CELEX: 32018R0248
Language: fr
Date: 2018-02-15 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2018/248 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la 2,3-diéthylpyrazine, de la 2,5 ou 6-méthoxy-3-méthylpyrazine, de la 2-acétyl-3-éthylpyrazine, de la 2,3-diéthyl-5-méthylpyrazine, de la 2-(sec-butyl)-3-méthoxypyrazine, de la 2-éthyl-3-méthoxypyrazine, de la 5,6,7,8-tétrahydroquinoxaline, de la 2-éthylpyrazine et de la 5-méthylquinoxaline en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

23.2.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 53/120
               
            RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/248 DE LA COMMISSION
      du 15 février 2018
      concernant l'autorisation de la 2,3-diéthylpyrazine, de la 2,5 ou 6-méthoxy-3-méthylpyrazine, de la 2-acétyl-3-éthylpyrazine, de la 2,3-diéthyl-5-méthylpyrazine, de la 2-(sec-butyl)-3-méthoxypyrazine, de la 2-éthyl-3-méthoxypyrazine, de la 5,6,7,8-tétrahydroquinoxaline, de la 2-éthylpyrazine et de la 5-méthylquinoxaline en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. L'article 10 de ce règlement prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
               
            
                  (2)
               
               
                  Les substances «2,3-diéthylpyrazine», «2,5 ou 6-méthoxy-3-méthylpyrazine», «2-acétyl-3-éthylpyrazine», «2,3-diéthyl-5-méthylpyrazine», «2-(sec-butyl)-3-méthoxypyrazine», «2-éthyl-3-méthoxypyrazine», «5,6,7,8-tétrahydroquinoxaline», «2-éthylpyrazine» et «5-méthylquinoxaline» (ci-après les «substances concernées») ont été autorisées sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur a proposé que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (4)
               
               
                  Dans son avis du 6 décembre 2016 (3), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concernées n'ont pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Ces substances augmentent l'odeur ou la palatabilité des denrées alimentaires. L'Autorité a conclu que, étant donné que les substances concernées sont utilisées comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer davantage l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux aliments pour animaux. Le demandeur a retiré la demande portant sur l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement.
               
            
                  (5)
               
               
                  L'Autorité a fait remarquer par ailleurs que, pour les substances concernées, les dangers liés à une exposition par voie cutanée, contact oculaire ou inhalation sont reconnus. La plupart des substances sont classées comme irritantes pour le système respiratoire. Par conséquent, il convient d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (6)
               
               
                  Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.
               
            
                  (7)
               
               
                  Le demandeur a proposé des doses d'utilisation des substances concernées à l'Autorité. Eu égard à cette proposition, l'Autorité a considéré que certaines doses d'utilisation sont sûres (ci-après les «teneurs prises en compte par l'Autorité»). Aux fins des contrôles officiels tout au long de la chaîne alimentaire, il y a lieu de prévoir certaines exigences en matière d'étiquetage. En particulier, lorsque les doses d'utilisation dépassent les teneurs prises en compte par l'Autorité, il y a lieu de prescrire que l'étiquette des prémélanges et l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux contenant les substances concernées doivent comporter certaines informations, dont une référence aux teneurs prises en compte par l'Autorité.
               
            
                  (8)
               
               
                  Le fait que l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement n'est pas autorisée n'exclut pas leur utilisation dans un aliment composé pour animaux administré par l'intermédiaire de l'eau.
               
            
                  (9)
               
               
                  Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
               
            
                  (10)
               
               
                  Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Autorisation
      Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
      Article 2
      Mesures transitoires
      1.   Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2018 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
      2.   Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe, qui sont produits et étiquetés avant le 15 mars 2019 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
      3.   Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe, qui sont produits et étiquetés avant le 15 mars 2020 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
      Article 3
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 15 février 2018.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
      
         (3)  EFSA Journal, 2016, 15(2):4671.
      
         ANNEXE
         
                     Numéro d'identification de l'additif
                  
                  
                     Nom du titulaire de l'autorisation
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
                  
                     Âge maximal
                  
                  
                     Teneur minimale
                  
                  
                     Teneur maximale
                  
                  
                     Autres dispositions
                  
                  
                     Fin de la période d'autorisation
                  
               
                     mg de substance active par kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
                  
               
                     
                        Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques
                     
                  
               
                     2b14005
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2,3-Diéthylpyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2,3-Diéthylpyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2,3-Diéthylpyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 97 % min.
                     Formule chimique: C8H12N2
                     
                     Numéro CAS: 15707-24-1
                     No FLAVIS: 14.005
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2,3-diéthylpyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
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                     —
                  
                  
                     2,5 ou 6-Méthoxy-3-méthylpyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2,5 ou 6-Méthoxy-3-méthylpyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2,5 ou 6-Méthoxy-3-méthylpyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 97 % min.
                     Formule chimique: C6H8ON2
                     
                     Numéro CAS: 63450-30-6
                     No FLAVIS: 14.025
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2,5 ou 6-méthoxy-3-méthylpyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
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                     2-Acétyl-3-éthylpyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Acétyl-3-éthylpyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Acétyl-3-éthylpyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 98 % min.
                     Formule chimique: C8H10ON2
                     
                     Numéro CAS: 32974-92-8
                     No FLAVIS: 14.049
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2-acétyl-3-éthylpyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
                     2b14056
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2,3-Diéthyl-5-méthylpyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2,3-Diéthyl-5-méthylpyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2,3-Diéthyl-5-méthylpyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 98 % min.
                     Formule chimique: C9H14N2
                     
                     Numéro CAS: 18138-04-0
                     No FLAVIS: 14.056
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2,3-diéthyl-5-méthylpyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
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                     2-(sec-Butyl)-3-méthoxypyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-(sec-Butyl)-3-méthoxypyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-(sec-Butyl)-3-méthoxypyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 99 % min.
                     Formule chimique: C9H14ON2
                     
                     Numéro CAS: 24168-70-5
                     No FLAVIS: 14.062
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2-(sec-butyl)-3-méthoxypyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
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                     2-Éthyl-3-méthoxypyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Éthyl-3-méthoxypyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Éthyl-3-méthoxypyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 99 % min.
                     Formule chimique: C7H10N2O
                     Numéro CAS: 25680-58-4
                     No FLAVIS: 14.112
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2-éthyl-3-méthoxypyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
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                     5,6,7,8-Tétrahydroquinoxaline
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     5,6,7,8-Tétrahydroquinoxaline
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     5,6,7,8-Tétrahydroquinoxaline
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 98 % min.
                     Formule chimique: C8H10N2
                     
                     Numéro CAS: 34413-35-9
                     No FLAVIS: 14.015
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 5,6,7,8-tétrahydroquinoxaline dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
                     2b14022
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Éthylpyrazine
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Éthylpyrazine
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Éthylpyrazine
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 98 % min.
                     Formule chimique: C6H8N2
                     
                     Numéro CAS: 13925-00-3
                     No FLAVIS: 14.022
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 2-éthylpyrazine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
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                     —
                  
                  
                     5-Méthylquinoxaline
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     5-Méthylquinoxaline
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     5-Méthylquinoxaline
                     Obtenue par synthèse chimique
                     Pureté: dosage à 98 % min.
                     Formule chimique: C9H8N2
                     
                     Numéro CAS: 13708-12-8
                     No FLAVIS: 14.028
                     
                        Méthode d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de la 5-méthylquinoxaline dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,05 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,08 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»
                                          
                                       
                           
                                 4.
                              
                              
                                 Si l'utilisation des doses proposées sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,05 mg/kg pour les porcs et les volailles;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,08 mg/kg pour les autres espèces et catégories.
                                          
                                       
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
                              
                           
                  
                     15.3.2028
                  
               
            (1)  La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports