CELEX: 32004R1581
Language: fr
Date: 2004-08-27 00:00:00
Title: Règlement (CE) n° 1581/2004 de la Commission du 27 août 2004 modifiant le règlement (CE) n° 1639/2001 établissant les programmes communautaires minimal et étendu pour la collecte des données dans le secteur de la pêche et portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1543/2000 du Conseil

10.9.2004   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 289/6
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1581/2004 DE LA COMMISSION
   
   du 27 août 2004
   modifiant le règlement (CE) no 1639/2001 établissant les programmes communautaires minimal et étendu pour la collecte des données dans le secteur de la pêche et portant modalités d’application du règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil du 29 juin 2000 instituant un cadre communautaire pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 8, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Lorsqu’un plan d’échantillonnage à bord est établi dans le cadre des programmes nationaux respectifs, l’accès aux navires doit être garanti pour procéder à l’échantillonnage. Des observateurs doivent donc être acceptés à bord de tout navire afin d’éviter les estimations faussées.
            
         
               (2)
            
            
               Il convient de garantir un meilleur échantillonnage des stocks dans le cadre des plans de reconstitution des stocks et des espèces hauturières afin d’obtenir une meilleure connaissance de ces stocks.
            
         
               (3)
            
            
               L’analyse, réalisée conjointement avec le comité scientifique, technique et économique de la pêche (ci-après «CSTEP»), des rapports des États membres sur les données relatives aux captures par unité d’effort (ci-après «CPUE») collectées entre 1995 et 2000, constitue une base permettant de déterminer les données relatives aux CPUE qu’il convient de collecter à l’avenir.
            
         
               (4)
            
            
               En se fondant sur l’expérience acquise au cours de la première année de collecte de données (2002) et en tenant compte des conseils de la CSTEP, il convient d’apporter des modifications techniques aux directives détaillées relatives à la collecte de données établies par le règlement (CE) n° 1639/2001 de la Commission (2), et notamment quant aux noms des stocks et à la méthode utilisée pour les stratégies d’échantillonnage par longueur et par âge.
            
         
               (5)
            
            
               Il convient de modifier le règlement (CE) no 1639/2001 en conséquence.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du secteur de la pêche et de l’aquaculture,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le règlement (CE) no 1639/2001 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               l’article 3 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           au premier alinéa, le point c) est remplacé par le texte suivant:
                           
                                       «c)
                                    
                                    
                                       en cas d’échantillonnage, une description détaillée des stratégies suivies et des estimations statistiques utilisées permettant d’apprécier les niveaux de précision ainsi que le rapport entre le coût et la précision; cette description comprend également des estimations du niveau de précision du paramètre estimé; ces estimations sont incorporées au rapport final, dans un format établi par la Commission, après consultation de la CSTEP;»
                                    
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           le second alinéa est supprimé;
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           le point suivant est ajouté:
                           
                                       «e)
                                    
                                    
                                       en cas d’échantillonnage, les procédures prévues par les programmes nationaux garantissent que la collecte des données nécessaires soit effectuée par des observateurs dûment désignés, que ceux-ci soient acceptés à bord des navires de pêche et bénéficient de la coopération des patrons de ces navires, comme prescrit à l’article 22, paragraphe 1, point d), du règlement (CE) no 2371/2002 du Conseil (3).
                                    
                                 
                     
         
               2)
            
            
               l’annexe est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement;
            
         
               3)
            
            
               les appendices sont modifiés conformément à l’annexe II du présent règlement.
            
         Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 27 août 2004.
      
         
            Par la Commission
         
         Franz FISCHLER
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 176 du 15.7.2000, p. 1.
   
      (2)  JO L 222 du 17.8.2001, p. 53.
   
      (3)  JO L 358 du 31.12.2002, p. 59.»
   
      ANNEXE I
      L’annexe du règlement (CE) no 1639/2001 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  le point suivant est ajouté au chapitre I, section B:
                  
                              «5.
                           
                           
                              En ce qui concerne la collecte de données relatives aux stocks faisant l’objet d’un plan de reconstitution prévu par un règlement du Conseil, les critères d’échantillonnage pour le programme étendu deviennent obligatoires dans le cadre du programme minimal pour l’année suivant l’adoption du règlement et pendant la période applicable du plan de reconstitution. Les mêmes critères s’appliquent aux enquêtes ayant pour objectif principal un stock faisant l’objet d’un plan de reconstitution.»
                           
                        
            
                  2)
               
               
                  au chapitre III, la section F est remplacée par le texte suivant:
                  
                              «F.
                           
                           
                              
                                 Collecte de données relatives aux captures par unité d’effort et/ou à l’effort effectif des flottes commerciales spécifiques
                              
                              Les séries suivantes sont requises:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          Au niveau du programme minimal, les données comprennent uniquement les séries de données relatives aux captures et à l’effort pour:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les flottes qui ont été utilisées à tout moment à partir de 1995 dans l’évaluation de stocks, soit par des modèles analytiques, soit par des modèles de production,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les stocks pour lesquels il n’existe pas d’évaluation de stocks et pour lesquels les séries de données relatives aux CPUE constituent la seule manière d’estimer l’abondance des stocks à tout moment depuis 1995,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les pêches pour lesquelles les organisations régionales de pêche (ci-après “ORP”) ont établi des obligations.
                                                   
                                                Les définitions de stocks correspondent à celles définies par les ORP et les stratégies d’échantillonnage comprennent au minimum les strates correspondantes.
                                          Les États membres fournissent une description complète de la manière dont l’indice d’abondance a été établi pour chaque stock.
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          Au niveau du programme étendu, les séries de données relatives aux captures et à l’effort pour:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les flottes qui n’ont pas encore été utilisées pour les évaluations de stocks mais qui devront en effectuer à l’avenir, par exemple dans la zone méditerranéenne et pour les ressources hauturières,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les flottes pour lesquelles la collecte de données a commencé au cours des dernières années et jusqu’à ce que ces séries de données soient utilisées dans les évaluations de stocks (ces séries de données ne peuvent être transférées au programme minimal que si elles sont utilisées dans les procédures d’évaluation des stocks),
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      les flottes pour lesquelles les séries de données relatives aux CPUE sont collectées mais ces données sont actuellement uniquement utilisées à des fins biologiques (composition par longueur et par âge, données relatives à la maturité).
                                                   
                                                Les définitions de stocks suivent celles définies par les ORP et les stratégies d’échantillonnage comprennent au minimum les strates correspondantes.
                                          Les États membres fournissent une description complète de la manière dont l’indice d’abondance a été établi pour chaque stock.»
                                       
                                    
                        
            
                  3)
               
               
                  au chapitre III, la section H est modifiée de la manière suivante:
                  
                              a)
                           
                           
                              le point 1 est modifié comme suit:
                              
                                          i)
                                       
                                       
                                          les points a) et b) sont remplacés par les textes suivants:
                                          
                                                      «a)
                                                   
                                                   
                                                      Paramètres
                                                      L’échantillonnage biologique est réalisé en vue d’évaluer la composition par longueur et, le cas échéant, par âge, des débarquements pour tous les stocks obligatoires visés à l’appendice XV.
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Niveaux de catégorisation et de précision
                                                      
                                                                  i)
                                                               
                                                               
                                                                  Pour les stocks couverts par des plans de reconstitution, les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 2 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements;
                                                               
                                                            
                                                                  ii)
                                                               
                                                               
                                                                  pour les autres stocks, les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 1 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements.
                                                               
                                                            Néanmoins, si cette approche ne peut pas être adoptée, les États membres peuvent appliquer une autre méthodologie pour laquelle les niveaux de catégorisation sont précisés à l’appendice XV.»
                                                   
                                                
                                    
                                          ii)
                                       
                                       
                                          au point d), premier tiret, le point 3) est remplacé par le texte suivant:
                                          
                                                      «3)
                                                   
                                                   
                                                      Pour les stocks de la zone méditerranéenne, les débarquements par poids d’un État membre méditerranéen pour une espèce correspondant à moins de 10 % du total des débarquements communautaires de cette espèce, capturés dans la zone méditerranéenne, ou à moins de 200 tonnes, sont exemptés. Cette dérogation ne s’applique pas au thon rouge.»
                                                   
                                                
                                    
                                          iii)
                                       
                                       
                                          au point d), deuxième tiret, le point 3) est remplacé par le texte suivant:
                                          
                                                      «3)
                                                   
                                                   
                                                      Pour les stocks de la zone méditerranéenne, les débarquements par poids d’un État membre méditerranéen pour une espèce correspondant à moins de 10 % du total des débarquements communautaires de cette espèce, capturés dans la zone méditerranéenne, ou à moins de 200 tonnes, sont exemptés. Cette dérogation ne s’applique pas au thon rouge.»
                                                   
                                                
                                    
                                          iv)
                                       
                                       
                                          le point e) est remplacé par le texte suivant:
                                          
                                                      «e)
                                                   
                                                   
                                                      Rejets
                                                      Les rejets font l’objet d’une évaluation annuelle de la distribution des longueurs en fonction des techniques de pêche lorsque:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  les données relatives aux rejets sont utilisées dans les groupes de travail chargés d’évaluer les stocks,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  les rejets représentent annuellement soit plus de 10 % du total des captures en poids, soit plus de 20 % des captures en nombre pour les stocks pour lesquels des données annuelles relatives aux rejets sont collectées conformément à l’appendice XII.
                                                               
                                                            Les niveaux d’intensité des échantillonnages sont ceux définis à l’appendice XV pour les débarquements commerciaux.
                                                      Lorsque les rejets concernent des longueurs qui ne sont pas représentées dans les débarquements, la détermination des âges est effectuée conformément aux règles énoncées dans l’appendice XV.
                                                      Toutefois, si des États membres ne sont pas en mesure d’atteindre ce niveau de précision ou ne peuvent l’atteindre que moyennant un coût excessif, ils peuvent obtenir une dérogation de la Commission, pour autant que leur demande soit dûment justifiée.»
                                                   
                                                
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              le point 2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2)
                                       
                                       
                                          Programme étendu
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Paramètres complémentaires
                                                      L’échantillonnage biologique est réalisé en vue d’évaluer la composition par longueur et, le cas échéant, par âge, des débarquements de tous les stocks spécifiés comme obligatoires à l’appendice XV.
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Niveaux de catégorisation et de précision
                                                      Les États membres appliquent une stratégie d’échantillonnage, atteignant un niveau de précision 1 pour la longueur et, le cas échéant, la composition par âge des débarquements.
                                                      Néanmoins, si cette approche ne peut pas être adoptée, les États membres peuvent appliquer une autre méthodologie pour laquelle les niveaux de catégorisation sont spécifiés à l’appendice XV.
                                                   
                                                
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      Rejets
                                                      Le programme d’échantillonnage pour l’évaluation de la composition annuelle en longueurs des rejets pour les espèces facultatives spécifiée à l’appendice XV.»
                                                   
                                                
                                    
                        
            
   
      ANNEXE II
      Les appendices du règlement (CEE) no 1639/2001 sont modifiés comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l’appendice I est remplacé par le texte suivant:
                  
                     «Appendice I
                     Stratification géographique par organisation régionale de pêche
                     
                                  
                              
                              
                                 CIEM
                              
                              
                                 OPANO
                              
                              
                                 CICTA
                              
                              
                                 CGPM
                              
                              
                                 CCAMIR
                              
                              
                                 CTOI
                              
                              
                                 Autres
                              
                           
                                 Niveau 1
                              
                              
                                 Zone
                              
                              
                                 Zone
                              
                              
                                 Zone FAO
                              
                              
                                 Zone
                                 par exemple 37
                                 mer Méditerranée et mer Noire
                              
                              
                                 Zone
                                 par exemple 48
                              
                              
                                 Zone FAO
                              
                              
                                 Zone FAO
                              
                           
                                 Niveau 2
                              
                              
                                 Sous zone
                                 par exemple IV
                                 mer du Nord
                              
                              
                                 Sous zone
                                 par exemple 21.2
                                 Labrador
                              
                              
                                 Sous zone FAO
                              
                              
                                 Sous-zone
                                 par exemple 37.1
                                 Occidentale
                              
                              
                                 Sous-zone
                                 par exemple 48.1
                                 péninsule Antarctique
                              
                              
                                 Sous-zone FAO
                              
                              
                                 Sous-zone FAO
                              
                           
                                 Niveau 3
                              
                              
                                 Division
                                 par exemple IV c
                              
                              
                                 Division
                                 par exemple 21.2 H
                              
                              
                                 Division
                                 5° × 5°
                              
                              
                                 Division
                                 par exemple 37.1.2
                                 Golfe du Lion
                              
                              
                                 Division
                                 5° × 5°
                              
                              
                                 Division
                                 5° × 5°
                              
                              
                                 Division
                                 5° × 5°
                              
                           
                                 Niveau 4
                              
                              
                                 Rectangle
                                 30′ × 1°
                              
                              
                                 Rectangle
                              
                              
                                 Rectangle
                                 1° × 1°
                              
                              
                                 Sous-divisions
                              
                              
                                 Rectangle
                                 1° × 1°
                              
                              
                                 Rectangle
                                 1° × 1°
                              
                              
                                 Rectangle
                                 1° × 1°»
                              
                           
               
            
                  2)
               
               
                  l’appendice II est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice II
                     Unités fonctionnelles (UF) et rectangles statistiques 
                           (Nephrops norvegicus)
                        
                     
                     
                                 No UF
                              
                              
                                 Nom
                              
                              
                                 Zones CIEM
                              
                              
                                 Rectangles statistiques
                              
                           
                                 3
                              
                              
                                 Skagerrak
                              
                              
                                 IIIa
                              
                              
                                 47G0-G1; 46F9-G1; 45F8-G1; 44F7-G0; 43F8-F9
                              
                           
                                 4
                              
                              
                                 Kattegat
                              
                              
                                 IIIa
                              
                              
                                 44G1-G2; 42-43G0-G2; 41G1-G2
                              
                           
                                 5
                              
                              
                                 Botney Gut — Silver Pit
                              
                              
                                 IVb, c
                              
                              
                                 36-37 F1-F4; 35F2-F3
                              
                           
                                 6
                              
                              
                                 Farn Deeps
                              
                              
                                 IVb
                              
                              
                                 38-40 E8-E9; 37E9
                              
                           
                                 7
                              
                              
                                 Fladen Ground
                              
                              
                                 IVa
                              
                              
                                 44-49 E9-F1; 45-46E8
                              
                           
                                 8
                              
                              
                                 Firth of Forth
                              
                              
                                 IVb
                              
                              
                                 40-41E7; 41E6
                              
                           
                                 9
                              
                              
                                 Moray Firth
                              
                              
                                 IVa
                              
                              
                                 44-45 E6-E7; 44E8
                              
                           
                                 10
                              
                              
                                 Noup
                              
                              
                                 IVa
                              
                              
                                 47E6
                              
                           
                                 11
                              
                              
                                 North Minch
                              
                              
                                 VIa
                              
                              
                                 44-46 E3-E4
                              
                           
                                 12
                              
                              
                                 South Minch
                              
                              
                                 VIa
                              
                              
                                 41-43 E2-E4
                              
                           
                                 13
                              
                              
                                 Clyde
                              
                              
                                 VIa
                              
                              
                                 39-40 E4-E5
                              
                           
                                 14
                              
                              
                                 Mer d’Irlande orientale
                              
                              
                                 VIIa
                              
                              
                                 35-38E6; 38E5
                              
                           
                                 15
                              
                              
                                 Mer d’Irlande occidentale
                              
                              
                                 VIIa
                              
                              
                                 36E3; 35-37 E4-E5; 38E4
                              
                           
                                 16
                              
                              
                                 Porcupine Bank
                              
                              
                                 VIIc, k
                              
                              
                                 31-36 D5-D6; 32-35 D7-D8
                              
                           
                                 17
                              
                              
                                 Aran Grounds
                              
                              
                                 VIIb
                              
                              
                                 34-35 D9-E0
                              
                           
                                 18
                              
                              
                                 Côte NO de l’Irlande
                              
                              
                                 VIIb
                              
                              
                                 37D9-E1; 36D9
                              
                           
                                 19
                              
                              
                                 Côtes SO et SE de l’Irlande
                              
                              
                                 VIIg, j
                              
                              
                                 31-33 D9-E0; 31E1; 32E1-E2; 33E2-E3
                              
                           
                                 20
                              
                              
                                 NO Labadie, Baltimore et Galley
                              
                              
                                 VIIg, j
                              
                              
                                 28-30 E1; 28-31 E2; 30-32 E3; 31 E4
                              
                           
                                 21
                              
                              
                                 Jones and Cockburn
                              
                              
                                 VIIg, h, j
                              
                           
                                 22
                              
                              
                                 Smalls
                              
                              
                                 VIIg
                              
                           
                                 23
                              
                              
                                 Nord du golfe de Gascogne
                              
                              
                                 VIIIa
                              
                              
                                 22-24 E6-E7; 23-24E5
                              
                           
                                 24
                              
                              
                                 Sud du golfe de Gascogne
                              
                              
                                 VIIIb
                              
                              
                                 20-21 E7-E8; 19E8
                              
                           
                                 25
                              
                              
                                 Nord de la Galice
                              
                              
                                 VIIIc
                              
                              
                                 15E0-E1; 16E1
                              
                           
                                 26
                              
                              
                                 Ouest de la Galice
                              
                              
                                 IXa
                              
                              
                                 13-14 E0-E1
                              
                           
                                 27
                              
                              
                                 Nord du Portugal (N du cap Espichel)
                              
                              
                                 IXa
                              
                              
                                 6-12E0; 9-12E1
                              
                           
                                 28
                              
                              
                                 Sud-Ouest du Portugal (Alentejo)
                              
                              
                                 IXa
                              
                              
                                 3-5 E0-E1
                              
                           
                                 29
                              
                              
                                 Sud du Portugal (Algarve)
                              
                              
                                 IXa
                              
                              
                                 2E0-E2
                              
                           
                                 30
                              
                              
                                 Golfe de Cadix
                              
                              
                                 IXa
                              
                              
                                 2-3 E2-E3
                              
                           
                                 31
                              
                              
                                 Mer Cantabrique
                              
                              
                                 VIIIc
                              
                              
                                 16E4-E7
                              
                           
                                 32
                              
                              
                                 Norwegian Deep
                              
                              
                                 IVa
                              
                              
                                 44-52 F2-F6; 43F5-F7
                              
                           
                                 33
                              
                              
                                 Off Horn Reef
                              
                              
                                 IVb
                              
                              
                                 39-41E4; 39-41E5»
                              
                           
               
            
                  3)
               
               
                  l’appendice III est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice III (section C)
                     Segmentation de base des navires par capacités (programme minimal)
                     
                                 Longueur du navire
                              
                              
                                 < 12 m
                              
                              
                                 12 ≤ 24 m
                              
                              
                                 24 ≤ 40 m
                              
                              
                                 ≥ 40 m
                              
                           
                                 Type de technique de pêche
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins mobiles
                              
                              
                                 Chalut à perche
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chalut et sennes de fond
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chalut et sennes pélagiques
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Dragues
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres (à préciser)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins dormants
                              
                              
                                 Engins utilisant des hameçons
                              
                              
                                 
                                     (1)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Filets dérivants et filets fixes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Casiers et pièges
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres (à préciser)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins polyvalents
                              
                              
                                 Combinant des engins mobiles et dormants
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Navires sans licence
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 
                                    Note 1: Si une catégorie d’engin contient moins de dix navires, la cellule peut être fusionnée avec une catégorie de longueur voisine qui doit être précisée dans le programme national.
                                 
                                    Note 2: Si un navire passe plus de 50 % de son temps à pêcher avec un type spécifique de technique de pêche, il doit être inclus dans le segment correspondant.
                                 
                                    Note 3: La longueur est définie en tant que longueur hors tout (LOA).»
                              
                           
               
            
                  4)
               
               
                  l’appendice IV est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice IV (section C)
                     Catégorisation détaillée des navires par capacités (programme étendu)
                     
                                 Longueur du navire
                              
                              
                                 < 10 m
                              
                              
                                 10 ≤ 12 m
                              
                              
                                 12 ≤ 18 m
                              
                              
                                 18 ≤ 24 m
                              
                              
                                 24 ≤ 40 m
                              
                              
                                 ≥ 40 m
                              
                           
                                 Type de technique de pêche
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins mobiles
                              
                              
                                 Chalut à perche
                              
                              
                                 mer du Nord ≤ 221 kW
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 mer du Nord > 221 kW
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 En dehors de la mer du Nord
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chalut et sennes de fond
                              
                              
                                 Chalut de fond
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sennes danoises et écossaises
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chalut et sennes pélagiques
                              
                              
                                 Chalut pélagique
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chalut pélagique et senne coulissante
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Dragues
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins mobiles polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres (à préciser)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins dormants
                              
                              
                                 Engins utilisant des hameçons
                              
                              
                                 Palangres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres engins utilisant des hameçons
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Filets dérivants et filets fixes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Casiers et pièges
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins dormants polyvalents
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres (à préciser)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Engins polyvalents
                              
                              
                                 Engins dormants et mobiles à la fois
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Navires sans licence»
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
               
            
                  5)
               
               
                  l’appendice V est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice V (section D)
                     Unités de puissance de pêche par type de techniques de pêche
                     
                                 Technique de pêche
                              
                              
                                 Unités de puissance de pêche
                              
                           
                                 Engins traînants
                              
                              
                                 kW et GT
                              
                           
                                 Engins fixes
                              
                              
                                 kW et GT
                              
                           
                                 Polyvalents
                              
                              
                                 kW et GT»
                              
                           
               
            
                  6)
               
               
                  l’appendice VI est remplacé par le tableau et le texte suivants:
                  
                     «Appendice VI (section D)
                     Stocks en rapport avec l’effort spécifique
                     
                                 Espèce et zone
                              
                              
                                 Seuil 1 (2)
                                 
                              
                              
                                 Seuil 2 (3)
                                 
                              
                           
                                 Saumon (mer Baltique)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Cabillaud (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Églefin (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Lieu noir (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Merlan (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Plie (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Sole (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 10 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Sole (Méditerranée)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Langoustines (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Merlu (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Anchois (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Sardine (toutes zones)
                              
                              
                                 50 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Maquereau (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 50 %
                              
                              
                                 10 %
                              
                           
                                 Chinchard (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 50 %
                              
                              
                                 10 %
                              
                           
                                 Espadon (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Thon rouge (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Thon obèse à gros œil (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Germon (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Thon à nageoires jaunes (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                           
                                 Hareng (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 50 %
                              
                              
                                 10 %
                              
                           
                                 Sprat (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 50 %
                              
                              
                                 10 %
                              
                           
                                 Lançon (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 70 %
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Tacaud norvégien (toutes zones, sauf Méditerranée)
                              
                              
                                 70 %
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille d’Europe (toutes zones)
                              
                              
                                 30 %
                              
                              
                                  
                              
                           
               
            
                  7)
               
               
                  l’appendice XI est remplacé par le texte suivant:
                  
                     «Appendice XI (section E)
                     Liste des stocks pour la pêche de loisir (programme minimal)
                     
                                 1)
                              
                              
                                 Saumon (eaux de la mer Baltique et de la mer du Nord):
                                 Chiffres des captures collectés en poids et en nombre:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             par zone géographique au sens de l’appendice 1, niveau 2.
                                          
                                       
                           
                                 2)
                              
                              
                                 Thon rouge (toutes zones):
                                 Chiffres des captures collectés en poids et en nombre:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             annuellement,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             par zone géographique au sens de l’appendice 1, niveau 2,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             distinction entre les captures de poissons inférieures et supérieures à 10 kg.
                                          
                                       
                           
                                 3)
                              
                              
                                 Cabillaud dans les zones III, IV, V, VI et VII:
                                 Chiffres des captures collectés en poids:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             par zone géographique au sens de l’appendice I, niveau 2.
                                          
                                       
                           Les conclusions de ces enquêtes doivent être transmises à la Commission pour le 31 mars 2007.»
                  
               
            
                  8)
               
               
                  l’appendice XII est remplacé par le tableau et le texte suivants:
                  
                     «Appendice XII (section E)
                     Liste des stocks pour le contrôle des débarquements et des rejets (programme minimal)
                     LÉGENDE
                     
                        Contrôle des captures et des débarquements. Dans le cadre du programme d’échantillonnage sur le marché ou en mer, priorité est donnée à la stratification de l’échantillonnage au niveau total ou au niveau de la flotte, avec des programmes d’échantillonnage mensuels, trimestriels ou annuels, les données étant communiquées par rectangle, par division ou par zone.
                     
                                  
                              
                              
                                 Stratification des techniques de pêche:
                                 
                                             M
                                          
                                          
                                             Mensuel par type de technique de pêche (appendice III)
                                          
                                       
                                             N
                                          
                                          
                                             Mensuel total
                                          
                                       
                                             Q
                                          
                                          
                                             Trimestriel par type de technique de pêche (appendice III)
                                          
                                       
                                             R
                                          
                                          
                                             Trimestriel total
                                          
                                       
                                             Y
                                          
                                          
                                             Annuel par type de technique de pêche (appendice III)
                                          
                                       
                                             Z
                                          
                                          
                                             Annuel total
                                          
                                       
                                             T
                                          
                                          
                                             Trisannuel (un annuel sur une période de trois ans) par type de technique (appendice III)
                                          
                                       
                           
                                  
                              
                              
                                 Stratification géographique:
                                 
                                             0
                                          
                                          
                                             Unité fonctionnelle
                                          
                                       
                                             1
                                          
                                          
                                             Rectangle statistique CIEM
                                          
                                       
                                             2
                                          
                                          
                                             Divisions CIEM/OPANO
                                          
                                       
                                             3
                                          
                                          
                                             Sous-zones CIEM/OPANO
                                          
                                       
                                             4
                                          
                                          
                                             Rectangle CICTA 1
                                          
                                       
                                             5
                                          
                                          
                                             Rectangle CICTA
                                          
                                       
                                             6
                                          
                                          
                                             Division de la FAO
                                          
                                       
                                             7
                                          
                                          
                                             Sous-zone de la FAO
                                          
                                       
                                             8
                                          
                                          
                                             Zone de la FAO
                                          
                                       
                           
                                 1)
                              
                              
                                 Les définitions des stocks doivent suivre celles définies par les organisations régionales de pêche, et les stratégies d’échantillonnage doivent comprendre au moins les strates correspondantes.
                              
                           
                                 2)
                              
                              
                                 Les données concernant des zones séparées par des virgules peuvent être agrégées, alors que les données concernant des zones séparées par des barres ne doivent pas l’être.
                              
                           
                        
                     
                                 Espèces
                              
                              
                                 Zone/stock
                              
                              
                                 Échantillonnage Strate
                              
                              
                                 Rejets
                              
                           
                                 Programme minimal
                              
                              
                                 Programme étendu
                              
                              
                                 Programme minimal
                              
                           
                                 Zones CIEM I, II
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 II a, V
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Y3
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a/22-24, II a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 Q0
                              
                              
                                 M0
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a est
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a, VI
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 III a S/22-24, 3 d/25-32
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 Q0
                              
                              
                                 M0
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Flet
                              
                              
                                 
                                    Platichthys flesus
                                 
                              
                              
                                 III a-d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 III b-d, 22-31/32
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Truite de mer
                              
                              
                                 
                                    Salmo trutta
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a S/III b-d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Crevette
                              
                              
                                 
                                    Crangon crangon
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Y3
                              
                              
                                 Q3
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 IV, VI
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Limande sole
                              
                              
                                 
                                    Microstomus kitt
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 Q0
                              
                              
                                 M0
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 III a, IV a est/IV a
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a; VI
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Turbot
                              
                              
                                 
                                    Psetta maxima
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie radiée
                              
                              
                                 
                                    Raja radiata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Barbue
                              
                              
                                 
                                    Scopthalmus rhombus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp.
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, de/III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Q1
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus spp.
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Q3
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bérycidés
                              
                              
                                 
                                    Beryx spp.
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crabe
                              
                              
                                 
                                    Cancer pagurus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Squale-chagrin commun
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus granulosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Squale-chagrin de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus squamosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Pailona commun
                              
                              
                                 
                                    Centroscymnus coelolepis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Congre
                              
                              
                                 
                                    Conger conger
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grenadier de roche
                              
                              
                                 
                                    Coryphaenoides rupestris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones sauf IX
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 VIII
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 IX a (uniquement Cadix)
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 V b , VI, XII, XIV
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII b-k/VIII
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Homard
                              
                              
                                 
                                    Homarus gammarus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Hoplostète orange
                              
                              
                                 
                                    Hoplostethus atlanticus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 VI/VII, VIII a, b, d
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII e-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 V a/V b, VI, XII, XIV
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 VI a/VI b/VII a/VII b-k
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 VIII/IX, X
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lingue
                              
                              
                                 
                                    Molva molva
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 Q0
                              
                              
                                 M0
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII e/VII f, g
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/IV, III a, VI
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 VII, VIII, IX, X
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cernier commun
                              
                              
                                 
                                    Polyprion americanus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie lisse
                              
                              
                                 
                                    Raja brachyura
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 V, VI, XII, XIV
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 VIII, IX
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 R2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX/VIII c, IX a
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 V, VI, XII, XIV
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII e/VII f, g/VIII a, b
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII b, c/VII h, k/IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Dorades
                              
                              
                                 
                                    Sparidae
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a, X
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard du large
                              
                              
                                 
                                    Trachurus picturatus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/VIII c, IX a/X
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud commun
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus luscus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Méditerranée
                              
                           
                                 Civelle
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille jaune
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anguille argentée
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M1
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeomorpha foliacea
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeus antennatus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bogue
                              
                              
                                 
                                    Boops boops
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Coryphène
                              
                              
                                 
                                    Coryphaena hippurus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Coryphène
                              
                              
                                 
                                    Coryphaena equiselis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z6
                              
                              
                                 R6
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 1, 2
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Élédone commune
                              
                              
                                 
                                    Eledone cirrosa
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Élédone musquée
                              
                              
                                 
                                    Eledone moschata
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grondin gris
                              
                              
                                 
                                    Eutrigla gurnardus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Encornets
                              
                              
                                 
                                    Illex spp., Todarodes spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mulet
                              
                              
                                 
                                    Mugilidae
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Pageot rouge
                              
                              
                                 
                                    Pagellus erythrinus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette caramote
                              
                              
                                 
                                    Penaeus kerathurus
                                 
                              
                              
                                 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie miroir
                              
                              
                                 
                                    Raja miraletus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.2, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Dorade royale
                              
                              
                                 
                                    Sparus aurata
                                 
                              
                              
                                 1.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Picarels
                              
                              
                                 
                                    Spicara spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Squille
                              
                              
                                 
                                    Squilla mantis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Trachurus mediterraneus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grondin rouge
                              
                              
                                 
                                    Trigla lucerna
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Praires
                              
                              
                                 
                                    Veneridae
                                 
                              
                              
                                 2.1, 2.2
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Zones OPANO
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Y
                              
                           
                                 Plie grise
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
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                                 T
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
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                                 T
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
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                                 Y2
                              
                              
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                                 T
                              
                           
                                 Limande à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Limanda ferruginea
                                 
                              
                              
                                 3LNO
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrouridae
                                 
                              
                              
                                 SA 2 + 3
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Raies
                              
                              
                                 
                                    Raja spp.
                              
                              
                                 SA 3
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 3KLMNO
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 SA 1
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3LN
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3O
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 SA 1
                              
                              
                                 Y2
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
                              
                           
                                 Auxides
                              
                              
                                 
                                    Auxis spp.
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Thonine commune
                              
                              
                                 
                                    Euthynnus alleteratus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Lamie à nez pointu
                              
                              
                                 
                                    Isurus oxyrinchus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bonite à ventre rayé
                              
                              
                                 
                                    Katsuwonus pelamis
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lamnie
                              
                              
                                 
                                    Lamna nasus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Requin bleu
                              
                              
                                 
                                    Prionace glauca
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Squalidae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon à nageoires jaunes
                              
                              
                                 
                                    Thunnus albacares
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Thon obèse à gros œil
                              
                              
                                 
                                    Thunnus obesus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 COPACE, FAO 34
                              
                           
                                 Sabre noir
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus carbo
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius spp.
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Q6
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Q4
                              
                              
                                 M4
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapeneus longirostris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rose du Sud
                              
                              
                                 
                                    Penaeus notialis
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Q3
                              
                              
                                 M3
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Q5
                              
                              
                                 M5
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchards
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp.
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 Q2
                              
                              
                                 M2
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 COPACO
                              
                           
                                 Vivaneau rouge
                              
                              
                                 
                                    Lutjanus purpureus
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 Y6
                              
                              
                                 Q7
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette guyanaise
                              
                              
                                 
                                    Penaeus subtilis
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 M6
                              
                              
                                 M7
                              
                              
                                 T»
                              
                           
               
            
                  9)
               
               
                  l’appendice XIII est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice XIII
                     Liste d’espèces facultatives pour le programme étendu
                     
                                 Espèces
                              
                              
                                 Zone/stock
                              
                              
                                 Échantillonnage Strates
                              
                           
                                 Zones CIEM I, II
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 Y3
                              
                           
                                 Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Squalidae
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
                              
                           
                                 Corégone lavaret
                              
                              
                                 
                                    Coregonus lavaretus
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Brochet
                              
                              
                                 
                                    Esox lucius
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 III a S, III b-d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Perche
                              
                              
                                 
                                    Perca fluviatilis
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Turbot
                              
                              
                                 
                                    Psetta maxima
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Sandre
                              
                              
                                 
                                    Stizostedion lucioperca
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 R2
                              
                           
                                 Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
                              
                           
                                 Loups de mer
                              
                              
                                 
                                    Anarhichas spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Brosme
                              
                              
                                 
                                    Brosme brosme
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Plie grise
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Grenadier à tête rude
                              
                              
                                 
                                    Macrourus berglax
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Lingue
                              
                              
                                 
                                    Molva molva
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Coquille Saint-Jacques
                              
                              
                                 
                                    Pecten maximus
                                 
                              
                              
                                 VII d
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z0
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Requin d’eau profonde
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Petit requin
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Aiguillats
                              
                              
                                 
                                    Squalus acanthias
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 Z3
                              
                           
                                 Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf IX a, X
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Maigre
                              
                              
                                 
                                    Argyrosoma regius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Bérycidés
                              
                              
                                 
                                    Beryx spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Busycons
                              
                              
                                 
                                    Busycon spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Congre
                              
                              
                                 
                                    Conger conger
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 IX
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Plie cynoglosse
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 VI, VII
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf IX a, X
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Capelan
                              
                              
                                 
                                    Mallotus villosus
                                 
                              
                              
                                 XIV
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Sole panachée
                              
                              
                                 
                                    Microchirus variegatus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Limande sole
                              
                              
                                 
                                    Microstomus kitt
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII b, c/VII h, k/VIII, IX, X
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Lieu jaune
                              
                              
                                 
                                    Pollachius pollachius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z0
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Couteaux
                              
                              
                                 
                                    Solen spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Dorades
                              
                              
                                 
                                    Sparidae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a, X
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Aiguillat
                              
                              
                                 
                                    Squalus acanthias
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Chinchard à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Trachurus mediterraneus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 Tacaud commun
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Autres espèces d’eau profonde
                              
                              
                                 
                                    Autres espèces d’eau profonde
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 Z2
                              
                           
                                 Méditerranée
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 1.1, 3.1
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Zones OPANO
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 3LN
                              
                              
                                 Y2
                              
                           
                                 COPACE, FAO 34
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Sabre argenté
                              
                              
                                 
                                    Lepidopus caudatus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Sardinelle ronde
                              
                              
                                 
                                    Sardinella aurita
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Sardinelle plate
                              
                              
                                 
                                    Sardinella maderensis
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia hierredda
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Poissons à nageoires
                              
                              
                                 
                                    Sparidae, Serranidae, Haemulidae
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Chinchard noir
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trecae
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Trichiuridae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 CCAMLR, FAO 58
                              
                           
                                 Poisson des glaces antarctiques
                              
                              
                                 
                                    Champsocephalus gunnari
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Légine antarctique
                              
                              
                                 
                                    Dissostichus eleginoides
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrouridae
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen, Crozet
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Bocasse grise
                              
                              
                                 
                                    Notothenia squamifrons
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Raies
                              
                              
                                 
                                    Raja spp.
                              
                              
                                 Kerguelen, Crozet
                              
                              
                                 Y6
                              
                           
                                 Atlantique du Sud-Ouest, Zone FAO 41
                              
                           
                                 Légine antarctique
                              
                              
                                 
                                    Dissostichus eleginoides
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Abadèche rose
                              
                              
                                 
                                    Genypterus blacodes
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Encornet rouge argentin
                              
                              
                                 
                                    Illex argentinus
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Calmar patagonien
                              
                              
                                 
                                    Loligo gahi
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrourus spp.
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Grenadier de Patagonie
                              
                              
                                 
                                    Macruronus magellanicus
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Merlu austral
                              
                              
                                 
                                    Merluccius australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Merlu d’Argentine
                              
                              
                                 
                                    Merluccius hubbsi
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Merlan bleu austral
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Bocasse de Patagonie
                              
                              
                                 
                                    Notothenia spp., Patagonotothen spp.
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Morue rouge
                              
                              
                                 
                                    Salilota australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 Y7
                              
                           
                                 Angola, FAO 47
                              
                           
                                 Gambon rayé
                              
                              
                                 
                                    Aristeus varidens
                                 
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 Q7
                              
                           
                                 Crevettes pénéidées
                              
                              
                                 
                                    Penaeus spp.
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 Q7»
                              
                           
               
            
                  10)
               
               
                  l’appendice XIV est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice XIV (section G)
                     Liste des enquêtes (programme minimal, programme étendu)
                     
                                 Intitulé de l’enquête
                              
                              
                                 Zone
                              
                              
                                 Période
                              
                              
                                 Principaux objectifs (espèces, etc.)
                              
                              
                                 Effort d’enquête
                              
                              
                                 Priorité
                              
                           
                                 Jours
                              
                              
                                 Traits
                              
                           
                                 Zone CIEM III, y compris la mer Baltique
                              
                           
                                 BITS 1er/4e trimestres
                              
                              
                                 III a S, III b-d
                              
                              
                                 1er et 4e trimestres
                              
                              
                                 Cabillaud et autres espèces démersales
                              
                              
                                 129-157
                              
                              
                                 510
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 IBTS 1er/3e trimestres
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 1er et 3e trimestres
                              
                              
                                 Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien
                              
                              
                                 22-26
                              
                              
                                 95
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Herring Acoustic Survey
                              
                              
                                 III a et III b-d
                              
                              
                                 3e et 4e trimestres
                              
                              
                                 Hareng, sprat
                              
                              
                                 60-74
                              
                              
                                 180
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Sprat Acoustic Survey
                              
                              
                                 III c-d
                              
                              
                                 2e trimestre
                              
                              
                                 Sprat
                              
                              
                                 32-39
                              
                              
                                 85
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Herring Larvae survey
                              
                              
                                 III c
                              
                              
                                 2e trimestre
                              
                              
                                 Larves de hareng
                              
                              
                                 54-66
                              
                              
                                 400
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 German Flatfish Survey
                              
                              
                                 III c
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Flet
                              
                              
                                 24-30
                              
                              
                                 20
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Mer du Nord, Manche Est et zone II
                              
                           
                                 IBTS 1er trimestre
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 1er trimestre
                              
                              
                                 Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien
                              
                              
                                 117-143
                              
                              
                                 360
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Atlan/Scand. Herring Survey
                              
                              
                                 II a
                              
                              
                                 Mai
                              
                              
                                 Hareng, merlan bleu
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 90 + repérage
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 IBTS 3e trimestre
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien
                              
                              
                                 117-143
                              
                              
                                 360
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Herring Acoustic Survey
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 Juillet
                              
                              
                                 Hareng, sprat
                              
                              
                                 68-83
                              
                              
                                 150 + repérage
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 BTS
                              
                              
                                 IV b, IV c, VII d
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Plie, sole
                              
                              
                                 50-62
                              
                              
                                 280
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Sole Net Survey
                              
                              
                                 IV b, IV c
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Sole, plie
                              
                              
                                 14-17
                              
                              
                                 60
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Demersal Young Fish Survey
                              
                              
                                 Côtes de la mer du Nord
                              
                              
                                 3e et 4e trimestres
                              
                              
                                 Plie, sole, crevette grise
                              
                              
                                 117-143
                              
                              
                                 1 000
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Herring Larvae survey
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 1er et 4e trimestres
                              
                              
                                 Hareng, larves de sprat
                              
                              
                                 37-45
                              
                              
                                 390
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Greenland halibut survey
                              
                              
                                 II b talus
                              
                              
                                 Octobre depuis 1997
                              
                              
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 120 à partir de 300-750 m de profondeur
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Nephrops TV survey
                              
                              
                                 IV a, IV b
                              
                              
                                 1er et 4e trimestres
                              
                              
                                 Langoustine
                              
                              
                                 17-21
                              
                              
                                 90
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Channel Ground Fish Survey
                              
                              
                                 VII d
                              
                              
                                 4e trimestre
                              
                              
                                 Merlan, cabillaud, tacaud, plie, grondin rouge, dorade grise, rouget de roche
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 100
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 German Cod Survey
                              
                              
                                 Baie d’Helgoland
                              
                              
                                 1er et 4e trimestres
                              
                              
                                 Cabillaud, merlan, plie et limande
                              
                              
                                 14-18
                              
                              
                                 70
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Mackerel egg Survey
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 Mai-juillet (triennal)
                              
                              
                                 Production d’œufs de maquereau
                              
                              
                                 14
                              
                              
                                 130
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest
                              
                           
                                 Western IBTS 4e trimestre
                              
                              
                                 VI a, VII, VIII, IX a
                              
                              
                                 Octobre-novembre
                              
                              
                                 Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques) indices d’abondance
                              
                              
                                 149-182
                              
                              
                                 580
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 ISBCBTS
                              
                              
                                 VII a, f, g
                              
                              
                                 Septembre
                              
                              
                                 Sole, plie
                              
                              
                                 22-26
                              
                              
                                 120
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Mackerel/Horse Mackerel Egg Survey
                              
                              
                                 VI a, VII, VIII, IX a
                              
                              
                                 Janvier-juillet (triennal)
                              
                              
                                 Production d’œufs de maquereau/chinchard
                              
                              
                                 252-308
                              
                              
                                 1 750 plancton/50 chaluts de fond
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Spawning/Pre spawning Herring acoustic survey
                              
                              
                                 VI a, VII a, g
                              
                              
                                 Juillet, septembre, novembre, mars, janvier
                              
                              
                                 Hareng, sprat
                              
                              
                                 126-154
                              
                              
                                 Repérage acoustique
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Sardine, Anchovy H Mackerel Acoustic Survey
                              
                              
                                 VIII, IX
                              
                              
                                 Mars, avril, mai
                              
                              
                                 Indices d’abondance de sardines, anchois, maquereaux, chinchards
                              
                              
                                 77-95
                              
                              
                                 140
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 BIOMAN
                              
                              
                                 VIII
                              
                              
                                 Mai
                              
                              
                                 Anchois — SSB (DEP)
                              
                              
                                 18-22
                              
                              
                                 600/20 traits pélagiques
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Redfish survey
                              
                              
                                 Mer d’Irminger
                              
                              
                                 Juin (biennal)
                              
                              
                                 Abondance de sébastes, âge
                              
                              
                                 24-30
                              
                              
                                 20
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Sardine DEPM
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 Printemps (VIII), Hiver (IX) triennal
                              
                              
                                 Sardine — SSB et utilisation de CUFES pour améliorer les estimations
                              
                              
                                 108-132
                              
                              
                                 1 200
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 WCBTS
                              
                              
                                 VII e
                              
                              
                                 Octobre
                              
                              
                                 Sole, plie, baudroie, limande sole
                              
                              
                                 7-9
                              
                              
                                 55
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Blue whiting survey
                              
                              
                                 VI, VII
                              
                              
                                 Mars-avril
                              
                              
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 40
                              
                              
                                 80
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 RESSGASC
                              
                              
                                 VIII a, b
                              
                              
                                 Mai + octobre
                              
                              
                                 Indices d’abondance, rejets de merlus, soles
                              
                              
                                 22-26
                              
                              
                                 70
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Nephrops TV survey
                              
                              
                                 VI a
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Langoustines (comptage de terriers)
                              
                              
                                 28-34
                              
                              
                                 200
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Egg production survey
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Janvier-mai (5 annuellement)
                              
                              
                                 Production d’œufs (démersaux)
                              
                              
                                 58-70
                              
                              
                                 800
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 DARD groundfish
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Mars
                              
                              
                                 Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques)
                              
                              
                                 9-11
                              
                              
                                 45
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 DARD herring larvae
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Novembre
                              
                              
                                 Indices de larves: hareng
                              
                              
                                 5-6
                              
                              
                                 60
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 DARD MIK-net
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Mai/juin
                              
                              
                                 Indices de juvéniles pélagiques: gadidés
                              
                              
                                 5-6
                              
                              
                                 45
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 DARD Nephrops
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Avril + août
                              
                              
                                 Distribution et biologie: langoustine
                              
                              
                                 14-18
                              
                              
                                 80
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Juvenile Plaice Survey
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Mai
                              
                              
                                 Plie juvénile
                              
                              
                                 6-8
                              
                              
                                 25
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 VII a
                              
                              
                                 Juin
                              
                              
                                 Écologie de la langoustine
                              
                              
                                 6-8
                              
                              
                                 25
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Cod Tagging
                              
                              
                                 VII a, b, VI a-b
                              
                              
                                 Mars
                              
                              
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 9-11
                              
                              
                                 30
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Egg and Larval Survey
                              
                              
                                 VI
                              
                              
                                 Avril
                              
                              
                                 Démersaux (gadidés)
                              
                              
                                 25-31
                              
                              
                                 70
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 ARSA
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Mars
                              
                              
                                 Indices d’abondance des stocks démersaux
                              
                              
                                 15-19
                              
                              
                                 50
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Sardine acoustic survey (SAR)
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Novembre
                              
                              
                                 Indices d’abondance, recrutement
                              
                              
                                 23-29
                              
                              
                                 40
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Juin
                              
                              
                                 Indices d’abondance de langoustines/recrutement de langoustines
                              
                              
                                 15-19
                              
                              
                                 60
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Groundfish survey Summer
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Juillet, août
                              
                              
                                 Abondance de merlus, chinchards, maquereaux
                              
                              
                                 23-28
                              
                              
                                 65
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Deep Sea Fish survey
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 Août, septembre
                              
                              
                                 Indices d’abondance des stocks d’eau profonde
                              
                              
                                 41-50
                              
                              
                                 130
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 ARQDAÇO
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 Avril, mai
                              
                              
                                 Abondance de sébastes chèvres, de mostelles, de bérycidés, de congres, de dorades
                              
                              
                                 41-50
                              
                              
                                 35
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 DEEP
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 4e trimestre
                              
                              
                                 Distribution et abondance
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 25
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 PELAGICOS
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Distribution et abondance de thons et de requins
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 25
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Greenland groundfish survey
                              
                              
                                 CIEM XIV, OPANO SA1
                              
                              
                                 Septembre, octobre
                              
                              
                                 Distribution, abondance, biomasse, recrutement de l’espèce cible “cabillaud” et d’autres espèces
                              
                              
                                 42-52
                              
                              
                                 De 70 à 400 m
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 IBTS (WCGFS)
                              
                              
                                 VII e-k, VIII a
                              
                              
                                 Mars
                              
                              
                                 Enquête sur les poissons de fond (gadidés + pélagiques)
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 80
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Scottish West Coast, Young Fish Survey
                              
                              
                                 VI a, VII a
                              
                              
                                 Mars
                              
                              
                                 Gadidés, hareng, maquereau
                              
                              
                                 19-23
                              
                              
                                 60
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Rockall Survey
                              
                              
                                 VI b
                              
                              
                                 Septembre (biennal)
                              
                              
                                 Églefin
                              
                              
                                 12-14
                              
                              
                                 40
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Deepwater Survey
                              
                              
                                 VI a
                              
                              
                                 Septembre (biennal)
                              
                              
                                 Abondance des espèces d’eau profonde
                              
                              
                                 14
                              
                              
                                 35
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Porcupine groundfish Survey
                              
                              
                                 VII b, c, j, k
                              
                              
                                 3e trimestre
                              
                              
                                 Merlu, baudroie, cardine
                              
                              
                                 30
                              
                              
                                 90
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Méditerranée
                              
                           
                                 MEDITS
                              
                              
                                 37 (1, 2, 3.1)
                              
                              
                                 2e trimestre
                              
                              
                                 30 espèces
                              
                              
                                 320-391
                              
                              
                                 1 100
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 PELMED
                              
                              
                                 37 (2)
                              
                              
                                 Juin-juillet
                              
                              
                                 Sardine, anchois (indices d’abondance)
                              
                              
                                 23-28
                              
                              
                                 15
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 GRUND
                              
                              
                                 37 (1, 2)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Données biologiques concernant 10 espèces cibles
                              
                              
                                 81-99
                              
                              
                                 1 080
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 ANCHOVY
                              
                              
                                 37 (3.1)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Estimation de l’abondance d’anchois
                              
                              
                                 11-13
                              
                              
                                 110
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 ECOMED
                              
                              
                                 37 (1)
                              
                              
                                 Novembre-décembre
                              
                              
                                 Sardine, anchois (indices d’abondance)
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 55
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 SARDINE
                              
                              
                                 37 (3.1, 2.2)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Estimation de l’abondance de sardines
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 110
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Zone OPANO
                              
                           
                                 Flemish Cap groundfish survey
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 Juillet depuis 1988
                              
                              
                                 Cabillaud, plie canadienne, sébaste, flétan noir, grenadier à tête rude, crevette
                              
                              
                                 30-36
                              
                              
                                 De 120 à 750 m de profondeur
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 3NO groundfish survey
                              
                              
                                 3NO
                              
                              
                                 Avril- mai depuis 1995
                              
                              
                                 Limande à queue jaune, plie canadienne, cabillaud, sébaste, flétan noir, grenadier à tête rude
                              
                              
                                 27-33
                              
                              
                                 De 120 à 1 250 m
                              
                              
                                 2
                              
                           
                                 Océans Indien et Atlantique, mer Méditerranée
                              
                           
                                 Tuna tagging
                                 (uniquement à des fins d’évaluation)
                              
                              
                                 Océans Indien et Atalntique, mer Méditerranée
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Thon obèse à gros œil, thon rouge, espadon
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 1
                              
                           
                                 Tuna tagging
                                 (uniquement à des fins d’évaluation)
                              
                              
                                 Océans Indien et Atlantique, mer Méditerranée
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 Bonite à ventre rayé, germon
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 2»
                              
                           
               
            
                  11)
               
               
                  l’appendice XV est remplacé par le texte et le tableau suivants:
                  
                     «Appendice XV (section H)
                     Programme d’échantillonnage par âge et par longueur (programme minimal, programme étendu)
                     Légende
                     
                                 a)
                              
                              
                                 
                                             M
                                          
                                          
                                             :
                                          
                                          
                                             Espèces obligatoires qui doivent faire l’objet d’un échantillonnage dans le cadre du programme minimal.
                                          
                                       
                                             O
                                          
                                          
                                             :
                                          
                                          
                                             Espèces facultatives qui pourraient faire l’objet d’un échantillonnage dans le cadre du programme étendu.
                                          
                                       
                                             N/A
                                          
                                          
                                             :
                                          
                                          
                                             sans objet.
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Effort d’échantillonnage sur le marché, défini comme étant le nombre d’échantillons prélevés annuellement par tonne de quantités débarquées au cours des trois dernières années:
                                 
                                             A
                                          
                                          
                                             1/20
                                          
                                       
                                             B
                                          
                                          
                                             1/50
                                          
                                       
                                             C
                                          
                                          
                                             1/100
                                          
                                       
                                             D
                                          
                                          
                                             1/200
                                          
                                       
                                             E
                                          
                                          
                                             1/500
                                          
                                       
                                             F
                                          
                                          
                                             1/1 000
                                          
                                       
                                             G
                                          
                                          
                                             1/2 000
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 Niveau d’échantillonnage par longueur, défini comme le nombre de poissons mesurés par échantillon:
                                 
                                             0
                                          
                                          
                                             400
                                          
                                       
                                             1
                                          
                                          
                                             200
                                          
                                       
                                             2
                                          
                                          
                                             100
                                          
                                       
                                             3
                                          
                                          
                                             50
                                          
                                       
                                             4
                                          
                                          
                                             25 ou moins le cas échéant
                                          
                                       
                           
                                 d)
                              
                              
                                 En ce qui concerne la détermination de l’âge, dans les cas où le programme d’échantillonnage au sens du présent appendice se révèle trop détaillé, la règle suivante s’applique:
                                 En ce qui concerne les stocks pour lesquels il est possible de déterminer l’âge, il convient d’analyser chaque année l’âge de quarante individus à l’intérieur de chaque intervalle de longueur. Toutefois, ce nombre peut être réduit si les États membres établissent que cette réduction n’affectera pas la qualité de l’estimation de la composition de l’âge.
                              
                           
                        
                     
                                 Espèces
                              
                              
                                 Zone/stock
                              
                              
                                 M/O
                              
                              
                                 Longueur
                              
                              
                                 Âge
                              
                           
                                 CIEM, zones I, II
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Hareng de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 II a, V
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Greenland halibut
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E2
                              
                              
                                 E2
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a/22-24, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C1
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevettes pandalide
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 III a, IV a est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C0
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a; VI
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c; VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Squalidae
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a (sauf a N)
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Corégone lavaret
                              
                              
                                 
                                    Coregonus lavaretus
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Brochet
                              
                              
                                 
                                    Esox lucius
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 III a S; III b-d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C1
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Perche
                              
                              
                                 
                                    Perca fluviatilis
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Flet
                              
                              
                                 
                                    Platichtys flesus
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Turbot
                              
                              
                                 
                                    Psetta maxima
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 III b-d, 22-31/32
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Truite de mer
                              
                              
                                 
                                    Salmo trutta
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 G2
                              
                              
                                 G3
                              
                           
                                 Sandre
                              
                              
                                 
                                    Stizostedion lucioperca
                                 
                              
                              
                                 III d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 G3
                              
                              
                                 G3
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Loup de mer
                              
                              
                                 
                                    Anarhichas spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F1
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Brosme
                              
                              
                                 
                                    Brosme brosme
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Crevette
                              
                              
                                 
                                    Crangon crangon
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Bar
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Plie grise
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Limande
                              
                              
                                 
                                    Limanda limanda
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 IV, VI
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Grenadier à tête rude
                              
                              
                                 
                                    Macrourus berglax
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Limande sole
                              
                              
                                 
                                    Microstomus kitt
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Lingue
                              
                              
                                 
                                    Molva molva
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B0
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 III a, IV a est/IV a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Coquille Saint-Jacques
                              
                              
                                 
                                    Pecten maximus
                                 
                              
                              
                                 VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C1
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a; VI
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Turbot
                              
                              
                                 
                                    Psetta maxima
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie radiée
                              
                              
                                 
                                    Raja radiata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Greenland halibut
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c; VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Barbue
                              
                              
                                 
                                    Scophthalmus rhombus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Requin d’eau profonde
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Petit requin
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C1
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 IV/VII d, e
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 G3
                              
                              
                                 G3
                              
                           
                                 Aiguillat commun
                              
                              
                                 
                                    Squalus acanthias
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp.
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 G3
                              
                              
                                 G3
                              
                           
                                 Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf IX a, X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus spp.
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B2
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F1
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Maigre
                              
                              
                                 
                                    Argyrosoma regius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Bérycidés
                              
                              
                                 
                                    Beryx spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Bérycidés
                              
                              
                                 
                                    Beryx spp.
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A3
                              
                              
                                 A4
                              
                           
                                 Buccin
                              
                              
                                 
                                    Busycon spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Tourteau
                              
                              
                                 
                                    Cancer pagurus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Squale-chagrin commun
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus granulosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Squale chagrin de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus squamosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pailona commun
                              
                              
                                 
                                    Centroscymnus coelolepis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Congre
                              
                              
                                 
                                    Conger conger
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Congre
                              
                              
                                 
                                    Conger conger
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B4
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Grenadier de roche
                              
                              
                                 
                                    Coryphaenoides rupestris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Bar
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones sauf IX
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Bar
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 IX
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 IX a (uniquement Cadix)
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E2
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 VIII
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Plie cynoglosse
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 VI, VII
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf IX a, X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F2
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Homard européen
                              
                              
                                 
                                    Homarus gammarus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Hoplostète orange
                              
                              
                                 
                                    Hoplostethus atlanticus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IXa
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 VII, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorious
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorious
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Capelan
                              
                              
                                 
                                    Mallotus villosus
                                 
                              
                              
                                 XIV
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 V a/V b
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 VI a/VI b/VII a/VII b-k
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 VIII/IX, X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Sole panachée
                              
                              
                                 
                                    Microchirus variegatus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Limande sole
                              
                              
                                 
                                    Microstomus kitt
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A4
                              
                              
                                 A4
                              
                           
                                 Lingue
                              
                              
                                 
                                    Molva molva
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 VI Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B0
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 VII Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B1
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 VIII IX Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A1
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pieuvre commune
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pieuvre commune
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B1
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII e/VII f, g
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B1
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII b, c/VII h, k/VIII, IX, X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Lieu jaune
                              
                              
                                 
                                    Pollachius pollachius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/IV, III a, VI
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 VII, VIII
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Cernier commun
                              
                              
                                 
                                    Polyprion americanus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A4
                              
                              
                                 A4
                              
                           
                                 Raie lisse
                              
                              
                                 
                                    Raja brachyura
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 V, XIV/VI
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 VIII, IX
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX (sauf VIII c, IX a)
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D4
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 V, VI, XII, XIV
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII f, g
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B1
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII b, c/VII h, j, k/IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII e
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VIII a, b
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B1
                              
                              
                                 C3
                              
                           
                                 Couteau
                              
                              
                                 
                                    Solen spp.
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Dorade
                              
                              
                                 
                                    Sparidae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a, X
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Dorade
                              
                              
                                 
                                    Sparidae
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a, X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Aiguillat commun
                              
                              
                                 
                                    Squalus acanthias
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Chinchard à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Trachurus mediterraneus
                                 
                              
                              
                                 VIII, IX
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Chinchard bleu
                              
                              
                                 
                                    Trachurus picturatus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 C4
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/X
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E2
                              
                           
                                 Tacaud commun
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus luscus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B4
                              
                              
                                 B4
                              
                           
                                 Tacaud commun
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus spp.
                              
                              
                                 Toutes zones, sauf VIII c, IX a
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Autres espèces d’eau profonde
                              
                              
                                 Autres espèces d’eau profonde
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Méditerranée
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeomorpha foliacea
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeus antennatus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Bogue
                              
                              
                                 
                                    Boops boops
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Coryphène
                              
                              
                                 
                                    Coryphaena hippurus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Coryphène
                              
                              
                                 
                                    Coryphaena equiselis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 B3
                              
                           
                                 Bar
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 1.2
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Élédone commune
                              
                              
                                 
                                    Eledone cirrosa
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Élédone musquée
                              
                              
                                 
                                    Eledone moschata
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Grondin gris
                              
                              
                                 
                                    Eutrigla gurnardus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Encornets
                              
                              
                                 
                                    Illex spp., Todarodes spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 1.1, 3.1
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Mulet
                              
                              
                                 
                                    Mugilidae
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 D4
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 B3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pieuvre commune
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pageot rouge
                              
                              
                                 
                                    Pagellus erythrinus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevette caramote
                              
                              
                                 
                                    Penaeus kerathurus
                                 
                              
                              
                                 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raie miroir
                              
                              
                                 
                                    Raja miraletus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.2, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Dorade royale
                              
                              
                                 
                                    Sparus aurata
                                 
                              
                              
                                 1.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Picarels
                              
                              
                                 
                                    Spicara spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Squille
                              
                              
                                 
                                    Squilla mantis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Chinchard à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Trachurus mediterraneus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                 E4
                              
                           
                                 Grondin rouge
                              
                              
                                 
                                    Trigla lucerna
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Praires
                              
                              
                                 
                                    Veneridae
                                 
                              
                              
                                 2.1, 2.2
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Zones OPANO
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 2J 3KL
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 3Ps
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 SA 1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 F4
                              
                              
                                 F4
                              
                           
                                 Plie grise
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 3NO
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
                                 3LNO
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Limande à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Limanda ferruginea
                                 
                              
                              
                                 3LNO
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrouridae
                                 
                              
                              
                                 SA 2 + 3
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 3LN
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp.
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Raies
                              
                              
                                 
                                    Raja spp.
                              
                              
                                 SA 3
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 3KLMNO
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 SA 1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 E3
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3LN
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 F3
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 3O
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Sébaste
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp.
                              
                              
                                 SA 1
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A2
                              
                              
                                 A2
                              
                           
                                 Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
                              
                           
                                 Auxides
                              
                              
                                 
                                    Auxis spp.
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Thonine commune
                              
                              
                                 
                                    Euthynnus alleteratus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Lamie à nez pointu
                              
                              
                                 
                                    Isurus oxyrinchus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à ventre rayé
                              
                              
                                 
                                    Katsuwonus pelamis
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Lamie
                              
                              
                                 
                                    Lamna nasus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Requin bleu
                              
                              
                                 
                                    Prionace glauca
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 A4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E4
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Squalidae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Thon à nageoires jaunes
                              
                              
                                 
                                    Thunnus albacares
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Thon obèse à gros œil
                              
                              
                                 
                                    Thunnus obesus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 COPACE, FAO 34
                              
                           
                                 Sabre noir
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus carbo
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sabre argenté
                              
                              
                                 
                                    Lepidopus caudatus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius spp.
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Pieuvre commune
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rose du Sud
                              
                              
                                 
                                    Penaeus notialis
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 E3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sardinelle ronde
                              
                              
                                 
                                    Sardinella aurita
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sardinelle plate
                              
                              
                                 
                                    Sardinella maderensis
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 F3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia hierredda
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Poissons à nageoires
                              
                              
                                 
                                    Sparidae, Serranidae Haemulidae
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp.
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 D3
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chinchard
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chinchard noir
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trecae
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Trichiuridae
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 COPACO
                              
                           
                                 Vivaneau rouge
                              
                              
                                 
                                    Lutjanus purpureus
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette guyanaise
                              
                              
                                 
                                    Penaeus subtilis
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 M
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 CCAMLR, FAO 58
                              
                           
                                 Poisson des glaces antarctiques
                              
                              
                                 
                                    Champsocephalus gunnari
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Légine antarctique
                              
                              
                                 
                                    Dissostichus eleginoides
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                 D3
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrouridae
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen Crozet
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bocasse grise
                              
                              
                                 
                                    Notothenia squamifrons
                                 
                              
                              
                                 Kerguelen
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raies
                              
                              
                                 
                                    Raja spp.
                              
                              
                                 Kerguelen Crozet
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 C2
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Atlantique du Sud-Ouest, Zone FAO 41
                              
                           
                                 Légine antarctique
                              
                              
                                 
                                    Dissostichus eleginoides
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Abadèche rose
                              
                              
                                 
                                    Genypterus blacodes
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Encornet rouge argentin
                              
                              
                                 
                                    Illex argentinus
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Calmar patagonien
                              
                              
                                 
                                    Loligo gahi
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrourus spp.
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Grenadier de Patagonie
                              
                              
                                 
                                    Macruronus magellanicus
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Merlu austral
                              
                              
                                 
                                    Merluccius australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Merlu d’Argentine
                              
                              
                                 
                                    Merluccius hubbsi
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 C2
                              
                           
                                 Merlan bleu austral
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Bocasse de Patagonie
                              
                              
                                 
                                    Notothenia spp., Patagonotothen spp.
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Morue rouge
                              
                              
                                 
                                    Salilota australis
                                 
                              
                              
                                 Argentine/Royaume-Uni
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 D2
                              
                              
                                 D2
                              
                           
                                 Angola, FAO 47
                              
                           
                                 Gambon rayé
                              
                              
                                 
                                    Aristeus varidens
                                 
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 B2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 B2
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Crevettes pénéidées
                              
                              
                                 
                                    Penaeus spp.
                              
                              
                                 Angola
                              
                              
                                 O
                              
                              
                                 B2
                              
                              
                                 N/A»
                              
                           
               
            
                  12)
               
               
                  l’appendice XVI est remplacé par le tableau suivant:
                  
                     «Appendice XVI (section I)
                     Autres échantillonnages biologiques
                     Y= annuel;
                     T= tous les trois ans;
                     S= tous les six ans
                     
                        
                     
                                 Espèces
                              
                              
                                 Zone/stock
                              
                              
                                 Croissance Données
                              
                              
                                 Maturité Données
                              
                              
                                 Fécondité
                              
                              
                                 Sex-ratio
                              
                           
                                 Longueur
                              
                              
                                 Poids
                              
                              
                                 Longueur
                              
                              
                                 Âge
                              
                              
                                 Longueur
                              
                              
                                 Âge
                              
                              
                                 Longueur
                              
                              
                                 Âge
                              
                           
                                 Zones CIEM I, II
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 II a, V
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 I, II
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mer du Nord (Skagerrak) — Zone CIEM III a (nord)
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a N
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a/22-24, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 III a, IV a est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a; VI
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c; VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Zone CIEM III (à l’exclusion de Skagerrak), y compris la mer Baltique
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 III a (sauf a N)
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Flet
                              
                              
                                 
                                    Platichthys flesus
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 III a S/22-24, 3d/25-32
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 III a S
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Saumon
                              
                              
                                 
                                    Salmo salar
                                 
                              
                              
                                 III b-d, 22-31/32
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Truite de mer
                              
                              
                                 
                                    Salmo trutta
                                 
                              
                              
                                 III b-d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 III a S/III b-d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mer du Nord et Manche Est — Zones CIEM IV, VII d
                              
                           
                                 Lançon
                              
                              
                                 
                                    Ammodytidae
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette
                              
                              
                                 
                                    Crangon crangon
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 IV, VI
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 IV, III a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Limande sole
                              
                              
                                 
                                    Microstomus kitt
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette nordique
                              
                              
                                 
                                    Pandalus borealis
                                 
                              
                              
                                 III a, IV a est/IV a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 IV, III a; VI
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Turbot
                              
                              
                                 
                                    Psetta maxima
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie radiée
                              
                              
                                 
                                    Raja radiata
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Barbue
                              
                              
                                 
                                    Scopthalmus rhombus
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 IV, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sprat
                              
                              
                                 
                                    Sprattus sprattus
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/III a, IV b, c, VII d
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud norvégien
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus esmarki
                                 
                              
                              
                                 IV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Atlantique du Nord-Est et Manche Ouest — Zones CIEM V, VI, VII (sauf d), VIII, IX, X, XII, XIV
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sabres
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Argentine
                              
                              
                                 
                                    Argentina spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bérycidés
                              
                              
                                 
                                    Beryx spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tourteau
                              
                              
                                 
                                    Cancer pagurus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Squale-chagrin commun
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus granulosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Squale chagrin de l’Atlantique
                              
                              
                                 
                                    Centrophorus squamosus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Pailona commun
                              
                              
                                 
                                    Centroscymnus coelolepis
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 N/A
                              
                           
                                 Hareng
                              
                              
                                 
                                    Clupea harengus
                                 
                              
                              
                                 VI a/VI a N/VI a S, VII b, c/VII a/VII j
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Congre
                              
                              
                                 
                                    Conger conger
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grenadier de roche
                              
                              
                                 
                                    Coryphaenoides rupestris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones sauf IX
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 IX a (uniquement Cadix)
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 VIII
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 Y
                              
                              
                                 Y
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébaste chèvre
                              
                              
                                 
                                    Helicolenus dactylopterus
                                 
                              
                              
                                 IX a, X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Homard européen
                              
                              
                                 
                                    Homarus gammarus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Hoplostète orange
                              
                              
                                 
                                    Hoplostethus atlanticus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine à quatre taches
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus boscii
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cardine
                              
                              
                                 
                                    Lepidorhombus whiffiagonis
                                 
                              
                              
                                 VI/VII, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 IV, VI/VII b-k, VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Églefin
                              
                              
                                 
                                    Melanogrammus aeglefinus
                                 
                              
                              
                                 V a/V b, VI a/VI b/VII a/VII b-k
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 VIII/IX, X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Merlan
                              
                              
                                 
                                    Merlangius merlangus
                                 
                              
                              
                                 V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                 
                              
                              
                                 III a, IV, VI, VII, VIII a, b/VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlan bleu
                              
                              
                                 
                                    Micromesistius poutassou
                                 
                              
                              
                                 I-IX, XII, XIV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lingue bleue
                              
                              
                                 
                                    Molva dypterygia
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lingue
                              
                              
                                 
                                    Molva molva
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 Unité fonctionnelle
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Phycis de roche
                              
                              
                                 
                                    Phycis phycis
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie
                              
                              
                                 
                                    Pleuronectes platessa
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII e/VII f, g
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lieu noir
                              
                              
                                 
                                    Pollachius virens
                                 
                              
                              
                                 V a/V b/IV, III a, VI
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Cernier commun
                              
                              
                                 
                                    Polyprion americanus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie lisse
                              
                              
                                 
                                    Raja brachyura
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie douce
                              
                              
                                 
                                    Raja montagui
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie fleurie
                              
                              
                                 
                                    Raja naevus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Autres raies
                              
                              
                                 
                                    Rajidae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 V, XIV/VI
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 VIII a, b, d/VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 VIII, IX
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber scombrus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 V, VI, XII, XIV
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea solea
                                 
                              
                              
                                 VII a/VII b, c/VII e/ VII f, g/VII h, k/VIII a, b/IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Dorades
                              
                              
                                 
                                    Sparidae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a, X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard bleu
                              
                              
                                 
                                    Trachurus picturatus
                                 
                              
                              
                                 X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a, b, d, e/VIII c, IX a/X
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Tacaud commun
                              
                              
                                 
                                    Trisopterus luscus
                                 
                              
                              
                                 VIII c, IX a
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Méditerranée
                              
                           
                                 Anguille
                              
                              
                                 
                                    Anguilla anguilla
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeomorpha foliacea
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rouge
                              
                              
                                 
                                    Aristeus antennatus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bogue
                              
                              
                                 
                                    Boops boops
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Coryphène
                              
                              
                                 
                                    Coryphaena spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bar commun
                              
                              
                                 
                                    Dicentrarchus labrax
                                 
                              
                              
                                 1.2
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Élédone commune
                              
                              
                                 
                                    Eledone cirrhosa
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Élédone musquée
                              
                              
                                 
                                    Eledone moschata
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grondin gris
                              
                              
                                 
                                    Eutrigla gurnardus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Encornets
                              
                              
                                 
                                    Illex spp. (4), Todarodes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Baudroie rousse
                              
                              
                                 
                                    Lophius budegassa
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Baudroie commune
                              
                              
                                 
                                    Lophius piscatorius
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius merluccius
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.2, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Mulet
                              
                              
                                 
                                    Mugilidae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de vase
                              
                              
                                 
                                    Mullus barbatus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Rouget de roche
                              
                              
                                 
                                    Mullus surmuletus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Langoustine
                              
                              
                                 
                                    Nephrops norvegicus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                 S
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Pageot rouge
                              
                              
                                 
                                    Pagellus erythrinus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapenaeus longirostris
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette caramote
                              
                              
                                 
                                    Penaeus kerathurus
                                 
                              
                              
                                 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Picarels
                              
                              
                                 
                                    Spicara maris
                                 
                              
                              
                                 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Raie bouclée
                              
                              
                                 
                                    Raja clavata
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Raie miroir
                              
                              
                                 
                                    Raja miraletus
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau
                              
                              
                                 
                                    Scomber spp.
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Selachii
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia officinalis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sole
                              
                              
                                 
                                    Solea vulgaris
                                 
                              
                              
                                 1.2, 2.1, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Dorade royale
                              
                              
                                 
                                    Sparus aurata
                                 
                              
                              
                                 1.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Picarels
                              
                              
                                 
                                    Spicara spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Squille
                              
                              
                                 
                                    Squilla mantis
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.1, 2.2
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Trachurus mediterraneus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Chinchard d’Europe
                              
                              
                                 
                                    Trachurus trachurus
                                 
                              
                              
                                 1.1, 1.3, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Grondin rouge
                              
                              
                                 
                                    Trigla lucerna
                                 
                              
                              
                                 1.3, 2.2, 3.1
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Praires
                              
                              
                                 
                                    Veneridae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 2.1, 2.2
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                 Toutes zones
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Zones OPANO
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 2J 3KL
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
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                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Cabillaud
                              
                              
                                 
                                    Gadus morhua
                                 
                              
                              
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                                 Plie grise
                              
                              
                                 
                                    Glyptocephalus cynoglossus
                                 
                              
                              
                                 3NO
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
                                 3LNO
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Plie canadienne
                              
                              
                                 
                                    Hippoglossoides platessoides
                                 
                              
                              
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                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Limande à queue jaune
                              
                              
                                 
                                    Limanda ferruginea
                                 
                              
                              
                                 3LNO
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Grenadier
                              
                              
                                 
                                    Macrouridae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                 SA 2 + 3
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevettes pandalides
                              
                              
                                 
                                    Pandalus spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Mantes
                              
                              
                                 
                                    Raja spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 SA 3
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 3KLMNO
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Flétan noir
                              
                              
                                 
                                    Reinhardtius hippoglossoides
                                 
                              
                              
                                 1D
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 3M
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 3LN
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 3O
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sébastes
                              
                              
                                 
                                    Sebastes spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 SA I
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Grands migrateurs — Océans Atlantique, Indien, Pacifique
                              
                           
                                 Auxides
                              
                              
                                 
                                    Auxis spp. (4)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thonine commune
                              
                              
                                 
                                    Euthynnus alleteratus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Voiliers
                              
                              
                                 
                                    Istiophoridae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lamie à nez pointu
                              
                              
                                 
                                    Isurus oxyrinchus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à ventre rayé
                              
                              
                                 
                                    Katsuwonus pelamis
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Lamie
                              
                              
                                 
                                    Lamna nasus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Requin bleu
                              
                              
                                 
                                    Prionace glauca
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Requin
                              
                              
                                 
                                    Squalidae
                                     (4)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Germon
                              
                              
                                 
                                    Thunnus alalunga
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon à nageoires jaunes
                              
                              
                                 
                                    Thunnus albacares
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon obèse à gros œil
                              
                              
                                 
                                    Thunnus obesus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Thon rouge
                              
                              
                                 
                                    Thunnus thynnus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Espadon
                              
                              
                                 
                                    Xiphias gladius
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 COPACE, FAO 34
                              
                           
                                 Sabre noir
                              
                              
                                 
                                    Aphanopus carbo
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Anchois commun
                              
                              
                                 
                                    Engraulis encrasicolus
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Calmar
                              
                              
                                 
                                    Loligo vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Merlu
                              
                              
                                 
                                    Merluccius spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Poulpe
                              
                              
                                 
                                    Octopus vulgaris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rose du large
                              
                              
                                 
                                    Parapeneus longirostris
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Crevette rose du Sud
                              
                              
                                 
                                    Penaeus notialis
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Sardine
                              
                              
                                 
                                    Sardina pilchardus
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Bonite à dos rayé
                              
                              
                                 
                                    Sarda sarda
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardinelle ronde
                              
                              
                                 
                                    Sardinella aurita
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Sardinelle plate
                              
                              
                                 
                                    Sardinella maderensis
                                 
                              
                              
                                 Mauritanie, Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Maquereau espagnol
                              
                              
                                 
                                    Scomber japonicus
                                 
                              
                              
                                 Madère, Mauritanie
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Seiche
                              
                              
                                 
                                    Sepia hierredda
                                 
                              
                              
                                 Atlantique du Centre-Est
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 Chinchard
                              
                              
                                 
                                    Trachurus spp. (4)
                                 
                              
                              
                                 Madère
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 COPACO
                              
                           
                                 Vivaneau rouge
                              
                              
                                 
                                    Lutjanus purpureus
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                           
                                 Crevette guyanaise
                              
                              
                                 
                                    Penaeus subtilis
                                 
                              
                              
                                 ZEE, Guyane française
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 T
                              
                              
                                  
                              
                           
               
            
         (1)  Ce segment rassemble tous les engins dormants.
      
         Note 1: Si une catégorie d’engin contient moins de dix navires, la cellule peut être fusionnée avec une catégorie de longueur voisine qui doit être précisée dans le programme national.
      
         Note 2: Si un navire passe plus de 50 % de son temps à pêcher avec un type spécifique de technique de pêche, il doit être inclus dans le segment correspondant.
      
         Note 3: La longueur est définie en tant que longueur hors tout (LOA).»
      
         (2)  Un jour de pêche doit être considéré comme ciblant une espèce spécifique si le pourcentage de cette espèce dans les captures totales quotidiennes est supérieur au seuil 1.
      
         (3)  Un jour de pêche doit être considéré comme affectant de manière importante une espèce si le pourcentage de cette espèce particulière est supérieure au seuil 2.»
      
         (4)  Chaque espèce présente dans une zone donnée doit être considérée séparément.»