CELEX: 31974R1246
Language: fr
Date: 1974-05-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1246/74 de la Commission, du 16 mai 1974, modifiant les montants compensatoires monétaires

20 . 5 . 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 137/ 1
                                                                   I
                              (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                      RÈGLEMENT N° 1246/74 DE LA COMMISSION
                                                             du 16 mai 1974
                                        modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                          considérant que, en vertu du règlement ( CEE) n°
EUROPÉENNES,                                                           2958 /73 du Conseil, du 31 octobre 1973 (7 ), modifié
                                                                       par le règlement ( CEE) n° 197/74 (8), un taux de
vu le traité instituant la Communauté économique                       conversion représentatif à appliquer pour la lire ita­
européenne,                                                            lienne avec effet au 1er janvier 1974 dans le secteur
                                                                       agricole a été fixé ; que l'article 4 ter nouveau du
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                        règlement ( CEE) n0 974/71 a cependant prévu que les
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique                 effets économiques de cette mesure sont, pour les
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                    produits pour lesquels une campagne de commerciali­
la suite de l'élargissement temporaire des marges de                   sation est déterminée, en règle générale reportés au
fluctuation des monnaies de certains États mem­                        début de la campagne 1974/ 1975 ; que, à cet effet,
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement                     aux termes dudit article, les prix d'intervention ou
( CEE) n° 3450/73 (2 ), et notamment son article 3 ,                   d'achat valables en Italie sont, jusqu 'à la fin de la
                                                                       campagne de commercialisation 1973/ 1974, fixés au
considérant que les montants compensatoires moné­                      niveau exprimé en lires résultant de l'application des
taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont                 dispositions en vigueur au 31 décembre 1973 et en ce
été fixés par le règlement (CEE) n° 218/74 de la                       qui concerne le sucre au 31 octobre 1973 ; que, pour
Commission du 25 janvier 1974 (3), modifié en der­                     les produits pour lesquels des montants compensa­
nier lieu par le règlement (CEE) n° 1191 /74 (4 ) ;                     toires monétaires sont d'application, il faut tenir
                                                                       compte dans la fixation de ces montants de l'inci­
considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement                  dence des mesures précitées,
( CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires moné­
taires doivent être modifiés si l'écart visé à l'article 2
paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au
moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
dente ; que cette modification des montants compen­
satoires doit être effectuée en fonction de la modi­
fication de l'écart ;                                                                        Article premier
considérant que le règlement ( CEE) n0 1463 /73 de !a
                                                                        1.     Les colonnes United Kingdom et Ireland de
Commission, du 30 mai 1973 (5), modifié en dernier
                                                                        l'annexe I du règlement ( CEE ) n° 218 / 74 sont rem­
lieu par le règlement (CEE) n° 1099 /74 (6 ), a établi                  placées par celles figurant à l'annexe I du présent
les modalités d'application du règlement ( CEE)                         règlement.
n° 974/71 ; que les cours de change au comptant,
constatés conformément au règlement ( CEE)
n0 1463 /73 au cours de la période du 8 au 14 mai                       2.     Les annexes II et III du règlement ( CEE)
 1974 pour la livre sterling, conduisent à un écart                     n0 218 /74 sont remplacées par les annexes II et III du
s'éloignant de plus de 1 point par rapport au pour­                     présent règlement.
centage retenu pour la fixation précédente des mon­
tants compensatoires monétaires ;
                                                                                                    Article 2
 i1)  JO n» L 106 du 12. 5 . 1971 , p . 1 .                             Le présent règlement entre en vigueur le 20 mai 1974.
(2)   JO n 0 L 353 du 22. 12. 1973 , p. 25
(s)   JO no L 24 du 28 . 1 . 1974, p. 1 .
 (4 ) JO n« L 130 du 13 . 5 . 1974 , p . 1 .
 (5)  JO no L 146 du 4 . 6 . 1973 , p . 1 .                             (7) JO n" L 303 du 1 . 11 . 1973 , p. 1 .
(«)   JO no L 122 du 4 . 5 . 1974, p. 24 .                              (8 ) JO no L 22 du 26 . 1 . 1974, p . 2.
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           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre .
           Fait à Bruxelles, le 16 mai 1974.
                                                                         Par la Commission
                                                                          P. J. LARDINOIS
                                                                     Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                                Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 137/ 3
                    ANNEXE / — ANNEX I — ANHANG I — ALLECATO / — BIJLAGE 1 — BILAG
                                PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE I a — DEEL 1 — DEL 1
                                 SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                         SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                             Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                     Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                  Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                   Montants à octroyer à l'importation
                                                                                       et à percevoir à l'exportation
                                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                                           and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                        N0 du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                               CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                       de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                         Position i den fælles toldtarif                                 og opkræves ved udførsel
                                                                 United Kingdom           Ireland            Italia       France
                                                                         £/t                 ¿/t             Lit./t        FF/t
                                        1                                 5                   6                7             8
                  10.01 A i1)                                         5,443                7,998
                  10.01 B                                             5,130                8,205
                  10.02                                               4,406                7,230
                  10.03                                               4,845                6,765
                  10.04                                               4,797                6,359
                  10.05 B                                             5,012                6,085
                  10.07 B                                             4,894                6,427
                   10.07 C                                            4,906                5,881
                   11.01 A                                            6,900              10,217
                   11.01 B                                            5,449                9,141
                   11.02 AI a)                                        6,675              10,893
                   11.02 Alb)                                         7,452              11,034
            (l) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine par la
                 dénaturation visée à l'article 7 du règlement n0 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
            (l) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
                 Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley.
            i 1) Der Betrag für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr.
                 120/67/EWG für die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichs­
                 betrag.
            t1) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui
                  all'articolo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
            (l) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
                 van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
            t1 ) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet
                 gjort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
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                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bii
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                                            £/100 kg          £/ 100 kg          Lit./ lOO kg   FF/100 kg
                                  1                             5                  6                   7            8
                11.01 C                                      0,872             1,218
                11.01 D                                      0,863             1,145
                11.01 E I                                    0,902              1,095
                11.01 E II                                   0,511             0,621
                11.01 H                                      0,499             0,656
                11.01 K                                      0,500             0,600
                11.02 A II                                   0,793              1,301
                11.02 A III                                  0,872              1,218
                11.02 A IV                                   0,863              1,145
                11.02 A V a) 1                               0,984 (2)         0,984 (2)
                11.02 A V a) 2                               0,902              1,095
                11.02 A V b)                                 0,511             0,621
                11.02 A VIII                                 0,499             0,656
                11.02 A IX                                   0,500             0,600
                11.02 B   I a) 1                             0,775              1,082
               11.02 B    I a) 2 aa)                         0,489             0,649
                11.02 B   I a) 2 bb)                         0,863              1,145
               11.02 B    I a) 4                             0,783              1,028
               11.02 B    I b) 1                             0,775              1,082
               11.02 B    I b) 2                             0,489              1,145
               11.02 B    I b) 4                             0,783              1,028
               11.02 B    II a)                              0,724              1,064
               11.02 B    II b)                              0,586              0,962
               11.02 B    II c)                              0,802              0,974
               11.02 B    II d)                              0,785              0,941
               11.02 C I                                     0,871              1,280
               11.02 C II                                    0,705              1,157
               11.02 C III                                   1,211              1,691
               11.02 C IV                                    0,768              1,017
               11.02 C V                                     0,802              0,974
               11.02 C VII                                   0,783              1,028
               11.02 C VIII                                  0,785              0,941
               11.02 D I                                     0,555              0,816
               11.02 D II                                    0,449              0,737
               11.02 D III                                   0,494              0,690
               11.02 D IV                                    0,489              0,649
               11.02 D V                                     0,511              0,621
               11.02 D VII                                   0,499              0,656
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 137/5
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                   Position i den fælles toldtarif
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom          Ireland              Italia       France
                                                           £/100 kg           £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                  1                            5                   6                   7            8
             11.02 D VIII                                   0,500               0,600
             11.02 E I a) 1                                 0,494               0,690
             11.02 E I a) 2                                 0,489               0,649
             11.02 E I a) 4                                 0,499               0,656
             11.02 E I b) 1                                 0,969               1,353
             11.02 E I b) 2                                 0,959               1,272
             11.02 E I b) 4                                 0,881               1,157
              11.02 E II a)                                 0,980               1,440
              11.02 E II b)                                 0,793               1,301
              11.02 E II cj                                 0,902               1,095
              11.02 E II d)                                 0,883               1,059
              11.02 F I                                     0,980               1,440
              11.02 F II                                    0,793               1,301
              11.02 F III                                   0,872               1,218
              11.02 F IV                                    0,863               1,145
              11.02 F V                                     0,902               1,095
              11.02 F VIII                                  0,499               0,656
              11.02 F IX                                    0,500               0,600
              11.02 G I                                     0,408               0,600
              11.02 G II                                    0,376               0,456
              11.06 A                                       0,087               0,122
              11.06 B I                                     0,880               0,880
              11.06 B II                                    0,807               0,980
              11.07 A I a)                                  0,969                1,424
              11.07 A I b)                                  0,724                1,064
              11.07 λ Π a)                                  0,862                1,204
              11.07 A Π b)                                  0,644               0,900
              11.07 B                                       0,751                1,049
              11.08 AI                                      0,880               0,880
              11.08 A ΙΠ                                    1,203                1,203
              11.08 AIV                                     0,880                0,880
              11.08 A V                                     0,880                0,880
              11.09 A                                       2,187                2,187
              11.09 B                                       2,187                2,187
              17.02 B II a)                                 1,148 (3)            1,148 (3)
              17.02 B II b)                                 0,880 ( 3)           0,880 (3)
              17.05 B I                                      1,148               1,148
              17.05 B II                                    0,880                0,880
 ---pagebreak--- N° L 137/6                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 20 . 5 . 74
                                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                                        et à percevoir à l'exportation
                                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                                           and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                        de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                                   og opkræves ved udførsel
                                                                 United Kingdom           Ireland              Italia      France
                                                                     £/100 kg            £/100 kg           Lit./100 kg   FF/100 kg
                                      1                                  5                   6               '   7            8
                 23.02 A I a)                                         0,153               0,208
                 23.02 A I b) 1                                       0,245               0,334
                 23.02 A I b) 2                                       0,490               0,667
                 23.02 A II a)                                        0,122               0,167
                 23.02 A II b)                                        0,490               0,667
                 23.03 A I                                            1,093               1,093
                 23.07 B I a) 1                                       0,080               0,097
                 23.07 B I a) 2                                       0,995 (4)           1,013 (4)
                 23.07 B I b) 1                                       0,251               0,304
                 23.07.B I b) 2                                       1,166 (5)           1,219 (5)
                 23.07 B I c) 1                                       0,501               0,608
                23.07 B I c) 2                                        1,416 (6)           1,524 (e)
           (*) Montants compensatoires de base pour les échanges intracommunautaires. Pour les échanges avec les pays tiers, les
                montants compensatoires valables sont les suivants :
           (*) Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the relevant
               compensatory amounts are as follows :
           (*) Basisausgleichsbeträge fur innergemeinschaftlichen Handel. Für den Handel mit Drittländern gelten folgende Aus­
               gleichsbeträge :
           {*) Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli importi compensativi
               sono i seguenti :
           (*) Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer binnen de Gemeenschap. Voor het handelsverkeer met
               derde landen gelden de volgende compenserende bedragen :
           C) Basisudligningsbetøb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende udligningsbeløb :
               — U.K. 0,902 £
               — IRL. 1,095 £
           (3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement n° 189/66/ CEE, soumis
               au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B II.
           (*) Pursuant to Regulation No 189/66/EEC the product falling with subheading No 17.02 B 1 is subject to the same
               compensatory amount as products falling within subheading No 17.02 B II.
           (®) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/EWG dem
               gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
           (s) II prodotto di cui alia sottovoce tariffaria n. 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento n. 189/66/CEE, allo stesso
               importo compensativo previsto per i prodotti di cui alia sottovoce n. 17.02 B II.
           (*) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG onderworpen
               aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
           (*) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr. 189/66/EØF underkastet samme
               udligningsbeløb, som varer henhørende under pos. 17.02 B II.
           (4) (®) (*) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                       In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                       Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgenden Koetfizienten multipliziert :
                       Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente :
                       In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                       Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                       (*) 1,5485
                       (') 1,4532
                       (•) 1,3597
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 137/7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
               SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                        SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van her gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland             Italia       France
                                                             £/100 kg          £/100 kg          Lit./100 kg    FF/100 kg
                                    1                           5                   6                  7             8
               01.03 A II a)                                  4,160              4,160
               01.03 A II b)                                  4,891              4,891
               02.01 A III a) 1                               6,361              6,361
               02.01 A ΙΠ a) 2                                9,859              9,859
               02.01 A III a) 3                               7,760              7,760
               02.01 A III a) 4                              10,304            10,304
               02.01 A III a) 5                               5,534              5,534
               02.01 A III a) 6 aa)                          10,304            10,304
            ex 02.01 A III a) 6 bb) i1)                      10,304            10,304
            ex 02.01 A III a) 6 bb) (*)                       7,760              7,760
               02.05 A I                                      2,671              2,671
               02.05 A II                                     3,117              3,117
               02.05 B                                        1,527              1,527
               02.06 B I a) 1                                 6,361              6,361
               02.06 B I a) 2 aa)                             8,587              8,587
               02.06 B I a) 2 bb)                             8,587              8,587
               02.06 B I a) 2 cc)                             9,541              9,541
               02.06 B I a) 3                                 9,859              9,859
               02.06 B I a) 4                                 7,760              7,760
               02.06 B I a) 5                                10,304            10,304
               02.06 B   I a) 6                               5,534              5,534
            ex 02.06 B   I a) 7 (*)                          10,304             10,304
            ex 02.06 B   I a) 7 (2)                           7,760              7,760
               02.06 B   I b) 1                               9,541              9,541
               02.06 B   I b) 2 aa)                           9,541               9,541
               02.06 B   I  b) 2  bb)                         9,541               9,541
               02.06 B   I  b) 2  cc)                        10,495             10,495
               02.06 B   I  b) 3  aa)                        12,721             12,721
               02.06 B   I  b) 3  bb)                        17,937             17,937
               02.06 B   I  b) 4  aa)                         8,905               8,905
               02.06 B   I  b) 4  bb)                        14,121             14,121
               02.06 B   I  b) 5  aa)                        13,357             13,357
 ---pagebreak--- N° L 137/ 8                              Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 5 . 74
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                            Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                      N0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                       Position i den fælles toldtarif
                                                                                  og opkræves ved udførsel
                                                            United Kingdom        Ireland               Italia      France
                                                                £/100 kg         £/100 kg           Lit. /lOO kg   FF/100 kg
                                      1                            5                  6                    7           8
                02.06   B   I b) 5 bb)                          17,746            17,746
                02.06    B  I b) 6 aa)                           6,361             6,361
                 02.06   B  I b) 6 bb)                           9,223             9,223
                 02.06   B  I b) 7 aa)                          13,357            13,357
                 02.06   B  I b) 7 bb)                          17,937            17,937
                 02.06 B II a)                                   2,035             2,035
                 02.06 B II c)                                   6,679             6,679
                 02.06   B II d)                                 7,696             7,696
                 02.06   B II e)                                 3,816             3,816
                 02.06   B II f)                                 5,597             5,597
                 02.06   B II g)                                 5,597             5,597
                 15.01   A I (a)                                 2,035             2,035
                 15.01 A II                                      2,035             2,035
                 16.01 A                                         9,732             9,732
                 16.01 B I (b)                                  15,902            15,902
                 16.01 B TI (b)                                 11,195            11,195
                 16.02 A II                                      8,968             8,968
                 16.02 B III a) 1 aa)                           16,856            16,856
                 16.02 B III a) 1 bb)                           13,993            13,993
                 16.02 B III a) 1 cc)                            9,541             9,541
                 16.02 B III a) 2                                7,951             7,951
                 16.02 B III a) 3                                4,707             4,707
            C) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
                — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                — Filet».
            (l) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
                — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless;
                — Loins and cuts of loins, boned or boneless;
                — Tenderloins.
            (*) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Filet.
            (') — Prosciutti, anche in parti, disossati;
                — Spalle, anche in parti, disossate;
                — Lombate, anche in parti, disossate;
                — Filetto .
            (') — Ham en delen van ham, zonder been ;
                — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
                — Filet .
            (') — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                — Bov OK stykker deraf, udbenet ;
                — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet;
                — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  N0 L 137/ 9
            (') Produits autres que ceux visés sous f1) .
            (*) Other products than those falling under ('}.
            (*) Andere Erzeugnisse als unter (,1) genannt.
            (») Prodotti diversi da quelli di cui al punto (l).
            (') Andere produkten dan vermeld bij (*).
            (*) Varer med undtagelse af de under (*) nævnte.
            (a)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
            (a ) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
            (a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen,
            (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            (a ) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                 autoriteiten.
            (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                 liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                 halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conter­
•                vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                 alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene pä grundlag af
                 pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N0 L 137/ 10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               20 . 5 . 74
                                 PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                               SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                             RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                        OKSEKØD
                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts —
              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                     bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                                            and charged on exports
                                                                                  Beiträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          N0 du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                                 CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                    Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                      Beløb , der skal ydes ved indførsel
                          Position i den fælles toldtarif
                                                                                           og opkræves ved udførsel
                                                                     United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                                        £/100kg           £/ 100 kg          Lit./ lOO kg   FF/ 100 kg
                                         1                                  5                  6                    7            8
                                                      — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
             ex   01.02    A  II  a) O                                    5,446             6,049
              ex  01.02    A  II  a) (2)                                  5,446             6,049
             ex   01.02    A  II  b) (8)                                  5,446             6,049
             ex   01.02    A  II  b) (4) (5)                              5,446             6,049
                                                               — Poids net/ Net weight/Reingewicht/Peso netto/ Nettogewicht/ Nettovægt —
                  02.01 A II a) 1 aa) 11                                10,348             11,493
                 02.01 A II a) 1 aa) 22                                   8,278             9,195
                 02.01 A II a) 1 aa) 33                                 12,417            13,792
                 02.01 A II a) 1 bb) 11                                 10,348            11,493
                 02.01 A II a) 1 bb) 22                                   8,278             9,195
                 02.01 A II a) 1 bb) 33                                 12,417            13,792
                 02.01 A II a) 1 cc) 11                                 10,348            11,493
                 02.01 A II a) 1 cc) 22                                 11,818            13,127
                 02.01 A II a) 2 aa) (e)                                 9,204            10,223
                 02.01 A II a) 2 bb) (6)                                 7,363              8,178
                 02.01     A  II a)  2 cc)   (6)                        11,505            12,779
                 02.01    A   II a)  2 dd)   11  (6)                     9,204            10,223
                 02.01    A   II a)  2 dd)   22  aaa) (6)               11,505            12,779
                 02.01    A   II a)  2 dd)   22  bbb) (·) ( 7 )         11,505            12,779
                 02.01    A   II a)  2 dd)   22  c¿c) (β)               11,505            12,779
                 02.06 C I a) 1                                         10,348            11,493
                 02.06 C I a) 2                                         11,818            13,127
             t1) Veaux destinés a l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
            (l)  Calves for fattening weighing less than 80 kg.
            (x)  Kälber mit einem Gewicht unter 80 kg, die für die Mast bestimmt sind .
            (')  Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
            (T ) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
            (] ) Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
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(*) Autres que ceux visés sous t}).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(') Calves other than those referred to in 11) above.
      Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(') Andere als die unter (l) genannten.
      Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(2) Diversi da quelli di cui alla nota i1).
      Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
 (a) Andere dan onder 11) bedoeld .
       De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaatden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
 (2) Andre end sådanne nævnt under (*).
       Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(3)    Jeunes bovins mâles ' destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
(3)    Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
(3)    Junge männliche Rinder mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg oder weniger, die für die Mast bestimmt sind.
(3)    Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d'un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
 (3)   Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg en meer en 300 kg of minder.
 (3)   Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
(4) Autres que ceux visés sous (3).
       L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(*) Cattle other than those referred to in (3) above.
       Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(*) Andere als die unter (3) genannten.
       Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(4) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
       Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
 (4) Andere dan onder (3) bedoeld .
       De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
 (4) Andre end sådanne nævnt under (3).
       Henførsel under denne underposition sker på betingelser , der fastsættes af de kompetente myndigheder.
 (5) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
       péennes :
       a) pour des génisses et vaches , autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du S immental et du Pinzgau ;
       b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simm entai, de la race de Schwyz et de la race
           de Fribourg.
 (s) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
       Communities :
       (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
       (b) for bulls, heifers, and cows , other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed , and the Friborg breed.
 (s) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
       Zollkontingents :
       a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh , Braunvieh , Gelbvieh , Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
       b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
 (5) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
       a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia , bruna, gialla , pezzata del Simmental e del Pinzgau,
       b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo .
 (5) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
       contingent :
       a) voor vaarzen en koeien , niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras , het gele ras , het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
       b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
 (5) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :            \
       a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå , brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
       b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
 (') Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite, d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
       péennes pour la viande bovine congelée .
   (') The compensatory amount will not be levied on meat imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
       Communities for frozen beef and veal.
 (') Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
       Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
  («) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite d'un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee
       per la carne bovina congelata.
  («) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
       contingent voor bevroren rundvlees.
 («) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fælleskaber
       for frosset kvægkød.
  (7) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
       des Communautés européennes.
  C) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
        Communities.
  (7) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
        schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
  (') L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato rilasciato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità com­
       petenti delle Comunità europee.
  (7) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
        en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
  (7) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
       heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N° L 137/ 12                            Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 5 . 74
                              PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4
             SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                      SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                 SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                    Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                 Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Positioni den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                  £                £                 Lit.              FF
                                     1                           5                 6                  7                 8
                                                            — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
                01.05 A                                        0,182             0,232
                                                                    — 100 kg —
                01.05 B I                                      0,909             1,137
                01.05 B II                                     1,344             1,724
                01.05 B III­                                   1,054             1,351
                01.05 B IV                                     1,134             1,453
                01.05 B V                                      1,535             1,967
                02.02  A   I a)                                1,094             1,369
                02.02  A   I b)                                1,298             1,624
                02.02  A   I c)                                1,398             1,748
                02.02  A   II a)                               1,585             2,032
                02.02  A   II b)                               1,921             2,462
                02.02  A   II c)                               2,138             2,741
                02.02  A   III a)                              1,506             1,931
                02.02  A   III b)                              1,644             2,108
                02.02 A IV                                     1,619             2,076
                02.02 A V                                      2,192             2,810
                02.02 B I                                      3,383             4,322
                02.02 B II a) 1                                1,398             1,748
                02.02 B II a) 2                                2,138             2,741
                02.02 B   II  a) 3                             1,644             2,108
                02.02 B   II  a) 4                             1,619             2,076
                02.02 B   II  a) 5                             2,192             2,810
                02.02 B   II  b)                               1,128             1,441
               02.02 B    II  c)                               0,781             0,997
                02.02 B   II  d)  1                           2,713              3,478
               02.02 B    II  d)  2                           2,672             3,426
               02.02 B    II  d) 3                            2,142             2,680
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                             Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 137/ 13
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
            iIr . van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland              Italia              France
                                                                £                  £                  Lit                   FF
                                    1                           5                  6                    7                   8
                                                                   — 100 kg —
              02.02 B II e) 1                                 2,384              3,056
              02.02 B II e) 2 aa)                             1,296              1,661
              02.02 B II e) 2 bb)                             2,348              3,011
              02.02 B II e) 3                                 1,882              2,355
              02.02 B II f)                                   3,383              4,322
              02.02 C                                         0,781              0,997
              02.05 C                                         2,082              2,659
                                                          — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück / 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. —
              04.05 A I a)                                    0jll4             0jl45
                                                                   — 100 kg —
              04.05 A      I b)                               1,481              1,895
              04.05 B     I a) 1                              6,279              8,036
              04.05 B     I a) 2                              1,718              2,199
              04.05 B     I b) 1                              3,021              3,866
              04.05. B    I b) 2                              3,228              4,132
              04.05 B      I b) 3                             6,367              8,150
              35.02 A      II a) 1                            5,834              7,468
              35.02 A      II a) 2                            0,814              1,042
 ---pagebreak---                                             PARTIE 5
                    SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                            N° L 137/ 14
                            Montants compensatoires monétaires
                                                       Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                United Kingdom                      Ireland                              Italia                    France
       andises
                                    £/100 kg                     £/100 kg                             Lit./lOO kg                 FF/100 kg
                              (a)                (b)       (a)                  (b)             (a)                 (b)     (a)               (b)
                                        6                              7                                   8                         9
                                                                               —
                                              —
                           0,038                        0,038
                           0,556 Π          0,099 H     0,556                 0,155
                           0,496            0,099      0,496                  0,155
                           0,387            0,099       0,387                 0,155
                           0,312            0,099       0,312                 0,155
                                             —                                 —
                           1,850                        1,850
ieure ou égale à
                                                                               —
                                              —
                           1,233                        1,233
                                                                               —
                                              —
                           0,617                        0,617
                                                                               —
                                              —
                           6,351                        6,351
                           4,700            0,099      4,700                  0,155
                           4,700            0,099       4,700                 0,155
                           3,811            0,099       3,811                 0,155
                                                                                                                                                    Journal officiel des Communautés européennes
                                              —                                —
                           6,351 0 )                    6,351 i1)
                           4,700            0,099       4,700                 0,155
                           4,700            0,099       4,700                 0,155
                           3,811            0,099       3,811                 0,155
                                                                               —
                                              —
                           2,053                        2,497
      tique non grasst :
                           1,269            0,099       1,269                 0,155
                           2,308            0,099       2,308                 0,155
                           0,0672 (2)                   0,0731 (2)
                              kg                           kg
                                              —                                —
                           0,0688 (2)                   0,0772 (2)                                                                                         20 . 5 . 74
                              kg                            kg
 ---pagebreak---                                                      Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                            United Kingdom                       Ireland                              Italia                      France
                                                                                                                                                       20 . 5 . 74
       dises
                                £/ 100 kg                     £/ 100 kg                            Lit . / 100 kg                FF/ 100 kg
                          (a)                (b)        (a)                 (b)              (a)                    ( b)   (a)                ib :
                                    6                              7                                     8                           9
                                             —
                                                                            —
                      0,0697 ( 2)                    0,0795 (2)
                          kg                             kg
                                         __
                      0,0719 (2 )                    0,0850 (2)
                          kg                             kg
                                         _
                      0,0635 (2 )                    0,0635 ( 2)
                         kg                              kg
                      0,0470 ( 2)       0,099        0,0470 (2)            0,155
                         kg                              kg
                      0,0381 (2)        0,099        0,0381 (2)            0,155
                          kg                             kg
                                         _
                      0,0635 (2)                     0,0635 (2)
                         kg                              kg
                                                                                                                                                     Journal officiel des
                      0,0470 (2)        0,099        0,0470 (2)            0,155
                         kg                             kg
                      0,0381 (2)        0,099        0,0381 (2)            0,155
                         kg                             kg
                      2,545 (3)                      3,069 (3)
                      0,0162 (2)        0,099        0,0162 (2)            0,155
                         kg                              kg
   es grasses :
                        —
                                                       —
                                        0,099                              0,155
 et inférieure à
                      8,226 (6)                     12,815
                                                                                                                                                     Communautés européennes
                                             —
                                                                            —
  4)                  8,432 (6)                     13,135
                        —
                                                       —
                                        0,099                              0,155
                                         —                                  —
                     11,100                         13,233
                                         —                                  —
                      8,864                        * 10,783
                                         —                                  —
                      7,207                          8,736
   t du Parmigiano
                                         —
                                                                            —
                     13,118                         15,147
                                         —                                  —
                     10,072 ( 7)                    12,208                                                                                               N° L 137/ 15
 ---pagebreak---                                                             Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                                   N° L 137/ 16
                                 United Kingdom                        Ireland                              Italia                      France
        ndises
                                     £/100 kg                          £/100 kg                           Lit./100 kg                  FF/ 100 kg
                               (a)                (b)          (a)                (b)               (a)                 (b)      (a)                (b)
                                             6                               7                                 8                           9
                                                        —                          —
                              9,504                          11,297
   lone, Ragusano,
   a, Fynbo, Gouda,
  lsit, ainsi que les
  oids d'eau dans
   rieure ou égale
                              9,504                          11,297
 Saint-Nectaire,
      erkäse ainsi que
   en poids d'eau
 se supérieure à
                              7,471                            8,826
                                                        —                         —
                               3,813                           4,471
                                                        —                         —
                              13,118                          15,147
                                                        —                         —
                               6,845                           9,085
                                                        —                         —
                               2,654                           2,654
                                                        —                         —
                               2,654                           2,654
                                                                                                                                                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                        —                         —
                               2,194 (5)                       2,194   (5)
                                                        —                         —
                               2,926   (5)                     2,926   (5)
                                                        —                         —
                               3,006   (5)                     3,023   (5)
                                                        —                         —
                               2,445   (5)                     2,499   (5)
                                                        —                         —
                               3,108   (5)                     3,108   (5)
      par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                20 . 5 . 74
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                            Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 137/ 17
                                                              Notes
            (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base ainsi
                que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 1,160.
            H Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à
                l'article 2 du règlement ( CEE) n° 990/72, ce montant est réduit à :
                — 3,657 £ par 100 kg pour le Royaume-Uni et l'Irlande.
            (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                     dans 100 kilogrammes de produit ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 0,0159 £ pour le Royaume-Uni,
                    — 0,0174 £ pour l'Irlande.
            (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 0,0159 £ pour le Royaume-Uni ,
                    — 0,0174 £ pour l'Irlande.
            (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                — au règlement (CEE) n° 1519/72 (JO n° L 162 du 18 . 7. 1972), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,2,
                — au règlement (CEE) n° 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4 ; toutefois, pour le Royaume-Uni, ce coefficient est 0,8.
                — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n0 L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4,
                — aux règlements (CEE) nos 1282/72 (JO n« L 142 du 22. 6. 1972), 1717/72 (JO n° L 181
                     du 9. 8 . 1972), 2537/72 (JO n« L 272 du 5 . 12. 1972) et 1412/73 (JO n® L 142 du
                     29. 5 . 1973 ), ce montant est affecté du coefficient 0.
            (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7363.
            (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                n° 18 , le montant compensatoire est 6,187 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                coefficient.
            (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                n° 18, le montant compensatoire est 5,342 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                coefficient.
            Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
            pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                     N° L 137/ 18
                                             PARTIE 6.
                                       SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                                                         Montants à octroyer à l'importation et à
                                                                                percevoir à l'exportation
                  Désignation des produits
                                                              Royaume-L ni       Irlande           Italie           France
                                                                   £                  £            Lit.              FF
in de table'd'un titre alcoométrique acquis non inférieur                de gré/hl   —
 8°5 et un titre alcoométrique total non supérieur à 15°
 nsi que les vins rouges, rosés et blancs importés               0,107               0,107
in de table du type R III au sens du règlement (CEE)                         hl —
  945/70 ainsi que les vins rouges présentés à l'importa­
 on sous le nom du cépage Portugieser                            1,752               1,752
                                                                                                                             Journal officiel des Communautés européennes
in /de table des types A II et A III au sens du règlement
 EE) n° 945/70 ainsi que les vins blancs présentés à
  mportation sous le nom de cépage Riesling ou Sylvaner          2,442               2,442
                                                                                                                                    20 . 5 . 74
 ---pagebreak---   20 . 5 . 74                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 137/ 19
                                       PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
      SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                   Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                                et à percevoir à l'exportation (x)
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                   and charged on exports (*)
                                                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N° du tarif douanier commun                                   bei der Ausfuhr erhoben werden f1)
                                      CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione f1)
                           Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                               de uitvoer te heffen bedragen (*)
                         Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                Position i den fælles toldtarif
                                                                                                  og opkræves ved udførsel (*)
                                                                         United Kingdom             Ireland            Italia            France
                                                                                 £                     £                Lit.               FF
                                               1                                5                      6                 7                   8
                                                                                    — 100 kg —
                         17.01 A I                                           0,908                   1,057
                         17.01 B I                                           1,591                   1,740
                         17.01 B II                                          1,261                   1,480
                                                       par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (*)
                                                             by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (")
                                                     e 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (*)
                                                     per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (*)
                                               per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (a)
                                             ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (*)
                         17.02 ex D (8)                                      0,0159                  0,0174
                         17.02 E                                    •        0,0159                  0,0174
                         17.02 ex F (4)                                      0,0159                  0,0174
                         17.05 ex C (6)                                      0,0159                 0,0174
 (l) Aucun montant compensatoire n est appliqué au sucre exporté en                      C) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calco­
     vertu de l'article 25 du règlement n0 1009/67/CEE ou au sucre importé                    lati in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni
     en vertu des dispositions du protocole n° 17 de l'acte joint au traité                   dell'articolo 7 paragrafo 2 del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
     d'adhésion.                                                                              trattisi di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
(l) No compensatory amounts are applied to sugar exported pursuant                            l'articolo 13 del regolamento ( CEE) n. 394/70 qualora trattisi di
     to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC or to sugar imported                         un'esportazione.
     pursuant to Protocol No 17 of the Act appended to the Treaty of                     (*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
     Accession.                                                                               gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artjkel 7,
t1) Auf gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausgeführ­                            lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
     ten Zucker oder auf gemäß den Bestimmungen des Protokolls Nr. 17                        artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
     der dem Beitrittsvertrag beigefügten Akte eingeführten Zucker wird                  (*) Indholdet af saccharose, herunder indholdet aí andet som saccha­
     kein Ausgleichsbetrag angewandt.                                                        rose beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
(*) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero esportato                          stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/ 68 ved indførsel og i henhold til
     in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 dèi regolamento n. 1009/                   oestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
     67/CEE nonché allo zucchero importato in virtù delle disposizioni
     del protocollo n. 17 dell'atto allegato al trattato di adesione.                   (*) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
 (x) Er wordt geen compenserend bedrag toegepast bij de uitvoer van                     I3) Other sugars and syrups excluding sorbose.
     suiker krachtens de bepalingen van artikel 25 van Verordening nr.                  (8) Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     1009/67/EEG of bij de invoer, van suiker krachtens de bepalingen                   (®)  Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     van Protocol nr. 17 van de aan het Toetredingsverdrag gehechte                     (*)  Andere suikers en stropen, met uitzondering van                  sorbose.
     Akte.                                                                             H     Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
(!) Intet udligningsbeløb finder anvendelse pá sukker eksporteret efter                 (*)  Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     artikel 25 i forordning nr. 1009/67/EØF eller på sukker importeret
     efter bestemmelserne i protokol nr. 17 i tillægsakten til Tiltrædelses­
     traktaten.                                                                         (') Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
                                                                                        (*)  Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01 .
 (*) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés          (*)   Zucker der Tarifnummer 17.01 karamelisiert.
     en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de                    (4)   Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati.
     l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une im­              (*)   Karamel uit suiker van post 17.01 .
     portation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement           i*) Karamel under pos. 17.01.
     (CEE) n0 394/70 lors d'une exportation.
(*) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,                  (') Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation                      colorants.
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with Article             (*) Others excluding molasses containing added flavouring or colouring
     13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.                                material.
(*) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem                    (*) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
     als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­                (") Altri, esclusi i melassi aromatizzati o coloriti.
     einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.                       (*) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
     837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                        gevoegde kleurstoffen.
     Nr. 394/70 bestimmt.                                                                    Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farvestoffer.
 ---pagebreak--- N° L 137/20                            Journal officiel des Communautés européennes                                      20 . 5 . 74
                            PAR ILE 8 — PAKT 8 — 1 EIL 8 — FAR 1 1 8a — DEEL 8 — DEL 8
                           MARCHANDISES RELEVANT DU REGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                             MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                            VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
         Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                            £/100 kg         £/100 kg           Lit./100 kg    FF/100 kg
                                 1                              5               .6                   7             8
              18.06 A I                                      0,955             1,044
              18.06 A II                                     1,193             1,305
              18.06 A III                                    1,591             1,741
              18.06 B I                                       1,033            1,070
              18.06 B II a)                                   1,992            2,353
              18.06 B n b)                                   2,866             3,400
              18.06 C I                                      2,039             2,355
              18.06  C D a) 1                                0,716             0,783
              18.06  C n a) 2                                0,875             0,957
              18.06  C H b) 1                                1,676             1,916
              18.06  C D b) 2                                2,040             2,352
              18.06  C II b) 3                               2,397             2,788
              18.06  C n b) 4                                2,834             3,311
              18.06  D I a)                                  4,605             4,620
              18.06  D I b)                                  4,605             4,620
              18.06  D D a) 1                                1,960             2,265
              18.06  D U a) 2                                1,960             2,265
              18.06  D H b) 1                                6,346             7,585
              18.06  D II b) 2 aa)                           3,350             3,922
              18.06  D II b) 2 bb)                           6,346             7,585
              18.06  D II c)                                    0)               i1)
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                            Journal otticiel des Communautés européennes                                         N0 L 137 / 21
                                                                           Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                  and charged on exports
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                              e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
            Nr . van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                            Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                 og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom           Ireland               Italia      France
                                                            £/100 kg            £/100 kg           Lit./100 kg    FF/100 kg
                                    1                           5                    6                   7            8
              19.01 A                                         0,945                1,319
              19.01 B                                         0,770                1,075
               19.03 A                                        0,857                1,370
              19.03 B I                                       0,857                1,370
              19.03 B II                                      0,878                1,356
              19.04                                           1,033                1,033
              19.05 A                                         1,068                1,296
              21.07 B I                                       0,339                0,542
              21.07 B II a)                                   0,210                0,336
              21.07 B II b)                                   0,595                0,952
              21.07 C I                                       1,033                1,070
              21.07 C II a)                                   1,992                2,353
              21.07 C II b)                                   2,866                3,400
              21.07 D I a ) 1                                 5,716                5,716
              21.07 D I a) 2                                  6,551                7,847
              21.07 D I b) 1                                  0,508                0,508
              21.07 D I b) 2                                  0,801                0,959
              21.07 D I b) 3                                  5,823                6,975
              21.07 D II a) 1                                 6,35 1 (2)           6,351 (!
              21.07 D II a) 2                                 9,209                9,209
              21.07 D II a) 3                                11,749               11,749
              21.07 D II a) 4                                16,830               16,830
              21.07 D II b)                                   7,279                8,719
              21.07 F I a^ 2 aa)                              0,305                0,448
              21.07    F  I a)  2 bb)                         0,457                0,672
              21.07    F  I a)  2 cc)                         0,610                0,896
              21.07    F  I b)  1                             0,223                0,244
              21.07    F  I b)  2 aa)                         0,464                0,622
              21.07    F  I b)  2 bb)                         0,616                0,846
              21.07    F  I b)  2 cc)                         0,769                1,070
              21.07    F  I c)  1                             0,398                0,435
              21.07 F I c) 2 aa)                              0,702                0,883
              21.07 F I c) 2 bb)                              0,855                1,107
              21.07 F I c) 2 cc)                              0,969                1,275
              21.07 F I d) 1                                  0,716                0,783
              21.07 F I d) 2 aa)                              1,021                1,231
              21.07 F I d) 2 bb )                             1,135                1,399
 ---pagebreak--- N° L 137/22                            Journal officiel des Communautés européennes                                      20 . 5 . 74
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben Werden
                         CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                   Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                            £/100 kg         £/100 kg           Lit./ lOO kg   FF/100 kg
                                   1                            5                 6                    7           8
              21.07 F I e) 1                                 1,273             1,392
              21.07 F I e) 2                                 1,425             1,616
              21.07 F I f)                                   1,511             1,654
              21.07 F II a) 1                                1,456             1,744
              21.07 F II a) 2 aa)                            1,761             2,192
              21.07 F II a) 2 bb)                            1,913             2,415
              21.07 F II a) 2 cc)                            2,065             2,639
              21.07 F II b) 1                                1,679             1,987
              21.07 F II b) 2 aa)                            1,920             2,366
              21.07 F II b) 2 bb)                            2,072             2,589
              21.07 F II c) 1                                1,853             2,179
              21.07 F II c) 2 aa)                            2,158             2,627
              21.07 F II c) 2 bb)                           2,272              2,795
              21.07 F II d) 1                               2,172              2,527
              21.07 F II d) 2                               2,438              2,919
              21.07 F II e)                                 2,649              3,049
              21.07 F III a) 1                              2,912              3,487
              21.07 F III a) 2 aa)                          3,216              3,935
              21.07 F III a) 2 bb)                          3,369              4,159
              21.07 F III b) 1                              3,134              3,731
              21.07 F III b) 2                              3,375              4,109
              21.07 F III c) 1                              3,309             3,922
              21.07 F III c) 2                              3,576             4,314
              21.07 F III d) 1                              3,627             4,271
              21.07 F III d) 2                              3,742             4,439
              21.07 F III e)                                3,866             4,532
              21.07 F IV a) 1                               4,367             5,231
              21.07 F IV a) 2                               4,672             5,679
              21.07 F IV b) 1                               4,590             5,475
              21.07 F IV b) 2                               4,786             5,763
              21.07 F IV c)                                 4,765             5,666
              21.07 F V a) 1                                6,551             7,847
              21.07 F V a) 2                                6,627             7,959
              21.07 F V b)                                  6,710             8,021
              21.07 F VI à F IX                               (3)                (3)
              29.04 C III a) 1                              0,940             0,940
             29.04 C III a) 2                               0,962             0,962
 ---pagebreak--- 20 . 5 . 74                                     Journal, officiel des Communautés européennes                                                      N° L 137/23
                                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                                 and charged on exports
                                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                           N° du tarif douanier commun                                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                                   CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                    e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
                   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                            Position i den fælles toldtarif                                    og opkræves ved udførsel
                                                                        United Kingdom          Ireland             Italia            France
                                                                            £/100 kg           £/100 kg          Lit./lOO kg       FF/100 kg
                                              1                                 5                  6                   7                 8
                       29.04 C III b) 1                                      1,339              1,339
                       29.04 C III b) 2                                      1,369              1,369
                       35.05 A                                               1,033              1,033
t1) Montants applicables selon le cas aux marchandises relevant des                   (3) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
    sous-positions 21.07 F VI à IX.                                                       céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
i1) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                      de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
    21.07 F VI to IX.                                                                     montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits pro­
                                                                                          duits agricoles échangés en 1 état.
11) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI
    bis IX anwendbar sind.                                                           (3) Amount resulting from the application to the respective quantities
t1) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sotto-posi­                of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
    zioni 21.07 F VI a IX.                                                                milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
(*) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                       amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
    onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn.                         products exchanged in the natural state.
(x) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positio­                  (3) Betrag, der sich ergibt aus der Anwendung auf die jeweils in der
    nen 21.07 F VI til IX.                                                                Ware enthaltene Menge an Getreide oder Getreideverarbeitungs­
(*) A la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est                   erzeugnissen, an Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen, des
    calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre               Ausgleichsbetrags, der auf diese Erzeugnisse anzuwenden wäre, je
    contenue dans la marchandise.                                                         nachdem, in nicht verarbeitetem Zustand.
(s) At the request of the interested party the monetary compensatory                 (3) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
    amount will be calculated on the basis of the actual quantity of skimmed              o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
    milk powder contained in the goods.                                                   di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
12) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­                       sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
    sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilch pulver be­                       scambiati come tali.
    rechnet.
(a) Su richiesta dell'interessato , l'importo compensativo monetario è cal­          (3) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de
    colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte                     goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
    scremato in polvere contenuto nella merce.                                            dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                          bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
(2) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­                          van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
    serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
    magere-melkpoeder welke het goed bevat.                                           (3) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
(*) På forespørgsel af de interesserede parter vil det monetære udlignings­               produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
    beløb büve beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­                      er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten
    mælkspulver indeholdt i varen.                                                        af de ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 137/24                              Journal officiel des Communautés européennes                                                       20 . 5 . 74
                 ANNEXE II— ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO II — BIJLAGE II — BILAG li
                           Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73
                           Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                             Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                        Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                               Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73
                           Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                Italia                                         1,150
                                                Ireland & United Kingdom                       1,174
                                                 France                                        1,146
            ANNEXE III — ANNEX UI — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III — BILAG III i1)
                       Taux de change de la lire (article 10 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73)
                           Exchange rate for the lira (Article 10 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73)
                        Wechselkurse der Lire (Artikel 10 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                   Tasso di cambio della lira (articolo 10, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73)
                        Wisselkoersen van de lire (Artikel 10, lid 3 , van Verordening (EEG) nr. 1463/73 )
                             Valutakurser for lire — artikel 10, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                 100 lires    = 5,96757          FB/Flux
                                                 100 lires    = 0,931988         Dkr
                                                 100 lires    = 0,388106         DM
                                                 100 lires    = 0,780770         FF
                                                 100 lires    = 0,410477         Fl.
                                                 100 lires = 0,0661579           £ anglaise ou irlandaise
             *) Cette annexe ne s'applique qu'aux opérations ayant fait l'objet de l'accomplissement des formalités douanières
                 d'exportation avant le 15 janvier 1974 .
             l ) This Annex is only applied to operations which have been the object of the fulfilment of customs exportt ormalities
                 before 15 January 1974.
             1) Dieser Anhang wird nur auf Ausfuhren angewandt, für die Ausfuhrzollförmlichkeiten vor dem 15 . 1 . 1974 vor­
                 genommen worden sind .
             1) II presente allegato si applica solo alle operazioni le cui formalità doganali d'esportazione sono state espletate prima
                 del 15 gennaio 1974.
             x) De bijlage wordt slechts toegepast op handelingen, die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane
                 uitvoerformaliteiten vóór 15 januari 1974.
             1) Dette bilag finder kun anvendelse på operationer, der har opfyldt toldformaliteterne for eksportf ør den 15 . januar 1974 .