CELEX: 62010TJ0216
Language: fr
Date: 2011-11-23 00:00:00
Title: Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 23 novembre 2011. # Monster Cable Products, Inc. contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale MONSTER ROCK - Marque nationale antérieure MONSTERS OF ROCK - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Similitude des produits - Similitude des signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-216/10.

Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 23 novembre 2011 – Monster Cable Products/OHMI – Live Nation (Music) UK (MONSTER ROCK)(affaire T-216/10)
      « Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale MONSTER ROCK – Marque nationale antérieure MONSTERS OF ROCK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Similitude des produits – Similitude des signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 »
      Marque communautaire - Définition et acquisition de la marque communautaire - Motifs relatifs de refus - Opposition par le
         titulaire d'une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires
         - Risque de confusion avec la marque antérieure (Règlement du Conseil nº 207/2009, art. 8, § 1, b)) (cf. points 17, 53-54)
      
      Objet 
      
         
               Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 24 février 2010 (affaire R 216/2009‑1), relative
                  à une procédure d’opposition entre Live Nation (Music) UK Ltd et Monster Cable Products, Inc.
               
            Dispositif 
      
         
                  1)
               
               
                  
               
               
                  	Le recours est rejeté. 
               
            
         
                  2)
               
               
                  
               
               
                  	Monster Cable Products, Inc. est condamnée aux dépens.