CELEX: 32011R0724
Language: fr
Date: 2011-07-25 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) n ° 724/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 modifiant le règlement (UE) n ° 468/2010 établissant la liste de l'UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée

26.7.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 194/14
            
         RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 724/2011 DE LA COMMISSION
   du 25 juillet 2011
   modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l'UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1936/2001 et (CE) no 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) no 1093/94 et (CE) no 1447/1999 (1), et notamment son article 30,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le chapitre V du règlement (CE) no 1005/2008 établit les procédures de recensement des navires de pêche engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (navires de pêche INN) et d'établissement de la liste de l'Union européenne des navires concernés. L'article 37 dudit règlement prévoit des actions à prendre à l'encontre des navires de pêche figurant sur la liste en question.
            
         
               (2)
            
            
               La liste de l'Union des navires de pêche INN figure dans le règlement (UE) no 468/2010 de la Commission (2).
            
         
               (3)
            
            
               L'article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008 dispose que la liste de l'UE prend en compte les navires de pêche figurant sur les listes des navires INN adoptées par les organisations régionales de gestion des pêches.
            
         
               (4)
            
            
               L'article 30 du règlement (CE) no 1005/2008 dispose que la Commission met à jour la liste de l'UE dès réception des organisations régionales de gestion des pêches des listes des navires de pêche dont il est présumé, ou confirmé, qu'ils pratiquent la pêche INN.
            
         
               (5)
            
            
               La Commission a reçu les listes mises à jour lors des réunions annuelles des organisations régionales de gestion des pêches.
            
         
               (6)
            
            
               Le même navire pouvant être inclus sur la liste sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, la liste actualisée de l'UE doit contenir les différents noms et/ou pavillons selon les règles établies par ces organisations.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 468/2010 en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de la pêche et de l’aquaculture,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La partie B de l'annexe du règlement (CE) no 468/2010 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 25 juillet 2011.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 286 du 29.10.2008, p. 1.
   
      (2)  JO L 131 du 29.5.2010, p. 22.
   
      ANNEXE
      
         «PARTIE B
         
            Navires recensés conformément à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008
         
         
                     Numéro OMI (1) d'identification du navire/Référence ORP
                  
                  
                     Nom du navire (nom précédent) (2)
                     
                  
                  
                     État du pavillon [ORP] (2)
                     
                  
                  
                     Liste ORP (2)
                     
                  
               
                     20080003 (CICTA)
                  
                  
                     ABDI BABA 1 (EROL BÜLBÜL)
                  
                  
                     Bolivie (pavillon précédent: Turquie)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20060010 (CICTA)
                  
                  
                     ACROS No 2
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20060009 (CICTA)
                  
                  
                     ACROS No 3
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7306570
                  
                  
                     ALBORAN II (WHITE ENTERPRISE)
                  
                  
                     Panama (pavillon précédent: Saint-Christophe-et-Nevis)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                      
                  
                  
                     ALDABRA
                  
                  
                     Togo
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     7036345
                  
                  
                     AMORINN
                  
                  
                     Togo
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     12290 (CIATT) / 200800007 (CICTA)
                  
                  
                     BHASKARA No 10
                  
                  
                     Information non disponible [CIATT] / Indonésie [CICTA]
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     12291 (CIATT) / 200800008 (CICTA)
                  
                  
                     BHASKARA No 9
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Indonésie)
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     141 (CIATT) / 200800009 (CICTA)
                  
                  
                     BHINEKA
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     20060001 (CICTA)
                  
                  
                     BIGEYE
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20040005 (CICTA)
                  
                  
                     BRAVO
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     9407 (CIATT) / 200800019 (CICTA)
                  
                  
                     CAMELOT
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     5769 (CIATT)
                  
                  
                     CARIBBEAN STAR No 31
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT
                  
               
                     6803961
                  
                  
                     CARMELA (GOLD DRAGON/GOLDEN SUN)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Togo, Guinée équatoriale) [CCAMLR] / Togo [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     20080002 (CICTA)
                  
                  
                     CEVAHIR (SALIH BAYRAK TAR)
                  
                  
                     Bolivie (pavillon précédent: Turquie)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     6622642
                  
                  
                     CHALLENGE (MILA/PERSEVERANCE)
                  
                  
                     Panama (pavillons précédents: Guinée équatoriale, Royaume-Uni)
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                      
                  
                  
                     CHERNE (BIGARO, SARGO) [CCAMLR] / BIGARO (SARGO) [SEAFO]
                  
                  
                     Mongolie (pavillon précédent: Togo) [CCAMLR] / Togo [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     125 (CIATT) / 200800020 (CICTA)
                  
                  
                     CHIA HAO No 66
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     8713392
                  
                  
                     CHU LIM (YIN PENG/THOR 33)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Togo, Corée du Nord) [CCAMLR] / Togo [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     6607666
                  
                  
                     CONSTANT (TROPIC/ISLA GRACIOSA)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Guinée équatoriale, Afrique du Sud) [CCAMLR] / Guinée équatoriale [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     20080001 (CICTA)
                  
                  
                     DANIAA (CARLOS)
                  
                  
                     République de Guinée
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     8422852
                  
                  
                     DOLPHIN (OGNEVKA)
                  
                  
                     Russie (pavillon précédent: Géorgie) [OPANO] / Russie [SEAFO] / pavillon non indiqué (CPANE)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     6163 (CIATT) / 200800018 (CICTA)
                  
                  
                     DRAGON III
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     8604668
                  
                  
                     EROS DOS (FURABOLOS)
                  
                  
                     Panama (pavillon précédent: Seychelles)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                      
                  
                  
                     FU LIEN No 1
                  
                  
                     Géorgie
                  
                  
                     WCPFC
                  
               
                     200800005 (CICTA)
                  
                  
                     GALA I (MANARA II/ROAGAN)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Libye, Île de Man)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     6591 (CIATT) / 20090006 (CICTA)
                  
                  
                     GOIDAU RUEY No 1
                  
                  
                     Information non disponible [CIATT] / Information non disponible (derniers pavillons connus: Belize, Costa Rica) [CICTA]
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     7020126
                  
                  
                     GOOD HOPE (TOTO/SEA RANGER V)
                  
                  
                     Nigeria (pavillon précédent: Belize)
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     6719419
                  
                  
                     GORILERO (GRAN SOL)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Sierra Leone, Panama) [OPANO] / Information non disponible [CPANE] / Sierra Leone (dernier pavillon connu: Panama) [SEAFO]
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     2009003 (CICTA)
                  
                  
                     GUNUAR MELYAN 21
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CTOI, CICTA
                  
               
                     7322926
                  
                  
                     HEAVY SEA (DUERO/KETA)
                  
                  
                     Panama
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     5829 (CIATT) / 200800010 (CICTA)
                  
                  
                     HIROYOSHI 17
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     201000004 (CICTA)
                  
                  
                     HOOM XIANG 11
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Malaisie) [CTOI] / Malaisie [CICTA]
                  
                  
                     CTOI, CICTA
                  
               
                     7332218
                  
                  
                     IANNIS 1
                  
                  
                     Panama [OPANO] / Information non disponible [CPANE] / Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama) [SEAFO]
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     5833 (CIATT) / 200800011 (CICTA)
                  
                  
                     JIMMY WIJAYA 35
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                      
                  
                  
                     JINN FENG TSAIR No 1
                  
                  
                     Taipei chinois
                  
                  
                     WCPFC
                  
               
                     9505 (CIATT) / 200800022 (CICTA)
                  
                  
                     JYI LIH 88
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     6905408
                  
                  
                     KUKO (TYPHOON-1/RUBIN) [CCAMLR] / TYPHOON-1 (RUBIN) [SEAFO]
                  
                  
                     Mongolie (pavillons précédents: Togo, Seychelles) [CCAMLR] / Togo [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     9037537
                  
                  
                     LANA (ZEUS/TRITON-1) [CCAMLR] / ZEUS (TRITON-1) [SEAFO]
                  
                  
                     Mongolie (pavillons précédents: Togo, Sierra Leone) [CCAMLR] / Information non disponible (derniers pavillons connus: Togo, Sierra Leone) [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     20060007 (CICTA)
                  
                  
                     LILA No 10
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7388267
                  
                  
                     LIMPOPO (ROSS/ALOS)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Togo, Ghana)
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     20100003 (CICTA)
                  
                  
                     LINGSAR 08
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20040007 (CICTA)
                  
                  
                     MADURA 2
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20040008 (CICTA)
                  
                  
                     MADURA 3
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7325746
                  
                  
                     MAINE
                  
                  
                     Guinée-Conakry
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     20060002 (CICTA)
                  
                  
                     MARIA
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     9435 (CIATT) / 200800006 (CICTA)
                  
                  
                     MARTA LUCIA R
                  
                  
                     Colombie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     20060005 (CICTA)
                  
                  
                     MELILLA No 101
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20060004 (CICTA)
                  
                  
                     MELILLA No 103
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20100005 (CICTA)
                  
                  
                     MILA A (SAMSON)
                  
                  
                     Honduras
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7385174
                  
                  
                     MURTOSA
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Togo)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     5883 (CIATT)
                  
                  
                     MUTIARA 28
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT
                  
               
                     8721595
                  
                  
                     NEMANSKIY
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     OPANO
                  
               
                     14613 (CIATT)
                  
                  
                     NEPTUNE
                  
                  
                     Géorgie
                  
                  
                     CIATT, WCPFC
                  
               
                     20060003 (CICTA)
                  
                  
                     No 101 GLORIA (GOLDEN LAKE)
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20060008 (CICTA)
                  
                  
                     No 2 CHOYU
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20060011 (CICTA)
                  
                  
                     No 3 CHOYU
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     9230658
                  
                  
                     NORTH OCEAN (JIAN YUAN/BOSTON-1)
                  
                  
                     Chine (pavillons précédents: Géorgie, Russie)
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     20040006 (CICTA)
                  
                  
                     OCEAN DIAMOND
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7826233
                  
                  
                     OCEAN LION
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Guinée équatoriale)
                  
                  
                     CTOI, CICTA
                  
               
                     11369 (CIATT) / 200800025 (CICTA)
                  
                  
                     ORCA
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     20060012 (CICTA)
                  
                  
                     ORIENTE No 7
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     9404285
                  
                  
                     PARSIAN SHILA
                  
                  
                     Iran
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     92 (CIATT) / 200800012 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     5911 (CIATT) / 200800013 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 1
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     9509 (CIATT) / 200800014 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 102
                  
                  
                     Indonésie [CIATT] / Information non disponible (dernier pavillon connu: Indonésie) [CICTA]
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     93 (CIATT) / 200800026 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 138
                  
                  
                     Indonésie [CIATT] / Information non disponible [CICTA]
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     5813 (CIATT) / 200800015 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 2
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     5815 (CIATT) / 200800016 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 6
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     5907 (CIATT) / 200800017 (CICTA)
                  
                  
                     PERMATA 8
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     6706084
                  
                  
                     RED (KABOU)
                  
                  
                     Panama (pavillon précédent: Guinée Conakry)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
                     6818930
                  
                  
                     REX (CONDOR/INCA)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Togo, Seychelles) [CCAMLR] / Togo [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     95 (CIATT) / 200800027 (CICTA)
                  
                  
                     REYMAR 6
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     20100002 (CICTA)
                  
                  
                     RWAD 1 (MARINE 88)
                  
                  
                     Oman (pavillon précédent: Saint-Christophe-et-Nevis)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     8221947
                  
                  
                     SENTA (SHIN TAKARA MARU)
                  
                  
                     Panama (pavillon précédent: Japon)
                  
                  
                     WCPFC
                  
               
                     7322897
                  
                  
                     SIMA QIAN BARU 22 (CORVUS / GALAXY) [CCAMLR] / CORVUS [SEAFO]
                  
                  
                     Corée du Nord [CCAMLR] / Panama [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     200800004 (CICTA)
                  
                  
                     SHARON 1 (MANARA I/POSEIDON)
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Libye, Royaume-Uni)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     20050001 (CICTA)
                  
                  
                     SOUTHERN STAR 136 (HSIANG CHANG)
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Saint-Vincent-et-les-Grenadines)
                  
                  
                     CICTA
                  
               
                     7347407
                  
                  
                     SUNNY JANE
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
                  
                  
                     OPANO
                  
               
                     9405 (CIATT) / 200800028 (CICTA)
                  
                  
                     TA FU 1
                  
                  
                     Information non disponible
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     13568 (CIATT) / 20090007 (CICTA)
                  
                  
                     TCHING YE No 6
                  
                  
                     Information non disponible (derniers pavillons connus: Panama, Belize)
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     9319856
                  
                  
                     TROSKY (PALOMA V)
                  
                  
                     Cambodge (pavillons précédents: Namibie, Uruguay) [CCAMLR] / Information non disponible [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     129 (CIATT) / 200800029 (CICTA)
                  
                  
                     WEN TENG No 688
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
                  
                  
                     CIATT, CICTA
                  
               
                     9230672
                  
                  
                     WEST OCEAN (KIEV/DARVIN-1)
                  
                  
                     Chine (pavillons précédents: Géorgie, Russie)
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                     9042001
                  
                  
                     XIONG NU BARU 33 (DRACO-1, LIBERTY) [CCAMLR] / DRACO-1 [SEAFO] )
                  
                  
                     Corée du Nord [CCAMLR] / Panama [SEAFO]
                  
                  
                     CCAMLR, SEAFO
                  
               
                      
                  
                  
                     YU FONG 168
                  
                  
                     Taipei chinois
                  
                  
                     WCPFC
                  
               
                     2009002 (CICTA)
                  
                  
                     YU MAAN WON
                  
                  
                     Information non disponible (dernier pavillon connu: Géorgie)
                  
                  
                     CTOI, CICTA
                  
               
                     7321374
                  
                  
                     YUCATAN BASIN (ENXEMBRE/FONTE NOVA)
                  
                  
                     Panama (pavillon précédent: Maroc)
                  
                  
                     CPANE, OPANO, SEAFO
                  
               
      
         (1)  Organisation maritime internationale
      
         (2)  Pour toute information complémentaire, consulter les sites des ORP.»