CELEX: 32016D1251
Language: fr
Date: 2016-07-12 00:00:00
Title: Décision d'exécution (UE) 2016/1251 de la Commission du 12 juillet 2016 adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019 [notifiée sous le numéro C(2016) 4329]

1.8.2016   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 207/113
               
            DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/1251 DE LA COMMISSION
      du 12 juillet 2016
      adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019
      
         
            [notifiée sous le numéro C(2016) 4329]
         
      
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 199/2008 du Conseil du 25 février 2008 concernant l'établissement d'un cadre communautaire pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche (1), et notamment son article 3,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 199/2008, un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche doit être adopté pour une durée de trois ans en vue d'assurer l'application uniforme de l'obligation de collecte et de gestion des données.
               
            
                  (2)
               
               
                  Le programme pluriannuel actuel de l'Union se fonde sur le programme pluriannuel pour la période 2011-2013, qui a été prolongé par la décision d'exécution C(2013) 5243 de la Commission afin de combler la période comprise entre l'adoption du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (2) et le 31 décembre 2016. Il est dès lors nécessaire d'établir un programme pluriannuel de l'Union pour la période de trois ans débutant le 1er janvier 2017.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 25 du règlement (UE) no 1380/2013, les États membres collectent des données biologiques, environnementales, techniques et socio-économiques nécessaires à la gestion des pêches. Le programme pluriannuel de l'Union est nécessaire pour que les États membres précisent et planifient leurs activités de collecte de données dans leurs plans de travail nationaux. Conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014 du Parlement européen et du Conseil (3), ces plans de travail nationaux doivent être transmis à la Commission avant le 31 octobre précédant l'année à partir de laquelle ils doivent s'appliquer.
               
            
                  (4)
               
               
                  Il convient que le programme pluriannuel de l'Union définisse des exigences en matière de collecte de données, conformément à l'article 1er du règlement (CE) no 199/2008. Il devrait contenir les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la politique commune de la pêche, dans la mesure où ils ne sont pas déjà requis au titre d'autres cadres législatifs.
               
            
                  (5)
               
               
                  Afin d'atteindre les objectifs de la réforme de la politique commune de la pêche définis à l'article 2 du règlement (UE) no 1380/2013, il est nécessaire d'actualiser les exigences relatives aux données de l'Union destinées à l'élaboration d'avis scientifiques solides pour la période débutant le 1er janvier 2017.
               
            
                  (6)
               
               
                  En outre, de nouvelles obligations et engagements internationaux imposés aux États membres et à l'Union par des accords multilatéraux ou bilatéraux en matière de pêche nécessitent l'intégration de certaines exigences relatives à la collecte de données dans le programme pluriannuel de l'Union, en particulier celles qui découlent d'accords de partenariat dans le domaine de la pêche durable (APPD).
               
            
                  (7)
               
               
                  L'évaluation du cadre actuel pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et les consultations ultérieures des parties prenantes ont indiqué que le programme pluriannuel de l'Union devrait se concentrer sur la nature des données que les États membres doivent fournir plutôt que sur les méthodes permettant de les recueillir. Les exigences méthodologiques sont décrites dans les plans de travail des États membres qui doivent être approuvés par la Commission, à la suite d'une coopération étroite entre les États membres au niveau des régions marines.
               
            
                  (8)
               
               
                  Il convient donc que le programme de l'Union pour la période 2017-2019 tienne compte de tous ces éléments et des objectifs fixés par le règlement (UE) no 1380/2013, et notamment ses articles 2 et 25, dans la mesure du possible dans le cadre juridique actuel prévu par le règlement (CE) no 199/2008. Si de nouvelles exigences en matière de données vont au-delà du cadre législatif actuel, elles devraient être facultatives. Lorsqu'un nouveau cadre juridique modifiant le règlement (CE) no 199/2008 entrera en vigueur, la Commission pourra modifier le programme pluriannuel de l'Union, si nécessaire, pour refléter les nouvelles exigences en matière de collecte des données.
               
            
                  (9)
               
               
                  La Commission a tenu compte des recommandations résultant des réunions régionales de coordination visées à l'article 5 du règlement (CE) no 199/2008 et de la consultation du Comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP). D'autres organes scientifiques consultatifs appropriés tels que le Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) ont également été consultés, ainsi que des représentants des États membres réunis au sein de groupes d'experts.
               
            
                  (10)
               
               
                  Pour des raisons de sécurité juridique, il convient d'abroger la décision d'exécution C(2013) 5243 de la Commission.
               
            
                  (11)
               
               
                  Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion du secteur de la pêche et de l'aquaculture,
               
            A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
      Article premier
      Le programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche pour la période 2017-2019, visé à l'article 3 du règlement (CE) no 199/2008, est présenté à l'annexe de la présente décision.
      Article 2
      La décision d'exécution C(2013) 5243 est abrogée avec effet au 1er janvier 2017.
      Article 3
      Les États membres sont destinataires de la présente décision.
      
         Fait à Bruxelles, le 12 juillet 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            Karmenu VELLA
            
               Membre de la Commission
            
         
      
      
         (1)  JO L 60 du 5.3.2008, p. 1.
      
         (2)  Règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 1954/2003 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 2371/2002 et (CE) no 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).
      
         (3)  Règlement (UE) no 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) no 2328/2003, (CE) no 861/2006, (CE) no 1198/2006 et (CE) no 791/2007 et le règlement (UE) no 1255/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 149 du 20.5.2014, p. 1).
      
         ANNEXE
         
            CHAPITRE I
         
         
            Définitions
         
         Aux fins de la présente annexe, les définitions qui figurent dans le règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil (1), le règlement d'exécution (UE) no 404/2011 de la Commission (2) et le règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (3) s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également.
         1)   
               Navire actif
            : un navire qui participe à une quelconque opération de pêche (d'un jour ou plus) au cours d'une année civile. Un navire qui n'a participé à aucune opération de pêche au cours d'une année civile est réputé «inactif».
         2)   
               Espèce anadrome
            : les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau douce suivie d'une migration vers des eaux salées puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau douce.
         3)   
               Espèce catadrome
            : les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau salée suivie d'une migration vers des eaux douces puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau salée.
         4)   
               Fraction des captures
            : une partie du total des captures, telle que la partie des captures débarquées dont la taille est supérieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures débarquées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures rejetées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, les rejets de minimis ou les rejets.
         5)   
               Jour en mer
            : toute période continue de 24 heures (ou une partie de celle-ci) durant laquelle un navire est présent dans une zone et absent du port.
         6)   
               Jour de pêche
            : un jour civil en mer au cours duquel se déroule une opération de pêche, sans préjudice des obligations internationales de l'Union et de ses États membres. Une sortie de pêche peut contribuer à la fois à la somme des jours de pêche pour les engins passifs et à la somme des jours de pêche pour les engins actifs lors de cette sortie.
         7)   
               Lieu de pêche
            : (un groupe d')unités géographiques où la pêche est pratiquée. Ces unités font l'objet d'un accord au niveau de la région marine sur la base des zones existantes et définies par les organisations régionales de gestion des pêches ou les organismes scientifiques.
         8)   
               Segment de flotte
            : un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout, LHT) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année.
         9)   
               Métier
            : un groupe d'opérations de pêche ciblant un ensemble similaire d'espèces, effectué au moyen d'un engin similaire (4) durant la même période de l'année et/ou dans la même zone et caractérisé par un profil d'exploitation similaire.
         10)   
               Campagne de recherche océanographique
            : des sorties effectuées sur un navire de recherche ou un navire consacré à la recherche scientifique en vue de la surveillance des stocks et de l'écosystème et désigné à cet effet par l'instance chargée de la mise en œuvre du plan de travail national établi conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014.
         
            CHAPITRE II
         
         
            Méthodes de collecte de données
         
         Les méthodes de collecte des données et la qualité des collectes sont adaptées aux fins prévues définies à l'article 25 du règlement (UE) no 1380/2013 et correspondent aux meilleures pratiques et méthodes pertinentes recommandées par les organismes scientifiques compétents. À cette fin, les méthodes et les résultats de l'application des méthodes sont examinés à intervalles réguliers par des organismes scientifiques indépendants, en vue de vérifier leur pertinence à l'égard de la gestion de la politique commune de la pêche.
         
            CHAPITRE III
         
         
            Exigences en matière de données
         
         1.   Ensemble de données
         
         
                  
                     1.1.
                  
                  
                     Les États membres déterminent, dans le cadre des plans de travail établis conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014, les données à recueillir parmi les ensembles suivants comme prévu aux points 2 à 7 du présent chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les données biologiques, par fraction des captures, concernant les stocks capturés par la pêche commerciale de l'Union, dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, et par la pêche récréative, dans les eaux de l'Union.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les données permettant d'évaluer l'incidence des pêcheries de l'Union sur l'écosystème marin dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les données détaillées sur l'activité des navires de pêche de l'Union dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, telles que communiquées en application du règlement (CE) no 1224/2009;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les données économiques et sociales relatives au secteur de la pêche (5);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les données économiques, sociales et environnementales relatives au secteur de l'aquaculture.
                              
                           
               
                  
                     1.2.
                  
                  
                     Les données à recueillir sont déterminées conformément aux articles 3, 4 et 5 du règlement (CE) no 199/2008 et compte tenu des seuils fixés au chapitre V de la présente annexe.
                  
               
                  
                     1.3.
                  
                  
                     Les données sont collectées pour permettre d'effectuer des estimations valables pour le type de pêcherie, les périodes temporelles et les zones, en fonction des besoins des utilisateurs finaux convenus au niveau de la région marine. La fréquence de collecte des données doit être coordonnée au niveau de la région marine, sauf indication contraire dans la présente annexe et les tableaux correspondants.
                  
               2.   Données biologiques concernant les stocks capturés par la pêche commerciale de l'Union, dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, et par la pêche récréative dans les eaux de l'Union
         
         Ces données sont composées des éléments suivants:
         
                     a)
                  
                  
                     la quantité de captures par espèce et des données biologiques relatives à des spécimens déterminés permettant d'estimer:
                     
                                 i)
                              
                              
                                 pour la pêche commerciale, le volume et la fréquence de longueur de toutes les fractions des captures (y compris les rejets et les captures non désirées) pour les stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C, déclarés au niveau d'agrégation 6 comme indiqué au tableau 2. La résolution temporelle est coordonnée au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
                              
                           
                                 ii)
                              
                              
                                 pour la pêche commerciale, le poids moyen et la ventilation par âge des captures des stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées et la résolution temporelle doivent être coordonnées au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
                              
                           
                                 iii)
                              
                              
                                 pour la pêche commerciale, les données relatives au ratio des sexes, à la maturité et la fécondité pour les stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C, aux fréquences nécessaires pour les avis scientifiques. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées et la résolution temporelle sont coordonnées au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
                              
                           
                                 iv)
                              
                              
                                 pour la pêche récréative, le volume annuel (en nombre et en poids ou en longueur) des captures et des remises à la mer pour les espèces énumérées dans le tableau 3 et/ou les espèces déterminées au niveau de la région marine en fonction des besoins aux fins de la gestion des pêches. Les besoins des utilisateurs finaux en ce qui concerne l'âge ou d'autres données biologiques telles que mentionnées aux paragraphes i) à iii) sont évalués pour la pêche récréative au niveau de la région marine.
                              
                           
               
                     b)
                  
                  
                     Outre la collecte des données mentionnées au point a), les données sur les espèces anadromes et catadromes énumérées dans le tableau 1E capturées par la pêche commerciale durant la partie de leur cycle de vie qui se déroule en eau douce, quelle que soit la manière dont cette pêche est réalisée, à savoir:
                     
                                 i)
                              
                              
                                 les variables liées au stock (pour des spécimens déterminés, concernant l'âge, la longueur, le poids, le sexe, la maturité et la fécondité, par stade du cycle de vie, mais précisées davantage en fonction des espèces et des régions), et
                              
                           
                                 ii)
                              
                              
                                 les quantités de captures annuelles par classe d'âge ou stade du cycle de vie.
                              
                           
               
                     c)
                  
                  
                     En outre:
                     en ce qui concerne l'anguille, des informations (données, estimations, tendances relatives, etc.) collectées annuellement dans au moins un bassin fluvial par unité de gestion de l'anguille sur:
                     
                                 i)
                              
                              
                                 l'abondance des recrues;
                              
                           
                                 ii)
                              
                              
                                 l'abondance du stock permanent (anguilles jaunes); et
                              
                           
                                 iii)
                              
                              
                                 le nombre ou le poids, et le ratio des sexes des anguilles argentées migratrices;
                              
                           et, en ce qui concerne tous les saumons sauvages, des informations collectées annuellement, sauf accord contraire au niveau régional, concernant l'abondance de saumoneaux et de tacons, ainsi que le nombre d'individus qui remontent les fleuves.
                     Les cours d'eau à surveiller en ce qui concerne l'anguille et le saumon sont déterminés au niveau régional. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées est coordonnée au niveau régional en fonction des besoins des utilisateurs finaux.
                  
               3.   Données permettant d'évaluer l'incidence des pêcheries de l'Union sur l'écosystème marin dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union
         
         Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
         
                     a)
                  
                  
                     Pour tous les types de pêcheries, les prises accessoires accidentelles de tous les oiseaux, mammifères et reptiles et poissons protégés en vertu de la législation de l'Union et d'accords internationaux, y compris les espèces énumérées dans le tableau 1D, et y compris leur absence dans la capture, au cours de missions d'observateurs scientifiques sur les navires de pêche ou par les pêcheurs eux-mêmes au moyen des journaux de bord.
                     Lorsque des données collectées lors de missions d'observateurs ne sont pas considérées comme offrant suffisamment d'informations sur les prises accessoires accidentelles pour répondre aux besoins des utilisateurs finaux, d'autres méthodes sont mises en œuvre par les États membres. La sélection de ces méthodes est coordonnée au niveau de la région marine et se fait en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
                  
               
                     b)
                  
                  
                     Les données permettant d'évaluer l'incidence de la pêche dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union sur les habitats marins.
                     Les variables utilisées pour évaluer l'incidence de la pêche sur les habitats marins sont celles enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009. Les données sont désagrégées au niveau 3 de l'activité de pêche (6), sauf si un niveau d'agrégation inférieur est requis au niveau régional, en particulier dans le cas des zones marines protégées.
                     Lorsque les données enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Les données enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail au niveau d'agrégation approprié.
                  
               
                     c)
                  
                  
                     Les données nécessaires pour estimer le niveau de pêche et l'incidence des activités de pêche sur les ressources biologiques marines et sur les écosystèmes marins, telle que les effets sur les espèces non commerciales, les relations prédateurs-proies et la mortalité naturelle des espèces de poissons dans chaque région marine.
                     Ces données sont d'abord évaluées dans des études pilotes. Sur la base des résultats de ces études pilotes, les États membres déterminent les collectes de données futures spécifiques pour chaque région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux.
                  
               4.   Données détaillées sur l'activité des navires de pêche de l'Union
             (7)
            dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, telles qu'enregistrées en application du règlement (CE) no 1224/2009
         
         Les données permettant d'évaluer l'activité des navires de pêche de l'Union dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union se composent de variables comme indiqué dans le tableau 4. Les données enregistrées, déclarées et transmises au titre du règlement (CE) no 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail sous la forme de données primaires. Lorsque ces données ne doivent pas être collectées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 ou lorsque les données collectées au titre de ce règlement ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Ces méthodes permettent l'estimation des variables énumérées dans le tableau 4 au niveau géographique pertinent le plus bas par segment de flotte (tableau 5A) et par métier au niveau 6 (tableau 2).
         5.   Données sociales et économiques concernant les pêcheries afin de permettre l'évaluation des performances sociales et économiques du secteur de la pêche de l'Union
         
         Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
         
                     a)
                  
                  
                     Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 5A, conformément à la segmentation sectorielle présentée au tableau 5B et aux suprarégions, telles que définies au tableau 5C.
                     La population comprend tous les navires actifs et inactifs enregistrés dans le fichier de la flotte de pêche de l'Union au sens du règlement (CE) no 26/2004 de la Commission (8) à la date du 31 décembre de l'année de référence et les navires qui n'apparaissent pas dans le fichier à cette date mais qui ont au moins un jour de pêche à leur actif au cours de l'année de référence.
                     Pour les navires inactifs, seules les données relatives à la valeur en capital et aux coûts en capital sont collectées.
                     Dans les cas où des personnes physiques et/ou morales risquent d'être identifiées, un regroupement peut être appliqué pour rendre compte des variables économiques afin de garantir le secret statistique. Un regroupement peut également être utilisé, le cas échéant, pour concevoir un plan d'échantillonnage fiable sur le plan statistique. Ce système de regroupement est cohérent dans la durée.
                     Les données économiques sont collectées sur une base annuelle.
                  
               
                     b)
                  
                  
                     Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6.
                     Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018.
                     Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes.
                  
               6.   Données sociales, économiques et environnementales concernant l'aquaculture marine et, à titre facultatif, concernant l'aquaculture en eau douce, afin de permettre l'évaluation des performances sociales, économiques et environnementales du secteur de l'aquaculture de l'Union
         
         Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
         
                     a)
                  
                  
                     Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 7, suivant la segmentation sectorielle figurant dans le tableau 9.
                     La population comprend toutes les entreprises dont l'activité primaire relève, conformément à la nomenclature européenne des activités économiques, des codes NACE (9) 03.21 et 03.22, et qui mènent des activités dans un but lucratif.
                     Les données économiques sont collectées sur une base annuelle.
                  
               
                     b)
                  
                  
                     Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6.
                     Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018.
                     Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes.
                  
               
                     c)
                  
                  
                     Des données environnementales sur l'aquaculture, comme indiqué dans le tableau 8, pour permettre l'évaluation des aspects de la performance environnementale du secteur.
                     Les données environnementales peuvent être collectées dans le cadre d'études pilotes et extrapolées pour indiquer les totaux relatifs au volume total de poisson produit par l'État membre.
                     Les données environnementales sont collectées tous les deux ans.
                  
               
            CHAPITRE IV
         
         
            Campagnes de recherche océanographiques
         
         
                  
                     1.
                  
                  
                     Au moins toutes les campagnes de recherche océanographiques visées au tableau 10 sont effectuées, sauf si un réexamen de ces campagnes mène à conclure qu'une campagne n'est plus appropriée pour obtenir des informations sur l'évaluation des stocks et sur la gestion des pêches. Sur la base des mêmes critères d'examen scientifique, de nouvelles campagnes de recherche peuvent être ajoutées à ce tableau.
                  
               
                  
                     2.
                  
                  
                     Les États membres fixent, dans le cadre des plans de travail définis à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014, les campagnes de recherche océanographiques à réaliser et sont responsables de ces campagnes.
                  
               
                  
                     3.
                  
                  
                     Les contributions des États membres aux campagnes de recherche internationale sont coordonnées au sein de la même région marine.
                  
               
                  
                     4.
                  
                  
                     Les États membres garantissent dans leurs plans de travail nationaux la continuité avec les campagnes antérieures.
                  
               
            CHAPITRE V
         
         
            Seuils
         
         
                  
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre s'applique aux pêcheries de l'Union.
                  
               
                  
                     2.
                  
                  
                     Aucune donnée biologique ne doit être recueillie si, pour un certain stock ou une certaine espèce de poisson:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la part d'un État membre par rapport au total admissible des captures (TAC) représente moins de 10 % du total de l'Union; ou
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 si, en l'absence de TAC, le total des débarquements d'un État membre pour un stock ou une espèce est inférieur à 10 % de la moyenne des totaux des débarquements de l'Union au cours des 3 années précédentes; ou
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 si le total des débarquements annuels d'un État membre pour une espèce est inférieur à 200 tonnes. Pour les espèces présentant un besoin spécifique de gestion, un seuil inférieur peut être défini au niveau de la région marine.
                              
                           Lorsque le total des quotas de plusieurs États membres, dont la part d'un TAC est inférieure à 10 %, est supérieur à 25 % de la part du TAC pour un stock déterminé, le seuil de 10 % visé au point a) ne s'applique pas et les États membres assurent une répartition des tâches au niveau régional afin de garantir que le stock fait l'objet d'un échantillonnage en concordance avec les besoins des utilisateurs finaux.
                     Aucun seuil ne s'applique aux grands pélagiques ni aux espèces anadromes et catadromes.
                  
               
                  
                     3.
                  
                  
                     Sans préjudice de dispositions plus spécifiques relatives à des obligations internationales dans le cadre des ORGP, aucune donnée biologique ne doit être recueillie si, pour un stock halieutique international déterminé autre que des stocks de grands pélagiques ou de grands migrateurs, la part de l'Union est inférieure à 10 %.
                  
               
                  
                     4.
                  
                  
                     Les États membres fournissent des estimations de captures provenant de campagnes de recherche existantes portant sur la pêche récréative, y compris de celles menées au titre du cadre applicable à la collecte de données ou d'études pilotes supplémentaires, dans un délai de deux ans à compter de la date à laquelle la présente décision prend effet. Ces campagnes permettent d'apprécier la part des captures de la pêche récréative par rapport à celle de la pêche commerciale pour toutes les espèces dans une région marine déterminée pour laquelle des estimations de captures par la pêche récréative sont requises dans le cadre du présent programme pluriannuel de l'Union. La conception et l'ampleur ultérieures des campagnes de recherche nationales portant sur la pêche récréative, y compris les seuils pour la collecte des données, sont coordonnées au niveau de la région marine et sont fonction des besoins des utilisateurs.
                     Aucun seuil n'est applicable à la pêche récréative de stocks halieutiques faisant l'objet de plans de reconstitution ou de plans de gestion pluriannuels, tels que ceux relatifs aux grands pélagiques et aux grands migrateurs.
                  
               
                  
                     5.
                  
                  
                     Aucune donnée sociale et économique sur l'aquaculture ne doit être collectée si la production totale de l'État membre est inférieure à 1 % de la production totale de l'Union, en volume et en valeur. Aucune donnée ne doit être collectée sur l'aquaculture pour les espèces représentant moins de 10 % de la production aquacole de l'État membre, en volume et en valeur. En outre, les États membres dont la production totale est inférieure à 2,5 % du total de la production aquacole de l'Union, en volume et en valeur, peuvent définir une méthode simplifiée, telle que des études pilotes, en vue d'extrapoler les données exigées pour les espèces représentant plus de 10 % de la production aquacole des États membres, en volume et en valeur.
                     Les données de référence sont les dernières données communiquées par les États membres conformément au règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil (10) et les données correspondantes publiées par Eurostat.
                  
               
                  
                     6.
                  
                  
                     Aucune donnée environnementale sur l'aquaculture ne doit être collectée si la production aquacole totale de l'État membre est inférieure à 2,5 % de la production aquacole totale de l'Union, en volume et en valeur.
                     Les données de référence sont les dernières données communiquées par les États membres conformément au règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil et les données correspondantes publiées par Eurostat.
                  
               
                  
                     7.
                  
                  
                     La participation d'un État membre (physique ou financière) aux campagnes de recherche océanographiques énumérées au tableau 10 n'est pas obligatoire lorsque sa part dans un TAC de l'Union de l'espèce ciblée par la campagne est inférieure à 3 %. Lorsque aucun TAC n'est fixé, la participation d'un État membre (physique ou financière) aux campagnes de recherche océanographiques n'est pas obligatoire lorsque sa part dans le total des débarquements de l'Union au cours des trois années précédentes est inférieure à 3 % pour un stock ou une espèce. Les seuils pour les campagnes concernant plusieurs espèces et l'écosystème peuvent être définis au niveau de la région marine.
                  
               
                  
                     8.
                  
                  
                     Sans préjudice des points 2 à 7, au sein de la même région marine, les États membres peuvent convenir d'autres seuils.
                  
               DONNÉES BIOLOGIQUES
         
            Tableau 1A
         
         
            Stocks dans les eaux de l'Union
         
         
                     Espèce (nom commun)
                  
                  
                     Espèce (nom scientifique)
                  
                  
                     Zone [code de la zone CIEM (11), IBSFC (12) ou FAO (13)] où se situe le stock/code du stock
                  
               
                     Arctique oriental, mer de Norvège et mer de Barents
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Brosme
                  
                  
                     
                        Brosme brosme
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Hareng de l'Atlantique
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Capelan
                  
                  
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Merlan bleu
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Crevette nordique
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Lieu noir
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Flétan noir commun
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Maquereau commun
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     II
                  
               
                     Sébaste doré
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Sébaste du Nord
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     I, II
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     II a
                  
               
                     Skagerrak et Kattegat
                  
               
                     Lançon
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Hareng
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     III a/22-24, III a
                  
               
                     Grenadier de roche
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Grondin gris
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Grondin rouge
                  
                  
                     
                        Aspitrigla cuculus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     III a N
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     III a S
                  
               
                     Plie cynoglosse
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Limande commune
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Merlu commun
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Merlan bleu
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Unité fonctionnelle
                  
               
                     Crevette nordique
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Lieu noir
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Turbot
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Maquereau commun
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Barbue
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Sprat
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Tacaud norvégien
                  
                  
                     
                        Trisopterus esmarki
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14)
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     III a
                  
               
                     Mer Baltique
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Hareng
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga
                  
               
                     Corégone lavaret/bondelle
                  
                  
                     
                        Coregonus lavaretus
                     
                  
                  
                     III d
                  
               
                     Corégone blanc
                  
                  
                     
                        Coregonus albula
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     22-24/25-32
                  
               
                     Limande commune
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Perche
                  
                  
                     
                        Perca fluviatilis
                     
                  
                  
                     III d
                  
               
                     Flet commun
                  
                  
                     
                        Platichthys flesus
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Turbot
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     22-31/32
                  
               
                     Truite de mer
                  
                  
                     
                        Salmo trutta
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Sandre
                  
                  
                     
                        Sander lucioperca
                     
                  
                  
                     III d
                  
               
                     Barbue
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     22
                  
               
                     Sprat
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     22-32
                  
               
                     Mer du Nord et Manche orientale
                  
               
                     Lançons
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Loups
                  
                  
                     
                        Anarhichas spp.
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Argentines
                  
                  
                     
                        Argentina spp.
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Grondin gris
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Brosme
                  
                  
                     
                        Brosme brosme
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Hareng
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Crevette grise
                  
                  
                     
                        Crangon crangon
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Bar
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Grondin gris
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Plie cynoglosse
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Sébaste chèvre
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Cardine à quatre taches
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus boscii
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Cardine franche
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus whiffiagonis
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Limande commune
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Baudroie rousse
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Baudroie commune
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorius
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Grenadier berglax
                  
                  
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Merlu commun
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     IV, VII
                  
               
                     Merlan bleu
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Limande-sole commune
                  
                  
                     
                        Microstomus kitt
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Lingue bleue
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Lingue franche
                  
                  
                     
                        Molva molva
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Rouget de vase
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Rouget de roche
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Toutes les unités fonctionnelles
                  
               
                     Crevette nordique
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     IV a Est/IV a/IV
                  
               
                     Coquille Saint-Jacques
                  
                  
                     
                        Pecten maximus
                     
                  
                  
                     VII d
                  
               
                     Phycis de fond
                  
                  
                     
                        Phycis blennoides
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Phycis de roche
                  
                  
                     
                        Phycis phycis
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Flet commun
                  
                  
                     
                        Platichthys flesus
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     VII d
                  
               
                     Lieu noir
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Turbot
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Flétan noir commun
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Maquereau commun
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Barbue
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Sébaste du Nord
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     VII d
                  
               
                     Sprat
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     IV/VII d
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Grondin perlon
                  
                  
                     
                        Trigla lucerna
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Tacaud norvégien
                  
                  
                     
                        Trisopterus esmarki
                     
                  
                  
                     IV
                  
               
                     Saint-Pierre
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14)
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Atlantique du Nord-Est et Manche occidentale
                  
               
                     Alépocéphale
                  
                  
                     
                        Alepocephalus bairdii
                     
                  
                  
                     VI, XII
                  
               
                     Lançons
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     VI a
                  
               
                     Sanglier
                  
                  
                     
                        Capros aper
                     
                  
                  
                     V, VI, VII
                  
               
                     Coquille Saint-Jacques
                  
                  
                     
                        Pecten maximus
                     
                  
                  
                     IV, VI, VII
                  
               
                     Vanneau
                  
                  
                     
                        Aequipecten opercularis
                     
                  
                  
                     VII
                  
               
                     Araignée de mer
                  
                  
                     
                        Maja squinado
                     
                  
                  
                     V, VI, VII
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     Anguilla anguilla
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Sabres
                  
                  
                     
                        Aphanopus spp.
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Argentines
                  
                  
                     
                        Argentina spp.
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Maigre commun
                  
                  
                     
                        Argyrosomus regius
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Grondin rouge
                  
                  
                     
                        Aspitrigla cuculus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Béryx
                  
                  
                     
                        Beryx spp.
                  
                  
                     Toutes zones, sauf X et IX a
                  
               
                     Béryx
                  
                  
                     
                        Beryx spp.
                  
                  
                     IX a et X
                  
               
                     Tourteau
                  
                  
                     
                        Cancer pagurus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Hareng
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     VI a/VI a N
                     VI a S, VII b c/VII a/VII j
                  
               
                     Congre
                  
                  
                     
                        Conger conger
                     
                  
                  
                     Toutes zones, sauf X
                  
               
                     Congre
                  
                  
                     
                        Conger conger
                     
                  
                  
                     X
                  
               
                     Grenadier de roche
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Squale liche
                  
                  
                     
                        Dalatias licha
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Pastenague commune
                  
                  
                     
                        Dasyatis pastinaca
                     
                  
                  
                     VII, VIII
                  
               
                     Squale savate
                  
                  
                     
                        Deania calcea
                     
                  
                  
                     V, VI, VII, IX, X, XII
                  
               
                     Bar
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     Toutes zones sauf IX
                  
               
                     Bar
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     IX
                  
               
                     Céteau
                  
                  
                     
                        Dicologlossa cuneata
                     
                  
                  
                     VIII c, IX
                  
               
                     Anchois
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     IX a (uniquement Cadix)
                  
               
                     Anchois
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     VIII
                  
               
                     Sagre commun
                  
                  
                     
                        Etmopterus spinax
                     
                  
                  
                     VI, VII, VIII
                  
               
                     Grondin gris
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     VII d, e
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                  
               
                     Plie cynoglosse
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     VI, VII
                  
               
                     Sébaste chèvre
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Homard
                  
                  
                     
                        Homarus gammarus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Hoplostète rouge
                  
                  
                     
                        Hoplostethus atlanticus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Sabre argenté
                  
                  
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     IX a
                  
               
                     Cardine à quatre taches
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus boscii
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Cardine franche
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus whiffiagonis
                     
                  
                  
                     VI/VII, VIII a b d/VIII c, IX a
                  
               
                     Limande commune
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     VII e/VII a, f-h
                  
               
                     Encornet
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                  
               
                     Encornet
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Baudroie rousse
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     IV, VI/VII b-k, VIII a b d
                  
               
                     Baudroie rousse
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Baudroie commune
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorious
                     
                  
                  
                     IV, VI/VII b-k, VIII a b d
                  
               
                     Baudroie commune
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorious
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Capelan
                  
                  
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     XIV
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     V a/V b
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     VI a/VI b/VII a/VII b-k
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     VIII/IX, X
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                  
               
                     Merlu commun
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     III a, IV, VI, VII, VIII a b/VIII c, IX a
                  
               
                     Sole panachée
                  
                  
                     
                        Microchirus variegatus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Merlan bleu
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     I-IX, XII, XIV
                  
               
                     Limande-sole commune
                  
                  
                     
                        Microstomus kitt
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Lingue bleue
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia
                     
                  
                  
                     Toutes zones, sauf X
                  
               
                     Lingue espagnole
                  
                  
                     
                        Molva macrophthalma
                     
                  
                  
                     X
                  
               
                     Lingue franche
                  
                  
                     
                        Molva molva
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Rouget de roche
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Émissole tachetée
                  
                  
                     
                        Mustelus asterias
                     
                  
                  
                     VI, VII, VIII, IX
                  
               
                     Émissole lisse
                  
                  
                     
                        Mustelus mustelus
                     
                  
                  
                     VI, VII, VIII, IX
                  
               
                     Émissole pointillée
                  
                  
                     
                        Mustelus punctulatus
                     
                  
                  
                     VI, VII, VIII, IX
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Unité fonctionnelle VI
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Unité fonctionnelle VII
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Unités fonctionnelles VIII,IX
                  
               
                     Pieuvre commune
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                  
               
                     Pieuvre commune
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Dorade rose
                  
                  
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     IX a, X
                  
               
                     Crevettes Pandalus
                  
                  
                     
                        Pandalus spp.
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Crevette rose du large
                  
                  
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     IX a
                  
               
                     Phycis de fond
                  
                  
                     
                        Phycis blennoides
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Phycis de roche
                  
                  
                     
                        Phycis phycis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     VII a, VII e, VII f g
                  
               
                     Plie commune
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     VII b c/VII h-k/VIII, IX, X
                  
               
                     Lieu jaune
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius
                     
                  
                  
                     Toutes zones, sauf IX, X
                  
               
                     Lieu jaune
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius
                     
                  
                  
                     IX, X
                  
               
                     Lieu noir
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     V a/V b/IV, III a, VI
                  
               
                     Lieu noir
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     VII, VIII
                  
               
                     Cernier commun
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     X
                  
               
                     Turbot
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Flétan noir commun
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     V, XIV/VI
                  
               
                     Flétan de l'Atlantique
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     V, XIV
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Sardine commune
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     VIII a b d/VIII c, IX a
                  
               
                     Maquereau espagnol atlantique
                  
                  
                     
                        Scomber colias
                     
                  
                  
                     VIII, IX, X
                  
               
                     Maquereau commun
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX
                  
               
                     Barbue
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Sébaste doré
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2 + (Div. 1F + 3K)
                  
               
                     Sébaste du Nord
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2 + (Div. 1F+ 3K)
                  
               
                     Seiche
                  
                  
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     VII a, VII f g
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     VII b c/VII h j k/IX a/VIII c
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     VII e
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     VIII a b
                  
               
                     Spares
                  
                  
                     
                        Sparidae
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Chinchard à queue jaune
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     VIII, IX
                  
               
                     Chinchard du large
                  
                  
                     
                        Trachurus picturatus
                     
                  
                  
                     VIII, IX, X
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a b d e/X
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
               
                     Tacauds
                  
                  
                     
                        Trisopterus spp.
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Saint-Pierre
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
               
                     Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14)
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     IV, VII d
                  
               
                     Mer Méditerranée et mer Noire
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Gambon rouge
                  
                  
                     
                        Aristeomorpha foliacea
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Crevette rouge
                  
                  
                     
                        Aristeus antennatus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Bogue
                  
                  
                     
                        Boops boops
                     
                  
                  
                     1.3, 2.1, 2.2, 3.1, 3.2
                  
               
                     Petite dorade coryphène
                  
                  
                     
                        Coryphaena equiselis
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Coryphène commune
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Bar
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Élédone commune
                  
                  
                     
                        Eledone cirrhosa
                     
                  
                  
                     1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                  
               
                     Élédone musquée
                  
                  
                     
                        Eledone moschata
                     
                  
                  
                     1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                  
               
                     Anchois
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Anchois
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Grondin gris
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     2.2, 3.1
                  
               
                     Encornets, toutenons
                  
                  
                     
                        Illex spp., Todarodes spp.
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Marlins
                  
                  
                     
                        Istiophoridae
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Encornet
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Baudroie rousse
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1
                  
               
                     Baudroie commune
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorius
                     
                  
                  
                     1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Merlu commun
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Merlan bleu
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     1.1, 3.1
                  
               
                     Mulets
                  
                  
                     
                        Mugilidae
                     
                  
                  
                     1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                  
               
                     Rouget de vase
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Rouget de vase
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Rouget de roche
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Pieuvre commune
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Langoustine
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Pageot commun
                  
                  
                     
                        Pagellus erythrinus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Crevette rose du large
                  
                  
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Caramote
                  
                  
                     
                        Penaeus kerathurus
                     
                  
                  
                     3.1
                  
               
                     Turbot
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Sardine commune
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Maquereaux
                  
                  
                     
                        Scomber spp.
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Seiche
                  
                  
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Sole
                  
                  
                     
                        Solea vulgaris
                     
                  
                  
                     1.2, 2.1, 3.1
                  
               
                     Dorade royale
                  
                  
                     
                        Sparus aurata
                     
                  
                  
                     1.2, 3.1
                  
               
                     Picarel
                  
                  
                     
                        Spicara smaris
                     
                  
                  
                     2.1, 3.1, 3.2
                  
               
                     Sprat
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Squille ocelée
                  
                  
                     
                        Squilla mantis
                     
                  
                  
                     1.3, 2.1, 2.2
                  
               
                     Chinchard à queue jaune
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Chinchard à queue jaune
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
               
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     Mer Noire SRG 29
                  
               
                     Grondin perlon
                  
                  
                     
                        Trigla lucerna
                     
                  
                  
                     1.3, 2.2, 3.1
                  
               
                     Petites praires
                  
                  
                     
                        Veneridae
                     
                  
                  
                     2.1, 2.2
                  
               
                     Nonnat
                  
                  
                     
                        Aphia minuta
                     
                  
                  
                     SRG 9,10,16 et 19
                  
               
                     Athérines
                  
                  
                     
                        Atherina spp.
                  
                  
                     SRG 9,10,16 et 19
                  
               
                     Capelan de Méditerranée
                  
                  
                     
                        Trisopterus minutus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
               
                     Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14)
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
               DONNÉES BIOLOGIQUES
         
            Tableau 1B
         
         
            Stocks des régions ultrapériphériques de l'Union
         
         
                     Espèce (nom commun)
                  
                  
                     Espèce (nom scientifique)
                  
               
                     Guyane française
                  
               
                     Vivaneau rouge
                  
                  
                     
                        Lutjanus purpureus
                     
                  
               
                     Crevette café
                  
                  
                     
                        Farfantepenaeus subtilis
                     
                  
               
                     Acoupa toeroe
                  
                  
                     
                        Cynoscion acoupa
                     
                  
               
                     Acoupa tident
                  
                  
                     
                        Cynoscion steindachneri
                     
                  
               
                     Acoupa cambucu
                  
                  
                     
                        Cynoscion virescens
                     
                  
               
                     Mâchoirons
                  
                  
                     
                        Ariidae
                     
                  
               
                     Croupia roche
                  
                  
                     
                        Lobotes surinamensis
                     
                  
               
                     Lippu tricroupia
                  
                  
                     
                        Genyatremus luteus
                     
                  
               
                     Crossies
                  
                  
                     
                        Centropomus spp.
                  
               
                     Serranidés
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     Mulets
                  
                  
                     
                        Mugil spp.
                  
               
                     Guadeloupe et Martinique
                  
               
                     Vivaneaux
                  
                  
                     
                        Lutjanidae
                     
                  
               
                     Grondeurs
                  
                  
                     
                        Haemulidae
                     
                  
               
                     Serranidés
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     Rascasse volante
                  
                  
                     
                        Pterois volitans
                     
                  
               
                     Maquereaux
                  
                  
                     
                        Scombridae
                     
                  
               
                     Makaire bleu
                  
                  
                     
                        Makaira nigricans
                     
                  
               
                     Coryphène commune
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
               
                     Île de La Réunion et Mayotte
                  
               
                     Vivaneaux
                  
                  
                     
                        Lutjanidae
                     
                  
               
                     Serranidés
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     Maquereaux
                  
                  
                     
                        Scombridae
                     
                  
               
                     Espadon
                  
                  
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
               
                     Autres marlins
                  
                  
                     
                        Istiophoridae
                     
                  
               
                     Coryphène commune
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
               
                     Sélar coulisou
                  
                  
                     
                        Selar crumenophthalmus
                     
                  
               
                     Açores, Madère et Îles Canaries
                  
               
                     Maquereau espagnol atlantique
                  
                  
                     
                        Scomber colias
                     
                  
               
                     Grande allache
                  
                  
                     
                        Sardinella maderensis
                     
                  
               
                     Chinchards
                  
                  
                     
                        Trachurus spp.
                  
               
                     Sardine commune
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
               
                     Perroquet vieillard
                  
                  
                     
                        Sparisoma cretense
                     
                  
               
                     Patelles
                  
                  
                     
                        Patellidae
                     
                  
               DONNÉES BIOLOGIQUES
         
            Tableau 1C
         
         
            Stocks des régions marines relevant des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP) et des accords de partenariat en matière de pêche durable (APPD)
         
         CITT (Commission interaméricaine du thon tropical)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les organisations régionales de pêche (ORP) compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     Albacore
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     Thon obèse
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     Listao
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     Germon
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus orientalis
                     
                  
                  
                     Thon bleu du Pacifique
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     Espadon
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou Mazara)
                  
                  
                     Makaire bleu
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     Makaire noir
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     Marlin rayé
                  
                  
                     Océan Pacifique oriental
                  
                  
                     Haute
                  
               
            
         CICTA (Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     Albacore
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     Thon obèse
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     Listao
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     Germon
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus thynnus
                     
                  
                  
                     Thon rouge de l'Atlantique
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     Espadon
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou Mazara)
                  
                  
                     Makaire bleu
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Istiophorus albicans
                     
                  
                  
                     Voilier de l'Atlantique
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Tetrapturus albidus
                     
                  
                  
                     Makaire blanc
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     Peau bleue
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Auxis rochei
                     
                  
                  
                     Bonitou
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sarda sarda
                     
                  
                  
                     Bonite à dos rayé
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Euthynnus alletteratus
                     
                  
                  
                     Thonine commune
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Thunnus atlanticus
                     
                  
                  
                     Thon à nageoires noires
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     Palomette
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus brasiliensis
                     
                  
                  
                     Thazard serra
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus regalis
                     
                  
                  
                     Thazard franc
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Auxis thazard
                     
                  
                  
                     Auxide
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus cavalla
                     
                  
                  
                     Thazard barré
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus tritor
                     
                  
                  
                     Thazard blanc
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus maculatus
                     
                  
                  
                     Thazard atlantique
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     Thazard-bâtard
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     Coryphène commune
                  
                  
                     Océan Atlantique et mers adjacentes
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
            
         OPANO (Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Stocks définis par les ORGP
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     Cabillaud
                  
                  
                     OPANO 2 J 3 K L
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     Cabillaud
                  
                  
                     OPANO 3 M
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     Cabillaud
                  
                  
                     OPANO 3 N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     Cabillaud
                  
                  
                     OPANO 3 Ps
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     Cabillaud
                  
                  
                     OPANO SA1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     Plie cynoglosse
                  
                  
                     OPANO 3 N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     Plie cynoglosse
                  
                  
                     OPANO 2 J 3 K L
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     
                        Hippoglossoides platessoides
                     
                  
                  
                     Plie canadienne
                  
                  
                     OPANO 3 L N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Hippoglossoides platessoides
                     
                  
                  
                     Plie canadienne
                  
                  
                     OPANO 3 M
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Limanda ferruginea
                     
                  
                  
                     Limande à queue jaune
                  
                  
                     OPANO 3 L N O
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     Grenadier de roche
                  
                  
                     OPANO SA 0 + 1
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     Grenadier berglax
                  
                  
                     OPANO SA 2 + 3
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     Crevette nordique
                  
                  
                     OPANO 3 L N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     Crevette nordique
                  
                  
                     OPANO 3 M
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Amblyraja radiata
                     
                  
                  
                     Raie radiée
                  
                  
                     OPANO 3 L N O P s
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     Flétan noir commun
                  
                  
                     OPANO 3 K L M N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     Flétan noir commun
                  
                  
                     OPANO SA1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     Flétan de l'Atlantique
                  
                  
                     OPANO SA1
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     Sébaste du Nord
                  
                  
                     OPANO SA1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                  
                  
                     Sébastes
                  
                  
                     OPANO 3 L N
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                  
                  
                     Sébastes
                  
                  
                     OPANO 3 M
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                  
                  
                     Sébastes
                  
                  
                     OPANO 3 O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Urophycis tenuis
                     
                  
                  
                     Merluche blanche
                  
                  
                     OPANO 3 N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     Capelan
                  
                  
                     OPANO 3 N O
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Beryx spp.
                  
                  
                     Béryx
                  
                  
                     OPANO 6 G
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Illex illecebrosus
                     
                  
                  
                     Encornet rouge nordique
                  
                  
                     OPANO sous-zones 3 + 4
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     Saumon
                  
                  
                     OPANO S1 + CIEM sous-zone XIV NEAF, OCSAN
                  
                  
                     Haute
                  
                  
                      
                  
               
            
         Zone marine 34 de la FAO — Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est (Copace)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Brachydeuterus spp.
                  
                  
                     Grondeurs
                  
                  
                     34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Caranx spp.
                  
                  
                     Carangues
                  
                  
                     34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Cynoglossus spp.
                  
                  
                     Sole-langues
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Decapterus spp.
                  
                  
                     Comètes
                  
                  
                     34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Dentex canariensis
                     
                  
                  
                     Denté à tache rouge
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Dentex congoensis
                     
                  
                  
                     Denté congolais
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Dentex macrophthalmus
                     
                  
                  
                     Denté à gros yeux
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Dentex maroccanus
                     
                  
                  
                     Denté du Maroc
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Dentex spp.
                  
                  
                     Dentés
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     Anchois
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Epinephelus aeneus
                     
                  
                  
                     Mérou blanc
                  
                  
                     34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Ethmalosa fimbriata
                     
                  
                  
                     Ethmalose d'Afrique
                  
                  
                     34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Farfantepenaeus notialis
                     
                  
                  
                     Crevettes roché du Sud
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Galeoides decadactylus
                     
                  
                  
                     Petit capitaine
                  
                  
                     34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     Encornet
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Merluccius polli
                     
                  
                  
                     Merlu d'Afrique tropicale
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Merluccius senegalensis
                     
                  
                  
                     Merlu du Sénégal
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Merluccius spp.
                  
                  
                     Autres merlus
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     Pieuvre commune
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pagellus acarne
                     
                  
                  
                     Pageot acarne
                  
                  
                     34.1.1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pagellus bellottii
                     
                  
                  
                     Pageot à tache rouge
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     Dorade rose
                  
                  
                     34.1.1
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Pagellus spp.
                  
                  
                     Pageots
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pagrus caeruleostictus
                     
                  
                  
                     Pagre à points bleus
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     Crevette rose du large
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pomadasys incisus
                     
                  
                  
                     Grondeur métis
                  
                  
                     34.1.1
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Pomadasys spp.
                  
                  
                     Grondeurs
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Pseudotolithus spp.
                     
                  
                  
                     Otolithes
                  
                  
                     34.1.1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     Sardine commune
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sardinella aurita
                     
                  
                  
                     Allache
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sardinella maderensis
                     
                  
                  
                     Grande allache
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Scomber japonicus
                     
                  
                  
                     Maquereau espagnol pacifique
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Scomber spp.
                  
                  
                     Autres maquereaux
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sepia hierredda
                     
                  
                  
                     Seiche géante africaine
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     Seiche commune
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sepia spp.
                  
                  
                     Seiches
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Sparidae
                     
                  
                  
                     Spares
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sparus spp.
                  
                  
                     Dorades
                  
                  
                     34.1.1
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     Chinchard d'Europe
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Trachurus trecae
                     
                  
                  
                     Chinchard du Cunène
                  
                  
                     34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Umbrina canariensis
                     
                  
                  
                     Ombrine bronze
                  
                  
                     34.3.3-6
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
            
         OPASE (Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Dissostichus eleginoides
                     
                  
                  
                     Légine australe
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Beryx spp.
                  
                  
                     Béryx
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Chaceon spp.
                  
                  
                     Géryons Chaceon
                     
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Pseudopentaceros richardsoni
                     
                  
                  
                     Tête casquée pélagique
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Helicolenus spp.
                  
                  
                     Sébastes chèvres
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Hoplostethus atlanticus
                     
                  
                  
                     Hoplostète rouge
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Trachurus spp.
                  
                  
                     Chinchards
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Scomber spp.
                     
                  
                  
                     Maquereaux scomber
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
               
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     Cernier commun
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
               
                     
                        Jasus tristani
                     
                  
                  
                     Langouste de Tristan da Cunha
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
               
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     Sabre argenté
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
               
                     
                        Schedophilus ovalis
                     
                  
                  
                     Rouffe impérial
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Schedophilus velaini
                     
                  
                  
                     Rouffe africain
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Allocyttus verucossus
                     
                  
                  
                     Doré verruqueux
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Neocyttus romboidales
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Allocyttus guineensis
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Pseudocyttu smaculatus
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Emmelichthys nitidus
                     
                  
                  
                     Andorrève du Cap
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Ruvettus pretiosus
                     
                  
                  
                     Rouvet
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Promethichthys prometheus
                     
                  
                  
                     Escolier clair
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Macrourus spp.
                  
                  
                     Grenadiers
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Antimora rostrata
                     
                  
                  
                     Antimora bleu
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Epigonus spp.
                  
                  
                     Poissons cardinaux
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Merluccius spp.
                  
                  
                     Merlus
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Notopogon fernandezianus
                     
                  
                  
                     Orange bellowfish
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
               
                     
                        Octopodidae et Loliginidae
                     
                  
                  
                     Pieuvres, poulpes et calmars côtiers
                  
                  
                     Atlantique Sud-Est
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                      
                  
               
            
         WCPFC (Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     Albacore
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     Thon obèse
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     Listao
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     Germon
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus orientalis
                     
                  
                  
                     Thon bleu du Pacifique
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     Espadon
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou Mazara)
                  
                  
                     Makaire bleu
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     Makaire noir
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     Marlin rayé
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     Thazard-bâtard
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     Coryphène commune
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Elagatis bipinnulata
                     
                  
                  
                     Comète saumon
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Lepidocybium flavobrunneum
                     
                  
                  
                     Escolier noir
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Lampris regius
                     
                  
                  
                     Lampris-lune (opah)
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Mola mola
                     
                  
                  
                     Poisson lune
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Istiophorus platypterus
                     
                  
                  
                     Voilier de l'Atlantique
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Tetrapturus angustirostris
                     
                  
                  
                     Makaire à rostre court
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Ruvettus pretiosus
                     
                  
                  
                     Rouvet
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     Peau bleue
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     Requin océanique
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Carcharhinus falciformis
                     
                  
                  
                     Requin soyeux
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Alopias superciliosus
                     
                  
                  
                     Requin-renard à gros yeux
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Alopias vulpinus
                     
                  
                  
                     Requin-renard commun
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     Requin-renard pélagique
                  
                  
                     Océan Pacifique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        
                           NB: en ce qui concerne la WCPF, l'obligation de rapport prévoit en outre les éléments ci-dessous pour les palangriers:
                     
                     
                                 1)
                              
                              
                                 le nombre de lignes secondaires entre les flotteurs. Le nombre de lignes secondaires entre les flotteurs doit être mentionné pour chaque opération;
                              
                           
                                 2)
                              
                              
                                 le nombre de poissons capturés par opération, pour les espèces suivantes: germon (Thunnus alalunga), thon obèse (Thunnus obesus), listao (Katsuwonus pelamis), albacore (Thunnus albacares), marlin rayé (Tetrapturus audax), makaire bleu (Makaira mazara), makaire noir (Makaira indica), espadon (Xiphias gladius), requin bleu, requin soyeux, requin océanique, taupes, renards de mer, requin-taupe commun (au sud de 20°S, tant que les données biologiques montrent que cette limite ou une autre limite géographique est appropriée), requins-marteaux (dormeur cornu, requin-marteau halicorne, grand requin-marteau et requin-marteau commun), requin baleine, et d'autres espèces telles que déterminées par la Commission.
                              
                           Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération a été enregistré, il convient de renseigner également le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération n'a pas été enregistré, il convient d'estimer et de renseigner le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Le poids total ou le poids moyen fait référence à des poids entiers et non à des poids transformés.
                  
               
            
         Copaco (Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Panulirus argus
                     
                  
                  
                     Langouste blanche
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Strombus gigas
                     
                  
                  
                     Lambi
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Selachii (de type requin), Rajidae
                     
                  
                  
                     Requins et raies
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     Coryphène commune
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     Thazard-bâtard
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Epinephelus guttatus
                     
                  
                  
                     Mérou couronné
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Lutjanus vivanus
                     
                  
                  
                     Vivaneau soie
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Lutjanus buccanella
                     
                  
                  
                     Vivaneau oreille noire
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Lutjanus campechanus
                     
                  
                  
                     Vivaneau campèche
                  
                  
                     Atlantique Centre-Ouest
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Penaeus subtilis
                     
                  
                  
                     Crevette grise du Sud
                  
                  
                     Guyane française, ZEE
                  
                  
                     Haute
                  
               
            
         CTOI (Commission des thons de l'océan Indien)
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     Albacore
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     Thon obèse
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     Listao
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     Germon
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     Espadon
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou Mazara)
                  
                  
                     Makaire bleu
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     Makaire noir
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     Marlin rayé
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Istiophorus platypterus
                     
                  
                  
                     Voilier indo-pacifique
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Auxis rochei
                     
                  
                  
                     Bonitou
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Auxis thazard
                     
                  
                  
                     Auxide
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Euthynnus affinis
                     
                  
                  
                     Thonine orientale
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Thunnus tonggol
                     
                  
                  
                     Thon mignon
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus guttatus
                     
                  
                  
                     Thazard ponctué indo-pacifique
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Scomberomorus commerson
                     
                  
                  
                     Thazard rayé indo-pacifique
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Moyenne
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     Peau bleue
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Alopias superciliosus
                     
                  
                  
                     Requin-renard à gros yeux
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Carcharhinus falciformes
                     
                  
                  
                     Requin soyeux
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     Requin océanique
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     Requin-renard pélagique
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Sphyrna lewini
                     
                  
                  
                     Requin-marteau halicorne
                  
                  
                     Océan Indien Ouest et Est
                  
                  
                     Haute
                  
               
            
         Autres ORGP
         
                     ESPÈCE
                     Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à collecter les informations biologiques mentionnées au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                  
                  
                     Fréquence des collectes des variables biologiques
                  
               
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Nom commun
                  
                  
                     Zone géographique
                  
                  
                     Priorité
                  
                  
                     La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                  
               
                     
                        Trachurus murphyi
                     
                  
                  
                     Chinchard du Chili
                  
                  
                     Zone de la convention ORGPPS
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Euphausia superba
                     
                  
                  
                     Krill antarctique
                  
                  
                     Zone de la convention CCAMLR
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Dissostichus spp.
                     
                        Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni
                     
                  
                  
                     Légines
                  
                  
                     Zone de la convention CCAMLR
                  
                  
                     Haute
                  
               
                     
                        Champsocephalus gunnari
                     
                  
                  
                     Poisson des glaces
                  
                  
                     Zone de la convention CCAMLR
                  
                  
                     Basse
                  
               
                     Ressources de poissons, mollusques, crustacés et toute autre espèce sédentaire évoluant dans la zone concernée, à l'exclusion: i) des espèces sédentaires relevant de la juridiction de pêche des États côtiers en vertu de l'article 77, paragraphe 4, de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer; et ii) des grands migrateurs figurant à l'annexe I de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer.
                  
                  
                     Zone de la convention SIOFA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               DONNÉES BIOLOGIQUES
         
            Tableau 1D
         
         
            Espèces à surveiller en vertu de programmes de protection dans l'Union ou d'obligations internationales
         
         
                     Nom commun
                  
                  
                     Nom scientifique
                  
                  
                     Région/ORGP
                  
                  
                     Cadre juridique
                  
               
                     Poissons osseux
                  
                  
                     Teleostei
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Esturgeons
                  
                  
                     
                        Acipenser spp.
                  
                  
                     Mer Méditerranée et mer Noire, mer Baltique; OSPAR II, IV
                  
                  
                     Annexe II de la convention de Barcelone (15), annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, OSPAR (16), HELCOM (17)
                     
                  
               
                     Alépocéphales
                  
                  
                     
                        Alepocephalidae
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde (18)
                     
                  
               
                     Alépocéphale de Baird
                  
                  
                     
                        Alepocephalus bairdii
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Alépocéphale de Risso
                  
                  
                     
                        Alepocephalus rostratus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Alose de la mer Noire
                  
                  
                     
                        Alosa immaculata
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Alose vraie
                  
                  
                     
                        Alosa alosa
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Corégone lavaret/bondelle
                  
                  
                     
                        Coregonus lavaretus
                     
                  
                  
                     OSPAR II
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Cabillaud
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, mer Baltique
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Hippocampe à long bec
                  
                  
                     
                        Hippocampus guttulatus (synonyme: Hippocampus ramulosus)
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV, V
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Hippocampe à museau court
                  
                  
                     
                        Hippocampus hippocampus
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV, V
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Alose
                  
                  
                     
                        Alosa tanaica
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Antimora bleu
                  
                  
                     
                        Antimora rostrata
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Sabre noir
                  
                  
                     
                        Aphanopus carbo
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Poisson-sabre tachuo
                  
                  
                     
                        Aphanopus intermedius
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Écrevisses
                  
                  
                     
                        Astacus spp.
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Athérine
                  
                  
                     
                        Atherina pontica
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Orphie commune
                  
                  
                     
                        Belone belone euxini Günther
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Béryx
                  
                  
                     
                        Beryx spp.
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Brotule
                  
                  
                     
                        Cataetyx laticeps
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Corégone blanc
                  
                  
                     
                        Coregonus albula
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique
                  
               
                     Lompe
                  
                  
                     
                        Cyclopterus lumpus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Sparaillon commun
                  
                  
                     
                        Diplodus annularis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil (19) (taille min. de conservation)
                  
               
                     Sar à museau pointu
                  
                  
                     
                        Diplodus puntazzo
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Sar commun
                  
                  
                     
                        Diplodus sargus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Sar à tête noire
                  
                  
                     
                        Diplodus vulgaris
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Légine australe
                  
                  
                     
                        Dissostichus eleginoides
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Légine antarctique
                  
                  
                     
                        Dissostichus mawsoni
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Mérous
                  
                  
                     
                        Epinephelus spp.
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Poisson cardinal
                  
                  
                     
                        Epigonus telescopus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Gobies
                  
                  
                     
                        Gobiidae
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Sébaste-chèvre
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Flétan de l'Atlantique
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Hoplostète rouge
                  
                  
                     
                        Hoplostethus atlanticus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions, OSPAR I, V
                  
                  
                     Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Hoplostète argenté
                  
                  
                     
                        Hoplostethus mediterraneus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Sabre argenté
                  
                  
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Marbré
                  
                  
                     
                        Lithognathus mormyrus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Mulet doré
                  
                  
                     
                        Liza aurata
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Mulet sauteur
                  
                  
                     
                        Liza saliens
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Grande lycode
                  
                  
                     
                        Lycodes esmarkii
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Grenadiers autres que le grenadier de roche et le grenadier berglax
                  
                  
                     
                        Macrouridae autres que Coryphaenoides rupestris et Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Grenadier berglax
                  
                  
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Merlan
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique et mer Noire
                  
                  
                     Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique, annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Anguille européenne
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Saumon de l'Atlantique
                  
                  
                     *Salmo salar
                     
                  
                  
                     OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Thon rouge de l'Atlantique
                  
                  
                     *Thunnus thynnus
                     
                  
                  
                     OSPAR V
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Lingue bleue
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Moro commun
                  
                  
                     
                        Mora moro
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Mulets
                  
                  
                     
                        Mugil spp.
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Escolier long nez
                  
                  
                     
                        Nesiarchus nasutus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Tapir à grandes écailles
                  
                  
                     
                        Notocanthus chemnitzii
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Éperlan
                  
                  
                     
                        Osmerus eperlanus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique, HELCOM
                  
               
                     Pageot acarne
                  
                  
                     
                        Pagellus acarne
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Dorade rose
                  
                  
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Pagre rouge
                  
                  
                     
                        Pagrus pagrus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Cernier commun
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Cernier commun
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Tassergal
                  
                  
                     
                        Pomatomus saltatrix
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Petit sébaste (sébaste norvégien)
                  
                  
                     
                        Sebastes viviparus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Béluga
                  
                  
                     
                        Huso huso
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Rascasse épineuse (haute mer)
                  
                  
                     
                        Trachyscorpia cristulata
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Castagnoles
                  
                  
                     
                        Brama spp.
                  
                  
                     SRG 1.1, 1.2, 1.3 et sous-région géographique 29 de la mer Noire
                  
                  
                     Annexe VIII du règlement no (CE) 894/97 du Conseil (20)
                     
                  
               
                     Maquereau espagnol atlantique
                  
                  
                     
                        Scomber colias Gmelin
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Gobie crisal
                  
                  
                     
                        Crystallogobius linearis
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Chimère commune
                  
                  
                     
                        Chimaera monstrosa
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Alose vraie
                  
                  
                     
                        Alosa alosa
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Alose feinte
                  
                  
                     
                        Alosa fallax
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Hareng à frai automnal
                  
                  
                     
                        Clupea harengus ssp.
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Brème bleue
                  
                  
                     
                        Abramis ballerus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Ablette
                  
                  
                     
                        Alburnus alburnus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Aspe
                  
                  
                     
                        Aspius aspius
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Barbeau fluviatile
                  
                  
                     
                        Barbus barbus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Goujon commun
                  
                  
                     
                        Gobio gobio
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Rasoir
                  
                  
                     
                        Pelecus cultratus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Véron
                  
                  
                     
                        Phoxinus phoxinus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Zaerthe
                  
                  
                     
                        Vimba vimba
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Loche de rivière
                  
                  
                     
                        Cobitis taenia
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Truite
                  
                  
                     
                        Salmo trutta
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Corégone blanc
                  
                  
                     
                        Coregonus albula
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Corégone baltique
                  
                  
                     
                        Coregonus balticus Synonyme: Coregonus lavaretus, migratoire
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Corégone marène
                  
                  
                     
                        Coregonus maraena Synonyme: Coregonus lavaretus, stationnaire
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Corégone de Pallas
                  
                  
                     
                        Coregonus pallasii
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Éperlan de mer
                  
                  
                     
                        Osmerus eperlanomarinus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Baudroie rousse
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Épinoche de mer
                  
                  
                     
                        Spinachia spinachia
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Entélure
                  
                  
                     
                        Entelurus aequoreus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Nerophis
                  
                  
                     
                        Nerophis ophidion
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Nérophis lombriciforme
                  
                  
                     
                        Nerophis lumbriciformis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Aiguille de mer
                  
                  
                     
                        Syngnathus acus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Vipère de mer
                  
                  
                     
                        Syngnathus typhle
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Grenadier de roche
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Églefin
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Lieu jaune
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Lingue franche
                  
                  
                     
                        Molva molva
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Blennie-serpent
                  
                  
                     
                        Lumpenus lampretaeformis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Sébaste doré
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Petit sébaste
                  
                  
                     
                        Sebastes viviparus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Chabot
                  
                  
                     
                        Cottus gobio
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Chabot de Sibérie
                  
                  
                     
                        Cottus poecilopus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Chaboisseau à épines courtes
                  
                  
                     
                        Myoxocephalus scorpius
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Chabot de mer
                  
                  
                     
                        Taurulus bubalis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Chaboisseau quadricorne
                  
                  
                     
                        Triglopsis quadricornis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Lompe
                  
                  
                     
                        Cyclopterus lumpus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Limace barrée
                  
                  
                     
                        Liparis liparis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Petite limace de mer
                  
                  
                     
                        Liparis montagui
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Saint-Pierre
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Bar européen
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Vieille commune
                  
                  
                     
                        Labrus bergylta
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Vieille coquette
                  
                  
                     
                        Labrus mixtus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Crénilabre mélops
                  
                  
                     
                        Symphodus melops
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Grande vive
                  
                  
                     
                        Trachinus draco
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Loup
                  
                  
                     
                        Anarhichas lupus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Lançon équille
                  
                  
                     
                        Ammodytes marinus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Équille
                  
                  
                     
                        Ammodytes tobianus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Gobie varié
                  
                  
                     
                        Pomatoschistus pictus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Bonitou
                  
                  
                     
                        Auxis rochei
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Thonine commune
                  
                  
                     
                        Euthynnus alletteratus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Palomette
                  
                  
                     
                        Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Maquereau commun
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Flétan de l'Atlantique
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Espadon
                  
                  
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Centrolophe noir
                  
                  
                     
                        Centrolophus niger
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Sélaciens
                  
                  
                     Chondrichthyes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Poisson-scie
                  
                  
                     
                        Anoxypristis cuspidata
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Squale savate
                  
                  
                     
                        Deania calcea
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Sagre nain
                  
                  
                     
                        Etmopterus pusillus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Poisson-scie nain
                  
                  
                     
                        Pristis clavata
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Poisson-scie
                  
                  
                     
                        Pristis zijsron
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Pocheteau de Norvège
                  
                  
                     
                        Raja (Dipturus) nidarosiensis
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Raie bouclée
                  
                  
                     
                        Raja clavata
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Raie brunette
                  
                  
                     
                        Raja undulata
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin-renard pélagique
                  
                  
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin-renard à gros yeux
                  
                  
                     
                        Alopias superciliosus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin-renard commun
                  
                  
                     
                        Alopias vulpinus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, HELCOM
                  
               
                     Raie radiée
                  
                  
                     
                        Amblyraja radiata
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Holbiches
                  
                  
                     
                        Apristurus spp.
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Requin soyeux
                  
                  
                     
                        Carcharhinus falciformis
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin des Galapagos
                  
                  
                     
                        Carcharhinus galapagensis
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin océanique
                  
                  
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin gris
                  
                  
                     
                        Carcharhinus plumbeus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Requin-taureau
                  
                  
                     
                        Carcharias taurus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Grand requin blanc
                  
                  
                     
                        Carcharodon carcharias
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Squale-chagrin commun
                  
                  
                     
                        Centrophorus granulosus
                     
                  
                  
                     Tous les océans et mers
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone, OSPAR
                  
               
                     Squales-chagrins
                  
                  
                     
                        Centrophorus spp
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Squale-chagrin de l'Atlantique
                  
                  
                     
                        Centrophorus squamosus
                     
                  
                  
                     Tous les océans et mers
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, OSPAR
                  
               
                     Aiguillat noir
                  
                  
                     
                        Centroscyllium fabricii
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Pailona commun
                  
                  
                     
                        Centroscymnus coelolepis
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. OSPAR
                  
               
                     Pailona à long nez
                  
                  
                     
                        Centroscymnus crepidater
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Requin pèlerin
                  
                  
                     
                        Cetorhinus maximus
                     
                  
                  
                     Tous les océans et mers
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Chimère commune
                  
                  
                     
                        Chimaera monstrosa
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Requin lézard
                  
                  
                     
                        Chlamydoselachus anguineus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Squale liche
                  
                  
                     
                        Dalatias licha
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Pastenague commune
                  
                  
                     
                        Dasyatis pastinaca
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, HELCOM
                  
               
                     Squale savate
                  
                  
                     
                        Deania calcea
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Pocheteau gris
                  
                  
                     
                        Dipturus batis
                     
                  
                  
                     Tous les océans et mers
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Raie blanche
                  
                  
                     *Rostroraja alba
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Sagre rude
                  
                  
                     
                        Etmopterus princeps
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Sagre commun
                  
                  
                     
                        Etmopterus spinax
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde, HELCOM
                  
               
                     Requin-marteau planeur
                  
                  
                     
                        Eusphyra blochii
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin-hâ
                  
                  
                     
                        Galeorhinus galeus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, HELCOM
                  
               
                     Chien espagnol
                  
                  
                     
                        Galeus melastomus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Chien islandais
                  
                  
                     
                        Galeus murinus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Raie-papillon épineuse
                  
                  
                     
                        Gymnura altavela
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Requin perlon
                  
                  
                     
                        Heptranchias perlo
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                  
               
                     Requin griset
                  
                  
                     
                        Hexanchus griseus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, HELCOM
                  
               
                     Chimère à gros yeux
                  
                  
                     
                        Hydrolagus mirabilis
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Taupe bleue
                  
                  
                     
                        Isurus oxyrinchus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Petite taupe
                  
                  
                     
                        Isurus paucus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin- taupe commun
                  
                  
                     
                        Lamna nasus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Raie ronde circulaire
                  
                  
                     
                        Leucoraja circularis
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Raie de Malte
                  
                  
                     
                        Leucoraja melitensis
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Manta d'Alfred
                  
                  
                     
                        Manta alfredi
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Mante géante
                  
                  
                     
                        Manta birostris
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Mante Mobula eregoodootenkee
                  
                  
                     
                        Mobula eregoodootenkee
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Mante diable
                  
                  
                     
                        Mobula hypostoma
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Mobula aiguillat
                  
                  
                     
                        Mobula japanica
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Petit diable
                  
                  
                     
                        Mobula kuhlii
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Diable de mer méditerranéen
                  
                  
                     
                        Mobula mobular
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Mante de Munk
                  
                  
                     
                        Mobula munkiana
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Petit diable de Guinée
                  
                  
                     
                        Mobula rochebrunei
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Diable de mer chilien
                  
                  
                     
                        Mobula tarapacana
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Petite manta
                  
                  
                     
                        Mobula thurstoni
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Émissole tachetée
                  
                  
                     
                        Mustelus asterias
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                  
               
                     Émissole lisse
                  
                  
                     
                        Mustelus mustelus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                  
               
                     Émissole pointillée
                  
                  
                     
                        Mustelus punctulatus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                  
               
                     Chien espagnol
                  
                  
                     
                        Galeus melastomus
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Petite roussette
                  
                  
                     
                        Scyliorhinus canicula
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Raie radiée
                  
                  
                     
                        Amblyraja radiata
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Raie bouclée
                  
                  
                     
                        Leucoraja fullonica
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Torpille marbrée
                  
                  
                     
                        Torpedo marmorata
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Humantin
                  
                  
                     
                        Oxynotus paradoxus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde.
                  
               
                     Poisson-scie tident
                  
                  
                     
                        Pristis pectinata
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Poisson-scie commun
                  
                  
                     
                        Pristis pristis
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Requin crocodile
                  
                  
                     
                        Pseudocarcharias kamoharai
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Pastenague violette
                  
                  
                     
                        Pteroplatytrygon violacea
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Raie ronde
                  
                  
                     
                        Raja fyllae
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Raie arctique
                  
                  
                     
                        Raja hyperborea
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Pocheteau de Norvège
                  
                  
                     
                        Raja nidarosiensus
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Raie douce
                  
                  
                     
                        Raja montagui
                     
                  
                  
                     OSPAR I, II, III, IV
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Requin baleine
                  
                  
                     
                        Rhincodon typus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Poisson guitare
                  
                  
                     
                        Rhinobatos cemiculus
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Poisson guitare commun
                  
                  
                     
                        Rhinobatos rhinobatos
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Chimère à nez mou
                  
                  
                     
                        Rhinochimaera atlantica
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Raie blanche
                  
                  
                     
                        Rostroraja alba
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Squale-grogneur commun
                  
                  
                     
                        Scymnodon ringens
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde.
                  
               
                     Autres squales
                  
                  
                     Sélachimorphes (ou Selachii), batoïdes (à définir par espèce en fonction des données relatives aux débarquements, aux études ou aux captures)
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, HELCOM
                  
               
                     Laimargue du Groenland
                  
                  
                     
                        Somniosus microcephalus
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde, HELCOM
                  
               
                     Requin-marteau halicorne
                  
                  
                     
                        Sphyrna lewini
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Grand requin marteau
                  
                  
                     
                        Sphyrna mokarran
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Requin-marteau commun
                  
                  
                     
                        Sphyrna zygaena
                     
                  
                  
                     Tous les océans
                  
                  
                     ORGP, haute priorité
                  
               
                     Aiguillat commun
                  
                  
                     
                        Squalus acanthias
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Ange de mer épineux
                  
                  
                     
                        Squatina aculeata
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Ange de mer ocellé
                  
                  
                     
                        Squatina oculata
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Ange de mer commun
                  
                  
                     
                        Squatina squatina
                     
                  
                  
                     Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                  
                  
                     ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Lamproie marine
                  
                  
                     
                        Petromyzon marinus
                     
                  
                  
                     OSPAR I, II, III, IV
                  
                  
                     OSPAR, HELCOM
                  
               
                     Lamproie de rivière
                  
                  
                     
                        Lampetra fluviatilis
                     
                  
                  
                     Mer Baltique
                  
                  
                     HELCOM
                  
               
                     Mammifères
                  
                  
                     Mammalia
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cétacés — toutes espèces
                  
                  
                     Cétacés — toutes espèces
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE du Conseil (21).
                  
               
                     Petit rorqual
                  
                  
                     
                        Balaenoptera acutorostrata
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM (22)/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Baleine du Groenland
                  
                  
                     
                        Balaena mysticetus
                     
                  
                  
                     OSPAR I
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Rorqual bleu
                  
                  
                     
                        Balaenoptera musculus
                     
                  
                  
                     Tout OSPAR
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Baleine de Biscaye
                  
                  
                     
                        Eubalaena glacialis
                     
                  
                  
                     Tout OSPAR
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Rorqual de Rudolphi
                  
                  
                     
                        Balaenoptera borealis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Rorqual commun
                  
                  
                     
                        Balaenoptera physalus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Dauphin commun
                  
                  
                     
                        Delphinus delphis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Baleine de Biscaye
                  
                  
                     
                        Eubalaena glacialis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Globicéphale commun
                  
                  
                     
                        Globicephala melas
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Grampus
                  
                  
                     
                        Grampus griseus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Cachalot nain
                  
                  
                     
                        Kogia simus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Baleine à bosse
                  
                  
                     
                        Megaptera novaeangliae
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Baleine à bec de Blainville
                  
                  
                     
                        Mesoplodon densirostris
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Orque
                  
                  
                     
                        Orcinus orca
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Marsouin commun
                  
                  
                     
                        Phocoena phocoena
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée, OSPAR II, III
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone Directive 92/43/CEE, OSPAR
                  
               
                     Cachalot
                  
                  
                     
                        Physeter macrocephalus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Faux-orque
                  
                  
                     
                        Pseudorca crassidens
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Dauphin bleu et blanc
                  
                  
                     
                        Stenella coeruleoalba
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Sténo
                  
                  
                     
                        Steno bredanensis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Grand dauphin
                  
                  
                     
                        Tursiops truncatus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Ziphius
                  
                  
                     
                        Ziphius cavirostris
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Phoque moine
                  
                  
                     
                        Monachus monachus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Recommandation GFCM/35/2011/5 & annexe II de la convention de Barcelone Directive 92/43/CEE
                  
               
                     Phoque annelé de Saimaa
                  
                  
                     
                        Phoca hispida saimensis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE
                  
               
                     Phoque gris
                  
                  
                     
                        Halichoerus grypus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE
                  
               
                     Phoque veau marin
                  
                  
                     
                        Phoca vitulina
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE
                  
               
                     Phoque annelé
                  
                  
                     
                        Phoca hispida bottnica
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE
                  
               
                     Oiseaux
                  
                  
                     Aves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Puffin cendré
                  
                  
                     
                        Calonectris borealis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (23)
                     
                  
               
                     Grand cormoran
                  
                  
                     
                        Phalacrocorax carbo
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Fou de Bassan
                  
                  
                     
                        Morus bassanus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Macareux moine
                  
                  
                     
                        Fratercula arctica
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin des Baléares
                  
                  
                     
                        Puffinus mauretanicus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette rieuse
                  
                  
                     
                        Larus ridibundus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Macreuse noire
                  
                  
                     
                        Melanitta nigra
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Cormoran huppé
                  
                  
                     
                        Phalacrocorax aristotelis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin majeur
                  
                  
                     
                        Ardenna gravis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin des Anglais
                  
                  
                     
                        Puffinus puffinus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Fulmar boréal
                  
                  
                     
                        Fulmarus glacialis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin cendré
                  
                  
                     
                        Calonectris diomedea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin fuligineux
                  
                  
                     
                        Ardenna grisea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin yelkouan
                  
                  
                     
                        Puffinus yelkouan
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland d'Audouin
                  
                  
                     
                        Larus audouinii
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Garrot d'Islande
                  
                  
                     
                        Bucephala islandica
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Pétrel de Bulwer
                  
                  
                     
                        Bulweria bulwerii
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Garrot à œil d'or
                  
                  
                     
                        Bucephala clangula
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland argenté
                  
                  
                     
                        Larus argentatus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland bourgmestre
                  
                  
                     
                        Larus hyperboreus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland marin
                  
                  
                     
                        Larus marinus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Grand labbe
                  
                  
                     
                        Catharacta skua
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Fuligule milouinan
                  
                  
                     
                        Aythya marila
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Fuligule milouin
                  
                  
                     
                        Aythya ferina
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Goéland brun
                  
                  
                     
                        Larus fuscus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mergule nain
                  
                  
                     
                        Alle alle
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Labbe à longue queue
                  
                  
                     
                        Stercorarius longicaudus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Pingouin torda
                  
                  
                     
                        Alca torda
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Labbe parasite
                  
                  
                     
                        Stercorarius parasiticus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Plongeon arctique
                  
                  
                     
                        Gavia arctica
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Puffin d'Audubon
                  
                  
                     
                        Puffinus lherminieri
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Guillemot à miroir
                  
                  
                     
                        Cepphus grylle
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Macreuse noire
                  
                  
                     
                        Melanitta americana
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Grèbe à cou noir
                  
                  
                     
                        Podiceps nigricollis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland pontique
                  
                  
                     
                        Larus cachinnans
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Eider à duvet
                  
                  
                     
                        Somateria mollissima
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Guillemot de Troïl
                  
                  
                     
                        Uria aalge
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Plongeon huard
                  
                  
                     
                        Gavia immer
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Harle bièvre
                  
                  
                     
                        Mergus merganser
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Grèbe huppé
                  
                  
                     
                        Podiceps cristatus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Arlequin plongeur
                  
                  
                     
                        Histrionicus histrionicus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Grèbe exclavon
                  
                  
                     
                        Podiceps auritus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland à ailes blanches
                  
                  
                     
                        Larus glaucoides
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Eider à tête grise
                  
                  
                     
                        Somateria spectabilis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Harelde de Miquelon
                  
                  
                     
                        Clangula hyemalis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette mélanocéphale
                  
                  
                     
                        Larus melanocephalus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland cendré
                  
                  
                     
                        Larus canus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Harle huppé
                  
                  
                     
                        Mergus serrator
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Grèbe jougris
                  
                  
                     
                        Podiceps grisegena
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Plongeon catmarin
                  
                  
                     
                        Gavia stellata
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland railleur
                  
                  
                     
                        Larus genei
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Eider de Steller
                  
                  
                     
                        Polysticta stelleri
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Labbe pomarin
                  
                  
                     
                        Stercorarius pomarinus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Guillemot de Brünnich
                  
                  
                     
                        Uria lomvia
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Macreuse brune
                  
                  
                     
                        Melanitta fusca
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Plongeon à bec blanc
                  
                  
                     
                        Gavia adamsii
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland leucophée
                  
                  
                     
                        Larus michahellis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Pétrel de Madère
                  
                  
                     
                        Pterodroma madeira
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland ichthyaète
                  
                  
                     
                        Larus ichthyaetus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette tridactyle
                  
                  
                     
                        Rissa tridactyla
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Pélican blanc
                  
                  
                     
                        Pelecanus onocrotalus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite cul-blanc
                  
                  
                     
                        Oceanodroma leucorhoa
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Phalarope à bec large
                  
                  
                     
                        Phalaropus fulicarius
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Phalarope à bec étroit
                  
                  
                     
                        Phalaropus lobatus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite de Wilson
                  
                  
                     
                        Oceanites oceanicus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne arctique
                  
                  
                     
                        Sterna paradisaea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite de Castro
                  
                  
                     
                        Hydrobates castro
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Guillette noire
                  
                  
                     
                        Chlidonias niger
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne caspienne
                  
                  
                     
                        Hydroprogne caspia
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne hansel
                  
                  
                     
                        Gelochelidon nilotica
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne pierregarin
                  
                  
                     
                        Sterna hirundo
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Pétrel des Desertas
                  
                  
                     
                        Pterodroma deserta
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette blanche
                  
                  
                     
                        Pagophila eburnea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne voyageuse
                  
                  
                     
                        Thalasseus bengalensis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette pygmée
                  
                  
                     
                        Hydrocoloeus minutus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne naine
                  
                  
                     
                        Sternula albifrons
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite de Montero
                  
                  
                     
                        Hydrobates monteiroi
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne de Dougall
                  
                  
                     
                        Sterna dougallii
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette rosée
                  
                  
                     
                        Rhodostethia rosea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Mouette de Sabine
                  
                  
                     
                        Xema sabini
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Sterne caugek
                  
                  
                     
                        Thalasseus sandvicensis
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland de Thayer
                  
                  
                     
                        Larus thayeri
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite frégate
                  
                  
                     
                        Pelagodroma marina
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Océanite tempête
                  
                  
                     
                        Hydrobates pelagicus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 2009/147/CE
                  
               
                     Goéland brun
                  
                  
                     
                        Larus fuscus fuscus
                     
                  
                  
                     OSPAR I
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Mouette blanche
                  
                  
                     
                        Pagophila eburnea
                     
                  
                  
                     OSPAR I
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Eider de Steller
                  
                  
                     
                        Polysticta stelleri
                     
                  
                  
                     OSPAR I
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Puffin de Macaronésie
                  
                  
                     Puffinus assimilis baroli (auct.incert.)
                  
                  
                     OSPAR V
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Puffin des Baléares
                  
                  
                     
                        Puffinus mauretanicus
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV, V
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Mouette tridactyle
                  
                  
                     
                        Rissa tridactyla
                     
                  
                  
                     OSPAR I, II,
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Sterne de Dougall
                  
                  
                     
                        Sterna dougallii
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV, V
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Guillemot de Troïl
                  
                  
                     
                        Uria aalge — population ibérienne (synonymes: Uria aalge albionis, Uria aalge ibericus)
                  
                  
                     OSPAR IV
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Guillemot de Brünnich
                  
                  
                     
                        Uria lomvia
                     
                  
                  
                     OSPAR I
                  
                  
                     Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                  
               
                     Reptiles
                  
                  
                     Reptilia
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Tortue de Kemp
                  
                  
                     
                        Lepidochelys kempii
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Caouane
                  
                  
                     
                        Caretta caretta
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone; OSPAR
                  
               
                     Tortue luth
                  
                  
                     
                        Dermochelys coriacea
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone; OSPAR
                  
               
                     Tortue imbriquée
                  
                  
                     
                        Eretmochelys imbricata
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Tortue verte
                  
                  
                     
                        Chelonia mydas
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Tortue molle du Nil
                  
                  
                     
                        Trionyx triunguis
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Mollusques
                  
                  
                     Mollusca
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Vénus gallinette
                  
                  
                     
                        Chamelea gallina
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Donacille cornée
                  
                  
                     
                        Donacilla cornea
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Elédones
                  
                  
                     
                        Eledone spp.
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Moule méditerranéenne
                  
                  
                     
                        Mytilus galloprovincialis
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de la Méditerranée
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Moule méditerranéenne
                  
                  
                     
                        Mytilus galloprovincialis
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Patelles
                  
                  
                     
                        Patella spp.
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Annexe II de la convention de Barcelone
                  
               
                     Rapana veiné
                  
                  
                     
                        Rapana venosa
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Bucarde tuberculée
                  
                  
                     
                        Acanthocardia tuberculata
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Murex
                  
                  
                     
                        Bolinus brandaris
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Vernis
                  
                  
                     
                        Callista chione
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Flion tronqué
                  
                  
                     
                        Donax trunculus
                     
                  
                  
                     Toutes zones
                  
                  
                     Plans nationaux de gestion
                  
               
                     Cyprine d'Islande
                  
                  
                     
                        Arctica islandica
                     
                  
                  
                     OSPAR II
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Balane des Açores
                  
                  
                     
                        Megabalanus azoricus
                     
                  
                  
                     OSPAR V, là où elle est présente.
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Pourpre petite pierre
                  
                  
                     
                        Nucella lapillus
                     
                  
                  
                     OSPAR II, III, IV
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Huître plate
                  
                  
                     
                        Ostrea edulis
                     
                  
                  
                     OSPAR II
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Patelle des Azores
                  
                  
                     
                        Patella ulyssiponensis aspera
                     
                  
                  
                     Tout OSPAR, là où elle est présente.
                  
                  
                     OSPAR
                  
               
                     Crustacés
                  
                  
                     Crustacea
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Homard
                  
                  
                     
                        Homarus gammarus
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Crabe rouge de profondeur
                  
                  
                     
                        Chaecon (Geryon) affinis
                     
                  
                  
                     Toutes les régions
                  
                  
                     Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                  
               
                     Crevette grise
                  
                  
                     
                        Crangon crangon
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Bouquet balte
                  
                  
                     
                        Palaemon adspersus
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Bouquet flaque
                  
                  
                     
                        Palaemon elegans
                     
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                  
               
                     Langoustes
                  
                  
                     
                        Palinuridae
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation)
                  
               
                     Cnidaires
                  
                  
                     Cnidaria
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Corail Sardaigne
                  
                  
                     
                        Corallium rubrum
                     
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Recommandation GFCM/36/2012/1 & recommandation GFCM/35/2011/2
                  
               Pour les espèces interdites: seuls les individus capturés morts sont utilisés. Ils sont rejetés après mesurage. La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
         DONNÉES BIOLOGIQUES
         
            Tableau 1E
         
         
            Espèces anadromes et catadromes vivant en eau douce
         
         
                     Espèce (nom commun)
                  
                  
                     Espèce (nom scientifique)
                  
                  
                     Zones non marines dans lesquelles le stock se situe/code du stock
                  
               
                     Anguille d'Europe
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     Unités de gestion de l'anguille telles que définies conformément au règlement (CE) no 1100/2007 du Conseil (24)
                     
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     Toutes les zones de répartition naturelle
                  
               
                     Truite de mer
                  
                  
                     
                        Salmo trutta
                     
                  
                  
                     Toutes les eaux intérieures qui se jettent dans la mer Baltique
                  
               
            
         
            Tableau 2
         
         
            Activité de pêche (métier) par région
         
         
                     Niveau 1
                  
                  
                     Niveau 2
                  
                  
                     Niveau 3
                  
                  
                     Niveau 4
                  
                  
                     Niveau 5
                  
                  
                     Niveau 6
                  
                  
                     Classes de LHT (m) (d)
                  
               
                     Activité
                  
                  
                     Classe d'engins
                  
                  
                     Groupe d'engins
                  
                  
                     Type d'engin
                  
                  
                     Ensemble cible (a)
                  
                  
                     Maillage et autres dispositifs sélectifs
                  
                  
                     < 10
                  
                  
                     10-< 12
                  
                  
                     12-< 18
                  
                  
                     18-< 24
                  
                  
                     24-< 40
                  
                  
                     40 & +
                  
               
                     Activité de pêche
                  
                  
                     Dragues
                  
                  
                     Dragues
                  
                  
                     Dragues remorquées par bateau [DRB]
                  
                  
                     Espèces anadromes (ANA)
                     Espèces catadromes (CAT)
                     Céphalopodes (CEP)
                     Crustacés (CRU)
                     Espèces démersales (DEF)
                     Espèces d'eau profonde (DWS)
                     Poissons (FIF)
                     Espèces d'eau douce (pas de code)
                     Divers (MIS)
                     Céphalopodes et espèces démersales (MCF)
                     Crustacés et espèces démersales (MCD)
                     Espèces d'eau profonde et démersales (MDD)
                     Pélagiques et espèces démersales (MPD)
                     Mollusques (MOL)
                     Grands pélagiques (LPF)
                     Petits pélagiques (SPF)
                     Grands pélagiques (LPF) et Petits pélagiques (SPF)
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Dragues mécanisées, incluses les dragues suceuses [HMD]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts
                  
                  
                     Chaluts de fond
                  
                  
                     Chaluts de fond à panneaux [OTB]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts jumeaux à panneaux [OTT]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts-bœufs de fond [PTB]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts à perche [TBB]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts pélagiques
                  
                  
                     Chaluts pélagiques à panneaux [OTM]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chaluts-bœufs pélagiques [PTM]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Hameçons et lignes
                  
                  
                     Cannes et lignes
                  
                  
                     Lignes à main et lignes à cannes [LHP] [LHM]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Lignes de traîne [LTL]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Palangres
                  
                  
                     Palangres dérivantes [LLD]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Palangres calées [LLS]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pièges
                  
                  
                     Pièges
                  
                  
                     Nasses et pièges [FPO]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Verveux [FYK]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Filets-pièges fixes non couverts [FPN]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Installations fixes pour barrières et bordigues (code nécessaire)
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Filets
                  
                  
                     Filets
                  
                  
                     Trémails (GTR)
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Filets maillants calés [GNS]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Filets maillants dérivants [GND]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Sennes
                  
                  
                     Filets tournants
                  
                  
                     Sennes coulissantes [PS]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Filets sans coulisse (lamparo) [LA]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Sennes (c)
                  
                  
                     Sennes écossaises [SSC]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Sennes danoises [SDN]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Sennes manœuvrées par deux bateaux [SPR]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Sennes de plage et sennes halées à bord [SB] [SV]
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autre engin
                  
                  
                     Autre engin
                  
                  
                     Pêche de civelles (pas de code)
                  
                  
                     Civelle
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Divers (préciser)
                  
                  
                     Divers (préciser)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     b)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autre activité que la pêche
                  
                  
                     Autre activité que la pêche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Inactif
                  
                  
                     Inactif
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Conformément au code existant dans les règlements concernés.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Conformément au code existant dans les règlements concernés.
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 Avec des dispositifs de concentration de poissons (DCP)/dans les bancs libres.
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 Dans la Méditerranée < 6 m et 6-12 m.
                              
                           
               
            
         
            Tableau 3
         
         
            Espèces pour lesquelles des données doivent être collectées en ce qui concerne la pêche récréative
         
         
                      
                  
                  
                     Zone
                  
                  
                     Espèce
                  
               
                     1
                  
                  
                     Mer Baltique (sous-divisions CIEM 22-32)
                  
                  
                     Saumon, anguilles et truite de mer (y compris en eau douce) et cabillaud
                  
               
                     2
                  
                  
                     Mer du Nord (zones CIEM III a, IV et VII d)
                  
                  
                     Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune et élasmobranches
                  
               
                     3
                  
                  
                     Arctique oriental (zones CIEM I et II)
                  
                  
                     Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Cabillaud, lieu jaune et élasmobranches
                  
               
                     4
                  
                  
                     Atlantique Nord (zones CIEM V-XIV et zones OPANO)
                  
                  
                     Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune, élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA
                  
               
                     5
                  
                  
                     Mer Méditerranée
                  
                  
                     Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA
                  
               
                     6
                  
                  
                     Mer Noire
                  
                  
                     Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA
                  
               
            
         
            Tableau 4
         
         
            Variables de l'activité de pêche
         
         
                      
                  
                  
                     Variables (25)
                     
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     Capacité
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre de navires
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     GT, kW, âge du navire
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Effort
                  
               
                      
                  
                  
                     Jours en mer
                  
                  
                     Jours
                  
               
                      
                  
                  
                     Temps de pêche en heures (facultatif)
                  
                  
                     Heures
                  
               
                      
                  
                  
                     Jours de pêche
                  
                  
                     Jours
                  
               
                      
                  
                  
                     kW * jours de pêche
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     GT * jours de pêche
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre de sorties de pêche
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre d'opérations de pêche
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre de filets/longueur (*)
                     
                  
                  
                     Nombre/mètres
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre d'hameçons, nombre de lignes (*)
                     
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     Nombre de casiers, pièges (*)
                     
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Débarquements
                  
               
                      
                  
                  
                     Valeur des débarquements totaux et valeur par espèce commerciale
                  
                  
                     Euro
                  
               
                      
                  
                  
                     Poids vif des débarquements totaux et poids par espèce
                  
                  
                     Tonnes
                  
               
                      
                  
                  
                     Prix par espèce commerciale
                  
                  
                     Euro/kg
                  
               DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
         
            Tableau 5A
         
         
            Variables économiques relatives à la flotte
         
         
                     Groupe de variables
                  
                  
                     Variable
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     
                        Revenus
                     
                  
                  
                     Valeur brute des débarquements
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Revenus provenant de la location de quotas ou d'autres droits de pêche
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Autres revenus
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts de la main-d'œuvre
                     
                  
                  
                     Dépenses de personnel
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts de l'énergie
                     
                  
                  
                     Coûts de l'énergie
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts d'entretien et de réparation
                     
                  
                  
                     Coûts d'entretien et de réparation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Autres charges d'exploitation
                     
                  
                  
                     Coûts variables
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Coûts fixes
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Paiements au titre de la location de quotas ou de droits de pêche
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     Subventions d'exploitation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Subventions à l'investissement
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     Consommation de capital fixe
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     Valeur du capital physique
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Valeur des quotas et des autres droits de pêche
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Investissements
                     
                  
                  
                     Investissements en actifs corporels, net
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Situation financière
                     
                  
                  
                     Endettement à court/long terme
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Total des actifs
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Emploi
                     
                  
                  
                     Équipage recruté
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Nombre total d'heures travaillées par an
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     
                        Flotte
                     
                  
                  
                     Nombre de navires
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     LHT moyenne des navires
                  
                  
                     Mètres
                  
               
                     Tonnage total moyen
                  
                  
                     GT
                  
               
                     Puissance totale moyenne
                  
                  
                     kW
                  
               
                     Âge moyen des navires
                  
                  
                     Années
                  
               
                     
                        Effort
                     
                  
                  
                     Jours en mer
                  
                  
                     Jours
                  
               
                     Consommation d'énergie
                  
                  
                     Litres
                  
               
                     
                        Nombre d'entreprises/d'unités de pêche
                     
                  
                  
                     Nombre d'entreprises/d'unités de pêche
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     
                        Valeur de la production par espèce
                     
                  
                  
                     Valeur des débarquements par espèce
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Prix moyen par espèce
                  
                  
                     Euro/kg
                  
               DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
         
            Tableau 5B
         
         
            Segmentation de la flotte
         
         
                      
                  
                  
                     Classes de longueur (LHT) (26)
                     
                  
               
                     Navires actifs
                  
                  
                     0-< 10 m
                     0-< 6 m
                  
                  
                     10-< 12 m
                     6-< 12 m
                  
                  
                     12-< 18 m
                  
                  
                     18-< 24 m
                  
                  
                     24-< 40 m
                  
                  
                     40 m ou plus
                  
               
                     
                        Utilisant des engins «actifs»
                     
                  
                  
                     Chalutiers à perche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chalutiers de fond et/ou senneurs de fond
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Chalutiers pélagiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Senneurs à senne coulissante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Dragueurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navire utilisant d'autres engins actifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires utilisant uniquement des engins «actifs» polyvalents
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Utilisant des engins «passifs»
                     
                  
                  
                     Navires utilisant des hameçons
                  
                  
                     
                         (27)
                     
                  
                  
                     
                         (27)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires armés pour la pêche aux filets dérivants et/ou fixes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires utilisant des casiers et/ou des pièges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires utilisant d'autres engins passifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires utilisant exclusivement des engins «passifs» polyvalents
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Utilisant des engins polyvalents
                     
                  
                  
                     Navires utilisant des engins actifs et passifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navires inactifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
         
            Tableau 5C
         
         
            Stratification géographique par région
         
         
                     Sous-région/lieu de pêche
                  
                  
                     Région
                  
                  
                     Suprarégion
                  
               
                     I
                  
                  
                     II
                  
                  
                     III
                  
               
                     Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions OPANO)
                  
                  
                     OPANO (zone FAO 21)
                  
                  
                     Mer Baltique, mer du Nord, Arctique oriental, OPANO, eaux occidentales septentrionales élargies (zones CIEM V, VI et VII) et eaux occidentales méridionales
                  
               
                     Regroupement d'unités spatiales au niveau 4, comme défini au tableau 3 (sous-divisions CIEM)
                  
                  
                     Mer Baltique (zones CIEM III b-d)
                  
               
                     Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM)
                  
                  
                     Mer du Nord (zones CIEM III a et IV)
                     Arctique oriental (zones CIEM I et II)
                  
               
                     Eaux occidentales septentrionales [zones CIEM V b (eaux de l'Union exclusivement), VI et VII]
                  
               
                     Eaux occidentales septentrionales (zones CIEM V a et V b) (uniquement les eaux n'appartenant pas à l'Union)
                  
               
                     Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM/Copace)
                  
                  
                     Eaux occidentales méridionales [zones CIEM VIII, IX et X (eaux autour des Açores)]
                     Zones Copace 34.1.1, 34.1.2 et 34.2.0 (eaux autour de Madère et des îles Canaries)
                  
               
                     Regroupement d'unités spatiales au niveau 4 comme défini au tableau 3 (SRG)
                  
                  
                     Mer Méditerranée (eaux maritimes de la Méditerranée à l'est du méridien 5°36′ ouest)
                     Mer Noire (sous-zone géographique CGPM telle que définie dans la résolution FCM/33/2009/2).
                  
                  
                     Mer Méditerranée et mer Noire
                  
               
                     Échantillonnage des ORGP, sous-zones (sauf CGPM)
                  
                  
                     Autres régions où la pêche est pratiquée par des navires de l'Union et gérée par des ORGP auxquelles l'Union européenne est partie contractante ou observateur (CICTA, CTOI, Copace…)
                  
                  
                     Autres régions
                  
               
            
         
            Tableau 6
         
         
            Variables sociales dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
         
         
                     Variable
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     Emploi par sexe
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Équivalent plein temps (ETP) par sexe
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Main-d'œuvre non rémunérée par sexe
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Emploi par tranche d'âge
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Emploi par niveau d'éducation
                  
                  
                     Nombre par niveau d'éducation
                  
               
                     Emploi par nationalité
                  
                  
                     Nombre pour l'Union européenne, l'EEE et hors UE/EEE
                  
               
                     Emploi par statut professionnel
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     ETP national
                  
                  
                     Nombre
                  
               
            
         
            Tableau 7
         
         
            Variables économiques relatives au secteur de l'aquaculture
         
         
                     Groupe de variables
                  
                  
                     Variable
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     
                        Revenus
                         (**)
                     
                  
                  
                     Ventes brutes par espèce
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Autres revenus
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     Dépenses de personnel
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts de l'énergie
                     
                  
                  
                     Coûts de l'énergie
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coût de la matière première
                     
                  
                  
                     Coûts d'élevage
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Coûts de l'alimentation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Réparations et maintenance
                     
                  
                  
                     Réparations et maintenance
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Autres charges d'exploitation
                     
                  
                  
                     Autres charges d'exploitation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     Subventions d'exploitation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Subventions à l'investissement
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     Consommation de capital fixe
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     Valeur totale des actifs
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Résultats financiers
                     
                  
                  
                     Revenus financiers
                  
                  
                     Euro
                  
               
                      
                  
                  
                     Dépenses
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Investissements
                     
                  
                  
                     Investissements nets
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Dette
                     
                  
                  
                     Dette
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Poids de la matière première
                     
                  
                  
                     Animaux utilisés
                  
                  
                     kg
                  
               
                     Aliments pour poissons utilisés
                  
                  
                     kg
                  
               
                     
                        Poids des ventes
                     
                  
                  
                     Poids des ventes par espèce
                  
                  
                     kg
                  
               
                     
                        Emploi
                     
                  
                  
                     Personnes employées
                  
                  
                     Nombre/ETP
                  
               
                     Main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Nombre/ETP
                  
               
                     Nombre d'heures travaillées par les salariés et travailleurs non rémunérés
                  
                  
                     Heures
                  
               
                     
                        Nombre d’entreprises
                     
                  
                  
                     Nombre d’entreprises (par catégorie dans l’effectif total des personnes employées)
                  
                  
                     Nombre
                  
               
            
         
            Tableau 8
         
         
            Variables environnementales relatives au secteur de l'aquaculture
         
         
                     Variable
                  
                  
                     Spécifications
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     Médicaments ou traitements administrés (28)
                     
                  
                  
                     Par catégorie
                  
                  
                     Gramme
                  
               
                     Mortalité (29)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Pourcentage
                  
               
            
         
            Tableau 9
         
         
            Segmentation applicable à la collecte des données relatives à l'aquaculture
             (30)
         
         
                      
                  
                  
                     Techniques piscicoles (31)
                     
                  
                  
                     Polyculture
                  
                  
                     Couvoirs et nourriceries (32)
                     
                  
                  
                     Techniques conchylicoles
                  
               
                     Étangs
                  
                  
                     Cuves ou bassins allongés de type «raceway»
                  
                  
                     Enclos et parcs (35)
                     
                  
                  
                     Systèmes de recirculation (34)
                     
                  
                  
                     Autres méthodes
                  
                  
                     Cages (36)
                     
                  
                  
                     Toutes méthodes
                  
                  
                     En surélévation
                  
                  
                     Sur le fond (33)
                     
                  
                  
                     Autres
                  
               
                     Radeaux
                  
                  
                     Longue ligne
                  
               
                     Saumon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Truite
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Bar et dorade
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Carpe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Thon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Anguille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Esturgeon (œufs de table destinés à la consommation humaine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres poissons d'eau douce
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres poissons d'eau de mer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Moule
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Huître
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Praire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Crustacés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres mollusques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Multi-espèces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Algues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres organismes aquatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
            
         
            Tableau 10
         
         
            Campagnes de recherche océanographiques
         
         
                     Intitulé de la campagne
                  
                  
                     Acronyme
                  
                  
                     Zone
                  
                  
                     Période
                  
                  
                     Principales espèces ciblées
                  
               
                     Mer Baltique
                  
               
                     Baltic International Trawl Survey
                  
                  
                     BITS Q1
                     BITS Q4
                  
                  
                     III a S, III b-d
                  
                  
                     1er et 4e trimestres
                  
                  
                     Cabillaud et autres espèces démersales
                  
               
                     Baltic International Acoustic Survey (Autumn)
                  
                  
                     BIAS
                  
                  
                     III a, III b-d
                  
                  
                     Sept./oct.
                  
                  
                     Hareng et sprat
                  
               
                     Gulf of Riga Acoustic Herring Survey
                  
                  
                     GRAHS
                  
                  
                     III d
                  
                  
                     3e trimestre
                  
                  
                     Hareng
                  
               
                     Sprat Acoustic Survey
                  
                  
                     SPRAS
                  
                  
                     III d
                  
                  
                     Mai
                  
                  
                     Sprat et hareng
                  
               
                     Rügen Herring Larvae Survey
                  
                  
                     RHLS
                  
                  
                     III d
                  
                  
                     Mars/juin
                  
                  
                     Hareng
                  
               
                     Mer du Nord et Arctique oriental (zones CIEM I et II)
                  
               
                     International Bottom Trawl Survey
                  
                  
                     IBTS Q1
                     IBTS Q3
                  
                  
                     III a, IV
                  
                  
                     1er et 3e trimestres
                  
                  
                     Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien
                  
               
                     North Sea Beam Trawl Survey
                  
                  
                     BTS
                  
                  
                     IV b, IV c, VII d
                  
                  
                     3e trimestre
                  
                  
                     Plie, sole
                  
               
                     Demersal Young Fish Survey
                  
                  
                     DYFS
                  
                  
                     Côtes de la mer du Nord
                  
                  
                     3e et 4e trimestres
                  
                  
                     Plie, sole, crevette grise
                  
               
                     Sole Net Survey
                  
                  
                     SNS
                  
                  
                     IV b, IV c
                  
                  
                     3e trimestre
                  
                  
                     Sole, plie
                  
               
                     North Sea Sandeels Survey
                  
                  
                     NSSS
                  
                  
                     IV a, IV b
                  
                  
                     4e trimestre
                  
                  
                     Lançons
                  
               
                     International Ecosystem Survey in the Nordic Seas
                  
                  
                     ASH
                  
                  
                     II a
                  
                  
                     Mai
                  
                  
                     Hareng, merlan bleu
                  
               
                     Redfish Survey in the Norwegian Sea and adjacent waters
                  
                  
                     REDNOR
                  
                  
                     II
                  
                  
                     Août/septembre
                  
                  
                     Sébaste
                  
               
                     Mackerel egg Survey
                     (Triennial)
                  
                  
                     NSMEGS
                  
                  
                     IV
                  
                  
                     Mai/juillet
                  
                  
                     Production d'œufs de maquereau
                  
               
                     Herring Larvae survey
                  
                  
                     IHLS
                  
                  
                     IV, VII d
                  
                  
                     1er et 3e trimestres
                  
                  
                     Larves de hareng et de sprat
                  
               
                     NS Herring Acoustic Survey
                  
                  
                     NHAS
                  
                  
                     III a, IV, VI a
                  
                  
                     Juin/juillet
                  
                  
                     Hareng, sprat
                  
               
                     Nephrops TVsurvey
                     (FU 3&4)
                  
                  
                     NTV3&4
                  
                  
                     III A
                  
                  
                     2e ou 3e trimestre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops TVsurvey (FU 6)
                  
                  
                     NTV6
                  
                  
                     IV b
                  
                  
                     Septembre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops TVsurvey (FU 7)
                  
                  
                     NTV7
                  
                  
                     IV a
                  
                  
                     2e ou 3e trimestre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops TVsurvey (FU 8)
                  
                  
                     NTV8
                  
                  
                     IV b
                  
                  
                     2e ou 3e trimestre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops TVsurvey (FU 9)
                  
                  
                     NTV9
                  
                  
                     IV a
                  
                  
                     2e ou 3e trimestre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Atlantique du Nord (zones CIEM V-XIV et zones OPANO)
                  
               
                     International Redfish Trawl and Acoustic Survey (Biennial)
                  
                  
                     REDTAS
                  
                  
                     V a, XII, XIV; OPANO SA 1-3
                  
                  
                     Juin/juillet
                  
                  
                     Sébaste
                  
               
                     Flemish Cap Groundfish survey
                  
                  
                     FCGS
                  
                  
                     3 M
                  
                  
                     Juillet
                  
                  
                     Espèces démersales
                  
               
                     Greenland Groundfish survey
                  
                  
                     GGS
                  
                  
                     XIV, OPANO SA1
                  
                  
                     Octobre/novembre
                  
                  
                     Cabillaud, sébaste et autres espèces démersales
                  
               
                     3LNO Groundfish survey
                  
                  
                     PLATUXA
                  
                  
                     OPANO 3 L N O
                  
                  
                     2e et 3e trimestres
                  
                  
                     Espèces démersales
                  
               
                     Western IBTS 4th quarter
                     (including Porcupine survey)
                  
                  
                     IBTS Q4
                  
                  
                     VI a, VII, VIII, IX a
                  
                  
                     4e trimestre
                  
                  
                     Espèces démersales
                  
               
                     Scottish Western IBTS
                  
                  
                     IBTS Q1
                  
                  
                     VI a,VII a
                  
                  
                     Mars
                  
                  
                     Gadidés, hareng, maquereau
                  
               
                     ISBCBTS September
                  
                  
                     ISBCBTS
                  
                  
                     VII a, f, g
                  
                  
                     Septembre
                  
                  
                     Sole, plie
                  
               
                     WCBTS
                  
                  
                     VII e BTS
                  
                  
                     VII e
                  
                  
                     Octobre
                  
                  
                     Sole, plie, baudroie commune, sole-limande
                  
               
                     Blue whiting survey
                  
                  
                      
                  
                  
                     VI, VII
                  
                  
                     1er et 2e trimestres
                  
                  
                     Merlan bleu
                  
               
                     International Mackerel and Horse Mackerel Egg Survey
                     (Triennial)
                  
                  
                     MEGS
                  
                  
                     VI a, VII, VIII, IX a
                  
                  
                     Janvier-juillet
                  
                  
                     Production d'œufs de maquereau et de chinchard
                  
               
                     Sardine, Anchovy Horse Mackerel Acoustic Survey
                  
                  
                      
                  
                  
                     VIII, IX
                  
                  
                     Mars-avril-mai
                  
                  
                     Indices d'abondance de sardine, d'anchois, de maquereau et de chinchard
                  
               
                     Sardine DEPM
                     (Triennial)
                  
                  
                      
                  
                  
                     VIII c, IX a
                  
                  
                     2e et 4e trimestres
                  
                  
                     Sardine — SSB et utilisation de CUFES
                  
               
                     Spawning/Pre spawning Herring acoustic survey
                  
                  
                      
                  
                  
                     VI a, VII a-g
                  
                  
                     Juillet, septembre, novembre, mars, janvier
                  
                  
                     Hareng, sprat
                  
               
                     Biomass of Anchovy
                  
                  
                     BIOMAN
                  
                  
                     VIII
                  
                  
                     Mai
                  
                  
                     Anchois — SSB (DEP)
                  
               
                     Nephrops UWTV survey (offshore)
                  
                  
                     UWTV
                     (FU11-13)
                  
                  
                     VI a
                  
                  
                     2e ou 3e trimestre
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops UWTV
                     Mer d'Irlande
                  
                  
                     UWTV
                     (FU 15)
                  
                  
                     VII a
                  
                  
                     Août
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops UWTV survey
                     Aran Grounds
                  
                  
                     UWTV
                     (FU 17)
                  
                  
                     VII b
                  
                  
                     Juin
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops UWTV survey
                     Mer Celtique
                  
                  
                     UWTV
                     (FU 20-22)
                  
                  
                     VII g, h, j
                  
                  
                     Juillet
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Nephrops Survey
                     Offshore Portugal NepS
                  
                  
                     UWTV
                     (FU 28-29)
                  
                  
                     IX a
                  
                  
                     Juin
                  
                  
                     Langoustine
                  
               
                     Mer Méditerranée et mer Noire
                  
               
                     Pan-Mediterranean Acoustic Survey ()
                  
                  
                     MEDIAS
                  
                  
                     SRG 1, 6, 7, 9, 10, 15, 16, 17, 18, 20, 22
                  
                  
                     Printemps-été (2e et 3e trimestres)
                  
                  
                     Petits pélagiques
                  
               
                     Bottom trawl survey in Black Sea
                  
                  
                     BTSBS
                  
                  
                     SRG 29
                  
                  
                     Printemps — automne (2e, 3e et 4e trimestres)
                  
                  
                     Turbot
                  
               
                     Bottom trawl survey in Black Sea
                  
                  
                     PTSBS
                  
                  
                     SRG 29
                  
                  
                     Printemps — automne (2e, 3e et 4e trimestres)
                  
                  
                     Sprat et merlan
                  
               
                     International bottom trawl survey in the Mediterranean ()
                  
                  
                     MEDITS
                  
                  
                     SRG 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 23, 25
                  
                  
                     Printemps — été (2e et 3e trimestres)
                  
                  
                     Espèces démersales
                  
               
            
         
            Tableau 11
         
         
            Variables économiques et sociales relatives au secteur de l'industrie de transformation qui peuvent être collectées sur une base volontaire
         
         
                     Groupe de variables
                  
                  
                     Variable
                  
                  
                     Unité
                  
               
                     VARIABLES ÉCONOMIQUES
                  
               
                     
                        Revenus
                     
                  
                  
                     Chiffre d'affaires
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Autres revenus
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     Dépenses de personnel
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Paiement concernant des travailleurs d'agences externes (facultatif)
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts de l'énergie
                     
                  
                  
                     Coûts de l'énergie
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coût de la matière première
                     
                  
                  
                     Achat de poisson et d'autres matières premières pour la production
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Autres coûts d'exploitation
                     
                  
                  
                     Autres coûts d'exploitation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     Subventions d'exploitation
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Subventions à l'investissement
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     Consommation de capital fixe
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     Valeur totale des actifs
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Résultats financiers
                     
                  
                  
                     Revenus financiers
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     Dépenses
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Investissements
                     
                  
                  
                     Investissements nets
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Dette
                     
                  
                  
                     Dette
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     
                        Emploi
                     
                  
                  
                     Nombre de personnes employées
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     ETP national
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Main-d'œuvre non rémunérée
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Nombre d'heures travaillées par les salariés et par les travailleurs non rémunérés
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     
                        Nombre d'entreprises
                     
                  
                  
                     Nombre d'entreprises
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     
                        Poids de matière première (FACULTATIF)
                     
                  
                  
                     Poids de matière première, par espèce et par origine (FACULTATIF)
                  
                  
                     Kg
                  
               
                     VARIABLES SOCIALES
                  
               
                     Emploi par sexe
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Emploi par tranche d'âge
                  
                  
                     Nombre
                  
               
                     Emploi par niveau d'éducation
                  
                  
                     Nombre par niveau d'éducation
                  
               
                     Emploi par nationalité
                  
                  
                     Nombre par pays dans le monde
                  
               
                     ETP national
                  
                  
                     Nombre
                  
               
            (1)  Règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 847/96, (CE) no 2371/2002, (CE) no 811/2004, (CE) no 768/2005, (CE) no 2115/2005, (CE) no 2166/2005, (CE) no 388/2006, (CE) no 509/2007, (CE) no 676/2007, (CE) no 1098/2007, (CE) no 1300/2008, (CE) no 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1627/94 et (CE) no 1966/2006 (JO L 343 du 22.12.2009, p. 1).
         
            (2)  Règlement d'exécution (UE) no 404/2011 de la Commission du 8 avril 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche (JO L 112 du 30.4.2011, p. 1).
         
            (3)  Règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 1954/2003 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 2371/2002 et (CE) no 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).
         
            (4)  Comme indiqué à l'annexe XI du règlement (UE) no 404/2011.
         
            (5)  Les données relatives à l'industrie de la transformation peuvent être collectées sur une base volontaire. En pareil cas, la segmentation et les variables mentionnées dans le tableau 11 peuvent être utilisées.
         
            (6)  Voir le tableau 2.
         
            (7)  Y compris les exigences spécifiques pour les organisations régionales de gestion des pêches (ORGP) telles que précisées dans le règlement (UE) no 1343/2011 du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) et modifiant le règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée (JO L 347 du 30.12.2011, p. 44).
         
            (8)  Règlement (CE) no 26/2004 de la Commission du 30 décembre 2003 relatif au fichier de la flotte de pêche communautaire (JO L 5 du 9.1.2004, p. 25).
         
            (9)  Règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) no 3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques (JO L 393 du 30.12.2006, p. 1).
         
            (10)  Règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relatif à la communication de statistiques sur l'aquaculture par les États membres et abrogeant le règlement (CE) no 788/96 du Conseil (JO L 218 du 13.8.2008, p. 1).
         
            (11)  Conseil international pour l'exploration de la mer.
         
            (12)  Commission internationale des pêches de la Baltique.
         
            (13)  Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.
         
            (14)  À communiquer au niveau de l'espèce.
         
            (15)  Convention de Barcelone sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée.
         
            (16)  OSPAR, convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (OSPAR).
         
            (17)  HELCOM, convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique.
         
            (18)  Règlement (CE) no 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes (JO L 351 du 28.12.2002, p. 6).
         
            (19)  Règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée modifiant le règlement (CEE) no 2847/93 et abrogeant le règlement (CE) no 1626/94 (JO L 409 du 30.12.2006, p. 11).
         
            (20)  Règlement (CE) no 894/97 du Conseil du 29 avril 1997 prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche (JO L 132 du 23.5.1997, p. 1).
         
            (21)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).
         
            (22)  Commission générale des pêches de la Méditerranée.
         
            (23)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).
         
            (24)  Règlement (CE) no 1100/2007 du Conseil du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (JO L 248 du 22.9.2007, p. 17).
         
            (25)  Toutes les variables doivent être communiquées au niveau d'agrégation (métier et segment de flotte) précisé dans le tableau 3 et le tableau 5B et par sous-région/lieu de pêche tel que précisé dans le tableau 5C.
         
            (*)  La collecte de ces variables pour les navires de moins de 10 mètres est à convenir au niveau de la région marine.
         
            (26)  Pour les navires de moins de 12 mètres en mer Méditerranée et en mer Noire, les classes de longueur sont 0-< 6, 6-< 12 mètres. Pour toutes les autres régions, les classes de longueur sont définies comme suit: 0-< 10, 10-< 12 mètres.
         
            (27)  Les navires de moins de 12 mètres utilisant des engins passifs en mer Méditerranée et en mer Noire peuvent être ventilés par type d'engin. La définition du segment de flotte inclut également une indication relative à la suprarégion et, si possible, un indicateur géographique permettant de recenser les navires pratiquant la pêche dans les régions ultrapériphériques et exclusivement en dehors des eaux de l'Union.
         
            (**)  Inclut les paiements directs, par ex. les paiements compensatoires pour l'arrêt de l'activité commerciale, les remboursements de la taxe sur les carburants ou des paiements compensatoires forfaitaires similaires. Exclut le versement des prestations sociales, les subventions indirectes, par ex. taxes réduites sur les intrants comme le carburant et les aides à l'investissement.
         
            (28)  Extrapolation à partir des données enregistrées en vertu de l'annexe I, point 8 b), du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
         
            (29)  Extrapolation exprimée en pourcentage de la production nationale à partir des données enregistrées au titre de la directive 2006/88/CE du Conseil (JO L 328 du 24.11.2006, p. 14), article 8, paragraphe 1, point b).
         
            (30)  En ce qui concerne les définitions, se référer au règlement (CE) no 762/2008.
         
            (31)  Il convient de segmenter les entreprises en fonction de la technique d'élevage principale.
         
            (32)  Par «couvoirs et nourriceries», on entend des lieux de reproduction artificielle, d'incubation et d'élevage au cours des premiers stades de vie des animaux aquatiques. À des fins statistiques, les couvoirs sont limités à la production d'œufs fécondés. Les autres stades juvéniles des animaux aquatiques sont considérés comme étant produits en nourriceries. Lorsque les couvoirs et les nourriceries sont étroitement associés, les statistiques se réfèrent seulement au dernier stade juvénile produit [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
         
            (33)  Les techniques «sur le fond» couvrent la conchyliculture pratiquée dans les zones intertidales (directement sur le fond ou en surélévation).
         
            (34)  Par «systèmes de recirculation», on entend des systèmes dans lesquels l'eau est réutilisée après un traitement quelconque (par exemple le filtrage).
         
            (35)  Par «enclos et parcs», on entend des parcelles d'une surface d'eau délimitées par des filets ou d'autres moyens permettant ainsi à l'eau qui les entoure d'y circuler librement. La particularité de ces enclos est qu'ils occupent toute la colonne d'eau qui s'étend du fond à la surface, ce qui représente en général un volume d'eau relativement important [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
         
            (36)  Par «cages», on entend des structures closes dont la partie supérieure est ouverte ou fermée. Leurs parois sont des filets ou tout autre matériel perméable permettant à l'eau extérieure d'y circuler librement. Ces structures peuvent être flottantes, suspendues ou fixées au substrat, d'une manière telle que l'eau puisse tout de même y circuler librement [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].