CELEX: 32013R0035
Language: fr
Date: 2013-01-18 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 35/2013 de la Commission du 18 janvier 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, d’indoxacarbe, de pyraclostrobine et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

26.1.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 25/49
            
         RÈGLEMENT (UE) No 35/2013 DE LA COMMISSION
   du 18 janvier 2013
   modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, d’indoxacarbe, de pyraclostrobine et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’indoxacarbe, de pyraclostrobine et de trifloxystrobine ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de diméthomorphe ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement précité.
            
         
               (2)
            
            
               Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active diméthomorphe sur les choux feuilles, la scarole, le cresson et le cresson de terre, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (3)
            
            
               Une demande similaire a été introduite pour l’indoxacarbe en vue d’une utilisation sur les fraises, les framboises, le chou chinois, la mâche, la scarole, les endives, les haricots non écossés, les cardons, le fenouil, la rhubarbe et les fèves de soja. Concernant la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux feuilles, le maïs doux, le maïs, le millet et le sorgho. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oignons de printemps et les artichauts.
            
         
               (4)
            
            
               Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l’utilisation du diméthomorphe sur les choux à inflorescences, les choux pommés, la laitue, le céleri, l’ail, les oignons et les échalotes. Le demandeur affirme que l’utilisation autorisée du diméthomorphe sur ces cultures aux États-Unis et au Canada conduit à des résidus dépassant les LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005 et que des LMR supérieures sont nécessaires afin d’éviter des obstacles commerciaux à l’importation de ces cultures.
            
         
               (5)
            
            
               Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
            
         
               (6)
            
            
               Après avoir examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, l’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
            
         
               (7)
            
            
               L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que, en ce qui concerne l’utilisation du diméthomorphe sur les choux à inflorescences, les données transmises étaient suffisantes pour établir une nouvelle LMR pour le brocoli uniquement. Concernant l’utilisation de l’indoxacarbe sur la scarole et les fèves de soja, les données transmises ne font pas apparaître la nécessité de modifier les LMR existantes. Pour les endives, les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir une nouvelle LMR. Pour ce qui est de l’utilisation de la pyraclostrobine sur le maïs doux, les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir une nouvelle LMR.
            
         
               (8)
            
            
               En ce qui concerne l’utilisation du diméthomorphe sur le cresson et le cresson de terre, aucune modification des LMR n’est nécessaire, puisque les LMR définies dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 sont identiques à celles requises. Pour ce qui est de l’utilisation de la pyraclostrobine sur le maïs, le millet et le sorgho, aucune modification des LMR n’est nécessaire, puisque les LMR définies dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 sont identiques à celles qui sont demandées.
            
         
               (9)
            
            
               Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des cultures et produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
            
         
               (10)
            
            
               Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (11)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (12)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2013.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu/fr/:
   «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dimethomorph in several vegetable crops». EFSA Journal 2012; 10(7):2845 [35 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2845.
   «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for indoxacarb in various crops». EFSA Journal 2012;10(7):2833 [33 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2833.«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pyraclostrobin in leafy brassica and various cereals». EFSA Journal 2012;10(3):2606 [36 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2606.
   «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for trifloxystrobin in spring onions and globe artichokes». EFSA Journal 2012; 10(9):2873 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2873.
   
      ANNEXE
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  (1)
               
               
                  À l’annexe II, les colonnes relatives à l’indoxacarbe, à la pyraclostrobine et à la trifloxystrobine sont remplacées par les suivantes:
                  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                              
                           
                           
                              Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L)
                           
                           
                              Pyraclostrobine (L)
                           
                           
                              Trifloxystrobine (L)
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                           
                              (4)
                           
                           
                              (5)
                           
                        
                              0100000
                           
                           
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0110010
                           
                           
                              Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110020
                           
                           
                              Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110030
                           
                           
                              Citrons (Cédrat, citron)
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110050
                           
                           
                              Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Noix (écalées ou non)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120060
                           
                           
                              Noisettes (Aveline)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120080
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120090
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0130010
                           
                           
                              Pommes (Pommette)
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130020
                           
                           
                              Poires (Poire asiatique (nashi))
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0140020
                           
                           
                              Cerises (Cerises douces, cerises acides)
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0140030
                           
                           
                              Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0140040
                           
                           
                              Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0150000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0152000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,6
                              
                           
                           
                              1
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0153000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153020
                           
                           
                              Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153030
                           
                           
                              Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
                           
                           
                              
                                 0,6
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                           
                              3
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154010
                           
                           
                              Myrtilles (Myrtille européenne)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                        
                              0154020
                           
                           
                              Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0154030
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorhodons
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (Arbouse)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0160000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0161040
                           
                           
                              Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Carambole (Bilimbi)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kaki
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0162000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162010
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0162020
                           
                           
                              Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0162030
                           
                           
                              Fruits de la passion
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              4
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figue de Barbarie (figue de cactus)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïnite
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0163000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0163020
                           
                           
                              Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durion
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossol (cachiment hérissé)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0200000
                           
                           
                              
                                          2.
                                       
                                       
                                          LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0210000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0211000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0212000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0212010
                           
                           
                              Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212030
                           
                           
                              Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Arrow-root
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213010
                           
                           
                              Betterave
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0213030
                           
                           
                              Céleris-raves
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0213040
                           
                           
                              Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0213050
                           
                           
                              Topinam-bours
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,04
                           
                        
                              0213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,04
                           
                        
                              0213080
                           
                           
                              Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0213090
                           
                           
                              Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,04
                           
                        
                              0213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,04
                           
                        
                              0213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,04
                           
                        
                              0213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0220000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220010
                           
                           
                              Ail
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0220020
                           
                           
                              Oignons (Oignons argentés)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0220040
                           
                           
                              Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
                           
                           
                               
                           
                           
                              1,5
                           
                           
                              
                                 0,1
                              
                           
                        
                              0220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0230000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231010
                           
                           
                              Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0231020
                           
                           
                              Poivrons (Chilis)
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0231030
                           
                           
                              Aubergines (Pepino)
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0231040
                           
                           
                              Okras, camboux
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0232000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232030
                           
                           
                              Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à écorce non comestible
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233010
                           
                           
                              Melons (Kiwano)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0233020
                           
                           
                              Potirons (Courge potiron)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0234000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0239000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0240000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241010
                           
                           
                              Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0242000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0242020
                           
                           
                              Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
                           
                           
                              3
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0243000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              
                                 1,5
                              
                           
                           
                              3
                           
                        
                              0243010
                           
                           
                              Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
                           
                           
                              
                                 3
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243020
                           
                           
                              Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0244000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0250000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251010
                           
                           
                              Mâche (Laitue italienne)
                           
                           
                              
                                 30
                              
                           
                           
                              10
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0251020
                           
                           
                              Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)
                           
                           
                              2
                           
                           
                              2
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251030
                           
                           
                              Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)
                           
                           
                              2
                           
                           
                              2
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251040
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cresson de terre
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0251060
                           
                           
                              Roquette, rucola (Roquette sauvage)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0251080
                           
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
                           
                           
                              1
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0252000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0252010
                           
                           
                              Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0252030
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                               
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0254000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Cresson d’eau
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0255000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Endives, witloof
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0256000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              2
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0256010
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256020
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256040
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym (Marjolaine, origan)
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
                           
                           
                              15
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              Feuilles de laurier
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon (Hysope)
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0256990
                           
                           
                              Autres (Fleurs comestibles)
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (fraîches)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
                           
                           
                              
                                 0,3
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0260020
                           
                           
                              Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0260030
                           
                           
                              Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0260040
                           
                           
                              Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0270000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (frais)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                              
                                 3
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0270030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              2
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0270040
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              
                                 3
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              2
                           
                           
                              
                                 0,2
                              
                           
                        
                              0270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0270070
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                              
                                 3
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0280000
                           
                           
                              
                                          (viii)
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0280010
                           
                           
                              Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280020
                           
                           
                              Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                          (ix)
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0300000
                           
                           
                              
                                          3.
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0300010
                           
                           
                              Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300030
                           
                           
                              Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300040
                           
                           
                              Lupins
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0400000
                           
                           
                              
                                          4.
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              0401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401020
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,04
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401060
                           
                           
                              Graines de colza (Navette sauvage, navette)
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                              0,5
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401100
                           
                           
                              Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Carthame
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Bourrache
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Cameline
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0401140
                           
                           
                              Chènevis
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Ricin
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapok
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              0500000
                           
                           
                              
                                          5.
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0500020
                           
                           
                              Sarrasin (Amarante, quinoa)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500040
                           
                           
                              Millet (Millet des oiseaux, teff)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0500090
                           
                           
                              Froment (blé) (Épeautre, triticale)
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              0600000
                           
                           
                              
                                          6.
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              0610000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Fleurs d’hybiscus
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Pétales de rose
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Racine de valériane
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Racine de ginseng
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0700000
                           
                           
                              
                                          7.
                                       
                                       
                                          HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              10
                           
                           
                              30
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                          8.
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Graines de céleri (Graines de livèche)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Graines de coriandre
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Graines de cumin
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Graines d’aneth
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Graines de fenouil
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Gousses de vanille
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle (Cannelle de Chine)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                          9.
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betterave sucrière
                           
                           
                              0,1
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Canne à sucre
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                          10.
                                       
                                       
                                          PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,04 (2)
                              
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Viande dégraissée ou maigre
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              0,3
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          (g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              2
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              0,05
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                                       
                                    
                           
                              0,1
                           
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                           
                              0,02 (2)
                              
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                                       
                                    
                           
                              0,02
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              0,04 (2)
                              
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poulet
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Canard
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                           
                               
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Miel (Gelée royale, pollen)
                                       
                                    
                           
                              0,02
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                           
                              0,02
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                           
                              0,02
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                                       
                                    
                           
                              0,02
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              (L)= liposoluble.
                              
                                 Trifloxystrobine (L)
                              
                              Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»
                           
                        
            
                  (2)
               
               
                  Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative au diméthomorphe est remplacée par la suivante:
                  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                              
                           
                           
                              Diméthomorphe
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                        
                              0100000
                           
                           
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0110000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0110010
                           
                           
                              Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0110020
                           
                           
                              Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)
                           
                           
                              0,8
                           
                        
                              0110030
                           
                           
                              Citrons (Cédrat, citron)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0110050
                           
                           
                              Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0120000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Noix (écalées ou non)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120060
                           
                           
                              Noisettes (Aveline)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120080
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120090
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0130010
                           
                           
                              Pommes (Pommette)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130020
                           
                           
                              Poires (Poire asiatique (nashi))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140020
                           
                           
                              Cerises (Cerises douces, cerises acides)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140030
                           
                           
                              Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140040
                           
                           
                              Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0150000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0151000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                           
                              3
                           
                        
                              0151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                              0152000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                              0,7
                           
                        
                              0153000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153020
                           
                           
                              Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153030
                           
                           
                              Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0154010
                           
                           
                              Myrtilles (Myrtille européenne)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154020
                           
                           
                              Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154030
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorhodons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (Arbouse)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0160000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0161000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161040
                           
                           
                              Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Carambole (Bilimbi)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kaki
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0162010
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162020
                           
                           
                              Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162030
                           
                           
                              Fruits de la passion
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figue de Barbarie (figue de cactus)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïnite
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163020
                           
                           
                              Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durion
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossol (cachiment hérissé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0200000
                           
                           
                              
                                          2.
                                       
                                       
                                          LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0210000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0211000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              0212000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0212010
                           
                           
                              Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212030
                           
                           
                              Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Arrow-root
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0213010
                           
                           
                              Betterave
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213030
                           
                           
                              Céleris-raves
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213040
                           
                           
                              Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213050
                           
                           
                              Topinam-bours
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213080
                           
                           
                              Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0213090
                           
                           
                              Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0220000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0220010
                           
                           
                              Ail
                           
                           
                              
                                 0,6
                              
                           
                        
                              0220020
                           
                           
                              Oignons (Oignons argentés)
                           
                           
                              
                                 0,6
                              
                           
                        
                              0220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                              
                                 0,6
                              
                           
                        
                              0220040
                           
                           
                              Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              0230000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0231000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0231010
                           
                           
                              Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0231020
                           
                           
                              Poivrons (Chilis)
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0231030
                           
                           
                              Aubergines (Pepino)
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0231040
                           
                           
                              Okras, camboux
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0232000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                        
                              0232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232030
                           
                           
                              Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à écorce non comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0233010
                           
                           
                              Melons (Kiwano)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0233020
                           
                           
                              Potirons (Courge potiron)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0234000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0239000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0240000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0241000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0241010
                           
                           
                              Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)
                           
                           
                              
                                 5
                              
                           
                        
                              0241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0242000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0242020
                           
                           
                              Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
                           
                           
                              
                                 6
                              
                           
                        
                              0242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0243000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                              
                                 3
                              
                           
                        
                              0243010
                           
                           
                              Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243020
                           
                           
                              Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0244000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0250000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0251000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0251010
                           
                           
                              Mâche (Laitue italienne)
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251020
                           
                           
                              Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)
                           
                           
                              
                                 15
                              
                           
                        
                              0251030
                           
                           
                              Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)
                           
                           
                              
                                 6
                              
                           
                        
                              0251040
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cresson de terre
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251060
                           
                           
                              Roquette, rucola (Roquette sauvage)
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251080
                           
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
                           
                           
                              10
                           
                        
                              0251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0252000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0252010
                           
                           
                              Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0252030
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                        
                              0254000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Cresson d’eau
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                        
                              0255000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Endives, witloof
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                        
                              0256000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                        
                              0256010
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256020
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256040
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym (Marjolaine, origan)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              Feuilles de laurier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon (Hysope)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256990
                           
                           
                              Autres (Fleurs comestibles)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (fraîches)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0260020
                           
                           
                              Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0260030
                           
                           
                              Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0260040
                           
                           
                              Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              0260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (frais)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              
                                 15
                              
                           
                        
                              0270040
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                              2
                           
                        
                              0270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                              1,5
                           
                        
                              0270070
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0280000
                           
                           
                              
                                          (viii)
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0280010
                           
                           
                              Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280020
                           
                           
                              Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                          (ix)
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0300000
                           
                           
                              
                                          3.
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0300010
                           
                           
                              Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300030
                           
                           
                              Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300040
                           
                           
                              Lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0400000
                           
                           
                              
                                          4.
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0401000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401020
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401060
                           
                           
                              Graines de colza (Navette sauvage, navette)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401100
                           
                           
                              Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Carthame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Bourrache
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Cameline
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401140
                           
                           
                              Chènevis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Ricin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapok
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500000
                           
                           
                              
                                          5.
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500020
                           
                           
                              Sarrasin (Amarante, quinoa)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500040
                           
                           
                              Millet (Millet des oiseaux, teff)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500090
                           
                           
                              Froment (blé) (Épeautre, triticale)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0600000
                           
                           
                              
                                          6.
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0610000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Fleurs d’hybiscus
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Pétales de rose
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                               
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Racine de valériane
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Racine de ginseng
                           
                           
                               
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0700000
                           
                           
                              
                                          7.
                                       
                                       
                                          HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                                       
                                    
                           
                              50
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                          8.
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Graines de céleri (Graines de livèche)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Graines de coriandre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Graines de cumin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Graines d’aneth
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Graines de fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Gousses de vanille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle (Cannelle de Chine)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                               
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                          9.
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betterave sucrière
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Canne à sucre
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                          10.
                                       
                                       
                                          PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Viande dégraissée ou maigre
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          (g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poulet
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Canard
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Miel (Gelée royale, pollen)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
            
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
         (3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
      (L)= liposoluble.
      
         Trifloxystrobine (L)
      
      Trifloxystrobine- code 1000000: La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»
      
         (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (5)  Indique le seuil de détection.»