CELEX: 32020D1725
Language: fr
Date: 2020-11-17 00:00:00
Title: Décision d’exécution (UE) 2020/1725 de la Commission du 17 novembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2020) 8128] (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

18.11.2020   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 386/38
               
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1725 DE LA COMMISSION
         du 17 novembre 2020
         modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Allemagne
         
            
               [notifiée sous le numéro C(2020) 8128]
            
         
         (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), et notamment son article 9, paragraphe 3,
         vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges à l’intérieur de l’Union de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (2), et notamment son article 10, paragraphe 3,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     La décision d’exécution (UE) 2020/1664 de la Commission (3) a été adoptée à la suite de la confirmation de la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) du sous-type H5N8 chez les oiseaux sauvages migrateurs et non migrateurs en Allemagne, ainsi que de l’apparition d’un foyer de ce virus dans une exploitation où sont détenus des volailles ou d’autres oiseaux captifs dans le district de Nordfriesland en Allemagne et de l’établissement de zones de protection et de surveillance par l’autorité compétente de cet État membre conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil (4).
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La décision d'exécution (UE) 2020/1664 prévoit que les zones de protection et de surveillance établies par l’Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones de protection et de surveillance figurant à l'annexe de ladite décision d'exécution.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Depuis la date d’adoption de la décision d’exécution (UE) 2020/1664, l’Allemagne a notifié à la Commission l’apparition de foyers supplémentaires d’IAHP du sous-type H5N8 dans des exploitations où sont détenus des volailles ou d’autres oiseaux captifs dans les districts de Segeberg et de Vorpommern-Rügen, et a pris les mesures requises conformément à la directive 2005/94/CE, y compris l’établissement de zones de protection et de surveillance autour de ces nouveaux foyers.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     La Commission a examiné ces mesures en collaboration avec l’Allemagne et a pu s’assurer que les limites des zones de protection et de surveillance définies par l’autorité compétente de cet État membre se trouvaient à une distance suffisante des exploitations où des nouveaux foyers d’IAHP du sous-type H5N8 ont été confirmés.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     En vue de prévenir toute perturbation inutile des échanges dans l’Union et afin d’éviter que des pays tiers n’imposent des entraves injustifiées aux échanges commerciaux, il convient de décrire rapidement au niveau de l’Union, en collaboration avec l’Allemagne, les nouvelles zones de protection et de surveillance établies par l’autorité allemande compétente, conformément à la directive 2005/94/CE. En conséquence, il convient de modifier les zones de protection et de surveillance énumérées pour l’Allemagne dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     En conséquence, en attendant la prochaine réunion du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, il convient de modifier l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 afin d’actualiser la définition des zones au niveau de l’Union de manière à prendre en considération les nouvelles zones de protection et de surveillance établies par l’Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE et la durée des restrictions qui y sont applicables.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Il y a donc lieu de modifier en conséquence la décision d’exécution (UE) 2020/1664.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Compte tenu de l’urgence de la situation épidémiologique dans l’Union en ce qui concerne la propagation de l’IAHP de sous-type H5N8, il importe que les modifications à apporter à l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 par la présente décision prennent effet le plus rapidement possible.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     La présente décision sera réexaminée lors de la prochaine réunion du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe de la présente décision.
         
         
            Article 2
            La République fédérale d’Allemagne est destinataire de la présente décision.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 17 novembre 2020.
            
               
                  Par la Commission
               
               Stella KYRIAKIDES
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.
         
            (2)  JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.
         
            (3)  Décision d'exécution (UE) 2020/1664 de la Commission du lundi 9 novembre 2020 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Suède (JO L 374 du 10.11.2020, p. 11).
         
            (4)  Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l’influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16).
      
      
         
            ANNEXE
            
               
                  
                     «ANNEXE
                     PARTIE A
                     Zone de protection visée à l’article 1er:
                     
                        État membre: Allemagne
                     
                     
                                 Zone comprenant:
                              
                              
                                 Applicable jusqu’au (conformément à l’article 29, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE)
                              
                           
                                 
                                    SCHLESWIG-HOLSTEIN
                                 
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Nordfriesland
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Hallig Oland
                                          
                                       
                              
                                 1.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Segeberg
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Latendorf
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Heidmühlen - exklusive des Bereiches zwischen Stellbrooker Weg und Osterau nördlich des Stellbrooker Moors
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Boostedt - Gebiet südlich der Ortschaft Boostedt (entlang Waldweg, Heidenbarg, Münsterberg, Heisterbarg, Zum Quellental, Tegelbar, Mühlenweg, Latendorfer Str.) sowie östlich und südlich des Bundeswehrgeländes
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rickling - Gebiet südlich der Rothenmühlenau und westlich der Straßen Alter Schönmoorer Weg und Kirschenweg bis zur Einmündung in die Schönmoorer Str., weiter südlich der Schönmoorer Str. bis zum Glinngraben und westlich des Glinngrabens
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Großenaspe - Gebiet westlich der Straßen Halloh und Eekholt sowie östlich des Wildparks Eekholt
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Forstgutsbezirk Buchholz
                                          
                                       
                              
                                 5.12.2020
                              
                           
                                 
                                    MECKLENBURG-VORPOMMERN
                                 
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Ostseeheilbad Zingst
                                          
                                       
                              
                                 9.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rambin - Ortsteile Drammendorf, Götemitz, Kasselvitz, Kasselvitzer Katen, Rothenkirchen, Sellentin, Rambin
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Samtens - Ortsteile Frankenthal, Muhlitz, Luttow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Gustow - Ortsteile Saalkow, Warksow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Poseritz - Ortsteile Datzow, Poseritz-Ausbau
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Altefähr - Ortsteil Kransdorf
                                          
                                       
                              
                                 7.12.2020
                              
                           PARTIE B
                     Zone de surveillance visée à l’article 1er:
                     
                        État membre: Allemagne
                     
                     
                                 Zone comprenant:
                              
                              
                                 Applicable jusqu’au (conformément à l’article 31 de la directive 2005/94/CE)
                              
                           
                                 
                                    SCHLESWIG-HOLSTEIN
                                 
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Nordfriesland
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Galmsbüll
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Dagebüll
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Ockholm
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Hallig Gröde
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Hallig Langeneß
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Wyk auf Föhr
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Wrixum
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Oevenum
                                          
                                       
                              
                                 10.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Nordfriesland
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Hallig Oland
                                          
                                       
                              
                                 du 2.12.2020 au 10.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Segeberg
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Daldorf - südlich des Hohenberger Wegs und der Ricklinger Str. sowie westlich der BAB 21
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rickling - exklusive des Gebiets in Part A
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Boostedt - exklusive des Gebiets in Part A
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Groß Kummerfeld
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Negernbötel – Gebiet westlich der BAB 21
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Stadt Wahlstedt
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Wittenborn - Gebiet westlich der Kieler Str. und nördlich der B 206
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Bark
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Todesfelde - Gebiet westlich der Verlängerung der Straße Hörn und nördlich des Bogens Poggensaal sowie nördlich der Todesfelder Straße (L 187)
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Hartenholm
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Hasenmoor
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Bimöhlen
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Großenaspe - exklusive des Gebiets in Part A
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Wiemersdorf - Gebiet östlich der Bahnstrecke Bad Bramstedt-Neumünster bis zur Bahnhofstraße sowie östlich der Straße Am Teich, des Verbindungsfeldweges zwischen Am Teich und Ziegeleiweg, östlich des Ziegeleiwegs bis zur Wiemersdorfer Au, nördlich der Wiemersdorfer Au und östlich der Straße Harzhorn
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Gönnebek
                                          
                                       
                              
                                 14.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Segeberg
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Latendorf
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Heidmühlen - exklusive des Bereiches zwischen Stellbrooker Weg und Osterau nördlich des Stellbrooker Moors
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Boostedt - Gebiet südlich der Ortschaft Boostedt (entlang Waldweg, Heidenbarg, Münsterberg, Heisterbarg, Zum Quellental, Tegelbar, Mühlenweg, Latendorfer Str.) sowie östlich und südlich des Bundeswehrgeländes
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rickling - Gebiet südlich der Rothenmühlenau und westlich der Straßen Alter Schönmoorer Weg und Kirschenweg bis zur Einmündung in die Schönmoorer Str., weiter südlich der Schönmoorer Str. bis zum Glinngraben und westlich des Glinngrabens
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Großenaspe - Gebiet westlich der Straßen Halloh und Eekholt sowie östlich des Wildparks Eekholt
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Forstgutsbezirk Buchholz
                                          
                                       
                              
                                 du 6.12.2020 au 14.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Kreisfreie Stadt Neumünster
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             von der Kreisgrenze zum Kreis Segeberg stadteinwärts auf der Altonaer Straße bis zum Holsatenring, ostwärts entlang Holsatenring und Sachsenring bis zur Kreuzung Haart, an der Kreuzung Haart / Sachsenring südostwärts Richtung Segeberg bis zur Straße „Am Geilenbek”, von dort die Straße „Am Geilenbek” entlang bis zur Kreisgrenze des Kreises Plön, dann entlang der Stadtgrenze bis zur Kreisgrenze des Kreises Segeberg Höhe Kummerfelder Straße
                                          
                                       
                              
                                 14.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Plön
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Bönebüttel - von der Stadtgrenze Neumünster südlich der Bundesstraße B430 bis zur Straße Sickfurt, dann südlich der Straße Börringbaumer Weg bis zum Wiesenweg
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rendswühren - südlich der Straße Wiesenweg und Neuenrader Weg bis zur B430, dann südlich der B430 bis zur Straße Gönnebeker Weg, dann südwestlich der Straße Gönnebeker Weg und der Straße Böhren bis zur Kreisgrenze des Kreises Segeberg
                                          
                                       
                              
                                 14.12.2020
                              
                           
                                 
                                    MECKLENBURG-VORPOMMERN
                                 
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Ostseebad Prerow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Wieck a. Darß
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Pruchten
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Stadt Barth einschließlich der Ortsteile Tannenheim, Planitz, Glöwitz, Fahrenkamp
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Fuhlendorf - Ortsteile Bodstedt, Fuhlendorf
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Kenz-Küstrow, Ortsteile: Dabitz und Küstrow
                                          
                                       
                              
                                 18.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Ostseeheilbad Zingst
                                          
                                       
                              
                                 du 10.12.2020 au 18.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Dreschvitz
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Ummanz - Ortsteile Lüßvitz, Moordorf, Unrow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Sehlen - Ortsteil Sehlen
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Garz - Ortsteile Buhse, Bietegast, Garz, Dumsevitz, Gützlaffshagen, Heidenfelde, Karnitz, Klein Stubben, Kniepow, Koldevitz, Kowall, Poltenbusch, Rosengarten, Swine, Wendorf
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Poseritz - Ortsteile Poseritz, Glutzow-Siedlung, Glutzow-Hof, Groß Stubben, Klein Grabow, Luppath, Mellnitz, Mellnitz Hof, Mellnitz Siedlung, Neparmitz, Neparmitz Ausbau, Puddemin, Renz, Swantow, Üselitz, Venzvitz, Wulfsberg, Zeiten
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Gustow - Ortsteile Benz, Gustow, Drigge, Nesebanz, Prosnitz, Sissow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Altefähr - Ortsteile Altefähr, Barnkevitz, Grahlhof, Jarkvitz, Klein Bandelvitz, Scharpitz, Poppelvitz, Groß Bandelvitz, Papenhagen
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rambin - Ortsteile Bessin, Breesen, Grabitz, Kasselvitz-Ausbau, Giesendorf, Gurvitz, Neuendorfer Katen
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Samtens - Ortsteile Berglase, Samtens, Dumrade, Tolkmitz, Natzevitz, Stönkvitz, Zirkow-Hof, Negast, Sehrow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Putbus - Ortsteile Dumgenevitz, Krimvitz, Strachtitz
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Hansestadt Stralsund
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Sundhagen - Ortsteile Niederhof, Neuhof
                                          
                                       
                              
                                 16.12.2020
                              
                           
                                 
                                    Landkreis Vorpommern-Rügen
                                 
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Rambin - Ortsteile Drammendorf, Götemitz, Kasselvitz, Kasselvitzer Katen, Rothenkirchen, Sellentin, Rambin
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Samtens - Ortsteile Frankenthal, Muhlitz, Luttow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Gustow - Ortsteile Saalkow, Warksow
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Poseritz - Ortsteile Datzow, Poseritz-Ausbau
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             Gemeinde Altefähr - Ortsteil Kransdorf
                                          
                                       
                              
                                 du 8.12.2020 au 16.12.2020
                              
                           
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