CELEX: 32009D0040
Language: fr
Date: 2009-01-19 00:00:00
Title: 2009/40/CE: Décision du Conseil du 19 janvier 2009 portant nomination d'un membre et de deux suppléants danois du Comité des régions

21.1.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 16/11
            
         
      DÉCISION DU CONSEIL
   
   du 19 janvier 2009
   portant nomination d'un membre et de deux suppléants danois du Comité des régions
   (2009/40/CE)
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 263,
   vu la proposition du gouvernement danois,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 24 janvier 2006, le Conseil a arrêté la décision 2006/116/CE portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2006 au 25 janvier 2010 (1).
            
         
               (2)
            
            
               Un siège de membre du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la démission de Mme Eva NEJSTGAARD. Deux sièges de suppléants du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la démission de M. Bjørn DAHL et de l'expiration du mandat de Mme Anna Margrethe KAALUND.
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2010:
   
               a)
            
            
               en tant que membre:
               
                           —
                        
                        
                           M. Jens Jørgen NYGAARD, 1. Viceborgmester, Egedal Kommune;
                        
                     
         
               b)
            
            
               en tant que suppléants:
               
                           —
                        
                        
                           Mme Anna Margrethe KAALUND, Byrådsmedlem, Viborg Kommune (changement de mandat),
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Jens STENBÆK, Viceborgmester, Holbæk Kommune.
                        
                     
         Article 2
   La présente décision prend effet le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2009.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         P. GANDALOVIČ
         
      
   
   
      (1)  JO L 56 du 25.2.2006, p. 75.