CELEX: 51992PC0325
Language: fr
Date: 1992-07-23
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif a la classification statistique des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne

18 . 1 . 93                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 12 / 1
                                                                       II
                                                           (Actes préparatoires)
                                                       COMMISSION
                Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à la classification statistique des produits
                               associée aux activités dans la Communauté économique européenne
                                                               ( 93 / C 12 / 01 )
                                                     COM(92) 325 final — SYN 427
                                            (Présentée par la Commission le 23 juillet 1992 .)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                          naux, conserver ou insérer dans leurs classifications
                                                                                  nationales des subdivisions supplémentaires fondées
                                                                                  sur la classification des produits associée aux activités
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                            dans la Communauté économique européenne;
péenne, et notamment son article 100 A,
                                                                            ( 5 ) considérant que la compatibilité internationale de
vu la proposition de la Commission ,                                              statistiques économiques nécessite que les Etats mem­
                                                                                  bres et les institutions communautaires utilisent des
                                                                                  classifications de produits associées aux activités qui
en coopération avec le Parlement européen ,                                       sont directement liées à la classification centrale des
                                                                                  produits ( CPC ) des Nations unies ;
vu l'avis du Comité économique et social ,
                                                                            ( 6 ) considérant que la classification des produits associée
                                                                                  aux activités dans la Communauté économique euro­
( 1 ) considérant que le fonctionnement du marché inté­                           péenne doit être reliée à la nomenclature des activités
      rieur nécessite des normes statistiques applicables                         économiques dans la Communauté économique euro­
      pour la collecte, la transmission et la publication des                     péenne (NACE Rév . 1 );
      données statistiques nationales et communautaires
       afin que les entreprises , les institutions financières , les        (7 ) considérant que le fait de structurer la classification
       administrations et tous les autres opérateurs sur le                       de produits d'après les activités de production évite la
      marché unique disposent de données statistiques fia­                        prolifération de systèmes de codification sans rapport
       bles et comparables ;                                                      les uns avec les autres et facilite l'identification des
                                                                                  produits par les producteurs concernés ;
(2) considérant que ces informations sont nécessaires aux
      entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité                 ( 8 ) considérant qu'il est nécessaire de créer un cadre de
      et utiles aux institutions communautaires pour préve­                       référence permettant de comparer les données statisti­
       nir toute distorsion de la concurrence ;                                   ques sur la production , la consommation , le com­
                                                                                  merce extérieur et les transports ;
(3 ) considérant que seule l'utilisation par les États mem­
       bres de classifications de produits par activité liées à             (9 ) considérant que l'utilisation de la classification des
       la classification communautaire permettra de fournir                       produits associée aux activités dans la Communauté
       une information intégrée avec la fiabilité, la rapidité,                   économique européenne exige que la Commission soit
       la souplesse et le niveau de détail requis pour la                         assistée par le comité du programme statistique insti­
       gestion du marché intérieur;                                               tué par la décision 89 / 382 / CEE , Euratom (') pour
                                                                                  toute question relative à l'application du présent
(4) considérant qu'il convient de prévoir que les États
      membres puissent, pour répondre aux besoins natio­                    (») JO n° L 181 du 28 . 6 . 1989 , p. 47 .
 ---pagebreak--- N° C 12 / 2                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  18 . 1 . 93
         règlement , notamment en ce qui concerne l'interpréta­        — un sixieme niveau comportant des rubriques identifiées
         tion de cette classification , les modifications mineures          par un code numérique à six chiffres ( sous-catégo­
         à y apporter, la rédaction et la mise à jour des notes             ries ),
         explicatives y afférentes ;
                                                                       2.      La CPA est annexée au présent règlement.
( 10 ) considérant qu'il est indispensable que le contenu des
         catégories de la classification des produits associée
         aux activités dans la Communauté économique euro­
         péenne soit interprété de manière uniforme dans tous                                       Article 3
         les États membres ;
                                                                       1.      La CPA est utilisée par les services de la Commission
( 11 ) considérant que la mise en place d'une nouvelle classi­         et des États membres comme classification centrale des
         fication des produits associée aux activités nécessite        produits. La CPA peut donner lieu à des adaptations
         l'instauration d'une période transitoire ,                    agrégées ou détaillées , communautaires , nationales , spéci­
                                                                       fiques ou fonctionnelles à partir des sous-catégories de la
                                                                       CPA .
A ARRÊTÉ LE LE PRESENT REGLEMENT :
                                                                       2.      Ces classifications sont articulées avec la CPA en
                                                                       respectant les règles suivantes :
                           Article premier
                                                                       — les classifications plus agrégées que la CPA se définis­
                                                                           sent par des regroupements exacts de sous-catégories
1.         Le présent règlement a pour objet d'établir une                 de la CPA ,
classification des produits associée aux activités dans la
Communauté économique européenne afin de garantir la                   — les classifications plus détaillées que la CPA se définis­
comparabilité entre classifications nationales et classifica­              sent par des éclatements exactement emboîtés dans les
tions communautaires et , partant , entre statistiques natio­              sous-catégories de la CPA,
nales et statistiques communautaires .
                                                                       — les classifications ainsi dérivées peuvent être codifiées
2.        Par produits , on entend les biens transportables , les          de façon autonome .
biens non transportables et les services .
                                                                       3.      Les États membres souhaitant utiliser une classifica­
3.        Le présent règlement s'applique uniquement à l'utili­        tion nationale dérivée de la CPA adoptent aussi rapide­
sation de la classification à des fins statistiques .                  ment que possible et au plus tard le 31 décembre 1992 les
                                                                       mesures nécessaires à l'établissement d'une classification
                                                                       nationale de produits conformément au présent article .
                               Article 2
                                                                       4.      Sans préjudice des compétences conférées à la Com­
1 . Il est institué une base commune pour la classification            mission en vertu de l'article 169 du traité, les États
des produits associée aux activités dans la Communauté                 membres peuvent soumettre à la Commission , pour avis et
économique européenne, ci-après dénommée CPA , qui                     avant leur publication , les projets de textes définissant ou
comprend :                                                             modifiant leur classification nationale des produits . La
                                                                       Commission vérifie la conformité de ces projets de textes
— un premier niveau comportant des rubriques identifiées               avec le paragraphe 2 du présent article . La classification
      par un code alphabétique ( sections ),                           nationale est transmise , pour information , aux autres
                                                                       États membres.
— un niveau intermédiaire comportant des rubriques
      identifiées par un code alphabétique à deux caractères
      ( sous-sections ),                                                                           Article 4
— un deuxième niveau comportant des rubriques identi­
      fiées par un code numérique à deux chiffres ( divi­              La Commission est assistée par le comité du programme
      sions ),                                                         statistique ( CPS ), ci-après dénommé «comité», composé de
                                                                       représentants des États membres et présidé par un repré­
— un troisième niveau comportant des rubriques identi­                 sentant de la Commission .
      fiées par un code numérique à trois chiffres (grou­
     pes ),
                                                                                                   Article 5
— un quatrième niveau comportant des rubriques identi­
      fiées par un code numérique à quatre chiffres (clas­
      ses ),                                                           Le comité peut examiner toutes les questions relatives à la
                                                                       CPA évoquées par son président, soit à l'initiative de
— un cinquième niveau comportant des rubriques identi­                 celui-ci, soit à la demande du représentant d'un État
     fiées par un code numérique à cinq chiffres (catégo­              membre, et qui portent sur l'application du présent règle­
     ries ),                                                           ment , notamment en ce qui concerne:
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 C 12 / 3
 a) l'interprétation de la CPA;                                       sur ce projet dans un délai que la président peut fixer en
                                                                      fonction de l'urgence de la question . L'avis est émis à la
 b) les modifications mineures à apporter à la CPA:                   majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 dû traité pour
      — visant à tenir compte de l'évolution technologique            l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre
          ou économique, notamment dans le domaine des                sur proposition de la Commission . Lors des votes au sein
          services ,                                                  du comité, les voix des représentants des États membres
                                                                      sont affectées de la pondération définie à l'article précité.
      — tendant à l'alignement et à la clarification des              Le président ne prend pas part au vote .
          textes ,
      — résultant des amendements apportés à d'autres clas­           2.      La Commission arrête des mesures qui sont immé­
          sifications internationales de produits , en particu­       diatement applicables. Toutefois , si elles ne sont pas
          lier la CPC ;                                               conformes à l'avis émis par le comité , ces mesures sont
                                                                      aussitôt communiquées par la Commission au Conseil .
c) la préparation et la coordination des travaux de révi­             Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à
      sion de la CPA ;
                                                                      compter de la date de cette communication l'application
d) la rédaction et la mise à jour de notes explicatives               des mesures décidées par elle .
      relatives à la CPA ;
                                                                      3.      Le Conseil , statuant à la majorité qualifiée, peut
e ) l'examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la              prendre une décision différente dans le délai prévu au
      CPA dans les classifications de produits des États              paragraphe 2 .
      membres ;
f) les travaux visant à préparer dans les cas appropriés
      une position commune à l'égard des travaux des orga­                                        Article 7
      nisations internationales dans le domaine des classifica­
      tions de produits, en particulier la CPA et ses notes           Les classifications de produits utilisées après le 1 er janvier
      explicatives ;                                                  1993 sont établies conformément à l'article 3 .
g) l'harmonisation avec la NACE Rév . 1 ;
h ) la coordination des travaux avec les autres comités                                           Article 8
     traitant des classifications , notamment le système har­
     monisé ( SH ) et la nomenclature combinée (NC );
                                                                      1.      Il est prévu une période transitoire débutant le
i) la prolongation de la période transitoire à la demande             1 er janvier 1993 et se terminant le 31 décembre 1994 .
     d'un État membre;
j ) la coordination des travaux avec les autres instances             2.      La durée de la période transitoire peut être prolongée
     traitant des classifications plus agrégées ou plus détail­       et un État membre peut être autorisé, pour des raisons
     lées , communautaires, nationales , spécifiques ou fonc­         techniques ou opérationnelles dûment justifiées et confor­
     tionnelles .                                                     mément à la procédure définie à l'article 5 , à utiliser une
                                                                      classification autre que celle prévue à l'article 3 .
Les mesures à prendre au titre des points a ) à j ) sont
arrêtées selon la procédure prévue à l'article 6 .
                                                                                                 Article 9
                             Article 6
                                                                      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour
1.      Le représentant de la Commission soumet au comité             suivant celui de sa publication au Journal officiel des
un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis              Communautés européennes.
                     Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                     tout État membre .
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 4                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  18 . 1 . 93
                                                                                     ANNEXE
                                                                                                                                     Références
                       Sous­
     Catégorie                                                           Description
                     catégorie                                                                                             CPC                 SH / NC
                                  SECTION A                 AGRICULTURE , CHASSE ET SYLVICULTURE
                                  DIVISION 01               AGRICULTURE , CHASSE ET SERVICES
                                                            ANNEXES
                                  Groupe 01.1               Culture
                                  Classe 01.11              Culture de céréales; cultures industrielles, n. c. a. ( ! )
  01.11.1                         Céréales                                                                              Olla    I
                    01.11.11      Blé dur                                                                               01110.1   1001.10
                    01.11.12      Froment et méteil                                                                     01110.2   1001.90
                    01.11.13      Maïs                                                                                  01120     1005
                    01.11.14      Riz non décortiqué                                                                    01130     1006.10
                    01.11.15      Orge                                                                                  01150     1003
                    01.11.16      Seigle, avoine                                                                        01160     1002 , 1004
                    01.11.17      Autres céréales                                                                       01190     1007 , 1008
  01.11.2                         Légumes                                                                               012a
                    01.11.21      Pommes de terre                                                                       01210     0701
                    0l!ll .22     Légumes à cosse secs , écossés                                                        01220     0713
                    01.11.23      Racines et tubercules comestibles à haute teneur en fécule ou en inuline              01240     0714
  01.11.3                         Graines et fruits oléagineux                                                          014
                    01.11.31      Fèves de soja                                                                         01410     1201
                    01.11.32      Arachides                                                                             01420     1202
                    01.11.33      Graines de tournesol , de sésame , de carthame, de navette , de colza et de           01430     1205 , 1206 , 1207 . 40-. 60
                                  moutarde                                                                                      I
                    01.11.34      Graines de coton                                                                      01440     1207.20
                   01.11.35       Graines olégineuses , n. c. a. , et fruits oléagineux                                 01490     1203 , 1204 , 1207.10 , . 30 , .9
  01.11.4                         Tabacs bruts ou non fabriqués                                                         017
                    01.11.40      Tabacs bruts ou non fabriqués                                                         01700     2401.10 , . 20
  01.11.5                         Plantes utilisées pour la fabrication du sucre                                        018     I
                    01.11.51      Betteraves à sucre                                                                    01810     1212.91
                    01.11.52      Cannes à sucre                                                                        01820     1212.92
  01.11.6                         Paille et fourrage                                                                    019a
                    01.11.60     -Paille et fourrage                                                                    01910.1   1213 , 1214.90
  01.11.7                         Matières premières textiles d'origine végétale                                        019b
                    01.11.71      Coton , même égrené                                                                   01921     5201
I
                   01.11.72       Jute et autres fibres textiles libériennes à l'exclusion du lin , du chanvre et de la 01922     5303.10
                                  ramie
                    01.11.73      Lin et chanvre ; sisal et autres fibres textiles brutes                               01923     5301.10 , 5302.10 , 5304.10 ,
                                                                                                                                  5305.11 , . 21 , . 91
  01.11.8                         Caoutchouc naturel                                                                    032
                    01.11.80      Caoutchouc naturel                                                                    03210     4001.10 , .2
  01.11.9                         Plantes utilisées en parfumerie, en médecine, etc. ; graines de betteraves à          019c
                                  sucre et graines fourragères; autres matières premières végétales
                   01.11.91       Plantes et parties de plantes utilisées principalement en parfumerie, en              01930     1211
                                  médecine ou à usages insecticides , parasiticides ou similaires
                   01.11.92       Graines de betteraves à sucre et graines fourragères                                  01940     1209.11 , .2
                    01.11.93      Autres matières premières végétales                                                   01990     1210 , 1212.99
  (') «n.e. a » = non compris ailleurs .
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 N 0 C 12 / 5
                                                                                                                             Références
                   Sous­
   Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                        CPC                    SH / NC
                           Classe 01.12              Culture de légumes; horticulture; pépinières                      I
 01.12.1                   Autres légumes , à l'état frais ou réfrigéré                                        012b    l
                01.12.11   Légumes à racines et tubercules                                                     01230.1    0703 , 0706
                01.12.12   Légumes-fruits                                                                      01230.2    0702 , 0707 , 0708 , 0807.10
                01.12.13   Autres légumes n. c. a.                                                             01230.3    0704 , 0705 , 0709
 01.12.2                   Plantes vivantes; fleurs et boutons de fleurs coupées; graines de plantes
                           cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits ; graines de légumes
                                                                                                               015
                                                                                                                       I
                01.12.21   Plantes vivantes; bulbes , oignons et racines; boutures et greffons; blanc de       01510     0601 , 0602
                           champignons
               01.12.22    Fleurs et boutons de fleurs coupées , même en bouquets, couronnes, corbeilles,      01520     0603
                           etc.
               01.12.23    Graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits      01530       1209.30 , . 99
               01.12.24    Graines de légumes                                                                 01540       1209.19 , . 91
                           Classe 01.13             Culture de fruits
01.13.1                    Raisins                                                                            013a
               01.13.11    Raisins de table                                                                   01330.1    0806.10.1
               01.13.12    Autres raisins , frais                                                             01330.2    0806.10.9
01.13.2                    Autres fruits , même à coques                                                      013b
               01.13.21    Dattes , figures , bananes, noix de coco, noix du Brésil , noix de cajou , ananas, 01310      0801 , 0803 , 0804
                           avocats , mangues , goyaves
               01.13.22    Agrumes                                                                            01320      0805
               01.13.23    Autres fruits, caroubes                                                            01340      0807.20 , 0808-0810 , 1212.10
               01.13.24    Olives et autres fruits à coques                                                   01360      0802
01.13.3                    Cultures pour boissons                                                             016a
               01.13.31    Café , non torréfié ni décaféiné                                                   01611      0901.11
               01.13.32    Thé vert (non fermenté), thé noir ( fermenté) et thé partiellement fermenté,       01612      0902.20 , . 40
                           présentés en emballages immédiats d'un contenu excédant 3 kg
               01.13.33    Maté                                                                               01613      0903
               01.13.34    Cacao en fèves                                                                     01614      1801
01.13.4                    Épices non préparées                                                               016b
               01.13.40    Épices non préparées                                                               01620.1    (0904-0910 ) ex
                           Groupe 01 .2             Élevage
                           Classe 01.21             Élevage de bovins
01.21.1                    Animaux de l'espèce bovine , vivants                                               021a
               01.21.11    Animaux de l'espèce bovine , vivants autres que veaux                              02111.1    0102.10 , . 90 . 5-. 9
               01.21.12    Veaux                                                                              02111.2    0102 . 90 . 05 -. 4
01.21.2                    Lait cru d'animaux de l'espèce bovine                                              029a
               01.21.20    Lait cru d'animaux de l'espèce bovine                                              02910.1    0401.20 ex
01.21.3                    Sperme de taureaux                                                                 029b     I
               01.21.30    Sperme de taureaux                                                                 02990      0511.10
                           Classe 01.22             Élevage d'ovins, de caprins et d'équidés
01.22.1                    Ovins , caprins et équidés , vivants                                               021b
               01.22.11    Ovins , vivants                                                                    02112.1    0104.10
             ! 01.22.12    Caprins , vivants                                                                  02112.2    0104.20
               01.22.13    Chevaux , ânes , mulets et bardots, vivants                                        02113      0101
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 6                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          18 . 1 . 93
                                                                                                                              Références
                    Sous­
    Catégorie                                                         Description
                  catégorie                                                                                          CPC               SH / NC
  01.22.2                      Lait cru d'ovins et de caprins                                                     029c
                 01.22.21      Lait cru d'ovins                                                                   02910.2  0401.20 ex
                 01.22.22      Lait cru de caprins                                                                02910.3  0401.20 ex
 01.22.3                       Laine et poils d'origine animale                                                   029d
                 01.22.31      Laines de tonte , en suint , y compris les laines lavées à dos                     02961    5101.11
                 01.22.32      Poils fins ou grossiers (y compris les crins ), non cardés ni peignés              02963    0503 , 5102
                               Classe 01.23               Élevage de porcins
 01.23.1                       Animaux de l'espèce porcine, vivantes                                              021c
                 01.23.10      Animaux de l'espèce porcine, vivantes                                              02121   0103
                               Classe 01.24              Élevage de volailles
 01.24.1                       Volailles , vivantes                                                               021d
                 01.24.10      Volailles , vivantes                                                               02122   0105
 01.24.2                      Œufs , en coquilles                                                                 029e
                 01.24.20     Œufs , en coquilles                                                                02920    0407
                               Classe 01.25              Élevage d'autres animaux
 01.25.1                      Autres animaux , vivants                                                           021e
                 01.25.10     Autres animaux , vivants                                                           02129    0106
 01.25.2                      Autres produits animaux                                                            029f
                 01.25.21     Miel naturel                                                                       02930    0409
                 01.25.22     Escargots autres que de mer, vivants , frais, réfrigérés , congelés, séchés, salés 02940    0208.20 , 0307.60
                              ou en saumure; cuisses de grenouilles , fraîches , réfrigérées ou congelées
                01.25.23      Produits comestibles d'origine animale , n. c. a.                                  02950    0410
                01.25.24      Cocons de vers à soie propres au dévidage                                          02964    5001
                01.25.25      Cires d'insectes et spermaceti                                                     02980    1521.90
 01.25.3                      Pelleteries brutes                                                                 029g
                01.25.31      Pelleteries brutes , à l'exclusion des peaux de lapins , de lièvres et d'agneaux à 02972    4301.10 , . 40-. 90
                              fourrure
                01.25.32      Peaux de lapins , de lièvres et d'agneaux à fourrure                               02973    4301.20 , . 30
                01.25.33      Peaux brutes d'autres animaux , n. c. a. , ( fraîches ou conservées , mais non     02974    4103.20 , . 90
                              autrement préparées )
                              Groupe 01.3                Culture et élevage associés                             —
                                                                                                                          n
                              Classe 01.30               Culture et élevage associés                             —
                                                                                                                          n
                              Groupe 01.4                Services annexes à' l'agriculture
                              Classe 01.41              Services annexes à la culture
01.41.1                       Services annexes à la culture                                                      881a
                01.41.11      Services annexes à la production agricole                                          88110.1
                01.41.12      Plantations en entretien de jardins , de parcs et de cimetières                    88110.2
                              Classe 01.42              Services annexes à l'élevage
01.42.1                       Services annexes à l'élevage                                                       881b
                01.42.10      Services annexes à l'élevage                                                       88120
(*) Aucune référence à SH / NC car les produits sont couverts dans les groupes 01 . î et 01.2 .
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 12 / 7
                                                                                                                        Références
                   Sous
    Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                    CPC                SH / NC
                             Groupe 01.5              Chasse
                             Classe 01.50             Chasse
 01.50.1                     Chasse                                                                         881c
                01.50.10     Chasse                                                                         88130
                             DIVISION 02              SYLVICULTURE , EXPLOITATION FORESTIERE
                                                      ET SERVICES ANNEXES
                             Groupe 02.0              Sylviculture, exploitation forestière et services
                                                      annexes
                             Classe 02.01             Sylviculture, exploitation forestière
 02.01.1                     Bois bruts                                                                    031
               02.01.11      Grumes de bois de conifères                                                   03110    4403.20
               02.01.12      Grumes de bois autres que de conifères                                        03120.1  4403.9
               02.01.13     Grumes de bois tropicaux                                                       03120.2  4403.3
               02.01.14     Bois de chauffage                                                              03130    4401.10
               02.01.15     Autres bois bruts (y compris les échalas fendus et les piquets)                03190    4404
 02.01.2                    Gommes naturelles                                                              032b
               02.01.21     Balata , gutta-percha , guayule , chicle et gommes naturelles analogues        03220    4001.30
               02.01.22     Gomme laque ; gommes , résines , gommes-résines et baumes                      03230.1  1301
 02.01.3                    Liège naturel brut ou simplement préparé                                       039a
               02.01.30     Liège naturel brut ou simplement préparé                                       03910    4501.10
02.01.4                     Autres produits de la sylviculture                                             039b
               02.01.41     Parties de plantes, herbes , mousses et lichens pour ornements                 03920    0604
               02.01.42     Matières végétales , n.c.a ., utilisées en vannerie ou en sparterie, pour le   03930    1401-1403 , 1404.10 , . 90
                            rembourrage, la teinture ou le tannage; produits végétaux , n.c.a .
02.01.5                     Services de pépinières sylvicoles                                              881d
               02.01.50     Services de pépinières sylvicoles                                              88140.1
                            Classe 02.02             Services forestiers
02.02.1                     Services forestiers                                                           881e
              02.02.10      Services forestiers                                                           88140.2
                            SECTION B                PÊCHE , AQUACULTURE
                            DIVISION 05              PÊCHE , AQUACULTURE
                           Groupe 05.0               Pêche, aquaculture
                           Classe 05.00              Poissons et autres produits de la pêche
05.00.1                    Poissons vivants , frais ou réfrigérés                                         041
              05.00.11     Poissons , vivants                                                             04110    0301
              05.00.12     Poissons , frais ou réfrigérés                                                 04120    0302.1-.6
05.00.2                    Crustacés non congelés, huîtres; autres invertébrés aquatiques, vivants, frais 042
                           ou réfrigérés
              05.00.21     Crustacés , non congelés                                                       04210    0306.2
              05.00.22     Huîtres                                                                        04220    0307.10
              05.00.23     Autres mollusques ou coquillages et invertébrés aquatiques, vivants, frais ou  04230    0307.21 , . 31 , . 41 , . 51 , . 91
                           réfrigérés
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 8                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                         Références
                  Sous­
    Catégorie                                                  Description
                catégorie                                                                                       CPC               SH / NC
  05.00.3                 Autres produits aquatiques                                                         049
l              05.00.31    Corail et produits similaires , coquilles et carapaces de mollusques , de crusta­
                          cés ou d'échinodermes et os de seiches
                                                                                                             04910   0508
               05.00.32   Éponges naturelles d'origine animale                                               04920   0509
               05.00.33   Algues fraîches ou sèches                                                          04930    1212.20
  05.00.4                 Perles                                                                             382a
               05.00.41   Perles naturelles non travaillées                                                  38210.1 7101.10
               05.00.42   Perles de culture non travaillées                                                  38210.2 7101.21
  05.00.5                 Services annexes à la pèche                                                        882
               05.00.50   Services annexes à la pêche                                                        88200
                          SECTION C               INDUSTRIES EXTRACTIVES
                          SOUS-SECTION CA EXTRACTION DE PRODUITS ÉNERGÉTIQUES
                          DIVISION 10             EXTRACTION DE HOUILLE , DE LIGNITE ET
                                                  DE TOURBE
                          Groupe 10.1             Extraction et agglomération de houille
                          Classe 10.10            Extraction et agglomération de houille
  10.10.1                 Houille                                                                            110a
               10.10.11   Houille non agglomérée                                                             11010   2701.1
               10.10.12   Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la      11020   2701.20
                          houille
                          Groupe 10.2             Extraction et agglomération de lignite
                          Classe 10.20            Extraction et agglomération de lignite
  10.20.1                 Lignite                                                                            110b
               10.20.10   Lignite                                                                            11030   2702
                          Groupe 10.3             Extraction et agglomération de tourbe
                          Classe 10.30            Extraction et agglomération de tourbe
  10.30.1                 Tourbe                                                                             110c
               10.30.10   T ourbe                                                                            11040   2703
                          DIVISION 11             EXTRACTION D'HYDROCARBURES ; SERVICES
                                                  ANNEXES
                          Groupe 11.1             Extraction d'hydrocarbures
                          Classe 11.10            Extraction d'hydrocarbures
  11.10.1                 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux                                 120a
               11.10.10   Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux                                 12010   2709
 11.10.2                  Gaz naturel liquéfié ou à l'état gazeux                                            120b
               11.10.20   Gaz naturel liquéfié ou à l'état gazeux                                            12020   2711.11 , . 21
 11.10.3                  Liquéfaction et regazéification de gaz naturel pour le transport                   883a
\              11.10.30   Liquéfaction et regazéification de gaz naturel pour le transport                   88300.1
 11.10.4                  Schistes et sables bitumineux                                                      120c
l              11.10.40   Schistes et sables bitumineux                                                      12030   2714.10
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 C 12 / 9
                                                                                                                        Références
                  Sous­
    Catégorie                                                   Description
                catégorie                                                                                     CPC                SH / NC
                           Groupe 11.2               Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
                            Classe 11.20             Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
  11.20.1                  Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures ( sauf la prospection )        883b
               11.20.11    Services de forage pour l'extraction d'hydrocarbures                            88300.2
               11.20.12    Services d'installation , de réparation et de démontage de tours de forage et  88300.3
                           services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
                           DIVISION 12               EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM
                           Groupe 12.0               Extraction de minerais d'uranium
                           Classe 12.00              Minerais d'uranium et de thorium
 12.00.1                   Minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés                           130
               12.00.10    Minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés                           13000     2612
                           SOUS-SECTION CB EXTRACTION DE PRODUITS NON ÉNERGÉTI­
                                                     QUES
                           DIVISION 13               EXTRACTION DE MINERAIS MÉTALLIQUES
                           Groupe 13.1               Extraction de minerais de fer
                           Classe 13.10             Extraction de minerais de fer
 13.10.1                   Minerais de fer et leurs concentrés                                            141
               13.10.10    Minerais de fer et leurs concentrés                                            14100     2601.1
                          Groupe 13.2               Extraction de minerais de métaux non ferreux
                           Classe 13.20             Extraction de minerais de métaux non ferreux
13.20.1                   Minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés ( autres que les minerais   142
                          d'uranium et de thorium et leurs concentrés )
              13.20.11    Minerais de cuivre et leurs concentrés                                         14210     2603
              13.20.12    Minerais de nickel et leurs concentrés                                         14220     2604
              13.20.13    Minerais d'aluminium et leurs concentrés                                       14230     2606
              13.20.14    Minerais de métaux précieux et leurs concentrés                                14240     2616
              13.20.15    Minerais de plomb , de zinc et d'étain et leurs concentrés                     14290.1   2607-2609
              13.20.16    Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés                      14290.2   2602 , 2605 , 2610 , 2611 ,
                                                                                                                   2613-2615 , 2617
                          DIVISION 14               AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES
                          Groupe 14.1               Extraction de pierres
                          Classe 14.11              Extraction de pierres pour la construction
14.11.1                   Pierres de taille ou de construction                                           151a
              14.11.11    Marbres et autres pierres calcaires de taille ou de construction               15120     2515
              14.11.12    Granit, grès et autres pierres de taille ou de construction                    15130     2516
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 10                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                 Sous­
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               catégorie                                                                                        CPC                  SH / NC
                          Classe 14.12              Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie          I
14.12.1                  Pierres à chaux et gypse                                                             152
              14.12.10   Pierres à chaux et gypse                                                             15200    2520.10 , 2521
14.12.2                  Craie et dolomie                                                                    163a
              14.12.20   Craie et dolomie                                                                    16330     2509 , 2518
                         Classe 14.13               Extraction d'ardoise
14.13.1                  Extraction d'ardoise                                                                151b
              14.13.10   Extraction d'ardoise                                                                15110     2514
                         Groupe 14.2                Extraction de sables et d'argiles
                         Classe 14.21               Extraction de sables et de granulats
14.21.1                  Extraction de sables et de granulats                                                153a
              14.21.11   Sables naturels                                                                     15310     2505
              14.21.12   Granulés , éclats et poudres de pierres , cailloux , graviers , pierres concassées  15320.1   2517.10 , .4
              14.21.13   Macadam , tarmacadam                                                                15320.2   2517.20 , . 30
                         Classe 14.22               Extraction d'argiles et de kaolin
14.22.1                  Extraction d'argiles et de kaolin                                                   154
              14.22.11   Kaolin et autres argiles kaoliniques                                                15400.1   2507
              14.22.12   Autres argiles , andalousite , cyanite et sillimanite; mullite , terres chamotte et 15400.2   2508
                         de dinas
                         Groupe 14.3                Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et
                                                    d'engrais naturels
                         Classe 14.30               Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et
                                                    d'engrais naturels
14.30.1                  Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels              161
              14.30.11   Phosphates de calcium naturels ou phosphates aluminocalciques naturels;             16110     2510 , 3104.10
                         carnallite , sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts
              14.30.12   Pyrites de fer non grillées ; soufres bruts et soufres non raffinés                 16120     2502 , 2503.10
              14.30.13   Autres minéraux pour l'industrie chimique                                           16190     2511 , 2527 , 2528 , 2529.2,
                                                                                                                       2530 . 20-. 90
                         Groupe 14.4                Production de sel
                         Classe 14.40               Production de sel
14.40.1                  Sel et chlorure de sodium pur                                                       162
              14.40.10   Sel et chlorure de sodium pur                                                       16200     2501.00
                         Groupe 14.5               Activités extractives n.c.a.
                         Classe 14. S0             Activités extractives n.c.a .
14.50.1                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques                   153b
              14.50.10   Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques                   15330     2714.90
14.50.2                  Pierres gemmes ou similaires; pierre ponce; émeri ; abrasifs naturels; autres       163b
                         minéraux n. a. c.
              14.50.21   Pierres gemmes (précieuses ou fines) (à l'exclusion des diamants industriels),      16310     7102.10 , . 31 , 7103.10
                         bruts ou simplement sciés ou dégrossis
              14.50.22   Diamants industriels ; pierre ponce; émeri ; corindon naturel , grenat naturel et   16320     2513 , 7102.21
                         autres abrasifs naturels
              14.50.23   Autres minéraux , n.c.a .                                                           16390     2504 , 2506 , 2512 , 2519 ,
                                                                                                                       2524-2526 , 2529.10 , . 30 ,
                                                                                                                       2530.10 , 2621
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 C 12 / 11
                                                                                                                             Références
                  Sous­
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                catégorie                                                                                           CPC                 SH / NC
                               SECTION D                INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
I                              SOUS-SECTION DA INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
                               DIVISION 15              INDUSTRIES ALIMENTAIRES
                               Groupe 15.1              Industrie de la viande
                               Classe 1 S. 1 1          Production de viandes de boucherie
  15.11.1                      Viandes et abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine,             211a
                            i caprine , chevaline , asine
l              15.11.11     j Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées                    21111    0201
\              15.11.12        Viandes des animaux de l'espèce bovine , congelées                                21112    0202
               15.11.13        Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées                  21113    0203.1
               15.11.14        Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées                                21114    0203.2
               15.11.15        Viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées                    21115    0204.10 , .2
               15.11.16        Viandes des animaux de l'espèce ovine , congelées                                 21116    0204.30 , .4
               15.11.17        Viandes des animaux de l'espèce caprine                                           21117    0204.50
               15.11.18        Viandes des animaux des espèces chevaline , asine ou mulassière                   21118    0205
               15.11.19        Abats comestibles                                                                 21119    0206
  15.11.2                      Laine de peaux et peaux brutes d'animaux de l'espèce bovine ou chevaline          029h
               15.11.21        Laine de peaux                                                                    02962    5101.19
               15.11.22        Peaux brutes d'animaux de l'espèce bovine ou chevaline                            02971.1 4101
               15.11.23        Peaux brutes de moutons ou d'agneaux , de chèvres ou de chevreaux                 02971.2 4102 , 4103.10
  15.11.3                      Graisses des animaux des espèces bovine , ovine, caprine, graisses de porc et     216a
                               de volailles
              15.11.30         Graisses des animaux des espèces bovine , ovine, caprine, graisses de porc et    21611    0209 , 1501 , 1502
                               de volailles
  15.11.4                      Abats bruts non comestibles                                                      391a
              15.11.40         Abats bruts non comestibles                                                      39110.1  0502 , 0504 , 0506 , 0507 ,
                                                                                                                         0510 , 0511.99
                               Classe 15.12            Production de viandes de volailles
  15.12.1                      Viandes et abats comestibles de volailles                                        211b
              15.12.11         Viandes et abats comestibles de volailles, frais ou réfrigérés                   21121    0207.10 , .3
              15.12.12         Viandes et abats comestibles de volailles, congelés                              21122    0207.2 , . 4-, 50
              15.12.13        Autres viandes et abats comestibles (y compris de lapins), à l'exclusion des      21129    0208.10 , . 90
                              cuisses de grenouilles
 15.12.2                      Plumes et peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes                                391b
              15.12.20        Plumes et peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes                                39110.2  0505
                              Classe 15.13             Préparation de produits à base de viande
 15.13.1                      Conserves et préparations de viandes, d'abats ou de sang                          211c
              15.13.11        Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et    21131    0210
                              poudres , comestibles , de viandes ou d'abats
              15.13.12        Autres préparations et conserves de viandes , d'abats ou de sang; extraits et jus 21132    1601 , 1602.20-1603
                              de viande, de poissons et d'invertébrés aquatiques
              15.13.13        Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets , de viandes impropres à     21140    2301.10
                              la consommation humaine; cretons
15.13.9                   I   Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande            884a
l             15.13.90       Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande             88411.1
 ---pagebreak--- N° C 12 / 12                                      Journal officiel des Communautés européennes                                              18 . 1 . 93
                                                                                                                          Références
                 Sous­
  Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                       CPC                  SH / NC
                         Groupe 15.2               Industrie du poisson
                         Classe 15.20              Industrie du poisson
15.20.1     l            Préparations et conserves de poissons                                              212
              15.20.11   Filets de poissons , autre chair de poissons et foies, œufs et laitances de        21210   0302.70 , 0304.10
                         poissons , frais ou réfrigérés
              15.20.12   Poissons, filets de poissons , autre chair de poissons et foies, œufs et laitances 21220   0303 , 0304.20-. 90
                         de poissons , congelés
              15.20.13   Poissons séchés , salés ou en saumure; poissons fumés; farines de poissons         21230   0305
                         comestibles
              15.20.14   Autres préparations ou conserves de poissons; caviar                               21240   1604
              15.20.15   Crustacés congelés, mollusques et autres invertébrés aquatiques congelés ,         21250   0306.1 , 0307.29 , . 39 , . 49 ,
                         séchés , salés ou en saumure                                                               . 59 , . 99
              15.20.16   Crustacés , mollusques et autres invertébrés aquatiques , préparés ou conser­      21260   1605
                         vés
              15.20.17   Farines , poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons , de crusta­     21291   2301.20
                         cés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, non comestibles
              15.20.18   Produits n.c.a . de poissons ou de crustacés , mollusques ou autres invertébrés    21299   0511.91
                         aquatiques
                         Groupe 15.3               Industrie des fruits et légumes
                         Classe 15.31              Transformation et conservation de pommes de terre
15.31.1                  Préparations et conserves de pommes de terre                                       213a
              15.31.11   Pommes de terre , congelées                                                        21310.1 0710.10
              15.31.12   Conserves de pommes de terre                                                       21390.1 0712.10 , 1105 , 2004.10 ,
                                                                                                                    2005.20
                         Classe 15.32              Préparations de jus de fruits et de légumes
15.32.1                  Jus de fruits et de légumes                                                        214
              15.32.10   Jus de fruits et de légumes                                                        21400   2009
                         Classe 15.33              Transformation et conservation de fruits et de légumes
                                                   n.c.a .
15.33.1                  Transformation et conservation de légumes (sauf les pommes de terre)               213b
              15.33.11   Légumes , congelés                                                                 21310.2 0710 . 2-. 90
              15.33.12   Légumes , conservés provisoirement                                                 21320   0711
              15.33.13   Légumes secs                                                                       21390.2 07 1 2 . 20-. 90
              15.33.14   Légumes en boîte conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique          21390.3 2002 , 2003 , 2004.90 ,
                                                                                                                    2005.30-.90
              15.33.15   Légumes conservés au vinaigre ou à l'acide acétique                                21390.4 2001
15.33.2                  Préparations et conserves de fruits, même à coques                                 215
              15.33.21   Fruits et fruits à coques , non cuits ou cuits , congelés                          21510   0811
              15.33.22   Confitures , gelées , purées et pâtes de fruits                                    21520   2007.9
              15.33.23   Fruits à coques , arachides grillées , salées ou autrement préparées n.c.a .       21530   2008.1
              15.33.24   Fruits conservés provisoirement non destinés à la consommation immédiate           21540   0812
              15.33.25   Autres conserves de fruits                                                         21550   0806.20 , 0813 , 0814 ,
                                                                                                                    2008 . 20-. 9
              15.33.26   Noyaux et amandes d'abricots , de pêches ou de prunes                              21560   1212.30
15.33.3                  Matières végétales et déchets végétaux , résidus et sous-produits végétaux         391c
              15.33.30   Matières végétales et déchets végétaux , résidus et sous-produits végétaux         39120.1 2308
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                N° C 12 / 13
                                                                                                                           Références
                 Sous­
   Catégorie                                                   Description
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 15.33.9                  Cuisson et autres services de préparation de conserves de légumes                  884b
              15.33.90    Cuisson et autres services de préparation de conserves de légumes                  88411.2
                          Groupe 15.4               Industrie des corps gras
                          Classe 15.41              Fabrication d'huiles et de graisses brutes
 15.41.1                  Huiles et graisses animales et végétables, brutes                                  216b
              15.41.11    Huiles et graisses animales, brutes et raffinées , à l'exclusion des graisses des  21620    1503 , 1504 , 1506
                          animaux des espèces bovine, ovine ou caprine , des graisses de porcs et de
                          volailles
              15.41.12    Huiles de soja , d'arachide , d'olive , de tournesol , de carthame, de coton , de  21630    1507.10 , 1508.10 , 1509.10 ,
                          navette , de colza et de moutarde , brutes                                                  1512.11 , 1514.10
              15.41.13    Huiles de palme , de coco , de palmiste , de babassu et de lin , brutes            21640    1511.10 , 1513.11 , 1515.11
 15.41.2                  Linters de coton                                                                   217
              15.41.20    Linters de coton                                                                   21700    1404.20
 15.41.3                  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses ou huiles          218a
                          végétales ; farines de graines ou de fruits oléagineux
              15.41.31    Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses ou huiles          21810   2304-2306
                          végétales
              15.41.32   Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde           21820    1208
                          Classe 1 S. 42           Fabrication d'huiles et de graisses raffinées
15.42.1                  Huiles et graisses raffinées                                                       216c
             15.42.11    Huiles de soja , d'arachide , d'olive , de tournesol , de carthame , de coton , de 21650     1507.90 , 1508.90 , 1509.90 ,
                         navette, de colza , de sésame et de moutarde et leurs fractions , raffinées mais            1510 , 1512.19 , . 29 , 1514.90 ,
                         non chimiquement modifiées                                                                  1515.50
             15.42.12    Huiles de palme , de coco , de palmiste, de babassu et de lin et leurs fractions , 21670    1511.90 , 1513.19 , 1515.19 ,
                         raffinées mais non chimiquement modifiées; huiles de ricin, de tung et de                   . 30 , . 40 , . 60 , . 90
                         jojoba et graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et
                         leurs fractions n. c. a.
             15.42.13    Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées ,         21690    1516
                         estérifiées mais non autrement préparées
15.42.2                  Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides ); dégras ; résidus provenant du  218b
                         traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
             15.42.20    Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du    21830    1521.10 , 1522
                         traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
                         Classe 15.43              Fabrication de margarine
15.43.1                  Margarine et préparations similaires                                               216d
             15.43.10    Margarine et préparations similaires                                               21680    1517
                         Groupe 15.5               Industrie laitière
                         Classe 15.51              Fabrication de produits laitiers
15.51.1                  Lait liquide traité et crème de lait                                               221
             15.51.11    Lait liquide traité                                                                22110    0401.10 , . 20 ex
             15.51.12    Lait et crème d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% , non          22120    0401.30
                         concentrés ou sucrés
15.51.2                  Lait et crème de lait , sous formes solides                                        229a
             15.51.20    Lait et crème de lait, sous formes solides                                         22910    0402.10 , .2
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 14                                    Jouraal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                       Références
                 Sous­
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               catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
15.51.3                   Beurre                                                                            229b
              15.51.30    Beurre                                                                            22940  0405
15.51.4                  Fromage et caillebotte                                                            229c
              15.51.40   Fromage et caillebotte                                                            22950   0406
15.51.5                  Autres produits laitiers                                                          229d
              15.51.51   Lait et crème de lait , concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres            22920   0402.9
                         édulcorants , autres que sous formes solides
              15.51.52   Yogourt et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés                          22930   0403
              15.51.53   Caséines                                                                          22960   3501.10
              15.51.54   Lactose et sirop de lactose                                                       22980   1702.10
              15.51.55   Lactosérum                                                                        22990   0404
                         Classe 15.52             Fabrication de glaces et sorbets
15.52.1                  Fabrication de glaces et sorbets                                                  229e
              15.52.10   Fabrication de glaces et sorbets                                                  22970   2105
                         Groupe 15.6              Travail des grains; fabrication de produits amylacés
                         Classe 15.61             Travail des grains
15.61.1                  Riz décortiqué                                                                    011b
              15.61.10   Riz décortiqué                                                                    01140   1006.20
15.61.2                  Farines de céréales et de légumes; mélanges                                       231a
              15.61.21   Farines de froment ou de méteil                                                   23110   1101
              15.61.22   Autres farines de céréales n.c.a .                                                23120   1102
              15.61.23   Farines et semoules de légumes                                                    23170   1106
              15.61.24   Mélanges pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie     23180   1901.20
                         ou de la biscuiterie
15.61.3                  Gruaux, semoules et agglomérés et autres produits à base de grains de             231b
                         céréales                                                                                                               r­
              15.61.31   Gruaux , semoules et agglomérés sous forme de pellets de froment                  23130   1103.11 , . 21
              15.61.32   Gruaux , semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales n.c.a .        23140   1103 . 12-. 19 , . 29
              15.61.33   Autres produits à base de grains de céréales (y compris les «corn flakes»         23150   1104 , 1904
15.61.4                  Riz , blanchi                                                                     231c
              15.61.40   Riz , blanchi                                                                     23160   1006.30 , .40
15.61.5                  Sons, remoulages et autres résidus de la mouture de céréales                      391d
              15.61.50   Sons , remoulages et autres résidus de la mouture de céréales                     39120.2 2302
                         Classe 15.62            Fabrication de produits amylacés
15.62.1                  Huile de maïs et ses fractions , non chimiquement modifiées                       216e
              15.62.10   Huile de maïs et ses fractions , non chimiquement modifiées                       21660   1515.2
15.62.2                  Amidons et fécules ; sucres et sirops de sucre n.c.a .                            232
            I
              15.62.21   Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres 23210   1702 . 30-. 90
                         et sirops de sucre n.c.a.; succédanés du miel ; sucres et mélasses caramélisés
              15.62.22   Amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment ( blé ); dextrine et autres      23220   1108 , 1109 , 3505.10
                         amidons et fécules modifiés
              15.62.23   Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules , sous forme de flocons,   23230
                         grumeaux , etc.
 ---pagebreak---    18 . 1 . 93                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 C 12 / 15
                                                                                                                              Références
                     Sous­
     Catégorie                                                       Description
                   catégorie                                                                                        CPC                 SH / NC
   15.62.3                    Résidus d'amidonnerie et résidus similaires                                        391e
                  15.62.30    Résidus d'amidonnerie et résidus similaires                                        39130     2303.10
                              Groupe 15.7                Fabrication d'aliments pour animaux
                              Classe 15.71               Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
   15.71.1                    Fabrication d'aliments pour animaux de ferme                                       233a
                  15.71.10    Fabrication d'aliments pour animaux de ferme                                       23300.1   2309.90 ex
   15.71.2                    Farine et agglomérés sous forme de pellets , de luzerne                            019d
                  15.71.20    Farine et agglomérés sous forme de pellets , de luzerne                            01910.2   1214.10
                              Classe 15.72               Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
   15.72.1                    Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie                                   233b
                  15.72.10    Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie                                   23300.2   2309.10 , . 90 ex
                              Groupe 15.8                Autres industries alimentaires
                              Classe 15.81               Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
   15.81.1                    Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche                                       234a
                  15.81.11    Pain frais                                                                         23430.1   1905.90.30
                  15.81.12    Pâtisserie fraîche                                                                 23430.20 1905.90.60
                              Classe 15.82               Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation
  15.82.1                    Biscotterie , biscuiterie , pâtisserie de conservation                             234b
                  15.82.11   Pain croustillant dit «Knäckebrot»; biscottes , pain grillé et produits similaires  23410    1905.10 , . 40
                             grillés
                 15.82.1 2   Pains d'épices; biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes          23420     1905.20 , . 30
                 15.82.13    Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie           23430.3   1905.90.10 , . 20 , . 4 , . 55 , . 90
                             Classe 15.83               Fabrication de sucre
               |
  15.83.1                    Fabrication de sucre                                                               235
                 15.83.11    Sucres bruts de canne ou de betterave , à l'état solide                            23510     1701.1
                 15.83.12    Sucres raffinés de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à         23520     1701.99
                             l'état solide , sans addition d'aromatisants ou de colorants
|
                 15.83.13    Sucres raffinés de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de          23530     1701.91 , 1702.20
                             colorants ; sucre et sirop d'érable
                 15.83.14    Mélasses                                                                           23540     1703
  15.83.2                    Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et autres déchets de             391f
                             sucrerie
                 15.83.20    Pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et autres déchets de             39140     2303.20
                             sucrerie
                             Classe 15.84               Chocolaterie, confiserie
  15.84.1                    Cacao                                                                              236a
                 15.84.11    Pâte de cacao                                                                      23610     1803
                 15.84.12    Beurre , graisse et huile de cacao                                                 23620     1804
                 15.84.13    Poudre de cacao ," sans addition de sucre ou d'autres édulcorants                  23630     1805
                 15.84.14    Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants                     23640     1806.10
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 16                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           18 . 1 . 93
                                                                                                                      Références
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  Catégorie                                                    Description
               catégorie                                                                                     CPC                SH / NC
15.84.2                  Chocolat et sucreries                                                            236b
              15.84.21   Chocolat et préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la    23650    1806.20
                         poudre de cacao additionnée d'édulcorants), en vrac
              15.84.22   Chocolat et préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la    23660   1806.3 , . 90
                         poudre de cacao additionnée d'édulcorants), autres qu'en vrac
              15.84.23   Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc )                              23670.1 1704
              15.84.24   Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre         23670.2 2006
15.84.3                  Coques , pellicules ( pelures ) et autres déchets de cacao                       391g
              15.84.30   Coques, pellicules ( pelures ) et autres déchets de cacao                        39160   1802
                         Classe 15.85              Fabrication de pâtes alimentaires
15.85.1                  Fabrication de pâtes alimentaires                                                237
              15.85.11   Pâtes alimentaires , non cuites , ni farcies , ni autrement préparées            23710   1902.1
              15.85.12   Pâtes alimentaires , cuites , farcies ou autrement préparées ; couscous          23720   1902 . 20-. 40
                         Classe 15.86              Transformation du thé et du café
15.86.1                  Transformation du thé et du café                                                 239a
              15.86.11   Café , décaféiné ou torréfié                                                     23911   0901.12 , .2
              15.86.12   Succédanés du café ; extraits , essences et concentrés de café ou de succédanés  23912   0901.40 , 2101.10 , . 30
                         du café
              15.86.13   Thé vert ( non fermenté ), thé noir ( fermenté ) et thé partiellement fermenté , 23913   0902.10 , . 30
                         présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
              15.86.14   Extraits , essences , concentrés et préparations de thé ou de maté               23914   2101.20
              15.86.15   Infusions                                                                        23999.1 2106.90 ex
15.86.2                  Coques et pellicules de café                                                     391h
              15.86.20   Coques et pellicules de café                                                     39150   0901.30
                         Classe 15.87              Fabrication de condiments et d'assaisonnements
15.87.1                  Vinaigres; sauces préparées; condiments composés; farine de moutarde;            239b
                         moutarde préparée
              15.87.11   Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir     23994   2209
                         d'acide acétique
              15.87.12   Sauces préparées; condiments et assaisonnements composés ; farine de mou­        23995   2103
                         tarde et moutarde préparée
15.87.2                  Épices, traitées                                                                 016c
              15.87.20   Epices , traitées                                                                01620.2 (0904-0910 ) ex
                         Classe 15.88             Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et
                                                   diététiques
15.88.1                  Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques                         239c
              15.88.10   Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques                         23991   1602.10 , 1901.10 , 2005.10 ,
                                                                                                                  2007.10 , 2104.20
                         Classe 15.89              Industries alimentaires n. c. a.
15.89.1                  Industries alimentaires n. c. a.                                                 239d
              15.89.11   Préparations pour soupes , potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons    23992   2104.10
                         préparés
              15.89.12   Œufs , dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs , frais ou conservés ;      23993   0408 , 3502.10
                         ovalbumine
              15.89.13   Levures ( actives ou inactives ); autres micro-organismes monocellulaires        23996   2102
                         morts ; poudres à lever préparées
              15.89.14   Autres produits alimentaires n.c.a .                                             23999.2 1901.90 , 2106.10 , . 90 ex
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 12 / 17
                                                                                                                        Références
                Sous­
   Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
 15.89.2                 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques; mucilages et épaississants        032c
                         dérivés des végétaux
              15.89.20   Sucs et extraits végétaux; matières pectiques; mucilages et épaississants        03230.2    1302
                         dérivés des végétaux
                         Groupe 15.9               Industrie des boissons
                         Classe 15.91              Production de boissons alcooliques distillées
 15.91.1                 Eaux-de-vie, liqueurs , autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
                         composées pour la fabrication des boissons
                                                                                                          241a
                                                                                                                  I
              15.91.10   Eaux-de-vie, liqueurs , autres boissons spiritueuses ; préparations alcooliques  24130      2208
                         composées pour la fabrication des boissons
                         Classe 15.92              Production d'alcool éthylique de fermentation
 15.92.1                 Production d'alcool éthylique de fermentation                                    241b    I
              15.92.11   Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80%         24110      2207.10
                         vol ou plus
              15.92.12   Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres                         24120     2207.20
                         Classe 15.93              Production de vins
15.93.1                  Production de vins                                                              242a     l
             15.93.11    Vins mousseux                                                                   24211      2204.10
             15.93.12    Vins de raisins frais , à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins       24212      2204.2-.30
15.93.2                  Lies de vin , tartre brut                                                       391i
             15.93.20    Lies de vin , tartre brut                                                       39180      2307
                         Classe 15.94              Cidrerie
15.94.1                  Autres boissons fermentées ( cidre , poiré , hydromel ); boissons mixtes conte­ 242b
                         nant de l'alcool
             15.94.10   Autres boissons fermentées ( cidre, poiré, hydromel ); boissons mixtes conte­    24220      2206
                        nant de l' alcool
                         Classe 15.95              Production d'autres boissons fermentées
15.95.1                 Vermouth et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de      242c
                        substances aromatiques
             15.95.10   Vermouth et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de      24213      2205
                        substances aromatiques
                        Classe 1 5 . 96           Brasserie
15.96.1                 Bière                                                                            243a
             15.96.10   Bière                                                                            24310      2203
15.96.2                 Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie                                391j     l
             15:96.20   Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie                                39170      2303.30
                        Classe 15.97              Malterie
15.97.1                 Malt                                                                             243b
             15.97.10   Malt                                                                             24320      1107
                        Classe 1 S. 98            Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes
15.98.1                 Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes                              244
             15.98.11   Eaux minérales et eaux gazéifiées , non additionnées d'édulcorants ni aroma­     24410      2201
                        tisées
             15.98.12   Autres boissons non alcooliques                                                  24490      2202
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 18                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                Sous­
  Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                        CPC                    SH / NC
                        DIVISION 16               INDUSTRIE DU TABAC
                        Groupe 16.0               Industrie du tabac
                        Classe 16.00              Industrie du tabac
16.00.1                 Industrie du tabac                                                                  250
              16.00.11  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes , en tabac ou     25010     2402
                        en succédanés de tabac
              16.00.12  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs «homogénéisés» ou          25090     2403
                        « reconstitués»; extraits et sauces de tabac
16.00.2                 Déchets de tabac                                                                    391k
              16.00.20  Déchets de tabac                                                                    39190     2401.30
                        SOUS-SECTION DB INDUSTRIE TEXTILE ET HABILLEMENT
                        DIVISION 17               INDUSTRIE TEXTILE
                        Groupe 17.1               Filature
                        Classe 17.10              Filature
                        Graisse de suint brut (y compris la lanoline)                                       216f
                                                                                                                                                           -
17.10.1
              17.10.10  Graisse de suint brut (y compris la lanoline)                                       21612     1505
17.10.2                 Fibres textiles naturelles préparées pour la filature                               261
              17.10.20  Fibres textiles naturelles préparées pour la filature                               261       5002 , 5003.90 , 5101.2-.30 ,
                                                                                                                      5103.10 , 5105 , 5203 ,
                                                                                                                      5301 . 2-, 30 , 5302.90 , 5303.90 ,
                                                                                                                      5304.90 , 5305.19 , . 29 , . 99
17.10.3                 Fibres textiles synthétiques ou artificielles discontinues , transformées pour la   262
                        filature
              17.10.30  Fibres textiles synthétiques ou artificielles discontinues, transformées pour la    262       5506 , 5507
                        filature
17.10.4                 Fils , même à coudre , de fibres textiles naturelles                                263
              17.10.41  Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail                               26310.1   5004 , 5005
              17.10.42  Fils de laine non conditionnés pour la vente au détail                              26320­    5106-5108 , 5110
                                                                                                            26330 ,
                                                                                                            26340.1
              17.10.43  Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail                              26360.1 , 5205 , 5206
                                                                                                            26370.1
              17.10.44  Fils de lin                                                                         26380.1   5306 . 10 . 1 -. 5 , . 20.1
              17.10.45  Fils à coudre et autres fils                                                        26310.2 , 5006 , 5109 , 5204 , 5207.10 ,
                                                                                                            26340.2 , . 90 , 5306.10.9 , . 20.9
                                                                                                            26350 ,
                                                                                                            26360.2 ,
                                                                                                            26370.2 ,
                                                                                                            26380.2
              17.10.46  Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, fils d'autres fibres textiles 26380.3   5307 , 5308
                        végétales ; fils de papier
17.10.5                 Fils , même à coudre , de filaments ou de fibres discontinues , synthétiques ou     264
                        artificiels
              17.10.51  Fils de filaments synthétiques et artificiels, non conditionnés pour la vente au    26420.1   5402.6 , 5403.4
                        détail
              17.10.52  Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au         26430.1 , 5509.1-.51 , . 53-. 62 , . 69 , . 92 ,
                        détail                                                                              26440.1   . 99
              17.10.53  Fils de fibres synthétiques discontinues mélangées principalement ou unique­        26440.2   5509.52 , . 61 , . 91
                         ment avec de la laine ou des poils fins , non conditionnés pour la vente au
                        détail
              17.10.54   Fils de fibres artificielles discontinues , non conditionnés pour la vente au      26450 ,   5510.1 , 5510 . 20-. 90
                        détail                                                                              26460.1
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 C 12 / 19
                                                                                                                         Références
                 Sous­
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                      CPC                  SH / NC
               17.10.55   Fils , même à coudre , de filaments synthétiques et artificiels et fibres        26410 ,    5401 , 5406 , 5508 , 5511
                                                                                                           26420.2,
                                                                                                           26430.2 ,
                                                                                                           26440.3 ,
                                                                                                           26460.2
 17.10.6                  Déchets de soie; déchets de laine ou de poils fins ou grossiers; déchets de      392a
                          coton
              17.10.61    Déchets de soie , non cardés ni peignés                                          39211      5003.10
              17.10.62    Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers                                   39212      5103.20 , . 30
              17.10.63    Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers                               39213       5104
              17.10.64    Déchets de coton , à l'exclusion des effilochés                                 39214       5202.10
              17.10.65    Autres déchets de coton , effilochés                                            39215       5202.9
                          Groupe 17.2               Tissage
                          Classe 17.20              Tissage
 17.20.1                  Tissus (à l'exclusion de tissus spéciaux) de fibres naturelles autres que de    265
                          coton
              17.20.10    Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de fibres naturelles autres que de   265        5007 , 5111-5113 , 5309-5311
                          coton
 17.20.2                  Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de coton                             266
              17.20.20    Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de coton                             266        5208-5212
 17.20.3                  Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de filaments ou de fibres disconti­  267
                          nues , synthétiques ou artificiels
              17.20.31    Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels                         26710­     5407 , 5408
                                                                                                          26730
              17.20.32    Tissus de fibres synthétiques discontinues                                      26740 ,    5512-5515
                                                                                                          26760.1 ,
                                                                                                          26770.1 ,
                                                                                                          26790.1
              17.20.33    Tissus de fibres artificielles discontinues                                    26750 ,     5516
                                                                                                         26760.2,
                                                                                                         26770.2 ,
                                                                                                         26790.2
17.20.4                  Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux                      268
             17.20.40    Velours, peluches , tissus éponge et autres tissus spéciaux                     26810 ,     5801-5803 , 7019.20
                                                                                                         26890
                         Groupe 17.3               Ennoblissement textile
                         Classe 17.30              Ennoblissement textile
17.30.1                  Service de teinture de fils et de fibres                                        884c
             17.30.10    Service de teinture de fils et de fibres                                        88421.1
17.30.2                  Service de blanchissage et de teinture des tissus                               884d
             17.30.21    Service de blanchissage des tissus                                              88421.2
             17.30.22    Service de teinture des tissus                                                  88421.3
17.30.3                  Service d'impression des tissus                                                 884e
             17.30.30    Service d'impression des tissus                                                 88421.4
17.30.4                  Autres services d'ennoblissement des textiles à l'exclusion des services        884f
                         d'enduction et d'imprégnation
             17.30.40    Autres services d'ennoblissement des textiles, à l'exclusion des services       88421.5
                         d'enduction et d'imprégnation
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 20                                      Journal officiel des Communautés européennes                                              18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                   Sous­
    Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                         CPC                 SH / NC
                           Groupe 17.4               Fabrication d'articles textiles
                           Classe 17.40              Fabrication d'articles textiles
  17.40.1                  Articles textiles confectionnés pour le ménage                                       271a
                17.40.11   Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques )                 27110   6301 . 20-. 90
                17.40.12   Linge de lit                                                                         27120.1 6302 . 10 -. 3
                17.40.13   Linge de table                                                                       27120.2 6302 . 40 -. 5
                17.40.14   Linge de toilette ou de cuisine                                                      27120.3 6302 . 60-. 9
                17.40.15   Vitrages , rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit               27130   6303
                17.40.16   Autres articles d'ameublement n. c. a. ; assortiments de pièces de tissus et de fils 27140   5805 , 6304 , 6308
                           pour la confection de tapis, de tapisseries ou d'articles textile similaires
  17.40.2                  Autres articles textiles confectionnés                                               271b
|               17.40.21   Sacs et sachets d'emballage                                                          27150   6305
                17.40.22   Bâches , voiles pour embarcations , planches à voile ou chars à voile, stores        27160   6306
                           d'extérieur , tentes et articles de campement
\
                17.40.23   Parachutes (y compris les parachutes dirigeables ) et rotochutes; leurs parties      27170   8804
                           et accessoires
                17.40.24   Sacs de couchage ; articles de literie                                               27180   9404 . 30-. 90
                17.40.25   Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements                    27190   6307
  17.40.9'                 Services de réparation de bâches et d'équipements de camping                         886a
                17.40.90   Service de réparation de bâches et d'équipements de camping                          88690.1
                           Groupe 17.5               Autres industries textiles
                                                                                                 t
                           Classe 17.51              Fabrication de tapis et moquettes
  17.51.1                  Tapis et autres revêments de sol en matières textiles                                272
                17.51.11   Tapis en matières textiles , à points noués ou enroulés                              27210   5701
                17.51.12   Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés                      27220   5702
                17.51.13   Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés                   27230   5703
                17.51.14   Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris ceux en           27290'  5704 , 5705
                           feutre )
                           Classe 1 7. 52            Ficellerie, corderie, fabrication de filets
  17.52.1                  Ficellerie, corderie , fabrication de filets                                         273
                17.52.11   Ficelles , cordes et cordages de jute ou d'autres fibres textiles libériennes        27310   5607
                17.52.12   Filets à mailles nouées , en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles,      27320   5608 , 5609
                           cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils,
                           lames , n. c. a.
  17.52.2                  Chiffons , ficelles , cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de        392b
                           déchets ou d'articles hors d'usage
                17.52.20   Chiffons , ficelles , cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de        39218   6310
                           déchets ou d'articles hors d'usage
  17.52.9                  Services de réparation de filets et de cordages                                      886b
                17.52.90   Services de réparation de filets et de cordages                                      88690.2
                           Classe 17.53              Fabrication de non-tissés
  17.53.1                  Fabrication de non-tissés                                                            279a
                17.53.10   Fabrication de non-tissés                                                            27922   5603
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 12 / 21
                                                                                                                         Références
                 Sous­
   Catégorie                                                     Description
               catégorie                                                                                         CPC             SH / NC
                          Classe 17.54              Industries textiles n. c. a.
 17.54.1                  Tulles , dentelles , rubans , article de passementerie et broderies                 279b
              17.54.11    Rubanerie; passementerie et articles similaires                                     27911   5806-5808
              17.54.12    Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces , en       27912   5804
                          bandes ou en motifs
              17.54.13    Broderies en pièces , en bandes ou en motifs                                        27913   5810
 17.54.2                  Feutres , enduits , recouverts ou stratifiés                                        279c
              17.54.20    Feutres , enduits , recouverts ou stratifiés                                        27921   5602
 17.54.3                  Autres anieles textiles                                                             279d
              17.54.31    Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; tontisses, nœuds et nopes     27991   5601
                          de matières textiles
              17.54.32    Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de matières textiles; fils et lames        27992   5604
                          textiles, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
              17.54.33   Filés métalliques et fils métallisés                                                 27993   5605
              17.54.34    Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles          27994   5809
                         métallisés , n. c. a.
              17.54.35    Fils guipés et lames ; fils de chenille; fils dits de «chaînette»                   27995   5606
              17.54.36   Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité          27996  5902
                         de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
              17.54.37   Tissus imprégnés , enduits ou recouverts , n.c.a .                                   27997  5901 , 5903 , 5907
              17.54.38   Produits et articles textiles pour usages techniques                                 27998  5908-5911
              17.54.39   Produits textiles capitonnés , en pièces                                            27999   5811
                         Groupe 17.6                Fabrication d'étoffes à mailles
                         Classe 1 7. 60             Fabrication d'étoffes à mailles
17.60.1                  Fabrication d'étoffes à mailles                                                     281
              17.60.11   Velours , peluches et étoffes bouclées , en bonneterie                              28110   6001
              X7.60.12   Autres étoffes de bonneterie                                                        28190   6002
                         Groupe 17.7               Fabrication d'articles à mailles
                         Classe 17.71              Fabrication d'articles chaussants à mailles
17.71.1                  Collants ( bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants,   282a
                         en bonneterie
              17.71.10 I Collants ( bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants,   28210   6115
                         en bonneterie
                                                                                                           i
                         Classe 1 7. 72            Fabrication de pull-overs et articles similaires
17.72.1                  Chandails, pull-overs , cardigans, gilets et articles similaires, y compris les j   282b
                         sous-pulls , en bonneterie
             17.72.10    Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les      28226   6110
                         sous-pulls , en bonneterie
                         DIVISION 18               INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES
                                                   FOURRURES
                         Groupe 18.1               Fabrication de vêtements en cuir
                         Classe 18.10              Fabrication de vêtements en cuir
18.10.1                  Fabrication de vêtements en cuir                                                    282c
             18.10.10 .  Fabrication de vêtements en cuir                                                    28241   4203.10
 ---pagebreak---  N° C 12 / 22                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                                Références
                   Sous­
   Catégorie                                                     Description
                 catégorie                                                                                       CPC                      SH / NC
                            Groupe 18.2              Fabrication de vêtements en matières textiles                            •
                            Classe 18.21             Fabrication de vêtements de travail
 18.21.1                    Vêtements de travail pour hommes                                                  28 2d   l
                18.21.11    Ensembles et vestons de travail                                                   28231.1     6203.22.10 , . 23.10 , . 29.11 ,
                                                                                                                           . 32.1 , . 33.1 , . 39.11
                18.21.12    Pantalons , salopettes à bretelles, culottes et shorts de travail                 28231.2     6203.42.11 , . 51 , . 43.11 , . 31 ,
                                                                                                                           . 49.11 , . 31
 18.21.2                    Vêtements de travail pour femmes                                                  282e
                18.21.21    Ensembles et vestes de travail                                                    28233.1     6204.22.10 , . 23.10 , . 29.11 ,
                                                                                                                           . 32.1 , . 33.1 , . 39.11
                18.21.22   Pantalons , salopettes à bretelles , culottes et shorts de travail                 28233.2     6204.62.11 , . 51 , . 63.11 , . 31 ,
                                                                                                                          . 69.11 , . 31
 18.21.3                    Autres vêtements de travail                                                       282f
                18.21.30   Autres vêtements de travail                                                        28236.1     6211.32.10 , . 33.10 , . 42.10 ,
                                                                                                                          . 43.10
                           Classe 18.22             Fabrication de vêtements de dessus
18.22.1      l             Fabrication de vêtements de dessus , en bonneterie                                 282g
               18.22.11    Manteaux , cabans , capes , anoraks , blousons et articles similaires , en bonne­ 28221.1     6101
                           terie , pour hommes ou garçonnets
               18.22.12    Costumes ou complets , ensembles , vestons , pantalons , salopettes à bretelles , 28221.2     6103
                           culottes et shorts , en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               18.22.13    Manteaux , cabans , capes , anoraks , blousons et articles similaires, en bonne­  28223.1     6102
                           terie, pour femmes ou fillettes
               18.22.14    Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, salopettes à bretelles,      28223.2     6104
                           culottes et shorts , en bonneterie, pour femmes ou fillettes
18.22.2                    Autres vêtements de dessus pour hommes et garçonnets                              282h
               18.22.21    Manteaux , cabans , capes , anoraks , blousons et articles similaires , pour      28231.3    6201
                           hommes ou garçonnets
               18.22.22    Costumes ou complets et ensembles , pour hommes ou garçonnets                     28231.4    6203 . 1 -, 21 , . 22.80 , . 23.80 ,
                                                                                                                         . 29.18 , . 90
               18.22.23    Vestons , pour hommes ou garçonnets                                               28231.5    6203.31 , . 32.9 , . 33.9 ,
                                                                                                                         . 39.19 , .9
               18.22.24    Pantalons , salopettes à bretelles , culottes et shorts , pour hommes ou garçon­  28231.6    6203.41 , . 42.3 , . 59 , . 9 ,
                           nets                                                                                          . 43.19 , . 39 , . 90 , .49.19 ,
                                                                                                                         . 39-. 90
18.22.3                    Autres vêtements de dessus pour femmes et fillettes                               282i
               18.22.31    Manteaux , cabans, capes , anoraks, blousons et articles similaires, pour         28233.3    6202
                           femmes ou fillettes
               18.22.32    Costumes tailleurs et ensembles , pour femmes ou fillettes                        28233.4    6204.1-.21 , . 22.80 , . 23.80 ,
                                                                                                                        . 29.18 , .9
               18.22.33    Vestes , pour femmes ou fillettes                                                 28233.5    6204.31 , . 32.9 , . 33.9 ,
                                                                                                                        . 39.19 , .9
               18.22.34    Robes , jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes                         28233.6    6204.4 , .5
               18.22.35    Pantalons , salopettes à bretelles, culottes et shorts , pour femmes ou fillettes 28233.7    6204.61 , . 62.3 , . 59 , . 9 ,
                                                                                                                        . 63.18 , . 39 , . 90 , . 69.18 ,
                                                                                                                        . 39 -. 90
18.22.4                    Articles de friperie                                                              392c
               18.22.40    Articles de friperie                                                              39217      6309
                           Classe 18.23             Fabrication de vêtements de dessous
18.23.1                    Vêtements de dessous, en bonneterie                                               282j
               18.23.11    Chemises et chemisettes , en bonneterie , pour hommes ou garçonnets               28222.1    6105
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               N 0 C 12 / 23
                                                                                                                         Références
                 Sous­
  Catégorie                                                    Description
               catégorie                                                                                      CPC                    SH / NC
              18.23.12   Slips, caleçons , pyjamas, robes de chambre et articles similaires, en bonnete­   28222.2 6107
                         rie , pour hommes ou garçonnets
              18.23.13   Chemisiers , blouses , blouses-chemisiers et chemisettes , en bonneterie, pour    28224.1 6106
                         femmes ou fillettes
              18.23.14   Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, robes de         28224.2 6108
                         chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
18.23.2     l            Autres vêtements de dessous                                                       282k
              18.23.21   Chemises et chemisettes , pour hommes ou garçonnets                               28232.1 6205
              18.23.22   Gilets de corps , slips , caleçons, pyjamas et robes de chambre, pour hommes      28232.2 6207
                         ou garçonnets
              18.23.23   Chemisiers , blouses , blouses-chemisiers et chemisettes , pour femmes et fillet­ 28234.1 6206
              18.23.24   Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons,      28234.2 6208
                         slips , chemises de nuit, peignoirs de bain, robes de chambre et articles
                         similaires
              18.23.25   Soutiens-gorge, gaines , corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles 28237   6212
                         similaires et leurs parties
18.23.3                   T-shirts et maillots de corps , en bonneterie                                    2821
              18.23.30   T-shirts et maillots de corps , en bonneterie                                     28225   6109
                         Classe 18.24               Fabrication d'autres vêtements et accessoires n.c.a .
18.24.1                  Vêtements , vêtements de sport et autres vêtements et accessoires du vêtement,    282m
            \
            l            en bonneterie, pour bébés
              18.24.11   Vêtements et accessoires du vêtement , en bonneterie , pour bébés                 28227   6111
              18.24.12   Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski , maillots ,  28228   6112 , 6114
                         culottes et slips de bain et autres vêtements , en bonneterie
              18.24.13   Ganterie , en bonneterie                                                          28229.1 6116
              18.24.14   Autres accessoires confectionnés du vêtement , parties de vêtement ou d'acces­    28229.2 6117
                         soires du vêtement , en bonneterie
18.24.2                  Vêtements et accessoires du vêtement en matières textiles, autres qu'en           282n
                         bonneterie , pour bébés
              18.24.21   Vêtements et accessoires du vêtement en madères textiles, autres qu'en            28235   6209
                         bonneterie , pour bébés
              18.24.22   Survêtements de sport (trainings), combinaisons et emsembles de ski , mail­       28236.2 6211.1-.31 , . 32.31 -. 90 ,
                         lots , culottes et slips de bain et autres vêtements , autres qu'en bonneterie            . 33 . 31 -. 90 , . 39 , . 41 , . 42.3-.90 ,
                                                                                                                   . 43 . 3-. 90 , . 49
              18.24.23   Mouchoirs et pochettes , châles , cravates , gants et autres accessoires confec­  28238   6213-6217
                         tionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en
                         matières textiles , autres qu'en bonneterie , n.c.a .
18.24.3                  Accessoires du vêtement en cuir naturel ; vêtements confectionnés en feutre ou    282o
                         non-tissé ; vêtements confectionnés en matières textiles enduites
              18.24.31   Accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué                            28242   4203 . 29 -. 40
              18.24.32   Vêtements confectionnés en feutre ou non-tissé , en matières textiles impré­      28250   6113 , 6210
                         gnées ou enduites
18.24.4                  Chapeaux et coiffures                                                             282p
              18.24.41   Cloches et formes pour chapeaux                                                   28261   6501 , 6502
              18.24.42   Chapeaux et autres coiffures; résilles et filets à cheveux                        28262   6503-6505
              18.24.43   Autres chapeaux et coiffures , bandes pour garniture intérieure , coiffes ,       28269   6506.92 , . 99 , 6507
                         couvre-coiffures , carcasses , visières et jugulaires pour la chapellerie
                         Groupe 18.3               Industrie des fourrures
                         Classe 18.30              Industrie des fourrures
18.30.1                  Industrie des fourrures                                                           283
              18.30.11   Pelleteries tannées ou apprêtées                                                  28310   4302
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 24                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              18 . 1 . 93
                                                                                                                        Références
                 Sous­
  Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                        CPC                 SH / NC
              18.30.12   Vêtements , accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'exclu­   28320   4303
                         sion des coiffures )
              18.30.1 3  Pelleteries factices et articles en pelleteries factices                            28330   4304
                         SOUS-SECTION DC INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE
                         DIVISION 19               INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE
                         Groupe 19.1               Apprêt et tannage des cuirs
                         Classe 19.10              Apprêt et tannage des cuirs
19.10.1                  Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux          291a
                         métallisés
              19.10.10   Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux          29110   4108 , 4109
                         métallisés
19.10.2                  Cuirs et peaux épilés de bovins ou d'équidés                                        291b
              19.10.20   Cuirs et peaux épilés de bovins ou d'équidés                                        29120   4104
19.10.3                  Cuirs et peaux épilés d'ovins , de caprins ou de porcins                            291c
              19.10.31   Peaux épilées d'ovins                                                               29130.1 4105
              19.10.32   Peaux épilées de caprins                                                            29130.2 4106
              19.10.33   Peaux de porcins                                                                    29130.3 4107.10
19.10.4                  Peaux d'autres animaux ; cuir reconstitué à base de cuir                            291d
              19.10.41   Peaux épilées d'autres animaux                                                      29130.4 4107.2 , . 90
              19.10.42   Cuir reconstitué à base de cuir                                                     29130.5 4111
19.10.5                  Déchets de cuir , sciure , poudre et farine de cuir                                 392d
              19.10.50   Déchets de cuir , sciure , poudre et farine de cuir                                 39220   4110
                         Groupe 19.2               Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
                         Classe 19.20              Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
19.20.1                  Bagages , sacs à main et articles similaires; articles de sellerie ou de bourrelle­ 292
                         rie; autres ouvrages en cuir
              19.20.11   Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux en toutes matières        29210   4201
              19.20.12   Bagages , sacs à main et articles similaires en toutes matières                     29220   4202 , 9605
              19.20.13   Bracelets de montres et leurs parties                                               29230   9113.90
              19.20.14   Autres articles en cuir naturel ou reconstitué                                      29290   4204 , 4205
                         (y compris les articles à usages techniques )
                         Groupe 19.3               Fabrication de chaussures
                         Classe 19.30              Fabrication de chaussures
19.30.1                  Chaussures autres que les chaussures de sport et les chaussures de protec­          293
                         tion
              19.30.11   Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en            29310   6401.9
                         matière plastique
              19.30.12   Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière             29320   6402.20 , .9
                         plastique
              19.30.13   Chaussures à dessus en cuir naturel                                                 29330   6403.5 , . 9 , 6405.1
              19.30.14   Chaussures à dessus en matières textiles , autres que les chaussures de sport       29340   6404.19 , . 20 , 6405.20
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 12 / 25
\                Sous­
                                                             Description
                                                                                                                    Références
    Catégorie
               catégorie                                                                                     CPC              SH / NC
  19.30.2                Chaussures de sport                                                              294
               19.30.21  Chaussures de ski                                                                29410  6402.11 , 6403.11
               19.30.22  Chaussures d'entraînement et chaussures similaires à semelles en caoutchouc      29420  6404.11
                         ou en matière plastique et dessus en matières textiles
               19.30.23  Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de patinage             29490  6402.19 , 6403.19
  19.30.3                Chaussures de protection et autres chaussures, n.c. a .                          295
               19.30.31  Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal              29510  6401.10 , 6402.30 , 6403.40
               19.30.32  Chaussures en bois , chaussures spéciales diverses et autres chaussures ,        29520  6403.20 , . 30 , 6405.90
                         n. c. a.
  19.30.4                Parties de chaussures                                                            296
              19.30.40   Parties de chaussures                                                            29600  6406
                         SOUS-SECTION DD TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION
                                                  D'ARTICLES EN BOIS
                         DIVISION 20              TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION
                                                  D'ARTICLES EN BOIS
                         Groupe 20.1              Sciage, rabotage, imprégnation du bois
                         Classe 20.10             Sciage, rabotage, imprégnation du bois
  20.10.1                Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés d'une épais­      311
                         seur excédant 6 mm ; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires , non
                         imprégnées
              20.10.10   Bois sciés ou dédossés longitudinalement , tranchés ou déroulés d'une épais­     31100  4406.10 , 4407
                         seur excédant 6 mm ; traverses pour voies ferrées ou similaires , non impré­
                         gnées
  20.10.2                Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces; laine de bois ; 312
                         farine de bois ; bois en plaquettes et en particules
              20.10.21   Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces                  31210  4409
              20.10.22   Laine de bois ; farine de bois                                                   31220  4405
              20.10.23   Bois en plaquettes ou en particules                                              31230  4401.2
  20.10.3                Bois bruts ; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires , imprégnées ou  313
                         autrement traitées
              20.10.31   Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de      31310  4403.10
                         conservation
              20.10.32   Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires , imprégnées                  31320  4406.90
 20.10.4                 Sciures , déchets et débris de bois                                              392e
              20.10.40   Sciures , déchets et débris de bois                                              39280  4401.30
 20.10.9                 Services d'imprégnation de bois d'œuvre                                          884g
              20.10.90   Services d'imprégnation de bois d'œuvre                                          88430
                         Groupe 20.2              Fabrication de panneaux de bois
                         Classe 20.20            Fabrication de panneaux de bois
 20.20.1                 Panneaux                                                                         314
XXX           20.20.11   Bois contre-plaqués , constitués exclusivement de feuilles de bois               31410  4412.1
              20.20.12   Autres bois contre-plaqués , bois plaqués et bois stratifiés similaires          31420  4412.2 , .9
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 26                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                            Références
                   Sous
    Catégorie                                                     Description
                 catégorie                                                                                          CPC               SH / NC
                20.20.13    Panneaux de particules et panneaux similaires , en bois ou en autres matières        31430   4410
                            ligneuses
                20.20.14    Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses                            31440   4411
  20.20.2                  Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués ; bois dits « densifiés»          315
                20.20.21    Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués et autres bois sciés longitu­    31510  4408
                           dinalement, tranchés ou déroulés d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
                20.20.22    Bois dits « densifiés » en blocs , planches , lames ou profilés                      31520   4413
                           Groupe 20.3                Fabrication de charpentes et de menuiseries
                           Classe 20.30               Fabrication de charpentes et de menuiseries
  20.30.1                  Fabrication de charpentes et de menuiseries                                          316
                20.30.11   Fenêtres , portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles; portes et leurs cadres ,  31600.1 4418.10 , . 20
                           chambranles et seuils en bois
                20.30.12   Panneaux pour parquets , coffrages pour le bétonnage, bardeaux de bois               31600.2 4418 . 30-. 50
                20.30.13   Fabrication de charpentes et de menuiseries , n.c.a .                                31600.3 4418.90
  20.30.2                  Constructions préfabriquées en bois                                                  387a
                20.30.20   Constructions préfabriquées en bois                                                  38700.1 9406.00.10
                           Groupe 20.4                Fabrication d'emballages en bois
                           Classe 20.40               Fabrication d'emballages en bois
  20.40.1                  Fabrication d'emballages en bois                                                     317
                20.40.11   Palettes simples , palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois         31700.1 4415.20
                20.40.12   Autres emballages en bois et leurs parties                                           31700.2 4415.10 , 4416
                           Groupe 20.5                Fabrication d'objets divers en bois, liège et vannerie
                           Classe 20.51               Fabrication d'objets divers en bois
 20.51.1                   Fabrication d'objets divers en bois                                                  319a
                20.51.11   Outils , montures et manches d'outils , montures de brosses, manches de balais       31911   4417
                           ou de brosses ; formes , embauchoirs et tendeurs pour chaussures , en bois
                20.51.12   Articles en bois pour la table ou la cuisine                                         31912   4419
                20.51.13   Bois marquetés et bois incrustés; écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie ,    31913   4420
                           statuettes et autres objets ou orfèvrerie , statuettes et autres objets d'ornement ,
                           en bois
                20.51.14   Cadres en bois pour tableaux, photographies , miroirs ou objets similaires et        31914   4414 , 4421
                           autres ouvrages en bois
                           Classe 20.52               Fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
 20.52.1                   Fabrication d'objets en liège , vannerie ou autres articles de sparterie ; paniers   319b
                           et autres ouvrages de vannerie
               20.52.11    Liège naturel , écrouté ou simplement équarri ou en cubes , plaques , feuilles ou    3192^   4501.90 , 4502
                           bandes ; liège concassé , granulé ou pulvérisé ; déchets de liège
               20.52.12    Ouvrages en liège naturel                                                            31922.1 4503
               20.52.13    Cubes , briques , plaques , feuilles et bandes , carreaux de toute forme , cylindres 31922.2 4504.10
                           pleint de liège aggloméré
               20.52.14    Liège aggloméré ; ouvrages en liège aggloméré n.c.a .                                31922.3 4504.90
\              20.52.15    Ouvrages de sparterie ou de vannerie                                                 31923   4601 , 4602
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 C 12 / 27
                                                                                                                       Références
               Sous­
  Catégorie                                                   Description
             catégorie                                                                                         CPC               SH / NC
                       SOUS-SECTION DE PÂTES À PAPIER, PAPIERS ET ARTICLES EN
                                                  PAPIER; SUPPORTS ENREGISTRÉS; SERVICES
                                                  DΊMPRIMERIE
                        DIVISION 21               PÂTES À PAPIER, PAPIERS ET ARTICLES EN
                                                  PAPIER
                       Groupe 21.1                Pâtes papier, papiers et cartons
                        Classe 21.11               Pâtes à papier
21.11.1                Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques                           321a
            21.11.11   Pâtes chimiques de bois , pâtes à dissoudre                                          32111   4702
            21.11.12   Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à            32112.1 4703
                       dissoudre
            21.11.13   Pâtes chimiques de bois , au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre             32112.2 4704
            21.11.14   Pâtes mécaniques de bois , pâtes mi-chimiques de bois , pâtes de matières            32113   4701 , 4705 , 4706
                       fibreuses cellulosiques autres que le bois
                        Classe 21.12               Papiers et cartons
21.12.1                Papier journal , papiers formés feuille à feuille (papiers à la main), autres        321b
                       papiers et cartons non couchés utilisés à des fins graphiques
            21.12.11   Papier journal , en rouleaux ou en feuilles                                          32121   4801
            21.12.12   Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main )                     32122   4802.10
            21.12.13   Papiers et cartons supports pour papiers photosensibles, thermosensibles ou          32129.1 4802.20 -. 40
                       électrosensibles ; papiers supports pour carbone ; papiers supports pour papiers
                       peints
            21.12.14   Autres papiers et cartons                                                            32129.2 4802.5 , . 60
21.12.2                Papiers des types utilisés pour papiers de toilette; papiers et cartons pour         321c
                       couverture, dits « kraftliner», non couchés ni enduits et autres papiers et
                       cartons non couchés ni enduits
            21.12.21   Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquil­     32131   4803
                       ler , pour essuie-mains ou pour serviettes , ouate de cellulose et nappes de
                       fibres de cellulose
            21.12.22   Papiers dits « krafdiner», non couchés ni enduits                                    32132   4804.1
            21.12.23   Autres papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits ; papiers kraft pour         32133   4804.2-.5 , 4808.20
                       sacs de grande contenance, crêpés ou plissés
            21.12.24   Papier mi-chimique pour cannelure , en rouleaux ou en feuilles                       32134   4805.10
            21.12.25   Papiers et cartons multicouches , non couchés ni enduits                             32135   4805.2
21.12.3                Autres papiers et cartons non couchés ni enduits ; papier à cigarettes non           321d
                       découpé à format
            21.12.30   Autres papiers et cartons non couchés ni enduits ; papier à cigarettes non           32136   4805.30-;80 , 4813.90
                       découpé à format
21.12.4                Papiers et cartons sulfurisés,     papiers ingraissables , papiers-calques et papier 321e
                       dit « cristal » et autres papiers  calandrés transparents ou translucides
            21.12.40   Papiers et cartons sulfurisés ,    papiers ingraissables , papiers-calques et papier 32137   4806
                       dit «cristal » et autres papiers   calandrés transparents ou translucides
21.12.5                Papiers et cartons traités                                                           321f
            21.12.51   Papiers et cartons assemblés à plat par collage , non couchés ni enduits à la        32141   4807
                       surface , ni imprégnés
            21.12.52   Papiers et cartons crêpés, plissés , gaufrés, estampés ou perforés n.c.a .           32142   4808.30 , . 90
            21.12.53   Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture , l'impression ou d'autres     32143.1 4810.1 , .2
                       fins graphiques , couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
            21.12.54   Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture,         32143.2 4810.3 , .9
                       l'impression ou d'autres fins graphiques , couchés au kaolin ou à d'autres
                       substances inorganiques
 ---pagebreak--- N° C 12 / 28                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                 18 . 1 . 93
                                                                                                                          Références
                Sous­
  Catégorie                                                     Description
              catégorie                                                                                          CPC                SH / NC
             21.12.55    Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplica­         32149.1 4809
                        tion ou reports , en rouleaux ou en feuilles
             21.12.56   Autres papiers et cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose ,     32149.2 4811.10-.40
                         couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en
                         rouleaux ou en feuilles
             21.12.57    Autres papiers et cartons , ouates de cellulose et nappes de fibres de               32149.3 4811.90
                        cellulose
21.12.6                  Déchets et rebuts de papier ou de carton                                             392f
             21.12.60   Déchets et rebuts de papier ou de carton                                              39240   4707
                        Groupe 21.2                Articles en papier et en carton
                         Classe 21.21              Papiers et cartons ondulés et emballages en papier et
                                                   en carton
21.21.1                 Papiers et cartons ondulés et emballages en papier et en carton                       321g
             21.21.11   Papiers et cartons ondulés , en rouleaux ou en feuilles                               32151   4808.10
             21.21.12   Sacs et sachets en papier                                                             32152   4819.30 , .40
             21.21.13   Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé                                       32153.1 4819.10
             21.21.14   Boîtes et caisses en papier ou en carton non ondulé                                   32153.2 4819.20
             21.21.15   Cartonnages de bureau , de magasin ou similaires                                      32153.3 4819.50 , . 60
                        Classe 21.22               Papier et articles en papier à usage sanitaire ou
                                                   domestique
21.22.1                 Papier et articles en papier à usage sanitaire ou domestique                          321h
             21.22.11   Papier hygiénique , mouchoirs, serviettes, essuie-mains, nappes et serviettes de      32193.1 4818 . 10-. 30
                        table , en papier
             21.22.12   Articles à usages hygiéniques ou hospitaliers , accessoires du vêtement, en pât;e     32193.2 4818 . 40-. 90
                        à papier , papier , ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
             21.22.13   Plateaux , plats , assiettes , tasses et articles similaires , en papier ou en carton 32199.1 4823.60
                        Classe 21.23               Articles de papeterie
21.23.1                 Articles de papeterie                                                                 321i
             21.23.11   Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplica­          32191   4816 , 4823.1
                        tion ou report ; stencils complets et plaques offset , en papier; papiers gommés
                        ou adhésifs
             21.23.12   Enveloppes , cartes-lettres , cartes postales non illustrées , en papier ou en        32192   4817
                        carton ; boîtes renfermant un assortiment d'articles de correspondance
             21.23.13   Autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou         32199.2 4823.5
                        d'autres fins graphiques , imprimés , estampés ou perforés
                        Classe 21.24               Papiers peints
21.24.1                 Papiers peints                                                                        321 j
             21.24.11   Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies                       32194   4814
             21.24.12   Revêtements muraux en matières textiles                                               32195   5905
                        Classe 21.25               Autres articles en papier et en carton n.c.a.
21.25.1                 Autres articles en papier et en carton n.c.a .                                        321k
             21.25.11   Couvre-parquets à supports de papier ou de carton                                     32196   4815
             21.25.12   Étiquettes en papier ou en carton                                                     32197   4821
             21.25.13   Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier                              32198   4812
             21.25.14   Papier à cigarette, tambours , bobines , busettes , canettes et supports similai­     32199.3 4813.10 , . 20 , 4822 ,
                        res ; papier et carton-filtre; autres articles en papier et en carbon n.c.a .                 4823 . 20-. 40 , . 70-.90
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 12 / 29
                                                                                                                    Références
               Sous­
  Catégorie                                                  Description
             catégorie                                                                                      CPC               SH / NC
                        DIVISION 22              IMPRIMÉS ET SUPPORT ENREGISTRÉS
                        Groupe 22.1              Livres, journaux et autres imprimés et supports
                                                 enregistrés
                        Classe 22 . 1 1          Livres
22.11.1                 Livres , brochures et imprimés similaires, en feuillets isolés                   322a
            22.11.10    Livres , brochures et imprimés similaires , en feuillets isolés                  32210   4901.10
22.11.2                 Livres , brochures et imprimés similaires                                        322b
            22.11.20    Livres , brochures et imprimés similaires                                        32230   4901.99 , 4903
22.11.3                 Dictionnaires , cartes et livres de musique                                      322c
            22.11.31    Dictionnaires et encyclopédies , même en fascicules                              32220   4901.91
            22.11.32    Atlas et autres ouvrages cartographiques présentés sous forme de livres          32240   4905.91
            22.11.33    Ouvrages cartographiques , imprimés , autres que sous forme de livres; glo­      32250   4905.10 , . 99
                        bes
            22.11.34    Musique imprimée                                                                 32260   4904
                        Classe 22.12             Journaux et publications périodiques paraissant au
                                                 moins quatre fois par semaine
22.12.1                Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par          323
                       semaine
            22.12.10   Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par          32300   4902.10
                       semaine
                        Classe 22.13             Journaux et publications périodiques paraissant moins
                                                 de quatre fois par semaine
22.13.1                Journaux et publications périodiques paraissant moins de quatre fois par          324
                       semaine
            22.13.10   Journaux et publications périodiques paraissant moins de quatre fois par          32400   4902.90
                       semaine
                       Classe 22.14              Enregistrements sonores
22.14.1                Disques , bandes et autres supports pour l'enregistrement sonore                  475a
            22.14.11   Disques pour électrophones et disques compacts                                    47520.1 8524.10 , . 90.10
            22.14.12   Bandes pour l'enregistrement sonore , enregistrées                                47520.2 8524.21.90 , . 22.90
                       Classe 22.15              Cartes postales, cartes de vœux, gravures et autres
                                                 imprimés
22.15.1                Cartes postales , cartes de vœux , gravures et autres imprimés                    325a
            22.15.11   Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées ponant des vœux        32520   4909
                       personnels et similaires
            22.15.12   Images , gravures et photographies                                                32540   4911.91
            22.15.13   Décalcomanies de tous genres ; calendriers imprimés                               32590.1 4908 , 4910
                       Groupe 22.2               Services d'imprimerie et activités annexes
                       Classe 22.21              Services d'imprimerie de journaux
22.21.1                Services d'imprimerie de journaux                                                 884h
            22.21.10   Services d'imprimerie de journaux                                                 88442.1
                       Classe 22.22              Services d'imprimerie n. c. a.
22.22.1                Timbres ; chèques ; billets de banque ; titres d'actions ou d'obligations; impri­ 325b
                       més publicitaires ; catalogues commerciaux et similaires , autres imprimés
                       n. c. a.
            22.-22.11  Timbres-poste; papier timbré; chèques; billets de banque et similaires            32510   4907
            22.22.12   Imprimés publicitaires , catalogues commerciaux et similaires                     32530   4911.10
            22.22.1 3  Autres imprimés n.c.a .                                                           32590.2 4911.99
 ---pagebreak---  N° C 12 / 30                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 18 . 1 . 93
                                                                                                                              Références
                 Sous­
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                             CPC               SH / NC
 22.22.2                  Registres , livres comptables , reliures , formulaires et autres articles de papete­    326
                         rie , en papier ou en carton
              22.22.20    Registres , livres comptables , reliures , formulaires et autres articles de papete­    32600    4820
                         rie , en papier ou en carton .
 22.22.3                 Services d'imprimerie autres que l'imprimerie de journaux                                884i
              22.22.31   Services d'imprimerie de livres                                                          88442.2
              22.22.32   Autres services d'imprimerie n.c.a .                                                     88442.3
                         Classe 22.23              Services de reliure et de finition
 22.23.1                 Services de reliure et de finition                                                       884j
              22.23.10   Services de reliure et de finition                                                       88442.4
                         Classe 22.24              Services de composition et de photogravure
 22.24.1                 Services de composition et de photogravure                                               884k
              22.24.10   Services de composition et de photogravure                                               88442.5
 22.24.2                 Planches ou cylindres imprimants et autres supports préparés pour l'impres­              327
                         sion
              22.24.20   Planches ou cylindres imprimants et autres supports préparés pour l'impres­              32700    8442.50
                         sion
                         Classe 22.25             Autres services graphiques
22.25.1                  Autres services graphiques                                                              8841
              22.25.10   Autres services graphiques                                                               88442.6
                         Groupe 22.3              Services de reproduction d'enregistrements
                         Classe 22.31             Services de reproduction d'enregistrements sonores
22.31.1                  Services de reproduction d'enregistrements sonores                                      884m
              22.31.10   Services de reproduction d'enregistrements sonores                                      88442.7
                         Classe 22.32             Services de reproduction d'ènregistrements vidéo
22.32.1                  Services de reproduction d'enregistrements vidéo                                        884n
              22.32.10   Services de reproduction d'enregistrements vidéo                                        88442.8
                         Classe 22.33             Services de reproduction d'enregistrements
                                                  informatiques
22.33.1                  Services de reproduction d'enregistrements informatiques                                884o
              22.33.10   Services de reproduction d'enregistrements informatiques                                88442.9
                         SOUS-SECTION DF COKES, PRODUITS PÉTROLIERS RAFFINÉS ET
                                                  COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES
                         DIVISION 23              COKES , PRODUITS PÉTROLIERS RAFFINÉS ET
                                                  COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES
                         Groupe 23.1              Produits de cokerie
                         Classe 23.10             Produits de cokerie
23.10.1                  Cokes et semi-cokes de houille , de lignite ou de tourbe; charbon de cornue             331
             23.10.10    Cokes et semi-cokes de houille , de lignite ou de tourbe; charbon de cornue             33100    2704
23.10.2                  Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux                332
             23.10.20    Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux              j 33200    2706
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 C 12 / 31
                                                                                                                    Références
                 Sous
   Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                    CPC                SH / NC
                         Groupe 23.2              Produits pétroliers raffinés
                          Classe 23.20             Produits pétroliers raffinés
23.20.1                  Produits pétroliers raffinés                                                    333
              23.20.11    Essences pour moteurs , y compris les essences d'aviation                      33310  2710 . 00 . 26 -. 36
              23.20.12   Carburéacteurs , type essence                                                   33320   2710.00.37
              23.20.13   Autres huiles légères de pétrole , préparations légères n. c. a.               33330   2710.00 . 1-.2 , . 39
              23.20.14   Kérosène (y compris les carburéacteurs de type kérosène )                       33340  2710.00.51 , . 55
              23.20.15   Gazole                                                                          33360  2710.00.6
              23.20.16   Autres huiles moyennes de pétrole , préparations moyennes n. c. a.             33350   2710.00.59
             23.20.17    Mazout ( fuel ) n. c. a.                                                       33370   2710.00.7
             23.20.18    Huiles lubrifiantes de pétrole; préparations lourdes , n.c.a .                  33380  2710.00.8 , .9
23.20.2                  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux , à l'exclusion du gaz naturel   334
             23.20.21    Propane et butanes , liquéfiés                                                 33410   2711.12 , . 13
             23.20.22    Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole et hydrocar­ 33420   2711.14 , . 19 , . 29
                         bures gazeux , à l'exclusion du gaz naturel
23.20.3                  Autres produits pétroliers                                                     335
             23.20.31    Vaseline ; paraffine; cire de pétrole et autres cires                          33500.1 2712
             23.20.32    Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole    33500.2 2713
                         Groupe 23.3              Combustibles nucléaires
                         Classe 23.30             Combustibles nucléaires
23.30.1                  Éléments et isotopes radioactifs et leurs composés; résidus radioactifs        336
             23.30.11    Uranium naturel et ses composés                                                33610   2844.10
             23.30.12    Uranium enrichi et plutonium et leurs composés                                 33620   2844.20
             23.30.13    Uranium appauvri et thorium et leurs composés                                  33630   2844.30
             23.30.14    Eléments et isotopes radioactifs et leurs composés , n.c.a .; résidus radio­   33690   2844.40
                         actifs
23.30.2                  Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires    337a
             23.30.20    Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires    33710   8401.30
23.30.9                  Services de traitement de déchets radioactifs                                  884p
             23.30.90    Services de traitement de déchets radioactifs                                  88450
                         SOUS-SECTION DG PRODUITS CHIMIQUES DE BASE , AUTRES PRO­
                                                  DUITS CHIMIQUES, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU
                                                  ARTIFICIELLES
                         DIVISION 24              PRODUITS CHIMIQUES DE BASE , AUTRES PRO­
                                                  DUITS CHIMIQUES, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU
                                                  ARTIFICIELLES
                         Groupe 24.1              Produits chimiques de base
                         Classe 24.11             Gaz industriels
24.11.1                  Gaz industriels                                                                342a
             24.11.11    Hydrogène , argon , gaz rares , azote et oxygène                               34210.1 2804 . 10-. 40
             24.11.12    Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments       34210.2 2811.21 , . 29
                         non métalliques
             24.11.13    Air liquide et air comprimé                                                    34250.1 2851.00.30
 ---pagebreak--- N° C 12 / 32                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                18 . 1 . 93
                                                                                                                         Références
                Sous­
  Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                         CPC                SH / NC
                         Classe 24.12              Colorants et pigments
24.12.1                  Oxydes , peroxydes et hydroxydes                                                   342b
             24.12.11    Oxyde et peroxyde de zinc; oxyde de titane                                         34220.1  2817 , 2823
             24.12.12    Oxydes et hydroxydes de chrome , de manganèse , de plomb et de cuivre              34220.2  2819 , 2820 , 2824 , 2825.50
             24.12.13    Autres oxydes , hydroxydes et peroxydes métalliques                                34220.3  2821 , 2822 ,
                                                                                                                     2825 . 20-. 40 , . 60-.90
24.12.2                  Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; matières colorantes,  34 3
                         n. c. a.
             24.12.21    Matières colorantes organiques synthétiques et laques colorantes et prépara­       34310    3204 , 3205
                         tions à base de ces matières
             24.12.22    Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs dérivés ; matières coloran­ 34320     3201 , 3203
                         tes d'origine végétale ou animale
             24.12.23    Produits tannants organiques ou inorganiques synthétiques; préparations            34330    3202
                         tannantes
             24.12.24    Matières colorantes n.c.a .; produits inorganiques des types utilisés comme       34340    3206
                         luminophores
                         Classe 24.13              Autres produits chimiques inorganiques de base
24.13.1                  Eléments chimiques n.c.a .; acides inorganiques et dérivés                        342c
             24.13.11    Métalloïdes                                                                       34230.1  2801-2803 , 2804.50-. 90
             24.13.12    Dérivés halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques                        34230.2  2812 , 2813
             24.13.13    Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares , scandium et         34230.3  2805
                         yttrium ; mercure
             24.13.14    Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique ); oléum; pentaoxyde de diphos­         34230.4  2806 , 2807 , 2809 , 2810 ,
                         phore ; autres acides inorganiques ; dioxyde de silicium et de soufre                      2811.1 , . 22 , . 23
             24.13.15    Oxydes , hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels        34230.5  2815 , 2816 , 2818.30 ,
                        inorganiques                                                                                2825.10
24.13.2                 Halogénures des éléments métalliques; hypochlorites, chlorates et Perchlora­       342d
                        tes
             24.13.21   Halogénures des éléments métalliques                                               34240.1  2826 , 2827 . 20-. 60
             24.13.22   Hypochlorites, chlorates et Perchlorates                                           34240.2  2828 , 2829
24.13.3                 Sulfures, sulfates; nitrates, phosphates et carbonates                             342e
             24.13.31   Sulfures , sulfites et sulfates                                                    34240.3  2830-2833
             24.13.32   Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates                           34240.4  2834.22 , . 29 , 2835.10 ,
                                                                                                                    . 22-.39
             24.13.33   Carbonates                                                                         34240.5  2836.20-.99
24.13.4                 Sels d' autres métaux                                                              342f
             24.13.41   Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état      34250.2  2841 , 2843
                        colloïdal
             24.13.42   Autres composés inorganiques , n.c.a . (y compris les eaux distillées , amalga­    34250.3  2851.00.10 , . 90
                        mes autres que les amalgames de métaux précieux )
24.13.5                 Autres produits chimiques inorganiques                                             34a
             24.13.51   Isotopes n.c.a . et leurs composés                                                 34260    2845
            24.13.52    Cyanures , oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates , cyanates et thio­      34270    2837-2840 , 2842
                        cyanates ; silicates; borates; perborates; autres sels des acides inorganiques ou
                        peroxométalliques
            24.13.53    Peroxyde d'hydrogène                                                               34280.1  2847
            24.13.54    Phosphures ; carbures ; hydrures ; nitrures; azotures; siliciures et borures       34280.2  2848-2850
            24.13.55    Composés des métaux de terres rares , de l'yttrium ou du scandium                  34290    2846
            24.13.56    Soufre raffiné (à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du         34520    2503.90
                        soufre colloïdal )
 ---pagebreak---                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          N° C 12 / 33
18 . 1 . 93
                                                                                                                      Références
               Sous
  Catégorie                                                 Description
             catégorie                                                                                     CPC                   SH / NC
            24.13.57   Pyrites de fer grillées                                                          34530    2601.20
            24.13.58    Quartz piézoélectrique; pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou   34560    7104.10 , . 20
                        reconstituées , non travaillées
                        Classe 24.14              Autres produits chimiques organiques de base
24.14.1                 Hydrocarbures et leurs dérivés                                                  341a
            24.14.11    Hydrocarbures acycliques                                                        34110.1 2901
            24.14.12   Hydrocarbures cycliques                                                          34110.2 2902
            24.14.13   Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques                                     34110.3 2903.1 , .2
            24.14.14    Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non        34110.4  2904
            24.14.15   Autres dérivés des hydrocarbures                                                 34110.5 2903 . 30-. 6
24.14.2                Alcools , phénols , phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 341b
                        ou nitrosés ; alcools gras industriels
            24.14.21   Alcools gras industriels                                                         34130.1  1519.20
            24.14.22    Monoalcools                                                                     34130.2 2905.1 , .2
            24.14.23    Diols , polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés                         34130.3 2905.31-2906
            24.14.24   Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols                                  34130.4 2907 , 2908
24.14.3                Acides gras monocarboxyliques industriels; acides carboxyliques et leurs         341c
                       dérivés
            24.14.31   Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage            34120   1519.1
            24.14.32   Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés                     34140.1 2915
            24.14.33   Acides monocarboxyliques, polycarboxyliques acycliques, cyclaniques, cyclé­      34140.2 2916 , 2917.1-.20
                       niques ou cycloterpéniques non saturés et leurs dérivés
            24.14.34   Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques contenant des fonc­        34140.3 2917.3 , 2918.1 , . 29-.90
                       tions oxygénées supplémentaires et leurs dérivés , à l'exclusion de l'acide
                       salicyclique et de ses sels
24.14.4                Composés organiques à fonctions azotées                                          341d
            24.14.41   Composés à fonction amine                                                        34150.1 2921
            24.14.42   Composés aminés à fonctions oxygénées , à l'exclusion de la lycine et de         34150.2 2922.1-.30 , . 49 , . 50
                       l'acide glutamique
            24.14.43   Uréines; composés à fonction carboxymine, composés à fonction nitrile; leurs     34150.3 2924.21 , 2925 , 2926
                       dérivés
            24.14.44   Composés à autres fonctions azotées                                              34150.4 2927-2929
24.14.5                Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés         341e
                       hétérocycliques n. c. a .
            24.14.51   Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques ; composés        34160.1 2930 , 2931
                       hétérocycliques n.c.a .
            24.14.52   Composés hétérocycliques n.c.a .                                                 34160.2 2932.1 , . 21 , . 90 , 2933 . 29-.40 ,
                                                                                                                . 61 , . 71 -. 99 2934.10 , . 20 , . 90
            24.14.53   Esters phosphoriques et esters des autres acides inorganiques et leurs sels;     34180   2919 , 2920
                       leurs dérivés
24.14.6                Éthers , peroxydes organiques, époxydes , acétals et hémi-acétals; autres com­   341f
                       posés organiques
            24.14.61   Composés à fonction aldéhyde                                                     34170.1 2912 , 2913
            24.14.62   Composés à fonction cétone et à fonction quinone                                 34170.2 2914
            24.14.63   Éthers , peroxydes organiques , époxydes, acétals et hémi-acétals et leurs       34170.3 2909-2911
                       dérives
            24.14.64   Enzymes et autres composés organiques n.c.a .                                    34170.4 2942 , 3507
 ---pagebreak---  N° C 12 / 34                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                18 . 1 . 93
                                                                                                                          Références
                 Sous­
   Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                         CPC               SH / NC
 24.14.7                  Produits chimiques organiques de base divers                                        34b
              24.14.71    Dérivés de produits végétaux , ou résiniques                                        34400   3802.90 , 3803 , 3805-3807
              24.14.72    Charbon de bois                                                                     34510   4402
              24.14.73    Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille      34540   2707 , 2708
                          de haute température ; brai et coke de brai de goudrons minéraux
 24.14.8                  Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose , à l'exclusion du    392g
                          tall oil
              24.14.80    Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose , à l'exclusion du    39230   3804v
                          tall oil
                          Classe 24. 1 S          Engrais et composés azotés
                                                                                                      t
24.15.1                   Acide nitrique; acides sulfonitriques ; ammoniac                                    346a
              24.15.10    Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac                                     34611   2808 , 2814
24.15.2                   Chlorure d'ammonium ; nitrites ; nitrates de potassium ; phosphates de triam­      346b
                          monium ; carbonates d'ammonium
              24.15.20    Chlorure d'ammonium ; nitrites ; nitrates de potassium ; phosphates de triam­       34612   2827.10 , 2834.10 , 2835.21 ,
                         monium ; carbonates d'ammonium                                                               2836.10
24.15.3                  Engrais minéraux ou chimiques azotés                                                346c
              24.15.30   Engrais minéraux ou chimiques azotés                                                34613   3102.10-. 40 , . 60-.90
24.15.4                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés                                            346d
              24.15.40   Engrais minéraux ou chimiques phosphatés                                            34614   3103
24.15.5                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques                                           346e
              24.15.50   Engrais minéraux ou chimiques potassiques                                           34615   3104 . 20-. 90
24.15.6                  Engrais d'origine animale ou végétale n. c. a.                                      346f
              24.15.60   Engrais d'origine animale ou végétale n. c. a.                                      34616   3101
24.15.7                  Nitrate de sodium                                                                   346g
              24.15.70   Nitrate de sodium                                                                   34617   3102.50
24.15.8                  Engrais n. c. a.                                                                    346h
              24.15.80   Engrais n.c.a .                                                                     34619   3105
                         Classe 24.16            Matières plastiques sous formes primaires
24.16.1                  Polymères de l'éthylène , sous formes primaires                                     347a
              24.16.10   Polymères de l'éthylène , sous formes primaires                                     34710   3901
24.16.2                  Polymères du styrène , sous formes primaires                                        347b
              24.16.20   Polymères du styrène , sous formes primaires                                        34720   3903
24.16.3                  Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées , sous formes       347c
                         primaires
              24.16.30   Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées , sous formes       34730   3904
                         primaires
24.16.4                  Polyéthers et polyesters; polycarbonates , résines alkydes et époxydes              347d
             24.16.40    Polyéthers et polyesters ; polycarbonates , résines alkydes et époxydes             34740   3907
24.16.5                  Autres matières plastiques , sous formes primaires ; échangeurs d'ions              347e
             24.16.51    Polymères du propylène ou d'autres oléfines , sous formes primaires                 34790.1 3902
             24.16.52    Polymères de l'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et d'autres           34790.2 3905
                         polymères du vinyle , sous formes primaires
             24.16.53    Polymères acryliques , sous formes primaires                                        34790.3 3906
             24.16.54    Polyamides, sous formes primaires                                                 j 34790.4 3908
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 12 / 35
                                                                                                                        Références
               Sous­
  Catégorie                                                 Description
             catégorie                                                                                         CPC                SH / NC
            24.16.55    Résines uréiques , résines de thiourée et résines mélaminiques, sous formes        34790.5  3909.10 , . 20
                        primaires
            24.16.56   Autres résines aminiques , résines phénoliques et polyuréthanes , sous formes       34790.6  3909 . 30-. 50
                        primaires
            24.16.57   Silicones , sous formes primaires                                                   34790.7  3910
            24.16.58   Autres matières plastiques , sous formes primaires n. c. a.                         34790.8  3911-3914
24.16.6                Déchets , rognures et débris de matières plastiques                                 392h
            24.16.60   Déchets , rognures et débris de matières plastiques                                 39270    3915
                        Classe 24.17             Caoutchouc synthétique sous formes primaires
24.17.1                Caoutchouc synthétique                                                              348
            24.17.10   Caoutchouc synthétique                                                              34800    4002
                       Groupe 24.2              Pesticides et autres produits agrochimiques
                       Classe 24.20             Pesticides et autres produits agrochimiques
24.20.1                Pesticides et autres produits agrochimiques                                         346i
            24.20.11   Insecticides , présentés dans des formes ou emballages de vente au détail           34620.1  3808.10
            24.20.12   Herbicides                                                                          34620.2  3808.30.1
            24.20.13   Inhibiteurs de germination ; régulateurs de croissance pour plantes                 34620.3  3808.30.3 , .9
            24.20.14   Désinfectants                                                                       34620.4  3808.40
            24.20.15   Fongicides; rodenticides et produits similaires                                     34620.5  3808.20 , . 90
                       Groupe 24.3              Peintures, vernis et produits similaires, encres d'impri­
                                                merie et mastics
                       Classe 24.30             Peintures, vernis et produits similaires, encres d'impri­
                                                merie et mastics
24.30.1                Peintures et vernis à base de polymères                                             35 la
            24.30.11   Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques , dispersés ou     35110.1 3209
                       dissous dans un milieu aqueux
            24.30.12   Peintures et vernis à base de polyesters ou de polymères acryliques ou              35110.2 3208
                       vinyliques , dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
24.30.2                Autres peintures et vernis et produits apparentés ; couleurs pour la peinture       351b
                       artistique; encres d'imprimerie
            24.30.21   Pigments , opacifiants et couleurs préparés , compositions vitrifiables , engobes , 35110.3 3207
                       lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verre
            24.30.22   Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés                                     35110.4 3210-3212 , 3214 , 3814
            24.30.23   Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement , la peinture des ensei­       35120   3213
                       gnes , la modification des nuances , l'amusement et couleurs similaires
            24.30.24   Encres d'imprimerie                                                                 35130   3215.1
                       Groupe 24.4              Produits pharmaceutiques, produits chimiques et
                                                botaniques à usage médicinal
                       Classe 24.41             Produits pharmaceutiques de base
24.41.1                Acide salicylique , acide O-acétylsalicylique , leurs sels et esters                352a
            24.41.10   Acide salicylique , acide O-acétylsalicylique , leurs sels et esters                35210   2918 . 21 -. 23
24.41.2                Lysine , acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium             352b
                       quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et leurs sels
            24.41.20   Lysine , acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium             35220   2922.41 , . 42 , 2923 , 2924.10 ,
                       quaternaire; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et leurs sels                    . 29
 ---pagebreak---   N° C 12 / 36                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               18 . 1 . 93
                                                                                                                            Références
                   Sous­
    Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                       CPC                  SH / NC
  24.41.3                  Lactones n.c. a. , composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusive­    352c
                           ment, dont la structure comporte un cycle pyrazóle non condensé, un cycle
                           pyrimidine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles
                           phénothiazine sans autres condensations; acides nucléiques et leurs sels;
                           hydantoïne et ses dérives ; sulfonamides
                24.41.31   Lactones n.c. a. , composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusive­    35230.1   2932.29 , 2933.1 , . 21 , . 5 , . 69 ,
                           ment, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle                    2934.30
                           pipérazine , un cycle triazine non condensé ou des cycles phénothiazine sans
                           autres condensations ; acides nucléiques et leurs sels ; hydantoïne et ses
                           dérivés
                24.41.32   Sulfonamides                                                                       35230.2   2935
  24.41.4                  Sucres , chimiquement purs, n. c. a. ; éthers et esters de sucres et leurs sels
                           n. c. a.
                                                                                                              352d
                                                                                                                      l
                24.41.40   Sucres , chimiquement purs , n.c.a .; éthers et esters de sucres et leurs sels     35240     2940
                           n. c. a.
  24.41.5                  Provitamines , vitamines et hormones ; hétérosides et alcaloïdes végétaux et       352e
                           leurs dérivés ; antibiotiques
                24.41.51   Provitamines , vitamines et leurs dérivés                                          35250.1   2936
                24.41.52   Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme         35250.2   2937
                           hormones
                24.41.53   Hétérosides , alcaloïdes végétaux , leurs sels , éthers , esters et autres dérivés 35250.3   2938 , 2939
                24.41.54   Antibiotiques                                                                      35250.4   2941
              I
  24.41.6                  Glandes et autres organes ; leurs extraits et autres substances humaines ou        352f
                           animales n.c.a .
                24.41.60   Glandes et autres organes ; leurs extraits et autres substances humaines ou        35290.1   3001 , 3002.90
                           animales n.c.a .
                           Classe 24.42              Préparations pharmaceutiques
  24.42.1                  Médicaments                                                                        352g
                24.42.11   Médicaments , contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques                 35260.1   3003.10 , . 20 , 3004.10 , . 20
                24.42.12   Médicaments , contenant des hormones , mais ne contenant pas d'antibioti­          35260.2   3003.3 , 3004.3
                           ques
\               24.42.13   Médicaments , contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , mais ne contenant ni     35260.3   3003 . 40-. 90 , 3004.40-. 90
                           hormones , ni antibiotiques
  24.42.2                  Autres produits pharmaceutiques                                                    352h    I
                24.42.21   Sérums et vaccins                                                                  35290.2   3002 . 10-. 3
                24.42.22   Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides          35290.3   3006.60
                24.42.23   Réactifs de diagnostic et autres produits pharmaceutiques                          35290.4   3006 . 20-, 40
                24.42.24   Pansements adhésifs , catguts et articles similaires ; trousses pour soins de      35290.5   3005 , 3006.10 , . 50
                           première urgence
                           Groupe 24.5              Glycérine ; savons et détergents , produits de nettoyage
                                                    et d'entretien, parfums et préparations pour la toilette
                           Classe 24.51              Glycérine; savons et détergents, produits de nettoyage
                                                    et d'entretien
  24.51.1                  Glycérine                                                                          345a
                24.51.10   Glycérine                                                                          34570     1520
  24.51.2                  Agents organiques tensio-actifs , à l'exclusion des savons                         353a
                24.51.20   Agents organiques tensio-actifs , à l'exclusion des savons                         35310     3402.1
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 12 / 37
                                                                                                                          Références
                 Sous­
   Catégorie                                                     Description
               catégorie                                                                                         CPC                 SH / NC
 24.51.3                   Savons et détersifs                                                                353b
              24.51.31     Savons et produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon       35321    3401
              24.51.32     Détergents et préparations pour lessives                                           35322    3402 . 20-. 90
 24.51.4                   Préparations odoriférantes et cires                                                353c
              24.51.41     Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux                               35331    3307.4
              24.51.42     Cires artificielles et cires préparées                                             35332    3404
              24.51.43     Cirages et crèmes pour chaussures , encaustiques pour l'entretien des meubles      35333    3405 . 10-, 30 , . 90
                           et des parquets ; brillants pour carrosseries , verre ou métaux
              24.51.44     Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires                              35334    3405.40
                           Classe 24 . S 2            Parfums et préparations pour la toilette
 24.52.1                  Parfums et préparations pour la toilette                                            353d
              24.52.11    Parfums et eaux de toilette                                                         35323.1  3303
              24.52.12    Produits de maquillage pour les lèvres et produits de maquillage pour les           35323.2  3304.10 , . 20
                          yeux
              24.52.13    Préparations pour manucures ou pédicures                                            35323.3  3304.30
              24.52.14    Poudres cosmétiques ou de toilette                                                  35323.4  3304.91
              24.52.15    Produits de beauté ou de maquillage et préparations pour l'entretien ou les         35323.5  3304.99
                          soins de la peau , y compris les préparations antisoiaires et les préparations
                          pour bronzer, n.c.a .
              24.52.16    Shampooings , laques pour cheveaux, préparations pour l'ondulation ou le            35323.6  3305 . 10-. 30
                          défrisage permanents
              24.52.17    Lotions et autres préparations capillaires n.c.a .                                  35323.7  3305.90
              24.52.18    Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et           35323.8 3306
                          crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers
             24.52.19     Préparations pour le rasage, déodorisants corporels, préparations pour bains,       35323.9 3307 . 10-, 30 , . 90
                          autres produits de parfumerie ou de toilette, autres préparations cosmétiques,
                          Groupe 24.6                Autres produits chimiques
                          Classe 24.61               Explosifs
24.61.1                   Explosifs                                                                          354a
             24.61.11     Poudres propulsives et explosifs préparés                                          35450.1  3601 , 3602
             24.61.12     Mèches de sûreté ; cordeaux détonants; amorces ; allumeurs ; détonateurs           35450.2  3603
                          électriques
             24.61.13     Articles de pyrotechnie                                                            35460.1  3604.10
             24.61.14     Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de 35460.2  3604.90
                         pyrotechnie (à l'exclusion des feux d'artifice)
                          Classe 24.62               Colles et gélatines
24.62.1                  Colles et gélatines                                                                 354b
             24.62.10    Colles et gélatines                                                                 35420.1  3501.90 , 3502.90 , 3503 ,
                                                                                                                      3505.20 , 3506
                         Classe 24.63                Huiles essentielles
24.63.1                  Huiles essentielles , mélanges de substances odoriférantes                          354c
             24.63.10    Huiles essentielles; mélanges de substances odoriférantes                           35410    3301 , 3302
                         Classe 24.64                Produits chimiques pour la photographie
24.64.1                  Plaques et films photographiques; films à développement et à tirage instanta­       483a
                         nés; préparations chimiques et produits non mélangés en vue d'usages
                         photographiques
             24.64.11    Plaques et films photographiques; films à développement et à tirage instanta­       48341    3701-3703
                         nés, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
             24.64.12    Emulsions pour surfaces sensibles en vue d'usages photographiques; prépara­         48342    3707
                         tions chimiques en vue d'usages photographiques n.c.a .
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 38                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                  Sous­
   Catégorie                                                       Description
                catégorie                                                                                        CPC                 SH / NC
                              Classe 24.65             Supports préparés non enregistrés
 24.65.1                     Supporrs préparés pour l'enregistrement sonore ou pour enregistrements           475d
                              analogues , mais non enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques )
               24.65.10      Supports préparés pour l'enregistrement sonore ou pour enregistrements           47510    8523
                             analogues , mais non enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques)
                             Classe 24.66              Autres produits chimiques n. c. a.
 24.66.1                     Graisses et huiles animales ou végétales , modifiées chimiquement ; mélanges     345b
                             non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou végétales
               24.66.10      Graisses et huiles animales ou végétales , modifiées chimiquement ; mélanges     34550    1518
                             non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou végétales
 24.66.2                     Encres à écrire ou à dessiner et autres encres                                   351c
               24.66.20      Encres à écrire ou à dessiner et autres encres                                   35140    3215.90
 24.66.3                     Préparations lubrifiantes ; additifs; préparations antigel                       354
               24.66.31      Préparations lubrifiantes                                                        35430.1  3403
               24.66.32      Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits simi­   35430.2  3811
                             laires
               24.66.33      Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et liquides préparés     35430.3  3819 , 3820
                             pour dégivrage
24.66.4                      Produits chimiques divers                                                        354e
               24.66.41     Peptones / matières protéiques et leurs dérivés n.c. a. ; poudre de peau          35420.2  3504
               24.66.42     Pâtes à modeler ; compositions dites «cires pour l'art dentaire » et autres       35440   3407 , 3813 , 3821 , 3822
                            compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre; compositions et charges
                            pour appareils extincteurs; milieux de culture préparés pour le développement
                            des micro-organismes ; réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire
                            n. c. a.
               24.66.43     Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique , sous       35470    3818
                            formes de disques ou plaquettes
               24.66.44     Charbon activé                                                                   35490.1  3802.10
              24.66.45      Agents d'apprêt ou de finissage , accélérateurs de teinture ou de fixation de    35490.2  3809
                            matières colorantes et produits similaires
              24.66.46      Préparations de décapage; flux; préparations dites «accélérateurs de vulcanisa­  35490.3  3810 , 3812 , 3815 , 3817
                            tion »; plastifiants composites et stabilisateurs pour caoutchouc ou matières
                            plastiques; catalyseurs n.c. a. ; alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes
                            en mélanges n. c. a.
              24.66.47      Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et         35490.4  3823 . 10-. 40 , . 60
                            produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes
              24.66.48      Produits chimiques divers n.c.a .                                                35490.5  3823.90
                          I
                            Groupe 24.7              Fibres synthétiques ou artificielles
                            Classe 24. 70            Fibres synthétiques ou artificielles
24.70.1                     Fibres synthétiques                                                              355a
              24.70.11      Câbles de filaments synthétiques et fibres synthétiques discontinues , non       35510    5501 , 5503
                            cardées ni peignées
              24.70.12      Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ; fils à haute ténacité de 35520.1  5402.10 , . 20
                            polyesters
              24.70.13      Fils texturés et autres fils , simples                                           35520.2  5402 . 3 -. 5
              24.70.14      Monofilaments; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques      35530    5404
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                               N° C 12 / 39
                                                                                                                           Références
                Sous­
   Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                          CPC                 SH / NC
24.70.2                 Fibres artificielles                                                                   355b
              24.70.21  Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues , non cardées ni  35540    5502 , 5504
                        peignées
              24.70.22  Fils à haute ténacité en rayonne viscose                                               35550.1  5403.10
              24.70.23  Fils texturés et fils simples, de filaments artificiels                                35550.2 5403 . 20-. 3
             24.70.24   Monofilaments ; lames et formes similaires en matières textiles artificielles          35560   5405
24.70.3                 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles                                        392i
             24.70.30   Déchets de fibres synthétiques ou artificielles                                       39216    5505
                        SOUS-SECTION DH ARTICLES EN CAOUTCHOUC ET EN
                                                 MATIÈRES PLASTIQUES
                        DIVISION 25              ARTICLES EN CAOUTCHOUC ET EN
                                                 MATIÈRES PLASTIQUES
                        Groupe 25.1              Articles en caoutchouc
                        Classe 25 . 1 1          Pneumatiques et chambres à air
25.11.1                 Pneumatiques et chambres à air                                                        361a
             25.11.11   Pneumatiques neufs , en caoutchouc , des types utilisés pour les voitures de          36111    4011.10
                        tourisme
             25.11.12   Pneumatiques neufs , en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles ou             36112    4011.40 , . 50
                        bicyclettes
             25.11.13   Pneumatiques neufs , en caoutchouc , des types utilisés pour autobus ou               36113.1  4011.20 , . 30
                        camions ; pour avions
             25.11.14   Pneumatiques pour machines agricoles; autres pneumatiques neufs , en caout­           36113.2  4011.9
                        chouc
             25.11.15   Chambres à air , bandages pleins ou creux , bandes de roulement amovibles et          36114    4012.90 , 4013
                        flaps , en caoutchouc
             25.11.16   Profilés pour le rechapage                                                            36115    4006.10
25.11.2                 Pneumatiques usagés en caoutchouc                                                     392j
             25.11.20   Pneumatiques usagés en caoutchouc                                                     39260    4012.20
                        Classe 25.12             Pneumatiques rechapés, en caoutchouc
25.12.1                 Pneumatiques rechapés , en caoutchouc                                                 361b
             25.12.10   Pneumatiques rechapés , en caoutchouc                                                 36120    4012.10
                        Classe 25.13             Autres articles en caoutchouc
25.13.1                 Caoutchouc régénéré , sous formes primaires ou en plaques , feuilles ou               362a
                        bandes
             25.13.10   Caoutchouc régénéré, sous formes primaires ou en plaques , feuilles ou                36210    4003
                        bandes
25.13.2                 Caoutchouc non vulcanisé et articles en cette matière; caoutchouc vulcanisé           362b
                        non durci en fils , cordes , plaques , feuilles , bandes , baguettes et profilés
             25.13.20   Caoutchouc non vulcanisé et articles en cette matière ; caoutchouc vulcanisé          36220    4005 , 4006.90 , 4007 , 4008
                        non durci en fils , cordes , plaques , feuilles , bandes , baguettes et profilés
25.13.3                 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci                                     362c
             25.13.30   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci                                     36230    4009
25.13.4                 Courroies transporteuses ou de transmission , en caoutchouc vulcanisé                 362d
             25.13.40   Courroies transporteuses ou de transmission , en caoutchouc vulcanisé                 36240    4010
25.13.5                 Tissus caoutchoutés , à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques              362e
             25.13.50   Tissus caoutchoutés , à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques              36250    5906
 ---pagebreak---  N° C 12 / 40                                          Journal officiel des Communautés européennes                                               18 . 1 . 93
                                                                                                                             Références
                   Sous­
   Catégorie                                                        Description
                 catégorie                                                                                          CPC                  SH / NC
 25.13.6                     Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci              362f
                25.13.60     Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci              36260    4015
 25.13.7                    Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a .; caoutchouc durci ; articles en caout­      362g
                            chouc durci
                25.13.71    Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines ), en caoutchouc           36270.1  4014
                            vulcanisé non durci
                25.13.72    Revêtements de sol et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire           36270.2  4016.91
                25.13.73    Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a .; caoutchouc durci sous toutes        36270.3  4016.10 , . 92-. 99 , 4017
                            formes et articles en cette matière
 25.13.8                    Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci , même réduits en poudre         392k
                            ou en granulés
                25.13.80    Déchets , débris et rognures de caoutchouc non durci , même réduits en poudre        39250    4004
                            ou en granulés
                            Groupe 25.2                Articles en matières plastiques
                            Classe 25.21               Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières
                                                       plastiques
25.21.1                     Monofilaments dont      la plus grande dimension de la coupe transversale excède     363a
                            1 mm , joncs, bâtons     et profilés, en matières plastiques
                25.21.10    Monofilaments dont      la plus grande dimension de la coupe transversale excède     36310    3916
                            1 mm , joncs, bâtons     et profilés , en matières plastiques
25.21.2      l              Tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques                         363b
               25.21.21     Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques;     36320.1  3917 . 10-. 2
                            tubes et tuyaux , rigides, en matières plastiques
               25.21.22     Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires , en matières plastiques                 36320.2  3917 . 3 -. 40
25.21.3                     Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques sans         363c
                            support , ni pareillement associées à d'autres matières
               25.21.30     Plaques , feuilles , pellicules , lames et bandes , en matières plastiques sans      36330   3920
                            support , ni pareillement associées à d'autres matières
25.21.4                    Autres plaques, feuilles , pellicules , lames et bandes , en matières plastiques     363d
               25.21.41    Autres plaques , feuilles , pellicules, lames et bandes, en matières plastiques      36390.1  3921.1
                           alvéolaires
               25.21.42    Autres plaques , feuilles , pellicules, lames et bandes , en matières plastiques     36390.2  3921.90
                           non alvéolaires
                           Classe 25.22                Articles d'emballage en matières plastiques
25.22.1                    Articles d'emballage en matières plastiques                                          364                                        -
               25.22.11    Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène                      36410.1  3923.21
               25.22.12    Sacs, sachets , pochettes et cornets, en autres matières plastiques (à l'exclusion   36410.2  3923.29
                           de l'éthylène )
               25.22.13    Boîtes , caisses , casiers et articles similaires , en matières plastiques           36490.1  3923.10
               25.22.14    Bonbonnes , bouteilles , flacons et articles similaires, en matières plastiques      36490.2  3923.30
               25.22.15    Autres articles d'emballage en matières plastiques                                   36490.3  3923.40-, 90
                           Classe 25.23                Éléments en matières plastiques pour la construction
25.23.1                    Éléments en matières plastiques pour la construction                                 369a
               25.23.11    Revêtements de sols , de murs et de plafonds en matières plastiques , en             36910    3918
                           rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles
               25.23.12    Baignoires , lavabos , cuvettes d'aisance et leurs couvercles , réservoirs de chasse 36930    3922
                           et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières
                           plastiques
               25.23.13    Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant        36950.1  3925.10
                           300 1 , en matières plastiques
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 C 12 / 41
                                                                                                                            Références
                  Sous­
   Catégorie                                                    Description
                catégorie                                                                                          CPC                SH / NC
                25.23.14   Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils; volets, stores et articles  36950.2  3925.20 , . 30
             \             similaires , et leurs parties
                25.23.15   Autres éléments en matières plastiques pour la construction n. c. a.                 36950.3  3925.90
 25.23.2                   Constructions préfabriquées en matières plastiques                                   387b
                25.23.20   Constructions préfabriquées en matières plastiques                                   38700.2  9406.00.90 ex
                           Classe 25.24              Autres articles ett matières plastiques
25.24.1                    Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants), en matières              282q
                           plastiques
               25.24.10    Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants ), en matières             28243    3926.20
                           plastiques
25.24.2                    Autres articles en matières plastiques n. c. a.                                      369b
               25.24.21    Rubans auto-adhésifs , plaques , lames , feuilles , pellicules , bandes , en rou­    36920.1  3919.10
                           leaux, et autres formes plates en matières plastiques , d'une largeur n'excédant
                           pas 20 cm
               25.24.22    Autres rubans auto-adhésifs , plaques , lames , feuilles , pellicules , bandes , en 36920.2  3919.90
                           rouleaux , et autres formes plates en matières plastiques n. c. a.
               25.24.23    Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles           36940    3924
             l             d'hygiène ou de toilette , en matières plastiques
               25.24.24    Parties n.c.a . de lampes ; appareils d'éclairage , plaques indicatrices lumineuses 36960    9405.92
                          et articles similaires , en matières plastiques
               25.24.25    Coiffures de sécurité; autres coiffures en caoutchouc ou en matières plasti­        36970    6506.10 , . 91
                           ques
               25.24.26   Pièces isolantes en matières plastiques pour machines , appareils ou installa­       36980    8547.20
                          tions électriques
               25.24.27   Articles de bureau et articles scolaires , en matières plastiques                    36990.1  3926.10
               25.24.28   Garnitures pour meubles , carrosseries ou similaires et statuettes et autres         36990.2  3926 . 30-. 90
                          objets d'ornementation , en matières plastiques
25.24.9                   Services de fabrication d'articles en matières plastiques                            884q
               25.24.90   Services de fabrication d'articles en matières plastiques                            88460
                          SOUS-SECTION DI            AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON
                                                     MÉTALLIQUES
                          DIVISION 26                AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON
                                                     MÉTALLIQUES
                          Groupe 26.1                Verre et articles en verre
                          Classe 26.11               Verre plat
26.11.1                   Verre flotté                                                                         371a
               26.11.11   Verre coulé , laminé , étiré ou soufflé , en feuilles , mais non autrement           37112    7003 , 7004
                          travaillé
               26.11.12   Glace ( verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), en feuilles ,    37113    7005
                          mais non autrement travaillée
                          Classe 26.12               Verre plat façonné et transformé
26.12.1                   Verre plat façonné et transformé                                                     371b
               26.12.11   Verre en feuilles, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement              37114    7006
                          travaillé , mais non encadré ni monté
               26.12.12   Verre de sécurité                                                                    37115    7007
               26.12.13   Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples                               37116    7008 , 7009
                          Classe 26.13               Verre creux
26.13.1                   Verre creux                                                                          371c
               26.13.11   Bouteilles , bocaux , flacons et autres récipients, en verre , à l'exclusion des     37191    7010.90
                          ampoules; bouchons , couvercles et autres dispositifs de fermeture , en verre
               26.13.12   Verres à boire , autres qu'en vitrocérame                                            37193.1  7013.2
 ---pagebreak--- N° C 12 / 42                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                      Références
                Sous­
  Catégorie                                                    Description
              catégorie                                                                                       CPC                 SH / NC
             26.13.13   Objets en verre pour le service de la table , pour la cuisine, la toilette, le     37193.2 7013.10 , . 3 -, 9
                        bureau , l'ornementation des appartements ou usages similaires
             26.13.14   Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isother­     37199.1 7012
                        miques
                        Classe 26.14               Fibres de verre
26.14.1                 Fibres de verre                                                                    371d
             26.14.11   Mèches , stratifils (rovings ) et fils, coupés ou non , en fibres de verre         37121   7019.10
             26.14.12   Voiles , nappes , mats, matelas, panneaux et produits similaires en fibres de      37129   7019 . 3 -. 90
                        verre , à l'exclusion des tissus
                        Classe 26.15               Autre verre transformé, y compris la verrerie
                                                   technique
26.15.1                 Verre autre , semi-fini                                                            371e
             26.15.11   Verre en masse , en billes ( autres que les microsphères ), en barres ou tubes ,   37111   7001 , 7002
                        non travaillé; déchets et débris de verre
             26.15.12   Pavés , briques , tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé ; verres      37117   7016.90
                        assemblés en vitraux : verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse» en blocs ,
                        panneaux , plaques ou formes similaires
26.15.2                 Verre technique et autre verre                                                     371f
             26.15.21   Enveloppes ouvertes et leurs parties , en verre, pour lampes électriques , tubes   37192   7011
                        cathodiques ou similaires
             26.15.22   Verres d'horlogerie et de lunetterie non travaillés optiquement; parties pour la   37194   7015
                        fabrication de ces verres
             26.15.23   Verrerie de laboratoire , d'hygiène ou de pharmacie ; ampoules en verre            37195   7010.10 , 7017
             26.15.24   Parties de lampes , appareils d'éclairage , enseignes lumineuses , plaques indica­ 37196   9405.91
                        trices lumineuses et articles similaires , en verre
             26.15.25   Isolateurs en verre pour l'électricité                                             37197   8546.10
             26.15.26   Articles en verre n. c. a.                                                         37199.2 7014 , 7016.10 , 7018 , 7020
                        Groupe 26.2                Produits céramiques non réfractaires autres que pour
                                                   la construction ; produits céramiques réfractaires
                        Classe 26.21               Articles céramiques à usage domestique ou
                                                   ornemental
26.21.1                 Articles céramiques à usage domestiques ou ornemental                              372a
             26.21.11   Vaisselle , autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles         37221.1 6911
                        d'hygiène et de toilette , en porcelaine
             26.21.12   Vaisselle , autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles         37221.2 6912
                        d'hygiène et de toilette ( autres qu'en porcelaine )
             26.21.13   Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique                           37222   6913
                        Classe 26.22               Appareils sanitaires en céramique
26.22.1                 Appareils sanitaires en céramique                                                  372b
             26.22.10   Appareils sanitaires en céramique                                                  37210   6910
                        Classe 26.23               Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.1                 Isolateurs et pièces isolantes en céramique                                        372c
             26.23.10   Isolateurs et pièces isolantes en céramique                                        37292   8546.20 , 8547.10
                        Classe 26.24               Produits céramiques à usage technique
26.24.1                 Produits céramiques pour laboratoires , usages chimiques ou autres usages          372d
                        techniques
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 C 12 / 43
                                                                                                                         Références
                   Sous
   Catégorie                                                     Description
                 catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
                26.24.11    Produits pour laboratoires , usages chimiques ou autres usages techniques , en   37291.1  6909.11
                            porcelaine
                26.24.12    Produits pour laboratoires , usages chimiques ou autres usages techniques ;      37291.2  6909.19
                            autres
                            Classe 26.25               Produits céramiques n. c. a.
 26.25.1                    Produits céramiques n.c.a .                                                      372e
                26.25.11    Articles pour l'économie rurale et le transport ou l'emballage en céramique      37291.3  6909.90
                26.25.12    Autres produits céramiques , autres que pour la construction , n.c.a .           37299    6914
                            Classe 26.26              Produits céramiques réfractaires
 26.26.1                    Produits céramiques réfractaires                                                 373a
                26.26.11    Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses      37310    6901
                            fossiles ou en terres siliceuses
                26.26.12    Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques de construction , autres   37320    6902
                            que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                26.26.13    Ciments , mortiers , bétons et compositions similaires réafractaires n.c.a .     37330    3816
                26.26.14    Produits réfractaires n'ayant pas subi de cuisson ; autres produits céramiques   37340   6815.91 , 6903
                            réfractaires
                            Groupe 26.3               Carreaux et dalles en céramique
                            Classe 26.30              Carreaux et dalles en céramique
 26.30.1                    Carreaux et dalles en céramique                                                  373b
                26.30.10    Carreaux et dalles en céramique                                                  37370   6907 , 6908
                           Groupe 26.4                Briques, tuiles et articles de construction, en terre
                                                      cuite
                            Classe 26.40              Briques, tuiles et articles de construction, en terre
                                                      cuite
26.40.1                    Briques , tuiles et articles de construction , en terre cuite                    373c
               26.40.11    Briques de construction , hourdis , cache-poutrelle et articles similaires , en  37350.1  6904
                           céramique non réfractaire
               26.40.12    Tuiles , éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques     37350.2  6905
                           et autres poteries de bâtiment, en céramique non réfractaire
               26.40.13    Tuyaux , gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique                   37360    6906
                           Groupe 26.5               Ciment, chaux et plâtre
                           Classe 26.51              Ciment
26.51.1                    Ciment                                                                           374a
               26.51.11    Ciments non pulvérisés dits « clinkers »                                         37430    2523.10
               26.51.12    Ciments Portland, ciments alumineux , ciments de laitier et ciments hydrau­      37440    2523 . 2-. 90
             i             liques similaires
             I
                           Classe 26.52              Chaux
26.52.1                    Chaux                                                                            374b
               26.52.10    Chaux                                                                            37420    2522
                           Classe 26.53              Plâtre
26.53.1                    Plâtre                                                                           374c
               26.53.10    Plâtre                                                                           37410    2520.20
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 44                                       Journal officiel des Communautés européennes                                              18 . 1 . 93
                                                                                                                               Références
                  Sous­
   Catégorie                                                     Description
                catégorie                                                                                           CPC                SH / NC
                           Groupe 26.6               Ouvrages en béton, en ciment et en plâtre
                           Classe 26.61              Éléments en béton pour la construction
 26.61.1                   Éléments en béton pour la construction                                               375a
               26.61.11    Tuiles , carreaux , dalles , briques et articles similaires en ciment , en béton ou  37540     6810.1
                           en pierre artificielle
               26.61.12    Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil , en ciment, en béton       37550     6810.91
                           ou en pierre artificielle
               26.61.13    Tuyaux en ciment , en béton ou en pierre artificielle                                37560.1   6810.20
 26.61.2                   Constructions préfabriquées en béton                                                 387c
               26.61.20    Constructions préfabriquées en béton                                                 38700.3   9406.00.90 ex
                           Classe 26.62              Éléments en plâtre pour la construction
 26.62.1                   Éléments en plâtre pour la construction                                              3 75b
               26.62.10    Elements en plâtre pour la construction                                              37530.1  6809.1
                           Classe 26.63              Béton prêt à l'emploi
 26.63.1                   Béton prêt à l'emploi                                                                375c
               26.63.10    Béton prêt à l'emploi                                                                37510.1  3823.50.10
                           Classe 26.64              Mortiers
26.64.1                    Mortiers                                                                            375d
               26.64.10    Mortiers                                                                            37510.2   3823.50.90
                           Classe 26.65              Ouvrages en fibre-ciment
26.65.1                    Ouvrages en fibre-ciment                                                            375e
               26.65.11   Panneaux , blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou déchets   37520     6808
                          de bois , agglomérés avec des liants minéraux
               26.65.12   Ouvrages en amiante-ciment , fibre-ciment ou similaires                              37570     6811
                          Classe 26.66              Autres ouvrages en plâtre, en béton ou en ciment
26.66.1                   Autres ouvrages en plâtre , en béton ou en ciment                                    375f
              26.66.11    Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a .                37530.2  6809.90
              26.66.12    Ouvrages en ciment , en béton ou en pierre artificielle n. c. à .                    37560.2  6810.99
                          Groupe 26.7               Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces
                                                    pierres
                          Classe 26.70              Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces
                                                    pierres
26.70.1                   Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres                      376
              26.70.11    Marbre , travertin , albâtre , travaillés; granulés et poudres de marbre , de        37610    6802.21 , . 91
                          travertin et d'albâtre , colorés artificiellement
              26.70.12    Autres pierres de taille ou de construction , travaillées, et ouvrages en ces        37690    6801 , 6802.10 , ,22-.29 ,
                          pierres ; autres granulés et poudres de pierres naturelles , colorés artificielle­            . 92-. 99 , 6803
                          ment ; ouvrages en ardoise agglomérée
                          Groupe 26.8               Autres produits minéraux non métalliques
                          Classe 26.81              Produits abrasifs
26.81.1                   Produits abrasifs                                                                    379a
              26.81.11    Meules et articles similaires                                                        37910.1  6804
              26.81.12    Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur des produits textiles, du papier      37910.2  6805
                          ou du carton
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° C 12 / 45
                                                                                                                                      Références
                   Sous­
   Catégorie                                                          Description
                 catégorie                                                                                              CPC                     SH / NC
                                Classe 26.82              Autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
 26.82.1                        Autres produits minéraux non métalliques n.c.a .                                      379b
                26.82.11        Amiante travaillé , en fibres ; mélanges à base d'amiante; ouvrages en ces           37920       6812, 6813
                                mélanges ; garnitures de friction pour freins , pour embrayages et pour articles
                                analogues , non montées
                26.82.12        Ouvrages en asphalte ou en produits similaires                                       37930       6807
                26.82.13        Mélanges bitumeux à base d'asphalte ou de bitume naturels , de bitume de             37940       2715
                                pétrole , de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
                26.82.14        Graphite artificiel ; graphite colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de  37950       3801
                                graphite ou d'autres carbones , sous forme de demi-produits
                26.82.15        Corindon artificiel                                                                  37960       2818.10
                26.82.16        Produits minéraux non métalliques n.c.a .                                            37990       6806 , 6814 , 6815.10 , . 20 , . 99
                                SOUS-SECTION DJ MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES
             i                                            MÉTAUX
                                DIVISION 27               MÉTAUX COMMUNS
                                Groupe 27.1               Produits sidérurgiques et ferro-alliages (CECA)
                                Classe 27.10              Produits sidérurgiques (CECA )
 27.10.1                        Produits sidérurgiques ( CECA )                                                      411a
                27.10.11        Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses , saumons ou autres formes                41111      7201
                               primaires
               27.10.12        Ferromanganèse , contenant en poids plus de 2% de carbone                             41112.1    7202.11
                27.10.13       Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres          41116.1    7203
                               produits ferreux spongieux; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94% ,
                               en morceaux , boulettes ou formes similaires
             \
27.10.2                        Lingots , autres formes primaires et demi-produits en fer ou en aciers non            411b
                               alliés
               27.10.20        Lingots, autres formes primaires et demi-produits en fer ou en aciers non             41121.1   7206 , 7207.11.1 , . 12.1 ,
                               alliés                                                                                           . 19.11 , . 15 , . 31 , . 20 . 11 -. 17 ,
                                                                                                                                . 32 , . 51-.57 , . 71
27.10.3                        Lingots, autres formes primaires et demi-produits en aciers inoxydables et           411c
                               autres aciers alliés
               27.10.30        Lingots, autres formes primaires et demi-produits en aciers inoxydables et           41122.1    7218.10 , . 90.1 , . 5 ,
                               autres aciers alliés                                                                            7224 . 10-. 90 . 15 , .3
27.10.4                        Produits laminés plats en fer ou en acier                                            412a
               27.10.40        Produits laminés plats en fer ou en acier                                            41211­     7208-7210 , 7211 . 1 -. 30 . 1 ,
                                                                                                                    41222.1 ,  . 41.1 , . 49.1 , . 90.1 ,
                                                                                                                    41223 ,   7212 . 10 . 1 -. 93 , . 21.1 , . 29.1 ,
                                                                                                                    41224.1 ,  . 30.1 , .40 . 10-. 95 , . 50.1 -. 73 ,
                                                                                                                    41231.1 ,  . 60.1 , . 91 , 7219 ,
                                                                                                                    41232.1 , 7220 . 11 -. 20 . 1 , . 90.1 -. 31 ,
                             ¡                                                                                      41233.1 , 7225 , 7226.10.1 , . 3 , . 20.1 , . 2 ,
                                                                                                                    41234.1 ,  . 91 , . 92.1 , . 99.2
                                                                                                                    41235.1
27.10.5                        Fil machine en fer ou en aciers non alliés                                           412b
               27.10.50        Fil machine en fer ou en aciers non alliés                                           41241 ,   7213 , 7221 , 7227
                                                                                                                    41243
27.10.6                        Autres barres                                                                        412c
               27.10.60        Autres barres                                                                        41242.1 , 7214 . 20-.60 , 7215.90.1 ,
                                                                                                                    41244 ,   7222.10 , . 30.1 , 7228.10.1-.3 ,
                           j                                                                                        41261.1 , . 20.1-3 ., . 30 , . 60.1 , . 80
                                                                                                                    41264.1
 ---pagebreak---   N° C 12 / 46                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                         18 . 1 . 93
                                                                                                                                 Références
                  Sous­
    Catégorie                                                    Description
                catégorie                                                                                           CPC                     SH / NC
  27.10.7                 Profilés en fer ou en aciers non alliés , simplement laminés , étirés ou filés à       412d
                           chaud
               27.10.70    Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés, étirés ou filés à        41251 ,    7216 . 10-. 50 , . 90.1 , . 6 ,
                           chaud                                                                                 41262.1 ,  7222.40.1 , . 3 , 7228.70.1 , .3
                                                                                                                 41265.1
  27.10.8                 Palplanches en fer ou en acier; éléments de voies ferrées en fer ou en acier           412e
               27.10.81   Palplanches en fer ou en acier                                                         41252.1    7301.10
               27.10.82    Eléments de voies ferrées en fer ou en acier                                          41253.1    7302 . 10 . 3 -, 90 , . 20 , . 40.1 ,
                                                                                                                            . 90.10
  27.10.9                 Scories , laitiers , déchets et débris de fonte , de fer ou d'acier , déchets lingotés 393a
                          de fer ou d'acier ( CECA )
               27.10.91   Scories , laitiers , battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de       39310      2618 , 2619
                          l'acier
               27.10.92   Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier                                          39340     7204 . 10-. 4
               27.10.93   Déchets lingotés de fer ou d'acier ( CECA )                                            39350     7204.50
                          Groupe 27.2                 Tubes
                          Classe 27.21                Tubes et accessoires de tuyauterie, en fonte
  27.21.1                 Tubes , tuyaux et profilés creux , en fonte                                            412f
               27.21.10   Tubes , tuyaux et profilés creux, en fonte                                             41273      7303
  27.21.2                 Accessoires de tuyauterie , en fer ou en acier                                         412g
               27.21.20   Accessoires de tuyauterie , en fer ou en acier                                         41278.1   7307.1
                          Classe 27.22                Tubes et accessoires de tuyauterie en acier
  27.22.1                 Tubes , tuyaux et profilés creux , en fer ou en acier                                  412h
               27.22.10   Tubes , tuyaux et profilés creux , en fer ou en acier                                  41271 ,   7304-7306
                                                                                                                 41272 ,
                                                                                                                 41274­
                                                                                                                 41277
  27.22.2                 Tubes et accessoires de tuyauterie , en fer ou en acier n.c.a .                        412i
               27.22.20   Tubes et accessoires de tuyauterie , en fer ou en acier n.c.a .                        41278.2   7307 . 2-, 9
                          Groupe 27.3                Autres produits sidérurgiques et ferro-alliages non
                                                     CECA
                          Classe 27.31               Produits laminés à froid
  27.31.1                 Autres barres en fer ou en aciers non alliés                                           412j
               27.31.10   Autres barres en fer ou en aciers non alliés                                           41261.2   7215 . 10-. 40 , . 90.9
  27.31.2                 Profilés en fer ou en aciers non alliés; autres barres en autres aciers alliés         412k
|              27.31.20   Profilés en fer ou en aciers non alliés ; autres barres en autres aciers alliés        41262.2 , 7216.60.9 , . 90.98 , 7228.10.9 ,
                                                                                                                 41264.2   . 20.6 , . 50 , . 60.8
  27.31.3                 Barres et profilés en aciers inoxydables; profilés en aciers alliés                    4121
               27.31.30   Barres et profilés en aciers inoxydables; profilés en aciers alliés                    41264.3 , 7222.20 , . 30.59 , . 99 ,
                                                                                                                 41265.2   7222.40.93 , . 99 , 7228.70.9
                          Classe 27.32               Produits laminés à froid de feuillards
  27.32.1                 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure       412m
                          à 600 mm
               27.32.10   Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés , d'une largeur inférieure      41222.2 , 7211 . 30 . 3 -, 9 , .41.9 , . 49:9 ,
                          à 600 mm                                                                               41231.2   . 90.9
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° C 12 / 47
                                                                                                                                     Références
                    Sous­
   Catégorie                                                      Description
                  catégorie                                                                                           CPC                       SH / NC
 27.32.2                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés , d'une largeur inférieure     41 2n
                              à 600 mm , plaqués ou revêtus
                 27.32.20     Produits laminés plats , en fer ou en aciers non alliés , d'une largeur inférieure   41232.2      7212.10.99 , . 21.9 , . 29.9 ,
                              à 600 mm , plaqués ou revêtus                                                                     . 30.9 , .40.98 , . 50 . 75 -, 98 ,
                                                                                                                                . 60.93 , . 99
 27.32.3                     Produits laminés plats, en aciers inoxydables ou en autres aciers alliés , d'une      412o
                             largeur inférieure à 600 mm                                                                 \
                27.32.30     Produits laminés plats, en aciers inoxydables ou en autres aciers alliés , d'une     41224.2 ,     7220 . 20 . 3-. 9 , . 90.39-.9 ,
                             largeur inférieure à 600 mm                                                          41233.2 ,     7226.10.9 , . 20.80 , . 92.9 ,
                                                                                                                  41234.2 ,     . 99.80
                                                                                                                  41235.2
                             Classe 27.33             Produits profilés à froid par formage ou pliage, en fer,
                                                      aciers non alliés ou aciers inoxydables
 27.33.1                     Produits profilés à froid par formage ou pliage, en fer , aciers non alliés ou       41 2p
                             aciers inoxydables
                27.33.11     Profilés en fer ou en aciers non alliés                                              41 262.3     7216.60.1 , . 90.91 -. 97
                27.33.12     Profilés en aciers inoxydables                                                       41265.3      7222.40.91
                             Classe 27.34             Fils
 27.34.1                     Fils                                                                                 41 2q
                27.34.11     Fils en fer ou aciers non alliés                                                     41263        7217
                27.34.12     Fils en aciers inoxydables et autres aciers alliés                                   41266        7223 , 7229
                             Classe 27.35             Ferro-alliages (non CECA) et autres produits
                                                      sidérurgiques n. c. a.
27.35.1                      Ferro-alliages non CECA                                                              411d
                27.35.11     Ferromanganèse , contenant en poids plus de 2% de carbone                            41112.2     7202.19
                27.35.12     Ferrochrome                                                                          41113       7202.4
                27.35.13     Ferronickel                                                                          41114       7202.60
27.35.2                     Autres ferro-alliages                                                                 411e
               27.35.20      Autres ferro-alliages                                                                41115       7202 . 2-. 30 , . 50 , . 70-.9
27.35.3                     Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel , de fer ou d'acier           41 1 f
               27.35.30     Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel , de fer ou d'acier           41116.2     7205
27.35.4                     Demi-produits en fer ou en aciers non alliés , en aciers inoxydables ou en           411g
                            autres aciers alliés
             I
               27.35.41     Demi-produits en fer ou en aciers non alliés                                         41121.2     7207.11.9 , . 12.9 , . 19.19 , . 39 ,
                                                                                                                              . 90 , . 20.19 , . 39 , . 59 , . 79 , . 90
               27.35.42     Demi-produits en aciers inoxydables ou en aciers alliés                              41122.2     7218.90.3 , . 9 , 7224.90.19 , .9
27.35.5                     Barres en fer ou en acier , forgées                                                  412r
               27.35.50     Barres en fer ou en acier , forgées                                                  41242.2     7214.10
27.35.6                     Profilés en fer ou en acier ; éléments de voies ferrées en fer ou en acier           412s
               27.35.61     Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier                                     41252.2    7301.20
               27.35.62     Éléments de voies ferrées en fer ou en acier, obtenus par soudage                    41253.2    7302.10.10 , . 30 , . 40.9 ,
                                                                                                                             . 90.30 , . 90
27.35.7                     Profilés en fer ou en acier; barres en aciers inoxydables ou autres aciers           41 2t
                            alliés
               27.35.71     Profilés en fer ou en acier n.c.a .                                                  41262.4    7216.90.5
               27.35.72     Barres en aciers inoxydables ou autres aciers alliés n.c.a .                         41264.4    7222.30.51 , . 91 , 7228.10.5 ,
                                                                                                                            . 40
 ---pagebreak--- N° C 12 / 48                                        Journal officiel des Communautés européennes                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                    CPC               SH / NC
                         Groupe 27.4                Métaux précieux et plaques ou doubles de métaux
                                                    précieux
                         Classe 27.41                Métaux précieux
27.41.1                  Argent , sous formes brutes ou mi-ouvrées , ou en poudre                      413a
              27.41.10   Argent , sous formes brutes ou mi-ouvrées , ou en poudre                       41310  7106
27.41.2                  Or , sous formes brutes ou mi-ouvrées , ou en poudre                           413b
             27.41.20    Or , sous formes brutes ou mi-ouvrées , ou en poudre                          41320   7108
27.41.3                  Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées , ou en poudre                      413c
             27.41.30    Platine , sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre                      41330   7110
27.41.4                 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent , sous formes brutes    413d
                         ou mi-ouvrées
             27.41.40   Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes     41340   7109
                        ou mi-ouvrées
27.41.5                 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs et plaqué ou doublé de            413e
                        platine sur métaux communs , sur argent ou sur or , sous formes brutes ou
                        mi-ouvrées
             27.41.50   Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs et plaqué ou doublé de            41350   7107 , 7111
                        platine sur métaux communs , sur argent ou sur or , sous formes brutes ou
                        mi-ouvrées
27.41.6                 Déchets et débris de métaux précieux                                           393b
             27.41.61   Déchets et débris d'or ou de plaqué ou de doublé d'or                          39331   7112.10
             27.41.62   Déchets et débris de platine ou d'autres métaux précieux                       39332   7112 . 20-. 90
                        Classe 27.42                Aluminium et ouvrages en aluminium
27.42.1                 Aluminium brut ; alumine                                                       414a
             27.42.11   Aluminium brut                                                                 41431   7601
             27.42.12   Oxyde d'aluminium (à l'exclusion du corindon artificiel )                      41432   2818.20
27.42.2                 Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium                          415a
             27.42.21   Poudres et paillettes d'aluminium                                              41531   7603
             27.42.22   Barres et profilés en aluminium                                                41532   7604
             27.42.23   Fils d'aluminium                                                               41533   7605
             27.42.24   Tôles et bandes an aluminium , d'une épaisseur excédant 0,2 mm                 41534   7606
             27.42.25   Feuilles et bandes minces en aluminium , d'une épaisseur n'excédant pas        41535   7607
                        0,2 mm
             27.42.26   Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie, en aluminium                      41536   7608 , 7609
27.42.3                 Déchets et débris d'aluminium ; cendres et résidus contenant principalement de 393c
                        l'aluminium
             27.42.31   Cendres et résidus contenant principalement de l'aluminium                     39320.1 2620.4
             27.42.32   Déchets et débris d' aluminium                                                 39360.1 7602
                        Classe 27.43                Plomb, zinc et étain et ouvrages en ces métaux
27.43.1                 Plomb , zinc et étain , bruts                                                  414b
             27.43.11   Plomb , sous forme brute                                                       41441   7801
             27.43.12   Zinc , sous forme brute                                                        41442   7901
             27.43.13   Etain , sous forme brute                                                       41443   8001
27.43.2                 Demi-produits en plomb , zinc et étain et leurs alliages                       415b
             27.43.21   Barres , profilés et fils , en plomb                                           41541   7803
             27.43.22   Tables , feuilles et bandes , en plomb; poudres et paillettes de plomb         41542   7804
             27.43.23   Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie , en plomb                         41543   7805
             27.43.24   Poussières , poudres et paillettes de zinc                                     41544   7903
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                           Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 12 / 49
                                                                                                                             Références
                  Sous­
   Catégorie                                                       Description
                catégorie                                                                                        CPC                   SH / NC
               27.43.25     Barres , profilés et fils , en zinc; tôles , feuilles et bandes , en zinc         41545       7904 , 7905
               27.43.26     Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc                              41546       7906
               27.43.27     Barres , profilés et fils , en étain                                               41547      8003
               27.43.28     Tôles , feuilles et bandes , en étain ; poudres et paillettes d'étain             41548       8004 , 8005
               27.43.29     Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie , en étain                            41549       8006
 27.43.3                    Déchets et débris de plomb , de zinc et d'étain ; cendres et résidus contenant
                           principalement du plomb , du zinc et de l'étain
                                                                                                              393d
                                                                                                                      I
              27.43.31     Cendres et résidus contenant principalement du plomb , du zinc et de l'étain       39320.2    2620.1-.20
              27.43.32     Déchets et débris de plomb , de zinc et d'étain                                    39360.2    7802 , 7902 , 8002
                           Classe 27.44                 Ouvrages en cuivre
 27.44.1                   Cuivre brut; mattes de cuivre ; cuivre de cément                                   414c    l
              27.44.11     Mattes de cuivre ; cuivre de cément                                                41411      7401
              27.44.12     Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique                   41412      7402
              27.44.13     Cuivre affiné et affinage de cuivre sous formes brutes; alliages mères de          41413      7403 , 7405
                           cuivre
 27.44.2                   Demi-produits en cuivre ou en alliages de cuivre                                   415c    \
              27.44.21     Poudres et paillettes de cuivre                                                    41511      7406
              27.44.22     Barres et profilés en cuivre                                                       41512      7407
              27.44.23     Fils de cuivre                                                                     41513      7408
              27.44.24     Tôles et bandes en cuivre , d'une épaisseur excédant 0,15 mm                       41514      7409
              27.44.25     Feuilles et bandes minces en cuivre , d'une épaisseur n'excédant 0,15 mm           41515      7410
              27.44.26     Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie , en cuivre                            41516      7411 , 7412
27.44.3                    Déchets et débris de cuivre; cendres et résidus contenant principalement du        393e
                           cuivre
              27.44.31     Cendres et résidus contenant principalement du cuivre                             39320.3     2620.3
              27.44.32     Déchets et débris de cuivre                                                       39360.3     7404
                           Classe 27.45                Produits des autres métaux non ferreux
27.45.1                   Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel                   414d
             27.45.11     Mattes de nickel , sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires    41421      7501
                          de la métallurgie du nickel
             27.45.12     Nickel brut                                                                        41422      7502
27.45.2                   Demi-produits en nickel ou en alliages de nickel                                   415d     I
             27.45.21     Poudres et paillettes de nickel                                                  ! 41521      7504
             27.45.22     Barres , profilés et fils , en nickel                                              41522      7505
             27.45.23     Tôles , bandes et feuilles , en nickel                                             41523      7506
             27.45.24     Tubes , tuyaux et accessoires de tuyauterie , en nickel                            41524      7507
27.45.3                   Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux , cermets , cendres et         416
                          résidus contenant du métal ou des composés métalliques
             27.45.30 ! Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux, cermets , cendres et            416        81
                          résidus contenant du métal ou des composés métalliques
27.45.4                   Déchets et débris de nickel ; cendres et résidus contenant principalement du
                          vanadium , un autre métal ou des composés de métaux
                                                                                                             393f
                                                                                                                      l
             27.45.41     Cendres et résidus contenant principalement du vanadium , un autre métal ou        39320.4    2620 . 50-. 90
                          des composés de métaux
             27.45.42     Déchets et débris de nickel                                                        39360.4    7503
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 50                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  18 . 1 . 93
                                                                                                                             Références
                 Sous­
  Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                          CPC                  SH / NC
                         Groupe 27.5               Services de fonderie
                         Classe 27.51              Services de fonderie de fonte
27.51.1                  Services de fonderie de fonte                                                         885a
              27.51.11   Services de fonderie de fonte malléabilisée                                           88510.1
              27.51.12   Services de fonderie de fonte sphéroïdale                                             88510.2
              27.51.13   Services de fonderie de fonte grise                                                   88510.3
                         Classe 27.52              Services de fonderie d'acier
27.52.1                  Services de fonderie d' acier                                                         885b
                                                                                                                       .-
              27.52.10   Services de fonderie d'acier                                                          88510.4
                         Classe 27.53              Services de fonderie de métaux légers
27.53 . 1                Services de fonderie de métaux légers                                                 885c
              27.53.10   Services de fonderie de métaux légers                                                 88510.5
                         Classe 27.54              Services de fonderie d'autres métaux non ferreux
27.54.1                  Services de fonderie d'autres métaux non ferreux                                      885d
              27.54.10   Services de fonderie d'autres métaux non ferreux                                      88510.6
                         DIVISION 28               OUVRAGES EN MÉTAUX , À L'EXCLUSION DES
                                                   MACHINES ET DU MATÉRIEL
                         Groupe 28.1 .             Éléments en métal pour la construction
                         Classe 28.11              Constructions et parties de constructions en métal
28.11.1                  Constructions préfabriquées en métal                                                  387d
              28.11.10   Constructions préfabriquées en métal                                                  38700.4    9406.00.30 , . 90 ex
28.11.2                  Éléments en métal pour la construction et leurs parties                               421a
              28.11.21   Ponts et éléments de pont en fer ou en acier                                          42110.1    7308.10
              28.11.22   Tours et pylônes en fer ou en acier                                                   42110.2    7308.20
              28.11.23   Autres éléments et parties d'éléments, tôles, barres, profilés, tubes et similai­     42190      7308.40 , . 90 , 7610.90
                         res , en fer , acier ou aluminium
28.11.9                  Installation in situ d'éléments en métal fabriqués par l'installateur                 885e
              28.11.90   Installation in situ d'éléments en métal fabriqués par l'installateur                 88520.1
                         Classe 28.12              Charpentes et menuiseries métalliques
28.12.1                  Portes , fenêtres et leurs cadres , chambranles et seuils, en fer, acier ou           421b
                         aluminium
              28.12.10   Portes , fenêtres et leurs cadres , chambranles et seuils , en fer , acier ou         42120      7308.30 , 7610.10
                         aluminium
                         Groupe 28.2               Reservoirs, citernes et conteneurs métalliques; radia­
                                                   teurs et chaudières pour le chauffage central
                         Classe 28.21              Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
28.21.1                  Réservoirs , citernes et conteneurs en fer , acier ou aluminium                       422
              28.21.11   Réservoirs , foudres , cuves et récipients similaires , en fer , acier ou aluminium , 42210      7309 , 7611
                         d'une contenance excédant 300 1
              28.21.12 . Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés , en fer acier ou aluminium                42220      7311 , 7613
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Jouraal officiel des Communautés européennes                                          N° C 12 / 51
                                                                                                                        Références
                 Sous­
   Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                       CPC                SH / NC
 28.21.9                  Services de réparation et d'entretien de réservoirs , citernes et conteneurs      886c
                          métalliques
              28.21.90    Services de réparation et d'entretien de réservoirs , citernes et conteneurs      88610.1
                          métalliques
                          Classe 28.22            Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
 28.22.1                  Radiateurs et chaudières                                                          448a
              28.22.11    Radiateurs pour le chauffage central , à chauffage non électrique, en fonte, fer  44823    7322.1
                          ou acier
              28.22.12    Chaudières pour le chauffage central                                              44825    8403.10
              28.22.1 3   Parties de chaudières pour le chauffage central                                   44833    8403.90
 28.22.9                  Services de réparation et d'entretien de chaudières pour le chauffage central     886d
              28.22.90    Services de réparation et d'entretien de chaudières de le chauffage central       88610.2
                          Groupe 28.3             Générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières
                                                  pour le chauffage central à eau chaude)
                          Classe 28.30            Générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières
                                                  pour le chauffage central à eau chaude)
 28.30.1                  Générateurs de vapeur et leurs parties                                            423a
              28.30.11    Chaudières à vapeur ou autres générateurs de vapeur; chaudières dites «à eau      42320    8402.1-.20
                          surchauffée »
              28.30.12    Appareils auxiliaires pour chaudières; condenseurs pour machines à vapeur         42330    8404.10 , . 20
              28.30.13    Parties de chaudières à vapeur                                                    42342    8402.90 , 8404.90
 28.30.2                  Réacteurs nucléaires et leurs parties                                             423b
              28.30.21    Réacteurs nucléaires                                                             42310     8401.10
              28.30.22   Parties de réacteurs nucléaires                                                   42341     8401.40
28.30.9                  Services d'installation, de réparation et d'entretien de chaudières à vapeur       886e
                         (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude)
             28.30.91    Services d'installation de chaudières à vapeur (à l'exclusion des chaudières      88610.3
                         pour le chauffage central à eau chaude )
             28.30.92    Services de réparation et d'entretien de chaudières à vapeur (à l'exclusion des   88610.4
                         chaudières pour le chauffage central à eau chaude)
                         Groupe 28.4             Services de forge, d'emboutissage, d'estampage des
                                                 métaux; métallurgie des poudres
                         Classe 28.40            Services de forge, d'emboutissage, d'estampage des
                                                 métaux; métallurgie des poudres
28.40.1                  Services de forge, d'emboutissage, d'estampage des métaux                         885f
             28.40.11    Services de forge des métaux                                                      88520.2
             28.40.12    Services d'emboutissage des métaux                                                88520.3
             28.40.13    Autres services d'estampage des métaux                                            88520.4
28.40.2                  Métallurgie des poudres                                  '                        885g
             28.40.20    Métallurgie des poudres                                                           88520.5 '
                         Groupe 28.5             Services de traitement et de revêtement des métaux;
                                                 services de mécanique générale
                         Classe 28.51            Services de traitement et de revêtement des métaux
28.51.1                  Services de revêtement des métaux                                                 885h
             28.51.11    Services de revêtement métallique                                                 88520.6
             28.51.12 j Services de revêtement non métallique                                              88520.7
 ---pagebreak--- N° C 12 / 52                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               18 . 1 . 93
                                                                                                                            Références
                 Sous­
   Catégorie                                                     Description
               catégorie                                                                                          CPC                  SH / NC
 28.51.2                  Autres services de traitement des métaux                                             885i
              28.51.21    Services de traitement thermique des métaux ( autres que le revêtement               88520.8
                          métallique )
              28.51.22    Autres services de traitement en surface des métaux                                  88520.9a
                          Classe 28.52               Services de mécanique générale
 28.52.1                  Services de mécanique générale                                                       885j
              28.52.10    Services de mécanique générale                                                       88520.9b
                          Groupe 28.6               Coutellerie, outillage et quincaillerie générale
                          Classe 28.61               Coutellerie
 28.61.1                  Coutellerie                                                                          429a
              28.61.11    Couteaux ( autres que pour machines), ciseaux et leurs lames                         42913     8211 , 8213
              28.61.1 2   Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes )                           42914     8212
              28.61.13    Autres articles de coutellerie ; outils et assortiments d'outils de manucure ou      42915     8214
                          de pédicure
             28.61.14     Cuillèrei , fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à    42916     8215
                          poisson ou à beurre , pinces à sucre et articles similaires
                          Classe 28.62              Outillage
28.62.1                   Outils à main des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles ou          429b
                          forestiers
             28.62.10     Outils à main des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles ou          42921.1    8201
                          forestiers
28.62.2                   Scies à main ; lames de scies de toutes sortes                                      429c
             28.62.20     Scies à main ; lames de scies de toutes sortes                                      42921.2   8202
28.62.3                  Autres outils à main                                                                 429d
             28.62.30    Autres outils à main                                                                 42921.3   8203-8206
28.62.4                   Outils interchangeables pour outillage à main , mécanique ou non , ou pour          429e
                         machines-outils
             28.62.40    Outils interchangeables pour outillage à main , mécanique ou non , ou pour           42922.1   8207 . 40 -. 90
                         machines-outils
28.62.5                  Autres outils                                                                        429f
             28.62.50    Autres outils                                                                        42922.2   8207.1-.30 , 8208 , 8209
                         Classe 28.63               Serrures et ferrures
28.63.1                  Cadenas , serrures et verrous; fermoirs et montures-fermoirs; clés et leurs          429g
                         parties , en métaux communs
             28.63.11    Cadenas , serrures des types utilisés pour véhicules automobiles et serrures des     42992.1   8301 . 10-. 30
                         types utilisés pour meubles , en métaux communs
             28.63.12    Autre serrures en métaux communs                                                     42992.2   8301.40
             28.63.13    Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure; parties; clés présen­          42992.3   8301 . 50-. 70
                         tées séparément
             28.63.14    Garnitures , ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles, portes,     42999.1   8302.10-.4 , . 60
                         fenêtres, meubles et autres ouvrages de l'espèce , en métaux communs
                         Groupe 28.7                Autres ouvrages en métaux
                         Classe 28.71               Fûts et emballages métalliques similaires
28.71.1                  Réservoirs , fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes    429h
                         matières (à l'exclusion des gaz), en fer ou en acier
             28.71.11    Réservoirs , fûts , tambours , bidons , boîtes et récipients similaires, pour toutes 42931.1   7310.10
                         matières (à l'exclusion des gaz ), en fer ou en acier , d'une contenance de 50 à
                         300 1
             28.71.12    Réservoirs, fûts , tambours, bidons , boîtes et récipients similaires , pour toutes  42931.2   7310.29
                         matières (à l'exclusion des gaz ), en fer ou en acier , d'une contenance de moins
                         de 50 1
 ---pagebreak---    18 . 1 . 93                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 12 / 53
                                                                                                                                Références
                   Sous­
     Catégorie                                                     Description
                 catégorie                                                                                             CPC                SH / NC
                            Classe 28.72                Emballages métalliques légers
  28.72.1                   Emballages métalliques légers                                                           429i
                28.72.11    Emballages métalliques légers ( métaux autres que l'aluminium )                         42931.3  7310.21
                28.72.12    Réservoirs , fûts , tambours , bidons , boîtes et récipients similaires , pour toutes   42931.4  7612
                            matières , en aluminium , d'une contenance n'excédant pas 300 1
                28.72.13    Bouchons-couronnes et bouchons , en métaux communs                                      42932    8309
                            Classe 28.73               Articles en fils métalliques
  28.73.1                   Articles en fils métalliques                                                            429j
                28.73.11    Torons , câbles , tresses , élingues et articles similaires , en fer ou en acier , non  42941    7312
                            isolés pour l'électricité
                28.73.12    Ronces artificielles , en fer ou en acier ; torons , câbles , tresses et articles       42942    7313 , 7413 , 7614
                            similaires , en cuivre ou en aluminium , non isolés pour l'électricité
                28.73.13   Toiles métalliques , grillages et treillis en fils de fer , d'acier ou de cuivre; tôles  42943    7314 , 7414
                           et bandes déployées , en fer , en acier ou en cuivre
                28.73.14   Pointes , clous , punaises , agrafes et articles similaires                              42944.1  7317, 7415.10 , 7616.10
                28.73.15   Fils , baguettes , tubes , plaques , électrodes , enrobés ou fourrés de décapants ou    42950     8311
                           de fondants
                28.73.16   Aiguilles à coudre , aiguilles à tricoter et articles similaires , pour usage à la       42997.1 7319
                           main
                           Classe 28.74                 Vis, boulons, chaînes et ressorts
  28.74.1                  Vis , boulons                                                                           429k
               28.74.11    Vis filetées en fer ou en acier n. c. a.                                                42944.2  7318.1
               28.74.12    Vis non filetées en fer ou en acier n. c. a.                                            42944.3  7318.2
               28.74.13    Vis filetées ou non , en cuivre                                                         42944.4  7415 . 2-. 3
               28.74.14    Ressorts et lames de ressorts , en fer ou acier ; ressorts en cuivre                    42945    7320 , 7416
  28.74.2                  Chaînes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés) et leurs parties               4291
               28.74.20    Chaînes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés ) et leurs parties              42991    7315 . 20-. 90 , 7419.10
                           Classe 28.75                Autres ouvrages en métaux n. c. a.
  28.75.1                  Ouvrages en métaux , pour salles de bain et cuisines                                    429m
I              28.75.11    Éviers, lavabos , baignoires et autres articles d'hygiène ou de toilette , et leurs     42911    7324 , 7418.20 , 7615.20
                           parties , en fer , acier , cuivre ou aluminium
               28.75.12    Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties , en fer , acier ,         42912    7323 , 7418.10 , 7615.10 ,
                           cuivre ou aluminium                                                                              8210
  28.75.2                  Autres ouvrages en métaux (à l'exclusion des sabres , épées , baïonnettes et            429n
                           armes similaires )
               28.75.21    Coffres-forts et portes blindées , en métaux communs                                    42993    8303
               28.75.22    Petit matériel de bureau , en métaux communs                                            42994    8304
               28.75.23    Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs , objets de              42995    8305
                           bureau , agrafes présentées en barrettes , en métaux communs
               28.75.24    Statuettes et autres objets d'ornement, cadres pour photographies, gravures             42996    8306 . 2-. 30
                           ou similaires , miroirs en métaux communs
               28.75.25    Agrafes , crochets , fermoirs et articles similaires , en métaux communs                42997.2  8308
               28.75.26    Hélices pour bateaux et leurs pales                                                     42998    8485.10
               28.75.27    Autres ouvrages en métaux communs n. c. a.                                              42999.2  7316 ,  7325 , 7326 , 7419.9 ,
                                                                                                                            7508 ,  7616.90 , 7806 , 7907 ,
                                                                                                                            8007 ,  8302.50 , 8306.10 ,
                                                                                                                            8307 ,  8310
 ---pagebreak--- N° C 12 / 54                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         18 . 1 . 93
                                                                                                                    Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                     CPC                SH / NC
28.75.3                 Sabres , épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches et leurs parties    447a
             28.75.30   Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches et leurs parties     44750   9307
                        SOUS-SECTION DK MACHINES ET ÉQUIPEMENTS, N.C.A.
                        DIVISION 29                MACHINES ET ÉQUIPEMENTS, N.C.A.
                        Groupe 29.1 .              Équipements mécaniques
                        Classe 29.11               Moteurs et turbines
29.11.1                 Moteurs                                                                          431a
             29.11.11   Moteurs du type hors-bord pour la propulsion des bateaux                         43110.1 8407.21
             29.11.12   Moteurs à allumage par étincelles (moteurs à explosion ) pour propulsion de      43110.2 8407.29 , . 90
                        bateaux ; autres moteurs
             29.11.13   Autres moteurs à piston , à allumage par compression                             43110.3 8408.10 , . 90
29.11.2                 Turbines                                                                         431b
             29.11.21   Turbines à vapeur                                                                43141   8406.1
             29.11.22   Turbines et roues hydrauliques                                                   43142   8410.1
             29.11.23   Turbines à gaz, autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs            43143   8411.8
29.11.3                 Parties de turbines                                                              431c
             29.11.31   Parties de turbines à vapeur                                                     43153   8406.90
             29.11.32   Parties de turbines et roues hydrauliques , y compris les régulateurs            43154   8410.90
             29.11.33   Parties de turbines à gaz (à l'exception des turboréacteurs et des turbopropul­  43156   8411.99
                        seurs )
29.11.9                 Services d'installation , de réparation et de maintenance de moteurs er turbines 886f
                        ( autres que les moteurs pour aéronefs, véhicules automobiles et motocycles)
             29.11.91   Services d'installation de moteurs et turbines ( autres que les moteurs pour     88620.1
                        aéronefs , véhicules automobiles et motocycles)
             29.11.92   Services de réparation et de maintenance des moteurs et turbines (autres que     88620.2
                        les moteurs pour aéronefs , véhicules automobiles et motocycles )
                        Ciasse 29.12              Pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.1                 Moteurs hydrauliques et pneumatiques                                             432a
             29.12.11   Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)          43211   8412.21 , . 31
             29.12.12   Autres moteurs hydrauliques et pneumatiques                                      43212   8412.29 , . 39 , . 80
29.12.2                 Pompes pour liquides; élévateurs à liquides                                      432b
             29.12.21   Pompes pour liquides                                                             43220.1 8413.1-.40
             29.12.22   Pompes volumétriques alternatives pour liquides (autres que pompes à             43220.2 8413.50
                        béton )
             29.12.23   Pompes volumétriques rotatives pour liquides                                     43220.3 8413.60
             29.12.24   Pompes centrifuges pour liquides; autres pompes; élévateurs à liquides           43220.4 8413 . 70-. 8
29.12.3                 Pompes à air ou à vide ; compresseurs d'air ou d'autres gaz                      432c
             29.12.31   Pompes à air                                                                     43230.1 8414.10
             29.12.32   Pompes à air , à main ou à pied                                                  43230.2 8414.20
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                N° C 12 / 55
                                                                                                                          Références
               Sous­
  Catégorie                                                   Description
             catégorie                                                                                            CPC                  SH / NC
            29.12.33    Compresseurs pour équipements frigorifiques                                            43230.3 8414.30
            29.12.34    Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables                          43230.4 8414.40
            29.12.35    Turbocompresseurs                                                                      43230.5 8414.80.2
            29.12.36    Compresseurs volumétriques alternatifs                                                 43230.6 8414.80.3 , .4
            29.12.37    Compresseurs volumétriques rotatifs, à un ou plusieurs arbres                          43230.7 8414.80.6 , .7
            29.12.38    Compresseurs destinés à des aéronefs civils et autres compresseurs                     43230.8 8414.80.1 , .9
29.12.4                 Parties de pompes , de compresseurs et de moteurs hydrauliques et pneumati­            432d
                                                                                                                                               <
                        ques
            29.12.41    Parties de moteurs hydrauliques et pneumatiques                                        43251   8412.90
            29.12.42    Parties de pompes ; parties d'élévateurs à liquides                                    43252   8413.9
            29.12.43    Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz , de                43253   8414.90
                        ventilateurs , de hottes
29.12.9                 Services d'installation , de réparation et d'entretien de pompes et compres­           886g
                        seurs
            29.12.91    Services d'installation de pompes et compresseurs                                      88620.3
            29.12.92    Services de réparation et d'entretien de pompes et compresseurs                        88620.4
                        Classe 29.13       *      Articles de robinetterie
29.13.1                Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries , chaudières ,          432e
                       réservoirs , cuves ou contenants similaires
            29.13.11   Détendeurs, vannes de régulation , clapets et soupapes de retenue, soupapes de          43240.1 8481 . 10-. 40
                       sûreté
            29.13.12    Robinetterie sanitaire ; robinetterie pour radiateurs de chauffage central             43240.2 8481 . 80 . 1 -. 3
            29.13.13   Vannes de régulation , robinets et vannes à passage direct, robinets à soupapes         43240.3 8481.80.5-.9
                       et autres
29.13.2                Parties d'articles de robinetterie et d'organes similaires                              432f
            29.13.20   Parties d'articles de robinetterie et d'organes similaires                              43254   8481.90
29.13.9                Services de réparation et d'entretien d'articles de robinetterie                        886h
            29.13.90   Services de réparation et d'entretien d'articles de robinetterie                        88620.5
                       Classe 29.14               Engrenages et organes mécaniques de transmission
29.14.1                Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles                                433a
            29.14.10   Roulements à billes , à galets , à rouleaux ou à aiguilles                              43310   8482 . 10-. 80
29.14.2                Roulements , engrenages , roues de friction et organes mécaniques de transmis­          433b
                       sion
            29.14.21   Chaînes à maillons articulés , en fonte, fer ou acier                                   43320.1 7315.11 , . 12
            29.14.22   Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins ) et           43320.2 8483.10
                       manivelles
            29.14.23   Paliers et coussinets                                                                   43320.3 8483.20 , . 30
            29.14.24   Engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ; réducteurs, multipli­     43320.4 8483.40
                       cateurs et variateurs de vitesse
            29.14.25   Volants et poulies (y compris les poulies à moufles)                                    43320.5 8483.50
            29.14.26   Embrayages et organes d'accouplement (y compris les joints d'articulation )             43320.6 8483.60
29.14.3                Parties de roulements , d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission            433c
            29.14.31   Billes , galets , rouleaux et aiguilles , parties de roulements à billes , à galets , à 43331   8482.9
                       rouleaux ou à aiguilles
            29.14.32   Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier                          43332.1 7315.19
            29.14.33   Parties de roulements et d'organes mécaniques de transmission n.c.a .                   43332.2 8483.90
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 56                                      Journal officiel des Communautés européennes                                              18 . 1 . 93
                                                                                                                        Références
                 Sous­
  Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                       CPC                  SH / NC
                         Groupe 29.2               Autres machines d'usage général
                         Classe 29.21               Fours et brûleurs
29.21.1                  Fours et brûleurs et leurs parties                                                 434
              29.21.11   Brûleurs; foyers automatiques et leurs avant-foyers; leurs grilles mécaniques ,    43410    8416 . 10-. 30
                         leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs
                         similaires
              29.21.12   Fours industriels ou de laboratoires , y compris les incinérateurs , non électri­  43420.1  8417.10 , . 80
                         ques (à l'exclusion des fours de boulangerie )
              29.21.13   Fours électriques industriels ou de laboratoires; traitement thermique des         43420.2  8514 . 10 -. 40
                         matières par induction ou par pertes électriques
              29.21.14   Parties de fours et de brûleurs                                                    43430    8416.90 , 8417.90 , 8514.90
29.21.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien de fours et brûleurs        886i
              29.21.91   Services d'installation de fours et brûleurs                                       88620.6
              29.21.92   Services de réparation et d'entretien de fours et brûleurs                         88620.7
                         Classe 29.22               Material de levage et de manutention
29.22.1                  Matériel de levage et de manutention et ses parties                                435
              29.22.11   Palans n. c. a.                                                                    43510.1  8425.1
              29.22.12   Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits      43510.2  8425 . 20-. 3
                         de mines ; treuils spécialement conçus pour mines au fond ; autres treuils ;
                         cabestans
              29.22.13   Crics et vérins                                                                    43510.3  8425.4
              29.22.14   Bigues ; grues ; ponts roulants , portiques de déchargement ou de manutention ,    43520    8426
                         ponts-grues , chariots-cavaliers et chariots-grues
              29.22.15   Chariots-gerbeurs , autres chariots de manutention ; chariots-tracteurs des        43530    8427 , 8709.1
                         types utilisés dans les gares
              29.22.16   Ascenseurs , monte-charge , escaliers mécaniques et trottoirs roulants             43540    8428.10 , . 40
              29.22.17   Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques et autres appareils éléva­      43550    8428.20 , . 32-. 39
                         teurs , transporteurs ou convoyeurs , à action continue , pour marchandises
              29.22.18   Autres machines et appareils de levage , de chargement , de déchargement ou        43560    8428 . 50-. 90
                         de manutention
              29.22.19   Parties de matériel de levage et de manutention                                    43570    8431 . 10-. 3 , 8709.90
29.22.2                  Godets , bennes , bennes-preneuses , pelles , grappins , pinces et engins simi­    444a
                         laires
              29.22.20   Godets , bennes , bennes-preneuses , pelles , grappins , pinces et engins simi­    44428    8431.41
                         laires
29.22.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien de matériel de levage et de 886j
                         manutention
              29.22.91   Services d'installation , de réparation et d'entretien de matériel de levage et de 88620.8
                         manutention (à l'exception des ascenseurs et des monte-charge )
              29.22.92   Services de réparation et d'entretien de matériel de levage et de manutention      88620.9a
                         Classe 29.23              Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.1                  Échangeurs de chaleur; matériel , machines et appareils pour le conditionne­       439a
                         ment de l'air et la production de froid , appareils pour la filtration
              29.23.11   Échangeurs de chaleur ; appareils et dispositifs de liquéfaction de l'air ou       43911.1  8419.50 , . 60
                         d'autres gaz
              29.23.12   Machines et appareils pour le conditionnement de l'air                             43912    8415 . 10-. 8
              29.23.13   Matériel , machines et appareils pour la production du froid et pompes à           43913    8418.50 , .6
                         chaleur , autres que de type ménager
              29.23.14   Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz n.c.a .                        43914.1  8421.39
 ---pagebreak---                                                                                                                                           N° C 12 / 57
  18 . 1 . 93                                    Journal officiel des Communautés européennes
\               Sous­
                                                                                                                       Références
    Catégorie                                               Description
              catégorie                                                                                      CPC                 SH / NC
  29.23.2               Ventilateurs, autres que ventilateurs de table, de sol , muraux, plafonniers, de   439b
                        toitures ou de fenêtres
              29.23.20  Ventilateurs, autres que ventilateurs de table , de sol , muraux , plafonniers, de 43931.1  8414.59
                        toitures ou de fenêtres
  29.23.3               Parties de matériel , de machines et appareils pour la production du froid et de   439c
                        pompes à chaleur
              29.23.30  Parties de matériel , de machines et appareils pour la production du froid et de   43941.1  8415.90 , 8418.9 , 8419.90
                        pompes à chaleur
  29.23.9               Services d'installation , de réparation et d'entretien de matériel aéraulique et   886k
                        frigorifique industriel
              29.23.91  Services d'installation de matériel aéraulique et frigorifique industriel          88620.9b
              29.23.92  Services de réparation et d'entretien de matériel aéraulique et frigorifique       88620.9c
                        industriel
                        Classe 29.24              Autres machines d'usage général n. c. a.
  29.24.1               Générateurs de gaz , appareils de distillation , de filtration ou de rectification 439d
              29.24.11  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau ; générateurs d'acétylène et          43911.2  8405.10 , 8419.40
                        générateurs similaires de gaz
              29.24.12  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides                           43914.2  8421.21 , . 22 , . 29
              29.24.13  Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage      43915    8421.23 , . 31
                        par étincelles ou par compression et filtres d'entrée d'air pour ces moteurs
  29.24.2               Machines et appareils servant à nettoyer les bouteilles ; machines et appareils à  439e
                        empaqueter les marchandises , appareils et instruments de pesage ; appareils à
                        pulvériser
              29.24.21  Machines et appareils servant à nettoyer , à remplir , à emballer ou à             43921    8422 . 20-. 40
                        empaqueter les bouteilles ou autres récipients
              29.24.22  Pèse-personnes , balances de ménage et balances et bascules; balances à pesage     43922.1  8423 . 10-, 30
                        continu sur transporteurs ; bascules à pesées constantes et balances et bascules
                        ensacheuses ou doseuses
              29.24.23  Appareils et instruments de pesage n. c. a.                                        43922.2  8423.8
              29.24.24  Extincteurs , pistolets aérographes , machines et appareils à jet de sable ou à    43923    8424 . 10-. 30 , . 89
                        jet de vapeur et appareils mécaniques similaires , à l'exclusion des appareils
                        pour l'agriculture
              29.24.25  Joints métalloplastiques                                                           43924    8484
  29.24.3               Centrifugeuses , calandres et machines automatiques de vente de produits           439f
              29.24.31  Centrifugeuse n. c. a.                                                             43931.2  8421.19
              29.24.32  Calandres et laminoirs ( autres que pour les métaux ou le verre )                  43933    8420.10
              29.24.33  Machines automatiques de vente de produits                                         43934    8476.1
  29.24.4               Appareils et dispositifs pour le traitement de matières par des opérations         439g
                        impliquant un changement de température , n. c. a.
              29.24.40  Appareils ou dispositifs n.c. a. pour le traitement de matières par des opéra­     43932    8419.89
                        tions impliquant un changement de température , n.c.a .
                                                    r
  29.24.5               Parties d'autres machines et appareils d'usage général                             439h
              29.24.51  Parties de générateurs de gaz ou de gaz à air                                      43941.2  8405.90
              29.24.52  Parties de centrifugeuses ; parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration  43942    8421.9
                        des liquides ou des gaz
              29.24.53  Parties de calandres ou laminoirs ; parties de machines à pulvériser; poids        43943    8420.9 , 8423.90 , 8424.90 ,
                        pour balances                                                                               8476.90
              29.24.54  Parties de machines ou d'appareils n.c.a ., ne comportant pas de connexions        43949    8485.90
                        électriques
 ---pagebreak---  N° C 12 / 58                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           18 . 1 . 93
                                                                                                                         Références
                 Sous
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                       CPC                SH / NC
 29.24.6                  Machines à laver la vaisselle , de type industriel                                469a
               29.24.60   Machines à laver la vaisselle , de type industriel                                46930     8422.19
 29.24.7                  Parties de machines à laver la vaisselle                                          449a
              29.24.70    Parties de machines à laver la vaisselle                                          44923     8422.90
 29.24.9                  Services d'installation, de réparation et d'entretien d'autres machines d'usage   8861
                          général n. c. a.
              29.24.91    Services d'installation et d'entretien d'autres machines d'usage général n.c.a .  88620.9d
              29.24.92    Services de réparation et d'entretien d'autres machines d'usage général n.c.a .   88620.9e
                          Groupe 29.3              Machines agricoles
                          Classe 29.31             Tracteurs agricoles
 29.31.1                  Motoculteurs                                                                      441a
              29.31.10   Motoculteurs                                                                      44140     8701.10
29.31.2                  Autres tracteurs agricoles                                                        441b
              29.31.21   Tracteurs , d'une puissance n'excédant pas 37 kW                                  44150.1   8701.90.1 , . 21
              29.31.22   Tracteurs , d'une puissance n'excédant pas 59 kW , n.c.a .                        44150.2   8701.90.25
              29.31.23   Tracteurs , d'une puissance excédant 59 kW n.c.a .                                44150.3   8701.90.3
              29.31.24   Tracteurs , usagés et autres                                                      44150.4   8701.90.5 , .9
                         Classe 29.32              Autres machines agricoles
29.32.1                  Machines, appareils et engins agricoles et sylvicoles pour la préparation ou le   441c
                         travail du sol ou pour la culture
              29.32.11   Charrues et herses à disques (pulvériseurs )                                      44110.1   8432.10 , . 21
              29.32.12   Herses (à l'exception des pulvériseurs ), scarificateurs , cultivateurs , houes,  44110.2   8432.29
                         sarcleuses et bineuses
              29.32.13   Semoirs , plantoirs et repiqueurs                                                 44110.3   8432.30
              29.32.14   Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais                                    44110.4   8432.40
              29.32.15   Machines agricoles et sylvicoles, n.c.a .; rouleaux pour pelouses ou terrains de  44110.5   8432.80
                         sport
29.32.2                  Tondeuses à gazon                                                                 441d
              29.32.20   Tondeuses à gazon                                                                 44120     8433.1
29.32.3                  Machines et appareils pour la récolte                                             441e
             29.32.31    Faucheuses (y compris les barres de coupe à monter sur tracteur ), n.c.a .        44130.1   8433.20
             29.32.32    Machines et appareils de fenaison                                                 44130.2   8433.30
             29.32.33    Presses à paille ou à fourrage (y compris les presses ramasseuses )               44130.3   8433.40
             29.32.34    Machines et appareils pour la récolte et le battage n.c.a .                       44130.4   8433.5
29.32.4                  Machines et appareils à projeter , disperser ou pulvériser des matières liquides  441 f
                         ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture
             29.32.40    Machines et appareils à projeter , disperser ou pulvériser des matières liquides  44160     8424.81
                         ou en poudre , pour l'agriculture ou l'horticulture
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 C 12 / 59
                                                                                                                          Références
                Sous­
  Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                      CPC                    SH / NC
29.32.5                  Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour             441g
                         usages agricoles
             29.32.50    Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses , pour            44170        8716.20
                         usages agricoles
29.32.6                  Autres machines agricoles ou sylvicoles , n.c.a .                                441h      I
             29.32.61    Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs , fruits ou autres produits     44180.1     8433.60
             29.32.62    Machines à traire                                                                44180.2      8434.10
             29.32.63    Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour        44180.3      8436 . 10-. 29
                         animaux ; machines et appareils pour l'aviculture; couveuses et éleveuses
             29.32.64    Machines pour le nettoyage , le triage ou le criblage des graines ou des        44180.4      8437.10
                         légumes secs
             29.32.65    Machines et appareils pour l'agriculture , la sylviculture, l'aviculture ou     44180.5      8436.80
                         l'apiculture , n.c.a .
29.32.7                  Parties de machines agricoles et sylvicoles                                     441 i      I
            29.32.70     Parties de machines agricoles et sylvicoles                                     44190        8432.90, 8433.90 , 8436.9
29.32.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines agricoles et  886m
                         sylvicoles
            29.32.91     Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles                     88620 . 9f
            29.32.92     Services de réparation et d'entretien de machines agricoles et sylvicoles       88620.9g
                        Groupe 29.4                Machines-outils
                         Classe 29.40              Machines-outils
29.40.1                 Machines-outils pour le travail des métaux opérant par laser ou procédés         442a
                        analogues; centres d'usinage et machines similaires
            29.40.11    Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par       44211        8456
                        laser , par ultra-sons ou procédés analogues
            29.40.12    Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples,       44212        8457
                        pour le travail des métaux
29.40.2                 Tours , machines à aléser et à fraiser                                           442b
            29.40.21    Tours travaillant par enlèvement de métal                                        44213        8458
            29.40.22    Machines à percer, aléser et fraiser les métaux                                  44214        8459 . 10-. 6
            29.40.23    Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matière            44215        8459.70
29.40.3                 Autres machines-outils pour le travail des métaux                                442c       l
            29.40.31    Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier , raboter, scier, tronçonner ou à 44216        8460 , 8461
                        faire d'autres opérations de finissage , travaillant des métaux
            29.40.32    Machines à commande numérique à rouler , cintrer, plier, dresser, cisailler ,    44217.1      8462.21 , . 31 , . 41
                        poinçonner ou gruger les métaux
            29.40.33    Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer                      44217.2      8462.29 , . 39 , . 49
            29.40.34    Machines à forger ou à estamper, moutons , marteaux-pilons et martinets;         44217.3      8462.10 , .9
                        presses hydrauliques et presses pour le travail des métaux
            29.40.35    Machines-outils, n.c.a ., pour le travail des métaux, des carbures métalliques   44218        8463
                        frittés ou des cermets , travaillant sans enlèvement de matière
 ---pagebreak---    N° C 12 / 60                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                18 . 1 . 93
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                                                                                                                              Références
                   Sous­
     Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                        CPC                   SH / NC
   29.40.4                   Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois" ou de matières dures        442d
                             similaires , ou pour le travail à froid du verre
                29.40.41     Machines-outils pour le travail de la pierre , des produits céramiques , du       44221      8464
                             béton ou de matières minérales similaires , ou pour le travail à froid du
                            verre
                29.40.42    Machines-outils pour le travail du bois , du liège, de l'os , du caoutchouc        44222      8465 , 8479.30
                            durci , des matières plastiques dures ou matières dures similaires
   29.40.5                  Outils pneumatiques ou à moteur                                                    442e
                29.40.51    Outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé , pour emploi        44231      8467.1 , .8
                            à la main
                29.40.52    Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé , pour emploi à la          44232      8508 . 10-. 80
                            main
   29.40.6                  Outils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils pour la trempe         442f
                            superficielle et la projection à chaud
                29.40.60    Outils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils pour la trempe         44240      8468.10-.80 , 8515.1-.80
                            superficielle et la projection à chaud
  29.40.7                   Parties et accessoires de machines-outils                                          442g
                29.40.71    Porte-outils et filières à déclenchement automatique                               44251.1    8466.10
                29.40.72    Porte-pièces pour machines-outils                                                  44251.2    8466.20
                29.40.73    Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machi­         44251.3    8466.30
                            nes-outils
                29.40.74    Parties et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux               44251.4    8466.93 , . 94
                29.40.75    Parties et accessoires de machines-outils pour le travail du bois , du liège , du  44252      8466.91 , . 92
                            caoutchouc durci ou de matières dures similaires
                29.40.76    Parties de tronçonneuses à chaînes; parties d'outils pneumatiques; parties         44253      8467.9
                            d'outils à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main
                29.40.77    Parties d'outils à moteur électrique incorporé , pour emploi à la main            44254       8508.90
                29.40.78    Parties d'autres machines-outils                                                  44255      8468.90 , 8515.90
  29.40.9                   Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines-outils          886n
               29.40.91    Services d'installation de machines-outfils                                        88620 . 9h
               29.40.92    Services de réparation et d'entretien de machines-outils                           88620 . 9i
                           Groupe 29.5                Autres machines d'usage spécifique
                           Classe 29.51               Machines pour la métallurgie
  29.51.1                  Machines pour la métallurgie et leurs parties                                      443
               29.51.11    Convertisseurs , poches de coulée , lingotières et machines à couler ; laminoirs à 44310      8454 . 10-. 30 , 8455.10 , .2
                           métaux
               29.51.12    Parties de machines pour la métallurgie; cylindres de laminoirs; parties de        44320      8454.90 , 8455 . 30-. 90
                           laminoirs à métaux
 29.51.9                   Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines pour la         886o
                           métallurgie
               29.51.91    Services d'installation de machines pour la métallurgie                            88620 . 9j
               29.51.92    Services de réparation et d'entretien de machines pour la métallurgie              88620.9k
                           Classe 29.52               Machines pour l'extraction ou la construction
29.52.1                    Machines pour les industries extractives                                           444b
               29.52.11    Appareils élévateurs , transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour        44411      8428.31
                           mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               29.52.12    Haveuses , abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries; autres    44412      8430.3 , .4
                           machines de sondage ou de forage
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                              N° C 12 / 61
                                                                                                                           Références
                 Sous­
  Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                         CPC                 SH / NC
29.52.2                   Machines et appareils de terrassement autopropulsés et d'excavation et leurs        444c
                          parties
              29.52.21    Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), autopropulsés                 44421    8429.1
              29.52.22    Niveleuses autopropulsées                                                            44422    8429.20
              29.52.23    Décapeuses (scrapers) autopropulsées                                                44423    8429.30
              29.52.24    Compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés                                44424    8429.40
              29.52.25    Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal                           44425    8429.51
              29.52.26    Pelles mécaniques , excavateurs , chargeuses et chargeuses-pelleteuses , autopro­   44426    8429.52
                          pulsées, dont la structure peut effectuer une rotation de 360° , autres que
                          chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
              29.52.27    Autres pelles mécaniques, excavateurs , chargeuses et chargeuses-pelleteuses        44427    8429.59 , 8430.50
                          autopropulsées ; autres machines pour les mines, autopropulsées
              29.52.28    Lames de bouteurs ou de bouteurs biais                                              44429    8431.42
29.52.3                   Autres machines et appareils d'excavation                                           444d
              29.52.30    Autres machines et appareils d'excavation                                           44430    8430.10 , . 20 , . 6 , 8479.10
29.52.4                   Machines et appareils à trier , broyer , mélanger , etc. , les terres , pierres ,   444e
                         minerais ou autres matières minérales; machines à former les moules de
                          fonderie
              29.52.40    Machines et appareils à trier , broyer , mélanger , etc. , les terres , pierres ,   44440    8474 . 10-. 80
                         minerais ou autres matières minérales; machines à former les moules de
                         fonderie
29.52.5     l            Tracteurs à chenilles                                                                444f
              29.52.50   Tracteurs à chenilles                                                                44450    8701.30
29.52.6                  Parties de machines pour l'extraction et la construction                             444g
              29.52.61   Parties de machines de sondage ou de forage ou d'excavation ; parties de             44461    8431.43 , . 49
                         grues
              29.52.62   Parties de machines et d'appareils à trier , broyer , etc. , les terres , pierres ou 44462    8474.90
                         matières similaires
29.52.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines pour l'extrac­    886p
                         tion ou la construction
              29.52.91   Services d'installation de machines pour l'extraction ou la construction             88620.91
              29.52.92   Services de réparation et d'entretien de machines pour l'extraction ou la            88620.9m
                         construction
                         Classe 29. S3             Machines pour l'industrie agro-alimentaire
29.53.1                  Machines et appareils pour l'industrie des produits alimentaires , des boissons      445a
                         et du tabac
              29.53.11   Écrémeuses centrifuges                                                               44511    8421.11
              29.53.12 ' Machines et appareils de laiterie                                                    44512    8434.20
              29.53.13   Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou             44513    8437.80
                         légumes secs, n.c.a .
              29.53.14   Machines et appareils pour la fabrication du vin , du cidre , des jus de fruits et   44514    8435.10
                         de boissons similaires
              29.53.15   Fours de boulangerie non électriques ; séchoirs pour les produits agricoles;         44515    8417.20 , 8419.31 , . 81
                         appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments, à l'exclusion des
                         appareils du type ménager
              29.53.16   Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles            44516    8438 . 10-, 80 , 8479.20
                         d'aliments ou de boissons (y compris les huiles et les graisses), n.c.a .
              29.53.17   Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac ,            44517    8478.10
                         n.c.a .
 ---pagebreak---  N° C 12 / 62                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     18 . 1 . 93
l                Sous­
                                                                                                                                 Références
    Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                              CPC                   SH / NC
  29.53.2                Parties de machines et d'appareils pour l'industrie des produits alimentaires,            445b
                         des boissons et du tabac
              29.53.21   Parties de machines à traire et de machines et d'appareils de laiterie; parties de        44521      8434.90 , 8435.90
                         machines et d'appareils pour l'industrie des boissons
              29.53.22   Parties de machines et d'appareils pour l'industrie des produits alimentaires             44522      8437.90 , 8438.90
              29.53.23   Parties de machines et d'appareils pour l'industrie du tabac                              44523      8478.90
  29.53.9                Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines pour l'indus­          886q
                         trie agro-alimentaire
              29.53.91   Services d'installation de machines pour l'industrie agro-alimentaire                     88620 . 9n
              29.53.92   Services de réparation et d'entretien de machines pour l'industrie agro-alimen­           88620.9ο
                         taire
                         Classe 29.54                Machines pour les industries textiles
  29.54.1 .              Machines pour la préparation , la filature, le tissage et le tricotage des                446a
                         textiles
              29.54.11   Machines pour le filage (extension ), l'étirage, la texturation ou le tranchage           44611.1    8444 , 8445.1
                         des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la prépara­
                         tion des matières textiles
              29.54.12   Machines pour la filature des matières textiles; machines pour le doublage ou             44611.2    8445.20-. 90
                         le retordage des matières textiles , machines à bobiner ou à dévider les
                         matières textiles
              29.54.13   Métiers à tisser                                                                          44612      8446
              29.54.14   Machines et métiers à bonneterie; machines et métiers de couture-tricotage et             44613      8447
                         machines et métiers similaires; machines et métiers à touffeter
              29.54.15   Machines et appareils auxiliaires pour les machines destinées aux industries              44614      8448.1
                         textiles
  29.54.2                Autres machines et appareils pour la fabrication des textiles et la confection            446b
                         de vêtements (y compris les machines à coudre )
              29.54.21   Machines et appareils pour le lavage , le nettoyage , l'essorage , le repassage , le      44621      8449 , 8451 . 30-. 80
                         pressage , la teinture , l'enroulement , etc. , des fils et tissus en matières textiles ,
                         machines et appareils pour le finissage du feutre
              29.54.22   Machines à laver le linge ; machines pour le nettoyage à sec; machines à                  44622      8450.20 , 8451.10 , . 29
                         sécher, d'une capacité excédant 10 kg
              29.54.23   Machines à coudre , autres que les machines à coudre les feuillets et les                 44623      8452.2
                         machines à coudre de type ménager
 29.54.3                 Machines et appareils pour le travail des cuirs , des peaux ou pour la                    446c
                         fabrication ou la réparation des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en
                         peau
              29.54.30   Machines et appareils pour le travail des cuirs , des peaux ou pour la                    44630      8453 . 10-. 80
                         fabrication ou la réparation des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en
                         peau
 29.54.4                 Parties et accessoires de machines pour les industries des textiles , de l'habille­       446d
                         ment et du cuir
              29.54.41   Parties et accessoires de machines pour la filature et le tissage                         44640.1    8448 . 20-, 5
              29.54.42   Parties d'autres machines pour les industries des textiles , de l'habillement et          44640.2    8450.90 , 8451.90 ,
                         du cuir                                                                                              8452 . 30-. 90 , 8453.90
 29.54.5                 Machines à coudre de type ménager                                                         448b
              29.54.50   Machines à coudre de type ménager                                                         44814      8452.10
 29.54.9                 Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines pour les               886r
                         industries textiles
              29.54.91   Services d'installation de machines pour les industries textiles                          88620 . 9p
              29.54.92   Services de réparation et d'entretien de machines pour les industries textiles            88620 . 9q
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           N° C 12 / 63
                                                                                                                         Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                      CPC                   SH / NC
                         Classe 29.55              Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.1                  Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties             449b
             29.55.11    Machines pour les industries du papier et du carton                              44913      8439 . 10-. 30 , 8441 . 10-. 80
            29.55.12     Parties de machines poui les industries du papier et du carton                   44921      8439.9 , 8441.90
29.55.9                  Services d'installation , d'entretien et de réparation de machines pour les      886s
                         industries du papier et du carton
            29.55.91     Services d'installation de machines pout les industries du papier et du          88620 . 9r
                         carton
            29.55.92     Services de réparation et d'entretien de machines pour les industries du papier  88620.9s
                         et du carton
                         Classe 29.56              Machines diverses d'usage spécifique, n.c.a .
29.56.1                 Machines et appareils à imprimer , machines et appareils pour le brochage ou      449c
                         la reliure et leurs parties
            29.56.11     Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à   44914.1    8440.10
                        coudre les feuillets )
            29.56.12    Machines , appareils et matériel à composer les caractères ou pour la prépara­    44914.2    8442 . 10-. 30
                         tion ou la fabrication des clichés , des planches
            20.56.13    Machines et appareils à imprimer, offset                                          44914.3    8443.11 , . 19
            29.56.14    Autres machines et appareils à imprimer, n.c.a .                                  44914.4    8443.2-, 60
            29.56.15    Parties de machines et d'appareils à imprimer et de machines et d'appareils       44922      8440.90 , 8442.40 , 8443.90
                        pour le brochage ou la reliure
29.56.2                 Machines diverses d'usage spécifique et leurs parties                             449d
            29.56.21    Essoreuses à linge centrifuges                                                    44911      8421.12
            29.56.22    Séchoirs pour le bois , les pâtes à papier, papiers ou cartons; séchoirs          44912      8419.32 , . 39
                        industriels , n.c.a .
            29.56.23    Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plasti­       44915      8477.10-. 80
                        ques ou pour la fabrication de produits en ces matières , n.c.a .
            29.56.24    Moules ; châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules; modèles pour          44916      8480
                        moules
            29.56.25    Machines d'usage spécifique , n.c.a .                                             44917      8401.20 , 8475.10 , . 20 ,
                                                                                                                     8479.40-. 8
            29.56.26    Parties de machines diverses d'usage spécifique                                   44929      8475.90 , 8477.90 , 8479.90
29.56.9                 Services d'installation , de réparation et d'entretien de machines diverses       886t
                        d'usage spécifique , n.c.a .
            29.56.91    Services d'installation de machines diverses d'usage spécifique, n.c.a .          88620 . 9t
            29.56.92    Services de réparation et d'entretien de machines diverses d'usage spécifique ,   88620 . 9u
                        n.c.a .
                        Groupe 29.6               Armes et munitions
                        Classe 29.60              Armes et munitions
29.60.1                 Armes et munitions et leurs parties                                               447b
            29.60.11    Chars et automobiles blindées de combat; leurs parties                            44710      8710
            29.60.12    Armes de guerre , autres que les revolvers , pistolets , armes blanches et engins 44720      9301
                        similaires
            29.60.13    Revolvers , pistolets , autres armes à feu et engins similaires ; autres armes    44730      9302-9304
 ---pagebreak--- N° C 12 / 64                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                        CPC                   SH / NC
             29.60.14    Bombes , missiles , cartouches et autres munitions et projectiles                  44740       9306
             29.60.15    Parties d'armes de guerre et d'autres armes                                        44760      9305
29.60.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes      886u
                         d'armes
             29.60.91    Services d'installation d'armes et de systèmes d'armes                             88620.9V
             29.60.92    Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'armes               88620 . 9w
                         Groupe 29.7               Appareils domestiques
                         Classe 29.71             Appareils électroménagers
29.71.1                  Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs ; machines à laver; couvertures      448c
                         chauffantes électriques ; ventilateurs
             29.71.11    Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs de type ménager                      44811       8418 . 10-. 40
             29.71.12    Machines à laver la vaisselle de type ménager                                     44812.1     8422.11
             29.71.13    Machines à laver le linge et machines à sécher de type ménager                    44812.2     8450.1 , 8451.21
             29.71.14    Couvertures chauffantes électriques                                               44813       6301.10
             29.71.15    Ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, de type ménager    44815       8414.51 , . 60
29.71.2                  Autres appareils électroménagers , n. c. a.                                       448d
             29.71.21    Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domesti­       44816.1     8509 . 10-. 80
                         que
             29.71.22    Rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé                                44816.2     8510.10 , .20
             29.71.23    Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains ; fers à    44816.3     8516.3 , .40
                         repasser électriques
             29.71.24    Autres appareils électrothermiques                                                44816.4     8516.7
             29.71.25    Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques                                        44817.1     8516.10
             29.71.26   Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages          44817.2     8516.2
                        similaires
             29.71.27   Fours à micro-ondes                                                                44817.3     8516.50
             29.71.28   Autres fours ; cuisinières , réchauds (y compris les tables de cuisson ), grils et 44817.4     8516.60
                        rôtissoires
             29.71.29   Résistances chauffantes                                                            44818       8516.80
29.71.3                 Parties d'appareils électroménagers                                                448e
             29.71.30   Parties d'appareils électroménagers                                                44831       8509.90 , 8510.90 , 8516.90
                        Classe 29.72              Appareils ménagers non électriques
29.72.1                 Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique , non électriques          448f
             29.72.11   Appareils de cuisson et chauffe-plats non électriques , à usage domestique , en    44821       7321.1 , 7417
                        fonte , fer ou acier
             29.72.12   Autres appareils à usage domestique , à combustibles gazeux ou à gaz et            44822       7321.8
                        autres combustibles , à combustibles liquides ou à combustibles solides
             29.72.13   Générateurs et distributeurs d'air chaud , n.c.a ., en fer ou en acier , non       44824       7322.90
                        électriques
            29.72.14    Chauffe-eau non électriques , à chauffage instantané ou à accumulation             44826       8419.1
29.72.2                 Parties de poêles , cuisinières , chauffe-plats et appareils non électriques simi­ 448g
                        laires , à usage domestique
            29.72.20    Parties de poêles , cuisinières , chauffe-plats et appareils non électriques simi­ 44832       7321.90
                        laires , à usage domestique
 ---pagebreak---    18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 C 12 / 65
                                                                                                                     Références
                  Sous­
     Catégorie                                                Description
                catégorie                                                                                   CPC               SH / NC
                           SOUS-SECTION DL ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONI­
                                                     QUES
                           DIVISION 30               MACHINES DE BUREAU ET MATÉRIEL INFOR­
                                                     MATIQUE
                           Groupe 30.0              Machines de bureau et matériel informatique
                           Classe 30.01              Machines de bureau et leurs parties
  30.01.1                  Machines à écrire , machines pour le traitement des textes et machines à      451a
                           calculer et leurs parties
               30.01.11   Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes       45110   8469.10
               30.01.12    Autres machines à écrire                                                      45120   8469 . 2-. 3
               30.01.13    Machines à calculer et machines comptables , caisses enregistreuses et machi­ 45130   8470
                           nes similaires , comportant un dispositif de calcul
               30.01.14   Parties et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer          45170.1 8473.10 , .2
  30.01.2                  Appareils de photocopie , machines et appareils à imprimer offset et autres   451b
                          machines et appareils de bureau , et leurs parties
               30.01.21   Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de       45140   9009.1-.30
                          thermocopie
               30.01.22   Machines et appareils à imprimer offset , alimentés en feuilles ( offset de    45150   8443.12
                          bureau )
               30.01.23   Autres machines de bureau                                                      45160   8472
               30.01.24   Parties et accessoires d' autres machines de bureau                            45170.2 8473.40
               30.01.25   Parties et accessoires d'appareils de photocopie                               45180   9009.90
  30.01.9                 Services d'installation de machines de bureau                                  886v
               30.01.90   Services d'installation de machines de bureau                                  88630.1
                          Classe 30.02              Ordinateurs et autres équipements informatiques
  30.02.1                 Machines comptables et leurs parties et accessoires                            452
               30.02.11   Machines automatiques de traitement de l'information , analogiques ou hybri­   45210   8471.10
                          des
               30.02.12   Machines automatiques de traitement de l'information , numériques , compor­    45220   8471.20
                          tant des unités d'entrée et de sortie
               30.02.13   Unités de traitement numériques , comportant des unités de mémoire , d'entrée  45230   8471.91
                          et de sortie
               30.02.14   Unités d'entrée ou de sortie , n.c.a .                                         45240   8471.92
               30.02.15   Unités de mémoire                                                              45250   8471.93
               30.02.16   Lecteurs magnétiques ou optiques ; machines de traitement de l'information ,   45260   8471.99
                          n.c.a .
               30.02.17   Parties et accessoires des machines comptables                                 45270   8473.30
  30.02.9                 Services d'installation d'équipements informatiques                            886w
\              30.02.90   Services d'installation d'équipements informatiques                            88630.2
                          DIVISION 31               MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES
                          Groupe 31.1               Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                          Classe 31.10              Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
  31.10.1                 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W ; autres moteurs à courant       461a
                          continu ; machines génératrices à courant continu
               31.10.10   Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W; autres moteurs à courant        46111   8501.10 , .3
                          continu ; machines génératrices à courant continu
 ---pagebreak--- N° C 12 / 66                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          18 . 1 . 93
                                                                                                                     Références
                Sous­
  Catégorie                                                  Description
              catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
31.10.2                 Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W; autres moteurs à              461b
                        courant alternatif; machines génératrices à courant alternatif (alternateurs )
             31.10.21   Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W                                46112.1 8501.20
             31.10.22   Moteurs à courant alternatif, monophasés                                          46112.2 8501.40
             31.10.23   Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance n'excédant pas          46112.3 8501.51
                        750 W
             31.10.24   Moteurs à courant alternatif, polyphasés , d'une puissance excédant 750 W         46112.4 8501.52
                        mais n'excédant pas 75 kW
             31.10.25   Moteurs à courant alternatif,' polyphasés , d'une puissance excédant 75 kW        46112.5 8501.53
             31.10.26   Machines génératrices à courant alternatif ( alternateurs )                       46112.6 8501.6
31.10.3                 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques                       461c
             31.10.31   Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression                 46113.1 8502.1
             31.10.32   Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à       46113.2 8502 . 20-. 40
                        explosion ); autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs électriques
31.10.4                 Transformateurs électriques                                                       461d
             31.10.41   Transformateurs à diélectrique liquide                                            46121.1 8504.2
             31.10.42   Autres transformateurs , d'une puissance n'excédant pas 16 kVA                    46121.2 8504.31 , . 32
             31.10.43   Autres transformateurs , d'une puissance excédant 16 kVA                          46121.3 8504.33 , . 34
31.10.5                 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres        461e
                        bobines de réactance et autres selfs
             31.10.50   Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres        46122   8504.10 , . 40 , . 50
                        bobines de réactance et autres selfs
31.10.6                 Parties de moteurs électriques , de machines génératrices et de transformateurs   461f
                        électriques
             31.10.61   Parties reconnaissables comme étant destinées aux moteurs électriques et aux      46131   8503
                        machines génératrices
             31.10.62   Parties de transformateurs, bobines de réactance et selfs et de convertisseurs    46132   8504.90
                        statiques
31.10.9                 Services d'installation , de réparation , d'entretien et de rebobinage de moteurs 886x
                        électriques , de machines génératrices et de transformateurs électriques
             31.10.91   Services d'installation , de réparation , d'entretien et de rebobinage de moteurs 88640.1
                        électriques , de machines génératrices et de transformateurs électriques
             31.10.92   Services de réparation , d'entretien et de rebobinage de moteurs électriques , de 88640.2
                        machines génératrices et de transformateurs électriques
                        Groupe 31.2               Matériel de distribution et de commande électrique
                        Classe 31.20              Matériel de distribution et de commande électrique
31.20.1                 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement     462a
                        ou le raccordement des circuits électriques , pour une tension excédant
                        1 000 V
             31.20.10   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection , le branchement    46211   8535
                        ou le raccordement des circuits électriques , pour une tension excédant
                        1 000 V
31.20.2                 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement     462b
                        ou le raccordement des circuits électriques , pour une tension n'excédant pas
                        1 000 V
             31.20.21   Fusibles et coupe-circuits à fusibles , pour une tension n'excédant pas           46212.1 8536.10
                        1 000 V
             31.20.22   Disjoncteurs pour une tension n'excédant pas 1 0Ό0 V                              46212.2 8536.20
             31.20.23   Appareils pour la protection des circuits électriques , pour une tension          46212.3 8536.30
                        n'excédant pas 1 000 V
             31.20.24   Relais                                                                            46212.4 8536.4
             31.20.25   Interrupteurs , sectionneurs et commutateurs , n.c.a .                            46212.5 8536.50
             31.20.26   Douilles pour lampes, pour une tension n'excédant pas 1 000 V                     46212.6 8536.61
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 C 12 / 67
                                                                                                                           Références
                 Sous
   Catégorie                                                    Description
               catégorie                                                                                         CPC                 SH / NC
              31.20.27    Fiches, prises de courant et autres appareils pour la coupure, le sectionne­        46212.7  8536 . 69-. 90
                          ment, la protection , le branchement, ou le raccordement des circuits électri­
                          ques , n.c.a .
 31.20.3                  Tableaux                                                                            462c
              31.20.31    Tableaux et autres supports comportant des appareils pour la coupure , le           46213    8537.10
                          sectionnement, la protection , le branchement ou le raccordement des circuits
                          électriques , pour une tension n'excédant pas 1 000 V
              31.20.32    Tableaux et autres supports comportant des appareils pour la coupure , le           46214    8537.20
                          sectionnement , la protection , le branchement ou le raccordement des circuits
                          électriques , pour une tension excédant 1 000 V
 31.20.4                  Parties d'appareils de distribution ou de commande électrique                       462d
              31.20.40    Parties d'appareils de distribution ou de commande électrique                       46220    8538
 31.20.9                  Services d'installation , de réparation et d'entretien de matériel de distribution  886y
                          et de commande électrique
              31.20.91    Services d'installation de matériel de distribution et de commande électrique       88640.3
              31.20.92    Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution et de com­        88640.4
                          mande électrique
                          Groupe 31.3               Fils et câbles isolés
                          Classe 31.30              Fils et câbles isolés
31.30.1                   Fils et câbles isolés; câbles de fibres optiques                                    463a
              31.30.11    Fils pour rebobinage isolés                                                         46310    8544.1
              31.30.12    Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux                          46320    8544.20
              31.30.13    Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V                46340    8544.4 , .5
              31.30.14    Conducteurs électriques , pour tensions excédant 1 000 V                            46350    8544.60
              31.30.15    Câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement            46360   8544.70
                         Groupe 31.4                Accumulateurs et piles électriques
                          Classe 31.40              Accumulateurs et piles électriques
31.40.1                  Piles et batteries de piles électriques et leurs parties                            464a
             31.40.11    Piles et batteries de piles électriques, d'un volume extérieur n'excédant pas       46410.1  8506.1
                         300 cm 3
             31.40.12    Piles et batteries de piles électriques, d'un volume extérieur excédant             46410.2  8506.20
                         300 cm 3
             31.40.13    Parties de piles et batteries de piles électriques                                  46430.1  8506.90
31.40.2                  Accumulateurs électriques et leurs parties                                          464b
             31.40.21    Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston                      46420.1  8507.10
             31.40.22    Accumulateurs au plomb ( autres que pour le démarrage des moteurs à                 46420.2  8507.20
                         piston )
             31.40.23    Accumulateurs au nickel-cadmium et au nickel-fer et autres accumulateurs            46420.3  8507 . 30-. 80
                         électriques
             31.40.24    Parties d'accumulateurs électriques (y compris leurs séparateurs)                   46430.2  8507.90
                         Groupe 31.5               Lampes et appareils d'éclairage
                         Classe 31.50              Lampes et appareils d'éclairage
31.50.1                  Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc             465a
             31.50.11    Articles dits «phares et projecteurs scellés»                                       46510.1  8539.10
             31.50.12    Lampes et tubes à incandescence halogènes, au tungstène (autres qu'à rayons         46510.2  8539.21
                         ultraviolets ou infrarouges )
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 68                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                18 . 1 . 93
                                                                                                                           Références
                   Sous­
     Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                        CPC                 SH / NC
                31.50.13    Lampes et tubes à incandescence d'une puissance n'excédant pas 200 W et            46510.3  8539.22
                            d'une tension excédant 100 V , n. c. a.
                31.50.14    Lampes et tubes à incandescence , n. c. a.                                         46510.4  8539.29
                31.50.15    Lampes et tubes à décharge ; lampes et tubes à rayons ultraviolets ou              46510.5  8539.3 , . 40
                            infrarouges ; lampes à arc
  31.50.2                   Appareils d'éclairage                                                              465b
                31.50.21    Lampes électriques portatives à piles , à accumulateurs, électromagnétiques       46531.1  8513.10
                31.50.22    Lampes de chevet , lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques       46531.2  9405.20
                31.50.23    Appareils d'éclairage non électriques                                              46531.3 9405.50
                31.50.24    Lampes-réclames , enseignes lumineuses , plaques indicatrices lumineuses et       46531.4  9405.60
                            articles similaires
                31.50.25    Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au     46531.5  9405.10
                            plafond ou au mur
  31.50.3                   Autres appareils d'éclairage n. c. a.                                             465c
                31.50.31    Lampes-éclairs , cubes-éclairs et similaires pour la photographie                 46520    9006.62
                31.50.32    Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël                 46532    9405.30
                31.50.33    Projecteurs                                                                       46539.1  9405.40.1
                31.50.34    Autres appareils d'éclairage électriques                                          46539.2  9405.40.3 , .9
  31.50.4                   Parties d'appareils d'éclairage                                                   465d
                31.50.41   Parties de lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge               46541    8539.90
                31.50.42    Parties d'appareils d'éclairage, n. c. a                                          46542    8513.90 , 9405.99
                           Groupe 31.6                Autres matériels électriques
                            Classe 31.61              Matériels électriques pour moteurs et véhicules
  31.61.1                  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés     463b
                           dans les moyens de transport
                31.61.10   Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés     46330    8544.30
                           dans les moyens de transport
  31.61.2                  Autres matériels électriques pour moteurs et véhicules , n.c.a .; leurs parties    469b
                31.61.21   Bougies d'allumage ; magnétos ; dynamos-magnétos ; volants magnétiques ;           46910.1  8511 . 10-. 30
                           distributeurs ; bobines d'allumage
                31.61.22   Démarreurs , même fonctionnant comme génératrices ; autres génératrices et         46910.2  8511 . 40-. 80
                           autres appareils et dispositifs
                31.61.23   Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle , essuie-glaces , dégivreurs et 46910.3  8512.10-.40
                           dispositifs antibuée électriques pour véhicules
                31.61.24   Parties d'autres appareils électriques pour moteurs et véhicules , n.c.a .         46970.1  8511.90 , 8512.90
                           Classe 31.62              Matériels électriques sauf pour moteurs et véhicules
  31.62.1                  Autres appareils électriques , n.c.a ., et leurs parties                           469c
|
                31.62.11   Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle , autres que pour    46920    8530 . 10-. 80 , 8531 . 10-. 80
                           cycles et automobiles
                31.62.12   Aimants permanents ; accouplements , embrayages , variateurs de vitesse et         46940.1  8505
                           freins électromagnétiques et leur parties
               31.62.13    Machines et appareils électriques ayant une fonction propre                        46940.2  8543 . 10-. 80
               31.62.14    Isolateurs pour l'électricité; pièces isolantes pour machines , appareils ou       46950    8546.90 , 8547.90
                           installations électriques ; tubes isolateurs
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 C 12 / 69
                                                                                                                     Références
               Sous­
  Catégorie                                                   Description
             catégorie                                                                                       CPC                 SH / NC
            31.62.15   Électrodes en charbon et autres articles en graphite ou en autre carbone pour      46960   8545
                       usages électriques
            31.62.1 6  Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de machines ou         46970.2 8530.90 , 8531.90 , 8543.90 ,
                       appareils , n. c. a.                                                                       8548
31.62.9                Services d'installation , de réparation et de maintenance de matériels électri­    886z
                       ques , sauf pour moteurs et véhicules
            31.62.91   Services d'installation d'autres matériels électriques, n.c.a ., à l'exception des 88640.5
                       appareils électriques de signalisation pour voies routières ou aérodromes
            31.62.92   Services de réparation et de maintenance d'autres matériels électriques,           88640.6
                       n.c.a .
                       DIVISION 32               ÉQUIPEMENTS DE RADIO , TÉLÉVISION ET
                                                 COMMUNICATION
                       Groupe 32.1               Composants électroniques
                       Classe 32.10              Composants électroniques
32.10.1                Condensateurs électriques                                                          471a
            32.10.11   Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50 / 60 Hz et           47110.1 8532.10
                       capables d'absorber une puissance réactive supérieure à 0,5 kvar
            32.10.12   Condensateurs électriques fixes                                                    47110.2 8532.2
            32.10.13   Condensateurs électriques variables ou ajustables                                  47110.3 8532.30
32.10.2                Résistances électriques non chauffantes                                            471b
            32.10.20   Résistances électriques non chauffantes                                            47120   8533 . 10-. 40
32.10.3                Circuits imprimés                                                                  471c
            32.10.30   Circuits imprimés                                                                  47130   8534
32.10.4                Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude , à cathode froide ou à     471d
                       photocathode (y compris les tubes cathodiques )
            32.10.41   Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de            47140.1 8540 . 1 -, 30
                       télévision ; autres tubes cathodiques
            32.10.42   Magnétrons , klystrons , tubes pour hyperfréquences et autres tubes et valves      47140.2 8540 . 4-, 8
32.10.5                Diodes et transistors                                                              471e
            32.10.51   Diodes , transistors ; thyristors , diacs et triacs                                47150.1 8541 . 10-. 30
            32.10.52   Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux            47150.2 8541 . 40 -. 60
                       piezo-électriques montés et leurs parties
32.10.6                Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques                               471 f
            32.10.60   Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques                               47160   8542.1-.80
32.10.7                Parties de valves et tubes électroniques et d'autres composants électroniques      471g
            32.10.71   Parties de condensateurs électroniques                                             47171   8532.90
            32.10.72   Parties de résistances électriques, de rhéostats et de potentiomètres              47172   8533.90
            32.10.73   Autres parties de valves et tubes électroniques et autres composants électroni­    47173   8540.9 , 8541.90 , 8542.90
                       ques , n.c.a .
                       Groupe 32.2               Appareils d'émission et de transmission
                       Classe 32.20              Appareils d'émission et de transmission
32.20.1                Appareils émetteurs de radio ou de télévision ; caméras de télévision              472a
            32.20.11   Appareils d'émission pour la radiotéléphonie , la radiotélégraphie , la radio­     47211   8525.10 , . 20
                       diffusion ou la télévision
            32.20.12   Caméras de télévision                                                              47212   8525.30
32.20.2                Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil                 472b
            32.20.20   Appareils éléctriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil                 47220   8517 . 10-. 8
 ---pagebreak--- N° C 12 / 70                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          18 . 1 . 93
                                                                                                                     Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
32.20.3                 Parties d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie              474a
             32.20.30   Parties d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie              47401   8517.90
32.20.9                 Services d'installation , de réparation et de maintenance d'appareils émetteurs   886aa
                        de radio ou de télévision
             32.20.91   Services d'installation d'appareils émetteurs de radio ou de télévision           88650.1
             32.20.92   Services de réparation et de maintenance d'appareils émetteurs de radio ou de     88650.2
                        télévision
                        Groupe 32.3                Appareils de réception, d'enregistrement ou de repro­
                                                  duction du son et de l'image
                        Classe 32.30              Appareils de réception, d'enregistrement ou de repro­
                                                  duction du son et de l'image
32.30.1                 Appareils récepteurs de radiodiffusion                                            473a
             32.30.11   Appareils récepteurs de radiodiffusion (autres que pour voitures) pouvant         47311   8527.1 , .3
                        fonctionner sans source d'énergie extérieure
             32.30.12   Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une         47312   8527.2
                        source d'énergie extérieure
32.30.2                 Appareils récepteurs de télévision                                                473b
             32.30.20   Appareils récepteurs de télévision                                                47313   8528
32.30.3                 Appareils d'enregistrement et de reproduction du son et des images                473c
             32.30.31   Tourne-disques , électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de      47321   8519
                        reproduction du son
             32.30.32   Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son                         47322   8520
             32.30.33   Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques                      47323   8521
32.30.4                 Microphones , haut-parleurs , appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou     473d
                        la radiotélégraphie
             32.30.41   Microphones et leurs supports                                                     47331.1 8518.10
             32.30.42   Haut-parleurs , écouteurs , .même combinés avec un microphone                     47331.2 8518.2 , . 30
             32.30.43   Amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplifica­   47331.3 8518.40 , . 50
                        tion du son
             32.30.44   Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, n.c. a.      47332   8527.90
32.30.5                 Parties d'appareils de réception , d'enregistrement ou de reproduction du son     474b
                        et des images; antennes
             32.30.51   Parties et accessoires d'appareils de réception, d'enregistrement et de repro­    47402   8518.90 , 8522
                        duction du son et des images
             32.30.52   Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et leurs parties; parties        47403   8529
                        d'appareils récepteurs et émetteurs de radio; parties d'appareils de radiodétec­
                        tion et de radiosondage ( radar )
32.30.9                 Services d'installation , de réparation et de maintenance d'appareils de radio et 886bb
                        de télévision et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, pour usage
                        professionnel
             32.30.91   Services d'installation d'appareils de radio et de télévision et d'appareils      88650.3
                        d'enregistrement du son et de l'image, pour usage professionnel
             32.30.92   Services de réparation et de maintenance d'appareils de radio et de télévision    88650.4
                        et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image , pour usage profes­
                        sionnel
                        DIVISION 33               MATÉRIEL MÉDICO-CHIRURGICAL ET
                                                  D'ORTHOPÉDIE
                        Groupe 33.1               Matériel médico-chirurgical et d'orthopédie
                        Classe 33.10              Matériel médico-chirurgical et d'orthopédie
33.10.1                 Instruments et appareils médico-chirurgicaux et appareils d'orthopédie et leurs   481a
                        parties
             33.10.11   Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha , bêta ou        48110   9022
                        gamma
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 12 / 71
                                                                                                                            Références
                  Sous­
    Catégorie                                                   Description
                catégorie                                                                                          CPC                 SH / NC
               33.10.12    Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges      48120    9018.1 , . 20
                           pour la médecine
               33.10.13    Autres instruments et appareils pour l'art dentaire                                  48130    9018.4
               33.10.14    Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires                                48140    8419.20
               33.10.15    Seringues, aiguilles , cathéters, canules et instruments similaires; instruments et  48150    9018.3 , . 50-. 90
                           appareils d'ophtalmologie et autres instruments et appareils, n.c.a.
               33.10.16    Instruments et appareils de thérapie; appareils respiratoires                        48160    9019 , 9020
               33.10.17    Prothèses articulaires ; appareils d'orthopédie; articles et appareils de prothèse   48170.1  9021.1 -. 30
                           dentaire; articles et appareils de prothèse , n.c.a .
               33.10.18    Appareils pour faciliter l'audition de sourds ; stimulateurs cardiaques ; leurs      48170.2  9021 . 40-. 90
                           parties; parties et accessoires d'appareils de prothèse et d'orthopédie
  33.10.2                  Mobilier pour la médecine , la chirurgie , l'art dentaire ou l'art vétérinaire;      481b
                           fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires; parties de ces
                           articles
              33.10.20     Mobilier pour la médecine , la chirurgie , l'art dentaire ou l'art vétérinaire;      48180   9402
                           fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires; parties de ces
                           articles
  33.10.9                  Services d'installation , de réparation et de maintenance de matériel médico­        886cc
                           chirurgical
              33.10.91     Services d'installation de matériel médico-chirurgical                               88660.1
              33.10.92     Services de réparation et de maintenance de matériel médico-chirurgical              88660.2
                          Groupe 33.2                Instruments de mesure et de contrôle
                           Classe 33.20              Instruments de mesure et de contrôle
  33.20.1                 Instruments et appareils de navigation , de météorologie, de géophysique et          482a
                           instruments et appareils similaires
              33.20.11    Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appa­           48211    9014 . 10-. 80
                          reils de navigation
              33.20.12    Autres instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie ,       48212    9015 . 10-. 80
                          d'hydrologie, de météorologie
 33.20.2                  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radars), appareils de naviga­        482b
                          tion et appareils de radiotélécommande
              33.20.20    Appareils de radiodétection et de radiosondage (radars), appareils de naviga­        48220    8526
                          tion et appareils de radiotélécommande
 33.20.3                  Balances de précision ; instruments de dessin , de calcul , de mesure de             482c
                          longueurs , etc.
\             33.20.31    Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins                                       48231    9016
              33.20.32    Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin , de traçage ou        48232    9017.10 , . 20
                          de calcul
              33.20.33    Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main                            48233    9017.30 , . 80
 33.20.4                  Instruments et appareils pour la mesure de grandeurs électriques et pour la          482d
                          mesure des radiations ionisantes
              33.20.41    Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations               48241    9030.10
                          ionisantes
              33.20.42    Oscilloscopes et oscillographes cathodiques                                          48242    9030.20
              33.20.43    Instruments pour la mesure de grandeurs électriques,        sans dispositif enregis­ 48243    9030.3
                          treur
              33.20.44    Instruments et appareils pour les techniques de la télécommunication                 48244    9030.40
I             33.20.45    Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électri­
                          ques , n.c.a .
                                                                                                               48245    9030.8
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 72                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             18 . 1 . 93
                                                                                                                          Références
                 Sous­
  Catégorie                                                    Description
               catégorie                                                                                         CPC                SH / NC
33.20.5                  Instruments pour le contrôle d'autres caractéristiques physiques                     482e
              33.20.51   Densimètres , aéromètres , pèse-liquides , thermomètres , pyromètres , baromè­       48251   9025.1-.80
                         tres , hygromètres et psychomètres
              33.20.52   Instruments pour la mesure ou le contrôle du débit , du niveau , de la pression      48252   9026 . 10-. 80
                         ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz
              33.20.53   Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques , n. c. a.             48253   9027 . 10-. 80
33.20.6                  Autres instruments et appareils de mesure , de vérification et de contrôle           48 2f
              33.20.61   Microscopies ( autres qu'optiques) et diffractographes                               48261   9012.10
              33.20.62   Machines et appareils d'essai des propriétés mécaniques des matériaux                48262   9024.10-. 80
              33.20.63   Compteurs de gaz , de liquides ou d'électricité                                      48263   9028.10-, . 30
              33.20.64   Compteurs de tours et de production , taximètres; indicateurs de vitesse et          48264   9029.10 , .2
                         tachymètres; stroboscopes
              33.20.65   Instruments , appareils et machines de mesure ou de contrôle , n. c. a.              48265   9031 . 10-. 80
33.20.7                  Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques              482g
              33.20.70   Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques              48270   9032 . 10-. 8
33.20.8                  Parties d'instruments et appareils de mesure , de contrôle , d'essai , de naviga­    482h
                         tion et autres
              33.20.81   Parties et accessoires des instruments et appareils compris dans les sous-caté­      48281   9014.90 , 9015.90 , 9017.90 ,
                         gories 33.20.1 , 33.20.32 , . 33 , 33.20.4 , 33.20.5 , 33.20.62 , 33.20.65 ; parties         9024.90 , 9025.90 , 9026.90 ,
                         n.c.a .                                                                                      9027.90 , 9030.90 , 9031.90 ,
                                                                                                                      9033
              33.20.82   Parties et accessoires de microscopes n.c.a . et de diffractographes                 48282   9012.90
              33.20.83   Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans 33.20.63 ,           48283   9028.90 , 9029.90
                         33.20.64
              33.20.84   Parties et accessoires des instruments et appareils compris dans la sous­            48284   9032.90
                         catégorie 33.20.7
33.20.9                  Services d'installation , de réparation et de maintenance d'instruments et           886dd
                         d'appareils de mesure, de contrôle , d'essai , de navigation
              33.20.91   Services d'installation d'instruments et d'appareils de mesure , de contrôle,        88660.3
                         d'essai , de navigation et autres
              33.20.92   Services de réparation et de maintenance d'instruments et d'appareils de             88660.4
                         mesure , de contrôle , d'essai , de navigation
                         Groupe 33.3               Équipements de contrôle des processus industriels
                         Classe 33.30              Equipements de contrôle des processus industriels
33.30.1                  Services de conception et d'assemblage des équipements de contrôle des               885k
                         processus industriels et des unités de production automatisées .
              33.30.10   Services de conception et d'assemblage des équipements de contrôle des               88570
                         processus industriels et des unités de production automatisées
                         Groupe 33 .4              Matériels optique et photographique
                         Classe 33.40              Matériels optique et photographique
33.40.1                  Lunettes , lentilles et leurs parties                                                483b
              33.40.11   Verres de contact; verres de lunetterie en verre; verres de lunetterie en autres     48311.1 9001 . 30-. 50
                         matières
              33.40.12   Lunettes ( correctrices , protectrices ou autres ) et articles similaires            48312   9004
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              N° C 12 / 73
                                                                                                                       Références
               Sous­
  Catégorie                                                Description
             catégorie                                                                                         CPC                SH / NC
            33.40.13   Montures de lunettes ou d'articles similaires                                        48313   9003.1
            33.40.14   Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires                             48352   9003.90
33.40.2                Autres instruments d'optique et leurs parties                                        483c
            33.40.21   Fibres optiques, matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles,         48311.2 9001.10 , . 20 , . 90 ,
                       filtres et autres éléments d'optique                                                         9002 . 1 9-. 90
                                                                                                          \
            33.40.22   Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques et autres télescopes optiques;        48314   9005 . 10-. 80 , 9011 . 10-. 80
                       autres instruments d'astronomie; microscopes optiques                              \
            33.40.23   Dispositifs à cristaux liquides; lasers, autres que les diodes lasers; autres        48315   9013 . 10-. 80
                       appareils et instruments d'optique , n.c.a .
            33.40.24   Parties et accessoires d'autres instruments d'optique                                48351   9005.90 , 9011.90 , 9013.90
33.40.3                Matériel photographique et ses parties                                               483d
            33.40.31   Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils        48321   9002.11
                       photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
            33.40.32   Appareils photographiques pour la préparation des clichés ou cylindres               48322.1 9006.10-.30
                       d'impression; appareils photographiques pour l'enregistrement de documents
                       sur microfilms , microfiches ou autres microformats                                l
            33.40.33   Appareils photographiques à développement et tirage instantanés et autres            48322.2 9006.40-.5
                       appareils photographiques
            33.40.34   Caméras cinématographiques                                                           48322.3 9007.1
            33.40.35   Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de diapositives; autres projec­         48323   9007.2, 9008.10 , . 30
                       teurs d'images fixes
            33.40.36   Flashs et autres appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair;   48324   9006.61 , . 69 , 9008.40 ,
                       appareils photographiques d'agrandissement; appareils pour laboratoires pho­                 9010 . 10-. 30
                       tographiques; négatoscopes , écrans pour projections
            33.40.37   Lecteurs de microfilms , de microfiches ou d'autres microformats                     48330   9008.20
            33.40.38   Parties et accessoires de matériel photographique                                    48353   9006.9 , 9007.9 , 9008.90 ,
                                                                                                                    9010.90
33.40.9                Services de réparation et d'entretien de matériel professionnel photographi­         886ee
                       que , cinématographique et optique
            33.40.90   Services de réparation et d'entretien de matériel professionnel photographi­         88660.5
                       que , cinématographique et optique
                       Groupe 33.5             Horlogerie
                       Classe 33 . S0          Horlogerie
33.50.1                Horlogerie                                                                           484a
            33.50.11   Montres-bracelets , montres de poche , avec boîte en métaux précieux ou en           48410.1 9101
                       plaqués ou doublés de métaux précieux
            33.50.12   Autres montres-bracelets , montres de poche et montres similaires , y compris        48410.2 9102
                       les compteurs de temps des mêmes types
            33.50.13   Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour véhicules                    48420.1 9104
            33.50.14   Réveils et pendulettes, à mouvement de montre; réveils et pendules et                48420.2 9103 , 9105
                       horloges murales; autres appareils d'horlogerie
            33.50.15   Horloges de pointage , horodateurs et horocompteurs , parcmètres; interrup­          48430   9106 , 9107
                       teurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à
                       temps donné , munis d'un mouvement d'horlogerie
33.50.2                Mouvements de montres et d'horlogerie; leurs parties                                 484b
            33.50.21   Mouvements de montres, complets et assemblés                                         48440.1 9108
            33.50.22   Mouvements d'horlogerie , complets et assemblés , autres que de montres              48440.2 9109
            33.50.23   Mouvements de montres , complets , non assemblés ou partiellement assem­             48440.3 9110.11 , . 12
                       blés; mouvements de montres incomplets , assemblés
            33.50.24   Ébauches de mouvements de montres                                                    48440.4 9110.19
            33.50.25   Mouvements d'horlogerie complets , incomplets et ébauches de mouvements              48440.5 9110.90
                       d'horlogerie, non assemblés autres que de montres
 ---pagebreak---   N 0 C 12 / 74                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                                 Références
                   Sous­
    Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                         CPC                     SH / NC
                33.50.26    Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties                         48490.1     9111 , 9112
                33.50.27    Bracelets de montres et leurs parties en métaux                                      48490.2    9113.10 , . 20
I               33.50.28    Autres fournitures d'horlogerie                                                      48490.3    9114
  33.50.9                   Services d'installation , de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du    886ff   l
                            temps                                                                                        I
                33.50.91    Services d'installation d'instruments de mesure du temps                             88660.6 l
                33.50.92    Services d'installation et d'entretien d'instruments de mesure du temps              88660.7
                                                                                                                         l
                            SOUS-SECTION DM MATÉRIEL DE TRANSPORT
                            DIVISION 34               INDUSTRIE AUTOMOBILE
                            Groupe 34.1               Véhicules automobiles
                            Classe 34.10               Véhicules automobiles
                                                                                                                         I
  34.10.1                   Moteurs à combustion interne des types utilisés pour la propulsion des              431d
                            véhicules automobiles et des motocycles
                34.10.11    Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles ( moteurs à explosion ),     43121       8407 . 31 -. 33
                            pour la propulsion de véhicules , d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
                34.10.12    Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles pour la propulsion de        43122       8407.34
                            véhicules , d'une cylindrée excédant 1 000 cm 3
                34.10.13    Moteurs à piston , à allumage par compression , pour la propulsion de               43123       8408.20
                            véhicules
  34.10.2                   Voitures particulières                                                              491a
                34.10.21    Véhicules , à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles , d'une          49113.1    8703.21.10 , . 22.1
                            cylindrée n'excédant pas 1 500 cm 3 , neufs                                                  I
                34.10.22    Véhicules , à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles , d'une          49113.2     8703.23.1 , . 24.10
                            cylindrée excédant 1 500 cm3 , neufs
                34.10.23    Véhicules , à moteur à piston à allumage par compression ( Diesel ou semi­          49113.3    8703.31.10 , . 32.1 , . 33.1
                           Diesel ), neufs
                34.10.24   Autres véhicules automobiles pour le transport des personnes , n.c.a .               49113.4    8703.90
                34.10.25   Véhicules automobiles pour le transport de personnes , usagés                        49113.5    8703.21.90 , . 22.90 , . 23.90 ,
                                                                                                                           . 24.90 , . 31.90 , . 32.90 , . 33.90
 34.10.3                   Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus                     491b
                34.10.30   Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus                     49112      8702
 34.10.4                   Véhicules automobiles pour le transport de marchandises                              491c
                34.10.41   Véhicules automobiles pour le transport de marchandises , à moteur à piston à        49115.1    8704.21.10 , . 31 , . 91 , . 22.10 ,
                           allumage par compression ( Diesel ou semi-Diesel ), neufs                                       . 91 , . 23.10 , . 91
                34.10.42   Véhicules automobiles , pour le transport de marchandises , à moteur à piston        49115.2    8704.31.10 , . 31 , . 91 , . 32.10 ,
                           à allumage par étincelles; autres véhicules automobiles pour le transport de                    . 91 , . 90
                           marchandises , neufs
                34.10.43   Véhicules automobiles pour le transport de marchandises , usagés                     49115.3    8704.21.39 , . 99 , . 22.99 ,
                                                                                                                           . 23.99 , . 31.39 , . 99 , . 32.99
                34.10.44   Tracteurs routiers pour semi-remorques                                               49111      8701.20
                34.10.45   Châssis des véhicules automobiles , équipés de leur moteur                           49121      8706
 34.10.5                   Véhicules automobiles à usages spéciaux                                              491d
                34.10.51   Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau                 49114      8704.10
                           routier
               34.10.52    Camions-grues                                                                        49116      8705.10
               34.10.53    Véhicules conçus pour se déplacer sur la neige ; véhicules spéciaux pour le          49117      8703.10
I                          transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires , à
I                          moteur                                                                             j
\              34.10.54    Véhicules automobiles à usages spéciaux , n.c.a .                                    49119      8705 . 20-. 90
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         N° C 12 / 75
                                                                                                                    Références
                 Sous­
    Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                    CPC               SH / NC
                         Groupe 34.2             Carrosseries et remorques
                         Classe 34.20            Carrosseries et remorques
  34.20.1                Carrosseries des véhicules automobiles                                          492a
              34.20.10   Carrosseries des véhicules automobiles                                          49210   8707
  34.20.2                Remorques et semi-remorques; cadres et conteneurs                               492b
              34.20.21   Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs        49221   8609
                         modes de transport
              34.20.22   Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type            49222   8716.10
                         caravane
              34.20.23   Autres remorques et semi-remorques                                              49229   8716.3 , . 40
  34.20.3                Parties de remorques et semi-remorques; parties d'autres véhicules non          492c
                         automobiles
              34.20.30   Parties de remorques et semi-remorques ; parties d'autres véhicules non         49232   8716.90
                         automobiles
                         Groupe 34.3             Équipements automobiles
                         Classe 34.30            Équipements automobiles
  34.30.1                Parties de moteurs                                                              431e
              34.30.11   Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (à l'exclusion 43151.1 8409.91
                         des aéronefs)
              34.30.12   Parties d'autres moteurs , n. c. a.                                             43151.2 8409.99
  34.30.2                Autres parties et accessoires , n. c. a. , de véhicules automobiles             491e
              34.30.20   Autres parties et accessoires , n. c. a. , de véhicules automobiles             49129   8708.10 , . 3-, 9
  34.30.3                Ceintures de sécurité et parties et accessoires de carrosseries                 492d
              34.30.30   Ceintures de sécurité et parties et accessoires de carrosseries                 49231   8708.2
                         DIVISION 35             AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT
                         Groupe 35.1             Construction navale
                         Classe 3S . 1 1         Navires
  35.11.1                Navires de guerre                                                               493a
              35.11.10   Navires de guerre                                                               49319.1 8906.00.10
  35.11.2                Bateaux et matériels similaires pour le transport de personnes ou de marchan­   493b
                         dises
\             35.11.21   Paquebots, transbordeurs et bateaux similaires spécialement conçus pour le      49311   8901.10
                         transport de personnes
              35.11.22   Bateaux-citernes                                                                49312   8901.20
              35.11.23   Bateaux frigorifiques                                                           49313   8901.30
              35.11.24   Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois    49314   8901.90
                         pour le transport de personnes et de marchandises
  35.11.3                Bateaux de pêche et autres bateaux à usage spécifique                           493c
              35.11.31   Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la    49315   8902
                         mise en conserve des produits de la pêche
              35.11.32   Remorques et bateaux-pousseurs                                                  49316   8904
              35.11.33   Bateaux-dragueurs , bateaux-phares , bateaux-pompes , pontons-grues , autres    49319.2 8905.10 , . 90 , 8906.00.9
                         bateaux
 ---pagebreak--- N° C 12 / 76                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                Sous­
  Catégorie                                                 Description
              catégorie                                                                                    CPC               SH / NC
35.11.4                 Plates-formes de forage ou d'exploitation , flottantes ou submersibles          493d
             35.11.40   Plates-formes de forage ou d'exploitation , flottantes ou submersibles          49320   8905.20
35.11.5                 Autres engins flottants                                                         493e
             35.11.50   Autres engins flottants                                                         49390   8907
35.11.6                 Bateaux et autres engins flottants à dépecer                                    393g
             35.11.60   Bateaux et autres engins flottants à dépecer                                    39370   8908
35.11.9                 Services de réparation et d'entretien , reconstruction et démolition de bateaux 886gg
                        et de plates-formes et engins flottants
             35.11.91   Services de réparation et d'entretien de bateaux et de plates-formes et engins  88680.1
                        flottants
             35.11.92   Reconstruction de bateaux                                                       88680.2
             35.11.93   Démolition de bateaux                                                           88680.3
                        Classe 35.12             Bateaux de plaisance
35.12.1                 Bateaux et embarcations de plaisance et de sport                                494
             35.12.11   Bateaux à voile de plaisance ou de sport                                        49410   8903.91
             35.12.12   Bateaux gonflables de plaisance ou de sport                                     49490.1 8903.10
             35.12.13   Autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et     49490.2 8903.92 , . 99
                        canoës
35.12.9                 Services de réparation et d'entretien de bateaux de plaisance et de sport       886hh
             35.12.90   Services de réparation et d'entretien de bateaux de plaisance et de sport       88680.4
                        Groupe 35.2              Matériel ferroviaire roulant
                        Classe 35.20             Matériel ferroviaire roulant
35.20.1                 Locomotives et locotracteurs; tenders                                           495a
             35.20.11   Locomotives et locotracteurs à source extérieure d'électricité                  49511   8601.10
             35.20.12   Locomotives Diesel-électriques                                                  49512   8602.10
             35.20.13   Autres locomotives et locotracteurs ; tenders                                   49519   8601.20 , 8602.90
35.20.2                 Automotrices et autorails (à l'exception des véhicules pour l'entretien ou le   495b
                        service des voies ferrées )
             35.20.20   Automotrices et autorails autopropulsés (à l'exception des véhicules pour       49520   8603
                        l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires )
35.20.3                 Autre matériel ferroviaire roulant                                              495c
             35.20.31   Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires        49531   8604
             35.20.32   Voitures à voyageurs, fourgons à bagages et autres voitures spéciales pour      49532   8605
                        voies ferrées ou similaires
             35.20.33   Wagons pour le transport sur rail de marchandises                               49533   8606
35.20.4                 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires; matériel fixe de voies   495d
                        ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques de contrôle ou de
                        commande
             35.20.40   Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires; matériel fixe de voies   49540   8607 , 8608
                        ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques de contrôle ou de
                        commande
35.20.9                 Services de réparation et d'entretien , de reconditionnement de matériel ferro­ 886ii
                        viaire roulant
             35.20.91   Services de réparation et d'entretien de matériel ferroviaire roulant           88680.5
             35.20.92   Services de reconditionnement de matériel ferroviaire roulant                   88680.6
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 C 12 / 77
                                                                                                                       Références
                Sous
   Catégorie                                                 Description
              catégorie                                                                                      CPC                 SH / NC
                        Groupe 35.3               Produits de la construction aéronautique et spatiale
                         Classe 35.30             Produits de la construction aéronautique et spatiale
 35.30.1                 Moteurs de véhicules aériens et spatiaux; appareils et dispositifs pour le       431
                         lancement de véhicules aériens, appareils et dispositifs pour l'appontage de
                         véhicules aériens , appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
             35.30.11    Moteurs à allumage par étincelles (moteurs à explosion ) pour l'aviation         43131   8407.10
             35.30.12   Turboréacteurs et turbopropulseurs                                                43132   8411 . 1-.2
             35.30.13   Propulseurs à réaction ( autres que les turboréacteurs )                          43133   8412.10
             35.30.14   Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et     43134   8805
                         dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs
                        similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
             35.30.15    Parties de moteurs à allumage par étincelles pour l'aviation                     43152   8409.10
             35.30.16   Parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs                                  43155   8411.91
35.30.2                 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres véhicules aériens, non   496a
                        conçus pour la propulsion à moteur
             35.30.21   Planeurs et ailes delta                                                           49611   8801.10
             35.30.22   Ballons , dirigeables et autres véhicules aériens , non conçus pour la propulsion 49612   8801.90
                        à moteur
35.30.3                 Hélicoptères et avions                                                            496b
             35.30.31   Hélicoptères                                                                      49621   8802.1
             35.30.32   Avions et autres véhicules aériens, n.c.a., d'un poids à vide n'excédant pas      49622   8802.20
                        2 000 kg
             35.30.33   Avions et autres véhicules aériens , n.c.a ., d'un poids à vide excédant 2 000 kg 49623.1 8802.30
                        mais n'excédant pas 15 000 kg
             35.30.34   Avions et autres véhicules aériens , n.c.a ., d'un poids à vide excédant          49623.2 8802.40
                        15 000 kg
35.30.4                 Véhicules spatiaux (y compris les satellites ) et leurs véhicules lanceurs        496c
             35.30.40   Véhicules spatiaux (y compris les satellites ) et leurs véhicules lanceurs        49630   8802.50
35.30.5                 Autres parties de véhicules aériens et spatiaux                                   496d
             35.30.50   Autres parties de véhicules aériens et spatiaux                                   49640   8803
35.30.9                 Services de réparation et d'entretien , reconditionnement de moteurs de véhicu­   886jj
                        les pour la navigation aérienne ou spatiale
             35.30.91   Services de réparation et d'entretien des moteurs de véhicules pour la            88680.7
                        navigation aérienne ou spatiale
             35.30.92   Reconditionnement des aéronefs                                                    88680.8
                        Groupe 35.4              Motocycles et bicyclettes
                        Classe 35.41             Motocycles
35.41.1                 Motocycles et side-cars                                                           499a
             35.41.11   Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston            49911   8711.10
                        alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
             35.41.12   Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3          49912   871 1 . 20-. 50
             35.41.13   Motocycles , n.c.a .; side-cars                                                   49913   8711.90
35.41.2                 Parties et accessoires de motocycles et side-cars                                 499b
             35.41.20   Parties et accessoires de motocycles et side-cars                                 49941   8714.1
                        Classe 35.42             Bicyclettes
35.42.1                 Bicyclettes et autres cycles, sans moteur                                         499c
             35.42.10   Bicyclettes et autres cycles , sans moteur                                        49921   8712
 ---pagebreak---   N° C 12 / 78                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           18 . 1 . 93
                                                                                                                         Références
                  Sous
    Catégorie                                                  Description
                catégorie                                                                                     CPC                  SH / NC
  35.42.2                  Parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles , sans moteur            499d    l
               35.42.20    Parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles , sans moteur            49942.1   8714.9
                           Classe 35.43              Véhicules pour invalides
  35.43.1                  Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides et leurs parties          499e
               35.43.11    Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides                           49922     8713
               35.43.12    Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour inva­   49942.2   8714.20
                           lides
                           Groupe 35.5              Matériels de transport n.c.a.
                           Classe 35.50             Matériels de transport n.c.a.
  35.50.1                  Matériels de transport n.c.a .                                                  499f
               35.50.10    Matériels de transport n.c.a .                                                  49930     8716.80
                           SOUS-SECTION DN PRODUITS D'AUTRES INDUSTRIES MANUFAC­
                                                    TURIÈRES
                           DIVISION 36              MEUBLES; PRODUITS DES INDUSTRIES
                                                    DIVERSES
                          Groupe 36.1               Meubles
                           Classe 36.11           . Sièges
  36.11.1                 Sièges et leurs parties                                                          381a
               36.11.11   Sièges , avec bâti en métal                                                      38111     9401 . 10-. 30 , .7
               36.11.12   Sièges , avec bâti en bois                                                       38112     9401 . 40-. 6
               36.11.13   Autres sièges , n.c.a .                                                          38119     9401.80
               36.11.14   Parties de sièges                                                                38160.1   9401.90
                          Classe 36.12              Meubles de bureau et de magasin
 36.12.1                  Meubles de bureau et de magasin                                                  381b
               36.12.11   Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux                             38121     9403.10
               36.12.12   Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux                              38122     9403.30
               36.12.13   Meubles en bois pour magasins                                                    38140.1   9403.60.30
                          Classe 36.13              Meubles de cuisine
 36.13.1                  Meubles de cuisine                                                               381c
               36.13.10   Meubles de cuisine                                                               38130     9403.40
                          Classe 36.14              Autres meubles
 36.14.1                  Autres meubles                                                                   381d
               36.14.11   Meubles en métal , n.c.a .                                                       38140.2   9403.20
               36.14.12   Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher , dans les salles 38140.3   9403.50 , . 60.10
                          à manger et de séjour
               36.14.13   Meubles en bois , n.c.a .                                                        38140.4   9403.60.90
               36.14.14   Meubles en matières plastiques et meubles en autres matières, y compris le       38140.5   9403.70 , . 80
                          rotin , l'osier , le bambou ou les matières similaires
l              36.14.15   Parties d'autres meubles                                                         38160.2   9403.90
36.14.2                   Services de finissage des meubles (à l'exception du rembourrage des chaises et   884r
                          des sièges)
I             36.14.20    Services de finissage des meubles (à l'exception du rembourrage des chaises et
                          des sièges)
                                                                                                           88491
 ---pagebreak---                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 C 12 / 79
18 . 1 . 93
                                                                                                                     Références
               Sous­
  Catégorie                                                  Description
             catégorie                                                                                      CPC                SH / NC
                       Classe 36. 1 S            Matelas
36.15.1                Sommiers; matelas                                                                  381e
            36.15.11   Sommiers                                                                           38150.1 9404.10
            36.15.12   Matelas                                                                            38150.2 9404.2
                       Groupe 36.2               Articles de bijouterie
                       Classe 36.21              Monnaies et médailles
36.21.1                Monnaies et médailles                                                              382b
            36.21.10   Monnaies et médailles                                                              38250   7118
                       Classe 36.22              Articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
36.22.1                Bijouterie et articles similaires , n.c.a .                                        382c
            36.22.11   Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques    38220 . 7101.22 , 7102.39 , 7103.9 ,
                       ou reconstituées , travaillées mais non serties                                            7104.90
            36.22.12   Diamants industriels, travaillés; égrisés et poudre de pierres gemmes ou de        38230   7102.29 , 7105
                       pierres synthétiques
            36.22.13   Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et 38240.1 7113 , 7114
                       leurs parties
            36.22.14   Autres ouvrages en métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture,        38240.2 7115 , 7116
                       en pierres gemmes
                       Groupe 36.3               Instruments de musique
                       Classe 36.30              Instruments de musique
36.30.1                Instruments de musique et leurs parties                                            383
            36.30.11   Pianos et autres instruments à cordes à clavier                                    38310   9201
            36.30.12   Autres instruments de musique à cordes                                             38320   9202
            36.30.13   Orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier;      38330.1 9203 , 9204
                       accordéons et instruments similaires ; harmonicas à bouche
            36.30.14   Instruments à vent                                                                 38330.2 9205
            36.30.15   Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié     38340   9207
                       par des moyens électriques
            36.30.16   Autres instruments de musique                                                      38350   9206 , 9208
            36.30.17   Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoni­           38360.1 9209 . 10-. 30
                       ques
            36.30.18   Parties et accessoires d'instruments de musique                                    38360.2 9209.9
36.30.9                Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique                     886kk
            36.30.90   Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique                     88690.3
                       Groupe 36.4               Articles de sport
                       Classe 36.40              Articles de sport
36.40.1                Articles de sport                                                                  384
            36.40.11   Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige; patins à glace   38410   9506.1 , . 70
                       et patins à roulettes et leurs parties
            36.40.12   Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique    38420   9506.2
                       des sports nautiques
            36.40.13   Articles et matériel pour la gymnastique ou l'athlétisme                           38430   9506.91
            36.40.14   Autres articles et matériel pour les sports ou les jeux de plein air; piscines et  38440   4203.21 , 9506 . 3-, 6 , . 99
                       pataugeoires
            36.40.15   Cannes à pêche et autres articles pour la pêche à la ligne; articles pour la       38450   9507
                       chasse ou la pêche n.c.a .
 ---pagebreak--- N° C 12 / 80                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                       Références
                Sous­
  Catégorie                                                   Description
              catégorie                                                                                        CPC                SH / NC
                         Groupe 36.5              Jeux et jouets
                         Classe 36.50             Jeux et jouets
36.50.1                  Poupées représentant uniquement l'être humain ; jouets représentant des            385a
                         animaux ou des créatures non humaines et leurs parties
             36.50.11    Poupées représentant uniquement l'être humain                                      38520.1 9502.10
             36.50.12   Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines                       38520.2 9503.4
             36.50.13    Parties et accessoires de poupées représentant l'être humain                       38530   9502.9
36.50.2                  Trains électriques et leurs accessoires ; autres modèles réduits ou jouets de      385b
                         construction
             36.50.20    Trains électriques et leurs accessoires; autres modèles réduits ou jouets de       38540   9503 . 10-. 30
                         construction
36.50.3                  Autres jouets (y compris les instrumens de musique-jouets)                         385c
             36.50.31   Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants; landaus et poussettes       38510   9501
                        pour poupées
             36.50.32    Puzzles                                                                            38550   9503.60
             36.50.33   Autres jouets , n. c. a.                                                            38560   9503.50 , . 70-. 90
36.50.4                 Articles pour jeux de société                                                       385d
             36.50.41   Cartes à jouer                                                                      38570   9504.40
             36.50.42   Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision                    38580   9504.10
             36.50.43   Articles pour billards , articles pour jeux de société ; autres jeux , fonctionnant 38590   9504.20 , . 30 , . 90
                        par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
                        Groupe 36.6                Produits divers n .c.a .
                        Classe 36.61              Articles de bijouterie de fantaisie
36.61.1                 Bijouterie de fantaisie                                                             389a
             36.61.10   Bijouterie de fantaisie                                                             38997   7117
                        Classe 36.62              Articles de brosserie
36.62.1                 Balais et brosses                                                                   389b
             36.62.11   Balais et brosses pour le ménage                                                    38993.1 9603.10 , . 90
             36.62.12   Brosses pour la toilette des personnes; pinceaux et brosses pour artistes,          38993.2 9603.2 , . 30
                        pinceaux à écrire et pinceaux pour l'application des produits cosmétiques ;
                        brosses à dents
             36.62.13   Autres brosses , n.c.a .                                                            38993.3 9603.40 , . 50
                        Classe 36.63              Produits d'autres activités manufacturières n.c.a.
36.63.1                 Manèges , balançoires , stands de tir et autres attractions foraines                386
             36.63.10   Manèges , balançoires , stands de tir et autres attractions foraines                38600   9508
36.63.2                 Articles d'écriture                                                                 389c
             36.63.21   Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres          38911.1 9608.10 , . 20 , .40
                        pointes poreuses ; porte-mine ;
             36.63.22   Stylos à plume à dessiner à encre de Chine; stylos à plume et autres stylos         38911.2 9608.3
             36.63.23   Ensembles d'articles pour écrire, porte-plume , porte-crayon et articles similai­   38911.3 9608 . 50-. 9
                        res ; parties de ces articles
             36.63.24   Crayons , mines , pastels , fusains , craies à écrire ou à dessiner et craies de    38911.4 9609
                        tailleurs
             36.63.25   Ardoises et tableaux , dateurs , cachets , numéroteurs , timbres et articles        38912   9610-9612
                        similaires ; rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simi­
                        laires ; tampons encreurs
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              N° C 12 / 81
                                                                                                                              Références
                   Sous­
   Catégorie                                                       Description
                 catégorie                                                                                            CPC                SH / NC
 36.63.3                   Parapluies, cannes, boutons, formes pour boutons et boutons-pression et                  389d
                           leurs parties
                36.63.31   Parapluies , ombrelles et parasols-, cannes , cannes-sièges , fouets, cravaches et       38921  6601 , 6602
                           articles similaires
                36.63.32   Parties, garnitures et accessoires de parapluies, ombrelles et parasols, cannes,         38922  6603
                           cannes-sièges , fouets , cravaches et articles similaires
                36.63.33   Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière                       38923  9606.10 , . 2 , 9607.1
                36.63.34   Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons;                   38924  9606.30 , 9607.20
                           parties de fermetures à glissière
 36.63.4                   Linoléums                                                                                389e
               36.63.40    Linoléums                                                                               38930   5904
36.63.5                    Articles en cheveux ou en poils; articles similaires en matières textiles               389f
               36.63.50    Articles en cheveux ou en poils; articles similaires en matières textiles                38972  6703 , 6704
36.63.6                    Briquets et allumeurs, pipes et leurs parties; articles en matières inflammables;       389g
             l             allumettes ; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés
               36.63.61    Briquets et allumeurs; pipes , fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties           38994.1 9613 . 10-. 80 , 9614 . 20-. 90
               36.63.62    Parties de briquets et allumeurs; alliages pyrophoriques ; articles en matières         38995   3606.90 , 9613.90 , 9614.10
                           inflammables ; ébauchons de pipes
               36.63.63    Allumettes                                                                              38998   3605
               36.63.64    Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types             38999.1 3606.10
                           utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs , et d'une
                           capacité n'excédant pas 300 cm 3
36.63.7                    Articles divers, n.c.a .                                                                389h
               36.63.71    Articles pour fêtes , carnavals ou autres divertissements , y compris les articles      38991   9505
                           de magie et articles-surprises
               36.63.72    Landaus , poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et           38992   8715
                           leurs parties
               36.63.73    Peignes à coiffer , peignes de coiffure , barrettes et articles similaires ; épingles à 38994.2 9615 , 9516
                           cheveux ; pinces-guiches ; vaporisateurs de toilette et leurs montures ; houppes
                           et houppettes à poudre
               36.63.74    Instruments , appareils et modeles conçus pour la démonstration                         38996   9023
               36.63.75    Bougies , chandelles , cierges et articles similaires                                   38999.2 3406
               36.63.76    Fleurs , feuillages et fruits artificiels et leurs parties                              38999.3 6702
               36.63.77    Autres articles divers , n.c.a .                                                        38999.4 4206 , 6701 , 9601 , 9602 ,
                                                                                                                           9604 , 9617 , 9618
                           DIVISION 37               PRODUITS DE LA RÉCUPÉRATION
                           Groupe 37.1               Matières premières secondaires résultant du recyclage
                                                     de déchets et débris métalliques
                           Classe 37.10              Matières premières secondaires résultant du recyclage
                                                     de déchets et débris métalliques
37.10.1                    Matières premières secondaires résultant du recyclage de déchets et débris              884s
                           métalliques
               37.10.10    Matières premières secondaires résultant du recyclage de déchets et débris              88493.1
                           métalliques
                           Groupe 37.2               Matières premières secondaires résultant du recyclage
                                                     de déchets et débris non métalliques
                           Classe 37.20              Matières premières secondaires résultant du recyclage
                                                     de déchets et débris non métalliques
37.20.1                    Matières premières secondaires résultant du recyclage de déchets et débris non          884t
                           métalliques
               37.20.10    Matières premières secondaires résultant du recyclage de déchets et débris non          88493.2
                           métalliques
 ---pagebreak---  N° C 12 / 82                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            18 . 1 . 93
                                                                                                                          Références
                 Sous
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                         CPC              SH / NC
                          SECTION E                ÉLECTRICITÉ, GAZ ET EAU
                          DIVISION 40              ÉLECTRICITÉ , GAZ ET CHALEUR
                          Groupe 40.1              Électricité et services de distribution d'électricité
                          Classe 40. 1 0           Électricité et services de distribution d'électricité
 40.10.1                  Énergie électrique                                                                  171
              40.10.10    Énergie électrique                                                                  17100   2716
 40.10.2                  Éléments combustibles (cartouches), usés (irradiés) de réacteurs nucléaires         337b
              40.10.20    Éléments combustibles (cartouches), usés ( irradiés) de réacteurs nucléaires        33720   2844.50
 40.10.3                  Services de distribution d'électricité                                              887a
              40.10.30   Services de distribution d'électricité                                               88700.1
                         Groupe 40.2               Gaz manufacturé et services de distribution par
                                                   conduites de combustibles gazeux
                         Classe 40.20              Gaz manufacturé et services de distribution par
                                                   conduites de combustibles gazeux
40.20.1                  Gaz de houille , gaz à l'eau , gaz pauvre et gaz similaires , à l'exclusion des gaz  172
                         de pétrole
              40.20.10   Gaz de houille , gaz à l'eau , gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz   17200   2705
                         de pétrole
40.20.2                  Services de distribution par conduites de combustibles gazeux                        887b
              40.20.20   Services de distribution par conduites de combustibles gazeux                       88700.2
                         Groupe 40.3               Services de distribution de vapeur et d'eau chaude
                                                   (y compris l'énergie sous forme d'eau froide)
                         Classe 40.30             Services de distribution de vapeur et d'eau chaude
                                                   (y compris l'énergie sous forme d'eau froide)
40.30.1                  Services de distribution de vapeur et d'eau chaude (y compris l'énergie sous        173
                         forme d'eau froide)
              40.30.10   Services de distribution de vapeur et d'eau chaude (y compris l'énergie sous        17300
                         forme d'eau froide )
                         DIVISION 41              EAUX DE CAPTAGE , EAUX TRAITÉES ET
                                                  SERVICES DE DISTRIBUTION D'EAU
                         Groupe 41.0              Eaux de captage , eaux traitées et services de distribu­
                                                  tion d'eau
                         Classe 41                Eaux de captage, eaux traitées et services de distribu­
                                                  tion d'eau
41.1                     Eaux naturelles                                                                     180
               41.11     Eau potable                                                                         18000.1
               41.12     Eau non potable                                                                     18000.2
41.2                     Services de distribution d'eau                                                      887c
               41.20     Services de distribution d'eau                                                      88700.3
                         SECTION F                CONSTRUCTION
                         DIVISION 45              CONSTRUCTION
                         Groupe 45.1             Travaux de préparation des sites
                         Classe 45.11             Travaux de démolition d'immeubles et travaux de
                                                  terrassement
45.11.1                  Travaux de démolition , de remblayage et de déblaiement de sites                    511a
             45.11.11    Travaux de démolition                                                               51120
             45.11.12    Travaux de remblayage et de déblaiement de sites                                    51130.1
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 C 12 / 83
                                                                                                                  Références
               Sous­
  Catégorie                                                   Description
             catégorie                                                                                    CPC             SH / NC
45.11.2                 Travaux de fouille et de terrassement                                           511b    I
            45.11.21    Travaux de creusement de tranchées                                              51140.1 l
            45.11.22    Travaux de déblaiement de terres végétales contaminées                          51140.2 l
            45.11.23    Travaux de remodelage des sols                                                 51140.3
                                                                                                                ll
            45.11.24    Autres travaux de fouille et de terrassement                                   51140.4
                                                                                                                l
45.11.3                 Travaux de préparation de sites miniers                                         511c    l
            45.11.30    Travaux de préparation de sites miniers                                        51150
                        Classe 45.12               Travaux de forage et de sondage
45.12.1                 Travaux de forage et de sondage                                                511d     l
            45.12.10    Travaux de forage et de sondage                                                51130.2
                        Groupe 45.2                Travaux de construction d'ouvrages complets ou de
                                                   parties d'ouvrages; travaux de génie civil
                        Classe 4S.21               Travaux de construction, y compris d'ouvrages d'art
45.21.1                 Travaux de construction de bâtiments (travaux de construction d'ouvrages
                        neufs , et travaux d'agrandissement , de transformation et de rénovation )
                                                                                                       512
                                                                                                                l
            45.21.11    Travaux de construction de maisons individuelles isolées ou jumelées           51210
            45.21.12    Travaux de construction d'immeubles collectifs                                 51220
            45.21.13    Travaux de construction de bâtiments industriels                               51230
            45.21.14    Travaux de construction de bâtiments commerciaux                               51240
            45.21.15    Travaux de construction d'autres bâtiments                                     51250­
                                                                                                       51290
45.21.2                 Travaux de construction de ponts , d'autoroutes sur piliers et de tunnels
                        routiers ou ferroviaires
                                                                                                       513a
                                                                                                                l
            45.21.21    Travaux de construction de ponts, d'autoroutes sur piliers                     51320.1  l
            45.21.22    Travaux de creusement de tunnels routiers ou ferroviaires                      51320.2
45.21.3                Travaux de construction de conduites, de lignes de télécommunication et de      513b
                        lignes (câbles) de transport d'électricité à grande distance
            45.21.31    Travaux de construction de conduites pour le transport du gaz et du pétrole à  51340.1
                       grande distance
            45.21.32   Travaux de construction d'autres conduites de transport à grande distance       51340.2
                       (y compris les canalisations d'eau )
            45.21.33   Travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées                51340.3
            45.21.34   Travaux de construction d'autres lignes électriques aériennes                   51340.4
            45.21.35   Travaux de construction d'autres lignes électriques enterrées                   51340.5
            45.21.36   Travaux de construction de lignes aériennes de télécommunication                51340.6
            45.21.37   Travaux de construction de lignes enterrées de télécommunication                51340.7
45.21.4                Travaux de construction de conduites et câbles de réseaux urbains; installa­    513c
                       tions urbaines auxiliaires
            45.21.41   Travaux de construction de réseaux urbains (y compris les installations
                       auxiliaires) d'adduction d'eau ou d'évacuation des eaux usées (égouts)
                                                                                                       51350.1
                                                                                                                l
            45.21.42   Travaux de construction de réseaux urbains (y compris les installations
                       auxiliaires ) d'alimentation en d'autres énergies que l'énergie électrique
                                                                                                       51350.2
                                                                                                                l
            45.21.43   Travaux de construction de réseaux électriques urbains aériens (y compris les
                       installations auxiliaires)
                                                                                                       51350.3
                                                                                                                l
            45.21.44   Travaux de construction de réseaux électriques urbains enterrés (y compris les  51350.4
                       installations auxiliaires )
            45.21.45   Travaux de construction de réseaux urbains aériens (y compris les installa­
                       tions auxiliaires) de téléphonie et de télécommunication
                                                                                                       51350.5
                                                                                                                l
            45.21.46   Travaux de construction de réseaux urbains enterrés (y compris les installa­    51350.6
                       tions auxiliaires ) de téléphonie et de télécommunication
 ---pagebreak---  N° C 12 / 84                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                      CPC          SH / NC
 45.21.5                   Travaux de construction de centrales électriques et d'ouvrages destinés aux     513d
                           secteurs minier et manufacturier
              45.21.51     Travaux de construction de centrales électriques                                51360.1
              45.21.52     Travaux de construction d'ouvrages destinés aux secteurs minier et manufac­     51360.2
                          turier
 45.21.6                  Travaux de construction d'autres ouvrages , y compris de génie civil             513e
              45.21.61    Travaux de construction de stades et de terrains de sports                       51371.1
              45.21.62    Travaux de construction de bassins de natation                                   51372.1
              45.21.63    Travaux de construction d'autres installations sportives et récréatives          51372.2
              45.21.64    Travaux de construction d'ouvrages de génie civil n. c. a.                       51390
 45.21.7                  Assemblage   et construction  d'ouvrages préfabriqués                            514
              45.21.71    Assemblage   et construction  de bâtiments résidentiels préfabriqués             51400.1
              45.21.72    Assemblage   et construction  de bâtiments non résidentiels préfabriqués         51400.2
              45.21.73    Assemblage   et construction  d'autres ouvrages                                  51400.3
                          Classe 45.22            Travaux de réalisation de couvertures et de charpentes
                                                  de bâtiments
 45.22.1                  Travaux sur toitures                                                             515a
              45.22.11    Travaux de charpente                                                             51530.1
              45.22.12    Travaux de couverture et de mise en peinture de toitures                         51530.2
              45.22.13    Travaux de pose de mise en place des écoulements                                 51530.3
 45.22.2                  Travaux d'étanchéification                                                       515b
              45.22.20    Travaux d'étanchéification                                                       51530.4
                          Classe 45.23            Travaux de construction d'autoroutes, de routes,
                                                  d'aérodromes et d'installations sportives
45.23.1                   Travaux de construction d'autoroutes, de routes, de voies ferrées et de pistes  513f
                         d'aérodromes
              45.23.11   Travaux de construction de corps de chaussées pour autoroutes (à l'exclusion     51310.1
                         des autoroutes sur piliers), rues, routes et autres voies de communication pour
                         véhicules et piétons
             45.23.12    Travaux de revêtement de chaussées pour autoroutes (à l'exclusion des            51310.2
                         autoroutes sur piliers), rues, routes et autres voies de communication pour
                         véhicules et piétons
             45.23.13    Travaux de construction de voies ferrées                                         51310.3
             45.23.14    Travaux de construction de pistes d'aérodromes                                   51310.4
             45.23.15    Travaux de marquage à la peinture de chaussées d'aires de stationnement et       51310.5
                         de surfaces analogues
45.23.2                  Travaux de construction de sols pour installations sportives et récréatives      513g
             45.23.21    Travaux de construction de sols pour stades et terrains de sport                 51371.2
             45.23.22    Travaux de construction de sols pour autres installations sportives et récréa­   51372.3
                         tives
                         Classe 45.24            Travaux de génie hydraulique
45.24.1                  Travaux de construction de voies navigables , de ports , de barrages et d'autres 513h
                         ouvrages hydrauliques
             45.24.11    Travaux de construction d'ouvrages côtiers et de ports                           51330.1
             45.24.12    Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et        51330.2
                         d'aqueducs
             45.24.13    Travaux de construction d'écluses, d'ouvrages de crues et d'autres ouvrages      51330.3
                         hydromécaniques
             45.24.14    Travaux de dragage et autres travaux de génie hydraulique                        51330.4
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                            Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 C 12 / 85
                                                                                                                        Références
                     Sous­
     Catégorie                                                       Description
                   catégorie                                                                                       CPC          SH / NC
               I                 Classe 45. 25           Autres travaux spécialisés de construction
  45.25.1      l                 Montage et démontage d'échafaudages                                            511e
                  45.25.10       Montage et démontage d'échafaudages                                            51160
 45.25.2       l                 Réalisation de fondations et forage de puits d'eau                             515c
                  45.25.21       Réalisation de fondations , y compris battage de pieux                         51510
                  45.25.22       Forage de puits d'eau                                                          51520
 45.25.3       l                Travaux de béton                                                                515d
                  45.25.31      Travaux de mise en œuvre de béton armé                                          51540.1
                  45.25.32      Travaux de mise en œuvre d'autres bétons                                        51540.2
 45.25.4       l                Montage d'ossatures métalliques                                                515e
                  45.25.41      Montage d'ossatures métalliques de bâtiments                                   51550.1
                  45.25.42      Montage d'ossatures métalliques d'autres ouvrages                              51550.2
 45.25.5       l                Travaux de maçonnerie                                                          515f
                  45.25.50      Travaux de maçonnerie                                                          51560
 45.25.6                        Autres travaux de construction spécialisés                                     515g
                  45.25.61      Travaux de construction de cheminées d'usines                                  51590.1
                  45.25.62      Autres travaux de construction spécialisés n. c. a.                            51590.2
                                Groupe 45.3              Travaux d'installation
                                C lasse 45.31            Travaux d'installation électrique
 45.31.1                        Travaux d'installation électrique                                              516a
                  45.31.11      Pose d'installations électriques dans les bâtiments résidentiels               51641.1
                  45.31.12      Pose d'installations électriques dans les bâtiments non résidentiels           51641.2
                  45.31.13      Pose d'installations électriques sur d'autres projets de construction          51641.3
45.31.2                         Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes d'immeubles          516b
                 45.31.21       Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre l'incendie                 51642
                 45.31.22       Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre le vol                     51643
                 45.31.23       Travaux d'installation d'antennes d'immeubles                                  51644
45.31.3                        Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques                  516c
                 45.31.30      Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques                  51691
45.31.4        l               Autres travaux d'installation électrique dans des bâtiments                    516d
                 45.31.41      Travaux d'installation d'équipements de télécommunications                     51649.1
                 45.31.42      Travaux d'installations de chauffages électriques et d'autres équipements      51649.2
                               électriques dans des bâtiments
                             j Classe 4S.32             Travaux d'isolation
45 . 32.1      l               Travaux d'isolation                                                            516e
                 45.32.11      Travaux d'isolation thermique                                                  51650.1
                 45.32.12      Autres travaux d'isolation                                                     51650.2
                               Classe 45.33             Travaux de plomberie
45.33.1
               1               Travaux d'installation de systèmes de chauffage, de ventilation et de climati­
                               sation
                                                                                                              516f
                 45.33.11      Travaux d'installation de systèmes de chauffage central                        51610.1
                 45.33.12      Travaux d'installation de systèmes de ventilation et de climatisation          51610.2
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      18 . 1 . 93
                                                                                                                  Références
                 Sous­
  Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                   CPC            SH / NC
45.33.2                  Travaux d'installation de systèmes de distribution d'eau et d'évacuation des   516g
                         eaux usées
              45.33.20   Travaux d'installation de systèmes de distribution d'eau et d'évacuation des
                         eaux usées
                                                                                                        51620
                                                                                                                I
45.33.3                  Travaux de pose d'appareils à gaz                                              516h    \
                         Travaux de pose d'appareils à gaz
                                                                                                                I
              45.33.30                                                                                  51630
                         Classe 45.34           Autres travaux d'installation
45.34.1                  Pose de clôtures et de grilles                                                 516i    I
              45.34.10   Pose de clôtures et de grilles                                                 51660
                                                                                                                I
45.34.2                  Autres travaux d'installation électrique                                       516j    I
              45.34.21   Travaux d'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation sur la voie 51649.3
                         publique et dans les ports et aéroports
              45.34.22   Autres travaux d'installation électrique , n.c.a .                             51649.4
45.34.3                  Autres travaux d'installation                                                  516k    I
              45.34.31   Travaux d'installation de stores et de bannes                                  51699.1
              45.34.32   Autres travaux d'installation , n.c.a .                                        51699.2
                                                                                                                                       •
                         Groupe 45.4            Travaux de finition
                         Classe 4S.4Î            Travaux de plâtrerie
45.41.1                  Travaux de plâtrerie                                                           517a
              45.41.10   Travaux de plâtrerie                                                           51720
                         Classe 45.42            Travaux de menuiserie
45.42.1                  Travaux de menuiserie                                                          517b
              45.42.11   Pose de châssis de portes et de fenêtres                                       51760.1
              45.42.12   Autres travaux de menuiserie métallique                                        51760.2
              45.42.13   Autres travaux de menuiserie non métallique                                    51760.3
                         Classe 45.43           Travaux de revêtement des sols et des murs
45.43.1                  Pose dé carreaux de dallage et de revêtement mural                             517c
              45.43.11   Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural sur les parties extérieures 51740.1
                         des bâtiments
              45.43.12   Pose de carreaux de dallage et de revêtement mural sur les parties intérieures 51740.2
                         des bâtiments
45.43.2                  Autres travaux de revêtement des sols et des murs , y compris pose de papiers  517d
                         peints
              45.43.21   Pose de revêtements de sol minces                                              51750.1
              45.43.22   Autres travaux de revêtement des sols                                          51750.2
              45.43.23   Pose de revêtements muraux , y compris des papiers peints                      51750.3
45.43.3                  Travaux de marbrerie décorative intérieure                                     517e
              45.43.30   Travaux de marbrerie décorative intérieure                                     51770
                         Classe 45.44           Travaux de peinture et de vitrerie
45.44.1                  Travaux de vitrerie                                                            517£
              45.44.10   Travaux de vitrerie                                                            51710
45.44.2                  Travaux de peinture                                                            517g    l
              45.44.21   Travaux de peinture des parties intérieures des bâtiments                      51730.1
              45.44.22   Travaux de peinture des parties extérieures des bâtiments                      51730.2
            I 45.44.23   Travaux de peinture d'autres ouvrages                                          51730.3
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 12 / 87
\                Sous­
                                                              Description
                                                                                                                       Références
    Catégorie
               catégorie                                                                                          CPC          SH / NC
\                         Classe 4S.4S            Autres travaux de finition
  45.45.1                 Autres travaux de finition                                                           517h
              45.45.11    Travaux de ferronnerie décorative intérieure                                         51780
              45.45.12    Travaux de nettoyage des parties extérieures des bâtiments                           51790.1
              45.45.13    Autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments , n.c.a .                   51790.2
                          Groupe 45.5              Services de location de matériel de construction et de                                  '
                                                  démolition, avec opérateur
                          Classe 4S.S0            Services de location de matériel de construction et de
                                                  démolition, avec opérateur
  45.50.1                 Services de location de matériel de construction et de démolition , avec             518
                         opérateur
              45.50.10   Services de location de matériel de construction et de démolition , avec              51800
                          opérateur
                         SECTION G                SERVICES DE COMMERCE DE GROS ET DE
                                                  DÉTAIL; SERVICES DE RÉPARATIONS AUTO­
                                                  MOBILES ET DOMESTIQUES
                         DIVISION 50              SERVICES DE COMMERCE , D'ENTRETIEN ET
                                                  DE RÉPARATION DE VÉHICULES AUTOMOBI­
                                                  LES ET DE MOTOCYCLES ; SERVICES DE COM­
                                                  MERCE DE DÉTAIL DE CARBURANTS POUR
                                                  AUTOMOBILES
                         Groupe 50.1              Services de commerce de véhicules automobiles
                         Classe 50.10             Services de commerce de véhicules automobiles
  50.10.1                Services de commerce de gros de véhicules automobiles                                 611a
              50.10.11   Services de commerce de gros de camions , camionnettes , tracteurs de remor­          61111.1
                         ques , de semi-remorques et bus
              50.10.12   Services de commerce de gros d'autres véhicules particuliers                          61111.2
              50.10.13   Services de commerce de gros de caravanes et d'autres véhicules de camping            61111.3
              50.10.14   Services de commerce de gros véhicules spéciaux et d'autres véhicules automo­         61111.4
                         biles
  50.10.2                Services de commerce de détail de véhicules automobiles                               611b
              50.10.21   Services de commerce de détail de voitures particulières neuves                       61112.1
              50.10.22   Services de commerce de détail de voitures particulières d'occasion                   61112.2
              50.10.23   Services de commerce de détail de caravanes et d'autres véhicules de cam­             61112.3
                         ping
 50.10.3                 Ventes à forfait ou sous contrat de véhicules automobiles                             611c
              50.10.30   Ventes à forfait ou sous contrat de véhicules automobiles                             61111.5
                         Groupe 50.2              Services d'entretien et de réparation de véhicules
                                                  automobiles
                         Classe 50.20             Services d'entretien et de réparation de véhicules
                                                  automobiles
 50.20.1                 Services d'entretien et de réparation de voitures particulières                       611d
              50.20.11   Services d'entretien et de réparation ordinaires , sauf réparations électriques,      61120.1
                         de pneus et de carrosserie
              50.20.12   Services de réparation électrique                                                     61120.2
              50.20.13   Services de réparation de pneus (y compris ajustage et équilibrage des                61120.3
                         roues )
              50.20.14   Réparation de la carrosserie et services similaires ( réparation de porte ,           61120.4
                         verrouillage, fenêtre, peinture et réparations à la suite d'une collision)
50.20.2                  Services d'entretien et de réparation d'autres véhicules automobiles                  611e
              50.20.21   Services d'entretien et de réparation ordinaires , sauf réparations électriques et    61120.5
                         de la carrosserie
              50.20.22   Services de réparation électrique                                                     61120.6
              50.20.23   Réparation de la carrosserie et services similaires (porte , verrouillage , fenêtre , 61120.7
                         peinture, réparations à la suite d'une collision )
 ---pagebreak---   N° C 12 / 88                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                    Références
                  Sous­
    Catégorie                                                   Description
                catégorie                                                                                       CPC         SH / NC
  50.20.3                 Autres services concernant des véhicules automobiles                              61 1 f
               50.20.31   Lavage de voiture et services similaires                                          61120.8
               50.20.32   Services routiers d'intervention d'urgence                                        61120.9
                          Groupe 50.3               Services de commerce de pièces et d'accessoires de    l
                                                   véhicules automobiles
                          Classe 50.30              Services de commerce de pièces et d'accessoires de
                                                    véhicules automobiles
  50.30.1                 Services de commerce de gros de pièces et d'accessoires de véhicules automo­      611g
                          biles
               50.30.11   Services de commerce de gros de pneumatiques                                      61130.1
               50.30.12   Services de commerce de gros d'autres pièces et d'accessoires de véhicules        61130.2
                          automobiles
  50.30.2                 Services de commerce de détail de pièces et d'accessoires de véhicules            611h
                          automobiles
               50.30.21   Services de commerce de détail de pneumatiques                                    61130.3
               50.30.22   Services de commerce de détail d'autres pièces et d'accessoires de véhicules      61130.4
                          automobiles                                                                          4
  50.30.3                 Ventes à forfait ou sous contrat de pièces et d'accessoires de véhicules          61 li
                          automobiles
               50.30.30   Ventes à forfait ou sous contrat de pièces et d'accessoires de véhicules          61130.5
                          automobiles
                          Groupe 50.4              Services de commerce, d'entretien et de réparation de
                                                   motocycles et des pièces et accessoires connexes
                          Classe 50.40             Services de commerce, d'entretien et de réparation de
                                                   motocycles et des pièces et accessoires connexes
  50.40.1                 Services de commerce de gros de motocycles et des pièces et accessoires           612a
                          connexes
               50.40.10   Services de commerce de gros de motocycles et des pièces et accessoires           61210.1
                          connexes
 50.40.2                  Services de commerce de détail de motocycles et des pièces et accessoires         612b
                          connexes
I              50.40.20   Services de commerce de détail de motocycles et des pièces et accessoires         61210.2
                          connexes
 50.40.3                  Ventes à forfait ou sous contrat de motocycles et des pièces et accessoires       612c
                          connexes
               50.40.30   Ventes à forfait ou sous contrat de motocycles et des pièces et accessoires       61210.3
                          connexes
 50.40.4                  Services d'entretien et de réparation de motocycles                               612d
               50.40.40   Services d'entretien et de réparation de motocycles                               61220
                          Groupe 50.5              Services de commerce de détail de carburants pour
                                                   automobiles
                          Classe 50.50             Services de commerce de détail de carburants pour
                                                   automobiles
50.50.1                   Services de commerce de détail de carburants pour automobiles                     613
               50.50.10   Services de commerce de détail de carburants pour automobiles                     61300
                          DIVISION 51              COMMERCE DE GROS ET SERVICES D'INTER­
                                                   MÉDIAIRES DU COMMERCE , SAUF DE VÉHI­
                                                   CULES AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
                          Groupe 51.1              Ventes à forfait ou sous contrat
                          Classe 51.11             Ventes à forfait ou sous contrat d'animaux vivants, de
                                                   matières premières agricoles, de matières premières
                                                   textiles et de demi-produits
51.11,1                   Ventes à forfait ou sous contrat d'animaux vivants, de matières premières         621a
                          agricoles , de matières premières textiles et de demi-produits
               51.11.11   Ventes à forfait ou sous contrat d'animaux vivants                                62111.1
l              51.11.12   Ventes à forfait ou sous contrat de matières premières agricoles, de matières     62111.2
                          premières textiles et de demi-produits
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 C 12 / 89
                                                                                                                     Références
                 Sous­
   Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                       CPC           SH / NC
                          Classe 51.12            Ventes à forfait ou sous contrat de combustibles,
                                                  minéraux, métaux et produits chimiques
 51.12.1                  Ventes à forfait ou sous contrat de combustibles , minéraux , métaux et            621b
                          produits chimiques
              51.12.11    Ventes à forfait ou sous contrat de combustibles                                  62113.1
              51.12.12    Ventes à forfait ou sous contrat de minéraux et métaux                             62113.2
              51.12.13    Ventes à forfait ou sous contrat de produits chimiques à usage industriel et       62113.3
                          technique
                          Classe SI . 13          Ventes à forfait ou sous contrat de bois et de
                                                  matériaux de construction
 51.13.1                  Ventes à forfait ou sous contrat de bois et de matériaux de construction           621c
              51.13.11    Ventes à forfait ou sous contrat de bois et de produits du bois                    62113.4
              51.13.12    Ventes à forfait ou sous contrat d'autres matériaux de construction               62113.5
                          Classe 51.14            Ventes à forfait ou sous contrat de machines d'équipe­
                                                  ments industriels, de navires et d'avions
51.14.1                   Ventes à forfait ou sous contrat de machines d'équipements industriels , de       621d
                          navires et d'avions
              51.14.11    Ventes à forfait ou sous contrat de machines de bureau et d'équipements           62114.1
                          informatiques
             51.14.12     Ventes à forfait ou sous contrat d'autres machines et équipements indus­          62114.2
                         triels
             51.14.13     Ventes à forfait ou sous contrat de navires et d'avions                           62114.3
                         Classe 51.15             Ventes à forfait ou sous contrat de meubles, d'articles
                                                 de ménage et de quincaillerie
51.15.1                  Ventes à forfait ou sous contrat de meubles , d'articles de ménage et de           621e
                         quincaillerie
             51.15.10    Ventes à forfait ou sous contrat de meubles , d'articles de ménage et de           62115
                         quincaillerie
                         Classe 51.16             Ventes à forfait ou sous contrat de textiles, d'habille ­
                                                 ment, de chaussures et d'articles de cuir
51.16.1                  Ventes à forfait ou sous contrat de textiles , d'habillement , de chaussures et    621f
                         d'articles de cuir
             51.16.11    Ventes à forfait ou sous contrat de textiles                                       62116.1
             51.16.12    Ventes à forfait ou sous contrat d'habillement et de chaussures                    62116.2
             51.16.13    Ventes à forfait ou sous contrat d'articles de cuir                                62118.1
                         Classe 51.17             Ventes à forfait ou sous contrat de denrées alimentai­
                                                 res, boissons et tabacs
51.17.1                  Ventes à forfait ou sous contrat de denrées alimentaires , boissons et tabacs      621g
             51.17.11    Ventes à forfait ou sous contrat de denrées alimentaires et boissons               62112.1
             51.17.12    Ventes à forfait ou sous contrat de tabacs                                         62112.2
                         Classe 51.18            Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires
                                                 spécialisés dans des produits particuliers ou des varié­
                                                 tés de produits n. c. a.
51.18.1                  Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires spécialisés dans des       621h
                         produits particuliers ou des variétés de produits n.c.a .
             51.18.11    Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires spécialisés en produits    62117
                         pharmaceutiques et médicaux et en parfumerie
             51.18.12    Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires spécialisés en produits    62118.2
                         n.c.a .
                         Classe 51.19            Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires
                                                 spécialisés en produits divers
51.19.1                  Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires spécialisés en produits
                         divers
             51.19.10    Ventes à forfait ou sous contrat par des intermédiaires spécialisés en produits    —
                         divers
 ---pagebreak--- N° C 12 / 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                Sous­
  Catégorie                                               Description
              catégorie                                                                                       CPC          SH / NC
                        Groupe 51.2            Services de commerce de gros de matières premières
                                               agricoles et d'animaux vivants
                        Classe S 1 . 21        Services de commerce de gros de céréales, semences et
                                               d'aliments pour le bétail
51.21.1                 Services de commerce de gros de céréales, semences et d'aliments pour le           622a
                        bétail
             51.21.11   Services  de  commerce de gros de céréales                                         62211.1
             51.21.12   Services  de  commerce de gros de semences ( autres que les graines)               62211.2
             51.21.13   Services  de  commerce de gros de graines et fruits oléagineux                     62211.3
             51.21.14   Services  de  commerce de gros d'aliments pour le bétail                           62211.4
             51.21.15   Services  de  commerce de gros de matières premières agricoles n.c.a .             62219
                        Classe 51.22           Services de commerce de gros de fleurs et de plantes
51.22.1                 Services de commerce de gros de fleurs et de plantes                               622b
             51.22.10   Services de commerce de gros de fleurs et de plantes                               62212
                        Classe 51.23           Services de commerce de gros d'animaux vivants
51.23.1                 Services de commerce de gros d'animaux vivants                                     622c
             51.23.10   Services de commerce de gros d'animaux vivants                                     62214
                        Classe 51.24           Services de commerce de gros de peaux brutes et de
                                               cuirs
51.24.1                 Services de commerce de gros de peaux brutes et de cuirs                           622d
             51.24.10   Services de commerce de gros de peaux brutes et de cuirs                         . 62215
                        Classe 51.25           Services de commerce de gros de tabac non manufac­
                                               turé
51.25.1                 Services de commerce de gros de tabac non manufacturé                              622e
             51.25.10   Services de commerce de gros de tabac non manufacturé                              62213
                        Groupe 51.3            Services de commerce de gros de produits alimentai­
                                               res, boissons et tabacs
                        Classe 51.31           Services de commerce de gros de fruits et légumes
51.31.1                 Services de commerce de gros de fruits et légumes                                  622f
             51.31.11   Services de commerce de gros de pommes de terre                                    62221.1
             51.31.12   Services de commerce de gros d'autres fruits et légumes frais , et de fruits       62221.2
                        secs
                        Classe 51.32           Services de commerce de gros de boucherie et charcu­
                                               terie
51.32.1                 Services de commerce de gros de boucherie et charcuterie                           622g
             51.32.11   Services de commerce de gros de viandes, volailles et gibiers                      62223.1
             51.32.12   Services de commerce de gros de produits à base de viande                          62223.2
                        Classe 51.33           Services de commerce de gros de produits laitiers,
                                               œufs, et huiles et graisses comestibles
51.33.1                 Services de commerce de gros de produits laitiers , œufs , et huiles et graisses   622h
                        comestibles
             51.33.11   Services de commerce de gros de produits laitiers                                  62222.1
             51.33.12   Services de commerce de gros d'œufs                                                62222.2
             51.33.13   Services de commerce de gros d'huiles et de graisses comestibles                   62222.3
                        Classe 51.34           Services de commerce de gros de boissons
51.34.1                 Services de commerce de gros de boissons                                           622i
             51.34.11   Services de commerce de gros de jus de fruits et légumes , d'eaux minérales et     62226.1
                        d'autres boissons non alcoolisées
             51.34.12   Services de commerce de gros de bières , vins , liqueurs et d'autres boissons      62226.2
                        alcoolisées
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 C 12 / 91
                                                                                                                Références
                 Sous­
  Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                   CPC          SH / NC
                         Classe S1.3S            Services de commerce de gros de produits à base de
                                                 tabac
51.35.1     l            Services de commerce de gros de produits à base de tabac                       622j
              51.35.10   Services de commerce de gros de produits à base de tabac                       62228
                         Classe 51.36            Services de commerce de gros de sucre, chocolat et
                                                 confiserie
51.36.1                  Services de commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie                  622k
              51.36.11   Services de commerce de gros de sucre                                          62225.1
              51.36.12   Services de commerce de gros de chocolat et confiserie                         62225.2
                         Classe S 1 . 37         Services de commerce de gros de café, thé, cacao et
                                                 d'épices
51.37.1     l            Services de commerce de gros de café, thé, cacao et d'épices                   6221
              51.37.10   Services de commerce de gros de café , thé, cacao et d'épices                  62227
                         Classe 51.38            Services de commerce de gros de denrées alimentaires,
                                                 y compris poissons, crustacés et mollusques
51.38.1                  Services de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques              622m
              51.38.10   Services de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques              62224
51.38.2                  Services de commerce de gros d'autres produits alimentaires                    622n
              51.38.21   Commerce de gros de fruits et légumes de conservation et fruits secs           62221.3
              51.38.22   Services de commerce de gros de produits de la boulangerie                     62221.5
              51.38.23   Services de commerce de gros de préparations alimentaires (y compris           62229.1
                         aliments pour bébés et produits diététiques et autres préparations de produits
                         homogénéisés )
              51.38.24   Services de commerce de gros d'aliments pour animaux domestiques               62229.2
              51.38.25   Services de commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a.             62229.3
                         Classe 51.39           Services de commerce de gros non spécialisé de den­
                                                 rées, boissons et tabacs
51.39.1                  Services de commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabacs     —
              51.39.11   Services de commerce de gros non spécialisé de produits surgelés               —
              51.39.12   Services de commerce de gros non spécialisé de produits non surgelés, de       _
                         boissons et tabacs
                         Groupe 51.4            Services de commerce de gros de biens de consomma­
                                                tion non alimentaires
                         Classe 51.41           Services de commerce de gros de textiles
51.41.1                  Services de   commerce de  gros  de textiles                                   622o
              51.41.11   Services de   commerce de  gros  de textiles pour l'habillement                62231.1
              51.41.12   Services de   commerce de  gros  d'autres articles textiles                    62231.2
              51.41.13   Services de   commerce de  gros  d'articles de mercerie                        62231.3
              51.41.14   Services de   commerce de  gros  de linge de maison                            62232
                         Classe 51.42           Services de commerce de gros d'habillement et de
                                                chaussures
51.42.1                  Services de commerce de gros d'habillement et de chaussures                    622p
              51.42.11   Services de commerce de gros de vêtements de dessus                            62233.1
              51.42.12   Services de commerce de gros de vêtements de dessous                           62233.2
              51.42.13   Services de commerce de gros d'articles en fourrure                            62234
              51.42.14   Services de commerce de gros de la chaussure                                   62235
              51.42.15   Service de commerce de gros d'accessoires du vêtement                          62236
 ---pagebreak--- N° C 12 / 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   18 . 1 . 93
                                                                                                                Références
                Sous­
  Catégorie                                                 Description
              catégorie                                                                                    CPC          SH / NC
                        Classe 51.43             Services de commerce de gros d'appareils électroména­
                                                 gers et d'appareils de radio et de télévision
51.43.1                 Services de commerce de gros d'appareils électroménagers                        622q
             51.43.11   Services de commerce de gros d'appareils électroménagers                        62242.1
             51.43.12   Services de commerce de gros d'équipements d'éclairage                          62243.1
             51.43.13   Services de commerce de gros de fils , d'interrupteurs et d'autres matériels    62289.1
                        électriques d'installation à usage domestique
51.43.2                 Services de commerce de gros d'appareils de radio et de télévision , et         622r
                        magnétophones
             51.43.21   Services de commerce de gros d'appareils de radio , de télévision et de vidéo   62244.1
             51.43.22   Services de commerces de gros de disques, cassettes et disques compacts         62244.2
                        Classe 51.44             Services de commerce de gros de porcelaine et de
                                                 verrerie, de papiers peints et de produits d'entretien
51.44.1                 Services de commerce de gros de porcelaine et de verrerie, de papiers peints et 622s
                        de produits d'entretien
             51.44.11   Services de commerce de gros de coutellerie et d'articles métalliques ména­     62243.2
                        gers
             51.44.12   Services de commerce de gros de verrerie, de porcelaine et de poterie           62245.1
             51.44.13   Services de commerce de gros de papiers peints                                  62247.1
             51.44.14   Services de commerce de gros de produits d'entretien                            62268
                        Classe 51.45             Services de commerce de gros de parfumerie et de
                                                 produits de beauté
51.45.1                 Services de commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté             622t
             51.45.10   Services de commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté             62253
                        Classe 51.46             Services de commerce de gros de produits pharmaceu­
                                                 tiques
51.46.1                 Services de commerce de gros de produits pharmaceutiques et d'instruments et    622u
                        appareils chirurgicaux et orthopédiques
             51.46.11   Services de commerce de gros de produits pharmaceutiques                        62251
             51.46.12   Services de commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux et         62252
                        orthopédiques
                        Classe 51.47             Services de commerce de gros d'autres biens de
                                                 consommation non alimentaires
51.47.1                 Services de commerce de gros de mobilier domestique , de revêtements de sol     622v
                        et d'autres appareils ménagers non électriques
             51.47.11   Services de commerce de gros de mobilier domestique                             62241
             51.47.12   Services de commerce de gros d'appareils ménagers non électriques               62242.2
             51.47.13   Services de commerce de gros d'ouvrages en vannerie, en liège, en cuivre et en  62246
                        bois
             51.47.14   Services de commerce de gros de revêtements de sol                              62247.2
             51.47.15   Services de commerce de gros d'appareils et d'articles de ménage n. c. a.       62249.1
51.47.2                 Services de commerce de gros de papier et de carton, de livres, de revues et    622w
                        d'articles de papeterie
             51.47.21   Services de commerce de gros de livres, de revues et de journaux                62262.1
             51.47.22   Services de commerce de gros d'articles de papeterie                            62262.2
51.47.3                 Services de commerce de gros d'autres biens de consommation                     622x
             51.47.31   Services de commerce de gros d'instruments de musique et de partitions          62244.3
                        musicales
             51.47.32   Services de commerce de gros de matériel photographique et optique              62263
             51.47.33   Services de commerce de gros de jeux et de jouets                               62264
             51.47.34   Services de commerce de gros d'horlogerie et de bijouterie .                    62265
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                    Journal officiel, des Communautés européennes                                     N 0 C 12 / 93
                                                                                                                  Références
               Sous­
  Catégorie                                                 Description
             catégorie                                                                                     CPC            SH / NC
            51.47.35    Services de commerce de gros d'articles de sport (y compris les bicyclettes)    62266
            51.47.36    Services de commerce de gros d'articles en cuir et d'accessoires de voyage      62267
            51.47.37    Services de commerce de gros de biens de consommation divers n. c. a.           62269
                        Groupe 51.5             Services de commerce de gros de produits intermédiai­
                                                res non agricoles, de déchets et débris
                        Classe 5 1 . S 1        Services de commerce de gros de combustibles solides,
                                                liquides et gazeux, et de produits dérivés
51.51.1                 Services de commerce de gros de combustibles solides , liquides et gazeux , et  622y
                        de produits dérivés
            51.51.11    Services de commerce de gros de combustibles solides                            62271.1 ·
            51.51.12    Services de commerce de gros d'essences pour les moteurs (y compris pour les    62271.2
                       avions )
            51.51.13    Services de commerce de gros d'autres combustibles liquides et gazeux et de     62271.3
                       produits dérivés
                        Classe 51.52            Services de commerce de gros de minerais métalliques
                                                et de métaux
51.52.1                Services de commerce de gros de minerais métalliques                             622z
            51.52.11   Services de commerce de gros de minerais de métaux ferreux                       62272.1
            51.52.12   Services de commerce de gros de minerais de métaux non ferreux                   62272.2
51.52.2                Services de commerce de gros de métaux sous forme primaire                       622aa
            51.52.21   Services de commerce de gros de fer et d'acier sous forme primaire               62272.3
            51.52.22   Services de commerce de gros de métaux non ferreux sous forme primaire           62272.4
                       Classe 51.53             Services de commerce de gros de bois, de matériaux de
                                                construction et d'appareils sanitaires
51.53.1                Services de commerce de gros de bois et de produits de la transformation         622bb
                       primaire du bois
            51.53.11   Services de commerce de gros de bois en grume                                    62273.1
            51.53.12   Services de commerce de gros de produits de la transformation primaire du        62273.2
                       bois
51.53.2                Services de commerce de gros de peintures , de verre plat , d'appareils sanitai­ 622cc
                       res et d' autres matériaux de construction
            51.53.21   Services  de   commerce de  gros d'appareils sanitaires                          62245.2
            51.53.22   Services  de   commerce de  gros de peintures , vernis et laques                 62274
            51.53.23   Services  de   commerce de  gros de verre plat                                   62275.1
            51.53.24   Services  de   commerce de  gros d'autres matériaux de construction              62275.2
                       Classe 51.54             Services de commerce de gros de quincaillerie et
                                                d'équipements et de fournitures pour plomberie et
                                                chauffage
51.54.1                Services de commerce de gros de quincaillerie et d'équipements et de fourni­     622d
                       tures pour plomberie et chauffage
            51.54.11   Services de commerce de gros de quincaillerie                                    62275.3
            51.54.12   Services de commerce de gros d'équipements et de fournitures pour plomberie      62275.4
                       et chauffage
            51.54.13   Services de commerce de gros d'outillage à main                                  62249.2
                       Classe 51.55             Services de commerce de gros de produits chimiques
51.55.1                Services de commerce de gros de produits chimiques industriels de base ,         622ee
                       d'engrais , de résines synthétiques et de matières plastiques sous forme
                       primaire
            51.55.11   Services de commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires            62276.1
            51.55.12   Services de commerce de gros de résines synthétiques et de matières plastiques   62276.2
                       sous forme primaire
            51.55.13   Services de commerce de gros d'autres produits chimiques industriels             62276.3
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 94                                          Journal officiel des Communautés européennes                                   18 . 1 . 93
                                                                                                                      Références
                   Sous­
   Catégorie                                                        Description
                 catégorie                                                                                        CPC         SH / NC
                             Classe 51.56               Services de commerce de gros d'autres produits
                                                        intermédiaires
 51.56.1                     Services  de commerce de gros d'autres produits intermédiaires                    622ff
                51.56.11     Services  de commerce de gros de papiers et cartons                               62261
                51.56.12     Services  de commerce de gros de fibres textiles                                  62277
                51.56.13     Services   de commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles ,         62279
                             n. c. a.
                            Classe 51.57                Services de commerce de gros de déchets et débris
51.57.1                     Services dé commerce de gros de déchets et débris                                  622gg
                51.57.10    Services de commerce de gros de déchets et débris                                  62278
                            Groupe 51.6                 Services de commerce de gros de machines, d'équipe­
                                                        ments et de fournitures
                            Classe 51.61                Services de commerce de gros de machines-outils
51.61.1                     Services   de commerce de gros de machines-outils                                 622hh
               51.61.11     Services   de commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois         62286.1
               51.61.12     Services   de commerce de gros de machines-outils pour le travail du métal        62286.2
               51.61.13     Services   de commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres        62286.3
                            matériaux
                            Classe 51.62               Services de commerce de gros d'équipements et de
                                                       machines pour la construction, le génie civil et
                                                       l'exploitation minière
51.62.1                     Services de commerce de gros d'équipements et de machines pour la construc­       622ii
                            tion , le génie civil et l'exploitation minière
               51.62.10     Services de commerce de gros d'équipements et de machines pour la construc­       62283
                            tion , le génie civil et l'exploitation minière
                            Classe 51.63               Services de commerce de gros de machines pour l'in­
                                                       dustrie textile, et de machines à coudre et à tricoter
51.63.1                     Services de commerce de gros de machines pour l'industrie textile , et de         622jj
                           machines à coudre et à tricoter
               51.63.10    Services de commerce de gros de machines pour l'industrie textile , et de          62285
                           machines à coudre et à tricoter
                            Classe 51.64               Services de commerce de gros de machines et matériel
                                                       de bureau
51.64.1                    Services   de  commerce    de  gros  de machines et matériel de bureau             622kk
               51.64.11    Services   de  commerce    de  gros  de machines de bureau                         62284.1
               51.64.12    Services   de  commerce    de  gros  d'ordinateurs et de périphériques             62284.2
               51.64.13    Services   de  commerce    de  gros  de mobilier de bureau                         62284.3
                           Classe 51.65                Services de commerce de gros d'autres machines et de
                                                       matériels utilisés dans l'industrie, le commerce et la
                                                       navigation
51.65.1                    Services de commerce de gros d'autres machines et de matériels utilisés dans       62211
                           l'industrie , le commerce et la navigation
               51.65.11    Services de commerce de gros d'équipements de transport autres que les             62282
                           véhicules automobiles , cycles et motocycles
               51.65.12    Services de commerce de gros de fournitures pour machines et matériel              62287
               51.65.13    Services de commerce de gros de matériel de levage et de manutention               62289.2
               51.65.14    Services de commerce de gros de machines destinées aux industries de               62289.3
                           l'alimentation , des boissons et du tabac
               51.65.15    Services de commerce de gros de matériel , de machines électriques et électro­     62289.4
                           niques à usage professionnel (y compris le matériel de télécommunication )
             : 51.65.16    Services de commerce de gros d'équipements et de machines divers à usage           62289.5
                           général et spécial
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       N° C 12 / 95
                                                                                                                    Références
                 Sous­
   Catégorie                                                 Description
               catégorie                                                                                      CPC           SH / NC
                          Classe 51.66           Services de commerce de gros de machines, d'accessoi­
                                                 res et outils agricoles, y compris les tracteurs
 51.66.1                  Services de commerce de gros de machines , d'accessoires et outils agricoles , y  622mm
                          compris les tracteurs
              51.66.11    Services de commerce de gros de tracteurs                                         62281.1
              51.66.12    Services de commerce de gros de machines , d'accessoires et outils agricoles et   62281.2
                          forestiers
                          Classe 51.70           Autres services de commerce de gros
 51.70.1                  Autres services de commerce de gros
              51.70.10    Autres services de commerce de gros
                          DIVISION 52            SERVICES DE COMMERCE DE DÉTAIL , SAUF
                                                 VÉHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES;
                                                 SERVICES DE RÉPARATION D'ARTICLES PER­
                                                 SONNELS ET DOMESTIQUES
                         Groupe 52.1             Services de commerce de détail en magasins non
                                                 spécialisés à prédominance de produits alimentaires,
                                                de boissons et de tabac
                         Classe 52.11            Services de commerce de détail en magasins non
                                                spécialisés à prédominance de produits alimentaires,
                                                de boissons et de tabac
 52.11.1                 Services de commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance
                         de produits alimentaires , de boissons et de tabac
             52.11.11    Services de commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance
                         de produits alimentaires surgelés
             52.11.12    Services de commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance         —
                         de produits alimentaires non surgelés, de boissons et de tabac
                         Classe 52.12           Autres services de commerce de détail en magasins
                                                non spécialisés
52.12.1                  Autres services de commerce de détail en magasins non spécialisés
             52.12.10    Autres services de commerce de détail en magasins non spécialisés                 —
                         Groupe 52.2            Services de commerce de détail de produits alimentai­
                                                res, de boissons et de tabac en magasins spécialisés
                         Classe 52.21           Services de commerce de détail de fruits et légumes
52.21.1                  Services de commerce de détail de fruits et légumes                               631a
             52.21.10    Services de commerce de détail de fruits et légumes                               63101
                         Classe 52.22           Services de commerce de détail de viande (y compris la
                                                volaille) et de produits à base de viande
52.22.1                  Services de commerce de détail de viande (y compris la volaille) et de produits   631b
                         à base de viande
                                                           9
             52.22.10    Services de commerce de détail de viande (y compris la volaille ) et de produits  63103
                         à base de viande
                         Classe 52.23           Services de commerce de détail de poissons, crustacés
                                                et mollusques
52.23.1                  Services de commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques               631c
             52.23.10    Services de commerce de détail de poissons , crustacés et mollusques              63104
                         Classe 52.24           Services de commerce de détail de boulangerie,
                                                pâtisserie et confiserie
52.24.1                  Services de commerce de détail de boulangerie , pâtisserie et confiserie          631d
             52.24.11    Services de commerce de détail de boulangerie et pâtisserie                       63105
             52.24.12    Services de commerce de détàil de confiserie                                      63106
                         Classe 52.25           Services de commerce de détail de boissons
52.25.1                  Services de commerce de détail de boissons                                        631e
             52.25.10    Services de commerce de détail de boissons                                        63107
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 96                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                 Sous­
  Catégorie                                                     Description
               catégorie                                                                                      CPC          SH / NC
                         Classe 52.26               Services de commerce de détail de produits à base de
                                                    tabac
52.26.1                  Services de commerce de détail de produits à base de tabac                        631f
              52.26.10   Services de commerce de détail de produits à base de tabac                        63108
                         Classe 52.27               Autres services de commerce de détail de produits
                                                    alimentaires, de boissons et de tabac en magasins
                                                    spécialisés
52.27.1                  Autres services de commerce de détail de produits alimentaires , de boissons et   631g
                         de tabac en magasins spécialisés
              52.27.11   Services de commerce de détail de produits laitiers et d'œufs                     63102
              52.27.12   Services de commerce de détail spécialisés de produits alimentaires n. c. a.      63109
                         Groupe 52.3                Services de commerce de détail de produits pharma­
                                                    ceutiques et médicaux , de produits de beauté et de
                                                    toilette
                         Classe 52.31               Services de commerce de détail de produits pharma­
                                                    ceutiques
52.31.1                  Services de commerce de détail de produits pharmaceutiques                        632a
              52.31.10   Services de commerce de détail de produits pharmaceutiques                        63211.1
                         Classe 52.32               Services de commerce de détail d'articles médicaux et
                                                    orthopédiques
52.32.1                  Services de commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques               632b
              52.32.10   Services de commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques               63211.2
                         Classe 52.33               Services de commerce de détail de produits de beauté
                                                    et de toilette
52.33.1                  Services de commerce de détail de produits de beauté et de toilette               632c
              52.33.10   Services de commerce de détail de produits de beauté et de toilette               63212
                         Groupe 52.4                Autres services de commerce cíe détail de produits
                                                    neufs en magasins spécialisés
                         Classe 52.41               Services de commerce de détail de textiles
52.41.1                  Services de commerce de détail de textiles et d'articles de mercerie              632d
              52.41.11   Services de commerce de détail de textiles , sauf articles de mercerie            63221.1
              52.41.12   Services de commerce de détail d'articles de mercerie                             63221.2
                         Classe 52.42               Services de commerce de détail d'articles
                                                    d'habillement
52.42.1                  Services de commerce de détail d'articles d'habillement                           632e
              52.42.10   Services de commerce de détail d'articles d'habillement                           63222
                         Classe 52.43               Services de commerce de détail de chaussures et
                                                    d'articles en cuir
52.43.1                  Services de commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir                632f
              52.43.11   Services de commerce de détail de chaussures                                      63223
              52.43.12   Services de commerce de détail d'articles en cuir et d'accessoires de voyage      63224
                         Classe 52.44               Services de commerce de détail de meubles, d'appareils
                                                    d'éclairage et d'appareils ménagers n. c. a.
52.44.1                  Services de commerce de détail de meubles, d'appareils d'éclairage et d'appa­     632g
                         reils ménagers n. c. a.
              52.44.11   Services de commerce de détail de mobilier domestique                             63231
              52.44.12   Services de commerce de détail d'utensiles ménagers divers , coutellerie ,        63233
                         vaisselle , verrerie , porcelaine et poterie
              52.44.13   Services de commerce de détail d'articles d'éclairage                             63235
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 C 12 / 97
                                                                                                                   Références
                 Sous­
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                      CPC           SH / NC
              52.44.14    Services de commerce de détail de rideaux , de voilages et d'articles ménagers    63236
                          divers en matières textiles
              52.44.15    Services de commerce de détail d'ouvrages en bois , en liège et en vannerie       63237
              52.44.16    Services de commerce de détail d'appareils et articles ménagers non électriques   63239
                          n.c.a .
                          Classe 52.45            Services de commerce de détail d'appareils électromé­
                                                   nagers et d'appareils de radio et de télévision
52.45.1                  Services de commerce de détail d'appareils életroménagers                         632h
              52.45.10    Services de commerce de détail d'appareils électroménagers                       63232
52.45.2                   Services de commerce de détail d'appareils de radio et de télévision , d'instru­ 632i
                         ments de musique et de disques
             52.45.21    Services de commerce de détail de magnétophones et de magnétoscopes               63234.1
             52.45.22    Services de commerce de détail de cassettes audio et vidéo (enregistrées ou       63234.2
                         non ), de disques et de disques compacts
             52.45.23    Services de commerce de détail d'instruments de musique et de partitions          63234.3
                         musicales
                          Classe 52.46            Services de commerce de détail de quincaillerie,
                                                  peintures et verre
52.46.1                  Services de commerce de détail de quincaillerie , peintures et verre              632j
             52.46.11    Services de commerce de détail de quincaillerie                                   63241
             52.46.12    Services de commerce de détail de peintures , vernis et laques                    63242
             52.46.13    Services de commerce de détail de verre                                           63243
             52.46.14    Services de commerce de détail de matériaux et matériel de bricolage              63244
             52.46.15    Services de commerce de détail d'équipements sanitaires                           63245.1
             52.46.16    Services de commerce de détail de matériaux de construction n.c.a .               63245.2
                         Classe S2.47             Services de commerce de détail de livres, de journaux
                                                  et d'articles de papeterie
52.47.1                  Services de commerce de détail de livres , de journaux et d'articles de           632k
                         papeterie
             52.47.11    Services de commerce de détail de livres                                          63253.1
             52.47.12    Services de commerce de détail de journaux et de revues                           63253.2
             52.47.13    Services de commerce de détail d'articles de papeterie                            63253.3
                         Classe 52.48             Autres services de commerce de détail en magasins
                                                  spécialisés
52.48.1                  Commerces de détail spécialisés de mobilier de bureau , de matériel et de         6321
                         fournitures de bureau , d'ordinateurs et de matériel optique et photographi­
                         que
             52.48.11    Services de commerce de détail de mobilier de bureau                              63251.1
             52.48.12    Services de commerce de détail de fournitures de bureau et de machines et         63251.2
                         matériel de bureau
             52.48.13    Services de commerce de détail d'ordinateurs et de logiciels non person­          63252
                         nalisés
             52.48.14    Services de commerce de détail de matériel photographique , optique et de         63254
                         précision
             52.48.15    Services de commerce de détail de matériel de télécommunication                   63234.4
52.48.2                  Commerces de détail spécialisés d'horlogerie et de bijouterie; d'articles de      632m
                         sport , de jeux et de jouets
             52.48.21    Services de commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie                      63292
             52.48.22    Services de commerce de détail d'articles de sport (y compris les bicyclettes )   63293
             52.48.23    Services de commerce de détail de jeux et de jouets                               63294
52.48.3                  Commerces de détail spécialisés de produits non alimentaires n.c.a .              632n
             52.48.31    Services de commerce de détail de produits de nettoyage , de papiers peints et    63291
                         de revêtements de sol
             52.48.32    Services de commerce de détail de fleurs , de plantes , de semences et            63295.1
                         d'engrais
 ---pagebreak---   N° C 12 / 98                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      18 . 1 . 93
                                                                                                                     Références
                  Sous­
    Catégorie                                                   Description
                catégorie                                                                                        CPC         SH / NC
I              52.48.33   Services de commerce de détail d'animaux domestiques                              63295.2
               52.48.34   Services de commerce de détail de souvenirs                                       63296
I              52.48.35   Services de commerce de détail de mazout , gaz en bouteille , charbon et
                          bois
                                                                                                            63297
               52.48.36   Services de commerce de détail de timbres et de pièces                            63299.1
               52.48.37   Services de commerce de détail d'objets d'art dans des galeries d'exposition      63299.2
               52.48.38   Commerces de détail spécialisés d'autres produits non alimentaires n. c. a.       63299.3
                          Groupe 52.5              Services de commerce de détail de biens d'occasion en
                                                   magasins
                          Classe 52 . S0            Services de commerce de détail de biens d'occasion en
                                                   magasins
  52.50.1                 Services  de commerce    de détail  de biens d'occasion en magasins               —
               52.50.11   Services  de commerce    de  détail d'antiquités                                  —
               52.50.12   Services  de commerce    de  détail de livres d'occasion en magasins              —
               52.50.13   Services  de commerce    de  détail d'autres biens d'occasion en magasins
                          Groupe 52.6              Services de commerce de détail hors magasin
                          Classe 52.61             Services de commerce de détail par correspondance
  52.61.1                 Services de commerce de détail par correspondance                                 —
               52.61.11   Services de commerce de détail des maisons de vente par correspondance            —
                          spécialisées en textiles et habillement
               52.61.12   Services de commerce de détail des maisons de vente par correspondance            —  ·
                          spécialisées en d'autres biens
               52.61.13   Services de commerce de détail des maisons de vente par correspondance non
                          spécialisées
                          Classe 52.62             Services de      commerce     de  détail sur  éventaires
                                                   et marchés
  52.62.1                 Services de commerce de détail sur éventaires et marchés                          —
               52.62.11   Services de commerce de détail sur éventaires et marchés de produits alimen­      —
                          taires
               52.62.12   Autres services de commerce de détail sur éventaires et marchés
                          Classe 52.63             Autres services de commerce de détail hors magasin
  52.63.1                 Autres services de commerce de détail hors magasin                                —
               52.63.10   Autres services de commerce de détail hors magasin
                          Groupe 52.7              Services de réparation d'articles personnels et
                                                   domestiques
                          Classe 52.71             Services de réparation de bottes, de chaussures et
                                                   d'autres articles en cuir
 52.71.1                  Services de réparation de bottes , de chaussures et d'autres articles en cuir     633a
               52.71.10   Services de réparation de bottes , de chaussures et d'autres articles en cuir     63301
                          Classe 52.72             Services de réparation d'appareils électroménagers
 52.72.1                  Services de réparation d'appareils électroménagers                                633b
               52.72.11   Services de réparation d'appareils de radio , de télévision et d'autres appareils 63309.1
                          audio et vidéo
               52.72.12   Services de réparation d'autres appareils électroménagers                         63302
                          Classe 52.73             Services de réparation de montres, d'horloges et de
                                                   bijoux
52.73.1                   Services de réparation de montres , d'horloges et de bijoux                       633c
               52.73.10   Services de réparation de montres , d'horloges et de bijoux                       63303
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 C 12 / 99
                                                                                                                      Références
                  Sous
    Catégorie                                                   Description
                catégorie                                                                                       CPC           SH / NC
                            Classe 52.74            Services de réparation d'autres articles personnels et
                                                    domestiques
  52.74.1                   Services de réparation d'autres articles personnels et domestiques               633d
               52.74.11     Services de réparation de vêtements et d'articles ménagers en matières tex­      63304
                            tiles
               52.74.12     Services de réparation de bicyclettes                                            63309.1
               52.74.13     Services de réparation d'autres articles personnels et domestiques n. c. a.      63309.2
                           SECTION H                SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURA­
                                                    TION
                           DIVISION 55              SERVICES D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURA­
                                                    TION
                           Groupe 55.1              Services d'hôtellerie
                           Classe 55. 1 1           Services d'hébergement en hôtel avec restaurant
 55.11.1                   Services d'hébergement en hôtel avec restaurant                                  641a
               55.11.10    Services d'hébergement en hôtel avec restaurant                                  64110.1 ,
                                                                                                            64120.1
                           Classe 55.12             Services d'hébergement en hôtel sans restaurant
 55.12.1                   Services d'hébergement en hôtel sans restaurant                                  641b
               55.12.10    Services d'hébergement en hôtel sans restaurant                                  64110.2 ,
                                                                                                            64120.2
                           Groupe 55.2             Camping et autres services d'hébergement de courte
                                                   durée
                           Classe 55.21            Services d'auberges de jeunesse et de refuges de
                                                   montagne
 55.21.1                   Services d'auberges de jeunesse et de refuges de montagne                        641c
               55.21.10    Services d'auberges de jeunesse et de refuges de montagne                        64194
                           Classe 55.22            Services de terrains de camping et de caravaning
 55.22.1                   Services de terrains de camping et de caravaning                                 641 d
              55.22.10     Services de terrains de camping et de caravaning                                 64195
                           Classe 55.23            Autres services d'hébergement de courte durée
 55.23.1                  Autres services d'hébergement de courte durée                                    641e
              55.23.11    Services  de centres de vacances pour enfants                                    64191
              55.23.12    Services  de centres et d'établissements de villégiature                         64192
              55.23.13    Services  de location de logements meublés pour des séjours de courte durée      64193
              55.23.14    Services  de wagons-couchettes et services de couchage avec d'autres moyens      64196
                          de transport
              55.23.15    Autres services d'hébergement de courte durée , n.c.a .                          64199
                          Groupe 55.3              Services de restauration
                          Classe 55.30             Services de restauration
55.30.1                   Services de restauration                                                         642a
              55.30.11    Services de repas dans les restaurants traditionnels                             64210.1
              55.30.12    Services de repas dans les wagons-restaurants et sur les bateaux                 64210.2
              55.30.13    Services de repas dans les restaurants libre-service                             64220.1
              55.30.14    Autres services de restauration                                                  64290
                          Groupe 55.4             Services de vente de boissons
                          Classe 55.40            Services de vente de boissons
55.40.1                   Services de vente de boissons                                                    643
              55.40.10    Services de vente de boissons                                                    64310 ,
                                                                                                           64320
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 100                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  18 . 1 . 93
                                                                                                                Références
                  Sous­
   Catégorie                                                  Description
                carégorie                                                                                  CPC           SH / NC
                           Groupe 55.5             Services des cantines et des traiteurs
                           Classe 55 . S 1         Services des cantines
 55.51.1                   Services des cantines                                                        642b
               55.51.10    Services des cantines                                                        64220.2
                           Classe 55.52            Services des traiteurs
 55.52.1                   Services des traiteurs                                                       642c
               55.52.11    Services des traiteurs pour ménages privés                                   64230.1
               55.52.12    Services des traiteurs pour entreprises de transport                         64230.2
               55.52.13    Services des traiteurs pour d'autres entreprises et d'autres institutions    64230.3
                           SECTION I               SERVICES DE TRANSPORTS , D'ENTREPOSAGE
                                                   ET DE COMMUNICATIONS
                           DIVISION 60             SERVICES DE TRANSPORTS TERRESTRES ET
                                                   PAR CONDUITES
                           Groupe 60.1             Services de transport ferroviaire
                           Classe 60.10            Services de transport ferroviaire
 60.10.1                   Services de transport ferroviaire interurbain de voyageurs                   711a
               60.10.11    Transport interurbain de voyageurs                                           71111.1
               60.10.12    Transport interurbain de voyageurs et de véhicules                          71111.2
 60.10.2                   Services de transport ferroviaire de marchandises                            711b
              60.10.21     Transport de marchandises congelées ou réfrigérées                          71121
              60.10.22    Transport de produits pétroliers                                             71122.1
              60.10.23    Transport d'autres vracs liquides ou gazeux                                  71122.2
              60.10.24    Transport de marchandises conteneurisées                                     71123
              60.10.25    Transport de courrier                                                        71124
              60.10.26    Transport de marchandises en vrac sec                                        71129.1
              60.10.27    Transport d'autres marchandises                                              71129.2
60.10.3                   Services de poussage ou de remorquage                                        711c
              60.10.30    Services de poussage ou de remorquage                                        71130
                          Groupe 60.2              Autres services de transport terrestre
                          Classe 60.21             Autres services de transport régulier de voyageurs
60.21.1                   Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs                       711d
              60.21.10    Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs                       71112
60.21.2                   Transport urbain et suburbain régulier de voyageurs , non ferroviaire        712a
              60.21.21    Transport urbain et suburbain régulier                                       71211
              60.21.22    Transport urbain et suburbain spécial                                        71212
60.21.3                   Transport interurbain de voyageurs, non ferroviaire                          712b
              60.21.31    Transport interurbain régulier                                               71213
              60.21.32    Transport interurbain spécial                                                71214
60.21.4                   Autres transports terrestres réguliers de voyageurs                          712c
              60.21.41    Transport de voyageurs par funiculaires , téléphériques et remontées mécani­ 71219.1
                          ques
              60.21.42    Autres transports réguliers de voyageurs n. c. a.                            71219.2
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 C 12 / 101
                                                                                                                  Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                     CPC          SH / NC
                          Classe 60.22            Services de taxi et services de location de voitures
                                                  particulières avec chauffeur
 60.22.1                  Services de taxi et services de location de voitures particulières avec chauf­  71 2d
                          feur
              60.22.11    Services de taxi                                                                71221
              60.22.12    Services de location de voitures particulières avec chauffeur                   71222
                          Classe 60.23            Autres services de transport terrestre de voyageurs
 60.23.1                  Autres services de transport terrestre de voyageurs                             712e
              60.23.11    Services de location d'autocars avec chauffeur                                  71223.1
              60.23.12    Services d'excursions touristiques en autocar                                   71223.2
              60.23.13    Transport de personnes par véhicules à traction animale                         71224
              60.23.14    Autres transports non réguliers de voyageurs n. c. a.                           71229
                          Classe 60.24            Services de transport routier de marchandises
 60.24.1                  Services de transport routier de marchandises, véhicules spécialisés            712f
              60.24.11    Transport routier frigorifique                                                  71231
              60.24.12   Transport routier de produits pétroliers                                         71232.1
              60.24.13   Transport routier d'autres vracs liquides ou gazeux                             71232.2
              60.24.14   Transport routier de marchandises conteneurisées                                71233
              60.24.15   Transport routier de déménagement de meubles                                     71234
              60.24.16   Transport routier de marchandises en vrac sec                                   71239.1
              60.24.17   Service de transport routier spécialisé n.c.a .                                 71239.2
60.24.2                  Services de transport routier de marchandises non spécialisé                    712g
             60.24.21    Transport de courrier                                                           71235
             60.24.22    Transport d'autres marchandises                                                 71239.3
60.24.3                  Services de location de véhicules commerciaux avec chauffeur                    712h
             60.24.30    Services de location de véhicules commerciaux avec chauffeur                    71240
                         Groupe 60.3             Services de transport par conduites
                         Classe 60.30            Services de transport par conduites
60.30.1                  Services de transport par conduites                                             713
             60.30.11    Transport de pétrole brut ou raffiné et de produits pétroliers                  71310.1
             60.30.12    Transport de gaz naturel                                                        71310.2
             60.30.13    Transport d'autres marchandises                                                 71390
                         DIVISION 61             SERVICES DE TRANSPORTS PAR EAU
                         Groupe 61.1             Services de transport maritime et côtier
                         Classe 61.10            Services de transport maritime et côtier
61.10.1                  Services de transport maritime et côtier de voyageurs                           721a
             61.10.11    Transport de voyageurs par transbordeur                                         72111
             61.10.12    Autres transports de voyageurs                                                  72119
61.10.2                  Services de transport maritime et côtier de marchandises                        721 b
             61.10.21    Transport de marchandises congelées ou réfrigérées                              72121
             61.10.22    Transport de pétrole brut                                                       72122.1
             61.10.23    Transport d'autres vracs liquides et gazeux                                     72122.2
             61.10.24    Transport de marchandises conteneurisées                                        72123
 ---pagebreak---  N° C 12 / 102                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    18 . 1 . 93
                                                                                                                 Références
                 Sous­
   Catégorie                                                Description
               catégorie                                                                                    CPC          SH / NC
              61.10.25    Transport de courrier                                                          72129.1
              61.10.26    Transport de marchandises en vrac sec                                          72129.2
              61.10.27    Transport d'autres marchandises                                                72129.3
 61.10.3                  Services de location de bateaux de plaisance avec équipage-, services de       721c
                          remorquage et de poussage
             61.10.31     Services de location de bateaux de plaisance avec équipage                     72130
              61.10.32    Services de remorquage et de poussage                                          72140
                         Groupe 61.2             Services de transport par voies navigables intérieures
                          Classe 61.20           Services de transport par voies navigables intérieures
 61.20.1                 Services de transport de voyageurs par les voies navigables intérieures         722a
             61.20.11    Transport de voyageurs par bac                                                 72211
             61.20.12    Autres transports de voyageurs                                                 72219
61.20.2                  Services de transport de marchandises par les voies navigables intérieures     722b
             61.20.21    Transport de marchandises congelées ou réfrigérées                             72221
             61.20.22    Transport de pétrole brut                                                      72222.1
             61.20.23    Transport d'autres vracs liquides ou gazeux                                    72222.2
             61.20.24    Transport de marchandises conteneurisées                                       72229.1
             61.20.25    Transport d'autres marchandises                                                72229.2
61.20.3                  Services de location de navires avec équipage pour la navigation fluviale;     722c
                         services de remorquage et de poussage
             61.20.31    Services de location de navires avec équipage pour la navigation fluviale      72230
             61 . 20.32  Services de remorquage et de poussage                                          72240
                         DIVISION 62             SERVICES DE TRANSPORTS AÉRIENS
                         Groupe 62.1             Services de transport aérien régulier
                         Classe 62.10            Services de transport aérien régulier
62.10.1                  Services de transport aérien régulier de voyageurs                             731a
             62.10.10    Services de transport aérien régulier de voyageurs                             73110
62.10.2                  Services de transpon aérien régulier de marchandises                           732a
             62.10.21    Transport aérien régulier de courrier                                          73210.1
             62.10.22    Transport régulier de marchandises conteneurisées                              73220.1
             62.10.23    Transport aérien régulier d'autres marchandises                                73290.1
                         Groupe 62.2             Services de transport aérien non régulier
                         Classe 62.20            Services de transport aérien non régulier
62.20 Λ                  Services de transport aérien non régulier de voyageurs                         731b
             62.20.10    Services de transport aérien non régulier de voyageurs                         73120
62.20.2                  Services de transport aérien non régulier de marchandises                      732b
             62.20.20    Services de transport aérien non régulier de marchandises                      73210.1­
                                                                                                        73290.2
62.20.3                  Services de locations d'avions avec équipage                                   734
             62.20.30    Services de locations d'avions avec équipage                                   73400
                         Groupe 62.3             Services de transports spatiaux
                         Classe 62.30            Services de transports spatiaux
62.30 . 1                Services de transports spatiaux                                                733
             62.30.10    Services de transports spatiaux                                                73300
 ---pagebreak---                                                                                                                                   mo r 1 -J / 1 m
 18 . 1 . 93                                          Tournai officiel des Communautés européennes
                                                                                                                    Références
                    Sous­
     Catégorie                                                   Description
                  catégorie                                                                                     CPC         SH / NC
                              DIVISION 63             SERVICES ANNEXES ET AUXILIAIRES DES
                                                      TRANSPORTS; SERVICES DES AGENCES DE
                                                      VOYAGE
                              Groupe 63.1             Services de manutention et d'entreposage
                              Classe 63.11            Services de manutention de cargaisons
 63.11.1                      Services de manutention de cargaisons                                          741
                 63.11.11     Services de manutention de conteneurs                                          74110
                 63.11.12    Autres services de manutention                                                  74190
                             Classe 63.12            Services d'entreposage
 63.12.1                     Services d'entreposage                                                          742
                63.12.11     Services d'entreposage de marchandises congelées ou réfrigérées                 74210
                63.12.12     Services d'entreposage de liquides ou de gaz                                   74220
                63.12.13     Services d'entreposage de graines                                              74290.1
                63.12.14     Autres services d'entreposage                                                  74290.2
                             Groupe 63.2             Autres services annexes des transpons
                             Classe 63.21            Autres services annexes des transports terrestres
63.21.1                      Services annexes des transports ferroviaires                                   743
                63.21.10     Services annexes des transports ferroviaires                                   74300
63.21.2                      Autres services annexes des transports routiers                                744
                63.21.21     Services des gares routières                                                   74410
                63.21.22     Services d'exploitation des autoroutes                                         74420.1
                63.21.23     Services d'exploitation des ponts et tunnels                                   74420.2
                63.21.24    Services des parcs de stationnement                                             74430
               63.21.25     Autres services annexes des transports routiers , n.c.a .                       74490
                            Classe 63.22             Autres services annexes des transports par eau
S3 . 22 . 1                 Autres services annexes des transports par eau                                 745
               63.22.11     Services d'exploitation des ports et des voies navigables (sauf la manutention 74510
                            de cargaisons )
               63.22.12     Services de pilotage                                                           74520.1
               63.22.13     Services d'accostage                                                           74520.2
               63.22.14     Services d'aide à la navigation                                                74530
               63.22.15     Services de sauvetage et de renflouement                                       74540
               63.22.16     Autres services annexes des transports par eau , n.c.a .                       74590
                            Classe 63.23            Autres services annexes des transports aériens
>3.23.1                     Autres services annexes des transports aériens                                 746
               63.23.11     Services d'exploitation des aéroports (sauf la manutention de cargaison)       74610
               63.23.12     Services de contrôle de la circulation aérienne                                74620
               63.23.13     Autres services annexes des transports aériens , n.c.a .                       74690
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 104                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        18 . 1 . 93
                                                                                                                       Références
                  Sous­
   Catégorie                                                    Description
                catégorie                                                                                         CPC          SH / NC
                           Groupe 63.3              Services des agences de voyage et organisateurs; servi­
                                                    ces d'assistance touristique n.c.a.
                           Classe 63.30             Services des agences de voyage et organisateurs; servi­
                                                    ces d'assistance touristique n.c.a.
 63.30.1                   Services des agences de voyage et organisateurs ; services d'assistance touris­     747
                           tique n.c.a .
               63.30.11    Organisation de voyages                                                             74710.1
               63.30.12    Ventes de billets , de prestations hôtelières et de séjours touristiques à forfait  74710.2
                           ou sous contrat
               63.30.13    Services d'information touristique                                                  74710.3
               63.30.14    Services des guides touristiques                                                    74720
                           Groupe 63.4             Autres services d'agences de transport
                           Classe 63.40            Autres services d'agences de transport
 63.40.1                   Services d'agences de transport de marchandises                                     748
               63.40.11    Services de courtage maritime                                                       74800.1
               63.40.12    Autres services d'agences de transport                                              74800.2
 63.40.2                   Autres services annexes et auxiliaires des transports                               749
               63.40.20    Autres services annexes et auxiliaires des transports                               74900
                           DIVISION 64             SERVICES DE POSTES ET TÉLÉCOMMUNICA­
                                                   TIONS
                          Groupe 64.1              Services de postes et de courrier
                           Classe 64. 1 1          Services des postes nationales
64.11.1                   Services postaux                                                                     751a
              64.11.11    Services  postaux relatifs aux journaux et périodiques                              75111.1
              64.11.12    Services  postaux relatifs à la correspondance                                       75111.2
              64.11.13    Services  postaux relatifs aux colis                                                 75112
              64.11.14    Services  de guichet des bureaux de poste                                           75113
              64.11.15    Autres services postaux                                                             75119
                          Classe 64. 1 2           Services de courrier hors postes nationales
64.12.1                   Services de courrier hors postes, nationales                                        751b
              64.12.11    Services de courrier multimodaux                                                    75121
              64.12.12    Autres services de courrier                                                         75129
                          Groupe 64.2              Services de télécommunications
                          Classe 64.20             Services de télécommunications
64.20.1                   Services de transmission de données et de messagerie                                752a
              64.20.11    Services de téléphones publics pour appels locaux                                   75211
              64.20.12    Services de téléphones publics pour appels interurbains                             75212
              64.20.13    Services de téléphones mobiles                                                      75213
              64.20.14    Services de réseaux spécialisés                                                     75221
              64.20.15    Services de réseaux dédiés                                                          75222
              64.20.16    Services de réseaux de transmission de données                                      75231
              64.20.17    Services d'information et de messagerie électronique                                75232
64.20.2                   Autres services de télécommunications                                               752b
             64.20.21     Services de diffusion d'émissions de télévision                                     75241
             64.20.22     Services de diffusion d'émissions de radio                                          75242
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                        Journal officiel des Communautés européennes                                 N° C 12 / 105
                                                                                                                   Références
                   Sous-
    Catégorie                                                    Description
                 catégorie                                                                                     CPC          SH / NC
                64.20.23     Services d interconnexion                                                      75250
                64.20.24     Services de télécommunications intégrés                                        75260
                64.20.25     Services de téléavertissement                                                  75291
                64.20.26     Services de téléconférence                                                     75292
                64.20.27     Autres services de télécommunications                                          75299
  64.20.3                    Services de radio et télévision par câble                                      753
                64.20.30     Services de radio et télévision par câble                                      75300
                            SECTION J                 SERVICES D'INTERMÉDIATION FINANCIÈRE
                            DIVISION 65               SERVICES D'INTERMÉDIATION FINANCIÈRE ,
                                                     SAUF SERVICES DES ASSURANCES ET CAISSES
                                                     DE RETRAITE
                            Groupe 65.1              Services d'intermédiation monétaire
                            Classe 65. 1 1           Services des banques centrales _
 65.11.1                    Services des banques centrales                                                 811a
               65.11.10     Services des banques centrales                                                 81111­
                                                                                                           81114
                            Classe 65.12             Autres services d intermédiation monétaire
 65.12.1                    Autres services d intermédiation monétaire                                     811b
               65.12.10     Autres services d'intermédiation monétaire                                     81115­
                                                                                                           81119
                            Groupe 65.2              Autres services d intermédiation financière
                            Classe 65.21             Services de crédit-bail
 65.21.1                    Services de crédit-bai]                                                        suc
               65.21.10     Services de crédit-bai]                                                        81120
                            Classe 65.22             Autres services de distribution de crédit
65.22.1                    Autres services de distribution de crédit                                      sua
              65.22.10     Autres services de distribution de crédit                                      81131­
                                                                                                          81139
                           Classe 65.23             Autres services d intermédiation financière, n. c. a.
65.23.1                    Autres services d intermédiation financière , n. c. a.                         811e
              65.23.10     Autres services d'intermédiation financière , n.c.a .                          81191­
                                                                                                          81199
                           DIVISION 66              SERVICES D'ASSURANCE
                           Groupe 66.0              Services d'assurance
                           Classe 66. 01            Services d'assurance vie et de capitalisation
66.01.1                    Services d'assurance vie et de capitalisation                                  812a
              66.01.10     Services d'assurance vie et de capitalisation                                  81211
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 106                                    Journal officiel des Communautés européennes                              18 . 1 . 93
                                                                                                            Références
                  Sous-
   Catégorie                                                    Description
                catégorie                                                                               CPC          SH / NC
                           Classe 66.02             Services des caisses de retraite
 66.02.1                   Services des caisses de retraite                                          812b
               66.02.10    Services des caisses de retraite                                          81212
                           Classe 66.03             Services d'autres assurances
 66.03.1                   Services d autres assurances                                              812c
               66.03 . 10  Services d'autres assurances                                              81291­
                                                                                                     81299
                           DIVISION 67              SERVICES AUXILIAIRES FINANCIERS
                                                    ET D'ASSURANCE
                           Groupe 67.1              Services auxiliaires financiers
                           Classe 67.11             Services d'administration de marchés financiers
 67.11.1                   Services d'administration de marchés financiers                           813a
               67.11.10    Services d'administration de marchés financiers                           81311­
                                                                                                     81319
                           Classe 67.12            Services de gestion de portefeuilles
 67.12.1                   Services de gestion de portefeuilles                                      813b
               67.12.10    Services de gestion de portefeuilles                                      81321­
                                                                                                     81329
                           Classe 67.13            Autres services auxiliaires financiers n. c. a
67.13.1                   Autres services auxiliaires financiers , n.c.a .                          813c ,
              67.13.10    Autres services auxiliaires financiers , n.c.a.                           81331­
                                                                                                    81339
                          Groupe 67.2              Services auxiliaires d'assurance
                          Classe 67.20             Services auxiliaires d'assurance
67.20.1                   Services auxiliaires d'assurance                                          814
              67.20.10    Services auxiliaires d'assurance                                          81401­
                                                                                                    81409
                          SECTION K                SERVICES IMMOBILIERS , SERVICES DE
                                                   LOCATION ET SERVICES FOURNIS AUX
                                                   ENTREPRISES
                          DIVISION 70              SERVICES IMMOBILIERS
                          Groupe 70.1              Services immobiliers pour compte propre
                          Classe 70. 1 1          Services de construction et de vente d'immeubles
70.11.1                   Services de construction et de vente d'immeubles                          821a
              70.11.11    Construction et vente d'immeubles résidentiels                            82103.1
             70.11.12     Construction et vente d'immeubles non résidentiels                        82105.1
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                          Tournai officiel des Communautés européennes                                      m o n n / m-7
                                                                                                                          Références
                  Sous~
   Catégorie                                                     Description
                catégorie                                                                                          CPC            SH / NC
                             Classe 70. 1 2           Achat et vente de biens immobiliers propres
 70.12.1                    Achat et vente biens immobiliers propres                                            82 1b
               70.12.11     Vente ou achat d'immeubles résidentiels et de terrains                              82103.2
               70.12.12     Vente ou achat de terrains à bâtir libres                                           82104
               70.12.13     Vente ou achat d'immeubles non résidentiels et de terrains non construc­            82105.2
                            tibles
               70.12.14     Vente ou achat de terrains libres non constructibles                                82106
                            Groupe 70.2               Services de location de biens immobiliers propres
                            Classe 70.20              Services de location de biens immobiliers propres
 70.20.1                    Services de location de biens immobiliers propres                                   821c
               70.20.11     Services de crédit-bail ou de location concernant les propriétés résidentielles     82101
                            propres
              70.20.12      Services de crédit-bail ou de location concernant les propriétés non résidentiel­   82102
                            les propres
                            Groupe 70.3 .            Services d'agences immobilières à forfait ou sous
                                                     contrat
                            Classe 70.31             Services d'agences immobilières à forfait ou sous
                                                     contrat
70.31.1                     Services d'agences immobilières à forfait ou sous contrat                          822a
              70.31.11     Services de vente d'immeubles résidentiels et de terrains à forfait ou sous         82203
                           contrat
              70.31.12     Services de vente de terrains à bâtir libres à forfait ou sous contrat              82204
              70.31.13     Services de vente d'immeubles non résidentiels et de terrains non constructi­       82205
                           bles à forfait ou sous contrat
              70.31.14     Services de vente de terrains libres non constructibles à forfait ou sous           82206
                           contrat
                           Classe 70.32              Services  d'administration   de  biens  immobiliers   à
                                                    forfait ou sous contrat
70.32.1                    Services d'administration de biens immobiliers à forfait ou sous contrat            822b
              70.32.11     Services d'administration de biens immobiliers résidentiels à forfait ou sous       82201
                           contrat (y compris services d'évaluation )
              70.32.12     Services d'administration de biens immobiliers non résidentiels à forfait ou        82202
                           sous contrat {y compris services d'évaluation )
                           DIVISION 71               SERVICES DE LOCATION DE MACHINES ET
                                                    D'ÉQUIPEMENTS SANS OPÉRATEUR ET DE
                                                    BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES
                          Groupe 71.1               Services de location de véhicules automobiles
                          Classe 71.10              Services de location de véhicules automobiles
71.10.1                   Services de crédit-bail ou de location de voitures particulières et de camion­      831a
                          nettes de moins de 3,5 t, sans chauffeur
             71.10.10     Services de crédit-bail ou de location de voitures particulières et de camion­      83101
                          nettes de moins de 3,5 t , sans chauffeur
                          Groupe 71.2               Services de location d'autres matériels de transport
                          Classe 71.21              Services de location d'autres matériels de transport
                                                    terrestre
Ί.21.1                    Services de crédit-bail ou de location d'autres matériels de transport terrestre    831b
                          sans chauffeur
             71.21.11     Services de crédit-bail ou de location de camions sans chauffeur                    83102
    -        71.21.12     Services de crédit-bail ou de location de wagons                                    83105.1
             71.21.13     Services de crédit-bail ou de location de conteneurs                                83105.2   I
 ---pagebreak---  N 0 C 12 / 108                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       18 . 1 . 93
                                                                                                                      Refcrences
                  Sous­
   Catégorie                                                      Description
                catégorie                                                                                        CPC           SH / NC
               71.21.14     Services de credit-bail ou de location de motocycles , de caravanes et d auto­    83105.3
                            caravanes
               71.21.15     Services de crédit-bail ou de location d'autres matériels de transport terrestre  83105.4
                            sans chauffeur
                            Classe 71.22             Services de location de matériel de transport par eau
 71.22.1                    Services de crédit-bail ou de location de bateaux sans pilote                     831c
               71.22.10     Services de crédit-bail ou de location de bateaux sans pilote                     83103
                            Classe 71.23             Services de location de matériel de transport aérien
 71.23.1                    Services de crédit-bail ou de location d'aéronefs sans pilote                     831d
               71.23.10     Services de crédit-bail ou de location d'aéronefs sans pilote                     83104
                           Groupe 71.3               Services de location d'autres machines et équipements
                            Classe 71.31             Services de location de machines et de matériel
                                                     agricoles
 71.31.1                   Services de crédit-bail ou de location de machines et de matériel agricoles sans   aile
                           opérateur
               71.31.10    Services de crédit-bail ou de location de machines et de matériel agricoles sans   83106
                           opérateur
                           Classe 71.32             Services de location de machines et d'équipements
                                                    pour le bâtiment et le génie civil
71.32.1                    Services de crédit-bail ou de location de machines et d'équipements pour le        831 f
                           bâtiment et le génie civil sans opérateur
               71.32.10    Services de crédit-bail ou de location de machines et d'équipements pour le        83107
                           bâtiment et le génie civil sans opérateur
                           Classe 71.33             Services de location de machines et de matériel de
                                                    bureau, y compris les ordinateurs
71.33.1                    Services de crédit-bail ou de location de machines et de matériel de bureau       831g
                           (y compris les ordinateurs ) sans opérateur
               71.33.11   Services de crédit-bail ou de location de machines et de matériel de bureau        83108.1
                          (y compris les ordinateurs ) sans opérateur
              71.33.12    Services de crédit-bail ou de location de matériel informatique                    83108.2
                          Classe 71.34              Services de location d autres machines et équipements,
                                                    n. c. a.
71.34.1                   Services de credit-bail ou de location d autres machines et équipements sans       831h
                          opérateur
              71.34.10    Services de crédit-bail ou de location d'autres machines et équipements sans       83109
                          opérateur
                          Groupe 71.4               Services de location de biens personnels et domesti­
                                                    ques , n.c.a.
                          Classe 71.40              Services de location de biens personnels et domesti­
                                                    ques, n.c.a .
71.40.1                   Services de crédit-bail ou de location de biens personnels et domestiques          OJZ
              71.40.11    Services de crédit-bail ou de location de téléviseurs, radios, magnétoscopes et    83201
                          d'appareils et accessoires connexes
              71.40.12    Services de crédit-bail ou de location de cassettes vidéo                          83202
              71.40.13    Services de crédit-bail ou de location de mobilier et d'autres équipements         83203
                          domestiques
              71.40.14    Services de crédit-bail ou de location d'équipements récréatifs et de loisir       83204
              71.40.15    Services de crédit-bail ou de location d'instruments de musique                    83209.1
              71.40.16    Services de crédit-bail ou de location d'autres biens personnels et domesti­       83209.2
                          ques
 ---pagebreak---                                                                                                                                       kto n n / ma
 18 . 1 . 93                                         Tournai officiel des Communautés européennes
                                                                                                                        Références
                  SoLIS"
   Catégorie                                                    Description
                catégorie                                                                                     CPC               SH / NC
                            DIVISION 72              SERVICES INFORMATIQUES ET SERVICES
                                                     CONNEXES
                            Groupe 72.1              Services de conseil en matériel informatique
                            Classe 72. 1 0           Services de conseil en matériel informatique
 72.10.1                    Services de conseil en matériel informatique                                   841a
               72.10.10     Services de conseil en matériel informatique                                   84100
                            Groupe 72.2              Services de conseil en logiciel et de fourniture de
                                                     logiciels
                            Classe 72.20             Services de conseil en logiciel et de fourniture de
                                                     logiciels
72.20.1                     Supports de données du type utilisé sur les machines de traitement automati­   475c
                            que des données
               72.20.10     Supports de données du type utilisé sur les machines de traitement automati­   47520.3 8524.21.10, . 22.10, . 23.10 ,
                            que des données                                                                        . 90.91
72.20.2                    Services de programmation de progiciels                                        841b
              72.20.21     Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires               8411
              72.20.22     Services de programmation de logiciels applicatifs                             8412
72.20.3                    Services de conseil en logiciel et autres services de fourniture               842a
              72.20.31     Systèmes informatiques et services de conseils techniques                      8422
              72.20.32     Services de développement de logiciels personnalisés                           8423
              72.20.33     Analyse de systèmes et services de programmation                               8424
              72.20.34     Services de maintenance des systèmes                                           8426
              72.20.35     Autres services professionnels                                                 8429
                           Groupe 72.3              Services de traitement de données
                           Classe 72.30             Services de traitement de données
72.30.1                    Services de gestion des installations informatiques                            842b
              72.30.10     Services de gestion des installations informatiques                            8425
72.30.2                    Services de traitement informatique                                            843
              72.30.21     Services de traitement de données et de tabulations                            8431
              72.30.22     Services d'entrées des données                                                 8432
              72.30.23     Autres services de traitement informatique                                    8439
                          Groupe 72.4               Services de bases de données
                           Classe 72.40             Services de bases de données
72.40.1                   Services de bases de données                                                   844
             72.40.10     Services de bases de données                                                   84400
                          Groupe 72.5              Services d'entretien et de réparation de machines de
                                                   bureau, de machines comptables et de matériel
                                                   informatique
                          Classe 72 . S0           Services d'entretien et de réparation de machines de
                                                   bureau, de machines comptables et de matériel
                                                   informatique
2.50.1                    Services d'entretien et de réparation de machines de bureau , de machines      845
                          comptables et de matériel informatique
             72.50.11     Services d'entretien et de réparation de machines de bureau et de machines     84500.1
                          comptables
             72.50.12     Services d'entretien et de réparation de matériel informatique                 84500.2 I
 ---pagebreak---  N° C 12 / 110                                      Tournai officiel des Communautés européennes                                   1 Q 1 Q1
                                                                                                                   Références
                 Sous­
   Catégorie                                                    Description
               catégorie                                                                                       CPC         SH / NC
                          Groupe 72.6               Autres services liés à l'informatique
                           Classe 72.60             Autres services liés à l'informatique
72.60.1                   Autres services liés à l'informatique                                             849
              72.60.10    Autres services liés à l'informatique                                             84990
                          DIVISION 73               SERVICES DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPE­
                                                    MENT
                          Groupe 73.1               Services de recherche et de développement expérimen­
                                                    tal en sciences naturelles et en ingénierie
                          Classe 73. 1 0            Services de recherche et de développement expérimen­
                                                    tal en sciences naturelles et en ingénierie
73.10.1                   Services de recherche et de développement expérimental en sciences naturelles     851
                          et en ingénierie
              73.10.11    Services de recherche et de développement expérimental en sciences physi­         85101
                          ques
              73.10.12    Services de recherche et de développement expérimental en chimie et bio­          85102
                          logie
              73.10.13    Services de recherche et de développement expérimental en ingénierie et           85103
                          technologie
              73.10.14    Services de recherche et de développement expérimental en agronomie               85104
              73.10.15    Services de recherche et de développement expérimental en médecine et             85105
                          pharmacie
              73.10.16    Services de recherche et de développement expérimental en d'autres sciences       85109
                          naturelles
                          Groupe 73.2              Services de recherche et de développement expérimen­
                                                   tal en sciences sociales et humaines
                          Classe 73.20             Services de recherche et de développement expérimen­
                                                   tal en sciences sociales et humaines
73.20.1                   Services de recherche et de développement expérimental en sciences sociales et   852
                          humaines
             73.20.11     Services de recherche et de développement expérimental en sciences culturel­     85201
                         les , sociologie et psychologie
             73.20.12     Services de recherche et de développement expérimental en économie               85202
             73.20.13     Services de recherche et de développement expérimental en droit                  85203
             73.20.14    Services de recherche et de développement expérimental en linguistique et         85204
                         langues
             73.20.15    Services de recherche et de développement expérimental en d'autres sciences       85209
                         sociales et humaines
                         DIVISION 74              AUTRES SERVICES FOURNIS AUX ENTREPRISES
                         Groupe 74.1              Services juridiques, comptables d'audit et de tenue de
                                                  livres; services de conseil fiscal; services d'études de
                                                  marché et de sondages; services de conseil pour les
                                                  affaires et la gestion; services de holdings
                         Classe 74.11             Services juridiques
'4.11.1                  Services juridiques                                                               861
             74.11.11    Services de conseils juridiques et de représentation en droit pénal               86111
             74.11.12    Services de conseils juridiques et de représentation en procédures judiciaires    86119
                         dans d'autres domaines du droit
             74.11.13    Services de conseils juridiques et de représentation en procédures réglementai­   86120
                         res de tribunaux quasi judiciaires, conseils , etc.
             74.11.14    Services de conseils en matière de brevets et droits d'auteurs                    86130.1
 ---pagebreak---   18 . 1 . 93                                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 12 / 111
                                                                                                                         Références
                   Sous­
    Catégorie                                                      Descriptior
                 catégorie                                                                                         CPC.           SH / NC
               74.11.15       Autres services de documentation et de certification juridiques                   861 30.2
                74.11.16      Services de ventes aux enchères                                                   86190.1
                74.11.17      Autres services de conseils et d'information juridiques                           86190.2
                              Classe 74.12              Services comptables, d'audit et de tenue de livres de
                                                        compte; services de conseil fiscal
 74.12.1                      Services comptables et d'audit                                                    86Za
               74.12.11       Services d'audit financier                                                        86211
               74.12.12       Services d'expertise comptable                                                    86212
               74.12.13       Services d'établissement d'états financiers                                       86213
               74.12.14       Autres services comptables                                                       86219
 74.12.2                      Services de tenue de livres de compte, sauf établissement des déclarations       862b
                              fiscales
               74.12.20       Services de tenue de livres de compte , sauf établissement des déclarations      86220
                              fiscales
 74.12.3                      Services de conseil fiscal                                                       86J
               74.12.30       Services de conseil fiscal                                                       86301­
                                                                                                               86309
                              Classe 74.1 3            Services d etudes de marche et de sondages
 74.13.1                      Services d etudes de marche et de sondage:
               74.13.11       Études de marché et services similaires                                          86401
               74.13.12       Services de sondages d'opinion                                                   86402
                              Classe 74.14             services de conseils pour les affaires et la gestion
 74.14.1                      Services de conseils pour les affaires et la gestion                             800
               74.14.11       Services de conseil en matière de gestion générale                               86501
               74.14.12      Services de conseil en matière de gestion financière (à l'exception de l'impôt    86502
                             sur les sociétés )
              74.14.13       Services de conseil en matière de gestion commerciale                             86503
               74.14.14      Services de conseil en matière de gestion des ressources humaines                 86504
              74.14.15       Services de conseil en matière de gestion de la production                       86505
              74.14.16       Services de relations publiques                                                  86506
              74.14.17       Autres services de conseil en matière de gestion                                 86509
74.14.2                    i Autres services relatifs à la gestion                                            866a
              74.14.21       Services de gestion de projets autres que les projets de construction            86601
              74.14.22       Services d'arbitrage et de conciliation                                          86602
              74.14.23       Autres services relatifs à la gestion , n.c.a .                                  86609.1
                             Liasse 74.15             Services a administration a entreprise
74.15.1                      services d administration d entreprise                                           ooou
              74.15 . 1(J    Services d'administration d'entreprise                                           86609.2
                             Groupe 74.2              Services d'architecture et d'ingénierie
                             Classe 74.20             Services d'architecture et d'ingénierie
74.20.1                      Établissement de plans et de croquis à des fins d'architecture et d'ingénierie
              74.20 . 1U     Établissement de plans et de croquis à des fins d'architecture et d'ingénierie   3255C
 ---pagebreak---  N° C 12 / 112                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  18 . 1 . 93
                                                                                                                 Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                     CPC         SH / NC
 74.20.2                  Services d'architecture                                                         867a
              74.20.21    Services de conseils et d'établissement d'avant-projets d'architecture          86711
              74.20.22    Services d'établissement de plans d'architecture                                86712
              74.20.23    Autres services d' architecture                                                 86719
 74.20.3                  Services d'ingénierie                                                           867b
              74.20.31    Services de conseils et de consultations en matière d'ingénierie                86721
              74.20.32    Services d'établissement de plans de génie civil pour la construction des       86722
                          fondations et l'ossature des bâtiments
              74.20.33    Services d'établissement de plans techniques pour les installations mécaniques  86723
                          et électriques des bâtiments
              74.20.34    Services d'établissement de plans techniques pour la construction d'ouvrages    86724
                          de génie civil
              74.20.35    Services d'établissement de plans techniques pour les processus et la produc­   86725
                          tion industriels
              74.20.36    Services d'établissement de plans techniques , n. c. a .                        86726
              74.20.37    Autres services d'ingénierie                                                    86729
 74.20.4                  Services intégrés d'ingénierie pour les projets clés en main                    867c
              74.20.40    Services intégrés d'ingénierie pour les projets clés en main                    867
74.20.5                   Services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère                       867d
              74.20.51   Services d'aménagement urbain                                                    86741
              74.20.52   Services d'architecture paysagère                                               86742
74.20.6                  Services de gestion de projets concernant les ouvrages de génie civil           —
             74.20.60    Services de gestion de projets concernant les ouvrages de génie civil           —
74.20.7                  Services connexes de consultations scientifiques et techniques                  867e
             74.20.71    Services de prospection géologique, géophysique et autres services de prospec­  86751
                         tion scientifique
             74.20.72    Services de prospection souterraine                                             86752
             74.20.73    Services de prospection de surface                                              86753
             74.20.74    Services d'établissement de cartes                                              86754
                         Groupe 74.3              Services d'essais et d'analyses techniques
                         Classe 74.30             Services d'essais et d'analyses techniques
74.30.1                  Services d'essais et d'analyses techniques                                      867f
             74.30.11    Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté               86761
             74.30.12    Services d'essais et d'analyses de propriétés physiques                         86762
             74.30.13    Services d'essais et d'analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés  86763
             74.30.14    Services de contrôle technique automobile                                       86764.1
             74.30.15    Autres services de contrôles techniques                                         86764.2
             74.30.16    Autres services d'essais et d'analyses techniques                               86769
                         Groupe 74.4              Services de publicité
                         Classe 74.40             Services de publicité
74.40.1                  Services de publicité                                                           871
             74.40.11    Services de vente ou de location d'espace ou de temps d'antenne pour la         87110
                         publicité
             74.40.12    Services de planification , de création et de placement de la publicité         87120
             74.40.13    Autres services de publicité                                                    87190
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 C 12 / 113
                                                                                                                    Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                     CPC            SH / NC
                          Groupe 74.5              Services de recrutement et de fourniture de personnel
                          Classe 74. S0            Services de recrutement et de fourniture de personnel
74.50.1                   Services de placement de personnel                                              872a
              74.50.11    Services de recherche de cadres                                                 87201
              74.50.12    Services de placement de personnel temporaire de bureau et d'autres travail­    87202
                          leurs
74.50.2                   Services de fourniture de personnel                                             872b
              74.50.21    Services de fourniture de personnel temporaire de bureau                        87203
             74.50.22     Services de fourniture de personnel d'aide domestique                           87204
             74.50.23     Services de fourniture de travailleurs commerciaux ou industriels               87205
             74.50.24     Services de fourniture de personnel médical                                     87206
             74.50.25     Services de fourniture d'autre personnel                                        87209
                          Groupe 74.6              Services d'enquêtes et de sécurité
                          Classe 74.60             Services d'enquêtes et de sécurité
74.60.1                   Services d'enquêtes et de sécurité                                             873
             74.60.11     Services d'enquêtes                                                            87301
             74.60.12     Services de conseils en matière de sécurité                                    87302
             74.60.13     Services de surveillance                                                       87303
             74.60.14     Services de véhicules blindés                                                  87304
             74.60.15     Services de gardiennage                                                        87305
             74.60.16    Autres services de sécurité                                                     87309
                         Groupe 74.7              Services de nettoyage industriel
                         Classe 74.70             Services de nettoyage industriel
74.70.1                  Services de nettoyage industriel                                                874
             74.70.11    Services de désinfection                                                        87401
             74.70.12    Services de nettoyage des vitres                                                87402
             74.70.13    Services de nettoyage courant                                                   87403.1
             74.70.14    Services de nettoyage spécialisé                                                87403.2
             74.70.15    Services de ramonage                                                            87409.1
             74.70.16    Autres services de nettoyage                                                    87409.2
                         Groupe 74.8              Services divers fournis aux entreprises, n.c.a.
                         Classe 74.81             Services photographiques
74.81.1                  Plaques photographiques, films, non cinématographiques, exposés                 389i
             74.81.11    Plaques photographiques et films , exposés mais non développés                  38941   3704.00
             74.81.12    Plaques photographiques et films, exposés et développés, pour la reproduc­      38942.1 3705.10
                         tion offset
             74.81.13    Plaques photographiques et films , exposés et développés , microfilms           38942.2 3705.20
             74.81.14    Autres plaques photographiques et films, exposés et développés                  38942.3 3705.90
74.81.2                  Services photographiques                                                        875a
             74.81.21    Services de photos d'identité par machines automatiques à pièces                87501.1
             74.81.22    Autres services de portraits photopraphiques                                    87501.2
             74.81.23    Services photographiques publicitaires et autres services dérivés               87502
 ---pagebreak---  N° C 12 / 114                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                   Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                      CPC          SH / NC
              74.81.24    Services photographiques d'actualité                                             87503
              74.81.25    Services de photographie aérienne                                                87504.1
              74.81.26    Autres services de photographie spécialisée                                      87504.2
74.81.3                   Services de développement et autres services photographiques                     875b
              74.81.31    Services de développement photo                                                  87505
              74.81.32    Services de développement de films cinématographiques non liés à l'industrie     87506
                          du cinéma et de la télévision
              74.81.33    Services de restauration , de copie et de retouche de photographies              87507
              74.81.34    Autres services photographiques , n.c.a .                                        87509
                          Classe 74.82             Services de conditionnement
74.82.1                   Services de conditionnement                                                      876
              74.82.10    Services de conditionnement                                                      87600
                          Classe 74.83             Services de secrétariat et de traduction
74.83.1                   Services de secrétariat                                                          879a
             74.83.11     Services de réponses téléphoniques                                               87903
             74.83.12     Services de duplication                                                          87904
             74.83.13     Services de traduction                                                          87905.1
             74.83.14     Services d'interprétation                                                        87905.2
             74.83.15     Autres services de secrétariat                                                  87909.1
74.83.2                   Services d'établissement de listes d'adresses et services d'expédition          879b
             74.83.21     Services de constitution et de cession de listes d'adresses                     87906.1
             74.83.22     Services d'expédition                                                           87906.2
                          Classe 74.84            Autres services fournis aux entreprises
74.84.1                   Autres services fournis aux entreprises                                         879c
             74.84.11     Services d'informations financières                                             87901
             74.84.12    Services de recouvrement                                                         87902
             74.84.13     Services de conception de modèles                                               87907
             74.84.14    Services d'évaluations et d'expertises, hors immobilier                          87909.2
             74.84.15    Services d'organisation de foires et salons                                      87909.3
             74.84.16    Autres services fournis aux entreprises , n.c.a .                                87909.4
                         SECTION L                SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET
                                                  DE DÉFENSE; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE
                                                  OBLIGATOIRE
                         DIVISION 75              SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET
                                                  DE DÉFENSE ; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE
                                                  OBLIGATOIRE
                         Groupe 75.1              Services administratifs publics et politique économique
                                                  et sociale de la collectivité
                         Classe 75. 1 1           Services d'administration publique générale
75.11.1                  Services d'administration publique générale                                      911a
             75.11.11    Services administratifs exécutifs et législatifs                                 91111
             75.11.12    Services administratifs financiers et fiscaux                                    91112
             75.11.13    Services généraux de planification économique et sociale et services statisti­   91113
                         ques
             75.11.14    Services fournis par les administrations publiques à la recherche fondamen­      91114
                         tale
             75.11.15    Autres services administratifs publics , n.c.a .                                 91119
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 C 12 / 115
                                                                                                                      Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                          CPC         SH / NC
                          Classe 7S. 12           Services administratifs des organismes qui fournissent
                                                  des services sanitaires, éducatifs et culturels et d'autres
                                                  services sociaux, à l'exception de la sécurité sociale
75.12.1                   Services administratifs des organismes qui fournissent des services sanitaires,      911b
                         éducatifs et culturels et d'autres services sociaux , à l'exception de la sécurité
                          sociale
              75.12.11    Services administratifs de l'éducation                                               91121
              75.12.12    Services administratifs de la santé                                                  91122
             75.12.13    Services administratifs du logement et des aménagements collectifs                   91123
             75.12.14     Services administratifs dans le domaine des loisirs , de la culture et des           91124
                         activités religieuses
                          Classe 75. 1 3          Services administratifs du soutien des activités écono­
                                                  miques
75.13.1                  Services administratifs du soutien des activités économiques                         911c
             75.13.11    Services administratifs annexes à l'agriculture , à la sylviculture, à la pêche et à 91131
                         la chasse
             75.13.12    Services administratifs annexes au secteur des combustibles et de l'énergie          91132
             75.13.13    Services administratifs annexes à l'extraction de ressources minières et miné­       91133
                         rales et aux activités de fabrication et de construction
             75.13.14    Services administratifs annexes aux activités de transport et de communica­          91134
                         tion
             75.13.15    Services administratifs annexes aux commerces de distribution et de restaura­        91135
                         tion , aux hôtels et restaurants
             75.13.16    Services administratifs annexes au secteur du tourisme                               91136
             75.13.17    Services administratifs de projets de développement à objectifs multiples            91137
             75.13.18    Services administratifs généraux annexes aux affaires économiques , commer­          91138
                         ciales et de main-d'œuvre
                         Classe 75.14             Services de soutien à l'ensemble des administrations
                                                  publiques
75.14.1                  Services de soutien à l'ensemble des administrations publiques                       911d
             75.14.11    Services généraux du personnel des administrations publiques                         91141
             75.14.12    Autres services généraux des administrations publiques , n.c.a .                     91149
                         Groupe 75.2              Fourniture de services à l'ensemble de la collectivité
                         Classe 75.21             Services des affaires étrangères
75.21.1                  Services des affaires étrangères                                                     912a
             75.21.11    Services annexes aux affaires administratives extérieures , services diplomati­      91210
                         ques et consulaires à l'étranger
             75.21.12    Services annexes à l'aide économique fournie à l'étranger                            91220
             75.21.13    Services annexes à l'aide militaire fournie à l'étranger                             91230
                         Classe 75.22             Services de défense
75.22.1                  Services de défense                                                                  912b
             75.22.11    Services de défense militaire                                                        91240
             75.22.12    Services de défense civile                                                           91250
                         Classe 75.23             Services judiciaires
75.23.1                  Services judiciaires                                                                 912c
             75.23.11    Services administratifs annexes des tribunaux                                        91270
             75.23.12    Services administratifs annexes à la détention ou à la réinsertion des délin­        91280
                         quants
                         Classe 75.24             Services de sécurité publique, de loi et d'ordre
75.24.1                  Services de sécurité publique , de loi et d'ordre                                    912d
             75.24.11    Services de police                                                                   91260.1
             75.24.12    Services annexes au maintien de l'ordre public et à la sécurité                      91290
 ---pagebreak---  N° C 12 / 116                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     18 . 1 . 93
                                                                                                                  Références
                 Sous­
   Catégorie                                                   Description
               catégorie                                                                                      CPC          SH / NC
                          Classe 7S.2S             Services de pompiers
 75.25.1                  Services de pompiers                                                            912e
              75.25.11    Services de prévention et de combat du feu                                      91260.2
              75.25.12    Autres services de pompiers                                                     91260.3
                          Groupe 75.3              Services de sécurité sociale obligatoire
                          Classe 75.30             Services de sécurité sociale obligatoire
 75.30.1                  Services de sécurité sociale obligatoire                                        913
              75.30.11    Prestations de maladie , de maternité ou d'invalidité temporaire                91310
              75.30.12    Régime de pension des fonctionnaires; allocations de vieillesse, prestations    91320
                          d'invalidité et de réversion , sauf en ce qui concerne les fonctionnaires
              75.30.13    Allocations de chômage                                                          91330
              75.30.14    Allocations familiales et allocations pour enfants                              91340
                          SECTION M                SERVICES D'ÉDUCATION
                          DIVISION 80              SERVICES D'ÉDUCATION
                          Groupe 80.1              Services d'enseignement primaire
                          Classe 80.10             Services d'enseignement primaire
 80.10.1                 Services d'enseignement primaire                                                 921
              80.10.11   Services d'enseignement préscolaire                                              92110
              80.10.12   Autres services d'enseignement primaire                                         92190
                         Groupe 80.2               Services d'enseignement secondaire
                         Classe 80.21             Services d'enseignement secondaire général
 80.21.1                 Services d'enseignement secondaire général                                      922a
             80.21.11    Services d'enseignement secondaire général en premier cycle                     92210
             80.21.12    Services d'enseignement secondaire général en second cycle                      92220
                         Classe 80.22             Services d'enseignement secondaire        technique et
                                                  professionnel
 80.22.1                 Services d'enseignement secondaire technique et professionnel                   922b
             80.22.11    Services d'enseignement secondaire technique et professionnel (sauf pour        92230
                         étudiants handicapés )
             80.22.12    Services d'enseignement secondaire technique et professionnel , de type sco­    92240
                         laire , pour étudiants handicapés
                         Groupe 80.3              Services d'enseignement supérieur
                         Classe 80.30             Services d'enseignement supérieur
80.30.1                  Services d'enseignement supérieur
             80.30.11    Services d'enseignement technique et professionnel postsecondaire               92310
             80.30.12    Autres services d'enseignement supérieur                                        92390
                         Groupe 80.4              Services de formation permanente et autres services
                                                  d'enseignement
                         Classe 80.41             Services des écoles de conduite
80.41.1                  Services des écoles de conduite                                                 ? z"ta
             80.41.11    Services des auto-écoles                                                        92400.1
             80.41.12    Services des écoles de pilotage d'avions et de bateaux                          92400.2
00
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 C 12 / 117
                                                                                                              Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                  CPC         SH / NC
                          Classe 80.42            Services de formation permanente et autres services
                                                   d'enseignement, n.c.a .
 80.42.1                  Services de formation permanente , n.c.a .                                   924b
              80.42.10    Services de formation permanente , n.c.a .                                  92400.3
 80.42.2                  Autres services d'enseignement                                               929
              80.42.20    Autres services d'enseignement                                               92900
                          SECTION N               SERVICES SOCIAUX ET SANITAIRES
                          DIVISION 85             SERVICES SOCIAUX ET SANITAIRES
                         Groupe 85.1              Services relatifs à la santé humaine
                          Classe 85.11            Services hospitaliers
85.11.1                  Services hospitaliers                                                        931a
             85.11.11    Services d'hospitalisation chirurgicale                                      93110.1
             85.11.12    Services d'hospitalisation médicale                                          93110.2
             85.11.13    Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique                        93110.3
             85.11.14    Services d'hospitalisation en rééducation                                    93110.4
             85.11.15    Services d'hospitalisation en psychiatrie                                    93110.5
             85.11.16    Autres services hospitaliers                                                 93110.6
                         Classe 85 . 1 2          Services de soins médicaux
85.12.1                  Services de soins médicaux                                                   931b
             85.12.11    Consultations et traitement par des médecins généralistes                    93121
             85.12.12    Consultations et traitement par des médecins et chirurgiens spécialisés      93122
                         Classe 85.13             Services de soins dentaires
85.13.1                  Services de soins dentaires                                                  931c
             85.13.11    Services de soins orthodontiques                                             93123.1
             85.13.12    Autres services de soins dentaires                                           93123.2
                         Classe 85.14             Autres services relatifs à la santé humaine
85.14.1                  Autres services relatifs à la santé humaine                                  931d
             85.14.11    Services assurés par des sages-femmes                                        93191.1
             85.14.12    Services assurés par des infirmières                                         93191.2
             85.14.13    Services assurés par des physiothérapeutes et par un personnel paramédical   93191.3
                         (y compris les services en homéopathie et autres )
             85.14.14    Services d'ambulance                                                         93192
             85.14.15    Services des maisons de santé autres que les services hospitaliers           93193
             85.14.16    Services fournis par les laboratoires médicaux                               93199.1
             85.14.17    Services fournis par les banques de sang, de spermes et d'organes de trans­  93199.2
                         plantation
             85.14.18    Autres services relatifs à la santé humaine , n.c.a .                        93199.3
                         Groupe 85.2              Services vétérinaires
                         Classe 85.20             Services vétérinaires
85.20.1                  Services vétérinaires                                                        932
             85.20.11    Services vétérinaires pour les animaux                                       93201
             85.20.12    Autres services vétérinaires                                                 93209
 ---pagebreak---  N° C 12 / 118                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      18 . 1 . 93
                                                                                                                    Références
                 Sous­
   Catégorie                                                  Description
               catégorie                                                                                       CPC          SH / NC
                          Groupe 85.3             Services sociaux
                          Classe 85.31            Services sociaux avec hébergement
 85.31.1                  Services sociaux avec hébergement                                                 933a
              85.31.11    Services sociaux fournis part des institutions résidentielles aux personnes       93311.1
                          âgées
              85.31.12    Services sociaux fournis par des institutions résidentielles à des handicapés     93311.2
                          physiques ou mentaux
              85.31.13    Services sociaux fournis par des institutions résidentielles à des enfants et     93312.1
                          adolescents
              85.31.14    Services sociaux fournis par des institutions résidentielles à d'autres person­   93312.2
                          nes
              85.31.15    Autres services sociaux avec hébergement , n.c.a .                                93319
                          Classe 8S.32            Services sociaux sans hébergement
 85.32.1                  Services sociaux sans hébergement                                                 933b
              85.32.11    Services de garderies d'enfants, sauf pour les handicapés                         93321.1
              85.32.12    Services des centres de jour pour enfants et adolescents handicapés               93321.2
              85.32.13    Services d'orientation et de conseils , n.c.a ., concernant les enfants           93322
              85.32.14    Services sociaux non fournis par l'intermédiaire d'institutions résidentielles    93323
              85.32.15    Services de réadaptation professionelle                                           93324
              85.32.16    Autres services sociaux sans hébergement , n.c.a .                                93329
                          SECTION O               AUTRES SERVICES COLLECTIFS , SOCIAUX ET
                                                  PERSONNELS
                          DIVISION 90             SERVICES DE VOIRIE ET D'ENLÈVEMENT DES
                                                  ORDURES , SERVICES D'ASSAINISSEMENT ET
                                                  SERVICES ANALOGUES
                         Groupe 90.0              Services de voirie et d'enlèvement des ordures, services
                                                  d'assainissement et services analogues
                         Classe 90, 00            Services de voirie et d'enlèvement des ordures, services
                                                  d'assainissement et services analogues
90.00.1                  Services de voirie                                                                940a
             90.00.11    Services de traitement et d'évacuation des eaux usées                             94010.1
             90.00.12    Services de traitement des puisards et des fosses septiques                       94010.2
90.00.2                  Services d'enlèvement des ordures                                                 940b
             90.00.21    Services de collecte des déchets                                                  94020.1
             90.00.22    Services d'incinération des déchets                                               94020.2
             90.00.23    Autres services de voirie                                                         94020.3
             90.00.24    Services spéciaux de traitement des déchets                                       94020.4
90.00.3                  Services d'assainissement et services analogues                                   940c
             90.00.30    Services d'assainissement et services analogues                                   94030
                         DIVISION 91             SERVICES       DES    ORGANISATIONS          ASSOCIATI­
                                                 VES , N.C.A.
                         Groupe 91.1             Services fournis par des organisations économiques,
                                                 patronales et professionnelles
                         Classe 91.11            Services fournis par des organisations économiques,
                                                 patronales et professionnelles
91.11.1                  Services fournis par des organisations économiques et patronales                  951a
           ■
             91.11.10    Services fournis par des organisations économiques et patronales                  95110
 ---pagebreak---  18 . 1 . 93                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 12 / 119
                                                                                                                      Références
                 Sous­
   Catégorie                                                     Description
               catégorie                                                                                      CPC             SH / NC
                          Classe 91.12             Services fournis par des organisations profession­
                                                   nelles
 91.12.1                  Services fournis par des organisations professionnelles                          951b
              91.12.10    Services fournis par des organisations professionnelles                          95120
                          Groupe 91.2              Services fournis par des syndicats
                          Classe 91.20             Services fournis par des syndicats
 91.20.1                  Services fournis par des syndicats                                               952
              91.20.10    Services fournis par des syndicats                                               95200
                          Groupe 91.3              Services fournis par d'autres organisations associa­
                                                   tives
                          Classe 91.31             Services fournis par des organisations religieuses
 91.31.1                  Services fournis par des organisations religieuses                               959a
              91.31.10    Services fournis par des organisations religieuses                               95910
                          Classe 91.32             Services fournis par des organisations politiques
 91.32.1                  Services fournis par des organisations politiques                                959b
              91.32.10    Services fournis par des organisations politiques                                95920
                          Classe 91.33             Services fournis par d'autres organisations associa­
                                                   tives, n. c. a.
91.33.1                  Services fournis par d'autres organisations associatives, n.c.a .                 959c
              91.33.11   Services de soutien au développement de l'esprit civique et aux équipements       95991
                         collectifs
             91.33.12    Services de protection de groupes spéciaux                                        95992
             91.33.13    Services fournis par des associations de jeunes                                   95993
             91.33.14    Autres services fournis par des organisations associatives, n.c.a .              95999
                         DIVISION 92              SERVICES RÉCRÉATIFS, CULTURELS ET
                                                  SPORTIFS
                         Groupe 92.1              Services cinématographiques et vidéo
                         Classe 92 . 1 1          Services de production de films cinématographiques et
                                                  de bandes vidéo
92.11.1                  Films cinématographiques , exposés et développés                                 389j
             92.11.11    Films cinématographiques , exposés et développés , d'une largeur de 35 mm ou     38950.1 3706.10
                         plus
             92.11.12    Films cinématographiques , exposés et développés , autres                        38950.2 3706.90
92.1.1.2                 Bandes vidéo enregistrées                                                        475d
             92.11.20    Bandes vidéo enregistrées                                                        47520.4 8524.23.90 , . 90.99
92.11.3                  Production de films cinématographiques et de bandes vidéo et services            961a
                         connexes
             92.11.31    Production de films cinématographiques et de bandes vidéo et services            96112
                         connexes
             92.11.32    Autres services liés à la production de films cinématographiques et de bandes    96114
                         vidéo
                         Classe 92.12             Services de distribution de films cinématographiques et
                                                  de bandes vidéo
92.12.1                  Services de distribution de films cinématographiques et de bandes vidéo          961b
             92.12.10    Services de distribution de films cinématographiques et de bandes vidéo          96113
                         Classe 92.13             Services de projection de films cinématographiques
92.13.1                  Services de projection de films cinématographiques                               961c
             92.13.11    Services de projection de films cinématographiques                               96121
             92.13.12    Services de projection de bandes vidéo                                           96122
 ---pagebreak--- N° C 12 / 120                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         18 . 1 . 93
                                                                                                                     Références
               Sous­
  Catégorie                                                 Description
             catégorie                                                                                       CPC             SH / NC
                       Groupe 92.2              Services de radio et de télévision
                        Classe 92.20            Services de radio et de télévision
92.20.1                Services de radio et de télévision                                                 961d
            92.20.11   Services de radio                                                                  96131
            92.20.12   Services de télévision                                                             96132
                       Groupe 92.3              Autres services de divertissement
                       Classe 92.31             Services d'interprétations et de créations artistiques et
                                                littéraires
92.31.1                Œuvres d'art                                                                       389k
            92.31.10   Œuvres d'art                                                                       38960   9701-9706
92.31.2                Services d'interprétations et de créations artistiques et littéraires              961e
            92.31.21   Services de spectacles fournis par les producteurs de théâtre , les chœurs , les   96191
                       orchestres et les formations musicales
            92.31.22   Services fournis par des auteurs , compositeurs , sculpteurs et autres artistes    96192
                       individuels
                       Classe 92.32             Services d'exploitation des salles de spectacles
92.32.1                Services d'exploitation des salles de spectacles                                   961f
            92.32.10   Services d'exploitation des salles de spectacles                                   96193
                       Classe 92.33             Services des fêtes foraines et parcs d'attraction
92.33.1                Services des fêtes foraines et parcs d'attraction                                  961g
            92.33.10   Services des fêtes foraines et parcs d'attraction                                  96194.1
                       Classe 92.34             Autres services de divertissement
92.34.1                Autres services de divertissement                                                  961h
            92.34.11   Services de cirques                                                                96194.2
            92.34.12   Services de bals , discothèques et professeurs de danse                            96195
            92.34.13   Autres services de divertissement , n.c.a .                                        96199
                       Groupe 92.4              Services d'agences de presse
                       Classe 92.40             Services d'agences de presse
92.40.1                Services d'agences de presse                                                       962
            92.40.10   Services d'agences de presse                                                       96211­
                                                                                                          96290
                       Groupe 92.5              Services des bibliothèques, archives, musées et autres
                                                services culturels
                       Classe 92.51             Services des bibliothèques et des archives
92.51.1                Services des bibliothèques et des archives                                         963a
            92.51.11   Services des bibliothèques                                                         96311
            92.51.12   Services des archives                                                              96312
                       Classe 92.52             Services des musées et services de préservation des sites
                                                et monuments historiques
92.52.1                Services des musées et services de préservation des sites et monuments             963b
                       historiques
            92.52.11   Services des musées                                                                96321
            92.52.12   Services de préservation des sites et monuments historiques                        96322
 ---pagebreak--- 18 . 1 . 93                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N° C 12 / 121
                                                                                                                     Références
               Sous­
  Catégorie                                                 Description
             catégorie                                                                                       CPC             SH / NC
                       Classe 92.53             Services des jardins botaniques et zoologiques, services
                                                des réserves naturelles
92.53.1                Services des jardins botaniques et zooiogiques , services des réserves natu­       963c
                       relles
            92.53.11   Services des jardins botaniques et zoologiques                                    96331
            92.53.12   Services des réserves naturelles, y compris les services de préservation de la     96332
                       faune et de la flore sauvages
                       Groupe 92.6              Services sportifs
                       Classe 92.61             Services d'exploitation d'installations sportives
92.61.1                Services d'exploitation d'installations sportives                                 964a
            92.61.10   Services d'exploitation d'installations sportives                                 96413
                       Classe 92. 62            Autres services sportifs
92.62.1                Autres services sportifs                                                          964b
            92.62.11   Services de promotion de manifestations sportives                                 96411
            92.62.12   Services d'organisation de manifestations sportives                               96412
            92.62.13   Autres services liés aux manifestations sportives, n.c.a .                        96419
                       Groupe 92.7              Autres services récréatifs
                       Classe 92.71             Services de jeux et de paris
92.71.1                Services de jeux et de paris                                                      964c
            92.71.10   Services de jeux et de paris                                                      96492
                       Classe 92.72             Autres services récréatifs
92.72.1                Autres services récréatifs                                                        964d
            92.72.11   Services de parcs de récréation et de plages                                      96491
            92.72.12   Autres services récréatifs , n.c.a .                                              96499
                       DIVISION 93              AUTRES SERVICES
                       Groupe 93.0             Autres services
                       Classe 93.01             Services de lavage et nettoyage (à sec)
93.01.1                Services de lavage et de nettoyage (à sec)                                        970a
            93.01.11   Services de blanchisserie                                                         97011
            93.01.12   Service de lavage de linge en libre-service                                       97012.1
            93.01.13   Autres services de lavage de textiles et de fourrure                              97012.2
            93.01.14   Services de nettoyage à sec                                                       97013
            93.01.15   Services de repassage                                                             97014
            93.01.16   Services de teinture                                                              97015
                       Classe 93.02            Services de coiffure et autres soins de beauté
93.02.1                Cheveux , bruts ; déchets de cheveux                                              3891
            93.02.10   Cheveux, bruts ; déchets de cheveux                                               38971   0501
93.02.2                Services de coiffure et autres soins de beauté                                    970b
            93.02.21   Services de coiffure pour femmes et fillettes                                     97021.1
            93.02.22   Services de coiffure pour hommes et garçonnets                                    97021.2
            93.02.23   Soins esthétiques , de manicure et de pédicure                                    97022
            93.02.24   Autres services de soins de beauté , n.c.a .                                      97029
 ---pagebreak--- N 0 C 12 / 122                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   18 . 1 . 93
                                                                                                               Références
                Sous­
  Catégorie                                                 Description
              catégorie                                                                                   CPC          SH / NC
                        Classe 93.03            Services funéraires et services connexes
93.03.1                 Services funéraires et services connexes                                       970c
             93.03.11   Services d'inhumation et d'incinération                                        97030.1
             93.03.12   Services de pompes funèbres                                                    97030.2
                        Classe 93.04            Services d'entretien corporel
93.04.1                 Services d'entretien corporel                                                  970d
             93.04.10   Services d'entretien corporel                                                  97090.1
                        Classe 93 . 0S          Autres services n.c.a .
93.05.1                 Autres services n.c.a .                                                        970e
             93.05.10   Autres services n.c.a .                                                        97090.2
                        SECTION P               MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL
                                                DOMESTIQUE
                        DIVISION 95             MÉNAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL
                                                DOMESTIQUE
                        Groupe 95.0             Ménages employant du personnel domestique
                        Classe 9S. 00           Ménages employant du personnel domestique
95.00.1                 Ménages employant du personnel domestique                                      980
             95.00.10   Ménages employant du personnel domestique                                      98000
                        SECTION Q               SERVICES FOURNIS PAR DES ORGANISMES
                                                EXTRA-TERRITORIAUX
                        DIVISION 99             SERVICES FOURNIS PAR DES ORGANISMES                                          j
                                                EXTRA-TE RRITORIAUX
                        Groupe 99.0             Services fournis par des organismes extra-territoriaux
                        Classe 99.00            Services fournis par des organismes extra-territoriaux
99.00.1                 Services fournis par des organismes extra-territoriaux                         990
             99.00.10   Services fournis par des organismes extra-territoriaux                         99000