CELEX: 32006R0315
Language: fr
Date: 2006-02-22 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  315/2006 de la Commission du  22 février 2006  mettant en œuvre le règlement (CE) n o  1177/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) en ce qui concerne la liste des variables cibles secondaires relatives aux conditions de logement

23.2.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 52/16
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 315/2006 DE LA COMMISSION
   
   du 22 février 2006
   mettant en œuvre le règlement (CE) no 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) en ce qui concerne la liste des variables cibles secondaires relatives aux conditions de logement
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) (1), et notamment son article 15, paragraphe 2, point f,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1177/2003 a établi un cadre commun pour la production systématique de statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie, englobant des données transversales et longitudinales comparables et actuelles sur le revenu ainsi que sur le nombre de pauvres et d’exclus et sur la composition de ce groupe social au niveau national et au niveau de l’Union européenne.
            
         
               (2)
            
            
               En vertu de l’article 15, paragraphe 2, point f, du règlement (CE) no 1177/2003, des mesures de mise en œuvre sont nécessaires pour la liste des domaines et des variables cibles secondaires à inclure chaque année dans la composante transversale des EU-SILC. Pour l’année 2007, la liste des variables cibles secondaires incluses dans le module «conditions de logement» doit être définie et doit être accompagnée des codes des variables et des définitions.
            
         
               (3)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du programme statistique,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La liste des variables cibles secondaires, les codes des variables et les définitions pour le module 2007 relatif aux «conditions de logement» à inclure dans la composante transversale des statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) sont définis à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 22 février 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Joaquín ALMUNIA
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 165 du 3.7.2003, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1553/2005 (JO L 255 du 30.9.2005, p. 6).
   
      ANNEXE
      Aux fins du présent règlement, les unités, modes de collecte des données, périodes de référence et définitions suivantes s’appliqueront.
      1.   Unités
      Les variables cibles concernent deux types d’unités:
      
                  —
               
               
                  le ménage (toutes les variables, à l’exception du changement de logement),
               
            
                  —
               
               
                  le répondant pour le ménage (changement de logement).
               
            2.   Modes de collecte des données
      Pour toutes les variables cibles, les modes de collecte des données autorisés sont l’enquête en face à face et l’exploitation de registres.
      3.   Périodes de référence
      Les variables cibles se rapportent à trois périodes de référence différentes:
      
                  —
               
               
                  période ordinaire: un hiver/été ordinaire dans la région dans laquelle le logement est situé (logement confortablement chauffé en hiver et rafraîchi en été),
               
            
                  —
               
               
                  deux dernières années (changement de logement),
               
            
                  —
               
               
                  période courante (toutes les autres variables).
               
            4.   Définitions
      1)   Manque d’espace dans le logement
      
                  a)
               
               
                  Manque d’espace: opinion/sentiment du déclarant à propos du manque d’espace dans le logement.
               
            2)   Équipements et commodités du logement
      
                  a)
               
               
                  Installations électriques: fils, interrupteurs, prises et autres installations électriques permanentes.
               
            
                  b)
               
               
                  Installations/canalisations d’eau: tuyauterie, robinets, système d’écoulement et d’évacuation des eaux.
               
            
                  c)
               
               
                  Chauffage central ou similaire: est considérée comme étant équipée d’un chauffage central toute unité de logement dont le chauffage est assuré soit par un système commun, soit par un appareil installé dans le bâtiment ou dans l’unité de logement, quelle que soit la source d’énergie utilisée. Les radiateurs électriques fixes, les appareils de chauffage au gaz fixes et tout dispositif similaire sont inclus. Le chauffage ainsi produit doit être disponible dans la plupart des pièces.
               
            
                  d)
               
               
                  Autre chauffage fixe: est considéré comme chauffé par un «autre chauffage fixe» tout logement dont le système de chauffage n’est pas considéré comme étant un «chauffage central ou similaire». Il s’agit des poêles, des cuisinières chauffantes, des cheminées, etc.
               
            
                  e)
               
               
                  Aucun chauffage fixe: aucun système ou appareil de chauffage fixe. Appareils de chauffage mobiles.
               
            
                  f)
               
               
                  Système d’air conditionné: système destiné à réguler, plus particulièrement à abaisser, la température et le taux d’humidité dans un espace fermé; système de rafraîchissement et d’assèchement de l’air. Les simples ventilateurs sont exclus.
               
            
                  g)
               
               
                  Adéquats: suffisants pour satisfaire les exigences/besoins normaux du ménage. Une installation en permanence hors service doit être considérée comme inexistante. Sont considérées comme inadéquates les installations en mauvais état, dangereuses, régulièrement hors service, n’offrant pas d’eau potable, n’offrant pas suffisamment de puissance électrique/de pression d’eau ou en quantité limitée. Un problème temporaire mineur, par exemple d’évacuation des eaux, ne signifie pas qu’une installation soit inadéquate.
               
            3)   Accessibilité des services de base
      
                  a)
               
               
                  Accessibilité: concerne les services utilisés par les ménages en considérant les aspects financiers, physiques, techniques et sanitaires. L’accessibilité doit être appréciée en termes d’accès physique et technique, et en terme d’heures d’ouverture, mais pas en termes de qualité, de prix ou considérations similaires.
               
            
                  b)
               
               
                  Épicerie: couverture de la plupart des besoins quotidiens.
               
            
                  c)
               
               
                  Services bancaires: retraits en espèce, virements et paiement des factures.
               
            
                  d)
               
               
                  Services postaux: envoi et réception de lettres et de colis.
               
            
                  e)
               
               
                  Transports publics: bus, métro, tram et moyens de transport similaires.
               
            
                  f)
               
               
                  Soins de santé primaires: médecin généraliste, établissement dispensant des soins primaires ou similaires.
               
            
                  g)
               
               
                  École obligatoire: si plus d’un enfant du ménage fréquente l’enseignement obligatoire, le déclarant doit répondre pour celui qui connaît le plus de difficultés.
               
            4)   Degré de satisfaction globale concernant le logement
      
                  a)
               
               
                  Degré de satisfaction globale concernant le logement: opinion/sentiment du déclarant à l’égard du logement conformément aux besoins/à l’avis du ménage en ce qui concerne le prix, l’espace disponible, le voisinage, la distance par rapport au lieu de travail, la qualité et autres aspects.
               
            5)   Changement de logement
      
                  a)
               
               
                  Raisons familiales: changement de statut matrimonial/de conjoint, création d’un ménage propre, rapprochement de la famille, meilleure école ou meilleur établissement de garde pour les enfants ou les autres personnes à charge.
               
            
                  b)
               
               
                  Raisons professionnelles: nouvel emploi, mutation, recherche d’un emploi, perte d’un emploi, rapprochement du lieu de travail, meilleur accès au lieu de travail, retraite.
               
            
                  c)
               
               
                  Raisons liées au logement: souhait de changer de logement ou de statut d’occupation du logement, souhait de disposer d’une maison/d’un appartement neuf ou de meilleure qualité, recherche d’un meilleur voisinage ou d’une criminalité moindre.
               
            
                  d)
               
               
                  Expulsion/saisie: obligation de quitter le logement pour des raisons juridiques.
               
            
                  e)
               
               
                  Non-renouvellement du bail par le propriétaire: non prolongation du contrat, contrat de courte durée.
               
            
                  f)
               
               
                  Raisons financières: problèmes pour payer le loyer/rembourser les prêts.
               
            
                  g)
               
               
                  Autres motifs: admission/départ d’un établissement d’enseignement supérieur/d’une université, raisons de santé, autres.
               
            
                  h)
               
               
                  La période de référence porte sur «les deux dernières années». S’il y eu plusieurs changements de logement, il convient de déclarer le motif principal du changement le plus récent.
               
            5.   Transmission des données à Eurostat
      Les variables cibles secondaires relatives aux conditions de logement seront transmises à Eurostat dans le fichier des données du ménage (H), après les variables cibles primaires.
      DOMAINES ET LISTE DES VARIABLES CIBLES
      Module 2007 Conditions de logement
      
                  Variable
               
               
                  Code
               
               
                  Variable cible
               
            
                  Manque d’espace dans le logement
               
            
                  MH010
               
               
                   
               
               
                  
                     Manque d’espace dans le logement
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  No
               
            
                  MH010_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  Équipements et commodités du logement
               
            
                  MH020
               
               
                   
               
               
                  
                     Installations électriques adéquates
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH020_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (pas d’électricité/d’installations électriques)
               
            
                  MH030
               
               
                   
               
               
                  
                     Installations/canalisations d’eau adéquates
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH030_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (aucune installation/canalisations d’eau courante)
               
            
                  MH040
               
               
                   
               
               
                  
                     Logement équipé d’un chauffage
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui — chauffage central ou similaire
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Oui — autre chauffage fixe
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Non — aucun chauffage fixe
               
            
                  MH040_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  MH050
               
               
                   
               
               
                  
                     Logement confortablement chauffé en hiver
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH050_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  MH060
               
               
                   
               
               
                  
                     Logement équipé d’un système d’air conditionné
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH060_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  MH070
               
               
                   
               
               
                  
                     Logement confortablement rafraîchi en été
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH070_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  Degré de satisfaction globale concernant le logement
               
            
                  MH080
               
               
                   
               
               
                  
                     Degré de satisfaction globale concernant le logement
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Très insatisfait
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Assez insatisfait
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Satisfait
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très satisfait
               
            
                  MH080_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  Accessibilité des services de base
               
            
                  MH090
               
               
                   
               
               
                  
                     Épicerie
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH090_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (service non utilisé par le ménage)
               
            
                  MH100
               
               
                   
               
               
                  
                     Services bancaires
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH100_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (service non utilisé par le ménage
               
            
                  MH110
               
               
                   
               
               
                  
                     Services postaux
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH110_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (service non utilisé par le ménage)
               
            
                  MH120
               
               
                   
               
               
                  
                     Transports publics
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH120_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (service non utilisé par le ménage)
               
            
                  Accessibilité des services de base
               
            
                  MH130
               
               
                   
               
               
                  
                     Soins de santé primaires
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH130_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (service non utilisé par le ménage)
               
            
                  MH140
               
               
                   
               
               
                  
                     École dont dépend normalement votre enfant
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Avec beaucoup de difficultés
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Avec quelques difficultés
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Facilement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Très facilement
               
            
                  MH140_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Sans objet (aucun enfant scolarisé)
               
            
                  Changement de logement
               
            
                  MH150
               
               
                   
               
               
                  
                     Changement de logement
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Oui
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Non
               
            
                  MH150_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  MH160
               
               
                   
               
               
                  
                     Principal motif pour changer de logement
                  
               
            
                  
                     1
                  
               
               
                  Raisons familiales
               
            
                  
                     2
                  
               
               
                  Raisons professionnelles
               
            
                  
                     3
                  
               
               
                  Raisons liées au logement
               
            
                  
                     4
                  
               
               
                  Expulsion/saisie
               
            
                  
                     5
                  
               
               
                  Non-renouvellement du bail par le propriétaire
               
            
                  
                     6
                  
               
               
                  Raisons financières
               
            
                  
                     7
                  
               
               
                  Autres
               
            
                  MH160_F
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Le champ de la variable est rempli
               
            
                  
                     -1
                  
               
               
                  Valeur manquante
               
            
                  
                     -2
                  
               
               
                  Hors champ (ne souhaite pas changer de logement MH150 ≠ 1)