CELEX: 
Language: fr
Date: 2020-04-15 00:00:00
Title: RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION relatif à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules

COMMISSION
                               EUROPÉENNE
                                                       Bruxelles, le 15.4.2020
                                                       C(2020) 2138 final
                RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION
                                           du 15.4.2020
   relatif à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en
    ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du
          marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes,
                composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules
FR                                                                                            FR
 ---pagebreak---                 RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION
                                              du 15.4.2020
   relatif à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en
     ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du
          marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes,
                 composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à
   la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi
   que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules,
   modifiant les règlements (CE) nº 715/2007 et (CE) nº 595/2009 et abrogeant la directive
   2007/46/CE1, et notamment son article 24, paragraphe 4, son article 28, paragraphe 3, son
   article 30, paragraphe 3, son article 36, paragraphe 4, son article 38, paragraphe 3, son
   article 41, paragraphe 4, son article 42, paragraphe 5, son article 44, paragraphe 5 et son
   article 45, paragraphe 7,
   considérant ce qui suit:
   (1)     Dans un souci de clarté, de prévisibilité et de simplification des documents utilisés
           pour la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des
           systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, il
           convient que ces documents soient normalisés afin de réduire la charge pesant sur les
           constructeurs de véhicules, sur la base des pratiques existantes.
   (2)     Afin d’accroître la transparence et de veiller à ce que les informations requises en
           matière de réception par type soient présentées de manière cohérente, il convient
           d'établir les modèles pour les fiches de réception par type.
   (3)     Afin de garantir une présentation harmonisée du document délivré par les
           constructeurs pour certifier qu’un véhicule produit est conforme au type réceptionné,
           des modèles de certificats de conformité devraient être établis. Par souci de clarté, il
           convient d’ajouter au certificat de conformité la date de construction du véhicule.
   (4)     Afin d’identifier clairement les actes juridiques qui s’appliquent aux véhicules, aux
           systèmes, aux composants ou aux entités techniques distinctes, il convient d’établir un
           système de numérotation harmonisé pour les fiches de réception par type.
   (5)     Il convient d’harmoniser la présentation des informations les plus pertinentes dans les
           rapports d’essai. Il est donc nécessaire d’établir un ensemble minimum de
           prescriptions concernant le format des rapports d’essai.
   (6)     Afin de mieux identifier les résultats des essais menés sur le type de véhicule
           réceptionné, il convient d’établir une fiche de résultats d'essais harmonisée comportant
           un ensemble minimum d’informations.
   1
          JO L 151 du 14.6.2018, p. 1.
FR                                                  1                                               FR
 ---pagebreak---    (7)    Afin de permettre aux constructeurs d'obtenir une réception par type ou de mettre sur
          le marché de nouveaux véhicules conformément à l’article 91, troisième alinéa, du
          règlement (UE) 2018/858, il convient que le présent règlement soit applicable à partir
          du 5 juillet 2020.
   (8)    Les habilitations contenues à l'article 24, paragraphe 4, à l'article 28, paragraphe 3, à
          l'article 30, paragraphe 3, à l'article 36, paragraphe 4, à l'article 38, paragraphe 3, à
          l'article 41, paragraphe 4, à l'article 42, paragraphe 5, à l'article 44, paragraphe 5, et à
          l'article 45, paragraphe 7, du règlement (UE) 2018/858 visent à introduire les modèles
          et formats harmonisés nécessaires à la réception des véhicules à moteur et de leurs
          remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés
          à ces véhicules, et à leur mise sur le marché. Ces habilitations étant étroitement liées
          par leur objet, il convient qu'elles soient regroupées dans le présent règlement.
   (9)    Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité
          technique pour les véhicules à moteur (CTVM) [visé à l’article 83 du règlement (UE)
          2018/858],
   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
                                             Article premier
                               Modèles pour la fiche de renseignements
   1.       Le modèle présenté dans l'annexe I du présent règlement est utilisé pour la fiche de
            renseignements visée à l'article 24, paragraphe 1, point a), du règlement (UE)
            2018/858 aux fins des réceptions UE par type suivantes:
            a)     la réception par type en une seule étape d'un véhicule entier;
            b)     la réception par type mixte d'un véhicule entier;
            c)     la réception par type par étapes d'un véhicule entier;
            d)     la réception par type d'un système, d'un composant ou d'une entité technique
                   distincte.
   2.       Le modèle présenté dans l'annexe II du présent règlement est utilisé pour la fiche de
            renseignements visée à l'article 24, paragraphe 1, point a), du règlement (UE)
            2018/858 aux fins de la réception UE par type par étapes d'un véhicule entier.
                                                 Article 2
      Modèles de fiches de réception UE par type, y compris les fiches de réception UE par
   type pour véhicules produits en petites séries et les fiches de réception UE individuelle de
                                                véhicules
   1.       Le modèle A de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de
            réception par type visée à l'article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858,
            lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d'un véhicule entier, et pour la
            fiche de réception par type visée à l'article 41, paragraphe 3, du règlement (UE)
            2018/858.
   2.       Le modèle B de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de
            réception par type visée à l'article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858
            lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d'un système.
   3.       Le modèle C de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de
            réception par type visée à l'article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858
FR                                                   2                                                 FR
 ---pagebreak---               lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d'un composant ou la réception
              UE par type d'une entité technique distincte.
   4.         Le modèle D de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de
              réception UE individuelle d'un véhicule visée à l'article 44, paragraphe 4, du
              règlement (UE) 2018/858.
                                                   Article 3
       Modèles de fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites
                  séries et de fiche de réception nationale individuelle d'un véhicule
   1.         Le modèle A de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de
              réception par type visée à l'article 42, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858.
   2.         Le modèle E de l'annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception
              nationale individuelle d'un véhicule visée à l'article 45, paragraphe 5, du règlement
              (UE) 2018/858.
                                                   Article 4
                         Système de numérotation pour les fiches de réception
   Les fiches de réception visées à l'article 28, paragraphe 2, à l'article 41, paragraphe 3, à
   l'article 42, paragraphe 4, à l'article 44, paragraphe 4 et à l'article 45, paragraphe 6, du
   règlement (UE) 2018/858 sont numérotées conformément à la méthode définie dans
   l'annexe IV du présent règlement.
                                                   Article 5
          Modèle de marque de réception UE par type pour les composants et les entités
                                           techniques distinctes
   Le modèle figurant dans l'annexe V du présent règlement est utilisé pour la marque de
   réception UE par type de composants et d'entités techniques distinctes visée à l'article 38,
   paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858.
                                                   Article 6
                                   Modèle de fiche de résultats d'essais
   Le modèle figurant dans l'annexe VI du présent règlement est utilisé pour la fiche de résultats
   d'essais visée à l'article 28, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2018/858.
                                                   Article 7
                                       Format des rapports d'essai
   Les rapports d'essai visés à l'article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 sont établis
   conformément aux dispositions relatives au format des rapports d'essai énoncées dans
   l'annexe VII du présent règlement.
                                                   Article 8
              Modèles et autres prescriptions applicables aux certificats de conformité
   Les modèles et prescriptions figurant dans l'annexe VIII du présent règlement sont utilisés
   pour le certificat de conformité sur support papier visé à l'article 36, paragraphe 1, du
   règlement (UE) 2018/858.
FR                                                     3                                              FR
 ---pagebreak---                                                 Article 9
                                  Entrée en vigueur et application
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au
   Journal officiel de l’Union européenne.
   Il est applicable à compter du 5 juillet 2020.
   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
   tout État membre.
   Fait à Bruxelles, le 15.4.2020
                                                  Par la Commission
                                                  La présidente
                                                  Ursula VON DER LEYEN
FR                                                  4                                         FR
 ---documentbreak---                                COMMISSION
                               EUROPÉENNE
                                                        Bruxelles, le 15.4.2020
                                                        C(2020) 2138 final
                                                        ANNEXES 1 to 8
                                           ANNEXES
                                               du
                        règlement d'exécution (UE) .../... de la Commission
   relatif à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en
    ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du
          marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes,
                composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules
FR                                                                                            FR
 ---pagebreak---                                                       ANNEXE I
      MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS POUR LA RÉCEPTION UE PAR
        TYPE DE VÉHICULES, DE SYSTÈMES, DE COMPOSANTS OU D'ENTITÉS
                                         TECHNIQUES DISTINCTES
   Les fiches de renseignements visées dans le règlement (UE) 2018/858 en ce qui concerne la
   réception UE par type d'un véhicule entier et en ce qui concerne la réception UE par type d'un
   système, d'un composant ou d'une entité technique distincte se composent exclusivement
   d'extraits de la liste suivante et en respectent le système de numérotation.
   Les dessins ou photos, lorsqu'ils sont imprimés en format A4, doivent montrer visiblement et
   distinctement des détails suffisants.
   En ce qui concerne les systèmes, composants ou entités techniques distinctes visés dans la
   présente annexe qui ont des commandes électroniques, des informations doivent être fournies
   concernant leurs performances.
   0.                 GÉNÉRALITÉS
   0.1.               Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.               Type: …
   0.2.0.1.           Châssis: …
   0.2.0.2.           Carrosserie/véhicule complet: …
   0.2.1.             Nom commercial (le cas échéant): …
   0.2.2.             Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
                      relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule à l'étape
                      antérieure (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape).
                      Type:
                      Variante(s):
                      Version(s):
                      Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: …
   0.2.2.1.           Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes
                      autorisant l'utilisation des valeurs d'émissions du véhicule de base (insérer la
                      plage le cas échéant)1:
                      Masse du véhicule final en ordre de marche (en kg): …
                      Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...
   1
          Uniquement aux fins de la réception au titre du règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du
          Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des
          véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et
          l'entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1).
FR                                                          1                                                      FR
 ---pagebreak---                       Résistance au roulement (en kg/t): …
                      Section transversale de l'entrée d'air de la calandre (en cm2): ...
   0.2.3.             Identifiants1:
   0.2.3.1.           Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.           Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.           Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.           Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route:
   0.2.3.4.1.         Famille de résistance à l'avancement du véhicule H: …
   0.2.3.4.2.         Famille de résistance à l'avancement du véhicule L: …
   0.2.3.4.3.         Familles de résistance à l'avancement applicables dans la famille
                      d'interpolation: …
   0.2.3.5.           Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement: …
   0.2.3.6.           Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.           Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.2.3.8.           Identifiant de la famille OBD: …
   0.2.3.9.           Identifiant d'une autre famille: …
   0.3.               Moyens d'identification du type, s'il est indiqué sur le véhicule/le
                      composant/l'entité technique1 2: …
   0.3.0.1.           Châssis: …
   0.3.0.2.           Carrosserie/véhicule complet: …
   0.3.1.             Emplacement de ce marquage: …
   0.3.1.1.           Châssis: …
   0.3.1.2.           Carrosserie/véhicule complet: …
   0.4.               Catégorie de véhicule3: …
   0.4.1.             Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport
                      desquelles le véhicule est conçu: …
   0.5.               Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.5.1.             Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et
                      adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s)
                      antérieur(s): …
   0.6.               Emplacement et méthode de fixation des plaques et des inscriptions
                      réglementaires: …
   0.6.1.             Sur le châssis: …
   0.6.2.             Sur la carrosserie: …
   2
          Si les moyens d'identification du type contiennent des caractères n'intéressant pas la description des types
          de véhicules, de composants ou d'entités techniques distinctes couverts par la présente fiche de
          renseignements, il convient de les représenter dans la documentation au moyen du symbole «?» (par
          exemple: ABC??123??).
   3
          Classification selon les définitions figurant dans l'annexe I, partie A, du règlement (UE) 2018/858.
FR                                                           2                                                         FR
 ---pagebreak---    0.7.               (Non attribué)
   0.8.               Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.               Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   1.                 CONSTITUTION GÉNÉRALE
   1.1.               Photos et/ou dessins d'un véhicule/d'un composant/d'une entité technique
                      distincte représentatif/tive4: …
   1.2.               Schéma coté de l'ensemble du véhicule (empattements le plus court et le plus
                      long, le cas échéant): ...
   1.3.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.3.1.             Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   1.3.2.             Nombre et emplacement des essieux directeurs: …
   1.3.3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   1.4.               Châssis (pour autant qu'il y en ait) (dessin d'ensemble – empattements le plus
                      court et le plus long, le cas échéant): …
   1.5.               Matériaux des longerons6: …
   1.6.               Emplacement et disposition du moteur: …
   1.7.               Cabine de conduite: avancée7/normale/avec couchette4: …
   1.8.               Côté de conduite: gauche/droite4.
   1.8.1.             Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche4.
   1.9.               Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou
                      d'autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à
                      timon d'attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon
                      d'attelage rigide: …
   1.10.              Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de
                      marchandises sous température contrôlée: …
   4
          Biffer les mentions inutiles (il peut arriver que rien ne doive être biffé, lorsqu'il y a plus d'une réponse
          possible).
   5
             Dans le cas d'essieux équipés de roues en montage double (jumelé), le nombre de roues doit être compté
             comme quatre.
   6
          Désignation selon la norme EN 10027-1: 2016. À défaut, fournir les informations suivantes:
          –      description des matériaux;
          –      module d'élasticité;
          –      charge de rupture;
          –      limite d'allongement élastique (en %);
          –      dureté Brinell.
   7
          Par «cabine avancée», on désigne une configuration du véhicule dans laquelle plus de la moitié de la
          longueur du moteur se situe en arrière du point extrême avant de la base du pare-brise et le moyeu du
          volant dans le quart avant de la longueur du véhicule comme défini dans la note explicative (z) de
          l'annexe 1, partie 1, appendice 1 du règlement ONU nº 107 de la Commission économique pour l'Europe
          des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des
          catégories M2 ou M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction (JO L 52 du
          23.2.2018, p. 1).
FR                                                          3                                                          FR
 ---pagebreak---    1.11.              Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé4
                      8
   2.                 MASSES ET DIMENSIONS9 10 11
                      (en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)
   2.1.               Empattement(s) (à pleine charge)12:
   2.1.1.             Véhicules à deux essieux: …
   2.1.2.             Véhicules à trois essieux ou plus
   2.1.2.1.           Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l'avant à celui situé
                      le plus à l'arrière: …
   2.1.2.2.           Distance totale entre les essieux13: …
   2.2.               Sellette d'attelage
   2.2.1.             Pour les semi-remorques
   2.2.1.1.           Distance entre l'axe de la sellette d'attelage et l'extrémité arrière de la semi-
                      remorque: …
   2.2.1.2.           Distance maximale entre l'axe de la sellette d'attelage et un point quelconque
                      sur l'avant de la semi-remorque: …
   2.2.1.3.           Empattement de la semi-remorque (tel que défini au point 3.2 de l'annexe I,
                      partie D, du règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission14
   2.2.2.             Pour les tracteurs routiers
   2.2.2.1.           Avancée de la sellette d'attelage (maximale et minimale; indiquer les valeurs
                      autorisées dans le cas d'un véhicule incomplet)15: …
   8
          Comme défini dans le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement Européen et du Conseil du 27 novembre
          2019 relatif aux prescriptions applicables à la réception par type des véhicules à moteur et de leurs
          remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en
          ce qui concerne leur sécurité générale et la protection des occupants des véhicules et des usagers
          vulnérables de la route, modifiant le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil et
          abrogeant les règlements (CE) nº 78/2009, (CE) nº 79/2009 et (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et
          du Conseil et les règlements (CE) nº 631/2009, (UE) nº 406/2010, (UE) nº 672/2010, (UE) nº 1003/2010,
          (UE) nº 1005/2010, (UE) nº 1008/2010, (UE) nº 1009/2010, (UE) nº 19/2011, (UE) nº 109/2011, (UE)
          nº 458/2011, (UE) nº 65/2012, (UE) nº 130/2012, (UE) nº 347/2012, (UE) nº 351/2012, (UE)
          nº 1230/2012 et (UE) 2015/166 de la Commission (JO L 325 du 16.12.2019, p. 1).
   9
          Pour un modèle comportant une version avec une cabine normale et une version avec couchette, donner
          les dimensions et masses dans les deux cas.
   10
          Norme ISO 612:1978 — Véhicules routiers — Dimensions des automobiles et véhicules tractés —
          Dénominations et définitions.
   11
          Les équipements en option qui affectent les dimensions du véhicule doivent être spécifiés.
   12
          Conformément aux définitions 25 (Empattement) et 26 (Écartement des essieux) du règlement (UE)
          nº 1230/2012 respectivement. Remarque: dans le cas d'une remorque à essieu central, l'axe de l'attelage
          est considéré comme l'essieu situé le plus à l'avant.
   13
          La distance totale entre les essieux et la somme des distances séparant deux essieux consécutifs, de celui
          situé le plus à l'avant à celui situé le plus à l'arrière.
   14
          Règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission du 12 décembre 2012 portant application du règlement
          (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la
          réception par type relatives aux masses et dimensions des véhicules à moteur et de leurs remorques et
          modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 353 du 21.12.2012, p. 31).
   15
          Point 6.19.2.
FR                                                               4                                                    FR
 ---pagebreak---    2.2.2.2.          Hauteur maximale de la sellette (normalisée)16: …
   2.3.              Voie(s) et largeur(s) des essieux
   2.3.1.            Voie de chaque essieu directeur17: …
   2.3.2.            Voie de tous les autres essieux17: …
   2.3.3.            Largeur de l'essieu arrière le plus large (mesurée à la partie la plus extérieure
                     des pneumatiques, sans tenir compte du renflement des pneumatiques au
                     voisinage du sol): ...
   2.3.4.            Largeur de l'essieu le plus en avant (mesurée à la partie la plus extérieure des
                     pneumatiques, sans tenir compte du renflement des pneumatiques au voisinage
                     du sol): …
   2.4.              Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)
   2.4.1.            Pour les châssis non carrossés
   2.4.1.1.          Longueur18: …
   2.4.1.1.1.        Longueur maximale admissible: …
   2.4.1.1.2.        Longueur minimale admissible: …
   2.4.1.1.3.        Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d'attelage19: …
   2.4.1.2.          Largeur20: …
   2.4.1.2.1.        Largeur maximale admissible: …
   2.4.1.2.2.        Largeur minimale admissible: …
   2.4.1.3.          Hauteur (en ordre de marche)21 (lorsque la suspension est réglable en hauteur,
                     indiquer la position de marche normale): …
   2.4.1.3.1.        Hauteur maximale admissible 22: …
   2.4.1.4.          Porte-à-faux avant23: …
   2.4.1.4.1.        Angle d'attaque24: …… degrés.
   2.4.1.5.          Porte-à-faux arrière25: …
   2.4.1.5.1.        Angle de fuite26: …… degrés.
   2.4.1.5.2.        Porte-à-faux minimal et maximal admissibles du point d'attelage27: …
   16
          Point 6.20.
   17
          Point 6.5.
   18
          Point 6.1, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l'annexe I du
          règlement (UE) 1230/2012. En ce qui concerne les remorques, les longueurs doivent être précisées
          conformément aux dispositions du point 6.1.2 de la norme ISO 612:1978.
   19
          Point 6.17.
   20
          point 6.2, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l'annexe I du
          règlement (UE) nº 1230/2012.
   21
          point 6.3, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l'annexe I du
          règlement (UE) nº 1230/2012.
   22
          Dans le cas d'un véhicule incomplet.
   23
          Point 6.6.
   24
          Point 6.10.
   25
          Point 6.7.
   26
          Point 6.11.
   27
          Point 6.18.1.
FR                                                       5                                                  FR
 ---pagebreak---    2.4.1.5.3.        Porte-à-faux arrière maximal admissible22: …
   2.4.1.6.          Garde au sol (telle que définie au point 4.5 de l'annexe I, partie A, du
                     règlement (UE) 2018/858)
   2.4.1.6.1.        Entre les essieux: …
   2.4.1.6.2.        Sous le ou les essieux avant: …
   2.4.1.6.3.        Sous le ou les essieux arrière: …
   2.4.1.7.          Angle de rampe28: …… degrés.
   2.4.1.8.          Positions extrêmes admissibles du centre de gravité de la carrosserie et/ou des
                     aménagements intérieurs et/ou des équipements et/ou de la charge utile: …
   2.4.2.            Pour les châssis carrossés
   2.4.2.1.          Longueur18: …
   2.4.2.1.1.        Longueur de la zone de chargement: …
   2.4.2.1.2.        Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d'attelage28: …
   2.4.2.1.3.        Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE du
                     Conseil29: oui/non4
   2.4.2.2.          Largeur20: …
   2.4.2.2.1.        Épaisseur des parois (dans le cas d'un véhicule prévu pour le transport de
                     marchandises sous température contrôlée): …
   2.4.2.3.          Hauteur (en ordre de marche)21 (lorsque la suspension est réglable en hauteur,
                     indiquer la position de marche normale): …
   2.4.2.4.          Porte-à-faux avant23: …
   2.4.2.4.1.        Angle d'attaque24: …… degrés.
   2.4.2.5.          Porte-à-faux arrière25: …
   2.4.2.5.1.        Angle de fuite26: …… degrés.
   2.4.2.5.2.        Porte-à-faux minimal et maximal admissibles du point d'attelage27: …
   2.4.2.5.3.        Porte-à-faux arrière maximal admissible: …
   2.4.2.6.          Garde au sol (telle que définie aux points 4.1 et 4.2 de l'annexe I, partie A, du
                     règlement (UE) 2018/858)
   2.4.2.6.1.        Entre les essieux: …
   2.4.2.6.2.        Sous le ou les essieux avant: …
   2.4.2.6.3.        Sous le ou les essieux arrière: …
   2.4.2.7.          Angle de rampe28: …… degrés.
   2.4.2.8.          Positions extrêmes admissibles du centre de gravité de la charge utile (en cas
                     de charge non uniforme): …
   28
          Point 6.9.
   29
          Directive 96/53/CE du Conseil du 25 juillet 1996 fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la
          Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids
          maximaux autorisés en trafic international (JO L 235 du 17.9.1996, p. 59).
FR                                                        6                                                           FR
 ---pagebreak---    2.4.2.9.          Position du centre de gravité du véhicule à sa charge maximale techniquement
                     admissible dans les directions longitudinale, transversale et verticale: …
   2.4.3.            Pour les carrosseries réceptionnées sans châssis (véhicules M2 et M3)
   2.4.3.1.          Longueur18: …
   2.4.3.2.          Largeur20: …
   2.4.3.3.          Hauteur nominale (en ordre de marche)21 sur le(s) type(s) de châssis prévu(s)
                     (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche
                     normale): …
   2.5.              Masse minimale sur le ou les essieux directeurs pour les véhicules
                     incomplets: ...
   2.6.              Masse en ordre de marche30
                     a)        minimum et maximum pour chaque variante: …
                     b)        masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.1.            Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
                     remorque, d'une remorque à timon rigide ou d'une remorque à essieu central, la
                     masse sur l'attelage:
                     a)        minimum et maximum pour chaque variante: …
                     b)        masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.2.            Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l'article 2,
                     point 5, du règlement UE nº 1230/2012 de la Commission]31: …
   2.6.2.1.          Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
                     remorque ou d'une remorque à essieu central, charge au point d'attelage: …
   2.6.3.            Masse rotative1: 3 % de la somme de la masse en ordre de marche + 25 kg ou
                     valeur mesurée, par essieu (en kg): …
   2.6.4.            Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   2.6.5.            Liste des équipements propres au mode de propulsion alternatif (et indication
                     de la masse des pièces):
   2.7.              Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le
                     cas d'un véhicule incomplet: …
   2.7.1.            Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
                     remorque ou d'une remorque à essieu central, charge au point d'attelage: …
   2.7.2.            Masse réelle maximale admissible déclarée par le constructeur, dans le cas d'un
                     véhicule incomplet: ...
   30
          Telle que définie dans le règlement (UE) 1230/2012.
          Les dispositifs contenant des liquides (excepté ceux destinés aux eaux usées qui doivent rester vides et
          ceux destinés au carburant) sont remplis à 100 % de la capacité déclarée par le constructeur. Les
          informations visées aux points 2.6 b) et 2.6.1 b) ne doivent pas être fournies pour les catégories de
          véhicules N2, N3, M2, M3, O3 et O4.
   31
          Règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission du 12 décembre 2012 portant application du règlement
          (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la
          réception par type relatives aux masses et dimensions des véhicules à moteur et de leurs remorques et
          modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 353 du 21.12.2012, p. 31).
          2.6.2.1.
FR                                                        7                                                        FR
 ---pagebreak---    2.8.               Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le
                      constructeur32 33: …
   2.8.1.             Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
                      remorque ou d'une remorque à essieu central, charge au point d'attelage33: …
   2.9.               Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: …
   2.10.              Masse maximale               techniquement        admissible        sur    chaque     groupe
                      d'essieux: …
   2.11.              Masse tractable maximale techniquement admissible du véhicule tracteur
                      dans le cas de:
   2.11.1.            Remorque à timon d'attelage: …
   2.11.2.            Semi-remorque: …
   2.11.3.            Remorque à essieu central: …
   2.11.3.1.          Rapport maximal entre le porte-à-faux d'attelage34 et l'empattement: …
   2.11.3.2.          Valeur V maximale: …… kN.
   2.11.4.            Remorque à timon rigide: …
   2.11.5.            Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble33: …
   2.11.6.            Masse maximale de la remorque non freinée: …
   2.12.              Masse maximale techniquement admissible au point d'attelage:
   2.12.1.            D'un véhicule tracteur: …
   2.12.2.            D'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central ou d'une remorque à
                      timon d'attelage rigide: …
   2.12.3.            Masse maximale admissible du dispositif d'attelage (s'il n'est pas installé par le
                      constructeur): …
   2.13.              Débordement arrière (point 8 de la partie B /point 7 de la partie C de l'annexe I
                      du règlement (UE) nº 1230/2012): ...
   2.14.              Rapport entre la puissance du moteur et la masse maximale: …… kW/kg.
   2.14.1.            Rapport puissance du moteur/masse en charge maximale techniquement
                      admissible de l'ensemble (point 6 de l'annexe I, partie B, du règlement (UE)
                      nº 1230/2012: …… kW/kg.
   2.15.              Capacité de démarrage en côte (véhicule seul)35: …… %.
   2.16.              Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service, catégories
                      de véhicules M2, M3, N2, N3, O3 et O4 (facultatif)
   2.16.1.            Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service: …
   32
          Pour les remorques ou les semi-remorques, et pour les véhicules attelés à une remorque ou à une semi-
          remorque exerçant une pression verticale significative sur le dispositif d'attelage ou sur la sellette
          d'attelage, cette valeur, divisée par l'intensité normale de la pesanteur, est ajoutée à la masse maximale
          techniquement admissible.
   33
          Veuillez indiquer les valeurs supérieures et inférieures pour chaque variante.
   34
          Le «porte-à-faux d'attelage» est la distance horizontale entre le crochet d'attelage, pour les remorques à
          essieux centraux, et l'axe du ou des essieux arrière.
   35
          Uniquement aux fins de la définition des véhicules non routiers.
FR                                                            8                                                      FR
 ---pagebreak---    2.16.2.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque essieu
                     et, dans le cas d'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central, charge
                     prévue sur le point d'attelage déclarée par le constructeur lorsqu'elle est
                     inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point
                     d'attelage: …
   2.16.3.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque groupe
                     d'essieux: …
   2.16.4.           Masse tractable maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                     (plusieurs entrées possibles pour chaque configuration technique)101: ...
   2.16.5.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service de l'ensemble: …
   2.17.             Véhicule soumis à la réception par type multi-étapes [uniquement dans le
                     cas des véhicules incomplets ou complétés de catégorie N1 relevant du
                     règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil36]: oui/non4
   2.17.1.           Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
   2.17.2.           Masse ajoutée par défaut, calculée conformément à l'annexe XII, point 5, du
                     règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission37: … kg
   3.                CONVERTISSEUR DE L'ÉNERGIE DE PROPULSION38
   3.1.              Constructeur du ou des convertisseurs de l'énergie de propulsion: …
   3.1.1.            Code du constructeur (tel qu'il est marqué sur le convertisseur de l'énergie de
                     propulsion ou autre moyen d'identification): …
   3.1.2.            Numéro de réception (le cas échéant), avec marquage d'identification du
                     carburant: …
                     (véhicules utilitaires lourds uniquement)
   3.2.              Moteur à combustion interne
   3.2.1.            Caractéristiques
   3.2.1.1.          Principe        de     fonctionnement:           allumage         commandé/allumage             par
                     compression/double carburant (dual-fuel)4
                     Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif4
   3.2.1.1.1.        Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1A/Type 1B/Type
                     2A/Type 2B/Type 3B4 42
   3.2.1.1.2.        Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle
                     d'essais WHTC: … %
   36
          Règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception
          des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et
          Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1).
   37
          Règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du
          règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception
          des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et
          Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO L 199 du 28.7.2008, p. 1).
   38
          Dans le cas d'un véhicule qui peut rouler soit à l'essence, soit au gazole, etc., ainsi qu'en combinaison avec
          un autre carburant, il y a lieu de remplir ces rubriques autant de fois que nécessaire. Pour les moteurs et
          les systèmes non classiques, des renseignements équivalant à ceux visés à la présente rubrique doivent
          être fournis par le constructeur.
FR                                                           9                                                           FR
 ---pagebreak---    3.2.1.2.          Nombre et disposition des cylindres: …
   3.2.1.2.1.        Alésage39: …… mm
   3.2.1.2.2.        Course39: …… mm
   3.2.1.2.3.        Ordre d'allumage: …
   3.2.1.3.          Cylindrée40: …… cm3
   3.2.1.4.          Taux de compression volumétrique41: …
   3.2.1.5.          Dessin de la chambre de combustion, de la tête de piston et, dans le cas d'un
                     moteur à allumage commandé, des segments: …
   3.2.1.6.          Régime normal de ralenti41: …… tours/min
   3.2.1.6.1.        Haut régime de ralenti41: …… tours/min
   3.2.1.6.2.        Ralenti en mode diesel: oui/non4 42
   3.2.1.7.          Teneur volumique en monoxyde de carbone des gaz d'échappement, le moteur
                     tournant au ralenti41: …… % selon le constructeur (moteurs à allumage
                     commandé uniquement)
   3.2.1.8.          Puissance nominale du moteur43: … kW à … tours/min (valeur déclarée par le
                     constructeur)
   3.2.1.9.          Régime maximal autorisé déclaré par le constructeur: …… tours/min
   3.2.1.10.         Couple maximal net43: …… Nm à …… tours/min (valeur déclarée par le
                     constructeur)
   3.2.1.11.         Les références du constructeur du dossier de documentation requis par les
                     articles 5, 7 et 9 du règlement (UE) nº 582/201144 ou par les articles 3 et 5 du
                     règlement (UE) nº 2017/1151 de la Commission permettant à l'autorité chargée
                     de la réception d'évaluer les stratégies de maîtrise des émissions et les systèmes
                     présents sur le moteur ou à bord du véhicule pour assurer le fonctionnement
                     correct des mesures de contrôle des émissions.
   3.2.2.            Carburant
   3.2.2.1.          Gazole / essence / GPL / GN ou biométhane / éthanol (E 85) / biogazole /
                     hydrogène4 45
   3.2.2.1.1.        IOR, essence sans plomb: …
   39
          Arrondir ce chiffre au dixième de millimètre le plus proche.
   40
          Calculer cette valeur avec π = 3,1416 et arrondir au cm3 le plus proche.
   41
          Indiquer la tolérance.
   42
          Dans le cas d'un moteur ou d'un véhicule à double carburant (dual-fuel).
   43
          Déterminée conformément aux prescriptions du règlemnet (cE) nº 715/2007 ou du règlement (CE)
          nº 595/2009, selon le cas.
   44
          Règlement (UE) nº 582/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant modalités d'application et
          modification du règlement (CE) nº 595/2009 du Parlement européen et du Conseil au regard des
          émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive
          2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 167 du 25 mai 2011, p. 1).
   45
          Les véhicules qui peuvent rouler à la fois à l'essence et au carburant gazeux, mais dont le circuit d'essence
          est destiné uniquement aux cas d'urgence ou au démarrage, et dont le réservoir d'essence a une capacité
          maximale de 15 litres, seront considérés pour l'essai comme pouvant rouler uniquement au carburant
          gazeux.
FR                                                          10                                                          FR
 ---pagebreak---    3.2.2.2.     Véhicules lourds: gazole / essence / GPL /GN-H, GN_L / GN_HL / éthanol (E
                95) / éthanol (E85) / GNL / GNL20 4 45
   3.2.2.2.1.   (Euro VI uniquement) Carburants compatibles pouvant être utilisés par le
                moteur déclarés par le constructeur conformément à la section 1.1.2 de
                l'annexe I du règlement (UE) nº 582/2011 (le cas échéant)
   3.2.2.3.     Orifice du réservoir de carburant: orifice restreint/étiquette4
   3.2.2.4.     Type de carburant du véhicule: monocarburant, bicarburant (bi-fuel), carburant
                modulable (flex-fuel), double carburant (dual-fuel) Type 1A/Type 1B/Type
                2A/Type 2B/Type 3B4
   3.2.2.5.     Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant (valeur
                déclarée par le constructeur): …… % en volume
   3.2.3.       Réservoir(s) de carburant
   3.2.3.1.     Réservoir(s) de carburant de service
   3.2.3.1.1.   Nombre et contenance de chaque réservoir: …
   3.2.3.1.1.1. Matériau: …
   3.2.3.1.2.   Dessin et description technique du ou des réservoir(s) incluant l'ensemble des
                joints et des canalisations du système d'aération et de compensation de la
                surpression, les bouchons, les soupapes et les dispositifs de fixation: …
   3.2.3.1.3.   Dessin indiquant clairement l'emplacement du ou des réservoir(s): …
   3.2.3.2.     Réservoir(s) de carburant auxiliaire(s)
   3.2.3.2.1.   Nombre et contenance de chaque réservoir: …
   3.2.3.2.1.1. Matériau: …
   3.2.3.2.2.   Dessin et description technique du ou des réservoir(s) incluant l'ensemble des
                joints et des canalisations du système d'aération et de compensation de la
                surpression, les bouchons, les soupapes et les dispositifs de fixation: …
   3.2.3.2.3.   Dessin indiquant clairement l'emplacement du ou des réservoir(s): …
   3.2.4.       Alimentation en carburant
   3.2.4.1.     Carburateur(s): oui/non4
   3.2.4.2.     Injection de carburant (allumage par compression ou à double carburant
                uniquement): oui/non4
   3.2.4.2.1.   Description du système (rampe commune/injecteurs unitaires/pompe de
                distribution, etc.): …
   3.2.4.2.2.   Principe de      fonctionnement:    injection   directe/préchambre/chambre  de
                turbulence4
   3.2.4.2.3.   Pompe d'injection/d'alimentation
   3.2.4.2.3.1. Marque(s): …
   3.2.4.2.3.2. Type(s): …
   3.2.4.2.3.3. Débit maximal de carburant4 41: …… mm3 par course ou par cycle, à un régime
                de … tours/min ou, le cas échéant, diagramme caractéristique: …
FR                                              11                                             FR
 ---pagebreak---                    en présence d'un régulateur de suralimentation, indiquer le débit de carburant
                   caractéristique et la pression de suralimentation par rapport au régime moteur)
   3.2.4.2.3.4.    Calage statique41: …
   3.2.4.2.3.5.    Courbe d'avance à l'injection41: …
   3.2.4.2.3.6.    Procédure d'étalonnage: banc d'essai/moteur4
   3.2.4.2.4.      Commande de limitation du régime moteur
   3.2.4.2.4.1.    Type: …
   3.2.4.2.4.2.    Point de coupure
   3.2.4.2.4.2.1. Régime de début de coupure en charge: …… tours/min
   3.2.4.2.4.2.2. Régime maximal à vide: …… tours/min
   3.2.4.2.4.2.3. Régime de ralenti: …… tours/min
   3.2.4.2.5.      Tuyauterie d'injection (véhicules utilitaires lourds uniquement)
   3.2.4.2.5.1.    Longueur: …… mm
   3.2.4.2.5.2.    Diamètre intérieur: …… mm
   3.2.4.2.5.3.    Rampe commune, marque et type: …
   3.2.4.2.6.      Injecteur(s)
   3.2.4.2.6.1.    Marque(s): …
   3.2.4.2.6.2.    Type(s): …
   3.2.4.2.6.3.    Pression d'ouverture41: … kPa ou diagramme caractéristique41: …
   3.2.4.2.7.      Système de démarrage à froid
   3.2.4.2.7.1.    Marque(s): …
   3.2.4.2.7.2.    Type(s): …
   3.2.4.2.7.3.    Description: …
   3.2.4.2.8.      Dispositif de démarrage auxiliaire
   3.2.4.2.8.1.    Marque(s): …
   3.2.4.2.8.2.    Type(s): …
   3.2.4.2.8.3.    Description du système: …
   3.2.4.2.9.      Injection à commande électronique: oui/non4
   3.2.4.2.9.1.    Marque(s): …
   3.2.4.2.9.2.    Type(s):
   3.2.4.2.9.3.    Description du système
   3.2.4.2.9.3.1. Marque et type de l'unité de commande (ECU): …
   3.2.4.2.9.3.1.1. Numéro d'identification de l'ECU: ...
   3.2.4.2.9.3.2. Marque et type du régulateur de carburant: …
   3.2.4.2.9.3.3. Marque et type du capteur de débit d'air: …
   3.2.4.2.9.3.4. Marque et type du distributeur de carburant: …
FR                                                  12                                             FR
 ---pagebreak---    3.2.4.2.9.3.5. Marque et type du boîtier de commande gaz: …
   3.2.4.2.9.3.6. Marque et type du capteur de température d'eau: …
   3.2.4.2.9.3.7. Marque et type du capteur de température d'air: …
   3.2.4.2.9.3.8. Marque et type du capteur de pression atmosphérique: …
   3.2.4.3.       Injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non4
   3.2.4.3.1.     Principe de fonctionnement: injection dans le collecteur d'admission
                  [simple/multiple/injection directe4 /autres (préciser)]: …
   3.2.4.3.2.     Marque(s): …
   3.2.4.3.3.     Type(s): …
   3.2.4.3.4.     Description du système (dans le cas de systèmes autres que l'injection
                  continue, fournir les données correspondantes): …
   3.2.4.3.4.1.   Marque et type de l'unité de commande (ECU): …
   3.2.4.3.4.1.1. Numéro d'identification de l'ECU: ...
   3.2.4.3.4.2.   Marque et type du régulateur de carburant: …
   3.2.4.3.4.3.   Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de débit d'air: …
   3.2.4.3.4.4.   Marque et type du distributeur de carburant: …
   3.2.4.3.4.5.   Marque et type du régulateur de pression: …
   3.2.4.3.4.6.   Marque et type du minirupteur: …
   3.2.4.3.4.7.   Marque et type de la vis de réglage du ralenti: …
   3.2.4.3.4.8.   Marque et type du boîtier de commande gaz: …
   3.2.4.3.4.9.   Marque et type du capteur de température d'eau: …
   3.2.4.3.4.10. Marque et type du capteur de température d'air: …
   3.2.4.3.4.11. Marque et type du capteur de pression atmosphérique: …
   3.2.4.3.4.12. Numéro(s) d'identification du logiciel: ...
   3.2.4.3.5.     Injecteurs
   3.2.4.3.5.1.   Marque et type: ...
   3.2.4.3.6.     Calage de l'injection: …
   3.2.4.3.7.     Système de démarrage à froid
   3.2.4.3.7.1.   Principe(s) de fonctionnement: …
   3.2.4.3.7.2.   Limites de fonctionnement/réglages4 41: …
   3.2.4.4.       Pompe d'alimentation
   3.2.4.4.1.     Pression41: … kPa ou diagramme caractéristique41: ……
   3.2.4.4.2.     Marque(s): ….
   3.2.4.4.3.     Type(s): …
   3.2.5.         Système électrique
   3.2.5.1.       Tension nominale: …… V, mise à la masse positive/négative41
FR                                               13                                         FR
 ---pagebreak---    3.2.5.2.     Génératrice
   3.2.5.2.1.   Marque et type: ...
   3.2.5.2.2.   Puissance nominale: …… VA
   3.2.6.       Système d'allumage (moteurs à allumage par étincelles uniquement)
   3.2.6.1.     Marque(s): …
   3.2.6.2.     Type(s): …
   3.2.6.3.     Principe de fonctionnement: …
   3.2.6.4.     Courbe ou cartographie d'avance à l'allumage41: …
   3.2.6.5.     Calage statique41: …… degrés avant PMH
   3.2.6.6.     Bougies d'allumage
   3.2.6.6.1.   Marque: …
   3.2.6.6.2.   Type: …
   3.2.6.6.3.   Écartement des électrodes: …… mm
   3.2.6.7.     Bobine(s) d'allumage
   3.2.6.7.1.   Marque: …
   3.2.6.7.2.   Type: …
   3.2.7.       Système de refroidissement: par liquide/par air4
   3.2.7.1.     Réglage nominal du mécanisme de contrôle de la température du moteur: …
   3.2.7.2.     Liquide
   3.2.7.2.1.   Nature du liquide: …
   3.2.7.2.2.   Pompe(s) de circulation: oui/non4
   3.2.7.2.3.   Caractéristiques: … ou
   3.2.7.2.3.1. Marque(s): …
   3.2.7.2.3.2. Type(s): …
   3.2.7.2.4.   Rapport(s) d'entraînement: …
   3.2.7.2.5.   Description du ventilateur et de son mécanisme d'entraînement: …
   3.2.7.3.     Air
   3.2.7.3.1.   Soufflante: oui/non4
   3.2.7.3.2.   Caractéristiques: … ou ou
   3.2.7.3.2.1. Marque(s): …
   3.2.7.3.2.2. Type(s): …
   3.2.7.3.3.   Rapport(s) d'entraînement: …
   3.2.8.       Système d'admission
   3.2.8.1.     Suralimentation: oui/non4
   3.2.8.1.1.   Marque(s): …
FR                                              14                                      FR
 ---pagebreak---    3.2.8.1.2.   Type(s): …
   3.2.8.1.3.   Description du système (exemple: pression de charge maximale: … kPa;
                soupape de décharge s'il y a lieu): …
   3.2.8.2.     Échangeur intermédiaire: oui/non4
   3.2.8.2.1.   Type: air-air/air-eau4
   3.2.8.3.     Dépression à l'admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge
                (moteurs à allumage par compression uniquement)
   3.2.8.3.1.   Minimum autorisé: …… kPa
   3.2.8.3.2.   Maximum autorisé: …… kPa
   3.2.8.3.3.   (Euro VI uniquement) Dépression effective du système d'admission au régime
                nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule: kPa
   3.2.8.4.     Description et dessins des tubulures d'admission et de leurs accessoires
                (collecteurs d'air d'aspiration, dispositifs de réchauffage, prises d'air
                supplémentaires, etc.): …
   3.2.8.4.1.   Description du collecteur d'admission (avec dessins et/ou photos): …
   3.2.8.4.2.   Filtre à air, dessins: …
   3.2.8.4.2.1. Marque(s): …
   3.2.8.4.2.2. Type(s): …
   3.2.8.4.3.   Silencieux d'admission, dessins: …
   3.2.8.4.3.1. Marque(s): …
   3.2.8.4.3.2. Type(s): …
   3.2.9.       Échappement
   3.2.9.1.     Description et/ou dessin du collecteur d'échappement: …
   3.2.9.2.     Description et/ou dessin du système d'échappement: …
   3.2.9.2.1.   (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système
                d'échappement qui font partie du système moteur
   3.2.9.3.     Contre-pression à l'échappement maximale admissible, au régime nominal du
                moteur et à 100 % de charge (moteurs à allumage par compression
                uniquement): …… kPa
   3.2.9.3.1.   (Euro VI uniquement) Contre-pression effective du système d'admission au
                régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule (moteurs à
                allumage par compression uniquement): … kPa
   3.2.9.4.     Type, marquage du ou des silencieux d'échappement: …
                Si pertinent pour le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le
                compartiment moteur et au niveau du moteur: …
   3.2.9.5.     Emplacement de la sortie d'échappement: …
   3.2.9.6.     Silencieux d'échappement contenant des matériaux fibreux: …
   3.2.9.6.1.   Description de l'emplacement et du type de matériaux fibreux utilisé: ...
   3.2.9.7.     Volume du système d'échappement complet: … dm3
FR                                              15                                              FR
 ---pagebreak---    3.2.9.7.1.      (Euro VI uniquement)               Volume     acceptable    pour     le   système
                   d'échappement: … dm3
   3.2.9.7.2.      (EURO VI uniquement) Volume du système d'échappement qui fait partie du
                   système moteur: … dm3
   3.2.10.         Section minimale des orifices d'admission et d'échappement: …
   3.2.11.         Distribution ou données équivalentes
   3.2.11.1.       Levée maximale des soupapes, angles d'ouverture et de fermeture par rapport
                   aux points morts, ou données relatives au réglage d'autres systèmes possibles.
                   En cas de système de réglage variable, réglage minimal et maximal: …
   3.2.11.2.       Gammes de référence ou de réglage4: …
   3.2.12.         Mesures contre la pollution de l'air
   3.2.12.0.       Caractère des émissions de la réception par type1
   3.2.12.1.       Dispositif de recyclage des gaz de carter (description et dessins): …
   3.2.12.1.1.     (Euro VI uniquement) Dispositif pour recycler les gaz de carter: oui/non41
                   Si oui, description et dessins:
                   Si non, conformité à l'annexe V du règlement (UE) nº 582/2011 requise
   3.2.12.2.       Dispositifs antipollution (s'ils n'apparaissent pas dans une autre rubrique)
   3.2.12.2.1.     Convertisseur catalytique
   3.2.12.2.1.1. Nombre de convertisseurs catalytiques et d'éléments (fournir les informations
                   ci-après pour chaque unité séparée): …
   3.2.12.2.1.2. Dimensions, forme et volume du ou des convertisseur(s) catalytique(s): …
   3.2.12.2.1.3. Type d'action catalytique: … (oxydation, trois voies, piège à NOx en mélange
                   pauvre, réduction sélective catalytique (SCR), catalyseur de NOx en mélange
                   pauvre ou autre)
   3.2.12.2.1.4. Quantité totale de métaux précieux:. …
   3.2.12.2.1.5.   Concentration relative: …
   3.2.12.2.1.6. Substrat (structure et matériaux): …
   3.2.12.2.1.7. Densité alvéolaire: …
   3.2.12.2.1.8. Type de carter pour le/les convertisseur(s) catalytique(s): …
   3.2.12.2.1.9. Emplacement des convertisseurs catalytiques (localisation et distance de
                   référence le long du système d'échappement): …
   3.2.12.2.1.10. Écran thermique: oui/non4
   3.2.12.2.1.11. Plage des températures normales de fonctionnement: … °C
   3.2.12.2.1.12. Marque du convertisseur catalytique: …
   3.2.12.2.1.13. Numéro d'identification de la pièce: …
   3.2.12.2.2.     Capteurs
   3.2.12.2.2.1. Capteur d'oxygène: oui/non4
   3.2.12.2.2.1.1. Marque et type: ...
FR                                                   16                                              FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.2.1.2. Emplacement: …
   3.2.12.2.2.1.3. Plage de sensibilité: …
   3.2.12.2.2.1.4. Type ou principe de fonctionnement: …
   3.2.12.2.2.1.5. Numéro d'identification de la pièce: …
   3.2.12.2.2.2. Capteur de NOx: oui/non4
   3.2.12.2.2.2.1. Marque: …
   3.2.12.2.2.2.2. Type: …
   3.2.12.2.2.2.3. Emplacement: …
   3.2.12.2.2.3. Capteur de particules: oui/non4
   3.2.12.2.2.3.1. Marque: …
   3.2.12.2.2.3.2. Type: …
   3.2.12.2.2.3.3. Emplacement: …
   3.2.12.2.3.     Injection d'air: oui/non4
   3.2.12.2.3.1. Type (air pulsé, pompe à air, etc.): …
   3.2.12.2.4.     Recirculation des gaz d'échappement (EGR): oui/non4
   3.2.12.2.4.1. Caractéristiques (marque, type, débit, haute pression / basse pression / pression
                   combinée, etc.): …
   3.2.12.2.4.2. Système de refroidissement par eau (à spécifier pour chaque système EGR, par
                   exemple basse pression / haute pression / pression combinée: oui/non4
   3.2.12.2.5.     Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les
                   moteurs à essence ou à éthanol): oui/non4
   3.2.12.2.5.1. Description détaillée des dispositifs: …
   3.2.12.2.5.2. Dessin du système de contrôle des émissions par évaporation: …
   3.2.12.2.5.3. Dessin de la cartouche de carbone: …
   3.2.12.2.5.3.1. Marque et type de la cartouche de carbone: ...
   3.2.12.2.5.4. Masse du charbon sec: … g
   3.2.12.2.5.4.1. Type de charbon sec: ...
   3.2.12.2.5.5. Schéma du réservoir de carburant (uniquement moteurs à essence et à
                   éthanol): …
   3.2.12.2.5.5.1. Capacité, matériau et construction du système de réservoir de carburant: …
   3.2.12.2.5.5.2. Description du matériau des tuyaux flexibles de vapeur, des tuyaux de
                   carburant et méthode de raccordement du système d'alimentation en
                   carburant: …
   3.2.12.2.5.5.3. Système de réservoir étanche: oui/non4
   3.2.12.2.5.5.4. Description du réglage de la soupape de sécurité du réservoir de carburant (en
                   dépression et en surpression): …
   3.2.12.2.5.5.5. Description du système de purge: …
FR                                                17                                               FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.5.6. Description et schéma de l'écran thermique entre le réservoir et le système
                   d'échappement: …
   3.2.12.2.5.7. Facteur de perméabilité: …
   3.2.12.2.6.     Piège à particules: oui/non4
   3.2.12.2.6.1. Dimensions, forme et contenance du piège à particules: …
   3.2.12.2.6.2. Conception du piège à particules: …
   3.2.12.2.6.3. Emplacement (distance de référence le long du système d'échappement): …
   3.2.12.2.6.4. Marque du piège à particules: …
   3.2.12.2.6.5. Numéro d'identification de la pièce: …
   3.2.12.2.6.7. Plage des températures normales de fonctionnement … (K) et des
                   pressions … (kPa):
                   (véhicules utilitaires lourds uniquement)
   3.2.12.2.6.8. En cas de régénération périodique (véhicules utilitaires lourds uniquement):
   3.2.12.2.6.8.1. Nombre de cycles d'essais ETC entre deux régénérations (n1): … (non
                   applicable à Euro VI)
   3.2.12.2.6.8.1.1.       (Euro VI uniquement) Nombre de cycles d'essai WHTC sans
                           régénération (n):
   3.2.12.2.6.8.2. Nombre de cycles d'essais ETC au cours de la régénération (n2): … (non
                   applicable à Euro VI)
   3.2.12.2.6.8.2.1.       (Euro VI uniquement) Nombre de cycles d'essai WHTC avec
                           régénération: (nR):
   3.2.12.2.6.9. Autres systèmes: oui/non4
   3.2.12.2.6.9.1. Description et fonctionnement
   3.2.12.2.7.     Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non4: …
   3.2.12.2.7.0.1. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la
                   famille de moteurs
   3.2.12.2.7.0.2. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)
   3.2.12.2.7.0.3. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le
                   moteur parent / le moteur membre appartient: …
   3.2.12.2.7.0.4. (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD
                   requise par l'article 5, paragraphe 4, point c), et l'article 9, paragraphe 4, du
                   règlement (UE) nº 582/2011 et spécifiées à l'annexe X de ce règlement pour les
                   besoins de la réception du système OBD
   3.2.12.2.7.0.5. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la
                   documentation pour le montage sur un véhicule d'un moteur équipé d'un
                   système OBD
   3.2.12.2.7.0.6. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de
                   documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d'un moteur
                   réceptionné
FR                                                  18                                               FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.7.0.7. Description écrite et/ou dessin de l'indicateur de dysfonctionnement (MI)46: …
   3.2.12.2.7.0.8. Description écrite et/ou dessin de l'interface de communication OBD hors
                   véhicule46
   3.2.12.2.7.1. Description écrite et/ou dessin de l'indicateur de dysfonctionnement (MI): …
   3.2.12.2.7.2. Liste et fonction de tous les composants contrôlés par le système OBD: ...
   3.2.12.2.7.3. Description écrite (principes généraux de fonctionnement) des éléments
                   suivants:
   3.2.12.2.7.3.1. Moteurs à allumage commandé
   3.2.12.2.7.3.1.1. Contrôle du catalyseur: ...
   3.2.12.2.7.3.1.2. Détection des ratés d'allumage: …
   3.2.12.2.7.3.1.3. Contrôle du capteur d'oxygène: …
   3.2.12.2.7.3.1.4. Contrôle du piège à particules: …
   3.2.12.2.7.3.1.5. Autres composants contrôlés par le système OBD: …
   3.2.12.2.7.3.2. Moteurs à allumage par compression: …
   3.2.12.2.7.3.2.1. Contrôle du catalyseur: ...
   3.2.12.2.7.3.2.2. Contrôle du piège à particules: …
   3.2.12.2.7.3.2.3. Contrôle du système d'alimentation électronique: …
   3.2.12.2.7.3.2.4. Contrôle du système de dénitrification: …
   3.2.12.2.7.3.2.5. Autres composants contrôlés par le système OBD: …
   3.2.12.2.7.4. Critères pour l'activation de l'indicateur de dysfonctionnement (nombre fixe de
                   cycles de conduite ou méthode statistique): …
   3.2.12.2.7.5. Liste des codes et formats utilisés pour les résultats fournis par le système
                   OBD (avec explication de chacun d'entre eux): …
   3.2.12.2.7.6. Les constructeurs sont tenus de communiquer les informations
                   complémentaires énumérées ci-dessous afin de permettre la fabrication de
                   pièces de rechange ou d'entretien compatibles avec le système OBD ainsi que
                   d'outils de diagnostic et d'équipements d'essai.
   3.2.12.2.7.6.1. Une description du type et le nombre de cycles de préconditionnement utilisés
                   pour la réception initiale du véhicule.
   3.2.12.2.7.6.2. Une description du type de cycle de démonstration du système OBD utilisé
                   pour la réception initiale du véhicule en ce qui concerne le composant contrôlé
                   par le système OBD.
   3.2.12.2.7.6.3. Un document exhaustif décrivant tous les composants contrôlés dans le cadre
                   du dispositif de détection des erreurs et d'activation de l'indicateur de
                   dysfonctionnement (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique),
                   y compris une liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chaque
                   composant contrôlé par le système OBD. Une liste de tous les codes de sortie
                   et formats (accompagnée d'une explication pour chacun) utilisés pour les
                   différents composants du groupe motopropulseur relatifs aux émissions ainsi
   46
          À documenter si la description ne figure pas dans la documentation visée au point 3.2.12.2.7.1.
FR                                                      19                                                FR
 ---pagebreak---                      que pour les différents composants non liés aux émissions, lorsque la
                     surveillance du composant concerné intervient dans l'activation de l'indicateur
                     de dysfonctionnement. Il convient notamment de commenter de façon détaillée
                     les données correspondant au service $05 (test ID $21 à FF) et au service $06.
                     Dans le cas de types de véhicule utilisant une liaison de communication
                     conforme à la norme ISO 15765-4:2016, «Véhicules routiers — Systèmes de
                     diagnostic sur CAN — Partie 4: Exigences pour les systèmes relatifs aux
                     émissions», une explication exhaustive des données correspondant au service
                     $06 (test ID $00 à FF) pour chaque moniteur d'autodiagnostic doit être fournie.
   3.2.12.2.7.6.4. Les informations susmentionnées peuvent être communiquées sous la forme
                     d'un tableau tel que celui figurant ci-après.
   3.2.12.2.7.6.4.1. Véhicules légers
    Composant         Code        Stratégie de  Critères de      Critères     Paramètres   Précondition    Essai de
                    d'erreur        contrôle     détection     d'activation   secondaires    nement      démonstrati
                                                des erreurs       du MI                                       on
   Catalyseur     P0420          Signaux des   Différence     3e cycle       Régime du    Deux cycles    Type I
                                 capteurs      entre     les                 moteur,      de type I
                                 d'oxygène 1   signaux du                    charge du
                                 et 2          capteur 1 et                  moteur,
                                               ceux       du                 mode A/F,
                                               capteur 2                     température
                                                                             du
                                                                             catalyseur
   3.2.12.2.7.6.4.2. Véhicules utilitaires lourds
    Composant         Code        Stratégie de  Critères de      Critères     Paramètres   Précondition    Essai de
                    d'erreur        contrôle     détection     d'activation   secondaires    nement      démonstrati
                                                des erreurs       du MI                                       on
   Catalyseur     Pxxx           Signaux des   Différence     3e cycle       Régime du    Trois cycles   Cycle
   SCR                           capteurs de   entre     les                 moteur,      d'essai    du  d'essai du
                                 NOx 1 et 2    signaux du                    charge du    système        système
                                               capteur 1 et                  moteur,      OBD         (3 OBD (cycle
                                               ceux       du                 température  cycles ESC     ESC court)
                                               capteur 2                     du           courts)
                                                                             catalyseur,
                                                                             activité du
                                                                             réactif
   3.2.12.2.7.6.5. (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD47:
   3.2.12.2.7.7. (Euro VI uniquement) Référence du constructeur des informations relatives au
                     système OBD requises par l'article 5, paragraphe 4, point d) et l'article 9,
                     paragraphe 4, du règlement (UE) nº 582/2011 pour les besoins de la conformité
                     aux dispositions concernant l'accès aux informations du système OBD du
                     véhicule et aux informations sur la réparation et l'entretien du véhicule, ou
   47
          À documenter dans le cas d'une famille de moteur OBD unique et si l'information n'est pas déjà incluse
          dans le ou les dossiers de documentation visés au point 3.2.12.2.7.0.4.
FR                                                          20                                                       FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.7.7.1. Au lieu de la référence du constructeur prévue à la section 3.2.12.2.7.7,
                    référence au document joint au document d'information indiqué à l'appendice 4
                    de l'annexe I du règlement (UE) nº 582/2011 qui contient le tableau suivant,
                    une fois complété conformément à l'exemple donné:
                    Composant – Code d'anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection
                    des anomalies – Critère d'activation MI – Paramètres secondaires –
                    Préconditionnement – Essai de démonstration
                    Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d'oxygène 1 et 2 – Différence entre
                    les signaux des capteurs 1 et 2 – 3 e cycle – Régime du moteur, charge du
                    moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1
   3.2.12.2.7.8. (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule
   3.2.12.2.7.8.0. Utilisation d'une réception alternative, telle que définie au point 2.4.1 de
                    l'annexe X du règlement (UE) nº 582/2011: oui/non4
   3.2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule
   3.2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l'indicateur de défaillance (MI)48
   3.2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l'interface de communication OBD hors
                    véhicule48
   3.2.12.2.8.      Autre système: …
   3.2.12.2.8.1. (Euro VI uniquement) Systèmes permettant d'assurer le fonctionnement correct
                    des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.2. Système d'incitation du conducteur
   3.2.12.2.8.2.1. (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l'incitation du
                    conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les
                    véhicules spécifiés au point d) de l'article 2, paragraphe 2, du règlement (UE)
                    nº 2018/858: oui/non4
   3.2.12.2.8.2.2. Activation du mode «marche lente»
                    «neutralisation après redémarrage»/«neutralisation après ravitaillement en
                    carburant»/«neutralisation après stationnement»449
   3.2.12.2.8.2.3. Type de système d'incitation: redémarrage impossible après compte à rebours /
                    redémarrage impossible après remplissage du réservoir de carburant /
                    verrouillage du remplissage du réservoir de carburant / limitation des
                    performances
   3.2.12.2.8.2.4. Description du système d'incitation
   3.2.12.2.8.2.5. Niveau de réactif correspondant à la distance moyenne susceptible d'être
                    parcourue par le véhicule avec un réservoir de carburant plein: … km
   3.2.12.2.8.3. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la
                    famille de moteurs considérés aux fins de la bonne exécution des fonctions de
                    limitation des émissions de NOx
   48
         À documenter si la description ne figure pas déjà dans la documentation visée au point 3.2.12.2.7.0.5.
   49
         À documenter dans le cas d'une famille de moteur OBD unique et si l'information n'est pas déjà incluse
         dans le ou les dossiers de documentation visés au point 3.2.12.2.7.0.4.
FR                                                       21                                                     FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.8.3.1. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD au sein de la famille
                    de moteurs considérée aux fins de la bonne exécution des fonctions de
                    limitation des émissions de NOx (le cas échéant)
   3.2.12.2.8.3.2. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le
                    moteur de base/le moteur membre appartient
   3.2.12.2.8.4. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant) : …
   3.2.12.2.8.5. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le
                    moteur de base/le moteur membre appartient
   3.2.12.2.8.6. (Euro VI uniquement) Concentration la plus faible de l'ingrédient actif présent
                    dans le réactif qui n'active pas le système d'avertissement (CDmin): (% vol.)
   3.2.12.2.8.7. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la
                    documentation pour le montage sur un véhicule des systèmes destinés à assurer
                    le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.8. (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes
                    assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.8.1. Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le
                    fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.8.2. Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif
                    au montage sur le véhicule du système permettant d'assurer le fonctionnement
                    correct des mesures de contrôle des NOx d'un moteur réceptionné
   3.2.12.2.8.8.3. Description écrite et/ou dessin du signal d'avertissement48
   3.2.12.2.8.8.4. Utilisation d'une réception alternative, telle que définie au point 2.1 de
                    l'annexe XIII du règlement (UE) nº 582/2011: oui/non4
   3.2.12.2.8.8.5. Réservoir de réactif et système de dosage chauffés/non chauffés (voir
                    paragraphe 2.4 de l'annexe 11 du règlement ONU nº 49 de la Commission
                    économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)50
   3.2.12.2.9.      Limiteur de couple: oui/non4
   3.2.12.2.9.1. Description de l'activation du limiteur de couple (véhicules utilitaires lourds
                    uniquement): …
   3.2.12.2.9.2. Description de la limitation de courbe à pleine charge (véhicules utilitaires
                    lourds uniquement): ...
   3.2.12.2.10.     Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous
                    pour chaque unité distincte)
   3.2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …
   3.2.12.2.10.2. Nombre de cycles de fonctionnement du type 1, ou de cycles équivalents au
                    banc d'essai moteur, entre deux cycles où se produisent des phases de
                    régénération dans les conditions équivalentes à l'essai de type 1 [distance «D»
                    sur la figure A6.App1/1 de l'appendice 1 de la sous-annexe 6 de l'annexe XXI
   50
         Règlement ONU nº 49 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et
         de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour
         la propulsion des véhicules (JO L 171 du 24.6.2013, p. 1).
FR                                                      22                                                       FR
 ---pagebreak---                     du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission51 ou sur la figure A13/1 de
                    l'annexe 13 du règlement ONU nº 83 de la Commission économique pour
                    l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)52 (selon le cas)]: …
   3.2.12.2.10.2.1.           Cycle de type 1 applicable [indiquer la procédure applicable: annexe
                              XXI, sous-annexe 4 du règlement (UE) 2017/1151 ou règlement ONU
                              nº 83:] …
   3.2.12.2.10.3. Description de la méthode employée pour déterminer le nombre de cycles entre
                    deux cycles où se produisent des phases de régénération: ...
   3.2.12.2.10.4. Paramètres permettant de déterminer le niveau d'encrassement nécessaire pour
                    que la régénération se produise (c'est-à-dire température, pression, etc.): ...
   3.2.12.2.10.5. Description de la méthode utilisée pour encrasser le système au cours de la
                    procédure d'essai décrite au paragraphe 3.1 de l'annexe 13 du règlement ONU
                    nº 83: ....
   3.2.12.2.11.     Systèmes de convertisseur catalytique utilisant des réactifs consommables
                    (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte): oui/non4
   3.2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …
   3.2.12.2.11.2. Plage de températures normales de fonctionnement du réactif: …
   3.2.12.2.11.3. Norme internationale: …
   3.2.12.2.11.4. Fréquence de recharge du réactif: continue/entretien (le cas échéant):
   3.2.12.2.11.5. Indicateur de réactif (description et emplacement): …
   3.2.12.2.11.6. Réservoir de réactif
   3.2.12.2.11.6.1.           Capacité: …
   3.2.12.2.11.6.2.           Système de chauffage: oui/non4
   3.2.12.2.11.6.2.1.         Description ou dessin: …
   3.2.12.2.11.7. Unité de commande du réactif: oui/non4
   3.2.12.2.11.7.1.           Marque: …
   3.2.12.2.11.7.2.           Type: …
   3.2.12.2.11.8. Injecteur de réactif (marque, type et emplacement): …
   3.2.12.2.12.     Injection d'eau: oui/non4
   3.2.13.          Opacité des fumées
   3.2.13.1.        Emplacement du symbole du coefficient d'absorption (moteurs à allumage par
                    compression uniquement): ...
   51
         Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE)
         nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard
         des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la
         réparation et l'entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du
         Conseil, le règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) nº 1230/2012 de la
         Commission et abrogeant le règlement (CE) nº 692/2008 (JO L 751 du 7.7.2017, p. 1).
   52
         Règlement ONU nº 83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les émissions de
         polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1).
FR                                                         23                                                         FR
 ---pagebreak---    3.2.13.2.         Puissance aux six points de mesure (voir annexe IV, appendice 2, du règlement
                     (CE) nº 692/2008)
   3.2.13.3.         Puissance du moteur mesurée au banc d'essai/sur le véhicule
   3.2.13.3.1.       Régimes et puissances déclarés
                           Points de mesure           Régime moteur (tours/min)  Puissance (kW)
                      1……
                      2……
                      3……
                      4……
                      5……
                      6……
   3.2.14.           Caractéristiques des dispositifs destinés à réduire la consommation de
                     carburant (s'ils ne sont pas couverts par une autre rubrique): ...
   3.2.15.           Système d'alimentation GPL: oui/non4
   3.2.15.1.         Numéro de la fiche de réception par type délivrée conformément à l'annexe IV
                     du présent règlement ou du règlement ONU nº 67 de la Commission
                     économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)53: ...
   3.2.15.2.         Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation au GPL
   3.2.15.2.1.       Marque(s): …
   3.2.15.2.2.       Type(s): …
   3.2.15.2.3.       Possibilités de réglage en fonction des émissions: ...
   3.2.15.3.         Documents complémentaires
   3.2.15.3.1.       Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l'essence
                     au GPL et vice versa: …
   3.2.15.3.2.       Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de
                     compensation, etc.): ...
   3.2.15.3.3.       Dessin du symbole: ...
   3.2.16.           Système d'alimentation au gaz naturel: oui/non4
   3.2.16.1.         Numéro de la fiche de réception par type délivrée conformément à l'annexe IV
                     du présent règlement ou du règlement ONU nº 110 de la Commission
                     économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)54: ...
   53
         Règlement ONU nº 67 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. Des équipements spéciaux pour l'alimentation du
         moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules des catégories M et N; II. Des véhicules des
         catégories M et N munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole
         liquéfiés, en ce qui concerne l'installation de cet équipement [2016/1829] (JO L 285 du 20.10.2016, p. 1).
FR                                                          24                                                      FR
 ---pagebreak---    3.2.16.2.        Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation au GN
   3.2.16.2.1.      Marque(s): …
   3.2.16.2.2.      Type(s): …
   3.2.16.2.3.      Possibilités de réglage en fonction des émissions: ...
   3.2.16.3.        Documents complémentaires
   3.2.16.3.1.      Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l'essence
                    au GN et vice versa: …
   3.2.16.3.2.      Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de
                    compensation, etc.): ...
   3.2.16.3.3.      Dessin du symbole: ...
   3.2.17.          Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou à double carburant
                    (dual-fuel) pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une
                    configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas
                    échéant)
   3.2.17.1.        Carburant: GPL/GN-H/GN-L-GN-HL4
   3.2.17.2.        Régulateur(s) de pression ou vaporisateur/régulateur(s) de pression4
   3.2.17.2.1.      Marque(s): …
   3.2.17.2.2.      Type(s): …
   3.2.17.2.3.      Nombre d'étages de détente: ...
   3.2.17.2.4.      Pression à l'étage final minimum: ….. kPa — maximum: …. kPa
   3.2.17.2.5.      Nombre de points de réglage principaux: ...
   3.2.17.2.6.      Nombre de points de réglage du ralenti: ...
   3.2.17.2.7.      Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.3.        Système d'alimentation: unité de mélange/injection de gaz/injection de
                    liquide/injection directe4
   3.2.17.3.1.      Réglage du rapport de mélange: ...
   3.2.17.3.2.      Description du système et/ou diagramme et schémas: ...
   3.2.17.3.3.      Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.4.        Unité de mélange
   3.2.17.4.1.      Nombre:
   3.2.17.4.2.      Marque(s): …
   3.2.17.4.3.      Type(s): …
   3.2.17.4.4.      Emplacement: …
   54
         Règlement ONU nº 110 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur
         au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules; II. des véhicules
         munis d'organes spéciaux d'un type homologué pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé
         (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l'installation de ces organes [2015/999] (JO
         L 166 du 30.6.2015, p. 1).
FR                                                       25                                                        FR
 ---pagebreak---    3.2.17.4.5.   Possibilités de réglage: ...
   3.2.17.4.6.   Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.5.     Injection dans le collecteur d'admission
   3.2.17.5.1.   Injection: monopoint/multipoint4
   3.2.17.5.2.   Injection: continue/simultanée/séquentielle4
   3.2.17.5.3.   Équipement d'injection
   3.2.17.5.3.1. Marque(s): …
   3.2.17.5.3.2. Type(s): …
   3.2.17.5.3.3. Possibilités de réglage: ...
   3.2.17.5.3.4. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.5.4.   Pompe d'alimentation (le cas échéant)
   3.2.17.5.4.1. Marque(s): …
   3.2.17.5.4.2. Type(s): …
   3.2.17.5.4.3. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.5.5.   Injecteur(s)
   3.2.17.5.5.1. Marque(s): …
   3.2.17.5.5.2. Type(s): …
   3.2.17.5.5.3. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.6.     Injection directe
   3.2.17.6.1.   Pompe d'injection/régulateur de pression4
   3.2.17.6.1.1. Marque(s): …
   3.2.17.6.1.2. Type(s): …
   3.2.17.6.1.3. Calage de l'injection: …
   3.2.17.6.1.4. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.6.2.   Injecteur(s)
   3.2.17.6.2.1. Marque(s): …
   3.2.17.6.2.2. Type(s): …
   3.2.17.6.2.3. Pression d'ouverture ou diagramme caractéristique41: ...
   3.2.17.6.2.4. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.2.17.7.     Unité électronique de commande (ECU)
   3.2.17.7.1.   Marque(s): …
   3.2.17.7.2.   Type(s): …
   3.2.17.7.3.   Possibilités de réglage: ...
   3.2.17.7.4.   Numéro(s) d'étalonnage du logiciel: ...
   3.2.17.8.     Équipement spécifique au gaz naturel
FR                                               26                       FR
 ---pagebreak---    3.2.17.8.1.       Variante 1 (uniquement dans le cas de réceptions de moteurs pour plusieurs
                     compositions de carburant spécifiques)
   3.2.17.8.1.0.1. (Euro VI uniquement) Auto-adaptation? oui/non4
   3.2.17.8.1.0.2. (Euro VI uniquement) Étalonnage pour une composition de gaz spécifique
                     GN-H/GN-L/GN-HL4
                     Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht /GN-Lt /GN-
                     HLt4
   3.2.17.8.1.1. Composition de carburant:
            méthane (CH4):             base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            éthane (C2H6):             base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            propane (C3H8):            base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            butane (C4H10):            base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            C5/C5+:                    base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            oxygène (O2):              base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
            gaz inerte (N2, He, etc.): base: ……. % mole       min. …. % mole        max. ….. % mole
   3.2.17.8.1.2. Injecteur(s)
   3.2.17.8.1.2.1. Marque(s): …
   3.2.17.8.1.2.2. Type(s): …
   3.2.17.8.1.3. Divers (le cas échéant):
   3.2.17.8.2.       Variante 2 (uniquement dans le cas de réceptions de moteurs pour plusieurs
                     compositions de carburant spécifiques)
   3.2.17.9.         Le cas échéant, référence de la documentation d'installation du moteur à
                     double carburant (dual-fuel) sur un véhicule fournie par le constructeur42
   3.2.18.           Système d'alimentation à l'hydrogène: oui/non4
   3.2.18.1.         Numéro de la fiche de réception UE par type délivrée conformément au
                     règlement (CE) nº 79/2009 du Parlement européen et du Conseil55: ...
   3.2.18.2.         Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation à l'hydrogène
   3.2.18.2.1.       Marque(s): …
   3.2.18.2.2.       Type(s): …
   3.2.18.2.3.       Possibilités de réglage en fonction des émissions: ...
   3.2.18.3.         Documents complémentaires
   3.2.18.3.1.       Descriptions du système de protection du catalyseur lors du passage de
                     l'essence à l'hydrogène et vice versa: ...
   55
         Règlement (CE) nº 79/2009 du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 concernant la
         réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l'hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE
         (JO L 35 du 4.2.2009, p. 32).
FR                                                       27                                                        FR
 ---pagebreak---    3.2.18.3.2.   Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de
                 compensation, etc.): ...
   3.2.18.3.3.   Dessin du symbole: ...
   3.2.19.       Système d'alimentation H2GN: oui/non4
   3.2.19.1.     Pourcentage d'hydrogène dans le carburant (valeur maximale indiquée par le
                 constructeur): ...
   3.2.19.2.     Numéro de la fiche de réception UE par type délivrée conformément au
                 règlement ONU nº 110: ...
   3.2.19.3.     Unité électronique de gestion du moteur pour l'alimentation au H2GN
   3.2.19.3.1.   Marque(s): …
   3.2.19.3.2.   Type(s): …
   3.2.19.3.3.   Possibilités de réglage en fonction des émissions: ...
   3.2.19.4.     Documents complémentaires
   3.2.19.4.2.   Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de
                 compensation, etc.): ...
   3.2.19.4.3.   Dessin du symbole: ...
   3.2.20.       Informations sur le stockage de chaleur1
   3.2.20.1.     Dispositif actif de stockage de chaleur: oui/non4
   3.2.20.1.1.   Enthalpie: … (J)
   3.2.20.2.     Matériaux d'isolation: oui/non4
   3.2.20.2.1.   Matériau d'isolation: …
   3.2.20.2.2.   Volume de l'isolation: …
   3.2.20.2.3.   Poids de l'isolation: …
   3.2.20.2.4.   Emplacement de l'isolation: …
   3.2.20.2.5.   Refroidissement du véhicule dans l'approche du cas le plus défavorable:
                 oui/non4
   3.2.20.2.5.1. (approche autre que celle du cas le plus défavorable) Temps de stabilisation
                 thermique minimum, tsoak_ATCT (en heures): ...
   3.2.20.2.5.2. (approche autre que celle du cas le plus défavorable) Emplacement de la
                 mesure de la température du moteur: ...
   3.2.20.2.6.   Approche de la famille d'interpolation unique dans la famille ATCT: oui/non4
   3.3.          Machine électrique
                 (décrire séparément les informations concernant chaque type de machine
                 électrique)
   3.3.1.        Type (bobinage, excitation):
   3.3.1.1.1.    Puissance nette maximale43 … kW (valeur déclarée par le constructeur)
   3.3.1.1.2.    Puissance maximale sur 30 minutes43 … kW (valeur déclarée par le
                 constructeur)
FR                                               28                                               FR
 ---pagebreak---    3.3.1.2.     Tension de service: ...V
   3.3.2.       SRSEE
   3.3.2.1.     Nombre d'éléments: ...
   3.3.2.2.     Masse: …… kg
   3.3.2.3.     Capacité: …… Ah (ampère/heure)
   3.3.2.4.     Emplacement: …
   3.4.         Combinaisons de convertisseurs d'énergie de propulsion
   3.4.1.       Véhicule électrique hybride: oui/non4
   3.4.2.       Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l'extérieur/non
                rechargeable de l'extérieur4:
   3.4.3.       Commutateur de mode de fonctionnement: avec/sans4
   3.4.3.1.     Modes commutables
   3.4.3.1.1.   Mode uniquement électrique: oui/non4
   3.4.3.1.2.   Mode uniquement thermique: oui/non4
   3.4.3.1.3.   Modes hybrides: oui/non4
                (si oui, brève description): ...
   3.4.4.       Description du dispositif de stockage de l'énergie: (SRSEE, condensateur,
                volant/générateur)
   3.4.4.1.     Marque(s): …
   3.4.4.2.     Type(s): …
   3.4.4.3.     Numéro d'identification: ...
   3.4.4.4.     Type de couple électrochimique: ...
   3.4.4.5.     Énergie: … (pour les SRSEE: tension et capacité Ah en 2 h, pour les
                condensateurs: J, …)
   3.4.4.6.     Chargeur: à bord/extérieur/sans4
   3.4.5.       Machine électrique (décrire séparément chaque type de machine électrique)
   3.4.5.1.     Marque: …
   3.4.5.2.     Type: …
   3.4.5.3.     Utilisation principale: moteur de traction/générateur4
   3.4.5.3.1.   En cas d'utilisation comme moteur de traction: moteur unique/ moteurs
                multiples (nombre)4: ...
   3.4.5.4.     Puissance maximale: …… kW
   3.4.5.5.     Principe de fonctionnement
   3.4.5.5.5.1. Courant continu/courant alternatif/nombre de phases: …
   3.4.5.5.2.   À excitation séparée/série/composé4
   3.4.5.5.3.   Synchrone/asynchrone4
   3.4.6.       Unité de commande
FR                                               29                                       FR
 ---pagebreak---    3.4.6.1.           Marque(s): …
   3.4.6.2.           Type(s): …
   3.4.6.3.           Numéro d'identification: ...
   3.4.7.             Régulateur de puissance
   3.4.7.1.           Marque: …
   3.4.7.2.           Type: …
   3.4.7.3.           Numéro d'identification: ...
   3.5.               Valeurs déclarées par le constructeur pour la détermination des émissions
                      de CO2 / de la consommation de carburant / de la consommation
                      électrique / de l'autonomie en mode électrique et précisions sur les éco-
                      innovations (le cas échéant)56
   3.5.1.             Émissions massiques de CO2 combinées
   3.5.1.1.           Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines): … (g/km)
   3.5.1.2.           Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines): … (g/km)
   3.5.1.3.           Émissions massiques de CO2 (combinées): … (g/km)
   3.5.2.             Consommation de carburant (indiquer les informations demandées pour
                      chaque carburant de référence utilisé dans le cadre des essais)
   3.5.2.1.           Consommation de carburant (conditions urbaines) …l/100 km ou m3/100 km
                      ou kg/100 km4
   3.5.2.2.           Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) … l/100 km ou
                      m3/100 km ou kg/100 km4
   3.5.2.3.           Consommation de carburant (combinée) … l/100 km m3 /100 km kg/ 100 km4
   3.5.3.             Consommation d'énergie électrique pour les véhicules électriques
   3.5.3.1.           Consommation         d'énergie     électrique  pour      les    véhicules       électriques
                      purs … Wh/km
   3.5.3.2.           Consommation d'énergie électrique pour les véhicules électriques hybrides
                      chargeables de l'extérieur
   3.5.3.2.1.         Consommation d'énergie électrique (condition A, mixte) … Wh/km
   3.5.3.2.2.         Consommation d'énergie électrique (condition B, mixte) … Wh/km
   3.5.3.2.3.         Consommation d'énergie électrique (pondérée, mixte) … Wh/km
   3.5.4.             Émissions de CO2 pour les moteurs de véhicules utilitaires lourds (Euro VI
                      uniquement)
   56
          Déterminées conformément aux prescriptions du règlement nº 101 de la Commission économique pour
          l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures
          particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction
          électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la
          consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en
          mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction
          électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie (JO L
          138 du 26.5.2012, p. 1).
FR                                                        30                                                      FR
 ---pagebreak---    3.5.4.1.          Émissions massiques de CO2 lors de l'essai WHSC57: … g/kWh
   3.5.4.2.          Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode diesel58: … g/kWh
   3.5.4.3.          Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant
                     (dual-fuel)42: … g/kWh
   3.5.4.4.          Émissions massiques de CO2 lors de l'essai WHTC5759: … g/kWh
   3.5.4.5.          Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode diesel58 59: … g/kWh
   3.5.4.6.          Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant
                     (dual-fuel)42 59: … g/kWh
   3.5.5.            Consommation de carburant pour les moteurs de véhicules utilitaires lourds
                     (Euro VI uniquement)
   3.5.5.1.          Consommation de carburant lors de l'essai WHSC57: … g/kWh
   3.5.5.2.          Consommation de carburant lors de l'essai WHSC en mode diesel58: ...g/kWh
   3.5.5.3.          Consommation de carburant lors de l'essai WHSC en mode double carburant
                     (dual-fuel)42: … g/kWh
   3.5.5.4.          Consommation de carburant lors de l'essai WHTC57 59: … g/kWh
   3.5.5.5.          Consommation de               carburant     lors    de    l'essai   WHTC         en     mode
                     diesel58 59: … g/kWh
   3.5.5.6.          Consommation de carburant lors de l'essai WHTC en mode double carburant
                     (dual-fuel)42 59: … g/kWh
   3.5.6.            Véhicule pourvu d'une éco-innovation au sens de l'article 12 du règlement
                     (CE) nº 443/2009 du Parlement européen et du Conseil60 pour les véhicules M1
                     ou de l'article 12 du règlement (UE) nº 510/2011 du Parlement européen et du
                     Conseil61 pour les véhicules N1: oui/non4
   3.5.6.1.          Type/variante/version du véhicule de base visé à l'article 5 du règlement
                     d'exécution (UE) nº 725/2011 de la Commission62 pour les véhicules M1 ou à
                     l'article 5 du règlement d'exécution (UE) nº 427/2014 de la Commission63 pour
                     les véhicules N1 (le cas échéant) ...
   57
          Sauf pour les moteurs ou véhicules à double carburant (dual-fuel).
   58
          Dans le cas de moteurs à double carburant (dual-fuel) des types 1B, 2B et 3B.
   59
          Valeur pour le cycle d'essai WHTC combiné, comprenant la partie à froid et la partie à chaud,
          conformément à l'annexe VIII du règlement (UE) nº 582/2011.
   60
          Règlement (CE) nº 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des
          normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de
          l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO 2 des véhicules légers (JO
          L 140 du 5.6.2009, p. 1).
   61
          Règlement (UE) nº 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes
          de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de
          l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO 2 des véhicules légers (JO L 145 du
          31.5.2011, p. 1).
   62
          Règlement d'exécution (UE) nº 725/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 établissant une procédure
          d'approbation et de certification des technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO 2
          des voitures particulières, conformément au règlement (CE) nº 443/2009 du Parlement européen et du
          Conseil (JO L 194 du 26.7.2011, p. 19).
   63
          Règlement d'exécution (UE) nº 427/2014 de la Commission du 25 avril 2014 établissant une procédure
          d'approbation et de certification des technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO2
FR                                                        31                                                        FR
 ---pagebreak---    3.5.6.2.             Existence d'interactions entre différentes éco-innovations: oui/non4
   3.5.6.3.             Données relatives aux émissions en rapport avec l'utilisation d'éco-innovations
                        (répéter le tableau pour chaque carburant de référence testé)64
      Décision         Code de      1. Émissions            2.      3. Émissions         4.          5. Facteur   Émissions
     approuvant         l'éco-       de CO2 du         Émissions     de CO2 du      Émissions       d'utilisation   de CO2
        l'éco-       innovation66    véhicule de       de CO2 du     véhicule de    de CO2 du      (UF), c'est-à- épargnées
    innovation65                    base (g/km)         véhicule    base lors du     véhicule        dire la part
                                                          éco-      cycle d'essai       éco-          du temps       ((1-2-
                                                        innovant     de type 167     innovant       d'utilisation  (3-4))*5
                                                         (g/km)                       lors du           de la
                                                                                   cycle d'essai    technologie
                                                                                   de type 1 (=       dans des
                                                                                      3.5.1.3)     conditions de
                                                                                                  fonctionneme
                                                                                                    nt normales
   xxxx/201x
   Émissions de CO2 épargnées au total (g/km)68
   3.5.7.               Valeurs déclarées par le constructeur
   3.5.7.1.             Paramètres du véhicule d'essai1
                    Véhicule                       Véhicule L      Véhicule H         VM         V représentatif  Valeurs par
                                                      (VL)             (VH)          le cas       (uniquement        défaut
                                                 le cas échéant                     échéant      pour la famille
                                                                                                 de matrices de
                                                                                                   résistance à
                                                                                                  l'avancement
                                                                                                   sur route)69
   Véhicule (variante/version)                                                    —
   Méthode utilisée pour déterminer la                                            —              —
   résistance à l'avancement sur route
   (mesure ou calcul par famille de
   résistance à l'avancement sur route)
   Informations concernant la résistance à l'avancement sur route:
   Marque et type des pneumatiques, en                                            —
   cas de mesure
            des véhicules utilitaires légers, conformément au règlement (UE) nº 510/2011 du Parlement européen et
            du Conseil (JO L 125 du 26.4.2014, p. 57).
   64
            Allonger le tableau si nécessaire, en utilisant une ligne supplémentaire par éco-innovation.
   65
            Numéro de la décision de la Commission approuvant l'éco-innovation.
   66
            Attribué dans la décision de la Commission approuvant l'éco-innovation.
   67
            Moyennant l'accord de l'autorité compétente en matière de réception par type, si une méthodologie de
            modélisation est appliquée au lieu du cycle d'essai de type 1, cette valeur doit être celle fournie par la
            méthodologie de modélisation.
   68
            Somme des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle.
   69
            Le véhicule représentatif est soumis à l'essai pour la famille de matrices de résistance à l'avancement sur
            route.
FR                                                               32                                                           FR
 ---pagebreak---    Dimensions          des     pneumatiques                                 —
   (avant/arrière), en cas de mesure
   Résistance       au     roulement     des
   pneumatiques (avant/ arrière) (kg/t)
   Pression          des       pneumatiques
   (avant/arrière) (kPa), en cas de mesure
   Delta CD × A du véhicule L par rapport      —                            —           —
   au véhicule H (IP_H moins IP_L)
   Delta CD × A par rapport au véhicule L                                   —           —
   de la famille de résistance à
   l'avancement sur route (IP_H/L moins
   RL_L), en cas de calcul par famille de
   résistance à l'avancement sur route
   Masse d'essai du véhicule (kg)
   Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   f0 (N)
   f1 (N/(km/h))
   f2 (N/(km/h)2)
   Surface frontale en m2 (0,000 m2)           —             —              —
   Demande d'énergie sur le cycle (J)
   3.5.7.1.1.            Carburant utilisé pour l'essai du type 1 et choisi pour la mesure de la puissance
                         nette conformément à l'annexe XX du règlement (UE) nº 136/2014 de la
                         Commission70: ...
   3.5.7.2.              Émissions massiques de CO2 combinées
   3.5.7.2.1.            Émissions massiques de CO2 pour les véhicules ICE purs et les VHE-NRE
   3.5.7.2.1.0.          Valeurs de CO2 minimales et maximales au sein de la famille d'interpolation
   3.5.7.2.1.1.          Véhicule H: … g/km
   3.5.7.2.1.1.0. Véhicule H (NEDC): … g/km
   3.5.7.2.1.2.          Véhicule L (le cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.1.2.0. Véhicule L (le cas échéant) (NEDC): … g/km
   3.5.7.2.1.3.          Véhicule M (le cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.1.3.0. Véhicule M (le cas échéant) (NEDC): … g/km
   3.5.7.2.2.            Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge pour les VHE-RE
   70
           Règlement (UE) nº 136/2014 de la Commission du 11 février 2014 modifiant la directive 2007/46/CE du
           Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission en ce qui concerne
           les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et le règlement (UE)
           nº 582/2011 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI)
           (JO L 43 du 13.2.2014, p. 12).
FR                                                        33                                                        FR
 ---pagebreak---    3.5.7.2.2.1.   Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du
                  véhicule H: … g/km
   3.5.7.2.2.1.0. Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule H (NEDC, condition
                  B): … g/km
   3.5.7.2.2.2.   Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du véhicule L (le
                  cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.2.2.0. Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule L (le cas échéant)
                  (NEDC, condition B): … g/km
   3.5.7.2.2.3.   Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du véhicule M (le
                  cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.2.3.0. Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule M (le cas échéant)
                  (NEDC, condition B): … g/km
   3.5.7.2.3.     Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge et émissions
                  massiques de CO2 pondérées pour les VHE-RE
   3.5.7.2.3.1.   Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du
                  véhicule H: ... g/km
   3.5.7.2.3.1.0. Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule H
                  (NEDC, condition A): … g/km
   3.5.7.2.3.2.   Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule L
                  (le cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.3.2.0. Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule L
                  (le cas échéant) (NEDC, condition A): … g/km
   3.5.7.2.3.3.   Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule M
                  (le cas échéant): … g/km
   3.5.7.2.3.3.0. Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule M
                  (le cas échéant) (NEDC, condition A): … g/km
   3.5.7.2.3.4.   Valeurs de CO2 minimales et maximales pondérées au sein de la famille
                  d'interpolation RE: … g/km
   3.5.7.3.       Autonomie électrique pour les véhicules électrifiés
   3.5.7.3.1.     Autonomie en mode électrique pur (PER) pour les VEP
   3.5.7.3.1.1.   Véhicule H: … km
   3.5.7.3.1.2.   Véhicule L (le cas échéant): … km
   3.5.7.3.2.     Autonomie en mode tout électrique (AER) pour les VHE-RE
   3.5.7.3.2.1.   Véhicule H: … km
   3.5.7.3.2.2.   Véhicule L (le cas échéant): … km
   3.5.7.3.2.3.   Véhicule M (le cas échéant): … km
   3.5.7.4.       Consommation de carburant en mode maintien de la charge (FCCS) pour les
                  VHPC
   3.5.7.4.1.     Véhicule H: … kg/100 km
   3.5.7.4.2.     Véhicule L (le cas échéant): … kg/100 km
FR                                              34                                           FR
 ---pagebreak---    3.5.7.5.            Consommation d'énergie électrique pour les véhicules électrifiés
   3.5.7.5.1.          Consommation d'énergie électrique combinée (ECWLTC) pour les véhicules
                       électriques purs
   3.5.7.5.1.1.        Véhicule H: … Wh/km
   3.5.7.5.1.2.        Véhicule L (le cas échéant): … Wh/km
   3.5.7.5.2.          Consommation électrique pondérée en fonction des facteurs d'utilisation en
                       mode épuisement de la charge ECAC,CD (combinée)
   3.5.7.5.2.1.        Véhicule H: … Wh/km
   3.5.7.5.2.2.        Véhicule L (le cas échéant): … Wh/km
   3.5.7.5.2.3.        Véhicule M (le cas échéant): …Wh/km
   3.5.8.              Véhicule équipé d'une éco-innovation au sens de l'article 12 du règlement (CE)
                       nº 443/2009 pour les véhicules M1 ou de l'article 12 du règlement (UE)
                       nº 510/2011 pour les véhicules N1: oui/non4
   3.5.8.1.            Type/variante/version du véhicule de base visé à l'article 5 du règlement (UE)
                       nº 725/2011 pour les véhicules M1 ou à l'article 5 du règlement (UE)
                       nº 427/2014 pour les véhicules N1 (le cas échéant): ...
   3.5.8.2.            Existence d'interactions entre différentes éco-innovations: oui/non4
   3.5.8.3.            Données relatives aux émissions en rapport avec l'utilisation d'éco-innovations
                       (répéter le tableau pour chaque carburant de référence testé)64
      Décision        Code de       1. Émissions       2.      3. Émissions        4.        5. Facteur    Émissions
     approuvant         l'éco-       de CO2 du    Émissions     de CO2 du     Émissions     d'utilisation   de CO2
       l'éco-       innovation66     véhicule de  de CO2 du     véhicule de   de CO2 du    (UF), c'est-à-  épargnées
    innovation65                    base (g/km)    véhicule    base lors du    véhicule      dire la part  ((1 – 2) –
                                                     éco-      cycle d'essai     éco-         du temps    (3 – 4)) * 5
                                                   innovant     de type 167    innovant     d'utilisation
                                                    (g/km)                      lors du         de la
                                                                             cycle d'essai  technologie
                                                                               de type 1      dans des
                                                                                           conditions de
                                                                                           fonctionneme
                                                                                            nt normales
   xxxx/201x
   Total des réductions d'émissions de CO2 NEDC (g/km)68
   Total des réductions d'émissions de CO2 WLTP (g/km)68
   3.5.9.              Certification relative aux émissions de CO2 et à la consommation de carburant
                       (pour les véhicules lourds, comme indiqué à l'article 6 du règlement (UE)
                       2017/2400 de la Commission71
   71
           Règlement (UE) 2017/2400 de la Commission du 12 décembre 2017 portant application du règlement
           (CE) nº 595/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la détermination des émissions
           de CO2 et de la consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds et modifiant la directive
FR                                                          35                                                         FR
 ---pagebreak---    3.5.9.1.          Numéro de licence de l'outil de simulation: ...
   3.5.9.2.          Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   3.5.9.3.          Véhicule professionnel: oui/non4 72 170
   3.5.10.           Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                     Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                     Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   3.6.              Températures autorisées par le constructeur
   3.6.1.            Système de refroidissement
   3.6.1.1.          Refroidissement par liquide
                     Température maximale à la sortie: …... K
   3.6.1.2.          Refroidissement par air
   3.6.1.2.1.        Point de référence: ...
   3.6.1.2.2.        Température maximale au point de référence: …… K
   3.6.2.            Température maximale             à   la   sortie    de    l'échangeur        intermédiaire à
                     l'admission: …… K
   3.6.3.            Température maximale des gaz d'échappement au point du/des tuyau(x)
                     d'échappement adjacent à la/aux bride(s) du collecteur d'échappement: …… K
   3.6.4.            Température du carburant
                     minimale: …… K — maximale: …… K
                     À l'entrée de la pompe d'injection pour les moteurs diesel et à l'étage final du
                     régulateur de pression pour les moteurs à gaz
   3.6.5.            Température du lubrifiant
                     minimale: …. K — maximale: …… K
   3.6.6.            Pression du carburant
                     minimale: …… kPa — maximale: …… kPa
                     À l'étage final du régulateur de pression, pour les moteurs à GN uniquement.
   3.7.              Équipements entraînés par le moteur
                     Puissance absorbée par les auxiliaires nécessaires au fonctionnement du
                     moteur visés au point 2.3.1 de l'annexe 5 du règlement ONU nº 85 et dans les
                     conditions de fonctionnement indiquées à ce même point73
               Équipement                                Puissance absorbée (kW) à différents régimes
          2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (UE) nº 582/2011 de la
          Commission (JO L 349 du 29.12.2017, p. 1).
   72
          Telle que défini dans le règlement (UE) 2017/2400.
   73
          Règlement ONU nº 85 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes
          motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules à moteur des catégories M et N en ce
          qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 min des groupes
          motopropulseurs électriques (JO L 323 du 7.11.2014, p. 52).
FR                                                       36                                                       FR
 ---pagebreak---                                           Ralenti  Régime      Régime   Régime Régime Régime Régime
                                                  inférieur   supérieur  A74    B74    C74      de
                                                                                             référenc
                                                                                                 75
                                                                                                e
   P(a)
   Auxiliaires       nécessaires     au
   fonctionnement du moteur (à
   soustraire de la puissance du moteur
   mesurée)
   3.8.                Système de lubrification
   3.8.1.              Description du système
   3.8.1.1.            Emplacement du réservoir de lubrifiant: ...
   3.8.1.2.            Système d'alimentation (pompe/injection à l'admission/en mélange avec le
                       carburant, etc.)4
   3.8.2.              Pompe de lubrification
   3.8.2.1.            Marque(s): …
   3.8.2.2.            Type(s): …
   3.8.3.              Lubrifiant mélangé au carburant
   3.8.3.1.            Pourcentage: ...
   3.8.4.              Refroidisseur d'huile: oui/non4
   3.8.4.1.            Dessin(s): ...... ou
   3.8.4.1.1.          Marque(s): …
   3.8.4.1.2.          Type(s): …
   3.8.5.              Spécification du lubrifiant: … W ...
   3.9.                Propulsion par l'hydrogène
   3.9.1.              Système hydrogène conçu pour utiliser de l'hydrogène liquide/Système
                       hydrogène conçu pour utiliser de l'hydrogène (gazeux) comprimé4
   3.9.1.1.            Description et schéma du système hydrogène: …
   3.9.1.2.            Nom et adresse du ou des fabricants du système hydrogène utilisé pour la
                       propulsion du véhicule: …
   3.9.1.3.            Code(s) du fabricant désignant le système [apposé(s) sur le système ou autre
                       moyen d'identification]: ...
   3.9.1.4.            Vanne(s) automatique(s): oui/non4
   3.9.1.4.1.          Marque(s): …
   3.9.1.4.2.          Type(s): …
   3.9.1.4.3.          Pression de service maximale admissible (PSMA)4 : … MPa
   74
           Essai ESC.
   75
           Essai ETC uniquement.
FR                                                         37                                         FR
 ---pagebreak---    3.9.1.4.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
               détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.4.5.  Température de service4: …
   3.9.1.4.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
               cas4: …
   3.9.1.4.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.4.8.  Matériau: …
   3.9.1.4.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.4.10. Description et dessin: …
   3.9.1.5.    Vanne(s) d'arrêt ou soupape(s) anti-retour: oui/non4
   3.9.1.5.1.  Marque(s): …
   3.9.1.5.2.  Type(s): …
   3.9.1.5.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.5.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
               détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.5.5.  Température de service4: …
   3.9.1.5.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
               cas4: …
   3.9.1.5.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.5.8.  Matériau: …
   3.9.1.5.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.5.10. Description et dessin: …
   3.9.1.6.    Réservoir(s) et assemblage de réservoirs: oui/non4
   3.9.1.6.1.  Marque(s): …
   3.9.1.6.2.  Type(s): …
   3.9.1.6.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.6.4.  Pression de service nominale4 41: ...MPa
   3.9.1.6.5.  Nombre de cycles de remplissage4: …
   3.9.1.6.6.  Température de service4: …
   3.9.1.6.7.  Capacité: … litres
               (eau)
   3.9.1.6.8.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.6.9.  Matériau: …
   3.9.1.6.10. Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.6.11. Description et dessin: …
   3.9.1.7.    Raccords: oui/non4
   3.9.1.7.1.  Marque(s): …
FR                                            38                                              FR
 ---pagebreak---    3.9.1.7.2.  Type(s): …
   3.9.1.7.3.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
               détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)41: … MPa
   3.9.1.7.4.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
               cas: …
   3.9.1.7.5.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.7.6.  Matériau: …
   3.9.1.7.7.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.7.8.  Description et dessin: …
   3.9.1.8.    Flexible(s) de carburant: oui/non4
   3.9.1.8.1.  Marque(s): …
   3.9.1.8.2.  Type(s): …
   3.9.1.8.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.8.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
               détendeur         primaire, … pression(s)     de     service       maximale(s)
                            4 41
               autorisée(s) : … MPa
   3.9.1.8.5.  Température de service4: …
   3.9.1.8.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
               cas4: …
   3.9.1.8.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.8.8.  Matériau: …
   3.9.1.8.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.8.10. Description et dessin: …
   3.9.1.9.    Échangeur(s) de chaleur: oui/non4
   3.9.1.9.1.  Marque(s): …
   3.9.1.9.2.  Type(s): …
   3.9.1.9.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.9.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
               détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.9.5.  Température de service4: …
   3.9.1.9.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
               cas4: …
   3.9.1.9.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.9.8.  Matériau: …
   3.9.1.9.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.9.10. Description et dessin: …
   3.9.1.10.   Filtre(s) à hydrogène: oui/non4
FR                                             39                                             FR
 ---pagebreak---    3.9.1.10.1.  Marque(s): …
   3.9.1.10.2.  Type(s): …
   3.9.1.10.3.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.10.4.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.10.5.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.10.6.  Matériau: …
   3.9.1.10.7.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.10.8.  Description et dessin: …
   3.9.1.11.    Capteurs de détection de fuite d'hydrogène: …
   3.9.1.11.1.  Marque(s): …
   3.9.1.11.2.  Type(s): …
   3.9.1.11.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.11.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.11.5.  Température de service4: …
   3.9.1.11.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.11.7.  Valeurs fixées: …
   3.9.1.11.8.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.11.9.  Matériau: …
   3.9.1.11.10. Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.11.11. Description et dessin: …
   3.9.1.12.    Vanne(s) manuelle(s) ou automatique(s): oui/non4
   3.9.1.12.1.  Marque(s): …
   3.9.1.12.2.  Type(s): …
   3.9.1.12.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.12.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.12.5.  Température de service4: …
   3.9.1.12.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.12.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.12.8.  Matériau: …
   3.9.1.12.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.12.10. Description et dessin: …
FR                                             40                                              FR
 ---pagebreak---    3.9.1.13.    Capteur(s) de pression et/ou de température et/ou d'hydrogène et/ou de débit 4:
                oui/non4
   3.9.1.13.1.  Marque(s): …
   3.9.1.13.2.  Type(s): …
   3.9.1.13.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.13.4.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.13.5.  Température de service4: …
   3.9.1.13.6.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.13.7.  Valeurs fixées: …
   3.9.1.13.8.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.13.9.  Matériau: …
   3.9.1.13.10. Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.13.11. Description et dessin: …
   3.9.1.14.    Détendeur(s): oui/non4
   3.9.1.14.1.  Marque(s): …
   3.9.1.14.2.  Type(s): …
   3.9.1.14.3.  Nombre de points de réglage principaux: ...
   3.9.1.14.4.  Description du principe de réglage des points de réglage principaux …
   3.9.1.14.5.  Nombre de points de réglage du ralenti: ...
   3.9.1.14.6.  Description du principe de réglage des points de réglage à vide: …
   3.9.1.14.7.  Autres possibilités de réglage, si elles existent (description et schémas),
   3.9.1.14.8.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.14.9.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.14.10. Température de service4: …
   3.9.1.14.11. Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.14.12. Pression d'entrée et de sortie: …
   3.9.1.14.13. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.14.14. Matériau: …
   3.9.1.14.15. Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.14.16. Description et dessin: …
   3.9.1.15.    Dispositif de décompression: oui/non4
   3.9.1.15.1.  Marque(s): …
   3.9.1.15.2.  Type(s): …
FR                                              41                                              FR
 ---pagebreak---    3.9.1.15.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.15.4.  Température de service4: …
   3.9.1.15.5.  Pression fixée4: …
   3.9.1.15.6.  Température fixée4: …
   3.9.1.15.7.  Capacité de décompression4: …
   3.9.1.15.8.  Température de service maximale normale 41 : … °C
   3.9.1.15.9.  Pression(s) de service nominale(s) 4 : … MPa
   3.9.1.15.10. Nombre de cycles de remplissage (composants de la classe 0 seulement) 4: …
   3.9.1.15.11. Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.15.12. Matériau: …
   3.9.1.15.13. Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.15.14. Description et dessin: …
   3.9.1.16.    Soupape de décompression: oui/non4
   3.9.1.16.1.  Marque(s): …
   3.9.1.16.2.  Type(s): …
   3.9.1.16.3.  Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du
                détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s)4 41: … MPa
   3.9.1.16.4.  Pression fixée4: …
   3.9.1.16.5.  Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le
                cas4: …
   3.9.1.16.6.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.16.7.  Matériau: …
   3.9.1.16.8.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.16.9.  Description et dessin: …
   3.9.1.17.    Raccord ou embout de remplissage: oui/non4
   3.9.1.17.1.  Marque(s): …
   3.9.1.17.2.  Type(s): …
   3.9.1.17.3.  Pression de service maximale admissible (PSMA)4 41: … MPa
   3.9.1.17.4.  Température de service4: …
   3.9.1.17.5.  Pression(s) de service nominale(s)4 41: … MPa
   3.9.1.17.6.  Nombre de cycles de remplissage (composants de la classe 0 seulement)4: …
   3.9.1.17.7.  Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.17.8.  Matériau: …
   3.9.1.17.9.  Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.17.10. Description et dessin: …
   3.9.1.18.    Raccord du système de stockage amovible: oui/non4
FR                                             42                                              FR
 ---pagebreak---    3.9.1.18.1.       Marque(s): …
   3.9.1.18.2.       Type(s): …
   3.9.1.18.3.       Pression(s) de service nominale(s) et pression(s) de service maximale(s)
                     autorisée(s)41: …MPa
   3.9.1.18.4.       Nombre de cycles de fonctionnement: …
   3.9.1.18.5.       Numéro de la fiche de réception par type: ...
   3.9.1.18.6.       Matériau: …
   3.9.1.18.7.       Principes de fonctionnement: …
   3.9.1.18.8.       Description et dessin: …
   3.9.2.            Documents complémentaires
   3.9.2.1.          Schéma de principe du système hydrogène
   3.9.2.2.          Schéma général du système, y compris les raccordements électriques et les
                     liaisons des signaux (d'entrée et/ou de sortie, etc.) avec d'autres systèmes
                     externes
   3.9.2.3.          Légende des symboles utilisés dans les documents
   3.9.2.4.          Données de réglage des dispositifs de décompression et des détendeurs
   3.9.2.5.          Schémas du ou des système(s) de refroidissement/chauffage, y compris la
                     pression de service nominale ou la pression de service maximale autorisée
                     (PSNA ou PSMA) et les températures de service
   3.9.2.6.          Dessins indiquant les modalités d'installation et d'utilisation.
   4.                TRANSMISSION76
   4.1.              Dessin du système de transmission: ...
   4.2.              Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.): …
   4.2.1.            Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas
                     échéant): ...
   4.3.              Moment d'inertie du volant moteur: ...
   4.3.1.            Moment d'inertie supplémentaire au point mort: ...
   4.4.              Embrayage(s)
   4.4.1.            Type: …
   4.4.2.            Conversion de couple maximale: ...
   4.5.              Boîte de vitesses
   4.5.1.            Type (manuelle/automatique/variation continue) /Rapport fixé/ Automatisée/
                     Autre/ Moyeu de roue4
   4.5.1.4.          Couple nominal (pour les véhicules lourds): ...
   4.5.1.5.          Nombre d'embrayages: ...
   76
          Les renseignements spécifiés doivent être communiqués pour toutes les variantes prévues.
FR                                                      43                                         FR
 ---pagebreak---    4.5.2.         Situation par rapport au moteur: ...
   4.5.3.         Mode de commande: ...
   4.5.4.         Boîte de vitesses supplémentaire pour modes de propulsion alternatifs: ...
   4.6.           Rapports de démultiplication
        Vitesse           Rapports de boîte (rapports entre le           Rapport(s) de transmission finale       Démultiplicat
                      régime du moteur et la vitesse de rotation      (rapport entre la vitesse de rotation de     ion totale
                      de l'arbre de sortie de la boîte de vitesses) l'arbre de sortie de la boîte de vitesses et
                                                                    la vitesse de rotation des roues motrices)
   Maximum pour
   CVT
   1
   2
   3
   …
   Minimum pour
   CVT
   Marche arrière
   4.6.1.         Changement de rapports1
   4.6.1.1.       Rapport 1 exclu: oui/non4
   4.6.1.2.       n_95_high pour chaque rapport: … tours/min
   4.6.1.3.       nmin_drive
   4.6.1.3.1.     1er rapport: … tours/min
   4.6.1.3.2.     1er rapport au 2e: … tours/min
   4.6.1.3.3.     2e rapport à l'arrêt: … tours/min
   4.6.1.3.4.     2e rapport: … tours/min
   4.6.1.3.5.     3e rapport et au-delà: … tours/min
   4.6.1.4.       n_min_drive_set pour les phases                        d'accélération/de            vitesse     constante
                  (n_min_drive_up): … tours/min
   4.6.1.5.       n_min_drive_set pour les phases de décélération (nmin_drive_down):
   4.6.1.6.       période de temps initiale
   4.6.1.6.1.     t_start_phase: … s
   4.6.1.6.2.     n_min_drive_start: … tours/min
   4.6.1.6.3.     n_min_drive_up_start: … tours/min
   4.6.1.7.       utilisation du coefficient ASM: oui/non4
   4.6.1.7.1.     valeurs de l'ASM: …
FR                                                             44                                                              FR
 ---pagebreak---    4.7.              Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h)77: ...
   4.8.              Appareil indicateur de vitesse et compteur kilométrique
                     Appareil indicateur de vitesse:
   4.8.1.            Mode de fonctionnement et description du mécanisme d'entraînement: ...
   4.8.2.            Constante de l'instrument: ...
   4.8.3.            Tolérance du mécanisme de mesure [conformément au point 2.2.3 du
                     règlement ONU nº 39 de la Commission économique pour l'Europe des
                     Nations unies (CEE-ONU)]78:
   4.8.4.            Rapport total de transmission (conformément au point 2.2.2 du règlement
                     ONU nº 39) ou données équivalentes
   4.8.5.            Dessin du cadran de l'appareil indicateur de vitesse ou des autres modes
                     d'affichage: ...
                     Compteur kilométrique:
   4.8.6.            4.8.6 Constante technique du compteur kilométrique (conformément au point
                     2.2.4 du règlement ONU nº 39): ...
   4.8.7.            Nombre de chiffres: ...
   4.9.              Tachygraphe: oui/non4
   4.9.1.            Marque de réception: ...
   4.10.             Blocage du différentiel: oui/non/facultatif4
   4.11.             Indicateur de changement de vitesse (GSI)
   4.11.1.           Indication sonore disponible oui/non4. Si oui, description du son et du niveau
                     sonore aux oreilles du conducteur, en dB(A). (Indication sonore toujours
                     activable/désactivable)
   4.11.2.           Informations conformément au point 4.6 de l'annexe I du règlement (UE)
                     nº 65/2012 de la Commission79 (valeur déclarée par le constructeur)
   4.11.3.           Photos et/ou dessins de l'indicateur de changement de vitesse et description
                     succincte des composants du système et de leur fonctionnement:
   4.12.             Lubrifiant de la boîte de vitesses: … W ...
   5.                ESSIEUX
   5.1.              Description de chaque essieu: …
   77
          En ce qui concerne les remorques, vitesse maximale autorisée par le constructeur.
   78
          Règlement ONU nº 39 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur
          de vitesse et le compteur kilométrique, y compris leur installation (JO L 302 du 28.11.2018, p. 106).
   79
          Règlement (UE) nº 65/2012 de la Commission du 24 janvier 2012 mettant en œuvre le règlement (CE)
          nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les indicateurs de changement de
          vitesse et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 28 du 31.1.2012,
          p. 24).
FR                                                        45                                                        FR
 ---pagebreak---    5.2.              Marque: …
   5.3.              Type: …
   5.4.              Position du ou des essieux rétractables: ...
   5.5.              Emplacement du ou des essieux délestables: …
   6.                SUSPENSION
   6.1.              Dessin des organes de suspension: ...
   6.2.              Type et nature de la suspension de chaque essieu ou groupe d'essieux ou roue:
   6.2.1.            Réglage du niveau: oui/non/facultatif4
   6.2.2.            Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas
                     échéant): ...
   6.2.3.            Suspension pneumatique pour le ou les essieux moteurs: oui/non4
   6.2.3.1.          Suspension du ou des essieux moteurs équivalente à une suspension
                     pneumatique: oui/non4
   6.2.3.2.          Fréquence et amortissement de l'oscillation de la masse suspendue: ...
   6.2.4.            Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non4
   6.2.4.1.          Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension
                     pneumatique: oui/non4
   6.2.4.2.          Fréquence et amortissement de l'oscillation de la masse suspendue: ...
   6.3.              Caractéristiques des éléments élastiques de                     la     suspension      (nature,
                     caractéristiques des matériaux et dimensions): ...
   6.4.              Stabilisateurs: oui/non/facultatif4
   6.5.              Amortisseurs: oui/non/facultatif4
   6.6.              Pneumatiques et roues
   6.6.1.            Combinaisons pneumatiques/roues
   6.6.1.1.          Essieux
   6.6.1.1.1.        Essieu 1: …
   6.6.1.1.1.1.        6.6.1.1.1.2.        6.6.1.1.1.3.     6.6.1.1.1.4.       6.6.1.1.1.5.        6.6.1.1.1.6.
   Désignation des     Indice de capacité  Symbole      de  Dimension(s)  de   Déport(s) de roue   Coefficient    de
   dimensions     de   de charge           catégorie    de  jante                                  résistance     au
   pneumatique                             vitesse80                                               roulement (CRR)
   6.6.1.1.2.        Essieu 2: …
   6.6.1.1.2.1.       6.6.1.1.2.2.         6.6.1.1.2.3.     6.6.1.1.2.4.       6.6.1.1.2.5.        6.6.1.1.2.6.
   80
           Pour les pneumatiques de catégorie Z destinés à être montés sur des véhicules dont la vitesse maximale
           dépasse 300 km/h, fournir les renseignements équivalents.
FR                                                        46                                                         FR
 ---pagebreak---    Désignation des  Indice de capacité Symbole    de    Dimension(s) de Déport(s) de roue Coefficient   de
   dimensions   de  de charge          catégorie  de    jante                             résistance    au
   pneumatique                         vitesse80                                          roulement (CRR)
                   etc.
   6.6.1.2.        Roue de secours, si présente: ...
   6.6.2.          Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement
   6.6.2.1.        Essieu 1: … mm
   6.6.2.2.        Essieu 2: … mm
   6.6.2.3.        Essieu 3: … mm
   6.6.2.4.        Essieu 4: … mm
                   etc.
   6.6.3.          Pression(s) de pneumatique recommandée(s) par le constructeur du
                   véhicule … kPa
   6.6.4.          Combinaison chenille/pneumatique/roue sur l'essieu avant et/ou arrière adaptée
                   au type de véhicule, selon les recommandations du constructeur: …
   6.6.5.          Description succincte de l'équipement de secours à usage temporaire (si
                   présent): …
   7.              DIRECTION
   7.1.            Schéma du/des essieu(x) directeur(s), avec indication de la géométrie: ...
   7.2.            Mécanisme et commande
   7.2.1.          Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l'avant et
                   l'arrière): ...
   7.2.2.          Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas
                   échéant, préciser pour l'avant et l'arrière): ...
   7.2.2.1.        Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas
                   échéant): ...
   7.2.3.          Mode d'assistance, s'il y a lieu: ...
   7.2.3.1.        Mode et schéma de fonctionnement, marque(s) et type(s): …
   7.2.4.          Schéma de l'ensemble du mécanisme de direction, indiquant l'emplacement sur
                   le véhicule des divers dispositifs influant sur le comportement de la
                   direction: ...
   7.2.5.          Schéma(s) de la/des commande(s) de direction: ...
   7.2.6.          Plan de réglage et mode de réglage de la commande de direction, s'il y a
                   lieu: ...
   7.3.            Angle de braquage maximal des roues
   7.3.1.          À droite: … degrés; nombre de tours du volant (ou données équivalentes): …
   7.3.2.          À gauche: … degrés; nombre de tours du volant (ou données équivalentes): …
FR                                                  47                                                     FR
 ---pagebreak---    8.         FREINAGE
              (Les renseignements suivants doivent être donnés avec, le cas échéant,
              indication des moyens d'identification.)
   8.1.       Type et caractéristiques des freins, accompagnés de précisions et de dessins
              concernant les tambours, disques, flexibles, marque et type des montages
              mâchoire/plaquette et/ou des garnitures, surfaces de freinage effectives, rayons
              des tambours, mâchoires ou disques, masse des tambours, dispositifs de
              réglage, parties concernées des essieux et de la suspension: ….
   8.2.       Schéma de fonctionnement, description et/ou dessin des systèmes de freinage,
              accompagnés de précisions et de dessins concernant le mécanisme et les
              commandes:
   8.2.1.     Système de freinage de service: ...
   8.2.2.     Système de freinage auxiliaire: ...
   8.2.3.     Système de freinage de stationnement: ...
   8.2.4.     Système de freinage supplémentaire éventuel: ...
   8.2.5.     Système de freinage en cas de rupture d'attelage: ...
   8.2.6.     Catégorie de système de freinage à récupération: A/B4
   8.2.6.1.   Description du système de régénération: ...
   8.2.6.1.1. Marque de l'unité de commande: ...
   8.2.6.1.2. Type de l'unité de commande: ...
   8.2.6.1.3. Essieu      sur    lequel      le    système    de    freinage    est     monté:
              essieu 1/essieu 2/essieu 3/ ...
   8.2.6.1.4. Paramètres contrôlant la force de freinage: …
   8.3.       Commande et transmission des systèmes de freinage des véhicules conçus pour
              tracter une remorque: ...
   8.4.       Le véhicule est équipé pour tracter une remorque pourvue de freins de service
              électriques/pneumatiques/hydrauliques4: oui/non4
   8.5.       Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif4
   8.5.1.     Marque de l'unité ABS: ...
   8.5.2.     Type de l'unité ABS: ...
   8.5.3.     Pour les véhicules équipés d'un dispositif antiblocage: description du
              fonctionnement du système (y compris tout élément électronique), schéma
              électrique, schéma des circuits hydrauliques ou pneumatiques: ...
   8.6.       Calculs et courbes établis conformément à l'annexe 10 du règlement ONU
              nº 13 ou à son annexe 14, s'il y a lieu: ...
   8.7.       Description et/ou dessin du système d'alimentation en énergie (également dans
              le cas des systèmes de freinage assistés): ...
   8.7.1.     Dans le cas de systèmes de freinage à air comprimé, pression de service p2
              dans les réservoirs sous pression: ...
FR                                              48                                             FR
 ---pagebreak---    8.7.2.     Dans le cas de systèmes de freinage à vide, niveau d'énergie initial dans les
              réservoirs: ...
   8.8.       Calcul du système de freinage: détermination du rapport entre la somme des
              forces de freinage à la périphérie des roues et la force exercée sur la
              commande: ...
   8.9.       Description succincte du système de freinage conformément au paragraphe 12
              de l'annexe 2 du règlement ONU nº 13: ...
   8.10.      En cas de demande d'exemption des essais des types I et/ou II ou III, indiquer
              le numéro du rapport d'essai conformément à l'annexe 11, appendice 3, du
              règlement ONU nº 13: ...
   8.11.      Détails concernant les types de systèmes de freinage d'endurance: …
   9.         CARROSSERIE
   9.1.       Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l'annexe I du
              règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d'un véhicule à usage spécial, les
              codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ...
   9.2.       Matériaux et modes de construction: ...
   9.3.       Portes pour occupants, serrures et charnières
   9.3.1.     Configuration et nombre des portes: ...
   9.3.1.1.   Dimensions, sens et angle d'ouverture maximal des portes: ...
   9.3.2.     Dessin des serrures et des charnières, et indication de leur emplacement dans
              les portes: ...
   9.3.3.     Description technique des serrures et des charnières: ...
   9.3.4.     Caractéristiques (notamment les dimensions) des entrées, des marchepieds et
              des poignées nécessaires, s'il y a lieu: ...
   9.3.5.     Composants électriques/électroniques du système de portes: ...
   9.3.5.1.   Description succincte des composants électriques/électroniques: ...
   9.3.5.2.   Description des fonctions électriques/électroniques dans le système de
              portes: ...
   9.3.5.2.1. Verrous de porte enroulable montés: oui/non/en option4
   9.4.       Champ de vision
   9.4.1.     Données suffisamment détaillées permettant d'identifier rapidement les repères
              primaires et de contrôler la position qu'ils occupent les uns par rapport aux
              autres et par rapport au point «R»: ...
   9.4.2.     Dessin(s) ou photographie(s) montrant la position des éléments situés dans le
              champ de vision sur 180 degrés vers l'avant: ...
   9.5.       Pare-brise et autres vitres
   9.5.1.     Pare-brise
   9.5.1.1.   Matériaux utilisés: ...
   9.5.1.2.   Méthode de montage: ...
FR                                             49                                            FR
 ---pagebreak---    9.5.1.3.   Angle d'inclinaison: ...
   9.5.1.4.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   9.5.1.5.   Équipement(s) complémentaire(s) du pare-brise et leur emplacement, et
              description succincte des éventuels composants électriques/électroniques: ...
   9.5.2.     Autres vitres
   9.5.2.1.   Matériaux utilisés: ...
   9.5.2.2.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   9.5.2.3.   Description succincte des éventuels composants électriques/ électroniques du
              mécanisme de lève-glace: ...
   9.5.2.3.1. Description du système d'auto-inversion: ...
   9.5.3.     Vitrage du toit ouvrant
   9.5.3.1.   Matériaux utilisés: ...
   9.5.3.2.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   9.5.3.3.   Description succincte des éventuels composants électriques/ électroniques du
              mécanisme de toit ouvrant: …
   9.5.3.3.1. Description du système d'auto-inversion: ...
   9.5.4.     Autres vitrages
   9.5.4.1.   Matériaux utilisés: ...
   9.5.4.2.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   9.6.       Essuie-glace(s) du pare-brise
   9.6.1.     Description technique détaillée (avec photographies ou dessins): ...
   9.6.1.1.   Dimensions des bras et des balais d'essuie-glace: ...
   9.7.       Lave-glace du pare-brise et des phares
   9.7.1.     Description technique détaillée (avec photographies ou dessins) ou, s'ils font
              l'objet d'une réception en tant qu'entité technique, le numéro de la fiche de
              réception par type: ...
   9.8.       Dégivrage et désembuage
   9.8.1.     Description technique détaillée (avec photographies ou dessins): ...
   9.8.2.     Consommation électrique maximale: … kW
   9.9.       Dispositifs de vision indirecte
   9.9.1.     Rétroviseurs (les renseignements doivent être donnés pour chaque rétroviseur):
   9.9.1.1.   Marque: …
   9.9.1.2.   Marque de réception par type: ...
   9.9.1.3.   Variante: …
   9.9.1.4.   Dessin(s) identifiant le rétroviseur et montrant son emplacement par rapport à
              la structure du véhicule: ...
FR                                            50                                             FR
 ---pagebreak---    9.9.1.5.           Mode de fixation, y compris en ce qui concerne la partie de la structure du
                      véhicule où le rétroviseur est fixé: …
   9.9.1.6.           Équipement en option pouvant restreindre le champ de vision vers l'arrière: …
   9.9.1.7.           Description succincte des (éventuels) composants électroniques du système de
                      réglage: ...
   9.9.2.             Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs …
   9.9.2.1.           Type et description du dispositif: …
   9.9.2.1.1.         Dans le cas d'un dispositif à caméra-moniteur, distance de détection (en
                      millimètres), contraste, échelle de luminance, correction des reflets,
                      performance d'affichage (noir et blanc/ couleur), fréquence de répétition des
                      images, portée de luminance du moniteur:
   9.9.2.1.2.         Dessins suffisamment détaillés pour permettre l'identification du dispositif
                      complet, y compris les modalités d'installation; les dessins doivent indiquer
                      l'emplacement prévu pour la marque de réception UE par type.
   9.10.              Aménagement intérieur
   9.10.1.            Protection intérieure des occupants
   9.10.1.1.          Dessins ou photographies montrant la position des parties en saillie: ...
   9.10.1.2.          Photographie ou dessin montrant la zone de référence et la surface limitée
                      visée au paragraphe 2.3.1 du règlement ONU nº 21 de la Commission
                      économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)81: ...
   9.10.1.3.          Photographies, dessins et/ou vue éclatée montrant les parties de l'habitacle
                      autres que les rétroviseurs intérieurs, les matériaux utilisés, la disposition des
                      commandes, le toit ainsi que le toit ouvrant, les dossiers, les sièges et la partie
                      arrière des sièges: ...
   9.10.2.            Aménagement et identification des commandes, des témoins et des indicateurs
   9.10.2.1.          Photographies et/ou dessins de la disposition des symboles, des commandes,
                      des témoins et des indicateurs: ...
   9.10.2.2.          Photographies et/ou dessins montrant le mode d'identification des commandes,
                      des témoins et des indicateurs, ainsi que des parties du véhicule visées dans le
                      règlement ONU nº 121 de la Commission économique pour l'Europe des
                      Nations unies82, le cas échéant: ...
   9.10.3.            Sièges
   9.10.3.1.          Nombre de places assises83: ...
   9.10.3.1.1.        Emplacement et disposition: …
   81
          Règlement ONU nº 21 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement
          intérieur (JO L 188 du 16.7.2018, p. 32).
   82
          Règlement nº 121 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les
          moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs [2016/18] (JO L 5 du
          8.1.2016, p. 9).
   83
          Le nombre de places assises à indiquer est celui qui est disponible lorsque le véhicule est en mouvement.
          Une plage peut être spécifiée en cas d'aménagement modulaire.
FR                                                        51                                                        FR
 ---pagebreak---    9.10.3.2.        Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                    est à l'arrêt: …
   9.10.3.3.        Masses: ...
   9.10.3.4.        Caractéristiques: pour les sièges non réceptionnés en tant que composants,
                    description et dessin:
   9.10.3.4.1.      des sièges et de leurs ancrages: ...
   9.10.3.4.2.      du système de réglage: ...
   9.10.3.4.3.      du système de déplacement et de verrouillage: ...
   9.10.3.4.4.      de l'ancrage des ceintures de sécurité (s'il est incorporé aux sièges): ...
   9.10.3.4.5.      des parties du véhicule utilisées comme ancrages: ...
   9.10.3.5.        Coordonnées ou dessin du point R84
   9.10.3.5.1.      Siège du conducteur: ...
   9.10.3.5.2.      Autres places assises: ...
   9.10.3.6.        Inclinaison prévue du dossier
   9.10.3.6.1.      Siège du conducteur: ...
   9.10.3.6.2.      Autres places assises: ...
   9.10.3.7.        Gamme de réglage du siège
   9.10.3.7.1.      Siège du conducteur: ...
   9.10.3.7.2.      Autres places assises: ...
   9.10.3.8.        Description détaillée des composants électriques/électroniques (le cas échéant)
                    du système de réglage du siège: ...
   9.10.3.9.        Description de l'espace du compartiment à bagages si l'arrière du ou des sièges
                    constitue la limite avant de cet espace: ...
   9.10.3.10.       Véhicule pourvu d'un système de partitionnement: oui/non/en option4
   9.10.3.10.1.     Description détaillée du système de partitionnement incluant le montage sur la
                    structure du véhicule: ...
   9.10.4.          Appuie-tête
   9.10.4.1.        Type(s) d'appuie-tête: intégré/rapporté/séparé4
   9.10.4.2.        Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type, le cas échéant: ...
   9.10.4.3.        Pour les appuie-tête non encore réceptionnés
   9.10.4.3.1.      Description détaillée de l'appuie-tête, indiquant en particulier la nature du ou
                    des matériaux de rembourrage et, le cas échéant, l'emplacement et les
                    spécifications des renforts et des pièces d'ancrage du ou des types de sièges
                    pour lesquels la réception est demandée: ...
   84
         Par «point R» ou «point de référence de place assise», on entend un point défini sur les plans du
         constructeur du véhicule pour chaque place assise et repéré par rapport au système de référence à trois
         dimensions conformément à l'annexe III du règlement ONU nº 17 de la Commission économique pour
         l'Europe des Nations unie (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des
         véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuie-tête (JO L 230 du 31.8.2010, p. 81).
FR                                                        52                                                      FR
 ---pagebreak---    9.10.4.3.2.   Dans le cas d'un appuie-tête «séparé»
   9.10.4.3.2.1. Description détaillée de la zone de la structure sur laquelle l'appuie-tête doit
                 être monté: …
   9.10.4.3.2.2. Schémas cotés des parties caractéristiques de la structure et de l'appuie-tête: ...
   9.10.4.4.     Description détaillée des composants électriques/électroniques (le cas échéant)
                 du système de réglage de l'appuie-tête: ...
   9.10.5.       Système de chauffage de l'habitacle
   9.10.5.1.     Description succincte du type de véhicule en ce qui concerne le système de
                 chauffage si ledit système utilise la chaleur du liquide de refroidissement du
                 moteur: ...
   9.10.5.2.     Description détaillée du type de véhicule en ce qui concerne le système de
                 chauffage si ledit système utilise l'air de refroidissement ou les gaz
                 d'échappement du moteur comme source de chaleur, comprenant les éléments
                 suivants:
   9.10.5.2.1.   Schéma du système de chauffage indiquant son emplacement dans le
                 véhicule: ...
   9.10.5.2.2.   Schéma de l'échangeur de chaleur pour les systèmes utilisant la chaleur des gaz
                 d'échappement, ou schéma des dispositifs dans lesquels l'échange a lieu (pour
                 les systèmes de chauffage utilisant la chaleur de l'air de refroidissement du
                 moteur): ...
   9.10.5.2.3.   Vue en coupe de l'échangeur de chaleur ou des dispositifs dans lesquels a lieu
                 l'échange de chaleur, avec indication de l'épaisseur des parois, des matériaux
                 utilisés et des caractéristiques de la surface: ...
   9.10.5.2.4.   Spécifications d'autres éléments importants du système de chauffage, tels que
                 le rotor du ventilateur, en ce qui concerne le mode de construction et les
                 données techniques: ...
   9.10.5.3.     Description succincte du véhicule en ce qui concerne le système de chauffage à
                 combustion et le contrôle automatique: ...
   9.10.5.3.1.   Schéma du chauffage à combustion, du système d'admission d'air, du système
                 d'échappement, du réservoir de carburant, du système d'alimentation en
                 carburant (y compris les soupapes) et des raccordements électriques, montrant
                 leur emplacement dans le véhicule.
   9.10.5.4.     Consommation électrique maximale: … kW
   9.10.6.       Composants ayant une influence sur le comportement de la commande de
                 direction en cas de choc
   9.10.6.1.     Description détaillée, illustrée d'une ou de plusieurs photographies et/ou d'un
                 ou de plusieurs dessins, du type de véhicule en ce qui concerne la structure, les
                 dimensions, la forme et les matériaux de la partie du véhicule située devant la
                 commande de direction, y compris les composants destinés à absorber l'énergie
                 cinétique en cas de choc contre la commande de direction: ...
   9.10.6.2.     Photographie(s) et/ou dessin(s) des éléments autres que ceux visés au point
                 9.10.6.1 désignés par le constructeur, en accord avec le service technique,
                 comme éléments ayant une incidence sur le comportement de la commande de
                 direction en cas de choc: ...
FR                                                 53                                                FR
 ---pagebreak---    9.10.6.3.     Autres composants situés dans la zone d'absorption d'énergie du véhicule:
   9.10.6.3.1.   Description du système d'arrivée du carburant liquide: ...
   9.10.6.3.2.   Description du BUS à haute tension et des composants à haute tension situés
                 dans la zone d'absorption d'énergie du véhicule: ...
   9.10.6.3.3.   Description du système / des composants hydrogène situés dans la zone
                 d'absorption d'énergie du véhicule: ...
   9.10.7.       Comportement au feu de matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de
                 certaines catégories de véhicules à moteur
   9.10.7.1.     Matériau(x) utilisé(s) pour la garniture intérieure du toit
   9.10.7.1.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du (des) composant(s), le
                 cas échéant: ...
   9.10.7.1.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.1.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.1.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.1.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.1.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/…… mm
   9.10.7.2.     Matériau(x) utilisé(s) pour les parois arrière et latérales
   9.10.7.2.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.2.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.2.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.2.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.2.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.2.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/…… mm
   9.10.7.3.     Matériau(x) utilisé(x) pour le plancher
   9.10.7.3.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.3.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.3.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.3.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.3.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.3.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/…… mm
   9.10.7.4.     Matériau(x) utilisé(s) pour le capitonnage des sièges
   9.10.7.4.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.4.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.4.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
FR                                               54                                            FR
 ---pagebreak---    9.10.7.4.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.4.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.4.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/…… mm
   9.10.7.5.     Matériau(x) utilisé(s) pour les conduits de chauffage et de ventilation
   9.10.7.5.1.   Numéro de la ou des fiches de réception par type du (des) composants, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.5.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.5.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.5.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.5.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.5.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/……. … mm
   9.10.7.6.     Matériau(x) utilisé(x) pour les porte-bagages
   9.10.7.6.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.6.2.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.6.2.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.6.2.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.6.2.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.6.2.4. Épaisseur maximale/minimale: ……/…… mm
   9.10.7.7.     Matériau(x) utilisé(x) à d'autres fins
   9.10.7.7.1.   Utilisations prévues: ...
   9.10.7.7.2.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas
                 échéant: ...
   9.10.7.7.3.   Pour les matériaux non réceptionnés
   9.10.7.7.3.1. Matériau(x) de base/désignation: ...... / ......
   9.10.7.7.3.2. Matériau composite/simple4, nombre de couches4:
   9.10.7.7.3.3. Type de revêtement4: ...
   9.10.7.7.3.4. Épaisseur maximale/minimale: …./…. … mm
   9.10.7.8.     Composants réceptionnés en tant que dispositifs complets (sièges, cloisons,
                 porte-bagages, etc.)
   9.10.7.8.1.   Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du (des) composant(s): ...
   9.10.7.8.2.   Pour le dispositif complet: siège, cloison, porte-bagages, etc.4
   9.10.8.       Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: …
   9.10.8.1.     Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre
                 fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150:
                 oui/non4
   9.10.8.2.     Si oui, remplir les points suivants
FR                                               55                                             FR
 ---pagebreak---    9.10.8.2.1.        Schéma et brève description du système de climatisation avec indication du
                      numéro de référence ou d'identification et du matériau des composants
                      supposés étanches;
   9.10.8.2.2.        Fuite du système de climatisation
   9.10.8.2.4.        Numéro de référence ou d'identification et matériau des composants du
                      système et informations concernant l'essai (par exemple numéro du rapport
                      d'essai, numéro d'agrément, etc.): ...
   9.10.8.3.          Fuite globale du système complet en g/an: ...
   9.11.              Saillies extérieures
   9.11.1.            Photographies des faces avant, arrière et latérales du véhicule à un angle de
                      30 ° à 45 ° par rapport au plan médian longitudinal vertical du véhicule:
   9.11.2.            Dessins de la «surface externe» pour démontrer la conformité aux
                      prescriptions: ...
   9.11.3.            Dessins des parties de la surface extérieure conformément au paragraphe 6.9.1
                      du règlement ONU nº 26 de la Commission économique pour l'Europe des
                      Nations unies (CEE-ONU)85: ...
   9.11.4.            Dessin des pare-chocs: ...
   9.11.5.            Dessin de la ligne de plancher: ...
   9.12.              Ceintures de sécurité et/ou autres systèmes de retenue
   9.12.1.            Nombre et emplacement des ceintures de sécurité et des systèmes de retenue,
                      et sièges sur lesquels ils peuvent être utilisés:
                                                                               (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)
                                    Marque de réception UE      Variante, le cas         Dispositif de réglage en hauteur
                                           complète                 échéant               (indiquer oui/ non/facultatif)
   Première    rangée   G
   de sièges
                        C
                        D
   Deuxième rangée      G
   de sièges86
                        C
                        D
   9.12.2.            Nature et emplacement des systèmes de retenue complémentaires (indiquer
                      oui/non/facultatifs)
   85
           Règlement ONU nº 26 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
           Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies
           extérieures (JO L 215 du 14.8.2010, p. 27).
   86
           Le tableau peut être étendu si nécessaire pour les véhicules équipés de plus de deux rangées de sièges ou
           de plus de trois sièges par rangée.
FR                                                          56                                                               FR
 ---pagebreak---                                                                             (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)
                                                   Airbag frontal     Airbag latéral     Autres systèmes d'airbag (par
                                                                                         exemple, airbag au niveau de
                                                                                                 genoux, etc.)
      Première rangée de sièges    G
                                   C
                                   D
      Deuxième      rangée     de  G
      sièges86
                                   C
                                   D
   9.12.3.             Nombre et emplacement des points d'ancrage des ceintures de sécurité, et
                       preuve de leur conformité au règlement ONU nº 1487 (c'est-à-dire numéro de la
                       fiche de réception par type ou rapport d'essai): ...
   9.12.4.             Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas
                       échéant): ...
   9.12.5.             Description du système de rappel concernant le port de la ceinture de
                       sécurité: ...
   9.13.               Points d'ancrage des ceintures de sécurité
   9.13.1.             Photographies et/ou dessins de la carrosserie montrant l'emplacement et les
                       dimensions des points d'ancrage réels et effectifs, avec indication des
                       points «R»: ...
   9.13.2.             Dessins des points d'ancrage des ceintures et des parties de la structure du
                       véhicule auxquels ils sont fixés (avec indication de la nature des matériaux
                       utilisés): ...
   9.13.3.             Désignation des types88 de ceintures de sécurité dont l'installation aux points
                       d'ancrage dont le véhicule est pourvu est autorisée
                                                                                    Emplacement des points d'ancrage
   87
           Règlement ONU nº 14 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE) —
           Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de
           ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX, les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX et
           les positions i-Size [2015/1406] (JO L 218 du 19.8.2015, p. 27).
   88
           Pour les symboles et les marques à utiliser, voir le paragraphe 5.3.4 du règlement ONU nº 16 de la
           Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes
           relatives à l’homologation des: I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour
           enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX pour les occupants des véhicules à moteur; II.
           Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs
           de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX et dispositifs de retenue pour enfants
           i-Size [2018/629] (JO L 109 du 27.4.2018, p. 1). Dans le cas des ceintures de type «S», spécifier la nature
           du ou des types.
FR                                                           57                                                           FR
 ---pagebreak---                                                                      Structure du véhicule Structure du siège
   Première rangée de sièges
   Siège de droite          Points     d'ancrage extérieur intérieur
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   Siège central            Points     d'ancrage droite gauche
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   Siège de gauche          Points     d'ancrage extérieur intérieur
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   Deuxième rangée de sièges86
   Siège de droite          Points     d'ancrage extérieur intérieur
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   Siège central            Points     d'ancrage droite gauche
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   Siège de gauche          Points     d'ancrage extérieur intérieur
                            inférieurs
                            Points     d'ancrage
                            supérieurs
   9.13.4.            Description d'un type particulier de ceinture de sécurité dont un point d'ancrage
                      est fixé au dossier du siège ou comporte un dispositif de dissipation
                      d'énergie: ...
   9.14.              Emplacement pour plaques d'immatriculation arrière (indiquer la plage
                      de dimension s'il y a lieu et joindre des dessins, le cas échéant)
   9.14.1.            Hauteur du bord supérieur par rapport à la surface de la chaussée: ...
   9.14.2.            Hauteur du bord inférieur par rapport à la surface de la chaussée: ...
   9.14.3.            Distance entre le centre de la plaque et le plan longitudinal médian du
                      véhicule: ...
   9.14.4.            Distance par rapport au flanc gauche du véhicule: ...
   9.14.5.            Dimensions (longueur × largeur): ...
   9.14.6.            Inclinaison du plan de la plaque par rapport à la verticale: ...
FR                                                        58                                                  FR
 ---pagebreak---    9.14.7.           Angle de visibilité dans le plan horizontal: ...
   9.15.             Protection arrière contre l'encastrement
   9.15.0.           Présence: oui/non/incomplète4
   9.15.1.           Dessins des parties du véhicule intervenant dans la protection arrière contre
                     l'encastrement, à savoir dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant
                     l'emplacement et la fixation de l'essieu arrière le plus large, et dessin des
                     fixations et/ou du support du dispositif de protection arrière contre
                     l'encastrement. Si la protection arrière contre l'encastrement n'est pas assurée
                     par un dispositif spécial, le dessin doit faire clairement apparaître que les
                     dimensions requises sont respectées: ...
   9.15.2.           Lorsque cette protection est assurée par un dispositif spécial, description
                     complète et/ou dessin dudit dispositif (y compris les fixations et le support) ou
                     numéro de la fiche de réception par type, si ce dispositif a été réceptionné en
                     tant qu'entité technique: ...
   9.16.             Recouvrement des roues
   9.16.1.           Description succincte du type de véhicule en ce qui concerne le recouvrement
                     des roues: ...
   9.16.2.           Dessins détaillés des éléments recouvrant les roues et de leur position sur le
                     véhicule avec indication des cotes précisées à la figure 1 de l'annexe II du
                     règlement (UE) 1009/2010 de la Commission89, en tenant compte des
                     combinaisons pneumatiques/roues extrêmes: ...
   9.17.             Plaques réglementaires
   9.17.1.           Photographies et/ou dessins montrant l'emplacement des plaques et des
                     inscriptions réglementaires et du numéro d'identification du véhicule: ...
   9.17.2.           Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires
                     (exemple, avec indication des dimensions): …
   9.17.3.           Photographies et/ou dessins du numéro d'identification du véhicule (exemple,
                     avec indication des dimensions): …
   9.17.4.           Déclaration du constructeur concernant la conformité avec les prescriptions
                     énoncées à l'annexe I, partie B, du règlement (UE) nº 19/2011 de la
                     Commission90
   9.17.4.1.         La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du
                     point 2.1 de l'annexe I, partie B, du règlement (UE) nº 19/2011 et, le cas
                     échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux
                     prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée:
   89
         Règlement (UE) nº 1009/2010 de la Commission du 9 novembre 2010 concernant les exigences pour la
         réception du recouvrement des roues de certains véhicules à moteur et mettant en œuvre le règlement
         (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l'homologation
         relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et
         entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 292 du 10.11.2010, p. 21).
   90
         Règlement (UE) nº 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la
         réception de la plaque réglementaire du constructeur et du numéro d'identification des véhicules à moteur
         et de leurs remorques et mettant en œuvre le règlement (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et du
         Conseil concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à
         moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont
         destinés (JO L 8 du 12.1.2011, p. 1).
FR                                                          59                                                      FR
 ---pagebreak---    9.17.4.2.        Si les caractères de la deuxième partie du descripteur du véhicule sont utilisés
                    pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009
                    (à savoir année du modèle), ces caractères doivent être indiqués: ...
   9.18.            Parasites radioélectriques/compatibilité électromagnétique
   9.18.1.          Description et dessins/photographies des formes et des matières de la partie de
                    la carrosserie constituant le compartiment moteur et la partie de l'habitacle qui
                    en est la plus proche: …
   9.18.2.          Dessins ou photographies de l'emplacement des éléments métalliques situés
                    dans le compartiment moteur (appareils de chauffage, roue de secours, filtre à
                    air, mécanisme de direction, etc.): …
   9.18.3.          Liste des éléments de l'équipement d'anti-parasitage, avec dessin: ...
   9.18.4.          Indications de la valeur nominale des résistances en courant continu et, pour
                    les câbles d'allumage résistifs, indication de la résistance nominale par
                    mètre: ...
   9.19.            Protection latérale
   9.19.0.          Présence: oui/non/incomplète4
   9.19.1.          Dessin des parties du véhicule importantes en termes de protection latérale,
                    c'est-à-dire dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant l'emplacement et le
                    support du ou des essieu(x), dessin des fixations et/ou du support du ou des
                    dispositif(s) de protection latérale. Si la protection latérale n'est pas assurée par
                    un dispositif spécial, le dessin doit faire clairement apparaître que les
                    dimensions requises sont respectées: ...
   9.19.2.          Si le véhicule est pourvu d'un ou de plusieurs dispositif(s) de protection
                    latérale, description complète et/ou dessin de ce(s) dispositif(s) (y compris les
                    fixations et le support), et le ou les numéros de la ou des fiches de réception
                    par type: ...
   9.20.            Système antiprojections
   9.20.0.          Présence: oui/non/incomplète4
   9.20.1.          Description succincte du véhicule en ce qui concerne son système
                    antiprojections et ses composants: ...
   9.20.2.          Dessins détaillés du système antiprojections et de son emplacement sur le
                    véhicule, avec indication des dimensions visées aux figures de l'annexe VI du
                    règlement (UE) nº 109/2011 de la Commission91, en tenant compte des
                    combinaisons pneumatiques/roues extrêmes:
   9.20.3.          Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du ou des système(s)
                    antiprojections, le cas échéant: ...
   9.21.            Résistance à l'impact latéral
   9.21.1.          Description détaillée, illustrée d'une ou de plusieurs photographies et/ou d'un
                    ou de plusieurs dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les
   91
         Règlement (UE) nº 109/2011 de la Commission du 27 janvier 2011 portant application du règlement (CE)
         nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception
         par type de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques en matière de systèmes
         antiprojections (JO L 34 du 9.2.2011, p. 2).
FR                                                     60                                                       FR
 ---pagebreak---            dimensions, la conception et les matériaux des parois latérales du
           compartiment des passagers (extérieur et intérieur), avec des précisions sur le
           système de protection, le cas échéant: ...
   9.22.   Protection avant contre l'encastrement
   9.22.0. Présence: oui/non/incomplète4
   9.22.1. Dessin des parties du véhicule en rapport avec la protection avant contre
           l'encastrement, c'est-à-dire dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant la
           position et le mode de montage et/ou de fixation de la protection avant contre
           l'encastrement. Si la protection contre l'encastrement n'est pas assurée par un
           dispositif spécial, le dessin doit clairement faire apparaître que les dimensions
           requises sont respectées:
   9.22.2. Dans le cas d'un dispositif spécial, description complète et/ou dessin de la
           protection avant contre l'encastrement (y compris les supports et fixations) ou,
           en cas de réception en tant qu'entité technique, numéro de la fiche de réception
           par type: ...
   9.23.   Protection des piétons
   9.23.1. Description détaillée, illustrée d'une ou de plusieurs photographies et/ou d'un
           ou de plusieurs dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les
           dimensions, les lignes de référence significatives et les matériaux de la partie
           frontale du véhicule (intérieur et extérieur), avec des précisions sur tout
           système de protection active installé.
   9.24.   Systèmes de protection frontale
   9.24.1. Vue d'ensemble (dessins ou photographies) montrant la position et la fixation
           des systèmes de protection frontale:
   9.24.2. Dessins et/ou photographies, le cas échéant, des éléments tels que les grilles de
           prise d'air, les grilles de radiateur, les éléments décoratifs, les insignes,
           emblèmes, renfoncements, ainsi que toute autre saillie et toute partie de la
           surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple les
           dispositifs d'éclairage). Dans les cas où les composants énumérés dans la
           première phrase ne sont pas essentiels, ils peuvent être remplacés, à des fins de
           documentation, par des photographies, accompagnées si nécessaire des
           dimensions et/ou d'un texte:
   9.24.3. Données exhaustives sur les éléments de fixation nécessaires et instructions
           complètes de montage, y compris exigences en matière de couple de serrage:
   9.24.4. Dessin des pare-chocs:
   9.24.5. Dessin de la ligne de plancher à l'avant du véhicule:
   9.25.   Dispositif ou équipement aérodynamique
   9.25.1. Description technique détaillée (y compris photographies et dessins, ainsi
           qu'une description des matériaux) des parties du véhicule relevant de la
           partie C, point 1.4, de l'annexe I du règlement (UE) nº 1230/2012 de la
           Commission: ...
   9.26.   Dispositif ou équipement aérodynamique sur l'avant du véhicule
   9.26.1. Véhicule pourvu d'un dispositif ou équipement aérodynamique sur l'avant:
           oui/non4
FR                                          61                                               FR
 ---pagebreak---    9.26.2.           Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement
                     aérodynamique, si disponible: ...
                     Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
   9.26.3.           Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou
                     équipement aérodynamique (Note: repris de l'addendum à la fiche de réception
                     par type)
   9.26.3.1.         Construction et matériaux: ...
   9.26.3.2.         Système de verrouillage et de réglage: ...
   9.26.3.3.         Fixation et montage sur le véhicule: ...
   9.27.             Dispositif ou équipement aérodynamique sur l'arrière du véhicule
   9.27.1.           Véhicule pourvu d'un dispositif ou équipement aérodynamique sur l'arrière:
                     oui/non4
   9.27.2.           Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement
                     aérodynamique, si disponible: ...
                     Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
   9.27.3.           Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou
                     équipement aérodynamique (Note: repris de l'addendum à la fiche de réception
                     par type)
   9.27.3.1.         Construction et matériaux: ...
   9.27.3.2.         Système de verrouillage et de réglage: ...
   9.27.3.3.         Fixation et montage sur le véhicule: ...
   10.               DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE
   10.1.             Liste de tous les dispositifs (nombre, marque, modèle, marque de réception,
                     intensité maximale des feux de route, couleur, témoin): …
   10.2.             Dessin montrant l'emplacement des dispositifs d'éclairage et de signalisation
                     lumineuse: …
   10.3.             Pour tous les feux et catadioptres mentionnés dans le règlement (ONU) nº 48
                     de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)92,
                     fournir les renseignements suivants (par écrit et/ou sous forme de schémas)
   10.3.1.           Dessin montrant l'étendue de la plage éclairante: …
   10.3.2.           Méthode employée pour définir la surface apparente conformément au point
                     2.10 du règlement ONU nº 48: …
   10.3.3.           Axe de référence et centre de référence: ...
   10.3.4.           Mode de fonctionnement des feux occultables: …
   10.3.5.           Dispositions spécifiques pour le montage et le câblage: …
   92
         Règlement ONU nº 48 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des
         dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (JO L 14 du 16.1.2019, p. 42).
FR                                                         62                                                   FR
 ---pagebreak---    10.4.          Feux de croisement: orientation normale mesurée conformément au point
                  6.2.6.1 du règlement ONU nº 48:
   10.4.1.        Valeur du réglage initial: …
   10.4.2.        Emplacement de l'indication: …
   10.4.3. Description/dessin4 et type du dispositif de réglage des feux (automatique, Ne concerne que les véhicules
           manuel par échelon, continu, etc.):                                         équipés d'un dispositif de réglage
                                                                                       des phares
   10.4.4. Dispositif de commande:
   10.4.5. Points de repère:
   10.4.6. Repères indiquant les états de charge du véhicule:
   10.5.          Description succincte des composants électriques/électroniques autres que les
                  feux (le cas échéant): …
   11.            LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET
                  SEMI-REMORQUES
   11.1.          Classe et type du ou des dispositifs d'attelage montés ou à monter: …
   11.2.          Caractéristiques D, U, S et V du ou des dispositifs d'attelage montés, ou
                  caractéristiques minimales D, U, S et V du ou des dispositifs d'attelage à
                  monter: … daN
   11.3.          Instructions concernant la mise en place du dispositif d'attelage sur le véhicule
                  et photographies ou dessins des points d'attache sur le véhicule indiqués par le
                  constructeur; informations complémentaires si le type d'attelage en cause est
                  réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: ...
   11.4.          Informations concernant la mise en place de supports ou de socles de
                  remorquage spéciaux: …
   11.5.          Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   12.            DIVERS
   12.1.          Avertisseur(s) sonore(s)
   12.1.1.        Emplacement, mode de fixation, mise en place et orientation du dispositif,
                  avec les dimensions: ...
   12.1.2.        Nombre de dispositifs: …
   12.1.3.        Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   12.1.4.        Schéma du circuit électrique/pneumatique4: …
   12.1.5.        Tension ou pression nominale: …
   12.1.6.        Dessin du support: ….
   12.2.          Dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée du véhicule
   12.2.1.        Dispositif de protection
FR                                                          63                                                            FR
 ---pagebreak---    12.2.1.1.     Description détaillée du type de véhicule en ce qui concerne l'aménagement et
                 la construction de la commande ou de l'organe sur lequel le dispositif de
                 protection agit: …
   12.2.1.2.     Dessins du dispositif de protection et de son montage sur le véhicule: …
   12.2.1.3.     Description technique du dispositif: …
   12.2.1.4.     Précisions concernant les combinaisons de verrouillage utilisées: …
   12.2.1.5.     Dispositif d'immobilisation du véhicule
   12.2.1.5.1.   Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ...
   12.2.1.5.2.   Pour les dispositifs d'immobilisation non encore réceptionnés
   12.2.1.5.2.1. Description technique détaillée du dispositif d'immobilisation du véhicule et
                 des mesures prises pour éviter un déclenchement intempestif: ...
   12.2.1.5.2.2. Système(s) sur le(s) quel(s) le dispositif d'immobilisation du véhicule agit: …
   12.2.1.5.2.3. Nombre de codes interchangeables effectifs, le cas échéant: …
   12.2.2.       Système d'alarme, le cas échéant
   12.2.2.1.     Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ...
   12.2.2.2.     Pour les systèmes d'alarme non encore réceptionnés
   12.2.2.2.1.   Description détaillée du système d'alarme et des pièces du véhicule en relation
                 avec le système d'alarme installé: …
   12.2.2.2.2.   Listes des composants principaux constituant le système d'alarme: …
   12.2.3.       Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas
                 échéant): ...
   12.3.         Dispositif(s) de remorquage
   12.3.1.       Avant: crochet/anneau/autres4
   12.3.2.       Arrière: crochet/anneau/autres/néant4
   12.3.3.       Dessin ou photographie du châssis ou de la partie du véhicule concernée
                 montrant l'emplacement, la construction et le montage du ou des dispositif(s)
                 de remorquage: …
   12.4.         Précisions concernant tout dispositif étranger au moteur conçu pour agir sur la
                 consommation de carburant (au cas où un tel dispositif ne serait pas couvert
                 par une autre rubrique): …
   12.5.         Précisions concernant tout dispositif étranger au moteur conçu pour réduire les
                 émissions sonores (au cas où un tel dispositif ne serait pas couvert par une
                 autre rubrique): …
   12.6.         Limiteurs de vitesse
   12.6.1.       Fabricant(s): ...
   12.6.2.       Type(s): …
   12.6.3.       Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type, le cas échéant: ...
   12.6.4.       Vitesse ou gamme de vitesses sur lesquelles la limitation de vitesse peut être
                 réglée: …… km/h
FR                                               64                                              FR
 ---pagebreak---    12.7.              Tableau relatif à l'installation et à l'utilisation d'émetteurs de radiofréquences
                      dans le(s) véhicule(s), s'il y a lieu: ….
     Bandes de fréquences     Puissance de sortie maximale   Position de l'antenne sur le véhicule, conditions spécifiques
             (Hz)                         (W)                               d'installation et/ou d'utilisation
                      La personne qui introduit la demande de réception par type doit également
                      fournir, le cas échéant:
                      Appendice 1
                      Une liste précisant la marque et le type de tous les composants électriques
                      et/ou électroniques auxquels s'applique le règlement ONU nº 1093 de la
                      Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU).
                      Appendice 2
                      Un schéma ou un dessin de la disposition générale des composants
                      électriques/électroniques, dont le type a été réceptionné au cours de cette
                      réception par type d'un véhicule entier, concernés par le règlement ONU nº 10
                      et de leurs câblages.
                      Appendice 3
                      Une description du véhicule choisi pour représenter le type
                      Type de carrosserie:
                      Conduite à gauche ou conduite à droite4:
                      Empattement:
                      Appendice 4
                      Rapport(s) d'essai pertinent(s) fourni(s) par le fabricant ou par des laboratoires
                      approuvés/accrédités pour l'obtention de la fiche de réception
   12.7.1.            Véhicule équipé d'un système radar à courte portée dans la bande de
                      fréquences des 24 GHz: oui/non4
   12.8.              Système eCall
   12.8.1.            Présence: oui/non4
   12.8.2.            Description ou schémas techniques du dispositif ou numéro(s) de la ou des
                      fiches de réception par type: …
   12.9.              Système d'avertissement acoustique du véhicule (AVAS)
   12.9.1.            Numéro de la fiche de réception par type délivrée sur la base des prescriptions
                      énoncées dans le règlement ONU nº 13894 de la Commission économique pour
                      l'Europe des Nations unies (CEE-ONU):
   93
          Règlement ONU nº 10 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité
          électromagnétique (JO L 41 du 17.2.2017, p. 1).
   94
          Règlement ONU nº 138 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne
          leur audibilité réduite [2017/71] (JO L 9 du 13.1.2017, p. 33)
FR                                                         65                                                              FR
 ---pagebreak---                     ou
   12.9.2.          Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d'émissions
                    sonores de l'AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) nº 540/2014 du
                    Parlement européen et du Conseil95.
   12.10.           Dispositifs ou systèmes avec modes sélectionnables par le conducteur qui
                    influencent les émissions de CO2 et/ou les émissions critères et qui n'ont pas de
                    mode prédominant: oui/non4
   12.10.1.         Essai en mode maintien de la charge (le cas échéant) (état de charge pour
                    chaque dispositif ou système)
   12.10.1.1.       Mode du cas le plus favorable: ...
   12.10.1.2.       Mode du cas le plus défavorable: ...
   12.10.2.         Essai en mode épuisement de la charge (le cas échéant) (état de charge pour
                    chaque dispositif ou système)
   12.10.2.1.       Mode du cas le plus favorable: ...
   12.10.2.2.       Mode du cas le plus défavorable: ...
   12.10.3.         Essai du type 1 (le cas échéant) (état de charge pour chaque dispositif ou
                    système)
   12.10.3.1.       Mode du cas le plus favorable: ...
   12.10.3.2.       Mode du cas le plus défavorable: ...
   13.              DISPOSITIONS            PARTICULIÈRES             POUR       LES        AUTOBUS           ET
                    AUTOCARS
   13.1.            Classe de véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B4
   13.1.1.          Numéro de la fiche de réception par type de la carrosserie réceptionnée en tant
                    qu'entité technique: …
   13.1.2.          Types de châssis sur lesquels la carrosserie réceptionnée par type peut être
                    installée [constructeur(s) et type(s) de véhicule incomplet(s)]:
   13.2.            Superficie disponible pour les passagers (en m2)
   13.2.1.          Total (S0): …
   13.2.2.          Impériale (S0a)4: …
   13.2.3.          Premier niveau (S0b)4: …
   13.2.4.          Pour les passagers debout (S1): …
   13.3.            Nombre de passagers (assis et debout)
   13.3.1.          Total (N): …
   13.3.2.          Impériale (Na)4: …
   95
           Règlement (UE) nº 540/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 concernant le
           niveau sonore des véhicules à moteur et des systèmes de silencieux de remplacement, et modifiant la
           directive 2007/46/CE et abrogeant la directive 70/157/CEE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (JO
           L 158 du 27.5.2014, p. 131–195).
FR                                                       66                                                       FR
 ---pagebreak---    13.3.3.          Premier niveau (Nb)4: …
   13.4.            Nombre de passagers assis
   13.4.1.          Total (A): …
   13.4.2.          Impériale (Aa)4: …
   13.4.3.          Premier niveau (Ab)4: …
   13.4.4.          Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   13.5.            Nombre de portes de service:
   13.6.            Nombre d'issues de secours (portes, fenêtres, trappes d'évacuation, escalier
                    intérieur et demi-escalier): ...
   13.6.1.          Total: …
   13.6.2.          Impériale 4: …
   13.6.3.          Premier niveau 4: …
   13.7.            Volume des compartiments à bagages (en m3 ): …
   13.8.            Surface destinée à recevoir des bagages sur le toit (en m2):
   13.9.            Dispositifs techniques facilitant l'accès aux véhicules (par exemple, rampes,
                    plates-formes de levage, système d'agenouillement), s'ils existent: …
   13.10.           Résistance de la superstructure
   13.10.1.         Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ...
   13.10.2.         Pour les superstructures non encore réceptionnées
   13.10.2.1.       Description détaillée de la superstructure du type de véhicule, notamment ses
                    dimensions, sa configuration et les matériaux qui la constituent ainsi que ses
                    points d'attache au châssis: …
   13.10.2.2.       Dessins du véhicule et des parties de l'arrangement intérieur ayant une
                    influence sur la résistance de la superstructure ou sur l'espace de survie: ...
   13.10.2.3.       Position du centre de gravité du véhicule en ordre de marche dans le sens
                    longitudinal, transversal et vertical: ...
   13.10.2.4.       Distance maximale entre les lignes médianes des sièges de passagers
                    latéraux: ...
   13.11.           Points du règlement ONU nº 6696 de la Commission économique pour l'Europe
                    des Nations unies (CEE-ONU) devant être réalisés et démontrés pour cette
                    entité technique:
   13.12.           Dessin avec dimensions montrant la disposition intérieure en ce qui concerne
                    les emplacements des sièges, les espaces pour passagers debout, passagers en
                    chaise roulante, compartiments à bagages, y compris porte-bagages et
                    rangements pour skis, le cas échéant
   96
         Règlement ONU nº 66 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le
         transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure (JO L 84 du
         30.3.2011, p. 1).
FR                                                      67                                                      FR
 ---pagebreak---    14.               DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES VÉHICULES
                     DESTINÉS AU TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
   14.1.             Équipement électrique conformément au règlement ONU nº 10597 de la
                     Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU)
   14.1.1.           Protection contre la surchauffe des conducteurs: ...
   14.1.2.           Type de disjoncteur: …
   14.1.3.           Type et fonctionnement du coupe-circuit de batterie: …
   14.1.4.           Description et emplacement de la barrière de sécurité du tachygraphe: …
   14.1.5.           Description des circuits alimentés en permanence. Indiquer la norme
                     européenne (EN) appliquée: …
   14.1.6.           Construction et protection de l'installation électrique placée à l'arrière de la
                     cabine de conduite: …
   14.2.             Prévention des risques d'incendie
   14.2.3.           Position et protection thermique du moteur: …
   14.2.4.           Emplacement et protection thermique du dispositif d'échappement: …
   14.2.5.           Type et conception de la protection thermique des systèmes de freinage
                     d'endurance: …
   14.2.6.           Type, conception et emplacement du chauffage d'appoint: …
   15.               POSSIBILITÉS             DE      RÉUTILISATION,                RECYCLAGE              ET
                     VALORISATION
   15.1.             Version à laquelle appartient le véhicule de référence: …
   15.2.             Masse du véhicule de référence avec carrosserie ou masse du châssis avec
                     cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d'attelage si le constructeur ne
                     pose pas la carrosserie ni/ou le dispositif d'attelage (avec liquides, outillage,
                     roue de secours, le cas échéant) sans le conducteur: …
   15.3.             Masse des matériaux du véhicule de référence: …
   15.3.1.           Masse de matériau prise en compte au stade du prétraitement98: …
   15.3.2.           Masse de matériau prise en compte au stade du démontage98: …
   15.3.3.           Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non
                     métalliques, considérée comme recyclable98: …
   15.3.4.           Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non
                     métalliques, considérée comme pouvant faire l'objet d'une valorisation
                     énergétique98: ….
   15.3.5.           Répartition des matériaux98: …
   97
         Règlement ONU nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises
         dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction (JO L 230 du
         31.8.2010, p. 253).
   98
         Ces termes sont définis dans la norme ISO 22628:2002 — Véhicules routiers — Recyclabilité et
         valorisabilité — Méthode de calcul.
FR                                                      68                                                      FR
 ---pagebreak---    15.3.6.         Masse totale des matériaux réutilisables et/ou recyclables: …
   15.3.7.         Masse totale des matériaux réutilisables et/ou valorisables: …
   15.4.           Taux
   15.4.1.         Taux de recyclabilité «Rcyc» (%): …
   15.4.2.         Taux de valorisation «Rcov» (%): …
   16.             ACCÈS AUX INFORMATIONS                       SUR    LA     RÉPARATION         ET
                   L'ENTRETIEN DES VÉHICULES
   16.1.           Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation
                   et l'entretien du véhicule: ...
   16.1.1.         Date à partir de laquelle il est disponible (six mois au plus tard à compter de la
                   date de la réception): …
   16.2.           Conditions d'accès au site internet: …
   16.3.           Format des informations sur la réparation et l'entretien du véhicule
                   consultables sur le site internet: …
                                               ANNEXE II
    MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS AUX FINS DE LA RÉCEPTION UE
                      PAR TYPE PAR ÉTAPES D'UN VÉHICULE ENTIER
   Les fiches de renseignements visées dans le règlement (UE) 2018/858 pour la réception par
   type d'un véhicule entier sont constituées exclusivement d'extraits de la liste suivante et en
   respectent le système de numérotation.
   Les dessins ou photos, lorsqu'ils sont imprimés en format A4, doivent montrer visiblement et
   distinctement des détails suffisants.
   Pour les notes explicatives, voir la dernière page de l'annexe I.
                                                PARTIE I
                                       A.       Catégories M et N
   0.              GÉNÉRALITÉS
   0.1.            Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.            Type: …
   0.2.1.          Nom commercial (le cas échéant): …
FR                                                  69                                                FR
 ---pagebreak---    0.2.2.     Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
              relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes
              antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape). Cela
              peut se faire sous la forme d'une matrice:
              Type: …
              Variante(s): …
              Version(s): …
              Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: ...
   0.2.2.1.   Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes
              autorisant l'utilisation des valeurs d'émissions du véhicule de base (insérer la
              plage, le cas échéant)1:
              Masse du véhicule final (en kg): ...
              Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...
              Résistance au roulement (en kg/t): …
              Section transversale de l'entrée d'air de la calandre (en cm2): ...
   0.2.3.     Identifiants1:
   0.2.3.1.   Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.   Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.   Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.   Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route:
   0.2.3.4.1. Famille de résistance à l'avancement du véhicule H: …
   0.2.3.4.2. Famille de résistance à l'avancement du véhicule L: …
   0.2.3.4.3. Familles de résistance à l'avancement applicables dans la famille
              d'interpolation: …
   0.2.3.5.   Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement: …
   0.2.3.6.   Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.   Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.2.3.8.   Identifiant de la famille OBD: …
   0.2.3.9.   Identifiant d'une autre famille: …
   0.3.       Moyens d'identification du type, s'ils sont marqués sur le véhicule2: …
   0.3.1.     Emplacement de ce marquage: …
   0.4.       Catégorie de véhicule3: …
   0.4.1.     Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport
              desquelles le véhicule est conçu: …
   0.5.       Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.5.1.     Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et
              adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s)
              antérieur(s): …
FR                                             70                                              FR
 ---pagebreak---    0.8.       Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.       Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   1.         CARACTÉRISTIQUES              GÉNÉRALES          DE   CONSTRUCTION            DU
              VÉHICULE
   1.1.       Photographies et/ou schémas d'un véhicule représentatif: …
   1.3.       Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.3.1.     Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   1.3.2.     Nombre et emplacement des essieux directeurs: …
   1.3.3.     Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   1.4.       Châssis (pour autant qu'il y en ait) (dessin d'ensemble – empattements le plus
              court et le plus long): …
   1.6.       Emplacement et disposition du moteur: …
   1.8.       Côté de conduite: gauche/droite4
   1.8.1.     Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche4
   1.9.       Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou
              d'autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à
              timon d'attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon
              d'attelage rigide: …
   1.10.      Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de
              marchandises sous température contrôlée: …
   1.11.      Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé4
              8
   2.         MASSES ET DIMENSIONS9 10 11
              (en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)
   2.1.       Empattement(s) (à pleine charge)12:
   2.1.1.     Véhicules à deux essieux: …
   2.1.2.     Véhicules à trois essieux ou plus
   2.1.2.1.   Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l'avant à celui situé
              le plus à l'arrière: …
   2.1.2.2.   Distance totale entre les essieux13: …
   2.3.1.     Voie de chaque essieu directeur17: …
   2.3.2.     Voie de tous les autres essieux17: …
   2.4.       Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)
   2.4.1.     Pour les châssis non carrossés
   2.4.1.1.   Longueur18: …
   2.4.1.1.1. Longueur maximale admissible: …
FR                                            71                                                 FR
 ---pagebreak---    2.4.1.1.2. Longueur minimale admissible: …
   2.4.1.2.   Largeur20: …
   2.4.1.2.1. Largeur maximale admissible: …
   2.4.1.2.2. Largeur minimale admissible: …
   2.4.1.3.   Hauteur (en ordre de marche)21 (lorsque la suspension est réglable en hauteur,
              indiquer la position de marche normale): …
   2.4.1.3.1. Hauteur maximale admissible 22: …
   2.4.2.     Pour les châssis carrossés
   2.4.2.1.   Longueur18: …
   2.4.2.1.1. Longueur de la zone de chargement: …
   2.4.2.1.3. Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   2.4.2.2.   Largeur20: …
   2.4.2.2.1. Épaisseur des parois (dans le cas d'un véhicule prévu pour le transport de
              marchandises sous température contrôlée): …
   2.4.2.3.   Hauteur (en ordre de marche)21 (lorsque la suspension est réglable en hauteur,
              indiquer la position de marche normale): …
   2.5.       Masse minimale sur le ou les essieux directeurs pour les véhicules
              incomplets: ...
   2.6.       Masse en ordre de marche30
              a)      minimum et maximum pour chaque variante: …
              b)      masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.1.     Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
              remorque, d'une remorque à timon rigide ou d'une remorque à essieu central, la
              masse sur l'attelage:
              a)      minimum et maximum pour chaque variante: …
              b)      masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.2.     Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l'article 2,
              point 5, du règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission]: …
   2.6.4.     Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   2.6.5.     Liste des équipements propres au mode de propulsion alternatif (et indication
              de la masse des pièces):
   2.7.       Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas
              d'un véhicule incomplet: …
   2.8.       Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le
              constructeur32 33: …
   2.8.1.     Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
              remorque ou d'une remorque à essieu central, charge au point d'attelage33: …
   2.9.       Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: …
   2.10.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux: …
FR                                           72                                              FR
 ---pagebreak---    2.11.             Masse tractable maximale techniquement admissible du véhicule tracteur
                     dans le cas de:
   2.11.1.           Remorque à timon d'attelage: …
   2.11.2.           Semi-remorque: …
   2.11.3.           Remorque à essieu central: …
   2.11.4.           Remorque à timon rigide: …
   2.11.5.           Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble33: …
   2.11.6.           Masse maximale de la remorque non freinée: …
   2.12.             Masse maximale techniquement admissible au point d'attelage:
   2.12.1.           d'un véhicule tracteur: …
   2.12.2.           D'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central ou d'une remorque à
                     timon d'attelage rigide: …
   2.16.             Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service, catégories
                     de véhicules M2, M3, N2, N3, O3 et O4 (facultatif)
   2.16.1.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service: …
   2.16.2.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque essieu
                     et, dans le cas d'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central, charge
                     prévue sur le point d'attelage déclarée par le constructeur lorsqu'elle est
                     inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point
                     d'attelage: …
   2.16.3.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque groupe
                     d'essieux: …
   2.16.4.           Masse tractable maximale admissible à l'immatriculation/en service: …
   2.16.5.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service de l'ensemble: …
   2.17.             Véhicule soumis à la réception par type multi-étapes [uniquement dans le
                     cas des véhicules incomplets ou complétés de catégorie N1 relevant du
                     règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil99]: oui/non4
   2.17.1.           Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
   2.17.2.           Masse ajoutée par défaut, calculée conformément à l'annexe XII, point 5, du
                     règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission100: … kg
   3.                CONVERTISSEUR DE L'ÉNERGIE DE PROPULSION38
   3.1.              Constructeur du ou des convertisseurs de l'énergie de propulsion: …
   3.1.1.            Code du constructeur (tel qu'il est marqué sur le convertisseur de l'énergie de
                     propulsion ou autre moyen d'identification): …
   99
          Règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception
          des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et
          Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1).
   100
          Règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du
          règlement (CE) nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception
          des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et
          Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO L 199 du 28.7.2008, p. 1).
FR                                                          73                                                       FR
 ---pagebreak---    3.1.2.     Numéro de réception (le cas échéant), avec marquage d'identification du
              carburant: …
              (véhicules utilitaires lourds uniquement)
   3.2.       Moteur à combustion interne
   3.2.1.1.   Principe     de     fonctionnement:     allumage    commandé/allumage      par
              compression/double carburant (dual-fuel)4
              Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif4
   3.2.1.1.1. Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1A/Type 1B/Type
              2A/Type 2B/Type 3B4 42
   3.2.1.1.2. Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle
              d'essais WHTC: … %
   3.2.1.2.   Nombre et disposition des cylindres: …
   3.2.1.3.   Cylindrée40: …… cm3
   3.2.1.6.   Régime normal de ralenti41: …… tours/min
   3.2.1.6.2. Ralenti en mode diesel: oui/non4 42
   3.2.1.8.   Puissance nominale du moteur43: … kW à … tours/min (valeur déclarée par le
              constructeur)
   3.2.1.11.  (Euro VI uniquement) Les références du constructeur du dossier de
              documentation requis par les articles 5, 7 et 9 du règlement (UE) nº 582/2011
              de la Commission permettant à l'autorité compétente en matière de réception
              d'évaluer les stratégies de maîtrise des émissions et les systèmes présents à
              bord du véhicule pour assurer le fonctionnement correct des mesures de
              contrôle des NOx
   3.2.2.1.   Gazole / essence/ GP L/ GN ou biométhane / éthanol (E 85) / biogazole /
              hydrogène 4 45
   3.2.2.2.   Véhicules lourds: gazole / essence /GPL / GN-H, GN_L / GN_HL / éthanol
              (E95) / éthanol (E85) / GNL / GNL20 4 45
   3.2.2.2.1. (Euro VI uniquement) Carburants compatibles pouvant être utilisés par le
              moteur déclarés par le constructeur conformément à la section 1.1.2 de
              l'annexe I du règlement (UE) nº 582/2011 (le cas échéant)
   3.2.2.4.   Type de carburant du véhicule: monocarburant, bicarburant (bi-fuel), carburant
              modulable (flex-fuel), double carburant (dual-fuel) Type 1A/Type 1B/Type
              2A/Type 2B/Type 3B4
   3.2.2.5.   Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant (valeur
              déclarée par le constructeur): …… % en volume
   3.2.3.     Réservoir(s) de carburant
   3.2.3.1.   Réservoir(s) de carburant de service
   3.2.3.1.1. Nombre et contenance de chaque réservoir: …
   3.2.3.2.   Réservoir(s) de carburant auxiliaire(s)
   3.2.3.2.1. Nombre et contenance de chaque réservoir: …
   3.2.4.     Alimentation en carburant
FR                                             74                                            FR
 ---pagebreak---    3.2.4.1.        Carburateur(s): oui/non4
   3.2.4.2.        Injection de carburant (allumage par compression ou à double carburant
                   uniquement): oui/non4
   3.2.4.2.2.      Principe de      fonctionnement:     injection   directe/préchambre/chambre    de
                   turbulence4
   3.2.4.3.        Injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non4
   3.2.7.          Système de refroidissement: par liquide/par air4
   3.2.8.          Système d'admission
   3.2.8.1.        Suralimentation: oui/non4
   3.2.8.2.        Échangeur intermédiaire: oui/non4
   3.2.8.3.3.      (Euro VI uniquement) Dépression effective du système d'admission au régime
                   nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule: kPa
   3.2.9.          Échappement
   3.2.9.2.1.      (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système
                   d'échappement qui ne font pas partie du système moteur
   3.2.9.3.1.      (Euro VI uniquement) Contre-pression effective du système d'admission au
                   régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule (moteurs à
                   allumage par compression uniquement): … kPa
   3.2.9.4.        Type, marque du ou des silencieux d'échappement: …
                   En ce qui concerne le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le
                   compartiment moteur et au niveau du moteur: …
   3.2.9.5.        Emplacement de la sortie d'échappement: …
   3.2.9.7.1.      (Euro VI uniquement)               Volume      acceptable    pour    le   système
                   d'échappement: … dm3
   3.2.12.         Mesures contre la pollution de l'air
   3.2.12.1.1.     (Euro VI uniquement) Dispositif pour recycler les gaz de carter: oui/non41
                   Si oui, description et dessins:
                   Si non, conformité à l'annexe V du règlement (UE) nº 582/2011 requise
   3.2.12.2.       Dispositifs antipollution (s'ils n'apparaissent pas dans une autre rubrique)
   3.2.12.2.1.     Convertisseur catalytique
   3.2.12.2.2.1. Capteur d'oxygène: oui/non4
   3.2.12.2.3.     Injection d'air: oui/non4
   3.2.12.2.4.     Recirculation des gaz d'échappement (EGR): oui/non4
   3.2.12.2.5.     Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les
                   moteurs à essence ou à éthanol): oui/non4
   3.2.12.2.6.     Piège à particules: oui/non4
   3.2.12.2.6.9. Autres systèmes: oui/non4
   3.2.12.2.6.9.1. Description et fonctionnement
FR                                                   75                                              FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.7.     Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non4
   3.2.12.2.7.0.1. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la
                   famille de moteurs
   3.2.12.2.7.0.2. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)
   3.2.12.2.7.0.3. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le
                   moteur de base/le moteur membre appartient :
   3.2.12.2.7.0.4. (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD
                   requise par l'article 5, paragraphe 4, point c), et l'article 9, paragraphe 4, du
                   règlement (UE) nº 582/2011 et spécifiées à l'annexe X de ce règlement pour les
                   besoins de la réception du système OBD
   3.2.12.2.7.0.5. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la
                   documentation pour le montage sur un véhicule d'un moteur équipé d'un
                   système OBD
   3.2.12.2.7.0.6. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de
                   documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d'un moteur
                   réceptionné
   3.2.12.2.7.0.7. Description écrite et/ou dessin de l'indicateur de dysfonctionnement (MI)46: …
   3.2.12.2.7.0.8. Description écrite et/ou dessin de l'interface de communication OBD hors
                   véhicule46
   3.2.12.2.7.6.5. (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD47:
   3.2.12.2.7.7.   (Euro VI uniquement) Référence du constructeur des informations relatives au
                   système OBD requises par l'article 5, paragraphe 4, point d) et l'article 9,
                   paragraphe 4, du règlement (UE) nº 582/2011 pour les besoins de la conformité
                   aux dispositions concernant l'accès aux informations du système OBD du
                   véhicule et aux informations sur la réparation et l'entretien du véhicule, ou
   3.2.12.2.7.7.1. À titre d'alternative à la référence du constructeur visée au point 3.2.12.2.7.7,
                   référence de l'annexe à la fiche de renseignements définie dans l'appendice 4
                   de l'annexe I du règlement (UE) nº 582/2011, qui contient un tableau conforme
                   à l'exemple donné suivant:
                   Composant – Code d'anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection
                   des anomalies – Critère d'activation MI – Paramètres secondaires –
                   Préconditionnement – Essai de démonstration
                   Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d'oxygène 1 et 2 – Différence entre
                   les signaux des capteurs 1 et 2 – 3e cycle – Régime du moteur, charge du
                   moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1
   3.2.12.2.7.8. (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule
   3.2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule
   3.2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l'indicateur de défaillance (MI)48
   3.2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l'interface de communication OBD hors
                   véhicule48
   3.2.12.2.8.     Autre système
FR                                                  76                                               FR
 ---pagebreak---    3.2.12.2.8.1. (Euro VI uniquement) Systèmes permettant d'assurer le fonctionnement correct
                   des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.2. Système d'incitation du conducteur
   3.2.12.2.8.2.1. (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l'incitation du
                   conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les
                   véhicules spécifiés au point d) de l'article 2, paragraphe 2, du règlement (UE)
                   nº 2018/858: oui/non4
   3.2.12.2.8.2.2. Activation du mode «marche lente» «neutralisation après redémarrage» /
                   «neutralisation après ravitaillement en carburant» / «neutralisation après
                   stationnement»11
   3.2.12.2.8.3. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la
                   famille de moteurs considérés aux fins de la bonne exécution des fonctions de
                   limitation des émissions de NOx
   3.2.12.2.8.4. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)
   3.2.12.2.8.5. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le
                   moteur de base/le moteur membre appartient
   3.2.12.2.8.6. (Euro VI uniquement) Concentration la plus faible de l'ingrédient actif présent
                   dans le réactif qui n'active pas le système d'avertissement (CDmin): (% vol.)
   3.2.12.2.8.7.   (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la
                   documentation pour le montage sur un véhicule des systèmes destinés à assurer
                   le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.8. (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes
                   assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
   3.2.12.2.8.8.1. Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le
                   fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx
   3.2.12.2.8.8.2. Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif
                   au montage sur le véhicule du système permettant d'assurer le fonctionnement
                   correct des mesures de contrôle des NOx d'un moteur réceptionné
   3.2.12.2.8.8.3. Description écrite et/ou dessin du signal d'avertissement48
   3.2.12.2.9.     Limiteur de couple: oui/non4
   3.2.12.2.10.    Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous
                   pour chaque unité distincte)
   3.2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …
   3.2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …
   3.2.13.1.       Emplacement du symbole du coefficient d'absorption (moteurs à allumage par
                   compression uniquement): ...
   3.2.15.         Système d'alimentation GPL: oui/non4
   3.2.16.         Système d'alimentation au gaz naturel: oui/non4
   3.2.17.8.1.0.1. (Euro VI uniquement) Autoadaptation? oui/non4
   3.2.17.8.1.0.2. (Euro VI uniquement) Étalonnage pour une composition de gaz spécifique
                   GN-H/GN-L/GN-HL4
FR                                                  77                                             FR
 ---pagebreak---                   Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-
                  HLt4
   3.3.           Machine électrique (décrire séparément les informations concernant chaque
                  type de machine électrique)
   3.3.1.         Type (bobinage, excitation):
   3.3.1.1.1.     Puissance nette maximale43 … kW
                  (valeur déclarée par le constructeur)
   3.3.1.1.2.     Puissance maximale sur 30 minutes43 … kW
                  (valeur déclarée par le constructeur)
   3.3.1.2.       Tension de service: ...V
   3.3.2.         SRSEE
   3.3.2.4.       Emplacement: …
   3.4.           Combinaisons de convertisseurs d'énergie de propulsion
   3.4.1.         Véhicule électrique hybride: oui/non4
   3.4.2.         Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l'extérieur/non
                  rechargeable de l'extérieur4:
   3.4.3.1.1.     Mode uniquement électrique: oui/non4
   3.5.9.         Certification relative aux émissions de CO2 et à la consommation de carburant
                  (pour les véhicules lourds, comme indiqué à l'article 6 du règlement (UE)
                  2017/2400 de la Commission
   3.5.9.1.       Numéro de licence de l'outil de simulation: ...
   3.5.9.2.       Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   3.5.9.3.       Véhicule professionnel: oui/non4 72 170
   3.5.10.        Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                  Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   3.6.5.         Température du lubrifiant
                  minimale: …… K
                  maximale: …… K
   4.             TRANSMISSION
   4.2.           Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.): …
   4.5.           Boîte de vitesses
   4.5.1.         Type           (manuelle/automatique/variation                        continue)           /Rapport
                  fixé/Automatisée/Autre/Moyeu de roue4
   4.6.           Rapports de démultiplication
          Vitesse         Rapports de boîte (rapports entre le       Rapport(s) de transmission finale     Démultiplicat
                       régime du moteur et la vitesse de rotation (rapport entre la vitesse de rotation de
FR                                                         78                                                            FR
 ---pagebreak---                        de l'arbre de sortie de la boîte de vitesses) l'arbre de sortie de la boîte de vitesses ion totale
                                                                        et la vitesse de rotation des roues
                                                                                     motrices)
   Maximum pour CVT
   1
   2
   3
   …
   Minimum pour CVT
   Marche arrière
   4.7.           Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h)77: ...
   4.9.           Tachygraphe: oui/non4
   4.9.1.         Marque de réception: ...
   4.11.          Indicateur de changement de vitesse (GSI)
   4.11.1.        Indication sonore disponible oui/non4
                  Si oui, description du son et du niveau sonore aux oreilles du conducteur, en
                  dB(A). (Indication sonore toujours activable/désactivable)
   4.11.2.        Informations conformément au point 4.6 de l'annexe I du règlement (UE)
                  nº 65/2012 de la Commission (valeur déclarée par le constructeur)
   5.             ESSIEUX
   5.1.           Description de chaque essieu: …
   5.2.           Marque: …
   5.3.           Type: …
   5.4.           Position du ou des essieux rétractables: ...
   5.5.           Emplacement du ou des essieux délestables: …
   6.             SUSPENSION
   6.2.           Type et nature de la suspension de chaque essieu ou groupe d'essieux ou roue:
   6.2.1.         Réglage du niveau: oui/non/facultatif4
   6.2.3.         Suspension pneumatique pour le ou les essieux moteurs: oui/non4
   6.2.3.1.       Suspension de l'essieu moteur équivalente à une suspension pneumatique:
                  oui/non4
   6.2.4.         Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non4
   6.2.4.1.       Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension
                  pneumatique: oui/non4
FR                                                            79                                                          FR
 ---pagebreak---    6.6.1.          Combinaisons pneumatiques/roues
   6.6.1.1.        Essieux
   6.6.1.1.1.      Essieu 1: …
   6.6.1.1.1.1.      6.6.1.1.1.2.       6.6.1.1.1.3.     6.6.1.1.1.4.    6.6.1.1.1.5.      6.6.1.1.1.6.
   Désignation des   Indice de capacité Symbole      de  Dimension(s) de Déport(s) de roue Coefficient   de
   dimensions   de   de charge          catégorie    de  jante                             résistance    au
   pneumatique                          vitesse80                                          roulement (CRR)
   6.6.1.1.2.      Essieu 2: …
   6.6.1.1.2.1.      6.6.1.1.2.2.       6.6.1.1.2.3.     6.6.1.1.2.4.    6.6.1.1.2.5.      6.6.1.1.2.6.
   Désignation des   Indice de capacité Symbole      de  Dimension(s) de Déport(s) de roue Coefficient   de
   dimensions   de   de charge          catégorie    de  jante                             résistance    au
   pneumatique                          vitesse80                                          roulement (CRR)
                   etc.
   6.6.1.2.        Roue de secours, si présente: ...
   6.6.2.          Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement
   6.6.2.1.        Essieu 1: …
   6.6.2.2.        Essieu 2: …
                   etc.
   7.              DIRECTION
   7.2.            Mécanisme et commande
   7.2.1.          Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l'avant et
                   l'arrière): ...
   7.2.2.          Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas
                   échéant, préciser pour l'avant et l'arrière): ...
   7.2.3.          Mode d'assistance, le cas échéant: ...
   8.              FREINAGE
   8.5.            Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif4
   8.9.            Description succincte du système de freinage conformément au paragraphe 12
                   de l'annexe 2 du règlement ONU nº 13: ...
   8.11.           Détails concernant les types de systèmes de freinage d'endurance: …
FR                                                     80                                                   FR
 ---pagebreak---    9.                 CARROSSERIE
   9.1.               Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l'annexe I du
                      règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d'un véhicule à usage spécial, les
                      codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ...
   9.3.               Portes pour occupants, serrures et charnières
   9.3.1.             Configuration et nombre des portes: ...
   9.9.               Dispositifs de vision indirecte
   9.9.1.             Rétroviseurs (les renseignements doivent être donnés pour chaque rétroviseur):
   9.9.1.1.           Marque: …
   9.9.1.2.           Marque de réception par type: ...
   9.9.1.3.           Variante: …
   9.9.1.6.           Équipement en option pouvant restreindre le champ de vision vers l'arrière: …
   9.9.2.             Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs …
   9.9.2.1.           Type et description du dispositif: …
   9.10.              Aménagement intérieur
   9.10.3.            Sièges
   9.10.3.1.          Nombre de places assises83: …
   9.10.3.1.1.        Emplacement et disposition: …
   9.10.3.2.          Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                      est à l'arrêt: …
   9.10.8.            Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: …
   9.10.8.1.          Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre
                      fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150:
                      oui/non4
   9.12.2.            Nature et emplacement des systèmes de retenue complémentaires (indiquer
                      oui/non/facultatifs):
                                                                     (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)
                                              Airbag frontal   Airbag latéral    Tendeur de sangle de la ceinture
      Première rangée de sièges   G
                                  C
                                  D
      Deuxième rangée de          G
      sièges86
                                  C
                                  D
   9.17.              Plaques réglementaires
FR                                                      81                                                         FR
 ---pagebreak---    9.17.1.   Photographies et/ou dessins montrant l'emplacement des plaques et des
             inscriptions réglementaires et du numéro d'identification du véhicule: ...
   9.17.2.   Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires
             (exemple, avec indication des dimensions): …
   9.17.3.   Photographies et/ou dessins du numéro d'identification du véhicule (exemple,
             avec indication des dimensions): …
   9.17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du
             point 2.1 de l'annexe I, partie B, du règlement (UE) nº 19/2011 et, le cas
             échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux
             prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée:
   9.17.4.2. Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux
             prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces
             caractères: …
   9.22.     Protection avant contre l'encastrement
   9.22.0.   Présence: oui/non/incomplète4
   9.23.     Protection des piétons
   9.23.1.   Description détaillée, illustrée de photographies et/ou dessins, du véhicule en
             ce qui concerne la structure, les dimensions, les lignes de référence
             significatives et les matériaux de la partie frontale du véhicule (intérieur et
             extérieur), avec des précisions sur tout système de protection active installé
   9.24.     Systèmes de protection frontale
   9.24.1.   Vue d'ensemble (dessins ou photographies) montrant la position et la fixation
             des systèmes de protection frontale:
   9.24.3.   Données exhaustives sur les éléments de fixation nécessaires et instructions
             complètes de montage, y compris exigences en matière de couple de serrage:
   11.       LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET
             SEMI-REMORQUES
   11.1.     Classe et type du ou des dispositifs d'attelage montés ou à monter: …
   11.3.     Instructions concernant la mise en place du dispositif d'attelage sur le véhicule
             et photographies ou dessins des points d'attache sur le véhicule indiqués par le
             constructeur; informations complémentaires si le type d'attelage en cause est
             réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: ...
   11.4.     Informations concernant la mise en place de supports ou de socles de
             remorquage spéciaux: …
   11.5.     Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
   12.       DIVERS
   12.7.1.   Véhicule équipé d'un système radar à courte portée dans la bande de
             fréquences des 24 GHz: oui/non4
FR                                           82                                                FR
 ---pagebreak---    12.8.   Système eCall
   12.8.1. Présence: oui/non4
   12.9.   Système d'avertissement acoustique du véhicule (AVAS)
   12.9.1. Numéro de la fiche de réception par type délivrée sur la base des prescriptions
           énoncées dans le règlement ONU nº 138 de la Commission économique pour
           l'Europe des Nations unies (CEE-ONU):
           ou
   12.9.2. Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d'émissions
           sonores de l'AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) nº 540/2014 du
           Parlement européen et du Conseil.
   13.     DISPOSITIONS          PARTICULIÈRES            POUR       LES     AUTOBUS    ET
           AUTOCARS
   13.1.   Classe de véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B4
   13.1.2. Types de châssis sur lesquels la carrosserie réceptionnée par type peut être
           installée [constructeur(s)] et types de véhicule(s) incomplet(s): ...
   13.3.   Nombre de passagers (assis et debout)
   13.3.1. Total (N): …
   13.3.2. Impériale (Na)4: …
   13.3.3. Premier niveau (Nb)4: …
   13.4.   Nombre de passagers (assis)
   13.4.1. Total (A): …
   13.4.2. Impériale (Aa) 4: …
   13.4.3. Premier niveau (Ab) 4: …
   13.4.4. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   16.     ACCÈS AUX INFORMATIONS                       SUR       LA    RÉPARATION      ET
           L'ENTRETIEN DES VÉHICULES
   16.1.   Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation
           et l'entretien du véhicule: ...
                                  B.       Catégorie O
   0.      GÉNÉRALITÉS
   0.1.    Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.    Type: …
   0.2.1.  Nom commercial (le cas échéant): …
   0.3.    Moyens d'identification du type, s'ils sont marqués sur le véhicule2: …
FR                                          83                                              FR
 ---pagebreak---    0.3.1.     Emplacement de ce marquage: …
   0.4.       Catégorie de véhicule3: …
   0.4.1.     Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport
              desquelles le véhicule est conçu: …
   0.5.       Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.8.       Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.       Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   1.         CARACTÉRISTIQUES              GÉNÉRALES          DE   CONSTRUCTION            DU
              VÉHICULE
   1.1.       Photographies et/ou schémas d'un véhicule représentatif: …
   1.3.       Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.3.1.     Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   1.3.2.     Nombre et emplacement des essieux directeurs: …
   1.4.       Châssis (pour autant qu'il y en ait), dessin d'ensemble: …
   1.9.       Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou
              d'autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à
              timon d'attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon
              d'attelage rigide: …
   1.10.      Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de
              marchandises sous température contrôlée: …
   2.         MASSES ET DIMENSIONS9 10 11
              (en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)
   2.1.       Empattement(s) (à pleine charge)12:
   2.1.1.     Véhicules à deux essieux: …
   2.1.2.     Véhicules à trois essieux ou plus
   2.1.2.1.   Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l'avant à celui situé
              le plus à l'arrière: …
   2.1.2.2.   Distance totale entre les essieux13: …
   2.3.1.     Voie de chaque essieu directeur17: …
   2.3.2.     Voie de tous les autres essieux17: …
   2.4.       Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)
   2.4.1.     Pour les châssis non carrossés
   2.4.1.1.   Longueur18: …
   2.4.1.1.1. Longueur maximale admissible: …
   2.4.1.1.2. Longueur minimale admissible: …
FR                                            84                                                 FR
 ---pagebreak---    2.4.1.1.3. Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d'attelage19: …
   2.4.1.2.   Largeur20: …
   2.4.1.2.1. Largeur maximale admissible: …
   2.4.1.2.2. Largeur minimale admissible: …
   2.4.2.     Pour les châssis carrossés
   2.4.2.1.   Longueur18: …
   2.4.2.1.1. Longueur de la zone de chargement: …
   2.4.2.1.2. Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d'attelage19: …
   2.4.2.2.   Largeur20: …
   2.4.2.2.1. Épaisseur des parois (dans le cas d'un véhicule prévu pour le transport de
              marchandises sous température contrôlée): …
   2.4.2.3.   Hauteur (en ordre de marche)21 (lorsque la suspension est réglable en hauteur,
              indiquer la position de marche normale): …
   2.6.       Masse en ordre de marche30
              a)      minimum et maximum pour chaque variante: …
              b)      masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.1.     Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
              remorque, d'une remorque à timon rigide ou d'une remorque à essieu central, la
              masse sur le point d'attelage: …
              a)      minimum et maximum pour chaque variante: …
              b)      masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
   2.6.2.     Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l'article 2,
              point 5, du règlement (UE) nº 1230/2012] …
   2.7.       Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas
              d'un véhicule incomplet: …
   2.8.       Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le
              constructeur32 33: …
   2.8.1.     Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d'une semi-
              remorque ou d'une remorque à essieu central, charge au point d'attelage33: …
   2.9.       Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: …
   2.10.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux: …
   2.12.      Masse maximale techniquement admissible au point d'attelage:
   2.12.2.    D'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central ou d'une remorque à
              timon d'attelage rigide: …
   2.16.      Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service (facultatif)
   2.16.1.    Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service: …
   2.16.2.    Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque essieu
              et, dans le cas d'une semi-remorque, d'une remorque à essieu central, charge
              prévue sur le point d'attelage déclarée par le constructeur lorsqu'elle est
FR                                            85                                             FR
 ---pagebreak---                      inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point
                     d'attelage: …
   2.16.3.           Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service sur chaque groupe
                     d'essieux: …
   2.16.4.           Masse tractable maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                     (plusieurs entrées possibles pour chaque configuration technique101): ...
   4.                TRANSMISSION
   4.7.              Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h)77: ...
   5.                ESSIEUX
   5.1.              Description de chaque essieu: …
   5.2.              Marque: …
   5.3.              Type: …
   5.4.              Position du ou des essieux rétractables: ...
   5.5.              Emplacement du ou des essieux délestables: …
   6.                SUSPENSION
   6.2.              Type et nature de la suspension de chaque essieu ou roue: …
   6.2.1.            Réglage du niveau: oui/non/facultatif4
   6.2.4.            Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non4
   6.2.4.1.          Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension
                     pneumatique: oui/non4
   6.6.1.            Combinaisons pneumatiques/roues
   6.6.1.1.          Essieux
   6.6.1.1.1.        Essieu 1: …
   6.6.1.1.1.1.        6.6.1.1.1.2.       6.6.1.1.1.3.       6.6.1.1.1.4.        6.6.1.1.1.5.       6.6.1.1.1.6.
   Désignation des     Indice de capacité Symbole        de  Dimension(s)    de  Déport(s) de roue  Coefficient   de
   dimensions     de   de charge          catégorie      de  jante                                  résistance    au
   pneumatique                            vitesse80                                                 roulement (CRR)
   6.6.1.1.2.        Essieu 2: …
   6.6.1.1.2.1.        6.6.1.1.2.2.       6.6.1.1.2.3.       6.6.1.1.2.4.        6.6.1.1.2.5.       6.6.1.1.2.6.
   Désignation des     Indice de capacité Symbole        de  Dimension(s)    de  Déport(s) de roue  Coefficient   de
   dimensions     de   de charge          catégorie      de  jante                                  résistance    au
   pneumatique                            vitesse80                                                 roulement (CRR)
   101
           Présenté de manière à indiquer clairement la valeur réelle pour chaque configuration technique du type de
           véhicule.
FR                                                         86                                                        FR
 ---pagebreak---              etc.
   6.6.1.2.  Roue de secours, si présente: ...
   6.6.2.    Limite supérieure et limite inférieure des rayons de roulement
   6.6.2.1.  Essieu 1: …
   6.6.2.2.  Essieu 2: …
             etc.
   7.        DIRECTION
   7.2.      Mécanisme et commande
   7.2.1.    Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l'avant et
             l'arrière): ...
   7.2.2.    Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas
             échéant, préciser pour l'avant et l'arrière): ...
   7.2.3.    Mode d'assistance, le cas échéant: ...
   8.        FREINAGE
   8.5.      Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif4
   8.9.      Description succincte du système de freinage, conformément au paragraphe 12
             de l'annexe 2 du règlement ONU nº 13: ...
   9.        CARROSSERIE
   9.1.      Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l'annexe I du
             règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d'un véhicule à usage spécial, les
             codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ...
   9.17.     Plaques réglementaires
   9.17.1.   Photographies et/ou dessins montrant l'emplacement des plaques et des
             inscriptions réglementaires et du numéro d'identification du véhicule: ...
   9.17.2.   Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires
             (exemple, avec indication des dimensions): …
   9.17.3.   Photographies et/ou dessins du numéro d'identification du véhicule (exemple,
             avec indication des dimensions): …
   9.17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du
             point 2.1 de l'annexe I, partie B, du règlement (UE) nº 19/2011 et, le cas
             échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux
             prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée:
FR                                           87                                              FR
 ---pagebreak---    9.17.4.2.    Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux
                prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces
                caractères: …
   9.26.        Dispositif ou équipement aérodynamique sur l'avant du véhicule
   9.26.1.      Véhicule pourvu d'un dispositif ou équipement aérodynamique sur l'avant:
                oui/non6
   9.26.2.      Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement
                aérodynamique, si disponible: ...
                Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
   9.26.3.      Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou
                équipement aérodynamique (Note: repris de l'addendum à la fiche de réception
                par type)
   9.26.3.1.    Construction et matériaux: ...
   9.26.3.2.    Système de verrouillage et de réglage:
   9.26.3.3.    Fixation et montage sur le véhicule:
   9.27.        Dispositif ou équipement aérodynamique sur l'arrière du véhicule
   9.27.1.      Véhicule pourvu d'un dispositif ou équipement aérodynamique sur l'arrière:
                oui/non6
   9.27.2.      Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement
                aérodynamique, si disponible: ...
                Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
   9.27.3.      Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou
                équipement aérodynamique (Note: repris de l'addendum à la fiche de réception
                par type)
   9.27.3.1.    Construction et matériaux: ...
   9.27.3.2.    Système de verrouillage et de réglage: ...
   9.27.3.3.    Fixation et montage sur le véhicule: ...
   11.          LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET
                SEMI-REMORQUES
   11.1.        Classe et type du ou des dispositifs d'attelage montés ou à monter: …
   11.5.        Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
                                          PARTIE II
    Tableau exposant les combinaisons des entrées énumérées à la partie I dans les versions
                                et variantes du type de véhicule
FR                                              88                                           FR
 ---pagebreak---                  Numéro de     Toutes       Version 1     Version 2           Version 3     Version n
                  l'élément
   Notes:
   a)    Un tableau distinct est établi pour chaque variante du type.
   b)    Les entrées pour lesquelles il n'existe aucune restriction quant à leur combinaison dans
         une variante sont inscrites dans la colonne intitulée «Toutes».
   c)    Les données susmentionnées peuvent être présentées sous une autre forme ou
         fusionnées avec les informations fournies dans la partie I.
   d)    Chaque variante et chaque version sont identifiées par un code alphanumérique
         consistant en une combinaison de lettres et de chiffres, qui doit être indiqué également
         dans le certificat de conformité (annexe VIII du présent règlement) du véhicule
         concerné.
   e)    Les variantes relevant de l'annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 sont
         identifiées par un code alphanumérique spécifique.
                                                      PARTIE III
                                        Numéros de réception par type
   Fournir les informations demandées ci-dessous sur les éléments applicables à ce véhicule dans
   l'annexe II du règlement (UE) 2018/858. (Toutes les réceptions pertinentes doivent être
   incluses. Toutefois, les renseignements concernant les composants n'ont pas à figurer ici pour
   autant qu'ils figurent sur la fiche de réception relative aux instructions de montage.)
     Élément         Objet      Numéro de réception par      État membre ou partie          Date           Variante(s)/version(s)
                               type ou numéro du rapport  contractante 103 délivrant la  d'extension
                                        d'essai102          réception par type 104 ou
                                                           service technique délivrant
                                                               le rapport d'essai102
   Signature108: …
   Fonctions dans l'entreprise: ...
   Date: …
   102
         À indiquer si le constructeur applique les dispositions de l'article 28, paragraphe 6, du règlement (UE)
         2018/858. Dans ce cas, l'acte réglementaire appliqué est précisé dans la deuxième colonne.
   103
         Parties contractantes à l'accord de 1958 révisé.
   104
         À indiquer si cette donnée ne peut pas être obtenue à partir du numéro de la fiche de réception par type.
FR                                                        89                                                            FR
 ---pagebreak---                                           ANNEXE III
                    MODÈLES DE FICHE DE RÉCEPTION PAR TYPE
   1.   Description générale
   1.1. Les fiches de réception sont délivrées sur papier de format maximal A4 (210 × 297
        mm) ou en format PDF.
   1.2. Toutes les informations figurant sur les fiches de réception sont imprimées en utilisant
        les caractères de la série ISO 8859 (dans le cas des fiches de réception établies en
        langue bulgare, en caractères cyrilliques et dans le cas des fiches de réception établies
        en langue grecque, en caractères grecs) et les chiffres arabes.
   1.3. Le modèle A est utilisé pour les réceptions par type de véhicules entiers.
        Lorsque ce modèle est utilisé pour une réception nationale par type de véhicules
        produits en petites séries conformément à l'article 42, paragraphe 4, du règlement (UE)
        2018/858, il est intitulé «Fiche de réception nationale par type pour véhicules produits
        en petites séries».
   1.4. Le modèle B est utilisé pour les réceptions UE par type de systèmes.
   1.5. Le modèle C est utilisé pour les réceptions UE par type de composants et les
        réceptions UE par type d'entités techniques distinctes.
   1.6. Le modèle D est utilisé pour la réception UE individuelle d'un véhicule.
   1.7. Le modèle E est utilisé pour la réception nationale individuelle d'un véhicule.
FR                                              90                                                FR
 ---pagebreak---                                               MODÈLE A
                         (à utiliser pour la réception par type d'un véhicule)
                     FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE
                                                         Identification      de l'autorité
                                                         compétente en matière de
                                                         réception
   Communication concernant l'octroi / l'extension / le refus / le retrait4 de
   –     Réception UE par type de véhicule entier conformément au règlement (UE) 2018/8584
   –     Réception UE par type de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies
         ou nouveau concepts conformément à l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE)
         2018/858 autorisées par la Commission conformément à l'article 39, paragraphe 3, dudit
         règlement4
   –     Réception UE par type provisoire de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles
         technologies ou nouveaux concepts conformément à l'article 39, paragraphe 2, du
         règlement (UE) 2018/858 dans l'attente de l'autorisation de la Commission
         conformément à l'article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception
         UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA4.
   –     Réception UE par type de véhicules produits en petites séries conformément à
         l'article 41 du règlement (UE) 2018/8584
   –     Réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à
         l'article 42 du règlement (UE) 2018/8584
   d'un type de:
   –         véhicule complet4
   –         véhicule complété4
   –         véhicule incomplet4
   –         véhicule avec variantes complètes et incomplètes4
   –         véhicule avec variantes complétées et incomplètes4
   Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
   Raison de l'extension/du refus/du retrait4: ...
                                               SECTION I
   0.1.             Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.             Type: …
FR                                                 91                                            FR
 ---pagebreak---    0.2.1.            Dénomination(s) commerciale(s)105: ...
   0.3.              Moyens d'identification du type, s'ils sont marqués sur le véhicule: …
   0.3.1.            Emplacement de ce marquage: …
   0.4.              Catégorie de véhicule3: …
   0.5.              Raison         sociale      et       adresse     du      constructeur         du       véhicule
                                                         4
                     incomplet/complet/complété : ...
   0.5.1.            Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et
                     adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s)
                     antérieur(s): …
   0.8.              Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.              Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
                                                     SECTION II
   1.                Service technique responsable de la réalisation des essais106: …
   2.                Date du rapport d'essai: ...
   3.                Numéro du rapport d'essai: ...
   Je soussigné, certifie par la présente l'exactitude de la description du constructeur dans la
   fiche de renseignements en annexe relative au(x) véhicule(s) décrit(s) ci-dessus [un (des)
   échantillon(s) ayant été choisi(s) par les autorités compétentes en matière de réception UE par
   type et présenté(s) par le constructeur en tant que prototype(s) du type de véhicule], ainsi que
   l'applicabilité au type du véhicule des résultats d'essai en annexe.
   1.                Véhicules/variantes complets/complètes et complété(e)s4:
   Le type de véhicule satisfait/ne satisfait pas4 aux prescriptions techniques de tous les actes
   réglementaires pertinents visés dans l'annexe II du règlement (UE) 2018/858.
   2.                Véhicules/variantes incomplets/incomplètes4:
   Le véhicule satisfait/ne satisfait pas4 aux prescriptions techniques des actes réglementaires
   énumérés dans le tableau de la partie 2 de la présente fiche.
             (lieu)                     (signature)108                     (date)
   Pièces jointes: Dossier d'information.
                     Fiche des résultats d'essai conformément au modèle figurant dans l'annexe VI
                     du présent règlement.
   105
          Si ce renseignement n'est pas disponible lors de la délivrance de la réception, ce point doit être complété
          au plus tard lors de la mise du véhicule sur le marché.
   106
          Veuillez indiquer «non applicable» dans le cas d'une réception par type par étapes, pour laquelle l'autorité
          compétente en matière de réception recueille l'ensemble des fiches de réception UE par type ou des fiches
          de communication ONU par type et lorsque cette autorité a édité la fiche de réception par type finale du
          véhicule entier.
FR                                                          92                                                         FR
 ---pagebreak---                     Nom(s) et spécimen(s) de la signature de la (des) personne(s) habilitée(s) à
                    signer les certificats de conformité, ainsi qu'une indication de sa (leur) fonction
                    dans l'entreprise.
                    Fichier contenant les informations visées à l'article 39, paragraphe 2, du
                    règlement (UE) 2018/8584
   FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE
   Partie 2
   La présente réception UE par type est fondée, pour les véhicules, variantes ou versions
   incomplets et complétés, sur la ou les réceptions de véhicules incomplets visées ci-dessous.
   Étape 1:         constructeur du véhicule de base: ...
                    Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
                    Date: ...
                    Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
   Étape 2:         constructeur: ...
                    Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
                    Date: ...
                    Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
   Étape 3:         constructeur: ...
                    Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
                    Date: ...
                    Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
   Lorsque la réception inclut une ou plusieurs variantes ou versions (selon le cas) incomplètes,
   énumérer les variantes ou versions (selon le cas) complètes ou complétées.
   Variante(s) complète(s)/complétée(s):
   Liste des prescriptions applicables au type de véhicule incomplet ou à la variante ou version
   (selon le cas) incomplète réceptionné(e) (compte tenu, le cas échéant, du champ d'application
   et de la dernière modification de chacun des actes réglementaires visés ci-dessous).
        Élément                Objet            Référence de         Dernière          Applicable à la
                                                   l'acte           modification       variante ou, le
                                               réglementaire                          cas échéant, à la
                                                                                           version
   (N'indiquer que les objets pour lesquels il existe une réception UE par type.)
   Dans le cas des véhicules à usage spécial, dérogations accordées ou dispositions spécifiques
   appliquées en vertu de l'annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858, dérogations
   accordées en vertu de l'article 39 du règlement (UE) 2018/858 et dérogations accordées en
   vertu de l'article 42 du règlement (UE) 2018/858:
FR                                                   93                                                 FR
 ---pagebreak---         Élément                Objet             Référence de          Type de       Applicable à la
                                                     l'acte          réception et    variante ou, le
                                                 réglementaire       nature de la   cas échéant, à la
                                                                      dérogation         version
                                                   Appendice
               Liste des actes réglementaires auxquels le type de véhicule est conforme
       (à remplir uniquement en cas de réception par type d'un véhicule entier conformément à
                l'article 22, paragraphe 1, points b) et c), du règlement (UE) 2018/858).
        Élément               Objet107           Référence de        Modifié par     Applicable à la
                                                     l'acte                          variante ou, le
                                               réglementaire107                     cas échéant, à la
                                                                                         version
   107
          Conformément à l'annexe II du règlement (UE) 2018/858.
FR                                                     94                                             FR
 ---pagebreak---                                              MODÈLE B
                        (à utiliser pour la réception par type d'un système)
                             FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE
                                                          Identification     de   l'autorité
                                                          compétente en matière de
                                                          réception
   Communication concernant l'octroi / l'extension / le refus / le retrait4 de:
   –      Réception UE par type d'un système conformément à la directive .../.../CE / au
          règlement (UE) nº .../...4 modifié(e) en dernier lieu par la directive .../.../CE / le
          règlement (UE) nº .../...4
   –      Réception UE par type de système avec exemptions pour nouvelles technologies ou
          nouveaux concepts conformément à l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE)
          2018/858 autorisées par la Commission conformément à l'article 39, paragraphe 3, dudit
          règlement4
   –      Réception UE par type provisoire d'un système avec exemptions pour nouvelles
          technologies ou nouveaux concepts conformément à l'article 39, paragraphe 2, du
          règlement (UE) 2018/858 dans l'attente de l'autorisation de la Commission
          conformément à l'article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception
          UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA4.
   Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
   Raison de l'extension/du refus/du retrait4: ...
                                              SECTION I
   0.1.            Marque (nom commercial du fabricant): …
   0.2.            Type: …
   0.2.1.          Nom commercial (le cas échéant): …
   0.3.            Moyens d'identification du type, s'ils sont marqués sur le véhicule2: …
   0.3.1.          Emplacement de ce marquage: …
   0.4.            Catégorie de véhicule107: …
   0.5.            Nom et adresse du fabricant: …
   0.8.            Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.            Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): …
FR                                                 95                                             FR
 ---pagebreak---                                         SECTION II
   1.       Informations supplémentaires (le cas échéant): voir addendum.
   2.       Service technique responsable de la réalisation des essais: …
   3.       Date du rapport d'essai: ...
   4.       Numéro du rapport d'essai: ...
   5.       Remarques (le cas échéant): voir addendum.
   6.       Lieu: ...
   7.       Date: …
   8.       Signature108: …
   Annexes: Dossier de réception
            Rapport d'essai
            Fichier contenant les informations visées à l'article 39, paragraphe 2, du
            règlement (UE) 2018/8584
   Addendum
                        à la fiche de réception UE par type nº ...
   1.       Informations complémentaires
   1.1.     […]:
   1.1.1.   […]:
   […]
   2.       Liste des numéros des fiches de réception par type des composants et/ou
            entités techniques distinctes utilisés pour la réception par type du système
            portant le numéro de fiche de réception UE par type .... réceptionné au titre de
            la directive / du règlement4: ...
   2.1.     […]:
   3.       Remarques
   3.1.     […]:
FR                                            96                                             FR
 ---pagebreak---                                                MODÈLE C
     (à utiliser pour la réception par type de composants ou d'entités techniques distinctes)
                               FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE
                                                            Identification   de    l'autorité
                                                            compétente en matière de
                                                            réception
   Communication concernant l'octroi / l'extension / le refus / le retrait4 de:
   –         Réception UE par type d'un composant/d'une entité technique distincte4
             conformément à la directive .../...CE / au règlement (UE) nº .../...4
   –         Réception UE par type d'un composant/d'une entité technique distincte4 avec
             exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à
             l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission
             conformément à l'article 39, paragraphe 3, dudit règlement4
   –         Réception UE par type provisoire d'un composant/d'une entité technique distincte4
             avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à
             l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l'attente de l'autorisation
             de la Commission conformément à l'article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La
             validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA4.
   Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
   Raison de l'extension/du refus/du retrait4: ...
                                                SECTION I
   0.1.              Marque (nom commercial du fabricant): …
   0.2.              Type: …
   0.3.              Moyens d'identification du type, s'il est marque sur le composant/l'entité
                     technique distincte2 4: …
   0.3.1.            Emplacement de ce marquage: …
   0.5.              Nom et adresse du fabricant: …
   0.7.              Dans le cas de composants et unités techniques distinctes, emplacement et
                     méthode d'apposition de la marque de réception CE: …
   0.8.              Nom et adresse de l'atelier/des ateliers de montage: …
   0.9.              Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): …
                                               SECTION II
FR                                                   97                                              FR
 ---pagebreak---    1.              Informations complémentaires (le cas échéant): voir addendum
   2.              Service technique responsable de la réalisation des essais: …
   3.              Date du rapport d'essai: ...
   4.              Numéro du rapport d'essai: ...
   5.              Remarques (le cas échéant): voir addendum
   6.              Lieu: ...
   7.              Date: …
   8.              Signature108: …
   Pièces jointes: Dossier d'information.
                   Rapport d'essai.
                   Fichier contenant les informations visées à l'article 39, paragraphe 2, du
                   règlement (UE) 2018/8584
   Addendum
                               à la fiche de réception UE par type nº ...
   1.              Informations complémentaires
   1.1.            […]:
   1.1.1.          […]:
   […]
   2.              Restriction d'utilisation du dispositif (le cas échéant)
   2.1.            […]:
   3.              Remarques
   3.1.            […]:
FR                                                  98                                        FR
 ---pagebreak---                                              MODÈLE D
                     (à utiliser pour la réception UE individuelle de véhicule)
                FICHE DE RÉCEPTION UE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE
                          Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel de l'autorité
        e(4)                        compétente en matière de réception individuelle
   Communication concernant l'octroi / le refus / le retrait4 de:
   –        Réception UE individuelle de véhicule conformément à l'article 44 du règlement
            (UE) 2018/858
   Numéro de la fiche de réception UE individuelle de véhicule: ...
   Raison du refus/retrait4: ...
                                               SECTION I
   Le/la soussigné(e) [… … nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.           Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.           Type: …                          Variante: …         Version: …
   0.2.1.         Dénomination commerciale: ...
   0.2.2.         Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
                  relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes
                  antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)4:
                  Constructeur: ...
                  Marque: …
                  Type: …                          Variante: …         Version: …
                                         3
                  Catégorie de véhicule : …
                  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: ...
   0.2.3.         Identifiants (le cas échéant)1: …
   0.2.3.1.       Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.4.           Catégorie de véhicule107: …
   0.5.           Nom et adresse du constructeur: ...
   0.6.           Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
FR                                                  99                                           FR
 ---pagebreak---                     Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.             Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
   0.10.            Numéro d'identification du véhicule: ...
   présenté pour réception le         […… date de la demande]
   par                               […… nom et adresse du demandeur]
   Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou
   modifié4 comme suit: ...
   Le véhicule est conforme à:
   –         l'appendice 2 de l'annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858;
   –         l'annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 (véhicules à usage spécial).
   Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception dans les États
   membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche4 et qui utilisent les unités
   métriques/britanniques4 pour l'appareil indicateur de vitesse.
   (Lieu) (Date)                  (Signature108)      (Cachet de l'autorité compétente en matière de
   réception)
   […]                               […]                        […]
   Annexes          Deux photographies109 du véhicule
                    (résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
                    Dans le cas d'une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de
                    conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.
                                                 SECTION II
   1.               Service technique responsable de la réalisation des essais: …
   2.               Date du rapport d'essai: ...
   3.               Numéro du rapport d'essai: ...
   Partie 2
   (La partie 2 correspond aux informations de l'appendice 1 de la présente annexe pour la
   catégorie de véhicule réceptionnée.)
   108
         Ou représentation visuelle d'une «signature électronique avancée» conformément au règlement (UE)
         nº 910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les
         services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la
         directive 1999/93/CE (JO L 257 du 28.8.2014, p. 73), y compris les données de vérification.
   109
         Une de ¾ avant, une de ¾ arrière.
FR                                                    100                                                            FR
 ---pagebreak---                                                MODÈLE E
                (à utiliser pour la réception nationale individuelle d'un véhicule)
          FICHE DE RÉCEPTION NATIONALE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE
                      Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique de
        e(4)                          l'autorité compétente en matière de réception
   Communication concernant l'octroi / le refus / le retrait4 de:
   –        Réception nationale individuelle de véhicule conformément à l'article 45 du
            règlement (UE) 2018/858
   Numéro de la fiche de réception nationale individuelle de véhicule: ...
   Raison du refus/retrait4: ...
                                                SECTION I
   Le/la soussigné(e) [… … nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.           Marque (nom commercial du constructeur): …
   0.2.           Type: …                          Variante: …           Version: …
   0.2.1.         Dénomination commerciale: ...
   0.2.2.         Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
                  relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes
                  antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)4:
                  Constructeur: ...
                  Marque: …
                  Type: …                          Variante: …           Version: …
                  Catégorie de véhicule3: …
                  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: ...
   0.2.3.         Identifiants (le cas échéant)1: …
   0.2.3.1.       Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.4.           Catégorie de véhicule3: …
   0.5.           Nom et adresse du constructeur: ...
   0.6.           Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                  Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
FR                                                 101                                           FR
 ---pagebreak---    0.9.             Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   0.10.            Numéro d'identification du véhicule: ...
                    présenté pour réception le        […… date de la demande]
                    par                              […… Nom et adresse du demandeur]
   Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou
   modifié4 comme suit: ...
   Le véhicule satisfait aux prescriptions des actes réglementaires énumérées dans l'annexe II du
   règlement (UE) 2018/858, à l'exception des actes réglementaires suivants: ...... L'État membre
   de délivrance a imposé des prescriptions alternatives.
   Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception en/au/aux (nom de
   l'État membre).
           (Lieu)                     (Signature)108              (Date)
                                                 SECTION II
   1.               Service technique responsable de la réalisation des essais: …
   2.               Date du rapport d'essai: ...
   3.               Numéro du rapport d'essai: ...
   Annexes           : Deux photographies110 du véhicule (facultatif)
                    (résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
                    Dans le cas d'une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de
                    conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.
   Partie 2
   (La partie 2 correspond aux informations de l'appendice 1 de la présente annexe pour la
   catégorie de véhicule réceptionnée.)
   110
          Une de ¾ avant , une de ¾ arrière
FR                                                   102                                          FR
 ---pagebreak---                                                    Appendice 1
   Partie 2 de la fiche de réception UE individuelle de véhicule et de la fiche de réception
   nationale individuelle
                                                   Catégorie M1
   Constitution générale du véhicule
   1.              Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   3.              Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.            Spécifier si        le    véhicule      est   non     automatisé/automatisé/entièrement
                   automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.              Empattement111: … mm
   4.1.            Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.              Longueur: … mm
   6.              Largeur: … mm
   7.              Hauteur: … mm
   Masses
   13.2.           Masse réelle du véhicule: … kg
   16.             Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.           Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                   1. … kg,          2. … kg,           3. … kg, etc.
   16.4.           Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.             Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.           Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.           Remorque à essieu central: … kg
   18.4.           Remorque non freinée: … kg
   19.             Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                   d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.             Constructeur du moteur: …
   21.             Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.             Principe de fonctionnement: …
   23.             Mode uniquement électrique: oui/non4
   111
          Cette entrée n'est complétée que si le véhicule possède deux essieux.
FR                                                       103                                               FR
 ---pagebreak---    23.1.             Classe de véhicule              [électrique]      hybride:      VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                     RE/VHPC-NRE4
   24.               Nombre et disposition des cylindres: …
   25.               Cylindrée du moteur: … cm3
   26.               Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol/ biogazole /
                     hydrogène4
   26.1.             Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                     carburant (dual-fuel)4
   26.2.             [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                     2B/Type 3B4
   27.               Puissance maximale
   27.1.             Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                     interne)4
   27.3.             Puissance nette maximale: … kW (moteur électrique)4 112
   27.4.             Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.               Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.               Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.               Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
   35.               Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                     coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                     utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Carrosserie
   38.               Code de la carrosserie 113: …
   40.               Couleur du véhicule114: …
   41.               Nombre et configuration des portes: ...
   42.               Nombre de places assises (y compris celle du conducteur)115: …
   42.1.             Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                     est à l'arrêt: …
   42.3.             Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   Performances environnementales
   46.               Niveau sonore
                     À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
   112
         S'il y a plus d'un moteur électrique, indiquer l'effet consolidé de tous les moteurs.
   113
         Utiliser les codes décrits dans l'annexe I, partie C, du règlement (UE) 2018/858.
   114
         Indiquer seulement la ou les couleurs de base: blanc, jaune, orange, rouge, violet, bleu, vert, gris, brun ou
         noir.
   115
         À l'exclusion des sièges conçus pour n'être utilisés que lorsque le véhicule est à l'arrêt, ainsi que du
         nombre de places pour fauteuils roulants.
FR                                                          104                                                        FR
 ---pagebreak---                     En marche (passage): … dB(A)
   47.              Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
   47.1.1.          Masse d'essai, kg: ...
   48.              Émissions d'échappement162 163 164:
                    Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                    modificatif applicable: ...
   48.1.            Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.              Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                    électrique162:
                    1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
                    Valeurs NEDC:               Émissions de CO2            Consommation de carburant
                    Combinées:                           … g/km                      … l/100 km / m3/100 km4
                    Pondérées, combinées                 … g/km                      … l/100 km / m3/100 km4
                    Facteur de déviation(le cas échéant): …
                    Facteur de vérification (le cas échéant ) «1» ou «0»: ...
           2.       Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides
                    rechargeables de l'extérieur
                    Consommation d'énergie électrique (pondérée, combinée4): … Wh/km
           3.       Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
           3.1.     Code général de la ou des éco-innovations151: …
           3.2.     Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations68
                    (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
           3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
           3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
           4.       Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                    règlement (UE) 2017/1151117 (le cas échéant)
                    Valeurs WLTP                Émissions de CO2            Consommation de carburant
                    Combinées:                           … g/km             … l/100 km/m3/100 km4
                                                                            kg/100km4
                    Pondérées, combinées4                … g/km             … l/100 km/m3/100 km/
                                                                            kg/100km4
   116
         Ajouter le chiffre du niveau Euro et, le cas échéant, le caractère correspondant aux dispositions
         appliquées pour la réception par type.
   117
         Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE)
         nº 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard
         des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la
         réparation et l'entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du
         Conseil, le règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) nº 1230/2012 de la
         Commission et abrogeant le règlement (CE) nº 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1–643).
FR                                                        105                                                         FR
 ---pagebreak---           5.       Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
          5.1.     Véhicules électriques purs
                   Consommation d'énergie électrique            … Wh/km
          5.2.     Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
                   Consommation d'énergie électrique (ECAC,weighted)           … Wh/km
   51.             Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                   point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.             Remarques: …
   53.             Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                              Catégorie M2
   Constitution générale du véhicule
   1.              Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.            Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.              Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.              Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.            Spécifier si       le  véhicule   est non    automatisé/automatisé/entièrement
                   automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.              Empattement111: … mm
   4.1.            Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.              Longueur: … mm
   5.3.            Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                   l'avant/à l'arrière4
   6.              Largeur: … mm
   7.              Hauteur: … mm
   9.              Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                   d'attelage: … mm
   Masses
   13.2.           Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.           Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.             Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
   16.             Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.           Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   118
         Non obligatoire
FR                                                 106                                               FR
 ---pagebreak---    16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.        Principe de fonctionnement: …
   23.        Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.      Classe de véhicule         [électrique]   hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
              RE/VHPC-NRE4
   24.        Nombre et disposition des cylindres: …
   25.        Cylindrée du moteur: … cm3
   26.        Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
              hydrogène4
   26.1.      Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
              carburant (dual-fuel)4
   26.2.      [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
              2B/Type 3B4
   27.        Puissance maximale
FR                                             107                                        FR
 ---pagebreak---    27.1.          Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                  interne)4
   27.3.          Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.          Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.            Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.            Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.            Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
   33.            Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)    d'une     suspension    pneumatique    ou
                  équivalente: oui/non4
   35.            Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                  coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                  utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.            Connexions          pour      le       freinage        de       la       remorque:
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.            Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                  remorque: … bar
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   39.            Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B4
   40.            Couleur du véhicule114: …
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.          Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                  est à l'arrêt: …
   42.3.          Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   43.            Nombre de places debout: …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
FR                                               108                                                 FR
 ---pagebreak---    48.           Émissions d'échappement162 163 164:
                 Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                 modificatif applicable: ...
   48.1.         Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.           Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                 électrique162:
          1.     Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
                 Valeurs NEDC:            Émissions de CO2      Consommation de carburant
                 Combinées:                      … g/km         … l/100 km / m3/100 km4
                 Pondérées, combinées:            … g/km        … l/100 km
                 Facteur de déviation(le cas échéant): …
                 Facteur de vérification (le cas échéant ) «1» ou «0»: ...
          2.     Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides
                 rechargeables de l'extérieur
                 Consommation d'énergie électrique (pondérée, combinée4): … Wh/km
          4.     Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                 règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                 Valeurs WLTP             Émissions de CO2      Consommation de carburant
                              4
                 Combinées :              … g/km                … l/100 km / m3/100 km /
                                                                kg/100km4
                 Pondérées, combinées4 … g/km                   … l/100 km / m3/100 km /
                                                                kg/100km4
          5.     Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                 l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
          5.1.   Véhicules électriques purs
                 Consommation d'énergie électrique              … Wh/km
          5.2.   Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
                 Consommation d'énergie électrique (ECAC, weighted)                  … Wh/km
   51.           Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                 point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.           Remarques: …
   53.           Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                             Catégorie M3
   Constitution générale du véhicule
   1.            Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.          Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
FR                                               109                                               FR
 ---pagebreak---    2.           Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.           Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.         Spécifier si       le  véhicule     est non    automatisé/automatisé/entièrement
                automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.           Empattement111: … mm
   4.1.         Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.           Longueur: … mm
   5.3.         Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                l'avant/à l'arrière4
   6.           Largeur: … mm
   7.           Hauteur: … mm
   9.           Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                d'attelage: … mm
   Masses
   13.2.        Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.        Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.          Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
   16.          Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.        Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.3.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.4.        Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.          Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                trafic national/international4 166
   17.1.        Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                prévue: … kg
   17.2.        Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                sur chaque essieu:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.3.        Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                sur chaque groupe d'essieux:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.4.        Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
                l'ensemble: … kg
FR                                               110                                             FR
 ---pagebreak---    18.           Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.         Remorque à timon d'attelage: … kg
   18,3.         Remorque à essieu central: … kg
   18.4.         Remorque non freinée: … kg
   19.           Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.           Constructeur du moteur: …
   21.           Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.           Principe de fonctionnement: …
   23.           Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.         Classe de véhicule         [électrique]  hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                 RE/VHPC-NRE4
   24.           Nombre et disposition des cylindres: …
   25.           Cylindrée du moteur: … cm3
   26.           Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                 hydrogène4
   26.1.         Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                 carburant (dual-fuel)4
   26.2.         [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                 2B/Type 3B4
   27.           Puissance maximale
   27.1.         Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                 interne)4
   27.3.         Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.         Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.           Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.           Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.1.         Voie de chaque essieu directeur: … mm
   30.2.         Voie de tous les autres essieux: … mm
   32.           Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.           Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)    d'une   suspension pneumatique   ou
                 équivalente: oui/non4
   35.           Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
FR                                               111                                         FR
 ---pagebreak---    36.            Connexions          pour      le       freinage         de      la      remorque:
                                                                         4
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.            Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                  remorque: … bar
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   39.            Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B4
   40.            Couleur du véhicule114: …
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.          Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                  est à l'arrêt: …
   42.3.          Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   43.            Nombre de places debout: …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   51.            Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                  point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.            Remarques: …
   53.            Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                         Catégorie N1
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
FR                                               112                                                FR
 ---pagebreak---    3.1.         Spécifier si    le   véhicule    est  non   automatisé/automatisé/entièrement
                automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.           Empattement111: … mm
   4.1.         Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.           Longueur: … mm
   6.           Largeur: … mm
   7.           Hauteur: … mm
   8.           Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                minimum): … mm
   11.          Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses
   13.2.        Masse réelle du véhicule: …kg
   14.          Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg168
   16.          Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.        Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                1. … kg,       2. … kg,       3. … kg, etc.
   16.4.        Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.          Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.        Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.        Semi-remorque: … kg
   18.3.        Remorque à essieu central: … kg
   18.4.        Remorque non freinée: … kg
   19.          Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.          Constructeur du moteur: …
   21.          Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.          Principe de fonctionnement: …
   23.          Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.        Classe de véhicule       [électrique]  hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                RE/VHPC-NRE4
   24.          Nombre et disposition des cylindres: …
   25.          Cylindrée du moteur: … cm3
   26.          Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                hydrogène4
FR                                            113                                             FR
 ---pagebreak---    26.1.          Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                  carburant (dual-fuel)4
   26.2.          [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                  2B/Type 3B4
   27.            Puissance maximale nette
   27.1.          Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                  interne)4
   27.3.          Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.          Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.            Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.            Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.            Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
   35.            Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                  coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                  utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   40.            Couleur du véhicule114: …
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.          Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                  est à l'arrêt: …
   42.3.          Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
   47.1.1.        Masse d'essai WLTP1
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
FR                                               114                                                FR
 ---pagebreak---    49.           Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                 électrique1:
          1.     Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
                 Valeurs NEDC:            Émissions de CO2      Consommation de carburant
                               4
                 Combinées :                  … g/km            … l/100 km / m3/100 km /
                                                                kg/100 km
                 Pondérées, combinées4:       … g/km            … l/100 km / m3/100 km /
                                                                kg/100 km
                 Facteur de déviation(le cas échéant): …
                 Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): …
          2.     Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides
                 rechargeables de l'extérieur
                 Consommation d'énergie électrique (pondérée, combinée)4 … Wh/km
          3.     Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
          3.1.   Code général de la ou des éco-innovations151: …
          3.2.   Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations68
                 (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
          3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
          3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
          4.     Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                 règlement (UE) 2017/1151
                 (le cas échéant)
                 Valeurs WLTP:            Émissions de CO2      Consommation de carburant
                              4
                 Combinées                   … g/km             …l/100 km / m3/100 km /
                                                                kg/100 km4
                 Pondérées, combinées4: … g/km                  … l/100 km
          5.     Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                 l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
          5.1.   Véhicules électriques purs
                 Consommation d'énergie électrique: … Wh/km
          5.2.   Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
                 Consommation d'énergie électrique (ECAC,weighted): … Wh/km
   Divers
   50.           Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                 applicables     pour      le   transport    de     marchandises     dangereuses:
                 oui/classe(s): …/non4:
   51.           Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                 point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
FR                                               115                                               FR
 ---pagebreak---    52.           Remarques: …
   53.           Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                         Catégorie N2
   Constitution générale du véhicule
   1.            Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.          Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.            Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.            Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.          Spécifier si       le véhicule    est non    automatisé/automatisé/entièrement
                 automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.            Empattement111: … mm
   4.1.          Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.            Longueur: … mm
   5.2.          Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.          Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                 l'avant/à l'arrière4
   6.            Largeur: … mm
   7.            Hauteur: … mm
   8.            Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                 minimum): … mm
   9.            Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                 d'attelage: … mm
   11.           Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses
   13.2.         Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.         Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.           Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg168
   16.           Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.         Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.         Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                 1. … kg,         2. … kg,      3. … kg, etc.
   16.3.         Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                 1. … kg,         2. … kg,      3. … kg, etc.
   16.4.         Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
FR                                              116                                             FR
 ---pagebreak---    17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.      Semi-remorque: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
              d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.        Principe de fonctionnement: …
   23.        Mode uniquement électrique: oui/non4
   23,1.      Classe de véhicule         [électrique]   hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
              RE/VHPC-NRE4
   24.        Nombre et disposition des cylindres: …
   25.        Cylindrée du moteur: … cm3
   26.        Carburant: gazole / essence/ GPL / GN– biométhane / éthano l/ biogazole
              hydrogène4
   26.1.      Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
              carburant (dual-fuel)4
   26.2.      [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
              2B/Type 3B4
   27.        Puissance maximale nette
   27.1.      Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
              interne)4
   27.3.      Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.      Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
FR                                             117                                        FR
 ---pagebreak---    28.            Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.            Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.            Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.            Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.            Essieu(x) moteur(s)         équipé(s)  d'une   suspension    pneumatique     ou
                  équivalente: oui/non4
   35.            Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                  coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                  utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.            Connexions          pour       le     freinage      de       la       remorque:
                                                                     4
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.            Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                  remorque: … bar
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   40.            Couleur du véhicule114: …
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
   47.1.1.        Masse d'essai WLTP1
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
   49.            Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique1:
           1.     Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
                  Valeurs NEDC:          Émissions de CO2      Consommation de carburant
FR                                                118                                             FR
 ---pagebreak---                    Combinées 4:                     … g/km                              … l/100 km / m3/100 km /
                                                                                        kg/100 km
                   Pondérées, combinées4: … g/km                                                    … l/100 km / m3/100 km /
                                                                                        kg/100 km
                   Facteur de déviation(le cas échéant): …
                   Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): …
          2.       Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides
                   rechargeables de l'extérieur
                   Consommation d'énergie électrique (pondérée, combinée)4 … Wh/km
          4.       Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                   règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                   Valeurs WLTP:                    Émissions de CO2                    Consommation de carburant
                                  4
                   Combinées                           … g/km                           …l/100 km / m3/100 km / kg/ km4
                   Pondérées, combinées4: … g/km                                        … l/100 km
          5.       Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
          5.1.     Véhicules électriques purs
                   Consommation d'énergie électrique: … Wh/km
          5.2.     Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
                   Consommation d'énergie électrique (ECAC,weighted): … Wh/km
   49.1.           Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                                               du
                   constructeur119: ..................................................................................
   49.4.           Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                                   du
                   client: ............................................................................120 121
   Divers
   50.             Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                   applicables          pour          le       transport            de        marchandises           dangereuses:
                                                 4
                   oui/classe(s): …/non :
   51.             Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                   point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.             Remarques: …
   53.             Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                                    Catégorie N3
   Constitution générale du véhicule
   119
          Établi conformément au modèle indiqué dans la partie I de l'annexe IV di règlement (UE) 2017/2400.
   120
          Établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l'annexe IV di règlement (UE) 2017/2400.
   121
          Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) nº 595/2009 et
          qu'un dossier d'information du client a été établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de
          l'annexe IV du règlement (UE) nº 2017/2400.
FR                                                               119                                                              FR
 ---pagebreak---    1.           Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.         Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.           Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.           Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.         Spécifier si       le  véhicule     est non    automatisé/automatisé/entièrement
                automatisé4 8
   Dimensions principales
   4.           Empattement111: … mm
   4.1.         Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
   5.           Longueur: … mm
   5.2.         Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.         Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                l'avant/à l'arrière4
   6.           Largeur: … mm
   7.           Hauteur: … mm
   8.           Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                minimum): … mm
   9.           Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                d'attelage: … mm
   11.          Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses
   13.2.        Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.        Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   16.          Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.        Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.3.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.4.        Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.          Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                trafic national/international4 166
   17.1.        Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                prévue: … kg
   17.2.        Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                sur chaque essieu:
                1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
FR                                               120                                             FR
 ---pagebreak---    17.3.         Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                 sur chaque groupe d'essieux:
                 1. … kg,       2. … kg,         3. … kg, etc.
   17.4.         Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
                 l'ensemble: … kg
   18.           Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.         Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.         Semi-remorque: … kg
   18.3.         Remorque à essieu central: … kg
   18.4.         Remorque non freinée: … kg
   19.           Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                 d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.           Constructeur du moteur: …
   21.           Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.           Principe de fonctionnement: …
   23.           Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.         Classe de véhicule         [électrique]  hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                 RE/VHPC/NRE4
   24.           Nombre et disposition des cylindres: …
   25.           Cylindrée du moteur: … cm3
   26.           Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                 hydrogène4
   26.1.         Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                 carburant (dual-fuel)4
   26.2.         [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                 2B/Type 3B4
   27.           Puissance maximale nette
   27.1.         Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                 interne)4
   27.3.         Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.         Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.           Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.           Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.           Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.           Emplacement du ou des essieux délestables: …
FR                                               121                                         FR
 ---pagebreak---    33.            Essieu(x) moteur(s)                   équipé(s)           d'une         suspension          pneumatique    ou
                  équivalente: oui/non4
   35.            Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.            Connexions                pour              le           freinage                de         la      remorque:
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.            Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                  remorque: … bar
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   40.            Couleur du véhicule114: …
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro … ou autre législation: ...
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
   49.1.          Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                                               du
                  constructeur119: ..................................................................................
   49.4.          Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                                   du
                  client: ............................................................................120 120
   Divers
   50.            Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                  applicables          pour          le       transport            de        marchandises           dangereuses:
                                                4
                  oui/classe(s): …/non :
   51.            Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                  point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.            Remarques: …
   53.            Informations complémentaires (kilométrage118, …)
                                                               Catégories O1/O2
FR                                                              122                                                              FR
 ---pagebreak---    Constitution générale du véhicule
   1.            Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.          Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   Dimensions principales
   4.            Empattement157 174: … mm
   4.1.          Écartement des essieux:
                 0-1:    … mm
                 1-2:    … mm
                 2-3:    … mm
                 3-4:    … mm
   5.            Longueur: … mm
   6.            Largeur: … mm
   7.            Hauteur: … mm
   10.           Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                 véhicule: … mm
   11.           Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses
   13.2.         Masse réelle du véhicule: …kg
   16.           Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.         Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.         Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                 1. … kg,       2. … kg,        3. … kg etc.
   16.3.         Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                 1. … kg,       2. … kg,        3. … kg, etc.
   19.           Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                 d'attelage: … kg
   Vitesse maximale
   29.           Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.1.         Voie de chaque essieu directeur: … mm
   30.2.         Voie de tous les autres essieux: … mm.       Essieu(x) moteur(s)  équipé(s)
                 d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.           Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.           Connexions         pour       le      freinage      de    la     remorque:
                                                                    4
                 mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   Carrosserie
FR                                              123                                          FR
 ---pagebreak---    38.            Code de la carrosserie: …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Divers
   50.            Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                  applicables     pour    le    transport    de    marchandises      dangereuses:
                  oui/classe(s): …/non4:
   51.            Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
                  point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.            Remarques: …
   53.            Informations complémentaires: ...
                                         Catégories O3/O4
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 174: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  0-1:     … mm
                  1-2:     … mm
                  2-3:     … mm
                  3-4:     … mm
   5.             Longueur: … mm
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'arrière4
   6.             Largeur: … mm
   7.             Hauteur: … mm
   10.            Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                  véhicule: … mm
   11.            Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses
   13.2.          Masse réelle du véhicule: …kg
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
FR                                               124                                                FR
 ---pagebreak---    16.2.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                  1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.3.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                  1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   16.4.          Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.            Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                  trafic national/international4 166
   17.1.          Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                  prévue: … kg
   17.2.          Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                  sur chaque essieu:
                  1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.3.          Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                  sur chaque groupe d'essieux:
                  1. … kg,         2. … kg,        3. … kg, etc.
   17.4.          Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
                  l'ensemble: … kg
   19.            Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                  d'attelage: … kg
   Vitesse maximale
   29.            Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.            Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.            Emplacement du ou des essieux délestables: …
   34.            Essieu(x) équipé(s) d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.            Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.            Connexions          pour        le      freinage   de        la     remorque:
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   Carrosserie
   38.            Code de la carrosserie: …
   Dispositif d'attelage
   44.            Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.          Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Divers
   50.            Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                  applicables      pour     le    transport    de  marchandises     dangereuses:
                  oui/classe(s): …/non4:
FR                                                 125                                           FR
 ---pagebreak---    51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l'annexe I, partie A,
       point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52. Remarques: …
   53. Informations complémentaires: ...
FR                                   126                                                 FR
 ---pagebreak---                                             ANNEXE IV
               SYSTÈME DE NUMÉROTATION DES FICHES DE RÉCEPTION
   1.             Les fiches de réception sont numérotées selon la méthode décrite dans la
                  présente annexe.
   2.             Le numéro de la fiche de réception pour les réceptions par type de véhicules
                  entiers se compose de quatre parties et le numéro de la fiche de réception pour
                  les réceptions par type de systèmes, de composants et d'entités techniques
                  distinctes se compose de cinq parties, conformément aux dispositions ci-
                  dessous. Dans les deux cas, les parties sont séparées par un astérisque (*).
   2.1 Partie 1:  (applicable à toutes les réceptions): un «e» minuscule est suivi du numéro de
                  l'État membre qui octroie la réception:
                  1 pour l'Allemagne;                   19 pour la Roumanie;
                  2 pour la France;                     20 pour la Pologne;
                  3 pour l'Italie;                      21 pour le Portugal;
                  4 pour les Pays-Bas;                  23 pour la Grèce;
                  5 pour la Suède;                      24 pour l'Irlande;
                  6 pour la Belgique;                   25 pour la Croatie;
                  7 pour la Hongrie;                    26 pour la Slovénie;
                  8 pour la République tchèque;         27 pour la Slovaquie;
                  9 pour l'Espagne;                     29 pour l'Estonie;
                  11 pour le Royaume-Uni;               32 pour la Lettonie;
                  12 pour l'Autriche;                   34 pour la Bulgarie;
                  13 pour le Luxembourg;                36 pour la Lituanie;
                  17 pour la Finlande;                  49 pour Chypre;
                  18 pour le Danemark;                  50 pour Malte.
   2.2. Partie 2: (uniquement pour la réception UE par type d'un système, d'un composant ou
                  d'une entité technique distincte): le numéro du règlement du Parlement
                  européen et du Conseil, de la directive du Parlement européen et du Conseil,
                  du règlement délégué de la Commission ou du règlement d'exécution de la
                  Commission établissant les prescriptions applicables. Dans le cas de la
                  réception UE par type d'un système, d'un composant ou d'une entité technique
                  distincte, l'un des numéros suivants est indiqué, selon le cas:
                  a) le numéro du règlement délégué de la Commission applicable complétant le
                  règlement (UE) 2018/858;
                  b) le numéro du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les
                  prescriptions applicables;
FR                                               127                                              FR
 ---pagebreak---                     c) le numéro du règlement de la Commission adopté au titre de l'article 14,
                    paragraphe 1, points a) à e), du règlement (CE) nº 661/2009 et établissant les
                    prescriptions applicables.
   2.3. Partie 3: (applicable à toutes les réceptions): soit le numéro du règlement du Parlement
                  européen et du Conseil, de la directive du Parlement européen et du Conseil, du
                  règlement délégué de la Commission ou du règlement d'exécution de la
                  Commission établissant les prescriptions applicables, soit, en cas de
                  modification, le numéro du dernier règlement ou de la dernière directive
                  modifiant ce règlement ou cette directive.
                  Dans le cas de la réception UE par type de véhicule entier conformément au
                  règlement (UE) 2018/858, «2018/858» est indiqué. Toutefois:
                  a) dans le cas de la réception UE par type pour véhicules produits en petites
                  séries visée à l'article 41 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «KS» en
                  majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement
                  (c'est-à-dire «KS18/858»);
                  b) dans le cas de la réception nationale par type pour véhicules produits en
                  petites séries visée à l'article 42 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NKS»
                  en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement
                  (c'est-à-dire «NKS18/858»);
                  c) dans le cas de la réception UE individuelle de véhicules visée à l'article 44 du
                  règlement (UE) 2018/858, les lettres «IV» en majuscules remplacent les deux
                  premiers chiffres du numéro dudit règlement (c'est-à-dire (IV18/858»);
                  d) dans le cas de la réception nationale individuelle de véhicules visée à
                  l'article 45 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NIV» en majuscules
                  remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c'est-à-dire
                  «NIV18/858»).
                  Lorsqu'une directive ou un règlement établissant les prescriptions applicables,
                  ou son acte modificateur, contient différentes prescriptions techniques qui
                  doivent s'appliquer à partir de dates spécifiques, la partie 3 est suivie d'un ou
                  plusieurs caractères alphabétiques, comme prescrit dans la directive ou le
                  règlement applicable, pour identifier par rapport à quelles prescriptions la
                  réception a été octroyée. Lorsque différentes catégories de véhicules sont
                  concernées, le caractère peut également faire référence à une catégorie de
                  véhicules spécifique.
   2.4. Partie 4: (applicable à toutes les réceptions): un nombre séquentiel de cinq chiffres
                    (commençant par des zéros, le cas échéant) pour la réception UE par type d’un
                    véhicule entier, la réception UE par type pour véhicules produits en petites
                    séries, la réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries
                    ou pour la réception d’un système, d’un composant ou d’une entité technique
                    distincte. La séquence commence à 00001 pour chaque règlement qui est
                    indiqué dans la partie 2 pour la réception par type d’un système, d’un
                    composant ou d'une entité technique distincte, ou dans la partie 3 pour la
                    réception par type d’un véhicule entier.
FR                                                   128                                              FR
 ---pagebreak---                      Dans le cas de la réception UE individuelle de véhicules ou de la réception
                     nationale individuelle de véhicules, la partie 4 se compose de 6 caractères
                     alphanumériques. Les États membres déterminent les règles détaillées pour la
                     la séquence des numéros.
   2.5. Partie 5: (ne s'applique pas aux réceptions UE individuelles de véhicules et aux
                     réceptions nationales individuelles de véhicules): un numéro séquentiel à deux
                     chiffres (commençant par des zéros, le cas échéant) pour désigner une
                     extension conformément à l'article 34 du règlement (UE) 2018/858. La
                     séquence commence à 00 pour chaque nouvelle fiche de réception par type. La
                     partie 5 est omise sur la ou les plaques réglementaires des véhicules.
   3.                Exemples de numéros de réception par type
   3.1.             Exemples d'une troisième réception par type d'un système, d'un composant ou
                    d'une entité technique distincte (sans extension) octroyée par la France:
                   a) conformément au règlement (CE) nº 715/2007 et au règlement (UE)
                   2017/1151 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/1832 (règlement
                   comportant différentes dates d'application indiquées par les caractères
                   alphabétiques correspondant aux différentes catégories de véhicules
                   conformément audit règlement ou à ses actes modificatifs):
                   e2*715/2007*2018/1832DG*00003*00
                   b) conformément au règlement (CE) nº 595/2009 et au règlement (UE)
                   nº 582/2011 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/932 (règlement
                   comportant différentes dates d'application):
                   e2*595/2009*2018/932D*00003*00
                   c) conformément au règlement (UE) nº 1008/2010 de la Commission122:
                   e2*1008/2010*1008/2010*00003*00
                   d) conformément au règlement (UE) nº 19/2011 de la Commission123 tel que
                   modifié par le règlement (UE) nº 249/2012 de la Commission124
                   e2*19/2011*249/2012*00003*00
   122
         Règlement (UE) nº 1008/2010 de la Commission du 9 novembre 2010 concernant les prescriptions pour
         la réception des dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace du pare-brise de certains véhicules à moteur et
         mettant en œuvre le règlement d'exécution (CE) nº 661/2009 du Parlement européen et du Conseil
         concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur,
         de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO
         L 292 du 10.11.2010, p. 2).
   123
         Règlement (UE) nº 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la
         réception de la plaque réglementaire du constructeur et du numéro d'identification des véhicules à moteur
         et de leurs remorques et mettant en œuvre le règlement d'exécution (CE) nº 661/2009 du Parlement
         européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale
         des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes
         qui leur sont destinés (JO L 8 du 12.1.2011, p. 1).
   124
         Règlement (UE) nº 249/2012 de la Commission du 21 mars 2012 modifiant le règlement (UE) nº 19/2011
         en ce qui concerne les exigences pour la réception de la plaque réglementaire des véhicules à moteur et de
         leurs remorques (JO L 82 du 22.3.2012, p. 1).
FR                                                        129                                                         FR
 ---pagebreak---    3.2.           Exemple d'une deuxième extension de la quatrième réception UE par type de
                  véhicule entier octroyée par l'Irlande conformément au règlement (UE)
                  2018/858:
                  e24*2018/858*00004*02
   3.3.           Exemple de réception UE par type pour véhicules produits en petites séries
                  octroyée par le Luxembourg conformément au règlement (UE) 2018/858:
                  e13*KS18/858*00001*00
   3.4.           Exemple de réception nationale par type pour véhicules produits en petites
                  séries octroyée par les Pays-Bas conformément au règlement (UE) 2018/858:
                  e4*NKS18/858*00001*00
   3.5.           Exemple de réception UE individuelle de véhicule octroyée par l'Autriche
                  conformément au règlement (UE) 2018/858:
                  e12*IV18/858*ST0001
   3.6.           Exemple de réception nationale individuelle de véhicule octroyée par
                  l'Autriche conformément au règlement (UE) 2018/858:
                  e12*NIV18/858*W00001
   4.             La présente annexe ne s'applique pas aux réceptions par type octroyées
                  conformément aux règlements ONU énumérés dans l'annexe II du règlement
                  (UE) 2018/858 car le système de numérotation à utiliser est indiqué dans les
                  règlements ONU concernés.
                  Toutefois, la présent annexe s'applique aux réceptions UE par type octroyées
                  conformément au règlement (CE) nº 661/2009 sur la base de prescriptions
                  énoncées dans les règlements ONU énumérés dans l'annexe II du règlement
                  (UE) 2018/858, auquel cas le système de numérotation suivant est utilisé:
   4.1. Partie 1: le point 2.1 de la présente annexe s'applique.
   4.2. Partie 2: le numéro du règlement (CE) nº 661/2009 (c'est-à-dire «661/2009»)
   4.3. Partie 3: la partie 3 se compose des éléments suivants dans l'ordre indiqué:
                  a) le numéro du règlement ONU établissant les prescriptions applicables, suivi
                  de la lettre «R»;
                  b) deux chiffres (commençant par des zéros, le cas échéant) indiquant la série
                  d'amendements qui établit les prescriptions applicables (00 pour la version
                  initiale du règlement ONU);
                  c) une barre oblique et le numéro du complément à la version initiale ou série
                  d'amendements établissant les prescriptions applicables (commençant par des
                  zéros, le cas échéant);
                  d) la phase de mise en œuvre, le cas échéant, une barre oblique et un ou deux
                  caractère(s).
FR                                               130                                             FR
 ---pagebreak---    4.4. Partie 4: le point 2.4 de la présente annexe s'applique.
   4.5. Partie 5: le point 2.5 de la présente annexe s'applique.
   4.6.             Exemples de numéros de fiches de réception par type
   4.6.1.           Exemple de réception par type octroyée par l'Allemagne conformément au
                    règlement ONU nº 13-H125 de la Commission économique pour l'Europe des
                    Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à
                    l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage, série
                    initiale d'amendements, complément 16, première homologation octroyée, sans
                    extensions:
                    e1*661/2009*13-HR00/16*00001*00
   4.6.2.           Exemple de réception par type octroyée par la Croatie conformément au
                    règlement ONU nº 46126 de la Commission économique pour l'Europe des
                    Nations-Unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à
                    l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce
                    qui concerne le montage de ces systèmes, série 04 d'amendements,
                    complément 1, 123e homologation octroyée, 5e extension:
                    e25*661/2009*46R04/01*00123*05
   125
           Règlement ONU nº 13-H de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies
           (CEEONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui
           concerne le freinage [2015/2364] (JO L 335 du 22.12.2015, p. 1).
   126
           Règlement ONU nº 46 de la Commission économique pour l'Europe des Nations-Unies (CEE-ONU) —
           Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à
           moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes (JO L 237 du 8.8.2014, p. 24).
FR                                                     131                                                        FR
 ---pagebreak---                                            ANNEXE V
   Marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes
   1.          La marque de réception UE par type pour les composants et les entités
               techniques distinctes visée à l'article 38, paragraphe 2, du règlement (UE)
               2018/858 comporte:
   1.1.        un rectangle entourant la lettre minuscule «e», suivie du numéro de l'État
               membre qui a octroyé la réception par type du composant ou de l'entité
               technique distincte:
               1 pour l'Allemagne;                     19 pour la Roumanie;
               2 pour la France;                       20 pour la Pologne;
               3 pour l'Italie;                        21 pour le Portugal;
               4 pour les Pays-Bas;                    23 pour la Grèce;
               5 pour la Suède;                        24 pour l'Irlande;
               6 pour la Belgique;                     25 pour la Croatie;
               7 pour la Hongrie;                      26 pour la Slovénie;
               8 pour la République tchèque;           27 pour la Slovaquie;
               9 pour l'Espagne;                       29 pour l'Estonie;
               11 pour le Royaume-Uni;                 32 pour la Lettonie;
               12 pour l'Autriche;                     34 pour la Bulgarie;
               13 pour le Luxembourg;                  36 pour la Lituanie;
               17 pour la Finlande;                    49 pour Chypre;
               18 pour le Danemark;                    50 pour Malte.
   1.2.        à proximité du rectangle, deux chiffres indiquant la série d'amendements
               établissant les prescriptions auxquelles le composant ou l'entité technique
               distincte est conforme, suivis d'un espace et du numéro à cinq chiffres visé au
               point 2.4 de l'annexe IV.
   1.3.        un ou des symboles supplémentaires situés au-dessus du rectangle si prévu par
               l'acte réglementaire établissant les prescriptions applicables.
   2.          La marque de réception par type des composants ou entités techniques
               distinctes est indélébile et clairement lisible.
   3.          Exemple de marque de réception par type pour une quatrième réception par
               type d'un composant octroyée par la Belgique. 01 désigne la série
               d'amendements du règlement établissant les prescriptions applicables
FR                                              132                                            FR
 ---pagebreak---                 auxquelles           le         composant            concerné           est        conforme.
   4.           La présente annexe ne s'applique pas aux réceptions par type octroyées
                conformément aux règlements ONU énumérés dans l'annexe II du règlement
                (UE) 2018/858.
                Toutefois, la présente annexe s'applique aux réceptions UE par type                          de
                composants et d'entités techniques distinctes octroyées conformément                         au
                règlement (CE) nº 661/2009 sur la base de prescriptions établies dans                       les
                règlements ONU énumérés dans l'annexe II dudit règlement, auquel cas                        les
                dispositions suivantes s'appliquent:
                a) la marque distinctive de réception par type est celle prescrite dans le
                règlement ONU applicable;
                b) lorsque le règlement ONU applicable prévoit qu'un cercle entourant la lettre
                «E» fasse partie de la marque de réception par type, il y a lieu d'utiliser un
                rectangle au lieu d'un cercle. La hauteur du rectangle correspond à au moins le
                diamètre prescrit du cercle et sa largeur est supérieure à cette valeur. La lettre
                «e» minuscule est utilisée au lieu de la lettre «E» majuscule et suivie du
                numéro de l'État membre qui a octroyé la réception UE par type du composant
                ou de l'entité technique distincte.
                Exemple de marque de réception par type pour une réception par type octroyée
                par l'Allemagne, sur la base de prescriptions établies dans le règlement ONU
                nº 28127 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-
                ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs
                sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore,
                figurant dans l'annexe II du règlement (UE) 2018/858, série initiale, première
                homologation délivrée, pour un avertisseur sonore de classe II incorporant de
                nouvelles technologies:
   127
       Règlement nº 28 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
       Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui
       concerne leur signalisation sonore (JO L 323 du 6.12.2011, p. 33).
FR                                                  133                                                         FR
 ---pagebreak---                II     e1      00 0001
                                               ANNEXE VI
                     MODÈLE POUR LA FICHE DE RÉSULTATS D'ESSAIS
                                 FICHE DE RÉSULTATS D'ESSAIS
    (à remplir par l'autorité compétente en matière de réception par type et à annexer à la fiche de
       réception UE par type de véhicule entier visée à l'article 28 du règlement (UE) 2018/858)
   Il doit être indiqué clairement à quelle version et à quelle variante le résultat d'essais
   s'applique. Pour chaque version, il ne peut y avoir qu'un seul résultat d'essais. Il est toutefois
   possible de combiner, pour chaque version, plusieurs résultats correspondant à la situation la
   moins avantageuse. Dans ce cas, une note indiquera que, pour les éléments accompagnés du
   signe (*), seuls les résultats les plus défavorables sont indiqués.
   1.               Résultats des essais de niveau sonore
                    Indiquer le numéro de l'acte réglementaire établissant les prescriptions
                    applicables et le numéro de son acte modificatif le plus récent. Lorsqu'un acte
                    réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, préciser
                    également l'étape de mise en œuvre:
     Variante/version du véhicule:               …             …            …
     En mouvement (dB(A)/E):                     …             …            …
     À l'arrêt (dB(A)/E):                        …             …            …
     à (tours/min):                              …             …            …
   2.               Résultats des essais d'émission de gaz d'échappement
   2.1.             Émissions de véhicules à moteur testés selon la procédure d'essai pour
                    véhicules légers
                    Indiquer le numéro de l'acte réglementaire établissant les prescriptions
                    applicables ou, s'il a été modifié, le numéro de l'acte modificatif le plus récent.
                    Lorsque l'acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus,
                    indiquer également l'étape de mise en œuvre: ...
FR                                                  134                                                 FR
 ---pagebreak---                       Carburant(s)128… (gazole, essence, GPL, GN, bi-carburant (bi-fuel):
                      essence/GN, GPL, GN/biométhane, carburant modulable (flex-fuel):
                      essence/éthanol ...)4 129
   2.1.1.             Essai de type 1130 131, (émissions du véhicule au cours du cycle d'essai après un
                      démarrage à froid)
                 Valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes
     Variante/version du véhicule:                      …                …                …
     CO (mg/km)                                         …                …                …
     THC (mg/km)                                        …                …                …
     NMHC (mg/km)                                       …                …                …
     NOx (mg/km)                                        …                …                …
     THC + NOx (mg/km)                                  …                …                …
     Masse de matières particulaires (PM)               …                …                …
     (mg/km) (le cas échéant)
     Nombre de particules (PN) (#/km)                   …                …                …
     (le cas échéant)
          Essai de correction en fonction de la température ambiante (ATCT)
            Famille ATCT                   Famille d'interpolation          ---
     …                                    …                                 ---
     …                                    …                                 ---
   128
          Lorsque des restrictions concernant les carburants sont applicables, indiquer ces restrictions (par exemple,
          dans le cas du gaz naturel, la gamme L ou la gamme H).
   129
          Les véhicules qui peuvent rouler à la fois à l'essence et au carburant gazeux, mais dont le circuit d'essence
          est destiné uniquement aux cas d'urgence ou au démarrage, et dont le réservoir d'essence a une capacité
          maximale de 15 litres, seront considérés pour l'essai comme pouvant rouler uniquement au carburant
          gazeux.
   130
          Pour les véhicules bicarburant (bi-fuel), le tableau doit être répété pour les deux carburants.
   131
          Pour les véhicules à carburant modulable (flex-fuel), lorsque l'essai doit être réalisé avec les deux
          carburants, selon la figure I.2.4 de l'annexe I du règlement (UE) 2017/1151. Pour les véhicules
          fonctionnant au GPL ou au gaz naturel/biométhane, qu'ils soient monocarburant ou bicarburant, le tableau
          doit être répété pour les différents gaz de référence utilisés lors de l'essai, et un tableau supplémentaire
          doit présenter les résultats les plus défavorables obtenus conformément au point 3.1.4 de l'annexe 12 du
          règlement ONU nº 83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
          prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de
          polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1). Les
          résultats du tableau doivent indiquer s'ils sont mesurés ou calculés.
FR                                                          135                                                         FR
 ---pagebreak---                           Facteurs de correction de la famille
                Famille ATCT                                      FCF
    …                                           …
    …                                           …
   2.1.2.         Essai de type 2130 131 (données d'émissions requises à la réception par type pour
                  les besoins du contrôle technique)
                  Type 2, essai en régime inférieur de ralenti:
    Variante/version du véhicule:              …             …             …
    CO (% vol.)                                …             …             …
    Régime moteur (tours/min)                  …             …             …
    Température de l'huile moteur (°C)         …             …             …
                  Type 2, essai en régime supérieur de ralenti:
    Variante/version du véhicule:              …             …             …
    CO (% vol.)                                …             …             …
    Valeur lambda                              …             …             …
    Régime moteur (tours/min)                  …             …             …
    Température de l'huile moteur (°C)         …             …             …
   2.1.3.         Essai de type 3 (émissions de gaz de carter): …
   2.1.4.         Essai de type 4 (émissions par évaporation): … g/essai
   2.1.5.         Essai de type 5 (durabilité des dispositifs antipollution):
                  –       Distance de vieillissement          parcourue     (km)   (par    exemple,
                          160 000 km): …
                  –       Facteur de détérioration DF: calculé/fixé4
                  –       Valeurs:
    Variante/version du véhicule:              …             …             …
    CO                                         …             …             …
FR                                                136                                               FR
 ---pagebreak---      THC                                                …              …               …
     NMHC                                               …              …               …
     NOx                                                …              …               …
     THC + NOx                                          …              …               …
     Masse de matières particulaires (PM)               …              …               …
     (le cas échéant)
     Nombre de particules (PN)                          …              …               …
     (le cas échéant)
   2.1.6.             Essai de type 6 (émissions moyennes à températures ambiantes basses)
     Variante/version du véhicule:                      …              …               …
     CO (g/km)                                          …              …               …
     THC (g/km)                                         …              …               …
   2.1.7.             OBD: oui/non4
   2.2.               Émissions de moteurs testés selon la procédure d'essai pour véhicules lourds
                      Indiquer le numéro de l'acte réglementaire établissant les prescriptions
                      applicables ou, s'il a été modifié, le numéro de l'acte modificatif le plus récent.
                      Lorsque l'acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus,
                      indiquer également l'étape de mise en œuvre: ...
                      Carburant(s)128 … (gazole, essence, GPL, GN, éthanol …)
   2.2.1.             Résultats de l'essai ESC132 133 134
     Variante/version du véhicule:                      …              …               …
     CO (mg/kWh)                                        …              …               …
     THC (mg/kWh)                                       …              …               …
     NOx (mg/kWh)                                       …              …               …
     NH3 (ppm)132                                       …              …               …
     Masse de matières particulaires (PM)               …              …               …
   132
          Le cas échéant.
   133
          Pour Euro VI, ESC s'entend comme WHSC et ETC comme WHTC.
   134
          Pour Euro VI, si des moteurs fonctionnant au GNC ou au GPL sont testés avec différents carburants de
          référence, le tableau doit être reproduit pour chaque carburant de référence utilisé dans l'essai.
FR                                                         137                                                 FR
 ---pagebreak---     (mg/kWh)
    Nombre de particules (#/kWh)132            …            …             …
   2.2.2.         Résultats de l'essai ELR132
    Variante/version du véhicule:              …            …             …
    Valeur des fumées: … m–1                   …            …             …
   2.2.3.         Résultats de l'essai ETC133 134,
    Variante/version du véhicule:              …            …             …
    CO (mg/kWh)                                …            …             …
    THC (mg/kWh)                               …            …             …
    NMHC (mg/kWh)132                           …            …             …
    CH4 (mg/kWh)132                            …            …             …
    NOx (mg/kWh)                               …            …             …
    NH3 (ppm)132                               …            …             …
    Masse de matières particulaires (PM)       …            …             …
    (mg/kWh)
    Nombre de particules (#/kWh)132            …            …             …
   2.2.4.         Essai au ralenti132
    Variante/version du véhicule:              …            …             …
    CO (% vol.)                                …            …             …
    Valeur lambda                              …            …             …
    Régime moteur (tours/min)                  …            …             …
    Température de l'huile moteur (K)          …            …             …
   2.3.           Fumées des moteurs diesel
                  Indiquer le numéro de l'acte réglementaire établissant les prescriptions
                  applicables ou, s'il a été modifié, le numéro de l'acte modificatif le plus récent.
FR                                                 138                                                FR
 ---pagebreak---                       Lorsque l'acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus,
                      indiquer également l'étape de mise en œuvre: ...
   2.3.1.             Résultats de l'essai en accélération libre
     Variante/version du véhicule:                   …                …               …
     Valeur corrigée du coefficient                  …                …               …
     d'absorption (m–1)
     Régime normal de ralenti du moteur              …                …               …
     Régime maximal de ralenti du moteur             …                …               …
     Température de l'huile (min./ max.)             …                …               …
   3.                 Résultats des essais d'émissions de CO2, de consommation de
                      carburant/d'énergie électrique et d'autonomie en mode électrique
                      Indiquer le numéro de l'acte réglementaire établissant les prescriptions
                      applicables ou, s'il a été modifié, le numéro de l'acte modificatif le plus
                      récent: …
   3.1.               Moteurs à combustion interne, y compris les véhicules électriques hybrides
                      non rechargeables de l'extérieur132 135
     Variante/version du véhicule:                   …                …               …
     Émissions massiques de CO2                      …                …               …
     (conditions urbaines) (g/km)
     Émissions massiques de CO2                      …                …               …
     (conditions extra-urbaines) (g/km)
     Émissions massiques de CO2                      …                …               …
     (combinées) (g/km)
     Consommation de carburant                       …                …               …
     (conditions urbaines) (l/100 km)136
     Consommation de carburant                       …                …               …
     (conditions extra-urbaines)
     (l/100 km)136
     Consommation de carburant                       …                …               …
     (combinée) (l/100 km)136
   135
          Répéter le tableau pour chaque carburant de référence utilisé dans l'essai.
   136
          L'unité «l/100 km» est remplacée par «m3/100 km» pour les véhicules fonctionnant au GN et au H2GN, et
          par «kg/100 km» pour les véhicules fonctionnant à l'hydrogène.
FR                                                       139                                                    FR
 ---pagebreak---             Identificateur de famille                              Variantes/versions
                 d'interpolation137
     …                                                …
     …                                                …
     …                                                …
                     Résultats:                          Identificateur de famille
                                                               d'interpolation
                                                         VH         VM132       VL132
   Émissions massiques de CO2 , phase                 …            …           …
   BASSE (g/km)
   Émissions massiques de CO2 , phase                 …            …           …
   MOYENNE (g/km)
   Émissions massiques de CO2 , phase                 …            …           …
   HAUTE (g/km)
   Émissions massiques de CO2 , phase                 …            …           …
   EXTRA-HAUTE (g/km)
   Émissions massiques de CO2                         …            …           …
   (combinées) (g/km)
   Consommation de carburant, phase                   …            …           …
   BASSE (l/100 km m3/100 km
   kg/100 km)
   Consommation de carburant, phase                   …            …           …
   MOYENNE (l/100 km m3/100 km
   kg/100 km)
   Consommation de carburant, phase                   …            …           …
   HAUTE (l/100 km m3/100 km
   kg/100 km)
   137
        Le format pour l'identificateur de famille d'interpolation est indiqué au point 5.0 de l'annexe XXI du
        règlement (UE) 1151/2017 de la Commission du 1 er juin 2017 complétant le règlement (CE) nº 715/2007
        du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions
        des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et
        l'entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le
        règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission et
        abrogeant le règlement (CE) nº 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1).
FR                                                        140                                                        FR
 ---pagebreak---    Consommation de carburant, phase           …         …         …
   EXTRA-HAUTE (l/100 km m3/100 km
   kg/100 km)
   Consommation de carburant                  …         …         …
   (combinée) (l/100 km m3/100 km
   kg/100 km)
   f0 (N)                                      …        …          …
   f1 (N/(km/h))                              …         …         …
   f2 (N/(km/h)2)                             …         …         …
   RR (kg/t)                                  …         …         …
   Delta CD * A ( pour VL, le cas échéant,    …         …         …
   par rapport à VH) (m2)
   Masse d'essai (kg)                         …         …         …
   Surface frontale (m2) (pour les
   véhicules de la famille de matrices de
   résistance à l'avancement sur route
   uniquement)
                   Répéter pour chaque famille d'interpolation.
   3.2.            Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur132
   Variante/version du véhicule:              …              …             …
   Émissions massiques de CO2 (condition      …              …             …
   A, combinées) (g/km)
   Émissions massiques de CO2 (condition      …              …             …
   B, combinées) (g/km)
   Émissions massiques de CO2                 …              …             …
   (pondérées, combinées) (g/km)
   Consommation de carburant (condition       …              …             …
   A, combinée) (l/100 km) (g)
   Consommation de carburant (condition       …              …             …
   B, combinée) (l/100 km) (g)
   Consommation de carburant (pondérée,       …              …             …
   combinée) (l/100 km) (g)
   Consommation d'énergie électrique          …              …             …
FR                                               141                              FR
 ---pagebreak---    (condition A, combinée) (Wh/km)
   Consommation d'énergie électrique    …             …             …
   (condition B, combinée) (Wh/km)
   Consommation d'énergie électrique    …             …             …
   (pondérée et combinée) (Wh/km)
   Autonome en mode électrique pur (km) …             …             …
      Numéro de famille d'interpolation           Variantes/versions
   …                                    …
   …                                    …
   …                                    …
                   Résultats:            Identificateur de famille
                                              d'interpolation
                                         VH        VM132      VL132
   Émissions massiques de CO2 en mode   …                   …
   maintien de la charge, phase BASSE
   (g/km)
   Émissions massiques de CO2 en mode   …                   …
   maintien de la charge, phase
   MOYENNE (g/km)
   Émissions massiques de CO2 en mode   …                   …
   maintien de la charge, phase HAUTE
   (g/km)
   Émissions massiques de CO2 en mode   …                   …
   maintien de la charge, phase EXTRA-
   HAUTE (g/km)
   Émissions massiques de CO2           …                   …
   (combinées) en mode maintien de la
   charge (g/km)
   Émissions massiques de CO2
   (combinées) en mode épuisement de la
   charge (g/km)
   Émissions massiques de CO2
FR                                        142                         FR
 ---pagebreak---    (pondérées, combinées) (g/km)
   Consommation de carburant en mode      …     …
   maintien de la charge, phase BASSE
   (l/100 km)
   Consommation de carburant en mode      …     …
   maintien de la charge, phase BASSE
   (l/100 km)
   Consommation de carburant en mode      …     …
   maintien de la charge, phase HAUTE
   (l/100 km)
   Consommation de carburant en mode      …     …
   maintien de la charge, phase EXTRA-
   HAUTE (l/100 km)
   Consommation de carburant              …     …
   (combinée) en mode maintien de la
   charge (l/100 km)
   Consommation de carburant              …     …
   (combinée) en mode épuisement de la
   charge (l/100 km)
   Consommation de carburant (pondérée,   …     …
   combinée) (l/100 km)
   ECAC,weighted                          …     …
   Autonomie équivalente en mode tout     …     …
   électrique (EAER) (combinée)
   EAERcity                               …     …
   f0 (N)                                 …     …
   f1 (N/(km/h))                          …     …
   f2 (N/(km/h)2)                         …     …
   RR (kg/t)                              …     …
   Delta CD × A ( pour VL ou VM par       …     …
   rapport à VH) (m2)
   Masse d'essai (kg)                     …     …
   Surface frontale (m2) (pour les
   véhicules de la famille de matrices de
   résistance à l'avancement sur route
FR                                          143   FR
 ---pagebreak---    uniquement)
                  Répéter pour chaque famille d'interpolation.
   3.3.           Véhicules électriques purs132
   Variante/version du véhicule:              …              …            …
   Consommation d'énergie électrique          …              …            …
   (Wh/km)
   Autonomie (km)                             …              …            …
       Numéro de famille d'interpolation                 Variantes/versions
   …                                          …
   …                                          …
   …                                          …
                           Résultats:                             Identificateur de
                                                                       famille
                                                                   d'interpolation
                                                                   VH           VL
   Consommation électrique (combinée) (Wh/km)                   …           …
   Autonomie en mode électrique pur (combinée) (km)             …           …
   Autonomie en mode électrique pur (en ville) (km)             …           …
   f0 (N)                                                       …           …
   f1 (N/(km/h))                                                …           …
   f2 (N/(km/h)2)                                               …           …
   RR (kg/t)                                                    …           …
   Delta CD × A (pour VL par rapport à VH) (m2)                 …           …
   Masse d'essai (kg)                                           …           …
   Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de
   matrices de résistance à l'avancement sur route
   uniquement)
FR                                               144                                FR
 ---pagebreak---    3.4.             Véhicules à pile à combustible à hydrogène132
   Variante/version du véhicule:                                     …                  …             …
   Consommation de combustible (kg/100 km)                           …                  …             …
                                                                     Variante/Version:       Variante/Version:
   Consommation de combustible (combinée)                            …                       …
   (kg/100 km)
   f0 (N)                                                            …                       …
   f1 (N/(km/h))                                                     …                       …
   f2 (N/(km/h)2                                                     …                       …
   RR (kg/t)                                                         …                       …
   Masse d'essai (kg)                                                …
   3.5.             Rapport(s) de sortie de l'outil de corrélation conformément au règlement
                    d'exécution (UE) 2017/1152138 et/ou au règlement d'exécution (UE)
                    2017/1153139 et valeurs NEDC finales
                    Répéter pour chaque famille d'interpolation:
                    Identificateur de famille d'interpolation140
                    Rapport VH: …
                    Rapport VL (le cas échéant): ...
   3.5.1.           Facteur de déviation (le cas échéant)
                    Répéter pour chaque famille d'interpolation:
                    Identificateur de famille d'interpolation: ...140
   3.5.2.           Facteur de vérification (le cas échéant)
                    Répéter pour chaque famille d'interpolation:
   138
          Règlement d'exécution (UE) 2017/1152 de la Commission du 2 juin 2017 établissant une méthode de
          détermination des paramètres de corrélation nécessaires pour tenir compte de la modification de la
          procédure d'essai réglementaire en ce qui concerne les véhicules utilitaires légers et modifiant le
          règlement d'exécution (UE) nº 293/2012 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 644).
   139
          Règlement d'exécution (UE) 2017/1153 de la Commission du 2 juin 2017 établissant une méthode de
          détermination des paramètres de corrélation nécessaires pour tenir compte de la modification de la
          procédure d'essai réglementaire et modifiant le règlement (UE) nº 1014/2010 (JO L 175 du 7.7.2017,
          p. 679).
   140
          Le format pour l'identificateur de famille d'interpolation est indiqué au point 5.0 de l'annexe XXI du
          règlement (UE) 2017/1151 de la Commission.
FR                                                       145                                                     FR
 ---pagebreak---                        Identificateur de famille d'interpolation140
   3.5.3.              Moteurs à combustion interne, y compris les véhicules électriques hybrides
                       non rechargeables de l'extérieur141 135
                   Valeurs NEDC corrélées finales                                     Identificateur de famille
                                                                                           d'interpolation
                                                                                       VH                 VL132
   Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines)
   (g/km)
   Émissions massiques de CO2 (conditions extra-
   urbaines) (g/km)
   Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km)
   Consommation de carburant (conditions urbaines)
   (l/100 km)132
   Consommation de carburant (conditions extra-urbaines)
   (l/100 km)132
   Consommation de carburant (combinée) (l/100 km)132
   3.5.4.              Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur132
                    Valeurs NEDC corrélées finales                                    Identificateur de famille
                                                                                            d'interpolation
                                                                                       VH                  VL132
    Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées)                          …                     …
    (g/km)
    Consommation de carburant (pondérée, combinée)                             …                     …
    (l/100 km) (g)
   4.                  Résultats des essais pour les véhicules équipés d'éco-innovations141 135 142
                       Essais menés comme requis par le règlement ONU nº 83143 (le cas échéant)
                                                        Variante/version du véhicule…
     Décision       Code de    Cycle d'essai     1.            2.             3.          4.          5.     Émissions de
   141
            Répéter le tableau pour chaque variante/version du véhicule.
   142
            Allonger le tableau si nécessaire, en utilisant une ligne supplémentaire par éco-innovation.
   143
            Règlement ONU nº 83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
            Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les émissions de
            polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1).
FR                                                            146                                                         FR
 ---pagebreak---      approuvant          l'éco-       de type 1/I Émissions de   Émissions de   Émissions de   Émissions de        Facteur           CO2
        l'éco-        innovation145 (NEDC/WLT        CO2 du         CO2 du          CO2 du          CO2 du       d'utilisation   épargnées
    innovation144                         P)       véhicule de   véhicule éco-    véhicule de  véhicule éco-   (UF) c'est-à-   ((1 – 2) – (3 –
                                                  base (g/km)      innovant      base lors du   innovant lors dire la part du       4)) * 5
                                                                    (g/km)       cycle d'essai     du cycle         temps
                                                                                  de type 1146    d'essai de     d'utilisation
                                                                                                   type 1147         de la
                                                                                                                technologie
                                                                                                                  dans des
                                                                                                               conditions de
                                                                                                              fonctionneme
                                                                                                                nt normales
   xxx/201x           …             …             …             …               …              …              …                …
   …                  …             …             …             …               …              …              …                …
   …                  …             …             …             …               …              …              …                …
                      Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d'essai NEDC (g/km)148                                   …
                             Essai mené comme requis par l'annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de
                             la Commission149 (le cas échéant)
                                                                     Variante/Version …
      Décision          Code de     Cycle d'essai        1.           2.              3.              4.               5.
     approuvant           l'éco-      de type 1/I
        l'éco-        innovation145  (NEDC/WLT    Émissions de   Émissions de  Émissions de    Émissions de        Facteur     Émissions de
    innovation144                          P)         CO2 du        CO2 du         CO2 du          CO2 du       d'utilisation        CO2
                                                    véhicule de  véhicule éco-   véhicule de   véhicule éco-   (UF) c'est-à-     épargnées
                                                   base (g/km)     innovant     base lors du   innovant lors  dire la part du     ((1 – 2) –
                                                                    (g/km)      cycle d'essai     du cycle          temps        (3 – 4)) * 5
                                                                                 de type 1146    d'essai de     d'utilisation
                                                                                                    type 1           de la
                                                                                                                technologie
                                                                                                                  dans des
                                                                                                              conditions de
                                                                                                              fonctionneme
                                                                                                               nt normales
   xxx/201x           …             …             …             …              …               …              …                …
   144
               Décision de la Commission approuvant l'éco-innovation. Article 12 du règlement (CE) nº 443/2009 du
               Parlement européen et du Conseil (JO L 140 du 5.6.2009, p. 1).
   145
               Attribué dans la décision de la Commission approuvant l'éco-innovation.
   146
               Si une méthode de modélisation est appliquée au lieu du cycle d'essai de type 1, cette valeur doit être celle
               fournie par la méthodologie de modélisation.
   147
               = point 3.5.1.3 de l'annexe I du règlement d'exécution XX/XXX de la Commission du … relatif à
               l'exécution du règlement (UE) nº 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les
               prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de
               leurs remorques, ainsi que des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes destinés à ces
               véhicules.
   148
               Somme des résultats des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle sur le
               cycle NEDC calculés dans la dernière colonne du présent tableau conformément à l'annexe XII du
               règlement (UE) 2017/1151 de la Commission.
   149
               Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1 er juin 2017 complétant le règlement (CE) nº 715/2007
               du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions
               des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et
               l'entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le
               règlement (CE) nº 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) nº 1230/2012 de la Commission et
               abrogeant le règlement (CE) nº 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1).
FR                                                                   147                                                                       FR
 ---pagebreak---    …          …             …           …              …           …           …           …             …
   …          …             …           …              …           …           …           …             …
                                        Émissions de CO2 épargnées totales sur
                                        le cycle d'essai WLTP (g/km)150
   4.1.             Code général de la ou des éco-innovations151: …
   150
        Somme des résultats des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle sur le
        cycle WLTP calculés dans la dernière colonne du présent tableau conformément à l'annexe XII du
        règlement (UE) 2017/1151 de la Commission.
   151
        Le code général des éco-innovations se compose des éléments suivants, séparés par un espace:
        –      code de l'autorité compétente en matière de réception indiqué dans l'annexe IV du règlement
               d'exécution XX/XXX de la Commission du XXXX relatif à l'exécution du règlement (UE)
               2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives
               pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi
               que des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes destinés à ces véhicules;
        –      code individuel de chacune des éco-innovations dont le véhicule est pourvu, indiquées dans l'ordre
               chronologique des décisions de la Commission les approuvant.
        (Par exemple, le code général de trois éco-innovations approuvées chronologiquement comme 10, 15 et
        16 et montées sur un véhicule certifié par l'autorité allemande compétente en matière de réception par
        type serait: «e1 10 15 16»).
FR                                                        148                                                     FR
 ---pagebreak---                                                  ANNEXE VII
       FORMAT DES RAPPORTS D'ESSAI POUR LA RÉCEPTION PAR TYPE D'UN
       SYSTÈME, D'UN COMPOSANT OU D'UNE ENTITÉ TECHNIQUE DISTINCTE
   1.                Pour chacun des actes réglementaires énumérés dans l'annexe II, partie I, du
                     règlement (UE) 2018/858, le rapport d'essai visé à l'article 30, paragraphe 2, du
                     règlement (UE) 2018/858 doit satisfaire aux prescriptions de la norme EN
                     ISO/IEC 17025:2017152. Il doit, en particulier, inclure les informations visées
                     au point 7.8.2 de ladite norme.
   2.                Le rapport d'essai doit être établi dans l'une des langues officielles de l'Union
                     déterminée par l'autorité compétente en matière de réception par type.
   3.                Le rapport d'essai doit comporter au moins les informations suivantes:
                     a) l'identification du véhicule, du système, du composant ou de l'entité
                     technique distincte soumis(e) à l'essai;
                     b) une description détaillée des caractéristiques du véhicule, du système, du
                     composant ou de l'entité technique distincte requises par l'acte réglementaire
                     applicable énuméré dans l'annexe II du règlement (UE) 2018/858;
                     c) les résultats des mesures requises par l'acte réglementaire applicable;
                     d) pour chacune des mesures mentionnées au point 3 c), si la limite ou le seuil
                     fixé(e) par l'acte réglementaire applicable a été atteint(e);
                     e) lorsque d'autres méthodes d'essai que celles prescrites dans les actes
                     réglementaires applicables sont permises et utilisées, le rapport doit inclure une
                     description de ces méthodes d'essai;
                     f) des photographies prises pendant l'essai, dont le nombre est décidé par
                     l'autorité compétente en matière de réception. Dans le cas d'essais virtuels, des
                     copies d'écran ou autres éléments de preuve appropriés peuvent remplacer les
                     photographies;
                     g) les conclusions globales de l'essai, indiquant que le système, le composant
                     ou l'entité technique distincte faisant l'objet du rapport satisfait à toutes les
                     prescriptions de l'acte réglementaires applicable énuméré dans l'annexe II du
                     règlement (UE) 2018/858 et que le système, le composant ou l'entité technique
                     distincte soumis(e) à l'essai était représentatif/tive du type à réceptionner;
                     h) les avis et interprétations doivent être dûment documentés et marqués
                     comme tels dans le rapport d'essai.
   4.                Lorsque le constructeur et l'autorité compétente en matière de réception ou le
                     service technique se sont mis d'accord sur une configuration la plus
                     défavorable, l'essai de cette seule configuration est suffisant. Le rapport d'essai
                     doit inclure les informations sur la manière dont la configuration la plus
                     défavorable du système, du composant ou de l'entité technique distincte a été
                     déterminé(e).
   152
         ISO/IEC 17025:2017 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et
         d'essais, date de publication: 2017-11.
FR                                                    149                                                  FR
 ---pagebreak---    5.           Si un format de rapport d'essai est fourni dans l'acte réglementaire concerné
                énuméré dans l'annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858, ce modèle doit
                être utilisé.
                                          ANNEXE VIII
                CERTIFICAT DE CONFORMITÉ SUR SUPPORT PAPIER
   0.   OBJECTIFS
        Le certificat de conformité comprend:
        a) le numéro d'identification du véhicule;
        b) la date de construction du véhicule;
        c) les caractéristiques techniques exactes du véhicule ainsi que ses performances
        techniques en termes concrets. Les différentes entrées ne peuvent pas mentionner de
        fourchettes de valeurs, exception faite des cas où cela correspond à la nature du
        véhicule (par exemple, remorques avec châssis extensible, tracteur de semi-remorque
        avec sellette d'attelage ajustable).
   1.   DESCRIPTION GÉNÉRALE
   1.1. Le certificat de conformité sur support papier se compose des deux parties suivantes:
        a) la partie 1 consiste en une déclaration de conformité par le constructeur, qui est
        commune à toutes les catégories de véhicules.
        b) la partie 2 consiste en une description technique des principales caractéristiques du
        véhicule, qui est adaptée à chaque catégorie spécifique de véhicules.
   1.2. Le certificat de conformité sur support papier doit être conforme aux modèles
        présentés dans l'appendice et ses dimensions ne doivent pas dépasser celles d'une
        feuille de format A4 (210 × 297 mm).
   1.3. Les descriptions techniques indiquées dans la partie 2 du certificat de conformité sur
        support papier sont celles figurant dans la documentation relative à la réception par
        type des actes réglementaires pertinents.
   1.4. Toutes les informations figurant sur le certificat de conformité sur support papier sont
        imprimées en utilisant les caractères de la série ISO 8859 (pour les certificats de
        conformité sur support papier établis en langue bulgare, en utilisant les caractères
        cyrilliques et pour les certificats de conformités sur support papier établis en langue
        grecque, en utilisant les caractères grecs) et les chiffres arabes.
   2.   DISPOSITIONS SPÉCIALES
   2.1. Le modèle A du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les
        véhicules complets.
   2.2. Le modèle B du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les
        véhicules complétés.
FR                                              150                                              FR
 ---pagebreak---         Les caractéristiques techniques supplémentaires du véhicule ainsi que ses
        performances techniques en termes concrets ajoutées lors de la procédure de réception
        par type multi-étapes sont décrites succinctement.
   2.3. Le modèle C du certificat de conformité est utilisé pour les véhicules incomplets.
   3.   PAPIER ET ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ DE L'IMPRESSION POUR ÉVITER
        LA FALSIFICATION
        Afin d'éviter la falsification, le certificat de conformité est protégé par des éléments
        graphiques en couleur et au moins l'un des éléments suivants:
        a) un filigrane représentant la marque déposée du constructeur;
        b) un élément supplémentaire de sécurité de l'impression (encre ultraviolette
        fluorescente, encres dont la couleur varie en fonction de l'angle de vision ou de la
        température, micro-impression, impression guillochée, impression iridescente, gravure
        laser, hologrammes personnalisés, images laser variables, images optiques variables,
        logo du constructeur physiquement en relief ou en creux, etc.).
FR                                               151                                             FR
 ---pagebreak---                                                       APPENDICE
      MODÈLES POUR LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ SUR SUPPORT PAPIER
                                                        PARTIE I
                                 VÉHICULES COMPLETS ET COMPLÉTÉS
                                             MODÈLE A1 —PARTIE 1
                                             VÉHICULES COMPLETS
                                       CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
   Partie 1
   Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.              Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
   0.2.              Type: …
                     – Variante153: …
                     – Version153: …
   0.2.1.            Dénominations(s) commerciale(s): ...
   0.2.3.            Identifiants1:
   0.2.3.1.          Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.          Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.          Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.          Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route: …
   0.2.3.5.          Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route (le
                     cas échéant): …
   0.2.3.6.          Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.          Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.4.              Catégorie de véhicule: …
   0.5.              Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.6.              Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                     Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.              Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   0.10.             Numéro d'identification du véhicule: ...
   0.11.             Date de construction du véhicule: ...
   est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de
   réception par type, y compris le numéro d'extension) délivrée le (… date de la réception par
   type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la
   conduite est à droite/à gauche154 et qui utilisent les unités métriques/impériales155 pour
   153
          Indiquer le code d'identification.
   154
          Indiquer si le véhicule est adapté à la circulation à droite ou à la circulation à gauche, ou aux deux.
FR                                                          152                                                   FR
 ---pagebreak---    l'appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales155 pour le compteur
   kilométrique (le cas échéant)156.
                               (Lieu) (Date): …                  (Signature): …
   155
         Indiquer si l'appareil indicateur de vitesse et/ou le compteur kilométrique équipant le véhicule utilisent les
         unités métriques ou à la fois les unités métriques et les unités impériales.
   156
         Cette déclaration ne limite pas le droit des États membres d'exiger des adaptations techniques en vue de
         permettre l'immatriculation d'un véhicule dans un État membre autre que celui pour lequel il était prévu,
         lorsque le sens de la circulation se fait du côté opposé.
FR                                                          153                                                         FR
 ---pagebreak---                                       MODÈLE A2 —PARTIE 1
          VÉHICULES COMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES
                                [Année]        [Numéro séquentiel]
                                 CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
   Partie 1
   Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.           Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
   0.2.           Type: …
                  – Variante153: …
                  – Version153: …
   0.2.1.         Dénominations(s) commerciale(s): ...
   0.2.3.         Identifiants1:
   0.2.3.1.       Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.       Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.       Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.       Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route: …
   0.2.3.5.       Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route (le
                  cas échéant): …
   0.2.3.6.       Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.       Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.4.           Catégorie de véhicule: …
   0.5.           Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.6.           Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                  Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.           Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   0.10.          Numéro d'identification du véhicule: ...
   0.11.          Date de construction du véhicule: ...
   est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de
   réception par type, y compris le numéro d'extension) délivrée le (… date de la réception par
   type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la
   conduite est à droite/à gauche154 et qui utilisent les unités métriques/impériales155 pour
   l'appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales155 pour le compteur
   kilométrique (le cas échéant)156.
                           (Lieu) (Date): …            (Signature): …
FR                                                 154                                             FR
 ---pagebreak---                                      MODÈLE B — PARTIE 1
                                    VÉHICULES COMPLÉTÉS
                                CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
   Partie 1
   Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.          Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
   0.2.          Type: …
                 – Variante153: …
                 – Version153: …
   0.2.1.        Dénominations(s) commerciale(s): ...
   0.2.2.        Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
                 relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes
                 antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):
                 – Type: …
                 – Variante153: …
                 – Version153: …
                 Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: ...
   0.2.3.        Identifiants1:
   0.2.3.1.      Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.      Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.      Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.      Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route: …
   0.2.3.5.      Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route (le
                 cas échéant): …
   0.2.3.6.      Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.      Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.4.          Catégorie de véhicule: …
   0.5.          Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.5.1.        Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et
                 adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s)
                 antérieur(s): …
   0.6.          Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                 Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.          Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   0.10.         Numéro d'identification du véhicule: ...
   0.11.         Date de construction du véhicule: ...
                 a) a été complété et modifié4 comme suit: … et
FR                                                155                                             FR
 ---pagebreak---                     b) est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la
                    fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension) délivrée le (...
                    date de la réception par type) et
                    c) peut être immatriculé à titre permanent dans les État membre dans lesquels
                    la conduite est à droite/à gauche154 et qui utilisent les unités
                    métriques/impériales155 pour l'appareil indicateur de vitesse et les unités
                    métriques/impériales155 pour le compteur kilométrique (le cas échéant)156.
                              (Lieu) (Date): …                 (Signature): …
   Annexes:         certificat de conformité délivré lors de chaque étape antérieure.
                                                    PARTIE 2
                                     CATÉGORIE DE VÉHICULES M1
                                       (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   3.               Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.             Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.               Empattement157: … mm
   4.1.             Écartement des essieux:
                    1-2:     … mm
                    2-3:     … mm
                    3-4:     … mm
   5.               Longueur: … mm
   6.               Largeur: … mm
   7.               Hauteur: … mm
           158
   Masses
   13.              Masse en ordre de marche: …kg
   13.2.            Masse réelle du véhicule: …kg
   16.              Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.            Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   157
         Les entrées 4 et 4.1 sont à compléter conformément aux définitions 25 (Empattement) et 26 (Écartement
         des essieux) du règlement (UE) nº 1230/2012, respectivement.
   158
         Les masses doivent être arrondies au chiffre entier le plus proche.
FR                                                       156                                                   FR
 ---pagebreak---    16.2.               Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                       1.       … kg
                       2.       … kg
                       3.       … kg, etc.
   16.4.               Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.                 Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.               Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.               Remorque à essieu central: … kg
   18.4.               Remorque non freinée: … kg
   19.                 Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                       d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.                 Constructeur du moteur: …
   21.                 Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.                 Principe de fonctionnement: …
   23.                 Mode uniquement électrique: oui/non4
   23,1.               Classe de véhicule               [électrique]   hybride:   VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                       RE/VHPC-NRE4
   24.                 Nombre et disposition des cylindres: …
   25.                 Cylindrée du moteur: … cm3
   26.                 Carburant: gazole / essence / GPL/ GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                       hydrogène4
   26.1.               Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                       carburant (dual-fuel)4
   26.2.               [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                       2B/Type 3B4
   27.                 Puissance maximale
   27.1.               Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                       interne)4
   27.3.               Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.               Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.                 Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.               Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                       transmission manuelle)1
    1er rapport   2e rapport   3e rapport    4e rapport     5e rapport 6e rapport 7e rapport 8e rapport …
   159
              Pour les véhicules hybrides, indiquer les deux puissances.
FR                                                             157                                        FR
 ---pagebreak---    28.1.1.               Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.               Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
    1er rapport     2e rapport    3e rapport  4e rapport  5e rapport   6e rapport   7e rapport  8e rapport      …
   Vitesse maximale
   29.                   Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.                   Voie des essieux:
                         1.       … mm
                         2.       … mm
                         3.       … mm
   35.                   Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                         coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                         utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.                   Connexions            pour        le        freinage          de        la        remorque:
                                                                                      4
                         mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   Carrosserie
   38.                   Code de la carrosserie: …
   40.                   Couleur du véhicule114: …
   41.                   Nombre et configuration des portes: ...
   42.                   Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.                 Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                         est à l'arrêt: …
   42.3.                 Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   Performances environnementales
   46.                   Niveau sonore
                         – À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                         – En marche (passage): … dB(A)
   47.                   Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   160
            Les équipements optionnels et les combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires relevant de cette
            lettre peuvent être ajoutés à l'entrée «Remarques». Si un véhicule est fourni avec un jeu complet de roues
            et de pneumatiques standard et avec un jeu complet de pneus hiver (portant le marquage 3PMS –
            montagne à 3 pics et flocons) montés sur jante ou non, les pneus neige et les jantes correspondantes
            éventuelles sont considérés comme des combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires quels que
            soient les roues/pneumatiques effectivement montés sur le véhicule.
FR                                                           158                                                       FR
 ---pagebreak---    47.1.             Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.           Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.           Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.         Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                     (cm2): …
   47.1.3.           Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.         f0, N: …
   47.1.3.1.         f1, N/(km/h): …
   47.1.3.2.         f2, N/(km/h)2: …
   47.2.             Cycle de conduite1
   47.2.1.           Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.           Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.           Vitesse limitée: oui/non4
   48.               Émissions d'échappement162 163 164:
                     Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                     modificatif applicable: ...
                     1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                     plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                     CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                     (masse): …
                     Particules (nombre): …
                     2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                     CO: … NOx: … NMHC: … THC: …                               CH4: …       NH3: …        Particules
                     (masse): …Particules (nombre): …
   48.1.             Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   48.2.             Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                     Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                     Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   49.               Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                     électrique162 1:
                     1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
   161
         Applicable uniquement aux véhicules individuels de la famille de matrices de résistance à l'avancement
         sur route (RLMF).
   162
         Répéter pour les différents carburants qui peuvent être utilisés. Les véhicules qui peuvent utiliser à la fois
         de l'essence et un carburant gazeux mais pour lesquels le système essence est monté pour des cas
         d'urgence ou pour le démarrage uniquement et dont le réservoir d'essence ne peut pas contenir plus de
         15 litres d'essence seront considérés comme des véhicules qui peuvent utiliser seulement un carburant
         gazeux.
   163
         Dans le cas des moteurs et véhicules à double carburant (dual-fuel) EURO VI, répéter si nécessaire.
   164
         Seules les émissions évaluées conformément à l'acte ou aux actes réglementaires applicables seront
         indiquées.
FR                                                      159                                                             FR
 ---pagebreak---             Valeurs NEDC                 Émissions             Consommation de carburant
                                           de CO2
   Conditions urbaines4:                … g/km        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:          … g/km        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                          … g/km        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4                … g/km        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le cas      «1» ou «0»
   échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                             … km
                  3. Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
                  3.1. Code général de la ou des éco-innovations151: …
                  3.2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter
                  pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
                  3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
                  3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
                  4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                  règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
        Valeurs WLTP              Émissions de              Consommation de carburant
                                       CO2
   Phase basse4:                … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:              … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:          … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                   … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
FR                                                160                                              FR
 ---pagebreak---    Pondérées, combinées4            … g/km               … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                    5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                    l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                    5.1. Véhicules électriques purs
   Consommation d'énergie électrique                                                   … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                                        … km
   Autonomie en mode électrique                                                        … km
                    5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
   Consommation d'énergie électrique (ECAC,weighted)                                   … Wh/km
   Autonomie en mode électrique (EAER)                                                 … km
   Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)                                   … km
   Divers
   51.              Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
                    point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
   52.              Remarques165: …
                    Combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires: paramètres techniques
                    (sans référence à RR)
                                                    PARTIE 2
                                     CATÉGORIE DE VÉHICULES M2
                                       (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.             Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.               Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.               Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   165
         Si le véhicule est équipé d'un système radar à courte portée de 24 GHz conformément à la décision de la
         Commission du 17 janvier 2005 relative à l'harmonisation du spectre dans la bande de fréquences des
         24 GHz en vue de l'utilisation limitée dans le temps par des systèmes radar à courte portée pour
         automobile dans la Communauté (JO L 21 du 25.1.2005, p. 15), le constructeur doit indiquer ici:
         «Véhicule équipé d'un système radar à courte portée de 24 GHz».
FR                                                      161                                                      FR
 ---pagebreak---    3.1.         Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.           Empattement157: … mm
   4.1.         Écartement des essieux:
                1-2:    … mm
                2-3:    … mm
                3-4:    … mm
   5.           Longueur: … mm
   5.2.         Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.         Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                l'avant/à l'arrière4
   6.           Largeur: … mm
   7.           Hauteur: … mm
   9.           Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                d'attelage: … mm
   12.          Porte-à-faux arrière: … mm
          158
   Masses
   13.          Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.        Répartition de cette masse entre les essieux:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   13.2.        Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.        Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   16.          Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.        Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   16.3.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   16.4.        Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
FR                                              162                                            FR
 ---pagebreak---    17.                Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                      trafic national/international4 166
   17.1.              Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                      prévue: … kg
   17.2.              Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                      sur chaque essieu:
                      1.       … kg
                      2.       … kg
                      3.       … kg, etc.
   17.3.              Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                      sur chaque groupe d'essieux:
                      1.       … kg
                      2.       … kg
                      3.       … kg, etc.
   17.4.              Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
                      l'ensemble: … kg
   18.                Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.              Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.              Remorque à essieu central: … kg
   18.4.              Remorque non freinée: … kg
   19.                Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.                Constructeur du moteur: …
   21.                Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.                Principe de fonctionnement: …
   23.                Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.              Classe de véhicule           [électrique]     hybride:      VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                      RE/VHPC-NRE4
   24.                Nombre et disposition des cylindres: …
   25.                Cylindrée du moteur: … cm3
   26.                Carburant: gazole / essence / GPL / GN–biométhane / éthanol / biogazole /
                      hydrogène4
   26.1.              Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                      carburant (dual-fuel)4
   166
         Le constructeur peut compléter ces entrées soit pour le trafic international, soit pour le trafic national, ou
         encore pour les deux. Pour le trafic national, indiquer le code du pays dans lequel il est prévu
         d'immatriculer le véhicule. Le code se conforme à la norme ISO 3166-1:2013. Pour le trafic international,
         il est fait référence au numéro de la directive (par exemple: «96/53/CE» pour la directive 96/53/CE du
         Conseil).
FR                                                       163                                                            FR
 ---pagebreak---    26.2.            [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                    2B/Type 3B4
   27.              Puissance maximale
   27.1.            Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                    interne)4
   27.3.            Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.            Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.              Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.            Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                    transmission manuelle)160
   1er rapport 2e rapport   3e rapport 4e rapport   5e rapport   6e rapport   7e rapport 8e rapport     …
   28.1.1.          Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.          Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
   1er rapport 2e rapport   3e rapport 4e rapport   5e rapport   6e rapport   7e rapport 8e rapport     …
   Vitesse maximale
   29.              Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.              Voie des essieux:
                    1.      … mm
                    2.      … mm
                    3.      … mm, etc.
   33.              Essieu(x) moteur(s)           équipé(s)     d'une      suspension    pneumatique      ou
                    équivalente: oui/non4
   35.              Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                    coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                    utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.              Connexions          pour         le        freinage          de      la         remorque:
                    mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.              Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                    remorque: ...kPa
   Carrosserie
   38.              Code de la carrosserie: …
   39.              Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B4
FR                                                     164                                                    FR
 ---pagebreak---    41.             Nombre et configuration des portes: ...
   42.             Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.           Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                   est à l'arrêt: …
   42.3.           Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   43.             Nombre de places debout: …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
   47.1.3.         Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.       f0, N:
   47.1.3.1.       f1, N/(km/h):
   47.1.3.2.       f2, N/(km/h)2
   47.2.           Cycle de conduite1
   47.2.1.         Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b
   47.2.2.         Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.         Vitesse limitée: oui/non4
   48.             Émissions d'échappement162 163 164:
                   Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                   modificatif applicable: ...
                   1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                   plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                   CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                   (masse): …
                   Particules (nombre): …
                   2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
FR                                                 165                                               FR
 ---pagebreak---                   CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   48.2.          Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                  Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   49.            Émissions de CO2 /consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
            Valeurs NEDC                  Émissions de          Consommation de carburant
                                              CO2
   Conditions urbaines4:                 … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:           … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                           … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées4, combinées                 … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le cas       «1» ou «0»
   échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                             … km
                  4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                  règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
          Valeurs WLTP               Émissions de            Consommation de carburant
                                          CO2
    Phase basse4:                   … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
    Phase moyenne4:                 … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
    Phase haute4:                   … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
FR                                                166                                              FR
 ---pagebreak---     Phase extra-haute4:              … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
    Combinées:                       … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
    Pondérées, combinées4            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                    5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                    l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                    5.1. Véhicules électriques purs
    Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
    Autonomie en mode électrique                                  … km
    Autonomie en mode électrique                                  … km
                    5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
    Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
    (ECAC,weighted)
    Autonomie en mode électrique                                  … km
    (EAER)
    Autonomie en mode électrique en ville                         … km
    (EAER city)
   Divers
   51.              Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
                    point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
   52.              Remarques165: …
                                                 PARTIE 2
                                   CATÉGORIE DE VÉHICULES M3
                                     (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.             Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.               Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.               Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
FR                                                  167                                              FR
 ---pagebreak---    3.1.         Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.           Empattement157: … mm
   4.1.         Écartement des essieux:
                1-2:    … mm
                2-3:    … mm
                3-4:    … mm
   5.           Longueur: … mm
   5.2.         Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.         Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                l'avant/à l'arrière4
   6.           Largeur: … mm
   7.           Hauteur: … mm
   9.           Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                d'attelage: … mm
   12.          Porte-à-faux arrière: … mm
          158
   Masses
   13.          Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.        Répartition de cette masse entre les essieux:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   13.2.        Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.        Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   16.          Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.        Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   16.3.        Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                1.      … kg
                2.      … kg
                3.      … kg, etc.
   16.4.        Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
FR                                              168                                            FR
 ---pagebreak---    17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.        Principe de fonctionnement: …
   23.        Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.      Classe de véhicule         [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
              RE/VHPC-NRE4
   24.        Nombre et disposition des cylindres: …
   25.        Cylindrée du moteur: … cm3
   26.        Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
              hydrogène4
   26.1.      Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
              carburant (dual-fuel)4
   26.2.      [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
              2B/Type 3B4
FR                                             169                                        FR
 ---pagebreak---    27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.             Voie des essieux:
                   1.       … mm
                   2.       … mm
                   3.       … mm, etc.
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)           équipé(s)       d'une     suspension       pneumatique         ou
                   équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions           pour         le         freinage         de         la        remorque:
                                                                                4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Carrosserie
   38.             Code de la carrosserie: …
   39.             Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B4
   41.             Nombre et configuration des portes: ...
   42.             Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   42.1.           Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule
                   est à l'arrêt: …
   42.2.           Nombre de places de passagers assis: … (étage inférieur) … (étage supérieur)
                   (y compris le conducteur)167
   42.3.           Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
   43.             Nombre de places debout: …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   167
          À l'exclusion des sièges conçus pour n'être utilisés que lorsque le véhicule est à l'arrêt, ainsi que du
          nombre de places pour fauteuils roulants. Pour les autocars relevant de la catégorie de véhicules M3, le
          nombre de convoyeurs est inclus dans le nombre de passagers.
FR                                                    170                                                          FR
 ---pagebreak---    45.1.  Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   46.    Niveau sonore
          À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
          En marche (passage): … dB(A)
   47.    Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   48.    Émissions d'échappement162 163 164:
          Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
          modificatif applicable: ...
          Procédure d'essai: WHSC (EURO VI)
          CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
          (masse): … Particules (nombre): …
          Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
          CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
          Particules (nombre): …
   48.1.  Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   Divers
   51.    Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
          point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
   52.    Remarques165: …
FR                                       171                                          FR
 ---pagebreak---                                                     PARTIE 2
                                     CATÉGORIE DE VÉHICULES N1
                                      (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.             Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   3.               Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.             Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.               Empattement157: … mm
   4.1.             Écartement des essieux:
                    1-2:     … mm
                    2-3:     … mm
                    3-4:     … mm
   5.               Longueur: … mm
   6.               Largeur: … mm
   7.               Hauteur: … mm
   8.               Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                    minimum): … mm
   9.               Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                    d'attelage: … mm
   11.              Longueur de la zone de chargement: … mm
   Masses158
   13.              Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.            Répartition de cette masse entre les essieux:
                    1.       … kg
                    2.       … kg
                    3.       … kg, etc.
   13.2.            Masse réelle du véhicule: …kg
   14.              Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg4 168
   16.              Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.            Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.            Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                    1.       … kg
   168
         Dans le cas des véhicules complétés de catégorie N1 relevant du règlement (CE) nº 715/2007.
FR                                                     172                                           FR
 ---pagebreak---                   2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   16.4.          Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.            Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.          Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.          Semi-remorque: … kg
   18.3.          Remorque à essieu central: … kg
   18.4.          Remorque non freinée: … kg
   19.            Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.            Constructeur du moteur: …
   21.            Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.            Principe de fonctionnement: …
   23.            Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.          Classe de véhicule         [électrique] hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                  RE/VHPC-NRE4
   24.            Nombre et disposition des cylindres: …
   25.            Cylindrée du moteur: … cm3
   26.            Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                  hydrogène4
   26.1.          Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                  carburant (dual-fuel)4
   26.2.          [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                  2B/Type 3B4
   27.            Puissance maximale
   27.1.          Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                  interne)4
   27.3.          Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.          Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.            Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.          Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                  transmission manuelle)1
      1er        2e         3e          4e          5e       6e        7e      8e        …
    rapport   rapport    rapport     rapport     rapport  rapport   rapport rapport
   28.1.1.        Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
FR                                                 173                                        FR
 ---pagebreak---    28.1.2.         Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er         2e          3e          4e        5e        6e         7e        8e         …
    rapport    rapport     rapport    rapport   rapport    rapport    rapport   rapport
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.             Voie des essieux:
                   1.      … mm
                   2.      … mm
                   3.      … mm
   35.             Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                   coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                   utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour      le      freinage       de      la       remorque:
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   38.             Code de la carrosserie: …
   40.             Couleur du véhicule114: …
   41.             Nombre et configuration des portes: ...
   42.             Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
FR                                                174                                              FR
 ---pagebreak---    47.1.3.        Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.      f0, N: …
   47.1.3.1.      f1, N/(km/h): …
   47.1.3.2.      f2, N/(km/h)2: …
   47.2.          Cycle de conduite1
   47.2.1.        Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.        Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.        Vitesse limitée: oui/non4
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
                  1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                  plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                  CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                  (masse): … Particules (nombre): …
                  2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                  CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   48.2.          Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                  Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   49.            Émissions de CO2 /consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
             Valeurs NEDC                Émissions de            Consommation de carburant
                                              CO2
   Conditions urbaines4:                … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:          … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                          … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées4, combinées                … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
    Facteur de vérification             «1» ou «0»
   (le cas échéant)
FR                                                175                                             FR
 ---pagebreak---                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                 l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                            … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                            … km
                 3. Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
                 3.1. Code général de la ou des éco-innovations151
                 3.2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations68 (répéter
                 pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
                 3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
                 3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
                 4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                 règlement (UE) 2017/1151
           Valeurs WLTP            Émissions de CO2            Consommation de carburant
      Phase basse4:                … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
      Phase moyenne4:              … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
      Phase haute4:                … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
      Phase extra-haute4:          … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
      Combinées:                   … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
      Pondérées, combinées4        … g/km              … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                 5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                 l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                 5.1. Véhicules électriques purs4 (le cas échéant)
       Consommation d'énergie électrique                       … Wh/km
       Autonomie en mode électrique                            … km
       Autonomie en mode électrique                            … km
                 5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur4 (le cas
                 échéant)
FR                                               176                                              FR
 ---pagebreak---        Consommation d'énergie électrique                      … Wh/km
       (ECAC,weighted)
       Autonomie en mode électrique (EAER)                    … km
       Autonomie en mode électrique en ville                  … km
       (EAER city)
   Divers
   50.            Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                  applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU
                  nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies:
                  oui/classe(s): …/non:4
   51.            Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
                  point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.            Remarques165: …
                  Liste de pneumatiques: paramètres techniques (sans référence à RR)
FR                                               177                                           FR
 ---pagebreak---                                                 PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES N2
                                    (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.             Longueur: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.             Largeur: … mm
   7.             Hauteur1: … mm
   8.             Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                  minimum): … mm
   9.             Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                  d'attelage: … mm
   11.            Longueur de la zone de chargement: … mm
   12.            Porte-à-faux arrière: … mm
           158
   Masses
   13.            Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   13.2.          Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
FR                                                178                                            FR
 ---pagebreak---    16.        Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.      Semi-remorque: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.3.1.    Remorque à timon rigide: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
FR                                             179                                        FR
 ---pagebreak---    22.             Principe de fonctionnement: …
   23.             Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.           Classe de véhicule         [électrique]  hybride:   VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.           Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                   transmission manuelle)1
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   28.1.1.         Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.         Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)    d'une    suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
FR                                                  180                                          FR
 ---pagebreak---    35.             Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                   coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                   utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour       le     freinage       de      la       remorque:
                                                                       4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Carrosserie
   38.             Code de la carrosserie: …
   41.             Nombre et configuration des portes: ...
   42.             Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
   47.1.3.         Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.       f0, N: …
   47.1.3.1.       f1, N/(km/h): …
   47.1.3.2.       f2, N/(km/h)2: …
   47.2.           Cycle de conduite1
   47.2.1.         Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.         Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.         Vitesse limitée: oui/non4
   48.             Émissions d'échappement162 163 164:
                   Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                   modificatif applicable: ...
FR                                                 181                                             FR
 ---pagebreak---                   1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                  plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                  CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                  (masse): … Particules (nombre): …
                  2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                  CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   48.2.          Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
                  Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
                  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
   49.            Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique162 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
            Valeurs NEDC                  Émissions de           Consommation de carburant
                                               CO2
   Conditions urbaines4:                 … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:           … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                           … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées4, combinées                 … g/km          … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le cas       «1» ou «0»
   échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                             … km
                  4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                  règlement (UE) 2017/1151
         Valeurs WLTP                Émissions de              Consommation de carburant
                                          CO2
FR                                                182                                              FR
 ---pagebreak---    Phase basse4:                          … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:                        … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                          … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:                    … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                             … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4                  … g/km                        … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                    5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                    l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                    5.1. Véhicules électriques purs4 (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique                                                    … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                                         … km
   Autonomie en mode électrique                                                         … km
                    5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur4 (le cas
                    échéant)
   Consommation d'énergie électrique                                                     … Wh/km
   (ECAC,weighted)
   Autonomie en mode électrique (EAER)                                                   … km
   Autonomie en mode électrique en ville                                                 … km
   (EAER city)
   49.1.            Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                                 du
                    constructeur119: ........................................................................
   49.2.            Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   49.3.            Véhicule professionnel: (oui/non)4 72 170
   49.4.            Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                     du
                    client: ........................................................................ 120 170
   169
          Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) nº 595/2009 du
          Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des
          moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations
          sur la réparation et l'entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) nº 715/2007 et la directive
          2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE (JO L 188 du
          18.7.2009, p. 1–13). 49.3.
   170
          Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) nº 595/2009 et
          qu'un dossier d'information du client a été établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de
          l'annexe IV du règlement (UE) 2017/2400.
FR                                                                183                                                FR
 ---pagebreak---                                                                          171
   49.5.            Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm
                                                                          172
   49.6.            Valeur de charge utile moyenne: ................ t’
   Divers
   50.              Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                    applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU
                    nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies:
                    oui/classe(s): …/non:4 173
   51.              Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
                    point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.              Remarques165: …
   171
         Comme indiqué au point 2.3 du dossier d'information du client établi conformément au modèle indiqué
         dans la partie II de l'annexe IV du règlement (UE) 2017/2400
   172
         Comme indiqué au point 2.4 du dossier d'information du client établi conformément au modèle indiqué
         dans la partie II de l'annexe IV du règlement (UE) 2017/2400
   173
         Règlement ONU nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) —
         Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises
         dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction. (JO L 230 du
         31.8.2010, p. 253)
FR                                                       184                                                    FR
 ---pagebreak---                                                 PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES N3
                                    (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.             Longueur: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.             Largeur: … mm
   7.             Hauteur: … mm
   8.             Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                  minimum): … mm
   9.             Distance entre l'extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif
                  d'attelage: … mm
   11.            Longueur de la zone de chargement: … mm
   12.            Porte-à-faux arrière: … mm
           158
   Masses
   13.            Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   13.2.          Masse réelle du véhicule: …kg
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
FR                                                185                                            FR
 ---pagebreak---    16.        Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.      Semi-remorque: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.3.1.    Remorque à timon rigide: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
FR                                             186                                        FR
 ---pagebreak---    22.             Principe de fonctionnement: …
   23.             Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.           Classe de véhicule         [électrique]   hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence / GPL/ GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)     d'une   suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions         pour        le       freinage      de     la      remorque:
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Carrosserie
   38.             Code de la carrosserie: …
   41.             Nombre et configuration des portes: ...
   42.             Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
FR                                                 187                                            FR
 ---pagebreak---    Performances environnementales
   46.           Niveau sonore
                 À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                 En marche (passage): … dB(A)
   47.           Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   48.           Émissions d'échappement162 163 164:
                 Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                 modificatif applicable: ...
                 1.2. Procédure d'essai: WHSC (EURO VI)
                 CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                 (masse): … Particules (nombre): …
                 2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                 CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                 Particules (nombre): …
   48.1.         Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.           Émissions de CO2 /consommation de carburant/consommation d'énergie
                 électrique
   49.1.         Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                              du
                 constructeur119: ........................................................................
   49.2.         Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   49.3.         Véhicule professionnel: (oui/non)4 72 170
   49.4.         Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                  du
                 client: ........................................................................ 120 170
   49.5.         Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm 171
   49.6.         Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ 172
   Divers
   50.           Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
                 applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU
                 nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies:
                 oui/classe(s): …/non:4
   51.           Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
                 point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.           Remarques165: …
FR                                                             188                                            FR
 ---pagebreak---                                                       PARTIE 2
                                CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2
                                       (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.               Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.             Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   Dimensions principales
   4.               Empattement157 174: … mm
   4.1.             Écartement des essieux:
                    0-1:     … mm
                    1-2:     … mm
                    2-3:     … mm
                    3-4:     … mm
   5.               Longueur: … mm
   6.               Largeur: … mm
   7.               Hauteur: … mm
   10.              Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                    véhicule: … mm
   11.              Longueur de la zone de chargement: … mm
   12.              Porte-à-faux arrière: … mm
           158
   Masses
   13.              Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.            Répartition de cette masse entre les essieux:
                    1.       … kg
                    2.       … kg
                    3.       … kg, etc.
   13.2.            Masse réelle du véhicule: …kg
   16.              Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.            Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.            Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                    1.       … kg
                    2.       … kg
                    3.       … kg, etc.
   174
         Pour le terme point d'attelage «0», voir règlement (UE) nº 19/2011, annexe I, partie A, point 3.1.2.
FR                                                       189                                                  FR
 ---pagebreak---    16.3.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.             Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                   trafic national/international4 166
   17.1.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                   prévue: … kg
   17.2.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque essieu:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.3.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   19.             Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage d'une
                   semi-remorque ou d'une remorque à essieu central: … kg
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.1.           Voie de chaque essieu directeur: … mm
   30.2.           Voie de tous les autres essieux: … mm
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   34.             Essieu(x) équipé(s) d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour        le   freinage       de       la     remorque:
                                                                      4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   Carrosserie
   38.             Code de la carrosserie: …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
FR                                                  190                                          FR
 ---pagebreak---    Divers
   50.    Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
          applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU
          nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies:
          oui/classe(s): …/non:4
   51.    Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
          point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.    Remarques165: …
FR                                       191                                           FR
 ---pagebreak---                                               PARTIE 2
                             CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4
                                  (véhicules complets et complétés)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 174: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  0-1:     … mm
                  1-2:     … mm
                  2-3:     … mm
                  3-4:     … mm
   5.             Longueur: … mm
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'arrière4
   6.             Largeur: … mm
   7.             Hauteur: … mm
   10.            Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                  véhicule: … mm
   11.            Longueur de la zone de chargement: … mm
   12.            Porte-à-faux arrière: … mm
   Masses158
   13.            Masse en ordre de marche: …kg
   13.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.       … kg
                  2.       … kg
                  3.       … kg, etc.
   13.2.          Masse réelle du véhicule: …kg
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                  1.       … kg
                  2.       … kg
FR                                               192                                          FR
 ---pagebreak---                    3.      … kg, etc.
   16.3.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.             Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                   trafic national/international4 166
                   Uniquement pour le trafic national, la lettre minuscule «e» suivie du numéro
                   distinctif de l'État membre: ...
                   Pour le trafic international, numéro de la directive ou du règlement: ...
   17.1.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                   prévue: … kg
   17.2.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque essieu:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.3.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   19.             Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage d'une
                   semi-remorque ou d'une remorque à essieu central: … kg
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   34.             Essieu(x) équipé(s) d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions           pour       le    freinage        de       la       remorque:
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   Carrosserie
   38.             Code de la carrosserie: …
   Dispositif d'attelage
FR                                                  193                                              FR
 ---pagebreak---    44.    Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.1.  Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Divers
   50.    Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception
          applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU
          nº 105 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies:
          oui/classe(s): …/non:4
   51.    Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l'annexe I, partie A,
          point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
   52.    Remarques165: …
FR                                       194                                           FR
 ---pagebreak---                                               PARTIE II
                                    VÉHICULES INCOMPLETS
                                     MODÈLE C1 —PARTIE 1
                                    VÉHICULES INCOMPLETS
                                CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
   Partie 1
   Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.          Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
   0.2.          Type: …
                 Variante153: …
                 Version153: …
   0.2.1.        Dénominations(s) commerciale(s): ...
   0.2.2.        Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements
                 relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes
                 antérieures
                 (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):
                 Type: …
                 Variante153: …
                 Version153: …
                 Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d'extension: ...
   0.2.3.        Identifiants (le cas échéant)161:
   0.2.3.1.      Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.      Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.      Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.      Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route: …
   0.2.3.5.      Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route (le
                 cas échéant): …
   0.2.3.6.      Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.      Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.4.          Catégorie de véhicule: …
   0.5.          Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.5.1.        Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et
                 adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s)
                 antérieur(s): …
   0.6.          Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                 Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.          Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
FR                                                195                                             FR
 ---pagebreak---    0.10.          Numéro d'identification du véhicule: ...
   0.11.          Date de construction du véhicule: ...
   est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de
   réception par type, y compris le numéro d'extension) délivrée le (... date de la réception par
   type) et
   ne peut être immatriculé à titre permanent sans d'autres réceptions.
                          (Lieu) (Date): …           (Signature): …
FR                                               196                                              FR
 ---pagebreak---                                       MODÈLE C2 —PARTIE 1
        VÉHICULES INCOMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES
                                [Année]        [Numéro séquentiel]
                                 CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
   Partie 1
   Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
   0.1.           Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
   0.2.           Type: …
                  Variante153: …
                  Version153: …
   0.2.1.         Dénominations(s) commerciale(s): ...
   0.2.3.         Identifiants (le cas échéant)161:
   0.2.3.1.       Identifiant de la famille d'interpolation: …
   0.2.3.2.       Identifiant de la famille ATCT: …
   0.2.3.3.       Identifiant de la famille PEMS: …
   0.2.3.4.       Identifiant de la famille de résistance à l'avancement sur route: …
   0.2.3.5.       Identifiant de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route (le
                  cas échéant): …
   0.2.3.6.       Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
   0.2.3.7.       Identifiant de la famille d'essais d'émissions par évaporation: …
   0.4.           Catégorie de véhicule: …
   0.5.           Raison sociale et adresse du constructeur: …
   0.6.           Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
                  Emplacement du numéro d'identification du véhicule: …
   0.9.           Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
   0.10.          Numéro d'identification du véhicule: ...
   0.11.          Date de construction du véhicule: ...
   est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de
   réception par type, y compris le numéro d'extension) délivrée le (... date de la réception par
   type) et
   ne peut être immatriculé à titre permanent sans d'autres réceptions.
                           (Lieu) (Date): …            (Signature): …
FR                                                 197                                             FR
 ---pagebreak--- FR 198 FR ---pagebreak---    PARTIE 2
                                 CATÉGORIE DE VÉHICULES M1
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:   … mm
                  2-3:   … mm
                  3-4:   … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
   Masses158
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
FR                                                199                                            FR
 ---pagebreak---    16.4.          Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.            Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.          Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.          Remorque à essieu central: … kg
   18.4.          Remorque non freinée: … kg
   19.            Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point
                  d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.            Constructeur du moteur: …
   21.            Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.            Principe de fonctionnement: …
   23.            Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.          Classe de véhicule         [électrique] hybride:   VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                  RE/VHPC-NRE4
   24.            Nombre et disposition des cylindres: …
   25.            Cylindrée du moteur: … cm3
   26.            Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane/ éthanol / biogazole /
                  hydrogène4
   26.1.          Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                  carburant (dual-fuel)4
   26.2.          [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                  2B/Type 3B4
   27.            Puissance maximale
   27.1.          Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                  interne)4
   27.3.          Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.          Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.            Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.          Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                  transmission manuelle)161
      1er        2e          3e         4e          5e       6e         7e        8e    …
    rapport   rapport     rapport    rapport     rapport  rapport    rapport   rapport
   28.1.1.        Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.        Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er        2e          3e         4e          5e       6e         7e        8e    …
FR                                                 200                                        FR
 ---pagebreak---     rapport    rapport    rapport    rapport    rapport   rapport    rapport   rapport
   Vitesse maximale
   29.            Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.            Voie des essieux:
                  1.      … mm
                  2.      … mm
                  3.      … mm
   35.            Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                  coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                  utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.            Connexions          pour       le     freinage       de      la       remorque:
                  mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   Carrosserie
   41.            Nombre et configuration des portes: ...
   42.            Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
   Performances environnementales
   46.            Niveau sonore
                  À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                  En marche (passage): … dB(A)
   47.            Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.          Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.        Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.        Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.      Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                  (cm2): …
   47.1.3.        Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.      f0, N:
   47.1.3.1.      f1, N/(km/h):
   47.1.3.2.      f2, N/(km/h)2
   47.2.          Cycle de conduite1
   47.2.1.        Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b
   47.2.2.        Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.        Vitesse limitée: oui/non4
FR                                                201                                             FR
 ---pagebreak---    48.             Émissions d'échappement162 163 164:
                   Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                   modificatif applicable: ...
                   1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                   plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                   CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                   (masse): … Particules (nombre): …
                   2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                   CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                   Particules (nombre): …
   48.1.           Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.             Émissions de CO2 /consommation de carburant/consommation d'énergie
                   électrique 1:
                   1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
         Valeurs NEDC               Émissions de               Consommation de carburant
                                         CO2
   Conditions urbaines4:           … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:     … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                     … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4           … g/km            … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le     «1» ou «0»
   cas échéant)
                   2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
          l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                              … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                              … km
                   3. Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
                   3.1.    Code général de la ou des éco-innovations151: …
                   3.2.    Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter
                           pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
FR                                                202                                               FR
 ---pagebreak---                    3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
                   3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
                   4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                   règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
         Valeurs WLTP                 Émissions de              Consommation de carburant
                                           CO2
   Phase basse4:                    … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:                  … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                    … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:              … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                       … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                   5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                   5.1. Véhicules électriques purs
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
                   5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   (ECAC,weighted)
   Autonomie en mode électrique (EAER)                           … km
   Autonomie en mode électrique en ville                         … km
   (EAER city)
   Divers
   52.             Remarques165: …
FR                                                 203                                              FR
 ---pagebreak---                                                PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES M2
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 6: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
           158
   Masses
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
FR                                                204                                            FR
 ---pagebreak---    16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.        Principe de fonctionnement: …
   23.        Mode uniquement électrique: oui/non4
FR                                             205                                        FR
 ---pagebreak---    23.1.           Classe de véhicule         [électrique]  hybride:   VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol/ biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.           Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                   transmission manuelle)1
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   28.1.1.         Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.         Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.             Voie des essieux:
                   1.      … mm
                   2.      … mm
                   3.      … mm
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)    d'une    suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
FR                                                  206                                          FR
 ---pagebreak---    35.             Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                   coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                   utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour       le      freinage      de      la       remorque:
                                                                       4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
   47.1.3.         Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.       f0, N: …
   47.1.3.1.       f1, N/(km/h): …
   47.1.3.2.       f2, N/(km/h)2: …
   47.2.           Cycle de conduite1
   47.2.1.         Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.         Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.         Vitesse limitée: oui/non4
   48.             Émissions d'échappement162 163 164:
                   Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                   modificatif applicable: ...
                   1.2. Procédure d'essai: WHSC (EURO VI)
                   CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                   (masse): … Particules (nombre): …
                   2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
FR                                                 207                                             FR
 ---pagebreak---                   CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.            Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique162 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
         Valeurs NEDC              Émissions de              Consommation de carburant
                                        CO2
   Conditions urbaines4:          … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-              … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   urbaines4:
   Combinées4:                    … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4          … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le
   cas échéant)
   Facteur de vérification (le    «1» ou «0»
   cas échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                             … km
                  4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                  règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
         Valeurs WLTP                Émissions de              Consommation de carburant
                                         CO2
   Phase basse4:                    … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:                  … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                    … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:              … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                       … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
FR                                               208                                               FR
 ---pagebreak---    Pondérées, combinées4            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                   5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                   5.1. Véhicules électriques purs
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
                   5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   (ECAC,weighted)
   Autonomie en mode électrique (EAER)                           … km
   Autonomie en mode électrique en ville                         … km
   (EAER city)
   Divers
   52.             Remarques165: …
FR                                                 209                                              FR
 ---pagebreak---                                                PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES M3
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 6: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
           158
   Masses
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
FR                                                210                                            FR
 ---pagebreak---    16.        Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.        Principe de fonctionnement: …
   23.        Mode uniquement électrique: oui/non4
FR                                             211                                        FR
 ---pagebreak---    23.1.           Classe de véhicule         [électrique]   hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence/ GPL/ GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.1.           Voie de chaque essieu directeur: … mm
   30.2.           Voie de tous les autres essieux: … mm
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)     d'une   suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions         pour        le       freinage      de     la     remorque:
                                                                        4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
FR                                                 212                                           FR
 ---pagebreak---    47.          Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   48.          Émissions d'échappement162 163 164:
                Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                modificatif applicable: ...
                1.2. Procédure d'essai: WHSC (EURO VI)
                CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                (masse): … Particules (nombre): …
                2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                Particules (nombre): …
   48.1.        Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   Divers
   52.    Remarques165: …
FR                                             213                                      FR
 ---pagebreak---                                                PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES N1
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:   … mm
                  2-3:   … mm
                  3-4:   … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   8.             Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                  minimum): … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
           158
   Masses
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                  1.     … kg
FR                                                214                                            FR
 ---pagebreak---                   2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   16.4.          Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   18.            Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.          Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.          Semi-remorque: … kg
   18.3.          Remorque à essieu central: … kg
   18.4.          Remorque non freinée: … kg
   19.            Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.            Constructeur du moteur: …
   21.            Code du moteur inscrit sur le moteur: …
   22.            Principe de fonctionnement: …
   23.            Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.          Classe de véhicule         [électrique] hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                  RE/VHPC-NRE4
   24.            Nombre et disposition des cylindres: …
   25.            Cylindrée du moteur: … cm3
   26.            Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                  hydrogène4
   26.1.          Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                  carburant (dual-fuel)4
   26.2.          [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                  2B/Type 3B4
   27.            Puissance maximale
   27.1.          Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                  interne)4
   27.3.          Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.          Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.            Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.          Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                  transmission manuelle)1
      1er        2e         3e          4e          5e       6e        7e      8e        …
    rapport   rapport    rapport     rapport     rapport  rapport   rapport rapport
   28.1.1.        Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
FR                                                 215                                        FR
 ---pagebreak---    28.1.2.         Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er         2e          3e          4e         5e        6e        7e         8e        …
    rapport    rapport     rapport    rapport    rapport    rapport   rapport   rapport
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.             Voie des essieux:
                   1.      … mm
                   2.      … mm
                   3.      … mm
   35.             Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                   coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                   utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)160 1: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour       le      freinage      de      la       remorque:
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (161): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
   47.1.3.         Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.       f0, N: …
   47.1.3.1.       f1, N/(km/h): …
FR                                                 216                                             FR
 ---pagebreak---    47.1.3.2.      f2, N/(km/h)2: …
   47.2.          Cycle de conduite1
   47.2.1.        Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.        Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.        Vitesse limitée: oui/non4
   48.            Émissions d'échappement162 163 164:
                  Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                  modificatif applicable: ...
                  1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                  plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                  CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                  (masse): … Particules (nombre): …
                  2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
                  CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.            Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique162 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
             Valeurs NEDC                 Émissions de            Consommation de carburant
                                               CO2
   Conditions urbaines4:                 … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou
                                                          kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:           … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou
                                                          kg/100 km4
   Combinées4:                           … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou
                                                          kg/100 km4
   Pondérées, combinées4                 … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le cas       «1» ou «0»
   échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
FR                                                217                                              FR
 ---pagebreak---    combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                              … km
                   3. Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non4
                   3.1. Code général de la ou des éco-innovations151: …
                   3.2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter
                   pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
                   3.2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
                   3.2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
                   4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                   règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
         Valeurs WLTP                 Émissions de              Consommation de carburant
                                           CO2
   Phase basse4:                    … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:                  … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                    … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:              … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                       … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
                   5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                   5.1. Véhicules électriques purs
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
   Autonomie en mode électrique                                  … km
                   5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
   Consommation d'énergie électrique                             … Wh/km
   (ECAC,weighted)
   Autonomie en mode électrique (EAER)                           … km
FR                                                 218                                              FR
 ---pagebreak---    Autonomie en mode électrique en ville     … km
   (EAER city)
   Divers
   52.    Remarques165: …
FR                                       219      FR
 ---pagebreak---                                                PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES N2
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   8.             Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                  minimum): … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
   Masses158
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
FR                                                220                                            FR
 ---pagebreak---    16.        Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.      Semi-remorque: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.3.1.    Remorque à timon rigide: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
FR                                             221                                        FR
 ---pagebreak---    22.             Principe de fonctionnement: …
   23.             Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.           Classe de véhicule         [électrique]  hybride:   VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence / GPL/ GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   28.1.           Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d'une
                   transmission manuelle)1
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   28.1.1.         Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
   28.1.2.         Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
      1er         2e         3e          4e          5e        6e         7e       8e       …
    rapport    rapport    rapport     rapport     rapport   rapport    rapport  rapport
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)    d'une    suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
FR                                                  222                                          FR
 ---pagebreak---    35.             Combinaison roues/pneumatiques montés / classe d'efficacité énergétique des
                   coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique
                   utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant)1 160: …
   Freinage
   36.             Connexions          pour       le      freinage       de     la      remorque:
                                                                        4
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
                   En marche (passage): … dB(A)
   47.             Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   47.1.           Paramètres pour les essais d'émissions de Vind1
   47.1.1.         Masse d'essai, kg: ...
   47.1.2.         Surface frontale, m2 (): …
   47.1.2.1.       Surface frontale prévue pour l'entrée d'air de la calandre (le cas échéant)
                   (cm2): …
   47.1.3.         Coefficients de résistance à l'avancement sur route
   47.1.3.0.       f0, N: …
   47.1.3.1.       f1, N/(km/h): …
   47.1.3.2.       f2, N/(km/h)2: …
   47.2.           Cycle de conduite1
   47.2.1.         Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b4
   47.2.2.         Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
   47.2.3.         Vitesse limitée: oui/non4
   48.             Émissions d'échappement162 163 164:
                   Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
                   modificatif applicable: ...
                   1.2. Procédure d'essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les
                   plus hautes) ou WHSC (EURO VI)4
                   CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
                   (masse): … Particules (nombre): …
                   2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
FR                                                 223                                            FR
 ---pagebreak---                   CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
                  Particules (nombre): …
   48.1.          Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.            Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
                  électrique162 1:
                  1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
         Valeurs NEDC               Émissions de CO2            Consommation de carburant
   Conditions urbaines4:            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Conditions extra-urbaines4:      … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées4:                      … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées4, combinées            … g/km             … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
   Facteur de déviation (le cas
   échéant)
   Facteur de vérification (le      «1» ou «0»
   cas échéant)
                  2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                  l'extérieur (le cas échéant)
   Consommation d'énergie électrique (pondérée,                             … Wh/km
   combinée4)
   Autonomie en mode électrique                                             … km
                  4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le
                  règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
         Valeurs WLTP                Émissions de              Consommation de carburant
                                         CO2
   Phase basse4:                    … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase moyenne4:                  … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase haute4:                    … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Phase extra-haute4:              … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Combinées:                       … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
   Pondérées, combinées4            … g/km           … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km4
FR                                               224                                               FR
 ---pagebreak---                    5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de
                   l'extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
                   5.1. Véhicules électriques purs
   Consommation d'énergie électrique                                                   … Wh/km
   Autonomie en mode électrique                                                        … km
   Autonomie en mode électrique                                                        … km
                   5.2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
   Consommation d'énergie électrique                                                    … Wh/km
   (ECAC,weighted)
   Autonomie en mode électrique (EAER)                                                  … km
   Autonomie en mode électrique en ville                                                … km
   (EAER city)
   49.1.           Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                              du
                   constructeur119: ........................................................................
   49.2.           Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   49.3.           Véhicule professionnel: (oui/non)4 72 170
   49.4.           Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                  du
                   client: ........................................................................ 120 170
   49.5.           Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm 171
   49.6.           Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ 172
   Divers
   52.             Remarques165: …
FR                                                               225                                            FR
 ---pagebreak---                                                PARTIE 2
                                  CATÉGORIE DE VÉHICULES N3
                                        (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   3.             Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu): … …
   3.1.           Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé8
   Dimensions principales
   4.             Empattement157: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  1-2:    … mm
                  2-3:    … mm
                  3-4:    … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   5.2.           Cabine allongée conforme à l'article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non4
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'avant/à l'arrière4
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   8.             Avancée de la sellette d'attelage pour tracteur routier (maximum et
                  minimum): … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
   Masses158
   13.3.          Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.      … kg
                  2.      … kg
                  3.      … kg, etc.
FR                                                226                                            FR
 ---pagebreak---    16.        Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.      Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg etc.
   16.3.      Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   16.4.      Masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble: … kg
   17.        Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
              trafic national/international4 166
   17.1.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
              prévue: … kg
   17.2.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque essieu:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.3.      Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
              sur chaque groupe d'essieux:
              1.      … kg
              2.      … kg
              3.      … kg, etc.
   17.4.      Masse maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue pour
              l'ensemble: … kg
   18.        Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
   18.1.      Remorque à timon d'attelage: … kg
   18.2.      Semi-remorque: … kg
   18.3.      Remorque à essieu central: … kg
   18.3.1.    Remorque à timon rigide: … kg
   18.4.      Remorque non freinée: … kg
   19.        Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage: … kg
   Propulsion
   20.        Constructeur du moteur: …
   21.        Code du moteur inscrit sur le moteur: …
FR                                             227                                        FR
 ---pagebreak---    22.             Principe de fonctionnement: …
   23.             Mode uniquement électrique: oui/non4
   23.1.           Classe de véhicule         [électrique]   hybride:  VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-
                   RE/VHPC-NRE4
   24.             Nombre et disposition des cylindres: …
   25.             Cylindrée du moteur: … cm3
   26.             Carburant: gazole / essence / GPL / GN– biométhane / éthanol / biogazole /
                   hydrogène4
   26.1.           Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/ double
                   carburant (dual-fuel)4
   26.2.           [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type
                   2B/Type 3B4
   27.             Puissance maximale
   27.1.           Puissance nette maximale159: … kW à … tours/min (moteur à combustion
                   interne)4
   27.3.           Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) 112
   27.4.           Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)4 112
   28.             Boîte de vitesses (type): ...
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   33.             Essieu(x) moteur(s)        équipé(s)     d'une   suspension  pneumatique   ou
                   équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Freinage
   36.             Connexions         pour        le       freinage      de     la     remorque:
                   mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques4
   37.             Pression dans la conduite d'alimentation du système de freinage de la
                   remorque: ...kPa
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Performances environnementales
   46.             Niveau sonore
                   À l'arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
FR                                                 228                                           FR
 ---pagebreak---           En marche (passage): … dB(A)
   47.    Niveau des émissions d'échappement116: Euro …
   48.    Émissions d'échappement162 163 164:
          Numéro de l'acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire
          modificatif applicable: ...
          1.2. Procédure d'essai: WHSC (EURO VI)
          CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules
          (masse): … Particules (nombre): …
          2.2. Procédure d'essai: WHTC (EURO VI)
          CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …
          Particules (nombre): …
   48.1.  Valeur corrigée du coefficient d'absorption des fumées: … (m–1)
   49.    Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie
          électrique162 1:
   49.1.  Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements                              du
          constructeur119: ........................................................................
   49.2.  Véhicule lourd à émission nulle: oui/non4 72 169
   49.3.  Véhicule professionnel: (oui/non)4 72 170
   49.4.  Code de hachage cryptographique du dossier d'information                                  du
          client: ........................................................................ 120 170
   49.5.  Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm 171
   49.6.  Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ 172
   Divers
   52.    Remarques165: …
FR                                                      229                                            FR
 ---pagebreak---                                              PARTIE 2
                            CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2
                                       (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 174: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  0-1:   … mm
                  1-2:   … mm
                  2-3:   … mm
                  3-4:   … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   10.            Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                  véhicule: … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
           158
   Masses
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
                  3.     … kg, etc.
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
   16.2.          Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                  1.     … kg
                  2.     … kg
FR                                               230                                          FR
 ---pagebreak---                    3.      … kg, etc.
   16.3.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.             Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                   trafic national/international4 166
   17.1.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                   prévue: … kg
   17.2.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque essieu:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.3.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   19.1.           Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage d'une
                   semi-remorque ou d'une remorque à essieu central: … kg
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   30.1.           Voie de chaque essieu directeur: … mm
   30.2.           Voie de tous les autres essieux: … mm
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   34.             Essieu(x) équipé(s) d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Divers
   52.             Remarques165: …
FR                                                  231                                        FR
 ---pagebreak---                                              PARTIE 2
                             CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4
                                       (véhicules incomplets)
   Partie 2
   Constitution générale du véhicule
   1.             Nombre d'essieux: … et de roues5: …
   1.1.           Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
   2.             Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
   Dimensions principales
   4.             Empattement157 174: … mm
   4.1.           Écartement des essieux:
                  0-1:     … mm
                  1-2:     … mm
                  2-3:     … mm
                  3-4:     … mm
   5.1.           Longueur maximale admissible: … mm
   5.3.           Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à
                  l'arrière4
   6.1.           Largeur maximale admissible: … mm
   7.1.           Hauteur maximale admissible: … mm
   10.            Distance entre le centre du dispositif d'attelage et l'extrémité arrière du
                  véhicule: … mm
   12.1.          Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
   Masses158
   14.            Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
   14.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.       … kg
                  2.       … kg
                  3.       … kg, etc.
   15.            Masse minimale du véhicule complété: … kg
   15.1.          Répartition de cette masse entre les essieux:
                  1.       … kg
                  2.       … kg
                  3.       … kg, etc.
   16.            Masses maximales techniquement admissibles
   16.1.          Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
FR                                               232                                          FR
 ---pagebreak---    16.2.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   16.3.           Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.             Masses maximales admissibles à l'immatriculation/en service prévues pour le
                   trafic national/international4 166
   17.1.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service
                   prévue: … kg
   17.2.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque essieu:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   17.3.           Masse en charge maximale admissible à l'immatriculation/en service prévue
                   sur chaque groupe d'essieux:
                   1.      … kg
                   2.      … kg
                   3.      … kg, etc.
   19.1.           Masse statique maximale techniquement admissible au point d'attelage d'une
                   semi-remorque ou d'une remorque à essieu central: … kg
   Vitesse maximale
   29.             Vitesse maximale: … km/h
   Essieux et suspension
   31.             Emplacement du ou des essieux relevables: …
   32.             Emplacement du ou des essieux délestables: …
   34.             Essieu(x) équipé(s) d'une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non4
   35.             Combinaison roues/pneumatiques160: …
   Dispositif d'attelage
   44.             Marque ou numéro de réception du dispositif d'attelage (le cas échéant): …
   45.             Types ou classes de dispositifs d'attelage pouvant être montés: ...
   45.1.           Valeurs caractéristiques4: D: …/ V: …/ S: …/ U: …
   Divers
   52.             Remarques165: …
FR                                                  233                                        FR