CELEX: 51987PC0512
Language: fr
Date: 1987-10-23
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (87) 512
Vol. 1987/0258
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                COM(87 ) 512 final
                                                Bruxelles , le 23 octobre 1987
                                      Proposition de
                               REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
                portant suspension temporaire des droits autonomes
                                du tarif douanier commun
                    sur un certain nombre de produits industriels
                             ( présentée par la Commission )
                   Sf        A
                 i ^ TÄ    0
                  Wi      ..
C0MC87 ) 512 final
 ---pagebreak---                         EXPOSE DES MOTIFS
1 . L' objet du règlement ci-après est la suspension temporaire des
    droits du tarif douanier commun pour des produits industriels pour
    lesquels certains Etats membres ont demandé une telle mesure . Il
    s' agit partiellement d' une reconduction d' une mesure actuellement
    en vigueur , partiellement d' une nouvelle mesure .
2 . Parmi les demandes qui lui ont été soumises par les Etats membres ,
    la Commission estime que la suspension des droits de douane est
    justifiée pour les produits repris à l' annexe du règlement soumis
    pour décision au Conseil . Elle propose une suspension totale dans
    tous les cas où , pour les produits concernés , la production
    communautaire est nulle . Une suspension partielle est proposée dans
    les cas où la production communautai r e ne couvre qu' une partie des
    besoins . Le taux de la susoension partielle est fixé en fonction du
    rapport entre La production communautaire et Les besoins totaux des
    utilisateurs dans la Communauté .
    Ce faisant , la Commission cherche à maintenir un équilibre entre
    les intérêts des producteurs , des utilisateurs et ceux des con ¬
    sommateurs dans la Communauté .
    Elle a pris également en considération l' exigence de la sauvegarde
    de l 1 emploi .
3 . La durée de la mesure proposée se limite à une période de six mois
    compte tenu des difficultés à apprécier avec certitude l' évolution
    des conditions qui en constituent le fondement .
 ---pagebreak---                                                                      i
                       REGLEMENT ( CEE )          DU CONSEIL
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun
                 sur un certain nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vu le traité instituant La Communauté éconanique européenne , et notamment
son article 28 ,
vu l' acte d' adhésion de l' Espagne et du Portugal et notamment son article 32
vu la proposition de la Coin uiss ion ,
considérant que , pour les produits visés au présent règlement , la
production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que
les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries
utilisatrices de la Communauté ;
considérant qu' il est de l' intérêt de la Communauté de ne suspendre les
droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains
cas , eu raison notai ment de l' existence d' une production communautaire , et
de procéder à la suspension totale dans les autres cas ;
considérant que , compte tenu des difficultés d' apprécier de manière
rigoureuse , dans un proche avenir , l' évolution de la situation économique
dans les secteurs intéressés , il convient de ne prendre ces mesures de
suspension qu' à titre temporaire , en fixant leur durée de validité en
fonction de l' intérêt de la production communautaire *,
considérant qu' en raison de la suspension en cause , il y a lieu , en vertu
de l' article 32 de l' acte d' adhésion de prendre les mesures
nécessaires pour maintenir la préférence communautaire ; qu' il convient, dès
lors , de prévoir que les droits suspendus constituent des droits de base au
sens de l' article 30 , paragraphe 1 dudit acte ;
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                 Article preuiier
Les droits autonomes du tarif douanier cotnnun relatifs aux produits énumérés
en annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d' eux .
Les suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin 1908 .
( 1 ) JO No L       dU            / P-
 ---pagebreak---                                    Article 2
Les Etats membres sont tenus de transmettre à la Commission , au plus tard
dans les trois mois après l' expiration du présent règlement , les données
statistiques relatives aux droits de douane non perçus en application du
présent règlement .
                                   Article 3
Les droits de douane suspendus visés à l' article 1er constituent Les droits
de base sur Lesquels La Communauté à Dix opère Les réductions successives
prévues à L' article 31 de L' acte d' adhésion pour Les produits en Libre pra ¬
tique en Espagne .
                                   Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988 .
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
applicable dans tout Etat membre .
Fait à Bruxelles , le                              Par le Conseil
                                                    Le Président
 ---pagebreak---                                                                                  TABLEAU I
            Code de 1 .)
           nomcmelaiure                                                   ...             .      ,                                     Tnux des droits
             combinée                                                     [ X-M Kn.,lu,n des marchandises   _                            autonomes
                                                                                                                                            ( °/n )
  O         9^03* ^ 00 j Extrait de pyrctlirc dccirc
 J, e<c3?/3*3o.oo'l                 Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                       0
 // 0*39/ 7. f 9 . 90             A c ¿ d e d od e c:an ed i a iq u e                                                                        ^
  9 « 39/ 7.30.00 Anhydride cyclohex– \t2. -ene- 1 1 2-d i carboxyl ique                                                                      φ
 /O e*29/#% / 9. 9o                Dinoprost ( DC1 ), destiné à la fabrication de produits relevant de la position 30.04pour la
                                   médecine humaine ( a )                                                                                      0
 JO. e*393/„ 39.00                 Tetramétbylènediamine en solution aqueuse , ayant par rapport è la matière
                                   sèche :
                                  - une pureté non inférieure è 99,91 en poids
                                  - une teneur en pyrrolidine inférieure ou égale è 0,031 en poids
                                  - une teneur en aminobutyroni tri le inférieure ou égale á 0,021 en poids
/¿f,               S0*00           Methyldopa ( DCI )                                                                                          0
1ST « V:Z93S.H.OO                  Saccharine et son sel de sodium                                                                             Q
/é> **3936.9 o.9o                  Isophtalonitrile                                                                                            6
 /ƒ e *3933J3. OO                 Alcool tétrahydrofurfurylique                                                                             O)
0Zl e*3933. / 9.00                Diacétate de 5-nitrofurfurylidène                                                                           0
 /9 <*3933*39. Ίθ                 3'-Chloro-6'-cyc!ohexyiaminospiro [isobenzofuranne- l ( 3H ) , 9'-xanthène]- 3 -one                         0
       f*3933. 39. 9 O            6'-( N-éthyl -p -toluidino )-2'-( N-méthylanilino )spiro [isobenzofuranne- l ( 3H ) , 9'-xanthène ]-
                                  3-one                                                                                                       0
 <¿S~ e*al933.39.9o                6' -( N- éthyl -p- toluidino )- 2' -méthylspiro fisobenzofuran-1 ( 3H ) , 9' - xanthàné^ -3 -one          û
       €*3933 . 39. 9Û             2' - Ani l i no -6' -( N- éthyl -p- toluidino )-3' -méthylspiro [isobenzofuran- 1 ( 3H ),
                                  9.' - xanthène}-3-one                                                                    '                 (J
   (a) Le contrôle de l'utilisation à cette desttnat.on part.culiere se tait par appl,canon des dispos,rions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                9
              Code de la
            nomemclature                                                                                                                   Taux des droits
               combinée
                                                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                                (%)
¿¿A                  9o.?o          2,3 -Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7-ol , d'une pureté non inférieure à 99,5% en poids                      o
M **¿933.59.90                       3,5,6-trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle
                                                                                                                        ■ ■
                                                                                                                                                  0
        1x2.932. 39,9o              3 , 5 - d i c h I o r o - 2 , 4 , 6 . t r i F 1 u a r o p y ridine                                           O
                                                                                                                                         i
 ¿9 e.<£9¿//. 9o. oo                 Sulfate de kanamycine ( DCIM )                                                                               0
 3Λ                       ©o          Vaccin bactérien obtenu à partir de l' isolat R-980 de mycoplasma gallisep-
                                      ticum, en solution huileuse                                                                                0 –
 3<2. H3SCW..OQ.CO                   Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a-2b obtenu à partir d'une bactérie
                                     Escherichia Coli manipulée génétiquement, destiné par purification ultérieure à la fabrication
                                     de l'interféron humain a-2b ( a )                                                                            3
  3φ <*38oa.9o.oo                    Montmorillonite activée à l'acide, destinée à la fabrication de papiers dits «autoco¬
                                     piants» ( a )                                                                                                0
 3 S' €y38//. 2 /.o                 Sels d' acide dinonylnaphtalènesulfonique dissous dans des huiles minérales                                  O
 39 txïs;s. /9.oo                    Catalyseurs consistant en oxydes de chrome et en dioxyde de titane , fixés sur un support soit
                                     d'oxyde de silicium , soit d'oxyde d'aluminium , soit de phosphate d'aluminium                               0
         cx38tS.9o.oo               Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane , de magnésium et d'aluminium ,
                                    sous forme d'une suspension dans l'hexane, ayant une teneur en poids:
                                    – non inférieure à 3 % et non supérieure à 6 % de titane,
                                    – non inférieure à 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                                    – non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
    0                               destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 au
                                    moins ( a )                                                                                                  0
          ** 38/8. co . /o           Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies , d'un diamètre de
                                     70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 10 17 atomes / cm 3                      0
  V * v3823.9o.99                    Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte , ayant une densité
                                     comprise entre 1,2 et 1,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70% en poids                        0
  SS QK39ot.2o.oo                   Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note t» point b ) du chapitre 39 , d'une densité non
                                    inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
                                    – 50 ppm d'aluminium ,
                                    – 2 ppm de calcium ,
                                    – 2 ppm de chrome ,
                                    – 2 ppm de fer ,
                                    – 2 ppm de nickel ,
                                    – 2 ppm de titane ,
                                    – 8 ppm de vanadium ,
                                    destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                 0
   ScZ e*39c/.Jto.oo                Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note é point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
                                    ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
                                    de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                   0
    (a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
         matière .
                                                                                                                                                           2
 ---pagebreak---                                                                                                                                           /ь
             Code de la                                                                                                                    Taux des droits
            nomemclature                                                   Désignation des marchandises           __                         autonomes
              combinée                                                                                                                          (%)
S3      £x 3Ptot.9o.co              lonomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                              0
Sif      ex39ot.9o.Oo               Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide
                                                                                                                                                 0
                                    méthacrylique
Sé       W3904.40.00                 Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une
                                     des formes visées à la note points a ) et b ) du chapitré39 , d'une teneur en chlorure de vinyle non
                                     inférieure à 87 % et non supérieure à 92 % en poids , en acétate de vinyle non inférieure à 2 % et
                                     non supérieure à 9 % en poids et en alcool vinylique non inférieure à 1 % et non supérieure à 8 %
                                     en poids                                                                                                      0
 io tK39o6.9o.oo                     Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                                     polyinsaturé, destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
                                     dispersions dont le pH est supérieur à 13 (a )                                                                6
 SÌ ex39p4.ô90.90                   Alpha-4 -hydroxybutyl -omega-hydroxypoly (oxytetraméthylène) ayant une teneur,
                               !    soit en halogènes , soit en métaux ,                 inférieure à 1 mg/ kg et d' un indice de
                                    coloration égal ou inférieur è 20 unités sur l' échelle de Hazen                                             O
 s?4 e*39o?-£o.9o                   Poly(oxypropylène ) liquide comportant le groupe terminal 3-( 3 -[ 2-[ 2 -( 2- mcrcaptoéthoxy )-
                                    eihoxy |eth yltliio]propo\ycarboriiylainino)-p-toly|carbgmo\luxy                                  _           .0
  63 е*39/о2.39.?о                   Hydroxypropylcellulose                                                                                         o
           ν/ί 39Α& . 9ο.3Ί         Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées, constituées d'une pellicule de polyester et au
                                    moins d'une autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques , revêtues sur une face
  bb      <νί 2>92ο·<=β·οσ
          οΜ 3924.3ο .* 9           d'une couche adhésive même protégée par une pellicule détachable                                               O
   CO PX39l9 9O S~0                   Feuilles de chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvues de billes creuses
                                     en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres, incorporées dans une substance
                                                                                                                                                    0
                                      adhésive
           W3900JQ.lt                 Feuille de polyéthylène dont ! 'épaisseur n' est pas inférieure à 20 m/'cromètréS
                                      et pas supérieure à ACr'Vpour la fabrication de film photorésistant
                                      pour les semi-conducteurs ( a )                                                                              O
          ix39oo.ttO,io               Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle, présentant sur la totalité d'un             0
                                      côté des impressions en forme de pyramides
   7       e* 39Jo.99.S~o             Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la
                                      vapeur d'eau, d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à                     0
                                      50 g / m2
   7? €K 3900.99.5~0 Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le                                    0
                                      poids n'excède pas 22,4 g / m2
             W39O0.99.5Q               Feuilles entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne
                                       contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de
                                       vinyle, et pas moins de 5 % et pas plus de 15 % en poids de glycérol utilisé comme plastifiant,
                                                                                                                                                    0
                                       non solubles dans l'eau à une température inférieure à 85 °C
     gl ex 3900.99. S~o                Feuille constituée d*un mélange de flurorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
                                      épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres                                  0
     i3         4S&2. 00.00            Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la
                                       fabrication des bouchons                                                                                     4
     ( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
          matière .
                                                                                                                                                           3
 ---pagebreak---                                                                                                                                        //
             Code de la
                                                                                                                                    Taux des droits
            nomemclaiure
                                                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
              combinée
                                                                                                                                          (%)
86       t < ?0//. <2o.OO           Écrans, entièrement en verre, ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord ,
                                    destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                              0
87^ ^ "h-*! I                       Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm, munis d'un rebord cannelé, destinés
                              j     à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a)                                         0
 Vf                      o.oo       Cartouches de réacteurs nucléaires                            constituées d' oxydes
                                    mixtes d' uranium enrichi en U-235 et de gadolinium contenus dans
                                    une gaine métallique en zircaloy^du type "Barrière'!)                                                  O
 9o £* 89-/9.89, 9ü                 Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                               ,    extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord                                 0
   ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
         matière .
                                                                                                                                                    Ц
 ---pagebreak---            Code de la                                                                                                     Taux des droits
          nomemclacure                                     Designación des marchandises                                     autonomes
            combinée                                                                                                           (% )
        β* 847Λ.39.<   Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                       électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur,
                       une lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les
                       dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistant en un circuit imprimé , sur lequel sont
                       montés – au minimum – un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un
                                                                                                                                 0
                       convertisseur analogique / numérique
    «v 8U73 . Jo oo    Elément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques , constitué d'un circuit
                       imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , à accès aléatoire et capacité de
                       mémorisation de 8 K x 8 bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage ,
                       piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de
                       connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 40x90 mm et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                            MEMOCART
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont
                            à la présente description                                                                            0
03 «y £VV3.yo.oo        Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
    «^< fiV73.3o.oo     supérieures à 186x75x 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre 2
                        plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés sur 64 rangées et 240 colonnes ),
                        complété par un circuit électronique d'interface , en technologie C-MOS , comportant au
                        maximum 544 points de contact                                                                             0
94 v* iMV3.yo.oo        Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitue d une couche de
    ey €4 73 . 3o.oo    cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés
                        sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                        électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                   0
     AV 6M?3.yo . oo    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
     éy $473 . 3o. oo   supérieures à 15 x 62x276 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                       cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés
                        sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                        électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                   0
 9 ^ cv fiV V3./I0.00   Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
      *-V iM73.3o.oo    supérieures à 15 x 1 15 x 290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d une couche de
                       cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points ( disposés
                        sur 200 lignes et 640 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                        électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                   0
  07 ^ SV * 3 . 3o.oo  Têtes magnétiques *0                               M icelttte /»a <«       j/f^pour équipements
                       périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non
                       inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                      0
  5$ *y 547-3. 3o . 00 Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits
                       enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43x44 mm ,
                       comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                            riques suivantes :
                            BDL 0133            MBM 2011            FBM 64 DA
                            BDL0134             MBM 2256            7110
                            BDN0151             FBM 54 DB           7114-1
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                  0
 ---pagebreak---                                                                                                                                        tS
              Code de la                                                                                                            Taux des droits
             nomemclature                                             Désignation des marchandises                                    autonomes
               combinée                                                                                                                  (%}
                                  U nité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
     99 W £VJ0.3O.OO              neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 3 1 0 mm sur chacun
                                  desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gate Arrays), soit
                                  121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                                  types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                            j     dimensions n'excèdent pas 611 x501 x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                            !     connexions entre les circuits imprimés et portant:
                            !     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                        riques suivantes :
                                        COIB   2675   E 500
                                       COIB    2675  H   500
                                       COIB    2675  H   501
                                       COIB    2675   H  502
                                       COIB    2675   H  503
                                       COIB 2675 H 504
                              ,        OU
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                        0
   Joo t*£t#33o.oo                 Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                                   de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                                   accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                                   monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de
                                   mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                                  extérieures n'excédent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                                  portant :
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                        suivantes :
                                        770965
                                        4599497
                                        7379442
                                        ou
                                  – à d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture à
                                        accès aléatoire qui satisfont à la présente description                                            0
                                   Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec plaquette
  J\ oA «-Y ^ST©/{. M • 39        électronique de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre maximal de
                                  95 mm , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm , vitesse de 300
                                  ou 360 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10%                                             0
                                  Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n' excède pas 0,20
                                  Neutonmètre , avec ou sans rotor externe , avec bride de fixation d' un
  ,\ o% ify&SoÀ - Ao ■            diamètre de 75 mm, mandrin d' un diamètre de 25 mm, vitesse nominale de
                                  3 600 tours / minute , tension d' alimentation de 12 V + 10 X, muni de câbles                          0
                                  et connecteurs                                                      ~
, l<5 3                             Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe
                                    d'un diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin de
                                    précision d'un diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600
                                    tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10% , muni de cables électriques avec
                                    connecteurs                                                                                             o
                                   Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n' excède pas 0,2
                                   Neutonmètre ,, avec bride de fixation d' un diamètre de 74 mm, mandrin d' un
                                   diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours / minute , une tension
                                   d' alimentation de 12 V + 10 %, muni de câbles et connecteurs                                        0
                                     Moteurs à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm muni d'un rotor
             85OA - A*> - 39         externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
                                     incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm, d'une épaisseur , mandrin compris,
                                     n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une
                                     tension d'alimentation de 12 V ± 10%                                                                   0
                                i
 ---pagebreak---              Code de la
            nomemclature                                                                                                      Taux des droits
              combinée
                                                                 Désignation des marchandises                                   autonomes
                                                                                                                                   (%)
   Jci ©x 8s-oJ.Jo.39        Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,05 Nm , muni d'un rotor
                             externe d un diamètre maximal de 92 mm , d'un mandrin de précision en aluminium d'un
                             diamètre extérieur de 40 mm , avec un enroulement biphase, une vitesse nominale de 3 600
                             tours / minute et une tension d'alimentation de 12 V ± 10%                                              0
             &*ƒ Jût         Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de
                         !   rotation à 2 ou 4 phases avec enroulements de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                             laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un
                             arbre le traversant de part en part , des fils électriques avec connecteurs                             0
   /c'S <*M $SO¿.yfo. 39    Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                            rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                            encapsulé dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur
                            maximale de 14 mm , muni d'un arbre de bout en bout et de câbles a\ec connecteurs                       0
 .          SsoJJo.33       Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                            rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé
                           enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre
                            incorporé à 2 ou 3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des
                           câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
                           dimensions d'encombrement maximal de 40x40x62 mm , y compris l'arbre                                     0
 Mc***· &roj. /fo.99        Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                            rotation à deux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d' un rotor , d'un stator
                           laminé inclus entre deux brides dont l' une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et
                            l'autre , antérieure , profilée , comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un
                            tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm ,
                           câbles et connecteurs indépendants , pour sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions
                           n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre , mais non comprises les saillies de la bride
                           antérieure                                                                                               0
S*Λ tv QSTCAJOM            Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
                           rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du
                           moyeu , ayant un couple minimum de 0,25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
                           20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximale de 25 mm                             0
Ml G* 8So/ Ào. 99          Moteurs pas à pas bipolaires à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou
                           moins , un pas d'avancement angulaire de 180 degrés , deux pas par rotation , un cycle de
                           rotation à deux phases avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à
                           0,1 x 10'6 Newtonmètres et non supérieur à 0,1 x 10'4 Nm et une tension d'alimentation
                           n'excédant pas 3 V                                                                                       0
          es*>4 . 1,0.99   Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant
                           d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                              0
          Ççbé.ASJo
                           Unité composée d' un maximum de deux piles de lithium^ enserrée dans une
                           embase de circuits imprimés comportant auvmaximum 28 broches de conne ¬
                           xion et incorporant un circuit de contrôle .
                                                                                                                                  0
A-éfy $5ft. 9 o .3A         Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone , d'un circuit de
                           protection et d un connecteur à 4 voies , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions
                           n'excèdent pas 22 x 40 mm                                                                                0
 ---pagebreak---             Code de la                                                                                                             Taux des droits
           nomemclature                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
             combinée                                                                                                                   (% )
 , w ey 8ïAt3cM                    Dispositif récepteur opto-électronique (récepteur PINFET) opérant à une longueur d'ondes
                                   comprise entre 1 300 et 1 600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits par
       *Y Ssk2-2o.oo               seconde , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 13 x 13
                                   mm , sous forme de circuiftiybride auquel s'ajoute une fibre optique (fibre amorce), comportant  ne Л,Цдге
                                   au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes :
                                        416 / 7 / 97030
                                        QDFI-XXXX-001
                                        ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                        description
                                    Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'une haute coercivité de 800 Oe,
                                    d'un diamètre extérieur de 95 mm , d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de             0
                                     1,27 mm
                                     Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques
 /$o <iy £s23.//c.?                  comportant trois broches de connexion et d' un résonateur céramique
                                      comportant 2 broches de connexion , ayant chacuntune fréquence de 10,7 MHz
                                     + 30 kHz enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excè ¬
                                                                                                                                         O
                                     dent pas 10 x 10 x 5 mm.
 AÏLQX SS32.X3.OO                    Condensateur en or d' une capacité nominale de 100 mF , une tension de sortie
                                     de 5,5 V , et un courant de perte de 100 micro A maximum, enserré dans un
                                     boîtier cylindrique d' une hauteur inférieure à 8 mm et d' un diamètre                              O
                                     maximum de 14 mm
                                   Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique ,
                                   d' une capacité maximale de 2 x 335 pF pour la partie AM, et de 2 x 20 pF
                                   pour la partie FM , enserré dans un boîtier dont les dimensions n' excèdent                           O
                                   pas 21 x 24 mm.
A9(rtLM.                   An Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un
            ifS23.3o.D0 5“£!n“excédantîas2,5 mmetd'uneépaisseurnexcèdant pas 3 mm, munied'une tete de vis
                                     en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non '"(er,™ 5 n°                       0
                                     supérieure à 30 p.cofarad, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 (a)
              вгзз . 23.00           Dispositif constitué d' une résistance fixe à coefficient de température
                                     positif avec une résistance nominale en courant continu de 19,6 Ohm
                                     à 20 * C , une résistance d' isolement supérieure à 1 MOhm, pour la protection
                                     de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée
                                     inférieures ou égales è 1 000 V , enserré dans un boîtier dont les dimen¬
                                     sions extérieures n' excèdent pas 48 x 19 mm , comportant au maximum 16
                                     broches de connexion et portant :
                                     - un sigle d' identification consistant en , oür comprenant l' une des combi ¬
                                        naisons de chiffres suivantes :
                                         20793
                                        ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant à des résistances fixes                         O
                                         qui satisfont à l La présente description .
      (a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
           matière .
 ---pagebreak---                Code dc la
                                                                                                                                        Taux des droits
             nomenclature
                                                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
               combinee
                                                                                                                                             (% )
   45^ ey Ss36. U JO                 Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                                     hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas
          Vt SSB6.kA.Bc              supérieur à 10 6 cm 3 d hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
          ty Ss36.hB.oO 160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a)                                      0
          VA &S36> ■5o. OQ Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec         avec
                                     une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un
                                     support en polycarbonate, d'une dimension n'excèdant pas 40 x 20 x 13 mm                                 0
          Vt9SHo.Zo.oo              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires { dot mask ) avec des
                                    canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique irt-ltne ), une distance entre les
                                    points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                    – avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm , soit inférieure à 26 cm , un
                                        angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence
                                        dans les angles non supérieurs à 0,8 mm ,
                                    – être pourvus d' un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes
                                        { potting-system ) ,
                                    – ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                                    – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                        couleur :
                                                        rouge           vert            bleu
                                        X               0,64            0,29            0,15
                                        Y               0,33            0,60            0,06
                                        OU
                                        X               0,64            0,31            0,155
                                        Y               0,34            0,595           0,07
                                        OU
                                        X               0,62            0,21            0,15
                                        Y               0,33            0,615           0,06
                                        OU
                                        X               0,610           0,307           0,150
                                        Y               0,350           0,595           0,065
                                        OU
                                        X               0,61            0,205           0,15
                                        Y               0,35            0,680           0,065
                                        OU
                                        X               0,62            0,29            0,15
                                        Y               0,35            0,60            0,065                                                 0
/fôrjuk» &SHo. 3o • co              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des
                                    canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur
                                    inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                    – avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                                    – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                        couleurs :
                                                        rouge           vert            bleu
                                        X               0,64            0,29            0,15
                                        Y               0,33            0,60            0,06
                                        ou
                                        X               0,64            0,31            0,155
                                        Y               0,34            0,595           0,07
                                       ou
                                       X               0,610           0,307           0,150
                                       Y               0,350           0,595           0,065
                                       ou
                                       X               0,61            0,205           0,15
                                       Y               0,35            0,680           0,065
                                       ou
                                       X               0,62            0,29            0,15
                                       Y               0,35            0,60            0,065                                                0
     (a ) Le contrôle de l'utihsation à cette destinat.on particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
          matière .
 ---pagebreak---            Code de la                                                                                                                  Taux des droits
          nomemclature                                                 Désignation des marchandises                                      autonomes
            combinée                                                                                                                        (% )
                                   Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une^ïiagonalé de l'écran non inferieure a
 AU                    3o.ee       142 et non supérieure à 1 45 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumen , un pouvoir de
                                   résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm , des phosphores du type soit PI soit P 55 soit P 56 , une
                                   tension anodique supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un
                                   courant cathodique d'au moins 3 mA                                                                        0
                                   Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données
AZ'f e* &"4o.2o. oO                alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                                   images formées                                                                                             0
            8sifo. 13. M           Indicateurs sous forme d' un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                   dimensions non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou
                                   plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
                                   lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur
                                   un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                   qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                               0
/139 ay 8s"W. Jo. 2$                Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant de 1 V ou moins pour 5 mA                  0
/
 JIM         fe^.29.9o                      .                                                            5 /5oiv
                                    Transistor de puissance d' une puissance non : inférieure*à une tension
                                    de 160 V et ayant une fréquence " cut-off " non inférieure à 20 MHz , en¬
                                    serré* dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas
                                    37 x 22 mm, comportant au maximum trois broches de connexion et port
                                    tant :
                                    - un sigle d' identification consistant ou /ou comprenant l' une des com¬
                                        binaisons alphanumériques suivantes :
                                                            2 SA 1170         2 SC 2774
                                                            2 SA 1215         2 SC 2921
                                                            2 SA 1494         2 SC 3858
                                       ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant à des transistors de
                                         puissance qui satisfont à la présente description
^ % OsrkA-tioJo                      Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier
                                     rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4x20x21 mm , comportant 2
                                     broches de connexion et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                         LT 9305              SLF 209
                                         LT 9306              SLF 909
                                         OU
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
                                         à la présente description
                                    Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son
                                    ou d'appareils récepteurs radio ( a )                                                                      0
       v%8zuA.Uc.lO                Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à
                                   base de gallium semi-conductgeur, enserré dans un boîtier rectangulaire
                                   dont L|es dimensions n' excèdent pas 68 x 24 x 4 mm, comportant au maxi ¬
                                   mum 20 broches de connexion et portant ;
                                       un sigle d' identification consistant en /ou comprenant une des com¬
                                       binaisons alphanumériques suivantes :
                                       LT 9355
                                      d' autres sigles d' identification se rapportant à des dispositifs qui
                                       satisfont à la présente description . Ce dispositif est destiné à la
                                       fabrication d' appareils de reproduction du son ou d' appareils récep¬
                                      teurs de radiodiffusion ( a )                                                                         O
   ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
         matière .
 ---pagebreak---                  Code de la                                                                                                                Taux des droits
               nomemclature                                                   Désignation des marchandises                                   autonomes
                  combinée
                                                                                                                                                (%)
M Mf SSHA- ^o- Jo                       Double diode laser avec une                    photodiode ¿mettant une lumière d' une
                                        longueur d' ondes nominale de 780 nanomètre?, enserré dans un boîtier dont
                                        le diamètre extérieur n' excède pas 10 mm, la hauteur n' excède pas 7 mm,
                                        comportant trois broches de connexion , et portant :
                                        - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                           alphanumérique suivante :
                                           LT 022
                                           ou
                                        - d' autres sigles d' identification se rapportant à des diodes laser qui
                                    I      satisfont à la présente description .                                                              O
                            IfO J[Q     Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans
 •?             _           0           les signes « + » ou « – » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
   vn-          8SHZ.Zc.oo              plastique, de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm, composés de 22 diodes lumineuses à
                                        base de gallium semi-conducteur au maximum                                                               7
                          Uo-Ao         Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                                        inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois , composés de
                B6HS.. &O. co           diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                                        tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                                        décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique               0
 ÀSO t* €sW-*<0'33                      Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une
                                        ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur , dans un boîtier comportant au
                                        maximum 16 broches de connexion et portant :
                                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé¬
                                             riques suivantes :
                                             HC PL 2400 , HC PL 5700 , HC PL 5730
                                             ou
                                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                  0
                                             description
                                        Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, eneerr/ dans un boîtier
 J         ** ÇSHA éo.co                cylindrique dont la longueur n'excède pas 8 ,2 mm et le diamètre n'excède pas 3 ,2 mm , destiné à
                                        la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                  0
/1S3 o\c 8&tA- 60.00                     Cristaux piezo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non in ¬
                                         férieures à 500 et non supérieures à 12 500 kHz , enserrés dans un boîtier
                                        dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 10 x 10 mm, et comportant
                                        au maximum trois broches de connexion .                                                                 O
/m                                      Mémoire morte programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), sous forme de circuit
                                        intégré monolithique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation de
                                        16Kbits , utilisée pour la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets
                                        opérant par micro-ondes ( a )                                                                             0
/Issu* 8SHSt.AA.~lA                     Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S- RAM ) , sous
                                        forme de circuit intégré monolitique d'une capacité de mémorisation de 16x4 bits , ayant un
                                        temps d'accès maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                        n'excèdent pas 9x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                                        – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                             riques suivantes :
                                            CY7C189
                                             CY7C190
                                            CY74S189
                                            CY54S189
                                            CY27S03
                                            CY27S07
                                            ou
                                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                            description                                                                                          0
       ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination      particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en      la
             matière .
 ---pagebreak---           Code de la                                                                                                             Taux des droits
        nomemclature                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
          combinée                                                                                                                    (% )
   /1      s-fc      3· Μ·Τ*   Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ) , sous
                               forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un
                               temps d'accès maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 12x29 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                   riques suivantes :
                                   CY7C122
                                   CY 93422
                                   CY93L422
                                   OU
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S- RAM qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                         0
/IS j                  Λ/f* TA Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, constituée d'un circuit intégré monoli­
                               thique , réalisée en technologie C-MOS ( C -MOS-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisation de
                                16 Kbits , munie d'une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                               extérieures ne sont pas supérieures à 19x36 mm , comportant au maximum 28 broches de
                               connexion et portant :
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                   riques suivantes :
                                   MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          7
Ao o*gs+j?. M-IA               Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technique C-MOS
                               (C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré
                               monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18x39 mm ,
                               comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   TC 5532
                                   ou
                               – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                                                                                                                                       0
                                   satisfont à la présente description
      ttfl SSïbS- M - 'M       Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie
                               C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source
                               d'énergie interne , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures n'excèdent pas 20x42 mm , comportant au maximum 28 broches de
                               connexion , et portant :
                               – un    sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   DS 1225 Y
                                   OU
                                - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                         0
 AS <2* SPfl MA                 Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( SRAM ), réalisées en technologie
                                C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré
                                monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39x17
                                mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                    riques suivantes :
                                    HM 62256 , PD 43256 C , TC 55257 P
                                    ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente
                                    description                                                                                         0
 ---pagebreak---                                                                                                                             /b
         Code de la                                                                                                          Taux des droits
        nomemclature                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
          combinée                                                                                                                (% )
                          Mémoire non volatile constituée d' un circuit intégré monolithique cons¬
     G*                   tituée d' une mémodre statique à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                          réalisée en technologie C / MOS ( C-MOS S - RAM ) d' une capacité de mémori ¬
                          sation de 256 Kbits , avec une source d' énergie interne , enserrée dans
                        i
                          un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 17 x 33 mm,
                          comportant au maximum 28 broches de connexion et
                          - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                             alphanumérique suivante : DS 1230
                             ou
                          - d' autres sigles dits d' identification se rapportant à des mémoires non
                             volatiles qui satisfont à la présente description .                                                     O
 C rtt , Ort 0 JA *3A     Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monoli-
 -^                       thique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM ), dune capacité
                          de mémorisation de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                           maximum 24 broches de connexion et portant :
                          _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                               riques suivantes :
                               9122-25
                               91 L 22-25
                               ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                                                                                                                    0
                               description
^          8s*+J?. M. 74   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithi¬
                           que, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de
                           mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                           supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                riques suivantes :
                               4008         8104
                                            8108
                                4118        8112
                                PD421       8114
                                            8185
                                4801
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                description                                                                                         0
                           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                           H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 72
                           Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10x39 mm ,
                           comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                TMM 2089
                               ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                               description                                                                                          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                        Jt
            Code de la
           nomemclaiure                                                                                                                 Taux des droits
                                                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
             combinée
 A3 e* 8sulM.'lA |                  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM
                                    bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                                    64x9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x40 mm ,
                                    comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes :
                                        82 S 09               MBM 93419
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                           0
 4?o «y             â. AfiM         Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous
                                    forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                                    capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                    maximales n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                                    portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                         suivantes :
                                         770639 , 770823 , 5120360 , 7379769
                                         ou
                                    – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                         satisfont à la présente description                                                                   0
/NI etc Szh&.AA.'U                   Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats I
                                     superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                                     réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                                     chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                                     n'excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                     supérieures à 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                         suivantes :                  \
   *                                     770965
                                         4599497
                                         7379442
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                                         satisfont à la présente description                                                                   0
                                     Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithi¬
                                     que , réalisée en technologie TTL ( TTL-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et
                                     ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                     extérieures ne sont pas supérieures à 16x30 mm , comportant au maximum 22 broches de
                                     connexion et portant :
                                         un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                          suivantes :
                                          93422
                                          93425
                                         ou
                                         d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                           0
                                      Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                                      (C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                                     de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34
                                     mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                                    – rtques
                                         un siglesuivantes
                                                   d identification
                                                           :
                                                                    consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé-
                                                                                                                            r
                                         P 51 C 256
                                         P 51 C 259
                                        ou
                                        dèscnption1"d identifiCation se raPPortant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente              0
   fa ) Le controlli de l'utilÌGation LÌ catta . d«t<in.ation pariiauliàra     ■faw-par– application–de3 dispositions
 ---pagebreak---                                                                                                                              U
           Code de la
          nomemclaturc                                                                                                        Taux des droits
            combinée
                                                             Désignation des marchandises                                       auronomes
                          Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
                          compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                          de 64K x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                          à 17x34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées
                          parallèles (dual in line) et portant:
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes :
                              TMS 4464 , PD 41254 , PD 41464 , TMM 41464
                              M5M 4464 , HM 50464 , MB 81464
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                              description                                                                                           10
                          Mémoire dynamique à lecture-écrirure à accès aléatoire à double port , réalisée en technologie
                          N-MOS (y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie
                          sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                          enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm ,
                          comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes :               ,
                              MB 81461
                              PD 41264
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                              description                                                                                           0
 Alb oy faX.AA.M
    0
                          Mémoire dynamique à accès aléatoire ( DRAM ) réalisées en technologie N-MOS (y compris
                          H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à
                          150 ns , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 22 x 12 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion
                          alternées (ztg-zag in-line) et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes :
                              PD 41256 V
                              MB 81256 P
                              HM 50256 ZP
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          10
I i -t- «y          M' -W Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ),
                          constituée d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x4 bits ,
                          ayant un temps d'accès non supérieur à 8 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures ne sont pas supérieures à 11 x32 mm , comportant au maximum 24 broches de
                          connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant       l®    combinaison de
                                     Suivante X
                              10422
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                           0
 ---pagebreak---               Code de la
             nomemclature                                                                                                                Taux des droits
               combinée
                                                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                       Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous
                                       forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un
                                       temps d'accès non supérieur à 50 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                                       sont pas supérieures à 11x32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                                       portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                           suivantes :
                                           10470
                                           10474
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                          0
                                       Mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant
                                       une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns , sous forme
                                      de circuit intégré monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                                       sont pas supérieures à 18x37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                                       points de contact et portant :
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                           suivante :
                                           10480
                                           10484
                                           100484
                                           ou
                                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                          0
 Mo H                                 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie N-MOS (y
                                      compris H-MOS ) ( N/H-MOS- D - RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique , se
                                      composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes , sous forme de
                                      circuits intégrés monolithiques , ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de
                                      mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrées dans
                                      un boîtier dont les dimensions n'exèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 57 broches
                                      de connexion et portant:
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                           suivantes :
                                           6025841         6031587        6870392          7379172
                                           6025843         6031591        6870393          7379174
                                           6025856                        6870395          7379176
                                           6025858                                         7379181
                                           ou
                                           un  auuc
                                          description                                                                                          0
/Ufi oy
                                      læ^âssssssss
                                      connexion et portant:                  a 16 x 50 mm, comportant au maximum 40 broch,
                                      - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combmaisons de ch,
                                          suivantes .
                                          62000 à 62999
                                          OU
                                          dèscnpt,oSiêleS d 'demifiCation Se raPP°rtant à des ROM qui satisfont à la présente
                                                                                                                                              0
  ■fû-j- Le contrôle      l'utilisation à
        jnaiièjx .
 ---pagebreak---             Code de l.i
           nomemclature
                                                                                                                                    Taux des droits
             combinée
                                                                        Désignation des marchandises                                  autonomes
                                                                                                                                   I_< % )
                        M*Å          Mémoire morte à lecture exclusivement » non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                                    ( C-MOS-ROM ) , ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA , sous
                                    forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                                    dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x50 mm ,
                                    comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                         HN 61256
                                         HN 613256
                                         MB 83256
                                         ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS- ROM qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                      7
/I #3 α*                ΑΑ.ν        Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ) , sous
                                    forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée
                                    dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39x17 mm ,
                                    comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                         HN 62301 P
                                         MB 83 1000
                                         MB 83 1124
                                         TC 53 1000 P
                                         ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                       7
   ({fy ojeføjl M*                   Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                                    circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori¬
                                     sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                     supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                                     contact et portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                          riques suivantes :
                                          27 S 12            5305            6305           76 LS 03
                                          27 S 13            5306            6306           7620
                                                             5308            6308           7621
                                          28 L 22            5309            6309
                                          28 LA 22           53 S 240        63 S 240       82 S 114
                                          28 L 2 XMFC        53 S 241        63 S 241       82 S 130
                                                                             6335           82 S 131
                                          29613              54 S 570        6336
                                          29770              54 S 571                       93436
                                          29771                             7053            93446
                                                             5604            7058
                                          38510              5624                           MB   7115
                                                                            74 S 570        MB   7116
                                                                            74 S 571        MB   7117
                                                                                            MB   7118
                                          ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                      0
   jn ) Le contrôle de J- utilisation , a cette- -dema-awon ■ particulière se fait par application-des dispositions communoutaiFog-édictécs - oa la
 ---pagebreak---         Code de la
       nomemclature                                                                                                         Taux des droits
         combinée                                            Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                                 (% )
  AFf-                   Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, réalisée en
                       ; technologie MOS d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré
                      1  monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17
                      |  mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                    !    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé-
                    j         riques suivantes:
                    |i       7 C 245             7 C 292
                     ;        7 C 291            HM 6616
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                           0
               StMV      Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable,'cl'une capacité
                         de mémorisation de 16 Kbits ,(réalisée en technologie bipolair^ ayant une alimentation d'attente
                         d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la
                         forme d'un circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                         n'excédent pas 33 x 14 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique la
                             combina
                             27 PS 191 A
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présent
                             description                                                                                          0
                         Mémoire morte à lecture exclusivement , programmable ( PROM ), non effaçable , sous forme de
                         circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , enserrée dans un
    .                    boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
                         32 broches de connexion ou points de contact et portant:
  *                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             63 S 3281       MB 7141
                             AM 27 S 43      MB 7142      '
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
A3o                      Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, sous forme de
                         circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps
                         d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                         connexion ou 32 points de contact et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                             riques suivantes:
                             CY   7C  261
                             CY   7C  26 3
                             CY   7C  264
                             CY   7C  268
                             CY   7C  269
                             ou
                             un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                       &
              Code de la
            nomemclature                                                                                                              Taux des droits
              combinée
                                                                          Désignation des marchandises                                  autonomes
                                                                                                                                           (%)
         «y                          Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                                    sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
                                    dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                                    sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                               i
                                         riques suivantes :
                                         AMI 702 ADC
                                         82140 PP
                                         OU
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                        4
An                                   Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ),
                                     munie d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) sous forme de circuit
                                    intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans un boîtier
                                    dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x52 mm , pourvue sur la face
                                    supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                         D 8755 A
                                         TMP 8755 AC
                                         ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                        0
                                    Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                                    en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un
                                    temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                    extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                                    quartz , portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                        CY 245 W
                                        CY 7C 291 W
                                        OU
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                         0
/«ÿ a#                              Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                                    en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayantOun
                                    temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                    extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                                    quartz , et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes :
                                        CY    7C  261  W
                                        CY    7C  263  W
                                        CY    7C  268  W
                                        CY    7C  269  W
                                        OU
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                         0
  < a ) Le contrôle do l'utilitiation .à...cctu^.de.«inatiQn. p.iriinilière_&p- f.iir p.ir . appl i cation des d itpoeitii
        ■marier/*
 ---pagebreak---                                                                                                                      2?
       Code de la
      nomemclature                                                                                                     Taux des droits
                                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
        combinée
 m                   Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                     forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
                     un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant au
                     maximum 24 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                        riques suivantes :
                        X 2804 A
                        X 2404
                        X 24 C 04
                        28 C 04
                        ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                        description                                                                                          0
                     Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                     forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation des 16 Kbits , enserrée
                     dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                     comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                         riques suivantes :
                         AM 2817 A
                        X 24 C 16
                        X 2816 A
                        28 C 16
                        28 C 17
                        52 B 13
                         52 B 13 H
                         OU
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                         0
m                    Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous
                     forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée
                     dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                     comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                        riques suivantes:
                        X 2864 A
                        28 C 64
                        MBM 28 C 65
                        MCM 2864
                        52 B 33
                         52 B 33 H
                        ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                          0
^3 <2* SW.           Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2 PROM ), programmable , sous
                     forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
                     dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                     comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaisons alphanumériques
                        suivante :
                        X 28128 A
                        ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                          0
                   i
                                                                                                                                       2o
 ---pagebreak---       Code de In
    nomemclaturc                                                                                                    Taux des droits
                                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
      combinée
                   Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable, sous
                   forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée
                   dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm ,
                   comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 J
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                       riques suivants:
                       28256
                       28 C 256
                       48 C 256
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                        0
                   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                   aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une
                   mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2 PROM ),
                   enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm ,
                   comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                       riques suivantes :
                       X 2210
                       X 2443
                       X 2444
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits monolithiques qui satisfont à la
                       présente description                                                                               0
                   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                   aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire
                   morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), enserrée
                   dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x33 mm ,
                   comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                       riques suivantes:
                       X 2001
                       X 2201 A
                       X 2212
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                       satisfont à la présente description                                                                0
 QM 8rv<£          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                   aléatoire (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                   mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E 2PROM ),
                   enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                   comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       X 2002
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                       satisfont à la présente description                                                                0
                   Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                   aléatoire (S-RAM ) d une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                   mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E 2PROM ),
                   enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                   comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       X 2004
                       ou
                      d autres sigles d identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                      satisfont à la présente description                                                                 0
                        -cette destination, particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en 1»
tnatièca .
 ---pagebreak---              Code de la                                                                                                                    Taux des droits
            nomemclature                                                  Désignation des marchandises       __                              autonomes
              combinée                                                                                                                          (% )
                                 ■   Micro-ordinateur " monochip "/ à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , cons¬
J?CS                                 titué d' une mémoire à accès aléatoire CRAM ) d' une capacité de mémorisa­
                                     tion de 2 Kbits , d' une mémoire de lecture programmable ( ROM ), d' une capa ¬
                                     cité de mémorisation de 64 Kbits et d' une porte de communications multi -
                                i    protocoles , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                                |    boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 52 x 52 mm,
                                I    comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                                '    portant :
                                i    - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                !       alphanumérique suivante : 80 C 152
                                 !      ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant à des circuits qui
                                        satisfont à la présente description .
                                       Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                                       monolithique , consistant en une unité arithmétique logique ( ALU ), d'une organisation de 4 bits ,
                                       d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
                                       d'un générateur multifréquence ( DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                                       ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                                       aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un boîtier dont les
                                       dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de
                                       connexion et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                           riques suivantes :
                                           T 6978            TCM 8301            TCM 8302
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                            0
                                        Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique
                                        logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
                                        d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de
                                        2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                        extérieures ne sont pas inférieures à 30x30 mm , comporant au minimum 84 broches de
                                        connexion ou points de contact et portant :
                                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                            suivante :
                                            MB 8764
                                            ou
                                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                                                                                                                                                   0
                                            à la présente description
    ( a ) .kg., contrôle de l'utilisation à cette destination , pa-rtieul-ièf» se fait- par -application dos dispositions communautaires" édictées en'la
         - roatièf-Si-»
 ---pagebreak---          Code de la                                                                                                       Taux des droits
        nomemdaturc                                      Désignation des marchandises                                       autonomes
          combinée                                                                                                             (% )
                      Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
 ?o9                  de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de
                      lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                      4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures ne sont pas supérieures a 20 x 60 mm, comportant au maximum 80 broches de
                      connexion et portant:
                      _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                           riques suivantes :
                           CD 3200
                           CD     3200 àà 3299
                                          3299         TP 0310   à  03299        HD 38800           HD 404 189
                                                       TP 0450   à  04599        HD 38820           HD 614 080
                           TMf
                           TMC n?70  0270 àà 0279
                                             0279      TP
                                                       TP 0480
                                                          0480   àà 04899
                                                                    04899        HD 44796           T 7767 BS
                           TMC       0500  à 0599      TP 0500    à 05999        HD   44800
                           TMC       0980  à 0989                                 HD  44801
                           TMC       1500  à 1599                                 HD  44820
                           TMC       1980  à 1999                                 HD  44840
                                                                                  HD  44860
                                                                                  HD  614042
                           ou
                       _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description
<9 A'2 CMRSU-9 IA l'S Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits, d'une mémoire
         ”          'de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de
                       mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                       capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 53 mm , comportant au
                       maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                             8751,7742
                            ou
     •                  _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                             à la présente description
   SA      OVK. /MIO   Micro-ordinateur à 8 bits réalisé en technologie MOS ayant les fonctions
                        d' un interface universel périphérique , constitué d' une unité centrale ,
                        d' une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d' une capacité
                        de mémorisation de 1 Kbit , d' une mémoire morte à lecture exclusivement
                        programmable , effaçable aux rayons ultra-violets ( EPROM ), d' une capacité
                        de mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas
   .                    15 x 52 mm, pourvu sur la face supérieure d' une fenêtre en quartz , com­
                        portant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                        - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                           alphanumérique suivante : D 8742
                       ou
                        - d' autres sigles d' identification se rapportant è des circuits qui sa ¬
                           tisfont à la présente description .                                                                   0
                         Micro-ordinateur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme
                         d'un circuit intégré monolithique comportant une unité arithmétique / logique à 16 bits ( ALU ),
                         une mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ) 4 de Kbits, une mémoire à accès aléatoire à
                         2 Kbits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         42 mm x 17 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              PD 7811 G
                              OU
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs qui satisfont à la
                              présente description                                                                               10
                               . cette .                                                                   communautaires
 ---pagebreak---                                                                                        -
        Code de la                                                                                                                 Taux des droits
      nomemdature                                               Désignation des marchandises                                         autonomes
         combinée                                                                                                                       (% )
fyr **                        Microprocesseur à 8 bits , réalisé en technologie CMOS , sous forme de cir¬
                              cuit intégré monolithique , constitué d' une unité centrale de traitement
                                                                                                                                  .
                              ( CPU ), d' une unité de commande DMA à deux canaux , de deux temporisateurs
                              à 16 bits programmables , d' un générateur d' état d' attente , de deux unités
                              de raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d' une
                              unité de contrôle des bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                                                                                                                   !
                              extérieures n' excèdent pas 62 x 26 mm, comportant au maximum 68 broches
                              de connexion et portant :
                              - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant La combinaison                             ;
                                 alphanumérique suivante : Z 64180
                                                                                                                                   i
                              - d' autres sigles d' identification se rapportant à des microprocesseurs
                                 qui satisfont à la présente description .                                                                o
74 *v> SW                      Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie CMOS , sous forme de
                               circuit intégré monolithique , constitué d' une unité centrale de traite¬
                               ment ( CPU ), d' une unité de gestion de la mémoire , d' une mémoire-cache de
                               2 Kbits , de trois temporisateurs à 16 bits , d' un émetteur / récepteur
                               asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex
                               UART) et de quatre canaux DMA , enserré dans un boîtier dont les dimen¬
                               sions extérieures n' excèdent pas 26 x 26 mm, comportant au maximum 68
                               broches de connexion ou points de contact et portant :
                               - un sigle d' identification consistant en/ou comprenant la combinaison
                                  alphanumérique suivante : Z 280
                               ou
                               - d' autres sigles d' identification se rapportant à des microprocesseurs
                                  qui satisfont à la présente description .                                                               O
         &H5.                  Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie CMOS , constitué d' une
                               unité centrale de traitement ( CPU ) et d' une unité bus externe à 8 ou 16
                               bits , inséné dans un boîtier dont les dimension? extérieures n' excèdent
                               pas 54 x 16 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                               - un sigle d' identification consistant en /oui comprenant                   une des com¬
                                  binaisons alphanumériques suivantes : Z 70108
                                                                                    Z 70116
                               ou
                               - d' autres sigles d' identification se rapportant à des microprocesseurs
                                  qui satisfont à la présente description .                                                               O
     Ofl           yti.TS"       Microprocesseur ( MPU ) à 32 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                 38 x 38 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                     riques suivantes:
                                     MC 68020
                                     MC 68030
                                     MC 68032'
                                     80386
                                     ou
                                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                           0
  (a) Le contrôle de l'utilisât-™ 4 r.rt« .Ucrinarinn parrii-nlirrr ip fait pa r_ appli<r.arir>n-dtir. disposition»; minmnnanrnirgs édirrégr, «n In-
     -matière . .
 ---pagebreak---                                                                                              *
              Code de la                                                                                                                  Taux des droits
             nomemclature                                             Désignation des marchandises                                           autonomes
               combinée                                                                                                                         (% )
                              ■
Z?o •*                            Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                                  destiné au codage /décodage de données ( Data Ciphering Processor ), sous
                                  forme de circuit intégré monolithique , inséifé dans un boîtier dont les
                                  dimensions extérieures n' excèdent pas 53 x 15 mm, comportant au maximum
                                  40 broches de connexion et portant :
                                  - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant une des combi ¬
                                      naisons alphanumériques suivantes : Z 8068
                                                                                     Z 9518
                                  ou
                                  - d' autres sigles d' identification se rapportant à des microprocesseurs
                                      qui satisfont à la présente description                                                                    O
33 I            ôSHf. M.'te Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie
            *              *        N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une
                                     unité centrale de traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un
                                     contrôleur d'interruption programmable, 3 temporisateurs à 16 bits programmables, une
                                     mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d état
                                     d'attente et une unité de contrôle bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
   0
                                     sont de 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                                     portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres
                                         suivante :
                                         80188
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la                    7
                                          présente description
                                     Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                                     sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                                     d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
                                     d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire
                                     programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
                                     bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieurs n'excèdent pas 30x30 mm ,
                                     comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison des chiffres
                                         suivante :
                                         80186
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                                         présente description                                                                                      0
                                i
     ( j ) Le Centré !? Ht IV^llr-r;,.,! \ mt. H«i- inari,>n- pQiTiriilièrf ce fiir pir. -ipplif-nrinn . rW Hirpwiririnnf rnmm un ■Hirnirw.-édirtépo nn ll>
 ---pagebreak---                                                                                                                              ■? 5
      Code de la                                                                                                               Taux des droits
     nomemclacure                                            Désignation des marchandises                                        autonomes
       combinée                                                                                                                     (% )
223                   Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      sous forme de circuit intégré monolithique, constitue d une unité centrale de traitement (CPU ),
                      d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire (MMU ) er d un système interne
                      d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles (OSOS), enserré dans un boîtier dont
                  i   les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, et comportant au maximum 68 broches
                      de connexion ou points de contact et portant :
                      _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant -la combinaison numérique
                           suivante :
                           80286
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la                    10
                           présente description
                       Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de
                       25 x 82 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                            riques suivantes:
                            AM 29116               SBP 9989
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                            présente description                                                                                      0
                        Coprocesseur mathématique (FPU) travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie
                        C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                                         , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à BS x 28mm ,
                        comportant au maximum 80 broches de connexion et portant:                                 °
                        _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    •        suivante :
                             MC 68881 80 ZS?
                             MC 68882
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente                    0
                             description
                        Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                        monolithique, constitué d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire graphique, d'un processeur
                        de gestion de l'écran vidéo et d'un processeur graphique permettant la gestion d'une palette d au
                         maximum 256 tonalités de couleurs, enserré dans un boîtier dont les dimensions n excèdent pas
                         37x37 mm, comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et
                         portant :
                         – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique
                              suivante :
                              82786
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocésseurs graphiques qui satisfont à la             7
                              présente description
                         Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions maximales sont de 25x25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                         connexion et ponant:
                         – un sig! ^'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              C 82730
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                              présente description                                                                                      0
    •mature .
                                                                                                                                               n
 ---pagebreak---          Code de U
                                                                                                                                       Taux des droits
        nomemclature                                             Désignation des marchandises                                            autonomes
          combinée
 5^9 4)(isniM.-qç            Unité de calcul pour données numériques (NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                             ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                             dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16x53 mm ,
                             comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:                                          (
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                 suivantes :
                                 8087              TX 32081 W
                           t
                                 80287
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                  0
53o                          Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                             constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits ,
                             16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
                             deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
                             intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                             supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches dé connexion et portant:
                                 un  sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 LS1-604041855
                                 ou
                             – description
                                 d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente
g 33 yc$&i2-M.3À             Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
                             par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit ,
                             deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 1 6 x 24 bits , des circuits effectuant
                             des operations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de diagnose , un
                             compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                             dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum
                             64 broches de connexion et portant:
                             – le sigle d'identification :
                                 ALU 0486
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                                 satisfont à la présente description                                                                          0
                             Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
 ÿgtf               yfc . SA tops horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces
                             d'entrée-sortie ( E / S), présente sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                             boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant aux
                             maximum 68 broches de connexion et portant :
                             – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 H 108982 ( MCC )
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                 0
          V*ê$ll.Ayt.2A        Circuit logique pour la génération de top horloges et le contrôle de
                               microprocesseurs ( Clock Generator and Controller ), sous forme de circuit
                               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n' excè
                               aent pas 24 x 8 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et
                               portant :
                                  un sigle d | i dent i f ica t ion consistant en /ou comprenant la combinaison
                                  alphanumérique suivante : 2 3581
                               ou
                                  d' autres sigles d 1 identif ication se rapportant i oU« CiV<
                                  logiques                qui satisfont à la présente description .                                         O
      matière*
 ---pagebreak---           Code de la                                                                                                                   Taux des droits
         nomemclature                                                  Désignation des marchandises                                      autonomes
           combinée
                                                                                                                                            (% )
nL                                 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum
                                   six fonctions logiques , opérant à une tension d' alimentation non infé ¬
                                   rieure à 11 V et non supérieure à 18 V , sous forme d' un circuit intéqré
                                   monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n*e#c.t<{«*i4 pas
                                                       8 x 23 mm , ne comportant pas plus de 18 brocues ue con¬
                                   nexion ,   portant :
                                   - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant une des combi ¬
                                   naisons alphanumériques suivantes : FZH 101 A
                                                                                      FZH 111   A
                                                                                      FZH  191
                                                                                      FZH  201
                                                                                      FZJ  121
                                                                                      FZK  101
                                  ou
                                  - d' autres sigles d' identification se rapportant à des éléments logiques
                                      qui satisfont à la présente description .                                                              O
237- fyi&iAA.sA                    Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                                   registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires
                                   effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
                                   horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                   dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion
                                   et portant :
                                   – le sigle d'identification :
                                        MIC 0482
                                        ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à de circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                                        la présente description                                                                               0
25$         8&J.AA.3J               Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal , non programmable par l'utilisateur ,
                                    réalisé en technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , opérant avec une
                                    tension d'alimentation de 12 V , ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec , au
                                    sein du réseau , un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier
                                    dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 29 x 1 1 mm , comportant au maximum
                                    22 broches de connexion et portant:
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        FB 215
                                        ou
                                   – d' autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                                        descripti'                                                                                            7
   ( jrLe contrôle de. l'utilisation .à         desrinarion , particulière.
 ---pagebreak---           Code de ta                                                                                                                    Taux des droits
         nomemclature                                                   Désignation des marchandises        __                             autonomes
           combinée                                                                                                                           (%)
9U ^9iS.AA-3A                       Réseau logique programmable (PLA ) partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
                                    technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré , monolithique à fusibles , doté d'une réseau
                                    AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum
                              ;     32 entrées et 10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                              !     supérieures à 19x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                              1     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé-
                              ;          riques suivantes :
                              i          16 P 8
                                         16 RP 4
                                         C   16 L 8
                                         C   16 R  8
                                         C   16 R  4
                                         C   16 R  6
                                         C   20 G  10
                                         C   22 V  10
                                         ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                        ,  0
                                     Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable , réalisé en technologie
                                     TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
                                     maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un
                                     boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                                     maximum 28 broches de connexion et portant :
                                           un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                           riques suivantes :
                                           FP 54 AS   839      FP 74 AS  839      82 S 100
                                           FP 54 AS   840      FP 74 AS  840      82 S 101
                                           SN 54 LS    333     SN 74 LS   333
                                           SN 54 LS    334     SN 74 LS   334     93458
                                           SN 54 LS    335     SN 74 LS   335     93459
                                           SN 54 LS    336     SN 74 LS   336
                                           ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente           "5"
                                           description
                              A
                                      Séquenceur programmable par i'utHisateur, non effaçable, réalisé en teeh_
                                      Ttïl91/             aine, doté d'un maximum de 48 fonctions' AND,' 5'un régîstre S*
                                      état de 6 bits et d' un régistre de sortie de 8 bits, sous forme de circuit
                                      n' excèdeMnDastÎ7C!U %rSerré d8nS Un bo,tier dont Les dimensions extérieures
                                      et portant :          ” ”             comportant au «"aximum 28 broches de connexion
                                      "        rectification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                          alphanumérique suivante : 82S 105                                         vumomaison
                                      OU
                                      ~ tisfnnt     SAS | 9LeV' idenîifiCati0n se raPP° rtant à des circuits qui sa-
                                          tisfont à La présente description .                                                                o
         y $SH3.y<A-               Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPLD), réalisé en technologie
                                   C-MOS , ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un circuit
                                   intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                   29 x 124 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de
                                   24 broches de connection ou points de contact et portant:
                                   – un sigle d'identification consistant en /ou comprenantSrçjcombinaisonSalphanumériqueS
                                        suivanteâ «
                                        EP   600
                                        16   L8-W
                                        16   R4-W
                                        16   R6-W
                                        16   R8-W
                                        22   V 10-W
                                        OU
                                ; – Vautres sigles d'identification se rapportant à des réseaux logiques qui satisfont à la présente        ^
                                 i     description                                                                                         ^
 ■fra) -Le contFÔie de- 4-'utilisation -à cette destination -particulière- -sc-fait–par-- application -des- dispositions ^Ofnmunautaifefr-édictécs cn-hf
        matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                           3?
          Code de la                                                                                                                       Taux des droits
         nomemclature                                                 Désignation des marchandises            __                             autonomes
           combinée                                                                                                                             (% )
                                 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
 2^7           US. yM.Sit        corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré
                                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures a
                                 ^Øx^Ømm , comportant au maximum 68 points de contact et portant:
                                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                     suivante :
                            !        8206
                            >        ou
                                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont a la presente
                                                                                                                                                  0
                                     description
2 |¡ % 6A(           AA · SA     Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris Ff-MOS), permettant de détecter et
         r                       corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques, sous forme de
                              ‘  circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                 supérieures à 16x54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                                 – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                     riques suivantes :
                                     Z 8065
                                      AM 9520
                                      AM 9521
                               .      ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente            0
                                      description
2W Vft            IM.SA           Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                                  ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                  dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16x62 mm , comportant au maximum 48
                                  broches de connexion et portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                      riques suivantes:
                                      2960
                                      74 F 630
                                      74 F 631
                                      DP 8400
                                      74 LS 630
                                      74 LS 631
                                      OU
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                      description                                                                                                  0
2so vp ÜPtJi.Jto.SA Circuit de commande et d'interface pour unité centrale (CPU-controller) réalisé en technologie
KA                                 C-MOS , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boitier
                                   dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum 84
                                   broches de connexion ou points de contact et portant:
 2S3                                   un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                       riques suivantes :
                                       FE 2000              FE3ooo             å&Ja                  C %oA
                                       L1A0392
                                                            FE301 °                            SJ C Seê
                                       OU
                                      d autres '"des d identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
                                      présentant les caractéristiques décrites ci-dessus                                                           0
        ■matière,
                                                                                                                                                           Ίο
 ---pagebreak---                                                                                                                                            5<f
           Code de la                                                                                                                        Taux des droits
          nornemclature                                                 Désignation des marchandises                                           autonomes
            combinée
                                                                                                                                                  (% )
J?Si/ ^                            Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                                   ( N-MOS-HDC ) , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
"Fs?                          !    dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18x53 mm , comportant au maximum
                                   44 broches de connexion ou points de contacts et portant:
                                   _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes:
                                        WD 1010
                                        WD 2010
                                        WD 5010
                                        PD 7261
                                        HDC 9224
                                        WD 5011
                                        of
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description
JtZb                      9A        Circuit intégré monolithique , à 4 canaux en technologie bipolaire, pour le contrôle de la lecture
                                    et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, inséré dans un boîtier
                                    dont les dimensions n'excèdent pas 12x19 mm, comportant au maximum 28 broches de
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                                        SSI 510
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                                 0
             &SM9..M. SA            Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                                    sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                    extérieures n'excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                                    portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes:
                                        MB 89311 , L 1 A 0519 , G 70360-33 , WD 37 C 65 , FE 2100 , WD 16 C 92
                                        ou
                                    – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits présentant les caractéristiques
                                        décrites ci-dessus                                                                                          7
                                    Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
? sg QM                             H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                                    dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 17 mm , comportant au maximum 40 broches de
                                    connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                         WD1015
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                                 0
              S S"V 3 .             Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme
                                    d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
  JM                                n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de
                                    contact et portant :                                                   r
                                                                                                   Mhv rte *
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant            combinaisonjalphanumérique^
                                        suivante^, 1
                                        WDl 1C00-22          Vf» Ô3 C Sêo               Wt> 83 C 583»
                                        OU
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande qui satisfont à la
                                        présente description                                                                                        0
   fa)~'Lc contrôle~4e-4-'utiUsaticm-à --cette
                                                                                                                                                             Ίλ
 ---pagebreak---       Code de la                                                                                                       Taux des droits
     nomemclature                                   Désignation des marchandises                                         autonomes
       combinée                                                                                                             (%)
                  Circuit de contrôle, réalisé en technolog.e MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
                  pour la commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d adresses et de
                  générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                  extérieures n'excèdent pas 28 X 54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou
                  points de contact et portant :                                 -
                  – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                      riques suivantes :
                      AIC 300
                      OMTI 506
                      ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente                 0
                      description
ipj fyXsw.Mthi    Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                  monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur
                  d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                  portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                      riques suivantes :
                      DP 8408
                      DP 8409
                      MB 1422
                      SN 74 S 409
                      OU
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires qui satisfont
                      à la présente description                                                                               0
                  Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                  forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                  fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
                  dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au
                  maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant:
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                      riques suivantes :
                      C 8208
                      THCT 4502
                      ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                      la présente description                                                                                 0
                   Contrôleur de gestion de mémoire , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                   monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                   36 x 36 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       MC 68851
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs qui satisfont à la présente
                       description                                                                                            0
 ---pagebreak---             Code de la                                                                                                                    Taux des droits
           nomemclature                                                   Désignation des marchandises                                      autonomes
             combinée
M             &WAA.3A              Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                                   permettant d'adresser une mémoire de 4-            Gs loytes, sous forme de circuit intégré monolithi¬
                                   que , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 82 x
                                   mm, comportant au maximum 425" broches de connexion ou                          points de contact et
                                   portant :
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes :
                                        68451          TX 32082 W             NS Itog *-            NS 32.38 A
                                        ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description
%i ^                                Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
                                    par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                                    de 16x16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7x17 bits , un
                                    additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un
                                    multiplexeur à 16 bits, un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                                    intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                                    23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                                    – le sigle d'identification :
                                         CSS 0484
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                              0
                                    Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
                                    H-MOS), doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                                    (S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré
                                    monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                     16x54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes :
                                         6532
                                         CO 10750
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                 0
                                         description
 2é-j 0* €SV2.^.3^                   Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et
                                     l'unité de contrôle de la mémoire centrale , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit
                                     intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                     28x54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                         riques suivantes:
                                         AIC 010              AIC 100
                                         OMTI 505
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                             0
;iyr ^ gsriiisujÀ                     Circuit de contrôle réalisé en technologie CMOS , pour le pilotage de mé¬
                                      moires statiques de lecture-écriture à accès libre ( S / RAM ), avec capacité
                                      de multiplexing des adressés et génération, d 1 impulsions et pour le con¬
                                      trôle séquentiel de données par interface entre l' unité magnétique péri ¬
                                      phérique à disques rigides et le contrôle de mémoire , sous forme de circuit
                                      intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n' excèdent
                                      pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou zones de
                                      contact et «w–l^que-1–4-j.gu na. portant v
                                     - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                        alphanumérique suivante : OMTI 5055 ( 0MTJ 20513 )
                                     ou
                                     - un sigle d' identification se rapportant à des circuits de contrôle qui
                                        satisfont à la présente description ,                                                                  O
   ter)- Le contrôle de l'utilitation -à-sette-àertination -pafticulièFe se fait par application des dispositions-
       - matiorn ..
 ---pagebreak---       Code de la                                                                                                        Taux des droits
     nomemdature                                         Désignation des marchandises                                     autonomes
       combinée                                                                                                              (% )
Τ\Α                   Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de 1 état (Status and shift control
                      unit), réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
                      un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x57 mm, comportant au maximum
                      42 broches de connexion et portant:
                      _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          AM 2904
                          ou
                      _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente              0
                          description
                      Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky <ALPS) Pour
                      asynchrone de lignes de signaux (BUS) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexes
                      (BAM), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm, comportant 28 broches de connexion et portant.
                      – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           68452
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description
ÿl       Ssv5. AA. 3J  Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d utilisation , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
U<4                    ne sont pas supérieures àé3x 63 mm* comportant au maximumgtybroches de connexion et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes:
                            MCM 68590           -DP S33o            WP So C
                            AM 7990                                  WD 83 C Sob
                            COM 9026                                 WD 83 C 670
                            WD 2840
                            8001
                                                                     VO &3 c 6t>3
                            8003                                      V£> 83 c &3o
                            82586
                            82588
                            OU
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                                                                                                                 0
                            description
Jfe vp gsv.2. AA. SA   Circuit électronique de communication pour connexion (EPCI ) entre un microprocesseur et un
                       canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 28
                       broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            2661
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
%%      8^.AA. SA       Circuit# de contrôle pour la transmission en série de données (" Serial
                        Communicat -n Controllers "), réalisé# en technologie CMOS , dotés de deux
                        canaux autonomes à deux directions d' une capacité de deux Mbits / sec , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions n' excèdent pas 53 x 18 mm, comportant au maximum 44 broches de
                        connexion et portant :
                        - un sigle d' identification consistant en/ou comprenant la combinaison
                           alphanumérique suivante : Z 80C30
                                                              Z 85C30
                                                              Z 85C35
                        ou
                        - d' autres sigles d' identification se rapportant à des circuits de contrôle
                           qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---         Code de U                                                                                                                   Taux des droits
       nomemdature                                                 Désignation des marchandises                                        autonomes
         combinée                                                                                                                         (% )
         gsvi AA. 9 J           Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS,
                                permettant les affichages sur écran à cristaux liquides, sous forme de circuit intégré
                                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                20x26 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
                                _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    HD 61830
                                    ou
                                _ d'autres sigles d'identification se rapportant aà des des circuits
                                                                                             circuits qui
                                                                                                      qui satisfont
                                                                                                           satisfont aà la
                                                                                                                        la présente
                                                                                                                           présente
                                                                                                                                            0
                         I          description                                                                                     I.
 tyS QK           AA. ÇA         Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
  T                       ;      generator), réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique,
                         I
                         i       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 39 mm , comportant
                                 au maximum 28 broches de connexion et portant:
                           ;     _ un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     KM 3701
                            !
                            1        OU
                                 _ un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente                  0
                                     description
      e*esu3.ÀA.$A                Circuit «te CCin+rôi*- «Us ,gn*f»h ^ u-«.S et- ois. la mémoire d'un système vioeoj^Vi'jfg^ Cov«tr»|)«<)
                              '   sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
                                  n'excèdent pas 15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant «^ combinaisons
                                      suivante* :
                                      3830lM         U4A loss - PVC *
                                      OU
    •                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des c.î<-CM.»‘4i ^ u.'
                                      êê La. p «- aise        ét«.8c<^f9-k'oKv_
                                  Circuit logique de contrôle et de gestion d écran cathodique monochrome ( MDC , Monochrome
                                  Dtsplay Controller) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                                  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm ,
                                  comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      01-01.00 551 A
                                      ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                      description                                                                                             0
2%% (tK                           Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube ControllerZ
                                  CRTC ) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
                                  un boîtier comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact , dont les
                                  dimensions n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant:
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      82 C 434
                                      ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                      description                                                                                             0
                                   Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visua ¬
                                   lisation à cristaux liquides ( CRT et LCD Controller ), réalisé en technolo ¬
                                   gie C / M0S , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                                   boîtier dont les dimensions n' excèdent pas 30 x 30 mm et comportant au
                                   maximum 84 broches de connexion ou points de contact , et portant :
                                   - un sigle d' identification consistant en /ou comportant la combinaison
                                      alphanumérique suivante : V6355-DJ
                                   ou
                                   - d' autres sigles d' identification se rapportant aux circuits
                                                                                                                                            O
                                            de contrôle qui satisfont à la présente description .
      ■Le contrôle-de ItKihsation-à - cette- d^stinaüon-patticuliècc-^e-faiu-par application des «dispositions communautaires
 ---pagebreak---          Code de la                                                                                                         Taux des droits
        nomemclature                                        Désignation des marchandises                                      autonomes
          combinée
                                                                                                                                 (%)
      9H                 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des
                         écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                         dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62x25 mm , comportant au maximum
                         68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                     I   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes :
                              AM 8052            HD 6845
                              D 8275 H           HD 68 A 45
                              P 8275 H
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                                                                                                                                   7
                              présente description
                         Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , pour la gestion des écrans cathodiques ,
                         sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                         portant :
                         – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              SCB 2675
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          0
2H                       Circuit programmable de contrôle de visualisation ( Advanced Video Display Controller/
                         AVDC ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
                         monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              SCN 2674
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          7
                         Circuit de contrôle de graphiques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                         monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         31 x31 mm , comportant au maximum 84 broches de connection ou points de contact et
                         portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              rique suivante:
                              PEGA 1 A
                              82 C 431
                              OU
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          0
2<pjf                  I  Circuit de contrôle d' affichage de symboles graphiques ( Graphie Display
                          Controller#, " GDC "), réalisé en technologie N-MOS , sous forme de circuit
                          intêaré m^nal itbique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          P as                     52 x 18 mm , comportant au maximum 44 broches dfe
                          connexion et portant        :
                             un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                             alphanumérique suivante : Z 7220 A
                          ou
                             d' autres sigles d' identification se rapportant à desCiVeu^qui satisfont
                             à la présente description .                                                                         O
 ---pagebreak---                                                                                                                                te
             Code de la
           nomemclature                                                                                                         Taux des droits
                                                               Désignation des marchandises                                       autonomes
             combinée
                                                                                                                                     (% )
              еги.лл.зл   Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS , sous forme d'un
                          circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de
                          connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm ,
                          et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                               82 C 433
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments de contrôle qui satisfont à la
                              présente description                                                                                    0
$9o          Ssm. AA,9A   Circuit intégré monolithique , analogique-numérique réalisé en technologie bipolaire , capable
                          de contrôler des moteurs sans balais , en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un
                          boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 25 mm et comportant au maximum
                          20 broches de connexion et portant:
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes :
                               UC 1633
                               UC 1634
                        i
                               UC 3633
                               UC 3634
                               MGA 3015 A
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                              description                                                                                             0
St$4 m esyj. M.SA         Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à
                          atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un
                        i
                          bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum
     •                  i 28 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                              STEDA
                              ou
                          – d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                             0
                          Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit
                          intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                          17x54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              KM 3702
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                              présente description
              QS^Î.AA.U    Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
                           électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits,
                           sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                           n excèdent pas 9 x 28 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              UCN 5801
                              ou
                              d autres sigles d identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                              description
  ( a ) Le contrôle de
       -matière .
                                                                                                                                                3?
 ---pagebreak---              Code de U                                                                                                                    Taux des droits
            nomemclature                                                  Désignation des marchandises        –p                            autonomes
              combinée                                                                                                                         (% )
                                      Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
y gy                                  électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de
                                      4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                      n'excèdent pas 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                           suivante :
                                           UCN 5813
                                 ¡
                                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                           0
                       J[A% 9^ ;       *rcu*t cor|trôle en technologie TTL, sous forme de circuit intégré monolithique, utilisé pour
                                      a commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un
                                  ‘ °^'er ^ont *es dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm, comportant au maximum
                                     18 broches de connexion et portant:
                                   i – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                         suivantes :
                                          801379-002              810751-001              T-H 3 J AO
                                   ;     ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                            0
 J?S*f vy                              Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques
                                       octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les dimensions
                                       extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                                       portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                            riques suivantes :
                                            AM 2965
                                            AM 2966
                                            ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                            description                                                                                            0
                                          Interface de communications parallèles réalisé en technologie C-M0S , sous
                                          forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                                         dimensions extérieures n' excèdent pas 64 x 64 mm, comportant au maximum 40
                                         broches de connexion et portant
                                         - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                             alphanumérique suivante : F FC – 1
                                         ou
                                         - d' autres sigles d' identification se rapportant aux circuits d' interface
                                             de communications - parallèles qui satisfont à la présente description .
                                                                                                                                                 0
                                         Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS (y
. So /f                                  compris-H - MOS ) ( N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                                         boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                                         maximum 27 broches de connexion et portant :
                                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                              suivante :
                                              8251 A
                                              ou
                                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                                              description                                                                                           7
     ■(■ a) Le contrôle -de- l'utilisation à- cette destination particulière- se fait -par- applic-atien- des-dispesttiorrs- communautaires édictées en4a-
            matiète,-
 ---pagebreak---             Code de la                                                                                                                      Taux des droits
          nomemclature                                                  Désignation des marchandises         ___                              autonomes
              combinée                                                                                                                           (% )
_ c> ni        ÔCli® il Ci           Circuit de contrôle pour la transmission groupée de données entre la
              O^vC .                 mémoire et l' appareillage périphérique ( DMA Transfer Controller " DTC ") #
                             !       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                             i                    /font les dimensions n' excèdent pas 63 x 16 mm, comportant au
                                     maximum 48 broches de connexion et portant :                              uoe
                                     - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant des combinaisons
                                         alphanumériquqy suivantes : Z 8516
                                                                         .  Z 9516
                                     ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant à des " DTC " qui satisfont
                               i         à la présente description .
                                                                                                                                            I
   "2 Oui OOJ a il QX                Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
    ^          0^1»'    • 'J 1       fonctions de commande connexes dans un réseau local, sous forme de circuit intégré
                                 !   monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                 ;   16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                                  !  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                          riques suivantes:
                                   :      AM 7991
                                   ;      8002
                                   !      8023
                                          82501
                                   '      COM 9032
                                          ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                              0
                                      Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                                      appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
                                      monolithique , enserré dans dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                      17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                           suivante :
                                           WCC 295 G
                                           ou
                                      – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                              0
                                       Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres de 8 à 10 bits , sous
                                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                       n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                                       contact et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                            riques suivantes:
                                            AM 29821          AM 29843             AM 29822
                                            AM 29823           AM 29844            AM 29825
                                            AM 29824                               AM 29826
                                            ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                            description                                                                                               0
     fa ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se
          wr<
                  v i 1
 ---pagebreak---          Code dc la                                                                                                                 Taux des droits
        nomemclature                                                Désignation des marchandises                                      autonomes
          combinee                                                                                                                       (% )
                              Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
3.4                           l'interface entre une unité de correction et détection d erreur, le flux de données transitant par le
                              bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture a accès aléatoire (D-RAM ), sous forme de
                              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                              à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    AM 2961
                                    ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description
1^                              Circuit d' interface bus réalisé en technologie ALPS , sous forme de circuit
                                 intégré monolithique , pour la gestion des adresses sur les lignes de
                                transferts de signaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions n' excèdent
                                pas 25 x 25 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion , et portant :
                                - un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison
                                    alphanumérique suivante : 82 A 203
                                ou
                                - d' autres sigles d' identification se rapportant à des circuits d' inter ¬
                                     face bHA qui satisfont à la présente description .
      a* 8sya.A4.SA            Circuit d' interface bu » réalisé en technologie ALPS , sous forme de circuit
                                intégré monolithique , comportant des blocs fonctionnels pour la gestion
                               de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l' unité
                                centrale , enserré dans un boîtier dont les dimensions n' excèdent pas
                                25 x 25 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion , et portant :
                               - un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison
                                    alphanumérique suivante : 82 A 205
                               ou
                               - d' autres sigles d' identification se rapportant à des circuits d' inter¬
                                    face bus qui satisfont à la présente description .
                                                                                                                                         O
 ^                                Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique, pour
    ^             •/* • J ;       le contrôje des ijgnes       communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs
                                  indépendants et un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO), enserré dans un
                                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum
                                  44 broches de connexion ou points de contact et portant :
  *                               _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique .
                                        suivante :
                                        HS 3282
                                        ou
                                    - d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits qui satisfont à la présente
                                                                                                                                             0
                                        description
                                     Circuit d' interface b«6 réalisé en technologie CMOS , sous forme de
       top tfal.M SA                 circuit intégré monolithique , pour la gestion des adresses sur les lignes
                                     de transferts de signaux , comportant un circuit à 4 portes AND è deux
                                    entrées , deux circuits séparateurs , deux circuits êatch , quatre émetteurs-
                                     récepteurs indépendants , une mémoire programmable de lecture uniquement
                                     < PR0M ) ayant une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , enserré dans
                                     un boîtier dont les dimensions n' excèdent pas 31 x 31 mm et comprenant au
                                     maximum L -* oroches de connexion , et portant :
                                     - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                         alphanumérique suivante : FE 3020
                                     ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant aux circuits d' inter ¬
                                         face       qui satisfont à la présente description .                                              O
 1/ И елс                            Circuit d' interface bui réalisé en technologie CMOS , sous forme de
                                     circuit intégré monolithique , pourra gestion du flux de données d' entrée /
                                     sortie sur les lignes de transferts de signaux , comportant quatre émetteurs-
                                     récepteurs indépendants , un circuit à quatre porte NAND à deux entrées , un
                                      circuit séparateur , un circuit flip-flop , enserré dans un boîtier dont les
                                     dimensions n' excèdent pas 31 x 31 mm, comprenant au maximum 84 broches de
                                      connexion , et portant :
                                     - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                            i
                                         alphanumérique suivante : FE 3030
                                     ou
                                     - d' autres sigles d' identification se rapportant aux circuits d' interface
                                                                                                                                           0
                                              qui satisfont à la présente description .
 ---pagebreak---                Code de la
              nomemclature                                                                                                                  Taux des droits
                                                                           Désignation des marchandises                                       autonomes
                combinée
                                       Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
 ïAZ ** * SMJ?. M S4                   rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                       extérieures n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                                       portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                           suivante :
                                           DP 8462                                                                     1
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                            0
 4(2 V*                                Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour
                                       signaux d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale ,
                                       enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 x50 mm , comportant au
                                       maximum 40 broches de connexion et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                           suivante :
                                           AD 581 C
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                            0
                                       Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de
7 ,‘и                                  mémoire à disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x53 mm , comportant au
                                       maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                           riques suivantes :
                                           OMTI 5080 ( CHTI âoSo8 )
                                           OMTI 509o ( « wri                   3)
                                           WD 11 C 00
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                            0
                                       Interface série le pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque
m                                      rigide , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                       extérieures n'excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
3'é                                    points de contact et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                           riques suivantes :
                                           OMTI 507            OMTI 5027
                                           AIC 250              AIC 270
                                           ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                            0
   • j-e ) Lo contrôle dg.-i'utilisation à cette destination
                                                                                                                                                            M
 ---pagebreak---         Code de la                                                                                                         Taux des droits
      nomemclature                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
         combinée                                                                                                               (%)
                       Élément de calcul pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes ou en virgule
H3                     flottante , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                       dans un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions
                       n'excèdent pas 42x42 mm. Le boîtier porte:
                   i   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                           riques suivantes:
                           ADSP 3210
                           ADSP 3220
                           ou
                       – un autre sigle d'identification se rapportant à des éléments de calcul satisfaisant à la présente
                           description                                                                                           0
                       Multiplicateur / accumulateur (MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits, réalisé en technologie
                       C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            ADSP-1008 A
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des multiplicateurs / accumulateurs qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
*194 4}O                Circuit séparateur de données pour disques souples (FDDS) sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        27 x 8 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                             riques suivantes:
                             FDC 9216
                             FDC 9216-B
                             WD 9216-00
                             WD 92 C 32
                             FDC 9229 T
                             FDC 9229 BT
                             OU
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                             satisfont à la présente description                                                                   0
                         Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
 32| 9>fit9\â.AA.3j      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x37 mm , comportant
                         au maximum 28 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                              riques suivantes:
                              DP   8465            WD 10 C 20
                              DP   8460-2          HDC 9226
                              DP   8460-3          WD 10 C 21
                              DP   8460-4
                              OU
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                           0
                         Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux d écriture et
  2%2 орЯ&З.м-ЗЗ         de lecture pour des unités magnétiques à disques rigides, enserré dans un boîtier dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 40 broches de
                         connexion or portant:
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                               riques suivantes :
                               SSI 501            SSI 117
                               ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                               description
                     i
 ---pagebreak---          Code de la
       nomemclacure                                                                                                               Taux des droits
                                                                     Désignation des marchandises                                   autonomes
         combinée
                                                                                                                                       (%)
Te                               Émetteur-récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART) réalisé ep technologie C-MOS ,
                                sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boitier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
                                points de contact et portant:
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      MSM 82 C 51
                                      ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones-asyn-
                                     chrones universels qui satisfont à la présente description                                          7
     V* Î&2. M, S9              Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ), réalisé en technologie
                                MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                n'excédent pas 15                comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                      riques suivantes :
                                      SCN 2681            MC 2681
                                      OU
                                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                         0
                            i
                                Circuit réalisé en technologie MOS (Asyrtchronous Communication Elément) programmable
                                pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la
                                forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent
                                pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :                       *       pPiV-ts Jl C
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                     riques suivantes :
                                     IN'S 8250            NS 16450           ltf& S3 C 5©
                                      WD 8250             NS 16 C 450                46 S’S’O
                                      ou
                                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                        0
28$ а^€ад- /«- 39                Circuit intègre monolithique réalise en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de
                                 circuit intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube
                                 cathodique , fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les
                                 dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 61 mm , comportant au maximum 68 broches de
                                 connexion et portant :
                                     un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                     riques suivantes :
                                     FCD 28 042 277 , 96 114 898 , 96 114 899 , 96 149 135
                                     ou
                                     d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                        0
 ZZQ                            Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique
                                (sequencer), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique intégré ,
                                enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact
                                et dont les dimensions n'excèdent pas 19x52 mm , et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     82 C 432
                                     ou
                                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                        0
                    1 utilisation . à- cette -destination -pamculiece- se fau-par application des -dispositions communaut-fttfes-édictées en la–■
   -matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                          5V
            Code de la                                                                                                                    Taux des droirs
           nomemclaturc                                                   Désignation des marchandises        __                            autonomes
             combinée                                                                                                                          (% )
TU                        39           Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de
                                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                       pas 10x21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              i             suivante :
                              I             XR 2211
                              !              nu
                              »        – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                               '            description                                                                                          0
  ? <9 VfiüSHÜ.AA* 39 Circuit encodeur/décodeur utilisant le code «Manchester (MED), permettant la transmission
    ^                           :       des données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, ayant
                                        une tension de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                                 [      boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm, comportant au maximum
                                       20 broches de connexion et portant:
                                  '    – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  I         suivante:
                                  i         HD 6409
                                   !        ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                            description                                                                                          0
^   .j                                   Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                                         H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en un circuit échantillon-
                                         neur-bloqueur , un convertisseur analogique numérique , un comparateur , un registre d'ap¬
                                         proximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des
                                         signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x2Jmm,
                                         comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                              suivante :
                                              2911 A-l
                                             ou
                                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                              description                                                                                         7
                                          Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de
                                          signaux numériques, d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur nume-
                                          rique-analogique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                                          dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum
                                          28 broches de connexion et portant :
                                          – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                               riques suivantes :
                                               AM 7901
                                               AM 7905
                                               ou
                                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente              7
                                               description
3 ?> r Oie              AA. 39             Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux
                                           numériques contentant des amplificateurs , des convertisseurs numériques / analogiques et
                                           analogiques / numériques d'une tension de 12 volts ± 10% , ainsi que dune interface
                                           numérique en série avec un émetteur/ récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier dont le.
                                           dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18x18 mm , comportant au maximum 44
                                           broches uc connexion ou points de contact et portant :
                                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                                suivante :
                                                AD 75002
                                                ou
                                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                    0
                                                description
                                     i
      ■fa) Ue cottfrôle-de l'utilisaHon-à sette destination particulière-se fait par-
 ---pagebreak---                 Code de la                                                                                                                   Taux des droits
              nomemclaturc                                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
                 combinée                                                                                                                         (% )
 336             Sska.MSi                Convertisseur analogique-numérique , sous torme de circuit intégré monolithique servant à
                                         calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables , enserré dans un boîtier dont les
                                         dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 10 mm , comportant au maximum 14 broches de
                                         connexion et portant:
                                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                               suivante :
                                   i           AD 536 A
                                               ou
                                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la
                                               description                                                                                          0
                                         Convertisseur analogique-numérique de 12 bits incorportant une tension de référence et une
T/-?-             « sw.-M.a »            horloge sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                         extérieures n'excèdent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                                         portant :
                                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                               suivante :
                                               AD 574 A
                                               ou
                                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                                               description                                                                                         0
ΊΖ3                                       Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), avec fonction
                                          de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée, enserré dans un boîtier dont les
                                           imensions extérieures n'excèdent pas 21 x 10 mm , comportant au maximum 16 broches de
                                          connexion et portant :
                                         - suivante
                                                un sigle : d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique   ^
                                               D 2912 A
                                               ou
                                         - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
                                               description
                                                                                                                                                   7
                                          Circuit de montre réalisé en technologie C MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                                          enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant
                                          plus de 16 broches de connexion et portant:
                                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                                riques suivantes :
                                     i
                                                H1 2060
                                                HI 2065
                                                MSM 5537
                                                T 3605
                                                ou
                                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                                présente description .
                                          Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
                                          bord et similaires pour véhiculés automobiles et motocycles ( a )                                          0
                                          Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant une tension d'alimentation
 '3 H J?                                  unique de 1,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides ( LCD ), se présentant sous la
                                          forme d'un circuit intègre monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                          ne sont pas supérieures à 15x21 mm , comportant au maximum 65 broches de connexion et
                                          portant :
                                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                                suivante :
                                                TC 8219 AF
                                                ou
                                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                                présente description                                                                                 0
                                       i
      (fl ) lit            A* JVifiliciriiin .. à . rp.tr* H^nminnn particulière -SC fait
            .matière.
 ---pagebreak---               Code de la                                                                                                                    Taux des droits
             nomemclature                                                Désignation des marchandises                                          autonomes
               combinée                                                                                                                           (%)
. 31,3          ShS.jA.3^            Circuit horloge/ calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz, de registres chronomètres
                                     indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                                     monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7x20 mm ,
                                     comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                          riques suivantes:
                                           MM 58174 A
                                           58274
                                          ou
                                      - d'autres sigles d'identification se ra
                                          la présente description
                                                                               pportant à des circuits hoéi«^.calendrier qui satisfont à           0
          v>t                39      Circuits horloge C-MOS à émission sonore, même avec compteur horaire, sous forme de circuit
                                     intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
                                     connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 17x33 mm et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                           riques suivantes:
                                           SVM 5530
                                           7910
                                           ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge qui satisfont à la présente
                                           description                                                                                             0
3^5            &S45. /M.99;           Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                                      ( N-MOS-PIT ) , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum
                                      2g broches de connexion*:t portant:                                                                    *      felirts i*. Cenimci
                                      –. un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                           suivantes :
                                           8253        63 С-5Ц
                                           8254
                                           OU
                                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des horloges programmables qui satisfont à la
                                           présente description                                                                                     0
     6 <2*c 8SV5. /M.S9                Circuit pour la procuiction d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire * sous forme de
                                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boiter dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                       pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                            riques suivantes :
                                            XR 2206
                                            XR 8038
                                            ou
                                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                            description                                                                                             0
 3          ip*QsH3- M. 39              Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS , ayant un générateur , de
                                        fréquence , lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intégré
                                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8 x 2S mm ,
                                        comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                                        – un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                            sui \ ante :
                                             UMc, 35 1 1 A
                                             ou
                                        – d'autres sigles d'identification relatifs à des synthétiseurs qui satisfont à la présente
                                             description                                                                                             0
                                 i
     4»)- -Le contrôle de - Pmilisation à rerre, destination .,particu.lière-..se - fait..-par-- application-des-dispositions communautaires édictées'    -4a -
         •matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                5*
         Code de la                                                                                                              Taux des droits
        nomemclature                                            Désignation des marchandises                                       autonomes
          combinée                                                                                                                    (% )
*34 «?              M- 3'   Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS , avec 13
                            générateurs de fréquence chacun générant un maximum de cinq sons et permettant d'émettre
                            jusqu'à 65 sons, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                            dimensions n'excèdent pas 15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                            portant :
                            _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                DPS 6401
                                ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                       0
                                description
                             Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                             générateurs de fréquence, lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                             maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                             dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum
                             68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres
                                 suivante :
                                 MEG
                                 OU
                             – un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                                                                                                                                         0
                          I      présente description
                              Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) ayant
                              une alimentation d'une intensité inférieure à 1 0 mA , sous forme de circuit intégré monolithique,
                              enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 1 7 x 39 mm et ne comportant pas
                              plus de 28 broches de connexion . Le dispositif porte:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                  riques suivantes:
                                  CM 54104                CM 54166 N2L CD 54123 N2L                  SC 01
                                  CM 54145 N2L            CD 54121 N2L CD 54147 N2L
                                  CM 54146 N2L            CD 54122 N2L        SSI 263
                                  ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                                  présente description                                                                                   0
'&2L                          Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                              400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                              dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11x11 mm , comportant au maximum 16
                              broches de connexion et portant :
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                  suivante :
                                  0078-10
                                  ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                                  description                                                                                            0
       «je $SH3. /S<. 53       Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                               magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monoli¬
                               thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excècent pas 11 x29 mm ,
                               comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                   riques suivante :
                                   XR 2247
                                   XR 3470
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                            0
 ---pagebreak---            Code de la                                                                                                                  Taux des droits
          nomemclacure                                               Désignation des marchandises                                        autonomes
            combinée
'ZTH «MS&SUA. 99:                  Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
                                   signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un
                             I     boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 38mm , comportant au maximum
                             I     28 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                       riques suivantes:
                                       SSI 540
                                       SSI 541
                                       ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                       description                                                                                            0
                                   Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
                                   technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                   dimensions extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de
                                   connexion et portant:
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                       suivante :
                                       XR C 240       ;
                                       ou
                                   – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                       description                                                                                            0
                                  Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins - 20 à 50 * C ,
                                  sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                                  dimensions extérieures n' excèdent pas 23 x 9 mm, comportant au maximum 18
                                  broches de connexion et portant :
                                  – un sigle d' identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons
                                     alphanumériques suivantes : C5-235
                                                                          V 24216
                                  ou
                              i   – d' autres sigles d' identification se rapportant aux détecteurs de fumées
                                                             qui satisfont à la présente description .
                                                                                                                                            0
        Vf            ÀS.fo        Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                                   extérieures n excèdent pas 3x3 mm, destiné à la fabrication des produits relevant de la
                                   sous-position 90.19 B I ( a )                                                                              0
                      >(З.Зо       Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
                                   dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches de
                                   connexion et portant:
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                       riques suivantes :
                                       C 05
                                       V 35
                                       ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                       description .
                                   Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                   90.19 B I ( a )                                                                                            0
35$ 0*6$*.?. >1330                  Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
                                    n'excédant pas 0,3 pA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans
                                    un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26x13x6 mm , comportant au maximum
                                    18 broches de connexion et portant:
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        ISO 100
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                        description .
                                    Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                        0
   (a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
        matière .
 ---pagebreak---           Code de la
                                                                                                                           Taux des droits
        nomemclature                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
           combinée
                         Amplificateur de lecture-écriture pour têtes magnétiques à couches minces , sous forme de
                         circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         ne dépassent pas 8x11 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou point de
                         contact et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             VM 114
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
                         Amplificateur pour unité de disque Winchester , réalisé sous forme de circuit intégré
Z&C **               3o  monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                         pas 7x7 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             A 2480 FC
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
3k. I fy&Pt2JS.3ô         ln?inriCateUr-?KCOefficient de '9a™ programmable sous forme de circuit
                          sion^ fv^01 hlqUT ®ttalogique, enserré dans un boîtier dont les dimen-
                         hbroches
                               ... ride connexion
                                         leures , n «xcèdent    pas 30 x 45 mm, comportant au maximum 32
                                                     et portant :
                         " a?ohÍn¿LM^r^!!“:Í0?
                            alphanumérique suivante : 3606    “"SÍ G!tant en/ou comPrenant
                                                                                        "       “ la- combinaison
                         OU
                         •                                                   r"** * a"                                         O
                       I
     -matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                       s?
             Code de la
            nomemclature                                                                                                                  Taux des droics
                                                                       Désignation des marchandises                                         autonomes
              combince
                                    Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de
                                    températures de 0 °C à 50 °C , contenant un système d'alarme sous forme de circuit intégré
                                    monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                    20 x 8 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                        riques suivantes:
                                        AD594
                                        AD595
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                             0
                                    Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique , réalisé en
 3~b          &jZA3.%               technologie bipolaire , opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 1 30 V
                                    en courant alternatif qui génère des signaux oscillant entre 512 H$,et 640 H^( ± 22% ) à
                                    une fréquence de 10 Hz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas
                                    9x11 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et portant:
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        QMV 155
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                             0
                                                                                                                                        I
                                                                                                                                        !
3^T                                  Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
                                    un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x4 mm , comportant au maximum 3
                                     broches de connexion et portant:
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        ÀD 590
                                        ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des régulateurs qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                             0
37$ <AC SS'iS- ytS.So Circuit               intégré monolithique analogique, réalisé er, technologie C-MOS, pour le contrôle de la
                                    vitesse de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques, enserré
                                    dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 14 X 38 mm , comportant au maximum 28
                                    broches de connexion et portant:
                                    – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                                        suivantes :
                                        A 2460
                                        A 2461
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente                 0
                                        description
   < a ) Le contrôle de l'utilitation à cprre destination particulière
       ■ memoro ■ ■
                                                                                                                                                          Sb
 ---pagebreak---           Code de la                                                                                                                Taux des droits
        nomcinclaturc                                             Désignation des marchandises       _                                autonomes
           combinée                                                                                                                      (% )
                              Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de
                              moteurs linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V , 2,5 ampères au maximum , enserré dans
                              un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 33 mm, comportant au maximum 24
                              broches de connexion et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                   riques suivantes :
                                   EL 2007
                          !        EL 2017
                                   ou
                              _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente                  0
                                   description
    <t*)             AS.So Synthétiseur de fréquence avec liaison fixe de phases (PU- ■ phase-locked
                               loop ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) pour la gamme des                                       .   .
                              fréquences AM et FM, sous forme de circuit intégré monolithique ?1 enserré                              X QW#l*$i
                              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 25 x 7 mm,
                              comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                              - un sigle d' identification consistant en /ou comprenant la combinaison
                                  alphanumérique suivante : LM 7000
                              ou
                              - d' autres sigles d' identification se rapportant aux circuits qui satisfont
                                  à la présente description .                                                                             O
_/À         n        A          Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d un circuit intégré
            oS'fS-XO. oo        hybride, consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une
                            •   unité centrale de traitement (CPU ) et une unité de mémoire, enserrées dans un boîtier dont les
                            ‘   dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 76 mm , comportant au maximum 60 broches de
                                connexion et portant:
                                _ un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     57-00000             57-19400
                                     ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                                     présente description
                                Convertisseur vidéo numérique-analogique, ayant un temps de conversion n excédant pas
                                 10 ns , sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures ne sont pas supérieures à 20x35 mm , comportant au maximum 24 broches de
                                 connexion et portant :
                                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                     riques suivantes :
                                     VDAC 0405 H
                                      VDAC 0605 H
                                     VDAC 0805 H
                                     ou
                                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                              0
                                     description
                                 Convertisseur numerique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme
 ZZZ ifc8SH3.2o.oo d'un circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excédent
                                 pas 41 x21 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      AD 390
                                      ou
                                  _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente           0
                                      description
                                        cette destination -particulière se- fait                            s
       ■ffhuièwK
 ---pagebreak---                                                                                                                                  59
           Code de la                                                                                                                 Taux des droits
          nomemclature                                               Désignation des marchandises                                       autonomes
            combinée
                                                                                                                                           (% )
                                                                                                                                              .. .
                                  Boîtes de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvues au minimum
                                  de 4 et au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , se
                                  présentant sous forme de circuits intégrés hybrides logés dans des boîtiers dont les dimensions
                                  maximales n'excèdent pas 92 x 41 mm et pourvus au maximum de 94 broches de connexion et
                                  portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                      suivantes :
                                      904
                                      719
                                      ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des boîtes de couplage pour le raccordement
                                      des abonnés qui satisfont à la présente description                                                   0
2^4-                во.Зо
                                    Modulateur pour la gamine des fréquences entre 0,5 et 4,2 MHz ( enserré dans
                                    un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 74 x 48 mm.
        lÿt 30/15. (?o - CO Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques dont les dimensions extérieures sont
  '                           ;    – 52 x 22 mm
                              ;        ou
                                   – 67 x 27 mm
                                       ou                                                                |    i
                              j    – 63 mm x 22 mm                                   et] peu»f*
                              ;    comportant au maximum 1 92broef,«s <Jt ccimo/^onstitué d'une couche de cristaux liquides,
                                   enserré entre deux lamelles de verre équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 32 chiffres              0
                                   ou lettres, destiné à la fabrication de calculatrices (a)
            S«JM. S..3o !          Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                                   balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
                                                                                                                                             3
                                   pièces détachées
                                I
    (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière sc fait par application des dispositions communautaires édictées en la
        matière .
                                                                                                                                                      SX
 ---pagebreak---                                                           So
          FICHE D' IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L' EMPLOI
1. Quelle est la justification principale de la mesure ?
   Suspension des droits de douane à l' importation de produits
   qui sont fabriqués dans la CE en quantité insuffisante ou
   pas du tout .
2. Caractéristiques des entreprises concernées :
   Entreprises utilisatrices des produits importés
   En particulier : Chimie
   - Y a - t - il un grand nombre de PME : NON
   - Note - t - on des concentrations dans les régions :
     - éligibles aux aides régionales des E.M. ? NON
     - éligibles au Feder ? NON
3. Quelles sont les obligations imposées directement aux
   entreprises ?
   Aucune
4. Quelles sont les obligations susceptibles d' être imposées
   indirectement aux entreprises via les autorités locales ?
   Aucune
5. Y a -t - il des mesures spéciales pour les PME ?
   - Lesquelles ? NON
6. Quel est l' effet prévisible ?
   - sur la compétitivité des entreprises ? positif
   - sur l' emploi ? positif
7. Les partenaires sociaux ont -ils été consultés ? NON
   - avis des partenaires sociaux .