CELEX: 31974R0725
Language: fr
Date: 1974-03-29 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 725/74 de la Commission, du 29 mars 1974, modifiant les montants compensatoires monétaires

1.4.74                                   Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 89/ 1
                                                                 I
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                RÈGLEMENT (CEE) N0 725/74 DE LA COMMISSION
                                                          du 29 mars 1974
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        fixation précédente des montants compensatoires
EUROPÉENNES,                                                         monétaires ;
vu le traité instituant la Communauté économique                     considérant que, en vertu du règlement ( CEE) n°
européenne,                                                          2958/73 du Conseil du 31 octobre 1973 ( 7), modifié
                                                                     par le règlement ( CEE) n0 197/74 (8), un taux de
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                      conversion représentatif à appliquer pour la lire ita­
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique               lienne avec effet au 1 er janvier 1974 dans le secteur
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                  agricole a été fixé ; que l' article Mer nouveau du
la suite de l'élargissement temporaire des marges de                 règlement ( CEE) n0 974/71 a cependant prévu que les
fluctuation des monnaies de certains États mem­                      effets économique de cette mesure sont, pour les pro­
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE )            duits pour lesquels une campagne de commercialisa­
n° 3450/ 73 (2 ), et notamment ses articles 3 et 6,                  tion est déterminée, en règle générale reportés au
                                                                     début de la campagne 1974/ 1975 ; que, à cet effet,
considérant que les montants compensatoires moné­                    aux termes dudit article, les prix d'intervention ou
taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont               d' achat valables en Italie sont, jusqu' à la fin de la
été fixés par le règlement ( CEE) n° 218 /74 de la                   campagne de commercialisation 1973 / 1974, fixés au
Commission du 25 janvier 1974 (3), modifié en der­                   niveau exprimé en lires résultant de l'application des
nier lieu par le règlement ( CEE) n° 576/74 ('*)•;                   dispositions en vigueur au 31 décembre 1973 et en ce
considérant que, en vertu de l' article 3 du règlement               qui concerne le sucre au 31 octobre 1973 ; que, pour
( CEE ) n° 974/71 , les montants compensatoires mo­                  les produits pour lesquels des montants compensatoi­
nétaires doivent être modifiés si l'écart visé à l' ar­              res monétaires sont d' application, il faut tenir compte
                                                                     dans la fixation de ces montants de l' incidence des
ticle 2 paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne de
1 point au moins du pourcentage retenu pour la fixa­                 mesures précitées ;
tion précédente ; que cette modification des montants                considérant que, pour les secteurs du lait et des
compensatoires doit être effectuée en fonction de la                 produits laitiers et de la viande bovine, les nouveaux
modification de l'écart ;                                            prix sont applicables à partir du 1 er avril 1974 ; qu'il
considérant que le règlement (CEE) n0 1463 /73 de la                 importe d'en tenir compte lors du calcul des montants
Commission, du 30 mai 1973 (5 ), modifié en dernier                  compensatoires ; que les nouveaux prix d'orientation
lieu par le règlement ( CEE) n° 350/74 (B), a établi les             dans ce dernier secteur ont été fixés par le règle­
modalités d'application du règlement (CEE ) n°                       ment ( CEE) n° 667/74 du Conseil, du 28 mars
974/ 71 ; que les cours de change au comptant,                       1974 (9) et le règlement ( CEE) n° 719 /74 de la Com­
constatés conformément au règlement ( CEE) n°                        mission, du 29 mars 1974 ( 10 ) ;
1463 /73 au cours de la période du 20 au 26 mars                     considérant qu' à cette occasion il convient de modi­
1 974 pour la lire italienne, la livre sterling et le franc          fier la partie 8 de l' annexe I du règlement ( CEE) n°
français, conduisent à un écart s'éloignant de plus de               218 /74 afin de permettre un calcul plus précis du
1 point par rapport au pourcentage retenu pour la                    montant compensatoire monétaire applicable aux
                                                                     produits de la sous-position 21.07 D II a) 1 du tarif
                                                                     douanier commun :
C)  JO  no L 106 du 12. 5 . 1971 , p . 1 .
(2) JO  n° L 353 du 22. 12. 1973, p. 25 .
(3) JO  no L 24 du 28 . 1 . 1974, p. 1 .                                f)   JO no L 303 du 1 . 11 . 1973 , p . 1 .
(4) JO  no L 70 du 13 . 3 . 1974, p. 24.                                (8 ) JO no L 22 du 26. 1 . 1974, p . 2.
(5) JO  no L 146 du 4. 6. 1973, p. 1 .                                  (9 ) JO no L 85 du 29 . 3 . 1974, p. 59.
(«) JO  no L 41 du 13 . 2. 1974, p. 9 .                               ( 10 ) JO no L 88 du 1 . 4. 1974, p. 26 .
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considérant que les mesures prévues au present règle­        2. Les colonnes « United Kingdom », « Ireland »,
ment sont conformes à l'avis des Comités de gestion          « Italia » et « France » des parties 2, 4, 6 et 7 de
du lait et des produits laitiers et de la viande bovine,     l' annexe I du règlement ( CEE) n° 218/74 sont rem­
                                                             placées par celles figurant à l'annexe I du présent
                                                             règlement.
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :                              3 . Les annexes II et III du règlement (CEE) n°
                                                             218 /74 sont remplacées par les annexes II et III du"
                                                             présent règlement.
                     Article premier
                                                                                    Article 2
1 . Les parties 1 , 3 , 5 et 8 de l'annexe I du règle­
ment ( CEE) n° 218/74 sont remplacées par celles             Le présent règlement entre en vigueur le 1 er avril
figurant à l'annexe I du présent règlement.                  1974.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 29 mars 1974.
                                                                                 Far la Commission
                                                                                    Le président
                                                                              François-Xavier ORTOLI
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                                   ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO I — B1JLAGE I — BILAG 1
                                              PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE l a — DEEL 1 — DEL 1
                                              SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                                     SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                  Wâhrungsausgleichsbetrâge — Importi compensativi monetari
                                                 Monetaire compenserende bedragen — Monetasre udligningsbeleb
                                                           Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                et à octroyer à l'exportation                                  et à percevoir à l'exportation
                                                            Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                                   and granted on exports                                         and charged on exports
                                                           Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
           N° du tarif douanier commun                     und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                           Importi da riscuotere all'importazione                          Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                       e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
      Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                   te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
           Position i den fælles toldtarif                           og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                                    Deutschland            Belgique/        Nederland     United Kingdom         Ireland             Italia           France
                                                                         Luxembourg
                                                       DM/ t               FB/Flux/t           Fl./t             £/t                £/t              Lit. /t           FF/t
                          1                               2                    3                4                 5                  6                 7                 8
     10.01 A O                                         46,58                 142,8             9,84            4,285             6,297               8 874            40,55
     10.01 B                                           52,00                 159,4            10,98            4,039             6,460               9 905            45,26
    10.02                                              43,11                132,2              9,10            3,469             5,692               8 213            37,53
     10.03                                             42,56                130,5              8,99          - 3,815             5,326               8 107            37,04
     10.04                                             40,01                122,7              8,45            3,777             5,007               7 621            34,82
     10.05 B                                           37,02                113,5              7,82            3,947             4,791               7 052            32,22
     10.07 B                                           40,43                 124,0             8,54            3,854             5,060               7 702            35,19
     10.07 C                                           41,07                 126,0             8,67            3,863             4,630               7 824            35,75
     11.01 A                                           59,27                 181,9            12,53            5,433             8,044              11 293            51,60
     11.01 B                                           54,42                167,0             11,50            4,290             7,197              10 368            47,37
     11.02 AI a)                                       69,83                214,1             14,75            5,256             8,577              13 301            60,78
     11.02 A I b )                                     64,01                196,4             13,53            5,867             8,688              12 196            55,73
         (2) Le montant compensatoire applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre a la consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7
             du règlement n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
         (1) The compensatory amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC
             shall be that applicable to barley .
         (1) Der Ausgleichsbetrag für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche Ernährung
             ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag.
        {*) L'importo compensativo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
             n. 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo.
         (J) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG is
             het compenserende bedrag voor gerst van toepassing.
        (l) Udligningsbeløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 1 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
             er det, der anvendes for byg .
 ---pagebreak--- N° L 89 /4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                1 . 4. 74
                                                Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                      et à octroyer à l'exportation                                 et à percevoir à l'exportation
                                                  Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                         and granted on exports                                        and charged on exports
                                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                        te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
        Position i den fælles toldtarif
                                               Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                          og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                           Deutschland          Belgique/         Nederland
                                                              Luxembourg                       United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                           DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       F1./100 kg       £/100 kg          £/ 100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                        1                       2                   3                  4              5                   6                   7            8
     11.01 C                                   7,66                23,5             1,618           0,687             0,959                1459          6,67
     11.01 D                                   7,20                22,1             1,521           0,680             0,901                1372          6,27
     11.01 E I                                 6,66                20,4             1,408           0,710             0,862                1269          5,80
     11.01 E II                                3,78                11,6             0,798           0,403             0,489                   719        3,29
     11.01 H                                   4,12                12,7             0,871           0,393             0,516                   786        3,59
     11.01 K                                   4,19                12,8             0,884           0,394             0,472                   798        3,65
     11.02 A II                                7,76                23,8             1,638           0,624              1,025               1478          6,76
     11.02 A III                               7,66                23,5             1,618           0,687             0,959                1459          6,67
     11.02 A IV                                7,20                22,1             1,521           0,680             0,901                1372          6,27
     11.02 A V a) 1                            5,38 (2)            16,4 ( 2)         1,138 (a)      0,775 (2)          0,775 (2)           1 027 (2)     4,69 (2)
     11.02 A V a) 2                            6,66                20,4             1,408           0,710              0,862               1269          5,80
     11.02 A V b)                              3,78                11,6             0,798           0,403              0,489                  719        3,29
     11.02 A VIII                              4,12                12,7             0,871           0,393              0,516                  786        3,59
     11.02 A IX                                4,19                12,8             0,884           0,394              0,472                  798        3,65
     11.02 B I a) 1                            6,81                20,9             1,438           0,610             0,852                1297          5,93
     11.02 B I a) 2 aa)                        4,08                12,6             0,862           0,385              0,511                  777        3,55
     11.02 B I a) 2 bb)                        7,20                22,1             1,521           0,680              0,901                1 372        6,27
     11.02 B I a) 4                            6,47                19,9             1,366           0,617              0,810               1232          5,63
    11.02 B I b) 1                             6,81                20,9             1,438           0,610             0,852                1 297         5,93
    11.02 B I b) 2                             7,20                22,1             1,521           0,385             0,901                1372          6,27
    11.02 B I b) 4                             6,47                19,9             1,366           0,617              0,810               1 232         5,63
    11.02 B II a)                              6,20                19,1             1,309           0,570              0,838               1 180         5,39
    11.02 B II b)                              5,73                17,5             1,210           0,461              0,757                1 092        4,99
    11.02 B II c)                              5,92                18,2             1,251           0,631              0,767                1 128        5,16
    11.02 B II d)                              6,57                20,2             1,387           0,618             0,741                1252          5,72
    11.02 C I                                  7,45                22,8             1,574           0,686              1,008               1420          6,49
     11.02 C II                                6,90                21,1             1,456           0,555              0,911               1 314         6,00
    11.02 C III                              10,64                 32,6             2,248           0,954              1,332               2 027         9,26
    11.02 C IV                                 6,40                19,6             1,352           0,604              0,801                1 219        5,57
    11.02 C V                                  5,92                18,2             1,251           0,631              0,767               1 128         5,16
    11.02 C VII                                6,47                19,9             1,366           0,617              0,810               1 232         5,63
    11.02 C VIII                               6,57                20,2             1,387           0,618              0,741                1 252        5,72
    11.02 D I                                  4,75                14,5             1,004           0,437              0,642                  905        4,14
    11.02 D II                                 4,40                13,5             0,928           0,354              0,581                   838       3,83
    11.02 D III                                4,34                13,3             0,917           0,389              0,543                   827       3,78
    11.02 D IV                                 4,08                12,6             0,862           0,385              0,511                  777        3,55
    1 1.02 D V                                 3,78                11,6             0,798           0,403              0,489                  719        3,29
   11.02 D VII                                 4,12                12,7             0,871           0,393              0,516                  786        3,59
 ---pagebreak--- 1 . 4 . 74                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                            N0 L 89 /5
                                                 Montants à percevoir à l'importation                           Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                   Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                       and charged on exports
                                                  Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
         N° du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs               e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
         Position iden fælles toldtarif
                                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                            og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                            Deutschland           Belgique/        Nederland   United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                                                Luxembourg
                                            DM/ 100 kg        FB/Flux/100 kg       F1./ 100 kg     £/100 kg          £/100 kg          Lit./lOO kg     FF/100 kg
                        1                        2                    3                  4            5                   6                  7             8
     11.02 D VIII                              4,19                  12,8            0,884          0,394             0,472                   798        3,65
     1*1.02 E I a) 1                           4,34                  13,3            0,917          0,389             0,543                   827        3,78
     11.02 E I a) 2                            4,08                  12,6            0,862          0,385             0,511                   777        3,55
     11.02 E I a) 4                            4,12                  12,7            0,871          0,393             0,516                   786         3,59
     11.02 E I b) 1                             8,51                 26,1            1,798          0,763              1,065               1 621         7,41
     11.02 E I b) 2                             8,00                 24,6            1,690          0,755              1,001               1 524          6,96
     11.02 E I b) 4                            7,28                  22,4            1,537          0,694             0,911                1386          6,33
     11.02 E II a)                             8,38                  25,7            1,771          0,771              1,134               1597          7,30
     11.02 E II b)                             7,76                  23,8            1,638          0,624              1,025               1478          6,76
     11.02 E II cj                             6,66                  20,4            1,408          0,710             0,862                1 269         5,80
     11.02 E II d)                             7,39                  22,7            1,561          0,695             0,833                1408           6,43
     11.02 F I                                 8,38                  25,7            1,771          0,771             1,134                1597          7,30
     11.02 F II                                7,76                  23,8            1,638          0,624              1,025               1478           6,76
     11.02 F III                               7,66                  23,5            1,618          0,687             0,959                1459           6,67
     11.02 F IV                                7,20                  22,1            1,521          0,680             0,901                1 372          6,27
     11.02 F V                                 6,66                  20,4            1,408          0,710             0,862                1269           5,80
     11.02 F VIII                              4,12                  12,7            0,871          0,393             0,516                   786        3,59
     11.02 F IX                                4,19                  12,8            0,884          0,394             0,472                   798         3,65
     11.02 G I                                 3,49                  10,8            0,738          0,321             0,472                   666         3,04
     11.02 G II                                2,78                   8,6            0,587          0,296             0,359                   529         2,42
     11.06 A                                   0,77                   2,3            0,162          0,069             0,096                   146         0,67
     11.06 B I                                 4,81                  14,6            1,017          0,693             0,693                   918         4,20
     11.06 B II                                5,96                  18,2            1,259          0,635             0,771                1 135         5,19
     11.07   A  I a)                           8,29                  25,4            1,752          0,763              1,121               1 580         7,22
     11.07   A  I b)                           6,20                  19,1            1,309          0,570             0,838                1 180         5,39
     11.07   A  II a)                          7,58                  23,2            1,600          0,679             0,948                1 443          6,59
     11.07   A  II b)                          5,66                  17,4            1,196          0,507             0,708                1 078         4,93
     11.07 B                                   6,60                  20,2            1,393          0,591             0,826                1 257         5,74
     11.08 A I                                 4,81                  14,6            1,017          0,693             0,693                   918        4,20
     11.08 A III                               6,58                  20,0            1,390          0,947             0,947                1255           5,73
     11.08 A IV                                4,81                  14,6            1,017          0,693             0,693                   918        4,20
     11.08 A V                                 4,81                  14,6            1,017          0,693             0,693                   918        4,20
     11.09 A                                                                         2,528          1,722             1,722
                                              11,96                  36,5                                                                 2 281         10,42
     11.09 B                                  11,96                  36,5            2,528          1,722             1,722               2 281         10,42
     17.02 B II a)                             6,28 (3)              19,2 (3)        1,327 (3)      0,904 (3)         0,904 (3)           1 198 ( 3)      5,47 (3)
     17.02 B II b)                             4,81 (3)              14,6 (3)        1,018 (3)      0,693 (3)         0,693 (3)              918 (3)     4,20 (3)
     17.05 B I                                 6,28                  19,2            1,327          0,904             0,904                1 198         5,47
     17.05 B II                                4,81                  14,6            1,018          0,693             0,693                   918        4,20
 ---pagebreak--- N° L 89/6                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                                  1 . 4. 74
                                                            Montants à percevoir à l'importation                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                 et à octroyer à l'exportation                                   et à percevoir à l'exportation
                                                              Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                                    and granted on exports                                          and charged on exports
                                                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun                          und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                              Importi da riscuotere all'importazione                          Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                    te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                               og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
                                                                            Belgique/                                                                   Italia
                                                      Deutschland
                                                                          Luxembourg
                                                                                              Nederland    United Kingdom          Ireland                           France
                                                      DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg       F1./100 kg       ¡£/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                            1                               2                   3                  4               5                  6                   7             8
   23.02 A I a)                                            1,26                 3,9             0,266           0,120              0,164                  240         1,10
   23.02 A I b) 1                                          2,02                 6,2             0,426           0,193              0,263                  385         1,76
   23.02 A I b) 2                                         4,04                 12,4             0,853           0,385              0,525                  769         3,51
  23.02 A II a)                                            1,01                 3,0             0,214           0,096              0,131                   192        0,88
  23.02 A II b)                                           4,04                 12,4             0,853           0,385              0,525                  769         3,51
  23.03 A I                                                5,98                18,2             1,264           0,861              0,861                1 141         5,21
  23.07 B I a) 1                                           0,59                 1,8            0,125            0,063              0,077                   113        0,52
  23.07 B I a) 2                                           5,60 (4)            17,2 (4)         1,183 (2)       0,784 (4)          0,797 (4)           1 067 .(4)     4,87 (4)
  23.07 B I b) 1                                           1,85                 5,7            0,391            0,197              0,240                  353         1,61
  23.07 B I b) 2                                           6,86 (5)           21,0 (5)          1,449 (5)       0,918 (5)          0,960 (5)           1 307 (5)      5,97 (5)
  23.07 B I c) 1                                          3,70                 11,3            0,782            0,395              0,479                  705         3,22
  23.07 B I c) 2                                           8,71 (e)           26,7 (·)          1,840 (6)        1,115 (6)         1,200 (6)           1 659 (6)      7,58 (6)
        (a) Montants compensatoires de base pour les échanges intracommunautaires. Pour les échanges avec les pays tiers, les montants compensatoires valables sont
             les suivants :
        (2)  Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the relevant compensatory amounts are as follows :
        (a)  Basisausgleichsbetràge fiir innergemeinschaftlichen Handel. Fiir den Handel mit Drittlàndern gelten folgende Ausgleichsbetrage :
        (2)  Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli importi compensativi sono i seguenti :
       (2)  Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer binnen de Gemeenschap. Voor het handelsverkeer met derde landen gelden de volgende compen­
            serende bedragen :
       (2) Basisudligningsbeløb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende udligningsbeløb :
            —    D                6,66   DM .
            —    UEB L           20,4    FB/Flux .
            —    NL .              1,408 FL .
            —    U.K.             0,710  £.
            — IRL .               0,862  £.
            — I               1 269      Lit
            — F                   5,80   FF
       (3 ) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n0 17.02 B I est, en vertu du règlement n0 189/66/ CEE, soumis au même montant compensatoire que ceux
            relevant de la sous-position n0 17.02 B II.
       (3) Pursuant to resolution No 189/66/EEC the product falling within subheading No 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products falling
            within subheading No 17.02 B II.
       (3) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/EWG dem gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der
            Tarifstelle 17.02 B II.
       (3) U prodotto di cui alla sottovoce tariffaria n . 17.02 B I e soggetto a norma del regolamento n. 189/66/ CEE, allo stesso importo compensativo previsto per
            i prodotti di cui alla sottovoce n. 17.02 B II.
       (3) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG onderworpen aan hetzelfde compenserende bedrag als de
            produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
       (3) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr . 189/66/EØF underkastet same udligningsbeløbet som varer henhørende
            under pos. 17.02 B II .
       (4) (6) (6) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                   In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                   Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                    Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
                   In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                   Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                   (4) 1,5854
                   (*) 1,4829
                   (6) 1,3833
 ---pagebreak--- 1 . 4. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 89/7
                           PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEK0D
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à 1 exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N0 du tant douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                       Bii de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den failles toldtarif
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                             £/100 kg         £/100 kg           Lit./100 kg    FF/100 kg
                                   1                             5                6                   7               8
              01.03 A II a)                                   3,220             3,223               4 340         19,83
              01.03 A II b)                                   3,786            3,789               5 103         23,32
             02.01 A III a) 1                                 4,924            4,928               6 636         30,32
              02.01 A III a) 2                                7,632            7,638              10 286         47,00
              02.01 A III a) 3                                6,007             6,012               8 096        36,99
              02.01 A III a) 4                                7,977            7,983              10 750         49,12
              02.01  A  III a) 5                              4,284            4,287               5 773         26,38
             02.01   A  III a) 6 aa)                          7,977            7,983              10 750         49,12
          ex 02.01   A  III a) 6 bb) i1)                      7,977            7,983              10 750         49,12
          ex 02.01   A  III a) 6 bb) (3)                      6,007            6,012               8 096         36,99
             02.05 A I                                        2,068            2,070               2 787         12,74
             02.05 A II                                       2,413            2,415               3 252         14,86
             02.05 B                                          1,182            1,183               1593            7,28
             02.06 B I a) 1                                   4,924            4,928                6 636        30,32
             02.06 B I a) 2 aa)                               6,647            6,652               8 959         40,93
             02.06 B I a) 2 bb)                               6,647            6,652               8 959         40,93
             02.06 B I a) 2 cc)                               7,386            7,392               9 954         45,48
             02.06 B I a) 3                                   7,632            7,638             10 286          47,00
             02.06 B I a)    4                                6,007            6,012               8 096         36,99
             02.06 B I a)    5                                7,977            7,983             10 750          49,12
             02.06 B I a)    6                                4,284            4,287               5 773         26,38
          ex 02.06 B I a)    7 (x)                            7,977            7,983             10 750         49,12
          ex 02.06 B I a)    7 (2)                            6,007            6,012               8 096        36,99
             02.06 B I b)    1                                7,386            7,392               9 954        45,48
             02.06 B I b)    2 aa)                            7,386            7,392               9 954        45,48
             02.06 B I b)    2 bb)                            7,386            7,392               9 954         45,48
             02.06 B I b)    2 cc)                            8,124            8,131             10 950         50,03
             02.06 B I b)    3 aa)                           9,848             9,855             13 272         60,64
             02.06 B I b)    3 bb)                          13,885           13,896              18 714          85,51
             02.06 B I b)    4 aa)                            6,893            6,899               9 291        42,45
             02.06 B I b)    4 bb)                          10,931           10,939              14 732         67,31
             02.06 B I b)    5 aa)                          10,340           10,348              13 936          63,68
 ---pagebreak--- N° L 89 /8                               Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 4. 74
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N0 du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fælles toldtarif                             og opkræves ved udførsel
                                                            United Kingdom        Ireland               Italia       France
                                                               £/ 100 kg         £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/ 100 kg
                                     1                             5                  6                   7             8
               02.06 B     I b) 5 bb)                          13,738            13,748              18 515         84,60
               02.06 B     I b) 6 aa)                            4,924            4,928               6 636         30,32
               02.06 B     I b) 6 bb)                            7,140             7,145              9 622         43,97
               02.06 B     I b) 7 aa)                          10,340            10,348              13 936         63,68
               02.06 B     I b) 7 bb)                          13,885            13,896              18 714         85,51
               02.06 B II a)                                     1,576             1,577               2 124          9,70
               02.06    B II c)                                  5,170             5,174               6 968        31,84
               02.06    B II d)                                  5,958             5,962               8 030        36,69
               02.06    B II e)                                  2,954             2,957              3 982         18,19
               02.06    B II f)                                  4,333             4,336              5 840         26,68
               02.06    B II g)                                  4,333             4,336              5 840         26,68
               15.01    A I (a)                                  1,576             1,577              2 124           9,70
               15.01 A II                                        1,576             1,577              2 124          9,70
               16.01 A                                           7,534             7,539             10 153         46,39
               16.01 B I (b)                                   12,310            12,319              16 590         75,80
               16.01 B II (b)                                    8,666             8,673             11 679         53,37
                                                          I
               16.02 A II                                        6,943             6,948              9 357         42,75
                16.02 B III a) 1 aa)                           13,048            13,058              17 586         80,35
               16.02 B III a) 1 bb)                            10,833            10,841              14 599         66,71
               16.02 B III a) 1 cc)                        .     7,386             7,392              9 954         45,48
               16.02 B III a) 2                                  6,155             6,160               8 295        37,90
               16.02 B III a) 3                                  3,644             3,646              4 911         22,44
           C) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
               — Epaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
               — Longes et morceaux de longes, désossés ;
               — Filets.
           (') — Hams and cuts of hams, boned or boneless;
               — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless;
               — Loins and cuts of loins, boned or boneless;
               — Tenderloins.
           (') — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
               — Schultern, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
               — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen;
               — Filet.
           (i) — Prosciutti, anche in parti , disossati;
               — Spalle, anche in parti, disossate;
               — Lombate, andie in parti, disossate ;
               — Filetto .
           (*) — Ham en delen van ham, zonder been ;
               — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
               — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;
               — Filet.
           (') — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
               — Bov og stykker deraf, udbenet;
               — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet;
               — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 1 . 4 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 89/9
           (*) Produits autres que ceux visés sous (l).
           (*) Other products than those falling under (*).
           (*) Andere Erzeugnisse als unter (l) genannt.
            (*) Prodotti diversi da quelli di cui al punto (*).
           (*) Andere produkten dan vermeld bij f1).
           (*) Varer med undtagelse af de under (*) nævnte .
           ( a) L' admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
           (a ) Entry under this subheading is subiect to conditions to be determined by the competent authorities.
           (a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustândigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen.
           (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
           (a ) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                autoriteiten.
           (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
           (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
           (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
           (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
           (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
           (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conservenngsvloeistof bevatten, worden
                alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
           (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak---  N0 L 89/ 10                                                Journal officiel des Communautés européennes                                                                1 . 4. 74
                                                PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                                             SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                                            RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                                        OKSEKØD
                                            Montants compensatoires monétaires^,— Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                                     bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                               Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                    et à octroyer à l'exportation                                  et à percevoir à l'exportation
                                                                 Amounts to be charges on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                                       and granted on exports                                         and charged on exports
                                                               Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
            N° du tarif douanier commun                        und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                  CCT heading No                              Importi da riscuotere all'importazione                          Importi da concedere all'importazione
           Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
      Numero della tariffa doganale comune                    Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                       te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
    Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                              Beløb, der skal opkræves ved indførsel                            Beløb, der skal ydes ved indførsel
            Position i den fælles toldtarif                              og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                                         Deutschland           Belgique/        Nederland     United Kingdom         Ireland              Italia      France
                                                                             Luxembourg
                                                         DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       F1./100 kg        £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg   FF/100 kg
                            1                                  2                   3                 4                J                 6                    7           8
                                                                              — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vaegt —
ex 01,02 A II a         i1)                                 46,27               141,9               9,77           5,196              5,576               6 435       40,27
ex 01.02 A II a (2)                                         46,27               141,9               9,77           5,196              5,576               6 435       40,27
ex 01.02 A II b (3)                                         39,51               121,1               8,34           4,288              4,763               5 495       34,39
ex 01.02 A II b (4) (5)                                     39,51               121,1               8,34           4,288              4,763               5 495       34,39
                                                                                 — Poids net/Net  weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt —
    02.01 A II a 1 aa) 11                                   72,18               221,36            15,24            8,106              8,699             10 039        62,82
    02.01 A II a 1 aa) 22                                   55,52               170,28            11,72            6,235              6,691               7 722       48,32
    02.01 A II a 1 aa) 33                                   88,84               272,45            18,76            9,976             10,706             12 355        77,32
    02.01 A II a        1  bb) 11                           75,07               230,09            15,85            8,147              9,050             10 441        65,34
    02.01 A II a 1         bb) 22                           60,06               184,07            12,68            6,518              7,240               8 352       52,27
    02.01 A II a 1         bb) 33                           90,08               276,11            19,02            9,777             10,860             12 529        78,41
    02.01 A II a 1         cc) 11                           75,07               230,09            15,85            8,147              9,050             10 441        65,34
    02.01 A II a 1 cc) 22                                   85,74               262,79            18,10            9,305            10,336              11924         74,63
    02.01 A II a 2 aa) (6)                                  60,72               186,10            12,82            6,590              7,320              8 444        52,85
    02.01 A II a       2   bb) («)                          48,58               148,88            10,26            5,272              5,856              6 755        42,28
    02.01 A II a 2         cc) (e)                          75,90               232,63      ,     16,03            8,238              9,150             10 555        66,06
    02.01 A II a 2         dd) 11 (·)                       60,72               186,10            12,82            6,590              7,320               8 444       52,85
    02.01 A II a 2         dd) 22 aaa) (e)                  75,90               232,63            16,03            8,238              9,150             10 555        66,06
    02.01 A II a 2         dd) 22 bbb) (6) O                75,90               232,63            16,03            8,238              9,150             10 555        66,06
    02.01 A II a 2         dd) 22 ccc) (®)                  75,90               232,63            16,03            8,238              9,150             10 555        66,06
    02.06 C I a) 1                                          75,07               230,09            15,84            8,147              9,050             10 441        65,34
    02.06 C 1 a) 2                                          85,74              262,79             18,10            9,305             10,336             11924         74,63
(*) Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
t1) Calves for fattening weighing less than 80 kg.
(x) Kälber mit einem Gewicht unter 80 kg, die für die Mast bestimmt sind.
t1) Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
C1) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
(*) Kalve bestemt til opfedning af en vsegt pâ under 80 kg.
 ---pagebreak---   1 . 4. 74                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                       N° L 89 / 11
(!) Autres que ceux visés sous (*).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(*) Calves other than those referred to in f1) above.
      Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(2) Andere als die unter (*) genannten .
      Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(8) Diversi da quelli di cui alla nota 0).
      Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
 (a) Andere dan onder t1) bedoeld .
      De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
 (2) Andre end sådanne nævnt under 11 ).
      Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(3)   Jeunes bovins mâles*destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
(3)   Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
(3)   Junge männliche Rinder mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg oder weniger, die für die Mast bestimmt sind.
(3)   Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d'un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
 ()   Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg en meer en 300 kg of minder.
(3)   Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
(4) Autres que ceux visés sous f).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(4) Cattle other than those referred to in (3) above.
      Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(4) Andere als die unter (3) genannten.
      Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(4) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
      Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
 (4) Andere dan onder (3) bedoeld.
      De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
(4) Andre end sådanne nævnt under (3).
      Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes'af de kompetente myndigheder.
 (") Le montant compensatoire n est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
      péennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du S immental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simm entai, de la race de Schwyz et de la race
           de Fribourg.
(5) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
      Communities :
      ( a) for heifers and cows , other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds ,
      ( b ) for bulls, heifers, and cows , other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed , and the Friborg breed .
(5) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
(5) L'importo di compensazione non e riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna , gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau ,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental , delle razze di Schwyz e di Friburgo .
(5) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van hét grijze ras , het bruine ras , het gele ras , het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
      b) voor stieren , koeien en vaarzen , niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
 (5) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå , brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, soin ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(B) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d' un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
      péennes pour la viande bovine congelée .
  (8) The compensatory amount will not be levied on meat imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
      Communities for frozen beef and veal.
 (8) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
 (6) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite d'un contingente tariffano annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee
      per la carne bovina congelata.
 (8) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent voor bevroren rundvlees .
 (a) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fælleskaber
      for frosset kvægkød.
(7) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes .
 (7) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
 (7) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (7) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato rilasciato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità com­
      petenti delle Comunità europee.
 (7) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
 f) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N° L 89 / 12                             Journal officiel des Communautés européennes                                       1 . 4. 74
                             PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
             SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                      SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                 SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                  and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT. heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          ' Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fælles toldtarif
                                                                                 og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom         Ireland              Italia        France
                                                                  £                  £                 Lit .          FF
                                    1                             5                 6                   7              8
                                                            — 100 pièces/100 pieces/100 Stiick/100 pezzi/100 stuks/100 stk.
                01.05 A                                        0,143             0,183                  273          1,25
                                               "
                                                                                       — 100 kg    —
               01.05 B I                                       0,716             0,895               1 328           6,07
               01.05 B II                                      1,059              1,357              2 028           9,27
               01.05 B III                                     0,830              1,064              1590            7,26
               01.05 B IV                                      0,893              1,144              1710            7,81
               01.05 B V                                       1,208              1,549             2 314           10,58
               02 02 A I a)                                    0,862              1,078              1599            7,31
                02.02  A  I b)                                 1,022              1,279              1 897           8,67
               02.02   A  I c)                                 1,101              1,377             2 043            9,33
               02.02   A  II a)                                1,248              1,600             2 390           10,92
                02.02  A  II b)                                1,512              1,939             2 897           13,24
                02.02  A  II c)                                1,683             2,158              3 224           14,73
                02.02  A  III a)                               1,186             1,520              2 271           10,38
                02.02  A  III b)                               1,295             1,660              2 480           11,33
                02.02 A IV                                     1,275             1,635              2 442           11,16
               02.02 A V                                       1,726             2,213              3 306           15,11
               02.02 B I                                       2,664             3,403              5 079          23,21
               02.02 B II a) 1                                 1,101             1,377              2 043            9,33
               02.02 B II a) 2                                 1,683             2,158              3 224           14,73
               02.02 B II a) 3                               ■ 1,295             1,660              2 480           11,33
               02.02 B II a) 4                                 1,275             1,635              2 442          11,16
               02.02 B II a) 5                                 1,726             2,213              3 306           15,11
               02.02 B II b)                                   0,888             1,134              1 693            7,74
               02.02 B II c)                                   0,615             0,785              1 172            5,36
               02.02 B II d) 1                                 2,136             2,738              4 092          18,70
               02.02 B II d) 2                                 2,104             2,697              4 030          18,41
               02.02 B II d) 3                                 1,687             2,110              3 131          14,30
 ---pagebreak--- 1 . 4. 74                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 89/ 13
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                        C CT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom         Ireland             Italia         France
                                                            £                  £                  Lit.           FF
                                1                           5                  6                   7             8
                                                                                    — 100 kg —
           02.02 B II e) 1                                1,877             2,406              3 596          16,43
           02.02 B II e) 2 aa)                            1,020             1,308               1 954           8,93
           02.02 B II e) 2 bb)                            1,849             2,370              3 542          16,18
           02.02 B II e) 3                                1,482             1,854              2 751          12,57
           02.02 B II f)                                 2,664              3,403              5 079          23,21
           02.02 C                                       0,615              0,785              1 172            5,36
           02.05 C                                        1,639             2,094              3 125          14,28
                                                      — 100 pièces/100 pieces/100 Stück/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
           04.05 A I a)                                  0,089              0,114                 171           0,78
                                                                                    -
                                                                                       100 kg —
           04.05 A I b)                                  1,166              1,492              2 230          10,19
           04.05 B I a) 1                                4,943              6,327              9 454          43,20
           04.05   B I a) 2                              1,352              1,731              2 586          11,82
           04.05   B I b) 1                              2,378              3,044              4 548          20,78
           04.05   B I b) 2                              2,542              3,253              4 861          22,21
           04.05   B I b) 3                              5,013              6,417              9 587          43,81
           35.02 A II a) 1                               4,594             5,880               8 785          40,14
           35.02 A II a) 2                               0,641             0,821               1 226           5,60
 ---pagebreak---                                            PARTIE 5
                    SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                               N° L 89/14
                              Montants compensatoires monétaires
                                                                      Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                             Deutschland                  Belgique et Luxembourg                        Nederland
        Désignation des marchandises
                                                             DM/100 kg                              FB/Flux/100 kg                      F1./100 kg
                                                       (a)                  ( b)               ( a)                  (b)          (a)                 (b)
                     2                                            3                                       4                                 5
 tosérum                                           0,21                                  0,6                               0,04
tres                                               3,04                    0,91          9,4                        2,8    0,65                      0,19
                                                   2,72                    0,91          8,4                        2,8    0,58                      0,19
                                                   2,12                    0,91          6,5                        2,8    0,45                      0,19
                                                   1,71                    0,91          5,2                        2,8    0,36                      0,19
                                                                                                                                                            Journal officiel des
  teneur en poids d'eau :
                                                                            —
férieure ou égale à 33 %                                                                                             —
                                                  10,13                                31,1                                2,14
périeure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                            —
  %                                                6,75                                20,8                          —
                                                                                                                                                      —
                                                                                                                           1,43
                                                                            —
périeure à 65 %                                                                                                      —
                                                   3,38                                10,3                                0,71
                                                                                                                                                               Communautés
                                                                            —
                                                                                                                     —
                                                  34,78                               106,7                                7,35
                                                  25,74                    0,91        79,0                         2,8    5,44                      0,19
                                                  25,74                    0,91        79,0                         2,8    5,44                      0,19
                                                  20,87                    0,91        64,0                         2,8    4,41                      0,19
                                                                            —
                                                                                                                     —
                                                                                                                                                            européennes
                                                  34,78 (*) (8)                                                                                       —
                                                                                      106,7 i1) (8)                        7,35 (i) (8)
                                                  25,74 (8)                0,91        79,0 (8)                     2,8    5,44 (8)                  0,19
                                                  25,74                    0,91        79,0                         2,8    5,44                      0,19
                                                  20,87                    0,91        64,0                         2,8    4,41                      0,19
                                                                            —
                                                                                                                     —
                                                  14,17                                43,1                                2,97
  teneur en matière sèche lactique non grasse :
férieure ou égale à 35 %                           6,95                    0,91        21,3                         2,8    1,47                      0,19
périeure à 35 %                                   12,64                    0,91        38,9                         2,8    2,68                      0,19
                                                                            —
                                                                                                                     —
                                                   0,4069 (2)                            1,246 (2)                         0,0858 (2)
                                                       kg                                      kg                                 kg
                                                                            —
                                                                                                                     —
                                                   0,4321 (2)                                                                                         —
                                                                                         1,321 (2)                         0,0910 (2)
                                                                                                                -
                                                       kg                                      kg                                 kg
                                                                                                                                                              1 . 4. 74
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                                                       Montants à octroyei à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                   United Kingdom                  Ireland                                Italia                        France
       andises
                                       £/100 kg                  £/100 kg                               Lit./lOO kg                    FF/100 kg
                              (a)               (b)        (a)                (b)               (a)                   (b)      (a)                  (b)
                                         6                           7                                       8                            9
                           0,030                       0,030                                       29                        0,18
                           0,438 H           0,078 Π   0,438                 0,122              424                   127    2,65                  0,79
                           0,391             0,078     0,391                 0,122              378                   127    2,37                  0,79
                           0,305             0,078     0,305                 0,122             295                    127    1,84                  0,79
                                                                                                                                                           Journal officiel
                           0,246             0,078     0,246                 0,122             238                    127    1,49                  0,79
                                               —
                                                                              —
                           1,456                                                                                      —
                                                       1,456                                  1 408                          8,81
rieure ou égale à
                                               —
                                                                              —
                           0,971                                                                                      —
                                                       0,971                                    939                          5,87
                                               —
                                                                              —
                           0,485                                                                                      —
                                                       0,485                                    469                          2,94
                                                                                                                                                             des Communautés
                                               —
                                                                              —
                           5,001                                                                                      —
                                                       5,001                                 4 837                          30,28
                           3,701             0,078     3,701                 0,122           3 579                    127   22,41                  [0,79
                           3,701             0,078     3,701                 0,122           3 579                    127   22,41                  0,79
                           3,001             0,078     3,001                 0,122           2 902                    127   18,17                  0,79
                                               —
                                                                              —
                                                                                                                      —
                                                                                                                                                           européennes
                           5,001 i1)                   5,001 i1)                             4 837 i1)                      30,28 0)               î -
                           3,701             0,078     3,701                 0,122           3 579                    127   22,41                  0,79
                           3,701             0,078     3,701 .               0,122           3 579                    127   22,41                  0,79
                           3,001             0,078     3,001                 0,122           2 902                    127   18,17                  0,79
                                               —
                                                                              —
                           1,619                                                                                      —
                                                        1,967                                 1 973                         12,30
     ctique non grasse :
                           1,001             0,078      1,001                0,122              968                   127    6,05                  0,79
                           1,820             0,078      1,820                0,122            1 760                   127   11,00                  0,79
                                               —
                                                                              —
                           0,0530 (2)                                                                                 —
                                                       0,0576 (2)                           56,63 (2)                        0,3540 (2)
                             kg                             kg                                kg                              kg
                                               —
                                                                              —
                           0,0542 (2)                                                                                 —
                                                       0,0608 (2)                           60,16 (2)                       0,3759 (2)
                                                                                                                                                    -
                              kg                            kg                                kg
                                                                                                                                                             N° L 89 / 15
                                                                                                                             kg
 ---pagebreak---                                                                 Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                        Deutschland                 Belgique et Luxembourg                       Nederland
        Désignation des marchandises
                                                        DM/ 100 kg                         FB/Flux/100 kg                        F1./ 100 kg
                                                                                                                                                            N 0 L 89 / 16
                                                  (a)                  (b)              (a)                 (b)            (a)                  (b)
                     2                                      3                                    4                                   5
                                              0,4462 (2)                           1,363 (2)                           0,0939 (2)
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                                                       —                                    —                                   —
                                              0,4800 (2)                           1,465 (2)                           0,1009 (2)
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                                                       —                                    —                                   —
                                              0,3478 (2)                           1,067 (2)                           0,0735 (2)
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                              0,2574 (2)              0,91         0,7900 (2)           2,8           0,0544 (2)               0,19
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                              0,2087 (2)              0,91         0,6400 (2)           2,8            0,0441 (2)              0,19
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                                                       —
                                                                                                            —                                   —
                                              0,3478 (2)                           1,067 (2)                           0,0735 (2)
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                              0,2574 (2)              0,91         0,7900 (2)           2,8            0,0544 (2)              0,19
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                              0,2087 (2)              0,91         0,6400 (2)           2,8            0,0441 (2)              0,19
                                                 kg                                   kg                                  kg
                                                                       —                                    —                                   —
                                             17,39 (3)                            53,3 (3)                             3,67 p)
                                              0,0885 (2)              0,91         0,273 (2)            2,8            0,0188 (2)              0,19
                                                 kg                                   kg                                  kg
  teneur en poids de matières grasses :
                                                —                                   —                                    —
 érieure à 80 % (4)                                                   0,91                              2,8                                    0,19
ale ou supérieure à 80 % et inférieure à
                                                                       —                                    —
 % (4)                                                                                                                                          —
                                             75,60                              231,8                                15,96
                                                                                                                                                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                                       —                                    —                                   —
ale ou supérieure à 82 % (4)                 77,49                              237,6                                16,36
                                                                      0,91                              2,8                                    0,19
                                                                       —                                    —                                   —
                                             74,80                              228,7                                15,75
                                                                       —                                    —                                   —
                                             61,18                              186,3                                12,83
                                                                       —                                    —                                   —
                                             49,53                              151,7                                10,45
   lusion du Grana Padano et du Parmigiano
                                                                       —                                    —                                   —
 ano                                         85,14                              261,2                                17,99
                                                                       —                                    —                                   —
                                             69,22                              212,1                                14,61                                  1 . 4 . 74
 ---pagebreak---                                                       Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                             1 . 4 . 74
                                United Kingdom                     Ireland                             Italia                            France
      andises
                                   £/100 kg                       £/100 kg                          Lit./ lOO kg                      FF/ 100 kg
                           (a)                 (b)       (a)                   (b)            (a)                   (b)         (a)                 (b)
                                      6                              7                                   8                                 9
                       0,0549 (2)                     0,0626 (2)                          62,14 (2)                         0,3881 (2)
                           kg                             kg                                 kg                                kg
                                               —                              —                                     —                               —
                       0,0566 (2)                     0,0669 (2)                          66,85 (2)                         0,4173 (2)
                           kg                            kg                                  kg                                kg
                                               —                              —                                     —                               —
                       0,0500 (2)                     0,0500 (2)                          48,37 (2)                         0,3028 (2)
                           kg                            kg                                  kg                                kg
                       0,0370 (2)           0,078     0,0370 (2)             0,122        35,79 (2)                127      0,2241 (2)             0,79
                          kg                             kg                                  kg                                kg
                      0,0300 (2)           0,078     0,0300 (2)              0,122       29,02 (2)                 127     0,1817 (2)              0,79
                          kg                             kg                                  kg                                kg
                                               —                              —                                     —                               —
                                                                                                                                                          Journal officiel
                       0,0500 (2)                     0,0500 (2)                          48,37 ( 2)                        0,3028 (2)
                          kg                             kg                                  kg                                kg
                      0,0370 H             0,078      0,0370 (2)             0,122        35,79 (2)                127      0,2241 (2)             0,79
                          kg                             kg                                  kg                                kg
                      0,0300 (2)           0,078     0,0300 (2)              0,122        29,02 (2)                127      0,1817 (2)             0,79
                           kg                            kg                                  kg                                kg
                                               —                              —                                     —                               —
                      2,005 (3)                       2,419 (3)                           2 422 (3)                        15,12 (3)
                      0,0127 (2)           0,078     0,0127 (2)              0,122        12,32 (2) .              127      0,0770 (2)             0,79
                           kg                            kg                                 kg                                 kg
   res grasses :
                                           0,078                             0,122                                 127                             0,79
% et inférieure à
                                                                              —                                    —                                —
                                           ■   —                                          10 514
                       6,477 (6)                     10,090                                                                65,80
                                                                                                                                                          des Communautés européennes
                                               —                              —                                     —                               —
  (4)                  6,639 (6)                     10,342                               10 777                           67,45
                         _                                                                   _                               _
                                           0,078                             0,122                                 127                             0,79
                       8,750                         10,427                               10 427                           65,02
                       6,992                          8,493                                8 522                           53,11
                       5,678                          6,880                                6 903                           43,06
   et du Parmigiano
                                               —                              —                                     —
                      10,346                         11,930                               11 864                           74,09
                       7,935 (7)                      9,614                                9 647                           60,17
                                                                                                                                                              N° L 89 / 17
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                  N 0 L 89 / 18
                                                                    Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                         Deutschland                    Belgique et Luxembourg                         Nederland
       Désignation des marchandises
                                                          DM/100 kg                           FB/Flux/100 kg                           F1./100 kg
                                                   (a)                   (b)               (a)                 (b)             (a)                  (b)
                    2                                           3                                        4                                   5
                                              63,80                                  194,9                               13,42
 ago, Caciocavallo, Provolone, Ragusano,
nbo, Edam, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
varti, Maribo, Samse, Tilsit, ainsi que les
 mages d'une teneur en poids d'eau dans
 matière non grasse inférieure ou égale       63,80
 2 %                                                                                 194,9                               13,42
 om, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
 nt Paulin, Taleggio, Butterkase ainsi que
  fromages d'une teneur en poids d'eau
 s la matière non grasse supérieure à
 %                                            49,81                                  152,0                               10,47
                                              25,21                                   76.8                                5,29
                                              85,14                                  261,2                               17,99
                                              52,20                                  159,0                               10,95
                                              14,53                                   44,6                                3,07
                                              14,53                                   44,6                                3,07
                                                                                                                                                          Journal officiel des Communautés européennes
                                              12,02 (5)   (8)                         36.9   (5)   (8)                    2,54   (5)   (8)
                                              16,02 (5)   (8)                         49,1   (5)   (8)                    3,38   (5)   (8)
                                              16,61 (5)   (s)                         50,8   (5)   (8)                    3,50   (5)   (8)
                                              13,87 (5)   (8)                         42,5   (5)   (8)                    2,93   (5)   (8)
                                              17,03 (5)   (8)                         52,3   (5)   (8)                    3,60   (5)   (8)
                                                                                                                                                                1 . 4 . 74
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       1 . 4. 74
                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
         ndises                      United Kingdom                            Ireland                              Italia                          France
                                        £/100 kg                           £/100 kg                             Iit./100 kg                     FF/ 100 kg
                                   (a)                (b)          (a)                   (b)            (a)                   (b)       (a)                  (b)
                                               6                                 7                                    8                               9
                                                   —
                               7,491                            8,899                               8 888                            55,44                   —
   olone, Ragusano,
   na, Fynbo, Gouda,
  ilsit, ainsi que les
  poids d'eau dans
  érieure ou égale
                                                   —
                                                                                         —
                               7,491                                                                                          —
                                                                8,899                               8 888
                                                                                                                                                                   Journal officiel des
                                                                                                                                     55,44                   —
, Saint-Nectaire,
    terkäse ainsi que
    en poids d'eau
 sse supérieure à
                                                   —
                                                                                         —
                               5,896                                                                                          —
                                                                6,961                               6 943                            43,30                   —
                                                   —
                                                                                         —
                               3,008                                                                                          —
                                                                3,524                               3 514                            21,90                   —
                                                                                                                                                                      Communautés
                                                   —        ■
                                                                                         —
                               10,346                           11,930                            11864                              74,09                   —
                                                   —
                                                                                         —
                               5,395                                                                                          —
                                                                7,155                               7 280                            45,35                   —
                                                   —
                                                                                         —
                               2,089                                                                                          —
                                                                2,089                               2 021                            12,65                   —
                                                   —
                                                                                         —
                               2,089                                                                                          —
                                                                2,089                               2 021                            12,65                   —
                                                                                                                                                                   européennes
                                                   —
                                                                                         —
                               1,728     (5)                                                                                  —
                                                                1,728    (5)                        1 672     (5)                    10,46    (5)            —
                                                   —
                                                                                         —
                               2,304     (5)                                                                                  —
                                                                2,304    (5)                        2 229     (5)                    13,95    (5)            —
                                                   —
                                                                                         —                                    —
                               2,367     (5)                    2,381    (5)                        2 342     (5)                    14,47    (5)            —
                                                   —
                                                                                         —
                               1,926     (5)                                                                                  —
                                                                1,968    (5)                        2 025     (5)                    12,07    (5)            —
                                                   —
                                                                                         —
                               2,448     (5)                                                                                  —
                                                                2,448    (5)                        2 368     (5)                    14,82    (5)            —
          .
       par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                      N 0 L 89/ 19
 ---pagebreak--- N° L 89 /20                           Journal officiel des Communautés européennes                             1 . 4 . 74
                                                              Notes
            (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                 ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 0,913.
            (*) Dans le cas où le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
                 n° 990/72, ce montant est réduit à :
                 —      20,03   DM          par 100 kg pour l'Allemagne,
                 —      61,4    FB/Flux.    par 100 kg pour la Belgique et le Luxembourg,
                 —       4,23   Fl.         par  100 kg pour les Pays-Bas,
                         2,880  £           par 100 kg pour le Royaume-Uni et l'Irlande,
                 — 2 786        Lit.        par  100 kg pour l'Italie,
                 —      17,44   FF          par  100 kg pour la France.
            (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                     dans 100 kilogrammes de produit ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,1038 DM            pour l'Allemagne,
                     — 0,318 FB/Flux. pour la Belgique et le Luxembourg,
                     — 0,0219 Fl.           pour les Pays-Bas,
                     — 0,0125 £             pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0137 £             pour l'Irlande,
                     — 33,46 Lit.           pour l'Italie,
                     — 0,0903 FF            pour la France.
             (s) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,1038 DM            pour l'Allemagne,
                     — 0,318 FB/Flux.pour la Belgique et le Luxembourg,
                     — 0,0219 Fl.           pour les Pays-Bas,
                     — 0,0125 £             pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0137 £             pour l'Irlande,
                     — 33,46 Lit.           pour l'Italie,
                     — 0,0903 FF            pour la France.
             (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                 — au règlement (CEE) n° 1519/72 (JO n° L 162 du 18. 7. 1972), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,2,
                 — au règlement (CEE) n° 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4 ; toutefois, pour la Royaume-Uni, ce coefficient est 0,8 .
                 — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4,
                 — aux règlements (CEE) n°s 1282/72 (JO n<> L 142 du 22. 6. 1972), 1717/72 (JO n<> L 181
                     du 9. 8. 1972), 2537/72 (JO n" L 272 du 5. 12. 1972) et 1412/73 (JO n« L 142 du
                     29. 5 . 1973), ce montant est affecté du coefficient 0.
            (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7363.
             (6) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                 n° 18, le montant compensatoire est 4,871 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                 coefficient.
             (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                 n° 18, le montant compensatoire est 4,206 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                 coefficient.
            (8) Ce montant est diminué conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 712/74,
                 le cas échéant après application des notes (*) ou (5).
            Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
            pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                      1 . 4 . 74
                                             PARTIE 6
                                       SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                                                         Montants à octroyer à l'importation et à
                                                                                percevoir à l'exportation
                  Désignation des produits
                                                              Royaume-Uni        Irlande             Italie          France
                                                                  £                £                  Lit.             FF
in de table d'un titre alcoométrique acquis non inférieur
 8°5 et un titre alcoométrique total non supérieur à 15°                               — degré/hl —
 nsi que les vins rouges, rosés et blancs importés               0,085           0,085               159             0,52
 n de table du type R III au sens du règlement (CEE)                                       — hl —
  945/70 ainsi que les vins rouges présentés à l'importa­
  n sous le nom du cépage Portugieser                            1,379           1,379              2 543            8,35
                                                                                                                              Journal officiel des Communautés européennes
 n /de table des types A II et A III au sens du règlement
 EE) n° 945/70 ainsi que les vins blancs présentés à
  mportation sous le nom de cépage Riesling ou Sylvaner          1,923           1,923              3 547           11,64
                                                                                                                                    N 0 L 89/21
 ---pagebreak---    N° L 89/22                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                              1 . 4. 74
                                       PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
       SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                   Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                                                et à percevoir à l'exportation (1)
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                    and charged on exports P)
                                                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N0 du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden p)
                                      CCT heading No                                        Importi da concedere all'importazione
                              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione p)
                           Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                de uitvoer te heffen bedragen P)
                         Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                Position i den fælles toldtarif
                                                                                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                                   og opkræves ved udførsel p)
                                                                         United Kingdom             Ireland             Italia           France
                                                                                 £                     £                 Lit.              FF
                                              1                                  5                     6                  7                  8
                                                                                                          — 100 kg —
                         17.01 A I                                           0,715                 0,832                2140            5,78
                         17.01 B I                                           1,253                 1,370                3346            9,00
                         17.01 B II                                          0,993                 1,165                2847            7,68
                                                       par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (*)
                                                             by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (*)
                                                    je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (*)
                                                     per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (*)
                                               per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt P)
                                             ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (*)
                         17.02 ex D (®)                                      0,0125                0 ,0137             33,46            0,0903
                         17.02 E                                             0,0125                0,0137              33,46            0,0903
                         17.02 ex F (4)                                      0,0125                0,0137              33,46            0,0903
                         17.05 ex C (5)                                      0,0125                0,0137              33,46            0,0903
P) Aucun montant compensatoire n est appliqué au sucre exporté en                        (•) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calco­
     vertu de l'article 25 du règlement n° 1009/67/CEE ou au sucre importé                    lati in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni
     en vertu des dispositions du protocole n0 17 de l'acte joint au traité                  dell'articolo 7 paragrafo 2 del regolamento ( CEE) n. 837/68 qualora
     d'adhésion.                                                                              trattisi di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
P) No compensatory amounts are applied to sugar exported pursuant                             l'articolo 13 del regolamento ( CEE) n. 394/70 qualora trattisi di
     to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC or to sugar imported                         un'esportazione.
     pursuant to Protocol No 17 of the Act appended to the Treaty of                     (*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
     Accession.                                                                              gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
f 1) Auf gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausgeführ­                           lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
     ten Zucker oder auf gemäß den Bestimmungen des Protokolls Nr. 17                        artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bii uitvoer.
     der dem Beitrittsvertrag beigefügten Akte eingeführten Zucker wird                  P) Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccha­
     kein Ausgleichsbetrag angewandt.                                                        rose beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
P) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero esportato                           stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
     in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 del regolamento n. 1009/                   bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
     67/CEE nonché allo zucchero importato in virtù delle disposizioni
     del protocollo n. 17 dell'atto allegato al trattato di adesione.                   (3) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
P) Er wordt geen compenserend bedrag toegepast bij de uitvoer van                       (s) Other sugars and syrups excluding sorbose.
     suiker krachtens de bepalingen van artikel 25 van Verordening nr.                  P) Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     1009/67/EEG of bij de invoer, van suiker krachtens de bepalingen                   P)   Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     van Protocol nr. 17 van de aan het Toetredingsverdrag gehechte                     P)   Andere suikers en stropen, met uitzondering van                  sorbose.
     Akte.                                                                              (8)  Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
P) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker eksporteret efter                  P)   Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     artikel 25 i forordning nr. 1009/67/EØF eller på sukker importeret
     efter bestemmelserne i protokol nr. 17 i tillægsakten til Tiltrædelses­
     traktaten.                                                                         (4)  Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
                                                                                        (4)  Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01 .
p) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d autres sucres calculés             P)   Zucker der Tarifnummer 17.01 karamelisiert.
     en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de                     (*)  Zuccheri délia voce tariffaria 17.01 , caramellati.
     l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une im­               P)   Karamel uit suiker van post 17.01 .
     portation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement            P)   Karamel under pos. 17.01 .
     ( CEE) n° 394/70 lors d'une exportation.
P) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,                   P) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation                      colorants.
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with Article              P) Others excluding molasses containing added flavouring or colouring
     13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.                                material.
P) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem                      P) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
     als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uber­                 P) Altri, esclusi i melassi aromatizzati o coloriti.
     einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.                       P) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
     837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                        gevoegde kleurstoffen.
     Nr. 394/70 bestimmt.                                                               (*) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farvestoffer.
 ---pagebreak--- 1 . 4. 74                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                        N0 L 89/23
                                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                                        PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                         VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                        ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                          VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                  Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                       Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l'importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l'exportation                              et à percevoir à l'exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                          Amounts to be granted on imports
                                                             and granted on exports                                    and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                            te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                              og ydes ved udførsel
                                               Deutschland          Belgique/        Nederland  United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                                  Luxembourg
                                               DM / 100 kg       FB/Flux/100 kg      Fl./100 kg     £/100 kg         £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                       1                            2                   3                 4             5                6                    7            8
    18.06 A I                                     6,23                19,08              1,31        0,752             0,822               2 008          5,42
    18.06 A II                                    7,78                23,85              1,64        0,939             1,028               2 510          6,77
    18.06 A III                                  10,38                31,80              2,19         1,253            1,370               3 346          9,03
    18.06 B I                                     6,07                18,61              1,28        0,813             0,843               1 320          5,29
    18.06 B II a)                                13,45                41,23              2,84         1,569            1,853               2 251         11,70
    18.06 B II b)                                19,38                59,42              4,09        2,256             2,677               3 076         16,87
    18.06 C I                                    13,27                40,69              2,80         1,605            1,854               1 969         11,55
    18.06  C  II a)  1                            4,67                14,31              0,99        0,564             0,617               1506           4,06
    18.06  C  II a)  2                            5,71                17,49              1,20        0,689             0,754               1 840          4,97
    18.06  C  II b)  1                           11,15                34,16              2,35         1,319            1,509               2 597          9,70
    18.06  C  II b)  2                           13,62                41,74              2,87         1,606            1,852               2 941         11,85
    18.06  C  II b)  3                           16,07                49,25              3,39        1,887             2,195              3 186          13,98
    18.06  C  II b)  4                           19,03                58,35              4,02        2,231             2,607               3 598         16,57
    18.06  D   I a)                              25,39                77,83              5,36        3,626             3,637               3 721        22,10
    18.06  D   I b)                              25,39                77,83              5,36        3,626             3,637               3 721        22,10
    18.06 D II a) 1                              13,10                40,15              2,77         1,543            1,783               2 773         11,40
    18.06  D   II a) 2                           13,10                40,15              2,77         1,543            1,783               2 773         11,40
    18.06  D  II  b) 1                          43,07               132,03               9,09        4,997             5,972               6 179        37,48
    18.06  D  II  b) 2 aa)                       22,52                69,03              4,75        2,637             3,088               4 178         19,60
    18.06  D  II  b) 2 bb)                       43,07               132,03              9,09        4,997             5,972               6 179        37,48
    18.06  D  II  c)                               O                   n                 i1)           (x)              (x)                 i1)            i1)
 ---pagebreak--- N0 L 89 /24                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                1 . 4. 74
                                                 Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                      et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                  Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                      and charged on exports
                                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      N° du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
             CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                         te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb , der skal opkræves ved indførsel                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
       Position i den fælles toldtarif                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                          og ydes ved udførsel
                                           Deutschland           Belgique/        Nederland                          Ireland              Italia
                                                               Luxembourg                     United Kingdom                                            France
                                           DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       Fl./100 kg      £/100 kg          £/100 kg          Lit./lOO kg     FF/100 kg
                      1                         2                    3                 4              5                 6                   7              8
  19.01 A                                      8,30                25,45              1,75          0,744             1,039              1581            7,22
  19.01 B                                      6,77                20,75              1,43         0,607              0,847              1289            5,89
  19.03 A                                      8,68                26,63              1,83          0,674             1,079              1 654           7,56
  19.03 B I                                    8,68                26,63              1,83         0,674              1,079              1 654           7,56
  19.03 B II                                   8,32                25,52              1,76         0,691              1,068              1 585           7,24
  19.04                                       5,66                 17,34              1,19         0,813              0,813              1078            4,93
  19.05 A                                     7,89                 24,19              1,67         0,841              1,020              1502            6,86
  21.07 B I                                   3,43                 10,52             0,72          0,267             0,426                  654         2,99
  21.07 B II a)                               2,13                  6,54             0,45          0,166             0,265                  406          1,86
  21.07 B II b)                               6,03                 18,49              1,27         0,468              0,749              1 149          5,25
  21.07 C I                                   6,07                 18,61              1,28         0,813             0,843               1 320          5,29
  21.07 C    II a)                           13,45                 41,23             2,84          1,569              1,853             2 251          11,70
  21.07 C    II b)                           19,38                 59,42             4,09          2,256             2,677 .            3 076          16,87
  21.07 D    I a) 1                         31,31                 95,98              6,61          4,500             4,500              4 354          27,25
  21.07 D    I a) 2                         44,50                136,43              9,40          5,158             6,178              6 188          38,73
  21.07 D    I b) 1                           2,78                  8,53             0,59          0,400             0,400                  387         2,42
  21.07 D    I b) 2                           5,44                 16,67             1,15          0,630             0,755                  756         4,73
  21.07 D    I b) 3                         39,56                121,27              8,35          4,585             5,492              5 501          34,43
  21.07 D    II a) 1                        34,78 (2)            106,65 (2)          7,34 (2)      5,000 (2)         5,000 (2)          4 837 (2)      30,28 (2)
  21.07 D II a) 2                           50,44                154,64             10,65          7,251             7,251              7 014          43,90
  21.07 D II a) 3                           64,35                197,30             13,59          9,251             9,251              8 949          56,01
  21.07 D II a) 4                           92,18                282,62             19,46        13,251             13,251             12 819          80,23
 21.07 D II b)                              49,44                151,59             10,44          5,731             6,865              6 876          43,03
 21.07 F I a) 2     aa)                       2,61                  8,00             0,55          0,240             0,353                 497          2,27
 21.07 F I a) 2      bb)                      3,91                12,00              0,83          0,360             0,529                 745          3,41
 21.07 F I a) 2     cc)                       5,22                16,00              1,10          0,480             0,705                 994          4,54
 21.07 F I b) 1                               1,45                  4,45             0,31          0,175             0,192                 468          1,26
 21.07 F I b) 2      aa)                      3,65                11,18              0,77          0,365             0,490                  832         3,17
 21.07 F I b) 2     bb)                       4,95                15,18              1,05          0,485             0,666              1 080           4,31
 21.07 F I b) 2     cc)                       6,25                19,18              1,32          0,605             0,842              1 329           5,44
 21.07 F I c) 1                               2,59                  7,95             0,55          0,313             0,343                 837          2,26
 21.07 F I    c)  2 aa)                       5,20                15,95              1,10          0,553             0,695              1 334           4,53
 21.07 F I    c)  2 bb)                       6,51                19,95              1,37          0,673             0,871              1582            5,66
 21.07 F I    c)  2 cc)                       7,49                22,95              1,58          0,763             1,004              1 768           6,52
 21.07 F I    d)  1                          4,67                 14,31              0,99          0,564             0,617              1 506           4,06
 21.07 F I d) 2 aa)                          7,28                 22,31              1,54         0,804              0,969              2 003           6,34
 21.07 F I d) 2 bb)                          8,26                 25,31              1,74         0,894              1,102              2 189           7,19
 ---pagebreak--- 1 . 4. 74                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 89 /25
                                                 Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                               et à percevoir à l'exportation
                                                  Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                      and charged on exports
                                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       - N° du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                   Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs               e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif
                                                            og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                            Deutschland           Belgique/        Nederland   United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                                Luxembourg
                                            DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg      F1./ 100 kg     £/100 kg         £/100 kg           Lit./ lOO kg   FF/100 kg
                         1                       2                     3                 4             5                 6                    7           8
    21.07 F I e) 1                             8,30                 25,44              1,75          1,002            1,096               2 677         7,23
    21.07 F I e) 2                             9,61                 29,44             2,03           1,122            1,273               2 926         8,36
    21.07 F I f)                               9,86                 30,21             2,08           1,190            1,302               3 179         8,58
    21.07 F II a) 1                            9,89                 30,32             2,09           1,146            1,373               1 375         8,61
    21.07 F II a) 2 aa)                       12,50                 38,32             2,64           1,386            1,725               1 872        10,88
    21.07 F II a) 2 bb)                       13,80                 42,32             2,91           1,506            1,902               2 121        12,01
    21.07 F II a) 2 cc)                       15,11                 46,32              3,19          1,626            2,078               2 369        13,15
    21.07 F    II  b) 1                       11,34                 34,77              2,39          1,322            1,565               1 844         9,87
    21.07 F    II  b) 2 aa)                   13,54                 41,50              2,86          1,511            1,862               2 207        11,78
    21.07 F    II  b) 2 bb)                   14,84                 45,50              3,13          1,631            2,039               2 455        12,92
    21.07 F    II  c) 1                       12,48                 38,27              2,64          1,459            1,715               2 212        10,87
    21.07 F    II  c) 2 aa)                   15,09                 46,27              3,19          1,699            2,068               2 709        13,14
    21.07 F    II  c) 2 bb)                   16,07                 49,27              3,39          1,789            2,200               2 895        13,99
     21.07 F   II  d) 1                       14,56                 44,63              3,07          1,710            1,990      ·        2 881        12,67
     21.07 F   II  d) 2                       16,84                 51,63              3,56          1,920            2,298               3 316        14,66
     21.07 F II e)                            17,67                 54,17              3,73         2,086             2,401               3 885        15,38
     21.07 F III a) 1                         19,78                 60,64              4,18          2,292            2,746               2 750        17,21
     21.07 F III a) 2 aa)                     22,39                 68,64              4,73          2,532            3,098               3 247        19,48
     21.07   F III  a) 2 bb)                  23,69                 72,64              5,00          2,652            3,275               3 496        20,62
     21.07   F III  b)  1                     21,23                 65,09              4,48          2,468            2,938               3 219        18,48
     21.07   F III  b)  2                     23,42                 71,82              4,95          2,658            3,235               3 582        20,39
     21.07   F III  c)  1                     22,37                 68,59              4,72          2,606            3,088               3 587        19,47
     21.07   F III  c) 2                      24,65                 75,59              5,21          2,815            3,397               4 022        21,46
     21.07   F III  d)  1                     24,45                 74,95              5,16          2,856            3,362               4 256        21,28
     21.07   F III  d)  2                     25,43                 77,95              5,37          2,946            3,495               4 443        22,13
     21.07 F III e)                           26,01                 79,72              5,49          3,044            3,568               4 758        22,63
     21.07 F IV a) 1                          29,67                 90,96              6,26          3,439            4,119               4 126        25,82
     21.07 F IV a) 2                          32,27                 98,96              6,82          3,679            4,471               4 623        28,09
     21.07 F IV b) 1                          31,12                 95,41              6,57          3,614            4,311               4 594        27,09
     21.07 F IV b) 2                          32,80                100,55              6,92          3,768            4,537               4 914        28,55
     21.07 F IV c)                            32,26                 98,91              6,81          3,752            4,461               4 962        28,08
     21.07 F V a) 1                           44,50                136,43              9,40          5,158            6,178               6 188        38,73
     21.07 F V a) 2                           45,15                138,44              9,53          5,218            6,266               6 313        39,30
     21.07 F V b)                             45,54                139,61              9,62          5,283            6,315               6 523        39,63
     21.07 F VI à F IX                          (3)                   (3)               (3)             (3)             (3)                  (3)         (3)
     2.9.04 C III a) 1                         5,15                  15,78              1,09         0,740             0,740                   981       4,48
     29.04 C III a) 2                          5,27                  16,17              1,11         0,758             0,758               1 699         4,59
 ---pagebreak--- N° L 89/26                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                                          1 . 4. 74
                                                            Montants à percevoir à l'importation                                 Montants à octroyer à l'importation
                                                                 et à octroyer à l'exportation                                       et à percevoir à l'exportation
                                                             Amounts to be charged on imports                                     Amounts to be granted on imports
                                                                    and granted on exports                                              and charged on exports
                                                            Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      N0 du tarif douanier commun                           und bei der Ausfuhr gewährt werden                                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                             Importi da riscuotere all'importazione                              Importi da concedere all'importazione
     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da concedere all'esportazione                                      e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune                    Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                   te verstrekken bedragen                                           de uitvoer' te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                          Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
       Position i den fælles toldtarif                               og ydes ved udførsel                                              og opkræves ved udførsel
                                                    Deutschland            Belgique/         Nederland       United Kingdom            Ireland              Italia         France
                                                                         Luxembourg
                                                     DM/100 kg         FB/Flux/100 kg        F1./100 kg            £/100 kg           £/100 kg           Lit./ lOO kg   FF/100 kg
                        1                                  2                   3                   4                   5                  6                     7              8
  29.04 C III b) 1                                       7,34               22,48               1,55                1,054               1,054               1 397           6,38
  29.04 C III b) 2                                       7,50               22,99               1,58                1,077               1,077              2 417            6,52
  35.05 A                                                5,66                17,34              1,19                0,813               0,813               1078            4,93
        (*) Montants applicables selon le cas aux matchandises relevant des                      (3) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
             sous-positions 21.07 F VI à IX.                                                         céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
       (*) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                          de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
             21.07 F VI to IX.                                                                       montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits pro­
                                                                                                     duits agricoles échangés en l'état.
       i1) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI
             bis IX anwendbar sind.                                                              (3) Amount resulting from the application to the respective quantities
       P) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sotto-posi­                     of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
            zioni 21.07 F VI a IX.                                                                   milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
       (1) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                           amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
            onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn.                            products exchanged in the natural state.
       (*) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positio­                      (3) Betrag, der sich ergibt aus der Anwendung auf die jeweils in der
            nen 21.07 F VI til IX.                                                                   Ware enthaltene Menge an Getreide oder Getreideverarbeitungs­
       (2) A la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est                       erzeugnissen, an Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen, des
            calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre                  Ausgleichsbetrags, der auf diese Erzeugnisse anzuwenden wäre, je
            contenue dans la marchandise.                                                            nachdem, in nicht verarbeitetem Zustand.
       r) At the request of the interested party the monetary compensatory                      (3) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
            amount will be calculated on the basis of the actual quantity of skimmed                 o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
            milk powder contained in the goods.                                                      di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
      (2) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­                            sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
            sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­                           scambiati come tali.
            rechnet .
      (2) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­                (3) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de
            colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte                        goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
            scremato in polvere contenuto nella merce.                                               dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                                     bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
      (2) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­                               van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
            serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
            magere-melkpoeder welke het goed bevat .                                            (3) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
      (*) På forespørgsel af de interesserede parter vil det monetære udlignings­                    produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
            beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­                        er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten
            mælkspulver indeholdt i varen.                                                           af de ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- 1 . 4. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 89 /27
                 ANNEXE II— ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO II — BIJLAGE II ~ BILAG II
                          Coefficients visés à l'article 4, paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73
                           Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                            Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                       Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                              Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73
                          Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                  Italia                                    1,086
                                                  Ireland &c United Kingdom                 1,137
                                                  France                                    1,069
           ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III — BILAG III (*)
                     Taux de change de la lire (article 10 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73)
                          Exchange rate for the lira (Article 10 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73)
                       Wechselkurse der Lire (Artikel 10 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                  Tasso di cambio della lira (articolo 10, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73)
                       Wisselkoersen van de lire (Artikel 10, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73)
                            Valutakurser for lire — artikel 10, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                  100 lires = 6,33433         FB/Flux
                                                  100 lires = 0,985950        Dkr
                                                  100 lires = 0,411721        DM
                                                  100 lires = 0,766166        FF
                                                  100 lires = 0,432739        FL
                                                  100 lires = 0,0679410       £ anglaise ou irlandaise
          (*) Cette annexe ne s'applique qu'aux opérations ayant fait l'objet de l'accomplissement des formalités douanières
               d'exportation avant le 15 janvier 1974.
          ( l) This Annex is only applied to operations which have been the object of the fulfilment of customs export formalities
               before 15 January 1974.
          (a) Dieser Anhang wird nur auf Ausfuhren angewandt, für die Ausfuhrzollförmlichkeiten vor dem 15. 1 . 1974 vor­
               genommen worden sind .
          (*) II presente allegato si applica solo alle operazioni le cui formalità doganali d esportazione sono state espletate prima
               del 15 gennaio 1974.
          f 1) De bijlage wordt slechts toegepast op handelingen , die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane
               uitvoerformaliteiten vóór 15 januari 1974 .
          f1) Dette bilag finder kun anvendelse på operationer, der har opfyldt toldformaliteterne for eksport før den 15 . januar 1974.