CELEX: 51993PC0449
Language: fr
Date: 1993-11-30
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL RELATIVE A CERTAINS ELEMENTS OU CARACTERISTIQUES DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES

•H        COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
    j§§£                                            C0M(93) 449 final - COD 470
                                                    Bruxelles, le 30 novembre 1993
                                  PROPOSITION DE DIRECTIVE
                            DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL
                                          RELATIVE
                          A CERTAINS ELEMENTS OU CARACTERISTIQUES
WMM                    DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
El                             (présentée par la Commission)
    BMHIMS
 t'sKf&l'"'1,
 tirage
         3
   Hi
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                               EXPOSE DES MOTIFS
La présente proposition s'insère dans le contexte de la procédure de réception
des véhicules à moteur à deux ou trois roues qui a fait l'objet de la
directive 92/61/CEE du 30 Juin 1992 (directive cadre).
Elle concerne les dispositifs et les caractéristiques suivants:
- les pneumatiques
- les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
- les saillies extérieures
- les rétroviseurs
- les mesures contre la pollution atmosphérique
- les réservoirs de carburant
- les mesures contre la manipulation
- la compatibilité électromagnétique
- le niveau sonore admissible et le dispositif d'échappement
- les dispositifs d'attelage pour remorques et les fixations des side-car
- les ancrages des ceintures de sécurité et les ceintures de sécurité
- les vitrages, les essuie-glace et lave-glace ainsi que les dispositifs de
   dégivrage et de désembuage.
 Il s'agit des prescriptions applicables aux éléments et caractéristiques
susmentionnés, lesquels, conjointement à celles déjà proposées pour les autres
éléments ou caractéristiques prévus à l'annexe I de la directive cadre,
doivent être respectées pour que les véhicules concernés puissent être
réceptionnés et mis sur le marché communautaire sans entraves d'ordre
technique.
En élaborant cette proposition, la Commission a tenu largement compte - où
cela a été possible - des prescriptions adoptées par la Commission économique
pour l'Europe des Nations Unies (ECE/ONU).   C'est le cas pour les
prescriptions relatives aux pneumatiques (Règlement ECE/ONU n'75), aux
dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse (Règlements ECE/ONU
n*37, 50, 56, 57, 72 et 82) et aux ceintures de sécurité (Règlement ECE/ONU
n* 16).
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Pour le reste, la Commission a tenu compte des réglementations en vigueur dans
les différents Etats membres en basant ses propositions sur le niveau le plus
élevé de ces prescriptions nationales.
Les présentes prescriptions sont nécessaires d'une part pour harmoniser les
dispositions législatives en vigueur dans les Etats membres et divergentes
entre elles et, d'autre part, pour assurer une sécurité accrue de la
circulation routière.
Les prescriptions de trois des douze chapitres de l'annexe à la présente
proposition méritent un accent particulier compte tenu de leur impact sur la
protection de l'environnement ou sur la sécurité.    Il s'agit des prescriptions
proposées pour limiter les émissions polluantes et le niveau sonore ainsi que
celles visant à réduire au minimum les possibilités pour les utilisateurs
d'augmenter les performances de ces véhicules (trucage).
Les mesures proposées pour réduire les émissions polluantes des véhicules
concernés (chapitre 5) visent à établir des valeurs limites pour l'oxyde de
carbone (CO), les hydrocarbures imbrûlés (HC) et les oxydes d'azote (N0 X ).
 Il est proposé, suivant l'approche retenue par la Commission en matière de
protection de l'environnement, de procéder par étapes: une première étape,
fixant des valeurs limites d'émission des polluants,    devant entrer en vigueur
 le plus tôt possible et une deuxième étape - à un délai d'environ quatre ans
après l'entrée en vigueur de la première - où un renforcement de ces valeurs
pour motocycles et tricycles sera décidé par le Parlement européen et le
Conseil sur base d'une proposition que la Commission leur soumettra en temps
utile.   Le délai de quatre ans doit permettre aux industries de prendre les
dispositions qui s'imposent pour que leur production puisse être prête, à
 l'échéance fixée, à répondre aux nouvelles exigences.
La stratégie future sera basée, entre autres, sur les éléments suivants:
    a) Quai Ité de l'air
       Nécessité de satisfaire les critères communautaires de qualité de l'air
       et mise en oeuvre des mesures communautaires harmonisées concernant le
       contrôle et la mesure de la qualité de l'air;
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   b) Réduction ultérieure des valeurs limites
      Celles-ci seront basées sur une évaluation du potentiel présenté par la
      technologie traditionnelle du moteur et de la post-combust ion, des
      améliorations possibles de la méthode d'essai, par exemple cycles
      d'essai, démarrage à froid, durabilité, evaporations et du potentiel
      présenté par les nouvelles technologies de propulsion, par exemple
      traction électrique;
   c) Mesures techniques complémentaires dans le cadre de directives
      spéc i f i ques
      Améliorations de la qualité du carburant et prescriptions concernant les
      carburants alternatifs pour ce qui concerne les émissions des véhicules
      et renforcement des prescriptions dans le cadre de programmes
      d'inspection et d'entretien;
   d) Stratégie cohérente pour d'autres mesures complémentaires relatives aux
      objectifs de qualité de l'air
      Utilisation des incitations fiscales, gestion du trafic et amélioration
      des transports en commun urbains.
La proposition de la Commission tiendra également compte des possibilités
technologiques disponibles ou envisageables pour atteindre l'objectif assigné
ainsi que des analyses du rapport coût/bénéfices de ces technologies.
En revanche, pour les cyclomoteurs, la Commission a pu déjà proposer les
valeurs limites de cette deuxième étape en plein accord avec les experts tant
gouvernementaux que des industries intéressées.
Les mesures proposées pour réduire les émissions sonores des véhicules
concernés (chapitre 9) visent à établir des valeurs limites en décibels A
[dB(A)] suivant les catégories de ces véhicules.
Toujours suivant l'approche retenue par la Commission en matière de protection
de l'environnement, il est proposé de procéder par étapes, à l'instar de la
procédure retenue pour les émission polluantes et décrite ci-dessus.     Il
importe de rappeler que pour les motocycles une directive adoptée en 1978^ 1 )
et modifiée en dernier lieu en 1989 ( 2 ) est actuellement en vigueur, mais que
(1)    directive 78/1015/CEE J.O. n*L349 du 13.12.78 p. 21
(2)    directive 89/235/CEE J.O. n* L98 du 11.04.89 p. 1
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les limites du niveau sonore à respecter, conjointement au caractère optionnel
de cette directive, ont conduit la presque totalité des Etats membres à
maintenir en vigueur leur législation nationale moins sévère.   En particulier,
les valeurs limites que cette directive avait fixées à partir d'octobre 1993
pour les motocycles de cylindrée inférieure à 80 cm 3 et supérieure à 175
cm 3 (75 et 80 dB(A) respectivement) et à partir de Janvier 1995 pour les
motocyclyes de cylindrée comprise entre 80 et 175 cm 3 (77 dB(A)) se sont
révélées tellement difficiles à respecter que 74 X des motocycles ne sauraient
respecter ces valeurs limites sans la mise au point de nouvelles technologies.
C'est ainsi que la Commission, consciente que la plupart de la cinquantaine
d'entreprises communautaires sont de moyenne et petite dimension et que le
respect obligatoire des valeurs limites de la directive actuelle aux dates
 indiquées conduirait à des effets incompatibles avec leur survie, a proposé,
par cette nouvelle directive d'harmonisation obligatoire et comme première
étape, que la date d'entrée en vigueur de ces valeurs limites soit fixée au
1er Janvier 1997.
La stratégie future sera basée, entre autres, sur les éléments suivants:
    a) Niveau sonore admissible
       Nécessité de satisfaire les critères communautaires relatifs aux
       nuisances sonores et mise en oeuvre des mesures communautaires
       harmonisées concernant le contrôle et la mesure des émissions sonores;
    b) Réduction ultérieure des valeurs limites
       Celles-ci seront basées sur une évaluation du potentiel présenté par la
       technologie traditionnelle du moteur et des autres parties mécaniques du
       véhicule, du potentiel présenté par les nouvelles technologies de
       réduction des émissions sonores, des améliorations possibles de la
       méthode d'essai - en particulier en ce qui concerne certaines catégories
       des véhicules concernés - et sur une évaluation de la prise en compte du
       bruit provenant du contact des pneumatiques avec le revêtement routier
       sans toutefois négliger les exigences de sécurité;
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    c) Stratégie cohérente pour d'autres mesures complémentaires relatives aux
       objectifs de protection de l'environnement contre les nuisances sonores
       Utilisation des incitations fiscales, gestion du trafic et amélioration
       des transports en commun urbains.
Les mesures proposées pour limiter au minimum les possibilités de manipulation
des cyclomoteurs et des motocycles par les utilisateurs pour en accroître les
performances (chapitre 7) répondent à des exigences de plus en plus ressenties
dans tous les Etats membres compte tenu de la diffusion croissante de ce
phénomène qui porte des préjudices à la sécurité de la circulation routière.
Pour ce qui concerne les cyclomoteurs, il est nécessaire de mettre fin au
trucage des moteurs de ces véhicules par des Jeunes utilisateurs pour en
augmenter les performances à un niveau tel que - dans certains cas - elles
deviennent disproportionnées par rapport notamment au système de freinage de
ces véhicules et à leur équipement en pneumatiques et en dispositifs
d'éclairage et de signalisation lumineuse.
Pour ce qui concerne les motocycles, le Conseil - lors de l'adoption de la
directive 92/61/CEE - avait en effet convenu que des mesures adéquates contre
 la manipulation étaient indispensables et pouvaient être considérées comme
complémentaires à celles limitant la puissance des motocycles à 74 kW.
Dans l'élaboration des mesures proposées, la Commission s'est entourée de
 l'avis du Groupe de travail "Véhicules à moteur" qui l'assiste habituellement
dans tous les travaux d'harmonisation technique et qui est composé tant
d'experts gouvernementaux que d'experts des milieux intéressés des Etats
membres.
Elle a dû cependant aller au-delà de certains avis émis notamment sur les
mesures à prendre en ce qui concerne le niveau sonore admissible et provenant
des représentants de l'industrie et des utilisateurs ainsi que de certains
experts gouvernementaux, car une protection de l'environnement contre cette
nuisance non seulement s'impose, mais peut également être atteinte par les
efforts qui sont et seront accomplis par l'industrie dans la mise au point de
technologies lui permettant de respecter les exigences proposées dans le délai
prévu.
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                             PROPOSITION DE DIRECTIVE
                       DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL
                                     RELATIVE
                     A CERTAINS ELEMENTS ET CARACTERISTIQUES
                  DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
LE PARLEMENT EUROPEEN ET LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son
art icle 100 A,
vu la proposition de la Commission,
                                           (1)
vu l'avis du Comité économique et social       ,
considérant qu'il importe d'arrêter les mesures destinées à établir un marché
 intérieur comportant un espace sans frontières intérieures dans lequel la
 libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des
capitaux soit assurée;
considérant que dans chaque Etat membre les véhicules à moteur à deux ou trois
roues doivent satisfaire, en ce qui concerne les éléments et caractéristiques
visés par la présente directive, à certaines exigences techniques fixées par
des prescriptions imperatives qui diffèrent d'un Etat membre à l'autre et que
par leur disparité elles entravent les échanges à l'intérieur de la
Communauté; que ces obstacles à rétablissement et au fonctionnement du marché
 intérieur peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sont adoptées par
tous les Etats membres en lieu et place de leurs réglementations nationales;
 (1)   J.O. n* C
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considérant que l'établissement de prescriptions harmonisées pour ces éléments
et caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues est
nécessaire afin de permettre la mise en oeuvre, pour chaque type desdits
véhicules, des procédures de réception et d'homologation qui font l'objet de
la directive 92/61/CEE< 2 >;
considérant que pour faciliter l'accès aux marchés des pays non membres de la
Communauté, il apparaît nécessaire d'établir l'équivalence entre les
prescriptions des chapitres 1 (pneumatiques), 2 (dispositifs d'éclairage) et
11 (ceintures de sécurité) de l'annexe à la présente directive et celles des
règlements analogues numéros 75,37,50,56,57,72,82 et 16 respectivement,
de I'ECE/ONU;
considérant que, en ce qui concerne les aspects relatifs à la protection de
 l'environnement, à  savoir la pollution atmosphérique et sonore, il est
nécessaire que l'objectif d'une amélioration constante de l'environnement soit
poursuivi; qu'à cet effet les valeurs limites des polluants et du niveau
sonore, fixées pour être appliquées le plus rapidement possible, doivent être
réduites davantage; que cette réduction ultérieure ne peut être décidée que
sur la base d'études et recherches à entreprendre ou à poursuivre sur les
possibilités technologiques disponibles ou envisageables et sur l'analyse de
 leurs rapports coût/bénéfice pour permettre une production à échelle
 industrielle des véhicules pouvant respecter ces limites renforcées; que la
décision de cette réduction ultérieure doit être prise par le Parlement
européen et le le Conseil au moins trois ans avant leur entrée en application
afin de permettre à l'industrie de prendre les dispositions qui s'imposent
pour que leur production puisse, à la date prévue, satisfaire aux nouvelles
mesures communautaires; que la décision du Parlement européen et du Conseil
sera fondée sur des propositions que la Commission devra leur soumettre en
temps utile;
considérant qu'il convient de permettre aux Etats membres de promouvoir, par
 l'octroi d'incitations fiscales, la mise sur le marché de véhicules répondant
par anticipation aux prescriptions adoptées sur le plan communautaire en ce
qui concerne les mesures contre les émissions polluantes et sonores;
 (2)   J.O. n* L 225 du 10.8.1992, p. 72
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considérant que les méthodes de mesure de l'immunité des véhicules et des
unités techniques séparées face aux rayonnements électromagnétiques pour
vérifier le respect des dispositions relatives à la compatibilité
électromagnétique (chapitre 8) requièrent des installations complexes et
coûteuses; qu'afin de permettre aux Etats membres de mettre en place ces
installations, il convient de prévoir que l'application de ces méthodes de
mesure soit reportée de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la
présente directive;
considérant que, vue les dimensions et les effets de l'action proposée dans le
secteur concerné, les mesures communautaires visées par la présente directive
sont nécessaires, voire indispensables, pour atteindre les objectifs fixés, à
savoir la réception communautaire par type de véhicule, et que ceux-ci ne
peuvent être suffisamment réalisés par les Etats membres individuellement;
considérant que le progrès de la technique nécessite une adaptation rapide des
prescriptions techniques reprises à l'annexe de la présente directive; qu'à
 l'exception des valeurs limites des polluants et du niveau sonore, il convient
de confier cette tâche à la Commission dans le but de simplifier et
d'accélérer la procédure; que dans tous les cas où le Parlement européen et le
Conseil confèrent à la Commission des compétences pour l'exécution de règles
établies dans le secteur des véhicules à moteur à deux ou trois roues, il est
opportun de prévoir une procédure de consultation préalable entre la
Commission et les Etats membres au sein d'un comité consultatif;
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ONT ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
                                Article premier
La présente directive et son annexe s'appliquent:
- aux pneumatiques
- aux dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
- aux saillies extérieures
- aux rétroviseurs
- aux mesures contre la pollution atmosphérique
- aux réservoirs de carburant
- aux mesures contre la manipulation
- à la compatibilité électromagnétique
- au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement
- aux dispositifs d'attelage pour remorques et aux fixations des side-car
- aux ancrages des ceintures de sécurité et aux ceintures de sécurité
- aux vitrages, aux essuie-glace et lave-glace ainsi qu'aux dispositifs de
   dégivrage et de désembuage.
de tout type de véhicule tel que défini à l'article premier de la directive
92/61/CEE.
                                    Article 2
 1. Les procédures pour l'octroi de l'homologation en ce qui concerne les
    pneumatiques, les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse,
    les rétroviseurs, les réservoirs de carburant, les dispositifs
    d'échappement, les ceintures de sécurité et les vitrages d'un type de
    véhicule à moteur à deux ou trois roues et de l'homologation d'un type de
    pneumatique, de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse, de
    rétroviseur, de réservoir de carburant, de dispositif d'échappement, de
    ceinture de sécurité et de vitrage en tant que composants, ainsi que les
    conditions pour la libre circulation de ces véhicules et pour la libre mise
    sur le marché des composants sont celles établies par la
    directive 92/61/CEE, dans ses chapitres II et III respectivement.
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2. La procédure pour l'octroi de l'homologation en ce qui concerne les
   saillies extérieures, les mesures contre la pollution atmosphérique, les
   mesures contre la manipulation, la compatibilité électromagnétique, le
   niveau sonore admissible, les dispositifs d'attelage pour remorques et les
   fixations des side-car, les ancrages des ceintures de sécurité, les essuie-
   glace et lave-glace ainsi que les dispositifs de dégivrage et de désembuage
   d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues ainsi que les
   conditions pour la libre circulation de ces véhicules sont celles établies
   par la directive 92/61/CEE, dans ses chapitres II et III respectivement.
                                    Article 3
1. Conformément aux dispositions de l'article 11 de la directive 92/61/CEE,
    l'équivalence entre les prescriptions des chapitres 1 (pneumatiques), 2
   (dispositifs d'éclairage et de signalisat ion lumineuse) et 11 (ceintures de
   sécurité) de la présente directive et celles des règlements de I'ECE/ONU
   numéros
   75 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 74) en ce qui concerne les
   pneumatiques,
   37 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 36/Rév. 2/Suppl. 9 ) ,
   50 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 49/Amend. 1/Corr. 2 ) ,
   56 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 55/Rév. 1/Corr. 2 ) ,
   57 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 56/Amend. 2/Suppl. 1 ) ,
   72 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 71/Amend. 1/Suppl. 1 ) ,
   82 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 81) en ce qui concerne les
   dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, et
   16 (document E/ECE/TRANS/505/Rév. 1/Add. 15/Rév. 3/Amend. 1/Suppl. 4) en ce
   qui concerne les ceintures de sécurité
   est reconnue.
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2. Les autorités des Etats membres qui octroient l'homologation acceptent les
   homologations délivrées conformément aux prescriptions des règlements
   susmentionnés et les marques d'homologation au lieu des homologations et
   marques d'homologation correspondantes délivrées conformément aux
   prescriptions de la présente directive.
                                   Article 4
1. Le Parlement européen et le Conseil, agissant dans les conditions prévues
   par le Traité, se prononcent avant le 1er Janvier 1997 sur une proposition
   de la Commission fixant une ultérieure étape prévoyant des mesures visant à
   renforcer davantage les valeurs limites des polluants et du niveau sonore
   des véhicules concernés fixées respectivement au chapitre 5, annexe II,
   tableaux I et 11, et au chapitre 9, annexe I.
2. La décision du Parlement européen et du Conseil visée au paragraphe 1, qui
   s'applique à partir de l'an 2001, prendra en considération la nécessité
   d'incorporer dans ces mesures d'autres éléments que de simples valeurs
    limites renforcées.  Une évaluation des coûts et des avantages engendrés
   par l'application de telles mesures sera entreprise et celles-ci seront
   proportionnelles et raisonnables à la lumière des objectifs visés.
                                    Article 5
1. Les Etats membres ne peuvent prévoir des incitations fiscales que pour les
   véhicules à moteur conformes aux mesures contre la pollution atmosphérique
   et la pollution sonore fixées par la présente directive respectivement au
   chapitre 5, annexe I, point 2.2.1.1.3 et annexe II, tableaux I et II et au
   chapitre 9, annexe I.
2. Ces incitations doivent être conformes aux dispositions du traité et
    répondre en outre aux conditions suivantes:
   -   elles doivent valoir pour la totalité des véhicules neufs commercialisés
       sur le marché d'un Etat membre et satisfaisant, par anticipation, aux
       mesures de la présente directive visées au paragraphe 1;
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   -   elles prendront fin dès l'application obligatoire des mesures visées au
       paragraphe 1.
   -   elles doivent être, pour chaque type de véhicule à moteur, d'un montant
       substantiellement inférieur au surcoût des solutions techniques
       introduites et de leur installation sur le véhicule à moteur pour que
       soient respectées les valeurs fixées.
3. La Commission doit être informée en temps utile des projets tendant à
    instituer ou à modifier des incitations fiscales telles que visées au
    paragraphe 1.  La Commission doit donner son accord préalablement à la mise
    en oeuvre de ces incitations et prendre notamment en compte l'impact de ces
    incitations sur le marché intérieur.
                                    Article 6
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter l'annexe au progrès
technique - à l'exception des valeurs limites relatives à la pollution
atmosphérique et sonore reprises respectivement au chapitre 5, annexe I, point
2.2.1.1.3 et annexe II, tableaux I et ll et au chapitre 9, annexe I - sont
arrêtées conformément à la procédure suivante.
Dans le cas où il est fait référence à la procédure définie au présent
article, le représentant de la Commission soumet au Comité institué à
 l'article 13 de la directive 70/156/CEE( 1 ), modifiée en dernier lieu par la
directive 92/53/CEE^ 2 ^, un projet des mesures à prendre.   Le Comité émet son
avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de
 l'urgence de la question en cause, le cas échéant en procédant à un vote.
L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque Etat membre a le droit
de demander que sa position figure à ce procès-verbal.
La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le comité.     Elle
 informe le comité de la façon dont elle a tenu compte de cet avis.
 (1)   J.O. n* L 42 du 23.02.1970, p.1
 (2)   J.O. n* L 225 du 10.8.1992, p.1
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                                   Article 7
1. Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
   réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
   présente directive le 1.6.1996 au plus tard. Ils en informent immédiatement
   la Commission.
   A partir de la date susmentionnée, les Etats membres ne peuvent plus
   interdire la première mise en circulation des véhicules répondant aux
   dispositions de la présente directive ou à certains de ses chapitres.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 1.1.1997.
   Toutefois, l'application de certaines dispositions des chapitres 5, 8 et 9
   est reportée dans le temps selon les indications spécifiques contenues dans
   lesdits chapitres.
2. Lorsque les Etats membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent
   une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle
   référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
   référence sont arrêtées par les Etats membres.
                                   Article 8
Dès l'entrée en vigueur de la présente directive, les directives 78/1015/CEE
relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des
motocycles^1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/235/CEE^2^, et
80/780/CEE relative aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux ou trois
roues avec ou sans side-car et à leur montage sur ces véhicules^3), modifiée
en dernier lieu par la directive 80/1272/CEE<4), sont abrogées.
(1) J.O. n* L 349 du 13.12.1978, p.21
(2) J.O. n' L 98 du 11.4.1989, p.1
(3) J.O. n* L 229 du 30.8.1980, p. 49
(4) J.O. n* L 375 du 31.12.1980, p.73
 ---pagebreak---                                     - 15 -
                                  Article 9
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive
                            Fait à Bruxelles, le
      Par le Parlement européen,            Par le Conseil,
         Le Président                        Le Président
 ---pagebreak---                                    - 16 -
                                A N N E X E
                            Contenu de I'annexe
Chapitre 1:  Pneumatiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues ainsi
             qu'à leur montage
Chapitre 2:  Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des
             véhicules à moteur à deux ou trois roues
Chapitre 3:  Saillies extérieures des véhicules à moteur à deux ou trois
             roues
Chapitre 4:  Rétroviseurs des véhicules à moteur à deux ou trois roues
Chapitre 5:  Mesures contre la pollution atmosphérique provoquée par les
             véhicules à moteur à deux ou trois roues
Chapitre 6:  Réservoir de carburant des véhicules à moteur à deux ou trois
             roues
Chapitre 7:  Mesures contre la manipulation des cyclomoteurs et des
             motocycles
Chapitre 8:  Compatibilité électromagnétique des véhicules à moteur à deux
             ou trois roues
Chapitre 9:  Niveau sonore admissible et dispositif d'échappement des
             véhicules à moteur à deux ou trois roues
Chapitre 10: Dispositifs d'attelage pour remorques des véhicules à moteur à
             deux ou trois roues et fixations pour side-cars de motocycles
Chapitre 11: Ancrages des ceintures de sécurité et ceintures de sécurité des
             cyclomoteurs à trois roues, des tricycles et des quadricycles,
             munis d'une carrosserie
Chapitre 12: Vitrages, essuie-glace, lave-glace et dispositifs de dégivrage
             et de désembuage des cyclomoteurs à trois roues, des tricycles
             et des quadricycles, munis d'une carrosserie
 ---pagebreak---                - 17 -
             CHAPITRE 1
PNEUMATIQUES DES VEHICULES A MOTEUR
       A DEUX OU TROIS ROUES
      AINSI QU'A LEUR MONTAGE
 ---pagebreak---                             LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I    - Conditions d'homologation et marquage des pneumatiques
ANNEXE II   - Définitions, inscriptions et prescriptions
ANNEXE III  - Schéma des inscriptions du pneumatique
ANNEXE IV   - Liste des indices de capacité de charge (IC) et masse
              maximale correspondante admissible (kg)
ANNEXE V    - Encombrement de certains types de pneumatiques
ANNEXE VI   - Méthode de mesure des cotes dimensionneiles des pneumatiques
ANNEXE VII  - Mode opératoire des essais de performance charge/vitesse
ANNEXE VIII - Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse
ANNEXE IX   - Méthode d'essai pour déterminer l'expansion dynamique des
              pneumatiques
ANNEXE X    A -  Fiche de renseignements en ce qui concerne un type de
                 pneumatique destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois
                 roues
            B -  Certificat d'homologation d'un type de pneumatique destiné
                 aux véhicules à moteur à deux ou trois roues
ANNEXE XI   - Prescriptions en ce qui concerne le montage des pneumatiques
              sur les véhicules
ANNEXE XII  A -  Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation
                 des pneumatiques sur un type de véhicule à moteur à deux
                 ou trois roues
            B -  Certificat d'homologation en ce qui concerne
                  l'installation des pneumatiques sur un type de véhicule à
                 moteur à deux ou trois roues
 ---pagebreak---                                    - 43-
                                 ANNEXE I
        CONDITIONS D'HOMOLOGATION ET MARQUAGE DES PNEUMATIQUES
1.        DEMANDE D'HOMOLOGATION
1.1.      La demande d'homologation d'un type de pneumatique doit préciser
          le type de pneumatique sur lequel la marque d'homologation sera
          apposée.
1.2.      Pour chaque type de pneumatique, cette demande doit en outre
          préciser :
1.2.1.     la désignation de la dimension du pneumatique telle qu'elle est
          définie au point 1.16 de l'annexe II,
1.2.2.     la marque de fabrique ou de commerce,
1.2.3.     la catégorie d'utilisation : normale, spéciale ou neige,
1.2.4.     la structure,
1.2.5.     la catégorie de vitesse,
1.2.6.     l'indice de capacité de charge du pneumatique
1.2.7.    si le pneumatique est destiné à être utilisé avec ou sans
          chambre à air,
1.2.8.    si le pneumatique est "normal" ou "renforcé",
1.2.9.     le nombre de "pIy-rating" pour les dérivés de motocycles,
1.2.10.    les cotes d'encombrement : la grosseur hors tout du boudin et le
          diamètre hors tout,
1.2.11.    les Jantes sur lesquelles le pneumatique peut être monté,
1.2.12.    la Jante de mesure et   la Jante d'essai,
1.2.13.    les pressions d'essai et de mesure,
1.2.14.    le coefficient x mentionné au point 1.19 de l'annexe II.
1.3.      La demande d'homologation doit en outre être assortie des
          dessins ou photographies en trois exemplaires des flancs et de
           la bande de roulement du pneumatique, ainsi que d'un dessin coté
          de la section transversale du pneumatique et/ou de deux
          échantillons de pneumatiques pour chaque type de pneumatique à
           homologuer.
          Les photos ou les dessins doivent montrer la position prévue
          pour la marque d'homologation.
 ---pagebreak---                        -*<? -
INSCRIPTIONS
Les exemplaires d'un type de pneumatique présenté à
l'homologation doivent porter, nettement lisible et indélébile,
la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter
un emplacement de grandeur suffisante pour la marque
d'homologation.
MARQUE D'HOMOLOGATION
Tout pneumatique conforme à un type homologué en application de
la présente directive doit porter la marque d'homologation telle
que décrite à l'annexe 5 de la directive 92/61/CEE du 30 Juin
1992 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou
trois roues.
La valeur "a", définissant les dimensions du rectangle et des
chiffres et des lettres composant le marquage, doit être de
> 2 mm.
 ---pagebreak---                              ANNEXE II
             DEFINITIONS, INSCRIPTIONS ET PRESCRIPTIONS
1.      DEFINITIONS
        Au sens du présent chapitre on entend par :
1.1.    "type de pneumatique"
        les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences
        essentielles, notamment en ce qui concerne les éléments
        suivants:
1.1.1.  la marque de fabrique ou de commerce,
1.1.2.  la désignation de la dimension du pneumatique,
1.1.3.  la catégorie d'utilisation (normale : pour les pneumatiques à
        usage routier normal; spéciale : pour les pneumatiques à usage
        spécial, tels que les pneumatiques utilisés sur route et hors
        route; neige; cyclomoteur),
1.1.4.  la structure (diagonale, ceinture croisée, radiale),
1.1.5.  la catégorie de vitesse,
1.1.6.  l'indice de capacité de charge,
1.1.7.   la section transversale du pneumatique;
1.2.    "structure d'un pneumatique"
         les caractéristiques techniques de la carcasse d'un pneumatique.
        On distingue notamment les structures de pneumatiques ci-après :
1.2.1.  "diagonale"
        une structure d'un pneumatique dont les câbles des plis
        s'étendent Jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former
        des angles alternés sensiblement inférieurs à 90' par rapport à
         la ligne médiane de la bande de roulement,
1.2.2.   "diagonale ceinturée"
        une structure d'un pneumatique de type "diagonal" dans laquelle
         la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou
        plusieurs couches de câbles essentiellement inextensibles,
        formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse,
1.2.3.   "radiale"
        une structure d'un pneumatique dont les câbles des plis
        s'étendent Jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former
        un angle sensiblement égal à 90' par rapport à la ligne médiane
        de la bande de roulement, et dont la carcasse est stabilisée par
        une ceinture circonférentielle essentiellement inextensible,
 1.2.4.  "renforcée"
        une structure d'un pneumatique dont la carcasse est plus
         résistante que celle du pneumatique normal correspondant;
 ---pagebreak---                                       -22   -
1.3.           "talon"
               l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui
               permettent de s'adapter à la Jante et de maintenir le
               pneumatique sur celle-ci;1)
1.4.           "câblé"
               les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique;1)
1.5.           —pii-
               une nappe constituée de câblés caoutchoutés,   disposés
               parallèlement les uns aux autres;1)
1.6.           "carcasse"
               la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les
               gommes de flanc qui, à l'état gonflé, supporte la charge;1)
1.7.           "bande de roulement"
               la partie du pneumatique qui entre en contact avec le sol; cette
               partie protège la carcasse contre I'endommagement   mécanique et
               contribue à assurer l'adhérence au sol; 1 )
1.8.           "flanc"
               la partie du pneumatique comprise entre la bande de roulement et
               la zone destinée à être recouverte par le rebord de la
               Jante;1)
1.9.           "rainures de la bande de roulement"
                l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la
               sculpture;1)
1.10.          "rainures principales"
                les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de
               roulement ;
1.11.          "grosseur du boudin (S)"
                la distance linéaire (exprimée en mm) entre les extérieurs des
               flancs d'un pneumatique gonflé, non compris le relief constitué
               par les inscriptions,   les décorations, les cordons ou nervures
               de protect ion;1)
1.12.           "grosseur hors tout"
                la distance linéaire (exprimée en mm) entre les extérieurs des
               flancs d'un pneumatique gonflé, y compris les inscriptions,    les
               décorations, les cordons ou nervures de protection 1 ); dans le
               cas de pneumatiques dont la largeur de la bande de roulement est
               supérieure à la grosseur du boudin, la grosseur hors tout
               correspond à la largeur de la bande de roulement;
 1.13.          "hauteur du boudin (H)"
                la distance (exprimée en mm) égale à la moitié de la différence
               existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le
               diamètre nominal de la Jante;1)
 1.14.          "rapport nominal d'aspect (Ra)"
                le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur du boudin
                (H) par la grosseur nominale du boudin (S-j), l'une et l'autre
               exprimées dans la même unité;
 1) voir figure en appendice
 ---pagebreak---                                       -13 -
1.15.         "diamètre extérieur (D)"
               le diamètre hors tout (exprimé en mm) du pneumatique neuf
              gonflé;1)
1.16.         "désignation de la dimension du pneumatique"
               la désignation faisant apparaître :
1.16.1.        la grosseur nominale du boudin (S-j) (exprimée en mm, sauf pour
              certains types de pneumatiques dont la désignation de la
              dimension est indiquée dans la première colonne des tableaux de
               I'annexe V),
1.16.2.        le rapport nominal d'aspect (Ra), sauf pour certains types de
              pneumatiques pour lesquels la désignation de la dimension est
               indiquée dans la première colonne des tableaux de l'annexe V,
1.16.3.       un nombre conventionnel (d) caractérisant le diamètre nominal de
               la Jante et correspondant à son diamètre exprimé soit en code
               (chiffre < 100), soit en millimètres (chiffre > 100);
1.16.3.1.      les valeurs en millimètres du symbole (d) exprimées en code sont
               indiquées ci-après :
               Code "d" exprimé par 1 ou 2                Valeurs "d"
               chiffres caractérisant le                exprimées en mm
               diamètre nominal de la Jante
                               4                              102
                               5                              127
                               6                               152
                               7                               178
                               8                              203
                               9                               229
                              10                              254
                              11                              279
                              12                              305
                              13                              330
                              14                              356
                              15                              381
                              16                              406
                              17                              432
                              18                              457
                              19                              483
                              20                              508
                              21                              533
                              22                              559
                              23                              584
 1.17.          "diamètre nominal de la Jante (d)"
                le diamètre de la Jante sur laquelle un pneumatique est destiné
               à être monté;1)
 1.18.         "Jante"
                le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air, ou
               pour un pneumatique sans chambre à air, sur lequel les talons du
               pneumatique viennent s'appuyer;1)
 1) voir figure en appendice
 ---pagebreak---                                 -2*   -
1.19.    "Jante théorique"
         la Jante fictive dont la largeur serait égale à x fois la
         grosseur nominale du boudin d'un pneumatique. La valeur x doit
         être Justifiée par le fabricant du pneumatique;
1.20.    "Jante de mesure"
         la Jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour
         effectuer les mesures dimensionneiles;
1.21.    "Jante d'essai"
          la Jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour les
         essais;
1.22.     "arrachement"
          la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement;
1.23.    "décollement des câblés"
          la séparation des câblés du revêtement qui les entoure;
1.24.     "décollement des plis"
          la séparation entre plis adjacents;
1.25.     "décollement de la bande de roulement"
          la séparation de la bande de roulement de la carcasse;
1.26.     "indice de capacité de charge"
         un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un
         pneumatique à la vitesse indiquée par son symbole de vitesse
         suivant les prescriptions d'utilisation spécifiées par le
         constructeur. Une liste de ces indices et des charges
         correspondantes fait l'objet de l'annexe IV;
 1.27.    "tableau de variation des charges en fonction de la vitesse"
          le tableau figurant à l'annexe VIII indiquant, en fonction des
          indices de capacité de charge et des symboles de catégorie de
          vitesse nominale, les variations de charge d'un pneumatique
          lorsqu'il est utilisé à des vitesses différentes de celle
          correspondant à son symbole de catégorie de vitesse nominale;
 1.28.    "catégories de vitesse"
 1.28.1.   les vitesses, indiquées par un symbole, auxquelles le
          pneumatique peut supporter la charge correspondant à son indice
          de capacité de charge;
 1.28.2.   les catégories de vitesse sont celles indiquées dans le tableau
          ci-après :
 ---pagebreak---                               -ir -
            Symbole de la catégorie          Vitesse correspondante
                   de vitesse                         (km/h)
                  B                                     50
                  F                                     80
                  G                                     90
                  J                                    100
                  K                                    110
                  L                                    120
                  M                                    130
                  N                                    140
                  P                                    150
                  Q                                    160
                  R                                    170
                  S                                    180
                  T                                    190
                  U                                    200
                  H                                    210
                  V                                    240
                                                                     J
1.28.3 Les pneumatiques conçus pour des vitesses maximales supérieures
       à 240 km/h sont identifiés au moyen des lettres "V" ou "Z"
       figurant dans la désignation des dimensions du pneumatique;
1.29.  "pneumatique neige"
       un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement et la
       structure sont conçus avant tout pour assurer dans la boue et la
       neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des
       pneumatiques du type routier. Le dessin de la bande de roulement
       des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des
       éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les
       uns des autres que ceux des pneumatiques du type routier;
1.30.  "MST" (multiservice tyre),
       un pneumatique à usages multiples, c'est-à-dire un pneumatique
       qui convient pour la route et hors de la route;
1.31.  "charge maximale"
        la masse maximale que peut supporter le pneumatique
1.31.1 pour des vitesses inférieures à 130 km/h, la charge maximale ne
       doit pas dépasser le pourcentage de la valeur liée à l'indice de
       capacité de charge correspondant du pneumatique indiqué dans le
       tableau en annexe VIII en fonction du symbole de.catégorie de
       vitesse du pneumatique et de la vitesse dont est capable le
       véhicule sur lequel le pneumatique est monté,
1.31.2 dans le cas de pneumatiques conçus pour une vitesse ne dépassant
       pas 210 km/h, la charge maximale ne doit pas dépasser la valeur
        liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique,
1.31.3 dans le cas de pneumatiques conçus pour une vitesse dépassant
       210 km/h, mais ne dépassant pas 240 km/h (pneumatiques avec
       symbole de la catégorie de vitesse "V" ou pneumatiques avec
       marquage de la lettre "V" dans la désignation des dimensions),
 ---pagebreak---                                     -26 -
          la charge maximale ne doit pas dépasser le pourcentage de la
          valeur liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique
          indiqué dans le tableau ci-dessous, en fonction de la vitesse
          dont est capable le véhicule sur lequel le pneumatique est
          monté,
              Vitesse maximale                             Charge
                       km/h                                          (%)
                       210                                   100.0
                       215                                    97.5
                       220                                    95.0
                       225                                    92.5
                       230                                    90.0
                       235                                    87.5
                       240                                    85.0
          Pour les vitesses maximales intermédiaires, des interpolations
           linéaires de la charge maximale sont permises,
1.31.3.1. dans le cas de pneumatiques avec marquage de la lettre M Z " dans
           la désignation des dimensions, la charge maximale s'applique
          Jusqu'à 240 km/h,
1.31.4.   dans le cas de pneumatiques conçus pour une vitesse dépassant
          240 km/h (pneumatiques avec marquage de la lettre "VM dans la
          désignation des dimensions) et de pneumatiques avec marquage de
           la lettre "Z" dans la désignation des dimensions, la charge
          maximale ne doit pas dépasser la valeur spécifiée par le
          constructeur du pneumatique en fonction de la vitesse maximale
          dont est capable le véhicule sur lequel le pneumatique est
          monté;
1.32.      "pneumatique pour cyclomoteur"
          un pneumatique conçu pour équiper les cyclomoteurs;
1.33.      "pneumatique pour motocycle"
           un pneumatique conçu principalement pour équiper les motocycles;
1.34.      "circonférence de roulement (C r )
           la distance théorique parcourue par le centre (axe) de la roue
           d'un véhicule en mouvement dans un tour complet du pneu, et est
           obtenue à partir de la formule suivante :
                  C r - f x D, dans laquelle
                             »i M" IL.
           D est le diamètre extérieur du pneu suivant la désignation du
           pneu reprise au point 3.1.2 de l'annexe II
           f - 3,02     pour les pneus dont le code de diamètre de Jante est
                        13 ou supérieur
                3,03    pour les pneus de construction radiale, dont le code
                        de diamètre de Jante est 12 ou inférieur
                2,99    pour les pneus de construction diagonale ou diagonale
                        à ceinture, dont le code de diamètre de Jante est 12
                        ou inférieur.
 ---pagebreak---                                 -27 -
2.       INSCRIPTIONS
2.1.     Les pneumatiques doivent porter, au moins sur un flanc, les
         inscriptions suivantes :
2.1.1.   la marque de fabrique ou de commerce,
2.1.2.   la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie
         au point 1.16,
2.1.3.    l'indication de la structure :
2.1.3.1. pour les pneumatiques à structure diagonale, pas d'indication,
         ou la lettre "D",
2.1.3.2. pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée, la lettre
         "B" située avant l'indication du diamètre de la Jante et,
         éventuellement, les mots "BIAS-BELTED",
2.1.3.3. pour les pneumatiques à structure radiale, la lettre "R" située
         avant l'indication du diamètre de la Jante et, éventuellement,
          le mot "RADIAL";
2.1.4.    l'indication de la catégorie de vitesse à laquelle appartient le
         pneumatique, au moyen du symbole visé au point 1.28.2. Dans le
         cas de pneumatiques conçus pour des vitesses supérieures à
         240 km/h, la catégorie de vitesse du pneumatique est indiquée
         par la lettre "V" ou la lettre "Z" située avant l'indication de
          la structure (voir point 2.1.3);
2.1.5.    l'indice de capacité de charge tel que défini au point 1.26;
2.1.5.1. toutefois, dans le cas de pneumatiques conçus pour des vitesses
         supérieures à 240 km/h, l'indication de l'indice de capacité de
         charge peut être omise;
2.1.6.    l'Indication du mot "TUBELESS" lorsqu'il s'agit d'un pneumatique
          destiné à être utilié sans chambre à air;
 2.1.7.   le symbole "REINFORCED" ou "REINF" lorsqu'il s'agit d'un
          pneumatique renforcé;
 2.1.8.   l'indication de la date de fabrication, qui est constituée par
          un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la
          semaine et le dernier le millésime. Cette indication n'est
          apposée que sur un seul flanc;
 2.1.9.   le symbole "M + S" ou "M.S" ou "M & S" lorsqu'il s'agit d'un
          pneu neige-,
 2.1.10.  le symbole "MST" lorsqu'il s'agit de pneumatiques à usages
          multiples;
 2.1.11.  l'indication "CYCLOMOTEUR" lorsqu'il s'agit d'un pneumatique
          pour cyclomoteur.
 2.2.     L'annexe III donne un exemple de schéma des inscriptions du
          pneuma t i que.
 ---pagebreak---                                   -Il -
2.3.     Les inscriptions mentionnées au point 2.1 et la marque
         d'homologation doivent être moulées en relief ou en creux sur
         les pneumatiques. Elles doivent être nettement lisibles.
3.       PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX PNEUMATIQUES
3.1.     Cotes dimensionneiles des pneumatiques
3.1.1.   Grosseur du boudin d'un pneumatique
3.1.1.1. La grosseur du boudin est calculée à l'aide de la formule
         suivante :
                    S - ST + K (A-A^
         dans laqueI le :
         S      - l a grosseur du boudin mesurée sur la Jante de mesure
         S-]    -   la grosseur nominale du boudin telle que figurant
                    sur le flanc du pneumatique dans la désignation de
                    celui-ci conformément aux prescriptions
         A      «   la largeur, exprimée en millimètres, de la Jante de
                    mesure indiquée par le fabricant dans la notice
                    descr ipt ive
         A-!    m   la largeur de la Jante théorique
         On retient pour A-j la valeur S-j multipliée par le facteur x,
          indiquée par le constructeur de pneumatiques, et pour K on
         retient la valeur 0,4.
3.1.1.2. Toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation de
          la dimension figure dans la première colonne des tableaux de
          l'annexe V, la grosseur du boudin sera celle qui figure dans ces
         tableaux en face de la désignation du pneumatique.
3.1.2.   Diamètre extérieur d'un pneumatique
3.1.2.1. Le diamètre extérieur d'un pneumatique est celui obtenu par la
          formule suivante :
                    D - d + 2H
         dans laqueI le :
          D     - le diamètre extérieur
          d     - le diamètre nominal de la Jante, exprimé en millimètres
          H     - la hauteur nominale du boudin
                    H - S 1 x 0,01 Ra, où
          S-|   -    la grosseur nominale du boudin
          Ra    -    le rapport nominal d'aspect
          tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la
          désignation de celui-ci conformément aux prescriptions du point
          2.3.
 ---pagebreak---                                     -23-
3.1.2.2.    Toutefois, pour les types de pneumatiques pour lesquels la
            désignation de la dimension est indiquée dans la première
            colonne des tableaux de l'annexe V, le diamètre extérieur sera
            celui qui figure dans lesdits tableaux en face de la désignation
            du pneumatique
3.1.3.      Méthode de mesure des pneumatiques
            La mesure des dimensions de pneumatiques doit être faite suivant
             le mode opératoire indiqué à l'annexe VI.
3.1.4.      Spécifications relatives à la grosseur du boudin du pneumatique
3.1.4.1.    La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieure à la
            grosseur du boudin S déterminée en application du point 3.1.1.
3.1.4.2.    Elle peut dépasser cette valeur Jusqu'à la valeur indiquée à
             l'annexe V ou, pour les désignations ne figurant pas à l'annexe
            V, des pourcentages suivants :
3.1.4.2.1.  pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour
            motocycle à usage routier normal et neige :
            + 10% pour un diamètre de Jante >. 13
            + 8% pour un diamètre de Jante <. 12
3.1.4.2.2.  pour un pneumatique à usage spécial convenant à un usage routier
             I imité et marqué MST : 25%.
3.1.5.      Spécifications relatives au diamètre extérieur des pneumatiques
3.1.5.1.    Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors
            des valeurs minimale et maximale du diamètre spécifiées à
             I'annexe V.
3.1.5.2.    Pour les désignations ne figurant pas à l'annexe V, le diamètre
            extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors des valeurs
            minimale et maximale en diamètre obtenues en appliquant les
             formules ci-après :
                            Dmin - d + (2H x a)
                            Dmax - d + (2H x b)
      où     H et d sont tels que définis au point 3.1.2.1. et a et b sont
             tels que spécifiés respectivement aux points 3.1.5.2.1. et
             3.1.5.2.2.
 3.1.5.2.1.  Pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour
             motocycle à usage routier normal et pour les pneus
             ne i ge                                        a.
             diamètre de Jante >. 13                        0,97
             diamètre de Jante <. 12                        0,93
             Pour un pneumatique à usage spécial            1.00
 ---pagebreak---                                   - 30 -
3.1.5.2.2. Pour un pneumatique pour cyclomoteur et un pneumatique pour
           motocycle à usage routier normal               b
           diamètre de Jante >. 13                        1,07
           diamètre de Jante < 12                         1,10
           Pour les pneus neige et pour pneumatiques
           à usage spécial                                1,12
3.2.       Essai de performance charge/vitesse
3.2.1.     Le pneumatique doit subir l'essai de performance charge/vitesse
           effectué suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe VII.
3.2.2.     Un pneumatique, après avoir subi avec succès l'essai
           charge/vitesse, ne doit comporter aucun décollement de la bande
           de roulement, des plis, des câblés, ni comporter d'arrachements
           de la bande de roulement ou de rupture des câbles.
3.2.3.     Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré au moins six heures
           après l'essai de performance charge/vitesse, ne doit pas
           différer de plus de ± 3,5% du diamètre extérieur mesuré avant
            I'essai.
3.2.4.     La grosseur hors tout du pneumatique mesurée à l'issue de
            l'essai de performance charge/vitesse ne doit pas dépasser la
           valeur indiquée au point 3.1.4.2.
3.3.       Expansion dynamique des pneumatiques
           Les pneumatiques indiqués au point 1.1 de l'annexe IX, qui ont
           passé avec succès les essais de performance charge/vitesse
           requis au point 3.2, doivent subir un essai d'expansion
           dynamique effectué suivant le mode opératoire figurant dans
            ladite annexe.
3.4.       Lorsqu'un constructeur de pneumatiques produit une gamme de
           pneumatiques, il n'est pas nécessaire d'effectuer des essais de
           performance charge/vitesse et d'expansion dynamique sur chaque
            type de pneumatique de la gamme. Le soin de sélectionner le cas
            le plus défavorable est laissé à la discrétion des autorités
           compétentes en matière d'homologation.
 ---pagebreak---          ANNEXE I I - Appendice
           FIGURE EXPLICATIVE
( v o i r point 1 de c e t t e annexe)
                                       Rainures de la
      Bande de roulement               bande de roulement
                                                Diamètre
                                             nominal de la jante
                                                 (d)
 ---pagebreak---                                       -J2-
                                    ANNEXE III
                      SCHEMA DES INSCRIPTIONS DU PNEUMATIQUE
     Exemple des inscriptions que doivent porter les types de pneumatiques
                                                               b > 4 mm
      b
        i       100/80 B 18   S3 S    TUBELESS M+S   013
       1
Ces inscriptions définissent un pneumatique :
   -    ayant une grosseur nominale du boudin de 100
   -    ayant un rapport nominal d'aspect de 80
   -    possédant une structure ceinturée croisée (B)
   -    ayant un diamètre de Jante de 457 mm, dont le code est 18
   -    possédant une capacité de charge de 206 kg, correspondant à l'indice de
       charge 53 (voir liste à l'annexe IV)
   -    appartenant à la catégorie de vitesse S (vitesse maximale 180 km/h)
   -    pouvant être monté sans chambre à air (tubeless)
   -    appartenant au type neige (M + S)
   -    fabriqué dans la première semaine (01) de l'année 1993 (3).
L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du
pneumatique doivent être les suivants :
   a) la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du
       boudin, le rapport nominal d'aspect, le symbole du type de structure
       s'il y a lieu et le diamètre nominal de Jante doivent être groupés comme
        indiqué dans l'exemple ci-dessus 100/80 B 18;
   b) l'indice de charge et le symbole de la catégorie de vitesse doivent être
        situés ensemble à proximité de la désignation de la dimension. Ils
        peuvent soit la précéder, soit la suivre, soit être placés au-dessus,
        soit être placés au-dessous;
   c) les indications "TUBELESS" et "REINFORCED" ou "REINF" et "M + S" et
        "MST" et/ou "CYCLOMOTEUR" peuvent être éloignées de la désignation de la
        dimension.
                                                                                 12:
 ---pagebreak---                   œ  m o o o o o o o m o m o t n o t o o i o o o o o o o o t n o m o o o
                     »-<oioi^.O)r-co»or-ocM«oh»ocvimr^oco<oo>CMioeOT-ioeocM<oo
                     (D(D<D(0(DNNNMD(0(DCOa)a)0>a)OOOOrr>rNOI(y|(>)<Ot
                     t - N n t w i u N a x D O i - w n f i o c D N a J O O T - N n ^ i o w N 00 o> o
                     o > o > o > a > a > o > a > o > o » o o o o o o o o o o » - T - » - T - » - T - T - i - r - T - CM
       et
   s** M
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                     CMCMCMCMCOCOO<OCOCOCOCO<OCO , »'<«-'<« , '<« , 'V"*'<« , ''»IOIO»0»OlOlO<0
                     caco-*io<Oh-coo)OT-cMiO'^,ioa>r^coo>o»-cMco^»o<or^eoo)0
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              0
 ---pagebreak---                                         AftCXE V
                    ENCOWBREKENT DE CERTAINS TYPES DE PNEUMATIQUES
            (Voir Annex. II. pointt 3.1.1.2. 3.1.2.2. 3.1.4.2 «t 3.1.5.1)
                                       TABLEAU 1 A
                             Pnoumotiquss pour cyclomoteurs
                  Désignât ions «t diomstrs d« Jonts Jusqu'où cod« 12
                  LARGEUR DE         DIAICTRE HORS TOUT (iron)     GROSSEUR LARGEUR
DESIGNATION       LA JANTE DE                                          DU   MAXIMALE
                  hCSURE (code)                                     BOUDIN  HORS TOUT
                                   D.min         D        D.mox       (mm)    (mm)
 2     - 12          1.35           413        417         426         55      59
 2 1/4 - 12          1.50           425        431         441         62      67
 2 1/2 -  8          1.75           339        345         356         70      76
 2 1/2 -  9          1.75           365        371         382         70      76
 2 3/4 -  9          1.75           375        381         393         73      79
  3    - 10          2.10           412        418         431         84      91
  3    - 12          2.10           463        469         482         84      91
 ---pagebreak---                                        -3J--
                                 TABLEAU 1 B
                        Pneumatiques pour motocycles
             Désignations et diamètre de jonte jusqu'au code 12
             LARGEUR DE         DIAMETRE HORS TOUT (mm)      GROSSEUR LARGEUR
DESIGNATION  LA JANTE DE                                         DU   MAXIMALE
             MESURE (code)                                    BOUDIN  HORS TOUT
                             D.min         D        D.mox       (mm)    (mm)
  2.50  - 8                   328         338        352
  2.50  - 9                   354         364        378         65      70
  2.50  - 10    1.50          379         389        403
  2.50  - 12                  430         440        451
  2.75  - 8                   338         348        363
  2.75  - 9                   364         374        383         71      77
  2.75  - 10    1.75          389         399        408
  2.75  - 12                  440         450        462
  3.00  - 4                   241         251        264
  3.00  - 5                   266         276        291
  3.00  - 6                   291         301        314
  3.00  - 7                   317         327        342
  3.00  - 8     2.10          352         362        378          80      86
  3.00  - 9                   378         388        401
  3.00  - 10                  403         413        422
  3.00  - 12                  454         464        473
  3.25  - 8                   362         372        386
  3.25  - 9                   388         398        412
  3.25  - 10    2.50          414         424        441          88      95
  3.25  - 12                  465         475        492
  3.50  - 4                   264         274        291
  3.50  - 5                   289         299        316
  3.50  - 6                   314         324        341
  3.50  - 7     2.50           340        350        367          92      99
  3.50  - 8                   376         386        397
  3.50  - 9                    402        412        430
  3.50  - 10                   427        437        448
  3.50  - 12                   478        488        506
  4.00  - 5                    314        326        346
  4.00  - 6                    339        351        368
  4.00  - 7      2.50          365        377        394        105      113
  4.00  - 8                    401        415        427
  4.00  - 10                   452        466        478
   4.00 - 12                   505        517        538
   4.50 - 6                    364         376       398
   4.50 - 7                    390        402        424
   4.50 - 8      3.00          430        442        464        120      130
   4.50 - 9                    456         468       490
   4.50 - 10                   481         493        515
   4.50 - 12                   532         544        568
   5.00 - 8                    453         465        481
   5.00 - 10     3.50          504         516        532        134     145
   5.00 - 12                   555         567        583
   6.00 -  6                   424         436        464
   6.00 -  7     4.00          450         462        490        154     166
   6.00 -  8                   494         506        534
   6.00 -  9                   520         532        562
 ---pagebreak---                                                  -3é-
                                            TABLEAU 2
                         Pneumatiques pour cyclomoteurs et motocycles
                                        Section normale
                                                                               LARGEUR
                      LARGEUR DE           DIAMETRE HORS TOUT (mm)    GROSSEUR MAXIMALE
    DESIGNATION       LA JANTE OE                                        DU    HORS TOUT
                      MESURE (code)                                    BOUDIN
                                     D.min       D    D.max1   D.max2   (mm)     1     2
     1 3/4 - 19          1.20         582       589    597      605      50    54    58
     2      - 14                      461       468    477      484
     2      - 15                      486       493    501      509
     2      - 16                      511       518    526      534
     2      - 17                      537       544    552      560
     2      - 18         1.35         562       569    577      585      55    58    63
     2      - 19                      588       595    603      611
     2      - 20                      613       620    628      636
     2      - 21                      638       645    653      661
     2      - 22                      663       670    680      686
     2 1/4  - 14                      474       482    492      500
     2 1/4  - 15                      499       507    517      525
     2 1/4  - 16                      524       532    540      550
     2 1/4  - 17                      550       558    566      576
     2 1/4  - 18         1.50         575       583    591      601      62    66    71
     2 1/4  - 19                      601       609    617      627
     2 1/4  - 20                      626       634    642      652
     2 1/4  - 21                      651       659    667      677
     2 1/4  - 22                      677       685    695      703
     2  1/2 - 14                      489       498    506      520
     2  1/2 - 15                      514       523    533      545
     2  1/2 - 16                      539       548    558      570
     2  1/2 - 17                      565       574    584      596
     2  1/2 - 18          1.60        590       599    609      621      68    72    78
     2  1/2 - 19                      616       625    635      647
     2  1/2 - 20                      641       650    660      672
     2  1/2 - 21                      666       675    685      697
     2  1/2 - 22                      692       701    711      723
     2  3/4 - 14                      499       508    518      530
     2  3/4 - 15                      524       533    545      555
     2  3/4 - 16                      549       558    568      580
     2  3/4 - 17                      575       584    594   •  606
     2  3/4 - 18          1.85        600       609    621      631      75    80     86
     2  3/4 - 19                      626       635    645      657
     2  3/4 - 20                      651       660    670      682
     2  3/4 - 21                      676       685    695      707
     2  3/4 - 22                      702       711    721      733
     3      - 16                       560      570     582     594
     3      -  17                      586      596    608      620
     3      - 18          1.85         611      621     633     645       81    86    93
     3      - 19                       637      647     659     671
     3  1/4 - 16                       575      586     598      614
     3  1/4 - 17          2.15         601      612     624      640
     3  1/4 - 18                       626      637     651      665      89    94    102
     3  1/4 - 19                       652      663     675      691
1 Pneumatiques d usage routier normal.
2 Pneumatiques à usage spécial et pneus neige.
 ---pagebreak---                                                   -3?-
                                             TABLEAU 3
                                 Pneumatiques pour motocycles
                                          Section normale
                                                                                    LARGEUR
                  LARGEUR DE            DIAMETRE HORS TOUT (mm)    GROSSEUR         MAXIMALE
DESIGNATION       LA JANTE DE                                         DU       HORS TOUT (mm)
                  MESURE (code)                                     BOUDIN
                                 D.min        D     D.maxl  D.max*   (mm)       3      4     5
 2.00  -  14                      460        466     478
 2.00  -  15                      485        491     503
 2.00  -  16          1.20        510        516     528              52        57     60    65
 2.00  -  17                      536        542     554
 2.00  -  18                      561        567     579
 2.00  -  19                      587        593     605
 2.25  -  14                       474       480     492     496
 2.25  -  15                       499       505     517     521
 2.25  -  16          1.60         524       530     542     546      61        67     70    75
 2.25  -  17                       550       556     568     572
 2.25  -  18                       575       581     593     597
 2.25  -  19                       601       607     619     623
 2.50  -  14                       486       492     506     508
 2.50  -  15                       511       517     531     533
 2.50  -  16          1.60         536       542     556     558       65       72      75    79
 2.50  -  17                       562       568     582     584
 2.50  -  18                       587       593     607     609
 2.50  -  19                       613       619     633     635
 2.50  -  21                       663       669     683     685
  2.75 -  14                       505       512     524     530
  2.75 -  15                       530       537     549     555
  2.75 -  16                       555       562     574     580
  2.75 -  17          1.85         581       588     600     606       75       83      86    91
  2.75 -  18                       606       613     625     631
  2.75 -  19                       632       639     651     657
  2.75 -  21                       682       689     701     707
  3.00 -  14                       519       526      540    546
  3.00 -   15                      546       551      565    571
  3.00 -   16                      569       576      590    596
  3.00 -   17         1.85         595       602      616    622       80        88     92    97
  3.00 -   18                      618       627      641    647
  3.00 -   19                      644        653     667    673
  3.00  - 21                       694       703      717    723
  3.00  -  23                      747       754      768    774
  3.25  -  14                      531        538     552     560
  3.25  -  15                      556        563     577     585
  3.25  -  16                      581        588     602     610
  3.25  -  17         2.15         607        614     628     636      89        98    102   108
  3.25  -  18                       630       639     653     661
  3.25  -  19                      656        665     679     687
  3.25  - 21                       708        715     729     737
1 Pneumatiques à usage routier normal.
2 Pneumatiques à usage spécial et pneus neige.
3 Pneumatiques d usage routier normal utilisés jusqu'à la catégorie de vitesse
  P y comprise.
4 Pneumatiques à usoge routier normal utilisés au-delà de la catégorie de
  vitesse P et pneus neige.
5 Pneumatiques a usage spécial.
 ---pagebreak---                                                   -31-
                                         TABLEAU 3 (suite)
                                   Pneumatiques pour motocycles
                                          Section normale
                                                                                     LARGEUR
                    LARGEUR DE           DIAMETRE HORS TOUT (mm)     GROSSEUR        MAXIMALE
  DESIGNATION       LA JANTE DE                                         DU      HORS TOUT (mm)
                    MESURE (code)                                     BOUDIN
                                   D.mln       D     D.max'  D.max?    (mm)       3      4     5
   3.50  -  14                      539      548      564     572
   3.50  -  15                      564      573      589     597
   3.50  -  16                      591      598      614     622
   3.50  -  17         2.15         617      624      640     648       93       102    107   113
   3.50  -  18                      640      649      665     673
- 3.50   -  19                      666      675      691     699
   3.50  -  21                      716      725      741     749
   3.75  -  16                      601      610      626     634
   3.75  -  17         2.15         627      636      652     660        99      109    114   121
   3.75  -  18                       652     661      677     685
   3.75  -  19                       678     687      703     711
   4.00  -  16                       611     620       638    646
 - 4.00  -  17         2.50          637      646      664    672       108      119    124   130
   4.00  -  18                       662      671      689    697
   4.00  -  19                       688      697      715    723
 ' 4.25 -    16                      623      632      650     660
   4.25 -   17          2.50         649      628      676     686      112      123    129   137
   4.25 -   18                       674      683      701     711
   4.25 -   19                       700      709      727     737
    4.50 -  16                       631      640      658     665
-   4.50 -   17         2.75         657      666      684     694      123      135    141   142
    4.50 -   18                      684      691      709     719
    4.50 -  19                       707      717      734     745
    4.75 -   16                      657      666      686     698
    4.75 -   17         3.00         683      692      710     724      129       142    148   157
    4.75 -   18                      708      717      735     749
    4.75  -  19                      734      743      761     775
  1 Pneumatiques à usage routier normal.
  2 Pneumatiques à usoge spécial et pneus neige.
  3 Pneumatiques a usage routier normal utilisés jusqu'à la catégorie de vitesse
    P y comprise.
  4 Pneumatiques d usage routier normal utilisés au-delà de la catégorie de
    vitesse P et pneus neige.
  5 Pneumatiques 6 usage spécial.
 ---pagebreak---                                                 -39-
                                            TABLEAU 4
                                 Pneumatiques pour motocycles
                                          Section basse
                                                                                    LARGEUR
                  LARGEUR DE           DIAMETRE HORS TOUT (mm)     GROSSEUR         MAXIMALE
DESIGNATION       LA JANTE DE                                          DU      HORS TOUT (mm)
                  MESURE (code)                                     BOUDIN
                                 D.min       D     D.max1  D.max2     (mm)       3      4     5
 3.60 - 18                         605      615     628     633
                     2.15                                              93      102    108    113
 3.60 - 19                         631      641     653     658
 4.10 - 18                         629      641     654     663
                     2.50                                             108      119    124    130
 4.10 - 19                         655      667     679     688
  5.10 - 16                        615      625     643     651
 5.10 - 17            3.00         641      651     670     677       129      142    150    157
 5.10 - 18                         666      676     694     702
 4.25/85 - 18         2.50         649      659     673     683       112      123     129   137
 4.60 - 16                         594      604     619     628
 4.60 - 17            2.75         619      630     642     654       117       129    136   142
 4.60 - 18                         644      654     670     678
1 Pneumatiques à usage routier normal.
2 Pneumatiques à usage spécial et pneus neige.
3 Pneumatiques à usoge routier normal utilisés jusqu'à la catégorie de vitesse
  P y comprise.
4 Pneumatiques à usoge routier normal utllsés au-delà de la catégorie de
  vitesse P et pneus neige.
5 Pneumatiques à usage spécial.
 ---pagebreak---                                          - 40-
                                    TABLEAU 5
                         Pneumatiques pour tricycles
             LARGEUR DE          DIAMETRE HORS TOUT (mm)     GROSSEUR  LARGEUR
DESIGNATION  LA JANTE DE                                        DU     MAXIMALE
             MESURE (code)                                    BOUDIN   HORS TOUT
                              D.min          0       D.max     (mm)       (mm)
  3.00 - 8C                    359          369       379
  3.00 - 10C      2.10         410          420       430        80        86
  3.00 - 12C                    459         471       479
  3.50 - ÔC                     376         386        401
  3.50 - 10C      2.50          427         437        452       92        99
  3.50 - 12C                    478         488        513
  4.00 - 8C                     405         415        427
  4.00 - 10C      3.00          456         466        478      108       117
  4.00 - 12C                    507         517        529
  4.50 - 8C                     429         439        453
  4.50 - 10C      3.50          480         490        504      125       135
  4.50 - 12C                    531         541        555
  5.00 - 8C                     455         465        481
  5.00 - 10C      3.50          506         516        532      134       145
  5.00 - 12C                    555         567        581
                                     TABLEAU 6
                 Pneumatiques basse pression pour motocycles
              LARGEUR DE          DIAMETRE HORS TOUT (mm)     GROSSEUR  LARGEUR
DESIGNATION   LA JANTE DE                                         DU    MAXIMALE
              MESURE (code)                                    BOUDIN   HORS TOUT
                               D.min          D       D.max     (mm)       (mm)
   5.4 -  6                     373          379        395
   5.4 - 10                      474         481        497
   5.4 - 12       4.00           525         532        547     135        146
   5.4 - 14                      576         582        598
   5.4 - 16                      626         633        649
   6.7 - 10                      532         541        561
   6.7 - 12        5.00          583         592        612     170        184
   6.7 - 14                      633         642        662
 ---pagebreak---                                           - «•-
                                     TABLEAU 7
                           Pneumatiques pour motocycles
              Désignations et dimensions des pneumatiques américains
                LARGEUR DE        DIAMETRE HORS TOUT (mm)       GROSSEUR LARGEUR
DESIGNATION     LA JANTE DE                                        DU    MAXIMALE
                MESURE (code)                                    BOUDIN  HORS TOUT
                                D.min         D       D.max       (mm)     (mm)
 MH90 - 21         1.85          682        686         700        80        89
 MJ90 - 18         2.15          620        625         640
 MJ90 - 19         2.15          645        650         665         89       99
 ML90 - 18         2.15          629        634         650
 ML90 - 19         2.15          654        659         675         93     103
 MU90 - 19         2.15          663        669         685         95     106
 MN90 - 18         2.15          656         662        681       104      116
 M°90 - 18         2.15          667         673        692       108      120
 MR90 - 18         2.15          680         687        708       114      127
 MS90 - 17         2.50          660         667        688       121      134
 MT90 - 16         3.00          642         650        672
 MT90 - 17         3.00          668         675        697        130     144
 MU90 - 15M/C      3.50          634         642        665
 MU90 - 16         3.50          659         667        690        142      158
 MV90 - 15M/C      3.50          643         651        675        150      172
 M°85 - 18         2.15          654         660        679        108      120
 MR85 - 16         2.15          617         623        643        114      127
 MS85 - 18         2.50          675         682        702        121      134
 MT85 - 18         3.00          681         688        709        130      144
 MV85 - 15M/C      3.50          627         635        658        150      172
 ---pagebreak---                                      -44-
                                   ANNEXE VI
          METHODE DE MESURE DES COTES DIMENSIONNELLES DES PNEUMATIQUES
1. Le pneumatique est monté sur la Jante de mesure et gonflé à la pression*)
   spécifiée par le fabricant.
2. Le pneumatique monté sur sa Jante est laissé à la température ambiante du
   laboratoire pendant 24 heures au moins.
3. La pression est réajustée à la valeur spécifiée au point 1.
4. La grosseur hors tout est mesurée par compas en six points également
   espacés, compte tenu de l'épaisseur des nervures ou cordons de protection.
   La mesure la plus élevée ainsi obtenue est retenue comme grosseur hors
   tout.
5. Le diamètre extérieur est déterminé comme suit : la circonférence maximale
   est mesurée et le chiffre ainsi obtenu est divisé par p (3,1416).
*)Les pressions de gonflage peuvent également être spécifiées comme suit:
                                                                 Pression
             version au pneu          Catégorie de vitesse
                                                              bar       kPa
    CYCLOMOTEURS
     STANDARD                                  B              2.25      225
     RENFORCEE                                 B              2.80      280
    MOTOCYCLES                         F, G, J, K, L, M,
                                       N, P, 0. R, S          2.25      225
     3IANUAKU
                                       T. U, H, V
                                                             . 2.80     280
                                             F àP
      RENFORCEE
                                       0, R, S, T, U, H       3.30      330
                                 4PR                          3.50      350
     DERIVES
     DES                         6PR         F àM             4.00      400
     MOTOCYCLES
                                 8PR                          4.50      450
   Pour les autres versions de pneumatiques, gonfler à la pression spécifiée
   par le constructeur.
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                                    ANNEXE VII
           MODE OPERATOIRE DES ESSAIS DE PERFORMANCE CHARGE/VITESSE 1 )
1.             PREPARATION D'UN PNEUMATIQUE
1.1.           Un pneumatique neuf est monté sur la Jante d'essai indiquée par
                le constructeur.
1.2.            Il est gonflé à la pression appropriée figurant au tableau ci-
               dessous :
                        PRESSION DE GONFLAGE D'ESSAI (kPa)
                                •
                                                                 Pression
             version au pneu           Catégorie de vitesse
                                                               bar      kPa
     CYCLOMOTEURS
      STANDARD                                   B             2.50      250
      RENFORCEE                                  B             3.00      300
     MOTOCYCLES                         F, G, J, K             2.50      250
                                        L, M, N, P             2.50      250
      STANDARD
                                        Q, R, S                3.00      300
                                        T, U, H, V             3.50      350
                                        F,G,J,K,L,M,N,P        3.30      330
      RENFORCEE
                                        Q, R, S, T, U, H       3.90      390
                                  4PR                          3.70      370
      DERIVES
      DES                         6PR    F, G, J, K, L, M      4.50      450
      MOTOCYCLES
                                  8PR                          5.20      520
                Pour d'autres types de pneumatiques, gonfler à la pression
                indiquée par le constructeur de pneumatiques.
1.3.            Le constructeur peut demander, raisons à l'appui, qu'une
                pression de gonflage d'essai différente de celle fixée au point
                1.2 soit utilisée. Dans ce cas, le pneu est gonflé à cette
                pression.
1) Dans le cas de pneumatiques destinés à des véhicules conçus pour une
   vitesse maximale supérieure à 240 km/h, le constructeur du pneumatique, en
   attendant qu'il soit convenu de procédures d'essai uniformes, garantira au
   service technique que ses propres procédures d'essai et résultats sont
   acceptables.
 ---pagebreak--- 1.4.   L'ensemble pneumatique et roue est conditionné à la température
       du local d'essai pendant au moins trois heures.
1.5.   La pression du pneumatique est ramenée à celle spécifiée aux
       points 1.2 ou 1.3.
2.     DEROULEMENT DE L'ESSAI
2.1.   L'ensemble pneumatique et roue est monté sur un axe d'essai et
       appuyé sur la surface extérieure d'un volant lisse d'un diamètre
       de 1,70 m ± 1 % ou 2,0 m ± 1 %.
2.2.   Appliquer à l'axe d'essai une charge égale à 65 % de :
2.2.1. la charge maximale correspondant à l'indice de capacité de
       charge concernant les pneumatiques portant l'indication des
       symboles de vitesse Jusqu'à "H" compris,
2.2.2. la charge maximale associée à une vitesse maximale de 240 km/h
       en ce qui concerne les pneumatiques portant l'indication du
       symbole de vitesse "V" (voir le paragraphe 1.31.3 de l'annexe
       M).
2.2.3. Dans le cas de pneumatiques pour cyclomoteurs (symbole de
       catégorie de vitesse B ) , la charge d'essai est de 65% sur un
       tambour d'essai de 1,7 m de diamètre et de 67% sur un tambour
       d'essai de 2,0 m de diamètre.
2.3.   Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique
       n'est pas corrigée et la charge d'essai est maintenue constante.
2.4.   Pendant l'essai, la température dans le local d'essai doit être
       maintenue entre 20* et 30' C ou à une température plus élevée si
        le fabricant l'accepte.
2.5.   L'essai est effectué d'une manière continue, selon les
        indications suivantes :
2.5.1. temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de
        l'essai : 20 minutes,
2.5.2. vitesse de départ de l'essai : égale à la vitesse maximale
       prévue pour le type de pneumatique diminuée de 30 km/h, si
        l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de 2 m, ou de
       40 km/h si l'essai est effectué sur un tambour d'un diamètre de
       1,7 m,
2.5.3. échelonnement des paliers de vitesse : 10 km/h,
2.5.4. durée de l'essai à chaque palier de vitesse : 10 minutes,
2.5.5. durée totale de l'essai : 1 heure,
2.5.6. vitesse maximale de l'essai : vitesse maximale prévue pour le
       type de pneumatique si l'essai est effectué sur un tambour d'un
       diamètre de 2 m et vitesse maximale prévue pour le type de
       pneumatique diminuée de 10 km/h, si l'essai est effectué sur un
       tambour d'un diamètre de 1,7 m.
 ---pagebreak---                              - If 5'
2.5.7. Dans le cas de pneumatiques pour cyclomoteurs (symbole de
       catégorie de vitesse B ) , la vitesse d'essai est de 50 km/h, le
       temps pour passer de la vitesse 0 à 50 km/h est de 10 minutes,
       le temps au palier de vitesse est de 30 minutes, pour une durée
       totale de l'essai de 40 minutes.
3.     METHODES D'ESSAI EQUIVALENTES
       Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée,
       son équivalence doit être démontrée.
 ---pagebreak---                                  -4é-
                              ANNEXE VIII
      VARIATION DE LA CAPACITE DE CHARGE EN FONCTION DE LA VITESSE
                                Variation de charge (%)
Vitesse        Diamètre Jante < 13          Diamètre Jante >. 13
maximale                            Code de vitesse
 (km/h)         J       K       L       J      K       L   M et N P et au-
                                                                   dessus
    50        + 30    + 30    + 30    + 30   + 30    + 30   + 30    + 30
    60        + 23    + 23    + 23    + 23   + 23    + 23   + 23    + 23
    70        + 16    + 16    + 16    + 16   + 16    + 16   + 16    + 16
    80        + 10    + 10    • 10    + 10   + 10    + 10   + 10    + 14
    90        +  5    +  5    + 7.5   +   5  +   5  + 7.5  + 7.5    + 12
   100          0       0     + 5       0      0     +   5  +  5    + 10
   110        -   7     0     + 2.5     /     0     + 2.5  + 2.5    +  8
   120        - 15    -   6     0       /      /      0       0     +  6
   130        - 25    - 12    -   5     /      /       /      0     +  4
 ---pagebreak---                                      -4*.-
                                   ANNEXE IX
    METHODE D'ESSAI POUR DETERMINER L'EXPANSION DYNAMIQUE DES PNEUMATIQUES
1.            PORTEE ET DOMAINE D'APPLICATION
1.1.          La présente méthode d'essai s'applique aux pneumatiques neufs
              pour motocycles, des types Indiqués au point 3.4.1.
1.2.          Elle vise à déterminer l'expansion maximale du pneu sous l'effet
              de la force centrifuge à la vitesse maximale admissible.
2.            DESCRIPTION DE LA METHODE D'ESSAI
2.1.          L'essieu d'essai et la Jante doivent être contrôlés afin
              d'assurer une déviation radiale inférieure à ± 0,5 mm et une
              déviation latérale inférieure à ± 0,5 mm, mesurées à la
              périphérie de la portée de talon de la roue.
2.2.          Dispositif de délimitation de contour
              Tout dispositif (écran quadrillé, appareil photo, lampes spot et
              autres) qui permet de déterminer distinctement le contour
              externe transversal du pneumatique, perpendiculairement à
               l'équateur du pneumatique, au point de déformation maximale de
               la bande de roulement.
              Ce dispositif doit réduire au minimum toute déformat ion et
              assurer un rapport (K) constant (connu) entre le contour tracé
              et les dimensions réelles du pneumatique.
              Ce dispositif permettra de déterminer le contour du pneumatique
              par rapport à l'axe de la roue.
2.3.          La vitesse à la périphérie de la bande de roulement du
              pneumatique, mesurée avec un stroboscope, ne doit pas s'écarter
              de i 2 X de la vitesse maximale applicable au pneu.
2.4.          Si une autre méthode d'essai que la présente méthode est
              appliquée, son équivalence doit être démontrée.
3.            DEROULEMENT DE L'ESSAI
3.1.          Pendant l'essai, la température dans la chambre d'essai doit
              être maintenue entre 20' C et 30' C ou à une température plus
              élevée si le constructeur du pneumatique l'accepte.
3.2.          Les pneus è essayer doivent avoir subi l'essai de performance
              charge/vitesse conformément à l'annexe VII sans qu'il soit
              apparu de défectuosité.
3.3.          Le pneu i essayer doit être monté sur une roue dont la Jante
              correspond aux caractéristiques normalisées applicables.
3.4.          La pression de gonflage des pneus (pression de gonflage d'essai)
              doit être conforme aux valeurs prescrites au point 3.4.1.
 ---pagebreak---                              -<t$    -
3.4.1 Pneus routiers à structure diagonale et à structure ceinturée-
      croisée.
         Catégorie de                           Pression de
            vitesse        Version du pneu    gonflage d'essai
                                                bar      kPa
            P/Q/R/S               normale       2.50     250
            T/U/H/V               normale       2.90     290
3.5.  L'ensemble pneu/roue doit être conditionné à la température de
      la chambre d'essai pendant une durée d'au moins 3 heures.
3.6.  Après cette période de conditionnement, la pression de gonflage
      est corrigée à la valeur prescrite au point 3.4.
3.7.  Monter l'ensemble pneumatique et Jante sur l'essieu d'essai et
      vérifier qu'il tourne librement. Le pneumatique peut tourner au
      moyen d'un moteur agissant sur l'axe du pneumatique ou par
      pression contre un tambour d'essai.
3.8.  Accélérer l'ensemble sans interruption pour atteindre en cinq
      minutes la vitesse maximale que peut atteindre le pneumatique.
3.9.  Mettre le dispositif de délimitation de contour en place en
      veillant à ce qu'il soit perpendiculaire à la rotation de la
      bande de roulement du pneumatique essayé.
3.10  Vérifier que la vitesse périphérique de la surface de roulement
      soit égale à la vitesse maximale du pneumatique ± 2%. Maintenir
       l'ensemble à une vitesse constante pendant cinq minutes au
      moins, puis contourner la section transversale du pneumatique
      dans la zone de déformation maximale.
                                                                      (3
 ---pagebreak---                                  - 4? -
4.       EVALUATION DES RESULTATS
4.1.     Le gabarit limite (gabarit d'enveloppe) prescrit pour l'ensemble
         pneu/roue monté est porté sur l'écran quadrillé de projection
         (voir l'exemple ci-dessous).
     •a
      E
      e
      E
      3
     ï
      S
                                                                 Epaule de la jante
                        Largeur maximale en service (S max)
        1
         Compte tenu des points 3.1.4 et 3.1.5 de l'annexe II, les
         valeurs limites pour le gabarit d'enveloppe sont fixées comme
         suit :
           Catégorie de
              vitesse          Largeur maximale          H x 1.16 (mm)
              du pneu             en service
              P/Q/R/S               S x 1,15                H x 1,10
              T/U/H                 S x 1,15                H x 1,13
                V                   S x 1,15                H x 1,15
 ---pagebreak---                               -So  -
4.1.1. Les principales dimensions du gabarit d'enveloppe doivent être
       réglées pour tenir compte de la déformation éventuelle, due au
       dispositif d'éclairage adopté, de la silhouette du pneu projetée
       sur l'écran quadriI lé.
4.2.   Le contour du pneumatique déformé a la vitesse maximale ne doit
       pas dépasser le gabarit d'enveloppe par rapport aux axes du
       pneumat ique.
4.3.   Il n'est pas exécuté d'autre essai sur le pneu.
5.     METHODES D'ESSAI EQUIVALENTES
       Si une méthode autre que celle décrite au point 2 est utilisée,
       son équivalence doit être démontrée.
 ---pagebreak---                                      - SI -
                                   ANNEXE X A
       FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE PNEUMATIQUE
              DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
         (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
     est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de pneumatique destiné
aux véhicules à moteur è deux ou trois roues doit être assortie des
renseignements figurant à l'annexe I, aux points 1.1 è 1.3.1 du présent
chapitre.
 ---pagebreak---                                         -  ?2-
                                      ANNEXE X B
                 CERTIFICAT D'HOMOLOGATION D' UN TYPE DE PNEUMATIQUE
                DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                        MODELE
                                                  Indication de l'Administration
* Rapport n'            du service technique          en date du
  N' d'homologation                              N' d'extension
  1.  Marque de fabrique ou de commerce du pneumatique
  2.  Type du pneumat i que
  3.  Nom et adresse du constructeur
  4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
  5.  Pneumatique présenté à l'essai le ...
  6.  L'homologation est accordée/refusée*^
  7.  Lieu
  8.  Date
  9.  Signature
  *)  Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                        -T3-
                                     ANNEXE XI
          PRESCRIPTIONS EN CE QUI CONCERNE LE MONTAGE DES PNEUMATIQUES
                                 SUR LES VEHICULES
L'équipement en pneumatiques d'un véhicule doit répondre aux exigences
suivantes :
1.    Tous les pneumatiques qui équipent un véhicule doivent être identiques
      au regard du point 1.1.5 de l'annexe II.
1.1.  Tous les pneumatiques montés sur un même essieu doivent être du même
      type (voir annexe II, point 1.1).
2.    La charge maximale, comme défini au point 1.31 de l'annexe II, doit être
      au moins égale,
      -   dans le cas d'un seul pneumatique par essieu, à la masse maximale
          admissible
      -   dans le cas de deux pneumatiques montés en simple, à 0.5 fois la
          masse maximale admissible
      -   dans le cas de deux pneumatiques montés Jumelés, à 0.54 fois la masse
          maximale admissible
      -   dans le cas de quatre pneumatiques montés Jumelés, à 0.27 fois la
          masse maximale admissible déclarée par le constructeur du véhicule,
          pour l'essieu auquel le pneumatique est destiné, compte tenu des
          prescriptions reprises à l'annexe VIII.
3.    La vitesse maximale, comme précisée au point 1.28 de l'annexe II, doit,
      pour les pneumatiques de catégorie d'utilisation normale et cyclomoteur,
      être au moins égale à la vitesse maximale par construction du véhicule,
      y compris la tolérance admise pour les contrôles de conformité de la
      production de la série, compte tenu des prescriptions reprises à
       l'annexe VIII.
4.    Les pneumatiques homologués pour les véhicules à moteur des catégories
      M-| et N-j peuvent également être montés sur les tricycles. Les
       pneumatiques pour motocycles peuvent également être montés sur les
       cyclomoteurs.
5.     Le constructeur du véhicule définit le(s) type(s) de pneumatIque(s)
       selon les prescriptions du présent chapitre. Ce(s) type(s) de
       pneumatique(s) fabriquées) par le constructeur de pneumatiques avec les
       tolérances dimensionneiles établies par les prescriptions des points
       3.1.4, 3.1.5 et 3.3 de l'annexe II doit(vent) se mouvoir librement dans
       l'emplacement prévu.
6.     Les pneumatiques équipant les cyclomoteurs à performances réduites, tels
       que définis dans la note figurant à l'annexe I de la directive 92/61/CEE
       relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues,
       peuvent être d'un type différent de ceux faisant l'objet des
       prescriptions du présent chapitre en raison de conditions spéciales
       d'utilisation, à condition que l'autorité compétente en matière
       d'homologation reçoive l'assurance que les pneumatiques montés sont
       appropriés aux conditions d'utilisation du véhicule.
 ---pagebreak---                                         - « -
                                    ANNEXE XII A
              FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE OUI CONCERNE LE MONTAGE
                DES PNEUMATIQUES SUR UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR
                               A DEUX OU TROIS ROUES
          (a Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
      est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui     concerne le montage des pneumatiques sur
un type de véhicule à moteur à deux     ou trois roues doit être assortie des
renseignements figurant à l'annexe     II de la directive 92/61/CEE du Conseil, du
30 Juin 1992, sous la lettre A, aux     points :
0.1
0.2
0.4 à 0.6
2.3 à 2.3.2
4.6
5.2 à 5.2.3
En outre, les renseignement suivants sont requis :
    -  Symbole de la catégorie de vitesse minimale compatible avec la vitesse
       maximale théorique par construction du véhicule :
    -   Indice de capacité de charge minimal compatible avec la charge maximale
       par essieu :
 ---pagebreak---                                        -ss -
                                    ANNEXE XII B
           CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE MONTAGE
               DES PNEUMATIQUES SUR UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR
                               A DEUX OU TROIS ROUES
                                       MODELE
                                                 Indication de l'Administration
Rapport n*            du service technique           en date du
N* d'homologation                              N* d'extension
1.  Marque de fabrique ou de commerce du véhicule
2.  Type du véh i eu I e
3.  Nom et adresse du constructeur
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.  Véhicule présenté à l'essai le
6.  L'homologation est accordée/refusée*)
7.  Lieu
8.  Date
9.  Signature
*)  Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                         -ST6-
                      CHAPITRE 2
DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE
    DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                                       ->-?-
                                    ANNEXE I
              PRESCRIPTIONS GENERALES RELATIVES A L'HOMOLOGATION
      D'UN TYPE DE DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE
                  DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
1             Au sens du présent chapitre, on entend par
              "type de dispositif"
              les dispositifs ne présentant pas entre eux des différences
              quant aux caractéristiques essentielles ci-après:
1.1           la marque de fabrique ou de commerce;
1.2           les caractéristiques du système optique;
1.3           l'addition ou la suppression d'éléments susceptibles de modifier
              les résultats optiques par réflexion, réfraction ou absorption,
              ou/et déformation en cours de fonctionnement;
1.4           la destination pour l'utilisation dans la circulation à droite
              ou dans la circulation à gauche ou dans les deux sens de
              circulât ion.
2             Demande d'homologation d'un type de dispositif
2.1           La demande d'homologation d'un type de dispositif présentée en
              conformité des dispositions de l'Article 3 de la directive
              92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992, relative à la réception
              des véhicules à moteur à deux ou trois roues doit, en outre,
              préciser :
2.1.1          la ou les fonction(s) auxquelles le dispositif est destiné;
2.1.2         dans le cas d'un projecteur, s'il est construit pour les deux
              sens de circulation ou pour la circulation à gauche ou à droite
              seulement ;
2.1.3         dans le cas d'un indicateur de direction: la catégorie.
2.2           Pour chaque type de dispositif pour lequel l'homologation est
              demandée, la demande doit être accompagnée:
2.2.1         de dessins, en triple exemplaire, suffisament détaillés pour
              permettre l'identification du type et indiquant les conditions
              géométriques du montage sur le véhicule, ainsi que la direction
              d'observation qui doit être prise lors des essais comme axe de
               référence (angle horizontal H - 0, angle vertical V - 0) et le
              point qui doit être pris comme centre de référence lors de ces
              essais; dans le cas d'un projecteur, les dessins doivent le
              montrer en coupe verticale (axiale) et vu de face, avec, le cas
 ---pagebreak---                              -st-
      échéant, ie détail des stries de la lentille;   les dessins
      doivent également indiquer l'emplacement prévu  pour l'apposition
      obligatoire de la marque d'homologation et, le  cas échéant, des
      symboles additionnels par rapport au rectangle  de ladite marque-
                                                                       -«
2.2.2 d'une description technique succincte précisant notamment la ou
      les catégorie(s) de lampes prévues.
2.3   Le demandeur doit présenter deux échantillons du dispositif pour
      lequel l'homologation est demandée.
3     Prescriptions supplémentaires concernant le marquage et les
       inscriptions sur les dispositifs
3.1   Le dispositif doit porter de façon nettement lisible et
       indélébile:
3.1.1  la marque de fabrique ou de commerce du fabricant;
3.1.2  l'indication de la ou les catégorie(s) de lampe(s) prévue(s);
3.1.3  la marque d'homologation conformément aux dispositions de
       l'Article 8 de la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992
      relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois
      roues. Dans le cas des projecteurs, la marque doit être placée
      sur la lentille ou sur le corps principal (le miroir étant
      considéré comme corps principal). Si la lentille ne peut être
      séparée du corps principal, il suffit d'un emplacement sur la
       lentille. Cet emplacement est indiqué sur les dessins
      mentionnés au point 2.2.1 ci-dessus.
4     Homologation d'un dispositif
4.1   Lorsque deux ou plusieurs feux font partie d'un même dispositif
       l'homologation ne peut être accordée que si chacun de ces feux
      satisfait aux prescriptions du présent chapitre.
5      Exigences minimales pour la vérification lors du contrôle de la
      qualité par le fabricant
5.1   Du point de vue mécanique et géométrique, les exigences de
       conformité de production sont considérées comme satisfaisantes
       si les différences n'excèdent pas les écarts de fabrication
       inévitables.
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5.2   En ce qui concerne les performances photométriques, la
      conformité des dispositifs de série n'est pas contestée si, lors
      des essais photométriques d'un dispositif quelconque, choisi au
      hasard et muni d'une lampe-étalon à incandescence, aucune des
      valeurs mesurées ne diffère, dans le sens défavorable, de plus
      de 20 % par rapport à la valeur prescrite dans le présent
      règlement, sauf prescriptions particulières prévues dans
      l'annexe appropriée au dispositif concerné.
      Si les résultats des essais décrits ci-dessus ne satisfont pas
      aux prescriptions, les essais sur le dispositif contesté sont
      répétés à l'aide d'une autre lampe-étalon à incandescence.
5.3   Pour chaque type de dispositif, le détenteur de l'homologation
      est tenu d'effectuer au moins les essais suivants, à une
      fréquence appropriée. Ces essais sont effectués conformément
      aux prescriptions du présent chapitre.
      Tout prélèvement d'échantillons mettant en évidence la non-
      conformité pour le type d'essai considéré donne lieu à un
      nouveau prélèvement et à un nouvel essai. Le fabricant prend
      toute disposition pour assurer la conformité de la production
      correspondante.
5.4   Nature des essais
      Les essais de conformité portent sur les caractéristiques
      photométriques.
5.5   Modalité des essais
5.5.1 Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes
      définies dans le présent chapitre.
5.5.2 Certains essais de conformité effectués par le fabricant peuvent
      cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation
      de l'autorité compétente chargée des essais d'homologation. Le
      fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont
      équivalentes à celles qui sont indiquées dans le présent
      chapitre.
5.5.3 L'application des points 5.5.1 et 5.5.2 donne lieu à un
      étalonnage régulier des matériels d'essais et à une corrélation
      avec les mesures effectuées par une autorité compétente.
5.5.4 Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du
      présent chapitre, en particulier pour les contrôles et
      prélèvements administratifs.
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5.6   Nature du prélèvement
      Les échantillons de dispositifs doivent être prélevés au hasard
      dans un lot homogène. On entend par lot homogène un ensemble de
      dispositifs du même type, défini selon les méthodes de
      production du constructeur.
5.7   Caractéristiques photométriques mesurées et relevées
      Les dispositifs prélevés doivent être soumis à des mesures
      photométriques aux points prévus par le présent chapitre.
5.8   Critères d'acceptabiIité
      Le fabricant est tenu d'effectuer l'exploitation statistique des
      résultats d'essais et de définir en accord avec l'autorité
      compétente les critères d'acceptabilité de sa production afin de
      satisfaire aux spécifications définies pour le contrôle de
      conformité de la production.
      Les critères d'acceptabilité doivent être tels que, avec un
      degré de confiance de 95 %, la probabilité minimale de passer
      avec succès les vérifications prévues au point 6 ci-après
      (premier prélèvement) soit de 0,95.
6     Exigences minimales pour les vérifications qui peuvent être
      effecuées par les autorités compétentes lors du contrôle de la
      conformité
6.1   Les exigences prévues aux points 5.1 et 5.2 ci-avant sont
      d'applicat ion.
6.2   La conformité de production des dispositifs de série ne doit pas
      être contestée si, en se basant sur la procédure de prélèvement
      schématisée dans la figure 1 de l'appendice à la présente
      annexe, les valeurs mesurées sur un dispositif de l'échantillon
      A du premier prélèvement de dispositifs choisis au hasard
      s'écartent des valeurs prescrites de plus de 20 % mais de 30 %
      au maximum dans le sens défavorable, et que l'autre dispositif
      de l'échantillon A et les deux dispositifs de l'échantillon B
      satisfont aux prescriptions du point 5.2 ci-avant.
6.3   La conformité est contestée et il est demandé au fabricant de
      mettre sa production en conformité avec les exigences du présent
      chapitre, si les essais effectués selon le point 6.2 ci-dessus
      ont montré des écarts inacceptables
6.3.1 pour plus qu'un dispositif de l'échantillon A et de
       l'échant iI Ion B,
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6.3.2 ou pour les deux dispositifs de l'échantillon A ou de
      l'échant iI Ion B,
6.3.3 ou si les valeurs mesurées sur l'un ou les deux dispositifs de
      l'échantillon A ou de l'échantillon B s'écartent de plus de 40 %
      au maximum, dans le sens défavorable des valeurs prescrites.
6.3.4 ou si les valeurs mesurées sur un dispositif de l'échantillon A
      ou de l'échantillon B ne s'écartent pas de plus de 20 % dans le
      sens défavorable mais que celles du second dispositif de
      l'échantillon s'écartent dans le sens défavorable de plus de
      40 % des valeurs prescrites.
6.4   Dans le cas d'application du point 6.3 ci-dessus, un prélèvement
      nouveau de deux dispositifs sur une production récente, choisis
      au hasard, a lieu dans les deux mois. Si les résultats de ces
      deux dispositifs ne satisfont pas aux exigences du point 5.2 ci-
      avant, l'article 10 de la directive 92/61/CEE du Conseil
      relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois
      roues, doit alors être appliqué.
6.5   La conformité doit être contestée et l'article 10 de la
      directive précitée appliqué si, en effectuant le prélèvement
      décrit à la figure 1 de l'appendice à la présente annexe, les
      résultats ne satisfont pas aux exigences des points 6.2 et 6.3
      ci-avant.
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                                                 APPENDICE
  Prélèvement A                      premier prélèvement
  2 dispositifs ou hosord                                                Prélèvement 8
                                     4 dispositifs ou hosord I
                                                                         2 dispositif, ou hosoro
                                     séporé en deux
  r                                  prélèvements A et B
                                                                            *
A
                                                                                                 B
—>
         3D EE                                 riK
    *
         3E                            Poursuivre *v«c              le preliveacnt B
                                                FIK            <-
                                                                          mm
                                   Le constructeur est sommé               101 10
                                         de rectifier sa
         El M                               production
                                       Nouveau prélèvement
                                                                            101 110
                   10..
H* 10                      -3
                                         dons les 2 mois
                                                                              0
          ,<0      10                                                      Ho                A
            î£>     10                                                       16       20
 -* [ïï] gq                                                           k-   il! S
                                  Second prélèvement   de deux
                                      dispositifs ou hosord
                               XK)[[Ô1 ^ | 0 | 10                                   Œ
              OJËO                             Retrait
                                         d'hosologitlon
      î    \<0zA RflJI-3
  -i       ^G;     goj -*:                                                  g g v-i
                                                       ottelnt ou inoins (60 - «) X des voleurs minimales
                  Signifie que le dispositif
      XÎO,                                             ne déposse pos    (120 - x) X des voleurs moximoles
                                                           Fig. 1
 ---pagebreak---                                        -ti -
                                     ANNEXE I I
PRESCRIPTIONS RELATIVES A L'HOMOLOGATION DES FEUX DE POSITION AVANT,
      FEUX DE POSITION ARRIERE/FEUX STOP, FEUX INDICATEURS DE DIRECTION,
        DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIERE,
                 FEUX BROUILLARD AVANT, FEUX BROUILLARD ARRIERE,
                    FEUX DE MARCHE ARRIERE ET DES CATADIOPTRES
                   DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
1              Définitions
               Les définitions pertinentes reprises à l'Annexe I de la
               directive 93/.../CEE du Conseil du         relative à
               l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation
               lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues, sont
               d'applicat ion.
2              Indications supplémentaires complétant la marque d'homologation
               des dispositifs indicateurs de direction
2.1            Dans le cas général d'un indicateur de direction, un numéro
               indiquant qu'il s'agit d'un indicateur de direction avant
               (catégorie 11) ou d'un indicateur de direction arrière
               (catégorie 12) doit être apposé près du rectangle de la marque
               d'homologation et opposé au numéro d'homologation;
2.2            dans le cas d'un indicateur de direction qui n'atteint pas de
               l'un de côtés l'intensité lumineuse minimale prescrite jusqu'à
               un angle de H - 80' conformément au point 4.7.1, d'une flèche
               horizontale, dont la pointe est dirigée vers la direction où
               l'intensité lumineuse minimale conformément au point 4.7.1 est
               atteinte Jusqu'à un angle d'au moins H « 80', doit être apposée
               au-dessous du rectangle de la marque d'homologation.
3              Prescriptions générales
               Les dispositifs doivent être conçus et construits de telle façon
               que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des
               vibrations auxquelles ils peuvent être soumis, leur bon
               fonctionnement reste assuré et ils conservent les
               caractéristiques prescrites dans la présenté annexe.
 4              Intensité de la lumière émise
               Dans l'axe de référence, l'intensité de la lumière émise par
               chacun des deux dispositifs doit être au moins égale aux valeurs
               minimales et au plus égale aux valeurs maximales du tableau ci-
               dessous. En aucune direction, les valeurs maximales indiquées
               ne doivent être dépassées.
 ---pagebreak---                                        -bk-
                                               min (cd)         max (cd)
4.1             Feux de position arrière           4               12
4.2             Feux de position avant             4               60
4.3             Feux stop                         40              100
4.4             Feux indicateurs de direction
4.4.1           avant (catégorie 11)              90              700(*>
                (voir Appendice 1)
4.4.2           arriére (catégorie 12)            50              200
                (voir Appendice 1)
4.5             En dehors de l'axe de référence, l'intensité de la lumière émise
                dans l'intérieur des champs angulaires définis aux schémas de
                l'Appendice 1 doit, dans chaque direction correspondant aux
                points du tableau de répartition lumineuse qui fait l'objet de
                l'Appendice 2, être au moins égale au produit des minima
                figurant aux points 4.1 à 4.4 ci-dessus et du pourcentage
                qu'indique ce tableau pour la direction en cause.
4.6             Par dérogation au point 4.1 ci-dessus, une   intensité lumineuse
                maximale de 60 cd est admise pour les feux  de position arrière
                mutuellement incorporés avec des feux stop  au-dessous d'un plan
                formant un angle de 5* vers le bas avec le  plan horizontal.
4.7             En outre,
4.7.1           dans l'étendue totale des champs définis à l'Appendice 1,
                l'intensité de la lumière émise doit être au moins égale à 0,05
                cd pour les feux de position et au moins égale à 0,3 cd pour les
                feux stop et les indicateurs de direction;
4.7.2           lorsqu'un feu de position est groupé ou mutuellement incorporé
                avec un feu stop, le rapport des intensités lumineuses
                réellement mesurées des deux feux allumés simultanément à
                 l'intensité du feu de position arriére allumé seul, doit être
                d'au moins 5:1 aux onze points de mesure définis à l'Appendice 2
                et situés dans le champ délimité par les droites verticales
                passant par 0'V / ± 10*H et les droites horizontales passant par
                ± 5'V/O'H du tableau de la répartition lumineuse;
4.7.3            les prescriptions du point 2.2 de l'Appendice 2 sur les
                variations locales d'intensité doivent être respectées.
4.8             Les intensités lumineuses doivent être mesurées avec la lampe
                allumée en permanence. Dans le cas de feux à fonctionnement
                 intermittent, on doit veiller à éviter le surchauffement du
                dispos it if.
(*)   S'applique seulement à la zone entre deux lignes verticales passant par
      V - O V H - ± 5* et deux lignes horizontales passant par V - i 1 0 V H - 0"
      Pour toute autre direction, un maximum de 400 cd est applicable.
                                                                                  Ul
 ---pagebreak---                              - ér-
4.9   L'Appendice 2 auquel se réfère le point 4.5 ci-dessus donne des
      précisions sur les méthodes de mesure à appliquer.
4.10  Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
      doit satisfaire aux conditions indiquées à l'Appendice 3.
5     Modalité des essais
5.1   Toutes les mesures s'effectuent avec une lampe-étalon incolore
      appartenant à la catégorie de lampe prévue pour le dispositif et
      réglée pour émettre le flux lumineux de référence prescrit pour
      la lampe en quest ion.
5.2   Les bords verticaux et horizontaux de la plage éclairante du
      dispositif doivent être déterminés et cotés par rapport à son
      centre de référence.
      Feux brouillard avant et feux brouillard arrière
      Les prescriptions de la Directive 76/762/CEE, relative aux feux
      brouillard avant, et de la Directive 77/538/CEE, relative aux
      feux brouillard arriére, sont d'application.
      Feux de marche arrière
      Les prescriptions de la Directive 77/539/CEE, relative aux feux
      de marche arriére, sont d'application.
8      Catadioptres
8.1   Catadioptres des pédales
8.1.1 La forme des catadioptres doit être telle qu'ils puissent être
       inscrits dans un rectangle dont les côtés sont dans un rapport
      < 8
8.1.2 La surface utile réfléchissante de chacun des quatre
      catadioptres des pédales ne doit pas être inférieure à 8 cm 2 .
8.2   Autres catadioptres
      Les prescriptions de la Directive 76/757/CEE, relative aux
      catadioptres, sont d'application.
 ---pagebreak---                                     - a-
                                    APPENDICE 1
              ANGLES HORIZONTAUX (H) ET VERTICAUX (V) MINIMAUX DE
                       LA REPARTITION LUMINEUSE SPATIALE
                                                                        axe de référence
  Feux de position avant
       V - + 15V-10'                             /.vlv!
                                   H = 80 / p ^ g g p g g
                                                                                        H = 80'
                                                        VssM^y>//'''.''/A<>$r  véhicule
  Feux de position arrière
       V - + 15°/-10°
                               véhicule
                                 H = 80<                                                H = 80"
                        axe de référence
3.     Feux indicateurs de direction avant et arrière
       v - ± 15°
                                                              axes de
                                                             référence
                                   H = 80°                                             H = 80°
             pour 2 roues
                                H = 20°                                                 H = 20°
                                                               axes de
                                                              référence
             pour 3 roues
   Feux stop
                                     y/Wy>>///*,////rt'£*      véhicule
       V - + ISV-IO'
                                                                    axe de référence
 ---pagebreak---                                - 67- -
                            APPENDICE 2
                      MESURES PHOTOMETRIQUES
1      Méthodes de mesure
       Lors des mesures photométriques, on doit éviter des réflexions
1.1    parasites par un masquage approprié.
       En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci
1.2    doivent être exécutées de telle façon que:
        la distance de mesure soit telle que la loi de l'inverse du
1.2.1  carré de la distance soit applicable;
        l'appareillage de mesure soit tel que l'ouverture angulaire du
1.2.2  récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre
       10 minutes d'angle et un degré;
1.2.3   l'exigence d'intensité pour une direction d'observation
       déterminée soit satisfaite pour autant que cette exigence soit
       obtenue dans une direction ne s'ecartant pas plus d'un quart de
       degré de la direction d'observation.
       Tableau de repartition lumineuse spatiale normalisée
      10                      -20-       •20
                                      \
              10-       •20         •70      •20       H0  *
                         35 — 9 0 -100 — 90   35
         f —10-          20          20-      20-     10   *
      10'                      20-       -20
               20°       10°    5°            10*      20°
                                      H
 2.1    La direction H - 0* et V - 0* correspond à l'axe de référence
        (sur le véhicule, elle est horizontale, parallèle au plan
        longitudinal médian du véhicule et orientée dans le sens de la
        visibilité imposée). Elle passe par le centre de référence.
        Les valeurs indiquées dans le tableau donnent pour les diverses
        directions de mesure les intensités minimales en % du minimum
        exigé pour chaque feu dans l'axe (dans la direction H - 0* et
        V - 0*).
 ---pagebreak---                           -   it-
2.2 A l'intérieur du champ de répartition lumineuse représentée
    schématiquement au point 2 par une grille, la distribution de fa
    lumière doit être essentielement uniforme de sorte que
    l'intensité lumineuse dans chaque direction d'une partie du
    champ formée par les lignes de la grille respecte au moins la
    valeur du minimum le plus bas spécifié en pourcentage (ou la
    valeur la plus basse disponible) sur les lignes de la grille qui
    entourent le direction en question.
 ---pagebreak---                        -é<i-
                    APPENDICE 3
 MESURES PHOTOMETRIOUES DU DISPOSITIF D'ECLAIRAGE
      DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIERE
Emplacement è éclairer
Les dispositifs peuvent être de la catégorie 1 ou 2. Les
dispositifs de la catégorie 1 doivent être conçus de façon à
éclairer un emplacement d'au moins 130 x 240 mm et les
dispositifs de la catégorie 2 de façon à éclairer un emplacement
d'au moins 200 x 280 mm.
Incidence de la lumière
Le constructeur du dispositif d'éclairage fixe les conditions de
montage de ce dispositif par rapport à l'emplacement destiné à
la plaque d'immatriculation; ce dispositif doit occuper une
position telle qu'en aucun des points de la surface à éclairer,
l'angle d'incidence de la lumière sur la surface de la plaque ne
soit supérieur à 82*, cet angle étant mesuré par rapport à
l'extrémité de la plage éclairante du dispositif la plus
éloignée de la surface de la plaque. Lorsqu'il y a plus d'un
élément optique, cette exigence ne s'applique qu'à la partie de
la plaque destinée à être éclairée par l'élément correspondant.
Le dispositif doit être conçu de façon qu'aucun rayon de lumière
ne soit dirigé directement vers l'arriére, exception faite de
rayons de lumière rouge dans le cas où le dispositif est combiné
ou groupé avec un feu arrière.
Méthode de mesure
Les luminances sont mesurées sur une feuille de papier buvard
blanc propre, d'un facteur de réflexion diffuse d'un minimum de
70 X, ayant les mêmes dimensions que la plaque d'immatriculatU
et placée à l'endroit qu'elle occuperait normalement et 2 mm en
avant de son support.
Les luminances sont mesurées perpendiculairement à la surface du
papier aux points indiqués dans le croquis du point 4 ci-après,
chaque point représentant une zone circulaire de 25 mm de
diamètre.
 ---pagebreak---                                            - 10-
              Caractéristiques photométriques
              La luminance B doit être au moins égale à 2 cd/m 2 en chacun
              des points de mesure définis ci-après.
                                                         280
             240                         25
                                                                         *
25
                                         75
40
                                   150                                       200
40
                                         75
     i    1
                   i  -;     1i
25
   25* 65  *  6o •       65 «25
                                         25          i         i          i
                                            251   80 |    70    |  80     [25
                            Fig. 1                                 Fig. 2
                     Point de mesure                      Points de mesure pour
               pour la catégor ie 1                          la catégor ie 2
              Le gradient de la luminance entre les valeurs B1 et B2, mesurées
              en deux points quelconques 1 et 2 choisis parmi les points
              mentionnés ci-dessus, ne doit pas dépasser 2 x B 0 /cm,
              B 0 étant la luminance minimale relevée aux divers points de
              mesure, c'est-à-dire
                                       B2 - B1         < 2 x B0/cm
                                distance 1 - 2 en cm
 ---pagebreak---                                      -7</-
                                   APPENDICE 4
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                         EN CE OUI CONCERNE UN TYPE DE
                       - FEU DE POSITION AVANT
                       - FEU DE POSITION ARRIERE
                       - FEU STOP
                       - FEU INDICATEUR DE DIRECTION
                       - DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION
                         ARRIERE
                       - FEU BROUILLARD AVANT
                       - FEU BROUILLARD ARRIERE
                       - FEU DE MARCHE ARRIERE
                       - CATADIOPTRE*1>
              DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
         (à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
    est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule).
   N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de feu des position
avant, feu de position arrière, feu stop, feu indicateur de direction,
dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arriére, feu brouillard
avant, feu brouillard arriére, feu de marche arrière, catadioptre (^),
destiné aux véhicules à moteur à deux ou trois roues doit être assortie des
renseignements suivants :
1.   Marque de fabr ique ou de commerce :
2.   Nom et adresse du constructeur :
3.   Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
4.   Type et caractéristiques du dispositif :
5.   Nombre et catégorie des lampes équipant le dispositif présenté à
      l'homologation :
6.   Dessin N*        ci-joint indiquant les conditions géométriques de montage
     sur le véhicule du dispositif présenté à l'homologation. De plus, l'axe
     de référence et l'emplacement des contours de la plage éclairante du
     dispositif présenté à l'homologation doivent être indiqués.
(1)  Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                        -1Z  -
                                    APPENDICE 5
                                                 indication de l'Administration
               CERTIFICAT D'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE
                         - FEU DE POSITION AVANT
                         - FEU DE POSITION ARRIERE
                         - FEU STOP
                         - FEU INDICATEUR DE DIRECTION
                         - DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION
                           ARRIERE
                         - FEU BROUILLARD AVANT
                         - FEU BROUILLARD ARRIERE
                         - FEU DE MARCHE ARRIERE
                         - CATADIOPTRE*1*
              DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                       MODELE .
   Rapport N*              du service technique           en date du
   N* d'homologation                 N* d'extension
1.  Marque du d i spos i t i f :
2.  Type du d i spos i t i f :
3.  Nom et adresse du constructeur :
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.  Dispositif présenté à l'essai le
6.  L'homologation est accordée/refusée*1)
7.  Lieu :
8.  Date :
9.  Signature :
(1)  Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                    -n -
                                 ANNEXE III
         PRESCRIPTIONS RELATIVES A L'HOMOLOGATION DES DISPOSITIFS
        UTILISANT DES LAMPES A INCANDESCENCE OU HALOGENES EMETTANT
      UN FAISCEAU-CROISEMENT ET / OU UN FAISCEAU ROUTE (PROJECTEURS)
                DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
            Définitions
            Les définitions pertinentes reprises à l'Annexe I de la
            directive 93/.../CEE du Conseil du          relative à
             l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation
             lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues, sont
            d'applicat ion.
2           Projecteurs
            On dist ingue
2.1         Projecteurs pour cyclomoteurs   (Voir Annexe I Il-A)
2.1.1       avec lampe à un filament               15 W (catégorie S3)
2.1.2       avec lampe à deux filaments            15/15 W (catégorie S4)
2.1.3       avec lampe halogène à un filament      15 W (catégorie HS 2 )
2.2         Projecteurs pour motocycles et tricycles
            (Voir Annexes 11l-B et 11l-C)
2.2.1       avec lampe à deux filaments            25/25 W (catégorie S1)
2.2.2       avec lampe à deux filaments            35/35 W (catégorie S2)
2.2.3       avec lampe halogène à deux filaments    35/35 W (catégorie HSf)
 ---pagebreak---                             -?*-
                        ANNEXE lll-A
                PROJECTEURS POUR CYCLOMOTEURS
1   Prescriptions générales
1.1 Les projecteurs doivent être conçus et construits de telle façon
    que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des
    vibrations auxquelles ils peuvent être soumis, leur bon
    fonctionnement reste assuré et qu'ils conservent les
    caractéristiques precrites dans la présente annexe.
1.2 Les parties destinées à fixer la lampe doivent être construites
    de façon que, même dans l'obscurité, la lampe puisse être fixée
    sans incertitude dans sa position appropriée.
2   Prescriptions particulières
2.1 La position correcte de la lentille par rapport au système
    optique doit être marquée de façon claire et être bloquée pour
    ne pas tourner en service.
2.2 Pour vérifier I'éclairement produit par le projecteur, on se
    sert d'un écran de mesure comme décrit à l'Appendice 2 ou 3 et
    d'une lampe-étaion à ampoule lisse et incolore conformément à
    une des catégories prévues au point 2.1 de l'Annexe III.
    Les lampes-étalon doivent être réglées au flux lumineux de
    référence applicable conformément aux valeurs prescrites pour
    ces lampes dans la fiche technique appropriée (voir Annexe IV).
2.3 Le faisceau-croisement doit produire une coupure d'une netteté
    telle qu'un bon réglage à l'aide de cette coupure soit
    pratiquement possible. La coupure doit être sensiblement
    horizontale et aussi droite que possible sur une longueur
    horizontale d'au moins ± 900 mm, mesurée à une distance de 10 m
    (pour lampes halogènes : longueur d'au moins ± 2250 mm mesurée à
    une distance de 25 m ; voir Appendice 3 ) . Réglés conformément
    aux indications de l'Appendice 1, les projecteurs doivent
    satisfaire aux conditions y mentionnées.
2.4 La répartition lumineuse ne doit pas présenter de variations
     latérales nuisibles à une bonne visibilité.
2.5 L'éclairement sur l'écran mentionné au point 2.2 doit être
    mesuré au moyen d'un photorécepteur de surface utile comprise é
     l'intérieur d'un carré de 65 mm de côté.
 ---pagebreak---                       - 7S-
Exigences supplémentaires pour les vérifications qui peuvent
être effectuées par les autorités compétentes lors du contrôle
de la conformité de la production
Les relevés des caractéristiques photométriques des projecteurs,
prélevés selon les dispositions générales concernant les essais
de conformité, doivent être limités aux points LH - RH-L 300 - V
300 - R 300 - R 600 - L 600 (voir figure à l'Appendice 2).
 ---pagebreak---                                     -u-
                               ^APPEND I CE 1
      ESSAIS PHOTOMETRIOUES POUR LAMPES DES CATEGORIES S3 ET S 4
1         Pour les mesures, l'écran de mesure (voir figure ci-aprés) doit-»
         être placé à une distance de 10 m à l'avant du projecteur et
          perpendiculairement à la ligne joignant le filament pour
          faisceau-route de la lampe et le point HV; la ligne H-H doit
          être hor izontale.
2         Prescriptions relatives au faisceau-croisement
2.1       Latéralement, le projecteur doit être orienté de manière que le
          faisceau soit aussi symétrique que possible par rapport à la
          I igné V-V.
2.2       Verticalement, le projecteur doit être réglé de manière que la
          coupure soit 100 mm au-dessous de la ligne H-H.
2.3       Le projecteur étant réglé conformément aux presriptions des
          points 2.1 et 2.2 ci-dessus, les valeurs d'éclairement doivent
          être les suivantes :
2.3.1     sur la ligne H-H et au-dessus : 2 lux au plus;
2.3.2     sur une ligne située à 300 mm au-dessous de la ligne H-H et sur
          une largeur de 900 mm de part et d'autre de la ligne verticale
          V-V : 8 lux au moins;
2.3.3     sur une ligne située à 600 mm au-dessous de la ligne H-H et sur
          une largeur de 900 mm de part et d'autre de la ligne verticale
          V-V : 4 lux au moins.
3         Prescriptions relatives au faisceau-route (s'il existe)
3.1       Le projecteur, étant réglé conformément aux prescriptions des
          points 2.1 et 2.2 ci-dessus, doit répondre aux prescriptions
          suivantes pour le faisceau-route:
3.1.1      le point de croisement (HV) des lignes H-H et V-V doit se
          trouver à l'intérieur de l'isolux 80 % de I'éclairement maximal;
3.1.2      I'éclaIrement maximal (E m a x ) du faisceau-route ne doit pas
          être inférieur à 50 lux;
3.1.3     en partant du point HV, horizontalement vers la droite et vers
           la gauche, l'éclairement du faisceau-route doit être au moins
          égal à E m a x /4 Jusqu'à une distance de 0,90 m.
 ---pagebreak---                              -n -
                         ECRAN DE MESURE
                              Figure
             Ligne de
             coupure
H |(_H                              KV                         RH  I *
                                 *
             ït\'         3T
   t_ 3 0 0                         V 3O0                    R 300
          o
    L 6O0                                                    * 600
            500                                    TOO
                                 -*
                                    V
                (dimensions en mm pour une distance de 10 m)
 ---pagebreak---                            - n-
                         APPENDICE 2
ESSAIS PHOTOMETRIQUES POUR LAMPES HALOGENES DE CATEGORIE H S 2
     Pour les mesures, l'écran de mesure (voir figure ci-après) doit
     être placé à 25 m de distance devant le projecteur de manière
     que celui-là soit perpendiculaire à la ligne joignant le
     filament de la lampe et le point HV; la ligne H-H doit être
     hor izontale.
     Latéralement, le projecteur doit être orienté de manière que la
     distribution du faisceau soit symétrique par rapport à la ligne
     V-V.
     Verticalement, le projecteur doit être réglé de manière que la
     coupure soit située à 250 mm au-dessous de la ligne H-H. Il
     doit être aussi horizontal que possible.
     Le projecteur étant réglé conformément aux prescriptions des
     points 2 et 3 ci-dessus, les conditions suivantes doivent être
     remplies:
       Point de mesure                         Illumination E/lux
       Chaque point sur et au-dessus
       de la I igné H-H                              <. 0,7
       Chaque point sur la ligne 35L-35R
       sauf 35V                                     >. 1
       Point 35V                                    > 2
       Chaque point sur la ligne 25L-25R            >. 2
       Chaque point sur la ligne 15L-15R            >. 0,5
 ---pagebreak---                            - IS -
                      ECRAN DE MESURE
                           Figure
5- tcrzn de mesure
              (dimensions en mm pour une distance de 25 m)
 ---pagebreak---                                      - fù -
                                   APPENDICE 3
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                    EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE PROJECTEUR
                            DESTINE AUX CYCLOMOTEURS
         (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
     est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule).
   N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de projecteur pour
cyclomoteurs doit être assortie des renseignements suivants :
1.  Marque de fabrique ou de commerce :
2.  Nom et adresse du constructeur :
3.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) : ...
4.  Type et caractéristiques du projecteur présenté à l'homologation :
                                                                           15
 ---pagebreak---                                      -t< -
                                  APPENDICE 4
                                              Indication de l'Administration
              CERTIFICAT D'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE PROJECTEUR
                           DESTINE AUX CYCLOMOTEURS
                                     MODELE
   Rapport N*           du service technique           en date du
   N' d'homologation               N* d'extension
1. Marque du projecteur :
2.  Type du projecteur :
3.  Nom et adresse du constructeur :
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.  Projecteur présenté à l'essai le
6.  L*homologation est accordée/refusée^1 )
7.  Lieu :
8.  Date :
9.  Signature :
(1) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                     - ?£-
                                 ANNEXE lll-B
                   PROJECTEURS POUR MOTOCYCLES ET TRICYCLES
      EMETTANT UN FAISCEAU-CROISEMENT SYMETRIQUE ET UN FAISCEAU-ROUTE
                     ET EQUIPES DE LAMPES A INCANDESCENCE
1            Prescriptions supplémentaires concernant le marquage et les
             Inscriptions sur les dispositifs particuliers
1.1          Les projecteurs doivent porter de façon nettement lisible et
             indélébile les lettres "MB" (symbole du feu de route) placées en
             face du numéro d'homologation.
1.2          Tous les projecteurs conçus de façon à exclure tout allumage
             simultané du filament du faisceau-croisement et de celui de
             toute autre source lumineuse avec laquelle ils peuvent être
             intégrés doivent être marqués d'une barre oblique (/) après le
             symbole (MB) du feu de croisement dans la marque d'homologation.
2            Prescriptions générales
2.1          Chacun des échantillons doit satisfaire aux spécifications
             indiquées au point 3 ci-après.
2.2          Les projecteurs doivent être conçus et construits de telle façon
             que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des
             vibrations auxquelles ils peuvent être soumis, leur bon
             fonctionnement reste assuré et ils conservent les
             caractéristiques prescrites.
2.2.1        Les projecteurs doivent être munis d'un dispositif permettant
             leur réglage réglementaire sur le véhicule conformément aux
             règles y applicables. Un tel dispositif peut faire défaut pour
              les unités de projecteurs dont le réflecteur et la lentille ne
             peuvent être séparés, si l'utilisation de telles unités est
             restreinte à des véhicules sur lesquels le réglage des
             projecteurs est assuré par d'autres moyens.
             Si des projecteurs spécialisés pour faisceau-route et des
             projecteurs spécialisés pour faisceau-croisement dont chacun est
             muni d'une lampe individuelle sont groupés ou mutuellement
              incorporés dans un seul dispositif, le dispositif de réglage
             doit permettre le réglage réglementaire de chacun des systèmes
             optiques de façon individuel le.
 ---pagebreak---                               ' -n -
2.2.2 Toutefois, ces prescriptions ne s'appliquent pas aux projecteurs
      à réflecteurs non séparables. Pour ce type de projecteurs, les
      prescriptions du point 3.3 ci-après sont applicables. Dans le
      cas ou le faisceau principal proviendrait de plus d'une source
      lumineuse, on détermine la valeur maximale de l'éclairage
      ( E m a x ) en utilisant l'ensemble des fonctions produisant le
      faisceau pr incipai.
2.3   Les parties destinées à fixer la lampe à incandescence doivent
      être construites de façon que, même dans l'obscurité, la lampe
      puisse être fixée sans incertitude dans sa position appropriée.
2.4   On doit procéder à des essais complémentaires conformément aux
      prescriptions de l'Appendice 2 pour s'assurer qu'il n'y a pas de
      variations excessives de leur performance photométrique en cours
      d'utilisation.
3     Prescript ions particulières
3.1   La position correcte de la lentille par rapport au système
      optique doit être marquée de façon claire et être bloquée pour
      ne pas tourner en service.
3.2   Pour vérifier l'éclairement produit par le projecteur, on se
      sert d'un écran de mesure comme décrit à l'Appendice 1 et d'une
      lampe-étalon (S1 et/ou S2, voir Annexe IV) à ampoule lisse et
       incolore.
      Les lampes-étalon doivent être réglées au flux lumineux de
      référence applicable conformément aux valeurs prescrites pour
      ces lampes.
3.3   Le faisceau-croisement doit produire une coupure d'une netteté
      telle qu'un bon réglage à l'aide de cette coupure soit
      pratiquement possible. La coupure doit être aussi droite et
      horizontale que possible sur une longueur horizontale d'au
      moins ± 5*. Réglés conformément aux indications figurant à
       l'Appendice 1, les projecteurs doivent satisfaire aux conditio,
      y ment ionnées.
3.4   La répartition lumineuse ne doit pas présenter de variations
       latérales nuisibles à une bonne visibilité.
3.5   L'éciairement sur l'écran mentionné au point 3.2 doit être
      mesuré au moyen d'un photo-élément de surface utile comprise à
       l'intérieur d'un carré de 65 mm de côté.
 ---pagebreak---                                          -tH  -
4              Exigences supplémentaires pour les vérifications qui peuvent
               être effectuées par les autorités compétentes lors du contrôle
               de la conformité de la production
               En ce qui concerne les performances photométriques, la
               conformité des projecteurs de la série n'est pas contestée:
4.1            si aucune des valeurs mesurées ne diffère, dans le sens
               défavorable, de plus de 20 X par rapport à la valeur prescrite
               (pour la zone III, la divergence maximale dans le sens
               défavorable peut être de 0,3 lux),
4.2            ou bien si,
4.2.1          pour le faisceau-croisement, les valeurs prescrites sont
               satisfaites avec une tolérance de 0,2 lux sur la ligne hh et
               avec une tolérance de 0,1 lux en au moins un point de la région
               délimitée sur l'écran de mesure (à 25 m) par un cercle de 15 cm
               de rayon autour des points 50L, 50V, 50R, 25L, 25V, 25R et dans
               toute la région de la zone IV limitée à 37,5 cm au-dessus de
               ligne 25R et 20L<1>.
4.2.2          et, pour le faisceau-route, HV étant situé à l'intérieur de
               l'isolux 0,75 E m a x , une tolérance de 20 % est respectée pour
               les valeurs photométriques.
(1) Le contrôle du rapport des éclairements *£&=• e t £°-£
                                                  50V    50V
      prévus au point 4.5 de l'Appendice 1 n'a pour but que de Juger les
      caractéristiques recherchées pour le type de projecteur et n'a pas à être
      vérifié lors du contrôle de la conformité de la production.
 ---pagebreak---                                - îr -
                            APPENDICE 1
                       ESSAIS PHOTOMETRIQUES
1     Pour le réglage, l'écran de réglage doit être placé à au moins
      10 m de distance devant le projecteur, la ligne h-h étant
      horizontale. Pour la mesure, le photo-élément doit être placé à
      25 m de distance devant le projecteur et perpendiculaire à la
      ligne Joignant le filament de la lampe à incandescence et le
      point HV.
2     Latéralement, le projecteur doit être orienté de manière que la
      distribution du faisceau-route soit symétrique par rapport à la
      I igné v-v.
3     Verticalement, le projecteur doit être réglé de manière que la
      coupure du faisceau-croisement soit située à 250 mm au-dessous
      de la I igné h-h.
4     Le projecteur étant réglé conformément aux points 2 et 3 ci-
      dessus, dont les conditions sont analogues à celles concernant
      le faisceau-route, les conditions suivantes doivent être
      remplies:
4.1   le centre lumineux du faisceau-route ne doit pas être situé à
      plus de 0,6' au-dessus ou au-dessous de la ligne h-h;
4.2   l'éclairement du faisceau-route doit atteindre sa valeur
      maximale E m a x au centre de la distribution lumineuse entière
      et s'affaiblir latéralement;
4.3   l'éclairement maximal (E m gx) du faisceau-route doit être d'au
      moins 32 lux;
4.4    les éclairements produits par le faisceau-route doivent répondre
      aux valeurs suivantes:
4.4.1  le point HV d'intersection des lignes hh et vv doit se trouver d
       l'intérieur de l'isolux 90 % de l'éclairement maximal;
4.4.2 en partant du point HV, horizontalement vers la droite et vers'
       la gauche, l'éclairement du faisceau-route doit être au moins
      égal à 12 lux jusqu'à une distance de 1,125 m et au moins égal à
      3 lux Jusqu'à une distance de 2,25 m.
 ---pagebreak---                                      -u -
4.5           Les éciairements produits par le faisceau-croisement doivent
              répondre aux valeurs suivantes:
                   Chaque point sur et au-dessus
                   de la I igné hh                             <. 0,7 lux
                   Chaque point sur la ligne
                   50L-50R sauf 50V<*>                        > 1,5 lux
                   Point 50V                                  > 3,0 lux
                   Chaque point sur la ligne
                   25L-25R                                    > 3,0 lux
                   Tout point dans la zone IV                 > 1,5 lux
                        5. ECRAN DE MESURE ET DE REGLAGE
                       (cotes en mm pour 25 m de distance)
                                                         Zone in
                     22S0                                22S0
 (
   *> Intensité èSK - 0,25 min.
                50V
 ---pagebreak---                                        -ti  -
                                    APPENDICE 2
                ESSAIS DE STABILITE DU COMPORTEMENT PHOTOMETRIQUE
                         DES PROJECTEURS EN FONCTIONNEMENT
               La conformité aux prescriptions du présent appendice n'est pas
               un critère suffisant pour l'homologation des projecteurs pourvus
               de lentilles en matière plastique.
                Essais des projecteurs complets
               Une fois exécutées les mesures photométriques conformément aux
               prescriptions de la présente annexe, aux points E m a x pour le
                faisceau-route et HV, 50R, 50L, B 50 pour le faisceau-
                croisement, un échantillon du projecteur complet doit être
                soumis à un essai de stabilité du comportement photométrique en
                fonctionnement. Par "projecteur complet", on entend l'ensemble
                du projecteur lui-même y compris les parties de carrosserie et
                les environnants qui peuvent affecter sa dissipation thermique.
1               Essai de stabilité du comportement photométrique
1.1             Projecteur propre
                Le projecteur doit rester allumé pendant douze heures comme il
                est indiqué au point 1.1.1 et contrôlé comme il est prescrit au
                point 1.1.2.
1.1.1           Essais
                Le projecteur reste allumé pendant la durée prescrite.
1.1.1.1         (a) dans le cas où une seule source lumineuse (feu de route ou
                    feu de croisement) doit être homologuée, le filament
                    correspondant est allumé pendant la durée prescrite^*) ;
                (b) dans le cas d'un feux de croisement et d'un feu de route
                    mutuellement incorporé (projecteur et filament double ou
                    projecteur à deux filaments):
                    si le demandeur précise que le projecteur est destiné à être
                    utilisé avec un seul filament allumé***), l'essai doit
                    être exécuté en conséquence et chacune des sources
                     lumineuses spécifiées est allumée (*) pendant la moitié du
                     temps indiqué au point 1.1;
                    dans tous les autres cas ( *> (**), le projecteur   doit
 (*)  Quand le projecteur soumis à l'essai est groupé ou mutuellement incorporé
      avec les feux de position, ces derniers doivent être allumés pendant la
      durée de I'essai.
 (**) Si deux filaments ou plus s'allument simultanément quand le projecteur
      est utilisé comme avertisseur lumineux, cette utilisation ne doit pas
      être considérée comme une utilisation simultanée normale des deux
      f ilaments.
 ---pagebreak---                                   -U  -
             être soumis au cycle suivant, pendant un temps égal à la
             durée prescr i te:
                    15 minutes, filament du faisceau-croisement allumé;
                    5 minutes, tous filaments allumés.
        (c) Dans le cas de sources lumineuses groupées, toutes les
             sources individuelles doivent être allumées simultanément
             pendant la durée prescrite pour les sources lumineuses
             individuelles, (a) compte tenu également de l'utilisation
             des sources lumineuses mutuellement incorporées, (b) selon
             les instructions du constructeur.
1.1.1.2 Tension d'essai
        La tension doit être réglée de manière à fournir 90 % de la
        puissance maximale spécifiée dans la présente annexe pour les
        lampes à incandescence de la catégorie S dans l'Annexe IV. La
        puissance appliquée doit dans tous les cas être conforme à la
        valeur correspondante d'une lampe à incandescence d'une tension
        nominale de 12 V, sauf si le demandeur d'homologation spécifie
        que le projecteur peut être utilisé sous une tension différente
1.1.2   Résultats d'essai
1.1.2.1 Inspection visuel le
        Une fois la température du projecteur stabilisée à la
        temperature ambiante, on nettoie la lentille du projecteur et la
        lentille extérieure s'il y en a avec un chiffon de coton propre
        et humide. On les examine alors visuellement, on ne doit pas
        constater de distorsion, de déformation, de fissure ou de
        changement de couleur de la lentille du projecteur ni de la
         lentille extérieure s'il y en a.
1.1.2.2 Essai photométrique
        Conformément aux prescriptions de la présente annexe, on
        contrôle les valeurs photométriques aux points suivants:
        Feu de croisement:
             50 R,   50 L,    B 50 HV
        Feu de route:
             Point de E m a x
        Un nouveau réglage peut être effectué pour tenir compte
        d'éventuelles déformations du support du projecteur causées par
         la chaleur (pour le réglage de la ligne de coupure, voir le
        point 2 ) .
        On tolère un écart de 10 %, y compris les tolérances dues à la
        procédure de mesure photométrique, entre les caractéristiques
        photométriques et les valeurs mesurées avant l'essai.
 ---pagebreak---                                - fa -
1.2     Projecteur sale
        Une fois essayé comme il est prescrit au point 1.1 ci-dessus, le
        projecteur est préparé de la manière décrite au point 1.2.1 puis
        allumé pendant une heure comme prévu au point 1.1.1, et ensuite*
        vérifié comme il est prescrit au point 1.1.2.
1.2.1   Préparation du projecteur
1.2.1.1 Mélange d'essai
        Le mélange d'eau et de polluant à appliquer sur le projecteur
        est constitué de 9 parties (en poids) de sable siliceux de
        granulométrie comprise entre 0 et 100 um, d'une partie (en
        poids) de poussières de charbon végétal de granulométrie
        comprise entre 0 et 100 um, de 0,2 partie (en poids) de NaCMC et
        d'une quantité appropriée d'eau distillé ayant une conductivité
        inférieure à 1 mS/m.
        Le mélange ne doit pas être vieux de plus de 14 jours.
1.2.1.2 Application du mélange d'essai sur le projecteur
        On applique uniformément le mélange d'essai sur toute la surface
        de sortie de la lumière du projecteur, puis on laisse sécher.
        On répète cette opération jusqu'à ce que l'éclairement soit
        tombé à une valeur comprise entre 15 et 20 % des valeurs
        mesurées pour chacun des points suivants, dans les conditions
        décrites au présent Appendice.
        Emax   Route pour un feu de croisement-route,
        Emax   Route pour un feu de route seul,
        B 50 et 50 V pour un feu de croisement seul.
1.2.1.3 Appareillage de mesure
        L'appareillage de mesure doit être équivalent à celui qui est
        utilisé pour les essais d'homologation des projecteurs. Pour la
        vérification photométrique, on utilisera une lampe à
         incandescence standard (de référence).
2       Vérification du déplacement vertical de la ligne de coupure sous
         I'effet de la chaleur
         Il s'agit de vérifier que le déplacement vertical de la ligne de
        coupure d'un feu de croisement allumé dû à la chaleur ne dépasse
        pas une valeur prescrite.
 ---pagebreak---                              - «3o -
      Après avoir subi les essais décrits au point 1.1, le projecteur
      est soumis à l'essai décrit au point 2.1 sans être démonté de
      son support ni réajusté par rapport à celui-ci.
2.1   Essa i
      L'essai doit être fait en atmosphère sèche et calme, è une
      température ambiante de 23'C + 5'C.
      Une lampe à incandescence de série vieillie pendant au moins une
      heure est allumée en position feu de croisement sans être
      démontée de son support ni réajusté par rapport à celui-ci.
      (Aux fins de cet essai, la tension doit être réglée comme il est
      prescrit au point 1.1.1.2). La position de la ligne de coupure
      dans sa partie horizontale (entre les verticales passant par les
      points 50 L et 50 R) est vérifiée trois minutes (r3) et 60
      minutes (r60), respectivement, après l'allumage.
      La mesure du déplacement de la ligne de coupure décrite ci-
      dessus doit être faite par toute méthode donnant une précision
      suffisante et des résultats reproductibles.
2.2   Résultats de l'essai
2.2.1 Le résultat exprimé en milliradians (mrad) n'est considéré comme
      acceptable pour un feu de croisement que lorsque la valeur
      absolue    A    ri - r3 - r60 enregistrée sur le projecteur n'est
      pas supérieure à 1,0 mrad (A ri <. 1,0 mrad).
2.2.2 Cependant, si cette valeur est supérieure à 1,0 mrad mais
       inférieure ou égale à 1,5 mrad (1,0 mrad < A ri <. 1,5 mrad), un
      second projecteur est soumis à l'essai comme ii est prévu au
      point 2.1 après avoir été soumis trois fois de suite au cycle
      décrit ci-dessous, afin de stabiliser la position des parties
      mécaniques du projecteur sur un support représentatif de son
       installation correcte sur le véhicule.
      Feu de croisement allumé pendant une heure (la tension
      d'alimentation étant réglée comme il est prévu au point.
       1.1.1.2).
      Feu de croisement éteint pendant une heure.
      Le type de projecteur est considéré comme acceptable si la
      moyenne des valeurs absolues à ri mesurée sur le premier
      échantillon et A rll mesuré sur le second échantillon est
       inférieure ou égale à 1,0 mrad.
       ( A ri - à rll < 1>0 mrad)
 ---pagebreak---                                        - S-1 -
                                    APPENDICE 3
                              FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                    EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE PROJECTEUR
                         EQUIPE DE LAMPES A INCANDESCENCE
                  ET EMETTANT UN FAISCEAU-CROISEMENT SYMETRIQUE
                                ET UN FAISCEAU-ROUTE
                       DESTINE AUX MOTOCYCLES ET TRICYCLES
         (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
     est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
   N* d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de projecteur pour
motocycles et tricycles doit être assortie des renseignements suivants
1.  Marque de fabr ique ou de commerce :
2.  Nom et adresse du constructeur :
3.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
4.  Type et caractéristiques du projecteur présenté à l'homologation
 ---pagebreak---                                     - st -
                                 APPENDICE 4
                                             indication de l'Administration
              CERTIFICAT D'HOMOLOGATION D'UN TYPE DE PROJECTEUR
                       EQUIPE DE LAMPES A INCANDESCENCE
                ET EMETTANT UN FAISCEAU-CROISEMENT SYMETRIQUE
                             ET UN FAISCEAU-ROUTE
                     DESTINÉ AUX MOTOCYCLES ET TRICYCLES
                                    MODELE
   Rapport N'           du service technique          en date du
   N" d'homologation              N* d'extension
1. Marque du projecteur :
2.  Type du projecteur :
3.  Nom et adresse du constructeur :
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.  Projecteur présenté à l'essai le
6.  L'homologation est accordée/refusée^1 )
7.  Lieu :
8.  Date :
9.  Signature :
(1) Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                  - i) -
                              ANNEXE lll-C
    PROJECTEURS POUR MOTOCYCLES ET TRICYCLES EMETTANT UN FAISCEAU-
              CROISEMENT ASYMETRIQUE ET UN FAI SCEAU-ROUTE
              ET EQUIPES DE LAMPES HALOGENES (LAMPES HS1)
1         PRESCRIPTIONS SUPPLEMENTAIRES CONCERNANT LE MARQUAGE ET LES
          INSCRIPTIONS SUR LES DISPOSITIFS
1.1       Les projecteurs conçus de façon à satisfaire aux exigences d'un
          seul sens de circulation (soit à droite, soit à gauche), doivent
          porter, sur la lentille, les limites de la zone qui peut
          éventuellement être masquée pour éviter la gêne aux usagers d'un
          pays où le sens de la circulation n'est pas celui pour lequel le
          projecteur est construit. Toutefois, lorsque par construction
          cette zone est directement identifiable, cette délimitation
          n'est pas nécessaire.
1.2       Les projecteurs conçus de façon à satisfaire aux exigences de i_
          circulation à droite et à celles de la circulation à gauche
          doivent porter des inscriptions pour le repérage des deux
          positions de calage du bloc optique sur le véhicule ou de la
           lampe sur le réflecteur; ces inscriptions doivent consister dans
           les lettres "R/D" pour la position correspondant à la
          circulation à droite et dans les lettres "L/G" pour la position
          correspondant à la circulation à gauche.
1.3       Pour les projecteurs conçus de façon à exclure tout allumage
          simultané du filament du faisceau-croisement et de celui de
          toute autre source lumineuse à laquelle ils peuvent être
          associés doivent être marqués d'une barre oblique (/), dans la
          marque d'homologation, derrière le symbole du feu-croisement.
1.4       Pour les projecteurs satisfaisant seulement aux exigences de la
          circulation à gauche, une flèche horizontale dirigée vers la
          droite d'un observateur regardant le projecteur de face, c'est-
          à-dire vers le côté de la route où s'effectue la circulation,
          doit être apposée au-dessous de la marque d'homologation;
1.5       Pour les projecteurs satisfaisant, par une modification
          volontaire du calage du bloc optique ou de la lampe, aux
          exigences des deux sens de circulation, une flèche horizontale
          comportant deux pointes dirigées l'une vers la gauche, l'autre
          vers la droite, doit être apposée au-dessous de la marque
          d'homologation;
1.6        les lettres "MBH" doivent être placées en face du numéro
          d'homologat ion.
1.7       Les marques et symboles mentionnés aux points ci-dessus doivent
          être nettement lisibles et indélébiles.
 ---pagebreak---                              - H * -
2     PRESCRIPTIONS GENERALES
2.1   Chacun des échantillons doit satisfaire aux spécifications
      indiquées au points 3 à 5 ci-après.
2.2   Les projecteurs doivent être conçus et construits de telle façon
      que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des
      vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon
      fonctionnement reste assuré et qu'ils conservent les
      caractéristiques prescrites par la présente Annexe.
2.2.1 Les projecteurs doivent être munis d'un dispositif permettant de
      les ajuster sur le véhicule de manière à satisfaire aux règles
      qui leur sont applicables. Ce dispositif n'a pas besoin d'être
      monté sur les parties dans lesquelles le réflecteur et la
      lentille de diffusion ne peuvent être séparés, à condition que
      l'utilisation de ces parties se limite aux véhicules sur
      lesquels le réglage des projecteurs peut être ajusté par
      d'autres moyen.
      Lorsqu'un projecteur émettant un faisceau-route et un projecteur
      émettant un faisceau-croisement, chacun équipé de sa propre
      lampe, sont groupés pour former une unité composite, le
      dispositif de réglage doit permettre de régler comme il convient
      chaque système optique individuellement.
2.2.2 Toutefois ces dispositions ne s'appliquent pas aux assemblages
      de projecteur dont les réflecteurs sont indivisibles. Pour ce
      type d'assemblage, les prescriptions du paragraphe 2.3 de la
      présente Annexe sont applicables. Quand plus d'une source
      lumineuse sert à émettre le faisceau principal, on doit utiliser
      les sources combinées pour déterminer la valeur maximale de
       I'éclairement (Em).
2.3   Les parties destinées à fixer la lampe à filaments au réflecteur
      doivent être construites de façon telle que, même dans
       l'obscurité, la lampe à filaments puisse être fixée sans
       incertitude dans sa position appropriée.
2.4   La position correcte de la lentille par rapport au sytème
      optique doit être marquée de façon claire et être bloquée pour
      éviter toute rotation.
2.5   Pour les projecteurs conçus de façon à satisfaire à la fois aux
      exigences de la circulation à droite et à celles de la
      circulation à gauche, l'adaptation à un sens de circulation
      déterminée peut être obtenue par un réglage initial approprié
       lors de l'équipement du véhicule ou par une manoeuvre volontaire
      de l'usager. Ce réglage initial ou cette manoeuvre volontaire
      consiste, par exemple, en un calage angulaire déterminé, soit du
      bloc optique sur le véhicule, soit de la lampe par rapport au
      bloc optique. Dans tous les cas, seules deux positions de
      calage différentes, nettement déterminées et répondant chacune é
 ---pagebreak---                                         - 4>'~
      un sens de circulation (droite ou gauche), doivent être
      possibles et le déplacement dans une position intermédiaire doit
      être rendu possible. Lorsque la lampe peut occuper deux
      positions différentes, les parties destinées à fixer la lampe au
      réflecteur doivent être conçues et construites de façon telle
      que, dans chacune de ces deux positions, la lampe soit fixée
      avec la même précision que celle exigée pour les projecteurs à
      un seul sens de circulation. La verification de la conformité
      s'effectue par inspection visuelle et, s'il y a lieu, au moyen
      d'un montage d'essai.
2.6   Pour s'assurer que le fonctionnement n'entraîne pas de
      m o d i f i c a t i o n excessive de la performance photométrique, on d o i t
      effectuer des essais complémentaires conformément aux
      p r e s c r i p t i o n s de l'Appendice 3.
3     PRESCRIPTIONS RELATIVES A L'ECLAIREMENT
3.1   PRECRIPTIONS GENERALES
3.1.1 Les projecteurs doivent être construits de telle façon qu'avec
      des lampes HS1 adéquates ils donnent un éclairement non
      éblouissant et cependant suffisant en faisceau-croisement et un
      bon éclairement en faisceau-route.
3.1.2 Pour vérifier l'éclairement produit par le projecteur, on doit
      se servir d'un écran placé verticalement à une distance de 25 m
      à l'avant du projecteur, comme indiqué à l'Appendice 1.
3.1.3 Pour l'examen des projecteurs, on doit se servir d'une lampe-
      étalon incolore conçue pour une tension nominale de 12 V. La
      tension aux bornes de la lampe, pendant l'examen du projecteur,
      doit être réglée pour les caractéristiques suivantes:
                                                   Consommation  Flux lumineux
                                                     en Watts      en lumen
              Filament croisement                      35             450
              Filament route                           35             700
      Le projecteur est considéré comme acceptable s'il satisfait aux
      prescriptions du point 3, avec au moins une lampe-étalon, qui
      peut être présentée avec le projecteur.
 ---pagebreak---                                -1t -
3.1.4   Les dimensions déterminant ia position des filaments à
        l'intérieur de la lampe-étalon à filaments HS1, figurent dans
        l'Annexe 4, Appendice 19.
3.1.5   L'ampoule de la lampe-étalon à filaments doit être de forme et
        de qualité optique telles qu'elle provoque un minimum de
        réflexion ou de refraction influençant défavorablement la
        distribution lumineuse.
3.2     Prescriptions relatives au faisceau-croisement
3.2.1   Le faisceau-croisement doit produire une coupure d'une netteté
        telle qu'un bon réglage à l'aide de cette coupure soit possible.
        La coupure doit être une droite horizontale du côté opposé au
        sens de la circulation pour lequel le projecteur est prévu; de
        l'autre côté, la coupure ne doit pas dépasser, soit la ligne
        brisée HV H1 H4 formée par une droite HV H1 faisant un angle de
        45' avec l'horizontale et une droite H1 H4, décalée de 1 % par
        rapport à la droite hh, soit la droite HV H3 inclinée de 15' sur
        l'horizontale (voir Appendice 1 ) . En aucun cas, une coupure
        dépassant à la fois la ligne HV H2 et la ligne H2 H4 et
        résultant de la combinaison des deux possibilités précédentes
        n'est admise.
3.2.2   Le projecteur doit être orienté de telle façon que:
3.2.2.1 pour les projecteurs conçus pour satisfaire aux exigences de la
        circulation à droite, la coupure sur la moitié gauche de l'écran
        soit horizontale, et pour les projecteurs conçus pour satisfaire
        aux exigences de la circulation à gauche, la coupure sur la
        moitié droite de l'écran soit horizontale; L'écran de réglage
        devra être de largeur suffisante pour permettre l'examen de la
        coupure sur une étendue de 5* au moins de chaque côté de la
         I igné vv.
3.2.2.2 cette partie horizontale de la coupure se trouve, sur l'écran, à
        25 cm au-dessous du niveau du plan horizontal qui passa par le
        centre focal du projecteur (voir Appendice 1 ) ;
3.2.2.3  la pointe de la coupure se trouve sur la droite vv; si le
        faisceau ne présente pas de coupure ayant un "coude" net, le
        réglage latéral doit se faire de façon à satisfaire au mieux aux
        exigences imposées pour les éciairements aux points 75R et 50R
        pour circulation à droite, respectivement aux points 75L et 50L
        pour circulation à gauche.
3.2.3   orienté de cette façon, le projecteur doit satisfaire aux
        prescriptions mentionnées aux points 3.2.5 à 3.2.7 et 3.3.
3.2.4   Dans le cas où un projecteur orienté de la façon indiquée ci-
        dessus ne satisfait pas aux prescriptions mentionnées aux
        paragraphes 3.2.5 à 3.2.7 et 3.3, il est permis de changer le
        réglage pourvu que l'on ne déplace pas l'axe du faisceau
         latéralement de plus de 1 * (- 44 cm) vers la droite ou vers la
        gauche. La limite de déréglage de 1" vers la droite ou la
        gauche n'est pas incompatible avec un déréglage vertical vers le
                                                                         (6
 ---pagebreak---                                      -41    -
              haut et vers le bas qui, lui, est seulement limité par les
              prescriptions fixées au paragraphe 3.3, la partie horizontale de
              la coupure ne devant cependant pas dépasser la ligne hh. Pour
              faciliter le réglage à l'aide de la coupure, il est permis de
              masquer partiellement le projecteur afin que la coupure soit
              plus nette.
3.2.5         L'éclairement produit sur l'écran par le faisceau-croisement
              doit satisfaire aux prescriptions du tableau suivant:
                    Point de l'écran de mesure
                                j                                 Eclairement
                                                                     exigé,
   Pour projecteur    pour sens   Pour projecteur   pour sens        en lux
    de circulation     à droite    de circulation    à gauche
        Point B          50 L            Point B       50 R          < 0.3
        Point            75 R            Point         75 L          > 6
        Point            50 R            Point         50 L          >. 6
        Point            25 L            Point         25 R          >. 1.5
        Point            25 R            Point         25 L     ""   i 1.5
                    Tout point dans la zone III                      <. 0.7
                    Tout point dans la zone IV                       > 2
                    Tout point dans la zone I                        <. 20
3.2.6         Dans aucune des zones I, II, III et IV, il ne doit exister de
              variations latérales nuisibles à une bonne visibilité.
3.2.7         Les projecteurs conçus pour satisfaire aux exigences de la
              circulation à droite et à celles de la circulation à gauche
              doivent satisfaire pour chacune des deux positions de calage du
              bloc optique ou de ta lampe aux prescriptions indiquées ci-
              dessus pour le sens de circulation correspondant à la position
              de calage considérée.
3.3           Prescriptions relatives au faisceau-route
3.3.1         La mesure de l'éclairement produit sur l'écran par le faisceau-
              route s'effectue avec le même réglage du projecteur que pour les
              mesures définies ci-dessus aux points 3.2.5 à 3.2.7.
3.3.2         L'éclairement produit sur l'écran par le faisceau-route doit
              satisfaire aux prescriptions suivantes:
3.3.2.1       Le point HV d'intersection des lignes hh et vv doit se trouver à
               l'isolux 90 % de l'éclairement maximal. La valeur maximal (Em)
              doit être d'au moins 32 lux. La valeur ne devra pas être
              super ieure à 240 lux.
3.3.2.2        En partant du point HV, horizontalement vers la droite et vers
               la gauche, l'éclairement devra être au moins égal à 16 lux
 ---pagebreak---                              -ft   -
      jusqu'à une distance de 1,125 m et au moins égal à 4 lux Jusqu'à
      une distance de 2,25 m.
3.4   L'éclairement sur l'écran mentionné aux points 3.2.5 à 3.2.7 et
      3.3 doit être mesuré au moyen d'un photorécepteur de surface
      utile compris à l'intérieur d'un carré de 65 mm de côté.
4     PROJECTEUR-ETALON
      Est considéré comme projecteur-étalon, un projecteur
4.1   satisfaisant aux prescriptions d'homologation mentionnées ci-
      dessus,
4.2   ayant un diamètre effectif au moins égal à 160 mm,
4.3   donnant, avec une lampe-étalon, au divers points et dans les
      diverses zones prévues au point 3.2.5 des éciairements
4.3.1 au plus égaux à 90 % des limites maximales et
4.3.2 au moins égaux à 120 % des limites minimales, telles qu'elles
      sont imposées au tableau du point 3.2.5
5     PRECRIPTIONS PARTICULIERES CONCERNANT LA VERIFICATION DE LA
      CONFORMITE DE LA PRODUCTION
5.1   En ce qui concerne les performances photométriques, la
      conformité des projecteurs de la série est assurée si, lors des
      essais photométriques d'un projecteur quelconque, choisi au
      hasard et muni d'une lampe-étalon:
          aucune des valeurs mesurées ne diffère, dans le sens
          défavorable, de plus de 20 % par rapport à la valeur
          prescrite. (Pour les valeurs B50R ou L et la zone III, la
          divergence maximale dans le sens défavorable peut être de
          0,2 lux (B50R ou L ) , respectivement 0,3 lux (zone III));
          ou bien si, pour le faisceau-croisement, les valeurs
          prescrites sont satisfaites en HV (avec une tolérance de
           0,2 lux) et en au moins un point de la région délimitée sur
           l'écran de mesure (à 25 m) par un cercle de 15 cm de rayon
           autour des points B50R ou L (avec une tolérance de 0,1 lux),
          75R ou L, 50R ou L, 25R ou L et dans toute la région de la
           zone IV limitée à 22,5 cm au-dessus de la ligne 25R et 25L;
          et si, pour le faisceau-route, HV étant situé à l'intérieur
           de l'isolux 0,75 E max, une tolérance de 20 % est respectée
           pour les valeurs photométriques.
5.2   Si les résultats des essais décrits au point 3 ci-dessus ne
      satisfont pas aux presciptions, les essais sur le projecteur
      contesté sont répétés en utilisant une autre lampe-étalon.
 ---pagebreak---                                           - «1 -
                                        APPENDICE 1
                                      ECRAN DE MESURE
                                 Faisceau européen unifié
                  Projecteur pour le ocne do circulation o. droito ^J
                                   (coteo oo mm)
                                              V
                         3960                . | .               3960
                      h-h i traoe du plan       ) passant par le
                            horizontal,           centre fooal
                      v-v i trace du plan       ) du projecteur
                            vertioal
    •/ L'écran de neauro pour le eono do circulation à gauche eot oymétrique par rapport
à la ligne Y-Y du schéma de oette annoxe.
 ---pagebreak---                                        - 4 oo -
                                    APPENDICE 2
              ESSAIS DE STABILITE DE LA PERFORMANCE PHOTOMETRIQUE
                         DES PROJECTEURS EN FONCTIONNEMENT
La conformité aux prescriptions de ces amendements n'est pas un critère
suffisant pour l'homologation des projecteurs pourvus de lentilles en
plastique.
ESSAIS DES PROJECTEURS COMPLETS
Une fois exécutées les mesures photométriques conformément aux prescriptions
de la présente Annexe, aux points Emax pour le faisceau-route et HV, 50 R,
B 50 L pour les faisceaux-croisement (ou HV, 50 L, B 50 R pour les projecteurs
conçus pour la circulation à gauche), un échantillon du projecteur complet
doit être soumis à un essai de stabilité de la performance photométrique en
fonctionnement. Par "projecteur complet", en entend l'ensemble du projecteur
lui-même, y compris les parties de carrosserie et les feux environnants qui
peuvent affecter sa dissipation thermique.
1              ESSAI DE STABILITE DE LA PERFORMANCE PHOTOMETRIQUE
               Les essais doivent être faits en atmosphère sèche et calme, à
               une temperature ambiante de 23*C ± 5*C, le projecteur complet
               étant fixé sur un support qui représente l'installation correcte
               sur le véhicule.
1.1            Projecteur propre
               Le projecteur doit rester allumé pendant douze heures comme
               indiqué au point 1.1.1 et contrôlé comme prescrit au point
               1.1.2.
1.1.1          Essa i
               Le projecteur doit rester allumé pendant    la durée prescrite:
1.1.1.1        a) i) -     dans le cas où une seule source lumineuse (faisceau-
                           route ou f-c) doit être homologuée, le filament
                           correspondant est allumé pendant la durée prescrite.
                   ii) -   quand le projecteur soumis aux essais est groupé ou
                           mutuellement incorporé avec les feux de position, ces
                           derniers doivent être allumés pendant le durée de
                           l'essai. S'il s'agit d'un feu indicateur de
                           direction, celui-ci doit être allumé en mode
                           clignotant avec des temps d'allumage et d'extinction
                           approximativement égaux.
 ---pagebreak---                                 - 4<?y-
        b)   dans le cas d'un feu-croisement et d'un feu-route
             mutuellement incorporés (lampe à deux filaments ou deux
             lampes à f ilaments):
            I) -    si le demandeur précise que le projecteur est destiné
                    à être utilisé avec un seul filament allumé, l'essai
                    doit être exécuté en conséquence et chacune des
                    sources lumineuses spécifiées reste allumée pendant la
                    moitié du temps indiqué au point 1.1;
            M) -    si deux filaments s'allument simultanément quand le
                    projecteur est utilisé comme avertisseur lumineux,
                    cette utilisation ne doit pas être considérée comme
                    une utilisation simultanée normale des deux filaments.
                 -  dans tous les autres cas, le projecteur doit être
                    soumis au cycle suivant pendant un temps égal à la
                    durée prescr ite:
                      15 minutes, filament du faisceau-croisement allumé
                      5 minutes, tous filaments allumés.
        c)   dans le cas de sources lumineuses groupées, toutes les
             sources individuelles doivent être allumées simultanément
             pendant la durée prescrite pour les sources lumineuses
              individuelles a) compte tenu également de l'utilisation des
             sources lumineuses mutuellement incorporées, b) selon les
              Instructions des constructeurs.
1.1.1.2 Tension d'essai
        La tension doit être réglée de manière à fournir 90 % de la
        puissance maximale spécifiée pour les lampes à filaments de la
        catégorie HS, dans l'Annexe 4, Appendices 19 et 20.
1.1.2   Résultats de l'essai
1.1.2.1  Inspection visuelle
        une fois la température de projecteur stabilisée à la
        température ambiante, on nettoie les glaces du projecteur et les
        glaces extérieures s'il y en a avec un chiffon de coton propre
        et humide.
        On les examine alors visuellement; on ne doit pas constater de
        distorsion, de déformation, de fissure ou de changement de
        couleur des glaces du projecteur ni des glaces extérieures s'il
        y en a.
 ---pagebreak---                                 - 4oi -
1.1.2.2 Essai photométrique
        Conformément aux prescriptions de la présente Annexe, on
        contrôle les valeurs photométriques aux points suivants:
        Faisceau-croisement:
             5 R - B 50 L - HV pour les projecteurs conçus pour la
             circulât ion à droite,
             50 L - B 50 R - HV pour les projecteurs conçus pour la
             circulât ion à gauche.
        Faisceau-route:
             Point de Emax
        Un nouveau réglage peut être effectué pout tenir compte
        d'éventuelles déformations du support du projecteur causées par
         la chaleur (pour la question du déplacement de la coupure, voir
        point 2 ) .
        On tolère un écart de 10 %, y compris les tolérances dues à la
        procédure de mesure photométrique, entre les caractéristiques
        photométriques et les valeurs mesurées avant l'essai.
1.2     Projecteur sali
        Une fois essayé comme prescrit au point 1.1 ci-dessus, le
        projecteur est préparé de la manière décrite au point 1.2.1,
        puis allumé pendant une heure comme prévu au point 1.1.1 et
        ensuite vérifié comme prescrit au point 1.1.2.
1.2.1   Préparation du projecteur
1.2.1.1 Mélange d'essai
        Le mélange d'eau et de polluant à appliquer sur le projecteur
        est constitué de 9 parties (en poids) de sable siliceux de
        granulométrie comprise entre 0 et 100 um, d'une partie (en
        poids) de poussières de charbon végétal de granulométrie
        comprise entre 0 et 100 um, de 0,2 partie (en poids) de NaCMC et
        d'une quantité appropriée d'eau distillée ayant une conductivite
         inférieure à 1 mS/m.
        Le mélange ne doit pas être vieux de plus de 15 jours.
1.2.1.2 Application du mélange d'essai sur le projecteur.
        On applique uniformément le mélange d'essai sur toute la surface
        de sortie de la lumière du projecteur, puis on laisse sécher.
        On répète cette opération jusqu'à ce que l'éclairement soit
         inférieur de 15 à 20 % aux valeurs mesurées pour chacun des
        points suivants dans les conditions décrites dans le présent
        Appendice:
 ---pagebreak---                                -  4o}-
        Emax Route pour un feu-croisement-route
        Emax Route pour un feu-route seul
        50 R et 50 V pour un feu-croisement seul conçu pour la
        circulation à droite
        50 L et 50 V pour un feu-croisement seul conçu pour la
        circulation à gauche.
1.2.1.3 Appareil age de mesure
        L'appareillage de mesure doit être équivalent à celui utilisé
        pour les essais d'homologation des projecteurs. Pour le
        contrôle photométrique, on doit utiliser une lamp-étalon à
        filaments.
        VERIFICATION DU DEPLACEMENT VERTICAL DE LA LIGNE DE COUPURE SOUS
        L'INFLUENCE DE LA CHALEUR
        Il s'agit de vérifier que le déplacement vertical de la ligne (*~
        coupure d'un feu-croisement allumé dû à la chaleur ne dépasse
        pas une valeur prescrite.
        Après avoir subi les essais décrits au point 1, le projecteur
        sera soumis à l'essai décrit au point 2.1 sans être démonté de
        son support ou réajusté par rapport à celui-ci.
2.1     Essai
        L'essai doit être fait en atmosphère sèche et calme, à une
        température de 23'C ± 5*C.
        Un projecteur équipé d'une lampe à filaments de série vieillie
        pendant au moins une heure est allumé en position faisceau-
        croisement sans être démonté de son support ou réajusté par
        rapport à celui-ci. (Aux fins de cet essai la tension doit être
        réglée comme precrit au point 1.1.1.2). La position de ia
        partie horizontale de la ligne de coupure (entre vv et la
        verticale passant par le point B 50 L pour les projecteurs
        conçus pour la circulation à droite ou le point B 50 R pour ce
        conçus pour la circulation à gauche) est vérifiée trois minutes
         (r3) et 60 minutes (r60) après l'allumage.
        La mesure du déplacement de la ligne de.coupure décrite ci-
        dessus doit être faite par toute méthode donnant une précision
        suffisante et des résultats reproductibles.
2.2     Résultats de l'essai
2.2.1   Le résultat exprimé en milliradians (mrad) est considéré comme
        acceptable pour un feu-croisement seulement quand le valeur
        absolue A Ri • | R3 - r60 I enregistrée sur le projecteur n'est
        pas supérieure à 1,0 mrad ( A ri < 1,0 mrad).
 ---pagebreak---                                - >r<?A-
2.2.2 Cependant, si cette valeur est supérieure à 1,0 mrad mais
      infér ieure ou égale à 1,5 mrad (1,0 mrad < A ri <. 1,5 mrad), un
      second projecteur est mis à l'essai comme prévu au point 2.1
      après avoir été soumis trois fois de suite au cycle décrit ci-
      dessous, afin de stabiliser la position des parties mécaniques
      du projecteur sur un support représentatif de son installation
      sur le véhicule:
      feu-croisement allumé pendant une heure (la tension
      d'alimentation étant réglée comme au point 1.1.1.2)
      feu-croisement éteint pendant une heure.
      Le type du projecteur est considéré comme acceptable si la
      moyenne des valeurs absolues A H mesurée sur le premier
      échantillon et A rll mesurée sur le second échantillon est
      inférieure ou égale à 1,0 mrad.
          ( A ri + A r l I
                           <. 1,0 mrad)
 ---pagebreak---                                        - 4cr -
                                    APPENDICE 3
                              FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                     EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE PROJECTEUR
                      EQUIPE DE LAMPES HALOGENES ET EMETTANT
             UN FAISCEAU-CROISEMENT ASYMETRIQUE ET UN FAISCEAU-ROUTE
              DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
         (à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
     est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
    N* d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de projecteur destiné aux
véhicules à moteur à deux ou trois roues doit être assortie des renseignements
suivants :
- sous la lettre A, aux points : 8.1 à 8.4
1.' Marque de fabrique ou de commerce :
2.    Nom et adresse du constructeur :
3.    Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
4.    Type et caractéristiques du projecteur présenté à l'homologation : (MBH;
      MBH/; MBH; MBH; MBH/; MBH/
5.    Le filament du feu-croisement peut/ne peut pas^*) être allumé en même
      temps que les filaments du feu-route et/ou un autre projecteur
      mutuellement incorporé.
6.    Eclairement maximal (en lux) du faisceau-route à 25 m du projecteur
      (moyenne de deux projecteurs) :
(*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                       - ÀOt -
                                   APPENDICE 4
                                               Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                    EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE PROJECTEUR
                     EQUIPE DE LAMPES HALOGENES ET EMETTANT
            UN FAISCEAU-CROISEMENT ASYMETRIQUE ET UN FAISCEAU-ROUTE
              DESTINE AUX VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                      MODELE
   Rapport N*            du service technique           en date du
   N' d'homologation                N' d'extension
1. Marque de fabr ique ou de commerce du projecteur :
2.  Type du projecteur :
3.  Nom et adresse du constructeur :
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (ie cas échéant)
5.  Projecteur présenté à l'essai le
6.  L'homologation est accordée/refusée^*)
7.  Lieu :
8.  Date :
9.  Signature :
(*)  Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                      -Au?  -
                    ANNEXE IV
LAMPES A INCANDESCENCE DESTINEES A ETRE UTILISEES
            DANS LES FEUX HOMOLOGUES
    DES CYCLOMOTEURS, MOTOCYCLES ET TRICYCLES
 ---pagebreak---                                       -  4ùl-
                                                                      R2/1
                                   APPENDICE 1
                            LAMPES DE LA CATEGORIE R2
                )2 D&X             50 car             Croisement
                                                           Croisement
Culot POt-41
                                   Plan de réf.2
                                   Plan de réf.l
          Seules les dimensions extérieures et celles affectant
          l'interchangeabilité sont données dans le dessin et sont imperatives.
          L'axe de référence est la perpendiculaire au plan de référence 1 et
          passant par l'intersection de ce plan avec le cylindre de centrage
          correspondant.
          La structure interne et les dimensions correspondantes sont données
          aux feuilles R2/2 et R2/3.
          Aucune partie du culot ne doit, par réflexion de la lumière émise par
          le filament-croisement, envoyer un rayon montant parasite lorsque la
          lampe est en position normale de fonctionnement dans le véhicule.
          L'ampoule doit être incolore.
 ---pagebreak---                                      _ yfû'i -
                                                                    R2/2
                              Eléments intérieurs
Légende
I       Axe de la lampe
I I     Axe du filament-croisement
I II    Plan passant par l'axe de référence de la lampe et perpendiculaire au
        plan médian de l'ailette d'orientation du plan de référence 1
IV      Axe du filament-route
V       Spire extrême du filament-route
VI      Première spire brillante du filament-croisement
VI I    Le plan passant par l'axe du filament-route peut n'être parallèle ni
        au plan h-h ni au plan z-z
VI i I  Distance e au plan de référence
        Note: Le dessin n'est pas impératif quant aux détails de la coupelle
        et des fi laments.
 ---pagebreak---                                      -    A1v-
                                                                  R2/3
                              Eléments intérieurs
               Dimensions            Tolérances en millimètres
             (mm ou degrés)                 ou en degrés
                                        Lampe         Lampe a
                                    fabrication     incandescence
                                       courante       étalon
         a              0.6            ± 0.35          ± 0.15
         b              0.2            ± 0.35          ± 0.15
         c              0.5            ± 0.30          ± 0.15
         d              0              ± 0.5           ± 0.3
                            (2)
         e             28.5            ± 0,35          ± 0.15
                            (3)
         f              1.8            ± 0.4           ± 0.2
         9.             0              ± 0.5           ± 0.3
          >e            5.5            ± 1.5           ± 0.5
         /3             0'             ± 1» 30*        ± 0* 30'
         X             15»             ± 1* 30*        ± 0' 30'
             (4)
        Q-Q'          3/4(lc+f)
(1) Pour la méthode de mesure, voir la publication CEI No. ... [en
    préparation].
(2) 28,8 pour les lampes de 24 V.
(3)  2,2 pour les lampes de 24 V.
(4) La valeur fixée pour la cote Q-Q' s'appique exclusivement à la lampe à
    incandescence-étalon qui est utilisée pour l'essai d'homologation d'un
    projecteur; les dimensions de la coupelle doivent être telles que les
    points Q' se trouvent à I 'intérieur. du bord de la coupelle.
 ---pagebreak---                                                 - A4* -
                                                                             H3/2
                                             APPENDICE 2
                                      LAMPES DE LA CATEGORIE H3
                                                                  Dimensions en ni 1 lltnêtres
Définition : Centre de U c o l l e r e t t e               Dimensions du filament e t t o l é r a n c e s
                                                           pour laœpe-établon - v o i r f e u i l l e H5/5
                                                                              Centre du "filament
                                                        Vue A : oeaurer h.
                                                        Vue B : mesurer k. h     n      f
                                                        Vue C : mesurer h
  (*) Le culot doit être pressé dans ces directions
 ---pagebreak---                                    - A 42-
                                                                           H3/3
      Dimensions «n mm                Lampe de fabrica-    Lampe d incan-
                                         tion courante     descence-étolon
                                      6 V    12 V   24 V
              • (7)                         18.0 (5)             18.0
              f (7)                 3.0min     4,0 min        5,0 * 0.5
              k                                                 0 ± 0.20
              M
                                                             0 ± 0.15 (6)
              h3
                                              (5)
              h2
                                                             0 ± 0.25 (6)
              h4
             Culot PK 22s suivont Publ. CEI 61 (feuille 7004-47-2)
                  CARACTERISTIOUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETRIQUES
                     Volts              6     12      24          12
    Valeurs
    nominales
                     Watts                55          70          55
 Tension d'essai     Volts             6.3   13.2    28.0
                                     max.    max.    max.         max.
                     Watts             63     68      84     68 ô 13.2 V
    Valeurs
    normales         Flux             1 050  1 450   1 750
                      lumineux Im
                        ± X                    15
Flux lumineux de référence pour essais de projecteurs • 1 100 Im a 12V
                                                               envi ron.
 ---pagebreak---                                  - AO -
                                                                H3/4
(1) La déformation de l'ampoule du côté du culot ne doit pas être visible
    dans toute direction extérieure à l'angle d'occultation de 80' max.
    Les écrans ne doivent pas renvoyer d'images parasites. L'angle entre
    l'axe de référence et le plan de chaque écran, mesuré du côté ampoule,
    ne doit pas être supérieur à 90*.
(2) La déviation admissible du centre de la collerette par rapport à l'axe
    de référence est 0,5 mm dans la direction perpendiculaire à la ligne
    Z-Z et 0,05 mm dans la direction parallèle à la ligne Z-Z.
(3) Longeur minimale au-dessus de la hauteur du centre lumineux ("e") sur
     laquelle l'ampoule doit être cylindrique.
(4) Toute partie du ressort ou tout élément de la douille doivent prendre
    appui uniquement sur la collerette préfocus à l'extérieur des lignes
    brisées.
(5) Ces dimensions des lampes de fabrication courante sont contrôlées par
    un "Box System", feuille H3/5, figure ci-après.
(6) Pour les lampes étalon, les points à mesurer sont les points où la
    projection de la partie extérieure des spires terminales coupe l'axe
    du fi lament.
(7) La position des première et dernière spires du filament est définie-
    par l'intersection de la face extérieure des première et dernière
    spires lumineuses avec le plan parallèle au plan de référence se
    trouvant à une distance de 18,0 mm. (Des instructions supplémentaires
    sont à l'étude pour les filaments bispiralés).
 ---pagebreak---                                       - 4Ati -
                                                                          H3/5
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences en
contrôlant que le filament est positionné correctement par rapport à l'axe de
référence et au plan de référence.
                                                 dimensions en millimètres
      Vues A et C                                     Vue B
             I[—-•
  ::           ,
            3
      i           m
                            du plan de référence
                        a          c            le           g
              6 V                                           2,0
            12 V       1,8d       1,6d         1.0          2,8
            24 V                                            2.9
 d - diamètre du filament                          Le filament doit être situé
                                                   entièrement à l'intérieur des
                                                   limites indiquées.
                                                   Le centre du filament doit se
                                                   trouver à l'intérieur de la
                                                   dimension k.
 ---pagebreak---                                             - MÇ -
                                                                                   H4/1
                                         APPENDICE 3
                                LAMPES DE LA CATEGORIE H4
                                       Axe de l'ampoule
                                                      Languette rie
    3^.0 rr^x.   \                                     t-éférence
                                                                            Croisement
Culot     -    . .         '77/777/777
       - ^3t-3^ I Plan de référence
                 i
(Dioensions en ni)
 Les dessins ne sont pas impératifs; ils ont pour seul but d'indiquer les
 dimensions qui doivent être contrôlées.
                     Référence         Dimension             Tolérance
                                      12 V       24 V       12 V      24 V
                                                          + 0.45
                        e            28.5       29.0      - 0.25     ± o;35
                        P            28.95      29.25        -         -
                              (1)
                                       max. 60.0                  -
                        m
                        n
                              (D       max. 34.5                  -
                              (2)
                        s                  45.0                   -
                        c*    (3)
                                       max. 40»                   -
 ---pagebreak---                                         - A4(, _
                                                                                 H4/2
                                 Caractér ist icues
                                 Lampe de fabrication courante     Lampe â incon-
                                                                  descence-étalon
    Valeurs             Volts          .2<4)              «(4>          »<4>
     nominales
                        Watts       60       55       75      70     60      55
     Tension d'essai    Volts         13.2               28
     Valeurs             Watts   max.     max.      max.    max.  max. 75 max. 68
     normales                      75       68       85      80   à 13.2V a 13.2V
                         Flux
                        lumineux  1 650    1 000    1 900   1 200
                           Im
                            ± x'                 15
     Flux lumineux de mesure
     pour U s mesures confor-
     mément au paragraphe 3.8       -        750      -       800
     du présent Règlement
                            Im
     Flux lumineux de référence à 12 volts environ       Im         1 250     750
     P43t-38 suivont Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 39 - 2)
(1) Lorsqu'une ampoule extérieure Jaune est employée, "m" et "n" indiquent
    les dimensions maximales de cette ampoule; lorsqu'il n'y a pas
    d'ampou'e extérieure, "m" indique la longeur maximale de la lampe.
(2) Il doit être possible d'introduire la lampe à l'intérieur d'un
    cylindre ayant un diamètre "s", concentrique à l'axe de référence et
    limité à l'une de ses extrémités par un plan parallèle au plan de
    référence à une distance de 20 mm de celui-ci et à l'autre extrémité
    par une demi-sphère de rayon s_.
                                          2
(3) Le noircissement doit être réalisé au moins jusqu'à la partie
    cylindrique de l'ampoule. Il doit, de plus, chevaucher la coupelle
     interne lorsque celle-ci est vue dans une direction perpendiculaire à
     l'axe de référence. L'effet recherché par le noircissement peut
    également être obtenu par d'autres moyens.
(4) Les valeurs citées dans la colonne de gauche se rapportent au
    faisceau-route. Celles citées dans la colonne de droite au faisceau-
    croisement .
 ---pagebreak---                                                                    H4/3
                       Position de ia coupelle écran (*)
OH
  (*) Le dessin n'est pas impératif en ce qui concerne la forme de la coupelle
       écran.
  (**) 30,0 pour le type 24 volts.
 ---pagebreak---                                      - All -
                                                                     H4/4
                           Position des filaments (*)
GKH^
 (*)  Le dessin n'est pas impératif en ce qui concerne la forme de la coupelle
      écran.
 (**) Pour les lampes 24 V - 30,0 mm.
 ---pagebreak---                                         -  AA<S-
                                                                       H4/5
  Compléments d'explications aux feuilles H4/3 et H4/4. les pages précédentes
         Les dimensions ci-dessous sont mesurées dans trois directions :
1        pour les dimensions a, b-,, c, d, e, f, IR et lc.
2        pour les dimensions g, h, p et q
3        pour les dimensions b 2
         Les dimensions p et q sont mesurées dans un plan parallèle au plan de
         référence et à des distances de 33 mm de celui-ci.
         Les dimensions b-j, b 2 , c et h sont mesurées dans des plans
         parallèles au plan de référence et à des distances de 29,5 mm (30,0 w
         pour le type 24 volts) et 33 mm de celui-ci.
         Les dimensions a et g sont mesurées dans des plans paraiIèles au plan
         de référence et à des distances de 26,0 et 23,5 mm.
Note : Pour la méthode de mesure, voir la Publication CEI No. 809.
 ---pagebreak---                                         - Aïo -
                                                                              H4/6
          Tabieau des dimensions mentionnées sur les figures
                     des feuilles H4/3 et H4/4 (en mm)
                                                          Tolérance
    O/fi.MAl
                                                  Lampe de         Lampe à
                                                 production     incandescence
                                                  en série         -étalon
 Volts 12         24       12          24       12        24          12
   o/26 •                        0.8              ± 0.35            ± 0.2
   0/23.5 *                      0.8              ± 0.60            ± 0.2
   bi/29.5»    30.0#             0                ± 0.35            ± 0.2
                                          •*
   bi/33                bi/29.5mv    30.0mv       ± 0.35            ± 0.15
   b2/29.5       30.0            0                ± 0.35            ± 0,2
                                          ••
   b2/33                b2/29.5mv    30.0mv       ± 0,35            ±0.15
   c29.5         30.0      0.6         0,75       ± 0.35            ± 0.2
                               ••         •*
   c/33                 c/29,5mv     30,0mv       ± 0.35            * 0.15
   d                       min. 0.1                   -               -
      (7)                 28.5        29.0    + 0.45                + 0,2
                                              - 0,25    ± 0.35      - 0,0
   e
   f  (5) (6) (8)          1.7         2.0    + 0.50                + 0.3
                                              - 0.30    * 0.40      - 0.1
   9/26 *                        0                ± 0.5             ± 0.3
   g/23.5 *                      0                 ± 0.7            ± 0.3
           »
   h/29.5        30.0            0                 ± 0.5            ± 0.3
                                           ••
   h/33                 h/29,5mv     30,0mv        ± 0.35           ± 0.2
    ,    (5) (8)
    «R                     4.5        5.25         ± 0.8            ± 0.4
    ,    (5) (6)
                           5.5        5.25         ± 0.8            ± 0.35
   p/33*                dépend de la forme           -                -
                          de la coupe 1 le
   q/33*                      p + q                ± 0,6            ± 0.3
                                  2"
Dimension à mesurer à la distance du plan de référence, indiquée, en
mm, après la barre.
M
  ./29,5mv" ou "30,0mv" signifie la valeur mesurée à la distance de
29,5 mm ou 30,0 mm du plan de référence.
 ---pagebreak---                                  - Alt -
                                                                  H4/7
(5)  Les spires extrêmes des filaments sont définies comme étant tes
     première et dernière spires lumineuses qui sont régulièrement
     spiralées, c'est à dire qui forme l'angle d'enroulement correct.  Dans
     le cas d'un filament bispiralé, les spires sont définies par
     l'enveloppe des spires primaires.
(6)  Pour le filament-croisement, les points qui doivent être mesurés sont
     les intersections, vues dans la direction 1 , du bord latéral de la
     coupelle avec la partie extérieure des spires extrêmes définies dans
     la note 5.
(7)  "e" indique la distance du plan de référence au début du filament-
     croisement comme défini ci-dessus.
(8)  Pour le filament-route, les points qui doivent être mesurés sont les
     intersections, vues dans la direction 1 , d'un plan parallèle au
     plan HH et situé à une distance de 0,8 mm au-dessous de celui-ci, avec
     la partie extérieure des spires extrêmes définies dans la note 5.
(9)  L'axe de référence est la ligne perpendiculaire au plan de référence
     et passant par le centre du cercle de diamètre "H" (voir H4/1).
(10) Le plan W est le plan perpendiculaire au plan de référence et passant
     par l'axe de référence et par le point d'intersection du cercle de
     diamètre "M" et de la ligne médiane de la languette de référence.
(11) Le plan HH est le plan perpendiculaire au plan de référence et au plan
     VV et passant par l'axe de référence.
 ---pagebreak---                                     - V2i-
                                                                         P21W/1
                                 APPENDICE 4
                        LAMPES DE LA CATEGORIE P21W
                                          Axe de
                                          référence
Pian de référence
     Dimensi on s              Lampe de fabrication     Lampe à incande-
                                     courante            scence—étalon
                            min.      nom.       max.
                                            J
       e                               3 ,i   >            31.8 ± 0.3
                                                    7.0     7.0 - 0
       f                                                        - 2
       fi                     75'        90'       105»     90' ± 5'
                       (1)
   Déviation latérole                               (3)   0.3 max.
                                                                 (2)
   Culot BA 15s suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 11A - 6)
           CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTO-ETRIQUES
  Valeurs           Volts     6        12         24           12
  nominales
                    Watts              21                      21
 Tension d'essai    Volts     6.75     13.5        28.0
              Watts          26        25         28      25 o 13.5 V
 Valeurs          ± X                    6                      6
 normales
              Flux lumi-              480
              neux Im
                  ± X                   15
  Flux lumineux de référence : 460 Im ô 13.5 V environ
 ---pagebreak---                                 - An -
(1) Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
    plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe de référence du
    culot et dont l'un des plans comprend l'axe des ergots.
(2) Les lampes à culot BA 15d peuvent être utilisées pour des buts
    spéciaux; elles ont les mêmes dimensions.
(3) Sont contrôlées par un "Box System", feuille P 25-1/2.
 ---pagebreak---                                      - UM -
                                                                      P21W/2
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences en
contrôlant que le filament est positionné correctement par rapport à l'axe de
référence et au plan de référence et un axe perpendicualire, à ± 15* près, au
plan passant par le centre des ergots et l'axe de référence.
                                                      Dimensions en millimétrés
 Vue            Axe de              Vue frontale
 latérale        référence                             Axe de référence
             référence         a          b          h           k
             dimension        3,5        5,0        9,0         1.0
 Méthode d'essai et prescriptions
 1        La lampe est placée dans une douille pouvant tourner autour de son
          axe, cette douille ayant soit un cadran gradué, soit des butées fixes
          correspondant aux limites tolérées du déplacement angulaire, c'est à
          dire ± 15'. La douille est alors tournée de telle sorte qu'une vue en
          bout du filament soit obtenue sur l'écran, sur lequel l'image du
          filament est projetée.
          La vue en bout du filament doit être obtenue dans les limites tolérées
          du déplacement angulaire (± 15').
          Vue latérale.
          La lampe étant placée culot en bas avec l'axe de référence  vertical,
          et le filament vu en bout : la projection du filament doit  être située
          entièrement à l'intérieur d'un rectangle de hauteur "a" et  largeur "b"
          dont le centre est placé à la position théorique du centre  du
          f ilament.
 ---pagebreak---                                 -  A£sr-
3   Vue frontale.
    La lampe étant placée culot en bas avec l'axe de référence vertical et
    étant vue suivant une direction perpendiculaire à l'axe du filament :
3.1 La projection du filament doit être située entièrement à l'intérieur
    d'un rectangle de hauteur "a" et largeur "h" centré sur la position
    théorique du centre du filament.
3.2 Le centre du filament ne doit pas s'écarter de l'axe de référence
    d'une distance supérieure à "k".
 ---pagebreak---                                           -AiC    -
                                                                                       P21/5W/1
                          LAMPES DE LA CATEGORIE P21/5W
                                                                   a) Fi lament pr incipal
                                      L /Smn*                      b ) Filament auxiliaire
   rt:....... :......       Lampe de fabrication courante                  Lampe à
                                                                        incandescence—
      en mm                                                                 étolon
                             min.         nom.        max.
        e                                 31.80)                         31.8 ± 0.3
        f                                              7.0™               7.0 Z °
                                                            (1)                  (2)
Déviation latérale                                                        0,3 max
                                                (D                        2.8 ± 0.3
       *. y
          fi                  75*           90*       ,o 5 . ( , >         90 ± 5*
   Culot BAY15d suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 11B - 5)
   CARACTERISTIOUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETRIQUES
                                                           (3)
Valeurs        Volts           6            12         24                    12
normales
               Watts        21      5    21       5  21          5          21/5
Tension
d'essai        Volts          6.75         13.5       28.0
               Watts        26      6    25       6  28        10     25 et 6 ô 13.5 V
Valeurs
                      ± X    6     10      6     10   6        10         6 et 10
normales
              Flux lumi    440     35   440      35 440        40
              -neux Im
                      ±X    15     20    15      20  15        20
Flux lumineux de référence             440 Im et 35 Im à 13.5 V environ
 ---pagebreak---                                 _ AZ> -
(1) Ces dimensions doivent être contrôlées au moyen d'un "Box System"
    (feuilles P 25-2/2, P 25-2/3) basé sur les dimensions et tolérances
    mentionnées ci-dessus, x et y se réfèrent à l'axe du filament
    principal et non pas à l'axe de la lampe (P 25-2/2). Une augmentation
    de la précision de la position des filaments et de l'assemblage culot-
    douille est à I'étude.
(2) Déviation latérale maximale du centre du filament principal par
    rapport à deux plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe
    de référence et dont l'un des plans comprend l'axe des ergots.
(3) La lampe 24 V n'est pas conseillée pour les réalisations à venir.
 ---pagebreak---                                          -AZt-
                                                                       P21/5W/2
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences, en
contrôlant que:
      (a)        le filament principal est positionné correctement par rapport à
                 l'axe de référence et au plan de référence et un axe
                 perpendiculaire, à ± 15* près, au plan passant par le centre des
                 ergots et l'axe de référence;
      (b)        le filament auxiliaire est positionné correctement par rapport
                 au fi lament principal.
Méthode d'essai et prescriptions
1         La lampe est placée dans une douille pouvant tourner autour de son
          axe, cette douille ayant soit un cadran gradué, soit des butées fixes
          correspondant aux limites tolérées du déplacement angulaire, c'est-à-
          dire ± 15*. La douille est alors tournée de telle sorte qu'une vue en
          bout du filament principal soit obtenue sur l'écran sur lequel l'image
          du filament est projetée. La vue en bout du filament principal doit
         être obtenue dans les limites tolérées du déplacement angulaire (±
          15*).
2         Vue latérale
          La lampe étant placée culot en bas avec l'axe de référence vertical,
          l'ergot de référence situé à droite et le filament principal vu en
          bout :
2.1       La projection du filament principal doit être située entièrement à
          l'intérieur d'un rectangle de hauteur "a" et largeur "b" dont le
          centre est placé à la position théorique du centre du filament.
2.2       La projection du fi lament auxiIiaire doit être située entièrement :
2.2.1     à l'intérieur d'un rectangle de largeur "c" et de hauteur "d" dont le
          centre est placé à des distances "v" à droite et "u" au-dessus de la
          position théorique du centre du filament principal;
2.2.2     au-dessus d'une ligne droite tangente au bord supérieur de la
          projection du filament principal et montant de la gauche vers la
          droite suivant un angle de 25';
2.2.3     à la droite de la projection du filament principal.
3         Vue frontale
          La lampe étant placée culot en bas, avec l'axe de référence vertical
          et étant vue suivant une direction perpendiculaire à l'axe du filament
          principal :
3.1        la projection du filament principal doit être située entièrement à
           l'intérieur d'un rectangle de hauteur "a" et largeur "h" centré sur la
          position théorique du centre du filament;
3.2        le centre du filament principal ne doit pas s'écarter de l'axe de
          référence d'une distance supérieure à "k";
3.3        le centre du filament auxiliaire ne doit pas s'écarter de l'axe de
          référence de plus de ± 2 mm (± 0,4 mm pour les lampes étalons).
 ---pagebreak---                                      -•*4 -
                                                                                 P21/5W/3
                                                              Dimensions en millimètre
Vue latérale
                                                                  Filaoent euxiliaire
                           kxe de
                                                                                    25
           r-<   O
            D. O
                C
           X>    U
               -O
           CO  <-i
             « %
                 o                                      lanent p r i n c i p a l
           H    U
                o
               •a
                   Référence         o      b     c       d     u          V
                   Dimension        3.5    3.0      4.8            2.8
Vue frontale
                          Axe de référence
                                              -J^
                                            t                                 c o4
                                                                              «3 O
                                                                              — C
                                                                              Q. 0)
                                                                              3 -«
                                                                             00 L.
                                           J.                                i-
                                                                             O "D
                                                                                 ©
                    Référence            a            h               k
                    Dimension           3.5          9.0             1.0
 ---pagebreak---                                      - Aie -
                                                                          R5W/1
                                  APPENDICE 5
                        LAMPES DE LA CATEGORIE R5W
                                 Axe de reference
          y.
Plan de référence
       Dimensions                Lampe de fabrication    Lampe a incande-
                                      courante            scence—étalon
                                  min.    nom.    max.
       e                          17.5    19.0    20.5     19.0 ± 0.3
                      (2)
  Déviation latérale                               1.5    0.3 max.
       fi                          60'     90»    120*    90' ± 5'
                                                                    (1)
         Culot BA15s suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 11A - 6)
            CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETRIQUES
  Valeurs             Volts        6      12      24             12
  nominales
                      Watts                5                      5
   Tension d'essai    Volts        6.75   13.5    28.0
                      Watts             5          7         5 a 13.5 V
  Valeurs                 ± X             10       /             10
   normales
                     Flux lumi-           50
                     neux Im
                          ± X             20
   Flux lumineux de référence : 50 Im o 13.5 V environ
 ---pagebreak---                                 -AM-
(1) Les lampes à culot BA 15d peuvent être utilisées pour des buts
    spéciaux; elles ont les mêmes dimensions.
(2) Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
    plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe de référence et
    dont l'un des plans comprend l'axe des ergots.
(3) Voir point 3.3.
 ---pagebreak---                                                                           R10W/1
                               APPENDICE 6
                     LAMPES DE LA CATEGORIE R10W
                                    "^xe àe référence/^
Plan de référence       J
    Dimensions                 Lampe de fabrication      Lampe à incande-
                                    courante             scence—étalon
          -                     min.     nom.    max.
         e                      17.5     19.0    20.5     19.0 ± 0.3
                    (2)
 Déviation latérale                                1.5      0,5 n.ox.
         fi                     60*      90'    120»        90* ± 5»
 Culot BA15s suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 11A - 6)
                                                             0)
             CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOCTRIQUES
 Voleurs            Volts        6       12      24            12
 nominales
                    Watts                10                    10
 Tension d'essai    Volts        6.75    13.5    28.0
                    Watts             10          12,5     10 â 13.5 V
 Valeurs
                          ± X         10                        10
  normales
                   Flux lumi-           125
                    neux Im
                          ± X            20
  Flux lumineux de référence      125 Im a 13,5 V environ
 ---pagebreak---                                 _ AH.
(1) Les lampes à culot BA 15d peuvent être utilisées pour des buts
    spéciaux : elles ont les mêmes dimensions.
(2) Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
    plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe de référence et
    dont l'un des plans comprend l'axe des ergots.
(3) Voir point 3.3.
 ---pagebreak---                                     - 434-
                                                                          C5W/
                                 APPENDICE 7
                       LAMPES DE LA CATEGORIE C5W
Axe de référence                                                       4
                        «                            /
                                                                          1
                                Lampe de fabrication     Lampe à incande-
     Dimensions                       courante           scence—étalon
       en mm
                                 min.    nom.    max.
         b(,)                    34,0    35.0    36.0    35 ± 0.5
         f (2) (3)
                                  M              15
                                                   (5)
                                                          9 ± 1.5
     Culot SV 8.5 suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 81 - 3)
     CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETRIQUES
     Valeurs         Volts        6      12      24             12
     nominales
                     Watts                5                       5 --
   Tension d'essai   Volts        6.75   13.5    28.0
                     Watts             5          7        5 a 13.5 V
    Valeurs               ± X            10                     '0
    normales
                    Flux lumi-           45
                    neux    Im
                           ± X           20
    Flux lumineux de référence     45 Im à 13,5 V environ
 ---pagebreak---                                 _ 43»*—
(1) Cette dimension correspond à la distance entre deux ouvertures de
    diamètre 3,5 mm, chacune d'entre elles s'appuyant sur l'un des culots.
(2) Le filament doit être situé à l'intérieur d'un cylindre coaxial à
    l'axe de la lampe ayant une longeur de 19 mm et placé symétriquement
    par rapport au milieu de la lampe. Le diamètre de ce cylindre est,
    pour les lampes 6 et 12 V : d+4 mm (pour les lampes-étalon : d+2 mm)
    et, pour les lampes 24 V d+5 mm, "d" étant le diamètre nominal du
    filament indiqué par le fabricant.
(3) La déviation du centre du filament par rapport au centre de la longeur
    de la lampe ne doit pas être supérieure à ± 2,0 mm (pour les lampes-
    étalon : ± 0,5 mm) dans la direction de l'axe de référence.
(4) 4,5 mm pour les lampes 6 V.
(5) 16,5 mm pour les lampes 24 V.
 ---pagebreak---                                        - Ate -
                                                                             C21W/1
                                    APPENDICE 8
                           LAMPES DE LA CATEGORIE C21W
                         Lampe pour feu-marche arrière
                                                       Axe de référence
                                   Lampe de fabrication     Lampe d incande-
        Dimensions                       courante           scence-étalon
          en mm
                                    min.    nom.     max.
              <1)
            b                       40.0    41.0     42.0   41 ± 0.5
            f<»
                                     7.5             10.5    8 ±1
        Culot SV 8.5 suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 81 - 3)
        CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
        Valeurs          Volts              12                      12
        nominales
                         Watts              21                      21
      Tension d'essai   Volts               13.5
                         Watts              25                25 à 13.5 V
       Valeurs                ± X            6                       6
       normales
                         Flux lum-         460
                        ineux Im
                               ± X          15
       Flux lumineux de référence     460 Im a 13.5 V environ
(1) Cette dimension correspond à la distance entre deux ouvertures de
    diamètre 3,5mm.
(2) La position du filament est contrôlée par un "Box System" feuille
    C21W/2.
 ---pagebreak---                                                                           C21W/2
                                    CATEGORIE C21W
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences en
contrôlant que le filament est positionné correctement par rapport à l'axe de
référence et au centre de la longeur de la lampe.
                                                Axe central recherché
                                                         Dimensions en millimètres
                                                                      Axe de référence
                                a                h                k
               12 V         4.0   -i- d        14,5              2,0
         d « diamètre nominal du filament indiqué par le fabricant.
         Pour des lampes-étalon : - 2,0 + d         k - 0,5
Méthode d'essai et prescriptions :
 1       La lampe est placée dans une douille pouvant tourner de 360' autour de
         l'axe de référence, de façon à ce que la vue frontale soit obtenue sur
         l'écran sur lequel l'image du filament est projetée. Le plan de
         référence sur l'écran doit coïncider avec le centre de la lampe.
         L'axe central recherché sur l'écran doit coïncider avec le centre de
         la longeur de la lampe.
 2       Vue frontale
 2.1     La projection du filament doit être située entièrement à l'intérieur
         du rectangle quand la lampe est tournée de 360*.
 2.2     Le centre du filament ne doit pas s'écarter de l'axe central recherché
         d'une distance supérieure à "k".
 ---pagebreak---                                         -AX-
                                                                                T4W/1
                                     APPENDICE 9
                            LAMPES DE LA CATEGORIE T4W
             JH.ÎS2£L±        Alia
SI
1
                    y/
   Plan de réTerence
                                     Lampe de fabrication     Lampe à inconde-
         Dimensions                        courante           scence-étalon
           en mm
                                      min.    nom.    max.
             •                        13.5    15,0     16.5    15.0 ± 0.3
                             (1)
         Déviation latérale                             1.5      0.5 max.
             fi                                 90*             90* ± 5»
                                                                    (3)
         Culot BA 9s   suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 14 - 6)
         CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOCTR IQUES
         Valeurs          Volts        6       12      24              12
         ncminoles
                          Watts                 4                       4
       Tension d'essai    Volts        6.75    13.5    28.0
                           Watts            4           5        4 à 13.5 V
        Valeurs                  ± X           10                      10
        normales
                           Flux lum-           35
                          ineux Im
                                 ± X           20
        Flux lumineux de référence        35 Im d 13.5 V environ               |
 ---pagebreak---                                 -  AMf-
(1) Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
    plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe de référence et
    dont l'un des plans comprend l'axe des ergots.
(2) Voir point 3.3.
(3) Le culot ne doit avoir ni des protubérances ni des soudures dépassant
    le diamètre maximal admissible du culot sur sa longeur totale.
 ---pagebreak---                                         -   AMo-
                                                                               W5W/1
                                    APPENDICE 10
                           LAMPES DE LA CATEGORIE W5W
                    iU?inat.
                                    Lampe de fabrication      Lampe à incande-
        Dimensions                         courante           scence-étalon
          en mm
                                     min.     nom.    max.
            e                        11.2     12.7    14.2   12.7 ± 0.3
                           (2)
        Déviotion latérale                             1.5     0.5 max
            fi                       -15'      0»     +15*    0» ± 5'
                                                                         (1)
        Culot W 2.1 x 9.5d   suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 91 - 2)
        CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETRIQUES
        Valeurs          Volts        6       12      24              12
        nominales
                         Watts                 5                       5
      Tension d'essai    Volts        6.75    13.5    28,0
                         Watts             5           4        3 â 13.5 V
       Valeurs                ± X             15                      15
       normales
                         Flux lum-            22
                        ineux Im
                              ± X             30
       Flux lumineux de référence        22 Im d 13.5 V environ
(1) Ce type est protégé par des brevets, les conditions ISO/CEI sont de
    rigeur.
(2) Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
    plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe de référence et
    dont l'un des plans comprend l'axe XX.
(3) Voir point 3.3.
 ---pagebreak---                                          - 4*i4 -
                                                                                    R2/4
                                     APPENDICE 11
                            LAMPES DE LA CATEGORIE R2
                          Tableau des caractéristiques
                          électriques et photométriques
                                    Lampe de fabrication
                                                           0)     Lampe a incande-
                                         courante                  scence-étalon
      Valeurs       Volts          6        12          24              12
      nominales
                    Watts       45   40   45    40    55    50      45         40
      Tension
       d'essai      Volts         6.3      13.2        28.0
                    Watts       45   40   45    40    55    50      45         40
                                                                 ô 12.0 V  a 12.0 V
      Valeurs
      normales     Tolérance               + 10                    + 0        ± 5
                          X                                        - 10
              (2)
                      Flux     600 400 600 400 600 400
                     lumineux min. min. min. min. min. min.
                        Im
                                    550        550         550
                                    max.       max.        max.
     Flux lumineux de
     mesure pour les
     mesures conformément        - 450    -    450    -    450
     ou paragraphe 3.8 du
     présent Règlement
                       Im
     Flux lumineux de référence â 12 V environ       Im           700        450
                                                                            (3)
     Culot P45t - 41   suivant   Publ. CEI 61     (feui1 le 7004 - 95 - 2)
(1) Les valeurs indiquées à gauche (à droite) se réfèrent aux filaments-
    route (filaments-croisement).
(2) Par dérogation au point 3.1.3 de l'annexe lll-C, les valeurs normale**
    sont à mesurer à la tension nominale.
(3) La fenêtre mentionné sur cette feuille n'est plus requise.                       La valeur
    X doit être 1,3 min/1,7 max.
 ---pagebreak---                                                           - AMI -
                                                                                                        H1/1
                                                     APPENDICE 12
                                               LAMPES DE LA CATEGORIE H1
                                              Dimensions en millimètres
                                                                              Axe de l'ampoule
Construction à
deux pincements
A?e de référence
                                                                                                             -fja
Construe t i o n
alternative à
un pincement 2j
Axe de r é f é r e n c e
                                                                                                             ..^H
 Excentricité admissible                                                                     A,, filament
                                                                               ^     ^ e du J_*J_
 de l ' a x e du f i l a m e n t
 p a r r a p p o r t à l ' a x e de                                               Axe de référence
                                                     î
 référence
                                                     T                         Y
 Axe de r e f e r e n c e ,
                              1          Bossage de r é f é r e n c e     Axe de r é f é r e n c e
                                   y   t               •- -             ,                  —
                                                                      s
                                                                 ->«
                                                                          Jx                          >J_J
                                                        Ul                Y                           3S         m
                                                         Encombrement oax. de
                                                         l'ampoule dans la                 Limite de T a n g l e
                                                         région P-Q                        d'occultation
   Coupe                       ositionneœent
                             nominal des bossages              Vue H                               Yue C
                             do 1 "» A ™ " "> 1 «•*
    L'ampoule doit être Incolore.
 ---pagebreak---                                     -AM}     -
                                                                           H1/2
                                                 Tolérances
     Dimensions
                               Lampe de fabrication       Lampe à incande—
      •n inn                           courante           sconce—étolon
 b               > 0.7 f
   (5) (•)                                   (8)
 •                25.0                                      ± 0.15
                 6 V      4.5
 f (5) (»)
                12 V                    * 1.0               ± 0.5
                          5.5
                24 V
 9                 0,5 d                * 0.5 d             ± 0.25 d
                                           (8)
 hi                                                         ± 0.20
                   0
                                            (8)
 h2                                                         ± 0.25
 t                 45»                  ± 12»               ± 3»
   Culot P14.5e suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 46 - 1)
   CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
   Voleurs           Volts        6         12     24             12
   nominales
                     Watts            55           70             55
Tension d'essai      Volts        6.3       13.2   28.0
                     Watts     max.      max.    max.            max.
 Valeurs                  ± X    63         68     84         68 a 13.2 V
 normales                                 4
                     Flux lum-  1 350     . 550   1 900
                    ineux Im
                           ± X              15
 Flux lumineux de référence         1 150 Im d 12 V environ
 pour essais de projecteurs
 ---pagebreak---                                 - **4-
                                                                H1/3
(1) Ces dimensions définissent l'axe de référence.
(2) Lorsque les lampes sont réalisées avec les deux electrodes d'amenée de
    courant à l'intérieur de l'ampoule, l'électrode la plus longue doit
    être située au-dessus du filament (la lampe étant vue comme
    représentée sur le dessin). La construction interne de la lampe doit
    alors être telle que les images et les reflections lumineuses
    parasites soient aussi réduites que possible, par exemple en fixant
    sur les parties non-spiralées du filament des manchons de
    refroidissement.
(3) La partie cylindrique de l'ampoule sur la longeur "f" doit être telle
    que l'image projetée du filament ne soit pas déformée au point
    d'affecter notablement les résulatats optiques.
(4) L'excentricité n'est mesurée que dans les directions horizontale et
    verticale de la lampe telle qu'elle est représentée par la figure.
    Les points à mesurer sont les points où la projection de la partie
    extérieure des spires terminales la plus proche ou la plus éloignée du
    plan de référence coupe l'axe du filament.
(5) La direction de visée est la perpendiculaire à l'axe de référence
    située dans le plan défini par l'axe de référence et le centre du
    deuxième bossage du culot.
(6) Décalage du filament par rapport à l'axe de l'ampoule à 27, 5 mm du
    plan de référence dans la direction K.
(7) d : diamètre du filament.
(8) Sont contrôlées par un "Box System", feuille H1/4.
(9) Les extrémités di filament sont définies comme les points où la
    projection de la partie extérieure des spires terminales la plus
    proche ou la plus éloignée du plan ce référence coupe l'axe de
    référence, la direction de visée étant celle définie à la note 5.
 ---pagebreak---                                        -Aur
                                                                     H1/4
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences en
contrôlant que le filament est positionné correctement par rapport à l'axe de
référence et au plan de référence.
                                                             Dimensions en
                                                             millimètres
           c    o
           co  o
          —    c
           a   ©
               L.
          XJ *-
              •O
          O u
          tf> CO
          CM "D
                    01      02        bl      b2    C1      C2
             6 V                                    6       3.5
            12 V   1.4d    1.9d          0.25
                                                    7       4.5
            24 V
d - diamètre du filament
Le commencement du filament, défini dans la note 9 à la feuille H1/3, doit se
trouver entre les lignes Z-| et Z 2 .
La position du filament n'est contrôlée que dans les directions FH et FV
telles qu'elles sont représentées par la figure de la feuille H1/1.
Le filament doit être situé entièrement à l'Intérieur des limites indiquées.
 ---pagebreak---                                                            -AkC  -
                                                                                                   H2/1
                                                        APPENDICE 13
                                              LAMPES DE LA CATEGORIE H2
     Vu s u i v a n t         ^
                                                                             Dimensions en m i l l i m è t r e s
                                                          Plan d ' a p p u i     Vue s u i v a n t
                                                                                                          Axe
                                                                                                   : *le« l'aayoïfl e
       v
         ue s u i v a n t    f\
            Axe du f i l a m e n t
                          tr-5         "«^
                          Trou de r é f é r e n c e
       Vue s u i v a n t ft                         Axe du filament
        Pl'aj) d ' a p p u i
             i
          2>
L'ampoule doit être Incolore.
 ---pagebreak---                                   - 4k> -
                                                                         H2/2
                                              Tolérances
     Dimensions
                              Lampe de fabrication      Lampe à incande-
       en mm                         courante           scence—étalon
                                6 V     12 V    24 V
   (6)                                    (5)
 e-               12.25                                   ± 0.15
                 6 V      4.5
 f (6)
                12 V                  ± 1.0               ± 0.50
                          5.5
                24 V
   (D (2)
 9                 0,5 d              ± 0.5 d             ± 0.25 d
                                    (5)         (5)
 M(2>                                                     ± 0.20
                   7,1
                                        (5)
 h2W                                                      ± 0.25
    ( , ) <2)                       (5)         (5)
 h3                                                       ± 0.20
                0.5 d - 0.35
                                        (5)
 M ( 1 > <*>                                              ± 0.25
   Culot X511 suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 99 - 1)
   CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOCTRIOUES
   Valeurs           Volts      6       12      24             12
   nominales
                     Watts          55          70             55
Tension d'essai      Volts      6.3     13.2    28.0
                     Watts    max.     max.    max.           max.
 Valeurs                       63       68      84         68 d 13.2 V
 normales
                   Flux lumi- 1 300    1 800   2 150
                   neux    Im
                          ± X            15
 Flux lumineux de référence
 pour essois de projecteurs       1 300 Im à 12 V environ
 ---pagebreak---                                      -AMÎ-
                                                                    H2/3
(1)     d : diamètre du filament.
(2)     Ces décalages doivent être mesurés dans une section transversale
        perpendiculaire à l'axe de l'ampoule et passant par l'extrémité du
        fi lament(*) la plus voisine du culot.
(3)     Les trois X sur le plan d'appui indiquent les positions des sommets
        des 3 bossages délimitant le plan d'appui sur la douille. Centré sur
        ces trois points et à l'intérieur d'un cercle de diamètre 3 mm, il ne
        devra exister aucune déformation apparente, ni aucune gravure
         influençant le positionnement de la lampe.
(4)     Ces décalages doivent être mesurés dans une section transversale
        perpendiculaire à l'axe de l'ampoule et passant par l'extrémité du
        filament <*) la plus éloignée du culot.
(5)     Sont contrôlées par un "Box System", feuille H2/4.
(6)     Les extrémités du filament sont définies comme les points où la
        projection de la partie extérieure des spires terminales la plus
        proche ou la plus éloignée du culot coupe ia ligne parallèle à la
         ligne ZZ, et à une distance de 7,1 mm de celle-ci; la direction de
        visée étant définie par D (feuille H2/1).
 (*) Les points à mesurer sont les points où la partie extérieure de la
     spirale terminale la plus proche ou la plus éloignée du culot coupe l'are
     du fi lament.
 ---pagebreak---                                           _ A<ij _
                                                                            H2/4
Prescriptions pour l'écran de contrôle
Cet essai permet de déterminer si une lampe satisfait aux exigences en
contrôlant que le filament est positionné correctement par rapport aux axes x
x, y-y et z-z <**>.
Vue suivant D<*)
                                                                 Ligne de
                                                                 référence
L'extrémité du filament^**) la plus voisine du culot doit se trouver entre
                                                                           r
b1 et b2. Le filament doit être situé entièrement à l'intérieur des limite:,
 indiquées
                             6 V     12 V     24 V
                    01        d •   0.50     d+  1.0
                    02            d 4 1.0
                    M.  b2           0.25
                    d1               7.1
                    d2           0,5d -    0.35
                    h         6            7
     diamètre du fi lament                           Dimensions en millimètres
 (*) Vue feuille H2/1.
 (**) L'extrémité du filament est définie à la feuille H2/3.
 ---pagebreak---                                      — si i'û —
                                                                       H3/1
                                  APPENDICE 14
                        LAMPES DE LA CATEGORIE H3
                                                      Dimensions en millimètres
                                                               —•©
                                         Axe de référence
                                                                               cc<
    1     i
            32 mnx.,    , • . lOnnox
Pla/* de référence                                              Encoche de
                                                                rpférpnr.»
                                                ^i
       L'ampoule doit être Incolore.
 ---pagebreak---                                                    - Ai'-I   -
                                                                                          W3W/1
                                                APPENDICE 15
                                      LAMPES DE LA CATEGORIE W3W
                   2 6B m o *
                                            <! de référence
P l a n de r é f é r e n c e
                             ~l
                                                Lampe de fabrication     Lampe à incande-
                   Dimensions                         courante           scence—étol on
                      en    mm
                                                 min.      nom.  max.
                         e                       11.2      12.7  14.2   12.7 ± 0.3
                                      (2)
                   Déviation latérale                             1.5     0.5 max
                         fi                      -15'       0*   +15*    0* ± 5*
                   Culot W 2.1 x 9.5d   suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004   -91-2)
                   CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOkETR IQUES
                   Valeurs         Volts          6        12    24              12
                   nominales
                                   Watts                    5                     5
                Tension d'essai     Volts         6.75     13.5  28.0
                                    Watts              5          7        5 a 13.5 V
                 Valeurs                  ± X              10                    10
                  normales
                                    Flux lum-              50
                                   ineux Im
                                          ± X              20
                  Flux lumineux de référence        50 Im o 13.5 V environ
  (1)       Ce type est protégé par des brevets, les conditions ISO/CEI sont de
             rigeur.
  (2)        Déviation latérale maximale du centre du filament par rapport à deux
             plans réciproquement perpendiculaires contenant l'axe du culot et dont
             l'un des plans comprend l'axe XX.
  (3)        Voir point 3.3.
 ---pagebreak---                                                                     - Aifl  -
                                                               APPENDICE 16
                   LAMPES A FILAMENTS POUR LES MOTOCYCLES DE CATEGORIES S1 ET S2
                                                                    36 rmoc.                   dimensions en mm
 Plan de
 référence
 Languette cle 3 """
 de largeur
                                                                                Fil&mant croisement
                                                                                                             Axe de
                                                                                                             référence
                                                                         Position des filaments
                                               Axé du
                                               filament
                                                                                                             filament
 Position du plan de                                  Filament                             Filament
 In coupelle                                          route                                croisement                rxran
H
  J .fi-(rL=
          -\--
                                                                                                                 Axe dej
                                I v                                                                         référence
   Note :
   U n s û ê ? t ^ . C ^ , p , ; l n , H " ? D o s l u : é r e n C e ^ J" '"«"•• •>•••«" » r 'es centres des
                                                                                C UPe e)
  au p.an W et L S m n ™ ^ ' ^ X ^ . *                                            °   " '" p e r p e n d l c u l a i "
 ---pagebreak---                                   - An -
             LAMPES DE CATEGORIES S1 ET S2 - DIMENSIONS
                                                      (5)
                              Lampe de fabrication        Lampe a incande-
  Dimensions                          courante            scence—étalon
    •n mm
                               min.       nom.     max.
      s                        32.35      32.70    33.05 32.7 ± 0.15
       f                         1.4       1.8      2.2   1.8 ± 0.2
       1                         4         5.5      7     5.5 ± 0.5
         (3)
       c                         0.2       0.5      0.8   0.5 ± 0.15
       >(î>                   - 0.15       0.2      0.55  0.2 ± 0.15
         <3>
       0
                                 0.25      0.6      0.95  0.6 ± 0.15
       h                      - 0.5        0        0.5   0    ± 0.2
       g                      - 0.5        0        0.5   0    ± 0.2
      ,(3)    (4)
                             - 2*30'       0'     2'30#   0» * 1»
  Culot    BA 20d  suivant Publ. CEI 61 (fouille 7004 - 12 - 5)
  CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
  LAMPES A FILAMENTS DE LA CATEGORIE S1
                              Lampes à filaments ae       Lampe à incande-
                              production normale          scence-étalon
  Val surs         Volts            6            12               6
  nominales
                   Watts        25     25      25     25    25         25
Tsnsion d'essai    Volts            6.75         13.5             -
                                                             25       25
                   Watts        25     25      25     25     à 6.'r5 V
 Valeurs
                        ± X         5             5               5
 normales
                   Lumens     435     315     435    315
                         ± X       20-           20
 Flux de référence d environ 6 V         398 et 284 Im respectivement
 ---pagebreak---                                          - ASM -
                      LAMPES  A   FILAMENTS   DE LA  CATEGORIE    S2
                                     Lampes à filaments ae    Lampe a Incande-
                                     production normale       scence—étalon
          Valeurs         Volts           6         12               12
          nominales
                          Watts        35    35   35     35     35        35
        Tension d'essai   Volts           6.3       13.5              —
                                                                35    1  35
                          Watts        35    35   35     35     â  13j5 V
         Valeurs                ± X       5          5                5
         normales
                          Lumens      650   465  650    465           I
                                ± X      20         20
         Flux de référence à environ 12 V : 568 et 426 Im respectivement
Notes
(1)   Ampoule incolore ou jaune sélectif; les spécifications photométriques
      concernent les ampoules incolores.
(2)   Le plan de référence est perpendiculaire à l'axe de référence et
      touche la face supérieure de la languette de 4,5 mm de largeur.
(3)   Les cotes a, b, c et 6 se réfèrent à un plan parallèle au plan de
      référence et coupant les deux bords de la coupelle a une distance de
      e + 1,5 mm.
(4)   Décalage angulaire admissible du plan contenant les bords de la
      coupelle par rapport à la position normale.
(5)   Exigences pour l'homologation d'un type.
 ---pagebreak---                                            - isrr -
                                        APPENDICE 17
                         LAMPES A FILAMENT DE LA CATEGORIE S3
                                                             26 ,0 <*3X
Dimensions en mm
                                         y
                                                                   di
                                                                                T ra
                                                                         y
                                                                                 * G
                        Plan de référence                          <\2
                                                                       /
                                                                                 I   X
                                                                 !
                               ixe de reference
                                                           I
                                                           l,
                                                                      IJ
                                        Lampe de fabrication         Lampe d incande-
            Dimensions                        courante                scence—éto Ion
                                         min.     nom.     max.
                  (2)
                e                        19.0     19.5     20.0     19.5 ± 0.25
                f (6 V)                                      3.0      2.5 ± 0.5
                f (12 V)                                     4.0
                        (3)
                dl, d2                  - 0.5      0      + 0,5           ± 0,3
            Culot  P26s   suivant la Publ. CEI 61 (feuillet 7004 - 36 - 1)
            CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
            Valeurs          Volts          6            12                  6
            nominales
                             Watts                15                        15
          Tension d'essai    Volts          6.75         13.5                -
                             Watts                15                 15 à  6.75    V
           Valeurs                 ± X             6                         6
           normales
                              Lumens             240
                                   ± X            15
                    Flux de référence à environ 6.75   V        240 Im
(1)     Ampoule incolore; les spécifications photométriques concernent les
        ampoules incolores.
(2)     Distance liée au centre de gravité lumineux.
(3)     Déviation latérale de l'axe du filament par rapport à l'axe de
        référence. Il suffit de vérifier cette déviation sur deux plans
        perpendiculaires l'un à l'autre.
 ---pagebreak---                                                                                               S4/1
                                                 APPENDICE 18
                      LAMPE DE CATEGORIE S4 POUR PROJECTEUR DE CYCLOMOTEUR
                                                                                    dimensions en mm
                                                   29 max.
                      Ajxede référence
                      Plan de référence j /
              • rgot de référence          2 ••:
                                        Contact d
                                        filament du          filament du
                                    faisceau de route        faisceau de croisement
  Ce d e s s i n n ' a qu'une
  v a l e u r i n d i c a t i v e en ce
  qui concerne l a forme
  ce l a couoelic écran
                                                                        c * 1.5
                                    Axe de référence                                 -\~""fJoupelle Ecran
                                                       A vr> r\t* r é f *>Ty>n<*;/>
Le plan W contient l'axe de référence
et passe par le centre des ergots.
Le plan HH contient l'axe de référence
et est perpendiculaire au plan W .
Position objective du plan SS passant par les
bords de la coupelle écran parallèlement
au plan HH.
 ---pagebreak---                                     - An -
                                                                           S4/2
                                Lampe de fabrication        Lampe-étalon
   Dimensions                          couronte
     en mm
                                 min.      nom.    max.
       e                          33.25    33.6    33.95  33.6 ± 0.15
       f                           1.45     1.8      2.15  1.8 ± 0.2
       LC. LR                      2.5      3.5      4.5   3.5 * 0.5
          (2)
       e                           0.05     0.4      0.75  0.4 * 0.15
       >(2)                     - 0.15      0.2      0.55  0.2 ± 0.15
          (2)
                                   0.25     0.6      0.95  0.6 ± 0.15
       0
       h                        - 0.5       0        0.5   0    ± 0.2
       9                        - 0.5       0        0.5   0    ± 0,2
       J2) (5)                              0              0    ±1'
       fi                       -2*30'              2«30'
                  (1)
   Culot BAX 15d
   CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
Tension nominale           V         6            12               6
                    (6)
Puissance nominole         W     15     15    15     15       15        15
Tension d'essoi            V         6,75         13,5
                    (6)                                       15 1     15
Puissance normale          W     15     15     15     15     (a 6,75 V)
Tolérance ± X                        6             6               6
Flux lumineux normal           180 125 190 180 125 190
(en \mj (4) (6)
                               min min max min min max
           Flux lumineux de référence : 240 Im (feux route)
           environ 6 V (4)                160 Im (feux croisement)
 ---pagebreak---                                 - Art -
(1) Culot conforme à la publication CEI No 61.
(2) Les dimensions a, b, c et R concernent un plan parallèle au plan de
    référence, qui coupe les deux bords de la coupelle écran à une
    distance égale à e + 1,5 mm.
(3) Le plan de référence est perpendiculaire à l'axe de référence et
    tangent à la face supérieure de l'ergot, dont la longeur est de 2 mm.
(4) L'ampoule est incolore, les caractéristiques photométriques du tableau
    s'appliquent à une ampoule incolore.
(5) Déviation admissible du plan de la coupelle écran par rapport à sa
    posit ion normale.
(6) Les valeurs figurant dans la colonne de gauche se rapportent au
    filament du faisceau de route, celles figurant dans la colonne de
    droite se rapportent au filament du faisceau-croisement.
 ---pagebreak---                                            - Ar<\ -
                                                                                          FeuiI le 1
                                        APPENDICE 19
            LAMPES DE LA CATEGORIE HS1 : LAMPES HALOGENES POUR MOTOCYCLES
                                         Axe de l'ampoule
            5 2 . 0 max                           Languette de r é f é r e n c e
                                                                             Croisement
 C u l o t PX 4 3 t - 3 8                                              Axe de r e f e r e n c e
  (Dimensions en cm)                            Ampoule i n c o l o r e ou JaUHè s é l e c t i f
Les dessins ne sont pas obligatoires; ils ont pour seul but d'indiquer les
dimensions qui doivent être contrôlées.
                  Référence  Dimension             Tolérance
                             6 V       12 V       6 V      12 V
                                                    + 0.45
                       0        28.5                - 0.25
                       P        28,95                  -
                    m (1)       max. 60.0              -
                    n (1)       max. 34,5              -
                    • (2)        45.0                  -
                    x (3)       max. 40*               -
                               POUR MOTOCYCLES UNIQUEMENT
 ---pagebreak---                                   - Ate -
                                                                        FeuiIle 2
                            Caractér ist ioues
                         Lampe de fabrication courante    Lampe—étalon
 Valeurs        Volts         e(4)           12<4)           ,2(4)
 nominales
                Watts      35       35     35       35     35      35
 Tension
 d'essai        Volts         6.3             13.2
                Watts      35       35     35       35     35      35
                                                        at 13.2 at 13.2
                ± X         5        5      5        5      5       5
 Valeurs
 normales       Flux
              lumineux    700      440    825      525
                (Im)
                ± X                    15
 Mesure de
flux lumineux
conformément
au par. 3.8       Im                               450
du présent
Règlement
Flux de référence à environ 12 V   Im                     700     450
Culot PX43t-38 suivant la publication CEI 61 (feuillet 7004-34-1)
 ---pagebreak---                                            -À64 -
                                                                          FeuiI le 3
            Tableau des dimensions Indiquées dans les schémas
                         des feuilles 4 et 5 (mm)
                          t\lm>m.m.   t AN.
                                                      Tolérances
       Référence
                                                   Lampes de      Lampe
                                                  fabrication     étolon
                                                   courante
       6 V       12 V     6 V             12 V     6 V       12 V   12 V
         o/26                       0,8               ± 0.35       ± 0.2
         o/25                       0.8               ± 0.55       ± 0.2
         b1/29.5V '                 0                 ± 0.35       ± 0.2
         b1/33V '          61/29.5 mv                 ± 0.35       ± 0.15
                 (•)
         b2/29,5                    0                 ± 0.35       ± 0.2
               (•)
         b2/33             D2/29.5 mv                 * 0.35       ± 0.15
         c/29.5(*                   0.5               ± 0.35       ± 0.2
         c/31              c /29.5 mv                 ± 0.30       ± 0.15
         d                min. 0,1                       -          -
                          max. 1,5
           (7)                                        + 0.45       + 0.2
                                  28.5                - 0.25       - 0.0
         e
         f (5) (6) (8)                                 + 0.50      + 0.3
                                    1.7               - 0.30       - 0.1
         g/25                       0                  ± 0.5       ± 0.3
         g/25                       0                  ± 0.7       ± 0.3
                (•)
         h/29,5                     0                  * 0,5       ± 0.3
         H/31<*>            h /29.5                    ± 0.30      ± 0.2
          , (5) (8)
          •r               3.5            4.0          ± 0.8       ± 0.4
          , (5) (6)
          •c               3.3            4.5          ± 0.8       ± 0.35
         P/33          Dépend de la forme                _           _
                         de la coupe 1 le
         q/33                    p 2+ q
                                 r     i               ± 0.6       ± 0.3
(*) Dimension à mesurer à la distance du plan de référence, indiquée en mm
    après la barre.
 ---pagebreak---                                            -  A6Z-
                                                                     Feui ile 4
                           P o s i t i o n des f I lament? (*)
O-HE
Dimensions en millimètres.
(*)  Le dessin n'est pas obligatoire en ce qui concerne la forme de la
     coupeI le écran.
 ---pagebreak---                                   - Ad _
                                                                  FeuiI le 5
                     Position de la coupelle écran <*)
                                                                         11/
  O-w-tl
                         Axe de référence^/
(*) Le dessin n'est pas obligatoire en ce qui concerne la forme de la
    coupeI le écran.
 ---pagebreak---                                      - ACM  -
             Explications supplémentaires pour les feuilles 4 et S
Les dimensions ci-dessous sont mesurées dans trois directions :
1       pour les dimensions a, b-j, c, d, e, f, lR et l c
2       pour les dimensions g, h, p, et q
3       pour les dimensions b 2
Les dimensions p et q sont mesurées dans un pian parallèle au plan de
référence, à 33 mm de celui-ci.
Les dimensions b<| et b 2 sont mesurées dans des plans parallèles au plan de
référence, è 29,5 et 33 mm de celui-ci.
Les dimensions a et g sont mesurées dans des plan parallèles au plan de
référence, à 25 et 26 mm de celui-ci.
Les dimensions c et h sont mesurées dans des plans parallèles au plan de
référence, à 29,5 et 31 mm de celui-ci.
 ---pagebreak---                                           _ At? -
                                                                                          HS2/1
                                      APPENDICE 20
LAMPES DE LA CATEGORIE HS 2 : LAMPES HALOGENES POUR CYCLOMOTEURS HS2/1
             10.0 max
                i
                                Axe de référence (l)     T
             U
       /_L.J__
   /
                                                     Détail a                          Détail b
                                                   h                                   h2
                                                     ±-ll—
                                                                                        I   U II
                                  Direction A                                               il
                           Axe de référence (l)
                                                     l   , |—;— Axe de référence ( l )  '   i|  i
 Encoche repère ( ^ ^ on b
 ---pagebreak---                                    -uc -
                                Lampe de fabrication       Lampe—étalon
  Dimensions                           couronte
                                 min.     nom.     max.
                                            (3)
      e                                   11.0          11.0 ± 0.15
      « (• v ) ( 6 >              1.5      2.5      3.5  2.5 ± 0.15
      f (12 V)                    2.0      3.0      4.0
                                            (3)
      hi. h2                                             0   ± 0.15
    *<«>                                           40
      ,W                        - 15'      90*    • 15'   90* ± 5*
     Y/ 7)                        15*                         15* min.
     Y,(7>                        40'                         40* min.
  Culot P x 13.5s suivant Publ. CEI 61 (feuille 7004 - 35 - 1)
  CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES ET PHOTOMETR IQUES
  Valeurs            Volts (6)       6           12               6
  nominales
                      Watts        15            15              15
Tension d'essai       Volts          6.75        13.5
                      Watts         15           15      15,0 â 6.75 V
 Valeurs                   ± X       6            6               6
 normales            Flux lumi-   320           320
                     neux Im
                           ± X      15           15
 Flux lumineux de référence        320 Im â 6.75 V environ
 ---pagebreak---                                   - Aa -
                                   Notes
(1)   Lorsqu'une ampoule extérieure Jaune est employée, "m" et "n" indiquent
      les dimensions maximales de cette ampoule, lorsqu'il n'y a pas
      d'ampoule extérieure, "m" indique la longueur maximale de la lampe.
(2)   Il devra être possible d'introduire la lampe à l'intérieure d'un
      cylindre ayant un diamètre "s", concentrique à l'axe de référence et
      limité à l'une de ses extrémités par un plan parallèle au plan de
      référence à une distance de 20 mm de celui-ci et à l'autre extrémité
      par une demi-sphère de rayon s_.
                                    2
(3)   Le noircissement devra être réalisé au moins jusqu'à la partie
      cylindrique de l'ampoule. Il devra, de plus, chevaucher la coupelle
      interne lorsque celle-ci est vue dans une direction perpendiculaire à
      l'axe de référence. L'effet recherché par le noircissement peut
      également être obtenu par d'autres moyens.
(4)   Les valeurs indiquées dans la colonne de gauche correspondent au
      faisceau-route, celles de la colonne de droite au faisceau-croisemen* ,
(5)   Les spires extrêmes des filaments sont définies comme étant les
      première et dernière spires lumineuses qui sont régulièrement
      spiralées, c'est-à-dire qui forment l'angle d'enroulement correct.
      Pour les filaments à double boudinage, les spires sont définies par
       l'enveloppe du boudinage primaire.
(6)   Pour le filament-croisement, les points qui doivent être mesurés sont
       les intersections, vues dans la direction 1, du bord latéral de la
      coupelle avec la partie extérieure des spires extrêmes définies dans
       la note 5.
(7)   "e" indique la distance du plan de référence au début du filament-
      croisement comme défini ci-dessus.
(8)   Pour le filament-route, les points qui doivent être mesurés sont les
       intersections, vues dans la direction 1, d'un plan parallèle au plan
      HH et situé à une ditance de 0,8 mm au-dessous de celui-ci-, avec la
      partie extérieure des spires extrêmes définies dans la note 5.
(9)   L'axe de référence est la ligne perpendiculaire au plan de référence
      et passant par le centre du cercle de diamètre "M" (voir feuille 1 ) .
 (10)  Le plan W est le plan perpendiculaire au plan de référence et passant
      par l'axe de référence et par le point d'intersection du cercle de
       diamètre "M" et de la ligne médiane de la languette de référence.
 (11)  Le plan HH est le plan perpendiculaire au plan de référence et au plan
      W et passant par l'axe de référence.
 ---pagebreak---                                 - ACÎ -
                                                                 HS2/2
(1) L'axe de référence est perpendiculaire au plan de référence et passe
    par l'intersection de ce plan avec l'axe de la colerette du culot.
(2) A réserver.
(3) A contrôler au moyen d'un "box system", HS2/3.
(4) Tous les éléments qui risquent d'atténuer la lumière ou d'influer sur
    le faisceau lumineux doivent être compris dans l'angle
(5) L'angle 8 indique la position du pian passant par les électrodes
     intérieures par rapport à l'encoche repère.
(6) La tension d'alimentation ne dépassera pas 8,5 V pour les lampes de
    6 V et 15 V pour les lampes de 12 V afin d'éviter une usure rapide
    des lampes.
(7)  Il ne doit pas y avoir de zones de déformation optique entre les côtés
    externes des angles ex 1 et oc 2 et l'ampoule ne devra pas avoir un
    rayon de courbure inférieur à 50 % de son diamètre réel.
 ---pagebreak---                                              _ 461 -
                                                                            HS2/3
                Prescriptions concernant la projection sur r é c r a n
Cette épreuve permet de déterminer si une lampe est conforme aux prescriptions
en vérifiant que la position du filament par rapport à l'axe et au plan de
référence est correcte. Toutes les dimensions sont en mm.
                    Axe de référence ( l )
         11.0 du plan de référence
          Référence         01            o2   b1     b2  d  (6 V) d (12 V)   c2
          Dimension      d 4 1.0    d + 1.4   0.25   0.25   4.0      4.5     1.75
 d - diamètre réel du filament.
 Le filament doit être situé entièrement à l'intérieur des limites indiquées
 Le début du filament doit se trouver entre les lignes Z-, et 2 2 .
 ---pagebreak---                   - 170 -
                CHAPITRE 3
SAILLIES EXTERIEURES DES VEHICULES A MOTEUR
           A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                                171 -
                            ANNEXE I
        PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX SAILLIES EXTERIEURES
       DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX ROUES NON CARROSSES
1     DEFINITIONS
      Au sens de la présente annexe, on entend par :
1.1   "parties extérieures du véhicule",
      les parties du véhicule qui sont susceptibles d'être touchées en
      cas de collision avec des obstacles externes.
1.2   "frôlement",
      tout contact qui, dans certaines conditions, pourrait provoquer
      des blessures par lacération.
1.3   "heurt",
      tout contact qui, dans certaines conditions, pourrait provoquer
      des blessures par pénétration.
1.4   "type de véhicule en ce qui concerne les saillies extérieures",
      les véhicules ne présentant pas entre eux des différences
      essentielles portant notamment sur la forme, les dimensions,
      l'orientation et la dureté des parties extérieures du véhicule.
1.5   "rayon de courbure",
      le rayon "r" de l'arc du cercle qui s'approche le plus de la
      forme arrondie de la partie considérée.
2     CRITERES DE DISTINCTION ENTRE "FRÔLEMENT" ET "HEURT"
2.1   Tout en faisant avancer le dispositif d'essai (présenté à la
      figure A de l'Appendice 1) le long du véhicule en conformité
      avec le point 4.2 ci-après, les parties du véhicule touchées par
       le dispositif doivent être considérées soit comme appartenant au
2.1.1 groupe 1 : les parties du véhicule qui frôlent le dispositif
      d'essai, soit comme appartenant au
2.1.2 groupe 2 : les parties du véhicule qui heurtent le dispositif
      d'essai.
 ---pagebreak---                               -411-
2.1 .3 Afin de faire la différence, sans aucune ambiguïté, entre
       parties ou composants du groupe 1 et ceux du groupe 2, on doit
       appliquer le dispositif d'essai selon la méthode indiquée à la
       figure suivante :
       _\ \  \  \   \   \
                                                                 groupe 1
                                                                 groupe 2
                                       Dispos i t i f d'essa i
                                       (voir figure A de l'Appendice 1)
3      PRESCRIPTIONS GENERALES
3.1    Sans préjudice des prescriptions du point 3.2, l'extérieur de
       tout type de véhicule ne doit présenter aucune partie pointue ou
       tranchante ou saillie, dirigée vers l'extérieur, de forme,
       dimension, orientation ou dureté telle qu'elle. accroît le risque
       ou la gravité de lésions corporelles subies par une personne
       heurtée ou frôlée par le véhicule en cas c'accident.
3.2    Les véhicules doivent être conçus de telle manière que les
       parties avec lesquelles d'autres usagers de la route sont
        susceptibles d'entrer en contact soient conformes aux
        prescriptions des points 5 et 6 ci-après, selon le cas.
 3.3    Toute saillie extérieure  visée par la présente annexe faite ou
        recouverte de caoutchouc ou de plastique mou ayant une dureté
        inférieure à 60 shore A, est réputée être conforme aux
        prescriptions des points  5 et 6 ci-après.
 3.4    Toutefois, dans le cas de motocycles avec side-car, les
        spécifications ci-après ne s'appliquent pas à l'espace entre le
        side-car et le motocycle.
 3.5    Les cyclomoteurs munis de pédales peuvent, en ce qui concerne
        les pédales, ne pas respecter toutes les exigences, ou parties
        de celles-ci, fixées par la présente directive. Pour les
        exigences qui ne sont pas respectées, le constructeur est tenu
        d'informer les autorités auxquelles la demande d'homologation en
        ce qui concerne les saillies extérieures d'un type de véhicule
        est introduite en indiquant les mesures prises pour que la
        sécurité soit assurée.
 ---pagebreak---                                - 173  -
4       METHODE D'ESSAI
4.1     Dispositif et conditions d'essai
4.1.1   Le dispositif d'essai doit être tel que décrit à la figure A de
        I'Appendice 1.
4.1.2   Le véhicule d'essai doit être maintenu en ligne droite et en
        position verticale. Le dispositif de direction est libre de
        tourner dans son champ de mouvement normal.
        On doit monter un mannequin anthropomorphique de percentile
        AM 50 sur le véhicule d'essai dans la position normale de
        conduite et de telle manière qu'il ne restreigne pas le libre
        mouvement du dispositif de direction.
4.2     Procédure d'essai
        On doit faire déplacer le dispositif d'essai de l'avant vers
        l'arrière du véhicule d'essai, en amenant le dispositif de
        direction (s'il peut être touché par le dispositif d'essai) à
        tourner en position de blocage total. Le dispositif d'essai
        doit rester en contact avec le véhicule (voir la figure B de
         l'Appendice 1 ) . On effectue l'essai des deux côtés du véhicule.
5       CRITERES
5.1     Les critères énoncés dans ce point ne s'appliquent pas aux
        parties visées par les prescriptions du point 6 ci-après.
5.2     Sous réserve de l'exemption figurant au point 3.3 ci-dessus, les
        critères minima Is suivants doivent s'appliquer :
5.2.1   Prescriptions pour les parties du groupe 1
5.2.1.1 Dans le cas d'une plaque :
        - les coins doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 3 mm
        - les bords doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 0,5 mm
5.2.1.2 Dans le cas d'une tige :
            le diamètre de la tige doit être d'au moins 10 mm
            les bords au bout de la tige doivent avoir un rayon de
            courbure d'au moins 2 mm.
5.2.2   Prescriptions pour les parties du groupe 2
5.2.2.1 Dans le cas d'une plaque :
            les coins et les bords doivent avoir un rayon de courbure
            d'au moins 2 mm
 ---pagebreak---                                 -Ytf-
5.2.2.2 Dans le cas d'une tige
            la longeur doit être inférieure à la moitié du diamètre de la
            tige, si le diamètre est inférieur à 20 mm.
            le rayon de courbure des bords au bout de la tige doit être
            d'au moins 2 mm, si le diamètre de la tige est égal ou
            super ieur à 20 mm.
6       PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
6.1     Le bord supérieur du pare-brise ou du carénage doit avoir un
        rayon de courbure d'au moins 2 mm ou doit être recouvert d'un
        matériau de. protection des bords, conformément aux prescriptions
        du point 3.3.
6.2     Les extrémités et les bords extérieurs des leviers manuels
        d'embrayage et de freins doivent être sensiblement sphériques et
        doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 7 mm.
6.3     Le bord d'attaque du garde-boue avant doit avoir un rayon de
        courbure d'au moins 2 mm.
6.4     Les bouchons de remplissage placés sur la surface supérieure du
        réservoir de carburant et susceptibles d'être heurtés par le
        conducteur lors d'une collision ne doivent pas faire saillie,
        sur le bord arrière, de plus de 15 mm au-dessus de la surface
        sous-jacente-, leurs raccords à la surface sous-jacente doivent
        être nivelés ou sensiblement sphériques. Si la prescription de
        15 mm ne peut pas être respectée, d'autres mesures - telles
        qu'une protection située derrière le col de remplissage -
        doivent être prévues (voir par exemple, croquis ci-après).
               EZZZZ      °01 [GP//////         A
6.5     Les clés de contact doivent être pourvues d'un embout
        protecteur. Cette prescription ne vise pas les clefs
         rabattables ou qui sont au ras de la surface.
 ---pagebreak---             - Ah' -
         Appendice 1
           Figure A
                        <t> BOO mm
                     •o-
  G
 o
 Csl
                           G
                           G
                          o
                          o
J t i 111 m y / / / / T 11 u tu
             Figure B
 ---pagebreak---                                   - 176 -
                                 ANNEXE II
      PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX SAILLIES EXTERIEURES DES VEHICULES
               A MOTEUR A TROIS ROUES MUNIS D'UNE CARROSSERIE
            GENERALITES
            Pour les véhicules à moteur à trois roues munis d'une
            carrosserie destinés au transport de personnes, les
            prescriptions de la Directive 74/483/CEE(1) relatives aux
            saillies extérieures des véhicules à moteur (de la catégorie M1)
            sont d'application.
            Pour les véhicules à moteur à trois roues munis d'une
            carrosserie destinés au transport de marchandises, les
            prescriptions suivantes sont d'application.
1.          CHAMP D'APPLICATION
1.1         La présente annexe s'applique aux saillies extérieures à l'avant
            de la cloison postérieure de la cabine des véhicules destinés au
            transport de marchandises, les saillies extérieures étant
            limitées à la surface extérieure telle que définie ci-après.
            Elle ne s'applique pas au rétroviseurs extérieurs, y compris
            leur support, ni aux accessoires tels que les antennes-radio et
            Is porte-baggages.
1.2         Le but est de réduire le risque ou la gravité des blessures
            subies par une personne entrant en contact avec la surface
            extérieure du véhicule en cas de collision.
2           DEFINITIONS
            Au sens de la présente annexe, on entend par
2.1         "surface extérieure", la partie du véhicule située à l'avant de
             la cloison postérieure de la cabine telle qu'elle est définie au
            point 2.5 ci-après, à l'exception de la cloison postérieure
            elle-même et comprenant des éléments comme le (les) aile(s)
            avant (si présent), la pare-chocs avant (si présent) et la (les)
            roue(s) avant;
2.2         "type de véhicule en ce qui concerne les saillies extérieures",
             les véhicules ne présentant pas entre eux des différences
            essentielles portant notamment sur la forme, les dimensions,
             l'orientation et la dureté des parties extérieures du véhicule.
2.3         "cabine", la partie de la carrosserie qui constitue le
            compartiment réservé au conducteur (et au passager), y compris
             les port ières;
2.4          "cloison postérieure de la cabine", la partie située le plus en
            arrière de la surface extérieure du compartiment réservé au
            conducteur et au passager ;
<1) J.O. L266 du 2.10.1974, p.4.
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2.5    "plan de référence", un plan horizontal passant par le centre de
       la (des) roue(s) avant ou un plan horizontal situé à 50 cm au-
       dessus du sol, le plus bas des deux étant retenu; ce plan est
       défini pour le véhicule en charge.
2.6    "I lane de plancher", une ligne déterminée comme suit:
       On déplace tout autour de la structure extérieure du véhicule
       chargé un cône à axe vertical de hauteur indéfinie ayant un
       demi-angle de 15* de telle manière qu'il reste tangent, le plus
       bas possible, à la surface extérieure de la carrosserie. La
       ligne de plancher est la trace géométrique des points de
       tangence.
       Lors de la détermination de la ligne de plancher, on ne doit pas
       tenir compte des tuyaux d'échappement, ni des roues, ni des
       éléments mécaniques fonctionnels localisés liés au soubassement
       tels que points de levage au cric, fixations de suspension,
       points d'amarrage pour dépannage ou transport. Quant aux
        lacunes existant au droit de passages de roues, on les suppose
       comblées par une surface imaginaire prolongeant sans
       décrochement la surface extérieure adjacente. Pour la
       détermination de la ligne de plancher on doit tenir compte,
       suivant le type de véhicule considéré, de l'extrémité du profil
       du panneau de la carrosserie, de l'aile ou des ailes (si
       présent), de l'angle externe de la section du pare-choc (si
       présent). S'il existe simultanément deux ou plusieurs points de
       tangence, c'est le point de tangence le plus bas qui sert à
       déterminer la ligne de plancher.
2.7     "rayon de courbure", le rayon de l'arc de cercle qui se
       rapproche le plus de la forme arrondie de la partie considérée;
2.8     "véhicule en charge", le véhicule à sa charge maximale
       techniquement admissible, cette charge étant repartie entre les
       essieux conformément aux instructions du constructeur.
3       PRESCRIPTIONS GENERALES
3.1    Les dispositions de la présente annexe ne s'appliquent pas aux
        parties de la "surface extérieure" du véhicule qui, le véhicule
       étant à vide et les portières, fenêtres et trappes d'accès à la
        cabine, etc., en position fermée, se trouvent:
 3.1.1  à l'extérieur d'une zone dont la limite supérieure est un plan
        horizontal situé à 2 m au-dessus du sol et la limite inférieure
        est, au choix du constructeur, soit le plan de référence défini
        au point 2.6 ci-dessus, soit la ligne de plancher définie au
        point 2.7, ou
 3.1.2  situées de telle façon qu'elles ne puissent être touchées, dans
        des conditions statiques, par une sphère de 100 mm de diamètre.
 3.1.3  Lorsque le plan de référence constitue la limite inférieure de
        la zone, il n'est considéré que les parties du véhicule
        comprises entre deux surfaces verticales, l'une tangente à la
        surface extérieure du véhicule et l'autre lui étant parallèle à
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      une distance de 80 mm vers l'intérieur du véhicule à partir du
      point où le plan de référence est tangent à la carrosserie du
      véhicule.
3.2   La "surface extérieure" du véhicule ne doit comporter, orientée
      vers l'extérieur, aucune partie qui risquerait d'accrocher des
      piétons, des cyclistes, ou des motocyclistes.
3.3   Aucun élément défini au point 4 ci-après ne doit présenter,
      dirigée vers l'extérieur, une partie pointue ou tranchante ou
      une saillie dont la forme, les dimensions, l'orientation ou la
      dureté seraient de nature à accroître le risque ou la gravité de
      lésions corporelles subies par une personne heurtée ou frôlée
      par la surface extérieure en cas de collision.
3.4   Les saillies de la surface extérieure d'une dureté ne dépassant
      pas 60 Shore (A), peuvent avoir un rayon de courboure inférieure
      aux valeurs prescrites au point 4 ci-après.
3.5   En dérogation au point 4, le rayon de courbure des saillies
      extérieures ne doit pas être inférieur à 2,5 mm. Si cette
      prescription n'est pas respectée, les saillies extérieures
      doivent être recouvertes d'un élément protecteur ayant les
      caractéristiques requises au point 4 ou au point 3.4.
4     PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
4.1   Motifs ornamentaux, symboles commerciaux, lettres et chiffres de
      sigles commerciaux
4.1.1 Les motifs ornamentaux, les symboles commerciaux, les lettres et
       les chiffres de sigles commerciaux ne doivent comporter aucun
      rayon de courbure inférieur à 2,5 mm. Cette prescription ne
      s'applique pas aux éléments faisant saillie de moins de 5 mm de
       la surface environnante, à condition qu'ils n'aient pas d'arêtes
      tranchantes orientées vers l'extérieur.
4.1.2 Les motifs ornamentaux, les symboles commerciaux, les lettres et
       les chiffres de sigles commerciaux faisant saillie de plus de
      10 mm de la surface environnante doivent s'effacer, se détacher
      ou se rabattre sous une force de to daN exercée en leur point le
      plus saillant dans n'importe quelle direction dans un plan à peu
      près parallèle à la surface sur laquelle ils sont rapportés.
      La force de 10 daN est exercée au moyen d'un poinçon à embout
      plat d'un diamètre maximum de 50 mm. A défaut, il est employé
      une méthode équivalente. Après effacement, détachement ou
      rabattement des motifs ornementaux, les parties subsistantes ne
      doivent pas faire saillie de plus de 10 mm ou présenter des
      arêtes pointues, vives ou tranchantes.
4.2   Visières et encadrements de projecteurs
4.2.1 Les visières et encadrements en saillie sont admis sur les
      projecteurs, à condition qu'ils ne fassent pas saillie de plus
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      de 30 mm de la surface transparente extérieure du projecteur et
      que leur rayon de courbure ne soit en aucun point inférieur à
      2,5 mm.
4.2.2 Les projecteurs escamotables doivent satisfaire aux
      prescriptions du point 4.2.1 ci-dessus, tant en position de
      fonctionnement qu'en position escamotée.
4.2.3 Les dispositions du point 4.2.1. ci-dessus ne s'appliquent pas
      aux projecteurs noyés dans la carrosserie ou lorsqu'ils sont
      surplombés par la carrosserie si celle-ci est conforme aux
      prescriptions du point 3.2. ci-dessus.
4.3   Gril les
      Les éléments des grilles doivent présenter des rayons de
      courbure
      -   d'au moins 2,5 mm si la distance entre éléments consécutifs
          dépasse 40 mm
      -   d'au moins 1 mm si cette distance est comprise entre 25 mm et
          40 mm
      -   d'au moins 0,5 mm si cette distance est inférieure à 25 mm.
4.4.  Essuie-glace et dispositif de nettoyage de projecteur
4.4.1 Les dispositifs susmentionnés doivent être fixés de telle sorte
      que l'arbre porte-balai soit recouvert d'un élément protecteur
      ayant un rayon de courbure d'au moins 2,5 mm et une surface
      minimale de 150 mm 2 mesurée en projection sur une section
      éloignée de 6,5 mm au plus du point le plus saillant.
4.4.2 Les buses de lave-glace et de dispositif de nettoyage de
      projecteurs doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 2,5
      mm. Si elles font saillie de moins de 5 mm, leurs arêtes
      orientées vers l'extérieur doivent être doucies.
4.5   Ai le (si présent)
      Si l'aile est la partie du véhicule situé la plus en avant de la
      cabine, les éléments qui la composent doivent être conçus de
      telle manière que toutes les surfaces rigides tournées vers
       l'extérieur aient un rayon de courbure d'au moins 5 mm.
4.6   dispositifs de protection (pare-chocs) (si présent)
4.6.1 Les extrémités des dispositifs de protection avant doivent être
      rabattues vers la surface extérieure de la carrosserie.
4.6.2 Les éléments des dispositifs de protection avant doivent être
      conçus de telle manière que toutes les surfaces rigides tournées
      vers l'extérieur aient un rayon de courbure d'au moins 5 mm.
4.6.3 Les accessoires tels que les crochets d'attelage et les treuils
      ne doivent pas faire saillie au-delà de la surface la plus
      avancée du pare-chocs. Toutefois, les treuils peuvent faire
      saillie au-delà de la surface la plus avancée du pare-chocs, à
      condition d'être recouverts, quand on ne s'en sert pas, d'un
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        dispositif protecteur approprié ayant un rayon de courbure d'au
        moins 2,5 mm.
4.6.4   Les prescriptions du point 4.5.2 ne s'appliquent pas aux
        éléments rapportés sur le pare-chocs ou en faisant partie, ni
        aux éléments incrustés dans les pare-chocs dont la saillie est
        inférieure à 5 mm. Les arêtes des dispositifs dont la saillie
        est inférieure à 5 mm doivent être doucies. En ce qui concerne
        les dispositifs fixés sur les pare-chocs et visés dans les
        autres points de la présente annexe, les prescriptions
        particulières s'y rapportant dans ce chapitre restent
        applicab les.
4.7     Poignées, charnière et boutons-poussoirs des portières, coffres
        et capots, volets et trappes d'accès et poignées-montolrs.
4.7.1   Ces éléments ne doivent pas faire saillie de plus de 30 mm dans
         le cas de boutons-poussoirs, de plus de 70 mm dans le cas de
        poignées-montoirs et des poignées de verrouillage de capot, ni
        de plus de 50 mm dans tous les autres cas. Leur rayon de
        courbure doit être d'au moins 2,5 mm.
4.7.2   Si les poignées des portières latérales sont du type rotatif,
        elles doivent satisfaire à l'une des deux conditions suivantes :
4.7.2.1 dans le cas des poignées pivotant parallèlement au plan de la
        portière, l'extrémité ouverte de la poignée doit être orientée
        vers l'arrière. Cette extrémité doit être rabattue vers le plan
        de la portière et logée dans un encadrement de protection ou
        dans une alvéole;
4.7.2.2 Les poignées qui pivotent vers l'extérieur dans une direction
        qui n'est pas parallèle au plan de la portière, doivent, en
        position fermée, être logées dans un encadrement de protection
        ou une alvéole. L'extrémité ouverte doit être orientée soit vers
         l'arrière, soit vers le bas. Toutefois, les poignées qui ne
        satisfont pas à cette dernière prescription peuvent être
        acceptées si :
        -   elles ont un mécanisme de rappel indépendant,
        -   au cas où les mécanismes de rappel ne fonctionnent pas, elles
            ne font pas saillie de plus de 15 mm,
        -   elles ont, dans cette position ouverte, un rayon de courbure
            d'au moins 2,5 mm (cette condition n'est pas requise si, dans
            la position d'ouverture maximale, la saillie est inférieure à
            5 mm, auquel cas les angles des parties orientées vers
            l'extérieur doivent être doucis),
        -    la surface de leur extrémité libre n'est pas inférieure à
            150 mm 2 , quand elle est mesurée à moins de 6,5 mm du point
            le plus saillant en avant.
4.8     Déflecteurs latéraux d'air et de pluie et déflecteurs d'air
        anti-souillure des fenêtres.
        Les arêtes pouvant être dirigées vers l'extérieur doivent avoir
        un rayon de courbure d'au moins 1 mm.
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4
  -9   Arêtes en tôle
       Les arêtes en tôle sont admises à condition que ces arêtes
       soient recouvertes d'un élément protecteur ayant un rayon de
       courbure d'au moins 2,5 mm ou d'un matériau répondant aux
       prescriptions citées au point 3.4.
4.10   Ecrous de roue, chapeaux de moyeu et dispositifs de protection
4.10.1 Les écrous de roues, chapeaux de moyeu et dispositifs de
       protection ne doivent comporter aucune saillie en forme
       d'ailettes.
4.10.2 Quand le véhicule roule en ligne droite, aucune partie des roues
       autre que les pneumatiques située au-dessus du plan horizontal
       passant par leur axe de rotation ne doit faire saillie au-delà
       de la projection verticale, sur un plan horizontal, de l'arête
       du panneau de carrosserie au-dessus de la roue. Toutefois, si
       des exigences fonctionnelles le justifient, les éléments
       protecteurs qui recouvrent les écrous de roues et les moyeux
       peuvent faire saillie au-delà de la projection verticale de
       cette arête, à condition que le rayon de courbure de la surface
       de la partie saillante soit d'au moins 5 mm et que la saillie,
       par rapport à la projection verticiale de l'arête du panneau de
       carrosserie, n'excède en aucun cas 30 mm.
4.10.3 Lorsque les écrous et les boulons font saillie hors de la
       projection en plan de la surface extérieure des pneus (partie
       des pneus située au-dessus du plan horizontal passant par l'axe
       de rotation de la roue), il est obligatoire de monter un ou des
       élément(s) protecteur(s) conforme(s) au point 4.10.2. ci-dessus.
4.11   Points de levage au cric et tuyau(x) d'échappement
4.11.1 Les points de levage au cric, s'il en existe, et le (les)
       tuyau(x) d'échappement ne doivent pas faire saillie de plus de
       10 mm au-delà de soit de projection verticiale de la ligne de
       plancher, soit la projection verticale de l'intersection du plan
       de référence avec la surface extérieure du véhicule.
4.11.2 En dérogation à cette prescription, un tuyau d'échappement peut
       présenter une saillie de plus de 10 mm pour autant que ses
       arêtes à l'extrémité soient arrondies, le rayon de courbure
       minimal étant d'au moins 2,5 mm.
4.12   Les saillies et les distances doivent être mesurées selon les
       prescriptions citées ci-dessous.
 ---pagebreak---                           - 182 -
                         APPENDICE
          MESURE DES SAILLIES ET DES INTERVALLES
1.  METHODE POUR DETERMINER LA DIMENSION DE LA SAILLIE D'UN ELEMENT
    MONTE SUR LA SURFACE EXTERIEURE
1.1 La dimension de la saillie d'un élément monté sur un panneau
    convexe peut être déterminée, soit directement, soit par
    référence à un croquis d'une section appropriée de cet élément
    dans sa position d'installation.
1.2 Si la dimension de la saillie d'un élément monté sur un panneau
    autre que convexe ne peut pas être déterminée par une simple
    mesure, elle doit être déterminée par la variation maximale de
    la distance entre le centre d'une sphère de 100 mm de diamètre
    et la ligne nominale du panneau lorsque la sphère est déplacée
    en restant constamment en contact avec cet élément. La figure 1
    montre un exemple d'utilisation de cette méthode.
1.3 En particulier, pour les poignées-montoirs, la saillie est
    mesurée par rapport au plan passant par les points de fixation
    de ces poignées.
    La figure 2 montre un exemple.
2.  METHODE POUR DETERMINER LA SAILLIE DES VISIERES ET ENCADREMENTS
    DE PROJECTEUR
2.1 La saillie par rapport à la surface extérieure du projecteur est
    mesurée horizontalement à partir du point de tangence d'une
    sphère de 100 mm de diamètre, comme indiqué sur la figure 3.
3.  METHODE POUR DETERMINER LA DIMENSION D'UN INTERVALLE ENTRE LES
    ELEMENTS D'UNE GRILLE
3.1 On détermine la dimension d'un intervalle entre éléments d'une
    grille par la distance entre deux plans passant par les points
    de tangence de la sphère et perpendiculaires à la ligne Joignant
    ces mêmes points de tangence.
    Les figures 4 et 5 montrent des exemples d'utilisation de cette
    méthode.
 ---pagebreak---                                - 4To -
                             Figure 1
                                        panneau de carroserie
             poignée-œontoir
                             Figure 2
                                           s a i l l i e mesurée
                                            (en direction horizontale)
          visière
               100 nun 0
intervalle mesuré
             100 mm 0
                                                           *"\ éléments
 intervalle mesuré                                             d'une g r i l l e
              100 mm 0
                               Figure 5
 ---pagebreak---                                      - 184 -
                                   ANNEXE III
                                   Appendice 1
                   FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE QUI CONCERNE
             LES SAILLIES EXTERIEURES D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR
                              A DEUX OU TROIS ROUES
       (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est
        présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
    N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne les saillies extérieures d'un
type de véhicule à moteur à deux ou trois roues doit être assortie des
renseignements figurant à l'Annexe II de la Directive 92/61/CEE du Conseil,
sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.4 à 0.6
1.1
1.2
Dans le cas prévu au point 3.5 de l'Annexe I au présent chapitre, indiquer le
cas échéant, les mesures prises pour que la sécurité soit assurée.
 ---pagebreak---                                        - 185 -
                                     ANNEXE III
                                    Appendice 2
                                                 Indication de l'Administration
                             CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                   EN CE QUI CONCERNE LES SAILLIES EXTERIEURES
                          D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR
                               A DEUX OU TROIS ROUES
                                        MODELE
   Rapport n*           du service technique           en date du
   N' d'homologation             N* d'extension
1.    Marque de fabrique ou de commerce du véhicule
2.    Type du véhicule
3.    Nom et adresse du constructeur
4.    Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.    Véhicule présenté à l'essai le
6.    L'homologation est accordée / refusée^*)
7.    Lieu
8.    Date
9.    Signature
(•) Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                   - Aîé -
                 CHAPITRE 4
                RETROVISEURS
DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                               -4ff-
                             ANNEXE 1
     DEFINITIONS
1.   Par "rétroviseur", on désigne un dispositif autre qu'un système
     optique complexe, tel qu'un périscope, ayant pour but d'assurer
     une visibilité claire vers l'arrière du véhicule.
2.   Par "rétroviseur intérieur", on désigne un dispositif défini au
     point 1 destiné à être installé, le cas échéant, à l'intérieur de
     l'habitacle du véhicule.
3.   Par "rétroviseur extérieur", on désigne un dispositif défini au
     point 1 destiné à être monté sur un élément de la surface
     extérieure du véhicule.
4.   Par "type de rétroviseur", on désigne les dispositifs ne
     présentant pas entre eux de différences notables quant aux
     caractéristiques essentielles ci-après :
4.1. les dimensions et le rayon de courbure de la surface
     réfléchissante du rétroviseur;
4.2. la conception, la forme ou les matériaux des rétroviseurs, y
     compris ia jonction avec ie véhicule.
5.   Par "classe de rétroviseurs", on désigne l'ensemble des
     dispositifs ayant en commun certaines caractéristiques ou
     fonctions. Ils sont regroupés comme suit :
     Classe I : rétroviseurs intérieurs,
     Classe L : rétroviseurs extérieurs dits "principaux".
6.   Par "r", on désigne la moyenne des rayons de courbure mesurés sur
      la surface réfléchissante, selon la méthode décrite au point 2 de
      I'appendice 1.
7.   Par "rayons de courbure principaux en un point de la surface
     réfléchissante", on désigne les valeurs, obtenues à l'aide de
      l'appareillage défini à l'appendice 1, relevées sur le grand arc
     de la surface réfléchissante passant par le centre de cette
     surface et situé dans un plan vertical, (rj), passant par le
     centre de cette surface et situé dans un plan horizontal, (r'j),
     et sur le grand arc perpendiculaire à ce segment.
8.   Par "rayon de courbure en un point de la surface réfléchissante
     (r p )", on désigne la moyenne arithmétique des rayons de courbure
     principaux r8 et r'j, à savoir :
            r i + r'j
     r
       P'
 ---pagebreak---                             -m
9.   Par "centre de la surface réfléchissante", on désigne le
     barycentre de la zone visible de la surface réfléchissante.
10.  Par "rayon de courbure des parties constitutives du rétroviseur",
     on désigne le rayon c de l'arc du cercle qui s'approche le plus de
     la forme arrondie de la partie considérée.
11.  Par "type de véhicule en ce qui concerne les rétroviseurs", on
     entend les véhicules à moteur ne présentant pas entre eux des
     différences quant aux éléments essentiels ci-après :
11.1 les caractéristiques du véhicule qui peuvent réduire la visibilité
     et influencer le montage des rétroviseurs;
11.2  les positions et les types de rétroviseurs obligatoires et
     facultatifs lorsque ces derniers sont installés.
12   Par "points oculaires du conducteur", on désigne deux points
     distants de 65 millimètres situés verticalement à 635 millimètres
     au-dessus du point R relatif à la place du conducteur défini à
      l'appendice de la présente annexe. La droite qui les Joint est
     perpendiculaire au plan vertical longitudinal médian du véhicule.
     Le milieu du segment ayant pour extrémités les deux points
     oculaires est situé dans un plan vertical longitudinal qui dort
     passer par le centre de la place assise du conducteur, tel qu'il
     est précisé par le constructeur.
13.  Par "vision ambinocula ire", on désigne la totalité du champ de
     vision obtenu par superposition des champs monoculaires de l'oeil
     droit et de l'oeil gauche (voir figure ci-après).
                 E                 rétroviseur intérieur
                0D                 yeux du conducteur
                 0E
                 ID                 images virtuelles monoculaires
                 IE
                 I                  image virtuelle ambinoculaire
                 A                 angle  de visibilité de l'oeil gauche
                 B                 angle  de visibilité de l'oeil droit
                 C                 angle  de visibilité binoculaire
                 D                 angle  de visibilité ambinoculaire
 ---pagebreak---                                    -Ati-
                                  APPENDICE
       PROCEDURE DE DETERMINATION DU RAYON DE COURBURE "r" DE LA
                   SURFACE REFLECHISSANTE DU RETROVISEUR
1.        MESURES
1.1.      AppareiIlage
         On utilise l'appareil dit "sphéromètre" décrit à la figure 1.
1.2.      Points de mesure
1.2.1.    La mesure des rayons principaux de courbure est effectuée en trois
          points situés aussi près que possible du tiers, de la moitié et
          des deux tiers du grand arc de la surface réfléchissante passant
          par le centre de cette surface et situé dans un plan vertical ou
          du grand arc passant par le centre de cette surface et situé dans
          un plan horizontal si ce dernier arc est le plus long.
1.2.2.    Toutefois, si les dimensions de la surface réfléchissante rendent
          impossible l'obtention des mesures définies au point 7 de la
          présente annexe, les services techniques chargés des essais
          peuvent procéder à des mesures en ce point dans deux directions
          perpendiculaires aussi proches que possible de celles prescrites
          ci-avant.
2.        CALCUL DU RAYON DE COURBURE "r"
          "r", exprimé en millimètres, est calculé par la formule :
              r
                PX  + r
                        Pa + r
                               P,
                         3
          où rpx » rayon de courbure du premier point de mesure,
             rp    m rayon de courbure du deuxième point de mesure,
             rp    - rayon de courbure du troisième point de mesure.
 ---pagebreak--- - 4îù -
Figure 1
               i
                 O_j
                     M
         G
           M         J;
             i^E
              ^
                     I
                     •o
 ---pagebreak---                               - 4M -
                             ANNEXE I I
        PRESCRIPTIONS DE CONSTRUCTION ET ESSAIS A EFFECTUER
                POUR L'HOMOLOGATION DES RETROVISEURS
1.     SPECIFICATIONS GENERALES
1.1.   Tout rétroviseur doit être réglable.
1.2.   Le contour de la surface réfléchissante doit être entouré par un
       bottier de protection (coupelle, etc.) qui, sur son périmètre,
       doit avoir en tout point et en toutes directions une valeur de
       "c" >_ 2,5 millimètres. Si la surface réfléchissante dépasse le
       boîtier de protection, le rayon de courbure "c" sur le périmètre
       dépassant le bottier de protection doit être supérieur ou égal à
       2,5 millimètres et la surface réfléchissante doit rentrer dans le
       bottier de protection sous une force de 50 newtons appliquée sur
       le point le plus saillant par rapport au bottier de protection
       dans une direction horizontale et approximativement parallèle au '
       plan longitudinal médian du véhicule.
1.3.   Le rétroviseur étant monté sur une surface plane, toutes ses
       parties, dans toutes les positions de réglage du dispositif, ainsi
       que les parties restant attachées au support après l'essai prévu
       au point 4.2, qui sont susceptibles d'être contactées en condition
       statique par une sphère soit de 165 millimètres de diamètre pour
       les rétroviseurs intérieurs, soit de 100 millimètres de diamètre
       pour les rétroviseurs extérieurs, doivent avoir un rayon de
       courbure "c" d'au moins 2,5 millimètres.
1.3.1. Les bords des trous de fixation ou des dépouilles, dont le
       diamètre ou la plus grande diagonale est inférieure à
       12 millimètres, ne doivent pas remplir des critères relatifs au
       rayon prévus au point 1.3, à condition qu'ils soient émoussés.
1.4.   Le dispositif de fixation des rétroviseurs sur le véhicule doit
       être conçu de telle sorte qu'un cylindre de 50 millimètres de
       rayon, et ayant pour axe l'axe ou l'un des axes de pivotement ou
       de rotation assurant l'effacement du dispositif rétroviseur dans
        la direction considérée en cas de choc, coupe au moins
       partiellement la surface assurant la fixation du dispositif.
1.5.   Les parties des rétroviseurs extérieurs visées aux points 1.2 et
       1.3, constituées en matériau dont la dureté Shore A est inférieure
       ou égale à 60, sont dispensées des prescriptions correspondantes.
1.6.   Les parties des rétroviseurs intérieurs constituées en matériau
       dont la dureté Shore A est inférieure à 50, et qui sont montées
       sur des supports rigides, ne sont soumises aux dispositions des
       points 1.2 et 1.3 qu'en ce qui concerne ces supports.
 ---pagebreak---                                 -m -
2.       DIMENSIONS
2.1.     Rétroviseurs intérieurs (classe I)
         La surface réfléchissante doit avoir des dimensions telles qu'il
         soit possible d'y inscrire un rectangle dont un côté soit égal à
         4 centimètres et l'autre à "a" :
                    a - 15 cm x
                                ^ + 1 PQQ
                                      r
2.2.     Rétroviseurs extérieurs dits "principaux" (classe L)
2.2.1.   Les dimensions minimales de la surface réfléchissante doivent être
         tel les que :
2.2.1.1. la plage ne soit pas inférieure à 69 cm 2 ,
2.2.1.2. dans le cas de rétroviseurs circulaires, le diamètre ne soit pas
         infér ieur à 94 mm,
2.2.1.3. dans le cas de rétroviseurs non circulaires, les dimensions
         permettent d'inscrire un cercle d'un diamètre de 78 mm sur la
         surface réfléchissante.
2.2.2.   Les dimensions maximales de la surface réfléchissante doivent être
         tel les que :
2.2.2.1. dans le cas de rétroviseurs circulaires, le diamètre ne soit pas
         super ieur à 150 mm,
2.2.2.2. dans le cas de rétroviseurs non circulaires, la surface
         réfléchissante entre dans un rectangle mesurant 120 mm sur 200 mm.
3.       SURFACE REFLECHISSANTE ET COEFFICIENTS DE REFLEXION
3.1.     La surface réfléchissante d'un rétroviseur doit être sphérique
         convexe.
3.2.     La valeur de "r" ne doit pas être inférieure à :
3.2.1.   1 200 mm pour les rétroviseurs intérieurs (classe I);
3.2.2.   La moyenne "r" des rayons de courbure mesurés sur la surface
         réfléchissante ne doit pas être inférieure à 1 000 mm ni
         supérieure à 1 500 mm pour les rétroviseurs de classe L.
3.3.     La valeur du coefficient de réflexion régulière, déterminée selon
          la méthode décrite à l'appendice 1 de la présente annexe, ne doit
         pas être inférieure à 40 %.
 ---pagebreak---                                  -41} -
         Si la surface réfléchissante est à deux positions ( « Jour » et
         « nuit > > ) , elle doit permettre de reconnaître, dans la position
         « Jour » , les couleurs des signaux utilisés pour la circulation
         routière. La valeur du coefficient de réflexion régulière dans Is,
         position « nuit >> ne doit pas être inférieure à 4 %.
3.4.     La surface réfléchissante doit conserver les caractéristiques
         prescrites au point 3.3 même après une exposition prolongée aux
         intempéries dans des conditions normales d'utilisation.
4.       ESSAIS
4.1.     Les rétroviseurs sont soumis aux essais décrits aux points 4.2. et
         4.3.
4.1.1.   Pour tous les rétroviseurs extérieurs dont aucune partie n'est
         située à moins de 2 mètres du sol, quel que soit le réglage
         adopté, le véhicule étant à la charge correspondant au poids tot'*1
         techniquement admissible, l'essai prévu au point 4.2. n'est pas     '
         exigé.
         La dérogation ci-avant est également applicable lorsque des
         éléments de montage des rétroviseurs (platines de fixation, bras,
         rotules, etc.) sont situés à moins de 2 mètres du sol et à
         l'intérieur de la largeur hors-tout du véhicule. Cette largeur
         est mesurée dans le plan vertical transversal passant par les
         éléments de fixation les plus bas du rétroviseur ou par tout autre
         point en avant de ce plan lorsque cette dernière configuration
         donne une largeur hors-tout plus grande.
         Dans ce cas, une description précisant que le rétroviseur doit
         être monté de telle sorte que l'emplacement de ses éléments de
         montage sur le véhicule soit conforme à celui décrit ci-avant doit
         être fournie.
         Lorsque cette dérogation est appliquée, le bras doit porter de
         façon indélébile le symbole 2 m et il doit en être fait mention
         sur le certificat d'homologation.
4.2.     Essai de comportement au choc
4.2.1.   Description du dispositif d'essai
4.2.1.1. Le dispositif d'essai est composé d'un pendule pouvant osciller
         autour de deux axes horizontaux perpendiculaires entre eux dont
          l'un est perpendiculaire au plan contenant la trajectoire de
          lancement du pendule.
         L'extrémité du pendule comporte un marteau constitué par une
         sphère rigide d'un diamètre de 165 ± 1 millimètres et recouverte
         d'une épaisseur de 5 millimètres de caoutchouc de dureté
         Shore A 50.
 ---pagebreak---                                - Aft -
        Un dispositif permettant de repérer l'angle maximal pris par le
        bras dans le plan de lancement est prévu.
        Un support rigidement fixé au bâti du pendule sert à la fixation
        des échantillons dans les conditions de frappe qui sont précisées
        au point 4.2.2.6.
        La figure 1 ci-aprés donne les dimensions de l'installation
        d'essai et les dispositions constructives particulières.
                                Figure 1   ,
4.2.1.2  Le centre de percussion du pendule est confondu avec le centre de
         la sphère constituant le marteau. Sa distance " j " à l'axe
         d'oscillation dans le plan de lancement est égale à
         1 mètre ± 5 millimétrés. La masse réduite du pendule est
         m 0 - 6,8 ± 0,05 kilogrammes ("m0" est relié à la masse totale
         "m" du pendule et à la distance "d" existant entre le centre de
         gravité du pendule et son axe de rotation par la relation
         m0 - m £ )
                  I
 ---pagebreak---                                   - A4*r -
4.2.2.     Description de l'essai
4.2.2.1.   La fixation du rétroviseur sur le support est réalisée au moyen du
           procédé préconisé par le fabricant du dispositif, ou, le cas
           échéant, par le constructeur du véhicule.
4.2.2.2.   Orientation du rétroviseur pour l'essai
4.2.2.2.1. Les rétroviseurs sont orientés, sur le dispositif d'essai au
           pendule, de telle manière que les axes qui sont horizontal et
           vertical, lorsque le rétroviseur est installé sur un véhicule
           conformément aux dispositions de montage prévues par le demandeur,
           soient sensiblement dans la même position.
4.2.2.2.2. Lorsqu'un rétroviseur est réglable par rapport à l'embase, l'essai
           doit être effectué dans la position la plus défavorable à
           l'effacement, dans les limites de réglage prévues par le
           demandeur.
4.2.2.2.3. Lorsque le rétroviseur comporte un dispositif de réglage en
           distance par rapport à l'embase, ce dispositif doit être placé
           dans la position dans laquelle la distance entre le boîtier et
           l'embase est la plus courte.
4.2.2.2.4. Lorsque la surface réfléchissante est mobile dans le boîtier, le
           réglage doit être tel que son coin supérieur le plus éloigné du
           véhicule soit dans la position la plus saillante par rapport au
           boît ier.
4.2.2.3.   A l'exception de l'essai 2 pour les rétroviseurs intérieurs (voir
           point 4.2.2.6.1.) le pendule est en position verticale, les plans
           horizontal et longitudinal vertical passant par le centre du
           marteau doivent passer par ie centre de la surface réfléchissante,
           tel qu'il est défini au point 9. de l'annexe I. La direction
            longitudinale d'oscillation du pendule doit être parallèle au plan
            longitudinal médian du véhicule.
4.2.2.4.   Lorsque, dans les conditions de réglage prévues aux points
           4.2.2.1. et 4.2.2.2., des éléments du rétroviseur limitent la
           remontée du marteau, le point d'impact doit être déplacé dans une
           direction perpendiculaire à l'axe de rotation ou de pivotement
           considéré.
           Ce déplacement doit être celui qui est strictement nécessaire à
            l'exécution de l'essai. Il doit être limité de telle sorte :
           -   soit que la sphère délimitant le marteau reste au moins
               tangente au cylindre défini au point 1.4.,
           -   soit que le contact du marteau se produise à une distance d'au
               moins 10 millimètres du pourtour de la surface réfléchissante.
 ---pagebreak---                                   - AH -
4.2.2.5.   L'essai consiste à faire tomber le marteau d'une hauteur
           correspondant à un angle de 60 degrés du pendule par rapport à la
           verticale, de façon que le marteau frappe Je rétroviseur au moment
           où le pendule arrive à la position verticale.
4.2.2.6.   Les rétroviseurs sont frappés dans les différentes conditions
           suivantes :
4.2.2.6.1. Rétroviseurs intérieurs (classe I)
           Essai 1 : le point d'impact est celui défini au point 4.2.2.3., la
           percussion étant telle que le marteau frappe le rétroviseur du
           côté de la surface réfléchissante.
           Essai 2 : sur le bord du boîtier de protection de telle sorte que
           la percussion produite fasse un angle de 45 degrés avec le plan de
           la surface réfléchissante et soit située dans le plan horizontal
           passant par le centre de cette surface. La percussion est dirigée
           du côté de la surface réfléchissante.
4.2.2.6.2. Rétroviseurs extérieurs (classe L)
           Essai 1 : le point d'impact est celui défini au point 4.2.2.3. ou
           4.2.2.4., la percussion étant telle que le marteau frappe le
           rétroviseur du côté de la surface réfléchissante.
           Essai 2 : le point d'impact est celui défini au point 4.2.2.3. ou
           4.2.2.4., la percussion étant telle que le marteau frappe le
           rétroviseur du côté opposé de la surface réf'échissante.
4.3.       Essai de flexion sur le boîtier de protection assemblé à la tige
4.3.1.     Description de l'essai
           Le boîtier de protection est placé horizontalement dans un
           dispositif de telle manière qu'il soit possible de bloquer
           solidement les éléments de réglage du support de fixation. Dans
            le sens de la plus grande dimension du boîtier, l'extrémité la
           plus rapprochée du point de fixation sur l'élément de réglage du
           support est immobilisée par une butée rigide de 15 millimètres de
            largeur, couvrant toute la largeur du boîtier.
           A l'autre extrémité, une butée identique à celle décrite ci-avant
           est placée sur. le boîtier pour y appliquer la charge d'essai
           prévue (f igure 2 ) .
            Il est permis de fixer l'extrémité du boîtier opposée à celle où
           est exercé l'effort au lieu de la maintenir en position, comme le
           montre la figure 2.
 ---pagebreak---                                           - All -
                Exemple de dispositif d'essai de flexion des rétroviseurs
          Cales en métal
                                                                         Butée réglable
                                                                                  Support réglable
  Poids P
                                                Mécanisme oe biocaoe
                                           Figure 2
4.3.3.               La charge d'essai est de 25 kilogrammes.        Elle est maintenue
                     pendant une minute.
 ---pagebreak---                               -Atf-
5.     RESULTATS DES ESSAIS
5.1.   Dans les essais prévus au point 4.2., le pendule doit continuer
       son mouvement d'une façon telle que la projection sur le plan de
       lancement et la position prise par le bras fasse un angle d'au
       moins 20 degrés avec la verticale.
       La précision de mesure de l'angle est de ± 1 degré.
5.1.1. Cette prescription ne s'applique pas aux rétroviseurs fixés par
       collage sur le pare-brise pour lesquels on applique, après
       l'essai, la prescription fixée au point 5.2.
5.2.   Au cours des essais prévus au point 4.2. pour les rétroviseurs
       collés sur le pare-brise, en cas de bris du support du
       rétroviseur, la partie restante ne doit pas présenter une saillie
       par rapport à l'embase de plus de 1 centimètre et la configuration
       après l'essai doit satisfaire aux conditions du point 1.3.
5.3.   Au cours des essais prévus aux points 4.2. et 4.3., la surface
       réfléchissante ne doit pas se briser.
       Toutefois, on admet que la surface réfléchissante se brise si
       l'une ou l'autre des conditions suivantes est remplie :
5.3.1. les fragments adhèrent au fond du boîtier ou à une surface liée
       solidement à celui-ci; cependant, un décollement partiel du verre
       est admis à condition qu'il ne dépasse pas 2,5 millimètres de part
       et d'autre des fissures. Il est admis que de petits éclats se
       détachent de la surface du verre au point d'impact;
5.3.2.  la surface réfléchissante est en Verre de sécurité.
 ---pagebreak---                                      -w -
                                   APPENDICE I
           MÉTHODE D'ESSAI POUR LA DÉTERMINATION DE LA RÉFLECTIVITÉ
1.           DÉFINITIONS
1.1.         Illuminant normalisé C i E A ( 1 ) : illuminant colorimétrique,
             représentant le corps noir à T 6 8 - 2855,6 kelvins.
1.2.         Source normalisée CIE A* 1 ) : lampe à filament de tungstène à
             atmosphère gazeuse fonctionnant à une température de couleur
             proximate de T 6 8 - 2855,6 kelvins.
1.3.         Observateur de référence colorimétrique CIE 1 9 3 1 C ) : récepteur
             de rayonnement, dont les caractéristiques colorimétriques
             correspondent aux composantes trichromâtiques spectrales x(A),
             y(A). z(Â> (voir tableau).
1.4.         Composantes trichromâtiques spectrales CIE : composantes
             trichromatiques, dans le système CIE (XYZ), des éléments
             monochromatiques d'un spectre d'égale énergie.
1.5.         Vision photopique* 1 ) : vision de l'oeil normal lorsqu'il est
             adapté à des niveaux de luminance d'au moins plusieurs candelas
             par mètre carré.
2.           APPAREILLAGE
2.1.         Généralités
             L'appareillage doit comporter une source de lumière, un support
             pour l'échantillon, un récepteur à cellule photo-électrique et un
              indicateur (voir figure 1 ) , ainsi que les moyens nécessaires pour
             supprimer les effets de la lumière étrangère.
             Le récepteur peut comprendre une sphère d'Ulbricht pour faciliter
              la mesure du coefficient de réflexion des rétroviseurs non plans
              (convexes) (voir figure 2 ) .
2.2.         Caractéristiques spectrales de la source de lumière et du
             récepteur
             La source de lumière doit être une source normalisée CIE A
             associée à un système optique permettant d'obtenir un faisceau de
             rayons lumineux presque parallèles. Il est recommandé de prévoir
             un stabilisateur de tension pour maintenir une tension fixe de la
              lampe pendant tout le fonctionnement de l'appareillage.
             Le récepteur doit comprendre une cellule photo-électrique dont la
              réponse spectrale est proportionnelle à la fonction de luminosité
             photopique de l'observateur de référence colorimétrique CIE(1931)
              (voir tableau). On peut également adopter toute autre combinaison
             d'IIluminant-fiItre-récepteiir donnant un équivalent global de
              l'illuminant normalisé CIE A et de vision photopique.
(1)  Définitions extraites de la publication CEI 50 (45), vocabulaire
     électrotechnique international, groupe 45, éclairage.
 ---pagebreak---                             - HÙO -
     Si le récepteur comporte une sphère d'Ulbricht, la surface
     intérieure de la sphère doit être revêtue d'une couche de peinture
     blanche mate (diffuse) et non sélective.
2.3. Conditions géométriques
     Le faisceau de rayons incidents doit, de préférence, faire un
     angle (6) de 0,44 plus ou moins 0,09 radian (25 plus ou moins 5
     degrés) avec la perpendiculaire à la surface d'essai; cet angle ne
     doit toutefois pas dépasser la limite supérieure de la tolérance,
     c'est-à-dire 0,53 radian ou 30 degrés. L'axe du récepteur doit
     faire un angle (6) égal à celui du faisceau de rayons incidents
     avec cette perpendiculaire (voir figure 1 ) . A son arrivée sur la
     surface d'essai, le faisceau incident doit avoir un diamètre d'au
     moins 19 millimètres. Le faisceau réfléchi ne doit pas être plus
     large que la surface sensible de la cellule photo-électrique, ne
     doit pas couvrir moins de 50 X de cette surface et doit, si
     possible, couvrir la même portion de surface que le faisceau
     utilisé pour l'étalonnage de l'instrument.
     Si le récepteur comprend une sphère d'Ulbricht, celle-ci doit
     avoir un diamètre minimal de 127 millimètres. Les ouvertures
     pratiquées dans la paroi de la sphère pour l'échantillon et le
     faisceau incident doivent être de taille suffisante pour laisser
     passer totalement les faisceaux lumineux incidents et réfléchis.
     La cellule photo-électrique doit être placée de manière à ne pas
     recevoir directement la lumière du faisceau incident ou du
     faisceau réfléchi.
2.4. Caractéristiques électriques de l'ensemble cellule-indicateur
     La puissance de la cellule photo-électrique relevée sur
      l'indicateur doit être une fonction linéaire de l'intensité
      lumineuse de la surface photosensible. Des moyens (électriques ou
     optiques, ou les deux) doivent être prévus pour faciliter la
     remise à zéro et les réglages d'étalonnage. Ces moyens ne doivent
     pas affecter la linéarité ou les caractéristiques spectrales de
      l'instrument. La précision de l'ensemble récepteur-indicateur doit
     être de plus ou moins 2 % de la pleine échelle ou de plus ou moins
     10 % de la valeur mesurée suivant la valeur la plus petite.
2.5. Support de l'échantillon
     Le mécanisme doit permettre de placer l'échantillon de telle
     manière que l'axe du bras de la source et celui du bras du
     récepteur se croisent au niveau de la surface réfléchissante.
     Cette surface réfléchissante peut se trouver à l'intérieur du
     rétroviseur échantillon ou des deux côtés de celui-ci, selon qu'il
     s'agit d'un rétroviseur à première surface, à deuxième surface ou
     d'un rétrovisuer prismatique de type "ilip".
 ---pagebreak---                             -2*4-
3.   METHODE OPÉRATOIRE
3.1. Méthode d'étalonnage direct
     S'agissant de la méthode d'étalonnage direct, l'étalon de
     référence utilisé est l'air. Cette méthode est applicable avec des
     instruments construits de manière à permettre un étalonnage à
     100 % de l'échelle en orientant le récepteur directement dans
      l'axe de la source de lumière (voir figure 1 ) .
     Cette méthode permet dans certains cas (pour mesurer, par exemple,
     des surfaces à faible réflectivité) de prendre un point
     d'étalonnage intermédiaire (entre 0 et 100 % de l'échelle). Dans
     ces cas, il faut intercaler dans la trajectoire optique un filtre
     de densité neutre et de facteur de transmission connu, et régler
      le système d'étalonnage Jusqu'à ce que l'indicateur marque le
     pourcentage de transmission correspondant au filtre à densité
     neutre. Ce filtre doit être enlevé avant de procéder aux mesures
     de réflectivité.
3.2. Méthode d'étalonnage indirect
     Cette méthode d'étalonnage est applicable aux instruments à source
     et récepteur de forme géométrique fixe. Elle nécessite un étalon
     de réflexion convenablement étalonné et entretenu. Cet étalon sera
     de préférence un rétroviseur plan dont le coefficient de réflexion
     est aussi voisin que possible de celui des échantillons essayés.
3.3. Mesure sur rétroviseur plan
     Le coefficient de réflexion des échantillons de rétroviseur plan
     peut être mesuré à l'aide d'instruments fonctionnant sur le
     principe de l'étallonage direct ou indirect. La valeur du
     coefficient de réflexion est lue directement sur le cadran de
      l'indicateur de l'instrument.
3.4. Mesure sur rétroviseur non plan (convexe)
     La mesure du coefficient de réflexion de rétroviseurs non plans
      (convexes) demande l'utilisation d'instruments renfermant une
     sphère d'Ulbricht dans le récepteur (voir figure 2 ) . Si l'appareil
     de lecture de la sphère avec un miroir étalon de coefficient de
      réflexion E % donne ne divisions avec un miroir inconnu, nx
     divisions correspondront à un coefficient de réflexion X % donné
     par la formule :
     X - E WL
            ne
 ---pagebreak---                                                         -loi    -
Figure 1 :        Schéma général de l'appareillage de mesure de la réflectivité par
                   les deux méthodes d'étalonnage
                                                                Indicateur avec réglapcs
                                                                          lô"
                                                                                     •*©« i        Coefficient de
                                                                                                   réflexion en */•
                                      Réglage zéro
                                                                ©                 ©*               Réglage de l'étalonnage
                                     Support de
                                     l'échantillon
        Source de lumière
        et collimateur                                                                 Bras du récepteur
                                                                                       en position pour
                                                                                       un étalonnage direct      »
                  Récepteur à cellule photo
                  électrique en position                                                                     /
                  pour une mesure et un
                 étalonnage indirect                                                                    /
Figure 2 :        Schéma général de l'appareillage de mesure de la réflectivité à
                  sphère d'Ulbricht dans le récepteur
                Source de lumière
                et collimateur
                                                                        Indicateur avec réglages
                                                                                                           Coefficient de
                                                                                                           réflexion en */•
                                                   Réglage téro     I    > ^               ^ 7 *    I '     l'étalonnage
                                                                                   J
                                       Cellule photo-électrique
                              Support de l'échantillon
 ---pagebreak--- IO        -»                                                                                                                                                             <
                                                                                                                                                                         0>
                                                                                                                                                               o         -n
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                                                                                                                                                                        w
                                                                                                                                                                        a
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                                                                                                                                                               ©
-i» - * 0 )
                                                                                                                                                               Ol
                                                                                                                                                                        o
— -no»                                                                                                                                                                  o
0>- 0> C
    (0                                                                                                                                                         a        3
O        0»                                                                                                                                                    X        o
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O) w a>-                                                                                                                                                                a
o>           o o o o o o o o o o o o o o o o o - * - » - * o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o                                                                    (A
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a        a>  O O O O O O O O O O O O - ^ r O ^ O C a O O O t O ^ O J i v l O - i O O O O O - ^ r O W W r O - A O O O O
a> < w
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    «o o»    O O O O O J M O i - * N 0 ) ^ ^ W M M Jw tO M 0 ) 0 ) I O ^ W O O l U ( D ^ r o m O ) O 0 ) 0 0 U A . U ^ ^ - '                                   a   o o
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             O-*K5U>J^(D00A.*>J00A<0yi(D*.A.0)MO)W-'OiA>^OiWW(0O0)^a)MW(0^UlUr0*.                                                                                  — -n
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                                                                                                                                                              01
                                                                                                                                                                   O o
ro o c                                                                                                                                                             -t     3
         W                                                                                                                                                    •o   _    O)
                                                                                                                                                              c    3 r+
         sL                                                                                                                                                    tr  CD- —
                                                                                                                                                                   *+ a
                                                                                                                                                                   -i c
                                                                                                                                                                   - • a>
         Cft o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o o                                        o o o o o o       o o o o o o o o o o o                        a </>    Vi
                                                                                                                                                                   c
             OOOOOOOOOOOOO-^-»roc0Ch0)-sJ00<0<0<0<D0
             OOOOOOOOOO-»t»ï0)O">40>00OWO»->IOit0<0
                                                                                                    0-«4CftCJro
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                                                                                                                      <»)t00>0Jro-AOO              OOO    *<1      a> w
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                                                                                                                                                                       •o
                                                                                                                                                                   O    <»
             0 0 - » - * r O O » 0 - » - * r O O O O O O O O O O O O O O O Ô O O O O O O O O O O O > O r O J ^ - * 0                                               — o
                                                                                                                                                                   —À 0 )
                                ro                                                                                                                                 <D —
                                                                                                                                                              o
         0»                                                                                                                                                         wCD
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                                                                                                                                                                       a
                                                                                                                                                                       -<»
                                                                                                                                                                       o-
                                                                                                                                                                       0)
                                                                                                                                                                       3
                                                                                                                                                                       o
 ---pagebreak---                               -UH -
                            APPENDICE 2
     INSCRIPTIONS - HOMOLOGATION ET MARQUAGE DES RÉTROVISEURS
1.     INSCRIPTIONS
       Les exemplaires d'un type de rétroviseur présenté à l'homofogation
       doivent porter, nettement lisible et indélébile, la marque de
       fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un emplacement
       de grandeur suffisante pour la marque d'homologation; cet
       emplacement doit être indiqué sur les dessins accompagnant la
       demande d'homologation.
2.     HOMOLOGATION
2.1.   La demande d'homologation doit être accompagnée de quatre
       rétroviseurs : trois rétroviseurs pour les essais et un
       rétroviseur à conserver par le laboratoire pour toute vérification
       qui pourrait se révéler nécessaire par la suite. A la demande du
       laboratoire, d'autres exemplaires peuvent être exigés.
2.2.   Lorsque le type de rétroviseur présenté conformément au point 1.
       ci-avant satisfait aux prescriptions de l'Annexe II,
       l'homologation est accordée et un numéro d'homologation est
       attribué.
2.3.   Ce numéro n'est plus attribué à un autre type de rétroviseur.
3.     MARQUAGE
3.1.   Tout rétroviseur conforme à un type homologué en application du
       présent chapitre doit porter la marque d'homologation telle que
       décrite à l'Annexe V de la directive n* 92/61/CEE du Conseil,
       du 30.06.1992, relative à la réception des véhicules à moteur à
       deux ou trois roues.
       La valeur "a", définissant les dimensions du rectangle, et des
       chiffres et des lettres composant le marquage, doit être > 6 mm.
3.2.   La marque d'homologation est complétée par le symbole additionnel
        I ou L, spécifiant la classe du type de rétroviseur. Le symbole
       additionnel doit être placé à proximité du rectangle circonscrit à
        la lettre "c" dans une position quelconque par rapport à celui-ci.
3.3.   La marque d'homologation et le symbole additionnel doivent être
       apposés sur une partie essentielle du rétroviseur de telle façon
       qu'ils soient indélébiles et bien lisibles lorsque le rétroviseur
       est installé sur le véhicule.
 ---pagebreak---                                      -lor-
                                   APPENDICE 3
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                EN CE QUI CONCERNE
                              UN TYPE DE RÉTROVISEUR
                                    DESTINÉ AUX
                    VÉHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
(à Joindre à la demande d'homologation dans, J ^ ^ s où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N* d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de rétroviseur destiné aux
véhicules à moteur à deux ou trois roues doit être assortie des renseignements
suivants :
1.            Marque de fabrique-ou de commerce :
2.            Nom et adresse du constructeur :
3.            Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
4.            Classe du type de rétroviseur : I / L^ 1 ^
6.            Symbole 2_m prévu au point 4.1.1. de l'Annexe II : oui / n o n C )
6.            Points 1.2.1. et 1.2.2. du L 90/17.
7.            Points 1.2.1. et 1.2.2. du L 90/17.
 (1)  Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                      -ne -
                                    APPENDICE 4
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                EN CE QUI CONCERNE
                              UN TYPE DE RÉTROVISEUR
                                    DESTINÉ AUX
                    VÉHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                                 Indication oe l'Administration
Rapport n*         du service .technique                en date du
N* d'homologation                         N' d'extension
1.            Marque de fabrique ou de commerce du rétroviseur
2.            Type et classe du rétroviseur :
3.            Nom et adresse du constructeur   :
              Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.            Rétroviseur présenté à l'essai    le : ....
6.            L'homologation est accordée / refusée^1)
7.            Lieu :
8.            Date :
9.            Signature :
(1)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                   -M-
                                 ANNEXE III
     PRESCRIPTIONS D'INSTALLATION DES RÉTROVISEURS SUR LES VÉHICULES
1.         Emplacement
1.1.       Tout rétroviseur doit être fixé de telle sorte qu'il reste en
           position stable dans les conditions normales de conduite du
           véhicule.
1.2        Les rétroviseurs doivent être placés de manière à permettre au
           conducteur, assis sur son siège dans sa position normale de
           conduite, de surveiller la route vers l'arrière du véhicule.
1.3        Pour les véhicules non carrossés, le(s) rétroviseur(s)
           doit(doivent) être montées) ou ajusté(s) de telle manière que la
           distance du centre de la surface réfléchissante vers l'extérieur
           au plan longitudinal médian du véhicule soit au moins de 280 mm.
           Avant la mesure, le guidon doit rester dans la position
           correspondant au déplacement du véhicule en ligne droite et le(s)
           rétroviseur(s) doit(doivent) être ajusté(s) dans sa (leur)
           position normale d'utilisation.
1.4,       Pour les véhicules munis d'une carrosserie, le point 3 de
            l'Annexe III de la directive 71/127 applicable aux véhicules des
           catégories M1 et N1 sont d'application.
2.         Nombre
2.1        Nombre ob igatoire de rétroviseurs pour les véhicules non
           carrossés
                                       Rétroviseur(s)
                                       extérieur (s)
              Catégorie de véhicule    principal
                                       classe L
              Cyclomoteur                   1
              Motocycle                     2
              Tricycle                      2
 ---pagebreak---                                       - hi -
2.2.           Nombre minimal obligatoire de rétroviseurs pour les véhicules
               munis de carrosserie
                                           Rétroviseur    Rétroviseur(s)
                                            intérieur      extérieur (s)
                  Catégorie de véhicule                    principal
                                             classe I       classe L
                   Cyclomoteur                  1*1)         1
                                                                  si le
                   à 3 roues                             rétroviseur
                                                         intérieur est
                                                   ...   présent
                                                  n )       2    sl  ,e
                  Tricycle                      1
                                                         rétroviseur
                                                         intérieur n'est
                                                         pas présent
2.3.           Dans le cas où un seul rétroviseur extérieur est monté, ce
               rétroviseur doit être situé sur la partie gauche du véhicule dans
                les Etats membres où la circulation est à droite et sur la partie
               droite du véhicule dans les Etats membres où la circulation est à
               gauche.
2.4.           Les rétroviseurs de la classe ill, homologués conformément aux
               dispositions de la Directive 71/127/CEE relative aux rétroviseurs
               des véhicules à moteur, sont également admis pour les
               cyclomoteurs, motocycles et tricycles.
2.5.           Nombre maximal de rétroviseurs extérieurs facultatifs.
2.5.1.         Pour les cyclomoteurs, un rétroviseur extérieur installé sur le
               côté opposé à celui du rétroviseur obligatoire visé au point 2.1.
               est admis.
2.5.2,         Pour les véhicules munis d'une carrosserie, un rétroviseur
               extérieur installé sur le côté opposé à celui du rétroviseur
               obligatoire visé au point 2.2 est admis.
2.5.3          Les rétroviseurs visés aux points 2.5.1. et 2.5.2. doivent
                répondre aux prescriptions du présent chapitre.
3.             Réglage
3.1.           Les rétroviseurs doivent être réglables par le conducteur dans sa
               position de conduite. Dans ie cas des véhicules à trois roues
               munis d'une carrosserie, le réglage peut être effectué avec la
               portière fermée, mais la vitre pouvant être ouverte. Le
                verrouillage en position peut toutefois être effectué de
                l'extér ieur.
 (1)   Le rétroviseur intérieur n'est pas requis si les conditions de
       visibilité visées au point 4.1. ci-après ne peuvent pas être respectées,
       Dans ce cas deux rétroviseurs extérieurs sont obligatoires, l'un à
       gauche et l'autre à droite du véhicule.
                                                                                  d
 ---pagebreak---                              -n<\ -
3.2.   Ne sont pas soumis aux prescriptions du point 3.1., les
       rétroviseurs qui, après avoir été rabattus sous l'effet d'une
       poussée, peuvent être remis en position sans réglage.
4.     Champ de vision pour les véhicules munis d'une carrosserie.
4.1.   Rétroviseur intérieur
4.1.1. Le champ de vision est celui défini au point 5.2. de l'Annexe II
       de la directive 71/127/CEE.
4.2.   Rétroviseur extérieur
4.2.1. Le champ de vision est celui défini aux points 5.3.1., 5.3.1.1.,
       5.3.2. et 5.3.2.1. de l'Annexe I II de la directive 71/127/ÇEE
4.3.   Les prescriptions relatives aux obstructions du champ de vision
       telles que définies au point 5.7. de l'Annexe I II de la
       directive 71/127 sont d'application.
 ---pagebreak---                                         -lAo -
                                      APPENDICE 1
                                FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                   EN CE QUI CONCERNE
                         L'INSTALLATION DU/DES RÉTROVISEUR(S)
                                SUR UN TYPE DE VÉHICULE
                            A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation du/des
rétroviseur(s) sur un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues doit être
assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la directive (CEE)
n* 92/61, du 30.06.1992 :
- s o u s la lettre A, aux points :
   0.1.
   0.2.
   0.4. à 0.6.
- sous la lettre B, aux points 1.1.1. à 1.1.5.
- sous la lettre C, aux points 2.6.1. à 2.6.5.
 ---pagebreak---                                       - ZAA -
                                    APPENDICE 2
                             CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                 EN CE QUI CONCERNE
                        L*INSTALLATION DU/DES RÉTROVISEURS
                              SUR UN TYPE DE VÉHICULE
                          A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                                 Indication de l'Administration
Rapport n*         du service technique                 en date du
N* d'homologation                          N' d'extension
1.            Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
2.            Type du véhicule :
3.            Nom et adresse du constructeur :
4.            Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.            Véhicule présenté à l'essai le :
6.            L'homologation est accordée / refusée
7.            Lieu :
8.            Date :
9.            Signature
(1)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                          - ZAi -
                        CHAPITRE 5
        MESURES CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
PROVOQUEE PAR LES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                                        -1LAS-
                                 LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I   : Prescriptions relatives aux mesures contre la pollution
             atmosphérique provoquée par les cyclomoteurs
   Appendice 1 :   Essai du type l
        * Sous-appendice 1:   Cycle de fonctionnement sur banc à rouleau (essai
                              du type I)
        * Sous-appendice 2:   Exemple n'1 de système de collecte des gaz
                              d'échappement
        * Sous-appendice 3:   Exemple n*2 de système de collecte des gaz
                              d'échappement
        * Sous-appendice 4:   Méthode d'étalonnage du banc à rouleau
   Appendice 2 :   Essai du type II
ANNEXE II : Prescriptions relatives aux mesures contre la pollution
             atmosphérique provoquée par les motocycles et tricycles
   Appendice 1 :   Essai du type l
        * Sous-appendice 1:   Cycle de fonctionnement des moteurs à essence pour
                              I'essai du type i
        * Sous-appendice 2:   Exemple n'1 de système de collecte des gaz
                              d'échappement
        * Sous-appendice 3:   Exemple n'2 de système de collecte des gaz
                              d'échappement
   Appendice 2 :   Essai du type il
        * Sous-appendice 1:   Méthode d'étalonnage de la puissance absorbée sur
                              route par le frein dynamométrique pour motocycles
                              ou tricycles
ANNEXE III :    Prescriptions complémentaires relatives aux mesures contre la
                pollution atmosphérique visible provoquée par les véhicules à
                moteur à deux ou trois roues équipés d'un moteur à allumage par
                compression
    Appendice 1 :  Essai en régimes stabilisés sur la courbe de pleine charge
    Appendice 2 :  Essai en accélération libre
    Appendice 3 :  Valeurs limites applicables lors de l'essai en régimes
                   stabiIisés
    Appendice 4 :  Caractéristiques des opacimètres
    Appendice 5 :   Installation et utilisation de l'opacimètre
 ---pagebreak---                                      -lAh-
ANNEXE IV : Spécifications du carburant de référence
ANNEXE V : Fiche de renseignements en ce qui concerne les mesures contre la
            pollution atmosphérique provoquée par un type de véhicule à moteur
            à deux ou trois roues
ANNEXE VI : Certificat d'homologation en ce qui concerne les mesures contre la
            pollution atmosphérique provoquée par un type de véhicule é moteur
            à deux ou trois roues
 ---pagebreak---                                        - JE-
                                     ANNE XE I
     PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX MESURES CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
                         PROVOQUEE PAR LES CYCLOMOTEURS
1.            DEFINITIONS
              Au sens du présent chapitre on entend par :
1.1.          "type de véhicule en ce qui concerne les émissions de gaz
              polluants du moteur",
              les cyclomoteurs ne présentant pas entre eux de différences
              essentielles notamment en ce qui concerne les éléments suivants:
1.1.2.        l'inertie équivalente déterminée en fonction de la masse de
              référence comme il est prescrit au point 5.2 de l'Appendice 1;
1.1.3.        les caractéristiques du moteur et du cyclomoteur spécifiées dans
              les points 1 à 6 et 8 de l'Appendice 3;
1.2.          "masse de référence",
              la masse du cyclomoteur en ordre de marche, majorée d'une masse
              forfaitaire de 75 kg. La masse du cyclomoteur en ordre de marche
              correspond à la masse totale à vide, tous les réservoirs étant
              pleins à 90 % au moins de leur contenance maximale;
1.3.          "gaz polluants",
               le monoxyde de carbone, les hydrocarbures et les oxydes d'azote,
              ces derniers étant exprimés en équivalence de dioxyde d'azote
              (N02).
2.            SPECIFICATIONS ET ESSAIS
2.1.          Généralités
              Les éléments susceptibles d'influer sur les émissions de gaz
              polluants doivent être conçus, construits et montés de telle
              façon que dans les conditions normales d'utilisation et en dépit
              des vibrations auxquelles il peut être soumis, le cyclomoteur
              puisse satisfaire aux prescriptions de la présente Annexe.
2.2.          Description des essais
2.2.1         Le cyclomoteur est soumis à des essais des deux types I et II,
               tels qu'ils sont décrits ci-après.
2.2.1.1.      Essai du type I (contrôle des émissions moyennes de gaz polluants
              dans une zone urbaine encombrée).
2.2.1.1.1     Le cyclomoteur est placé sur un banc dynamométrique comportant
              un frein et un volant d'inertie. On exécute sans interruption un
              essai d'une durée totale de 448s, comprenant quatre cycles.
              Chaque cycle comprend sept modes (ralenti, accélération, vitesse
               stabilisée, décélération,...). Pendant l'essai, on dilue les
              gaz d'échappement avec de l'air de manière à obtenir un débit en
               volume constant de mélange. Pour toute la durée de l'essai, sur
               le mélange ainsi obtenu :
 ---pagebreak---                                       -14C-
              - on prélève un débit constant des échantillons dans un sac pour
                 la détermination successive des concentrations (valeurs
                 moyennes pour l'essai) de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures
                 imbrûlés et d'oxydes d'azote;
              - on détermine le volume total.
             A la fin de l'essai, on détermine la distance effective parcourue
             d'après les indications d'un compte-tours totalisateur entraîné
             par le rouleau.
2.2.1.1.2    L'essai est exécuté selon la méthode décrite à l'Appendice 1.
             Les gaz sont recueillis et analysés par les méthodes prescrites.
2.2.1.1.3    Sous réserve des dispositions du point 2.2.1.1.4 ci-dessous,
             l'essai est exécuté trois fois. Lors de chaque essai, les masses
             de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures ensemble à l'oxyde
             d'azote doivent être inférieures aux valeurs limites indiquées
             dans le tableau ci-après
                                            HOMOLOGATION ET
                                             CONFORMITE
                                          DE LA PRODUCTION
                         Etapes              CO      HC+NOx
                                            (g/km)    (g/km)
                                              Ll        L2
                         01.01.1997          6(1)      .3(1)
                         01.10.1999          1(2)      1,2
             (1)    Pour les cyclomoteurs à trois roues et pour les quadri-
                    cycles légers, les valeurs limites pour les masses de CO et
                    pour les masses de HC+NOx sont multipliées par le facteur 2
             (2)     Pour les cyclomoteurs à trois roues et pour les quadri-
                     cycles légers, la valeur limite pour la masse de CO est
                     3,5 g/km
2.2.1.1.3.1. Toutefois, pour chacun des polluants visés au point ci-dessus,
              l'un des trois résultats obtenus peut dépasser de 10 % au plus la
             valeur limite prescrite audit point pour le cyclomoteur
             considéré, à condition que la moyenne arithmétique des trois
             résultats soit inférieure à la valeur Iimite prescrite. Au cas
             où les valeurs limites prescrites seraient dépassées pour
             plusieurs polluants, ce dépassement peut indifféremment avoir
              lieu lors d'un même essai ou lors d'essais différents.
 ---pagebreak---                                         -141-
2.2.1.1.4.    Le nombre d'essais prescrit au point 2.2.1.1.3 ci-dessus est
               réduit dans les conditions définies ci-après, le terme VI
              désignant le résultat du premier essai et V2 le résultat du
               second essai, pour chacun des polluants visés au point 2.2.1.1.3.
2.2.1.1.4.1   Un essai seulement est nécessaire si, pour tous les polluants
              considérés, on a V1 < 0.70L.
2.2.1.1.4.2    Deux essais seulement sont nécessaires si, pour tous les
              polluants considérés, on a V1 <. 0,85 L, mais que, pour l'un au
              moins de ces polluants, on a Vl > 0,70 L. En outre, pour chacun
               des polluants considérés, V2 doit être tel que l'on ait V1 + V2 <
               1,70 L et V2 < L.
2.2.1.2.       Essai du type II (contrôle des émissions de monoxyde de carbone
               et d'hydrocarbures imbrûlés au ralenti).
2.2.1.2.1      La masse de monoxyde de carbone et la masse d'hydrocarbures
               imbrûlés émises lorsque le moteur tourne au ralenti pendant une
               minute doivent être notées.
2.2.1.2.2      Cet essai est exécuté selon la méthode décrite à l'Appendice 2.
3.             CONFORMITE DE LA PRODUCTION
3.1.           Pour le contrôle de la conformité de la production, les
               dispositions prévues au paragraphe 1 de l'annexe VI de la
               directive 92/61/CEE relative à la réception des véhicules à
               moteur à deux ou trois roues sont d'application.
3.1.1.         Toutefois, pour le contrôle de la conformité en ce qui concerne
                l'essai de type I, on procède de la manière suivante :
3.1.1.1.       on prélève un véhicule dans la série et on le soumet à l'essai
               décrit au point 2.2.1.1 de la présente annexe. Les valeurs
                limites spécifiées sont à prendre dans le tableau du point
               2.2.1.1.3, sous le titre "conformité de production".
3.1.2.         Si le véhicule prélevé dans la série ne satisfait pas aux
               prescriptions du point 3.1.1 ci-dessus, le constructeur peut
               demander que l'on effectue des mesures sur un échantillon de
               véhicules prélevés dans la série et comprenant le véhicule
                initialement prélevé. Le constructeur fixe la dimension de
                l'échantillon. On détermine alors, pour chaque gaz polluant, la
               moyenne arithmétique x des résultats obtenus avec l'échantillon
               et l'écart type S de l'échantillon. On considère la production de
                la série comme conforme si la condition suivante est respectée :
                                   1
                   x + k .S < L     >
               ou
                       valeur limite prescrite dans le tableau point 2.2.1.1.3,
                       sous le titre "conformité de la production" pour chaque gaz
                       polluant considéré;
 1)        IV (Xj -   x)*
    S 2 • 71                    où Xj est l'un quelconque des résultats
         Ut      n - 1          individuels obtenus avec l'échantillon n
 ---pagebreak---                           -M-
k :     facteur statistique dépendant de n et donné dans le tableau
        ci-après :
    N          2     3     4     5     6     7     8     9    10
    k        0.973 0.613 0.489 0.421 0.376 0.342 0.317 0.296 0.279
    n           11   12    13    14    15    16    17    18    19
    k        0.265 0.253 0.242 0.233 0.224 0.216 0.210 0.203 0.198
                                0.860
Lorsque n >. 20, on prend k «
                                 ^
          x j/n
     t'.A
 ---pagebreak---                                     APPENDICE 1
                                  Essai du type I
(Contrôle des émissions moyennes de gaz polluants dans une zone urbaine
encombrée).
1.             INTRODUCTION
              On trouve dans le présent appendice une description de la méthode
              à suivre pour l'essai du type I défini au point 2.2.1.1 de
               I'Annexe I.
2.            CYCLES DE FONCTIONNEMENT AU BANC DYNAMOMETRIQUE
2.1.          Description du cycle
              Le cycle de fonctionnement au banc dynamométrique à appliquer est
              celui décrit dans le tableau ci-aprés représenté dans le
              graphique au sous Appendice 1.
              Cycle de fonctionnement au banc dynamométrique
  Phase              Mode           Accélérât ion Vitesse   Durée   Durée
   N*                                                               cumulée
                                     (m/s2)        (km/h)    (s)      (s)
   1        Raient i                                          8        8
   2        Accélération        )    plein gaz     0 - max )
   3        Vitesse stabi1isée)      plein gaz      max     )57
   4        Décélération        )    - 0,56        max - 20 )         65
   5        Vi tesse stabi1isée                   20         36      101
   6        Décélérât ion            - 0,93       20    - 0   6      107
   7        Ralent i                                          5      112
2.2            Conditions générales pour l'exécution du cycle
               On doit exécuter s'il y a lieu des cycles d'essais préliminaires
               pour déterminer quelle est la meilleure manière de manoeuvrer la
               commande de l'accélérateur et, le cas échéant, de la boîte de
               vitesses et du frein.
 2.3.          Utilisation de la botte de vitesses
               On utilise la boîte de vitesses de la manière éventuellement
               prescrite par le constructeur-, à défaut d'instructions de sa
               part, on se conforme aux règles ci-après :
 2.3.1         Boîte de vitesses à commande manuelle
               A la vitesse stabilisée de 20 km/h, le régime du moteur doit être
               compris autant que possible entre 50 et 90 % du régime de
               puissance maximale. Quand il est possible d'atteindre cette
               vitesse sur deux ou plus de deux rapports, on doit essayer le
               cyclomoteur sur le rapport le plus élevé.
 ---pagebreak---                                -Zîc-
       Pendant l'accélération, on doit exécuter l'essai du cyclomoteur
       sur le rapport qui permet l'accélération maximale. On passe au
       plus tard au rapport supérieur lorsque le régime du moteur
       atteint 110 % du régime de puissance maximale. Au cours de la
       décélération, on passe au rapport inférieur avant que le moteur
       commence à vibrer, et au plus tard lorsque le régime du moteur *•
       est tombé à 30 % du régime de puissance maximale. On ne doit pas
       engager le premier rapport au cours de la décélération.
2.3.2  Boîte de vitesses automatique et convertisseur de couple
       On utilise la position "route"
2.4.   Tolérances
2.4.1  On tolère un écart de + ou - 1 km/h par rapport à la vitesse
       théorique au cours de toutes les phases.
       On accepte, lors des changements de mode, des écarts sortant de
       ces tolérances, à condition que leur durée ne dépasse pas 0,5 s à
       chaque fois.
       Si le cyclomoteur décélère plus rapidement que prévu sans recours
       aux freins, on procède de la manière prescrite au point 6.2.6.3.
2.4.2  On admet une tolérance de + ou - 0,5 s par rapport aux durées
       théor iques.
2.4.3  Les tolérances de vitesse et de temps sont combinées de la
       manière indiquée dans le sous-appendice 1 au présent Appendice.
3.     CYCLOMOTEUR ET CARBURANT
3.1    Cyclomoteur d'essai
3.1.1. Le cyclomoteur présenté doit être en bon état mécanique. Il doit
       être rodé et avoir parcouru au moins 250 km avant l'essai.
3.1.2. Le dispositif d'échappement ne doit pas présenter de fuites
       susceptibles de réduire la quantité de gaz collectés, qui doit
       être celle sortant du moteur.
3.1.3. On peut contrôler l'étanchéïté du système d'admission pour
       vérifier que la carburation n'est pas affectée par une prise
       d'air accidentel le.
3.1.4. Les réglages du moteur et des commandes du cyclomoteur doivent
       être ceux prescrits par le constructeur. Cette exigence
       s'applique aussi, en particulier, aux réglages de ralenti (régime
       de rotation et teneur de monoxyde de carbone des gaz
       d'échappement), pour le volet de départ automatique et pour le
       système d'épuration des gaz d'échappement.
3.1.5. Le laboratoire pourra vérifier que les performances du
       cyclomoteur sont conformes aux spécifications du constructeur et
       que le cyclomoteur est normalement utilisable, et en particulier
        qu'il peut démarrer, à froid et à chaud et tenir le ralenti sans
        ca1er .
 ---pagebreak---                                             -114 -
3.2.           Carburant
               Pour l'essai, on doit utiliser le carburant de référence
               préconisé par le constructeur et dont les spécifications sont
               reprises à l'Annexe IV. Si le moteur est lubrifié par mélange,
               la qualité et ie dosage de l'huile ajoutée au carburant de
               référence doivent être conformes aux recommandations du
               constructeur.
4.             APPAREILLAGE D'ESSAI
4.1.           Banc dynamométrique
               Les caractéristiques principales du banc sont les suivantes :
               - équation de la courbe d'absorption de puissance -. le banc doit
                   permettre de reproduire, avec une tolérance de + ou - 15 %, à
                   partir de la vitesse initiale de 12 km/h, la puissance
                   développée sur route par le moteur lorsque le cyclomoteur
                   circule en palier, la vitesse du vent étant pratiquement
                   nul le.
               A défaut, la puissance absorbée par les freins et les frottements
                internes du banc (PA) doit être de :
               pour une vitesse       0 < V <. 12 km/h :
                                kv3
                      0 < PA <      1 2 + 5 % kv3 1 2 + 5 % P v s o ^
               pour une vitesse V          >   12 km/h :
                      P A - kv3   ±    5 % kv3  ±   5 % P V 5 0 t>
               sans être négat ive;
                (la méthode d'étalonnage est conforme aux dispositions du sous-
               appendice 4)
                    Inertie de base : 100 kg
                    Inerties additionneiles 2 ) : de 10 en 10 kg
               -   Le rouleau est muni d'un compte-tours à remise zéro,
                   permettant de mesurer la distance effective parcourue.
 4.2.          Matériel de collecte des-gaz
               Le dispositif de collecte des gaz est composé des éléments ci-
                après (voir sous-appendices 2 et 3 au présent Appendice):
 4.2.1.        un dispositif permettant de recueillir tous les.gaz d'échappement
                produits au cours de l'essai, en maintenant la pression
                atmosphérique à la ou aux sorties de l'échappement du
                cyclomoteur ;
 4.2.2.         un tuyau de raccordement reliant le dispositif de collecte des
                gaz d'échappement et le système de prélèvement des gaz
                d'échappement.
 1) pour un rouleau simple d'un diamètre de 400 mm
 2) Ces masses additionnelles peuvent être éventuellement remplacées par un
     dispositif électronique à condition que l'équivalence des résultats soit
     démontrée
 ---pagebreak---                               -tu-
       Ce tuyau et le dispositif de collecte sont en acier inoxydable,
       ou en un autre matériau n'altérant pas la composition des gaz
       recueillis et résistant à la température de ces gaz;
4.2.3. un dispositif aspirant les gaz dilués. Ce dispositif doit
       assurer un débit constant et suffisant pour garantir l'aspiration
       de la totalité des gaz d'échappement;
4.2.4. une sonde, fixée au niveau du dispositif de recueil des gaz, à
       l'extérieur de celui-ci, permettant de recueillir, par
       l'intermédiaire d'une pompe, d'un filtre et d'un débitmètre, un
       échantillon à débit constant de l'air de dilution pendant la
       durée de I'essai ;
4.2.5. une sonde dirigée vers l'amont du flux de gaz dilués, permettant
       de recueillir un échantillon à débit constant du mélange pendant
       la durée de l'essai, par l'intermédiaire, si nécessaire, d'un
       filtre, d'un débitmètre et d'une pompe. Le débit minimal
       d'écoulement du flux gazeux dans les deux systèmes
       d'échantillonnage ci-dessus doit être d'au moins 150 l/h;
4.2.6. des robinets à trois voies sur les circuits d'échantillonnage c i -
       dessus dirigeant les flux d'échantillons soit vers l'extérieur,
       soit vers leurs sacs de recueil respectifs pendant la durée de
       l'essai ;
4.2.7. des sacs d'échantillonnage etanches recueillant l'air de dilution
       et le mélange de gaz dilués, inertes aux polluants considérés et
       de capacité suffisante pour ne pas entraver l'écoulement normal
       des échantillons. Ces sacs d'échantillonnage doivent être à
       fermeture automatique et
       pouvoir être fixés rapidement de manière étanche, soit sur le
       circuit d'échantillonnage, soit sur le circuit d'analyse en fin
       d'essai ;
4.2.8. une méthode doit être prévue pour mesurer le volume total des gaz
       dilués traversant le dispositif de prélèvement pendant l'essai.
4.3.   Matériel  d'analyse
4.3.1. La sonde de prélèvement peut être constituée par un tuyau de
       prélèvement débouchant dans les sacs de collecte ou par un tuyau,
       de vidange des sacs. Cette sonde doit être en acier inoxydable
       ou en un matériau qui n'altère pas la composition des g a z . La
       sonde de prélèvement et le tuyau de raccordement à l'analyseur
       doivent être à la température ambiante.
4.3.2. Les analyseurs sont des types suivants :
       - du type non dispersif à absorption dans l'infrarouge pour le
          monoxyde de carbone;
       - du type à ionisation de flamme pour les hydrocarbures;
       - du type à chimiluminescence pour les oxydes d'azote.
 ---pagebreak---                                  - m-
4.4.     Précision des appareils et des mesures
4.4.1.   Le frein étant étalonné au moyen d'un essai séparé (point 5.1),
         il n'est pas nécessaire d'indiquer la précision du banc à
         rouleau. L'inertie totale des masses en rotation, y compris
         celle du rouleau et de la partie tournante du frein (point 4.1),
         est mesurée à + ou - 5 kg près.
4.4.2.   La distance parcourue par le cyclomoteur se détermine d'après le
         nombre de tours effectués par le rouleau ; cette détermination se
         fait à ± 10 m prés.
4.4.3.   La vitesse du cyclomoteur se détermine d'après la vitesse de
         rotation du rouleau; cette détermination se fait à ± 1 km/h près
         aux vitesses supérieures à 10 km/h.
4.4.4.   La température ambiante est mesurée à ± 2' C près.
4.4.5.   La pression atmosphérique est mesurée à ± 2 mbar près.
4.4.6.   L'humidité relative de l'air ambiant est mesurée à ± 5 % prés.
4.4.7.   La précision requise pour la teneur des divers polluants, compte
         non tenu de la précision des gaz d'échantillonnage, est de ± 3 X.
         Le temps de réponse global du circuit d'analyse doit être
          inférieur à 1 min.
4.4.8.   La teneur des gaz d'étalonnage ne doit pas s'écarter de plus de
         ± 2 % de la valeur de référence pour chacun d'eux. Le support
         diluant est constitué par de l'azote pour le monoxyde de carbone
         et les oxydes d'azote, et par de l'air pour les hydrocarbures
         (propane).
4.4.9.   La vitesse de l'air de refroidissement est mesurée à ± 5 km/h.
         près.
4.4.10.  La tolérance admise sur la durée des cycles et des opérations de
         prélèvement de gaz est de ± 1 s.
         Ces temps sont mesurés avec une précision de 0,1 s.
4.4.11.  Le volume total des gaz dilués est mesuré à ± 3 % près.
 4.4.12. Le débit total et le débit de prélèvement doivent être constants
          à ± 5 % près.
 5.       PREPARATION DE L'ESSAI
 5.1.     Réglage du frein
          Le frein est réglé de telle manière que la vitesse du cyclomoteur
          sur le banc, à pleins gaz, soit égale à la vitesse maximale
          pouvant être atteinte sur la route, avec une tolérance de ± 1
          km/h. Cette vitesse maximale ne doit pas s'écarter de plus de ±
          2 km/h de la vitesse maximale nominale donnée par le
          constructeur. Lorsque le cyclomoteur est muni d'un dispositif de
          régulation de la vitesse maximale sur route, on doit tenir compte
          de l'effet de ce dispositif.
          Le frein peut être réglé par une autre méthode si le constructeur
          en démontre l'équivalence.
 ---pagebreak---                                -iîti-
5.2.  Adaptation des inerties équivalentes aux inerties de translation
      du cyclomoteur.
      On règle le ou les volants d'inertie pour obtenir une inertie
      totale des masses en rotation correspondant à la masse de
      référence du cyclomoteur, conformément aux limites données dans
      le tableau ci-dessous :
           Masse de référence              Inerties
            du cyclomoteur               équivalentes
              P (kg)                         (kg)
                  P   *  105                 100
           105 <  P   «  115                 110
           115 <  P   ^. 125                 120
           125 <  P   *  135                 130
           135 <  P   *  145                 140
           145 <  P   <  165                 150
           165 <  P   *  185                 170
           185 <  P   e  205                 190
           205 <  P   <  225                 210
           225 <  P   ^  245                 230
           245 <  P   «  270                 260
           270 <  P   «  300                 280
           300 <  P   S  330                 310
           330 <  P   «  360                 340
           360 <  P   «  395                 380
           395 <  P   <f 435                 410
           435 <  P   <  475
5.3.  Refroidissement du cyclomoteur
5.3.1 Pendant la durée de l'essai, un dispositif auxiliaire de
      ventilation est placé devant le cyclomoteur, de manière à diriger
      un flux d'air de refroidissement sur le moteur. La vitesse du
      flux d'air doit être de 25 ± 5 km/h. L'orifice de sortie de la
      soufflerie doit avoir une section d'au moins 0,2 m 2 , son plan
      doit être perpendiculaire à l'axe longitudinal du cyclomoteur,
      et situé entre 30 et 45 cm en avant de la roue avant de celui-ci.
      Le dispositif de mesure de la vitesse linéaire de l'air de
      ventilation est placé au mi lieu de la veine à 20 cm de l'orifice
      de sortie de l'air. La vitesse de l'air doit être autant que
      possible constante sur toute la section de sortie.
5.3.2 Le refroidissement du cyclomoteur peut aussi être assuré par une
      autre méthode , décrite ci-aprés. On dirige un flux d'air à
       vitesse variable sur le cyclomoteur. Le réglage de la soufflerie
      doit être tel que dans la plage de fonctionnement comprise entre
       10 km/h, la vitesse linéaire de l'air à la sortie de la
      soufflerie soit égale à ta vitesse équivalente du rouieau, à ± 5
      km/h près. Aux vitesses équivalentes du rouleau inférieures à 10
      km/h, la vitesse de l'air de ventilation peut être nulle.
      L'orifice de sortie de la soufflerie doit avoir une section d'au
      moins 0,2 m 2 , et son bord inférieur doit être situé entre 15 et
       20 cm au-dessus du sol. Le plan de l'orifice doit être
       perpendiculaire à l'axe longitudinal du cyclomoteur, et situé
      entre 30 et 45 cm en avant de la roue avant de celui-ci.
                                                                        O
 ---pagebreak---                                   - %H -
5.4.    Conditionnement du cyclomoteur
5.4.1.   Immédiatement avant d'entamer le premier cycle d'essai, on
        exécute avec le cyclomoteur quatre cycles d'essai consécutifs de
         112 s chacun, pour réchauffer le moteur.
5.4.2.  La pression des pneumatiques est celle recommandée par le
        constructeur pour une utilisation normale sur route. Toutefois,
        si le diamètre du rouleau est inférieur à 500 mm, la pression des
        pneumatiques peut être augmentée de 30 - 50 %.
5.4.3.  Charge sur la roue motrice : la charge sur la roue motrice doit
        être égale à ± 3 kg près à ce qu'elle serait sur un cyclomoteur
        en utilisation normale sur route, avec un conducteur pesant 75 kg
        ± 5 kg et se tenant en position droite.
5.5.    Contrôle de la contre-pression
5.5.1.  Au cours des essais préliminaires, on vérifie que la contre-
         pression créée par le dispositif de prélèvement ne s'écarte pas    }
         de plus de ± 7,5 mbar de la pression atmosphérique.
5.6.     Réglage de l'appareillage d'analyse
5.6.1.   Etalonnage des analyseurs
         On envoie dans l'analyseur, par l'intermédiaire du débitmètre et
         du manomètre de sortie montés sur chaque bouteille, la quantité
         de gaz à la pression indiquée compatible avec le bon
         fonctionnement des appareils. On ajuste l'appareil pour qu'il
         affiche en valeur stabilisée la valeur indiquée sur la bouteille
       . de gaz étalon. On établit, à partir du réglage obtenu avec la
         bouteille à teneur maximale, la courbe des déviations de
         l'appareil en fonction de la teneur des diverses bouteilles de
         gaz étalon ut i I isées.
5.6.2.   Réponse globale de l'appareillage
         On envoie à l'extrémité de la sonde de prélèvement, le gaz de U )
         bouteille à teneur maximale. On vérifie que la valeur indiquée
         correspondant à la déviât ion maximale est atteinte en moins d'une
         minute. Si cette valeur n'est pas atteinte, on inspecte le
         circuit d'analyse de bout en bout pour rechercher les fuites.
6.       MODE OPERATOIRE POUR LES ESSAIS AU BANC
6.1.     Conditions particulières d'exécution du cycle
6.1.1.   La température du local du banc à rouleau doit être comprise
         entre 20 et 30*C pendant tout l'essai.
6.1.2.   L'assiette du cyclomoteur doit être aussi proche que possible de
          l'horizontale, de manière à éviter toute répartition anormale du
         carburant ou de l'huile du moteur.
6.1.3.   Au cours de l'essai, on enregiste la vitesse en fonction du temps
         pour permettre de contrôler la validité des cycles exécutés.
 ---pagebreak---                                  -Ui-
6.2.     Mise en route du moteur
6.2.1.   Une fois exécutées les opérations préliminaires sur
         l'appareillage de collecte, de dilution, d'analyse et de mesure
         des gaz (voir point 7.1 ci-dessous), on met en marche ie moteur
         en utilisant les dispositifs prévus à cette fin : starter, vole**
         de départ, etc..., en suivant les insructions du constructeur.
6.2.2.   Le début du premier cycle d'essai coïncide avec le début du
         prélèvement des échantillons et de la mesure du débit passant par
          l'aspirateur.
6.2.3.   Ralenti
6.2.3.1. Boîte de vitesses à commande manuelle
         Pour permettre de procéder normalement aux accélérations, le
         premier rapport du cyclomoteur est engagé, embrayage débrayé,
         dans les 5 secondes précédant le début de l'accélération suivant
          le ralenti considéré.
6.2.3.2. Boîte de vitesses à commande automatique et convertisseur de
         couple
         Le sélecteur de vitesses est enclenché au début de l'essai.   S'il
         existe deux positions "ville" et "route", c'est la position
         "route" qui est utilisée.
6.2.4.   Accélérations
         Dés la fin de chaque période de ralenti, la période
         d'accélération est effectuée.en actionnant au maximum la commande
         des gaz et si nécessaire en utilisant la boîte de vitesses de
         manière à atteindre la vitesse maximale le plus rapidement
         possible.
6.2.5.   Vitesse stabilisée
         La phase à vitesse stabilisée maximale, est effectuée en
         maintenant la commande des gaz à sa position maximale jusqu'à
         atteindre la phase de décélération suivante.
         Dans la phase à vitesse stabilisée de 20 km/h, la position de la
         commande des gaz doit autant que possible être maintenue fixe.
6.2.6.    Décélération
6.2.6.1. Toutes les décélérations sont effectuées en renfermant totalement
          la commande des gaz, le moteur restant embrayé. Le débrayage
         manuel du moteur sans toucher au sélecteur de vitesses est
         effectué à la vitesse de 10 km/h.
6.2.6.2.  Si le taux de décélération est plus faible que celui prévu dans
          le mode correspondant, on utilise les freins du cyclomoteur pour
          suivre le cycle.
 ---pagebreak---                                    -m-
6.2.6.3. Si le taux de décélération est plus fort que celui prévu dans le
         mode correspondant, on rétablit la concordance avec le cycle
         théorique par une période de vitesse stabilisée ou de ralenti
         s'enchaînant avec la séquence de vitesse stabilisée ou de ralenti
         suivante. Dans ce cas, le point 2.4.3 n'est pas applicable.
6.2.6.4. En fin de la deuxième période de décélération (arrêt du
         cyclomoteur sur le rouleau), la boîte de vitesses est placée au
         point mort et le moteur est embrayé.
7        MODE OPERATOIRE POUR LE PRELEVEMENT ET L'ANALYSE
7.1.     Prélèvement
7.1.1.   Le prélèvement commence dès le début de l'essai, comme il est dit
         au point 6.2.2.
7.1.2.   Les sacs sont hermétiquement fermés dès que le remplissage est
         terminé.
7.1.3.   A la fin du dernier cycle, le système de collecte des gaz
         d'échappement dilués et de l'air de dilution est fermé et les gaz
         produits par le moteur sont évacués dans l'atmosphère.
7.2.     Analyse
7.2.1.   Les gaz contenus dans chaque sac sont analysés le plus tôt
         possible, et en tout cas au plus tard 20 minutes après ie début
         du remplissage des sacs.
7.2.2.   Si la sonde de prélèvement n'est pas laissée à demeure dans les
         sacs, on doit éviter que de l'air entre dans ces derniers lors de
          l'introduction de la sonde ou que des gaz s'en échappent lors de
          l'extraction de la sonde.
7.2.3.   L'analyseur doit afficher une valeur stabilisée dans un délai
         d'une minute après avoir été raccordé au sac.
7.2.4.   On détermine les concentrations en HC, CO et NOx dans les
         échantillons de gaz d'échappement dilués et dans les sacs de
         collecte de l'air de dilution à partir des valeurs affichées ou
         enregistrées par l'appareil de mesure en appliquant les courbes
         d'étalonnage appropriées.
7.2.5.   La valeur retenue pour la teneur de chacun des gaz polluants dans
          les gaz analysés est la valeur lue après stabilisation de
          l'appareil de mesure.
8.       DETERMINATION DE LA QUANTITE DE GAZ POLLUANTS EMIS
8.1.     La masse de gaz de carbone émis pendant l'essai est déterminée au
         moyen de la formule -.
         C0M   - 1 .V .d co . Ç0ç_
                 S            10 6
         où
 8.1.1.  CO^ est la masse d'oxyde de carbone émis pendant l'essai en
         g/km;
 ---pagebreak---                                    -llî-
8.1.2.   S, est la distance S réellement parcourue en mutipliant le nombre
         des tours lus sur le compte-tours totalisateur par le
         développement du rouleau. Cette distance doit être exprimée en
         km;
8.1.3.   dçQ est la masse volumique du monoxyde de carbone à la
         température de O'C et à la pression de 1013,3 mbar, soit 1,250
         kg/m3;
8.1.4.   C0 C est la concentration volumétrique, exprimée en parties par
         million d'oxyde de carbone dans les gaz dilués, corrigée pour
         tenir compte de la pollution de l'air de dilution:
         C0 C - C0 e - C0 d (1 - J_)
                                 DF
         où
8.1.4.1. C0 e est la concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties
         par million, dans l'échantillon de gaz dilués recueilli dans le
         sac SA;
8.1.4.2. C0(j est la concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties
         par million, dans l'échantillon d'air de dilution accumulé dans
          le sac SB;
8.1.4.3. DF est le coefficient défini au point 8.4 ci-dessous;
8.1.5.   V est le volume total, exprimé en m 3 /essai, de gaz dilués,
         rapporté aux conditions de référence
         0*C (273* K) et 1013,3 mbar :
         V - Vo . N (Pa - Pi) . 273
                    1013,3 . (Tp+273)
         OÙ
8.1.5.1. Vo est le   volume de gaz déplacé par la pompe P1, pendant une
         rotation,   exprimé en m 3 /tour. Ce volume est fonction des
         pressions   différentielles entre les sections d'entrée et de
         sortie de    la pompe même;
8.1.5.2. N, est le nombre de rotations effectuées par la pompe P1 pendant
          les quatre cycles de l'essai;
8.1.5.3. Pa, est la pression ambiante exprimée en mbar;
8.1.5.4. Pi, est la valeur moyenne pendant l'exécution des quatre cycles
         de la dépression dans la sect ion d'entrée dans la pompe P1,
         expr imée en mbar;
8.1.5.5. Tp, est la valeur, pendant l'exécution des quatre cycles, de ta
          température des gaz dilués mesurée dans la section d'entrée de la
         pompe P1.
 ---pagebreak---                                         -M -
8.2.     La masse d'hydrocarbures imbrûlés émise par l'échappement du
         véhicule au cours de l'essai se calcule comme suit :
         HC M - 1 . V       d H C . H£ç
                  S                 10 6
         OÙ :
8.2.1.   HC|y| est la masse d'hydrocarbures émise au cours de l'essai, en
         g/km;
8.2.2.   S, est la distance définie au point 8.1.2 ci-dessus;
8.2.3.   d H C est la masse volumique des hydrocarbures à la température
         de O'C et à la pression de 1013,3 mbar (pour un rapport moyen
         carbone/hydrogène de 1 : 1,85), soit 0,619 kg/m3;
8.2.4.   HCc est la concentration des gaz dilués exprimés en parties par
         million de carbone équivalent, (par exemple : la concentration en
         propane multipliée par 3 ) , corrigée pour tenir compte de l'air de
         dilut ion:
         HCc - HCe - HCd ( ï - 1_)
                                       DF
         OÙ :
8.2.4.1. HCe, est la concentration d'hydrocarbures exprimés en parties par
         million de carbone équivalent dans l'échantillon de gaz dilués
         collectés dans le sac SA;
8.2.4.2. HCd, est la concentration des hydrocarbures, exprimés en parties
         par million de carbone équivalent dans l'échantillon d'air de
         dilution collecté dans le sac SB;
8.2.4.3. DF est le coefficient défini au point 8.4
8.2.5.   V est le volume total (voir point 8.1.5).
8.3.     La masse des oxydes d'azote émise à l'échappement du cyclomoteur
         au cours de l'essai doit être calculée au moyen de la formule :
         NOXM " 1      -V. d N 0 . N0 XC ---£h-
                    S           2      10 6
         OÙ :
         N0
8.3.1.      XM e s t l a masse des oxydes d'azote émise au cours de l'essai,
         expr imée en g/km-,
 8.3.2.   S est la distance définie au point 8.1.2 ci-dessus;
 8.3.3.   dN02 est la masse volumique des oxydes d'azote dans les gaz
          d'échappement, en équivalent dioxyde d'azote, à la température de
          O'C et à la pression de 1013,3 mbar, soit 2,05 kg/m3;
 8.3.4.   NO xc est la concentration en oxyde d'azote des gaz dilués
          exprimée en parties par million, corrigée pour tenir compte de
          l'air de dilut ion.
 ---pagebreak---            NOxc - NOxe - NOxd (1 - J_ )
                                       DF
           OÙ :
8.3.4.1.   NOxe est la concentration des oxydes d'azote, exprimée en parties
           par million, dans l'échantillon de gaz dilués recueilli dans le
           sac SA;
8.3.4.2.   NOxd est la concentration des oxydes d'azote, exprimée en parties
           par million, dans l'échantillon d'air de dilution accumulé dans
           le sac SB;
8.3.4.3.   DF est le coefficient défini au point 8.4 ci-dessous ;
8.3.5.     Kh est le facteur de correction pour    l'humidité
           Kh -            1
                 1 - 0,0329 (H - 10,7)
           où
8.3.5.1.   H est l'humidité absolue en grammes d'eau par kg d'air sec
             H - g,2111    . U.P d   (q/kq)
                      Pa - Pd       __U_
           où                        100
8.3.5.1.1. U est le pourcentage d'humidité;
8.3.5.1.2. Pd est la tension de vapeur d'eau saturante à la température
           d'essai , en mbar;
8.3.5.1.3. Pa est la pression atmosphérique en mbar.
8.4.       DF est un coefficient exprimé au moyen de la formule :
           DF :               14.5
                 C 0 2 + 0,5 CO + HC
           OÙ
8.4.1.     CO, CO2 et HC sont des concentrations de carbone monoxyde, de
           carbone dioxyde et d'hydrocarbures, exprimées en pourcentage, de
            l'échantillon de gaz dilués contenu dans le sac SA.
9.         PRESENTATION DES RESULTATS
           Les résultats seront exprimés en g/km :
           HC en g/km - HC masse/S
           CO en g/km • CO masse/S
           NOx en g/km - NOx masse/S
           ou :
           HC masse       voir définition du point 8.2
           CO masse       voir définition du point 8.1
           NOx masse      voir définition du point 8.3
           S              distance effectivement couverte par le cyclomoteur
                          au cours de I 'essa i.
 ---pagebreak---                                    -IÎA-
                              SOUS-APPENDICE 1
            CYCLE DE FONCTIONNEMENT SUR BANC A ROULEAU (ESSAI DU TYPE I)
                           Les tolérances sur les vitesses
                           (± 1 km/h) et sur les temps
                            (±0,5 sec) sont combinées
                           géométriquement pour chaque point
                           comme représenté ci-dessous
(km/h)
                                                                  1 2   3  M5    sec
       50
       AO
                                      # - - 0,56
       30
                                                               ( 8 ext en, ^n?/*1)
       20
                                                             * - . - 0,93
        10
                                                          \
           10   20   30   AO   50   60 j 70    80 90  100 110     120   t (s)
                                       65              101
                                                        107
                                                             112
 ---pagebreak---                                             -S3£-
                                       SOUS-APPENDICE 2
                     EXEMPLE N*1 DE SYSTEME DE COLLECTE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
                                              vers
                                          l'atmosphère
dispositif d'échappé-""—>
ment du r y rj_ QjpQT f u r *""
                                                                        vers l'atmosphère
                                   détermination du volume total
                                   oe gaz d'échappement dilués
 ---pagebreak---                                               -1)3-
                                        SOUS-APPENDICE 3
                      EXEMPLE N*2 DE SYSTEME DE COLLECTE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
                                     vers l'atmosphère
   sac de collecte de
   l'air de dilut ion
                                                                    débitmètres avec
                                                                    régulateur ce débit
                                                                                     vers
                                                                                l'atmosphère
sonde air de dillution                       fi Itres
                                                                                      t
                                                                  aspira-
       échappements                                               tion des
       du cyclomoteur                                             gaz
                                                                  dilues
                                          sonde gaz dilues     détermination
                                                               du volume
                                                               total de l'é-
                                                               chantilion de
                                                               gas diI nés
 ---pagebreak---                               - l * M -
                         SOUS-APPENDICE 4
     METHODE D'ETALONNAGE DU BANC A ROULEAU
1.   OBJET
     Le présent sous-appendice décrit la méthode à utiliser pour
     vérifier que la courbe de puissance absorbée par le banc à
     rouleau est conforme à la courbe d'absorption exigée au point 4.1
     de I'Appendice 2.
     La puissance absorbée mesurée comprend la puissance absorbée par
     frottements et la puissance absorbée par le frein, à l'exclusion
     de la puissance dissipée par le frottement entre le pneumatique
     et le rouleau.
2.   PRINCIPE DE LA METHODE
     Cette méthode permet de calculer la puissance absorbée par la
     mesure du temps de décélération du rouleau. L'énergie cinétique
     du dispositif est dissipée par le frein et par les frottements du
     banc à rouleau. Cette méthode ne tient pas compte des variations
     des frottements internes du rouleau dues au poids du cyclomoteur.
3.   PROCEDURE
3.1. Engager le système de simulation d'inertie correspondant à la
     masse du cyclomoteur considéré pour l'essai.
3.2. Régler ie frein conformément au point 5.1 de l'Appendice 2.
3.3. Entraîner   le rouleau à la vitesse v + 10 km/h.
3.4. Déconnecter le dispositif utilisé pour entraîner      le rouleau et
      laisser le rouleau décélérer librement.
3.5. Noter le temps mis par le rouleau pour passer de la vitesse
     v + 0,1 v à la vitesse v - 0,1 v.
3.6. Calculer la puissance absorbée à l'aide de la formule :
     P A - 0,2 x M v 2     x 10~ 3
                      t
     où :
     P A est la puissance absorbée par le banc à rouleau,
           expr imée en kW
     M     est l'inertie équivalente, exprimée en kg
      v    est la vitesse d'essai considérée au point 3.3 ci-dessus
           expr imée en m/s
      t    est le temps, exprimé en s, mis par le rouleau pour
           passer de v + 0,1 v à v - 0,1 v.
3.7. Répéter les phases décrites aux points 3.3 à 3.6 pour couvrir la
     gamme de vitesses de 10 à 50 km/h, de 10 en 10 km/h.
3.8. Tracer la courbe représentant      la puissance absorbée en fonction
      de la vitesse.
 ---pagebreak---                                      -ns-
      3.9.         Vérifier que cette courbe est dans la tolérance donnée au point
                   4.1. de I'appendice 1.
      Puissance absorbée P^ en kw
PV 50
PV 12
                12                                      50  vitesse en km/h
 ---pagebreak---                            APPENDICE 2
                        Essai du type I I
        (Mesure des émissions de monoxyde de carbone et
                  d'hydrocarbures au ralenti).
1.   INTRODUCTION
     On trouve dans le présent appendice une description de la méthode
     à suivre pour l'essai du type II défini au point 2.2.1.2 de
     I'Annexe I.
2.   CONDITIONS DE MESURE
2.1. Le carburant utilisé est le carburant prescrit au point 3.2 de
     I'Appendice 1.
2.2. Pour ce qui est du lubrifiant à utiliser, on se conforme aussi
     aux dispositions du point 3.2 de l'Appendice 1.
2.3. Les émissions en masse d'oxyde de carbone et d'hydrocarbures sont
     déterminées immédiatement après l'essai du type I décrit au point
     2.1 de l'Appendice 1, dès que les valeurs sont stabilisées, ie
     moteur tournant au régime de ralenti.
2.4. Pour les cyclomoteurs équipés d'une boîte de vitesses à commande
     manuelle, l'essai est exécuté au point mort, embrayage en prise.
2.5. Pour les cyclomoteurs équipés d'une boîte de vitesses
     automatique, l'essai est exécuté embrayage en prise, mais la
     roue motrice étant maintenue immobile.
2.6. La vitesse de ralenti du moteur au cours de la période de ralenti
     doit être réglée conformément aux spécifications du constructeur.
3.   PRELEVEMENT ET ANALYSE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
3.1. Les vannes électromagnétiques sont mises dans la position
     correspondant à l'analyse directe des gaz d'échappement dilués et
     de l'air de dilut ion.
3.2. L'analyseur doit afficher une valeur stable dans un délai d'une
     minute après avoir été relié à la sonde.
3.3  On détermine les concentrations de HC et de CO dans l'échantillon
     de gaz d'échappement dilués et dans l'air de dilution à partir
     des valeurs affichées ou enregistrées par l'appareil de mesure en
     appliquant les courbes d'étalonnage appropriées.
3.4. La valeur retenue pour la teneur de chacun des gaz polluants dans
      les gaz analysés est la valeur lue après stabilisation de
      I'appareiI de mesure.
 ---pagebreak---                                      -2>?-
4.        DETERMINATION DE LA QUANTITE DE GAZ POLLUANTS EMIS.
4.1.      La masse de gaz de carbone émis pendant    l'essai est déterminée au
          moyen de la formule :
          CO M   -   V . dco        . JÇO^
                                      10 6
          OÙ :
4.1.1.    C O M est la masse d'oxyde de carbone émis pendant   l'essai en
          g/min.;
4.1.2.    d.co est la masse volumique de monoxyde de carbone à la
          température de O'C et à la pression de 1013,3 mbar, soit 1,250
          kg/m3 ;
4.1.3.    CO c est la concentration volumétrique, exprimée en parties par
          million d'oxyde de carbone dans les gaz dilués, corrigée pour
          tenir compte de la pollution de l'air de dilution.
          COc - COe - COd (1 - 1_)
                                   DF
          OÙ :
4.1.3.1.  COe est la concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties
          par million, dans l'échantillon de gaz dilués-,
4.1.3.2.  COd est la concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties,
          par million, dans l'échantillon d'air de dilution;
4.1.3.3.  DF est le coefficient défini au point 4.3 ci-dessous-,
4.1.4.    V est le volume total, exprimé en m/min., de gaz dilués, rapporté
          aux conditions de référence O'C (273'K) et 1013,3 mbar;
          V - V o . N (Pa - Pi) . 273
                         1013,3 . (Tp+273)
          OÙ :
4.1.4.1.  Vo est le   volume de gaz déplacé par la pompe P1, pendant une
           rotation,  exprimé en m 3 /tour. Ce volume est fonction des
           pressions  différentielles entre les sections d'entrée et de
           sortie de   la pompe même-,
 4.1.4.2.  N est le nombre de rotations effectuées par la pompe P1 pendant
           l'essai en ralenti divisé par le temps en min.;
 4.1.4.3.  Pa est la pression ambiante exprimée en mbar;
 4.1.4.4.  Pi est la valeur moyenne pendant l'essai de la dépression dans la
           section d'entrée dans la pompe P1, exprimée en mbar;
 4.1.4.5.  Tp est la valeur, pendant l'exécution des quatre cycles, de la
           température des gaz dilués mesurée dans la section d'entrée de la
           pompe P1.
 ---pagebreak---                                     -23/-
4.2.     La masse d'hydrocarbures imbrûlés émise par l'échappement du
         véhicule au cours de l'essai se calcule comme suit :
         HC M - V . d H C . _ %
                             10 6
         OÙ :
4.2.1.   HC M est la masse d'hydrocarbures émise au cours de l'essai, en
         g/min.;
4.2.2.   dHC est la masse volumique des hydrocarbures à la température de
         O'C et à la pression de 1013,3 mbar (pour un rapport moyen
         carbone/hydrogène de 1 : 1,85), soit 0,619 kg/m3;
4.2.3.   HCc est la concentration des gaz dilués exprimée en parties par
         million de carbone équivalent (par exemple : la concentration en
         propane multipliée par 3 ) , corrigée pour tenir compte de l'air de
         dilut ion:
         HCc - HCe - HCd (1 -      1 )
                                  DF
         OÙ :
4.2.3.1. HCe est la concentration d'hydrocarbures exprimée en parties par
         million de carbone équivalent dans l'échantillon de gaz dilués;
4.2.3.2. HCd est la concentration des hydrocarbures, exprimée en parties
         par million de carbone équivalent dans l'échantillon d'air de
         di lut ion-,
4.2.3.3. DF est le coefficient défini au point 4.3 ci-dessous;
4.2.4.   V est le volume total (voir point 4.1.4)
4.3.     DF est un coefficient exprimé au moyen de la formule :
         DF -                14.5         -
               C0 2  + 0.5 CO + HC
         où
4.3.1.   CO, C02 et HC sont des concentrations de carbone monoxyde, de
         carbone dioxyde et d'hydrocarbures, exprimées en pourcentage, de
          l'échantillon de gaz dilués.
 ---pagebreak---                                     ANNEXE I I
     PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX MESURES CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
                    PROVOQUEE PAR LES MOTOCYCLES ET TRICYCLES
1.            DEFINITIONS
              Au sens du présent chapitre on entend par :
1.1           "type de véhicule en ce qui concerne les émissions de gaz
              polluants du moteur",
              les motocycles ou tricycles ne présentant pas entre eux de
              différences essentielles, ces différences pouvant porter
              notamment sur les points suivants :
1.1.1         l'inertie équivalente déterminée en fonction de la masse de
              référence comme prescrit au point 5.2 de l'Appendice 1.
1.1.2         les caractéristiques du moteur et du véhicule définies aux points
              1 à 6 et 8 de l'Appendice 3;
1.2           "masse de référence"
              la masse du véhicule en ordre de marche, majorée d'une masse
              forfaitaire de 75 kg. La masse du motocycle ou du tricycle en
              ordre de marche est celle correspondant à la masse totale à vide,
              tous réservoirs étant pleins à 90 % au moins de leur contenance
              max imale;
1.3           "carter du moteur"
               les capacités existant soit dans le moteur, soit à l'extérieur de
              ce dernier, et reliées au carter d'huile par des passages
               internes ou externes par où les gaz et les vapeurs peuvent
              s'écouler ;
1.4           "gaz polluants"
               le monoxyde de carbone, les hydrocarbures et les oxydes d'azote
              ces derniers exprimés en équivalence de dioxyde d'azote (NO2).
2.            SPECIFICATIONS ET ESSAIS
2.1           Généralités
              Les éléments susceptibles d'influer sur les émissions de gaz
              polluants doivent être conçus, construits et montés de telle
              façon que dans des conditions normales d'utilisation et en dépit
              des vibrations auxquelles il peut être soumis, le motocycle ou le
               tricycle puisse satisfaire aux prescriptions de la présente
              Annexe.
 ---pagebreak---                                     -2M0-
2.2         Description des essais
2.2.1       Le motocycle ou tricycle est soumis (suivant sa catégorie et
            comme il est indiqué ci-après) à des essais des. deux types I et
            Il comme spécifié ci-dessous.
2.2.1.1     Essai du type I (contrôle de la quantité moyenne de gaz polluants
            émise dans une zone urbaine encombrée).
2.2.1.1.1   L'essai est mené selon la méthode décrite à l'Appendice 1 de la
            présente Annexe. La collecte et l'analyse des gaz doivent se
            faire selon les méthodes prescrites.
2.2.1.1.2   Sous réserve des dispositions du point 2.2.1.1.3 ci-dessous,
            l'essai est effectué trois fois. Lors de chaque essai, les
            masses de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures et d'oxyde d'azote
            obtenues doivent suivant la masse de référence du motocycie ou du
            tricycle être inférieures aux valeurs figurant dans les Tableaux
            I et II. La mesure de la masse par kilomètre d'oxydes d'azote
            est donnée pour information seulement.
2.2.1.1.2.1 II sera toutefois admis, pour chacun des polluants visés au point
            ci-dessus, qu'un des trois résultats obtenus dépasse de 10 % au
            plus la limite prescrite audit point pour le motocycle ou le
            tricycle considéré, à condition que la moyenne arithmétique des
            trois résultats soit inférieure à la limite prescrite. Dans le
            cas où les limites prescrites seraient dépassées pour plusieurs
            polluants, ce dépassement peut indifféremment avoir lieu lors du
            même essai ou lors d'essais différents.
2.2.1.1.3   Le nombre d'essais prescrits au point 2.2.1.1.2 ci-dessus est
            réduit dans les conditions définies ci-après, le terme V 1
            désignant le résultat du premier essai, et v 2 le résultat du
            second essai, pour chacun des polluants visés au point 2.2.1.1.2.
2.2.1.1.3.1 Un essai seulement est nécessaire si, pour   les polluants
            considérés, on a v-| < 0,70 L.
2.2.1.1.3.2 Deux essais seulement sont nécessaires si, pour les polluants
            considérés, on a V<| ^ 0,85 L., mais que, pour l'un au moins de
            ces polluants, on a V 1 > 0,70 L. En outre, pour chacun des
            polluants considérés, v 2 doit être tel que l'on ait V-j + V 2
            < 1.70 L. et V 2 < L.
2.2.1.2     Essai du type II (contrôle de rémission de monoxyde de carbone
            au régime raient i.)
2.2.1.2.1   La teneur en monoxyde de carbone des gaz d'échappement émis au
            régime ralenti ne doit pas dépasser 4,5 VOL - %.
2.2.1.2.2   Cette prescription est contrôlée au cours de l'essai décrit à
             I'Appendice 2.
 ---pagebreak---                                -ÎMA-
                              Tableau I
                LIMITES POUR MOTOCYCLES ET TRICYCLES
              A 2T ET DATES DE LEUR ENTREE EN VIGUEUR
                          Homologation et confor-
                           mité de la product ion
  01.01.97(1)
                        C0«8g/km
                        HC-4g/km
                        N0x-0,1g/km
(1)   Toutefois, en ce qui concerne les tricycles et quadricycies, les
      valeurs limites sont multipliées par le facteur 1,5.
 ---pagebreak---                                -ZHl-
                             Tableau I
                LIMITES POUR MOTOCYCLES ET TRICYCLES
              A 4T ET DATES DE LEUR ENTREE EN VIGUEUR
                          Homologation et confor-
                           mité de la production
  01.01.97(1)
                        C0-13g/km
                        HC-3g/km
                       . N0x-0,3g/km
(1)   Toutefois, en ce qui concerne    les tricycles et quadricycies, les
      valeurs limites sont multipliées par le facteur 1,5.
 ---pagebreak---                                    -2<r3_
3.       CONFORMITE DE LA PRODUCTION
3.1.     Pour le contrôle de la conformité de la production, les
         dispositions prévues au paragraphe 1 de l'Annexe VI de la
         directive 92/61/CEE relative à la réception des véhicules à
         moteur à deux ou trois roues sont d'application.
3.1.1.   Toutefois, si la masse du monoxyde de carbone ou des
         hydrocarbures produits par le véhicule prélevé dans la série est
         supérieure aux limites qui précèdent, le constructeur a la
         possibilité de demander que des mesures soient effectuées sur un
         échantillon de véhicules prélevés dans la série et contenant le
         véhicule prélevé initialement. Le constructeur fixe l'importance
         n de l'échantillon. On détermine alors, pour chaque gaz polluant,
         la moyenne arithmétique x des résultats obtenus avec
         l'échantillon et l'écart type S de l'échantillon. On considère la
         production de la série comme conforme si la condition suivante
         est respectée :
                              1
             x + k . S < L     >
         ou
         L :    valeur limite prescrite dans le tableau point 2.2.1.1.3,
                sous le titre "conformité de la production" pour chaque gaz
                polluant considéré;
                facteur statistique dépendant de n et donné dans le tableau
                ci-après :
              N         2      3    4     5     6     7     8     9    10
              k       0.973 0.613 0.489 0.421 0.376 0.342 0.317 0.296 0.279
              n         11     12    13   14    15    16    17    18    19
              k       0.265 0.253 0.242 0.233 0.224 0.216 0.210 0.203 0.198
                             0,860
               n>20
                             IK
           (x - x ) 2
1)
       I     n - 1
                           où x est l'un quelconque des résultats
                           individuels obtenus avec l'échantillon n
 ---pagebreak---                               APPENDICE 1
                            Essai du type I
         (Contrôle des polluants émis dans une zone urbaine encombrée)
1.       INTRODUCTION
         On trouve dans le présent appendice une description de la méthode
         à suivre pour l'essai du type i défini au point 2.2.1.1 de
         I'Annexe I I.
1.1.     Le motocycle ou tricycle est placé sur un banc dynamométrique
         comportant un frein et un volant d'inertie. On procède sans
         interruption à un essai d'une durée totale de 13 minutes et
         comportant quatre cycles. Chaque cycle se compose de 15 modes
         (ralenti, accélération, vitesse stabilisée,
         ralentissement.etc...). Pendant l'essai, les gaz d'échappement
         sont dilués avec de l'air pour obtenir un débit volumétrique
         constant du mélange. Pour toute la durée de l'essai, on
         recueille dans un sac les échantillons prélevés dans des
         conditions de débit constant pour déterminer successivement la
         concentration (moyenne pendant l'essai) de monoxyde de carbone,
         d'hydrocarbures imbrûlés, d'oxydes d'azote et de dioxyde de
         carbone.
2.       CYCLES DE FONCTIONNEMENT AU BANC DYNAMOMETRIQUE
2.1.     Description du cycle
         Le cycle de fonctionnement à.utiliser au banc dynamométrique est
         celui donné dans le tableau ci-après et représenté dans le
         graphique faisant l'objet du Sous-Appendice i.
2.2.     Conditions générales pour l'exécution du cycle
         Les cycles préliminaires doivent être exécutés pour déterminer la
         meilleure façon d'actionner la commande de l'accélération et du
         frein s'il y a lieu, afin d'exécuter un cycle se rapprochant du
         cycle théorique dans les limites prescrites.
2.3.     Utilisation de la boîte de vitesses.
2.3.1.   L'utilisation de la boîte de vitesses est déterminée de la façon
         suivante :
2.3.1.1. A vitesse constante, la vitesse de rotation du moteur est
         comprise, si possible, entre 50 et 90 % de la vitesse
         correspondant à la puissance maximale du moteur. Quand cette
         vitesse peut être atteinte pour deux ou plusieurs rapports, le
         cycle du moteur est essayé avec enclenchement du rapport le plus
         élevé.
2.3.1.2. Pendant l'accélération, on fait l'essai du cycle du moteur avec
          le rapport convenant pour l'accélération imposée par le cycle.
         On engage un rapport supérieur au plus tard lorsque la vitesse de
 ---pagebreak---          rotation est égale à 110 % de la vitesse correspondant à la
         puissance maximale du moteur. Si un motocycle ou tricycle
         atteint la vitesse de 20 km/h en 1er rapport, ou 35 km/h en 2ème
         rapport, le rapport suivant (plus élevé) est engagé à ces
         vitesses. Dans ces cas, aucun autre changement de rapport pour
         des rapports plus élevés n'est permis. Si, durant la phase en *
         accélération, les changements de rapports ont lieu à ces vitesses
         fixes du motocycle ou tricycle, la phase suivante à vitesse
         constante est effectuée avec le rapport qui est engagé lorsque le
         motocycle ou tricycle entre dans cette phase à vitesse constante,
         quelle que soit la vitesse du moteur.
2.3.1.3. Pendant la décélération, on enclenche un rapport inférieur soit
         avant que le moteur commence à tourner à peu près au ralenti,
         soit lorsque le nombre de révolutions du moteur est égal à 30 %
         de la vitesse correspondant à la puissance maximale du moteur, la
         condition survenant le plus tôt étant choisie. On ne doit pas
         descendre en premier rapport durant la décélération.
2.3.2.   Les motocycles ou tricycles équipés de boîtes de vitesses à
         commande automatique sont essayés en enclenchant le rapport ie
         plus élevé ("drive"). La manoeuvre de l'accélérateur est
         effectuée de façon à obtenir des accélérations aussi constantes
         que possible permettant à la transmission d'enclencher les
         différents rapports dans l'ordre normal. Les tolérances
         prescrites au point 2.4 sont applicables.
2.4.     Tolérances
2.4.1.   On tolère un écart de ± 1 km/h par rapport à la vitesse théorique
         pendant toutes les phases du cycle. Aux changements de mode, on
         accepte de plus grandes tolérances sur la vitesse que celles
         prescrites à condition que la durée des écarts constatés ne
         dépasse chaque fois pas 0,5 seconde dans tous les cas sous
         réserve des dispositions des points 6.5.2 et 6.6.3.
2.4.2.   Les tolérances sur les temps sont de ± 0,5 sec.
2.4.3.   Les tolérances sur la vitesse et sur les temps sont combinées
         comme il est indiqué au Sous-Appendice 1.
2.4.4.   La distance parcourue pendant le cycle sera mesurée avec une
          tolérance de ± 2 %.
 ---pagebreak---                                                               -2MC-
                                         CYCLE DE FONCTIONNEMENT AU BANC DYNAMOMETRIQUE
   N* de             Séquences          Modes Accélérât ion Vitesse Durée de chaque Temps Rapport de boîtes à utiliser dans
 séquence                                       (m/sec2)    (km/h) séquence mode     cumuIé le cas d'une boîte mécanique
                                                                     (sec)    (sec) (sec)
     1     Raient i                        1                           11      11      11   6 sec. PM/5 sec. K(*)
     2     Accélérât ion                   2       1,04     0-15        4       4      15
     3     Vitesse stabi1isée              3                   15       8       8      23   Selon le point 2.3.
     4     Décélérât ion                         - 0,69     15 - 10     2              25
     5     Décélération, moteur débrayé    4                10-0        3       5      28                   K
     6     Ralent i                        5     - 0,92                21      21      49   16 sec. PM/5 sec. K
     7     Accélération                    6                0-32       12      12      61
     8     Vi tesse stabi1isée             7       0,74        32      24      24      85   Se Ion le po i n t 2.3.
     9     Décélérât ion                                    32 - 10     8              93
    10     Décélération, moteur débrayé    8     - 0,75     10-0        3      11      96                   K
    11     Raient i                        9                           21      21     117   16 sec. PM/5 sec. K
    12     Accélérât ion                  10     - 0,92     0-50       26      26     143
    13     Vi tesse stabi1isée            11                   50      12      12     155
    14     Décélérât ion                  12       0,53     50 - 35     8       8     163   Selon le point 2.3.
    15     Vitesse stabi1isée             13                   35      13      13     176
    16     Décélérât ion                         - 0,52     35 - 10     9             185
    17     Décélération, moteur débrayé  14                 10-0        3      12     188                  K
    18     Ralent i                      15      - 0,68                 7       7     195   7 sec. PM
                                                 - 0,92
(*) PM - boîte au point mort, moteur embrayé
     K - moteur débrayé
 ---pagebreak---                                -2k>-
3.    MOTOCYCLE OU TRICYCLE ET CARBURANT
3.1   Motocycle ou tricycle à essayer
3.1.1 Le motocycle ou tricycle doit être présenté en bon état
      mécanique. Il doit être rodé et avoir parcouru au moins 1000 km
      avant l'essai. Le laboratoire peut décider si un motocycle ou
      tricycle qui a parcouru moins de 1.000 km avant l'essai peut être
      accepté.
3.1.2 Le dispositif d'échappement ne doit pas présenter de fuite
      susceptible de diminuer la quantité des gaz collectés, qui doit
      être celle sortant du moteur.
3.1.3 L'étanchéTté du système d'admission peut être vérifiée pour que
       la carburation ne soit pas altérée par une prise d'air
      accidentelle.
3.1.4 Les réglages du motocycle ou tricycle sont ceux prévus par le
      constructeur.
3.1.5 Le laboratoire peut vérifier que le motocycle ou tricycle
      correspond aux performances indiquées par le constructeur, qu'il
      est utilisable normalement et, en particulier, qu'il est capable
      de démarrer à froid et à chaud.
3.2   Carburant
      Pour l'essai, on doit utiliser le carburant de référence
      préconisé par le constructeur et dont les spécifications sont
      reprises à l'Annexe IV. Si le moteur est lubrifié par mélange,
      on ajoute au carburant de référence l'huile de la qualité et dans
       la quantité recommandées par le constructeur.
4     MATERIEL D'ESSAI
4.1   Banc dynamométrique
      Les caractéristiques principales du banc sont les suivantes :
      Un rouleau - contact du pneu pour chaque roue motrice ;
      -   Diamètre du rouleau >. 400 mm
      -   Equation de la courbe d'absorption de puissance : le banc
          d'essai doit permettre de reproduire, à ± 15 % près, à partir
          d'une vitesse initiale de 12 km/h, la puissance développée par
           le moteur, le motocycle ou tricycle circulant sur route
          horizontale, la vitesse du vent étant voisine de zéro. A
          défaut, la puissance absorbée par le frein et les frottements
           internes du banc seront égaux à :
          K V 3 ± 5% de K V 3 ± 5% de P V so
          La puissance absorbée par le frein et les frottements internes
          du banc sera calculée selon les prescriptions du point 11 du
          sous-appendice 1 de l'Appendice 2.
 ---pagebreak---                                       -Hii-
                  Inerties additionnelles : de 10 kg en 10 kg 1 )
4.1.1         La distance effectivement parcourue doit être mesurée avec un
              compte-tours, lequel est entraîné par le rouleau qui entraîne le
              frein et les volants d'inertie.
4.2           Matériel pour l'échantillonnage des gaz et pour la mesure de leur
              vo I urne
4.2.1         Aux Sous-Appendices 2 et 3 est indiqué un schéma de principe du
              matériel de collecte, dilution, échantillonnage et mesure
              volumétrique des gaz d'échappement pendant l'essai.
4.2.2         Aux points suivants sont décrites les pièces composant
               l'équipement d'essai (pour chaque pièce composante, on indique le
              sigle de référence figurant sur le croquis des sous-appendices 2
              et 3. Le service technique peut autoriser l'emploi d'un
              équipement différent si les résultats sont équivalents.
4.2.2.1       Un dispositif de recueil de tous les gaz d'échappement émis
              pendant l'essai; c'est généralement un dispositif de type ouvert,
              maintenant la pression atmosphérique à (aux) conduit(s)
              d'échappement du moteur. Néanmoins, si les conditions de contre-
              pression sont respectées (avec ± 125 mm de H 2 0) on pourra
              utiliser un système fermé. Le recueil des gaz doit se faire sans
              condensation susceptible d'altérer notablement la nature des gaz
              d'échappement à la température d'essai.
4.2.2.2       Une conduite de liaison (Tu) entre ce dispositif et l'équipement
              pour l'échantillonnage des gaz. Celle-ci et le dispositif de
              recueil doivent être fabriqués d'acier inoxydable ou avec tout
              autre matériau qui n'influence pas la composition des gaz
              recueillis et qui résiste aux températures de ces mêmes gaz.
4.2.2.3       Un échangeur thermique (Se) capable de limiter la variation de la
              température des gaz dilués à l'entrée de la pompe à ± 5'C pendant
               la durée de l'essai. Cet échangeur (Se) doit être pourvu d'un
              système de préchauffage capable de la porter à sa température de
              fonctionnement (avec une tolérance de ± 5"C) avant le démarrage
              de l'essai.
4.2.2.4       Une pompe volumétrique P_1 destinée à aspirer les gaz dilués,
              actionnée par un moteur comportant plusieurs vitesses
               rigoureusement constantes. Le débit doit être suffisant pour
              garantir l'aspiration de la totalité des gaz d'échappement. Un
              dispositif utilisant un Venturi à flot critique peut aussi être
              ut iIisé.
4.2.2.5       Un dispositif permettant l'enregistrement continu de la
               température des gaz dilués entrant dans la pompe.
4.2.2.6       Une sonde S3 fixée au niveau du dispositif de recueil des gaz, à
               l'extérieur de celui-ci, pour recueillir, par l'intermédiaire
               d'une pompe, d'un filtre et d'un débitmètre, un échantillonnage
              à débit constant de l'air de dilution pendant la durée de
               I'essai .
 1) Il s'agit de masses additionnelles qui peuvent éventuellement être
    remplacées par un dispositif électronique, à condition de démontrer que les
    résultats sont équivalents
 ---pagebreak---                                    - 2M<J -
4.2.2.7   Une sonde S2 dirigée vers l'amont du flux de gaz dilués, en amont
          de la pompte volumétrique, permettant de recueillir , par
          l'intermédiaire d'une pompe, d'un filtre et d'un débitmètre, un
          échantillonnage à débit constant du mélange de gaz dilués pendant
          la durée de l'essai. Le débit minimum d'écoulement du flux
          gazeux dans les deux systèmes d'échantillonnage ci-dessus doit
          être d'au moins 150 l/h.
4.2.2.8   Deux filtres F2 et F3 placés après les sondes respectivement S2
          et S3 ayant pour but de retenir les particules solides en
          suspension dans le flux de l'échantillon envoyé dans les sacs de
          recueil. On veillera tout particulièrement à ce qu'ils ne
          modifient pas les concentrations des composants gazeux des
          échant iI Ions.
4.2.2.9   Deux pompes P2 et P3 prélevant les échantillons à l'aide des
          sondes S2 et S3 respectivement et remplissant les sacs Sa et Sb.
4.2.2.10  Deux soupapes à réglage à main V2 et V3 montées en série avec les
          pompes P2 et P3 respectivement permettant de régler le débit de
           l'échantillon envoyé aux sacs.
4.2.2.11  Deux rotamètres R2 et R3 placés en série dans les lignes "sonde,
          filtre, pompe, soupapes, sac" "S2, F2, P2, V2, Sa" et
          respectivement "S3, F3, P3, V3, Sb" pour permettre un contrôle
          visuel et immédiat des débits instantanés de l'échantillon
          prélevé.
4.2.2.12  Des sacs d'échantillonnage pour l'air de dilution et le mélange
          de gaz dilués, etanches et de capacité suffisante pour ne pas
          entraver l'écoulement normal des échantillons. Ils doivent être
          à fermeture automatique sur !e côté du sac, et pouvoir être fixés
          rapidement et de manière étanche, soit sur le circuit
          d'échantillonnage, soit sur le circuit de mesure en fin d'essai.
4.2.2.13  Deux manomètres gl et g2 à pression différentielle placés :
          g1 -    avant la pompe P1 pour déterminer la dépression du mélange
                  "gaz d'échappement-air de dilution" par rapport à
                  I'atmosphère;
          g2 -    après et avant la pompe P1, pour évaluer l'augmentation de
                  la pression induite dans le flux de gaz.
 4.2.2.14 Un compteur totalisateur CT des tours de la pompe volumétrique
           rotat ive P1.
 4.2.2.15 Des robinets à trois voies sur les circuits d'échantillonnage ci-
          dessus pour diriger les flux d'échantillon soit vers l'extérieur,
          soit vers leurs sacs de recueil respectifs pendant la durée de
           l'essai. Les soupapes doivent être à action rapide. Elles
          doivent être fabriquées avec des matériaux qui ne provoquent pas
          d'altérations dans la composition des gaz; elles doivent en outre
          avoir des sections d'écoulement et des formes qui minimisent
          autant que techniquement possible les pertes de charge.
 ---pagebreak---                                 - 2fr-
4.3     Matériel d'analyse
4.3.1   Détermination de la concentration des HC
4.3.1.1 La concentration des hydrocarbures HC imbrûlés dans les
        échantillons accumulés pendant les essais dans les sacs Sa et S-*
        est déterminée par un analyseur du type à ionisation de flamme.
4.3.2   Détermination des concentrations de CO et C 0 2
4.3.2.1 Les concentrations d'oxyde de carbone CO et de gaz carbonique
        CO2 dans les échantillons recueillis pendant les essais dans
         les sacs Sa et Sb sont déterminées par un analyseur du type non
        dispersif à absorption dans l'infrarouge.
4.3.3   Détermination des concentrations de NOx
4.3.3.1 La concentration des oxydes d'azote NOx dans les échantillons
        accumulés pendant les essais dans les sacs Sa et Sb est
        déterminée par un analyseur du type à chimi luminescence.
4.4     Précision des appareils
4.4.1   Le frein étant taré par un essai séparé, la précision du
        dynamomètre n'est pas indiquée. L'inertie totale des masses en
        rotation, y compris celle des rouleaux et du rotor du frein (voir
        point 5.2) est donnée à ± 2 % près.
4.4.2   La vitesse du motocycle ou tricycle doit être mesurée à partir de
         la vitesse de rotation des rouleaux liés au frein et aux volants
        d'inertie. Elle doit pouvoir être mesurée à ± 2 km/h prés dans
         la gamme 0-10 km/h et à ± 1 km/h près au-dessus de 10 km/h.
4.4.3   La température considérée au point 4.2.2.5 doit pouvoir être
        mesurée à ± 1*C près. La température considérée au point 6.1.1
        suivant doit pouvoir être mesurée à ± 2'C près.
4.4.4   La pression atmosphérique doit pouvoir être mesurée à t 1 mm de
        mercure près.
4.4.5   La dépression dans le mélange des gaz dilués entrant dans la
         pompe P1 (voir point 4.2.2.12) par rapport à la pression
         atmosphérique doit être mesurée à i 3 mm de mercure prés.
         La différence de pression des gaz dilués entre les sections
         situées en amont et en aval de la pompe Pi (voir point 4.2.2.13)
         doit être mesurée à i 3 mm de mercure prés.
4.4.6    Le volume déplacé à chaque rotation complète de la pompe P1 et la
         valeur du déplacement à la vitesse de pompage la plus réduite
         possible, selon l'enregistrement du compte-tours totalisateur CT,
         doivent permettrebdecdéterminer le volume global de mélange "gaz
         d'échappement-air de dilution" déplacé par Pi pendant l'essai à ±
         2 % prés.
4.4.7    Les analyseurs doivent avoir une étendue de mesure compatible
         avec la précision requise pour la mesure des teneurs des divers
         constituants à ± 3 % sans tenir compte de la précision des gaz
         d'étalonnage.
 ---pagebreak---         L'analyseur à ionisation de flamme pour la détermination de la
        concentration des HC doit pouvoir arriver au 90 % de la pleine
        échelle dans un temps inférieur à une seconde.
4.4.8   Les gaz étalons doivent avoir une teneur ne s'ecartant pas de ±
        2% de la valeur de référence de chacun d'entre eux. Le diluant *
        est constitué par de l'azote.
5       PREPARATION DE L'ESSAI
5.1     Réglage du frein
5.1.1   Le réglage du frein est celui permettant de reproduire le
        fonctionnement du motocycle ou tricycle en palier à la vitesse
        stabilisée comprise entre 45 km/h et 55 km/h.
5.1.2   Le frein est réglé de la manière suivante :
5.1.2.1 Une butée réglable, limitant la vitesse maximale entre 45 km/h et
        55 km/h, doit être montée dans le dispositif de réglage de
         l'alimentation. La vitesse du motocycle ou tricycle est mesurée
        au moyen d'un tachymètre de précision ou déduite de la mesure du
        temps sur une distance donnée, sur route plate et sèche, dans les
        deux sens du parcours, avec butée serrée.
        Les mesures, qui seront à répéter au moins trois fois dans les'
        deux sens, auront lieu sur un parcours de 200 m au minimum et
        avec une distance d'accélération suffisamment longue. La vitesse
        moyenne est à déterminer.
5.1.2.2 D'autres systèmes de mesure de la puissance nécessaire à la
        propulsion du véhicule (par exemple, mesure du couple sur la
        transmission, mesure de la décélération, etc...), seront
        également acceptés.
5.1.2.3 Le motocycle ou tricycle est ensuite placé sur le banc
        dynamométrique et le frein réglé de manière à obtenir la même
        vitesse que celle atteinte dans l'essai sur route (dispositif de
        réglage de l'alimentation en position de butée et même rapport de
         la boîte de vitesses). Ce réglage du frein est maintenu pendan \
         toute la durée de l'essai.
        Après réglage du frein, la butée du dispositif d'alimentation
        doit être enlevée.
5.1.2.4 Le réglage du frein à partir d'essais routiers ne peut être
        entrepris que si, entre la route et le local du banc
        dynamométrique, la pression barométrique ne s'écarte pas de plus
        de ± 10 Torr et que la température de l'air ne diffère pas de ±
        8'C.
5.1.3    Si la méthode précédente n'est pas applicable, le banc est réglé
         conformément aux valeurs du tableau >du point 5.2.
         Les valeurs dans ie tableau indiquent la puissance en fonction
         de la masse de référence à la vitesse de 50 km/h. Cette
         puissance est déterminée suivant la méthode indiquée au Sous-
        Appendice 2.
 ---pagebreak---                               - iri -
5.2 Adaptation des inerties équivalentes aux inerties de translation
    du motocycle ou tricycle.
    On adapte le volant d'inertie permettant d'obtenir une inertie
    totale des masses en rotation se rapportant à la masse de
    référence dans les limites suivantes :
         Masse de référence            Inert ies
               (en kg)               équiva lentes
                                         (en kg)
                   R     105             100
           105     R     115             110
           115     R      125            120
           125     R      135            130
           135     R      150            140
           150     R      165            150
           165     R      185            170
           185     R      205            190
           205     R      225            210
           225     R      245            230
           245     R      270            260
           270     R      300            280
           300     R      330            310
           330     R      360            340
           360     R      395            380
           395     R      435            410
           435     R      480            450
           480     R      540            510
           540     R * 600               570
           600     R * 650               620
           650     R * 710               680
           710     R S 770               740
           770     R ^ 820               800
           820     R 5 880               850
           880     R * 940               910
           940     R * 990               960
           990     R * 1050             1020
          1050     R < 1110             1080
          1110     R * 1160             1130
          1160     R s 1220             1190
          1220     R « 1280             1250
          1280     R * 1330             1300
          1330     R $ 1390             1360
          1390     R * 1450             1420
          1450     R ^ 1500             1470
          1500      R * 1560            1530
          1560      R .< 1620           1590
          1620      R S 1670            1640
          1670      R s 1730            1700
          1730      R * 1790            1760
          1790      R s 1870            1810
          1870      R £ 1980            1930
          1980      R * 2100            2040
          2100      R S 2210            2150
          2210      R < 2320            2270
          2320      R * 2440            2380
          2440      R                   2490
 ---pagebreak---                                -m-
5.3    Conditionnement du motocycle ou tricycle
5.3.1  Avant l'essai, le motocycle ou tricycle est entreposé à une
       température comprise entre 20' et 30*C. Après que le moteur aura
       tourné au ralenti pendant 40 secondes, deux cycles complets
       seront effectués avant de recueillir les gaz d'échappement.
5.3.2  La pression des pneumatiques doit être la même que celle indiquée
       par le constructeur pour l'exécution de l'essai préliminaire sur
       route permettant le réglage du frein. Toutefois, si le diamètre
       des rouleaux est inférieur à 500 mm, on augmente la pression des
       pneumatiques de 30 à 50 % pour éviter leur détérioration.
5.3.3  La masse sur la roue entraînée est la même que lorsque le
       motocycle ou tricycle est utilisé en conditions normales de
       conduite, avec un conducteur pesant 75 kg.
5.4    Réglage des appareils d'analyse
5.4.1  Etalonnage des analyseurs
       On injecte dans l'analyseur, à l'aide du débitmètre et du
       détenteur monté sur chaque bouteille, la quantité de gaz à la
       pression indiquée compatible avec le bon fonctionnement des
       appareils. On ajuste l'appareil pour qu'il indique en valeur
       stabilisée la valeur inscrite sur la bouteille étalon. On trace,
       en partant du réglage obtenu avec la bouteille en teneur
       maximale, la courbe des déviations de l'appareil en fonction de
        la teneur des diverses bouteilles de gaz étalons utilisées. Pour
        l'analyseur à ionisation de flamme on doit employer, pour
        l'étalonnage périodique, à effectuer au moins une fois par mois,
       des mélanges air et propane (ou hexane) avec des concentrations
       nominales de l'hydrocarbure égales à 50 % et à 90 % de la pleine
       échelle. Pour les analyseurs non dispersifs à absorption des
        infrarouges, pour le même étalonnage périodique on doit mesurer
       des mélanges d'azote avec respectivement C0 et C 0 2 dans des
       concentrations nominales de 10 %, 40 %, 60 %, 85 %, et 90 % de la
       pleine échelle. Pour le tarage de l'analyseur NOx à
       chimiluminescence on doit employer des mélanges d'oxyde d'azote
       NO dilués dans l'azote ayant une concentration nominale égale à
       50 % et 90 % du fond d'échelle. Pour l'étalonnage de contrôle, «
       effectuer avant chaque série d'essais, on doit employer, pour
        tous les trois types d'analyseurs, des mélanges contenant les gaz
        à déterminer dans une concentration égale au 80 % du fond
        d'échelle. Un dispositif de dilution peut être appliqué pour
        ramener un gaz d'étalonnage d'une concentration de 100 % à la
        concentration requise.
 6      MODE OPERATOIRE POUR LES ESSAIS AU BANC
 6.1    Conditions particulières d'exécution du cycle
 6.1.1  La température du local du banc à rouleaux doit être comprise,
        pendant tout l'essai, entre 20 et 30"C, et être voisine le plus
        possible de celle du local de conditionnement du motocycle ou
        tr icycle.
 ---pagebreak---                                    -2SH-
6.1.2   Le motocycle ou tricycle doit être sur un plan à peu près
        horizontal au cours de l'essai de manière à éviter une
        distribution anormale du carburant.
6.1.3   A la fin de la période du premier ralenti de 40 secondes (voir
        point 6.2.2), le motocycle ou tricycle est soumis à un flux d'air
        ayant une vitesse variable. Suivent deux cycles complets pendant
        lesquels il n'est pas collecté de gaz d'échappement.
        Le système de ventilation doit comprendre un mécanisme contrôlé
        par la vitesse du rouleau du banc, de telle façon que, dans le
        champ 10 km/h - 50 km/h, la vitesse linéaire de l'air à la sortie
        soit égale à la vitesse relative du rouleau avec approximation de
        10 X. Pour des vitesses du rouleau inférieures à 10 km/h, la
        vitesse du vent peut être nulle. La section finale du dispositif
        qui envoie le flux d'air doit avoir les caractéristiques
        suivantes :
        -   surface d'au moins 0,4 m 2 ;
        -   hauteur du sol de son bord inférieur comprise entre 0,15 et
            0,20 m.
        -   distance de l'extrémité antérieure du motocycle ou tricycle
            comprise entre 0,3 et 0,45 m.
6.1.4   Le diagramme vitesse en fonction du temps est enregistré au cours
        de l'essai pour juger de la validité des cycles exécutés.
6.1.5   Les températures de l'eau de refroidissement et de l'huile du
        carter moteur peuvent être enregistrées.
6.2     Mise en route du moteur
6.2.1   Après avoir effectué les opérations préliminaires sur le matériel
        de collecte, de dilution, d'analyse et de mesure des gaz (voir
        point 7.1 ci-dessous), on met le moteur en route en utilisant les
        moyens de départ prévus à cet effet : starter, volet de départ,
        etc..., suivant les instructions du constructeur.
6.2.2   Le moteur est maintenu au ralenti pendant une durée maximale de
        40 secondes. Le début du premier cycle d'essai coïncide avec le
        début de la collecte du prélèvement des échantillons et de la
        mesure des rotations de la pompe.
6.3     Utilisation du starter à commande manuelle
        Le starter doit être mis hors circuit le plus tôt possible et en
        principe avant l'accélération 0 à 50 km/h. Si cette prescription
        ne peut être respectée, le moment de la fermeture effective est
         indiqué. Le starter est réglé conformément aux    instructions du
        constructeur.
6.4     Raient i        1st.m r,.-
6.4.1   Boîte de vitesses à commande manuelle.
6.4.1.1 Les périodes de ralenti s'effectuent moteur embrayé, boîte de
         vitesses au point mort.
 ---pagebreak---                                 -2K-
6.4.1.2 Pour permettre de procéder aux accélérations en suivant
        normalement le cycle, le motocycle ou tricycle est placé 5
        secondes avant l'accélération suivant le ralenti considéré en
        première vitesse, moteur débrayé.
6.4.1.3 Le premier ralenti du début du cycle se compose de 6 secondes de
        ralenti, boîte au point mort, moteur embrayé, et de 5 secondes,
        boîte en première vitesse, moteur débrayé.
6.4.1.4 Pour les ralentis intermédiaires de chaque cycle, les temps
        correspondants sont respectivement de 16 secondes au point mort,
        et de 5 secondes en première vitesse, moteur débrayé.
6.4.1.5 Le dernier ralenti du cycle doit avoir une durée de 7 secondes,
        boîte au point mort, moteur embrayé.
6.4.2   Boîte de vitesses à commande semi-automatique.
        On applique les indications du constructeur pour ta conduite en
        ville ou, à défaut, les prescriptions relatives aux boîtes de
        vitesses à commande manuelle.
6.4.3   Boîte de vitesses à commande automatique.
        Le sélecteur n'est pas manoeuvré durant tout l'essai, sauf
         indications contraires du constructeur. Dans ce cas, on
        appliquera le processus prévu pour les boîtes de vitesses à
        commande manueIle.
6.5     Accélérations
6.5.1   Les accélérations sont effectuées de manière à avoir une valeur
        aussi constante que possible pendant toute la durée du mode.
6.5.2   Si les possibilités d'accélération du motocycle ou tricycle ne
        suffisent pas pour effectuer les phases d'accélération dans les
         limites de la tolérance prescrites, le motocycle ou tricycle est
        conduit avec la manette des gaz complètement ouverte, jusqu'à ce
        que la vitesse prescrite pour le cycle soit atteinte et le cycle
        se poursuit alors normalement.
6.6     Décélérations
6.6.1    Toutes les décélérât ions-seront effectuées en refermant
         totalement la commande des gaz, le moteur restant embrayé.  Le
         débrayage du moteur est effectué à la vitesse de 10 km/h.
 6.6.2   Si la durée de décélération est plus longue que celle prévue dans
         le mode correspondant, on utilise pour suivre le cycle les freins
         du véhicule.
 6.6.3   Si la durée de la décélération est plus courte que celle prévue
         dans le mode correspondant, on rétablit la concordance avec le
         cycle théorique par une période vitesse stabilisée ou de ralenti
         s'enchatnant avec la séquence de vitesse stabilisée ou de ralenti
         suivante. Dans ce cas, le point 2.4.3 n'est pas applicable.
 6.6.4   A la fin de la période de décélération (arrêt du motocycle ou
         tricycle sur les rouleaux) la boîte de vitesses est placée au
         point mort, et le moteur est embrayé.
 ---pagebreak--- 6.7   Vitesses stabilisées
6.7.1 On évitera le "pompage" ou la fermeture du papillon des gaz lors
      du passage de l'accélération à la vitesse stabilisée suivante.
6.7.2 Les périodes à vitesse constante sont effectuées en conservant *•
      fixe la position de l'accélérateur.
7     MODE OPERATOIRE POUR LE PRELEVEMENT, L'ANALYSE ET LA MESURE
      VOLUMETRIQUE DES EMISSIONS
7.1   Opérations précédant le démarrage du motocycle ou tricycle
7.1.1 Les sacs de collecte des étalons Sa et Sb sont vidangés et
      fermés.
7.1.2 La pompé rotative volumétrique Pi est actionnée, le totalisateur
      de tours n'étant pas mis en route.
7.1.3 Les pompes P2 et P3 de prélèvement des échantillons sont
      actionnées, les soupapes de déviation étant disposées pour la
      décharge dans l'atmosphère; on règle le débit par les soupapes V2
      et V3.
7.1.4 On met en fonction les enregistreurs du détecteur de température
      T et des détecteurs de pression gi et g2.
7.1.5 On met à zéro le totalisateur de tours CT et le compte-tours de
      rouleau.
7.2   Début des opérations du prélèvement, et mesure volumétrique
7.2.1 A la fin des 40 secondes de  fonctionnement préliminaires du
      moteur au ralenti à vide et  après deux cycles préparatoires
      (instant initial du premier  cycle) on réalise avec une rigoureuse
      simultanéité les opérations  indiquées aux points 7.2.2 à 7.2.5
      ci-dessous.
7.2.2 On dispose les vannes de déviation pour la collecte dans les sacs
      Sa et Sb des étalons prélevés de façon continue par les sondes S2
      et S3 précédemment dérivées dans l'atmosphère.
7.2.3 On indique l'instant du début de l'essai sur les graphiques des
      enregistreurs analogiques connectés avec les détecteurs de
      température T et de pression différentielle gl et g2.
7.2.4 On met en route le totalisateur CT des tours de la pompe P1.
7.2.5 On actionne le dispositif qui envoie sur le motocycle ou tricycle
       ie flux d'air visé au point 6.1.3.
7.3   Fin des opérations de prélèvement et de mesure volumétrique
7.3.1 A la fin du quatrième cycle d'essai, on effectue avec une
      simultanéité rigoureuse ies opérations données dans les points
      7.3.2 à 7.3.5 ci-dessous .
                                                                         d
 ---pagebreak---                                  -Zs?-
7.3.2  On dispose les vannes de déviation pour la fermeture des sacs Sa
       et Sb et de dégagement dans l'atmosphère des étalons aspirés par
       les pompes P2 et P3 à travers des sondes S2 et S3.
7.3.3  On marque l'instant de la fin de l'essai sur les graphiques des
       enregistreurs analogiques (point 7.2.3).                          "
7.3.4  On arrête le compte-tours totaliseur CT des tours de la pompe P1.
7.3.5  On arrête le dispositif qui envoie sur le motocycle ou tricycle
        le flux d'air visé au point 6.1.3.
7.4    Analyse des étalons contenus dans les sacs
       Dès que possible et en tout cas pas plus tard que 20 minutes
       après la fin des essais, on commence les analyses pour
       déterminer :
           les concentrations en hydrocarbures, monoxyde de carbone,
           oxydes d'azote et gaz carbonique dans l'échantillon d'air de
           dilution contenu dans le sac Sb;
           la concentration en hydrocarbures, monoxyde de carbone, oxydes
           d'azote et gaz carbonique dans l'échantillon de gaz
           d'échappement dilués contenu dans le sac Sa.
7.5    Mesure de la distance parcourue
       On obtient la distance S réellement parcourue en multipliant le
       nombre des tours lus sur le compte-tours totaliseur (point 4.1.1)
       par le développement du rouleau. Cette distance doit être
       expr imée en km.
8      DETERMINATION DE LA QUANTITE DE GAZ EMIS
8.1    La masse de gaz de carbone émis pendant   l'essai est déterminée au
       moyen de la formule :
       C0 M - 1 . V . d c o . CO.
              S               10 6
       OÙ :
8.1.1  C0^ est la masse d'oxyde de carbone émis pendant    l'essai en
       g/km;
 8.1.2 S est la distance définie au point 7.5 ci-dessus;
 8.1.3 d co est la densité de l'oxyde de carbone à la température de O'C
       et à la pression de 760 mm de mercure » 1,250 kg/m3;
 8.1.4 COe est la concentration volumétrique, exprimée en parties par
       million d'oxyde de carbone dans les gaz dilués, corrigée pour
        tenir compte de la pollution de l'air de dilution :
       COe - COe - COd (1 - J_ )
                               DF
       OÙ :
 ---pagebreak--- 8.1.4.1 COe est la concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties
        par million, dans l'échantillon de gaz dilués contenu dans le sac
        Sa;
8.1.4.2 COd est l'a concentration d'oxyde de carbone, mesurée en parties
        par million, dans l'échantillon d'air de dilution accumulé dans
        le sac Sb;
8.1.4.3 DF est le coefficient défini au point 8.4 ci-dessous;
8.1.5   V est le volume total, exprimé en m 3 /essai, de gaz dilués porté
        aux conditions de référence O'C (273'K) et 760 mm de mercure:
        V - Vo . N (Pa - Pi) . 273
                      760 . (Tp + 273)
        OÙ :
8.1.5.1 Vo est le   volume de gaz déplacé par la pompe P1 , pendant une
        rotation,   exprimé en m3/tour. Ce volume est fonction des
        pressions   différentielles entre les sections d'entrée et de
        sortie de    la pompe même;
8.1.5.2 N est ie nombre de rotations effectuées par la pompe P1 pendant
         les quatre cycles de l'essai;
8.1.5.3 Pa est la pression ambiante exprimée en mm de mercure;
8.1.5.4 Pi est la valeur moyenne pendant l'exécution des quatre cycles de
         la dépression dans la section d'entrée dans la pompe P1, exprimée
        en mm de mercure;
8.1.5.5 Tp est la valeur, pendant l'exécution des quatre cycles, de la
        température des gaz dilués mesurée dans la section d'entrée de la
        pompe PI.
8.2     La masse d'hydrocarbures imbrûlés émise par l'échappement du
        motocycle ou tricycle au cours de l'essai se calcule comme suit :
        HC M - 1 . V . d H C . HÇ-
                S               10 6
        OÙ :
8.2.1   HC^ est la masse d'hydrocarbures émise au cours de l'essai, en
        grammes/km;
8.2.2   S est la distance définie au point 7.5 ci-dessus;
8.2.3   d H C est la densité des hydrocarbures à une température de O'C
        et la pression de 760 mm de mercure pour un rapport moyen
        carbone/hydrogène est de 1 : 1,85, soit 0,619 kg/m3;
8.2.4    HCc est la concentration des gaz dilués exprimée en parties par
        million de carbone équivalent, (par exemple : la concentration en
         propane multipliée par 3), corrigée pour tenir compte de l'air de
         dilut ion :
         HCc - HCe - HCd (1 - J_ )
                                 DF
        OÙ :
 ---pagebreak--- 8.2.4.1 HCe est la concentration d'hydrocarbures exprimée en parties par
        million de carbone équivalent dans l'échantillon de gaz dilués
        collectés dans le sac Sa;
8.2.4.2 HCd est la concentration des hydrocarbures, exprimée en parties
        par million de carbone équivalent dans l'échantillon d'air de
        dilution collecté dans le sac Sb;
8.2.4.3 DF est le coefficient défini au point 8.4 ci-dessous-,
8.2.5   V est le volume total (voir point 8.1.5)
8.3     La masse des oxydes d'azote émise à l'échappement du motocycle ou
         tricycle au cours de l'essai doit être calculée au moyen de la
         formule :
        N 0 x M - 1 . V. d N 0 2 . NO xc . Kh
                   S                    IO6
        OÙ :
        NO
8.3.1      xM e s t la masse des oxydes d'azote émise au cours de
         l'essai, exprimée en grammes/essai;
8.3.2   S est la distance définie au point 7.5 ci-dessus;
8.3.3   dN0 2 est la masse volumique des oxydes d'azote dans les gaz
        d'échappement en équivalent dioxyde d'azote à une température de
        O'C et une pression de 760 mm Hg « 2,05 kg/m3;
        NO
8.3.4      xc e s t la concentration en oxyde d'azote des gaz dilués
        exprimée en parties par million, corrigée pour tenir compte de
         l'air de dilut ion :
         NOxc - NOxe - NOxd (1 - J_)
                                       DF
        OÙ :
8.3.4.1  NOxe est la concentration des oxydes d'azote, exprimée en parties
         par million, dans l'échantillon de gaz dilués;
8.3.4.2  NOxd est la concentration des oxydes d'azote, exprimée en parties
         par million, dans l'échantillon d'air de dilution accumulé dans
         le sac Sb;
8.3.4.3  DF est le coefficient défini au point 8.4 ci-dessous;
8.3.5    Kh est le facteur de correction pour l'humidité :
         Kh -                  1
                     1 - 0,0329 (H - 10,7)
         où
8.3.5.1  H est l'humidité absolue en grammes d'eau par kg d'air sec
         H - 6.2111 . U . Pd         (g/kg)
                   Pa - Pd _U_
                             100
         où
 ---pagebreak---                                    -2(0-
8.3.5.1.1 U est le-pourcentage d'humidité;
8.3.5.1.2 Pd est la tension de vapeur d'eau saturante à la température
          d'essa i , en mm Hg-,
8.3.5.1.3 Pa est la pression atmosphérique en mm Hg
8.4       DF est un coefficient exprimé au moyen de la formule :
          DF -                14.5          % vol .
                    C02 + 0,5 CO + HC
          où
8.4.1     CO, C02 et HC sont des concentrations de carbone monoxyde, de
          carbone dioxyde et d'hydrocarbures, exprimées en pourcentage , de
          l'échantillon de gaz dilués contenu dans le sac Sa.
 ---pagebreak---                                                                  -2£4-
                                                            SOUS-APPENDICE 1
                                  CYCLE DE FONCTIONNEMENT DES MOTEURS POUR L'ESSAI DU TYPE I
                 K - débrayage     Les tolérances sur les vitesses ( l 1 km/h) et sur tes
Vkm/h            PM- point mort    temps sont (+ 1 s e c . ) combinées géométriquement pour
                 R - ralenti       chaque point commun représenté c i - c o n t r e
50 km/h
                                                                                                                          t {sec)
                                             24         n n       21             ?G     12             13
   4t
      H" ,4
          |_Lf
               8 2.3
                  L4-*          »-!U                   —*-4-
                                                                                            H      f       +
                                                                                                              9
                                                                                                                M
                                                                                                                 3,7" ,
                                                                                                                       f-
       1 2     3  4 5    6         7          8       9     10    11             12     13    14       15     16 17 10
                                                                                       Temps p a r   séquence
      11" 4" 8" 5"      21"       12"        24"       11"        21"           2fi"    12"            13"
  -i      M       H-1           y                  T          r"                                 4-        + JZL^
                                                                                       Numéros des séquences
                                                                                       Temps partiels par mode
 ---pagebreak---                                           -Ui-
                                     SOUS-APPENDICE 2
                EXEMPLE N* 1 DE SYSTEME DE COLLECTE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
Buses d'échappement
du motocycle ou du
tricycle
                                              A l'atmosphère
 ---pagebreak---                                              -Ui-
                                        SOUS-APPENDICE 3
                   EXEMPLE N* 2 DE SYSTEME DE COLLECTE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
                                                  vers l'atmosphère
sac de recuei l
de l'air
                                                                  débitmètres
                                                                                   vers
                                                                              L 'atmosphère
                                                                                  t
     sonde air de dilution        F2      filtres
                                                              aspira-
   échappements                                                tion des
   du motocycle ou                                                        P1
                                                              gaz
   du tricycle                                                 dilues
                                                             détermination
                                                             du volume des
                                     sonde gaz di tués       gaz dilués
 ---pagebreak---                                 - 2CH -
                              APPENDICE 2
                           Essai du type I I
         (Contrôle de rémission de monoxyde de carbone
                        au régime du raient i).
1.   INTRODUCTION
     On trouve dans le présent appendice une description de la méthode
     à suivre pour l'essai du type II défini au point 2.2.1.2 de
     l'Annexe I I.
2.   CONDITIONS DE MESURE
2.1. Le carburant est le carburant de référence dont les
     spécifications sont définies au sous-appendice 1.
2.2. La teneur en volume en monoxyde de carbone et en hydrocarbures
      imbrûlés est mesurée immédiatement après l'essai du type l, le
     moteur tournant au ralenti.
2.3. Pour les motocycles ou tricycles à boîte de vitesses à commande
     manuelle ou semi-automatique, l'essai est effectué au point mort,
      le moteur étant embrayé.
2.4. Pour les motocycles ou tricycles à transmission automatique,
     l'essai est effectué avec le sélecteur en position "zéro" ou
     "stat ionnement".
3.   PRELEVEMENT DES GAZ
3.1. La sortie de l'échappement doit être pourvue d'une rallonge
     suffisamment étanche, afin oue la sonde de prélèvement des gaz
     d'échappement puisse être enfoncée d'au moins 60 cm sans
     élévation de la contrepression de plus de 125 mm H 2 0, et sans
     perturbation du fonctionnement du motocycle ou tricycle. La
     forme de cette rallonge sera néanmoins choisie de manière à
     éviter, à l'emplacement de la sonde, une dilution notable des gaz
     d'échappement dans l'air. Lorsque le motocycle ou tricycle est
     équipé de plusieurs sorties d'échappement, il faudra soit
     raccorder les sorties à un tuyau commun, soit relever les teneurs
     en monoxyde de carbone dans chacune d'elles, le résultat de la
     mesure étant constitué par la moyenne arithmétique de ces
     teneurs.
3.2. On détermine les concentrations en C0(C CO) et C02 (C C02)
     d'après les lectures aux instruments ou les enregistrements en
     utilisant les graphiques d'étalonnage appropriés.
3.3. La concentration corrigée pour le monoxyde de carbone pour les
     moteurs à deux temps est :
     Cco c o r r " C C0        ^       — (vo1 " % )
                            C      C
                              C0 + C02
 ---pagebreak--- 3.4. La concentration corrigée pour le monoxyde de carbone pour les
     moteurs à quatre temps est :
     C Q Q corr - C Q Q      1§       (vol - %)
                        C     + C
                          C0      C02
3.5. M n'y a pas lieu de corriger la concentration en C CO (point
     3.2) mesurée selon les formules figurant aux points 3.3 ou 3.4
     si la somme des concentrations mesurées (C CO + C C02) est
     supérieure ou égale à 10 pour les moteurs à deux temps ou à 15
     pour les moteurs à quatre temps.
 ---pagebreak---                                 SOUS-APPENDICE 1
METHODE D'ETALONNAGE DE LA PUISSANCE ABSORBEE SUR ROUTE PAR LE FREIN
DYNAMOMETRIQUE POUR MOTOCYCLES OU TRICYCLES
Le présent sous-appendice décrit la méthode à utiliser pour déterminer la
puissance absorbée mesurée sur route par un banc à rouleaux.
La puissance absorbée mesurée sur route comprend la puissance absorbée par
frottement et la puissance absorbée par le dispositif d'absorption de
puissance. Le banc à rouleaux est mis en fonctionnement au-delà de la gamme
de vitesses d'essai. Le dispositif utiIisé pour mettre en marche le banc à
rouleaux est alors déconnecté du banc à rouleaux , et la vitesse de rotation
du (ou des) rouleau(x) diminue.
L'énergie cinétique du dispositif est dissipée par l'unité d'absorption de
puissance du banc à rouleaux et par les frottements du banc à rouleaux. Cette
méthode néglige les variations des frottements internes au rouleau dues à la
masse en rotation du motocycle ou tricycle. La différence entre le temps
d'arrêt du rouleau libre arrière et du rouleau moteur avant peut être négligée
dans le cas d'un banc à rouleaux à deux rouleaux.
Les procédures suivantes sont suivies :
1.    Mesurer la vitesse de rotation du rouleau si cela n'a pas déjà été fait.
      Une roue additionnelle de mesure, un compte-tours, ou une autre méthode
      peuvent être utilisés.
2.    Placer le motocycle ou tricycle sur le banc à rouleaux ou imaginer une
      autre méthode pour mettre en marche le banc à rouleaux.
3.    Engager le volant d'inertie ou tout autre système de simulation
      d'inertie pour la catégorie de masse de motocycles ou tricycles la plus
      couramment utilisée avec le banc a rouleaux.
4.    Amener le banc à rouleaux à la vitesse de 50 km/h.
5.     Noter la puissance absorbée.
6.     Amener le banc à rouleaux à la vitesse de 60 km/h.
7.     Déconnecter le dispositif, utiliser pour mettre en marche ie banc à
       rouleaux.
 8.    Noter le temps mis par le banc à rouleaux pour passer de la vitesse de
       55 km/h à la vitesse de 45 km/h.
 9.    Régler le dispositif d'absorption de puissance à un niveau différent.
 10.   Répéter les phases 4 à 9 ci-dessus suffisamment souvent pour couvrir la
       gamme de puissances sur route utiIisées.
 ---pagebreak---                                           -2G-
11. Calculer     la puissance absorbée à l'aide de la formule
                          2    2
    Pd " M 1 ( V 1 - v 2 ^ 0-03858 M1
                 2 000 t            t          .,.-,, •„*...
    où
          puissance en kW
    M1 - inertie équivalente        en kg
    V
      1   vitesse initiale en       m/s (55 km/h • 15,28 m/s)
    v 2 -vitesse     finale
             temps mis par les
                                 en m/s (45 km/h « 12,50 m/s)
                                    rouleaux pour passer de 55 km/h à 45
    t
             km/h.
12. Diagramme indiquant la puissance absorbée par le banc à rouleaux en
    fonction de la puissance affichée pour la vitesse d'essai de 50 km/h
    considérée à la phase 4 ci-dessus
            Puissance
            absorbée 3
            P d (kW)
                          21
                                                              Puissance indiquée (kW)
 ---pagebreak---                                      -ut-
                                   ANNEXE IN
PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES RELATIVES AUX MESURES CONTRE LA POLLUTION
ATMOSPHERIQUE VISIBLE PROVOQUEE PAR LES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS
ROUES EQUIPES D'UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR COMPRESSION
1            DEFINITION
             Au sens du présent chapitre on entend par :
1.1          "type de véhicule",
             des véhicules à moteur qui ne diffèrent pas entre eux quant aux
             aspects essentiels tels que les caractéristiques du véhicule et
             du moteur définies à l'Appendice 7.
2            PRESCRIPTIONS ET ESSAIS
2.1          Prescription générale
             Les éléments susceptibles d'influer sur les émissions de
             polluants visibles doivent être conçus, construits et montés de
             telle façon que le véhicule continue, en utilisation normale, de
             satisfaire aux prescriptions de la présente Annexe et maigre les
             vibrations auxquelles il peut être soumis.
2.2          Prescriptions relatives au dispositif de démarrage à froid
2.2.1        Le dispositif de démarrage à froid doit être conçu et réalisé de
             telle sorte qu'il ne puisse être maintenu ou mis en action
              lorsque le moteur fonctionne.normalement.
2.2.2        Les dispositions du point 2.2.1 ci-dessus ne s'appliquent pas si
              l'une au moins des conditions ci-après est remplie :
2.2.2.1       le coefficient d'absorption lumineuse des gaz émis par le moteur
             en régimes stabilisés, mesuré par la procédure prescrite à
              l'Appendice 1, le dispositif de démarrage à froid étant en
              fonction, demeure dans les limites fixées à l'Appendice 4
2.2.2.2       le maintien en fonction du dispositif de démarrage à froid
             entraîne l'arrêt du moteur dans un délai raisonnable.
 2.3          Prescriptions relatives aux émissions de polluants visibles
 2.3.1        Les émissions de polluants visibles du type de véhicule présenté
              à l'homologation doivent être mesurées selon les deux méthodes
              décrites aux Appendices 1 et 2 qui traitent respectivement des
              essais en régimes stabilisés et des essais en accélération libre
 2.3.2        Les émissions de polluants visibles, mesurées selon la méthode
              décrite à l'Appendice 1, ne doivent pas excéder les limites
              prescrites à l'Appendice 3.
 ---pagebreak---                     - ZÉ1 -
2.3.3 Dans le cas d'un moteur à turbocompresseur, le coefficient
      d'absorption mesuré en accélérât ion au point mort ne doit pas
      excéder la limite prescrite à l'Appendice 3 pour la valeur de
      débit nominal correspondant au coefficient d'absorption maximal
      mesuré lors des essais en régimes stabilisés majorée de 0,5m~1.
2.3.4 L'utilisation d'appareils de mesure équivalents est admise. Si
      un appareil autre que ceux décrits à l'Appendice 4 est utilisé,
      on a à démontrer son équivalence pour le moteur considéré.
 ---pagebreak---                                -2H-
                            APPENDICE 1
       ESSAI EN REGIMES STABILISES SUR LA COURBE DE PLEINE CHARGE
1.     INTRODUCTION
1.1.   Le présent appendice décrit la méthode de détermination des
       émissions de polluants visibles à différents régimes stabilisés
       sur la courbe de pleine charge.
1.2.   L'essai peut être effectué soit sur un moteur, soit sur un
       véhicule.
2.     PRINCIPE DE LA MESURE
2.1.   On mesure l'opacité des gaz d'échappement produits par le moteur
       lorsque ce dernier fonctionne à pleine charge en régime
       stabiIisé.
2.2.   On exécute un nombre suffisant de mesures réparties entre le
       régime nominal maximal et le régime nominal minimal
       les points de mesure extrêmes doivent être situés aux extrémités
       de l'intervalle défini ci-dessus et un point de mesure coïncide
       avec le régime auquel le moteur développe la puissance maximale
       et le régime auquel il développe le couple maximal.
3.     CONDITIONS D'ESSAI
3.1.   Véhicule ou moteur
3.1.1. Le moteur ou le véhicule doivent être présentés en bon état
       mécanique. Le moteur doit être rodé.
3.1.2. Le moteur doit être essayé avec les équipements indiqués à
        l'Appendice 5 de la présente Annexe.
3.1.3. Dans le cas d'un essai de moteur, sa puissance est mesurée
       conformément au règlement particulier relatif à la puissance
       maximale, mais les tolérances prévues au point 3.1.4
       s'appliquent. Dans ie cas d'un essai de véhicule, il y a lieu de
       contrôler que le débit de carburant n'est pas inférieur à celui
       déclaré par le constructeur.
3.1.4. En ce qui concerne la puissance du moteur mesurée au banc lors de
        l'essai en régimes stabilisés sur la courbe de pleine charge, on
       peut admettre les tolérances suivantes par rapport à la puissance
       déclarée par le constructeur :
         - puissance maximale ± 2 %
         - aux autres points de mesure + 6 %/- 2 %
 ---pagebreak---                                           -IV-
3.1.5.        Le dispositif d'échappement ne doit comporter aucun orifice
              susceptible de causer une dilution des gaz émis par le moteur.
              Lorsqu'un moteur a plusieurs sorties d'échappement, celles-ci
              doivent être raccordées à une sortie unique, dans laquelle sera
              effectuée la mesure d'opacité.
3.1.6.        Le moteur doit être à ses conditions normales de fonctionnement
              prévues par le constructeur. En particulier, l'eau de
              refroidissement et l'huile doivent être l'une et l'autre à la
              température normale prévue par le constructeur.
3.2.          Carburant
              Pour l'essai on doit utiliser le carburant diesel de référence
              dont les spécifications sont reprises à l'annexe IV.
3.3.          Laboratoire d'essai
3.3.1.        La température absolue T de l'air1) admis dans le moteur, à 15
              cm maximum en amont de l'entrée du filtre à air ou, en l'absence
              de filtre à air, à 15 cm au maximum de la prise d'air, exprimée
              en K, et la pression atmosphérique ps, exprimée en kPa, sont
              mesurées et le facteur atmosphérique fa est déterminé
              conformément aux prescriptions du règlement particulier relatif à
               la puissance maximale, ce qui correspond aux dispositions
              suivantes :
3.3.1.1.      Moteurs à aspiration naturelle ou à compresseur mécanique :
                                      0,7
                  fa -/ai) ./_J_\
                       V ps / V 298/
3.3.1.2.      Moteurs à turbocompresseur avec ou sans refroidissement de l'air
              d'admission :
                             0,7       1,5
              fa -f£&Y         fJL
                    V ps/     y 29!
                                 298*y
3.3.2.        Pour qu'un essai soit reconnu valable, le paramètre fa doit être
               tel que 0,98 < fa < 1,02.
3.4.          Appareillage de prélèvement et de mesure
              Le coefficient de l'absorption lumineuse des gaz d'échappement
              doit être mesuré avec un opacimètre satisfaisant aux
              prescriptions de l'Appendice 4 et installé conformément aux
               prescriptions de l'Appendice 5.
 1)    L'essai peut être exécuté dans une chambre d'essai climatisée où les
conditions atmosphériques peuvent être réglées.
 ---pagebreak---                              -ÎU-
4,   EVALUATION DU COEFFICIENT D'ABSORPTION
4.1. Pour chacun des régimes de rotation auxquels des mesures du
     coefficient d'absorption sont exécutées en application du point
     2.2 ci-dessus, on calcule le débit nominal de gaz par les
     formules suivantes :
     -   pour les moteurs à deux temps G - Vn
                                           60
     -   pour les moteurs à quatre temps G « Vn
                                              120
     où
     G - le débit nominal de gaz, en litres par seconde (l/s)
     V » la cylindrée du moteur exprimée en litres    (I)
     n - le régime de rotation exprimée en tr/min.
4.2. Si la valeur du débit nominal ne coïncide pas avec l'une de
     celles figurant dans le tableau de l'Appendice 3, la valeur
      limite à retenir est déterminée par une interpolation par parties
     proport ionneI les.
                                                                        (i
 ---pagebreak---                                - 21} -
                            APPENDICE 2
                    ESSAI EN ACCELERATION LIBRE
1.     CONDITIONS D'ESSAI
1.1.   L'essai est exécuté sur un moteur  installé sur un banc d'essai ou
       sur un véhicule.
1.1.1. Si l'essai est effectué sur un moteur au banc, il doit se faire
       le plus tôt possible après l'essai de contrôle de l'opacité à
       pleine charge en régime stabilisé. En particulier, l'eau de
       refroidissement et l'huile doivent avoir les températures
       normales indiquées par le constructeur.
1.1.2. Lorsque l'essai est effectué sur un véhicule à l'arrêt, le moteur
       doit avoir été porté au préalable à ses conditions normales de
       fonctionnement par un parcours routier ou un essai dynamique.
       L'essai de mesure doit être effectué aussitôt que possible après
       la fin de cette période de réchauffage.
1.2.   La chambre de combustion ne doit pas avoir été refroidie ou
       encrassée par une période de ralenti prolongée avant l'essai.
1.3.   Les conditions d'essai énoncées aux points 3.1, 3.2, et 3.3 de
       l'Appendice 1 sont applicables.
1.4.   Les conditions relatives à l'appareillage de prélèvement et de
       mesure énoncées au point 3.4 de l'Appendice 1 sont applicables.
2.     MODALITES D'ESSAI
2.1.   Les émissions de polluants visibles en accélération libre doivent
       être mesurées alors que le moteur fonctionne à son régime maximal
       nominal et à sa puissance maximale.
2.2.   Lorsque l'essai est effectué au banc, le moteur doit être
       désaccouplé du frein, celui-ci étant remplacé soit par les
       organes en rotation entraînés lorsque la boîte de vitesses est au
       point mort, soit par une inertie sensiblement équivalente à celle
       de ces organes.
2.3.   Lorsque l'essai est effectué sur un véhicule, la commande de
       boîte de vitesses doit être sur le point mort et le moteur
       embrayé.
2.4.   Le moteur tournant au régime de ralenti, on actionne rapidement,
       mais sans brutalité, la commande de l'accélération, de manière à
       obtenir le débit maximal de la pompe d'injection. Cette position
       est maintenue jusqu'à ce que le régime maximal du moteur soit
       atteint et que le régulateur entre en fonction. Dès que ce
       régime est obtenu, on relâche l'accélérateur jusqu'à ce que le
       moteur reprenne son régime de ralenti et que l'opacimètre
        retourne à des conditions correspondantes.
 ---pagebreak---                                   -Î?H -
2.5.   On répète l'opération décrite au point 2.5 ci-dessus au moins six
       fois pour décrasser le dispositif d'échappement et pouvoir
       retoucher éventuellement l'appareillage. On note les valeurs
       maximales d'opacité relevées lors de chaque accélération
       successive Jusqu'à ce qu'on obtienne des valeurs stabilisées. Il
       n'est pas tenu compte des valeurs relevées pendant la période dr."*
       marche au ralenti qui suit chaque accélération. Les valeurs lues
       sont considérées comme stabilisées lorsque quatre valeurs
       consécutives se situent dans une plage de largeur égale à 0,25
       m~ 1 et ne forment pas une série décroissante. Le coefficient
       d'absorption XM à retenir est la moyenne arithmétique de ces
       quatre valeurs.
2.6.   Les moteurs munis d'un compresseur de suralimentation sont
       soumis, selon le cas, aux prescriptions particulières suivantes :
2.6.1. pour les moteurs à compresseur de suralimentation entraîné par un
       coupleur ou mécaniquement par le moteur et débrayable, on exécute
       deux cycles complets de mesure avec accélération préliminaires,
        le compresseur étant embrayé dans un cas et débrayé dans l'autre.
       Le résultat de mesure retenu est le plus élevé des deux résultats
       obtenus;
2.6.2. si le moteur a plusieurs sorties d'échappement, on exécute les
       essais en réunissant toutes les sorties dans un dispositif
       adéquat assurant le mélange des gaz et se terminant par un seul
       orifice. Toutefois, les essais en accélération libre peuvent se
       faire sur chacune des sorties. Dans ce cas, la valeur servant au
       calcul de la correction du coefficient d'absorption est la
       moyenne arithmétique des valeurs relevées sur chaque sortie et
        l'essai n'est considéré comme valable que si les valeurs extrêmes
       mesurées ne diffèrent pas de plus de 0,15 nr 1 .
3.     DETERMINATION DE LA VALEUR CORRIGEE DU COEFFICIENT D'ABSORPTION
       Les présentes dispositions s'appliquent si le coefficient
       d'absorption en régime stabilisé a été effectivement déterminé
       sur le même type dérivé de moteur.
3.1.   Symboles
       On désigne par
        X M la valeur du coefficient d'absofption en accélération au
             point mort, mesurée comme il est prévu au point 2.6;
        X L la valeur corrigée du coefficient d'absorption en
             accélérât ion I ibre;
        S|YJ la valeur du coefficient d'absorption mesurée en régime
             stabilisé (point 2.1 de l'Appendice 1) qui est la plus
             voisine de la valeur limite prescrite correspondant au même
             déb i t nom i naI ;
        S L la valeur du coefficient d'absorption prescrite au point
             4.2 de l'Appendice 1 pour le débit nominal correspondant au
             point de mesure qui a donné la valeur S M .
 ---pagebreak---                              -11S--
3.2. Les coefficients d'absorption étant exprimés en m " 1 , la valeur
     corrigée X|_ est donnée par la plus petite des deux expressions
     suivantes :
     XL  - S4_   ...X^
           SM
     ou
     X L - X M + 0,5
 ---pagebreak---                                     -2H-
                                   APPENDICE 3
       VALEURS LIMITES APPLICABLES LORS DE L'ESSAI EN REGIMES STABILISES
       Flux nominal G                 Coefficient d'absorption k
       I itrès/seconde                             m"1
         < 42                                    2,26
            45                                  2,19
            50                                  2,08
            55                                  1,985
            60                                   1,90
            65                                  1,84
            70                                  1,775
            75                                   1,72
            80                                   1,665
            85                                   1,62
            90                                   1,575
            95                                  1,535
           100                                   1.495
           105                                   1.465
           110                                   1,425
           115                                   1,395
           120                                   1,37
           125                                   1,345
           130                                   1,32
           135                                   1,30
           140                                   1,27
           145                                   1,25
           150                                   1,225
           155                                   1,205
           160                                   1,19
           165                                   1,17
           170                                   1,155
           175                                   1/14
           180                                   1,125
           185                                   1,11
           190                                   1,095
           195                                   1,08
          >200                                    1,065
Note :           Bien que les valeurs ci-dessus soient arrondies aux 0,01 ou
                 0,005 les plus voisins, cela ne signifie pas que les mesures
                 doivent être effectuées avec cette précision.
 ---pagebreak---                              APPENDICE 4
                  CARACTERISTIQUES DES OPACIMETRES
1.     DOMAINE D'APPLICATION
       Le présent Appendice définit les conditions qui doivent être
       remplies par les opacimètres destinés à être utilisés dans les
       essais décrits aux Appendices 1 et 2 .
2.     SPECIFICATIONS DE BASE POUR LES OPACIMETRES
2.1.   Le gaz à mesurer est contenu dans une enceinte dont la surface
       interne est non réfléchissante.
2.2.   La longueur effective du trajet des rayons limineux à travers le
       gaz à mesurer est déterminée en tenant compte de l'influence
       possible des dispositifs de protection de la source de lumière et
       de la cellule photo-électrique. Cette longueur effective doit
       être indiquée sur l'appareil.
2.3.   L'indicateur de mesure de l'opacimètre doit avoir deux échelles
       de mesure, l'une en unités absolues d'absorption lumineuse de 0 à
       (m""1) et l'autre linéaire de 0 à 100 ; les deux échelles de
       mesure s'étendent du 0 pour le flux lumineux total Jusqu'au
       maximum de l'échelle pour l'obscurcissement complet.
3.     SPECIFICATIONS DE CONSTRUCTION
3.1.   Généralités
       L'opacimètre doit être tel que, dans les conditions de
       fonctionnement en régimes stabilisés, la chambre de fumée soit
       remplie d'une fumée d'opacité uniforme.
3.2.   Chambre de fumée et carter de l'opacimètre
3.2.1. Les arrivées sur la cellule photoélectrique de lumière parasite
       due aux réflexions internes ou aux effets de diffusion doivent
       être réduites au minimum (par exemple par revêtement des surfaces
        internes en noir mat et une disposition générale appropriée).
3.2.2. Les caractéristiques optiques doivent être telles que l'effet
       combiné de la diffusion et de la réflexion n'excède pas une unité
       de l'échelle linéaire, lorsque la chambre de fumée est remplie
       d'une fumée ayant un coefficient d'absorption voisin de 1,7 m" 1
3.3.   Source lumineuse
       Elle doit être constituée par une lampe à incandescence dont la
       température de couleur est comprise entre 2 800 et 3 250*K.
3.4.   Récepteur
3.4.1. Le récepteur est constitué par une cellule photoélectrique ayant
       une courbe de réponse spectrale semblable à la courbe photopique
       de l'oeil humain (maximum de réponse dans la bande 550/570 nm,
       moins de 4 % de cette réponse maximum au-dessous de 430 nm et au-
       dessus de 680nm).
 ---pagebreak---                                     -Î1Î  -
3.4.2. La construction du circuit électrique comprenant l'indicateur de
       mesure doit être telle que le courant de sortie de la cellule
       photoélectrique soit une fonction linéaire de l'intensité de la
       lumière reçue dans la plage des températures de fonctionnement de
       la cellule photoélectrique.
3.5.   Echelle de mesure
3.5.1. Le coefficient d'absorption de la lumière k est calculé par la
       formule 0 - 0 o . e ~ k L , où L est la longueur effective du
       trajet des rayons lumineux à travers le gaz à mesurer, t0 le
       flux incident et é le flux émergent. Lorsque la longueur
       effective L d'un type d'opacimètre ne peut être évaluée
       directement d'après sa géométrie, la longueur effective L doit
       être déterminée :
       -   soit par la méthode décrite au point 4 ,
       -   soit par comparaison avec un autre type d'opacimètre dont on
           connaît la longueur effective.
3.5.2. La relation entre l'échelle linéaire de 0 à 100 et le coefficient
       d'absorption k est donnée par la formule :
       k - 1 log e (1 - N )
             L             100
       où N représente une lecture de l'échelle linéaire et k la valeur
       correspondante du coefficient d'absorption.
3.5.3. L'indicateur de mesure de l'opacimètre doit permettre de lire un
       coefficient d'absorption de 1,7 m"*1 avec une précision de 0,025
       m-*».
3.6.   Réglage et vérification de l'appareil       de mesure
3.6.1. Le circuit électrique de la cellule photoélectrique et de
        l'indicateur doit être réglable pour pouvoir ramener L'aiguille à
       zéro lorsque le flux lumineux traverse la chambre de fumée
        remplie d'air propre ou une chambre de caractéristiques
        identiques.
3.6.2. Avec la lampe éteinte et le circuit de mesure électrique ouvert
       ou court-circuité, la lecture sur l'échelle des coefficients
        d'absorption e s t o ^ e t avec le circuit de mesure rebranché, la
        valeur lue doit rester sur o*» .
3.6.3.  Une vérification intermédiaire doit être effectuée en
        introduisant dans la chambre de fumée un filtre représentant un
       gaz dont le coefficient d'absorption connu k, mesuré comme il est
        dit au point 3.5.1, est compris entre 1,6 m~ 1 et
        1,8 m ~ 1 . La valeur de k doit être connue à 0,025m~ 1 près.
        La vérification consiste à contrôler que cette valeur ne diffère
        pas de plus de 0,05 m" 1 de celle lue sur l'indicateur de mesure
        lorsque le filtre est introduit entre la source lumineuse et la
        cellule photoélectrique.
 ---pagebreak---                                 -tft-
3.7.    Réponse de l'opacimètre
3.7.1.  Le temps de réponse du circuit de mesure électrique,
        correspondant au temps nécessaire à l'indicateur pour atteindre
        une déviation totale de 90 % de l'échelle complète lorsqu'un
        écran obscurcissant totalement la cellule photoélectrique est
        inséré, doit être de 0,9 à 1,1 seconde.
3.7.2.  L'amortissement du circuit de mesure électrique doit être tel que
        le dépassement initial au-dessus de la valeur finale stable après
        toute variation instantanée de la valeur d'entrée (par exemple le
        filtre de vérification) ne dépasse pas 4 % de cette valeur en
        unités de l'échelle linéaire.
3.7.3.  Le temps de réponse de l'opacimètre dû aux phénomènes physiques
        dans la chambre de fumée est celui qui s'écoule entre le début de
        l'entrée des gaz dans l'appareil de mesure et le remplissage
        complet de la chambre de fumée; i l ,ne doit pas dépasser 0,4
        seconde.
3.7.4.  Ces dispositions ne sont applicables qu'aux opacimètres que l'on
        utilise pour les mesures d'opacité en accélération libre.
3.8.    Pression du gaz à mesurer et de l'air de balayage
3.8.1.  La pression des gaz d'échappement dans la chambre de fumée ne
        doit pas différer de celle de l'air ambiant de plus de 75 mm de
        colonne d'eau.
3.8.2.  Les variations de pression de gaz à mesurer et de l'air de
        balayage ne doivent pas provoquer une variation du coefficient
        d'absorption de plus de 0,05 m"1 pour un gaz à mesurer
        correspondant à un coefficient d'absorption de 1,7 m - 1 .
3.8.3.  L'opacimètre doit être muni de dispositifs appropriés pour la
        mesure de la pression dans la chambre de fumée.
3.8.4.  Les limites de variation de la pression du gaz et de l'air de
        balayage dans la chambre de fumée sont indiquées par le fabri can'
        de I'appareiI.
3.9.    Température du gaz à mesurer
 3.9.1.  En tout point de la chambre de fumée, la température du gaz au
        moment de la mesure doit se situer entre 70*C et une température
        maximale spécifiée par le fabricant de l'opacimètre, de telle
         sorte que les lectures dans cette gamme de température ne varient
        pas de plus de 0,1 m~1 lorsque la chambre est remplie d'un gaz
         ayant un coefficient d'absorption de 1,7 m~ 1 .
 3.9.2.  L'opacimètre doit être muni de dispositifs appropriés pour la
        mesure de la température dans la chambre de fumée.
 ---pagebreak--- 4.       LONGUEUR EFFECTIVE "L"   DE L'OPACIMETRE
4.1.     Généralités
4.1.1.   Dans quelques types d'opacimètres; les gaz entre la source
         lumineuse et la cellule photoélectrique, ou entre les parties    "•
         transparentes protégeant la source et la cellule photoélectrique,
         n'ont pas une opacité constante. Dans de tels cas, la longueur
         effective L est celle d'une colonne de gaz d'opacité uniforme
         conduisant à la même absorption de la lumière que celle observée
         quand le gaz traverse normalement l'opacimètre.
4.1.2.   La longueur effective du trajet des rayons lumineux est obtenue
         en comparant la lecture N sur l'opacimètre fonctionnant
         normalement avec la lecture N 0 obtenue avec l'opacimètre
         modifié de telle sorte que le gaz d'essai remplisse une longueur
         L 0 bien déf inie.
4.1.3.    Il doit être procédé à des lectures comparatives se succédant
         rapidement pour déterminer la correction de déplacement du zéro.
4.2.     Méthode d'évaluation de L
4.2.1.   Les gaz d'essai doivent être des gaz d'échappement d'opacité
         constante ou des gaz absorbants ayant une densité de l'ordre de
         celle des gaz d'échappement.
4.2.2.   On détermine avec précision une colonne L 0 de l'opacimètre qui
         peut être remplie uniformément avec les gaz d'essai et dont les
         bases sont sensiblement perpendiculaires à la direction des
         rayons lumineux. Cette longueur L 0 doit être voisine de la
          longueur effective supposée de l'opacimètre.
4.2.3.    Il est procédé à la mesure de la température moyenne des gaz
         d'essai dans la chambre de fumée.
4.2.4.   Si nécessaire, un vase d'expansion d'une capacité suffisante pour
         amortir les pulsations et de forme compacte peut être incorporé
         dans la canalisation de prélèvement, aussi prés que possible de
          la sonde. On peut aussi installer un refroidisseur.
         L'adjonction du vase d'expansion et du refroidissement ne doit
         pas perturber indûment la composition des gaz d'échappement.
4.2.N5.  L'essai de détermination de la longueur effective consiste à
          faire passer un échantillon des gaz d'essai alternativement à
          travers l'opacimètre fonctionnant normalement et à travers le
         même appareil modifié comme il a été indiqué au.point 4.1.2.
4.2.5.1. Les indications données par l'opacimètre doivent être
         enregistrées en continu pendant l'essai avec un enregistreur de
          temps de réponse au plus égal à celui de l'opacimètre.
4.2.5.2. Avec l'opacimètre fonctionnant normalement, la lecture de
          l'échelle linéaire est N et celle de la température moyenne des
         gaz exprimée en degrés Kelvin est T.
 ---pagebreak---                                 -IV-
4.2.5.3. Avec la longueur connue L 0 remplie du même gaz d'essai, la
         lecture de l'échelle linéaire est N 0 et celle de la température
         moyenne des gaz exprimés en degrés Kelvin est T 0 .
4.2.6.   La longueur effective est
                                   log (1 - __N_ )
                                            100
                    L - L 0 T_
                            T0
                                    log d - _No_l
                                            100
4.2.7.   L'essai doit être répété avec au moins quatre gaz d'essai
         conduisant à des indications espacées régulièrement sur l'échelle
          Iinéaire de 20 à 80.
4.2.8.   La longueur effective L de l'opacimètre est la moyenne
         arithmétique des longueurs effectives obtenues comme il est dit
         au point 4.2.6 avec chacun des gaz d'essai.
 ---pagebreak---                                -m -
                            APPENDICE 5
            INSTALLATION ET UTILISATION DE L'OPACIMETRE
1.     DOMAINE D'APPLICATION
       Le présent appendice définti l'installation et l'utilisation des
       opacimètrses destinés à être utilisés dans les essais décrits aux
       appendices 1 et 2.
2.     OPACIMETRE A PRELEVEMENT
2.1.   Installation pour les essais en régimes stabilisés
2.1.1. Le rapport de la surface de la section de la sonde à celle du
       tuyau d'échappement doit être d'au moins 0,05. La contrepression
       mesurée dans le tuyau d'échappement à l'entrée de la sonde ne
       doit pas dépasser 75 mm d'eau.
2.1.2. La sonde est un tube ayant une extrémité ouverte face à l'avant
       dans l'axe du tuyau d'échappement ou de la rallonge
       éventuellement nécessaire. Elle doit se trouver dans une section
       où la distribution de la fumée est approximativement uniforme.
       Pour réaliser cette condition, la sonde doit être placée le plus
       en aval possible du tuyau d'échappement ou, si nécessaire, sur un
       tuyau prolongateur, de telle sorte que D étant le diamètre du
       tuyau d'échappement à la sortie, l'extrémité de la sonde soit
       située sur une partie recti ligne ayant une longueur d'au moins 6
       D en amont du point de prélèvement et 3 D en aval. Si un tuyaj
       prolongateur est utilisé, les entrées d'air au joint doivent être
       évitées.
2.1.3. La pression dans le tuyau d'échappement et les caractéristiques
       de chute de pression dans la canalisation de prélèvement doivent
       être telles que la sonde recueille un échantillon sensiblement
       équivalent à ce MAL'Qui ..serait obtenu par prélèvement
        isocinétique.
2.1.4. Si nécessaire, un vase d'expansion de forme compacte et d'une
       capacité suffisante pour amortir les pulsations peut être
        incorporé dans la canalisation de prélèvement aussi prés que
       possible de la sonde. On peut aussi installer un refroidisseur.
       La conception du vase d'expansion et du refroidisseur ne doit pas
       perturber indûment la composition des gaz d'échappement.
2.1.5. Une vanne à papillon, ou un autre moyen d'augmenter la pression
       du prélèvement, peut être placée dans le tuyau d'échappement au
       moins à 3 D en aval de la sonde de prélèvement.
2.1.6. Les tuyauteries entre, la sonde, le dispositif de refroidissement,
        ie vase d'expansion (si nécessaire) et l'opacimètre dcivent être
       aussi courts que possible, tout en satisfaisant aux exigences de
       pression et de température prévues aux points 3.8 et 3.9 de
        l'appendice 4. La tuyauterie doit présenter une pente ascendante
       du point d'échantillonnage à l'opacimètre et l'on doit éviter les
 ---pagebreak---                                - lîh -
       coudes aigus où la suie pourrait s'accumuler. Si elle n'est pas
       incorporée à l'opacimètre, une vanne de "by-pass" doit être
       prévue en amont.
2.1.7. Il est vérifié, au cours de l'essai, que les prescriptions du
       point 3.8 de l'appendice 4 relatives à la pression, et celles du
       point 3.9 relatives à la température dans la chambre de mesure,
       sont respectées.
2.2.   Installation pour les essais en accélération libre.
2.2.1. Le rapport de la surface de la section de la sonde à celle du
       tuyau d'échappement doit être d'au moins 0,05. La contrepression
       mesurée dans le tuyau d'échappement à l'entrée de la sonde ne
       doit pas dépasser 75 mm d'eau.
2.2.2. La sonde est un tube ayant une extrémité ouverte face à l'avant
       dans l'axe du tuyau d'échappement ou de la rallonge
       éventuellement nécessaire. Elle doit se trouver dans une section
       où la distribution de la fumée est approximativement uniforme.
       Pour réaliser cette condition, la sonde doit être placée le plus
       en aval possible du tuyau d'échappement ou, si nécessaire, sur un
       tuyau prolongateur, de telle sorte que, D étant le diamètre du
       tuyau d'échappement à la sortie, l'extrémité de la sonde soit
       située sur une partie recti ligne ayant une longueur d'au moins 6
       D en amont du point de prélèvement et 3 D en aval. Si un tuyau
       prolongateur est utilisé, les entrées d'air au joint doivent être
       évitées.
2.2.3. Le système d'échantillonnage doit être tel qu'à toutes les
       vitesses du moteur la pression de l'échantillon à l'opacimètre
       soit dans les limites spécifiées au point 3.8.2 de l'appendice 4.
       Ceci peut être vérifié en notant la pression de l'échantillon au
       ralenti et à la vitesse maximale sans charge. Suivant les
       caractéristiques de l'opacimètre, le contrôle de la pression de
        l'échantillon peut être obtenu par un rétreint fixe ou par une
       vanne à papillon dans le tuyau tï'échappement ou le tuyau de
       raccordement. Quelle que soit la méthode utilisée, la
       contrepression mesurée dans le tuyau d'échappement à l'entrée de
        Ta sonde ne doit pas dépasser 75 mm d'eau.
2.2.4. Les tuyaux de raccordement à l'opacimètre doivent être aussi
       courts que possible. Le tuyau doit présenter une pente ascendante
       du point de prélèvement à l'opacimètre et tout coude aigu, où la
       suie pourrait s'accumuler, doit être évité. Une vanne de "by-
       pass" peut être prévue avant l'opacimètre pour l'isoler des gaz
       d'échappement, sauf lors de la mesure.
3.     OPAC IMETRE A FLUX TOTAL
       Les seules précautions générales à observer pour   les essais en
       régimes stabilisés et en accélération libre sont   les suivantes :
3.1.   Les raccords des tuyaux entre la tubulure d'échappement et
        l'opacimètre ne doivent pas permettre l'entrée d'air extérieur.
 ---pagebreak---                             -2ÎH-
3.2. Les tuyaux de raccordement avec l'opacimètre doivent être aussi
     courts que possible, comme prévu pour les opacimètres à
     prélèvement. Le système de tuyauterie doit présenter une pente
     ascendante de la tuyauterie d'échappement à l'opacimètre, et l'on
     doit éviter tout coude aigu où la suie pourrait s'accumuler. Une
     vanne de "by-pass" peut être prévue avant l'opacimètre pour
     l'isoler du flux des gaz d'échappement, sauf pendant la mesure.
3.3. Un système de refroidissement en amont de l'opacimètre peut
     également être nécessaire.
 ---pagebreak---                                          -2S>-
                                        ANNEXE IV
                   SPECIFICATIONS DU CARBURANT DE REFERENCE (ESSENCE)
                Caractéristiques techniques du carburant de référence :
                    CEC 08-A-85 (Type : essence "super", sans plomb)
              à utiliser pour l'essai des véhicules à deux ou trois roues
Caractér ist iques                     Limites et unités        Méthode ASTM1>
                                        min.           max
Indice d'octane théorique (R.M )        95,0                        D 2699
Indice d'octane moteur (M.M.)           85,0                        D 2700
Densité à 15'C                          0,748          0,762        D 1298
Pression de vapeur
(méthode Reid)                          0,56 bar       0,64 bar     D 323
Dist iI I at ion
      Point d'ébulI it ion
         initial                        24 *C          40  *C          86
      Point 10 % vol.                   42 *C          58  "C          86
      Point 50 % vol.                   90 *C         110  *C          86
      Point 90 % vol.                  155 'C         180  "C          86
      Point d'ébulI it ion
         f inal                        190 *C         215 'C           86
Résidu                                                2 %              86
Analyse des hydrocarbures
      Al cènes                                        20 % vol.     D 1319
      Aromat iques                   (dont max.
                                    5 % vol.
                                    de benzol*^      45 % vo    D 3606/D 2267
      Al canes                                   complément         D 1319
Rapport hydrocarbures/
hydrogène                                        rapport
Résistance à l'oxydation               480 min.                     D 525
Gomme actuel le                                       4 mg/100m     D 381
Teneur en soufre                                      0,04 %        D 1266/D 2622
                                                       masse       /D 2785
Corrosion lame de
cuivre, 50*C                                          1             D 130
Teneur en plomb                                       0.005 g/l     D 3237
Teneur en phosphore                                   0,00i3g/l      D 3231
 1)     Sigle de I'American Society for Testing and Materials, 1916 Race St.,
        Philadelphie, Pennsylvanie 19103, Etats-Unis d'Amérique.
*)      Note : Adjonction d'éléments contenant de l'oxygène prohibée.
 ---pagebreak---                   SPECIFICATIONS DU CARBURANT DE REFERENCE (GAZOLE)
                                   (CEC RF 03-A-84)
Caractér ist ique                    L imites et uni tés           Méthode ASTM
Masse volumique à 15'C               min. 0,835 kg/I               D 1298
                                     max. 0,845 kg/l
Indice de cétane                     min. 49                       D 613
                                     max. 53
Dist iIlat ion                                                     D 86
      Point 50 X vol.                min.  245'C
      Point 90 % vol.                min.  320'C
                                     max.  340"C
       Point final                   max.  370'C
Viscosité à 40*C                     min.  2,5 mm 2 /s            D 445
                                     max.  3,5 mm 2 /s
Teneur en soufre                     min.  à reporter     D 1266, D 2622 OU D 2785
                                     max.  0,30 % (masse)
Point d'éclair                       min. 55*C                     D 93
Température limite de                max.-5'C               (CEN)         EN116
f i I trabiIi té                                                 OU IP309
Carbon Conradson sur résidu          max. 0,20 % (masse)           D 189
         10 %
Teneur en cendres                    max. 0,01 % (masse)           D 482
Teneur en eau                        max. 0,05 % (masse)           D 95 OU D 1744
Corrosion lame de cuivre             max. 1                        D 130
à 100*C
 Indice de neutralisation            max. 0,20 mg K0H/g            D 974
Résistance à l'oxydation             max. 2,5 mg/100ml             D 2274
Note 1 :        Les méthodes ISO équivalentes seront indiquées lorsqu'elles auront
                été publiées pour toutes les caractéristiques énumérées ci-dessus.
Note 2 :        Les chiffres donnés sous Distillation indiquent les quantités
                totales évaporées (pertes comprises).
Note 3 :        Ce carburant peut être constitué de coupes de distillation directe
                et de distiMats craqués; il peut être désulfuré. Il ne doit pas
                contenir d'additifs métalliques.
 ---pagebreak---                                 -w -
Note 4 : Les valeurs indiquées dans les spécifications sont des "valeurs
         vraies". Pour l'établissement des valeurs limites, on a appliqué
         les termes de la norme ASTM D 3244 "Defining a Basis
         for Petroleum Product Quality Disputes", et pour fixer un maximum,-
         on a pris une différence minimale de 2R ci-dessus de zéro; pour
         fixer un maximum et un minimum, on a pris une différence minimale*
         de 4R (R : reproductibiIité).
         Malgré cette mesure, nécessaire pour des raisons statistiques, le
         producteur d'un carburant doit tendre vers la valeur zéro lorsque
         le maximum stipulé est de "2R" et vers la valeur moyenne lorsqu'il
         y a un minimum et un maximum. Au cas où il faut vérifier si un
         carburant satisfait aux spécifications, on doit appliquer les
         termes de la norme ASTM D 3244.
Note S : S'il est nécessaire de calculer le rendement thermique d'un moteur
         ou d'un véhicule, le pouvoir calorifique du gazole peut être obtenu
         par la formule suivante :
         Pouvoir calorifique inférieur (en MJ/kg) «
         (46,423 - 8,792d2 + 3,170d) (1 - (x +y +s) + 9,420s - 2,499x
         OÙ
         d «la densité mesurée à 15'C
         x «la proportion d'eau, en masse (% divisé par 100)
         y -la proportion de cendres, en masse (% divisé par 100)
         s -la proportion de soufre, en masse (% divisé par 100).
 ---pagebreak---                                      -in -
                                    ANNEXE V
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
        EN CE QUI CONCERNE LES MESURES CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
                  PROVOQUEE PAR UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR 1 )
                              A DEUX OU TROIS ROUES
         (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
     est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne les mesures contre la pollution
atmosphérique provoquée par un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues
doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la Directive
92/61/CEE du 30 juin 1992, sous la lettre A, aux points : •
0.1.
0.2.
0.4. à0.6.
2. à 2.3.2.
3. à 3.2.2.
3.2.4. à 3.2.4.4.
3.2.6. à 3.2.6.7.
3.2.7. à 3.2.13.
3.5. à 3.6.3.1.2.
4. à 4.6.
1)    Pour les moteurs ou systèmes conventionnels, le constructeur fournira
       les données équivalentes à celles mentionnées ci-aprés
                                                                               (i
 ---pagebreak---                                              -in-
                                           ANNEXE VI
                                   CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
       EN CE QUI CONCERNE LES MESURES CONTRE L A P O L L U T I O N ATMOSPHERIQUE
                  P R O V O Q U E E PAR UN TYPE D E VEHICULE A M O T E U R
                                     A DEUX O U TROIS ROUES
                                             MODELE
                                                             Indicat ion de
                                                           I'Adm i n i s t r a t i on
Rapport n '               d u service technique                  en date du
N' d'homologation                                     N ' d'extension
1.  Marque de fabrique o u de commerce du véhicule
2.  Type de véhicule
3.  Nom et adresse d u constructeur
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas é c h é a n t )
5.  Véhicule présenté à l'essai le
6.  L'homologation est accordée/refusée*
7.  Lieu
8.  Date       -.
9.  Signature
* Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                    - M* -
                 CHAPITRE 6
           RESERVOIR DE CARBURANT
DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                                   -2<H-
                                ANNEXE I
                     PRESCRIPTIONS DE CONSTRUCTION
1.     GENERALITES
1.1.   Les réservoirs de carburant doivent être constitués de matériaux
       dont le comportement thermique, mécanique et chimique restent
       appropriés dans les conditions d'utilisation auxquelles ils sont
       destInès.
1.2.   Les réservoirs de carburant et les pièces avoisinantes doivent être
       conçus de manière à ne pas créer de charge électrostatique qui
       pourrait occasionner des étincelles entre le réservoir et le chassis
       du véhicule, susceptibles d'enflammer le mélange essence-air.
1.3.   Les réservoirs de carburant doivent être fabriqués de façon à
       résister à la corrosion. Ils doivent satisfaire aux essais
       d'étanchéité effectués par le constructeur à une pression égale au
       double de la pression relative de service et, en tout cas, égale au
       moins à une pression absolue de 130 kPa. Toute surpression
       éventuelle ou toute pression excédant la pression de service doit
       être automatiquement compensée par des dispositifs appropriés
       (orifices, soupapes de sécurité, etc.). Les orifices d'aération
       doivent être conçus de façon à prévenir tout risque d'inflammation.
       Le carburant ne doit pas pouvoir s'écouler par le bouchon du
       réservoir ou par les dispositifs prévus pour compenser la
       surpression, même en cas de renversement complet du réservoir; un
       égouttement est toléré.
2.     ESSAIS
       Les réservoirs de carburant en matériaux autres que métallique sont
       à tester par les essais ci-après à effectuer dans l'ordre :
2.1.   ESSAI DE PERMEABILITE
2.1.1. Méthode d'essai
       Le réservoir de carburant doit être essayé à une température de
       313 K ± 2 K.
       Le carburant d'essai à utiliser doit être le carburant de référence
       défini au chapitre V relatif aux mesures contre la pollution
       atmosphérique émise par les véhicules à moteur à deux ou trois
       roues.
       Le réservoir doit être rempli à 50 % de sa capacité nominale avec du
       carburant de référence et aéré à une température ambiante de 313 K
       ± 2 K, Jusqu'à ce que l'on obtienne une perte de poids constante,
       cette période doit être au moins de 4 semaines (temps de pré-
       entreposage).
       Le réservoir doit être vidé puis rempli à nouveau à 50 X de sa
       capacité nominale avec du carburant d'essai.
       Le réservoir est alors entreposé dans des conditions d'aération à
       une température de 313 K ± 2 K, Jusqu'à ce que son contenu soit à la
       pression d'essai. Le réservoir est alors fermé. La montée de
       pression dans le réservoir pendant l'essai peut être compensée.
 ---pagebreak---                                   -m-
       On doit déterminer la perte de poids par diffusion lors de l'essai
       de 8 semaines. Pendant l'essai, une quantité maximum de 20 gr. peut
       en moyenne s'échapper toutes les 24 heures. Quand les pertes par
       diffusion sont supérieures, on doit également déterminer la perte de
       carburant à une température ambiante de 296 K ± 2 K, toute autre «
       condition étant conservée (pré-entreposage à 313 K ± 2 K ) . La perte
       déterminée dans ces conditions ne doit pas dépasser 10 gr. par 24
       heures.
       Quand l'essai se déroule avec compensation de la pression
       intérieure, ce qui doit être mentionné dans le compte rendu d'essai,
        la perte de carburant résultant de la compensation de pression doit
       être prise en compte quand on établit la perte par diffusion.
2.2.   ESSAI AU CHOC
2.2.1. Méthode d'essai
       Le réservoir de carburant est rempli jusqu'à sa capacité nominale
       avec un mélange à 50 X d'eau et d'éthylène glycol ou avec un autre
        liquide de refroidissement qui n'attaque pas le matériau du
       réservoir de carburant et dont le point cryoscopique est inférieur à
       243 K ± 2 K.
       La température des substances contenues dans le réservoir de
       carburant pendant l'essai doit être de 253 K ± 5 K. Le
       refroidissement doit être effectué à une température ambiante
       correspondante. Il est également possible de remplir le réservoir de
       carburant avec un liquide suffisamment refroidi, à condition que le
       réservoir de carburant soit laissé à la température d'essai pendant
       au moins une heure.
       Un balancier doit être utilisé pour l'essai. La masse d'impact doit
       avoir la forme d'une pyramide triangulaire équilatérale, ayant un
       rayon de courbure de 3,0 mm aux arêtes et pointes. Avec une masse de
       15 kg., l'énergie du pendule ne doit pas être inférieure à 30,0 J.
       Les endroits du réservoir de carburant à essayer doivent être ceux
       que l'on considère comme étant des endroits à risques en raison du
       montage du réservoir de carburant et de la position de celui-ci sur
        le véhicule. Après un seul choc porté à l'un de ces endroits, il ne
       doit y avoir aucune fuite de liquide.
2.3.   RESISTANCE MECANIQUE
2.3.1. Méthode d'essai
       Le réservoir de carburant est rempli Jusqu'à sa capacité nominale
       d'eau à 326 K ± 2 K en tant que liquide d'essai. La pression
        relative à l'intérieur ne doit pas être inférieure à 30 kPa. Quand
        le réservoir de carburant est conçu pour une pression intérieure
        relative d'utilisation supérieure à 15 kPa, la pression relative
        d'essai que l'on doit appliquer doit être le double de la pression
        intérieure relative d'utilisation pour laquelle le réservoir est
        conçu.
        Le réservoir doit rester fermé pendant une période de 5 heures.
 ---pagebreak---        Une déformation éventuelle ne doit pas affecter l'aptitude à l'usage
       du réservoir de carburant (par exemple, le réservoir ne doit pas
       être perforé). Pour évaluer la déformation du réservoir, on doit
       tenir compte des conditions particulières de montage.
2.4.   ESSAI DE RESISTANCE AU CARBURANT
2.4.1. Méthode d'essai
       Six éprouvettes pour l'essai d'étirage ayant approximativement la
       même épaisseur, doivent être prélevées des faces plates.
       Leur résistance à la rupture par traction et leur limite élastique
       doivent être établies à 296 K ± 2 K et selon une vitesse d'etirement
       de 50 mm/min. Ces valeurs doivent être comparées aux valeurs de
       résistance à la rupture par traction et d'élasticité obtenues par
       des essais analogues avec un réservoir de carburant après avoir
       terminé le temps de pré-entreposage. Le matériau doit être considéré
       comme acceptable s'il n'y a pas eu de différence de plus de 25 X du
       point de vue de la résistance à la rupture par traction.
2.5.   ESSAI DE RESISTANCE AU FEU
2.5.1. Méthode d'essai
       Les matériaux du réservoir ne doivent pas brûler à une vitesse de la
       flamme supérieure à 0,64 mm/sec. conformément à l'essai repris à
        I'Appendice 1.
2.6.   ESSAI A HAUTE TEMPERATURE
2.6.1. Méthode d'essai
       Le réservoir de carburant, rempli à 50 X de sa capacité nominale
       avec de l'eau à 293 K ± 2 K, ne doit pas montrer de déformation
       permanente ou de fuites après avoir été entreposé pendant 1 heure à
       une température ambiante de 343 K ± 2 K. Après l'essai, le réservoir
       doit toujours être pleinement apte à l'emploi.
       Le dispositif d'essai doit tenir compte des conditions de montage.
2.7.   ESSAI D'ABRASION
2.7.1. Cet essai s'applique uniquement aux réservoirs de carburant exposés
        à l'extérieur destinés aux véhicules à moteur à deux roues.
2.7.2. Méthode d'essai
        Le réservoir, rempli à 50X de sa capacité nominale avec un liquide
        qui n'attaque pas le matériau, doit être couché sur un flanc
        reposant sur le revêtement de la route. Ce revêtement doit avoir une
        surface de béton ou de bitume qui doit être propre et sèche pendant
        les essais.
        Le réservoir est remorqué par une élingue de traction de manière à
        atteindre une vitesse de 25 km/h dans un délai ne dépassant pas six
        secondes. Lorsque cette vitesse est atteinte, on libère le réservoir
        en le laissant ensuite s'arrêter par le seul effet du frottement sur
        le sol. La vitesse doit être mesurée avec une tolérance de 10% près.
        Si une fuite se produit, elle ne doit pas dépasser 30 g/min. La
        durée de mesure doit être d'au moins une minute et d'au plus trois
        minutes. Le résultat doit être relevé juste après la fin de l'essai.
 ---pagebreak---                             APPENDICE 1
1.   MATERIEL D'ESSAI
1.1. Chambre d'essai
     Une hotte de laboratoire, totalement fermée, avec un hublot en verre
     résistant à la chaleur, pour observer l'essai (Note 1 ) .
     La turbine d'extraction de fumée est arrêtée pendant l'essai et
     remise en fonctionnement immédiatement après l'essai, afin
     d'éliminer les produits de combustion qui peuvent être toxiques.
     L'essai peut également être réalisé dans une boîte métallique placée
     sous la hotte, en laissant la turbine d'extraction en
     fonct ionnement.
     La boîte doit comporter des trous d'aération sur les parois
     inférieures et supérieures. Les trous doivent permettre un passage
     d'air suffisant pour la combustion, mais ne doivent pas provoquer de
     courant d'air sur l'échantillon en cours de combustion.
     Note 1 : un miroir peut être utile dans certaines enceintes d'essai
               pour avoir une vue de l'arriére de l'échantillon.
1.2. Pied support
     Un pied support de laboratoire comportant deux pinces ajustables
     dans toutes les positions au moyen d'articulations.
1.3. Brûleur
     Type bec BUNSEN (ou TIRRIL), avec une buse de 10 mm et une
     al(mentation en gaz.
     La buse ne doit pas être équipée d'accessoire.
1.4. Toi le métal Iique
     Maille de 20. Carré de 100 x 100 mm.
1.5. Dispositif de chronométrage
     Un chronomètre ou autre dispositif, avec division de 1 sec. ou
     mo i ns.
1.6. Bac rempli d'eau •
1.7. Règle graduée
     Graduation en millimètres.
2.   ECHANTILLON D'ESSAI
2.1. 10 échantillons d'essai au minimum, de 125 ± 5 mm de long par
     12,5 ± 0,2 mm de large, doivent être prélevés directement dans un
     réservoir de carburant représentatif.
     Si la forme du réservoir ne le permet pas, une portion du réservoir
     doit être moulé en une plaque de 3 mm d'épaisseur, et de surface
     suffisante pour prélever les échantillons nécessaires.
 ---pagebreak---                                -JW-
2.2. Les échantillons doivent normalement être essayés dans leur état de
     réception, sauf indication contraire.
2.3. Chaque échantillon doit être gravé de deux traits, à 25 mm et à
     100 mm d'une extrémité de l'échantillon.
2.4. Les bords des échantillons d'essai doivent être nets.
     Les bords obtenus par sciage doivent être toiles finement pour
     obtenir une finition lisse.
3.   METHODE D'ESSAI
3.1. L'échantillon doit être fixé par l'une des pinces sur le support,
     par son extrémité la plus proche du marquage 100 mm, son axe
     longitudinal étant horizontal et son axe transversal incliné de 45'
     sur l'horizontale. Sous l'échantillon d'essai, un écran en toile
     métallique (de 100 par 100 mm environ) doit être fixé et positionné
     horizontalement à 10 mm en-dessous du bord de l'échantillon avec un
     dépassement de 13 mm environ de l'extrémité de l'échantillon par
     rapport au bord de la toile métallique (voir figure 1 ) . Avant chaque
     essai, tout résidu restant sur l'écran métallique doit être brûlé,
     ou l'écran doit être remplacé.
     Un bac rempli d'eau doit être placé sur la table de la hotte de
     façon à recueillir toutes particules incandescentes qui peuvent
     tomber pendant l'essai.
3.2. Régler l'arrivée d'air du brûleur pour obtenir une flamme bleue
     d'environ 25 mm de haut.
3.3. Placer le brûleur de façon que la flamme touche l'extrémité de
     l'échantillon d'essai comme représenté à la figure 1 et démarrer le
     chronomètre simultanément.
     Maintenir la flamme au contact pendant 30 sec. Si l'échantillon se
     déforme, fond ou se rétracte de la flamme, déplacer la flamme pour
      la maintenir au contact de l'échantillon.
     Une déformation importante de l'échantillon pendant l'essai peut
      invalider le résultat. Retirer le brûleur au bout de 30 sec. ou
      lorsque le front de la flamme atteint la marque des 25 mm. S' il
      l'atteint avant ce délai, éloigner le brûleur d'.au moins 450 mm de
      l'échantillon et fermer la hotte.
3.4. Noter le temps, en seconde, sur le chronomètre, lorsque le front de
     flamme atteint la marque des 25 mm comme temps t-j.
3.5. Arrréter le chronomètre lorsque la combustion (avec ou sans flamme)
     s'arrête ou atteint la marque des 100 mm de l'extrémité libre.
3.6. Noter le temps, en seconde, sur le chronomètre, comme temps t.
3.7. Si la combustion n'atteint pas la marque des 100 mm, mesurer la
      longueur non brûlée arrondie au mi 11imètre depuis la marque des
     100 mm, le long du bord inférieur de l'échantillon.
     La longueur brûlée est égale à 100 mm moins la longueur non brûlée
     expr imée en mm.
 ---pagebreak---                                  -tK-
3.8.   Si l'échantillon a brûlé Jusqu'à ou au-delà de la marque des 100 mm,
       la vitesse de combustion est :
          75         en mm/sec.
         t - *1 '
3.9.   Répéter l'essai (3.1. à 3.8.) Jusqu'à ce que trois échantillons
       aient brûlés Jusqu'à, ou au-delà de la marque des 100 mm, ou que 10
       échantillons aient été testés.
       Si un échantillon sur 10 brûle jusqu'à la marque des 100 mm ou au-
       delà, répéter l'essai (3.1. à 3.8.) sur 10 nouveaux échantillons.
4.     EXPRESSION DES RESULTATS
4.1.   Si deux échantillons ou plus ont brûlé jusqu'à la marque des 100 mm,
       la vitesse moyenne de combustion (en mm/sec.) qui doit être indiquée
       est la moyenne des vitesses de combustion de tous les échantillons
       qui ont brûlé jusqu'à la marque.
4.2.   Le temps moyen de combustion et la longueur de combustion doivent
       être indiques si aucun échantillon sur 10 ou pas plus de un
       échantillon sur 20 a brûlé Jusqu'à la marque des 100 mm.
4.2.1. Temps Moyen de Combustion (TMC) :
       TMC -       (t - 30 sec.)
              nombre d'échantillons
       arrondi au multiple de 5 sec. le plus proche :
       ainsi, "moins de 5 sec." doit être indiqué si la combustion dure
       moins de 3 sec. après le retrait du brûleur.
       En aucun cas, un TMC de zéro doit être indiqué.
4.2.2. Longueur Moyenne de Combustion (LMC) :
       LMC - (100 mm - longueur non brûlée)
                    nombre d'échantillons.
       arrondi au multiple de 5 mm le plus proche;
       pour les longueurs de combustion inférieures à 3 mm, indiquer "moins
       de 5 mm".
       En aucun cas, un LMC de zéro doit être indiqué.
       La longueur de combustion pour un seul échantiI Ion qui brûle Jusqu'à
        la marque est comptée pour 100 mm.
4.3.   Les résultats complets doivent inclure les renseignements suivants :
4.3.1.  Identification de l'échantillon, compris la méthode de préparation
       et de conditionnement.
4.3.2. Epaisseur moyenne des échantillons à ± 1 X.
4.3.3. Nombre d'échantillons essayés.
4.3.4. Dispersion des valeurs des temps de combustion.
4.3.5. Dispersion des valeurs des longueurs de combustion.
 ---pagebreak--- 4.3.6.     Si un échantillon ne brûle pas Jusqu'à la marque parce qu'il goutte,
           coule ou tombe en particules en combustion, cela doit être indiqué.
4.3.7.     SI un échantillon est réallumé par du matériau en combustion déposé
           sur l'écran en toile métallique, cela doit être indiqué.
                          Figure 1 : MATERIEL D'ESSAI
                                               Echantillon
    Toile métallique
 ---pagebreak---                                       -2W-
                                   APPENDICE 2
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                              EN CE QUI CONCERNE LE
                             RESERVOIR DE CARBURANT
              D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
            (à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
       est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne le réservoir de carburant d'un type
de véhicule à moteur à deux ou trois roues doit être assortie des renseignements
figurant à l'Annexe II de la directive 92/61/CEE du 30.06.1992, sous la
lettre A, aux points :
0.1.
0.2.
0.4 à 0.6.
3.2.2. à 3.2.3.3.
En outre, les renseignements suivants sont requis :
a) Marque de fabrique ou de commerce du réservoir
b) Nom et adresse du constructeur
c) Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur (le cas échéant)
 ---pagebreak---                                       APPENDICE 3
                              CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                 EN CE QUI CONCERNE LE
                                RESERVOIR DE CARBURANT
              D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                                   Indication de l'Administration
Rapport n* .... du service technique                  en date du
N' d'homologation                                     N* d'extension
1.          Marque de fabrique ou de commerce du véhicule
2.          Type du véh i eu Ie
3.          Nom et adresse du constructeur
            Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.          Véhicule présenté à l'essai le
6.          L'homologation est accordée/refusée^*^
7.          Lieu
8.          Date
9.          Signature
(*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                           -?>oc -
                        ANNEXE II
 PRESCRIPTIONS D'INSTALLATION DU RESERVOIR DE CARBURANT
        ET DU CRICUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT
    SUR LES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
RESERVOIR A CARBURANT
Tout système de maintien d'un réservoir doit être conçu, construit
et installé de manière à satisfaire à sa fonction, quelles que
soient les conditions de conduite.
CIRCUIT ALIMENTAIRE EN CARBURANT
Les éléments des circuits d'alimentation du moteur doivent être
convenablement protégés par une partie du cadre ou de la
carrosserie, de telle manière qu'ils ne puissent pas être touchés
par des obstacles au sol. Cette protect ion n'est pas exigée si les
éléments en question, situés sous le véhicule, sont plus éloignés du
sol que la partie du cadre ou de la carrosserie située immédiatement
avant eux.
Le circuit d'alimentation en carburant doit être conçu, construit et
installé de manière à résister aux effets de corrosion interne et
externe auxquels il est exposé. Les mouvements de torsion et de
flexion et les vibrations de la structure du véhicule, du moteur et
de la transmission ne doivent pas soumettre des éléments du circuit
d'alimentation à des frottements ou à des efforts anormaux.
 ---pagebreak---                                    APPENDICE 1
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                EN CE QUI CONCERNE
                   L'INSTALLATION DE RESERVOIR(S) DE CARBURANT
             SUR UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
            (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci
       est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation de réservoir(s) de
carburant sur un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues doit être
assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la directive 92/61/CEE du
30.06.1992, sous la lettre A, aux points :
0.1.
0.2.
0.4 à 0.6.
3.2.3.3.
 ---pagebreak---                                         -3^2-
                                     APPENDICE 2
                              CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                EN CE QUI CONCERNE LE
                    L'INSTALLATION DE RESERVOIR(S) DE CARBURANT
             SUR UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                                  Indication de l'Administration
Rapport n'       du service technique                en date du
N* d'homologation                                    N* d'extension
1.          Marque de fabrique ou de commerce du véhicule
2.          Type du véh i eu Ie
3.          Nom et adresse du constructeur
            Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.          Véhicule présenté à l'essai le
6.          L'homologation est accordée/refusée^*)
7.          Lieu
8.          Date
9.          Signature
(*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                     - 3*3 -
                  CHAPITRE 7
MESURES CONTRE LA MANIPULATION DES CYCLOMOTEURS
               ET DES MOTOCYCLES
 ---pagebreak---                                    -3*-
                                  ANNEXE
1.    DEFINTION
      Au sens du présent chapitre, on entend par :
1.1   mesures contre la manipulation des cyclomoteurs à deux roues et des
      motocycles
      l'ensemble de prescriptions et spécifications techniques ayant pour
      objet d'empêcher, autant que possible, des modifications non
      autorisées pouvant porter atteinte à la sécurité, notamment en
      augmentant les performances des véhicules et à l'environnement;
1.2   pe rformance du véhI eu Ie
       la vitesse maximale pour ce qui concerne les cyclomoteurs; la
      puissance du moteur pour ce qui concerne les motocycles;
1.3   catégories de véhicules
       les véhicules subdivisés dans une des catégories suivantes:
1.3.1 véhicules de catégorie A, à savoir les cyclomoteurs.
1.3.2 véhicules de catégorie B, à savoir les motocycles de cylindrée
       inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à
      11 kW.
1.3.3 véhicules de catégorie C, à savoir les motocycles de puissance
       inférieure ou égaie à 25 kW et avec un rapport puissance/masse
       inférieur ou égal à 0,16 kW/kg.
1.3.4 véhicules de catégorie D, à savoir les motocycles autres que ceux des
      catégor ies B ou C.
1.4   modification non autorités
      une modification qui n'est pas permise par les dispositions de ce
      chapitre;
1.5    interchangeabilité de pièces
       l'Interchangeabilité de pièces qui ne sont pas identiques;
1.6    conduit d'admission
       la combinaison du passage d'admission et de la pipe d'admission;
1.7    passage d'admission
       le passage d'admission d'air dans le cylindre, la culasse ou le
       carter ;
                                                                            <u
 ---pagebreak---                                      -3<tf-
1.8   pipe d'admission
      une pièce reliant le carburateur ou le système de contrôle de l'air
      au cylindre, à la culasse ou au carter;
1.9   dispositif d'admission
      l'ensemble formé par le conduit d'admission et le silencieux
      d'admission;
1.10  système d'échappement
      l'ensemble formé par le tuyau d'échappement, le pot de détente et le
      silencieux;
1.11  outiIf spéciaux
       les outils mis exclusivement à disposition des distributeurs
      autorisés par le constructeur du véhicule et non disponibles pour le
      pub lie.
2.    PRESCRIPTIONS GENERALES
2.1    Interchangeabilité de pièces non identiques entre des véhicules
      homologués :
2.1.1 Pour tout véhicule des catégories A ou B, l'interchangeabilité des
      composants suivants :
      a) pour les deux temps : cylindre/piston, carburateur, pipe
          d'admission, système d'échappement,
      b) pour les quatre temps : culasse, arbres à cames, cylindre/piston,
          carburateur, pipe d'admission, système d'échappement.
          entre ce véhicule et tout autre véhicule du même constructeur
          n'est pas permise si une telle interchangeabilité a pour résultat
          que la puissance du véhicule de la catégorie A excède les limites
          de sa catégorie et la vitesse maximale par construction du
          véhicule de la catégorie B augmente de plus de 10 X.
2.1.2 L'interchangeabilité de composants entre un véhicule de la catégorie
      C et un véhicule d'une autre catégorie du même constructeur ne peut
      être possible que si :
      -   soit la différence de puissance entre les véhicules en question
          est inférieure ou égale à 10 X,
      -   soit au moins deux des composants énumérés ci-dessous comptent au
          minimum pour 75 X de la différence de performance,
      a) deux temps : système d'échappement et d'admission, calage
          d'échappement, courbe d'allumage, cylindre/piston, vilebrequin,
          bielle, carburateur,
 ---pagebreak---       b) quatre temps : culasse, arbres à cames (admission et/ou
          échappement), piston/cylindre, systèmes d'échappement et
          d'admission vilebrequin, bielle, carburateur, système de contrôle
          électronique du moteur.
2.1.3 Pour tout véhicule de la catégorie D du même constructeur.,
      l'interchangeabilité des composants repris au point 2.1.1 sous a) et
      b) est interdite si plus que 75 X de la différence de puissance entre
      les véhicules en question est fournie par un seul des composants et
      bien entendu, sans qu'en aucun cas, la puissance maximale de 74 kW
      soit dépassée.
2.1.4 Dans les cas mettant en jeu l'interchangeabilité de composants, le
      constructeur doit s'assurer que les autorités compétentes reçoivent
      les informations et éventuellement les véhicules nécessaires pour
      leur permettre de vérifier que les prescriptions de ce point sont
      respectées.
2.2   Le constructeur doit déclarer que les modifications des
      caractéristiques suivantes ne doivent pas augmenter la puissance
      maximale d'un motocycle de plus de 10 X, ni augmenter la vitesse
      maximale d'un cyclomoteur de plus de 5 km/h:
      allumage (avance, etc...), alimentation
2.3   Tout motocycle doit être conforme à l'un des points 2.3.1 ou 2.3.2 ou
      2.3.3 suivants :
2.3.1 un manchon indémontable doit être situé dans le conduit d'admission.
      Si ce manchon est situé dans la pipe d'admission, celle-ci doit 4tre
      fixée sur le bloc moteur par des boulons auto-cassants ou démontables
      seulement avec des outils spéciaux.
      Le manchon doit avoir une dureté minimale de 60 HRC. Au niveau de la
      section restreinte il doit avoir une épaisseur inférieure à 4 mm.
      Toute intervention sur le manchon ayant pour but de l'enlever ou de
       le modifier doit conduire à la destruction de ce dernier et de la
      pièce le supportant ou à un disfonctionnement total et permanent du
      moteur jusqu'à sa remise en état conforme.
      Un marquage avec indication de la catégorie/des catégories du
      véhicule telle(s) que définie(s) au point 1.3 doit être lisible sur
       la surface du manchon ou non loin de celui-ci.
2.3.2 Chaque pipe d'admission doit être fixée avec des boulons auto-
      cassants ou démontable seulement avec des outils spéciaux. Une
      section restreinte, indiquée à l'extérieur, doit être localisée à
       l'intérieur des pipes, à cet endroit la paroi doit avoir une
      épaisseur inférieure à 4 mm, 5 mm dans le cas d'utilisation de
      matière souple comme le caoutchouc par exemple.
 ---pagebreak---       Toute intervention sur les pipes ayant pour but de modifier la
      section restreinte doit conduire à la destruction de celles-ci ou à
      un disfonctionnement total et permanent du moteur Jusqu'à leur remise
      en état conforme.
      Un marquage avec indication de la catégorie/des catégories du
      véhicule telle(s) que définle(s) au point 1.3 doit être lisible sur
      les pipes.
2.3.3  la partie du conduit d'admission située dans la culasse doit avoir
      une section restreinte. Dans tout le passage d'admission il ne doit
      pas y avoir de section plus réduite (sauf la section des sièges de
      soupapes).
      Toute intervention sur le conduit ayant pour but de modifier la
      section restreinte doit conduire à la destruction de celui-ci ou à un
      disfonctionnement total et permanent du moteur Jusqu'à sa remise en
      état conforme.
      Un marquage avec indication de la catégorie du véhicule telle que
      définie au point 1.3 doit être lisible sur la culasse.
2.3.4 La section restreinte des points ci-dessus a un diamètre différent
      selon les motocycles.
2.3.5 Le constructeur doit fournir le diamètre de la section restreinte et
      prouver aux autorités compétentes que cette section restreinte est la
      plus critique pour le passage des gaz et qu'il n'existe aucune autre
      section qui, en la modifiant, pourrait augmenter les performances du
      véhicule de plus de 10 X ( 1 ) .
2.4   L'enlèvement du filtre à air ne doit pas comporter pour le
      cyclomoteur une augmentation de la vitesse maximale par construction
      de plus de 10 X.
3.        PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
3.1   Joint de culasse : l'épaisseur du joint de culasse, s'il existe, ne
      doit pas excéder après le montage :
       1,3 mm pour les cyclomoteurs,
       1,6 mm pour les motocycles.
(1)   Quatre ans après l'entrée en application de la directive et sur la
      base des diamètres des sections restreintes fournies par le
      constructeur, il sera procédé par la procédure visée à l'article .
      à la détermination numérique des diamètres maximales de la section
       restreinte des différentes motocycles.
 ---pagebreak--- 3.2 Joint cylindre/carter pour les deux temps : l'épaisseur du Joint
    entre l'embase du cylindre et le carter, s'il existe, ne doit pas
    excéder 0,5 mm, après le montage.
3.3 Piston pour les deux temps : le piston, lorsqu'il est dans la
    position point mort haut, ne doit pas couvrir l'orifice d'admission.
    Cette prescription ne s'applique pas aux parties du canal de
    transfert qui coïncident avec l'orifice d'admission dans des
    véhicules équipés d'un système d'admission à clapet(s) à lame
    vibrante.
3.4 Sur les deux temps, le fait de retourner le piston de 180* ne doit
    pas augmenter les performances du moteur.
3.5 Sans préjudice des prescriptions du point 2.3 il ne peut y avoir
    d'obstruction artificielle dans les passages d'admission et
    d'échappement.
    Les guides de soupapes d'un moteur 4 temps ne sont pas considérés en
    ce sens comme obstructions artificielles.
3.6 La ou les parties du système d'échappement située(s) à l'intérieur du
    ou des silencieux, qui détermine(nt) la longueur effective du tuyau
    d'échappement, doivent être fixée(s) au(x) silencieux ou pot(s) de
    détente de telle manière qu'elle(s) ne puissent pas être enlevée(s).
3.7 Pour les véhicules des catégories A et B, tout élément (mécanique,
    électrique, structurel, etc.) limitant la pleine charge du moteur
    (butée sur papillon, butée sur poignée, etc.) est interdit. Pour les
    véhicules des catégories C et D, les éléments sont admis s'ils
    peuvent être modifiés seulement avec des outils conçus pour couper le
    métal.
3.8 Si le véhicule de catégorie A est équipé de dispositifs
    électriques/électroniques qui limitent sa vitesse, le constructeur
    doit mettre à la disposition des services chargés des essais des
    données et des éléments qui prouvent qu'une modification ou une
    déconnexion du dispositif ou de son système de câblage n'augmente pas
     la vitesse maximale du cyclomoteur de plus de 5 km/h.
    Les dispositifs électriques/électroniques qui coupent et/ou
    neutralisent l'allumage sont interdits si leur fonctionnement
    provoque une augmentation de la consommation de carburant ou des
    émissions d'hydrocarbures non brûlés;
    Les dispositifs électriques/électroniques qui modifient l'avance à
     l'allumage doivent être conçus de façon que la puissance produite par
     le moteur mesurée avec le système en fonctionnement ne s'écarte pas
    de plus de 10 X de la puissance porduite mesurée lorsque le même
    dispositif est déconnecté et que l'avance à l'allumage est réglée
    pour des conditions de vitesse maximale sur route.
 ---pagebreak---          Les conditions de vitesse maximale sur route sont réalisées lorsque
         l'avance à l'allumage est réglée à ± 5* par rapport à la valeur
         spécifiée pour développer la puissance maximale.
3.9      Dans le cas d'un moteur, utiIisant un clapet à lame vibrante, celui-ci
         doit être fixé par des boulons auto-cassants qui empêchent la
         réutilisation de la pièce support, ou démontables seulement avec des
         out\ Is spéciaux.
4.       PRESCRIPTIONS D'IDENTIFICATION D'UN TYPE DE MOTEUR EQUIPANT UN
         VEHICLE
4.1      Marquage de pièces ou composants :
4.1.1    Les pièces ou composants énumérés ci-dessous doivent être marqués de
         façon durable et indélébile du ou des numéros de code et symboles
         attribués pour leur identifiction soit par le constructeur du
         véhicule, soit par les constructeurs de ces pièces ou composants.
         Ce marquage peut se faire sous forme d'une étiquette à condition
         qu'elle reste lisible en utilisation normale et qu'elle ne puisse pas
         se détacher sans être détruite.
         En général ce marquage doit être visible sans démontage de la pièce
         en question ou d'autres pièces du véhicule.
         Dans le cas où la carrosserie ou autres pièces du véhicule empêchent
          la vision d'un marquage, le constructeur du véhicule doit fournir aux
         autorités compétentes leur emplacement et toute indication pour
          l'ouverture ou le démontage des pièces de carrosserie en question.
4.1.2    Les lettres, chiffres ou symboles doivent avoir au moins 2,5 mm de
         hauteur et être facilement lisibles. Toutefois, en ce qui concerne
          le marquage des organes tels que spécifiés aux points 4.1.3.7 et
         4.1.3.8 ci-dessous, la hauteur minimale doit être conforme aux
         dispositions analogues du chapitre 9.
4.1.3    Les pièces et composants visés au point 4.1.1 ci-dessus sont les
         suivants :
4.1.3.1   silencieux d'admission (filtre à air),
4.1.3.2   carburateur ou dispositif équivalent,
4.1.3.3   pipe d'admission (si elle n'est pas réalisée en une seule pièce avec
          le carburateur, ou le cylindre, ou le carter),
 4.1.3.4  cyIindre,
 4.1.3.5  culasse,
 4.1.3.6  carter de vilebrequin,
 4.1.3.7  tuyau(x) d'échappement (si séparé(s) du silencieux),
 ---pagebreak---                                       -Ï4e-
4.1.3.8  silencieux,
4.1.3.9  organe entraînant de transmission (pignon ou poulie avant),
4.1.3.10 organe entrainé de transmission (pignon ou poulie arriére),
4.1.3.11 dispositifs électriques/électroniques calculateurs de fonctionnement
         du moteur (allumage, injection, etc.) et toutes les différentes
         cartes électroniques dans le cas d'un dispositif qui peut être
         ouvert,
4.1.3.12 section restreinte (manchon ou autre),
4.2      Plaque de contrôle anti-manipulât ion
4.2.1    Une plaque de dimensions minimales de 60 mm x 40 mm doit être fixée
         sur chaque véhicule d'une façon durable (elle peut être adhesive,
         mais non détachable sans préjudice de son intégrité), en un endroit
         aisément accessible du véhicule.
         Le constructeur doit indiquer sur cette plaque :
4.2.1.1  son nom ou sa marque de fabrique,
4.2.1.2  la lettre représentant la catégorie du véhicule,
4.2.1.3  le nombre de dents (pignon) ou le diamètre en mm (poulie) pour les
         organes entraînants ou entrainés,
4.2.1.4  Le(s) numéro(s) de code ou symbole(s) identifiant les pièces ou
         composants marqués conformément au point 4.1 ci-dessus.
4.2.2    Les lettres, chiffres ou symboles doivent avoir au moins 2,5 mm de
         hauteur et doivent être aisément lisibles. Un Schéma simple, de
         correspondance entre les pièces ou composants et leurs numéros de
         code ou symboles est donné dans la figure 1.
4.2.3    Dans le cas de composants homologués pour le véhicule selon les
         dispositions du présent chapitre qui sont des variantes à ceux
         énumérés au point 4.1.3 et qui sont vendus par le constructeur du
         véhicule, le ou les numéros de code ou symboles de ces autres
         variantes doivent figurer soit sur la plaque de contrôle soit sur une
         étiquette auto-collante (qui doit rester lisible en utilisation
         normale et qui ne peut se détacher sans être détruite) qui doit être
          fournie avec le composant pour être fixée à côté de la plaque de
         contrôle.
4.2.4    Dans le cas de composants homologués pour le véhicule selon les
         dispositions du présent chapitre qui sont des variantes à ceux
         énumérés au point 4.1.3 et qui sont vendus par un constructeur autre
         que le constructeur du véhicule, le ou les numéros de code ou
         symboles de ces autres variantes doivent figurer sur une étiquette
         auto-collante (qui doit rester lisible en utilisation normale et qui
         ne peut se détacher sans être détruite) qui doit être fournie avec le
         composant pour être fixée à coté de la plaque de contrôle.
 ---pagebreak---            -144-
        FIGURE 1
MARQUE DE FABRIQUE :
      Catégorie du véhicule
 ---pagebreak---                                        -14%   -
                                   Append i ce  1
                              FICHE DE RENSEIGNEMENTS
              EN CE QUI CONCERNE LES MESURES CONTRE LA MANIPULATION
                     D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR OU DE MOTOCYCLE
       (à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est
        présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
 N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne les mesures contre la
manipulation d'un type de cyclomoteur ou de motocycle doit être assortie des
renseignements figurant à l'annexe II de la directive n' 92/61/CEE du Conseil,
du 30 Juin 1992.
- sous la lettre A, aux points :
    0.1
    0.2
    0.4 à 0.6
    3.2.1.1 à 3.2.1.3
    3.2.1.5
    3.2.4.1 à 3.2.4.1.3
    ou
    3.2.4.2 à 3.2.4.2.3.2
    OU
    3.2.4.3 à 3.2.4.3.2.2
    3.2.9 et 3.2.9.1
    4 à 4.5
 ---pagebreak---                                       -M*-
                                   Appendice 2
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
             EN CE QUI CONCERNE LES MESURES CONTRE LA MANIPULATION
                    D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR OU DE MOTOCYCLE
                                                 Indicat ion de
                                                L'Administrât ion
 Rapport n'                du service technique              en date du
N* d'homologation                      N* d'extension
1.  Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
2.  Type du véh i eu Ie :
3.  Nom et adresse du constructeur :
4.  Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.  Véhicule présenté à l'essai le :
6.  L'homologation est accordée/refusée*^
7.  Lieu :
8.  Date :
9.  Signature :
*)  Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                 -JW4-
                  CHAPITRE 8
       COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
DES VEHICULEES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                               w3*r~
                         LISTE DES ANNEXES
Annexe I    Exigences applicables aux véhicules
Annexe 11   Méthode de mesure du rayonnement électromagnétique à large
            bande des véhicules
Annexe 111  Méthode de mesure du rayonnement électromagnétique à bande
            étroite des véhicules
Annexe IV   Méthode d'essai de l'immunité électromagnétique des véhicules
Annexe V    Méthode de mesure du rayonnement électromagnétique à large
            bande des entités techniques séparées (ETS)
Annexe VI   Méthode de mesure du rayonnement électromagnétique à bande
            étroite des entités techniques séparées (ETS)
Annexe VII  Méthodes d'essai de l'immunité électromagnétique des entités
            techniques séparées (ETS)
Annexe VI11 Modèles de fiche de renseignements (Appendice 1) et de
            certificat d'homologation (Appendice 2)
Annexe IX   Modèles de fiche de renseignements (Appendice 1) et de
            certificat d'homologation (Appendice 2) d'un type d'entité
            technique séparée (ETS)
 ---pagebreak---                                -W4C-
                             ANNEXE I
               EXIGENCES APPLICABLES AUX VEHICULES
1.  DEFINITIONS
    Au sens du présent chapitre, on entend par:
1.1 "Compatibilité électromagnétique"
    La capacité d'un véhicule ou d'un de ses systèmes électroniques ou
    électriques de fonctionner de façon adéquate dans son environnement
    électromagnétique sans introduire dans ce dernier des perturbations
    electromagnet iques inacceptables.
1.2 "Perturbation électromagnétique"
    Tout phénomène électromagnétique susceptible de perturber te
    fonctionnement d'un véhicule ou d'un de ses systèmes électroniques
    ou électriques. Un bruit électromagnétique, un signal non désiré
    ou tout changement du milieu de propagation lui-même sont
    considérés comme des perturbations électromagnétiques.
1.3 "Immunité électromagnétique"
    La capacité d'un véhicule ou d'un de ses systèmes électroniques ou
    électriques de celui-ci de fonctionner en présence de perturbations
    électromagnétiques spécifiques, sans que son fonctionnement n'en
    soit perturbé.
1.4 "Environnement électromagnétique"
    La totalité des phénomènes électromagnétiques se produisant dans
    une si tuât ion déterminée.
1.5 "Limite de référence"
    Le niveau nominal auquel font référence l'homologation de type d'un
    véhicule ainsi que la valeur limite adoptée pour contrôler la
    conformité de la production.
1.6 "Antenne de référence"
    Un dipôle demi-onde équilibré à résonnance, accordé sur la
    fréquence mesurée.
1.7  "Rayonnement à large bande"
    Le rayonnement électromagnétique dont la largeur de bande est
    supérieure à celle d'un récepteur ou d'un appareil de mesure
    spécifique.
 ---pagebreak---                                  -Î47-
1.8    "Rayonnement à bande étroite"
       Le rayonnement électromagnétique dont la largeur de bande est
       inférieure à celle d'un récepteur ou d'un appareil de mesure
       spécif ique.
1.9    "Entité technique séparée électronique ou électrique" (ETS)
       Le composant électronique ou électrique, ou l'ensemble de ces
       composants prévus pour leur installation dans un véhicule, y
       compris ses connections électriques ou le câblage qui y est
       associé, en vue de réaliser une ou plusieurs fonctions spécifiques.
1.10   "Essai ETS"
       L'essai exécuté sur une ou plusieurs ETS spécifiques.
1.11   "Type de véhicule en ce qui concerne la compatibilité
       électromagnét ique"
       Les véhicules ne présentant pas entre eux de différences
       essentielles, ces dernières pouvant porter, notamment, sur les
       points suivants:
1.11.1 la disposition générale des composants électroniques ou
       électr iques,
1.11.2  l'encombrement, la disposition et la forme générales du moteur et,
        le cas échéant, la position du câblage à haute tension,
1.11.3 Le matériau dans lequel sont construits tant le châssis que la
       carosserie du véhicule (par exemple, châssis ou carrosserie en
       fibre de verre, en aluminium, en acier, etc.).
1.12   "Type d'ETS en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique"
       Des ETS qui ne diffèrent pas entre eux par leurs aspects
       essent iels, tels que:
1.12.1  la fonction réalisée par l'ETS;
1.12.2  la disposition générale des composants électroniques ou
       électriques.
1.13    "Conduite directe du véhicule"
       La conduite du véhicule par son conducteur agissant sur les
       organes de direction, de freinage et de commande des gaz.
2.     DEMANDE D'HOMOLOGATION
2.1    La demande d'homologation d'un type de véhicule en ce qui concerne
        la compatibilité électromagnétique doit, outre les renseignements
       prévus à t'annexe VI II appendice 1, être accompagnée:
 ---pagebreak---                                -$4Î
2.1.1 d'un catalogue de toutes les combinaisons spécifiques des systèmes
      électroniques ou électriques ou des ETS, ainsi que le type, les
      versions et les variantes du véhicule à homologuer. Les systèmes
      électroniques ou électriques ainsi que les ETS sont dits
      spécifiques lorsqu'ils peuvent émettre des rayonnements
      significatifs à bande large ou étroite ou lorsqu'ils peuvent
      affecter la conduite directe du véhicule (voir point 5.4.2.2 de
      cette annexe).
2.1.2 d'une ETS représentative au regard de l'essai de compatibilité,
      choisie parmi les différentes combinaisons de systèmes électriques
      ou électroniques conçues pour la production en série.
2.2   La demande d'homologation d'un type d'entité technique séparée en
      ce qui concerne la compatibilité électromagnétique doit être
      accompagnée, outre les renseignements prévus à l'annexe IX
      appendice 1 :
2.2.1 d'une documentation décrivant les caractéristiques techniques de
      l'ETS,
2.2.2 d'une ETS représentative du type.
      L'autorité compétente peut demander un exemplaire supplémentaire si
      elle l'estime nécessaire.
3.    MARQUAGE
3.1   A l'exception des câbles autres que ceux de l'allumage, toutes les
      ETS doivent porter :
3.1.1 la marque ou le nom du constructeur des ETS et de leurs composants;
3.1.2  la dénomination commerciale.
3.2   Ces marques doivent être indélébiles et clairement lisibles.
4.    HOMOLOGATION D'UN TYPE DE VEHICULE
4.1   Si le véhicule soumis à l'essai répond aux prescriptions du présent
      chapitre, l'homologation est accordée et est valable pour toutes
       les combinaisons spécifiques du catalogue visé au point 2.1.1.
4.2   Toutefois, les services techniques chargés des essais
      d'homologation ne peuvent dispenser de l'essai d'immunité visé au
      point 5.4 que les véhicules équipés de dispositifs électriques ou
      électroniques dont une éventuelle défaillance ne risque pas de
      compromettre les fonctions de sécurité liées au freinage, à la
      signalisation lumineuse et acoustique ou à la conduite directe du
      véhicule. Ces dispenses, dûment motivées, doivent être
      expressément mentionnées dans le procès-verbal de l'essai.
4.3   Homologation du véhicule
      L'homologation d'un véhicule complet peut se faire par une des
      voies suivantes:
 ---pagebreak---                                   -3-f3
4.3.1   Homologation de l'installation complète d'un véhicule. Une
        installation complète de véhicule peut recevoir directement
        l'homologation si elle satisfait aux essais effectués conformément
        aux limites et aux procédures prévues au point 5. Si cette voie
        est choisie par le constructeur du véhicule, aucun essai ETS n'est
        requis.
4.3.2   Homologation d'un type de véhicule par des essais ETS indépendants.
        Le constructeur du véhicule peut obtenir l'homologation de ce
        dernier s'il démontre à l'autorité compétente que toutes les ETS
        concernées (voir point 2.1.1) ont été homologuées une par une selon
        les dispositions du présent chapitre et qu'elles ont été installées
        conformément aux conditions qui y sont prévues.
4.4     Homologation d'une ETS
        Une ETS peut être homologuée si elle satisfait aux essais effectués
        conformément aux limites et aux procédures prévues au point 5.
        L'homologation peut être accordée en vue d'une installation sur
        tous les types de véhicules ou sur un type spécifique, selon la
        demande du constructeur.
5.      EXIGENCES
5.1     Exigences générales
        Tout véhicule ou ETS doit être conçu et construit de telle manière
        que, dans les conditions normales d'utilisation, il remplisse les
        conditions exigées par le présent chapitre.
        Toutefois, l'application des méthodes de mesure pour vérifier
         l'immunité électromagnétique des véhicules et des ETS, reprises aux
        annexes IV et VII respectivement, n'est requise qu'à partir de
        trois ans après la date d'entrée en vigueur du présent chapitre.
5.2     Exigences relatives au rayonnement à large bande des véhicules
5.2.1   Méthode de mesure
        Le rayonnement électromagnétique engendré par le type de véhicul'
        soumis à l'essai doit être mesuré selon la méthode décrite à
         l'annexe 11.
5.2.2   Limites de référence de rayonnement à large bande du véhicule
5.2.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
         l'annexe II, la distance véhicule-antenne étant de 10,0 ± 0,2 m, la
         limite de référence de rayonnement est de 34 dB (/iV/m) dans la
        bande de fréquences de 30 à 75 MHz et de 34 à 45 dB (/zV/m) dans la
        bande de fréquences de 75 à 400 MHz.
        Comme indiqué à l'appendice 1, cette limite augmente de façon
         logarithmique pour les fréquences supérieures à 75 MHz. Dans la
        bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste constante à
        45 dB (ptV/m).
 ---pagebreak---                                  -te
5.2.2.2 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
        l'annexe II, la distance véhicule-antenne étant de 3,0 ± 0,05 m,
        les limites de référence de rayonnement sont de 44 dB (uV/m) dans
        la bande de fréquences de 30 à 75 MHz, et de 44 à 55 dB (/uV/m) dans
        la bande de fréquences de 75 à 400 MHz.
        Comme indiqué à l'appendice 2, cette limite augmente de façon
        logarithmique pour les fréquences supérieures à 75 MHz. Dans la
        bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste constante à
        55 dB (piV/m).
5.2.2.3 Pour le type de véhicule soumis à l'essai, les valeurs mesurées
        exprimées en dB (uW/m) doivent être inférieures d'au moins 2,0 dB
        aux limites de référence.
5.3     Exigences relatives au rayonnement à bande étroite des véhicules
5.3.1   Méthode de mesure
        Le rayonnement électromagnétique engendré par le type de véhicule
        soumis à l'essai doit être mesuré selon la méthode décrite à
        I'annexe III.
5.3.2   Limites de référence de rayonnement à bande étroite du véhicule
5.3.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
        l'annexe III, la distance véhicule-antenne étant de 10,0 ± 0,2 m,
        la limite de référence de rayonnement est de 24 dB (/zV/m) dans la
        bande de fréquences de 30 à 75 MHz, et de 24 à 35 dB (/uV/m) dans la
        bande de fréquences de 75 à 400 MHz.
        Comme indiqué à l'appendice 3, cotte limite augmente de façon
         logarithmique pour des fréquences supérieures à 75 MHz. Dans la
        bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste constante à
        35 dB (AiV/m).
5.3.2.2 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
         l'annexe III, la distance véhicule-antenne étant de 3,0 ± 0,05 m,
         les limites de référence de rayonnement sont de 34 dB (/uV/m) dans
         la bande de fréquences de 30 à 75 MHz, et de 34 à 45 dB (/*v/m) dans
         la bande de fréquences de 75 à 400 MHz.
        Comme indiqué à l'appendice 4, cette limite augmente de façon
         logarithmique pour des fréquences supérieures à 75 MHz. Dans la
        bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste constante à
        45 dB (yuV/m).
5.3.2.3 Pour le type de véhicule soumis à l'essai, les valeurs mesurées
        exprimées en dB (/xV/m) doivent être inférieures d'au moins 2,0 dB
        aux limites de référence.
5.4     Exigences relatives à l'immunité électromagnétique du véhicule
5.4.1   Méthode de mesure
        L'essai visant à déterminer l'immunité électromagnétique du type de
        véhicule doit être effectué selon la méthode décrite à l'annexe IV.
                                                                              (2
 ---pagebreak---                                  -lïA-
5.4.2   Limite de référence de l'immunité du véhicule
5.4.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
        l'annexe IV, la limite de référence d'intensité de champ est de
        20 V/m efficace dans la bande de fréquences de 20 à 1000 MHz.
5.4.2.2 La conduite directe du véhicule représentatif du type soumis à
        l'essai ne doit subir aucune dégradation perceptible par son
        conducteur ou par tout autre usager de la route, lorsque ledit
        véhicule se trouve dans l'état défini à l'annexe IV, point 4, et
        est soumis à une intensité de champ qui, exprimée en v/m, est de
        25X supérieure à la limite de référence.
5.5     Exigences relatives au rayonnement à large bande de l'ETS
5.5.1   Méthode de mesure
        Le rayonnement électromagnétique engendré par l'ETS soumise à
        l'essai doit être mesuré selon la méthode décrite à l'annexe v.
5.5.2   Limites de référence de rayonnement à large bande de l'ETS.
5.5.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
        l'annexe V, la limite de référence de rayonnement est de 64 à
        54 dB (/xV/m) dans la bande de fréquences de 30 à 75 MHz, cette
        limite décroissant de façon logarithmique, et de 54 à 65 dB (/zV/m)
        dans la bande de fréquences de 75 à 400 MHz, cette limite
        augmentant de façon logarithmique, comme indiqué à l'appendice 5.
        Dans la bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste
        constante à 65 dB (/xV/m).
5.5.2.2 Pour l'ETS soumise à l'essai, les valeurs mesurées exprimées
        en dB (/uV/m) doivent être inférieures d'au moins 2,0 dB aux limites
        de référence.
5.6     Exigences relatives au rayonnement a bande étroite de l'ETS
5.6.1   Méthode de mesure
        Le rayonnement électromagnétique engendré par l'ETS soumise à
         l'essai doit être mesurée selon la méthode décrite à I'annexe VI.
 ---pagebreak---                                   -SU-
5.6.2   Limites de référence de rayonnement à bande étroite de l'ETS
5.6.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant la méthode décrite à
        l'annexe VI, la limite de référence de rayonnement est de 54 à
        44 dB (xxV/m) dans la bande de fréquences de 30 à 75 MHz, cette  *
        limite décroissant de façon logarithmique, et de 44 à 55 dB {uM/m)
        dans la bande de fréquences de 75 à 400 MHz, cette limite
        augmentant de façon logarithmique, comme indiqué à l'appendice 6.
        Dans la bande de fréquences de 400 à 1000 MHz, la limite reste
        constante à 55 dB (xzV/m).
5.6.2.2 Pour l'ETS soumise à l'essai, les valeurs mesurées exprimées
        en dB (u.V/m) doivent être inférieures d'au moins 2,0 dB aux limites
        de référence.
5.7     Exigences relatives à l'immunité électromagnétique de l'ETS
5.7.1   Méthode de mesure
        L'essai visant à déterminer l'immunité électromagnétique de l'ETS
        soumise à l'essai doit être effectué selon une des méthodes
        décrites à l'annexé VII.
5.7.2   Limites de référence de l'immunité de l'ETS
5.7.2.1 Si on effectue la mesure en utilisant les méthodes décrites à
        l'annexe VII, les limites de référence de l'essai d'immunité sont
        de 10 V/m pour la méthode de strip line, de 50 V/m pour la méthode
        de la cellule TEM (Transverse Electromagnetic Mode), de 40 mA pour
         la méthode d'injection de courant de masse (ICM) et de 20 V/m pour
         la méthode du chan.p libre.
5.7.2.2 Les ETS représentatives du type soumis à l'essai ne doivent
        présenter aucune anomalie de fonctionnement susceptible d'affecter
         la conduite directe du véhicule de manière perceptible par son
        conducteur ou par tout autre usager de la route, lorsque ledit
        véhicule se trouve dans l'état défini à l'annexe IV, point 4, et
        est soumis à une intensité de champ ou un courant qui, exprimés
        dans les unités linéaires appropriées, sont de 25% supérieures à la
         I imite de référence.
6.      CONFORMITE DE LA PRODUCTION          '
6.1     Aux fins de la vérification de la conformité d'un véhicule produit
        en série, la production est considérée comme conforme aux exigences
        du présent chapitre relatives aux rayonnements à large bande et à
        bande étroite si les niveaux mesurés dudit véhicule ne dépassent
        pas de plus de 2 dB les limites de référence prescrites aux points
        5.2.2.1 ou 5.2.2.2 ou celles prescrites aux points 5.3.2.1 ou
        5.3.2.2.
 ---pagebreak---                              -lïl-
6.2 Si au moins un des niveaux mesurés sur ie véhicule prélevé sur la
    production de série dépasse de plus de 2dB les limites de référence
    prescrites, selon le cas, aux points 5.2.2.1, 5.2.2.2, 5.3.2.1 ou
    5.3.2.2, le constructeur peut demander que lesdites mesures soient
    effectuées sur un échantillon aléatoire d'au moins six véhicules *
    pris dans la production de série. Si, pour des raisons pratiques,
    on dispose de moins de six véhicules pour effectuer les essais,
    chacun des véhicules supplémentaires devra respecter, selon le cas,
    les limites de référence prescrites aux points 5.2.2.1, 5.2.2.2,
    5.3.2.1 et 5.3.2.2.
6.3 Aux fins de la vérification de la conformité d'un véhicule produit
    en série, la production est considérée comme conforme aux exigences
    du présent chapitre relatives à l'immunité électromagnétique du
    véhicule si la conduite directe dudit véhicule n'a subi aucune
    dégradation perceptible par son conducteur ou par tout autre usager
    de la route lorsque le véhicule se trouve dans l'état défini à
     l'annexe IV, point 4, et est soumis à une intensité de champ qui,
    exprimée en V/m, atteigne au maximum 80% des limites de référence
    prescrites au point 5.4.2.1.
6.4 Si le véhicule qui a été pris dans la production en série n'est pas
    conforme aux conditions du point 6.3, le constructeur peut demander
    que d'autres mesures soient effectuées sur un échantillon aléatoire
    d'au moins six véhicules pris dans la production de série. Si,
    pour des raisons pratiques, on dispose de moins de six véhicules
    pour effectuer les essais, chaque véhicule supplémentaire doit
    respecter les limites de référence preserites au point 5.4.2.1.
6.5 Aux fins de la vérification de la conformité d'une ETS produite en
    série, la production est considérée comme conforme aux exigences du
    présent chapitre relatives aux rayonnements à large bande et à
    bande étroite si les niveaux mesurés ne dépassent pas de plus de
    2 dB les limites de référence prescrites respectivement aux points
    5.5.2.1 et 5.6.2.1.
6.6 Si au moins un des niveaux mesurés sur l'ETS prélevée sur ia
    production de série dépasse de plus de 2 dB les limites de
    référence prescrites aux points 5.5.2.1 et 5.6.2.1, le constructt-Y
    peut demander que les mesures soient effectuées sur un échantillon
    aléatoire d'au moins six ETS prises dans la production de série.
    Si, pour des raisons pratiques, on dispose de moins de six ETS pour
    effectuer les essais, chaque ETS supplémentaire devra respecter les
     limites de référence prescrites aux points 5.5.2.1 et 5.6.2.1.
 ---pagebreak---                               -.Ut**
6.7 Aux fins de la vérification de la conformité d'une ETS produite en
    série, la production est considérée comme conforme aux exigences du
    présent chapitre relatives à l'immunité électromagnétique si l'ETS
    ne présente aucune anomalie de fonctionnement susceptible
    d'affecter la conduite directe du véhicule de manière perceptible
    par son conducteur ou par tout autre usager de la route, lorsque le
    véhicule est dans l'état défini à l'annexe IV, point 4, et est
    soumis à une intensité de champ ou à un courant qui, exprimé dans
    les unités linéaires appropriées, atteignent au maximum 8 0 % des
    limites de référence prescrites au point 5.7.2.1.
6.8 Si l'ETS qui a été prise dans la production en série n'est pas
    conforme aux conditions du point 6.7, le fabricant peut demander
    que d'autres mesures soient effectuées sur un échantillon aléatoire
    d'au moins six ETS prises dans la production de série. S i . pour
    des raisons pratiques, on dispose de moins de six ETS pour
    effectuer les essais, chaque ETS supplémentaire doit respecter les
     limites de référence prescrites au point 5.7.2.1.
7.  DEROGATIONS
7.1 Les véhicules à moteur à allumage par compression sont censés
    respecter les prescriptions du point 5.2.2.
7.2 Les véhicules ou les ETS électriques ou électroniques ne comportant
    pas d'oscillateur électronique dont la fréquence de fonctionnement
    est supérieure à 9 kHz sont censés respecter les exigences visées
    au point 5.3.2 et à l'annexe III.
7.3 Les véhicules ne disposant d'aucun dispositif électronique sensible
    sont dispensés des essais visés à l'annexe IV.
7.4 L'exécution de l'essai d'immunité est facultative dans le cas d'ETS
    dont les fonctions ne sont pas considérées comme essentielles pour
     la conduite directe du véhicule.
 ---pagebreak---                                      -3*f-
                                    ANNEXE I
                                  APPENDICE 1
              Limite L [dB f>vy*n)}fe/i fintt.onje U fréquence f (MHz)
   Lajgcur
   de bande 30-75                 75 - 403                      400- 1003
             MHz                    MHz                           MH2
   120 KHz  L = 34      L = 34 + 15,13 log (f/75)                 L = 45
 QUASI-ant
   Lajgcur
  de bande
   120KH2
  dB
(uV/m)                  Linéaire quand clic csi tracée ta
                       dB; fréquence logarithmique
  45 4
                                                            ~ï    1     ï   T
                                                            450  600   750 900
    40 4
     34 4
                         FREQUENCES UNIQUES
                                                          400                1000
                     FREQUENCE - MEGAHERTZ - LOGARITHMIQUE
                              Voir point     5.2.2.1
 ---pagebreak---                                      -IU-
                                    ANNEXE I
                                  APPENDICE 2
                  Limite L [dB(j*V/*n )},«/,/***£©*»<*</« fréquence f (MHz)
   Larg CUT
   de bandc    30-75                75 - 400                      *O0- 1OO0
                MHz                  MHz                             MHz
   120 KHz    L = 44       L = 44 + 15,13 log (f/75)                L = 55
QUASI-C^/
   Largeur
  de bandc
   120 KHz
  dB
OiV/m)                    Linéaire quand elle csi traece tn
                         dB : fréquence logarithmique
   55 -
                                                                A   4     4   4
                                                              450  6O0   750 9O0
                                               /300
       —
                                          /220
                                    /l80
                                /l50
    50 - •
                        / 9 0
             45    65
                           FREQUENCES UNIQUES
    44 "    30           75                                 400                 1000
                      FREQUENCE - MEGAHERTZ - LOGARITHMIQUE
                               Voir point 5.2.2.2
 ---pagebreak---                                     -3*?-
                                   ANNEXE I
                                 APPENDICE 3
              Limite L [dB ( /iV7*n)J  Cn ^U»^       U fréquence f (MHz)
   Largeur
   de bande
            30-75                75 - 403                       400- 1003
             MHz                   MHz                            MHz
   120 KHz  L = 24      L = 24+ 15,13 log (f/75)                  L=35
 MOYENNE
   Largeur
  de bande
   120 KHz
  dB
(uV/m)                  Linéaire quand elle est tracée en
                       dB ; fréquence logarithmique
   35 4
                                                            ~?    ?     Ï   *
                                                            450  600   750 900
    30 4
    24
                         FREQUENCES UNIQUES
                                                          400                 10001
                     FREQUENCE - MEGAHERTZ - LOGARITHMIQUE
                               Voir point 5.3.2.1
 ---pagebreak---                                        -328-
                                     ANNEXE I
                                  APPENDICE 4
   Largeur    L i m i t e L [dB (u \f/ln)]t6n  fat.onac   U fréquence f (MHz)
   de bande 30-75                       75 - 403                     400- 1003
             MHz                          MHz                           MHz
   120 KHz  L = 34            L = 3 4 + 15,13 log <f/75)               L = 45
 MDytNNE
   Largeur
  de bande
   120 KHz
  dB
(uV/m)                       Linéaire quand elle est cracce *n
                            dB : frequence logarithmique
                                                                ~l     ï     ï   T
                                                                450   603   750 903
                     FREQUENCE - MEGAHERTZ - LOGARITHMIQUE
                               Voir point 5.3.2.2
 ---pagebreak---                                             -oW-
                                           ANNEXE I
                                         APPENDICE 5
                L i m i t e L [dB (y V/+n)](cn  {**{** 4< U fréquence f      {^<i
   Largcur
   dc bande     30-75                    75-400                         400- 1003
                 MHz                       MHz                            MHz
             L = 64 -25.13                                                L = 65
  120 KH;                         L = 64- 15,13 log (f/75)
               log (f/30)
  quASi-otnr
    Largeur
   de bande
    120 kHz
  dB
(M V/m)                          Linéaire quand elle est tracée en
                                dB : fréquence logarithmique
   65 •
                                                                    450  600    750 903
    60-1
     54
                                  FREQUENCES UNIQUES
              30                 75                                400                 1000
                               FREQUENCE-MEGAHERTZ-LOGARITHMI QUE
                                          Voir  point     5.5.2.1
 ---pagebreak---                                                 3>?o -
                                            ANNEXE I
                                           APPENDICE 6
    Largeur        L i m i t e L [dB ( fi V/ln)]  Cn   faUnJt U fréquence f (""*
    de bande
                30-75                     75-400                        400- 1000
                 MHz                        MHz                            MHz
             L = 54 -25.13
   120 KHz                        L = 44 + 15,13 log (f/75)               L = 55
               log (f/30)
  MOYENNE
    Largeur
   de bande
    120 kHz
  dB
0i V/m)                          Linéaire quand elle est tracée en
                                dB .* fréquence logarithmique
   55 4
                                                                     •    *     *   4
                                                                    450  600   750 900
                                 FREQUENCES UNIQUES
                                75                                400                 1000
                               FREQUENCE-MEGAHERTZ-LOGAR I THM IQUE
                                          Voir point 5.6.2.1
 ---pagebreak---                                -3M-
                             ANNEXE 11
        METHODE DE MESURE DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE
                    A LARGE BANDE DES VEHICULES
1.   GENERALITES
1.1  Appareillage de mesure
     L'appareillage de mesure doit remplir les conditions de la
     publication n* 16, 2e édition, du Comité International Spécial des
     Perturbations Radio-électriques (CISPR).
     La mesure du rayonnement électromagnétique à large bande doit être
     effectué à l'aide d'un détecteur de quasi-créte.
1.2  Méthode d'essai
     L'essai est conçu pour mesurer le rayonnement électromagnétique à
      large bande émis par les systèmes d'àIlumage par étincelle et par
     les moteurs électriques équipant des systèmes conçus pour une
     utilisation continue (moteurs de traction électrique, moteurs des
     systèmes de chauffage ou de dégivrage, pompes à carburant, etc.).
     La distance du véhicule par rapport à l'antenne de référence est
     fixée è dix ou à trois mètres, le choix étant fait d'un commun
     accord entre le constructeur et le service technique. Dans les
     deux cas, les conditions visées au point 3 ci-après doivent être
     remplles.
2.   EXPRESSION DES RESULTATS
     Les résultats des mesures sont exprimés en dB (/xV/m) pour une
      largeur de bande de 120 kHz. Si la largeur de bande réelle B
     (exprimée en kHz) de l'appareillage de mesure n'est pas exactement
     de 120 kHz, les mesures obtenues doivent être normalisées à une
      largeur de bande de 120 kHz en y ajoutant la valeur de
     20 log(120/B), où B doit être inférieur à 120 kHz.
3.   CONDITIONS DE L'ESSAI
3.1  L'aire d'essai doit être horizontale et dégagée, libre de surfaces
    . de réflexion électromagnétique dans un cercle d'au moins 30 m de
     rayon, ayant pour centre un point situé à mi-chemin entre le
     véhicule et I'antenne (voir appendice 1 figure 1 ) . L'aire d'essai
     peut aussi être une surface quelconque remplissant, les conditions
      indiquées à la figure 2 de l'appendice 1.
3.2  L'appareillage de mesure ou la cabine d'essai ou le véhicule
     contenant l'appareillage de mesure sont situés dans la partie de
      l'aire d'essai indiquée à la figure 1 de l'appendice 1. Dans le
     cas d'une aire d'essai remplissant les conditions indiquées à la
     figure 2 de l'appendice 1, l'appareillage de mesure doit se trouver
     en dehors de la partie indiquée sur cette figure.
 ---pagebreak---                                -33i-
3.3 L'essai peut être effectué dans des installations fermées  s'il peut
    être démontré qu'il existe une corrélation entre lesdites
    installations et l'aire extérieure quant à la propagation  et à
    l'absorption électromagnétiques.
    Ces Installations ne sont pas soumises aux conditions
    dimensionneiles des figures 1 et 2 de l'appendice 1, sauf  en ce qui
    concerne la distance séparant le véhicule de l'antenne et  la
    hauteur de cette dernière.
3.4 Afin de s'assurer qu'il n'existe aucun bruit ou signal étranger
    d'une valeur telle qu'il puisse affecter matériellement les
    mesures, le rayonnement de fond est mesuré avant et après l'essai
    proprement dit. Il convient de s'assurer qu'aucun rayonnement
    provenant du véhicule ne peut affecter significatIvement les
    mesures (par exemple, en enlevant la clef de contact ou en
    déconnectant la ou les batteries, après avoir retiré le véhicule de
     l'aire d'essai). Dans les deux cas, le niveau du bruit ou des
    signaux étrangers doit être d'au moins 10 dB inférieur aux limites
     indiquées aux points 5.2.2.1 ou 5.2.2.2 de l'annexe I, sauf pour
     les émissions ambiantes volontaires à bande étroite.
4.  ETAT DU VEHICULE PENDANT L'ESSAI
4.1 Moteur
    Le moteur doit tourner à sa température normale de fonctionnement
    et la botte de vitesse (le cas échoant) être mise au point mort.
    Si cette condition ne peut être remplie pour des raisons pratiques,
    des solutions alternatives doivent être recherchées d'un commun
    acccord entre le constructeur et le service technique. On veillera
    à ce que le mécanisme de changement de vitesse n'exerce aucune
     influence sur le rayonnement électromagnétique du véhicule. Au
    cours de chacune des mesures, le moteur doit fonctionner de la
    façon suivante:
       Type de moteur              Méthodes de mesure
       Allumage par étincelle      Quasi-crête
       Un cylindre                 2500 tr/min    ± 10 %
       Plus d'un cylindre          1500 tr/min    ± 10 %
       Moteurs électrloues         3/4 du régime de puissance
                                   maximale déclarée par le
                                   constructeur
4.2 Equipement contrôlé par le conducteur
    L'équipement contrôlé par le conducteur est conçu pour un
     fonctionnement continu (y compris les composants tels que les
    moteurs des ventilateurs de chauffage et d'air conditionné, mais à
     l'exclusion des moteurs de réglage des sièges et des moteurs
    d'essuies-glace) et doit fonctionner de manière à absorber le
    maximum de courant.
 ---pagebreak---                                     -3S1-
4.3      L'essai ne doit pas être réalisé sous la pluie, ni dans les dix
         minutes après que la pluie a cessé.
4.4      Le conducteur doit occuper le siège prévu pour la conduite si,
         selon le service technique, ce cas est le plus défavorable.
5.       TYPE, POSITION ET ORIENTATION DE L'ANTENNE
5.1      Type d'antenne
         N'importe quel type d'antenne à polarisation linéaire est admis, à
         condition qu'elle puisse être normalisée avec l'antenne de
         référence.
5.2      Hauteur et distance de mesure
5.2.1    Hauteur de mesure
5.2.2.1  Essai à 10 m
         Le centre de phase de l'antenne doit être à 3,00 ± 0,05 m au dessus
         du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.1.2. Essai à 3 m
         Le centre de phase de l'antenne doit être à 1,80 ± 0,05 m au dessus
         du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.1.3  Aucune partie des éléments de réception de l'antenne ne doit se
         trouver à moins de 0,25 m du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.2    Distance de mesure
5.2.2.1  Essai à 10 m
         La distance horizontale séparant le centre de phase de l'antenne et
          la surface extérieure du véhicule doit être de 10,0 ± 0.2 m.
5.2.2.2  Essai à 3 m
         La distance horizontale séparant le centre de phase de l'antenne e
          la surface extérieure du véhicule doit être de 3,00 ± 0,05 m.
5.2.2.3  Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans le but de
         créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
         éléments de réception de l'antenne ne doivent pas se trouver à
         moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les ondes
          radioélectriques ni à moins de 1,5 m de la paroi de l'installation
         en question. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre
          l'antenne de réception et le véhicule soumis à l'essai.
5.3      Position de l'antenne par rapport au véhicule
         L'antenne doit être placée successivement des deux côtés du
         véhicule, parallèlement au plan longitudinal médian du véhicule et
         au droit du point central du moteur (voir figure 3 de l'appendice
          1).
 ---pagebreak---                               -33*-
5.4 Orientation de l'antenne
    Les lectures sont faites pour chaque point de mesure, l'antenne
    étant polarisée successivement dans le plan vertical et dans le
    plan horizontal (voir figure 3 de l'appendice 1).
5.5 Mesures
    La valeur maximale des quatre mesures faites pour chaque fréquence
    conformément aux points 5.3 et 5.4 est considérée comme la mesure
    caractéristique de cette fréquence.
6.  FREQUENCES
6.1 Mesures
    Les mesures sont faites dans la gamme de fréquences de 30 à
    1000 MHz. On considère qu'un véhicule respecte les limites
    requises sur la gamme complète des fréquences s'il satisfait aux
     limites requises pour les onze fréquences suivantes: 45, 65, 90,
    150, 180, 220, 300, 450, 600, 750 et 900 MHz.
    Si cette limite est dépassée au cours de l'essai, on doit s'assurer
    que ce dépassement est dû au véhicule et non au rayonnement
    ambiant.
6.2 Tolérances
       Fréquence unique                  Tolérance
             (MHz)                         (MHz)
       45, 65, 90, 150, 180 et 220        ±5
       300, 450, 600, 750 et 900         ± 20
    Les tolérances qui s'appliquent aux fréquences mentionnées ci-
    dessus ont pour but d'éviter des interférences par des
    transmissions sur les fréquences nominales, ou à proximité de ces
    fréquences, pendant les mesures.
 ---pagebreak---                                     ANNEXE II
                                   APPENDICE 1
                                     FIGURE 1
                            AIRE D'ESSAI DU VEHICULE
Surface horizontale dégagée sans réflexion électromagnétique
Consulter: CISPR 12 2e édition
                              rayon minimum 30 m
                                               VEHICULE
                                             1
                                             i   Centre de l'aire circulaire d;essai
                                                 de 30 m de rayon, situé à mi-chemin
                                                entre le véhicule et l'antenne
                                           J Antenne
                                        10 m                                  »
                                   rayon minimum 15 m
                                                                    /
                Emplacement autorisé pour l'appareillage de mesure
                       *<ou pour la cabine ou le véhiculée*
 ---pagebreak---                                       -3>U-
                                    ANNEXE II
                                   APPENDICE 1
                                     FIGURE 2
                            AIRE D'ESSAI DU VEHICULE
Surface horizontale dégagée sans réflexion électromagnétique
Délimitation de la surface elliptique
Consulter: CISPR 12 2e édition
       G
       R                  Point central du mot»
       f\                 situé sur la perpend     a i re
      N                   issue du centre de    ise de I 'antenne
      O
                         pet it diamètre -  VTF
                                                F - 10 ± 0,2 (3 ± 0,05
                                                  Amcnnc
 ---pagebreak---                                                 -35?-
                                             ANNEXE II
                                            APPENDICE 1
                                              FIGURE 3
                     POSITION DE L'ANTENNE PAR RAPPORT AU VEHICULE
                                    ,0
                    f         L«_     -° ±02™ .
                              '    (3.00 ±0.05 m)
      3,00 10.05 m
     (1.80 ±0.05 m)
                                                     Elcvabon
Position de l'antenne dlpolaire pour mesurer les composantes verticales du
rayonnement
                                        VEHICULE
                                                                 point central du moteur
                    10,0 ± 0.2 m
                   (3.00 ± 0.05 m)          MOTEUR
Position de l'antenne dlpolaire pour mesurer les composantes horizontales du
rayonnement.
 ---pagebreak---                                     -ïlï
                                 ANNEXE III
    METHODE DE MESURE DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE A BANDE ETROITE
                                DES VEHICULES
1.        GENERALITES
1.1       Appareillage de mesure
          L'appareillage de mesure doit remplir les conditions de la
          publication n* 16, 2e édition, du Comité International Spécial des
          Perturbations Radio-électriques (CISPR).
          La mesure du rayonnement électromagnétique à bande étroite doit
          être effectué à l'aide d'un détecteur de valeur moyenne.
1.2       Méthode d'essai
          L'essai est conçu pour mesurer le rayonnement électromagnétique à
          bande étroite émis par un système à microprocesseur ou une autre
          source à bande étroite.
          La distance du véhicule par rapport à l'antenne de référence est
          fixée à dix ou à trois mètres, le choix étant fait d'un commun
          accord entre le constructeur et le service technique. Dans les deux
          cas, les conditions du point 3 ci-après doivent être remplies.
          Après avoir choisi une polarisation de l'antenne, il est possible,
          dans un premier temps (2 à 3 minutes), de balayer la gamme de
          fréquences définie au point 6.1, à l'aide d'un analyseur de spectre
          ou d'un récepteur automatique, afin de déterminer les fréquences de
          rayonnement maximal. Le choix des fréquences de mesure dans chaque
          bande peut s'en trouver facilité (voir point 6 ) .
2.        EXPRESSION DES RESULTATS
          Les résultats des mesures sont exprimées en dB (/aV/m).
3.        CONDITIONS D'ESSAI
3.1       L'aire d'essai doit être horizontale et dégagée, libre de surfaces
          de réflexion électromagnétique dans un cercle d'au moins 30 m de
          rayon, ayant pour centre un point situé à mi-chemin entre le
          véhicule et l'antenne (voir annexe II, appendice 1, figure 1 ) .
          L'aire d'essai peut aussi être une surface quelconque remplissant
           les conditions indiquées à la figure 2 de l'annexe II, appendice 1.
3.2       L'appareillage de mesure ou la cabine d'essai ou le véhicule
          contenant l'appareillage de mesure sont situés dans la partie de
           l'aire d'essai indiquée à la figure 1 de l'annexe II, appendice 1.
          Dans le cas d'une aire d'essai remplissant les conditions indiquées
          è la figure 2 de l'annexe II, appendice 1, l'appareillage de mesure
          doit se trouver en dehors de la partie indiquée sur cette figure.
 ---pagebreak---                                    -33ï-
3.3      L'essai peut être effectué dans des installations fermées s'il peut
         être démontré qu'il existe une corrélation entre lesdites
         installations et l'aire extérieure quant à la propagation et à
         l'absorption électromagnétiques.
         Ces installations ne sont pas soumises aux conditions
         dimensionneiles des figures 1 et 2 de l'annexe II, appendice 1,
         sauf en ce qui concerne la distance séparant le véhicule de
         l'antenne et la hauteur de cette dernière.
3.4      Afin de s'assurer qu'il n'existe aucun bruit ou signal étranger
         d'une valeur telle qu'il puisse affecter matériellement les
         mesures, le rayonnement de fond est mesuré avant et après l'essai
         proprement dit. Il convient de s'assurer qu'aucun rayonnement
         provenant du véhicule ne peut affecter significativement les
         mesures (par exemple, en enlevant la clef de contact ou en
         déconnectant la ou les batteries, après avoir retiré le véhicule de
         l'aire d'essai). Dans les deux cas, le niveau du bruit ou des
         signaux étrangers doit être d'au moins 10 dB inférieur aux limites
         indiquées aux points 5.3.2.1 ou 5.3.2.2 de l'annexe I, sauf pour
         les émissions ambiantes volontaires à bande étroite.
4.       ETAT DU VEHICULE PENDANT L'ESSAI
4.1      Le véhicule étant à l'arrêt, ses systèmes électroniques doivent se
         trouver dans leur état normal de fonctionnement.
4.2      L'allumage doit être connecté.   Le moteur ne doit pas être en
         marche.
4.3      L'essai ne doit pas être réalisé sous la pluie, ni dans les dix
         minutes après que la pluie a cessé.
5.       TYPE, POSITION ET ORIENTATION DE L'ANTENNE
5.1      Type d'antenne
         N'importe quel type d'antenne à polarisation linéaire est admis, à
         condition qu'elle puisse être normalisée avec l'antenne de
         référence.
5.2      Hauteur et distance de mesure
5.2.1    Hauteur de mesure
5.2.2.1  Essai à 10 m
         Le centre de phase de l'antenne doit être à 3,00 ± 0,05 m au dessus
         du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.1.2. Essai à 3 m
         Le centre de phase de l'antenne doit être à 1,80 ± 0,05 m au dessus
         du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.1.3  Aucune partie des éléments de réception de l'antenne ne doit se
         trouver è moins de 0,25 m du plan sur lequel se trouve le véhicule.
 ---pagebreak---                                    -34c
5.2.2   Distance de mesure
5.2.2.1 Essai à 10 m
        La distance horizontale séparant le centre de phase de l'antenne e*
        la surface extérieure du véhicule doit être de 10,0 ± 0,2 m.
5.2.2.2 Essai à 3 m
        La distance horizontale séparant le centre de phase de l'antenne et
        la surface extérieure du véhicule doit être de 3,00 ± 0,05 m.
5.2.2.3 Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans le but de
        créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
        éléments de réception de l'antenne ne doivent pas se trouver à
        moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les ondes
        radioélectriques ni è moins de 1,5 m de la paroi de l'installation
        en question. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre
        l'antenne de réception et le véhicule soumis à l'essai.
5.3     Position de l'antenne par rapport au véhicule
        L'antenne doit être située successivement des deux côtés du
        véhicule, parallèlement au plan longitudinal médian du véhicule et
        au droit du point central du moteur (voir figure 3 de l'annexe II,
        appendice 1).
5.4     Orientation de l'antenne
        Les lectures sont faites pour chaque point de mesure, l'antenne
        étant polarisée successivement dans le plan vertical et dans le
        plan horizontal (voir figure 3 de l'annexe II, appendice 1).
5.5     Mesures
        La valeur maximale des quatre mesures faites pour chaque fréquence
        conformément aux points 5.3 et 5.4 est considérée comme la mesure
        caractéristique de cette fréquence.
6.      FREQUENCES
6.1     Mesures
        Les mesures sont faites dans la gamme de fréquences de 30 è
        1000 MHz. Cette gamme est divisée en onze bandes. Dans chacune de
        celles-ci, un essai est effectué sur une fréquence unique, afin de
        vérifier que le niveau du rayonnement se trouve dans la limite
        requise. On considère qu'un véhicule respecte les limites requises
        sur la gamme complète des fréquences s'il satisfait aux limites
        requises pour la fréquence choisie dans chacune des onze bandes de
        fréquences suivantes: 30-45, 45-80, 80-130, 130-170, 170-225, 225-
        300, 300-400, 400-525, 525-700, 700-850 et 850-1000 MHz.
        Si cette limite est dépassée au cours de l'essai, on doit s'assurer
        que ce dépassement est dû au véhicule et non au rayonnement
        ambiant.
 ---pagebreak---                               -%i,4-
6.2 Si, pendant le premier essai effectué conformément à la méthode
    d'essai décrite au point 1.2, le rayonnement à bande étroite pour
    n'importe laquelle des bandes définies au point 6.1 est inférieure
    d'au moins 10 dB à la limite de référence, le véhicule est
    considéré comme remplissant les conditions de la présente annexe
    pour la bande de fréquences concernée. Dans ce cas, il n'est pas
    nécessaire de procéder à l'essai complet.
 ---pagebreak---                                      OV£-
                                  ANNEXE IV
      METHODE D'ESSAI DE L'IMMUNITE ELECTROMAGNETIQUE DES VEHICULES
1.        GENERALITES
1.1      Méthode d'essai
         Cet essai est conçu pour démontrer l'insensibilité du véhicule à
          toute influence pouvant altérer ses qualités de conduite directe.
          Le véhicule est soumis aux champs électromagnétiques décrits dans
          la présente annexe et est observé pendant l'essai.
2.        EXPRESSION DES RESULTATS
          L'intensité de champ est exprimée en V/m.
3.        CONDITIONS D'ESSAI
          L'appareillage d'essai doit pouvoir produire les intensités de
          champ requises dans la gamme de fréquences définie dans la présente
          annexe et doit remplir les conditions légales (nationales) sur
          rémission de signaux électromagnétiques. L'appareillage de
          commande et d'observation ne doit pas être affecté par les champs
          électromagnétiques, faute de quoi l'essai serait invalidé.
4.        ETAT DU VEHICULE PENDANT LES ESSAIS
4.1       La masse du véhicule doit être la masse en ordre de marche.
4.1.1     Le moteur doit entraîner les roues motrices à une vitesse
          constante, préalablement fixée par le service technique en accord
          avec le constructeur du véhicule. Ce dernier est placé sur un banc
          dynamométrique convenablement chargé ou, à défaut d'un banc
          dynamométrique, sur des supports d'axe electromagnetiquement
           isolés, situés à une distance minimum du sol.
4.1.2     Les feux de croisement doivent être allumés.
4.1.3   . Les indicateurs de direction gauche ou droite doivent être en
          fonctionnement.
4.1.4     Tous les autres systèmes doivent être dans l'état correspondant i
          un fonctionnement normal du véhicule.
4.1.5     Le véhicule ne doit pas être relié électriquement au sol ni aux
          équipements, sauf si les points 4.1.1 ou 4.2 le prévoient. Le
          contact des roues avec le sol n'est pas considéré comme une liaison
          électr ique.
 ---pagebreak---                                    -Ihl-
4.2      Si le véhicule est équipé d'ETS participant à sa conduite directe
         et ne fonctionant pas dans les conditions décrites au point 4.1.1,
         le service technique peut les soumettre à des essais distincts,
         dans des conditions adoptées d'un commun accord avec ie
         constructeur du véhicule.
4.3      Pendant l'exécution des essais sur le véhicule, seuls les
         équipements ne produisant aucune interférence peuvent être utilisés
         (voir point 8 ) .
4.4      Dans les conditions normales, le véhicule fait face à l'antenne.
5.       TYPE, POSITION ET ORIENTATION DU GENERATEUR DE CHAMPS
5.1      Type de générateur de champs
5.1.1    Le générateur de champs doit pouvoir atteindre l'intensité de champ
         requise au point de référence (voir point 5.4) aux fréquences
         appropr iées.
5.1.2    Le générateur de champs peut être soit une ou plusieurs antennes,
         soit un système de ligne de transmission (SLT).
5.1.3    Le générateur de champs doit être construit et orienté de manière
         que le champ soit polarisé:
         (i) verticalement, dans la bande de 20 à 1000 MHz, ou
         (ii) horizontalement, dans la bande de 20 à 30 MHz.
5.2      Hauteur et distance de mesure
5.2.1    Hauteur de mesure
5.2.1.1  Le centre de phase de toute antenne ne doit pas être à moins de 1,5
         m au-dessus du plan sur lequel se trouve le véhicule.
5.2.1.2  Aucun élément rayonnant de l'antenne ne doit se trouver à moins
         0,25 m du plan sur lequel se trouve le véhicule.
 5.2.2   Distance de mesure
 5.2.2.1 Une meilleure approximation des conditions de fonctionnement peut
         être obtenue en plaçant le générateur de champs le plus loin
          possible du véhicule. Cette distance doit être comprise entre 1 et
          5 m.
 ---pagebreak---                                      -ÎHh-
5.2.2.2 Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans le but de
        créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
        éléments rayonnants du générateur de champs ne doivent pas se
        trouver à moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les
        ondes radioélectriques ni à moins de 1,5 m de la paroi de
        l'installation en question. Il ne doit pas y avoir de matériau
        absorbant entre le générateur de champs et ie véhicule soumis à
        l'essai.
5.3     Position du générateur de champs par rapport au véhicule.
5.3.1   Le générateur de champs doit être situé dans le plan longitudinal
        médian du véhicule.
5.3.2   A l'exception du plan sur lequel se trouve le véhicule, aucune
        partie d'un SLT ne doit se trouver à moins de 0,5 m de n'importe
        quelle partie du véhicule.
5.3.3   Tout générateur de champs placé sur le véhicule doit couvrir au
        moins 75% de la longueur de celui-ci.
5.4     Point de référence
5.4.1   Le point de référence est celui auquel les intensités de champ sont
        relevées et est défini de la façon suivante:
5.4.1.1 Horizontalement, à au moins 2 m du centre de phase de l'antenne ou,
        verticalement, à au moins 1 m des éléments rayonnants du SLT;
5.4.1.2 Dans le plan longitudinal médian du véhicule;
5.4.1.3 A une hauteur de 1,0 ± 0,05 m au dessus du plan sur lequel se
        trouve le véhicule;
5.4.1.4 A 1,0 ± 0,2 m derrière l'axe vertical de la roue avant (point C de
         l'appendice 1 ) , dans le cas des tricycles,
        OU:
        à 0,2 ± 0,2 m derrière l'axe vertical de la roue avant (point D de
         l'appendice 2 ) , dans le cas des motocycles.
5.5     Si le service technique choisit de soumettre au rayonnement la
        partie arrière du véhicule, le point de référence est établi comme
         indiqué au point 5.4. On oriente ensuite le véhicule de manière à
        ce que son avant pointe dans la direction opposée de l'antenne,
        comme s'il avait pivoté de 180 degrés dans le plan horizontal. La
        distance séparant l'antenne et la partie la plus proche de la
        surface extérieure du véhicule reste inchangée (voir appendice 3 ) .
 ---pagebreak---                                  -}*r-
6.    PROCEDURE D'ESSAI
6.1   Gamme de fréquences, durée des essais, polarisation.
      Le véhicule est soumis à des rayonnements électromagnétiques dans
      la gamme de fréquences comprise entre 20 et 1000 MHz.
6.1.1 Les essais sont effectués aux douze fréquences suivantes: 27, 45,
      65, 90, 150, 180, 220, 300, 450, 600, 750 et 900 MHz ± 10% pendant
      2 s ± 10% dans chaque fréquence.
6.1.2 Pour chaque fréquence, le constructeur et le service technique
      choisissent d'un commun accord un des modes de polarisation définis
      au point 5.1.3.
6.1.3 Tous les autres paramètres d'essai sont ceux définis dans la
      présente annexe.
6.2   Essais visant à vérifier la dégradation de la conduite directe du
      véhicule.
6.2.1 Un véhicule est considéré comme remplissant les conditions
      d'Immunité requises si, pendant les essais effectués conformément
      aux dispositions de la présente annexe, la vitesse des roues
      motrices du véhicule ne subit pas de modifications anormales, si le
      fonctionnement ne présente aucun signe de dégradation susceptible
      d'induire en erreur les autres usagers de la route et si aucun
      autre phénomène susceptible d'entratner une dégradation de la
      conduite directe du véhicule ne se produit.
6.2.2 Pour l'observation du véhicule, seuls les appareils de surveillance
      décrits au point 8 doivent être employés.
6.2.3 Si un véhicule ne satisfait pas aux essais définis au point 6.2, on
      vérifiera que les défaillances sont apparues dans les conditions
      normales et qu'elles ne résultent pas de champs parasites.
7.    GENERATION DE L'INTENSITE DE CHAMP REQUISE
7.1   Méthode d'essai
7.1.1 Les conditions de champ requises sont créées en utilisant la
      méthode dite de substitution.
7.1.2 Méthode de substitution
      Pour chaque fréquence d'essai désirée, le générateur de champs est
       réglé sur un niveau de puissance tel que le champ régnant au point
      de référence (tel qu'il est défini au point 5) atteint l'intensité
      désirée, en l'absence du véhicule. Ce niveau de puissance ainsi
      que tous les autres paramètres en rapport avec l'intensité de champ
      sont mesurés, et les résultats enregistrés. Ces résultats sont
      ensuite utilisés pour les essais de type, è moins que des
      modifications nécessitant la répétition de l'opération n'aient été
      apportées a l'appareillage ou à l'équipement.
 ---pagebreak--- 7.1.3 Le véhicule est ensuite introduit dans l'aire d'essai et mis en
      place selon les conditions définies au point 5. Pour chacune des
      fréquences indiquées au point 6.1.1, la puissance définie au point
      7.1.2 est alors appliquée au générateur de champs.
                                                                        ••
7.1.4 Quel que soit le paramètre choisi pour créer le champ conformément
      au point 7.1.2, le même paramétre doit être utilisé d'un bout è
      l'autre de l'essai afin de reproduire l'intensité de champ
      souhaitée.
7.1.5 L'essai doit être exécuté en utilisant le même générateur de champs
      et la même disposition de l'équipement que lors des opérations
      exécutées en application du point 7.1.2.
7.1.6 Dispositif de mesure de l'intensité de champ
      Dans la méthode de substitution, le dispositif employé pour
      déterminer l'intensité du champ dans la phase d'étalonnage est soit
      une sonde de mesure isotropique compacte, soit une antenne de
      réception étalonnée.
7.1.7 Pendant la phase d'étalonnage, le centre de phase du dispositif de
      mesure de l'intensité de champ doit coïncider avec le point de
      référence.
7.1.8 Si une antenne de réception étalonnée est employée comme dispositif
      de mesure, on obtient des lectures dans trois directions
      orthogonales entre elles, et la valeur équivalente isotrope
      desdites mesures est considérée comme l'intensité du champ.
7.1.9 Afin de tenir compAe des différentes geometries du véhicule,
      plusieurs points de référence doivent être établis pour
       l'installation d'essai considérée.
7.2   Contour de l'intensité du champ
7.2.1 Pendant la phase d'étalonnage (avant l'introduction du véhicule
      dans l'aire d'essai), l'intensité du champ ne doit pas être
       inférieure à la moitié de l'intensité nominale de celui-ci aux
      points suivants:
       (i)   pour tous les générateurs de champ, à 1,00 ± 0,05 m de chaque
             côté du point de référence sur une ligne passant par ce point
             et perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;
       (ii)  dans le cas d'un SLT, à 1,50 ± 0,05 m sur une ligne
             horizontale passant par le point de référence et situé dans
             le plan longitudinal médian du véhicule.
 ---pagebreak---                                -3/f>-
7.3   Caractéristiques du signal d'essai è engendrer
7.3.1 Excursion maximale de la courbe
      L'excursion maximale de la courbe du signal d'essai doit être égale
      i celle qui correspond à une onde sinusoïdale non modulée dont la
      valeur efficace en V/m est définie au point 5.4.2 de l'annexe I.
7.3.2 Forme d'onde du signal d'essai
      Le signal d'essai doit être une onde radioélectrique sinusoïdale,
      modulée en amplitude par une onde sinusoïdale de 1 kHz à un taux de
      modulation m de 0,8 ± 0,04.
7.3.3 Taux de modulation
      Le taux de modulation m est défini comme suit:
          excursion maximale de la courbe - excursion minimale
      m ••
          excursion maximale de la courbe + excursion minimale
8.    APPAREILS DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE
8.1   Afin de surveiller la partie extérieure du véhicule et le
      compartiment des passagers, et de déterminer si les conditions
      requises au point 6.2 sont remplies, il est fait usage d'une ou
      plusieurs caméras vidéo.
 ---pagebreak---                                           -i'/f-
                                        ANNEXE IV
                                      APPENDICE 1
                                       Le Point de Référence ost dans ce plan
       1.0 ± 0.2 m   [
Axe vertical de la roue avant (point C)
 ---pagebreak---                                                 -2Mi-
                                              ANNEXE IV
                                             APPENDICE 2
                         Le Point de Référence est dans ce plan
               0.2 ± 0,2 m
Axe vertical de la roue avant «
(point D)
 ---pagebreak---                                       -3>Ço-
                                    ANNEXE IV
                                   APPENDICE 3
                  1ère étape                            2ème étape
       Etablir le point de référence              Faire tourner le véhicule
                   Arr iêre                            Avant
     Véhicule                                                        Véhicule
Point de
référence
                     Avant                               Arrière
              Distance Véhicule/Antenne conservée
                     Antenne
 ---pagebreak---                                    -ISA-
                                 ANNEXE V
    METHODE DE MESURE DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE A LARGE BANDE
                   DES ENTITES TECHNIQUES SEPAREES (ETS)
1.       GENERALITES
1.1      Appareillage de mesure
         L'appareillage de mesure doit remplir les conditions de la
         publication n' 16, 2e édition, du Comité International Spécial des
         Perturbations Radio-électriques (CISPR).
         La mesure du rayonnement électromagnétique à large bande doit être
         effectué à l'aide d'un détecteur de quasi-crête.
1.2      Méthode d'essai
         L'essai est conçu pour mesurer le rayonnement électromagnétique à
         large bande émis par les systèmes d'allumage par étincelle et par
         lès moteurs électriques équipant des systèmes conçus pour une
         utilisation continue (moteurs de traction électrique, moteurs des
         systèmes de chauffage ou de dégivrage, pompes à carburant, etc.).
2.       EXPRESSION DES RESULTATS
         Les résultats des mesures sont exprimés en dB (£iV/m) pour une
         largeur de bande de 120 kHz. Si la largeur de bande réelle B
         (exprimée en kHz) de l'appareillage de mesure n'est pas exactement
         de 120 kHz, les mesures obtenues doivent être normalisées à une
          largeur de bande de 120 kHz en y ajoutant la valeur de
         20 log(120/B), où B doit être inférieur à 120 kHz.
3.       CONDITIONS DE L'ESSAI
3.1      L'emplacement utilisé pour l'essai doit remplir les conditions
         requises dans la publication n' 16, 2e édition, du CISPR (voir fia.
         1 de l'appendice 1 de la présente annexe).
3.2      L'appareillage de mesure ou la cabine d'essai ou le véhicule
         contenant l'appareillage de mesure sont situés à l'extérieur de la
         partie de l'aire d'essai indiquée à ta figure 1 de l'appendice 1 de
          la présente annexe.
3.3      L'essai peut être effectué dans des installations fermées s'il peut
         être démontré qu'il existe une corrélation entre lesdites
          installations et l'aire extérieure quant à la propagation et à
          l'absorption électromagnétiques. Ces installations fermées ont pour
         avantage que les essais peuvent se dérouler quelles que soient les
         conditions atmosphériques, dans un environnement contrôlé et avec
         une répétabilité améliorée grâce à des caractéristiques électriques
         plus stables.
         Ces installations ne sont pas soumises aux conditions
         dimensionneiles de la figure 1 de l'appendice 1 de la présente
         annexe, sauf en ce qui concerne la distance séparant l'ETS de
          l'antenne et la hauteur de cette dernière.
 ---pagebreak---                                -3sa-
3.4 Afin de s'assurer qu'il n'existe aucun bruit ou signal étranger
    d'une valeur telle qu'il puisse affecter matériellement les
    mesures, le rayonnement de fond est mesuré avant et après l'essai
    proprement dit. Dans les deux cas, le niveau du bruit ou des
    signaux étrangers doit être d'au moins 10 dB inférieur aux limites
    indiquées au point 5.5.2.1 de l'annexe I, sauf pour les émissions
    ambiantes volontaires è bande étroite.
4.  ETAT DE L'ETS PENDANT L'ESSAI
4.1 L'ETS doit se trouver dans son état normal de fonctionnement.
4.2 L'essai ne doit pas être réalisé sous la pluie, ni dans les dix
    minutes après que la pluie a cessé.
4.3 L'ETS et ses faisceaux de câbles sont placés sur des supports
    isolants à 50 +10/-0 mm au-dessus de la plaque de masse.
    Toutefois, si une des parties de l'ETS est destinée à être
    raccordée électriquement à la carrosserie métallique du véhicule,
    cette partie doit être posée sur la plaque de masse et être reliée
    électriquement à celle-ci.
    La plaque de masse est une tôle métallique d'au moins 0,25 mm
    d'épaisseur. Les dimensions minimales de cette plaque sont
    fonction de la taille de l'ETS, mais doivent être suffisantes pour
    permettre d'y étaler les faisceaux de câbles et les composants de
    l'ETS. La plaque de masse est reliée au conducteur de mise à la
    terre. Elle doit être située à 1,0 ± 0,1 m au-dessus du sol et
    être parallèle à celui-ci.
    L'ETS doit être prête à fonctionner et être raccordée conformément
    aux conditions requises. Les câbles d'alimentation sont disposés
    parallèlement au bord de la plaque de masse le plus proche de
     l'antenne à une distance maximale de 100 mm.
    L'ETS doit être reliée à la terre conformément aux instructions du
    fabricant. Aucune autre liaison à la terre n'est admise.
    La distance séparant l'ETS des autres conducteurs comme les parois
    d'une enceinte blindée (à l'exception toutefois de la plaque de
    masse supportant l'ETS) est d'au moins 1,0 m.
4.4 L'ETS est alimentée électriquement par un réseau de stabilisation
    de l'impédance de ligne (RSIL) de 50 Y, relié électriquement à la
    plaque de masse. La tension d'alimentation est égale, é 10% près,
    è la tension nominale de fonctionnement de l'ETS. Les ondulations
    de la tension doivent être inférieures à 1,5% de la tension
    nominale de fonctionnement de l'ETS, mesurée à la sortie de
    contrôle du RSIL.
                                                                       12
 ---pagebreak---                                   -3S-3-
4.5   Si l'ETS comprend plusieurs éléments, la meilleure façon de les
      relier est d'employer le faisceau de câbles prévu pour être utilisé
      sur le véhicule. Si ce faisceau n'est pas disponible, la distance
      minimale séparant l'unité de commande électronique et le RSIL doit
      être au moins égale à 1,5 m. Tous les câbles du faisceau doivent
      se terminer de façon aussi réaliste que possible et être pourvus,
      de préférence, des charges et des actionneurs réels. Si d'autres
      appareils sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ETS, la
      contribution de ces derniers aux rayonnements mesurés doit être
      compensée.
5.    TYPE. POSITION ET ORIENTATION DE L'ANTENNE
5.1   Type d'antenne
      N'importe quel type d'antenne à polarisation linéaire est admis, à
      condition qu'elle puisse être normalisée avec l'antenne de
      référence.
5.2   Hauteur et distance de mesure
5.2.1 Hauteur de mesure
      Le centre de phase de l'antenne doit être situé à 0,50 ± 0,05 m au-
      dessus de la plaque de masse.
5.2.2 Distance de mesure
      La distance mesurée horizontalement entre le centre de phase de
       l'antenne et le bord de la plaque de masse est de 1,00 ± 0,05 m.
      Aucune partie de l'antenne ne doit être située à moins de 0,5 m de
       la plaque de masse.
      L'antenne est placée parallèlement à un plan perpendiculaire è la
      plaque de masse et passant par le bord de celle-ci, le long duquel
      passe la partie principale du faisceau.
5.2.3 Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans, le but de
      créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
      éléments de réception de l'antenne ne doivent pas se trouver à
      moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les ondes
      radioélectriques ni à moins de 1,5 m de la paroi de l'installation
      en question. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre
       l'antenne de réception et i'ETS soumise à l'essai.
5.3   Orientation de l'antenne
      Les lectures sont faites pour chaque point de mesure, l'antenne
      étant polarisée successivement dans le plan vertical et dans le
      plan horizontal.
5.4   Mesures
      La valeur maximale des deux mesures faites pour chaque fréquence
      conformément au point 5.3 est considérée comme la mesure
      caractéristique de cette fréquence.
 ---pagebreak---                                -3ïM-
6.  FREQUENCES
6.1 Mesures
    Les mesures sont faites dans la gamme de fréquences de 30 à
    1000 MHz. On considère qu'une ETS respecte les limites requises
    sur la gamme complète des fréquences si elle satisfait aux limites
    requises pour les onze fréquences suivantes: 45, 65, 90, 150, 180,
    220, 300, 450, 600, 750 et 900 MHz.
    SI cette limite est dépassée au cours de l'essai, on doit s'assurer
    que ce dépassement est dû à l'ETS et non au rayonnement ambiant.
6.2 Tolérances
      Fréquence unique                  Tolérance
            (MHz)                         (MHz)
      45, 65, 90, 150, 180 et 220       ± 5
      300, 450, 600, 750 et 900         ± 20
    Les tolérances qui s'appliquent aux fréquences mentionnées ci-
    dessus ont pour but d'éviter des interférences par des
    transmissions sur les fréquences nominales, ou à proximité de ces
    fréquences, pendant les mesures.
 ---pagebreak---                                       -W-
                                    ANNEXE V
                                  APPENDICE 1
                                    Figure 1
LIMITE DE L'AIRE D'ESSAI
Espace dégagé ne comportant aucune surface electromagnetiquement réfléchissante
Voir CISPR 16 (projet)
 ---pagebreak---                                     -hrc-
                                  ANNEXE VI
    METHODE DE MESURE DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE A BANDE ETROITE
                    DES ENTITES TECHNIQUES SEPAREES (ETS)
1.        GENERALITES
1.1       Appareillage de mesure
          L'appareillage de mesure doit remplir les conditions de la
          publication n* 16, 2e édition, du Comité International Spécial des
          Perturbations Radio-électriques (CISPR).
          La mesure du rayonnement électromagnétique à bande étroite doit
          être effectué à l'aide d'un détecteur de valeur moyenne.
1.2       Méthode d'essai
          L'essai est conçu pour mesurer le rayonnement électromagnétique à
          bande étroite émis par un système à microprocesseur ou une autre
          source à bande étroite. Après avoir choisi une polarisation de
          l'antenne, il est possible, dans un premier temps (2 à 3 minutes),
          de balayer la gamme de fréquences définie au point 6.1, à l'aide
          d'un analyseur de spectre ou d'un récepteur automatique, afin de
          déterminer les fréquences de rayonnement maximal. Le choix des
          fréquences de mesure dans chaque bande peut s'en trouver facilité
          (voir point 6 ) .
2.        EXPRESSION DES RESULTATS
          Les résultats des mesures sont exprimés en dB (/uV/m).
3.        CONDITIONS DE L'ESSAI
3.1       L'emplacement utilisé pour l'essai doit remplir les conditions
          requises dans la publication n' 16, 2e édition, du CISPR (voir fig.
          1 de l'annexe V, appendice 1 ) .
3.2       L'appareillage de mesure ou la cabine d'essai ou le véhicule
          contenant l'appareillage de mesure sont situés à l'extérieur de la
          partie de l'aire d'essai indiquée à la figure 1 de l'annexe V,
          appendice 1.
3.3       L'essai peut être effectué dans des installations fermées s'il peut
          être démontré qu'il existe une corrélation entre lesdites
           installations et l'aire extérieure quant à la propagation et à
           l'absorption électromagnétiques. Ces installations fermées ont pour
          avantage que les essais peuvent se dérouler quelles que soient les
          conditions atmosphériques, dans un environnement contrôlé et avec
          une répétabiIité améliorée grâce à des caractéristiques électriques
          plus stables.
          Ces installations ne sont pas soumises aux conditions
          dimensionneI les de la figure 1 de l'annexe V, appendice 1, sauf en
          ce qui concerne la distance séparant l'ETS de l'antenne et la
          hauteur de cette dernière.
 ---pagebreak---                                 -is->-
3.4 Afin de s'assurer qu'il n'existe aucun bruit ou signal étranger
    d'une valeur telle qu'il puisse affecter matériellement les
    mesures, le rayonnement de fond est mesuré avant et après l'essai
    proprement dit. Dans les deux cas, le niveau du bruit ou des
    signaux étrangers doit être d'au moins 10 dB inférieur aux limites
    indiquées au point 5.6.2.1 de l'annexe I, sauf pour les émissions
    ambiantes volontaires a bande étroite.
4.  ETAT DE L'ETS PENDANT L'ESSAI
4.1 L'ETS doit être dans son état normal de fonctionnement.
4.2 L'essai ne doit pas être réalisé sous la pluie, ni dans les dix
    minutes après que la pluie a cessé.
4.3 L'ETS et ses faisceaux de câbles sont placés sur des supports
     isolants à 50 +10/-0 mm au-dessus de la plaque de masse.
    Toutefois, si une des parties de l'ETS est destinée à être
    raccordée électriquement à la carrosserie métallique du véhicule,
    cette partie doit être posée sur la plaque de masse et être reliée
    électriquement à celle-ci.
    La plaque de masse est une tôle métallique d'au moins 0,25 mm
    d'épasseur. Les dimensions minimaies de cette plaque sont fonction
    de la taille de l'ETS, mais doivent être suffisantes pour permettre
    d'y étaler les faisceaux de câbles et les composants de l'ETS. La
    plaque de masse est reliée au conducteur de mise à la terre. Elle
    doit être située i 1,0 i 0,1 m au-dessus du sol et être parallèle à
    celui-ci.
    L'ETS doit être prête à fonctionner et être raccordée conformément
    aux conditions requises. Les câbles d'alimentation sont disposés
    parallèlement au bord de la plaque de masse le plus proche de
     l'antenne à une distance maximale de 100 mm.
    L'ETS doit être reliée à la terre conformément aux instructions du
    fabricant. Aucune autre liaison à la terre n'est admise.
    La distance séparant l'ETS des autres conducteurs comme les parois
    d'une enceinte blindée (à l'exception toutefois de la plaque de
    masse supportant l'ETS) est d'au moins 1,0 m.
4.4 L'ETS est alimentée électriquement par un réseau de stabilisation
    de l'impédance de ligne (RSIL) de 50 Y, relié électriquement à la
    plaque de masse. La tension d'alimentation est égale, a 10% près,
    è la tension nominale de fonctionnement de l'ETS. Les ondulations
    de la tension doivent être inférieures à 1,5% de la tension
    nominale de fonctionnement de l'ETS, mesurée è la sortie de
    contrôle du RSIL.
 ---pagebreak---                                  -3S-S
4.5   Si l'ETS comprend plusieurs éléments, la meilleure façon de les
      relier est d'employer le faisceau de câbles prévu pour être utilisé
      sur le véhicule. Si ce faisceau n'est pas disponible, la distance
      minimale séparant l'unité de commande électronique et le RSIL doit
      être au moins égale à 1,5 m. Tous les câbles du faisceau doivent
      se terminer de façon aussi réaliste que possible et être pourvus,
      de préférence, des charges et des actionneurs réels. Si d'autres
      appareils sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ETS, la
      contribution de ces derniers aux rayonnements mesurés doit être
      compensée.
5.    TYPE, POSITION ET ORIENTATION DE L'ANTENNE
5.1   Type d'antenne
      N'importe quel type d'antenne à polarisation linéaire est admis, a
      condition qu'elle puisse être normalisée avec l'antenne de
      référence.
5.2   Hauteur et distance de mesure
5.2.1 Hauteur de mesure
      Le centre de phase de l'antenne doit être situé à 0,50 ± 0,05 m au-
      dessus de la plaque de masse.
5.2.2 Distance de mesure
      La distance mesurée horizontalement entre le centre de phase de
       l'antenne et le.bord de la plaque de masse est de 1,00 ± 0,05 m.
      Aucune partie de l'antenne ne doit être située à moins de 0,5 m de
       la p.aque de masse.
      L'antenne est placée parallèlement à un plan perpendiculaire à la
      plaque de masse et passant par le bord de celle-ci, le long duquel
      passe la partie principale du faisceau.
5.2.3 Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans le but de
      créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
      éléments de réception de l'antenne ne doivent pas se trouver à
      moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les ondes
      radioélectriques ni à moins de 1,5 m de la paroi de l'installation
      en question. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre
       l'antenne de réception et l'ETS soumise à l'essai.
5.3   Orientation de l'antenne
      Les lectures sont faites pour chaque point de mesure, l'antenne
      étant polarisée successivement dans le plan vertical et dans le
      plan hor izontal .
5.4   Mesures
      La valeur maximale des deux mesures faites pour chaque fréquence
      conformément au point 5.3 est considérée comme la mesure
      caractéristique de cette fréquence.
 ---pagebreak---                                 -isrs -
6.  FREQUENCES
6.1 Mesures
    Les mesures sont faites dans la gamme de fréquences de 30 à
    1000 MHz. Cette gamme est divisée en onze bandes. Dans chacune de
    celles-ci, un essai est effectué sur une fréquence unique, afin de
    vérifier que le niveau du rayonnement se trouve dans la limite
    requise. On considère qu'une ETS respecte les limites requises sur
    la gamme complète des fréquences si elle satisfait aux limites
    requises pour la fréquence choisie dans chacune des onze bandes de
    fréquences suivantes: 30-45, 45-80, 80-130, 130-170, 170-225, 225-
    300, 300-400, 400-525, 525-700, 700-850 et 850-1000 MHz.
    Si cette limite est dépassée au cours de l'essai, on doit s'assurer
    que ce dépassement est dû à l'ETS et non au rayonnement ambiant.
6.2 Si, pendant le premier essai effectué conformément à la méthode
    d'essai décrite au point 1.2, le rayonnement à bande étroite pour
    n'importe laquelle des bandes définies au point 6.1 est inférieure
    d'au moins 10 dB à la limite de référence, l'ETS est considérée
    comme remplissant les conditions de la présente annexe pour la
    bande de fréquences concernée. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire
    de procéder à l'essai complet.
 ---pagebreak---                                -3ÉC- -
                            ANNEXE VI I
        METHODES D'ESSAI DE L'IMMUNITE ELECTROMAGNETIQUE
              DES ENTITES TECHNIQUES SEPAREES (ETS)
1.  GENERALITES
1.1 Méthodes d'essai
    Les ETS doivent satisfaire aux limites (voir Annexe I, point
    5.7.2.1) de l'une des méthodes d'essai suivantes, au choix du
    constructeur, dans la gamme de 20 à 1000 MHz:
           essai de stripline: voir figure 1 de l'appendice 1;
           essai d'injection de courant de masse: voir figures 1 et 2 de
           I'appendice 2;
           essai en cellule TEM: voir figure 1 de l'appendice 3;
           essai en champ libre: voir figure 1 de I'appendice 4.
    NOTE: Pour éviter l'irradiation de champs électromagnétiques
    pendant ces essais, ces derniers doivent tous être effectués dans
    une aire bl indée.
2.  EXPRESSION DES RESULTATS
    Pour tous les essais décrits dans la présente annexe, les
     intensités de champ sont exprimées en V/m, et le courant injecté en
    mA.
3.  CONDITIONS D'ESSAI
3.1 L'appareillage d'essai doit pouvoir produire le signal d'essai
    requise dans la gamme de fréquences définie dans la présente annexe
    et doit remplir les conditions légales (nationales) sur rémission
    de signaux électromagnétiques.
3.2 L'appareillage de commande et d'observation ne doit pas être
    affecté par les champs électromagnétiques, faute de quoi l'essai
    sera i t invaIidé.
4.  ETAT DE L'ETS PENDANT L'ESSAI
4.1 L'ETS doit se trouver dans son état normal de fonctionnement. Elle
    doit être disposée de la manière indiquée dans la présente annexe,
    sauf prescription contraire prévue dans une méthode d'essai
    spécif ique.
 ---pagebreak---                               -&4-
4.2 L'ETS et ses faisceaux de câbles sont placés sur des supports
    isolants à 50 +10/-0 mm au-dessus de la plaque de masse.
    Toutefois, si une des parties de l'ETS est destinée à être
    raccordée électriquement à la carrosserie métallique du véhicule,
    cette partie doit être posée sur la plaque de masse et être reliée
    électriquement à celle-ci.
    La plaque de masse est une tôle métallique d'au moins 0,25 mm
    d'épaisseur, sauf si l'essai est réalisé dans la cellule TEM. Les
    dimensions minimales de cette plaque sont fonction de la taille de
    l'ETS, mais doivent être suffisantes pour permettre d'y étaler les
    faisceaux de câbles et les composants de l'ETS. La plaque de masse
    est reliée au conducteur de mise à la terre. Elle doit être située
    à 1,0 ± 0,1 m au-dessus du sol et être parallèle à celui-ci.
    Sauf en cas d'utilisation de la cellule TEM, l'ETS doit être placée
    è 1,0 m au minimum de toutes les autres structures conductrices
    telles que les parois de l'enceinte blindée (à l'exception de la
    plaque de masse sous l'ETS).
4.3 L'ETS est alimentée électriquement par un réseau de stabilisation
    de l'impédance de ligne (RSIL) de 50 Y, relié électriquement à la
    plaque de masse. La tension d'alimentation est égale, à 10% près,
    à la tension nominale de fonctionnement de l'ETS. Les ondulations
    de la tension doivent être inférieures à 1,5% de la tension
    nominale de fonctionnement de l'ETS, mesurée è la sortie de
    contrôle du RSIL.
4.4 Tout autre appareil nécessaire au fonctionnement de l'ETS doit être
     installé pendant la phase d'étalonnage. Pendant l'étalonnage, il
    doit être situé à au moins 1 m du point de référence.
4.5 Afin de garantir la reproductibiIité des résultats, le générateur
    de signaux et sa disposition lors des essais doivent être les mêmes
    que pendant la phase d'étalonnage correspondante (points 7.2, 8.2
    et 10.3 de la présente annexe).
5.  FREQUENCES DE MESURE, DUREE DES ESSAIS
5.1 Les mesures sont effectuées dans la gamme de fréquences comprises
    entre 20 et 1000 MHz.
5.2 Les essais sont effectués aux douze fréquences suivantes: 27, 45,
    65, 90, 150, 180, 220, 300, 450, 600, 750 et 900 MHz ± 10% pendant
    2 s ± 10% dans chaque fréquence.
 ---pagebreak---                                    3a-
6.   CARACTERISTIQUES DU SIGNAL D'ESSAI A GENERER
6.1  Excursion maximale de la courbe
     L'excursion maximale de la courbe du signal d'essai doit être égale
     è celle qui correspond à une onde sinusoïdale non modulée dont la
     valeur efficace en V/m est définie au point 5.7.2 de l'annexe I.
6.2  Forme d'onde du signal d'essai
     Le signal d'essai doit être une onde radioélectrique sinusoïdale,
     modulée en amplitude par une onde sinusoïdale de 1 kHz é un taux de
     modulation m de 0,8 ± 0,04.
6.3  Taux de modulation
     Le taux de modulation m est défini comme suit:
          excursion maximale de la courbe - excursion minimale
     m
          excursion maximale de la courbe + excursion minimale
7.   ESSAI DE STRIPLINE
7.1  Méthode d'essai
     Cette méthode consiste à soumettre les faisceaux de câbles reliant
     les composants d'une ETS à des champs d'intensité spécifiée.
     Elle permet de générer des champs homogènes entre un conducteur
     actif (le strip line) et une plaque de masse (la superficie
     conductrice d'une table de montage), entre lesquels une partie du
     faisceau de câbles peut être introduite.
7.2  Mesure de l'intensité du champ dans le circuit strip line
     Pour chaque fréquence d'essai désirée, on introduit dans le circuit
     strip line la puissance nécessaire pour produire, à l'endroit de
      l'essai, l'intensité de champ requise, en l'absence de l'ETS.
     Ce niveau de puissance ainsi que tous les autres paramètres en
     rapport avec l'intensité de champ sont mesurés, et les résultats
     enregistrés. Ces résultats sont ensuite utilisés pour les essais
     de type, à moins que des modifications nécessitant la répétition de
      l'opération n'aient été apportées a l'appareillage ou à
      I'équipement.
     Pendant ce processus, la tête de la sonde de mesure est maintenue
     sous le conducteur actif et orientée dans les directions
    'longitudinale, verticale et transversale. Les parties électroniques
     de la sonde sont logées le plus loin possible de l'axe longitudinal
     du strIplIne.
 ---pagebreak---                                  -$c$-
7.3   Installat ion de I'ETS
7.3.1 L'unité (les unités) de commande électronique(s) de l'ETS doit
      (doivent) être installée(s) sur la plaque de masse, mais hors du
      stripiine, un de ses bords étant situé parallèlement au conducteur
      actif du stripiine. Sa distance par rapport à une ligne située
      dans la plaque de masse directement sous le bord du conducteur
      actif doit être de 200 ± 10 mm.
      La distance séparant n'importe quel bord du conducteur actif et
      tout autre appareil périphérique utilisé pour la mesure doit être
      d'au moins 200 mm.
      Le faisceau de câbles de l'ETS doit être placé horizontalement
      entre le conducteur actif et la plaque de masse.
7.3.2 Une autre façon de procéder consiste à employer un stripiine de
      800 mm pour tester l'unité (les unités) de commande
      électronique(s), le câblage et les capteurs. L'unité de commande
      électronique de l'ETS doit être installée au centre du volume
      d'essai avec le câblage et les capteurs qui lui sont associés,
      comme indiqué à la figure 2 de l'appendice 1. Afin d'obtenir un
      champ homogène et des mesures reproductibles, l'ETS ne doit pas
      être plus grande qu'un*tiers de la distance séparant les plaques.
7.4   Câbles d'alimentation, de transmission des signaux et de commande
7.4.1 La longueur minimum du faisceau de câbles à placer sous le
      stripiine, qui comprend aussi les câbles d'alimentation de l'unité
      de commande électronique, doit être de 1,5 m, sauf si, dans le
      véhicule, la longueur du faisceau est inférieure à 1,5 m. Dans ce
      cas, la longueur du faisceau doit être égale à celle du faisceau le
      plus long composant l'installation du véhicule. Toute ramification
      de ce faisceau doit être disposée perpendiculairement à son axe
       longitudinale.
7.4.2 En guise de variante, la longueur totale du faisceau de câbles, y
      compris la longueur de la plus longue de ses ramifications, est e
      1,5 m.
8.    ESSAI D'INJECTION DE COURANT DE MASSE
8.1   Méthode d'essa i
      Cette façon d'effectuer l'essai d'immunité consiste à induire
      directement des courants dans un faisceau de câbles en utilisant à
      cet effet une sonde d'injection de courant. Cette sonde consiste en
      une pince de couplage à travers laquelle passent les câbles de
       l'ETS. L'essai d'immunité est alors effectué en faisant varier la
      fréquence des signaux induits.
 ---pagebreak---                                   -UM-
    L'ETS peut être installée soit sur une plaque de masse comme
    décrite au point 4.2, soit dans un véhicule, conformément aux
    spécifications de conception de ce dernier.
8.2 Etalonnage de la sonde d'injection de courant de masse
    Avant le début des essais, la sonde d'injection est placée sur le
    support représenté à la figure 2 de l'appendice 2. Tandis que la
    gamme de fréquences d'essai est balayée, la puissance nécessaire
    pour induire le courant visé à l'annexe I est surveillée en
    contInu.
    Cette méthode détermine, avant l'essai, le rapport entre la
     puissance d'entrée et le courant induit, cette même puissance étant
     appliquée à la sonde d'injection lorsqu'elle sera reliée à l'ETS
     par le câble utilisé lors de l'étalonnage. Il est à noter que la
     puissance mesurée, appliquée à la sonde d'injection, est la
     puissance d'entrée.
8.3  Installation de l'ETS
     Si l'ETS est montée sur la plaque de masse comme indiqué au point
    4.2, tous les câbles du faisceau doivent se terminer de façon aussi
     réaliste que possible et être pourvus, de préférence, des charges
    et des actionneurs réels.
    Tant pour les ETS montées sur la plaque de masse que pour celles
    montées sur le véhicule, la sonde d'injection de courant est placée
    à tour de rôle autour de tous les fils du faisceau, à 100 ± 10 mm
     de chaque connecteur des unités de commande électroniques de l'ETS,
     des modules d'instrumentation ou des capteurs actifs, comme
     illustré à la figure 1 de l'appendice 2.
8.4  Câbles d'alimentation, de transmission des signaux et de commande
     Dans le cas d'une ETS fixée sur la plaque de masse comme indiqué au
     point 4.2, un faisceau de câbles doit relier un RSIL à l'unité de
     commande électronique principale. Ce faisceau est disposé
     parallèlement au bord de la plaque de masse, à 100 ± 10 mm de cette
     dernière.
     Ce faisceau contient ie câble d'alimentation électrique employé
     pour relier la batterie du véhicule à cette unité de commande
     électronique et, s'il est utilisé sur le véhicule, le fil de retour
     du courant.
     La distance séparant l'unité de commande électronique du RSIL est
     égale soit à 1,5 ± 0 , 1 m, soit à la longueur du faisceau de câbles
    'reliant l'unité de commande électronique et la batterie utilisée
     sur le véhicule si sa valeur est connue. La distance choisie doit
     être la plus courte des deux. Si le faisceau de câbles du véhicule
     est utilisé, toutes les ramifications situées sur la longueur de ce
     faisceau doivent être dirigées le long de la plaque de masse, mais
     suivant une direction perpendiculaire à l'axe du bord de cette
     dernière. Dans d'autres cas, la ramification des câbles de l'ETS
     doit se faire au niveau du RSIL.
 ---pagebreak---                                  -}LS-
9.  ESSAI EN CELLULE TEM
9.1 Méthode d'essai
    La cellule TEM (Transverse Electromagnetic Mode) engendre des
    champs homogènes entre le conducteur interne (cloison) et le
    boîtier (plaque de masse). Elle est utilisée pour tester les ETS.
9.2 Mesure de l'intensité du champ dans une cellule TEM
    Le dispositif de mesure de l'intensité de champ est placé dans la
    moitié supérieure de la cellule TEM. Dans cette partie de la
    cellule, le ou les unités de commande électroniques n'ont qu'une
    faible influence sur ie champ à mesurer. Le signal de sortie de ce
    dispositif exprime l'intensité du champ. Le champ électrique peut
    aussi être déterminé à l'aide de la formule suivante:
    où E  -  intensité du champ électrique (V/m);
        P »  puissance d'entrée de la cellule (W);
        Z •  impédance de la cellule ( 5 0 A ) ;
        d -  distance (m) séparant la paroi supérieure et le cloison.
9.3 Dimensions de la cellule TEM
    Afin de maintenir un champ homogène dans la cellule TEM et
    d'obtenir des résultats de mesure reproductibles, la hauteur de
     l'ETS ne doit pas dépasser un tiers de la hauteur interne de la
    celIule.
9.4 Câbles d'alimentation, de transmission des signaux et de commande
    La cellule TEM est fixée sur un panneau de montage muni d'une
    douille coaxiale et raccordée le plus proche possible à un
    connecteur comportant un nombre de broches suffisant. Les fils
    d'alimentation électriques et de transmission des signaux provenant
    du connecteur placé sur la paroi de la cellule doivent être
    directement raccordés à l'ETS.
    Les composants externes,_*els que capteurs, blocs d'alimentation et
    organes de commande, sont raccordés:
     (i)    par l'intermédiaire d'un dispositif périphérique blindé;
     (ii) en passant par le véhicule proche de la cellule TEM;
     (iii) directement au tableau de raccordement blindé.
    La cellule TEM doit être raccordée aux appareils périphériques ou
    au véhicule à l'aide de câbles blindés.
 ---pagebreak---                                     -ïcc-
10.        ESSAI EN CHAMP LIBRE
10.1       Cette méthode consiste à tester les ETS en exposant un ETS complet
           au rayonnement électromagnétique.
10.2       Type, position et orientation du générateur de champs
10.2.1     Type de générateur de champs
10.2.1.1   Le générateur de champs doit pouvoir atteindre l'intensité de champ
           requise au point de référence aux fréquences appropriées.
10.2.1.2   Le générateur de champs peut être soit une ou plusieurs antennes,
           soit une antenne à plaque.
10.2.1.3   Le générateur de champs doit être construit et orienté de manière
           que le champ soit polarisé:
           (i) verticalement, dans la bande de 20 à 1000 MHz, ou
           (ii) horizontalement, dans la bande de 20 à 30 MHz.
10.2.2     Hauteur et distance de mesure
10.2.2.1   Hauteur de mesure
10.2.2.1.1 Le centre de phase de toute antenne ne doit pas être,à moins de
           0,5 m au-dessus du plan sur lequel se trouve l'ETS.
10.2.2.1.2 Aucun élément rayonnant de l'antenne ne d o U  se trouver à moins de
           0,25 m du plan sur lequel se trouve l'ETS.
10.2.2.2   Distance de mesure
10.2.2.2.1 Une meilleure approximation des conditions de fonctionnement peut
           être obtenue en plaçant le générateur de champs le plus loin
           possible de l'ETS. Cette distance doit être comprise entre 1 et
           5 m.
10.2.2.2.2 Si l'essai est réalisé dans une installation fermée dans le but de
           créer un écran électromagnétique aux ondes radioélectriques, les
           éléments rayonnants du générateur de champs ne doivent pas se
           trouver à moins de 0,5 m de tout type de matériau absorbant les
           ondes radioélectriques ni à moins de 1,5 m de la paroi de
            l'installation en question.   Il ne doit pas y avoir de matériau
           absorbant entre le générateur de champs et l'ETS soumise à l'essai.
10.2.3     Position du générateur de champs par rapport à l'ETS.
10.2.3.1   Le générateur de champs ne doit pas être situé à moins de 0,5 m du
           bord de la plaque de masse.
 ---pagebreak---                                        -30-
10.2.3.2   Le centre de phase du générateur de champs doit se trouver dans un
           plan qui:
           (i)     est perpendiculaire à la plaque de masse;
           (M)     est perpendiculaire au bord de la plaque de masse le long
                   duquel passe la partie principale du faisceau de câbles, et
           (III) coupe le bord de la plaque de masse au milieu de la partie
                   principale du faisceau de câbles.
           Le générateur de champs doit être placé parallèlement à un plan
           perpendiculaire à la plaque de masse et coïncidant avec le bord de
           cette dernière, le long duquel passe la partie principale du
           faisceau.
10.2.3.3   Tout générateur de champs situé au-dessus de la plaque de masse ou
           de l'ETS doit couvrir la totalité de cette dernière.
10.2.4     Point de référence
10.2.4.1   Le point de référence est celui auquel les intensités de champ sont
           relevées et est défini de la façon suivante:
10.2.4.1.1 Horizontalement, à au moins 2 m du centre de phase de l'antenne ou,
           verticalement, è au moins 1 m des éléments rayonnants del'antenne à
           pIaque;
10.2.4.1.2 Dans un plan qui:
           (i)     est perpendiculaire è la plaque de masse;
           (ii) est perpendiculaire au bord de la plaque de masse le long
                   duquel passe la partie principale du faisceau de câbles, et
           ( M i ) coupe le bord de la plaque de masse au milieu de la partie
                   principale du faisceau de câbles.
10.2.4.1.3 Le point de référence coïncide avec le milieu de la partie
           principale du faisceau longeant le bord de la plaque de masse le
           plus proche de l'antenne et à 100 ± 10 mm au-dessus de cette
           pIaque.
10.3.      Génération de l'intensité de champ requise
10.3.1     Méthode d'essai
10.3.1.1   Les conditions de champ requises sont créées en utilisant la
           méthode dite de substitution.
10.3.1.2   Méthode de substitution
           Pour chaque fréquence d'essai désirée, le générateur de champs est
           réglé sur un niveau de puissance tel que le champ régnant au point
           de référence (tel qu'il est défini au point 10.2) atteint
            l'intensité désirée, en l'absence de l'ETS. Ce niveau de puissance
           ainsi que tous les autres paramètres en rapport avec l'intensité de
           champ sont mesurés, et les résultats enregistrés. Ces résultats
           sont ensuite utilisés pour les essais de type, à moins que des
           modifications nécessitant la répétition de l'opération n'aient été
           apportées a l'appareillage ou à l'équipement.
 ---pagebreak---                                    -3£?
10.3.1.3 L'ETS, qui peut comprendre une plaque de masse supplémentaire, est
         ensuite introduite dans l'aire d'essai et mise en place selon les
         conditions définies au point 10.2. Si une deuxième plaque de masse
         est utilisée, elle doit se trouver à moins de 0,5 mm de la plaque
         de masse du banc, é laquelle elle doit être électriquement reliée.
         Pour chacune des fréquences indiquées au point 5.2, la puissance
         définie au point 10.3.1.2, requise pour chacune des fréquences
         indiquées, est alors appliquée au générateur de champs.
10.3.1.4 Pendant l'étalonnage, tout autre appareil doit se trouver é au
         moins 1 m du point de référence.
10.3.1.5 Quel que soit le paramètre choisi pour créer le champ conformément
         au point 10.3.1.2, le même paramètre doit être utilisé d'un bout à
         l'autre de l'essai afin de reproduire l'intensité de champ
         souhaitée.
10.3.1.6 Dispositif de mesure de l'intensité de champ
         Dans la méthode de substitution, le dispositif employé pour
         déterminer l'intensité du champ dans la phase d'étalonnage est une
         sonde de mesure isotropique compacte.
10.3.1.7 Pendant la phase d'étalonnage, le centre de phase du dispositif de
         mesure de l'intensité de champ doit coïncider avec le point de
         référence.
10.3.2   Contour de l'intensité du champ
10.3.2.1 Pendant la phase d'étalonnage (avant l'introduction de l'ETS dans
         l'aire d'essai), l'intensité du champ ne doit pas être inférieure à
         la moitié de l'intensité nominale de celui-ci à 1,00 ± 0,05 m de
         chaque côté du point de référence sur une ligne passant par ce
         point et parallèle au bord de la plaque de masse le plus proche de
          I'antenne.
 ---pagebreak---                             - 3£<J-
                           ANNEXE VII
                          APPENDICE 1
                            Figure 1
                      ESSAI DE STRIPLINE
 1 pièce blindée
 2 faisceau de câbles
 3 ETS
 4 résistance de fermeture
 5 générateur de fréquences
 6 variante:
 7 batterie
 8 alimentation électrique
 9 filtre
10 périphér ique
11 filtre
12 circuit vidéo périphérique
13 convertisseur optoélectronique
14 I ignés optiques
15 périphérique non blindé
16 périphérique blindé
17 convertisseur optoélectronique
18 base isolée
19 caméra vidéo
             14
 ---pagebreak---                                                                                  Connecteur
                                                                                 Tcmmal sifip
                                                     iso'an: piasnoue
                                                     Foam plastic                                           Boile meifliiiQue componani dos i-iccs
                                                                                                            Moiai bo« with Miers
                                                                                                            TaQuot do bO'S
                                                                                                            vVooden plank
               Cables d ai'meniai«on. entrée, sortie
               (3 • 2 • 2 Ms}                                                                                   ConncciOur
               Supply, mpui and output cables                                                                   Terminal Sirîp
               ( 3 * 2 * 2 wires)
                                                                                                                                                                               •n  ^
                                                                                                                                                                               •v    l
                                                                                                                                                                               m
                                                                                                                                                                               zo
Tous les cables                                                                                                                                                                 r>   ?
soni torsadés                                                                                                                                                                   m
                                                                                                                                 Montant en bois tsecnon SO * SO)
Ail cables are                                                                                                                   framework ol »*ooden oeams
twisied                                                                                                                          (section 5 0 x SO)
                                                                                                                                  Teouet en bois (section SO « 'Ol
                                                                                                                                 Wooden oian* isect-on SO * »0i
                                                                                                                                  Connecteur |9 SOMICSI
                                                                                                                                  TpimirtAi si'<o (9 Mgsi
                                                                                                                  fliOCS 00 DO'S (d>mcr>vons * 0 0 * ? 0 0 « 1 ?rjl
                                                                                                                  B'oos oi wood (d-mnns.ons aQO * ?00 « ' ?Si
Dimensions en     niillimtirri                                                                                                                  Diry.rntiOnt ,r. n>ll,,>\ru CS
                                                                      - Dane d'essai du circuit du sinplinc
                                                                        Test set-up with stripiine circuit
 ---pagebreak---                            -Î14-
                         ANNEXE V I I
                        APPENDICE 2
                          Figure 1
           ESSAI D'INJECTION DE COURANT DE MASSE
                                       SOURCE   DU    SIGNAL
                                       AMPLIFICATEUR
                                         Mesure de la
                                         puissance directe
SONDE
DrINJECTIO
                                                TENSION
                                                L I G N E DE
                                                PUISSANCE
                                                VEHICULE
             ESSAI D'INJECTION DE COURANT DE MASSE
 ---pagebreak---                                         -Î11-
                                      ANNEXE V I I
                                     APPENDICE 2
                                       Figure 2
                          CIRCUIT D'ETALONNAGE DE LA SONDE
                                MONTAGE D'ETALONNAGE
          SOURCE DU SIGNAL
A M P L I F I C A T E U R DE              CHARGE
RUISEANCE                                    50 l'J
 Mesure de la
 puissance directe
                                              3=L
                                        ATTENUATEUR-
                                        RECEPTEUR
                           CIRCUIT D'ETALONNAGE DE LA SONDE
 ---pagebreak---                                 -3>3-
                            ANNEXE VI I
                            APPENDICE 3
                              Figure 1
                       ESSAI EN CELLULE TEM
 1 - conducteur extérieur, blindage
 2 - conducteur intérieur (cloison)
 3 - isolant
 4 - entrée
 5 - isolant
 6 - porte
 7 - panneau de branchement
 8 - alimentation électrique de l'ETS
 9 - résistance de fermeture de 50SL
10 - isolât ion
11 - ETS (hauteur maximale: un tiers de la hauteur interne de la
     ceI iule)
                                                                 '-m
 ---pagebreak---                  -3K-
              ANNEXE VII
             APPENDICE 4
               Figure 1
        ESSAI EN CHAMP LIBRE
PLAN SUGGERE POUR LE COMPLEXE BLINDE
 ---pagebreak---                                          -3>r-
                                     ANNEXE VIII
                                     APPENDICE 1
                                      MODELE DE
                               FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                   RELATIVE A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
               D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
       (à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est
                       présentée indépendamment de la demande
de réception
                                     du véhicule)
N' d'ordre (attribué par le demandeur):
La demande d'homologation relative à la compatibilité électromagnétique d'un
type de véhicule è moteur à deux ou trois roues doit contenir les
renseignements visés à l'annexe II de la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30
Juin 1992:
             sous A, aux points:
             0.1, 0.2, 0.4 à 0.6
             1.1 et 1.4
             3.0 à 3.6, 3.1.2
             4.1 et 4.2
             sous B, aux points:
             1.1 à 1.1.5
             sous C, aux points:
             2.1, 2.1.3, 2.1.4, 2.3 à 2.7.2, 2.8 à 2.8.2.4
Le demandeur de l'homologation doit en outre fournir une brève description des
ETS électriques et/ou électroniques utilisés le cas échéant dans les systèmes
de transmission, de suspension, de freinage, d'éclairage, de signalisation
lumineuse et de direction.
 ---pagebreak---                                        - 3><r-
                                    ANNEXE VIII
                                    APPENDICE 2
                                               Indication de l'Administration
                                     MODELE DE
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                  RELATIF A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
              D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
Rapport N*           du service technique            en date du
N' d'homologation:              N' d'extension:
1.          Marque du véh i eu Ie:
2.          Type de véhicule et versions et variantes éventuelles:
3.          Nom et adresse du constructeur :
4.          Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.          Véhicule présenté à l'essai le:
6.          L'homologation est accordée/refusée^*)
7.          Lieu:
8.          Date:
9.          Signature:
(*) Biffer la mention Inutile.
 ---pagebreak---                                     ANNEXE IX
                                   APPENDICE 1
                                    MODELE DE
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                 RELATIVE A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
                      D'UN TYPE D'ENTITE TECHNIQUE SEPAREE
                    (à Joindre à la demande d'homologation)
N' d'ordre (attribué par le demandeur):
La demande d'homologation relative à la compatibilité électromagnétique d'un
type d'entité technique séparée doit être assortie des renseignements visés à
l'annexe II de la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 Juin 1992, concernant
l'entité technique séparée concernée.
 ---pagebreak---                                      ANNEXE IX
                                    APPENDICE 2
                                               Indication de l'Administration
                                     MODELE DE
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                  RELATIF A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE
                      D'UN TYPE D'ENTITE TECHNIQUE SEPAREE
Rapport n'           du service technique            en date du
N* d'homologation:              N' d'extension:
1.          Marque de l'entité technique séparée:
2.          Type d'entité technique séparée et versions et variantes
            éventuel les:
3.          Nom et adresse du constructeur:
4.          Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.          Entité technique séparée présentée à l'essai le:
6.          i_'homologat ion est accordée/refusée^*)
7.          Lieu:
8.          Date:
9.          Signature:
(•) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                         -3H-
                       CHAPITRE 9
NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET AU DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT
      DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
 ---pagebreak---                                           -}>%&-
                                    LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I           VALEURS LIMITES DU NIVEAU SONORE EN dB(A) ET DATES D'ENTREE EN
                   APPLICATION POUR L'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU
                   SONORE ADMISSIBLE D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU
                   TROIS ROUES
ANNEXE I I         PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CYCLOMOTEURS A DEUX ROUES
              1 . Définitions.
                   Homologation en ce qui concerne le niveau sonore et le
                   dispositif d'échappement d'origine en tant qu'entité technique
                   d'un type de cyclomoteur à deux roues.
                    Homologation d'un type de dispositif d'échappement non
                    d'origine ou des éléments de ce type de dispositif, en tant
                    qu'entités techniques, pour cyclomoteurs à deux roues.
Append ice 1    A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne ie niveau sonore
                        admissible et le dispositif d'échappement d'origine d'un
                        type de cyclomoteur à deux roues.
                B -    Certificat d'homologation en ce qui concerne ie niveau
                        sonore admissible et le(s) dispositif(s) d'échappement
                        d'origine d'un type de cyclomoteur à deux roues
Appendice 2     A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne un dispositif
                        d'échappement non d'origine pour cyclomoteurs à deux roues
                       ou éiément(s) de ce dispositif en tant qu'entité(s)
                        technique(s)
                B -     Certificat d'homologation en ce qui concerne un dispositif
                        d'échappement non d'origine pour cyclomoteur(s) à deux
                        roues.
ANNEXE III     :    PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX MOTOCYCLES
               1.   Définitions.
               2.   Homologation en ce qui concerne le niveau sonore et le
                    dispositif d'échappement d'origine en tant qu'entité technique
                    d'un type de motocycle.
               3.   Homologation d'un type de dispositif d'échappement non
                    d'origine ou des éléments de ce type de dispositif, en tant
             ,       qu'entités techniques, pour motocycles.
Appendice 1     A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne le niveau sonore
                        admissible et le dispositif d'échappement d'origine d'un
                        type de motocycle
                B -     Certificat d'homologation en ce qui concerne le niveau
                        sonore admissible et le(s) dispositif(s) d'échappement
                        d'origine d'un type de motocycle.
 ---pagebreak---                                        -Zt4-
Appendice 2  A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne un dispositif
                     d'échappement non d'origine pour motocycles ou élément(s) de
                     ce dispositif en tant qu'entité(s) technique(s)
             B -     Certificat d'homologation en ce qui concerne un dispositif
                     d'échappement non d'origine pour motocycle(s)
ANNEXE IV   :    PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES ET AUX
                 TRICYCLES
            1.   Définitions.
            2.   Homologation en ce qui concerne le niveau sonore et le
                 dispositif d'échappement d'origine en tant qu'entité technique
                 d'un type de cyclomoteur à trois roues ou de tricycle.
            3.   Homologation d'un type de dispositif d'échappement non
                 d'origine ou des éléments de ce type de dispositif, en tant
                 qu'entités techniques, pour cyclomoteurs à trois roues et
                 tr icycies.
Appendice 1  A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne le niveau sonore
                     admissible et le dispositif d'échappement d'origine d'un
                     type de cyclomoteur à trois roues ou de tricycle.
             B -     Certificat d'homologation en ce qui concerne le niveau
                     sonore admissible et le(s) dispositif(s) d'échappement
                     d'origine d'un type de cyclomoteur à trois roues ou d'un
                     tr icycle.
Appendice 2  A -     Fiche de renseignements en ce qui concerne un dispositif
                     d'échappement non d'origine pour cyclomoteurs à trois roues
                     ou tricycles ou élément(s) de ce dispositif en tant
                     qu'entité(s) technique(s)
             B -     Certificat d'homologation en ce qui concerne un dispositif
                     d'échappement non d'origine pour cyclomoteur(s) à trois
                     roues ou pour tricycle(s)
ANNEXE V         PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA CONFORMITE DE LA PRODUCTION
ANNEXE VI        PRESCRIPTIONS RELATIVES AU MARQUAGE
 ---pagebreak---                          -IBs*-
                        ANNEXE I
VALEURS LIMITES DU NIVEAU SONORE EN dB(A) ET DATES D'ENTREE EN
APPLICATION POUR L'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE
ADMISSIBLE D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES.
    Véhicules         Valeurs limites du
                          niveau sonore
                           à partir du
                             1.1.1997
 1. Cyclomoteurs
    à 2 roues
      <. 25 km/h               66
      > 25 km/h               71
  - à trois roues             76
 2. Motocycles
    < 80 cm3                  75
    > 80 < 175 cm3            77
    > 175 cm3                 80
 3. Tricycles                 80
 ---pagebreak---                               -125-
                            ANNEXE II
       PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CYCLOMOTEURS A DEUX ROUES
1.     DEFINITIONS
       Au sens du présent chapitre, on entend par :
1.1.   "type de cyclomoteur è deux roues en ce qui concerne le niveau
       sonore et le dispositif d'échappement",
       les cyclomoteurs ne présentant pas entre eux de différences
       quant aux éléments essentiels ci-après :
1.1.1. le type de moteur (deux ou quatre temps, à piston alternatif ou
       rotatif, nombre et volume des cylindres, nombre et type de
       carburateurs ou de systèmes d'injection, disposition des
       soupapes, puissance maximale et régime de rotation
       correspondant).
       Il convient, pour les moteurs à piston rotatif, de considérer
       comme cylindrée le double volume de la chambre-,
1.1.2. le système de transmission, notamment  ie nombre des rapports et
       leur démultiplication;
1.1.3. le nombre, le type et la disposition des dispositifs
       d'échappement.
1.2.   "dispositif d'échappement" ou "silencieux",
       un Jeu complet d'éléments nécessaires pour atténuer le bruit
       provoqué par le moteur du cyclomoteur et par son échappement.
1.2.1. "dispositif d'échappement ou silencieux d'origine",
       dispositif du type équipant le véhicule lors de la réception ou
       extension de réception, il peut être soit de première monte
       soit de remplacement.
1.2.2. "dispositif d'échappement ou silencieux non d'origine",
       dispositif d'un type différent de celui équipant le véhicule
        lors de la réception ou extension de réception. Il peut être
       utilisé seulement comme dispositif d'échappement ou silencieux
       de remplacement.
1.3.   "dispositifs d'échappement de types différents",
       des dispositifs présentant entre eux des différences
       essentielles, ces différences pouvant porter sur les
       caractér ist iques suivantes:
1.3.1.  les dispositifs dont les éléments portent des marques de
       fabrique ou de commerce différentes;
1.3.2.  les dispositifs pour lesquels les caractéristiques des
       matériaux constituant un élément quelconque sont différentes ou
       dont les éléments ont une forme ou une taille différente;
1.3.3.  les dispositifs pour lesquels les principes de fonctionnement
       d'un élément au moins sont différents;
1.3.4.  les dispositifs dont les éléments sont combinés différemment.
 ---pagebreak---                               -J*f-
14.      "élément d'un dispositif d'échappement",
         un des composants isolés dont l'ensemble forme le dispositif
         d'échappement (par exemple : tuyaux et tubulures d'échappement,
         le silencieux proprement dit) et le cas échéant, le dispositif
         d'admission (filtre à air).
         Si le moteur est équipé d'un dispositif d'admission (filtre à
         air et/ou d'un amortisseur de bruits d'admission indispensable
         pour respecter les valeurs limites du niveau sonore, ce
         dispositif doit être considéré comme élément ayant la même
         importance que le dispositif d'échappement proprement dit.
2.       HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ET LE
         DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE, EN TANT QU'ENTITE TECHNIQUE
         D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A DEUX ROUES
2.1.     BRUIT DU CYCLOMOTEUR EN MARCHE (conditions et méthode de mesure
         pour le contrôle du véhicule lors de l'homologation).
2.1.1.   Limites : cfr. Annexe I.
2.1.2.   Appareils de mesure
2.1.2.1. Mesures acoustiques
         L'appareil de mesure acoustique est un sonomètre de précision,
         conforme au modèle décrit dans la publication n' 179
         "sonomètres de précision", deuxième édition, de la Commission
         électrotechnique internationale (CEI). Pour les mesures, on
         utilise la réponse "rapide" du sonomètre ainsi que le réseau de
         pondération "A", également décrits dans cette publication.
         Au début et à la fin de chaque série de mesures, le sonomètre
         est étalonné, selon les indications du fabricant, au moyen
         d'une source sonore appropriée (par exemple un pistonphone).
2.1.2.2. Mesures de vitesse
         La vitesse de rotation du moteur et la vitesse du cyclomoteur
         sur le parcours d'essai sont déterminées avec une précision en
         plus ou en moins de 3 %.
2.1.3.   Conditions de mesure
2.1.3.1. Etat du cyclomoteur
         Le poids combiné du conducteur et de l'équipement d'essai
         utilisé sur le cyclomoteur ne devra pas dépasser 80 kg, ni être
          inférieur à 70 kg. Des poids seront ajoutés sur le cyclomoteur
         si ce minimum de 70 kg n'est pas atteint.
         Durant les mesures, le cyclomoteur doit être en ordre de marche
         (avec fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant,
         outillage, roue de secours et conducteur).
         Avant le début des mesures, le moteur du cyclomoteur est porté
         à la température de fonctionnement normale.
 ---pagebreak---                                -3?r-
         Si le cyclomoteur est doté de ventilateurs è commande
         automatique, toute intervention sur ce dispositif est exclue
         lors de la mesure du niveau sonore. Pour les cyclomoteurs
         comportants plus d'une roue motrice, seule la transmission
         prévue pour la conduite normale sur route est utilisée. Dans
         le cas où un cyclomoteur est équipé d'un side-car, celui-ci e ^
         enlevé pour I'essai.
2.1.3.2. Terrain d'essa
         Le terrain d'essai doit être constitué par un parcours
         d'accélération central entouré d'une aire d'essai pratiquement
         plane. Le parcours d'accélération doit être plan; la piste de
         roulement doit être sèche et conçue de façon telle que le bruit
         de roulement demeure faible.
         Sur le terrain d'essai, les conditions de champ acoustique
         libre doivent être respectées à 1 dB près entre la source
         sonore placée au milieu du parcours d'accélération et le
         microphone. Cette condition est considérée comme remplie        )
         lorsqu'il n'existe pas d'écrans importants réflecteurs du son,
         tels que haies, rochers, ponts ou bâtiments, à une distance de
         50 m autour du centre du parcours d'accélération. La surface
         du terrain doit être constituée, sur un rayon minimal de 10-m
         autour du centre du parcours d'accélération, d'un matériau dur,
         tel que le béton, l'asphalte ou tout autre matériau équivalent
         sur le plan acoustique; elle ne doit être recouverte ni de
         neige poudreuse, ni de hautes herbes, ni de particules de
         terre, ni de cendrée.
         Aucun obstacle susceptible d'influencer le champ acoustique ne
         doit se trouver à proximité du microphone et personne ne devra
         s'interposer entre le microphone et la source sonore.
         L'observateur chargé des mesures doit se placer de manière à
         éviter toute altération des indications de I'appareil de
         mesure.
2.1.3.3. Divers
         Les mesures ne peuvent être effectuées en cas de conditions
         atmosphériques défavorables et notamment en cas de bourrasques
         La vitesse du vent doit être <. 3 m/s. Si des rafales de
         vitesse <. 5 m/s sont relevées, la mesure est acceptable.
         Pour les mesures, le niveau sonore pondéré (A) de sources
         acoustiques autre que celles du cyclomoteur en essai, de même
         que le niveau sonore qui résulte de l'effet du vent, doivent
         être inférieurs d'au moins 10 dB(A) au niveau sonore provoqué
         par le cyclomoteur.
 ---pagebreak---                                  -IU-
CO(A)
               Si la différence entre le bruit ambiant et le bruit mesuré est
               comprise entre 10 et 16 dB(A), pour le calcul des résultats
               d'essai on doit soustraire la correction appropriée aux valeurs
               lues sur le sonomètre, suivant le schéma ci-dessous :
 ù/
 0,3
 0,2
 OJ
                                                        ié Difference entre
                                                           bm-v 3nfrxWb et
                                                           b r u i t a mrti/rer
               Le microphone peut être doté d'un écran de protection approprié
               contre le vent, pourvu que l'on tienne compte de son influence
               sur la sensibilité et les caractéristiques directionnelles du
               microphone.
      2.1.4.   Méthode de mesure
      2.1.4.1  Nature et nombre des mesures
               Le niveau sonore maximal exprimé en décibels (dB), pondéré (A),
               est mesuré durant le passage du cyclomoteur entre les lignes
               AA' et BB' (figure 1). La mesure n'est pas valable lorsqu'une
               valeur de pointe s'ecartant anormalement du niveau sonore
               général est enregistrée.
               Deux mesures au minimum doivent être prises de chaque côté du
                cyclomoteur.
      2.1.4.2   Emplacement du microphone   '
                Le microphone doit être placé à 7,5 m de distance de la ligne
                de référence C C (figure 1) de la piste et à la hauteur de 1.2
                m au-dessus du niveau du sol.
      2.1.4.3. Conditions de conduite
               Le cyclomoteur s'approche de la ligne AA' à une vitesse
                initiale stabilisée, conformément au point 2.1.4.3.1. Dès que
                l'extrémité avant du cyclomoteur a atteint la ligne AA', la
               commande d'accélération doit être portée, aussi rapidement que
               c'est possible dans la pratique, sur la position correspondant
               à la pleine charge. Cette position de la commande
               d'accélération est maintenue Jusqu'au moment où l'extrémité
               arrière du cyclomoteur a atteint la ligne BB'; la commande
               d'accélération est alors ramenée aussi rapidement que possible
               à la position du ralenti.
 ---pagebreak---            Pour toutes les mesures, le cyclomoteur est conduit en ligne
           droite sur le parcours d'accélération de telle manière que la
           trace du plan longitudinal médian du cyclomoteuur soit le plus
           près possible de la ligne C C .
2.1.4.3.1. Vitesse d'approche
           Le cyclomoteur s'approchera de la ligne AA' à une vitesse
           stabilisée égale à 30 km/h ou égale a sa vitesse maximale si
           celle-ci est inférieure à 30 km/h.
2.1.4.3.2. Choix du rapport de botte de vitesses
           -   Si le cyclomoteur est muni d'une boîte de vitesses à
               commande manuelle, on choisira le rapport de rang le plus
               élevé de la botte de vitesses permettant de passer sur la
               ligne AA' avec un régime supérieur ou égal à la moitié du
               régime de puissance maximale.
           -   Si le cyclomoteur est muni d'une transmission automatique »
               il sera conduit aux vitesses indiquées au point 2.1.4.3.1.
2.1.5.     Résultats (procès-verbal d'essai)
2.1.5.1.   Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
           document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les
           circonstances et influences présentant de l'importance pour les
           résultats de mesure.
2.1.5.2.   Les valeurs lues sur le sonomètre sont corrigées conformément
           au point 2.1.3.3.
           Les valeurs ainsi corrigées sont arrondies au décibel le plus
           proche.
           Pour la délivrance du document visé à l'Appendice 1B, seules
           sont retenues des valeurs de mesure obtenues à l'issue de deux
           mesures consécutives sur le même côté du cyclomoteur et dont
            l'écart n'est pas supérieur à 2 dB(A).
2.1.5.3.   Pour tenir compte de l'imprécision des mesures, le résultat v.w
           chaque mesure est égal à la valeur obtenue en conformité au
           point 2.1.5.2., diminuée d'un dB(A).
2.1.5.4.   Si la moyenne des quatre résultats de mesure est inférieure ou
           égale au niveau maximal admissible pour la catégorie à laquelle
           appartient le cyclomoteur à l'essai,
            la prescription visée au point 2.1.1 est considérée comme
           remplie.
           Cette valeur moyenne constitue le résultat de l'essai.
 ---pagebreak---            -m -
          Figure 1
ESSAI DU VEHICULE EN MARCHE
                   Figure 2
         ESSAI DU VEHICULE A L'ARRET
                     routeur Je I j v e de IJ some de l'cvhjpprmcnt
 ---pagebreak---                               -m -
2.2.     BRUIT DU CYCLOMOTEUR A L'ARRET (conditions et méthode de mesure
         pour le contrôle du véhicule en circulation)
2.2.1.   Niveau de pression acoustique à proximité des cyclomoteurs.
         En outre, afin de faciliter le contrôle ultérieur des
         cyclomoteur en circulation, le niveau de pression acoustique
         est mesuré à proximité de la bouche du dispositif d'échappement
         (silencieux), conformément aux prescriptions ci-après et le
         résultat de la mesure est inscrit dans le procès-verbal d'essai
         établi en vue de la délivrance du document visé è l'Appendice
         1B.
2.2.2.   Instruments de mesure
         Les mesures sont effectuées a l'aide d'un sonomètre de
         précision, conformément au point 2.1.2.1.
2.2.3.   Conditions de mesures
2.2.3.1. Etat du cyclomoteur
         Avant le début des mesures, le moteur du cyclomoteur est porté
         è la température de fonctionnement normale. Si le cyclomoteur
         est doté de ventilateurs à commande automatique, toute
         intervention sur ce dispositif est exclue lors de la mesure du
         niveau sonore.
         Durant les mesures, la commande de la botte de vitesses est au
         point mort. Dans le cas où il est impossible de désaccoupler
          la transmission, il convient de laisser la roue motrice du
         cyclomoteur tourner à vide, par exemple en mettant ce dernier
         sur béquiIle.
2.2.3.2. Terrain d'essai (figure 2)
         Toute zone non soumise à des perturbations acoustiques
          importantes peut être utilisée comme terrain d'essai. Les
         surfaces planes recouvertes de béton, d'asphalte ou de tout    \
         autre revêtement dur, et dont le degré de réflexion est élevé,
         conviennent tout particulièrement; les pistes en terre tassée
         au rouleau compresseur sont à exclure. Le terrain d'essai doit
         avoir, au minimum, les dimensions d'un rectangle dont les côtés
         sont à 3 m des contours du cyclomoteur (guidon exclu). Aucun
         obstacle important, tel que par exemple une personne autre que
          l'observateur et le conducteur, ne doit se trouver à
          l'Intérieur de ce rectangle.
         Le cyclomoteur est placé à l'intérieur du rectangle précipité
         de manière que le microphone de mesure soit distant d'un mètre,
         au minimum, de bordures de pierre éventuelles.
 ---pagebreak---                               -l<)0-
2.2.3.3. Divers
         Les indications de l'instrument de mesure, provoquées par le
         bruit ambiant et par le vent, doivent être inférieures d'au
         moins 10 dB (A), au niveau sonore à mesurer. Le microphone
         peut être doté d'un écran de protection approprié contre le
         vent pourvu que l'on tienne compte de son influence sur la
         sensibilité du microphone.
2.2.4.   Méthode de mesure
2.2.4.1. Nature et nombre des mesures
         Le niveau sonore maximal exprimé en décibels (dB), pondéré (A),
         est mesuré durant la période de fonctionnement prévue au point
         2.2.4.3.
         Trois mesures, au minimum, sont relevées à chaque point de
         mesure.
2.2.4.2. Positions du microphone (figure 2)
         Le microphone doit être placé à hauteur de la bouche
         d'échappement, en aucun cas à moins de 0,2 m au-dessus de la
         surface de la piste. La membrane du microphone doit être
         orientée vers l'orifice d'échappement des gaz et placée à une
         distance de 0,5 m de cet orifice. L'axe de sensibilité
         maximale du microphone doit être parallèle à la surface de la
         piste et former un angle de 45* ± 10' par rapport au plan
         vertical contenant la direction de sortie des gaz
         d'échappement.
         Par rapport à ce plan vertical, le microphone doit être placé
         du côté qui ménage la distance la plus grande possible entre le
         microphone et le contour du cyclomoteur (guidon exclu).
         Si le système d'échappement comporte plusieurs orifices dont
          les centres ne sont pas distants de plus de 0,3 m, le
         microphone doit être orienté vers la bouche la plus proche du
         contour du cyclomoteur (guidon exclu) ou vers la bouche située
          le plus haut par rapport à la surface de la piste. Si les
         distances entre les centres des orifices sont supérieures à
         0,3 m, des mesures distinctes sont pratiquées à chaque bouche
         d'échappement et seule la valeur la plus forte est retenue.
2.2.4.3. Conditions de fonctionnement
         Le régime du moteur est stabilisé à l'une des valeurs
         suivantes :
         -i si S est supérieur à 5 000 tours/minute,
           2
         -3S si S est inférieur ou égal à 5 000 tours/minute,
           4
         "S" étant le régime visé au point 3.2.1.7 de l'Appendice 1A.
 ---pagebreak---                                - 3«H-
         Dès que le régime stabilisé est atteint, la commande
         d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti.
         Le niveau sonore est mesuré pendant une période de
         fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé
         ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de
         mesure valable étant celui qui correspond à l'indication      ^
         maximale du sonomètre.
2.2.5.   Résultats (procès-verbal d'essai)
2.2.5.1. Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
         document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les données
         nécessaires, notamment de celles qui ont servi à mesurer le
         bruit du cyclomoteur à l'arrêt.
2.2.5.2. Les valeurs, arrondies au décibel entier le plus proche, sont
         relevées sur l'appareil de mesure.
         Seules sont retenues les valeurs obtenues à l'issue de 3
         mesures consécutives et dont les écarts respectifs ne sont pa    )
         supérieurs à 2 dB(A).
2.2.5.3. La valeur retenue est la moyenne de ces trois mesures.
2.3.     DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT (SILENCIEUX) D'ORIGINE
2.3.1.   Prescriptions concernant les silencieux contenant des matériaux
         absorbant fibreux.
2.3.1.1. Les matériaux absorbants fibreux ne doivent pas contenir
         d'amiante et ne peuvent être utilisés dans la construction du
         silencieux que si des dispositifs appropriés garantissent le
         maintien en place de ces matériaux pendant toute la durée
         d'utilisation du silencieux et si les prescriptions énoncées à
          l'un des points 2.3.2., 2.3.3. ou 2.3.4. sont respectées :
2.3.2.    le niveau sonore doit satisfaire aux prescriptions figurant au
         point 2.1.1 après que les matériaux fibreux ont été enlevés;
                                                                         i
2.3.3.    les matériaux absorbants fibreux ne peuvent être placés dans
          les parties du silencieux traversées par les gaz d'échappement
         et doivent répondre aux conditions suivantes :
2.3.3.1.  les matériaux sont conditionnés dans un four à une température
         de 650 ± 5'C pendant 4 heures sans réduction de la longueur
         moyenne des fibres, de leur diamètre ou de leur densité,
2.3.3.2. après conditionnement dans un four, à une température de 650 ±
         5'C pendant 1 heure, au moins 98 % du matériau doit être retenu
         par un tamis ayant une dimension nominale des mailles de 250 um
         satisfaisant à la norme ISO 3310/1 s'il a été essayé
         conformément à la norme ISO 2599,
 ---pagebreak---                                  - 19Ï -
2.3.3.3.   la perte de poids du matériau ne doit pas excéder 10,5 % après
           immersion pendant 24 heures à 90 i 5'C dans un condensé
           synthétique ayant la composition suivante :
           1 N Acide hydrobromique(HBr) : 10 ml
           1 N Acide sulfurique (H2S04):10 mi
           Eau distillée Jusqu'à 1 000 mi
           Note :       Le matériau doit être lavé avec de l'eau distillée
                        et séché à 105"C pendant 1 heure avant pesage;
2.3.4.     avant que le système soit essayé conformément au point 2.1, il
           doit être mis en état de marche normal par l'une des méthodes
           suivantes:
2.3.4.1.   Conditionnement par conduite continue sur route
2.3.4.1.1. La distance minimale à parcourir pendant   le cycle de
           conditionnement est de 2 000 km.
2.3.4.1.2. 50 % ± 10 % de ce cycle de conditionnement consiste en conduite
           urbaine, le reste consiste en déplacements sur longue distance;
           le cycle de conduite continue sur route peut être remplacé par
           un conditionnement correspondant sur piste d'essais.
2.3.4.1.3. Les deux régimes de vitesse doivent être alternés au moins six
           fois.
2.3.4.1.4. Le programme d'essais complet doit inclure un minimum de 10
           arrêts d'une durée d'au moins 3 heures afin de reproduire les
           effets du refroidissement et de la condensation.
2.3.4.2.   Conditionnement par pulsation
2.3.4.2.1. Le système d'échappement ou ses composants doivent être montés
           sur le cyclomoteur ou sur le moteur.
           Dans le premier cas, le cyclomoteur doit être placé sur un banc
           à rouleaux. Dans le deuxième cas, le moteur doit être placé
           sur un banc d'essais.
           L'équipement d'essais, dont un schéma détaillé est présenté à
            la figure 3, est placé i la sortie du système d'échappement.
           Tout autre équipement assurant des résultats comparables est
           acceptable.
2.3.4.2.2. L'équipement d'essais doit être réglé de façon telle que le
           flux des gaz d'échappement soit alternativement interrompu et
           rétabli 2 500 fois par une soupape à action rapide.
2.3.4.2.3. La soupape doit s'ouvrir lorsque la contrepression des gaz
           d'échappement, mesurée au moins à 100 mm en aval de la bride
           d'entrée, atteint une valeur comprise entre 0,35 et 0,40 bar.
           Si, à cause des caractéristiques du moteur, cette valeur ne
           peut être atteinte, la soupape doit s'ouvrir lorsque la
           contrepression des gaz atteint une valeur égale à 90 % de la
 ---pagebreak---             valeur maximale qui peut être mesurée avant que le moteur ne
            s'arrête. La soupape doitse refermer quand cette pression ne
            diffère pas de plus de 10 X de sa valeur stabilisée lorsque la
            soupape est ouverte.
2.3.4.2.4.  Le relais temporisé doit être réglé pour la durée des gaz
            d'échappement résultant des prescriptions figurant au point
            2.3.4.2.3.
2.3.4.2.5.  Le régime moteur doit être de 75 X du régime (S) auquel le
            moteur développe sa puissance maximale.
2.3.4.2.6.  La puissance indiquée par le dynamomètre doit être égale à 50 %
            de la puissance plein gaz mesurée à 75 X du régime moteur (S).
2.3.4.2.7.  Tout trou de drainage doit être bouché pendant   l'essai.
2.3.4.2.8.  L'essai doit être complété en 48 heures. Si nécessaire, une
            période de refroidissement doit être observée après chaque
            heure.
2.3.4.3.    Conditionnement sur banc d'essais.
2.3.4.3.1   Le dispositif d'échappement doit être monté sur un moteur
            représentatif du type équipant ie cyclomoteur pour lequel le ••
            système a été conçu. Le moteur est ensuite monté sur banc
            d'essais.
 2.3.4.3.2   Conditionnement consiste en 3 cycles d'essais.
 2.3.4.3.3.  Afin de reproduire les effets du refroidissement et de la
             condensation, chaque cycle de banc d'essais doit être suivi par
             une période d'arrêt d'au moins 6 heures.
 2.3.4.3.4   Chaque cycle sur banc d'essais est effectué en six phases. Les
             conditions d'opération du moteur pour chaque phase et la durée
             de celle-ci sont :
                                                     Durée de chaque
                Phase            Conditions               phase
                                                       (en minutes)
                 1       Ralenti                              6
                 2        25 X de charge à 75 X  S          40
                 3        50 X de charge à 75 X  S          40
                 4       100 X de charge à 75 X  S          30
                 5        50 X de charge à 100 X S          12
                 6        25 X de charge à 100 X S          22
                                       Durée totale :   2 h 30
 2.3.4.3.5   Pendant cette procédure de conditionnement, à la demande du
             constructeur, le moteur et le silencieux peuvent être refroidis
             afin que la température enregistrée en un point qui ne soit pas
             éloigné de la sortie des gaz d'échappement de plus de 100 mm ne
             soit pas supérieure à celle enregistrée lorsque le cyclomoteur
             roule à 75 X de S dans le rapport le plus élevé. La vitesse du
             cyclomoteur et/ou le régime moteur sont déterminés à ± 3 X
             près.
 ---pagebreak---                                    -39<y-
                                  Figure 3
              APPAREILLAGE D'ESSAI DE CONDITIONNEMENT PAR PULSATIONS
1.  Flasque ou chemise d'entrée à connecter à l'arrière du dispositif
    d'échappement à essayer.
2.  Vanne à commande manuelle de réglage.
3.  Réservoir de compensation d'une capacité maximale de 40 litres avec une
    durée de remplissage d'au moins 1 seconde.
4.  Manomètre à contact; plage de fonctionnement : 0.05 à 2,5 bars.
 5. Rela is temporisé.
 6. Compteur de pulsations.
 7. Soupape à fermeture rapide : on peut utiliser une soupape de fermeture de
     raientisseur moteur sur échappement d'un diamètre de 60 mm. Cette
     soupape est commandée par un vérin pneumatique pouvant développer une
     force de 120 N sous une pression de 4 bars. Le temps de réponse, tant â
     l'ouverture qu'à la fermeture, ne doit pas excéder 0,5 seconde.
 8.  Aspiration des gaz d'échappement.
 9.  Tuyau flexible.
10.  Manomètre de contrôle.
 ---pagebreak---                                -w-
2.3.5.    Schéma et marquages
2.3.5.1.  Le schéma du dispositif d'échappement doit être joint en annexe
          au document visé à l'Appendice 1A.
2.3.5.2.  Tout silencieux d'origine doit être marqué d'une référence de
          marque et d'une référence de type bien lisibles et indélébiles.
2.3.5.3.  Tout emballage des dispositifs de remplacement d'origine des
          silencieux d'échappement doit porter la mention "pièce
          d'origine" et la référence de marque et de type bien lisibles.
2.3.6.    Silencieux d'admission.
          Si le tuyau .d'aspiration du moteur est équipé d'un filtre à air
          et/ou d'un amortisseur de bruits d'admission, nécessaire(s)
          pour assurer le respect du niveau sonore admissible, ce filtre
          et/ou cet amortisseur sont considérés comme faisant partie du
          silencieux et les prescriptions du point 2.3. leur sont auss-
          applicab les.                                                  '
3.        HOMOLOGATION D'UN TYPE DE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON
          D'ORIGINE OU DES ELEMENTS DE CE TYPE DE DISPOSITIF, EN TANT
          QU'ENTITES TECHNIQUES, POUR CYCLOMOTEURS A DEUX ROUES
3.0.      DOMAINE D'APPLICATION
          Le présent point s'applique à l'homologation, en tant
          qu'entités techniques, des dispositifs d'échappement ou des
          éléments de ces dispositifs, destinés au montage sur un ou
          plusieurs types déterminés de cyclomoteur comme dispositifs de
          remplacement non d'origine.
3.1.      DEFINITION
3.1.1.    Par "dispositif d'échappement de remplacement non d'origine ou
          éléments de ce dispositif", on entend tout composant du
          dispositif d'échappement défini au point 1.2 de la présente
          Annexe destiné à remplacer sur un cyclomoteur celui du type »
          équipant le cyclomoteur lors de la délivrance du document prévu
          à I'Appendice 1B.
3.2.      DEMANDE D'HOMOLOGATION
3.2.1.    La demande d'homologation pour un dispositif d'échappement de
          remplacement ou des éléments d'un tel dispositif en tant
          qu'entités techniques est présentée par le constructeur du
          dispositif ou par son mandataire.
3.2.2.    Pour chaque type de dispositif d'échappement de remplacement ou
          d'éléments de ce dispositif pour lequel l'homologation est
          demandée, la demande d'homologation doit être accompagnée des
          documents mentionnés ci-après, en triple exemplaires, et des
           indications suivantes :
 3.2.2.1. -   description du (ou des) type(s) de cyclomoteur(s)
              au(x)queKs) le dispositif ou les éléments de ce dispositif
              est (sont) destiné(s) en ce qui concerne les
              caractéristiques mentionnées au point 1.1 de la présente
              Annexe.
 ---pagebreak---                Les numéros et/ou symboles caractérisant le type du moteur
               et celui du cyclomoteur doivent être indiqués,
3.2.2.2.   -   description du dispositif d'échappement de remplacement
               indiquant la position relative de chaque élément du
               dispositif ainsi que les instructions de montage,
3.2.2.3.   -   dessins de chaque élément, afin de permettre facilement leur
               repérage et leur identification, et indication des matériaux
               employés. Ces dessins doivent également indiquer
               remplacement prévu pour l'apposition obligatoire du numéro
               d'homologat ion.
3.2.3.     Le demandeur doit présenter, à la demande du service technique
3.2.3.1.   -   deux échantillons du dispositif pour lequel l'homologation
               est demandée,
3.2.3.2.   -   un dispositif d'échappement conforme à celui qui équipait à
                l'origine le cyclomoteur lors de la délivrance du document
               prévu à l'Appendice 1B.
3.2.3.3.   -   un cyclomoteur représentatif du type sur lequel le
               dispositif d'échappement de remplacement est destiné à être
               monté et se trouvant dans un état tel que, lorsqu'il est
               équipé d'un silencieux du même type que celui monté
               d'origine, il répond aux prescriptions de l'un des deux
               sous-points suivants :
3.2.3.3.1. si le cyclomoteur mentionné au point 3.2.3.3 est d'un type pour
            lequel la réception a été délivrée suivant les prescriptions du
           présent chapitre :
                lors de l'essai en marche, il ne dépasse pas de plus de 1
               dB(A) la valeur   limite prévue au point 2.1.1 de la présente
               Annexe,
                lors de l'essai à l'arrêt, il ne dépasse pas de plus de 3
               dB(A) la valeur   indiquée sur la plaque du constructeur,
3.2.3.3.2. si le cyclomoteur mentionné au point 3.2.3.3 n'est pas d'un
           type pour lequel la réception a été délivrée suivant les
           prescriptions du présent chapitre, il ne dépasse pas de plus de
            1 dB(A) la valeur limite applicable à ce type de cyclomoteur au
           moment de sa première mise en circulation;
 3.2.3.4.  -   un moteur séparé identique à celui du cyclomoteur mentionné
                ci-dessus si les autorités compétentes le Jugent
                nécessaires.
3.3.       MARQUAGE ET INSCRIPTIONS
 3.3.1.    Le dispositif d'échappement non d'origine ou les éléments de ce
           dispositif doivent être marqués conformément aux prescriptions
            reprises à l'Annexe V.
 ---pagebreak---                                    1>V-
3.4.       HOMOLOGATION
3.4.1.     A l'issue des vérifications prescrites par ie présent chapitre,
           l'autorité compétente établit un certificat conforme au modèle-
           figurant à l'Appendice 2B. Le numéro d'homologation doit être
           précédé du rectangle comprenant la lettre "e" suivie du numéro
           ou du groupe de lettres distinct if de l'Etat membre ayant
           délivré ou refusé l'homologation.
3.5.       SPECIFICATIONS
3.5.1      Spécifications générales
           Le silencieux doit être conçu, construit et apte à être monté
           de tel le façon que :
3.5.1.1    -   dans des conditions normales d'utilisation, et notamment en
               dépit des vibrations auxquelles il peut être soumis, ie
               cyclomoteur puisse satisfaire aux prescriptions du
               chapitre,                                                    l
3.5.1.2.        I présente, vis-à-vis des phénomènes de corrosion auxquels
                I est soumis, une résistance raisonnable en égard aux
               conditions d'utilisation du cyclomoteur,
3.5.1.3.        a garde au soi prévue par le silencieux monté d'origine et
                'éventuelle position incliné du cyclomoteur ne soient pas
               réduites,
3.5.1.4.         I n'y ait pas de températures anormalement élevées à la
               surface,
3.5.1.5.        e contour ne présente ni saillies, ni bords tranchants,
3.5.1 .6         I y ait un espace suffisant pour  les ressorts,
3.5.1.7          I y ait un espace de sécurité suffisant pour  les conduites,
3.5.1.8          I soit résistant aux chocs de façon compatible avec les    )
               prescriptions d'installation et de manutention clairement
               déf inies.
3.5.2.     Spécifications relatives aux niveaux   sonores
3.5.2.1    L'efficacité acoustique du dispositif d'échappement de
            remplacement ou d'un élément de ce dispositif est vérifiée par
            les méthodes décrites aux points 2.1.2, 2.1.3, 2.1.4, et 2.1.5
           de la présente annexe.
           Le dispositif d'échappement de remplacement ou l'élément de ce
           dispositif étant monté sur le cyclomoteur mentionné au point
            3.2.3.3, les valeurs du niveau sonore obtenues doivent
            satisfaire aux conditions suivantes :
 3.5.2.1.1  ne pas dépasser les valeurs mesurées, conformément aux
            prescriptions du point 3.2.3.3., avec le même cyclomoteur
            équipé du silencieux d'origine tant pendant l'essai en marche
            que pendant l'essai à l'arrêt.
 ---pagebreak---                               -393-
3.5.3.   Vérification des performances du cyclomoteur
3.5.3.1. Le silencieux de remplacement doit pouvoir assurer au
         cyclomoteur des performances comparables à celles réalisées
         avec le silencieux d'origine ou un élément de ce dispositif
         d'origine.
3.5.3.2. Le silencieux de remplacement est comparé avec un silencieux
         d'origine, également à l'état neuf, les deux silencieux étant
         montés successivement sur le cyclomoteur décrit au point
         3.2.3.3.
3.5.3.3. Cette vérification doit être faite par mesure de la courbe de
         puissance du moteur. La puissance maximale nette et la vitesse
         maximale mesurées avec le silencieux de remplacement ne doivent
         pas dépasser de plus de 5 X la puissance maximale nette et la
         vitesse maximale mesurées dans les mêmes conditions avec le
         dispositif d'échappement d'origine.
3.5.4.   Dispositions complémentaires relatives aux silencieux en tant
         qu'entités techniques indépendantes, garnis de produits
         f ibreux.
         Les matériaux fibreux ne peuvent être utilisés dans la
         construction de ces silencieux que si les exigences prévues au
         point 2.3.1 de la présente annexe sont respectées.
 ---pagebreak---                                   APPENDICE 1A
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT
                D'ORIGINE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A DEUX ROUES
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule)
                                    (modèle)
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le
dispositif d'échappement d'origine d'un type de cyclomoteur à deux roues doit
être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la directive
n'92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992, sous la lettre A, aux points :
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
3.
3.0
3.1
3.1.1
3.2.1.7
3.2.8.3.3
3.2.8.3.3.1
3.2.8.3.3.2
3.2.9
3.2.9.1
4
4.1
4.2
4.3
4.4
4.4.1
4.4.2
4.5
4.6
5.2
 ---pagebreak---                                       -tfàù-
                                   APPENDICE 1B
                                             Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
EN CE OUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE(S) DISPOS IT IF(S)
D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A DEUX ROUES
                                      MODELE
Rapport n'          du service technique                     en date du
1.          Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
2.          Type du véhicule :
3.          Variante(s) (le cas échéant) :
4.          Version(s) (le cas échéant) :
5.          Nom et adresse du constructeur :
6.          Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas
            échéant) :
7.          Type(s) de dispositif(s) d'échappement d'origine :
8.          Type(s) de dispositif(s) d'admission (si indispensable(s) pour
             respecter la valeur limite du niveau sonore) :
9.          Niveau sonore du véhicule à l'arrêt :         dB(A) à :  min - 1
10.         Véhicule présenté à l'essai le :
il.          L'homologation est accordée / refusée^1 )
12.          Lieu :
13.          Date :
14.          Signature :
 (1)  Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                        -*t04-
                                    APPENDICE 2A
                              FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR CYCLOMOTEURS
A DEUX ROUES OU ELEMENT(S) DE CE DISPOSITIF EN TANT QU'ENTITE(S) TECHNIQUE(S)
                                      (modèle)
N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui conerne un dispositif d'échappement non
d'origine pour cyclomoteurs à deux roues doit être assortie des renseignements
suivants :
1. Marque :
2. Type :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
5. Liste des éléments composant    l'entité technique (Joindre les dessins)
6. Marque(s) et type(s) de cyclomoteur(s) auquel (auxquels) le silencieux est
    destiné^):
7. Restrictions éventuelles concernant      l'utilisation et prescriptions de
    montage :
En outre, cette demande doit être assortie des renseignements figurant à
 l'Annexe II de la directive n*92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992, sous la
 lettre A, aux points :
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
3.
3.0
3.1
3.1.1.
3.2.1.7.
4.
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.4.1.
4.4.2.
4.5.
4.6.
5.2.
 (1) Biffer  la mention inutile.
 ---pagebreak---                                      -itc-2-
                                  APPENDICE 2B
                                               Indication de l'Administration
                           CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR
CYCLOMOTEUR(S) A DEUX ROUES
                                     MODELE
Rapport n*         du service technique                   en date du
1. Marque du dispositif :
2. Type du dispositif :
3. Nom et adresse du constructeur:
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
5. Marque(s) et type(s) et éventuellement variante(s) et version(s) du (des)
   véhicule(s) auquel (auxquels) le dispositif est destiné :
6. Dispositif présenté à l'essai le :
7. L'homologation est accordée / refusée^1)
8. Lieu :
9. Date :
10.   Signature :
(1)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                             -4o3-
                          ANNEXE III
            PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX MOTOCYCLES
1.     DEFINITIONS                                                   V
       Au sens du présent chapitre, on entend par :
1.1.   "type de motocycle en ce qui concerne le niveau sonore et le
       dispositif d'échappement",
       les motocycles ne présentant pas entre eux de différences quant
       aux éléments essentiels ci-après :
1.1.1. le type de moteur (deux ou quatre temps, à piston alternatif ou
       rotatif, nombre et volume des cylindres, nombre et type de
       carburateurs ou de systèmes d'injection, disposition des
       soupapes, puissance maximale et régime de rotation
       correspondant).
                                                                        )
       Il convient, pour les moteurs à piston rotatif, de considérer
       comme cylindrée le double volume de la chambre;
1.1.2. le système de transmission, notamment le nombre des rapports et
       leur démultiplication;
1.1.3. le nombre, le type et la disposition des dispositifs
       d'échappement.
1.2.   "dispositif d'échappement" ou "silencieux",
       un Jeu complet d'éléments nécessaires pour atténuer le bruit
       provoqué par le moteur du motocycle et par son échappement.
1.2.1. "dispositif d'échappement ou silencieux d'origine",
       dispositif du type équipant le véhicule lors de la réception ou
       extension de réception. Il peut être soit de première monte
       soit de remplacement.
1.2.2. "dispositif d'échappement ou silencieux non d'origine",         )
       dispositif d'un type différent de celui équipant le véhicule
       lors de la réception ou extension de réception, il peut être
       utilisé seulement comme dispositif d'échappement ou silencieux
       de remplacement.
1.3.   "dispositifs d'échappement de types différents",
       des dispositifs présentant entre eux des différences
       essentielles, ces différences pouvant porter sur les
       caractéristiques suivantes:
1.3.1.  les dispositifs dont les éléments portent des marques de
       fabrique ou de commerce différentes;
1.3.2.  les dispositifs pour lesquels les caractéristiques des
       matériaux constituant un élément quelconque sont différentes ou
       dont les éléments ont une forme ou une taille différente;
 ---pagebreak---                                - Hok -
1.3.3.   les dispositifs pour lesquels les principes de fonctionnement
         d'un élément au moins sont différents;
1.3.4.   les dispositifs dont les éléments sont combinés différemment.
1.4.     "élément d'un dispositif d'échappement",
         un des composants isolés dont l'ensemble forme le dispositif
         d'échappement (par exemple : tuyaux et tubulures d'échappement,
         le silencieux proprement dit) et, le cas échéant, le dispositif
         d'admission (filtre à air).
         Si le moteur est équipé d'un dispositif d'admission (filtre à
         air et/ou amortisseur de bruits d'admission) indispensable pour
         respecter les valeurs limites du niveau sonore, ce dispositif
         doit être considéré comme élément ayant la même importance que
          le dispositif d'échappement proprement dit.
2.       HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ET LE
         DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE, EN TANT QU'ENTITE TECHNIQUE
         D'UN TYPE DE MOTOCYCLE.
2.1.     BRUIT DU MOTOCYCLE EN MARCHE (conditions et méthode de mesure
         pour le contrôle du véhicule lors de l'homologation).
2.1.1.   Limites : cfr. Annexe I
2.1.2.   Appareils de mesure
2.1.2.1. Mesures acoustiques
         L'appareil de mesure acoustique est un sonomètre de précision,
         conforme au modèle décrit dans ia publication n* 179
         "sonomètres de précision", deuxième édition, de la Commission
         électrotechnique internationale (CEI). Pour les mesures, on
         utilise la réponse "rapide" du sonomètre ainsi que ie réseau de
         pondération "A", également décrits dans cette publication.
         Au début et à la fin de chaque série de mesures, le sonomètre
         est étalonné, selon les indications du constructeur, au moyen
         d'une source sonore appropriée (par exemple un pistonphone).
2.1.2.2. Mesures de vitesse
         La vitesse de rotation du moteur'et la vitesse du motocycle sur
          le parcours d'essai sont déterminées avec une précision en plus
         ou en moins de 3 X.
2.1.3.   Conditions de mesure
2.1.3.1. Etat du motocycle
         Durant les mesures, le motocycle doit être en ordre de marche
          (avec fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant,
         outillage, roue de secours et conducteur).
         Avant le début des mesures, le moteur du motocycle est porté à
          la température de fonctionnement normale.
 ---pagebreak---                               -IfùÇ-
         Si le motocycle est doté de ventilateurs à commande
         automatique, toute intervention sur ce dispositif est exclue
         lors de la mesure du niveau sonore. Pour les motocycles
         comportants plus d'une roue motrice, seule la transmission
         prévue pour la conduite normale sur route est utilisée. Dans
         le cas où un motocycle est équipé d'un side-car, celui-ci est
         enlevé pour l'essai.
2.1.3.2. Terrain d'essai
         Le terrain d'essai doit être constitué par un parcours
         d'accélération central entouré d'une aire d'essai pratiquement
         plane. Le parcours d'accélération doit être plan; la piste de
         roulement doit être sèche et conçue de façon telle que le bruit
         de roulement demeure faible.
         Sur le terrain d'essai, les conditions de champ acoustique
          libre doivent être respectées à 1 dB prés entre la source
         sonore placée au milieu du parcours d'accélération et le        .
         microphone. Cette condition est considérée comme remplie        '
          lorsqu'il n'existe pas d'écrans importants réflecteurs du son,
         tels que haies, rochers, ponts ou bâtiments, à une distance de
         50 m autour du centre du parcours d'accélération. La surface
         du terrain doit être constituée, sur un rayon minimal de 10 m
         autour du centre du parcours d'accélération, d'un matériau dur,
         tel que le béton, l'asphalte ou tout autre matériau équivalent
         sur le plan acoustique; elle ne doit être recouverte ni de
         neige poudreuse, ni de hautes herbes, ni de particules de
         terre, ni de cendrée.
         Aucun obstacle susceptible d'influencer le champ acoustique ne
         doit se trouver à proximité du microphone et personne ne devra
         s'interposer entre le microphone et la source sonore.
         L'observateur chargé des mesures doit se placer de manière à
         éviter toute altération des indications de l'appareil de
         mesure.
2.1.3.3. Divers
         Les mesures ne peuvent être effectuées en cas de conditions
         atmosphériques défavorables et notamment en cas de bourrasques.
         La vitesse du vent doit être < 3 m/s. Si des rafales de
         vitesse <. 5 m/s sont relevées, la mesure est acceptable.
         Pour les mesures, le niveau sonore pondéré (A) de sources
         acoustiques autre que celles du motocycle en essai, de même que
          le niveau sonore qui résulte de l'effet du vent, doivent être
          inférieurs d'au moins 10 dB(A) au niveau sonore provoqué par le
         motocycle.
 ---pagebreak---                                              hc(-
          Si la d i f f é r e n c e e n t r e le bruit ambiant et le bruit m e s u r é est
          c o m p r i s e e n t r e 10 et 16 d B ( A ) , pour le calcul d e s r é s u l t a t s
          d'essai o n doit s o u s t r a i r e la c o r r e c t i o n a p p r o p r i é e aux v a l e u r s
          lues sur le s o n o m è t r e , s u i v a n t le schéma c i - d e s s o u s :
d3(A)
 0,<-
 0,3
 0,?
 0,1
                                                                                               CF.U/
                                                                                 16     [r. • foresee cr'^i
                                                                                       b o j î t ar-tnan! e;
                                                                                       boj»t Ô mesu«rr
          Le microphone peut être doté d'un écran de protection approprié
          contre le vent, pourvu que l'on tienne compte de son influence
          sur la sensibilité et les caractéristiques directionnelles du
          microphone.
  2.1.4.  Méthode de mesure
  2.1.4.1 Nature et nombre des mesures
          Le niveau sonore maximal exprimé en décibels (dB), pondéré (À)
          est mesuré durant le passage du motocycle entre les lignes AA'
          et BB' (figure 1). La mesure n'est pas valable lorsqu'une
          valeur de pointe s'ecartant anormalement du niveau sonore
          général est enregistrée.
          Deux mesures au minimum doivent être prises de chaque côté du
          motocycle.
  2.1.4.2 Emplacement du microphone
          Le microphone doit être placé à 7,5 m de distance de la ligne
          de référence C C (figure 1) de la piste et à la hauteur de 1,2
          m au-dessus du niveau du sol.
  2.1.4.3 Conditions de conduite
 ---pagebreak---                                     -Mc\-
               Le motocycle s'approche de la ligne AA' à une vitesse initiale
               stabilisée, conformément aux points 2.1.4.3.1. et 2.1.4.3.2.
               Dès que l'extrémité avant du motocycle a atteint la ligne AA',
               la commande d'accélération doit être portée, aussi rapidement
               que c'est possible dans la pratique, sur la position
               correspondant à la pleine charge. Cette position de la
               commande d'accélération est maintenue Jusqu'au moment où
               l'extrémité arrière du motocycle a atteint la ligne BB'; la
               commande d'accélération est alors ramenée aussi rapidement que
               possible à la position du ralenti.
               Pour toutes les mesures, le motocycle est conduit en ligne
               droite sur le parcours d'accélération de telle manière que la
               trace du plan longitudinal médian du motocycle soit le plus
               près possible de la ligne C C .
2.1.4.3.1.     Motocycles à boîte de vitesses non automatique.
2.1.4.3.1.1.   Vitesse d'approche                                            I
               Le motocycle s'approche de la ligne AA' à une vitesse
               stabiIisée;
               - égale à 50 km/h
                  ou
               - correspondant à une vitesse de rotation du moteur égale à
                   75 X du régime visé au point 3.2.1.7 de l'Appendice 1A.
               C'est la vitesse la moins élevée qui est choisie.
2.1.4.3.1.2.   Choix du rapport de botte de vitesses
2.1.4.3.1.2.1. Les motocycles, quelle que soit la cylindrée de leur moteur et
               équipés d'une boîte de vitesses ayant quatre rapports au moins,
               sont essayés sur le deuxième rapport.
2.1.4.3.1.2.2. Les motocycles équipés d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant
               pas 175 cm 3 et d'une boîte de vitesses ayant cinq rapports o' *
               plus, sont essayés uniquement sur le troisième rapport.
2.1.4.3.1.2.3. Les motocycles équipés d'un moteur d'une cylindrée dépassant
               175 cm 3 et d'une boîte de vitesses ayant cinq rapports ou
               plus sont soumis à un essai sur le deuxième rapport et à un
               essai sur le troisième rapport. La moyenne des deux essais est
               retenue.
2.1.4.3.1.2.4. Au cas où, durant l'essai effectué sur le deuxième rapport
                (voir points 2.1.4.3.1.2.1., 2.1.4.3.1.2.2., et
               2.1.4.3.1.2.3.), le régime du moteur à l'approche de la ligne
               de sortie de la piste d'essai dépasse 100 X du régime visé au
               point 3.2.1.7 de l'Appendice 1A, l'essai est effectué sur le
                troisième rapport et le niveau sonore mesuré est le seul retenu
               en tant que résultat d'essai.
2.1.4.3.2.     Motocycles à boîte de vitesses automatique
 ---pagebreak--- 2.1.4.3.2.1.   Motocycles sans sélecteur manuel
2.1.4.3.2.1.1. Vitesse d'approche
               Le motocycle s'approche de la ligne AA' à différentes vitesses
               stabilisées à 30, 40, 50 km/h ou à 75 X de la vitesse maximale
               sur route, si cette valeur est plus faible. On choisit la
               condition donnant le niveau sonore le plus élevé.
2.1.4.3.2.1.2. Motocycles munis d'un sélecteur manuel à X positions de marche
               avant.
2.1.4.3.2.1.3. Vitesse d'approche
               Le motocycle s'approche de la ligne AA' à une vitesse
               stabiIisée :
               -    inférieure à 50 km/h, la vitesse de rotation du moteur étant
                   égale à 75 X au régime visé au point 3.2.1.7 de l'Appendice
                   1A.
                   ou
               -   égale à 50 km/h, la vitesse de rotation du moteur étant
                   inférieure à 75 X du régime visé au point 3.2.1.7 de
                   I'Appendice 1A.
               Si, lors de l'essai à vitesse stabilisée à 50 km/h, il se
               produit une rétrogadation en première, la vitesse d'approche du
               motocycle peut être augmentée Jusqu'à un maximum de 60 km/h
               afin d'éviter la descente de rapports.
2.1.4.3.2.1.4. Position du sélecteur manuel
               Si le motocycle est muni d'un sélecteur manuel à X positions de
               marche avant, l'essai doit être effectué avec le sélecteur dans
                la position la plus élevée; le dispositif volontaire de
               descente de rapports (par exemple le kick-down) ne doit pas
               être utilisé. Si une descente automatique de rapports se
               produit après la ligne AA', on recommence l'essai en utilisant
                la position la plus élevée - 1 et la position la plus élevée -
               2, si c'est nécessaire, afin de trouver la position la plus
               élevée du secteur qui assure le déroulement de l'essai sans
               descente automatique (sans utiliser le kick-down).
2.1.5.         Résultats (procès-verbal d'essai)
2.1.5.1.       Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
               document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les
               circonstances et influences présentant de l'importance pour les
               résultats de mesure.
2.1.5.2.       Les valeurs lues sur le sonomètre sont corrigées conformément
               au point 2.1.3.3. Les valeurs ainsi corrigées sont arrondies
               au décibel le plus proche.
               Pour la délivrance du document visé à l'Appendice 1B, seules
               sont retenues des valeurs de mesure obtenues à l'issue de deux
               mesures consécutives sur le même côté du motocycle et dont
                l'écart n'est pas supérieur à 2 dB(A).
 ---pagebreak--- 2.1.5.3. Pour tenir compte de l'imprécision des mesures, le résultat de
         chaque mesure est égal à la valeur obtenue en conformité du
         point 2.1.5.2., diminuée d'un dB (A).
2.1.5.4. Si la moyenne des quatre résultats de mesure est inférieure ou
         égale au niveau maximal admissible pour la catégorie à laque: v
         appartient ie véhicule à l'essai, la prescription visée au
         point 2.1.1. est considérée comme remplie. Cette valeur
         moyenne constitue le résultat de l'essai.
         Si les quatre résultats de mesure sont inférieurs ou égaux au
         niveau maximal admissible pour la catégorie à laquelle
         appartient le motocycle à l'essai, la prescription visée au
         point 2.1.1. est considérée comme remplie.
         Si un seul des quatre résultats dépasse le niveau maximal
         admissible, et si ce dépassement n'excède pas 1 dB (A), il est
         procédé à une deuxième série de quatre mesures.
         Dans ce cas, la prescription fixée au point 2.1.1 ne sera
         considérée comme remplie que si ces quatre nouveaux résultats )
         sont inférieurs ou égaux au niveau maximal admissible.
         Dans tous les autres cas, la prescription visée au point 2.1.1
         est considérée comme non remplie.
2.2.     BRUIT DU MOTOCYCLE A L'ARRET (conditions et méthode de mesure
         pour le contrôle du véhicule en circulation)
2.2.1.   Niveau de pression acoustique à proximité des motocycles
         En outre, afin de faciliter le contrôle ultérieur des
         motocycles en circulation, le niveau de pression acoustique est
         mesuré à proximité de la bouche du dispositif d'échappement,
         conformément aux prescriptions ci-après, et le résultat de la
         mesure est inscrit dans le procès-verbal d'essai établi en vue
         de la délivrance du document visé à l'Appendice 1B.
2.2.2.    Instruments de mesure
                                                                         )
         Les mesures sont effectuées à l'aide d'un sonomètre de
         précision, conformément au point 2.1.2.1.
2.2.3.   Conditions de mesures
2.2.3.1. Etat du motocycle
         Avant le début des mesures, le moteur du motocycle est porté à
          la température de fonctionnement normale. Si le motocycle est
         doté de ventilateurs à commande automatique, toute intervention
         sur ce dispositif est exclue lors de la mesure du niveau
         sonore.
         Durant les mesures, la commande de la boîte de vitesses est au
         point mort. Dans le cas où il est impossible de désaccoupler
          la transmission, il convient de laisser la roue motrice du
         motocycle tourner à vide, par exemple en mettant ce dernier sur
         béquiI le.
 ---pagebreak---                               -Lf40-
2.2.3.2. Terrain d'essai (figure 2)
         Toute zone non soumise à des perturbations acoustiques
         importantes peut être utilisée comme terrain d'essai. Les
         surfaces planes recouvertes de béton, d'asphalte ou de tout
         autre revêtement dur, et dont le degré de réflexion est élevé,
         conviennent tout particulièrement; les pistes en terre tassée
         au rouleau compresseur sont à exclure. Le terrain d'essai doit
         avoir, au minimum, les dimensions d'un rectangle dont les côtés
         sont à 3 m des contours du motocycle (guidon exclu). Aucun
         obstacle important, tel que par exemple une personne autre que
         l'observateur et le conducteur, ne doit se trouver à
         l'intérieur de ce rectangle.
         Le motocycle est placé à l'intérieur du rectangle précipité de
         manière que le microphone de mesure soit distant d'un mètre, au
         minimum, de bordures de pierre éventuelles.
2.2.3.3. Divers
         Les indications de l'instrument de mesure, provoquées par le
         bruit ambiant et par le vent, doivent être inférieures d'au
         moins 10 dB (A), au niveau sonore à mesurer. Le microphone
         peut être doté d'un écran de protection approprié contre le
         vent pourvu que l'on tienne compte de son influence sur la
         sensibilité du microphone.
2.2.4.   Méthode de mesure
2.2.4.1. Nature et nombre des mesures
         Le niveau sonore maximal exprimé en décibels (dB), pondéré (A),
         est mesuré durant la période de fonctionnement prévue au point
         2.2.4.3.
         Trois mesures, au minimum, sont relevées à chaque point de
         mesure.
2.2.4.2. Positions du microphone (figure 2)
         Le microphone doit être placé à hauteur de la bouche
         d'échappement, en aucun cas à moins de 0,2 m au-dessus de la
         surface de la piste. La membrane du microphone doit être
         orientée vers l'orifice d'échappement des gaz et placée à une
         distance de 0,5 m de cet orifice. L'axe de sensibilité
         maximale du microphone doit être parallèle à la surface de la
         piste et former un angle de 45' ± 10' par rapport au plan
         vertical contenant la direction de sortie des gaz
         d'échappement.
         Par rapport à ce plan vertical, le microphone doit être placé
         du côté qui ménage la distance la plus grande possible entre le
         microphone et le contour du motocycle (guidon exclu).
         Si le système d'échappement comporte plusieurs orifices dont
          les centres ne sont pas distants de plus de 0,3 m, le
         microphone doit être orienté vers la bouche la plus proche du
         contour du motocycle (guidon exclu) ou vers la bouche située le
         plus haut par rapport à la surface de la piste. Si les
         distances entre les centres des orifices sont supérieures à
         0,3 m, des mesures distinctes sont pratiquées à chaque bouche
         d'échappement et seule la valeur la plus forte est retenue.
 ---pagebreak---                               -H44-
2.2.4.3. Conditions de fonctionnement
         Le régime du moteur est stabilisé à l'une des valeurs
         suivantes :
         -i si S est supérieur à 5 000 tours/minute,
          2
         -3S si S est inférieur ou égal à 5 000 tours/minute,
          4
         "S" étant le régime visé au point 3.2.1.7 de l'Appendice 1A.
         Dès que le régime stabilisé est atteint, la commande
         d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti.
         Le niveau sonore est mesuré pendant une période de
         fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé
         ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de
         mesure valable étant celui qui correspond à l'indication
         maximale du sonomètre.                                         \
2.2.5.   Résultats (procès-verbal d'essai)
2.2.5.1. Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
         document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les données
         nécessaires, notamment de celles qui ont servi à mesurer le
         bruit du motocycle à l'arrêt.
2.2.5.2. Les valeurs, arrondies au décibel entier le plus proche, sont
         relevées sur l'appareil de mesure.
         Seules sont retenues les valeurs obtenues à l'issue de 3
         mesures consécutives et dont les écarts respectifs ne sont pas
         supérieurs à 2 dB(A).
2.2.5.3. La valeur retenue est la moyenne de ces trois mesures.
 ---pagebreak---             -If4t-
           Figure 1
ESSAI DU MOTOCYCLE EN MARCHE
                     Figure 2
          ESSAI DU MOTOCYCLE A L'ARRET
                    houtrur Je l'jvc Je IJ jtinu- Je Ic.hjppcmcni
 ---pagebreak---                                  -<W3-
2.3.      DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT (SILENCIEUX) D'ORIGINE
2.3.1.    Prescriptions concernant les silencieux contenant des matériaux
          absorbants fibreux.
2.3.1.1   Les matériaux absorbants fibreux ne doivent pas contenir
          d'amiante et ne peuvent être utilisés dans la construction du
          silencieux que si des dispositifs appropriés garantissent le
          maintien en place de ces matériaux pendant toute la durée
          d'ut il 1st ion du silencieux et si les prescriptions énoncées à
          l'un des points 2.3.2., 2.3.3. ou 2.3.4. sont respectées :
2.3.2.    le niveau sonore doit satisfaire aux prescriptions figurant au
          point 2.1.1. après que les matériaux fibreux ont été enlevés;
2.3.3.    Les matériaux absorbants fibreux ne peuvent être placés dans
          les parties du silencieux traversées par les gaz d'échappement
          et doivent répondre aux conditions suivantes :
2.3.3.1   les matériaux sont conditionnés dans un four à une températu»     )
          de 650 ± 5* C pendant 4 heures sans réduction de la longueur
          moyenne des fibres, de leur diamètre ou de leur densité,
2.3.3.2   après conditionnement dans un four, à une température de 650 ±
          5'C pendant 1 heure, au moins 98 X du matériau doit être retenu
          par un tamis ayant une dimension nominale des mailles de 250 um
          satisfaisant à la norme ISO 3310/1 s'il a été essayé
          conformément à la norme ISO 2599,
2.3.3.3    la perte de poids du matériau ne doit pas excéder 10,5 X après
          immersion pendant 24 heures à 90 ± 5'C dans un condensé
          synthétique ayant la composition suivante :
          1 N Acide hydrobromique (HBr) : 10 ml
          1 N Acide sulfurique        (H 2 S0 4 ) : 10 ml
          Eau distillée Jusqu'à 1 000 ml
          Note : Le matériau doit être lavé avec de l'eau distillé et
          séché à 105'C pendant 1 heure avant pesage;                      )
2.3.4.    avant que le système soit essayé conformément au point 2.1, il
          doit être mis en état-de marche normal par l'une des méthodes
          suivantes :
2.3.4.1.  conditionnement par conduite continue sur route
2.3.4.1.1 Suivant la catégorie du motocycle, les distances minimales à
          parcourir pendant le cycle de conditionnement sont :
            Catégorie de motocycle suivant          Distance (km)
                  la cyIindrée (en cm 3 )
                  1.   < 80                           4 000
                  2.   > 80   <  175                  6 000
                  3.   > 175                          8 000
 ---pagebreak---                                  - L4M-
2.3.4.1.2. 50 X ± 10 X de ce  cycle de conditionnement consiste en conduite
           urbaine, le reste  consiste en déplacement sur longue distance à
           haute vitesse; le  cycle de conduite continue sur route peut
           être remplacé par  un conditionnement correspondant sur piste
           d'essais.
2.3.4.1.3. Les deux régimes de vitesse doivent être alternés au moins six
           fois.
2.3.4.1.4. Le programme d'essais complet doit inclure un minimum de 10
           arrêts d'une durée d'au moins 3 heures afin de reproduire les
           effets du refroidissement et de la condensation.
2.3.4.2.   Conditionnement par pulsation
2.3.4.2.1. Le système d'échappement ou ses composants doivent être montés
           sur le motocycle ou sur le moteur.
           Dans le premier cas, le motocycle doit être placé sur un banc à
           rouleaux. Dans le deuxième cas, le moteur doit être placé sur
           un banc d'essais.
           L'équipement d'essais, dont un schéma détaillé est présenté à
           la figure 3 est placé à la sortie du système d'échappement.
           Tout autre équipement assurant des résultats comparables est
           acceptable.
2.3.4.2.2. L'équipement d'essais doit être réglé de façon telle que le
           flux des gaz d'échappement soit alternativement interrompu et
           rétabli 2 500 fois par une soupape à action rapide.
2.3.4.2.3. La soupape doit s'ouvrir lorsque la contrepression des gaz
           d'échappement, mesurée au moins à 100 mm en aval de la bride
           d'entrée, atteint une valeur comprise entre 0,35 et 0,40 bar.
           Si, à cause des caractéristiques du moteur, cette valeur ne
           peut être atteinte, la soupape doit s'ouvrir lorsque la
           contrepression des gaz atteint une valeur égale à 90 X de la
           valeur maximale qui peut être mesurée avant que le moteur ne
           s'arrête. La soupape doit se refermer quand cette pression ne
           diffère pas de plus de 10 X de sa valeur stabilisée lorsque la
           soupape est ouverte.
2.3.4.2.4. Le relais temporisé doit être réglé pour la durée des gaz
            d'échappement résultant des prescriptions figurant au point
            2.3.4.2.3.
2.3.4.2.5. Le régime moteur doit être de 75 X du régime (S) auquel le
           moteur développe sa puissance maximale.
2.3.4.2.6. La puissance indiquée par le dynamomètre doit être égale à 50 X
           de la puissance plein gaz mesurée à 75 X du régime moteur(S).
2.3.4.2.7. Tout trou de drainage doit être bouché pendant   l'essai.
2.3.4.2.8. L'essai doit être complété en 48 heures. Si nécessaire, une
           période de refroidissement doit être observée après chaque
            heure.
 ---pagebreak---                                   -  H4Ç-
2.3.4.3.  Conditionnement sur banc d'essais
2.3.4.3.1 Le système d'échappement doit être monté sur un moteur
          représentatif du type équipant le motocycle pour lequel le
          système a été conçu. Le moteur est ensuite monté sur banc
          d'essais.
2.3.4.3.2 Le conditionnement consiste dans un nombre de cycles d'essais
          spécifié pour la catégorie de motocycle pour lequel ie système
          d'échappement a été conçu. Le nombre de cycles pour chaque
          catégorie de motocycle est :
            Catégorie de motocycle sui-    Nombres de cy-
            vant ia cylindrée (en cm 3 )   clés
                   1.   <. 80                      6
                   2.   > 80    <. 175             9
                   3.   > 175                     12
2.3.4.3.3 Afin de reproduire les effets du refroidissement et de la
          condensation, chaque cycle de banc d'essais doit être suivi par
          une période d'arrêt d'au moins 6 heures.
2.3.4.3.4 Chaque cycle sur banc d'essais est effectué en six phases. Les
          conditions d'opération du moteur pour chaque phase et la durée
          de celle-c i sont :
                                               Durée de chaque
                                                     phase
             Phase        Condi t ions
                                             Moteur de   Moteur de
                                             moins de    175 cm 3
                                             175 cm3     ou plus
                                             (minutes)   (minutes)
              1        Raient i                   6            6 .
              2        25X de charge   à                      50
                       75X S                     40
              3        50X de charge   à                      50
                       75X S                     40
              4       100X de charge   à                      10
                       75X S                     30
              5        50X de charge   à                      12
                      100X S                     12
              6        25X de charge   à                      22
                      100X S                     22
                              Durée totale  : 2 h30        2 h30
2.3.4.3.5 Pendant cette procédure de conditionnement, à la demande du
          constructeur, le moteur et le silencieux peuvent être refroidis
          afin que la température enregistrée en un point qui ne soit pas
          éloigné de la sortie des gaz d'échappement de plus de 100 mm ne
           soit pas supérieure à celle enregistrée lorsque le motocycle
           roule à 110 km/h ou 75 X de S dans le rapport de plus élevé.
           La vitesse du motocycle et/ou le régime moteur sont déterminées
           à ± 3 X près.
 ---pagebreak---                                  -kAÙ-
                                Figure 3
            APPAREILLAGE D'ESSAI DE CONDITIONNEMENT PAR PULSATIONS
   ©--n
        Flasque ou chemise d'entrée à connecter à l'arriére du dispositif
        d'échappement à essayer.
        Vanne à commande manuelle de réglage.
        Réservoir de compensation d'une capacité maximale de 40 litres avec
        une durée de remplissage d'au moins 1 seconde.
        Manomètre à contact; plage de fonctionnement 0,05 à 2,5 bars.
        Rela is tempor isé.
        Compteur de pulsations.
        Soupape à fermeture rapide; on peut utiliser une soupape de
        fermeture de raientisseur moteur sur échappement d'un diamètre de
        60 mm. Cette soupape est commandée par un vérin pneumatique
        pouvant développer une force de 120 N sous une pression de 4 bars.
        Le temps de réponse, tant à l'ouverture qu'à la fermeture, ne doit
        pas excéder 0,5 seconde.
 8      Aspiration des gaz d'échappement.
 9      Tuyau flexible.
10      Manomètre de contrôle.
 ---pagebreak---                                  -Mï-
2.3.5.   Schéma et marquages
2.3.5.1. Le schéma du dispositif d'échappement doit être Joint en annexe
         au document visé à l'Appendice 1A.
2.3.5.2. Tout silencieux d'origine doit être marqué d'une référence de
         marque et d'une référence de type bien lisibles et indélébiles.
2.3.5.3. Tout emballage des dispositifs de remplacement d'origine des
         silencieux d'échappement doit porter la mention "pièce
         d'origine" et la référence de marque et de type bien lisibles.
2.3.6.   S iIenc i eux d'adm i ss i on.
         Si le tuyau d'aspiration du moteur est équipé d'un filtre à air
         et/ou d'un amortisseur de bruits d'admission, nécessaire(s)
         pour assurer ie respect du niveau sonore admissible, ce filtre
         et/ou cet amortisseur sont considérés comme faisant partie du
         silencieux et les prescriptions du point 2.3 leur sont aussi
         applicabies.
3.       HOMOLOGATION D'UN TYPE DE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON
         D'ORIGINE OU DES ELEMENTS DE CE TYPE DE DISPOSITIF, EN TANT
         QU'ENTITES TECHNIQUES, POUR MOTOCYCLES.
3.0.     DOMAINE D'APPLICATION
         Le présent point s'applique à l'homologation, en tant
         qu'entités techniques au sens de l'article 2 de la directive
         visée à l'article premier, des dispositifs d'échappement ou des
         éléments de ces dispositifs, destinés au montage sur un ou
         plusieurs types déterminés de motocycles comme dispositifs de
         remplacement non d'origine.
3.1.      DEFINITION
3.1.1.   Par "dispositif d'échappement de remplacement non d'origine ou
         éléments de ce dispositif", on entend tout composant du
         dispositif d'échappement défini au point 1.2 de la présente
         Annexe destiné à remplacer sur un motocycle celui du type
         équipant le motocycle lors de la délivrance du document prévu à
          I'Appendice 1B.
 3.2.     DEMANDE D'HOMOLOGATION
 3.2.1.   La demande d'homologation pour un dispositif d'échappement de
          remplacement ou des éléments d'un tel dispositif en tant
          qu'entités techniques est présenté par le constructeur du
          dispositif ou par son mandataire.
 3.2.2.   Pour chaque type de dispositif d'échappement de remplacement ou
          d'éléments de ce dispositif pour lequel l'homologation est
          demandée, la demande d'homologation doit être accompagnée des
          documents mentionnés ci-après, en triple exemplaire, et des
          indications suivantes :
 ---pagebreak---                                  -I*4Î-
3.2.2.1.   -   description du (ou des) type(s) de motocycle(s) au(x)queKs)
               le dispositif ou les éléments de ce dispositif est (sont)
               destiné(s) en ce qui concerne les caractéristiques
               mentionnées au point 1.1 de la présente Annexe.
               Les numéros et/ou symboles caractérisant le type du moteur
               et celui du motocycle doivent être indiqués,
3.2.2.2.   -   description du dispositif d'échappement de remplacement
               indiquant la position relative de chaque élément du
               dispositif ainsi que les instructions de montage,
3.2.2.3.   -   dessins de chaque élément, afin de permettre facilement leur
               repérage et leur identification, et indication des matériaux
               employés. Ces dessins doivent également indiquer
               remplacement prévu pour l'apposition obligatoire du numéro
               d'homologation.
3.2.3.     Le demandeur doit présenter, à la demande du service
           technique :
3.2.3.1.   -   deux échantillons du dispositif pour lequel l'homologation
               est demandée,
3.2.3.2.   -   un dispositif d'échappement conforme à celui qui équipait à
                l'origine le motocycle lors de la délivrance du document
               prévu à l'Appendice 1B,
3.2.3.3.   -   un motocycle représentatif du type sur lequel le dispositif
               d'échappement de remplacement est aestiné à être monté et se
               trouvant dans un état tel que, lorsqu'il est équipé d'un
               silencieux du même type que celui monté d'origine, il répond
               aux prescriptions de l'un des deux sous-points suivants :
3.2.3.3.1. si le motocycle mentionné au point 3.2.3.3. est d'un type pour
            lequel la réception a été délivrée suivant les prescriptions du
           présent chapitre :
                lors de l'essai en marche, il ne dépasse pas de plus de
               1 dB(A) la valeur limite prévue au point 2.1.1. de la
               présente Annexe,
                lors de l'essai à l'arrêt, i I ne dépasse pas de plus de 3 dB
                (A) la valeur indiquée sur la plaque du constructeur,
3.2.3.3.2. si le motocycle mentionné au point 3.2.3.3 n'est pas d'un type
           pour lequel la réception a été délivrée suivant les
           prescriptions du présent règlement, il ne dépasse pas de plus
           de 1 dB(A) la valeur limite applicable à ce type de motocycle
           au moment de sa première mise en circulation,
3.2.3.4.   -   un moteur séparé identique à celui du motocycle mentionné
               ci-dessus si les autorités compétentes le Jugent nécessaire.
 ---pagebreak---                                -4-fï-
3.3.     MARQUAGE ET INSCRIPTIONS
3.3.1.   Le dispositif d'échappement non d'origine ou les éléments de ce
         dispositif doivent être marqués conformément aux prescriptions
         reprises à l'Annexe V.
3.4.     HOMOLOGATION
3.4.1.   A l'issue des vérifications prescrites par le présent chapitre,
         l'autorité compétente établit un certificat conforme au modèle
         figurant à l'Appendice 2B. Le numéro d'homologation doit être
         précédé du rectangle comprenant la lettre "e" suivie du numéro
         ou du groupe de lettres distinct if de l'Etat membre ayant
         délivré ou refusé l'homologation.
3.5.     SPECIFICATIONS
3.5.1.   Spécifications générales
         Le silencieux doit être conçu, construit et apte à être monté    )
         de tel le façon que :
3.5.1.1. -   dans des conditions normales d'utilisation, et notamment en
             dépit des vibrations auxquelles il peut être soumis, le
             motocycle puisse satisfaire aux prescriptions du chapitre,
3.5.1.2.      I présente, vis-à-vis des phénomènes de corrosion auxquels
              I est soumis, une résistance raisonnable en égard aux
             conditions d'utilisation du motocycle,
3.5.1.3.      a garde au sol prévue par le silencieux monté d'origine et
              'éventuelle position inclinée du motocycle ne soient pas
             réduites,
3.5.1.4.      I n'y ait pas de températures anormalement élevées à la
             surface,
3.5.1.5.      e contour ne présente ni saillies, ni bords tranchants,
3.5.1.6,       I y ait un espace suffisant pour les ressorts,
3.5.1.7,       I y ait un espace de sécurité suffisant pour les conduites,
3.5.1.8        I soit résistant aux chocs de façon compatible avec les
             prescriptions d'installation et de manutention clairement
             définies.
3.5.2.   Spécifications relatives aux niveaux sonores
3.5.2.1  L'efficacité acoustique du dispositif d'échappement de
         remplacement ou d'un élément de ce dispositif est vérifiée par
          les méthodes décrites aux points 2.1.2, 2.1.3, 2.1.4, et 2.1.5
         de la présente annexe.
         Le dispositif d'échappement de remplacement ou l'élément de ce
         dispositif étant monté sur le motocycle mentionné au point
         3.2.3.3, les valeurs du niveau sonore obtenues doivent
         satisfaire aux conditions suivantes :
 ---pagebreak--- 3.5.2.1.1. ne pas dépasser les valeurs mesurées, conformément aux
           prescriptions du point 3.2.3.3, avec le même motocycle équipé
           du silencieux d'origine tant pendant l'essai en marche que
           pendant l'essai à l'arrêt.
3.5.3.     Vérification dés performances du motocycle
3.5.3.1.   Le silencieux de remplacement doit pouvoir assurer au motocycle
           des performances comparables à celles réalisées avec le
           silencieux d'origine ou un élément de ce dispositif d'origine.
3.5.3.2.   Le silencieux de remplacement est comparé avec un silencieux
           d'origine, également à l'état neuf, les deux silencieux étant
           montés successivement sur le motocycle décrit au point 3.2.3.3.
3.5.3.3.   Cette vérification doit être faite par mesure de la courbe de
           puissance du moteur. La puissance maximale nette et la vitesse
           maximale mesurées avec le silencieux de remplacement ne doivent
           pas dépasser de plus de 5 X la puissance maximaie nette et la
           vitesse maximale mesurées dans les mêmes conditions avec le
           dispositif d'échappement d'origine.
3.5.4.     Dispositions complémentaires relatives aux silencieux en tant
           qu'entités techniques, garnis de produits fibreux.
           Les matériaux fibreux ne peuvent être utilisés dans la
           construction de ces silencieux que si les exigences prévues au
           point 2.3.1 de la présente annexe sont respectées.
 ---pagebreak---                                       -uu-
                                   APPENDICE 1A
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT
                        D'ORIGINE D'UN TYPE DE MOTOCYCLE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celie-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule)
                                      MODELE
N' d'ordre (attribué par le demandeur):
La demande d'homologation en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le
dispositif d'échappement d'origine d'un type de motocycle doit être assortie
des renseignements figurant à l'Annexe II de la directive n' 92/61/CEE du
Conseil du 30 Juin 1992, sous la lettre A, aux points :
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
3.
3.0
3.1
3.1.1
3.2.1.7
3.2.8.3.3
3.2.8.3.3.1
3.2.8.3.3.2
3.2.9
3.2.9.1
4.
4.1
4.2
4.3
4.4
4.4.1
4.4.2
4.5
4.6
5.2
 ---pagebreak---                                       -  till
                                   APPENDICE 1B
                                                 Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE(S) DISPOSITIF(S)
D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE D'UN TYPE DE MOTOCYCLE
                                      MODELE
Rapport n"          du service technique                        en date du
1.           Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
2.           Type du véhicule :
3.           Variante(s) (le cas échéant) :
4.           Version(s) (le cas échéant) :
5.           Nom et adresse du constructeur :
6.           Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas
             échéant) :
7.           Type(s) de dispositif(s) d'échappement d'origine :
8.           Type(s) de dispositif(s) d'admission (si indispensable(s) pour
             respecter la valeur limite du niveau sonore) :
9.           Niveau sonore du véhicule à l'arrêt    :       dB(A) à .... min - 1
10.          Véhicule présenté à l'essai    le :
11.          L'homologation est accordée / refusée^1)
12.          Lieu :
13.          Date :
 14.         Signature :
 (1)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                       -W -
                                   APPENDICE 2A
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR MOTOCYCLES OU
ELEMENT(S) DE CE DISPOSITIF EN TANT QU'ENTITE(S) TECHNIOUE(S)
                                      MODELE
N* d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne un dispositif d'échappement non
d'origine pour motocycles doit être assortie des renseignements suivants :
1. Marque :
2. Type
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
5. Liste des éléments composant   l'entité technique (Joindre les dessins)
6. Marque(s) et type(s) de motocycle(s) auquel (auxquels) le silencieux est
    destiné^ 1 ) :
7. Restrictions éventuelles concernant l'utilisation et prescriptions de
    montage :
En outre, cette demande doit être assortie des renseignements figurant à
 l'Annexe II de la directive n*92/61/CEE ou Conseil du 30 Juin 1992, sous la
 lettre A, aux points :
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
3.
3.0
3.1
3.1.1
3.2.1.7
4.
4.1
4.2
4.3
4.4
4.4.1
4.4.2
4.5
4.6
5.2
 (1)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                       -klk-
                                  APPENDICE 2B
                                                Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
       EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR
                                   MOTOCYCLE(S)
                                      MODELE
Rapport n*          du service technique                      en date du
1. Marque du dispositif :
2. Type du dispos it if :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
5. Marque(s) et type(s) et éventuellement variante(s) et version(s) du (des)
   véhicule(s) auquel (auxquels) le dispositif est destiné:
6. Dispositif présenté à l'essai le* :
7. L'homologation est accordée / refusée(1)
8. Lieu :
9. Date :
10.   Signature :
 (1)  Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                     ANNEXE IV
    PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES ET AUX TRICYCLES
1.              DEFINITIONS
                Au sens du présent chapitre, on entend par :
1.1.            "type de cyclomoteur à trois roues ou de tricycle en ce qui
                concerne le niveau sonore et le dispositif d'échappement",
                 les cyclomoteurs à trois roues et les tricycles ne présentant
                pas entre eux de différences quant aux éléments essentiels ci-
                après :
1.1.1.           les formes ou matières de la carrosserie (en particulier, le
                compartiment moteur et son insonorisation);
1.1.2.           la longueur et la largeur du véhicule;
1.1.3.           le type du moteur (essence ou diesel, deux ou quatre temps, à
                piston alternatif ou rotatif, nombre et volume des cylindres,
                nombre et types de carburateurs ou de systèmes d'injection,
                disposition des soupapes, puissance maximale et régime de
                rotation correspondant
                 Il convient, pour les moteurs à piston rotatif, de considérer
                comme cylindrée le double volume de la chambre;
1.1.4.           le système de transmission, notamment le nombre des rapports et
                 leur démultiplication;
1.1.5.           le nombre, ie type et la disposition des dispositifs
                d'échappement.
1.2.            "dispositif d'échappement" ou "silencieux",
                un Jeu complet d'éléments nécessaires pour atténuer le bruit
                provoqué par le moteur du cyclomoteur à trois roues ou du
                tricycle et par son échappement.
                                                                                )
1.2.1.           "dispositif d'échappement ou silencieux d'origine",
                dispositif du type équipant le véhicule lors de la réception ou
                extension de réception. Il peut être soit de première monte
                soit de remplacement.
1.2.2.           "dispositif d'échappement ou silencieux non d'origine",
                dispositif d'un type différent de celui équipant le véhicule
                 lors de la réception ou extension de réception. Il peut être
                utilisé seulement comme dispositif d'échappement ou silencieux
                de remplacement.
1.3.             "dispositifs d'échappement de types différents",
                des dispositifs présentant entre eux des différences
                essentielles, ces différences pouvant porter, notamment, sur
                 les caractéristiques suivantes :
1.3.1.           les dispositifs dont les éléments portent des marques de
                 fabrique ou de commerce différentes;
 ---pagebreak---                               -MC-
1.3.2.   les dispositifs pour lesquels les caractéristiques des
         matériaux constituant un élément quelconque sont différentes ou
         dont les éléments ont une forme ou une taille différente;
1.3.3.   les dispositifs pour lesquels les principes de fonctionnement
         d'un élément au moins sont différents;
1.3.4.   les dispositifs dont les éléments sont combinés différemment.
1.4.     "élément d'un dispositif d'échappement",
         un des composants isolés dont l'ensemble forme le dispositif
         d'échappement (par exemple : tuyaux et tubulures d'échappement,
         le silencieux proprement dit) et, le cas échéant, le dispositif
         d'admission (filtre à air).
         Si le moteur est équipé d'un dispositif d'admission (filtre à
         air et/ou amortisseur de bruits d'admission) indispensable pour
         respecter les valeurs limites du niveau sonore, ce dispositif
         doit être considéré comme élément ayant la même importance que
         le dispositif d'échappement proprement dit.
2.       HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ET LE
         DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE, EN TANT QU'ENTITE TECHNIQUE
         D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES OU DE TRICYCLE
2.1.     BRUIT DU CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES OU DU TRICYCLE (conditions
         et méthode de mesure pour le contrôle du véhicule lors de
          I'homologat ion).
2.1.1.   Le véhicule, son moteur et son dispositif d'échappement doivent
         être conçus, construits et montés de telle façon que, dans des
         conditions normales d'utitisation et en dépit des vibrations
         auxquelles ils peuvent être soumis, le véhicule puisse
         satisfaire aux prescriptions du présent chapitre.
2.1.2.   Le dispositif d'échappement doit être conçu, construit et monté
         de telle façon qu'il puisse résister aux phénomènes de
         corrosion auxquels il est exposé.
2.2.     SPECIFICATIONS RELATIVES AUX NIVEAUX SONORES
2.2.1.   Limites : cfr. Annexe I.
2.2.2.   Appareils de mesure
2.2.2.1. L'appareil de mesure acoustique est un sonomètre de précision,
         conforme au modèle décrit dans la publication n*179 "sonomètres
         de précision", deuxième édition, de la Commission
         Electrotechnique Internationale (CEI). Pour les mesures, on
         utilise la réponse "rapide" du sonomètre ainsi que le réseau de
         pondération "A", également décrits dans cette publication.
         Au début et à la fin de chaque série de mesures, le sonomètre
         est étalonné, selon les indications du constructeur, au moyen
         d'une source sonore appropriée (par exemple un pistonphone).
 ---pagebreak---                                 -«>-
2.2.2.2.   Mesures de vitesse
           La vitesse de rotation du moteur et la vitesse du véhicule sur
           le parcours d'essai sont déterminées avec une précision en plus
           ou en moins de 3 X.
                                                                         -•*
2.2.3.     Conditions de mesure
2.2.3.1.   Etat du véhicule
           Durant les mesures, le véhicule doit être en ordre de marche
           (avec fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant,
           outillage, roue de secours et conducteur).
           Avant le début des mesures, le moteur du véhicule est porté à
           la température de fonctionnement normale.
2.2.3.1.1. Les mesures doivent être faites, les véhicules étant à vide et,
           sauf dans le cas de véhicules indissociables, sans remorque ou
           semi-remorque, dans une zone dégagée et suffisamment
           silencieuse.                                                     )
2.2.3.2.   Terrain d'essai
           Le terrain d'essai doit être constitué par un parcours
           d'accélération centrai entouré d'une aire d'essai pratiquement
           plane. Le parcours d'accélération doit être plan; la piste de
           roulement doit être sèche et conçue de façon telle que le bruit
           de roulement demeure faible.
           Sur le terrain d'essai, les conditions de champ acoustique
            libre doivent être respectées à 1 dB prés entre la source
           sonore placée au milieu du parcours d'accélération et le
           microphone. Cette condition est considérée comme remplie
            lorsqu'il n'existe pas d'écrans importants réflecteurs du son,
           tels que haies, rochers, ponts ou bâtiments, à une distance de
           50 m autour du centre du parcours d'accélération. La surface
           du terrain doit être constituée, sur un rayon minimal de 10 m
           autour du centre du parcours d'accélération, d'un matériau dur,
           tel que le béton, l'asphalte ou tout autre matériau équivale' )
           sur le plan acoustique; elle ne doit être recouverte ni de
           neige poudreuse, ni de hautes herbes, ni de particules de
           terre, ni de cendrée.
           Aucun obstacle susceptible d'influencer le champ acoustique ne
           doit se trouver à proximité du microphone et personne ne devra
           s'interposer entre le microphone et la source sonore.
           L'observateur chargé des mesures doit se placer de manière à
           éviter toute altération des indications de l'appareil de
           mesure.
2.2.3.3.   Divers
           Les mesures ne peuvent être effectuées en cas de conditions
           atmosphériques défavorables et notamment en cas de bourrasques.
           La vitesse du vent doit être <. 3 m/s. Si des rafales de
           vitesse < 5 m/s sont relevées, la mesure est acceptable.
 ---pagebreak---                                 -iiî2-
          Pour les mesures, le niveau sonore pondéré (A) de sources
          acoustiques autre que celles du véhicule en essai, de même que
           le niveau sonore qui résulte de l'effet du vent, doivent être
           inférieurs d'au moins 10 dB(A) au niveau sonore provoqué par le
          véhicule.
          Si la différence entre le bruit ambiant et le bruit mesuré est
          comprise entre 10 et 16 dB(A), pour le calcul des résultats
          d'essai on doit soustraire la correction appropriée aux valeurs
           lues sur le sonomètre, suivant le schéma ci-dessous :
dB(A)
 0.4
 0,5
 0,?
 0J
                                                         16 Difference entre
                                                            b r u i t artnant et
                                                            b r u i t a «esurer
          Le microphone peut être doté d'un écran de protection approprié
          contre le vent, pourvu que l'on tienne compte de son influence
          sur la sensibilité et les caractéristiques directionnelles du
          microphone.
  2.2.4.  Méthodes de mesure
  2.2.4.1 Nature et nombre des mesures
          Le niveau sonore maximal exprimé en décibels (dB), pondéré (A)
          est mesuré durant le passage du véhicule entre les lignes AA'
          et BB' (figure 1 ) . La mesure n'est pas valable lorsqu'une
          valeur de pointe s'ecartant anormalement du niveau sonore
          général est enregistrée.
          Deux mesures au minimum doivent être prises de chaque côté du
          véhicule.
  2.2.4.2 Emplacement du microphone
          Le microphone doit être placé à 7,5 m de distance de la ligne
          de référence C C (figure 1) de la piste et à la hauteur de
          1,2 m au-dessus du niveau du soi.
 ---pagebreak---                                   -4i$-
2.2.4.3.    Conditions de conduite
            Le véhicule s'approche de la ligne AA' à une vitesse initiale
            stabilisée, conformément au point 2.2.4.4. Dès que l'extrémité
            avant du véhicule a atteint la ligne AA* , la commande
            d'accélération doit être portée, aussi rapidement que c'est
            possible dans la pratique, sur la position correspondant à la
            pleine charge. Cette position de la commande d'accélération
            est maintenue Jusqu'au moment où l'extrémité arrière du
            véhicule a atteint la ligne BB'; la commande d'accélération est
            alors ramenée aussi rapidement que possible à la position du
             raient i.
            Pour toutes les mesures, le véhicule est conduit en ligne
            droite sur le parcours d'accélération de telle manière que la
             trace du plan longitudinal médian du véhicule soit le plus près
             possible de la ligne C C .
 2.2.4.3.1.  Pour les véhicules articulés composés de deux éléments
              indissociables considérés comme ne constituant qu'un seul     y
             véhicule, on ne doit pas tenir compte de la semi-remorque pou
              le passage de la ligne BB'.
 2.2.4.4.    Détermination de la vitesse stabilisée à adopter
 2.2.4.4.1.  Véhicule sans boîte de vitesses
             Le véhicule doit s'approcher de la ligne AA' à une vitesse
             stabilisée correspondant soit à une vitesse de rotation du
             moteur égale aux trois quarts de celle à laquelle le moteur
             développe sa puissance maximale, soit aux trois quarts de la
             vitesse de rotation maximale du moteur permise par le
             régulateur, soit à 50 km/h. La vitesse la plus basse doit être
             choisie.
 2.2.4.4.2.  Véhicule à boîte de vitesses à commande manuelle
             Si le véhicule est muni d'une boîte à deux, trois ou quatre
             rapports, on doit utiliser le deuxième rapport. Si la boîte -
             plus de quatre rapports, on doit utiliser le troisième rappoi '
             Si, en procédant ainsi, le moteur atteint une vitesse de
             rotation dépassant son régime de puissance maximale, on doit
             engager, au lieu du deuxième ou troisième rapport, le premier
             rapport supérieur qui permette de ne plus dépasser ce régime
              Jusqu'à la ligne BB' de la base de mesure. On ne doit pas
             engager les rapports surmultipliés auxiliaires ("overdrive").
             Si le véhicule est muni d'un pont à double rapport, ie rapport
             choisi doit être celui correspondant à la vitesse la plus
             élevée du véhicule. Le véhicule doit approcher de la ligne AA'
             à une vitesse uniforme correspondant soit à une vitesse de
             rotation du moteur égaie aux trois quarts de celle à laquelle
              le moteur développe sa puissance maximale soit aux trois quarts
             de la vitesse de rotation maximale du moteur permise par le
             régulateur, soit à 50 km/h, en choisissant la vitesse la plus
             basse.
 ---pagebreak---                                 -   Itic-
2.2.4.4.3. Véhicule à boîte de vitesses automatiques
           Le véhicule doit approcher de la ligne AA' à une vitesse
           uniforme de 50 km/h ou aux trois quarts de sa vitesse maximale,
           en choisissant celle de ces deux vitesses qui est la plus
           basse. Lorsqu'on dispose de plusieurs positions de marche
           avant, on doit choisir celle qui produit l'accélération moyenne
           ia plus élevée du véhicule entre les lignes AA' et BB'. On ne
           doit pas utiliser la position du sélecteur qui n'est employée
           que pour le freinage, le rangement ou d'autres manoeuvres
           lentes simila ires.
2.2.5.     Résultats (procès-verbal    d'essai)
2.2.5.1.   Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
           document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les
           circonstances et influences présentant de l'importance pour      les
           résultats de mesure.
2.2.5.2.   Les valeurs lues sur le sonomètre sont corrigées conformément
           au point 2.2.3.-3. Les valeurs ainsi corrigées sont arrondies
           au décibel le plus proche.
           Pour la délivrance du document visé à l'Appendice 1B, seules
           sont retenues des valeurs de mesure obtenues à l'issue de deux
           mesures consécutives sur le même côté du véhicule et dont
           l'écart n'est pas supérieur à 2 dB(A).
2.2.5.3.   Pour tenir compte de l'imprécision des mesures, le résultat de
           chaque mesure est égal à la valeur obtenue en conformité du
           point 2.1.5.2., diminuée d'un dB ( A ) .
2.2.5.4.   Si la moyenne des quatre résultats de mesure est inférieure ou
           égale au niveau maximal admissible pour la catégorie à laquelle
           appartient le véhicule à l'essai, la prescription visée au
           point 2.2.1. est considérée comme remplie. Cette valeur
           moyenne constitue le résultat de l'essai.
           Si les quatre résultats de mesure    sont inférieurs ou égaux au
           niveau maximal admissible pour la    catégorie à laquelle
           appartient le véhicule à l'essai,    la prescription visée au
           point 2.2.1. est considérée comme    remplie.
           Si un seul des quatre résultats dépasse le niveau maximal
           admissible, et si ce dépassement n'excède pas 1 dB ( A ) , il est
           procédé à une deuxième série de quatre mesures.
           Dans ce cas, la prescription fixée au point 2.2.1 ne sera
           considérée comme remplie que si ces quatre nouveaux résultats
           sont inférieurs ou égaux au niveau maximal admissible.
           Dans tous les autres cas, la prescription visée au point     2.1.1
           est considérée comme non remplie.
2.3.       Mesure du bruit des véhicules à l'arrêt     (pour le contrôle du
           véhicule en circulation)
 ---pagebreak---                               -kH-
2.3.1.   Niveau de pression acoustique à proximité des véhicules.
         En outre, afin de faciliter le contrôle ultérieur des véhicules
         en circulation, le niveau de pression acoustique est mesuré à
         proximité de la bouche du dispositif d'échappement
         (silencieux), conformément aux prescriptions ci-après et le
         résultat de la mesure est inscrit dans le procès-verbal d'essai
         établi en vue de la délivrance du document visé à
          I'Appendice 1B.
2.3.2.   Instruments de mesure
         Les mesures sont effectuées à l'aide d'un sonomètre de
         précision, conformément au point 2.2.2.1.
2.3.3.   Conditions de mesures
2.3.3.1. Etat du véhicule
                                                                        )
         Avant le début des mesures, le moteur du véhicule est porté à
         la température de fonctionnement normale. Si le véhicule est
         doté de ventilateurs à commande automatique, toute intervention
         sur ce dispositif est exclue lors de la mesure du niveau
         sonore.
         Durant les mesures, la commande de la boîte de vitesses est au
         point mort. Dans le cas où il est impossible de désaccoupler
         la transmission, il convient de laisser la roue motrice du
         véhicule tourner à vide, par exemple en mettant ce dernier sur
         béquiIle.
2.3.3.2. Terrain d'essai (figure 2)
         Toute zone non soumise à des perturbations acoustiques
         importantes peut être utilisée comme terrain d'essai. Les
         surfaces planes recouvertes de béton, d'asphalte ou de tout
         autre revêtement dur, et dont le degré de réflexion est élev1 v
         conviennent tout particulièrement; les pistes en terre tassét '
         au rouleau compresseur sont à exclure. Le terrain d'essai doit
         avoir, au minimum, les dimensions d'un rectangle dont les côtés
         sont à 3 m des contours du véhicule (guidon exclu). Aucun
         obstacle important, tel que par exemple une personne autre que
          l'observateur et le conducteur, ne doit se trouver à
          l'intérieur de ce rectangle.
         Le véhicule est placé à l'intérieur du rectangle précipité de
         manière que le microphone de mesure soit distant d'un mètre, au
         minimum, de bordures de pierre éventuelles.
2.3.3.3. Divers
         Les indications de l'instrument de mesure, provoquées par le
         bruit ambiant et par le vent, doivent être inférieures d'au
         moins 10 dB (A), au niveau sonore à mesurer. Le microphone
         peut être doté d'un écran de protection approprié contre le
         vent pourvu que l'on tienne compte de son influence sur la
         sensibilité du microphone.
 ---pagebreak---                                -W-
2.3.4.   Méthode de mesure
2.3.4.1. Nombre de mesures
         Trois mesures au moins seront effectuées en chaque point de
         mesure. Les mesures ne seront considérées comme valables que
         si l'écart entre les résultats de trois mesures faites
         immédiatement l'une après l'autre n'est pas supérieur à 2
         dB(A). On retiendra la valeur la plus élevée donnée par ces
         trois mesures.
2.3.4.2. Positions du microphone (figure 2)
         Le microphone doit être placé à hauteur de la bouche
         d'échappement, en aucun cas à moins de 0,2 m au-dessus de la
         surface de la piste. La membrane du microphone doit être
         orientée vers l'orifice d'échappement des gaz et placée à une
         distance de 0,5 m de cet orifice. L'axe de sensibilité
         maximale du microphone doit être parallèle à la surface de la
         piste et former un angle de 45' ± 10" par rapport au pian
         vertical contenant la direction de sortie des gaz
         d'échappement.
         Par rapport à ce plan vertical, le microphone doit être placé
         du côté qui ménage la distance la plus grande possible entre le
         microphone et le contour du véhicule (guidon exclu).
         Si le système d'échappement comporte plusieurs orifices dont
          les centres ne sont pas distants de plus de 0,3 m, le
         microphone doit être orienté vers la bouche la plus proche du
         contour du véhicule (guidon exclu) ou vers la bouche située le
         plus haut par rapport à la surface de la piste. Si les
         distances entre les centres des orifices sont supérieures à
         0,3 m, des mesures distinctes sont pratiquées à chaque bouche
         d'échappement et seule la valeur la plus forte est retenue.
2.3.4.3. Conditions de fonctionnement
         Le régime du moteur est stabilisé à l'une des valeurs
         suivantes :
         -S si S est supérieur à 5 000 tours/minute,
           2
         -3S si S est inférieur ou égal à 5 000 tours/minute,
           4
          "S" étant  le régime visé au point 3.2.1.7 de l'Appendice 1A.
         Dès que le régime stabilisé est atteint, la commande
         d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti.
         Le niveau sonore est mesuré pendant une période de
          fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé
         ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de
         mesure valable étant celui qui correspond à l'indication
         maximaie du sonomètre.
 ---pagebreak---                             -hïè>-
2.4.   RESULTATS (PROCES-VERBAL D'ESSAI)
2.4.1. Le procès-verbal d'essai établi en vue de la délivrance du
       document visé à l'Appendice 1B fait état de toutes les données
       nécessaires, notamment de celles qui ont servi à mesurer le
       bruit du véhicule à l'arrêt.
2.4.2. Les valeurs, arrondies au décibel entier le plus proche, sont
       relevées sur l'appareil de mesure.
       Seules sont retenues les valeurs obtenues à l'issue de 3
       mesures consécutives et dont les écarts respectifs ne sont pas
       supérieurs à 2'dB(A).
2.4.3. La valeur retenue est la moyenne de ces trois mesures.
 ---pagebreak---                            -iilk-
                          Figure 1
 POSITIONS POUR L'ESSAI DES VEHICULES EN MARCHE
                               C
                            im
                                                     B*
                      o
                       3
                      -I
               1 1 ^ ff 1
       microphone.                      /fitcropncne
                                                      A'
                             fa
                          Figure 2
POSITIONS POUR L'ESSAI DES VEHICULES A L'ARRET
           ^3
»3                        55-
                                                  &*<&
            j                       e        ^=y
                              hèuttu* At £'*** dt d.
                                                         u
                                                         /«
 ---pagebreak---                                   -liK-
2.5.      DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT (SILENCIEUX) D'ORIGINE
2.5.1.    Prescriptions concernant les silencieux contenant des matériaux
          absorbants fibreux.
2.5.1.1   Les matériaux absorbants fibreux ne doivent pas contenir
          d'amiante et ne peuvent être utilisés dans la construction du
          silencieux que si des dispositifs appropriés garantissent le
          maintien en place de ces matériaux pendant toute la durée
          d'utilisation du silencieux et si les prescriptions énoncées à
          l'un des points 2.3.2., 2.3.3. ou 2.3.4. de l'annexe II sont
          respectées :
2.5.2.    le niveau sonore doit satisfaire aux prescriptions figurant au
          point 2.2.1 .après que les matériaux fibreux ont été enlevés;
2.5.3.    les matériaux absorbants fibreux ne peuvent être placés dans
          les parties du silencieux traversées par les gaz d'échappement
          et doivent répondre aux conditions suivantes :
2.5.3.1   les matériaux sont conditionnés dans un four à une température
          de 650 ± 5'C pendant 4 heures sans réduction de la longueur
          moyenne des fibres, de leur diamètre ou de leur densité,
2.5.3.2   après conditionnement dans un four, à une température de 650 ±
          5'C pendant 1 heure, au moins 98 X du matériau doit être retenu
          par un tamis ayant une dimension nominale des mailles de 250 um
          satisfaisant à la norme ISO 3310/1 s'il a été essayé
          conformément à la norme ISO 2599,
2.5.3.3   la perte du poids du matériau ne doit pas excéder 10,5 X après
          immersion pendant 24 heures à 90 ± 5'C dans un condensé
          synthétique ayant la composition suivante :
          1 N Acide hydrobromique (HB r ) : 10 ml
          1 N Acide sulfurique (H 2 S0 4 ): 10 ml
          Eau distillée jusqu'à 1 000 ml
          Note           Le matériau doit être lavé avec de l'eau distil k )
                         et séché à 105'C pendant 1 heure avant pesage;
2.5.4.    avant que le système soit essayé conformément au point 2, il
          doit être mis en état de marche normal par l'une des méthodes
          suivantes :
2.5.4.1.  Conditionnement par conduite dontinue sur route
2.5.4.1.1 Suivant la catégorie du véhicule, les distances minimales à
          parcourir pendant le cycle de conditionnement sont :
               Catégorie de véhicule            Distance (km)
               suivant la cyIindrée
               (en cm 3 )
               1.   <    250                    4 000
               2.   >    250  <  500            6 000
               3.   >    500                    8 000
 ---pagebreak--- 2.5.4.1.2.  50 X ± 10 X de ce cycle de conditionnement consiste en conduite
            urbaine, le reste consiste en déplacements sur longue distance
            à haute vitesse; le cycle de conduite continue sur route peut
            être remplacé par un conditionnement correspondant sur piste
            d'essais.
2.5.4.1.3.  Les deux régimes de vitesse doivent être alternés au moins si»
            fois.
2.5.4.1.4.  Le programme d'essais complet doit inclure un minimum de 10
            arrêts d'une durée d'au moins 3 heures afin de reproduire les
            effets du refroidissement et de la condensation.
2.5.4.2.    Conditionnement par pulsation
2.5.4.2.1.  Le système d'échappement ou ses composants doivent être montés
            sur le véhicule ou sur le moteur.
            Dans le premier cas, le véhicule doit être placé sur un banc à
            rouleaux. Dans le deuxième cas, le moteur doit être placé sur
            un banc d'essais.
            L'équipement d'essais, dont un schéma détaillé est présenté à
            la figure 3, est placé à la sortie du système d'échappement.
            Tout autre équipement assurant des résultats comparables est
            acceptable
2.5.4.2.2.  L'équipement d'essais doit être réglé de façon telle que le
            flux des gaz d'échappement soit alternativement interrompu et
            rétabli 2 500 fois par une soupape à action rapide.
2.5.4.2.3.  La soupape doit s'ouvrir lorsque la contrepression des gaz
            d'échappement, mesurée au moins à 100 mm en aval de la bride
            d'entrée, atteint une valeur comprise entre 0,35 et 0,40 bar.
            Si, à cause des caractéristiques du moteur, cette valeur ne
            peut être atteinte, la soupape doit s'ouvrir lorsque la
            contrepression des gaz atteint une valeur égale à 90 X de la
            valeur maximale qui peut être mesurée avant que le moteur ne
            s'arrête. La soupape doit se refermer quand cette pression ne
            diffère pas de plus de 10 X de sa valeur stabilisée lorsque la
            soupape est ouverte.
2.5.4.2.4.  Le relais temporisé doit être réglé pour la durée des gaz
            d'échappement résultant des prescriptions figurant au point
            2.5.4.2.3.
2.5.4.2.5.  Le régime moteur doit être de 75 X du régime (S) auquel le
            moteur développe sa puissance maximale.
 2.5.4.2.6. La puissance indiquée par le dynamomètre doit être égale à 50 X
            de la puissance plein gaz mesurée à 75 X du régime moteur (S).
 2.5.4.2.7. Tout trou de drainage doit être bouché pendant  l'essai.
 2.5.4.2.8. L'essai doit être complété en 48 heures. Si nécessaire, une
            période de refroidissement doit être observée après chaque
             heure.
 ---pagebreak---                                     - itV-
2.5.4.3.  Conditionnement sur banc d'essais
2.5.4.3.1 Le système d'échappement doit être monté sur un moteur
          représentatif du type équipant le véhicule pour lequel le
          système a été conçu. Le moteur est ensuite monté sur banc
          d'essais.
2.5.4.3.2 Le conditionnement consiste dans un nombre de cycles d'essais
          spécifié pour la catégorie de véhicule pour lequel le système
          d'échappement a été conçu. Le nombre de cycles pour chaque
          catégorie de véhicule est :
             Catégorie de véhicule suivant            Nombre de cycles
             la cyIindrée (en cm 3 )
                  1.   <   250                               6
                  2.   >   250    <   500                    9
                  3.   >   500                              12
2.5.4.3.3 Afin de reproduire les effets du refroidissement et de la
          condensation, chaque cycle de banc d'essais doit être suivi par
          une période d'arrêt d'au moins 6 heures.
2.5.4.3.4 Chaque cycle sur banc d'essais est effectué en six phases. Les
          conditions d'opération du moteur pour chaque phase et la durée
          de celle-ci sont :
                                                    Durée de chaque phase
                                                  Moteur de     Moteur de
            Phase            Condi t ions         moins de      250 cm 3
                                                  250 cm 3      ou plus
                                                 (en minutes)  (en minutes)
              1      Ra lent  i                         6             6
              2      25X de    charge  à 75X S        40            50
              3      50X de    charge  à 75X S        40            50
              4    100X de     charge  à 75X S        30            10
              5      50X de    charge  à 100X S        12            12
              6      25X de    charge  à 100% S       22            22
                                 Durée totale   :  2h 30         2h 30
2.5.4.3.5 Pendant cette procédure de conditionnement, à la demande du
          constructeur, le moteur et le silencieux peuvent être refroidis
          afin que la température enregistrée en un point qui ne soit pas
          éloigné de la sortie des gaz d'échappement de plus de 100 mm ne
          soit pas supérieure à celle enregistrée lorsque le véhicule
           roule à 110 km/h ou 75 X de S dans le rapport de plus élevé.
          La vitesse du véhicule et/ou le régime moteur sont déterminées
          à ± 3 X prés.
 ---pagebreak---                                     -US-
                                   Figure 3
               APPAREILLAGE D'ESSAI DE CONDITIONNEMENT PAR PULSATIONS
 1. Flasque ou chemise d'entrée à connecter à l'arrière du dispositif
    d'échappement à essayer.
 2. Vanne à commande manueI le de réglage.
 3. Réservoir de compensation d'une capacité maximale de 40 litres avec une
    durée de remplissage d'au moins 1 seconde.
 4. Manomètre à contact; plage de fonctionnement : 0.05 à 2,5 bars.
 5. Relais temporisé.
 6. Compteur de pulsations.
 7. Soupape à fermeture rapide : on peut utiliser une soupape de fermeture de
    raientisseur moteur sur échappement d'un diamètre de 60 mm. Cette
    soupape est commandée par un vérin pneumatique pouvant développer une
     force de 120 N sous une pression de 4 bars. Le temps de réponse, tant à
     l'ouverture qu'à la fermeture, ne doit pas excéder 0,5 seconde.
 8. Aspiration des gaz d'échappement.
 9. Tuyau flexible.
10. Manomètre de contrôle.
 ---pagebreak---                                - Jf£j-
2.5.5.   Schéma et marquages
2.5.5.1. Le schéma du dispositif d'échappement doit être Joint en annexe
         au document visé à l'Appendice 1A.
2.5.5.2. Tout silencieux d'origine doit être marqué d'une référence de**
         marque et d'une référence de type bien lisibles et indélébiles.
2.5.5.3. Tout emballage des dispositifs de remplacement d'origine des
         silencieux d'échappement doit porter la mention "pièce
         d'origine" et la référence de marque et de type bien lisibles.
2.5.6.   Silencieux d'admission.
         Si le tuyau d'aspiration du moteur est équipé d'un filtre à air
         et/ou d'un amortisseur de bruits d'admission, nécessaire(s)
         pour assurer le respect du niveau sonore admissible, ce filtre
         et/ou cet amortisseur sont considérés comme faisant partie du
         silencieux et les prescriptions du point 2.3. leur sont auss: .
         applicabies.
3.       HOMOLOGATION D'UN TYPE DE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON
         D'ORIGINE OU DES ELEMENTS DE CE TYPE DE DISPOSITIF, EN TANT
         QU'ENTITES TECHNIQUES, POUR CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES ET
         TRICYCLES.
3.0.     DOMAINE D'APPLICATION
         Le présent point s'applique à l'homologation, en tant
         qu'entités techniques, des dispositifs d'échappement ou des
         éléments de ces dispositifs, destinés au montage sur un ou
         plusieurs types déterminés de cyclomoteurs à trois roues et
         tricycles comme dispositifs de remplacement non d'origine.
3.1.     DEFINITION
3.1.1.   Par "dispositif d'échappement de remplacement non d'origine ou
         éléments de ce dispositif", on entend tout composant du
         dispositif d'échappement défini au point 1.2 de la présente »
         annexe destiné à remplacer sur un cyclomoteur à trois roues ou
         un tricycle celui du type équipant le cyclomoteur à trois roues
         ou le tricycle lors de la délivrance du document prévu à
          I'Appendice 1B.
 3.2.    DEMANDE D'HOMOLOGATION
 3.2.1.   La demande d'homologation pour un dispositif d'échappement de
          remplacement ou des éléments d'un tel dispositif en tant
          qu'entités techniques est présentée par le constructeur du
          dispositif ou par son mandataire.
 3.2.2.   Pour chaque type de dispositif d'échappement de remplacement ou
          d'éléments de ce dispositif pour lequel l'homologation est
          demandée, la demande d'homologation doit être accompagnée des
          documents mentionnés ci-après, en triple exemplaire, et des
           indications suivantes :
 ---pagebreak---                                  -HMC-
3.2.2.1.   - description du (ou des) type(s) de tricycle(s) au(x)queKs)
               le dispositif ou les éléments de ce dispositif est (sont)
               destiné(s) en ce qui concerne les caractéristiques
               mentionnées au point 1.1 de la présente annexe.
           -   Les numéros et/ou symboles caractérisant le type du moteur
               et celui du véhicule doivent être indiqués,
3.2.2.2.   - description du dispositif d'échappement de remplacement
               indiquant la position relative de chaque élément du
               dispositif ainsi que les instructions de montage,
3.2.2.3.   - dessins de chaque élément, afin de permettre facilement leur
               repérage et leur identification, et indication des matériaux
               employés. Ces dessins doivent également indiquer
               remplacement prévu pour l'apposition obligatoire du numéro
               d'homologat ion.
3.2.3.     Le demandeur doit présenter, à la demande du service technique:
3.2.3.1.   -   deux échantillons du dispositif pour lequel l'homologation
               est demandée,
3.2.3.2.   - un dispositif d'échappement conforme à celui qui équipait à
                l'origine le véhicule lors de la délivrance du document
               prévu à l'Appendice 1B,
3.2.3.3.   - un véhicule représentatif du type sur lequel le dispositif
               d'échappement de remplacement est destiné à être monté et se
               trouvant dans un état tel que, lorsqu'il est équipé d'un
               silencieux du même type que celui monté d'origine, iI répond
               aux prescriptions de l'un des deux sous-points suivants :
3.2.3.3.1. si le véhicule mentionné au point 3.2.3.3 est d'un type pour
            lequel la réception a été délivrée suivant les prescriptions du
           présent chapitre :
                lors de l'essai en marche, il ne dépasse pas de plus de 1
               dB(A) la valeur limite prévue au point 2.2.1.3 de la
               présente annexe,
           -    lors de l'essai à l'arrêt, il ne dépasse pas de plus de 3 dB
               (A) la valeur indiquée sur la plaque du constructeur,
3.2.3.3.2. si le véhicule mentionné au point 3.2.3.3 n'est pas d'un type
           pour lequel la réception a été délivrée suivant les
           prescriptions du présent chapitre, il ne dépasse pas de plus de
           1 dB(A) la valeur limite applicable à ce type de véhicule au
           moment de sa première mise en circulation,
3.2.3.4.   - un moteur séparé identique à celui du véhicule mentionné ci-
               dessus si les autorités compétentes le jugent nécessaire.
 ---pagebreak---                                -M4-
3.3.     MARQUAGE ET INSCRIPTIONS
3.3.1.   Le dispositif d'échappement non d'origine ou les éléments de ce
         dispositif doivent être marqués conformément aux prescriptions
         repr ises à l'Annexe V.
3.4.     HOMOLOGATION
3.4.1.   A l'issue des vérifications prescrites par le présent chapitre,
         l'autorité compétente établit un certificat conforme au modèle
         figurant à l'Appendice 2B. Le numéro d'homologation doit être
         précédé du rectangle comprenant la lettre "e", suivie du numéro
         ou du groupe de lettres distinct if de l'Etat membre ayant
         délivré ou refusé l'homologation.
3.5.     SPECIFICATIONS
3.5.1.   Spécifications générales
         Le silencieux doit être conçu, construit et apte à être monte '
         de tel le façon que :
3.5.1.1. -   dans des conditions normales d'utilisation, et notamment en
             dépit des vibrations auxquelles il peut être soumis, le
             véhicule puisse satisfaire aux prescriptions du chapitre,
3.5.1.2.      I présente, vis-à-vis des phénomènes de corrosion auxquels
              I est soumis, une résistance raisonnable en égard aux
             conditions d'utilisation du véhicule,
3.5.1.3.      a garde au sol prévue par le silencieux monté d'origine et
              'éventuelle position inclinée du véhicule ne soient pas
             réduites,
3.5.1.4.      I n'y ait pas de températures anormalement élevées à la
             surface,
3.5.1.5.      e contour ne présente ni saillies, ni bords tranchants,
                                                                         )
3.5.1.6.       I y ait un espace suffisant pour les ressorts,
3.5.1.7.       I y ait un espace de sécurité suffisant pour les conduites,
3.5.1.8        I soit résistant aux chocs de façon compatible avec les
             prescriptions d'installation et de manutention clairement
             définies.
3.5.2.   Spécifications relatives aux niveaux sonores
3.5.2.1, L'efficacité acoustique du dispositif d'échappement de
         remplacement ou d'un élément de ce dispositif est vérifiée par
          les méthodes décrites aux points 2.3, 2.4, 2.5 et 2.6 de la
         présente annexe.
 ---pagebreak---                                 - LiMSL -
           Le dispositif d'échappement de remplacement ou l'élément de ce
           dispositif étant monté sur le véhicule mentionné au point
           3.2.3.3, les valeurs du niveau sonore obtenues doivent
           satisfaire aux conditions suivantes :
3.5.2.1.1. ne pas dépasser les valeurs mesurées, conformément aux
           prescriptions du point 3.2.3.3, avec le même véhicule équipé du
           silencieux d'origine tant pendant l'essai en marche que pendant
           l'essai à l'arrêt.
3.5.3.     Vérification des performances du véhicule
3.5.3.1.   Le silencieux de remplacement doit pouvoir assurer au véhicule
           des performances comparables à celles réalisées avec le
           silencieux d'origine ou un élément de ce dispositif d'origine.
3.5.3.2.   Le silencieux de remplacement est comparé avec un silencieux
           d'origine, également à l'état neuf, les deux silencieux étant
           montés successivement sur le véhicule décrit au point 3.2.3.3.
3.5.3.3.   Cette vérification doit être faite par mesure de la courbe de
           puissance du moteur. La puissance maximale nette et la vitesse
           maximale mesurées avec le silencieux de remplacement ne doivent
           pas dépasser de plus de 5 X la puissance maximale nette et la
           vitesse maximale mesurées dans les mêmes conditions avec ie
           dispositif d'échappement d'origine.
3.5.4.     Dispositions complémentaires relatives aux silencieux en tant
           qu'entités techniques, garnis de produits fibreux.
           Les matériaux fibreux ne peuvent être utilisés <1ans la
           construction de ces silencieux que si les exigences prévues au
           point 2.7.1. de la présente annexe sont respectées.
 ---pagebreak---                                   APPENDICE 1A
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT
        D'ORIGINE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES OU DE TRICYCLE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est
        présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule
                                     MODELE
N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le
dispositif d'échappement d'origine d'un type de cyclomoteur à trois roues ou d<
tricycle doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la
directive n'92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992, sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
3.
3.0
3.1
3.1.1
3.2.1.7
3.2.8.3.3
3.2.8.3.3.1
3.2.8.3.3.2
3.2.9
3.2.9.1
4.
4.1
4.2
4.3
4.4
4.4.1
4.4.2
4.5
4.6
5.2
 ---pagebreak---                                       - tiMM-
                                   APPENDICE 1B
                                                Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
     EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET LE(S) DISPOSITIF(S)
            D'ECHAPPEMENT D'ORIGINE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS
                              ROUES OU D'UN TRICYCLE
                                      MODELE
Rapport n*          du service technique                          en date du :
  1.  Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
  2.  Type du véhicule :
  3.  Variante(s) (le cas échéant) :
  4.  Version(s) (le cas échéant) :
 5.   Nom et adresse du constructeur :
 6.   Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
 7.   Type(s) de dispositIf(s) d'échappement d'origine :
  8.  Type(s) de dispositif(s) d'admission (si indispensable(s) pour respecter
       la valeur limite du niveau sonore):
  9.  Niveau sonore du véhicule à l'arrêt: ... dB(A) à : ... min- 1 .
10.   Véhicule présenté à l'essai   le :
11.    L'homologation est accordée / refusée^1>
12.    Lieu :
13.    Date :
14.    Signature :
 (i)   Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                    APPENDICE 2A
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR CYCLOMOTEURS ,
A TROIS ROUES OU TRICYCLES OU ELEMENT(S) DE CE DISPOSITIF EN TANT QU'ENTITE(S)
TECHNIQUE(S)
                                      MODELE
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne un dispositif d'échappement non
d'origine pour cyclomoteurs à trois roues ou tricycles doit être assortie des
renseignements suivants :
  1.   Marque :                                   3
  2.   Type :
  3.   Nom et adresse du constructeur :
  4.   Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
  5.   Liste des éléments composant  l'entité technique (joindre les dessins)
  6.   Marque(s) et type(s) de véhicule(s) auquel (auxquels) le silencieux est
       destiné 1 ):
  7.   Restrictions éventuelles concernant   l'utilisation et prescriptions de
       montage :
En outre, cette demande doit être assortie des renseignements figurant à
 I' Annexe II de la directive n*92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992, sous la
 lettre A, aux points :
0.1
0.2
0.5
0.6
2.1
 3
3.0
3.1
 3.1.1
 3.2.1.7
4
 4.1
 4.2
 4.3
 4.4
 4.4.1
 4.4.2.
 4.5
 4.6
è^2
 1) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                      -i,kC-
                                  APPENDICE 2B
                                               Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
       EN CE QUI CONCERNE UN DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT NON D'ORIGINE POUR
                CYCLOMOTEUR(S) A TROIS ROUES OU POUR TRICYCLE(S)
                                     MODELE
Rapport n'          du service technique                  en date du
 1.   Marque du dispositif :
 2.   Type du dispositif :
 3.   Nom et adresse du constructeur :
 4.   Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) :
 5.   Marque(s) et type(s) et éventuellement variante(s) et version(s) du (des)
      véhicule(s) auquel (auxquels) le dispositif est destiné:
 6.   Dispositif présenté à l'essai le :
 7.   L'homologation est accordée / refusée^1)
 8.   Lieu :
 9.   Date :
10.   Signature :
(1)   Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                          ANNEXE V
PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA CONFORMITE DE LA PRODUCTION
CONFORMITE DU VEHICULE
 Tout véhicule construit doit être conforme au type de véhicule
 réceptionné en application du présent chapitre, être équipé du
 dispositif silencieux avec lequel il a été réceptionné et
 satisfaire aux exigences du point 2 de l'annexe relative au type de
 véhicule concerné.
Afin de vérifier la conformité exigée ci-dessus, on prélèvera dans
 la série un véhicule du type réceptionné en application du présent
chapitre. On considérera que la production est conforme aux
dispositions du présent chapitre si le niveau sonore mesuré par la
méthode décrite au point 2.1. de chaque annexe ne dépasse pas de
 plus de 3 dB(A) la valeur mesurée lors de la réception, ni de plus  \
 de 1 dB(A) les limites prescrites par le présent chapitre.
 CONFORMITE D'UN DISPOSITIF DE REMPLACEMENT NON D'ORIGINE
 Tout dispositif d'échappement fabriqué doit être conforme au type
 homologué en application du présent chapitre et satisfaire aux
 exigences du point 3 de l'annexe relative au type de véhicule
 auquel iI est dest iné.
 Afin de vérifier la conformité exigée ci-dessus, on prélèvera dans
  la série un dispositif du type homologué en application du présent
 chapitre.
 On considérera que la production est conforme aux dispositions du
 présent chapitre si les prescriptions des points 3.5.2. et 3.5.3.
 de chaque annexe sont remplies et si le niveau sonore mesuré par la
 méthode décrite au point 2.1. de chaque annexe ne dépasse pas de
 plus de 3 dB(A) la valeur mesurée lors de l'homologation du type,
 ni de plus de 1 dB(A) les limites prescrites par le présent         ^
 chapitre.
 ---pagebreak---                               -tiMi-
                             ANNEXE VI
                PRESCRIPTIONS RELATIVES AU MARQUAGE
1.   Le dispositif d'échappement non d'origine ou les éléments de ce
     dispositif, à l'exclusion des pièces de fixation et de tuyaux, doit
     (doivent) porter :
1.1. la marque de fabrique ou de commerce du constructeur du dispositif
     d'échappement et de ses éléments,
1.2. la désignation commerciale donnée par le constructeur,
1.3. la marque d'homologation composée et apposée suivant les
     prescriptions reprises à l'annexe V de la directive relative à la
     réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues.
2.   Les marques visées aux points 1.1. et 1.3. ainsi que la désignation
     visée au point 1.2. doivent être indélébiles et nettement lisibles
     même lorsque le dispositif est monté sur le véhicule.
3.   Un élément peut porter plusieurs numéros de réception s'il a été
     réceptionné comme élément de plusieurs dispositifs d'échappement de
     remplacement
4.   Le dispositif d'échappement de remplacement doit être fourni dans
     un emballage ou comporter une étiquette contenant l'un et l'autre
     les indications suivantes :
4.1. la marque de fabrique ou de commerce du constructeur du silencieux
     de remplacement et de ses éléments,
4.2. l'adresse du constructeur ou de son mandataire,
4.3. la liste des modèles de véhicule auxquels le silencieux de
     remplacement est destiné.
5.   Le constructeur doit fournir :
5.1.  les instructions expliquant en détail la méthode correcte de
     montage sur le véhicule
5.2.  les instructions pour la manutention du silencieux,
5.3. une liste des éléments avec le numéro des pièces correspondantes, à
      l'exclusion des pièces de fixation.
 ---pagebreak---                    - 449-
                 CHAPITRE 10
    DISPOSITIFS D'ATTELAGE POUR REMORQUES
DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                    ET AUX
           FIXATIONS POUR SIDE-CAR
                DE MOTOCYCLES
 ---pagebreak---                                  -HSO-
                               ANNEXE I
                DISPOSITIFS D'ATTELAGE POUR REMORQUES
            DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
1.   Tout dispositif d'attelage doit être conçu et réalisé de façon telle
     qu'il respecte les conditions de mobilité définies au point 2. et
     les conditions de résistance définies au point 3.
2.   Conditions de mobilité
     Les dispositifs d'attelage pour remorques des véhicules à moteur à
     deux ou trois roues doivent permettre un déplacement angulaire dans
     un plan horizontal de 90' de part et d'autre du plan longitudinal
     médian du véhicule tracteur et dans un plan vertical de 15* au-
     dessus et au-dessous d'un plan horizontal.
     De plus, le dispositif doit permettre une inclinaison latérale du
     véhicule tracteur d'au moins 40* si le véhicule est à deux roues et
     d'au moins 15' si le véhicule est à trois roues par rapport à la
     position verticale, à gauche comme à droite.
     Toutefois, cette dernière prescription n'est pas exigée si le
     dispositif est destiné à une remorque monoroue.
3.   Conditions de résistance
3.1. Résistance longitudinale
     Le dispositif d'attelage doit pouvoir résister sans rupture ni
     déformation permanente de l'attelage ou de son support, à un effort
     FL horizontal appliqué au centre de l'articulation, dirigé vers
      l'avant puis vers l'arrière. FL, exprimé en Newton, est donné par la
     formule ci-dessous :
     FL - 1,5 M    y
     M :    masse totale en kg de la remorque chargée à la charge maximale
            prévue par le constructeur;
     &   :   décélération moyenne maximale en m / s 2 dont est capable le
            véhicule tracteur dans l'essai de freinage de type 0 tel que
            défini à l'Appendice 1 de l'annexe à la directive 93/         /CEE
             relative au freinage des véhicules à moteur à deux ou trois
             roues.
 ---pagebreak---                                -MS4-
 3.2. Résistance verticale
      Le dispositif d'attelage doit pouvoir résister sans rupture ni
      déformation permanente de l'attelage ou de son support, à un effort,
      Fv vertical appliqué au centre de l'articulation, dirigé vers le
      haut puis vers le bas et égal à 0,1 FL.
3.3   Résistance transversale
      Le dispositif d'attelage doit pouvoir résister sans rupture ni
      déformation permanente de l'attelage ou de son support, à un effort
      Ft transversal perpendiculaire au plan longitudinal médian du
      véhicule tracteur appliqué au centre de l'articulation, dirigé à
      gauche puis à droite et égal à 0,1 FL.
 ---pagebreak---                                       -ksi-
                                   APPENDiCE 1
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                EN CE QUI CONCERNE
                     LE DISPOSITIF D'ATTELAGE POUR REMORQUES
              D'UN TYPE DE VÉHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
(à Joindre à la demande d'homologation dans ie cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne le dispositif d'attelage pour
remorques d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues doit être
assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la Directive 92/61/CEE, du
30 Juin 1992, sous la lettre A, aux points :
0.1.
0.2.
0.4. à 0.6.
9.1. à 9.1.2.
 ---pagebreak---                                         -4S3-
                                     APPENDICE 2
                                                  Indication de l'Administration
                              CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                  EN CE QUI CONCERNE
                      LE DISPOSITIF D'ATTELAGE POUR REMORQUES
               D'UN TYPE DE VEHICULE A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES
                                        MODELE
Rapport n'             du service technique                   en date du
N* d'homologation                              N* d'extension                    i
1.           Marque de fabrique ou de commerce du véhicule :
2.           Type de véhicule :
3.           Nom et adresse du constructeur :
4.           Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant) : .
5.           Véhicule présenté à l'essai le :
6.           L'homologation est accordée/refusée^*) :
7.           Lieu :
8.           Date :                                                              )
9.           Signature :
 (*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                  -itSH-
                               ANNEXE II
                FIXATIONS POUR SIDE-CAR DE MOTOCYCLES
1.   Si des fixations sont prévues sur un motocycle pour l'adaptation
     d'un side-car, celles-ci doivent répondre aux conditions de
     résistance décrites aux points 3.1. à 3.3.
2.   Dispositif d'essai
     Le motocycle repose sur un plan horizontal, son plan longitudinal
     médian étant vertical.
      Il est immobilisé et fixé au moyen d'appuis multiples agissant de
     préférence au niveau des pneumatiques, selle, porte-bagages, axes de
     roues, guidon, colonne de direction.
     Autant d'appuis que nécessaires sont utilisés pour obtenir une
      immobilisation suffisante du véhicule.
     Un châssis d'essai, tel que représenté à titre d'exemple à
      l'Appendice 1, est assemblé au motocycle au moyen des fixations à
     tester.
     Le châssis comporte un point 0 situé à 1,25 m du plan longitudinal
     médian du motocycle et à 0,3 m au-dessus du plan horizontal d'appui
     du motocycle.
     Le point 0 est   d'autre part situé dans un pian transversal situé
     entre les axes   des roues avant et arriére du motocycle et tel que la
     distance de ce   plan à l'axe de roue arriére soit le tiers de la
     distance de ce   pian à l'axe de roue avant.
3.   Conditions de résistance
3.1. Sollicitations verticales :
     Les fixations doivent pouvoir résister sans rupture ni déformation
     permanente des fixations ou du chassis du motocycle lorsqu'un effort
     vertical Fv dirigé vers le haut puis vers le bas est appliqué au
     point 0 du dispositif d'essai décrit au point 2.
      Fv : exprimé en Newton est donné par la formule ci-dessous :
            Fv - 10 (M + C ) ;
     M      est la masse en kg du side-car indiquée par le constructeur;
     C      est la charge maximale en kg que peut transporter le side-car,
            prévue par le constructeur, chaque passager étant compté pour
            75 kg.
 ---pagebreak---                               -m -
3.2. Sollicitation transversale :
     Les fixations doivent pouvoir résister sans rupture ni déformation
     permanente des fixations ou du châssis du motocycle lorsqu'un effort*
     horizontal, transversal Ft orienté vers le motocycle, puis à
     l'opposé du motocycle et égal à 0,3 Fv, est appliqué au point 0 du
     dispositif d'essai décrit au point 2.
3.3. Sollicitation longitudinale :
     Les fixations doivent pouvoir résister sans rupture ni déformation
     permanente des fixations ou du châssis du motocycle, lorsqu'un
     effort longitudinal FL dirigé vers l'avant, puis vers l'arrière est
     appliqué au point 0.
     FL : exprimé en Newton est donné par la formule ci-dessous :
     FL - 1,5 (M + C)  y
     X :   décélération moyenne maximale en m / s 2 dont est capable le
           véhicule tracteur dans l'essai de freinage de type 0 tel que
           défini à l'Appendice 1 de l'annexe à la directive 93/        /CEE
           relative au freinage des véhicules à moteur à deux ou trois
           roues.
 ---pagebreak---       -IfÇC-
    APPEND1CE 1
Dispositif d'essai
  u             US*
                    0
                      mE
 ---pagebreak---                                     APPENDICE 2
                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS
                                EN CE QUI CONCERNE
                           LES FIXATIONS POUR SIDE-CAR
                              D'UN TYPE DE MOTOCYCLE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne les fixations pour side-car d'un
type de motocycle doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe I
de la Directive 92/61/CEE, du 30 Juin 1992, sous la lettre A, aux points :
0.1.
0.2.
0.4. à 0.6.
et sous la lettre B, aux points 1.3. et 1.3.1.
 ---pagebreak---                                     APPENDICE 3
                                                 Indication de l'Administration
                             CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
                                 EN CE QUI CONCERNE
                           LES FIXATIONS POUR SIDE-CAR
                               D'UN TYPE DE MOTOCYCLE
                                       MODELE
Rapport n'           du service technique                   en date du
N* d'homologation                             N* d'extension
1.          Marque de fabrique ou de commerce du véhicule
2.          Type de véh i eu Ie :
3.          Nom et adresse du constructeur :
            Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.          Véhicule présenté à l'essai le :
6.          L'homologation est accordée/refusée^*) :
7.          Lieu :
8.          Date :
9.          Signature :
 (•)  Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                             - 4r$ -
                          CHAPITRE 11
ANCRAGES DES CEINTURES DE SECURITE ET AUX CEINTURES DE SECURITE
   DES CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES, TRICYCLES ET OUADRICYCLES
                    MUNIS D'UNE CARROSSERIE
 ---pagebreak---                                     -HiO-
                                  ANNEXE I
1.       DEFINITIONS
         Au sens du présent chapitre, on entend par :
1«1-     "type de véhicule en ce oui concerne les ancrages de sécurité", les
         véhicules à moteur ne présentant pas entre eux de différences
         essentielles, notamment sur les points suivants :
         dimensions, formes et matières des éléments de la structure du
         véhicule ou du siège auxquels les ancrages sont fixés;
1.2.     "ancrages de la ceinture", les parties de la structure du véhicule
         ou du siège ou toutes autres parties du véhicule auxquelles doivent
         être assujetties les ceintures;
1.3.     "ancrage effect if". le point utilisé pour déterminer
         conventionneilement, conformément aux dispositions du point 4,
          l'angle de chaque partie de la ceinture de sécurité par rapport au
         porteur, c'est-à-dire le point où une sangle devrait être fixée
         pour avoir une position identique à la position prévue de la
         ceinture lorsque celle-ci est utilisée, et qui peut correspondre ou
         non à l'ancrage réel, selon la configuration des pièces de fixation
         de la ceinture à l'endroit où celle-ci est fixée à l'ancrage;
1.3.1.   par exemple
1.3.1.1.  lorsqu'une ceinture de sécurité comporte une pièce rigide fixée à
         un ancrage inférieur, que celle-ci soit fixe  ou libre de pivoter,
          l'ancrage effectif pour coûtes les positions de réglage du siège
         sera le point où la sangle est fixée à cette  partie rigide,
1.3.1.2.  lorsqu'il existe un renvoi fixé sur la structure du véhicule ou du
         siège, le point médian du renvoi à l'endroit où la sangle quitte
         celui-ci du côté du porteur de la ceinture sera considéré comme
         ancrage effect if,
1.3.1.3.  lorsque la ceinture relie directement le porteur à un rétracteur
          fixé à la structure du véhicule ou du siège sans renvoi
          intermédiaire, on prendra comme ancrage effectif ie point
          d'intersection de l'axe du rouleau d'enroulement de la sangle avec
          le plan passant par l'axe médian de la sangle sur le rouleau;
 1.4.     "plancher", la partie inférieure de la carrosserie du véhicule
          reliant les parois latérales de celui-ci. Pris dans ce sens, le
          "plancher" comprend les nervures, reliefs emboutis et autres
          éléments de renforcement éventuels même s'ils sont au-dessous du
          plancher, par exemple les longerons et traverses;
 1.5.     "siège", une structure faisant ou non partie intégrante de la
          structure du véhicule, y compris sa garniture, offrant une place
          assise pour un adulte, le terme désignant aussi bien un siège
          individuel que la partie d'une banquette correspondant à une place
          assise;
 ---pagebreak---                                      -w-
1.6.     "groupe de sièges", soit un siège du type banquette, soit des
         sièges séparés montés côte à côte (c'est-à-dire de telle façon que
         les ancrages avant d'un siège soient à l'alignement ou en avant des
         ancrages arrière d'un autre siège et à l'alignement ou en arrière
         des ancrages avant de ce même autre siège) et offrant une ou
         plusieurs places assises pour des adultes;                           *
1.7.     "bancuette". une structure complète avec sa garniture, offrant au
         moins deux places assises pour occupants adultes;
1.8.     "strapont in". un siège auxiliaire destiné à un usage occasionnel et
         tenu normalement replié;
1.9.     "type de siège", une catégorie de sièges ne présentant pas entre
         eux de différences sur des points essentiels tels que :
1.9.1.   forme et dimensions de la structure du siège et matériaux dont elle
         est faite,
1.9.2.   type et dimensions des systèmes de réglage et de tous les systèmes
         de ver roui Ilage,
1.9.3.   type et dimensions des ancrages de la ceinture sur le siège, de
          l'ancrage du siège et des parties entrant en ligne de compte de l.a
         structure du véhicule;
1.10.    "ancrage du siège". le système de fixation de l'ensemble du siège à
          la structure du véhicule, y compris les parties intéressées de la
         structure du véhicule;
1.11.    "système de réglage", le dispositif permettant de régler le siège
         en ses parties pour une position assise de l'occupant adaptée à sa
         morphologie. Ce dispositif de réglage peut permettre notamment:
1.11.1.  un déplacement    longitudinal,
1.11.2.  un déplacement en hauteur,
 1.11.3. un déplacement angulaire;
 1.12.    "place protégée". une place dont les zones écran à l'intérieur de
          l'espace de protection ont une surface cumulée d'au moins 800 cm,;
 1.13.    "espace de protection", l'espace situé devant un siège et compris :
         - entre deux plans horizontaux, dont l'un passe par le point H et
             l'autre est situé à 400 mm au-dessus du précédent,
          - entre deux plans verticaux longitudinaux symétriques par rapport
            au point H et distants entre eux de 400 mm,
          - en arrière d'un plan vertical transversal distant du point H de
            1,30 m.
 ---pagebreak---                                     -Méi-
          Dans un plan vertical transversal quelconque, on appelle zone écran
          une surface continue telle que, si on projette une sphère de 165 mm
          de diamètre suivant une direction horizontale longitudinale passant
          par un point quelconque de la zone et par le centre de la sphère,
          il n'existe dans l'espace de protection aucune ouverture par
          laquelle on puisse faire passer la sphère;
1.14.     "système de déplacement", un dispositif permettant un déplacement
          ou une rotation sans position intermédiaire fixe du siège ou d'une
          de ses parties, pour faciliter l'accès à l'espace situé derrière le
          siège concerné;
1.15.     "système de verrouillage", un dispositif assurant le maintien, en
          toute position d'utilisation, du siège et de ses parties et
          comprenant des. mécanismes pour le verrouillage du dossier par
          rapport au siège et du siège par rapport au véhicule;
1.16.     "point H", un point de référence tel qu'il est défini au point 1.1
          de l'annexe III déterminé selon la procédure indiquée à ladite
          annexe;
1.17.     "point H'", point de référence qui correspond au point H défini au
          point 1.16 et qui est déterminé pour toutes les positions normales
          d'utilisation du siège;
1.18.     "point R". point de référence d'un siège, tel qu'il est défini au
          point 1.2 de I'annexe I I I ;
1.19.     "I igné de référence". la droite définie au point 3.4 de l'annexe
           Ml;
1.20.     "points L-j et L2". les ancrages inférieurs effectifs;
1.21.     "point C". le point situé à 450 mm au-dessus et à la verticale du
          point R. Toutefois, si la distance S définie au point 1.23 n'est
          pas inférieure à 280 mm et si l'autre formule envisageable,
          BR - 260 mm + 0,8 S, spécifiée au paragraphe 4.3.3, est retenue par
           le constructeur, la distance verticale entre C et R doit être de
          500 mm;
1.22.     "angles a<| et 82", respectivement les angles formés par un plan
          horizontal et les plans perpendiculaires au plan longitudinal
          médian du véhicule et passant par le point H-| et les points Lj
          et L 2 ;
1.23.      "S", la distance en millimètres entre les ancrages supérieurs
          effectifs et un plan de référence P, parallèle au plan médian
           longitudinal du véhicule, défini comme suit :
1.23.1.   si la place est bien définie par la forme du siège, le plan P est
           le plan médian de ce siège,
1.23.2.   si la place n'est pas bien définie :
1.23.2.1.  le plan P relatif au conducteur est celui qui est parallèle au plan
          médian longitudinal du véhicule et qui passe verticalement par le
          centre du volant dans sa position moyenne, s'il est réglable et
          pris dans le plan de la couronne du volant,
 ---pagebreak---                                      -kU-
1.23.2.2. la plan P pour le passager de la place avant latérale est le
          symétrique du plan P du conducteur,
1.23.2.3. le plan P pour la place arriére latérale est celui qui est indiqué
          par le constructeur, sous réserve que soient respectées les limites
          ci-après de distance A entre le plan longitudinal médian du         *
          véhicule et le plan P :
             A est égal ou supérieur à 200 mm si la banquette est conçue pour
             deux passagers seulement,
             A est égal ou supérieur à 300 mm si la banquette est conçue pour
             plus de deux passagers.
2.        PRESCRIPTIONS GENERALES
2.1.      Les ancrages des ceintures de sécurité devront être conçus,
          construits et placés de façon
2.1.1.    à permettre l'installation d'une ceinture de sécurité appropriée.
          Les ancrages des places avant latérales devront permettre
           l'utilisation de ceintures comportant un rétracteur et un renvoi à
           l'ancrage supérieur, eu égard en particulier aux caractéristiques
          de résistance des ancrages, à moins que le constructeur ne livre le
          véhicule équipé d'autres types de ceintures comportant des
          rétracteurs. Si les ancrages conviennent seulement pour certains
          types de ceintures, ces types devront être indiqués sur la fiche
          reprise à l'annexe V, appendice 1,
2.1.2.    à réduire au minimum le risque de glissement de la ceinture
           lorsqu'elle est correctement portée,
2.1.3.    à réduire au minimum le risque de détérioration de la sangle par
          contact avec des parties rigides tranchantes de la structure du
          véhicule ou du siège,
2.1.4.    que, dans des conditions normales d'utilisation, le véhicule puisse
          satisfaire aux prescriptions du présent chapitre,
 2.1.5.    lorsqu'il s'agit d'ancrages prenant différentes positions pour
          permettre aux personnes d'entrer dans le véhicule et pour maintenir
           les occupants, les spécifications du présent règlement doivent
           s'appliquer aux ancrages dans leur position effective de maintien.
 2.2.      Les ancrages de ceintures de sécurité ne sont pas requis pour les
           cyclomoteurs à trois roues munis d'une carrosserie ayant une masse
           à vide de <. 250 kg.
 ---pagebreak---                                       - iiÔH -
3.         NOMBRE MINIMAL D'ANCRAGES DE CEINTURE
3.1.        Pour les places avant, deux ancrages inférieurs et un ancrage
            supérieur doivent être prévus. Toutefois, pour les places centrales
            avant, deux ancrages inférieurs sont considérés comme suffisants
            lorsqu'il y a d'autres places avant. En ce qui concerne les
           ancrages, le pare-brise est considéré comme faisant partie de (a
            zone de référence lorsqu'il peut entrer en contact statique avec le
           dispositif d'essai selon la méthode décrite à l'annexe II de la
            directive 74/60/CEE relative à l'aménagement intérieur des
            véhicules à moteur. 1 )
3.2.        Pour les autres places latérales, deux ancrages inférieurs et un
            ancrage supérieur doivent être prévus.
3.3.        Pour toutes les autres places, à l'exception du strapontin pour
            lequel des ancrages ne sont pas prescrits, il faut au moins deux
            ancrages inférieurs.
4.          EMPLACEMENT DES ANCRAGES DE CEINTURE
            (voir annexe II, figure 1)
4.1.       Généralités
4.1.1.     Les ancrages d'une même ceinture peuvent, soit être tous fixés à la
            structure du véhicule, à celle du siège ou à toute autre partie du
            véhicule, soit.être répartis entre ces divers emplacements.
4.1.2.      Un même ancrage peut recevoir les extrémités de deux ceintures
            adjacentes à condition que les prescriptions relatives aux essais
            soient remplies.
4.2.        Emplacement des ancrages inférieurs effectifs
4.2.1.      Les angles^-) etç*2 doivent être compris entre 30' et 80* dans
            toutes les positions normales d'utilisation du siège.
4.2.2.      Dans le cas de banquettes de sièges arriére et de sièges réglables
            pourvus du système de réglage défini au point 1.11, dont l'angle du
            dossier est inférieur à 20' (voir annexe II, figure 1 ) , les angles
           &(1 etç^2 peuvent être inférieurs à la valeur minimale spécifiée
            au point 4.2.1 à condition qu'ils ne soient inférieurs à 20* dans
            aucune des positions normales d'utilisation du siège.
4.2.3.      La distance entre les deux plans verticaux parallèles au plan
             longitudinal médian du véhicule et passant par chacun des deux
            ancrages inférieurs effectifs (L1 et L2) d'une même ceinture ne
            doit pas être inférieure à 350 mm. Le plan longitudinal médian du
            siège doit passer entre les points L1 et L2 à au moins 120 mm de
            ces points.
4.3.        Emplacement des ancrages supérieurs effectifs
            (voir annexe II, figure 2)
1) J.O. n* L 38 du 11.02.1974
 ---pagebreak---                                     - MÙÏ -
4.3.1.    Si on utiIise un guide de sangle ou un dispositif analogue qui a
          une incidence sur la position de l'ancrage effectif supérieur, on
          détermine celle-ci de façon conventionnelle en considérant la
          position de l'ancrage lorsque la ligne centrale longitudinale de la
          sangle passe par le point J1 défini à partir du point R
          successivement par les trois segments suivants :
             RZ : segment de la ligne de référence mesuré à partir du point R
             vers le haut d'une longueur de 530 mm;
             ZX : segment perpendiculaire au plan médian longitudinal du
             véhicule, mesuré à partir du point Z en direction de l'ancrage et
             d'une longueur de 120 mm;
             XJ1 : segment perpendiculaire au plan défini par les segments RZ
             et ZX, mesuré à partir du point X vers l'avant et d'une longueur
             de 60 mm.
          Le point J2 est déterminé par symétrie avec le point J1 autour du
          plan longitudinal traversant à la verticale la ligne de référence,
          définie au point 5.1.2, du mannequin placé dans le siège dont il
          s'agit.
4.3.2.    L'ancrage effectif supérieur doit se trouver au-dessous du plan FN
          perpendiculaire au plan médian longitudinal du siège et formant un
          angle de 65* avec la ligne de référence. Pour les sièges arrière,
          cet angle peut être ramené à 60*. Le plan FN doit être placé de
          façon à couper la ligne de référence en un point D tel que DR -
          315 mm + 1,8 S.
          Toutefois, si S < 200 mm, DR devient - 675 mm.
4.3.3.    L'ancrage effectif supérieur de la ceinture doit se trouver en
          arrière du plan FK perpendiculaire au plan médian longitudinal du
          siège et coupant la ligne de référence à un angle de 120' en un
          point B tel que BR « 260 mm + S. Si S >. 280 mm, le constructeur
          peut utiliser à son gré BR - 260 mm + 0,8 S.
4.3.4.    La valeur de S ne doit pas être inférieure à 140 mm.
                                                                               )
4.3.5.    L'ancrage supérieur effectif doit être situé en arrière d'un plan
          vertical perpendiculaire au pian médian longitudinal du véhicule et
          passant par le point R comme le montre le schéma de l'annexe II.
4.3.6.    L'ancrage effectif supérieur de la ceinture doit être situé au-
           dessus du plan horizontal passant par le point C défini au point
           1.21.
 4.3.7.   Outre l'ancrage supérieur indiqué au point 4.3.1, d'autres ancrages
           effectifs supérieurs peuvent être installés, s'il est satisfait à
           I'une des conditions ci-après :
 4.3.7.1.  les ancrages supplémentaires sont conformes aux prescriptions des
           points 4.3.1 à 4.3.6;
 4.3.7.2.  les ancrages supplémentaires peuvent être utilisés sans l'aide
           d'outils, sont conformes aux prescriptions des points 4.3.5 et
           4.3.6 et se trouvent dans une des zones déterminées en déplaçant la
           zone délimitée dans la figure 1 de l'annexe II de 80 mm vers le
           haut ou vers le bas dans le sens vertical;
 ---pagebreak---                                      -kti-
4.3.7.3.   I'ancrage ou les ancrages est (sont) destiné(s) à une ceinture à
           harnais, est (sont) conforme(s) aux prescriptions du point 4.3.6
           s'il(s) se trouve(nt) en arriére du plan transversal passant par la
           ligne de référence et est (sont) situé(s) :
4.3.7.3.1. s'il y a un seul ancrage, dans la zone commune à deux dièdres
           délimités par les verticales passant par les points J1 et J2
           définis au point 4.3.1 et dont les sections horizontales sont
           définies par la figure 2 de l'annexe II,
4.3.7.3.2. s'il y a deux ancrages, dans celui des dièdres ci-dessus qui
           convient, à condition qu'aucun ancrage ne soit distant de plus de
           50 mm de la place symétrique située en regard de l'autre ancrage
           autour du plan P défini au point 1.23 du siège considéré.
5.         RESISTANCE DES ANCRAGES
5.1.       Chaque ancrage devra pouvoir résister aux essais prévus aux points
           6.3 et 6.4. On pourra admettre une déformation permanente, y
           compris une rupture, d'un ancrage ou de la zone qui l'entoure, à
           conditon que la force prescrite ait été maintenue pendant la durée
           prévue. Au cours de l'essai, les distances minimales pour les
           ancrages inférieurs effectifs, prescrites au point 4.2.3, et les
           exigences formulées aux points 4.3.6 et 4.3.7 pour les ancrages
           supérieurs effectifs, doivent être respectées.
5.2.       Dans les véhicules où ces dispositifs sont utilisés, les systèmes
           de déplacement et de verrouillage permettant aux occupants de tous
            les sièges de sortir du véhicule doivent encore pouvoir être
           actionnés à la main après l'arrêt de la force de traction.
5.3.       Dimensions des trous taraudés des ancrages
           Les trous taraudés des ancrages doivent être de 7/16 - 20 UNF 2B
           suivant la norme IS0/TR1417.
5.4.       Si le constructeur a équipé le véhicule de ceintures de sécurité
           fixées à tous les ancrages prescrits pour le siège en question, il
           n'est pas nécessaire que ces ancrages soient conformes à la
           prescription du point 5.3, à condition qu'ils satisfassent aux
           autres dispositions du présent chapitre. En outre, la prescription
           du point 5.3 ne s'applique pas aux ancrages supplémentaires qui
           répondent à l'exigence définie au point 4.3.7.3.
 5.5.       Il doit être possible d'enlever la ceinture de sécurité de
            l'ancrage sans endommager ce dernier.
6.          ESSAIS
6.1.       Généralités
6.1.1.     Sous réserve de l'application des dispositions du point 6.2 et
           conformément à la demande du constructeur,
 6.1.1.1.   les essais peuvent porter soit sur une structure de véhicule, soit
           sur un véhicule complètement fini,
 ---pagebreak--- 6.1.1.2.  les fenêtres et les portes peuvent être montées ou non et fermées
          ou non,
6.1.1.3.  tout élément prévu normalement et susceptible de contribuer à la
          rigidité de la structure peut être monté.
6.1.2.    Les sièges doivent être montés et placés dans la position de
          conduite ou d'utilisation choisie par le service technique chargé
          des essais d'homologation comme étant la plus défavorable du point
          de vue de la résistance du système. La position des sièges doit
          être indiquée dans le procès-verbal. Si son inclinaison est
          réglable, le dossier doit être verrouillé selon les indications du
          constructeur ou, en l'absence de ces indications, dans une position
          correspondant à un angle effectif du siège aussi proche que
          poss i bIe de 15 *.
6
  -2.     Fixât ion du véhicule
6.2.1.    La méthode utilisée pour fixer le véhicule pendant l'essai ne doit
          pas avoir pour conséquence de renforcer les ancrages ou les zones )
          d'ancrage, ou d'atténuer la déformation normale de la structure.
6.2.2.    Un dispositif de fixation est considéré comme satisfaisant
           lorsqu'il n'exerce aucune action sur une zone s'étendant sur toute
           la largeur de la structure et si le véhicule ou la structure est
          bloqué ou fixé à l'avant à une distance d'au moins 500 mm de
           l'ancrage à essayer, et maintenu ou fixé à l'arrière à 300 mm au
          moins de cet ancrage.
6.2.3.     Il est recommandé de faire reposer la structure sur des supports
          disposés approximativement à l'aplomb des axes des roues, ou si
          cela n'est pas possible, à l'aplomb des points de fixation de la
          suspension.
6.2.4.    Si une méthode d'essai autre que celle prescrite aux points 6.3.1 à
          6.3.8 est utilisée, son équivalence devra être démontrée.
6.3.      Prescriptions générales pour les essais
                                                                               >
6.3.1.    Tous les ancrages d'un même groupe de sièges doivent être essayés
          simultanément.
6.3.2.    La force de traction doit être appliquée vers l'avant sous un angle
           de 10* ± 5* au-dessus de l'horizontale dans un plan parallèle au
           plan longitudinal médian du véhicule.
 6.3.3.    La mise en charge doit être effectuée dans un délai aussi court que
           possible. Les ancrages doivent résister à la charge spécifiée
           pendant 0,2 s au moins.
 6.3.4.    Les dispositifs de traction devant être utilisés pour les essais
           décrits au point 6.4 ci-dessous sont représentés à l'annexe IV.
 6.3.5.    Les ancrages des places comportant des ancrages supérieurs doivent
           être essayés dans les conditions suivantes :
 6.3.5.1.  Places latérales avant :
 ---pagebreak---                                      -tféi-
           les ancrages doivent être soumis à l'essai prescrit au point 6.4.1,
           dans lequel les efforts leur sont transmis au moyen d'un dispositif
           reproduisant la géométrie d'une ceinture trois points comportant un
           rétracteur avec renvoi à l'ancrage supérieur.
           En outre, quand il y a plus d'ancrages que le nombre prescrit au
           point 3, ces ancrages doivent être soumis à l'essai prescrit au
           point 6.4.5, au cours duquel les efforts leur sont transmis au
           moyen d'un dispositif reproduisant la géométrie du type de ceinture
           de sécurité destiné à être fixé à ces ancrages.
6.3.5.1.1. Lorsque le rétracteur n'est pas fixé à l'ancrage latéral inférieur
           qui doit être prévu, ou lorsque le rétracteur est fixé à l'ancrage
           supérieur, les ancrages inférieurs doivent aussi être soumis à
           l'essai prescrit au point 6.4.3.
6.3.5.1.2. Dans le cas ci-dessus, les essais prescrits aux points 6.4.1 et
           6.4.3 peuvent être effectués sur deux structures différentes à la
           demande du constructeur.
6.3.5.2.   Places latérales arriére et toutes les places centrales :
            les ancrages doivent être soumis à l'essai prescrit au point 6.4.2,
           dans lequel les efforts leur sont transmis au moyen d'un dispositif
           reproduisant la géométrie d'une ceinture trois points sans
           rétracteur, et à l'essai prescrit au point 6.4.3, dans lequel les
           efforts sont transmis aux deux ancrages inférieurs au moyen d'un
           dispositif représentant la géométrie d'une ceinture sous-
           abdominale. Ces deux essais peuvent être effectués sur deux
           structures différentes à la demande du constructeur.
6.3.5.3.   Par dérogation aux prescriptions des points 6.3.5.1 et 6.3.5.2,
            lorsqu'un constructeur livre son véhicule équipé de ceintures
           comportant des rétracteurs, les ancrages correspondants doivent
           être soumis à l'essai dans lequel les efforts leur sont transmis au
           moyen d'un dispositif reproduisant la géométrie de la ou des
           ceinture(s) pour laquelle ou lesquelles ces ancrages doivent être
           homologués.
6.3.6.     Lorsqu'il n'existe pas d'ancrages supérieurs pour les places
            latérales arrière et les places centrales, les ancrages inférieurs
           doivent être soumis à l'essai prescrit au point 6.4.3, dans lequel
            les efforts leur sont transmis au moyen d'un dispositif
           reproduisant la géométrie d'une ceinture sous-abdominale.
6.3.7.     Si le véhicule est conçu pour recevoir d'autres dispositifs qui ne
           permettent pas de fixer directement les sangles aux ancrages sans
           utilisation de rouleaux intermédiaires, etc., ou qui nécessitent
           des ancrages additionnels à ceux visés au point 3, la ceinture ou
           un ensemble de câbles, rouleaux, etc., représentant l'équipement de
            la ceinture seront fixés par un tel dispositif aux ancrages sur le
           véhicule et les ancrages seront soumis aux essais prescrits au
           point 6.4 selon le cas.
6.3.8.     On pourra utiliser une méthode d'essai autre que celles prescrites
           au point 6.3, mais son équivalence devra être démontrée.
 ---pagebreak---                                       -kC$-
6.4.        Prescriptions particulières pour les essais à effectuer sur les
            véhicules avant une masse à vide inférieure ou égale à 400 kg*
6.4.1.      Essai en configuration d'une ceinture trois points comprenant un
            rétracteur avec renvoi fixé à l'ancrage supérieur.
6.4.1.1.    Un renvoi spécial pour le câble ou la sangle ayant les
            caractéristiques voulues pour transmettre les efforts provenant du
            dispositif de traction, ou le renvoi fourni par le fabricant,
            seront montés aux ancrages supérieurs.
6.4.1.2.    Une charge d'essai de 675 daN ± 20 daN sera appliquée à un
            dispositif de traction (voir annexe IV, figure 2 ) , fixé aux
            ancrages de la ceinture, au moyen d'un dispositif reproduisant la
            géométrie de la sangle supérieure de torse de cette ceinture.
6.4.1.3.    Simultanément, une force de traction de 675 daN ± 20 daN sera
            appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV, figure 1)
            fixé aux deux ancrages inférieurs.
6.4.2.      Essai en configuration d'une ceinture trois points sans rétracteur
            ou avec rétracteur à l'ancrage supérieur.
6.4.2.1.    On appliquera une charge d'essai de 675 daN ± 20 daN à un
            dispositif de traction (voir annexe IV, figure 2 ) , fixé à l'ancrage
            supérieur et à l'ancrage inférieur opposé de la même ceinture, en
            utilisant un rétracteur fixé à l'ancrage supérieur, si un tel
            dispositif est fourni par le constructeur.
6.4.2.2.    Simultanément, une force de traction de 675 daN ± 20 daN sera
            appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV, figure 1)
            fixé aux ancrages inférieurs.
6.4.3.      Essai en configuration d'une ceinture sous-abdominale.
6.4.3.1.    Une charge d'essai de 1110 daN ± 20 daN sera appliquée à un
            dispositif de traction (voir annexe IV, figure 1) fixé aux deux
            ancrages inférieurs.
6.4.4.      Essai d'ancrages, soit tous fixés à la structure du siège, soit
             répartis entre la structure du véhicule et la structure du siège.
 6.4.4.1.   On effectuera, selon le cas, les essais spécifiés aux points 6.4.1,
            6.4.2 et 6.4.3 ci-dessus en ajoutant, pour chaque siège et pour
            chaque groupe de sièges, la force additionnelle, indiquée ci-après.
 6.4.4.2.    En sus des forces indiquées aux points 6.4.1, 6.4.2 et 6.4.3, on
             appliquera au centre de gravité du siège une force longitudinale et
           "horizontale égale à 10 fois le poids du siège complet.
 6.4.5.      Essai en configuration d'une ceinture de type spécial.
 6.4.5.1.    Une charge d'essai de 675 daN ± 20 daN doit être appliquée à un
             dispositif de traction (voir annexe IV, figure 2 ) , fixé aux
             ancrages d'une ceinture de sécurité de ce type, au moyen d'un
             dispositif reproduisant la géométrie de la sangle ou des sangles
             supérieures de torse.
 *  La masse des batteries de propulsion des véhicules électriques n'est pas
    comprise dans la masse à vide
 ---pagebreak---                                       - kÎQ -
6.4.5.2.    Simultanément, une force de traction de 675 daN ± 20 daN est
            appliquée à un dispositif de traction (voir annexe IV, figure 3)
            fixé aux deux ancrages inférieurs.
6.5.        Prescriptions particulières pour les essais à effectuer sur les
            véhicules ayant une masse à vide supérieure à 400 ko (ou 550 ko si
            les véhicules sont affectés au transport de marchandises).
            Les prescriptions reprises à l'annexe I concernant les méthodes
            d'essai particulières de la directive 76/115/CEE relative aux
            ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur 1 ) sont
            d'applicat ion.
7.          VERIFICATION APRES LES ESSAIS
            Après les essai s, on doit relever toute détérioration des ancrages
            et des structures ayant supporté la charge pendant les essais.
 1) J.O. n* L 24 du 30.01.1976, p. 6
 ---pagebreak---                                          -M?A -
                                       ANNEXE II
                 Figure 1 : ZONES D'EMPLACEMENT DES ANCRAGES EFFECTIFS
DR - 315 • 1.8 S             Zone autorisée pour
BR - 260 ^ S                 ancrages supplémen-          Ligne de référence
sauf indication              taires selon le point        selon le point
contraire aux points         4.3.7.2 de I'annexe I        1.19 de I'annexe i
4.3.2. 4.3.3 et 4.3.6
de I'annexe I
Distance indiquée au
point 1.21 de l'annexe I
Angle indiqué au point
6.1.2 de I'annexe I
                    Ligne de référence conforme               Plan médian longitudinal
                    au point 1.19 de l'annexe I               du siège
                                                                   Ancrage effect if
  Pour les sièges extérieurs                            JssyS\/    super ieur
  du côté gauche                Toutes les dimensions sont en mi 11 imètres
 ---pagebreak---                  -h?2 -
Figure 2 : ANCRAGES EFFECTIFS SUPERIEURS
           CONFORMES AU POINT 4.3.7.3 DE L'ANNEXE I
 ---pagebreak---                                    -*?3-
                                 ANNEXE I I I
       PROCEDURE A SUIVRE   POUR DETERMINER LA POSITION DU POINT H
                 ET L'ANGLE  REEL D'INCLINAISON DU DOSSIER
          ET VERIFIER LEUR  RELATION AVEC LA POSITION DU POINT R
                ET L'ANGLE  PREVU D'1NCL1NAISON DU DOSSIER
1.      DEFINITIONS
1.1.    Le point "H", qui caractérise la position dans l'habitacle d'un
        occupant assis, est la trace, sur un plan vertical longitudinal, de
        l'axe théorique de rotation existant entre les Jambes et le tronc
        d'un corps humain, représenté par le mannequin décrit au point 3
        ci-dessous.
1.2.    Le point "R" ou "point de référence de place assise" est le point
        de référence indiqué par le constructeur, qui
1.2.1.  a des coordonnées déterminées par rapport à la structure du
        véhicule,
1.2.2.  correspond à la position   théorique du point de rotation
        tronc/jambes (point "H")   pour la position de conduite ou
        d'utilisation normale la   plus basse et la plus reculée donnée à
        chacun des sièges prévus   par le constructeur du véhicule.
1.3.    L'"angle d'inclinaison du dossier" est l'inclinaison du dossier par
        rapport à la verticale.
1.4.    L'"angle réel d'inclinaison du dossier" est l'angle formé par la
        verticale passant au point H et la ligne de référence du tronc du
        corps humain représenté par le mannequin décrit au point 3 ci-
        dessous.
1.5.    L'"angle prévu d'inclinaison du dossier" est l'angle prescrit par
         le constructeur qui
1.5.1.  détermine l'angle d'inclinaison du dossier pour la position de
        conduite ou d'utilisation normale la plus basse et la plus reculée
        donnée à chacun des sièges par le constructeur du véhicule,
1.5.2.  est formé au point R par la verticale et la ligne de référence du
         tronc,
1.5.3.  correspond.théoriquement à l'angle réel d'inclinaison.
2.       DETERMINATION DES POINTS H ET DES ANGLES REELS D'INCLINAISON DES
        DOSSIERS
2.1.    On doit déterminer un point "H" et un "angle réel d'inclinaison du
         dossier" pour chaque place assise prévue par le constructeur.
         Lorsque les sièges d'une même rangée peuvent être considérés comme
         similaires (banquette, sièges identiques, etc.), on détermine un
 ---pagebreak---                                  -iiU -
       seul point "H" et un seul "angle réel d'inclinaison du dossier" par
       rangée de sièges, en plaçant le mannequin décrit au point 3 ci-
       dessous à une place considérée comme représentative de la rangée de
       sièges. Cette place est :
2.1.1. pour la rangée avant, le siège du conducteur,
2.1.2. pour la (ou les) rangée(s) arrière, une place située vers
       l'extér ieur.
2.2.   Pour chaque détermination du point "H" et de r"angle réel
       d'inclinaison du dossier", le siège considéré est placé dans la
       position de conduite ou d'utilisation normale la plus basse et la
       plus reculée prévue pour ce siège par le constructeur. Le dossier,
       s'il est réglable en inclinaison, est verrouillé comme spécifié par
       le constructeur ou, en l'absence de spécification, de telle façon
       que l'angle réel d'inclinaison soit compris entre 25' et 15*.
3.     CARACTERISTIQUES DU MANNEQUIN
3.1.   On utilise un mannequin tridimensionnel dont la masse et le contour
       sont ceux d'un adulte de taille moyenne. Ce mannequin est
       représenté sur les figures 1 et 2 de l'appendice à la présente
       annexe.
3.2.   Ce mannequin comporte :
3.2.1. deux éléments simulant l'un le dos et l'autre l'assise du corps,
       articulés suivant un axe représentant l'axe de rotation entre le
       buste et la cuisse. La trace de cet axe sur le flanc du mannequin
       est le point H du mannequin;
3.2.2. deux éléments simulant les Jambes et articulés par rapport à
        l'élément simulant l'assise;
3.2.3. deux éléments simulant les pieds, reliés aux jambes par des
       articulations simulant les chevilles;
3.2.4. en outre, l'élément simulant l'assise est muni d'un niveau
       permettant de contrôler son inclinaison dans le sens transversal.
3.3.   Des masses représentant le poids de chaque élément du corps sont
       situées aux points appropriés constituant les centres de gravité
       correspondants, afin de réaliser une masse totale du mannequin
       d'environ 75,6 kg. Le détail des différentes masses est donné à la
        figure 2 de l'appendice.
3.4.   La ligne de référence du tronc du mannequin est prise en
        considération par une droite passant par le point d'articulation de
        la jambe au bassin et le point d'articulation théorique du cou sur
        le thorax (voir la figure 1 de l'appendice).
 ---pagebreak---                                  -MH-
4.     MISE EN PLACE DU MANNEQUIN
       La mise en place du mannequin tridimensionnel se fait de la façon
       suivante :
4.1.   placer le véhicule sur un plan horizontal et régler les sièges     «
       comme il est indiqué au point 2.2 ci-dessus;
4.2.   recouvrir le siège à essayer d'une pièce de tissu destinée à
       faciliter la mise en place correcte du mannequin;
4.3.   asseoir le mannequin à la place considérée, son axe d'articulation
       étant perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule;
4.4.   placer les pieds du mannequin de la façon suivante :
4.4.1. pour les places avant, de telle façon que le niveau permettant de
       contrôler l'inclinaison de l'assise dans le sens transversai soit
       ramené à l'horizontale,
4.4.2. pour les places arrière, les pieds sont disposés de manière à être,
       dans la mesure du possible, au contact des sièges avant. Si les
       pieds reposent alors sur des parties du plancher de niveaux
       différents, le pied qui arrive le premier au contact du siège avant
       sert de référence, et l'autre pied est disposé de manière que le
       niveau permettant de contrôler l'inclinaison transversale de
        l'assise soit ramené à l'horizontale,
4.4.3. si l'on détermine le point "H" à une place médiane, les pieds sont
       placés de part et d'autre du tunnel;
4.5.   placer les masses sur les cuisses, ramener à l'horizontale le
       niveau transversal de l'assise et placer les masses sur l'élément
       représentant l'assise;
4.6.   écarter le mannequin du dossier du siège en utilisant la barre
       d'articulation des genoux et ramener le dos vers l'avant. Remettre
        le mannequin en place sur le siège en faisant glisser en arrière
        l'assise Jusqu'à ce qu'on rencontre de la résistance, puis          )
        renverser de nouveau en arrière le dos contre le dossier du siège;
4.7.   appliquer deux fois une force horizontale d'environ 10 ± 1 daN au
       mannequin. La direction et le point d'application de la force sont
        représentés par une flèche noire sur la figure 2 de l'appendice;
4.8.    placer les masses sur les flancs droit et gauche, puis les masses
        du buste. Maintenir à l'horizontale le niveau transversal du
       mannequ i n;
4.9.   en maintenant le niveau transversal du mannequin à l'horizontale,
        ramener le dos vers l'avant jusqu'à ce que les masses du buste
        soient au-dessus du point H, de façon à annuler tout frottement sur
        le dossier du siège;
 4.10.  ramener délicatement le dos en arrière de façon à terminer la mise
        en place. Le niveau transversal du mannequin doit être horizontal.
        Dans le cas contraire, procéder de nouveau comme il est indiqué ci-
        dessus.
 ---pagebreak---                                  -MU  -
5.     RESULTATS
5.1.   Le mannequin étant mis en place conformément au point 4 ci-dessus,
       le point H et l'angle réel d'inclinaison du dossier considéré sont
       constitués par le point H et l'angle d'inclinaison de la ligne de
       référence du tronc du mannequin.
5.2.   Les coordonnées du point H par rapport à trois plans respectivement
       perpendiculaires et l'angle réel d'inclinaison du dossier sont
       mesurés pour être comparés aux données fournies par le constructeur
       du véhicule.
6.     VERIFICATION DE LA POSITION RELATIVE DES POINTS "R" et "H" ET DU
       RAPPORT ENTRE L'ANGLE PREVU ET L'ANGLE REEL D'INCLINAISON DU
       DOSSIER
6.1.   Les résultats des mesures effectuées conformément au point 5.2 pour
        le point "H" et l'angle réel d'inclinaison du dossier doivent être
       comparés aux coordonnées du point "R" et à l'angle prévu
       d'inclinaison du dossier qui sont indiqués par le constructeur du
       véhicule.
6.2.   La vérification de la position relative des points "R" et "H" et du
       rapport entre l'angle prévu et l'angle réel d'inclinaison du
       dossier est considérée comme satisfaisante pour la place assise
       considérée si le point "H", tel qu'il est défini par ses
       coordonnées, se situe dans un carré de centre "R" dont le côté est
       50 mm, et si l'angle réel d'inclinaison du dossier ne s'écarte pas
       de plus de 5* de l'angle prévu d'inclinaison.
6.2.1. Si ces conditions sont remplies, le point "R" et l'angle prévu
       d'inclinaison sont utilisés pour l'essai et, si nécessaire, le
       mannequin est ajusté pour que le point "H" coïncide avec le point
       "R" et que l'angle réel d'inclinaison du dossier coïncide avec
        I'angle prévu.
6.3.   Si le point "H" ou l'angle réel d'inclinaison ne satisfont pas aux
       prescriptions du point 6.2 ci-dessus, on procède à deux autres
       déterminations du point "H" ou de l'angle réel d'inclinaison (trois
       déterminations en tout). Si les résultats obtenus au cours de deux
       de ces trois opérations satisfont aux prescriptions, le résultat de
        l'essai est considéré comme satisfaisant.
6.4.   Si les résultats de deux au moins des trois opérations ne satisfont
       pas aux prescriptions du point 6.2, le résultat de l'essai est
       considéré comme non satisfaisant.
6.5.   Si la situation décrite au point 6.4 ci-dessus se produit, ou si la
        vérification ne peut être faite parce que le constructeur n'a pas
        fourni de renseignements sur la position du point "R" ou l'angle
       prévu d'Inclinaison du dossier, la moyenne des résultats des trois
       déterminations peut être utilisée et considérée comme applicable
       dans tous les cas où le point "R" ou l'angle prévu d'inclinaison du
       dossier est mentionné dans le présent chapitre.
 ---pagebreak---                                        -4?> -
                                ANNEXE 111 - Append i ce
ELEMENTS COMPOSANT LE MANNEQUIN TRIDIMENSIONNEL
                                                                  IIgne de référence
                                                                  du tronc
                              support des
                              masses
                              dorsales
                      niveau longitudinal
  support des masses
  de cuisse
    art iculat ion
    des genoux                                                 axe d'art iculat ion
                                                         niveau transversal
                                          Figure 1
 ---pagebreak---                                   _ 4)3 _
DIMENSIONS ET MASSE DU MANNEQUIN
Masse du mannequin
Eléments simulant le dos
et l'assise du corps        16,6
Masses dorsales             31,2
Masses d'assise              7,8
Masses des cuisses           6,8
Masses des Jambes           13,2
                Total
              direct ion et point
              d'applicat ion de
               la charge
              var iable de
               10,8 cm à
              42,4 cm
                                               43,2 «n
                                      Figure 2
 ---pagebreak---                -w -
              ANNEXE IV
       DISPOSITIF DE TRACTION
             Figure 1
                            510
           mousse couverte de toile, épaisseur 25
            P<*_
                                               228
                   RSG
                 Figure 2
                           mousse couverte de toile
                                    épaisseur 25
                                p
                                A
                                 I
sangle reliant le
bloc aux points
  d'ancrage                     100
                                   J
(dimensions en mm)
 ---pagebreak---                          -kio-
                       Figure 3
                               RSO
mousse couverte de toile
épaisseur 25
                           Toutes les dimensions sont en mm
 ---pagebreak---                                      - W-
                             ANNEXE V - Appendice 1
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
           EN CE QUI CONCERNE LES ANCRAGES DES CEINTURES DE SECURITE
        D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES» TRICYCLE OU OUADRICYCLE
                               MUNI DE CARROSSERIE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N* d'ordre   (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne les ancrages des ceintures de
sécurité d'un type de cyclomoteur à trois roues, tricycle ou quadricycle muni
de carrosserie doit être assortie des renseignements figurant à l'annexe II de
la directive 92/61/CEE du 30.06.1992
sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.4 à 0.6
et sous la lettre C, aux points
2.7 à 2.7.5.2
2.10 à 2.10.5
 ---pagebreak---                                       -kîï-
                             ANNEXE V - Appendice 2
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
           EN CE QUI CONCERNE LES ANCRAGES DES CEINTURES DE SECURITE
       D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES, TRICYCLE OU QUADRICYCLE
                               MUNI DE CARROSSERIE
                                      MODELE
                                                             Indicat ion de
                                                            l'Administrât ion
Rapport n*         du service- technique              en date du
N" d'homologation                         N' d'extension
1. Marque du cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle* :
2. Type de cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle* :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5. Cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle* présenté à l'essai le
6. L'homologation est accordée/refusée *
7. Lieu :
8. Date :
9. Signature :
* Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                      -433-
                                   ANNEXE VI
               PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX CEINTURES DE SECURITE
1.         Les prescriptions reprises aux annexes de la directive
           77/541/CEE1> sont d'application.
2.         Toutefois, par dérogation aux prescriptions d'installation
           reprises au point 3 de l'annexe I de ladite directive, les
           véhicules ayant une masse à vide inférieure ou égale a 400 kg (ou
           550 kg si les véhicules sont affectés au transport de marchandises)
           peuvent être équipés de ceintures ou de systèmes de retenue
            incorporant des ceintures ayant les configurations suivantes :
2.1.       aux places latérales, des ceintures à trois points munies ou non
           de rétracteurs;
2.2.       aux places centrales, des ceintures sous-abdominales ou à trois
            points, munies ou non de rétracteurs.
 1) J.O. n* L 220 du 29.08.1977, p. 95
 ---pagebreak---                             ANNEXE VI - Appendice 1
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
        EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE CEINTURE DE SECURITE DESTINE AUX
         CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES, AUX TRICYCLES OU AUX OUADRICYCLES
                              MUNIS DE CARROSSERIE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre   (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de ceinture de sécurité
destiné aux cyclomoteurs à trois roues, tricycles ou quadricycies munis d'une
carrosserie doit être assortie des renseignements figurant à l'annexe il de la
directive 92/61/CEE du Conseil du 30.06.1992
sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.4 à 0.6
et sous la lettre C, au point
2.9.1
 ---pagebreak---                             ANNEXE VI - Appendice 2
                           CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
        EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE CEINTURE DE SECURITE DESTINE AUX
        CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES. AUX TRICYCLES OU AUX OUADRICYCLES
                              MUNIS DE CARROSSERIE
                                      MODELE
                                                            Indication de
                                                           l'Administrât ion
Rapport n'         du service technique              en date du
N* d'homologation                        N* d'extension
1. Marque des ce i ntures de sécur ité :
2. Type de ce i nture de sécur ité :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5. Ceinture de sécurité présentée à l'essai le :
6. L'homologation est accordée/refusée*
7. Lieu :
8. Date :
9. Signature :
* Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                      - m-
                            ANNEXE VI - Appendice 3
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
          EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION DES CEINTURES DE SECURITE
       SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES, TRICYCLE OU QUADRICYCLE
                              MUNI DE CARROSSERIE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
Indépendamment de la demande de réception du véhicule)
N' d'ordre   (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des ceintures de
sécurité sur un type de cyclomoteur à trois roues, tricycle ou quadricycle
muni de carrosserie doit être assortie des renseignements figurant à l'annexe
Il de la directive 92/61/CEE du Conseil du 30.06.1992
sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.4 à 0.6
et sous la lettre C, aux points
2.9.1
2.10 à 2.10.5
 ---pagebreak---                                      -w-
                             ANNEXE VI - Appendice 4
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
          EN CE OUI CONCERNE L'INSTALLATION DES CEINTURES DE SECURITE
       SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES, TRICYCLE OU OUADRICYCLE
                               MUNI DE CARROSSERIE
                                     MODELE
                                                            Indicat ion de
                                                           l'Administrât ion
Rapport n'         du service technique              en date du
N* d'homologation                        N* d'extension
1. Marque du cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle* :
2. Type de cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle* :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5. Cyclomoteur à 3 roues/tricycle/quadricycle présenté* à l'essai le
6. L'homologation est accordée/refusée*
7. Lieu :
8. Date :
9. Signature :
* Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                               -4K -
                            CHAPITRE 12
          AUX VITRAGES, AUX ESSUIE-GLACE, AUX LAVE-GLACE
                                 ET
           AUX DISPOSITIFS DE DEGIVRAGE ET DE DESEMBUAGE
DES CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES, DES TRICYCLES ET DES OUADRICYCLES
                      MUNIS D'UNE CARROSSERIE
 ---pagebreak---                                       -hîi-
                                    ANNEXE I
              VITRAGES
1•            Prescriptions de construction
1.1           Les véhicules visés par le présent chapitre dont la vitesse
              maximale par construction est supérieure à 80 km/h, sont soumis
              aux prescriptions de construction et d'installation de la
              directive 92/22/CEE^1^ concernant les vitrages de sécurité et
              les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur.
1.2           Les véhicules visés par la présente directive dont la vitesse
              maximale par construction est inférieure ou égale à 80 km/h sont
              soumis aux prescriptions reprises à l'Annexe III, concernant les
              pare-brise et autres vitres, de la directive 89/173/CEE^2)
              relative à certains éléments ou caractéristiques des tracteurs
              agricoles ou forestiers à roues. Toutefois,
1.2.1         Le texte du point 10 de l'annexe III —A de ladite directive est
              remplacé par le texte suivant : "Deux inspections par an sont
              autor isées";
1.2.2         Les annexes IIl-B et I Il-P de ladite directive sont remplacées
              respectivement par les appendices i à 4.
2.            Prescriptions d'installation des pare-brise et autres vitres sur
               les véhicules visés au point 1.2
2.1           Les véhicules munis de carrosserie peuvent, au choix du
              constructeur, être équipés soit :
2.1.1         de "pare-brise" et de "vitres autres que les pare-brise"
              conformes aux prescriptions de l'Annexe I Il-A de la directive
              89/173/CEE;
2.1.2         de pare-brise répondant aux prescriptions applicables aux
               "vitres autres que les pare-brise" de l'Annexe IIl-A de la
              directive 89/173/CEE à l'exclusion de celles relevant des
              dispositions du point 9.1.4.2 de l'Annexe lll-C de la même
              directive (vitres dont le coefficient de transmission régulière
              de la lumière peut être inférieur à 70 % ) .
 (1)  J.O. n'L 129 du 14.05.1992, P.11
 (2)  J.O. n'L 67 du 10.03.1989, p.1
 ---pagebreak---                                        -H$C-
                                     ANNEXE I
                                   APPENDICE 1
                            FICHE DE RENSEIGNEMENTS
    EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE VITRAGE DESTINE AUX CYCLOMOTEURS A TROIS
         ROUES, AUX TRICYCLES OU AUX OUADRICYCLES MUNIS DE CARROSSERIE
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N* d'ordre (attribué par le demandeur):
La demande d'homologation en ce qui concerne un type de vitrage destiné aux
cyclomoteurs à trois roues, aux tricycles ou aux quadricycies munis de
carrosserie doit être assortie des renseignements suivants :
1              Marque de fabr i que ou de commerce :
2              Nom et adresse du constructeur :
3              Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
Elle doit en outre, être assortie des renseignements figurant à ''Annexe II de
la Directive n'92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 sous la lettre C, aux
points :
2.2 à 2.2.2.1
 ---pagebreak---                                        - W-
                                   APPENDICE 2
                                                 Indication de l'Administration
                            CERTIFICAT D'HOMOLOGATION
          EN CE QUI CONCERNE UN TYPE DE VITRAGE DESTINE AUX CYCLOMOTEURS
     A TROIS ROUES. AUX TRICYCLES OU AUX OUADRICYCLES MUNIS DE CARROSSERIE.
                                      MODELE
Rapport n*                du service technique                en date du
N* d'homologation                       N* d'extension
1.              Marque de fabrique ou de commerce du vitrage :
2.              Type de vitrage :
3.              Nom et adresse du constructeur :
4.              Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.              Vitrage présenté à l'essai le
6.              L'homologation est accordée/refusée^*)
7.              Lieu :
8.              Date :
9.              Signature :
 (*)    Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                     -kS2-
                                  APPENDICE 3
                       FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE QUI
        CONCERNE L'INSTALLATION DES VITRAGES SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEUR
                 A TROIS ROUES. DE TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE
                              MUNI DE CARROSSERIE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N' d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des vitrages sur
un type de cyclomoteur à trois roues, de tricycle ou de quadricycle muni de
carrosserie doit être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II de la
Directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 sous la lettre A, aux points
0.1
0.2
0.4 à 0.6
1.1
4.6
et sous la lettre C, aux points
2.2 à 2.2.2.1.
 ---pagebreak---                                       -W5 -
                                   APPENDICE 4
                                                  Indication de l'Administration
          CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE L'INSTALLATION
             DES VITRAGES SUR UN TYPE DE CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES
                DE TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
                                      MODELE
Rapport n*              du service technique             en date du
N' d'homologation                  N* d'extension
1.             Marque de fabrique ou de commerce du cyclomoteur a trois roues/
               tricycle/quadricycle**) :
2.             Type de cyclomoteur à trois roues/tricycle/quadricycle**) :
3.             Nom et adresse du constructeur :
4.             Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5.             Véhicule présenté à l'essai le
6.             L'homologation est accordée/refusée**)
7.             Lieu :
8.             Date :
9.             Signature :
 (*)   Biffer la mention inutile
 ---pagebreak---                                 -km -
                              ANNEXE I I
      DISPOSITIFS D*ESSUIE-GLACE, DE LAVE-GLACE, DE DEGIVRAGE
        ET DE DESEMBUAGE DES CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES, DES
         TRICYCLES OU DES OUADRICYCLES MUNIS DE CARROSSERIE
1.       DEFINITIONS
         Au sens de la présente annexe, on entend par :
1.1      "Type de véhicule en ce qui concerne les dispositifs d'essuie-
         glace, de lave-glace, de dégivrage et de désembuage du pare-
         brise"
         les véhicules ne présentant pas entre eux de différences quant
         aux éléments essentiels ci-après :
1.1.1     les formes et aménagements extérieurs et intérieurs qui, dans la
         zone définie au point 1 de l'appendice 1, peuvent affecter la
         v is ibiIi té ;
1.1.2     la forme, les dimensions et les caractéristiques du pare-brise
         et sa fixation;
1.1.3     les caractéristiques des dispositifs d'essuie-glace, de lave-
         glace et du système de rechauffage de la cabine.
1.2      "Points V"
          les points dont la position à l'intérieur de l'habitacle est
         déterminée par des plans verticaux longitudinaux passant par les
         centres de places assises prévues extrêmes sur le siège avant,
         et par rapport au point R et à l'angle d'inclinaison prévu du
         dossier, qui servent à vérifier la conformité avec les exigences
         relatives au champ de vision (voir appendice 1).
1.3       "Points R ou point de référence de place assise et Point H" :
          les définitions reprises au chapitre XI relatif aux ancrages des
         ceintures de sécurité et aux ceintures de sécurité
1.4       "Points de référence du pare-brise"
          les points situés à l'intersection avec les pare-brise de lignes
          rayonnant vers l'avant depuis les points V jusqu'à la surface
         extérieure du pare-brise.
1.5       "Surface transparente d'un pare-brise"
          la partie de cette surface dont le facteur de transmission
          lumineuse, mesuré perpendiculairement à la surface, est d'au
         moins 70 %.
 ---pagebreak---                              -W -
1.6   "Dispositif d'essuie-glace"
      l'ensemble constitué par un dispositif servant à essuyer la
      surface extérieure du pare-brise, et les accessoires et
      commandes nécessaires pour la mise en marche et l'arrêt du
      d i spos i t i f.
1.7   "Champ de ressuie-glace"
      la zone de la surface extérieure d'un pare-brise mouillé balayée
      par l'essuie-glace.
1.8   "Dispositif de lave-glace"
      un dispositif servant à emmagasiner et à appliquer un liquide
      sur la surface extérieure du pare-brise, avec les commandes
      nécessaires de mise en marche et d'arrêt du dispositif.
1.9   "Commande du lave-glace"
      un moyen ou accessoire de mise en marche et d'arrêt du
      dispositif de lave-glace. La mise en marche et l'arrêt peuvent
      être coordonnés avec le fonctionnement de l'essuie-glace ou
      totalement indépendants de ce dernier.
1.10  "Pompe du lave-glace"
      un dispositif servant à amener le liquide de lave-glace du
      réservoir à la surface du pare-brise.
1.11   "Gicleur"
      un dispositif réglable en orientation en servant à diriger le
       liquide de lave-glace sur le pare-brise.
1.12   "Fonctionnement du dispositif de lave-giace"
       l'aptitute d'un dispositif de lave-glace à diriger le liquide
      sur la zone cible du pare-brise sans qu'il se produise de fuite
      ou de déclenchement d'un tuyau du lave-glace lorsque le
      dispositif est utilisé normalement.
 1.13  "Dispositif de dégivrage"
       le dispositif destiné à faire fondre le givre ou la glace sur
       les surfaces du pare-brise et à rétablir ainsi la vision.
 ---pagebreak---                             -W -
1.14 "Dégivrage"
     l'élimination de la couche de givre ou de glace couvrant les
     surfaces vitrées, sous l'action des dispositifs de dégivrage et
     d'essuie-glace.
1.15 "Zone dégivrée"
     la zone des surfaces vitrées présentant une surface sèche ou
     récouverte de givre fondu ou partiellement fondu (humide)
     pouvant être enlevé à l'extérieur par l'essuie-glace, à
     l'exclusion de la zone du pare-brise recouverte de givre sec.
1.16 "Dispositif de désembuage"
     un dispositif destiné à enlever une couche de buée sur la
     surface intérieure du pare-brise et à rétablir ainsi ta vision
1.17 "Buée"
     une couche de condensât sur la face intérieure des surfaces
     vitrées.
1.18 "Désembuage"
      l'élimination de la buée couvrant les surfaces vitrées sous
      l'action du dispositif de désembuage.
 ---pagebreak---                                - W-
2.      PRESCRIPTIONS
2.1     Dispositif d'essuie-glace
2.1.1   Tout véhicule doit être équipé d'au moins un dispositif         "•
        d'essuie-glace automatique, c'est-à-dire pouvant fonctionner,
        lorsque le moteur du véhicule tourne, sans intervention du
        conducteur autre que celle qui est nécessaire pour mettre
        l'essuie-glace en marche et l'arrêter.
2.1.1.1 II doit en outre représenter au moins 90 % de la zone de vision
        A définie au point 2.2 de l'appendice 1.
2.1.2   L'essuie-glace doit avoir au moins une fréquence de balayage
        supérieure à 40 cycles par minute
2.1.3   Le(s) fréquence(s) indiquée(s) au point 2.1.2 doit(vent) être
        obtenue(s) comme il est indiqué aux points 3.1.1 à 3.1.6, 3.1.7
        et 3.1.8.                                                         |
2.1.4   Le bras de l'essuie-glace doit être monté de manière à pouvoir
        être écarté du pare-brise pour permettre le nettoyage manuel de
        celui-ci.
2.1.5   Le dispositif d'essuie-glace doit être capable de fonctionner
        pendant deux minutes sur pare-brise sec, selon les prescriptions
        du point 3.1.9.
2.2     Dispositif de lave-glace
2.2.1   Tout véhicule doit être équipé d'un dispositif de lave-glace
        capable de résister aux charges engendrées lorsque les gicleurs
        sont obstrués et que le système est mis en marche conformément à
         la procédure décrite aux points 3.2.1.
2.2.2   Le fonctionnement des dispositifs de lave-glace et d'essuie-
        glace ne doit pas être perturbé par l'exposition aux cycles de
        température prescrits aux points 3.2.2 et 3.2.3.
2.2.3   Le dispositif de lave-glace doit pouvoir fournir assez de
         liquide pour dégager 60 % de la zone définie au point 2.2 de
         l'appendice 1 dans les conditions décrites au point 3.2.4.
 2.2.4  La capacité du réservoir de liquide ne doit pas être inférieure
        à 1 Iitre.
 2.3    Dispositif de dégivrage et de désembuage
 2.3.1  Tout véhicule doit être équipé d'un dispositif de dégivrage et
         de désembuage du pare-brise permettant d'éliminer le givre, la
        glace de la vitre et la buée couvrant la surface intérieure
         vitrée du pare-brise.
         Toutefois, ce dispositif n'est pas requis sur les cyclomoteurs à
         trois roues munis d'une carrosserie et équipés d'un moteur de
         puissance <. 3 kW.
 ---pagebreak---                                      -4if.
2.3.2        Les conditions énoncées au point 2.3.1 sont considérées comme
             remplies si le véhicule est muni d'un système de chauffage
             convenable de l'habitacle qui doit remplir les conditions de la
             directive 78/548/CEE* 1 ) relative au chauffage de l'habitacle
             des véhicules à moteur, avec l'ajout suivant aux points 2.4.1.1
             et 2.4.1.2 de l'Annexe I de la directive susmentionnée :"en
             alternative, on doit démontrer clairement que des éventuelles
              fuites ne puissent atteindre l'habitacle";
2.3.3         Par dérogation au point 2.3.2 ci-dessus, pour les véhicules
              ayant une puissance supérieure à 15 kW, les prescriptions de la
              directive 78/317/CEE* 2 ), relative aux dispositifs de dégivrage
              et de désembuage des surfaces vitrées des véhicules à moteur,
              sont d'applicat ion.
 (1)  J. 0. n* L 168 du 26.06.1978, p. 40
 (2)  J.O. n'L 81 du 28.03.1978, P.27
 ---pagebreak---                                -m -
3       PROCEDURE D'ESSAI
3.1     Dispositif d'essuie-glace
3.1.1   Sauf dispositions contraires, les essais décrits ci-après
        doivent être exécutés dans les conditions suivantes :
3.1.2   La température ambiante ne doit pas être inférieure à 10'C ni
        super ieure à 40'C ;
3.1.3   Le pare-brise est maintenu constamment mouillé;
3.1.4   s'iI s'agit d'un dispositif d'essuie-glace électrique, les
        conditions supplémentaires suivantes doivent être réunies :
3.1.4.1 la batterie doit être complètement chargée-,
3.1.4.2 le moteur doit tourner à une vitesse correspondant à 30 % ± 10 %
        du régime de puissance maximate ;
3.1.4.3 les feux de croisement doivent être allumés ;
3.1.4.4  les dispositifs de chauffage et/ou de ventilation, s'ils
        existent, et s'ils sont électriques, doivent fonctionner au
        régime correspondant à une consommation maximale de courant :
3.1.4.5 Les dispositifs de dégivrage et de désembuage, s'ils existent et
        s'ils sont électriques, doivent fonctionner au régime
        correspondant à une consommation maximale de courant.
3.1.5   Les dispositifs d'essuie-glace à air comprimé ou à dépression
        doivent pouvoir fonctionner de manière continue aux fréquences
        prescrites, quels que soient le régime et ta charge du moteur.
3.1.6   Les fréquences de balayage des dispositifs d'essuie-glace
        doivent satisfaire aux prescriptions énoncées au point 2.1.3
        après un temps de fonctionnement préliminaire du dispositif de
        vingt minutes sur surface mouillée.
 3.1.7  La surface extérieure du pare-brise est dégraissée à fond avec
        de l'alcool dénaturé ou un agent de dégraissage équivalent.
        Après séchage, on applique une solution d'ammoniaque à 3 % au *
        moins et 10 % au plus, on laisse sécher et on essuie la surface
        du pare-brise avec un chiffon de coton sec.
 3.1.8  On applique sur la surface extérieure du pare-brise une couche
        uniforme de mélange d'essai (voir appendice 2) qu'on laisse
        sécher.
 3.1.9   Les prescriptions du point 2.1.5 sont respectées lorsque les
         conditions du point 3.1.4 sont remplies.
 3.2     Dispositif de lave-glace
         Condit ions d'essai
 ---pagebreak---                                 -SOO-
3.2.1    Essai n'1
3.2.1.1  Le dispositif de lave-glace est rempli d'eau et amorcé
         complètement, puis exposé à une température ambiante de 20 ± 5'C
         pendant un délai minimal de 4 heures. Tous les gicleurs sont
         obstrués et la commande est actionnée six fois en une minute,
         chaque période de fonctionnement étant d'au moins 3 secondes. Si
         le dispositif est actionné par l'énergie musculaire du
         conducteur, la force prescrite est indiquée dans le tableau ci-
         dessous :
             Type de pompe     Force prescrite
              à main              11 à 13,5 daN
              à pied              40 à 44,5 daN
3.2.1.2  Dans le cas des pompes électriques, la tension d'essai doit être
         au moins égale à la tension nominale sans toutefois dépasser
         cette dernière de plus de 2 volts.
3.2.1.3  Le fonctionnement du dispositif de lave-glace, une fois que
          l'essai aurait été effectué, doit répondre aux exigences prévues
         au point 1.12.
3.2.2    Essai n*2 (essai d'exposition aux basses températures)
3.2.2.1  On remplit le dispositif de Isve-glace d'eau, on l'amorce
         complètement et on l'expose à une température ambiante de -18 ±
         3'C pendant une durée minimale de 4 heures, en s'asssurant que
         toute l'eau contenue dans le dispositif est congelée. Le
         dispositif est ensuite exposé à une température ambiante de 20 ±
         2'C jusqu'à ce que la glace soit complètement fondue. On vérifie
         ensuite le fonctionnement du dispositif en se conformant pour
          l'actionner aux prescriptions du point 3.2.1.
 3.2.3    Essai n'3 (essai d'exposition.aux hautes températures)
 3.2.3.1 Le dispositif de lave-glace est rempli d'eau à une température
          de 60 ± 3'C. On vérifie le fonctionnement du dispositif en se
          conformant pour l'actionner aux prescriptions du point 3.2.1.
 3.2.4    Essai n'4 (essai d'efficacité du dispositif de lave-glace prévu
          au point 2.2.3)
 3.2.4.1  Le dispositif de lave-glace doit être rempli d'eau et amorcé
          complètement. Le véhicule étant à l'arrêt et sans influence de
          vent notable, le ou les gicleurs du lave-glace sont réglés en
          direction de la zone-cible de la surface extérieure du pare-
          brise. Pour ce faire, si le dispositif est actionné par énergie
          musculaire du conducteur, la force à utiliser ne doit pas
 ---pagebreak---                               - S"e4 _
        dépasser celle prévue au point 3.2.1.1. si ie dispositif est
        actionné par une pompe électrique, les prescriptions du point
        3.1.4 sont applicables.
3.2.4.2 La surface extérieure du pare-brise est soumise au traitement
        indiqué aux points 3.1.7 et 3.1.8.
3.2.4.3 Le dispositif de lave-glace est ensuite actionné comme indiqué
        par le fabricant pendant 10 cycles de fonctionnement automatique
        de l'essuie-glace sur la fréquence la plus élevée et on
        détermine la proportion de la zone de vision définie au point
        2.2 de l'appendice 1 qui est ainsi nettoyée.
3.3     Tous les essais du dispositif de lave-glace décrits aux points
        3.2.2 et 3.2.3 sont effectués sur un seul et même dispositif.
 ---pagebreak---                                      -Çoi-
                                   APPENDICE 1
        PROCEDURE A SUIVRE POUR DETERMINER LES ZONES DE VISION SUR LES
 PARE-BRISE DES CYCLOMOTEURS A TROIS ROUES. DES TRICYCLES ET DES OUADRICYCLES
               MUNIS D'UNE CARROSSERIE PAR RAPPORT AUX POINTS V.
1.            POSITIONS DES POINTS V
1.1           Les tableaux I et II indiquent la position des points V par
              rapport au point R, telle qu'elle ressort de leurs coordonnées
              x, y, z dans le système de référence tridimensionnel.
1.2           Le tableau I indique les coordonnées de base pour un angle prévu
              d'inclinaison du dossier de 25*. Le sens positif des coordonnées
              est indiqué à l'annexe III figure 1.
                                    TABLEAU 1
                 Point V      X          Y       Z
                   Vi        68 mm     - 5 mm  665 mm
                   v2        68 mm     - 5 mm  589 mm
1.3           Correction à apporter aux angles prévus d'inclinaison du dossier
              autres que 25'
1.3.1         Le tableau II indique les corrections complémentaires à apporter
              à la coordonnée A X de chaque point V quand l'angle prévu
              d'inclinaison du dossier diffère de 25*. Le sens positif des
              coordonnées est indiqué à la figure 1.
 ---pagebreak---                              -£o3-
                           TABLEAU I I
                            Coordonnées angle d'incii-
     Angle d'i ne 1i na i son                            Coordonnées
           du dossier       hor izontales naison du      horizontales '
            (degrés)             A»        dossier          A x
                                           (degrés)
             5                 -  186 mm    23               - 18 mm
             6                 -  177 mm    24               - 9 mm
             7                 -  167 mm    25                  0 mm
             8                 -  157 mm    26                  9 mm
             9                 -  147 mm    27                 17 mm
            10                 -  137 mm    28                 26 mm
            11                 -  128 mm    29                 34 mm
            12                 -  118 mm    30                 43 mm
            13                 -  109 mm    31                 51 mm
            14                 -   99 mm    32                 59 mm
            15                 -   90 mm    33                 67 mm
            16                 -   81 mm    34                 76 mm
            17                 -   72 mm    35                 84 mm
            18                 -   62 mm    36                 92 mm
            19                 -   53 mm    37                100 mm
            20                 -   44 mm    38                108 mm "
            21                 -   35 mm    39                115 mm
            22                 -   26 mm    40                123 mm
2.  ZONES DE VISION
2.1 Deux zones de vision sont déterminées à partir des points V.
2.2 La zone de vision A est rla zone de la surface extérieure
    apparente du pare-brise qui est délimitée par les quatre plans
    suivants partant des points V vers l'avant (voir figure 1 ) :
    -   un plan vertical passant par V-j et V 2 et faisant vers la
       gauche un angle de 13* avec l'axe des x,
    -   un plan parallèle à l'axe des y passant par V-, et faisant
       vers le haut un angle de 1' avec l'axe des x,
    -   un plan parallèle à l'axe des y passant par V 2 et faisant
        vers le bas un angle de 1' avec l'axe des x,
    -   un plan vertical passant par V-j et V 2 et faisant vers la
        droite un angle de 20' avec l'axe des x.
 ---pagebreak---                                              APPENDICE 1
                                                                 d;
                                               figure 1       +Z
                                          Zone de vi s i on A  K
                                                                   +x
                                                                       I
                                                                    -Y
(1) Trace du plan de symétrie longitudinale du   véhicule
(2) Trace du plan vertical passant par R
(3) Trace du plan vertical passant par Vj et V 2
 ---pagebreak---                                          -w-
                                      APPENDICE 2
     MELANGE POUR L'ESSAI DES DISPOSITIFS D'ESSUIE-GLACE ET DE LAVE-GLACE
Le mélange d'essai visé aux points 3.1.8 et 3.2.4.2 comprend, en volume,
92,5 % d'eau (de dureté inférieure à 205 g/1000 kg après evaporation), 5 % de
solution aqueuse saturée de sel (chlorure de sodium) et 2,5 % de poussière
dont la composition est donnée par les tableaux I et II.
                                       TABLEAU 1
                        Analyse de la poussière d'essai
                          Elément            Pourcentage en masse
                         Si0 2                   67  à 69
                         Fe203                    3  à 5
                         Al 2 0 3                15  à 17
                         CaO                      2  à 4
                         MgO                    0,5  à 1,5
                         Al cal is                 3 à 5
                         Pertes au feu            2  à 3
                                       TABLEAU I I
   Répartition de la poussière grossière suivant la dimension des particules
                         Dimension des particules          Répartition suivant
                                  (en /fi m)               la dimension (en %)
                                    0  à    5                   12 ± 2
                                    5  à   10                   12 ± 3
                                   10  à  20                    14  ±3
                                   20  à  40                    23 ± 3
                                   40  à  80                    30 ± 3
                                   80  à 200                     9 ± 3
 ---pagebreak---                                      -bùl-
                                  APPENDICE 3
                  FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE QUI CONCERNE
     LE DISPOSITIF D'ESSUIE-GLACE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES,
                                   DE TRICYLE
                     OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
(à Joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N' d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne le dispositif d'essuie-glace d'un
type de cyclomoteur à trois roues, de tricycle et de quadricycle muni de
carrosserie doit être assortie des renseignements suivants :
1.            marque de fabrique ou de commerce:
2.            nom et adresse du constructeur :
3.            nom et adresse du mandataire du constructeur (ie cas échéant) :
Elle doit, en outre, être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II
de la Directive 92/61/CEE du Conseil du 30 Juin 1992, sous la lettre C, aux
points 2.3 et 2.3.1.
 ---pagebreak---                                          -s&î-
                                      APPENDICE 4
                                                   Indication de l'Administration
          CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE DISPOSITIF
                    D'ESSUIE-GLACE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A
              TROIS ROUES, DE TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE
                                      CARROSSERIE
                                         MODELE
Rapport n*                          du service technique          en date du
N* d'homologation                          N" d'extension
1. Marque de fabrique ou de commerce des dispositifs essuie-giace
2. Type de d i spos i t i f essu i e-gI ace :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5. Dispositif essuie-glace présenté à l'essai le
6. L'homologation est accordée/refusée^*)
7. Lieu :..
8. Date :
9. Signature :
(*)    Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                       -so*! -
                                   APPENDICE 5
                 FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE OUI CONCERNE LE
     DISPOSITIF DE LAVE-GLACE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES, DE
                TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
(à Joindre é la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N' d'ordre (attribué par le demandeur) :
La demande d'homologation en ce qui concerne le dispositif lave-glace d'un
type de cyclomoteur à trois roues, de tricycle ou de quadricycle munis de
carrosserie doit être assortie des renseignements suivants :
1.            marque de fabr i que ou de commerce :
2.            nom et adresse du constructeur :
3.            nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
Elle doit, en outre, être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II
de la Directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992, sous la lettre C, aux
points 2.4 et 2.4.1.
 ---pagebreak---                                        -rc>3 -
                                    APPENDICE 6
                                                 ndication de l'Administration
         CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE DISPOSITIF DE
             LAVE-GLACE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES. DE
                 TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
                                       MODELE
Rapport n'                  du service technique               en date du
N* d'homologation                    N' d'extension
1. Marque de fabrique ou de commerce du dispositif lave-glace
2. Type de d i spos i t i f Iave-g Lace :
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant)
5. Dispositif lave-glace présenté à l'essai le
6. L'homologation est acordée/refusée^*)
7. Lieu:
8. Date:
9. Signature
 (*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                      -S"4o-
                                  APPENDICE 7
          FICHE DE RENSEIGNEMENTS EN CE QUI CONCERNE LE DISPOSITIF DE
      DEGIVRAGE ET DE DESEMBUAGE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES,
               DE TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
(à joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée
indépendamment de la demande de réception du véhicule).
N* d'ordre (attribué par le demandeur)
La demande d'homologation en ce qui concerne le dispositif de dégivrage et de
désembuage d'un type de cylomoteur à trois roues, de tricycle ou de
quadricycle munis de carrosserie doit être assortie des renseignements
suivants :
1.             marque de fabrique ou de commerce :
2.             nom et adresse du constructeur :
3.             nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
Elle doit, en outre, être assortie des renseignements figurant à l'Annexe II
de la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992, soul la lettre C, aux
points 2.5 et 2.5.1.
 ---pagebreak---                                          -S-Ai -
                                      APPENDICE 8
                                                   Indication de l'Administration
         CERTIFICAT D'HOMOLOGATION EN CE QUI CONCERNE LE DISPOSITIF DE
     DEGIVRAGE ET DE DESEMBUAGE D'UN TYPE DE CYCLOMOTEUR A TROIS ROUES, DE
                 TRICYCLE OU DE QUADRICYCLE MUNI DE CARROSSERIE
                                         MODELE
Rapport n'                 du service technique                   en date du
N* d'homologation                           N* d'extenion
1. Marque de fabrique ou de commerce du dispositif de dégivrage et de désem-
   buage
2. Type de d i spos i t i f de dég i vrage et de désembuage
3. Nom et adresse du constructeur :
4. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
5. Dispositif de dégivrage et de désembuage présenté à l'essai le
6. L'homologation est accordée/refusée^*)
7. Lieu:
8. Date
9. Signature
 (*)   Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak---                                                                      ISSN 0254-1491
                                                               COM (93) 449 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                         06 05
                                     N° de catalogue : CB-CO-93-496-FR-C
                                                             ISBN 92-77-59509-4
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg