CELEX: 51988PC0684
Language: el
Date: 1988-12-02
Title: ΠΡΟΤΑΣΗ ΚΑΝΟΝΙΣΜΟΥ (ΕΟΚ) ΤΟΥ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟΥ για τροποποίηση του κανονισμού (ΕΟΚ) αριθ. 103/76 περί καθορισμού κοινών προδιαγραφών εμπορίας για ορισμένους νωπούς ιχθείς ή διατηρημένους δι απλής ψύξεως (υποβληθείσα από την Επιτροπή)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 684
Vol. 1988/0224
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- ΕΠΙΤΡΟΠΗ ΤΩΝ ΕΥΡΩΠΑΪΚΩΝ ΚΟΙΝΟΤΗΤΩΝ
                                                    CΟΜ(88 ) 684 τελικό
                                                    Βρυξέλλες , 2 Δεκεμβρίου 1988
              ΠΡΟΤΑΣΗ ΚΑΝΟΝΙΣΜΟΥ ( ΕΟΚ ) ΤΟΥ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟΥ
        για τροποποίηση του κανονισμού ( ΕΟΚ ) αριθ . 103 / 76
         περί καθορισμού κοινών προδιαγραφών εμπορίας για
     ορισμένους νωπούς ιχθείς ή διατηρημένους δι απλής ψύξεως
                   ( υποβληθείσα από την Επιτροπή )
 ---pagebreak---                                                            EXPOSE DES MOTIFS
1 . L '          <i n i :i ;j t i o n c oui * wnp ci f* a marchés d an 3 1 e sec teur des produits de la
     pèche prévoit l' application de normes communes de commercialisation
     pour les produits concernas . Ces normes permettent d' éloigner du
     marché les produits de qualité médiocre et facilitent les relations
     commerciales basées sur une concurrence loyale , contribuant ainsi à
     il m fi I i 1 » r p r     Ia   r IMI t <i h i I i t 6 ih * in p r IJ iJ ur t i ori •
     L' expérience a montré que le système des normes communes de
     commercialisation adopté en 1976 pour les produits frais les plus
     importants devait être amélioré pour répondre aux nouveaux défis du
     marché et tenir compte de l' évolution de la production et. de la
     commercialisation                         au cours des dernières                   années .   Il faut notamment
     prendre les mesures nécessaires pour améliorer la qualité du poisson
        , S                                                                                      '
      et assurer une application plus homogène du système des normes dans la
      Communauté afin de faciliter le commerce intracommunautaire .
 2 . L' examen organoleptique du poisson constitue une méthode adéquate pour
      claa.ser ce dernier rapidement et à peu de frais . Le règlement actuel
      ( CEE ) n * IU3 / 76 prévoit des dispositions en matière de c 1 ass i f ic at i on .
      de degré de fraîcheur concernant l' aspect , l' état et l' odeur .
       Il est attribué è chaque partie examinée une cote d' appréciation
      correspondant aux critères de fraîcheur indiqués dans le barème . La
      moyenne ari t limét i que des cotes d' appréciation fournit le degré de
        f r aîcheur .
 ---pagebreak---                                                - 1 a -
    La méthode a r i t hmé t i qup utilisée pour le calcul de chaque degré de
    fraîcheur ne permet pua une c 1 aaal f le n t 1 on suffisamment rapide ,
    notamment si de grandes quantités sont destinées & la vente , et ne
    (jurant it pus une c 1 s sa i f i c nt i nn correcte et homogène dans la
    Çommunauté .
    La Commission propose de remplacer le système arithmétique actuel par
     l' introduction de critères minima de fraîcheur pour chaque catégorie
     de fraîcheur afin de simplifier la classification et de renforcer les
    conditions requises pour les catégories de fraîcheur .
3 . Le règlement actuel ( CEE ) n * 103 / 76 ( article 6 ) stipule qu' il est tenu
     compte de la présence de parasites pour la classement des produits .
     Selon la Commission , cette disposition devrait être plus précise . La
     Commission a déjà soumis au Conseil une proposition de règlement ( CEE )
     du Conseil fixant pour la mise sur le marché du poisson et des
     produits de poisson , des garanties sanitaires en ce qui concerne les
     nématodes ( C0M(B6)47 final ). Les dispositions du système de classement
       'N
     relatives à la présence de parasites doivent être adaptées afin de
     contribuer à trouver une sol ut ion cohérente au problème existant .
4 . L' utilisation de glace ou autres moyens équivalents de réfrigération à
     bord des navires constitue un élément important pour la conservation
      d' un haut degré de l' rnloheur du poisson . C 1 rat pourquoi la Commission
     propose que le glaçage ou réfrigération par un autre moyen équivalent
      h bord Juntlfie in .'inppoaltlon d' une honte qualité et permette une
      vérification moins sévère pour le classement .
                                                                        ./. . .
 ---pagebreak---                                                    2
5 . Ce sont les espèces énumérées & l' article 3 , bénéficiant du système de
     soutien dps prix dp 1 1 orgnnisation commune dps marchés dans le spcteur
     des produits dp la pèche , qui sont soumises aux normes communes de
     commercialisation concernant les catégories de fraîcheur et de
     calibrage . La Commission estime que la commercialisation d' autres
     poissons dp mer de qualité médiocre peut perturber le marché des
     produits de la pèche dans son ensemble et ébranlpr la confiance qu' a
     le consommateur dans l' importance du poisson pour une nourriture
     on inc . Tn c onn éqoenc c , In C o inin i M n 1 o n propose d' étendre également
     l' examen organoleptique concernant les conditions minimales de
     fraîcheur à ces espèces et de supprimer ainsi du marché tout poisson
     frais qui ne répond pas h certaines conditions minimales de
     fraîcheur . Ceci contribuera è une application harmonisée des critères
     minima de fraîcheur pour tous les poissons dans l' ensemble de la
     Communauté .
 6 . L 'expérience que l' nn n du système d' échantillonnage spécifique pour
      le hareng et le maquereau justifie l' introduction , dons certaines
     conditions , d' un système similaire pour d' autres espèces pêjagiques ,
      L' expérience a montré eue l' article 9 régissant le système de
      classement actuel , qui oblige l' industrie à classer elle-même le
      poisson , ne garantit pas une application suffisamment correcte et
      homogène du système . 11 semble opportun d' insister pour que le
      classement soit effectué par des experts conjointement avec
      l' industrie et que ces experts soient spécialement agréés par les
      autorités publiques des Etats membres .
 ---pagebreak---                                   2a
Le texte révisé prévoit ^ l.ent i * i nt roduc t i on de calibrage commun
de commercialisation pour les nouvelles espaces bénéficiant du régim
autonome de retrait ( article 14bis de l' organisation commune des
marchés dans le secteur des produits de la pèche ).
 ---pagebreak---                                  ΠΡΟΤΑΣΗ ΚΑΝΟΝΙΣΜΟΥ ( ΕΟΚ ) ΤΟΥ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟΥ
  για τροποποίηση του κανονισμού .      ( ΕΟΚ ) αριθ. 103/76 περί καθορισμού κοινών
       προδιαγραφών εμπορίας για ορισμένους νωπούς ιχθείς ή διατηρημένους
                                         δ ι' απλής ψύξεως .
  ΤΟ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟ ΤΟΝ ΕΥΡΟΠΑΙΚΟΝ ΚΟΙΝΟΤΗΤΩΝ,
  Έχοντας υπδψη :
  τη συνθήκη για την ίδρυση        της Ευρωπαϊκής Οικονομικής Κοινότητας ,
  τον κανονισμό ( ΕΟΚ) αριθ . 3796 /81 του Συμβουλίου της 29ης Δεκεμβρίου 1981 περί κοινής οργανώ-
  σεως αγοράς στον τομέα των προϊόντων αλιείας ( 1 ), όπως τροποποιήθηκε τελευταία
  από τον κανονισμό ( ΕΟΚ) αριθ . 3468/88 ■· ( 2), και ιδίως το άρθρο 2 παράγραφος 3,
  την πρόταση της Επιτροπής ,
  Εκτιμώντας :
ότι , ο κανον ι φός (ΕΟΚ) αριθ. 103/76 του Συμβουλίου (3), όπως τροποποιήθηκε τελευταία από τον κανονισμό
(ΕΟΚ) αριθ . 3940/87 (4), καθορίζει τις κοινές προδιαγραφές εμπορίας για ορισμένους νω¬
  πούς ιχθείς ή διατηρημένους δ ι' απλής ψύξεως ,
  ότι το άρθρο 14 β του κανονισμού ( ΕΟΚ) αριθ . 3796/ 81 προβλέπει, για τα προϊόντα
  που αναφέρονται στο παράρτημα VI του εν λόγω κανονισμού, καθεστώς κατ'αποκοπή ενισχύσεως
  για την εφαρμογή του οποίου απαιτείται ο καθορισμός κοινών προδιαγραφών εμπορίας "
  ότι πρέπει , κατά συνέπεια, τα προϊόντα αυτά να περιληφθούν στον κανονισμό ( ΕΟΚ )
  αριθ . 103 /76,
  ότι π αποκτηθείσα πείρα κατέδειξε την ανάγκη απλοποίησης                  του καθεστώτος κοινών
  προδιαγραφών εμπορίας για να εξασφαλισθεί               ή ομοιόμορφη          εφαρμογή αυτού στην
  Κοινότητα " ότι πρέπει , κατά συνέπεια , να αντί κατασταθεί η αριθμητική μέθοδος ποσο¬
  στώσεων         από ελάχιστα         κριτήρια            που συντελούν στη βελτίωση της ποιό­
  τητας των ιχθύων για κάθε κατηγορία φρεσκότητας ^
  ( 1 ) ΕΕ αριθ . Ι_ 379        31.12.1981 , σ . 1
  ( 2 ) ΕΕ αριθ . I 305 ,       10.11.1988 , σ . 1
  ( 3 ) ΕΕ αριθ . Ι_ 20         28.01.1976, σ . 29
  ( 4 ) ΕΕ αριθ . Ι_ 373        31.12.1987, σ . 6
 ---pagebreak---                                            - 2 -
ότι η κατάσταση φρεσκότητας των ιχθύων είναι καθοριστική για την εκτίμηση της
ποιότητάς τους και πρέπε ι , ως εκ τούτου, να καθορίζεται η μέθοδος εκτιμήσεως της
κατάστασης φρεσκότητας
ότι η παρουσία εμφανών παρασίτων επηρεάζει την εμπορική αξία των τιθεμένων προς
πώληση προϊόντων και ότι πρέπει να διευκρινισθεί ^με ποιό τρόπο λαμβάνεται υπόψη
η ενδεχόμενη παρουσία παρασίτπιν για την κατάταξη των ιχθύων στις διάφορες κατη¬
γορίες φρεσκότητας /
ότι πρέπει να προβλέπεται η δυνατότητα εφαρμογής                   συστήματος δειγματοληψίας
και σε άλλους ιχθείς του πέλαγους εκτός από τη ρέγγα και το σκουμπρί * ότι πρέπει ,
κατά συνέπεια , να εξουσιοδοτηθεί η Επιτροπή να θεσπίσει τις λεπτομέρειες εφαρμογής
για τα είδη που πρέπει να υπαχθούν στο σύστημα αυτό ;
ότι είναι ανάγκη      να αποφευχθεί η διατάραξη της αγοράς των αλιευτικών προϊόντων
λόγω της εμπορίας προϊόντων μη ικανοποιητικής ποιότητας που μπορεί                     να αποτρέ­
ψει τον καταναλωτή από την αγορά αυτών των προϊόντων * ότι πρέπει να καθορίζονται
για όλα τα είδη θαλασσίων ιχθύων ορισμένα ελάχιστα κριτήρια φρεσκότητας προκει -
μένου να τεθούν στο εμπόριο για την ανθρώπινη κατανάλωση^
ότι η ακριβής και ομοιόμορφη εφαρμογή των κοινών προδιαγραφών εμπορίας στην
Κοινότητα αποκτά ιδιαίτερη σημασία για την καλή λειτουργία της κοινής οργάνωσης
αγοράς των προϊόντων αλιείας * ότι, κατά συνέπεια, είναι σκόπιμο να ενταχθεί ο βαθμός υ¬
πευθυνότητας των κρατών μελών για τη διαδικασία κατατάξεως των ιχθύων σε διάφο¬
ρες κατηγορίες φρεσκότητας και μεγέθους^
ότι πρέπει , ως εκ τούτου, κατά ιχινέπεια να τροποποιηθεί ανάλογα ο κανονισμός (ΕΟΚ) αριθ. 103/76,
ΕΞ ΕΔΩΣΕ ΤΟΝ ΠΑΡΟΝΤΑ ΚΑΝΟΝΙΣΜΟ :
 ---pagebreak---                                              Άρθρο 1
0 κανονισμός ( ΕΟΚ ) αριθ . 103 / 76 τροποποιείται ως εξής :
1 . Το άρθρο 3 αντικαθίσταται από το ακόλουθο κείμενο:
                                           " Άρθρο 3
    Οι προδιαγραφές εμπορίας καθορίζονται για τα ακόλουθα είδη θαλασσίων ιχθύων^
    που υπάγονται στον κωδικό 0302 της συνδυασμένης ονοματολογίας, εξαιρέσει της σάρκας των ιχθύων:
    - ZayKéTec ( PLEURONECTES PLATESSA )
    - Λευκοί τόνοι                   ( ΤΗυΝΜΙδ ΑΙ_ΑΙ.υΝ6Α )
    - Κοινοί    τόνοι   ( ΤΗυΝΝυδ ΤΗΥΝΝΙΙδ )
    - Τόνοι του είδους ΤΗυΝΝυδ ή          ΡΑΒΑΤΗυΝΝυδ ΟΒΕδυδ
    - Ρέγγες του είδους ΟΐυΡΕΑ ΗΑΚΕΝ6υ$
    - Βακαλάοι του είδους ΘΑϋυδ ΜΟΚΗυΑ
                                                    <
    -  Σαρδέλλες του είδους δΑΚΟΙΝΑ ΡΙί,ΟΗΑΚόυδ
    -  Μπακαλιάροι εγκλεφίνοι ( ΜΕΙ_ΑΝ06ΚΑΜΜυδ ΑΕ6Ι_ΕΡΙΝυδ )
    -  Maûpeç noXXàKeç ( POLLACHIUS VIRENS )
    -  Γάδος κίτρινος ( ΡΟΕίΑΟΗΐυδ ΡΟΙ_Ι_ΑΟΗΐυδ )
    -  Σκουμπριά του είδους δΟΟΜΒΕΚ δΟΟΜΒΡυδ
    -  Σκουμπριά του είδους δΟΟΜΒΕΚ ϋΑΡΟΝΙουδ
    -  Zaupiôia ( TRACHURUS SPP . )
    -  ZKuXôipapa ( SQUALUS ACANTHIAS )
    -  Ρίνες ( δΟΥΙΙΟΚΗΙΝυδ δΡΡ .)
    -  Σκορπιοί του Βορρά ή σεβαστοί ( δΕΒΑδΤΕδ δΡΡ. )
    -  Μπακαλιάροι μερλάν ( ΜΕΚΙΆΝθυδ ΜΕΒΙ_ΑΝ6υδ )
    -  ràôoi pirXé ( MICROMESISTI US POUTASSOU            GADUS P0UTASS0U)
    -  AIYKEC ( MOLVA SPP .)
    -  AVT^OÙYEÇ ( ENGRAULIS SPP .)
 ---pagebreak---                                             - 4 -
     - Μερλούκιοι του είδους ΜΕΚ1_υ00ΙΙ)δ ΜΕΡΙ_υ00ΐυ5
     - Γλώσσες λεπιδωτές ( ίΕΡΙΡΟΚΗΟΜΒΙΙδ δΡΡ.)
     - AéOTieç ( BRAMA SPP .)
     - fleOKCivôplTOeç ( LOPHIUS SPP .)
     - AnpâvTeç ( LIMANDA LIMANDA )
     - rXtiooeq XIIMAVTEI; ( MICROSTOMUS KITT )
     - MiraKaX i apâK i a ( TRISOPTERUS LUSCUS )
     - rôireç (BOOPS BOOPS )
     - Mapîôeç ( MEANA SMARIS )
     - MOUYKPKS ( CONGER CONGER )
     - Kanóvia ( TRIGLA SPP .)
     - KéipaXo i ( MUGIL SPP .)
     - ZeXdxia ( RAJA SPP .)
  2. Στο άρθρο 5 το τρίτο εδάφιο , αντικαθίσταται από το ακόλουθο κείμενο :
     "Βάσει του αριθμητικού όρου της ποσοστώσεως που αναφέρεται στο παράρτημα Α , οι
      ιχθείς κατανέμονται σε παρτίδες που αντιστοιχούν σε μία από τις κατηγορίες φρε
     σκότητας "έξτρα", Α ή Β".
3 . Το άρθρο 6 αντικαθίσταται από το ακόλουθο κείμενο :
                                          " Άρθρο 6
     1 . Οι ιχθείς της κατηγορίας φρεσκότητας "έξτρα " Α, ή Β αντιστοιχούν τουλάχιστον
         στις ποσοστώσεις που καθορίζονται για τη σχετική κατηγορία στο παράρτημα Α .
     2 . Οι ιχθείς της κατηγορίας φρεσκότητας "έξτρα" πρέπει να είναι απαλλαγμένοι
         από δείγματα πιέσεως ή εκδορών, ακαθαρσίες και έντονο αποχρωματισμό .
     3 . Οι ιχθείς της κατηγορίας φρεσκότητας Α πρέπει να είναι απαλλαγμένοι από
         ακαθαρσίες και έντονο αποχρωματισμό . Επιτρέπεται μία ελάχιστη αναλογία
         ιχθύων που παρουσιάζουν δείγματα μικρής    πιέσεως και ελαφρές εκδορές .
 ---pagebreak---                                           - 5 -
4 . Όσον αφορά τους ιχθείς της κατηγορίας Β, είναι ανεκτή μία ελάχιστη αναλογία
     ιχθύων που παρουσιάζουν δείγματα μεγαλύτερης πιέσεως και ελαφρές εκδορές .
     Οι ιχθείς πρέπει να είναι απαλλαγμένοι απδ ακαθαρσίες και έντονο αποχρω¬
     ματισμό . Οι ιχθείς^των οποίων ο βαθμός φρεσκότητας ορισμένων όψεων του
    δέρματος και των οφθαλμών ανταποκρί νοντα ι στα κριτήρια που αναφέρονται
    στην κατηγορία " μη αποδεκτή” του παραρτήματος Α και οι οποίοι δεν βρί ¬
    σκονται σε στάδιο προχωρημένης αποσυνθέσεως , είναι δυνατόν να κατατάσ¬
    σονται στην κατηγορία Β .
5 . Για την κατάταξη των προϊόντων σε διάφορες κατηγορίες φρεσκότητος , με την
    επιφύλαξη των κανόνων που εφαρμόζονται στον τομέα υγιεινής, λαμβάνεται επί ¬
    σης υπόψη η παρουσία παρασίτων και η αρνητική τους επίδραση στην ποιότητα του
    προϊόντος , δεδομένης της φύσης και της εμφάνισής τους .
6 . Οι ιχθείς που αλιεύονται από σκάφη των οποίων η μέση διάρκεια εξόδου
    υπερβαίνε ι τη μία ημέρα κα ι οι οποίοι δεν διατηρήθηκαν μετά την αλίευσή
    τους σε πάγο ή με άλλο τρόπο που να διασφαλίζει τη φρεσκότητα των εν
    λόγω προϊόντων , δεν είναι δυνατόν να κατατάσσονται στην κατηγορία Έξτρα ή
    εκτός εάν κατάλληλος έλεγχος επιτρέπει την κατάταξή τους στις κατηγορίες
           ί'
    αυτές .
4 ) Το άρθρο 8α γίνεται άρθρο 9, και
    στην πρώτη πρόταση / οι όροι         "ρέγγα και σκουμπρί " αντικαθίστανται
    από τους όρους :" ιχθείς του πελάγους ".
5 ) Το άρθρο 11 γίνεται άρθρο 10 * και στην παράγραφο .;, 1 στοιχείο α ) μετά από τον
    αριθμό 7 προστίθενται οι αριθμοί "8 και 9 ".
6 ) Το άρθρο 9 γίνεται άρθρο 11 και αντικαθίσταται από το ακόλουθο κείμενο :
                                      ι·
                                           * Αρθρο 11
    Η ταξινόμηση ανά κατηγορία φρεσκότητας και κατηγορία μεγέθους των ιχθύων ,
    συμπεριλαμβανομένων των ιχθύων που αναφέρονται στο άρθρο 10 παράγραφος 2^
    γίνεται από εμπειρογνώμονες που            ορίζονται για το σκοπό αυτό από τις
    αρμόδιες αρχές των κρατών μελών .
                                                                                      ΛΦ
 ---pagebreak---                                         - 6 -
     Οι εμπειρογνώμονες προβαίνουν στην ταξινόμηση βάσει προσωρινής κατατάξεως
     που γίνεται από τους επαγγελματίες ."
 7 ) Το άρθρο 10 γίνεται άρθρο 12 και αντ ικαθ ίσταται από το ακόλουθο κείμενο :
                                    " Άρθρο 12
     Κάθε κράτος μέλος ανακοινώνει στην Επιτροπή και στα άλλα κράτη μέλη , κατόπιν
     αιτήσεώς τους , τον κατάλογο των ονομάτων και των διευθύνσεων των εμπειρογνω-
                                          <»
     μόνων που αναφέρονται στο άρθρο 11 .
 8 ) Παρεμβάλλεται το ακόλουθο άρθρο 13 :
                                     " Άρθρο 13
     Οι ιχθείς θαλάσσης που υπάγονται στο κωδικό 03.02 της συνδυασμένης ονοματο¬
     λογίας και οι οποίοι δεν αναφέρονται στο άρθρο 3 , δεν μπορούν να τεθούν σε
     εμπορία για την ανθρώπινη διατροφή στο εσωτερικό της Κοινότητας , αν ο βαθμός
     φρεσκότητάς τους είναι ίσος ή κατώτερος του μη αποδεκτού βαθμού που αναφέρε -
     ται στο παράρτημα Α . Οι σχετικοί έλεγχοι δ ι ενεργουντα ι σύμφωνα με τις διατάξεις
     του άρθρου 11 ."
 9 ) Παρεμβάλλεται το ακόλουθο άρθρο 14 :
                                    " Άρθρο 14
     Οι λεπτομέρειες εφαρμογής του παρόντος κανονισμού θεσπίζονται σύμφωνα με τη
     διαδικασία που προβλέπεται στο άρθρο 33 του κανονισμού ( ΕΟΚ ) αριθ . 3796 / 81 ."
10 ) Το άρθρο 12 διαγράφεται .
                                                                                         4
 ---pagebreak---                                     - 7 -
11 ) Το άρθρο 13 γίνεται   άρθρο 15 .
12) Το παράρτημα Α αντικαθίσταται από το κείμενο που εμφαίνεται στο παράρτημα I
     του παρόντος κανονισμού .
13) Το παράρτημα Β συμπληρώνεται από τον πίνακα που εμφαίνεται   στο παράρτημα II
     του παρόντος κανονισμού .
                                    Άρθρο 2
0 παρών κανονισμός αρχίζει να ισχύει τπν τρίτη ήμερα μετά από τη δημοσίευσή του
στην επίσημη εφημερίδα των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων .
0 παρών κανονισμός είναι δεσμευτικός ως προς όλα τα μέρη του και ισχύει άμεσα
σε κάθε κράτος μέλος .
Βρυξέλλες ,
                                                   Για το Συμβούλιο
                                                   0 Πρόεδρος
 ---pagebreak---                                                             Νίλ'-'ΑΡΙΤΓίΛ Α
                                              ΠΙΝΑΚΑΣ! ΕιΓΓΓΜΝ7Β2Σ ΦΡΕΣΚΟΤΗΤΑΣ
                                                                         ΚΡΙΊΉΡΙΑ
    Κατηγορία                     ΕΓΤΡΑ                                                                                                   !
                                                                   Α                          Β
    φρεσκότητας                                                                                                 Μη αποδεκτό               !
                                                                ΟΨΗ                                                                       !
    ΔΕΡΜΑ
                    ζωηρό και ιριόίζον χρώ- ζωηρό χρίτα χωρίς λέμψη               οε στάδιο αποχρωματι- χρώμια θαμπό ( 1 )                ¡I
                    μα, χωρίς αποχρωματ ι ομό                                     σμου και θαμπωμένο
                    υόαρής και διαυνής ETTI- en . καλμ'πττουσα γλο ι ώδης         επ ι καλΰπτουσα γλοιώδης αδιαφανής επι καλΰπτουσα |
                    καλΰπτουσα γλοιώδης OJ- ουσία ελουσός θολή                    ουσία γαλακτδχρους       γλοιώδης ουσία                  !
                    σία
   ΟΦΘΑΛΜΟΙ          κυρτός (BOMBE )             κυρτός , ελαφρώς οπτοκι,ρ' επίπεδος                       κοίλος εις το μέσον ( 1 )
                                                 TCMÆV'.X
                     κερατοειδής διαυγής         κεσατοσ 1 όής ελαφρύς            κερατοειδής              κερατοειδής γαλακτόχγχοχ
                                              ! σ') α·~7                          αδ ι αφανής
                     κόρη μαύρη και στίλβου-! μούρη ivi? η, θαμπή                 κόρη αδιαφανής           κόρη γκρίζα
                     οα                       1
                                              I
 ΒΡΑΓΧΙΑ             στ ! λβσντα              : λ ι γότερο χρωματ ι σμένα         αποχρωματ ι ζόμενα       κιτρινωπά ( 1 )
                                                                                  αδιαφανής
                     άυευ βλέννας                ελοφυά ίχνη διαυγούς             επι καλΰπτουσα γλοιώδης γσλακτόχρους
                                                 επ ι κ.αλύπ τσυσσς γλο ι ω-      ουσία                     ειτ ι καλΰπτουσα γλο ι ν όης
                                                 ■'χυς ασίυ.ς                                              ουσία
                                                                                                                    ”
    ΣΑΡΚΑ            γαλαζωπή, 6 1 »¡ιανής.      : λ'Α.χΥ)<νΐ |. κέρι ,η,         εναφρύς αδιαφανής         αδιαφανής ( 1 )
(fie τομή στην κοι~ λεία, λαυπερή                π ι Xp /j fúór »:
 λιακή χώρα)         χωοίς αλλοίωση του                     σλλ.Μίτση
                     opy ; '"-yj χρώματος        χ:ωι KT'.v;
                                                                                                                      . . .
 XPSÌMA ΚΑΤΑ ffrKOZ
 ΤΗΣ ΡΑΧΟΚΟΚΚΑΛΙΑΣ   άνευ χρωματισμιού           ελκρρώζ ροδόχρσυν                ροδδχρουν                 ερυθρό (1 )
 ΟΡΓΑΝΑ              νεφρά και υπολείμματα νεφρά και υπολείμματα                  νεφρά, υπολείμματα        νεφρά, υπολείμματα ( 1 )
                     άλλων οργάνων λαμπερού άλλων οργάνων θαμπισό                 άλλων οργάνων και        άλλων οργάνων και αίμα
                     κόκκινου χρώματος κιτθώςΙ ερν.'θμχού χούματος                αίμα ωχρού ερυθρού        καοτανωπού χρώματος
                     και το αίμα στο εοωτε- a ! μα αποχρΗοπ ι ζόινενο             χρώματος
                     ρικό ττις αορτής          ¡
                    . _       .   ......      1             _                                                                            _
                                                                           ΚΑΤΑΣΤΑΣΗ
ΣΑΡΚΑ                συμπαγής και ελαστική ¡μειωμένη ελαστικότητα                 ελαφρώς μαλακή (πλαδα- μαλακή ( πλαδαρή) ( 1 )
                                                                                  οή)
                                                                                  μειωμένη ελαστικότητα     τα λέπια αχωρι ζόμενα
                                                                                                            εύκολα από το δέρμα
                     επιφάνεια λεία                                               κέρινη (βελούδινη) και επιφάνεια κοκκιώδης
                                                                                  θαμπή επιφάνεια
 ΡΑΧΟΚΟΚΚΑΛΙΑ        σπάζει αντί να αποχφρί-! προσκολλημένη                       λίγο προσκαλλημένη       μη προσκολλημένη ( 1 )
                     ζεται
 ΠΕΡΙΤΟΝΑΙΟ          πλήρως
                     στη σάρκα
                                προσκολλημένο J προσκολλιμένο                     λίγο προσκολλημένο       μη προσκολλημένο ( 1 )
                                                                                                      -
                                                                              03W
 ΒΡΑΓΧΙΑ, ΔΕΡΜΑ      θαλασσίων φυκών           ¡ούτε θαλασσίων φυτιών,            ελαφρύς στιφή            στιφή ( 1 )
 ΚΟΙΛΙΑΚΗ ΚΟΙΛΟΊΉΙ                             ¡ούτε όϋχημνι
                                                                     ΠΑΡΟΥΣΙΑ  ΠΑΡΑΣΙΤΟΥ
Δέρμα, σάρκα          μη εμφανής παρουσία          ελαφρώ; εμφανής πα-                                     σημαντική και πολύ εξα¬
                                                                                   παρουσία παρασίτων      πλωμένη παρουσία ζώντυν.
                      πτμχοίτων                    ρευσία παρασίτων
                                                                                                           παρασ ί των ορατών και 6ι τ4
                                                                                                           πιΟτωμένων κατα την κατνΗ
                                                                                                           τάξη.                           ι
                                                                                                                                             Ai
    ^ Η αε κατάσταση «μοχίίρημένης ατιοαΜ)έ-εως .
 ---pagebreak---                                           ПАРАРТНЧА    II
                             '' ΠΙΝΑΚΑΣ ΜΕΓΕΘΩΝ
                    Λημάντα             Γλώαρα λημάντα              Τόνος λευκός              Τόνος κοινός
                                                                       •
                                                                                         1
                KG/ ιχθείς                  KG/ ιχθείς                KG/ιχθείς          j KG/ ιχθείς
Μέγεθος 1    0,25 και πλέον            0,6 και πλέον               4 και πλέον               6 και πλέον
Μέγεθος 2    0,13-0,25 αττοκλειομ.     0,35-0,6 αποκλειομένου      1,5^4 αποκλειομένου       4-6 αποκλειομένου
Μέγεθος 3                              0,18-0,35 αποκλειομ.
             Τόνος (0BESUS)                Γάδος κίτρινος            Γάδος μπλέ               Μπακαλιαράκι
               KG/ ιχθείς                KG/ ιχθείς                τεμάχια/KG                 KG/ ιχθείς
Μέγεθος  1   10 και πλέον               3 και πλέον                7 ή λιγότερο              0,25 και πλέον
Μέγεθος  2   3,2-10 αποκλειομένου        1.5-5 αποκλειομένου       από 8 έως 14              0,125-0,25 αποκλειομ.
Μέγεθος  3                               1.5-2,5 αποκλειομένου     από 15 έως 25             0,06-0,125 αποκλειομ.
Μέγεθος  4                              0,265-1,5 αποκλειομ.       από 26 έως 50
                                                                                                                .
    ■■■
                    Γόπα                   Μαρίδα                        Καπόνι            !
                                                                                           I
           ι                                                                              I
           j Τεμάχια/KG                    Τεμάχια/KG              KG/ιχθείς              j
Μέγεθος 1     5 ή λιγότερο              20 ή λιγότερο               7 και πλέον            j
¡Μέγεθος 2   6 έως 31                   21 - 40                    3-7 αποκλειομένου j
Μέγεθος 3    32 έως 70                  41-90                      0,5 - 3 αποκλειομένου|
                                Σαμρίδι
             Σαμρίδι γκρίζο                   Άλλα οαμρίδια
 Μέγεθος 1   0,25 και πλέον               1 KG και πλέον
 Μέγεθος 2   0,2-0,25 αποκλειομένου 0,4-1 KG αποκλειομένου
 Μέγεθος 3                                 0,2-0, 4 αποκλεισμένου
 Μέγεθος 4                                 0,1 -0,2 αποκλειομένου
                 Σαμρίδι                        Κέφαλος               Σελάχι              j Σελάχι (πτερύγια)
                 KG/ ιχθείς                 KG/ ιχθείς                KG/ ιχθείς          ! KG/ ιχθείς
 Μέγεθος 1   0,6 και πλέον                1 και πλέον              5 και πλέον            | 3 KG και πλέον
 Μέγεθος 2   0,4-0,6                      0,5-1 αποκλειομένου      3 έως 5 αποκλειομένου ; 0,6-3 KG          it
 Μέγεθος 3   0, 2-0,4                     0,2-0, 5 αποκλειομ.      1 έως 3 αποκλειομένου'
 Μέγεθος 4   0/ 12-0,2                    0,1-0, 2 αποκλειομ.    0,3 έως 1 αποκλειομένου'
Μέγεθος  5   0,02-0,12