecum L.
                                       
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                    
                                          
                                             Vicia benghalensis L.
                                       
                                       
                                          Vesce du Bengale
                                       
                                    
                                          
                                             Vicia faba L.
                                       
                                       
                                          Féverole
                                       
                                    
                                          
                                             Vicia pannonica Crantz
                                       
                                       
                                          Vesce de Pannonie
                                       
                                    
                                          
                                             Vicia sativa L.
                                       
                                       
                                          Vesce commune
                                       
                                    
                                          
                                             Vicia villosa Roth
                                       
                                       
                                          Vesce velue/vesce de Cerdange»;
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              au point c), l'entrée suivante est insérée après les mots «Phacelia tanacetifolia Benth. California bluebell»:
                              
                                          «Plantago lanceolata L.
                                       
                                       
                                          Plantain lancéolé».
                                       
                                    
                        
            
                  2)
               
               
                  À l'article 3, paragraphe 1, les termes «Lolium x boucheanum Kunth» sont remplacés par les termes «Lolium x hybridum Hausskn».
               
            
                  3)
               
               
                  Les annexes II et III sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.
               
            Article 2
      Transposition
      1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2017, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
      Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2018.
      Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
      2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
      Article 3
      Entrée en vigueur
      La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Article 4
      Destinataires
      Les États membres sont destinataires de la présente directive.
      
         Fait à Bruxelles, le 1er décembre 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO 125 du 11.7.1966, p. 2298/66.
      
         (2)  Décision 2009/109/CE de la Commission du 9 février 2009 relative à l'organisation d'une expérience temporaire impliquant l'octroi de certaines dérogations en vue de la commercialisation de mélanges de semences destinés à être utilisés comme plantes fourragères conformément à la directive 66/401/CEE du Conseil, afin de permettre que soit déterminé si certaines espèces non énumérées dans les directives du Conseil 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE ou 2002/57/CE satisfont aux conditions pour être inscrites à l'article 2, paragraphe 1, point A, de la directive 66/401/CEE (JO L 40 du 11.2.2009, p. 26).
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III de la directive 66/401/CEE sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     L'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le paragraphe suivant est ajouté à la section I, point 1, après l'entrée concernant Pisum sativum, Vicia faba:
                                 
                                             «—
                                          
                                          
                                             pour Trifolium subterraneum, Medicago spp., sauf M. lupulina, M. sativa, M. x varia:
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             pour la production de semences de base: 99,5 %,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             pour la production de semences certifiées à des fins de multiplication ultérieure: 98 %,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             pour la production de semences certifiées: 95 %.»
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le tableau figurant à la section I, point 2 A, est remplacé par le tableau suivant:
                                 
                                             «Espèces
                                          
                                          
                                             Faculté germinative
                                          
                                          
                                             Pureté spécifique
                                          
                                          
                                             Quantité maximale de semences d'autres espèces de plantes dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III, colonne 4 (total par colonne)
                                          
                                          
                                             Conditions relatives à la teneur en semences de Lupinus spp. d'une autre couleur et en semences de lupins amers
                                          
                                       
                                             Faculté germinative minimale
                                             (% des semences pures)
                                          
                                          
                                             Teneur maximale en graines dures
                                             (% des semences pures)
                                          
                                          
                                             Pureté spécifique minimale
                                             (% en poids)
                                          
                                          
                                             Teneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
                                             (% en poids)
                                          
                                          
                                             
                                                Avena fatua, Avena sterilis
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Cuscuta spp.
                                          
                                          
                                             
                                                Rumex spp. autres que Rumex acetosella et Rumex maritimus
                                             
                                          
                                       
                                             Total
                                          
                                          
                                             Une seule espèce
                                          
                                          
                                             
                                                Elytrigia repens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Alopecurus myosuroides
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Melilotus spp.
                                          
                                          
                                             
                                                Raphanus raphanistrum
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Sinapis arvensis
                                             
                                          
                                       
                                             1
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             6
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             8
                                          
                                          
                                             9
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                             11
                                          
                                          
                                             12
                                          
                                          
                                             13
                                          
                                          
                                             14
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Poaceae (Gramineae)
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis canina
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis capillaris
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis gigantea
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis stolonifera
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Alopecurus pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             70 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             75
                                          
                                          
                                             2,5
                                          
                                          
                                             1,0 (f)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Arrhenatherum elatius
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             3,0
                                          
                                          
                                             1,0 (f)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (g)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Bromus catharticus
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (g)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Bromus sitchensis
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (g)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Cynodon dactylon
                                             
                                          
                                          
                                             70 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Dactylis glomerata
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca arundinacea
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca filiformis
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca ovina
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca rubra
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca trachyphylla
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                ×Festulolium
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium multiflorum
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium perenne
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium × hybridum
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Phalaris aquatica
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Phleum nodosum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (k)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Phleum pratense
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (k)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Poa annua
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0 (c)
                                          
                                          
                                             1,0 (c)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Poa nemoralis
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0 (c)
                                          
                                          
                                             1,0 (c)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Poa palustris
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0 (c)
                                          
                                          
                                             1,0 (c)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Poa pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0 (c)
                                          
                                          
                                             1,0 (c)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Poa trivialis
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             2,0 (c)
                                          
                                          
                                             1,0 (c)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trisetum flavescens
                                             
                                          
                                          
                                             70 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             75
                                          
                                          
                                             3,0
                                          
                                          
                                             1,0 (f)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (h)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             2 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Fabaceae (Leguminosae)
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Biserrula pelecinus
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Galega orientalis
                                             
                                          
                                          
                                             60 (a) (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             2,0
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Hedysarum coronarium
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a) (b)
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             2,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (k)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lathyrus cicera
                                             
                                          
                                          
                                             80
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lotus corniculatus
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a) (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             1,8 (d)
                                          
                                          
                                             1,0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus albus
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                             0,3 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                             o) (p)
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus angustifolius
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                             0,3 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                             o) (p)
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus luteus
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                             0,3 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                             o) (p)»
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago doliata
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago italica
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago littoralis
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago lupulina
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago murex
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago polymorpha
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago rugosa
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago sativa
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago scutellata
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)(k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago truncatula
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago × varia
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Onobrychis viciifolia
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             2,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Ornithopus compressus
                                             
                                          
                                          
                                             75
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Ornithopus sativus
                                             
                                          
                                          
                                             75
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             90
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Pisum sativum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium alexandrinum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium fragiferum
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium glanduliferum
                                             
                                          
                                          
                                             70 (b)
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium hirtum
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium hybridum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium incarnatum
                                             
                                          
                                          
                                             75 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium isthmocarpum
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium michelianum
                                             
                                          
                                          
                                             75 (b)
                                          
                                          
                                             30
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium pratense
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium repens
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium resupinatum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium squarrosum
                                             
                                          
                                          
                                             75 (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (l) (m)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium subterraneum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (b)
                                          
                                          
                                             40
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium vesiculosum
                                             
                                          
                                          
                                             70
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trigonella foenum-graecum
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             95
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia benghalensis
                                             
                                          
                                          
                                             80 (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             97 (e)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia faba
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a) (b)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia pannonica
                                             
                                          
                                          
                                             85 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1,0 (e)
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia sativa
                                             
                                          
                                          
                                             85 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1,0 (e)
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia villosa
                                             
                                          
                                          
                                             85 (a) (b)
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1,0 (e)
                                          
                                          
                                             0,5 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5 (n)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Autres espèces
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Brassica napus var. napobrassica
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Brassica oleracea convar. acephala (acephala var. medullosa + var. viridis)
                                          
                                          
                                             75 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             98
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Phacelia tanacetifolia
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             96
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Plantago lanceolata
                                             
                                          
                                          
                                             75
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             85
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (i)
                                          
                                          
                                             0 (j) (k)
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Raphanus sativus var. oleiformis
                                             
                                          
                                          
                                             80 (a)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             97
                                          
                                          
                                             1,0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0 (j)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 à la section I, le point 2 B e) est remplacé par le texte suivant:
                                 
                                             «e)
                                          
                                          
                                             une teneur maximale totale de 0,5 % en poids de semences de Lupinus albus, Lupinus angustifolius, Lupinus luteus, Pisum sativum, Vicia faba, Vicia spp. dans une autre espèce correspondante n'est pas considérée comme une impureté;»
                                          
                                       
                           
                                 d)
                              
                              
                                 à la section II, le tableau figurant au point 2 A est remplacé par le tableau suivant:
                                 
                                             «Espèces
                                          
                                          
                                             Teneur maximale en semences d'autres espèces de plantes
                                          
                                          
                                             Autres normes ou conditions
                                          
                                       
                                             Total
                                             (% en poids)
                                          
                                          
                                             Teneur (exprimée en nombre) dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III, colonne 4
                                             (total par colonne)
                                          
                                       
                                             Une seule espèce
                                          
                                          
                                             
                                                Rumex spp. autres que Rumex acetosella et Rumex maritimus
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Elytrigia repens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Alopecurus myosuroides
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Melilotus spp.
                                          
                                       
                                             1
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             6
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             8
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Poaceae (Gramineae)
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis canina
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis capillaris
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis gigantea
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Agrostis stolonifera
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Alopecurus pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Arrhenatherum elatius
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (i) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Bromus catharticus
                                             
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Bromus sitchensis
                                             
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Cynodon dactylon
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Dactylis glomerata
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca arundinacea
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca filiformis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca ovina
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca rubra
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Festuca trachyphylla
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                × Festulolium
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium multiflorum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium perenne
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Lolium × hybridum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (a)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Phalaris aquatica
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Phleum nodosum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Phleum pratense
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Poa annua
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (b)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (f) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Poa nemoralis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (b)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (f) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Poa palustris
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (b)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (f) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Poa pratensis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (b)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (f) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Poa trivialis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (b)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (f) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trisetum flavescens
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20 (c)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (i) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Fabaceae (Leguminosae)
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Biserrula pelecinus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Galega orientalis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Hedysarum coronarium
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Lathyrus cicera
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Lotus corniculatus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (g) (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus albus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h) (k)
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus angustifolius
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h) (k)
                                          
                                       
                                             
                                                Lupinus luteus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h) (k)
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago doliata
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago italica
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago littoralis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago lupulina
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago murex
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago polymorpha
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago rugosa
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago sativa
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago scutellata
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago truncatula
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Medicago × varia
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Onobrychis viciifolia
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Ornithopus compressus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Ornithopus sativus
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Pisum sativum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium alexandrinum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium fragiferum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium glanduliferum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium hirtum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium hybridum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium incarnatum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium isthmocarpum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium michelianum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium pratense
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium repens
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium resupinatum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (e)
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium squarrosum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium subterraneum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trifolium vesiculosum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Trigonella foenum-graecum
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia benghalensis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             —
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia faba
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia pannonica
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h)
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia sativa
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h)
                                          
                                       
                                             
                                                Vicia villosa
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0 (d)
                                          
                                          
                                             (h)
                                          
                                       
                                             
                                                
                                                   Autres espèces
                                                
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                Brassica napus var. napobrassica
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)
                                          
                                       
                                             
                                                Brassica oleracea convar. acephala (acephala var. medullosa + var. viridis)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (j)»
                                          
                                       
                                             
                                                Phacelia tanacetifolia
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Plantago lanceolata
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             
                                                Raphanus sativus var. oleiformis
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                           
                                 e)
                              
                              
                                 à la section III, le point 7 est remplacé par le texte suivant:
                                 
                                             «7.
                                          
                                          
                                             Pour Vicia spp., une teneur maximale totale de 6 % en poids de semences de Vicia pannonica, de Vicia villosa, de Vicia benghalensis ou d'espèces cultivées apparentées dans une autre espèce de Vicia n'est pas considérée comme une impureté.»
                                          
                                       
                           
                                 f)
                              
                              
                                 à la section III, le point 8 est remplacé par le texte suivant:
                                 
                                             «8.
                                          
                                          
                                             Pour Vicia pannonica, Vicia sativa, Vicia villosa et Vicia benghalensis, la pureté spécifique minimale est de 97,0 % en poids.»
                                          
                                       
                           
                                 g)
                              
                              
                                 à la section III, le point 9 suivant est ajouté:
                                 
                                             «9.
                                          
                                          
                                             Pour Lathyrus cicera, la pureté spécifique minimale est de 90 % en poids. Une teneur maximale totale de 5 % en poids de semences d'espèces cultivées similaires n'est pas considérée comme une impureté.»
                                          
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     L'annexe III est remplacée par le texte suivant:
                     
                        «ANNEXE III
                        
                           POIDS DES LOTS ET DES ÉCHANTILLONS
                        
                        
                                    Espèces
                                 
                                 
                                    Poids maximal d'un lot
                                    (tonnes)
                                 
                                 
                                    Poids minimal d'un échantillon à prélever sur un lot
                                    (grammes)
                                 
                                 
                                    Poids de l'échantillon pour les dénombrements visés aux colonnes 12 à 14 du tableau figurant à l'annexe II, section I, point 2 A, et aux colonnes 3 à 7 du tableau figurant à l'annexe II, section II, point 2 A
                                    (grammes)
                                 
                              
                                    1
                                 
                                 
                                    2
                                 
                                 
                                    3
                                 
                                 
                                    4
                                 
                              
                                    
                                       
                                          Poaceae (Gramineae)
                                       
                                    
                                 
                              
                                    
                                       Agrostis canina
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Agrostis capillaris
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Agrostis gigantea
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Agrostis stolonifera
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Alopecurus pratensis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Arrhenatherum elatius
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    80
                                 
                              
                                    
                                       Bromus catharticus
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    200
                                 
                              
                                    
                                       Bromus sitchensis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    200
                                 
                              
                                    
                                       Cynodon dactylon
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Dactylis glomerata
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Festuca arundinacea
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Festuca filiformis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Festuca ovina
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Festuca pratensis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Festuca rubra
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Festuca trachyphylla
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       × Festulolium
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    60
                                 
                              
                                    
                                       Lolium multiflorum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    60
                                 
                              
                                    
                                       Lolium perenne
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    60
                                 
                              
                                    
                                       Lolium × hybridum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    60
                                 
                              
                                    
                                       Phalaris aquatica
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Phleum nodosum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Phleum pratense
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Poa annua
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Poa nemoralis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Poa palustris
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Poa pratensis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Poa trivialis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Trisetum flavescens
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       
                                          Fabaceae (Leguminosae)
                                       
                                    
                                 
                              
                                    
                                       Biserrula pelecinus
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    3
                                 
                              
                                    
                                       Galega orientalis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    250
                                 
                                 
                                    200
                                 
                              
                                    
                                       Hedysarum coronarium
                                    
                                 
                              
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                fruit
                                             
                                          
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    300
                                 
                              
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                graine
                                             
                                          
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    400
                                 
                                 
                                    120
                                 
                              
                                    
                                       Lathyrus cicera
                                    
                                 
                                 
                                    25
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    140
                                 
                              
                                    
                                       Lotus corniculatus
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    30
                                 
                              
                                    
                                       Lupinus albus
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Lupinus angustifolius
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Lupinus luteus
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Medicago doliata
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Medicago italica
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Medicago littoralis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    70
                                 
                                 
                                    7
                                 
                              
                                    
                                       Medicago lupulina
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Medicago murex
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    50
                                 
                                 
                                    5
                                 
                              
                                    
                                       Medicago polymorpha
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    70
                                 
                                 
                                    7
                                 
                              
                                    
                                       Medicago rugosa
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    180
                                 
                                 
                                    18
                                 
                              
                                    
                                       Medicago sativa
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Medicago scutellata
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    400
                                 
                                 
                                    40
                                 
                              
                                    
                                       Medicago truncatula
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    10
                                 
                              
                                    
                                       Medicago × varia
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Onobrychis viciifolia:
                                    
                                 
                              
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                fruit
                                             
                                          
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    600
                                 
                                 
                                    600
                                 
                              
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                graine
                                             
                                          
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    400
                                 
                                 
                                    400
                                 
                              
                                    
                                       Ornithopus compressus
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    120
                                 
                                 
                                    12
                                 
                              
                                    
                                       Ornithopus sativus
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    90
                                 
                                 
                                    9
                                 
                              
                                    
                                       Pisum sativum
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium alexandrinum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    400
                                 
                                 
                                    60
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium fragiferum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    40
                                 
                                 
                                    4
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium glanduliferum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    20
                                 
                                 
                                    2
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium hirtum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    70
                                 
                                 
                                    7
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium hybridum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    20
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium incarnatum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    500
                                 
                                 
                                    80
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium isthmocarpum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    3
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium michelianum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    25
                                 
                                 
                                    2
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium pratense
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    50
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium repens
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    20
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium resupinatum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    20
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium squarrosum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    150
                                 
                                 
                                    15
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium subterraneum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    250
                                 
                                 
                                    25
                                 
                              
                                    
                                       Trifolium vesiculosum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    100
                                 
                                 
                                    3
                                 
                              
                                    
                                       Trigonella foenum-graecum
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    500
                                 
                                 
                                    450
                                 
                              
                                    
                                       Vicia benghalensis
                                    
                                 
                                 
                                    20
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    120
                                 
                              
                                    
                                       Vicia faba
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Vicia pannonica
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Vicia sativa
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       Vicia villosa
                                    
                                 
                                 
                                    30
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                                 
                                    1 000 
                                 
                              
                                    
                                       
                                          Autres espèces
                                       
                                    
                                 
                              
                                    
                                       Brassica napus var. napobrassica
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    100
                                 
                              
                                    
                                       Brassica oleracea convar. acephala
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    200
                                 
                                 
                                    100
                                 
                              
                                    
                                       Phacelia tanacetifolia
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    40
                                 
                              
                                    
                                       Plantago lanceolata
                                    
                                 
                                 
                                    5
                                 
                                 
                                    20
                                 
                                 
                                    2
                                 
                              
                                    
                                       Raphanus sativus var. oleiformis
                                    
                                 
                                 
                                    10
                                 
                                 
                                    300
                                 
                                 
                                    300
                                 
                              Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %.»