CELEX: 51972PC0424
Language: fr
Date: 1972-04-24
Title: PROPOSITION D'UN REGLEMEMT DU CONSEIL fixant le prix de base et le prix d'achat pour les choux-fleurs (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (72) 424
Vol. 1972/0040
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES . COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                     COM(72)424 final
                                                     Bruxelles , le 24 avril 1972
                       PROPOSITION D' UN REGLEMEMT DU CONSEIL
          fixant le prix de base et le prix d' achat pour les choux-fleurs
                     (présentée par la Commission au Conseil )
 C0M(72 ) 424 final
 ---pagebreak---   ÏTote financière annexée à la proposition de règlement du Conseil fixant
         le prix de base et le prix d' achat pour les choux-fleurs
                        Les prix proposés résultent de l' opération quasi-mate-
  matique selon les dispositions de l' article 4 clu règlement n° 159/'66/CEE .
                                                                             f
                        Les modifications des prix proposés pour la campagne
  1972, 73^ amènent une légère augmentation du prix octroyé aux producteurs
  mais qui n' est pas de nature à rendre nécessaire une modification du budget
  1972 et des prévisions pluri annuel les .
                        Il y a lieu de souligner que dans le secteur des fruits et
  légumes , entre les produits pour lesquels des opérations de retrait peuvent
  être envisagées , des dépenses plus importantes pour un produit donné peuvent
  être compensées par le fait de l' alternance des retraits entre les produits
  d' une année à l' autre .
                        Pour le produit concerné , la production , les quantités et
  le prix moyen d' achat calculé sur les quantités ayant fait l' objet d' interven­
  tion , étaient , au cours des dernières campagnes , les suivants
                                                                                 \ 1
                                                                  !
                     Production
                                    quanties       prix d' achat    Coût
                                    retirées du    moyen            U.C.
                     en tonnes      marché en      U.C./ tonnes
                                    tonnes
  1967, 68           1.318.000       42.887              32 ,-      1.369.800
  1968/ 69           1.321.000          268              27,6            7.400
  1969/ 70           1.306.000        4.507              36,8         165.800
  1970/ 71           1.267.000       18.504              35 ,-( *     647.640^ ^
" 7i \ „          1
  ( 2; certains Etats membres n' ayant pas encore transmis à la Commission les
       éléments nécessaires au calcul du coût des interventions , les chiffres
       repris sous rubrique résultent d' une estimation faite par les Services
       de la Commission .
 ---pagebreak---                        PROPOSITION D' UÏÏ REGLEMENT DU CONSEIL
           fixant le prix de base et le prix d' achat pour les choux-fleurs
                    LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
                    vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
                    vu le règlement n° 159/ 66/ CEE du Conseil , du 25 octobre I966 ,
                    portant dispositions complémentaires pour l' organisation commune
                    des marchés dans le secteur des fruits et légumes^"^ , modifié
                    par le règlement ( CEE ) n° I425/7I   » et notamment ses articles
                    4 et 14 ,
                    vu la proposition de la Commission ,
considérant que la production de choux-fleurs est caractérisée par des récoltes
successives qui s' échelonnent du mois de mai au mois d' avril de l' année suivante ;
considérant que les ohoux-fleurs sont commercialisés selon différents modes de pré­
sentation et que , pour cette raison , des cotations différentes sont enregistrées
sur le marché ; que selon les périodes , les choux-fleurs " en feuilles " de la
catégorie de qualité I ou les choux-fleurs " couronnés " de la catégorie de qualité I
sont suffisamment représentatifs ; qu' il est donc indiqué de choisir ces modes de
présentation et cette catégorie de qualité en vue de l' application du régime d' in­
tervention ;
considérant que , pour tenir compte de l' évolution saisonnière des cours des ehoux-
fleurs , il y a lieu de diviser la campagne en plusieurs périodes et de fixer un
prix de base et un prix d' achat pour chacune d' elles ;
considérant que les zones de production excédentaires à retenir pour la détermina­
tion du prix de base , conformément aux dispositions de l' article 4 paragraphe 2 du
règlement n° 159/66/CEE , sont :
                                                ;                        /
                                                                       */ *
( 1 ) n° 192 du 27 octobre 1966 , p. 3286/66
( 2 ) J.O. n° L. 151 du 7 juillet 1971 , p. 1
 ---pagebreak---                                                                   2.
  en mai ,       la région., de production française du Nord-Finistère ,
  en juin ,      la Belgique et la région de production allemande de Sudbaden ,
  en juillet ,   les régions de production allemandes de Sudbaden    et Franken
                 et la région de production française du Nord et du Pas-de-
                 Calais ,     '
- en août ,      la Belgique , les régions de production allemandes de
                 Sudbaden et Franken et la région de production .française du
                 Nord et du Pas-de-Calais,
- en septembre , la Belgique et la région de production française du Nord
                 et du Pas-de-Calais,
- en octobre ,   la Belgique , les régions de production allemandes de SUdbaden ,
                 Pfalz , Nordrhein et Franken et les Pays-Bas ,
- en novembre ,  les régions de production . françaises des Bouches-du-Rhone et
                 Ille-et-Vilaine et les régions de production italiennes des
                 provinces d' Ancona , Pisa et Ascoli Piceno ,
- en décembre ,  la région de production française des Bouche s-du-Rhone et
                 les régions de production italiennes des provinces d' Ancona ,
                 Pisa . Napoli et Ascoli Piceno ,
  en janvier et  la région de production française du Nord-Finistère et les:
  février ,      régions de production italiennes des provinces de Napoli ,
                 Pisa et Ascoli Piceno ,
- en mars ,      la région de production française du- Nord-Fini stere et les
                 régions de production italiennes des provinces de Napoli ,
                 Pisa , Ascoli Piceno et Pesaro ,
– en avril ,     la région de production italienne de la province de Pesaro ,
 ---pagebreak---                                                                             3.
 considérant que , aux termes de l' article 4 paragraphe 3 du règlement n° 159/66/CE,3 ,
le prix d' achat doit être fixé à un niveau se situant entr-e 40 et 45 % du prix de
base , lequel est calculé à partir dos cours dos trois campagnes précédant 'sa fixa­
tion ; que l' application de cette règle conduirait , en raison des perturbations en­
registrées sur le marché des choux-fleurs au cçurs du mois d' avril des trois der­
nières campagnes , à fixer le prix d' achat pour le mois d' avril de la présente
campagne à un niveau sensiblement plus bas que celui du prix fixé antérieurement
pour ce mois ; qu' il apparaît cependant opportun de rechercher la stabilisation dea
cours sur ce marché à un niveau qui ne soit pas inférieur à celui de la campagne
précédente ; que , dè3 lors , en recourant à l' article 14 du règlement n° 159/65/CEE ,
il convient de fixer le prix valable pour le mois en cause à un niveau supérieur
à 45 i° du prix de base ;
                      A ARBETE LE PRESENT REGLEMENT :
Article premier •                         * '
1.                    Pour la période du 1er mai 1972 au 30 avril 1973 » le prix de
base et le prix d' achat pour les choux- fleurs de la position 07.01 B I du tarif
douanier commun , exprimés en unités de compte pour 100 kilogrammes net , sont fixera
comme suit :
                                 Prix de base                 Prix d' achat
Mai                                  8,1                          3,4
Juin                                10,5                          4 >2
Juillet                              8 ,-                         3,4
Août                                 8,2                          3,4
Septembre                            9,1 >                        3,7
Octobre                             10,4                          4s 3
Novembre                             7»2                          2,9
Décembre                             6,7                          3,~
J anvi er                            6,6                          2,9
Février                              6S-                          2,4
Mars                                 6,9                          3 ,-
Avril                                4,4                    '     3s-
 ---pagebreak---                                                                      4.
2.                    Les prix cités au paragraphe 1 se réfèrent :                     k
                                                                      '7
- pour les mois de mai , novembre, décembre, janvier, février, mars et avril '        «j
   aux choux-fleurs " en feuilles " de la catégorie de qualité I ,
- pour les mois de juin , juillet , août , septembre et octobre aux choux-fleurs
   " couronnés " de la catégorie de qualité I ,
présentés en emballage .
Article 2
                      Les prix visés à l' article 1er paragraphe 1 ne comprennent
pas l' incidenoe du coût de l' emballage dans lequel le produit est présenté .
                      Au cas où , dans les cours relevés pour un produit sur les
marchés représentatifs conformément aux dispositions de l' article 5 du règlement
n° 159/66/CEE , est inclus tout ou partie du coût de l' emballage dans lequel le
produit est présenté , ces cours sont diminués du coût d' emballage qui y . est inclus
Article 3
                      Les communications prévues à l' article 5 paragraphe 1 du
règlement n° 159/66/CEE doivent porter sur les cours constatés , emballage non
compris .                                                                  -
Article 4
                      Le présent règlement entre en vigueur le 1er mai 1972 .
                      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
et directement applicable dans tout Etat membre .
                                         Fait à Bruxelles , le
                                          Par le Conseil
                                           Le Président                              1
 ---pagebreak---                                                                                                                         mut
               PROFIT : QIjUX-FLHJRS                                                                                                              .
                                                                                  node de présentation : couronnés et en feuilles
                                                                                  Catégorie rie .qualité : I
                                                           CALCUL DU PRIX DE BASE ET DU PRIX D'ACHAT
                                                                                                                                 U.C./Î00 !«g net
   I      ;
        M6DE                                                                                   Estimation  Cours con­                    PRIX D'ACHAT
                             ESTWT1CS                                        ZONES                                        PRIX
                                                                                               de la pro­  statés sur
                            DÉ U PR5-                                                          duction sen
                                                     HAPCHES
                                                                                               suolîe àa
                                                                                                           les narchésj                LUite        Llcifte
         DE                 DUCTICN                                                                        repfésefits-i
                   PERIODE                                                    DE               U zar.s cm tifs          I
I                           i-lEN SJ ELL.E                                                     sfdéréî(an                  DE
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                                                                                               % par rap - ( mrr/ snn ?              super! ouro  Inférieure
I                                                                        PRCiXICTJ CN '        port à la   arlttraäti-
                             ( «                                                               proje t ion ewe trlen-     BASE
                                                                                               oenatelle   nais)           (1           45 2         «2
      RETENU                tonnes)            REPRESDtTATffS             RETENUES             totale dh')
  'en feulues1 «al              75,000 ! SicPol                   I F la î stère             :     46 %                       .1         3.6          3.3
 'cou rotinss"   JLj în         61,000       Rel chen au              Sfdbadan               ί      22                     10β 5         4.7          *|2
                                             Wavre Sta vatherlnd Belgique                         18 2        11 ,
                                             Kjtzkigen            | Franken                  I      21        O
                                             flax<iorf               Pfalz                   t      22        12,7
                                             Giàl or.                 Saftie-et -LoIre              6%        13.7
                                                                     Hanb,/ G1 Jckst3dt             1 2       13.8
                                             Stras ten               NorcHiotn                      1 2       14,-
                                             Wasierlea               Pafs-Bas                     101         21,8,
  'eourcresés*   Jalllst        47.000       Rslehensu             ! Stfdbaden                                 7.4                       3,6         3.2
                                             Xltztngsn               Franken                        32         7 «
                                                                                                               IL
                                             Sto'ltosr               Nord-Pas -do-Calals          27 2         8.8
                                             Wavre Ste CatîieHndI Balçîr^o                        10 2         9,3
                                             "axdorf '               Pfalz ;                                 - 9^
                                             Straslen                NordKisSn                      22         9.9
                                             Hamburg                 liatà 'Giifckstadt             82        10.3
                                             Gi'cotoiroek            Pays-Sas                     18 2        14.4
   eau raves*    Août           40.0Ή      [ Reicbcnai               STdbadai              I        1 %                     8,2         3.6          3,3
                                                                                                             JÂ
                                             Kf tïir.gm              Frøken •              I        7 f>■
                                                                                                    L        ΛΖ
                                             Wavré Stc Catherin? Belgique                           9%
                                             St . Onier              Korri-Pas -de-Cal aïs        27 %      dã
                                             Straelen                Nordrhein                     22         n r5
                                           IMaxdorf '                PlêlZ                         12        12,2
                                             Hamburg                 ftrjub./G'iCckstadt            52       13,2
                                             Groccebroek             Pays-Bas                     18 2       Η.9
{1 ) Pour chaque période soûls les prtx soulignés sœit retenus pour la détermination du prîx de base.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     2*
                                                                                                                                         U.t/tOO kg not
    i
                                                                                                  Esïïaatlan i Cours eon-
        MODE                    ESTIMAT I Ol                                      û ! ES          de la pro-               air
                                                                                                                                    PRIX  I      PRIX D'ACHAT           j
                                                                                                  ductîon son les marchés
  i
                                DE LA PRG-
                                                        MARCHES                                   suello de représaiia-
                                                                                                                                              Limlta
                                                                                                                                                             Lîm»i» |
                    PERIODE  I DUCTIN                                            . DE             la zona' cool tffs.                DE
         DE                                                                                                                                                           I
                                                                                                  sîdJréefon
                                MEN3JB1E
                                                                      I                           % par rap­ I ( av/ anna
                                                                                                                   ,
                                 C.E.E.                                                           port «i la arl (hmdiJ-
                                                                                                                                            supsr' aura   Inférieure j
'PRESENTAT!®                                                                  PRODUCTICN
!                                                                                                 production o.is trial-            BASE                              I
                                ( «                                                               Bonsuelle
                                                                                                                     v  \
                                                                                                                   na*e !
                                                                                                                               I
                                                                                                                                                        I             jI
!      RETENU                    tonnes)           REPRESENTATIFS     ■ - RETENUES                totale CEE)!                       (1        45 ?           «ï       !
                                                                                                                                                                       !
Couronnés®                        *8,000                                                                15%                          M          V            2 7       !
                   Septembre                     Si» Orner ,            Norc -Pas-de- Calaîs                           &L                                     ' •      I
                                                 Havre Sta Cathorlre Belgique                           10 2         10J_                                              i
                 i                               Re ! chenai            Sffdbaden                        1 %         Ï2,8        i
                                                 Kîtzïngsn
                                                 Stras I en
                                                                        Frankan
                                                                        flordriiefn
                                                                                                         1%
                                                                                                         1%
                                                                                                                     13,1
                                                                                                                     14,9
                                                                                                                                                                       !
                                                                                                                                                                       ι
                                                 Hamburg                H33b./Gteckstadi                 κ%          !Se 2                                             i
                                                 nàxdorf                Pfalz                            1%          18,5                                              i
                                                                                                                                                                       i
                                                 Grootebrock            Pays-Bas                        16 %         1S.8                                              i
                                             t                      I                                                                                                  I
                                                                    1
'towwmts'          Octobre    , 105.000          Raïchenai          I STdbaden                           IX            9,5          10,4        4,6          *,2
                                             l .-.traelsn              Ncrdriiâfn                        2%          Jd                                             ■ i
                                                 fo-xctarf          IPfalz                                                                l
                              I                                                                          3*          10.3                 I
                                                                                                                                                                 '
                                                 Wavru Ste Catherine! îiolglqye                                      Μ
                                             I   Kitzjngan              (rsnl'ai                         1 %    I M
                                             [ ûrootebroek            Pays-Bas                      .  · 9%          VU 9
                                                 St» PÎalo               Illg -et -Vîlaif.e              K%     I 12,2
                              i
                                                 hasbwrg                HambJGlfckstsiit                 31          U,6
                                                                      l
       fsujlles" Novecbre        119,000         Ane on a             jProv. d '.Ancona                  B%            4,2           V          V            2,9
                                                 Plsa                   ProY, de Pisa                    2%            4,9
                                                 Assoit Picçno          Prov0Ascol ! Pisano              1 %           6Α
                                               = St . Mal o   >          ìlle-st-YUatoG                  f>%           0 a
                                                                                                                                                                        I
                                                 Chg'teaMroiard       iBouchss-du -Rhwia                 6%          10.4                                               I
                                                                      I
*0n faufiles" Décentre           124.000         Arcona               [ Pro*. d'Ancia                    5%           A5 "           6,7        3 ,-         2,7
                                                 Plsa                   Prov. de P?sa                    3*           JXZ'
                                                Napol 5/ Salerno        rrov, de Napoli        I        11 %          âi                                                »
                                                 Ascoli Ticino          Prcy. Asco'il P "Ioana           4%           hL
                                                 Chéteaurenard          B itiehe3-sii -     a            6?          12,1
                                                 St . Malo               lìlc-ei-ytkine                  5Ï          12,4
       TajiHes*    Janvier !     152.000         Kapolf/ Salomo         PrO (. da Nayou                 11 %         JÀ              6,6  |     2,9          2,7
                                                 Hsa                 ; Prov« de P!sa                     3%          JÒ                   I
                                                                                                         i i
                                                 Âscolî Plceno          Peo¥4 r As{.cni Plcano iI        * /=          5.7
                                                 St. Pol *           |  Finistère                     ■ 5%     I     13
                                                                     I
                                                                                                                                                                         i
                                                                                                                                                                         !
                                                                                                                                 !■       |                              i
                                                                                                                                                                         i
                                                                                                                 i                                                 _J
   0 ) Pour chaque période seuls les prix soullgiés sont retenus pour la d5 terminât! en dj prix de base.
 ---pagebreak---                                                                                                                    ANNEXE
                                                                                                                                                 3β
                                                                                                                               U.C/ICO kg nst
                                                                                                                       t
          MODE
                                  ESTIMAT!® ,                        I           ZCNES
                                                                                             Estimation    Ccars con­
                                                                                             de la produe statés sur      PRIX
                                                                                                                                       PRIX D;AC.!A'i
                                                                                                                                              i
                                                                                                                                                            j!
                                                                                                                       ι
                                                                                             tien mensu­ les marchés
                                  DE LA PRO-             HARGiES                                                                    Limite       Lirai T9
                                                                                             elle de la    représenta­
           DE           PERIODE                                                    DE
                                  DJCTICN                                                    zone consl-   tifs.
!
I                                 R a 2; ELLE
                                                                                             déréofen %                    DE
t
                                                                                             par rapport (Boyenns
P"iî:O;TAT!!M                     C.E.E.
                                                                              PRODUCTION
                                                                                             à la produc­ arttîwétl-
                                                                                                                                   supérieure   inférieure
                                                                                             tion sensu­ que trien­
i                                 i en
                                                                                             elle totale   nale)
                                                                                                                          BASE
                                                                                                                                                           Γ
                                                                                                                                                           i
                                                                                                                                                           î
| RETENU                            tomes)          REPRESENTATIFS     |        RETENUES     C.E.E.)                       (1         45 %          #2
                   1j
    ";ÏI î^nlcs4 Tévrlsr            175.000     ! Nr.pol v SäT omo       F.-ov» de Hspoll        14 *          3,8         6,-         V            Μ      ί
                                                                                                                                                           ί
                                                iPlsa                    Prov» de Pisa            3t          Al
                                                  Ascoll Pfccs.o         frov. Ascoli Piceno      2%           6.1
I
                                i                 SI . Pol               Flnlstàre               12 2          9.7
I *sn fouilles*        Mars         186.000     Lopoll/Salaifio          Pr-ov, de N spoil       11%                       6.9         3,1          2,8
                                                                                                                                                           I
                                                                                                                                                           1
                                                  Pîsa                   Provo de Pi sa           22          jJ
i                    I
                                ι             ι   Accolî Plceno      iPi-ovoAîcolî Plceno         1%           7ΤΓ
ι
                                                  Pesaro             ! rrcYo d; Pesaro            1%          Jj ]
                                                                                                                                                           i
!
►                                                 St. Pol            j Finistère                 13 %         11,3
!                                                                  . i
»                                                                    i                                                                                     i
                     I          I                                                                        J                                                 I
ï                   l           I
          fouilles" Avril           121.000       i-esaro                ?rcY„ do Pesaro         24 %          iti          '          1,3          1,8
                                                  St. Pol                Finistère               34 %          7,4
i                                             I
                                                                                                                                 l
  I                             I
1                               s                                                                                                ι
    ( i ) Pour chaque pérîods seuls les prix sailïçpiéî sent retenus pour la détermination du prj* de base.
 ---pagebreak---       ETAT MEMBRE : BELGIQUE                                            AFNEXE
       PRODUIT       : CHOUX-FLEURS
                                                                                       4.
                                                    Mode de présentation : Couronnés
                                                    Catégorie de qualité : I
                           DONNEES POUR LE CALCUL .DU PRIX DE BASE
      Stade de commercialisation " Sortie - magasins des groupements de producteurs "
                 Marchés                 Zones     Cours constates sûr les         Moyennes
                                                   marchés  représentatifs
                                                                                 arithmétiques
  Période                                  de     monnaie nationale 100kg net     triennales
                                                                                                  ■ ■■■■ -ï
                                                                               monnaie      U.C.
                                                                               nationale   100 kg i
              repr e s ent at 1 fs production     1969/70   1970/71 1971/72    100kg net    . net         i
                                                                                                          i
Mai             Wavre Ste               Malines     510       121      1.315                   m          I
                Catherine               Anvers
                                    I                                                                     \
Juin            Wavre Ste               Malines     510       7C9        594      552                     I
                Catherine               Anvers                                                            !
Juillet         Wavre Ste               Malines     245       571        578      465         9,3 I
                Catherine               Anvers
                                                                                                          j
Août            Wavre Ste               Malines     361       438        798      400         8.-' I
                Catherine               Anvers                                                            1
                                                                                                          1
                                                                                         I
Septembre       Wavre Ste               Malines     649       665        506      506
                Catherine               Anvers                                              10,1 j         i
                                  1
Octobre         Wavre Ste         !     Malines     208       561        494      421       10,4           !
                Catherine
                                  i
                                      . Anvers
                                                1
                                                                                                           I
Novembre        Wavre Ste       !       Malines     755       870        44-8                 PM            !
                Catherine               Anvers                                                              !
Décembre        Wavre Ste               Malines               785        659                  PM            I
                Catherine               Anvers                                                              \
      Les cours soulignés n' ont pas été pris en considération .
 ---pagebreak---                    ETAT KEM5RE : R.F. ALLEMAGNE                                             ΛΕ25ΕΧ3
                   PRODUIT         : CHOUX-FLEURS                                                                   5
                                                                      Mode œ présentation : couronnes
                                                                      Catégorie de qualité : I
                                                                                                                                   1
                                        DONNEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE                                                     ,1
               Stade de commercialisation " Sortie-magasins des groupements de producteurs
                                Marchés          Zones             Cours constatés sur les           jj   Moyennes arithmé- I
                                                                   marchés représentatifs          „ j
    !                   |                                       Monnaie nationale 100 kg/net tiques triennales )
    i        Période    l                            de
    i
   ί.
         '
           '
                        I
                        I                                                               ι       η monnaie                 U.C.
   ji                       représentatifs    production        1969/70       1970/71 1971/72 nationale                             1
                                                              l                                          lOOkg/aietl lOOkg/ne^
                                                              I .                                                                  i
   <       Mai               Reichenau   H   Sùdbaden           42           57         Γ-             I            !
                                                                                                                      I    Pi'l '
                             lCitzmgen       Franken            29           54           49                               PM
  I                          Maxdorf         Pfalz                36         39           53                          I    PM
  ϊ                          Hamburg         Hamb . /Glückst!   61          188                                            FM
  t
  t
                             Strael en       Kordrhein .      I 75           81                                            PM
 ?         Juin              Reichenau       Sùdbaden         I 39 ( 9,8 ) il34 ( 9,3} ; 39(10,7 )                         9,9
 i
                             Kitzingen       Franken          ! 33 8,3) 143(11,7 ) 51(13.9 )                              11,3
                             Maxdorf         Pfalz            i 52(13 ,-) I36 ( 9,8 ) 56(15,3)                            12,7
                             Hamburg       i Hamb . /Glückst 46(11,5 ) 152(14,2) 58(15,8 )                            I   13,8
                             Straelen        Nordrhein          49(12,3) 52(14,2 ) 57(15,6 )                              14 ,-
          Juillet            Reichenau       Sùdbaden         I 27 6,8 ) 47               29 ( 7,9 )                       7,4
       -
                             Kitzingen       Pranken            24 ( 6 ,-) 50             35 ( 9,6 )                    '  7,8
                             liaxdorf        Pfalz                36 9 ,-) 66             37(10,1 )                        9,6
                             Hamburg         Hamb . /Glückst 49(12,3 ) I J22           1 30 ( 8,2 )                       10,3
I
Ι                            Straelen        Nordrhein          45(11,3      68           31 ( 8,5 )                       9,9
           Août              Reichenau       Sùdbaden             28 7 ,-) 30 ( 8,2 ) 44                                   7,6
i
l                            Kitzingen       Frsnken          t 24(6 ,-) 34 ( 9,3 ) 39                                     7,7
                             Maxdorf         Pfalz                56(14 ,-) 38(10,4 63                                    12,2
                             Hamburg         Hamb ./Glückst]I 55(13,8 ) 46(12,6) 65                                       1*2
i-                           Straelen      1 Nordrhein            38 ( 9,5 49(13,4)                                       11,5
I
|          Septembre         Reichenau     I Sùdbaden           49(12,3) 46(12,6 ) 49(13,4)                               12,8
                             Kitzingen       Franken            53(13,3) 47(12,8 ) 48(13,1 )                              13,1
                             Maxdorf         Pfalz              89           67(18.3 ) 68(18,6 )                          18,5 !
■
                             Hamburg         Hamb . /Glückst 94 -            61(16,7 ) 57(15,6;                           16,2 j
                             Straelen        Nordrhein                       63(17,2) 46(12,6 )                           14,9    !
i          Octobre           Reichenau       Sùdbaden           27 6,8 42(11,5) 37(10,1 )                                  9,5
                             Kitzingen       Franken              21         42(11,5) 36 ( 9,8 )                          10,7
                             Maxdorf         Pfalz                27 6,8 49 13,4 I 39(10,7 )                              10,3
                             Hamburg         Hamb ;/Glückst 41(10,3 ) 54(14,8 ) 46(12,6 )                                 12,6
!              "        I    Straelen        Nordrhein        I 33 ( 8,3) 44(12,2 ) 33 ( 9 ,-) I                           9,8
j          Novembre          Reichenau       Sùdbaden                                                                      PM
1                                                                                                                          PM
                             kitzingen       Franken                                      57
[                       I                                                                                                  PM
                             Maxdorf       ! Pfalz              48           73           48
                             Hamburg         Hamb. /Glückst     64           70           64                               PM
     1
                             Straelen      i Nordrhein          75           71        !                                   PM
1                         I               J                                                                                       1
       Les cours soulignés n' ont pas été pris en considération .
       (-) taux de conversion en U.C. : 100 DM = 25 U.C. : à partir de novembre 1969 = 27,3224 U.C
 ---pagebreak---                                                                                            Α3ΓΧΤΛΕ         ■  ·
               ETAT MF3T3RE s FRANCE
               PRO DUIT       .  Î CHOUX-FLEURS
                                                           Mode de présentation s en feuilles sauf de
                                                                                                juin à octobre inclus î
                                                                                                 courorme s
                                                           Catégorie de qualité : I
                                      DONNEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
         Stade de commercialisation "Sortie-magasins des groupements de producteurs '
                             March.es          Zones      Oeurs constates sur les                       Moyennes           |
                                                          marchés          représentatifs             arithmétiques        j
                                                          Monnaie          nationale lOOkgnet
         Période             représen-          de                                                     triennales          I
                                                              (-) en U.C. / 100 kg net \                                   (
                      I    •
                      I                                                                              monnaie    i  U.C.   I
                      j       tarifs         production    1269/70          1970/71 j 1971/72 I lOOlcg
                                                                                                     nationale    100 kg I
                                                                                                             nel ' net    '
                      I                                              ■ i            J              J                      L
  m.                 1 St .   Pol         Finistère       33.              45 ( 8,1 ) 31                            8,1   i
  I                                     I
  ÎTuin                 Chalon            Saône-et-
                                                        1 72(14*6)1        60(10,8 ) 87(15,7 )                     13,7 ,
 I                                        Loire   ,                                                                       j
I
 jTuillet •             St . Omer         Nord-Pas -de­
                                          Calais
                                                          32 ( 6,5 ) 61(11 ,-)          20
                                                                                                                    8,8 |
                                                                                                                          i
 Août                   St . Omer         Nord -Pas-de-   57(10,9 ) 28 ( 5 , -) [ 70(12,6 )                         9,5   i
 i                                        Calais                                      i                                   1
                                                                                      1
 Septembre             St . Omer          Nord-Pas -de­   58               41           37              45          8,1
I                                         Calais
                                                        I
   Octobre           jSt .    Malc        Ille-et-        42               80           81              68         12,2   !
                                                        I                                                                 I
                     Ii                   Vilaine
                                                        I                                                                 i
Γ
ι
 ^Tovembre            St . Malo           Ille-et-
                                          Vilaine       142 _ j            57           66              55          9,9   |
                                                                                                                           !
                                                                                                                   10 ,4 j
                                        [
                      Châteaurenard Bouche s-du-          28               69           77              58
                      1
                                        ! Rhône s                                                                          I
    Hecembre            3t . Malo         Ille-et-        74               31           64              69         12,4 ■ !
I
1
s      /
                                          Vilaina '                                                                        1
                        2 hât e aurenard Bouche s-du-   176 '          I                58                         12,1    |
                                                                       Ip
                                                                                                        67
;                    1
                                          Rhônes        !                                                                  I
iTanvier             I 3t . Pol           Finistère       66               80           73              73         13,1
I
                                                                         »
t
i février                                                                               63
                        3t . Pol          Finistère
                                                        [63                35                           54          9,7
 ■>! ars
i"
                        3t . Pol          Finistère     185
                                                        1
                                                                    ' I 41
                                                                        1
                                                                                        3i( D           63         n,3      j
: A vril                3t . Pol          Finistère       41               32                          ,41          7 ,4     |
i                                                                                          1
                                                                                                                             i
V
                                                                                                                             i
                                                                                           i                                 i
 t
                                  1
                                                                                                                             1
                                                                                                                             1
                                                                                                                             ■»
    ^ 33 cours soulignes n' ont pas été pris en considération ,,
    ^ l ) Sur la "base des cours journaliers communiqués par les Etats membres à la Commission.
    (-) Taux de conversion en U.C. - 100 F.F.=20,255 U.C. 5 à partir du 15 août I969 -
          18,0044 U.C.
 ---pagebreak---                 ETATJ02E5. : ITALIE                                                          Amb'XË
                PBOTCTTT         : CEOUX-FLEUHS                                        . . .-                      7«
                                                                    Mode de présentation : en feuilles
                                                                    Catégorie de qualité : I
                                        DOUTEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE                  .
            Stade de commerciali3ati®n " Sortie - magasins des groupements de producteurs "
                                                                 I           ·       /
    f       –'
                             Marches •              Zones          Cours constates sur les                      Moyennes
                                                                  marohés      représentatifs             arithmétiques
  if Periode
          ■.
  !     ■              ;
                            représen-                 de
                                                                 Monnaie nationale. 100kg nei
                                                                                                               triennales         j
                                             I                                                          monnaies      i   u.cT |
                                                                                                        nationale        100 kg |
 !                           tatif s            production         1969/70       1970/71 1971/72        lOOkg nel         net   I
                          ÎTapoli         "I Pr.de
                                                                                                                      r»    1
1 ."ovjTïï"bre                                        Napoli                             Π
                          Asooli Piceno Pr.d'Asc , P.               4.505         5-M1       4.O8O         4.290         6,9    j
                         [Pisa                 Pr.de Pisa           2.345         3 . 760    3*082         3.060         4,9
ί                        Ancona                Pr.d'Ancona I        2.837         1*431      2.407         2.620         4,2
i Dé ombre
                         jïïapo1 i/s alerro I Pr.de   Napoli        3.378         1.045      2^3io(i)      3.380         5,4
                          Pi3a                 Pr.de Pisa
                                                               1
                                                                    3.275         2.800      3.248         3.110      I 5,-    |
                          Ancona               Pr.d'Ancona          2.933         2.655      2.358         2.790         4,5
I
s
                          Àsooli Piceno Pr.d'Asc .          P.      5.500      j 2.680       4.294         4 . 160       6,7
• janvier                 ITapoli /s alemo
                                               _ .
                                             ipr.de Napoli
                                                          s
                                                                                  hJ2>o      2.030^        2.030         3,2
                          Pisa                 Pr.de Pisa           2 -. 160      2.S90      2,637         2.760         4,4   !
!
!
                          Ascoli Piceno Pr.d'Asc . P.               4.670         2.890      3.196         3.590         5,7
 1        'rr~ er         Napo 1i/sa]erno Pr.de       Napoli        1.910         1.510     2.380^         2.380         3,8
                       \
1                      IPisa                   Pr.de Pisa           2.045    I    2.290      3.024         2.660         4,3
i                         Ascoli Piceno        Pr.d'Asc . P. I 4.807              2.490 I   4.170          3.820         6,1
!
      "'ara .             Napoli/Salerm Pr.de         Napoli        2.520 |       2.630        810 n     ■ 2.580    I    4,1 .
                          Pisa                 Pr.de Pisa           3.400         2.520     2^1            2.960 ;       4,7
                         [Ascoli Piceno I Pr.d'Asc .        P.      6.310         3.370     3.670 j        4.450 1       7,1
i
1                         Pesaro               Pr.de Pesaro         4.9IO                   3.970^         4.44O    i    7,1
                                                                                                      i
; Vvnrxl                  Pisa                 Pr.de Pisa           2.380         1.700
                          Pesaro ;             Pr.de Pesaro         2.725 -       2.830                    2.780         4,4
      i.,sa cours soulignés n' ont pas été pris en considération .
      ^ l ) Sur la "base des cours journaliers communiqués par les Etats membres -à la
              Commission .                      ...
 ---pagebreak---        \
                                                                                AMEXB
              ETAT IHT'BIE      PAYS-BAS
              PRODUIT         s CHOUX-FLEURS                                                      8.
                                                     Mode de présentation : Couronnés
                                                     Catégorie de qualité s I
                                   DONNEES POUR LE CALCUL DU PRIX DS BASE
                                                                        j
         Stade de commercialisation " Sortie - magasins des groupements de producteurs "
     I            –.
                          Marches             Zones       Cours constates sur les              Moyennes
    ji
     r                                                    marchés   représentatifs
    (                                                                                      arithmétiques
   ;     Période         représen­             de        Monnaie nationale 100kg net !       triennales
   I                I
                                                                                          monnaie       U.C.     [
                          tatifs          production     1969/70 1970/71       1971/72 [! national    100 kg i
                                                       I                                  100kg net     net      !
                                                                                                              – i
                                                                                                                 »
                        s Gravenzande    Pays-Bas          104       117     ;    108                   P. M.    <
  i                                                                                                             i
  I                                                               !
 i J13jn                Westerlee        Pays-Bas           52    ! m              97        79        21,8     ;
                                                                                                                >
                                                                                                                «
                                                                                                                l
 »
 j Juillet              Grootebroek      Pays-Bas           45       112           57        52        14,4 1
 i
                     1.
       Août          I Grootebroek       Pays-Bas           61        48           21        54        14,9
1
                                      I
ί
j Septembre             Grootebroek      Pays-Bas           M         77           65        71        19,6 |
I                                                                                                               1
                                                     I
i Octobre              Grootebroek       Pays-Bas '  I      37        50           43        43        11,9
i                                                                 1
                     |                j                                                             I
; TTovecbre            Grootebroek j   1
                                       I
                                       I
                                         Pays-Bas          104
                                                                     106   j
                                                                           1
                                                                                   95                   P. M»
                                                                                                    I
                                      I
                                                                           I
                                                                                                    I
       Les cours soulignés n' ont pas été pris en considération .