CELEX: 31986D0178
Language: fr
Date: 1986-02-28 00:00:00
Title: 86/178/CEE: Décision de la Commission du 28 février 1986 arrêtant la liste des produits pour lesquels le Portugal peut maintenir l' octroi de l' exonération des droits de douane à l' importation

24. 5 . 86                         Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 138/ 1
                                                             II
                        (Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité)
                                               COMMISSION
                                          DÉCISION DE LA COMMISSION
                                                     du 28 février 1986
           arrêtant la liste des produits pour lesquels le Portugal peut maintenir l'octroi de l'exonération
                                          des droits de douane à l'importation
                                    (Le texte en langue portugaise est le seul faisant foi.)
                                                      (86/ 178/CEE)
           LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
           vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, et notamment son protocole n° 16,
           considérant que les dispositions prévues à l'article 197 de l'acte d'adhésion concernant le
           rapprochement des droits du tarif douanier portugais sur ceux du tarif douanier commun et
           du tarif unifié CECA, ainsi que celles prévues à l'article 190 de l'acte d'adhésion relatives à
           la suppression progressive des droits de douane entre la Communauté dans sa composition
           au 31 décembre 1985 et le Portugal, ne font pas obstacle au maintien, pour les six entreprises
           mentionnées ci-après, des mesures d'exonération des droits de douane à l'importation de
           biens d'équipement jusqu'à échéance des accords conclus entre elles et le gouvernement
           portugais :
           — ISOPOR — Companhia Portuguesa de Isocianetos, Lda,
           — RENAULT Portuguesa — Sociedade Comercial e Industrial, Lda,
           — DEA Portuguesa— Sociedade de Equipamentos Automóveis, Lda,
           — SOMINCOR — Sociedade Mineira Neves-Corvo, Lda,
           — TEXAS Instruments,
           — FUNFRAP— Sociedada de Fundição Franco-Portuguesa, SARL ;
           considérant que le protocole n° 16, annexé à l'acte d'adhésion, dispose que ladite échéance
           et le montant total de l'investissement en biens d'équipements, concernant les sociétés en
           question sont arrêtés comme suit:
 ---pagebreak--- N° L 138 /2                           Journal officiel des Communautés européennes                              24. 5 . 86
                                                                                      Montant total
                                                           Date limite
                          Entreprises                                               de l'investissement
                                                           du contrat
                                                                                  en biens d'équipement
            ISOPOR —                                   25 juillet 1990         37 000 000 de dollars
            Companhia Portuguesa de                                            des États-Unis d'Amérique
            Isocianetos, Lda
            RENAULT Portuguesa —                       13 février 1990         9 000 000 000 d'escudos
            Sociedade Comercial e                                              portugais ( 1978)
            Industrial, Lda
            DEA Portuguesa —                           28 juillet 1991         35 000 000 de francs français
            Sociedade de Equipamentos
            Automóveis, Lda
            SOMINCOR —                                 31 décembre 1989         13 000 000 000 d'escudos
            Sociedade Mineira                                                  portugais
            Neves-Corvo, Lda
            TEXAS Instruments         \                31 décembre 1993        30 000 000 de dollars
                                                                               des États-Unis d'Amérique
            FUNFRAP —                                  30 novembre 1993        2 300 000 000 d'escudos
            Sociedade de Fundiçâo                                              portugais
            Franco-Portuguesa, SARL
            que le Portugal a fourni toutes les informations nécessaires à cet effet,
            considérant que la Commission arrête, dès l'adhésion, la liste des produits couverts par
            l'exonération des droits de douane à l'importation,
            A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION
                                                        Article premier
            La liste des produits faisant l'objet de l'exonération des droits de douane à l'importation au
            Portugal, aux termes du protocole n° 16 à l'acte d'adhésion, est celle définie en annexe.
                                                           Article 2
            La République portugaise est destinataire de la présente décision.
            Fait à Bruxelles, le 28 février 1986.                      '
                                              \
                                                                                            Par la Commission
                                                                                                 COCKFIELD
                                                                                                 Vice-président
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes              N L 138/3
                                                   ANNEXE
           LISTE DES PRODUITS FAISANT L'OBJET, AUX TERMES DU PROTOCOLE N° 16, ANNEXÉ À
           L'ACTE D'ADHÉSION, DE L'EXONÉRATION DES DROITS DE DOUANE À L'IMPORTATION
                                               AU PORTUGAL
                                                                                   Page
           1.  ISOPOR                                                                 4
           2.  RENAULT Portuguesa                                                     7
           3.  DEA Portuguesa                                                        11
           4.  SOMINCOR                                                              16
           5.  TEXAS Instruments .                                                  32
           6.  FUNFRAP                                                              34
 ---pagebreak--- N0 L 138/4                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5 . 86
                                                       1 . ISOPOR
            Numéro du
           tarif douanier                                Désignation des marchandises
              commun
                  73.11   Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou
                          parachevés à froid ; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites
                          d'éléments assemblés :
                          A. Profilés
                  73.18   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des
                          articles du n0 73.19 :
                          B. autres :
                                    I. droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, sans soudure, de section
                                       circulaire, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
                                       d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                              ex III. non dénommés :
                                       — Tubes ayant les caractéristiques de la sous-position B II, mais d'une
                                            longueur de plus de 4,50 m
                                       — Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'un diamètre
                                            extérieur supérieur à 406,4 mm
                                       — Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'un diamètre
                                            extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm
                  84.11   Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide ; compresseurs, motocompres­
                          seurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à pistons libres ; venti­
                          lateurs et similaires :
                          A. Pompes et compresseurs :
                              II . autres :
                                   ex b) Pompes et compresseurs non dénommés :
                                         — Pompes à vide
                                         — Compresseurs pour groupes frigorifiques
                                         — autres pompes et compresseurs :
                                              — autres que ceux montés sur châssis et remorquables :
                                                  — Pompes et compresseurs à piston alternatif
                                                  — Pompes et compresseurs rotatifs volumétriques
                                                  — autres que turbocompresseurs
 ---pagebreak--- 24. 5.86                     Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 138/5
          Numéro du
         tarif douanier                               Désignation des marchandises
            commun
                84.17   Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de
                        matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le
                        chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation,
                        la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensa­
                        tion, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau
                        et chauffe-bains non électriques :
                        F. autres
                            ex II . non dénommés :
                                    — autres appareils et dispositifs que cuisinières, réchauds et appareils
                                       similaires de grande cuisine, séchoirs, appareils et dispositifs pour la
                                       liquéfaction d'air ou de gaz et d'appareils et dispositifs de refroidisse­
                                       ment par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue
                                       pas à travers une paroi :
                                       — pour l'industrie chimique
                84.59   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres
                        positions du présent chapitre:
                        E. autres :
                            ex II. autres :
                                    — Machines, appareils et engins mécaniques :
                                       — autres machines, appareils et engins mécaniques que le soutène­
                                            ment marchant hydraulique pour mines :
                                            — autres que ceux pour le traitement et la préparation du café et
                                               du thé, pour l'industrie des graisses et huiles animales ou végé­
                                              tales ou pour l'industrie du tabac :
                                              — autres que ceux pour les industries des produits alimen­
                                                  taires, des boissons, des liquides alcooliques ou des vinai­
                                                  gres, pour l'industrie du caoutchouc et des matières plasti­
                                                  ques artificielles, pour le traitement du bois ou des métaux
                                                  ou pour le bâtiment et les travaux publics
                84.61   Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les
                        vannes thermostatiques} pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres
                        contenants similaires :
                           A. Détendeurs
                        ex B. autres :
                               — autres que valves pour transmissions hydrauliques ou pneumatiques et
                                    valves pour pneumatiques et chambres à air :
                                    — autres que robinetterie sanitaire et robinets pour radiateurs de chauf­
                                       fage central
 ---pagebreak--- N L 138/6                    Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 5 . 86
           Numéro du
          tarif douanier                             Désignation des marchandises
             commun
                 85.19   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou
                         la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe­
                         circuits, parafoudres, étaleurs d'ondes, prises de courant, douilles pour lampes,
                         boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats ;
                         circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution :
                         ex D. Tableaux de commande ou de distribution :
                                — nus (non munis de leurs appareils et instruments)
                                — autres :
                                    — autres que pour télécommunication et mesure :
                                       — d'application industrielle
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 138/7
                                                      2. RENAULT
            Numéro du
           tarif douanier                                Désignation des marchandises
              commun
                  84.11   Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide ; compresseurs, motocompres­
                          seurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à pistons libres ; venti­
                          lateurs et similaires :
                          A. Pompes et compresseurs :
                              II. autres :
                                   b) Pompes et compresseurs non dénommés :
                                      — Pompes à air
                  84.15   Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement élec­
                          trique ou autre :
                          C. autres :
                              ex II. non dénommés :
                                      — Appareils pour la production du froid, à l'exclusion des parties et
                                          pièces détachées
                  84.17   Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de
                          matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le
                          chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation,
                          la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensa­
                          tion, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau
                          et chauffe-bains non électriques :
                          F. autres :
                              ex IL non dénommés :
                                      — Appareils de chauffage, à l'exclusion des parties et pièces détachées
                 84.18    Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la flltration ou l'épuration
                          des liquides ou des gaz :
                          C. autres
                              II . non dénommés :
                                   a) Centrifugeuses et essoreuses centrifuges :
                                      ex 2 , autres :
                                             — Centrifugeuses, à l'exclusion des parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- N L 138/8                       Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5 . 86
           Numéro du
          tarif douanier                                Désignation des marchandises
             commun
                         \
            ex 84.20       Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les
                           pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de S cg et
                           moins ; poids pour toutes balances :
                           — Bascules et balances, à l'exclusion des parties et pièces détachées
                 84.22     Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manuten­
                           tion (ascenseurs, «skips», treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs,
                           téléphériques, etc.) à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23 :
                           B. autres :
                               ex II. Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur rails :
                                       — à l'exclusion des parties et pièces détachées
                               ex IV. non dénommés :
                                       — à l'exclusion des parties et pièces détachées
            ex 84.43       Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour
                           aciérie, fonderie et métallurgie :
                           — Convertisseurs pour aciéries, à l'exclusion des parties et pièces détachées
                 84.45     Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que
                           celles des nos 84.49 et 84.50 :
                           B. Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre phénomène électrique ;
                               machines-outils ultrasoniques
                           C. autres machines-outils
            ex 84.60       Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres
                           que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes
                           céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artifi­
                           cielles :
                           — Moules pour métaux
                 84.61     Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et
                           vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres
                           contenants similaires :
                           ex B. autres :
                                   —Articles de robinetterie
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 138/9
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
                  85.01   Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs,
                          etc.); transformateurs ; bobines de réactance et selfs :
                          B. autres machines et appareils :
                              I. Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur, variateur ou multipli­
                                 cateur de vitesse), convertisseurs rotatifs :
                                      a) Moteurs synchrones d'une puissance inférieure ou égale à 18 W
                                 ex b) autres :
                                         — Moteurs
                  85.11   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le trai­
                          tement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ; machines
                          et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                          A. Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par
                              induction ou par pertes diélectriques :
                              ex II . autres :
                                       — Fours électriques, à l'exclusion des parties et pièces détachées
                  85.19   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou
                          la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe­
                          circuits, parafoudres, étaleurs d'ondes, prises de courant, douilles pour lampes,
                          boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats ;
                          circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution :
                          ex A. Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils pour la protection,
                                   le branchement ou la connexion des circuits électriques :
                                  — Interrupteurs, à l'exclusion des parties et pièces détachées
                  85.22   Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d'autres posi­
                          tions du présent chapitre :
                          C. autres :
                              II. autres machines et appareils
             ex 90.22     Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de trac­
                          tion, de compression, d'élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier,
                          matières plastiques, etc.):
                          — à l'exclusion des parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- N L 138/ 10                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. S. 86
             Numéro du
            tarif douanier                             Désignation des marchandises
               commun
              ex 90.25     Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que poiarimè­
                           treSj réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumée); instrument et
                           appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle
                           et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatométres) et pour mesures
                           calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres -r- y compris
                           les indicateurs de temps de pose — calorimètres); microtomes :
                           — à l'exclusion des parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 138/ 11
                                                  3. DEA Portuguesa
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
             ex 82.04     Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres posi­
                          tions du présent chapitre ; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives,
                          meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers :
                          — Étaux, serre-joints et articles similaires
                  84.10   Pompes, motopompes et turbopompes pour liquides, y compris les pompes non
                          mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ; éléva­
                          teurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):
                          B. autres pompes :
                              II. non dénommées :
                                  ex a) Pompes :
                                        — autres que pompes à bras, que pompes pour moteurs à explosion
                                            ou à combustion interne et que pompes doseuses :
                                            — Pompes
                 84.17    Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de
                          matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le
                          chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation,
                          la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensa­
                          tion, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau
                          et chauffe-bains non électriques :
                          F. autres :
                              ex II. non dénommés, à l'exclusion des :
                                     — Cuisinières, réchauds et appareils similaires de grande cuisine
                                     — Séchoirs
                                     — Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d'air ou de gaz
                                     — Appareils et dispositifs pour l'industrie laitière, l'industrie des graisses
                                        et huiles alimentaires, l'industrie sucrière, les industries de la chocola­
                                        terie et de la confiserie, le traitement d'autres produits des industries
                                        alimentaires, des boissons et du tabac, l'industrie chimique, l'industrie
                                        du caoutchouc et des matières plastiques artificielles et pour les
                                        travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues
                                     — Parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- N° L 138/ 12                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5 . 86
              Numéro du
             tarif douanier                              Désignation des marchandises
                commun
                ex 84.20    Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les
                            pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et
                            moins ; poids pour toutes balances :
                            — Appareils et instruments de pesage, d'une portée de plus de 30 kg, à l'exclusion
                                des :
                                — Pèse-personnes
                                — Balances de ménage à usage culinaire
                                — Instruments de pesage totalisateurs continus sur transporteur à bande
                                — Doseuses ou ensacheuses et autres instruments à pesées constantes
                                — Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonction­
                                    nement automatique, y compris les trieuses pondérales
                                — Appareils pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
                                — Appareils et instruments de pesage à équilibre non automatique
                                — Balances de magasin
                    84.21   Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des
                            matières liquides ou en poudre ; extincteurs, chargés ou non ; pistolets aérographes
                            et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et
                            appareils à jet similaires :
                            ex B. autres :
                                   — autres appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides
                                      ou en poudre, à l'exclusion des appareils mécaniques à projeter des
                                      produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires et des appareils
                                      d'arrosage pour l'agriculture et l'horticulture
                    84.22   Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manuten­
                            tion (ascenseurs, «skips», treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs,
                            téléphériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23 :
                            B. autres :
                                ex IV. non dénommés :
                                        — Tables, plates-formes et nacelles élévatrices
                                        — Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et autres ponts roulants
                                           spécialement protégés contre la chaleur et utilisés dans la sidérurgie
                                        — Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, autres que pneu­
                                           matiques
                                        —autres machines et appareils, à l'exclusion des :
                                           — Palans, y compris ceux montés sur chariot
                                           — Treuils et cabestans
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 138/ 13
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
                  84.22                   — Crics et vérins
                 (suite)
                                          — Bigues, grues autres que blondins ; portiques et ponts roulants,
                                             autres que ceux visés ci-avant
                                          — Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs à action
                                             continue, pour marchandises
                                          — Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou autres
                                             travaux souterrains
                                          — Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
                                          — Pelleteuses et ramasseuses mécaniques
                                          — Ascenseurs et monte-charge, y compris les installations de manu­
                                             tention par «skips» et cages de mines
                                          — Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                                          — Téléphériques (y compris téléchaises et remonte-pentes); méca­
                                              nismes de traction pour funiculaires ; blondins
                                          — Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, pousse-berlines,
                                              culbuteurs de berlines et autres installations pour recette et manu­
                                              tention de matériel roulant sur rails
                                          — Gerbeurs non automobiles
                                          — Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels ;
                                              manipulateurs de forges
                                                               /
                  84.45   Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que
                          celles des nos 84.49 et 84.50 :
                          C. autres machines-outils :
                              VI . Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer
                                   ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de
                                   produits de polissage :
                                   a) avec système de réglage micrométrique, au sens de la note complémen­
                                      taire 2 du présent chapitre :
                                      ex 1 . Machines automatisées à partir d'informations codées :
                                             — Machines à rectifier
                              IX. Presses, autres que celles relevant des sous-positions 84.45 C X et C XI :
                                   ex b) autres :
                                         — autres que hydrauliques, à l'exclusion de celles pour la fabrication
                                             de rivets, boulons et vis
 ---pagebreak--- N L 138/ 14                     Journal officiel des Communautés européennes                                         24. 5 . 86
             Numéro du
            tarif douanier                                Désignation des marchandises
               commun
                   84.59   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres
                           positions du présent chapitre :
                           E. autres :
                               exil , autres :
                                      — Machines, appareils et engins mécaniques :
                                          — autres machines, appareils et engins mécaniques que soutènement
                                               marchant hydraulique pour mines :
                                               — autres que ceux pour le traitement et la préparation du café et
                                                  du thé, pour l'industrie des graisses et huiles animales ou végé­
                                                  tales et pour l'industrie du tabac :
                                                  — pour le traitement des métaux :
                                                      — autres que presses
                                                  — autres que pour des industries des produits alimentaires,
                                                      des boissons, des liquides alcooliques ou des vinaigres, pour
                                                      l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques artifi­
                                                      cielles, pour le traitement du bois ou pour le bâtiment et les
                                                      travaux publics
                   85.11   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le trai­
                           tement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ; machines
                           et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                              A. Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par
                                  induction ou par pertes diélectriques :
                                  exil , autres :
                                          — Appareils pour le traitement thermique des matières, par induction
                                             ou par pertes diélectriques, à l'exclusion des fours à micro-ondes
                                             pour grande cuisine
                           ex B. Machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                                  — Machines et appareils à souder ou couper les métaux, autres qu'ensem­
                                      bles de machines et appareils entièrement ou partiellement automatiques,
                                      pour le soudage, à l'exclusion des machines et appareils pour le soudage
                                      ou le coupage à l'arc ou au jet de plasma et pour le soudage par ré­
                                      sistance
                  86.08    Cadres et conteneurs («containers») (y compris les conteneurs-citernes et les conte­
                           neurs-réservoirs) pour tous modes de transport :
                           B. autres
 ---pagebreak--- 24. 5. 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 138/ 15
           Nuifiéto du
          tarif éoaanier                             Désignation des marchandises
             cosMttun
                 87.14   Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules ; leurs parties et
                         pièces détachées :
                         C. autres véhicules :
                             II. autres
                 90.16   Instruments de dessin, de traçage et de calcul (machines à dessiner, pantographes,
                         étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et
                         instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris
                         dans d'autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres,
                         micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils :
                         ex B. Machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle ;
                                projecteurs de profils :
                                — Machines, appareils et instruments autres qu'optiques :
                                    — Bancs d'essai
                                    — Instruments de mesure linéaire
            ex 90.25     Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimè­
                         tres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées); instruments et
                         appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle
                         et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures
                         calorimétriques, photomètriques ou acoustiques (tels que photomètres— y compris
                         les indicateurs de temps de pose — calorimètres); microtomes :
                         — autres qu'analyseurs de gaz ou de fumées, que microtomes et que viscosimètres,
                             porosimètres et dilatomètres :
                             — avec système optique
                 90.28   Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de
                         contrôle, de régulation ou d'analyse :
                         A. Instruments et appareils électroniques :
                             exil , autres :
                                    — Appareils d'essais de matériel et de matériaux
 ---pagebreak--- N L 138/ 16                    Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 5 . 86
                                                    4. SOMINCOR
             Numéro du
            tarif douanier                              Désignation des marchandises
               commun
                   40.09   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci :
                           B. autres
                   40.10   Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé
                   40.11   Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques,
                           chambres à air et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous
                           genres :
                           A. Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de roulement amovibles pour
                              pneumatiques
                           B. autres :
                              exil, non dénommés :
                                      — chambres à air :
                                        — autres que des types utilisés pour vélocipèdes, avec ou sans moteur
                                            auxiliaire, motocycles et «scooters», voitures particulières et
                                            camions ou autobus
                                      — Pneumatiques :
                                        — neufs :
                                            — autres que des types utilisés pour vélocipèdes, avec ou sans
                                                moteur auxiliaire, motocycles et «scooters», voitures particu­
                                                lières et aéronefs
                   40.13   Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci,
                           pour tous usages : -
                           ex A. Gants, y compris les moufles :
                                 — autres que gants de ménage et gants pour chirurgie
                              B. Vêtements et accessoires du vêtement
                   40.14   Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci :
                           B. autres :
                              exil , non dénommés :
                                     — autres que revêtements de sol, tapis de pied et gommes à effacer
                   40.15   Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons,
                           en profilés ou en tubes ; déchets^ poudres et débris :
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 138/ 17
            Numéro du
           tarif douanier                             Désignation des marchandises
              commun
                  40.15   A. en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou
                 (suite)     en tubes
                  40.16   Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite):
                          B. autres
                  42.03   Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué :
                             B. Gants, y compris les moufles :
                                  I. de protection pour tous métiers
                          ex C. autres accessoires du vêtement :
                                 — autres que ceintures, ceinturons et baudriers
                  42.04   Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques :
                             A. Courroies de transmission ou de transport
                          ex B. autres :
                                  — autres qu'articles pour l'industrie textile
                  42.05   Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
                  73.10   Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil
                          machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres creuses
                          en acier pour le forage des mines :
                          A. simplement laminées ou filées à chaud :
                              III. Barres creuses pour le forage des mines (CECA)
                  73.11   Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou
                          parachevés à froid ; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites
                          d'éléments assemblés :
                          A. Profilés :
                                I. simplement laminés ou filés à chaud (CECA)
                               II. simplement forgés
                              III. simplement obtenus ou parachevés à froid
                          B. Palplanches (CECA)
 ---pagebreak--- N° L 138/ 18                     Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 5. 86
              Numéro du
             tarif douanier                              Désignation des marchandises
                commun
                    73.12   Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid :
                            ex A. simplement laminés à chaud (CECA):
                                   — autres que magnétiques
                               B. simplement laminés à froid :
                                    ex IL autres :
                                          — autres que magnétiques
                    73.13   Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid :
                            B. autres tôles :
                                 I. simplement laminées à chaud
                                II. simplement laminées à froid
                    73.15   Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14
                            inclus :
                            A. Acier fin au carbone :
                                   V. Barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des
           I                           mines) et profilés :
                                       a) simplement forgés
           l                           b) simplement laminés ou filés à chaud
                                       c) simplement obtenus ou parachevés à froid
                                       d) plaqués ou ouvrés à la surface (polis, revêtus, etc.)
                                  VI . Feuillards
                                 VII . Tôles
                       i
                                VIII. Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité
                            B. Aciers alliés :
                                 V. Barres (y compris le fil machine et les barres creuses pour le forage des
                                     mines) et profilés
                                VI. Feuillards :
                                     ex a) simplement laminés à chaud (CECA):
                                           — autres que magnétiques
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N L 138/ 19
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
                  73.15              ex b) simplement laminés à froid :
                 (suite)
                                             — autres que magnétiques
                                        c) plaqués, revêtus ou autrement traités à la surface
                                        d) autrement façonnés ou ouvrés (perforés, chanfreinés, ourlés, etc.)
                              VII. Tôles :
                                     b) autres tôles :
                                         1 , simplement laminées à chaud (CECA)
                                         2, simplement laminées à froid, d'une épaisseur :
                                             ex aa) de 3 mm ou plus (CECA):
                                                    — inoxydables ou réfractaires
                              VIII. Fils nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité
                  73.16   Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails, aiguilles, pointes
                          de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères,
                          traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et
                          barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointe­
                          ment ou la fixation des rails :
                          A. Rails :
                              II. autres :
                                  a) neufs (CECA)
                          D. Éclisses et selles d'assise
                          E. autres
                  73.17   Tubes et tuyaux en fonte
                  73.18   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des
                          articles du n° 73.19 :
                          B. autres :
                                   I. droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, sans soudure, de section
                                      circulaire, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
                                      d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
 ---pagebreak--- N° L 138 /20                     Journal officiel des Communautés européennes                                          24. 5 . 86
              Numéro du
             tarif douanier                               Désignation des marchandises
                commun
                    73.18            II. droits et à paroi d'épaisseur uniforme, autres que ceux compris sous B I,
                   (suite)               d'une longueur maximale de 4,50 m, en acier allié contenant en poids de
                                         0,90 à 1,15% inclus de carbone et de 0,50 à 2% inclus de chrome et,
                                         éventuellement, 0,50% ou moins de molybdène
                                ex III. non dénommés :
                                         — Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'un diamètre
                                             extérieur supérieur à 406,4 mm
                                         — Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire, d'un diamètre
                                             extérieur égal ou inférieur à 406,4 mm :
                                             — autres que tube de conduite pour pétrole et gaz à haute pression
                                                 («line pipes») et tubes filetés ou filetables, dits «gaz»
                                         — autres tubes que ceux ayant les caractéristiques de la sous-position
                                             B II, mais d'une longueur de plus de 4,5 m et tubes pour canalisation
                                             électriques
                    73.19   Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations
                            hydro-électriques
                    73.20   Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons,
                            brides, etc.)
               ex 73.21     Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts,
                            portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de
                            portes et fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fonte, fer ou
                            acier ; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fonte, fer ou acier, préparés
                            en vue de leur utilisation dans la construction :
                            — à l'exclusion des barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et
                                autres constructions maritimes ou fluviales
                    73.25   Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclu­
                            sion des articles isolés pour l'électricité :
                            B. autres
                    73.26   Ronces artificielles ; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou
                            d' acier
                    73.27   Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ; tôles ou bandes
                            déployées, en fer ou en acier
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 138 /21
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
             ex 73.29     Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
                          — Chaînes à maillons articulés autres que pour cycles et motocycles, à l'exclusion
                              des parties et pièces détachées
                          — autres chaînes et chaînettes, à l'exclusion de chaînes antidérapantes et des
                              parties et pièces détachées
                  73.31   Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets
                          et punaises, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de
                          ceux avec tête en cuivre :
                          ex B. autres :
                                 — autres articles de clouterie et de pointerie que punaises, pointes, clous et
                                     crampons de tous genres, pour chaussures* clous de décoration, agrafes
                                    pour pinces, machines ou pistolets à agrafer (autres que de bureau) et
                                     articles de tréfilerie
             ex 73.35     Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :
                          — à l'exclusion des ressorts en fils pour sièges, literie et similaires
                  73.37   Chaudières (autres que celle du n0 84.01 ) et radiateurs, pour le chauffage central, à
                          chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; générateurs et
                          distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme
                          distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un
                          ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  73.40   Autres ouvrages en fonte, fer ou acier :
                          ex A. en fonte :
                                 — à l'exclusion des articles pour canalisations
                          ex B. autres :
                                 — à l'exclusion des tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et
                                     objets analogues de poche, canettes, busettes, bobines et supports simi­
                                     laires pour filature et tissage
                  82.05   Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique
                          ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler,
                          tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux,
                          ainsi que les outils de forage, dont la partie travaillante est :
 ---pagebreak--- N L 138/22                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5 . 86
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
                  82.05   ex A. en métaux communs :
                 (suite)
                                   — Outils de soudage et de forage
                  84.06    Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons :
                          C. autres moteurs :
                              II. Moteurs à combustion interne (à allumage par compression):
                                   b) autres :
                                       ex 2, non dénommés :
                                             — autres moteurs que de propulsion pour véhicules du chapitre 87
                                                et pour véhicules ferroviaires
                  84.10   Pompes, motopompes et turbopompes pour liquides, y compris les pompes non
                          mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur ; éléva­
                          teurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):
                          B. autres pompes :
                              II. non dénommées :
                                   ex a) Pompes :
                                         — Pompes à bras
                                         — Pompes pour moteurs à explosion ou à combustion interne
                                         — autres pompes que pompes doseuses :
                                             — Pompes centrifuges, a l'exclusion de celles avec tubulure de
                                                refoulement d'un diamètre de 15 mm ou moins :
                                                — Pompes immergées
                                                — autres pompes centrifuges, à roue radiale, à l'exclusion des
                                                    circulateurs de chauffage central, sans presse-étoupe, des
                                                    pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
                                         — autres pompes que pompes rotatives et alternatives volumétriques
                  84.11   Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide ; compresseurs, motocompres­
                          seurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à pistons libres ; venti­
                          lateurs et similaires :
                          A. Pompes et compresseurs :
                              II . autres :
                                   ex b) Pompes et compresseurs non dénommés :
                                         — à l'exclusion des compresseurs pour groupes frigorifiques
                                      c) Parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 138/23
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
                  84.12   Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps, un
                          ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humi­
                          dité :
                          B. autres
                  84.14   Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du
                          n0 85. 1 1 :
                          B. autres :
                              — autres fours que fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie et de
                                  parties et pièces détachées
                  84.18   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration
                          des liquides ou des gaz :
                          C. autres :
                              II. non dénommés :
                                   ex b) Appareils (autres que centrifuges) pour la filtration ou l'épuration des
                                         liquides ou des gaz :
                                         — Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, de l'air ou
                                             d'autres gaz :
                                             — pour moteurs
                                         — Parties et pièces détachées d'appareils pour la filtration ou l'épura­
                                             tion de l'air et d'autres gaz et d'autres liquides que des eaux
             ex 84.20     Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les
                          pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et
                          moins ; poids pour toutes balances :
                          — autres appareils et instruments de pesage que pèse-personnes, balances de
                              ménage à usage culinaire, instruments de pesage totalisateurs continus sur trans­
                              porteur à bande, doseuses ou ensacheuses et autres instruments à pesées
                              constantes, instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé à
                              fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales et appareils
                              pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés :
                              — autres que ponts-bascules d'une portée de plus de 5 000 kg:
                                   — autres qu'à équilibre non automatique :
                                       — autres appareils et instruments de pesage, d'une portée de 30 kg ou
                                          moins
                  84.22   Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manuten­
                          tion (ascenseurs, «skips», treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs,
                          téléphériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23 :
 ---pagebreak--- N 0 L 138/24                     Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 5 . 86
              Numéro du
             tarif douanier                                 Désignation des marchandises
                commun
                    84.22   B. autres :
                   (suite)
                                ex IV. non dénommés :
                                        — Treuils et cabestans :
                                              — Machines d'extraction, assurant la remontée et la descente de
                                                  cages et «skips» dans les puits de mines
                                              — Treuils spécialement conçus pour mines au fond
                                         — Convoyeurs spécialement conçus pour mines au fond ou autres
                                              travaux souterrains, autres que pneumatiques
                                         — Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux
                                              souterrains
                                         — Installations de manutention par «skips» et cages de mines
                                         — Parties et pièces détachées à l'exclusion de bennes preneuses, grap­
                                              pins et pinces pour matériel conçu pour mines; au fond ou autres
                                              travaux souterrains
                    84.23   Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation
                            ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, nive­
                            leuses, «bulldozers», «scrapers», etc.); sonnettes de battage ; chasse-neige, autres
                            que les voitures chasse-neige du n0 87.03 :
                            A. Machines et appareils d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage
                                du sol :
                                 I. automobiles, sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler sur rails :
                                     b) autres machines et appareils
                                II . autres :
                                     ex a) Machines de sondage et de forage :
                                           — à l'exclusion des parties et pièces détachées
                                     ex b) non dénommés :
                                           — autres que les rouleaux compresseurs sans moyen de propulsion et
                                                 des parties et pièces détachées
                    84.45   Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que
                            celles des nos 84.49 et 84.50 :
                            B. Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre phénomène électrique ;
                                machines-outils ultrasoniques
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 138/25
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
                  84.45   C. autres machines-outils :
                 (suite)
                                 I. Tours
                               IV. Étaux-limeurs, machines à scier ou à tronçonner, machines à brocher,
                                     machines à mortaiser
                                V. Machines à fraiser, machines à percer
                               VI . Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer
                                     ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de
                                     produits de polissage
             ex 84.48     Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                          cipalement destinés aux machines-outils des nos 84.45 à 84.47 inclus, y compris les
                          porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs
                          diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils; porte­
                          outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main, de toute
                          espèce :
                          — Porte-outils et porte-pièces
                               — Mandrins, pinces et douilles
                               — autres :
                                   — Porte-outils
                                   — Porte-pièces :
                                       — Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
                  84.49   Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé,
                          pour emploi à la main :
                          — Outils et machines-outils pneumatiques :
                              — autres que vibrateurs à béton
                          — Outils et machines-outils à moteur non électrique incorporé :
                              — autres que scies à chaîne
                  84.50   Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe super­
                          ficielle
                  84.53   Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ; lecteurs
                          magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme
                          codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris
                          ailleurs :
 ---pagebreak--- N L 138/26                     Journal officiel des Communautés européennes                                      24. S. 86
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
                  84.53   B. autres
                 (suite)
             ex 84.56     Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres,
                          pierres, minerais et autres matières minérales solides ; machines et appareils à
                          agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes cérami­
                          ques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte ;
                          machines à former les moules de fonderie en sable
                          — à l'exclusion de bétonnières et appareils à gâcher le mortier et des parties et
                              pièces détachées
                  84.61   Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les
                          vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres
                          contenants similaires :
                             A. Détendeurs
                          ex B. autres :
                                  — autres que valves pour transmissions hydrauliques ou pneumatiques et
                                     valves pour pneumatiques et chambres à air :
                                     — autres que robinetterie sanitaire, robinets pour radiateurs de chauffage
                                         central et robinets à papillon
                  84.62   Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute
                          forme)
                  84.63   Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages
                          et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et
                          poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouple­
                          ments élastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.):
                          B. autres
                  85.01   Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs,
                          etc.); transformateurs ; bobines de réactance et selfs :
                          B. autres machines et appareils
                  85.04   Accumulateurs électriques :
                          B. autres :
                               I. Accumulateurs au plomb
                              II. Accumulateurs non dénommés
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 138/27
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
             ex 85.05     Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la
                          main :
                          — Outils et machines-outils autres que pour le travail des matières textiles :
                              — autres que ceux fonctionnant sans source d'énergie extérieure
                  85.10    Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre
                          source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l'exclusion
                          des appareils du n0 85.09
                  85.11    Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le trai­
                          tement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ; machines
                          et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                          A. Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par
                              induction ou par pertes diélectriques :
                              exil , autres :
                                     — Fours à résistance autres que fours de boulangerie, de pâtisserie et de
                                         biscuiterie
                                     — autres fours que ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélec­
                                         triques
                 85.13    Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appa­
                          reils de télécommunication par courant porteur :
                          ex A. Appareils de télécommunication par courant porteur :
                                 — à l'exclusion des parties et pièces détachées
                          ex B. autres :
                                 — Appareils pour la téléphonie :
                                     — autres que postes d'usagers
                                 — Appareils pour la télégraphie
                 85.15    Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélé­
                          graphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision
                          (y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de repro­
                          duction du son) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radio­
                          guidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande :
                          A. Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radioté­
                              légraphie ; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et la télé­
                              vision (y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou
                              de reproduction du son) et appareils de prise de vues pour la télévision :
 ---pagebreak--- N° L 138/28                     Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 5 . 86
             Numéro du
            tarif douanier                              Désignation des marchandises
               commun
                   85.15       III. Appareils récepteurs, même combinés avec un appareil d'enregistrement ou
                  (suite)           de reproduction du son :
                                    b) autres :
                                           1 . Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de
                                               recherche de personnes
                                       ex 2, non dénommés :
                                               — Appareils récepteurs de radiodiffusion avec haut-parleur
                                                  incorporé à l'exclusion des radios-réveils et des appareils du
                                                  type utilisé dans les véhicules automobiles
                                               — autres appareils récepteurs :
                                                  — sans amplificateur incorporé
                                                  — avec amplificateur incorporé
                                                  — autres que ceux combinés à un appareil d'enregistrement
                                                      ou de reproduction du son
                               IV. Appareils de prises de vues pour la télévision
                   85.17   Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes,
                           tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou
                           l'incendie, etc.), autres que ceux des nos 85.09 et 85.16 :
                           B. autres
                   85.19   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou
                           la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe­
                           circuits, parafoudres, étaleurs d'ondes, prises de courant, douilles pour lampes,
                           boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats ;
                           circuits imprimés ; tableaux de commande ou de distribution
                   85.23   Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires,
                           isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de
                           pièces de connexion :
                           B. autres :
                               — autres que fils de bobinage
                   85.25   Isolateurs en toutes matières
                   87.02   Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les
                           voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises :
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                    Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 138/29
            Numéro du
           tarif douanier                                 Désignation des marchandises
              commun
                  87.02   A. pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes :
                 (suite)
                               I. à moteur à explosion ou à combustion interne :
                                      a) Autocars et autobus :
                                           ex 1 , à moteur à explosion d'une cylindrée égale ou supérieure à
                                                  2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne d'une cylindrée
                                                  égale ou supérieure à 2 500 cm3
                                                  — neufs
                                           ex 2, autres :
                                                  — neuves
                                   ex b) autres :
                                           — neuves
                              II . à moteur autre
                          B. pour le transport des marchandises :
                              II . autres :
                                   a) à moteur à explosion ou à combustion interne :
                                       1 . Camions automibiles à moteur à explosion d'une cylindrée égale ou
                                           supérieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne d'une cylin­
                                           drée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
                                           aa) Tombereaux automoteurs, dits dumpers
                                           bb) autres :
                                                 — neufs
                                       2 , autres :
                                              aa) Tombereaux automoteurs, dits dumpers
                                           ex bb) autres :
                                                    — neuves
                                   b) à moteur autre
                  87.03   Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement
                          dit, telles que voitures dépanneuses, voitures-pompes, voitures-échelles, voitures
                          balayeuses, voitures chasse-neige, voitures épandeuses, voitures-grues, voitures­
                          projecteurs, voitures-ateliers, voitures radiologiques et similaires
                  87.07   Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les
                          aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des
                          marchandises (chariots porteurs, chariots gerbeurs, chariots cavaliers, par
                          exemple); chariots tracteurs du type utilisé dans les gares ; leurs parties et pièces
                          détachées :
 ---pagebreak--- N° L 138/30                     Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 5 . 86
             Numéro du
            tarif douanier                              Désignation des marchandises
               commun
                   87.07   B. Chariots cavaliers
                  (suite)
                           C. autres chariots
                   87.14   Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules ; leurs parties et
                           pièces détachées :
                           B. Remorques et semi-remorques :
                               ex II . autres :
                                       — pour le transport des marchandises, à l'exclusion des autochargeuses
                                           et autodéchargeuses pour usages agricoles
                           C. autres véhicules :
                               IL autres
              ex 90.04     Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-à-main et articles
                           similaires :
                           — à l'exclusion des lunettes solaires
                   90.11   Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques
              ex 90.12     Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la
                           microcinématographie et la microprojection :
                           — Microscopes optiques
                   90.14   Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement,
                           de photogrammétrie et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou
                           aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de géophysique ; boussoles, télémètres :
                           B. autres :
                              ex III. non dénommés :
                                        — à l'exclusion des instruments et appareils de navigation
              ex 90.15     Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, avec ou sans poids :
                           — à l'exclusion des parties, pièces détachées et accessoires
 ---pagebreak--- 24. 5. 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 138/31
           Numéro du
          tarif douanier                             Désignation des marchandises
             commun
                 90.16   Instruments de dessin, de traçage et de calcul (machines à dessiner, pantographes,
                         étuis de mathématiques, régies et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et
                         instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris
                         dans d'autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimétres,
                         micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils :
                         ex B. Machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle ;
                                projecteurs de profils :
                                — Machines, appareils et instruments optiques
                                — Parties, pièces détachées et accessoires
            ex 90.22     Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de trac­
                         tion, de compression, d'élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier,
                         matières plastiques, etc.):
                         — à l'exclusion des machines et appareils pour essais des textiles, papiers et
                             cartons et des parties, pièces détachées et accessoires
            ex 90.25     Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimè­
                         tres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées); instruments et
                         appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle
                         et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures
                         calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres — y compris
                         les indicateurs de temps de pose — calorimètres); microtomes :
                         — à l'exclusion des parties, pièces détachées et accessoires
                 90.28   Instruments et appareils électriques ou électroniques des mesure, de vérification, de
                         contrôle, de régulation ou d'analyse :
                         A. Instruments et appareils électroniques :
                                II. autres :
                                    ex b) autres :
                                          — à l'exclusion des instruments et appareils pour équilibrer les
                                              pièces mécaniques et pour la navigation maritime, fluviale,
                                              aérienne ou spatiale
                         B. autres :
                             II. non dénommés
 ---pagebreak--- N° L 138/32                     Journal officiel des Communautés européennes                                          24. 5 . 86
                                                  5 . TEXAS Instruments
             Numéro du
            tarif douanier                                Désignation des marchandises
               commun
                   84.59   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres
                           positions du présent chapitre :
                           E. autres :
                               ex II . autres :
                                       — Machines, appareils et engins mécaniques :
                                           — autres machines, appareils et engins mécaniques que soutènement
                                                marchant hydraulique pour mines :
                                                — autres que pour le traitement et la préparation du café et du
                                                   thé, pour l'industrie des graisses et huiles animales ou végétales
                                                   ou pour l'industrie du tabac :
                                                   — pour l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques
                                                       artificielles
                   85.01   Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs,
                           etc.); trasformateurs ; bobines de réactance et selfs :
                           B. autres machines et appareils :
                               I. Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur, variateur ou multipli­
                                  cateur de vitesse), convertisseurs rotatifs :
                                  ex b) autres :
                                         — autres que ceux spécialement conçus pour la soudure, démunis de
                                             leurs dispositifs de soudage et des moteurs et autres génératrices
                                             dont les performances ne sont pas exprimées en kW ou en kVA
                                             (machines génératrices pour tachymètres, déphaseurs rotatifs,
                                             amplidynes, etc.):
                                             — autres moteurs à courant alternatif que groupes électrogènes,
                                                 moteurs à traction et autres moteurs universels :
                                                 — autres que d'une puissance de 0,05 kW ou moins :
                                                      — Moteurs monophasés
                   85.11   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le trai­
                           tement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ; machines
                           et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                           ex B. Machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                                  — à l'exclusion des parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 138 /33
             Numéro du
            tarif douanier                                Désignation des marchandises
               commun
                   90.28   Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de
           I               contrôle, de régulation ou d'analyse :
                           A. Instruments et appareils électroniques :
                               II . autres :
           I                        ex a) spécialement conçus pour les techniques des télécommunications
                                          (hypsomètres, kerdomètres, népermêtres, distorsiomètres, psophomè­
           I                              tres et similaires);
           I                              de mesure et de détection des radiations ionisantes ;
                                          autres appareils de mesure avec dispositif enregistreur à compensa­
                                          tion ;
                                          autres appareils de mesure pour les grandeurs électriques :
           I                              — autres appareils de mesure pour grandeurs électriques que ceux
           I                                  spécialement conçus pour les techniques des télécommunications
           I                                  (hypsomètres, kerdomètres, népermètres, distorsiomètres, psopho­
                                              mètres et similaires) ou de mesure et de détection des radiations
                                              ionisantes
           I                        ex b) autres :
                                          — Appareils d'essais de matériel et de matériaux
                                          — Régulateurs
           l                              — Instruments et appareils pour équilibrer les pièces mécaniques
           I                              — autres que instruments et appareils de navigation maritime,
                                              fluviale, aérienne ou spatiale et de météorologie, d'hydrologie et de
           I                                  géophysique :
                                              — Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques
                                                   (ultraviolets, visibles, infrarouges):
                                                   — Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimi­
                                                       ques
                                                   — autres que posemètres et instruments et appareils de
                                                       géodésie, de topographie, de photogrammétrie et d'hydro­
           I                                           graphie
           mmmmm.m ..                         — autres
 ---pagebreak--- N° L 138/34                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5. 86
                                                        6. FUNFRAP
             Numéro du
            tarif douanier                                 Désignation des marchandises
               commun
                   73.40   Autres ouvrages en fonte, fer ou acier :
                           ex B. autres :
                                  — autres ouvrages en fer ou en acier que tabatières, étuis à cigarettes,
                                       poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche, réservoirs, foudres
                                       et autres récipients du genre de ceux repris au n0 73.22, d'une contenance
                                       de 300 1 ou moins, échelles et escabeaux, agrafes de courroies et bandes
                                       transporteuses, mousquetons pour tous usages, palettes et plateux analo­
                                       gues pour la manipulation des marchandises, cages et volières, corbeilles
                                       en fil, canettes, busettes, bobines et supports similaires pour filature et
                                       tissage, billes, boulets et autres solides de formes diverses pour broyeurs,
                                       billes en acier non calibrées au sens de la note 4 au chapitre 84, bobines
                                       pour câbles, tuyaux, etc. et volets d'aération non mécaniques, gouttières,
                                       crochets à ardoises et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâti­
                                       ment :
                                       — en acier coulé ou moulé :
                                           — ouvrés
                                       — en fer ou acier forgé :
                                           — ouvrés
                   84.12   Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant, réunis en un seul corps, un
                           ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humi­
                           dité :
                           ex B. autres :
                                  — Groupes pour le conditionnement de l'air
               ex 84.13    Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à
                           combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs
                           avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacua­
                           tion des cendres et dispositifs similaires :
                           — Brûleurs à combustibles liquides (pulvérisateurs), à l'exclusion des parties et
                               pièces détachées
                   84.14   Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du
                           n° 85.1 1 :
                           ex B. autres :
                                  — à l'exclusion des fours de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie et des
                                       parties et pièces détachées
               ex 84.20    Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les
                           pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et
                           moins ; poids pour toutes balances;
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 138/35
            Numéro du
           tarif douanier                              Désignation des marchandises
              commun
              ex 84.20    — autres appareils et instruments de pesage, que pése-personnes, balances de
                 (suite)      ménage à usage culinaire, instruments de pesage totalisateurs continus sur trans­
                              porteur à bande, doseuses ou ensacheuses et autres instruments à pesées cons­
                              tantes, instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonc­
                              tionnement automatique, y compris les trieuses pondérales et appareils pour le
                              pesage et l'étiquetage des produits préemballés :
                                                                             i
                              — autres que ponts-bascules d'une portée de plus de 5 000 kg :
                                  — autres que ceux à équilibre non automatique :
                                      — autres appareils et instruments de pesage que balances de magasin
                  84.22   Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manuten­
                          tion (ascenseurs, «skips», treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs,
           l              téléphériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23 :
                          B. autres :
                               II. Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur rails :            ^
           l                       — à l'exclusion des parties et pièces détachées
           I                  III. Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport
                                   des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et
           I                       de plaques :
                                   — à l'exclusion des parties et pièces détachées
           l                  IV. non dénommés :
                                   — Tables, plates-formes et nacelles élévatrices
                                   — Palans, y compris ceux montés sur chariot
           I                       — Bigues, grues autres que blondins, portiques et ponts roulants, à l'exclu­
                                       sion des grues hydrauliques du type de celles spécialement conçues pour
                                       être montées sur camion
                                   — Appareils élévateurs et transporteurs ou convoyeurs à action continue,
                                      pour marchandises :
                                      — pneumatiques :
                                           — autres que ceux spécialement conçus pour l'exploitation agri­
           I                                  cole :
                                              — pour produits en vrac
                                      — autres que pneumatiques :
                                           — autres que convoyeurs spécialement conçus pour mines au fond
                                              ou autres travaux souterrains
 ---pagebreak--- N 0 L 138/36                     Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 5 . 86
              Numéro du
             tarif douanier                              Désignation des marchandises
                commun
                    84.22            — Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels ; manipu­
                   (suite)               lateurs de forges
                                     — autres machines et appareils que treuils et cabestans, crics et vérins,
                                         chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux
                                         souterrains ou pour l'exploitation agricole, pelleteuses et ramasseuses
                                         mécaniques, ascenseurs et monte-charge, y compris les installations de
                                         manutention par «skips» et cages de mines, escaliers mécaniques et trot­
                                         toirs roulants, téléphériques (y compris téléchaises et remonte-pentes),
                                         mécanismes du traction pour funiculaires, blondins, encageurs de
                                         berlines, chariots transbordeurs, pousse-berlines, culbuteurs de berlines
                                         et autres installations pour recette et manutention de matériel roulant
                                         sur rails, gerbeurs non automobiles et parties et pièces détachées
                ex 84.43    Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour
                            aciérie, fonderie et métallurgie :
                            — à l'exclusion des parties et pièces détachées
                    84.45   Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que
                            celles des n0 84.49 et 84.50 :
                            C. autres machines-outils :
                                 VI. Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser,
                                      surfacer ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs
                                      ou de produits de polissage
                                XII . autres
                ex 84.47    Machines-outils, autres que celles du n° 84.49, pour le travail du bois, du liège, de
                            l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures simi­
                            laires :
                            — autres que machines combinant plusieurs opérations différentes :
                                — Machines à cintrer, à assembler, y compris les presses
                ex 84.56    Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres,
                            pierres, minerais et autres matières minérales solides ; machines et appareils à
                            agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes cérami­
                            ques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâté ;
                            machines à former les moules de fonderie en sable :
                            — à l'exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le mortier et des parties et
                                pièces détachées
                    84.59   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres
                            positions du présent chapitre :
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 138/37
            Numéro du
           tarif douanier                                Désignation des marchandises
              commun
                  84.59   E. autres :
                 (suite)
                              exil , autres :
                                     — Machines, appareils et engins mécaniques :
                                        — autres machines, appareils et engins mécaniques que soutènement
                                              marchant hydraulique pour mines :
                                              — autres que ceux pour le traitement et la préparation du café et
                                                 du thé, pour l'industrie des graisses et huiles animales ou végé­
                                                 tales et pour l'industrie du tabac :
                                                 — pour le traitement des métaux :
                                                     — autres que presses
                                                 — autres que pour des industries des produits alimentaires,
                                                     des boissons, des liquides alcooliques ou des vinaigres, pour
                                                     l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques artifi­
                                                     cielles, pour le traitement du bois ou pour le bâtiment et les
                                                     travaux publics
                  85.11   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le trai­
                          tement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques ; machines
                          et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                          A. Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par
                              induction ou par pertes diélectriques :
                              ex II. autres :
                                      — autres qu'appareils pour le traitement thermique des matières par
                                         induction ou par pertes diélectriques :
                                         — autres fours que fours à résistance et fours fonctionnant par induc­
                                              tion ou par pertes diélectriques
                          B. Machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper :
                              — Machines et appareils à souder ou couper les métaux
                  87.07   Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les
                          aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des
                          marchandises (chariots porteurs, chariots gerbeurs, chariots cavaliers, par
                          exemple); chariots tracteurs du type utilisé dans les gares ; leurs parties et pièces
                          détachées :
                          C. autres chariots :
                              ex II. non dénommés :
                                      — à moteur électrique
 ---pagebreak--- N L 138/38                      Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 5 . 86
            Numéro du
           tarif douanier                               Désignation des marchandises
              commun
                  87.14   Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules ; leurs parties et
                          pièces détachées :
                          C. autres véhicules :
                               II . autres
                  90.16    Instruments de dessin, de traçage et de calcul (machines à dessiner, pantographes,
                           étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et
                           instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris
                           dans d'autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres,
                           micromètres ; calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils :
                          ex B. Machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle ;
                                   projecteurs dé profils :
                                   — Machines, appareils et instruments autres qu'optiques :
                                       — Machines à équilibrer les pièces mécaniques
                                       — Bancs d'essai
                 90.23    Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires, thermomètres,
                          pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même
                          combinés entre eux :
                          A. Thermomètres :
                               II . autres :
                                    ex a) Thermomètres à mercure ou à autres liquides, à lecture directe :
                                          — autres que médicaux
                                       b) non dénommés
                          B. Hygromètres et psychromètres
                          C. Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires, même compor­
                              tant des thermomètres ; pyromètres optiques
              ex 90.25    Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimè­
                          tres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées); instruments et
                          appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle
                          et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures
                          calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres — y compris
                          les indicateurs de temps de pose — calorimètres) ; microtomes :
                          — à l'exclusion des parties, pièces détachées et accessoires
 ---pagebreak--- 24. 5. 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 138 /39
           Numéro du
          tarif douanier                                Désignation des marchandises
             commun
             ex 90.26    Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y compris les compteurs de produc­
                         tion, de contrôle et d'étalonnage :
                         — Compteurs de gaz
                 90.28   Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de
                         contrôle, de régulation ou d'analyse :
                         A. Instruments et appareils électroniques :
                             II. autres :
          I                       ex b) autres :
                                         — Appareils d'essais de matériel et de matériaux
          I                              — Régulateurs
          l                              — Instruments et appareils pour équilibrer les pièces mécaniques
                                         — autres que instruments et appareils de navigation maritime,
          I                                 fluviale, aérienne ou spatiale ou de météorologie, d'hydrologie et
          I                                 de géophysique :
                                            — Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques
                                                 (ultraviolets, visibles, infrarouges):
                                                 — Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimi­
                                                     ques
                                            — autres :
                                                 — autres que pour grandeurs géométriques
                         B. autres :
                             II . non dénommés :
                                  — Appareils de mesure pour analyses de gaz, de liquides et de matières
                                      solides
                                  — Appareils de mesure pour les grandeurs thermiques et hygrométriques et
                                      le contrôle des processus techniques
                                  — Appareils d'essais de matériel et de matériaux
          \                       — autres que oscillographes, compensateurs et ponts de mesure et régula­
                                     teurs