CELEX: 32010L0046
Language: fr
Date: 2010-07-02 00:00:00
Title: Directive 2010/46/UE de la Commission du 2 juillet 2010 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d’application de l’article 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes  (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

3.7.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 169/7
            
         DIRECTIVE 2010/46/UE DE LA COMMISSION
   du 2 juillet 2010
   modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d’application de l’article 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu la directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (1), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
   vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (2), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les directives de la Commission 2003/90/CE (3) et 2003/91/CE (4) visent à garantir que les variétés inscrites par les États membres dans leurs catalogues nationaux sont conformes aux principes directeurs établis par l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV) en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen des variétés, dans la mesure où de tels principes directeurs ont été établis. Pour d’autres variétés, ces directives prévoient que les principes directeurs de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) s’appliquent.
            
         
               (2)
            
            
               Depuis lors, l’OCVV et l’UPOV ont actualisé leurs principes directeurs et en ont élaboré de nouveaux pour un certain nombre d’autres variétés.
            
         
               (3)
            
            
               Les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE doivent être modifiées en conséquence.
            
         
               (4)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   Les annexes I et II de la directive 2003/90/CE sont remplacées par le texte de la partie A de l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Les annexes de la directive 2003/91/CE sont remplacées par le texte de la partie B de l’annexe de la présente directive.
   Article 3
   En ce qui concerne les examens entamés avant le 1er janvier 2011, les États membres peuvent décider d’appliquer les textes des directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en vigueur avant la modification apportée par la présente directive.
   Article 4
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2010, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2011.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 2 juillet 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 1.
   
      (2)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.
   
      (3)  JO L 254 du 8.10.2003, p. 7.
   
      (4)  JO L 254 du 8.10.2003, p. 11.
   
      ANNEXE
      
         PARTIE A
      
      «
            ANNEXE I
            
               Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles d’examen de l’OCVV
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Protocole de l’OCVV
                     
                  
                        
                           Pisum sativum L.
                     
                     
                        Pois fourrager
                     
                     
                        TP 7/2 du 11.3.2010
                     
                  
                        Brassica napus L.
                     
                     
                        Colza
                     
                     
                        TP 36/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        Helianthus annuus L.
                     
                     
                        Tournesol
                     
                     
                        TP 81/1 du 31.10.2002
                     
                  
                        
                           Linum usitatissimum L.
                     
                     
                        Lin textile/Lin oléagineux
                     
                     
                        TP 57/1 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Avena nuda L.
                     
                     
                        Avoine nue
                     
                     
                        TP 20/1 du 6.11.2003
                     
                  
                        
                           Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)
                     
                     
                        Avoine cultivée et avoine byzantine
                     
                     
                        TP 20/1 du 6.11.2003
                     
                  
                        
                           Hordeum vulgare L.
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        TP 19/2rev. du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Oryza sativa L.
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        TP 16/1 du 18.11.2004
                     
                  
                        
                           Secale e L.
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        TP 58/1 du 31.10.2002
                     
                  
                        
                           xTriticosecale Wittm. ex A. Camus
                     
                     
                        Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale
                        
                     
                     
                        TP 121/2 du 22.1.2007
                     
                  
                        
                           Triticum aestivum L.
                     
                     
                        Blé
                     
                     
                        TP 3/4rev. du 28.10.2009
                     
                  
                        
                           Triticum durum Desf.
                     
                     
                        Blé dur
                     
                     
                        TP 120/2 du 6.11.2003
                     
                  
                        
                           Zea mays L.
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                        TP 2/3 du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Solanum tuberosum L.
                     
                     
                        Pomme de terre
                     
                     
                        TP 23/2 du 1.12.2005
                     
                  Le texte de ces protocoles est disponible sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu).
         
         
            ANNEXE II
            
               Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs de l’UPOV pour les examens
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Principes directeurs de l’UPOV
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Betterave fourragère
                     
                     
                        TG/150/3 du 4.11.1994
                     
                  
                        
                           Agrostis canina L.
                     
                     
                        Agrostide des chiens
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990
                     
                  
                        
                           Agrostis gigantea Roth.
                     
                     
                        Agrostide géante
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990
                     
                  
                        
                           Agrostis stolonifera L.
                     
                     
                        Agrostide stolonifère
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990
                     
                  
                        
                           Agrostis capillaris L.
                     
                     
                        Agrostide commune
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990
                     
                  
                        
                           Bromus catharticus Vahl
                     
                     
                        Brome cathartique
                     
                     
                        TG/180/3 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Bromus sitchensis Trin.
                     
                     
                        Brome
                     
                     
                        TG/180/3 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Dactylis glomerata L.
                     
                     
                        Dactyle
                     
                     
                        TG/31/8 du 17.4.2002
                     
                  
                        
                           Festuca arundinacea Schreber
                     
                     
                        Fétuque élevée
                     
                     
                        TG/39/8 du 17.4.2002
                     
                  
                        
                           Festuca filiformis Pourr.
                     
                     
                        Fétuque ovine à feuilles menues
                     
                     
                        TG/67/5 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Festuca ovina L.
                     
                     
                        Fétuque ovine
                     
                     
                        TG/67/5 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Festuca pratensis Huds.
                     
                     
                        Fétuque des prés
                     
                     
                        TG/39/8 du 17.4.2002
                     
                  
                        
                           Festuca rubra L.
                     
                     
                        Fétuque rouge
                     
                     
                        TG/67/5 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina
                     
                     
                        Fétuque ovine durette
                     
                     
                        TG/67/5 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Lolium multiflorum Lam.
                     
                     
                        Ray-grass italien
                     
                     
                        TG/4/8 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Lolium perenne L.
                     
                     
                        Ray-grass anglais
                     
                     
                        TG/4/8 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Lolium x boucheanum Kunth
                     
                     
                        Ray-grass intermédiaire
                     
                     
                        TG/4/8 du 5.4.2006
                     
                  
                        
                           Phleum nodosum L.
                     
                     
                        Fléole noueuse
                     
                     
                        TG/34/6 du 7.11.1984
                     
                  
                        
                           Phleum pratense L.
                     
                     
                        Fléole
                     
                     
                        TG/34/6 du 7.11.1984
                     
                  
                        
                           Poa pratensis L.
                     
                     
                        Pâturin des prés
                     
                     
                        TG/33/6 du 12.10.1990
                     
                  
                        
                           Lupinus albus L.
                     
                     
                        Lupin blanc
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004
                     
                  
                        
                           Lupinus angustifolius L.
                     
                     
                        Lupin à feuilles étroites
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004
                     
                  
                        
                           Lupinus luteus L.
                     
                     
                        Lupin jaune
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004
                     
                  
                        
                           Medicago sativa L.
                     
                     
                        Luzerne
                     
                     
                        TG/6/5 du 6.4.2005
                     
                  
                        
                           Medicago x varia T. Martyn
                     
                     
                        Luzerne bigarrée
                     
                     
                        TG/6/5 du 6.4.2005
                     
                  
                        
                           Trifolium pratense L.
                     
                     
                        Trèfle violet
                     
                     
                        TG/5/7 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Trifolium repens L.
                     
                     
                        Trèfle blanc
                     
                     
                        TG/38/7 du 9.4.2003
                     
                  
                        
                           Vicia faba L.
                     
                     
                        Féverole
                     
                     
                        TG/8/6 du 17.4.2002
                     
                  
                        
                           Vicia sativa L.
                     
                     
                        Vesce commune
                     
                     
                        TG/32/6 du 21.10.1988
                     
                  
                        
                           Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
                     
                     
                        Chou-navet ou rutabaga
                     
                     
                        TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
                     
                     
                        Radis oléifère
                     
                     
                        TG/178/3 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Arachis hypogea L.
                     
                     
                        Arachide
                     
                     
                        TG/93/3 du 13.11.1985
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
                     
                     
                        Navette
                     
                     
                        TG/185/3 du 17.4.2002
                     
                  
                        
                           Carthamus tinctorius L.
                     
                     
                        Carthame
                     
                     
                        TG/134/3 du 12.10.1990
                     
                  
                        Gossypium spp.
                     
                     
                        Coton
                     
                     
                        TG/88/6 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Papaver somniferum L.
                     
                     
                        Pavot
                     
                     
                        TG/166/3 du 24.3.1999
                     
                  
                        
                           Sinapis alba L.
                     
                     
                        Moutarde blanche
                     
                     
                        TG/179/3 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Glycine max (L.) Merrill
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                        TG/80/6 du 1.4.1998
                     
                  
                        
                           Sorghum bicolor (L.) Moench
                     
                     
                        Sorgho
                     
                     
                        TG/122/3 du 6.10.1989
                     
                  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l’UPOV (www.upov.int).
         »
      
         PARTIE B
      
      «
            ANNEXE I
            
               Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles d’examen de l’OCVV
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Protocole de l’OCVV
                     
                  
                        
                           Allium cepa L. (groupe Cepa)
                     
                     
                        Oignon et échalion
                     
                     
                        TP 46/2 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Allium cepa L. (groupe Aggregatum)
                     
                     
                        Échalote
                     
                     
                        TP 46/2 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Allium fistulosum L.
                     
                     
                        Ciboule
                     
                     
                        TP 161/1 du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Allium porrum L.
                     
                     
                        Poireau
                     
                     
                        TP 85/2 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Allium sativum L.
                     
                     
                        Ail
                     
                     
                        TP 162/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Allium schoenoprasum L.
                     
                     
                        Ciboulette
                     
                     
                        TP 198/1 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Apium graveolens L.
                     
                     
                        Céleri
                     
                     
                        TP 82/1 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Apium graveolens L.
                     
                     
                        Céleri-rave
                     
                     
                        TP 74/1 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Asparagus officinalis L.
                     
                     
                        Asperge
                     
                     
                        TP 130/1 du 27.3.2002
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
                     
                     
                        TP 60/1 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou-fleur
                     
                     
                        TP 45/2 du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Brocoli
                     
                     
                        TP 151/2 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou de Bruxelles
                     
                     
                        TP 54/2 du 1.12.2005
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou-rave
                     
                     
                        TP 65/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
                     
                     
                        TP 48/2 du 1.12.2005
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L.
                     
                     
                        Chou de Chine
                     
                     
                        TP 105/1 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Capsicum annuum L.
                     
                     
                        Piment ou poivron
                     
                     
                        TP 76/2 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Cichorium endivia L.
                     
                     
                        Chicorée frisée et scarole
                     
                     
                        TP 118/2 du 1.12.2005
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée industrielle
                     
                     
                        TP 172/2 du 1.12.2005
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée witloof
                     
                     
                        TP 173/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai
                     
                     
                        Pastèque
                     
                     
                        TP 142/1 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Cucumis melo L.
                     
                     
                        Melon
                     
                     
                        TP 104/2 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Cucumis sativus L.
                     
                     
                        Concombre et cornichon
                     
                     
                        TP 61/2 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Cucurbita pepo L.
                     
                     
                        Courgette
                     
                     
                        TP 119/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Cynara cardunculus L.
                     
                     
                        Artichaut et cardon
                     
                     
                        TP 184/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Daucus carota L.
                     
                     
                        Carotte et carotte fourragère
                     
                     
                        TP 49/3 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Foeniculum vulgare Mill.
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                        TP 183/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Lactuca sativa L.
                     
                     
                        Laitue
                     
                     
                        TP 13/4 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Lycopersicon esculentum Mill.
                     
                     
                        Tomate
                     
                     
                        TP 44/3 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
                     
                     
                        Persil
                     
                     
                        TP 136/1 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Phaseolus coccineus L.
                     
                     
                        Haricot d’Espagne
                     
                     
                        TP 9/1 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Phaseolus vulgaris L.
                     
                     
                        Haricot nain et haricot à rames
                     
                     
                        TP 12/3 du 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Pisum sativum L. (partim)
                     
                     
                        Pois ridé, pois rond et mange-tout
                     
                     
                        TP 7/2 du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Raphanus sativus L.
                     
                     
                        Radis
                     
                     
                        TP 64/1 du 27.3.2002
                     
                  
                        
                           Solanum melongena L.
                     
                     
                        Aubergine
                     
                     
                        TP 117/1 du 13.3.2008
                     
                  
                        
                           Spinacia oleracea L.
                     
                     
                        Épinards
                     
                     
                        TP 55/3 du 11.3.2010
                     
                  
                        
                           Valerianella locusta (L.) Laterr.
                     
                     
                        Mâche
                     
                     
                        TP 75/2 du 21.3.2007
                     
                  
                        
                           Vicia faba L. (partim)
                     
                     
                        Fève
                     
                     
                        TP fève/1 du 25.3.2004
                     
                  
                        
                           Zea mays L. (partim)
                     
                     
                        Maïs doux et maïs à éclater
                     
                     
                        TP 2/3 du 11.3.2010
                     
                  Le texte de ces protocoles est disponible sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu).
         
         
            ANNEXE II
            
               Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs de l’UPOV pour les examens
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Principes directeurs de l’UPOV
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Poirée, bette à cardes
                     
                     
                        TG/106/4 du 31.3.2004
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou frisé
                     
                     
                        TG/90/6 du 31.3.2004
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L.
                     
                     
                        Navet
                     
                     
                        TG/37/10 du 4.4.2001
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
                     
                     
                        TG/154/3 du 18.10.1996
                     
                  
                        
                           Cucurbita maxima Duchesne
                     
                     
                        Potiron
                     
                     
                        TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009
                     
                  
                        
                           Raphanus sativus L.
                     
                     
                        Radis noir
                     
                     
                        TG/63/6 du 24.3.1999
                     
                  
                        
                           Rheum rhabarbarum L.
                     
                     
                        Rhubarbe
                     
                     
                        TG/62/6 du 24.3.1999
                     
                  
                        
                           Scorzonera hispanica L.
                     
                     
                        Scorsonère
                     
                     
                        TG/116/4 du 24.3.2010
                     
                  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l’UPOV (www.upov.int).
         »