CELEX: 31980R2632
Language: fr
Date: 1980-10-14 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés

Avis juridique important

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31980R2632

Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés  

Journal officiel n° L 270 du 15/10/1980 p. 0014 - 0018 édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 31 p. 0034  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 19 p. 0068  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 19 p. 0068 

****( 1 ) JO NO L 282 DU 1 . 11 . 1975 , P . 77 .  ( 2 ) JO NO L 45 DU 21 . 2 . 1976 , P . 3 .  ( 3 ) JO NO L 339 DU 8 . 12 . 1976 , P . 1 .  ( 4 ) JO NO L 82 DU 31 . 3 . 1979 , P . 4 .    REGLEMENT ( CEE ) NO 2632/80 DE LA COMMISSION   DU 14 OCTOBRE 1980   MODIFIANT LES ANNEXES DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2967/76 DU CONSEIL DETERMINANT DES NORMES COMMUNES RELATIVES A LA TENEUR EN EAU DES COQS , POULES ET POULETS CONGELES ET SURGELES   LA COMMISSION DES COMMUNAUTES   EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,   VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2777/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DE LA VIANDE DE VOLAILLE ( 1 ), MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 369/76 ( 2 ),   VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2967/76 DU CONSEIL , DU 23 NOVEMBRE 1976 , DETERMINANT DES NORMES COMMUNES RELATIVES A LA TENEUR EN EAU DES COQS , POULES ET POULETS CONGELES ET SURGELES ( 3 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 641/79  ( 4 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 7 SOUS A ),   CONSIDERANT QU ' IL CONVIENT D ' ADAPTER CERTAINES DES DISPOSITIONS TECHNIQUES DES ANNEXES DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2967/76 CORRESPONDANT AUX TRAVAUX EXECUTES RELATIFS A LA MISE AU POINT DE METHODES DE DETECTION ET D ' ANALYSE , SANS PREJUDICE DE MODIFICATIONS EVENTUELLES QUI POURRAIENT ETRE APPORTEES ULTERIEUREMENT A LA LUMIERE DE L ' EXPERIENCE ACQUISE LORS DE L ' APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT ;   CONSIDERANT QUE LE COMITE DE GESTION DE LA VIANDE DE VOLAILLE ET DES OEUFS N ' A PAS EMIS D ' AVIS DANS LE DELAI IMPARTI PAR SON PRESIDENT ,   A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :   ARTICLE PREMIER   LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2967/76 EST MODIFIE COMME SUIT .   1 . LE POINT 1 DE L ' ANNEXE I EST REMPLACE PAR LE TEXTE SUIVANT :   "  1 . AU MOINS UNE FOIS PAR PERIODE DE TRAVAIL DE QUATRE HEURES :   PRELEVER AU HASARD 25 CARCASSES DE LA CHAINE D ' EVISCERATION IMMEDIATEMENT APRES LA COMPLETE EVISCERATION DES ISSUES ET AVANT LE PREMIER DES LAVAGES SUCCESSIFS .  "   2 . LE TEXTE SUIVANT EST AJOUTE AU POINT 7 DE L ' AN- NEXE II :   "  EN CAS DE COQS , POULES ET POULETS PORTANT LA MENTION  " VOLAILLE REFROIDIE A SEC " , LA VALEUR CORRESPONDANTE EST DE 2 % .  "   3 . LES ANNEXES III ET IV SONT REMPLACEES PAR LES ANNEXES I ET II DU PRESENT REGLEMENT .   ARTICLE 2   LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE JOUR DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .   LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .   FAIT A BRUXELLES , LE 14 OCTOBRE 1980 .   PAR LA COMMISSION   FINN GUNDELACH   VICE-PRESIDENT ****  ( 1 ) RELATIF A LA CARCASSE Y COMPRIS L ' EAU ETRANGERE .  "    ANNEXE I   "  ANNEXE III   DETERMINATION DE LA TENEUR TOTALE EN EAU DES COQS , POULES ET POULETS   1 . OBJET ET CHAMP D ' APPLICATION   LA PRESENTE METHODE EST UTILISEE POUR DETERMINER LA TENEUR TOTALE EN EAU DES COQS , POULES ET POULETS CONGELES OU SURGELES . ELLE IMPLIQUE LA DETERMINATION DES TENEURS EN EAU ET EN PROTEINES D ' ECHANTILLONS PROVENANT DES CARCASSES HOMOGENEISEES DE CES VOLAILLES . LA TENEUR TOTALE EN EAU AINSI DETERMINEE EST COMPAREE A LA VALEUR LIMITE CALCULEE SELON LES FORMULES INDIQUEES AU POINT 6,4 EN VUE DE DETERMINER SI L ' ABSORPTION D ' EAU AU COURS DU TRAITEMENT A ETE EXCESSIVE OU NON . CETTE METHODE EST EGALEMENT APPLICABLE AUX VOLAILLES TRAITEES AUX POLYPHOSPHATES OU AUTRES SUBSTANCES AYANT POUR EFFET D ' AUGMENTER LA RETENTION D ' EAU . SI LA PERSONNE EFFECTUANT L ' ANALYSE SOUPCONNE LA PRESENCE DE SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D ' INFLUER SUR L ' ESTIMATION , IL LUI APPARTIENDRA DE PRENDRE LES PRECAUTIONS QUI S ' IMPOSENT .   2 . DEFINITIONS   CARCASSE : LA CARCASSE DE LA VOLAILLE AVEC OS ET CARTILAGE ET LES ABATS COMESTIBLES EVENTUELLEMENT AJOUTES .   ABATS : COEUR , FOIE , GESIER ET COU .   3 . PRINCIPE   LES TENEURS EN EAU ET EN PROTEINES SONT DETERMINEES SELON LES METHODES DECRITES DANS LES NORMES ISO ( INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION ) OU SELON D ' AUTRES METHODES D ' ANALYSE AGREEES PAR LE CONSEIL .   LA LIMITE SUPERIEURE DE LA TENEUR TOTALE EN EAU DE LA CARCASSE EST DETERMINEE A PARTIR DE LA TENEUR EN PROTEINES DE LA CARCASSE , QUI PEUT ETRE LIEE A LA TENEUR EN EAU PHYSIOLOGIQUE .   4 . APPAREILLAGE ET REACTIFS   4.1 . UNE BALANCE DESTINEE A PESER LES CARCASSES ET LEUR EMBALLAGE , D ' UNE PRECISION D ' AU MOINS 1 GRAMME .   4.2 . UNE HACHE OU UNE SCIE A VIANDE POUR DECOUPER LA CARCASSE EN MORCEAUX POUVANT ETRE INTRODUITS DANS LE HACHOIR .   4.3 . UN HACHOIR ET UN MELANGEUR DE GRANDE CAPACITE PERMETTANT D ' HOMOGENEISER DES PIECES ENTIERES DE VOLAILLE CONGELEE OU SURGELEE .    NOTE : AUCUN HACHOIR A VIANDE PARTICULIER N ' EST RECOMMANDE . IL DEVRAIT ETRE SUFFISAMMENT PUISSANT POUR HACHER DE LA VIANDE ET DES OS SURGELES OU CONGELES AFIN D ' OBTENIR DES ECHANTILLONS HOMOGENES CORRESPONDANT A CEUX QUI POURRAIENT ETRE OBTENUS A L ' AIDE D ' UN HACHOIR EQUIPE D ' UN DISQUE PRESENTANT DES PERFORATIONS DE 4 MILLIMETRES .   4.4 . POUR LA DETERMINATION DE LA TENEUR EN EAU EFFECTUEE SELON LA NORME ISO 1442 , L ' APPAREILLAGE SPECIFIE PAR CETTE METHODE .   4.5 . POUR LA DETERMINATION DE LA TENEUR EN PROTEINES SELON LA NORME ISO R 937 , L ' APPAREILLAGE SPECIFIE PAR CETTE METHODE .   5 . PROCEDURE   5.1 . PRELEVER AU HASARD 7 CARCASSES DE LA QUANTITE DE VOLAILLES SOUMISE AU CONTROLE ET LES MAINTENIR A UNE TEMPERATURE DE  - 12 DEGRES CELSIUS AU MAXIMUM , JUSQU ' A CE QUE CHACUNE D ' ELLES SOIT ANALYSEE D ' APRES LA METHODE DECRITE AUX POINTS 5.2 A 5.6 .   5.2 . RETIRER LA CARCASSE DU CONGELATEUR ET PROCEDER A LA PREPARATION DANS L ' HEURE QUI SUIT .   5.3 . PESER LA CARCASSE ET LA DEBARRASSER DE SON EMBALLAGE . APRES AVOIR DEBITE LA CARCASSE EN PETITS MORCEAUX , ELIMINER TOUS MATERIAUX D ' EMBALLAGE ENTOURANT LES ABATS . DETERMINER LE POIDS TOTAL DE LA CARCASSE ET DES ABATS PAR L ' EXCLUSION DU POIDS D ' EMBALLAGE , EN L ' ARRONDISSANT AU GRAMME LE PLUS PROCHE , POUR OBTENIR LA VALEUR P1 .   5.4 . HACHER DEUX FOIS LA TOTALITE DE LA CARCASSE EXEMPTE DE TOUT ELEMENT D ' EMBALLAGE MAIS COMPRENANT LA GLACE DE LA CARCASSE DANS UN HACHOIR COMME SPECIFIE AU POINT 4.3 ( ET , SI NECESSAIRE , CONTINUER A L ' AIDE D ' UN MELANGEUR MENAGER ) AFIN D ' OBTENIR UN ECHANTILLON HOMOGENE REPRESENTATIF DE LA CARCASSE .   5.5 . PRELEVER UN ECHANTILLON DE CARCASSE HOMOGENEISEE ET L ' UTILISER IMMEDIATEMENT POUR DETERMINER SA TENEUR EN EAU SELON LA METHODE DECRITE DANS LA NORME ISO 1442 , POUR OBTENIR LA TENEUR EN EAU  "  A %  " .   5.6 . PRELEVER EGALEMENT UN ECHANTILLON DE CARCASSE HOMOGENEISEE ET L ' UTILISER IMMEDIATEMENT POUR DETERMINER LA TENEUR EN AZOTE SELON LA METHODE DECRITE DANS LA NORME ISO R 937 . CONVERTIR CETTE TENEUR EN AZOTE EN TENEUR EN PROTEINES BRUTES  "  B %  " , EN LA MULTIPLIANT PAR LE COEFFICIENT 6,25 .   6 . CALCUL DES RESULTATS   6.1 . LE POIDS DE L ' EAU CONTENUE DANS LA CARCASSE ( W ) EST DONNE PAR LA FORMULE AP1/100 ET LE POIDS DES PROTEINES ( RP ) PAR LA FORMULE BP1/100 , EXPRIMES EN GRAMMES .   6.2 . DETERMINER LE POIDS MOYEN EN EAU ( WA ) ET EN PROTEINES  ( RPA ) DES 7 CARCASSES ANALYSEES .   6.3 . LA TENEUR THEORIQUE EN EAU PHYSIOLOGIQUE , DETERMINEE PAR CETTE METHODE , PEUT ETRE CALCULEE EN APPLIQUANT LES FORMULES SUIVANTES :   -  POUR LES POULETS : 3,31  FOIS  RPA + 42   -  POUR LES COQS ET POULES : 3,24  FOIS  RPA  -  13   6.4 . A ) DANS L ' HYPOTHESE QUE LE MINIMUM TECHNIQUE INEVITABLE DE L ' EAU ABSORBEE AU COURS DE LA PREPARATION CORRESPNDE A 7,4 % ( 1 ), LES LIMITES SUPERIEURES TOLERABLES DE LA TENEUR TOTALE EN EAU ( WG ) EXPRIMEE EN GRAMMES , DETERMINEE PAR CETTE METHODE ( Y COMPRIS INTERVALLE DE CONFIANCE ), S ' OBTIENNENT EN APPLIQUANT LES FORMULES SUIVANTES :   -  POUR LES POULETS : WG À 3,82  FOIS  RPA + 59   -  POUR LES COQS ET POULES : WG À 3,78  FOIS  RPA + 33   B ) POUR LES COQS , POULES ET POULETS PORTANT LA MENTION  " VOLAILLE REFROIDIE A SEC  " , LES LIMITES SUPERIEURES TOLERABLES DE LA TENEUR TOTALE EN EAU ( WG ) EXPRIMEE EN GRAMMES , DETERMINEE PAR CETTE METHODE , S ' OBTIENNENT EN APPLIQUANT LES FORMULES SUIVANTES ( Y COMPRIS INTERVALLE DE CONFIANCE ET DANS L ' HYPOTHESE QUE LE MINIMUM TECHNIQUE INEVITABLE DE L ' EAU ABSORBEE AU COURS DE LA PREPARATION CORRESPONDE A 2,9 % ( 1 ):   -  POUR LES POULETS : WG À 3,54  FOIS  RPA + 56   -  POUR LES COQS ET POULES : WG À 3,50  FOIS  RPA + 25   6.5 . SI LA VALEUR MOYENNE DE LA TENEUR EN EAU ( WA ) DES 7 CARCASSES , TELLE QU ' ELLE EST DETERMINEE SELON POINT 6.2 , N ' EST PAS SUPERIEURE AUX LIMITES PREVUES AU POINT 6.4 ( WA ), LA QUANTITE DE VOLAILLES SOUMISE AU CONTROLE EST CONSIDEREE COMME CONFORME . ****    ANNEXE II   "  ANNEXE IV   DETERMINATION DE LA TENEUR TOTALE EN EAU DES COQS , POULES ET POULETS   1 . OBJET ET CHAMP D ' APPLICATION   LA PRESENTE METHODE EST UTILISEE POUR DETERMINER LA TENEUR TOTALE EN EAU ETRANGERE DES CARCASSES DE COQS , POULES ET POULETS CONGELES ET SURGELES .   CETTE METHODE EST EGALEMENT APPLICABLE AUX VOLAILLES TRAITEES AUX POLYPHOSPHATES OU AUTRES SUBSTANCES AYANT POUR EFFET D ' AUGMENTER LA RETENTION D ' EAU .   2 . DEFINITION   CARCASSE : LA CARCASSE DE LA VOLAILLE AVEC OS ET CARTILAGE ET LES ABATS COMESTIBLES EVENTUELLEMENT AJOUTES .   VIANDE : LA CARCASSE COMME DEFINIE SANS OS NI CARTILAGE .   ABATS : FOIE , COEUR , GESIER , COU .   3 . PRINCIPE   LA TENEUR TOTALE EN EAU DETERMINEE A PARTIR DE LA PERTE EN EAU PROVENANT DE LA DECONGELATION ET DE LA TENEUR EN EAU DE LA VIANDE DECONGELEE EST RAPPORTEE A LA TENEUR EN EAU PHYSIOLOGIQUE DE LA VIANDE QUI PEUT ETRE LIEE A LA MASSE ANHYDRE , EXEMPTE DE GRAISSES DE LA VIANDE . LA PARTIE DE LA TENEUR TOTALE EN EAU SUPERIEURE A LA TENEUR EN EAU PHYSIOLOGIQUE DE LA VIANDE REPRESENTE LA TENEUR EN EAU ETRANGERE , EXPRIMEE EN POURCENTAGE PAR RAPPORT AU POIDS DE LA CARCASSE NON DECONGELEE .   4 . APAREILLAGE ET REACTIFS   4.1 . UNE BALANCE DESTINEE A PESER LES CARCASSES ET LEUR EMBALLAGE , D ' UNE PRECISION D ' AU MOINS 1 GRAMME .   4.2 . UN COUTEAU POUR DECOUPER LA VIANDE CONGELEE EN MORCEAUX POUVANT ETRE INTRODUITS DANS LE HACHOIR .   4.3 . UN HACHOIR DE GRANDE CAPACITE PERMETTANT D ' HOMOGENEISER DES PIECES DE LA VIANDE CONGELEE , PRESENTANT DES PERFORATIONS DE 3 MILLIMETRES .   4.4 . POUR LA DETERMINATION DE LA TENEUR EN EAU EFFECTUEE SELON LA NORME ISO 1442 , L ' APPAREILLAGE SPECIFIE PAR CETTE METHODE .   4.5 . POUR LA DETERMINATION DE LA TENEUR EN GRAISSE SELON LA NORME ISO 1443 , L ' APPAREILLAGE SPECIFIE PAR CETTE METHODE ,   5 . PROCEDURE   5.1 . PRELEVER AU HASARD 7 CARCASSES DE LA QUANTITE DE VOLAILLES SOUMISE AU CONTROLE ET EN DETERMINER LA PERTE EN EAU AVEC L ' APPAREILLAGE ET SELON LA PROCEDURE PREVUE A L ' ANNEXE II AUX POINTS 4 ET 5 RESPECTIVEMENT .   LORSQUE LE CONTROLE SELON LA PRESENTE METHODE INTERVIENT EN DEUXIEME INSTANCE , A SAVOIR APRES CELUI DECRIT A L ' ANNEXE II , L ' ECHANTILLON NECESSAIRE PEUT ETRE PRELEVE SUR CELUI DEJA UTILISE POUR LE PREMIER CONTROLE , A CONDITION QUE LES 7 CARCASSES EN CAUSE AIENT ETE SELECTIONNEES A CETTE FIN , AU HASARD , AVANT LE PREMIER CONTROLE .   5.2 . SEPARER SOIGNEUSEMENT LA VIANDE DE LA CARCASSE DECONGELEE ET DES ABATS .   5.3 . DETERMINER AU GRAMME LE PLUS PROCHE LE POIDS DE LA VIANDE , D ' UNE PART , ET LE POIDS DES OS ET DES CARTILAGES , D ' AUTRE PART . ON OBTIENT AINSI M5 ( VIANDE ) ET M6 ( OS ET CARTILAGES ). LA DIFFERENCE ( M2  -  M3 )  -  ( M5 + M6 ) DONNE LA PERTE AU COURS DE PREPARATION ( M7 ).   5.4 . CONGELER LA VIANDE DANS UN SACHET EN POLYETHYLENE ; APRES CETTE OPERATION , RETIRER LE SACHET EN POLYETHYLENE ET DECOUPER LA VIANDE EN TRANCHES DE 3 MILLIMETRES D ' EPAISSEUR ENVIRON QUE L ' ON PASSE PAR TROIS FOIS DANS LE HACHOIR . LE CAS ECHEANT , ON CONTINUE A MELANGER A LA MAIN AFIN D ' OBTENIR UNE MASSE HOMOGENE .   5.5 . PRELEVER DE CETTE MATIERE HOMOGENE DES ECHANTILLONS ET DETERMINER LES TENEURS EN EAU ET EN GRAISSE CONFORMEMENT AUX NORMES ISO 1442 ET ISO 1443 . LES TENEURS EN EAU ET EN GRAISSE DES ECHANTILLONS SONT EXPRIMEES EN POURCENTAGE .   5.6 . A PARTIR DE LA TENEUR EN EAU ( EN % ) ET EN GRAISSE ( EN % ), CALCULER LES TENEURS ABSOLUES EN EAU ET EN GRAISSE DE LA VIANDE EN GRAMMES ; ON OBTIENT AINSI RESPECTIVEMENT M8 ET M9 .   6 . CALCUL DES RESULTATS   6.1 . DETERMINER LA TENEUR TOTALE EN EAU EN GRAMMES SELON LA FORMULE SUIVANTE :  ( M0  -  M1  -  M2 ) + M7 + M8 À M10 .   6.2 . LA TENEUR THEORIQUE EN EAU PHYSIOLOGIQUE EXPRIMEE EN GRAMMES , DETERMINEE PAR CETTE METHODE , PEUT ETRE CALCULEE EN APPLIQUANT LES FORMULES SUIVANTES :   A ) POUR LES POULETS : ( M5  -  M8  -  M9 )  FOIS  3,42 + 11   B ) POUR LES COQS ET POULES : ( M5  -  M8  -  M9 )  FOIS  3,36  -  34   6.3 . AFIN DE DETERMINER LA TENEUR EN EAU ETRANGERE SELON LE POINT 6.4 , LA TENEUR EN EAU PHYSIOLOGIQUE EN GRAMMES ( Y COMPRIS INTERVALLE DE CONFIANCE ) S ' OBTIENT EN APPLIQUANT LES FORMULES SUIVANTES :   A ) POUR LES POULETS : ( M5  -  M8  -  M9 )  FOIS  3,54 + 27 À M11   B ) POUR LES COQS ET POULES : ( M5  -  M8  -  M9 )  FOIS  3,49  -  1 À M12   6.4 . DETERMINER LA TENEUR EN EAU ETRANGERE EN POURCENTAGE SELON LES FORMULES SUIVANTES :   A ) POUR LES POULETS :   M10  -  M11  M0  -  M1  -  M3  FOIS  100    B ) POUR LES COQS ET POULES :   M10  -  M12  M0  -  M1  -  M3  FOIS 100    6.5 . SI LA MOYENNE DES TENEURS EN EAU ETRANGERE DES 7 CARCASSES , DETERMINEES CONFORMEMENT AU POINT 6.4 , N ' EST PAS SUPERIEURE A 6 % , LA QUANTITE DE VOLAILLE SOUMISE AU CONTROLE EST CONSIDEREE COMME CONFORME .   6.6 . LA TENEUR EN EAU ETRANGERE , DETERMINEE SELON LE POINT 6.4 , POUR LES COQS , POULES ET POULETS PORTANT LA MENTION  " VOLAILLE REFROIDIE A SEC  "  NE PEUT DEPASSER 2,3 %  " .