CELEX: 31992R3758
Language: fr
Date: 1992-12-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 3758/92 de la Commission, du 21 décembre 1992, déterminant les montants des éléments mobiles ainsi que les droits additionnels applicables, pendant la période allant du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à l'importation dans la Communauté des marchandises relevant du règlement (CEE) n 3033/80 du Conseil en provenance de la république de Pologne, de la République fédérative tchèque et slovaque et de la république de Hongrie, et modifiant le règlement (CEE) n 3104/92

30 . 12 . 92                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 386 / 1
                                                                  I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                     REGLEMENT (CEE) N° 3758 / 92 DE LA COMMISSION
                                                        du 21 décembre 1992
                déterminant les montants des éléments mobiles ainsi que les droits additionnels applicables,
                pendant la période allant du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à l'importation dans la Communauté des
                marchandises relevant du règlement (CEE) n° 3033/ 80 du Conseil en provenance de la république
                de Pologne, de la République fédérative tchèque et slovaque et de la république de Hongrie, et
                                             modifiant le règlement (CEE) n° 3104 / 92
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                            1 er janvier 1993 , les montants compensatoires monétaires
                                                                      ne sont plus appliqués et qu'il y a donc lieu d'abroger ces
                                                                      régimes,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne,
                                                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, et notam­
ment ses articles 53 et 213 ,
                                                                                               Article premier
vu le règlement (CEE ) n0 3033 / 80 du Conseil, du
11 novembre 1980, déterminant le régime d'échanges                    Le règlement (CEE) n0 3104/92 est modifié comme suit.
applicable à certaines marchandises résultant de la transfor­
mation de produits agricoles ( 1 ), modifié en dernier lieu par       1 ) À l'annexe I partie 1 .
le règlement (CEE ) n0 1436 / 90 (2), et notamment ses                     — Le tableau ci-dessous:
articles 6, 7 bis et 8 ,
                                                                                       «Code NC                Ëcus/ 100 kg
considérant que les montants des éléments mobiles et
droits additionnels ont été fixés par le règlement (CEE )                             1902 11 10                  29,34
n0 3104 / 92 de la Commission (3 );                                                   190211 90                   29,34
                                                                                      190219 11                   29,34
                                                                                      19021919                    29,34
considérant que, en vertu des protocoles n0 3 des accords                             1902 19 90                  27,58
intérimaires avec la Pologne, la Tchécoslovaquie et la                                1905 40 00                   (5)»
Hongrie, une nouvelle réduction des montants est appli­
cable à compter du 1 er janvier 1993 ;                                         est remplacé par le tableau suivant:
                                                                                       «Code NC                Écus/ 100
considérant que, au 1er janvier 1 993 , entreront en vigueur
des modifications de la nomenclature combinée aux codes                               1902 11 00                  29,34
NC 1902 11 , 1902 19 , 1905 40 et 2008 92;                                            1902 19 00                    (*)
                                                                                      1905 40 10                    (*)
                                                                                      1905 40 90                    O
considérant que, pour l'application des montants compen­
satoires monétaires, des régimes spécifiques ont été intro­
duits; que, pour des raisons techniques, ces régimes ont été               — Le code NC suivant est ajouté:
appliqués également aux éléments mobiles; que, à partir du
                                                                                     « 2008 92 45                  n».
( 1 ) JO n° L 323 du 29. 11 . 1980, p. 1 .
(2) JO n0 L 138 du 31 . 5 . 1990 , p. 9.                                   — Dans la colonne «Écus/ 100 kg», les renvois à la
(3) JO n0 L 315 du 31 . 10. 1992, p. 1 .                                       note (4) aux codes NC 1704 90 81 , 1704 90 99 et
 ---pagebreak--- N0 L 386 / 2                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 12 . 92
       1806 90 50, à la note (5 ) au code NC 1905 40 00 et                     Le code NC suivant est ajouté:
       à la note (6) au code NC 2106 90 99 sont supprimés
       et remplacés par «(*)».                                                    « 2008 92 45         (**)          h             n».
       Les notes (6) et (7) sont supprimées.
                                                                           — Dans la colonne «Écus/ 100 kg», les renvois à la
       La note (7) dans la colonne «Écus/ 100 kg» au code                      note (3 ) aux codes NC 1704 90 81 , 1704 90 99 et
       NC 1806 32 90 devient la note «(5)».                                    1806 90 50 , à la note (4 ) au code NC 1905 40 00 et
                                                                               à la note (5) au code NC 2106 90 99 sont supprimés
                                                                               et remplacés par «(*)».
2) À l'annexe I partie 2.
   — Les codes additionnels 7632, 7633 , 7634 , 7635 ,                     — Les notes (5 ) et (6 ) sont supprimées.
       7636 , 7637 et 7642 sont supprimés.
                                                                           — La note (6) dans la colonne «Écus/ 100 kg» au code
   — Deux nouveaux codes additionnels sont introduits ,                        NC 1806 32 90 devient la note «(4)».
       avec les montants y indiqués, comme suit:
            « Codes additionnels               Écus/ 100 kg            5 ) Aux annexes IV, VII et X parties 2 .
                   7890                             29,34                  — Les codes additionnels 7632 , 7633 , 7634 , 7635 ,
                   7890                              7,58 »                    7636 , 7637 et 7642 sont supprimés.
                                                                           — Deux nouveaux codes additionnels sont introduits,
                                                                               avec les montants y indiqués , comme suit:
3  À l'annexe II partie 1 , aux codes NC 1704 90 81 ,
   1704 90 99 et 1806 90 50 , le code additionnel 7632 et
   les montants y afférents dans la colonne AD S / Z sont                                                       Écus / 100 kg
   supprimés. La mention «(*)» est maintenue.
                                                                                      « Codes
                                                                                                                 République
                                                                                                                 fédérative
                                                                                    additionnels   République                   République
                                                                                                                  tchèque
4) Aux annexes IV, VII et X parties 1 .                                                             de Pologne        et
                                                                                                                                de Hongrie
                                                                                                                  slovaque
   — Le tableau ci-dessous :
                                                                                       7890           23,47        23,47         23,47
                                         Écus/ 100 kg                                  7891           22,06        22,06          20,06 »
                                          République
             « Code NC                     fédérative
                              République                    République
                                             tchèque
                              de Pologne                    de Hongrie
                                                 et
                                                                       6 ) Aux annexes V, VIII et XI parties 1 , aux codes NC
                                            slovaque
                                                                           1704 90 81 , 1704 90 99 et 1806 90 50 , le code addi­
           1902 11 10            23,47        23,47           23,47        tionnel 7632 et les montants y afférents dans la colonne
           1902 11 90            23,47        23,47           23,47        AD S / Z sont supprimés . La mention «(*)» ou «(**)»
           19021911              23,47        23,47           23,47        est maintenue .
           1902 19 1 9           23,47        23,47           23,47
           190219 90             22,06        22,06           20,06
           1905 40 00                           (4)            (4)»
                                                                       7) À l'annexe X partie 1 (Hongrie).
       est remplacé par le tableau suivant:                                — Aux          codes NC          170490 51 ,       1704 90 99 ,
                                                                               1806 20 80 , 1806 20 95 , 1806 90.90 et 2106 90
                                         Écus/ 100 kg                          99 , la mention dans la colonne «Écus/ 100 kg» est
                                          République '                         remplacée par «(5)».
            « Code NC                     fédérative
                             République                     République
                                            tchèque                        — Une note (5) est introduite , comme suit:
                              de Pologne         et
                                                            de Hongrie
                                            slovaque
                                                                               «( 5 ) — Teneur en poids de saccharose inférieure à
           1902 11 00            23,47        23,47           23,47                        70 % : voir annexe X partie 2.
           1902 19 00              (3 )         (3)             (3)
           1905 4010              (**)          (*)             (*)                   — Teneur en poids de saccharose égale ou
           1905 40 90             (»*)         (*)              (*)»                       supérieure à 70 % : voir annexe I partie
                                                                                           2 .»
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                            Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 386 / 3
               8 ) L'annexe XIV est remplacée par l'annexe XIV suivante:
                   «ANNEXE XIV
                       Code NC                          Désignation des marchandises                     Code additionnel
                                         Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement prépa­
                                         rées :
                      1902 19 00             autres :
                                                 ne contenant pas de farine ou de semoule de blé
                                                 tendre                                                      7890
                                                 autres                                                      7891 »
               9 ) Les annexes XV et XVI sont supprimées.
             10) L'annexe XVII devient l'annexe XV .
                                                              Article 2
             Les montants des éléments mobiles et droits additionnels indiqués au présent règlement sont
             applicables pour la période allant du 1er au 31 janvier 1993 .
                                                              Article 3
             Les montants indiqués aux annexes IV et V du présent règlement sont applicables aux importations
             en provenance de la république de Pologne, dans les conditions fixées en vertu du protocole n0 3 de
             l'accord intérimaire conclu avec cette république concernant le commerce et des mesures d'accom­
             pagnement .
             Les montants - indiqués aux annexes VII et VIII du présent règlement sont applicables aux
             importations en provenance de la République fédérative tchèque et slovaque dans les conditions
             fixées en vertu du protocole n° 3 de l'accord intérimaire conclu avec cette république concernant le
             commerce et des mesures d'accompagnement.
             Les montants indiqués aux annexes X et XI du présent règlement sont applicables aux importations
             en provenance de la république de Hongrie dans les conditions fixées en vertu du protocole n0 3 de
             l'accord intérimaire conclu avec cette république concernant le commerce et des mesures d'accom­
             pagnement .
                                                             Article 4
             Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1993 .
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat
             membre .
             Fait à Bruxelles , le 21 décembre 1992 .
                                                                                           Par la Commission
                                                                                          Martin BANGEMANN
                                                                                               Vice-président
 ---pagebreak--- L 386 / 4                                                                                                               30 . 12 . 92
 ANEXO I — BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANNEXE I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — ANEXO I
          Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1993 inclusive,
                                a la importación en la Comunidad procedente de terceros países
          Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra tredjelande til
                                         Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1993
          Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus dritten Ländern in die
                             Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
          Κινητά στοιχεία (MOB) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι, και 31 Ιανουαρίου
                                   1993 κατά τις εισαγωγές στην Κοινότητα από τρίτες χώρες
          Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1993 inclusive,
                                    on importation into the Community from third countries
          Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à
                                l'importation dans la Communauté en provenance des pays tiers
          Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dai
                                          paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1993 incluso
          Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, te
                                            heffen van 1 tot en met 31 januari 1993
          Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1993 ,
                            inclusive, à importação na Comunidade proveniente de países terceiros
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                          L 386 / 5
             PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
               Código NC                     Código NC                   Código NC
                 KN-kode                       KN-kode                    KN-kode
                 KN-Code                       KN-Code                    KN-Code
               Κωδικός ΣΟ       ecus / ECU / Κωδικός ΣΟ   ecus / ECU /  Κωδικός ΣΟ       ecus / ECU /
                 CN code         Ecu / ecu /   CN code     Ecu / ecu /    CN code         Ecu / ecu /
                 Code NC          100 kg       Code NC      100 kg        Code NC           100 kg
                Codice NC                     Codice NC                  Codice NC *
                 GN-code                       GN-code                    GN-code
               Código NC                     Código NC                   Código NC
              0403 10 51           98,08     1806 90 39           (*)   2001 90 30 (!)      14,02
              0403 10 53          173,64     1806 90 50           (*)   2001 90 40 ( J )      5,61
              0403 10 59          206,15     1806 90 60           (*)   2004 10 91               (*)
              0403 10 91            13,68    1806 90 70           (*)   2004 90 10 0 )      14,02
              0403 10 93            19,98    1806 90 90           (*)   2005 20 10               (*)
              0403 10 99           32,10     1901 10 00           (*)   2005 80 00 (!)      14,02
              0403 90 71           98,08     1901 20 00           (*)   2008 92 45               (*)
              0403 90 73          173,64     1901 9011       25,96      2008 99 85 0 )      14,02
              0403 90 79          206,15     1901 9019       21,17      2008 99 91 0 )        5,61
              0403 90  91           13,68    1901 90  90          (*)   2101  10 99              (*)
              0403 90  93           19,98    190211   00     29,34      2101  20 90              (*)
              0403 90  99          32,10     190219   00           (4)  2101  30 19          18,24
              0710 40  00 C 1 )     14,02    1902 20  91        7,20    2101  30 99         32,62
              0711 90 30 (*)        14,02    1902 20 99      20,38      2102 10 31            3,42
              1517 10 10           36,39     1902 30 10      29,34      2102 10 39
              1517 90 10           36,39     1902 30 90       11,60     2105 00 10          21,46
              1702 50 00 (3)       55,82     1902 4010       29,34      2105 00 91          49,26
              1704 10 11           31,25     1902 40 90       11,60     2105 00 99          70,10
              1704 10 19           31,25     1903 00 00       22,57     2106 10 90               (*)
              1704 10 91           34,88     1904 10 10       29,86     2106 90 10         104,18
              1704 10 99           34,88     1904 10 30       65,59     2106 90 99               (»)
              1704 90 30            55,71    1904 10 90      43,78      2202 90 91           12,51
              1704 90 51                (*)  1904  9010       65,59     2202  90 95          15,08
              1704 90 55                (*)  1904  90 90      30,57     2202  90 99         27,24
              1704 90 61                (*)  1905  10 00      22,50     2905  43 00        139,86
              1704 90 65                (*)  1905  2010       24,66     2905  44 11         24,12
              1704 90 71                (*)  1905  20 30      30,73     2905  44 19         41,96
              1704 90 75                (*)  1905  20 90      36,80     2905  44 91         34,35
              1704 90 81                (*)  1905  30 11          (*)   2905  44 99         59,67
              1704 90 99                (*)  1905  30 19          (*)   3505  10 10         26,50
              1806 10 10 ( 2)       27,97    1905  30 30          (*)   3505  10 90         26,50
              1806 10 30            34,97    1905  30 51          (*)   3505  20 10           6,73
              1806 10 90           46,62     1905  30 59          (*)   3505  20 30          13,32
              1806 2010                 (*)  1905  30 91          (*)   3505  20 50         21,17
              1806 20 30                (*)  1905  30 99          (*)   3505  20 90         26,50
              1806 20 50                (*)  1905  40 10          (*)   3809  10 10          13,32
              1806 20 70                (*)  1905  40 90          (*)   3809  10 30          18,51
              1806 20 80                (*)  1905  90 10      25,09     3809  10 50         22,57
              1806 20 95                (*)  1905  90 20      90,30     3809  10 90         26,50
              1806 31 00                (*)  1905  90 30          (*)   3823  60 11         24,12
              1806 32 10                H    1905  90 40          (*)   3823  60 19         41,96
              1806 32 90                (5 ) 1905  90 45          (*)   3823  60 91         34,35
              1806 9Q 11                (*)  1905  90 55          (*)   3823  60 99         59,67
              1806 90 19                (*)  1905 90 60           (*)
              1806 90 31                (*)  1905 90 90           C)
 ---pagebreak--- L 386 / 6                                                                                                          30 . 12 . 92
            PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
             Código adicional                    Código adicional                  Código adicional
          Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
           Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
             Additional code     Ecu / ecu /     Additional code    Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
             Code additionnel     100 kg         Code additionnel    100 kg        Code additionnel     100 kg
          Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
            Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
             Código adicional                    Código adicional                  Código adicional
                   7000                               7051             65,99            7108             43,95
                   7001            11,19              7052            75,78             7109             57,00
                   7002            20,98              7053             85,11            7110             20,89
                   7003            30,30              7055             62,62            7111             32,08
                   7004            43,36              7056            73,81             7112             41,87
                   7005              6,37             7057             83,60            7113             51,19
                   7006            17,56              7060             73,56            7115             28,71
                   7007            27,35              7061             84,75            7116             39,90
                   7008            36,67              7062             94,54            7117             49,69
                   7009            49,73              7063           103,86             7120             21,01
                   7010            13,61              7064           116,92             7121             32,20
                   7011            24,80              7065             79,93            7122             41,99
                   7012            34,59              7066             91,12            7123             51,31
                   7013            43,91              7067           100,91             7124             64,37
                   7015            21,43              7068           110,23             7125             27,38
                   7016            32,62       .      7069           123,29             7126             38,57
                   7017            42,41              7070             87,17 '          7127             48,36
                   7020            13,73              7071            98,36             7128             57,68
                   7021            24,92              7072           108,15             7129             70,74
                   7022            34,71              7073           117,47             7130             34,62
                   7023            44,03              7075            94,99             7131             45,81
                   7024            57,09              7076           106,18             7132             55,60
                   7025            20,10              7077           115,97             7133             64,92
                   7026            31,29              7080           143,20             7135             42,44
                   7027            41,08              7081           154,39             7136             53,63
                   7028            50,40              7082           164,18             7137             63,42
                   7029            63,46              7083           173,50             7140             48,47
                  7030             27,34              7084           186,55             7141             59,66
                  7031             38,53              7085           149,57             7142             69,45
                  7032             48,32              7086           160,76             7143             78,77
                  7033             57,64              7087           170,55             7144             91,83
                  7035             35,16              7088           179,87             7145             54,84
                  7036             46,35              7090           156,81             7146             66,03
                  7037             56,14              7091           168,00             7147             75,82
                  7040             41,19              7092           177,79             7148             85,14
                  7041             52,38              7095           164,63             7149             98,20
                  7042             62,17              7096           175,81             7150             62,08
                  7043             71,50              7100               7,28           7151             73,27
                  7044             84,55             7101             18,47             7152             83,06
                  7045             47,56             7102             28,26             7153 '           92,38
                  7046             58,75              7103            37,58             71 55            69,90
                  7047             68,54             7104             50,63             7156             81,09
                  7048            77,87              7105             13,65             7157             90,88
                  7049            90,92              7106             24,84             7160             80,84
                  7050            54,80              7107             34,63             7161             92,03
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                            L 386 / 7
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus /ECU /   Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel      100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7162           101,82              7221             86,93            7370            107,51
                      7163           111,14              7260             84,19            7371            118,69
                      7164           124,19              7261             95,38            7372            128,48
                      7165             87,21             7262           105,17             7373            137,81
                      7166             98,40             7263           114,49             7375            115,32
                      7167           108,19              7264           127,55             7376            126,51
                      7168           117,51              7265             90,56            7378            123,14
                      7169           130*56              7266           101,75             7400              83,49
                      7170             94,45             7267           J 1 1 ,54          7401              94,68
                      7171           105,64              7268           120,87             7402            104,47
                      7172           115,43              7269           133,92             7403            113,80
                      7173           124,75              7270             97,80            7404            126,85
                      7175           102,27              7271           108,99             7405              89,86
                      7176           113,46              7272           118,78             7406            101,05
                      7177           123,25              7273           128,10             7407            110,84
                      7180           150,47              7275           105,62             7408            120,17
                      7181           161,66              7276           116,81             7409            133,22
                      7182           171,45              7300             65,37            7410              97,10
                      7183           180,78              7301             76,56            7411            108,29
                      7185           156,84              7302             86,35            7412            118,08
                      7186           168,03              7303             95,68            7413            127,41
                      7187           177,82              7304           108,73             7415            104,92
                      7188           187,15              7305             71,74            7416            116,11
                      7190           164,08              7306             82,93            7417            125,90
                      7191           175,27              7307             92,72            7420            112,74
                      7192           185,06              7308           102,05             7421            123,93
                      7195           171,90              7309           115,10             7460            102,62
                      7196           183,09              7310             78,98            7461            113,81
                      7200             46,50             7311             90,17            7462            123,60
                      7201             57,69             7312             99,96            7463            132,92
                      7202             67,48             7313            109,29            7464            145,97
                      7203             76,80             7315             86,80            7465            108,99
                      7204             89,85             7316             97,99            7466            120,18
                      7205             52,87             7317            107,78            7467            129,97
                      7206             64,06             7320             94,62            7468            139,29
                      7207             73,85             7321            105,81            7470            116,23     ,
                      7208             83,17             7360             93,89            7471            127,42
                      7209             96,22             7361            105,08            7472            137,21
                      7210             60,11             7362            114,87            7475            124,05
                      7211             71,30             7363            124,20            7476            135,23
                      7212             81,09             7364            137,25       %    7500            102,09
                      7213             90,41             7365            100,27            7501            113,28
                      7215             67,93             7366            111,45            7502            123,07
                      7216             79,12             7367            121,24            7503            132,39
                      7217             88,91             7368            130,57            7504            145,45
                      7220             75,75             7369            143,62            7505            108,46
 ---pagebreak--- L 386 / 8                                                                                                          30. 12 . 92
             Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
          Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                        Zusatzcode                         Zusatzcode
           Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
             Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
             Code additionnel      100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
          Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
            Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
             Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                   7506           119,65              7702           167,41             7781           295,01
                   7507           129,44              7703           176,73             7785           290,19
                   7508           138,76              7705           152,80             7786            301,38
                . 7509            151,82              7706           163,99             7788            102,81
                   7510           115,70              7707           173,78             7789            114,00
                   751 f          126,89              7708           183,11             7798             36,52
                   7512           136,68              7710           160,04             7799             47,71
                   7513           146,00              7711           171,23             7800            204,01
                   7515           123,52              7712           181,02             7801            215,20
                   7516           134,71              7715           167,86             7802            224,99
                   7517           144,50              7716           179,05             7805            210,38
                   7520           131,34              7720           152,83             7806            221,57
                   7521           142,53              7721           164,01             7807            231,36
                   7560           112,27              7722           173,80             7808              50,26
                   7561           123,46              7723           183,13             7809              61,44
                   7562           133,25              7725           159,20             7810            217,62
                   7563           142,57              7726           170,38             7811            228,81
                   7564           155,62              7727           180,18             7818              77,72
                   7565           118,64              7728           189,50             7819              88,91
                   7566           129,83              7730           166,44             7820            211,28
                   7567           139,62              7731           177,62             7821            222,47
                   7568           148,94              7732           187,41             7822            232,26
                   7570           125,88              7735           174,25             7825            217,65
                   7571           137,07              7736           185,44             7826            228,84
                   7572           146,86              7740           196,49             7827            238,63
                   7575           133,70              7741           207,68             7828            110,08
                   7576           144,89              7742           217,47             7829            121,27
                   7600           119,39              7745           202,86             7830            224,89
                   7601           130,58              7746           214,05             7831            236,08
                   7602           140,37              7747           223,84             7832              58,04
                   7603           149,69              7750           210,10             7838            113,44
                   7604           162,74              7751           221,29             7840              14,55
                   7605           125,76              7758             29,25            7841              25,74
                   7606           136,95              7759             40,44            7842              35,53
                   7607           146,74              7760           240,15             7843              44,86
                   7608           156,06              7761           251,34             7844              57,91
                   7609           169,12              7762           261,13             7845              20,93
                   7610           133,00              7765           246,52             7846              32,11
                   7611           144,19              7766           257,71             7847              41,90
                   7612           153,98              7768             42,98            7848              51,23
                   7613           163,30              7769             54,17            7849              64,28
                   7615           140,82              7770           253,76             7850              28,17
                   7616           152,01              7771           264,95             7851              39,35
                   7620           148,64              7778             70,44            7852              49,14
                   7700           146,43              7779             81,63            7853              58,47
                   7701           157,62              7780           283,82             7855              35,98
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 9
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7856            47,17              7907             61,31            7961              81,54
                      7857            56,96              7908             70,63            7962             91,33
                      7858            43,80              7909             83,69            7963            100,65
                      7859            54,99              7910             47,57            7964            113,70
                      7860            24,26              7911             58,76            7965              76,72
                      7861            35,45              7912             68,55            7966              87,91
                      7862            45,24              7913             77,87            7967              97,70
                      7863            54,56              7915             55,39            7968            107,02
                      7864            67,61              7916             66,58            7969            120,08
                      7865            30,63              7917             76,37            7970              83,96
                      7866            41,82              7918             63,21            7971              95,15
                      7867            51,61              7919             74,40            7972            104,94
                      7868            60,93              7940             48,52            7973            114,26
                      7869            73,99              7941             59,70            7975              91,78
                      7870            37,87              7942             69,50            7976            102,97
                      7871            49,06              7943             78,82            7977            112,76
                      7872            58,85              7944             91,87            7978              99,60
                      7873            68,17              7945             54,89            7979            110,78
                      7875            45,69              7946             66,08            7980            109,16
                      7876            56,88              7947             75,87            7981            120,35
                      7877            66,67              7948             85,19            7982            130,14
                      7878            53,51              7949             98,24            7983            139,46
                      7879            64,69              7950             62,13            7984            152,52
                      7890            29,34              7951             73,32            7985            115,53
                      7891            27,58              7952             83,11            7986            126,72
                      7900            33,96              7953             92,43            7987            136,51
                      7901            45,15              7955             69,94            7988            145,83
                      7902            54,94              7956             81,13            7990            122,77
                      7903            64,26              7957             90,92            799 1           133,96
                      7904            77,32              7958             77,76            7992            143,75
                      7905            40,33              7959             88,95            7995            130,59
                      7906            51,52              7960             70,35            7996            141,78
 ---pagebreak--- L 386 / 10                                                                                                                       30. 12 . 92
           Notas
           (*) Véase parte 2.
           ( ï ) Por 100 kg de boniatos etc. o de maíz escurridos.
           (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa o
                   que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y / o
                   isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
           (3) El elemento móvil es aplicable únicamente a la importación del producto orginario de terceros países no
                   ligados con la Comunidad por un acuerdo comercial preferencial , y solamente a las cantidades de fructosa
                   que exceden del contingente fijado.
           (4) Véase Anexo XIV.
           (5 ) Véase Anexo XV .
           Noter
           (*) Se del 2.
           ( 1 ) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
            (2) Det variable element (MOB) opkræves -ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                   indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/ eller
                   isoglucose, beregnet som saccharose.
            (3) Det variable element skal kun være gældende for varer med oprindelse i tredjelande, som ikke er bundet til
                   Fællesskabet af en præferenceaftale, og dermed kun for mængder af fructose, som overstiger det fastlagte
                   kontingent.
            (4) Se bilag XIV.                                                                 v
            ( 5 ) Se bilag XV.
            Fußnoten
            (*) Siehe Teil 2.
            (') Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
            (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an Saccharose
                   (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/ oder Isoglukose, ebenfalls als Saccharose
                   berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
            (3) Der bewegliche Teilbetrag wird nur erhoben bei Einfuhren der Ware, die ihren Ursprung in Drittländern
                    hat, mit denen die Gemeinschaft kein präferentielles Handelsabkommen geschlossen hat, und dabei nur für
                   die Mengen Fruktose, welche das festgesetzte Kontingent übersteigen.
            (4) Siehe Anhang XIV.
            (5) Siehe Anhang XV.
            Σημειώσεις
            (*) Βλέπε μέρος 2.
            (') Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ . ή καλαμποκιού στραγγισμένου .
            (*) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που περιέχουν
                   λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο ζάχαρο
                   υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη .
            (3) Το μεταβλητό στοιχείο μπορεί να εφαρμοσθεί μόνο κατά την εισαγωγή του προϊόντος καταγωγής τρίτων
                    χωρών μη συνδεδεμένων με την Κοινότητα με προτιμησιακή συμφωνία, και μόνο στις ποσότητες φρουκτόζης
                    που ξεπερνούν την καθορισμένη ποσόστωση .
            (4) Βλέπε παράρτημα XIV.
            (5) Βλέπε παράρτημα XV .
             Notes
             (*) Sec Part 2 .
             (') Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                    containing less than 5 % by weight of sucrose ( including invert sugar calculated as sucrose ) and / or of
                    isoglucose , calculated as sucrose.
             (3) The variable component shall be applicable only to imports of the product originating in third countries not
                    bound to the Community by a preferential agreement^ -»v4 thereby only to Quantities of fructose in excess of
                     the quota .
              (4 ) See Annex XIV .
               (5 ) See Annex XV ,
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                    L 386 / 11
             Notes
             (*) Voir partie 2.
             (!) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc. , ou de maïs égouttés.
             (2) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant moins
                   de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ ou d'isoglucose,
                   calculé également en saccharose.
             (3 ) L'élément mobile est applicable uniquement à l'importation du produit originaire des pays tiers non liés avec
                   la Communauté par un accord commercial préférentiel et seulement aux quantités de fructose excédant le
                   quota fixé.
             (4) Voir annexe XIV.
             (5) Voir annexe XV.
             Note
             (*) Vedi parte 2.
             ( 1 ) Per 100 kg di patate dolci , ecc. o granturco sgocciolati.
             (2) L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o contengano
                   meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio) e/ o isoglucosio,
                   calcolato in saccarosio .
             (3 ) L'elemento mobile è applicabile esclusivamente all'importazione del prodotto originario dai paesi terzi con i
                   quali la Comunità non ha stipulato un accordo commerciale preferenziale, e limitatamente alle quantità di
                   fruttosio in eccesso rispetto al contingente fissato.
             (4) Vedi allegato XIV.
             (5 ) Vedi allegato XV.
             Voetnoten
             (*) Zie deel 2 .
             t 1 ) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
             (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder begrepen)
                   en / of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
             (3 ) Het variabele element is uitsluitend van toepassing bij de invoer van het produkt van oorsprong uit derde
                   landen die niet door een preferentiële handelsovereenkomst met de Gemeenschap zijn verbonden, en daarbij
                   alleen voor hoeveelheden fructose die het vastgestelde contingent te boven gaan.
             (4) Zie bijlage XIV.
             (5 ) Zie bijlage XV.
             Notas
             (*) Ver parte 2 .
             i 1 ) Por 100 kg de batatas-doces etc., ou de milho escorridos.
             (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou contenham
                   menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose) e/ ou de isoglicose
                   calculada igualmente em sacarose.
             (3 ) O elemento móvel é aplicável unicamente à importação do produto originário de países terceiros não
                   ligados à Comunidade por um acordo comercial preferencial e somente às quantidades de frutose que
                   excedem o contingente estabelecido.
             (4) Ver anexo XIV .
             ( 5 ) Ver anexo XV .
 ---pagebreak--- L 386 / 12                                                                                                                   30 . 12 . 92
ANEXO II — BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANNEXE II — ALLEGATO II — BIJLAGE II —
                                                                ANEXO II
           Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar 1 (AD S/ Z) y sobre la harina (AD F/ M) (por 100 kilo­
           gramos de peso neto) aplicable» a la importación en la Comunidad procedente de terceros países, del 1 al 31 de
                                                          enero de 1993 inclusive
           Tillægstold for sukker (AD S / Z) og for mel (ÄD F/ M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel
                                   til Fællesskabet fra tredjelande fra 1 , til og med 31 . januar 1993
           Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S / Z) und für Mehl (AD F/ M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
           Einfuhr    aus   dritten    Ländern   in    die   Gemeinschaft für       die  Zeit   vom    1, bis einschließlich
                                                              31 . Januar 1993
           Ποσά πρόσθετων δασμών στη ζάχαρη (AD S/ Z) και στο αλεύρι (AD F/ M) (για 100 kg καθαρού βάρους),
           που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τρίτες
                                                                    χώρες
           Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
             applicable on importation into the Community from third countries from 1 to 31 January 1993 inclusive
           Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S /Z) et sur la farine (AD F / M) (par 100 kilogrammes poids
           net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance des pays tiers, du 1er au 31 janvier 1993
                                                                    inclus
           Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S /Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto) applicabili
                 all'importazione nella Comunità in provenienza dai paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1993 incluso
           Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S / Z) en op meel (AD F / M) (per 100 kg nettogewicht),
                   geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, van 1 tot en met 31 januari 1993
           Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S / Z) e sobre a farinha (AD F/ M) (por 100 quilogramas
           de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente dos países terceiros, de 1 a 31 de Janeiro
                                                             de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                                         L 386 / 13
                         PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC               Código adicional                                               Código NC               Código adicional
       KN-kode           Yderligere kodenummer                                                 KN-kode           Yderligere kodenummer   ADS / Z     AD F / M
                                                        AD S / Z          AD F/ M
       KN-Code                   Zusatzcode                                                    KN-Code                  Zusatzcode
     Κωδικός ΣΟ            Πρόσθετος κωδικός                                                Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός
       CN code                Additional code                                                  CN code                Additional code
       Code NC                Code additionnel                                                 Code NC               Code additionnel
                                                      ecus / ECU /       ecus / ECU /                                                  ecus / ECU / ecus / ECU /
      Codice NC           Codice complementare                                                Codice NC           Codice complementare  Ecu / ecu /  Ecu / ecu /
                                                       Ecu / ecu /        Ecu / ecu /
       GN-code              , Aanvullende code                                                 GN-code               Aanvullende code
                                                         100 kg            100 kg                                                        100 kg       100 kg
      Código NC               Código adicional                                               Código NC                Código adicional
     1704 90 30                                           20,98                             1806 90 50                                         (*)
   " 1704 90 51                                               (*)                           1806 90 60                                         (*)
     1704 90 55                                               (•)                           1806 90 70                                         (*)
     1704 9061                                                (*)                            1806 90 90                                        (*)
     1704 90 65                                               (*)                            1905 10 00                                                23,78
     1704 90 71                                               (*)                           1905 3011                                          (*)
     1704 90 75                                               (*)                            1905 3019                                         (*)
     1704 90 81                                               (*)                            1905 30 30                                        (*>
     1704 90 99                                               (•)                            1905 30 51                                        (*)
     1806 2010                                                (•)                            1905 30 59                                        (*)
     1806 20 30                                               (*)                            1905 30 91                                                     (*)
     1806 20 50                                               (*)                            1905 30 99                                        (•)
     1806 20 80                                               (*)                            1905 9010                                                 26,63
     1806 20 95                                               (*)                            1905 90 40                                                     (*)
     1806 31 00                                               (*)                            1905 90 45                                                     H
     1806 3210                                                (•)                            1905 90 55                                                     (*)
     1806 32 90                     7832                  23,31                              1905 90 60                                        (*)
     1806 90 11                                               D                              1905 90 90                                                     (*)
     1806 9019                                                (•)                            2105 0010                                     11,66
     1806 90 31                                               (•)                            2105 00 91                                      9,32
     1806 90 39                                               (*)                            2105 00 99                                      9,32
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Ιδετε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- L 386 / 14                                                                                    30 . 12 . 92
              PARTE 2 — DEL 2-TEIL 2-MEPOΣ 2-PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 - DEEL 2 - PARTE 2
           Contenido en sacarosa, azúcar invertido y / o isoglucosa
           Indhold af saccharose, invertsukker og/ eller isoglucose
                                                                                   AD S / Z
           Gehalt an Saccharose, Invertzucker und / oder Isoglukose
           Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
           Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
           Teneur en saccharose, sucre interverti et / ou isoglucose
           Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/ o dell'isoglucosio ecus / ECU /
           Gehalte aan saccharose, invertsuiker en / of isoglucose                Ecu / ecu /
           Teor de sacarose, açúcar invertido e / ou isoglicose                     100 kg
            > = 00 — < 05
            >  =  05 — < 30                                                         11,19
            >  =  30 — < 50                                                         20,98
            >  =  50 — < 70                                                         30,30
            >  =  70                                                                43,36
           Contenido en almidón o en fécula y/ o glucosa
           Indhold af stivelse og/ eller glucose
                                                                                  AD F / M
           Gehalt an Stärke und / oder Glukose
           Περιεκτικότητα σε παντός είδους ή/και γλυκόζη
           Weight of starch or glucose
           Teneur en amidon ou fécule et/ ou glucose
           Tenore dell'amido, della fecola e / o del glucosio                    ecus / ECU /
           Gehalte aan zetmeel en / of glucose                                    Ecu / ecu /
           Teor de amido ou de fécula e/ ou glicose                                 100 kg
            > = 00 — < 05
            >  =  05 — < 25                                                          7,10
            >  =  25 — < 50                                                         15,31
            >  =  50 — < 75                                                         23,97
            >  =  75                                                                32,84
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                       L 386 / 15
ANEXO III — BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANNEXE III — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                                 ANEXO III        .
             Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
             derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de terceros países, desde el
                                                          1 al 31 de enero de 1993
             Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                         anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra tredjelande fra 1 , til og med 31 . januar 1993
             Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatzzölle,
             anwendbar bei der Einfuhr aus dritten Ländern in die Gemeinschaft vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
                                                         berücksichtigt worden sind
             Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
             στοιχείων και πρόσθετων δασμών , που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την
                                                εισαγωγή στην Κοινότητα από τρίτες χώρες
             Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
             additional duties, applicable on imports into the Community from third countries from 1 to 31 January 1993
                                                                   inclusive
             Differences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles et
             droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance des pays tiers, du
                                                        1er au 31 janvier 1993 inclus
             Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e dei
             dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dai paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1993
                                                                    incluso
             Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen en
             aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, van 1 tot en met
                                                               31 januari 1993
             Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos elementos
             móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente de países terceiros, de
                                                    1 a 31 de Janeiro de 1993, inclusive
 ---pagebreak--- L 386 / 16                                                                                                       30 . 12 . 92
                                                                                                    ecus / ECU /
                                                                                                     Ecu / ecu /
                                                                                                       100 kg
           Trigo blando / Bled hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat /
           Blé tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                       14,937
           Trigo duro / Hârd hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
           Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       17,571
           Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   16,073
           Cebada / Byg / Gerste / Kpt06.pi / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                    13,314
           Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Mais / Granturco / Maïs / Milho                    14,021
           Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
           geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décorti­
           qué à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst /
           Arroz em peliculas de grãos longos                                                          37,695
           Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
           μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
           in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em p6                                      98,080
           Leche entera en polvo / Sødmaelkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρές γάλα oe σκόνη i
           Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle-melkpoeder /
           Leite inteiro em p6                                                                        173,640
           Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / ' Boter /
           Manteiga                                                                                  242,580
           Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή| Çd%apii / White sugar / Sucre
           blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                      46,620
           Melazas / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
           Melaço                                                                                        0,804
           Harina de trigo blando / Mel af bled hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
           σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
           zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                        22,191
           Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine
           de seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                          23,782
           Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fruktose / Chemisch reine Fruktose /
           Φρουκτόζη χημικώς K<x0apri / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
           Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
           pura                                                                                        55,817
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                               L 386 / 17
ANEXO IV — BILAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANNEXE IV — ALLEGATO IV —
                                                      BIJLAGE IV — ANEXO IV
             Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1993 inclusive,
                                       a la importación en la Comunidad procedente de Polonia
             Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Republikken Polen til
                                             Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1993
             Bewegliche Teilbeträge (MOB) (fur 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Republik Polen in die
                                 Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
             Κινητά στοιχεία (MOB) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                            1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Πολωνίας
             Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1993 inclusive,
                                           on importation into the Community from Poland
             Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à
                           l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Pologne
             Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                    dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31 gennaio 1993 incluso
             Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                           Polen, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1993
             Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1993,
                            inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República da Polónia
 ---pagebreak--- L 386 / 18                                                                                               30 . 12 . 92
           PARTE 1 — DEL 1 — TEIL ,1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
             Código NC                     Código NC                        Código NC
               KN-kode                       KN-kode                         KN-kode
              KN-Code                       KN-Code                          KN-Code
             Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU /  Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU /    Κωδικός ΣΟ       ecus / ECU /
               CN code        Ecu /ecu /     CN code        Ecu / ecu /      CN code         Ecu /ecu /
               Code NC         100 kg        Code NC         100 kg          Code NC          100 kg
              Codice NC                     Codice NC                       Codice NC
               GN-code                       GN-code                         GN-code
             Código NC                     Código NC                        Código NC
            0403 10 51          58,85      1806 90 39             (**)     1905 90 90             (**)
            0403 10 53         104,18      1806 90 50             (**)     2001 90 30 0 )      14,02
            040310 59          123,69      1806 90 60             (**)     2001 90 40 0 )       4,49
            04031091               8,21    1806 90 70             (**)     200410 91                (*)
            0403 10 93          11,99      1806 90 90             (**)     2004 90 10 0 )      14,02
            0403 10 99           19,26     1901 10 00             (**)     2005 2010                (*)
            0403 90 71          58,85      190120 00              (**)     2005 80 00 ( l )    14,02
            0403 90 73         104,18      1901 9011          25,96        2008 92 45             (**)
            0403 90 79         123,69      1901 9019          21,17        2008 99 85 0 )      14,02
            0403 90 91             8,21    1901 90 90             (••)     2008 99 91 C1 )       4,49
            0403 90 93           11,99     190211 00          23,47        2101 10 99               (*)
            0403 90 99           19,26     1902 19 00               (3)    2101 20 90               H
            0710 40 00 ( l )     14,02     1902 20 91            5,76      2101 30 19          14,59
            0711 90 30 0 )       14,02     1902 20 99          16,31       2101 30 99          26,10
            1517 10 10          36,39      1902 30 10         23,47        210210 31             3,42
            1517 90 10          36,39      1902 30 90            9,28      2102 10 39
            1704 10 11          25,00      1902 40 10          23,47       2105 00 10          21,46
            1704 10 19          25,00      1902 40 90            9,28      2105 00 91          49,26
            1704 10 91          27,90      1903 00 00          18,06       2105 00 99          70,10
            1704 10 99          27,90      19041010            29,86       2106 10 90             (**)
            1704 90 30          37,62      190410 30           65,59       2106 90 10          62,51
            1704  90 51             (*•)   190410 90           43,78       2106 90 99             (**)
            1704  90 55               (*)  1904 9010           65,59       2202 90 91          12,51
            1704  90 61             (**)   1904 90 90          30,57       2202 90 95          15,08
            1704  90 65             (»*)   1905 10 00          22,50       2202 90 99          27,24
            1704  90 71             (*♦)   1905 20 10          24,66       2905 43 00         139,86
            1704 90 75              ("*)   1905 20 30          30,73       2905 44 11          24,12
            1704 90 81              ("•*)  1905 20 90          36,80       2905 44 1 9         41,96
            1704 90 99              (**)   1905 3011              (**)     2905 44 91          34,35
            1806 10 10 (2)       27,97     1905 30 19             (**)     2905 44 99          59,67
            1806 10 30           34,97     1905 30 30             (**)     3505 10 10          26,50
            1806 10 90           46,62     1905 30 51             (**)     3505 10 90          26,50
            1806 20 10              (»*)   1905 30 59             (**)     3505 20 10            6,73
            1806 20 30              (**)   1905 30 91             (**)     3505 20 30          13,32
            1806 20 50              (**)   1905 30 99             (**)     3505 20 50          21,17
            1806 20 70              (**)   1905 40 10             (**}     3505 20 90          26,50
            1806 20 80              (**)   1905 40 90           . (**}     3809 10 10          13,32
            1806 20 95              (**)   1905 90 10          25,09       3809 10 30          18,51
            1806 31 00              (**)   1905 90 20          90,30       3809 10 50          22,57
            1806 3210               (**)   1905 90 30             (•*)     3809 10 90          26,50
            1806 32 90                 (4) 1905 90 40             (**)     3823 60 11          24,12
            1806 90 11              (**)   1905 90 45             (**)     3823 60 19          41,96
            1806 90 19              {**)   1905 90 55             (**)     3823 60 91          34,35
            1806 90 31              (♦•)   1 905 90 60            (**) ' - 3823 60 99          59,61
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 19
               PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7000                               7051            44,56             7108             33,71
                      7001              8,95             7052             52,39            7109             44,15
                      7002            16,78              7053             59,85            7110             15,25
                      7003            24,24              7055            41,86             7111             24,21
                      7004            34,69              7056             50,81            7112             32,04
                      7005              5,10             7057             58,64            7113             39,50
                      7006            14,05              7060             44,14            7115             21,51
                      7007            21,88              7061             53,09            7116             30,46
                      7008            29,34              7062             60,92            7117             38,29
                      7009            39,78              7063             68,38            7120             12,61
                      7010            10,89              7064             78,82            7121             21,56
                      7011            19,84              7065             49,23            7122             29,39
                      7012            27,67              7066             58,18            7123             36,85
                      7013            35,13              7067             66,02            7124             47,29
                      7015            17,14              7068             73,48            7125             17,70
                      7016            26,09              7069             83,92            7126             26,65
                      7017            33,93              7070             55,02            7127             34,48
                      7020              8,24             7071             63,98            7128             41,94
                      7021            17,19              7072             71,81            7129             52,39
                      7022            25,02              7073             79,27            7130             23,49
                      7023            32,48              7075             61,28            7131             32,44
                      7024            42,92              7076             70,23            7132             40,28
                      7025            13,34              7077             78,06            7133             47,74
                      7026            22,29              7080             85,92            7135             29,75
                      7027            30,12              7081             94,87            7136             38,70
                      7028            37,58              7082           102,70             7137             46,53
                      7029            48,02              7083           110,16             7140             29,08
                      7030            19,13              7084           120,60             7141             38,03
                      7031            28,08              7085             91,01            7142             45,87
                      7032            35,91              7086             99,97            7143             53,33
                      7033            43,37              7087           107,80             7144             63,77
                      7035            25,38              7088           115,26             7145             34,18
                      7036            34,33              7090             96,81            7146             43,13
                      7037            42,17              7091           105,76             7147             50,96
                      7040            24,72              7092           113,59             7148             58,42
                      7041            33,67              7095           103,06             7149             68,86
                      7042            41,50              7096           112,01             7150             39,97
                      7043            48,96              7100               4,37           7151             48,92
                      7044            59,40              7101             13,32            7152             56,75
                      7045            29,81              7102             21,15            7153             64,21
                      7046            38,76              7103             28,61            7155             46,23
                      7047            46,60              7104             39,05            7156             55,18
                      7048            54,06              7105               9,46           7157             63,01
                      7049            64,50              7106             18,41            7160             48,50
                      7050            35,60              7107             26,25            7161             57,45
 ---pagebreak--- L 386 / 20                                                                                                           30 . 12 . 92
              Código adicional                    Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer               Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                          Zusatzcode                          Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /   Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code     Ecu / ecu /     Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
              Code additionnel     100 kg         Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
           Codice complementare                Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                    Aanvullende code                   Aanvullende code
              Código adicional                    Código adicional                   Código adicional
                    7162             65,29              7221             60,25            7370             67,23
                    7163             72,74              7260             50,51            7371             76,18
                    7164              83,19             7261             59,47            7372             84,01
                    7165              53,60             7262             67,30            7373             91,47
                    7166              62,55             7263             74,76            7375             73,48
                    7167              70,38             7264             85,20            7376             82,43
                    7168              77,84             7265             55,61            7378             79,73
                    7169              88,28             7266             64,56            7400             50,10
                    71 70             59,39             7267             72,39             7401            59,05
                    7171              68,34             7268             79,85             7402            66,88
                    7172              76,17             7269             90,30             7403            74,34
                    7173            " 83,63             7270             61,40             7404            84,78
                    7175              65,65             7271             70,35             7405            55,19
                    7176              74,60             7272             78,19             7406            64,14
                    7177              82,43             7273             85,65             7407            71,98
                    7180              90,28           ' 7275             67,66             7408            79,43
                    7181              99,24             7276             76,61             7409            89,88
                    7182           107,07               7300             39,22             7410            60,98
                    7183           114,53               7301             48,17             7411            69,93
                    7185              95,38             7302             56,01             7412            77,77
                    7186           104,33               7303              63,47            7413            85,23
                    7187           112,16               7304             73,91             7415            67,24
                    7188           119,62               7305             44,32             7416            76,19
                    7190           101,17               7306              53,27            7417             84,02
                    7191           110,12               7307              61,10            7420            73,49
                    7192           117,96               7308              68,56            7421             82,44
                    7195           107,43               7309              79,01            7460             61,57
                     7196          116,38               7310              50,11            7461             70,52
                    7200              27.90             7311              59,06            7462            78,35
                    7201              36 ., 85          7312              66,90            7463             85,81
                    7202              44,68             7313              74,35            7464             96,26
                     7203             52,14             7315              56,37            7465             66,67
                    7204              62,58             7316              65,32            7466             75,62
                    7205              33,00              7317             73,15            7467             83,45
                     7206             41,95             7320              62,62            7468             90,91
                    7207              49,78             7321              71,57            7470             72,46
                    7208              57,24             7360              56,34            7471             81,41
                     7209             67,68             7361              65,29            7472             89,24
                     7210             38,79             7362              73,12            7475             78,71
                     7211             47,74             7363              80,58            7476             87,66
                     7212             55,57              7364             91,02            7500             61,25
                     7213             63,03             7365              61,43            7501            70,21'
                     7215             45,04              7366             70,38            7502             78,04
                     7216             53,99              7367             78,22            7503             85,50
                     7217             61,82              7368             85,68         . 7504              95,94
                     7220             51,30              7369             96,12            7505             66,35
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 21
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel      100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Códigò adicional                   Código adicional
                      7506             75,30             7702           104,64              7781           179,24
                      7507             83,13             7703           112,10              7785           175,39
                      7508             90,59             7705             92,96             7786           184,34
                      7509           101,04              7706           101,91              7788            67,53
                      7510             72,14             7707           109,74              7789            76,49
                      7511             81,09             7708           117,20              7798            27,76
                      7512             88,93             7710             98,75             7799            36,72
                      7513             96,38             7711           107,70              7800           122,40
                      7515             78,40             7712           115,53              7801           131,35
                      7516             87,35             7715           105,00              7802           139,19
                      7517             95,18             7716           113,95              7805           127,50
                      7520             84,65             7720             91,70             7806           136,45
                      7521             93,60             7721           100,65              7807           144,28
                      7560             67,36             7722           108,48              7808            36,00
                      7561             76,31             7723           115,94              7809            44,95
                      7562             84,14             7725             96,79             7810           133,29
                      7563             91,60             7726           105,74              7811           142,24
                      7564           102,05              7727            113,58           - 7818            52,48
                      7565             72,46             7728            121,03             7819            61,43
                      7566             81,41             7730            102,58             7820           126,77
                      7567             89,24             7731            111,53             7821           135,72
                      7568             96,70             7732            119,37             7822           143,55
                      7570             78,25             7735            108,84             7825           131,87
                      7571             87,20             7736            117,79             7826           140,82
                      7572             95,03             7740            117,89             7827           148,65
                      7575             84,50             7741            126,84             7828            71,90
                      7576             93,45             7742            134,68             7829            80,85
                      7600             71,63             7745            122,99             7830           137,66
                      7601             80,58             7746            131,94             7831           146,61
                      7602             88,42             7747            139,77             7832            58,04
                      7603             95,88             7750            128,78             7838            73,91
                      7604           106,32              7751            137,73             7840               8,73
                      7605             76,73 '           7758             23,40             7841            17,68
                      7606             85,68             7759             32,35             7842            25,52
                      7607             93,51             7760            144,09             7843            32,98
                      7608           100,97              7761            153,04             7844            43,42
                      7609           111,41              7762            160,88             7845            13,83
                      7610             82,52             7765            149,19             7846            22,78
                      7611             91,47             7766            158,14             7847            30,61
                      7612             99,30             7768             31,64             7848            38,07
                      7613           106,76              7769             40,59             7849            48,51
                      7615             88,78             7770            154,98             7850            19,62
                      7616             97,73             7771            163,93             7851            28,57
                      7620             95,03             7778             48,11             7852            36,40
                      7700             87,86             7779             57,07             7853            43,86
                      7701             96,81             7780            170,29             7855            25,88
 ---pagebreak--- L 386 / 22                                                                                                             30 . 12. 92
              Código adicional                      Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer                 Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                            Zusatzcode                         Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός    ecus / E CU /     Πρόσθετος κωδικός   ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code     Ecu / ecu /        Additional code    Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
              Code additionnel     100 kg           Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
           Codice complementare                  Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                       Aanvullende code                  Aanvullende code
              Código adicional                      Código adicional                   Código adicional
                    7856            34,83                 7907             42,26            7961             51,16
                    7857            42,66                 7908             49,72            7962             58,99
                    7858            32,13      .          7909             60,16            7963             66,45
                    7859            41,08                 7910             31,26            7964             76,89
                    7860            14,55                 7911             40,22            7965             47,31
                    7861            23,51                 7912             48,05            7966             56,26
                    7862            31,34                 7913             55,51            7967             64,09
                    7863            38,80                 7915             37,52            7968             71,55
                    7864            49,24                 7916             46,47            7969             81,99
                    7865            19,65                 7917             54,30            7970             53,10
                    7866            28,60                 7918             43,77            7971             62,05
                    7867            36,43                 7919             52,73            7972             69,88
                    7868            43,89                 7940             29,11            7973             77,34
                    7869            54,34                 7941             38,06            7975             59,35
                    7870            25,44                 7942             45,89            7976             68,30
                    7871            34,39                 7943             53,35            7977             76,14
                    7872            42,23                 7944             63,79            7978             65,61
                    7873            49,69                 7945             34,21            7979             74,56
                    7875            31,70                 7946             43,16            7980             65,50
                    7876            40,65                 7947             50,99            7981             74,45
                    7877            48,48                 7948             58,45            7982             82,28
                    7878            37,95                 7949             68,89            7983             89,74
                    7879            46,90                 7950             40,00            7984            100,18
                    7890            23 „47                7951             48,95            7985             70,59
                    7891            22,06                 7952             56,78            7986             79,54
                    7900            20 ,,38               7953             64,24            7987             87,38
                    7901            29 , 33               7955             46,25            7988             94,84
                    7902            37 , 16               7956             55,20            7990             76,38
                    7903            44 , 62               7957             63,04            7991             85,34
                    7904            55,06        .        7958             52,51            7992             93,17
                    7905            25,47                 7959             61,46            7995             82,64
                    7906            34,42                 7960             42,21            7996             91,59
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                L 386 / 23
             Notas
             (*) Véase parte 2 .
             {**) Véase parte 2 , Anexo I.
             (!) Por 100 kg de boniatos etc. o de maíz escurridos.
             (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa c
                   que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y/ o
                   isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
             ( 3 ) Véase Anexo XIV .
             (4) Véase Anexo XV .
             Noter
             (*) Se del 2 .
             (**) Se del 2, bilag I.
             (!) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
             (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                   indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/ eller
                   isoglucose, beregnet som saccharose.
             (3) Se bilag XIV.
             (4) Se bilag XV.
             Fußnoten
             (*) Siehe Teil 2 .
             {**) Siehe Teil 2 , Anhang I.
             (*) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
             (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an Saccharose
                   (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und / oder Isoglukose, ebenfalls als Saccharose
                   berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
             (3 ) Siehe Anhang XIV. (
             (4) Siehe Anhang XV.
             Σημειώσεις
             (*)   Βλέπε μέρος 2.
             (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
             (*) Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
             (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                   περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                   ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη .
             (3)   Βλέπε παράρτημα XIV.
             M     Βλέπε παηάοτηLLα XV .
             Notes
             (*■) See Part 2 .
             (**) See Part 2 , Annex I.
             (*) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                   containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and / or of
                   isoglucose, calculated as sucrose.
             (3)   See Annex XIV .
             (4 )  See Annex XV .
             Notes
             (*) Voir partie 2 .
             (**) Voir partie 2 , annexe I.
             ( 1 ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc. , ou de maïs égouttés.
             (2) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant moins
                   de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou d'isoglucose,
                   calculé également en saccharose.
             ( 3 ) Voir annexe XIV .
             (4) Voir annexe XV.
 ---pagebreak--- L 386 / 24                                                                                                                     30 . 12 . 92
           Note
           (*) Vedi parte 2.
           (**) Vedi parte 2 , allegato I.
           C 1 ) Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
           (2) L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o contengano
                 meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio) e / o isoglucosio,
                 calcolato in saccarosio .
           (3) Vedi allegato XIV .
           (4) Vedi allegato XV.
           Voetnoten
           (*) Zie deel 2.
           {**) Zie deel 2, bijlage I.
           (*) Per 1 00 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
           (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                 5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder be­
                 grepen) en/ of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
           (3) Zie bijlage XIV.
           (4) Zie bijlage XV.
           Notas
           (*) Ver parte 2 .
           (**) Ver parte 2 , anexo I.
           (*) Por 100 kg de batatas-doces etc., ou de milho escorridos.
           (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham , ou contenham
                 menos de 5 % , em peso , de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose) e / ou de
                 isoglicose calculada igualmente em sacarose.
           (3 ) Ver anexo XIV.
           (4) Ver anexo XV.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                  L 386 / 25
ANEXO V — BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANNEXE V — ALLEGATO V — BIJLAGE V —
                                                                 ANEXO V
             Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/ M) (por 100 kilo­
             gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de Polonia, del 1 al 31 de enero
                                                              de 1993 inclusive
             Tillægstold for sukker (AD S/ Z) og for mel (AD F/ M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel
                                 til Fællesskabet fra Republikken Polen fra 1 , til og med 31 . januar 1993
             Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/ Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
              Einfuhr aus der Republik Polen in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
             Ποσ& πρόσθετων δασμών στη ζάχαρη (AD S/ Z) και στο αλεύρι (AD F/'Μ) (για 100 kg καθαρού βάρους),
             που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη
                                                         Δημοκρατία της Πολωνίας
             Amounts óf additional duties on sugar (AD S/ Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
                    applicable on importation into the Community from Poland from 1 to 31 January 1993 inclusive
             Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S / Z) et sur la farine (AD F/ M) (par 100 kilogrammes poids
             net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Pologne du
                                                        1er au 31 janvier 1993 inclus
             Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/ Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto) applicabili
             all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31 gennaio 1993
                                                                   incluso
             Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/ Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettogewicht),
                   geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Polen, van 1 tot en met 31 januari 1993
             Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/ M) (por 100 quilogramas
             de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República de Polónia, de 1 a 31 de
                                                         Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- L 386 / 26                                                                                                                                                 30 . 12 . 92
                          PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1—PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC               Código adicional                                               Código NC               Código adicional
       KN-kode            Yderligere kodenummer                           AD F / M
                                                                                              KN-kode            Yderligere kodenummer     ADS / Z          AD F / M
                                                           AD S / Z
       KN-Code                    Zusatzcode                                                  KN-Code                   Zusatzcode
     Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός                                               Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός
       CN code                 Additional code                                                 CN code                Additional code
       Code NC                Code additionnel                                                Code NC                Code additionnel
                                                         ecus / ECU /   ecus / ECU /                                                     ecus / ECU /      ecus / ECU /
      Codice NC            Codice complementare                           Ecu / ecu /
                                                                                             Codice NC            Codice complementare    Ecu / ecu /       Ecu / ecu /
                                                          Ecu / ecu /
       GN-code                Aanvullende code                                                 GN-code               Aanvullende code
                                                           100 kg          100 kg                                                           100 kg           100 kg
     -Código NC               Código adicional                                               Código NC                Código adicional
    1704 90 30                                              16,78                           1806 90 50                                          (**)
    1704 90 51                                                  (**)                        1806 90 60                                          (**)
    1704 90 55                                              ~ (*)                           1806 90 70                                          {**)
    1704 90 61                                                  (**)                        1806 90 90                                          (**)
    1704 90 65                                                  (**)                        1905 10 00                                                        23,7g
    1704 90 71                                                  (**)                        1905 30 11                                          (**)
    1704 90 75                                                  (**)                        1905   30 19                                        (**)
    1704 90 81                                                  (**)                        1905   30 30                                        (*.*)
    1704 90 99                                                  (**)                        1905   30 51                                        (**}
    1806 2010                                                   (**)                        1905   30 59                                        (**)
    1806 20 30                                                  (**)                        1905   30 91                                                         (**)
    1806 20 50                                                  (**)                        1905   30 99                                        (**)
    1806 20 80                                                  (**)                        1905   90 10                                                      26,63
    1806 20 95                                                  (**)                        1905   90 40                                                         (**)
    1806 31 00                                                  (**)                        1905   90 45                                                         (")
    1806 3210                                                   (**)                        1905   90 55                                                        '(•*)
    1806 32 90                       7832                   23,31                           1905   90 60                                        (**)
    1806 90 11                                                  (**)                        1905   90 90                                                         (••)
    1806 9019                                                   (*•)                        2105   00 10                                     11,66
    1806 90 31                                                  (**)                        2105   00 91                                       9,32
    1806 90 39                                                  (**)                        2105   00 99                                       9,32
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / 'Ιδετε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
(**) Ver parte 2, Anexo II / Se del 2, bilag II / Siehe Teil 2, Anhang II / Βλέπε μέρος 2, παράρτημα II / See Part 2, Annex II / Voir partie 2, annexe II / Vedi parte 2,
     allegato II / Zie deel 2, bijlage II / Ver parte 2, anexo II .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                          L 386 / 27
                PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
             Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/ o isoglucosa
             Indhold af saccharose , invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                           AD S / Z
             Gehalt an Saccharose, Invertzucker und / oder Isoglukose
             Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
             Weight of sucrose, invert sugar and /or isoglucose
             Teneur en saccharose , sucre interverti et / ou isoglucose
             Tenore del saccarosio , dello zucchero invertito e / o dell'isoglucosio     ecus / ECU /
             Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/ of isoglucose                       Ecu / ecu /
             Teor de sacarose, açúcar invertido e/ ou isoglicose                            100 kg
              > = 00 — < 05
              >=    05 — < 30                                                                 8,95
              > =   30 — < 50                                                               16,78
              > =   50 — < 70                                                               24,24
              > =   70                                                                      34,69
             Contenido en almidón o en fécula y / o glucosa
             Indhold af stivelse og / eller glucose
                                                                                          AD F / M
             Gehalt an Stärke und / oder Glukose
             Περιεκτικότητα σε παντός είδους ή/και γλυκόζη
             Weight of starch or glucose
             Teneur en amidon ou fécule et/ ou glucose
             Tenore dell'amido, della fecola e/ o del glucosio                           ecus / ECU /
             Gehalte aan zetmeel en / of glucose                                          Ecu / ecu /
             Teor de amido ou de fécula e/ ou glicose                                       100 kg
              > = 00 — < 05
             >   =  05 — < 25                                                                 7,10
              >  =  25 — < 50                                                               15,31
              >  =  50 — < 75                                                               23,97
              >  =  75                                                                      32,84
 ---pagebreak--- L 386 / 28                                                                                                                       30 . 12 . 92
ANEXO VI — BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANNEXE VI — ALLEGATO VI — BIJLAGE VI —
                                                               ANEXO VI
           Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
           derechos adicionales, aplicables a las importaciones a la Comunidad, procedentes de Polonia desde el 1 al 31 de
                                                              enero de 1993
           Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                  anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Republikken Polen fra 1 , til og med 31 . januar 1993
           Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatzzölle,
           anwendbar bei der Einfuhr aus der Republik Polen in die Gemeinschaft vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                   1993, berücksichtigt worden sind
           Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
           στοιχείων και πρόσθετων δασμών, που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την
                                    εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Πολωνίας
           Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
           additional duties, applicable on imports ibto the Community from Poland from 1 to 31 January 1993
                                                                 inclusive
           Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles et
           droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la république de
                                               Pologne, du 1er au 31 janvier 1993 inclus
           Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e dei
           dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31 gennaio
                                                               1993 incluso
           Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen en
           aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Polen, van 1 tot en met
                                                             31 januari 1993
           Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos elementos
           móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República da Polónia,
                                                de 1 a 31 de Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                       L 386 / 29
                                                                                                      ecus / ECU /
                                                                                                       Ecu / ecu /
                                                                                                        100 kg
             Trigo blando . / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat /
             Blé tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                       11,950
             Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
             Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       14,057
             Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   12,858
             Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     10,651
             Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    11,217
             Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
             geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décorti­
             qué à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst /
             Arroz em películas de grãos longos                                                          30,156
             Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
             μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
             in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                      58,848
             Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
             Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle-melkpoeder /
             Leite inteiro em pó                                                                       104,184
             Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter /
             Manteiga                                                                                  145,548
             Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
             blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                      37,296
             Melazas / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
             Melaço                                                                                       0,643
             Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
             σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
             zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                        17,753
             Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine
             de seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                          19,026
             Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fruktose / Chemisch reine Fruktose /
             Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
             Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
             pura                                                                                        44,654
 ---pagebreak--- L 386 / 30                                                                                                                     30 . 12 . 92
ANEXO      VII — BILAG        VII — ANHANG        VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ          VII — ANNEX         VII — ANNEXE        VII — ALLEGATO    VII —
                                                        BIJLAGE VII — ANEXO VII
               Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1993 inclusive,
                         a la importación en la Comunidad procedente de la República Federativa Checa y Eslovaca
               Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Den Tjekkiske og
                               Slovakiske Føderative Republik til Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1993
               Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Tschechischen und
               Slowakischen Föderativen Republik in die Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                                     1993
               Κινητά στοιχεία (MOB) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                 1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από την Τσεχική και Σλοβακική Ομοσπονδιακή Δημοκρατία
              Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1993 inclusive,
                               on importation into the Community from the Czech and Slovak Federal Republic
              Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à
                    l'importation dans la Communauté en provenance de la République fédérative tchèque et slovaque
              Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                dalla Repubblica federativa ceca e slovacca, dal 1° al 31 gennaio 1993 incluso
              Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Tsjechische en
                                 Slowaakse Federatieve Republiek, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1993
              Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso liquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1993,
                       inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República Federativa Checa e Eslovaca
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                             L 386 / 31
             PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
               Código NC                    Código NC                      Código NC
                 KN-kode                      KN-kode                       KN-kode
                 KN-Code                     KN-Code                        KN-Code
               Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU / Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU / Κωδικός ΣΟ         ecus / ECU /
                 CN code        Ecu / ecu /   CN code        Ecu / ecu /    CN code          Ecu / ecu /
                 Code NC         100 kg       Code NC         100 kg        Code NC           100 kg
                Codice NC                    Codice NC                     Codice NC
                 GN-code                      GN-code                       GN-code
               Código NC                    Código NC                      Código NC
              0403 10 51          58,85     1806 90 39              (*)   1905 90 90                (*)
              0403 10 53         104,18     1806 90 50              (*)  2001 90 30 (!)        14,02
              0403 10 59         123,69     1806 90 60              (*)  2001 90 40 C1 )        5,61
              0403 10 91             8,21   1806 90 70              (*)  200410 91                (**)
              0403 10 93          il ,99    1806 90 90              (*)  2004 90 10 C 1 )      14,02
              0403 10 99          19,26     1901 10 00              (*)  2005 20 10              (**)
              0403 90 71          58,85     1901 20 00              (*)  2005 80 00 (!)   -    14,02
              0403 90 73         104,18     1901 90 11         15,58     2008 92 45                 (*)
              0403 90 79         123,69     1901 9019          12,70     2008 99 85 (»)        14,02
              0403 90 91             8,21   1901 90 90              (*)  2008 99 91 0 )         5,61
              0403 90 93          11,99     190211 00          23,47     2101 10 99                 (*)
              0403 90 99          19,26     1902 19 00               (3) 2101 20 90                 (•)
              0710 40 00 C 1 )    14,02     1902 20 91            5,76   2101 30 19            10,94
              0711 90 30 C1 )     14,02     1902 20 99         16,31     2101 30 99            19,57
              15171010            21,83     1902 30 10         23,47     210210 31              2,73
              1517 9010           21,83     1902 30 90            9,28   2102 10 39
              1704 1011           25,00     1902 40 10         23,47     2105 0010             15,21
              1704 1019           25,00     1902 40 90            9,28   2105 00 91            31,42
              170410 91           27,90     1903 00 00         18,06     2105 00 99            43,92
              1704 10 99          27,90     1904 10 10         23,89     2106 10 90                 (*)
              1704 90 30          37,62     1904 10 30         52,47     2106 90 10            62,51
              1704 90 51               (*)  1904 10 90         33,61     2106 90 99                (*)
              1704 90 55               (*)  1904 9010          52,47     2202 90 91             8,44
              1704 90 61               (*)  1904 90 90         24,46     2202 90 95             9,98
              1704 90 65               (*)  1905 10 00         18,00     2202 90 99            17,27
              1704 90 71               (*)  1905 20 10         19,73     2905 43 00          139,86
              1704 90 75               (*)  1905 20 30         24,58     2905 44 11           24,12
              1704 90 81               (*)  1905 20 90         29,44     2905 44 19           41,96
              1704 90 99               (*)  1905 30 11              (*)  2905 44 91           34,35
              1806 10 10 (2)      22,38     1905 30 19              (*)  2905 44 99           59,67
              180610 30           27,97     1905  30 30             (•)  3505 10 10           26,50
              1806 10 90          37,30     1905  30 51             (*)  3505 10 90           26,50
              1806 2010                (*)  1905  30 59             (*)  3505 20 10             6,73
              1806 20 30               <*)  1905  30 91             (*)  3505 20 30            13,32
              1806 20 50               (*)  1905  30 99             (*)  3505 20 50           21,17
              1806 20 70               (*)  1905  40 10             (»)  3505 20 90           26,50
              1806 2080                (*)  1905  40 90             (*)  380910 10             13,32
              1806 20 95               (*)  1905  9010         20,08     380910 30             18,51
              1806 31 00               (*)  1905  90 20        72,24     3809 10 50           22,57
              1806 32 10               (*)  1905  90 30             (*)  3809 10 90           26,50
              1806 32 90               (4)  1905  90 40             (*)  3823 60 11           24,12
              1806 9011                (*)  1905  90 45             (*)  3823 60 19           41,96
              1806 90 19               (*)  1905  90 55             (*)  3823 60 91           34,35
              1806 90 31               (*)  1905  90 60             (*)  3823 60 99           59,67
 ---pagebreak--- L 386 / 32                                                                                                          30 . 12. 92
             PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /     Additional code    Ecu / ecu /
              Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
           Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                   Aanvullende code                    Aanvullende code
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                    7000                               7051             44,56            7108             33,71
                    7001              8,95             7052             52,39            7109             44,15
                    7002            16,78              7053             59,85            7110             15,25
                    7003            24,24              7055             41,86            7111             24,21
                    7004            34,69              7056             50,81            7112             32,04
                    7005              5,10             7057             58,64            7113             39,50
                    7006            14,05              7060             44,14            7115             21,51
                    7007            21,88              7061             53,09            7116             30,46
                    7008            29,34              7062             60,92            7117             38,29
                    7009            39,78              7063             68,38            7120             12,61
                    7010            10,89              7064             78,82            7121             21,56
                    7011            19,84              7065             49,23            7122             29,39
                    7012            27,67              7066             58,18            7123             36,85
                    7013            35,13              7067             66,02            7124             47,29
                    7015            17,14              7068             73,48            7125             17,70
                    7016            26,09              7069             83,92            7126             26,65
                    7017            33,93              7070             55,02            7127             34,48
                    7020               8,24            7071             63,98            7128             41,94
                    7021            17,19              7072             71,81     •      7129             52,39
                    7022            25,02              7073             79,27            7130             23,49
                    7023            32,48              7075             61,28            7131             32,44
                    7024            42,92              7076             70,23            7132             40,28
                    7025            13,34              7077             78,06            7133             47,74
                    7026            22,29              7080             85,92            7135             29,75
                    7027            30,12              7081             94,87            7136             38,70
                    7028            37,58              7082            102,70            7137             46,53
                    7029            48,02              7083            110,16            7140             29,08
                    7030            19,13              7084            120,60            7141             38,03
                    7031            28,08              7085             91,01            7142             45,87
                    7032            35,91              7086             99,97            7143             53,33
                    7033            43,37              7087            107,80            7144             63,77
                    7035            25,38              7088            115,26            7145             34,18
                    7036            34,33              7090             96,81            7146             43,13
                    7037            42,17              7091            105,76            7147             50,96
                    7040            24,72              7092            113,59            7148             58,42
                    7041            33,67              7095            103,06            7149             68,86
                    7042            41,50              7096            112,01            7150             39,97
                    7043            48,96              7100                4,37          7151             48,92
                    7044            59,40              7101              13,32           7152             56,75
                    7045            29,81              7102             21,15            7153             64,21
                    7046            38,76              7103             28,61            7155             46,23
                    7047            46,60              7104             39,05            7156             55,18
                    7048            54,06              7105 .              9,46          7157             63,01
                    7049            64,50              7106              18,41           7160             48,50
                    7050            35,60              7107             26,25            7161             57,45
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 33
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    écus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel      100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7162             65,29             7221             60,25            7370              67,23
                      7163            72,74              7260             50,51            7371              76,18
                      7164             83,19             7261             59,47            7372              84,01
                      7165            53,60              7262             67,30            7373            . 91,47
                      7166            62,55              7263             74,76            7375              73,48
                      7167            70,38              7264             85,20            7376              82,43
                      7168            77,84              7265             55,61            7378              79,73
                      7169             88,28             7266             64,56            7400              50,10
                      7170            59,39              7267             72,39            7401              59,05
                      7171            68,34              7268             79,85            7402              66,88
                      7172            76,17              7269             90,30            7403              74,34
                      7173             83,63             7270             61,40            7404              84,78
                      7175            65,65              7271             70,35            7405              55,19
                      71 76           74,60              7272             78,19            7406              64,14
                      7177             82,43             7273             85,65            7407              71,98
                      7180            90,28              7275             67,66            7408              79,43
                      7181            99,24              7276             76,61            7409              89,88
                      7182           107,07              7300             39,22            7410              60,98
                      7183           114,53              7301             48,17            7411              69,93
                      7185            95,38              7302             56,01            7412              77,77
                      7186           104,33              7303             63,47            7413              85,23
                      7187           112,16              7304             73,91            7415              67,24
                      7188           119,62              7305             44,32            7416              76,19
                      7190           101,17              7306             53,27            7417              84,02
                      7191       <   110,12              7307             61,10            7420              73,49
                      7192           117,96              7308             68,56            7421              82,44
                      7195           107,43              7309            79,01             7460              61,57
                      7196           116,38              7310             50,11            7461              70,52
                      7200            27,90              7311             59,06            7462              78,35
                      7201            36,85              7312             66,90            7463              85,81
                      7202            44,68              7313            74,35             7464              96,26
                      7203            52,14              7315            56,37             7465              66,67
                      7204            62,58              7316            65,32             7466              75,62
                      7205            33,00              7317            73,15             7467              83,45
                      7206            41,95              7320            62,62             7468              90,91
                      7207            49,78              7321            71,57             7470              72,46
                      7208            57,24              7360            56,34             7471              81,41
                      7209            67,68              7361            65,29             7472              89,24
                      7210            38,79              7362            73,12             7475              78,71
                      7211            47,74              7363            80,58             7476              87,66
                      7212            55,57           . 7364             91,02             7500              61,25
                      7213            63,03              7365            61,43             7501              70,21
                      7215            45,04              7366            70,38             7502              78,04
                      7216            53,99              7367            78,22             7503              85,50
                      7217            61,82              7368            85,68             7504              95,94
                     7220             51,30              7369            96,12             7505              66,35
 ---pagebreak--- L 386 / 34                                                                                                          30 . 12 . 92
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
              Code additionnel      100 kg       Code additionnel      100 kg       Code additionnel      100 kg
           Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                    7506            75,30              7702            104,64            7781            179,24
                    7507             83,13             7703            112,10            7785            175,39
                    7508            90,59              7705             92,96            7786            184,34
                    7509           101,04              7706            101,91            7788              67,53
                    7510            72,14              7707            109,74            7789             76,49
                    7511             81,09             7708            117,20            7798             27,76
                    7512             88,93             7710             98,75            7799             36,72
                    7513             96,38             7711            107,70            7800            122,40
                    7515            78,40              7712            115,53            7801            131,35
                    7516             87,35             7715            105,00            7802            139,19
                    7517             95,18             7716            113,95            7805            127,50
                    7520             84,65             7720             91,70            7806            136,45
                    7521             93,60             7721            100,65            7807            144,28
                    7560             67,36             7722            108,48            7808              36,00
                    7561             76,31             7723            115,94            7809             44,95
                    7562             84,14             7725             96,79            7810            133,29
                    7563             91,60             7726            105,74            7811            142,24
                    7564           102,05              7727            113,58            7818              52,48
                    7565             72,46             7728            121,03            7819              61,43
                    7566             81,41             7730            102,58            7820            126,77
                    7567             89,24             7731            111,53            7821            135,72
                    7568             96,70             7732            119,37            7822            143,55
                    7570             78,25             7735            108,84            7825            131,87
                    7571             87,20             773 6           117,79            7826            140,82
                    7572             95,03             7740            117,89            7827            148,65
                    7575             84,50             7741          ' 126,84            7828              71,90
                    7576             93,45             7742            134,68            7829              80,85
                    7600             71,63             7745            122,99            7830            137,66
                    7601             80,58             7746            131,94            7831            146,61
                    7602             88,42             7747            139,77            7832              39,48
                    7603             95,88             7750            128,78            7838              73,91
                    7604           106,32              7751            137,73            7840               8,73
                    7605             76,73             7758             23,40            7841              17,68
                    7606             85,68             7759             32,35            7842              25,52
                    7607             93,51             7760            144,09            7843              32,98
                    7608           100,97              7761            153,04            7844              43,42
                    7609           111,41              7762            160,88            7845              13,83
                    7610             82,52             7765            149,19            7846              22,78
                    7611             91,47             7766            158,14            7847              30,61
                    7612             99,30             7768             31,64            7848              38,07
                    7613           106,76              7769             40,59            7849              48,51
                    7615             88,78             7770            154,98            7850              19,62
                    7616             97,73             7771            163,93            7851              28,57
                    7620             95,03             7778             48,11            7852              36,40
                    7700             87,86             7779             57,07            7853              43,86
                    7701             96,81             7780            170,29            7855              25,88
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 35
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7856            34,83              7907            42,26             7961             51,16
                      7857            42,66              7908            49,72             7962             58,99
                      7858            32,13              7909            60,16             7963             66,45
                      7859            41,08              7910            31,26             7964             76,89
                      7860            14,55              7911            40,22             7965             47,31
                      7861            23,51              7912            48,05             7966             56,26
                      7862            31,34              7913             55,51            7967             64,09
                      7863            38,80              7915             37,52            7968             71,55
                      7864            49,24              7916            46,47             7969              81,99
                      7865            19,65              7917             54,30            7970             53,10
                      7866            28,60              7918            43,77             7971             62,05
                      7867            36,43              7919             52,73            7972             69,88
                      7868            43,89              7940            29,11             7973             77,34
                      7869            54,34              7941            38,06             7975             59,35
                      7870            25,44              7942            45,89             7976             68,30
                      7871            34,39              7943            53,35             7977             76,14
                      7872            42,23              7944            63,79             7978             65,61
                      7873            49,69              7945            34,21             7979             74,56
                      7875            31,70              7946            43,16             7980             65,50
                      7876            40,65              7947            50,99             7981             74,45
                      7877            48,48              7948            58,45             7982             82,28
                      7878            37,95              7949            68,89             7983             89,74
                      7879            46,90              7950            40,00             7984            100,18
                      7890            23,47              7951            48,95             7985             70,59
                      7891            22,06              7952            56,78             7986             79,54
                      7900            20,38              7953            64,24             7987             87,38
                      7901            29,33              7955            46,25             7988             94,84
                      7902            37,16              7956            55,20             7990             76,38
                      7903            44,62              7957            63,04             7991             85,34
                      7904            55,06              7958            52,51             7992             93,17
                      7905            25,47              7959            61,46             7995             82,64
                      7906            34,42              7960            42,21             7996             91,59
 ---pagebreak--- L 386 / 36                                                                                                                30 . 12 . 92
           Notas
           (*) Véase parte 2.
           (**) Véase parte 2, Anexo I.
           (!) Por 100 kg d,e boniatos etc. o de maíz escurridos.
           (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa o
                 que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y /o
                 isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
           (3 ) Véase Anexo XIV.
           (4) Véase Anexo XV.
           Noter
           (*) Se del 2 .
           (**) Se del 2, bilag I.
           ( J ) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
           (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                 indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/ eller
                 isoglucose, beregnet som saccharose.
           (3) Se bilag XIV.
           (4) Se bilag XV.
           Fußnoten
           (*) Siehe Teil 2 .
           (**) Siehe Teil 2, Anhang I.
           (*) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
           (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an Saccharose
                 (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als Saccharose
                 berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
           (3) Siehe Anhang XIV.
           (4) Siehe Anhang XV.
           Σημειώσεις
           (*) Βλέπε μέρος 2.
           (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
           0)    Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
           (2)   Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                 περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                 ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη .
           (3)   Βλέπε παράρτημα XIV.            '^     ■
           (4)   Βλέπε παράρτημα XV.
           Notes
           (*) See Part 2.
           (**) See Part 2 , Annex I.
           0 ) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
           (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                 containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and/ or of
                 isoglucose, calculated as sucrose.
           (3 ) See Annex XIV.
           (4) See Annex XV.
           Notes
           (*) Voir partie 2 .
           (**) Voir partie 2, annexe I.
           0 ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc. , ou de maïs égouttés.
           (2) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant moins
                 de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ ou d'isoglucose,
                 calculé également en saccharose;
           (3)   Voir annexe XIV.
           (4)   Voir annexe XV.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                     L 386 / 37
             Note
             (*)   Vedi parte 2.
             (**)  Vedi parte 2, allegato I.
             (*)   Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati .
             (2)   L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o contengano
                   meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio) e / o isoglucosio,
                   calcolato in saccarosio .
             (3 ) Vedi allegato XIV.
             (4) Vedi allegato XV.
             Voetnoten
             (*) Zie deel 2 .
             (**) Zie deel 2 , bijlage I.
             (*) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
             (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose , daaronder be­
                   grepen) en / of isoglucose , eveneens berekend als saccharose, bevatten.
             (3) Zie bijlage XIV.
             (4) Zie bijlage XV.
             Notas
             (*) Ver parte 2 .
             {**} Ver parte 2 , anexo I.
             (*) Por 100 kg de batatas-doces etc., ou de milho escorridos .
             (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham , ou contenham
                   menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose) e/ ou de
                   isoglicose calculada igualmente em sacarose.
             ( 3 ) Ver anexo XIV .
             (4) Ver anexo XV .
 ---pagebreak--- L 386 / 38                                                                                                                   30 . 12 . 92
ANEXO VIII — BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANNEXE VIII — ALLEGATO VIII —
                                                     BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
           Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/ Z) y sobre la harina (AD F/ M) (por 100 kilo­
           gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de la República Federativa
                                       Checa y Eslovaca, del 1 al 31 de enero de 1993 inclusive
           Tillægstold for sukker (AD S / Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel
               til Fællesskabet fra Den Tjekkiske og Slovakiske Føderative Republik fra 1 , til og med 31 . januar 1993
           Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/ M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
           Einfuhr aus der Tschechischen und Slowakischen Föderativen Republik in die Gemeinschaft für die Zeit vom
                                                  1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
           Ποσά πρόσθετων δασμών στη ζάχαρη (AD S/ Z) και στο αλεύρι (AD F/ M) (για 100 kg καθαρού βάρους),
           ηου εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από την
                                        Τσεχική και Σλοβακική Ομοσπονδιακή Δημοκρατία
           Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/ M) (per 100 kilograms net weight)
           applicable on importation into the Community from the Czech and Slovak Federal Republic from 1 to 31
                                                          January 1993 inclusive
           Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/ Z) et sur la farine (AD F/ M) (par 100 kilogrammes poids
           net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la République fédérative tchèque et
                                               slovaque, du 1er au 31 janvier 1993 inclus
           Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/ Z) e sulla farina (AD F/ M) (per 100 kg peso netto) applicabili
           all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica federativa ceca e slovacca, dal Io al 31
                                                           gennaio 1993 incluso
           Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F / M) (per 100 kg nettogewicht),
           geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Tsjechische en Slowaakse Federatieve Republiek, van
                                                       1 tot en met 31 januari 1993
           Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/ Z) e sobre a farinha (AD F / M) (por 100 quilogramas
           de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República Federativa Checa e
                                           Eslovaca, de 1 a 31 de Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                                           L 386 / 39
                        PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
     Código NG               Código adicional                                                 Código NC               Código adicional
       KN-kode           Yderligere kodenummer                                                 KN-kode            Yderligere kodenummer
                                                        AD S / Z          AD F / M                                                        AD S / Z    AD F / M
      KN-Code                   Zusatzcode                                                     KN-Code                  Zusatzcode
     Κωδικός ΣΟ            Πρόσθετος κωδικός                                                 Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός
       CN code                Additional code                                                  CN code                Additional code
       Code NC               Code additionnel                                                  Code NC                Code additionnel
                                                      ecus / ECU /       ecus / ECU /                                                   ecus / ECU / ecus / ECU /
      Codice NC           Codice complementare          Ecu / ecu /       Ecu / ecu /
                                                                                              Codice NC           Codice complementare   Ecu / ecu /  Ecu / ecu /
       GN-code               Aanvullende code                                                  GN-code               Aanvullende code
                                                         100 kg            100 kg                                                         100 kg        100 kg
     Código NC               Código adicional                                                 Código NC               Código adicional
    1704 90 30                                             16,78                             1806 90 50                                         (*)
    1704 90 51                                                 (*)                           1806 90 60                                         (*)
    1704 90 55                                                 (*)                           1806 90 70                                         (»)
    1704 90 61                                                 (*)                           1806 90 90                                         (*)
    1704 90 65                                                 (*)                           1905 10 00                                                 19,03
    1704 90 71                                                 (*)                           1905 30 11                                         (*)
    1704 90 75                       -                         (*)                           1905   30  19                                      H
    1704 90 81                                                 (*)                           1905   30  30                                      (*)
    1704 90 99                                                 (*)                           1905   30  51                                      (*)
    1806 20 10                                                 H                             1905   30  59                                      (*)
    1806 20 30                                                 (*)                           1905   30  91                                                  (*)
    1806 20 50                                                 (*)                           1905   30  99                                      H
    1806 20 80                                                 (*)                           1905 9010                                                  21,30
    1806 20 95                                                 (*)                           1905 90 40                                                     (*)
    1806 31 00                                                 (*)                           1905 90 45                                                     (*)
    1806 32 10                                                 (*)                           1905 90 55                                                     (*)
    1806 32 90                     7832                    18,65                             1905 90 60                                         (*)
    1806 90 11                                                 H                             1905   90  90                                                  (*)
    1806 90 19                                                 (*)                           2105   00  10                                    9,32
    1806 90 31                                                 (*)                           2105   00  91                                    7,46
    1806 90 39                                                 H                             2105   00  99                                    7,46
*) Ver parte 2 / Se de! 2 / Siehe Teil 2 / 'I6ETE μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- L 386 / 40                                                                                          30 . 12 . 92
              PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
           Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/ o isoglucosa
           Indhold af saccharose, invertsukker og/ eller isoglucose
                                                                                        AD S / Z
           Gehalt an Saccharose , Invertzucker und / oder Isoglukose
           Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
           Weight of sucrose, invert sugar and / or isoglucose
           Teneur en saccharose, sucre interverti et / ou isoglucose
           Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/ o dell'isoglucosio      ecus / ECU /
           Gehalte aan saccharose, invertsuiker en / of isoglucose                      Ecu / ecu /
           Teor de sacarose, açúcar invertido e/ ou isoglicose                           100 kg
            > = 00 — < 05                                                        -
            >  =  05 — < 30                                                                8,95
            >  =  30 — < 50                                                              16,78
            >  =  50 — < 70                                                              24,24
            >  =  70                                                                     34,69
           Contenido en almidón o en fécula y / o glucosa
           Indhold af stivelse og/eller glucose
                                                                                        AD F / M
           Gehalt an Stärke und / oder Glukose
           Περιεκτικότητα σε παντός είδους ή/και γλυκόζη
           Weight of starch or glucose
           Teneur en amidon ou fécule et/ ou glucose
           Tenore dell'amido, della fecola e/ o del glucosio                          ecus / ECU /
           Gehalte aan zetmeel en/ of glucose                                          Ecu / ecu /
           Teor de amido ou de fécula e/ ou glicose                                      100 kg
           > = 00 — < 05
           >   =  05 — < 25                                                               5,68
           >   =  25 — < 50                                                              12,25
           >   =  50 — < 75                                                              19,17
           >   =  75                                                                     26,27
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                       L 386 / 41
ANEXO IX — BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX — BIJLAGE IX —
                                                                  ANEXO IX
             Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
             derechos adicionales, aplicables a las importaciones a la Comunidad, procedentes de la República Federativa
                                            Checa y Eslovaca desde el 1 al 31 de enero de 1993
             Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
             anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra den Tjekkiske og Slovakiske Føderative Republik fra 1 , til og med
                                                               31 . januar 1993
             Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatzzölle,
             anwendbar bei der Einfuhr aus der Tschechischen und Slowakischen Föderativen Republik in die Gemeinschaft
                                  vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993 , berücksichtigt worden sind
             Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
             στοιχείων και πρόσθετων δασμών, που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την
                        εισαγωγή στην Κοινότητα από την Τσεχική και Σλοβακική Ομοσπονδιακή Δημοκρατία
             Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
             additional duties, applicable on imports into the Community from the Czech and Slovak Federal Republic from
                                                       1 to 31 January 1993 inclusive
             Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles et
             droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la République fédérative
                                           tchèque et slovaque, du 1er au 31 janvier 1993 inclus
             Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e dei
             dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica federativa ceca e slovacca, dal
                                                       Io al 31 gennaio 1993 incluso
             Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen en
             aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Tsjechische en Slowaakse
                                         Federatieve Republiek, van 1 tot en met 31 januari 1993
             Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos elementos
             móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República Federativa
                                        Checa e Eslovaca, de 1 a 31 de Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- L 386 / 42                                                                                                       30 . 12 . 92
                                                                                                    ecus / ECU /
                                                                                                     Ecu / ecu /
                                                                                                      100 kg
           Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat /
           Blé tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                       11,950
           Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
           Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       14,057
           Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   12,858
           Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                      7,988
           Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    11,217
           Arroz descascarillado de grano largo / Ris , afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
           geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décorti­
           qué à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst /
           Arroz em películas de grãos longos                                                         30,156
           Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
           μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
           in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                     58,848
           Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
           Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle-melkpoeder /
           Leite inteiro em pó                                                                       104,184
           Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter /
           Manteiga                                                                                  145,548
           Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
           blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                     37,296
           Melazas / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
           Melaço                                                                                       0,643
           Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
           σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
           zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                       17,753
           Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine
           de seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                         19,026
           Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fruktose / Chemisch reine Fruktose /
           Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
           Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
           pura                                                                                       44,654
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                               L 386 / 43
ANEXO X — BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANNEXE X — ALLEGATO X — BIJLAGE X —
                                                               ANEXO X
             Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1993 inclusive,
                                       a la importación en la Comunidad procedente de Hungría
             Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Republikken Ungarn til
                                             Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1993
             Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Republik Ungarn in die
                                 Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
             Κινητά στοιχεία (MOB) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                            1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Ουγγαρίας
             Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1993 inclusive,
                                  on importation into the Community from the Republic of Hungary
             Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1993 inclus, à
                           l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Hongrie
             Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                    dalla Repubblica d'Ungheria, dal 1° al 31 gennaio 1993 incluso
             Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                         Hongarije, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1993
             Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1993,
                            inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República da Hungria
 ---pagebreak--- L 386 / 44                                                                                              30 . 12 . 92
           PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
               Código NC                   Código NC                      Código NC
                KN-kode                      KN-kode                       KN-kode
                KN-Code                      KN-Code                       KN-Code
             Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU /  Κωδικός ΣΟ      ecus / ECU /  Κωδικός ΣΟ        ecus/ ECU /
                CN code       Ecu / ecu /    CN code        Ecu / ecu /    CN code          Ecu / ecu /
                Code NC        100 kg        Code NC         100 kg        Code NC           100 kg
             . Codice NC                    Codice NC                     Codice NC
                GN-code                      GN-code                       GN-code
               Código NC                   Código NC                      Código NC
            0403   10 51        98,08      1806 90 39              (*)   1905  90 90              (*)
            0403   10 53       173,64      1806 90 50              (*)   2001  90 30 ( i )    11,22
            0403   10 59       206,15      1806 90 60              (*)   2001  90 40 ί 1 )     5,61
            0403   10 91        13,68      1806  90 70             (*)   2004  10 91           (**)
            0403   10 93        19,98      1806  90 90              (5 ) 2004  90 10 ( i )    11,22
            0403 10 99          32,10      1901  10 00             (*)   2005 20 10            (**)
            0403 SO 71          98,08      1901  20 00             (*)   2005 80 00 H         11,22
            0403 90 73         173,64      1901  90 11        20,77      2008 92 45               (*)
            0403 90 79         206,15      1901 90 19         16,94      2008 99 85 (!)       14,02
            0403 90 91          13,68      1901 90 90              (*)   2008 99 91 ( J )      5,61
            0403 90 93          19,98      190211 00          23,47      2101 10 99               (*)
            0403 90 99          32,10      1902 19 00               (3)  2101 20 90               (*)
            0710 40 00 i 1 )    11,22      1902 20 91            5,76    2101 30 19           14,59
            0711 SO 30 i 1 )    11,22      1902 20 99         16,31      2101 30 99           26,10
            1517 10 10          36,39      1902 30 10         23,47      2102 10 31            3,42
            1517 90 10          36,39      1902 30 90            9,28    2102 10 39
            1704 1011           25,00      1902 40 10         23,47      2105 00 10           17,17
            1704 1019           25,00      1902 40 90            9,28    2105 00 91           39,41
            1704 10 91          27,90      1903 00 00         18,06      2105 00 99           56,08
            1704 10 99          27,90      1904 1010          23,89      2106 10 90 .             (*)
            1704 90 30          44,57      1904 10 30         52,47      2106 90 10           83,35
            1704 90 51                (5)  1904 10 90         35,02      2106 90 99               (5)
            1704 90 55               (*)   1904 9010          52,47      2202 90 91           10,01
            1704 90 61               H     1904 90 90         24,46      2202 90 95           12,06
            1704 90 65               (*)   1905 10 00         18,00      2202 90 99           21,79
            1704 90 71               (*)   1905 20 10         18,41      2905 43 00         139,86
            1704 90 75               (*)   1905 20 30         23,60      2905 44 11           24,12
            1704 90 81               H     1905 20 90    -    28,79      2905 44 19          41,96
            1704 90 99                ( 5) 1905 30 11              (*)   2905 44 91           34,35
            1806 10 10 (2)      22,38      1905 30 19              (*)   2905 44 99           59,67
            1806 10 30          27,97      1905 30 30              (*)   3505 10 10           26,50
            1806 10 90          37,30      1905 30 51              (*)   3505 10 90          26,50
            1806 20 10               (*)   1905  30 59             (*)   3505 20 10            6,73
            1806 20 30               H     1905  30 91             (*)   3505 20 30           13,32
            1806 20 50               (*)   1905  30 99             (*)   3505 20 50          21,17
            1806 20 70               (*)   1905  40 10             (*)   3505 20 90          26,50
            1806 20 80               ( 5)  1905  40 90             (*)   3809 10 10           13,32
            1806 20 95               (5 )  1905  90 10        15,06      3809 10 30           18,51
            1806 31 00               (*)   1905  90 20        72,24      3809 10 50          22,57
            1806 32 10               (*)   1905  90 30             (*)   3809 10 90          26,50
            1806 32 90               (4)   1905  90 40             {*)   3823 60 11          24,12
            1806 90 11               (*)   1905  90 45             (*)   3823 60 19          41,96
            1806 90 19               (*)   1905  90 55             (*)   3823 60 91          34,35
            1806 90 31               Π     1905  90 60             (*)   3823 60 99          59,67
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 45
               PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
               Code additionnel      100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7000                               7051             51,39            7108             34,50
                      7001              8,95             7052             59,22            7109             44,95
                      7002            16,78              7053             66,68            7110             15,31
                      7003       '    24,24              7055             47,89            7111             24,26
                      7004            34,69              7056             56,84            7112             32,09
                      7005              4,44             7057             64,67            7113             39,55
                      7006            13,39              7060             58,85            7115             20,75
                      7007            21,22              7061             67,80            7116             29,71
                      7008            28,68              7062             75,63            7117             37,54
                      7009            39,12              7063             83,09            7120             16,81
                      7010              9,48             7064             93,53            7121             25,76
                      7011            18,44              7065             63,29            7122             33,59
                      7012            26,27              7066             72,24            7123             41,05
                      7013            33,73              7067             80,07            7124             51,49
                      7015            14,93              7068             87,53            7125             21,25
                      7016            23,88              7069            97,97             7126             30,20
                      701 7           31,72              7070             68,33            7127             38,03
                      7020            10,98              7071            77,28             7128             45,49
                      7021            19,94              7072             85,12            7129             55,93
                      7022            27,77              7073            92,57             7130             26,29
                      7023            35,23              7075            73,78             7131             35,24
                      7024            45,67              7076             82,73            7132             43,07
                      7025            15,42              7077            90,56             7133             50,53
                      7026            24,38              7080           114,56             7135             31,74
                      7027            32,21              7081           123,51             7136             40,69
                      7028            39,67              7082           131,34             7137             48,52
                      7029            50,11              7083           138,80             7140             38,78
                      7030            20,47              7084           149,24             7141             47,73
                      7031            29,42              7085           119,00             7142             55,56
                      7032            37,25              7086           127,95             7143             63,02
                      7033            44,71             7087            135,78             7144             73,46
                      7035            25,92             7088            143,24             7145             43,22
                      7036            34,87             7090            124,04             7146             52,17
                     7037             42,70             7091            132,99             7147             60,00
                      7040            32,95             7092            140,82             7148             67,46
                     7041            41,91              7095            129,49             7149             77,90
                     7042             49,74             7096            138,44             7150             48,26
                     7043             57,20             7100                5,82           7151             57,21
                     7044             67,64             7101             14,77             7152             65,04
                     7045             37,39             7102             22,61             7153             72,50
                     7046            46,35              7103             30,06             7155            53,71
                     7047            54,18              7104             40,51             7156             62,66
                     7048            61,64              7105             10,26             7157            70,49
                     7049            72,08              7106             19,21             7160             64,67
                     7050            42,44              7107             27,04             7161            73,62
 ---pagebreak--- L 386 / 46                                                                                                           30 . 12 . 92
              Código adicional                    Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer               Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                          Zusatzcode                         Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός     ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code      Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
              Code additionnel       100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
           Codice complementare                Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                    Aanvullende code                   Aanvullende code
              Código adicional                    Código adicional                   Código adicional
                    71(52             81,45             7221             66,53            7370             84,60
                    7163              88,91             7260             67,35            7371             93,55
                    7164             99,36              7261             76,30            7372            101,38
                    7165              69,11             7262             84,14            7373            108,84
                    7166             78,06              7263             91,60            7375             90,05
                    7167              85,89             7264           102,04             7376             99,00
                    7168              93,35             7265             71,79            7378             95,50
                    7169            103,79 '            7266             80,74            7400             66,79
                    7170         , 74,15                7267             88,58            7401             75,74
                    7171              83,11             7268             96,04            7402             83,58
                    7172             90,94              7269           106,48             7403             91,04
                    7173             98,40              7270             76,84            7404            101,48
                    7175             79,60              7271             85,79            7405             71,23
                    7176              88,55             7272             93,62            7406              80,18
                    7177              96,39             7273           101,08             7407             88,02
                    7180            120,38              7275             82,29            7408             95,48
                    7181            129,33              7276             91,24            7409            105,92
                    7182            137,16              7300             52,30            7410             76,28
                    7183            144,62              7301             61,25            7411             85,23
                    7135            124,82              7302             69,08            7412             93,06
                    7186            133,77              7303             76,54            7413            100,52
                    7187            141,60              7304             86,98            7415              81,73
                    7188            149,06              7305             56,74            7416             90,68
                    7190            129,86              7306             65,69            7417              98,51
                    7191            138,81              7307             73,52            7420              87,17
                    7192            146,65              7308             80,98            7421             96,13
                    7195            135,31              7309             91,42            7460              82,09
                    7196            144,26              7310             61,78            7461              91,04
                    7200             37,20              7311             70,73            7462              98,88
                    7201             46,15              7312             78,57            7463            106,34
                    7202             53,98              7313             86,02            7464            116,78
                    7203              61,44             7315             67,23            7465              86,53
                    7204             71,88              7316             76,18            7466             95,48
                    7205             41,64              7317             84,01            7467            103,32
                    7206             50,59              7320             72,68            7468            110,78
                    7207             58,42              7321             81,63            7470             91,58
                    7208             65,88              7360             75,12            7471            100,53
                    7209             76,32              7361             84,07            7472          ' 108,36
                    7210             46,68              7362             91,90            7475             97,03
                    7211             55,63              7363             99,36            7476            105,98
                    7212             63,47              7364           109,80             7500             81,67
                    7213             70,92              7365             79,56            7501             90,62
                    7215             52,13              7366             88,51            7502             98,46
                    7216             61,08              7367             96,34            7503            105,91
                    7217             68,91              7368           103,80             7504            116,36
                    7220             57,58              7369           114,24             7505             86,11
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                          L 386 / 47
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
              Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
                Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecü / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /
                Code additionnel      100 kg       Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
             Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
               Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
                Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                      7506            95,06              7702 '         133,93             7781           236,01
                      7507           102,89              7703           141,39             7785           231,49
                      7508           110,35              7705           121,58             7786            240,45
                      7509           120,80              7706           130,54             7788             79,23
                      7510            91,16              7707           138,37             7789             88,18
                      7511           100,11              7708           145,83             7798             26,20
                      7512           107,94              7710           126,63             7799             35,15
                      7513           115,40              7711           135,58             7800            163,21
                      7515            96,60              7712           143,41             7801            172,16
                      7516           105,56              7715           132,08             7802            179,99
                      7517           113,39              7716           141,03             7805            167,64
                      7520           102,05              7720           122,26             7806            176,60
                      7521           111,00              7721           131,21             7807            184,43
                      7560            89,81              7722           139,04             7808             37,19
                      7561            98,77              7723           146,50             7809             46,14
                      7562           106,60              7725           126,70             7810            172,69
                      7563           114,06              7726           135,65             7811            181,64
                      7564           124,50              7727    .      143,48             7818             59,16
                      7565            94,25              7728           150,94             7819             68,11
                      7566           103,20              7730           131,74             7820            169,03
                      7567           111,04              7731           140,70             7821            177,98
                      7568           118,50              7732           148,53             7822            185,81
                      7570            99,30              7735           137,19             7825            173,47
                      7571           108,25              7736           146,14             7826            182,42
                      7572           116,08              7740           157,19             7827            190,25
                      7575           104,75              7741           166,14             7828             85,05
                      7576           113,70              7742           173,98             7829             94,00
                      7600            95,51              7745           161,63             7830            178,51
                      7601           104,46              7746           170,58             7831            187,46
                      7602           112,29              7747           178,41             7832             46,43
                      7603           119,75              7750           166,68             7838             87,73
                      7604           130,20              7751           175,63             7840             11,64
                      7605            99,95              7758            20,38             7841             20,59
                      7606          108,90               7759            29,33             7842             28,43
                     7607            116,73              7760           192,12             7843             35,89
                      7608           124,19              7761           201,07             7844             46,33
                      7609           134,64              7762           208,91             7845             16,08
                      7610           104,99              7765           196,56             7846             25,03
                      7611           113,95              7766           205,51             7847             32,87
                      7612           121,78              7768            31,37             7848             40,33
                     7613           129,24               7769            40,32             7849             50,77
                     7615           110,44              7770            201,61             7850             21,13
                      7616           119,39              7771           210,56             7851             30,08
                      7620          115,89               7778            53,34             7852             37,91
                     7700           117,15              7779             62,29             7853             45,37
                     7701           126,10              7780            227,05             7855             26,58
 ---pagebreak--- L 386 / 48                                                                                                          30 . 12 . 92
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
           Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer
                 Zusatzcode                         Zusatzcode                         Zusatzcode
            Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /  Πρόσθετος κωδικός    ecus / ECU /
              Additional code     Ecu / ecu /    Additional code     Ecu / ecu /     Additional code    Ecu / ecu /
              Code additionnel     100 kg        Code additionnel     100 kg        Code additionnel      100 kg
           Codice complementare               Codice complementare               Codice complementare
             Aanvullende code                   Aanvullende code                   Aanvullende code
              Código adicional                   Código adicional                   Código adicional
                    7856            35,53              7907            48,39             7961             65,23
                    7857            43,36              7908             55,85            7962             73,06
                    7858            32,02              7909             66,29            7963             80,52
                    7859            40,98              7910             36,65            7964             90,96
                    7860            19,41              7911            45,60             7965             60,72
                    7861            28,36              7912             53,44            7966             69,67
                    7862            36,19              7913             60,90            7967             77,50
                    7863            43,65              7915            42,10             7968              84,96
                    7864            54,09              7916             51,05            7969             95,40
                    7865            23,85              7917             58,88            7970             65,76
                    7866            32,80              7918            47,55             7971             74,71
                    7867            40,63              7919             56,50            7972              82,55
                    7868            48,09              7940             38,81            7973             90,01
                    7869            58,53              7941             47,76            7975             71,21
                    7870            28,89              7942             55,60            7976              80,16
                    7871            37,84              7943             63,06            7977              87,99
                    7872            45,67              7944             73,50            7978              76,66
                    7873            53,13              7945             43,25            7979              85,61
                    7875            34,34              7946             52,20            7980              87,33
                    7876            43,29              7947             60,04            7981              96,28
                    7877            51,12              7948             67,49            7982            104,11
                    7878            39,79              7949             77,94            7983            111,57
                    7879            48,74              7950             48,30      f     7984            122,01
                    7890            23,47              7951             57,25            7985              91,77
                    7891            20,06              7952             65,08            7986            100,72
                    7900            27,17              7953             72,54            7987            108,55
                    7901            36,12              7955             53,75            7988            116,01
                    7902            43,95              7956             62,70            7990             96,81
                    7903            51,41              7957             70,53            7991            105,76
                    7904            61,85              7958             59,19            7992            113,60
                    7905            31,61              7959             68,14            7995            102,26
                    7906            40,56              7960             56,28            7996            111,21
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                L 386 / 49
             Notas
             (*) Véase parte 2 .
             (**) Véase parte 2 , Anexo I.
             (*) Por 100 kg de boniatos etc. o de maíz escurridos.
             (2) El elemento móvil (MOB ) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa o
                   que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y/ o
                   isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
             ( 3 ) Véase Anexo XIV .
             (4) Véase Anexo XV .
             (5 ) — de contenido , en peso, de sacarosa inferior al 70 % : ver parte 2 del Anexo X ;
                   — de contenido , en peso , de sacarosa igual o superior al 70 % : ver parte 2 del Anexo I.
             Noter
             (*) Se del 2 .
             (**) Se del 2 , bilag I.
             C 1 ) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
             (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                   indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og / ellei
                   isoglucose , beregnet som saccharose .
             (3 ) Se bilag XIV .
             (4) Se bilag XV.
             (5 ) — Indhold af saccharose under 70 vægtprocent, se bilag X, del 2
                   — Indhold af saccharose 70 vægtprocent og derover , se bilag I , del 2 .
             Fußnoten
             (*) Siehe Teil 2 .
             ("■*) Siehe Teil 2 , Anhang I.
             0 ) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
             (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an Saccharose
                   (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und / oder Isoglukose , ebenfalls als Saccharose
                   berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben .
             ( 3 ) Siehe Anhang XIV .
             (4) Siehe Anhang XV.
             (5 ) — Saccharosegehalt weniger als 70 GHT : siehe Anhang X Teil 2 ,
                   — Saccharosegehalt 70 GHT oder mehr: siehe Anhang I Teil 2 .
             Σημειώσεις
             (*) Βλέπε μέρος 2.
             (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
             (!)   Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
             (2)   Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                   περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                   ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη .
             (3)   Βλέπε παράρτημα XIV .
             (4)   Βλέπε παράρτημα XV .
             (5)   — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη λιγότερο του 70 % : βλέπε παράρτημα X, μέρος 2,
                   — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη ίση ή ανώτερη του 70 % : βλέπε παράρτημα I , μέρος 2.
             Notes
             (*) See Part 2 .
             (**) See Part 2 , Annex I.
             ( x ) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes , etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                   containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and / or of
                   isoglucose , calculated as sucrose .
             (3)   See Annex XIV .
             (4 )  See Annex XV .
             (5 ) — sucrose content less than 70 % by weight: see Annex X , Part 2 ;
                   — sucrose content 70 % or more : see Annex I. Part 2 .
 ---pagebreak--- L 386 / 50                                                                                                                       30 . 12 . 92
           Notes
           {*) Voir partie 2.
           (**} Voir partie 2 , annexe I.
           0 ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc. , ou de maïs égouttés.
           (2 ) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant moins
                   de 5 % en poids de saccharose (y compris le «sucre interverti calculé en saccharose) et/ ou d'isoglucose ,
                   calculé également en saccharose.
            (3 ) Voir annexe XIV .
            (4) Voir annexe XV.
           (5) — Teneur en poids de saccharose inférieure à, 70 % : voir annexe X partie 2.
                   — Teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % : voir annexe I partie 2 .
           Note
            (*) Vedi parte 2 .
            (**) Vedi parte 2, allegato I.
           (*) Per 100 kg di patate dolci , ecc. o granturco sgocciolati .
           ( 2) L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o contengano
                   meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio) e/ o isoglucosio ,
                   calcolato in saccarosio .
           (3) Vedi allegato XIV.
           (4) Vedi allegato XV .
           (5) — avente tenore , in peso , di saccarosio inferiore a 70 % : vedi allegato X , parte 2 ; .
                   — avente tenore , in peso, di saccarosio uguale o superiore a 70 % : vedi allegato I , parte 2.
           Voetnoten
           (*) Zie deel 2 .
           (**) Zie deel 2, bijlage I.
           0 ) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen .
           (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder be­
                   grepen) en / of isoglucose , eveneens berekend als saccharose, bevatten.
           (3 ) Zie bijlage XIV.
           (4) Zie bijlage XV.
           (5) — Gehalte aan saccharose minder dan 70 gewichtspercenten: zie bijlage X, deel 2 ;
                   — Gehalte aan saccharose 70 of meer gewichtspercenten: zie bijlage I, deel 2 .
           Notas
           (*) Ver parte 2.
           (**) Ver parte 2 , anexo I.
           i 1 ) Por 100 kg de batatas-doces etc., ou de milho escorridos .
           (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou contenham
                   menos de 5 % , em peso , de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose) e/ ou de
                   isoglicose calculada igualmente em sacarose.
           ( 3 ). Ver anexo XIV .
           (4 ) Ver anexo XV .
           (5 ) — Teor em peso de sacarose inferior a 70 % : ver anexo X, parte 2;
                 , — Teor em peso de sacarose igual ou superior a 70 % : ver anexo I, parte 2 .
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                                 L 386 / 51
ANEXO XI — BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI — ANNEXE XI — ALLEGA TO XI — BIJLAGE XI —
                                                                ANEXO XI
             Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S / Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
             gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de Hungría, del 1 al 31 de enero
                                                             de 1993 inclusive
             Tillægstold for sukker (AD S / Z) og for mel (AD F/ M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel
                               til Fællesskabet fra Republikken Ungarn fra 1 , til og med 31 . januar 1993
             Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
             Einfuhr aus der Republik Ungarn in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1993
             Ποσά πρόσθετων δασμών στη ζάχαρη (AD S/ Z) και στο αλεύρι (AD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους),
             που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη
                                                       Δημοκρατία της Ουγγαρίας
             Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
             applicable on importation into the Community from the Rèpublic of Hungary from 1 to 31 January 1993
                                                                 inclusive
             Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S / Z) et sur la farine (AD F/ M) (par 100 kilogrammes poids
             net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Hongrie, du
                                                       1er au 31 janvier 1993 inclus
             Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto) applicabili
             all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica d'Ungheria dal 1° al 31 gennaio 1993
                                                                  incluso
             Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S / Z) en op meel (AD F / M) (per 100 kg nettogewicht),
                geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Hongarije, van 1 tot en met 31 januari 1993
             Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S / Z) e sobre a farinha (AD F/ M) (por 100 quilogramas
             de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República da Hungria, de 1 a 31 de
                                                        Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- L 386 / 52                                                                                                                                               30 . 12 . 92
                         PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
     Código1 NC               Código adicional                                                 Código NC               Código adicional
       KN-kode            Yderligere kodenummer          AD S / Z          AD F / M
                                                                                                KN-kode            Yderligere kodenummer   ADS / Z        AD F / M
       KN-Code                   Zusatzcode                                                     KN-Code                  Zusatzcode
     Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός                                                 Κωδικός ΣΟ             Πρόσθετος κωδικός
       CN code                 Additional code                                                  CN code                Additional code
       Code NC                Code additionnel                                                  Code NC                Code additionnel
                                                       ecus / ECU /       ecus / ECU /                                                   ecus / ECU /   ecus / ECU /
      Codice NC            Codice complementare                                                Codice NC            Codice complementare
                                                         Ecu / ecu /       Ecu / ecu /                                                    Ecu / ecu /    Ecu / ecu /
       GN-code                Aanvullende code                                                  GN-code               Aanvullende code
     Código NC                Código adicional
                                                          100 kg            100 kg                                                         100 kg          100 kg
                                                                                               Código NC               Código adicional
    1704 90 30                                              16,78                             1806 90 50                                         (*)
    1704 90 51                                                  (*)                           1806 90 60                                         (*)
    1704 90 55                                                  (*)                           1806 90 70                                         (*)
    1704 90 61                                                  H                             1806 90 90                                         (*)
    1704 90 65                                                  (*)                           1905   10 00                                                 19,03
    1704 90 71                                                  H                             1905   30 11                                       (*)
    1704 90 75                                                  (*)                           1905   30 19                                       (*)
    1704 90 81                                                  (*)                           1905   30 30                                       (*)
    1704 90 99                                                  (*)                           1905   30 51                                       H
    1806 2010                                                   (*)                           1905   30 59                                       (*)
    1806 20 30                                                  (»)                           1905   30 91                                                     (*)
    1806 20 50                                                  (»)                           1905   30 99                                       (*)
    1806 20 80                                                  (*)                           1905   9010                                                  21,30
    1806 20 95                                                  (*)                           1905   90 40                                                     (*)
    1806 31 00                                                  (*)                           1905 90 45                                                       (»)
    18063210                                                    (•)                           1905 90 55                                              ^        (»)
    1806 32 90                      7832                   18,65                              1905 90 60                                         (•)
    1806 9011                                                   (*)                           1905   90 90                                                     (*)
    1806 9019                                                   (*)                           2105  00 10                                      9,32
    1806 90 31                                                  (*)                           2105   00 91                                     7,46
    1806 90 39                                                  (*)                           2105  00 99                                     7,46
( ) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / 'Ιδετε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                          L 386 / 53
                PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
             Contenido en sacarosa, azúcar invertido y / o isoglucosa
             Indhold af saccharose, invertsukker og / eller isoglucose
                                                                                           AD S / Z
             Gehalt an Saccharose, Invertzucker und / oder Isoglukose
             Περιεκτικότητα at ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
             Weight of sucrose, invert sugar and / or isoglucose
             Teneur en saccharose, sucre interverti et / ou isoglucose
             Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e / o dell'isoglucosio      ecus / ECU /
             Gehalte aan saccharose, invertsuiker en / of isoglucose                      Ecu / ecu /
             Teor de sacarose, açúcar invertido e / ou isoglicose                          100 kg
             >   =  00 — < 05 > = 05 — < 30
              >  =  30 — < 50
                                                                                             8,95
              >  =  50 — < 70
                                                                                            16,78
              >  =  70
                                                                                            24,24
                                                                                            34,69
             Contenido en almidón o en fécula y / o glucosa
             Indhold af stivelse og/eller glucose
                                                                                          AD F / M
             Gehalt an Stärke und / oder Glukose
             Περιεκτικότητα σε παντός είδους ή/και γλυκόζη
             Weight of starch or glucose
             Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
             Tenore dell'amido, della fecola e/ o del glucosio                          ecus / ECU /
             Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                            Ecu / ecu /
             Teor de amido ou de fécula e/ ou glicose                                      100 kg
             > = 00 — < 05
             > = 05 — < 25                                                                   5,68
             > = 25 — < 50                                           -                      12,25
             > = 50 ^- < 75                                                                 19,17
             > = 75                                                                        26,27
 ---pagebreak--- L 386 / 54                                                                                                                       30 . 12 . 92
ANEXO XII — BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANNEXE XII — ALLEGATO XII —
                                                     BIJLAGE XII — ANEXO XII
           Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
           derechos adicionales, aplicables a las importaciones a la Comunidad, procedentes de Hungría desde el 1 al
                                                          31 de enero de 1993
           Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                 anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Republikken Ungarn fra 1 , til og med 31 . januar 1993
           Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatzzölle,
           anwendbar bei der Einfuhr aus der Republik Ungarn in die Gemeinschaft vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                   1993 , berücksichtigt worden sind
           Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
           στοιχείων και πρόσθετων δασμών, που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1993 κατά την
                                   εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Ουγγαρίας
           Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
           additional duties, applicable on imports into the Community from the Republic of Hungary from 1
                                                      to 31 January 1993 inclusive
           Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles et
           droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la république de
                                               Hongrie, du 1er au 31 janvier 1993 inclus
           Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e dei
           dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica d'Ungheria, dal 1° al 31 gennaio
                                                               1993 incluso
           Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening ván de variabele elementen en
           aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Hongarije, van
                                                      1 tot en met 31 januari 1993
           Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos elementos
           móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação ha Comunidade proveniente da República da
                                            Hungria, de 1 a 31 de Janeiro de 1993 , inclusive
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                                                                                                       L 386 / 55
                                                                                                      ecus / ECU /
                                 -                                                                     Ecu / ecu /
                                                                                                        100 kg
             Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat /
             Blé tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                        8,962
             Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
             Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       14,057
             Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   12,858
             Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     10,651
             Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milhö                    11,217
             Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / . Reis, langkörnig,
             geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décorti­
             qué à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst /
             Arroz em películas de grãos longos                                                         30,156
             Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
             μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
             in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                     78,464
             Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
             Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle-melkpoeder /
             Leite inteiro em pó                                                                       138,912
                                                                                    1
             Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter /
             Manteiga                                                                                  194,064
             Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
             blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                     37,296
             Melazas / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
             Melaço                                                                                       0,643
             Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl i Αλεύρια μαλακού
             σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
             zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                       17,753
             Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine
             de seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                         19,026
             Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fruktose / Chemisch reine Fruktose /
             Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
             Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
             pura                    ,                                                                  44,654
 ---pagebreak--- N0 L 386 / 56                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                        30 . 12 . 92
                                                                                ANNEXE XIII
                                                                 Code additionnel ( selon la composition )
                                                                                        Amidon-fécule / Glucose (% en poids) ( ! )
        Matières              Protéines                     > 0<5                           >5 < 25                         > 25 < 50            > 50<75         > 75
         grasses                du lait
         du lait            (% en poids)                                         Saccharose / sucre interverti / isoglucose (% en poids) (2)
     (% en poids)                 (3)
                                                >0    >5     > 30 > 50            >0    >5     > 30 > 50              >0    >5    > 30        >0    >s        >0
                                                                           > 70                             > 70                       > 50             > 30         >5
                                                <5   < 30 < 50       < 70         <5   < 30 < 50 < 70                 <5   < 30   < 50        <5   < 30       <5
    > 0 < 1,5              > 0 < 2,5           000   001     002     003   004   005   006     007   008    009      010   011   012   013   015   016  017  758    759
                           > 2,5 < 6           020   021     022     023   024   025   026     027   028    029      030   031   032   033   035   036  037  768    769
                           > 6 < 18            040   041     042     043   044   045   046     047   048    049      050   051   052   053   055   056  057  778    779
                           > 18 < 30           060   061     062     063   064   065   066     067   068    069      070   071   072   073   075   076  077  788    789
                           > 30     < 60       080 081 082 083 084 085 086 087 088                            x      090 091 092        x    095 096     x     x      x
                           > 60                800 801 802 x                x 805 806 807 x                   x      810 811 x          x     x     x    x     x      x
    > 1,5 < 3              > 0 < 2,5           100   101     102     103   104   105   106     107   108    109      110   111    112  113   115   116  117  798    799
                           > 2,5 < 6           120   121     122     123   124   125   126     127   128    129      130   131    132  133   135   136  137   808   809
                           > 6 < 18            140   141     142     143   144   145   146     147    148   149      150   151    152  153   155   156  157  818    819
                           > 18 < 30           160   161     162     163   164   165   166     167   168    169      170   171    172  173   175   176  177  828    829
                           > 30 < 60           180   181     182     183    x    185   186     187   188      x      190   191    192   x    195   196   x     x      x
                           > 60                820   821     822      x     x    825   826     827     x      x      830   831     x    x     x     x    x     x      x
    > 3      < 6           > 0 < 2,5           840 841 842 843 844 845 846 847 848 849 850 851 852 853 855 856 857 858 859
                           > 2,5 < 12          200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 215 216 217 220 221
                           > 12                260 261 262 263 264 265 266 267 268 269 270 271 272 273 275 276 x 838 x
    > 6 < 9                > 0 < 4             860 861 862 863 864 865 866 867 868 869 870 871 872 873 875 876 877 878 879
                           > 4      < 15       300 301 302 303 304 305 306 307 308 309 310 311 312 313 315 316 317 320 321
                           > 15                360 361 362 363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 373 375 376 x 378 x
    > 9      < 12          > 0      < 6        900 901 902 903 904 905 906 907 908 909 910 911 912 913 915 916 917 918 919
                           >6       < 18       400 401 402 403 404 405 406 407 408 409 410 411 412 413 415 416 417 420 421
                           > 18                460 461 462 463 464 465 466 467 468 x 470 471 472 x 475 476 x                                                   x      x
    > 12     < 18          > 0      < 6        940 941 942 943 944 945 946 947 948 949 950 951 952 953 955 956 957 958 959
                           > 6      < 18       500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510 511 512 513 515 516 517 520 521
                           > 18                560 561 562 563 564 565 566 567 568                            x      570 571 572        x    575 576     x     x      x
    > 18 < 26              > 0 < 6             960 961 962 963 § 64 965 966 967 968 969 970 971 972 973 975 976 977 978 979
                           > 6                 600 601 602 603 604 605 606 607 608 609 610 611 612 613 615 616                                           x   620      x
    > 26     < 40          > 0      < 6        980 981 982 983 984 985 986 987 988                            x      990 991 992        x    995 996     x     x      x
                           > 6                 700 701 702 703              x 705 706 707 708                 x      710 711 712        x    715 716     x     x      x
    > 40     < 55                              720   721 722 723 x               725   726 727 728            x      730 731 732 x 735 736 x                   x      x
    > 55     < 70                              740   741 742 x              x    745   746 747 x              x      750 751       x    x     x     x . x      x      x
    > 70     < 85                              760   761 762 x              x    765   766 x           x      x      770 771       x    x     x     x    x     x      x
    > 85                                       780   781 xxx                     785   786      xxxxxxxxxxxx
(') Amidon-fécule / glucose
      La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécules , leurs produits de dégradation — tous les polymères de glucose compris — , et le glucose
      éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon ( substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose en
      amidon : 0,9 ).
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose , si un mélange de glucose et de
      fructose sera déclaré ( sous quelque forme que ce soit) et/ ou trouvé présent dans la marchandise .
(2) Saccharose / sucre inverti / isoglucose
      La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose , additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et de fructose
      (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95 ), qui sera déclaré ( sous quelque forme que ce soit) et / ou trouvé présent dans la
      marchandise .
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus au contenu , en poids , égal au contenu en fructose, si celui-ci est présent en quantité inférieure à la
      quantité de glucose.
      NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et / ou une quantité de galactose est déterminée parmi les sucres, la
             quantité de glucose équivalant au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
(3 ) Protéines du lait
      Les caséines et / ou les caséinates entrant dans la composition de la marchandise ne sont pas retenus comme protéines du lait si la marchandise ne contient pas
      d'autres composants d'origine lactique.
      La matière grasse du lait contenue dans les marchandises à des teneurs inférieures à 1 % et le lactose à des teneurs inférieures à 1 % en poids ne sont pas
      considérés comme autres composants d'origine lactique .
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
      «seul ingrédient lactique : caséine / caséinate», si tel est le cas.
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 92                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 386 / 57
                                                             ANNEXE XIV
     Code NC                                                                                                                    Code
                                                         Désignation des marchandises                                        additionnel
    1902 19 00 — Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:
               — —   autres :
               — — — ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre                                                    7890
               — — — autres                                                                                                    7891
                                                             ANNEXE XV
                                                                                                                                Code
     Code NC                                             Désignation des marchandises                                        additionnel
    1806 32 90 — d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 6 %     7832
               — autres :
               — — utiliser indicateur du code additionnel n0 7:
               — — — voir tableau 18-4 (repris à l'annexe XIII) et pour:
                          — Pologne: partie 2 de l'annexe I
                          — République fédérative tchèque et slovaque: partie 2 de l'annexe VII
                          — Hongrie: partie 2 de l'annexe X
                          — autres pays: partie 2 de l'annexe I