CELEX: 51996PC0563
Language: fr
Date: 1996-12-11
Title: Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL prévoyant l'admission en exonération des droits pour certains principes actifs portant une "dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis ainsi que la suppression de l'exonération des droits réservée aux produits pharmaceutiques pour certains DCI dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                      Bruxelles, le 11.12.1996
                                                      COM(96) 563 final
                                                      96/0268 (ACC)
                                      Proposition de
                           REGLEMENT fCE) DU CONSEIL
prévoyant l'admission en exonération des droits pour certains principes actifs portant une
"dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et
certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis ainsi que la
suppression de l'exonération des droits réservée aux produits pharmaceutiques pour
certains DCI dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique.
                              (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                   EXPOSE DES MOTIFS
1. Conformément aux conclusions tirées dans les résultats des négociations du cycle
   d'Uruguay (L/4740 du 25.3.1994) sur l'admission en exonération des droits pour les
   produits pharmaceutiques, la Commission a participé au premier examen de la liste des
   produits couverts pour y inclure, par consensus, les produits supplémentaires à admettre
   en exonération des droits.
2. Cet examen a permis de conclure que 231 principes actifs portant une "dénomination
   commune internationale" (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et 234 produits
   utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis devraient être ajoutés à la
   liste de produits bénéficiant déjà de l'admission en exonération des droits et qu'il
   conviendrait également d'ajouter 84 noms à la liste des préfixes et suffixes qui
   désignent des sels et des esters de DCI.
3. En outre, il a été conclu qu'il conviendrait de rectifier la situation en ce qui concerne 25
   DCI dont l'utilisation était principalement non pharmaceutique en les supprimant de la
   liste de DCI bénéficiant de l'admission en exonération des droits.
4. La Commission propose pour s'aligner sur d'autres pays qui accordent l'admission en
   exonération des droits pour ces produits supplémentaires dès que possible en 1997
   d'accorder l'admission en exonération des droits à partir du 1er janvier 1997.
5. Pour ces raisons, la Commission propose que le Conseil adopte le règlement annexé à la
   présente communication.
 ---pagebreak---                        PROPOSITION DE RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL
prévoyant l'admission en exonération des droits pour certains principes actifs portant une
"dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation Mondiale de la Santé et
certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis ainsi que la
suppression de l'exonération des droits réservée aux produits pharmaceutiques pour
certains DCI dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique.
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 113,
Vu la proposition de la Commission,
Considérant qu'au cours des négociations du cycle d'Uruguay, la Communauté et plusieurs
pays ont examiné la question de l'admission en exonération des droits de produits
pharmaceutiques;
Considérant que les participants à ces discussions ont conclu qu'en plus des produits
relevant du chapitre 30 du système harmonisé (SH) et des positions SH 2936, 2937, 2939 et
2941, l'admission en exonération des droits devrait être accordée pour certains principes
actifs portant une "dénomination commune internationale" (DCI) de l'Organisation
mondiale de la santé, pour certains sels, esters ou hydrates de ces DCI et pour certains
produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis;
Considérant que les conclusions des discussions, exposées dans les résultats des
négociations l, ont été incorporées dans le tarif douanier des participants, joint au
protocole de Marrakech annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers de 1994;
Considérant que les participants ont également conclu que les représentants des membres
de l'OMC, partie aux résultats des négociations se réuniraient sous les auspices du
Conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement au moins une fois tous
les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en
vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires;
Considérant que ce premier examen a conduit à la conclusion qu'on devrait accorder
l'admission en exonération des droits pour un certain nombre d'autres DCI et produits
utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis et que la
liste des préfixes et suffixes désignant des sels et esters de DCI devrait être étoffée;
Considérant que dans le contexte de l'examen, il a été conclu qu'il était opportun de
rectifier la situation en ce qui concerne certaines DCI dont l'utilisation principale n'est pas
pharmaceutique et qui avaient été involontairement incluses parmi les DCI qui
bénéficiaient déjà de l'admission en exonération des droits,
  Document L/7430 du GATT
                                                 3
 ---pagebreak--- A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT
                                      Article premier
À compter du 1er janvier 1997, la Communauté accordera également l'admission en
exonération des droits pour les DCI énumérées à l'annexe I ainsi que pour les sels, esters
et hydrates de tels produits.
                                         Article 2
À compter du 1er janvier 1997, la Communauté accordera également l'admission en
exonération des droits pour les produits utilisés pour la production et la fabrication de
produits pharmaceutiques finis énumérés à l'annexe II.
                                         Article 3
À compter du 1er janvier 1997, les préfixes et suffixes de DCI pouvant bénéficier de
l'admission en exonération des droits seront ajoutés à la liste de ceux qui sont énumérés à
l'annexe III.
                                         Article 4
À compter du 1er janvier 1997, les produits énumérés à l'annexe IV ainsi que les sels,
esters et hydrates de tels produits ne pourront plus bénéficier de l'admission en
exonération des droits.
                                         Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal
officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
tout État membre.
Fait à Bruxelles, le
                                                              Pour le Conseil
                                                              Le Président
                                              k
 ---pagebreak---                                             Annexe I
DCI à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission en exonération des droits.
                                            Annexe II
Produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de
produits pharmaceutiques finis, à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission
en exonération des droits.
                                           Annexe III
Ajouts à la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3,
désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI.
                                           Annexe IV
DCI qui ne doivent plus bénéficier de l'admission en exonération des droits.
                                                 5
 ---pagebreak---                                    FICHE FINANCIERE
Section 1.      Implications financières
1. Proposition de règlement (CE) du Conseil prévoyant l'admission en exonération des
    droits pour 465 produits pharmaceutiques et la suppression de l'exonération des droits
    pour 25 produits dont l'utilisation prédominante n'est pas pharmaceutique.
2. Ligne budgétaire: (perte de recettes: inconnue)
3. Base juridique:      Article 113.
4. Description
        La proposition de règlement est une conséquence de la décision prise dans le cadre
du cycle d'Uruguay d'entreprendre un examen périodique de l'accord en vue d'ajouter, par
consensus, des produits à la liste des produits admis en exonération des droits.
5.      Type de recettes:       Perte de recettes pour les droits de douane payés sur les
importations de pays tiers.
6. Changement de niveau des recettes:
        La suppression de l'exonération des droits pour des produits dont l'utilisation
prédominante n'est pas pharmaceutique, avec l'augmentation de recettes qui en résultera,
compensera en grande partie la perte de recettes due à l'admission en exonération des
droits d'autres produits. Aucun chiffre n'est disponible en ce qui concerne les quantités
impliquées, mais compte tenu de ce qui précède, la perte de droits perçus devrait être
inférieure à 2 MECU.
 ---pagebreak---                                           Annexe I
DCI à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission en exonération des droits.
                                             >
 ---pagebreak---   Code NC      CAS RN   Dénomination
2844 40 30  113716-48-6 iolopride (123 I)
            142481-95-6 technetium (99m Tc) furifosmin
2846 90 00  135326-11-3 acide gadoxétique
            131069-91-5  gadoversétamide
            138721-73-0 sprodiamide
2914 40 90   20098-14-0 idramantone
2916 39 00   71109-09-6 védaprofène
2918 30 00   22161-81-5 dexkétoprofène
            112665-43-7 sératrodast
2918  90 90 139403-31-9 pimilprost
2921  49 90 136236-51-6 rasagiline
2922  49 70   6582-31-6 dapabutan
2923  90 00   1794-75-8 bromure de laurcétium
2924  10 00   1675-66-7 adelmidrol
             62304-98-7 thymalfasine
            132787-19-0 tradécamide
            129009-83-2 versétamide
2924 29 90  147362-57-0 loviride
             94497-51-5 tamibarotène
2925 19 80  144849-63-8 bisnafide
2925 20 00  137159-92-3 aptiganel
2926 90 80  137109-71-8 balazipone
            147076-36-6 laflunimus
2928 00 90  141579-54-6 fenleuton
2930 90 16   87573-01-1 salnacédine
2930 90 70   90357-06-5 bicalutamide
            112573-72-5 dexécadotril
            107023-41-6 pobilukast
             81110-73-8 racécadotril
2931 00 50  132236-18-1 zifrosilone
2931 00 80  114084-78-5 acide ibandronique
            124351-85-5 acide incadronique
             63132-39-8 acide olpadronique
2932 99 70  105674-77-9 lanprostone
2932 99 90  123407-36-3 artéflène
            132017-01-7 bervastatine .
            110816-79-0 cromoglicate lisétil
            149494-37-1 ébalzotan
            151581-24-7 iralukast
            113806-05-6 olopatadine
            139110-80-8 zanamivir
2933 29 90  118072-93-8 acide zolédronique
            158682-68-9 élisartan
            116684-92-5 galdansétron
             89371-44-8 imidaprilate
            138402-11-6 irbésartan
2933 39 95  119257-34-0 bésipirdine
            118248-91-2 fodipir
            155415-08-0 inogatran
            121750-57-0 itaméline
            144412-49-7 lamifiban
            155319-91-8 mangafodipir
            150443-71-3 nicanartine
             29876-14-0 nicotrédole
            144035-83-6 piclamilast
            137795-35-8 spiroglumide
            147025-53-4 talsaclidine
            149488-17-5 trovirdine
2933 40 10  127294-70-6 balofloxacine
            143383-65-7 prémafloxacine
            143224-34-4 télinavir
                                     $
 ---pagebreak--- 2933 40 90  96946-42-8 bésilate de cisatracurium
2933 40 90 158966-92-8 montélukast
           136668-42-3 quiflapon
2933 59 70 127266-56-2 adatansérine
           106941-25-7 adéfovir
           113852-37-2 cidofovir
           150756-35-7 éflétirizine
           119687-33-1 iganidipine
           127759-89-1 lobucavir
           140945-32-0 mapinastine
           134208-17-6 mazapertine
            96604-21-6 ocinaplone
           148504-51-2 ripisartan
           115762-17-9 ruzadolane
           118420-47-6 tagorizine
           137234-62-9 voriconazole
           151319-34-5 zaléplone
2933 79 00 148396-36-5 fradafiban
            74436-00-3 géclosporine
           143943-73-1 liréquinil
           106730-54-5 olprinone
           135548-15-1 oxéclosporine
           145733-36-4 tasosartan
           143343-83-3 toborinone
2933 90 95 137882-98-5 abitésartan
           114607-46-4 acitazanolast
           120511-73-1 anastrozole
           134523-00-5 atorvastatine
           128270-60-0 bivalirudine
           139481-59-7 candésartan
           105806-65-3 éfégatran
            62568-57-4 émideltide
           120081-14-3 goralatide
           142880-36-2 ilomastat
            54278-85-2 iodure de candocuronium
            62732-44-9 ipidacrine
           116287-14-0 lanpérisone
           112809-51-5 létrozole
           116644-53-2 mibéfradil
           136122-46-8 mipitroban
           144702-17-0 pomisartan
           132036-88-5 ramosétron
           106308-44-5 rufinamide
           144701-48-4 telmisartan
           147059-72-1 trovafloxacine
2934 10 00 149079-51-6 cartastéine
           128312-51-6 cinalukast
            51287-57-1 dénotivir
           101001-34-7 pamicogrel
           136433-51-7 tazofélone
           138742-43-5 zankirène
2934 20 90 144665-07-6 lubéluzole
           150915-41-6 pérospirone
           146939-27-7 zipraâidone
2934 90 60 130370-60-4 batimastat
           133040-01-4 éprosartan
           135202-79-8 ilonidap
           114686-12-3 imitrodast
           132418-36-1 rocépafant
           132418-35-0 sétipafant
2934 90 70 125533-88-2 mofarotène
           127045-41-4 pazufloxacine
2934 90 80 118292-40-3 tazarotène
2934 90 98 151356-08-0 afovirsen
 ---pagebreak---            138298-79-0  alnespirone
           152317-89-0  alniditan
           153420-96-3  atibéprone
           143393-27-5  azalanstat
           149908-53-2  azimilide
           150490-85-0  bérupipam
           154361-50-9  capécitabine
           133099-04-4  darifénacine
           137500-42-6  darsidomine
           114030-44-3  dexpémédolac
           115464-77-2  élopiprazole
           141790-23-0  fozivudine tidoxil
           122254-45-9  glenvastatine
           143443-90-7  ifétroban
            82857-82-7  ilepcimide
           104454-71-9  ipénoxazone
           118288-08-7  lafutidine
           138068-37-8  lépirudine
            78994-23-7  lévorméloxifène
           116476-16-5  lévosémotiadil
           148152-63-0  napitane
            84558-93-0  nétivudine
           147432-77-7  ontazolast
           139225-22-2  panâmesine
           103255-66-9  pazinaclone
           123447-62-1  prulifloxacine
           131986-45-3  xanoméline
           145781-32-4  zolasartan
2935 00 90 147536-97-8  bosentan
           136817-59-9  délavirdine
           119905-05-4  déléquamine
           112966-96-8  domitroban
           125279-79-0  ersentilide
           139133-26-9  lexipafant
           154397-77-0  napsagatran
           139133-27-0  nupafant
           116649-85-5  ramatroban
           133276-80-9  samixogrel
           146623-69-0  saprisartan
           149556-49-0  susalimod
           144494-65-5  tirofiban
           139308-65-9  tolafentrine
           107753-78-6  zafirlukast
2936 29 90 131875-08-6  lexacalcitol
             9002-68-0  follitropine alfa
2937 10 10
           152923-57-4  lutropine alfa
2937 22 00 103466-73-5  icométasone enbutate
2937 29 90 144459-70-1  rofléponide
2937 99 00 124478-60-0  aglépristone
           140703-51-1  examoréline
           133107-64-9  insuline lispro
           144743-92-.0 tévérélix
           151581-23-6
2939 50 90              apaxifylline
           132210-43-6
                        cipamfylline
           100324-81-0
                        lisofylline
            98833-92-2  stacofylline
2939 90 90 135905-89-4  mirisétron
           117086-68-7  ricasétron
            25775-90-0  zucapsaïcine
2940 00 90 133692-55-4  seprilose
2941 90 00 127785-64-2  basifungine
2941 90 00 116853-25-9  céfluprénam
           122841-10-5  céfosélis
           156131-91-8  dimadectine
                                       1o
 ---pagebreak---            123997-26-2 éprinomectine
           149951-16-6 lénapénem
           108852-90-0 némorubicine
           159445-62-2 orientiparcine
           156769-21-0 sanfétrinem
3001 90 99 120993-53-5 désirudine
3002 10 91 143653-53-6 abciximab
           156227-98-4 afélimomab
           151763-64-3 capromab
           152923-56-3 dacliximab
           145832-33-3 détumomab
           142864-19-5 enlimomab
           152981-31-2 inolimomab
           150631-27-9 nacolomab tafénatox
           159445-64-4 odulimomab
           147191-91-1 priliximab
           153101-26-9 régavirumab
           148189-70-2 votumumab
3002 10 95 143090-92-0 anakinra
           143631-61-2 atexakine alfa
           148637-05-2 cilmostime
           154725-65-2 époétine epsilon
           148363-16-0 époétine oméga
           102786-52-7 eptacog alfa (activé)
           156679-34-4 lénercept
           124146-64-1 mobénakine
                0-00-0 moroctocog alfa
           148641-02-5 muplestim
           139076-62-3 octocog alfa
3003 39 00      0-00-0 plusonermine
3003 90 90      0-00-0 fuladectine
3507 90 90 143831-71-4 dornase alfa
           154248-97-2 imiglucérase
           149394-67-2 lédismase
           156616-23-8 montéplase
           159445-63-3 natéplase
           155773-57-2 pégorgotéine
3911 90 19  31512-74-0 chlorure de polixétonium
            95522-45-5 colestilan
3913 90 80  39464-87-4 bétasizofiran
                0-00-0 certoparine sodique
                0-00-0 minoltéparine sodique
                                    A'A
 ---pagebreak---                                          Annexe II
Produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de
produits pharmaceutiques finis, à ajouter à la liste des produits bénéficiant de l'admission
                                en exonération des droits.
                                                 /tt
 ---pagebreak---  code NC        CAS RN   Dénomination
2843 30 00   12192-57-3  (alpha-D-glucopyrannosylthio)or
2903 69 90   42074-68-0  l-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène
             76283-09-5  alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène
2906 29 90  104265-58-9  p-toluènesulfonate de
                         2-[(IS,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-l-isopropyl-l,2,3
                         ,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle
2907  29 90    700-13-0  2,3,5-triméthylhydroquinone
2909  50 90  63659-16-5  4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol
2914  40 90      80-75-1 ll-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione
2914  50 00   2107-69-9  5,6-diméthoxyindane-l-one
             24916-90-3  9-bêta,ll-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-m
                         éthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
2914 70 90   83881-08-7  21-chloro-9-bêta,ll-bêta-époxy-17-hydroxy-16-al
                         pha-méthylprégna-1,4-diène-3,2 0-dione
2915 39 90     979-02-2  acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle
2915 90 20     638-41-5  chloroformiate de pentyle
2916 39 00   49708-81-8  acide
                         trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique
2917 19 90   48059-97-8  acide (E)-oct-4-ène-l,8-dioïque
             71170-82-6  3-bromopropane-l,1,1-tricarboxylate de
                         triéthyle
2917  39 80  27932-00-9  hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle
2918  13 00   2743-38-6  acide dibenzoyl-L-tartrique
2918  17 00   4358-88-7  DL-mandélate d'éthyle
2918  19 80  56188-04-6  acide
                         {(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxy
                         oct-1-ényl]cyclopentyl}acétique
2918 29 90  167678-46-8  acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle
2918 30 00   56105-81-8  acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique
             22161-86-0  acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique
              1944-63-4  acide
                         3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-l,5-dioxooctahydro-lH
                         -indène-4-yl]propionique
             78834-75-0  7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle
             39562-17-9  2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle
2918 90 90   26159-31-9  acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique
            105560-93-8  (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate
                         de méthyle
             40098-26-8  7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-l-ényl]heptan
                         oate de méthyle
2921 19 80    4261-68-1  (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate
2921 59 90     122-75-8  di(acétate) de N,N'-dibenzyléthylènediammonium
2922 19 00  126456-43-7  (IS,2R)-l-aminoindane-2-ol
             68047-07-4  4'-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophén
                         one
2922 30 00     784-38-3  2-amino-5-chloro-2'-fluorobenzophénone
            156732-13-7   (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4
                         -ène-3-one
2922 49 70   42854-62-6  L-alaninate de benzyle--acide
                         p-toluènesulfonique (1:1)
             54527-73-0  3-aminobut-2-énoate de
                         2-(N-méthylbenzylamino)éthyle
             39878-87-0  chlorure de
                          (-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium
             37441-29-5  dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle
             81677-60-3   (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle
               949-99-5  3-(4-nitrophényl)-L-alanine
2924 10 00  153758-31-7   (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide--ac
                         ide oxalique (1:1)
                                            13
 ---pagebreak---            13 8531-07-4  L-lysyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-1
                        ysyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysy
                         1-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysyl-L
                         -leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-leucyl-L-lysine
2924 29 90  40188-45-2  3'-acétyl-4'-hydroxybutyranilide
           116661-86-0  acide
                         (2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-
                        4-phénylbutyrique
           144163-85-9   [(IS,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phenyl
                        pentyl]carbamate de tert-butyle
            32981-85-4   (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionat
                        e de méthyle
           149451-80-9   [(IS,2S)-l-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate
                        de tert-butyle
             1149-26-4  N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine
                 0-00-0 2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]a
                        cétamide
           125971-96-2  2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-ox
                        ovaléranilide
            98737-29-2   {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate
                        de tert-butyle
2925 19 80  97338-03-9   (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d'
                        éthyle, chlorhydrate
           151860-15-0  méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboxi
                        mi de
            94213-2 6-0   (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-pht
                        alimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
2926 90 80 133481-10-4   (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle
           123632-23-5  4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile
            58311-73-2  p-toluènesulfonate de
                         (Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium
2928 00 90  94213-23-7   (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbaza
                        midine
2930 90 16 159453-24-4  N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine
2930 90 70 136511-43-8  N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxoprop
                        yl}-L-méthionate d'éthyle
           159878-02-1   (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-l-(phenylthiométhyl)
                        propylcarbamate de benzyle
2932 19 00  97148-39-5   (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate
                        d'ammonium
2932 29 80    517-23-7  alpha-acétyl-gamma-butyrolactone
            39746-01-5  benzoate de
                         (3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cycl
                        openta[b]furanne-5-yle
             6559-91-7  4'-déméthylépipodophyllotoxine
            39521-49-8   (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-l,3-dioxol
                        anne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1,
                        2-b]furanne-2(3H)-one
              976-70-5  3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
2932 99 50  32981-86-5  10-déacétylbaccatine III
2932 99 70   7512-17-6   2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-glucopyrannose
            79944-37-9  trans-6-amino-2,2-diméthyl-l,3-dioxépanne-5-ol
           125971-94-0  [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-l,3-dioxo
                        lanne-4-yl]acétate de tert-butyle
              467-55-0   3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one
              53 3-31-3 3,4-(méthylènedioxy)phénol
2933 11 90   6150-97-6  bis[(2,3-dihydro-l,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-lH
                        -pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de
                        magnésium
2933 19 90  27511-79-1  hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide
2933 29 90   4897-25-0   5-chloro-l-méthyl-4-nitroimidazole
2933 39 95 142057-79-2  (RS)-2-[(l-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-dimét
                        hoxyindane-1-one
                                        /1H
 ---pagebreak---            120014-07-5     2-[(l-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-dimétho
                           xyindane-1-one
              6935-27-9    benzyl(2-pyridyl)amine
             87848-95-1    6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone
2933 39 95  32998-95-1     N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide
            38092-89-6     8-chloro-6,11-dihydro-ll-(l-méthyl-4-pipéridyli
                           dène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
             31255-57-9    3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitr
                           ile
           107256-31-5     3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-l-méthyl-
                           4-pipéridylcétone, chlorhydrate
               6298-19-7   2-chloro-3-pyridylamine
             84449-80-9    chlorure de
                           1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium
               5424-11-3   2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile
           108555-25-5     1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine,
                           dichlorhydrate
               4046-24-6   5-(l-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cyclohe
                           ptène-5-ol, chlorhydrate
           139886-04-7     1-méthyl-l,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéh
                           yde-(E)-O-méthyloxime,chlorhydrate
             70708-28-0    1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)p
                           ropane-1-ol
               1619-34-7   quinuclidine-3-ol
             83949-32-0    p-toluènesulfonate de
                           4-carboxy-4-phénylpipéridinium
2933 40 10 105956-96-5     acide
                           7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-l-yl
                           ]-8-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dih
                           ydroquinoléine-3-carboxylique
             86393-33-1    acide
                           7-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihyd
                           roquinoléine-3-carboxylique
           112811-72-0     acide
                           l-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-l,4-
                           dihydroquinoléine-3-carboxylique
             98349-25-8    l-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-l,4-dihydroqui
                           noléine-3-carboxylate d'éthyle
2933 40 90   64228-78-0    bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-l,
                           2,3-, 4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate) de
                           pentaméthylène--acide oxalique (1:2)
           159878-04-3      (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylpe
                           rhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-l-(phenylthiomé
                           thyl)propylcarbamate de benzyle
           159989-64-7      (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydrox
                           y-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio
                            )butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide
           159989-65-8      (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydrox
                           y-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio
                            )butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide--aci
                           de méthanesulfonique (1:1)
           120578-03-2      3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyd
                           e
            - 1087-69-0     (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate
2933 59 70   75128-73-3     acétate de
                            2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-lH-purine-9-y
                            1)méthoxy]éthyle
               3 056-3 3-5   N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-lH-purine-2-yl)ac
                            etamide
              10310-21-1    2-amino-6-chloropurine
            150378-17-9     (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4- (
                            3-pyridylméthyl)pipérazine-l-yl]-4-hydroxy-N-[(
                            IS,2R)-2-hydroxyindane-l-yl]valéramide
                                            f6
 ---pagebreak---            124832-31-1   N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de
                         2-[(2-amino-6-oxo-l,6-dihydro-9H-purine-9-yl)mé
                         thoxy]éthyle
2933 59 70 150323-35-6 (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarba
                         moyl)pipérazine
           112733-45-6 (7-chloro-2,4-dioxo-l,2,3,4-tétrahydroquinazoli
                         ne-1-yl)acétate d'éthyle
            41202-32-8 1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
            13078-15-4 1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
            59703-00-3 chlorure de
                         4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-l-carbonyle
             2210-93-7 chlorure de 1-phénylpipérazinium
                71-30-7 cytosine
           149062-75-9 1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2,
                         1-b]quinazoline, chlorhydrate
            41202-77-1 1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
            56177-80-1 2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
            64090-19-3 1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate
           147539-21-7 isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine
            3 53 86-24-4 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine
             5464-78-8 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate
           145012-50-6 (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylmé
                         thanol
           111641-17-9 4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-l-yl)py
                         rimidine
                68-94-0 purine-6(1H)-one
           157810-81-6 sulfate de
                          (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-(
                         3-pyridylméthyl)pipérazine-l-yl]-4-hydroxy-N-[(
                         IS,2R)-2-hydroxyindane-l-yl]valéramide
            70849-60-4 1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate
2933 69 80  58909-39-0 tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-l,2,4-triazine-5,6
                         -dione
2933 79 00 135297-22-2 (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)et
                         hyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azéti
                         dine-2-one
            75363-99-4 (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-l-a
                         zabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de
                         p-nitrobenzyle
           141646-08-4 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-l,2,5,6,7,8,
                         8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxyl
                         ate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle
           141316-45-2 1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-l,2,5,6,7,8,
                         8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxyl
                         ate de potassium
           132127-34-5 (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one
2933 90 60  59469-29-3 bis(maléate) de
                          [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-lH-l,4
                         -benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium
            59467-64-0 [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-lH-l,4
                         -benzodiazépine-2-yl]méthylamine
            59467-69-5 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-l-méthyl-3a,4-dihyd
                         ro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazepine
           "59467-63-9 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-
                         2,3-dihydro-lH-l,4-benzodiazépine
            59469-63-5 4-oxyde de
                         7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitromé
                         thylène)-2,3-dihydro-lH-l,4-benzodiazépine
2933 90 95 130404-91-0 acide
                         N-[(R)-2-({(R)-2-[(2-adamantyloxycarbonyl)amino
                         ]-3-(lH-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl)amino
                          )-1-phenyléthyl]succinamique--l-désoxy-l-méthyl
                         amino-D-glucitol (1:1)
                                           A
 ---pagebreak--- 2933 90 95  122536-48-5  acide
                         3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-l-yl]-1-cyc
                         lopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihydro-l,8-naphtyr
                         idine-3-carboxylique, chlorhydrate
            122536-91-8  acide
                         7-{ (S)-3-[ (S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-ox
                         opropylamino]pyrrolidine-1-yl}-l-cyclopropyl-6-
                         fluoro-4-oxo-l,4-dihydro-l,8-naphtyridine-3-car
                         boxylique
            100361-18-0  acide
                         7-chloro-l-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-l,4-dihyd
                         ro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
               4928-87-4 acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique
            134575-17-0  méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de
                         tert-butyle
            112193-77-8  bis(sulfate) de
                         1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane
              38150-27-5 5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-l,2,4
                         -triazole-4-yl]benzophénone
              36916-19-5 5-chloro-2-(3-méthyl-4H-l,2,4-triazole-4-yl)ben
                         zophénone
            122665-86-5   [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-l-
                         yl]acétate d'éthyle
              54196-62-2 2',5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-
                         1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
              54196-61-1 2",5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-l,2,4-triazole-4-y
                         1)benzophénone
            141113-2 8-2  (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-l-{3-[4-(2,2,3,3
                         -tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-l
                         -yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-l-yl)propane-2-ol
            141113-41-9   (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole
                         -1-yl)propane-1,2-diol
              66635-71-0 2,3-dihydro-lH-pyrrolizine-l-carboxylate
                         d'isopropyle
            144034-80-0  diméthyl{2-[5-(1H-1,2,4-triazole-l-ylméthyl)ind
                         ole-3-yl]éthyl)amine
              41340-36-7 2-(7-éthyl-lH-indole-3-yl)éthanol
              95885-13-5 5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3 (
                         2H)-one
              96034-57-0 trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-
                         proline
            160194-2 6-3 2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-l-ylméthyl)aniline
            122536-66-7    {(S)-l-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamin
                         o]éthyl)carbamate de tert-butyle
            140629-77-2   [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle
                  0-00-0 sulfate de l'acide
                         1,4,7,10-tétraazacyclododécane-l,4,7-triacétiqu
                         e
              96107-94-7  lH-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de
                         sodium
               3641-08-5  1H-1,2;4-triazole-3-carboxamide
               4928-88-5  1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
               6969-71-7  1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one
 2934 10 00  171485-87-3  acétate de
                          2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylmét
                         hyl)phénoxyméthyl]-2,5,7, 8-tétraméthylchromanne
                          -6-yle
              65872-41-5  acide
                          (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacét
                          ique
              64486-18-6  acide
                          (Z)-2- [2- (chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(met
                          hoxyimino)acétique
                                           m
 ---pagebreak---             66215-71-2  acide
                         (Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4
                        -yl]acétique
            64485-88-7 (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)ac
                        étate d'éthyle
2934 10 00 155213-67-5 (IS,2S,4S)-1-benzyl-2-hydroxy-4-{(2S)-2-[3-(2-i
                        sopropylthiazole-4-ylméthyl)-3-méthyluréido]-3-
                        méthylbutyramido}-5-phénylpentylcarbamate de
                        thiazole-5-ylméthyle
            88046-01-9 carbamimidothioate de
                        2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate
           154212-59-6 carbonate de 4-nitrophényle et de
                        thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate
            76823-93-3 l-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}gu
                        anidine
            66339-00-2 2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-y
                        1]acétate d'éthyle, chlorhydrate
           154212-61-0 N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbam
                        oyl]-L-valine
           139340-56-0 méthanesulfonate de
                        {5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène
                        ]-4-OXO-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium
            38585-74-9 thiazole-5-ylméthanol
2934 20 50  80756-85-0   (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothio
                        acétate de S-(benzothiazole-2-yle)
2934 20 90  87691-88-1 1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine,
                        chlorhydrate
2934 90 50 111974-69-7 2-{2-[4-(dibenzo[b,f][1,4]thiazépine-ll-yl)pipé
                        razine-1-yl]éthoxyjéthanol
            42399-49-5 (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihyd
                        ro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one
2934 90 60 112887-68-0 acide
                        N-{5-[(1,4-dihydro-2-méthyl-4-oxoquinazoline-6-
                        ylméthyl)méthylamino]-2 7thénoyl}-L-glutamique
           115787-67-2 2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-l, ô-dihydropyrimidine-
                        4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile
           117829-20-6   2-amino-7-thényl-l,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]p
                        yrimidine-4-one, chlorhydrate
           161005-84-1 (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy
                        )propyl]amine--acide phosphorique (1:1)
           104795-66-6 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl) ben
                        zo[b]thiophène-2-carboxamide
           104795-67-7 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl)ben
                        zo[b]thiophène-2-carboxamide--lH-imidazole
                        (1:1)
           104795-68-8 3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(lH-tétrazole-5-yl)ben
                        zo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium
            63 675-74-1 6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène
           138564-59-7 5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonit
                        rile
2934 90 70  25229-97-4 2-cyano-3-morpholinoacrylamide
2934 90 80 119221-49-7 5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl)
                        -2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol
           147086-81-5 7,7-dioxyde de
                        (4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]th
                        iopyranne-4-o1
2934 90 98  71420-85-4 acide
                        7-amino-3-[1-(suifométhyl)-lH-tétrazole-5-ylthi
                        ométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium
           110314-42-6 acide
                        5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-ca
                        rboxylique
                                         /tf
 ---pagebreak---             27255-72-7 acide
                       3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxy
                       lique
               58-61-7 adenosine
2934 90 98 152305-23-2 (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one
           147027-10-9 (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-l,2-dihydropyrimidine-
                       1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de
                       (1R,2S,5R)-menthyle
            29706-84-1 3'-azido-3'-désoxy-5'-0-tritylthymidine
           131986-28-2 3-(4-chloro-l,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine
           107452-89-1 omega-conotoxine M VIIA
           126429-09-2 2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl
                       )oxazole-4-ylméthanol
           126813-11-4 (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-més
                       ylphényl)oxazole-4-ylméthanol
             4097-22-7 2',3'-didésoxyadénosine
           139264-17-8 (S)-4-{[3-(2-diméthylaminoéthyl)-lH-indole-5-yl
                       ]méthyl}oxazolidine-2-one
           110351-94-5  (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-lH-pyranno[3,
                       4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione
           140841-32-3 6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl)
                       phénoxyméthyl]-l-méthyl-2-quinolone
            94732-98-6 1-(l-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl
                       ]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-lH-benzimidaz
                       ole-2-thione
           125995-03-1 (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-
                       phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-l-yl]éthyl}-4
                       -hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one
           147126-62-3 (2R,5R)-5-hydroxy-l,3-oxathiolanne-2-carboxylat
                       e de (1RV 2S,5R)-menthyle
            51762-51-7 3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxyla
                       te de benzhydryle
           131988-19-7 iodure de
                       3-(4-hexyloxy-l,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylp
                       yridinium
           104218-44-2 3'-0-mésyl-5'-O-tritylthymidine
                0-00-0 (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétr
                       ahydrophtalimide
            32231-06-4 1-pipéronylpipérazine
            55612-11-8 5'-O-tritylthymidine
2935 00 90 150975-95-4 aci.de 5-méthanesulfonàmidoindole-2-carboxylique
           151140-66-8 (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonami
                       de
           112101-81-2 5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfona
                       mi de
           120298-38-6 7,7-dioxyde de
                       N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2
                       ,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide
            84522-34-9 4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benz
                       ènesulfonamide de sodium
2939 10 00  66820-84-6 (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate
2940 00 90  13035-61-5 1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose
3824 90 64    330-95-0 1,3-bis(4-nitrophényl)urée--4,6-diméthylpyrimid
                       ine-2-ol (1:1)
                0-00-0 Concentré intermédiaire issu d'un milieu de
                       fermentation d'Escherichia coli génétiquement
                       modifié, contenant de 1'interferon humain
                       alpha-2b et destiné à la fabrication de
                       médicaments classés dans la position No 3 002 du
                       SH
                                        /f\
 ---pagebreak---                  0-00-0 Concentré intermédiaire issu d'un milieu de
                        fermentation d'Escherichia coli génétiquement
                        modifié, contenant un facteur de stimulation de
                        colonies granulocytes macrophages destiné à la
                        fabrication de médicaments classés dans la
                        position No 3002 du SH
3 824 90 64      0-00-0 Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de
                        fermentation de Micromonospora inyoensis
                        destinés à la fabrication des antibiotiques
                        sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI)
                 0-00-0 Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de
                        fermentation de Micromonospora purpurea
                        destinés à la fabrication des antibiotiques
                        sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine
                        (DCI)
            104832-01-1 (R)-6/7-diméthoxy-2-méthyl-l-(3,4,5-triméthoxyb
                        enzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine--acide
                        dibenzoyl-L-tartrique (1:1)
3824 90 95       0-00-0 7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la
                        forme d'une solution dans le toluène
3911 90     162430-94-6 1,6-hexanediamine, polymère avec
                        1,10-dibromodécane
3913 90 80   83513-48-8 danaparoïde sodique
 ---pagebreak---                                          Annexe HI
Ajouts à la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3,
                     désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI.
                                            M
 ---pagebreak--- aceturate
N-acetylglycinate
acistrate
acoxil
amsonate
benzathine
bézomil
buciclate
bunapsilate
butéprate
carbésilate
p-chlorobenzenesulfonate
ciclotate
cipionate
closilate
closylate
crobéfate
cromacate
cromésilate
cyclopentanepropionate
cyclotate
cypionate
dapropate
deanil
décil
dibudinate
dibunate
diéthanolamine
digolil
N,N-dimethyl-bêta-alanine
diolamine
docosil
dofosfate
edamine
edisylate
epolamine
erbumine
ester butylique
étabonate
éthanolamine
éthylènediamine
farnésil
fendizoate
fostedate
hibenzate
hybenzate
hyclate
hydrogenophosphate de tetradecyle
o-(4-hydroxybenzoyl)benzoate
isocaproate
lauril
laurilsulfate
laurilsulfate, sel de sodium
lauryl
laurylsulfate
laurylsulfate, sel de sodium
mégallate
métembonate
4-methylbicyclo[2.2.2]oct-2-ene-1 -carboxylate
mofétil
octil
olamine
oxoglurate
pendelide
                                               SU
 ---pagebreak--- pivoxétil
proxetil
 1 -pyrrolidineéthanol
stéaglate
ténoate
teprosilate
tofésilate
triclofénate
triéthanolamine
triflutate
trolamine
trométamol
tromethamine
troxundate
xinafoate
                       ft
 ---pagebreak---                                              Annexe IV
             DCI qui ne doivent plus bénéficier de l'admission en exonération des droits.
 Code NC            CAS RN         Denomination
2903  22 00         79-01-6        trichloroéthylène
2903  30, 10       811-97-2        norflurane
2903  51 10         58-89-9        lindane
2906  21 00        100-51-6        alcool benzylique
2915  29 00     82279-57-0         zinc, acétate basique de
2922  41 00         56-87-1        lysine
2922  42 90         56-86-0        acide glutamique
2922  49 10         56-40-6        glycine
2922  50 00         72-19-5        threonine
2923  10 10         67-48-1        chlorure de choline
2928  00 90         79-17-4        pimagédine
2930  90 20        111-48-8        thiodiglycol
2933  90 95         73-22-3        tryptophane
3102  70 10        156-62-7        carbimide calcique
3904  61 10       9002-84-0        politef
3906  90 90     54182-57-9         carbomère
3907  20              0-00-0       ester de macrogol
3907  20 12     25322-68-3         macrogol
3.907 20 21     25301-02-4         tyloxapol
3907  60 10    .25038-59-9         pégoterate
3908  10 00     25038-54-4         policapram
3910  00 00       9006-65-9        diméticone
3912  20 11       9004-70-0        pyroxyline
3912  31 00       9000-11-7        carmellose
3912  39 80       8063-82-9        hypromellose
                                                      an
 ---pagebreak---  ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                    ISSN 0254-1491
                                                           COM(96) 563 final
                                             DOCUMENTS
 FR                                                              02 05 09      15
                                        N° de catalogue : CB-CO-96-562-FR-C
                                                              ISBN 92-78-10885-5
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg
                                            15