CELEX: 31993R3370
Language: fr
Date: 1993-12-15 00:00:00
Title: Règlement (CE) n 3370/93 de la Commission, du 8 décembre 1993, déterminant les montants des éléments mobiles ainsi que les droits additionnels applicables pendant la période allant du 1er au 31 janvier 1994 inclus à l'importation dans la Communauté des marchandises relevant du règlement (CEE) n 3033/80 du Conseil

15 , 12 . 93                            Journal officiel des Communautés européennes                        N° L 313/ 1
                                                                       I
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  REGLEMENT (CE) N® 3370/93 DE LA COMMISSION
                                                           du 8 décembre 1993
             déterminant les montants des éléments mobiles ainsi que les droits additionnels appli­
             cables pendant la période allant du 1er au 31 janvier 1994 inclus à l'importation dans la
                  Communauté des marchandises relevant du règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil
             LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
             vu le traité instituant la Communauté européenne,
             vu le règlement ( CEE) n° 3033/80 du Conseil, du 11 novembre 1980, déterminant le
             régime d'échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de
             produits agricoles ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n0 1436/90 (2), et
             notamment ses articles 6, 7 bis et 8 ,
             considérant que les règles à suivre pour le calcul de l'élément mobile applicable à chacune
             de ces marchandises sont fixées à l'article 6 paragraphes 1 et 2, ou à l'article 7 bis du
             règlement ( CEE) n° 3033/80;
             considérant que le règlement ( CEE) n° 3034/80 du Conseil ( 3 ), modifié en dernier lieu par
             le règlement ( CEE) n° 572/91 (4), a fixé les quantités de produits de base considérées
             comme étant entrées dans la fabrication des marchandises relevant du règlement ( CEE)
             n0 3033/80;
             considérant que les moyennes des prix de seuil à prendre en considération pour les mois
             de novembre, décembre 1993 et janvier 1994, en ce qui concerne les produits de base
             visés à l'article 2 du règlement ( CEE) n0 3033/80, s'établissent comme suit:
                                                                    Céréales
                                                                                          (en éeus/1 00 kg)
                                                                                                  Riz
                             Blé              Blé            p .                    ., ..    décortiqué
                               ,               ,             Seigle          Orge   Mais       »     .n
                           tendre             dur                a             o               a grains
                                                                                                 longs
                          17,987           17,987           17,987          17,987 17,987      53,162
             (1 )  JO n° L   323 du 29.   11 . 1980, p. 1 .
             (2)   JO n° L   138 du 31 .  5 . 1990, p. 9 .
             (3 )  JO n" L  323 du 29 .   11 . 1980, p. 7.
             (4)   JO n° L  63 du 9 . 3 . 1991 , p. 24.
 ---pagebreak--- N0 L 313/2                         Journal officiel des Communautés européennes                                     15 . 12. 93
                                                         Produits laitiers
                                                                                       (en écus/100 kg)
                             Lait écrémé en poudre      Lait entier en poudre           Beurre
                                     191,200                  262,030                 314,560
                                  Sucres de betterave et de canne, à l'état solide; mélasses
                                                                                  (en écus/100 kg)
                                            Sucre blanc                       Mélasses
                                             63,180                            6,800
           considérant que, conformément à l'article 6 paragraphe 3 premier alinéa du règlement
           ( CEE) n° 3033/80, lorsque, en vertu des règlements portant organisation commune des
           marchés, une restitution à la production ou une aide est applicable dans tous les États
           membres en ce qui concerne soit les produits de base, soit les produits qui leur sont
           assimilés en vertu de l'article 3 dudit règlement, le montant de l'élément mobile doit être
           calculé en retenant, en lieu et place de la moyenne des prix de seuil, le prix résultant de
           l'application de ces mesures; que l'article 3 du règlement ( CEE) n° 3034/80 a déterminé
           les marchandises auxquelles ces dispositions sont applicables;
           considérant que, pour ce qui concerne les produits de base visés à l'article 2 du règlement
           ( CEE) n° 3033/80, les moyennes des prix caf (à l'exception des prix caf spéciaux) ou des
           prix franco frontière, selon le cas, retenues pour la fixation des prélèvements applicables à
           chacun d'eux, calculés sur la période constituée par les mois d'août, septembre et les dix
           premiers jours du mois d'octobre 1993 , s'établissent comme suit:
                                                              Céréales
                                                                                                   (en écus/100 kg)
                                                                                                           Riz
                        Blé             Blé            c . ,             ,,              .. ..        décortiqué
                          .             ,              Seigle            Orge            Mais           „     .
                      tendre           dur                o                 o                              grams
                                                                                                          longs
                      9,104          10,922           6,446             6,867           8,273           17,244
                                                         Produits laitiers
                                                                                      (en écus/100 kg)
                             Lait écrérné en poudre    Lait entier en poudre            Beurre
                                     85,680                   103,380                 90,150
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                        Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 313/3
                                   Sucres de betterave et de canne, a l'état solide; mélasses
                                                                               (en écus/100 kg)
                                             Sucre blanc                   Mélasses
                                              20,600                        6,401
              considérant que le tarif douanier commun prévoit, pour certaines marchandises relevant
              du règlement ( CEE) n° 3033/80, un maximum de perception comportant un droit
              additionnel sur les sucres divers calculés en saccharose ( AD S/Z) ou sur la farine
              (AD F/M ); que les règles à suivre pour le calcul de ce droit additionnel sont fixées à
              l'article 8 paragraphes 2 et 3 dudit règlement; que, conformément au paragraphe 4 de ce
              même article, la Commission détermine trimestriellement, d'une part, le montant des
              droits additionnels et, d'autre part, les différences de prix servant au calcul des droits
              additionnels;
              considérant que les moyennes des prix de seuil des farines de blé tendre et de seigle à
             prendre en considération pour les mois de novembre, décembre 1993 et janvier 1994
             s'établissent comme suit:
                                                                               (en écus/100 kg)
                                        Farine de blé tendre           Farine de seigle
                                              28,934                       28,934
             considérant que les moyennes des prix caf retenues pour la fixation des prélèvements
             applicables aux farines considérées, calculées sur la période constituée par les mois d'août,
             septembre et les dix premiers jours du mois d'octobre 1993 , s'établissent comme suit:
                                                                               (en écus/100 kg)
                                        Farine de blé tendre           Farine de seigle
                                              12,745                        9,024
             considérant que, en vertu des accords conclus avec la Pologne, les Républiques tchèque et
             slovaque, la Hongrie et la Roumanie, il y a lieu de fixer des éléments mobiles et droits
             additionnels réduits,
             A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
                                                         Article premier
             1 . Pour la période allant du 1 er au 31 janvier 1994, en ce qui concerne les marchandises
             relevant du règlement ( CEE) n0 3033/80, les montants des éléments mobiles sont ceux
             indiqués aux annexes I, IV, VII, X, XIII et XVI.
             2. Pour la période allant du 1 er au 31 janvier 1994, les montants des droits additionnels
             sur les sucres divers calculés en saccharose (AD S/Z) ou sur la farine ( AD F/M), visés à
             l'article 8 paragraphe 2 du règlement ( CEE) n° 3033/80 et applicables à l'importation,
             sont ceux indiqués dans les tableaux figurant aux annexes II, V, VIII, XI, XIV et XVII.
 ---pagebreak--- N° L 313/4                       Journal officiel des Communautés européennes                             15 . 12 . 93
                                                      Article 2
           Pour la période allant du 1 er au 31 janvier 1994, les différences de prix afférentes aux
           produits de base visés à l'article 6 paragraphes 2 et 3 et à l'article 8 paragraphe 2 point a)
           et le prélèvement visé à l'article 7 bis du règlement ( CEE) n° 3033/80 sont ceux indiqués
           aux tableaux figurant aux annexes III, VI, IX, XII, XV et XVIII.
                                                      Article 3
           Les montants indiqués aux annexes IV et V sont applicables aux importations en
           provenance de Pologne, dans les conditions fixées en vertu du protocole n0 3 de l'accord
           intérimaire conclu avec la république de Pologne concernant le commerce et des mesures
           d'accompagnement.
           Les montants indiqués aux annexes VII et VIII sont applicables aux importations en
           provenance de la République tchèque dans les conditions fixées en vertu du protocole
           n° 3 de l'accord intérimaire conclu avec la République tchèque concernant le commerce et
           des mesures d'accompagnement.
           Les montants indiqués aux annexes X et XI sont applicables aux importations en
           provenance de la Slovaquie dans les conditions fixées en vertu du protocole n° 3 de
           l'accord intérimaire conclu avec la Slovaquie concernant le commerce et des mesures
           d'accompagnement.
           Les montants indiqués aux annexes XIII et XIV sont applicables aux importations en
           provenance de Hongrie dans les conditions fixées en vertu du protocole n° 3 de l'accord
           intérimaire conclu avec la république de Hongrie concernant le commerce et des mesures
           d'accompagnement.
           Les montants indiqués aux annexes XVI et XVII sont applicables aux importations en
           provenance de Roumanie, dans les conditions fixées en vertu du protocole n° 3 de
           l'accord intérimaire conclu avec la Roumanie concernant le commerce et des mesures
           d'accompagnement.
                                                      Article 4
           Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1994.
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
           tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 8 décembre 1993 .
                                                                              Par la Commission
                                                                             Martin BANGEMANN
                                                                                 Vice-président
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                           L 313/5
ANEXO I — BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANNEXE I — ALLEGATO I — BIJLAGE I —
                                                                ANEXO I
             Elementos móviles (MOB ) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                             inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de terceros países
             Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra tredjelande til
                                            Fællesskabet fra 1, til og med 31. januar 1994
             Bewegliche Teilbeträge (MOB ) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus dritten Ländern in die
                                 Gemeinschaft, anwendbar vom 1, bis einschließlich 31 , Januar 1994
             Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                                       1994 κατά τις εισαγωγές στην Κοινότητα από τρίτες χώρες
             Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                                 inclusive, on importation into the Community from third countries
             Eléments mobiles (MOB ) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                                   l'importation dans la Communauté en provenance des pays tiers
             Elementi mobili (MOB ) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                           dai paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
             Variabele elementen (MOB ) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, te
                                               heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
             Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                               inclusive, à importação na Comunidade proveniente de países terceiros
 ---pagebreak--- L 313/6                                                                                          15 . 12 . 93
        PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
          Código NC                      Código NC                    Código NC
            KN-kode                        KN-kode                     KN-kode
            KN-Code                        KN-Code                     KN-Code
          Κωδικός ΣΟ        ecus/ECU/    Κωδικός ΣΟ    ecus/ECU/      Κωδικός ΣΟ      ecus/ECU/
            CN code          Ecu/ecu/      CN code      Ecu/ecu/       CN code         Ecu/ecu/
            Code NC        écus/100 kg     Code NC    écus/100 kg      Code NC       écus/100 kg
           Codice NC                      Codice NC                   Codice NC
            GN-codc                        GN-code                     GN-code
          Código NC                      Código NC                    Código NC
         0403 10 51           105,52     1806 90 39           (*)    2001 90 30  (i)      9,71
         0403 10 53           158,65     1806 90 50           (*)    2001 90 40  (')      3,89
         0403 10 59           196,92     1806 90 60           (*)    2004 10 91             (*)
         0403 10 91            13,99     1806 90 70           H      2004 90 10  (!)      9,71
         0403 10 93             19,66    1806 90 90           (*)    2005 20 10             (*)
         0403 10 99            30,88     1901 10 00           (*)    2005 80 00  (")      9,71
         0403 90 71           105,52     1901 20 00           H      2008 92 45             (*)
         0403 90 73           158,65     1901 90 11       21,68      2008 99 85  0)       9,71
         0403  90 79          196,92     1901 90 19       17,68      2008 99 91  (')      3,89
         0403  90 91           13,99     1901 90 90           (*)    2101 10 99             (*)
         0403  90 93           19,66     1902 11 00       11,80      2101 20 90             (*)
         0403  90 99           30,88     1902 19 00            (4 )  2101 30 19          15,23
         0710  40 00 ( 1 )       9,71    1902 20 91         2,90     2101 30 99         27,24
         0711  90 30(1 )         9,71    1902 20 99         8,20     2102 10 31           1,70
         1517  10 10           33,66     1902 30 10       11,80      2102 10 39
         1517  90 10           33,66     1902 30 90         4,66     2105 0010          21,20
         1702 50 00 (3 )       52,53     1902 40 10       11,80      2105 00 91         45,01
         1704 10 11            27,61     1902 40 90         4,66     2105 00 99         64,04
         1704 10 19            27,61     1903 00 00       15,64      2106 10 90             (*)
         1704 10 91            31,36     1904 10 10       20,69      2106 9010           95,19
         1704  10 99           31,36     1904 10 30       62,50      2106 90 99             (*)
         1704  90 30           50,89     1904 10 90       33,82      2202 90 91          12,70
         1704  90 51               (*)   1904 9010        62,50      2202 90 95          13,78
         1704  90 55               (*)   1904 90 90       12,29      2202 90 99         24,88
         1704  90 61               H     1905 10 00       16,16      2905 43 00        127,74
         1704  90 65               (»)   1905 20 10       19,17      2905 44 11          16,71
         1704  90 71               H     1905 20 30       25,55      2905 44 19         38,32
         1704  90 75               (*)   1905 20 90       31,94      2905 44 91         23,80
         1704  90 81               (*)   1905 30 11           (*)    2905 44 99         54,50
         1704  90 99           , (*)     1905 3019            (*)    3505 10 10          18,36
         1806 10 10 P)         25,55     1905 30 30           (*)    3505 10 90          18,36
         1806 10 30            31,94     1905 30 51           (*)    3505 20 10           4,66
         1806 10 90            42,58     1905 30 59           (*)    3505 20 30           9,23
         1806 20 10                (*)   1905 30 91           (*)    3505 20 50         14,67
         1806 20 30                (*)   1905 30 99           (*)    3505 20 90         18,36
         1806 20 50                (*)   1905 40 10           (*)    3809 10 10           9,23
         1806 20 70                (*)   1905 40 90           (*)    3809 10 30         12,82
        1806 20 80                 (*)   1905 90 10       14,92      3809 10 50         15,64
         1806 20 95                H     1905 90 20       62,56      3809 10 90         18,36
        1806 31 00                 (*)   1905 90 30          (*)     3823 60 11         16,71
        1806 32 10                 (*)   1905 90 40          (*)     3823 60 19         38,32
        1806 32 90                  (5 ) 1905 90 45          Γ)      3823 60 91         23,80
        1806 90 11                (*)    1905 90 55          H       3823 60 99         54,50
        1806 90 19                 (»)   1905 90 60          (*)
        1806 90 31                (*)    1905 90 90          (*)
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                       L 313/7
               PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
                Código adicional                  Código adicional                 Código adicional
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                      7000                              7051             63,28           7108             38,50
                      7001            10,22             7052             72,22           7109             50,42
                      7002            19,16             7053             80,74           7110             15,47
                      7003            27,68             7055             58,08           7111             25,69
                      7004            39,60             7056             68,30           7112             34,63
                      7005             4,09             7057             77,24           7113             43,15
                      7006            14,31             7060             79,14           7115             20,49
                      7007            23,25             7061             89,36           7116             30,71
                      7008            31,77             7062             98,30           7117             39,66
                      7009            43,69             7063           106,82            7120             21,51
                      7010             8,74             7064           118,74            7121             31,72
                      7011            18,96             7065             83,23           7122             40,67
                      7012            27,90             7066             93,45           7123             49,18
                      7013            36,42             7067           102,39            7124             61,10
                      7015            13,76             7068           110,91            7125             25,60
                      7016            23,98             7069           122,83            7126             35,82
                      7017            32,92             7070             87,88           7127             44,76
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                  7860            22,44               7911             50,38           7965             69, 17
                  7861            32,66               7912             59,32           7966             79,39
                  7862            41,60               7913             67,83           7967             88,33
                  7863            50,12               7915             45,18           7968             96,85
                  7864            62,04               7916             55,40           7969            108,77
                  7865            26,53               7917             64,34           7970             73,82
                  7866            36,75               7918             50,20           7971             84,04
                  78 67           45,69               7919             60,42           7972             92,98
                  7868            54,21    <          7940             44,88           7973            101,50
                  7869            66,13               7941             55,10           7975             78,84
                  7870            31,18               7942             64,04           7976             89,06
                  7871            41,40               7943             72,56           7977             98,00
                 7872             50,34               7944             84,48           7978             83,86
                  7873            58,86               7945             48,97           7979             94,08
                 7875             36,20               7946             59,19           7980            100,98
                 7876             46,42               7947             68,13           7981            111,20
                 7877             55,36               7948             76,65           7982            120,15
                 7878             41,22               7949             88,57           7983            128,66
                 7879             51,44               7950             53,62           7984            140,58
                 7890             11,80               7951             63,84           7985            105,08
                 7891             13,02              7952              72,78           7986            115,30
                  7900            31,42               7953             81,30           7987            124,24
                 7901             41,64              7955             58,64            7988            132,75
                 7902             50,58              7956              68,86           7990            109,73
                 7903             59,09              7957              77,80           7991            119,94
                 7904             71,02              7958              63,66           7992            128,89
                 7905             35,51              7959              73,88           7995            114,75
                 7906             45,73              7960              65,08           7996            124,97
 ---pagebreak--- 15 , 12 . 93                                                                                                                L 313/ 11
              Notas
              (*) Véase parte 2.
              (!) Por 100 kg de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
              (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
                     o que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa ) y/o
                     isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
              (3) El elemento móvil es aplicable únicamente a la importación del producto orgínario de terceros países no
                     ligados con la Comunidad por un acuerdo comercial preferencial, y solamente a las cantidades de
                     fructosa que exceden del contingente fijado.
              (4) Véase Anexo XX .
              (5 ) Véase Anexo XXI .
             Noter
              (*) Se del 2 .
              ( 1 ) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
              (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                     indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
                     isoglucose, beregnet som saccharose.
              (3) Det variable element skal kun være gældende for varer med oprindelse i tredjelande, som ikke er bundet
                    til Fællesskabet af en præferenceaftale, og dermed kun for mængder af fructose, som overstiger det
                    fastlagte kontingent.
              (4) Se bilag XX.
              (5) Se bilag XXI.
             Fußnoten
             (*) Siehe Teil 2.
             i 1 ) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
             (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
                    Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
                    Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
             (3) Der bewegliche Teilbetrag wird nur erhoben bei Einfuhren der Ware, die ihren Ursprung in Drittländern
                    hat, mit denen die Gemeinschaft kein präferentielles Handelsabkommen geschlossen hat, und dabei nur
                    für die Mengen Fruktose, welche das festgesetzte Kontingent übersteigen.
             (4) Siehe Anhang XX.
             (s) Siehe Anhang XXI.
             Σημειώσεις
             (*) Βλέπε μέρος 2.
             0 ) Ανα 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ,λπ, ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
             (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                    περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                    ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
             (3) Το μεταβλητό στοιχείο μπορεί να εφαρμοσθεί μόνο κατά την εισαγωγή του προϊόντος καταγωγής τρίτων
                    χωρών μη συνδεδεμένων με την Κοινότητα με προτιμησιακή συμφωνία και μόνο στις ποσότητες φρου­
                    κτόζης που ξεπερνούν την καθορισμένη ποσόστωση.
             (4) Βλέπε παράρτημα XX.
             (5) Βλέπε παράρτημα XXI.
             Notes
             (*) See Part 2.
             ( 1 ) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                    containing less than 5 % by weight of sucrose ( including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
                    isoglucose, calculated as sucrose,
             (3) The variable component shall be applicable only to imports of the product originating in third countries
                    not bound to the Community by a preferential agreement, and thereby only to quantities of fructose in
                    excess of the quota.
             (4) See Annex XX .
             (5) See Annex XXI.
 ---pagebreak--- L 313/ 12                                                                                                               15 . 12 . 93
          Notes
          (*) Voir partie 2.
          (i ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc., ou de maïs égouttés,
          (z) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
                moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
                d'isoglucose, calculé également en saccharose.
          (3 ) L'élément mobile est applicable uniquement à l'importation du produit originaire des pays tiers non liés
                avec la Communauté par un accord commercial préférentiel et seulement aux quantités de fructose
                excédant le quota fixé.
          (4 ) Voir annexe XX.
          (5 ) Voir annexe XXI.
          Note
          (*) Vedi parte 2.
          i 1 ) Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
          (2) /L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
                contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
                e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
          (3 ) L'elemento mobile è applicabile esclusivamente all'importazione del prodotto originario dai paesi terzi
                con i quali la Comunità non ha stipulato un accordo commerciale preferenziale, e limitatamente alle
                quantità di fruttosio in eccesso rispetto al contingente fissato.
          (4) Vedi allegato XX.
          (5) Vedi allegato XXI.
          Voetnoten
          (*) Zie deel 2 .
          (1 ) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
          (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder
                begrepen) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
          (3) Het variabele element is uitsluitend van toepassing bij de invoer van het produkt van oorsprong uit
                derde landen die niet door een preferentiële handelsovereenkomst met de Gemeenschap zijn verbonden,
                en daarbij alleen voor hoeveelheden fructose die het vastgestelde contingent te boven gaan.
          (4 ) Zie bijlage XX.
          (5 ) Zie bijlage XXI.
          Notas
          (*) Ver parte 2 .
          (!) Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
          (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
                contenham menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
                e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
          (3) O elemento móvel é aplicável unicamente à importação do produto originário de países terceiros não
                ligados à Comunidade por um acordo comercial preferencial e somente às quantidades de frutose que
                excedem o contingente estabelecido.
          (4 ) Ver anexo XX.
          1 5 ) Ver anexo XXI.
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ANEXO II — BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANNEXE II — ALLEGATO II — BIJLAGE II —
                                                                 ANEXO H
             Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
             gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de terceros países, del 1 al
                                                      31 de enero de 1994 inclusive
             Tillægstold ror sukker (AD S/Z) og ror mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                               indførsel til Fællesskabet fra tredjelande fra 1 , til og med 31. januar 1994
             Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
               Einfuhr aus dritten Ländern in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1994
             Ποσά προσθέτων δασμών στη ζάχαρη (AD S/Ζ) και στο αλεύρι (ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους) που
             εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τρίτες χώρες
             Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
              applicable on importation into the Community from third countries from 1 to 31 January 1994 inclusive
             Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et sur la farine (AD F/M ) (par 100 kilogrammes
             poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance des pays tiers, du 1er au
                                                           31 janvier 1994 inclus
             Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
             applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dai paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1994
                                                                   incluso
             Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
                wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, van 1 tot en met 31 januari 1994
             Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100 quilo­
             gramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente dos países terceiros, de 1 a
                                                     31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/14                                                                                                                                       15 . 12 . 93
                  PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — ΡΑRTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
     Código NC              Código adicional                                             Código NC             Código adicional
      KN-kode           Yderligere kodenummer         AD S/Z           AD F/M
                                                                                           KN-kode         Yderligere kodenummer    AD S/Z      AD F/M
      KN-Code                  Zusatzcode                                                  KN-Code                Zusatzcode
     Κωδικός ΣΟ           Πρόσθετος χωδιχός                                              Κωδικός ΣΟ          Πρόσθετος χωδιχός
      CN code                Additional code                                               CN code             Additional code
      Code NC               Code additionnel                                               Code NC            Code additionnel
                                                     ecus/ECU/        ecus/ECU/                                                    ecus/ECU/   ecus/ECU/
     Codice NC           Codice complementare                                             Codice NC         Codice complementare
                                                      Ecu/ecu/         Ecu/ecu/                                                     Ecu/ecu/    Ecu/ecu/
       GN-code             Aanvullende code                                                GN-code            Aanvullende code
                                                    écus/100 kg      écus/100 kg                                                  écus/100 kg écus/100 kg
     Código NC              Código adicional                                             Código NC             Código adicional
    1704 90 30                                          19,16                            1806 90 50                                      (*)
    1704 90 51                                             (*)                           1806 90 60                                      (*)
    1704 90 55                                             (*)                           1806 90 70                                      H
    1704 90 61                                             (*)                           1806 90 90                                      (*)
    1704 90 65                                             (*)                           1905 10 00                                              19,91
    1704 90 71                                             (*)                           1905 30 11                                      (*)
    1704 90 75                                             (*)                           1905 30 19                                      (*)
    1704 90 81                                             (*)                           1905 30 30                                      (*)
    1704 90 99                                             (*)                           1905 30 51                                      (*)
    1806 2010                                              H                             1905 30 59                                      (*)
    1806 20 30                                             (*)                           1905 30 91                                                 (*)
    1806 20 50                       ,                     (*)                           1905 30 99                                      H
    1806 20 80                                             (*)                           1905 90 10                                              19,43
    1806 20 95                                             H                             1905 90 40                                                 (*)
    1806 31 00                                             (*)                           1905 90 45                                                 (*)
    1806 32 10                                             (*)                           1905 90 55                                                 Π
    1806 32 90                    7832                  21,29                            1905 90 60                                      (*)
    1806 90 11                                             (*)                           1905 90 90                                                 Γ)
    1806 9019                                              (*)                          2105 00 10                                    10,65
    1806 90 31                                             (*)                          2105 00 91                                     8,52
    1806 90 39                                             (*)                          2105 00 99                                     8,52
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Bλέπε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                     L 313/15
             PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
               Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/o isoglucosa
               Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                     AD S/Z
               Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
               Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
               Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
              Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou isoglucose
              Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o dell'isoglucosio  ecus/ECU/
               Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/of isoglucose               Ecu/ecu/écus/
              Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglicose                      100 kg
               > = 00 — < 05
               >  = 05 — < 30                                                         10,22
               >  = 30 — < 50                                                          19,16
               >  - 50 — < 70                                                         27,68
               >  = 70                                                                39,60
              Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
              Indhold af stivelse og/eller glucose
                                                                                     AD F/M
              Gehalt an Stärke und/oder Glukose
              Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/και γλυκόζη
              Weight of starch or glucose
              Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
              Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                      ecus/ECU/
              Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                    Ecu/ecu/écus/
              Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                 100 kg
              > = 00 — < 05
              > - 05 — < 25                                                             5,18
              > = 25 — < 50                                                           11,17
              > = 50 — < 75                                                           17,48
              > = 75                                                                  23,96
 ---pagebreak--- L 313/16                                                                                                                    15 . 12 . 93
ANEXO III — BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANNEXE III — ALLEGATO III —
                                                   BIJLAGE III — ANEXO III
          Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
          derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de terceros países, del
                                                      1 al 31 de enero de 1994
          Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                    anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra tredjelande fra 1, til og med 31. januar 1994
          Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
          zölle, anwendbar bei der Einfuhr aus dritten Ländern in die Gemeinschaft vom 1 , bis einschließlich
                                           31. Januar 1994, berücksichtigt worden sind
          Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
          στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                            εισαγωγή στην Κοινότητα από τρίτες χώρες
          Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
          additional duties, applicable on imports into the Community from third countries from 1 to 31 January
                                                            1994 inclusive
          Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
          et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance des pays tiers, du
                                                    1er au 31 janvier 1994 inclus
          Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
          dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dai paesi terzi, dal 1° al 31 gennaio 1994
                                                                incluso
          Prijsverschulen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
          en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit derde landen, van 1 tot en met
                                                           31 januari 1994
          Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos
          elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente de países
                                        terceiros, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                       L 313/17
                                                                                                      ecus/ECU/
                                                                                                     Ecu/ecu/écus/
                                                                                                        100 kg
             Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
             tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                            8,883
             Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
             Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                        7,065
             Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                  11,541
             Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                    11,120
             Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                     9,714
             Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
             geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
             à grains longs / Riso sem'igreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
             em películas de grãos longos                                                               35,918
             Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
             μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
             in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    105,520
             Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
             Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
             melkpoeder / Leite inteiro em pó                                                         158,650
             Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga       224,410
             Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
             blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                     42,580
             Melaza / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
             Melaço                                                                                      0,399
             Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
             σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
             zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                       16,189
             Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
             seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                            19,910
             Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
             Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
             Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
             pura                                                                                       52,531
 ---pagebreak--- L 313/18                                                                                                             15 . 12 . 93
ANEXO IV — BILAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANNEXE IV — ALLEGATO IV — BIJLAGE IV
                                                           — ANEXO IV
          Elementos móviles (MOB ) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                                inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de Polonia
          Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Republikken Polen til
                                           Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1994
          Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Republik Polen in die
                               Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1994
          Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                           1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Πολωνίας
          Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                           inclusive, on importation into the Community from the Republic of Poland
          Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                        l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Pologne
         ^Elementi mobili (MOB ) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                  dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
          Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                         Polen, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
          Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                         inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República da Polónia
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                              L 313/19
               PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
                 Código NC                     Código NC                     Código NC
                   KN-kode                       KN-kode                      KN-kode
                   KN-Code                       KN-Code                      KN-Code
                 Κωδικός ΣΟ        ecus/ECU/   Κωδικός ΣΟ     ecus/ECU/     Κωδικός ΣΟ         ecus/ECU/
                   CN code          Ecu/ecu/     CN code       Ecu/ecu/       CN code           Ecu/ecu/
                   Code NC        écus/100 kg    Code NC     écus/100 kg      Code NC         écus/100 kg
                  Codice NC                     Codice NC                    Codice NC
                   GN-code                       GN-code                      GN-code
                 Código NC                     Código NC                     Código NC
                0403  10 51           42,21    1806  90 39         (**)     1905  90 90             (**)
                0403  10 53           63,46    1806  90 50         (**)     2001  90 30(1 )        9,71
                0403  10 59           78,77    1806  90 60         {**)     2001  90 40 ( 1 )      2,72
                0403  10 91             5,59   1806  90 70         (**)     2004  10 91               (*)
                0403  10 93             7,86   1806 90 90          (**)     2004  90 10 ( i )      9,71
                0403  10 99           12,35    1901 10 00          (**)     2005  2010                (*)
                0403  90 71           42,21    1901 20 00          (**)     2005  80 00 ( i )      9,71
                0403  90 73           63,46    1901 90 11        21,68      2008  92 45             (*»)
                0403  90 79           78,77    1901 90 19        17,68      2008  99 85 ( l )      9,71
                0403  90 91             5,59   1901 90 90          (**)     2008  99 91 (η         2,72
                0403  90 93             7,86   1902 11 00          8,26     2101  10 99              (*)
                0403  90 99           12,35    1902 19 00            (3 )   2101  20 90              (*)
                0710 40  00 (")         9,71   1902 20 91          2,03     2101  30 19           10,66
                0711 90  30 i 1 )       9,71   1902 20 99          5,74     2101  30 99           19,07
                1517 10  10           33,66    1902 30 10          8,26     2102  10 31            1,70
                1517 90  10           33,66    1902 30 90          3,26     2102 10 39
                1704 10 11            19,33    1902 40 10          8,26     2105  00 10           21,20
                1704 10 19            19,33    1902 40 90          3,26     2105  00 91           45,01
                1704  10 91           21,95    1903 00 00        10,95      2105  00 99           64,04
                1704  10 99           21,95    1904 10 10        20,69      2106  10 90             (**)
                1704  90 30           26,10    1904 10 30        62,50      2106  90 10           38,08
                1704  90 51             (**)   1904 10 90        33,82      2106  90 99             (**)
                1704  90 55                (*) 1904 90 10        62,50      2202  90 91           12,70
                1704  90 61             (**)   1904  90 90       12,29      2202 90 95            13,78
                1704  90 65             (**)   1905  10 00       16,16      2202 90 99           24,88
                1704  90 71             (**)   1905  20 10       19,17      2905 43 00          127,74
                1704  90 75             (**)   1905  20 30       25,55      2905 44 11            16,71
                1704  90 81             (**)   1905  20 90       31,94      2905 44 19            38,32
                1704  90 99             (**)   1905  30 11         (»*)     2905 44 91           23,80
                1806  10 10 ( 2 )     25,55    1905  30 19         (**)     2905 44 99            54,50
                1806  10 30           31,94    1905  30 30         (**)     3505 10 10            18,36
                1806 10 90            42,58    1905  30 51         (**)     3505 10 90            18,36
                1806 20 10              (**)   1905  30 59         (**)     3505 20 10             4,66
                1806 20 30              (**)   1905  30 91         (**)     3505 20 30             9,23
                1806 20 50              (**)   1905 30 99          (**)     3505 20 50            14,67
                1806 20 70              (**)   1905 40 10          (**)     3505 20 90            18,36
             •  1806 20 80              {**)   1905 40 90          (**)     3809 10 10             9,23
                1806 20  95             ( · ») 1905 90 10      ' 14,92      3809 10 30            12,82
                1806 31  00             (**)   1905  90 20       62,56      3809 10 50            15,64
                1806 32  10             (**)   1905  90 30         (**)     3809  10 90          18,36
                1806 32  90                («) 1905  90 40         (»*)     3823  60 11           16,71
                1806 90  11             (**)   1905  90 45         (**)     3823  60 19          38,32
                1806 90  19             (**)   1905  90 55         (*»)     3823  60 91          23,80
                1806 90 31              (**)   1905  90 60         (**)     3823  60 99          54,50
 ---pagebreak--- L 313/20                                                                                                         15 . 12 . 93
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                 7603               66,51            7750             78,83            7838             48,50
                 7604               74,86            7751             85,98            7840              5,39
                 7605               50,00            7758              13,15           7841             12,54
                 7606               57,15            7759             20,30            7842             18,80
                 7607               63,41            7760             88,87            7843             24,76
                 7608               69,37            7761             96,02            7844             33,11
                 7609               77,72            7762            102,28           7845               8,25
                 7610               53,25            7765             91,73            7846             15,40
                 7611               60,41            7766             98,88            7847             21,66
                 7612               66,67            7768             19,06           7848              27,62
                 7613               72,63            7769             26,21           7849              35,97
                 7615               56,77            7770             94,98           7850              11,50
                 7616               63,92            7771            102,14           7851              18,66
                 7620               60,28            7778             30,88           7852              24,92
                 7700               56,43            7779             38,03           7853              30,88
                 7701               63,59            7780            105,02           7855              15,02
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                        L 313/23
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                      7857            28,43              7908             34,80           7962             39,44
                      7858            18,53             7909              43,15           7963             45,41
                      7859            25,69              7910             18,69           7964             53,75
                      7860              8,98             7911             25,84           7965             28,90
                      7861            16,13              7912             32,10           7966             36,05
                      7862            22,39              7913             38,06           7967             42,31
                      7863            28,35              7915             22,20           7968             48,27
                      7864            36,70             7916              29,35         - 7969             56,62
                      7865            11,84             7917              35,61           7970             32,15
                      7866            18,99             7918             25,72            7971             39,30
                     7867             25,25             7919              32,87           7972             45,56
                      7868            31,21             7940              17,95           7973             51,52
                      7869            39,56             7941              25,11           7975             35,66
                     7870             15,09             7942              31,37           7976             42,82
                     7871             22,25             7943              37,33           7977             49,08
                     7872             28,51             7944             45,67            7978             39,18
                     7873             34,47             7945             20,82            7979             46,33
                     7875             18,61             7946             27,97            7980             40,39
                     7876             25,76             7947              34,23           7981             47,55
                     7877             32,02             7948             40,19            7982             53,81
                      7878            22,12             7949             48,54            7983             59,77
                      7879            29,28             7950             24,07            7984             68,11
                     7890              8,26             7951             31,22            7985             43,26
                     7891              9,1 Γ            7952             37,48            7986             50,41
                     7900             12,57             7953             43,45            7987             56,67
                     7901             19,72             7955             27,59            7988             62,63
                     7902             25,98             7956             34,74            7990             46,51
                     7903             31,94             7957             41,00            7991             53,67
                     7904             40,29             7958             31,10            7992             59,92
                     7905             15,43             7959             38,25            7995             50,03
                     7906             22,58             7960             26,03            7996             57,18
 ---pagebreak--- L 313/24                                                                                                               15 . 12 . 93
         Notas
          (*)   Véase parte   2.
          (**)  Véase parte   2, Anexo I.
          (1)   Por 100 kg   de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
          (2 )  El elemento  móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
                o que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y/o
                isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
          (3)   Véase Anexo XX.
          (4 )  Véase Anexo XXI.
         Noter
          n Se del 2 .
          (**) Se del 2, bilag I.
          i 1 ) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
          (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                indeholder under 5 vægtprocent saccharose ( herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
                isoglucose, beregnet som saccharose.
         (3)    Se bilag XX.
         (4 )   Se bilag XXI.
         Fußnoten
         (*) Siehe Teil 2 .
         (**) Siehe Teil 2, Anhang I.
         (!) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
         (2 ) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
                Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
                Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben .
         (3)    Siehe Anhang XX.
         (4)    Siehe Anhang XXI.
         Σημειώσεις
         ( * ) Βλέπε μέρος 2.
         (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
         (!) Ανα 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
         (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
         (3 ) Βλέπε παραρτημα XX.
         (4 ) Βλέπε παράρτημα XXI.
         Notes
         (*) See Part 2 .
         (**) See Part 2, Annex I.
         P ) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
         (2 ) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
                isoglucose, calculated as sucrose.
         (3)    See Annex XX ,
         (4 )   See Annex XXI,
         Notes
         (*) Voir partie 2.
         (**) Voir partie 2, annexe I.
         P ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc. , ou de maïs égouttés.
         (2 )   L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
                moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
                d'isoglucose, calculé également en saccharose.
         (3)    Voir annexe XX.
         (4 )   Voir annexe XXI.
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             Note
             (*)   Vedi parte 2,
             (**)  Vedi parte 2, allegato I.
             (!)   Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
             (2)   L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
                   contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
                   e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
             (3) Vedi allegato XX.
             (4) Vedi allegato XXI.
             Voetnoten
             H zie deel 2 .
             (**) Zie deel 2, bijlage L
             ( ] ) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
             (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose ( het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder
                   begrepen ) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
             (3) Zie bijlage XX.
             («)   Zie bijlage XXI.
             Notas
             (*) Ver parte 2.
             (**) Ver parte 2, anexo I.
             ( 1 ) Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
             (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
                   contenham menos de 5 %, em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
                   e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
             P)    Ver anexo XX.
             (4)   Ver anexo XXI.
 ---pagebreak--- L 313/26                                                                                                              15 . 12 . 93
ANEXO V — BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANNEXE V — ALLEGATO V — BIJLAGE V —
                                                              ANEXO V
         Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
         gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de Polonia, del 1 al 31 de
                                                       enero de 1994 inclusive
         Tillægstold for sukker (AD S/Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                      indførsel til Fællesskabet fra Republikken Polen fra 1. til og med 31 . januar 1994
          Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
          Einfuhr aus der Republik Polen in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                                 1994
         Ποσά προσθέτων δασμών στη ζαχαρη (AD S/Ζ) και στο αλεύρι (ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους) που
         εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία
                                                            της Πολωνίας
         Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
         applicable on importation into the Community from the Republic of Poland from 1 to 31 January 1994
                                                               inclusive
         Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et sur la farine (AD F/M) (par 100 kilogrammes
         poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Pologne du
                                                   1 er au 31 janvier 1994 inclus
         Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
         applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31 gennaio
                                                             1994 incluso
         Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
         wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Polen, van 1 tot en met 31 januari
                                                                 1994
         Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100
         quilogramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República da
                                        Polónia, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- 15 , 12. 93                                                                                                                                                   L 313/27
                   PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC              Código adicional                                               Código NC            Código adicional
       KN-kode           Yderligere kodenummer           AD S/Z          AD F/M
                                                                                              KN-kode         Yderligere kodenummer          AD S/Z           AD F/M
       KN-Code                  Zusatzcode                                                    KN-Code                Zusatzcode
      Κωδικός ΣΟ            Πρόσθετος χωδιχός                                               Κωδικός ΣΟ          Πρόσθετος χωδιχός
        CN code               Additional code                                                 CN code             Additional code
       Code NC               Code additionnel                                                 Code NC            Code additionnel
                                                        ecus/ECU/      ecus/ECU/                                                           ecus/ECU/         ecus/ECU/
      Codice NC           Codice complementare           Ecu/ecu/        Ecu/ecu/
                                                                                             Codice NC         Codice complementare         Ecu/ecu/          Ecu/ecu/
        GN-code              Aanvullende code                                                 GN-code            Aanvullende code
                             Código adicional
                                                       écus/100 kg    écus/100 kg           Código NC            Código adicional         écus/100 kg       écus/100 kg
      Código NC
     1704 90 30                                            13,41                            1806 90 50                                          (**)
     1704 90 51                                              (**)                           1806 90 60                                          (»*)
     1704 90 55                                                Γ)                           1806 90 70                                          {**)
     1704 90 61                                              (**)                           1806 90 90                                          (**)
     1704 90 65                                              (**)                           1905 10 00                                                         19,91
     1704 90 71                                              {**)                           1905 30 11                                          (**)
     1704 90 75                                              (**)                           1905 30 19                                          (**)
     1704 90 81                                              (**)                           1905 30 30                                          (**)
     1704 90 99                                              (**)                           1905 30 51                                          (**)
     1806 2010                                               (**)                           1905 30 59                                          (**)
     1806 20 30                                            , (**)                           1905 30 91                                                           (**)
     1806 20 50                                              (**)                           1905 30 99                                          (**)
     1806 20 80                                              (**)                           1905 90 10                                                         19,43
     1806 20 95                                              (**)                           190590 40                                                            (**)
     1806 31 00                                              (**)                           1905 90 45                                                           (**)
     1806 32 10                                              (**}                           1905 90 55                                                           ( ** )
     1806 32 90                     7832                  21,29                             1905 90 60                                          (**)
     1806 9011                                               (**)                           1905 90 90                                                           (**)
     1806 9019                                               (**)                          2105 00 10                                         10,65
     1806 90 31                                              (* · )                        2105 00 91                                           8,52
     1806 90 39                                              (*»)                          2105 00 99                                           8,52
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Bλέπε (μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
(**) Ver parte 2, Anexo II / Se del 2, bilag II / Siehe Teil 2, Anhang II / Bλέπε (μέρος 2, παράρτμυα II / See Part 2, Annex II / Voir partie 2, annexe II / Vedi parte 2,
     allegato II / Zie deel 2, bijlage II / Ver parte 2, anexo II.
 ---pagebreak--- L 313/28                                                                                      15 . 12 . 93
         PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
           Contenido en sacarosa , azúcar invertido y/o isoglucosa
           Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                  AD S/Z
           Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
           Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοπόιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
           Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
           Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou ïsoglucose
           Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o dell'isoglucosio  ecus/ECU/
           Gehalte aan saccharose, ïnvertsuiker en/of isoglucose                Ecu/ecu/écus/
           Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglicose                      100 kg
           > = 00 — < 05
           >  = 05 — < 30                                                            7,15
           >  = 30 — < 50                                                          13,41
           >  = 50 — < 70                                                          19,37
           >  = 70                                                                 27,72
           Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
           Indhold af stivelse og/eller glucose
                                                                                  AD F/M
           Gehalt an Stärke und/oder Glukose
           Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/και γλυκόζη
           Weight of starch or glucose
           Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
           Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                      ecus/ECU/
           Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                    Ecu/ecu/écus/
           Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                 100 kg
           > - 00 — < 05
           >  - 05 — < 25                                                            5,18
           >  = 25 — < 50                                                          11,17
           >  = 50 — < 75                                                          17,48
           >  = 75                                                                 23,96
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                                   L 313/29
ANEXO VI — BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANNEXE VI — ALLEGATO VI — BIJLAGE VI
                                                              — ANEXO VI
             Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
             derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de Polonia del 1 al 31 de
                                                              enero de 1994
             Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                   anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Republikken Polen fra 1 , til og med 31 . januar 1994
             Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
             zölle, anwendbar bei der Einfuhr aus der Republik Polen in die Gemeinschaft vom 1 , bis einschließlich
                                              31 . Januar 1994, berücksichtigt worden sind
             Διαφορές των τιμών για τα προϊοντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
             στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                     εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Πολωνίας
             Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
             additional duties, applicable on imports into the Community from the Republic of Poland from 1 to 31
                                                          January 1994 inclusive
             Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
             et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la république de
                                                Pologne, du 1er au 31 janvier 1994 inclus
             Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
             dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica di Polonia, dal 1° al 31
                                                           gennaio 1994 incluso
             Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
             en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Polen, van 1 tot
                                                         en met 31 januari 1994
             Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos
             elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da
                                    República da Polónia, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/30                                                                                                      15 . 12 . 93
                                                                                                 ecus/ECU/
                                                                                                Ecu/ecu/écus/
                                                                                                   100 kg
         Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
         tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                           6,218
         Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
         Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       4,945
         Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   8,079
         Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     7,784
         Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    6,800
         Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkomet / Reis, langkörnig,
         geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
         à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
         em películas de grãos longos                                                              25,143
         Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
         μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
         in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    42,208
         Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
         Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
         melkpoeder / Leite inteiro em pó                                                          63,460
         Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga        89,764
         Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
         blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                    29,806
         Melaza / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
         Melaço                                                                                      0,279
         Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
         σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
         zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                      11,332
         Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
         seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                           13,937
         Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
         Φρουκτόζη χημLκώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
         Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
         pura                                                                                      36,772
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                          L 313/31
ANEXO VII — BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANNEXE VII — ALLEGATO VII —
                                                      BIJLAGE VII — ANEXO VII
             Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                          inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de la República Checa
             Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Den Tjekkiske
                                       Republik til Fællesskabet fra 1 , til og med 31. januar 1994
             Bewegliche Teilbeträge (MOB ) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Tschechischen Republik
                             in die Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31. Januar 1994
             Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                                 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από την Τσεχική Δημοκρατία
             Variable components (MOB ) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                                inclusive, on importation into the Community from the Czech Republic
             Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                            l'importation dans la Communauté en provenance de la République tchèque
             Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                        dalla Repubblica ceca, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
             Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                          Tsjechië, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
             Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                               inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República Checa
 ---pagebreak--- L 313/32                                                                                            15 . 12 . 93
         PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
           Código NC                      Código NC                    Código NC
             KN-kode                       KN-kode                      KN-kode
             KN-Code                       KN-Code                      KN-Code
           Κωδικός ΣΟ        ecus/ECU/    Κωδικός ΣΟ    ecus/ECU/     Κωδικός ΣΟ         ecus/ECU/
             CN code          Ecu/ecu/     CN code       Ecu/ecu/       CN code           Ecu/ecu/
             Code NC        écus/lOÖ kg    Code NC     écus/100 kg      Code NC         écus/100 kg
            Codice NC                     Codice NC                    Codice NC
             GN-code                       GN-code                      GN-code
           Código NC                      Código NC                    Código NC
          0403 10 51            42,21     1806 90 39           (*)    1905  90 90               (*)
          0403 10 53            63,46     1806 90 50           (*)    2001  90 30(1 )        9,71
          0403 10 59            78,77     1806 90 60           H      2001  90 40 (!)        3,89
          0403 10 91              5,59    1806 90 70           Π      2004  10 91             (**)
          0403 10 93              7,86    1806 90  90          (*)    2004  90 10(1 )        9,71
          0403 10 99            12,35     1901 10  00          (*)    2005  20 10             (**)
          0403 90 71            42,21     1901 20  00          (*)    2005  80 00 ( i )      9,71
          0403 90 73            63,46     1901 90  11        8,67     2008  92 45              (*)
          0403 90  79           78,77     1901 90  19        7,07     2008  99 85 ( i )      9,71
          0403 90  91             5,59    1901 90  90          H      2008  99 91 ( i )      3,89
          0403 90  93             7,86    1902 11  00        8,26     2101  10 99              (*)
          0403 90  99           12,35     1902 19  00           (3 )  2101 20 90             ' (*)
          0710 40  00 i 1 )       9,71    1902 20  91        2,03     2101 30 19             6,09
          0711 90  30 0 )         9,71    1902 20 99         5,74     2101 30 99            10,90
          151710   10           13,46     1902 30 10         8,26     2102 10 31
          1517 90  10           13,46     1902 30 90         3,26     2102 10 39
          1704 10  11           19,33     1902 40 10         8,26     2105 00 10            11,67
          1704 10 19            19,33     1902 40 90         3,26     2105 00 91           20,56
          1704 10 91            21,95     1903 00 00       10,95      2105 00 99           28,17
          1704 10 99            21,95     1904 10 10       14,48      2106 10 90               Π
          1704 90 30            26,10     1904 10 30       43,75      2106 90 10            38,08
          1704 90 51                (*)   1904 10 90       21,91      2106 90 99               (*)
          1704  90 55               (*)   1904 90 10       43,75      2202 90 91             6,36
          1704  90 61               (*)   1904 90 90         8,61     2202 90 95             6,79
          1704  90 65               H     1905 10 00       11,31      2202 90 99            11,23
          1704  90 71               (*)   1905 20 10       13,42      2905 43 00          127,74
          1704  90 75               (*)   1905 20 30       17,89      2905 44 11            16,71
          1704  90 81               (»)   1905 20 90       22,36      2905 44 19            38,32
          1704  90 99               (*)   1905 30 11           (*)    2905 44 91           23,80
          1806  10 10 (2 )      17,88     1905 30 19           (*)    2905 44 99           54,50
          1806  10 30           22,35     1905 30 30           (*)    3505 10 10            18,36
          1806 10 90            29,81     1905 30 51           (*)    3505 10 90            18,36
          1806 20 10                (*)   1905 30 59           (*)    3505 20 10             4,66
          1806 20 30                (*)   1905 30 91           (»)    3505 20 30             9,23
          1806 20 50                H     1905 30 99           (*)    3505 20 50            14,67
          1806 20 70                H '   1905 40 10           (*)    3505 20 90            18,36
          1806 20 80                (*)   1905 40 90           (*)    3809 10 10             9,23
          1806  20 95               H     1905 90 10       10,45      3809 10 30            12,82
          1806  31 00               (*)   1905 90 20       43,79      3809 10 50            15,64
          1806  32 10               (·)   1905 90 30           (*)    3809 10 90            18,36
          1806  32 90                (4 ) 1905 90 40           (*)    3823 60 11           16,71
          1806  90 11               (*)   1905 90 45           (*)    3823 60 19           38,32
          1806  90 19               (*)   1905 90 55           (*)    3823 60 91           23,80
          1806  90 31               (*)   1905 90 60           (*)    3823 60 99           54,50
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                       L 313/33
               PARTE 2 —DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
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 ---pagebreak--- L 313/34                                                                                                       15 . 12 . 93
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                      7563            64,76             7726             66,57           7811            101,06
                      7564            73,11             7727             72,83           7818             33,57
                      7565            48,25             7728             78,79           7819             40,72
                      7566            55,41             7730             62,67           7820             90,49
                      7567            61,66             7731             69,82           7821             97,64
                      7568            67,63             7732             76,08           7822            103,90
                      7570            51,51             7735             66,18           7825             93,35
                      7571            58,66             7736             73,34           7826            100,50
                      7572            64,92             7740             72,71           7827            106,76
                      7575            55,02             7741             79,86           7828             47,50
                      7576            62,17             7742             86,12           7829             54,65 *
                      7600            47,14             7745             75,57           7830             96,60
                      7601            54,29             7746             82,73           7831            103,76
                      7602            60,55             7747             88,99           7832             27,60
                     7603             66,51             7750             78,83           7838             48,50
                     7604             74,86            7751              85,98           7840              5,39
                     7605             50,00            7758              13,15           7841             12,54
                      7606            57,15            7759             20,30            7842             18,80
                     7607             63,41            7760              88,87           7843             24,76
                     7608             69,37            7761             96,02            7844             33,11
                     7609             77,72            7762            102,28            7845              8,25
                     7610             53,25            7765             91,73            7846             15,40
                     7611             60,41            7766             98,88            7847             21,66
                     7612             66,67            7768              19,06           7848             27,62
                     7613             72,63            7769             26,21            7849             35,97
                     7615             56,77            7770             94,98            7850             11,50
                     761 6            63,92            7771            102,14            7851             18,66
                     7620             60,28            7778             30,88            7852             24,92
                     7700             56,43            7779             38,03            7853             30,88
                     7701             63,59            7780            105,02            7855             15,02
 ---pagebreak--- L 313/36                                                                                                        15 . 12 . 93
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                  7861            16,13              7912             32,10           7966             36,05
                  7862            22,39              7913             38,06           7967             42,31
                  7863            28,35              7915             22,20           7968             48,27
                  7864            36,70              7916             29,35           7969             56,62
                  7865            11,84              7917             35,61           7970             32,15
                  7866            18,99              7918             25,72           7971             39,30
                  7867            25,25              7919             32,87           7972             45,56
                  7868            31,21              7940             17,95           7973             51,52
                  7869            39,56              7941             25,11           7975             35,66
                  7870            15,09              7942             31,37           7976             42,82
                  7871            22,25              7943             37,33           7977             49,08
                  7872            28,51              7944             45,67           7978             39,18
                  7873            34,47              7945             20,82           7979             46,33
                  7875            18,61              7946             27,97           7980             40,39
                  7876            25,76              7947             34,23           7981             47,55
                  7877            32,02              7948             40,19           7982             53,81
                  7878            22,12              7949             48,54           7983             59,77
                  7879            29,28              7950             24,07           7984             68,11
                  7890              8,26             7951             31,22           7985             43,26
                  7891              9,11             7952             37,48           7986             50,41
                  7900            12,57              7953             43,45           7987             56,67
                  7901            19,72              7955             27,59           7988             62,63
                  7902            25,98              7956             34,74           7990             46,51
                  7903            31,94              7957             41,00           7991             53,67
                  7904            40,29              7958             31,10           7992             59,92
                  7905            15,43              7959             38,25           7995             50,03
                  7906            22,58              7960             26,03           7996             57,18
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                              L 313/37
             Notas
              (*) Véase parte 2 .
              (**) Véase parte 2 . Anexo I.
              (!)  Por 100 kg de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
              (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
                   o que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y/o
                   isoglucosa calculado igualmente en sacarosa .
              (3)  Vease Anexo XX.
              (4)  Véase Anexo XXI.
             Noter
              n Se del 2.
              (**) Se del 2, bilag I.
              (*) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
              (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                   indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
                   isoelucose, beregnet som saccharose.
              (3)  Se bilag XX.
              (4)  Se bilag XXI.
             Fußnoten
              (*)  Siehe Teil 2.
              (**) Siehe Teil 2, Anhang I.
              (')  Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
              (2)  Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
                   Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
                   Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
              (3) Siehe Anhang XX.
             (4) Siehe Anhang XXI.
             Σημειώσεις
             (*)   Βλέπε μέρος 2.
             (**}  Βλέπε μέρος 2, παράρτημα ϊ.
             (')   Ανα 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
             (2)   Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                   περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένο
                   ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
             (3) Βλέπε παραρτημα XX.
             (4) Βλέπε παράρτημα XXI.
             Notes
             (*) See Part 2.
             (**) See Part 2, Annex I.
             (*) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                   containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
                   isoglucose, calculated as sucrose.
             (3 )  See Annex XX.
             (4)   See Annex XXI.
             Notes
             (*) Voir partie 2.
             (**) Voir partie 2, annexe I.                           »
             (1 ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc., ou de maïs égouttés.
             (2) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
                   moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
                   d'isoglucose, calculé également en saccharose.
             (3 )  Voir annexe XX.
             (4)   Voir annexe XXI.
 ---pagebreak--- L 313/38                                                                                                             15 . 12 . 93
         Note
         (*) Vedi parte 2 .
         («■*) vedi parte 2, allegato I.
         (!) Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
         (2 ) L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
               contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
               e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
         (3)   Vedi allegato XX.
         (4)   Vedi allegato XXI.
         Voetnoten
         (*) Zie deel 2 .
         (**) Zie deel 2, bijlage I.
         (!) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
         (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
               5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder
               begrepen) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
         (3 ) Zie bijlage XX.
         («) Zie bijlage XXI.
         Notas
         (*) Ver parte 2.
         (**) Ver parte 2, anexo I.
         (!)   Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
         (2)   O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
               contenham menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
               e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
         ( 3 ) Ver anexo XX.
         (4 )  Ver anexo XXI.
 ---pagebreak--- 15 , 12 . 93                                                                                                             L 313/39
ANEXO VIII — BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIH — ANNEX VIII — ANNEXE VIII — ALLEGATO VIII —
                                                    BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
             Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
             gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de la República Checa, del
                                                   1 al 31 de enero de 1994 inclusive
             Tillægstold for sukker (AD S/Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                       indførsel til Fællesskabet fra Den Tjekkiske Republik fra 1 , til og med 31. januar 1994
             Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
             Einfuhr aus der Tschechischen Republik in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1, bis einschließlich
                                                            31 . Januar 1994
             Ποσά προσθέτων δασμών στη ζάχαρη (AD S/Ζ ) και στο αλεύρι (ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους), που
             εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα α?ϊό την Τσεχική
                                                              Δημοκρατία
             Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
             applicable on importation into the Community from the Czech Republic from 1 to 31 January 1994
                                                                 inclusive
             Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et sur la farine (AD F/M) (par 100 kilogrammes
             poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la République tchèque, du 1er
                                                        au 31 janvier 1994 inclus
             Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
             applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica ceca, dal 1° al 31 gennaio 1994
                                                                  incluso
             Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
             wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Tsjechië , van 1 tot en met 31 januari
                                                                   1994
             Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100 quilo­
             gramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República Checa, de 1 a
                                                    31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/40                                                                                                                                        15 . 12 , 93
                  PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
     Código NC              Código adicional                                              Código NC             Código adicional
       KN-kode          Yderligere kodenummer          AD S/Z           AD F/M
                                                                                           KN-kode          Yderligere kodenummer     AD S/Z      AD F/M
      KN-Code                  Zusatzcode                                                  KN-Code                 Zusatzcode
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                                                      ecus/ECU/        ecus/ECU/                                                     ecus/ECU/   ecus/ECU/
     Codice NC           Codice complementare          Ecu/ecu/         Ecu/ecu/
                                                                                          Codice NC          Codice complementare     Ecu/ecu/    Ecu/ecu/
       GN-code              Aanvullende code                                               GN-code             Aanvullende code
                                                     écus/100 kg      écus/100 kg                                                   écus/100 kg écus/100 kg
     Código NC              Código adicional                                              Código NC             Código adicional
    1704 90 30                                           13,41                            1806 90 50                                       (*)
    1704 90 51                                              (*)                           1806 90 60                                       (*)
    1704 90 55                                              (*)                           1806 90 70                                       H
    1704 90 61                                              (*)                           1806 90 90                                       (*)
    1704 90 65                                              (*)                           1905 10 00                                               13,94
    1704 90 71                                              (*)                           1905 3011                                        n
    1704 90 75                                              (*)                           1905 30 19                                       (*)
    1704 90 81                                              (*)                           1905 30 30                                       (•)
    1704 90 99                                              (*)                           1905 30 51                                       (*)
    1806 20 10                                              (*)                           1905 30 59                                       (*)
    1806 20 30                                              (*)                           1905 30 91                                                  (•)
    1806 20 50                                              (*)                           1905 30 99                                       (*)
    1806 20 80                                              (*}                           1905 90 10                                               13,60
    1806 20 95                                              (*)                           1905 90 40                                                  (*)
    1806 31 00                                              (*)                           1905 90 45                                                  (*)
    1806 32 10                                              (*)                           1905 90 55                                                  (*)
    1806 32 90                    7832                   14,90                            1905 90 60                                       (*)
    1806 90 11                                              (*)                           1905 90 90                                                  (*)
    1806 90 19                                              (*)                          2105 00 10                                      7,45
    1806 9031                                               C)                           2105 00 91                                      5,96
    1806 90 39                                              H                            2105 00 99                                      5,96
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Bλέπε [μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2 ,
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                      L 313/41
             PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
               Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/o isogl ucosa
               Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
               Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
               Περιεκτικότητα σε ζαχαρόξη , ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ιοογλυκόζη
              Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
               Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou isoglucose
              Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o dell'isoglucosio   ecus/ECU/
               Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/of isoglucose                Ecu/ecu/écus/
              Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglicose                       100 kg
               > = 00 — < 05
               >  - 05 — < 30                                                            7,15
               >  = 30 — < 50                                                           13,41
               >  = 50 — < 70                                                           19,37
               >  = 70                                                                 27,72
              Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
              Indhold af stivelse og/eller glucose
              Gehalt an Stärke und/oder Glukose
              Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/καL γλυκόζη
              Weight of starch or glucose
              Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
              Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                       ecus/ECU/
              Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                     Ecu/ecu/écus/
              Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                  100 kg
               > = 00 — < 05
              > = 05 —. < 25                                                             3,63
              > = 25 — < 50                                                              7,82
              > = 50 — < 75                                                            12,24
              > = 75                                                                   16,77
 ---pagebreak--- L 313/42                                                                                                                   15 . 12 . 93
ANEXO IX — BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX —
                                                  BIJLAGE IX — ANEXO IX
         Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
         derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de la República Checa,
                                                   del 1 al 31 de enero de 1994
         Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
            anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Den Tjekkiske Republik fra 1, til og med 31 . januar 1994
         Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
         zöHe, anwendbar bei der Einfuhr aus der Tschechischen Republik in die Gemeinschaft vom 1, bis
                                   einschließlich 31 . Januar 1994, berücksichtigt worden sind
         Διαφορές των τιμών για τα προ'ίοντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμο των μεταβλητών
         στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                    εισαγωγή στην Κοινότητα από την Τσεχική Δημοκρατία
         Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
         additional duties, applicable on imports into the Community from the Czech Republic from 1 to 3 1 January
                                                           1994 inclusive
         Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
         et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la République
                                            tchèque, du 1 er au 31 janvier 1994 inclus
         Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
         dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica ceca, dal 1° al 31 gennaio
                                                            1994 incluso
         Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
         en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Tsjechië, van 1 tot
                                                      en met 31 januari 1994
         Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos
         elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da
                                   República Checa, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- 15 , 12 . 93                                                                                                      L 313/43
                                                                                                     ecus/ECU/
                                                                                                    Ecu/ecu/écus/
                                                                                                       100 kg
             Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
             tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                           6,218
             Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
             Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       4,945
             Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   8,079
             Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     4,448
             Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    6,800
             Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
             geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
             à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
             em películas de grãos longos                                                              25,143
             Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
             μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
             in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    42,208
             Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
             Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
             melkpoeder / Leite inteiro em pó                                                          63,460
             Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga        89,764
             Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
             blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                    29,806
             Melaza / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
             Melaço                                                                                     0,279
             Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
             σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
             zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                      11,332
             Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
             seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                           13,937
             Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
             Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
             Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
             pura                                                                                      36,772
 ---pagebreak--- L 313/44                                                                                                           15 . 12 . 93
ANEXO X — BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANNEXE X — ALLEGATO X — BIJLAGE X —
                                                           ANEXO X
         Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                     inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de la República Eslovaca
         Variable elementer (MOB ) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Den Slovakiske
                                  Republik til Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1994
         Bewegliche Teilbeträge (MOB ) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Slowakischen Republik in
                           die Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1994
         Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται απο 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                          1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Σλοβακική Δημοκρατία
         Variable components ( MOB ) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                           inclusive, on importation into the Community from the Slovak Republic
         Eléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                       l'importation dans la Communauté en provenance de la République slovaque
         Elementi mobili (MOB ) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                 dalla Repubblica slovacca, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
         Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                     Slowakije, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
         Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                         inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República Eslovaca
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                            L 313/45
             PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
               Código NC                    Código NC                      Código NC
                 KN-kode                      KN-kode                       KN-kode
                 KN-Code                      KN-Code                       KN-Code
               Κωδικός ΣΟ       ecus/ECU/   Κωδικός ΣΟ      ecus/ECU/     Κωδικός ΣΟ         ecus/ECU/
                 CN code         Ecu/ecu/     CN code        Ecu/ecu/       CN code           Ecu/ecu/
                 Code NC       écus/100 kg    Code NC      écus/100 kg      Code NC         écus/100 kg
                Codice NC                    Codice NC                     Codice NC
                 GN-code                      GN-code                       GN-code
               Código NC                    Código NC                      Código NC
              0403 10 51           42,21    1806  90 39            (*)    1905  90 90              (*)
              0403 10 53           63,46    1806  90 50            (*)    2001  90 30(1 )        9,71
              0403 10 59           78,77    1806  90 60            (*)    2001  90 40(1 )        3,89
              0403 10 91             5,59   1806  90 70            (»)    2004  10 91             (**)
              0403 10 93             7,86   1806  90 90            (*)    2004  9010 ( i )       9,71
              0403 10 99           12,35    1901  10 00            (*)    2005  20 10             (**)
              0403 90 71           42,21    1901 20 00             (*)    2005  80 00 (')        9,71
              0403 90 73           63,46    1901 9011            8,67     2008  92 45              (*)
              0403 90 79           78,77    1901 90 19           7,07     2008  99 85 (')        9,71
              0403 90 91             5,59   1901 90 90             (*)    2008  99 91 ( i )      3,89
              0403 90 93             7,86   1902 11 00           8,26     2101  10 99              (*)
              0403 90 99           12,35    1902 19 00              (3 )  2101  20 90              (*)
              0710 40 00 ( i )       9,71   1902 20 91           2,03     2101  30 19            6,09
              0711 90 30 (>)         9,71   1902 20 99           5,74     2101  30 99           10,90
              151710 10            13,46    1902 30 10           8,26     2102 10 31
              1517 90 10           13,46    1902 30 90           3,26     2102 10 39
              1704 10 11           19,33    1902 40 10           8,26     2105 00 10            11,67
              1704 10 19           19,33    1902 40 90           3,26     2105  00 91          20,56
              1704 10 91           21,95    1903 00 00         10,95      2105  00 99          28,17
              1704 10 99           21,95    1904 10 10         14,48      2106  10 90              (*)
              1704 90 30           26,10    1904 10 30         43,75      2106  90 10           38,08
              1704 90 51               (*)  1904 10 90         21,91      2106 90 99               (*)
              1704 90 55               (*)  1904 90 10         43,75      2202 90 91             6,36
              1704 90 61               (*)  1904 90 90           8,61     2202 90 95             6,79
              1704 90 65               (*)  1905 10 00         11,31      2202 90 99            11,23
              1704 90 71               (*)  1905 20 10         13,42      2905 43 00          127,74
              1704 90 75               (*)  1905 20 30         17,89      2905 44 11            16,71
              1704 90 81               H    1905 20 90         22,36      2905 44 19           38,32
              1704 90 99               (*)  1905 30 11             H      2905 44 91           23,80
              1806 10 10 (2 )      17,88    1905 30 19 .           (*)    2905 44 99           54,50
              1806 10 30           22,35    1905 30 30             (*)    3505 10 10            18,36
              1806 10 90           29,81    1905 30 51             (*)    3505 10 90            18,36
              1806 20 10               (*)  1905 30 59             (*)    3505 20 10             4,66
              1806 20 30               (*)  1905 30 91             (*)    3505 20 30             9,23
              1806 20 50               (*)  1905 30 99             (*)    3505 20 50            14,67
              1806 20 70               (*)  1905 4010              (*)    3505 20 90            18,36
              1806 20 80               (*)  1905 40 90             (*)    3809 10 10             9,23
              1806 20 95               (*)  1905 90 10         10,45      3809 10 30           12,82
              1806 31 00               (*)  1905 90 20         43,79      3809 10 50            15,64
              1806 32 10               (*)  1905 90 30             (*)    3809 10 90           18,36
              1806 32 90                (4) 1905 90 40             (*)    3823 60 11            16,71
              1806 90 11               (*)  1905 90 45            (*)     3823 60 19           38,32
              1806 90 19               (*)  1905 90 55             (*)    3823 60 91           23,80
              1806 90 31               (*)  1905 90 60            (*)     3823 60 99           54,50
 ---pagebreak--- L 313/46                                                                                                       15 , 12 . 93
           PARTE 2 —DEL 2 —TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2— PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
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                     7873              34,47           7945             20,82             7979             46,33
                     7875              18,61           7946             27,97             7980             40,39
                     7876              25,76           7947             34,23             7981             47,55
                     7877              32,02           7948             40,19             7982             53,81
                     7878              22,12           7949             48,54             7983             59,77
                     7879              29,28           7950             24,07             7984             68,11
                     7890               8,26           7951             31,22             7985             43,26
                     7891               9,11           7952             37,48             7986             50,41
                     7900              12,57           7953             43,45             7987             56,67
                     7901              19,72           7955             27,59             7988             62,63
                     7902              25,98           7956             34,74             7990             46,51
                     7903              31,94           7957             41,00             7991             53,67
                     7904            , 40,29           7958             31,10             7992             59,92
                     7905              15,43           7959             38,25             7995             50,03
                     7906              22,58           7960             26,03             7996             57,18
 ---pagebreak--- L 313/50                                                                                                             15 . 12 . 93
         Notas
         (*) Véase parte 2 .
         (**) Véase parte 2, Anexo I.
         (!) Por 100 kg de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
         (2) El elemento móvil ( MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
              o que la contengan en menos del 5 % en peso ( incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa) y/o
              isoglucosa calculado igualmente en sacarosa .
         (3)  Véase Anexo XX .
         (4) Véase Anexo XXI.
         Noter
         (*) Se del 2 .
         (**) Se del 2, bilag I.
         (!) Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
         (2) Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
              indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
              isoglucose, beregnet som saccharose.
         (3 ) Se bilag XX.
         (4 ) Se bilag XXI.
         Fußnoten
         (*) Siehe Teil 2 .
         (**) Siehe Teil 2, Anhang I.
         (!) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
         (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
              Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
              Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
         (3 ) Siehe Anhang XX.
         (4)  Siehe Anhang XXI.
         Σημειώσεις
         (*) Βλέπε μέρος 2.
         (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
         (!) Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
         (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
              περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ιμβερτοποιημένσ
              ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
         (3 ) Βλέπε παράρτημα XX.
         (4)  Βλέπε παράρτημα XXI.
         Notes
         (*) Sec Part 2 .
         (**) See Part 2, Annex I.
         (!) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
         (2) The variable component ( MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
              containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
              isoglucose, calculated as sucrose.
         (3)  See Annex XX.
         (4)  See Annex XXI .
         Notes
         (*)  Voir partie 2 .
         (**) Voir partie 2, annexe I.
         (•)  Par 100 kilogrammes de patates douces, etc., ou de maïs égouttés.
         (2)  L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
              moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
              d'isoglucose, calculé également en saccharose.
         (3)  Voir annexe XX .
         (4 ) Voir annexe XXI.
 ---pagebreak--- 15, 12 . 93                                                                                                              L 313/51
            Note
             (*)   Vedi parte 2.
             (**)  Vedi parte 2, allegato I.
             (')   Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
             (2)   L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
                   contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
                   e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
             (3) Vedi allegato XX.
            (4) Vedi allegato XXI.
            Voetnoten
            (*) Zie deel 2.
            (""*•) Zie deel 2, bijlage I.
            (') Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen,
            (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder
                   begrepen) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
            (3) Zie bijlage XX.
            (4) Zie bijlage XXI.
            Notas
            (*) Ver parte 2 .
            {**) Ver parte 2, anexo I.
            0 ) Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
            (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
                   contenham menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
                   e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
            ( 3)   Ver anexo XX.
            (4 )   Ver anexo XXI .
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    ANEXO XI — BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI — ANNEXE XI — ALLEGATO XI —
                                                   BIJLAGE XI — ANEXO XI
          Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
          gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de la República Eslovaca, del
                                                 1 al 31 de enero de 1994 inclusive
          Tillaegstold for sukker (AD S/Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                    indførsel til Fællesskabet fra Den Slovakiske Republik fra 1 , til og med 31 . januar 1994
          Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
          Einfuhr aus der Slowakischen Republik in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31. Januar
                                                                 1994
          Ποσά προσθέτων δασμών στη ζάχαρη (AD S/Ζ) και στο αλεύρι (ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους) που
          εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Σλοβακική
                                                              Δημοκρατία
          Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
          applicable on importation into the Community from the Slovak Republic from 1 to 31 January 1994
                                                               inclusive
          Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et sur la farine (AD F/M) (par 100 kilogrammes
          poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la République slovaque, du
                                                    1 er au 31 janvier 1994 inclus
          Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
          applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica slovacca, dal 1° al 31 gennaio
                                                             1994 incluso
          Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
          wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Slowakije, van 1 tot en met 31 januari
                                                                 1994
          Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100 quilo­
          gramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República Eslovaca, de 1
                                                 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak---  15 . 12 . 93                                                                                                                                    L 313/53
                   PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC              Código adicional                                             Código NC            Código adicional
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      Código NC             Código adicional                                              Código NC            Código adicional
     1704 90   30                                       13,41                            1806 90 50                                       H
     1704 90  51                                            (*)                          1806 90 60                                       (*)
     1704 90  55                                            (*)                          1806 90 70                                       H
     1704 90  61                                            (*)                          1806 90 90                                       (*)
     1704 90  65                                            (*)                          1905 10 00                                               13,94
     1704 90  71                                            (*)                          1905 30 11                                       (*)
     1704 90  75                                            (»)                          1905 30 19                                       (*)
     1704 90 81                                             (*)                          1905 30 30                                       (*)
     1704 90  99                                            (*)                          1905 30 51                                       (*)
     1806 20  10                                            (*)                          1905 30 59                                       (*)
     1806 20  30                                            (*)                          1905 30 91                                                  (*)
     1806 20  50                                            (*)                          1905 30 99                                       (*)
     1806 20  80                                            H                            1905 90 10                                               13,60
     1806 20  95                                            (*)                          1905 90 40                                                  (*)
     1806 31  00                                            (*)                          1905 90 45                                                  (*)
     1806 32 10                                             (*)                          1905 90 55                                                  (*)
     1806 32 90                   7832                  14,90                            1905 90 60                                       (*)
     1806 9011                                              (*)                          1905 90 90                                                  H
     1806 90 19                                             (*)                         2105 00 10                                      7,45
     1806 90 31                                            (*)                          2105 00 91                                      5,96
     1806 90 39                                            (*)                          2105 00 99                                      5,96
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Bλέπε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- L 313/54                                                                                      15 . 12 . 93
         PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
           Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/o isoglucosa
           Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                  AD S/Z
           Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
           Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
           Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
           Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou isoglucose
           Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o dell'isoglucosio  ecus/ECU/
           Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/of isoglucose                Ecu/ecu/écus/
           Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglicose                      100 kg
           > = 00 — < 05
           >  = 05 — < 30                                                            7,15
           >  = 30 — < 50                                                          13,41
           >  = 50 — < 70                                                          19,37
           >  = 70                                                                 27,72
           Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
           Indhold af stivelse og/eller glucose
                                 ,   ,    , ,                                     AD F/M
           Gehalt an Stärke und/oder Glukose
           Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/και γλυκόζη
           Weight of starch or glucose
           Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
          Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                       ecus/ECU/
           Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                    Ecu/ecu/écus/
           Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                 100 kg
           > = 00 — < 05
           >  = 05 — < 25                                                            3,63
           >  = 25 — < 50                                                            7,82
           >  = 50 — < 75                                                          12,24
           >  = 75                                                                 16,77
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                                   L 313/55
ANEXO XII — BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANNEXE XII — ALLEGATO XII —
                                                     BIJLAGE XII — ANEXO XII
             Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
             derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de la República Eslovaca,
                                                      del 1 al 31 de enero de 1994
             Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
               anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Den Slovakiske Republik fra 1, til og med 31 . januar 1994
             Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
             zölle, anwendbar bei der Einfuhr aus der Slowakischen Republik in die Gemeinschaft vom 1 , bis
                                      einschließlich 31 . Januar 1994, berücksichtigt worden sind
             Διαφορές των τιμών για τα προϊοντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
             στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                       εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Σλοβακική Δημοκρατία
             Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components
             and additional duties, applicable on imports into the Community from the Slovak Republic from 1 to
                                                        31 January 1994 inclusive
             Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
             et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la République
                                               slovaque, du 1er au 31 janvier 1994 inclus
             Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
             dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica slovacca, dal 1° al
                                                         31 gennaio 1994 incluso
             Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
             en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Slowakije, van
                                                      1 tot en met 31 januari 1994
             Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos
             elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da
                                     República Eslovaca, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/56                                                                                                      15 . 12 . 93
                                                                                                 ecus/ECU/
                                                                                                Ecu/ecu/écus/
                                                                                                   100 kg
         Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
         tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                           6,218
         Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
         Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       4,945
         Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   8,079
         Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     4,448
         Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                 - 6,800
         Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
         geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
         à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
         em películas de grãos longos                                                              25,143
         Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
         μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
         in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    42,208
         Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
         Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
         melkpoeder / Leite inteiro em pó                                                          63,460
         Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga        89,764
         Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
         blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                    29,806
         Melaza / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
         Melaço                                                                                      0,279
         Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
         σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
         zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                      11,332
         Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
         seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                           13,937
         Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
         Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
         Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
         pura                                                                                      36,772
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                          L 313/57
ANEXO XIII — BILAG XIII — ANHANG XIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XIII — ANNEX XIII — ANNEXE XIII — ALLEGATO XIII —
                                                     BIJLAGE XIII — ANEXO XIII
             Elementos móviles (MOB) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                        inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de la República de Hungría
             Variable elementer (MOB) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Republikken Ungarn
                                            til Fællesskabet fra 1 , til og med 31. januar 1994
             Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Republik Ungarn in die
                                  Gemeinschaft, anwendbar vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar 1994
             Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                               1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από Δημοκρατία της Ουγγαρίας
             Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                             inclusive, on importation into the Community from the Republic of Hungary
             Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                           l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Hongrie
             Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                    dalla Repubblica d'Ungheria, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
             Variabele elementen (MOB) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                         Hongarije, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
             Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                            inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República da Hungria
 ---pagebreak--- L 313/58                                                                                             15 . 12 . 93
         PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
           Código NC                      Código NC                   Código NC
            KN-kode                        KN-kode                      KN-kode
            KN-Code                        KN-Code                      KN-Code
           Κωδικός ΣΟ      ecus/ECU/      Κωδικός ΣΟ    ecus/ECU/     Κωδικός ΣΟ         ecus/ECU/
            CN code         Ecu/ecu/       CN code       Ecu/ecu/       CN code           Ecu/ecu/
            Code NC       écus/100 kg      Code NC     écus/100 kg      Code NC         écus/100 kg
           Codice NC                      Codice NC                    Codice NC
            GN-code                        GN-code                      GN-code
           Código NC                      Código NC                    Código NC
          0403 10 51         105,52       1806 90 39           H      1905 90 90               (*)
          0403 10 53         158,65       1806 90 50           {*)    2001 90 30 i 1 )       6,80
          0403 10 59         196,92       1806 90 60           (*)    2001 90 40 i 1 )       3,89
          0403 10 91          13,99       1806 90  70          (*)    20041091                (»*)
          0403 10 93           19,66      1806 90  90           (5)   2004 90 10 i 1 )       6,80
          0403 10 99          30,88       1901  10 00          (»)    2005 20 10              (**)
          0403 90 71         105,52       1901 20  00          (*)    2005 80 00 ( 1 )       6,80
          0403 90  73        158,65       1901 90 11       15,18      2008 92 45               (*)
          0403 90  79        196,92       1901 90  19      12,38      2008 99  85 ( i )      9,71
          0403 90  91          13,99    . 1901 90  90          (*)    2008 99  91 (!)        3,89
          0403 90  93          19,66      1902  11 00        8,26     2101 10  99              (·)
          0403 90  99         30,88       1902  19 00           (3)   210120   90              (·)
          0710 40 00 (!)        6,80      1902 20 91         2,03     2101 30  19           10,66
          0711 90 30 (!)        6,80      1902 20 99         5,74     2101 30  99           19,07
          1517 10  10         33,66       1902 30 10         8,26     2102 10  31            1,70
          1517 90  10         33,66       1902 30  90        3,26     2102 10 39
          1704 10  11         19,33       1902 40  10        8,26     2105 00  10           14,84
          1704 10  19         19,33       1902 40  90        3,26     2105 00  91           31,50
          1704 10  91         21,95       1903 00  00      10,95      2105 00  99           44,83
          1704 10  99         21,95       1904  10 10      14,48      2106 10  90              Π
          1704 90  30         35,62       1904 10  30      43,75      210690   10           66,63
          1704 90  51              (S)    1904 10  90      23,68      2106 90  99               (S )
          1704 90  55             (*)     1904 90  10      43,75      2202 90  91            8,89
          1704 90  61             (*)     1904 90  90        8,61     2202 90  95            9,64
          1704 90 65              (*)     1905  10 00      11,31      2202 90  99           17,42
          1704 90 71              (*)     1905 20  10      12,25      2905 43  00         127,74
          1704 90 75              Γ)      1905 20  30      17,01      2905 44  11           16,71
          1704 90  81             (*)     1905 20  90      21,77      2905 44  19           38,32
          1704 90  99              (*)    1905 30  11          (·)    2905 44  91           23,80
          1806 10  10 (2)     17,88       1905 30  19          (*)    2905 44 99            54,50
          1806 10  30         22,35       1905 30 30           (*)    3505  10 10           18,36
          1806 10  90         29,81       1905 30 51           (*)    3505  10 90           18,36
          1806 20  10             C)      1905 30 59           (*)    3505  20 10            4,66
          1806 20  30             C)      1905 30 91           C)     3505  20 30            9,23
          1806 20  50             Γ)      1905 30 99           (*)    3505 20  50           14,67
          1806 20  70             H       1905 40 10           (*)    3505 20  90           18,36
          1806 20  80              (5)    1905 40 90           C)     3809 10  10            9,23
          1806 20  95              (5)    1905 90 10         5,97     3809 10  30           12,82
          1806 31  00             (*)     1905 90 20       43,79      3809 10  50           15,64
          1806 32  10             C)      1905 90 30           (*)    3809 10  90           18,36
          1806 32  90              (4 )   1905 90 40           (*)    3823 60  11           16,71
          1806 90  11             (*)     1905 90 45           (*)    3823 60  19           38,32
          1806 90  19             (*)     1905 90 55           C)     3823 60  91           23,80
          1806 90  31             (*)     1905 90 60           (*)    3823 60  99           54,50
 ---pagebreak--- 15 . 12 , 93                                                                                                           L 313/59
               PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
                Código adicional                   Código adicional                  Código adicional
             Yderligere kodenummer              Yderligere kodenummer             Yderligere kodenummer
                   Zusatzcode                         Zusatzcode                        Zusatzcode
               Πρόσθετος κωδικός    ecus/ECU/     Πρόσθετος κωδικός    ecus/ECU/    Πρόσθετος κωδικός      ecus/ECU/
                 Additional code     Ecu/ecu/      Additional code      Ecu/ecu/      Additional code       Ecu/ecu/
                Code additionnel   écus/ lÕO kg    Code additionnel   écus/lOQ kg    Code additionnel     êcus/ 100 kg
             Codice complementare               Codice complementare              Codice complementare
                Aanvullende code                  Aanvullende code                   Aanvullende code
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                      7000                               7051             43,04           7108               26,36
                      7001             7,15              7052            49,30            7109               34,71
                      7002            13,41              7053             55,26           7110                9,58
                      7003            19,37              7055             38,68           7111               16,73
                      7004            27,72              7056            45,84            7112               22,99
                      7005             2,28              7057             52,10           7113               28,95
                      7006             9,43              7060             55,40           7115               12,37
                      7007            15,69              7061             62,55           7116               19,53
                      7008            21,65              7062             68,81           7117               25,79
                      7009            30,00              7063             74,77           7120               15,05
                      7010             4,87              7064             83,12           7121               22,21
                     7011             12,02             7065              57,68           7122          -    28,47
                     7012             18,28             7066              64,83           7123               34,43
                     7013             24,24             7067              71,09           7124               42,77
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                     7016             14,81             7069              85,40           7126               24,48
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                  7856            24,24             7907             37,68           7961              52,71
                  7857            30,50             7908             43,64           7962              58,97
                  7858            19,88             7909             51,99           7963              64,93
                  7859            27,04             7910             26,86           7964              73,27
                  7860            15,71             7911             34,01           7965              47,83
                  7861            22,86             7912             40,27           7966              54,99
                  7862            29,12             7913             46,23           7967              61,25
                  7863            35,08             7915             29,65           7968              67,21
                  7864            43,43             7916             36,81           7969              75,55
                  7865            17,99             7917             43,07           7970              50,42
                  7866            25,14             7918             32,45           7971              57,57
                  7867            31,40             7919             39,60           7972            ' 63,83
                  7868            37,36             7940             31,42           7973              69,80
                  7869            45,71             7941             38,57           7975              53,22
                  7870            20,57             7942             44,83           7976              60,37
                  7871            27,73             7943             50,79           7977              66,63
                  7872            33,99             7944             59,14           7978              56,01
                  7873            39,95             7945             33,70           7979              63,17
                  7875            23,37             7946             40,85           7980              70,69
                  7876            30,52             7947             47,11           7981              77,84
                  7877            36,78             7948             53,07           7982              84,10
                  7878            26,17             7949             61,41           7983              90,06
                  7879            33,32             7950             36,28           7984              98,41
                  7890              8,26            7951             43,44           7985              72,97
                  7891              7,33            7952             49,70           7986              80,12
                  7900            21,99             7953             55,66           7987              86,38
                  7901            29,15             7955             39,08           7988              92,34
                  7902            35,40             7956             46,23           7990              75,56
                  7903            41,37             7957             52,49           7991              82,71
                  7904            49,71             7958             41,87           7992              88,97
                  7905            24,27             7959             49,03           7995              78,35
                  7906            31,42             7960             45,56           7996              85,50
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                               L 313/63
              Notas
              (*) Véase parte 2 .
              (**) Véase parte 2, Anexo I.
              (!)   Por 100 kg de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
              (2)   El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
                    o que la contengan en menos del 5 % en peso ( incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa ) y/o
                   isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
              (3 ) Véase Anexo XX .
              (4 ) Véase Anexo XXI.
              (5 ) — de contenido, en peso, de sacarosa inferior al 70 % : ver parte 2 del Anexo XIII;
                   — de contenido, en peso, de sacarosa igual o superior al 70 % : ver parte 2 del Anexo I.
             Noter
              (*)  Se del 2.
              (**) Se del 2, bilag I.
              (')  Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
              (2)  Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
                   indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
                   isoglucose, beregnet som saccharose.
             (J) Se bilag XX.
              (4) Se bilag XXI.
             (5 ) — Indhold af saccharose under 70 vægtprocent, se bilag XIII, del 2
                   — Indhold af saccharose 70 vægtprocent og derover, se bilag I, del 2.
             Fußnoten
             (*) Siehe Teil 2 .
             (**) Siehe Teil 2, Anhang I.
             (') Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
             (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
                   Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
                   Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
             (3) Siehe Anhang XX.
             (4) Siehe Anhang XXI.
             (s ) — Saccharosegehalt weniger als 70 GHT; siehe Anhang XIII Teil 2,
                   — Saccharosegehalt 70 GHT oder mehr: siehe Anhang I Teil 2.
             Σημειώσεις
             (*) Βλέπε μέρος 2.
             (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
             (!) Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ, ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
             (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
                   περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται και το ψ,βερτοποιημένο
                   ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
             (3) Βλέπε παράρτημα XX.
             (4) Βλέπε παράρτημα XXI.
             (5 ) — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη λιγότερο του 70 % : βλέπε παράρτημα XIII, μέρος 2,
                   — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη ίση ή ανώτερη του 70 % : βλέπε παράρτημα I, μέρος 2.
             Notes
             (*) See Part 2.
             (**) See Part 2, Annex I.
             0)    Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
             (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
                   containing less than 5 % by weight of sucrose (including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
                   isoglucose, calculated as sucrose.
             (3)   See Annex XX.
             (4 )  See Annex XXI.
             (5 ) — Sucrose content less than 70 % by weight: see Annex XIII, Part 2,
                   — Sucrose content 70 % or more: see Annex I. Part 2 .
 ---pagebreak--- L 313/64                                                                                                             15 . 12 , 93
         Notes
         (*) Voir partie 2 .
         (**) Voir partie 2, annexe I.
         ( 1 ) Par 100 kilogrammes de patates douces, etc., ou de maïs égouttés.
         (2) L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
               moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
               d'isoglucose, calculé également en saccharose.
         (3)   Voir annexe XX.
         (4)   Voir annexe XXI.
         (5) — Teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % : voir annexe XIII partie 2.
               — Teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % : voir annexe I partie 2.
         Note
         (*)   Vedi parte 2.
         (**)  Vedi parte 2, allegato I.
         (J)   Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
         (2)   L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
               contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
               e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
         (3) Vedi allegato XX.
         (4) Vedi allegato XXI.
         (5 ) — avente tenore, in peso, di saccarosio inferiore a 70 % : vedi allegato XIII, parte 2;
               — avente tenore, in peso, di saccarosio uguale o superiore a 70 % : vedi allegato I, parte 2.
         Voetnoten
         H Zie deel 2 .
         (**) Zie deel 2, bijlage L
         (!) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
         (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
               5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daarondei
               begrepen ) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
         (3 ) Zie bijlage XX.
         (4) Zie bijlage XXI.
         (5) — Gehalte aan saccharose minder dan 70 gewichtspercenten: zie bijlage XIII, deel 2;
               — Gehalte aan saccharose 70 of meer gewichtspercenten: zie bijlage I, deel 2.
         Notas
         (*) Ver parte 2.
         (**) Ver parte 2, anexo I.
         ( 1 ) Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
         (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
               contenham menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
               e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
         (3 )  Ver anexo XX.
         (4 )  Ver anexo XXI.
         (5)   — Teor em peso de sacarose inferior a 70 % : ver anexo XIII, parte 2 ;
               — Teor em peso de sacarose igual ou superior a 70 % : ver anexo I, parte 2 .
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                         L 313/65
ANEXO XIV — BILAG XIV — ANHANG XIV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XIV — ANNEX XIV — ANNEXE XIV — ALLEGATO XIV —
                                                     BIJLAGE XIV — ANEXÓ XIV
             Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
             gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de la República de Hungría,
                                                 del 1 al 31 de enero de 1994 inclusive
             Tillægstold for sukker (AD S/Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                         indførsel til Fællesskabet fra Republikken Ungarn fra 1 , til og med 31 , januar 1994
             Beträge der Zusatzzölle Wir Zucker (ADS/Z) und für Mehl (ADF/M) ( für 100 kg Nettogewicht) bei der
             Einfuhr aus der Republik Ungarn in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                                     1994
             Ποσα προσθέτων δασμών στη ζάχαρη (AD S/Ζ) και στο αλεύρι (ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους) που
             εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία
                                                               της Ουγγαρίας
             Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
             applicable on importation into the Community from the Republic of Hungary from 1 to 31 January 1994
                                                                   inclusive
             Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z ) et sur la farine (AD F/M) (par 100 kilogrammes
             poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Hongrie, du
                                                       1 er au 31 janvier 1994 inclus
             Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
             applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica d'Ungheria, dal 1° al 31
                                                            gennaio 1994 incluso
             Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
             wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Hongarije, van 1 tot en met 31 januari
                                                                     1994
             Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100
             quilogramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da República da
                                            Hungria, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/66                                                                                                                                       15 . 12 . 93
                  PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC             Código adicional                                             Código NC             Código adicional
       KN-kode          Yderligere kodenummer         AD S/Z           AD F/M
                                                                                           KN-kode         Yderligere kodenummer    AD S/Z      AD F/M
       KN-Code                 Zusatzcode                                                  KN-Code                Zusatzcode
      Κωδικός ΣΟ           Πρόσθετος χωδιχός                                             Κωδικός ΣΟ           Πρόσθετος χωδιχός
       CN code               Additional code                                               CN code             Additional code
       Code NC              Code additionnel                                               Code NC             Code additionnel
                                                     ecus/ECU/        ecus/ECU/                                                    ecus/ECU/   ecus/ECU/
      Codice NC          Codice complementare         Ecu/ecu/         Ecu/ecu/
                                                                                          Codice NC         Codice complementare    Ecu/ecu/    Ecu/ecu/
       GN-code              Aanvullende code                                               GN-code            Aanvullende code
                                                    écus/100 kg      écus/100 kg                                                  écus/100 kg écus/100 kg
      Código NC             Código adicional                                              Código NC            Código adicional
    1704 90 30                                          13,41                            1806 90 50                                      (*)
    1704 90 51                                              (*)                          1806 90 60                                      (*)
    1704 90 55                                              (*)                          1806 9070                                       (*)
    1704 90 61                                              (*)                          1806 90 90                                      (*)
     1704 90 65                                             (*)                          1905 10 00                                              13,94
    1704 90 71                                              (*)                          1905 30 11                                      (*)
     1704 90 75                                             (*)                          1905 30 19                                      (*)
    1704 90 81                                              (*)                          1905 30 30                                      (*)
    1704 90 99       .                                     (*)                           1905 30 51                                      (*)
 •  1806 20 10                                             (*)                           1905 30 59                                      (*)
    1806 20 30                                             H                             1905 30 91                                                 (*)
    1806 20 50                                             (*)                           1905 30 99                                      (*)
    1806 20 80                                             H                             1905 90 10                                              13,60
    1806 20 95                                             (*)                           1905 90 40                                                 (*)
    1806 31 00                                             {*)                           1905 90 45                                                 (*)
    1806 32 10                                             (*)                           1905 90 55                                                 (*)
    1806 32 90                    7832                  14,90                            1905 90 60                                      H
    1806 90 11                                             (*)                           1905 90 90                                                 (»)
    1806 9019                                              (*)                           2105 00 10                                    7,45
    1806 90 31                                             (*)                           2105 00 91                                    5,96
    1806 90 39                                  -          (*)                           2105 00 99                                    5,96
{*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Bλέπε μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2.
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                     L 313/67
             PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
               Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/o isoglucosa
              Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                      AD S/Z
               Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
               Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ισογλυκόζη
              Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
              Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou isoglucose
              Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o delPisoglueosio   ecus/ECU/
              Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/of isoglucose                Ecu/ecu/écus/
              Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglîcose                      100 kg
               > = 00 — < 05
               > =  05 — < 30                                                           7,15
              >  =  30 — < 50                                                          13,41
              >  =  50 — < 70                                                          19,37
              >  =  70                                                                27,72
              Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
              Indhold af stivelse og/eller glucose
              Gehalt an Stärke und/oder Glukose                                      ^
              Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/και γλυκόζη
              Weight of starch or glucose
              Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
              Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                      ecus/ECU/
              Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                    Ecu/ecu/écus/
              Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                 100 kg
              > = 00 — < 05
              > = 05 — < 25                                                             3,63
              > = 25 — < 50                                                             7,82
              > = 50 — < 75                                                           12,24
              > = 75                                                                  16,77
 ---pagebreak--- L 313/68                                                                                                                   15 . 12 . 93
ANEXO XV — BILAG XV — ANHANG XV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XV — ANNEX XV — ANNEXE XV — ALLEGATO XV —
                                                 BIJLAGE XV — ANEXO XV
         Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
         derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de la República de
                                            Hungría del el 1 al 31 de enero de 1994
         Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
              anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Republikken Ungarn fra 1, til og med 31. januar 1994
         Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
         zölle, anwendbar bei der Einfuhr aus der Republik Ungarn in die Gemeinschaft vom 1, bis einschließlich
                                          31. Januar 1994, berücksichtigt wordeif sind
         Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμο των μεταβλητών
         στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                 εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Ουγγαρίας
         Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
         additional duties, applicable on imports into the Community from the Republic of Hungary from 1 to 31
                                                      January 1994 inclusive
         Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
         et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la république de
                                           Hongrie, du 1er au 31 janvier 1994 inclus
         Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
         dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica d'Ungheria, dal 1° al
                                                     31 gennaio 1994 incluso
         Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
         en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Hongarije, van
                                                  1 tot en met 31 januari 1994
         Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do calculo dos
         elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da
                                República da Hungria, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                      L 313/69
                                                                                                     ecus/ECU/
                                                                                                    Ecu/ecu/écus/
                                                                                                       100 kg
             Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
             tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                           3,553
             Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
             Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                      4,945
             Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   8,079
             Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     7,784
             Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    6,800
             Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
             geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
             à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
             em películas de grãos longos                                                              25,143
             Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
             μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
             in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    73,864
             Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
             Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
             melkpoeder / Leite inteiro em pó                          '                             111,055
             Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga      157,087
             Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
             blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                    29,806
             Melaza /Melasse / Melassen /Μελάσες /Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
             Melaço                                                                               .     0,279
             Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
             σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
             zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                      11,332
             Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
             seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                           13,937
             Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
             Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
             Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
             pura                                                                                     36,772
 ---pagebreak--- L 313/70                                                                                                          15 . 12 . 93
ANEXO XVI — BILAG XVI — ANHANG XVI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XVI — ANNEX XVI — ANNEXE XVI — ALLEGATO XVI —
                                                 BIJLAGE XVI — ANEXO XVI
          Elementos móviles (MOB ) (por 100 kilogramos de peso neto) aplicables, del 1 al 31 de enero de 1994
                              inclusive, a la importación en la Comunidad procedente de Rumania
          Variable elementer (MOB ) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved indførsel fra Rumænien til
                                          Fællesskabet fra 1 , til og med 31 . januar 1994
          Bewegliche Teilbeträge (MOB) (für 100 kg Eigengewicht) bei der Einfuhr aus der Republik Rumänien in die
                              Gemeinschaft, anwendbar vom 1, bis einschließlich 31 . Januar 1994
          Κινητά στοιχεία (ΜΟΒ) (για 100 kg καθαρού βάρους) που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου
                          1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Ρουμανίας
         Variable components (MOB) (per 100 kilograms net weight) to be levied from 1 to 31 January 1994
                         inclusive, on importation into the Community from the Republic of Romania
         Éléments mobiles (MOB) (par 100 kilogrammes poids net) applicables, du 1er au 31 janvier 1994 inclus, à
                      l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Roumanie
         Elementi mobili (MOB) (per 100 kg peso netto) applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza
                                dalla Repubblica di Romania, dal 1° al 31 gennaio 1994 incluso
         Variabele elementen ( MOB ) (per 100 kg nettogewicht) bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek
                                      Roemenië, te heffen van 1 tot en met 31 januari 1994
         Elementos móveis (MOB) (por 100 quilogramas de peso líquido) aplicáveis, de 1 a 31 de Janeiro de 1994,
                        inclusive, à importação na Comunidade proveniente da República da Roménia
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                             L 313/71
             PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 — PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
               Código NC                       Código NC                    Código NC
                 KN-kode                        KN-kode                      KN-kode
                 KN - Code                      KN-Code                      KN-Code
               Κωδικός ΣΟ         ecus/ECU/    Κωδικός ΣΟ   ecus/ECU/      Κωδικός ΣΟ        ecus/ECU/
                 CN code           Ecu/ecu/     CN code      Ecu/ecu/        CN code          Ecu/ecu/
                 Code NC         écus/100 kg    Code NC    écus/100 kg       Code NC        écus/100 kg
                Codice NC                      Codice NC                    Codice NC
                 GN-code                        GN-code                      GN-code
               Código NC                       Código NC                    Código NC
              0403 10 51            105,52     1806 90 39          (*)     1905  90 90              (*)
              0403 10 53            158,65     1806 90 50          H       2001  90 30 (!)       9,71
              0403 10 59            196,92     1806 90 60          (*)     2001  90 40 (!)       3,89
              0403 10 91             13,99     1806 90 70          Π       2004  10 91            (* · )
              0403 10 93             19,66     1806 90 90           (5 )   2004 90 10 (!)        9,71
              0403 10 99             30,88     1901 10 00        (**)      2005 20 10             (**)
              0403 90 71            105,52     1901 20 00        (**)      2005 80 00(1 )        9,71
              0403 90 73            158,65     1901 90 11      21,68       2008 92 45             (**)
              0403 90 79            196,92     1901 90 19      17,68       2008 99 85 ( i )      9,71
              0403 90 91             13,99     1901 90 90        (**)      2008 99 91 (!)        3,89
              0403 90   93           19,66     1902 11 00        9,44      2101 10 99             (**)
              0403 90   99           30,88     1902 19 00           (3 )   210120 90              (**)
              0710 40   00 0 )         9,71    1902 20 91        2,32      2101 30 19           12,19
              0711 90   30 i 1 )       9,71    1902 20 99        6,56      2101 30 99          21,80
              1517 10 10             33,66     1902 30 10        9,44      2102 10 31            1,70
              1517 90 10             33,66     1902 30 90        3,73      2102 10 39
              170410 11              22,09     1902 40 10        9,44      2105 00 10           16,96
              1704 10 19             22,09     1902 40 90        3,73      2105 00 91           36,00
              1704 10 91             25,09     1903 00 00      15,64       2105 00 99          51,23
              1704 10 99             25,09     1904 10 10      16,55       2106 10 90              (*}
              1704 90 30             40,71     1904 10 30      50,00       2106 90 10          76,15
              1704 90 51                  (5 ) 1904 10 90      27,06       2106 90 99               (η
              1704 90 55                 (*)   1904 90 10      50,00       2202 90 91           10,16
              1704 90 61                 (*)   1904 90 90        9,83      2202 90 95           11,02
              1704 90 65                 H     1905 10 00      12,93       2202 90 99           19,91
              1704 90 71                 H     1905 20 10      14,55       2905 43 00         127,74
              1704 90 75                 (*)   1905 20 30      19,86       2905 44 11           16,71
              1704 90 81                 (*)   1905 20 90      25,16       2905 44 1 9         38,32
              1704 90 99                  (s ) 1905 30 11          (*)     2905 44 91          23,80
              18061010 ( 2 )         20,44     1905 3019           H       2905 44 99          54,50
              1806 10 30             25,55     1905 30 30          (*)     3505 10 10           18,36
              1806 10 90             34,06     1905 30 51          (*)     3505 10 90           18,36
              1806 2010                  (*)   1905 30 59          H       3505 20 10            4,66
              1806 20 30                 (*)   1905 30 91          (*)     3505 20 30            9,23
              1806 20 50                 (*)   1905 30 99          (*)     3505 20 50          14,67
              1806 20 70               (**)    1905 4010           (*)     3505 20 90          18,36
              1806 20 80                  (5)  1905 40 90          (*)     3809 10 10            9,23
              1806 20 95                  (5 ) 1905 90 10        8,95      3809 10 30          12,82
              1806 31 00                 (*)   1905 90 20      50,05       3809 10 50          15,64
              1806 32 10                 H     1905 90 30          (*)   , 3809 10 90          18,36
              1806 32 90                  (4)  1905 90 40          (*)     3823 60 11          16,71
              1806 90 11                 (*)   1905 90 45          (*)     3823 60 19          38,32
              1806 9019                  (*)   1905 90 55          (*)     3823 60 91          23,80
              1806 90 31                 (*)   1905 90 60          (*)     3823 60 99          54,50
 ---pagebreak--- L 313/72                                                                                                       15 . 12 . 93
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                 7601            102,45            7746            156,48            7831              195,30
                 7602            109,60            7747            163,63            7832               42,42
                 7603            116,41            7750          ' 151,58            7838               83,94
                 7604            125,95            7751            159,75            7840               10,77
                 7605             97,15            7758              13,23           7841               18,95
                 7606            105,33            7759             21,41            7842               26,10
                 7607            112,48            7760            177,73            7843               32,91
                 7608            119,29            7761            185,91           7844                42,45
                 7609           128,83             7762            193,06           7845                13,65
                 7610           100,43             7765            180,61           7846                21,83
                 7611           108,60             7766            188,79           7847                28,98
                 7612           115,76             7768             25,05           7848                35,80
                 7613           122,57             7769             33,23           7849                45,33
                 7615           103,97             7770            183,89           7850                16,93
                 7616           112,14             7771            192,07           7851                25,10
                 7620           107,50             7778             48,69           7852                32,26
                 7700           112,87             7779             56,86           7853                39,07
                 7701           121,04             7780            210,05           7855                20,47
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                        L 313/75
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                      7857            35,80              7908            50,16           7962             67,39
                      7858            24,00              7909            59,70           7963             74,20
                      7859            32,18              7910            31,29           7964             83,74
                      7860            17,95              7911            39,47           7965             54,95
                      7861            26,13              7912            46,62           7966             63,12
                      7862            33,28              7913            53,43           7967             70,27
                      7863            40,09            * 7915            34,83           7968             77,09
                      7864            49,63              7916            43,00           7969             86,62
                      7865            20,84              7917            50,16           7970             58,22
                      7866            29,01              7918            38,37           7971             66,40
                      7867            36,16              7919            46,54           7972             73,55
                      7868            42,98              7940            35,91           7973             80,36
                      7869            52,51              7941            44,08           7975             61,76
                      7870            24,11              7942            51,23           7976             69,93
                      7871            32,29              7943            58,05           7977             77,09
                      7872            39,44              7944            67,59           7978             65,30
                      7873            46,25              7945            38,79           7979             73,47
                      7875            27,65              7946           46,96            7980             80,79
                     7876             35,82              7947            54,12           7981             88,96
                     7877             42,98              7948            60,93           7982             96,12
                     7878             31,18              7949            70,47           7983            102,93
                     7879             39,36              7950           42,06            7984            112,47
                     7890              9,44              7951           50,24            7985             83,67
                     7891              9,22              7952           57,39            7986             91,85
                     7900             25,13              7953           64,20            7987             99,00
                     7901             33,31              7955           45,60            7988            105,81
                     7902             40,46              7956           53,78            7990             86,95
                     7903             47,28              7957           60,93            7991             95,12
                     7904             56,81              7958           49,14            7992            102,27
                     7905             28,02              7959           57,31            7995             90,48
                     7906             36,19              7960           52,06            7996             98,66
 ---pagebreak--- L 313/76                                                                                                               15 , 12 , 93
         Notas
         (*) Véase parte 2 .
         (**) Véase parte 2 , Anexo L
         (!) Por 100 kg de boniatos, etc. o de maíz escurridos.
         (2) El elemento móvil (MOB) no será percibido en la importación de productos que no contengan sacarosa
               o que la contengan en menos del 5 % en peso (incluido el azúcar invertido calculado en sacarosa ) y/o
               isoglucosa calculado igualmente en sacarosa.
         (3 )  Véase Anexo XX.
         (4 )  Véase Anexo XXI .
         (5 ) — de contenido, en peso, de sacarosa inferior al 70 % : ver parte 2 del Anexo XVI;
               — de contenido, en peso, de sacarosa igual o superior al 70 % : ver parte 2 del Anexo I.
         Noter
          (*)  Se del 2 .
         (**)  Se del 2, bilag I.
         (!)   Pr. 100 kg afløbne søde kartofler etc. eller majs.
         (2)   Det variable element (MOB) opkræves ikke ved import af varer, der ikke indeholder saccharose eller
               indeholder under 5 vægtprocent saccharose (herunder invertsukker, beregnet som saccharose) og/eller
               isoglucose, beregnet som saccharose.
         (3)   Se bilag XX .
         (4)   Sc bilag XXI.
         (5) — Indhold af saccharose under 70 vægtprocent, se bilag XVI, del 2
               — Indhold af saccharose 70 vægtprocent og derover, se bilag I, del 2.
          Fußnoten
          (*) Siehe Teil 2 .
          [**) Siehe Teil 2, Anhang I.
          11 ) Pro 100 kg Süßkartoffeln usw. oder Mais, abgetropft.
          (2) Der bewegliche Teilbetrag (MOB) wird bei der Einfuhr von Erzeugnissen mit einem Gehalt an
               Saccharose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berechnet) und/oder Isoglukose, ebenfalls als
               Saccharose berechnet, von weniger als 5 GHT nicht erhoben.
          (3) Siehe Anhang XX.
          !4) Siehe Anhang XXI.
          !5) — Saccharosegehalt weniger als 70 GHT: siehe Anhang XVI Teil 2,
               — Saccharosegehalt 70 GHT oder mehr: siehe Anhang I Teil 2.
         Σημειώσεις
         (*) Βλέπε μέρος 2.
         (**) Βλέπε μέρος 2, παράρτημα I.
         ( 1 ) Ανά 100 kg στραγγισμένων γλυκοπατατών κ.λπ. ή καλαμποκιού στραγγισμένου.
         (2) Το κινητό στοιχείο (ΜΟΒ) δεν εισπράττεται κατά την εισαγωγή προϊόντων που δεν περιέχουν ή που
               περιέχουν λιγότερο από 5 % κατά βάρος ζαχαρόζη (στην οποία περιλαμβάνεται καL το ιμβερτοποιημένο
               ζάχαρο υπολογισμένο σε ζαχαρόζη) ή/και ισογλυκόζη υπολογισμένη επίσης σε ζαχαρόζη.
         (3) Βλέπε παράρτημα XX.
         (4) Βλέπε παράρτημα XXI.
         (5) — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη λιγότερο του 70 % : βλέπε παράρτημα XVI, μέρος 2,
               — περιεκτικότητα κατά βάρος σε σακχαρόζη ίση ή ανώτερη του 70 % : βλέπε παράρτημα I, μέρος 2.
         Notes
         (*) See Part 2 .
         (**) See Part 2, Annex I.
         ( ! ) Per 100 kilograms of drained sweet potatoes, etc., or maize.
         (2) The variable component (MOB) is not chargeable on the importation of products not containing or
               containing less than 5 % by weight of sucrose ( including invert sugar calculated as sucrose) and/or of
               isoglucose, calculated as sucrose.
         (3 )  See Annex XX .
         (4 )  See Annex XXI .
         (5) — Sucrose content less than 70 % by weight: see Annex XVI, Part 2,
               — Sucrose content 70 % or more : see Annex I, Part 2 .
 ---pagebreak--- 15 . 12 . 93                                                                                                             L 313/77
             Notes
              (*)  Voir partie 2,
             (**)  Voir partie 2, annexe I.
              (!)  Par 100 kilogrammes de patates douces, etc., ou de maïs égouttés.
             (2)   L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant
                   moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) et/ou
                   d'isoglucose, calculé également en saccharose.
              (3)  Voir annexe XX.
              (4 ) Voir annexe XXI.
              (5 ) — Teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % : voir annexe XVI partie 2.
                   — Teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % : voir annexe I partie 2.
             Note
              (*) Vedi parte 2.
              (**) Vedi parte 2, allegato I.
             0 ) Per 100 kg di patate dolci, ecc. o granturco sgocciolati.
             (2) L'elemento mobile (MOB) non è riscosso all'importazione dei prodotti che non contengano o
                   contengano meno di 5 % in peso di saccarosio (compreso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio)
                   e/o isoglucosio, calcolato in saccarosio.
             (3 ) Vedi allegato XX.
             (4) Vedi allegato XXI.
             (5) — avente tenore, in peso, di saccarosio inferiore a 70 % ; vedi allegato XVI, parte 2;
                   — avente tenore, in peso, di saccarosio uguale o superiore a 70 % : vedi allegato I, parte 2 ,
             Voetnoten
             (*) Zie deel 2 .
             (**) Zie deel 2, bijlage I.
             0 ) Per 100 kg zoete aardappelen enz. of maïs, uitgedropen.
             (2) Het variabele element (MOB) wordt niet geheven bij de invoer van produkten die geen of minder dan
                   5 gewichtspercenten saccharose (het gehalte aan invertsuiker, berekend als saccharose, daaronder
                   begrepen) en/of isoglucose, eveneens berekend als saccharose, bevatten.
             (3) Zie bijlage XX.
             (4) Zie bijlage XXI.
             (5) — Gehalte aan saccharose minder dan 70 gewichtspercenten: zie bijlage XVI, deel 2;
                   — Gehalte aan saccharose 70 of meer gewichtspercenten: zie bijlage I, deel 2.
             Notas
             (*) Ver parte 2 .
             {**) Ver parte 2, anexo I.
             (!)   Por 100 kg de batatas-doces, etc., ou de milho escorridos.
             (2) O elemento móvel (MOB) não é cobrado na importação dos produtos que não contenham, ou
                   contenham menos de 5 % , em peso, de sacarose (incluindo o açúcar invertido calculado em sacarose)
                   e/ou de isoglicose calculada igualmente em sacarose.
             (3 )  Ver anexo XX.
             (4 )  Ver anexo XXI.
             (5) — Teor em peso de sacarose inferior a 70 % : ver anexo XVI, parte 2;
                   — Teor em peso de sacarose igual ou superior a 70 % : ver anexo I, parte 2.
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      ANEXO XVII — BILAG XVII — ANHANG XVII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XVII — ANNEX XVII — ANNEXE XVII —
                                     ALLEGATO XVII — BIJLAGE XVII — ANEXO XVII
          Importes de los derechos adicionales sobre el azúcar (AD S/Z) y sobre la harina (AD F/M) (por 100 kilo­
          gramos de peso neto) aplicables a la importación en la Comunidad procedente de Rumania, del 1 al 31 de
                                                       enero de 1994 inclusive
          Tillægstold for sukker (AD S/Z) og for mel (AD F/M) (pr. 100 kg nettovægt), der skal anvendes ved
                            indførsel til Fællesskabet fra Rumænien fra 1 , til og med 31 . januar 1994
          Beträge der Zusatzzölle für Zucker (AD S/Z) und für Mehl (AD F/M) (für 100 kg Nettogewicht) bei der
          Einfuhr aus der Republik Rumänien in die Gemeinschaft für die Zeit vom 1 , bis einschließlich 31 . Januar
                                                                1994
          Ποσά προσθέτων δασμών στη ζαχαρη (AD S/Ζ) και στο αλεύρι ( ΑD F/M) (για 100 kg καθαρού βάρους) που
          εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία
                                                             Ρουμανίας
          Amounts of additional duties on sugar (AD S/Z) and on flour (AD F/M) (per 100 kilograms net weight)
          applicable on importation into the Community from the Republic of Romania from 1 to 31 January 1994
                                                              inclusive
          Montants des droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et sur la farine (AD F/M ) (par 100 kilogrammes
          poids net) applicables à l'importation dans la Communauté en provenance de la république de Roumanie,
                                                  du 1er au 31 janvier 1994 inclus
          Importi dei dazi aggiuntivi sullo zucchero (AD S/Z) e sulla farina (AD F/M) (per 100 kg peso netto)
          applicabili all'importazione nella Comunità in provenienza dalla Repubblica di Romania, dal 1° al 31
                                                        gennaio 1994 incluso
          Bedragen der aanvullende invoerrechten op suiker (AD S/Z) en op meel (AD F/M) (per 100 kg nettoge­
          wicht), geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Roemenië, van 1 tot en met 31 januari
                                                                1994
          Montantes dos direitos adicionais sobre o açúcar (AD S/Z) e sobre a farinha (AD F/M) (por 100
          quilogramas de peso líquido) aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da Republica da
                                          Roménia, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak---  15 . 12 . 93                                                                                                                                       L 313 /79
                  PARTE 1 — DEL 1 — TEIL 1 — ΜΕΡΟΣ 1 — PART 1 — PARTIE 1 -- PARTE 1 — DEEL 1 — PARTE 1
      Código NC             Código adicional                                                 Código NC            Código adicional
       KN-kode           Yderligere kodenummer           AD S/Z           AD F/M
                                                                                              KN-kode          Yderligere kodenummer    AD S/Z      AD F/M
       KN-Code                  Zusatzcode                                                    KN-Code                Zusatzcode
      Κωδικός ΣΟ           Πρόσθετος χωδιχός                                                Κωδιχός ΣΟ           Πρόσθετος χωδιχός
       CN code               Additional code                                                  CN code              Additional code
       Code NC              Code additionnel                                                  Code NC             Code additionnel
                                                        ecus/ECU/        ecus/ECU/                                                     ecus/ECU/   ecus/ECU/
      Codice NC          Codice complementare                                                Codice NC         Codice complementare
                                                         Ecu/ecu/         Ecu/ecu/                                                      Ecu/ecu/    Ecu/ecu/
       GN-code              Aanvullende code                                                  GN-code             Aanvullende code
      Código NC             Código adicional
                                                       écus/100 kg      écus/100 kg                                                   écus/100 kg écus/100 kg
                                                                                             Código NC            Código adicional
     1704 90 30                                            15,33                            1806 90 50                                       (*)
     1704 90 51                                                D                            1806 90 60                                       (*)
     1704 90 55                                                C)                           1806  90 70                                      (*)
     1704 90 61                                                (*)                          1806  90 90                                      (*)
     1704 90 65                                                (*)                          1905  10 00                                              15,93
     1704 90 71                                                (»)                          1905  30  11                                     (*)
     1704 90 75                                                (*)                          1905  30  19                                     (*)
     1704 90 81                                                (*)                          1905  30 30                                      (*)
     1704 90 99                                               (*)                           1905 30 51                                       (*)
     1806 20  10                                               (*)                          1905 30 59                                       (»)
     1806 20  30                                               (*)                          1905 30 91                                                  (*)
     1806 20  50                                              (*)                           1905 30 99                                       (*)
     1806 20  80                                              (*)                           1905 90 10                                               15,54
     1806 20 95                                               (»)                           1905 90 40                                                  (*)
     1806 31 00                                               (*)                           1905 90 45                                                  (*)
     1806 32 10                                               (*)                           1905 90 55                                                  (*)
     1806 32 90                   7832                     17,03                            1905 90 60                                       (*)
     1806 90 11                                               (•)                           1905 90 90                                                  (*)
     1806 90 19                                               (*)                           2105 00 10                                     8,52
     1806 90 31                                               (*)                           2105 00 91                                     6,81
     1806 90 39                                               (*)                           2105 00 99                                     6,81
(*) Ver parte 2 / Se del 2 / Siehe Teil 2 / Ba£ JIE (μέρος 2 / See Part 2 / Voir partie 2 / Vedi parte 2 / Zie deel 2 / Ver parte 2 .
 ---pagebreak--- L 313/80                                                                                       15 . 12 . 93
         PARTE 2 — DEL 2 — TEIL 2 — ΜΕΡΟΣ 2 — PART 2 — PARTIE 2 — PARTE 2 — DEEL 2 — PARTE 2
            Contenido en sacarosa, azúcar invertido y/o isoglucosa
            Indhold af saccharose, invertsukker og/eller isoglucose
                                                                                   AD S/Z
            Gehalt an Saccharose, Invertzucker und/oder Isoglukose
            Περιεκτικότητα σε ζαχαρόζη, ιμβερτοποιημένο ζάχαρο ή/και ιοογλυκόζη
            Weight of sucrose, invert sugar and/or isoglucose
            Teneur en saccharose, sucre interverti et/ou isoglucose
            Tenore del saccarosio, dello zucchero invertito e/o dell'isoglucosio  ecus/ECU/
            Gehalte aan saccharose, invertsuiker en/of isoglucose                Ecu/ecu/écus/
          ' Teor de sacarose, açúcar invertido e/ou isoglicose                      100 kg
            > = 00 — < 05
            > = 05 — < 30                                                             8,18
            > = 30 — < 50                                                            15,33
            > = 50 — < 70                                                           22,14
            > = 70                                                                   31,68
            Contenido en almidón o en fécula y/o glucosa
            Indhold af stivelse og/eller glucose
                                                                                   AD F/M
            Gehalt an Stärke und/oder Glukose
            Περιεκτικότητα σε παντός είδους άμυλα ή/και γλυκόζη
           Weight of starch or glucose
           Teneur en amidon ou fécule et/ou glucose
           Tenore dell'amido, della fecola e/o del glucosio                       ecus/ECU/
           Gehalte aan zetmeel en/of glucose                                     Ecu/ecu/écus/
           Teor de amido ou de fécula e/ou glicose                                  100 kg
            > = 00 — < 05
            > = 05 — < 25                                                             4,14
           > = 25 — < 50                                                              8,94
            > = 50 — < 75                                                           13,99
            > = 75                                                                  19,17
 ---pagebreak--- 15 , 12 , 93                                                                                                                   L 313/81
ANEXO XVIII — BILAG XVIII — ANHANG XVIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XVIII — ANNEX XVIII — ANNEXE XVIII —
                                     ALLEGATO XVIII — BIJLAGE XVIII — ANEXO XVIII
             Diferencias de precio relativas a los productos de base, considerados para calcular los elementos móviles y
             derechos adicionales, aplicables a las importaciones en la Comunidad, procedentes de Rumania, del 1 al
                                                           31 de enero de 1994
             Prisforskelle for basisprodukter taget i betragtning ved beregningen af de variable elementer og tillægstold
                       anvendelig ved indførsel i Fællesskabet fra Rumænien fra 1 , til og med 31 . januar 1994
             Preisunterschiede für Grunderzeugnisse, die bei der Berechnung der beweglichen Teilbeträge und Zusatz­
             zölle, anwendbar bei der Einfuhr aus der Republik Rumänien in die Gemeinschaft vom 1, bis einschließlich
                                              31 . Januar 1994, berücksichtigt worden sind
             Διαφορές των τιμών για τα προϊόντα βάσεως που ελήφθησαν υπόψη για τον υπολογισμό των μεταβλητών
             στοιχείων και πρόσθετων δασμών που εφαρμόζονται από 1ης μέχρι και 31 Ιανουαρίου 1994 κατά την
                                     εισαγωγή στην Κοινότητα από τη Δημοκρατία της Ρουμανίας
             Differences in prices for basic products taken into consideration in calculating the variable components and
             additional duties, applicable on imports into the Community from the Republic of Romania from 1 to
                                                        31 January 1994 inclusive
             Différences de prix afférentes aux produits de base, pris en considération lors du calcul des éléments mobiles
             et droits additionnels applicables à l'importation dans la Communauté, en provenance de la république de
                                              Roumanie, du 1 er au 31 janvier 1994 inclus
             Differenze di prezzo relative ai prodotti di base, prese in considerazione per il calcolo degli elementi mobili e
             dei dazi addizionali applicabili all'importazione nella Comunità dalla Repubblica di Romania, dal 1° al
                                                         31 gennaio 1994 incluso
             Prijsverschillen voor basisprodukten, in aanmerking genomen bij de berekening van de variabele elementen
             en aanvullende invoerrechten, geldend bij invoer in de Gemeenschap vanuit de Republiek Roemenië, van
                                                      1 tot en met 31 januari 1994
             Diferença de preço relativa aos produtos de base tomados em consideração aquando do cálculo dos
             elementos móveis e dos direitos adicionais aplicáveis na importação na Comunidade proveniente da
                                    República da Roménia, de 1 a 31 de Janeiro de 1994, inclusive
 ---pagebreak--- L 313/82                                                                                                      15 . 12 . 93
                                                                                                 ecus/ECU/
                                                                                                Ecu/ecu/écus/
                                                                                                   100 kg
         Trigo blando / Blød hvede / Weichweizen / Μαλακό σιτάρι / Common wheat / Blé
         tendre / Grano tenero / Zachte tarwe / Trigo mole                                           5,330
         Trigo duro / Hård hvede / Hartweizen / Σκληρό σιτάρι / Durum wheat / Blé dur /
         Grano duro / Durum tarwe / Trigo duro                                                       5,652
         Centeno / Rug / Roggen / Σίκαλη / Rye / Seigle / Segala / Rogge / Centeio                   9,233
         Cebada / Byg / Gerste / Κριθάρι / Barley / Orge / Orzo / Gerst / Cevada                     8,896
         Maíz / Majs / Mais / Καλαμπόκι / Maize / Maïs / Granturco / Maïs / Milho                    7,771
         Arroz descascarillado de grano largo / Ris, afskallet, langkornet / Reis, langkörnig,
         geschält / Αποφλοιωμένο ρύζι, μακρόσπερμο / Long-grain husked rice / Riz décortiqué
         à grains longs / Riso semigreggio a grani lunghi / Langkorrelige gedopte rijst / Arroz
         em películas de grãos longos                                                              28,734
         Leche desnatada en polvo / Skummetmælkspulver / Magermilchpulver / Αποβουτυρω­
         μένο γάλα σε σκόνη / Skimmed-milk powder / Lait écrémé en poudre / Latte scremato
         in polvere / Magere-melkpoeder / Leite desnatado em pó                                    84,416
         Leche entera en polvo / Sødmælkspulver / Vollmilchpulver / Πλήρες γάλα σε σκόνη /
         Whole-milk powder / Lait entier en poudre / Latte intero in polvere / Volle­
         melkpoeder / Leite inteiro em pó                                                         126,920
         Mantequilla / Smør / Butter / Βούτυρο / Butter / Beurre / Burro / Boter / Manteiga       179,528
         Azúcar blanco / Hvidt sukker / Weißzucker / Λευκή ζάχαρη / White sugar / Sucre
         blanc / Zucchero bianco / Witte suiker / Açúcar branco                                    34,064
         Melaza / Melasse / Melassen / Μελάσες / Molasses / Mélasses / Melassi / Melasse /
         Melaço                                                                                     0,319
         Harina de trigo blando / Mel af blød hvede / Weichweizenmehl / Αλεύρια μαλακού
         σιταριού / Soft wheat flour / Farine de blé tendre / Farina di grano tenero / Meel van
         zachte tarwe / Farinha de trigo mole                                                      12,951
         Harina de centeno / Mel af rug / Roggenmehl / Αλεύρια σίκαλης / Rye flour / Farine de
         seigle / Farina di segala / Meel van rogge / Farinha de centeio                           15,928
         Fructosa químicamente pura / Kemisk ren fructose / Chemisch reine Fruktose /
         Φρουκτόζη χημικώς καθαρή / Chemically pure fructose / Fructose chimiquement pur /
         Fruttosio chimicamente puro / Chemisch zuivere fructose / Frutose quimicamente
         pura                                                                                      42,025
 ---pagebreak--- 15. 12. 93                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                    N0 L 313/83
                                                                              ANNEXE XIX
                                                              Code additionnel ( selon la composition)
                                                                                       Amidon-fécule/Glucose (% en poids) ( ] )
       Matières
         grasses
                            Protéines
                              du lait
                                                          > 0<5
                                                                               l           > 5<2 f
                                                                                                                l       > 25 < 50            ï50<7 5
                                                                                                                                                         i
                                                                                                                                                               75
         du lait
     (% en poids)
                          (% en poids)
                                (')
                                                                                 Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids) (2 )
                                                                                                                                             ,l
                                             >0     >5     > 30 > 50              >0   >5 > 30 > 50               >0    >5    > 30        >0   >5
                                                                          > 70                            > 70                     > 50             > 30         >5
                                             <5    < 30 < 50 < 70                 <5   < 30 < 50 < 70             <5   < 30 < 50          <5   < 30        <5
    > 0 < 1,5            > 0 < 2,5          000 001 002 003 004 005 006 007 008 009 010 011 012 013 015 016 017 758 759
                         -- 2,5 < 6         020 021 022 023 024 025 026 027 028 029 030 031 032 033 035 036 037 768 769
                         > 6 < 18           040 041 042 043 044 045 046 047 048 049 050 051 052 053 055 056 057 778 779
                         > 18 < 30           060 061 062 063 064 065 066 067 068 069 070 071 072 073 075 076 077 788 789
                         > 30 < 60           080 081 082 083 084 085 086 087 088 x 090 091 092 x 095 096 x                                                  x     x
                         > 60                800 801 802            x      x     805 806 807         x      x     810 811       x   x      x    x     x     x     x
     > 1,5 < 3           > 0 < 2,5           100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 115 116 117 798 799
                         > 2,5 < 6           120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 135 136 137 808 809
                         > 6 < 18            140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151 152 153 155 156 157 818 819
                         > 18 < 30           160 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 175 176 177 828 829
                         > 30 < 60           180 181 182 183 x 185 186 187 188 x 190 191 192 x 195 196 x                                                    x     x
                         > 60                820 821 822            x      x     825 826 827         x      x     830 831       x   x      x    x     x     x     x
     > 3 < 6             >0 < 2,5            840 841 842 843 844 845 846 847 848 849 850 851 852 853 855 856 857 858 859
                         > 2,5<12            200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 215 216 217 220 221
                         > 12                260 261 262 263 264 265 266 267 268 269 270 271 272 273 275 276                                          x    838    x
     > 6 < 9              > 0 < 4            860 861 862 863 864 865 866 867 868 869 870 871 872 873 875 876 877 878 879
                          > 4 < 15           300 301 302 303 304 305 306 307 308 309 310 311 312 313 315 316 317 320 321
                         > 15                360 361 362 363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 373 375 376 x 378 x
     > 9 < 12             > 0 < 6            900 901 902 903 904 905 906 907 908 909 910 911 912 913 915 916 917 918 919
                          > 6 < 18           400 401 402 403 404 405 406 407 408 409 410 411 412 413 415 416 417 420 421
                         > 18                460 461 462 463 464 465 466 467 468 x 470 471 472 x 475 476 x                                                  x     x
     > 12 < 18            > 0 < 6            940 941 942 943 944 945 946 947 948 949 950 951 952 953 955 956 957 958 959
                          > 6 < 18           500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510 511 512 513 515 516 517 520 521
                         > 18                560 561 562 563 564 565 566 567 568 x 570 571 572 x 575 576 x                                                  x     x
     > 18 <26             > 0 < 6            960 961 962 963 964 965 966 967 968 969 970 971 972 973 975 976 977 978 979
                         > 6                 600 601 602 603 604 605 606 607 608 609 610 611 612 613 615 616 x 620 x
    > 26 <40              > 0 < 6            980 981 982 983 984 985 986 987 988                             x    990 991 992        x    995 996     x     x     x
                         > 6                 700 701 702 703 x 705 706 707 708                               x    710 711 712        x    715 716     x     x     x
     > 40 <55                                720 721 722 723               x     725 726 727 728             x    730 731 732        x    735 73 6    x     x     x
     > 55 < 70                               740 741 742 x                 x     745 746 747 x               x 750 75 1 x            x     x    x     x     x     x
     > 70 < 85                               760 761 762 x                  x    765 766 x            x      x 770 771          x    x     x    x     x     x     x
     > 85                                    780 781         xxx                 785 786 xxxxxxxxxxxx
(!) Amidon-fécule/glucose
      La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécules, leurs produits de dégradation — tous les polymères de glucose compris —, et le glucose
      éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 %; facteur de conversion du glucose en
      amidon : 0,9 ).
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose et de
      fructose sera déclaré ( sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
( l ) Saccharose/sucre inverti/isoglucose
      La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et de
      fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95 ), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent
      dans la marchandise .
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus au contenu, en poids, égal au contenu en fructose, si celui-ci est présent en quantité inférieure à la
      quantité de glucose.
      NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les sucres, la
             quantité de glucose équivalant au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
(3) Protéines du lait
      Les caséines et/ou les caséinates entrant dans la composition de la marchandise ne sont pas retenus comme protéines du lait si la marchandise ne contient
      pas d'autres composants d'origine lactique,
      La matière grasse du lait contenue dans les marchandises à des teneurs inférieures à 1 % et le lactose à des teneurs inférieures à 1 % en poids ne sont pas
      considérés comme autres composants d'origine lactique.
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet:
      « seul ingrédient lactique: caséine/caséinate », si tel est le cas.
 ---pagebreak--- N0 L 313/84                            Journal officiel des Communautés européennes                                15 . 12, 93
                                                           ANNEXE XX
                                                                                                                      Code
   Code NC                                            Désignation des marchandises                                 additionnel
  1902 19 00 — Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:
                   autres :
                        ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre                                       7890
                        autres                                                                                       7891
                                                          ANNEXE XXI
                                                                                                                      Code
   Code NC                                             Désignation des marchandises                                additionnel
  1806 32 90 — d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 3 % et inférieure
               à 6 %                                                                                                 7832
             — autres :
                   utiliser indicateur du code additionnel n0 7:
                        voir tableau repris à l'annexe XIX, et pour:
                        — Pologne: partie 2 de l'annexe I
                        — République tchèque: partie 2 de l'annexe VII
                        — Slovaquie: partie 2 de l'annexe X
                        — Hongrie: partie 2 de l'annexe XIII
                        — Roumanie : partie 2 de l'annexe XVI
                        — autres pays : partie 2 de l'annexe I