CELEX: 32014R1209
Language: fr
Date: 2014-10-29 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1209/2014 de la Commission du 29 octobre 2014 modifiant le règlement (CE) n ° 451/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n ° 3696/93 du Conseil  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

22.11.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 336/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1209/2014 DE LA COMMISSION
   du 29 octobre 2014
   modifiant le règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil (1), et notamment son article 6, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 451/2008 a établi une classification statistique des produits associée aux activités (ci-après dénommée «CPA») pour répondre aux besoins statistiques au sein de l'Union.
            
         
               (2)
            
            
               La classification centrale des produits des Nations unies ayant été mise à jour («CPC Ver. 2»), il convient d'adapter la CPA afin de conserver la comparabilité et la cohérence entre les normes de classification des produits appliquées au plan international.
            
         
               (3)
            
            
               À la suite de la révision du système harmonisé (SH) et de la nomenclature combinée (NC) conformément au règlement d'exécution (UE) no 1001/2013 de la Commission (2) et au règlement (UE) no 1326/2013 du Conseil (3), il convient d'apporter d'autres modifications à la CPA, ainsi que d'en aligner et clarifier les textes.
            
         
               (4)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 451/2008 en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe du règlement (CE) no 451/2008 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il s'applique à compter du 1er janvier 2015.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 29 octobre 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 145 du 4.6.2008, p. 65.
   
      (2)  Règlement d'exécution (UE) no 1001/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 290 du 31.10.2013, p. 1).
   
      (3)  Règlement (UE) no 1326/2013 du Conseil du 9 décembre 2013 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 334 du 13.12.2013, p. 4).
   
      ANNEXE
      
         
            «ANNEXE
            
                        Code
                     
                     
                        Intitulé
                     
                  
                        A
                     
                     
                        PRODUITS DE L'AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE
                     
                  
                        01
                     
                     
                        Produits de l'agriculture et de la chasse et services annexes
                     
                  
                        01.1
                     
                     
                        Cultures non permanentes
                     
                  
                        01.11
                     
                     
                        Céréales (à l'exclusion du riz), légumineuses et oléagineux
                     
                  
                        01.11.1
                     
                     
                        Blé
                     
                  
                        01.11.11
                     
                     
                        Blé dur
                     
                  
                        01.11.12
                     
                     
                        Blé, à l'exclusion du blé dur
                     
                  
                        01.11.2
                     
                     
                        Maïs
                     
                  
                        01.11.20
                     
                     
                        Maïs
                     
                  
                        01.11.3
                     
                     
                        Orge, seigle et avoine
                     
                  
                        01.11.31
                     
                     
                        Orge
                     
                  
                        01.11.32
                     
                     
                        Seigle
                     
                  
                        01.11.33
                     
                     
                        Avoine
                     
                  
                        01.11.4
                     
                     
                        Sorgho, millet et autres céréales
                     
                  
                        01.11.41
                     
                     
                        Sorgho
                     
                  
                        01.11.42
                     
                     
                        Millet
                     
                  
                        01.11.43
                     
                     
                        Triticale
                     
                  
                        01.11.49
                     
                     
                        Autres céréales
                     
                  
                        01.11.5
                     
                     
                        Paille et balles de céréales
                     
                  
                        01.11.50
                     
                     
                        Paille et balles de céréales
                     
                  
                        01.11.6
                     
                     
                        Légumes à cosse, verts
                     
                  
                        01.11.61
                     
                     
                        Haricots, verts
                     
                  
                        01.11.62
                     
                     
                        Pois, verts
                     
                  
                        01.11.69
                     
                     
                        Autres légumes à cosse, verts
                     
                  
                        01.11.7
                     
                     
                        Légumes à cosse, secs
                     
                  
                        01.11.71
                     
                     
                        Haricots, secs
                     
                  
                        01.11.72
                     
                     
                        Fèves, sèches
                     
                  
                        01.11.73
                     
                     
                        Pois chiches, secs
                     
                  
                        01.11.74
                     
                     
                        Lentilles, sèches
                     
                  
                        01.11.75
                     
                     
                        Pois, secs
                     
                  
                        01.11.76
                     
                     
                        Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé)
                     
                  
                        01.11.77
                     
                     
                        Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole, secs
                     
                  
                        01.11.79
                     
                     
                        Légumes à cosse, secs n.c.a.
                     
                  
                        01.11.8
                     
                     
                        Fèves de soja et arachides
                     
                  
                        01.11.81
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                  
                        01.11.82
                     
                     
                        Arachides, en coque
                     
                  
                        01.11.9
                     
                     
                        Autres oléagineux
                     
                  
                        01.11.91
                     
                     
                        Graines de lin
                     
                  
                        01.11.92
                     
                     
                        Graines de moutarde
                     
                  
                        01.11.93
                     
                     
                        Graines de colza
                     
                  
                        01.11.94
                     
                     
                        Graines de sésame
                     
                  
                        01.11.95
                     
                     
                        Graines de tournesol
                     
                  
                        01.11.96
                     
                     
                        Graines de ricin
                     
                  
                        01.11.99
                     
                     
                        Autres oléagineux n.c.a.
                     
                  
                        01.12
                     
                     
                        Riz, non décortiqué
                     
                  
                        01.12.1
                     
                     
                        Riz, non décortiqué
                     
                  
                        01.12.10
                     
                     
                        Riz, non décortiqué
                     
                  
                        01.13
                     
                     
                        Légumes et melons, racines et tubercules
                     
                  
                        01.13.1
                     
                     
                        Légumes à feuilles ou à tiges
                     
                  
                        01.13.11
                     
                     
                        Asperges
                     
                  
                        01.13.12
                     
                     
                        Choux
                     
                  
                        01.13.13
                     
                     
                        Choux-fleurs et brocolis
                     
                  
                        01.13.14
                     
                     
                        Laitues
                     
                  
                        01.13.15
                     
                     
                        Chicorées
                     
                  
                        01.13.16
                     
                     
                        Épinards
                     
                  
                        01.13.17
                     
                     
                        Artichauts
                     
                  
                        01.13.19
                     
                     
                        Autres légumes à feuilles ou à tiges
                     
                  
                        01.13.2
                     
                     
                        Melons
                     
                  
                        01.13.21
                     
                     
                        Pastèques
                     
                  
                        01.13.29
                     
                     
                        Autres melons
                     
                  
                        01.13.3
                     
                     
                        Autres légumes à fruits
                     
                  
                        01.13.31
                     
                     
                        Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)
                     
                  
                        01.13.32
                     
                     
                        Concombres et cornichons
                     
                  
                        01.13.33
                     
                     
                        Aubergines
                     
                  
                        01.13.34
                     
                     
                        Tomates
                     
                  
                        01.13.39
                     
                     
                        Autres légumes à fruits n.c.a.
                     
                  
                        01.13.4
                     
                     
                        Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules
                     
                  
                        01.13.41
                     
                     
                        Carottes et navets
                     
                  
                        01.13.42
                     
                     
                        Ail
                     
                  
                        01.13.43
                     
                     
                        Oignons
                     
                  
                        01.13.44
                     
                     
                        Poireaux et autres alliacés
                     
                  
                        01.13.49
                     
                     
                        Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
                     
                  
                        01.13.5
                     
                     
                        Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
                     
                  
                        01.13.51
                     
                     
                        Pommes de terre
                     
                  
                        01.13.52
                     
                     
                        Patates douces
                     
                  
                        01.13.53
                     
                     
                        Manioc
                     
                  
                        01.13.54
                     
                     
                        Colocases
                     
                  
                        01.13.59
                     
                     
                        Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
                     
                  
                        01.13.6
                     
                     
                        Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
                     
                  
                        01.13.60
                     
                     
                        Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
                     
                  
                        01.13.7
                     
                     
                        Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre
                     
                  
                        01.13.71
                     
                     
                        Betteraves à sucre
                     
                  
                        01.13.72
                     
                     
                        Semences de betteraves à sucre
                     
                  
                        01.13.8
                     
                     
                        Champignons et truffes
                     
                  
                        01.13.80
                     
                     
                        Champignons et truffes
                     
                  
                        01.13.9
                     
                     
                        Légumes frais n.c.a.
                     
                  
                        01.13.90
                     
                     
                        Légumes frais n.c.a.
                     
                  
                        01.14
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                  
                        01.14.1
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                  
                        01.14.10
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                  
                        01.15
                     
                     
                        Tabac brut
                     
                  
                        01.15.1
                     
                     
                        Tabac brut
                     
                  
                        01.15.10
                     
                     
                        Tabac brut
                     
                  
                        01.16
                     
                     
                        Plantes textiles
                     
                  
                        01.16.1
                     
                     
                        Plantes textiles
                     
                  
                        01.16.11
                     
                     
                        Coton, égrené ou en masse
                     
                  
                        01.16.12
                     
                     
                        Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
                     
                  
                        01.16.19
                     
                     
                        Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.
                     
                  
                        01.19
                     
                     
                        Autres cultures non permanentes
                     
                  
                        01.19.1
                     
                     
                        Plantes fourragères
                     
                  
                        01.19.10
                     
                     
                        Plantes fourragères
                     
                  
                        01.19.2
                     
                     
                        Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales
                     
                  
                        01.19.21
                     
                     
                        Fleurs coupées et boutons de fleurs
                     
                  
                        01.19.22
                     
                     
                        Semences florales
                     
                  
                        01.19.3
                     
                     
                        Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
                     
                  
                        01.19.31
                     
                     
                        Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
                     
                  
                        01.19.39
                     
                     
                        Produits végétaux bruts n.c.a.
                     
                  
                        01.2
                     
                     
                        Cultures permanentes
                     
                  
                        01.21
                     
                     
                        Raisin
                     
                  
                        01.21.1
                     
                     
                        Raisin
                     
                  
                        01.21.11
                     
                     
                        Raisin de table
                     
                  
                        01.21.12
                     
                     
                        Autre raisin, frais
                     
                  
                        01.22
                     
                     
                        Fruits tropicaux et subtropicaux
                     
                  
                        01.22.1
                     
                     
                        Fruits tropicaux et subtropicaux
                     
                  
                        01.22.11
                     
                     
                        Avocats
                     
                  
                        01.22.12
                     
                     
                        Bananes, bananes plantains et assimilés
                     
                  
                        01.22.13
                     
                     
                        Dattes
                     
                  
                        01.22.14
                     
                     
                        Figues
                     
                  
                        01.22.19
                     
                     
                        Autres fruits tropicaux et subtropicaux
                     
                  
                        01.23
                     
                     
                        Agrumes
                     
                  
                        01.23.1
                     
                     
                        Agrumes
                     
                  
                        01.23.11
                     
                     
                        Pomelos et pamplemousses
                     
                  
                        01.23.12
                     
                     
                        Citrons et limes
                     
                  
                        01.23.13
                     
                     
                        Oranges
                     
                  
                        01.23.14
                     
                     
                        Mandarines et clémentines
                     
                  
                        01.23.19
                     
                     
                        Autres agrumes
                     
                  
                        01.24
                     
                     
                        Fruits à pépins et à noyau
                     
                  
                        01.24.1
                     
                     
                        Pommes
                     
                  
                        01.24.10
                     
                     
                        Pommes
                     
                  
                        01.24.2
                     
                     
                        Autres fruits à pépins et à noyau
                     
                  
                        01.24.21
                     
                     
                        Poires
                     
                  
                        01.24.22
                     
                     
                        Coings
                     
                  
                        01.24.23
                     
                     
                        Abricots
                     
                  
                        01.24.24
                     
                     
                        Cerises
                     
                  
                        01.24.25
                     
                     
                        Pêches
                     
                  
                        01.24.26
                     
                     
                        Nectarines
                     
                  
                        01.24.27
                     
                     
                        Prunes
                     
                  
                        01.24.28
                     
                     
                        Prunelles
                     
                  
                        01.24.29
                     
                     
                        Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.
                     
                  
                        01.25
                     
                     
                        Autres fruits d'arbres ou d'arbustes et fruits à coque
                     
                  
                        01.25.1
                     
                     
                        Baies et fruits du genre Vaccinium
                     
                  
                        01.25.11
                     
                     
                        Kiwis
                     
                  
                        01.25.12
                     
                     
                        Framboises
                     
                  
                        01.25.13
                     
                     
                        Fraises
                     
                  
                        01.25.19
                     
                     
                        Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.
                     
                  
                        01.25.2
                     
                     
                        Semences fruitières
                     
                  
                        01.25.20
                     
                     
                        Semences fruitières
                     
                  
                        01.25.3
                     
                     
                        Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
                     
                  
                        01.25.31
                     
                     
                        Amandes
                     
                  
                        01.25.32
                     
                     
                        Châtaignes et marrons
                     
                  
                        01.25.33
                     
                     
                        Noisettes
                     
                  
                        01.25.34
                     
                     
                        Pistaches
                     
                  
                        01.25.35
                     
                     
                        Noix
                     
                  
                        01.25.39
                     
                     
                        Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
                     
                  
                        01.25.9
                     
                     
                        Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.
                     
                  
                        01.25.90
                     
                     
                        Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.
                     
                  
                        01.26
                     
                     
                        Fruits oléagineux
                     
                  
                        01.26.1
                     
                     
                        Olives
                     
                  
                        01.26.11
                     
                     
                        Olives de table
                     
                  
                        01.26.12
                     
                     
                        Olives à huile
                     
                  
                        01.26.2
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                  
                        01.26.20
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                  
                        01.26.9
                     
                     
                        Autres fruits oléagineux
                     
                  
                        01.26.90
                     
                     
                        Autres fruits oléagineux
                     
                  
                        01.27
                     
                     
                        Plantes à boissons
                     
                  
                        01.27.1
                     
                     
                        Plantes à boissons
                     
                  
                        01.27.11
                     
                     
                        Café vert, en cerise ou en grain
                     
                  
                        01.27.12
                     
                     
                        Thé en feuilles
                     
                  
                        01.27.13
                     
                     
                        Maté en feuilles
                     
                  
                        01.27.14
                     
                     
                        Cacao en fèves
                     
                  
                        01.28
                     
                     
                        Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
                     
                  
                        01.28.1
                     
                     
                        Épices, brutes
                     
                  
                        01.28.11
                     
                     
                        Poivre (Piper spp.), brut
                     
                  
                        01.28.12
                     
                     
                        Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
                     
                  
                        01.28.13
                     
                     
                        Muscade, macis et cardamome, bruts
                     
                  
                        01.28.14
                     
                     
                        Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
                     
                  
                        01.28.15
                     
                     
                        Cannelle, brute
                     
                  
                        01.28.16
                     
                     
                        Clous de girofle (entiers), bruts
                     
                  
                        01.28.17
                     
                     
                        Gingembre séché, brut
                     
                  
                        01.28.18
                     
                     
                        Vanille, brute
                     
                  
                        01.28.19
                     
                     
                        Autres épices, brutes
                     
                  
                        01.28.2
                     
                     
                        Houblon en cônes
                     
                  
                        01.28.20
                     
                     
                        Houblon en cônes
                     
                  
                        01.28.3
                     
                     
                        Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
                     
                  
                        01.28.30
                     
                     
                        Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
                     
                  
                        01.29
                     
                     
                        Autres cultures permanentes
                     
                  
                        01.29.1
                     
                     
                        Caoutchouc naturel brut
                     
                  
                        01.29.10
                     
                     
                        Caoutchouc naturel brut
                     
                  
                        01.29.2
                     
                     
                        Arbres de Noël coupés
                     
                  
                        01.29.20
                     
                     
                        Arbres de Noël coupés
                     
                  
                        01.29.3
                     
                     
                        Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
                     
                  
                        01.29.30
                     
                     
                        Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
                     
                  
                        01.3
                     
                     
                        Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
                     
                  
                        01.30
                     
                     
                        Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
                     
                  
                        01.30.1
                     
                     
                        Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
                     
                  
                        01.30.10
                     
                     
                        Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
                     
                  
                        01.4
                     
                     
                        Produits de l'élevage
                     
                  
                        01.41
                     
                     
                        Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut
                     
                  
                        01.41.1
                     
                     
                        Vaches laitières, vivantes
                     
                  
                        01.41.10
                     
                     
                        Vaches laitières, vivantes
                     
                  
                        01.41.2
                     
                     
                        Lait de vache, brut
                     
                  
                        01.41.20
                     
                     
                        Lait de vache, brut
                     
                  
                        01.42
                     
                     
                        Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme
                     
                  
                        01.42.1
                     
                     
                        Autres bovins et buffles, vivants
                     
                  
                        01.42.11
                     
                     
                        Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
                     
                  
                        01.42.12
                     
                     
                        Veaux et bufflons, vivants
                     
                  
                        01.42.2
                     
                     
                        Sperme de taureau et de buffle
                     
                  
                        01.42.20
                     
                     
                        Sperme de taureau et de buffle
                     
                  
                        01.43
                     
                     
                        Chevaux et autres équidés, vivants
                     
                  
                        01.43.1
                     
                     
                        Chevaux et autres équidés, vivants
                     
                  
                        01.43.11
                     
                     
                        Chevaux, vivants
                     
                  
                        01.43.12
                     
                     
                        Ânes, mulets et bardots, vivants
                     
                  
                        01.44
                     
                     
                        Chameaux et autres camélidés, vivants
                     
                  
                        01.44.1
                     
                     
                        Chameaux et autres camélidés, vivants
                     
                  
                        01.44.10
                     
                     
                        Chameaux et autres camélidés, vivants
                     
                  
                        01.45
                     
                     
                        Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d'ovins et de caprins
                     
                  
                        01.45.1
                     
                     
                        Ovins et caprins, vivants
                     
                  
                        01.45.11
                     
                     
                        Ovins, vivants
                     
                  
                        01.45.12
                     
                     
                        Caprins, vivants
                     
                  
                        01.45.2
                     
                     
                        Lait de brebis et de chèvre, brut
                     
                  
                        01.45.21
                     
                     
                        Lait de brebis, brut
                     
                  
                        01.45.22
                     
                     
                        Lait de chèvre, brut
                     
                  
                        01.45.3
                     
                     
                        Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
                     
                  
                        01.45.30
                     
                     
                        Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
                     
                  
                        01.46
                     
                     
                        Porcins, vivants
                     
                  
                        01.46.1
                     
                     
                        Porcins, vivants
                     
                  
                        01.46.10
                     
                     
                        Porcins, vivants
                     
                  
                        01.47
                     
                     
                        Volailles vivantes et œufs
                     
                  
                        01.47.1
                     
                     
                        Volailles, vivantes
                     
                  
                        01.47.11
                     
                     
                        Poulets, vivants
                     
                  
                        01.47.12
                     
                     
                        Dindes, vivantes
                     
                  
                        01.47.13
                     
                     
                        Oies, vivantes
                     
                  
                        01.47.14
                     
                     
                        Canards et pintades, vivants
                     
                  
                        01.47.2
                     
                     
                        Œufs, en coquille, frais
                     
                  
                        01.47.21
                     
                     
                        Œufs de poule, en coquille, frais
                     
                  
                        01.47.22
                     
                     
                        Œufs d'autres volailles, en coquille, frais
                     
                  
                        01.47.23
                     
                     
                        Œufs de poule, à couver
                     
                  
                        01.47.24
                     
                     
                        Œufs d'autres volailles, à couver
                     
                  
                        01.49
                     
                     
                        Autres animaux d'élevage et produits d'origine animale
                     
                  
                        01.49.1
                     
                     
                        Autres animaux d'élevage, vivants
                     
                  
                        01.49.11
                     
                     
                        Lapins d'élevage, vivants
                     
                  
                        01.49.12
                     
                     
                        Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants
                     
                  
                        01.49.13
                     
                     
                        Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
                     
                  
                        01.49.19
                     
                     
                        Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants
                     
                  
                        01.49.2
                     
                     
                        Autres produits d'origine animale
                     
                  
                        01.49.21
                     
                     
                        Miel
                     
                  
                        01.49.22
                     
                     
                        Lait brut n.c.a.
                     
                  
                        01.49.23
                     
                     
                        Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer
                     
                  
                        01.49.24
                     
                     
                        Produits comestibles d'origine animale n.c.a.
                     
                  
                        01.49.25
                     
                     
                        Cocons de vers à soie
                     
                  
                        01.49.26
                     
                     
                        Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
                     
                  
                        01.49.27
                     
                     
                        Embryons animaux destinés à la reproduction
                     
                  
                        01.49.28
                     
                     
                        Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.
                     
                  
                        01.49.3
                     
                     
                        Peaux et fourrures
                     
                  
                        01.49.31
                     
                     
                        Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
                     
                  
                        01.49.32
                     
                     
                        Peaux d'agneaux
                     
                  
                        01.49.39
                     
                     
                        Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)
                     
                  
                        01.6
                     
                     
                        Services annexes à l'agriculture et à l'élevage (à l'exclusion des services vétérinaires)
                     
                  
                        01.61
                     
                     
                        Services de soutien aux cultures
                     
                  
                        01.61.1
                     
                     
                        Services de soutien aux cultures
                     
                  
                        01.61.10
                     
                     
                        Services de soutien aux cultures
                     
                  
                        01.62
                     
                     
                        Services de soutien à la production animale
                     
                  
                        01.62.1
                     
                     
                        Services de soutien à la production animale
                     
                  
                        01.62.10
                     
                     
                        Services de soutien à la production animale
                     
                  
                        01.63
                     
                     
                        Traitement primaire des récoltes
                     
                  
                        01.63.1
                     
                     
                        Traitement primaire des récoltes
                     
                  
                        01.63.10
                     
                     
                        Traitement primaire des récoltes
                     
                  
                        01.64
                     
                     
                        Traitement des semences
                     
                  
                        01.64.1
                     
                     
                        Traitement des semences
                     
                  
                        01.64.10
                     
                     
                        Traitement des semences
                     
                  
                        01.7
                     
                     
                        Chasse, piégeage et services annexes
                     
                  
                        01.70
                     
                     
                        Chasse, piégeage et services annexes
                     
                  
                        01.70.1
                     
                     
                        Chasse, piégeage et services annexes
                     
                  
                        01.70.10
                     
                     
                        Chasse, piégeage et services annexes
                     
                  
                        02
                     
                     
                        Produits sylvicoles et services annexes
                     
                  
                        02.1
                     
                     
                        Arbres forestiers et services des pépinières
                     
                  
                        02.10
                     
                     
                        Arbres forestiers et services des pépinières
                     
                  
                        02.10.1
                     
                     
                        Plants d'arbres forestiers; semences d'arbres forestiers
                     
                  
                        02.10.11
                     
                     
                        Plants d'arbres forestiers
                     
                  
                        02.10.12
                     
                     
                        Semences d'arbres forestiers
                     
                  
                        02.10.2
                     
                     
                        Services des pépinières forestières
                     
                  
                        02.10.20
                     
                     
                        Services des pépinières forestières
                     
                  
                        02.10.3
                     
                     
                        Arbres forestiers
                     
                  
                        02.10.30
                     
                     
                        Arbres forestiers
                     
                  
                        02.2
                     
                     
                        Bois brut
                     
                  
                        02.20
                     
                     
                        Bois brut
                     
                  
                        02.20.1
                     
                     
                        Bois brut
                     
                  
                        02.20.11
                     
                     
                        Grumes de conifères
                     
                  
                        02.20.12
                     
                     
                        Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux
                     
                  
                        02.20.13
                     
                     
                        Grumes de bois tropicaux
                     
                  
                        02.20.14
                     
                     
                        Bois de chauffage, de conifères
                     
                  
                        02.20.15
                     
                     
                        Bois de chauffage, autres que de conifères
                     
                  
                        02.3
                     
                     
                        Autres produits forestiers
                     
                  
                        02.30
                     
                     
                        Autres produits forestiers
                     
                  
                        02.30.1
                     
                     
                        Gommes naturelles
                     
                  
                        02.30.11
                     
                     
                        Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires
                     
                  
                        02.30.12
                     
                     
                        Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles
                     
                  
                        02.30.2
                     
                     
                        Liège naturel, brut ou simplement préparé
                     
                  
                        02.30.20
                     
                     
                        Liège naturel, brut ou simplement préparé
                     
                  
                        02.30.3
                     
                     
                        Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
                     
                  
                        02.30.30
                     
                     
                        Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
                     
                  
                        02.30.4
                     
                     
                        Produits forestiers comestibles
                     
                  
                        02.30.40
                     
                     
                        Produits forestiers comestibles
                     
                  
                        02.4
                     
                     
                        Services de soutien à l'exploitation forestière
                     
                  
                        02.40
                     
                     
                        Services de soutien à l'exploitation forestière
                     
                  
                        02.40.1
                     
                     
                        Services de soutien à l'exploitation forestière
                     
                  
                        02.40.10
                     
                     
                        Services de soutien à l'exploitation forestière
                     
                  
                        03
                     
                     
                        Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche
                     
                  
                        03.0
                     
                     
                        Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche
                     
                  
                        03.00
                     
                     
                        Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche
                     
                  
                        03.00.1
                     
                     
                        Poissons, vivants, non destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.11
                     
                     
                        Poissons d'ornement, sauvages
                     
                  
                        03.00.12
                     
                     
                        Poissons d'ornement, d'élevage
                     
                  
                        03.00.13
                     
                     
                        Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture
                     
                  
                        03.00.14
                     
                     
                        Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture
                     
                  
                        03.00.2
                     
                     
                        Poissons, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.21
                     
                     
                        Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.22
                     
                     
                        Poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.23
                     
                     
                        Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.24
                     
                     
                        Poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.3
                     
                     
                        Crustacés, non congelés ou surgelés
                     
                  
                        03.00.31
                     
                     
                        Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
                     
                  
                        03.00.32
                     
                     
                        Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
                     
                  
                        03.00.4
                     
                     
                        Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés
                     
                  
                        03.00.41
                     
                     
                        Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages
                     
                  
                        03.00.42
                     
                     
                        Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
                     
                  
                        03.00.43
                     
                     
                        Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage
                     
                  
                        03.00.44
                     
                     
                        Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
                     
                  
                        03.00.45
                     
                     
                        Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
                     
                  
                        03.00.46
                     
                     
                        Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
                     
                  
                        03.00.5
                     
                     
                        Perles, brutes
                     
                  
                        03.00.51
                     
                     
                        Perles naturelles, brutes
                     
                  
                        03.00.52
                     
                     
                        Perles de culture, brutes
                     
                  
                        03.00.6
                     
                     
                        Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits
                     
                  
                        03.00.61
                     
                     
                        Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche
                     
                  
                        03.00.62
                     
                     
                        Éponges naturelles
                     
                  
                        03.00.63
                     
                     
                        Algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.64
                     
                     
                        Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.65
                     
                     
                        Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.66
                     
                     
                        Algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine
                     
                  
                        03.00.69
                     
                     
                        Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.
                     
                  
                        03.00.7
                     
                     
                        Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture
                     
                  
                        03.00.71
                     
                     
                        Services de soutien à la pêche
                     
                  
                        03.00.72
                     
                     
                        Services de soutien à l'aquaculture
                     
                  
                        B
                     
                     
                        PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES
                     
                  
                        05
                     
                     
                        Houille et lignite
                     
                  
                        05.1
                     
                     
                        Houille
                     
                  
                        05.10
                     
                     
                        Houille
                     
                  
                        05.10.1
                     
                     
                        Houille
                     
                  
                        05.10.10
                     
                     
                        Houille
                     
                  
                        05.2
                     
                     
                        Lignite
                     
                  
                        05.20
                     
                     
                        Lignite
                     
                  
                        05.20.1
                     
                     
                        Lignite
                     
                  
                        05.20.10
                     
                     
                        Lignite
                     
                  
                        06
                     
                     
                        Hydrocarbures
                     
                  
                        06.1
                     
                     
                        Pétrole brut
                     
                  
                        06.10
                     
                     
                        Pétrole brut
                     
                  
                        06.10.1
                     
                     
                        Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                  
                        06.10.10
                     
                     
                        Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                  
                        06.10.2
                     
                     
                        Sables et schistes bitumineux
                     
                  
                        06.10.20
                     
                     
                        Sables et schistes bitumineux
                     
                  
                        06.2
                     
                     
                        Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
                     
                  
                        06.20
                     
                     
                        Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
                     
                  
                        06.20.1
                     
                     
                        Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
                     
                  
                        06.20.10
                     
                     
                        Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
                     
                  
                        07
                     
                     
                        Minerais métalliques
                     
                  
                        07.1
                     
                     
                        Minerais de fer
                     
                  
                        07.10
                     
                     
                        Minerais de fer
                     
                  
                        07.10.1
                     
                     
                        Minerais de fer
                     
                  
                        07.10.10
                     
                     
                        Minerais de fer
                     
                  
                        07.2
                     
                     
                        Minerais de métaux non ferreux
                     
                  
                        07.21
                     
                     
                        Minerais d'uranium et de thorium
                     
                  
                        07.21.1
                     
                     
                        Minerais d'uranium et de thorium
                     
                  
                        07.21.10
                     
                     
                        Minerais d'uranium et de thorium
                     
                  
                        07.29
                     
                     
                        Autres minerais métalliques
                     
                  
                        07.29.1
                     
                     
                        Autres minerais métalliques
                     
                  
                        07.29.11
                     
                     
                        Minerais de cuivre
                     
                  
                        07.29.12
                     
                     
                        Minerais de nickel
                     
                  
                        07.29.13
                     
                     
                        Minerais d'aluminium
                     
                  
                        07.29.14
                     
                     
                        Minerais de métaux précieux
                     
                  
                        07.29.15
                     
                     
                        Minerais de plomb, de zinc et d'étain
                     
                  
                        07.29.19
                     
                     
                        Autres minerais métalliques n.c.a.
                     
                  
                        08
                     
                     
                        Autres produits des industries extractives
                     
                  
                        08.1
                     
                     
                        Pierres, sables et argiles
                     
                  
                        08.11
                     
                     
                        Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise
                     
                  
                        08.11.1
                     
                     
                        Pierres ornementales ou de construction
                     
                  
                        08.11.11
                     
                     
                        Marbres et autres pierres marbrières
                     
                  
                        08.11.12
                     
                     
                        Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
                     
                  
                        08.11.2
                     
                     
                        Calcaire industriel et gypse
                     
                  
                        08.11.20
                     
                     
                        Calcaire industriel et gypse
                     
                  
                        08.11.3
                     
                     
                        Craie et dolomie crue
                     
                  
                        08.11.30
                     
                     
                        Craie et dolomie crue
                     
                  
                        08.11.4
                     
                     
                        Ardoise
                     
                  
                        08.11.40
                     
                     
                        Ardoise
                     
                  
                        08.12
                     
                     
                        Sables et granulats, argiles et kaolin
                     
                  
                        08.12.1
                     
                     
                        Sables et granulats
                     
                  
                        08.12.11
                     
                     
                        Sables naturels
                     
                  
                        08.12.12
                     
                     
                        Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
                     
                  
                        08.12.13
                     
                     
                        Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
                     
                  
                        08.12.2
                     
                     
                        Argiles et kaolin
                     
                  
                        08.12.21
                     
                     
                        Kaolin et autres argiles kaoliniques
                     
                  
                        08.12.22
                     
                     
                        Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
                     
                  
                        08.9
                     
                     
                        Produits des industries extractives n.c.a.
                     
                  
                        08.91
                     
                     
                        Minéraux chimiques et engrais minéraux
                     
                  
                        08.91.1
                     
                     
                        Minéraux chimiques et engrais minéraux
                     
                  
                        08.91.11
                     
                     
                        Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
                     
                  
                        08.91.12
                     
                     
                        Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
                     
                  
                        08.91.19
                     
                     
                        Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
                     
                  
                        08.92
                     
                     
                        Tourbe
                     
                  
                        08.92.1
                     
                     
                        Tourbe
                     
                  
                        08.92.10
                     
                     
                        Tourbe
                     
                  
                        08.93
                     
                     
                        Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
                     
                  
                        08.93.1
                     
                     
                        Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
                     
                  
                        08.93.10
                     
                     
                        Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
                     
                  
                        08.99
                     
                     
                        Autres produits des industries extractives n.c.a.
                     
                  
                        08.99.1
                     
                     
                        Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
                     
                  
                        08.99.10
                     
                     
                        Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
                     
                  
                        08.99.2
                     
                     
                        Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux
                     
                  
                        08.99.21
                     
                     
                        Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
                     
                  
                        08.99.22
                     
                     
                        Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
                     
                  
                        08.99.29
                     
                     
                        Autres minéraux
                     
                  
                        09
                     
                     
                        Services de soutien aux industries extractives
                     
                  
                        09.1
                     
                     
                        Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
                     
                  
                        09.10
                     
                     
                        Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
                     
                  
                        09.10.1
                     
                     
                        Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
                     
                  
                        09.10.11
                     
                     
                        Forages pour l'extraction d'hydrocarbures
                     
                  
                        09.10.12
                     
                     
                        Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures
                     
                  
                        09.10.13
                     
                     
                        Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport
                     
                  
                        09.9
                     
                     
                        Services de soutien aux autres industries extractives
                     
                  
                        09.90
                     
                     
                        Services de soutien aux autres industries extractives
                     
                  
                        09.90.1
                     
                     
                        Services de soutien aux autres industries extractives
                     
                  
                        09.90.11
                     
                     
                        Services de soutien à l'extraction de houille
                     
                  
                        09.90.19
                     
                     
                        Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.
                     
                  
                        C
                     
                     
                        PRODUITS MANUFACTURÉS
                     
                  
                        10
                     
                     
                        Produits des industries alimentaires
                     
                  
                        10.1
                     
                     
                        Viande et produits à base de viande
                     
                  
                        10.11
                     
                     
                        Viandes de boucherie et produits d'abattage
                     
                  
                        10.11.1
                     
                     
                        Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées
                     
                  
                        10.11.11
                     
                     
                        Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
                     
                  
                        10.11.12
                     
                     
                        Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
                     
                  
                        10.11.13
                     
                     
                        Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
                     
                  
                        10.11.14
                     
                     
                        Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
                     
                  
                        10.11.15
                     
                     
                        Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
                     
                  
                        10.11.2
                     
                     
                        Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
                     
                  
                        10.11.20
                     
                     
                        Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
                     
                  
                        10.11.3
                     
                     
                        Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles
                     
                  
                        10.11.31
                     
                     
                        Viande bovine, congelée ou surgelée
                     
                  
                        10.11.32
                     
                     
                        Viande de porc, congelée ou surgelée
                     
                  
                        10.11.33
                     
                     
                        Viande de mouton, congelée ou surgelée
                     
                  
                        10.11.34
                     
                     
                        Viande de caprins, congelée ou surgelée
                     
                  
                        10.11.35
                     
                     
                        Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
                     
                  
                        10.11.39
                     
                     
                        Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.11.4
                     
                     
                        Laine de délainage et cuirs bruts
                     
                  
                        10.11.41
                     
                     
                        Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
                     
                  
                        10.11.42
                     
                     
                        Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
                     
                  
                        10.11.43
                     
                     
                        Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
                     
                  
                        10.11.44
                     
                     
                        Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
                     
                  
                        10.11.45
                     
                     
                        Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
                     
                  
                        10.11.5
                     
                     
                        Graisses d'animaux de boucherie
                     
                  
                        10.11.50
                     
                     
                        Graisses d'animaux de boucherie
                     
                  
                        10.11.6
                     
                     
                        Sous-produits animaux bruts, non comestibles
                     
                  
                        10.11.60
                     
                     
                        Sous-produits animaux bruts, non comestibles
                     
                  
                        10.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
                     
                  
                        10.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
                     
                  
                        10.12
                     
                     
                        Viandes de volailles
                     
                  
                        10.12.1
                     
                     
                        Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
                     
                  
                        10.12.10
                     
                     
                        Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
                     
                  
                        10.12.2
                     
                     
                        Viandes de volailles, congelées ou surgelées
                     
                  
                        10.12.20
                     
                     
                        Viandes de volailles, congelées ou surgelées
                     
                  
                        10.12.3
                     
                     
                        Graisses de volailles
                     
                  
                        10.12.30
                     
                     
                        Graisses de volailles
                     
                  
                        10.12.4
                     
                     
                        Abats comestibles de volailles
                     
                  
                        10.12.40
                     
                     
                        Abats comestibles de volailles
                     
                  
                        10.12.5
                     
                     
                        Plumes et duvets
                     
                  
                        10.12.50
                     
                     
                        Plumes et duvets
                     
                  
                        10.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
                     
                  
                        10.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
                     
                  
                        10.13
                     
                     
                        Produits à base de viande
                     
                  
                        10.13.1
                     
                     
                        Conserves et préparations à base de viande, abats et sang
                     
                  
                        10.13.11
                     
                     
                        Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
                     
                  
                        10.13.12
                     
                     
                        Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
                     
                  
                        10.13.13
                     
                     
                        Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
                     
                  
                        10.13.14
                     
                     
                        Saucisses et charcuteries similaires
                     
                  
                        10.13.15
                     
                     
                        Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang
                     
                  
                        10.13.16
                     
                     
                        Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons
                     
                  
                        10.13.9
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
                     
                  
                        10.13.91
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
                     
                  
                        10.13.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
                     
                  
                        10.2
                     
                     
                        Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
                     
                  
                        10.20
                     
                     
                        Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
                     
                  
                        10.20.1
                     
                     
                        Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.20.11
                     
                     
                        Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
                     
                  
                        10.20.12
                     
                     
                        Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
                     
                  
                        10.20.13
                     
                     
                        Poissons, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.20.14
                     
                     
                        Filets de poissons, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.20.15
                     
                     
                        Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
                     
                  
                        10.20.16
                     
                     
                        Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.20.2
                     
                     
                        Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés
                     
                  
                        10.20.21
                     
                     
                        Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
                     
                  
                        10.20.22
                     
                     
                        Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
                     
                  
                        10.20.23
                     
                     
                        Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
                     
                  
                        10.20.24
                     
                     
                        Poissons, y compris filets, fumés
                     
                  
                        10.20.25
                     
                     
                        Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
                     
                  
                        10.20.26
                     
                     
                        Caviar et ses succédanés
                     
                  
                        10.20.3
                     
                     
                        Crustacés, mollusques, algues et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves
                     
                  
                        10.20.31
                     
                     
                        Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                     
                  
                        10.20.32
                     
                     
                        Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                     
                  
                        10.20.33
                     
                     
                        Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                     
                  
                        10.20.34
                     
                     
                        Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues
                     
                  
                        10.20.4
                     
                     
                        Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues
                     
                  
                        10.20.41
                     
                     
                        Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l'alimentation humaine
                     
                  
                        10.20.42
                     
                     
                        Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues
                     
                  
                        10.20.9
                     
                     
                        Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        10.20.91
                     
                     
                        Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
                     
                  
                        10.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        10.3
                     
                     
                        Produits à base de fruits et légumes
                     
                  
                        10.31
                     
                     
                        Préparations et conserves à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.31.1
                     
                     
                        Préparations et conserves à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.31.11
                     
                     
                        Pommes de terre, congelées ou surgelées
                     
                  
                        10.31.12
                     
                     
                        Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
                     
                  
                        10.31.13
                     
                     
                        Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
                     
                  
                        10.31.14
                     
                     
                        Préparations et conserves à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.31.9
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.31.91
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
                     
                  
                        10.32
                     
                     
                        Jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.32.1
                     
                     
                        Jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.32.11
                     
                     
                        Jus de tomate
                     
                  
                        10.32.12
                     
                     
                        Jus d'orange
                     
                  
                        10.32.13
                     
                     
                        Jus de pamplemousse
                     
                  
                        10.32.14
                     
                     
                        Jus d'ananas
                     
                  
                        10.32.15
                     
                     
                        Jus de raisin
                     
                  
                        10.32.16
                     
                     
                        Jus de pomme
                     
                  
                        10.32.17
                     
                     
                        Mélanges de jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.32.19
                     
                     
                        Autres jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.32.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.32.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39
                     
                     
                        Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39.1
                     
                     
                        Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre
                     
                  
                        10.39.11
                     
                     
                        Légumes congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.39.12
                     
                     
                        Légumes traités pour une conservation temporaire
                     
                  
                        10.39.13
                     
                     
                        Légumes déshydratés
                     
                  
                        10.39.14
                     
                     
                        Fruits et légumes coupés et emballés
                     
                  
                        10.39.15
                     
                     
                        Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
                     
                  
                        10.39.16
                     
                     
                        Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
                     
                  
                        10.39.17
                     
                     
                        Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
                     
                  
                        10.39.18
                     
                     
                        Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
                     
                  
                        10.39.2
                     
                     
                        Préparations et conserves de fruits
                     
                  
                        10.39.21
                     
                     
                        Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.39.22
                     
                     
                        Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
                     
                  
                        10.39.23
                     
                     
                        Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
                     
                  
                        10.39.24
                     
                     
                        Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
                     
                  
                        10.39.25
                     
                     
                        Arachides et fruits à coque, sans coques
                     
                  
                        10.39.29
                     
                     
                        Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque
                     
                  
                        10.39.3
                     
                     
                        Déchets et sous-produits de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39.30
                     
                     
                        Déchets et sous-produits de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39.9
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39.91
                     
                     
                        Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
                     
                  
                        10.39.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
                     
                  
                        10.4
                     
                     
                        Huiles et graisses végétales et animales
                     
                  
                        10.41
                     
                     
                        Huiles et graisses
                     
                  
                        10.41.1
                     
                     
                        Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
                     
                  
                        10.41.11
                     
                     
                        Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                     
                  
                        10.41.12
                     
                     
                        Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
                     
                  
                        10.41.19
                     
                     
                        Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
                     
                  
                        10.41.2
                     
                     
                        Huiles végétales, brutes
                     
                  
                        10.41.21
                     
                     
                        Huile d'arachide, brute
                     
                  
                        10.41.22
                     
                     
                        Huile d'olive, brute
                     
                  
                        10.41.23
                     
                     
                        Huile de tournesol, brute
                     
                  
                        10.41.24
                     
                     
                        Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
                     
                  
                        10.41.25
                     
                     
                        Huile de palme, brute
                     
                  
                        10.41.29
                     
                     
                        Autres huiles végétales, brutes
                     
                  
                        10.41.3
                     
                     
                        Linters de coton
                     
                  
                        10.41.30
                     
                     
                        Linters de coton
                     
                  
                        10.41.4
                     
                     
                        Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
                     
                  
                        10.41.41
                     
                     
                        Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
                     
                  
                        10.41.42
                     
                     
                        Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
                     
                  
                        10.41.5
                     
                     
                        Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus
                     
                  
                        10.41.51
                     
                     
                        Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.52
                     
                     
                        Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.53
                     
                     
                        Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.54
                     
                     
                        Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.55
                     
                     
                        Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.56
                     
                     
                        Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                  
                        10.41.57
                     
                     
                        Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.58
                     
                     
                        Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                     
                  
                        10.41.59
                     
                     
                        Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                  
                        10.41.6
                     
                     
                        Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
                     
                  
                        10.41.60
                     
                     
                        Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
                     
                  
                        10.41.7
                     
                     
                        Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
                     
                  
                        10.41.71
                     
                     
                        Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
                     
                  
                        10.41.72
                     
                     
                        Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
                     
                  
                        10.41.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
                     
                  
                        10.41.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
                     
                  
                        10.42
                     
                     
                        Margarines et graisses comestibles similaires
                     
                  
                        10.42.1
                     
                     
                        Margarines et graisses comestibles similaires
                     
                  
                        10.42.10
                     
                     
                        Margarines et graisses comestibles similaires
                     
                  
                        10.42.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
                     
                  
                        10.42.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
                     
                  
                        10.5
                     
                     
                        Produits laitiers
                     
                  
                        10.51
                     
                     
                        Produits laitiers et fromages
                     
                  
                        10.51.1
                     
                     
                        Lait liquide et crème de lait
                     
                  
                        10.51.11
                     
                     
                        Lait liquide
                     
                  
                        10.51.12
                     
                     
                        Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
                     
                  
                        10.51.2
                     
                     
                        Lait et crème de lait, sous forme solide
                     
                  
                        10.51.21
                     
                     
                        Lait et crème de lait, écrémés, en poudre
                     
                  
                        10.51.22
                     
                     
                        Lait et crème de lait, entiers, en poudre
                     
                  
                        10.51.3
                     
                     
                        Beurre et pâtes à tartiner laitières
                     
                  
                        10.51.30
                     
                     
                        Beurre et pâtes à tartiner laitières
                     
                  
                        10.51.4
                     
                     
                        Fromages
                     
                  
                        10.51.40
                     
                     
                        Fromages
                     
                  
                        10.51.5
                     
                     
                        Autres produits laitiers
                     
                  
                        10.51.51
                     
                     
                        Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide
                     
                  
                        10.51.52
                     
                     
                        Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
                     
                  
                        10.51.53
                     
                     
                        Caséine
                     
                  
                        10.51.54
                     
                     
                        Lactose et sirop de lactose
                     
                  
                        10.51.55
                     
                     
                        Lactosérum
                     
                  
                        10.51.56
                     
                     
                        Produits laitiers n.c.a.
                     
                  
                        10.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
                     
                  
                        10.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
                     
                  
                        10.52
                     
                     
                        Glaces et sorbets
                     
                  
                        10.52.1
                     
                     
                        Glaces et sorbets
                     
                  
                        10.52.10
                     
                     
                        Glaces et sorbets
                     
                  
                        10.52.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
                     
                  
                        10.52.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
                     
                  
                        10.6
                     
                     
                        Produits du travail des grains et produits amylacés
                     
                  
                        10.61
                     
                     
                        Produits du travail des grains
                     
                  
                        10.61.1
                     
                     
                        Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures
                     
                  
                        10.61.11
                     
                     
                        Riz, décortiqué
                     
                  
                        10.61.12
                     
                     
                        Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
                     
                  
                        10.61.2
                     
                     
                        Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines
                     
                  
                        10.61.21
                     
                     
                        Farine de blé
                     
                  
                        10.61.22
                     
                     
                        Farines d'autres céréales
                     
                  
                        10.61.23
                     
                     
                        Farines de légumes
                     
                  
                        10.61.24
                     
                     
                        Farines préparées
                     
                  
                        10.61.3
                     
                     
                        Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales
                     
                  
                        10.61.31
                     
                     
                        Gruaux et semoules de blé
                     
                  
                        10.61.32
                     
                     
                        Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.
                     
                  
                        10.61.33
                     
                     
                        Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
                     
                  
                        10.61.4
                     
                     
                        Sons et autres résidus de meunerie
                     
                  
                        10.61.40
                     
                     
                        Sons et autres résidus de meunerie
                     
                  
                        10.61.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains
                     
                  
                        10.61.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains
                     
                  
                        10.62
                     
                     
                        Produits amylacés
                     
                  
                        10.62.1
                     
                     
                        Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.
                     
                  
                        10.62.11
                     
                     
                        Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
                     
                  
                        10.62.12
                     
                     
                        Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains
                     
                  
                        10.62.13
                     
                     
                        Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
                     
                  
                        10.62.14
                     
                     
                        Huile de maïs
                     
                  
                        10.62.2
                     
                     
                        Résidus d'amidonnerie
                     
                  
                        10.62.20
                     
                     
                        Résidus d'amidonnerie
                     
                  
                        10.62.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés
                     
                  
                        10.62.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés
                     
                  
                        10.7
                     
                     
                        Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires
                     
                  
                        10.71
                     
                     
                        Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
                     
                  
                        10.71.1
                     
                     
                        Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
                     
                  
                        10.71.11
                     
                     
                        Pain frais
                     
                  
                        10.71.12
                     
                     
                        Pâtisseries et viennoiseries fraîches
                     
                  
                        10.71.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.71.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés
                     
                  
                        10.72
                     
                     
                        Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
                     
                  
                        10.72.1
                     
                     
                        Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
                     
                  
                        10.72.11
                     
                     
                        Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
                     
                  
                        10.72.12
                     
                     
                        Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
                     
                  
                        10.72.19
                     
                     
                        Autres gâteaux secs ou de conservation
                     
                  
                        10.72.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
                     
                  
                        10.72.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
                     
                  
                        10.73
                     
                     
                        Pâtes alimentaires
                     
                  
                        10.73.1
                     
                     
                        Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
                     
                  
                        10.73.11
                     
                     
                        Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
                     
                  
                        10.73.12
                     
                     
                        Couscous
                     
                  
                        10.73.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
                     
                  
                        10.73.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
                     
                  
                        10.8
                     
                     
                        Autres produits alimentaires
                     
                  
                        10.81
                     
                     
                        Sucre
                     
                  
                        10.81.1
                     
                     
                        Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses
                     
                  
                        10.81.11
                     
                     
                        Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
                     
                  
                        10.81.12
                     
                     
                        Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
                     
                  
                        10.81.13
                     
                     
                        Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable
                     
                  
                        10.81.14
                     
                     
                        Mélasses
                     
                  
                        10.81.2
                     
                     
                        Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
                     
                  
                        10.81.20
                     
                     
                        Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
                     
                  
                        10.81.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
                     
                  
                        10.81.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
                     
                  
                        10.82
                     
                     
                        Cacao, chocolat et produits de confiserie
                     
                  
                        10.82.1
                     
                     
                        Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
                     
                  
                        10.82.11
                     
                     
                        Cacao en masse, dégraissé ou non
                     
                  
                        10.82.12
                     
                     
                        Beurre de cacao
                     
                  
                        10.82.13
                     
                     
                        Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
                     
                  
                        10.82.14
                     
                     
                        Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
                     
                  
                        10.82.2
                     
                     
                        Chocolat et produits de confiserie
                     
                  
                        10.82.21
                     
                     
                        Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
                     
                  
                        10.82.22
                     
                     
                        Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
                     
                  
                        10.82.23
                     
                     
                        Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
                     
                  
                        10.82.24
                     
                     
                        Fruits confits
                     
                  
                        10.82.3
                     
                     
                        Coques, pellicules et autres résidus de cacao
                     
                  
                        10.82.30
                     
                     
                        Coques, pellicules et autres résidus de cacao
                     
                  
                        10.82.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
                     
                  
                        10.82.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
                     
                  
                        10.83
                     
                     
                        Café et thé transformés
                     
                  
                        10.83.1
                     
                     
                        Café et thé transformés
                     
                  
                        10.83.11
                     
                     
                        Café, décaféiné ou torréfié
                     
                  
                        10.83.12
                     
                     
                        Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
                     
                  
                        10.83.13
                     
                     
                        Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
                     
                  
                        10.83.14
                     
                     
                        Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
                     
                  
                        10.83.15
                     
                     
                        Infusions
                     
                  
                        10.83.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
                     
                  
                        10.83.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
                     
                  
                        10.84
                     
                     
                        Condiments et assaisonnements
                     
                  
                        10.84.1
                     
                     
                        Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées
                     
                  
                        10.84.11
                     
                     
                        Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique
                     
                  
                        10.84.12
                     
                     
                        Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
                     
                  
                        10.84.2
                     
                     
                        Épices préparées
                     
                  
                        10.84.21
                     
                     
                        Poivre (Piper spp.), préparé
                     
                  
                        10.84.22
                     
                     
                        Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés
                     
                  
                        10.84.23
                     
                     
                        Cannelle, préparée; autres épices préparées
                     
                  
                        10.84.3
                     
                     
                        Sel de qualité alimentaire
                     
                  
                        10.84.30
                     
                     
                        Sel de qualité alimentaire
                     
                  
                        10.84.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
                     
                  
                        10.84.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
                     
                  
                        10.85
                     
                     
                        Plats préparés
                     
                  
                        10.85.1
                     
                     
                        Plats préparés
                     
                  
                        10.85.11
                     
                     
                        Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
                     
                  
                        10.85.12
                     
                     
                        Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
                     
                  
                        10.85.13
                     
                     
                        Plats préparés à base de légumes
                     
                  
                        10.85.14
                     
                     
                        Plats préparés à base de pâtes
                     
                  
                        10.85.19
                     
                     
                        Autres plats préparés
                     
                  
                        10.85.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
                     
                  
                        10.85.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
                     
                  
                        10.86
                     
                     
                        Aliments homogénéisés et diététiques
                     
                  
                        10.86.1
                     
                     
                        Aliments homogénéisés et diététiques
                     
                  
                        10.86.10
                     
                     
                        Aliments homogénéisés et diététiques
                     
                  
                        10.86.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques
                     
                  
                        10.86.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques
                     
                  
                        10.89
                     
                     
                        Autres produits alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        10.89.1
                     
                     
                        Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
                     
                  
                        10.89.11
                     
                     
                        Soupes et potages
                     
                  
                        10.89.12
                     
                     
                        Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
                     
                  
                        10.89.13
                     
                     
                        Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
                     
                  
                        10.89.14
                     
                     
                        Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
                     
                  
                        10.89.15
                     
                     
                        Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants
                     
                  
                        10.89.16
                     
                     
                        Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches
                     
                  
                        10.89.17
                     
                     
                        Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine
                     
                  
                        10.89.19
                     
                     
                        Produits alimentaires divers n.c.a.
                     
                  
                        10.89.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        10.89.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        10.9
                     
                     
                        Aliments pour animaux
                     
                  
                        10.91
                     
                     
                        Aliments pour animaux de ferme
                     
                  
                        10.91.1
                     
                     
                        Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
                     
                  
                        10.91.10
                     
                     
                        Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
                     
                  
                        10.91.2
                     
                     
                        Fourrages déshydratés (luzerne)
                     
                  
                        10.91.20
                     
                     
                        Fourrages déshydratés (luzerne)
                     
                  
                        10.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
                     
                  
                        10.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
                     
                  
                        10.92
                     
                     
                        Aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        10.92.1
                     
                     
                        Aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        10.92.10
                     
                     
                        Aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        10.92.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        10.92.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        11
                     
                     
                        Boissons
                     
                  
                        11.0
                     
                     
                        Boissons
                     
                  
                        11.01
                     
                     
                        Boissons alcoolisées distillées
                     
                  
                        11.01.1
                     
                     
                        Boissons alcoolisées distillées
                     
                  
                        11.01.10
                     
                     
                        Boissons alcoolisées distillées
                     
                  
                        11.01.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
                     
                  
                        11.01.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
                     
                  
                        11.02
                     
                     
                        Vins de raisin
                     
                  
                        11.02.1
                     
                     
                        Vins de raisin frais; moûts de raisins
                     
                  
                        11.02.11
                     
                     
                        Vins mousseux, issus de raisin frais
                     
                  
                        11.02.12
                     
                     
                        Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
                     
                  
                        11.02.2
                     
                     
                        Lie de vin; tartre
                     
                  
                        11.02.20
                     
                     
                        Lie de vin; tartre
                     
                  
                        11.02.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
                     
                  
                        11.02.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
                     
                  
                        11.03
                     
                     
                        Cidre et autres vins de fruits
                     
                  
                        11.03.1
                     
                     
                        Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
                     
                  
                        11.03.10
                     
                     
                        Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
                     
                  
                        11.03.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
                     
                  
                        11.03.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
                     
                  
                        11.04
                     
                     
                        Autres boissons fermentées non distillées
                     
                  
                        11.04.1
                     
                     
                        Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
                     
                  
                        11.04.10
                     
                     
                        Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
                     
                  
                        11.04.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
                     
                  
                        11.04.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
                     
                  
                        11.05
                     
                     
                        Bière
                     
                  
                        11.05.1
                     
                     
                        Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
                     
                  
                        11.05.10
                     
                     
                        Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
                     
                  
                        11.05.2
                     
                     
                        Résidus de brasserie et de distillerie
                     
                  
                        11.05.20
                     
                     
                        Résidus de brasserie et de distillerie
                     
                  
                        11.05.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
                     
                  
                        11.05.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
                     
                  
                        11.06
                     
                     
                        Malt
                     
                  
                        11.06.1
                     
                     
                        Malt
                     
                  
                        11.06.10
                     
                     
                        Malt
                     
                  
                        11.06.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
                     
                  
                        11.06.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
                     
                  
                        11.07
                     
                     
                        Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille
                     
                  
                        11.07.1
                     
                     
                        Eaux minérales et boissons rafraîchissantes
                     
                  
                        11.07.11
                     
                     
                        Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
                     
                  
                        11.07.19
                     
                     
                        Autres boissons non alcoolisées
                     
                  
                        11.07.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes
                     
                  
                        11.07.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes
                     
                  
                        12
                     
                     
                        Produits à base de tabac
                     
                  
                        12.0
                     
                     
                        Produits à base de tabac
                     
                  
                        12.00
                     
                     
                        Produits à base de tabac
                     
                  
                        12.00.1
                     
                     
                        Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets
                     
                  
                        12.00.11
                     
                     
                        Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
                     
                  
                        12.00.12
                     
                     
                        Feuilles de tabac séché, écotées
                     
                  
                        12.00.19
                     
                     
                        Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
                     
                  
                        12.00.2
                     
                     
                        Déchets de tabac
                     
                  
                        12.00.20
                     
                     
                        Déchets de tabac
                     
                  
                        12.00.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac
                     
                  
                        12.00.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac
                     
                  
                        13
                     
                     
                        Produits de l'industrie textile
                     
                  
                        13.1
                     
                     
                        Fils et filés
                     
                  
                        13.10
                     
                     
                        Fils et filés
                     
                  
                        13.10.1
                     
                     
                        Graisse de suint (y compris lanoline)
                     
                  
                        13.10.10
                     
                     
                        Graisse de suint (y compris lanoline)
                     
                  
                        13.10.2
                     
                     
                        Fibres textiles naturelles préparées
                     
                  
                        13.10.21
                     
                     
                        Soie grège (non moulinée)
                     
                  
                        13.10.22
                     
                     
                        Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
                     
                  
                        13.10.23
                     
                     
                        Blousses de laine ou de poils fins
                     
                  
                        13.10.24
                     
                     
                        Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
                     
                  
                        13.10.25
                     
                     
                        Coton, cardé ou peigné
                     
                  
                        13.10.26
                     
                     
                        Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
                     
                  
                        13.10.29
                     
                     
                        Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
                     
                  
                        13.10.3
                     
                     
                        Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées
                     
                  
                        13.10.31
                     
                     
                        Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                     
                  
                        13.10.32
                     
                     
                        Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                     
                  
                        13.10.4
                     
                     
                        Fils de soie ou de déchets de soie
                     
                  
                        13.10.40
                     
                     
                        Fils de soie ou de déchets de soie
                     
                  
                        13.10.5
                     
                     
                        Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
                     
                  
                        13.10.50
                     
                     
                        Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
                     
                  
                        13.10.6
                     
                     
                        Fils de coton; fils à coudre de coton
                     
                  
                        13.10.61
                     
                     
                        Fils de coton (autres que fils à coudre)
                     
                  
                        13.10.62
                     
                     
                        Fils à coudre de coton
                     
                  
                        13.10.7
                     
                     
                        Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier
                     
                  
                        13.10.71
                     
                     
                        Fils de lin
                     
                  
                        13.10.72
                     
                     
                        Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
                     
                  
                        13.10.8
                     
                     
                        Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques
                     
                  
                        13.10.81
                     
                     
                        Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                     
                  
                        13.10.82
                     
                     
                        Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
                     
                  
                        13.10.83
                     
                     
                        Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
                     
                  
                        13.10.84
                     
                     
                        Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)
                     
                  
                        13.10.85
                     
                     
                        Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
                     
                  
                        13.10.9
                     
                     
                        Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
                     
                  
                        13.10.91
                     
                     
                        Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
                     
                  
                        13.10.92
                     
                     
                        Effilochés de coton et autres déchets de coton
                     
                  
                        13.10.93
                     
                     
                        Préparation de fibres textiles naturelles
                     
                  
                        13.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
                     
                  
                        13.2
                     
                     
                        Tissus
                     
                  
                        13.20
                     
                     
                        Tissus
                     
                  
                        13.20.1
                     
                     
                        Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
                     
                  
                        13.20.11
                     
                     
                        Tissus de soie ou de déchets de soie
                     
                  
                        13.20.12
                     
                     
                        Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
                     
                  
                        13.20.13
                     
                     
                        Tissus de lin
                     
                  
                        13.20.14
                     
                     
                        Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
                     
                  
                        13.20.19
                     
                     
                        Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
                     
                  
                        13.20.2
                     
                     
                        Tissus de coton
                     
                  
                        13.20.20
                     
                     
                        Tissus de coton
                     
                  
                        13.20.3
                     
                     
                        Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
                     
                  
                        13.20.31
                     
                     
                        Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
                     
                  
                        13.20.32
                     
                     
                        Tissus en fibres synthétiques discontinues
                     
                  
                        13.20.33
                     
                     
                        Tissus en fibres artificielles discontinues
                     
                  
                        13.20.4
                     
                     
                        Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
                     
                  
                        13.20.41
                     
                     
                        Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
                     
                  
                        13.20.42
                     
                     
                        Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
                     
                  
                        13.20.43
                     
                     
                        Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
                     
                  
                        13.20.44
                     
                     
                        Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
                     
                  
                        13.20.45
                     
                     
                        Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
                     
                  
                        13.20.46
                     
                     
                        Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
                     
                  
                        13.20.5
                     
                     
                        Imitation de fourrure par tissage
                     
                  
                        13.20.50
                     
                     
                        Imitation de fourrure par tissage
                     
                  
                        13.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
                     
                  
                        13.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
                     
                  
                        13.3
                     
                     
                        Ennoblissement textile
                     
                  
                        13.30
                     
                     
                        Ennoblissement textile
                     
                  
                        13.30.1
                     
                     
                        Apprêt de textiles
                     
                  
                        13.30.11
                     
                     
                        Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
                     
                  
                        13.30.12
                     
                     
                        Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                     
                  
                        13.30.13
                     
                     
                        Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                     
                  
                        13.30.19
                     
                     
                        Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                     
                  
                        13.9
                     
                     
                        Autres textiles
                     
                  
                        13.91
                     
                     
                        Étoffes à maille
                     
                  
                        13.91.1
                     
                     
                        Étoffes à maille
                     
                  
                        13.91.11
                     
                     
                        Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
                     
                  
                        13.91.19
                     
                     
                        Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
                     
                  
                        13.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
                     
                  
                        13.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
                     
                  
                        13.92
                     
                     
                        Articles textiles confectionnés, sauf habillement
                     
                  
                        13.92.1
                     
                     
                        Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
                     
                  
                        13.92.11
                     
                     
                        Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
                     
                  
                        13.92.12
                     
                     
                        Linge de lit
                     
                  
                        13.92.13
                     
                     
                        Linge de table
                     
                  
                        13.92.14
                     
                     
                        Linge de toilette ou de cuisine
                     
                  
                        13.92.15
                     
                     
                        Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
                     
                  
                        13.92.16
                     
                     
                        Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
                     
                  
                        13.92.2
                     
                     
                        Autres articles textiles confectionnés
                     
                  
                        13.92.21
                     
                     
                        Sacs et sachets d'emballage
                     
                  
                        13.92.22
                     
                     
                        Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
                     
                  
                        13.92.23
                     
                     
                        Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
                     
                  
                        13.92.24
                     
                     
                        Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
                     
                  
                        13.92.29
                     
                     
                        Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
                     
                  
                        13.92.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
                     
                  
                        13.92.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
                     
                  
                        13.93
                     
                     
                        Tapis et moquettes
                     
                  
                        13.93.1
                     
                     
                        Tapis et moquettes
                     
                  
                        13.93.11
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
                     
                  
                        13.93.12
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
                     
                  
                        13.93.13
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
                     
                  
                        13.93.19
                     
                     
                        Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
                     
                  
                        13.93.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
                     
                  
                        13.93.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
                     
                  
                        13.94
                     
                     
                        Ficelles, cordes et filets
                     
                  
                        13.94.1
                     
                     
                        Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets
                     
                  
                        13.94.11
                     
                     
                        Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                     
                  
                        13.94.12
                     
                     
                        Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
                     
                  
                        13.94.2
                     
                     
                        Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
                     
                  
                        13.94.20
                     
                     
                        Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
                     
                  
                        13.94.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
                     
                  
                        13.94.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
                     
                  
                        13.95
                     
                     
                        Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
                     
                  
                        13.95.1
                     
                     
                        Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
                     
                  
                        13.95.10
                     
                     
                        Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
                     
                  
                        13.95.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
                     
                  
                        13.95.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
                     
                  
                        13.96
                     
                     
                        Autres textiles techniques et industriels
                     
                  
                        13.96.1
                     
                     
                        Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques
                     
                  
                        13.96.11
                     
                     
                        Fils et filés métallisés
                     
                  
                        13.96.12
                     
                     
                        Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
                     
                  
                        13.96.13
                     
                     
                        Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
                     
                  
                        13.96.14
                     
                     
                        Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
                     
                  
                        13.96.15
                     
                     
                        Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
                     
                  
                        13.96.16
                     
                     
                        Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
                     
                  
                        13.96.17
                     
                     
                        Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
                     
                  
                        13.96.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
                     
                  
                        13.96.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
                     
                  
                        13.99
                     
                     
                        Autres textiles n.c.a.
                     
                  
                        13.99.1
                     
                     
                        Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
                     
                  
                        13.99.11
                     
                     
                        Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
                     
                  
                        13.99.12
                     
                     
                        Broderies en pièces, bandes ou motifs
                     
                  
                        13.99.13
                     
                     
                        Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                  
                        13.99.14
                     
                     
                        Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
                     
                  
                        13.99.15
                     
                     
                        Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
                     
                  
                        13.99.16
                     
                     
                        Pièces textiles de capitonnage
                     
                  
                        13.99.19
                     
                     
                        Autres textiles et articles textiles n.c.a.
                     
                  
                        13.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
                     
                  
                        13.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
                     
                  
                        14
                     
                     
                        Articles d'habillement
                     
                  
                        14.1
                     
                     
                        Articles d'habillement, à l'exclusion des fourrures
                     
                  
                        14.11
                     
                     
                        Vêtements en cuir
                     
                  
                        14.11.1
                     
                     
                        Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
                     
                  
                        14.11.10
                     
                     
                        Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
                     
                  
                        14.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
                     
                  
                        14.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
                     
                  
                        14.12
                     
                     
                        Vêtements de travail
                     
                  
                        14.12.1
                     
                     
                        Vêtements de travail pour hommes
                     
                  
                        14.12.11
                     
                     
                        Ensembles et vestes de travail pour hommes
                     
                  
                        14.12.12
                     
                     
                        Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
                     
                  
                        14.12.2
                     
                     
                        Vêtements de travail pour femmes
                     
                  
                        14.12.21
                     
                     
                        Ensembles et vestes de travail pour femmes
                     
                  
                        14.12.22
                     
                     
                        Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
                     
                  
                        14.12.3
                     
                     
                        Autres vêtements de travail
                     
                  
                        14.12.30
                     
                     
                        Autres vêtements de travail
                     
                  
                        14.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
                     
                  
                        14.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
                     
                  
                        14.13
                     
                     
                        Autres vêtements de dessus
                     
                  
                        14.13.1
                     
                     
                        Vêtements de dessus, en maille
                     
                  
                        14.13.11
                     
                     
                        Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.12
                     
                     
                        Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.13
                     
                     
                        Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.14
                     
                     
                        Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.2
                     
                     
                        Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.21
                     
                     
                        Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.22
                     
                     
                        Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.23
                     
                     
                        Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.24
                     
                     
                        Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.13.3
                     
                     
                        Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.31
                     
                     
                        Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.32
                     
                     
                        Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.33
                     
                     
                        Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.34
                     
                     
                        Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.35
                     
                     
                        Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.13.4
                     
                     
                        Fripes
                     
                  
                        14.13.40
                     
                     
                        Fripes
                     
                  
                        14.13.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
                     
                  
                        14.13.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
                     
                  
                        14.14
                     
                     
                        Vêtements de dessous
                     
                  
                        14.14.1
                     
                     
                        Vêtements de dessous, en maille
                     
                  
                        14.14.11
                     
                     
                        Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.14.12
                     
                     
                        Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.14.13
                     
                     
                        Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.14.14
                     
                     
                        Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.14.2
                     
                     
                        Vêtements de dessous, en tissu
                     
                  
                        14.14.21
                     
                     
                        Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.14.22
                     
                     
                        Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        14.14.23
                     
                     
                        Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.14.24
                     
                     
                        Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                     
                  
                        14.14.25
                     
                     
                        Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
                     
                  
                        14.14.3
                     
                     
                        Tee-shirts et maillots de corps, en maille
                     
                  
                        14.14.30
                     
                     
                        Tee-shirts et maillots de corps, en maille
                     
                  
                        14.14.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
                     
                  
                        14.14.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
                     
                  
                        14.19
                     
                     
                        Autres vêtements et accessoires
                     
                  
                        14.19.1
                     
                     
                        Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
                     
                  
                        14.19.11
                     
                     
                        Layette et accessoires du vêtement, en maille
                     
                  
                        14.19.12
                     
                     
                        Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
                     
                  
                        14.19.13
                     
                     
                        Gants, mitaines et moufles, en maille
                     
                  
                        14.19.19
                     
                     
                        Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
                     
                  
                        14.19.2
                     
                     
                        Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu
                     
                  
                        14.19.21
                     
                     
                        Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
                     
                  
                        14.19.22
                     
                     
                        Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
                     
                  
                        14.19.23
                     
                     
                        Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
                     
                  
                        14.19.3
                     
                     
                        Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
                     
                  
                        14.19.31
                     
                     
                        Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
                     
                  
                        14.19.32
                     
                     
                        Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
                     
                  
                        14.19.4
                     
                     
                        Articles de chapellerie
                     
                  
                        14.19.41
                     
                     
                        Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
                     
                  
                        14.19.42
                     
                     
                        Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
                     
                  
                        14.19.43
                     
                     
                        Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
                     
                  
                        14.19.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
                     
                  
                        14.19.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
                     
                  
                        14.2
                     
                     
                        Articles en fourrure
                     
                  
                        14.20
                     
                     
                        Articles en fourrure
                     
                  
                        14.20.1
                     
                     
                        Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
                     
                  
                        14.20.10
                     
                     
                        Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
                     
                  
                        14.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
                     
                  
                        14.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
                     
                  
                        14.3
                     
                     
                        Articles à mailles
                     
                  
                        14.31
                     
                     
                        Articles chaussants à mailles
                     
                  
                        14.31.1
                     
                     
                        Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
                     
                  
                        14.31.10
                     
                     
                        Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
                     
                  
                        14.31.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles
                     
                  
                        14.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles
                     
                  
                        14.39
                     
                     
                        Autres articles à mailles
                     
                  
                        14.39.1
                     
                     
                        Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
                     
                  
                        14.39.10
                     
                     
                        Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
                     
                  
                        14.39.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
                     
                  
                        14.39.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
                     
                  
                        15
                     
                     
                        Cuir et articles en cuir
                     
                  
                        15.1
                     
                     
                        Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées
                     
                  
                        15.11
                     
                     
                        Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées
                     
                  
                        15.11.1
                     
                     
                        Peaux tannées ou apprêtées
                     
                  
                        15.11.10
                     
                     
                        Peaux tannées ou apprêtées
                     
                  
                        15.11.2
                     
                     
                        Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                  
                        15.11.21
                     
                     
                        Cuirs et peaux chamoisés
                     
                  
                        15.11.22
                     
                     
                        Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                  
                        15.11.3
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés
                     
                  
                        15.11.31
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
                     
                  
                        15.11.32
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
                     
                  
                        15.11.33
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés d'équidés
                     
                  
                        15.11.4
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins
                     
                  
                        15.11.41
                     
                     
                        Cuirs et peaux délainés d'ovins
                     
                  
                        15.11.42
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de caprins
                     
                  
                        15.11.43
                     
                     
                        Cuirs et peaux de porcins
                     
                  
                        15.11.5
                     
                     
                        Cuirs et peaux d'autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir
                     
                  
                        15.11.51
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
                     
                  
                        15.11.52
                     
                     
                        Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
                     
                  
                        15.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
                     
                  
                        15.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
                     
                  
                        15.12
                     
                     
                        Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie
                     
                  
                        15.12.1
                     
                     
                        Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir
                     
                  
                        15.12.11
                     
                     
                        Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
                     
                  
                        15.12.12
                     
                     
                        Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
                     
                  
                        15.12.13
                     
                     
                        Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
                     
                  
                        15.12.19
                     
                     
                        Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
                     
                  
                        15.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
                     
                  
                        15.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
                     
                  
                        15.2
                     
                     
                        Chaussures
                     
                  
                        15.20
                     
                     
                        Chaussures
                     
                  
                        15.20.1
                     
                     
                        Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
                     
                  
                        15.20.11
                     
                     
                        Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
                     
                  
                        15.20.12
                     
                     
                        Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
                     
                  
                        15.20.13
                     
                     
                        Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
                     
                  
                        15.20.14
                     
                     
                        Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
                     
                  
                        15.20.2
                     
                     
                        Chaussures de sport
                     
                  
                        15.20.21
                     
                     
                        Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
                     
                  
                        15.20.29
                     
                     
                        Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
                     
                  
                        15.20.3
                     
                     
                        Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.
                     
                  
                        15.20.31
                     
                     
                        Chaussures comportant une coquille de protection en métal
                     
                  
                        15.20.32
                     
                     
                        Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
                     
                  
                        15.20.4
                     
                     
                        Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                     
                  
                        15.20.40
                     
                     
                        Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                     
                  
                        15.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
                     
                  
                        15.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
                     
                  
                        16
                     
                     
                        Bois, articles en bois et en liège, à l'exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie
                     
                  
                        16.1
                     
                     
                        Bois, sciés et rabotés
                     
                  
                        16.10
                     
                     
                        Bois, sciés et rabotés
                     
                  
                        16.10.1
                     
                     
                        Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
                     
                  
                        16.10.11
                     
                     
                        Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
                     
                  
                        16.10.12
                     
                     
                        Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
                     
                  
                        16.10.13
                     
                     
                        Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées
                     
                  
                        16.10.2
                     
                     
                        Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois
                     
                  
                        16.10.21
                     
                     
                        Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères
                     
                  
                        16.10.22
                     
                     
                        Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou
                     
                  
                        16.10.23
                     
                     
                        Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois
                     
                  
                        16.10.24
                     
                     
                        Laine de bois; farine de bois
                     
                  
                        16.10.25
                     
                     
                        Plaquettes et particules de bois
                     
                  
                        16.10.3
                     
                     
                        Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées
                     
                  
                        16.10.31
                     
                     
                        Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation
                     
                  
                        16.10.32
                     
                     
                        Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
                     
                  
                        16.10.39
                     
                     
                        Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
                     
                  
                        16.10.9
                     
                     
                        Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
                     
                  
                        16.10.91
                     
                     
                        Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
                     
                  
                        16.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
                     
                  
                        16.2
                     
                     
                        Articles en bois, liège, vannerie et sparterie
                     
                  
                        16.21
                     
                     
                        Panneaux et placages à base de bois
                     
                  
                        16.21.1
                     
                     
                        Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
                     
                  
                        16.21.11
                     
                     
                        Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
                     
                  
                        16.21.12
                     
                     
                        Panneaux de particules
                     
                  
                        16.21.13
                     
                     
                        Panneaux dits “oriented strand board” (OSB)
                     
                  
                        16.21.14
                     
                     
                        Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses
                     
                  
                        16.21.15
                     
                     
                        Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses
                     
                  
                        16.21.16
                     
                     
                        Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères
                     
                  
                        16.21.17
                     
                     
                        Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
                     
                  
                        16.21.18
                     
                     
                        Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois
                     
                  
                        16.21.2
                     
                     
                        Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés
                     
                  
                        16.21.21
                     
                     
                        Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
                     
                  
                        16.21.22
                     
                     
                        Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères
                     
                  
                        16.21.23
                     
                     
                        Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux
                     
                  
                        16.21.24
                     
                     
                        Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois
                     
                  
                        16.21.9
                     
                     
                        Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
                     
                  
                        16.21.91
                     
                     
                        Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
                     
                  
                        16.21.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
                     
                  
                        16.22
                     
                     
                        Parquets assemblés
                     
                  
                        16.22.1
                     
                     
                        Parquets assemblés en panneaux
                     
                  
                        16.22.10
                     
                     
                        Parquets assemblés en panneaux
                     
                  
                        16.22.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
                     
                  
                        16.22.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
                     
                  
                        16.23
                     
                     
                        Autres éléments de menuiserie et de charpente
                     
                  
                        16.23.1
                     
                     
                        Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
                     
                  
                        16.23.11
                     
                     
                        Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
                     
                  
                        16.23.12
                     
                     
                        Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
                     
                  
                        16.23.19
                     
                     
                        Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
                     
                  
                        16.23.2
                     
                     
                        Bâtiments préfabriqués en bois
                     
                  
                        16.23.20
                     
                     
                        Bâtiments préfabriqués en bois
                     
                  
                        16.23.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
                     
                  
                        16.23.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
                     
                  
                        16.24
                     
                     
                        Emballages en bois
                     
                  
                        16.24.1
                     
                     
                        Emballages en bois
                     
                  
                        16.24.11
                     
                     
                        Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
                     
                  
                        16.24.12
                     
                     
                        Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
                     
                  
                        16.24.13
                     
                     
                        Autres emballages en bois et leurs parties
                     
                  
                        16.24.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
                     
                  
                        16.24.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
                     
                  
                        16.29
                     
                     
                        Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie
                     
                  
                        16.29.1
                     
                     
                        Autres objets en bois
                     
                  
                        16.29.11
                     
                     
                        Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
                     
                  
                        16.29.12
                     
                     
                        Articles en bois pour la table et la cuisine
                     
                  
                        16.29.13
                     
                     
                        Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
                     
                  
                        16.29.14
                     
                     
                        Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
                     
                  
                        16.29.15
                     
                     
                        Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux
                     
                  
                        16.29.2
                     
                     
                        Objets en liège, vannerie et sparterie
                     
                  
                        16.29.21
                     
                     
                        Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
                     
                  
                        16.29.22
                     
                     
                        Articles en liège naturel
                     
                  
                        16.29.23
                     
                     
                        Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
                     
                  
                        16.29.24
                     
                     
                        Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
                     
                  
                        16.29.25
                     
                     
                        Articles de vannerie et sparterie
                     
                  
                        16.29.9
                     
                     
                        Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie
                     
                  
                        16.29.91
                     
                     
                        Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
                     
                  
                        16.29.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie
                     
                  
                        17
                     
                     
                        Papier et carton
                     
                  
                        17.1
                     
                     
                        Pâte à papier, papier et carton
                     
                  
                        17.11
                     
                     
                        Pâte à papier
                     
                  
                        17.11.1
                     
                     
                        Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques
                     
                  
                        17.11.11
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
                     
                  
                        17.11.12
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
                     
                  
                        17.11.13
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
                     
                  
                        17.11.14
                     
                     
                        Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
                     
                  
                        17.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
                     
                  
                        17.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
                     
                  
                        17.12
                     
                     
                        Papier et carton
                     
                  
                        17.12.1
                     
                     
                        Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits
                     
                  
                        17.12.11
                     
                     
                        Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
                     
                  
                        17.12.12
                     
                     
                        Papier et carton à la main
                     
                  
                        17.12.13
                     
                     
                        Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
                     
                  
                        17.12.14
                     
                     
                        Autres papiers et cartons à usage graphique
                     
                  
                        17.12.2
                     
                     
                        Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                     
                  
                        17.12.20
                     
                     
                        Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                     
                  
                        17.12.3
                     
                     
                        Papier pour carton ondulé
                     
                  
                        17.12.31
                     
                     
                        Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
                     
                  
                        17.12.32
                     
                     
                        Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
                     
                  
                        17.12.33
                     
                     
                        Papiers fluting mi-chimiques
                     
                  
                        17.12.34
                     
                     
                        Papiers fluting recyclés et autres
                     
                  
                        17.12.35
                     
                     
                        Papiers testliner (fibres récupérées)
                     
                  
                        17.12.4
                     
                     
                        Papiers non couchés, ni enduits
                     
                  
                        17.12.41
                     
                     
                        Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
                     
                  
                        17.12.42
                     
                     
                        Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
                     
                  
                        17.12.43
                     
                     
                        Papier et carton filtre; papier feutre
                     
                  
                        17.12.44
                     
                     
                        Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
                     
                  
                        17.12.5
                     
                     
                        Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
                     
                  
                        17.12.51
                     
                     
                        Cartons gris, non couchés, ni enduits
                     
                  
                        17.12.59
                     
                     
                        Autres cartons non couchés, ni enduits
                     
                  
                        17.12.6
                     
                     
                        Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et “cristal” et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                     
                  
                        17.12.60
                     
                     
                        Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et “cristal” et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                     
                  
                        17.12.7
                     
                     
                        Papiers et cartons élaborés
                     
                  
                        17.12.71
                     
                     
                        Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
                     
                  
                        17.12.72
                     
                     
                        Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
                     
                  
                        17.12.73
                     
                     
                        Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                     
                  
                        17.12.74
                     
                     
                        Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                     
                  
                        17.12.75
                     
                     
                        Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                     
                  
                        17.12.76
                     
                     
                        Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
                     
                  
                        17.12.77
                     
                     
                        Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                     
                  
                        17.12.78
                     
                     
                        Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                     
                  
                        17.12.79
                     
                     
                        Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                     
                  
                        17.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
                     
                  
                        17.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
                     
                  
                        17.2
                     
                     
                        Articles en papier ou en carton
                     
                  
                        17.21
                     
                     
                        Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
                     
                  
                        17.21.1
                     
                     
                        Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
                     
                  
                        17.21.11
                     
                     
                        Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
                     
                  
                        17.21.12
                     
                     
                        Sacs et sachets en papier
                     
                  
                        17.21.13
                     
                     
                        Boîtes et caisses en carton ondulé
                     
                  
                        17.21.14
                     
                     
                        Boîtes et caisses pliantes en carton compact
                     
                  
                        17.21.15
                     
                     
                        Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
                     
                  
                        17.21.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
                     
                  
                        17.21.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
                     
                  
                        17.22
                     
                     
                        Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                     
                  
                        17.22.1
                     
                     
                        Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                     
                  
                        17.22.11
                     
                     
                        Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                     
                  
                        17.22.12
                     
                     
                        Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                     
                  
                        17.22.13
                     
                     
                        Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
                     
                  
                        17.22.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                     
                  
                        17.22.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                     
                  
                        17.23
                     
                     
                        Articles de papeterie
                     
                  
                        17.23.1
                     
                     
                        Articles de papeterie
                     
                  
                        17.23.11
                     
                     
                        Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
                     
                  
                        17.23.12
                     
                     
                        Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
                     
                  
                        17.23.13
                     
                     
                        Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
                     
                  
                        17.23.14
                     
                     
                        Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
                     
                  
                        17.23.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
                     
                  
                        17.23.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
                     
                  
                        17.24
                     
                     
                        Papiers peints
                     
                  
                        17.24.1
                     
                     
                        Papiers peints
                     
                  
                        17.24.11
                     
                     
                        Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
                     
                  
                        17.24.12
                     
                     
                        Revêtements muraux textiles
                     
                  
                        17.24.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
                     
                  
                        17.24.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
                     
                  
                        17.29
                     
                     
                        Autres articles en papier ou en carton
                     
                  
                        17.29.1
                     
                     
                        Autres articles en papier ou en carton
                     
                  
                        17.29.11
                     
                     
                        Étiquettes en papier ou carton
                     
                  
                        17.29.12
                     
                     
                        Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
                     
                  
                        17.29.19
                     
                     
                        Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
                     
                  
                        17.29.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
                     
                  
                        17.29.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
                     
                  
                        18
                     
                     
                        Travaux d'impression et de reproduction
                     
                  
                        18.1
                     
                     
                        Travaux d'impression et services connexes
                     
                  
                        18.11
                     
                     
                        Impression de journaux
                     
                  
                        18.11.1
                     
                     
                        Impression de journaux
                     
                  
                        18.11.10
                     
                     
                        Impression de journaux
                     
                  
                        18.12
                     
                     
                        Autres travaux d'impression
                     
                  
                        18.12.1
                     
                     
                        Autres travaux d'impression
                     
                  
                        18.12.11
                     
                     
                        Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes “intelligentes”, chéquiers et autres papiers fiduciaires
                     
                  
                        18.12.12
                     
                     
                        Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
                     
                  
                        18.12.13
                     
                     
                        Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
                     
                  
                        18.12.14
                     
                     
                        Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales
                     
                  
                        18.12.15
                     
                     
                        Impression d'étiquettes
                     
                  
                        18.12.16
                     
                     
                        Impression directe sur des matières autres que le papier
                     
                  
                        18.12.19
                     
                     
                        Autres travaux d'impression n.c.a.
                     
                  
                        18.13
                     
                     
                        Travaux de préparation d'impression
                     
                  
                        18.13.1
                     
                     
                        Travaux de préparation d'impression
                     
                  
                        18.13.10
                     
                     
                        Travaux de préparation d'impression
                     
                  
                        18.13.2
                     
                     
                        Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
                     
                  
                        18.13.20
                     
                     
                        Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
                     
                  
                        18.13.3
                     
                     
                        Travaux auxiliaires de l'impression
                     
                  
                        18.13.30
                     
                     
                        Travaux auxiliaires de l'impression
                     
                  
                        18.14
                     
                     
                        Reliure et services connexes
                     
                  
                        18.14.1
                     
                     
                        Reliure et services connexes
                     
                  
                        18.14.10
                     
                     
                        Reliure et services connexes
                     
                  
                        18.2
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements
                     
                  
                        18.20
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements
                     
                  
                        18.20.1
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements sonores
                     
                  
                        18.20.10
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements sonores
                     
                  
                        18.20.2
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements vidéo
                     
                  
                        18.20.20
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements vidéo
                     
                  
                        18.20.3
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements informatiques
                     
                  
                        18.20.30
                     
                     
                        Reproduction d'enregistrements informatiques
                     
                  
                        19
                     
                     
                        Produits de la cokéfaction et du raffinage
                     
                  
                        19.1
                     
                     
                        Produits de la cokéfaction
                     
                  
                        19.10
                     
                     
                        Produits de la cokéfaction
                     
                  
                        19.10.1
                     
                     
                        Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
                     
                  
                        19.10.10
                     
                     
                        Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
                     
                  
                        19.10.2
                     
                     
                        Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
                     
                  
                        19.10.20
                     
                     
                        Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
                     
                  
                        19.10.3
                     
                     
                        Brai et coke de brai
                     
                  
                        19.10.30
                     
                     
                        Brai et coke de brai
                     
                  
                        19.10.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
                     
                  
                        19.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
                     
                  
                        19.2
                     
                     
                        Produits du raffinage du pétrole
                     
                  
                        19.20
                     
                     
                        Produits du raffinage du pétrole
                     
                  
                        19.20.1
                     
                     
                        Briquettes, boulets et combustibles solides similaires
                     
                  
                        19.20.11
                     
                     
                        Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
                     
                  
                        19.20.12
                     
                     
                        Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
                     
                  
                        19.20.13
                     
                     
                        Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
                     
                  
                        19.20.2
                     
                     
                        Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes
                     
                  
                        19.20.21
                     
                     
                        Essences pour moteurs
                     
                  
                        19.20.22
                     
                     
                        Essences d'aviation
                     
                  
                        19.20.23
                     
                     
                        White spirit
                     
                  
                        19.20.24
                     
                     
                        Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène
                     
                  
                        19.20.25
                     
                     
                        Naphta
                     
                  
                        19.20.26
                     
                     
                        Gazoles
                     
                  
                        19.20.27
                     
                     
                        Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.
                     
                  
                        19.20.28
                     
                     
                        Fiouls lourds n.c.a.
                     
                  
                        19.20.29
                     
                     
                        Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.
                     
                  
                        19.20.3
                     
                     
                        Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
                     
                  
                        19.20.31
                     
                     
                        Butane et propane, liquéfiés
                     
                  
                        19.20.32
                     
                     
                        Éthylène, propylène, butylène, butadiène
                     
                  
                        19.20.39
                     
                     
                        Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
                     
                  
                        19.20.4
                     
                     
                        Autres produits pétroliers
                     
                  
                        19.20.41
                     
                     
                        Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres
                     
                  
                        19.20.42
                     
                     
                        Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
                     
                  
                        19.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
                     
                  
                        19.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
                     
                  
                        20
                     
                     
                        Produits chimiques
                     
                  
                        20.1
                     
                     
                        Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique
                     
                  
                        20.11
                     
                     
                        Gaz industriels
                     
                  
                        20.11.1
                     
                     
                        Gaz industriels
                     
                  
                        20.11.11
                     
                     
                        Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
                     
                  
                        20.11.12
                     
                     
                        Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                     
                  
                        20.11.13
                     
                     
                        Air liquide ou comprimé
                     
                  
                        20.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
                     
                  
                        20.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
                     
                  
                        20.12
                     
                     
                        Colorants, pigments et agents tannants
                     
                  
                        20.12.1
                     
                     
                        Oxydes, peroxydes et hydroxydes
                     
                  
                        20.12.11
                     
                     
                        Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
                     
                  
                        20.12.12
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
                     
                  
                        20.12.19
                     
                     
                        Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
                     
                  
                        20.12.2
                     
                     
                        Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.
                     
                  
                        20.12.21
                     
                     
                        Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
                     
                  
                        20.12.22
                     
                     
                        Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale
                     
                  
                        20.12.23
                     
                     
                        Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
                     
                  
                        20.12.24
                     
                     
                        Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
                     
                  
                        20.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
                     
                  
                        20.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
                     
                  
                        20.13
                     
                     
                        Autres produits chimiques inorganiques de base
                     
                  
                        20.13.1
                     
                     
                        Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs
                     
                  
                        20.13.11
                     
                     
                        Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
                     
                  
                        20.13.12
                     
                     
                        Uranium et thorium appauvris et leurs composés
                     
                  
                        20.13.13
                     
                     
                        Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
                     
                  
                        20.13.14
                     
                     
                        Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
                     
                  
                        20.13.2
                     
                     
                        Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques
                     
                  
                        20.13.21
                     
                     
                        Métalloïdes
                     
                  
                        20.13.22
                     
                     
                        Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
                     
                  
                        20.13.23
                     
                     
                        Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
                     
                  
                        20.13.24
                     
                     
                        Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
                     
                  
                        20.13.25
                     
                     
                        Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                     
                  
                        20.13.3
                     
                     
                        Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates
                     
                  
                        20.13.31
                     
                     
                        Halogénures métalliques
                     
                  
                        20.13.32
                     
                     
                        Hypochlorites, chlorates, perchlorates
                     
                  
                        20.13.4
                     
                     
                        Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates
                     
                  
                        20.13.41
                     
                     
                        Sulfures, sulfites et sulfates
                     
                  
                        20.13.42
                     
                     
                        Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
                     
                  
                        20.13.43
                     
                     
                        Carbonates
                     
                  
                        20.13.5
                     
                     
                        Autres sels métalliques
                     
                  
                        20.13.51
                     
                     
                        Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal
                     
                  
                        20.13.52
                     
                     
                        Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
                     
                  
                        20.13.6
                     
                     
                        Autres produits chimiques inorganiques de base
                     
                  
                        20.13.61
                     
                     
                        Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
                     
                  
                        20.13.62
                     
                     
                        Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
                     
                  
                        20.13.63
                     
                     
                        Peroxyde d'hydrogène
                     
                  
                        20.13.64
                     
                     
                        Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
                     
                  
                        20.13.65
                     
                     
                        Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
                     
                  
                        20.13.66
                     
                     
                        Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
                     
                  
                        20.13.67
                     
                     
                        Pyrites de fer grillées
                     
                  
                        20.13.68
                     
                     
                        Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
                     
                  
                        20.13.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
                     
                  
                        20.13.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
                     
                  
                        20.14
                     
                     
                        Autres produits chimiques organiques de base
                     
                  
                        20.14.1
                     
                     
                        Hydrocarbures et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.11
                     
                     
                        Hydrocarbures acycliques
                     
                  
                        20.14.12
                     
                     
                        Hydrocarbures cycliques
                     
                  
                        20.14.13
                     
                     
                        Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
                     
                  
                        20.14.14
                     
                     
                        Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
                     
                  
                        20.14.19
                     
                     
                        Autres dérivés des hydrocarbures
                     
                  
                        20.14.2
                     
                     
                        Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels
                     
                  
                        20.14.21
                     
                     
                        Alcools gras industriels
                     
                  
                        20.14.22
                     
                     
                        Monoalcools
                     
                  
                        20.14.23
                     
                     
                        Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.24
                     
                     
                        Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
                     
                  
                        20.14.3
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.31
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
                     
                  
                        20.14.32
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.33
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.34
                     
                     
                        Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels
                     
                  
                        20.14.4
                     
                     
                        Composés organiques à fonction azotée
                     
                  
                        20.14.41
                     
                     
                        Composés à fonction amine
                     
                  
                        20.14.42
                     
                     
                        Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
                     
                  
                        20.14.43
                     
                     
                        Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.44
                     
                     
                        Composés à autres fonctions azotées
                     
                  
                        20.14.5
                     
                     
                        Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.
                     
                  
                        20.14.51
                     
                     
                        Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
                     
                  
                        20.14.52
                     
                     
                        Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
                     
                  
                        20.14.53
                     
                     
                        Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                  
                        20.14.6
                     
                     
                        Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques
                     
                  
                        20.14.61
                     
                     
                        Composés à fonction aldéhyde
                     
                  
                        20.14.62
                     
                     
                        Composés à fonction cétone et quinone
                     
                  
                        20.14.63
                     
                     
                        Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
                     
                  
                        20.14.64
                     
                     
                        Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
                     
                  
                        20.14.7
                     
                     
                        Produits chimiques organiques de base divers
                     
                  
                        20.14.71
                     
                     
                        Dérivés de produits végétaux ou résineux
                     
                  
                        20.14.72
                     
                     
                        Charbon de bois
                     
                  
                        20.14.73
                     
                     
                        Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
                     
                  
                        20.14.74
                     
                     
                        Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
                     
                  
                        20.14.75
                     
                     
                        Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
                     
                  
                        20.14.8
                     
                     
                        Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
                     
                  
                        20.14.80
                     
                     
                        Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
                     
                  
                        20.14.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
                     
                  
                        20.14.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
                     
                  
                        20.15
                     
                     
                        Engrais et composés azotés
                     
                  
                        20.15.1
                     
                     
                        Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
                     
                  
                        20.15.10
                     
                     
                        Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
                     
                  
                        20.15.2
                     
                     
                        Chlorure d'ammonium; nitrites
                     
                  
                        20.15.20
                     
                     
                        Chlorure d'ammonium; nitrites
                     
                  
                        20.15.3
                     
                     
                        Engrais azotés, minéraux ou chimiques
                     
                  
                        20.15.31
                     
                     
                        Urée
                     
                  
                        20.15.32
                     
                     
                        Sulfate d'ammonium
                     
                  
                        20.15.33
                     
                     
                        Nitrate d'ammonium
                     
                  
                        20.15.34
                     
                     
                        Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                     
                  
                        20.15.35
                     
                     
                        Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                     
                  
                        20.15.36
                     
                     
                        Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
                     
                  
                        20.15.39
                     
                     
                        Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.
                     
                  
                        20.15.4
                     
                     
                        Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
                     
                  
                        20.15.41
                     
                     
                        Superphosphates
                     
                  
                        20.15.49
                     
                     
                        Autres engrais phosphatés
                     
                  
                        20.15.5
                     
                     
                        Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
                     
                  
                        20.15.51
                     
                     
                        Chlorure de potassium (muriate de potasse)
                     
                  
                        20.15.52
                     
                     
                        Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
                     
                  
                        20.15.59
                     
                     
                        Autres engrais potassiques
                     
                  
                        20.15.6
                     
                     
                        Nitrate de sodium
                     
                  
                        20.15.60
                     
                     
                        Nitrate de sodium
                     
                  
                        20.15.7
                     
                     
                        Engrais n.c.a.
                     
                  
                        20.15.71
                     
                     
                        Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
                     
                  
                        20.15.72
                     
                     
                        Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                     
                  
                        20.15.73
                     
                     
                        Phosphate monoammonique
                     
                  
                        20.15.74
                     
                     
                        Engrais binaires: azote et phosphore
                     
                  
                        20.15.75
                     
                     
                        Engrais binaires: phosphore et potassium
                     
                  
                        20.15.76
                     
                     
                        Nitrates de potassium
                     
                  
                        20.15.79
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
                     
                  
                        20.15.8
                     
                     
                        Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
                     
                  
                        20.15.80
                     
                     
                        Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
                     
                  
                        20.15.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
                     
                  
                        20.15.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
                     
                  
                        20.16
                     
                     
                        Matières plastiques sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.1
                     
                     
                        Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.10
                     
                     
                        Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.2
                     
                     
                        Polymères du styrène, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.20
                     
                     
                        Polymères du styrène, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.3
                     
                     
                        Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.30
                     
                     
                        Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.4
                     
                     
                        Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.40
                     
                     
                        Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.5
                     
                     
                        Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions
                     
                  
                        20.16.51
                     
                     
                        Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.52
                     
                     
                        Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.53
                     
                     
                        Polymères acryliques, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.54
                     
                     
                        Polyamides, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.55
                     
                     
                        Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.56
                     
                     
                        Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.57
                     
                     
                        Silicones, sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.59
                     
                     
                        Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
                     
                  
                        20.16.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
                     
                  
                        20.16.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
                     
                  
                        20.17
                     
                     
                        Caoutchouc synthétique sous formes primaires
                     
                  
                        20.17.1
                     
                     
                        Caoutchouc synthétique sous formes primaires
                     
                  
                        20.17.10
                     
                     
                        Caoutchouc synthétique sous formes primaires
                     
                  
                        20.17.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
                     
                  
                        20.17.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
                     
                  
                        20.2
                     
                     
                        Pesticides et autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.20
                     
                     
                        Pesticides et autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.20.1
                     
                     
                        Pesticides et autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.20.11
                     
                     
                        Insecticides
                     
                  
                        20.20.12
                     
                     
                        Herbicides
                     
                  
                        20.20.13
                     
                     
                        Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
                     
                  
                        20.20.14
                     
                     
                        Désinfectants
                     
                  
                        20.20.15
                     
                     
                        Fongicides
                     
                  
                        20.20.16
                     
                     
                        Pesticides dangereux
                     
                  
                        20.20.19
                     
                     
                        Autres pesticides et autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
                     
                  
                        20.3
                     
                     
                        Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
                     
                  
                        20.30
                     
                     
                        Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
                     
                  
                        20.30.1
                     
                     
                        Peintures et vernis à base de polymères
                     
                  
                        20.30.11
                     
                     
                        Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
                     
                  
                        20.30.12
                     
                     
                        Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
                     
                  
                        20.30.2
                     
                     
                        Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d'imprimerie
                     
                  
                        20.30.21
                     
                     
                        Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
                     
                  
                        20.30.22
                     
                     
                        Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
                     
                  
                        20.30.23
                     
                     
                        Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires
                     
                  
                        20.30.24
                     
                     
                        Encres d'imprimerie
                     
                  
                        20.30.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
                     
                  
                        20.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
                     
                  
                        20.4
                     
                     
                        Savons, produits d'entretien et parfums
                     
                  
                        20.41
                     
                     
                        Savons, détergents et produits d'entretien
                     
                  
                        20.41.1
                     
                     
                        Glycérine
                     
                  
                        20.41.10
                     
                     
                        Glycérine
                     
                  
                        20.41.2
                     
                     
                        Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
                     
                  
                        20.41.20
                     
                     
                        Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
                     
                  
                        20.41.3
                     
                     
                        Savons et produits de nettoyage
                     
                  
                        20.41.31
                     
                     
                        Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                     
                  
                        20.41.32
                     
                     
                        Détergents et produits de nettoyage
                     
                  
                        20.41.4
                     
                     
                        Préparations odoriférantes et cires
                     
                  
                        20.41.41
                     
                     
                        Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
                     
                  
                        20.41.42
                     
                     
                        Cires artificielles et préparées
                     
                  
                        20.41.43
                     
                     
                        Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
                     
                  
                        20.41.44
                     
                     
                        Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
                     
                  
                        20.41.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
                     
                  
                        20.41.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
                     
                  
                        20.42
                     
                     
                        Parfums et produits pour la toilette
                     
                  
                        20.42.1
                     
                     
                        Parfums et produits pour la toilette
                     
                  
                        20.42.11
                     
                     
                        Parfums et eaux de toilette
                     
                  
                        20.42.12
                     
                     
                        Produits pour les lèvres et les yeux
                     
                  
                        20.42.13
                     
                     
                        Préparations pour manucures et pédicures
                     
                  
                        20.42.14
                     
                     
                        Poudres, fards, fonds de teint
                     
                  
                        20.42.15
                     
                     
                        Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
                     
                  
                        20.42.16
                     
                     
                        Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
                     
                  
                        20.42.17
                     
                     
                        Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
                     
                  
                        20.42.18
                     
                     
                        Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
                     
                  
                        20.42.19
                     
                     
                        Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
                     
                  
                        20.42.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
                     
                  
                        20.42.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
                     
                  
                        20.5
                     
                     
                        Autres produits chimiques
                     
                  
                        20.51
                     
                     
                        Produits explosifs
                     
                  
                        20.51.1
                     
                     
                        Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d'artifice
                     
                  
                        20.51.11
                     
                     
                        Poudres propulsives et produits explosifs préparés
                     
                  
                        20.51.12
                     
                     
                        Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
                     
                  
                        20.51.13
                     
                     
                        Feux d'artifice
                     
                  
                        20.51.14
                     
                     
                        Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
                     
                  
                        20.51.2
                     
                     
                        Allumettes
                     
                  
                        20.51.20
                     
                     
                        Allumettes
                     
                  
                        20.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
                     
                  
                        20.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
                     
                  
                        20.52
                     
                     
                        Colles
                     
                  
                        20.52.1
                     
                     
                        Colles
                     
                  
                        20.52.10
                     
                     
                        Colles
                     
                  
                        20.52.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
                     
                  
                        20.52.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
                     
                  
                        20.53
                     
                     
                        Huiles essentielles
                     
                  
                        20.53.1
                     
                     
                        Huiles essentielles
                     
                  
                        20.53.10
                     
                     
                        Huiles essentielles
                     
                  
                        20.53.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
                     
                  
                        20.53.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
                     
                  
                        20.59
                     
                     
                        Autres produits chimiques n.c.a.
                     
                  
                        20.59.1
                     
                     
                        Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques
                     
                  
                        20.59.11
                     
                     
                        Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
                     
                  
                        20.59.12
                     
                     
                        Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
                     
                  
                        20.59.2
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
                     
                  
                        20.59.20
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
                     
                  
                        20.59.3
                     
                     
                        Encres de bureau et de dessin et autres encres
                     
                  
                        20.59.30
                     
                     
                        Encres de bureau et de dessin et autres encres
                     
                  
                        20.59.4
                     
                     
                        Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel
                     
                  
                        20.59.41
                     
                     
                        Lubrifiants spéciaux
                     
                  
                        20.59.42
                     
                     
                        Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
                     
                  
                        20.59.43
                     
                     
                        Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
                     
                  
                        20.59.5
                     
                     
                        Produits chimiques divers
                     
                  
                        20.59.51
                     
                     
                        Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
                     
                  
                        20.59.52
                     
                     
                        Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
                     
                  
                        20.59.53
                     
                     
                        Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
                     
                  
                        20.59.54
                     
                     
                        Charbons actifs
                     
                  
                        20.59.55
                     
                     
                        Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
                     
                  
                        20.59.56
                     
                     
                        Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
                     
                  
                        20.59.57
                     
                     
                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
                     
                  
                        20.59.58
                     
                     
                        Biodiesel
                     
                  
                        20.59.59
                     
                     
                        Autres produits chimiques divers n.c.a.
                     
                  
                        20.59.6
                     
                     
                        Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
                     
                  
                        20.59.60
                     
                     
                        Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
                     
                  
                        20.59.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.
                     
                  
                        20.59.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.
                     
                  
                        20.6
                     
                     
                        Fibres artificielles ou synthétiques
                     
                  
                        20.60
                     
                     
                        Fibres artificielles ou synthétiques
                     
                  
                        20.60.1
                     
                     
                        Fibres synthétiques
                     
                  
                        20.60.11
                     
                     
                        Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
                     
                  
                        20.60.12
                     
                     
                        Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
                     
                  
                        20.60.13
                     
                     
                        Autres fils de monofilaments synthétiques
                     
                  
                        20.60.14
                     
                     
                        Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
                     
                  
                        20.60.2
                     
                     
                        Fibres artificielles
                     
                  
                        20.60.21
                     
                     
                        Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
                     
                  
                        20.60.22
                     
                     
                        Fils de filaments de haute ténacité en viscose
                     
                  
                        20.60.23
                     
                     
                        Autres fils de monofilaments artificiels
                     
                  
                        20.60.24
                     
                     
                        Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
                     
                  
                        20.60.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
                     
                  
                        20.60.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
                     
                  
                        21
                     
                     
                        Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.1
                     
                     
                        Produits pharmaceutiques de base
                     
                  
                        21.10
                     
                     
                        Produits pharmaceutiques de base
                     
                  
                        21.10.1
                     
                     
                        Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
                     
                  
                        21.10.10
                     
                     
                        Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
                     
                  
                        21.10.2
                     
                     
                        Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
                     
                  
                        21.10.20
                     
                     
                        Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
                     
                  
                        21.10.3
                     
                     
                        Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides
                     
                  
                        21.10.31
                     
                     
                        Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
                     
                  
                        21.10.32
                     
                     
                        Sulfonamides
                     
                  
                        21.10.4
                     
                     
                        Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
                     
                  
                        21.10.40
                     
                     
                        Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
                     
                  
                        21.10.5
                     
                     
                        Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d'origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques
                     
                  
                        21.10.51
                     
                     
                        Provitamines, vitamines et leurs dérivés
                     
                  
                        21.10.52
                     
                     
                        Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
                     
                  
                        21.10.53
                     
                     
                        Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
                     
                  
                        21.10.54
                     
                     
                        Antibiotiques
                     
                  
                        21.10.6
                     
                     
                        Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
                     
                  
                        21.10.60
                     
                     
                        Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
                     
                  
                        21.10.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
                     
                  
                        21.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
                     
                  
                        21.2
                     
                     
                        Préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.20
                     
                     
                        Préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.20.1
                     
                     
                        Médicaments
                     
                  
                        21.20.11
                     
                     
                        Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques
                     
                  
                        21.20.12
                     
                     
                        Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques
                     
                  
                        21.20.13
                     
                     
                        Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
                     
                  
                        21.20.2
                     
                     
                        Autres préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.20.21
                     
                     
                        Sérums et vaccins
                     
                  
                        21.20.22
                     
                     
                        Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
                     
                  
                        21.20.23
                     
                     
                        Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.20.24
                     
                     
                        Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
                     
                  
                        21.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        21.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        22
                     
                     
                        Produits en caoutchouc et en plastique
                     
                  
                        22.1
                     
                     
                        Produits en caoutchouc
                     
                  
                        22.11
                     
                     
                        Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
                     
                  
                        22.11.1
                     
                     
                        Pneumatiques neufs
                     
                  
                        22.11.11
                     
                     
                        Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
                     
                  
                        22.11.12
                     
                     
                        Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
                     
                  
                        22.11.13
                     
                     
                        Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
                     
                  
                        22.11.14
                     
                     
                        Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
                     
                  
                        22.11.15
                     
                     
                        Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
                     
                  
                        22.11.16
                     
                     
                        Profilés pour le rechapage
                     
                  
                        22.11.2
                     
                     
                        Pneumatiques rechapés
                     
                  
                        22.11.20
                     
                     
                        Pneumatiques rechapés
                     
                  
                        22.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
                     
                  
                        22.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
                     
                  
                        22.19
                     
                     
                        Autres produits en caoutchouc
                     
                  
                        22.19.1
                     
                     
                        Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                  
                        22.19.10
                     
                     
                        Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                  
                        22.19.2
                     
                     
                        Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
                     
                  
                        22.19.20
                     
                     
                        Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
                     
                  
                        22.19.3
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                  
                        22.19.30
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                  
                        22.19.4
                     
                     
                        Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
                     
                  
                        22.19.40
                     
                     
                        Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
                     
                  
                        22.19.5
                     
                     
                        Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
                     
                  
                        22.19.50
                     
                     
                        Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
                     
                  
                        22.19.6
                     
                     
                        Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                  
                        22.19.60
                     
                     
                        Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                  
                        22.19.7
                     
                     
                        Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
                     
                  
                        22.19.71
                     
                     
                        Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                  
                        22.19.72
                     
                     
                        Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
                     
                  
                        22.19.73
                     
                     
                        Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
                     
                  
                        22.19.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
                     
                  
                        22.19.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
                     
                  
                        22.2
                     
                     
                        Produits en plastique
                     
                  
                        22.21
                     
                     
                        Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.1
                     
                     
                        Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.10
                     
                     
                        Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.2
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.21
                     
                     
                        Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.29
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.3
                     
                     
                        Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
                     
                  
                        22.21.30
                     
                     
                        Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
                     
                  
                        22.21.4
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.41
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
                     
                  
                        22.21.42
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
                     
                  
                        22.21.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
                     
                  
                        22.21.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
                     
                  
                        22.22
                     
                     
                        Emballages en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.1
                     
                     
                        Emballages en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.11
                     
                     
                        Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
                     
                  
                        22.22.12
                     
                     
                        Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
                     
                  
                        22.22.13
                     
                     
                        Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.14
                     
                     
                        Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.19
                     
                     
                        Autres emballages en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
                     
                  
                        22.22.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
                     
                  
                        22.23
                     
                     
                        Éléments en matières plastiques pour la construction
                     
                  
                        22.23.1
                     
                     
                        Éléments en matières plastiques pour la construction; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique
                     
                  
                        22.23.11
                     
                     
                        Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
                     
                  
                        22.23.12
                     
                     
                        Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques
                     
                  
                        22.23.13
                     
                     
                        Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
                     
                  
                        22.23.14
                     
                     
                        Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
                     
                  
                        22.23.15
                     
                     
                        Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
                     
                  
                        22.23.19
                     
                     
                        Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
                     
                  
                        22.23.2
                     
                     
                        Constructions préfabriquées en matières plastiques
                     
                  
                        22.23.20
                     
                     
                        Constructions préfabriquées en matières plastiques
                     
                  
                        22.23.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
                     
                  
                        22.23.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
                     
                  
                        22.29
                     
                     
                        Autres produits en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.1
                     
                     
                        Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.10
                     
                     
                        Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.2
                     
                     
                        Autres produits en matières plastiques n.c.a.
                     
                  
                        22.29.21
                     
                     
                        Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
                     
                  
                        22.29.22
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.23
                     
                     
                        Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.24
                     
                     
                        Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.25
                     
                     
                        Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.26
                     
                     
                        Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.29
                     
                     
                        Autres articles en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.9
                     
                     
                        Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
                     
                  
                        22.29.91
                     
                     
                        Façons de travail des matières plastiques
                     
                  
                        22.29.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
                     
                  
                        23
                     
                     
                        Autres produits minéraux non métalliques
                     
                  
                        23.1
                     
                     
                        Verre et articles en verre
                     
                  
                        23.11
                     
                     
                        Verre plat
                     
                  
                        23.11.1
                     
                     
                        Verre plat
                     
                  
                        23.11.11
                     
                     
                        Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
                     
                  
                        23.11.12
                     
                     
                        Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
                     
                  
                        23.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
                     
                  
                        23.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
                     
                  
                        23.12
                     
                     
                        Verre plat travaillé
                     
                  
                        23.12.1
                     
                     
                        Verre plat travaillé
                     
                  
                        23.12.11
                     
                     
                        Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
                     
                  
                        23.12.12
                     
                     
                        Verre de sécurité
                     
                  
                        23.12.13
                     
                     
                        Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
                     
                  
                        23.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
                     
                  
                        23.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
                     
                  
                        23.13
                     
                     
                        Verre creux
                     
                  
                        23.13.1
                     
                     
                        Verre creux
                     
                  
                        23.13.11
                     
                     
                        Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
                     
                  
                        23.13.12
                     
                     
                        Verres à boire autres qu'en vitrocérame
                     
                  
                        23.13.13
                     
                     
                        Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
                     
                  
                        23.13.14
                     
                     
                        Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
                     
                  
                        23.13.9
                     
                     
                        Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
                     
                  
                        23.13.91
                     
                     
                        Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique
                     
                  
                        23.13.92
                     
                     
                        Façonnage de récipients en verre
                     
                  
                        23.13.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
                     
                  
                        23.14
                     
                     
                        Fibres de verre
                     
                  
                        23.14.1
                     
                     
                        Fibres de verre
                     
                  
                        23.14.11
                     
                     
                        Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
                     
                  
                        23.14.12
                     
                     
                        Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés
                     
                  
                        23.14.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
                     
                  
                        23.14.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
                     
                  
                        23.19
                     
                     
                        Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique
                     
                  
                        23.19.1
                     
                     
                        Autre verre, semi-fini
                     
                  
                        23.19.11
                     
                     
                        Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
                     
                  
                        23.19.12
                     
                     
                        Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre “multicellulaire” ou verre “mousse” en blocs, plaques ou formes similaires
                     
                  
                        23.19.2
                     
                     
                        Verre technique et autre
                     
                  
                        23.19.21
                     
                     
                        Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
                     
                  
                        23.19.22
                     
                     
                        Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
                     
                  
                        23.19.23
                     
                     
                        Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
                     
                  
                        23.19.24
                     
                     
                        Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
                     
                  
                        23.19.25
                     
                     
                        Isolateurs en verre
                     
                  
                        23.19.26
                     
                     
                        Produits en verre technique n.c.a.
                     
                  
                        23.19.9
                     
                     
                        Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
                     
                  
                        23.19.91
                     
                     
                        Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre
                     
                  
                        23.19.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique
                     
                  
                        23.2
                     
                     
                        Produits réfractaires
                     
                  
                        23.20
                     
                     
                        Produits réfractaires
                     
                  
                        23.20.1
                     
                     
                        Produits réfractaires
                     
                  
                        23.20.11
                     
                     
                        Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                     
                  
                        23.20.12
                     
                     
                        Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                     
                  
                        23.20.13
                     
                     
                        Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
                     
                  
                        23.20.14
                     
                     
                        Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
                     
                  
                        23.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
                     
                  
                        23.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
                     
                  
                        23.3
                     
                     
                        Matériaux de construction en terre cuite
                     
                  
                        23.31
                     
                     
                        Carreaux et dalles en céramique
                     
                  
                        23.31.1
                     
                     
                        Carreaux et dalles en céramique
                     
                  
                        23.31.10
                     
                     
                        Carreaux et dalles en céramique
                     
                  
                        23.31.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
                     
                  
                        23.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
                     
                  
                        23.32
                     
                     
                        Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
                     
                  
                        23.32.1
                     
                     
                        Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
                     
                  
                        23.32.11
                     
                     
                        Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
                     
                  
                        23.32.12
                     
                     
                        Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
                     
                  
                        23.32.13
                     
                     
                        Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
                     
                  
                        23.32.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
                     
                  
                        23.32.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
                     
                  
                        23.4
                     
                     
                        Autres produits en porcelaine et céramique
                     
                  
                        23.41
                     
                     
                        Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                     
                  
                        23.41.1
                     
                     
                        Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                     
                  
                        23.41.11
                     
                     
                        Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
                     
                  
                        23.41.12
                     
                     
                        Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
                     
                  
                        23.41.13
                     
                     
                        Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
                     
                  
                        23.41.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                     
                  
                        23.41.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                     
                  
                        23.42
                     
                     
                        Appareils sanitaires en céramique
                     
                  
                        23.42.1
                     
                     
                        Appareils sanitaires en céramique
                     
                  
                        23.42.10
                     
                     
                        Appareils sanitaires en céramique
                     
                  
                        23.42.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
                     
                  
                        23.42.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
                     
                  
                        23.43
                     
                     
                        Isolateurs et pièces isolantes en céramique
                     
                  
                        23.43.1
                     
                     
                        Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
                     
                  
                        23.43.10
                     
                     
                        Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
                     
                  
                        23.43.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
                     
                  
                        23.43.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
                     
                  
                        23.44
                     
                     
                        Autres produits céramiques à usage technique
                     
                  
                        23.44.1
                     
                     
                        Autres produits céramiques à usage technique
                     
                  
                        23.44.11
                     
                     
                        Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                     
                  
                        23.44.12
                     
                     
                        Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                     
                  
                        23.44.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
                     
                  
                        23.44.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
                     
                  
                        23.49
                     
                     
                        Autres produits céramiques
                     
                  
                        23.49.1
                     
                     
                        Autres produits céramiques
                     
                  
                        23.49.11
                     
                     
                        Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
                     
                  
                        23.49.12
                     
                     
                        Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
                     
                  
                        23.49.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
                     
                  
                        23.49.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
                     
                  
                        23.5
                     
                     
                        Ciment, chaux et plâtre
                     
                  
                        23.51
                     
                     
                        Ciment
                     
                  
                        23.51.1
                     
                     
                        Ciment
                     
                  
                        23.51.11
                     
                     
                        Clinkers de ciment
                     
                  
                        23.51.12
                     
                     
                        Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
                     
                  
                        23.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
                     
                  
                        23.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
                     
                  
                        23.52
                     
                     
                        Chaux et plâtre
                     
                  
                        23.52.1
                     
                     
                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
                     
                  
                        23.52.10
                     
                     
                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
                     
                  
                        23.52.2
                     
                     
                        Plâtre
                     
                  
                        23.52.20
                     
                     
                        Plâtre
                     
                  
                        23.52.3
                     
                     
                        Dolomie calcinée ou agglomérée
                     
                  
                        23.52.30
                     
                     
                        Dolomie calcinée ou agglomérée
                     
                  
                        23.52.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
                     
                  
                        23.52.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
                     
                  
                        23.6
                     
                     
                        Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
                     
                  
                        23.61
                     
                     
                        Éléments en béton pour la construction
                     
                  
                        23.61.1
                     
                     
                        Éléments en béton pour la construction
                     
                  
                        23.61.11
                     
                     
                        Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
                     
                  
                        23.61.12
                     
                     
                        Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
                     
                  
                        23.61.2
                     
                     
                        Constructions préfabriquées en béton
                     
                  
                        23.61.20
                     
                     
                        Constructions préfabriquées en béton
                     
                  
                        23.61.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
                     
                  
                        23.61.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
                     
                  
                        23.62
                     
                     
                        Éléments en plâtre pour la construction
                     
                  
                        23.62.1
                     
                     
                        Éléments en plâtre pour la construction
                     
                  
                        23.62.10
                     
                     
                        Éléments en plâtre pour la construction
                     
                  
                        23.62.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
                     
                  
                        23.62.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
                     
                  
                        23.63
                     
                     
                        Béton prêt à l'emploi
                     
                  
                        23.63.1
                     
                     
                        Béton prêt à l'emploi
                     
                  
                        23.63.10
                     
                     
                        Béton prêt à l'emploi
                     
                  
                        23.63.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
                     
                  
                        23.63.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
                     
                  
                        23.64
                     
                     
                        Mortiers et bétons secs
                     
                  
                        23.64.1
                     
                     
                        Mortiers et bétons secs
                     
                  
                        23.64.10
                     
                     
                        Mortiers et bétons secs
                     
                  
                        23.64.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
                     
                  
                        23.64.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
                     
                  
                        23.65
                     
                     
                        Fibre-ciment
                     
                  
                        23.65.1
                     
                     
                        Ouvrages en fibre-ciment
                     
                  
                        23.65.11
                     
                     
                        Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
                     
                  
                        23.65.12
                     
                     
                        Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
                     
                  
                        23.65.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
                     
                  
                        23.65.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
                     
                  
                        23.69
                     
                     
                        Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
                     
                  
                        23.69.1
                     
                     
                        Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
                     
                  
                        23.69.11
                     
                     
                        Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
                     
                  
                        23.69.19
                     
                     
                        Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
                     
                  
                        23.69.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
                     
                  
                        23.69.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
                     
                  
                        23.7
                     
                     
                        Pierre taillée, façonnée et finie
                     
                  
                        23.70
                     
                     
                        Pierre taillée, façonnée et finie
                     
                  
                        23.70.1
                     
                     
                        Pierre taillée, façonnée et finie
                     
                  
                        23.70.11
                     
                     
                        Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
                     
                  
                        23.70.12
                     
                     
                        Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
                     
                  
                        23.70.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
                     
                  
                        23.70.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
                     
                  
                        23.9
                     
                     
                        Autres produits minéraux non métalliques
                     
                  
                        23.91
                     
                     
                        Produits abrasifs
                     
                  
                        23.91.1
                     
                     
                        Produits abrasifs
                     
                  
                        23.91.11
                     
                     
                        Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
                     
                  
                        23.91.12
                     
                     
                        Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
                     
                  
                        23.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
                     
                  
                        23.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
                     
                  
                        23.99
                     
                     
                        Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                     
                  
                        23.99.1
                     
                     
                        Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                     
                  
                        23.99.11
                     
                     
                        Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
                     
                  
                        23.99.12
                     
                     
                        Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
                     
                  
                        23.99.13
                     
                     
                        Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
                     
                  
                        23.99.14
                     
                     
                        Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
                     
                  
                        23.99.15
                     
                     
                        Corindon artificiel
                     
                  
                        23.99.19
                     
                     
                        Produits minéraux non métalliques n.c.a.
                     
                  
                        23.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                     
                  
                        23.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                     
                  
                        24
                     
                     
                        Produits métallurgiques
                     
                  
                        24.1
                     
                     
                        Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
                     
                  
                        24.10
                     
                     
                        Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
                     
                  
                        24.10.1
                     
                     
                        Produits sidérurgiques primaires
                     
                  
                        24.10.11
                     
                     
                        Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
                     
                  
                        24.10.12
                     
                     
                        Ferroalliages
                     
                  
                        24.10.13
                     
                     
                        Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
                     
                  
                        24.10.14
                     
                     
                        Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
                     
                  
                        24.10.2
                     
                     
                        Acier brut
                     
                  
                        24.10.21
                     
                     
                        Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
                     
                  
                        24.10.22
                     
                     
                        Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
                     
                  
                        24.10.23
                     
                     
                        Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
                     
                  
                        24.10.3
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
                     
                  
                        24.10.31
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.32
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.10.33
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.34
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.10.35
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.36
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)
                     
                  
                        24.10.4
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.41
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.42
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.43
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.5
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
                     
                  
                        24.10.51
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                     
                  
                        24.10.52
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                     
                  
                        24.10.53
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                     
                  
                        24.10.54
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.10.55
                     
                     
                        Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.10.6
                     
                     
                        Barres laminées à chaud en acier
                     
                  
                        24.10.61
                     
                     
                        Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
                     
                  
                        24.10.62
                     
                     
                        Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                     
                  
                        24.10.63
                     
                     
                        Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
                     
                  
                        24.10.64
                     
                     
                        Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                     
                  
                        24.10.65
                     
                     
                        Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
                     
                  
                        24.10.66
                     
                     
                        Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                     
                  
                        24.10.67
                     
                     
                        Barres creuses pour le forage
                     
                  
                        24.10.7
                     
                     
                        Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
                     
                  
                        24.10.71
                     
                     
                        Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
                     
                  
                        24.10.72
                     
                     
                        Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
                     
                  
                        24.10.73
                     
                     
                        Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
                     
                  
                        24.10.74
                     
                     
                        Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
                     
                  
                        24.10.75
                     
                     
                        Éléments de voie ferrée en acier
                     
                  
                        24.10.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
                     
                  
                        24.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
                     
                  
                        24.2
                     
                     
                        Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                     
                  
                        24.20
                     
                     
                        Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                     
                  
                        24.20.1
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
                     
                  
                        24.20.11
                     
                     
                        Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
                     
                  
                        24.20.12
                     
                     
                        Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
                     
                  
                        24.20.13
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
                     
                  
                        24.20.14
                     
                     
                        Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
                     
                  
                        24.20.2
                     
                     
                        Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.21
                     
                     
                        Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.22
                     
                     
                        Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                     
                  
                        24.20.23
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.24
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                     
                  
                        24.20.3
                     
                     
                        Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.31
                     
                     
                        Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.32
                     
                     
                        Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                     
                  
                        24.20.33
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                     
                  
                        24.20.34
                     
                     
                        Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                     
                  
                        24.20.35
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                     
                  
                        24.20.4
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
                     
                  
                        24.20.40
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
                     
                  
                        24.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                     
                  
                        24.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                     
                  
                        24.3
                     
                     
                        Autres produits de première transformation de l'acier
                     
                  
                        24.31
                     
                     
                        Barres étirées à froid
                     
                  
                        24.31.1
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
                     
                  
                        24.31.10
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
                     
                  
                        24.31.2
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
                     
                  
                        24.31.20
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
                     
                  
                        24.31.3
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
                     
                  
                        24.31.30
                     
                     
                        Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
                     
                  
                        24.31.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
                     
                  
                        24.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
                     
                  
                        24.32
                     
                     
                        Feuillards laminés à froid
                     
                  
                        24.32.1
                     
                     
                        Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.32.10
                     
                     
                        Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.32.2
                     
                     
                        Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.32.20
                     
                     
                        Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                  
                        24.32.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
                     
                  
                        24.32.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
                     
                  
                        24.33
                     
                     
                        Produits formés à froid ou pliés
                     
                  
                        24.33.1
                     
                     
                        Profilés formés à froid ou pliés
                     
                  
                        24.33.11
                     
                     
                        Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
                     
                  
                        24.33.12
                     
                     
                        Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
                     
                  
                        24.33.2
                     
                     
                        Tôles nervurées, en acier non allié
                     
                  
                        24.33.20
                     
                     
                        Tôles nervurées, en acier non allié
                     
                  
                        24.33.3
                     
                     
                        Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
                     
                  
                        24.33.30
                     
                     
                        Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
                     
                  
                        24.33.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
                     
                  
                        24.33.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
                     
                  
                        24.34
                     
                     
                        Fils tréfilés à froid
                     
                  
                        24.34.1
                     
                     
                        Fils tréfilés à froid
                     
                  
                        24.34.11
                     
                     
                        Fils tréfilés à froid, en acier non allié
                     
                  
                        24.34.12
                     
                     
                        Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
                     
                  
                        24.34.13
                     
                     
                        Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
                     
                  
                        24.34.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
                     
                  
                        24.34.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
                     
                  
                        24.4
                     
                     
                        Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
                     
                  
                        24.41
                     
                     
                        Métaux précieux
                     
                  
                        24.41.1
                     
                     
                        Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.10
                     
                     
                        Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.2
                     
                     
                        Or brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.20
                     
                     
                        Or brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.3
                     
                     
                        Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.30
                     
                     
                        Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
                     
                  
                        24.41.4
                     
                     
                        Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                  
                        24.41.40
                     
                     
                        Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                  
                        24.41.5
                     
                     
                        Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                  
                        24.41.50
                     
                     
                        Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                  
                        24.41.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
                     
                  
                        24.41.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
                     
                  
                        24.42
                     
                     
                        Aluminium
                     
                  
                        24.42.1
                     
                     
                        Aluminium brut; oxyde d'aluminium
                     
                  
                        24.42.11
                     
                     
                        Aluminium brut
                     
                  
                        24.42.12
                     
                     
                        Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel
                     
                  
                        24.42.2
                     
                     
                        Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium
                     
                  
                        24.42.21
                     
                     
                        Poudres et paillettes d'aluminium
                     
                  
                        24.42.22
                     
                     
                        Barres et profilés en aluminium
                     
                  
                        24.42.23
                     
                     
                        Fils en aluminium
                     
                  
                        24.42.24
                     
                     
                        Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
                     
                  
                        24.42.25
                     
                     
                        Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
                     
                  
                        24.42.26
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
                     
                  
                        24.42.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
                     
                  
                        24.42.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
                     
                  
                        24.43
                     
                     
                        Plomb, zinc et étain
                     
                  
                        24.43.1
                     
                     
                        Plomb, zinc et étain bruts
                     
                  
                        24.43.11
                     
                     
                        Plomb brut
                     
                  
                        24.43.12
                     
                     
                        Zinc brut
                     
                  
                        24.43.13
                     
                     
                        Étain brut
                     
                  
                        24.43.2
                     
                     
                        Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux
                     
                  
                        24.43.21
                     
                     
                        Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
                     
                  
                        24.43.22
                     
                     
                        Poussières, poudres et paillettes de zinc
                     
                  
                        24.43.23
                     
                     
                        Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
                     
                  
                        24.43.24
                     
                     
                        Barres, profilés et fils en étain
                     
                  
                        24.43.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
                     
                  
                        24.43.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
                     
                  
                        24.44
                     
                     
                        Cuivre
                     
                  
                        24.44.1
                     
                     
                        Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment
                     
                  
                        24.44.11
                     
                     
                        Mattes de cuivre; cuivre de ciment
                     
                  
                        24.44.12
                     
                     
                        Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
                     
                  
                        24.44.13
                     
                     
                        Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
                     
                  
                        24.44.2
                     
                     
                        Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre
                     
                  
                        24.44.21
                     
                     
                        Poudres et paillettes de cuivre
                     
                  
                        24.44.22
                     
                     
                        Barres et profilés en cuivre
                     
                  
                        24.44.23
                     
                     
                        Fils de cuivre
                     
                  
                        24.44.24
                     
                     
                        Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm
                     
                  
                        24.44.25
                     
                     
                        Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
                     
                  
                        24.44.26
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
                     
                  
                        24.44.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
                     
                  
                        24.44.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
                     
                  
                        24.45
                     
                     
                        Autres métaux non ferreux
                     
                  
                        24.45.1
                     
                     
                        Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                     
                  
                        24.45.11
                     
                     
                        Nickel brut
                     
                  
                        24.45.12
                     
                     
                        Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                     
                  
                        24.45.2
                     
                     
                        Demi-produits en nickel et en alliages de nickel
                     
                  
                        24.45.21
                     
                     
                        Poudres et paillettes de nickel
                     
                  
                        24.45.22
                     
                     
                        Barres, profilés et fils en nickel
                     
                  
                        24.45.23
                     
                     
                        Tôles, bandes et feuilles en nickel
                     
                  
                        24.45.24
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
                     
                  
                        24.45.3
                     
                     
                        Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
                     
                  
                        24.45.30
                     
                     
                        Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
                     
                  
                        24.45.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
                     
                  
                        24.45.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
                     
                  
                        24.46
                     
                     
                        Combustibles nucléaires traités
                     
                  
                        24.46.1
                     
                     
                        Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
                     
                  
                        24.46.10
                     
                     
                        Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
                     
                  
                        24.46.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
                     
                  
                        24.46.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
                     
                  
                        24.5
                     
                     
                        Travaux de fonderie
                     
                  
                        24.51
                     
                     
                        Travaux de fonderie de fonte
                     
                  
                        24.51.1
                     
                     
                        Travaux de fonderie de fonte
                     
                  
                        24.51.11
                     
                     
                        Travaux de fonderie de fonte malléable
                     
                  
                        24.51.12
                     
                     
                        Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
                     
                  
                        24.51.13
                     
                     
                        Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
                     
                  
                        24.51.2
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                     
                  
                        24.51.20
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                     
                  
                        24.51.3
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en fonte
                     
                  
                        24.51.30
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en fonte
                     
                  
                        24.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
                     
                  
                        24.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
                     
                  
                        24.52
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'acier
                     
                  
                        24.52.1
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'acier
                     
                  
                        24.52.10
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'acier
                     
                  
                        24.52.2
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
                     
                  
                        24.52.20
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
                     
                  
                        24.52.3
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
                     
                  
                        24.52.30
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
                     
                  
                        24.53
                     
                     
                        Travaux de fonderie de métaux légers
                     
                  
                        24.53.1
                     
                     
                        Travaux de fonderie de métaux légers
                     
                  
                        24.53.10
                     
                     
                        Travaux de fonderie de métaux légers
                     
                  
                        24.54
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
                     
                  
                        24.54.1
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
                     
                  
                        24.54.10
                     
                     
                        Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
                     
                  
                        25
                     
                     
                        Produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
                     
                  
                        25.1
                     
                     
                        Éléments en métal pour la construction
                     
                  
                        25.11
                     
                     
                        Structures métalliques et parties de structures
                     
                  
                        25.11.1
                     
                     
                        Constructions métalliques préfabriquées
                     
                  
                        25.11.10
                     
                     
                        Constructions métalliques préfabriquées
                     
                  
                        25.11.2
                     
                     
                        Constructions et ossatures métalliques
                     
                  
                        25.11.21
                     
                     
                        Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
                     
                  
                        25.11.22
                     
                     
                        Pylônes et mâts, en fer ou en acier
                     
                  
                        25.11.23
                     
                     
                        Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
                     
                  
                        25.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
                     
                  
                        25.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
                     
                  
                        25.12
                     
                     
                        Portes et fenêtres en métal
                     
                  
                        25.12.1
                     
                     
                        Portes, fenêtres et huisseries métalliques
                     
                  
                        25.12.10
                     
                     
                        Portes, fenêtres et huisseries métalliques
                     
                  
                        25.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
                     
                  
                        25.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
                     
                  
                        25.2
                     
                     
                        Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        25.21
                     
                     
                        Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
                     
                  
                        25.21.1
                     
                     
                        Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
                     
                  
                        25.21.11
                     
                     
                        Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
                     
                  
                        25.21.12
                     
                     
                        Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
                     
                  
                        25.21.13
                     
                     
                        Parties de chaudières pour le chauffage central
                     
                  
                        25.21.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
                     
                  
                        25.21.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
                     
                  
                        25.29
                     
                     
                        Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        25.29.1
                     
                     
                        Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        25.29.11
                     
                     
                        Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
                     
                  
                        25.29.12
                     
                     
                        Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
                     
                  
                        25.29.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        25.29.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        25.3
                     
                     
                        Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
                     
                  
                        25.30
                     
                     
                        Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
                     
                  
                        25.30.1
                     
                     
                        Générateurs de vapeur et leurs éléments
                     
                  
                        25.30.11
                     
                     
                        Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l'eau surchauffée
                     
                  
                        25.30.12
                     
                     
                        Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
                     
                  
                        25.30.13
                     
                     
                        Éléments de générateurs de vapeur
                     
                  
                        25.30.2
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires et leurs éléments
                     
                  
                        25.30.21
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
                     
                  
                        25.30.22
                     
                     
                        Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
                     
                  
                        25.30.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
                     
                  
                        25.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
                     
                  
                        25.4
                     
                     
                        Armes et munitions
                     
                  
                        25.40
                     
                     
                        Armes et munitions
                     
                  
                        25.40.1
                     
                     
                        Armes et munitions et leurs parties
                     
                  
                        25.40.11
                     
                     
                        Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
                     
                  
                        25.40.12
                     
                     
                        Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
                     
                  
                        25.40.13
                     
                     
                        Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
                     
                  
                        25.40.14
                     
                     
                        Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
                     
                  
                        25.40.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
                     
                  
                        25.40.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
                     
                  
                        25.5
                     
                     
                        Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
                     
                  
                        25.50
                     
                     
                        Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
                     
                  
                        25.50.1
                     
                     
                        Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage
                     
                  
                        25.50.11
                     
                     
                        Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
                     
                  
                        25.50.12
                     
                     
                        Travaux d'estampage, sur plan
                     
                  
                        25.50.13
                     
                     
                        Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
                     
                  
                        25.50.2
                     
                     
                        Travaux de la métallurgie des poudres
                     
                  
                        25.50.20
                     
                     
                        Travaux de la métallurgie des poudres
                     
                  
                        25.6
                     
                     
                        Traitement et revêtement des métaux; usinage
                     
                  
                        25.61
                     
                     
                        Traitement et revêtement des métaux
                     
                  
                        25.61.1
                     
                     
                        Revêtement des métaux
                     
                  
                        25.61.11
                     
                     
                        Revêtement métallique des métaux
                     
                  
                        25.61.12
                     
                     
                        Revêtement non métallique des métaux
                     
                  
                        25.61.2
                     
                     
                        Autres traitements des métaux
                     
                  
                        25.61.21
                     
                     
                        Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
                     
                  
                        25.61.22
                     
                     
                        Autres traitements de surface des métaux
                     
                  
                        25.62
                     
                     
                        Usinage
                     
                  
                        25.62.1
                     
                     
                        Décolletage
                     
                  
                        25.62.10
                     
                     
                        Décolletage
                     
                  
                        25.62.2
                     
                     
                        Autres travaux d'usinage
                     
                  
                        25.62.20
                     
                     
                        Autres travaux d'usinage
                     
                  
                        25.7
                     
                     
                        Coutellerie, outillage et quincaillerie
                     
                  
                        25.71
                     
                     
                        Articles de coutellerie
                     
                  
                        25.71.1
                     
                     
                        Articles de coutellerie
                     
                  
                        25.71.11
                     
                     
                        Couteaux et ciseaux, et leurs lames
                     
                  
                        25.71.12
                     
                     
                        Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
                     
                  
                        25.71.13
                     
                     
                        Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
                     
                  
                        25.71.14
                     
                     
                        Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
                     
                  
                        25.71.15
                     
                     
                        Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
                     
                  
                        25.71.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
                     
                  
                        25.71.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
                     
                  
                        25.72
                     
                     
                        Serrures et ferrures
                     
                  
                        25.72.1
                     
                     
                        Serrures et ferrures
                     
                  
                        25.72.11
                     
                     
                        Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
                     
                  
                        25.72.12
                     
                     
                        Autres serrures, en métaux communs
                     
                  
                        25.72.13
                     
                     
                        Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
                     
                  
                        25.72.14
                     
                     
                        Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
                     
                  
                        25.72.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
                     
                  
                        25.72.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
                     
                  
                        25.73
                     
                     
                        Outillage
                     
                  
                        25.73.1
                     
                     
                        Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
                     
                  
                        25.73.10
                     
                     
                        Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
                     
                  
                        25.73.2
                     
                     
                        Scies à main; lames de scie de toutes sortes
                     
                  
                        25.73.20
                     
                     
                        Scies à main; lames de scie de toutes sortes
                     
                  
                        25.73.3
                     
                     
                        Autres outils à main
                     
                  
                        25.73.30
                     
                     
                        Autres outils à main
                     
                  
                        25.73.4
                     
                     
                        Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
                     
                  
                        25.73.40
                     
                     
                        Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
                     
                  
                        25.73.5
                     
                     
                        Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
                     
                  
                        25.73.50
                     
                     
                        Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
                     
                  
                        25.73.6
                     
                     
                        Autres outils
                     
                  
                        25.73.60
                     
                     
                        Autres outils
                     
                  
                        25.73.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
                     
                  
                        25.73.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
                     
                  
                        25.9
                     
                     
                        Autres ouvrages en métaux
                     
                  
                        25.91
                     
                     
                        Bidons métalliques et récipients similaires
                     
                  
                        25.91.1
                     
                     
                        Bidons métalliques et récipients similaires
                     
                  
                        25.91.11
                     
                     
                        Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                     
                  
                        25.91.12
                     
                     
                        Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                     
                  
                        25.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
                     
                  
                        25.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
                     
                  
                        25.92
                     
                     
                        Emballages légers métalliques
                     
                  
                        25.92.1
                     
                     
                        Emballages légers métalliques
                     
                  
                        25.92.11
                     
                     
                        Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l
                     
                  
                        25.92.12
                     
                     
                        Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l
                     
                  
                        25.92.13
                     
                     
                        Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
                     
                  
                        25.92.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
                     
                  
                        25.92.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
                     
                  
                        25.93
                     
                     
                        Articles en fils, chaînes et ressorts
                     
                  
                        25.93.1
                     
                     
                        Articles en fils, chaînes et ressorts
                     
                  
                        25.93.11
                     
                     
                        Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
                     
                  
                        25.93.12
                     
                     
                        Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité
                     
                  
                        25.93.13
                     
                     
                        Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
                     
                  
                        25.93.14
                     
                     
                        Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
                     
                  
                        25.93.15
                     
                     
                        Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
                     
                  
                        25.93.16
                     
                     
                        Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
                     
                  
                        25.93.17
                     
                     
                        Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
                     
                  
                        25.93.18
                     
                     
                        Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
                     
                  
                        25.93.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts
                     
                  
                        25.93.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts
                     
                  
                        25.94
                     
                     
                        Vis et boulons
                     
                  
                        25.94.1
                     
                     
                        Vis et boulons
                     
                  
                        25.94.11
                     
                     
                        Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                     
                  
                        25.94.12
                     
                     
                        Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                     
                  
                        25.94.13
                     
                     
                        Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
                     
                  
                        25.94.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
                     
                  
                        25.94.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
                     
                  
                        25.99
                     
                     
                        Autres produits métalliques n.c.a.
                     
                  
                        25.99.1
                     
                     
                        Articles métalliques domestiques
                     
                  
                        25.99.11
                     
                     
                        Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                     
                  
                        25.99.12
                     
                     
                        Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                     
                  
                        25.99.2
                     
                     
                        Autres articles en métaux communs
                     
                  
                        25.99.21
                     
                     
                        Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
                     
                  
                        25.99.22
                     
                     
                        Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
                     
                  
                        25.99.23
                     
                     
                        Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
                     
                  
                        25.99.24
                     
                     
                        Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
                     
                  
                        25.99.25
                     
                     
                        Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
                     
                  
                        25.99.26
                     
                     
                        Hélices et pales d'hélices pour bateaux
                     
                  
                        25.99.29
                     
                     
                        Autres articles en métaux communs n.c.a.
                     
                  
                        25.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
                     
                  
                        25.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
                     
                  
                        26
                     
                     
                        Produits informatiques, électroniques et optiques
                     
                  
                        26.1
                     
                     
                        Composants et cartes électroniques
                     
                  
                        26.11
                     
                     
                        Composants électroniques
                     
                  
                        26.11.1
                     
                     
                        Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques
                     
                  
                        26.11.11
                     
                     
                        Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
                     
                  
                        26.11.12
                     
                     
                        Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
                     
                  
                        26.11.2
                     
                     
                        Diodes et transistors
                     
                  
                        26.11.21
                     
                     
                        Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
                     
                  
                        26.11.22
                     
                     
                        Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
                     
                  
                        26.11.3
                     
                     
                        Circuits intégrés électroniques
                     
                  
                        26.11.30
                     
                     
                        Circuits intégrés électroniques
                     
                  
                        26.11.4
                     
                     
                        Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
                     
                  
                        26.11.40
                     
                     
                        Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
                     
                  
                        26.11.5
                     
                     
                        Circuits imprimés nus
                     
                  
                        26.11.50
                     
                     
                        Circuits imprimés nus
                     
                  
                        26.11.9
                     
                     
                        Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
                     
                  
                        26.11.91
                     
                     
                        Fabrication de circuits intégrés électroniques
                     
                  
                        26.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
                     
                  
                        26.12
                     
                     
                        Cartes électroniques assemblées
                     
                  
                        26.12.1
                     
                     
                        Circuits imprimés chargés
                     
                  
                        26.12.10
                     
                     
                        Circuits imprimés chargés
                     
                  
                        26.12.2
                     
                     
                        Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
                     
                  
                        26.12.20
                     
                     
                        Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
                     
                  
                        26.12.3
                     
                     
                        Cartes intelligentes
                     
                  
                        26.12.30
                     
                     
                        Cartes intelligentes
                     
                  
                        26.12.9
                     
                     
                        Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
                     
                  
                        26.12.91
                     
                     
                        Impression de circuits et micro-assemblage sur circuits imprimés
                     
                  
                        26.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
                     
                  
                        26.2
                     
                     
                        Ordinateurs et équipements périphériques
                     
                  
                        26.20
                     
                     
                        Ordinateurs et équipements périphériques
                     
                  
                        26.20.1
                     
                     
                        Ordinateurs et leurs parties et accessoires
                     
                  
                        26.20.11
                     
                     
                        Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que “laptops” ou “note books”; assistants personnels numériques et équipements similaires
                     
                  
                        26.20.12
                     
                     
                        Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
                     
                  
                        26.20.13
                     
                     
                        Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
                     
                  
                        26.20.14
                     
                     
                        Systèmes informatiques
                     
                  
                        26.20.15
                     
                     
                        Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants: unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
                     
                  
                        26.20.16
                     
                     
                        Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
                     
                  
                        26.20.17
                     
                     
                        Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
                     
                  
                        26.20.18
                     
                     
                        Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
                     
                  
                        26.20.2
                     
                     
                        Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage
                     
                  
                        26.20.21
                     
                     
                        Unités de mémoire
                     
                  
                        26.20.22
                     
                     
                        Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
                     
                  
                        26.20.3
                     
                     
                        Autres unités pour matériel informatique
                     
                  
                        26.20.30
                     
                     
                        Autres unités pour matériel informatique
                     
                  
                        26.20.4
                     
                     
                        Parties et accessoires pour matériel informatique
                     
                  
                        26.20.40
                     
                     
                        Parties et accessoires pour matériel informatique
                     
                  
                        26.20.9
                     
                     
                        Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        26.20.91
                     
                     
                        Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        26.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        26.3
                     
                     
                        Équipements de communication
                     
                  
                        26.30
                     
                     
                        Équipements de communication
                     
                  
                        26.30.1
                     
                     
                        Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision; caméras de télévision
                     
                  
                        26.30.11
                     
                     
                        Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
                     
                  
                        26.30.12
                     
                     
                        Appareils d'émission sans appareil de réception
                     
                  
                        26.30.13
                     
                     
                        Caméras de télévision
                     
                  
                        26.30.2
                     
                     
                        Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones
                     
                  
                        26.30.21
                     
                     
                        Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
                     
                  
                        26.30.22
                     
                     
                        Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
                     
                  
                        26.30.23
                     
                     
                        Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
                     
                  
                        26.30.3
                     
                     
                        Parties de matériel téléphonique et télégraphique
                     
                  
                        26.30.30
                     
                     
                        Parties de matériel téléphonique et télégraphique
                     
                  
                        26.30.4
                     
                     
                        Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
                     
                  
                        26.30.40
                     
                     
                        Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
                     
                  
                        26.30.5
                     
                     
                        Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
                     
                  
                        26.30.50
                     
                     
                        Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
                     
                  
                        26.30.6
                     
                     
                        Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
                     
                  
                        26.30.60
                     
                     
                        Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
                     
                  
                        26.30.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
                     
                  
                        26.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
                     
                  
                        26.4
                     
                     
                        Produits électroniques grand public
                     
                  
                        26.40
                     
                     
                        Produits électroniques grand public
                     
                  
                        26.40.1
                     
                     
                        Récepteurs radio
                     
                  
                        26.40.11
                     
                     
                        Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
                     
                  
                        26.40.12
                     
                     
                        Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
                     
                  
                        26.40.2
                     
                     
                        Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                     
                  
                        26.40.20
                     
                     
                        Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                     
                  
                        26.40.3
                     
                     
                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                     
                  
                        26.40.31
                     
                     
                        Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
                     
                  
                        26.40.32
                     
                     
                        Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
                     
                  
                        26.40.33
                     
                     
                        Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
                     
                  
                        26.40.34
                     
                     
                        Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
                     
                  
                        26.40.4
                     
                     
                        Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie
                     
                  
                        26.40.41
                     
                     
                        Microphones et leurs supports
                     
                  
                        26.40.42
                     
                     
                        Haut-parleurs; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
                     
                  
                        26.40.43
                     
                     
                        Amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
                     
                  
                        26.40.44
                     
                     
                        Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
                     
                  
                        26.40.5
                     
                     
                        Parties d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
                     
                  
                        26.40.51
                     
                     
                        Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
                     
                  
                        26.40.52
                     
                     
                        Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
                     
                  
                        26.40.6
                     
                     
                        Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
                     
                  
                        26.40.60
                     
                     
                        Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
                     
                  
                        26.40.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
                     
                  
                        26.40.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
                     
                  
                        26.5
                     
                     
                        Instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation; articles d'horlogerie
                     
                  
                        26.51
                     
                     
                        Instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
                     
                  
                        26.51.1
                     
                     
                        Instruments et appareils d'aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires
                     
                  
                        26.51.11
                     
                     
                        Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
                     
                  
                        26.51.12
                     
                     
                        Théodolites et tachéomètres; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
                     
                  
                        26.51.2
                     
                     
                        Appareils radar et de radionavigation
                     
                  
                        26.51.20
                     
                     
                        Appareils radar et de radionavigation
                     
                  
                        26.51.3
                     
                     
                        Balances de précision; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs
                     
                  
                        26.51.31
                     
                     
                        Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
                     
                  
                        26.51.32
                     
                     
                        Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
                     
                  
                        26.51.33
                     
                     
                        Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
                     
                  
                        26.51.4
                     
                     
                        Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes
                     
                  
                        26.51.41
                     
                     
                        Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
                     
                  
                        26.51.42
                     
                     
                        Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
                     
                  
                        26.51.43
                     
                     
                        Instruments de contrôle et de mesure électriques
                     
                  
                        26.51.44
                     
                     
                        Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
                     
                  
                        26.51.45
                     
                     
                        Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
                     
                  
                        26.51.5
                     
                     
                        Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques
                     
                  
                        26.51.51
                     
                     
                        Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
                     
                  
                        26.51.52
                     
                     
                        Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
                     
                  
                        26.51.53
                     
                     
                        Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
                     
                  
                        26.51.6
                     
                     
                        Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai
                     
                  
                        26.51.61
                     
                     
                        Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
                     
                  
                        26.51.62
                     
                     
                        Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
                     
                  
                        26.51.63
                     
                     
                        Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité
                     
                  
                        26.51.64
                     
                     
                        Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres
                     
                  
                        26.51.65
                     
                     
                        Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
                     
                  
                        26.51.66
                     
                     
                        Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
                     
                  
                        26.51.7
                     
                     
                        Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
                     
                  
                        26.51.70
                     
                     
                        Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
                     
                  
                        26.51.8
                     
                     
                        Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
                     
                  
                        26.51.81
                     
                     
                        Parties des appareils radar et de radionavigation
                     
                  
                        26.51.82
                     
                     
                        Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
                     
                  
                        26.51.83
                     
                     
                        Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
                     
                  
                        26.51.84
                     
                     
                        Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
                     
                  
                        26.51.85
                     
                     
                        Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
                     
                  
                        26.51.86
                     
                     
                        Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
                     
                  
                        26.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
                     
                  
                        26.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation
                     
                  
                        26.52
                     
                     
                        Articles d'horlogerie
                     
                  
                        26.52.1
                     
                     
                        Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments
                     
                  
                        26.52.11
                     
                     
                        Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
                     
                  
                        26.52.12
                     
                     
                        Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
                     
                  
                        26.52.13
                     
                     
                        Pendulettes pour tableaux de bord
                     
                  
                        26.52.14
                     
                     
                        Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
                     
                  
                        26.52.2
                     
                     
                        Mouvements et éléments de montres
                     
                  
                        26.52.21
                     
                     
                        Mouvements d'horlogerie
                     
                  
                        26.52.22
                     
                     
                        Boîtiers de montres et leurs parties
                     
                  
                        26.52.23
                     
                     
                        Autres fournitures d'horlogerie
                     
                  
                        26.52.24
                     
                     
                        Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres; minuteries avec mouvement d'horlogerie
                     
                  
                        26.52.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
                     
                  
                        26.52.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
                     
                  
                        26.6
                     
                     
                        Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        26.60
                     
                     
                        Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        26.60.1
                     
                     
                        Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        26.60.11
                     
                     
                        Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
                     
                  
                        26.60.12
                     
                     
                        Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
                     
                  
                        26.60.13
                     
                     
                        Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
                     
                  
                        26.60.14
                     
                     
                        Stimulateurs cardiaques; prothèses auditives
                     
                  
                        26.60.9
                     
                     
                        Fabrication d'appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        26.60.91
                     
                     
                        Fabrication d'appareils médicaux
                     
                  
                        26.60.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        26.7
                     
                     
                        Matériel optique et photographique
                     
                  
                        26.70
                     
                     
                        Matériel optique et photographique
                     
                  
                        26.70.1
                     
                     
                        Matériel photographique et parties
                     
                  
                        26.70.11
                     
                     
                        Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
                     
                  
                        26.70.12
                     
                     
                        Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
                     
                  
                        26.70.13
                     
                     
                        Appareils photographiques numériques
                     
                  
                        26.70.14
                     
                     
                        Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
                     
                  
                        26.70.15
                     
                     
                        Caméras cinématographiques
                     
                  
                        26.70.16
                     
                     
                        Projecteurs cinématographiques
                     
                  
                        26.70.19
                     
                     
                        Autre matériel photographique; parties et accessoires de matériel photographique
                     
                  
                        26.70.2
                     
                     
                        Autre matériel optique et parties
                     
                  
                        26.70.21
                     
                     
                        Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
                     
                  
                        26.70.22
                     
                     
                        Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
                     
                  
                        26.70.23
                     
                     
                        Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                     
                  
                        26.70.24
                     
                     
                        Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle
                     
                  
                        26.70.25
                     
                     
                        Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
                     
                  
                        26.70.26
                     
                     
                        Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                     
                  
                        26.70.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
                     
                  
                        26.70.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
                     
                  
                        26.8
                     
                     
                        Supports magnétiques et optiques
                     
                  
                        26.80
                     
                     
                        Supports magnétiques et optiques
                     
                  
                        26.80.1
                     
                     
                        Supports magnétiques et optiques
                     
                  
                        26.80.11
                     
                     
                        Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
                     
                  
                        26.80.12
                     
                     
                        Supports optiques vierges
                     
                  
                        26.80.13
                     
                     
                        Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
                     
                  
                        26.80.14
                     
                     
                        Cartes à piste magnétique
                     
                  
                        26.80.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
                     
                  
                        26.80.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
                     
                  
                        27
                     
                     
                        Équipements électriques
                     
                  
                        27.1
                     
                     
                        Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.11
                     
                     
                        Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                     
                  
                        27.11.1
                     
                     
                        Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
                     
                  
                        27.11.10
                     
                     
                        Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
                     
                  
                        27.11.2
                     
                     
                        Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices (alternateurs) à courant alternatif
                     
                  
                        27.11.21
                     
                     
                        Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
                     
                  
                        27.11.22
                     
                     
                        Moteurs à courant alternatif, monophasés
                     
                  
                        27.11.23
                     
                     
                        Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
                     
                  
                        27.11.24
                     
                     
                        Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
                     
                  
                        27.11.25
                     
                     
                        Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
                     
                  
                        27.11.26
                     
                     
                        Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
                     
                  
                        27.11.3
                     
                     
                        Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
                     
                  
                        27.11.31
                     
                     
                        Groupes électrogènes à moteur diesel
                     
                  
                        27.11.32
                     
                     
                        Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
                     
                  
                        27.11.4
                     
                     
                        Transformateurs électriques
                     
                  
                        27.11.41
                     
                     
                        Transformateurs à diélectrique liquide
                     
                  
                        27.11.42
                     
                     
                        Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
                     
                  
                        27.11.43
                     
                     
                        Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
                     
                  
                        27.11.5
                     
                     
                        Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance
                     
                  
                        27.11.50
                     
                     
                        Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance
                     
                  
                        27.11.6
                     
                     
                        Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                     
                  
                        27.11.61
                     
                     
                        Parties de moteurs et génératrices électriques
                     
                  
                        27.11.62
                     
                     
                        Parties de transformateurs et bobines de réactance
                     
                  
                        27.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                     
                  
                        27.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                     
                  
                        27.12
                     
                     
                        Matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.12.1
                     
                     
                        Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.10
                     
                     
                        Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.2
                     
                     
                        Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.21
                     
                     
                        Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.22
                     
                     
                        Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.23
                     
                     
                        Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.24
                     
                     
                        Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.3
                     
                     
                        Armoires de commande électrique
                     
                  
                        27.12.31
                     
                     
                        Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.32
                     
                     
                        Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V
                     
                  
                        27.12.4
                     
                     
                        Parties de matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.12.40
                     
                     
                        Parties de matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        27.2
                     
                     
                        Piles et accumulateurs électriques
                     
                  
                        27.20
                     
                     
                        Piles et accumulateurs électriques
                     
                  
                        27.20.1
                     
                     
                        Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
                     
                  
                        27.20.11
                     
                     
                        Piles et batteries de piles électriques
                     
                  
                        27.20.12
                     
                     
                        Parties de piles et batteries de piles électriques
                     
                  
                        27.20.2
                     
                     
                        Accumulateurs électriques et leurs parties
                     
                  
                        27.20.21
                     
                     
                        Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
                     
                  
                        27.20.22
                     
                     
                        Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
                     
                  
                        27.20.23
                     
                     
                        Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
                     
                  
                        27.20.24
                     
                     
                        Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
                     
                  
                        27.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
                     
                  
                        27.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
                     
                  
                        27.3
                     
                     
                        Fils, câbles et matériel d'installation électrique
                     
                  
                        27.31
                     
                     
                        Câbles de fibres optiques
                     
                  
                        27.31.1
                     
                     
                        Câbles de fibres optiques
                     
                  
                        27.31.11
                     
                     
                        Câbles de fibres optiques gainées individuellement
                     
                  
                        27.31.12
                     
                     
                        Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
                     
                  
                        27.31.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
                     
                  
                        27.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
                     
                  
                        27.32
                     
                     
                        Autres fils et câbles électroniques ou électriques
                     
                  
                        27.32.1
                     
                     
                        Autres fils et câbles électroniques ou électriques
                     
                  
                        27.32.11
                     
                     
                        Fils pour bobinage isolé
                     
                  
                        27.32.12
                     
                     
                        Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
                     
                  
                        27.32.13
                     
                     
                        Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.32.14
                     
                     
                        Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
                     
                  
                        27.32.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
                     
                  
                        27.32.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
                     
                  
                        27.33
                     
                     
                        Matériel d'installation électrique
                     
                  
                        27.33.1
                     
                     
                        Matériel d'installation électrique
                     
                  
                        27.33.11
                     
                     
                        Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.33.12
                     
                     
                        Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                     
                  
                        27.33.13
                     
                     
                        Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
                     
                  
                        27.33.14
                     
                     
                        Pièces isolantes en matières plastiques
                     
                  
                        27.33.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique
                     
                  
                        27.33.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique
                     
                  
                        27.4
                     
                     
                        Appareils d'éclairage électrique
                     
                  
                        27.40
                     
                     
                        Appareils d'éclairage électrique
                     
                  
                        27.40.1
                     
                     
                        Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc
                     
                  
                        27.40.11
                     
                     
                        Phares et projecteurs scellés
                     
                  
                        27.40.12
                     
                     
                        Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
                     
                  
                        27.40.13
                     
                     
                        Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.
                     
                  
                        27.40.14
                     
                     
                        Lampes à incandescence n.c.a.
                     
                  
                        27.40.15
                     
                     
                        Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                     
                  
                        27.40.2
                     
                     
                        Appareils d'éclairage
                     
                  
                        27.40.21
                     
                     
                        Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
                     
                  
                        27.40.22
                     
                     
                        Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
                     
                  
                        27.40.23
                     
                     
                        Appareils d'éclairage non électriques
                     
                  
                        27.40.24
                     
                     
                        Enseignes et panneaux lumineux
                     
                  
                        27.40.25
                     
                     
                        Lustres, plafonniers et appliques
                     
                  
                        27.40.3
                     
                     
                        Autres appareils d'éclairage
                     
                  
                        27.40.30
                     
                     
                        Autres appareils d'éclairage
                     
                  
                        27.40.4
                     
                     
                        Parties de lampes et d'appareils d'éclairage
                     
                  
                        27.40.41
                     
                     
                        Parties de lampes à incandescence ou à décharge
                     
                  
                        27.40.42
                     
                     
                        Parties d'appareils d'éclairage
                     
                  
                        27.40.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
                     
                  
                        27.40.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
                     
                  
                        27.5
                     
                     
                        Appareils ménagers
                     
                  
                        27.51
                     
                     
                        Appareils électroménagers
                     
                  
                        27.51.1
                     
                     
                        Réfrigérateurs et congélateurs; lave-vaisselle et lave-linge; couvertures chauffantes; ventilateurs
                     
                  
                        27.51.11
                     
                     
                        Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
                     
                  
                        27.51.12
                     
                     
                        Lave-vaisselle à usage ménager
                     
                  
                        27.51.13
                     
                     
                        Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
                     
                  
                        27.51.14
                     
                     
                        Couvertures chauffantes
                     
                  
                        27.51.15
                     
                     
                        Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
                     
                  
                        27.51.2
                     
                     
                        Autres appareils électroménagers n.c.a.
                     
                  
                        27.51.21
                     
                     
                        Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
                     
                  
                        27.51.22
                     
                     
                        Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
                     
                  
                        27.51.23
                     
                     
                        Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
                     
                  
                        27.51.24
                     
                     
                        Autres appareils électrothermiques
                     
                  
                        27.51.25
                     
                     
                        Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
                     
                  
                        27.51.26
                     
                     
                        Radiateurs électriques
                     
                  
                        27.51.27
                     
                     
                        Fours à micro-ondes
                     
                  
                        27.51.28
                     
                     
                        Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
                     
                  
                        27.51.29
                     
                     
                        Résistances chauffantes
                     
                  
                        27.51.3
                     
                     
                        Parties d'appareils électroménagers
                     
                  
                        27.51.30
                     
                     
                        Parties d'appareils électroménagers
                     
                  
                        27.51.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
                     
                  
                        27.51.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
                     
                  
                        27.52
                     
                     
                        Appareils ménagers non électriques
                     
                  
                        27.52.1
                     
                     
                        Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
                     
                  
                        27.52.11
                     
                     
                        Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
                     
                  
                        27.52.12
                     
                     
                        Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
                     
                  
                        27.52.13
                     
                     
                        Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
                     
                  
                        27.52.14
                     
                     
                        Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
                     
                  
                        27.52.2
                     
                     
                        Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
                     
                  
                        27.52.20
                     
                     
                        Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
                     
                  
                        27.52.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
                     
                  
                        27.52.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
                     
                  
                        27.9
                     
                     
                        Autres matériels électriques
                     
                  
                        27.90
                     
                     
                        Autres matériels électriques
                     
                  
                        27.90.1
                     
                     
                        Autres matériels électriques et leurs parties
                     
                  
                        27.90.11
                     
                     
                        Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
                     
                  
                        27.90.12
                     
                     
                        Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
                     
                  
                        27.90.13
                     
                     
                        Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
                     
                  
                        27.90.2
                     
                     
                        Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
                     
                  
                        27.90.20
                     
                     
                        Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
                     
                  
                        27.90.3
                     
                     
                        Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
                     
                  
                        27.90.31
                     
                     
                        Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                     
                  
                        27.90.32
                     
                     
                        Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                     
                  
                        27.90.33
                     
                     
                        Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
                     
                  
                        27.90.4
                     
                     
                        Autres matériels électriques n.c.a.
                     
                  
                        27.90.41
                     
                     
                        Onduleurs, redresseurs, convertisseurs
                     
                  
                        27.90.42
                     
                     
                        Piles à combustible
                     
                  
                        27.90.43
                     
                     
                        Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 V
                     
                  
                        27.90.44
                     
                     
                        Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs
                     
                  
                        27.90.45
                     
                     
                        Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et autres matériels électriques n.c.a.
                     
                  
                        27.90.5
                     
                     
                        Condensateurs
                     
                  
                        27.90.51
                     
                     
                        Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
                     
                  
                        27.90.52
                     
                     
                        Autres condensateurs fixes
                     
                  
                        27.90.53
                     
                     
                        Condensateurs variables ou ajustables
                     
                  
                        27.90.6
                     
                     
                        Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
                     
                  
                        27.90.60
                     
                     
                        Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
                     
                  
                        27.90.7
                     
                     
                        Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
                     
                  
                        27.90.70
                     
                     
                        Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
                     
                  
                        27.90.8
                     
                     
                        Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
                     
                  
                        27.90.81
                     
                     
                        Éléments pour condensateurs
                     
                  
                        27.90.82
                     
                     
                        Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
                     
                  
                        27.90.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
                     
                  
                        27.90.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
                     
                  
                        28
                     
                     
                        Machines et équipements n.c.a.
                     
                  
                        28.1
                     
                     
                        Machines d'usage général
                     
                  
                        28.11
                     
                     
                        Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                     
                  
                        28.11.1
                     
                     
                        Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                     
                  
                        28.11.11
                     
                     
                        Moteurs hors-bord
                     
                  
                        28.11.12
                     
                     
                        Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
                     
                  
                        28.11.13
                     
                     
                        Autres moteurs diesels
                     
                  
                        28.11.2
                     
                     
                        Turbines
                     
                  
                        28.11.21
                     
                     
                        Turbines à vapeur
                     
                  
                        28.11.22
                     
                     
                        Turbines et roues hydrauliques
                     
                  
                        28.11.23
                     
                     
                        Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
                     
                  
                        28.11.24
                     
                     
                        Turbines éoliennes
                     
                  
                        28.11.3
                     
                     
                        Parties de turbines
                     
                  
                        28.11.31
                     
                     
                        Parties de turbines à vapeur
                     
                  
                        28.11.32
                     
                     
                        Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
                     
                  
                        28.11.33
                     
                     
                        Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
                     
                  
                        28.11.4
                     
                     
                        Parties pour moteurs
                     
                  
                        28.11.41
                     
                     
                        Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
                     
                  
                        28.11.42
                     
                     
                        Parties pour autres moteurs n.c.a.
                     
                  
                        28.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                     
                  
                        28.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                     
                  
                        28.12
                     
                     
                        Équipements hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.12.1
                     
                     
                        Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l'exclusion des parties
                     
                  
                        28.12.11
                     
                     
                        Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
                     
                  
                        28.12.12
                     
                     
                        Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
                     
                  
                        28.12.13
                     
                     
                        Pompes hydrauliques
                     
                  
                        28.12.14
                     
                     
                        Soupapes hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.12.15
                     
                     
                        Assemblages hydrauliques
                     
                  
                        28.12.16
                     
                     
                        Systèmes hydrauliques
                     
                  
                        28.12.2
                     
                     
                        Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.12.20
                     
                     
                        Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
                     
                  
                        28.13
                     
                     
                        Autres pompes et compresseurs
                     
                  
                        28.13.1
                     
                     
                        Pompes pour liquides; élévateurs à liquides
                     
                  
                        28.13.11
                     
                     
                        Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
                     
                  
                        28.13.12
                     
                     
                        Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
                     
                  
                        28.13.13
                     
                     
                        Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
                     
                  
                        28.13.14
                     
                     
                        Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
                     
                  
                        28.13.2
                     
                     
                        Pompes à air ou à vide; compresseurs d'air ou d'autres gaz
                     
                  
                        28.13.21
                     
                     
                        Pompes à vide
                     
                  
                        28.13.22
                     
                     
                        Pompes à air, à main ou à pied
                     
                  
                        28.13.23
                     
                     
                        Compresseurs frigorifiques
                     
                  
                        28.13.24
                     
                     
                        Compresseurs d'air remorquables
                     
                  
                        28.13.25
                     
                     
                        Turbocompresseurs
                     
                  
                        28.13.26
                     
                     
                        Compresseurs volumétriques alternatifs
                     
                  
                        28.13.27
                     
                     
                        Compresseurs volumétriques rotatifs
                     
                  
                        28.13.28
                     
                     
                        Autres compresseurs
                     
                  
                        28.13.3
                     
                     
                        Parties de pompes et compresseurs
                     
                  
                        28.13.31
                     
                     
                        Parties de pompes; parties d'élévateurs à liquides
                     
                  
                        28.13.32
                     
                     
                        Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
                     
                  
                        28.13.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
                     
                  
                        28.13.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
                     
                  
                        28.14
                     
                     
                        Autres articles de robinetterie
                     
                  
                        28.14.1
                     
                     
                        Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
                     
                  
                        28.14.11
                     
                     
                        Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
                     
                  
                        28.14.12
                     
                     
                        Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
                     
                  
                        28.14.13
                     
                     
                        Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
                     
                  
                        28.14.2
                     
                     
                        Pièces de robinetterie et articles similaires
                     
                  
                        28.14.20
                     
                     
                        Pièces de robinetterie et articles similaires
                     
                  
                        28.14.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
                     
                  
                        28.14.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
                     
                  
                        28.15
                     
                     
                        Engrenages et organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        28.15.1
                     
                     
                        Roulements à billes ou à rouleaux
                     
                  
                        28.15.10
                     
                     
                        Roulements à billes ou à rouleaux
                     
                  
                        28.15.2
                     
                     
                        Autres organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        28.15.21
                     
                     
                        Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                     
                  
                        28.15.22
                     
                     
                        Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
                     
                  
                        28.15.23
                     
                     
                        Paliers à roulements et coussinets
                     
                  
                        28.15.24
                     
                     
                        Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
                     
                  
                        28.15.25
                     
                     
                        Volants et poulies, y compris moufles
                     
                  
                        28.15.26
                     
                     
                        Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
                     
                  
                        28.15.3
                     
                     
                        Parties d'organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        28.15.31
                     
                     
                        Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
                     
                  
                        28.15.32
                     
                     
                        Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                     
                  
                        28.15.39
                     
                     
                        Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.
                     
                  
                        28.15.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        28.15.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        28.2
                     
                     
                        Autres machines d'usage général
                     
                  
                        28.21
                     
                     
                        Fours et brûleurs
                     
                  
                        28.21.1
                     
                     
                        Fours et brûleurs et leurs parties
                     
                  
                        28.21.11
                     
                     
                        Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                     
                  
                        28.21.12
                     
                     
                        Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
                     
                  
                        28.21.13
                     
                     
                        Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
                     
                  
                        28.21.14
                     
                     
                        Parties de fours et de brûleurs
                     
                  
                        28.21.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
                     
                  
                        28.21.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
                     
                  
                        28.22
                     
                     
                        Matériel de levage et de manutention
                     
                  
                        28.22.1
                     
                     
                        Équipements de levage et de manutention et leurs parties
                     
                  
                        28.22.11
                     
                     
                        Palans et monte-charges n.c.a.
                     
                  
                        28.22.12
                     
                     
                        Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
                     
                  
                        28.22.13
                     
                     
                        Crics; vérins pour soulever des véhicules
                     
                  
                        28.22.14
                     
                     
                        Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
                     
                  
                        28.22.15
                     
                     
                        Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
                     
                  
                        28.22.16
                     
                     
                        Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                     
                  
                        28.22.17
                     
                     
                        Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
                     
                  
                        28.22.18
                     
                     
                        Autre matériel de levage et de manutention
                     
                  
                        28.22.19
                     
                     
                        Parties de matériel de levage et de manutention
                     
                  
                        28.22.2
                     
                     
                        Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
                     
                  
                        28.22.20
                     
                     
                        Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
                     
                  
                        28.22.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
                     
                  
                        28.22.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
                     
                  
                        28.23
                     
                     
                        Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
                     
                  
                        28.23.1
                     
                     
                        Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
                     
                  
                        28.23.10
                     
                     
                        Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
                     
                  
                        28.23.2
                     
                     
                        Machines de bureau et leurs parties
                     
                  
                        28.23.21
                     
                     
                        Machines de bureau
                     
                  
                        28.23.22
                     
                     
                        Parties et accessoires des machines de bureau
                     
                  
                        28.23.9
                     
                     
                        Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
                     
                  
                        28.23.91
                     
                     
                        Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
                     
                  
                        28.23.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
                     
                  
                        28.24
                     
                     
                        Outillage portatif à moteur incorporé
                     
                  
                        28.24.1
                     
                     
                        Outillage manuel électromécanique; autre outillage manuel électroportatif
                     
                  
                        28.24.11
                     
                     
                        Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                     
                  
                        28.24.12
                     
                     
                        Autre outillage manuel électroportatif
                     
                  
                        28.24.2
                     
                     
                        Parties d'outillage portatif à moteur incorporé
                     
                  
                        28.24.21
                     
                     
                        Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                     
                  
                        28.24.22
                     
                     
                        Parties d'autre outillage manuel électroportatif
                     
                  
                        28.24.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
                     
                  
                        28.24.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
                     
                  
                        28.25
                     
                     
                        Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                     
                  
                        28.25.1
                     
                     
                        Échangeurs de chaleur; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels
                     
                  
                        28.25.11
                     
                     
                        Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
                     
                  
                        28.25.12
                     
                     
                        Dispositifs de conditionnement de l'air
                     
                  
                        28.25.13
                     
                     
                        Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
                     
                  
                        28.25.14
                     
                     
                        Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
                     
                  
                        28.25.2
                     
                     
                        Appareils de ventilation non domestiques
                     
                  
                        28.25.20
                     
                     
                        Appareils de ventilation non domestiques
                     
                  
                        28.25.3
                     
                     
                        Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
                     
                  
                        28.25.30
                     
                     
                        Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
                     
                  
                        28.25.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                     
                  
                        28.25.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                     
                  
                        28.29
                     
                     
                        Autres machines d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        28.29.1
                     
                     
                        Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
                     
                  
                        28.29.11
                     
                     
                        Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
                     
                  
                        28.29.12
                     
                     
                        Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
                     
                  
                        28.29.13
                     
                     
                        Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
                     
                  
                        28.29.2
                     
                     
                        Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints
                     
                  
                        28.29.21
                     
                     
                        Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
                     
                  
                        28.29.22
                     
                     
                        Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
                     
                  
                        28.29.23
                     
                     
                        Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques
                     
                  
                        28.29.3
                     
                     
                        Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
                     
                  
                        28.29.31
                     
                     
                        Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
                     
                  
                        28.29.32
                     
                     
                        Balances de ménage et pèse-personnes
                     
                  
                        28.29.39
                     
                     
                        Autres appareils de pesage et de mesurage
                     
                  
                        28.29.4
                     
                     
                        Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
                     
                  
                        28.29.41
                     
                     
                        Centrifugeuses n.c.a.
                     
                  
                        28.29.42
                     
                     
                        Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
                     
                  
                        28.29.43
                     
                     
                        Machines automatiques de vente de produits
                     
                  
                        28.29.5
                     
                     
                        Machines à laver la vaisselle de type industriel
                     
                  
                        28.29.50
                     
                     
                        Machines à laver la vaisselle de type industriel
                     
                  
                        28.29.6
                     
                     
                        Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
                     
                  
                        28.29.60
                     
                     
                        Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
                     
                  
                        28.29.7
                     
                     
                        Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                     
                  
                        28.29.70
                     
                     
                        Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                     
                  
                        28.29.8
                     
                     
                        Parties d'autres machines d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        28.29.81
                     
                     
                        Parties de générateurs de gaz
                     
                  
                        28.29.82
                     
                     
                        Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
                     
                  
                        28.29.83
                     
                     
                        Parties d'appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
                     
                  
                        28.29.84
                     
                     
                        Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
                     
                  
                        28.29.85
                     
                     
                        Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
                     
                  
                        28.29.86
                     
                     
                        Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                     
                  
                        28.29.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        28.29.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        28.3
                     
                     
                        Machines agricoles et forestières
                     
                  
                        28.30
                     
                     
                        Machines agricoles et forestières
                     
                  
                        28.30.1
                     
                     
                        Motoculteurs
                     
                  
                        28.30.10
                     
                     
                        Motoculteurs
                     
                  
                        28.30.2
                     
                     
                        Autres tracteurs agricoles
                     
                  
                        28.30.21
                     
                     
                        Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
                     
                  
                        28.30.22
                     
                     
                        Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
                     
                  
                        28.30.23
                     
                     
                        Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
                     
                  
                        28.30.3
                     
                     
                        Matériel agricole pour le travail du sol
                     
                  
                        28.30.31
                     
                     
                        Charrues
                     
                  
                        28.30.32
                     
                     
                        Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
                     
                  
                        28.30.33
                     
                     
                        Semoirs, plantoirs et repiqueurs
                     
                  
                        28.30.34
                     
                     
                        Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
                     
                  
                        28.30.39
                     
                     
                        Autre matériel pour le travail du sol
                     
                  
                        28.30.4
                     
                     
                        Tondeuses à gazon
                     
                  
                        28.30.40
                     
                     
                        Tondeuses à gazon
                     
                  
                        28.30.5
                     
                     
                        Matériel de récolte
                     
                  
                        28.30.51
                     
                     
                        Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
                     
                  
                        28.30.52
                     
                     
                        Appareils de fenaison
                     
                  
                        28.30.53
                     
                     
                        Ramasseuses-presses
                     
                  
                        28.30.54
                     
                     
                        Matériel pour la récolte des racines et tubercules
                     
                  
                        28.30.59
                     
                     
                        Matériel de récolte et de battage n.c.a.
                     
                  
                        28.30.6
                     
                     
                        Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
                     
                  
                        28.30.60
                     
                     
                        Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
                     
                  
                        28.30.7
                     
                     
                        Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
                     
                  
                        28.30.70
                     
                     
                        Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
                     
                  
                        28.30.8
                     
                     
                        Autre matériel agricole
                     
                  
                        28.30.81
                     
                     
                        Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
                     
                  
                        28.30.82
                     
                     
                        Machines à traire
                     
                  
                        28.30.83
                     
                     
                        Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
                     
                  
                        28.30.84
                     
                     
                        Incubateurs et couveuses
                     
                  
                        28.30.85
                     
                     
                        Matériel d'aviculture
                     
                  
                        28.30.86
                     
                     
                        Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
                     
                  
                        28.30.9
                     
                     
                        Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
                     
                  
                        28.30.91
                     
                     
                        Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
                     
                  
                        28.30.92
                     
                     
                        Parties de matériel pour le travail du sol
                     
                  
                        28.30.93
                     
                     
                        Parties d'autre matériel agricole
                     
                  
                        28.30.94
                     
                     
                        Parties de matériel de laiterie n.c.a.
                     
                  
                        28.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
                     
                  
                        28.4
                     
                     
                        Machines de formage des métaux et machines-outils
                     
                  
                        28.41
                     
                     
                        Machines de formage des métaux
                     
                  
                        28.41.1
                     
                     
                        Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d'usinage des métaux
                     
                  
                        28.41.11
                     
                     
                        Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires
                     
                  
                        28.41.12
                     
                     
                        Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
                     
                  
                        28.41.2
                     
                     
                        Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux
                     
                  
                        28.41.21
                     
                     
                        Tours opérant par enlèvement de métal
                     
                  
                        28.41.22
                     
                     
                        Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
                     
                  
                        28.41.23
                     
                     
                        Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
                     
                  
                        28.41.24
                     
                     
                        Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
                     
                  
                        28.41.3
                     
                     
                        Autres machines-outils pour l'usinage des métaux
                     
                  
                        28.41.31
                     
                     
                        Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
                     
                  
                        28.41.32
                     
                     
                        Machines à poinçonner ou gruger les métaux
                     
                  
                        28.41.33
                     
                     
                        Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.
                     
                  
                        28.41.34
                     
                     
                        Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
                     
                  
                        28.41.4
                     
                     
                        Parties et accessoires de machines-outils à métaux
                     
                  
                        28.41.40
                     
                     
                        Parties et accessoires de machines-outils à métaux
                     
                  
                        28.41.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
                     
                  
                        28.41.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
                     
                  
                        28.49
                     
                     
                        Autres machines-outils
                     
                  
                        28.49.1
                     
                     
                        Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs
                     
                  
                        28.49.11
                     
                     
                        Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
                     
                  
                        28.49.12
                     
                     
                        Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition
                     
                  
                        28.49.13
                     
                     
                        Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal
                     
                  
                        28.49.2
                     
                     
                        Porte-outils
                     
                  
                        28.49.21
                     
                     
                        Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
                     
                  
                        28.49.22
                     
                     
                        Porte-pièces, pour machines-outils
                     
                  
                        28.49.23
                     
                     
                        Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
                     
                  
                        28.49.24
                     
                     
                        Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
                     
                  
                        28.49.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
                     
                  
                        28.49.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
                     
                  
                        28.9
                     
                     
                        Autres machines d'usage spécifique
                     
                  
                        28.91
                     
                     
                        Machines pour la métallurgie
                     
                  
                        28.91.1
                     
                     
                        Machines pour la métallurgie et leurs parties
                     
                  
                        28.91.11
                     
                     
                        Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
                     
                  
                        28.91.12
                     
                     
                        Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
                     
                  
                        28.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
                     
                  
                        28.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
                     
                  
                        28.92
                     
                     
                        Machines pour l'extraction ou la construction
                     
                  
                        28.92.1
                     
                     
                        Matériel de mines
                     
                  
                        28.92.11
                     
                     
                        Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
                     
                  
                        28.92.12
                     
                     
                        Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d'abattage
                     
                  
                        28.92.2
                     
                     
                        Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
                     
                  
                        28.92.21
                     
                     
                        Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
                     
                  
                        28.92.22
                     
                     
                        Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées
                     
                  
                        28.92.23
                     
                     
                        Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
                     
                  
                        28.92.24
                     
                     
                        Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
                     
                  
                        28.92.25
                     
                     
                        Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales
                     
                  
                        28.92.26
                     
                     
                        Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
                     
                  
                        28.92.27
                     
                     
                        Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
                     
                  
                        28.92.28
                     
                     
                        Tombereaux automoteurs
                     
                  
                        28.92.3
                     
                     
                        Autres matériels de travaux publics
                     
                  
                        28.92.30
                     
                     
                        Autres matériels de travaux publics
                     
                  
                        28.92.4
                     
                     
                        Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
                     
                  
                        28.92.40
                     
                     
                        Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
                     
                  
                        28.92.5
                     
                     
                        Tracteurs de chantier
                     
                  
                        28.92.50
                     
                     
                        Tracteurs de chantier
                     
                  
                        28.92.6
                     
                     
                        Parties de machines pour l'extraction ou la construction
                     
                  
                        28.92.61
                     
                     
                        Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
                     
                  
                        28.92.62
                     
                     
                        Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
                     
                  
                        28.92.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
                     
                  
                        28.92.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
                     
                  
                        28.93
                     
                     
                        Machines pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        28.93.1
                     
                     
                        Machines pour l'industrie agroalimentaire, à l'exclusion de leurs parties
                     
                  
                        28.93.11
                     
                     
                        Écrémeuses
                     
                  
                        28.93.12
                     
                     
                        Machines et appareils de laiterie
                     
                  
                        28.93.13
                     
                     
                        Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
                     
                  
                        28.93.14
                     
                     
                        Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
                     
                  
                        28.93.15
                     
                     
                        Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
                     
                  
                        28.93.16
                     
                     
                        Séchoirs agroalimentaires
                     
                  
                        28.93.17
                     
                     
                        Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        28.93.18
                     
                     
                        Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
                     
                  
                        28.93.2
                     
                     
                        Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                     
                  
                        28.93.20
                     
                     
                        Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                     
                  
                        28.93.3
                     
                     
                        Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        28.93.31
                     
                     
                        Parties de machines pour la préparation de boissons
                     
                  
                        28.93.32
                     
                     
                        Parties de machines pour l'industrie alimentaire
                     
                  
                        28.93.33
                     
                     
                        Parties de machines pour la préparation du tabac
                     
                  
                        28.93.34
                     
                     
                        Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                     
                  
                        28.93.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        28.93.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        28.94
                     
                     
                        Machines pour les industries textiles
                     
                  
                        28.94.1
                     
                     
                        Machines de filature, tissage et tricotage
                     
                  
                        28.94.11
                     
                     
                        Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
                     
                  
                        28.94.12
                     
                     
                        Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
                     
                  
                        28.94.13
                     
                     
                        Métiers à tisser
                     
                  
                        28.94.14
                     
                     
                        Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
                     
                  
                        28.94.15
                     
                     
                        Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile; machines à imprimer les textiles
                     
                  
                        28.94.2
                     
                     
                        Autres machines pour l'industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
                     
                  
                        28.94.21
                     
                     
                        Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
                     
                  
                        28.94.22
                     
                     
                        Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
                     
                  
                        28.94.23
                     
                     
                        Essoreuses à linge
                     
                  
                        28.94.24
                     
                     
                        Machines à coudre industrielles
                     
                  
                        28.94.3
                     
                     
                        Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
                     
                  
                        28.94.30
                     
                     
                        Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
                     
                  
                        28.94.4
                     
                     
                        Machines à coudre de type ménager
                     
                  
                        28.94.40
                     
                     
                        Machines à coudre de type ménager
                     
                  
                        28.94.5
                     
                     
                        Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
                     
                  
                        28.94.51
                     
                     
                        Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
                     
                  
                        28.94.52
                     
                     
                        Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
                     
                  
                        28.94.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
                     
                  
                        28.94.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
                     
                  
                        28.95
                     
                     
                        Machines pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        28.95.1
                     
                     
                        Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties
                     
                  
                        28.95.11
                     
                     
                        Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
                     
                  
                        28.95.12
                     
                     
                        Parties de machines pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        28.95.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        28.95.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        28.96
                     
                     
                        Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                     
                  
                        28.96.1
                     
                     
                        Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                     
                  
                        28.96.10
                     
                     
                        Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                     
                  
                        28.96.2
                     
                     
                        Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                     
                  
                        28.96.20
                     
                     
                        Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                     
                  
                        28.96.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                     
                  
                        28.96.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                     
                  
                        28.99
                     
                     
                        Autres machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.1
                     
                     
                        Machines d'imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
                     
                  
                        28.99.11
                     
                     
                        Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
                     
                  
                        28.99.12
                     
                     
                        Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
                     
                  
                        28.99.13
                     
                     
                        Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
                     
                  
                        28.99.14
                     
                     
                        Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
                     
                  
                        28.99.2
                     
                     
                        Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                     
                  
                        28.99.20
                     
                     
                        Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                     
                  
                        28.99.3
                     
                     
                        Machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.31
                     
                     
                        Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
                     
                  
                        28.99.32
                     
                     
                        Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
                     
                  
                        28.99.39
                     
                     
                        Dispositifs de lancement d'aéronefs; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires; équipements d'équilibrage de pneumatiques; machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.4
                     
                     
                        Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
                     
                  
                        28.99.40
                     
                     
                        Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
                     
                  
                        28.99.5
                     
                     
                        Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.51
                     
                     
                        Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                     
                  
                        28.99.52
                     
                     
                        Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        28.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
                     
                  
                        29
                     
                     
                        Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.1
                     
                     
                        Véhicules automobiles
                     
                  
                        29.10
                     
                     
                        Véhicules automobiles
                     
                  
                        29.10.1
                     
                     
                        Moteurs pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.10.11
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                        
                     
                  
                        29.10.12
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                        
                     
                  
                        29.10.13
                     
                     
                        Moteurs diesels pour véhicules
                     
                  
                        29.10.2
                     
                     
                        Voitures particulières
                     
                  
                        29.10.21
                     
                     
                        Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves
                     
                  
                        29.10.22
                     
                     
                        Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves
                     
                  
                        29.10.23
                     
                     
                        Voitures particulières à moteur diesel, neuves
                     
                  
                        29.10.24
                     
                     
                        Autres voitures particulières
                     
                  
                        29.10.3
                     
                     
                        Autobus et autocars
                     
                  
                        29.10.30
                     
                     
                        Autobus et autocars
                     
                  
                        29.10.4
                     
                     
                        Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
                     
                  
                        29.10.41
                     
                     
                        Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
                     
                  
                        29.10.42
                     
                     
                        Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
                     
                  
                        29.10.43
                     
                     
                        Tracteurs routiers pour semi-remorques
                     
                  
                        29.10.44
                     
                     
                        Châssis complets de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.10.5
                     
                     
                        Véhicules utilitaires spécifiques
                     
                  
                        29.10.51
                     
                     
                        Camions-grues
                     
                  
                        29.10.52
                     
                     
                        Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
                     
                  
                        29.10.59
                     
                     
                        Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
                     
                  
                        29.10.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.10.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.2
                     
                     
                        Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.20
                     
                     
                        Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.20.1
                     
                     
                        Carrosseries automobiles
                     
                  
                        29.20.10
                     
                     
                        Carrosseries automobiles
                     
                  
                        29.20.2
                     
                     
                        Remorques et semi-remorques; conteneurs
                     
                  
                        29.20.21
                     
                     
                        Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
                     
                  
                        29.20.22
                     
                     
                        Remorques et semi-remorques de type caravane
                     
                  
                        29.20.23
                     
                     
                        Autres remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.20.3
                     
                     
                        Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
                     
                  
                        29.20.30
                     
                     
                        Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
                     
                  
                        29.20.4
                     
                     
                        Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.20.40
                     
                     
                        Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.20.5
                     
                     
                        Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
                     
                  
                        29.20.50
                     
                     
                        Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
                     
                  
                        29.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
                     
                  
                        29.3
                     
                     
                        Équipements automobiles
                     
                  
                        29.31
                     
                     
                        Équipements électriques et électroniques automobiles
                     
                  
                        29.31.1
                     
                     
                        Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
                     
                  
                        29.31.10
                     
                     
                        Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
                     
                  
                        29.31.2
                     
                     
                        Autres équipements électriques automobiles et leurs parties
                     
                  
                        29.31.21
                     
                     
                        Bougies d'allumage; magnétos d'allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d'allumage
                     
                  
                        29.31.22
                     
                     
                        Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
                     
                  
                        29.31.23
                     
                     
                        Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
                     
                  
                        29.31.3
                     
                     
                        Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
                     
                  
                        29.31.30
                     
                     
                        Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
                     
                  
                        29.31.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
                     
                  
                        29.31.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
                     
                  
                        29.32
                     
                     
                        Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.1
                     
                     
                        Sièges pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.10
                     
                     
                        Sièges pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.2
                     
                     
                        Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
                     
                  
                        29.32.20
                     
                     
                        Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
                     
                  
                        29.32.3
                     
                     
                        Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.30
                     
                     
                        Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.9
                     
                     
                        Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.91
                     
                     
                        Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
                     
                  
                        29.32.92
                     
                     
                        Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
                     
                  
                        29.32.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        30
                     
                     
                        Autres matériels de transport
                     
                  
                        30.1
                     
                     
                        Navires et bateaux
                     
                  
                        30.11
                     
                     
                        Navires et structures flottantes
                     
                  
                        30.11.1
                     
                     
                        Bâtiments de guerre
                     
                  
                        30.11.10
                     
                     
                        Bâtiments de guerre
                     
                  
                        30.11.2
                     
                     
                        Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
                     
                  
                        30.11.21
                     
                     
                        Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
                     
                  
                        30.11.22
                     
                     
                        Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
                     
                  
                        30.11.23
                     
                     
                        Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
                     
                  
                        30.11.24
                     
                     
                        Cargos secs
                     
                  
                        30.11.3
                     
                     
                        Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
                     
                  
                        30.11.31
                     
                     
                        Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
                     
                  
                        30.11.32
                     
                     
                        Remorqueurs et pousseurs
                     
                  
                        30.11.33
                     
                     
                        Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
                     
                  
                        30.11.4
                     
                     
                        Plates-formes de forage en mer
                     
                  
                        30.11.40
                     
                     
                        Plates-formes de forage en mer
                     
                  
                        30.11.5
                     
                     
                        Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
                     
                  
                        30.11.50
                     
                     
                        Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
                     
                  
                        30.11.9
                     
                     
                        Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
                     
                  
                        30.11.91
                     
                     
                        Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
                     
                  
                        30.11.92
                     
                     
                        Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
                     
                  
                        30.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
                     
                  
                        30.12
                     
                     
                        Bateaux de plaisance
                     
                  
                        30.12.1
                     
                     
                        Bateaux de plaisance
                     
                  
                        30.12.11
                     
                     
                        Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
                     
                  
                        30.12.12
                     
                     
                        Bateaux de plaisance pneumatiques
                     
                  
                        30.12.19
                     
                     
                        Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
                     
                  
                        30.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
                     
                  
                        30.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
                     
                  
                        30.2
                     
                     
                        Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.20
                     
                     
                        Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.20.1
                     
                     
                        Motrices et tenders
                     
                  
                        30.20.11
                     
                     
                        Motrices électriques
                     
                  
                        30.20.12
                     
                     
                        Motrices diesels
                     
                  
                        30.20.13
                     
                     
                        Autres motrices; tenders
                     
                  
                        30.20.2
                     
                     
                        Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
                     
                  
                        30.20.20
                     
                     
                        Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
                     
                  
                        30.20.3
                     
                     
                        Autre matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.20.31
                     
                     
                        Véhicules d'entretien et de service des voies
                     
                  
                        30.20.32
                     
                     
                        Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
                     
                  
                        30.20.33
                     
                     
                        Wagons de marchandises remorqués
                     
                  
                        30.20.4
                     
                     
                        Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
                     
                  
                        30.20.40
                     
                     
                        Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
                     
                  
                        30.20.9
                     
                     
                        Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.20.91
                     
                     
                        Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        30.3
                     
                     
                        Aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.30
                     
                     
                        Aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.30.1
                     
                     
                        Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
                     
                  
                        30.30.11
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour avions
                     
                  
                        30.30.12
                     
                     
                        Turbopropulseurs et turboréacteurs
                     
                  
                        30.30.13
                     
                     
                        Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
                     
                  
                        30.30.14
                     
                     
                        Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
                     
                  
                        30.30.15
                     
                     
                        Parties de moteurs à explosion pour avions
                     
                  
                        30.30.16
                     
                     
                        Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
                     
                  
                        30.30.2
                     
                     
                        Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
                     
                  
                        30.30.20
                     
                     
                        Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
                     
                  
                        30.30.3
                     
                     
                        Avions et hélicoptères
                     
                  
                        30.30.31
                     
                     
                        Hélicoptères
                     
                  
                        30.30.32
                     
                     
                        Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
                     
                  
                        30.30.33
                     
                     
                        Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
                     
                  
                        30.30.34
                     
                     
                        Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
                     
                  
                        30.30.4
                     
                     
                        Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
                     
                  
                        30.30.40
                     
                     
                        Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
                     
                  
                        30.30.5
                     
                     
                        Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.30.50
                     
                     
                        Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.30.6
                     
                     
                        Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
                     
                  
                        30.30.60
                     
                     
                        Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
                     
                  
                        30.30.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
                     
                  
                        30.4
                     
                     
                        Véhicules militaires de combat
                     
                  
                        30.40
                     
                     
                        Véhicules militaires de combat
                     
                  
                        30.40.1
                     
                     
                        Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
                     
                  
                        30.40.10
                     
                     
                        Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
                     
                  
                        30.40.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
                     
                  
                        30.40.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
                     
                  
                        30.9
                     
                     
                        Matériels de transport n.c.a.
                     
                  
                        30.91
                     
                     
                        Motocycles
                     
                  
                        30.91.1
                     
                     
                        Motocycles et side-cars
                     
                  
                        30.91.11
                     
                     
                        Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
                        
                     
                  
                        30.91.12
                     
                     
                        Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3
                        
                     
                  
                        30.91.13
                     
                     
                        Motocycles n.c.a.; side-cars
                     
                  
                        30.91.2
                     
                     
                        Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
                     
                  
                        30.91.20
                     
                     
                        Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
                     
                  
                        30.91.3
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour motocycles
                     
                  
                        30.91.31
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                        
                     
                  
                        30.91.32
                     
                     
                        Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                        
                     
                  
                        30.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
                     
                  
                        30.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
                     
                  
                        30.92
                     
                     
                        Cycles et véhicules pour invalides
                     
                  
                        30.92.1
                     
                     
                        Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
                     
                  
                        30.92.10
                     
                     
                        Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
                     
                  
                        30.92.2
                     
                     
                        Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
                     
                  
                        30.92.20
                     
                     
                        Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
                     
                  
                        30.92.3
                     
                     
                        Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
                     
                  
                        30.92.30
                     
                     
                        Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
                     
                  
                        30.92.4
                     
                     
                        Landaus et poussettes, et leurs parties
                     
                  
                        30.92.40
                     
                     
                        Landaus et poussettes, et leurs parties
                     
                  
                        30.92.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
                     
                  
                        30.92.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
                     
                  
                        30.99
                     
                     
                        Autres équipements de transport n.c.a.
                     
                  
                        30.99.1
                     
                     
                        Autres équipements de transport n.c.a.
                     
                  
                        30.99.10
                     
                     
                        Autres équipements de transport n.c.a.
                     
                  
                        30.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
                     
                  
                        30.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
                     
                  
                        31
                     
                     
                        Meubles
                     
                  
                        31.0
                     
                     
                        Meubles
                     
                  
                        31.00
                     
                     
                        Sièges et leurs parties; parties de meubles
                     
                  
                        31.00.1
                     
                     
                        Sièges et leurs parties
                     
                  
                        31.00.11
                     
                     
                        Sièges avec bâti en métal
                     
                  
                        31.00.12
                     
                     
                        Sièges avec bâti en bois
                     
                  
                        31.00.13
                     
                     
                        Autres sièges
                     
                  
                        31.00.14
                     
                     
                        Parties de sièges
                     
                  
                        31.00.2
                     
                     
                        Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
                     
                  
                        31.00.20
                     
                     
                        Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
                     
                  
                        31.00.9
                     
                     
                        Garnissage de sièges; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
                     
                  
                        31.00.91
                     
                     
                        Garnissage de sièges
                     
                  
                        31.00.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
                     
                  
                        31.01
                     
                     
                        Meubles de bureau et de magasin
                     
                  
                        31.01.1
                     
                     
                        Meubles de bureau et de magasin
                     
                  
                        31.01.11
                     
                     
                        Mobilier métallique de bureau
                     
                  
                        31.01.12
                     
                     
                        Mobilier de bureau en bois
                     
                  
                        31.01.13
                     
                     
                        Mobilier en bois pour magasins
                     
                  
                        31.01.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
                     
                  
                        31.01.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
                     
                  
                        31.02
                     
                     
                        Meubles de cuisine
                     
                  
                        31.02.1
                     
                     
                        Meubles de cuisine
                     
                  
                        31.02.10
                     
                     
                        Meubles de cuisine
                     
                  
                        31.02.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
                     
                  
                        31.02.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
                     
                  
                        31.03
                     
                     
                        Sommiers et matelas
                     
                  
                        31.03.1
                     
                     
                        Sommiers et matelas
                     
                  
                        31.03.11
                     
                     
                        Sommiers
                     
                  
                        31.03.12
                     
                     
                        Matelas
                     
                  
                        31.03.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
                     
                  
                        31.03.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
                     
                  
                        31.09
                     
                     
                        Autres meubles
                     
                  
                        31.09.1
                     
                     
                        Autres meubles
                     
                  
                        31.09.11
                     
                     
                        Meubles métalliques n.c.a.
                     
                  
                        31.09.12
                     
                     
                        Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
                     
                  
                        31.09.13
                     
                     
                        Meubles en bois n.c.a.
                     
                  
                        31.09.14
                     
                     
                        Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
                     
                  
                        31.09.9
                     
                     
                        Finition de meubles neufs; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
                     
                  
                        31.09.91
                     
                     
                        Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
                     
                  
                        31.09.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
                     
                  
                        32
                     
                     
                        Autres produits manufacturés
                     
                  
                        32.1
                     
                     
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                        32.11
                     
                     
                        Monnaies
                     
                  
                        32.11.1
                     
                     
                        Monnaies
                     
                  
                        32.11.10
                     
                     
                        Monnaies
                     
                  
                        32.11.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
                     
                  
                        32.11.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
                     
                  
                        32.12
                     
                     
                        Articles de joaillerie et bijouterie
                     
                  
                        32.12.1
                     
                     
                        Articles de joaillerie et bijouterie
                     
                  
                        32.12.11
                     
                     
                        Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
                     
                  
                        32.12.12
                     
                     
                        Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
                     
                  
                        32.12.13
                     
                     
                        Articles de joaillerie et leurs parties; articles d'orfèvrerie et leurs parties
                     
                  
                        32.12.14
                     
                     
                        Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
                     
                  
                        32.12.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
                     
                  
                        32.12.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
                     
                  
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                        Instruments de musique
                     
                  
                        32.20
                     
                     
                        Instruments de musique
                     
                  
                        32.20.1
                     
                     
                        Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent; claviers; métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique
                     
                  
                        32.20.11
                     
                     
                        Pianos et autres instruments à cordes à clavier
                     
                  
                        32.20.12
                     
                     
                        Autres instruments à cordes
                     
                  
                        32.20.13
                     
                     
                        Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
                     
                  
                        32.20.14
                     
                     
                        Instruments de musique électriques et électroniques
                     
                  
                        32.20.15
                     
                     
                        Autres instruments de musique
                     
                  
                        32.20.16
                     
                     
                        Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
                     
                  
                        32.20.2
                     
                     
                        Parties et accessoires d'instruments de musique
                     
                  
                        32.20.20
                     
                     
                        Parties et accessoires d'instruments de musique
                     
                  
                        32.20.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
                     
                  
                        32.20.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
                     
                  
                        32.3
                     
                     
                        Articles de sport
                     
                  
                        32.30
                     
                     
                        Articles de sport
                     
                  
                        32.30.1
                     
                     
                        Articles de sport
                     
                  
                        32.30.11
                     
                     
                        Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
                     
                  
                        32.30.12
                     
                     
                        Chaussures de ski et de sports de neige
                     
                  
                        32.30.13
                     
                     
                        Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
                     
                  
                        32.30.14
                     
                     
                        Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme
                     
                  
                        32.30.15
                     
                     
                        Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
                     
                  
                        32.30.16
                     
                     
                        Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
                     
                  
                        32.30.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
                     
                  
                        32.30.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
                     
                  
                        32.4
                     
                     
                        Jeux et jouets
                     
                  
                        32.40
                     
                     
                        Jeux et jouets
                     
                  
                        32.40.1
                     
                     
                        Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties
                     
                  
                        32.40.11
                     
                     
                        Poupées représentant uniquement des êtres humains
                     
                  
                        32.40.12
                     
                     
                        Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
                     
                  
                        32.40.13
                     
                     
                        Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
                     
                  
                        32.40.2
                     
                     
                        Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
                     
                  
                        32.40.20
                     
                     
                        Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
                     
                  
                        32.40.3
                     
                     
                        Autres jouets, y compris jouets musicaux
                     
                  
                        32.40.31
                     
                     
                        Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
                     
                  
                        32.40.32
                     
                     
                        Puzzles
                     
                  
                        32.40.39
                     
                     
                        Jeux et jouets n.c.a.
                     
                  
                        32.40.4
                     
                     
                        Autres jeux
                     
                  
                        32.40.41
                     
                     
                        Jeux de cartes
                     
                  
                        32.40.42
                     
                     
                        Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
                     
                  
                        32.40.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
                     
                  
                        32.40.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
                     
                  
                        32.5
                     
                     
                        Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
                     
                  
                        32.50
                     
                     
                        Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
                     
                  
                        32.50.1
                     
                     
                        Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
                     
                  
                        32.50.11
                     
                     
                        Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
                     
                  
                        32.50.12
                     
                     
                        Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
                     
                  
                        32.50.13
                     
                     
                        Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
                     
                  
                        32.50.2
                     
                     
                        Instruments et appareils thérapeutiques; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques
                     
                  
                        32.50.21
                     
                     
                        Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
                     
                  
                        32.50.22
                     
                     
                        Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
                     
                  
                        32.50.23
                     
                     
                        Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
                     
                  
                        32.50.3
                     
                     
                        Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
                     
                  
                        32.50.30
                     
                     
                        Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
                     
                  
                        32.50.4
                     
                     
                        Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
                     
                  
                        32.50.41
                     
                     
                        Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
                     
                  
                        32.50.42
                     
                     
                        Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
                     
                  
                        32.50.43
                     
                     
                        Montures de lunettes ou articles similaires
                     
                  
                        32.50.44
                     
                     
                        Parties et accessoires de montures de lunettes
                     
                  
                        32.50.5
                     
                     
                        Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
                     
                  
                        32.50.50
                     
                     
                        Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
                     
                  
                        32.50.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
                     
                  
                        32.50.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
                     
                  
                        32.9
                     
                     
                        Produits manufacturés n.c.a.
                     
                  
                        32.91
                     
                     
                        Articles de brosserie
                     
                  
                        32.91.1
                     
                     
                        Articles de brosserie
                     
                  
                        32.91.11
                     
                     
                        Balais et brosses pour nettoyage
                     
                  
                        32.91.12
                     
                     
                        Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
                     
                  
                        32.91.19
                     
                     
                        Autres brosses n.c.a.
                     
                  
                        32.91.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
                     
                  
                        32.91.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
                     
                  
                        32.99
                     
                     
                        Autres produits manufacturés n.c.a.
                     
                  
                        32.99.1
                     
                     
                        Casques de sécurité; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
                     
                  
                        32.99.11
                     
                     
                        Casques de sécurité et autres produits de sécurité
                     
                  
                        32.99.12
                     
                     
                        Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
                     
                  
                        32.99.13
                     
                     
                        Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
                     
                  
                        32.99.14
                     
                     
                        Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
                     
                  
                        32.99.15
                     
                     
                        Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
                     
                  
                        32.99.16
                     
                     
                        Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
                     
                  
                        32.99.2
                     
                     
                        Parapluies; cannes; boutons; formes pour boutons; fermetures à glissière, et leurs parties
                     
                  
                        32.99.21
                     
                     
                        Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges et articles similaires
                     
                  
                        32.99.22
                     
                     
                        Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires
                     
                  
                        32.99.23
                     
                     
                        Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
                     
                  
                        32.99.24
                     
                     
                        Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
                     
                  
                        32.99.3
                     
                     
                        Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
                     
                  
                        32.99.30
                     
                     
                        Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
                     
                  
                        32.99.4
                     
                     
                        Briquets, pipes et leurs parties; articles en matières combustibles; gaz liquides ou liquéfiés
                     
                  
                        32.99.41
                     
                     
                        Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
                     
                  
                        32.99.42
                     
                     
                        Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
                     
                  
                        32.99.43
                     
                     
                        Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
                        
                     
                  
                        32.99.5
                     
                     
                        Autres articles n.c.a.
                     
                  
                        32.99.51
                     
                     
                        Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
                     
                  
                        32.99.52
                     
                     
                        Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
                     
                  
                        32.99.53
                     
                     
                        Matériels de démonstration
                     
                  
                        32.99.54
                     
                     
                        Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
                     
                  
                        32.99.55
                     
                     
                        Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
                     
                  
                        32.99.59
                     
                     
                        Autres articles divers n.c.a.
                     
                  
                        32.99.6
                     
                     
                        Travaux de taxidermie
                     
                  
                        32.99.60
                     
                     
                        Travaux de taxidermie
                     
                  
                        32.99.9
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
                     
                  
                        32.99.99
                     
                     
                        Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
                     
                  
                        33
                     
                     
                        Réparation et installation de machines et d'équipements
                     
                  
                        33.1
                     
                     
                        Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements
                     
                  
                        33.11
                     
                     
                        Réparation d'ouvrages en métaux
                     
                  
                        33.11.1
                     
                     
                        Réparation et entretien d'ouvrages en métaux
                     
                  
                        33.11.11
                     
                     
                        Réparation et entretien de structures métalliques
                     
                  
                        33.11.12
                     
                     
                        Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                     
                  
                        33.11.13
                     
                     
                        Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
                     
                  
                        33.11.14
                     
                     
                        Réparation et entretien d'armes et de munitions
                     
                  
                        33.11.19
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
                     
                  
                        33.12
                     
                     
                        Réparation de machines et équipements mécaniques
                     
                  
                        33.12.1
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage général
                     
                  
                        33.12.11
                     
                     
                        Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                     
                  
                        33.12.12
                     
                     
                        Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
                     
                  
                        33.12.13
                     
                     
                        Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
                     
                  
                        33.12.14
                     
                     
                        Réparation et entretien de fours et brûleurs
                     
                  
                        33.12.15
                     
                     
                        Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
                     
                  
                        33.12.16
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
                     
                  
                        33.12.17
                     
                     
                        Réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé
                     
                  
                        33.12.18
                     
                     
                        Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                     
                  
                        33.12.19
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        33.12.2
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
                     
                  
                        33.12.21
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
                     
                  
                        33.12.22
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
                     
                  
                        33.12.23
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
                     
                  
                        33.12.24
                     
                     
                        Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
                     
                  
                        33.12.25
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        33.12.26
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
                     
                  
                        33.12.27
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        33.12.28
                     
                     
                        Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                     
                  
                        33.12.29
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
                     
                  
                        33.13
                     
                     
                        Réparation de matériels électroniques et optiques
                     
                  
                        33.13.1
                     
                     
                        Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques
                     
                  
                        33.13.11
                     
                     
                        Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
                     
                  
                        33.13.12
                     
                     
                        Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
                     
                  
                        33.13.13
                     
                     
                        Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
                     
                  
                        33.13.19
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
                     
                  
                        33.14
                     
                     
                        Réparation d'équipements électriques
                     
                  
                        33.14.1
                     
                     
                        Réparation et entretien d'équipements électriques
                     
                  
                        33.14.11
                     
                     
                        Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
                     
                  
                        33.14.19
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels
                     
                  
                        33.15
                     
                     
                        Réparation et entretien de navires et bateaux
                     
                  
                        33.15.1
                     
                     
                        Réparation et entretien de navires et bateaux
                     
                  
                        33.15.10
                     
                     
                        Réparation et entretien de navires et bateaux
                     
                  
                        33.16
                     
                     
                        Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
                     
                  
                        33.16.1
                     
                     
                        Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
                     
                  
                        33.16.10
                     
                     
                        Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
                     
                  
                        33.17
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres équipements de transport
                     
                  
                        33.17.1
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres équipements de transport
                     
                  
                        33.17.11
                     
                     
                        Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        33.17.19
                     
                     
                        Réparation et entretien d'autres matériels de transport n.c.a.
                     
                  
                        33.19
                     
                     
                        Réparation d'autres équipements
                     
                  
                        33.19.1
                     
                     
                        Réparation d'autres équipements
                     
                  
                        33.19.10
                     
                     
                        Réparation d'autres équipements
                     
                  
                        33.2
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels
                     
                  
                        33.20
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels
                     
                  
                        33.20.1
                     
                     
                        Installation d'ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements
                     
                  
                        33.20.11
                     
                     
                        Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
                     
                  
                        33.20.12
                     
                     
                        Installation d'autres ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements
                     
                  
                        33.20.2
                     
                     
                        Installation de machines d'usage général
                     
                  
                        33.20.21
                     
                     
                        Installation de machines de bureau et comptables
                     
                  
                        33.20.29
                     
                     
                        Installation d'autres machines d'usage général n.c.a.
                     
                  
                        33.20.3
                     
                     
                        Installation de machines d'usage spécifique
                     
                  
                        33.20.31
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
                     
                  
                        33.20.32
                     
                     
                        Installation de machines de formage des métaux
                     
                  
                        33.20.33
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
                     
                  
                        33.20.34
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
                     
                  
                        33.20.35
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        33.20.36
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
                     
                  
                        33.20.37
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
                     
                  
                        33.20.38
                     
                     
                        Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                     
                  
                        33.20.39
                     
                     
                        Installation d'autres machines d'usage spécifique
                     
                  
                        33.20.4
                     
                     
                        Installation de matériels électroniques et optiques
                     
                  
                        33.20.41
                     
                     
                        Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
                     
                  
                        33.20.42
                     
                     
                        Installation de matériels électroniques professionnels
                     
                  
                        33.20.5
                     
                     
                        Installation d'équipements électriques
                     
                  
                        33.20.50
                     
                     
                        Installation d'équipements électriques
                     
                  
                        33.20.6
                     
                     
                        Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
                     
                  
                        33.20.60
                     
                     
                        Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
                     
                  
                        33.20.7
                     
                     
                        Installation d'autres produits n.c.a.
                     
                  
                        33.20.70
                     
                     
                        Installation d'autres produits n.c.a.
                     
                  
                        D
                     
                     
                        ÉLECTRICITÉ, GAZ, VAPEUR ET AIR CONDITIONNÉ
                     
                  
                        35
                     
                     
                        Électricité, gaz, vapeur et air conditionné
                     
                  
                        35.1
                     
                     
                        Électricité, transport et distribution d'électricité
                     
                  
                        35.11
                     
                     
                        Électricité
                     
                  
                        35.11.1
                     
                     
                        Électricité
                     
                  
                        35.11.10
                     
                     
                        Électricité
                     
                  
                        35.12
                     
                     
                        Transport d'électricité
                     
                  
                        35.12.1
                     
                     
                        Transport d'électricité
                     
                  
                        35.12.10
                     
                     
                        Transport d'électricité
                     
                  
                        35.13
                     
                     
                        Distribution d'électricité
                     
                  
                        35.13.1
                     
                     
                        Distribution d'électricité
                     
                  
                        35.13.10
                     
                     
                        Distribution d'électricité
                     
                  
                        35.14
                     
                     
                        Commerce de l'électricité
                     
                  
                        35.14.1
                     
                     
                        Commerce de l'électricité
                     
                  
                        35.14.10
                     
                     
                        Commerce de l'électricité
                     
                  
                        35.2
                     
                     
                        Gaz manufacturé; distribution de combustibles gazeux par conduites
                     
                  
                        35.21
                     
                     
                        Gaz manufacturé
                     
                  
                        35.21.1
                     
                     
                        Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
                     
                  
                        35.21.10
                     
                     
                        Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
                     
                  
                        35.22
                     
                     
                        Distribution de combustibles gazeux par conduites
                     
                  
                        35.22.1
                     
                     
                        Distribution de combustibles gazeux par conduites
                     
                  
                        35.22.10
                     
                     
                        Distribution de combustibles gazeux par conduites
                     
                  
                        35.23
                     
                     
                        Commerce du gaz par conduites
                     
                  
                        35.23.1
                     
                     
                        Commerce du gaz par conduites
                     
                  
                        35.23.10
                     
                     
                        Commerce du gaz par conduites
                     
                  
                        35.3
                     
                     
                        Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
                     
                  
                        35.30
                     
                     
                        Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
                     
                  
                        35.30.1
                     
                     
                        Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d'eau chaude
                     
                  
                        35.30.11
                     
                     
                        Vapeur et eau chaude
                     
                  
                        35.30.12
                     
                     
                        Production et distribution de vapeur et d'eau chaude par réseau
                     
                  
                        35.30.2
                     
                     
                        Glace; production et distribution d'air et d'eau refroidis
                     
                  
                        35.30.21
                     
                     
                        Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
                     
                  
                        35.30.22
                     
                     
                        Production et distribution d'air et d'eau refroidis
                     
                  
                        E
                     
                     
                        PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
                     
                  
                        36
                     
                     
                        Eau naturelle; traitement et distribution d'eau
                     
                  
                        36.0
                     
                     
                        Eau naturelle; traitement et distribution d'eau
                     
                  
                        36.00
                     
                     
                        Eau naturelle; traitement et distribution d'eau
                     
                  
                        36.00.1
                     
                     
                        Eau naturelle
                     
                  
                        36.00.11
                     
                     
                        Eau potable
                     
                  
                        36.00.12
                     
                     
                        Eaux non potables
                     
                  
                        36.00.2
                     
                     
                        Traitement et distribution de l'eau par conduites
                     
                  
                        36.00.20
                     
                     
                        Traitement et distribution de l'eau par conduites
                     
                  
                        36.00.3
                     
                     
                        Commerce de l'eau par conduites
                     
                  
                        36.00.30
                     
                     
                        Commerce de l'eau par conduites
                     
                  
                        37
                     
                     
                        Collecte et traitement des eaux usées; boues d'épuration
                     
                  
                        37.0
                     
                     
                        Collecte et traitement des eaux usées; boues d'épuration
                     
                  
                        37.00
                     
                     
                        Collecte et traitement des eaux usées; boues d'épuration
                     
                  
                        37.00.1
                     
                     
                        Collecte et traitement des eaux usées
                     
                  
                        37.00.11
                     
                     
                        Évacuation et traitement des eaux usées
                     
                  
                        37.00.12
                     
                     
                        Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
                     
                  
                        37.00.2
                     
                     
                        Boues d'épuration
                     
                  
                        37.00.20
                     
                     
                        Boues d'épuration
                     
                  
                        38
                     
                     
                        Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération de matériaux
                     
                  
                        38.1
                     
                     
                        Déchets; collecte des déchets
                     
                  
                        38.11
                     
                     
                        Déchets non dangereux; collecte des déchets non dangereux
                     
                  
                        38.11.1
                     
                     
                        Collecte des déchets recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.11
                     
                     
                        Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.19
                     
                     
                        Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.2
                     
                     
                        Collecte des déchets non recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.21
                     
                     
                        Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.29
                     
                     
                        Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.3
                     
                     
                        Déchets non recyclables non dangereux collectés
                     
                  
                        38.11.31
                     
                     
                        Déchets municipaux non recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.39
                     
                     
                        Autres déchets non recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.4
                     
                     
                        Épaves, à démanteler
                     
                  
                        38.11.41
                     
                     
                        Navires et autres structures flottantes, à démolir
                     
                  
                        38.11.49
                     
                     
                        Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
                     
                  
                        38.11.5
                     
                     
                        Autres déchets recyclables non dangereux collectés
                     
                  
                        38.11.51
                     
                     
                        Déchets de verre
                     
                  
                        38.11.52
                     
                     
                        Déchets de papiers et cartons
                     
                  
                        38.11.53
                     
                     
                        Pneumatiques usagés
                     
                  
                        38.11.54
                     
                     
                        Autres déchets de caoutchouc
                     
                  
                        38.11.55
                     
                     
                        Déchets de matières plastiques
                     
                  
                        38.11.56
                     
                     
                        Déchets de matières textiles
                     
                  
                        38.11.57
                     
                     
                        Déchets de cuir
                     
                  
                        38.11.58
                     
                     
                        Déchets métalliques non dangereux
                     
                  
                        38.11.59
                     
                     
                        Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
                     
                  
                        38.11.6
                     
                     
                        Services des installations de transfert de déchets non dangereux
                     
                  
                        38.11.61
                     
                     
                        Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
                     
                  
                        38.11.69
                     
                     
                        Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux
                     
                  
                        38.12
                     
                     
                        Déchets dangereux; collecte des déchets dangereux
                     
                  
                        38.12.1
                     
                     
                        Collecte des déchets dangereux
                     
                  
                        38.12.11
                     
                     
                        Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
                     
                  
                        38.12.12
                     
                     
                        Collecte d'autres déchets industriels dangereux
                     
                  
                        38.12.13
                     
                     
                        Collecte des déchets municipaux dangereux
                     
                  
                        38.12.2
                     
                     
                        Déchets dangereux collectés
                     
                  
                        38.12.21
                     
                     
                        Combustibles nucléaires irradiés
                     
                  
                        38.12.22
                     
                     
                        Déchets pharmaceutiques
                     
                  
                        38.12.23
                     
                     
                        Autres déchets médicaux dangereux
                     
                  
                        38.12.24
                     
                     
                        Déchets chimiques dangereux
                     
                  
                        38.12.25
                     
                     
                        Huiles usagées
                     
                  
                        38.12.26
                     
                     
                        Déchets métalliques dangereux
                     
                  
                        38.12.27
                     
                     
                        Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques
                     
                  
                        38.12.29
                     
                     
                        Autres déchets dangereux
                     
                  
                        38.12.3
                     
                     
                        Services des installations de transfert de déchets dangereux
                     
                  
                        38.12.30
                     
                     
                        Services des installations de transfert de déchets dangereux
                     
                  
                        38.2
                     
                     
                        Traitement et élimination des déchets
                     
                  
                        38.21
                     
                     
                        Traitement et élimination des déchets non dangereux
                     
                  
                        38.21.1
                     
                     
                        Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
                     
                  
                        38.21.10
                     
                     
                        Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
                     
                  
                        38.21.2
                     
                     
                        Élimination des déchets non dangereux
                     
                  
                        38.21.21
                     
                     
                        Enfouissement sanitaire
                     
                  
                        38.21.22
                     
                     
                        Autre enfouissement
                     
                  
                        38.21.23
                     
                     
                        Incinération des déchets non dangereux
                     
                  
                        38.21.29
                     
                     
                        Élimination d'autres déchets non dangereux
                     
                  
                        38.21.3
                     
                     
                        Déchets de solvants organiques
                     
                  
                        38.21.30
                     
                     
                        Déchets de solvants organiques
                     
                  
                        38.21.4
                     
                     
                        Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
                     
                  
                        38.21.40
                     
                     
                        Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
                     
                  
                        38.21.5
                     
                     
                        Pellets de déchets municipaux
                     
                  
                        38.21.50
                     
                     
                        Pellets de déchets municipaux
                     
                  
                        38.22
                     
                     
                        Traitement et élimination des déchets dangereux
                     
                  
                        38.22.1
                     
                     
                        Traitement des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
                     
                  
                        38.22.11
                     
                     
                        Traitement des déchets nucléaires
                     
                  
                        38.22.19
                     
                     
                        Traitement d'autres déchets dangereux
                     
                  
                        38.22.2
                     
                     
                        Élimination des déchets nucléaires et d'autres déchets dangereux
                     
                  
                        38.22.21
                     
                     
                        Élimination des déchets nucléaires
                     
                  
                        38.22.29
                     
                     
                        Élimination d'autres déchets dangereux
                     
                  
                        38.3
                     
                     
                        Récupération de matériaux; matières premières secondaires
                     
                  
                        38.31
                     
                     
                        Démantèlement d'épaves
                     
                  
                        38.31.1
                     
                     
                        Démantèlement d'épaves
                     
                  
                        38.31.11
                     
                     
                        Démolition navale
                     
                  
                        38.31.12
                     
                     
                        Démantèlement de véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes
                     
                  
                        38.32
                     
                     
                        Récupération de matériaux triés; matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.1
                     
                     
                        Récupération de matériaux triés
                     
                  
                        38.32.11
                     
                     
                        Récupération de matériaux métalliques triés
                     
                  
                        38.32.12
                     
                     
                        Récupération de matériaux non métalliques triés
                     
                  
                        38.32.13
                     
                     
                        Briquettes n.c.a. (produites à partir de plusieurs déchets industriels différents, etc.)
                     
                  
                        38.32.2
                     
                     
                        Matières premières secondaires métalliques
                     
                  
                        38.32.21
                     
                     
                        Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.22
                     
                     
                        Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.23
                     
                     
                        Cuivre, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.24
                     
                     
                        Nickel, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.25
                     
                     
                        Aluminium, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.29
                     
                     
                        Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.3
                     
                     
                        Matières premières secondaires non métalliques
                     
                  
                        38.32.31
                     
                     
                        Verre, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.32
                     
                     
                        Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.33
                     
                     
                        Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.34
                     
                     
                        Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
                     
                  
                        38.32.35
                     
                     
                        Textiles, sous forme de matières premières secondaires
                     
                  
                        38.32.39
                     
                     
                        Autres matières premières secondaires non métalliques
                     
                  
                        39
                     
                     
                        Dépollution et autres services de gestion des déchets
                     
                  
                        39.0
                     
                     
                        Dépollution et autres services de gestion des déchets
                     
                  
                        39.00
                     
                     
                        Dépollution et autres services de gestion des déchets
                     
                  
                        39.00.1
                     
                     
                        Dépollution et nettoyage
                     
                  
                        39.00.11
                     
                     
                        Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
                     
                  
                        39.00.12
                     
                     
                        Dépollution et nettoyage des eaux de surface
                     
                  
                        39.00.13
                     
                     
                        Dépollution et nettoyage de l'air
                     
                  
                        39.00.14
                     
                     
                        Dépollution des bâtiments
                     
                  
                        39.00.2
                     
                     
                        Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
                     
                  
                        39.00.21
                     
                     
                        Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites
                     
                  
                        39.00.22
                     
                     
                        Autres services de dépollution
                     
                  
                        39.00.23
                     
                     
                        Autres contrôles spécialisés de la pollution
                     
                  
                        F
                     
                     
                        CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION
                     
                  
                        41
                     
                     
                        Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
                     
                  
                        41.0
                     
                     
                        Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
                     
                  
                        41.00
                     
                     
                        Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
                     
                  
                        41.00.1
                     
                     
                        Bâtiments résidentiels
                     
                  
                        41.00.11
                     
                     
                        Maisons individuelles
                     
                  
                        41.00.12
                     
                     
                        Immeubles à deux logements
                     
                  
                        41.00.13
                     
                     
                        Immeubles à trois logements ou plus
                     
                  
                        41.00.14
                     
                     
                        Habitat communautaire
                     
                  
                        41.00.2
                     
                     
                        Bâtiments non résidentiels
                     
                  
                        41.00.21
                     
                     
                        Bâtiments industriels
                     
                  
                        41.00.22
                     
                     
                        Bâtiments d'exploitation agricole non résidentiels
                     
                  
                        41.00.23
                     
                     
                        Immeubles de bureaux
                     
                  
                        41.00.24
                     
                     
                        Bâtiments commerciaux
                     
                  
                        41.00.25
                     
                     
                        Bâtiments pour les transports et les communications
                     
                  
                        41.00.26
                     
                     
                        Réservoirs, silos et entrepôts
                     
                  
                        41.00.27
                     
                     
                        Hôtels et bâtiments d'hébergement
                     
                  
                        41.00.28
                     
                     
                        Bâtiments à usage récréatif, éducatif, médical, sanitaire ou religieux
                     
                  
                        41.00.29
                     
                     
                        Autres bâtiments non résidentiels
                     
                  
                        41.00.3
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
                     
                  
                        41.00.31
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux maisons individuelles
                     
                  
                        41.00.32
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux immeubles à deux logements
                     
                  
                        41.00.33
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux immeubles à trois logements ou plus
                     
                  
                        41.00.34
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs à l'habitat communautaire
                     
                  
                        41.00.4
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
                     
                  
                        41.00.41
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments industriels
                     
                  
                        41.00.42
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments d'exploitation agricole non résidentiels
                     
                  
                        41.00.43
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux immeubles de bureaux
                     
                  
                        41.00.44
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments commerciaux
                     
                  
                        41.00.45
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments pour les transports et les communications
                     
                  
                        41.00.46
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réservoirs, silos et entrepôts
                     
                  
                        41.00.47
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux hôtels et bâtiments d'hébergement
                     
                  
                        41.00.48
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux bâtiments à usage récréatif, éducatif, médical, sanitaire ou religieux
                     
                  
                        41.00.49
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux autres bâtiments non résidentiels
                     
                  
                        42
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs au génie civil
                     
                  
                        42.1
                     
                     
                        Routes et voies ferrées; travaux de construction relatifs aux routes et voies ferrées
                     
                  
                        42.11
                     
                     
                        Routes et autoroutes; travaux de construction relatifs aux routes et autoroutes
                     
                  
                        42.11.1
                     
                     
                        Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
                     
                  
                        42.11.10
                     
                     
                        Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
                     
                  
                        42.11.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
                     
                  
                        42.11.20
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
                     
                  
                        42.12
                     
                     
                        Voies ferrées de surface et souterraines; travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
                     
                  
                        42.12.1
                     
                     
                        Voies ferrées de surface et souterraines
                     
                  
                        42.12.10
                     
                     
                        Voies ferrées de surface et souterraines
                     
                  
                        42.12.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
                     
                  
                        42.12.20
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
                     
                  
                        42.13
                     
                     
                        Ponts et tunnels; travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
                     
                  
                        42.13.1
                     
                     
                        Ponts et tunnels
                     
                  
                        42.13.10
                     
                     
                        Ponts et tunnels
                     
                  
                        42.13.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
                     
                  
                        42.13.20
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
                     
                  
                        42.2
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux
                     
                  
                        42.21
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
                     
                  
                        42.21.1
                     
                     
                        Ouvrages de réseaux pour fluides
                     
                  
                        42.21.11
                     
                     
                        Réseaux longue distance pour fluides
                     
                  
                        42.21.12
                     
                     
                        Réseaux locaux pour fluides
                     
                  
                        42.21.13
                     
                     
                        Systèmes d'irrigation (canaux); conduites principales et d'alimentation pour l'eau; stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
                     
                  
                        42.21.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
                     
                  
                        42.21.21
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance
                     
                  
                        42.21.22
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires
                     
                  
                        42.21.23
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
                     
                  
                        42.21.24
                     
                     
                        Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques
                     
                  
                        42.22
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications
                     
                  
                        42.22.1
                     
                     
                        Ouvrages de réseaux d'électricité et de télécommunications
                     
                  
                        42.22.11
                     
                     
                        Réseaux longue distance d'électricité et de communications
                     
                  
                        42.22.12
                     
                     
                        Réseaux locaux d'électricité et de communications
                     
                  
                        42.22.13
                     
                     
                        Centrales électriques
                     
                  
                        42.22.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications
                     
                  
                        42.22.21
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d'électricité et de communications
                     
                  
                        42.22.22
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d'électricité et de communications
                     
                  
                        42.22.23
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux centrales électriques
                     
                  
                        42.9
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs à d'autres projets de génie civil
                     
                  
                        42.91
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs aux projets liés à l'eau
                     
                  
                        42.91.1
                     
                     
                        Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
                     
                  
                        42.91.10
                     
                     
                        Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
                     
                  
                        42.91.2
                     
                     
                        Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
                     
                  
                        42.91.20
                     
                     
                        Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
                     
                  
                        42.99
                     
                     
                        Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a.
                     
                  
                        42.99.1
                     
                     
                        Autres ouvrages de génie civil
                     
                  
                        42.99.11
                     
                     
                        Ouvrages miniers et industriels
                     
                  
                        42.99.12
                     
                     
                        Installations sportives ou récréatives
                     
                  
                        42.99.19
                     
                     
                        Autres ouvrages de génie civil n.c.a.
                     
                  
                        42.99.2
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil
                     
                  
                        42.99.21
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels
                     
                  
                        42.99.22
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air
                     
                  
                        42.99.29
                     
                     
                        Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a.
                     
                  
                        43
                     
                     
                        Travaux de construction spécialisés
                     
                  
                        43.1
                     
                     
                        Travaux de démolition et de préparation de sites
                     
                  
                        43.11
                     
                     
                        Travaux de démolition
                     
                  
                        43.11.1
                     
                     
                        Travaux de démolition
                     
                  
                        43.11.10
                     
                     
                        Travaux de démolition
                     
                  
                        43.12
                     
                     
                        Travaux de préparation de sites
                     
                  
                        43.12.1
                     
                     
                        Travaux de préparation de sites
                     
                  
                        43.12.11
                     
                     
                        Travaux de préparation de sites; travaux de déblaiement
                     
                  
                        43.12.12
                     
                     
                        Travaux de terrassement
                     
                  
                        43.13
                     
                     
                        Travaux de forage et de sondage
                     
                  
                        43.13.1
                     
                     
                        Travaux de forage et de sondage
                     
                  
                        43.13.10
                     
                     
                        Travaux de forage et de sondage
                     
                  
                        43.2
                     
                     
                        Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
                     
                  
                        43.21
                     
                     
                        Travaux d'installation électrique
                     
                  
                        43.21.1
                     
                     
                        Travaux d'installation électrique
                     
                  
                        43.21.10
                     
                     
                        Travaux d'installation électrique
                     
                  
                        43.22
                     
                     
                        Travaux de plomberie et d'installation de chauffage et de conditionnement d'air
                     
                  
                        43.22.1
                     
                     
                        Travaux d'installation de distribution d'eau, de pose de conduites d'évacuation, d'installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air
                     
                  
                        43.22.11
                     
                     
                        Travaux d'installation de distribution d'eau et de pose de conduites d'évacuation
                     
                  
                        43.22.12
                     
                     
                        Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation
                     
                  
                        43.22.2
                     
                     
                        Travaux d'installation de distribution de gaz
                     
                  
                        43.22.20
                     
                     
                        Travaux d'installation de distribution de gaz
                     
                  
                        43.29
                     
                     
                        Autres travaux d'installation
                     
                  
                        43.29.1
                     
                     
                        Autres travaux d'installation
                     
                  
                        43.29.11
                     
                     
                        Travaux d'isolation
                     
                  
                        43.29.12
                     
                     
                        Travaux d'installation de clôtures et de grilles
                     
                  
                        43.29.19
                     
                     
                        Autres travaux d'installation n.c.a.
                     
                  
                        43.3
                     
                     
                        Travaux de finition
                     
                  
                        43.31
                     
                     
                        Travaux de plâtrerie
                     
                  
                        43.31.1
                     
                     
                        Travaux de plâtrerie
                     
                  
                        43.31.10
                     
                     
                        Travaux de plâtrerie
                     
                  
                        43.32
                     
                     
                        Travaux de menuiserie
                     
                  
                        43.32.1
                     
                     
                        Travaux de menuiserie
                     
                  
                        43.32.10
                     
                     
                        Travaux de menuiserie
                     
                  
                        43.33
                     
                     
                        Travaux de revêtement des sols et des murs
                     
                  
                        43.33.1
                     
                     
                        Travaux de carrelage
                     
                  
                        43.33.10
                     
                     
                        Travaux de carrelage
                     
                  
                        43.33.2
                     
                     
                        Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs
                     
                  
                        43.33.21
                     
                     
                        Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
                     
                  
                        43.33.29
                     
                     
                        Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a.
                     
                  
                        43.34
                     
                     
                        Travaux de peinture et de vitrerie
                     
                  
                        43.34.1
                     
                     
                        Travaux de peinture en bâtiment
                     
                  
                        43.34.10
                     
                     
                        Travaux de peinture en bâtiment
                     
                  
                        43.34.2
                     
                     
                        Travaux de vitrerie
                     
                  
                        43.34.20
                     
                     
                        Travaux de vitrerie
                     
                  
                        43.39
                     
                     
                        Autres travaux de finition
                     
                  
                        43.39.1
                     
                     
                        Autres travaux de finition
                     
                  
                        43.39.11
                     
                     
                        Travaux de ferronnerie décorative
                     
                  
                        43.39.19
                     
                     
                        Autres travaux de finition n.c.a.
                     
                  
                        43.9
                     
                     
                        Autres travaux de construction spécialisés
                     
                  
                        43.91
                     
                     
                        Travaux de couverture
                     
                  
                        43.91.1
                     
                     
                        Travaux de couverture
                     
                  
                        43.91.11
                     
                     
                        Travaux de charpente
                     
                  
                        43.91.19
                     
                     
                        Autres travaux de couverture
                     
                  
                        43.99
                     
                     
                        Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
                     
                  
                        43.99.1
                     
                     
                        Travaux d'étanchéification
                     
                  
                        43.99.10
                     
                     
                        Travaux d'étanchéification
                     
                  
                        43.99.2
                     
                     
                        Travaux d'échafaudage
                     
                  
                        43.99.20
                     
                     
                        Travaux d'échafaudage
                     
                  
                        43.99.3
                     
                     
                        Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
                     
                  
                        43.99.30
                     
                     
                        Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
                     
                  
                        43.99.4
                     
                     
                        Travaux de béton
                     
                  
                        43.99.40
                     
                     
                        Travaux de béton
                     
                  
                        43.99.5
                     
                     
                        Travaux de montage d'ossatures métalliques
                     
                  
                        43.99.50
                     
                     
                        Travaux de montage d'ossatures métalliques
                     
                  
                        43.99.6
                     
                     
                        Travaux de maçonnerie
                     
                  
                        43.99.60
                     
                     
                        Travaux de maçonnerie
                     
                  
                        43.99.7
                     
                     
                        Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
                     
                  
                        43.99.70
                     
                     
                        Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
                     
                  
                        43.99.9
                     
                     
                        Travaux de construction spécialisés n.c.a.
                     
                  
                        43.99.90
                     
                     
                        Travaux de construction spécialisés n.c.a.
                     
                  
                        G
                     
                     
                        COMMERCE; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
                     
                  
                        45
                     
                     
                        Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
                     
                  
                        45.1
                     
                     
                        Commerce de véhicules automobiles
                     
                  
                        45.11
                     
                     
                        Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
                     
                  
                        45.11.1
                     
                     
                        Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers
                     
                  
                        45.11.11
                     
                     
                        Commerce de gros de voitures particulières
                     
                  
                        45.11.12
                     
                     
                        Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
                     
                  
                        45.11.2
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.11.21
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.11.22
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.11.23
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.11.24
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion (d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.11.3
                     
                     
                        Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers
                     
                  
                        45.11.31
                     
                     
                        Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l'internet
                     
                  
                        45.11.39
                     
                     
                        Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a.
                     
                  
                        45.11.4
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
                     
                  
                        45.11.41
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l'internet
                     
                  
                        45.11.49
                     
                     
                        Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
                     
                  
                        45.19
                     
                     
                        Commerce d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.19.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.19.11
                     
                     
                        Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus
                     
                  
                        45.19.12
                     
                     
                        Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
                     
                  
                        45.19.2
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres véhicules automobiles en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.19.21
                     
                     
                        Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.19.22
                     
                     
                        Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.19.3
                     
                     
                        Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.19.31
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur l'internet
                     
                  
                        45.19.39
                     
                     
                        Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles n.c.a.
                     
                  
                        45.19.4
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.19.41
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles sur l'internet
                     
                  
                        45.19.49
                     
                     
                        Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.2
                     
                     
                        Entretien et réparation de véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20
                     
                     
                        Entretien et réparation de véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.1
                     
                     
                        Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers
                     
                  
                        45.20.11
                     
                     
                        Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
                     
                  
                        45.20.12
                     
                     
                        Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
                     
                  
                        45.20.13
                     
                     
                        Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
                     
                  
                        45.20.14
                     
                     
                        Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
                     
                  
                        45.20.2
                     
                     
                        Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.21
                     
                     
                        Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.22
                     
                     
                        Réparation du système électrique d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.23
                     
                     
                        Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.3
                     
                     
                        Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
                     
                  
                        45.20.30
                     
                     
                        Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
                     
                  
                        45.3
                     
                     
                        Commerce d'équipements automobiles
                     
                  
                        45.31
                     
                     
                        Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.31.1
                     
                     
                        Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.31.11
                     
                     
                        Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
                     
                  
                        45.31.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.31.2
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.31.20
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.32
                     
                     
                        Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.32.1
                     
                     
                        Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.32.11
                     
                     
                        Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.32.12
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.32.2
                     
                     
                        Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
                     
                  
                        45.32.21
                     
                     
                        Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l'internet
                     
                  
                        45.32.22
                     
                     
                        Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance
                     
                  
                        45.32.29
                     
                     
                        Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
                     
                  
                        45.4
                     
                     
                        Commerce et réparation de motocycles
                     
                  
                        45.40
                     
                     
                        Commerce et réparation de motocycles
                     
                  
                        45.40.1
                     
                     
                        Commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
                     
                  
                        45.40.10
                     
                     
                        Commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
                     
                  
                        45.40.2
                     
                     
                        Commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.40.20
                     
                     
                        Commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
                     
                  
                        45.40.3
                     
                     
                        Autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
                     
                  
                        45.40.30
                     
                     
                        Autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
                     
                  
                        45.40.4
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les motocycles
                     
                  
                        45.40.40
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour motocycles
                     
                  
                        45.40.5
                     
                     
                        Entretien et réparation de motocycles
                     
                  
                        45.40.50
                     
                     
                        Entretien et réparation de motocycles
                     
                  
                        46
                     
                     
                        Commerce de gros, à l'exclusion des automobiles et des motocycles
                     
                  
                        46.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros
                     
                  
                        46.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
                     
                  
                        46.11.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
                     
                  
                        46.11.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants
                     
                  
                        46.11.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes
                     
                  
                        46.11.19
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, matières premières textiles et produits semi-finis
                     
                  
                        46.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
                     
                  
                        46.12.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
                     
                  
                        46.12.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
                     
                  
                        46.12.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
                     
                  
                        46.12.13
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d'engrais et de produits agrochimiques
                     
                  
                        46.13
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
                     
                  
                        46.13.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
                     
                  
                        46.13.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
                     
                  
                        46.13.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction
                     
                  
                        46.14
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
                     
                  
                        46.14.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
                     
                  
                        46.14.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
                     
                  
                        46.14.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a.
                     
                  
                        46.14.19
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a.
                     
                  
                        46.15
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
                     
                  
                        46.15.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
                     
                  
                        46.15.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles
                     
                  
                        46.15.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements de radio, télévision et vidéo
                     
                  
                        46.15.13
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de quincaillerie et d'outillage manuel
                     
                  
                        46.15.19
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles ménagers et de coutellerie n.c.a.
                     
                  
                        46.16
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
                     
                  
                        46.16.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
                     
                  
                        46.16.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles
                     
                  
                        46.16.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement, fourrures et chaussures
                     
                  
                        46.16.13
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
                     
                  
                        46.17
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
                     
                  
                        46.17.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
                     
                  
                        46.17.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
                     
                  
                        46.17.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons
                     
                  
                        46.17.13
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac
                     
                  
                        46.18
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques
                     
                  
                        46.18.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques
                     
                  
                        46.18.11
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
                     
                  
                        46.18.12
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
                     
                  
                        46.18.19
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques n.c.a.
                     
                  
                        46.19
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
                     
                  
                        46.19.1
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
                     
                  
                        46.19.10
                     
                     
                        Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers
                     
                  
                        46.2
                     
                     
                        Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
                     
                  
                        46.21
                     
                     
                        Commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail
                     
                  
                        46.21.1
                     
                     
                        Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail
                     
                  
                        46.21.11
                     
                     
                        Commerce de gros de céréales
                     
                  
                        46.21.12
                     
                     
                        Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
                     
                  
                        46.21.13
                     
                     
                        Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
                     
                  
                        46.21.14
                     
                     
                        Commerce de gros d'aliments pour le bétail
                     
                  
                        46.21.19
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres produits agricoles bruts n.c.a.
                     
                  
                        46.21.2
                     
                     
                        Commerce de gros de tabac non manufacturé
                     
                  
                        46.21.20
                     
                     
                        Commerce de gros de tabac non manufacturé
                     
                  
                        46.22
                     
                     
                        Commerce de gros de fleurs et plantes
                     
                  
                        46.22.1
                     
                     
                        Commerce de gros de fleurs et plantes
                     
                  
                        46.22.10
                     
                     
                        Commerce de gros de fleurs et plantes
                     
                  
                        46.23
                     
                     
                        Commerce de gros d'animaux vivants
                     
                  
                        46.23.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'animaux vivants
                     
                  
                        46.23.10
                     
                     
                        Commerce de gros d'animaux vivants
                     
                  
                        46.24
                     
                     
                        Commerce de gros de cuirs et peaux
                     
                  
                        46.24.1
                     
                     
                        Commerce de gros de cuirs et peaux
                     
                  
                        46.24.10
                     
                     
                        Commerce de gros de cuirs et peaux
                     
                  
                        46.3
                     
                     
                        Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et de tabac
                     
                  
                        46.31
                     
                     
                        Commerce de gros de fruits et légumes
                     
                  
                        46.31.1
                     
                     
                        Commerce de gros de fruits et légumes
                     
                  
                        46.31.11
                     
                     
                        Commerce de gros de fruits et légumes frais
                     
                  
                        46.31.12
                     
                     
                        Commerce de gros de fruits et légumes de conservation
                     
                  
                        46.32
                     
                     
                        Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
                     
                  
                        46.32.1
                     
                     
                        Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
                     
                  
                        46.32.11
                     
                     
                        Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
                     
                  
                        46.32.12
                     
                     
                        Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille)
                     
                  
                        46.33
                     
                     
                        Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
                     
                  
                        46.33.1
                     
                     
                        Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
                     
                  
                        46.33.11
                     
                     
                        Commerce de gros de produits laitiers
                     
                  
                        46.33.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'œufs
                     
                  
                        46.33.13
                     
                     
                        Commerce de gros d'huiles et de matières grasses comestibles
                     
                  
                        46.34
                     
                     
                        Commerce de gros de boissons
                     
                  
                        46.34.1
                     
                     
                        Commerce de gros de boissons
                     
                  
                        46.34.11
                     
                     
                        Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées
                     
                  
                        46.34.12
                     
                     
                        Commerce de gros de boissons alcoolisées
                     
                  
                        46.35
                     
                     
                        Commerce de gros de produits à base de tabac
                     
                  
                        46.35.1
                     
                     
                        Commerce de gros de produits à base de tabac
                     
                  
                        46.35.10
                     
                     
                        Commerce de gros de produits à base de tabac
                     
                  
                        46.36
                     
                     
                        Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
                     
                  
                        46.36.1
                     
                     
                        Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
                     
                  
                        46.36.11
                     
                     
                        Commerce de gros de sucre
                     
                  
                        46.36.12
                     
                     
                        Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie
                     
                  
                        46.36.13
                     
                     
                        Commerce de gros de chocolat et confiserie
                     
                  
                        46.37
                     
                     
                        Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
                     
                  
                        46.37.1
                     
                     
                        Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
                     
                  
                        46.37.10
                     
                     
                        Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
                     
                  
                        46.38
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres denrées alimentaires, y compris de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        46.38.1
                     
                     
                        Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        46.38.10
                     
                     
                        Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        46.38.2
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres produits alimentaires
                     
                  
                        46.38.21
                     
                     
                        Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
                     
                  
                        46.38.29
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        46.39
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
                     
                  
                        46.39.1
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
                     
                  
                        46.39.11
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés
                     
                  
                        46.39.12
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac
                     
                  
                        46.4
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles ménagers
                     
                  
                        46.41
                     
                     
                        Commerce de gros de textiles
                     
                  
                        46.41.1
                     
                     
                        Commerce de gros de textiles
                     
                  
                        46.41.11
                     
                     
                        Commerce de gros de fils
                     
                  
                        46.41.12
                     
                     
                        Commerce de gros de tissus
                     
                  
                        46.41.13
                     
                     
                        Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles
                     
                  
                        46.41.14
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de mercerie
                     
                  
                        46.42
                     
                     
                        Commerce de gros de vêtements et de chaussures
                     
                  
                        46.42.1
                     
                     
                        Commerce de gros de vêtements et de chaussures
                     
                  
                        46.42.11
                     
                     
                        Commerce de gros de vêtements
                     
                  
                        46.42.12
                     
                     
                        Commerce de gros de chaussures
                     
                  
                        46.43
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils électroménagers
                     
                  
                        46.43.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils électroménagers
                     
                  
                        46.43.11
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
                     
                  
                        46.43.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
                     
                  
                        46.43.13
                     
                     
                        Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion des supports vierges)
                     
                  
                        46.43.14
                     
                     
                        Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
                     
                  
                        46.44
                     
                     
                        Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
                     
                  
                        46.44.1
                     
                     
                        Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
                     
                  
                        46.44.11
                     
                     
                        Commerce de gros de vaisselle et de verrerie
                     
                  
                        46.44.12
                     
                     
                        Commerce de gros de produits d'entretien
                     
                  
                        46.45
                     
                     
                        Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
                     
                  
                        46.45.1
                     
                     
                        Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
                     
                  
                        46.45.10
                     
                     
                        Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
                     
                  
                        46.46
                     
                     
                        Commerce de gros de produits pharmaceutiques
                     
                  
                        46.46.1
                     
                     
                        Commerce de gros de produits pharmaceutiques
                     
                  
                        46.46.11
                     
                     
                        Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques
                     
                  
                        46.46.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques
                     
                  
                        46.47
                     
                     
                        Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
                     
                  
                        46.47.1
                     
                     
                        Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
                     
                  
                        46.47.11
                     
                     
                        Commerce de gros de meubles
                     
                  
                        46.47.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils d'éclairage
                     
                  
                        46.47.13
                     
                     
                        Commerce de gros de tapis et carpettes
                     
                  
                        46.48
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        46.48.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        46.48.10
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        46.49
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres articles ménagers
                     
                  
                        46.49.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a.
                     
                  
                        46.49.11
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager
                     
                  
                        46.49.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois
                     
                  
                        46.49.19
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles et équipements ménagers n.c.a.
                     
                  
                        46.49.2
                     
                     
                        Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
                     
                  
                        46.49.21
                     
                     
                        Commerce de gros de livres
                     
                  
                        46.49.22
                     
                     
                        Commerce de gros de magazines et journaux
                     
                  
                        46.49.23
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de papeterie
                     
                  
                        46.49.3
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres biens de consommation
                     
                  
                        46.49.31
                     
                     
                        Commerce de gros d'instruments de musique
                     
                  
                        46.49.32
                     
                     
                        Commerce de gros de jeux et jouets
                     
                  
                        46.49.33
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de sports (y compris de cycles)
                     
                  
                        46.49.34
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
                     
                  
                        46.49.35
                     
                     
                        Commerce de gros de timbres et de pièces
                     
                  
                        46.49.36
                     
                     
                        Commerce de gros d'articles souvenirs et d'œuvres d'art
                     
                  
                        46.49.39
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres biens de consommation n.c.a.
                     
                  
                        46.5
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements d'information et de communication
                     
                  
                        46.51
                     
                     
                        Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
                     
                  
                        46.51.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
                     
                  
                        46.51.10
                     
                     
                        Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
                     
                  
                        46.52
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications
                     
                  
                        46.52.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements et composants électroniques et de télécommunications
                     
                  
                        46.52.11
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements de télécommunications et de parties
                     
                  
                        46.52.12
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements et composants électroniques
                     
                  
                        46.52.13
                     
                     
                        Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges
                     
                  
                        46.6
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines, équipements et matériels
                     
                  
                        46.61
                     
                     
                        Commerce de gros de matériel agricole
                     
                  
                        46.61.1
                     
                     
                        Commerce de gros de matériel agricole
                     
                  
                        46.61.11
                     
                     
                        Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs
                     
                  
                        46.61.12
                     
                     
                        Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin
                     
                  
                        46.62
                     
                     
                        Commerce de gros de machines-outils
                     
                  
                        46.62.1
                     
                     
                        Commerce de gros de machines-outils
                     
                  
                        46.62.11
                     
                     
                        Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
                     
                  
                        46.62.12
                     
                     
                        Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
                     
                  
                        46.62.19
                     
                     
                        Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres matériaux
                     
                  
                        46.63
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
                     
                  
                        46.63.1
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
                     
                  
                        46.63.10
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
                     
                  
                        46.64
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
                     
                  
                        46.64.1
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
                     
                  
                        46.64.10
                     
                     
                        Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
                     
                  
                        46.65
                     
                     
                        Commerce de gros de mobilier de bureau
                     
                  
                        46.65.1
                     
                     
                        Commerce de gros de mobilier de bureau
                     
                  
                        46.65.10
                     
                     
                        Commerce de gros de mobilier de bureau
                     
                  
                        46.66
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
                     
                  
                        46.66.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
                     
                  
                        46.66.10
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
                     
                  
                        46.69
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines et équipements
                     
                  
                        46.69.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines et équipements
                     
                  
                        46.69.11
                     
                     
                        Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
                     
                  
                        46.69.12
                     
                     
                        Commerce de gros de fournitures industrielles
                     
                  
                        46.69.13
                     
                     
                        Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
                     
                  
                        46.69.14
                     
                     
                        Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
                     
                  
                        46.69.15
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels
                     
                  
                        46.69.16
                     
                     
                        Commerce de gros d'armes et de munitions
                     
                  
                        46.69.19
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique
                     
                  
                        46.7
                     
                     
                        Autres commerces de gros spécialisés
                     
                  
                        46.71
                     
                     
                        Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
                     
                  
                        46.71.1
                     
                     
                        Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
                     
                  
                        46.71.11
                     
                     
                        Commerce de gros de combustibles solides
                     
                  
                        46.71.12
                     
                     
                        Commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation
                     
                  
                        46.71.13
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes
                     
                  
                        46.72
                     
                     
                        Commerce de gros de minerais et métaux
                     
                  
                        46.72.1
                     
                     
                        Commerce de gros de minerais et métaux
                     
                  
                        46.72.11
                     
                     
                        Commerce de gros de minerais de métaux ferreux
                     
                  
                        46.72.12
                     
                     
                        Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux
                     
                  
                        46.72.13
                     
                     
                        Commerce de gros de fer et d'acier sous formes primaires
                     
                  
                        46.72.14
                     
                     
                        Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires
                     
                  
                        46.73
                     
                     
                        Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
                     
                  
                        46.73.1
                     
                     
                        Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
                     
                  
                        46.73.11
                     
                     
                        Commerce de gros de bois bruts
                     
                  
                        46.73.12
                     
                     
                        Commerce de gros des produits de la première transformation du bois
                     
                  
                        46.73.13
                     
                     
                        Commerce de gros d'appareils sanitaires
                     
                  
                        46.73.14
                     
                     
                        Commerce de gros de peintures, vernis et laques
                     
                  
                        46.73.15
                     
                     
                        Commerce de gros de verre plat
                     
                  
                        46.73.16
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres matériaux de construction
                     
                  
                        46.73.17
                     
                     
                        Commerce de gros de revêtements muraux
                     
                  
                        46.73.18
                     
                     
                        Commerce de gros de revêtements de sol (à l'exclusion des tapis)
                     
                  
                        46.74
                     
                     
                        Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
                     
                  
                        46.74.1
                     
                     
                        Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
                     
                  
                        46.74.11
                     
                     
                        Commerce de gros de quincaillerie
                     
                  
                        46.74.12
                     
                     
                        Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage
                     
                  
                        46.74.13
                     
                     
                        Commerce de gros d'outillage manuel
                     
                  
                        46.75
                     
                     
                        Commerce de gros de produits chimiques
                     
                  
                        46.75.1
                     
                     
                        Commerce de gros de produits chimiques
                     
                  
                        46.75.11
                     
                     
                        Commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques
                     
                  
                        46.75.12
                     
                     
                        Commerce de gros de produits chimiques industriels
                     
                  
                        46.76
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres produits intermédiaires
                     
                  
                        46.76.1
                     
                     
                        Commerce de gros d'autres produits intermédiaires
                     
                  
                        46.76.11
                     
                     
                        Commerce de gros de papier et carton
                     
                  
                        46.76.12
                     
                     
                        Commerce de gros de fibres textiles
                     
                  
                        46.76.13
                     
                     
                        Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires
                     
                  
                        46.76.19
                     
                     
                        Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu'agricoles n.c.a.
                     
                  
                        46.77
                     
                     
                        Commerce de gros de déchets et débris
                     
                  
                        46.77.1
                     
                     
                        Commerce de gros de déchets et débris
                     
                  
                        46.77.10
                     
                     
                        Commerce de gros de déchets et débris
                     
                  
                        46.9
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé
                     
                  
                        46.90
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé
                     
                  
                        46.90.1
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé
                     
                  
                        46.90.10
                     
                     
                        Commerce de gros non spécialisé
                     
                  
                        47
                     
                     
                        Commerce de détail, à l'exclusion des automobiles et des motocycles
                     
                  
                        47.0
                     
                     
                        Commerce de détail, à l'exclusion des automobiles et des motocycles
                     
                  
                        47.00
                     
                     
                        Commerce de détail, à l'exclusion des automobiles et des motocycles
                     
                  
                        47.00.1
                     
                     
                        Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et œufs
                     
                  
                        47.00.11
                     
                     
                        Commerce de détail de fruits et légumes frais
                     
                  
                        47.00.12
                     
                     
                        Commerce de détail de fruits et légumes de conservation
                     
                  
                        47.00.13
                     
                     
                        Commerce de détail de viandes
                     
                  
                        47.00.14
                     
                     
                        Commerce de détail de produits à base de viande
                     
                  
                        47.00.15
                     
                     
                        Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        47.00.16
                     
                     
                        Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
                     
                  
                        47.00.17
                     
                     
                        Commerce de détail de confiseries
                     
                  
                        47.00.18
                     
                     
                        Commerce de détail de produits laitiers
                     
                  
                        47.00.19
                     
                     
                        Commerce de détail d'œufs
                     
                  
                        47.00.2
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres produits alimentaires, de boissons et de tabac
                     
                  
                        47.00.21
                     
                     
                        Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
                     
                  
                        47.00.22
                     
                     
                        Commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles
                     
                  
                        47.00.23
                     
                     
                        Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
                     
                  
                        47.00.24
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        47.00.25
                     
                     
                        Commerce de détail de boissons alcoolisées
                     
                  
                        47.00.26
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres boissons
                     
                  
                        47.00.27
                     
                     
                        Commerce de détail de produits à base de tabac
                     
                  
                        47.00.3
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements d'information et de communication
                     
                  
                        47.00.31
                     
                     
                        Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
                     
                  
                        47.00.32
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements de télécommunications
                     
                  
                        47.00.33
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
                     
                  
                        47.00.4
                     
                     
                        Commerce de détail de matériaux de construction et de quincaillerie
                     
                  
                        47.00.41
                     
                     
                        Commerce de détail de quincaillerie
                     
                  
                        47.00.42
                     
                     
                        Commerce de détail de peintures, vernis et laques
                     
                  
                        47.00.43
                     
                     
                        Commerce de détail de verre plat
                     
                  
                        47.00.44
                     
                     
                        Commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin
                     
                  
                        47.00.45
                     
                     
                        Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
                     
                  
                        47.00.46
                     
                     
                        Commerce de détail d'appareils sanitaires
                     
                  
                        47.00.47
                     
                     
                        Commerce de détail d'outillage manuel
                     
                  
                        47.00.49
                     
                     
                        Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a.
                     
                  
                        47.00.5
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles ménagers
                     
                  
                        47.00.51
                     
                     
                        Commerce de détail de textiles
                     
                  
                        47.00.52
                     
                     
                        Commerce de détail de rideaux et voilages
                     
                  
                        47.00.53
                     
                     
                        Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes
                     
                  
                        47.00.54
                     
                     
                        Commerce de détail d'appareils électroménagers
                     
                  
                        47.00.55
                     
                     
                        Commerce de détail de meubles
                     
                  
                        47.00.56
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles d'éclairage
                     
                  
                        47.00.57
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
                     
                  
                        47.00.58
                     
                     
                        Commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales
                     
                  
                        47.00.59
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a.
                     
                  
                        47.00.6
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles culturels et récréatifs
                     
                  
                        47.00.61
                     
                     
                        Commerce de détail de livres
                     
                  
                        47.00.62
                     
                     
                        Commerce de détail de journaux et magazines
                     
                  
                        47.00.63
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles de papeterie
                     
                  
                        47.00.64
                     
                     
                        Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
                     
                  
                        47.00.65
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements sportifs
                     
                  
                        47.00.66
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements de camping
                     
                  
                        47.00.67
                     
                     
                        Commerce de détail de jeux et jouets
                     
                  
                        47.00.68
                     
                     
                        Commerce de détail de timbres et de pièces
                     
                  
                        47.00.69
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'œuvres d'art
                     
                  
                        47.00.7
                     
                     
                        Commerce de détail d'habillement, de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de toilette, de fleurs et plantes, d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        47.00.71
                     
                     
                        Commerce de détail d'habillement
                     
                  
                        47.00.72
                     
                     
                        Commerce de détail de chaussures
                     
                  
                        47.00.73
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
                     
                  
                        47.00.74
                     
                     
                        Commerce de détail de produits pharmaceutiques
                     
                  
                        47.00.75
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
                     
                  
                        47.00.76
                     
                     
                        Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
                     
                  
                        47.00.77
                     
                     
                        Commerce de détail de fleurs, plantes et graines
                     
                  
                        47.00.78
                     
                     
                        Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
                     
                  
                        47.00.79
                     
                     
                        Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
                     
                  
                        47.00.8
                     
                     
                        Commerce de détail de carburants automobiles et d'autres articles neufs n.c.a.
                     
                  
                        47.00.81
                     
                     
                        Commerce de détail de carburants automobiles
                     
                  
                        47.00.82
                     
                     
                        Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        47.00.83
                     
                     
                        Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
                     
                  
                        47.00.84
                     
                     
                        Commerce de détail de produits d'entretien
                     
                  
                        47.00.85
                     
                     
                        Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
                     
                  
                        47.00.86
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a.
                     
                  
                        47.00.87
                     
                     
                        Commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a.
                     
                  
                        47.00.88
                     
                     
                        Commerce de détail de machines et équipements n.c.a.
                     
                  
                        47.00.89
                     
                     
                        Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a.
                     
                  
                        47.00.9
                     
                     
                        Commerce de détail de biens d'occasion
                     
                  
                        47.00.91
                     
                     
                        Commerce de détail d'antiquités
                     
                  
                        47.00.92
                     
                     
                        Commerce de détail de livres d'occasion
                     
                  
                        47.00.99
                     
                     
                        Commerce de détail d'autres biens d'occasion
                     
                  
                        H
                     
                     
                        SERVICES DE TRANSPORT ET D'ENTREPOSAGE
                     
                  
                        49
                     
                     
                        Transports terrestres et transports par conduites
                     
                  
                        49.1
                     
                     
                        Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
                     
                  
                        49.10
                     
                     
                        Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
                     
                  
                        49.10.1
                     
                     
                        Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
                     
                  
                        49.10.11
                     
                     
                        Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d'excursion
                     
                  
                        49.10.19
                     
                     
                        Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs
                     
                  
                        49.2
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret
                     
                  
                        49.20
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret
                     
                  
                        49.20.1
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret
                     
                  
                        49.20.11
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques
                     
                  
                        49.20.12
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers
                     
                  
                        49.20.13
                     
                     
                        Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux
                     
                  
                        49.20.14
                     
                     
                        Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux
                     
                  
                        49.20.15
                     
                     
                        Transport ferroviaire de lettres et colis
                     
                  
                        49.20.16
                     
                     
                        Transport ferroviaire de vracs secs
                     
                  
                        49.20.19
                     
                     
                        Autres transports ferroviaires de fret
                     
                  
                        49.3
                     
                     
                        Autres transports terrestres de voyageurs
                     
                  
                        49.31
                     
                     
                        Transport terrestre urbain et suburbain de voyageurs
                     
                  
                        49.31.1
                     
                     
                        Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
                     
                  
                        49.31.10
                     
                     
                        Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
                     
                  
                        49.31.2
                     
                     
                        Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
                     
                  
                        49.31.21
                     
                     
                        Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
                     
                  
                        49.31.22
                     
                     
                        Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport
                     
                  
                        49.32
                     
                     
                        Services de taxi
                     
                  
                        49.32.1
                     
                     
                        Services de taxi
                     
                  
                        49.32.11
                     
                     
                        Services de taxi
                     
                  
                        49.32.12
                     
                     
                        Location de voitures avec chauffeur
                     
                  
                        49.39
                     
                     
                        Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
                     
                  
                        49.39.1
                     
                     
                        Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
                     
                  
                        49.39.11
                     
                     
                        Transport routier régulier interurbain de voyageurs
                     
                  
                        49.39.12
                     
                     
                        Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs
                     
                  
                        49.39.13
                     
                     
                        Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
                     
                  
                        49.39.2
                     
                     
                        Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
                     
                  
                        49.39.20
                     
                     
                        Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
                     
                  
                        49.39.3
                     
                     
                        Transport terrestre non régulier de voyageurs
                     
                  
                        49.39.31
                     
                     
                        Location d'autocars avec conducteur
                     
                  
                        49.39.32
                     
                     
                        Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion
                     
                  
                        49.39.33
                     
                     
                        Services non réguliers de navettes par autocars
                     
                  
                        49.39.34
                     
                     
                        Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
                     
                  
                        49.39.35
                     
                     
                        Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
                     
                  
                        49.39.39
                     
                     
                        Transports terrestres de voyageurs n.c.a.
                     
                  
                        49.4
                     
                     
                        Transport routier de fret et services de déménagement
                     
                  
                        49.41
                     
                     
                        Transport routier de fret
                     
                  
                        49.41.1
                     
                     
                        Transport routier de fret
                     
                  
                        49.41.11
                     
                     
                        Transport routier de fret, par camions frigorifiques
                     
                  
                        49.41.12
                     
                     
                        Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
                     
                  
                        49.41.13
                     
                     
                        Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
                     
                  
                        49.41.14
                     
                     
                        Transport routier de conteneurs intermodaux
                     
                  
                        49.41.15
                     
                     
                        Transport routier de vracs secs
                     
                  
                        49.41.16
                     
                     
                        Transport routier d'animaux vivants
                     
                  
                        49.41.17
                     
                     
                        Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale
                     
                  
                        49.41.18
                     
                     
                        Transport routier de lettres et colis
                     
                  
                        49.41.19
                     
                     
                        Autres transports routiers de fret
                     
                  
                        49.41.2
                     
                     
                        Location de camions avec conducteur
                     
                  
                        49.41.20
                     
                     
                        Location de camions avec conducteur
                     
                  
                        49.42
                     
                     
                        Services de déménagement
                     
                  
                        49.42.1
                     
                     
                        Services de déménagement
                     
                  
                        49.42.11
                     
                     
                        Services de déménagement pour particuliers
                     
                  
                        49.42.19
                     
                     
                        Autres services de déménagement
                     
                  
                        49.5
                     
                     
                        Transport par conduites
                     
                  
                        49.50
                     
                     
                        Transport par conduites
                     
                  
                        49.50.1
                     
                     
                        Transport par conduites
                     
                  
                        49.50.11
                     
                     
                        Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés
                     
                  
                        49.50.12
                     
                     
                        Transport par conduites de gaz naturel
                     
                  
                        49.50.19
                     
                     
                        Transport par conduites d'autres produits
                     
                  
                        50
                     
                     
                        Transport par eau
                     
                  
                        50.1
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de passagers
                     
                  
                        50.10
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de passagers
                     
                  
                        50.10.1
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de passagers
                     
                  
                        50.10.11
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs
                     
                  
                        50.10.12
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de passagers par paquebots
                     
                  
                        50.10.19
                     
                     
                        Autres transports maritimes et côtiers de passagers
                     
                  
                        50.10.2
                     
                     
                        Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
                     
                  
                        50.10.20
                     
                     
                        Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
                     
                  
                        50.2
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de fret
                     
                  
                        50.20
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de fret
                     
                  
                        50.20.1
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de fret
                     
                  
                        50.20.11
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
                     
                  
                        50.20.12
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes
                     
                  
                        50.20.13
                     
                     
                        Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
                     
                  
                        50.20.14
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
                     
                  
                        50.20.15
                     
                     
                        Transport maritime et côtier de fret en vrac sec
                     
                  
                        50.20.19
                     
                     
                        Autres transports maritimes et côtiers de fret
                     
                  
                        50.20.2
                     
                     
                        Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
                     
                  
                        50.20.21
                     
                     
                        Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote
                     
                  
                        50.20.22
                     
                     
                        Services de remorquage et poussage en mer
                     
                  
                        50.3
                     
                     
                        Transport fluvial de passagers
                     
                  
                        50.30
                     
                     
                        Transport fluvial de passagers
                     
                  
                        50.30.1
                     
                     
                        Transport fluvial de passagers
                     
                  
                        50.30.11
                     
                     
                        Transport fluvial de passagers par transbordeurs
                     
                  
                        50.30.12
                     
                     
                        Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
                     
                  
                        50.30.13
                     
                     
                        Services d'excursions en bateau
                     
                  
                        50.30.19
                     
                     
                        Autres transports fluviaux de passagers
                     
                  
                        50.30.2
                     
                     
                        Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
                     
                  
                        50.30.20
                     
                     
                        Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
                     
                  
                        50.4
                     
                     
                        Transport fluvial de fret
                     
                  
                        50.40
                     
                     
                        Transport fluvial de fret
                     
                  
                        50.40.1
                     
                     
                        Transport fluvial de fret
                     
                  
                        50.40.11
                     
                     
                        Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
                     
                  
                        50.40.12
                     
                     
                        Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
                     
                  
                        50.40.13
                     
                     
                        Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
                     
                  
                        50.40.14
                     
                     
                        Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
                     
                  
                        50.40.19
                     
                     
                        Autres transports fluviaux de fret
                     
                  
                        50.40.2
                     
                     
                        Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
                     
                  
                        50.40.21
                     
                     
                        Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote
                     
                  
                        50.40.22
                     
                     
                        Services de poussage et remorquage fluvial
                     
                  
                        51
                     
                     
                        Transports aériens
                     
                  
                        51.1
                     
                     
                        Transport aérien de passagers
                     
                  
                        51.10
                     
                     
                        Transport aérien de passagers
                     
                  
                        51.10.1
                     
                     
                        Transport aérien de passagers
                     
                  
                        51.10.11
                     
                     
                        Transport aérien intérieur régulier de passagers
                     
                  
                        51.10.12
                     
                     
                        Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion
                     
                  
                        51.10.13
                     
                     
                        Transport aérien international régulier de passagers
                     
                  
                        51.10.14
                     
                     
                        Transport aérien international non régulier de passagers
                     
                  
                        51.10.15
                     
                     
                        Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion
                     
                  
                        51.10.2
                     
                     
                        Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
                     
                  
                        51.10.20
                     
                     
                        Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
                     
                  
                        51.2
                     
                     
                        Transport aérien de fret et transport spatial
                     
                  
                        51.21
                     
                     
                        Transport aérien de fret
                     
                  
                        51.21.1
                     
                     
                        Transport aérien de fret
                     
                  
                        51.21.11
                     
                     
                        Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux
                     
                  
                        51.21.12
                     
                     
                        Transport aérien de lettres et colis
                     
                  
                        51.21.13
                     
                     
                        Transport aérien régulier d'autre fret
                     
                  
                        51.21.14
                     
                     
                        Transport aérien non régulier d'autre fret
                     
                  
                        51.21.2
                     
                     
                        Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote
                     
                  
                        51.21.20
                     
                     
                        Location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote
                     
                  
                        51.22
                     
                     
                        Transport spatial
                     
                  
                        51.22.1
                     
                     
                        Transport spatial
                     
                  
                        51.22.11
                     
                     
                        Transport spatial de passagers
                     
                  
                        51.22.12
                     
                     
                        Transport spatial de fret
                     
                  
                        52
                     
                     
                        Entreposage et services auxiliaires des transports
                     
                  
                        52.1
                     
                     
                        Entreposage et stockage
                     
                  
                        52.10
                     
                     
                        Entreposage et stockage
                     
                  
                        52.10.1
                     
                     
                        Entreposage et stockage
                     
                  
                        52.10.11
                     
                     
                        Entreposage frigorifique
                     
                  
                        52.10.12
                     
                     
                        Entreposage en vrac de liquides et de gaz
                     
                  
                        52.10.13
                     
                     
                        Entreposage en silo
                     
                  
                        52.10.19
                     
                     
                        Autres services d'entreposage et de stockage
                     
                  
                        52.2
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports
                     
                  
                        52.21
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports terrestres
                     
                  
                        52.21.1
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports ferroviaires
                     
                  
                        52.21.11
                     
                     
                        Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
                     
                  
                        52.21.19
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports ferroviaires
                     
                  
                        52.21.2
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports routiers
                     
                  
                        52.21.21
                     
                     
                        Services des gares routières de voyageurs
                     
                  
                        52.21.22
                     
                     
                        Services donnant lieu à des péages autoroutiers
                     
                  
                        52.21.23
                     
                     
                        Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
                     
                  
                        52.21.24
                     
                     
                        Services des parcs de stationnement
                     
                  
                        52.21.25
                     
                     
                        Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
                     
                  
                        52.21.29
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports routiers
                     
                  
                        52.21.3
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports par conduites
                     
                  
                        52.21.30
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports par conduites
                     
                  
                        52.22
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports par eau
                     
                  
                        52.22.1
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports par eau
                     
                  
                        52.22.11
                     
                     
                        Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l'exclusion de la manutention)
                     
                  
                        52.22.12
                     
                     
                        Services des installations portuaires fluviales (à l'exclusion de la manutention)
                     
                  
                        52.22.13
                     
                     
                        Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières
                     
                  
                        52.22.14
                     
                     
                        Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales
                     
                  
                        52.22.15
                     
                     
                        Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières
                     
                  
                        52.22.16
                     
                     
                        Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales
                     
                  
                        52.22.19
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports par eau
                     
                  
                        52.23
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports aériens
                     
                  
                        52.23.1
                     
                     
                        Services des installations aéroportuaires (à l'exclusion de la manutention), services de contrôle de l'espace aérien et autres services auxiliaires des transports aériens
                     
                  
                        52.23.11
                     
                     
                        Services des installations aéroportuaires, à l'exclusion de la manutention
                     
                  
                        52.23.12
                     
                     
                        Services de contrôle de l'espace aérien
                     
                  
                        52.23.19
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports aériens
                     
                  
                        52.23.2
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports spatiaux
                     
                  
                        52.23.20
                     
                     
                        Services auxiliaires des transports spatiaux
                     
                  
                        52.24
                     
                     
                        Services de manutention
                     
                  
                        52.24.1
                     
                     
                        Services de manutention
                     
                  
                        52.24.11
                     
                     
                        Services de manutention de fret conteneurisé dans les ports
                     
                  
                        52.24.12
                     
                     
                        Autres services de manutention de fret conteneurisé
                     
                  
                        52.24.13
                     
                     
                        Services de manutention d'autre fret dans les ports
                     
                  
                        52.24.19
                     
                     
                        Services de manutention d'autre fret
                     
                  
                        52.29
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports
                     
                  
                        52.29.1
                     
                     
                        Organisation du transport de fret
                     
                  
                        52.29.11
                     
                     
                        Courtage maritime
                     
                  
                        52.29.12
                     
                     
                        Autres services de courtage de fret
                     
                  
                        52.29.19
                     
                     
                        Autres services d'organisation du transport de fret
                     
                  
                        52.29.2
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
                     
                  
                        52.29.20
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
                     
                  
                        53
                     
                     
                        Services de poste et de courrier
                     
                  
                        53.1
                     
                     
                        Services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10
                     
                     
                        Services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10.1
                     
                     
                        Services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10.11
                     
                     
                        Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10.12
                     
                     
                        Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10.13
                     
                     
                        Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.10.14
                     
                     
                        Services de guichet postal
                     
                  
                        53.10.19
                     
                     
                        Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
                     
                  
                        53.2
                     
                     
                        Autres services de poste et de courrier
                     
                  
                        53.20
                     
                     
                        Autres services de poste et de courrier
                     
                  
                        53.20.1
                     
                     
                        Autres services de poste et de courrier
                     
                  
                        53.20.11
                     
                     
                        Acheminement multimodal de courrier
                     
                  
                        53.20.12
                     
                     
                        Services de livraison à domicile de produits alimentaires
                     
                  
                        53.20.19
                     
                     
                        Autres services de poste et de courrier n.c.a.
                     
                  
                        I
                     
                     
                        SERVICES D'HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION
                     
                  
                        55
                     
                     
                        Services d'hébergement
                     
                  
                        55.1
                     
                     
                        Hôtellerie et hébergement similaire
                     
                  
                        55.10
                     
                     
                        Hôtellerie et hébergement similaire
                     
                  
                        55.10.1
                     
                     
                        Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
                     
                  
                        55.10.10
                     
                     
                        Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
                     
                  
                        55.2
                     
                     
                        Hébergement touristique et autres services d'hébergement de courte durée
                     
                  
                        55.20
                     
                     
                        Hébergement touristique et autres services d'hébergement de courte durée
                     
                  
                        55.20.1
                     
                     
                        Hébergement touristique et autres services d'hébergement de courte durée
                     
                  
                        55.20.11
                     
                     
                        Hébergement en chambre ou unité d'habitation, en auberges de jeunesse ou chalets
                     
                  
                        55.20.12
                     
                     
                        Hébergement en chambre ou unité d'habitation, dans un immeuble en multipropriété
                     
                  
                        55.20.19
                     
                     
                        Autres services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation, sans entretien quotidien
                     
                  
                        55.3
                     
                     
                        Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
                     
                  
                        55.30
                     
                     
                        Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
                     
                  
                        55.30.1
                     
                     
                        Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
                     
                  
                        55.30.11
                     
                     
                        Services des terrains de camping
                     
                  
                        55.30.12
                     
                     
                        Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
                     
                  
                        55.9
                     
                     
                        Autres services d'hébergement
                     
                  
                        55.90
                     
                     
                        Autres services d'hébergement
                     
                  
                        55.90.1
                     
                     
                        Autres services d'hébergement
                     
                  
                        55.90.11
                     
                     
                        Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats
                     
                  
                        55.90.12
                     
                     
                        Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs
                     
                  
                        55.90.13
                     
                     
                        Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d'autres moyens de transport
                     
                  
                        55.90.19
                     
                     
                        Autres services d'hébergement n.c.a.
                     
                  
                        56
                     
                     
                        Services de restauration et de débits de boissons
                     
                  
                        56.1
                     
                     
                        Restauration et restauration mobile
                     
                  
                        56.10
                     
                     
                        Restauration et restauration mobile
                     
                  
                        56.10.1
                     
                     
                        Restauration et restauration mobile
                     
                  
                        56.10.11
                     
                     
                        Services complets de restauration à la table
                     
                  
                        56.10.12
                     
                     
                        Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires
                     
                  
                        56.10.13
                     
                     
                        Services de restauration en self-service
                     
                  
                        56.10.19
                     
                     
                        Autres services de restauration
                     
                  
                        56.2
                     
                     
                        Services de traiteurs et autres services de restauration
                     
                  
                        56.21
                     
                     
                        Services de traiteurs
                     
                  
                        56.21.1
                     
                     
                        Services de traiteurs
                     
                  
                        56.21.11
                     
                     
                        Services de traiteurs pour particuliers
                     
                  
                        56.21.19
                     
                     
                        Autres services de traiteurs
                     
                  
                        56.29
                     
                     
                        Autres services de restauration collective
                     
                  
                        56.29.1
                     
                     
                        Services de restauration collective sous contrat
                     
                  
                        56.29.11
                     
                     
                        Services de restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport
                     
                  
                        56.29.19
                     
                     
                        Autres services de restauration collective sous contrat
                     
                  
                        56.29.2
                     
                     
                        Services de cantines et restaurants d'entreprise
                     
                  
                        56.29.20
                     
                     
                        Services de cantines et restaurants d'entreprise
                     
                  
                        56.3
                     
                     
                        Services de débits de boissons
                     
                  
                        56.30
                     
                     
                        Services de débits de boissons
                     
                  
                        56.30.1
                     
                     
                        Services de débits de boissons
                     
                  
                        56.30.10
                     
                     
                        Services de débits de boissons
                     
                  
                        J
                     
                     
                        SERVICES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
                     
                  
                        58
                     
                     
                        Édition
                     
                  
                        58.1
                     
                     
                        Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
                     
                  
                        58.11
                     
                     
                        Édition de livres
                     
                  
                        58.11.1
                     
                     
                        Livres imprimés
                     
                  
                        58.11.11
                     
                     
                        Manuels éducatifs, imprimés
                     
                  
                        58.11.12
                     
                     
                        Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
                     
                  
                        58.11.13
                     
                     
                        Livres d'enfants, imprimés
                     
                  
                        58.11.14
                     
                     
                        Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
                     
                  
                        58.11.15
                     
                     
                        Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
                     
                  
                        58.11.16
                     
                     
                        Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
                     
                  
                        58.11.19
                     
                     
                        Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
                     
                  
                        58.11.2
                     
                     
                        Livres sur disque, cassette ou autre support physique
                     
                  
                        58.11.20
                     
                     
                        Livres sur disque, cassette ou autre support physique
                     
                  
                        58.11.3
                     
                     
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                        Revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés
                     
                  
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                        58.14.2
                     
                     
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                        58.19
                     
                     
                        Autres activités d'édition
                     
                  
                        58.19.1
                     
                     
                        Autres activités d'édition d'imprimés
                     
                  
                        58.19.11
                     
                     
                        Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées
                     
                  
                        58.19.12
                     
                     
                        Photos, illustrations, gravures, imprimées
                     
                  
                        58.19.13
                     
                     
                        Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
                     
                  
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                        58.21
                     
                     
                        Édition de jeux électroniques
                     
                  
                        58.21.1
                     
                     
                        Jeux électroniques, sur support physique
                     
                  
                        58.21.10
                     
                     
                        Jeux électroniques, sur support physique
                     
                  
                        58.21.2
                     
                     
                        Jeux électroniques, en téléchargement
                     
                  
                        58.21.20
                     
                     
                        Jeux électroniques, en téléchargement
                     
                  
                        58.21.3
                     
                     
                        Jeux en ligne
                     
                  
                        58.21.30
                     
                     
                        Jeux en ligne
                     
                  
                        58.21.4
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
                     
                  
                        58.21.40
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
                     
                  
                        58.29
                     
                     
                        Édition d'autres logiciels
                     
                  
                        58.29.1
                     
                     
                        Logiciels système, sur support physique
                     
                  
                        58.29.11
                     
                     
                        Systèmes d'exploitation, sur support physique
                     
                  
                        58.29.12
                     
                     
                        Logiciels réseau, sur support physique
                     
                  
                        58.29.13
                     
                     
                        Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
                     
                  
                        58.29.14
                     
                     
                        Logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
                     
                  
                        58.29.2
                     
                     
                        Logiciels d'application, sur support physique
                     
                  
                        58.29.21
                     
                     
                        Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
                     
                  
                        58.29.29
                     
                     
                        Autres logiciels d'application, sur support physique
                     
                  
                        58.29.3
                     
                     
                        Logiciels en téléchargement
                     
                  
                        58.29.31
                     
                     
                        Logiciels système, en téléchargement
                     
                  
                        58.29.32
                     
                     
                        Logiciels d'application, en téléchargement
                     
                  
                        58.29.4
                     
                     
                        Logiciels en ligne
                     
                  
                        58.29.40
                     
                     
                        Logiciels en ligne
                     
                  
                        58.29.5
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
                     
                  
                        58.29.50
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
                     
                  
                        59
                     
                     
                        Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision; enregistrement sonore et édition musicale
                     
                  
                        59.1
                     
                     
                        Services cinématographiques, vidéo et de télévision
                     
                  
                        59.11
                     
                     
                        Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.11.1
                     
                     
                        Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.11.11
                     
                     
                        Production de films cinématographiques
                     
                  
                        59.11.12
                     
                     
                        Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
                     
                  
                        59.11.13
                     
                     
                        Production d'autres programmes de télévision
                     
                  
                        59.11.2
                     
                     
                        Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
                     
                  
                        59.11.21
                     
                     
                        Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
                     
                  
                        59.11.22
                     
                     
                        Films cinématographiques
                     
                  
                        59.11.23
                     
                     
                        Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
                     
                  
                        59.11.24
                     
                     
                        Films et autres contenus vidéo en téléchargement
                     
                  
                        59.11.25
                     
                     
                        Contenu vidéo en flux continu (streaming)
                     
                  
                        59.11.3
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
                     
                  
                        59.11.30
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
                     
                  
                        59.12
                     
                     
                        Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.12.1
                     
                     
                        Post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.12.11
                     
                     
                        Services d'édition audiovisuelle
                     
                  
                        59.12.12
                     
                     
                        Services de transfert et de duplication de bandes mères
                     
                  
                        59.12.13
                     
                     
                        Services de correction de couleurs et de restauration numérique
                     
                  
                        59.12.14
                     
                     
                        Services d'effets visuels
                     
                  
                        59.12.15
                     
                     
                        Services d'animation
                     
                  
                        59.12.16
                     
                     
                        Services de sous-titrage
                     
                  
                        59.12.17
                     
                     
                        Services d'édition et de conception sonore
                     
                  
                        59.12.19
                     
                     
                        Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.13
                     
                     
                        Distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.13.1
                     
                     
                        Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.13.11
                     
                     
                        Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
                     
                  
                        59.13.12
                     
                     
                        Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
                     
                  
                        59.14
                     
                     
                        Projection de films cinématographiques
                     
                  
                        59.14.1
                     
                     
                        Projection de films cinématographiques
                     
                  
                        59.14.10
                     
                     
                        Projection de films cinématographiques
                     
                  
                        59.2
                     
                     
                        Enregistrement sonore et édition musicale
                     
                  
                        59.20
                     
                     
                        Enregistrement sonore et édition musicale
                     
                  
                        59.20.1
                     
                     
                        Services d'enregistrement sonore et d'enregistrement en direct; originaux d'enregistrement sonore
                     
                  
                        59.20.11
                     
                     
                        Services d'enregistrement sonore
                     
                  
                        59.20.12
                     
                     
                        Services d'enregistrement en direct
                     
                  
                        59.20.13
                     
                     
                        Originaux d'enregistrement sonore
                     
                  
                        59.20.2
                     
                     
                        Production de programmes radio; originaux de programmes radio
                     
                  
                        59.20.21
                     
                     
                        Production de programmes radio
                     
                  
                        59.20.22
                     
                     
                        Originaux de programmes radio
                     
                  
                        59.20.3
                     
                     
                        Édition musicale
                     
                  
                        59.20.31
                     
                     
                        Partitions musicales imprimées
                     
                  
                        59.20.32
                     
                     
                        Partitions musicales électroniques
                     
                  
                        59.20.33
                     
                     
                        Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
                     
                  
                        59.20.34
                     
                     
                        Autres disques et cassettes audio
                     
                  
                        59.20.35
                     
                     
                        Musique en téléchargement
                     
                  
                        59.20.36
                     
                     
                        Contenu audio en flux continu (streaming)
                     
                  
                        59.20.4
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
                     
                  
                        59.20.40
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
                     
                  
                        60
                     
                     
                        Programmation et diffusion
                     
                  
                        60.1
                     
                     
                        Radiodiffusion
                     
                  
                        60.10
                     
                     
                        Radiodiffusion
                     
                  
                        60.10.1
                     
                     
                        Radiodiffusion; originaux de radiodiffusion
                     
                  
                        60.10.11
                     
                     
                        Programmation d'émissions de radio et radiodiffusion
                     
                  
                        60.10.12
                     
                     
                        Originaux de radiodiffusion
                     
                  
                        60.10.2
                     
                     
                        Programmes de stations de radio
                     
                  
                        60.10.20
                     
                     
                        Programmes de stations de radio
                     
                  
                        60.10.3
                     
                     
                        Temps d'antenne publicitaire à la radio
                     
                  
                        60.10.30
                     
                     
                        Temps d'antenne publicitaire à la radio
                     
                  
                        60.2
                     
                     
                        Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d'émissions de télévision
                     
                  
                        60.20
                     
                     
                        Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d'émissions de télévision
                     
                  
                        60.20.1
                     
                     
                        Programmation de télévision et télédiffusion
                     
                  
                        60.20.11
                     
                     
                        Programmation et diffusion d'émissions de télévision linéaire
                     
                  
                        60.20.12
                     
                     
                        Services en ligne de vidéo à la demande
                     
                  
                        60.20.13
                     
                     
                        Autres services de vidéo à la demande
                     
                  
                        60.20.2
                     
                     
                        Originaux d'émissions de télévision
                     
                  
                        60.20.20
                     
                     
                        Originaux d'émissions de télévision
                     
                  
                        60.20.3
                     
                     
                        Temps d'antenne publicitaire à la télévision
                     
                  
                        60.20.30
                     
                     
                        Temps d'antenne publicitaire à la télévision
                     
                  
                        61
                     
                     
                        Services de télécommunications
                     
                  
                        61.1
                     
                     
                        Services de télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10
                     
                     
                        Services de télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.1
                     
                     
                        Transmission de messages ou de données
                     
                  
                        61.10.11
                     
                     
                        Services de téléphonie fixe — accès et utilisation
                     
                  
                        61.10.12
                     
                     
                        Services de téléphonie fixe — caractéristiques d'appel
                     
                  
                        61.10.13
                     
                     
                        Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.2
                     
                     
                        Services de portage pour télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.20
                     
                     
                        Services de portage pour télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.3
                     
                     
                        Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.30
                     
                     
                        Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
                     
                  
                        61.10.4
                     
                     
                        Services de télécommunications par l'internet filaire
                     
                  
                        61.10.41
                     
                     
                        Services de dorsales pour l'internet
                     
                  
                        61.10.42
                     
                     
                        Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux filaires
                     
                  
                        61.10.43
                     
                     
                        Services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux filaires
                     
                  
                        61.10.49
                     
                     
                        Autres services de télécommunications par l'internet filaire
                     
                  
                        61.10.5
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire
                     
                  
                        61.10.51
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
                     
                  
                        61.10.52
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
                     
                  
                        61.10.53
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
                     
                  
                        61.2
                     
                     
                        Services de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20
                     
                     
                        Services de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.1
                     
                     
                        Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.11
                     
                     
                        Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.12
                     
                     
                        Services de téléphonie vocale mobile
                     
                  
                        61.20.13
                     
                     
                        Services de messagerie mobile
                     
                  
                        61.20.14
                     
                     
                        Services de transmission de données mobile, à l'exception des services de messagerie
                     
                  
                        61.20.2
                     
                     
                        Services de portage pour télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.20
                     
                     
                        Services de portage pour télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.3
                     
                     
                        Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.30
                     
                     
                        Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
                     
                  
                        61.20.4
                     
                     
                        Services de télécommunications par l'internet sans fil
                     
                  
                        61.20.41
                     
                     
                        Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux sans fil
                     
                  
                        61.20.42
                     
                     
                        Services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux sans fil
                     
                  
                        61.20.49
                     
                     
                        Autres services de télécommunications par l'internet sans fil
                     
                  
                        61.20.5
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
                     
                  
                        61.20.50
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
                     
                  
                        61.3
                     
                     
                        Services de télécommunications par satellite
                     
                  
                        61.30
                     
                     
                        Services de télécommunications par satellite
                     
                  
                        61.30.1
                     
                     
                        Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
                     
                  
                        61.30.10
                     
                     
                        Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
                     
                  
                        61.30.2
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par satellite
                     
                  
                        61.30.20
                     
                     
                        Services de distribution de programmes à domicile par satellite
                     
                  
                        61.9
                     
                     
                        Autres services de télécommunications
                     
                  
                        61.90
                     
                     
                        Autres services de télécommunications
                     
                  
                        61.90.1
                     
                     
                        Autres services de télécommunications
                     
                  
                        61.90.10
                     
                     
                        Autres services de télécommunications
                     
                  
                        62
                     
                     
                        Programmation, conseil et autres activités informatiques
                     
                  
                        62.0
                     
                     
                        Programmation, conseil et autres activités informatiques
                     
                  
                        62.01
                     
                     
                        Services de programmation informatique
                     
                  
                        62.01.1
                     
                     
                        Services de conception et développement informatique
                     
                  
                        62.01.11
                     
                     
                        Services de conception et développement informatique pour applications
                     
                  
                        62.01.12
                     
                     
                        Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
                     
                  
                        62.01.2
                     
                     
                        Originaux de logiciels
                     
                  
                        62.01.21
                     
                     
                        Originaux de jeux électroniques
                     
                  
                        62.01.29
                     
                     
                        Autres originaux de logiciels
                     
                  
                        62.02
                     
                     
                        Services de conseil en informatique
                     
                  
                        62.02.1
                     
                     
                        Services de conseil en configurations informatiques
                     
                  
                        62.02.10
                     
                     
                        Services de conseil en configurations informatiques
                     
                  
                        62.02.2
                     
                     
                        Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
                     
                  
                        62.02.20
                     
                     
                        Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
                     
                  
                        62.02.3
                     
                     
                        Services d'assistance technique informatique
                     
                  
                        62.02.30
                     
                     
                        Services d'assistance technique informatique
                     
                  
                        62.03
                     
                     
                        Services de gestion d'installations informatiques
                     
                  
                        62.03.1
                     
                     
                        Services de gestion d'installations informatiques
                     
                  
                        62.03.11
                     
                     
                        Services de gestion de réseaux
                     
                  
                        62.03.12
                     
                     
                        Services de gestion de systèmes informatiques
                     
                  
                        62.09
                     
                     
                        Autres services informatiques
                     
                  
                        62.09.1
                     
                     
                        Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        62.09.10
                     
                     
                        Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        62.09.2
                     
                     
                        Autres services informatiques n.c.a.
                     
                  
                        62.09.20
                     
                     
                        Autres services informatiques n.c.a.
                     
                  
                        63
                     
                     
                        Services d'information
                     
                  
                        63.1
                     
                     
                        Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails Internet
                     
                  
                        63.11
                     
                     
                        Traitement de données, hébergement et activités connexes
                     
                  
                        63.11.1
                     
                     
                        Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture d'infrastructures des technologies de l'information
                     
                  
                        63.11.11
                     
                     
                        Traitement de données
                     
                  
                        63.11.12
                     
                     
                        Hébergement de sites Internet
                     
                  
                        63.11.13
                     
                     
                        Fourniture de services applicatifs
                     
                  
                        63.11.19
                     
                     
                        Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
                     
                  
                        63.11.2
                     
                     
                        Espaces publicitaires sur Internet
                     
                  
                        63.11.20
                     
                     
                        Espaces publicitaires sur Internet
                     
                  
                        63.12
                     
                     
                        Services de portails Internet
                     
                  
                        63.12.1
                     
                     
                        Contenu de portails Internet
                     
                  
                        63.12.10
                     
                     
                        Contenu de portails Internet
                     
                  
                        63.12.2
                     
                     
                        Espaces publicitaires sur des portails Internet
                     
                  
                        63.12.20
                     
                     
                        Espaces publicitaires sur des portails Internet
                     
                  
                        63.9
                     
                     
                        Autres services d'information
                     
                  
                        63.91
                     
                     
                        Services des agences de presse
                     
                  
                        63.91.1
                     
                     
                        Services des agences de presse
                     
                  
                        63.91.11
                     
                     
                        Services des agences de presse à l'intention des journaux et périodiques
                     
                  
                        63.91.12
                     
                     
                        Services des agences de presse à l'intention des médias audiovisuels
                     
                  
                        63.99
                     
                     
                        Autres services d'information n.c.a.
                     
                  
                        63.99.1
                     
                     
                        Services d'information n.c.a.
                     
                  
                        63.99.10
                     
                     
                        Services d'information n.c.a.
                     
                  
                        63.99.2
                     
                     
                        Compilations originales de faits/informations
                     
                  
                        63.99.20
                     
                     
                        Compilations originales de faits/informations
                     
                  
                        K
                     
                     
                        SERVICES FINANCIERS ET ASSURANCES
                     
                  
                        64
                     
                     
                        Services financiers, hors assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        64.1
                     
                     
                        Services d'intermédiation monétaire
                     
                  
                        64.11
                     
                     
                        Services de banque centrale
                     
                  
                        64.11.1
                     
                     
                        Services de banque centrale
                     
                  
                        64.11.10
                     
                     
                        Services de banque centrale
                     
                  
                        64.19
                     
                     
                        Autres services d'intermédiation monétaire
                     
                  
                        64.19.1
                     
                     
                        Services de dépôts
                     
                  
                        64.19.11
                     
                     
                        Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
                     
                  
                        64.19.12
                     
                     
                        Services de dépôts offerts aux autres déposants
                     
                  
                        64.19.2
                     
                     
                        Services de crédits des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.21
                     
                     
                        Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.22
                     
                     
                        Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.23
                     
                     
                        Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.24
                     
                     
                        Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.25
                     
                     
                        Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.26
                     
                     
                        Services de cartes de crédit des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.29
                     
                     
                        Autres services de crédits des institutions monétaires
                     
                  
                        64.19.3
                     
                     
                        Autres services d'intermédiation monétaire n.c.a.
                     
                  
                        64.19.30
                     
                     
                        Autres services d'intermédiation monétaire n.c.a.
                     
                  
                        64.2
                     
                     
                        Services des sociétés holding
                     
                  
                        64.20
                     
                     
                        Services des sociétés holding
                     
                  
                        64.20.1
                     
                     
                        Services des sociétés holding
                     
                  
                        64.20.10
                     
                     
                        Services des sociétés holding
                     
                  
                        64.3
                     
                     
                        Services des fonds de placement et entités financières similaires
                     
                  
                        64.30
                     
                     
                        Services des fonds de placement et entités financières similaires
                     
                  
                        64.30.1
                     
                     
                        Services des fonds de placement et entités financières similaires
                     
                  
                        64.30.10
                     
                     
                        Services des fonds de placement et entités financières similaires
                     
                  
                        64.9
                     
                     
                        Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        64.91
                     
                     
                        Services de crédit-bail
                     
                  
                        64.91.1
                     
                     
                        Services de crédit-bail
                     
                  
                        64.91.10
                     
                     
                        Services de crédit-bail
                     
                  
                        64.92
                     
                     
                        Autres services de crédits
                     
                  
                        64.92.1
                     
                     
                        Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.11
                     
                     
                        Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.12
                     
                     
                        Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.13
                     
                     
                        Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.14
                     
                     
                        Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.15
                     
                     
                        Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.16
                     
                     
                        Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
                     
                  
                        64.92.19
                     
                     
                        Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a.
                     
                  
                        64.99
                     
                     
                        Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
                     
                  
                        64.99.1
                     
                     
                        Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
                     
                  
                        64.99.11
                     
                     
                        Services bancaires de placement
                     
                  
                        64.99.19
                     
                     
                        Services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
                     
                  
                        65
                     
                     
                        Services d'assurance, de réassurance et de caisses de retraite, à l'exclusion de la sécurité sociale obligatoire
                     
                  
                        65.1
                     
                     
                        Services d'assurance
                     
                  
                        65.11
                     
                     
                        Assurance vie
                     
                  
                        65.11.1
                     
                     
                        Assurance vie
                     
                  
                        65.11.10
                     
                     
                        Assurance vie
                     
                  
                        65.12
                     
                     
                        Assurances non-vie
                     
                  
                        65.12.1
                     
                     
                        Assurance accidents et assurance maladie
                     
                  
                        65.12.11
                     
                     
                        Assurance accidents
                     
                  
                        65.12.12
                     
                     
                        Assurance maladie
                     
                  
                        65.12.2
                     
                     
                        Assurance de véhicules automobiles
                     
                  
                        65.12.21
                     
                     
                        Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
                     
                  
                        65.12.29
                     
                     
                        Autres services d'assurance de véhicules automobiles
                     
                  
                        65.12.3
                     
                     
                        Assurance maritime, assurance aérienne et autre assurance-transports
                     
                  
                        65.12.31
                     
                     
                        Assurance du matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        65.12.32
                     
                     
                        Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
                     
                  
                        65.12.33
                     
                     
                        Autres services d'assurance liés aux avions
                     
                  
                        65.12.34
                     
                     
                        Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
                     
                  
                        65.12.35
                     
                     
                        Autres services d'assurance liés aux bateaux
                     
                  
                        65.12.36
                     
                     
                        Assurance du fret
                     
                  
                        65.12.4
                     
                     
                        Assurance incendie et autres services d'assurance dommages
                     
                  
                        65.12.41
                     
                     
                        Assurance incendie
                     
                  
                        65.12.49
                     
                     
                        Autres services d'assurance dommages
                     
                  
                        65.12.5
                     
                     
                        Assurance responsabilité civile générale
                     
                  
                        65.12.50
                     
                     
                        Assurance responsabilité civile générale
                     
                  
                        65.12.6
                     
                     
                        Assurances crédit et caution
                     
                  
                        65.12.61
                     
                     
                        Assurance crédit
                     
                  
                        65.12.62
                     
                     
                        Assurance caution
                     
                  
                        65.12.7
                     
                     
                        Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses
                     
                  
                        65.12.71
                     
                     
                        Assurance voyages et assistance
                     
                  
                        65.12.72
                     
                     
                        Assurance protection juridique
                     
                  
                        65.12.73
                     
                     
                        Assurance contre les pertes financières diverses
                     
                  
                        65.12.9
                     
                     
                        Autres services d'assurances non-vie
                     
                  
                        65.12.90
                     
                     
                        Autres services d'assurances non-vie
                     
                  
                        65.2
                     
                     
                        Réassurance
                     
                  
                        65.20
                     
                     
                        Réassurance
                     
                  
                        65.20.1
                     
                     
                        Réassurance vie, accidents et maladie
                     
                  
                        65.20.11
                     
                     
                        Réassurance vie
                     
                  
                        65.20.12
                     
                     
                        Réassurance accidents
                     
                  
                        65.20.13
                     
                     
                        Réassurance maladie
                     
                  
                        65.20.2
                     
                     
                        Réassurance transports et dommages
                     
                  
                        65.20.21
                     
                     
                        Réassurance automobile, responsabilité civile
                     
                  
                        65.20.22
                     
                     
                        Autres services de réassurance automobile
                     
                  
                        65.20.23
                     
                     
                        Réassurance maritime, aérienne et autres transports
                     
                  
                        65.20.24
                     
                     
                        Réassurance fret
                     
                  
                        65.20.25
                     
                     
                        Réassurance incendie et autres dommages
                     
                  
                        65.20.3
                     
                     
                        Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution
                     
                  
                        65.20.31
                     
                     
                        Réassurance responsabilité civile générale
                     
                  
                        65.20.32
                     
                     
                        Réassurance crédit et caution
                     
                  
                        65.20.4
                     
                     
                        Réassurance protection juridique et pertes financières diverses
                     
                  
                        65.20.41
                     
                     
                        Réassurance protection juridique
                     
                  
                        65.20.42
                     
                     
                        Réassurance pertes financières diverses
                     
                  
                        65.20.5
                     
                     
                        Réassurance en matière de financement des retraites
                     
                  
                        65.20.50
                     
                     
                        Réassurance en matière de financement des retraites
                     
                  
                        65.20.6
                     
                     
                        Autres services de réassurances non-vie
                     
                  
                        65.20.60
                     
                     
                        Autres services de réassurances non-vie
                     
                  
                        65.3
                     
                     
                        Caisses de retraite
                     
                  
                        65.30
                     
                     
                        Caisses de retraite
                     
                  
                        65.30.1
                     
                     
                        Caisses de retraite
                     
                  
                        65.30.11
                     
                     
                        Caisses de retraite à adhésion individuelle
                     
                  
                        65.30.12
                     
                     
                        Caisses de retraite à adhésion collective
                     
                  
                        66
                     
                     
                        Services auxiliaires aux services financiers et aux assurances
                     
                  
                        66.1
                     
                     
                        Services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        66.11
                     
                     
                        Services liés à l'administration de marchés financiers
                     
                  
                        66.11.1
                     
                     
                        Services liés à l'administration de marchés financiers
                     
                  
                        66.11.11
                     
                     
                        Services opérationnels des marchés financiers
                     
                  
                        66.11.12
                     
                     
                        Services réglementaires des marchés financiers
                     
                  
                        66.11.19
                     
                     
                        Autres services liés à l'administration de marchés financiers
                     
                  
                        66.12
                     
                     
                        Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
                     
                  
                        66.12.1
                     
                     
                        Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
                     
                  
                        66.12.11
                     
                     
                        Services de courtage de valeurs mobilières
                     
                  
                        66.12.12
                     
                     
                        Services de courtage de marchandises
                     
                  
                        66.12.13
                     
                     
                        Services de change de devises
                     
                  
                        66.19
                     
                     
                        Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        66.19.1
                     
                     
                        Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
                     
                  
                        66.19.10
                     
                     
                        Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
                     
                  
                        66.19.2
                     
                     
                        Services auxiliaires liés aux banques d'investissement
                     
                  
                        66.19.21
                     
                     
                        Services de fusions et acquisitions
                     
                  
                        66.19.22
                     
                     
                        Services de financement des entreprises et de capital-risque
                     
                  
                        66.19.29
                     
                     
                        Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
                     
                  
                        66.19.3
                     
                     
                        Services de fiducie et de garde
                     
                  
                        66.19.31
                     
                     
                        Services de fiducie
                     
                  
                        66.19.32
                     
                     
                        Services de garde
                     
                  
                        66.19.9
                     
                     
                        Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
                     
                  
                        66.19.91
                     
                     
                        Services de conseil financier
                     
                  
                        66.19.92
                     
                     
                        Services de traitement et compensation de transactions financières
                     
                  
                        66.19.99
                     
                     
                        Autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite
                     
                  
                        66.2
                     
                     
                        Services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        66.21
                     
                     
                        Services d'évaluation des risques et dommages
                     
                  
                        66.21.1
                     
                     
                        Services d'évaluation des risques et dommages
                     
                  
                        66.21.10
                     
                     
                        Services d'évaluation des risques et dommages
                     
                  
                        66.22
                     
                     
                        Services des agents et courtiers d'assurances
                     
                  
                        66.22.1
                     
                     
                        Services des agents et courtiers d'assurances
                     
                  
                        66.22.10
                     
                     
                        Services des agents et courtiers d'assurances
                     
                  
                        66.29
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        66.29.1
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
                     
                  
                        66.29.11
                     
                     
                        Services actuariels
                     
                  
                        66.29.19
                     
                     
                        Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a.
                     
                  
                        66.3
                     
                     
                        Services de gestion de fonds
                     
                  
                        66.30
                     
                     
                        Services de gestion de fonds
                     
                  
                        66.30.1
                     
                     
                        Services de gestion de fonds
                     
                  
                        66.30.11
                     
                     
                        Services de gestion de portefeuilles, à l'exclusion des fonds de pension
                     
                  
                        66.30.12
                     
                     
                        Services de gestion des fonds de pension
                     
                  
                        L
                     
                     
                        SERVICES IMMOBILIERS
                     
                  
                        68
                     
                     
                        Services immobiliers
                     
                  
                        68.1
                     
                     
                        Transactions sur biens immobiliers propres
                     
                  
                        68.10
                     
                     
                        Transactions sur biens immobiliers propres
                     
                  
                        68.10.1
                     
                     
                        Transactions sur biens immobiliers propres
                     
                  
                        68.10.11
                     
                     
                        Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
                     
                  
                        68.10.12
                     
                     
                        Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
                     
                  
                        68.10.13
                     
                     
                        Transactions sur terrains à bâtir
                     
                  
                        68.10.14
                     
                     
                        Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
                     
                  
                        68.10.15
                     
                     
                        Transactions sur terrains non constructibles
                     
                  
                        68.2
                     
                     
                        Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
                     
                  
                        68.20
                     
                     
                        Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
                     
                  
                        68.20.1
                     
                     
                        Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
                     
                  
                        68.20.11
                     
                     
                        Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués
                     
                  
                        68.20.12
                     
                     
                        Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués
                     
                  
                        68.3
                     
                     
                        Services immobiliers pour compte de tiers
                     
                  
                        68.31
                     
                     
                        Services des agences immobilières
                     
                  
                        68.31.1
                     
                     
                        Services des agences immobilières
                     
                  
                        68.31.11
                     
                     
                        Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
                     
                  
                        68.31.12
                     
                     
                        Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
                     
                  
                        68.31.13
                     
                     
                        Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers
                     
                  
                        68.31.14
                     
                     
                        Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers
                     
                  
                        68.31.15
                     
                     
                        Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers
                     
                  
                        68.31.16
                     
                     
                        Services d'expertise immobilière pour compte de tiers
                     
                  
                        68.32
                     
                     
                        Services d'administration de biens immobiliers pour compte de tiers
                     
                  
                        68.32.1
                     
                     
                        Services d'administration de biens immobiliers pour compte de tiers
                     
                  
                        68.32.11
                     
                     
                        Services d'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
                     
                  
                        68.32.12
                     
                     
                        Services d'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
                     
                  
                        68.32.13
                     
                     
                        Services d'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
                     
                  
                        M
                     
                     
                        SERVICES PROFESSIONNELS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
                     
                  
                        69
                     
                     
                        Services juridiques et comptables
                     
                  
                        69.1
                     
                     
                        Services juridiques
                     
                  
                        69.10
                     
                     
                        Services juridiques
                     
                  
                        69.10.1
                     
                     
                        Services juridiques
                     
                  
                        69.10.11
                     
                     
                        Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal
                     
                  
                        69.10.12
                     
                     
                        Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial
                     
                  
                        69.10.13
                     
                     
                        Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail
                     
                  
                        69.10.14
                     
                     
                        Services de conseil et représentation juridique, en droit civil
                     
                  
                        69.10.15
                     
                     
                        Services juridiques en matière de brevets, droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle
                     
                  
                        69.10.16
                     
                     
                        Services notariaux
                     
                  
                        69.10.17
                     
                     
                        Services d'arbitrage et de conciliation
                     
                  
                        69.10.18
                     
                     
                        Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques
                     
                  
                        69.10.19
                     
                     
                        Autres services juridiques
                     
                  
                        69.2
                     
                     
                        Services comptables, de tenue de livres de comptes et d'audits; services de conseil fiscal
                     
                  
                        69.20
                     
                     
                        Services comptables, de tenue de livres de comptes et d'audits; services de conseil fiscal
                     
                  
                        69.20.1
                     
                     
                        Services d'audit financier
                     
                  
                        69.20.10
                     
                     
                        Services d'audit financier
                     
                  
                        69.20.2
                     
                     
                        Services comptables
                     
                  
                        69.20.21
                     
                     
                        Services de vérification comptable
                     
                  
                        69.20.22
                     
                     
                        Services d'établissement d'états financiers
                     
                  
                        69.20.23
                     
                     
                        Services de tenue de livres de comptes
                     
                  
                        69.20.24
                     
                     
                        Services de livres de paie
                     
                  
                        69.20.29
                     
                     
                        Autres services comptables
                     
                  
                        69.20.3
                     
                     
                        Services de conseil fiscal
                     
                  
                        69.20.31
                     
                     
                        Services de conseil fiscal aux entreprises
                     
                  
                        69.20.32
                     
                     
                        Services de planification fiscale aux particuliers
                     
                  
                        69.20.4
                     
                     
                        Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
                     
                  
                        69.20.40
                     
                     
                        Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
                     
                  
                        70
                     
                     
                        Services des sièges sociaux; services de conseil en gestion
                     
                  
                        70.1
                     
                     
                        Services des sièges sociaux
                     
                  
                        70.10
                     
                     
                        Services des sièges sociaux
                     
                  
                        70.10.1
                     
                     
                        Services des sièges sociaux
                     
                  
                        70.10.10
                     
                     
                        Services des sièges sociaux
                     
                  
                        70.2
                     
                     
                        Services de conseil en gestion
                     
                  
                        70.21
                     
                     
                        Services de relations publiques et communication
                     
                  
                        70.21.1
                     
                     
                        Services de relations publiques et communication
                     
                  
                        70.21.10
                     
                     
                        Services de relations publiques et communication
                     
                  
                        70.22
                     
                     
                        Services de conseil en matière d'affaires et de gestion
                     
                  
                        70.22.1
                     
                     
                        Services de conseil en gestion d'entreprises
                     
                  
                        70.22.11
                     
                     
                        Services de conseil en gestion stratégique
                     
                  
                        70.22.12
                     
                     
                        Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
                     
                  
                        70.22.13
                     
                     
                        Services de conseil en gestion commerciale
                     
                  
                        70.22.14
                     
                     
                        Services de conseil en gestion des ressources humaines
                     
                  
                        70.22.15
                     
                     
                        Services de conseil en gestion de la production
                     
                  
                        70.22.16
                     
                     
                        Services de conseil en gestion de la chaîne d'approvisionnement et autres
                     
                  
                        70.22.17
                     
                     
                        Services de conseil en gestion des processus de travail
                     
                  
                        70.22.2
                     
                     
                        Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
                     
                  
                        70.22.20
                     
                     
                        Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
                     
                  
                        70.22.3
                     
                     
                        Autres services de conseil aux entreprises
                     
                  
                        70.22.30
                     
                     
                        Autres services de conseil aux entreprises
                     
                  
                        71
                     
                     
                        Services d'architecture et d'ingénierie; services de contrôle et analyses techniques
                     
                  
                        71.1
                     
                     
                        Services d'architecture et d'ingénierie et services de conseil technique connexes
                     
                  
                        71.11
                     
                     
                        Services d'architecture
                     
                  
                        71.11.1
                     
                     
                        Plans et dessins architecturaux
                     
                  
                        71.11.10
                     
                     
                        Plans et dessins architecturaux
                     
                  
                        71.11.2
                     
                     
                        Services d'architecture pour bâtiments
                     
                  
                        71.11.21
                     
                     
                        Services d'architecture pour projets de constructions résidentielles
                     
                  
                        71.11.22
                     
                     
                        Services d'architecture pour projets de constructions non résidentielles
                     
                  
                        71.11.23
                     
                     
                        Services d'architecture de rénovation de bâtiments historiques
                     
                  
                        71.11.24
                     
                     
                        Services de conseil en architecture pour projets de construction
                     
                  
                        71.11.3
                     
                     
                        Services d'aménagement urbain et rural
                     
                  
                        71.11.31
                     
                     
                        Services d'aménagement urbain
                     
                  
                        71.11.32
                     
                     
                        Services d'aménagement rural
                     
                  
                        71.11.33
                     
                     
                        Services des plans directeurs de chantiers
                     
                  
                        71.11.4
                     
                     
                        Services d'architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère
                     
                  
                        71.11.41
                     
                     
                        Services d'architecture paysagère
                     
                  
                        71.11.42
                     
                     
                        Services de conseil en architecture paysagère
                     
                  
                        71.12
                     
                     
                        Services d'ingénierie et services de conseil technique connexes
                     
                  
                        71.12.1
                     
                     
                        Services d'ingénierie
                     
                  
                        71.12.11
                     
                     
                        Services de conseil en ingénierie
                     
                  
                        71.12.12
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets de constructions
                     
                  
                        71.12.13
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets énergétiques
                     
                  
                        71.12.14
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
                     
                  
                        71.12.15
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
                     
                  
                        71.12.16
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
                     
                  
                        71.12.17
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
                     
                  
                        71.12.18
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion et télédiffusion
                     
                  
                        71.12.19
                     
                     
                        Services d'ingénierie pour autres projets
                     
                  
                        71.12.2
                     
                     
                        Services de gestion de projet pour projets de constructions
                     
                  
                        71.12.20
                     
                     
                        Services de gestion de projet pour projets de constructions
                     
                  
                        71.12.3
                     
                     
                        Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres
                     
                  
                        71.12.31
                     
                     
                        Services de conseil géologique et géophysique
                     
                  
                        71.12.32
                     
                     
                        Services géophysiques
                     
                  
                        71.12.33
                     
                     
                        Services d'exploration et d'évaluation minérales
                     
                  
                        71.12.34
                     
                     
                        Services de prospection de surface
                     
                  
                        71.12.35
                     
                     
                        Services d'établissement de cartes
                     
                  
                        71.2
                     
                     
                        Services de contrôle et analyses techniques
                     
                  
                        71.20
                     
                     
                        Services de contrôle et analyses techniques
                     
                  
                        71.20.1
                     
                     
                        Services de contrôle et analyses techniques
                     
                  
                        71.20.11
                     
                     
                        Contrôle et analyses de composition et de pureté
                     
                  
                        71.20.12
                     
                     
                        Contrôle et analyses de propriétés physiques
                     
                  
                        71.20.13
                     
                     
                        Contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
                     
                  
                        71.20.14
                     
                     
                        Services d'inspection technique des véhicules de transport routier
                     
                  
                        71.20.19
                     
                     
                        Autres contrôles et analyses techniques
                     
                  
                        72
                     
                     
                        Services de recherche et développement scientifique
                     
                  
                        72.0
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental interdisciplinaires
                     
                  
                        72.00
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental interdisciplinaires
                     
                  
                        72.00.1
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental interdisciplinaires, à l'exclusion des projets originaux
                     
                  
                        72.00.11
                     
                     
                        Recherche fondamentale interdisciplinaire
                     
                  
                        72.00.12
                     
                     
                        Recherche appliquée interdisciplinaire
                     
                  
                        72.00.13
                     
                     
                        Développement expérimental interdisciplinaire
                     
                  
                        72.00.2
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires
                     
                  
                        72.00.20
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires
                     
                  
                        72.1
                     
                     
                        Recherche et développement en sciences physiques et naturelles
                     
                  
                        72.11
                     
                     
                        Recherche et développement en biotechnologie
                     
                  
                        72.11.1
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en biotechnologie de la santé
                     
                  
                        72.11.11
                     
                     
                        Recherche fondamentale en biotechnologie de la santé
                     
                  
                        72.11.12
                     
                     
                        Recherche appliquée en biotechnologie de la santé
                     
                  
                        72.11.13
                     
                     
                        Développement expérimental en biotechnologie de la santé
                     
                  
                        72.11.2
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle
                     
                  
                        72.11.21
                     
                     
                        Recherche fondamentale en biotechnologies environnementale et industrielle
                     
                  
                        72.11.22
                     
                     
                        Recherche appliquée en biotechnologies environnementale et industrielle
                     
                  
                        72.11.23
                     
                     
                        Développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle
                     
                  
                        72.11.3
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
                     
                  
                        72.11.31
                     
                     
                        Recherche fondamentale en biotechnologie agricole
                     
                  
                        72.11.32
                     
                     
                        Recherche appliquée en biotechnologie agricole
                     
                  
                        72.11.33
                     
                     
                        Développement expérimental en biotechnologie agricole
                     
                  
                        72.11.4
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en biotechnologie
                     
                  
                        72.11.40
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en biotechnologie
                     
                  
                        72.19
                     
                     
                        Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
                     
                  
                        72.19.1
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en physique
                     
                  
                        72.19.11
                     
                     
                        Recherche fondamentale en physique
                     
                  
                        72.19.12
                     
                     
                        Recherche appliquée en physique
                     
                  
                        72.19.13
                     
                     
                        Développement expérimental en physique
                     
                  
                        72.19.2
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en chimie et biologie
                     
                  
                        72.19.21
                     
                     
                        Recherche fondamentale en chimie et biologie
                     
                  
                        72.19.22
                     
                     
                        Recherche appliquée en chimie et biologie
                     
                  
                        72.19.23
                     
                     
                        Développement expérimental en chimie et biologie
                     
                  
                        72.19.3
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
                     
                  
                        72.19.31
                     
                     
                        Recherche fondamentale en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
                     
                  
                        72.19.32
                     
                     
                        Recherche appliquée en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
                     
                  
                        72.19.33
                     
                     
                        Développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
                     
                  
                        72.19.4
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en médecine et pharmacie
                     
                  
                        72.19.41
                     
                     
                        Recherche fondamentale en médecine et pharmacie
                     
                  
                        72.19.42
                     
                     
                        Recherche appliquée en médecine et pharmacie
                     
                  
                        72.19.43
                     
                     
                        Développement expérimental en médecine et pharmacie
                     
                  
                        72.19.5
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en agronomie
                     
                  
                        72.19.51
                     
                     
                        Recherche fondamentale en agronomie
                     
                  
                        72.19.52
                     
                     
                        Recherche appliquée en agronomie
                     
                  
                        72.19.53
                     
                     
                        Développement expérimental en agronomie
                     
                  
                        72.19.6
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles
                     
                  
                        72.19.61
                     
                     
                        Recherche fondamentale en autres sciences naturelles
                     
                  
                        72.19.62
                     
                     
                        Recherche appliquée en autres sciences naturelles
                     
                  
                        72.19.63
                     
                     
                        Développement expérimental en autres sciences naturelles
                     
                  
                        72.19.7
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles et ingénierie
                     
                  
                        72.19.70
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles et ingénierie
                     
                  
                        72.2
                     
                     
                        Recherche et développement en sciences humaines et sociales
                     
                  
                        72.20
                     
                     
                        Recherche et développement en sciences humaines et sociales
                     
                  
                        72.20.1
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en psychologie
                     
                  
                        72.20.11
                     
                     
                        Recherche fondamentale en psychologie
                     
                  
                        72.20.12
                     
                     
                        Recherche appliquée en psychologie
                     
                  
                        72.20.13
                     
                     
                        Développement expérimental en psychologie
                     
                  
                        72.20.2
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en droit
                     
                  
                        72.20.21
                     
                     
                        Recherche fondamentale en droit
                     
                  
                        72.20.22
                     
                     
                        Recherche appliquée en droit
                     
                  
                        72.20.23
                     
                     
                        Développement expérimental en droit
                     
                  
                        72.20.3
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en langues et littérature
                     
                  
                        72.20.31
                     
                     
                        Recherche fondamentale en langues et littérature
                     
                  
                        72.20.32
                     
                     
                        Recherche appliquée en langues et littérature
                     
                  
                        72.20.33
                     
                     
                        Développement expérimental en langues et littérature
                     
                  
                        72.20.4
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en autres sciences sociales et humaines
                     
                  
                        72.20.41
                     
                     
                        Recherche fondamentale en autres sciences sociales et humaines
                     
                  
                        72.20.42
                     
                     
                        Recherche appliquée en autres sciences sociales et humaines
                     
                  
                        72.20.43
                     
                     
                        Développement expérimental en autres sciences sociales et humaines
                     
                  
                        72.20.5
                     
                     
                        Recherche et développement expérimental en économie
                     
                  
                        72.20.51
                     
                     
                        Recherche fondamentale en économie
                     
                  
                        72.20.52
                     
                     
                        Recherche appliquée en économie
                     
                  
                        72.20.53
                     
                     
                        Développement expérimental en économie
                     
                  
                        72.20.6
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et humaines
                     
                  
                        72.20.60
                     
                     
                        Projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et humaines
                     
                  
                        73
                     
                     
                        Services de publicité et d'études de marché
                     
                  
                        73.1
                     
                     
                        Publicité
                     
                  
                        73.11
                     
                     
                        Services fournis par les agences publicitaires
                     
                  
                        73.11.1
                     
                     
                        Services fournis par les agences publicitaires
                     
                  
                        73.11.11
                     
                     
                        Conception et réalisation de services publicitaires
                     
                  
                        73.11.12
                     
                     
                        Marketing et mailing directs
                     
                  
                        73.11.13
                     
                     
                        Développement de concepts publicitaires
                     
                  
                        73.11.19
                     
                     
                        Autres services publicitaires
                     
                  
                        73.12
                     
                     
                        Régie publicitaire de médias
                     
                  
                        73.12.1
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
                     
                  
                        73.12.11
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés
                     
                  
                        73.12.12
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio
                     
                  
                        73.12.13
                     
                     
                        Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur l'internet
                     
                  
                        73.12.14
                     
                     
                        Vente de publicité liée à un événement
                     
                  
                        73.12.19
                     
                     
                        Autres ventes d'espaces publicitaires pour compte de tiers
                     
                  
                        73.12.2
                     
                     
                        Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
                     
                  
                        73.12.20
                     
                     
                        Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
                     
                  
                        73.2
                     
                     
                        Services d'études de marché et de sondages
                     
                  
                        73.20
                     
                     
                        Services d'études de marché et de sondages
                     
                  
                        73.20.1
                     
                     
                        Études de marché et services similaires
                     
                  
                        73.20.11
                     
                     
                        Études de marché: enquêtes qualitatives
                     
                  
                        73.20.12
                     
                     
                        Études de marché: enquêtes quantitatives ad hoc
                     
                  
                        73.20.13
                     
                     
                        Études de marché: enquêtes quantitatives continues et régulières
                     
                  
                        73.20.14
                     
                     
                        Études de marché, à l'exclusion des enquêtes
                     
                  
                        73.20.19
                     
                     
                        Autres services d'études de marché
                     
                  
                        73.20.2
                     
                     
                        Services de sondages d'opinion
                     
                  
                        73.20.20
                     
                     
                        Services de sondages d'opinion
                     
                  
                        74
                     
                     
                        Autres services spécialisés, scientifiques et techniques
                     
                  
                        74.1
                     
                     
                        Services de design spécialisés
                     
                  
                        74.10
                     
                     
                        Services de design spécialisés
                     
                  
                        74.10.1
                     
                     
                        Services de design de décoration d'intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés
                     
                  
                        74.10.11
                     
                     
                        Services de design de décoration d'intérieur
                     
                  
                        74.10.12
                     
                     
                        Services de design de produits industriels
                     
                  
                        74.10.19
                     
                     
                        Autres services de design spécialisés
                     
                  
                        74.10.2
                     
                     
                        Designs originaux
                     
                  
                        74.10.20
                     
                     
                        Designs originaux
                     
                  
                        74.2
                     
                     
                        Services photographiques
                     
                  
                        74.20
                     
                     
                        Services photographiques
                     
                  
                        74.20.1
                     
                     
                        Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés
                     
                  
                        74.20.11
                     
                     
                        Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
                     
                  
                        74.20.12
                     
                     
                        Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
                     
                  
                        74.20.19
                     
                     
                        Autres plaques et films photographiques exposés et développés
                     
                  
                        74.20.2
                     
                     
                        Services de photographie spécialisés
                     
                  
                        74.20.21
                     
                     
                        Services des studios photographiques
                     
                  
                        74.20.22
                     
                     
                        Services photographiques publicitaires et connexes
                     
                  
                        74.20.23
                     
                     
                        Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
                     
                  
                        74.20.24
                     
                     
                        Services de photographie aérienne
                     
                  
                        74.20.29
                     
                     
                        Autres services de photographie spécialisés
                     
                  
                        74.20.3
                     
                     
                        Autres services photographiques
                     
                  
                        74.20.31
                     
                     
                        Services de développement et de tirage photographique
                     
                  
                        74.20.32
                     
                     
                        Services de restauration et retouche de photographies
                     
                  
                        74.20.39
                     
                     
                        Autres services photographiques n.c.a.
                     
                  
                        74.3
                     
                     
                        Services de traduction et interprétation
                     
                  
                        74.30
                     
                     
                        Services de traduction et interprétation
                     
                  
                        74.30.1
                     
                     
                        Services de traduction et interprétation
                     
                  
                        74.30.11
                     
                     
                        Services de traduction
                     
                  
                        74.30.12
                     
                     
                        Services d'interprétation
                     
                  
                        74.9
                     
                     
                        Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
                     
                  
                        74.90
                     
                     
                        Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
                     
                  
                        74.90.1
                     
                     
                        Services spécialisés et techniques d'assistance et de conseil n.c.a.
                     
                  
                        74.90.11
                     
                     
                        Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
                     
                  
                        74.90.12
                     
                     
                        Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
                     
                  
                        74.90.13
                     
                     
                        Services de conseil en environnement
                     
                  
                        74.90.14
                     
                     
                        Services de prévisions météorologiques
                     
                  
                        74.90.15
                     
                     
                        Services de conseil en sécurité
                     
                  
                        74.90.19
                     
                     
                        Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.
                     
                  
                        74.90.2
                     
                     
                        Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
                     
                  
                        74.90.20
                     
                     
                        Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
                     
                  
                        75
                     
                     
                        Services vétérinaires
                     
                  
                        75.0
                     
                     
                        Services vétérinaires
                     
                  
                        75.00
                     
                     
                        Services vétérinaires
                     
                  
                        75.00.1
                     
                     
                        Services vétérinaires
                     
                  
                        75.00.11
                     
                     
                        Services vétérinaires pour animaux de compagnie
                     
                  
                        75.00.12
                     
                     
                        Services vétérinaires pour animaux d'élevage
                     
                  
                        75.00.19
                     
                     
                        Autres services vétérinaires
                     
                  
                        N
                     
                     
                        SERVICES ADMINISTRATIFS ET D'ASSISTANCE
                     
                  
                        77
                     
                     
                        Location et location-bail
                     
                  
                        77.1
                     
                     
                        Location et location-bail de véhicules automobiles
                     
                  
                        77.11
                     
                     
                        Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
                     
                  
                        77.11.1
                     
                     
                        Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
                     
                  
                        77.11.10
                     
                     
                        Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
                     
                  
                        77.12
                     
                     
                        Location et location-bail de camions
                     
                  
                        77.12.1
                     
                     
                        Location et location-bail de camions
                     
                  
                        77.12.11
                     
                     
                        Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
                     
                  
                        77.12.19
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
                     
                  
                        77.2
                     
                     
                        Location et location-bail de biens personnels et domestiques
                     
                  
                        77.21
                     
                     
                        Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
                     
                  
                        77.21.1
                     
                     
                        Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
                     
                  
                        77.21.10
                     
                     
                        Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
                     
                  
                        77.22
                     
                     
                        Location de vidéocassettes et DVD
                     
                  
                        77.22.1
                     
                     
                        Location de vidéocassettes et DVD
                     
                  
                        77.22.10
                     
                     
                        Location de vidéocassettes et DVD
                     
                  
                        77.29
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
                     
                  
                        77.29.1
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
                     
                  
                        77.29.11
                     
                     
                        Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
                     
                  
                        77.29.12
                     
                     
                        Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
                     
                  
                        77.29.13
                     
                     
                        Location et location-bail d'instruments de musique
                     
                  
                        77.29.14
                     
                     
                        Location et location-bail de linge de maison
                     
                  
                        77.29.15
                     
                     
                        Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
                     
                  
                        77.29.16
                     
                     
                        Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
                     
                  
                        77.29.19
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a.
                     
                  
                        77.3
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens
                     
                  
                        77.31
                     
                     
                        Location et location-bail de matériel agricole
                     
                  
                        77.31.1
                     
                     
                        Location et location-bail de matériel agricole
                     
                  
                        77.31.10
                     
                     
                        Location et location-bail de matériel agricole
                     
                  
                        77.32
                     
                     
                        Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
                     
                  
                        77.32.1
                     
                     
                        Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
                     
                  
                        77.32.10
                     
                     
                        Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
                     
                  
                        77.33
                     
                     
                        Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
                     
                  
                        77.33.1
                     
                     
                        Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
                     
                  
                        77.33.11
                     
                     
                        Location et location-bail de machines de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
                     
                  
                        77.33.12
                     
                     
                        Location et location-bail de matériel informatique
                     
                  
                        77.34
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport par eau
                     
                  
                        77.34.1
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport par eau
                     
                  
                        77.34.10
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport par eau
                     
                  
                        77.35
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport aérien
                     
                  
                        77.35.1
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport aérien
                     
                  
                        77.35.10
                     
                     
                        Location et location-bail de matériels de transport aérien
                     
                  
                        77.39
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a.
                     
                  
                        77.39.1
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a.
                     
                  
                        77.39.11
                     
                     
                        Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
                     
                  
                        77.39.12
                     
                     
                        Location et location-bail de conteneurs
                     
                  
                        77.39.13
                     
                     
                        Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
                     
                  
                        77.39.14
                     
                     
                        Location et location-bail d'équipements de télécommunications
                     
                  
                        77.39.19
                     
                     
                        Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur
                     
                  
                        77.4
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur
                     
                  
                        77.40
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur
                     
                  
                        77.40.1
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur
                     
                  
                        77.40.11
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement
                     
                  
                        77.40.12
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises
                     
                  
                        77.40.13
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation de services d'exploration et d'évaluation minérales
                     
                  
                        77.40.14
                     
                     
                        Marques déposées et franchises
                     
                  
                        77.40.19
                     
                     
                        Services de licence pour l'utilisation d'autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur
                     
                  
                        78
                     
                     
                        Services liés à l'emploi
                     
                  
                        78.1
                     
                     
                        Services des agences de placement de main-d'œuvre
                     
                  
                        78.10
                     
                     
                        Services des agences de placement de main-d'œuvre
                     
                  
                        78.10.1
                     
                     
                        Services des agences de placement de main-d'œuvre
                     
                  
                        78.10.11
                     
                     
                        Services de recrutement de cadres
                     
                  
                        78.10.12
                     
                     
                        Services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres
                     
                  
                        78.2
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire
                     
                  
                        78.20
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire
                     
                  
                        78.20.1
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire
                     
                  
                        78.20.11
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
                     
                  
                        78.20.12
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels de bureau
                     
                  
                        78.20.13
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
                     
                  
                        78.20.14
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et de l'industrie
                     
                  
                        78.20.15
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
                     
                  
                        78.20.16
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
                     
                  
                        78.20.19
                     
                     
                        Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels
                     
                  
                        78.3
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de ressources humaines
                     
                  
                        78.30
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de ressources humaines
                     
                  
                        78.30.1
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de ressources humaines
                     
                  
                        78.30.11
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
                     
                  
                        78.30.12
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
                     
                  
                        78.30.13
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
                     
                  
                        78.30.14
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
                     
                  
                        78.30.15
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
                     
                  
                        78.30.16
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de personnel médical
                     
                  
                        78.30.19
                     
                     
                        Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a.
                     
                  
                        79
                     
                     
                        Services des agences de voyage, des voyagistes et autres services de réservation et services connexes
                     
                  
                        79.1
                     
                     
                        Services des agences de voyage et des voyagistes
                     
                  
                        79.11
                     
                     
                        Services des agences de voyage
                     
                  
                        79.11.1
                     
                     
                        Services des agences de voyage pour la réservation de transports
                     
                  
                        79.11.11
                     
                     
                        Services de réservation pour les transports aériens
                     
                  
                        79.11.12
                     
                     
                        Services de réservation pour les transports ferroviaires
                     
                  
                        79.11.13
                     
                     
                        Services de réservation pour les transports en autocars
                     
                  
                        79.11.14
                     
                     
                        Services de réservation pour la location de véhicules
                     
                  
                        79.11.19
                     
                     
                        Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports
                     
                  
                        79.11.2
                     
                     
                        Services des agences de voyage pour la réservation de l'hébergement, de croisières et de voyages à forfait
                     
                  
                        79.11.21
                     
                     
                        Services de réservation pour l'hébergement
                     
                  
                        79.11.22
                     
                     
                        Services de réservation pour les croisières
                     
                  
                        79.11.23
                     
                     
                        Services de réservation pour les voyages à forfait
                     
                  
                        79.12
                     
                     
                        Services des voyagistes
                     
                  
                        79.12.1
                     
                     
                        Services des voyagistes
                     
                  
                        79.12.11
                     
                     
                        Services des voyagistes pour l'élaboration de voyages
                     
                  
                        79.12.12
                     
                     
                        Services des accompagnateurs de voyage
                     
                  
                        79.9
                     
                     
                        Autres services de réservation et services connexes
                     
                  
                        79.90
                     
                     
                        Autres services de réservation et services connexes
                     
                  
                        79.90.1
                     
                     
                        Services de promotion touristique et d'information des visiteurs
                     
                  
                        79.90.11
                     
                     
                        Services de promotion touristique
                     
                  
                        79.90.12
                     
                     
                        Services d'information des visiteurs
                     
                  
                        79.90.2
                     
                     
                        Services des guides touristiques
                     
                  
                        79.90.20
                     
                     
                        Services des guides touristiques
                     
                  
                        79.90.3
                     
                     
                        Autres services de réservation n.c.a.
                     
                  
                        79.90.31
                     
                     
                        Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
                     
                  
                        79.90.32
                     
                     
                        Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition
                     
                  
                        79.90.39
                     
                     
                        Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a.
                     
                  
                        80
                     
                     
                        Services de sécurité et d'enquête
                     
                  
                        80.1
                     
                     
                        Services de sécurité privée
                     
                  
                        80.10
                     
                     
                        Services de sécurité privée
                     
                  
                        80.10.1
                     
                     
                        Services de sécurité privée
                     
                  
                        80.10.11
                     
                     
                        Services de transport de fonds
                     
                  
                        80.10.12
                     
                     
                        Services de gardiennage
                     
                  
                        80.10.19
                     
                     
                        Autres services de sécurité
                     
                  
                        80.2
                     
                     
                        Services de systèmes de sécurité
                     
                  
                        80.20
                     
                     
                        Services de systèmes de sécurité
                     
                  
                        80.20.1
                     
                     
                        Services de systèmes de sécurité
                     
                  
                        80.20.10
                     
                     
                        Services de systèmes de sécurité
                     
                  
                        80.3
                     
                     
                        Services d'enquête
                     
                  
                        80.30
                     
                     
                        Services d'enquête
                     
                  
                        80.30.1
                     
                     
                        Services d'enquête
                     
                  
                        80.30.10
                     
                     
                        Services d'enquête
                     
                  
                        81
                     
                     
                        Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
                     
                  
                        81.1
                     
                     
                        Services d'appui combinés liés aux bâtiments
                     
                  
                        81.10
                     
                     
                        Services d'appui combinés liés aux bâtiments
                     
                  
                        81.10.1
                     
                     
                        Services d'appui combinés liés aux bâtiments
                     
                  
                        81.10.10
                     
                     
                        Services d'appui combinés liés aux bâtiments
                     
                  
                        81.2
                     
                     
                        Services de nettoyage
                     
                  
                        81.21
                     
                     
                        Services de nettoyage courant des bâtiments
                     
                  
                        81.21.1
                     
                     
                        Services de nettoyage courant des bâtiments
                     
                  
                        81.21.11
                     
                     
                        Services de ménage à domicile
                     
                  
                        81.21.12
                     
                     
                        Autres services de nettoyage courant des bâtiments
                     
                  
                        81.22
                     
                     
                        Autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel
                     
                  
                        81.22.1
                     
                     
                        Service de nettoyage industriel
                     
                  
                        81.22.11
                     
                     
                        Services de nettoyage de vitres
                     
                  
                        81.22.12
                     
                     
                        Services de nettoyage spécialisé
                     
                  
                        81.22.13
                     
                     
                        Services de ramonage
                     
                  
                        81.29
                     
                     
                        Autres services de nettoyage
                     
                  
                        81.29.1
                     
                     
                        Autres services de nettoyage
                     
                  
                        81.29.11
                     
                     
                        Services de désinfection, dératisation et désinsectisation
                     
                  
                        81.29.12
                     
                     
                        Services de balayage et de déneigement
                     
                  
                        81.29.13
                     
                     
                        Autres services d'hygiène
                     
                  
                        81.29.19
                     
                     
                        Autres services de nettoyage n.c.a.
                     
                  
                        81.3
                     
                     
                        Services d'aménagement paysager
                     
                  
                        81.30
                     
                     
                        Services d'aménagement paysager
                     
                  
                        81.30.1
                     
                     
                        Services d'aménagement paysager
                     
                  
                        81.30.11
                     
                     
                        Services de jardinage à domicile
                     
                  
                        81.30.12
                     
                     
                        Autres services d'aménagement paysager
                     
                  
                        82
                     
                     
                        Services administratifs et autres services de soutien aux entreprises
                     
                  
                        82.1
                     
                     
                        Services administratifs et services de soutien
                     
                  
                        82.11
                     
                     
                        Services administratifs combinés
                     
                  
                        82.11.1
                     
                     
                        Services administratifs combinés
                     
                  
                        82.11.10
                     
                     
                        Services administratifs combinés
                     
                  
                        82.19
                     
                     
                        Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
                     
                  
                        82.19.1
                     
                     
                        Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
                     
                  
                        82.19.11
                     
                     
                        Services de duplication
                     
                  
                        82.19.12
                     
                     
                        Établissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
                     
                  
                        82.19.13
                     
                     
                        Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
                     
                  
                        82.2
                     
                     
                        Services des centres d'appels
                     
                  
                        82.20
                     
                     
                        Services des centres d'appels
                     
                  
                        82.20.1
                     
                     
                        Services des centres d'appels
                     
                  
                        82.20.10
                     
                     
                        Services des centres d'appels
                     
                  
                        82.3
                     
                     
                        Services d'organisation de salons professionnels et congrès
                     
                  
                        82.30
                     
                     
                        Services d'organisation de salons professionnels et congrès
                     
                  
                        82.30.1
                     
                     
                        Services d'organisation de salons professionnels et congrès
                     
                  
                        82.30.11
                     
                     
                        Services d'organisation de congrès
                     
                  
                        82.30.12
                     
                     
                        Services d'organisation de salons professionnels
                     
                  
                        82.9
                     
                     
                        Services de soutien aux entreprises n.c.a.
                     
                  
                        82.91
                     
                     
                        Services des agences de recouvrement et des sociétés d'information financière sur la clientèle
                     
                  
                        82.91.1
                     
                     
                        Services des agences de recouvrement et des sociétés d'information financière sur la clientèle
                     
                  
                        82.91.11
                     
                     
                        Services d'informations financières sur la clientèle
                     
                  
                        82.91.12
                     
                     
                        Services des agences de recouvrement
                     
                  
                        82.92
                     
                     
                        Services de conditionnement
                     
                  
                        82.92.1
                     
                     
                        Services de conditionnement
                     
                  
                        82.92.10
                     
                     
                        Services de conditionnement
                     
                  
                        82.99
                     
                     
                        Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
                     
                  
                        82.99.1
                     
                     
                        Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
                     
                  
                        82.99.11
                     
                     
                        Services de compte rendu sténographique
                     
                  
                        82.99.12
                     
                     
                        Services de soutien basés sur le téléphone
                     
                  
                        82.99.19
                     
                     
                        Autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a.
                     
                  
                        O
                     
                     
                        SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE DÉFENSE; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE
                     
                  
                        84
                     
                     
                        Services d'administration publique et de défense; services de sécurité sociale obligatoire
                     
                  
                        84.1
                     
                     
                        Services d'administration générale, économique et sociale
                     
                  
                        84.11
                     
                     
                        Services d'administration publique générale
                     
                  
                        84.11.1
                     
                     
                        Services publics généraux
                     
                  
                        84.11.11
                     
                     
                        Services exécutifs et législatifs
                     
                  
                        84.11.12
                     
                     
                        Services budgétaires et fiscaux
                     
                  
                        84.11.13
                     
                     
                        Services de planification économique et sociale et statistiques
                     
                  
                        84.11.14
                     
                     
                        Services d'assistance à la recherche fondamentale
                     
                  
                        84.11.19
                     
                     
                        Autres services publics généraux
                     
                  
                        84.11.2
                     
                     
                        Services de soutien aux administrations
                     
                  
                        84.11.21
                     
                     
                        Services généraux du personnel des administrations
                     
                  
                        84.11.29
                     
                     
                        Autres services de soutien aux administrations
                     
                  
                        84.12
                     
                     
                        Services d'administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
                     
                  
                        84.12.1
                     
                     
                        Services d'administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
                     
                  
                        84.12.11
                     
                     
                        Tutelle des services de la formation
                     
                  
                        84.12.12
                     
                     
                        Tutelle des services de la santé
                     
                  
                        84.12.13
                     
                     
                        Tutelle des services de logement et d'urbanisme
                     
                  
                        84.12.14
                     
                     
                        Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux
                     
                  
                        84.13
                     
                     
                        Services d'administration publique (tutelle) des activités économiques
                     
                  
                        84.13.1
                     
                     
                        Services d'administration publique (tutelle) des activités économiques
                     
                  
                        84.13.11
                     
                     
                        Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
                     
                  
                        84.13.12
                     
                     
                        Tutelle des affaires énergétiques
                     
                  
                        84.13.13
                     
                     
                        Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
                     
                  
                        84.13.14
                     
                     
                        Tutelle des affaires de transport et de communications
                     
                  
                        84.13.15
                     
                     
                        Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
                     
                  
                        84.13.16
                     
                     
                        Tutelle des affaires touristiques
                     
                  
                        84.13.17
                     
                     
                        Services d'administration publique de projets de développement multiples
                     
                  
                        84.13.18
                     
                     
                        Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi
                     
                  
                        84.2
                     
                     
                        Services de prérogative publique
                     
                  
                        84.21
                     
                     
                        Services des affaires étrangères
                     
                  
                        84.21.1
                     
                     
                        Services des affaires étrangères
                     
                  
                        84.21.11
                     
                     
                        Services d'administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l'étranger
                     
                  
                        84.21.12
                     
                     
                        Services d'aide économique fournie à l'étranger
                     
                  
                        84.21.13
                     
                     
                        Services d'aide militaire fournie à l'étranger
                     
                  
                        84.22
                     
                     
                        Services de la défense
                     
                  
                        84.22.1
                     
                     
                        Services de la défense
                     
                  
                        84.22.11
                     
                     
                        Services des forces armées
                     
                  
                        84.22.12
                     
                     
                        Services de défense civile
                     
                  
                        84.23
                     
                     
                        Services de la justice
                     
                  
                        84.23.1
                     
                     
                        Services de la justice
                     
                  
                        84.23.11
                     
                     
                        Services d'administration de la justice
                     
                  
                        84.23.12
                     
                     
                        Services d'administration pénitentiaire
                     
                  
                        84.24
                     
                     
                        Services de maintien de l'ordre et de sécurité
                     
                  
                        84.24.1
                     
                     
                        Services de maintien de l'ordre et de sécurité
                     
                  
                        84.24.11
                     
                     
                        Services de police
                     
                  
                        84.24.19
                     
                     
                        Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité
                     
                  
                        84.25
                     
                     
                        Services du feu et de secours
                     
                  
                        84.25.1
                     
                     
                        Services du feu et de secours
                     
                  
                        84.25.11
                     
                     
                        Services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies
                     
                  
                        84.25.19
                     
                     
                        Autres services du feu et de secours
                     
                  
                        84.3
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire
                     
                  
                        84.30
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire
                     
                  
                        84.30.1
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire
                     
                  
                        84.30.11
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire
                     
                  
                        84.30.12
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et réversion autres que pour les salariés de la fonction publique
                     
                  
                        84.30.13
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage
                     
                  
                        84.30.14
                     
                     
                        Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales
                     
                  
                        P
                     
                     
                        SERVICES DE L'ENSEIGNEMENT
                     
                  
                        85
                     
                     
                        Services de l'enseignement
                     
                  
                        85.1
                     
                     
                        Enseignement préprimaire
                     
                  
                        85.10
                     
                     
                        Enseignement préprimaire
                     
                  
                        85.10.1
                     
                     
                        Enseignement préprimaire
                     
                  
                        85.10.10
                     
                     
                        Enseignement préprimaire
                     
                  
                        85.2
                     
                     
                        Enseignement primaire
                     
                  
                        85.20
                     
                     
                        Enseignement primaire
                     
                  
                        85.20.1
                     
                     
                        Enseignement primaire
                     
                  
                        85.20.11
                     
                     
                        Enseignement primaire en ligne
                     
                  
                        85.20.12
                     
                     
                        Autres services d'enseignement primaire
                     
                  
                        85.3
                     
                     
                        Enseignement secondaire
                     
                  
                        85.31
                     
                     
                        Enseignement secondaire général
                     
                  
                        85.31.1
                     
                     
                        Enseignement secondaire général du premier cycle
                     
                  
                        85.31.11
                     
                     
                        Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
                     
                  
                        85.31.12
                     
                     
                        Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
                     
                  
                        85.31.2
                     
                     
                        Enseignement secondaire général du deuxième cycle
                     
                  
                        85.31.21
                     
                     
                        Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
                     
                  
                        85.31.22
                     
                     
                        Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle
                     
                  
                        85.32
                     
                     
                        Enseignement secondaire technique ou professionnel
                     
                  
                        85.32.1
                     
                     
                        Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle
                     
                  
                        85.32.11
                     
                     
                        Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne
                     
                  
                        85.32.12
                     
                     
                        Autres services d'enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle
                     
                  
                        85.32.2
                     
                     
                        Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle
                     
                  
                        85.32.21
                     
                     
                        Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne
                     
                  
                        85.32.22
                     
                     
                        Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle
                     
                  
                        85.4
                     
                     
                        Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
                     
                  
                        85.41
                     
                     
                        Enseignement post-secondaire non supérieur
                     
                  
                        85.41.1
                     
                     
                        Enseignement post-secondaire non supérieur
                     
                  
                        85.41.11
                     
                     
                        Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne
                     
                  
                        85.41.12
                     
                     
                        Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général
                     
                  
                        85.41.13
                     
                     
                        Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
                     
                  
                        85.41.14
                     
                     
                        Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel
                     
                  
                        85.42
                     
                     
                        Enseignement supérieur
                     
                  
                        85.42.1
                     
                     
                        Enseignement supérieur de cycle court
                     
                  
                        85.42.11
                     
                     
                        Enseignement supérieur de cycle court en ligne
                     
                  
                        85.42.12
                     
                     
                        Autres services d'enseignement supérieur de cycle court
                     
                  
                        85.42.2
                     
                     
                        Enseignement supérieur du premier cycle (niveau licence ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.21
                     
                     
                        Enseignement supérieur du premier cycle en ligne (niveau licence ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.22
                     
                     
                        Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle (niveau licence ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.3
                     
                     
                        Enseignement supérieur du deuxième cycle (niveau master ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.31
                     
                     
                        Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne (niveau master ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.32
                     
                     
                        Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle (niveau master ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.4
                     
                     
                        Enseignement supérieur du troisième cycle (niveau doctorat ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.41
                     
                     
                        Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne (niveau doctorat ou équivalent)
                     
                  
                        85.42.42
                     
                     
                        Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle (niveau doctorat ou équivalent)
                     
                  
                        85.5
                     
                     
                        Autres services d'enseignement
                     
                  
                        85.51
                     
                     
                        Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
                     
                  
                        85.51.1
                     
                     
                        Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
                     
                  
                        85.51.10
                     
                     
                        Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
                     
                  
                        85.52
                     
                     
                        Enseignement culturel
                     
                  
                        85.52.1
                     
                     
                        Enseignement culturel
                     
                  
                        85.52.11
                     
                     
                        Services des écoles et professeurs de danse
                     
                  
                        85.52.12
                     
                     
                        Services des écoles et professeurs de musique
                     
                  
                        85.52.13
                     
                     
                        Services des écoles et cours d'arts
                     
                  
                        85.52.19
                     
                     
                        Autres services d'enseignement culturel
                     
                  
                        85.53
                     
                     
                        Enseignement de la conduite
                     
                  
                        85.53.1
                     
                     
                        Enseignement de la conduite
                     
                  
                        85.53.11
                     
                     
                        Services des auto-écoles
                     
                  
                        85.53.12
                     
                     
                        Services des écoles de vol et de voile
                     
                  
                        85.59
                     
                     
                        Services d'enseignement divers n.c.a.
                     
                  
                        85.59.1
                     
                     
                        Services d'enseignement divers n.c.a.
                     
                  
                        85.59.11
                     
                     
                        Services des écoles de langues
                     
                  
                        85.59.12
                     
                     
                        Services des organismes de formation informatique
                     
                  
                        85.59.13
                     
                     
                        Services d'enseignement professionnel n.c.a.
                     
                  
                        85.59.14
                     
                     
                        Cours de soutien scolaire à domicile
                     
                  
                        85.59.19
                     
                     
                        Services d'enseignement n.c.a.
                     
                  
                        85.6
                     
                     
                        Services de soutien à l'enseignement
                     
                  
                        85.60
                     
                     
                        Services de soutien à l'enseignement
                     
                  
                        85.60.1
                     
                     
                        Services de soutien à l'enseignement
                     
                  
                        85.60.10
                     
                     
                        Services de soutien à l'enseignement
                     
                  
                        Q
                     
                     
                        SERVICES DE SANTÉ HUMAINE ET D'ACTION SOCIALE
                     
                  
                        86
                     
                     
                        Services de santé humaine
                     
                  
                        86.1
                     
                     
                        Services hospitaliers
                     
                  
                        86.10
                     
                     
                        Services hospitaliers
                     
                  
                        86.10.1
                     
                     
                        Services hospitaliers
                     
                  
                        86.10.11
                     
                     
                        Services d'hospitalisation chirurgicale
                     
                  
                        86.10.12
                     
                     
                        Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
                     
                  
                        86.10.13
                     
                     
                        Services d'hospitalisation pour rééducation
                     
                  
                        86.10.14
                     
                     
                        Services d'hospitalisation en psychiatrie
                     
                  
                        86.10.15
                     
                     
                        Autres services hospitaliers fournis par des médecins
                     
                  
                        86.10.19
                     
                     
                        Autres services hospitaliers
                     
                  
                        86.2
                     
                     
                        Services des médecins et des dentistes
                     
                  
                        86.21
                     
                     
                        Services des médecins généralistes
                     
                  
                        86.21.1
                     
                     
                        Services des médecins généralistes
                     
                  
                        86.21.10
                     
                     
                        Services des médecins généralistes
                     
                  
                        86.22
                     
                     
                        Services des médecins spécialistes
                     
                  
                        86.22.1
                     
                     
                        Services des médecins spécialistes
                     
                  
                        86.22.11
                     
                     
                        Analyse et interprétation de clichés médicaux
                     
                  
                        86.22.19
                     
                     
                        Autres services des médecins spécialistes
                     
                  
                        86.23
                     
                     
                        Services de soins dentaires
                     
                  
                        86.23.1
                     
                     
                        Services de soins dentaires
                     
                  
                        86.23.11
                     
                     
                        Services de soins orthodontiques
                     
                  
                        86.23.19
                     
                     
                        Autres services de soins dentaires
                     
                  
                        86.9
                     
                     
                        Autres services de santé humaine
                     
                  
                        86.90
                     
                     
                        Autres services de santé humaine
                     
                  
                        86.90.1
                     
                     
                        Autres services de santé humaine
                     
                  
                        86.90.11
                     
                     
                        Services liés à la grossesse
                     
                  
                        86.90.12
                     
                     
                        Services de soins infirmiers
                     
                  
                        86.90.13
                     
                     
                        Services de physiothérapie
                     
                  
                        86.90.14
                     
                     
                        Services d'ambulances
                     
                  
                        86.90.15
                     
                     
                        Services de laboratoires médicaux
                     
                  
                        86.90.16
                     
                     
                        Services de banques de sang, de sperme et d'organes
                     
                  
                        86.90.17
                     
                     
                        Services d'imagerie diagnostique sans interprétation
                     
                  
                        86.90.18
                     
                     
                        Services de soins psychiatriques
                     
                  
                        86.90.19
                     
                     
                        Autres services de santé humaine n.c.a.
                     
                  
                        87
                     
                     
                        Services d'hébergement médico-social et social
                     
                  
                        87.1
                     
                     
                        Services d'hébergement médicalisé
                     
                  
                        87.10
                     
                     
                        Services d'hébergement médicalisé
                     
                  
                        87.10.1
                     
                     
                        Services d'hébergement médicalisé
                     
                  
                        87.10.10
                     
                     
                        Services d'hébergement médicalisé
                     
                  
                        87.2
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
                     
                  
                        87.20
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
                     
                  
                        87.20.1
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
                     
                  
                        87.20.11
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
                     
                  
                        87.20.12
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
                     
                  
                        87.3
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
                     
                  
                        87.30
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
                     
                  
                        87.30.1
                     
                     
                        Services d'hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
                     
                  
                        87.30.11
                     
                     
                        Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour personnes âgées
                     
                  
                        87.30.12
                     
                     
                        Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour enfants et jeunes handicapés physiques
                     
                  
                        87.30.13
                     
                     
                        Services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement social pour adultes handicapés physiques
                     
                  
                        87.9
                     
                     
                        Autres services d'hébergement social
                     
                  
                        87.90
                     
                     
                        Autres services d'hébergement social
                     
                  
                        87.90.1
                     
                     
                        Autres services d'hébergement social
                     
                  
                        87.90.11
                     
                     
                        Autres services d'action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
                     
                  
                        87.90.12
                     
                     
                        Services d'action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
                     
                  
                        87.90.13
                     
                     
                        Autres services d'action sociale avec hébergement pour adultes
                     
                  
                        88
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement
                     
                  
                        88.1
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
                     
                  
                        88.10
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
                     
                  
                        88.10.1
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
                     
                  
                        88.10.11
                     
                     
                        Services de visite et d'assistance pour personnes âgées
                     
                  
                        88.10.12
                     
                     
                        Services de centres de jour pour personnes âgées
                     
                  
                        88.10.13
                     
                     
                        Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées
                     
                  
                        88.10.14
                     
                     
                        Services de visite et d'assistance pour personnes handicapées
                     
                  
                        88.10.15
                     
                     
                        Services de centres de jour pour handicapés adultes
                     
                  
                        88.9
                     
                     
                        Autres services d'action sociale sans hébergement
                     
                  
                        88.91
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
                     
                  
                        88.91.1
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
                     
                  
                        88.91.11
                     
                     
                        Services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l'exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés
                     
                  
                        88.91.12
                     
                     
                        Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
                     
                  
                        88.91.13
                     
                     
                        Services de garde d'enfants
                     
                  
                        88.99
                     
                     
                        Autres services d'action sociale sans hébergement n.c.a.
                     
                  
                        88.99.1
                     
                     
                        Autres services d'action sociale sans hébergement n.c.a.
                     
                  
                        88.99.11
                     
                     
                        Services d'orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants
                     
                  
                        88.99.12
                     
                     
                        Services d'assistance sociale sans hébergement
                     
                  
                        88.99.13
                     
                     
                        Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
                     
                  
                        88.99.19
                     
                     
                        Autres services sociaux sans hébergement n.c.a.
                     
                  
                        R
                     
                     
                        SERVICES ARTISTIQUES ET DU SPECTACLE ET SERVICES RÉCRÉATIFS
                     
                  
                        90
                     
                     
                        Services créatifs, artistiques et du spectacle
                     
                  
                        90.0
                     
                     
                        Services créatifs, artistiques et du spectacle
                     
                  
                        90.01
                     
                     
                        Services d'artistes du spectacle vivant
                     
                  
                        90.01.1
                     
                     
                        Services d'artistes du spectacle vivant
                     
                  
                        90.01.10
                     
                     
                        Services d'artistes du spectacle vivant
                     
                  
                        90.02
                     
                     
                        Services de soutien au spectacle vivant
                     
                  
                        90.02.1
                     
                     
                        Services de soutien au spectacle vivant
                     
                  
                        90.02.11
                     
                     
                        Services de production et présentation de spectacles vivants
                     
                  
                        90.02.12
                     
                     
                        Services de promotion et organisation de spectacles vivants
                     
                  
                        90.02.19
                     
                     
                        Autres services de soutien au spectacle vivant
                     
                  
                        90.03
                     
                     
                        Création artistique
                     
                  
                        90.03.1
                     
                     
                        Création artistique
                     
                  
                        90.03.11
                     
                     
                        Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant
                     
                  
                        90.03.12
                     
                     
                        Œuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
                     
                  
                        90.03.13
                     
                     
                        Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
                     
                  
                        90.04
                     
                     
                        Services de gestion de salles de spectacles
                     
                  
                        90.04.1
                     
                     
                        Services de gestion de salles de spectacles
                     
                  
                        90.04.10
                     
                     
                        Services de gestion de salles de spectacles
                     
                  
                        91
                     
                     
                        Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
                     
                  
                        91.0
                     
                     
                        Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
                     
                  
                        91.01
                     
                     
                        Services des bibliothèques et archives
                     
                  
                        91.01.1
                     
                     
                        Services des bibliothèques et archives
                     
                  
                        91.01.11
                     
                     
                        Services des bibliothèques
                     
                  
                        91.01.12
                     
                     
                        Services des archives
                     
                  
                        91.02
                     
                     
                        Services des musées
                     
                  
                        91.02.1
                     
                     
                        Services de gestion des musées
                     
                  
                        91.02.10
                     
                     
                        Services des musées
                     
                  
                        91.02.2
                     
                     
                        Collections des musées
                     
                  
                        91.02.20
                     
                     
                        Collections des musées
                     
                  
                        91.03
                     
                     
                        Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
                     
                  
                        91.03.1
                     
                     
                        Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
                     
                  
                        91.03.10
                     
                     
                        Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
                     
                  
                        91.04
                     
                     
                        Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
                     
                  
                        91.04.1
                     
                     
                        Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
                     
                  
                        91.04.11
                     
                     
                        Services des jardins botaniques et zoologiques
                     
                  
                        91.04.12
                     
                     
                        Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune
                     
                  
                        92
                     
                     
                        Jeux de hasard et d'argent
                     
                  
                        92.0
                     
                     
                        Jeux de hasard et d'argent
                     
                  
                        92.00
                     
                     
                        Jeux de hasard et d'argent
                     
                  
                        92.00.1
                     
                     
                        Jeux de hasard
                     
                  
                        92.00.11
                     
                     
                        Tables de jeu
                     
                  
                        92.00.12
                     
                     
                        Service des machines de jeu
                     
                  
                        92.00.13
                     
                     
                        Loteries, jeux à numéros et bingos
                     
                  
                        92.00.14
                     
                     
                        Jeux de hasard en ligne
                     
                  
                        92.00.19
                     
                     
                        Autres jeux de hasard
                     
                  
                        92.00.2
                     
                     
                        Jeux d'argent
                     
                  
                        92.00.21
                     
                     
                        Jeux d'argent en ligne
                     
                  
                        92.00.29
                     
                     
                        Autres jeux d'argent
                     
                  
                        93
                     
                     
                        Services sportifs, récréatifs et de loisirs
                     
                  
                        93.1
                     
                     
                        Services liés au sport
                     
                  
                        93.11
                     
                     
                        Services de gestion d'installations sportives
                     
                  
                        93.11.1
                     
                     
                        Services de gestion d'installations sportives
                     
                  
                        93.11.10
                     
                     
                        Services de gestion d'installations sportives
                     
                  
                        93.12
                     
                     
                        Services de clubs de sports
                     
                  
                        93.12.1
                     
                     
                        Services de clubs de sports
                     
                  
                        93.12.10
                     
                     
                        Services de clubs de sports
                     
                  
                        93.13
                     
                     
                        Services des centres de culture physique
                     
                  
                        93.13.1
                     
                     
                        Services des centres de culture physique
                     
                  
                        93.13.10
                     
                     
                        Services des centres de culture physique
                     
                  
                        93.19
                     
                     
                        Autres services liés au sport
                     
                  
                        93.19.1
                     
                     
                        Autres services liés au sport
                     
                  
                        93.19.11
                     
                     
                        Services de promotion de manifestations sportives
                     
                  
                        93.19.12
                     
                     
                        Services d'athlètes
                     
                  
                        93.19.13
                     
                     
                        Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs
                     
                  
                        93.19.19
                     
                     
                        Autres services liés au sport et sports récréatifs
                     
                  
                        93.2
                     
                     
                        Services récréatifs et de loisirs
                     
                  
                        93.21
                     
                     
                        Services des parcs d'attraction et parcs à thème
                     
                  
                        93.21.1
                     
                     
                        Services des parcs d'attraction et parcs à thème
                     
                  
                        93.21.10
                     
                     
                        Services des parcs d'attraction et parcs à thème
                     
                  
                        93.29
                     
                     
                        Autres services récréatifs et de loisirs
                     
                  
                        93.29.1
                     
                     
                        Autres services récréatifs n.c.a.
                     
                  
                        93.29.11
                     
                     
                        Services récréatifs des parcs et plages
                     
                  
                        93.29.19
                     
                     
                        Services récréatifs divers n.c.a.
                     
                  
                        93.29.2
                     
                     
                        Autres services du spectacle n.c.a.
                     
                  
                        93.29.21
                     
                     
                        Services de spectacles pyrotechniques et de “son et lumière”
                     
                  
                        93.29.22
                     
                     
                        Services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie
                     
                  
                        93.29.29
                     
                     
                        Services du spectacle n.c.a.
                     
                  
                        S
                     
                     
                        AUTRES SERVICES
                     
                  
                        94
                     
                     
                        Services fournis par des organisations associatives
                     
                  
                        94.1
                     
                     
                        Services fournis par des organisations consulaires, patronales et professionnelles
                     
                  
                        94.11
                     
                     
                        Services fournis par des organisations consulaires et patronales
                     
                  
                        94.11.1
                     
                     
                        Services fournis par des organisations consulaires et patronales
                     
                  
                        94.11.10
                     
                     
                        Services fournis par des organisations consulaires et patronales
                     
                  
                        94.12
                     
                     
                        Services fournis par des organisations professionnelles
                     
                  
                        94.12.1
                     
                     
                        Services fournis par des organisations professionnelles
                     
                  
                        94.12.10
                     
                     
                        Services fournis par des organisations professionnelles
                     
                  
                        94.2
                     
                     
                        Services fournis par des syndicats de salariés
                     
                  
                        94.20
                     
                     
                        Services fournis par des syndicats de salariés
                     
                  
                        94.20.1
                     
                     
                        Services fournis par des syndicats de salariés
                     
                  
                        94.20.10
                     
                     
                        Services fournis par des syndicats de salariés
                     
                  
                        94.9
                     
                     
                        Services fournis par d'autres organisations associatives
                     
                  
                        94.91
                     
                     
                        Services fournis par des organisations religieuses
                     
                  
                        94.91.1
                     
                     
                        Services fournis par des organisations religieuses
                     
                  
                        94.91.10
                     
                     
                        Services fournis par des organisations religieuses
                     
                  
                        94.92
                     
                     
                        Services fournis par des organisations politiques
                     
                  
                        94.92.1
                     
                     
                        Services fournis par des organisations politiques
                     
                  
                        94.92.10
                     
                     
                        Services fournis par des organisations politiques
                     
                  
                        94.99
                     
                     
                        Services fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
                     
                  
                        94.99.1
                     
                     
                        Services (à l'exclusion des services d'octroi d'aides financières) fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
                     
                  
                        94.99.11
                     
                     
                        Services fournis par des organisations de défense des droits de l'homme
                     
                  
                        94.99.12
                     
                     
                        Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
                     
                  
                        94.99.13
                     
                     
                        Services de défense d'intérêts spéciaux
                     
                  
                        94.99.14
                     
                     
                        Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
                     
                  
                        94.99.15
                     
                     
                        Services fournis par des associations de jeunes
                     
                  
                        94.99.16
                     
                     
                        Services fournis par des associations culturelles et récréatives
                     
                  
                        94.99.17
                     
                     
                        Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
                     
                  
                        94.99.19
                     
                     
                        Services fournis par d'autres organisations associatives n.c.a.
                     
                  
                        94.99.2
                     
                     
                        Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
                     
                  
                        94.99.20
                     
                     
                        Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
                     
                  
                        95
                     
                     
                        Services de réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques
                     
                  
                        95.1
                     
                     
                        Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements de communication
                     
                  
                        95.11
                     
                     
                        Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        95.11.1
                     
                     
                        Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        95.11.10
                     
                     
                        Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                     
                  
                        95.12
                     
                     
                        Services de réparation d'équipements de communication
                     
                  
                        95.12.1
                     
                     
                        Services de réparation d'équipements de communication
                     
                  
                        95.12.10
                     
                     
                        Services de réparation d'équipements de communication
                     
                  
                        95.2
                     
                     
                        Services de réparation de biens personnels et domestiques
                     
                  
                        95.21
                     
                     
                        Services de réparation de produits électroniques grand public
                     
                  
                        95.21.1
                     
                     
                        Services de réparation de produits électroniques grand public
                     
                  
                        95.21.10
                     
                     
                        Services de réparation de produits électroniques grand public
                     
                  
                        95.22
                     
                     
                        Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
                     
                  
                        95.22.1
                     
                     
                        Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
                     
                  
                        95.22.10
                     
                     
                        Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
                     
                  
                        95.23
                     
                     
                        Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
                     
                  
                        95.23.1
                     
                     
                        Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
                     
                  
                        95.23.10
                     
                     
                        Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
                     
                  
                        95.24
                     
                     
                        Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
                     
                  
                        95.24.1
                     
                     
                        Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
                     
                  
                        95.24.10
                     
                     
                        Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
                     
                  
                        95.25
                     
                     
                        Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        95.25.1
                     
                     
                        Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
                     
                  
                        95.25.11
                     
                     
                        Services de réparation d'articles d'horlogerie
                     
                  
                        95.25.12
                     
                     
                        Services de réparation d'articles de bijouterie
                     
                  
                        95.29
                     
                     
                        Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques
                     
                  
                        95.29.1
                     
                     
                        Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques
                     
                  
                        95.29.11
                     
                     
                        Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles
                     
                  
                        95.29.12
                     
                     
                        Services de réparation de cycles
                     
                  
                        95.29.13
                     
                     
                        Services de réparation et entretien d'instruments de musique
                     
                  
                        95.29.14
                     
                     
                        Services de réparation et entretien d'équipements sportifs
                     
                  
                        95.29.19
                     
                     
                        Services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques n.c.a.
                     
                  
                        96
                     
                     
                        Autres services personnels
                     
                  
                        96.0
                     
                     
                        Autres services personnels
                     
                  
                        96.01
                     
                     
                        Services de blanchisserie-teinturerie
                     
                  
                        96.01.1
                     
                     
                        Services de blanchisserie-teinturerie
                     
                  
                        96.01.11
                     
                     
                        Services de lavage de linge en libre-service
                     
                  
                        96.01.12
                     
                     
                        Services de nettoyage à sec (y compris d'articles en fourrure)
                     
                  
                        96.01.13
                     
                     
                        Services de repassage
                     
                  
                        96.01.14
                     
                     
                        Services de teinture et de coloration
                     
                  
                        96.01.15
                     
                     
                        Services de nettoyage textile à domicile
                     
                  
                        96.01.19
                     
                     
                        Autres services de nettoyage textile
                     
                  
                        96.02
                     
                     
                        Services de coiffure et soins de beauté
                     
                  
                        96.02.1
                     
                     
                        Services de coiffure et soins de beauté
                     
                  
                        96.02.11
                     
                     
                        Services de coiffure pour femmes et fillettes
                     
                  
                        96.02.12
                     
                     
                        Services de coiffure pour hommes et garçonnets
                     
                  
                        96.02.13
                     
                     
                        Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
                     
                  
                        96.02.14
                     
                     
                        Services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure à domicile
                     
                  
                        96.02.19
                     
                     
                        Autres soins de beauté
                     
                  
                        96.02.2
                     
                     
                        Cheveux humains, non travaillés
                     
                  
                        96.02.20
                     
                     
                        Cheveux humains, non travaillés
                     
                  
                        96.03
                     
                     
                        Services funéraires et connexes
                     
                  
                        96.03.1
                     
                     
                        Services funéraires et connexes
                     
                  
                        96.03.11
                     
                     
                        Pompes funèbres et services de crémation
                     
                  
                        96.03.12
                     
                     
                        Soins aux défunts
                     
                  
                        96.04
                     
                     
                        Services d'entretien corporel
                     
                  
                        96.04.1
                     
                     
                        Services d'entretien corporel
                     
                  
                        96.04.10
                     
                     
                        Services d'entretien corporel
                     
                  
                        96.09
                     
                     
                        Autres services personnels n.c.a.
                     
                  
                        96.09.1
                     
                     
                        Autres services personnels n.c.a.
                     
                  
                        96.09.11
                     
                     
                        Services aux animaux de compagnie
                     
                  
                        96.09.12
                     
                     
                        Services des hôtesses
                     
                  
                        96.09.13
                     
                     
                        Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.
                     
                  
                        96.09.19
                     
                     
                        Autres services divers n.c.a.
                     
                  
                        T
                     
                     
                        SERVICES DES MÉNAGES EN TANT QU'EMPLOYEURS; BIENS ET SERVICES DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES POUR LEUR USAGE PROPRE
                     
                  
                        97
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
                     
                  
                        97.0
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
                     
                  
                        97.00
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
                     
                  
                        97.00.1
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
                     
                  
                        97.00.11
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant des services de garde d'enfants
                     
                  
                        97.00.12
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant des services d'assistance aux personnes âgées, sans soins médicaux
                     
                  
                        97.00.13
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant des services d'assistance aux adultes handicapés, sans soins médicaux
                     
                  
                        97.00.14
                     
                     
                        Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant des services d'aide à la vie quotidienne à domicile
                     
                  
                        97.00.19
                     
                     
                        Autres services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
                     
                  
                        98
                     
                     
                        Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.1
                     
                     
                        Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.10
                     
                     
                        Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.10.1
                     
                     
                        Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.10.10
                     
                     
                        Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.2
                     
                     
                        Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.20
                     
                     
                        Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.20.1
                     
                     
                        Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        98.20.10
                     
                     
                        Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
                     
                  
                        U
                     
                     
                        SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
                     
                  
                        99
                     
                     
                        Services extra-territoriaux
                     
                  
                        99.0
                     
                     
                        Services extra-territoriaux
                     
                  
                        99.00
                     
                     
                        Services extra-territoriaux
                     
                  
                        99.00.1
                     
                     
                        Services extra-territoriaux
                     
                  
                        99.00.10
                     
                     
                        Services extra-territoriaux»