CELEX: 
Language: fr
Date: 2001-04-21 00:00:00
Title: Rectificatif à la directive 80/390/CEE du Conseil du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de valeurs (JO L 100 du 17.4.1980)

Avis juridique important

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31980L0390R(01)

Rectificatif à la directive 80/390/CEE du Conseil du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de valeurs (JO L 100 du 17.4.1980)  

Journal officiel n° L 112 du 21/04/2001 p. 0018 - 0018

Rectificatif à la directive 80/390/CEE du Conseil du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de valeurs("Journal officiel des Communautés européennes" L 100 du 17 avril 1980)Page 17, à l'annexe, schéma A, point 5.2, avant a) et page 24, à l'annexe, schéma B, point 5.2, avant a): supprimer les termes "Liste des renseignements:".