CELEX: 51986PC0273
Language: fr
Date: 1986-06-19
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS PROVENANT DES MOTEURS DIESEL DESTINES A LA PROPULSION DES VEHICULES

31. 7. 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                N° C 193/3
                                                                  II
                                                         (Actes préparatoires)
                                                    COMMISSION
              Proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États
              membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des
                                       moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules
                                                         COM(86) 273 final
                                     (Présentée par la Commission au Conseil le 23 juin 1986.)
                                                           (86/C 193/03)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                               considérant que, en ce qui concerne les prescriptions
                                                                      techniques, il est opportun de reprendre celles adoptées
                                                                      par la Commission économique pour l'Europe de l'Orga-
                                                                      nisation des Nations unies dans son règlement n° 49
vu le traité instituant la Communauté économique euro-
                                                                      («Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des
péenne, et notamment son article 100,
                                                                      moteurs diesel en ce qui concerne les émissions de gaz
                                                                      polluants») qui est annexé à l'accord, du 20 mars 1958,
                                                                      concernant l'adoption de conditions uniformes d'homo-
vu la proposition de la Commission,
                                                                      logation et la reconnaissance réciproque de l'homologa-
                                                                      tion des équipements et pièces de véhicules à moteur (3),
vu l'avis du Parlement européen,
                                                                      A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
vu l'avis du Comité économique et social,
                                                                                             Article premier
considérant que les prescriptions techniques auxquelles               On entend par véhicule, au sens de la présente directive,
doivent satisfaire les véhicules à moteur en vertu des                tout véhicule propulsé par un moteur diesel et destiné à
législations nationales concernent, entre autres, les émis-           circuler sur route avec ou sans carrosserie, ayant au
sions de gaz polluants provenant des moteurs diesel                   moins quatre roues et une vitesse maximale par construc-
destinés à la propulsion des véhicules;                               tion supérieure à 25 kilomètres par heure, à l'exception
                                                                      des véhicules M t tels que définis au point 0.4 de l'annexe
                                                                      I de la directive 70/156/CEE, dont la masse maximale
considérant que ces prescriptions diffèrent d'un État                 ne dépasse pas 3,5 tonnes, des véhicules sur rails, des
membre à un autre; que ces divergences sont de nature à               tracteurs et machines agricoles ainsi que des engins de
entraver la libre circulation des produits en cause; qu'il            travaux publics.
en résulte la nécessité que les mêmes prescriptions soient
adoptées par tous les États membres, soit en complé-                                            Article 2
ment, soit en lieu et place de la réglementation actuelle
en vue notamment de permettre la mise en oeuvre, pour                 Les États membres ne peuvent refuser la réception CEE
chaque type de véhicule, de la procédure de réception                 ou la réception de portée nationale :
CEE qui fait l'objet de la directive 70/156/CEE du
Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement               — d'un type de véhicule en ce qui concerne son moteur
des législations des États membres relatives à la réception               diesel
des véhicules à moteur et de leurs remorques ('), modi-
fiée en dernier lieu par la directive 80/1267/CEE ( 2 );                  ou
                                                                      — d'un type de moteur diesel,
(l) JO n° L 42 du 23. 2. 1970, p. 1.                                  (3) Doc   E/ECE/324 — E/ECE/TRANS/505, rev. 1/Add. 48
O JO n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 34.                                     du 5. 4. 1982.
 ---pagebreak--- N° C 193/4                             Journal officiel des Communautés européennes                                   31.7. 86
pour des motifs concernant les émissions            de   gaz                                 Article 5
polluants provenant d'un tel moteur, si:
                                                                 Dans le cas où il est fait appel à la procédure définie au
— un tel véhicule est propulsé par un moteur diesel qui          présent article, la Commission décide après consultation
    a fait l'objet d'une réception en tant qu'entité tech-       du comité institué par la directive 70/156/CEE, ci-après
    nique au sens de l'article 9 bis de la directive             dénommé «comité». Le comité délibère sur les demandes
    70/156/CEE conformément aux exigences fixées                 d'avis formulées par la Commission. La Commission, en
    dans les annexes de la présente directive,                   sollicitant l'avis du comité, peut fixer le délai dans lequel
                                                                 l'avis devra être donné. Les délibérations du comité ne
                                                                 sont suivies d'aucun vote. Toutefois, chaque membre du
— ce moteur, considéré comme une entité technique au             comité peut exiger que son opinion soit consignée au
    sens de l'article 9 bis de la directive 70/156/CEE,          procès-verbal.
    satisfait aux exigences fixées dans les annexes de la
    présente directive.
                          Article 3
                                                                                             Article 6
1.    L'État membre qui a procédé à la réception d'un
type de moteur diesel prend les mesures nécessaires pour         1.     Les États membres mettent en vigueur les disposi-
être informé de toutes modifications d'un des éléments           tions législatives, réglementaires et administratives néces-
ou d'une des caractéristiques visés à l'annexe I point 2.3.      saires pour se conformer à la présente directive au plus
Les autorités compétentes de cet Etat apprécient s'il doit       tard le 1 er avril 1988. Ils en informent immédiatement la
être procédé, sur le moteur modifié, à de nouveaux essais        Commission.
accompagnés d'un nouveau procès-verbal. Au cas où il
ressort des essais que les prescriptions de la présente          2.     Jusqu'au 30 septembre 1990, les États membres
directive ne sont pas respectées, la modification n'est pas      appliquent ces dispositions uniquement aux types de
autorisée.                                                       véhicules pour lesquels la réception, conformément à la
                                                                 directive 72/306/CEE, est également demandée.
2.    L'État membre qui a procédé à la réception d'un
type de véhicule en ce qui concerne son moteur diesel
                                                                 3.     Dès la notification de la présente directive, les États
prend les mesures nécessaires pour être informé de toutes
                                                                 membres veillent, en outre, à informer la Commission,
modifications de ce type de véhicule en ce qui concerne
                                                                 en temps utile pour lui permettre de présenter ses obser-
le moteur dont il est équipé. Les autorités compétentes
                                                                 vations, de tous projets ultérieurs, de dispositions essen-
de cet État membre décident si, après une telle modifica-
                                                                 tielles d'ordre législatif, réglementaire ou administratif
tion, des mesures prévues par la directive 70/156/CEE,
                                                                 qu'ils envisagent d'adopter dans le domaine régi par la
notamment par les articles 4 ou 6, doivent être prises.
                                                                 directive.
                          Article 4
                                                                                             Article 7
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter les
 annexes au progrès technique sont arrêtées conformé-            Les États membres sont destinataires de la présente direc-
 ment à la procédure prévue à l'article 5.                       tive.
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                                                                   ANNEXE       I
        C H A M P D'APPLICATION, DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS, D E M A N D E DE R É C E P T I O N
                      CEE, PRESCRIPTIONS ET ESSAIS, C O N F O R M I T É DE LA P R O D U C T I O N
        1.              C H A M P D'APPLICATION
                        La présente directive s'applique aux gaz polluants de tous les véhicules équipés de moteurs à
                        allumage par compression tels que définis à l'article 1 er , à l'exception des véhicules de la
                        catégorie N j , pour lesquels la certification a été délivrée conformément à la directive
                        70/220/CEE (a), modifiée par la directive . . / . . . ./CEE.
        2.              DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
                        Au sens de la présente directive, on entend:
        2.1.            par «réception d'un moteur», la réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission
                        de gaz polluants;
        2.2.            par «moteur diesel», un moteur qui fonctionne selon le principe de l'allumage par compres-
                        sion;
        2.3.            par «type de moteur», les moteurs qui ne présentent pas entre eux de différence quant aux
                        aspects essentiels comme les caractéristiques du moteur définies à l'annexe II de la présente
                        directive;
        2.4.            par «gaz polluants», le monoxyde de carbone, les hydrocarbures (exprimés en équivalent de
                        Q H j 85) et les oxydes d'azote, ces derniers exprimés en équivalent de dioxyde d'azote
                        (N02).
        2.5.            par «puissance nette», la puissance en kW «CEE» recueillie au banc d'essai, en bout du vile-
                        brequin ou de l'organe équivalent, mesurée conformément à la méthode de mesure fixée
                        dans la directive 80/1269/CEE (b);
        2.6.            par «régime nominal», la vitesse de rotation maximale à pleine charge permise par le régula-
                        teur, telle qu'elle est spécifiée par le constructeur dans sa documentation commerciale et de
                        service;
        2.7.            par «taux de charge», la proportion du couple maximal disponible utilisée à un régime donné
                        de moteur;
        2.8.            par «vitesse intermédiaire», la vitesse correspondant à la valeur maximale du couple si cette
                        vitesse se situe entre 60 et 75 % du régime nominal et, dans les autres cas, une vitesse égale à
                        60 % du régime nominal.
        2.9.            Abréviations et unités
                        p                  kW                 puissance nette non corrigée (a)
                        cô                 g/kW               émission de monoxyde de carbone
                        HC                 g/kW               émission d'hydrocarbures
                        NÔX                g/kW               émission d'oxydes d'azote
                        conc               ppm                concentration (ppm vol.)
                        masse              g/h                débit massique de polluant
                        WF                                    facteur de pondération
                        GEXH               kg/h               débit massique de gaz d'échappement (conditions humides)
                        V'EXH              mVh                débit volumique de gaz d'échappement (conditions sèches)
                        V'EXH              mVh                débit massique d'air à l'admission
                        GAIR               kg/h               débit volumique à l'admission
                        VAIR               mVh                débit massique de carburant
                        FID                                   détecteur d'ionisation de flamme
                        NDUVR                                 analyseur non dispersif à absorption dans l'ultra-violet
                        NDIR                                  analyseur non dispersif à absorption dans l'infra-rouge
                        CLA                                   analyse chimieluminescence
        (a) JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1.
        (b) JO n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 46.
        (c) Telle que définie dans la directive 80/1269/CEE (JO n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 49).
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           3.               DEMANDE DE RÉCEPTION CEE
           3.1.             Demande de réception CEE d'un type de moteur considéré comme une entité technique.
           3.1.1.           La demande de réception d'un type de moteur en ce qui concerne l'émission de gaz polluants
                            est introduite par le constructeur du moteur ou un mandataire dûment accrédité.
           3.1.2.           Elle est accompagnée des documents mentionnés ci-après, en triple exemplaire, et des infor-
                            mations suivantes:
           3.1.2.1.         Une description du type de moteur spécifiant toutes les caractéristiques énumérées à l'annexe
                            II de la présente directive en application des dispositions de l'article 9 a de la directive
                            70/156/CEE;
           3.1.2.2.         les dessins de la chambre de combustion et de la calotte du piston.
           3.1.3.           Un moteur conforme aux caractéristiques du «type de moteur» définies à l'annexe II de la
                            présente directive doit être présenté au service technique chargé des essais de réception
                            prescrits au paragraphe 5 ci-dessous.
           3.2.             Demande de réception d'un type de véhicule en ce qui concerne son moteur.
           3.2.1.           La demande de réception d'un véhicule en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par
                            son moteur est introduite par le constructeur du véhicule ou par un mandataire dûment
                            accrédité.
           3.2.2.           Elle est accompagnée des documents mentionnés ci-après, en triple exemplaire, et des infor-
                            mations suivantes:
           3.2.2.1.         une description du véhicule spécifiant toutes les caractéristiques énumérées à l'annexe II de la
                            présente directive ainsi que la documentation demandée conformément à l'article 3 de la
                            directive 70/156/CEE
                            ou
           3.2.2.2.         une copie du certificat de réception CEE (annexe VIII de la présente directive) pour le
                            moteur en tant qu'entité technique, installé dans le véhicule, ainsi que la documentation
                            demandée conformément à l'article 3 de la directive 70/156/CEE.
           4.               RÉCEPTION CEE
           4.1.             Un certificat conforme au modèle spécifié à l'annexe VIII doit être délivré pour les certificats
                            de réception CEE mentionnés au point 3.1.
           4.1.1.           Modèle de l'annexe VIII pour les demandes relatives au point 3.1.
           4.1.2.           Modèle de l'annexe IX pour les demandes relatives au point 3.2.
           4.2.             Un certificat conforme au modèle spécifié à l'annexe IX doit être délivré pour les réceptions
                            mentionnées au point 3.2, afin de compléter la documentation spécifiée aux articles 4 et 10
                            de la directive 70/156/CEE.
           5.                MARQUE
           5.1.              Le moteur homologué en tant qu'entité technique doit porter:
           5.1.1.           — la marque de fabrique ou de commerce du constructeur du moteur,
           5.1.2.           — la description commerciale du constructeur,
           5.1.3.           — le numéro de réception CEE précédé de la (des) lettre(s) distinctive(s) du pays ayant
                                 délivré la réception CEE (').
           5.2.             Ces marques doivent être facilement lisibles et indélébiles.
           (') B = Belgique; D = république fédérale d'Allemagne; DK = Danemark; E = Espagne; F = France; GR = Grèce;
               I = Italie; IRL = Irlande; L = Luxembourg; NL = Pays-Bas; P = Portugal; UK = Royaume-Uni.
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        6.       PRESCRIPTION ET ESSAIS
        6.1.     Généralités
                 Les éléments susceptibles d'influer sur l'émission de gaz polluants doivent être conçus, cons-
                 truits et montés de telle façon que dans des conditions normales d'utilisation, le moteur
                 continue de satisfaire aux prescriptions de la présente directive en dépit des vibrations
                 auxquelles il peut être soumis.
        6.2.     Prescriptions relatives aux émissions de gaz polluants
                 L'émission de gaz polluants du moteur présenté aux essais doit être mesurée par la méthode
                 décrite à l'annexe III de la présente directive. D'autres méthodes sont admissibles s'il est
                 démontré qu'elles donnent des résultats équivalents.
        6.2.1.   Les masses de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote obtenues ne
                 doivent pas dépasser les valeurs figurant sur le tableau ci-dessous :
                 Masse dé monoxyde de carbone             Masse d'hydrocarbures (HC)                Masse d'oxydes d'azote (NOx)
                                (CO)                                 g/kWh                                     g/kWh
                              g/kWh
                                 11,2                                  2,4                                      14,4
        7.       MONTAGE SUR LE VÉHICULE
        7.1.     Le montage du moteur sur le véhicule doit correspondre aux caractéristiques suivantes en ce
                 qui concerne la réception du moteur:
        7.1.1.   — la dépression à l'admission ne doit pas dépasser celle du moteur réceptionné,
        7.1.2.   — la contre-pression à l'échappement ne doit pas dépasser celle du moteur réceptionné,
        7.1.3.   — le volume du système d'échappement doit être maintenu à ± 40 % de celui du moteur
                     réceptionné.
        8.       C O N F O R M I T É DE LA P R O D U C T I O N
        8.1.     Tout moteur portant un numéro de réception CEE en application de la présente directive
                 doit être conforme au type de moteur réceptionné.
        8.2.     Pour vérifier la conformité exigée au paragraphe 8.1 ci-dessus, on prélève dans la série un
                 moteur portant un numéro de réception CEE.
        8.3.     En règle générale, la conformité du moteur au type réceptionné est contrôlée sur la base de
                 la description donnée dans le certificat de réception et dans ses annexes et, si nécessaire, on
                 soumet le moteur à l'essai mentionné au point 6.2 ci-dessus.
        8.3.1.   Pour vérifier la conformité du moteur dans le cadre d'un essai, il est procédé de la façon
                 suivante :
        8.3.1.1. Un moteur est prélevé dans la série et soumis à l'essai décrit à l'annexe III.
        8.3.1.2. Si le moteur prélevé dans la série ne satisfait pas aux prescriptions du point 6.2.1 ci-dessus, le
                 constructeur peut demander qu'il soit effectué des mesures sur un échantillon de plusieurs
                 moteurs pris dans la série et comprenant le moteur prélevé initialement. Le constructeur fixe
                 l'importance de l'échantillon en accord avec le service technique. Les moteurs autres que le
                 moteur prévu initialement sont soumis à un essai. On détermine alors, pour chaque gaz
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                           polluant, la moyenne arithmétique x des résultats obtenus sur l'échantillon. On considère la
                           production de série comme conforme si la condition suivante est remplie :
                                                                       x    + k.S < L(a)
                           L est la valeur limite prescrite au point 6.2.1 pour chaque gaz polluant considéré
                           k est un facteur statistique dépendant de n et donné par le tableau ci-après:
                                n           2         3          4          5         6         7         8           9        10
                                k         0,973    0,613      0,489       0,421    0,376     0,342      0,317       0,296    0,279
                                n           11       12         13          14       15        16         17          18       19
                                 k        0,265    0,253      0,242       0,233    0,224     0,216      0,210       0,203    0,198
                                               k = 0,860
                           h vis n > 20
                                                   l/n
           8.3.2.          Le service technique chargé du contrôle de la conformité de la production doit effectuer des
                           essais sur des moteurs partiellement ou complètement rodés selon les instructions du cons-
                           tructeur.
                           (a) S2
                                              n- 1
                           où x est l'un quelconque des n résultats individuels.
                                                                  ANNEXE        II
           CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DU VÉHICULE ET DU M O T E U R ET RENSEIGNE-
                                     MENTS C O N C E R N A N T LA C O N D U I T E DES ESSAIS (a)
           1.               DESCRIPTION DU M O T E U R
           1.1.             Marque:
           1.2.             Type:
           1.3.             Cycle: quatre temps/deux temps (b)
           1.4.             Alésage:                           mm
           1.5.             Course:                           mm
           1.6.             Nombre et disposition des cylindres et ordre d'injection:
           1.7.             Cylindrée:                            cm3
           (a) Pour les moteurs ou systèmes non classiques, le constructeur fournira les données équivalentes à celles demandées ici.
           (b) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak--- 3 1 . 7. 86                                 J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                        N ° C 193/9
            1.8.             Taux de compression (c):
            1.9.             Dessin de la chambre de combustion et de la calotte du piston:
            1.10.            Section minimale des chapelles d'admission et d'échappement:
            1.11.            Système de refroidissement
            1.11.1.          Par liquide
                             Nature du liquide:                                                      Pompes de circulation: avec/sans (b)
                             Caractéristiques ou marque(s) et type(s):
                             Rapport d'entraînement:
                             Thermostat: réglage:
                             Radiateur: dessin(s) ou marque(s) et type(s):
                             Soupape de surpression et réglage de la pression:
                             Ventilateur: caractéristiques ou marque(s) et type(s):
                             Système de commande du ventilateur:                                    Rapport d'entraînement:
                             Buse de ventilateur:
            1.11.2.          Par air
                             Soufflante: caractéristiques ou marque(s) et type(s):
                             Rapport d'entraînement:
                             Conduite d'air (production de série):
                              Système de régulation de la température: avec/sans (b); description sommaire:
             1.11.3.          Températures admises par le constructeur
             1.11.3.1.        Refroidissement par liquide: température maximale de sortie:
             1.11.3.2.        Refroidissement par air: point de référence:
                              Température maximale au point de référence:
             1.11.3.3.        Température maximale à la sortie de l'échangeur intermédiaire d'admission:
             1.11.3.4.        Température maximale au ou aux tuyaux d'échappement au droit de la ou des brides de
                              sortie du ou des collecteurs d'échappement:
             1.11.3.5.        Température du carburant: min                                          max
             1.11.3.6.        Température du lubrifiant: min                                        max
             (b) Biffer la mention inutile.
             (c) Indiquer la tolérance.
 ---pagebreak--- N ° C 193/10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   31.7.86
             1.12.            Suralimentation: avec/sans (b); description du système:
                              Marque:                                                Type:
             1.13.            Système d'admission
                              Collecteur d'admission:                                     Description:
                              Filtre à air:                           Marque:                          Type:
                              Silencieux d'admission:                        Marque:                   Type:
                              DISPOSITIFS ADDITIONNELS ANTIFUMÉE
                              (s'ils existent ou s'ils ne sont pas compris dans une autre rubrique)
                              Description et schémas:
            3.                PRISE D'AIR ET ALIMENTATION EN CARBURANT
            3.1.              Description et schémas des prises d'air d'alimentation et de leurs accessoires (dispositif de
                              réchauffage, silencieux d'admission, etc.) :
            3.2.              Alimentation en carburant
            3.2.1.            Pompe d'alimentation
                              Pression (c)                          ou diagramme caractéristique (c):
            3.2.2.            Dispositif d'injection
            3.2.2.1.          Pompe
             3.2.2.1.1.       Marque(s):
             3.2.2.2.2.       Type(s):
             3.2.2.1.3.       Débit                           m3 (c) par injection à                    tr/min de la pompe à
                              pleine injection, diagramme caractéristique (b) (c):
                              Indiquer la méthode utilisée: sur moteur/sur banc de pompe (b)
             3.2.2.1.4.       Avance à l'injection (c):
             3.2.2.1.4.1.     Courbe d'avance à l'injection:
             3.2.2.1.4.2.     Calage:
             3.2.2.2.         Tuyauterie d'injection
             3.2.2.2.1.       Longueur:
             3.2.2.2.2.       Diamètre intérieur:
            (b) Biffer la mention inutile.
             (c) Indiquer la tolérance.
 ---pagebreak--- 31.7.86                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            N ° C 193/11
         3.2.2.3.         Injecteur(s)
         3.2.2.3.1.       Marque(s):
         3.2.2.3.2.      Type(s):
         3.2.2.3.3.       Pression d'ouverture:                             bars (c)
                         ou diagramme caractéristique (b) (c):
         3.2.2.4.         Régulateur
         3.2.2.4.1.      Marque(s):
         3.2.2.4.2.      Type(s):
         3.2.2.4.3.      Régime de début de coupure à pleine charge:                              ;           tr/min
         3.2.2.4.4.      Régime maximal avide:                                   tr/min
         3.2.2.4.5.      Régime de ralenti:                              tr/min
         3.3.            Système de démarrage à froid
         3.3.1.          Marque(s):
         3.3.2.          Type(s):
         3.3.3.          Description:
        4.                DISTRIBUTION
        4.1.             Levées maximales des soupapes et angles d'ouverture et de fermeture repérés par rapport aux
                         points morts ou caractéristiques équivalentes:
        4.2.             Valeur de référence et/ou de réglage (b)
        5.               DISPOSITIF D'ÉCHAPPEMENT
        5.1.             Description du collecteur d'échappement:
        5.2.             Description des autres parties du système d'échappement si l'essai est effectué avec le système
                         d'échappement complet prévu par le constructeur ou indication de la contrepression maxi-
                         male prévue par le constructeur au régime de puissance maximal :
        6.               SYSTÈME DE GRAISSAGE
        6.1.             Description du système:
        6.1.1.           Position du réservoir de lubrifiant:
        (b) Biffer la mention inutile.
        (c) Indiquer la tolérance.
 ---pagebreak--- N ° C 193/12                                 J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s         3 1 . 7. 86
             6.1.2.          Mode d'alimentation (pompe, injection dans l'admission, mélange avec le carburant, etc.):
             6.2.            Pompe (b)
             6.2.1.          Marque:
             6.2.2.          Type et caractéristiques:
             6.2.3.          Caractéristiques de la pompe des moteurs à refroidissement par air (b)
             6.3.            Mélange avec le carburant (b)
             6.3.1.          Pourcentage:
             6.4.            Réfrigérant d'huile: avec/sans (b)
             6.4.1.          Dessin(s) ou marque(s) ettype(s):
             7.              É Q U I P E M E N T ÉLECTRIQUE
                             Dynamo/alternateur (b): caractéristiques ou marque(s) et type(s):
             8.              AUTRES AUXILIAIRES ENTRAÎNÉS PAR LE M O T E U R
                              (Énumération et description sommaire s'il y a lieu):
             9.               TRANSMISSION
             9.1.             Moment d'inertie du volant-moteur:
             9.2.             Moment d'inertie additionnel de la transmission au point mort:
             10.              RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS SUR LES C O N D I T I O N S D'ESSAI
             10.1.            Lubrifiant utilisé:
             10.1.1.          Marque:
             10.1.2.         Type:
                              (indiquer le pourcentage d'huile dans le carburant si le moteur est alimenté avec du mélange)
             (b) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak--- 31.7.86                                   J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                    N ° C 193/13
        11.              PERFORMANCES DU M O T E U R
        11.1.            Régime de ralenti:                              tr/min (c)
        11.2.            Puissance:                            kW au régime intermédiaire de                             tr/min (c)
        11.3.            Puissance maximale:                     ,          kW au régime de                            tr/min (c)
        11.4.            Puissance aux six points de mesure prescrits au point 2.1 de l'annexe III de la directive
                         72/306/CEE et mesurée conformément aux dispositions de la directive 80/1269/CEE (')
                         (Essais effectués par le constructeur) (b)
                         (Essais effectués par le sevice technique chargé des essais) (b).
                                                                           Régime (n)                            Puissance (P)
                                  Points de mesure
                                                                             tr/min                                   kW
                                        1(*)
                                        2
                                        3
                                        4
                                        5
                                        6(**)
                         Point de mesure de la
                         valeur maximale
                         (*)   Correspond à la plus grande des trois valeurs suivantes :
                               45 °/o de la vitesse du moteur correspondant à la puissance maximale,
                             . 1 000 tours par minute.
                         (**) Correspond au régime maximal n permis par le régulateur à pleine charge de régulation.
        (') J O n° L 375 du 31. 12. 1980, p. 46.
        (b) Biffer la mention inutile.
        (c) Indiquer la tolérance.
                                                                   ANNEXE       III
                                                             PROCÉDURE D'ESSAI
        1.               INTRODUCTION
        1.1.             La présente annexe décrit la méthode à appliquer pour mesurer les émissions de gaz
                         polluants des moteurs soumis à l'essai.
        1.2.             Pour l'essai, le moteur est monté sur un banc d'essai et accouplé à un dynamomètre.
        2.               PRINCIPE DE MESURE
                         Les gaz d'échappement d'un moteur comprennent des hydrocarbures, du monoxyde de
                         carbone et des oxydes d'azote. Au cours d'un cycle prescrit de conditions de fonctionnement
                         du moteur chaud, on détermine en continu les quantités de ces substances gazeuses dans les
                         gaz d'échappement. Le cycle de fonctionnement prescrit comprend un certain nombre de
                         modes régime/puissance qui couvrent la gamme typique des conditions de fonctionnement
                         des moteurs diesel. Au cours de chaque mode, on détermine la concentration de chaque
                         polluant, le débit de gaz d'échappement et la puissance délivrée. Les valeurs mesurées sont
                         pondérées et utilisées pour le calcul de la quantité de chaque polluant émis en g/kWh selon
                         la méthode décrite dans la présente annexe.
        3.               APPAREILLAGE
        3.1.             Dynamomètre et équipement du moteur
                         Les essais de mesure des émissions des moteurs peuvent être exécutés sur banc dynamomé-
                         trique pour moteur avec les équipements suivants :
        3.1.1.           un banc dynamométrique pour moteur ayant des caractéristiques suffisantes pour permettre
                         l'exécution du cycle d'essai prescrit au paragraphe 4.1 de la présente annexe;
 ---pagebreak--- N ° C 193/14                     Journal officiel des Communautés européennes                                       31.7.86
            3.1.2. les appareils de mesure de la vitesse, du couple, de la consommation de carburant, de la
                   consommation d'air, de la température du fluide de refroidissement et du lubrifiant, de la
                   pression des gaz d'échappement et de la perte de charge, de la température des gaz d'échap-
                   pement, de la température de l'air d'admission, de la pression atmosphérique, de la tempéra-
                   ture du carburant et de l'humidité. La précision de mesure de ces appareils doit satisfaire à la
                   méthode CEE de mesure de la puissance des moteurs à combustion interne des véhicules
                   routiers ;
            3.1.3. un système de refroidissement du moteur ayant une capacité suffisante pour maintenir le
                   moteur à température normale de fonctionnement pendant la durée des essais prescrits sur le
                   moteur;
            3.1.4. un système d'échappement non isolé et non refroidi s'étendant au moins jusqu'à 0,5 m en
                   aval de l'emplacement de la sonde d'échappement et engendrant une contre-pression
                   d'échappement se situant à ± 650 Pa ( ± 5 mm Hg) de la valeur limite supérieure à la puis-
                   sance maximale nominale, telle qu'elle est spécifiée par le constructeur du moteur dans sa
                   documentation commerciale et de service pour les applications sur les véhicules;
            3.1.5. un système d'amenée d'air d'admission au moteur engendrant une perte de charge de l'air
                   d'admission se situant à ± 300 Pa (30 mm H2O) de la valeur limite supérieure pour les
                   conditions de fonctionnement du moteur correspondant au débit d'air maximal, telle qu'elle
                   est spécifiée par le constructeur du moteur pour un filtre à air, pour le moteur à l'essai.
                   L'essai de mesure des émissions d'échappement devra être exécuté sur le moteur complet
                   avec tous ses auxiliaires de série en fonctionnement susceptibles d'avoir une incidence sur les
                   émissions.
            3.2.   Appareillage d'analyse et d'échantillonnage
                   Le système comprend un analyseur FID (détecteur à ionisation de flamme) pour la mesure
                   des hydrocarbures imbrûlés (HC), un analyseur NDIR (analyseur non dispersif à absorption
                   d'un faisceau d'infrarouge) pour la mesure du monoxyde de carbone (CO) et un analyseur
                   CLA ou N D U V R pour la mesure des oxydes d'azote (NO x ). Compte tenu de la présence
                   d'hydrocarbures lourds dans les gaz d'échappement des moteurs diesel, le système d'analyse
                   FID doit être chauffé et maintenu à une température comprise entre 423 K et 473 K (150 °C
                   et200°C).
                   La précision des analyseurs doit être au moins égale à ± 2,5 % de la pleine échelle. L'échelle
                   de mesure des analyseurs doit être sélectionnée correctement en fonction des valeurs mesu-
                   rées.
                   L'étalonnage et la mise à zéro peuvent se faire avec les gaz suivants:
                   Analyseur              Gaz d'étalonnage      Gaz de mise à zéro
                   CO                     C O dans N2           Azote ou air purifié sec
                   NOx                    NO2 in N2             Azote ou air purifié sec
                   HC                     C3H8 dans l'air       Air purifié sec
                   On trouvera à l'annexe V une description des systèmes d'analyse recommandés. D'autres
                   systèmes ou analyseurs sont admis s'il est démontré qu'ils donnent des résultats équivalents.
            4.     PROCÉDURE D'ESSAI
            4.1.   Cycle d'essai
                   L'essai du moteur sur banc dynamométrique doit être exécuté selon le cycle à 13 modes
                   ci-après:
                   Numéro du mode                Régime du moteur                         Taux de charge
                                  1              ralenti
                                  2              intermédiaire                                   10
                                  3              intermédiaire                                   25
                                  4              intermédiaire                                   50
                                  5              intermédiaire                                   75
                                  6              intermédiaire                                  100
                                  7              ralenti
                                  8              nominal                                        100
                                  9              nominal                                         75
                                 10              nominal                                         50
                                 11              nominal                                         25
                                 12              nominal                                         10
                                 13              ralenti
 ---pagebreak--- 31. 7. 86                         J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s             N° C 193/15
          4.2.     Mesures du débit de gaz d'échappement
                   Pour calculer les émissions, il faut connaître le débit de gaz d'échappement (voir paragraphe
                   4.8.1.1 ci-après). Ce débit peut être déterminé par l'une ou l'autre des mesures suivantes:
                   a) mesure directe du débit de gaz d'échappement à l'aide d'un débitmètre à venturi ou d'un
                        système de mesure équivalent;
                   b) mesure du débit d'air ou du débit de carburant avec des systèmes de mesure appropriés et
                        calcul du débit de gaz d'échappement au moyen des équations suivantes :
                                                     GEXH = GAIR +        GFUEL
                                                     ou
                                                     V
                                                       EXH = VAIR — °> 75 GpuEL
                                                     ou
                                                     V E X H = V A I R + 0,77 GpUEL
                   La précision de la détermination du débit de gaz d'échappement doit être au moins égale à
                    ± 2,5 %. Les concentrations de monoxyde de carbone et d'oxyde d'azote sont mesurées
                   dans les gaz d'échappement sec. Les émissions de C O et de N O x doivent donc être calculées
                   à partir du volume de gaz d'échappement sec V'EXH- Toutefois, si le système d'analyse est
                   équipé d'une conduite de prélèvement chauffée, les émissions de N O x seront calculées à
                   partir du volume de gaz d'échappement V'EXH- Si le calcul est effectué à partir du débit
                   massique de gaz d'échappement (GEXH)> l e s concentrations de C O et de N O x doivent être
                   rapportées aux conditions humides. Dans le calcul des émissions de H C , on prendra en
                   compte G E X H e t V ' E X H selon la méthode de mesure utilisée.
          4.3.     Procédure à suivre pour l'utilisation des analyseurs et du système d'échantillonnage
                   La procédure suivie pour l'utilisation des analyseurs doit être conforme aux instructions de
                   mise en marche et d'utilisation données par le fabricant des appareils. Les conditions mini-
                   males prescrites ci-après devront notamment être respectées.
          4.3.1.   Procédure de calibration
                   La procédure d'étalonnage doit être exécutée un mois au plus avant l'essai de mesure des
                   émissions. L'ensemble de l'appareillage doit être étalonné et les courbes d'étalonnage doivent
                   être vérifiées par rapport à des gaz étalons. Les débits de gaz doivent être les mêmes que lors
                   de l'analyse des gaz d'échappement prélevés.
          4.3.1.1. On doit prévoir un délai minimal de deux heures pour la mise en température des analyseurs.
          4.3.1.2. Un essai d'étanchéité du système doit être exécuté. À cette fin, on déconnecte la sonde du
                   système d'échappement et on en obture l'extrémité. La pompe de l'analyseur est alors mise en
                   marche. Après une période initiale de stabilisation, tous les débitmètres et manomètres
                   doivent afficher le zéro. Dans le cas contraire, on doit contrôler la ou les conduites de
                   prélèvement et remédier à l'anomalie.
          4.3.1.3. On doit régler, s'il y a lieu, l'analyseur NDIR et optimiser la combustion de flamme de
                   l'analyseur FID.
          4.3.1.4. À l'aide d'air purifié sec (ou d'azote), on met à zéro les analyseurs de C O et de N O x . De
                   l'air sec doit être purifié pour l'analyseur HC. À l'aide des gaz d'étalonnage appropriés, on
                   effectue le réglage d'échelle des analyseurs.
          4.3.1.5. On doit alors vérifier une nouvelle fois le réglage du zéro et répéter, s'il y a lieu, les opéra-
                   tions décrites au paragraphe 4.3.1.4 ci-dessus.
          4.3.1.6. Les analyseurs NDIR doivent être étalonnés avec des gaz d'étalonnage correspondant
                   approximativement à 25, 50, 75 et 90 % de chaque gamme utilisée. Les analyseurs CLA et
                   FID doivent être étalonnés à environ 50 et 90 % de chaque gamme utilisée. La concentration
                   des étalons doit être obtenue avec une précision de ± 2,5 %.
          4.3.1.7. Les résultats de l'étalonnage doivent être comparés aux résultats précédemment obtenus.
                   Toute variation sensible peut révéler une anomalie dans le système. Après localisation et
                   rectification de l'anomalie, le système doit être réétalonné. On choisira la courbe d'étalon-
                   nage la plus appropriée en tenant compte de la précision des gaz étalons.
          4.3.2.    Vérification avant l'essai
                   Un délai minimal de deux heures doit être prévu pour la mise à température des analyseurs
                   NDIR, mais il est préférable que ceux-ci restent sous tension en permanence. Les moteurs de
                   l'obturateur peuvent être arrêtés en dehors des périodes d'utilisation.
          4.3.2.1. L'analyseur de H C doit être mis à zéro sur de l'air sec ou de l'azote et un zéro stable doit
                   être obtenu sur l'instrument de sortie de l'amplificateur et sur l'enregistreur.
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            4.3.2.2. On introduit du gaz d'étalonnage dans le circuit et on règle le gain pour l'adapter à la
                     courbe d'étalonnage. On doit utiliser le même débit pour l'étalonnage, pour le réglage de
                     l'échelle et pour l'analyse des gaz d'échappement afin d'éviter les corrections en fonction de
                     la pression dans la chambre d'analyse. Un gaz étalon ayant une concentration du composant
                     d'étalonnage correspondant à 75-95 % de la pleine échelle doit être utilisé. La concentration
                     doit être obtenue à ± 2,5 % près.
            4.3.2.3. On doit contrôler le réglage du zéro et répéter, s'il y a lieu, les opérations décrites aux
                     paragraphes 4.3.2.1 et 4.3.2.2 ci-dessus.
            4.3.2.4. Les débits doivent être contrôlés.
             4.4.     Carburant
                     Le carburant doit être le carburant de référence défini à l'annexe IV de la présente directive.
            4.5.     Laboratoire d'essai
            4.5.1.   La température absolue T du laboratoire, exprimée en degrés Kelvin, et la pression atmosphé-
                     rique sèche ps, exprimée en kilopascals, seront mesurées et le paramètre F sera déterminé par
                     la formule:
                                                                 0,65                                        0,5
                                                                         x
                                         '- ( S )                                          (£).
             4.5.2.  Pour que l'essai soit reconnu valable, le paramètre F devra être tel que:
                                                              0,96 < F < 1,06
             4.6.    Exécution de l'essai
                     Lors de chaque mode du cycle d'essai, le régime spécifié doit être maintenu à ± 50 tr/min et
                     le couple spécifié à ± 2 % du couple maximal au régime d'essai. La température du carbu-
                     rant à l'entrée de la pompe d'injection doit être de 311 ± 5 K (38 ± 5 °C). Le régulateur et
                     le circuit d'alimentation en carburant peuvent être réglés conformément aux indications
                     données par le constructeur dans sa documentation commerciale et de service. Pour chaque
                     essai, les opérations suivantes doivent être exécutées :
             4.6.1.  l'appareillage et les sondes de prélèvement doivent être installés selon les besoins;
             4.6.2.  le système de refroidissement est mis en marche;
             4.6.3.  on met le moteur en marche et on le fait chauffer jusqu'à ce que toutes les températures et
                     pressions soient stabilisées;
             4.6.4.  la courbe de couple à pleine charge doit être déterminée par expérimentation pour calculer
                     les valeurs de couple pour les modes d'essai prescrits;
             4.6.5.  les analyseurs de gaz sont mis à zéro et étalonnés;
             4.6.6.  on commence le cycle d'essai (voir paragraphe 4.1). On fait marcher le moteur pendant six
                     minutes sur chaque mode, en exécutant les changements de régime et de charge au cours de
                      la première minute. Les réponses des analyseurs doivent être enregistrées sur l'enregistreur
                     graphique pendant les six minutes complètes, les gaz d'échappement devant passer dans les
                      analyseurs au moins pendant les trois dernières minutes. Le régime et la charge, la tempéra-
                      ture de l'air à l'admission et la contre-pression à l'échappement en dépression ainsi que le
                      débit de carburant et d'air ou le débit de gaz d'échappement peuvent être enregistrés au
                      cours des cinq dernières minutes de chaque mode, les conditions de régime et de charge
                      devant être respectées au cours de la dernière minute de chaque mode;
             4.6.7.   toute donnée complémentaire nécessaire pour le calcul devra être mesurée et enregistrée
                      (voir paragraphe 4.7);
             4.6.8.   les réglages du zéro et de l'échelle des analyseurs peuvent être vérifiés et répétés, s'il y a lieu,
                      au moins à la fin de l'essai. L'essai est réputé valable si les réglages nécessaires après l'essai
                      ne dépassent pas la précision des analyseurs prescrits au paragraphe 3.2 ci-dessus.
             4.7.     Lectures des enregistrements graphiques
                     On doit localiser les 60 dernières secondes de chaque mode et déterminer la valeur moyenne
                     de l'enregistrement graphique pour H C , C O et N O x pendant cette période. On détermine la
                     concentration de H C , C O et N O x au cours de chaque mode en se fondant sur la valeur
                     moyenne enregistrée et sur les données d'étalonnage correspondantes. Toutefois, d'autres
                     types d'enregistrement sont admissibles s'ils garantissent une acquisition de données équiva-
                     lente.
 ---pagebreak--- 31.7.86                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N ° C 193/17
        4.8.     Calcul
        4.8.1.   Les résultats d'essai définitifs communiqués sont calculés comme suit:
                                                                                   OU
        4.8.1.1. On détermine le débit massique de gaz d'échappement G E X H          V E X H et V E X H ( v °ir para-
                 graphe 4.2 ci-dessus) pour chaque mode.
        4.8.1.2. Si on utilise G E X H > o n doit convertir les concentrations mesurées de monoxyde de carbone
                 et d'oxydes d'azote pour les rapporter à des conditions humides par la méthode prescrite à
                 l'annexe VI. Toutefois, si le système d'analyse est équipé d'une conduite de prélèvement
                 chauffée, les émissions de N O x ne doivent pas être converties conformément à l'annexe VI.
        4.8.1.3. On doit corriger les concentrations de N O x en appliquant la méthode prescrite à l'annexe
                 VII.
        4.8.1.4. On calcule le débit massique de polluants pour chaque mode selon les formules suivantes:
                      C) N O x    raasse = 0,001587 x N O x c o n c x G E X H
                       2
                      ( ) CO m a s s e   = 0,000966 x C O c o n c x G E X H
                      O HCmasse          = 0,000478 x H C c o n c x G E X H
                      ou
                      O NOx     masse    = 0,00205 x N O x    COÏIC x V'EXH
                       5
                      ( ) COmasse        = 0,00125 x C O c o n c x V E X H
                      C) H C m a s s e   = 0,000618 x H C c o n c x V E X H
        4.8.2.   Les émissions doivent être calculées à partir des relations suivantes:
                                                             Y NOx            x WF
                                                                      A
                                                             AJ         masse
                                                  NOX    ~          y P x WF
                                                              X CO m a s s e  x WF
                                                  co                y p x WF
                                                              I HCmasse x WF
                                                  HC                J] P x WF
                 Les facteurs de pondération appliqués dans ces relations sont donnés ci-après:
                    Numéro du                          FP
                      mode
                         1                           0,25/3
                         2                           0,08
                         3                           0,08
                         4                           0,08
                         5                           0,08
                         6                           0,25
                         7                           0,25/3
                         8                           0,10
                         9                           0,02
                        10                           0,02
                        11                           0,02
                        12                           0,02
                        13                           0,25/3
 ---pagebreak--- N ° C 193/18                               J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                  31.7.86
                                                                   ANNEXE        IV
             SPÉCIFICATIONS DU CARBURANT DE RÉFÉRENCE À UTILISER P O U R LES ESSAIS DE
                        RÉCEPTION ET LE C O N T R Ô L E DE LA C O N F O R M I T É DE LA P R O D U C T I O N
             CARBURANT DE RÉFÉRENCE CEC RF-03-A-80 (janvier 1979)
            Type : carburant diesel
                                                                       Limites et unités                          Méthode ASTM (')
             Densité à 15 °C                                           min. 0,835                                 1298
                                                                       max. 0,845
             Indice de cétane                                          min. 51                                     976
                                                                       max. 57
             Distillation (2)                                                                                       86
               point 50 % vol.                                         min. 245° C
               point 90 % vol.                                         330 ± 10 °C
               point d'ébullition final                                max. 370 °C
             Viscosité à 40 °C                                         min. 2,5 cSt (mmVs)                         445
                                                                       max. 3,5
             Teneur en soufre                                          min. 0,20 % en poids                       1266,2622
                                                                       max. 0,50                                  ou 2785
             Point d'éclair                                            min. 55 °C                                   93
             Point d'obstruction du filtre à froid                     max. — 5 °C                                Projet CEN pr
                                                                                                                  EN 116 ou IP 309
             Carbone Conradson sur le résidu 10 %                      max.  0,30    % en poids                    189
             Teneur en cendres                                         max.  0,01    % en poids                    482
             Teneur en eau                                             max.  0,05    % en poids                     95 ou 1744
             Corrosion lame de cuivre à 100 °C                         max.  1                                     130
             Indice de neutralisation (acide fort)                     max.  0,20    mg K O H / g                  974
             Note 1:                Des méthodes ISO équivalentes seront adoptées pour toutes les propriétés énumérées
                                    ci-dessus lorsqu'elles auront été publiées.
             Note 2:                Les chiffres indiqués sont ceux des quantités totales évaporées (% récupéré 4-
                                    °/o perdu).
             Note 3:                Pour ce carburant, on peut utiliser des coupes directes de distillation et des essences
                                    de craquage. La désulfuration est autorisée. Le carburant ne doit contenir aucun
                                    additif métallique.
              Note 4:               Les valeurs indiquées dans la spécification sont des «valeurs réelles». Pour fixer les
                                    valeurs limites, on s'est reporté aux termes du document ASTM D 3244 définissant
                                    une base pour les différends concernant la quantité de produits pétroliers et, pour
                                    fixer une valeur maximale, on a pris en considération une différence maximale de
                                    deux R au-dessus de zéro. Par la fixation d'une valeur maximale et d'une valeur
                                    minimale, la différence minimale est de 4 R (R = reproductibilité).
                                    Bien que ce soit là une mesure nécessaire pour des raisons statistiques, le fabricant
                                    d'un carburant doit cependant viser à obtenir une valeur zéro lorsque la valeur maxi-
                                    male stipulée est de deux R et à obtenir la valeur moyenne en cas d'indication de
                                    limites maximales et minimales.
                                    S'il est nécessaire de déterminer si un carburant a satisfait ou non aux prescriptions de
                                    la spécification, on appliquera les termes du document ASTM D 3244.
              Note 5:               S'il faut déterminer le rendement thermique d'un moteur ou d'un véhicule, le pouvoir
                                    calorifique du carburant sera calculé à partir de :
                                    l'énergie spécifique (pouvoir calorifique) (nette) MJ/kg —
                                    (46,423-8,792d 2 + 3,170d) I 1 — (x + y + s) I + 9,420s — 2,449x où:
                                    d   =   densité à 15 °C,
                                    x   =  proportion par masse d'eau (% divisé par 100),
                                    y   =  proportion par masse de cendres (% divisé par 100),
                                    s  =   proportion par masse de soufre (% divisé par 100).
 ---pagebreak--- 31. 7. 86                              J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            N ° C 193/19
                                                                ANNEXE       V
                                                         SYSTÈMES D'ANALYSE
          On trouvera ici la description de trois systèmes d'analyse basés sur l'utilisation :
          — d'un analyseur FID pour la mesure des hydrocarbures,
          — d'un analyseur NDIR pour la mesure du monoxyde de carbone et des oxydes d'azote ou, selon le cas,
          — d'un analyseur NDIR pour la mesure du monoxyde de carbone et d'un analyseur CLA avec ou sans
              conduite de prélèvement chauffée pour la mesure des oxydes d'azote.
          Système 1
          Un schéma de principe du système d'analyse et d'échantillonnage utilisant un analyseur à chimilumines-
          cence pour la mesure de N O x est donné à h figure 1.
          P                     — Sonde en acier inoxydable pour prélever des échantillons de gaz dans le système
                                    d'échappement. Il est recommandé d'utiliser une sonde statique à plusieurs trous,
                                    fermée en bout, s'étendant sur 80 % au moins du diamètre du tuyau d'échappe-
                                    ment. La température des gaz d'échappement à la sonde doit être d'au moins
                                    343K(70°C).
          HSL                  — Conduite de prélèvement chauffée dont la température doit être maintenue entre
                                    423 et 473 K (150 et 200 °C); elle doit être en acier inoxydable ou en PRFE.
          Fj                   — Préfiltre chauffé; le cas échéant, il doit être maintenu à la même température que
                                    la conduite de prélèvement chauffée.
          Tj                   — Capteur de température du flux de gaz d'échappement prélevé et entrant dans le
                                   four.
          Vj                   — Robinetterie permettant d'envoyer au choix dans le circuit les gaz d'échappement
                                   prélevés, le gaz d'étalonnage ou l'air ou le gaz de mise à zéro. Le robinet doit être
                                   situé dans le four et être chauffé lui-même à la température de la conduite de
                                   prélèvement.
          V2, V3               — Robinets à pointeau de réglage pour le gaz d'étalonnage et le gaz de mise à zéro.
          F2                   — Filtre pour extraire les particules; un disque filtrant en fibre de verre de 70 mm de
                                   diamètre convient. Ce filtre doit être d'un accès facile et il doit être changé
                                   chaque jour ou plus fréquemment encore s'il y a lieu.
          Pi                   — Pompe de prélèvement chauffée.
          Gj                   — Manomètre pour la mesure de la pression dans la conduite de prélèvement.
          V4                   — Soupape régulatrice pour le réglage de la pression dans la conduite de prélève-
                                   ment et du débit vers le détecteur.
          FID                  — Détecteur à ionisation de flamme chauffé pour hydrocarbures. La température du
                                   four doit être maintenue entre 423 et 473 K (150 et 200 °C).
          FLi                  — Débitmètre pour la mesure du débit de dérivation des gaz d'échappement prélevés.
          Ri, R2               — Régulateur de pression pour l'air et le carburant.
          SL                   — Conduite de prélèvement; elle doit être en PTFE ou en acier inoxydable. Elle peut
                                   être chauffée ou non.
          B                    — Bain pour refroidir et condenser l'eau contenue dans les gaz d'échappement
                                   prélevés. Il doit être maintenu à une température de 273 à 277 K (0 à 4 °C) par
                                   de la glace ou un système de refroidissement.
          C                    — Serpentin de refroidissement et séparateur pour condenser et recueillir la vapeur
                                   d'eau: serpentin en acier inoxydable de 2,5 à 3 mm, raccordé à un séparateur de
                                   25 mm de diamètre et de 150 mm de longueur.
 ---pagebreak--- N° C193/20                           J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            31.7.86
          T2                   — Capteur de température pour le bain.
          V5, V 6              — Robinets de purge pour la vidange des pièges à condensât et du bain.
          V7                   — Robinet à trois voies.
           F3                  — Filtre pour extraire les contaminants particulaires des gaz d'échappement avant
                                  l'analyse. Un filtre en fibre de verre d'un diamètre d'au moins 70 mm convient.
          P2                   — Pompe de prélèvement.
          Vg                   — Régulateur de pression pour le réglage du débit prélevé.
          V9, VJO, V u , V12   — Robinets à boule à trois voies ou robinets électromagnétiques permettant d'en-
                                  voyer au choix les gaz d'échappement prélevés, les gaz de mise à zéro ou le gaz
                                  d'étalonnage vers les analyseurs.
          V13, V 1 4           — Robinets à pointeau pour le réglage des débits vers les analyseurs.
           CO                  — Analyseur NDIR pour le monoxyde de carbone.
           NOx                 — Analyseur CLA pour les oxydes d'azote.
           FL2, FL3, FL4       — Débitmètres pour le débit dérivé.
           Système 2
           Un schéma de principe du système d'analyse et d'échantillonnage utilisant un analyseur N D U V R pour la
           mesure de N O est donné à la figure 2.
           SP                  — Sonde en acier inoxydable, pour prélever les gaz dans le système d'échappement.
                                  Il est recommandé d'utiliser une sonde statique à plusieurs trous, fermée en bout,
                                  s'étendant sur 80 % au moins du diamètre du tuyau d'échappement. La tempéra-
                                  ture à la sonde doit être d'eau moins 343 K (70 °C) (conformément à la directive
                                  72/306/CEE). La sonde doit être placée dans la conduite d'échappement à une
                                  distance de un à cinq mètres de la bride de sortie du collecteur d'échappement ou
                                  de la sortie du turbocompresseur.
           HSL                 — Conduite de prélèvement chauffée dont la température doit être maintenue entre
                                  423 et 473 K (150 et 220 °C). Elle doit être en acier inoxydable ou en PTFE.
           Fi                  — Préfiltre chauffé; le cas échéant, il doit être maintenu à la même température que
                                  la conduite de prélèvement HSL.
           Ti                  — Capteur de température du flux de gaz d'échappement prélevé et entrant dans le
                                  four.
           Vj                  — Robinetterie permettant d'envoyer au choix, dans le circuit, les gaz d'échappe-
                                   ment prélevés, le gaz d'étalonnage ou l'air ou le gaz de mise à zéro. Le robinet
                                   doit être situé dans le four ou être chauffé lui-même à la température de la
                                   conduite de prélèvement.
           V2, V3              — Robinets à pointeau de réglage pour le gaz d'étalonnage et le gaz de mise à zéro.
           F2                  — Filtre pour extraire les particules. Un disque filtrant en fibre de verre de 70 mm de
                                   diamètre convient. Ce filtre doit être d'un accès facile et changé chaque jour ou
                                  plus fréquemment encore s'il y a lieu.
           Pi                  — Pompe de prélèvement à chauffer.
           Gj                  — Manomètre pour la mesure de la pression dans la conduite de prélèvement.
           V4                  — Soupape régulatrice pour régler la pression dans la conduite de prélèvement et le
                                   débit vers le détecteur.
           FID                 — Détecteur à ionisation de flamme chauffé pour hydrocarbures. La température du
                                  four doit être maintenue entre 423 et 473 K (150 et 200 °C).
 ---pagebreak--- 3 1 . 7. 86                          J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s             N ° C 193/21
            FLj                — Débitmètre pour la mesure du débit de dérivation de gaz d'échappement prélevé.
            Ri, R.2            — Régulateurs de pression pour l'air et le carburant.
            SL                 — Conduite de prélèvement. Elle doit être en PTFE ou en acier inoxydable.
            B                  — Bain pour refroidir et condenser l'eau contenue dans les gaz d'échappement
                                  prélevés. Il doit être maintenu à une température de 273 à 277 K (0 à 4 °C) par de
                                  la glace ou par un système de refroidissement.
            C                  — Serpentin de refroidissement et séparateur pour condenser et recueillir la vapeur
                                  d'eau: serpentin en acier inoxydable de 2,5 à 3 mm raccordé à un séparateur de
                                  25 mm de diamètre et de 150 mm de longueur.
            T2                 — Capteur de température du bain.
            V5, Vf,            — Robinets de purge pour la vidange du piège à condensât et du bain.
            V7                 — Robinet à trois voies.
            F3                 — Filtre pour extraire, avant l'analyse, les particules de contaminant contenues dans
                                  les gaz d'échappement prélevés. Un filtre en fibre de verre d'un diamètre d'au
                                  moins 70 mm convient.
            P2                 — Pompe de prélèvement.
            Vg                 — Régulateur de pression pour le réglage du débit de gaz d'échappement prélevés.
            V9                 — Robinet à boule électromagnétique permettant d'envoyer les gaz d'échappement
                                  prélevés, le gaz de mise à zéro ou le gaz d'étalonnage vers les analyseurs.
            V10, V u           — Robinets à trois voies permettant de contourner le séchoir.
            D                  — Séchoir pour extraire l'humidité des gaz prélevés. Si un séchoir est utilisé avant
                                  l'analyseur de N O x , il doit avoir un effet minimal sur la concentration de N O x .
            V] 2               — Robinet à pointeau pour le réglage du débit vers les analyseurs.
            G2                 — Manomètre indiquant la pression d'entrée dans les analyseurs.
            CO                 — Analyseur NDIR pour le monoxyde de carbone.
            NOx                — Analyseur NDIR pour les oxydes d'azote.
            FL 2 , FL3         — Débitmètres pour le débit de dérivation.
            Système 3
            Un schéma de principe du système d'analyse et d'échantillonnage est donné à la figure 3 de la présente
            annexe.
            SP                 — Sonde en acier inoxydable pour prélever des échantillons de gaz dans le système
                                  d'échappement. Il est recommandé d'utiliser une sonde statique à plusieurs trous,
                                  fermée en bout, s'étendant sur 80 % au moins du diamètre du tuyau d'échappe-
                                  ment. La température des gaz d'échappement à la sonde ne doit pas être inférieure
                                  à343K(70°C).
            HSLA               — Conduite de prélèvement chauffée dont la température doit être maintenue entre
                                  453 et 473 K (180 et 200 °C); elle doit être en acier inoxydable ou en PTFE.
            Fi                 — Préfiltre chauffé; le cas échéant, il doit être maintenu à la même température que
                                  la conduite de prélèvement chauffée.
            Ti                 — Capteur de température du flux de gaz d'échappement prélevés et entrant dans le
                                  four.
            Vi                 — Robinetterie permettant d'envoyer au choix dans le circuit les gaz d'échappement
                                  prélevés, le gaz d'étalonnage ou l'air ou le gaz de mise à zéro. Le robinet doit être
                                  situé dans le four et être chauffé lui-même à la température de la conduite de
                                  prélèvement.
 ---pagebreak--- N ° C 193/22                    J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            3 1 . 7. 86
             V2, V3        — Robinet à pointeau de réglage pour le gaz d'étalonnage et le gaz de mise à zéro.
             F2            — Filtre d'extraction des particules; un disque filtrant en fibre de verre de 70 mm de
                             diamètre convient. Ce filtre doit être d'un accès facile et changé chaque jour ou
                             plus fréquemment encore s'il y a lieu.
             Pj            — Pompe de prélèvement chauffée.
             Gi            — Manomètre de mesure de la pression dans la conduite de prélèvement de l'analy-
                             seur HC.
             R3            — Soupape régulatrice pour le réglage de la pression dans la conduite de prélève-
                             ment et du débit vers le détecteur.
             FID           — Détecteur à ionisation de flamme chauffé pour hydrocarbures. La température du
                             four doit être maintenue entre 453 et 473 K (180 et 200 °C).
             FLi           — Débitmètre pour la mesure du débit de dérivation des gaz d'échappement prélevés.
             Rj, R2        — Régulateurs de pression pour l'air et le carburant.
             HSL2          — Conduite de prélèvement chauffée; sa température doit être maintenue entre 386
                             et 473 K (95 et 200 °C); la conduite doit être en acier inoxydable ou en PTFE.
             T2            — Capteur de température du flux de gaz d'échappement prélevés et entrant dans
                             l'analyseur CL
             T3            — Capteur de température du convertisseur NO2-NO.
             V9, VJO       — Robinets à trois voies pour contourner le convertisseur NO2-NO.
             VJJ           — Robinet à pointeau pour équilibrer le débit entre le convertisseur NO2-NO et la
                             by-pass.
             SL            — Conduite de prélèvement. Elle doit être en PTFE ou en acier inoxydable. Elle
                             peut être chauffée ou non.
             B             — Bain pour refroidir et condenser l'eau contenue dans les gaz d'échappement
                             prélevés. Il doit être maintenu à une température comprise entre 273 et 277 K
                             (0 et 4 ° C) par de la glace ou un système de refroidissement.
             C             — Serpentin de refroidissement et séparateur pour condenser et la vapeur d'eau:
                             serpentin en acier inoxydable de 2,5 à 3 m de longueur et 6 mm de diamètre
                             extérieur, raccordé à un séparateur de 25 mm de diamètre et de 150 mm de
                             longueur.
             T4            — Capteur de température pour le bain.
             V5, V 6       — Robinets de purge pour la vidange des pièges à condensât et du bain.
             R4, R5        — Régulateurs de pression pour le réglage du débit prélevé.
             V 7 , Vg      — Robinets à boule ou robinets électromagnétiques pour envoyer les gaz d'échappe-
                             ment prélevés, les gaz de mise à zéro ou le gaz d'étalonnage vers les analyseurs.
             Vi2> V13      — Robinets à pointeau pour le réglage des débits vers les analyseurs.
             CO            — Analyseur NDIR pour le monoxyde de carbone.
             NOx           — Analyseur CL pour les oxydes d'azote.
             FL2, FL3, FL4 — Débitmètres pour le débit dérivé.
             FL5           — Débitmètres pour le débit dérivé.
             V 4 , V14     — Robinets à boule ou robinets électromagnétiques. Les robinets doivent être placés
                             dans un four ou chauffés à la température de la conduite de prélèvement HSLi.
 ---pagebreak---    31.7. 86         Journal officiel des Communautés européennes                N° C 193/23
                                                                  X-,
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                                                                                  CD-CO
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                                           I        D
 ---pagebreak--- N° C 193/24            Journal officiel des Communautés européennes   31. 7. 86
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 ---pagebreak---             31. 7. 86                                Journal officiel des Communautés européennes                              N° C 193/25
                               Schéma de principe' du système d'analyse des gaz d'échappement pour la mesure de CO, NO x et HC
     O          Capteur de température
     O          Capteur de pression
      |         Refroidisseur de bain
     U          Filtre
     £j        Pompe de prélèvement
  .          1 Four chauffé
  1          î
  I       I     Convertisseur
  (J    I      Analyseur
 -£>[<*-       Robinet de purge
 -£>*<3-       Robinet à pointeau
-c^<i-         Pression
 -t^(<J-       Robinet à trois voies
 -£*<r-        Robinet de sélection
    r
                                                            Gaz d'étalon-
               Débitmètre                                   nage
                                                                            Figure 3
 ---pagebreak--- N°-C 193/26                               J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s           31.7.86
                                                                   ANNEXE       VI
           CONVERSION DES C O N C E N T R A T I O N S DE C O ET N O x EN VALEUR RAPPORTÉE À DES
                                                           C O N D I T I O N S HUMIDES
           Les concentrations de C O et N O x dans les gaz d'échappement mesurées par la méthode décrite se rappor-
           tent à des conditions sèches. Pour convertir les valeurs mesurées en concentrations réelles dans les gaz
            d'échappement (conditions humides), on peut appliquer la relation suivante:
            ppm (conditions humides) = ppm (conditions sèches) x                           1 — 1,85             ( G
                                                                                                                    FUEL
                                                                                                                  (GAIR
                                                                                                                         \
                                                                                                                         /
            GFUEL — débit de carburant (kg/sec) (kg/h)
                    =
            GAIR       débit d'air (kg/sec) (kg/h).
                                                                   ANNEXE       VII
                        FACTEUR DE C O R R E C T I O N D'HUMIDITÉ POUR LES OXYDES D'AZOTE
            On doit appliquer aux valeurs des oxydes d'azote le facteur de correction d'humidité suivant uniquement si
            la conduite de prélèvement n'est pas chauffée. Si la conduite de prélèvement est chauffée, aucun facteur de
            correction ne s'applique:
                                  1
             1 + A (7 m — 75) + B x 1,8 (T — 302)
            où
                                      G
                                        FVEL
                      = 0,044                     — 0,0038,
                                         'AIR
                      = — 0,116         _ FIJFL + 0,0053,
                                       GAIR
                      = humidité de l'air d'admission en g de H 2 0 par kg d'air sec,
            T         = température de l'air en K,
              _       = rapport carburant/air (air sec).
              GAIR
 ---pagebreak--- 31.7.86                                  J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                         N° C193/27
                                                                 ANNEXE       VIII
                                                                   MODÈLE
                                                Format maximal: A4 (210 mm X 297 mm)
                                                                                                  Indication de l'administration
        FICHE DE RÉCEPTION CEE D'UNE ENTITÉ T E C H N I Q U E
        (Article 9 bis de la directive du Conseil 70/156/CEE, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des
        législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques).
        Entité technique: Moteur Diesel — émission de gaz polluants.
        Numéro de réception CEE de l'entité technique ('):
             1. Raison sociale ou marque du moteur:
            2. Type de moteur:                                                                                                          ,
            3. Nom et adresse du constructeur:                                    "..                                                   ,
            4. Nom et adresse du mandataire éventuel:
            5. Valeur des émissions
                Valeurs obtenues lors des essais d'émission selon les 13 modes:
                CO                               g/kWh,
                HC                               g/kWh,
                NOx                              g/kWh.
            6. Restrictions d'utilisation ou conditions de montage:
            7. Date de présentation du modèle pour la délivrance d'un certificat de réception CEE:
            8. Service technique chargé des essais:
            9. Date du procès-verbal d'essai délivré par ce service:
        10. Numéro du procès-verbal d'essai délivré par ce service:
        11. Réception CEE accordée/refusée pour une entité technique (a)
        12. Lieu:
         13. Date:                                                         s
        14. Signature:
        15. Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro de réception indiqué ci-dessus pour l'entité
                technique en question (à compléter, le cas échéant) :
                Un exemplaire de l'annexe II dûment rempli et accompagné des dessins et schémas indiqués;
                photographie(s) du moteur
        16. Observations:
        ( l ) Précédé de la ou des lettres distinctives du pays récepteur: B = Belgique; D = république fédérale d'Allemagne;
               DK     =    Danemark;       E       =      Espagne;   F     =      France;        GR         =   Grèce; I    =    Italie;
               IRL = Irlande; L = Luxembourg; NL = Pays-Bas; P = Portugal; UK = Royaume-Uni.
        (a) Biffer la mention inutile.
 ---pagebreak--- N° C193/28                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                  31.7.86
                                                                   ANNEXE       IX
                                                                                                   Indication de l'administration
          ANNEXE À LA FICHE DE RÉCEPTION CEE EN CE QUI C O N C E R N E LES ÉMISSIONS DE GAZ
                                              POLLUANTS PAR LES MOTEURS DIESEL
           (Article 4 paragraphe 2 et article 10 de la directive du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapproche-
           ment des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remor-
           ques.)
           Numéro de réception CEE:
           1.    Raison sociale ou marque du véhicule:
           2.    Type de véhicule:
           3.    Nom et adresse du constructeur:
           4.    Nom et adresse du mandataire éventuel:
           5.    Moteur:
           5.1. Raison sociale ou marque:
           5.2. Type:
           5.3. Numéro de réception CEE comme entité technique:
           6.    Moteur présenté aux essais le:
           7.    Service technique chargé des essais:
           8.    Date du procès-verbal d'essai délivré par ce service:
           9.    Numéro du procès-verbal d'essai délivré par ce service:
           10.   Réception accordée/refusée (a)
            11.   Emplacement de la marque de réception sur le véhicule:
            12.   Lieu:
            13.   Date:
            14.   Signature:
            15.   Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro de réception indiqué ci-dessus:
                  1 exemplaire de l'annexe II, dûment rempli et accompagné des dessins et schémas indiqués et un
                  exemplaire du certificat de réception CEE du moteur.
           (a) Biffer la mention inutile.