CELEX: 31973R1030
Language: fr
Date: 1973-04-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1030/73 de la Commission, du 10 avril 1973, portant dispositions complémentaires pour les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires

21 . 4. 73                                   Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 107/ 1
                                                                     I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N0 1030/73 DE LA COMMISSION
                                                              du 10 avril 1973
                 portant dispositions complémentaires pour lep montants dont doivent être ajustés les
                                                   montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                             considérant que, conformément aux dispositions de
EUROPÉENNES ,                                                             l'article 4bis du règlement ( CEE) n° 974/71 , aucun
                                                                          montant compensatoire monétaire, applicable en rai­
                                                                          son d'une dépréciation d' une monnaie d'un État
 vu le traité instituant la Communauté économique                         membre, ne peut être supérieur à la charge à l'impor­
 européenne,                                                              tation en provenance des pays tiers ; que l'applica­
                                                                          tion de cette disposition a conduit, dans le secteur des
                                                                          céréales, à fixer des montants dont doivent être
 vu le règlement ( CEE ) n° 974/71 du Conseil, du
                                                                          ajustés les montants compensatoires monétaires de
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique
                                                                          base valables depuis le 26 février 1973 ; que l' ajuste­
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à
                                                                          ment seul de ces montants compensatoires de base
la suite de l'élargissement temporaire des marges de
 fluctuation des monnaies de certains États mem­                          ne tient pas compte du fait que les montants
 bres ( ] ), modifié en dernier lieu par le règlement                     compensatoires monétaires, valables depuis le 26 fé­
                                                                         vrier 1973 , se composent de deux éléments, à savoir
 ( CEE) n° 509/73 (2 ),
                                                                         d'un montant compensatoire de base et d'un coeffi­
                                                                         cient au moyen duquel les autres montants susvisés
vu le règlement ( CEE) n° 648 /73 de la Commission,                      doivent être ajustés ; que, au cas d'une application
du 1 er mars 1973 , portant modalités d'application                      dudit article 4bis, ce coefficient doit être adapté à la
des montants compensatoires monétaires (3 ), modifié                     situation réelle ; qu'il est dès lors nécessaire de cor­
par le règlement CEE) n° 798/73 (4 ), et notamment                        riger, pour le secteur des céréales, les coefficients
son article 6,                                                            figurant dans l'annexe II du règlement ( CEE) n°
                                                                         649/73 , et ceci, lorsque l'intéressé le demande, de ma­
                                                                         nière rétroactive ;
considérant que les montants compensatoires moné­
taires, applicables à partir du 26 février 1973 , ont été
fixés par le règlement ( CEE ) n° 649/73 de la Com­                      A ARRÊTTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT          -.
mission , du 1 er mars 1973 ( 5 ), modifié en dernier lieu
par le règlement ( CEE) n° 811 /73 (6 ) ; que, dans ce
règlement, en plus des montants compensatoires de                                              Article premier
base, ont été fixés des coefficients dont les montants
compensatoires adhésion, les restitutions ainsi que                      Les coefficients applicables aux montants compensa­
les prélèvements et autres charges à l'importation                       toires adhésion , aux restitutions ainsi qu' aux prélè­
exprimés en unités de compte doivent être affectés ;                     vements et autres charges à l'importation exprimés en
                                                                         unités de compte, figurant à l'annexe II des règlements
                                                                         ( CEE) n° 649/73 , 741 /73 et 811 /73 , sont, dans le sec­
(!)  JO   n» L 106 du 12 . 5 . 1971 , p. 1 .                             teur des céréales et pour les produits indiqués ci­
(-') JO   no L 50 du 23 . 2 . 1973 , p. 1 .                              après, remplacés
(3)  JO  no  L 64 du 9 . 3 . 1973 , p . 1 .
(4 ) JO  n°  L 76 du 24 . 3 . 1973 , p . 18 .                            — pour la période du 26 février 1973 au 4 mars 1973
(5)  JO  no  L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 7.                                      par ceux figurant à l'annexe A du présent règle­
(8)  JO  n°  L 79 du 27. 3 . 1973, p. 1 .                                     ment,
 ---pagebreak--- N° L 107/2                       Journal officiel des Communautés européennes                           21 . 4. 73
— pour la période du 5 mars 1973 au 25 mars 1973                                 Article 2
   par ceux figurant à l'annexe B du présent règle­
   ment,
                                                          Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
                                                          publication au Journal officiel des Communautés
                                                          européennes.
— pour la période du 26 mars 1973 au 8 avril 1973
   par ceux figurant à l'annexe C du présent règle­       Les coefficients corrigés sont appliqués sur demande
   ment.                                                  de l'intéressé.
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 10 avril 1973 .
                                                                             Par la Commission
                                                                                 Le président
                                                                           François-Xavier ORTOLI
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 107/3
                     ANNEXE A — ANNEX A — ANHANG A — ALLEGATO A — B1JLAGE A — B1LAG A
                                                                Coefficients applicables dans les échangés du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                            Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                     Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N° du tarif douanier commun                 Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                CCT heading No                              Koefficientér der anvendes i satnhandelen af Det forenede Kongerige med
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                              Pays tiers
         Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                        Drittländer
                                               Benelux         Deutschland         Danmark (*)           France            Italia
                                                                                                                                        Paesi terzi
                                                                                                                                  I    Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
     10.01 A (2)                               0,9501             0,9385              0,0374            0,9732            1,0618         1,0400
     10.01 B                                   0,9802             0,9683              0,0069            1,0039            1,0954         1,0074
     10.02                                     0,9732             0,9613              0,0140            0,9968            1,0875         1,0150
     10.03                                  '  0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030             1
     10.04                                     0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030 .           1
     10.05 B                                   0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     10.07 B                                   0,9769             0,9649              0,0103            0,9994            1,0917         1,0110
     10.07 C                                   0,9795             0,9676              0,0076            1,0033            1,0947         1,0081
     11.01 A                                   0,9501             0,9385            ' 0,0374            0,9732            1,0618         1,0400
     11.01 B                                   0,9732             0,9613              0,0140            0,9968            1,0875         1,0150
     11.02 A I a)                              0,9802             0,9683              0,0069            1,0039            1,0954          1,0074
     11.02 A I b)                              0,9501             0,9385              0,0374            0,9732            1,0618         1,0400
     11.01 C                                   0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030             1
     11.01 D                                   0,9870             0,9750 '               0              1,0110            1,1030              1
     11.01 EI                                  0,9870             0,9750                 0'             1,0110            1,1030            Ί
     11.01' E II                               0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030             1
     11.01 H                                   0,9769           • 0,9649              0,0103           '0,9994            1,0917         1,0110
     11.01 K                                   0,9795'            0,9676              0,0076            1,0033            1,0947          1,0081
     11.02 A II                                0,9732          . 0,9613               0,0140            0,9968            1,0875          1,0150
     11.02 A III                               0,9870         ' 0,9750                   0              1,0110            1,1030              1 .
     11.02. A IV                               0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 A V a) 1                            0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 A V a) 2                            0,9870             0,9750                 Ό              1,0110          . 1,1030              1
     11.02 A V b)                              0,9870 '           0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 A VIII                              0,9769             0,9649              0,0103            0,9994            1,0917          1,0110
     11.02 A IX .                              0,9795             0,9676              0,0076            1,0033            1,0947          1,0081
     11.02 B I a) 1                            0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 B I a) 2 aa)                        0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 B I a) 2 bb)                        0,9870            .0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02 B I a) 4                            0,9769             0,9649              0,0103            0,9994'           1,0917 '        1,0110
     11.02  B  I b) 1                          0,9870             0,9750                 0'             1,0110            1,1030              1
     11.02  B  I b) 2                          0,9870             0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     11.02  B  I b) 4                          0,9789             0,9649              0,0103 ·          0,9994            1,0917          1,0110
     11.02  B  II a)                           0,9501             0,9385              0,0374            0,9732            1,0618    ,     1,0400
     11.02  B  II b)                           0,9732             0,9613 '            0,0140            0,9968            1,0875          1,0150
     11.02 B II c)                             0,9870             0,9750                 0               1,0110           1,1030              1
 ---pagebreak--- N° L 107/4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                        21 . 4. 73
                                                                      Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                         Coefficients applicable in trade of the United . Kingdom with
                                                                   Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                           Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
             N° du tarif douanier commun
                                                            Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                    CCT heading No                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
            Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
    • Numero della tariffa doganale comune
 • Nr; ván het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                 Pays tiers
             •Position i den fælles toldtarif                                                                                             Third countries
                                                                                                                                             Drittländer
                                                      Benelux        Deutschland         Danmark I})           France             Italia
                                                                                                                                              Paesi terzi
                                                                                                                                            Derde landen
                                                                                                                                            Tredjelande
         11.02 B.II d)                                0,9795            0,9676             0,0076             1,0033             1,0947         1,0081
         11.02 Ò I                                    0,9501            0,9385             0,0374             0,9732            1,0618         •1,0400
         11.02 C II                                   0,9732            0,9613             0,0140             0,9968            1,0875 '        1,0150
         11.02 C III                                  0,9870            0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
         11.02 C IV                                   0,9870            0,9750                 0              1,0110            1,1030              1
     • 11.02 C V .                                    0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             i
         11.02 C VII                                  0,9769            0,9649             0,0103             0,9994             1,0917         1,0110
         11.02 C VIII                                 0,9795            0,9676             0,0076             1,0033            1,0947          1,0081
         11.02 D.I                                    0,9501            0,9385             0,0374             0,9732           '1,0618          1,0400
         11.02 D II                                   0,9732            0,9613             0,0140             0,9968             1,0875         1,0150
         11.02.. D III                                0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02 D IV                                   0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02 D V                                    0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02 D VII                                  0,9769            0,9649             0,0103             0,9994             1,0917      • 1,0110
         11.02 D VIII                                 0,9795   *        0,9676             0,0076             1,0033             1,0947         1,0081
         11.02 Ela) 1                                 0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02 E I a) 2                               0,9870            0,9750                 o'             1,0110             1,1030             1
         11.02 E I a) 4                               0,9769            0,9649             0,0103             0,9994             1,0917         1,0110
         11.02   E  I b) 1                            0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02   E  I b) 2                            0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030 .           1
         11.02   E  I b) 4                            0,9769            0,9649             0,0103             0,9994             1,0917         1,0110
         1.1.02  E  II a)                             0,9501            0,9385             0,0374             0,9732             1,0618         1,0400
      . 11.02    E  II b)                             0,9732            0,9613             0,0140             0,9968             1,0875         1,0150
         11.02 E II c)                                0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030          ' "1
       • 11.02 E II d)                                0,9795            0,9676             0,0076              1,0033            1,0947         1,00'81
         11.02 F I                                    0,9501            0,9385             0,0374             0,9732             1,0618         1,0400
         11.02 F II                                 ■ 0,9732            0,9613             0,0140             0,9968             1,0875         1,0150
         11.02 F III                                  0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             1' "
         11.02 F IV                                  '0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             1
         11.02 F V                                    0,9870            0,9750                 0              1,0110             1,1030             1
         11.02 F VIII                                 0,9709            0,9649             0,0103             0,9994             1,0917         1,0110
         11.02 F IX                                   0,9795            0,9676             0,0076              1,0033            1,0947         1,0081
         11.02 G I                                    0,9501            0,9385             0,0374             0,9732             1,0618         1,0400
         11.02 G II                                   0,9870            0,9750                 0              .1,0110            1,1030             1
      • 11.06 A                                       0,9870            0,9750                 0               1,0110          ' 1,1030             1
         11.06 B II                                   0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             1
         11.07   A I a)                            : 0,9501           ' 0,9385'            0,0374             0,973.2            1,0618         1,0400'
         11.07   AI b)                                0,9501            0,9385           . 0,0374             0,9732             1,0618         i;0400
         11.07   AU a)                                0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             1
         11.07   A II b)                              0,9870            0,9750                 0               1,0110            1,1030             1
         11.07 B                                      0,9870            0,9750                •o               1,0110            1,1030             1
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 107/5
                                                                Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                  Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                            Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                    Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N° du tarir douanier commun
                                                        Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT heading No                               Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero délia tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                             Pays tiers
         Position i den faciles toldtarif                                                                                           Third countries
                                                                                                                                       Drittländer
                                                Benelux      - Deutschland        Danmark i1)           France            Italia
                                                                                                                                       Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                      Tredjelande
    23.02 A I a)                               0,9747            0,9628            0,0125              0,9984           1,0893          1,0133
    23.02 A I b) 1                             0,9747            0,9628            0,0125              0,9984           1,0893          1,0133
    23.02 A I b) 2                             0,9747            0,9628            0,0125              0,9984           1,0893          1,0133
    23.02 A II a)                              0,9747            0,9628            0,0125              0,9984           1,0893          1,0133
    23.02 A II b)                              0,9747            0,9628            0,0125              0,9984           1,0893          1,0133
 ---pagebreak--- N° L 107/6                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                    21 . 4. 73
                                                                                   Coefficients applicables dans les échanges de l'Irlande avec
                                                                                         Coefficients applicable in trade of Irland with
                                                                                       Anwendbare Koeffizienten im Handel Irlands mit
                                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi dell'Irlanda con
              N0 du tarif douanier commun                                     Coëfficiënten , vari toepassing in het handelsverkeer van Ierland met
                      CCT headmg No                                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Irland med
             Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
        Numero della tariffa doganale comune '
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                                 Pays tiers­
               Position i den fælles toldtarif                                                                                                            Third countries
                                                                                                                                                             Drittländer
                                                           Benelux           Deutschland           Danmark (*)         France                Italia
                                                                                                                                                           ' Paesi terzi
                                                                                                                                                            Derde landen
                                                                                                                                                             Tredjelande
                                                                                                                               s
       10.04                                              0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638                1,0380
        10.07 G                                           0,9298               0,9184                 0,0579          0,9524               1,0391                1,0620
        11.01 D                                           0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638                1,0380
        11.01 K                                           0,9298 '             0,9184                 0,0579          0,9524'              1,0391               1,0620
        11.02 A IV                                        0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638                1,0380
        11.02 A IX                                        0,9298               0,9184                 0,0579          0,9524               1,0391                1,0620
        11.02    B   I a) 2 aa)                           0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638                1,0380
       11.02     B   I a) 2 bb)                           0,9519 .             0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638               1,0380
        11.02    B   I b) 2                               0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638             • 1,0380
        11.02    B   II d)                                0,9298               0,9184                 0,0579          0,9524               1,0391               •1,0620
        11.02 C IV                                        0,9519               0,9403                 0,0355          0,975 1              1,0638                1,0380
       11.02 C VIII                                       0,9298               0,9184                 0,0579 ·        0,9524               1,0391                1,0620
        11.02 D IV                                        0,9519               0,9403                 0,0355 ·        0,9751'             '1,0638                1,0380
        11.02 D VIII                                      0,9298               0,9184                 0,0579          0,9524               1,0391                1,0620
       11.02 E I a) 2                                     0,9519'              0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638               1,0380
        11.02 E I b) 2                                    0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               1,0638               1,0380
        11.02 E II d)                                     0,9298               0,9184               . 0,0579          0,9524·              1,0391                1,0620
       11.02 F IV                                         0,9519               0,9403                 0,0355          0,9751               lj0638                1,0380
       11.02 F IX                                         0,9298               0,9184 :               0,0579          0,9524               1,0391               1,0620
(*) Dans les échanges du Danemark avec l'Irlande et le Royaume-Uni, le                          Gemeenschap in haar- oorspronkelijke ' samenstelling te vermenig­
    ■ montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                       vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „Dene­
      du résultat que l'on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans               marken".
      la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                     (x) I Danmàrks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
      dans les échanges de l'Irlande ou , selon le cas, du Royaume-Uni avec                   • det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark, nedsættes
      la Communauté dans sa composition originaire.                                             med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter, som er
(') In Danish trade with Ireland and the United Kingdom, the ' accession'                       fastsat i kolonnen » Danmark «, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
      compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                           ningsbeløb, som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
      obtained by multiplying the 'accession ' compensatory amounts                             samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning.
      applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                (a) Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
      may be and the Community as originally constituted by the coefficients                    consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du
      appearing in the ' Denmark' column .                                                      règlement n°.120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
(') Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                          '*) The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
      wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                         tion by denaturing as specified in Article 7 of Régulation No 120/67/EEC
      Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw. des Ver­                        shall be that applicable to barley.                 .
      einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen
      Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                   n Der Koeffizient für Weichweizeto,       der durch Denaturierung im Sinne
      Spalte „ Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert. - .                            des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche
                                                                                                Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare
(*) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito, 1 importo                      Ausgleichsbetrag .
      compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
      risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione ,                   (2) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
      valido negli , scambi dell'Irlanda o , secondo il caso, del Regno Unito                   umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
      con la Comunità nella sua composizione originaria per i coefficienti                      n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo ;
      fissati nella colonna « Danimarca ».                                                 (2) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
f1) ' Iri ' het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                       gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
      Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding . dat door                           nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
      Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                      (2) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
      verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                    ' nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort Uegnet til menneskeføde,
      verkeier van Ierland respectievelijk het Verenigd Koninkrijk met de                       er det, der anvendes for byg .
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 107/7
                         ANNEXE B — ANNEX B — ANHANG B — ALLEGATO B — BIJLAGE B — BILAG B
                                                                 Coefficients applicables dans les échangés du Royaume-Uni avec
                                                                     Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                              Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                       Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
           N0 du tarif douanier commun
                                                       Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                  CCT heading No                              Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige mëd
          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                             Pays tiers
            Position i den fælles toldtarif                                                                                          Third countries
                                                 Benelux        Deutschland          Danmark (x )            France          Italia   . Drittländer
                                                                                                                                        Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
      10.01 A (2)                                0,9355            0,9238              0,0255              0,9745          1,0748         1,0270
     '10.01 B                                    0,9583            0,9464              0,0017               0,9983         1,1011         1,0018
       10.02 .                                   0,9520            Q,9401              0,0083              0,9917          1,0938         1,0088
       10.03                                     0,9580            0,9460              0,0021               0,9979         1,1007         1,0022
       10.04                                     0,9534            0,9415              0,0068               0,9932         1,0954         1,0072
       10.05 B                                   0,9542            0,9423              0,0060               0,9941         1,0964         1,0063
       10.07 B                                   0,9600            0,9480                  0                    1          1,1030             1
       10.07 C                                   0,9535            0,9416              0,0067               0,9933         1,0956         1,0071
       11.01 A                                   0,9355            0,9238              0,0255               0,9745         1,0748         1,0270
       11.01 B                                   0 9520            0,9401              0,0083            . 0,9917          1,0938         1,0088
       11.02 A I a)                              0,9583            0,9464              0,0017               0,9983         1,1011         1,0018
       11.02 A I b)                              0,9355'           0,9238              0,0255               0,9745         1,0748         1,0270
       11.01 C                                   0,9580            0,9460              0,0021               0,9979         1,1007         1,0022
       11.01 D                                   0,9534            0,9415              0,0068               0,9932         1,0954         1,0072
       11.01 EI                                  0,9542             0,9423             0,0060               0,9941         1,0964         1,0063
       11.01 E II                                0,9542             0,9423             0,0060               0,9941         1,0964         1,0063
       11.01 H                                   0,9600             0,9480                 0               .1,0000 .       1,1030            1
       11.01 K                                   0,9535             0,9416             0,0067               0,9933         1,0956         1,0071
       11,02 All                                 0,9520             0,9401             0,0083               0,9917         1,0938         1,0088
       11.02 A ÏII                               0,9580             0,9460             0,0021               0,9979         1,1007         1,0022
        11.02 . A IV                             0,9534             0,9415             0,0068               0,9932         1,0954         1,0072
        11.02 A V a) 1                           0,9542           ' 0,9423             0,0060             ' 0,9941         1,0964         1,0063
        11.02 A V a) 2                           0,9542.            0,9423             0,0060               0,9941         1,0964         1,0063
        11.02 A V b)                             0,9542             0,9423             0,0060               0,9941         1,0964         1,0063
        11.02 A VIII                             0,9600             0,9480                 0                1,0000         1,1030             1
        11.02 A IX                               0,9535             0,9416             0,0067               0,9933 .       1,0956         1,0071
        11.02 B l a) 1                           0,9580             0,9460             0,0021               0,9979         1,1007         1,0022
        11:02 B I a) ' 2 aa)                     0,9534             0,9415             0,0068               0,9932         1,0954         1,0072
        11,02 B I a) 2 bb)                       0,9534             0,9415             0,0068               0,9932         1,0954 .       1,0072
        11.02 B I a) 4                           0,9600             0,9480                 0                1,0000         1,1030             1
        11.02 B I b). 1                          0,9580             0,9460             0,0021               0,9979         1,1007         1,0022
        11.02 B I b) 2                           0,9534             0,9415             0,0068               0,9932         1,0954         1,0072
        11.02 B I b) 4                           0,9600             0,9480                 0                 1,0000        1,1030             1
      . 11.02 B II a)                             0,9355            0,9238             0,0255               0,9745         1,0948         1,0270
        11.02 B II b)                             0,9520            0,9401             0,0083               0,9917          1,0938         1,0088
        11.02 B II c)                             0,9542            0,9423             0,0060               0,9941          1,0964         1,0063
 ---pagebreak--- N° L 107/8                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     21 . 4. 73
                                                                   Coefficients applicables dans les échangés du Royaume-Uni avec
                                                                     Coefficients applicable in wade of the United Kingdom with
                                                               Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                        Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N 0 du tarif douanier commun
                                                        Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                CCT heading No                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
    Numero della tariffa doganale comune
 Nr. . van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                              Pays tiers
          Position i den fælles toldtarif                                                                                               Third countries
                                                                                                                                          Drittländer
                                                 Benelux         Deutschland          Danmark (J)            France            Italia
                                                                                                                                          Paesi terzi
                                                                                                                                         Derde landen
                                                                                                                                          Tredjelande
     11.02 B II d)                               0,9535            0,9416              0,0067               0,9933          1,0956          1,0071
     11.02 CI                                    0,9355            0,9238              0,0255               0,9745          1,0748          1,0270
     11.02 C II                                  0,9520            0,9401              0,0083               0,9917          1,0938          1,0088
     11.02 C III                                 0,9580            0,9460               0,0021              0,9979          1,1007          1,0022
     11.02 C IV                                  0,9534            0,9415               0,0068              0,9932          1,0954          1,0072
     11.02 C V                                   0,9542            0,9423               0,0060              0,9941          1,0964          1,0063
   . 11.02 C VII                                 0,9600            0,9480                   0               1,0000          1,1030              1
     11.02 C VIII                                0,9535            0,9416               0,0067              0,9933          1,0956          1,0071
     11.02 D I                                   0,9355            0,9238               0,0255            ■ 0,9745          1,0748          1,0270
     11.02 D II                                  0,9520            0,9401               0,0083              0,9917          1,0938          1,0088
     11.02 D III                                 0,9580            0,9460               0,0021              0,9979          1,1007          1,0022
     11.02 D IV                                  0,9534            0,9415               0,0068              0,9932          1,0954          1,0072
     11.02 D V                                   0,9542            0,9423               0,0060              0,9941          1,0964          1,0063
     11.02 D VII                                 0,9600            0,9480                   0               1,0000          1,1030              1
     11.02 D VIII                                0,9535            0,9416               0,0067              0,9933          1,0956          1,0071
     11.02   E  I a)  1                          0,9580             0,9460              0,0021              0,9979          1,1007          1,0022
     11.02   E  I a)  2                          0,9534             0,9415              0,0068              0,9932           1,0954         1,0072
     11.02   E  l a)  4                          0,9600             0,9480                  0               1,0000           1,1030             1
     11.02   E  I b)  1                          0,9580             0,9460              0,0021              0,9979           1,1007         1,0022
     11.02   E  I b)  2                          0,9534             0,9415              0,0068              0,9932           1,0954         1,0072
     11.02 E I b) 4                              0,9600             0,9480                . 0               1,0000           1,1030             1
     11.02 E II a)                               0,9355             0,9238              0,0255              0,9745           1,0748         1,0270
     11.02 E II b)                               0,9520             0,9401              0,0083              0,9917           1,0938         1,0088
     11.02 E II c)                               0,9542             0,9423              0,0060              0,9941           1,0964         1,0063
     11.02 E II d)                               0,9535             0,9416              0,0067              0,9933            1,0956        1,0071
     11.02 F I                                   0,9355             0,9238              0,0255              0,9745           1,0748         1,0270
     11.02 F II                                  0,9520             0,9401              0,0083              0,9917            1,0938        1,0088
     11.02 F III                                  0,9580            0,9460              0,0021              0,9979            1,1007        1,0022
     11.02 F IV                                   0,9534            0,9415              0,0068              0,9932            1,0954        1,0072
     11.02 F V                                    0,9542            0,9423              0,0060              0,9941            1,0964        1,0063
     11.02 F VIII                                 0,9600            0,9480                   0               1,0000           1,1030             1
     11.02 F IX                                ,  0,9535            0,9416              0,0067               0,9933           1,0956         1,0071
     11.02 G I                                    0,9355            0,9238              0,0255               0,9745           1,0748        1,0270
     11.02 G . II                                 0,9542            0,9423               0,0060              0,9941           1,0964         1,0063
     11.06 A                                      0,9580            0,9460               0,0021              0,9979           1,1007         1,0022
     11.06 B II                                   0,9542            0,9423               0,0060              0,9941           1,0964        1,0063
     11.07    A I a)                              0,9355            0,9238               0,0255              0,9745         . 1,0748         1,0270
      11.07   A I b)                              0,9355            0,9238               0,0255              0,9745           1,0748         1,0270
      11.07   Ali a)                              0,9580            0,9460               0,0021              0,9979           1,1007         1,0022
      11.07   A II b)                             0,9580            0,9460               0,0021              0,9979           1,1007         1,0022
      11.07 B                                     0,9580            0,9460               0,0027              0,9979           1,1007         1,0022
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 107/9
                                                                Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                  Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                             Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                    Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N° du tarif douanier commun
                                                      Coëfficiënten, van toëpassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT heading No                                Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                             Pays tiers
         Position i den fælles, toldtarif                                                                                            Third countries
                                                                                                                                       Drittländer
                                                Benelux        Deutschland        Danmark i1)           France           Italia
                                                                                                                                       Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                       Tredjelande
     23.02  A I a)                             0,9492            0,9374             0,0112             0,9888           1,0906           1,0118
     23.02  A I b) 1                           0,9492            0,9374             0,0112             0,9888           1,0906           1,0118
     23.02  A I b) 2                           0,9492            0,9374             0,0112             0,9888           1,0906           1,0118
     23.02  A II a)                            0,9492            0,9374             0,0112             0,9888           1,0906           1,0118
     23.02  A II b)                            0,9492            0,9374             0,0112             0,9888           1,090¿           1,0118
 ---pagebreak--- N° L 107/ 10                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                    21 . 4. 73
                                                                                 Coefficients applicables dans les échanges de l'Irlande avec
                                                                                        Coefficients applicable in trade of Ireland with
                                                                                       Anwendbare Koeffizienten im Handel Irlands mit
                                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi dell'Irlanda con.
            N° du tarif douanier commun
                                                                             Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van Ierland met
                   CCT heading No                                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Irland med
           Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
       Numero della tariffa doganale .comune
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                                 Pays tiers
             Position i den fælles toldtarif                                                                                                              Third countries
                                                                             Deutschland                                                                     Drittländer
                                                           Benelux                                 Danmark i 1)          France              Italia
                                                                                                                                                              Paesi terzi
                                                                                                                                                            Derde landen
                                                                                                                                                             Tredjelande
       10.04                                               0,9198             0,9041                  0,0463           0,9537              1,0519              1,0490
       il.01 D                                             0,9198             0,9041                  0,0463           0,9537              1,0519              1,0490
       11,02 A IV                                          0,9198             0,9041                  0,0463           0,9537              1,0519              1,0490
       11.02 B I a) 2 aa)                                  0,9198             0,9041                  0,0463            0,9537             1,0519              1,0490
       11.02 B I a) 2 bb)                                . 0,9198             0,9041                  0,0463            0,9537             1,0519              1,0490
       11.02 B I b) 2                                    ·Ό,9198              0,9041                  0,0463            0,9537              1,0519             1,0490
       11.02 C IV                                          0,9198             0,9041                  0,0463            0,9537              1,0519             1,0490
       11.02 D IV                                          0,9198             0,9041                  0j0463            0,9537              1,0519             1,0490
       11.02 E I a) 2                                      0,9198             0,9041                  0,0463            0,9537              1,0519             1,0490
       11.02 E I b) 2                                      0,9198             0,9041                  0,0463            0,9537              1,05.19            1,0490
(x) Dans les échanges du Danemark avec l'Irlande et le Royaume-Uni , le                          Gemeenschap m haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig»
      montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                        vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „Dene­
      du résultat que l'on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans                marken ".
      a colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                      (*) I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
      dans les échanges de l'Irlande ou , selon le cas, du Royaume-Uni avec                      det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark, nedsættes
      la Communauté dans sa composition originaire .                                             med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter, som er
(*) In Danish trade with Ireland and the United Kingdom, the ' accession'                        fastsat i kolonnen » Danmark «, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
      compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                            ningsbeløb , som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
      obtained by multiplying the ' accession ' compensatory amounts­                            samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige- udstrækning. •
      applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                (2) Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
      may be and the Community as originally constituted by the coefficients                     consommation humaine par la dénaturation visée à l'articîè 7 du
      appearing in the 'Denmark' column .                                                        règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
 (*) Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                         (2) The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
      wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                          tion by denaturing as specified in Article 7 of Régulation No 120/67/EEC
      Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw. des Ver­                         shall be that applicable to barley.
      einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen
      Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                   (2) Der Koeffizient für . "Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne
      Spalte „Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert.                                  des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche
                                                                                                 Ernährung ungëeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare
(l) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito , l'importo                      Ausgleichsbetrag.
      compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
      risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                     (2 ) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
      valido negli scambi dell'Irlanda o, secondo il caso , del Regno Unito                      umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 <Jel regolamento
      con la Comunità nella sua compósizione originaria per i coefficienti                       n .' 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
      fissati nella colonna « Danimarca ».                                                  [2 ) Voor zachte tarwe die voor menselijke ■ consumptie ongeschikt is
(*) In het handelsverkeer van ' Denemarken met Ierland en het Verenigd                           gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
      Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                              nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
     ■Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                      (2) Beløbet for blød hvede , der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
      verkregen door. het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                      nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
      verkeer van Ierland respectievelijk- het Verenigd Koninkrijk met de                        er det, der anvendes for byg .
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 107/ 11
                    ANNEXE C — ANNEX C — ANHANG C — ALLEGATO C ~ BIJLAGE C — BILAG C
                                                                  Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                     Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                               Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
         N° du tarif douanier commun
                                                        Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT heading No                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
    Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                Pays tiers
         Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                         Drittländer
                                                  Benelux        Deutschland        Danmark (*)            France            Italia
                                                                                                                                          Paesi terzi
                                                                                                                                        Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
     10.01 A (2)                                  0,9310           0,9029             0,0438              0,9553          1,0696            1,0320
     10.01 B                                      0,9554           0,9266             0,0187              0,9803          1,0978            1,0050
     10.02                                        0,9473           0,9187             0,0270              0,9720          1,0884            1,0140
     10.03                                      . 0,9583           0,9294             0,0157              0,9833          1,1011            1,0018
     10.04                                        0,9464           0,9178             0,0280              0,9710          1,0874            1,0150
     10.05 B                                      0,9310           0,9029             0,0438              0,9553          1,0696            1,0320
     10.07 B                                      0,9600           0,9310             0,0140              0,9850          1,1030                1
     10.07 C                                      0,9600           0,9310             0,0140              0,9850          1,1030                1
     11.01 A                                   . 0,9310            0,9029             0,0438              0,9553          1,0696            1,0320
     11.01 B                                      0,9473           0,9187              0,0270             0,9720          1,0884            1,0140
     11.02 A I a)                                 0,9554           0,9266             0,0187              0,9803          1,0978            1,0050
     11.02 A I b)                                 0,9310   .        0,9029             0,0438           ' 0,9553           1,0696           1,0320
     11.01 C                                      0,9583            0,9294             0,0157             0,9833          1,1011            1,0018
     11.01 D                                      0,9464            0,9178             0,0180             0,9710          1,0874            1,0150
     11.01 E I                                    0,9310            0,9029             0,0438             0,9553          1,0696            1,0320
     11.01 E II                                   0,9310            0,9029             0,0438             0,9553           1,0696           1,0320
     11.01 H                                      0,9600            0,9310             0,0140             0,9850           1,1030               1
     11.01 K                                      0,9600            0,9310             0,0140             0,9850           1,1030               1
     11.02 A II                                   0,9473            0,9187             0,0270             0,9720           1,0884           1,0140
     11.02 A III                                  0,9583            0,9294             0,0157             0,9833           1,1011           1,0018
     11.02 A IV                                   0,9464            0,9178             0,0280             0,9710           1,0874           1,0150
     11.02 A V a) 1                               0,9310            0,9029             0,0438             0,9553           1,0696           1,0320
     11.02 A V a) '2                              0,9310            0,9029             0,0438             0,9553           1,0696           1,0320
     11.02 A V b)                                 0,9310            0,9029             0,0438             0,9553           1,0696           1,0320
     11.02 A VIII                                 0,9600            0,9310             0,0140             0,9850           1,1030               1
     11.02 A IX                                   0,9600            0,9310             0,0140             0,9850           1,1030               1
      11.02 B I a) 1                              0,9583            0,9294             0,0157             0,0833           1,1011           1,0018
      11.02 B I a) 2 aa)                           0,9464           0,9178             0,0280             0,9710            1,0874          1,0150
      11.02 B I a) 2 bb)                           0,9464           0,9178             0,0280 .           0,9710           1,0874           1,0150
     .11.02 B I a) 4                               0,9600           0,9310             0,0140             0,9850            1,1030      ...     t .
      11.02 B   I b) 1                             0,9583           0,9294             0,0157              0,9833           1,1011          1,0018
      11.02 B   I b) 2                             0,9464           0,9178             0,0280              0,9710           1,0874           1,0150
      11.02 B   I b) 4                             0,9600           0,9310             0,0140              0,9850           1,1030               1
      11.02 B   II a) ¿                            0,9310           0,9029             0,0438              0,9553         . 1,0696           1,0320
      11.02 B   II b)                              0,9473           0,9187 ,           0,0270              0,9720           1,0884           1,0140
      11.02 B   II c)                              0,9310           0,9029             0,0438              0,9553           1,0696           1,0320
 ---pagebreak--- N° L 107/ 12                              Journal officiel des Communautés européennes                                                     21 . 4. 73
                                                                 Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                              Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
       N0 du tarif douanier commun
                                                       Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero délia tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                              Pays tiers
        Position i den f selles toldtarif                                                                                             Third countries
                                                                                                                                        Drittländer
                                                Benelux         Deutschland         Danmark (*)           France            Italia
                                                                                                                                         Paesi terzi
                                                                                                                                       Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
   11.02 B II d)                                0,9600            0,9310             0,0140              0,9850           1,1030              1
   11.02 C I                                    0,9310            0,9029             0,0438              0,9553           1,0696          1,0320
   11.02 C II                                  0,9473             0,9187             0,0270              0,9720    .      1,0884          1,0140
   11.02 G III                                 0,9583             0,9294             0,0157              0,9833           1,1011          1,0018
   11.02 C IV                                  0,9464             0,9178             0,0280              0,9710           1,0874          1,0150
   11.02 C V                                   0,9310             0,9029             0,0438              0,9553           1,0696          1,0320
   11.02 C VII                                 0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 C VIII                                0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 D I                                   0,9310             0,9029             0,0438              0,9553           1,0696          1,0320
   11.02 D II                                  0,9473             0,9187             0,0270              0,9720           1,0884          1,0140
   11.02 D III                                 0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011          1,0018
   11.02 D IV                                  0,9464            0,9178              0,0280              0,9710           1,0874         1,0150
   11.02 D V                                   0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.02 D VII                                 0,9600            0,9.310             0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 D VIII                                0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 E I a) 1                              0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           ljlOll         1,0018
   11.02 E I a) 2                              0,9464            0,9178              0,'0280             0,9710           1,0874         1,0150
   11.02 E I a) 4                              0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 E I b) 1                              0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
   11.02 E I b) 2                              0,9464            0,9178              0,0280              0,9710           1,0874         1,0150
   11.02 E I b) 4                              0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 E II a)                               0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.02 E II b)                               0,9473            0,9187              0,0270              0,9720           1,0884         1,0140
   11.02 E II c)                               0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.02 E II d)                               0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 F I                                   0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.02 F II                                  0,9473            0,9187              0,0270              0,9720           1,0884         1,0140
   11.02 F III                                 0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
   11.02 F IV                                  0,9464            0,9178              0,0280              0,9710           1,0874         1,0150
   11.02 F V                                   0,9310            0,9029              0,0438            ' 0,9553           1,0696         1,0320
   11.02 F VIII                                0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030 .           1
   11.02 F IX                                  0,9600            0,9310              0,0140              0,9850           1,1030             1
   11.02 G I                                   0,9310            0,9029              0,0438              0,9553         ' 1,0696         1,0320
   11.02 G II                                  0,9310            0,9029              0,043ST             0,9553           1,0696         1,0320
   11.06 A                                     0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
   11.06 B II                                  0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.07 A I a)                                0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.07 A I b)                                0,9310            0,9029              0,0438              0,9553           1,0696         1,0320
   11.07 A II a)                               0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
   11.07 A II b)                               0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
   11.07 B                                     0,9583            0,9294              0,0157              0,9833           1,1011         1,0018
 ---pagebreak--- 21 . 4. 73                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 107/13
                                                                            Coefficients applicables dans les échangés du Royaume-Uni avec
                                                                              Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                                         Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                                Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
          N° du tarif douanier commun
                                                                Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                 CCT heading No                                         Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                             Pays tiers
           Position i den fælles toldtarif                                                                                                            Third countries
                                                                                                                                                         Drittländer
                                                        Benelux           Deutschland          Danmark (')          France               Italia
                                                                                                                                                         Paesi terzi
                                                                                                                                                        Derde landen
                                                                                                                                                        Tredjelande
     23.02   A I a)                                     0,9401              0,9117               0,0344            0,9646              1,0801             1,0219
     23.02   A I b) 1                                   0,9401              0,9117               0,0344            0,9646              1,0801             1,0219
     23.02   A I b) 2                                   0,9401              0,9117               0,0344            0,9646              1,0801             1,0219
     23.02   A II a)                                    0,94ο 1             0,9117               0,0344            0,9646              1,0801             1,0219
     23.02   A II b)                                    0,9401              0,9117               0,0344            0,9646              1,0801             1,0219
t1) Dans les échanges du Danemark avec l'Irlande et le; .Royaume-Uni , le                    Gemeenschap m haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig­
    montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                      vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „Dene­
    du résultat que l'on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans              marken".
    la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                     C ) I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
    dans les échanges de l' Irlande ou, selon le cas, du Royaume-Uni avec                    det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark, nedsættes
    la Communauté dans sa composition originaire .                                           med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter, som er
t1) In Danish trade with Ireland and the United Kingdom, the 'accession '                    fastsat i kolonnen » Danmark «, at multiplicere det tiltrædelsés-udlig­
    compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                        . ningsbeløb , som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
    obtained by multiplying the 'accession' compensatory amounts                             samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning.
    applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                (2) Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
    may be and the Community as originally constituted by the coefficients                   consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du
    appearing in the 'Denmark' column.                                                       règlement n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
(') Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                        (2) The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
    wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                        tion by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC
    Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw. des Ver­                       shall be that applicable to barley.
    einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen '
    Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                   (2) Der Koeffizient für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne
    Spalte „Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert.                                des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche
                                                                                             Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare
(l) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito, l'importo                   Ausgleichsbetrag.
    compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
    risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                     (2) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
    valido negli scambi dell'Irlanda o, secondo il caso , del Regno Unito                    umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
    con la Comunità nella sua composizione originària per i coefficienti                     n . 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo.
    fissati nella colonna « Danimarca ».                                                 (2) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
I1) In het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                         gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
    Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                            nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
    Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                      (2) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
    verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                     nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
    verkeer van Ierland respectievelijk het Verenigd Koninkrijk met de                       er det , der anvendes for byg ..