CELEX: 
Language: fr
Date: 2019-03-13 00:00:00
Title: DÉCISION DÉLÉGUÉE (UE) …/… DE LA COMMISSION établissant le programme pluriannuel de l'Union pour la collecte et la gestion de données biologiques, environnementales, techniques et socioéconomiques dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture

EXPOSÉ DES MOTIFS
            
            
               1.CONTEXTE DE L'ACTE DÉLÉGUÉ
            
            
               La décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission relative au programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
                  1
                constitue la base juridique pour la collecte de données dans les secteurs précités pour la période 2017-2019. Le programme pluriannuel de l’Union établit:
            
            
               –les modalités de la collecte, par les États membres, de données biologiques, environnementales et socioéconomiques,
            
            
               –la liste des campagnes océanographiques et
            
            
               –les seuils applicables pour la collecte des données.
            
            
               La version actuelle de la décision d’exécution de la Commission relative au programme pluriannuel de l’Union se fonde sur la législation en matière de collecte de données qui précédait le règlement (UE) 2017/1004 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif à l'établissement d'un cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche, et abrogeant le règlement (CE) n° 199/2008 du Conseil
                  2
               , (ci-après le «règlement-cadre sur la collecte des données»), désormais en vigueur, et était limitée à une période de trois ans en vue de l’adoption du règlement-cadre sur la collecte des données de 2017.
            
            
               Conformément à l’article 4 du règlement-cadre sur la collecte des données de 2017, les dispositions relatives aux données biologiques, environnementales et socioéconomiques devraient être adoptées à l’avenir par voie de décision déléguée, tandis que la liste des campagnes de recherche océanographiques obligatoires et les seuils applicables pour la collecte des données et les campagnes de recherche océanographiques devraient être adoptés par voie de décision d’exécution de la Commission. Afin de préparer la révision du programme pluriannuel de l’Union après 2019, des consultations sont déjà menées auprès des experts dans le cadre du comité scientifique, technique et économique de la pêche, ainsi qu’auprès des groupes de coordination régionale, des représentants des États membres et d’autres parties prenantes en ce qui concerne le contenu d’un nouveau programme pluriannuel de l’Union et elles ne s’achèveront qu’à la fin de 2019. Afin d’éviter un vide juridique après l’expiration du programme pluriannuel de l’Union pour 2017-2019 et de laisser suffisamment de temps pour les consultations en cours sur le processus de révision, un nouveau programme pluriannuel de l’Union reprenant les dispositions actuelles relatives aux données biologiques, environnementales et socioéconomiques est envisagé dans le cadre de la présente décision déléguée. Ce processus s’accompagne aussi d’une décision d’exécution relative à la liste des campagnes de recherche océanographiques obligatoires et aux seuils applicables, qui reprend les dispositions du programme pluriannuel de l’Union en vigueur à cet égard.
            
            
               En vertu de l’article 4 du règlement-cadre sur la collecte des données de 2017, la Commission adopte la partie du programme pluriannuel couvrant les éléments indiqués à l’article 5, paragraphe 1, point a), dudit règlement par voie d’actes délégués.
            
            
               2.CONSULTATION AVANT L'ADOPTION DE L'ACTE
            
            
               La proposition de décision déléguée a fait l’objet d’une consultation interservices au sein de la Commission et les représentants des États membres ont fait part de leur avis sur celle-ci dans le cadre du groupe d’experts de la Commission sur la collecte de données. L’acte peut être consulté sur le portail «Mieux légiférer» de la Commission européenne pendant quatre semaines afin de recueillir un retour d’information des parties intéressées. Les représentants des États membres ont recommandé des modifications rédactionnelles mineures, qui ont été incorporées, tandis qu’aucun retour d’information supplémentaire n’a été reçu durant la période de publication pour les parties intéressées. Après son adoption, la proposition de décision déléguée a été transmise au Parlement européen et au Conseil de l’Union européenne pour examen.
            
            
               3.ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE L'ACTE DÉLÉGUÉ
            
            
               La proposition de décision déléguée se fonde sur les articles 4, 5 et 24 du règlement (UE) 2017/1004 sur la collecte des données. La proposition de décision déléguée reprend, sans modification de fond, le contenu de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission établissant le programme pluriannuel de l’Union, dans la mesure où ce contenu concerne des éléments à adopter par voie d’acte délégué, et notamment les chapitres I, II et III de l’annexe ainsi que leurs tableaux correspondants.
            
            
               DÉCISION DÉLÉGUÉE (UE) …/… DE LA COMMISSION
            
            
               du 13.3.2019
            
            
               établissant le programme pluriannuel de l'Union pour la collecte et la gestion de données biologiques, environnementales, techniques et socioéconomiques dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
            
            
               vu le règlement (UE) 2017/1004 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif à l'établissement d'un cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche, et abrogeant le règlement (CE) n° 199/2008 du Conseil
                  3
               , et notamment son article 4, paragraphe 1, premier et deuxième alinéas,
            
         
         
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Conformément à l’article 25 du règlement (UE) n° 1380/2013, les États membres doivent collecter des données biologiques, environnementales, techniques et socioéconomiques nécessaires à la gestion des pêches. Le programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
                  4
                pour la période 2017-2019 a été adopté par la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission
                  5
                et expirera le 31 décembre 2019. 
            
            
               (2)Le programme pluriannuel de l'Union est nécessaire pour que les États membres précisent et planifient leurs activités de collecte de données dans leurs plans de travail nationaux. Conformément à l’article 21 du règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil
                  6
               , ces plans de travail nationaux doivent être présentés à la Commission au plus tard le 31 octobre de l’année précédant l’année lors de laquelle le plan de travail doit être appliqué. 
            
            
               (3)Afin de préparer la révision de la version actuelle du programme pluriannuel de l’Union après 2019, des consultations sont en cours auprès des experts dans le cadre du comité scientifique, technique et économique de la pêche, ainsi qu’auprès des groupes de coordination régionale, des représentants des États membres et d’autres parties concernées et elles ne s’achèveront qu’à la fin de 2019. Par conséquent, le nouveau programme pluriannuel de l’Union intégrant les résultats de ces consultations ne peut être adopté avant 2021.
            
            
               (4)Pour la période allant de 2020 à 2021, il est donc nécessaire d’adopter des dispositions relatives à la collecte et la gestion des données biologiques, environnementales, techniques et socioéconomiques, figurant dans le programme pluriannuel de l’Union actuel, sur la base du règlement (UE) 2017/1004. 
            
            
               (5)La présente décision établit donc, conformément à l’article 4 du règlement (UE) 2017/1004, les modalités concernant la collecte et la gestion, par les États membres, des données biologiques, environnementales, techniques et socioéconomiques visées à l’article 5, paragraphe 1, point a), dudit règlement. La liste des campagnes océanographiques obligatoires et les seuils en dessous desquels les États membres ne sont pas tenus de collecter des données sur la base de leurs activités de pêche et d’aquaculture ni de mener des campagnes de recherche océanographiques, visés à l’article 5, paragraphe 1, points b) et c), sont prévus par la décision d’exécution (UE) C 2019/1001 de la Commission.
            
            
               (6)Afin d’assurer la sécurité juridique, la décision d’exécution (UE) C 2019/1001de la Commission établissant la liste des campagnes obligatoires et les seuils applicables aux fins du programme pluriannuel de l’Union pour la collecte et la gestion de données dans les secteurs de la pêche et l’aquaculture abroge la décision d’exécution (UE) 2016/1251 avec effet au 1er janvier 2020,
            
            
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: 
            
            
               Article premier
            
            
               Le programme pluriannuel de l’Union pour la collecte, la gestion et l’utilisation de données dans les secteurs de la pêche et l’aquaculture pour la période 2020-2021 couvrant la liste détaillée des données requises visées à l’article 5, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2017/1004, est établi à l’annexe de la présente décision.
            
            
            
               Article 2
            
            
               La présente décision entre en vigueur lors de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne et est applicable à partir du 1er janvier 2020.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 13.3.2019
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 207 du 1.8.2016, p. 113.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        JO L 157 du 20.6.2017, p. 1.
               
               
                  
                     (3)
                  
                        JO L 157 du 20.6.2017, p. 1.
               
               
                  
                     (4)
                  
                        JO L 207 du 1.8.2016, p. 113.
               
               
                  
                     (5)
                  
                        Décision d'exécution (UE) 2016/1251 de la Commission du 12 juillet 2016 adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019 (JO L 2017 du 1.8.2016, p. 113).
               
               
                  
                     (6)
                  
                        Règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n° 2328/2003, (CE) n° 861/2006, (CE) n° 1198/2006 et (CE) n° 791/2007 et le règlement (UE) n° 1255/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 149 du 20.5.2014, p. 1).
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
         
            
               ANNEXE
            
            
            
               CHAPITRE I
                  1
               
            
            
               Définitions
            
            
            
               Aux fins de la présente annexe, les définitions qui figurent dans le règlement (UE) 2017/1004
                  2
               , dans le règlement (UE) n° 1224/2009 du Conseil
                  3
               , le règlement d'exécution (UE) n° 404/2011 de la Commission
                  4
                et le règlement (UE) n° 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil
                  5
                s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également:
            
            
               (1)navire actif: un navire qui participe à une quelconque opération de pêche (d'un jour ou plus) au cours d'une année civile. Un navire qui n'a participé à aucune opération de pêche au cours d'une année civile est réputé «inactif».
            
            
               (2)espèce anadrome: les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau douce suivie d'une migration vers des eaux salées puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau douce.
            
            
               (3)espèces catadromes: les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau salée suivie d'une migration vers des eaux douces puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau salée.
            
            
               (4)fraction des captures: une partie du total des captures, telle que la partie des captures débarquées dont la taille est supérieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures débarquées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures rejetées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, les rejets de minimis ou les rejets.
            
            
               (5)jour en mer: toute période continue de 24 heures (ou une partie de celle-ci) durant laquelle un navire est présent dans une zone et absent du port.
            
            
               (6)jour de pêche: un jour civil en mer au cours duquel se déroule une opération de pêche, sans préjudice des obligations internationales de l'Union et de ses États membres. Une sortie de pêche peut contribuer à la fois à la somme des jours de pêche pour les engins passifs et à la somme des jours de pêche pour les engins actifs lors de cette sortie.
            
            
               (7)lieu de pêche: (un groupe d')unités géographiques où la pêche est pratiquée. Ces unités font l'objet d'un accord au niveau de la région marine sur la base des zones existantes et définies par les organisations régionales de gestion des pêches ou les organismes scientifiques.
            
            
               (8)segment de flotte: un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout, LHT) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année.
            
            
               (9)métier: un groupe d'opérations de pêche ciblant un ensemble similaire d'espèces, effectué au moyen d'un engin similaire
                  6
                durant la même période de l'année et/ou dans la même zone et caractérisé par un profil d'exploitation similaire.
            
            
               (10)campagnes de recherche océanographiques: des sorties effectuées sur un navire de recherche ou un navire consacré à la recherche scientifique en vue de la surveillance des stocks et de l’écosystème et désigné à cet effet par l’instance chargée de la mise en œuvre du plan de travail national établi conformément à l’article 21 du règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil
                  7
               .
            
            
            
               CHAPITRE II
                  8
               
            
            
               Méthodes de collecte de données
            
         
         
            
            
               Les méthodes de collecte des données et la qualité des collectes sont adaptées aux fins prévues définies à l'article 25 du règlement (UE) n° 1380/2013 et correspondent aux meilleures pratiques et méthodes pertinentes recommandées par les organismes scientifiques compétents. À cette fin, les méthodes et les résultats de l'application des méthodes sont examinés à intervalles réguliers par des organismes scientifiques indépendants, en vue de vérifier leur pertinence à l'égard de la gestion de la politique commune de la pêche.
            
            
            
               CHAPITRE III
                  9
               
            
            
               Exigences en matière de données
            
            
            
               1.
                     Ensemble de données 
            
            
               1.1.
                     Dans le cadre des plans de travail établis conformément à l'article 21 du règlement (UE) n° 508/2014, les États membres déterminent les données à recueillir parmi les ensembles suivants comme prévu aux points 2 à 7 du présent chapitre:
            
            
               (a)les données biologiques, par fraction des captures, concernant les stocks capturés par la pêche commerciale de l'Union, dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, et par la pêche récréative, dans les eaux de l'Union;
            
            
               (b)les données permettant d'évaluer l'incidence des pêcheries de l'Union sur l'écosystème marin dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union;
            
            
               (c)les données détaillées sur l'activité des navires de pêche de l'Union dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, telles que communiquées en application du règlement (CE) n° 1224/2009;
            
            
               (d)les données économiques et sociales relatives au secteur de la pêche
                  10
               ;
            
            
               (e)les données économiques, sociales et environnementales relatives au secteur de l'aquaculture.
            
            
               1.2.
                     Les données à recueillir sont déterminées conformément aux articles 4 et 5 du règlement (UE) 2017/1004 et compte tenu des seuils fixés au chapitre II de l’annexe de la décision d’exécution (UE) C (2019)1001 de la Commission établissant la liste des campagnes obligatoires et des seuils aux fins du programme pluriannuel de l’Union pour la collecte et la gestion de données dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture.
            
            
               1.3.
                     Les données sont collectées pour permettre d'effectuer des estimations valables pour le type de pêcherie, les périodes temporelles et les zones, en fonction des besoins des utilisateurs finaux convenus au niveau de la région marine. La fréquence de collecte des données doit être coordonnée au niveau de la région marine, sauf indication contraire dans la présente annexe et les tableaux correspondants.
            
            
               2.
                     Données biologiques concernant les stocks capturés par la pêche commerciale de l'Union, dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, et par la pêche récréative dans les eaux de l'Union 
            
            
               Ces données sont composées des éléments suivants:
            
            
               a)
                     la quantité de captures par espèce et des données biologiques relatives à des spécimens déterminés permettant d'estimer:
            
            
               i)
                     pour la pêche commerciale, le volume et la fréquence de longueur de toutes les fractions des captures (y compris les rejets et les captures non désirées) pour les stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C, déclarés au niveau d'agrégation 6 comme indiqué au tableau 2. La résolution temporelle est coordonnée au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
            
            
               ii)
                     pour la pêche commerciale, le poids moyen et la ventilation par âge des captures des stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées et la résolution temporelle sont coordonnées au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
            
         
         
            
               iii)
                     pour la pêche commerciale, les données relatives au ratio des sexes, à la maturité et la fécondité pour les stocks mentionnés dans les tableaux 1A, 1B et 1C, aux fréquences nécessaires pour les avis scientifiques. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées et la résolution temporelle sont coordonnées au niveau de la région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux;
            
            
               iv)
                     pour la pêche récréative, le volume annuel (en nombre et en poids ou en longueur) des captures et des remises à la mer pour les espèces énumérées dans le tableau 3 et/ou les espèces déterminées au niveau de la région marine en fonction des besoins aux fins de la gestion des pêches. Les besoins des utilisateurs finaux en ce qui concerne l'âge ou d’autres données biologiques telles que mentionnées aux paragraphes i) à iii) sont évalués pour la pêche récréative au niveau de la région marine.
            
            
               b)
                     Outre la collecte des données mentionnées au point a), les données sur les espèces anadromes et catadromes énumérées dans le tableau 1E capturées par la pêche commerciale durant la partie de leur cycle de vie qui se déroule en eau douce, quelle que soit la manière dont cette pêche est réalisée, à savoir:
            
            
               i)
                     les variables liées au stock (pour des spécimens déterminés, concernant l'âge, la longueur, le poids, le sexe, la maturité et la fécondité, par stade du cycle de vie, mais précisées davantage en fonction des espèces et des régions), et
            
            
               ii)
                     les quantités de captures annuelles par classe d'âge ou stade du cycle de vie.
            
            
               c)
                     En outre: en ce qui concerne l’anguille, des informations (données, estimations, tendances relatives, etc.) collectées annuellement dans au moins un bassin fluvial par unité de gestion de l’anguille sur:
            
            
               i)
                     l'abondance des recrues; 
            
            
               ii)
                     l’abondance du stock permanent (anguilles jaunes); et 
            
            
               iii)
                     le nombre ou le poids, et le ratio des sexes des anguilles argentées migratrices; 
            
            
               et, en ce qui concerne tous les saumons sauvages, des informations collectées annuellement, sauf accord contraire au niveau régional, concernant l’abondance de saumoneaux et de tacons, ainsi que le nombre d’individus qui remontent les fleuves. 
            
            
               Les cours d'eau à surveiller en ce qui concerne l'anguille et le saumon sont déterminés au niveau régional. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées est coordonnée au niveau régional en fonction des besoins des utilisateurs finaux.  
            
            
               3.
                     Données permettant d'évaluer l'incidence des pêcheries de l'Union sur l'écosystème marin dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union 
            
            
                  Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
            
            
               (a)Pour tous les types de pêcheries, les prises accessoires accidentelles de tous les oiseaux, mammifères et reptiles et poissons protégés en vertu de la législation de l'Union et d'accords internationaux, y compris les espèces énumérées dans le tableau 1D, et y compris leur absence dans la capture, au cours de missions d'observateurs scientifiques sur les navires de pêche ou par les pêcheurs eux-mêmes au moyen des journaux de bord. 
            
            
               Lorsque des données collectées lors de missions d’observateurs ne sont pas considérées comme offrant suffisamment d'informations sur les prises accessoires accidentelles pour répondre aux besoins des utilisateurs finaux, d’autres méthodes sont mises en œuvre par les États membres. La sélection de ces méthodes est coordonnée au niveau de la région marine et se fait en fonction des besoins des utilisateurs finaux.
            
            
               (b)Les données permettant d'évaluer l'incidence de la pêche dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union sur les habitats marins.
            
            
               Les variables utilisées pour évaluer l'incidence de la pêche sur les habitats marins sont celles enregistrées au titre du règlement (CE) n° 1224/2009. Les données sont désagrégées au niveau 3 de l'activité de pêche
                  11
               , sauf si un niveau d'agrégation inférieur est requis au niveau régional, en particulier dans le cas des zones marines protégées.
            
            
               Lorsque les données enregistrées au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Les données enregistrées au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail au niveau d’agrégation approprié.
            
            
               (c)Les données nécessaires pour estimer le niveau de pêche et l'incidence des activités de pêche sur les ressources biologiques marines et sur les écosystèmes marins, telle que les effets sur les espèces non commerciales, les relations prédateurs-proies et la mortalité naturelle des espèces de poissons dans chaque région marine. 
            
            
               Ces données sont d'abord évaluées dans des études pilotes. Sur la base des résultats de ces études pilotes, les États membres déterminent les collectes de données futures spécifiques pour chaque région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux. 
                     
            
         
         
            
            
               4.
                     Données détaillées sur l’activité des navires de pêche de l’Union
                  12
                dans les eaux de l’Union et en dehors des eaux de l’Union, telles qu'enregistrées en application du règlement (CE) n° 1224/2009
            
            
               Les données permettant d'évaluer l'activité des navires de pêche de l'Union dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union se composent de variables comme indiqué dans le tableau 4. Les données enregistrées, déclarées et transmises au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail sous la forme de données primaires. Lorsque ces données ne doivent pas être collectées au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 ou lorsque les données collectées au titre de ce règlement ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Ces méthodes permettent l'estimation des variables énumérées dans le tableau 4 au niveau géographique pertinent le plus bas par segment de flotte (tableau 5A) et par métier au niveau 6 (tableau 2).
            
            
               5.
                     Données sociales et économiques concernant les pêcheries afin de permettre l'évaluation des performances sociales et économiques du secteur de la pêche de l'Union 
            
            
               Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
            
            
               (a)Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 5A, conformément à la segmentation sectorielle présentée au tableau 5B et aux suprarégions, telles que définies au tableau 5C. 
            
            
               La population comprend tous les navires actifs et inactifs enregistrés dans le fichier de la flotte de pêche de l'Union au sens du règlement (CE) n° 26/2004 de la Commission
                  13
                à la date du 31 décembre de l’année de référence et les navires qui n'apparaissent pas dans le fichier à cette date mais qui ont au moins un jour de pêche à leur actif au cours de l’année de référence.
            
            
               Pour les navires inactifs, seules les données relatives à la valeur en capital et aux coûts en capital sont collectées.
            
            
               Dans les cas où des personnes physiques et/ou morales risquent d'être identifiées, un regroupement peut être appliqué pour rendre compte des variables économiques afin de garantir le secret statistique. Un regroupement peut également être utilisé, le cas échéant, pour concevoir un plan d'échantillonnage fiable sur le plan statistique. Ce système de regroupement est cohérent dans la durée. 
            
            
               Les données économiques sont collectées sur une base annuelle.
            
            
               (b)Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6. 
            
            
               Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018.
            
            
               Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes.
            
            
               6.
                     Données sociales, économiques et environnementales concernant l'aquaculture marine et, à titre facultatif, concernant l'aquaculture en eau douce, afin de permettre l'évaluation des performances sociales, économiques et environnementales du secteur de l'aquaculture de l'Union
            
            
               Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
            
            
               (a)Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 7, suivant la segmentation sectorielle figurant dans le tableau 9.
            
            
               La population comprend toutes les entreprises dont l’activité primaire relève, conformément à la nomenclature européenne des activités économiques, des codes NACE
                  14
                03.21 et 03.22, et qui mènent des activités dans un but lucratif. 
            
            
               Les données économiques sont collectées sur une base annuelle. 
            
            
               (b)Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6. 
            
            
               Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018.
            
         
         
            
               Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes.
            
            
               (c)Des données environnementales sur l'aquaculture, comme indiqué dans le tableau 8, pour permettre l'évaluation des aspects de la performance environnementale du secteur.
            
            
               Les données environnementales peuvent être collectées dans le cadre d'études pilotes et extrapolées pour indiquer les totaux relatifs au volume total de poisson produit par l'État membre.
            
            
               Les données environnementales sont collectées tous les deux ans.
            
            
               
            
               Données biologiques
            
            
               Tableau 1 A
                  15
               
            
            
               Stocks dans les eaux de l'Union
            
            
            
                     
                        Espèce (nom commun)
                     
                  
                  
                     
                        Espèce (nom scientifique)
                     
                  
                  
                     
                        Zone (code de la zone CIEM
                           16
                        , IBSFC
                           17
                         ou FAO
                           18
                        ) où se situe le stock/code du stock
                     
                  
               
                     
                        Arctique oriental, mer de Norvège et mer de Barents
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Brosme
                     
                  
                  
                     
                        Brosme brosme
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Hareng de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Capelan
                     
                  
                  
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Églefin
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Merlan bleu
                     
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     
                        I, II 
                     
                  
               
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Lieu noir
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Flétan noir commun
                     
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Maquereau commun
                     
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     
                        II, 
                     
                  
               
                     
                        Sébaste doré
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Sébaste du Nord
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     
                        I, II
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        II a 
                     
                  
               
                     
                        Skagerrak et Kattegat
                     
                  
               
                     
                        Lançons
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Hareng
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     
                        III a/22-24, III a
                     
                  
               
                     
                        Grenadier de roche
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Grondin gris
                     
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Grondin rouge
                     
                  
                  
                     
                        Aspitrigla cuculus
                     
                  
                  
                     
                        III a 
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        III a N
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        III a S
                     
                  
               
                     
                        Plie cynoglosse
                     
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Limande commune
                     
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Églefin
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Merlan
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Merlu commun
                     
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     
                        III a 
                     
                  
               
                     
                        Merlan bleu
                     
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     
                        III a 
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Unité fonctionnelle
                     
                  
               
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Lieu noir
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Turbot
                     
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     
                        III a 
                     
                  
               
                     
                        Maquereau commun
                     
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Barbue
                     
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Sprat
                     
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Tacaud norvégien 
                     
                  
                  
                     
                        Trisopterus esmarki
                     
                  
                  
                     
                        III a
                     
                  
               
                     
                        Toutes les espèces commerciales de requins et de raies
                           19
                        
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     
                        III a 
                     
                  
               
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Hareng
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     
                        22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga
                     
                  
               
                     
                        Corégone lavaret/bondelle
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus lavaretus
                     
                  
                  
                     
                        III d
                     
                  
               
                     
                        Corégone blanc
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus albula
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        22-24/25-32
                     
                  
               
                     
                        Limande commune
                     
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Perche
                     
                  
                  
                     
                        Perca fluviatilis
                     
                  
                  
                     
                        III d
                     
                  
               
                     
                        Flet commun
                     
                  
                  
                     
                        Platichthys flesus
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Turbot
                     
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        22-31/32
                     
                  
               
                     
                        Truite de mer
                     
                  
                  
                     
                        Salmo trutta
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Sandre
                     
                  
                  
                     
                        Sander lucioperca
                     
                  
                  
                     
                        III d
                     
                  
               
                     
                        Barbue
                     
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        22
                     
                  
               
                     
                        Sprat
                     
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     
                        22-32
                     
                  
               
                     
                        Mer du Nord et Manche orientale
                     
                  
               
                     
                        Lançons
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Loups
                     
                  
                  
                     
                        Anarhichas spp.
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Argentines
                     
                  
                  
                     
                        Argentina spp.
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Grondin gris
                     
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Brosme
                     
                  
                  
                     
                        Brosme brosme
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Hareng
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Crevette grise
                     
                  
                  
                     
                        Crangon crangon
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Bar
                     
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Grondin gris
                     
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Plie cynoglosse
                     
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Sébaste chèvre
                     
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Cardine à quatre taches
                     
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus boscii
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Cardine franche
                     
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus whiffiagonis
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Limande commune
                     
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Baudroie rousse
                     
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Baudroie commune
                     
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorius
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Grenadier berglax
                     
                  
                  
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Églefin
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Merlan
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Merlu commun
                     
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII
                     
                  
               
                     
                        Merlan bleu
                     
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Limande-sole commune
                     
                  
                  
                     
                        Microstomus kitt
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Lingue bleue
                     
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Lingue franche
                     
                  
                  
                     
                        Molva molva
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Rouget de vase
                     
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Rouget de roche
                     
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les unités fonctionnelles
                     
                  
               
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                        IV a Est/IV a/IV
                     
                  
               
                     
                        Coquille Saint-Jacques
                     
                  
                  
                     
                        Pecten maximus
                     
                  
                  
                     
                        VII d
                     
                  
               
                     
                        Phycis de fond
                     
                  
                  
                     
                        Phycis blennoides
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Phycis de roche
                     
                  
                  
                     
                        Phycis phycis
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Flet commun
                     
                  
                  
                     
                        Platichthys flesus
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        VII d
                     
                  
               
                     
                        Lieu noir
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Turbot
                     
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Flétan noir commun
                     
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Maquereau commun
                     
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Barbue
                     
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Sébaste du Nord
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        VII d
                     
                  
               
                     
                        Sprat
                     
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     
                        IV/VII d
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Grondin perlon
                     
                  
                  
                     
                        Trigla lucerna
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Tacaud norvégien
                     
                  
                  
                     
                        Trisopterus esmarkii
                     
                  
                  
                     
                        IV
                     
                  
               
                     
                        Saint-Pierre
                     
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Toutes les espèces commerciales de requins et de raies
                           20
                        
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Atlantique du Nord-Est et Manche occidentale
                     
                  
               
                     
                        Alépocéphale
                     
                  
                  
                     
                        Alepocephalus bairdii
                     
                  
                  
                     
                        VI, XII
                     
                  
               
                     
                        Lançons
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytidae
                     
                  
                  
                     
                        VI a
                     
                  
               
                     
                        Sanglier
                     
                  
                  
                     
                        Capros aper
                     
                  
                  
                     
                        V, VI, VII
                     
                  
               
                     
                        Coquille Saint-Jacques
                     
                  
                  
                     
                        Pecten maximus
                     
                  
                  
                     
                        IV, VI, VII
                     
                  
               
                     
                        Vanneau
                     
                  
                  
                     
                        Aequipecten opercularis
                     
                  
                  
                     
                        VII
                     
                  
               
                     
                        Araignée de mer
                     
                  
                  
                     
                        Maja squinado
                     
                  
                  
                     
                        V, VI, VII
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Poissons-sabres
                     
                  
                  
                     
                        Aphanopus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Argentines
                     
                  
                  
                     
                        Argentina spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Maigre commun
                     
                  
                  
                     
                        Argyrosomus regius
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Grondin rouge
                     
                  
                  
                     
                        Aspitrigla cuculus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Béryx
                     
                  
                  
                     
                        Beryx spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf X et IX a
                     
                  
               
                     
                        Béryx
                     
                  
                  
                     
                        Beryx spp.
                     
                  
                  
                     
                        IX a et X
                     
                  
               
                     
                        Tourteau
                     
                  
                  
                     
                        Cancer pagurus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Hareng
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus
                     
                  
                  
                     
                        VI a/VI a N
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        VI a S, VII b c/VII a/VII j
                     
                  
               
                     
                        Congre
                     
                  
                  
                     
                        Conger conger
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf X
                     
                  
               
                     
                        Congre
                     
                  
                  
                     
                        Conger conger
                     
                  
                  
                     
                        X
                     
                  
               
                     
                        Grenadier de roche
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Squale liche
                     
                  
                  
                     
                        Dalatias licha
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Pastenague commune
                     
                  
                  
                     
                        Dasyatis pastinaca
                     
                  
                  
                     
                        VII, VIII
                     
                  
               
                     
                        Squale savate
                     
                  
                  
                     
                        Deania calcea
                     
                  
                  
                     
                        V, VI, VII, IX, X, XII
                     
                  
               
                     
                        Bar
                     
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones sauf IX
                     
                  
               
                     
                        Bar
                     
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     
                        IX
                     
                  
               
                     
                        Sole panachée
                     
                  
                  
                     
                        Dicologlossa cuneata
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX
                     
                  
               
                     
                        Anchois
                     
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     
                        IX a (uniquement Cadix)
                     
                  
               
                     
                        Anchois
                     
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     
                        VIII
                     
                  
               
                     
                        Sagre commun
                     
                  
                  
                     
                        Etmopterus spinax
                     
                  
                  
                     
                        VI, VII, VIII
                     
                  
               
                     
                        Grondin gris
                     
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     
                        VII d, e
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                     
                  
               
                     
                        Plie cynoglosse 
                     
                  
                  
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     
                        VI, VII
                     
                  
               
                     
                        Sébaste chèvre
                     
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Homard
                     
                  
                  
                     
                        Homarus gammarus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Hoplostète rouge
                     
                  
                  
                     
                        Hoplostethus atlanticus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Sabre argenté
                     
                  
                  
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     
                        IX a
                     
                  
               
                     
                        Cardine à quatre taches
                     
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus boscii
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Cardine franche
                     
                  
                  
                     
                        Lepidorhombus whiffiagonis
                     
                  
                  
                     
                        VI/VII, VIII a b d/VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Limande commune
                     
                  
                  
                     
                        Limanda limanda
                     
                  
                  
                     
                        VII e/VII a, f-h
                     
                  
               
                     
                        Encornet
                     
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Encornet
                     
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Baudroie rousse
                     
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     
                        IV, VI/VII b-k, VIII a b d
                     
                  
               
                     
                        Baudroie rousse
                     
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Baudroie commune
                     
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorious
                     
                  
                  
                     
                        IV, VI/VII b-k, VIII a b d
                     
                  
               
                     
                        Baudroie commune
                     
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorious
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Capelan
                     
                  
                  
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     
                        XIV
                     
                  
               
                     
                        Églefin
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     
                        V a/V b
                     
                  
               
                     
                        Églefin
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus
                     
                  
                  
                     
                        VI a/VI b/VII a/VII b-k
                     
                  
               
                     
                        Merlan
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        VIII/IX, X
                     
                  
               
                     
                        Merlan
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                     
                  
               
                     
                        Merlu commun
                     
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     
                        III a, IV, VI, VII, VIII a b/VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Sole panachée
                     
                  
                  
                     
                        Microchirus variegatus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Merlan bleu
                     
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     
                        I-IX, XII, XIV
                     
                  
               
                     
                        Limande-sole commune
                     
                  
                  
                     
                        Microstomus kitt
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Lingue bleue
                     
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf X
                     
                  
               
                     
                        Lingue espagnole
                     
                  
                  
                     
                        Molva macrophthalma
                     
                  
                  
                     
                        X
                     
                  
               
                     
                        Lingue franche
                     
                  
                  
                     
                        Molva molva
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Rouget de roche
                     
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Émissole tachetée
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus asterias
                     
                  
                  
                     
                        VI, VII, VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Émissole lisse
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus mustelus
                     
                  
                  
                     
                        VI, VII, VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Émissole pointillée
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus punctulatus
                     
                  
                  
                     
                        VI, VII, VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Unité fonctionnelle VI
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Unité fonctionnelle VII
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Unités fonctionnelles VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Pieuvre commune
                     
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Pieuvre commune
                     
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Dorade rose
                     
                  
                  
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     
                        IX a, X
                     
                  
               
                     
                        Crevettes Pandalus
                     
                  
                  
                     
                        Pandalus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Crevette rose du large
                     
                  
                  
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     
                        IX a
                     
                  
               
                     
                        Phycis de fond
                     
                  
                  
                     
                        Phycis blennoides
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Phycis de roche
                     
                  
                  
                     
                        Phycis phycis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        VII a, VII e, VII f g
                     
                  
               
                     
                        Plie commune
                     
                  
                  
                     
                        Pleuronectes platessa
                     
                  
                  
                     
                        VII b c/VII h-k/VIII, IX, X
                     
                  
               
                     
                        Lieu jaune
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones, sauf IX, X
                     
                  
               
                     
                        Lieu jaune
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius
                     
                  
                  
                     
                        IX, X
                     
                  
               
                     
                        Lieu noir
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     
                        V a/V b/IV, III a, VI
                     
                  
               
                     
                        Lieu noir
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius virens
                     
                  
                  
                     
                        VII, VIII
                     
                  
               
                     
                        Cernier commun
                     
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     
                        X
                     
                  
               
                     
                        Turbot
                     
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Flétan noir commun
                     
                  
                  
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     
                        V, XIV/VI
                     
                  
               
                     
                        Flétan de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     
                        V, XIV
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Sardine commune
                     
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     
                        VIII a b d/VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Maquereau espagnol atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Scomber colias
                     
                  
                  
                     
                        VIII/IX, X
                     
                  
               
                     
                        Maquereau commun
                     
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus
                     
                  
                  
                     
                        II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Barbue
                     
                  
                  
                     
                        Scophthalmus rhombus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Sébaste doré
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     
                        Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2+ (Div. 1F+ 3K)
                     
                  
               
                     
                        Sébaste du Nord
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     
                        Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2+ (Div. 1F+ 3K)
                     
                  
               
                     
                        Seiche
                     
                  
                  
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        VII a, VII f g
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        VII b c/VII h j k/IX a/VIII c
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        VII e
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea solea
                     
                  
                  
                     
                        VIII a b
                     
                  
               
                     
                        Spares
                     
                  
                  
                     
                        Sparidae
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Chinchard à queue jaune
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     
                        VIII, IX
                     
                  
               
                     
                        Chinchard du large
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus picturatus
                     
                  
                  
                     
                        VIII, IX, X
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a b d e/X
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        VIII c, IX a
                     
                  
               
                     
                        Tacauds
                     
                  
                  
                     
                        Trisopterus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Saint-Pierre
                     
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
               
                     
                        Toutes les espèces commerciales de requins et de raies
                           21
                        
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     
                        IV, VII d
                     
                  
               
                     
                        Mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Gambon rouge
                     
                  
                  
                     
                        Aristeomorpha foliacea
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Crevette rouge
                     
                  
                  
                     
                        Aristeus antennatus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Bogue
                     
                  
                  
                     
                        Boops boops
                     
                  
                  
                     
                        1.3, 2.1, 2.2, 3.1, 3.2
                     
                  
               
                     
                        Petite dorade coryphène
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaena equiselis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Bar
                     
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Élédone commune
                     
                  
                  
                     
                        Eledone cirrhosa
                     
                  
                  
                     
                        1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Élédone musquée
                     
                  
                  
                     
                        Eledone moschata
                     
                  
                  
                     
                        1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Anchois
                     
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Anchois
                     
                  
                  
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Grondin gris
                     
                  
                  
                     
                        Eutrigla gurnardus
                     
                  
                  
                     
                        2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Encornets, toutenons
                     
                  
                  
                     
                        Illex spp., Todarodes spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Marlins
                     
                  
                  
                     
                        Istiophoridae
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Encornet
                     
                  
                  
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Baudroie rousse
                     
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa
                     
                  
                  
                     
                        1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Baudroie commune
                     
                  
                  
                     
                        Lophius piscatorius
                     
                  
                  
                     
                        1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Merlan
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Merlu commun
                     
                  
                  
                     
                        Merluccius merluccius
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Merlan bleu
                     
                  
                  
                     
                        Micromesistius poutassou
                     
                  
                  
                     
                        1.1, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Mulets
                     
                  
                  
                     
                        Mugilidae
                     
                  
                  
                     
                        1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Rouget de vase
                     
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Rouget de vase
                     
                  
                  
                     
                        Mullus barbatus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Rouget de roche
                     
                  
                  
                     
                        Mullus surmuletus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Pieuvre commune
                     
                  
                  
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Langoustine
                     
                  
                  
                     
                        Nephrops norvegicus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Pageot commun
                     
                  
                  
                     
                        Pagellus erythrinus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Crevette rose du large
                     
                  
                  
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Caramote
                     
                  
                  
                     
                        Penaeus kerathurus
                     
                  
                  
                     
                        3.1
                     
                  
               
                     
                        Turbot
                     
                  
                  
                     
                        Psetta maxima
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Sardine commune
                     
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Maquereaux
                     
                  
                  
                     
                        Scomber spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Seiche
                     
                  
                  
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Sole
                     
                  
                  
                     
                        Solea vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        1.2, 2.1, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Dorade royale
                     
                  
                  
                     
                        Sparus aurata
                     
                  
                  
                     
                        1.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Picarel
                     
                  
                  
                     
                        Spicara smaris
                     
                  
                  
                     
                        2.1, 3.1, 3.2
                     
                  
               
                     
                        Sprat
                     
                  
                  
                     
                        Sprattus sprattus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Squille ocelée
                     
                  
                  
                     
                        Squilla mantis
                     
                  
                  
                     
                        1.3, 2.1, 2.2
                     
                  
               
                     
                        Chinchard à queue jaune
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Chinchard à queue jaune
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus mediterraneus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
               
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire SRG 29
                     
                  
               
                     
                        Grondin perlon
                     
                  
                  
                     
                        Trigla lucerna
                     
                  
                  
                     
                        1.3, 2.2, 3.1
                     
                  
               
                     
                        Petites praires
                     
                  
                  
                     
                        Veneridae
                     
                  
                  
                     
                        2.1, 2.2
                     
                  
               
                     
                        Nonnat
                     
                  
                  
                     
                        Aphia minuta
                     
                  
                  
                     
                        SRG 9, 10, 16 et 19
                     
                  
               
                     
                        Athérines
                     
                  
                  
                     
                        Atherina spp.
                     
                  
                  
                     
                        SRG 9, 10, 16 et 19
                     
                  
               
                     
                        Capelan de Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Trisopterus minutus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
               
                     
                        Toutes les espèces commerciales de requins et de raies
                           22
                        
                     
                  
                  
                     
                        Selachii, Rajidae
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
               
            
               
            
               Données biologiques
            
            
               Tableau 1 B
                  23
               
            
            
               Stocks des régions ultrapériphériques de l’Union
            
            
            
                     
                        Espèce (nom commun)
                     
                  
                  
                     
                        Espèce (nom scientifique)
                     
                  
               
                     
                        Guyane française
                     
                  
               
                     
                        Vivaneau campèche
                     
                  
                  
                     
                        Lutjanus purpureus
                     
                  
               
                     
                        Crevette café
                     
                  
                  
                     
                        Farfantepenaeus subtilis
                     
                  
               
                     
                        Acoupa toeroe
                     
                  
                  
                     
                        Cynoscion acoupa
                     
                  
               
                     
                        Acoupa tident
                     
                  
                  
                     
                        Cynoscion steindachneri
                     
                  
               
                     
                        Acoupa cambucu
                     
                  
                  
                     
                        Cynoscion virescens
                     
                  
               
                     
                        Mâchoirons
                     
                  
                  
                     
                        Ariidae
                     
                  
               
                     
                        Croupia roche
                     
                  
                  
                     
                        Lobotes surinamensis
                     
                  
               
                     
                        Lippu tricroupia
                     
                  
                  
                     
                        Genyatremus luteus
                     
                  
               
                     
                        Crossies
                     
                  
                  
                     
                        Centropomus spp.
                     
                  
               
                     
                        Serranidés 
                     
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     
                        Mulets 
                     
                  
                  
                     
                        Mugil spp.
                     
                  
               
                     
                        Guadeloupe et Martinique
                     
                  
               
                     
                        Vivaneaux
                     
                  
                  
                     
                        Lutjanidae
                     
                  
               
                     
                        Grondeurs
                     
                  
                  
                     
                        Haemulidae
                     
                  
               
                     
                        Serranidés 
                     
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     
                        Rascasse volante
                     
                  
                  
                     
                        Pterois volitans
                     
                  
               
                     
                        Maquereaux
                     
                  
                  
                     
                        Scombridae
                     
                  
               
                     
                        Makaire bleu
                     
                  
                  
                     
                        Makaira nigricans
                     
                  
               
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
               
                     
                        Île de La Réunion et Mayotte
                     
                  
               
                     
                        Vivaneaux
                     
                  
                  
                     
                        Lutjanidae
                     
                  
               
                     
                        Serranidés
                     
                  
                  
                     
                        Serranidae
                     
                  
               
                     
                        Maquereaux
                     
                  
                  
                     
                        Scombridae
                     
                  
               
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
               
                     
                        Autres marlins
                     
                  
                  
                     
                        Istiophoridae
                     
                  
               
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
               
                     
                        Sélar coulisou
                     
                  
                  
                     
                        Selar crumenophthalmus
                     
                  
               
                     
                        Açores, Madère et Îles Canaries
                     
                  
               
                     
                        Maquereau espagnol atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Scomber colias
                     
                  
               
                     
                        Grande allache
                     
                  
                  
                     
                        Sardinella maderensis
                     
                  
               
                     
                        Chinchards
                     
                  
                  
                     
                        Trachurus spp.
                     
                  
               
                     
                        Sardine commune
                     
                  
                  
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
               
                     
                        Perroquet vieillard
                     
                  
                  
                     
                        Sparisoma cretense
                     
                  
               
                     
                        Patelles
                     
                  
                  
                     
                        Patellidae
                     
                  
               
            
               
            
               Données biologiques
            
         
         
            
               Tableau 1C
                  24
               
            
            
               Stocks des régions marines 
                  relevant des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP) 
                  et des accords de partenariat en matière de pêche durable (APPD)
            
            
            
               CITT (Commission interaméricaine du thon tropical)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les organisations régionales de pêche (ORP) compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     
                        Albacore
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     
                        Thon obèse
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     
                        Listao
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     
                        Germon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus orientalis
                     
                  
                  
                     
                        Thon bleu du Pacifique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou mazara)
                     
                  
                  
                     
                        Makaire bleu
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     
                        Makaire noir
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     
                        Marlin rayé
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique oriental
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
               CICTA (Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     
                        Albacore
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     
                        Thon obèse
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     
                        Listao
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     
                        Germon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus thynnus
                     
                  
                  
                     
                        Thon rouge de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou mazara)
                     
                  
                  
                     
                        Makaire bleu
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Istiophorus albicans
                     
                  
                  
                     
                        Voilier de l'Atlantique 
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tetrapturus albidus
                     
                  
                  
                     
                        Makaire blanc
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     
                        Peau bleue
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Auxis rochei
                     
                  
                  
                     
                        Bonitou
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sarda sarda
                     
                  
                  
                     
                        Bonite à dos rayé
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Euthynnus alletteratus
                     
                  
                  
                     
                        Thonine commune
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus atlanticus
                     
                  
                  
                     
                        Thon à nageoires noires
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     
                        Palomette
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus brasiliensis
                     
                  
                  
                     
                        Thazard serra
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus regalis
                     
                  
                  
                     
                        Thazard franc
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Auxis thazard
                     
                  
                  
                     
                        Auxide
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus cavalla
                     
                  
                  
                     
                        Thazard barré
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus tritor
                     
                  
                  
                     
                        Thazard blanc 
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus maculatus
                     
                  
                  
                     
                        Thazard atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     
                        Thazard-bâtard
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Océan Atlantique et mers adjacentes
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
               OPANO (Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Stocks définis par les ORGP
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 2 J 3 K L
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3 M
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3 N O
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3Ps
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA1
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     
                        Plie cynoglosse
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3NO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Glyptocephalus cynoglossus
                     
                  
                  
                     
                        Plie cynoglosse
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 2J3KL 
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Hippoglossoides platessoides
                     
                  
                  
                     
                        Plie canadienne
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3LNO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Hippoglossoides platessoides
                     
                  
                  
                     
                        Plie canadienne
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3M
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Limanda ferruginea
                     
                  
                  
                     
                        Limande à queue jaune
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3LNO
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Coryphaenoides rupestris
                     
                  
                  
                     
                        Grenadier de roche
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA 0 + 1
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     
                        Grenadier berglax
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA 0 2 +3
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3LNO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pandalus borealis
                     
                  
                  
                     
                        Crevette nordique
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3M
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Amblyraja radiata
                     
                  
                  
                     
                        Raie radiée
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3LNOPs
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     
                        Flétan noir commun
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3KLMNO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Reinhardtius hippoglossoides
                     
                  
                  
                     
                        Flétan noir commun
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA1
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     
                        Flétan de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA1
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sebastes mentella
                     
                  
                  
                     
                        Sébaste du Nord
                     
                  
                  
                     
                        OPANO SA1
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                     
                  
                  
                     
                        Sébastes
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3LN
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                     
                  
                  
                     
                        Sébastes
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3M
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sebastes spp.
                     
                  
                  
                     
                        Sébastes
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3O
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Urophycis tenuis
                     
                  
                  
                     
                        Merluche blanche
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3NO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Mallotus villosus
                     
                  
                  
                     
                        Capelan
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 3NO
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Beryx spp.
                     
                  
                  
                     
                        Béryx
                     
                  
                  
                     
                        OPANO 6G
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Illex illecebrosus
                     
                  
                  
                     
                        Encornet rouge nordique
                     
                  
                  
                     
                        OPANO sous-zones 3+4
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        OPANO S1 + CIEM sous-zone XIV
                     
                     
                        NEAF, OCSAN
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
               Zone marine 34 de la FAO - Comité des pêches pour l’Atlantique Centre-Est (Copace)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Brachydeuterus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Grondeurs
                     
                  
                  
                     
                        34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Caranx spp.
                     
                  
                  
                     
                        Carangues
                     
                  
                  
                     
                        34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Cynoglossus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Sole-langues
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Decapterus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Comètes
                     
                  
                  
                     
                        34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dentex canariensis
                     
                  
                  
                     
                        Denté à tache rouge
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dentex congoensis
                     
                  
                  
                     
                        Denté congolais
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dentex macrophthalmus
                     
                  
                  
                     
                        Denté à gros yeux
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dentex maroccanus
                     
                  
                  
                     
                        Denté du Maroc
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dentex spp.
                     
                  
                  
                     
                        Dentés
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Engraulis encrasicolus
                     
                  
                  
                     
                        Anchois
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Epinephelus aeneus
                     
                  
                  
                     
                        Mérou blanc
                     
                  
                  
                     
                        34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Ethmalosa fimbriata
                     
                  
                  
                     
                        Ethmalose d'Afrique
                     
                  
                  
                     
                        34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Farfantepenaeus notialis
                     
                  
                  
                     
                        Crevette rose du Sud
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Galeoides decadactylus
                     
                  
                  
                     
                        Petit capitaine
                     
                  
                  
                     
                        34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Encornet
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Merluccius polli
                     
                  
                  
                     
                        Merlu d'Afrique tropicale
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. , 34.1.3. , 34.3.1. , 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Merluccius senegalensis
                     
                  
                  
                     
                        Merlu du Sénégal
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Merluccius spp.
                     
                  
                  
                     
                        Autres merlus
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Octopus vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Pieuvre commune
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pagellus acarne
                     
                  
                  
                     
                        Pageot acarne
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pagellus bellottii
                     
                  
                  
                     
                        Pageot à tache rouge
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     
                        Dorade rose
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pagellus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Pageots
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pagrus caeruleostictus
                     
                  
                  
                     
                        Pagre à points bleus
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Parapenaeus longirostris
                     
                  
                  
                     
                        Crevette rose du large
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pomadasys incisus
                     
                  
                  
                     
                        Grondeur métis
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pomadasys spp.
                     
                  
                  
                     
                        Grondeurs
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pseudotolithus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Otolithes 
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     
                        Sardine commune
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3.
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sardinella aurita
                     
                  
                  
                     
                        Allache
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sardinella maderensis
                     
                  
                  
                     
                        Grande allache
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Scomber japonicus
                     
                  
                  
                     
                        Maquereau espagnol pacifique
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomber spp.
                     
                  
                  
                     
                        Autres maquereaux
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sepia hierredda
                     
                  
                  
                     
                        Seiche géante africaine
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sepia officinalis
                     
                  
                  
                     
                        Seiche commune
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sepia spp.
                     
                  
                  
                     
                        Seiches
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sparidae
                     
                  
                  
                     
                        Spares
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sparus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Dorades
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Trachurus trachurus
                     
                  
                  
                     
                        Chinchard d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Trachurus trecae
                     
                  
                  
                     
                        Chinchard du Cunène
                     
                  
                  
                     
                        34.1.1., 34.1.3., 34.3.1., 34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Umbrina canariensis
                     
                  
                  
                     
                        Ombrine bronze
                     
                  
                  
                     
                        34.3.3-6. 
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
               OPASE (Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Dissostichus eleginoides
                     
                  
                  
                     
                        Légine australe
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Beryx spp.
                     
                  
                  
                     
                        Béryx
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Chaceon spp.
                     
                  
                  
                     
                        Géryons Chaceon
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pseudopentaceros richardsoni
                     
                  
                  
                     
                        Tête casquée pélagique 
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Helicolenus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Sébastes chèvres
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Hoplostethus atlanticus
                     
                  
                  
                     
                        Hoplostète rouge
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Trachurus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Chinchards
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomber spp.
                     
                  
                  
                     
                        Maquereaux
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     
                        Cernier commun
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Jasus tristani
                     
                  
                  
                     
                        Langouste de Tristan da Cunha
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     
                        Sabre argenté
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         Schedophilus ovalis
                     
                  
                  
                     
                        Rouffe impérial
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Schedophilus velaini
                     
                  
                  
                     
                        Rouffe africain
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Allocyttus verucossus
                     
                  
                  
                     
                        Doré verruqueux
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Neocyttus romboidales
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Allocyttus guineensis
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Pseudocyttu smaculatus
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         Emmelichthys nitidus
                     
                  
                  
                     
                        Andorrève du Cap
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         Ruvettus pretiosus
                     
                  
                  
                     
                        Rouvet
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Promethichthys prometheus
                     
                  
                  
                     
                        Escolier clair
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                         Macrourus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Grenadiers
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Antimora rostrata
                     
                  
                  
                     
                        Antimora bleu 
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Epigonus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Poissons cardinaux
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Merluccius spp.
                     
                  
                  
                     
                        Merlus
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Notopogon fernandezianus
                     
                  
                  
                     
                        Orange bellowfish
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Octopodidae et Loliginidae
                     
                  
                  
                     
                        Pieuvres, poulpes et calmars côtiers
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Sud-Est
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
               WCPFC (Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     
                        Albacore
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     
                        Thon obèse
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     
                        Listao
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     
                        Germon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus orientalis
                     
                  
                  
                     
                        Thon bleu du Pacifique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou mazara)
                     
                  
                  
                     
                        Makaire bleu
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     
                        Makaire noir
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     
                        Marlin rayé
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     
                        Thazard-bâtard
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Elagatis bipinnulata
                     
                  
                  
                     
                        Comète saumon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lepidocybium flavobrunneum
                     
                  
                  
                     
                        Escolier noir
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lampris regius
                     
                  
                  
                     
                        Lampris-lune (opah)
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Mola mola
                     
                  
                  
                     
                        Poisson lune
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Istiophorus platypterus
                     
                  
                  
                     
                        Voilier de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tetrapturus angustirostris
                     
                  
                  
                     
                        Makaire à rostre court
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Ruvettus pretiosus
                     
                  
                  
                     
                        Rouvet
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     
                        Peau bleue
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     
                        Requin océanique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Carcharhinus falciformis
                     
                  
                  
                     
                        Requin soyeux
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Alopias superciliosus 
                     
                  
                  
                     
                        Requin-renard à gros yeux
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Alopias vulpinus
                     
                  
                  
                     
                        Requin-renard commun
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     
                        Requin-renard pélagique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Pacifique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
               NB: en ce qui concerne la WCPF, l’obligation de rapport prévoit en outre les éléments ci-dessous pour les palangriers:
            
            
               1) le nombre de lignes secondaires entre les flotteurs. Le nombre de lignes secondaires entre les flotteurs doit être mentionné pour chaque opération; 
            
            
               2) le nombre de poissons capturés par opération, pour les espèces suivantes: germon (Thunnus alalunga), thon obèse (Thunnus obesus), listao (Katsuwonus pelamis), albacore (Thunnus albacares), marlin rayé (Tetrapturus audax), makaire bleu (Makaira mazara), makaire noir (Makaira indica), espadon (Xiphias gladius), requin bleu, requin soyeux, requin océanique, taupes, renards de mer, requin-taupe commun (au sud de 20°S, tant que les données biologiques montrent que cette limite ou une autre limite géographique est appropriée), requins-marteaux (dormeur cornu, requin-marteau halicorne, grand requin-marteau et requin-marteau commun), requin baleine, et d’autres espèces telles que déterminées par la Commission. 
            
            
               Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération a été enregistré, il convient de renseigner également le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération n'a pas été enregistré, il convient d'estimer et de renseigner le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Le poids total ou le poids moyen fait référence à des poids entiers et non à des poids transformés.
            
            
         
         
            
               Copaco (Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Panulirus argus
                     
                  
                  
                     
                        Langouste blanche
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Strombus gigas
                     
                  
                  
                     
                        Lambi
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Selachii (de type requin), Rajidae 
                     
                  
                  
                     
                        Requins et raies
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Coryphaena hippurus
                     
                  
                  
                     
                        Coryphène commune
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Acanthocybium solandri
                     
                  
                  
                     
                        Thazard-bâtard
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Epinephelus guttatus
                     
                  
                  
                     
                        Mérou couronné
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lutjanus vivanus
                     
                  
                  
                     
                        Vivaneau soie
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lutjanus buccanella
                     
                  
                  
                     
                        Vivaneau oreille noire
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Lutjanus campechanus
                     
                  
                  
                     
                        Vivaneau campèche 
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Centre-Ouest
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Penaeus subtilis
                     
                  
                  
                     
                        Crevette grise du Sud
                     
                  
                  
                     
                        Guyane française, ZEE
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
               CTOI (Commission des thons de l'océan Indien)
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Thunnus albacares
                     
                  
                  
                     
                        Albacore
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus obesus
                     
                  
                  
                     
                        Thon obèse
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Katsuwonus pelamis
                     
                  
                  
                     
                        Listao
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus alalunga
                     
                  
                  
                     
                        Germon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Xiphias gladius
                     
                  
                  
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira nigricans (ou mazara)
                     
                  
                  
                     
                        Makaire bleu
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Makaira indica
                     
                  
                  
                     
                        Makaire noir
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tetrapturus audax
                     
                  
                  
                     
                        Marlin rayé
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Istiophorus platypterus
                     
                  
                  
                     
                        Voilier indo-pacifique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Auxis rochei
                     
                  
                  
                     
                        Bonitou
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Auxis thazard
                     
                  
                  
                     
                        Auxide
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Euthynnus affinis
                     
                  
                  
                     
                        Thonine orientale
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thunnus tonggol
                     
                  
                  
                     
                        Thon mignon
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus guttatus
                     
                  
                  
                     
                        Thazard ponctué indo-pacifique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Scomberomorus commerson
                     
                  
                  
                     
                        Thazard rayé indo-pacifique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Moyenne
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Prionace glauca
                     
                  
                  
                     
                        Peau bleue
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Alopias superciliosus
                     
                  
                  
                     
                        Requin-renard à gros yeux
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Carcharhinus falciformes
                     
                  
                  
                     
                        Requin soyeux
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     
                        Requin océanique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     
                        Requin-renard pélagique
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Sphyrna lewini
                     
                  
                  
                     
                        Requin marteau halicorne
                     
                  
                  
                     
                        Océan Indien Ouest et Est
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
            
               Autres ORGP
            
            
                     
                        ESPÈCE
                     
                     
                        Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à collecter les informations biologiques mentionnées au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock.
                     
                  
                  
                     
                        Fréquence des collectes des variables biologiques
                     
                  
               
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Zone géographique
                     
                  
                  
                     
                        Priorité
                     
                  
                  
                     
                        La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
                     
                  
               
                     
                        Trachurus murphyi
                     
                  
                  
                     
                        Chinchard du Chili
                     
                  
                  
                     
                        Zone de la convention ORGPPS
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Euphausia superba
                     
                  
                  
                     
                        Krill antarctique
                     
                  
                  
                     
                        Zone de la convention CCAMLR
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Dissostichus spp.
                     
                     
                        Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni
                     
                  
                  
                     
                        Légines 
                     
                  
                  
                     
                        Zone de la convention CCAMLR
                     
                  
                  
                     
                        Haute
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Champsocephalus gunnari
                     
                  
                  
                     
                         Poisson des glaces 
                     
                     
                  
                  
                     
                        Zone de la convention CCAMLR
                     
                  
                  
                     
                        Basse
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Ressources de poissons, mollusques, crustacés et toute autre espèce sédentaire évoluant dans la zone concernée, à l’exclusion: i) des espèces sédentaires relevant de la juridiction de pêche des États côtiers en vertu de l’article 77, paragraphe 4, de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer, et ii) des grands migrateurs figurant à l’annexe I de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer.
                     
                     
                  
                  
                     
                        Zone de la convention SIOFA
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
            
               
            
               Données biologiques
            
            
               Tableau 1D
                  25
               
            
            
               Espèces à surveiller en vertu de programmes de protection 
                  dans l'Union ou d'obligations internationales
            
            
            
                     
                        Nom commun
                     
                  
                  
                     
                        Nom scientifique
                     
                  
                  
                     
                        Région/ORGP
                     
                  
                  
                     
                        Cadre juridique
                     
                  
               
                     
                        Poissons osseux
                     
                  
                  
                     
                        Teleostei
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Esturgeons
                     
                  
                  
                     
                        Acipenser spp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée et mer Noire, mer Baltique; OSPAR II, IV
                     
                  
                  
                     
                        Annexe II de la convention de Barcelone
                           26
                        , annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, OSPAR
                           27
                        ; HELCOM
                           28
                        
                     
                  
               
                     
                        Alépocéphales 
                     
                  
                  
                     
                        Alepocephalidae
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                           29
                        
                     
                  
               
                     
                        Alépocéphale de Baird 
                     
                  
                  
                     
                        Alepocephalus Bairdii 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Alépocéphale de Risso
                     
                  
                  
                     
                        Alepocephalus rostratus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Alose de la mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Alosa immaculata
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Alose vraie
                     
                  
                  
                     
                        Alosa alosa
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Corégone lavaret/bondelle
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus lavaretus
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Cabillaud
                     
                  
                  
                     
                        Gadus morhua
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III; Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Hippocampe à long bec
                     
                  
                  
                     
                        Hippocampus guttulatus (synonyme: Hippocampus ramulosus)
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV, V
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Hippocampe à museau court
                     
                  
                  
                     
                        Hippocampus hippocampus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV, V
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Alose
                     
                  
                  
                     
                        Alosa tanaica
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Antimora bleu
                     
                  
                  
                     
                        Antimora rostrata
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Sabre noir
                     
                  
                  
                     
                        Aphanopus carbo 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Poisson-sabre tachuo
                     
                  
                  
                     
                        Aphanopus intermedius 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Écrevisses
                     
                  
                  
                     
                        Astacus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Athérine
                     
                  
                  
                     
                        Atherina pontica
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Orphie commune 
                     
                  
                  
                     
                        Belone belone euxini Günther
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Béryx
                     
                  
                  
                     
                        Beryx spp. 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                         Brotule
                     
                  
                  
                     
                        Cataetyx laticeps
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Corégone blanc 
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus albula
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation du groupe de coordination régionale pour la Baltique
                     
                  
               
                     
                        Lompe
                     
                  
                  
                     
                        Cyclopterus lumpus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Sparaillon commun
                     
                  
                  
                     
                        Diplodus annularis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006
                           30
                         (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Sar à museau pointu
                     
                  
                  
                     
                        Diplodus puntazzo
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Sar commun
                     
                  
                  
                     
                        Diplodus sargus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Sar à tête noire
                     
                  
                  
                     
                        Diplodus vulgaris
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Légine australe
                     
                  
                  
                     
                        Dissostichus eleginoides
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Légine antarctique
                     
                  
                  
                     
                        Dissostichus mawsoni
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Mérous
                     
                  
                  
                     
                        Epinephelus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Poisson cardinal
                     
                  
                  
                     
                        Epigonus telescopus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Gobies
                     
                  
                  
                     
                        Gobiidae
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Sébaste-chèvre
                     
                  
                  
                     
                        Helicolenus dactylopterus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Flétan de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Hoplostète rouge
                     
                  
                  
                     
                        Hoplostethus atlanticus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions, OSPAR I, V
                     
                  
                  
                     
                        Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Hoplostèthe argenté
                     
                  
                  
                     
                        Hoplostethus mediterraneus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Sabre argenté
                     
                  
                  
                     
                        Lepidopus caudatus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Marbré
                     
                  
                  
                     
                        Lithognathus mormyrus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Mulet doré
                     
                  
                  
                     
                        Liza aurata
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Mulet sauteur
                     
                  
                  
                     
                        Liza saliens
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Grande lycode
                     
                  
                  
                     
                        Lycodes esmarkii
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Grenadiers autres que le grenadier de roche et le grenadier berglax 
                     
                  
                  
                     
                        Macrouridae autre que Coryphaenoides rupestris et Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Grenadier berglax
                     
                  
                  
                     
                        Macrourus berglax
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Merlan 
                     
                  
                  
                     
                        Merlangius merlangus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation du groupe de coordination régionale pour la Baltique; Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Anguille d’Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Saumon de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        *Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Thon rouge de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        *Thunnus thynnus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR V
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lingue bleue
                     
                  
                  
                     
                        Molva dypterygia 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Moro commun
                     
                  
                  
                     
                        Mora moro
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Mulets
                     
                  
                  
                     
                        Mugil spp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Escolier long nez
                     
                  
                  
                     
                        Nesiarchus nasutus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Tapir à grandes écailles
                     
                  
                  
                     
                        Notocanthus chemnitzii
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Éperlan 
                     
                  
                  
                     
                        Osmerus eperlanus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation du groupe de coordination régionale pour la Baltique, HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Pageot acarne
                     
                  
                  
                     
                        Pagellus acarne
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Dorade rose
                     
                  
                  
                     
                        Pagellus bogaraveo
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Pagre rouge
                     
                  
                  
                     
                        Pagrus pagrus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Cernier commun
                     
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Cernier commun
                     
                  
                  
                     
                        Polyprion americanus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Tassergal
                     
                  
                  
                     
                        Pomatomus saltatrix
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Petit sébaste (sébaste norvégien)
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes viviparus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Béluga
                     
                  
                  
                     
                        Huso huso
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Rascasse épineuse (haute mer)
                     
                  
                  
                     
                        Trachyscorpia cristulata
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Castagnoles
                     
                  
                  
                     
                        Brama spp.
                     
                  
                  
                     
                        SRG 1.1, 1.2, 1.3 et sous-région géographique 29 de la mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe VIII du règlement n° (CE) 894/97
                     
                  
               
                     
                        Maquereau espagnol atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Scomber colias Gmelin
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Gobie crisal
                     
                  
                  
                     
                        Crystallogobius linearis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Chimère commune 
                     
                  
                  
                     
                        Chimaera monstrosa 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Alose vraie
                     
                  
                  
                     
                        Alosa alosa  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Alose feinte
                     
                  
                  
                     
                        Alosa fallax  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Hareng à frai automnal
                     
                  
                  
                     
                        Clupea harengus ssp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Brème bleue 
                     
                  
                  
                     
                        Abramis ballerus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Ablette
                     
                  
                  
                     
                        Alburnus alburnus  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Aspe 
                     
                  
                  
                     
                        Aspius aspius 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Barbeau fluviatile 
                     
                  
                  
                     
                        Barbus barbus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Goujon commun 
                     
                  
                  
                     
                        Gobio gobio 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Rasoir 
                     
                  
                  
                     
                        Pelecus cultratus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Véron 
                     
                  
                  
                     
                        Phoxinus phoxinus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Zaerthe 
                     
                  
                  
                     
                        Vimba vimba 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Loche de rivière 
                     
                  
                  
                     
                        Cobitis taenia 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Truite
                     
                  
                  
                     
                        Salmo trutta 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Corégone blanc
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus albula 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                         Corégone baltique
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus balticus Synonyme: Coregonus lavaretus, migratoire
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Corégone marène
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus maraena Synonyme: Coregonus lavaretus, stationnaire
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Corégone de Pallas 
                     
                  
                  
                     
                        Coregonus pallasii 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Éperlan de mer 
                     
                  
                  
                     
                        Osmerus eperlanomarinus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Baudroie rousse 
                     
                  
                  
                     
                        Lophius budegassa 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Épinoche de mer 
                     
                  
                  
                     
                        Spinachia spinachia 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Entélure
                     
                  
                  
                     
                        Entelurus aequoreus  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                         Nerophis 
                     
                  
                  
                     
                        Nerophis ophidion
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Nérophis lombriciforme 
                     
                  
                  
                     
                        Nerophis lumbriciformis 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Aiguille de mer 
                     
                  
                  
                     
                        Syngnathus acus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                         Vipère de mer
                     
                  
                  
                     
                        Syngnathus typhle
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Grenadier de roche 
                     
                  
                  
                     
                        Coryphaenoides rupestris 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Églefin 
                     
                  
                  
                     
                        Melanogrammus aeglefinus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lieu jaune 
                     
                  
                  
                     
                        Pollachius pollachius 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lingue franche 
                     
                  
                  
                     
                        Molva molva 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Blennie-serpent
                     
                  
                  
                     
                        Lumpenus lampretaeformis 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Sébaste doré
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Petit sébaste
                     
                  
                  
                     
                        Sebastes viviparus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chabot 
                     
                  
                  
                     
                        Cottus gobio
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chabot de Sibérie
                     
                  
                  
                     
                        Cottus poecilopus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chaboisseau à épines courtes 
                     
                  
                  
                     
                        Myoxocephalus scorpius 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chabot de mer
                     
                  
                  
                     
                        Taurulus bubalis  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                         Chaboisseau quadricorne 
                     
                  
                  
                     
                        Triglopsis quadricornis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lompe 
                     
                  
                  
                     
                        Cyclopterus lumpus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Limace barrée 
                     
                  
                  
                     
                        Liparis liparis 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Petite limace de mer 
                     
                  
                  
                     
                        Liparis montagui
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Saint-Pierre 
                     
                  
                  
                     
                        Zeus faber
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Bar européen 
                     
                  
                  
                     
                        Dicentrarchus labrax 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Vieille commune 
                     
                  
                  
                     
                        Labrus bergylta
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Vieille coquette 
                     
                  
                  
                     
                        Labrus mixtus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Crénilabre mélops 
                     
                  
                  
                     
                        Symphodus melops 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Grande vive 
                     
                  
                  
                     
                        Trachinus draco 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Loup
                     
                  
                  
                     
                        Anarhichas lupus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lançon équille 
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytes marinus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Équille
                     
                  
                  
                     
                        Ammodytes tobianus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Gobie varié 
                     
                  
                  
                     
                        Pomatoschistus pictus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Bonitou 
                     
                  
                  
                     
                        Auxis rochei 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Thonine commune
                     
                  
                  
                     
                        Euthynnus alletteratus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Palomette 
                     
                  
                  
                     
                        Orcynopsis unicolor 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Maquereau commun 
                     
                  
                  
                     
                        Scomber scombrus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Flétan de l'Atlantique
                     
                  
                  
                     
                        Hippoglossus hippoglossus  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Espadon
                     
                  
                  
                     
                        Xiphias gladius 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Centrolophe noir
                     
                  
                  
                     
                        Centrolophus niger
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Sélaciens
                     
                  
                  
                     
                        Chondrichthyes
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Poisson-scie
                     
                  
                  
                     
                        Anoxypristis cuspidata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Squale savate
                     
                  
                  
                     
                        Deania calcea
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Sagre nain
                     
                  
                  
                     
                         Etmopterus pusillus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Poisson-scie nain
                     
                  
                  
                     
                        Pristis clavata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Poisson-scie
                     
                  
                  
                     
                        Pristis zijsron
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Pocheteau de Norvège
                     
                  
                  
                     
                        Raja (Dipturus) nidarosiensis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans 
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Raie bouclée
                     
                  
                  
                     
                        Raja clavata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans 
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Raie brunette
                     
                  
                  
                     
                        Raja undulata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans 
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-renard pélagique 
                     
                  
                  
                     
                        Alopias pelagicus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-renard à gros yeux 
                     
                  
                  
                     
                        Alopias superciliosus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-renard commun 
                     
                  
                  
                     
                        Alopias vulpinus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Raie radiée
                     
                  
                  
                     
                        Amblyraja radiata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans 
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Holbiches 
                     
                  
                  
                     
                        Apristuris spp. 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Requin soyeux
                     
                  
                  
                     
                        Carcharhinus falciformis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin des Galapagos
                     
                  
                  
                     
                        Carcharhinus galapagensis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin océanique
                     
                  
                  
                     
                        Carcharhinus longimanus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin gris
                     
                  
                  
                     
                        Carcharhinus plumbeus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Requin-taureau
                     
                  
                  
                     
                        Carcharias taurus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Grand requin blanc
                     
                  
                  
                     
                        Carcharodon carcharias
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Squale-chagrin commun 
                     
                  
                  
                     
                        Centrophorus granulosus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans et mers
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone; OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Squales-chagrins
                     
                  
                  
                     
                        Centrophorus spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Squale-chagrin de l'Atlantique 
                     
                  
                  
                     
                        Centrophorus squamosus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans et mers
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité; OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Aiguillat noir 
                     
                  
                  
                     
                        Centroscyllium fabricii 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Pailona commun 
                     
                  
                  
                     
                        Centroscymnus coelolepis 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans 
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Pailona à long nez 
                     
                  
                  
                     
                        Centroscymnus crepidater 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Requin pèlerin
                     
                  
                  
                     
                        Cetorhinus maximus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans et mers
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité; OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chimère commune
                     
                  
                  
                     
                        Chimaera monstrosa
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Requin lézard 
                     
                  
                  
                     
                        Chlamydoselachus anguineus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Squale liche 
                     
                  
                  
                     
                        Dalatias licha 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Pastenague commune
                     
                  
                  
                     
                        Dasyatis pastinaca
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Squale savate 
                     
                  
                  
                     
                        Deania calcea 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Pocheteau gris
                     
                  
                  
                     
                        Dipturus batis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans et mers
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone; OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Raie blanche
                     
                  
                  
                     
                        *Rostroraja alba 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Sagre rude 
                     
                  
                  
                     
                        Etmopterus princeps 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Sagre commun 
                     
                  
                  
                     
                        Etmopterus spinax 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Requin-marteau planeur
                     
                  
                  
                     
                        Eusphyra blochii
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-hâ
                     
                  
                  
                     
                        Galeorhinus galeus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chien espagnol 
                     
                  
                  
                     
                        Galeus melastomus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Chien islandais 
                     
                  
                  
                     
                        Galeus murinus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Raie-papillon épineuse
                     
                  
                  
                     
                        Gymnura altavela
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Requin perlon
                     
                  
                  
                     
                        Heptranchias perlo
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Requin griset 
                     
                  
                  
                     
                        Hexanchus griseus 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Chimère à gros yeux
                     
                  
                  
                     
                        Hydrolagus mirabilis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Taupe bleue
                     
                  
                  
                     
                        Isurus oxyrinchus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Petite taupe
                     
                  
                  
                     
                        Isurus paucus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-taupe commun
                     
                  
                  
                     
                        Lamna nasus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Raie ronde circulaire
                     
                  
                  
                     
                        Leucoraja circularis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Raie de Malte
                     
                  
                  
                     
                        Leucoraja melitensis
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Manta d'Alfred
                     
                  
                  
                     
                        Manta alfredi
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Mante géante
                     
                  
                  
                     
                        Manta birostris
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Mante Mobula eregoodootenkee
                     
                  
                  
                     
                        Mobula eregoodootenkee
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Mante diable
                     
                  
                  
                     
                        Mobula hypostoma
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Mobula aiguillat
                     
                  
                  
                     
                        Mobula japanica
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Petit diable
                     
                  
                  
                     
                        Mobula kuhlii
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Diable de mer méditerranéen
                     
                  
                  
                     
                        Mobula mobular
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Mante de Munk
                     
                  
                  
                     
                        Mobula munkiana
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Petit diable de Guinée
                     
                  
                  
                     
                        Mobula rochebrunei
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Diable de mer chilien
                     
                  
                  
                     
                        Mobula tarapacana
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Petite manta
                     
                  
                  
                     
                        Mobula thurstoni
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Émissole tachetée
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus asterias
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                         Émissole lisse
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus mustelus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                         Émissole pointillée
                     
                  
                  
                     
                        Mustelus punctulatus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Chien espagnol 
                     
                  
                  
                     
                        Galeus melastomus 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Petite roussette 
                     
                  
                  
                     
                        Scyliorhinus canicula 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Raie radiée
                     
                  
                  
                     
                        Amblyraja radiata  
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                         Raie bouclée
                     
                  
                  
                     
                        Leucoraja fullonica 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Torpille marbrée 
                     
                  
                  
                     
                         Torpedo marmorata 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Humantin
                     
                  
                  
                     
                        Oxynotus paradoxus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Poisson-scie tident
                     
                  
                  
                     
                        Pristis pectinata
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Poisson-scie commun
                     
                  
                  
                     
                        Pristis pristis 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Requin crocodile
                     
                  
                  
                     
                        Pseudocarcharias kamoharai
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Pastenague violette
                     
                  
                  
                     
                        Pteroplatytrygon violacea
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Raie ronde
                     
                  
                  
                     
                        Raja fyllae
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Raie arctique
                     
                  
                  
                     
                        Raja hyperborea
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Pocheteau de Norvège
                     
                  
                  
                     
                        Raja nidarosiensus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                        Raie douce
                     
                  
                  
                     
                        Raja montagui
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I, II, III, IV
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Requin baleine
                     
                  
                  
                     
                        Rhincodon typus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Poisson guitare
                     
                  
                  
                     
                        Rhinobatos cemiculus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Poisson guitare commun
                     
                  
                  
                     
                        Rhinobatos rhinobatos
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Chimère à nez mou
                     
                  
                  
                     
                        Rhinochimaera atlantica
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde 
                     
                  
               
                     
                         Raie blanche
                     
                  
                  
                     
                        Rostroraja alba
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Squale-grogneur commun 
                     
                  
                  
                     
                        Scymnodon ringens 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. 
                     
                  
               
                     
                        Autres squales
                     
                  
                  
                     
                        Sélachimorphes (ou Selachii), batoïdes (à définir par espèce en fonction des données relatives aux débarquements, aux études ou aux captures)
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Laimargue du Groenland
                     
                  
                  
                     
                        Somniosus microcephalus
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Requin-marteau halicorne
                     
                  
                  
                     
                        Sphyrna lewini
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Grand requin marteau
                     
                  
                  
                     
                        Sphyrna mokarran 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Requin-marteau commun
                     
                  
                  
                     
                        Sphyrna zygaena
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité
                     
                  
               
                     
                        Aiguillat commun
                     
                  
                  
                     
                        Squalus acanthias
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Ange de mer épineux
                     
                  
                  
                     
                        Squatina aculeata 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Ange de mer ocellé
                     
                  
                  
                     
                        Squatina oculata 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Ange de mer commun
                     
                  
                  
                     
                        Squatina squatina 
                     
                  
                  
                     
                        Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lamproie marine
                     
                  
                  
                     
                        Petromyzon marinus
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I, II, III, IV
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR; HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Lamproie de rivière
                     
                  
                  
                     
                        Lampetra fluviatilis 
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique
                     
                  
                  
                     
                        HELCOM
                     
                  
               
                     
                        Mammifères
                     
                  
                  
                     
                        Mammalia
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Cétacés — toutes espèces
                     
                  
                  
                     
                        Cetacea — toutes espèces
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Petit rorqual
                     
                  
                  
                     
                        Balaenoptera acutorostrata
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM
                           31
                        /36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Baleine du Groenland
                     
                  
                  
                     
                        Balaena mysticetus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR 
                     
                  
               
                     
                        Rorqual bleu
                     
                  
                  
                     
                        Balaenoptera musculus 
                     
                  
                  
                     
                        Tout OSPAR
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR 
                     
                  
               
                     
                        Baleine de Biscaye
                     
                  
                  
                     
                        Eubalaena glacialis 
                     
                  
                  
                     
                        Tout OSPAR
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR 
                     
                  
               
                     
                        Rorqual de Rudolphi
                     
                  
                  
                     
                        Balaenoptera borealis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Rorqual commun
                     
                  
                  
                     
                        Balaenoptera physalus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Dauphin commun
                     
                  
                  
                     
                        Delphinus delphis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Baleine de Biscaye
                     
                  
                  
                     
                        Eubalaena glacialis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Globicéphale commun
                     
                  
                  
                     
                        Globicephala melas
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Grampus
                     
                  
                  
                     
                        Grampus griseus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                         Cachalot nain
                     
                  
                  
                     
                        Kogia simus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Baleine à bosse
                     
                  
                  
                     
                        Megaptera novaeangliae
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Baleine à bec de Blainville
                     
                  
                  
                     
                        Mesoplodon densirostris
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Orque
                     
                  
                  
                     
                        Orcinus orca
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Marsouin commun
                     
                  
                  
                     
                        Phocoena phocoena
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée, OSPAR II, III
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone, Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, OSPAR
                     
                  
               
                     
                         Cachalot
                     
                  
                  
                     
                        Physeter macrocephalus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Faux-orque
                     
                  
                  
                     
                        Pseudorca crassidens
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Dauphin bleu et blanc
                     
                  
                  
                     
                        Stenella coeruleoalba
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Sténo
                     
                  
                  
                     
                        Steno bredanensis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Grand dauphin
                     
                  
                  
                     
                        Tursiops truncates
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Ziphius
                     
                  
                  
                     
                        Ziphius cavirostris
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Phoque moine
                     
                  
                  
                     
                        Monachus monachus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/35/2011/5 & annexe II de la convention de Barcelone, Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phoque annelé de Saimaa 
                     
                  
                  
                     
                        Phoca hispida saimensis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phoque gris
                     
                  
                  
                     
                        Halichoerus grypus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phoque veau marin
                     
                  
                  
                     
                        Phoca vitulina
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phoque annelé 
                     
                  
                  
                     
                        Phoca hispida bottnica
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Oiseaux
                     
                  
                  
                     
                        Aves
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Puffin cendré  
                     
                  
                  
                     
                        Calonectris borealis 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grand cormoran
                     
                  
                  
                     
                        Phalacrocorax carbo
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Fou de Bassan
                     
                  
                  
                     
                        Morus bassanus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Macareux moine  
                     
                  
                  
                     
                        Fratercula arctica 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin des Baléares  
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus mauretanicus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette rieuse  
                     
                  
                  
                     
                        Larus ridibundus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Macreuse noire  
                     
                  
                  
                     
                        Melanitta nigra 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Cormoran huppé
                     
                  
                  
                     
                        Phalacrocorax aristotelis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin majeur
                     
                  
                  
                     
                        Ardenna gravis 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin des Anglais
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus puffinus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Fulmar boréal
                     
                  
                  
                     
                        Fulmarus glacialis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin cendré  
                     
                  
                  
                     
                        Calonectris diomedea 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin fuligineux
                     
                  
                  
                     
                        Ardenna grisea 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin yelkouan
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus yelkouan
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland d'Audouin  
                     
                  
                  
                     
                        Larus audouinii 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Garrot d'Islande
                     
                  
                  
                     
                        Bucephala islandica
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Pétrel de Bulwer  
                     
                  
                  
                     
                        Bulweria bulwerii 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Garrot à œil d'or
                     
                  
                  
                     
                        Bucephala clangula
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland argenté  
                     
                  
                  
                     
                        Larus argentatus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland bourgmestre
                     
                  
                  
                     
                        Larus hyperboreus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland marin
                     
                  
                  
                     
                        Larus marinus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grand labbe  
                     
                  
                  
                     
                        Catharacta skua 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Fuligule milouinan
                     
                  
                  
                     
                        Aythya marila
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages. Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Fuligule milouin
                     
                  
                  
                     
                        Aythya ferina
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Goéland brun
                     
                  
                  
                     
                        Larus fuscus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mergule nain
                     
                  
                  
                     
                        Alle alle
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Labbe à longue queue
                     
                  
                  
                     
                        Stercorarius longicaudus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Pingouin torda  
                     
                  
                  
                     
                        Alca torda 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Labbe parasite  
                     
                  
                  
                     
                        Stercorarius parasiticus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Plongeon arctique
                     
                  
                  
                     
                        Gavia arctica
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Puffin d'Audubon
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus lherminieri
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Guillemot à miroir
                     
                  
                  
                     
                        Cepphus grylle
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Macreuse noire
                     
                  
                  
                     
                        Melanitta americana
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grèbe à cou noir
                     
                  
                  
                     
                        Podiceps nigricollis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland pontique  
                     
                  
                  
                     
                        Larus cachinnans 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Eider à duvet
                     
                  
                  
                     
                        Somateria mollissima
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Guillemot de Troïl
                     
                  
                  
                     
                        Uria aalge
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Plongeon huard
                     
                  
                  
                     
                        Gavia immer
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Harle bièvre
                     
                  
                  
                     
                        Mergus merganser
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grèbe huppé
                     
                  
                  
                     
                        Podiceps cristatus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Arlequin plongeur
                     
                  
                  
                     
                        Histrionicus histrionicus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grèbe exclavon
                     
                  
                  
                     
                        Podiceps auritus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland à ailes blanches  
                     
                  
                  
                     
                        Larus glaucoides 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Eider à tête grise
                     
                  
                  
                     
                        Somateria spectabilis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Harelde de Miquelon
                     
                  
                  
                     
                        Clangula hyemalis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette mélanocéphale  
                     
                  
                  
                     
                        Larus melanocephalus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland cendré  
                     
                  
                  
                     
                        Larus canus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Harle huppé
                     
                  
                  
                     
                        Mergus serrator
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Grèbe jougris
                     
                  
                  
                     
                        Podiceps grisegena
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Plongeon catmarin
                     
                  
                  
                     
                        Gavia stellata
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland railleur  
                     
                  
                  
                     
                        Larus genei 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Eider de Steller
                     
                  
                  
                     
                        Polysticta stelleri
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Labbe pomarin  
                     
                  
                  
                     
                        Stercorarius pomarinus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Guillemot de Brünnich
                     
                  
                  
                     
                        Uria lomvia
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Macreuse brune
                     
                  
                  
                     
                        Melanitta fusca
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Plongeon à bec blanc
                     
                  
                  
                     
                        Gavia adamsii
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland leucophée  
                     
                  
                  
                     
                        Larus michahellis 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Pétrel de Madère
                     
                  
                  
                     
                        Pterodroma madeira
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland ichthyaète  
                     
                  
                  
                     
                        Larus ichthyaetus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette tridactyle
                     
                  
                  
                     
                        Rissa tridactyla
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Pélican blanc  
                     
                  
                  
                     
                        Pelecanus onocrotalus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite cul-blanc
                     
                  
                  
                     
                        Oceanodroma leucorhoa
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phalarope à bec large  
                     
                  
                  
                     
                        Phalaropus fulicarius 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Phalarope à bec étroit  
                     
                  
                  
                     
                        Phalaropus lobatus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite de Wilson
                     
                  
                  
                     
                        Oceanites oceanicus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne arctique  
                     
                  
                  
                     
                        Sterna paradisaea 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite de Castro  
                     
                  
                  
                     
                        Hydrobates castro 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Guillette noire  
                     
                  
                  
                     
                        Chlidonias niger 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne caspienne  
                     
                  
                  
                     
                        Hydroprogne caspia 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne hansel  
                     
                  
                  
                     
                        Gelochelidon nilotica 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne pierregarin  
                     
                  
                  
                     
                        Sterna hirundo 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Pétrel des Desertas  
                     
                  
                  
                     
                        Pterodroma deserta 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette blanche  
                     
                  
                  
                     
                        Pagophila eburnea 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne voyageuse  
                     
                  
                  
                     
                        Thalasseus bengalensis 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette pygmée  
                     
                  
                  
                     
                        Hydrocoloeus minutus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne naine  
                     
                  
                  
                     
                        Sternula albifrons 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite de Montero   
                     
                  
                  
                     
                        Hydrobates monteiroi 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne de Dougall  
                     
                  
                  
                     
                        Sterna dougallii 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette rosée  
                     
                  
                  
                     
                        Rhodostethia rosea 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Mouette de Sabine  
                     
                  
                  
                     
                        Xema sabini 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Sterne caugek  
                     
                  
                  
                     
                        Thalasseus sandvicensis 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland de Thayer  
                     
                  
                  
                     
                        Larus thayeri 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite frégate  
                     
                  
                  
                     
                        Pelagodroma marina 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Océanite tempête  
                     
                  
                  
                     
                        Hydrobates pelagicus 
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages.
                     
                  
               
                     
                        Goéland brun
                     
                  
                  
                     
                        Larus fuscus fuscus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Mouette blanche
                     
                  
                  
                     
                        Pagophila eburnea
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Eider de Steller
                     
                  
                  
                     
                        Polysticta stelleri 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Puffin de Macaronésie
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus assimilis baroli (auct.incert.)
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR V
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Puffin des Baléares
                     
                  
                  
                     
                        Puffinus mauretanicus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV, V
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Mouette tridactyle
                     
                  
                  
                     
                        Rissa tridactyla
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I, II, 
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Sterne de Dougall
                     
                  
                  
                     
                        Sterna dougallii
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV, V
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Guillemot de Troïl
                     
                  
                  
                     
                        Uria aalge — population ibérienne (synonymes: Uria aalge albionis, Uria aalge ibericus)
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR IV
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Guillemot de Brünnich
                     
                  
                  
                     
                        Uria lomvia 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR I
                     
                  
                  
                     
                        Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin
                     
                  
               
                     
                        Reptiles
                     
                  
                  
                     
                        Reptilia
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Tortue de Kemp
                     
                  
                  
                     
                        Lepidochelys kempii
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Caouane
                     
                  
                  
                     
                        Caretta caretta
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Tortue luth
                     
                  
                  
                     
                        Dermochelys coriacea
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Tortue imbriquée
                     
                  
                  
                     
                        Eretmochelys imbricata
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Tortue verte
                     
                  
                  
                     
                        Chelonia mydas
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones
                     
                  
                  
                     
                        Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone 
                     
                  
               
                     
                        Tortue molle du Nil
                     
                  
                  
                     
                        Trionyx triunguis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Mollusques
                     
                  
                  
                     
                        Mollusca
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Vénus gallinette
                     
                  
                  
                     
                        Chamelea gallina
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Donacille cornée
                     
                  
                  
                     
                        Donacilla cornea
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Elédones
                     
                  
                  
                     
                        Eledone spp.
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones 
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Moule méditerranéenne
                     
                  
                  
                     
                        Mytilus galloprovincialis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de la Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Moule méditerranéenne
                     
                  
                  
                     
                        Mytilus galloprovincialis
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Patelles
                     
                  
                  
                     
                        Patella spp.
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Annexe II de la convention de Barcelone
                     
                  
               
                     
                        Rapana veiné
                     
                  
                  
                     
                        Rapana venosa
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Bucarde tuberculée
                     
                  
                  
                     
                        Acanthocardia tuberculata
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones 
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Murex
                     
                  
                  
                     
                        Bolinus brandaris
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones 
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Vernis
                     
                  
                  
                     
                        Callista chione
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones 
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Flion tronqué
                     
                  
                  
                     
                        Donax trunculus
                     
                  
                  
                     
                        Toutes zones 
                     
                  
                  
                     
                        Plans de gestion nationaux
                     
                  
               
                     
                        Cyprine d'Islande
                     
                  
                  
                     
                        Arctica islandica 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Balane des Açores
                     
                  
                  
                     
                        Megabalanus azoricus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR V, partout où elle est présente.
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Pourpre petite pierre
                     
                  
                  
                     
                        Nucella lapillus 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II, III, IV
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Huître plate
                     
                  
                  
                     
                        Ostrea edulis 
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR II
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Patelle des Azores
                     
                  
                  
                     
                        Patella ulyssiponensis aspera 
                     
                  
                  
                     
                        Tout OSPAR, là où elle est présente.
                     
                  
                  
                     
                        OSPAR
                     
                  
               
                     
                        Crustacés
                     
                  
                  
                     
                        Crustacea
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Homard
                     
                  
                  
                     
                        Homarus gammarus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Crabe rouge de profondeur
                     
                  
                  
                     
                        Chaecon (Geryon) affinis
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les régions
                     
                  
                  
                     
                        Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde
                     
                  
               
                     
                        Crevette grise
                     
                  
                  
                     
                        Crangon crangon
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Bouquet balte
                     
                  
                  
                     
                        Palaemon adspersus
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Bouquet flaque
                     
                  
                  
                     
                        Palaemon elegans
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Langoustes
                     
                  
                  
                     
                        Palinuridae
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Règlement (CE) n° 1967/2006 (taille min. de conservation)
                     
                  
               
                     
                        Cnidaires
                     
                  
                  
                     
                        Cnidaria
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Corail Sardaigne
                     
                  
                  
                     
                        Corallium rubrum
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée
                     
                  
                  
                     
                        Recommandation GFCM/36/2012/1 & recommandation GFCM/35/2011/2
                     
                  
               
            
               Pour les espèces interdites: seuls les individus capturés morts sont utilisés. Ils sont rejetés après mesurage. La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
            
            
            
               
            
               Données biologiques
            
            
               Tableau 1E
                  32
               
            
         
         
            
               Espèces anadromes et catadromes vivant en eau douce
            
            
            
                     
                        Espèce (nom commun)
                     
                  
                  
                     
                        Espèce (nom scientifique)
                     
                  
                  
                     
                        Zones non marines dans lesquelles le stock se situe/code du stock
                     
                  
               
                     
                        Anguille d'Europe
                     
                  
                  
                     
                        Anguilla anguilla
                     
                  
                  
                     
                        Unités de gestion de l’anguille telles que définies conformément au règlement (CE) n° 1100/2007 du Conseil
                           33
                        
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                        Salmo salar
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les zones de répartition naturelle.
                     
                  
               
                     
                        Truite de mer
                     
                  
                  
                     
                        Salmo trutta
                     
                  
                  
                     
                        Toutes les eaux intérieures qui se jettent dans la mer Baltique
                     
                  
               
            
               
            
               Tableau 2
                  34
               
            
            
               Activité de pêche (métier) par région
            
            
            
                     
                        Niveau 1
                     
                  
                  
                     
                        Niveau 2
                     
                  
                  
                     
                        Niveau 3
                     
                  
                  
                     
                        Niveau 4
                     
                  
                  
                     
                        Niveau 5
                     
                  
                  
                     
                        Niveau 6
                     
                  
                  
                     
                        Classes de LHT (m) (d)
                     
                  
               
                     
                        Activité
                     
                  
                  
                     
                        Classe d'engins
                     
                  
                  
                     
                        Groupe d'engins
                     
                  
                  
                     
                        Type d'engin
                     
                  
                  
                     
                        Ensemble cible (a)
                     
                  
                  
                     
                        Maillage et autres dispositifs sélectifs
                     
                  
                  
                     
                        Moins de 10
                     
                  
                  
                     
                        10 - <12
                     
                  
                  
                     
                        12 - <18
                     
                  
                  
                     
                        18 - <24
                     
                  
                  
                     
                        24 - <40
                     
                  
                  
                     
                        40 & +
                     
                  
               
                     
                        Activité de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Dragues
                     
                  
                  
                     
                        Dragues
                     
                  
                  
                     
                        Dragues remorquées par bateau [DRB]
                     
                  
                  
                     
                        Espèces anadromes (ANA)
                           Espèces catadromes (CAT)
                           Céphalopodes (CEP)
                           Crustacés (CRU)
                           Espèces démersales (DEF)
                           Espèces d'eau profonde (DWS)
                           Poissons (FIF)
                           Espèces d'eau douce (pas de code)
                           Divers (MIS)
                           Céphalopodes et espèces démersales (MCF)
                           Crustacés et espèces démersales (MCD)
                           Espèces d'eau profonde et démersales (MDD)
                           Pélagiques et espèces démersales (MPD)
                           Mollusques (MOL)
                           Grands pélagiques (LPF)
                           Petits pélagiques (SPF)
                     
                     
                        Grands pélagiques (LPF) et
                           Petits pélagiques (SPF)
                        
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Dragues mécanisées, y compris les dragues suceuses [HMD]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts de fond
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts de fond à panneaux [OTB]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts jumeaux à panneaux [OTT]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts-bœufs de fond [PTB]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts à perche [TBB]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts pélagiques
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts pélagiques à panneaux [OTM]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Chaluts-bœufs pélagiques [PTM]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Hameçons et lignes
                     
                  
                  
                     
                        Cannes et lignes
                     
                  
                  
                     
                        Lignes à main et lignes à cannes [LHP] [LHM]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Lignes de traîne [LTL]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Palangres
                     
                  
                  
                     
                        Palangres dérivantes [LLD]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Palangres calées [LLS]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Pièges
                     
                  
                  
                     
                        Pièges
                     
                  
                  
                     
                        Nasses et pièges [FPO]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Verveux [FYK]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Filets-pièges fixes non couverts [FPN]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Installations fixes pour barrières et bordigues (code nécessaire)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Filets
                     
                  
                  
                     
                        Filets
                     
                  
                  
                     
                        Trémails (GTR)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Filets maillants calés [GNS]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Filets maillants dérivants [GND]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Sennes
                     
                  
                  
                     
                        Filets tournants
                     
                  
                  
                     
                        Sennes coulissantes [PS]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Filets sans coulisse (lamparo) [LA]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Sennes (c)
                     
                  
                  
                     
                        Sennes écossaises [SSC]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Sennes danoises [SDN]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Sennes manœuvrées par deux bateaux [SPR]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Sennes de plage et sennes halées à bord [SB] [SV]
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Autre engin
                     
                  
                  
                     
                        Autre engin
                     
                  
                  
                     
                        Pêche de civelles (pas de code)
                     
                  
                  
                     
                        Civelle
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Divers (préciser)
                     
                  
                  
                     
                        Divers (préciser)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        b)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Autre activité que la pêche
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Autre activité que la pêche
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Inactif
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Inactif
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
               Notes:
            
            
               a) conformément au code existant dans les règlements concernés
                     
                     
                     
                     
                     
            
            
               b) conformément au code existant dans les règlements concernés
                     
                     
                     
                     
                     
            
            
               c) avec des dispositifs de concentration de poissons (DCP)/dans les bancs libres
            
            
               d) dans la Méditerranée <6 m et 6-12 m
            
            
                
                  Tableau 3
                  35
               
            
            
               Espèces pour lesquelles des données doivent être collectées en ce qui concerne la pêche récréative
            
            
            
                     
                  
                  
                     
                        Zone
                     
                  
                  
                     
                        Espèce
                     
                  
               
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique (sous-divisions CIEM 22-32)
                     
                  
                  
                     
                        Saumon, anguilles et truite de mer (y compris en eau douce) et cabillaud.
                     
                  
               
                     
                        2
                     
                  
                  
                     
                        Mer du Nord (zones CIEM III a, IV et VII d) 
                     
                  
                  
                     
                        Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune et élasmobranches.
                     
                  
               
                     
                        3
                     
                  
                  
                     
                        Arctique oriental (zones CIEM I et II)
                     
                  
                  
                     
                        Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Cabillaud, lieu jaune et élasmobranches.
                     
                  
               
                     
                        4
                     
                  
                  
                     
                        Atlantique Nord (zones CIEM V-XIV et zones OPANO)
                     
                  
                  
                     
                        Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune, élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA.
                     
                  
               
                     
                        5
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée 
                     
                  
                  
                     
                        Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA.
                     
                  
               
                     
                        6
                     
                  
                  
                     
                        Mer Noire
                     
                  
                  
                     
                        Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA.
                     
                  
               
            
               
         
         
            
               Tableau 4
                  36
               
            
            
               Variables de l'activité de pêche
            
            
            
                     
                  
                  
                     
                        Variables
                           37
                        
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                        Capacité
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de navires
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        GT, kW, âge du navire 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Effort
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Jours en mer
                     
                  
                  
                     
                        Jours
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Temps de pêche en heures (facultatif)
                     
                  
                  
                     
                        Heures
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Jours de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Jours
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        kW * jours de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        GT * jours de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de sorties de pêche 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'opérations de pêche 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de filets/longueur (*)
                     
                  
                  
                     
                        Nombre/mètres
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'hameçons, nombre de lignes (*)
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de casiers, pièges (*)
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Débarquements
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Valeur des débarquements totaux et valeur par espèce commerciale 
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Poids vif des débarquements totaux et poids par espèce
                     
                  
                  
                     
                        Tonnes
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Prix par espèce commerciale
                     
                  
                  
                     
                        Euro/kg
                     
                  
               
               (*) La collecte de ces variables pour les navires de moins de 10 mètres est à convenir au niveau de la région marine.
            
            
               
            
               Données économiques relatives à la flotte
            
            
               Tableau 5 A
                  38
               
            
            
               Variables économiques relatives à la flotte
            
            
            
                     
                        Groupe de variables
                     
                  
                  
                     
                        Variable
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Revenus
                     
                  
                  
                     
                        Valeur brute des débarquements 
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Revenus provenant de la location de quotas ou d'autres droits de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Autres revenus
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coût de la main-d'œuvre 
                     
                  
                  
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts d'entretien et de réparation
                     
                  
                  
                     
                        Coûts d'entretien et de réparation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Autres charges d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Coûts variables
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Coûts fixes
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Paiements au titre de la location de quotas ou d’autres droits de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     
                        Subventions d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Subventions à l'investissement
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     
                        Consommation de capital fixe
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     
                        Valeur du capital physique
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Valeur des quotas et des autres droits de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Investissements 
                     
                  
                  
                     
                        Investissements en actifs corporels, net
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Situation financière
                     
                  
                  
                     
                        Endettement à court/long terme
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Total des actifs
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Emploi 
                     
                  
                  
                     
                        Équipage recruté
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non rémunérée
                     
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nombre total d'heures travaillées par an
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Flotte
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de navires
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        LHT moyenne des navires
                     
                  
                  
                     
                        Mètres
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Tonnage total moyen
                     
                  
                  
                     
                        GT
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Puissance totale moyenne 
                     
                  
                  
                     
                        kW
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Âge moyen des navires
                     
                  
                  
                     
                        Années
                     
                  
               
                     
                        Effort 
                     
                  
                  
                     
                        Jours en mer
                     
                  
                  
                     
                        Jours
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Consommation d’énergie 
                     
                  
                  
                     
                        Litres
                     
                  
               
                     
                        Nombre d'entreprises/d'unités de pêche 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'entreprises/d'unités de pêche
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Valeur de la production par espèce
                     
                  
                  
                     
                        Valeur des débarquements par espèce
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Prix moyen par espèce
                     
                  
                  
                     
                        Euro/kg
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
            
               
            
               Données économiques relatives à la flotte
            
            
               Tableau 5 B
                  39
               
            
            
               Segmentation de la flotte
            
            
            
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Classes de longueur (LHT)(1)
                     
                  
               
                     
                        Navires actifs
                     
                  
                  
                     
                         0 - < 10 m
                     
                     
                        0 - < 6 m
                     
                  
                  
                     
                         10 - < 12 m
                     
                     
                        6 - < 12 m
                     
                  
                  
                     
                         12 - < 18 m
                     
                  
                  
                     
                         18 - < 24 m
                     
                  
                  
                     
                         24 - < 40 m
                     
                  
                  
                     
                         40 m ou plus
                     
                  
               
                     
                        Utilisant des engins «actifs»
                     
                  
                  
                     
                        Chalutiers à perche
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Chalutiers de fond et/ou senneurs de fond
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Chalutiers pélagiques
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Senneurs à senne coulissante
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dragueurs
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navire utilisant d'autres engins actifs
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant uniquement des engins «actifs» polyvalents
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Utilisant des engins «passifs»
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant des hameçons
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                        (2)
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navires armés pour la pêche aux filets dérivants et/ou fixes
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant des casiers et/ou des pièges
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant d'autres engins passifs
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant exclusivement des engins «passifs» polyvalents
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Utilisant des engins polyvalents
                     
                  
                  
                     
                        Navires utilisant des engins actifs et passifs
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                        Navires inactifs
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                         
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        1.Pour les navires de moins de 12 mètres en mer Méditerranée et en mer Noire, les classes de longueur sont 0-<6, 6-<12 mètres. Pour toutes les autres régions, les classes de longueur sont définies comme suit: 0-<10, 10-<12 mètres.
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Les navires de moins de 12 mètres utilisant des engins passifs en mer Méditerranée et en mer Noire peuvent être ventilés par type d'engin. La définition du segment de flotte inclut également une indication relative à la suprarégion et, si possible, un indicateur géographique permettant de recenser les navires pratiquant la pêche dans les régions ultrapériphériques et exclusivement en dehors des eaux de l’Union.
                     
                     
                  
               
            
               Données économiques relatives à la flotte
            
         
         
            
               Tableau 5C
                  40
               
            
            
               Stratification géographique par région
            
            
            
                     
                        Sous-région/lieu de pêche
                     
                     
                  
                  
                     
                        Région
                     
                     
                  
                  
                     
                        Suprarégion
                     
                     
                  
               
                     
                        I
                     
                  
                  
                     
                        II
                     
                  
                  
                     
                        III
                     
                  
               
                     
                        Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions OPANO)
                     
                  
                  
                     
                     
                        OPANO (zone FAO 21)
                     
                  
                  
                     
                        Mer Baltique, mer du Nord, Arctique oriental, OPANO, Eaux occidentales septentrionales élargies (zones CIEM V, VI et VII) et eaux occidentales méridionales
                     
                  
               
                     
                        Regroupement d'unités spatiales au niveau 4, comme défini au tableau 3 (sous-divisions CIEM)
                     
                  
                  
                     
                     
                        Mer Baltique (zones CIEM III b-d)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM)
                     
                  
                  
                     
                        Mer du Nord (zones CIEM III a et IV)
                     
                     
                     
                        Arctique oriental (zones CIEM I et II)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Eaux occidentales septentrionales [zones CIEM V b (eaux de l’Union exclusivement), VI et VII]
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Eaux occidentales septentrionales (zones CIEM V a et V b) (uniquement les eaux n’appartenant pas à l’Union)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM/Copace)
                     
                  
                  
                     
                     
                        Eaux occidentales méridionales [zones CIEM VIII, IX et X (eaux autour des Açores)] 
                     
                     
                     
                        Zones Copace 34.1.1, 34.1.2 et 34.2.0 (eaux autour de Madère et des îles Canaries)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Regroupement d'unités spatiales au niveau 4 comme défini au tableau 3 (SRG)
                     
                  
                  
                     
                     
                        Mer Méditerranée (eaux maritimes de la Méditerranée à l'est du méridien 5°36′ ouest),
                     
                     
                     
                        Mer Noire (sous-zone géographique CGPM telle que définie dans la résolution FCM/33/2009/2).
                     
                  
                  
                     
                        Mer Méditerranée et mer Noire
                     
                  
               
                     
                        Échantillonnage des ORGP, sous-zones (sauf CGPM)
                     
                  
                  
                     
                        Autres régions où la pêche est pratiquée par des navires de l'Union et gérée par des ORGP auxquelles l'Union européenne est partie contractante ou observateur (CICTA, CTOI, Copace…)
                     
                  
                  
                     
                        Autres régions
                     
                  
               
            
               Tableau 6
                  41
               
            
            
               Variables sociales dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
            
            
            
                     
                        Variable (Variable)
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                        Emploi par sexe
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Équivalent plein temps (ETP) par sexe 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Main-d'œuvre non rémunérée par sexe
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Emploi par tranche d'âge
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Emploi par niveau d'éducation 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre par niveau d'éducation
                     
                  
               
                     
                        Emploi par nationalité 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre pour l'Union européenne, l'EEE et hors UE/EEE
                     
                  
               
                     
                        Emploi par statut professionnel 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        ETP national 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
            
               
            
            
               Tableau 7
                  42
               
            
            
               Variables économiques relatives au secteur de l'aquaculture
            
            
            
                     
                        Groupe de variables
                     
                  
                  
                     
                        Variable
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Revenus (*)
                     
                  
                  
                     
                        Ventes brutes par espèce
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Autres revenus
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts de la matière première
                     
                  
                  
                     
                        Coûts d'élevage
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Coûts de l'alimentation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Réparations et maintenance
                     
                  
                  
                     
                        Réparations et maintenance
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Autres charges d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Autres charges d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     
                        Subventions d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Subventions à l'investissement
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     
                        Consommation de capital fixe
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     
                        Valeur totale des actifs
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Résultats financiers
                     
                  
                  
                     
                        Revenus financiers
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Dépenses
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Investissements
                     
                  
                  
                     
                        Investissements nets
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Dette
                     
                  
                  
                     
                        Dette 
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Poids de la matière première
                     
                  
                  
                     
                        Animaux utilisés
                     
                  
                  
                     
                        kg
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Aliments pour poissons utilisés
                     
                  
                  
                     
                        kg
                     
                  
               
                     
                        Poids des ventes
                     
                  
                  
                     
                        Poids des ventes par espèce
                     
                  
                  
                     
                        kg 
                     
                  
               
                     
                        Emploi
                     
                  
                  
                     
                        Personnes employées
                     
                  
                  
                     
                        Nombre/ETP
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non rémunérée 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre/ETP
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'heures travaillées par les salariés et par les travailleurs non rémunérés
                     
                  
                  
                     
                        Heures
                     
                  
               
                     
                        Nombre d'entreprises
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’entreprises (par catégorie dans l’effectif total des personnes employées)
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
               (*) Inclut les paiements directs, par ex. les paiements compensatoires pour l'arrêt de l'activité commerciale, les remboursements de la taxe sur les carburants ou des paiements compensatoires forfaitaires similaires. Exclut le versement des prestations sociales, les subventions indirectes, par ex. taxes réduites sur les intrants comme le carburant et les aides à l'investissement. 
            
            
               
            
            
               Tableau 8
                  43
               
            
         
         
            
               Variables environnementales relatives au secteur de l'aquaculture
            
            
            
                     
                        Variable
                     
                  
                  
                     
                        Spécifications
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Médicaments ou traitements administrés 1
                     
                  
                  
                     
                        Par catégorie
                     
                  
                  
                     
                        Gramme
                     
                  
               
                     
                        Mortalité 2
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Pourcentage
                     
                  
               
            
               1. Extrapolation à partir des données enregistrées en vertu de l'annexe I, point 8 b), du règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
            
            
               2. Extrapolation exprimée en pourcentage de la production nationale à partir des données enregistrées au titre de la directive 2006/88/CE du Conseil (JO L 328 du 24.11.2006, p. 14), article 8, paragraphe 1, point b).
            
            
               
            
            
               Tableau 9
                  44
               
            
            
               Segmentation applicable à la collecte des données relatives à l'aquaculture
                  45
               
            
            
            
            
                     
                  
                  
                     
                        Techniques piscicoles 1
                     
                  
                  
                     
                        Polyculture
                     
                  
                  
                     
                        Couvoirs et nourriceries 2
                     
                  
                  
                     
                        Techniques conchylicoles
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Étangs
                     
                  
                  
                     
                        Cuves ou bassins allongés de type «raceway»
                     
                  
                  
                     
                        Enclos et parcs 5
                     
                  
                  
                     
                        Systèmes de recirculation 4
                     
                  
                  
                     
                        Autres méthodes
                     
                  
                  
                     
                        Cages 6
                     
                     
                  
                  
                     
                        Toutes méthodes
                     
                  
                  
                     
                        En surélévation
                     
                  
                  
                     
                        Sur le fond 3
                     
                  
                  
                     
                        Autres
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Radeaux
                     
                  
                  
                     
                        Longue ligne
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Saumon
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Truite
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Bar et dorade
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Carpe
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Thon
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Anguille
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Esturgeon (œufs de table destinés à la consommation humaine)
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Autres poissons d'eau douce
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Autres poissons d'eau de mer
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Moule
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Huître
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Praire
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Crustacés
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Autres mollusques
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Multi-espèces
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Algues
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        Autres organismes aquatiques
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
               Notes:
            
            
               1. Il convient de segmenter les entreprises en fonction de la technique d'élevage principale.
            
            
               2. Par «couvoirs et nourriceries», on entend des lieux de reproduction artificielle, d’incubation et d’élevage au cours des premiers stades de vie des animaux aquatiques. À des fins statistiques, les couvoirs sont limités à la production d'œufs fécondés. Les autres stades juvéniles des animaux aquatiques sont considérés comme étant produits en nourriceries. Lorsque les couvoirs et les nourriceries sont étroitement associés, les statistiques se réfèrent seulement au dernier stade juvénile produit. [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
            
            
               3. Les techniques «sur le fond» couvrent la conchyliculture pratiquée dans les zones intertidales (directement sur le fond ou en surélévation).
            
            
               4. Par «systèmes de recirculation», on entend des systèmes dans lesquels l'eau est réutilisée après un traitement quelconque (par exemple le filtrage).
            
            
               5. Par «enclos et parcs», on entend des parcelles d'une surface d'eau délimitées par des filets ou d'autres moyens permettant ainsi à l'eau qui les entoure d'y circuler librement. La particularité de ces enclos est qu’ils occupent toute la colonne d’eau qui s’étend du fond à la surface, ce qui représente en général un volume d'eau relativement important. [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
            
            
               6. Par «cages», on entend des structures closes dont la partie supérieure est ouverte ou fermée. Leurs parois sont des filets ou tout autre matériel perméable permettant à l’eau extérieure d’y circuler librement. Ces structures peuvent être flottantes, suspendues ou fixées au substrat, d'une manière telle que l'eau puisse tout de même y circuler librement. [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007]. 
            
         
         
            
            
            
            
            
               
            
            
               Tableau 10
                  46
               
            
            
               Variables économiques et sociales relatives au secteur de l'industrie de transformation qui peuvent être collectées sur une base volontaire
            
            
            
                     
                        Groupe de variables
                     
                  
                  
                     
                        Variable
                     
                  
                  
                     
                        Unité
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        VARIABLES ÉCONOMIQUES
                     
                  
               
                     
                        Revenus
                     
                  
                  
                     
                        Chiffre d’affaires
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Autres revenus
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     
                        Dépenses de personnel
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Paiement concernant des travailleurs d'agences externes (facultatif)
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Coûts de l’énergie
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts de la matière première
                     
                  
                  
                     
                        Achat de poisson et d'autres matières premières pour la production 
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Autres coûts d’exploitation 
                     
                  
                  
                     
                        Autres coûts d’exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Subventions
                     
                  
                  
                     
                        Subventions d'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Subventions à l'investissement
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Coûts en capital
                     
                  
                  
                     
                        Consommation de capital fixe
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Valeur du capital
                     
                  
                  
                     
                        Valeur totale des actifs
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Résultats financiers 
                     
                  
                  
                     
                        Revenus financiers
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Dépenses
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Investissements 
                     
                  
                  
                     
                        Investissements nets
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Dette
                     
                  
                  
                     
                        Dette
                     
                  
                  
                     
                        Euro
                     
                  
               
                     
                        Emploi 
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes employées
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        ETP national
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non rémunérée
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'heures travaillées par les salariés et par les travailleurs non rémunérés
                     
                  
                  
                     
                         Nombre
                     
                  
               
                     
                        Nombre d'entreprises
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d'entreprises
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Poids de matière première (FACULTATIF)
                     
                  
                  
                     
                        Poids de matière première, par espèce et par origine (FACULTATIF)
                     
                  
                  
                     
                        kg
                     
                  
               
                     
                        VARIABLES SOCIALES
                     
                  
               
                     
                        Emploi par sexe
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Emploi par tranche d'âge
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
                     
                        Emploi par niveau d'éducation
                     
                  
                  
                     
                        Nombre par niveau d'éducation
                     
                  
               
                     
                        Emploi par nationalité
                     
                  
                  
                     
                        Nombre par pays dans le monde
                     
                  
               
                     
                        ETP national
                     
                  
                  
                     
                        Nombre
                     
                  
               
            
            
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        Le présent chapitre remplace le chapitre I de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        JO L 157 du 20.6.2017, p. 1.
               
               
                  
                     (3)
                  
                        Règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 847/96, (CE) n° 2371/2002, (CE) n° 811/2004, (CE) n° 768/2005, (CE) n° 2115/2005, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007, (CE) n° 676/2007, (CE) n° 1098/2007, (CE) n° 1300/2008, (CE) n° 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1627/94 et (CE) n° 1966/2006 (JO L 343 du 22.12.2009, p. 1).
               
               
                  
                     (4)
                  
                        Règlement d'exécution (UE) n° 404/2011 de la Commission du 8 avril 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche (JO L 112 du 30.4.2011, p. 1).
               
               
                  
                     (5)
                  
                        Règlement (UE) n° 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 1954/2003 et (CE) n° 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) n° 2371/2002 et (CE) n° 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).
               
               
                  
                     (6)
                  
                        Comme indiqué à l'annexe XI du règlement (UE) n° 404/2011.
               
               
                  
                     (7)
                  
                        Règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n° 2328/2003, (CE) n° 861/2006, (CE) n° 1198/2006 et (CE) n° 791/2007 et le règlement (UE) n° 1255/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 149 du 20.5.2014, p. 1).
               
               
                  
                     (8)
                  
                        Le présent chapitre remplace le chapitre II de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (9)
                  
                        Le présent chapitre remplace le chapitre III de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (10)
                  
                        Les données relatives à l’industrie de la transformation peuvent être collectées sur une base volontaire. En pareil cas, la segmentation et les variables mentionnées dans le tableau 11 peuvent être utilisées.
               
               
                  
                     (11)
                  
                        Voir le tableau 2.
               
               
                  
                     (12)
                  
                        Y compris les exigences spécifiques pour les ORGP telles que précisées dans le règlement (UE) n° 1343/2011.
               
               
                  
                     (13)
                  
                        Règlement (CE) n° 26/2004 de la Commission du 30 décembre 2003 relatif au fichier de la flotte de pêche communautaire (JO L 5 du 9.1.2004, p. 25). 
               
               
                  
                     (14)
                  
                        Règlement (CE) n° 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) n° 3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques.
               
               
                  
                     (15)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 1A de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (16)
                  
                        Conseil international pour l’exploration de la mer.
               
               
                  
                     (17)
                  
                        Commission internationale des pêches de la Baltique.
               
               
                  
                     (18)
                  
                        Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture.
               
               
                  
                     (19)
                  
                        À communiquer au niveau de l’espèce.
               
               
                  
                     (20)
                  
                        À communiquer au niveau de l’espèce.
               
               
                  
                     (21)
                  
                        À communiquer au niveau de l’espèce.
               
               
                  
                     (22)
                  
                        À communiquer au niveau de l'espèce.
               
               
                  
                     (23)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 1B de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (24)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 1C de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (25)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 1D de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (26)
                  
                        Convention de Barcelone sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée.
               
               
                  
                     (27)
                  
                        
                  
                     Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est
                  
                   (OSPAR)
               
               
                  
                     (28)
                  
                        Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique (HELCOM)
               
               
                  
                     (29)
                  
                        Règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes.
               
               
                  
                     (30)
                  
                        Règlement (CE) nº 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 concernant des mesures de gestion pour l’exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée et modifiant le règlement (CEE) nº 2847/93 et abrogeant le règlement (CE) nº 1626/94 (JO L 409 du 30.12.2006, p. 11).
               
               
                  
                     (31)
                  
                        Commission générale des pêches de la Méditerranée
               
               
                  
                     (32)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 1E de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (33)
                  
                        Règlement (CE) n°1100/2007 du Conseil du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes (JO L 248 du 22.9.2007, p. 17).
               
               
                  
                     (34)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 2 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (35)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 3 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (36)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 4 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (37)
                  
                        Toutes les variables doivent être communiquées au niveau d’agrégation (métier et segment de flotte) précisé dans le tableau 3 et le tableau 5B  et par sous-région/lieu de pêche tel que précisé dans le tableau 5Cb.
               
               
                  
                     (38)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 5 A de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (39)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 5 B de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (40)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 5C de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (41)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 6 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (42)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 7 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (43)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 8 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (44)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 9 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.
               
               
                  
                     (45)
                  
                        En ce qui concerne les définitions, se référer au règlement (CE) n° 762/2008.
               
               
                  
                     (46)
                  
                        Le présent tableau remplace le tableau 11 de la décision d’exécution (UE) 2016/1251 de la Commission.