CELEX: 32016R1872
Language: fr
Date: 2016-10-06 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/1872 de la Commission du 6 octobre 2016 établissant, pour 2016, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n° 3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

25.10.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 290/1
            
         RÈGLEMENT (UE) 2016/1872 DE LA COMMISSION
   du 6 octobre 2016
   établissant, pour 2016, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire sur la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.
            
         
               (2)
            
            
               L'enquête sur la production industrielle doit être fondée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser.
            
         
               (3)
            
            
               Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.
            
         
               (4)
            
            
               La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91, dénommée «liste Prodcom», est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.
            
         
               (5)
            
            
               Cette liste devant être mise à jour, il est nécessaire de l'établir pour 2016.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La liste Prodcom pour 2016 figure en annexe.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il s'applique à compter du 1er janvier 2016.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 6 octobre 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.
   
      ANNEXE
      
                  PRODCOM
               
               
                  Description
               
               
                  Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2016 (SH/NC)
               
               
                  Unité physique
               
               
                  P
               
               
                  Référence aux Notes
               
            
                  
                     NACE: 07.10
                  
               
               
                  
                     Extraction de minerais de fer
                  
               
            
                  
                     CPA: 07.10.10
                  
               
               
                  
                     Minerais de fer
                  
               
            
                  07.10.10.00
               
               
                  Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)
               
               
                  2601[.11 + .12] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 07.29
                  
               
               
                  
                     Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA: 07.29.11
                  
               
               
                  
                     Minerais de cuivre
                  
               
            
                  07.29.11.00
               
               
                  Minerais de cuivre et leurs concentrés
               
               
                  2603 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 07.29.12
                  
               
               
                  
                     Minerais de nickel
                  
               
            
                  07.29.12.00
               
               
                  Minerais de nickel et leurs concentrés
               
               
                  2604 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 07.29.13
                  
               
               
                  
                     Minerais d'aluminium
                  
               
            
                  07.29.13.00
               
               
                  Minerais d'aluminium et leurs concentrés
               
               
                  2606 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 07.29.14
                  
               
               
                  
                     Minerais de métaux précieux
                  
               
            
                  07.29.14.00
               
               
                  Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
               
               
                  2616[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 07.29.15
                  
               
               
                  
                     Minerais de plomb, de zinc et d'étain
                  
               
            
                  07.29.15.00
               
               
                  Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés
               
               
                  2607  + 2608  + 2609 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 07.29.19
                  
               
               
                  
                     Autres minerais métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  07.29.19.00
               
               
                  Autres minerais métalliques et leurs concentrés
               
               
                  2602  + 2605  + 2610  + 2611  + 2613[.10 + .90]  + 2614  + 2615[.10 + .90]  + 2617[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 08.11
                  
               
               
                  
                     Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
                  
               
            
                  
                     CPA: 08.11.11
                  
               
               
                  
                     Marbres et autres pierres marbrières
                  
               
            
                  08.11.11.33
               
               
                  Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
               
               
                  2515 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.11.36
               
               
                  Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                  2515 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.11.50
               
               
                  Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d'une masse volumique apparente ≥ 2,5
               
               
                  2515 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.11.12
                  
               
               
                  
                     Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
                  
               
            
                  08.11.12.33
               
               
                  Granits, bruts ou dégrossis
               
               
                  2516 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.36
               
               
                  Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                  2516 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.50
               
               
                  Grès
               
               
                  2516 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.90
               
               
                  Porphyres, basaltes, quartzites et autres pierres de taille ou de construction, brutes, dégrossies ou simplement débitées (à l'exclusion des pierres calcaires ornementales ou de construction d'une densité apparente ≥ 2,5, des granits et des grès)
               
               
                  2506 20  + 2516 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.11.20
                  
               
               
                  
                     Calcaire industriel et gypse
                  
               
            
                  08.11.20.30
               
               
                  Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)
               
               
                  2520 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.20.50
               
               
                  Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)
               
               
                  2521 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.11.30
                  
               
               
                  
                     Craie et dolomie crue
                  
               
            
                  08.11.30.10
               
               
                  Craie
               
               
                  2509 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.30.30
               
               
                  Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
               
               
                  2518 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.11.40
                  
               
               
                  
                     Ardoise
                  
               
            
                  08.11.40.00
               
               
                  Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires
               
               
                  2514 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 08.12
                  
               
               
                  
                     Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
                  
               
            
                  
                     CPA: 08.12.11
                  
               
               
                  
                     Sables naturels
                  
               
            
                  08.12.11.50
               
               
                  Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)
               
               
                  2505 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.11.90
               
               
                  Sables pour la construction comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l'exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)
               
               
                  2505 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.12.12
                  
               
               
                  
                     Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
                  
               
            
                  08.12.12.10
               
               
                  Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
               
               
                  2517 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.30
               
               
                  Pierres concassées utilisées comme granulats pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'exclusion des graviers, cailloux, silex et galets)
               
               
                  2517[.10(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.50
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de marbre
               
               
                  2517 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.90
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de travertin, d'écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d'autres pierres ornementales ou de construction
               
               
                  2517 49 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.12.13
                  
               
               
                  
                     Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
                  
               
            
                  08.12.13.00
               
               
                  Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
               
               
                  2517 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.12.21
                  
               
               
                  
                     Kaolin et autres argiles kaoliniques
                  
               
            
                  08.12.21.40
               
               
                  Kaolin
               
               
                  2507 00 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.21.60
               
               
                  Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques
               
               
                  2507 00 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.12.22
                  
               
               
                  
                     Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
                  
               
            
                  08.12.22.10
               
               
                  Bentonite
               
               
                  2508 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.22.30
               
               
                  Argiles réfractaires
               
               
                  2508 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.22.50
               
               
                  Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion de la bentonite, des argiles réfractaires, des argiles expansées, du kaolin et des argiles kaoliniques); andalousite, cyanite et sillimanite; mullite; terres de chamotte ou de dinas
               
               
                  2508[.40 + .50 + .60 + .70] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 08.91
                  
               
               
                  
                     Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
                  
               
            
                  
                     CPA: 08.91.11
                  
               
               
                  
                     Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
                  
               
            
                  08.91.11.00
               
               
                  Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées
               
               
                  2510[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.91.12
                  
               
               
                  
                     Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
                  
               
            
                  08.91.12.00
               
               
                  Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné, y compris le soufre récupéré
               
               
                  2502  + 2503 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.91.19
                  
               
               
                  
                     Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
                  
               
            
                  08.91.19.00
               
               
                  Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
               
               
                  2511[.10 + .20]  + 2528  + 2529[.21 + .22]  + 2530[.20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 08.93
                  
               
               
                  
                     Production de sel
                  
               
            
                  
                     CPA: 08.93.10
                  
               
               
                  
                     Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
                  
               
            
                  08.93.10.00
               
               
                  Sel, y compris le sel dénaturé (à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine), et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents anti-agglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
               
               
                  2501[.00(.31 + .51 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 08.99
                  
               
               
                  
                     Autres activités extractives n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 08.99.10
                  
               
               
                  
                     Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
                  
               
            
                  08.99.10.00
               
               
                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques
               
               
                  2714 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.99.21
                  
               
               
                  
                     Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
                  
               
            
                  08.99.21.00
               
               
                  Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  7102[.10 + .31]  + 7103 10 
               
               
                  c/k @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.99.22
                  
               
               
                  
                     Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
                  
               
            
                  08.99.22.00
               
               
                  Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
               
               
                  2513[.10 + .20]  + 7102 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 08.99.29
                  
               
               
                  
                     Autres minéraux
                  
               
            
                  08.99.29.00
               
               
                  Autres minéraux
               
               
                  2504[.10 + .90]  + 2506 10  + 2512  + 2519[.10 + .90(.10 + .30 + .90)]  + 2524[.10 + .90]  + 2525[.10 + .20 + .30]  + 2526[.10 + .20]  + 2529[.10 + .30]  + 2530 10  + 2621 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.11
                  
               
               
                  
                     Transformation et conservation de la viande de boucherie
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.11.11
                  
               
               
                  
                     Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.11.40
               
               
                  Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0201[.10 + .20(.20 + .30 + .50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.11.90
               
               
                  Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux
               
               
                  0201[.20(.90) + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.12
                  
               
               
                  
                     Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.12.30
               
               
                  Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire
               
               
                  0203[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.12.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire
               
               
                  0203[.12(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.12.90
               
               
                  Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
               
               
                  0203[.19(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.13
                  
               
               
                  
                     Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.13.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0204[.10 + .21 + .22(.10 + .30 + .50 + .90) + .23] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.14
                  
               
               
                  
                     Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.14.00
               
               
                  Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  0204[.50(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .39)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.15
                  
               
               
                  
                     Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.15.00
               
               
                  Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
               
               
                  0205 00 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.20
                  
               
               
                  
                     Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.11.20.00
               
               
                  Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
               
               
                  0206[.10(.10 + .95 + .98) + .30 + .80(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.31
                  
               
               
                  
                     Viande bovine, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.31.00
               
               
                  Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0202[.10 + .20(.10 + .30 + .50 + .90) + .30(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.32
                  
               
               
                  
                     Viande de porc, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.32.30
               
               
                  Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  0203[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.32.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés
               
               
                  0203[.22(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.32.90
               
               
                  Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
               
               
                  0203[.29(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.33
                  
               
               
                  
                     Viande de mouton, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.33.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0204[.30 + .41 + .42(.10 + .30 + .50 + .90) + .43(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.34
                  
               
               
                  
                     Viande de caprins, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.34.00
               
               
                  Viande de caprins, congelée ou surgelée
               
               
                  0204[.50(.51 + .53 + .55 + .59 + .71 + .79)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.35
                  
               
               
                  
                     Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.35.00
               
               
                  Viande de cheval, congelée ou surgelée
               
               
                  0205 00 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.39
                  
               
               
                  
                     Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.11.39.10
               
               
                  Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés
               
               
                  0206[.21 + .22 + .29(.10 + .91 + .99) + .41 + .49 + .90(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.39.30
               
               
                  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, y compris de lapins, de lièvres et de gibier (à l'exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d'animaux des espèces bovine, chevaline, ovine et caprine)
               
               
                  0208[.10(.10 + .90) + .30 + .40(.10 + .20 + .80) + .50 + .60 + .90(.10 + .30 + .60 + .70 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.41
                  
               
               
                  
                     Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
                  
               
            
                  10.11.41.00
               
               
                  Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'exclusion des laines de tonte)
               
               
                  5101 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.42
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
                  
               
            
                  10.11.42.00
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers (à l'exclusion de ceux liés au SH 4101 90 )
               
               
                  4101[.20(.10 + .30 + .50 + .80) + .50(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.43
                  
               
               
                  
                     Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
                  
               
            
                  10.11.43.00
               
               
                  Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
               
               
                  4101 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.44
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
                  
               
            
                  10.11.44.00
               
               
                  Peaux d'ovins brutes
               
               
                  4102[.10(.10 + .90) + .21 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.45
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
                  
               
            
                  10.11.45.00
               
               
                  Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes
               
               
                  4103 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.50
                  
               
               
                  
                     Graisses d'animaux de boucherie
                  
               
            
                  10.11.50.40
               
               
                  Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées
               
               
                  0209[.10(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.50.60
               
               
                  Saindoux et autres graisses de porc, fondues
               
               
                  1501[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.50.70
               
               
                  Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues
               
               
                  1502[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.11.60
                  
               
               
                  
                     Sous-produits animaux bruts, non comestibles
                  
               
            
                  10.11.60.30
               
               
                  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux
               
               
                  0504 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.60.90
               
               
                  Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l'exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)
               
               
                  0502[.10 + .90]  + 0506[.10 + .90]  + 0507 10  + 0510  + 0511[.99(.10 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.12
                  
               
               
                  
                     Transformation et conservation de la viande de volaille
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.12.10
                  
               
               
                  
                     Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
                  
               
            
                  10.12.10.10
               
               
                  Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.11(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.20
               
               
                  Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.24(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.30 z
               
               
                  Canards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.41(.20 + .30 + .80) + .51(.10 + .90) + .60(.05a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.40
               
               
                  Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.43 + .53] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.50
               
               
                  Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.13(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.60
               
               
                  Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.26(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.70 z
               
               
                  Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10a + .21a + .31a + .41a + .51a + .61a + .81a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.12.20
                  
               
               
                  
                     Viandes de volailles, congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.12.20.13
               
               
                  Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.12(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.15
               
               
                  Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.25(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.17 z
               
               
                  Canards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.42(.30 + .80) + .52(.10 + .90) + .60(.05b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.53
               
               
                  Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.14(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.55
               
               
                  Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.27(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.57 z
               
               
                  Morceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10b + .21b + .31b + .41b + .51b + .61b + .81b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.80 z
               
               
                  Foies de volailles, congelés ou surgelés
               
               
                  0207[.14(.91) + .27(.91) + .45(.93 + .95) + .55(.93 + .95) + .60(.91a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.12.30
                  
               
               
                  
                     Graisses de volailles
                  
               
            
                  10.12.30.00
               
               
                  Graisses de volailles
               
               
                  0209 90  + 1501 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.12.40
                  
               
               
                  
                     Abats comestibles de volailles
                  
               
            
                  10.12.40.20 z
               
               
                  Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies gras de canard et d'oie)
               
               
                  0207[.13(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .54(.91 + .99) + .60(.91b + .99a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.40.50 z
               
               
                  Abats de volailles congelés (à l'exclusion des foies)
               
               
                  0207[.14(.99) + .27(.99) + .45(.99) + .55(.99) + .60(.99b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.12.50
                  
               
               
                  
                     Plumes et duvets
                  
               
            
                  10.12.50.00
               
               
                  Peaux et parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées
               
               
                  6701 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.13
                  
               
               
                  
                     Préparation de produits à base de viande
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.13.11
                  
               
               
                  
                     Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
                  
               
            
                  10.13.11.20
               
               
                  Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés
               
               
                  0210[.11(.11 + .19 + .31 + .39 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.11.50
               
               
                  Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés
               
               
                  0210[.12(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.11.80
               
               
                  Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées, y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux (à l'exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
               
               
                  0210[.19(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .81 + .89 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.12
                  
               
               
                  
                     Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
                  
               
            
                  10.13.12.00
               
               
                  Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées
               
               
                  0210[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.13
                  
               
               
                  
                     Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
                  
               
            
                  10.13.13.00
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)
               
               
                  0210[.91 + .92(.10 + .91 + .92 + .99) + .93 + .99(.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .79 + .85 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.14
                  
               
               
                  
                     Saucisses et charcuteries similaires
                  
               
            
                  10.13.14.30 z
               
               
                  Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1601 00 10a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.14.60 z
               
               
                  Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1601[.00(.91a + .99a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.15
                  
               
               
                  
                     Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang
                  
               
            
                  10.13.15.05 z
               
               
                  Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602 20 10a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.15 z
               
               
                  Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602 20 90a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.25 z
               
               
                  Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)
               
               
                  1602[.31(.11a + .19a + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.35 z
               
               
                  Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)
               
               
                  1602[.32(.11a + .19a + .30a + .90a) + .39(.21a + .29a + .85a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.45 z
               
               
                  Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1602[.41(.10a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.55 z
               
               
                  Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1602[.42(.10a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.65 z
               
               
                  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602 49 50a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.75 z
               
               
                  Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602[.49(.11a + .13a + .15a + .19a + .30a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.85 z
               
               
                  Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602[.50(.10a + .31a + .95a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.95 z
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602[.90(.10a + .31a + .51a + .61a + .69a + .91a + .95a + .99a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.16
                  
               
               
                  
                     Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons
                  
               
            
                  10.13.16.00
               
               
                  Farines, poudres et pellets de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
               
               
                  2301 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.13.91
                  
               
               
                  
                     Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
                  
               
            
                  10.13.91.00
               
               
                  Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.20
                  
               
               
                  
                     Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.20.11
                  
               
               
                  
                     Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.20.11.00
               
               
                  Filets de poissons et chair de poissons (même hachée), frais ou réfrigérés
               
               
                  0304[.31 + .32 + .33 + .39 + .41 + .42(.10 + .50 + .90) + .43 + .44(.10 + .30 + .90) + .45 + .46 + .49(.10 + .50 + .90) + .51 + .52 + .53 + .54 + .55 + .59(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.12
                  
               
               
                  
                     Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.20.12.00
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  0302 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.13
                  
               
               
                  
                     Poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.13.30
               
               
                  Poissons de mer congelés ou surgelés
               
               
                  0303[.11 + .12 + .13 + .14(.10 + .20 + .90) + .19 + .26 + .31(.10 + .30 + .90) + .32 + .33 + .34 + .39(.10 + .30 + .50 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.12 + .18 + .42 + .48 + .90) + .43(.10 + .90) + .44(.10 + .90) + .45(.12 + .18 + .91 + .99) + .46(.10 + .90) + .49(.20 + .85) + .51 + .53(.10 + .30 + .90) + .54(.10 + .90) + .55(.10 + .30 + .90) + .56 + .57 + .63(.10 + .30 + .90) + .64 + .65 + .66(.11 + .12 + .13 + .19 + .90) + .67 + .68(.10 + .90) + .69(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90) + .81(.10 + .20 + .30 + .90) + .82 + .83 + .84(.10 + .90) + .89(.21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .45 + .50 + .55 + .60 + .65 + .70 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.13.60
               
               
                  Poissons d'eau douce congelés ou surgelés
               
               
                  0303[.23 + .24 + .25 + .29 + .89(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.14
                  
               
               
                  
                     Filets de poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.14.00
               
               
                  Filets de poissons, congelés ou surgelés
               
               
                  0304[.61 + .62 + .63 + .69 + .71(.10 + .90) + .72 + .73 + .74(.11 + .15 + .19 + .90) + .75 + .79(.10 + .30 + .50 + .80 + .90) + .81 + .82(.10 + .50 + .90) + .83(.10 + .30 + .50 + .90) + .84 + .85 + .86 + .87 + .89(.10 + .21 + .29 + .30 + .41 + .49 + .51 + .55 + .59 + .60 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.15
                  
               
               
                  
                     Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.20.15.00
               
               
                  Chair de poissons (à l'exclusion des filets), même hachée, congelée ou surgelée
               
               
                  0304[.91 + .92 + .93(.10 + .90) + .94(.10 + .90) + .95(.10 + .21 + .25 + .29 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90) + .99(.10 + .21 + .23 + .29 + .55 + .61 + .65 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.16
                  
               
               
                  
                     Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.16.00
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés
               
               
                  0303[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.21
                  
               
               
                  
                     Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
                  
               
            
                  10.20.21.00
               
               
                  Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés
               
               
                  0305[.31 + .32(.11 + .19 + .90) + .39(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.22
                  
               
               
                  
                     Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
                  
               
            
                  10.20.22.50 *
               
               
                  Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
               
               
                  0305[.10 + .20 + .71(.10 + .90) + .72 + .79] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.23
                  
               
               
                  
                     Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
                  
               
            
                  10.20.23.50
               
               
                  Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l'exclusion des filets, des poissons fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)
               
               
                  0305[.51(.10 + .90) + .59(.10 + .30 + .50 + .70 + .80) + .61 + .62 + .63 + .64 + .69(.10 + .30 + .50 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.24
                  
               
               
                  
                     Poissons, y compris filets, fumés
                  
               
            
                  10.20.24.25
               
               
                  Saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, fumés, y compris les filets (à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)
               
               
                  0305 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.24.55
               
               
                  Harengs fumés, y compris les filets (à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)
               
               
                  0305 42 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.24.85
               
               
                  Poissons fumés (à l'exclusion des harengs, ainsi que des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube), y compris les filets, mais à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires
               
               
                  0305[.43 + .44(.10 + .90) + .49(.10 + .20 + .30 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.25
                  
               
               
                  
                     Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
                  
               
            
                  10.20.25.10 z
               
               
                  Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604 11 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.20 z
               
               
                  Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604[.12(.10a + .91a + .99a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.30 z
               
               
                  Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604[.13(.11a + .19a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.40 z
               
               
                  Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604[.14(.21a + .26a + .28a + .31a + .36a + .38a + .41a + .46a + .48a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.50 z
               
               
                  Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604[.15(.11a + .19a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.60 z
               
               
                  Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604 16 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.70 z
               
               
                  Filets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1604 19 91a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.80 z
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604[.17(.00a) + .19(.10a + .31a + .39a + .50a + .92a + .93a + .94a + .95a + .97a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.90 z
               
               
                  Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
               
               
                  1604[.20(.05a + .10a + .30a + .40a + .50a + .70a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.26
                  
               
               
                  
                     Caviar et ses succédanés
                  
               
            
                  10.20.26.30
               
               
                  Caviar
               
               
                  1604 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.26.60
               
               
                  Succédanés de caviar
               
               
                  1604 32 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.31
                  
               
               
                  
                     Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                  
               
            
                  10.20.31.00
               
               
                  Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
               
               
                  0306[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .14(.10 + .30 + .90) + .15(.90) + .16(.91 + .99) + .17(.91 + .92 + .93 + .94 + .99) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.32
                  
               
               
                  
                     Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                  
               
            
                  10.20.32.50 *
               
               
                  Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
               
                  0307[.29(.10 + .90) + .39(.10 + .90) + .49(.09 + .11 + .18 + .31 + .33 + .35 + .38 + .59 + .71 + .92 + .99) + .59(.10 + .90) + .99(.11 + .14 + .17 + .20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.33
                  
               
               
                  
                     Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure
                  
               
            
                  10.20.33.50 *
               
               
                  Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
               
                  0307[.79(.30 + .90) + .89(.90)] + 0308[.19(.30 + .90) + .29(.30 + .90) + .30(.50 + .90) + .90(.50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.34
                  
               
               
                  
                     Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues
                  
               
            
                  10.20.34.00 z
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues
               
               
                  0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1605[.10(.00a) + .21(.10a + .90a) + .29(.00a) + .30(.10a + .90a) + .40(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .53(.10a + .90a) + .54(.00a) + .55(.00a) + .56(.00a) + .57(.00a) + .58(.00a) + .59(.00a) + .61(.00a) + .62(.00a) + .63(.00a) + .69(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.41
                  
               
               
                  
                     Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l'alimentation humaine
                  
               
            
                  10.20.41.00
               
               
                  Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  2301 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.20.42
                  
               
               
                  
                     Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues
                  
               
            
                  10.20.42.00
               
               
                  Autres produits de poissons non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues (à l'exclusion des fanons de baleine ou d'autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)
               
               
                  0511[.91(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.31
                  
               
               
                  
                     Transformation et conservation de pommes de terre
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.31.11
                  
               
               
                  
                     Pommes de terre, congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.31.11.10
               
               
                  Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées
               
               
                  0710 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.31.11.30
               
               
                  Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées ou surgelées, y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées
               
               
                  2004[.10(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.31.12
                  
               
               
                  
                     Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
                  
               
            
                  10.31.12.00
               
               
                  Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
               
               
                  0712 90 05 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.31.13
                  
               
               
                  
                     Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
                  
               
            
                  10.31.13.00
               
               
                  Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
               
               
                  1105[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.31.14
                  
               
               
                  
                     Préparations et conserves à base de pommes de terre
                  
               
            
                  10.31.14.30
               
               
                  Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l'exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)
               
               
                  2005 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.31.14.60
               
               
                  Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l'exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)
               
               
                  2005[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.32
                  
               
               
                  
                     Préparation de jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.32.11
                  
               
               
                  
                     Jus de tomate
                  
               
            
                  10.32.11.00
               
               
                  Jus de tomate
               
               
                  2009[.50(.10 + .90)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.12
                  
               
               
                  
                     Jus d'orange
                  
               
            
                  10.32.12.10
               
               
                  Jus d'orange, non concentré, congelé
               
               
                  2009[.11(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.12.20
               
               
                  Jus d'orange, non concentré, non congelé
               
               
                  2009[.12 + .19(.91 + .98)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.12.30
               
               
                  Jus d'orange n.c.a.
               
               
                  2009[.11(.11 + .19) + .19(.11 + .19)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.13
                  
               
               
                  
                     Jus de pamplemousse
                  
               
            
                  10.32.13.00
               
               
                  Jus de pamplemousse
               
               
                  2009[.21 + .29(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.14
                  
               
               
                  
                     Jus d'ananas
                  
               
            
                  10.32.14.00
               
               
                  Jus d'ananas
               
               
                  2009[.41(.92 + .99) + .49(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.15
                  
               
               
                  
                     Jus de raisin
                  
               
            
                  10.32.15.00
               
               
                  Jus de raisin, y compris le moût
               
               
                  2009[.61(.10 + .90) + .69(.11 + .19 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.16
                  
               
               
                  
                     Jus de pomme
                  
               
            
                  10.32.16.00
               
               
                  Jus de pomme
               
               
                  2009[.71(.20 + .99) + .79(.11 + .19 + .30 + .91 + .98)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.17
                  
               
               
                  
                     Mélanges de jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.32.17.00
               
               
                  Mélanges de jus de fruits et légumes
               
               
                  2009[.90(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .73 + .79 + .92 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.32.19
                  
               
               
                  
                     Autres jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.32.19.10
               
               
                  Jus de tout autre agrume (à l'exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré
               
               
                  2009[.31(.11 + .19 + .51 + .59 + .91 + .99) + .39(.31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .91 + .95 + .99)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.19.20
               
               
                  Jus de tout autre fruit ou légume (à l'exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009[.81(.31 + .51 + .59 + .95 + .99) + .89(.50 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79 + .85 + .86 + .88 + .89 + .96 + .97 + .99)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.19.30
               
               
                  Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.
               
               
                  2009[.39(.11 + .19) + .81(.11 + .19) + .89(.11 + .19 + .34 + .35 + .36 + .38)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.39
                  
               
               
                  
                     Autre transformation et conservation de fruits et légumes
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.39.11
                  
               
               
                  
                     Légumes congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.39.11.00
               
               
                  Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des pommes de terre)
               
               
                  0710[.21 + .22 + .29 + .30 + .40 + .80(.10 + .51 + .59 + .61 + .69 + .70 + .80 + .85 + .95) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.12
                  
               
               
                  
                     Légumes traités pour une conservation temporaire
                  
               
            
                  10.39.12.00
               
               
                  Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                  0711[.20(.10 + .90) + .40 + .51 + .59 + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.13
                  
               
               
                  
                     Légumes déshydratés
                  
               
            
                  10.39.13.30
               
               
                  Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
               
                  0712 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.13.50
               
               
                  Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
               
                  0712[.31 + .32 + .33 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.13.90
               
               
                  Légumes (à l'exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
               
                  0712[.90(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.15
                  
               
               
                  
                     Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
                  
               
            
                  10.39.15.00 z
               
               
                  Haricots, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005[.51(.00a) + .59(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.16
                  
               
               
                  
                     Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
                  
               
            
                  10.39.16.00 z
               
               
                  Pois, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005 40 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.17
                  
               
               
                  
                     Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
                  
               
            
                  10.39.17.10 z
               
               
                  Tomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  2002[.10(.10a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.21
               
               
                  Coulis et purées de tomates
               
               
                  2002[.90(.11 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.25
               
               
                  Concentré de tomates
               
               
                  2002[.90(.31 + .39 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.30 z
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)
               
               
                  2003[.10(.20a + .30a) + .90(.10a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.40 z
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur)
               
               
                  2004[.90(.10a + .30a + .50a + .91a + .98a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.50 z
               
               
                  Choucroute, non congelée, conservée autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)
               
               
                  2005 99 60a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.60 z
               
               
                  Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des asperges séchées)
               
               
                  2005 60 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.70 z
               
               
                  Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des olives séchées)
               
               
                  2005 70 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.80 z
               
               
                  Maïs doux, non congelé, conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)
               
               
                  2005 80 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.90 z
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005[.91(.00a) + .99(.10a + .20a + .30a + .50a + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.18
                  
               
               
                  
                     Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
                  
               
            
                  10.39.18.00
               
               
                  Légumes (à l'exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2001[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .65 + .70 + .92 + .97)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.21
                  
               
               
                  
                     Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.39.21.00
               
               
                  Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur
               
               
                  0811[.10(.11 + .19 + .90) + .20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .90) + .90(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .75 + .80 + .85 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.22
                  
               
               
                  
                     Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
                  
               
            
                  10.39.22.30
               
               
                  Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson (à l'exclusion des préparations homogénéisées)
               
               
                  2007[.91(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.22.90
               
               
                  Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits à coque et de fruits autres qu'agrumes, obtenues par cuisson (à l'exclusion des préparations homogénéisées)
               
               
                  2007[.99(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .50 + .93 + .97)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.23
                  
               
               
                  
                     Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
                  
               
            
                  10.39.23.30
               
               
                  Arachides, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, et beurre d'arachide (à l'exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)
               
               
                  2008[.11(.10 + .91 + .96 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.23.90
               
               
                  Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)
               
               
                  2008[.19(.12 + .13 + .19 + .92 + .93 + .95 + .99) + .97(.03 + .05)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.24
                  
               
               
                  
                     Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
                  
               
            
                  10.39.24.10
               
               
                  Écorces d'agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances
               
               
                  0814 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.24.30
               
               
                  Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances, impropres à l'alimentation immédiate
               
               
                  0812[.10 + .90(.25 + .30 + .40 + .70 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.25
                  
               
               
                  
                     Arachides et fruits à coque, sans coques
                  
               
            
                  10.39.25.00 *
               
               
                  Arachides et fruits à coque, sans coques
               
               
                  0801[.22 + .32]  + 0802[.12(.10 + .90) + .22 + .32 + .42 + .52 + .62]  + 1202 42 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.29
                  
               
               
                  
                     Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque
                  
               
            
                  10.39.29.10 *
               
               
                  Raisins, séchés
               
               
                  0806[.20(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.29.20 *
               
               
                  Autres fruits, séchés (à l'exclusion des bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins); mélanges de fruits à coque et de fruits séchés
               
               
                  0803[.10(.90) + .90(.90)]  + 0804 20 90  + 0813[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .30 + .50 + .65 + .95) + .50(.12 + .15 + .19 + .31 + .39 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.29.50 *
               
               
                  Autres fruits, préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)
               
               
                  2008[.20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .30(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .71 + .75 + .79 + .90) + .40(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .50(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .60(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .60 + .70 + .90) + .70(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .80(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .90) + .91 + .93(.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .93 + .99) + .97(.12 + .14 + .16 + .18 + .32 + .34 + .36 + .38 + .51 + .59 + .72 + .74 + .76 + .78 + .92 + .93 + .94 + .96 + .97 + .98) + .99(.11 + .19 + .21 + .23 + .24 + .28 + .31 + .34 + .36 + .37 + .38 + .40 + .41 + .43 + .45 + .48 + .49 + .51 + .63 + .67 + .72 + .78 + .85 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.30
                  
               
               
                  
                     Déchets et sous-produits de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.39.30.00
               
               
                  Déchets et sous-produits végétaux pour l'alimentation des animaux n.c.a.
               
               
                  2308[.00(.11 + .19 + .40 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.39.91
                  
               
               
                  
                     Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.39.91.00
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.41
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'huiles et graisses
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.41.11
                  
               
               
                  
                     Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
               
            
                  10.41.11.00
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées
               
               
                  1503[.00(.11 + .19 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.12
                  
               
               
                  
                     Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
                  
               
            
                  10.41.12.00
               
               
                  Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1504[.10(.10 + .91 + .99) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.19
                  
               
               
                  
                     Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.19.00
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  1506 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.21
                  
               
               
                  
                     Huile d'arachide, brute
                  
               
            
                  10.41.21.10 *
               
               
                  Huile d'arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1508[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.22
                  
               
               
                  
                     Huile d'olive, brute
                  
               
            
                  10.41.22.10 *
               
               
                  Huile d'olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1509[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.22.20 *
               
               
                  Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d'olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)
               
               
                  1510 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.23
                  
               
               
                  
                     Huile de tournesol, brute
                  
               
            
                  10.41.23.00 *
               
               
                  Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1512[.11(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.24
                  
               
               
                  
                     Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
                  
               
            
                  10.41.24.10 *
               
               
                  Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1514[.11(.10 + .90) + .91(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.25
                  
               
               
                  
                     Huile de palme, brute
                  
               
            
                  10.41.25.10 *
               
               
                  Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1511[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.29
                  
               
               
                  
                     Autres huiles végétales, brutes
                  
               
            
                  10.41.29.10 *
               
               
                  Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1507[.10(.10 + .90)]  + 1512[.21(.10 + .90)]  + 1513[.11(.10 + .91 + .99) + .21(.10 + .30 + .90)]  + 1515[.11 + .50(.11 + .19) + .90(.21 + .29 + .40 + .59)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.30
                  
               
               
                  
                     Linters de coton
                  
               
            
                  10.41.30.00
               
               
                  Linters de coton
               
               
                  1404 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.41
                  
               
               
                  
                     Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
                  
               
            
                  10.41.41.30
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de soja
               
               
                  2304 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.50
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de tournesol
               
               
                  2306 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.70
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de navette et de colza
               
               
                  2306[.41 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.90
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses et d'huiles végétales, y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d'amande de palmiste, mais à l'exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza
               
               
                  2305  + 2306[.10 + .20 + .50 + .60 + .90(.05 + .11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.42
                  
               
               
                  
                     Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
                  
               
            
                  10.41.42.00
               
               
                  Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l'exclusion de la moutarde)
               
               
                  1208[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.51
                  
               
               
                  
                     Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.51.00
               
               
                  Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1507[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.52
                  
               
               
                  
                     Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.52.00
               
               
                  Huile d'arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1508[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.53
                  
               
               
                  
                     Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.53.10
               
               
                  Huile d'olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1509 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.53.30
               
               
                  Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)
               
               
                  1510 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.54
                  
               
               
                  
                     Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.54.00
               
               
                  Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1512[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.55
                  
               
               
                  
                     Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.55.00
               
               
                  Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1512[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.56
                  
               
               
                  
                     Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.56.00
               
               
                  Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1514[.19(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.57
                  
               
               
                  
                     Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.57.00
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1511[.90(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.58
                  
               
               
                  
                     Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.58.00
               
               
                  Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)
               
               
                  1513[.19(.11 + .19 + .30 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.59
                  
               
               
                  
                     Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.59.00
               
               
                  Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées
               
               
                  1513[.29(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)]  + 1515[.19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .50(.91 + .99) + .90(.11 + .31 + .39 + .51 + .60 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.60
                  
               
               
                  
                     Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
                  
               
            
                  10.41.60.30
               
               
                  Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées
               
               
                  1516[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.60.50
               
               
                  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées
               
               
                  1516[.20(.10 + .91 + .95 + .96 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.71
                  
               
               
                  
                     Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
                  
               
            
                  10.41.71.00
               
               
                  Cires végétales, y compris raffinées (à l'exclusion des triglycérides)
               
               
                  1521 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.41.72
                  
               
               
                  
                     Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
                  
               
            
                  10.41.72.00
               
               
                  Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
               
                  1522[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.42
                  
               
               
                  
                     Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.42.10
                  
               
               
                  
                     Margarines et graisses comestibles similaires
                  
               
            
                  10.42.10.30
               
               
                  Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l'exclusion de la margarine liquide)
               
               
                  1517[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.42.10.50
               
               
                  Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide
               
               
                  1517[.90(.10 + .91 + .93 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.51
                  
               
               
                  
                     Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.51.11
                  
               
               
                  
                     Lait liquide
                  
               
            
                  10.51.11.33
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.37
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.42
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401[.20(.11 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.48
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401[.20(.19 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.12
                  
               
               
                  
                     Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
                  
               
            
                  10.51.12.10
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401[.40(.10) + .50(.11)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.20
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401[.40(.90) + .50(.19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.30
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401[.50(.31 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.40
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401[.50(.39 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.21
                  
               
               
                  
                     Lait et crème de lait, écrémés, en poudre
                  
               
            
                  10.51.21.30
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402[.10(.11 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.21.60
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402[.10(.19 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.22
                  
               
               
                  
                     Lait et crème de lait, entiers, en poudre
                  
               
            
                  10.51.22.30
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402[.21(.11 + .91) + .29(.11 + .15 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.22.60
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402[.21(.18 + .99) + .29(.19 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.30
                  
               
               
                  
                     Beurre et pâtes à tartiner laitières
                  
               
            
                  10.51.30.30
               
               
                  Beurres d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %
               
               
                  0405[.10(.11 + .19 + .30 + .50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.30.50
               
               
                  Beurres d'une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l'exclusion des pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses < 80 %)
               
               
                  0405[.10(.90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.30.70
               
               
                  Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses < 80 %
               
               
                  0405[.20(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.40
                  
               
               
                  
                     Fromages
                  
               
            
                  10.51.40.30
               
               
                  Fromages non affinés (fromages frais), y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte
               
               
                  0406[.10(.30 + .50 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.40.50
               
               
                  Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l'exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)
               
               
                  0406[.20 + .40(.10 + .50 + .90) + .90(.01 + .13 + .15 + .17 + .18 + .21 + .23 + .25 + .29 + .32 + .35 + .37 + .39 + .50 + .61 + .63 + .69 + .73 + .74 + .75 + .76 + .78 + .79 + .81 + .82 + .84 + .85 + .86 + .89 + .92 + .93 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.40.70
               
               
                  Fromages fondus (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre)
               
               
                  0406[.30(.10 + .31 + .39 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.51
                  
               
               
                  
                     Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide
                  
               
            
                  10.51.51.04
               
               
                  Lait concentré non sucré
               
               
                  0402[.91(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.51.08
               
               
                  Lait concentré sucré
               
               
                  0402[.99(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.52
                  
               
               
                  
                     Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
                  
               
            
                  10.51.52.41
               
               
                  Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés
               
               
                  0403[.10(.11 + .13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59) + .90(.13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .53 + .59 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.45
               
               
                  Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)
               
               
                  0403[.10(.91 + .93 + .99) + .90(.91 + .93 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.63
               
               
                  Babeurre en poudre
               
               
                  0403 90 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.65
               
               
                  Babeurre
               
               
                  0403 90 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.53
                  
               
               
                  
                     Caséine
                  
               
            
                  10.51.53.00
               
               
                  Caséines et caséinates
               
               
                  3501[.10(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.54
                  
               
               
                  
                     Lactose et sirop de lactose
                  
               
            
                  10.51.54.00
               
               
                  Lactose et sirop de lactose, y compris le lactose chimiquement pur
               
               
                  1702[.11 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.55
                  
               
               
                  
                     Lactosérum
                  
               
            
                  10.51.55.30
               
               
                  Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre
               
               
                  0404[.10(.02 + .04 + .06 + .12 + .14 + .16 + .26 + .28 + .32 + .34 + .36 + .38)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.55.60
               
               
                  Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre
               
               
                  0404[.10(.48 + .52 + .54 + .56 + .58 + .62 + .72 + .74 + .76 + .78 + .82 + .84)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.51.56
                  
               
               
                  
                     Produits laitiers n.c.a.
                  
               
            
                  10.51.56.00
               
               
                  Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.
               
               
                  0404[.90(.21 + .23 + .29 + .81 + .83 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.52
                  
               
               
                  
                     Fabrication de glaces et sorbets
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.52.10
                  
               
               
                  
                     Glaces et sorbets
                  
               
            
                  10.52.10.00
               
               
                  Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l'exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)
               
               
                  2105[.00(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.61
                  
               
               
                  
                     Travail des grains
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.61.11
                  
               
               
                  
                     Riz, décortiqué
                  
               
            
                  10.61.11.00
               
               
                  Riz décortiqué (cargo ou brun)
               
               
                  1006[.20(.11 + .13 + .15 + .17 + .92 + .94 + .96 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.12
                  
               
               
                  
                     Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
                  
               
            
                  10.61.12.30
               
               
                  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
               
               
                  1006[.30(.21 + .23 + .25 + .27 + .42 + .44 + .46 + .48 + .61 + .63 + .65 + .67 + .92 + .94 + .96 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.12.50
               
               
                  Riz en brisures
               
               
                  1006 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.21
                  
               
               
                  
                     Farine de blé
                  
               
            
                  10.61.21.00
               
               
                  Farines de froment (blé) ou de méteil
               
               
                  1101[.00(.11 + .15 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.22
                  
               
               
                  
                     Farines d'autres céréales
                  
               
            
                  10.61.22.00
               
               
                  Farine de céréales autres que le froment ou le méteil
               
               
                  1102[.20(.10 + .90) + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.23
                  
               
               
                  
                     Farines de légumes
                  
               
            
                  10.61.23.00
               
               
                  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque
               
               
                  1106[.10 + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.24
                  
               
               
                  
                     Farines préparées
                  
               
            
                  10.61.24.00
               
               
                  Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d'autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie
               
               
                  1901 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.31
                  
               
               
                  
                     Gruaux et semoules de blé
                  
               
            
                  10.61.31.33
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé) dur
               
               
                  1103 11 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.31.35
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d'épeautre
               
               
                  1103 11 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.32
                  
               
               
                  
                     Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.
                  
               
            
                  10.61.32.30
               
               
                  Gruaux et semoules d'avoine, de maïs, de riz, de seigle, d'orge et d'autres céréales (à l'exclusion du froment [blé])
               
               
                  1103[.13(.10 + .90) + .19(.20 + .40 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.32.40
               
               
                  Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets
               
               
                  1103 20 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.32.50
               
               
                  Agglomérés d'avoine, de maïs, de riz, de seigle, d'orge et d'autres céréales (à l'exclusion du froment [blé])
               
               
                  1103[.20(.25 + .30 + .40 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.33
                  
               
               
                  
                     Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
                  
               
            
                  10.61.33.33
               
               
                  Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l'exclusion des grains de riz)
               
               
                  1104[.12(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .50 + .61 + .69 + .91 + .99) + .22(.40 + .50 + .95) + .23(.40 + .98) + .29(.04 + .05 + .08 + .17 + .30 + .51 + .55 + .59 + .81 + .85 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.35
               
               
                  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'exclusion des grains de riz)
               
               
                  1104[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.51
               
               
                  Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés
               
               
                  1904 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.53
               
               
                  Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales
               
               
                  1904[.10(.10 + .30 + .90) + .20(.91 + .95 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.55
               
               
                  Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l'exclusion du maïs)
               
               
                  1904[.30 + .90(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.61.40
                  
               
               
                  
                     Sons et autres résidus de meunerie
                  
               
            
                  10.61.40.10
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs
               
               
                  2302[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.30
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du riz
               
               
                  2302[.40(.02 + .08)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.50
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (blé)
               
               
                  2302[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.90
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])
               
               
                  2302[.40(.10 + .90) + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.62
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits amylacés
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.62.11
                  
               
               
                  
                     Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
                  
               
            
                  10.62.11.11
               
               
                  Amidon de froment (blé)
               
               
                  1108 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.13
               
               
                  Amidon de maïs
               
               
                  1108 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.15
               
               
                  Fécule de pommes de terre
               
               
                  1108 13 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.19
               
               
                  Autres amidons et fécules, y compris de riz, de manioc, d'arrow-root et de salep (à l'exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)
               
               
                  1108[.14 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.30
               
               
                  Inuline
               
               
                  1108 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.50
               
               
                  Gluten de froment (blé) (à l'exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile)
               
               
                  1109 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.70
               
               
                  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l'épichlorhydrine
               
               
                  3505[.10(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.62.12
                  
               
               
                  
                     Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains
                  
               
            
                  10.62.12.00
               
               
                  Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
               
               
                  1903 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.62.13
                  
               
               
                  
                     Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
                  
               
            
                  10.62.13.10
               
               
                  Glucose et sirop de glucose sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
               
                  1702[.30(.10 + .50 + .90) + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.20
               
               
                  Fructose chimiquement pur à l'état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
               
                  1702[.50 + .60(.10 + .80 + .95) + .90(.30)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.30
               
               
                  Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
               
                  1702 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.90
               
               
                  Autres sucres, y compris le sucre inverti, n.c.a.
               
               
                  1702[.90(.10 + .80 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.62.14
                  
               
               
                  
                     Huile de maïs
                  
               
            
                  10.62.14.30
               
               
                  Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.14.60
               
               
                  Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.62.20
                  
               
               
                  
                     Résidus d'amidonnerie
                  
               
            
                  10.62.20.00
               
               
                  Résidus de l'amidonnerie et résidus similaires
               
               
                  2303[.10(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.71
                  
               
               
                  
                     Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.71.11
                  
               
               
                  
                     Pain frais
                  
               
            
                  10.71.11.00
               
               
                  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits, d'une teneur en sucres et d'une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche
               
               
                  1905 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.71.12
                  
               
               
                  
                     Pâtisseries et viennoiseries fraîches
                  
               
            
                  10.71.12.00
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905 90 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.72
                  
               
               
                  
                     Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.72.11
                  
               
               
                  
                     Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
                  
               
            
                  10.72.11.30
               
               
                  Pain croustillant dit «Knäckebrot»
               
               
                  1905 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.11.50
               
               
                  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
               
               
                  1905[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.72.12
                  
               
               
                  
                     Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
                  
               
            
                  10.72.12.30
               
               
                  Pain d'épices et produits similaires
               
               
                  1905[.20(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.53
               
               
                  Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d'édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
               
               
                  1905[.31(.11 + .19) + .32(.11 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.55
               
               
                  Biscuits additionnés d'édulcorants, y compris les doubles biscuits (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
               
               
                  1905[.31(.30 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.57
               
               
                  Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10 % du produit fini (à l'exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)
               
               
                  1905 32 05 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.59
               
               
                  Gaufres et gaufrettes, y compris salées (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
               
               
                  1905[.32(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.72.19
                  
               
               
                  
                     Autres gâteaux secs ou de conservation
                  
               
            
                  10.72.19.10
               
               
                  Pain azyme (mazoth)
               
               
                  1905 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.20
               
               
                  Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
               
               
                  1905 90 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.40
               
               
                  Biscuits (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d'édulcorants)
               
               
                  1905 90 45 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.50
               
               
                  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
               
               
                  1905 90 55 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.90
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d'édulcorants, y compris les crêpes, quiches et pizzas (à l'exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)
               
               
                  1905 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.73
                  
               
               
                  
                     Fabrication de pâtes alimentaires
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.73.11
                  
               
               
                  
                     Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
                  
               
            
                  10.73.11.30
               
               
                  Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées
               
               
                  1902 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.73.11.50
               
               
                  Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées
               
               
                  1902[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.73.12
                  
               
               
                  
                     Couscous
                  
               
            
                  10.73.12.00
               
               
                  Couscous
               
               
                  1902[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.81
                  
               
               
                  
                     Fabrication de sucre
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.81.11
                  
               
               
                  
                     Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
                  
               
            
                  10.81.11.00
               
               
                  Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide
               
               
                  1701[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.81.12
                  
               
               
                  
                     Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
                  
               
            
                  10.81.12.30
               
               
                  Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701 99 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.81.12.90
               
               
                  Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701 99 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.81.13
                  
               
               
                  
                     Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable
                  
               
            
                  10.81.13.00
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d'érable
               
               
                  1701 91 + 1702[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.81.14
                  
               
               
                  
                     Mélasses
                  
               
            
                  10.81.14.30
               
               
                  Mélasses de canne
               
               
                  1703 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.81.14.50
               
               
                  Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion des mélasses de canne)
               
               
                  1703 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.81.20
                  
               
               
                  
                     Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
                  
               
            
                  10.81.20.00
               
               
                  Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie, y compris l'écume de défécation et les déchets de filtres-presses
               
               
                  2303[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.82
                  
               
               
                  
                     Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.82.11
                  
               
               
                  
                     Cacao en masse, dégraissé ou non
                  
               
            
                  10.82.11.00
               
               
                  Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1803[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.12
                  
               
               
                  
                     Beurre de cacao
                  
               
            
                  10.82.12.00
               
               
                  Beurre, graisse et huile de cacao
               
               
                  1804 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.13
                  
               
               
                  
                     Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
                  
               
            
                  10.82.13.00
               
               
                  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1805 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.14
                  
               
               
                  
                     Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
                  
               
            
                  10.82.14.00
               
               
                  Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1806[.10(.15 + .20 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.21
                  
               
               
                  
                     Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
                  
               
            
                  10.82.21.30
               
               
                  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %
               
               
                  1806[.20(.10 + .30 + .50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.50
               
               
                  Préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb», d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg
               
               
                  1806 20 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.70
               
               
                  Glaçage au cacao, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg,
               
               
                  1806 20 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.90
               
               
                  Préparations alimentaires d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb»)
               
               
                  1806 20 95 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.22
                  
               
               
                  
                     Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
                  
               
            
                  10.82.22.33
               
               
                  Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés, y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit (à l'exclusion des biscuits au chocolat)
               
               
                  1806 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.35
               
               
                  Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits (à l'exclusion des biscuits au chocolat)
               
               
                  1806 32 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.39
               
               
                  Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
               
               
                  1806 32 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.43
               
               
                  Bonbons au chocolat, y compris pralines, contenant de l'alcool (à l'exclusion des tablettes, barres et bâtons)
               
               
                  1806 90 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.45
               
               
                  Bonbons au chocolat ne contenant pas d'alcool (à l'exclusion des tablettes, barres et bâtons)
               
               
                  1806 90 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.53
               
               
                  Articles en chocolat fourrés (à l'exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])
               
               
                  1806 90 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.55
               
               
                  Articles en chocolat non fourrés (à l'exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])
               
               
                  1806 90 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.60
               
               
                  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao, y compris le nougat au chocolat (à l'exclusion du chocolat blanc)
               
               
                  1806 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.70
               
               
                  Pâtes à tartiner contenant du cacao
               
               
                  1806 90 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.80
               
               
                  Préparations pour boissons contenant du cacao
               
               
                  1806 90 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.90
               
               
                  Préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l'état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
               
               
                  1806 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.23
                  
               
               
                  
                     Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
                  
               
            
                  10.82.23.10
               
               
                  Gommes à mâcher (chewing-gum)
               
               
                  1704[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.20
               
               
                  Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
               
               
                  1704 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.30
               
               
                  Préparation dite «chocolat blanc»
               
               
                  1704 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.53
               
               
                  Pâtes et masses, en emballages immédiats d'un contenu net ≥ 1 kg, y compris massepain, fondants, nougat et pâte d'amande
               
               
                  1704 90 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.55
               
               
                  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d'agents aromatisants (à l'exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)
               
               
                  1704 90 55 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.63
               
               
                  Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées
               
               
                  1704 90 61 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.65
               
               
                  Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l'exclusion des gommes à mâcher)
               
               
                  1704 90 65 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.73
               
               
                  Bonbons de sucre cuit
               
               
                  1704 90 71 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.75
               
               
                  Caramels
               
               
                  1704 90 75 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.83
               
               
                  Sucreries obtenues par compression, y compris les cachous
               
               
                  1704 90 81 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.90
               
               
                  Autres sucreries n.c.a.
               
               
                  1704 90 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.82.24
                  
               
               
                  
                     Fruits confits
                  
               
            
                  10.82.24.00
               
               
                  Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés
               
               
                  2006[.00(.10 + .31 + .35 + .38 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.83
                  
               
               
                  
                     Transformation du thé et du café
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.83.11
                  
               
               
                  
                     Café, décaféiné ou torréfié
                  
               
            
                  10.83.11.30
               
               
                  Café non torréfié, décaféiné
               
               
                  0901 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.11.50
               
               
                  Café torréfié, non décaféiné
               
               
                  0901 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.11.70
               
               
                  Café torréfié, décaféiné
               
               
                  0901 22 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.83.12
                  
               
               
                  
                     Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
                  
               
            
                  10.83.12.10
               
               
                  Succédanés du café contenant du café
               
               
                  0901 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.12.40
               
               
                  Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
               
                  2101[.11 + .12(.92 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.12.70
               
               
                  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, y compris extraits, essences et concentrés de ces produits
               
               
                  2101[.30(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.83.13
                  
               
               
                  
                     Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
                  
               
            
                  10.83.13.00
               
               
                  Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg
               
               
                  0902[.10 + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.83.14
                  
               
               
                  
                     Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
                  
               
            
                  10.83.14.00
               
               
                  Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté
               
               
                  2101[.20(.20 + .92 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.83.15
                  
               
               
                  
                     Infusions
                  
               
            
                  10.83.15.00 * z
               
               
                  Infusions de plantes
               
               
                  1211 90 86a  + 2106 90 92a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.84
                  
               
               
                  
                     Fabrication de condiments et assaisonnements
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.84.11
                  
               
               
                  
                     Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique
                  
               
            
                  10.84.11.30
               
               
                  Vinaigres de vin
               
               
                  2209[.00(.11 + .19)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.11.90
               
               
                  Vinaigres et succédanés de vinaigres (à l'exclusion des vinaigres de vin)
               
               
                  2209[.00(.91 + .99)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.84.12
                  
               
               
                  
                     Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
                  
               
            
                  10.84.12.10
               
               
                  Sauce de soja
               
               
                  2103 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.30
               
               
                  Tomato ketchup et autres sauces tomate
               
               
                  2103 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.53
               
               
                  Farine de moutarde
               
               
                  2103 30 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.55
               
               
                  Moutarde préparée
               
               
                  2103 30 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.70
               
               
                  Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)
               
               
                  2103[.90(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.84.30
                  
               
               
                  
                     Sel de qualité alimentaire
                  
               
            
                  10.84.30.00
               
               
                  Sel propre à l'alimentation humaine
               
               
                  2501 00 91 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.85
                  
               
               
                  
                     Fabrication de plats préparés
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.85.11
                  
               
               
                  
                     Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
                  
               
            
                  10.85.11.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
               
               
                  1601[.00(.10b + .91b + .99b)]  + 1602[.20(.10b + .90b) + .31(.11b + .19b + .80b) + .32(.11b + .19b + .30b + .90b) + .39(.21b + .29b + .85b) + .41(.10b + .90b) + .42(.10b + .90b) + .49(.11b + .13b + .15b + .19b + .30b + .50b + .90b) + .50(.10b + .31b + .95b) + .90(.10b + .31b + .51b + .61b + .69b + .91b + .95b + .99b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.85.12
                  
               
               
                  
                     Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
                  
               
            
                  10.85.12.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
               
               
                  1604[.11(.00b) + .12(.10b + .91b + .99b) + .13(.11b + .19b + .90b) + .14(.21b + .26b + .28b + .31b + .36b + .38b + .41b + .46b + .48b + .90b) + .15(.11b + .19b + .90b) + .16(.00b) + .17(.00b) + .19(.10b + .31b + .39b + .50b + .91b + .92b + .93b + .94b + .95b + .97b) + .20(.05b + .10b + .30b + .40b + .50b + .70b + .90b)]  + 1605[.10(.00b) + .21(.10b + .90b) + .29(.00b) + .30(.10b + .90b) + .40(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .53(.10b + .90b) + .54(.00b) + .55(.00b) + .56(.00b) + .57(.00b) + .58(.00b) + .59(.00b) + .61(.00b) + .62(.00b) + .63(.00b) + .69(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.85.13
                  
               
               
                  
                     Plats préparés à base de légumes
                  
               
            
                  10.85.13.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de légumes
               
               
                  2002[.10(.10b + .90b)]  + 2003[.10(.20b + .30b) + .90(.10b + .90b)]  + 2004[.90(.10b + .30b + .50b + .91b + .98b)]  + 2005[.40(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b) + .60(.00b) + .70(.00b) + .80(.00b) + .91(.00b) + .99(.10b + .20b + .30b + .50b + .60b + .80b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.85.14
                  
               
               
                  
                     Plats préparés à base de pâtes
                  
               
            
                  10.85.14.10
               
               
                  Pâtes alimentaires farcies en n'importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances, cuites ou non
               
               
                  1902[.20(.10 + .30 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.85.14.30
               
               
                  Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées, y compris les plats préparés (à l'exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)
               
               
                  1902[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.85.19
                  
               
               
                  
                     Autres plats préparés
                  
               
            
                  10.85.19.10 * z
               
               
                  Autres plats préparés, y compris les pizzas surgelées (à l'exclusion des pizzas fraîches)
               
               
                  2106 90 98b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.86
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.86.10
                  
               
               
                  
                     Aliments homogénéisés et diététiques
                  
               
            
                  10.86.10.10
               
               
                  Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang (à l'exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)
               
               
                  1602 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.30
               
               
                  Préparations homogénéisées de légumes (à l'exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique)
               
               
                  2005 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.50
               
               
                  Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque
               
               
                  2007[.10(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.60
               
               
                  Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g
               
               
                  2104 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.70
               
               
                  Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l'exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)
               
               
                  1901 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.89
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.89.11
                  
               
               
                  
                     Soupes et potages
                  
               
            
                  10.89.11.00
               
               
                  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
               
               
                  2104 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.12
                  
               
               
                  
                     Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
                  
               
            
                  10.89.12.30
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l'exclusion de l'albumine)
               
               
                  0408[.11(.20 + .80) + .19(.20 + .81 + .89) + .91(.20 + .80) + .99(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.12.50
               
               
                  Ovalbumine
               
               
                  3502[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.13
                  
               
               
                  
                     Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
                  
               
            
                  10.89.13.34
               
               
                  Levures de panification
               
               
                  2102[.10(.31 + .39)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.39
               
               
                  Levures vivantes (à l'exclusion des levures de panification)
               
               
                  2102[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.50
               
               
                  Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts
               
               
                  2102[.20(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.70
               
               
                  Poudres à lever, préparées
               
               
                  2102 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.14
                  
               
               
                  
                     Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
                  
               
            
                  10.89.14.00
               
               
                  Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d'invertébrés aquatiques
               
               
                  1603[.00(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.16
                  
               
               
                  
                     Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches
                  
               
            
                  10.89.16.00 z
               
               
                  Préparations alimentaires périssables, y compris pizzas fraîches et sandwichs
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.17
                  
               
               
                  
                     Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine
                  
               
            
                  10.89.17.00 * z
               
               
                  Compléments alimentaires (produits destinés à l'alimentation humaine et apportant des nutriments)
               
               
                  2106[.90(.92c + .98a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.89.19
                  
               
               
                  
                     Produits alimentaires divers n.c.a.
                  
               
            
                  10.89.19.10
               
               
                  Caramels
               
               
                  1702[.90(.71 + .75 + .79)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.25
               
               
                  Extraits de malt
               
               
                  1901[.90(.11 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.30
               
               
                  Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.
               
               
                  1901[.90(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.35
               
               
                  Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                  2106[.10(.20 + .80) + .90(.30 + .51 + .55 + .59)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.50 * z
               
               
                  Autres préparations alimentaires n.c.a.
               
               
                  2106[.90(.20 + .92d)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.91.10
                  
               
               
                  
                     Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
                  
               
            
                  10.91.10.10 z
               
               
                  Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme
               
               
                  2309[.90(.31a + .33a + .35a + .39a + .41a + .43a + .49a + .51a + .53a + .59a + .70a + .96a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.33 z
               
               
                  Aliments pour porcins d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)
               
               
                  2309[.90(.10a + .20a + .31b + .33b + .35b + .39b + .41b + .43b + .49b + .51b + .53b + .59b + .70b + .91a + .96b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.35 z
               
               
                  Aliments pour bovins d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)
               
               
                  2309[.90(.10b + .20b + .31c + .33c + .35c + .39c + .41c + .43c + .49c + .51c + .53c + .59c + .70c + .91b + .96c)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.37 z
               
               
                  Aliments pour volailles d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)
               
               
                  2309[.90(.10c + .20c + .31d + .33d + .35d + .39d + .41d + .43d + .49d + .51d + .53d + .59d + .70d + .91c + .96d)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.39 z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage n.c.a. (à l'exclusion des prémélanges)
               
               
                  2309[.90(.10d + .20d + .31e + .33e + .35e + .39e + .41e + .43e + .49e + .51e + .53e + .59e + .70e + .91d + .96e)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 10.91.20
                  
               
               
                  
                     Fourrages déshydratés (luzerne)
                  
               
            
                  10.91.20.00
               
               
                  Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne
               
               
                  1214 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 10.92
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
                  
               
            
                  
                     CPA: 10.92.10
                  
               
               
                  
                     Aliments pour animaux de compagnie
                  
               
            
                  10.92.10.30
               
               
                  Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  2309[.10(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59 + .70 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.92.10.60 z
               
               
                  Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)
               
               
                  2309[.90(.31f + .33f + .35f + .39f + .41f + .43f + .49f + .51f + .53f + .59f + .70f + .96f)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.01
                  
               
               
                  
                     Production de boissons alcooliques distillées
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.01.10
                  
               
               
                  
                     Boissons alcoolisées distillées
                  
               
            
                  11.01.10.20
               
               
                  Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.20(.12 + .14 + .26 + .27 + .29 + .40 + .62 + .64 + .86 + .87 + .89)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.30
               
               
                  Whisky (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.30(.11 + .19 + .30 + .41 + .49 + .61 + .69 + .71 + .79 + .82 + .88)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.40
               
               
                  Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.40(.11 + .31 + .39 + .51 + .91 + .99)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.50
               
               
                  Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.50(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.63
               
               
                  Vodka d'un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.60(.11 + .19)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.65
               
               
                  Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l'exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.90(.33 + .38 + .45 + .48 + .71)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.70
               
               
                  Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.90(.91 + .99)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.80
               
               
                  Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2208[.60(.91 + .99) + .70(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .41 + .54 + .56 + .69 + .75 + .77 + .78)] 
               
               
                  l alc. 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.02
                  
               
               
                  
                     Production de vin (de raisin)
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.02.11
                  
               
               
                  
                     Vins mousseux, issus de raisin frais
                  
               
            
                  11.02.11.30
               
               
                  Champagne (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2204 10 11 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.11.90
               
               
                  Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l'exclusion du champagne) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2204[.10(.91 + .93 + .94 + .96 + .98)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 11.02.12
                  
               
               
                  
                     Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
                  
               
            
                  11.02.12.11
               
               
                  Vins blancs avec appellation d'origine protégée (AOP)
               
               
                  2204[.21(.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .19 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .32 + .34 + .36 + .37 + .38) + .29(.11 + .12 + .13 + .17 + .18)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.15
               
               
                  Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, ayant, à la température de 20 °C, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l'exclusion des vins mousseux)
               
               
                  2204[.21(.06 + .07 + .08 + .09) + .29(.10)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.17
               
               
                  Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, avec appellation d'origine protégée (AOP), d'un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l'exclusion des vins blancs et des vins mousseux)
               
               
                  2204[.21(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .62 + .66 + .67 + .68 + .69 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78) + .29(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .58)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.20
               
               
                  Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, sans appellation d'origine protégée (AOP), d'un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l'exclusion des vins blancs et des vins mousseux)
               
               
                  2204[.21(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98) + .29(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.31
               
               
                  Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d'un titre alcoométrique > 15 %
               
               
                  2204[.21(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92) + .29(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.50
               
               
                  Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2204[.30(.10 + .92 + .94 + .96 + .98)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.03
                  
               
               
                  
                     Fabrication de cidre et de vins de fruits
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.03.10
                  
               
               
                  
                     Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
                  
               
            
                  11.03.10.00
               
               
                  Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées, y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel (à l'exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
               
               
                  2206[.00(.10 + .31 + .39 + .51 + .59 + .81 + .89)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.04
                  
               
               
                  
                     Production d'autres boissons fermentées non distillées
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.04.10
                  
               
               
                  
                     Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
                  
               
            
                  11.04.10.00
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2205[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.05
                  
               
               
                  
                     Fabrication de bière
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.05.10
                  
               
               
                  
                     Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
                  
               
            
                  11.05.10.00
               
               
                  Bière de malt (à l'exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2203[.00(.01 + .09 + .10)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.05.10.10 * z
               
               
                  Bières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol
               
               
                  2202 90 19a 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 11.05.20
                  
               
               
                  
                     Résidus de brasserie et de distillerie
                  
               
            
                  11.05.20.00
               
               
                  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  2303 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.06
                  
               
               
                  
                     Fabrication de malt
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.06.10
                  
               
               
                  
                     Malt
                  
               
            
                  11.06.10.30
               
               
                  Malt non torréfié (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  1107[.10(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.06.10.50
               
               
                  Malt torréfié (à l'exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)
               
               
                  1107 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 11.07
                  
               
               
                  
                     Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
                  
               
            
                  
                     CPA: 11.07.11
                  
               
               
                  
                     Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
                  
               
            
                  11.07.11.30
               
               
                  Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées
               
               
                  2201[.10(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.11.50
               
               
                  Eaux (à l'exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige
               
               
                  2201 90 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 11.07.19
                  
               
               
                  
                     Autres boissons non alcoolisées
                  
               
            
                  11.07.19.30
               
               
                  Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées (dites «soft drinks»)
               
               
                  2202 10 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.19.50 * z
               
               
                  Boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l'exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)
               
               
                  2202[.90(.11 + .15 + .19b)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.19.70
               
               
                  Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait
               
               
                  2202[.90(.91 + .95 + .99)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 12.00
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits à base de tabac
                  
               
            
                  
                     CPA: 12.00.11
                  
               
               
                  
                     Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
                  
               
            
                  12.00.11.30
               
               
                  Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)
               
               
                  2402 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.11.50
               
               
                  Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)
               
               
                  2402[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.11.70
               
               
                  Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)
               
               
                  2402 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 12.00.12
                  
               
               
                  
                     Feuilles de tabac séché, écotées
                  
               
            
                  12.00.12.00 *
               
               
                  Feuilles de tabac séché, écotées
               
               
                  2401[.20(.35 + .60 + .70 + .85 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 12.00.19
                  
               
               
                  
                     Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
                  
               
            
                  12.00.19.30
               
               
                  Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)
               
               
                  2403[.11 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.19.90
               
               
                  Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.
               
               
                  2403[.91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.10
                  
               
               
                  
                     Préparation de fibres textiles et filature
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.10.10
                  
               
               
                  
                     Graisse de suint (y compris lanoline)
                  
               
            
                  13.10.10.00
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
               
                  1505[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.21
                  
               
               
                  
                     Soie grège (non moulinée)
                  
               
            
                  13.10.21.00
               
               
                  Soie grège (non moulinée)
               
               
                  5002 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.22
                  
               
               
                  
                     Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
                  
               
            
                  13.10.22.00
               
               
                  Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée
               
               
                  5101[.21 + .29 + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.23
                  
               
               
                  
                     Blousses de laine ou de poils fins
                  
               
            
                  13.10.23.00
               
               
                  Blousses de laine ou de poils fins
               
               
                  5103[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.24
                  
               
               
                  
                     Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
                  
               
            
                  13.10.24.00
               
               
                  Laine ou poils, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac
               
               
                  5105[.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.25
                  
               
               
                  
                     Coton, cardé ou peigné
                  
               
            
                  13.10.25.00
               
               
                  Coton, cardé ou peigné
               
               
                  5203 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.26
                  
               
               
                  
                     Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
                  
               
            
                  13.10.26.00
               
               
                  Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
               
               
                  5303 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.29
                  
               
               
                  
                     Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
                  
               
            
                  13.10.29.00
               
               
                  Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
               
               
                  5301[.21 + .29 + .30]  + 5302 90  + 5305 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.31
                  
               
               
                  
                     Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                  
               
            
                  13.10.31.00
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5506[.10 + .20 + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.32
                  
               
               
                  
                     Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                  
               
            
                  13.10.32.00
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5507 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.40
                  
               
               
                  
                     Fils de soie ou de déchets de soie
                  
               
            
                  13.10.40.10
               
               
                  Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5004[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.40.30
               
               
                  Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5005[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.40.50
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
               
               
                  5006[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.50
                  
               
               
                  
                     Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
                  
               
            
                  13.10.50.10
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5106[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .91 + .99)]  + 5108[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.50.30
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5107[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)]  + 5108[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.50.50
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5109[.10(.10 + .90) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.61
                  
               
               
                  
                     Fils de coton (autres que fils à coudre)
                  
               
            
                  13.10.61.32 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l'exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.10a + .90a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)]  + 5206[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.33 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie
               
               
                  5205[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.10b + .90b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)]  + 5206[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.35 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol
               
               
                  5205[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.10c + .90c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)]  + 5206[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.52 z
               
               
                  Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l'exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .26(.00a) + .27(.00a) + .28(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .46(.00a) + .47(.00a) + .48(.00a)]  + 5206[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .25(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .45(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.53 z
               
               
                  Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie
               
               
                  5205[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .26(.00b) + .27(.00b) + .28(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .46(.00b) + .47(.00b) + .48(.00b)]  + 5206[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .25(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .45(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.55 z
               
               
                  Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol
               
               
                  5205[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .26(.00c) + .27(.00c) + .28(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .46(.00c) + .47(.00c) + .48(.00c)]  + 5206[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .25(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .45(.00c)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.60
               
               
                  Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5207[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.62
                  
               
               
                  
                     Fils à coudre de coton
                  
               
            
                  13.10.62.00
               
               
                  Fils à coudre de coton
               
               
                  5204[.11 + .19 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.71
                  
               
               
                  
                     Fils de lin
                  
               
            
                  13.10.71.10
               
               
                  Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5306[.10(.10 + .30 + .50) + .20(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.71.20
               
               
                  Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5306[.10(.90) + .20(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.72
                  
               
               
                  
                     Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
                  
               
            
                  13.10.72.00
               
               
                  Fils de fibres végétales ou libériennes (à l'exclusion des fils de lin); fils de papier
               
               
                  5307[.10 + .20]  + 5308[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.12 + .19 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.81
                  
               
               
                  
                     Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                  
               
            
                  13.10.81.10
               
               
                  Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5402[.61 + .62 + .69(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.81.30
               
               
                  Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5403[.41 + .42 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.81.50
               
               
                  Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5406 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.82
                  
               
               
                  
                     Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
                  
               
            
                  13.10.82.10
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509[.11 + .12 + .21 + .22 + .31 + .32 + .41 + .42] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.82.50
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5511 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.83
                  
               
               
                  
                     Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
                  
               
            
                  13.10.83.20
               
               
                  Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509 51 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.33 z
               
               
                  Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509[.52(.00a) + .61(.00a) + .91(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.36 z
               
               
                  Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509[.52(.00b) + .61(.00b) + .91(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.40
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509[.53 + .62 + .92] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.80
               
               
                  Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.
               
               
                  5509[.59 + .69 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.90
               
               
                  Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5511 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.84
                  
               
               
                  
                     Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)
                  
               
            
                  13.10.84.10
               
               
                  Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5510[.11 + .12 + .20 + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.84.30
               
               
                  Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5511 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.10.85
                  
               
               
                  
                     Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
                  
               
            
                  13.10.85.10
               
               
                  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                  5401[.10(.12 + .14 + .16 + .18 + .90) + .20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.85.50
               
               
                  Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
               
                  5508[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.20
                  
               
               
                  
                     Tissage
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.20.11
                  
               
               
                  
                     Tissus de soie ou de déchets de soie
                  
               
            
                  13.20.11.00
               
               
                  Tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  5007[.10 + .20(.11 + .19 + .21 + .31 + .39 + .41 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.12
                  
               
               
                  
                     Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
                  
               
            
                  13.20.12.30
               
               
                  Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
               
               
                  5111[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.12.60
               
               
                  Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin
               
               
                  5112[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)]  + 5113 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.13
                  
               
               
                  
                     Tissus de lin
                  
               
            
                  13.20.13.30
               
               
                  Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin
               
               
                  5309[.11(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.13.60
               
               
                  Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin
               
               
                  5309[.21 + .29] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.14
                  
               
               
                  
                     Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
                  
               
            
                  13.20.14.00
               
               
                  Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)
               
               
                  5310[.10(.10 + .90) + .90] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.19
                  
               
               
                  
                     Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
                  
               
            
                  13.20.19.00
               
               
                  Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier
               
               
                  5311[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.20
                  
               
               
                  
                     Tissus de coton
                  
               
            
                  13.20.20.14 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5208[.11(.90a) + .12(.16a + .19a + .96a + .99a) + .13(.00a) + .19(.00a) + .21(.90a) + .22(.16a + .19a + .96a + .99a) + .23(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.16a + .19a + .96a + .99a) + .33(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.10a + .90a)]  + 5210[.11(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .59(.00a)]  + 5212[.11(.10a + .90a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .15(.10a + .90a)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.17 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208[.11(.90b) + .12(.16b + .19b + .96b + .99b) + .13(.00b) + .19(.00b) + .21(.90b) + .22(.16b + .19b + .96b + .99b) + .23(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.16b + .19b + .96b + .99b) + .33(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.10b + .90b)]  + 5210[.11(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b)]  + 5212[.11(.10b + .90b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .15(.10b + .90b)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.19 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (à l'exclusion de la gaze et de la gaze à pansement)
               
               
                  5208[.11(.90c) + .12(.16c + .19c + .96c + .99c) + .13(.00c) + .19(.00c) + .21(.90c) + .22(.16c + .19c + .96c + .99c) + .23(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.16c + .19c + .96c + .99c) + .33(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.10c + .90c)]  + 5210[.11(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .59(.00c)]  + 5212[.11(.10c + .90c) + .12(.10c + .90c) + .13(.10c + .90c) + .15(.10c + .90c)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.20
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement
               
               
                  5208[.11(.10) + .21(.10)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.31 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers
               
               
                  5208[.41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)]  + 5210[.41(.00a) + .49(.00a)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.42 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5209[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .22(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)]  + 5211[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .20(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)]  + 5212[.21(.10a + .90a) + .22(.10a + .90a) + .23(.10a + .90a) + .25(.10a + .90a)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.44 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5209[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .22(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)]  + 5211[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .20(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)]  + 5212[.21(.10b + .90b) + .22(.10b + .90b) + .23(.10b + .90b) + .25(.10b + .90b)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.49 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5209[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .22(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)]  + 5211[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .20(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)]  + 5212[.21(.10c + .90c) + .22(.10c + .90c) + .23(.10c + .90c) + .25(.10c + .90c)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.60
               
               
                  Tissus dits «denim», d'un poids > 200 g/m2, dits «denim», y compris les tissus dits «denim» autres que bleus
               
               
                  5209 42  + 5211 42 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.72 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements
               
               
                  5208[.41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)]  + 5209[.41(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)]  + 5210[.41(.00b) + .49(.00b)]  + 5211[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.10b + .90b)]  + 5212[.14(.10a + .90a) + .24(.10a + .90a)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.74 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208[.41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)]  + 5209[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)]  + 5210[.41(.00c) + .49(.00c)]  + 5211[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.10c + .90c)]  + 5212[.14(.10b + .90b) + .24(.10b + .90b)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.79 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5208[.41(.00d) + .42(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)]  + 5209[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)]  + 5210[.41(.00d) + .49(.00d)]  + 5211[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.10d + .90d)]  + 5212[.14(.10c + .90c) + .24(.10c + .90c)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.31
                  
               
               
                  
                     Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
                  
               
            
                  13.20.31.30
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires, y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
               
                  5407[.10 + .20(.11 + .19 + .90) + .30]  + 5408 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.31.50
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion de ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)
               
               
                  5407[.41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .61(.10 + .30 + .50 + .90) + .69(.10 + .90) + .71 + .72 + .73 + .74 + .81 + .82 + .83 + .84 + .91 + .92 + .93 + .94] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.31.70
               
               
                  Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
               
               
                  5408[.21 + .22(.10 + .90) + .23 + .24 + .31 + .32 + .33 + .34] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.32
                  
               
               
                  
                     Tissus en fibres synthétiques discontinues
                  
               
            
                  13.20.32.10
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres
               
               
                  5512[.11 + .19(.10 + .90) + .21 + .29(.10 + .90) + .91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.20
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (à l'exclusion des fils de diverses couleurs)
               
               
                  5513[.11(.20 + .90) + .12 + .13 + .19 + .21 + .23(.10 + .90) + .29 + .41 + .49]  + 5514[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21 + .22 + .23 + .29 + .41 + .42 + .43 + .49] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.30
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5513[.31 + .39]  + 5514[.30(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.40
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés
               
               
                  5515[.13(.11 + .19) + .22(.11 + .19)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.50
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés
               
               
                  5515[.13(.91 + .99) + .22(.91 + .99)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.90
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton
               
               
                  5515[.11(.10 + .30 + .90) + .12(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90) + .21(.10 + .30 + .90) + .29 + .91(.10 + .30 + .90) + .99(.20 + .40 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.33
                  
               
               
                  
                     Tissus en fibres artificielles discontinues
                  
               
            
                  13.20.33.30
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516[.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.33.50
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516[.13 + .23(.10 + .90) + .33 + .43 + .93] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.41
                  
               
               
                  
                     Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.41.00
               
               
                  Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)
               
               
                  5801[.10 + .21 + .22 + .23 + .26 + .27 + .31 + .32 + .33 + .36 + .37 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.42
                  
               
               
                  
                     Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
                  
               
            
                  13.20.42.00
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
               
               
                  5802[.11 + .19] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.43
                  
               
               
                  
                     Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.43.00
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)
               
               
                  5802 20 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.44
                  
               
               
                  
                     Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.44.00
               
               
                  Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)
               
               
                  5803[.00(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.45
                  
               
               
                  
                     Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
                  
               
            
                  13.20.45.00
               
               
                  Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)
               
               
                  5802 30 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.20.46
                  
               
               
                  
                     Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.46.00
               
               
                  Tissus de fibres de verre, y compris les articles de rubanerie et la laine de verre
               
               
                  7019[.40 + .51 + .52 + .59] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.30
                  
               
               
                  
                     Ennoblissement textile
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.30.11
                  
               
               
                  
                     Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
                  
               
            
                  13.30.11.10
               
               
                  Teinture de fibres
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.21
               
               
                  Teinture de fils de soie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.22
               
               
                  Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.23
               
               
                  Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.24
               
               
                  Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.25
               
               
                  Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.26
               
               
                  Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.27
               
               
                  Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.28
               
               
                  Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.30.12
                  
               
               
                  
                     Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                  
               
            
                  13.30.12.10
               
               
                  Blanchiment de tissus de soie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.20
               
               
                  Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.30
               
               
                  Blanchiment de tissus de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.40
               
               
                  Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.50
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.60
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.70
               
               
                  Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.80
               
               
                  Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.90
               
               
                  Blanchiment d'étoffes de bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.30.13
                  
               
               
                  
                     Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                  
               
            
                  13.30.13.10
               
               
                  Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.20
               
               
                  Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.30
               
               
                  Teinture de tissus de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.40
               
               
                  Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.50
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.60
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.70
               
               
                  Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.80
               
               
                  Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.90
               
               
                  Teinture d'étoffes de bonneterie et de non-tissés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.30.19
                  
               
               
                  
                     Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)
                  
               
            
                  13.30.19.10
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.20
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.30
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.40
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.50
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.60
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.70
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.80
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.90
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de non-tissés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.95
               
               
                  Finissage de vêtements
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'étoffes à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.91.11
                  
               
               
                  
                     Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
                  
               
            
                  13.91.11.00
               
               
                  Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie
               
               
                  6001[.10 + .21 + .22 + .29 + .91 + .92 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.91.19
                  
               
               
                  
                     Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
                  
               
            
                  13.91.19.10
               
               
                  Étoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)
               
               
                  6002[.40 + .90]  + 6003[.10 + .20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90]  + 6004[.10 + .90]  + 6005[.21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .50 + .90) + .32(.10 + .50 + .90) + .33(.10 + .50 + .90) + .34(.10 + .50 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90(.10 + .90)]  + 6006[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .90) + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.91.19.20
               
               
                  Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
               
               
                  4304 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.92
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.92.11
                  
               
               
                  
                     Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
                  
               
            
                  13.92.11.30
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins
               
               
                  6301[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.11.50
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques
               
               
                  6301[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.11.90
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)
               
               
                  6301[.30(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.12
                  
               
               
                  
                     Linge de lit
                  
               
            
                  13.92.12.30
               
               
                  Linge de lit, en bonneterie
               
               
                  6302 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.53
               
               
                  Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302[.21 + .31] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.55
               
               
                  Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302[.29(.10) + .39(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.59
               
               
                  Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)
               
               
                  6302[.22(.90) + .29(.90) + .32(.90) + .39(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.70
               
               
                  Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en non-tissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302[.22(.10) + .32(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.13
                  
               
               
                  
                     Linge de table
                  
               
            
                  13.92.13.30
               
               
                  Linge de table, en bonneterie
               
               
                  6302 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.53
               
               
                  Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.55
               
               
                  Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 59 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.59
               
               
                  Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l'exclusion du coton et du lin)
               
               
                  6302[.53(.90) + .59(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.70
               
               
                  Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302 53 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.14
                  
               
               
                  
                     Linge de toilette ou de cuisine
                  
               
            
                  13.92.14.30
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
               
               
                  6302 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.14.50
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)
               
               
                  6302[.91 + .93(.90) + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.14.70
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302 93 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.15
                  
               
               
                  
                     Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
                  
               
            
                  13.92.15.30
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie
               
               
                  6303[.12 + .19] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.15.50
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées
               
               
                  6303[.91 + .92(.90) + .99(.90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.15.70
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés
               
               
                  6303[.92(.10) + .99(.10)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.16
                  
               
               
                  
                     Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
                  
               
            
                  13.92.16.20
               
               
                  Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille, y compris au petit point ou au point de croix, même confectionnées
               
               
                  5805 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.40
               
               
                  Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)
               
               
                  6304[.11 + .19(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.60
               
               
                  Articles d'ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l'exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)
               
               
                  6304[.91 + .92 + .93 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.80
               
               
                  Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  6308 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.21
                  
               
               
                  
                     Sacs et sachets d'emballage
                  
               
            
                  13.92.21.30
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage, de coton
               
               
                  6305 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.50
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie
               
               
                  6305[.32(.11) + .33(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.70
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6305[.32(.19) + .33(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.90
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)
               
               
                  6305[.10(.10 + .90) + .32(.90) + .39 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.22
                  
               
               
                  
                     Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
                  
               
            
                  13.92.22.10
               
               
                  Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)
               
               
                  6306[.12 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.30
               
               
                  Tentes, y compris les auvents pour caravanes
               
               
                  6306[.22 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.50
               
               
                  Voiles d'embarcations
               
               
                  6306 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.70
               
               
                  Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)
               
               
                  6306[.40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.23
                  
               
               
                  
                     Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
                  
               
            
                  13.92.23.00
               
               
                  Parachutes et rotochutes, y compris les parachutes dirigeables, et leurs parties et accessoires
               
               
                  8804 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.24
                  
               
               
                  
                     Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
                  
               
            
                  13.92.24.30
               
               
                  Sacs de couchage
               
               
                  9404 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.24.93
               
               
                  Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet
               
               
                  9404 90 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.24.99
               
               
                  Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet
               
               
                  9404 90 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.92.29
                  
               
               
                  
                     Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
                  
               
            
                  13.92.29.53
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés
               
               
                  6307 10 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.57
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)
               
               
                  6307 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.93
               
               
                  Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates)
               
               
                  9619 00 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.97
               
               
                  Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates)
               
               
                  9619 00 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.99
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l'exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)
               
               
                  6307[.10(.10) + .20 + .90(.10 + .91 + .92 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.93
                  
               
               
                  
                     Fabrication de tapis et moquettes
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.93.11
                  
               
               
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
                  
               
            
                  13.93.11.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés
               
               
                  5701[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.93.12
                  
               
               
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
                  
               
            
                  13.93.12.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5702[.10 + .20 + .31(.10 + .80) + .32(.10 + .90) + .39 + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49 + .50(.10 + .31 + .39 + .90) + .91 + .92(.10 + .90) + .99] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.93.13
                  
               
               
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
                  
               
            
                  13.93.13.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
               
               
                  5703[.10 + .20(.12 + .18 + .92 + .98) + .30(.12 + .18 + .82 + .88) + .90(.20 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.93.19
                  
               
               
                  
                     Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
                  
               
            
                  13.93.19.30
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5704[.10 + .90] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.93.19.90
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)
               
               
                  5705[.00(.30 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.94
                  
               
               
                  
                     Fabrication de ficelles, cordes et filets
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.94.11
                  
               
               
                  
                     Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                  
               
            
                  13.94.11.30
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607[.29 + .90(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.53
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal
               
               
                  5607 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.55
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                  5607 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.60
               
               
                  Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000  décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607[.49(.11 + .19) + .50(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.70
               
               
                  Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000  décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607[.49(.90) + .50(.30)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.90
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)
               
               
                  5607 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.94.12
                  
               
               
                  
                     Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
                  
               
            
                  13.94.12.33
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  5608 11 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.35
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  5608 11 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.53
               
               
                  Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)
               
               
                  5608 19 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.55
               
               
                  Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)
               
               
                  5608 19 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.59
               
               
                  Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)
               
               
                  5608[.19(.30 + .90) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.80
               
               
                  Articles en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  5609 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.95
                  
               
               
                  
                     Fabrication de non-tissés, sauf habillement
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.95.10
                  
               
               
                  
                     Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
                  
               
            
                  13.95.10.10
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids ≤ 25 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603[.11(.90) + .91(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.20
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603[.12(.90) + .92(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.30
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603[.13(.90) + .93(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.50
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 150 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603[.14(.90) + .94(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.70
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés, enduits ou recouverts (à l'exclusion des vêtements)
               
               
                  5603[.11(.10) + .12(.10) + .13(.10) + .14(.10) + .91(.10) + .92(.10) + .93(.10) + .94(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.96
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.96.11
                  
               
               
                  
                     Fils et filés métallisés
                  
               
            
                  13.96.11.00
               
               
                  Fils et filés métallisés
               
               
                  5605 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.12
                  
               
               
                  
                     Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
                  
               
            
                  13.96.12.00
               
               
                  Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires
               
               
                  5809 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.13
                  
               
               
                  
                     Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
                  
               
            
                  13.96.13.00
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                  5604[.10 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.14
                  
               
               
                  
                     Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
                  
               
            
                  13.96.14.00
               
               
                  Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
               
               
                  5901[.10 + .90]  + 5903[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .91 + .99)]  + 5907 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.15
                  
               
               
                  
                     Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
                  
               
            
                  13.96.15.00
               
               
                  Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
               
                  5902[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.16
                  
               
               
                  
                     Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
                  
               
            
                  13.96.16.20
               
               
                  Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
               
               
                  5909[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.16.50
               
               
                  Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)
               
               
                  5908 + 5910  + 5911[.10 + .20 + .40 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.16.80
               
               
                  Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires, y compris à pâte ou à amiante-ciment
               
               
                  5911[.31(.11 + .19 + .90) + .32(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.96.17
                  
               
               
                  
                     Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
                  
               
            
                  13.96.17.30
               
               
                  Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires
               
               
                  5806[.10 + .20 + .31 + .32(.10 + .90) + .39 + .40] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.17.50
               
               
                  Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)
               
               
                  5807[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.17.70
               
               
                  Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  5808[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 13.99
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres textiles n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 13.99.11
                  
               
               
                  
                     Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
                  
               
            
                  13.99.11.30
               
               
                  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)
               
               
                  5804[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.11.50
               
               
                  Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804[.21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.11.70
               
               
                  Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.12
                  
               
               
                  
                     Broderies en pièces, bandes ou motifs
                  
               
            
                  13.99.12.30
               
               
                  Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5810[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.12.50
               
               
                  Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)
               
               
                  5810[.91(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.12.70
               
               
                  Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)
               
               
                  5810[.92(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.13
                  
               
               
                  
                     Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
                  
               
            
                  13.99.13.00
               
               
                  Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.
               
               
                  5602[.10(.11 + .19 + .31 + .38 + .90) + .21 + .29 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.14
                  
               
               
                  
                     Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
                  
               
            
                  13.99.14.00
               
               
                  Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles
               
               
                  5601 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.15
                  
               
               
                  
                     Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
                  
               
            
                  13.99.15.00
               
               
                  Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
               
               
                  5606[.00(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.16
                  
               
               
                  
                     Pièces textiles de capitonnage
                  
               
            
                  13.99.16.00
               
               
                  Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)
               
               
                  5811 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 13.99.19
                  
               
               
                  
                     Autres textiles et articles textiles n.c.a.
                  
               
            
                  13.99.19.00
               
               
                  Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
               
                  9616 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de vêtements en cuir
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.11.10
                  
               
               
                  
                     Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
                  
               
            
                  14.11.10.00
               
               
                  Vêtements en cuir naturel ou reconstitué, y compris les manteaux (à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)
               
               
                  4203 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de vêtements de travail
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.12.11
                  
               
               
                  
                     Ensembles et vestes de travail pour hommes
                  
               
            
                  14.12.11.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.11.30
               
               
                  Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.12.12
                  
               
               
                  
                     Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
                  
               
            
                  14.12.12.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203[.42(.11) + .43(.11) + .49(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.12.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203[.42(.51) + .43(.31) + .49(.31)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.12.21
                  
               
               
                  
                     Ensembles et vestes de travail pour femmes
                  
               
            
                  14.12.21.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.21.30
               
               
                  Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.12.22
                  
               
               
                  
                     Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
                  
               
            
                  14.12.22.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204[.62(.11) + .63(.11) + .69(.11)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.22.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204[.62(.51) + .63(.31) + .69(.31)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.12.30
                  
               
               
                  
                     Autres vêtements de travail
                  
               
            
                  14.12.30.13
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6211[.32(.10) + .33(.10)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.30.23
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6211[.42(.10) + .43(.10)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.13
                  
               
               
                  
                     Fabrication de vêtements de dessus
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.13.11
                  
               
               
                  
                     Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.11.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)
               
               
                  6101[.20(.10) + .30(.10) + .90(.20)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.11.20
               
               
                  Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers)
               
               
                  6101[.20(.90) + .30(.90) + .90(.80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.12
                  
               
               
                  
                     Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.12.30
               
               
                  Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103[.31 + .32 + .33 + .39] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.12.60
               
               
                  Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103[.10(.10 + .90) + .22 + .23 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.12.70
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103[.41 + .42 + .43 + .49] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.13
                  
               
               
                  
                     Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.13.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers)
               
               
                  6102[.10(.10) + .20(.10) + .30(.10) + .90(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.13.20
               
               
                  Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers)
               
               
                  6102[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.14
                  
               
               
                  
                     Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.14.30
               
               
                  Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104[.31 + .32 + .33 + .39] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.60
               
               
                  Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104[.13 + .19(.20 + .90) + .22 + .23 + .29(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.70
               
               
                  Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104[.41 + .42 + .43 + .44 + .49] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104[.51 + .52 + .53 + .59] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.90
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104[.61 + .62 + .63 + .69] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.21
                  
               
               
                  
                     Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.21.15
               
               
                  Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6201[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.21.30
               
               
                  Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)
               
               
                  6201[.91 + .92 + .93 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.22
                  
               
               
                  
                     Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.22.00
               
               
                  Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203[.11 + .12 + .19(.10 + .30 + .90) + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .30 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.23
                  
               
               
                  
                     Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.23.00
               
               
                  Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.24
                  
               
               
                  
                     Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.24.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6203 42 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.44
               
               
                  Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203[.41(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.45
               
               
                  Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203[.43(.19) + .49(.19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)
               
               
                  6203[.42(.33 + .35)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.49
               
               
                  Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)
               
               
                  6203 49 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.55
               
               
                  Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203[.41(.30) + .42(.59) + .43(.39) + .49(.39)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.60
               
               
                  Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203[.42(.90) + .43(.90) + .49(.50)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.31
                  
               
               
                  
                     Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.31.15
               
               
                  Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes
               
               
                  6202[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.31.30
               
               
                  Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)
               
               
                  6202[.91 + .92 + .93 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.32
                  
               
               
                  
                     Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.32.00
               
               
                  Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204[.11 + .12 + .13 + .19(.10 + .90) + .21 + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.33
                  
               
               
                  
                     Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.33.30
               
               
                  Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.34
                  
               
               
                  
                     Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.34.70
               
               
                  Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204[.41 + .42 + .43 + .44 + .49(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.34.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204[.51 + .52 + .53 + .59(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.13.35
                  
               
               
                  
                     Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.35.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6204 62 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)
               
               
                  6204[.62(.33 + .39)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.49
               
               
                  Pantalons et culottes, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204[.61(.10) + .63(.18) + .69(.18)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.51
               
               
                  Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204 62 59 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.61
               
               
                  Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 62 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.63
               
               
                  Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l'exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204[.61(.85) + .63(.39) + .69(.39)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.65
               
               
                  Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204[.63(.90) + .69(.50)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.69
               
               
                  Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)
               
               
                  6204 69 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.14
                  
               
               
                  
                     Fabrication de vêtements de dessous
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.14.11
                  
               
               
                  
                     Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.11.00
               
               
                  Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6105[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.12
                  
               
               
                  
                     Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.12.20
               
               
                  Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, y compris les boxer-shorts
               
               
                  6107[.11 + .12 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.12.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107[.21 + .22 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.12.40
               
               
                  Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107[.91 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.13
                  
               
               
                  
                     Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.13.10
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6106[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.14
                  
               
               
                  
                     Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.14.20
               
               
                  Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, y compris les boxer-shorts
               
               
                  6108[.21 + .22 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108[.31 + .32 + .39] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.40
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes
               
               
                  6108[.91 + .92 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108[.11 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.21
                  
               
               
                  
                     Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.21.00
               
               
                  Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6205[.20 + .30 + .90(.10 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.22
                  
               
               
                  
                     Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.22.20
               
               
                  Slips et caleçons, y compris les boxer-shorts, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207[.11 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.22.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207[.21 + .22 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.22.40
               
               
                  Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207[.91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.23
                  
               
               
                  
                     Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.23.00
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6206[.10 + .20 + .30 + .40 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.24
                  
               
               
                  
                     Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.24.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208[.21 + .22 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208[.11 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.60
               
               
                  Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.80
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips, y compris les boxer-shorts, et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208 92 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.89
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6208 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.25
                  
               
               
                  
                     Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
                  
               
            
                  14.14.25.30
               
               
                  Soutiens-gorge et bustiers
               
               
                  6212[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.25.50
               
               
                  Gaines, gaines-culottes et combinés, y compris les justaucorps à bretelles réglables
               
               
                  6212[.20 + .30] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.25.70
               
               
                  Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties
               
               
                  6212 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.14.30
                  
               
               
                  
                     Tee-shirts et maillots de corps, en maille
                  
               
            
                  14.14.30.00
               
               
                  T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
               
               
                  6109[.10 + .90(.20 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.19
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres vêtements et accessoires
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.19.11
                  
               
               
                  
                     Layette et accessoires du vêtement, en maille
                  
               
            
                  14.19.11.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)
               
               
                  6111[.20(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.12
                  
               
               
                  
                     Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
                  
               
            
                  14.19.12.10
               
               
                  Survêtements de sport (trainings), en bonneterie
               
               
                  6112[.11 + .12 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
               
               
                  6112 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6112[.31(.10 + .90) + .39(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6112[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.90
               
               
                  Autres vêtements, en bonneterie, y compris les justaucorps à manches
               
               
                  6114[.20 + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.13
                  
               
               
                  
                     Gants, mitaines et moufles, en maille
                  
               
            
                  14.19.13.00
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en bonneterie
               
               
                  6116[.10(.20 + .80) + .91 + .92 + .93 + .99] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.19
                  
               
               
                  
                     Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
                  
               
            
                  14.19.19.30
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie
               
               
                  6117 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.19.60
               
               
                  Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)
               
               
                  6117[.80(.10 + .80) + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.21
                  
               
               
                  
                     Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
                  
               
            
                  14.19.21.50
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l'exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)
               
               
                  6209[.20 + .30 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.22
                  
               
               
                  
                     Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
                  
               
            
                  14.19.22.10
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.32(.31 + .41 + .42 + .90) + .33(.31 + .41 + .42 + .90) + .39] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.20
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.42(.31 + .41 + .42 + .90) + .43(.31 + .41 + .42 + .90) + .49] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211 12 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.23
                  
               
               
                  
                     Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
                  
               
            
                  14.19.23.10
               
               
                  Mouchoirs et pochettes
               
               
                  6213[.20 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.33
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6214[.20 + .30 + .40 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.38
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6214 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.53
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6215[.20 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.58
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6215 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.70
               
               
                  Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6216 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.96
               
               
                  Accessoires de l'habillement, parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a., et leurs parties (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles, mitaines et leurs parties, des soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles et jarretières, en bonneterie)
               
               
                  6217[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.31
                  
               
               
                  
                     Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
                  
               
            
                  14.19.31.75
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)
               
               
                  4203 29 90 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.31.80
               
               
                  Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.31.90
               
               
                  Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)
               
               
                  4203 40 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.32
                  
               
               
                  
                     Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
                  
               
            
                  14.19.32.00
               
               
                  Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
               
               
                  6113[.00(.10 + .90)]  + 6210[.10(.10 + .92 + .98) + .20 + .30 + .40 + .50] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.41
                  
               
               
                  
                     Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
                  
               
            
                  14.19.41.30
               
               
                  Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux
               
               
                  6501 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.41.50
               
               
                  Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)
               
               
                  6502 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.42
                  
               
               
                  
                     Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
                  
               
            
                  14.19.42.30
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux
               
               
                  6505 00 10  + 6506 99 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.42.50
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières
               
               
                  6504 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.42.70
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières
               
               
                  6505[.00(.30 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 14.19.43
                  
               
               
                  
                     Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
                  
               
            
                  14.19.43.00
               
               
                  Autres coiffures (à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
               
               
                  6506 99 90  + 6507 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles en fourrure
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.20.10
                  
               
               
                  
                     Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
                  
               
            
                  14.20.10.30
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.20.10.90
               
               
                  Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.31
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles chaussants à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.31.10
                  
               
               
                  
                     Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
                  
               
            
                  14.31.10.33
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.35
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex
               
               
                  6115 22 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.37
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, en matières textiles (à l'exclusion des collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, des articles de fibres synthétiques et des articles chaussants pour bébés)
               
               
                  6115 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.50
               
               
                  Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115[.30(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.90
               
               
                  Articles chaussants, en bonneterie, y compris les chaussettes (à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)
               
               
                  6115[.10(.10 + .90) + .94 + .95 + .96(.10 + .91 + .99) + .99] 
               
               
                  pa @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 14.39
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres articles à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA: 14.39.10
                  
               
               
                  
                     Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
                  
               
            
                  14.39.10.31
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)
               
               
                  6110[.11(.30) + .12(.10) + .19(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.32
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)
               
               
                  6110[.11(.90) + .12(.90) + .19(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.33
               
               
                  Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité
               
               
                  6110 11 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.53
               
               
                  Sous-pulls, de coton
               
               
                  6110 20 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.55
               
               
                  Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  6110 30 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.61
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110 20 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.62
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110 20 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.71
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110 30 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.72
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110 30 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.90
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
               
               
                  6110[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 15.11
                  
               
               
                  
                     Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
                  
               
            
                  
                     CPA: 15.11.10
                  
               
               
                  
                     Peaux tannées ou apprêtées
                  
               
            
                  15.11.10.30
               
               
                  Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux
               
               
                  4302[.19(.35 + .75 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.10.50
               
               
                  Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)
               
               
                  4302[.11 + .19(.15 + .41 + .49 + .99) + .20 + .30(.10 + .25 + .51 + .55 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.21
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux chamoisés
                  
               
            
                  15.11.21.00
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés, y compris de chamois combiné
               
               
                  4114[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.22
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                  
               
            
                  15.11.22.00
               
               
                  Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés
               
               
                  4114 20 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.31
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
                  
               
            
                  15.11.31.00
               
               
                  Cuirs et peaux, entiers, épilés
               
               
                  4104[.11(.10 + .51) + .19(.10 + .51) + .41(.11 + .19 + .51) + .49(.11 + .19 + .51)]  + 4107[.11(.11 + .19) + .12(.11 + .19 + .91) + .19(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.32
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
                  
               
            
                  15.11.32.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins (à l'exclusion des cuirs et peaux entiers)
               
               
                  4104[.11(.59) + .19(.59) + .41(.59) + .49(.59)]  + 4107[.91(.10 + .90) + .92(.10) + .99(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.33
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux épilés d'équidés
                  
               
            
                  15.11.33.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d'équidés
               
               
                  4104[.11(.90) + .19(.90) + .41(.90) + .49(.90)]  + 4107[.11(.90) + .12(.99) + .19(.90) + .92(.90) + .99(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.41
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux délainés d'ovins
                  
               
            
                  15.11.41.30
               
               
                  Cuirs et peaux épilées d'ovins, tannées mais non autrement préparées (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés)
               
               
                  4105[.10 + .30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.41.50
               
               
                  Cuirs et peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
               
               
                  4112 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.42
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux épilés de caprins
                  
               
            
                  15.11.42.30
               
               
                  Cuirs et peaux épilées de caprins, tannées ou prétannées mais non autrement préparées (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés)
               
               
                  4106[.21 + .22(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.42.50
               
               
                  Cuirs et peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
               
               
                  4113 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.43
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux de porcins
                  
               
            
                  15.11.43.30
               
               
                  Cuirs et peaux épilées de porcins, tannées mais non autrement préparées
               
               
                  4106[.31 + .32] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.43.50
               
               
                  Cuirs et peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
               
               
                  4113 20 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.51
                  
               
               
                  
                     Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
                  
               
            
                  15.11.51.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
               
               
                  4106[.40(.10 + .90) + .91 + .92]  + 4113[.30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.11.52
                  
               
               
                  
                     Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
                  
               
            
                  15.11.52.00
               
               
                  Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
               
               
                  4115 10 
               
               
                  m2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 15.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
                  
               
            
                  
                     CPA: 15.12.11
                  
               
               
                  
                     Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
                  
               
            
                  15.12.11.10 * z
               
               
                  Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris cravaches et leurs parties, traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires
               
               
                  4201  + 6602 00 00a  + 6603 90 90a 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.12.12
                  
               
               
                  
                     Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
                  
               
            
                  15.12.12.10
               
               
                  Malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières
               
               
                  4202[.11(.10 + .90) + .12(.11 + .19 + .50 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.20
               
               
                  Sacs à main, y compris avec poignée, en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières
               
               
                  4202[.21 + .22(.10 + .90) + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.30
               
               
                  Articles de poche ou de sac à main
               
               
                  4202[.31 + .32(.10 + .90) + .39] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.50
               
               
                  Étuis, écrins et autres articles de voyage
               
               
                  4202[.91(.10 + .80) + .92(.11 + .15 + .19 + .91 + .98) + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.70
               
               
                  Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l'exclusion des trousses de manucure)
               
               
                  9605 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.12.13
                  
               
               
                  
                     Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
                  
               
            
                  15.12.13.00
               
               
                  Bracelets de montres et leurs parties, y compris en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques (à l'exclusion des bracelets en métal, en métal précieux ou en métal commun doublé ou plaqué de métal précieux)
               
               
                  9113 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.12.19
                  
               
               
                  
                     Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
                  
               
            
                  15.12.19.30
               
               
                  Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques
               
               
                  4205[.00(.11 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.19.60
               
               
                  Articles en cuir naturel ou reconstitué n.c.a.
               
               
                  4205 00 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 15.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de chaussures
                  
               
            
                  
                     CPA: 15.20.11
                  
               
               
                  
                     Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
                  
               
            
                  15.20.11.00
               
               
                  Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l'exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)
               
               
                  6401[.92(.10 + .90) + .99] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.12
                  
               
               
                  
                     Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
                  
               
            
                  15.20.12.10
               
               
                  Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les tongs et articles similaires
               
               
                  6402[.20 + .99(.31 + .39)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.31
               
               
                  Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                  6402[.91(.90) + .99(.10 + .91 + .93 + .96 + .98)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.37
               
               
                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules
               
               
                  6402 99 50 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.13
                  
               
               
                  
                     Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
                  
               
            
                  15.20.13.30
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l'avant)
               
               
                  6403[.51(.05) + .59(.05) + .91(.05) + .99(.05)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.51
               
               
                  Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)
               
               
                  6403[.51(.15 + .95) + .59(.95) + .91(.16 + .96) + .99(.96)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.52
               
               
                  Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)
               
               
                  6403[.51(.19 + .99) + .59(.99) + .91(.13 + .18 + .93 + .98) + .99(.93 + .98)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.53
               
               
                  Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)
               
               
                  6403[.51(.11 + .91) + .59(.91) + .91(.11 + .91) + .99(.91)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.61
               
               
                  Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires
               
               
                  6403[.59(.35) + .99(.36)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.62
               
               
                  Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires
               
               
                  6403[.59(.11 + .39) + .99(.11 + .33 + .38)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.63
               
               
                  Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires
               
               
                  6403[.59(.31) + .99(.31)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.70
               
               
                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules
               
               
                  6403[.59(.50) + .99(.50)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.80
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou en autre matière (à l'exclusion du caoutchouc, du plastique ou du cuir naturel)
               
               
                  6405 10 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.14
                  
               
               
                  
                     Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
                  
               
            
                  15.20.14.44
               
               
                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus textile, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules
               
               
                  6404[.19(.10) + .20(.10)]  + 6405 20 91 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.45
               
               
                  Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel (à l'exclusion des pantoufles, des autres chaussures d'intérieur et des chaussures de sport)
               
               
                  6404[.19(.90) + .20(.90)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.46
               
               
                  Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)
               
               
                  6405[.20(.10 + .99)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.21
                  
               
               
                  
                     Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
                  
               
            
                  15.20.21.00
               
               
                  Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et similaires
               
               
                  6404 11 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.29
                  
               
               
                  
                     Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
                  
               
            
                  15.20.29.00
               
               
                  Autres chaussures de sport (à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)
               
               
                  6402 19  + 6403 19 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.31
                  
               
               
                  
                     Chaussures comportant une coquille de protection en métal
                  
               
            
                  15.20.31.20
               
               
                  Chaussures, y compris les chaussures étanches, comportant une coquille de protection en métal à l'avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                  6401 10  + 6402[.91(.10) + .99(.05)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.31.50
               
               
                  Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l'avant
               
               
                  6403 40 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.32
                  
               
               
                  
                     Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
                  
               
            
                  15.20.32.00
               
               
                  Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
               
               
                  6403 20  + 6405[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 15.20.40
                  
               
               
                  
                     Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  15.20.40.20
               
               
                  Dessus de chaussures et leurs parties en cuir (à l'exclusion des contreforts et bouts durs)
               
               
                  6406 10 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.40.50
               
               
                  Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir (à l'exclusion des contreforts et bouts durs),
               
               
                  6406 10 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.40.80
               
               
                  Parties de chaussures en matières autres que le bois (à l'exclusion des dessus)
               
               
                  6406[.90(.30 + .50 + .60 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.10
                  
               
               
                  
                     Sciage et rabotage du bois
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.10.11
                  
               
               
                  
                     Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
                  
               
            
                  16.10.11.33 *
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout
               
               
                  4407[.10(.15 + .31 + .33 + .38)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.11.35 *
               
               
                  Bois d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. et du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] Abies alba Mill., scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout
               
               
                  4407 10 91 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.11.37 *
               
               
                  Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L., scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout
               
               
                  4407 10 93 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.11.39 *
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm (à l'exclusion du bois raboté ou poncé, du bois d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst., du bois de sapin pectiné Abies alba Mill. et du bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.)
               
               
                  4407 10 98 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.12
                  
               
               
                  
                     Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm
                  
               
            
                  16.10.12.50 *
               
               
                  Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm (à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne)
               
               
                  4407[.91(.15 + .39 + .90) + .92 + .93(.10 + .91 + .99) + .94(.10 + .91 + .99) + .95(.10 + .91 + .99) + .99(.27 + .40 + .91 + .98)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.12.71 *
               
               
                  Bois tropical, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, collé par assemblage en bout ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6 mm
               
               
                  4407[.21(.10 + .91 + .99) + .22(.10 + .91 + .99) + .25(.10 + .30 + .50 + .90) + .26(.10 + .30 + .50 + .90) + .27(.10 + .91 + .99) + .28(.10 + .91 + .99) + .29(.15 + .20 + .25 + .45 + .60 + .83 + .85 + .95) + .99(.96)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.12.77 *
               
               
                  Lames et frises de chêne pour parquets, rabotées mais non assemblées (à l'exclusion des profilés)
               
               
                  4407 91 31 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.13
                  
               
               
                  
                     Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées
                  
               
            
                  16.10.13.00 *
               
               
                  Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406 10 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.21
                  
               
               
                  
                     Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères
                  
               
            
                  16.10.21.10
               
               
                  Bois profilés de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées
               
               
                  4409[.10(.11 + .18)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.22
                  
               
               
                  
                     Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou
                  
               
            
                  16.10.22.10 *
               
               
                  Bois de bambou (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
               
               
                  4409 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.23
                  
               
               
                  
                     Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois
                  
               
            
                  16.10.23.00 *
               
               
                  Bois (y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'exclusion des bois de conifères et de bambou)
               
               
                  4409[.29(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.24
                  
               
               
                  
                     Laine de bois; farine de bois
                  
               
            
                  16.10.24.00 *
               
               
                  Laine (paille) de bois; farine de bois
               
               
                  4405 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.25
                  
               
               
                  
                     Plaquettes et particules de bois
                  
               
            
                  16.10.25.03 *
               
               
                  Bois de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.25.05 *
               
               
                  Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401 22 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.31
                  
               
               
                  
                     Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation
                  
               
            
                  16.10.31.16
               
               
                  Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
               
               
                  4403 10 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.32
                  
               
               
                  
                     Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
                  
               
            
                  16.10.32.00
               
               
                  Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406 90 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.39
                  
               
               
                  
                     Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
                  
               
            
                  16.10.39.00
               
               
                  Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
               
               
                  4404[.10 + .20] 
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.10.91
                  
               
               
                  
                     Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
                  
               
            
                  16.10.91.00
               
               
                  Traitement, imprégnation et conservation du bois, y compris séchage
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.21
                  
               
               
                  
                     Fabrication de placage et de panneaux de bois
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.21.11
                  
               
               
                  
                     Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
                  
               
            
                  16.21.11.00
               
               
                  Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
               
               
                  4412 10 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.12
                  
               
               
                  
                     Panneaux de particules
                  
               
            
                  16.21.12.00 *
               
               
                  Panneaux de particules, en bois
               
               
                  4410[.11(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.13
                  
               
               
                  
                     Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)
                  
               
            
                  16.21.13.16
               
               
                  Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois
               
               
                  4410[.12(.10 + .90)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.14
                  
               
               
                  
                     Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses
                  
               
            
                  16.21.14.19 *
               
               
                  Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])
               
               
                  4410 19 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.50 *
               
               
                  Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (à l'exclusion du bois)
               
               
                  4410 90 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.15
                  
               
               
                  
                     Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses
                  
               
            
                  16.21.15.23 *
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
               
               
                  4411[.12(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.15.26 *
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
               
               
                  4411[.13(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.15.29 *
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm
               
               
                  4411[.14(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.15.43 *
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
                  
               
               
                  4411[.92(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.15.46 *
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
                  
               
               
                  4411[.93(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.15.49 *
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
                  
               
               
                  4411[.94(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.16
                  
               
               
                  
                     Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères
                  
               
            
                  16.21.16.10 *
               
               
                  Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères
               
               
                  4412[.94(.90) + .99(.30 + .85)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.16.17 *
               
               
                  Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)
               
               
                  4412 39 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.17
                  
               
               
                  
                     Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
                  
               
            
                  16.21.17.11 *
               
               
                  Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
               
               
                  4412[.31(.10 + .90)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.18
                  
               
               
                  
                     Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois
                  
               
            
                  16.21.18.10 *
               
               
                  Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois
               
               
                  4412[.94(.10) + .99(.40 + .50)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  16.21.18.14 *
               
               
                  Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)
               
               
                  4412[.32(.10 + .90)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  s
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.21
                  
               
               
                  
                     Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
                  
               
            
                  16.21.21.00 *
               
               
                  Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
               
               
                  4413 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.22
                  
               
               
                  
                     Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères
                  
               
            
                  16.21.22.10 *
               
               
                  Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères
               
               
                  4408[.10(.15 + .91 + .98)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.23
                  
               
               
                  
                     Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux
                  
               
            
                  16.21.23.00 *
               
               
                  Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux
               
               
                  4408[.31(.11 + .21 + .25 + .30) + .39(.15 + .21 + .30 + .55 + .70 + .85 + .95)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.21.24
                  
               
               
                  
                     Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois
                  
               
            
                  16.21.24.00 *
               
               
                  Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois autres que de conifères ou tropicaux
               
               
                  4408[.90(.15 + .35 + .85 + .95)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.22
                  
               
               
                  
                     Fabrication de parquets assemblés
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.22.10
                  
               
               
                  
                     Parquets assemblés en panneaux
                  
               
            
                  16.22.10.30
               
               
                  Panneaux pour parquets assemblés dits «mosaïques»
               
               
                  4418 71 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.22.10.60
               
               
                  Autres panneaux pour parquets assemblés
               
               
                  4418[.72 + .79] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.23
                  
               
               
                  
                     Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.23.11
                  
               
               
                  
                     Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
                  
               
            
                  16.23.11.10
               
               
                  Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois
               
               
                  4418[.10(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.23.11.50
               
               
                  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois
               
               
                  4418[.20(.10 + .50 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.23.12
                  
               
               
                  
                     Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
                  
               
            
                  16.23.12.00
               
               
                  Coffrages pour le bétonnage et bardeaux en bois
               
               
                  4418[.40 + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.23.19
                  
               
               
                  
                     Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
                  
               
            
                  16.23.19.00
               
               
                  Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (à l'exclusion des fenêtres, des portes-fenêtres et de leurs cadres et chambranles, des portes et de leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux pour parquets, des coffrages pour le bétonnage et des bardeaux)
               
               
                  4418[.60 + .90(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.23.20
                  
               
               
                  
                     Bâtiments préfabriqués en bois
                  
               
            
                  16.23.20.00
               
               
                  Constructions préfabriquées en bois
               
               
                  9406[.00(.11 + .20)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.24
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'emballages en bois
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.24.11
                  
               
               
                  
                     Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
                  
               
            
                  16.24.11.33
               
               
                  Palettes simples et rehausses de palettes en bois
               
               
                  4415 20 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.24.11.35
               
               
                  Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois (à l'exclusion des palettes simples)
               
               
                  4415 20 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.24.12
                  
               
               
                  
                     Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
                  
               
            
                  16.24.12.00
               
               
                  Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains
               
               
                  4416 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.24.13
                  
               
               
                  
                     Autres emballages en bois et leurs parties
                  
               
            
                  16.24.13.20
               
               
                  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
               
               
                  4415 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.24.13.50
               
               
                  Tambours (tourets) pour câbles, en bois
               
               
                  4415 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 16.29
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
                  
               
            
                  
                     CPA: 16.29.11
                  
               
               
                  
                     Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
                  
               
            
                  16.29.11.30
               
               
                  Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
               
               
                  4417 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.11.80
               
               
                  Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
               
               
                  9614 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.12
                  
               
               
                  
                     Articles en bois pour la table et la cuisine
                  
               
            
                  16.29.12.00
               
               
                  Articles en bois pour la table et la cuisine
               
               
                  4419[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.13
                  
               
               
                  
                     Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
                  
               
            
                  16.29.13.00
               
               
                  Bois marqueté et incrusté; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois; statuettes et autres objets d'ornement en bois; porte-manteaux et porte-chapeaux; boîtes à courrier; cendriers; plumiers; écritoires
               
               
                  4420[.10(.11 + .19) + .90(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.14
                  
               
               
                  
                     Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
                  
               
            
                  16.29.14.20
               
               
                  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires
               
               
                  4414[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  m @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.14.91
               
               
                  Autres ouvrages en bois (à l'exclusion des rehausses de palettes et des cercueils en bois)
               
               
                  4421[.10 + .90(.91 + .97)]  + 6603 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.15
                  
               
               
                  
                     Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux
                  
               
            
                  16.29.15.00 *
               
               
                  Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux
               
               
                  4401[.31 + .39(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.21
                  
               
               
                  
                     Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
                  
               
            
                  16.29.21.30
               
               
                  Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé (à l'exclusion du liège naturel brut ou simplement préparé)
               
               
                  4501 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.21.50
               
               
                  Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, en blocs, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                  4502 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.22
                  
               
               
                  
                     Articles en liège naturel
                  
               
            
                  16.29.22.50
               
               
                  Bouchons en liège naturel
               
               
                  4503[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.22.90
               
               
                  Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons
               
               
                  4503 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.23
                  
               
               
                  
                     Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
                  
               
            
                  16.29.23.20
               
               
                  Bouchons cylindriques en liège aggloméré pour vins mousseux, y compris avec rondelles en liège naturel
               
               
                  4504 10 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.23.50
               
               
                  Bouchons cylindriques en liège aggloméré autres que pour vins mousseux
               
               
                  4504 10 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.23.80
               
               
                  Liège aggloméré: blocs, plaques, feuilles ou bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins et disques, y compris liège aggloméré expansé et liège brûlé (à l'exclusion des bouchons)
               
               
                  4504[.10(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.24
                  
               
               
                  
                     Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
                  
               
            
                  16.29.24.00
               
               
                  Liège aggloméré; autres articles en liège aggloméré n.c.a.
               
               
                  4504[.90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 16.29.25
                  
               
               
                  
                     Articles de vannerie et sparterie
                  
               
            
                  16.29.25.00
               
               
                  Articles de sparterie et vannerie
               
               
                  4601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .92(.05 + .10 + .90) + .93(.05 + .10 + .90) + .94(.05 + .10 + .90) + .99(.05 + .10 + .90)]  + 4602[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de pâte à papier
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.11.11
                  
               
               
                  
                     Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.11.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
               
                  4702 
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.11.12
                  
               
               
                  
                     Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.12.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
               
               
                  4703[.11 + .19 + .21 + .29] 
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.11.13
                  
               
               
                  
                     Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.13.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
               
               
                  4704[.11 + .19 + .21 + .29] 
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.11.14
                  
               
               
                  
                     Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
                  
               
            
                  17.11.14.00
               
               
                  Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                  4701[.00(.10 + .90)]  + 4705  + 4706[.10 + .20 + .30 + .91 + .92 + .93] 
               
               
                  kg 90 % sdt @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de papier et de carton
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.12.11
                  
               
               
                  
                     Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.11.00
               
               
                  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4801 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.12
                  
               
               
                  
                     Papier et carton à la main
                  
               
            
                  17.12.12.00
               
               
                  Papiers et cartons à la main
               
               
                  4802 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.13
                  
               
               
                  
                     Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
                  
               
            
                  17.12.13.00
               
               
                  Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électro-sensibles, carbone ou papier peint
               
               
                  4802[.20 + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.14
                  
               
               
                  
                     Autres papiers et cartons à usage graphique
                  
               
            
                  17.12.14.10
               
               
                  Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids < 40 g/m2
                  
               
               
                  4802 54 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.35
               
               
                  Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux
               
               
                  4802[.55(.15 + .25 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.39
               
               
                  Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles
               
               
                  4802[.56(.20 + .80) + .57] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.50
               
               
                  Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids > 150 g/m2
                  
               
               
                  4802[.58(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.70
               
               
                  Papiers et cartons contenant > 10 % en poids de fibres mécaniques
               
               
                  4802[.61(.15 + .80) + .62 + .69] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.20
                  
               
               
                  
                     Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.12.20.30
               
               
                  Ouate de cellulose à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
               
               
                  4803 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.55
               
               
                  Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
               
               
                  4803 00 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.57
               
               
                  Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d'un poids par pli > 25 g/m2, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
               
               
                  4803 00 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.90
               
               
                  Autres papiers à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette
               
               
                  4803 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.31
                  
               
               
                  
                     Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.31.00
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)
               
               
                  4804[.11(.11 + .15 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.32
                  
               
               
                  
                     Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
                  
               
            
                  17.12.32.00
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», autres qu'écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)
               
               
                  4804[.19(.12 + .19 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.33
                  
               
               
                  
                     Papiers fluting mi-chimiques
                  
               
            
                  17.12.33.00
               
               
                  Papiers fluting mi-chimiques
               
               
                  4805 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.34
                  
               
               
                  
                     Papiers fluting recyclés et autres
                  
               
            
                  17.12.34.00
               
               
                  Papiers fluting recyclés et autres
               
               
                  4805[.12 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.35
                  
               
               
                  
                     Papiers testliner (fibres récupérées)
                  
               
            
                  17.12.35.20
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805 24 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.35.40
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805 25 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.41
                  
               
               
                  
                     Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
                  
               
            
                  17.12.41.20
               
               
                  Papiers kraft pour sacs, non couchés, écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)
               
               
                  4804[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.40
               
               
                  Papiers kraft pour sacs, non couchés, autres qu'écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)
               
               
                  4804[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.60
               
               
                  Papiers et cartons kraft, non couchés, d'un poids ≤ 150 g/m2 (à l'exclusion des papiers et cartons pour couverture, des papiers kraft pour sacs, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etc.)
               
               
                  4804[.31(.51 + .58 + .80) + .39(.51 + .58 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.80 z
               
               
                  Papier kraft pour sacs, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4808 40 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.42
                  
               
               
                  
                     Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
                  
               
            
                  17.12.42.20
               
               
                  Papier sulfite d'emballage, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.40
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802 , des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)
               
               
                  4805 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.60
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802 , des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)
               
               
                  4805 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.80
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≥ 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802 , des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)
               
               
                  4805[.93(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.43
                  
               
               
                  
                     Papier et carton filtre; papier feutre
                  
               
            
                  17.12.43.30
               
               
                  Papier et carton filtre, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.43.60
               
               
                  Papier et carton feutre et papier et carton laineux, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.44
                  
               
               
                  
                     Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
                  
               
            
                  17.12.44.00
               
               
                  Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm (à l'exclusion du papier à cigarettes en cahiers ou en tubes)
               
               
                  4813[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.51
                  
               
               
                  
                     Cartons gris, non couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.51.10
               
               
                  Cartons gris, non couchés, ni enduits
               
               
                  4804 59 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.59
                  
               
               
                  
                     Autres cartons non couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.59.10
               
               
                  Autres cartons non couchés, ni enduits
               
               
                  4804[.41(.91 + .98) + .42 + .49 + .51 + .52 + .59(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.60
                  
               
               
                  
                     Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                  
               
            
                  17.12.60.00
               
               
                  Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                  4806[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.71
                  
               
               
                  
                     Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
                  
               
            
                  17.12.71.00
               
               
                  Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, ni enduits à la surface ni imprégnés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4807[.00(.30 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.72
                  
               
               
                  
                     Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
                  
               
            
                  17.12.72.00 z
               
               
                  Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  4808[.40(.00b) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.73
                  
               
               
                  
                     Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.73.36
               
               
                  Supports couchés pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles, contenant 10 % ou moins de fibres mécaniques et chimico-mécaniques, et papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, tous d'une densité inférieure ou égale à 150 g/m2
                  
               
               
                  4810[.13 + .14 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.60
               
               
                  Papier couché léger, dit «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques
               
               
                  4810 22 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.75
               
               
                  Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en rouleaux
               
               
                  4810 29 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.79
               
               
                  Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en feuilles
               
               
                  4810 29 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.74
                  
               
               
                  
                     Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.74.00
               
               
                  Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
               
               
                  4810 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.75
                  
               
               
                  
                     Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.75.00
               
               
                  Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
               
               
                  4810[.32(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.76
                  
               
               
                  
                     Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.76.00
               
               
                  Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4809[.20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.77
                  
               
               
                  
                     Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.77.10
               
               
                  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4811 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.33
               
               
                  Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4811[.41(.20 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.35
               
               
                  Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4811 49 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.55
               
               
                  Papiers et cartons non adhésifs, blanchis, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4811 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.59
               
               
                  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des papiers et cartons adhésifs, blanchis et d'un poids > 150 g/m2)
               
               
                  4811 59 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.70
               
               
                  Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérine
               
               
                  4811 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.80
               
               
                  Autres papiers et cartons couchés n.c.a.
               
               
                  4811 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.78
                  
               
               
                  
                     Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.78.20
               
               
                  Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et des papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
               
               
                  4810 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.78.50
               
               
                  Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
               
               
                  4810 92 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.12.79
                  
               
               
                  
                     Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.79.53
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie
               
               
                  4810 92 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.79.55
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie
               
               
                  4810 92 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.79.70
               
               
                  Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des types utilisés à des fins graphiques, des papiers et cartons kraft et des papiers et cartons multicouches)
               
               
                  4810[.99(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.21
                  
               
               
                  
                     Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.21.11
                  
               
               
                  
                     Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.21.11.00
               
               
                  Papiers et cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4808 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.21.12
                  
               
               
                  
                     Sacs et sachets en papier
                  
               
            
                  17.21.12.30
               
               
                  Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose d'une largeur à la base ≥ 40 cm
               
               
                  4819 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.21.12.50
               
               
                  Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'exclusion des sacs et sachets d'une largeur à la base ≥ 40 cm)
               
               
                  4819 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.21.13
                  
               
               
                  
                     Boîtes et caisses en carton ondulé
                  
               
            
                  17.21.13.00
               
               
                  Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé
               
               
                  4819 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.21.14
                  
               
               
                  
                     Boîtes et caisses pliantes en carton compact
                  
               
            
                  17.21.14.00
               
               
                  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé
               
               
                  4819 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.21.15
                  
               
               
                  
                     Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
                  
               
            
                  17.21.15.30
               
               
                  Emballages, y compris les pochettes pour disques, n.c.a.
               
               
                  4819 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.21.15.50
               
               
                  Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et articles similaires en papier ou en carton des types utilisés dans les bureaux, les magasins, etc.
               
               
                  4819 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.22
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.22.11
                  
               
               
                  
                     Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.22.11.20
               
               
                  Papier hygiénique
               
               
                  4818[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.40
               
               
                  Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                  4818 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.60
               
               
                  Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                  4818[.20(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.80
               
               
                  Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                  4818 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.22.12
                  
               
               
                  
                     Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.22.12.10
               
               
                  Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates
               
               
                  9619 00 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.20
               
               
                  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                  9619[.00(.71 + .75 + .79)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.30
               
               
                  Couches et langes pour bébés et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'exclusion du papier hygiénique, des serviettes et tampons hygiéniques et des articles similaires)
               
               
                  9619[.00(.81 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.40
               
               
                  Ouates; autres articles en ouates
               
               
                  5601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.50
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'exclusion des mouchoirs et des coiffures)
               
               
                  4818 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.90
               
               
                  Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier n.c.a.
               
               
                  4818[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.22.13
                  
               
               
                  
                     Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
                  
               
            
                  17.22.13.00
               
               
                  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
               
               
                  4823[.61 + .69(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.23
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de papeterie
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.23.11
                  
               
               
                  
                     Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
                  
               
            
                  17.23.11.00
               
               
                  Papier carbone, papier autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
               
               
                  4816[.20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.23.12
                  
               
               
                  
                     Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
                  
               
            
                  17.23.12.30
               
               
                  Enveloppes, en papier ou en carton
               
               
                  4817 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.12.50
               
               
                  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton
               
               
                  4817 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.12.70
               
               
                  Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
               
                  4817 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.23.13
                  
               
               
                  
                     Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
                  
               
            
                  17.23.13.13
               
               
                  Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou en carton
               
               
                  4820 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.15
               
               
                  Carnets de notes, blocs de papier à lettre et blocs-mémo, en papier ou en carton
               
               
                  4820 10 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.17
               
               
                  Agendas, en papier ou en carton
               
               
                  4820 10 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.19
               
               
                  Carnets de rendez-vous, carnets d'adresses, répertoires téléphoniques et articles similaires, en papier ou en carton (à l'exclusion des agendas)
               
               
                  4820 10 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.30
               
               
                  Cahiers pour l'écriture, en papier ou en carton
               
               
                  4820 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.50
               
               
                  Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier, en papier ou en carton (à l'exclusion des couvertures pour livres)
               
               
                  4820 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.70
               
               
                  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton
               
               
                  4820 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.80
               
               
                  Albums de timbres, albums-photos et autres albums pour échantillonnages ou collections, en papier ou carton
               
               
                  4820 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.90
               
               
                  Sous-main et couvertures pour livres, en papier ou carton
               
               
                  4820 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.23.14
                  
               
               
                  
                     Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
                  
               
            
                  17.23.14.00
               
               
                  Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
               
               
                  4823 90 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.24
                  
               
               
                  
                     Fabrication de papiers peints
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.24.11
                  
               
               
                  
                     Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
                  
               
            
                  17.24.11.00
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
               
               
                  4814[.20 + .90(.10 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.24.12
                  
               
               
                  
                     Revêtements muraux textiles
                  
               
            
                  17.24.12.00
               
               
                  Revêtements muraux en matières textiles
               
               
                  5905[.00(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 17.29
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
                  
               
            
                  
                     CPA: 17.29.11
                  
               
               
                  
                     Étiquettes en papier ou carton
                  
               
            
                  17.29.11.20
               
               
                  Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives
               
               
                  4821 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.40
               
               
                  Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'exclusion des étiquettes auto-adhésives)
               
               
                  4821 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.60
               
               
                  Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives
               
               
                  4821 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.80
               
               
                  Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l'exclusion des étiquettes auto-adhésives)
               
               
                  4821 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.29.12
                  
               
               
                  
                     Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
                  
               
            
                  17.29.12.00
               
               
                  Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
               
                  4812 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 17.29.19
                  
               
               
                  
                     Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
                  
               
            
                  17.29.19.10
               
               
                  Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm
               
               
                  4813[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.20
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton pour l'enroulement des fils textiles
               
               
                  4822 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.30
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton autres que pour l'enroulement des fils textiles
               
               
                  4822 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.51
               
               
                  Papier et carton-filtre découpé à dimensions
               
               
                  4823 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.55
               
               
                  Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, feuilles ou disques
               
               
                  4823 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.57
               
               
                  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
               
               
                  4823[.70(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.85
               
               
                  Autres articles en papier ou en carton n.c.a.
               
               
                  4823 90 85 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 18.11
                  
               
               
                  
                     Imprimerie de journaux
                  
               
            
                  
                     CPA: 18.11.10
                  
               
               
                  
                     Impression de journaux
                  
               
            
                  18.11.10.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     NACE: 18.12
                  
               
               
                  
                     Autre imprimerie (labeur)
                  
               
            
                  
                     CPA: 18.12.11
                  
               
               
                  
                     Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires
                  
               
            
                  18.12.11.00
               
               
                  Timbres-poste, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA: 18.12.12
                  
               
               
                  
                     Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
                  
               
            
                  18.12.12.30
               
               
                  Catalogues commerciaux, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.12.50
               
               
                  Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA: 18.12.13
                  
               
               
                  
                     Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
                  
               
            
                  18.12.13.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA: 18.12.14
                  
               
               
                  
                     Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales
                  
               
            
                  18.12.14.07
               
               
                  Livres, brochures, dépliants et articles similaires en feuillets, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.14
               
               
                  Livres, brochures, dépliants et articles similaires imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.21
               
               
                  Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.28
               
               
                  Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.35
               
               
                  Atlas, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.42
               
               
                  Cartes géographiques, imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.49
               
               
                  Cartes postales imprimées, même illustrées
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.56
               
               
                  Cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.63
               
               
                  Images, gravures et photographies, imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA: 18.12.16
                  
               
               
                  
                     Impression directe sur des matières autres que le papier
                  
               
            
                  18.12.16.10
               
               
                  Impression sur textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.12.16.20
               
               
                  Impression sur des matières autres que le papier ou les textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 18.12.19
                  
               
               
                  
                     Autres travaux d'impression n.c.a.
                  
               
            
                  18.12.19.10
               
               
                  Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.20
               
               
                  Partitions musicales, y compris en braille, imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.30
               
               
                  Décalcomanies, imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.90
               
               
                  Autres imprimés n.c.a.
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  P
               
            
                  
                     NACE: 18.13
                  
               
               
                  
                     Activités de pré-presse
                  
               
            
                  
                     CPA: 18.13.10
                  
               
               
                  
                     Travaux de préparation d'impression
                  
               
            
                  18.13.10.00
               
               
                  Services de composition et de clichage
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 18.13.20
                  
               
               
                  
                     Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
                  
               
            
                  18.13.20.00
               
               
                  Organes pour l'impression
               
               
                  8442[.50(.20 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 18.13.30
                  
               
               
                  
                     Travaux auxiliaires de l'impression
                  
               
            
                  18.13.30.00
               
               
                  Autres services graphiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 18.14
                  
               
               
                  
                     Reliure et activités connexes
                  
               
            
                  
                     CPA: 18.14.10
                  
               
               
                  
                     Reliure et services connexes
                  
               
            
                  18.14.10.10
               
               
                  Reliure et finition de livres et articles similaires (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.14.10.30
               
               
                  Reliure et finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.14.10.50
               
               
                  Reliure et finition de papiers ou de cartons imprimés (à l'exclusion des livres et des brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 18.20
                  
               
               
                  
                     Reproduction d'enregistrements
                  
               
            
                  
                     CPA: 18.20.10
                  
               
               
                  
                     Reproduction d'enregistrements sonores
                  
               
            
                  18.20.10.10
               
               
                  Reproduction de disques pour électrophones
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.70
               
               
                  Reproduction de disques compacts
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 18.20.20
                  
               
               
                  
                     Reproduction d'enregistrements vidéo
                  
               
            
                  18.20.20.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.20.70
               
               
                  Reproduction de disques vidéo et autres supports (à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 18.20.30
                  
               
               
                  
                     Reproduction d'enregistrements informatiques
                  
               
            
                  18.20.30.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.30.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.30.70
               
               
                  Reproduction d'autres supports comportant des données informatiques (à l'exclusion des bandes magnétiques)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 19.10
                  
               
               
                  
                     Cokéfaction
                  
               
            
                  
                     CPA: 19.10.30
                  
               
               
                  
                     Brai et coke de brai
                  
               
            
                  19.10.30.00
               
               
                  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
               
               
                  2708[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de gaz industriels
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.11.11
                  
               
               
                  
                     Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
                  
               
            
                  20.11.11.20
               
               
                  Argon
               
               
                  2804 21 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.30
               
               
                  Autres gaz rares (à l'exclusion de l'argon)
               
               
                  2804[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.50
               
               
                  Hydrogène
               
               
                  2804 10 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.60
               
               
                  Azote
               
               
                  2804 30 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.70
               
               
                  Oxygène
               
               
                  2804 40 
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.11.12
                  
               
               
                  
                     Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                  
               
            
                  20.11.12.30
               
               
                  Dioxyde de carbone
               
               
                  2811 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.50
               
               
                  Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic
               
               
                  2811 29 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.70
               
               
                  Oxydes d'azote
               
               
                  2811 29 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.90
               
               
                  Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'exclusion du trioxyde de soufre [anhydride sulfurique], du trioxyde de diarsenic, des oxydes d'azote et des dioxydes de silicium, de carbone et de soufre)
               
               
                  2811 29 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.11.13
                  
               
               
                  
                     Air liquide ou comprimé
                  
               
            
                  20.11.13.00
               
               
                  Air liquide; air comprimé
               
               
                  2853 00 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de colorants et de pigments
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.12.11
                  
               
               
                  
                     Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
                  
               
            
                  20.12.11.30
               
               
                  Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
               
               
                  2817 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.11.50
               
               
                  Oxydes de titane
               
               
                  2823 
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.12
                  
               
               
                  
                     Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
                  
               
            
                  20.12.12.00
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de plomb et de cuivre
               
               
                  2819[.10 + .90(.10 + .90)]  + 2820[.10 + .90(.10 + .90)]  + 2824[.10 + .90]  + 2825 50 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.19
                  
               
               
                  
                     Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
                  
               
            
                  20.12.19.10
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                  
               
               
                  2821[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.30
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
               
               
                  2822 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.50
               
               
                  Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
               
               
                  2825[.20 + .30 + .40 + .60] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.73
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de molybdène
               
               
                  2825 70 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.75
               
               
                  Oxydes d'antimoine
               
               
                  2825 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.90
               
               
                  Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques n.c.a.
               
               
                  2825[.90(.11 + .19 + .20 + .40 + .60 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.21
                  
               
               
                  
                     Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
                  
               
            
                  20.12.21.10
               
               
                  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.20
               
               
                  Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.30
               
               
                  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.40
               
               
                  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204 14 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.50
               
               
                  Autres matières colorantes organiques synthétiques
               
               
                  3204[.15 + .16 + .17 + .19 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.60
               
               
                  Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents
               
               
                  3204 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.70
               
               
                  Laques colorantes et préparations à base de ces laques
               
               
                  3205 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.22
                  
               
               
                  
                     Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale
                  
               
            
                  20.12.22.50
               
               
                  Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  3201[.10 + .20 + .90(.20 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.22.70
               
               
                  Matières colorantes d'origine végétale ou animale et préparations à base de ces matières, y compris les extraits tinctoriaux (à l'exclusion des noirs d'origine animale)
               
               
                  3203[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.23
                  
               
               
                  
                     Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
                  
               
            
                  20.12.23.30
               
               
                  Produits tannants organiques synthétiques
               
               
                  3202 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.23.50
               
               
                  Produits tannants inorganiques; préparations tannantes ou de prétannage; préparations enzymatiques pour le prétannage
               
               
                  3202 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.12.24
                  
               
               
                  
                     Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
                  
               
            
                  20.12.24.15
               
               
                  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane
               
               
                  3206 11 
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.24.19
               
               
                  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane (à l'exclusion de celles contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane)
               
               
                  3206 19 
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.24.50
               
               
                  Autres matières colorantes; pigments et préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
               
               
                  3206[.20 + .41 + .42 + .49(.10 + .70) + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.13
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.13.21
                  
               
               
                  
                     Métalloïdes
                  
               
            
                  20.13.21.11
               
               
                  Chlore
               
               
                  2801 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.16
               
               
                  Iode; fluor; brome
               
               
                  2801[.20 + .30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.20
               
               
                  Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
               
               
                  2802 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.30
               
               
                  Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)
               
               
                  2803 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.40
               
               
                  Bore; tellure
               
               
                  2804[.50(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.50
               
               
                  Silicium
               
               
                  2804[.61 + .69] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.80
               
               
                  Phosphore; arsenic; sélénium
               
               
                  2804[.70 + .80 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.22
                  
               
               
                  
                     Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
                  
               
            
                  20.13.22.35
               
               
                  Chlorures et oxychlorures de phosphore
               
               
                  2812[.10(.11 + .15 + .16 + .18)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.22.37
               
               
                  Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'exclusion des chlorures et oxychlorures de phosphore)
               
               
                  2812[.10(.91 + .93 + .94 + .95 + .99) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.22.60
               
               
                  Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
               
               
                  2813[.10 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.23
                  
               
               
                  
                     Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
                  
               
            
                  20.13.23.00 *
               
               
                  Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
               
               
                  2805[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .30(.10 + .20 + .30 + .40 + .80) + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.24
                  
               
               
                  
                     Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
                  
               
            
                  20.13.24.13
               
               
                  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
               
               
                  2806 10 
               
               
                  kg HCl @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.15
               
               
                  Acide chlorosulfurique
               
               
                  2806 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.34
               
               
                  Acide sulfurique; oléum
               
               
                  2807 
               
               
                  kg H2SO4 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.53
               
               
                  Pentaoxyde de diphosphore
               
               
                  2809 10 
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.55
               
               
                  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
               
               
                  2809 20 
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.60
               
               
                  Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques (à l'exclusion du fluorure d'hydrogène)
               
               
                  2810[.00(.10 + .90)]  + 2811[.19(.10 + .20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.73
               
               
                  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
               
               
                  2811 11 
               
               
                  kg HF @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.75
               
               
                  Dioxyde de silicium
               
               
                  2811 22 
               
               
                  kg SiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.77
               
               
                  Dioxyde de soufre
               
               
                  2811 29 05 
               
               
                  kg SO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.25
                  
               
               
                  
                     Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                  
               
            
                  20.13.25.25
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide
               
               
                  2815 11 
               
               
                  kg NaOH @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.27
               
               
                  Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
               
               
                  2815 12 
               
               
                  kg NaOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.30
               
               
                  Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
               
               
                  2815 20 
               
               
                  kg KOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.50
               
               
                  Peroxydes de sodium ou de potassium
               
               
                  2815 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.60
               
               
                  Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum
               
               
                  2816[.10 + .40] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.70
               
               
                  Hydroxyde d'aluminium
               
               
                  2818 30 
               
               
                  kg Al2O3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.80
               
               
                  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
               
                  2825 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.31
                  
               
               
                  
                     Halogénures métalliques
                  
               
            
                  20.13.31.10
               
               
                  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
               
               
                  2826[.12 + .19(.10 + .90) + .30 + .90(.10 + .80)] 
               
               
                  kg F @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.30
               
               
                  Chlorures (à l'exclusion du chlorure d'ammonium)
               
               
                  2827[.20 + .31 + .32 + .35 + .39(.10 + .20 + .30 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.50
               
               
                  Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux
               
               
                  2827[.41 + .49(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.70
               
               
                  Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
               
               
                  2827[.51 + .59 + .60] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.32
                  
               
               
                  
                     Hypochlorites, chlorates, perchlorates
                  
               
            
                  20.13.32.30
               
               
                  Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
               
               
                  2828[.10 + .90] 
               
               
                  kg Cl @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.32.50
               
               
                  Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
               
               
                  2829[.11 + .19 + .90(.10 + .40 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.41
                  
               
               
                  
                     Sulfures, sulfites et sulfates
                  
               
            
                  20.13.41.10
               
               
                  Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates
               
               
                  2830[.10 + .90(.11 + .85)]  + 2831[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.33
               
               
                  Sulfites
               
               
                  2832[.10 + .20] 
               
               
                  kg Na2S2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.35
               
               
                  Thiosulfates
               
               
                  2832 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.51
               
               
                  Sulfate de baryum ou d'aluminium
               
               
                  2833[.22 + .27] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.57
               
               
                  Sulfates (à l'exclusion des sulfates d'aluminium et de baryum)
               
               
                  2833[.11 + .19 + .21 + .24 + .25 + .29(.20 + .30 + .60 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.73
               
               
                  Aluns
               
               
                  2833 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.75
               
               
                  Peroxosulfates (persulfates)
               
               
                  2833 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.42
                  
               
               
                  
                     Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
                  
               
            
                  20.13.42.10
               
               
                  Nitrates (à l'exclusion des nitrates de potassium)
               
               
                  2834[.29(.20 + .40 + .80)] 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.20
               
               
                  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
               
               
                  2835 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.30
               
               
                  Phosphate de mono- ou de disodium
               
               
                  2835 22 
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.40
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
               
               
                  2835 25 
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.70
               
               
                  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
               
               
                  2835 31 
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.80
               
               
                  Phosphates (à l'exclusion de l'hydrogéno-orthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l'exclusion du triphosphate de sodium)
               
               
                  2835[.24 + .26 + .29(.10 + .30 + .90) + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.43
                  
               
               
                  
                     Carbonates
                  
               
            
                  20.13.43.10
               
               
                  Carbonate de disodium
               
               
                  2836 20 
               
               
                  kg Na2CO3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.20
               
               
                  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
               
               
                  2836 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.40
               
               
                  Carbonate de calcium
               
               
                  2836 50 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.90
               
               
                  Autres carbonates
               
               
                  2836[.40 + .60 + .91 + .92 + .99(.11 + .17 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.51
                  
               
               
                  
                     Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal
                  
               
            
                  20.13.51.10
               
               
                  Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)
               
               
                  2841[.61 + .69 + .70 + .80] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.25
               
               
                  Chromates et dichromates; peroxochromates
               
               
                  2841[.30 + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.75
               
               
                  Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'exclusion des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates)
               
               
                  2841[.90(.30 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.83
               
               
                  Nitrate d'argent
               
               
                  2843 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.85
               
               
                  Métaux précieux à l'état colloïdal; composés et amalgames de métaux précieux (à l'exclusion du nitrate d'argent)
               
               
                  2843[.10(.10 + .90) + .29 + .30 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.52
                  
               
               
                  
                     Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
                  
               
            
                  20.13.52.50
               
               
                  Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
               
               
                  2853 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.52.70
               
               
                  Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'exclusion des amalgames)
               
               
                  2852 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.52.75
               
               
                  Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'exclusion des amalgames)
               
               
                  2852 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.52.90
               
               
                  Autres composés inorganiques n.c.a.; amalgames (à l'exclusion de ceux de métaux précieux, des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, ainsi que de l'air liquide ou comprimé)
               
               
                  2853[.00(.50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.61
                  
               
               
                  
                     Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
                  
               
            
                  20.13.61.00
               
               
                  Eau lourde (oxyde de deutérium); autres isotopes et leurs composés (à l'exclusion des éléments chimiques et isotopes radioactifs, fissiles ou fertiles)
               
               
                  2845[.10 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.62
                  
               
               
                  
                     Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
                  
               
            
                  20.13.62.20
               
               
                  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
               
               
                  2837[.11 + .19 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.30
               
               
                  Borates; peroxoborates (perborates)
               
               
                  2840[.11 + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .30] 
               
               
                  kg B2O3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.40
               
               
                  Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
               
               
                  2839[.11 + .19 + .90] 
               
               
                  kg SiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.70
               
               
                  Silicates doubles ou complexes
               
               
                  2842 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.80
               
               
                  Sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures et des silicates doubles ou complexes)
               
               
                  2842[.90(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.63
                  
               
               
                  
                     Peroxyde d'hydrogène
                  
               
            
                  20.13.63.00
               
               
                  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée)
               
               
                  2847 
               
               
                  kg H2O2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.64
                  
               
               
                  
                     Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
                  
               
            
                  20.13.64.50
               
               
                  Carbures, de constitution chimique définie ou non
               
               
                  2849[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.64.80
               
               
                  Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du code 20.13.64.50
               
               
                  2848  + 2850[.00(.20 + .60 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.65
                  
               
               
                  
                     Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
                  
               
            
                  20.13.65.00 *
               
               
                  Composés de métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
               
               
                  2846[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.66
                  
               
               
                  
                     Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
                  
               
            
                  20.13.66.00
               
               
                  Soufres (à l'exclusion du soufre brut, sublimé, précipité et colloïdal)
               
               
                  2503 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.67
                  
               
               
                  
                     Pyrites de fer grillées
                  
               
            
                  20.13.67.00
               
               
                  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                  2601 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.13.68
                  
               
               
                  
                     Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
                  
               
            
                  20.13.68.00
               
               
                  Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  7104[.10 + .20] 
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.14
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.14.11
                  
               
               
                  
                     Hydrocarbures acycliques
                  
               
            
                  20.14.11.20
               
               
                  Hydrocarbures acycliques saturés
               
               
                  2901 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.30
               
               
                  Éthylène
               
               
                  2901 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.40
               
               
                  Propène (propylène)
               
               
                  2901 22 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.50
               
               
                  Butène (butylène) et ses isomères
               
               
                  2901 23 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.60
               
               
                  Buta-1,3-diene et isoprène
               
               
                  2901 24 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.90
               
               
                  Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'exclusion de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et de ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
               
               
                  2901 29 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.12
                  
               
               
                  
                     Hydrocarbures cycliques
                  
               
            
                  20.14.12.13
               
               
                  Cyclohexane
               
               
                  2902 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.15
               
               
                  Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'exclusion du cyclohexane)
               
               
                  2902 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.23
               
               
                  Benzène
               
               
                  2902 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.25
               
               
                  Toluène
               
               
                  2902 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.43
               
               
                  O-xylène
               
               
                  2902 41 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.45
               
               
                  P-xylène
               
               
                  2902 43 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.47
               
               
                  M-xylène et isomères du xylène en mélange
               
               
                  2902[.42 + .44] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.50
               
               
                  Styrène
               
               
                  2902 50 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.60
               
               
                  Éthylbenzène
               
               
                  2902 60 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.70
               
               
                  Cumène
               
               
                  2902 70 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.90
               
               
                  Autres hydrocarbures cycliques
               
               
                  2902 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.13
                  
               
               
                  
                     Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
                  
               
            
                  20.14.13.13
               
               
                  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
               
               
                  2903 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.15
               
               
                  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
               
               
                  2903 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.23
               
               
                  Chloroforme (trichlorométhane)
               
               
                  2903 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.25
               
               
                  Tétrachlorure de carbone
               
               
                  2903 14 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.53
               
               
                  1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
               
               
                  2903 15 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.57 *
               
               
                  Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques n.c.a.
               
               
                  2903 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.71
               
               
                  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
               
               
                  2903 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.74
               
               
                  Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
               
               
                  2903[.22 + .23] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.79
               
               
                  Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'exclusion du chlorure de vinyle, du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène)
               
               
                  2903 29 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.14
                  
               
               
                  
                     Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
                  
               
            
                  20.14.14.50
               
               
                  Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques
               
               
                  2904 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.14.70
               
               
                  Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures
               
               
                  2904 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.14.90
               
               
                  Dérivés des hydrocarbures (à l'exclusion de ceux seulement sulfonés, de leurs sels et de leurs esters éthyliques ainsi que de ceux seulement nitrés ou seulement nitrosés)
               
               
                  2904[.90(.40 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.19
                  
               
               
                  
                     Autres dérivés des hydrocarbures
                  
               
            
                  20.14.19.10 *
               
               
                  Dérivés fluorés, bromés ou iodés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903[.31 + .39(.11 + .15 + .19 + .21 + .23 + .24 + .25 + .26 + .27 + .28 + .29 + .31 + .35 + .39 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.30 *
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
               
               
                  2903[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76(.10 + .20 + .90) + .77(.60 + .90) + .78 + .79(.30 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.50
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2903[.81 + .82 + .89(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.70
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
               
               
                  2903[.91 + .92 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.21
                  
               
               
                  
                     Alcools gras industriels
                  
               
            
                  20.14.21.00
               
               
                  Alcools gras industriels
               
               
                  3823 70 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.22
                  
               
               
                  
                     Monoalcools
                  
               
            
                  20.14.22.10
               
               
                  Méthanol (alcool méthylique)
               
               
                  2905 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.20
               
               
                  Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)
               
               
                  2905 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.30
               
               
                  Butane 1-ol (alcool n-butylique)
               
               
                  2905 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.40
               
               
                  Butanols (à l'exclusion du butane-1-ol [alcool n-butylique])
               
               
                  2905[.14(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.63
               
               
                  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
               
               
                  2905[.16(.20 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.65
               
               
                  Alcool laurique, cétylique et stéarique; autres monoalcools saturés (à l'exclusion des alcools méthylique, propylique, isopropylique, n-butylique et octylique ainsi que des autres butanols)
               
               
                  2905[.17 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.70
               
               
                  Monoalcools non saturés
               
               
                  2905[.22 + .29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.23
                  
               
               
                  
                     Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.23.10
               
               
                  Éthylène glycol (éthanediol)
               
               
                  2905 31 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.20
               
               
                  Propylène glycol (propane 1,2-diol)
               
               
                  2905 32 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.33
               
               
                  D-glucitol (sorbitol)
               
               
                  2905[.44(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.37 *
               
               
                  Diols et polyalcools (à l'exclusion de l'éthylène glycol, du propylène glycol, du D-glucitol et du tétraméthylène glycol d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
               
               
                  2905[.39(.20 + .28 + .30 + .95) + .41 + .42 + .43 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.38 *
               
               
                  Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
               
               
                  2905 39 26 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.50
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
               
               
                  2905[.51 + .59(.91 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.60
               
               
                  Glycérines, y compris la glycérine synthétique (à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)
               
               
                  2905 45 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.73
               
               
                  Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2906[.11 + .12 + .13(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.75
               
               
                  Alcools aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2906[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.24
                  
               
               
                  
                     Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
                  
               
            
                  20.14.24.10
               
               
                  Monophénols
               
               
                  2907[.11 + .12 + .13 + .15(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.33
               
               
                  4,4′-isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
               
               
                  2907 23 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.39
               
               
                  Polyphénols, y compris leurs sels (à l'exclusion du 4,4′-isopropylidènediphénol) et phénols-alcools
               
               
                  2907[.21 + .22 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.50
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
               
               
                  2908[.11 + .19 + .91 + .92 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.31
                  
               
               
                  
                     Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
                  
               
            
                  20.14.31.20
               
               
                  Acide stéarique industriel
               
               
                  3823 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.30
               
               
                  Acide oléique industriel
               
               
                  3823 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.50
               
               
                  Tall acide gras industriel
               
               
                  3823 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.95
               
               
                  Acides gras monocarboxyliques industriels distillés (à l'exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras)
               
               
                  3823 19 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.97
               
               
                  Acides gras monocarboxyliques industriels (à l'exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras, distillés)
               
               
                  3823[.19(.30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.32
                  
               
               
                  
                     Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.32.15
               
               
                  Acétate d'éthyle
               
               
                  2915 31 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.19
               
               
                  Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)
               
               
                  2915[.32 + .33 + .36 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.20
               
               
                  Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique et valérique, leurs sels et esters
               
               
                  2915[.40 + .50 + .60(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.35
               
               
                  Acide palmitique et acide stéarique, leurs sels et esters
               
               
                  2915[.70(.40 + .50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.50
               
               
                  Acide formique, ses sels et esters
               
               
                  2915[.11 + .12 + .13] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.71
               
               
                  Acide acétique
               
               
                  2915 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.77
               
               
                  Anhydride acétique
               
               
                  2915 24 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.78
               
               
                  Sels de l'acide acétique
               
               
                  2915 29 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.80
               
               
                  Acide laurique et autres, leurs sels et esters
               
               
                  2915[.90(.30 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.33
                  
               
               
                  
                     Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.33.10
               
               
                  Acide acrylique et ses sels, autres acides monocarboxyliques
               
               
                  2916[.11 + .16 + .19(.10 + .40 + .95) + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.20
               
               
                  Esters de l'acide acrylique
               
               
                  2916 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.30
               
               
                  Acide méthacrylique et ses sels
               
               
                  2916 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.40
               
               
                  Esters de l'acide méthacrylique
               
               
                  2916 14 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.50
               
               
                  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters
               
               
                  2916 15 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.63
               
               
                  Acide benzoïque, ses sels et esters
               
               
                  2916 31 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.65
               
               
                  Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle
               
               
                  2916 32 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.67
               
               
                  Acide phénylacétique, ses sels et esters
               
               
                  2916[.34 + .39(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.70
               
               
                  Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés (à l'exclusion des benzoïque et phénylacétique, de leurs sels et esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle)
               
               
                  2916 39 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.81 *
               
               
                  Acides oxalique, azélaïque et malonique; acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs sels et esters (à l'exclusion de l'acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
               
               
                  2917[.11 + .13(.10 + .90) + .19(.10 + .80) + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.82 *
               
               
                  Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
               
               
                  2917 19 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.85
               
               
                  Acide adipique, ses sels et esters
               
               
                  2917 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.87
               
               
                  Anhydride maléïque
               
               
                  2917 14 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.34
                  
               
               
                  
                     Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicylique et ses sels
                  
               
            
                  20.14.34.10 z
               
               
                  Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle
               
               
                  2917[.32 + .34(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.20 z
               
               
                  Autres esters de l'acide orthophtalique
               
               
                  2917[.33 + .34(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.30
               
               
                  Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels
               
               
                  2917[.35 + .36] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.40
               
               
                  Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et de ses sels)
               
               
                  2917[.37 + .39(.20 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.73
               
               
                  Acide citrique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918[.14 + .15] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.75
               
               
                  Acides carboxyliques à fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone
               
               
                  2918[.11 + .12 + .13 + .16 + .18 + .19(.30 + .40 + .50 + .98) + .29 + .30 + .91 + .99(.40 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.41
                  
               
               
                  
                     Composés à fonction amine
                  
               
            
                  20.14.41.13
               
               
                  Mono-, di- ou triméthilamine et leurs sels
               
               
                  2921 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.19
               
               
                  Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921[.19(.40 + .50 + .60 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.23
               
               
                  Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels
               
               
                  2921[.21 + .22] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.29
               
               
                  Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921 29 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.30
               
               
                  Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921[.30(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.51
               
               
                  Aniline et ses sels (à l'exclusion de leurs dérivés)
               
               
                  2921 41 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.53
               
               
                  Dérivés de l'aniline et leurs sels
               
               
                  2921 42 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.59
               
               
                  Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921[.43 + .44 + .45 + .46 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.70
               
               
                  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921[.51(.11 + .19 + .90) + .59(.50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.42
                  
               
               
                  
                     Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
                  
               
            
                  20.14.42.33
               
               
                  Monoéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.35
               
               
                  Diéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.37
               
               
                  Triéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922[.13(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.39
               
               
                  Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters à fonction oxygénée unique; sels de ces produits (à l'exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine et de la triéthanolamine et des sels de ces produits)
               
               
                  2922[.14 + .19(.10 + .20 + .30 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.90
               
               
                  Composés aminés à fonctions oxygénées (à l'exclusion des amino-alcools, de leurs éthers et esters et des sels de ces produits, ainsi que de la lysine et de l'acide glutamique et des sels et esters de ces produits)
               
               
                  2922[.21 + .29 + .31 + .39 + .43 + .44 + .49(.20 + .85) + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.43
                  
               
               
                  
                     Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.43.10
               
               
                  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2924 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.20
               
               
                  Saccharine et ses sels
               
               
                  2925 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.30
               
               
                  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que la saccharine et ses sels)
               
               
                  2925[.12 + .19(.20 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.40
               
               
                  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2925[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.50
               
               
                  Acrylonitrile
               
               
                  2926 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.60
               
               
                  1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
               
               
                  2926 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.70
               
               
                  Composés à fonction nitrile (à l'exclusion de l'acrylonitrile et de la 1- cyanoguanidine)
               
               
                  2926[.30 + .90(.20 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.44
                  
               
               
                  
                     Composés à autres fonctions azotées
                  
               
            
                  20.14.44.20
               
               
                  Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
               
               
                  2927 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.30
               
               
                  Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
               
               
                  2928[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.50
               
               
                  Isocyanates
               
               
                  2929 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.90
               
               
                  Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)
               
               
                  2929 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.51
                  
               
               
                  
                     Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
                  
               
            
                  20.14.51.33
               
               
                  Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine
               
               
                  2930[.20 + .30 + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.51.39
               
               
                  Autres thiocomposés organiques
               
               
                  2930[.50 + .90(.13 + .16 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.51.51
               
               
                  Composés organo-inorganiques (à l'exclusion des thiocomposés organiques)
               
               
                  2931[.10 + .20 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.52
                  
               
               
                  
                     Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
                  
               
            
                  20.14.52.15
               
               
                  Tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal
               
               
                  2932[.11 + .12 + .13 + .93] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.25
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (à l'exclusion des autres lactones)
               
               
                  2932[.19 + .91 + .92 + .94 + .95 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.30
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole (à l'exclusion de l'hydantoïne et de ses dérivés)
               
               
                  2933[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.60
               
               
                  Mélamine
               
               
                  2933 61 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.80
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)
               
               
                  2933[.31 + .32 + .33 + .39(.10 + .20 + .25 + .35 + .40 + .45 + .50 + .55 + .99) + .41 + .49(.10 + .30 + .90) + .71 + .72 + .79 + .91(.10 + .90) + .99(.20 + .50 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.90
               
               
                  Acides nucléiques et autres composés hétérocycliques à cycle thiazole, benzothiazole et autres
               
               
                  2934[.10 + .20(.20 + .80) + .91 + .99(.60 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.53
                  
               
               
                  
                     Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
               
            
                  20.14.53.50
               
               
                  Esters phosphoriques, y compris les lactophosphates, leurs sels et leurs dérivés
               
               
                  2919[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.53.80
               
               
                  Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2920[.11 + .19 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.61
                  
               
               
                  
                     Composés à fonction aldéhyde
                  
               
            
                  20.14.61.11
               
               
                  Méthanal (formaldéhyde)
               
               
                  2912 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.13
               
               
                  Éthanal (acétaldéhyde)
               
               
                  2912 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.15 z
               
               
                  Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
               
               
                  2912 19 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.19 z
               
               
                  Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du méthanal [formaldéhyde], de l'éthanal [acétaldéhyde]) et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])
               
               
                  2912 19 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.20
               
               
                  Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.35
               
               
                  Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912[.41 + .42 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.50
               
               
                  Polymères cycliques des aldéhydes
               
               
                  2912 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.60
               
               
                  Paraformaldéhyde
               
               
                  2912 60 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.70
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des polymères cycliques des aldéhydes et du paraformaldéhyde
               
               
                  2913 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.62
                  
               
               
                  
                     Composés à fonction cétone et quinone
                  
               
            
                  20.14.62.11
               
               
                  Acétone
               
               
                  2914 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.13
               
               
                  Butanone (méthyléthylcétone)
               
               
                  2914 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.15
               
               
                  4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
               
               
                  2914 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.19
               
               
                  Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])
               
               
                  2914[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.31 z
               
               
                  Camphre, cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, cétones-alcools, cétones-aldéhydes, cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914[.29(.00a) + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.33
               
               
                  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
               
               
                  2914 22 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.35
               
               
                  Ionones et méthylionones
               
               
                  2914 23 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.39 z
               
               
                  Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)
               
               
                  2914 29 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.60
               
               
                  Quinones
               
               
                  2914[.61 + .69(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.70
               
               
                  Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones
               
               
                  2914 70 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.63
                  
               
               
                  
                     Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.63.10
               
               
                  Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909[.11 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.23
               
               
                  Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.25
               
               
                  Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909[.30(.10 + .31 + .35 + .38 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.33
               
               
                  2,2′-oxydiéthanol (diéthylène glycol)
               
               
                  2909 41 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.39
               
               
                  Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion du 2-[2-Chloroéthoxy)éthanol])
               
               
                  2909[.43 + .44 + .49(.11 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.50
               
               
                  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.60
               
               
                  Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.73
               
               
                  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
               
                  2910 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.75
               
               
                  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
               
                  2910 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.79
               
               
                  Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'exclusion de l'oxiranne [oxyde d'éthylène] et du méthyloxiranne [oxyde de propylène])
               
               
                  2910[.30 + .40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.80
               
               
                  Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2911 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.64
                  
               
               
                  
                     Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
                  
               
            
                  20.14.64.30
               
               
                  Autres composés organiques n.c.a.
               
               
                  2942 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.64.50
               
               
                  Présure et ses concentrats
               
               
                  3507 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.64.70
               
               
                  Enzymes et enzymes préparés n.c.a. (à l'exclusion de la présure et ses concentrats)
               
               
                  3507[.90(.30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.71
                  
               
               
                  
                     Dérivés de produits végétaux ou résineux
                  
               
            
                  20.14.71.20
               
               
                  Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale
               
               
                  3802 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.30
               
               
                  Tall oil, même raffiné
               
               
                  3803[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.40
               
               
                  Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et produits similaires
               
               
                  3805[.10(.10 + .30 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.50
               
               
                  Colophanes, acides résiniques et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues
               
               
                  3806[.10 + .20 + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.70
               
               
                  Goudrons de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, huiles de goudron de bois et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
               
               
                  3807[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.72
                  
               
               
                  
                     Charbon de bois
                  
               
            
                  20.14.72.00
               
               
                  Charbon de bois, y compris le charbon de coke ou de noix, même aggloméré
               
               
                  4402[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.73
                  
               
               
                  
                     Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
                  
               
            
                  20.14.73.20
               
               
                  Benzols (benzène), toluols (toluène) et xylols (xylènes)
               
               
                  2707[.10 + .20 + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.40
               
               
                  Naphtalène et autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques (à l'exclusion du benzène, du toluène et des xylènes)
               
               
                  2707[.40 + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.60
               
               
                  Phénols
               
               
                  2707 99 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.90
               
               
                  Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille n.c.a.
               
               
                  2707[.91 + .99(.11 + .19 + .20 + .50 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.74
                  
               
               
                  
                     Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
                  
               
            
                  20.14.74.00
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol (important: à l'exclusion des accises sur l'alcool)
               
               
                  2207 10 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.14.75
                  
               
               
                  
                     Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
                  
               
            
                  20.14.75.00
               
               
                  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
               
                  2207 20 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.15
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits azotés et d'engrais
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.15.10
                  
               
               
                  
                     Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
                  
               
            
                  20.15.10.50
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques
               
               
                  2808 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.10.75
               
               
                  Ammoniac anhydre
               
               
                  2814 10 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.10.77
               
               
                  Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
               
               
                  2814 20 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.20
                  
               
               
                  
                     Chlorure d'ammonium; nitrites
                  
               
            
                  20.15.20.30
               
               
                  Chlorure d'ammonium
               
               
                  2827 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.20.80
               
               
                  Nitrites
               
               
                  2834 10 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.31
                  
               
               
                  
                     Urée
                  
               
            
                  20.15.31.30
               
               
                  Urée d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 10 10 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.31.80
               
               
                  Urée d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 10 90 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.32
                  
               
               
                  
                     Sulfate d'ammonium
                  
               
            
                  20.15.32.00
               
               
                  Sulfate d'ammonium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 21 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.33
                  
               
               
                  
                     Nitrate d'ammonium
                  
               
            
                  20.15.33.00
               
               
                  Nitrate d'ammonium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.34
                  
               
               
                  
                     Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                  
               
            
                  20.15.34.00
               
               
                  Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 60 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.35
                  
               
               
                  
                     Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                  
               
            
                  20.15.35.30
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids
               
               
                  3102 40 10 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.35.80
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium d'une teneur en azote > 28 % en poids
               
               
                  3102 40 90 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.36
                  
               
               
                  
                     Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
                  
               
            
                  20.15.36.00 *
               
               
                  Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 80 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.39
                  
               
               
                  
                     Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.
                  
               
            
                  20.15.39.30
               
               
                  Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3102 29 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.39.90
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques azotés n.c.a.
               
               
                  3102 90 
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.41
                  
               
               
                  
                     Superphosphates
                  
               
            
                  20.15.41.00
               
               
                  Superphosphates (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3103[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.49
                  
               
               
                  
                     Autres engrais phosphatés
                  
               
            
                  20.15.49.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés n.c.a.
               
               
                  3103 90 
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.51
                  
               
               
                  
                     Chlorure de potassium (muriate de potasse)
                  
               
            
                  20.15.51.00
               
               
                  Chlorure de potassium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3104[.20(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.52
                  
               
               
                  
                     Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
                  
               
            
                  20.15.52.00
               
               
                  Sulfate de potassium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3104 30 
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.59
                  
               
               
                  
                     Autres engrais potassiques
                  
               
            
                  20.15.59.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques n.c.a.
               
               
                  3104 90 
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.60
                  
               
               
                  
                     Nitrate de sodium
                  
               
            
                  20.15.60.00
               
               
                  Nitrate de sodium
               
               
                  3102 50 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.71
                  
               
               
                  
                     Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
                  
               
            
                  20.15.71.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3105[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.72
                  
               
               
                  
                     Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                  
               
            
                  20.15.72.00
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3105 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.73
                  
               
               
                  
                     Phosphate monoammonique
                  
               
            
                  20.15.73.00
               
               
                  Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique)
               
               
                  3105 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.74
                  
               
               
                  
                     Engrais binaires: azote et phosphore
                  
               
            
                  20.15.74.00
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
               
               
                  3105[.51 + .59] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.75
                  
               
               
                  
                     Engrais binaires: phosphore et potassium
                  
               
            
                  20.15.75.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
               
               
                  3105 60 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.76
                  
               
               
                  
                     Nitrates de potassium
                  
               
            
                  20.15.76.00
               
               
                  Nitrates de potassium
               
               
                  2834 21 
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.79
                  
               
               
                  
                     Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
                  
               
            
                  20.15.79.30
               
               
                  Engrais soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg)
               
               
                  3105 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.79.80
               
               
                  Autres engrais n.c.a.
               
               
                  3105[.90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.15.80
                  
               
               
                  
                     Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
                  
               
            
                  20.15.80.00
               
               
                  Engrais d'origine animale ou végétale
               
               
                  3101 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.16
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matières plastiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.16.10
                  
               
               
                  
                     Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.10.35
               
               
                  Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.39
               
               
                  Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires (à l'exclusion du polyéthylène linéaire)
               
               
                  3901 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.50
               
               
                  Polyéthylène d'une densité ≥ 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.70
               
               
                  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
               
               
                  3901 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.90
               
               
                  Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'exclusion du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)
               
               
                  3901[.90(.30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.20
                  
               
               
                  
                     Polymères du styrène, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.20.35
               
               
                  Polystyrène expansible, sous formes primaires
               
               
                  3903 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.39
               
               
                  Polystyrène, sous formes primaires (à l'exclusion du polyéthylène expansible)
               
               
                  3903 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.50
               
               
                  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires
               
               
                  3903 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.70
               
               
                  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires
               
               
                  3903 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.90
               
               
                  Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'exclusion du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) et des copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
               
               
                  3903[.90(.10 + .20 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.30
                  
               
               
                  
                     Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.30.10
               
               
                  Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substances, sous formes primaires
               
               
                  3904 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.23
               
               
                  Polychlorure de vinyle, mélangé à d'autres substances, non plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.25
               
               
                  Polychlorure de vinyle, mélangé à d'autres substances, plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904 22 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.40
               
               
                  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
               
               
                  3904[.30 + .40] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.60
               
               
                  Polymères fluorés
               
               
                  3904[.61 + .69(.10 + .20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.90
               
               
                  Polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires, n.c.a.
               
               
                  3904[.50(.10 + .90) + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.40
                  
               
               
                  
                     Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.40.13
               
               
                  Polyacétals, sous formes primaires
               
               
                  3907 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.15
               
               
                  Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires
               
               
                  3907[.20(.11 + .20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.20
               
               
                  Polyéthers, sous formes primaires (à l'exclusion des polyacétols et des polyéther-alcools)
               
               
                  3907[.20(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.30
               
               
                  Résines époxydes, sous formes primaires
               
               
                  3907 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.40
               
               
                  Polycarbonates, sous formes primaires
               
               
                  3907 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.50
               
               
                  Résines alkydes, sous formes primaires
               
               
                  3907 50 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.62
               
               
                  Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g
               
               
                  3907 60 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.64
               
               
                  Autre polyéthylène téréphtalate
               
               
                  3907 60 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.70
               
               
                  Polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)
               
               
                  3907 91 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.80
               
               
                  Polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'exclusion des polyesthers liquides, des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)
               
               
                  3907 91 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.90
               
               
                  Polyesters, sous formes primaires (à l'exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes, du polyéthylène téréphtalate et des autres polyesthers non saturés)
               
               
                  3907[.70 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.51
                  
               
               
                  
                     Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.51.30
               
               
                  Polypropylène, sous formes primaires
               
               
                  3902 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.51.50
               
               
                  Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'exclusion du polypropylène)
               
               
                  3902[.20 + .30 + .90(.10 + .20 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.52
                  
               
               
                  
                     Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.52.30
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse, sous formes primaires
               
               
                  3905[.12 + .21] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.52.50
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'exclusion des polymères en dispersion aqueuse)
               
               
                  3905[.19 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.52.70
               
               
                  Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'exclusion de l'acétate de vinyle)
               
               
                  3905[.30 + .91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.53
                  
               
               
                  
                     Polymères acryliques, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.53.50
               
               
                  Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires
               
               
                  3906 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.53.90
               
               
                  Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'exclusion du polyméthacrylate de méthyle)
               
               
                  3906[.90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.54
                  
               
               
                  
                     Polyamides, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.54.50
               
               
                  Polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires
               
               
                  3908 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.54.90
               
               
                  Polyamides, sous formes primaires (à l'exclusion des polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)
               
               
                  3908 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.55
                  
               
               
                  
                     Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.55.50
               
               
                  Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires
               
               
                  3909 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.55.70
               
               
                  Résines mélaminiques, sous formes primaires
               
               
                  3909 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.56
                  
               
               
                  
                     Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.56.30
               
               
                  Résines aminiques, sous formes primaires (à l'exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques)
               
               
                  3909 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.56.50
               
               
                  Résines phénoliques, sous formes primaires
               
               
                  3909 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.56.70
               
               
                  Polyuréthanes, sous formes primaires
               
               
                  3909[.50(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.57
                  
               
               
                  
                     Silicones, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.57.00
               
               
                  Silicones, sous formes primaires
               
               
                  3910 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.16.59
                  
               
               
                  
                     Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
                  
               
            
                  20.16.59.20
               
               
                  Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., sous formes primaires, n.c.a.
               
               
                  3911[.10 + .90(.11 + .13 + .19 + .92 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.40
               
               
                  Cellulose et ses dérivés chimiques, sous formes primaires, n.c.a.
               
               
                  3912[.11 + .12 + .20(.11 + .19 + .90) + .31 + .39(.20 + .85) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.60
               
               
                  Polymères naturels et polymères naturels modifiés, sous formes primaires, y compris l'acide alginique, les protéines durcies et les dérivés chimiques du caoutchouc naturel
               
               
                  3913[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.70
               
               
                  Échangeurs d'ions à base de polymères naturels ou synthétiques, sous formes primaires
               
               
                  3914 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.17
                  
               
               
                  
                     Fabrication de caoutchouc synthétique
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.17.10
                  
               
               
                  
                     Caoutchouc synthétique sous formes primaires
                  
               
            
                  20.17.10.50
               
               
                  Latex autre que de caoutchouc naturel
               
               
                  4002[.11 + .41 + .51 + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.17.10.90
               
               
                  Caoutchoucs synthétiques (à l'exclusion du latex)
               
               
                  4002[.19(.10 + .20 + .30 + .90) + .20 + .31 + .39 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.20.11
                  
               
               
                  
                     Insecticides
                  
               
            
                  20.20.11.30
               
               
                  Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 91 20 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.40
               
               
                  Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 91 30 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.50
               
               
                  Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 91 40 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.60
               
               
                  Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 91 10 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.90
               
               
                  Autres insecticides (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 91 90 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.12
                  
               
               
                  
                     Herbicides
                  
               
            
                  20.20.12.20
               
               
                  Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 11 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.30
               
               
                  Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 13 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.40
               
               
                  Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 15 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.50
               
               
                  Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 17 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.60
               
               
                  Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 21 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.70
               
               
                  Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 23 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.90
               
               
                  Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles, sauf produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 93 27 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.13
                  
               
               
                  
                     Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
                  
               
            
                  20.20.13.50
               
               
                  Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
               
               
                  3808 93 30 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.70
               
               
                  Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
               
               
                  3808 93 90 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.14
                  
               
               
                  
                     Désinfectants
                  
               
            
                  20.20.14.30
               
               
                  Désinfectants, à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 94 10 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.50
               
               
                  Désinfectants., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 94 20 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.90
               
               
                  Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles, sauf produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 94 90 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.15
                  
               
               
                  
                     Fongicides
                  
               
            
                  20.20.15.15
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences de types inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808[.92(.10 + .20)] 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.30
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 92 30 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.45
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 92 40 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.60
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semence à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 92 50 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.75
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 92 60 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.90
               
               
                  Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.) (à l'exclusion des pesticides dangereux)
               
               
                  3808 92 90 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.16
                  
               
               
                  
                     Pesticides dangereux
                  
               
            
                  20.20.16.00 *
               
               
                  Marchandises du SH 3808  contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO), du binapacryl (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du captafol (ISO), du chlordane (ISO), du chlordiméforme (ISO), du chlorobenzilate (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels, du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters, du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane), du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane), du fluoroacétamide (ISO), de l'heptachlore (ISO), de l'hexachlorobenzène (ISO), du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI), des composés du mercure, du méthamidophos (ISO), du monocrotophos (ISO), de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), du parathion (ISO), du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion), du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters, du phosphamidon (ISO), du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters, des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)
               
               
                  3808 50 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.20.19
                  
               
               
                  
                     Autres pesticides et autres produits agrochimiques
                  
               
            
                  20.20.19.80
               
               
                  Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)
               
               
                  3808[.99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg act. Subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.30
                  
               
               
                  
                     Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.30.11
                  
               
               
                  
                     Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
                  
               
            
                  20.30.11.50
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
               
               
                  3209 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.11.70
               
               
                  Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux
               
               
                  3209 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.30.12
                  
               
               
                  
                     Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
                  
               
            
                  20.30.12.25
               
               
                  Peintures et vernis à base de polyesters, en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution
               
               
                  3208 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.29
               
               
                  Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution
               
               
                  3208 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.30
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution
               
               
                  3208 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.50
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
               
                  3208 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.70
               
               
                  Peintures et vernis: produits en solution n.c.a.
               
               
                  3208[.90(.11 + .13 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.90
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polymères synthétiques
               
               
                  3208[.90(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.30.21
                  
               
               
                  
                     Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
                  
               
            
                  20.30.21.30
               
               
                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
               
               
                  3207 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.21.50
               
               
                  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
               
               
                  3207[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.21.70
               
               
                  Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons
               
               
                  3207[.30 + .40(.40 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.30.22
                  
               
               
                  
                     Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
                  
               
            
                  20.30.22.13
               
               
                  Peintures et vernis à l'huile
               
               
                  3210 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.15
               
               
                  Peintures et vernis autres qu'à l'huile; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
               
               
                  3210 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.20
               
               
                  Siccatifs préparés
               
               
                  3211 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.30
               
               
                  Feuilles pour le marquage au fer
               
               
                  3212 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.40
               
               
                  Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail, n.c.a.
               
               
                  3212 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.53
               
               
                  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
               
               
                  3214 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.55
               
               
                  Enduits utilisés en peinture
               
               
                  3214 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.60
               
               
                  Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
               
               
                  3214 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.73
               
               
                  Solvants et diluants organiques composites à base d'acétate de butyle
               
               
                  3814 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.79
               
               
                  Solvants et diluants organiques composites (à l'exclusion de ceux à base d'acétate de butyle)
               
               
                  3814 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.30.23
                  
               
               
                  
                     Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires
                  
               
            
                  20.30.23.50
               
               
                  Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons ou godets
               
               
                  3213 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.23.70
               
               
                  Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires (à l'exclusion des couleurs en assortiments)
               
               
                  3213 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.30.24
                  
               
               
                  
                     Encres d'imprimerie
                  
               
            
                  20.30.24.50
               
               
                  Encres d'imprimerie, noires
               
               
                  3215 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.24.70
               
               
                  Encres d'imprimerie (à l'exclusion des encres noires)
               
               
                  3215 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.41
                  
               
               
                  
                     Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.41.10
                  
               
               
                  
                     Glycérine
                  
               
            
                  20.41.10.00
               
               
                  Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
               
               
                  1520 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.20
                  
               
               
                  
                     Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
                  
               
            
                  20.41.20.20
               
               
                  Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3402[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.30
               
               
                  Agents de surface organiques cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3402 12 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.50
               
               
                  Agents de surface organiques non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3402 13 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.90
               
               
                  Agents de surface organiques (à l'exclusion des agents de surface anioniques, cationiques et non ioniques)
               
               
                  3402 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.31
                  
               
               
                  
                     Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                  
               
            
                  20.41.31.20
               
               
                  Savons et produits organiques tensio-actifs, en barres, etc., n.c.a.
               
               
                  3401 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.31.50
               
               
                  Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres
               
               
                  3401 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.31.80
               
               
                  Savons sous d'autres formes (à l'exclusion des savons en barres, pains ou sujets frappés, des papiers, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés ou enduits de savon ou de détergents, ainsi que des savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres)
               
               
                  3401 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.32
                  
               
               
                  
                     Détergents et produits de nettoyage
                  
               
            
                  20.41.32.40
               
               
                  Préparations tensio-actives, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l'exclusion des préparations à usage de savon)
               
               
                  3402 20 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.50
               
               
                  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l'exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)
               
               
                  3402 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.60
               
               
                  Préparations tensio-actives, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l'exclusion des préparations à usage de savon)
               
               
                  3402 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.70
               
               
                  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l'exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)
               
               
                  3402 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.41
                  
               
               
                  
                     Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
                  
               
            
                  20.41.41.00
               
               
                  Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
               
               
                  3307[.41 + .49] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.42
                  
               
               
                  
                     Cires artificielles et préparées
                  
               
            
                  20.41.42.70
               
               
                  Cires artificielles et cires préparées de polyéthylèneglycols
               
               
                  3404 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.42.80
               
               
                  Cires artificielles et cires préparées, y compris cires à cacheter (à l'exclusion des cires de polyéthylèneglycols)
               
               
                  3404 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.43
                  
               
               
                  
                     Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
                  
               
            
                  20.41.43.30
               
               
                  Cirages, crèmes et préparations similaires pour l'entretien des chaussures ou du cuir (à l'exclusion des cires artificielles et des cires préparées)
               
               
                  3405 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.50
               
               
                  Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries (à l'exclusion des cires artificielles et des cires préparées)
               
               
                  3405 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.70
               
               
                  Brillants et préparations similaires pour carrosseries ( (à l'exclusion des cires artificielles, des cires préparées et des brillants pour métaux)
               
               
                  3405 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.83
               
               
                  Brillants pour métaux
               
               
                  3405 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.89
               
               
                  Autres cirages, crèmes et préparations similaires n.c.a.
               
               
                  3405 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.41.44
                  
               
               
                  
                     Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
                  
               
            
                  20.41.44.00
               
               
                  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
               
               
                  3405 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.42
                  
               
               
                  
                     Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.42.11
                  
               
               
                  
                     Parfums et eaux de toilette
                  
               
            
                  20.42.11.50
               
               
                  Parfums
               
               
                  3303 00 10 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.11.70
               
               
                  Eaux de toilette
               
               
                  3303 00 90 
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.12
                  
               
               
                  
                     Produits pour les lèvres et les yeux
                  
               
            
                  20.42.12.50
               
               
                  Produits de maquillage pour les lèvres
               
               
                  3304 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.12.70
               
               
                  Produits de maquillage pour les yeux
               
               
                  3304 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.13
                  
               
               
                  
                     Préparations pour manucures et pédicures
                  
               
            
                  20.42.13.00
               
               
                  Préparations pour manucures ou pédicures
               
               
                  3304 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.14
                  
               
               
                  
                     Poudres, fards, fonds de teint
                  
               
            
                  20.42.14.00
               
               
                  Poudres cosmétiques, même compactes, y compris le talc
               
               
                  3304 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.15
                  
               
               
                  
                     Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.15.00
               
               
                  Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour les soins de la peau, y compris les préparations antisolaires (à l'exclusion des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres et les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures, des poudres cosmétiques et du talc)
               
               
                  3304 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.16
                  
               
               
                  
                     Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
                  
               
            
                  20.42.16.30
               
               
                  Shampooings
               
               
                  3305 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.16.50
               
               
                  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent
               
               
                  3305 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.16.70
               
               
                  Laques pour cheveux
               
               
                  3305 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.17
                  
               
               
                  
                     Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.17.00
               
               
                  Préparations capillaires (à l'exclusion des shampoings, laques et produits pour l'ondulation ou le défrisage permanent)
               
               
                  3305 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.18
                  
               
               
                  
                     Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
                  
               
            
                  20.42.18.50
               
               
                  Dentifrices
               
               
                  3306 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.18.90
               
               
                  Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, les eaux buccales, les produits pour parfumer l'haleine et le fil dentaire (à l'exclusion des dentifrices)
               
               
                  3306[.20 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.42.19
                  
               
               
                  
                     Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.19.15
               
               
                  Savons, produits et préparations de toilette, en barres, etc., pour la toilette
               
               
                  3401 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.30
               
               
                  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, même contenant du savon, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3401 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.45
               
               
                  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage (à l'exclusion du savon à barbe en bloc)
               
               
                  3307 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.60
               
               
                  Désodorisants corporels et antisudoraux
               
               
                  3307 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.75
               
               
                  Sels parfumés et autres préparations pour le bain
               
               
                  3307 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.90
               
               
                  Autres produits de soins corporels (parfums, articles pour la toilette, produits dépilatoires, etc.)
               
               
                  3307 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.51
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits explosifs
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.51.11
                  
               
               
                  
                     Poudres propulsives et produits explosifs préparés
                  
               
            
                  20.51.11.30
               
               
                  Poudres propulsives
               
               
                  3601 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  20.51.11.50
               
               
                  Explosifs préparés (à l'exclusion des poudres propulsives)
               
               
                  3602 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 20.51.12
                  
               
               
                  
                     Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
                  
               
            
                  20.51.12.50
               
               
                  Mèches de sûreté; cordeaux détonants
               
               
                  3603 00 10 
               
               
                  km @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  20.51.12.70
               
               
                  Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
               
                  3603 00 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 20.51.13
                  
               
               
                  
                     Feux d'artifice
                  
               
            
                  20.51.13.00
               
               
                  Articles pour feux d'artifice
               
               
                  3604 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.51.14
                  
               
               
                  
                     Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
                  
               
            
                  20.51.14.00
               
               
                  Fusées de signalisation, paragrêles, signaux de brume et autres articles de pyrotechnie (à l'exclusion des articles pour feux d'artifice)
               
               
                  3604 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 20.51.20
                  
               
               
                  
                     Allumettes
                  
               
            
                  20.51.20.00
               
               
                  Allumettes (à l'exclusion des allumettes bengale et des autres articles de pyrotechnie)
               
               
                  3605 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.52
                  
               
               
                  
                     Fabrication de colles
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.52.10
                  
               
               
                  
                     Colles
                  
               
            
                  20.52.10.20
               
               
                  Colles de caséine
               
               
                  3501 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.40
               
               
                  Colles d'os et autres colles d'origine animale (à l'exclusion des colles de caséine)
               
               
                  3503 00 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.60
               
               
                  Colles à base d'amidon, de fécules, de dextrines ou d'autres amidons ou fécules modifiés
               
               
                  3505[.20(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.80
               
               
                  Colles et autres adhésifs préparés n.c.a.
               
               
                  3506[.10 + .91 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.53
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'huiles essentielles
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.53.10
                  
               
               
                  
                     Huiles essentielles
                  
               
            
                  20.53.10.20
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                  3301[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19(.20 + .80) + .24(.10 + .90) + .25(.10 + .90) + .29(.11 + .31 + .41 + .71 + .79 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.30
               
               
                  Résinoïdes
               
               
                  3301 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.50
               
               
                  Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
               
               
                  3301[.90(.10 + .21 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.75
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
               
               
                  3302[.10(.10 + .21 + .29 + .40 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.79
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes (à l'exclusion de celles utilisées pour les industries alimentaires ou des boissons)
               
               
                  3302[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.59
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.59.11
                  
               
               
                  
                     Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
                  
               
            
                  20.59.11.30
               
               
                  Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3701[.10 + .20 + .30 + .91 + .99] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.11.50
               
               
                  Plaques et films photographiques en rouleaux, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3702[.10 + .31(.91 + .97) + .32(.10 + .20 + .85) + .39 + .41 + .42 + .43 + .44 + .52 + .53 + .54 + .55 + .56 + .96(.10 + .90) + .97(.10 + .90) + .98] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.11.70
               
               
                  Papiers, cartons et textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3703[.10 + .20 + .90] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.12
                  
               
               
                  
                     Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.12.00
               
               
                  Préparations chimiques pour usages photographiques, y compris les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'exclusion des vernis, colles et adhésifs)
               
               
                  3707[.10 + .90(.20 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.20
                  
               
               
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
                  
               
            
                  20.59.20.00
               
               
                  Graisses et huiles animales et végétales, modifiées chimiquement
               
               
                  1518[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .95 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.30
                  
               
               
                  
                     Encres de bureau et de dessin et autres encres
                  
               
            
                  20.59.30.00
               
               
                  Encres (à l'exclusion des encres d'imprimerie)
               
               
                  3215 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.41
                  
               
               
                  
                     Lubrifiants spéciaux
                  
               
            
                  20.59.41.55
               
               
                  Préparations lubrifiantes contenant < 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
               
                  3403 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.58 *
               
               
                  Préparations lubrifiantes obtenues à partir d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, sauf celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles et l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières (à l'exclusion des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
               
               
                  3403[.19(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.59 *
               
               
                  Préparations lubrifiantes d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
               
               
                  3403 19 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.75
               
               
                  Préparations lubrifiantes ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles et l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
               
                  3403 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.79
               
               
                  Préparations lubrifiantes ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'exclusion de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles et l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
               
               
                  3403 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.42
                  
               
               
                  
                     Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
                  
               
            
                  20.59.42.50
               
               
                  Préparations antidétonantes
               
               
                  3811[.11(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.42.70
               
               
                  Additifs pour huiles lubrifiantes
               
               
                  3811[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.42.90
               
               
                  Additifs pour huiles minérales, y compris l'essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'exclusion des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
               
               
                  3811 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.43
                  
               
               
                  
                     Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
                  
               
            
                  20.59.43.30
               
               
                  Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
               
               
                  3819 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.43.50
               
               
                  Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
               
               
                  3820 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.51
                  
               
               
                  
                     Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
                  
               
            
                  20.59.51.00
               
               
                  Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, y compris la gluteline et la prolamine, la globuline, la glycinine, la kératine, les nucléoprotéides et les isolats de protéine
               
               
                  3504[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.52
                  
               
               
                  
                     Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.52.10
               
               
                  Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, y compris papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire
               
               
                  3822 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.30
               
               
                  Pâtes à modeler, y compris pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire»; autres préparations à base de plâtre pour l'art dentaire
               
               
                  3407 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.50
               
               
                  Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices
               
               
                  3813 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.70
               
               
                  Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
               
               
                  3821 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.53
                  
               
               
                  
                     Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
                  
               
            
                  20.59.53.00
               
               
                  Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
               
               
                  3818[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.54
                  
               
               
                  
                     Charbons actifs
                  
               
            
                  20.59.54.00
               
               
                  Charbons activés
               
               
                  3802 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.55
                  
               
               
                  
                     Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
                  
               
            
                  20.59.55.50
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées
               
               
                  3809[.10(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.70
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu'amylacées des types utilisés dans l'industrie textile
               
               
                  3809 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.80
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu'amylacées des types utilisés dans l'industrie du papier
               
               
                  3809 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.90
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture et autres préparations n.c.a.
               
               
                  3809 93 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.56
                  
               
               
                  
                     Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.56.20
               
               
                  Préparations pour le décapage des métaux
               
               
                  3810[.10 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.30
               
               
                  Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
               
               
                  3812 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.40
               
               
                  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                  3812[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.50
               
               
                  Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                  3812[.30(.21 + .29 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.60
               
               
                  Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques
               
               
                  3815[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.70
               
               
                  Alkylbenzènes et alkylnaphthalénes en mélanges, autres que ceux du SH 2707  et du SH 2902 
               
               
                  3817[.00(.50 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.57
                  
               
               
                  
                     Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
                  
               
            
                  20.59.57.20
               
               
                  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
               
               
                  3824 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.30
               
               
                  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
               
               
                  3824 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.40
               
               
                  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
               
               
                  3824 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.50
               
               
                  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
               
               
                  3824 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.70
               
               
                  Sorbitol (à l'exclusion du D-Glucitol)
               
               
                  3824[.60(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.58
                  
               
               
                  
                     Biodiesel
                  
               
            
                  20.59.58.00 *
               
               
                  Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
               
               
                  3826[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.59
                  
               
               
                  
                     Autres produits chimiques divers n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.59.10
               
               
                  Échangeurs d'ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
               
               
                  3824[.90(.10 + .15 + .20)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.40
               
               
                  Préparations désincrustantes et similaires
               
               
                  3824 90 45 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.53
               
               
                  Préparations pour la galvanoplastie
               
               
                  3824 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.57
               
               
                  Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)
               
               
                  3824 90 55 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.63
               
               
                  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
               
               
                  3824[.90(.61 + .62 + .64)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.65
               
               
                  Produits auxiliaires des types utilisés en fonderie (à l'exclusion des liants préparés pour moules et noyaux de fonderie)
               
               
                  3824 90 65 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.67
               
               
                  Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations utilisées pour la protection des constructions
               
               
                  3824 90 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.71 *
               
               
                  Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane
               
               
                  3824[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76 + .77 + .78(.10 + .20 + .30 + .40 + .80 + .90) + .79] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.75
               
               
                  Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
               
               
                  3824[.81 + .82 + .83] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.94
               
               
                  Autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                  3824[.90(.25 + .75 + .80 + .85 + .87 + .92 + .93 + .96)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.59.60
                  
               
               
                  
                     Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
                  
               
            
                  20.59.60.20
               
               
                  Caséinates et autres dérivés des caséines (à l'exclusion des colles de caséine)
               
               
                  3501 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.60.50
               
               
                  Albumines; albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)
               
               
                  3502[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.20 + .70 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.60.80
               
               
                  Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine et des colles d'os)
               
               
                  3503 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 20.60
                  
               
               
                  
                     Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 20.60.11
                  
               
               
                  
                     Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
                  
               
            
                  20.60.11.10
               
               
                  Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5503 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.20
               
               
                  Autres câbles et fibres discontinues de polyamides, non cardés ni peignés ni autrement transformée pour la filature
               
               
                  5501 10  + 5503 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.30
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature
               
               
                  5501 20  + 5503 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.40
               
               
                  Câbles et fibres discontinues acryliques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature
               
               
                  5501 30  + 5503 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.50
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature
               
               
                  5501 40  + 5503 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.90
               
               
                  Autres câbles et fibres discontinues synthétiques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature
               
               
                  5501 90  + 5503 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.12
                  
               
               
                  
                     Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
                  
               
            
                  20.60.12.20
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.12.40
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
               
               
                  5402 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.12.60
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.13
                  
               
               
                  
                     Autres fils de monofilaments synthétiques
                  
               
            
                  20.60.13.10
               
               
                  Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402[.31 + .45 + .51] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.20
               
               
                  Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 32 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.30
               
               
                  Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402[.33 + .46 + .47 + .52] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.40
               
               
                  Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402[.34 + .48 + .59(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.50
               
               
                  Fils d'élastomères, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5402 44 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.90
               
               
                  Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402[.39 + .49 + .59(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.14
                  
               
               
                  
                     Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
                  
               
            
                  20.60.14.20
               
               
                  Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)
               
               
                  5404 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.14.40
               
               
                  Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5404[.11 + .19 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.21
                  
               
               
                  
                     Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
                  
               
            
                  20.60.21.20
               
               
                  Câbles de filaments et fibres discontinues de rayonne viscose (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)
               
               
                  5502 00 10  + 5504 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.21.40
               
               
                  Câbles de filaments d'acétate
               
               
                  5502 00 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.21.90
               
               
                  Autres câbles de filaments et fibres discontinues artificiels (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)
               
               
                  5502 00 80  + 5504 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.22
                  
               
               
                  
                     Fils de filaments de haute ténacité en viscose
                  
               
            
                  20.60.22.00
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.23
                  
               
               
                  
                     Autres fils de monofilaments artificiels
                  
               
            
                  20.60.23.20
               
               
                  Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)
               
               
                  5403[.31 + .32] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.23.40
               
               
                  Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)
               
               
                  5403 33 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.23.90
               
               
                  Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 20.60.24
                  
               
               
                  
                     Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
                  
               
            
                  20.60.24.00
               
               
                  Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5405 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 21.10
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits pharmaceutiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA: 21.10.10
                  
               
               
                  
                     Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
                  
               
            
                  21.10.10.30
               
               
                  Acide salicylique et ses sels
               
               
                  2918 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.10.50
               
               
                  Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918 22 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.10.70
               
               
                  Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'exclusion de l'acide o-acétylsalicylique)
               
               
                  2918 23 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.20
                  
               
               
                  
                     Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
                  
               
            
                  21.10.20.10
               
               
                  Lysine et ses esters; sels de ces produits
               
               
                  2922 41 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.20
               
               
                  Acide glutamique et ses sels
               
               
                  2922 42 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.40
               
               
                  Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
               
               
                  2923[.10 + .20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.60
               
               
                  Amides acycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques
               
               
                  2924[.11 + .12 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.70
               
               
                  Amides cycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques (à l'exclusion des uréines et de leurs dérivés, et des sels de ces produits)
               
               
                  2924[.23 + .24 + .29(.10 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.31
                  
               
               
                  
                     Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
                  
               
            
                  21.10.31.17
               
               
                  Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque; 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle; gamma-butyrolactone
               
               
                  2932[.20(.10 + .20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.19
               
               
                  Lactones (à l'exclusion de la phénolphtaléine, de l'acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et de la gamma-butyrolactone, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
               
               
                  2932 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.30
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                  2933[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.40
               
               
                  Hydantoïne et ses dérivés
               
               
                  2933 21 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.55
               
               
                  Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits
               
               
                  2933[.52 + .53(.10 + .90) + .54] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.59
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'exclusion de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés)
               
               
                  2933[.55 + .59(.10 + .20 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.70
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'exclusion de la mélamine)
               
               
                  2933[.69(.10 + .40 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.80
               
               
                  Composés dont la structure comporte des cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations
               
               
                  2934[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.32
                  
               
               
                  
                     Sulfonamides
                  
               
            
                  21.10.32.00
               
               
                  Sulfonamides
               
               
                  2935[.00(.30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.40
                  
               
               
                  
                     Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
                  
               
            
                  21.10.40.00
               
               
                  Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du glucose, etc.); éthers de sucres et leurs sels, etc.
               
               
                  2940 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.51
                  
               
               
                  
                     Provitamines, vitamines et leurs dérivés
                  
               
            
                  21.10.51.00
               
               
                  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y compris les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
               
               
                  2936[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .26 + .27 + .28 + .29 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.52
                  
               
               
                  
                     Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
                  
               
            
                  21.10.52.00
               
               
                  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
               
               
                  2937[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .23 + .29 + .50 + .90] 
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.53
                  
               
               
                  
                     Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
                  
               
            
                  21.10.53.00
               
               
                  Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
               
                  2938[.10 + .90(.10 + .30 + .90)]  + 2939[.11 + .19 + .20 + .30 + .41 + .42 + .43 + .44 + .49 + .51 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69 + .91 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.54
                  
               
               
                  
                     Antibiotiques
                  
               
            
                  21.10.54.00
               
               
                  Antibiotiques
               
               
                  2941[.10 + .20(.30 + .80) + .30 + .40 + .50 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.10.60
                  
               
               
                  
                     Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
                  
               
            
                  21.10.60.20
               
               
                  Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions, à usages opothérapiques
               
               
                  3001[.20(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.10.60.40
               
               
                  Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)
               
               
                  3001[.90(.20 + .91 + .98)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.10.60.55
               
               
                  Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; cultures de micro-organismes; toxines (à l'exclusion des levures)
               
               
                  3002[.90(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 21.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de préparations pharmaceutiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 21.20.11
                  
               
               
                  
                     Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.11.30
               
               
                  Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.50
               
               
                  Médicaments contenant d'autres antibiotiques, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.60
               
               
                  Médicaments contenant des pénicillines, des streptomycines ou des dérivés de ces produits, en doses ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.80
               
               
                  Médicaments contenant d'autres antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.12
                  
               
               
                  
                     Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.12.30
               
               
                  Médicaments contenant de l'insuline mais pas d'antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003 31 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.50
               
               
                  Médicaments contenant des hormones mais pas d'antibiotiques ni d'insuline, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003 39 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.60
               
               
                  Médicaments contenant de l'insuline mais pas d'antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004 31 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.70
               
               
                  Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004[.32 + .39] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.13
                  
               
               
                  
                     Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.13.10
               
               
                  Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003[.40(.20 + .30 + .40 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.20
               
               
                  Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003 , non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3003 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.40
               
               
                  Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004[.40(.20 + .30 + .40 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.60
               
               
                  Médicaments contenant des vitamines, des provitamines ou des dérivés ou mélanges de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004 50 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.80
               
               
                  Autres médicaments constitués par des produits mélangés ou non, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3004 90  + 3824 90 58 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.21
                  
               
               
                  
                     Sérums et vaccins
                  
               
            
                  21.20.21.25
               
               
                  Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang
               
               
                  3002[.10(.10 + .91 + .98)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.21.45
               
               
                  Vaccins pour la médecine humaine
               
               
                  3002 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.21.60
               
               
                  Vaccins pour la médecine vétérinaire
               
               
                  3002 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.22
                  
               
               
                  
                     Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
                  
               
            
                  21.20.22.00
               
               
                  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
               
               
                  3006 60 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.23
                  
               
               
                  
                     Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
                  
               
            
                  21.20.23.20
               
               
                  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins
               
               
                  3006 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.23.40
               
               
                  Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»
               
               
                  3006 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 21.20.24
                  
               
               
                  
                     Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
                  
               
            
                  21.20.24.20
               
               
                  Pansements adhésifs et articles similaires, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3005 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.30
               
               
                  Catguts stériles
               
               
                  3006 10 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.40
               
               
                  Ouates, gazes, etc., imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.
               
               
                  3005[.90(.10 + .31 + .50 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.60
               
               
                  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
               
               
                  3006 50 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication et rechapage de pneumatiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.11.11
                  
               
               
                  
                     Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
                  
               
            
                  22.11.11.00
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour voitures de tourisme, y compris breaks et voitures de course
               
               
                  4011 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.12
                  
               
               
                  
                     Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
                  
               
            
                  22.11.12.00
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour cycles et motocycles
               
               
                  4011[.40 + .50] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.13
                  
               
               
                  
                     Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
                  
               
            
                  22.11.13.55
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge ≤ 121
               
               
                  4011 20 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.13.57
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge > 121
               
               
                  4011 20 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.13.70
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour avions
               
               
                  4011 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.14
                  
               
               
                  
                     Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
                  
               
            
                  22.11.14.00
               
               
                  Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs, en caoutchouc
               
               
                  4011[.61 + .62 + .63 + .69 + .92 + .93 + .94 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.15
                  
               
               
                  
                     Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
                  
               
            
                  22.11.15.30
               
               
                  Bandages pleins ou creux (mi-pleins), en caoutchouc; bandes de roulement, en caoutchouc
               
               
                  4012[.90(.20 + .30)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.15.50
               
               
                  Flaps en caoutchouc
               
               
                  4012 90 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.15.70
               
               
                  Chambres à air, en caoutchouc
               
               
                  4013[.10 + .20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.16
                  
               
               
                  
                     Profilés pour le rechapage
                  
               
            
                  22.11.16.00
               
               
                  Profilés en caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques
               
               
                  4006 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.11.20
                  
               
               
                  
                     Pneumatiques rechapés
                  
               
            
                  22.11.20.30
               
               
                  Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme
               
               
                  4012 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.20.50
               
               
                  Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions
               
               
                  4012 12 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.20.90
               
               
                  Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les avions ou autres véhicules (à l'exclusion des voitures de tourisme, des autobus et des camions)
               
               
                  4012[.13 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.19
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres articles en caoutchouc
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.19.10
                  
               
               
                  
                     Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
               
            
                  22.19.10.00
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  4003 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.20
                  
               
               
                  
                     Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
                  
               
            
                  22.19.20.13
               
               
                  Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice
               
               
                  4005 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.19
               
               
                  Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  4005[.20 + .91 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.30
               
               
                  Baguettes, tubes, profilés, disques, rondelles et articles similaires en caoutchouc non vulcanisé (à l'exclusion des profilés et des bandes de roulement pour le rechapage)
               
               
                  4006 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.50
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4007 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.70
               
               
                  Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4008[.11 + .21(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.83
               
               
                  Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé extrudé
               
               
                  4008 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.85
               
               
                  Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc pour revêtements de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé
               
               
                  4008 21 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.87
               
               
                  Baguettes et profilés en caoutchouc non alvéolaire extrudé
               
               
                  4008 29 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.30
                  
               
               
                  
                     Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.30.30
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc, non renforcés
               
               
                  4009 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.55
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l'aide de métal
               
               
                  4009 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.57
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l'aide de matières textiles
               
               
                  4009 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.59
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles
               
               
                  4009 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.70
               
               
                  Assemblages de tubes et tuyaux en caoutchouc
               
               
                  4009[.12 + .22 + .32 + .42] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.40
                  
               
               
                  
                     Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
                  
               
            
                  22.19.40.30
               
               
                  Courroies de transmission de section trapézoïdale, striées ou non, en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010[.31 + .32 + .33 + .34] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.50
               
               
                  Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010[.11 + .12 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.70
               
               
                  Courroies de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010[.35 + .36] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.90
               
               
                  Courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des courroies de section trapézoïdale, striées ou non, courroies transporteuses et des courroies de transmission sans fin)
               
               
                  4010 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.50
                  
               
               
                  
                     Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
                  
               
            
                  22.19.50.50
               
               
                  Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés d'une largeur ≤ 20 cm
               
               
                  5906 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.50.70
               
               
                  Tissus caoutchoutés (à l'exclusion des rubans adhésifs d'une largeur ≤ 20 cm)
               
               
                  5906[.91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.60
                  
               
               
                  
                     Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.60.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
               
               
                  4015[.11 + .19 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.71
                  
               
               
                  
                     Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.71.20
               
               
                  Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4014 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.71.30
               
               
                  Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'exclusion des préservatifs)
               
               
                  4014 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.72
                  
               
               
                  
                     Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
                  
               
            
                  22.19.72.00
               
               
                  Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire non durci
               
               
                  4016 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.19.73
                  
               
               
                  
                     Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
                  
               
            
                  22.19.73.10
               
               
                  Ouvrages à usages techniques en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
               
               
                  4016 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.21
               
               
                  Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4016 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.23
               
               
                  Joints en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4016 93 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.30
               
               
                  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4016[.94 + .95] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.45
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs
               
               
                  4016 99 52 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.47
               
               
                  Pièces moulées en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs
               
               
                  4016 99 57 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.49
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, autres que pour véhicules automobiles et tracteurs
               
               
                  4016 99 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.50
               
               
                  Semelles extérieures et talons de chaussures en caoutchouc
               
               
                  6406 20 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.65
               
               
                  Articles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé autres que pour véhicules automobiles et tracteurs
               
               
                  4016 99 97 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.79
               
               
                  Caoutchouc durci sous toutes formes, y compris déchets et débris; articles en caoutchouc durci n.c.a.
               
               
                  4017 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.21
                  
               
               
                  
                     Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.21.10
                  
               
               
                  
                     Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.10.50
               
               
                  Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
               
               
                  3916 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.10.70
               
               
                  Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3916 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.10.90
               
               
                  Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène et en polymères du chlorure de vinyle)
               
               
                  3916[.90(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.21.21
                  
               
               
                  
                     Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.21.30
               
               
                  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
               
               
                  3917[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.53
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène
               
               
                  3917[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.55
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène
               
               
                  3917[.22(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.57
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3917[.23(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.70
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques (à l'exclusion des polymères de l'éthylène, du propylène et du chlorure de vinyle)
               
               
                  3917 29 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.21.29
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.29.20
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en matières plastiques pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa
               
               
                  3917 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.35
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
               
               
                  3917 32 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.37
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
               
               
                  3917 33 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.50
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'exclusion des produits pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa)
               
               
                  3917 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.70
               
               
                  Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
               
               
                  3917 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.21.30
                  
               
               
                  
                     Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
                  
               
            
                  22.21.30.10
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l'éthylène, non renforcées, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm
               
               
                  3920[.10(.23 + .24 + .25 + .28 + .40)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.17
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l'éthylène, non renforcées, d'une épaisseur > 0,125 mm
               
               
                  3920[.10(.81 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.21
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène à orientation biaxiale, d'une épaisseur ≤ 0,10 mm
               
               
                  3920 20 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.23
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de propylène, d'une épaisseur ≤ 0,10 mm
               
               
                  3920 20 29 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.26
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,1 mm
               
               
                  3920 20 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.30
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du styrène, non renforcées
               
               
                  3920 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.35
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm
               
               
                  3920 43 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.36
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm
               
               
                  3920 43 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.37
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm
               
               
                  3920 49 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.38
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm
               
               
                  3920 49 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.53
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymétacrylate de méthyle, non renforcées, etc.
               
               
                  3920 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.59
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres polymères acryliques, non renforcées, etc., n.c.a.
               
               
                  3920[.59(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.61
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polycarbonates non alvéolaires (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières)
               
               
                  3920 61 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.63
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyesters non saturés, non renforcées, etc.
               
               
                  3920 63 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.65
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d'une épaisseur ≤ 0,35 mm
               
               
                  3920[.62(.12 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.67
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d'une épaisseur > 0,35 mm
               
               
                  3920 62 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.69
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyesters non alvéolaires (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits en polycarbonates, en polyesters non saturés et en polyéthylène téréphtalate)
               
               
                  3920 69 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.70
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose non alvéolaires ou ses dérivés chimiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 )
               
               
                  3920[.71 + .73(.10 + .80) + .79(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.82
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyamides non alvéolaires (à l'exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds et des produits renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières)
               
               
                  3920 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.86
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 )
               
               
                  3920[.91 + .93 + .94 + .99(.21 + .28 + .52 + .53 + .59)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.90
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires n.c.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918  et des barrières antiadhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la NC 3006 10 30 )
               
               
                  3920 99 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.21.41
                  
               
               
                  
                     Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
                  
               
            
                  22.21.41.20
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du styrène
               
               
                  3921 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.30
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle
               
               
                  3921 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.50
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyuréthanes alvéolaires
               
               
                  3921[.13(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.70
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose alvéolaire régénérée
               
               
                  3921 14 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.80
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires (à l'exclusion des polymères du styrène, des polymères du chlorure de vinyle, des polyuréthanes et de la cellulose)
               
               
                  3921 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.21.42
                  
               
               
                  
                     Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
                  
               
            
                  22.21.42.30
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en polyesters non alvéolaires, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières
               
               
                  3921 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.50
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en résines phénoliques non alvéolaires
               
               
                  3921 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.75
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en résines aminiques stratifiées non alvéolaires (sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)
               
               
                  3921 90 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.79
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produit de polymérisation
               
               
                  3921[.90(.43 + .49 + .55 + .60)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.80
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires (à l'exclusion des produits de polymérisation)
               
               
                  3921 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.22
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'emballages en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.22.11
                  
               
               
                  
                     Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
                  
               
            
                  22.22.11.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
               
               
                  3923 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.22.12
                  
               
               
                  
                     Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.12.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques (à l'exclusion des polymères de l'éthylène)
               
               
                  3923[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.22.13
                  
               
               
                  
                     Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.13.00
               
               
                  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
               
               
                  3923 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.22.14
                  
               
               
                  
                     Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.14.50
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance ≤ 2 l
               
               
                  3923 30 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.14.70
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l
               
               
                  3923 30 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.22.19
                  
               
               
                  
                     Autres emballages en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.19.10
               
               
                  Bobines, fusettes, canettes et supports similaires en matières plastiques
               
               
                  3923[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.25
               
               
                  Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques
               
               
                  3923[.50(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.50
               
               
                  Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires, des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)
               
               
                  3923 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.23
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.23.11
                  
               
               
                  
                     Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
                  
               
            
                  22.23.11.55
               
               
                  Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle
               
               
                  3918 10 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.11.59
               
               
                  Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3918 10 90 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.11.90
               
               
                  Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques (à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle)
               
               
                  3918 90 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.12
                  
               
               
                  
                     Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.12.50
               
               
                  Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques
               
               
                  3922 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.12.70
               
               
                  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance en matières plastiques
               
               
                  3922 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.12.90
               
               
                  Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'exclusion des baignoires, douches, éviers et lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)
               
               
                  3922 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.13
                  
               
               
                  
                     Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.13.00
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l
               
               
                  3925 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.14
                  
               
               
                  
                     Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.14.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques
               
               
                  3925 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.14.70
               
               
                  Volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
               
               
                  3925 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.15
                  
               
               
                  
                     Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
                  
               
            
                  22.23.15.00
               
               
                  Linoléums et revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'exclusion des feuilles et plaques de pâte de linoléum)
               
               
                  5904[.10 + .90] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.19
                  
               
               
                  
                     Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
                  
               
            
                  22.23.19.50
               
               
                  Accessoires et garnitures pour le bâtiment, en matières plastiques, destinés à être fixés à demeure
               
               
                  3925 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.19.90
               
               
                  Éléments structuraux en matières plastiques utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles et colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction n.c.a.
               
               
                  3925 90 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.23.20
                  
               
               
                  
                     Constructions préfabriquées en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.20.00 z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en matières plastiques
               
               
                  9406 00 80a 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 22.29
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres articles en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 22.29.10
                  
               
               
                  
                     Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.10.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, imperméables, tabliers, ceintures et bavoirs, en matières plastiques (à l'exclusion des coiffures)
               
               
                  3926 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.21
                  
               
               
                  
                     Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
                  
               
            
                  22.29.21.30
               
               
                  Bandes auto-adhésives en matières plastiques dont l'enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919[.10(.12 + .15 + .19)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.21.40
               
               
                  Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm (à l'exclusion des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé)
               
               
                  3919 10 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.22
                  
               
               
                  
                     Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.22.40
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 )
               
               
                  3919 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.23
                  
               
               
                  
                     Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.23.20
               
               
                  Vaisselle et articles pour le service de la table et de la cuisine en matières plastiques
               
               
                  3924 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.23.40
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'exclusion de la vaisselle et des articles pour le service de la table et de la cuisine, ainsi que des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance et articles similaires)
               
               
                  3924 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.24
                  
               
               
                  
                     Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.24.00
               
               
                  Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses et de plaques indicatrices lumineuses
               
               
                  9405 92 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.25
                  
               
               
                  
                     Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.25.00
               
               
                  Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques, y compris presse-papiers, coupe-papier, blocs buvard, encriers et serre-livres
               
               
                  3926 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.26
                  
               
               
                  
                     Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.26.10
               
               
                  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques
               
               
                  3926 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.26.20
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation, y compris les cadres pour photographies, peintures et autres, en matières plastiques
               
               
                  3926 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.26.30
               
               
                  Paniers et articles similaires en matières plastiques pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
               
               
                  3926 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.29
                  
               
               
                  
                     Autres articles en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.29.10
               
               
                  Peignes, barrettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques
               
               
                  9615 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.15 z
               
               
                  Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques (à l'exclusion des appareils électro-thermiques pour la coiffure)
               
               
                  9615 90 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.20
               
               
                  Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques
               
               
                  6406 20 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.50
               
               
                  Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques
               
               
                  3926 90 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.95 *
               
               
                  Autres ouvrages en matières plastiques n.c.a. (à l'exclusion des appareillages identifiables de stomie)
               
               
                  3926 90 97 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 22.29.91
                  
               
               
                  
                     Façons de travail des matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.91.10
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques (à l'exclusion des moteurs à piston à combustion interne et des turbines à gaz)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.25
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8509  et 8516 
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.27
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes, magnétophones et autres appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son/des images (à l'exclusion des lecteurs phonographiques)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.30
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8525  à 8528 
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.40
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8535  à 8537 , et 8542 
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.50
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées ou similaires et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.60
               
               
                  Parties et accessoires en matières plastiques pour tous les véhicules routiers (à l'exclusion des locomotives et du matériel roulant)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.80
               
               
                  Parties en matières plastiques pour véhicules aériens et spatiaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.93
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.97
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE: 23.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de verre plat
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.11.11
                  
               
               
                  
                     Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
                  
               
            
                  23.11.11.10
               
               
                  Plaques et feuilles, non armées, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
               
               
                  7003[.12(.10 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.11.30
               
               
                  Plaques, feuilles et profilés, armés, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
               
               
                  7003[.20 + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.11.50
               
               
                  Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
               
               
                  7004[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.10 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.11.12
                  
               
               
                  
                     Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
                  
               
            
                  23.11.12.12
               
               
                  Glace non armée, à couche antiréfléchissante
               
               
                  7005 10 05 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.14
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'une épaisseur ≤ 3,5 mm
               
               
                  7005 10 25 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.17
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'une épaisseur > 3,5 mm
               
               
                  7005[.10(.30 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.30
               
               
                  Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie
               
               
                  7005[.21(.25 + .30 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.90
               
               
                  Autres glaces n.c.a.
               
               
                  7005[.29(.25 + .35 + .80) + .30] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.12
                  
               
               
                  
                     Façonnage et transformation du verre plat
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.12.11
                  
               
               
                  
                     Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
                  
               
            
                  23.12.11.50
               
               
                  Verre d'optique des SH 7003 , 7004  et 7005 , courbé, biseauté, gravé, etc.
               
               
                  7006 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.11.90
               
               
                  Autres verres des SH 7003 , 7004  et 7005 , courbé, biseauté, gravé, etc.
               
               
                  7006 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.12.12
                  
               
               
                  
                     Verre de sécurité
                  
               
            
                  23.12.12.10
               
               
                  Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules
               
               
                  7007[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.30
               
               
                  Verre de sécurité trempé n.c.a.
               
               
                  7007[.19(.10 + .20 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.50
               
               
                  Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules
               
               
                  7007[.21(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.70
               
               
                  Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées n.c.a.
               
               
                  7007 29 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.12.13
                  
               
               
                  
                     Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
                  
               
            
                  23.12.13.30
               
               
                  Vitrages isolants à parois multiples
               
               
                  7008[.00(.20 + .81 + .89)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.13.50
               
               
                  Miroirs rétroviseurs en verre pour véhicules
               
               
                  7009 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.13.90
               
               
                  Autres miroirs en verre, encadrés ou non
               
               
                  7009[.91 + .92] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.13
                  
               
               
                  
                     Fabrication de verre creux
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.13.11
                  
               
               
                  
                     Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
                  
               
            
                  23.13.11.10
               
               
                  Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre, y compris les bouchons et autres dispositifs de fermeture en toute autre matière disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés
               
               
                  7010[.20 + .90(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.20
               
               
                  Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (à l'exclusion des bocaux à stériliser)
               
               
                  7010 90 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.30
               
               
                  Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (à l'exclusion des bocaux à stériliser)
               
               
                  7010 90 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.40
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre coloré pour produits alimentaires et boissons d'une contenance nominale < 2,5 litres (à l'exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)
               
               
                  7010[.90(.41 + .43 + .45 + .47)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.50
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre non coloré pour produits alimentaires et boissons d'une contenance nominale < 2,5 litres (à l'exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)
               
               
                  7010[.90(.51 + .53 + .55 + .57)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.60
               
               
                  Récipients en verre pour produits alimentaires et boissons d'une contenance nominale < 2,5 litres (à l'exclusion des bouteilles et flacons recouverts de cuir ou de cuir reconstitué, de la verrerie de table et des bouteilles et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
               
               
                  7010[.90(.61 + .67)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.70
               
               
                  Récipients en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres
               
               
                  7010[.90(.71 + .79)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.80
               
               
                  Récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial d'une contenance nominale < 2,5 litres (à l'exclusion des récipients pour produits alimentaires et boissons, des récipients pour produits pharmaceutiques et des récipients obtenus à partir d'un tube de verre)
               
               
                  7010[.90(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.13.12
                  
               
               
                  
                     Verres à boire autres qu'en vitrocérame
                  
               
            
                  23.13.12.20
               
               
                  Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)
               
               
                  7013[.22(.10) + .33(.11 + .19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.40
               
               
                  Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)
               
               
                  7013[.22(.90) + .33(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.60
               
               
                  Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied en cristal au plomb et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)
               
               
                  7013 37 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.90
               
               
                  Autres verres à boire
               
               
                  7013[.28(.10 + .90) + .37(.51 + .59 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.13.13
                  
               
               
                  
                     Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
                  
               
            
                  23.13.13.10
               
               
                  Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour le service de la table ou pour la cuisine (à l'exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)
               
               
                  7013[.41(.10) + .91(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.30
               
               
                  Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour le service de la table ou pour la cuisine (à l'exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)
               
               
                  7013[.41(.90) + .91(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.50
               
               
                  Objets en verre pour le service de la table ou pour la cuisine d'un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10– 6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l'exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en cristal au plomb et en verre trempé)
               
               
                  7013 42 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.60
               
               
                  Objets en vitrocérame, pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages similaires
               
               
                  7013 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.90
               
               
                  Objets en verre trempé pour le service de la table ou pour la cuisine (à l'exclusion des verres à boire)
               
               
                  7013[.49(.10 + .91 + .99) + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.13.14
                  
               
               
                  
                     Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
                  
               
            
                  23.13.14.00
               
               
                  Ampoules en verre, finies ou non, pour bouteilles isolantes et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide
               
               
                  7020[.00(.07 + .08)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.14
                  
               
               
                  
                     Fabrication de fibres de verre
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.14.11
                  
               
               
                  
                     Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
                  
               
            
                  23.14.11.10
               
               
                  Fils de fibres de verre coupés («chopped strands»), d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm
               
               
                  7019 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.30
               
               
                  Stratifils («rovings») de fibres de verre
               
               
                  7019 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.50
               
               
                  Mèches et fils de filaments de fibres de verre (à l'exclusion des fils coupés d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm)
               
               
                  7019 19 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.70
               
               
                  Mèches et fils en fibres de verre discontinues
               
               
                  7019 19 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.14.12
                  
               
               
                  
                     Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés
                  
               
            
                  23.14.12.20
               
               
                  Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l'exclusion de la laine de verre)
               
               
                  7019 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.40
               
               
                  «Voiles» de fibres de verre en couches irrégulières (à l'exclusion de la laine de verre)
               
               
                  7019 32 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.50
               
               
                  Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, en fibres de verre
               
               
                  7019 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.97
               
               
                  Fibres de verre, y compris la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'exclusion des fibres discontinues, stratifils [«rovings»], fils coupés ou non, tissus [y compris rubans], voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, laines minérales et ouvrages en ces matières, isolateurs ou pièces isolantes électriques, fibres optiques, faisceaux de fibres optiques ou câbles à fibres optiques, brosses ou pinceaux en fibres de verre et perruques pour poupées)
               
               
                  7019 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.19
                  
               
               
                  
                     Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.19.11
                  
               
               
                  
                     Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
                  
               
            
                  23.19.11.10
               
               
                  Verre en masse (à l'exclusion du verre sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons)
               
               
                  7001[.00(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.11.30
               
               
                  Billes, barres et baguettes en verre non travaillé (à l'exclusion des billes de verre ayant le caractère de jouet, des billes de verre polies après modelage, utilisées comme bouchons, et des microsphères de diamètre ≤ 1 mm)
               
               
                  7002[.10 + .20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.11.50
               
               
                  Tubes en verre non travaillé, y compris ceux à la masse desquels a été ajouté un matériau fluorescent (à l'exclusion des tubes revêtus intérieurement d'un matériau fluorescent)
               
               
                  7002[.31 + .32 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.12
                  
               
               
                  
                     Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires
                  
               
            
                  23.19.12.00
               
               
                  Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires
               
               
                  7016[.90(.10 + .40 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.21
                  
               
               
                  
                     Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
                  
               
            
                  23.19.21.00
               
               
                  Ampoules en verre, ouvertes, pour lampes électriques, tubes cathodiques et similaires
               
               
                  7011[.10 + .20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.22
                  
               
               
                  
                     Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
                  
               
            
                  23.19.22.00
               
               
                  Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement
               
               
                  7015[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.23
                  
               
               
                  
                     Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
                  
               
            
                  23.19.23.30
               
               
                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
               
               
                  7017[.10 + .20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.23.50
               
               
                  Ampoules en verre
               
               
                  7010 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.24
                  
               
               
                  
                     Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
                  
               
            
                  23.19.24.00
               
               
                  Parties en verre d'appareils d'éclairage, etc.
               
               
                  9405[.91(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.25
                  
               
               
                  
                     Isolateurs en verre
                  
               
            
                  23.19.25.00
               
               
                  Isolateurs en verre pour l'électricité (à l'exclusion des pièces isolantes autres que les isolateurs pour machines, appareils ou installations électriques)
               
               
                  8546 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.19.26
                  
               
               
                  
                     Produits en verre technique n.c.a.
                  
               
            
                  23.19.26.40
               
               
                  Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries pour mosaïques ou décorations similaires (à l'exclusion des panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre pour mosaïques)
               
               
                  7014  + 7016 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.26.70
               
               
                  Verroterie, y compris perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et articles similaires
               
               
                  7018[.10(.11 + .19 + .30 + .51 + .59 + .90) + .20 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.26.90
               
               
                  Autres ouvrages en verre n.c.a.
               
               
                  7020[.00(.05 + .10 + .30 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits réfractaires
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.20.11
                  
               
               
                  
                     Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                  
               
            
                  23.20.11.00
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
               
               
                  6901 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.20.12
                  
               
               
                  
                     Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                  
               
            
                  23.20.12.10
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d'une teneur en poids de MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % (à l'exclusion des produits en farines siliceuses fossiles et en terres siliceuses, des tubes et des tuyaux)
               
               
                  6902 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.33
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d'une teneur en poids de silice (SiO2) ≥ 93 % (à l'exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
               
               
                  6902 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.35
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d'une teneur en poids d'alumine > 7 % mais < 45 %, ou > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)
               
               
                  6902 20 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.37
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d'une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits > 50 %
               
               
                  6902 20 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.90
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, n.c.a.
               
               
                  6902 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.20.13
                  
               
               
                  
                     Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
                  
               
            
                  23.20.13.00
               
               
                  Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris les matières plastiques, pisés et gunites réfractaires (à l'exclusion des préparations à base de carbone)
               
               
                  3816 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.20.14
                  
               
               
                  
                     Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
                  
               
            
                  23.20.14.10
               
               
                  Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
               
               
                  6815 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.30
               
               
                  Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autre carbone
               
               
                  6903[.10 + .90(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.55
               
               
                  Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids < 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)
               
               
                  6903 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.59
               
               
                  Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids ≥ 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)
               
               
                  6903 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.90
               
               
                  Articles céramiques réfractaires n.c.a.
               
               
                  6903 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.31
                  
               
               
                  
                     Fabrication de carreaux en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.31.10
                  
               
               
                  
                     Carreaux et dalles en céramique
                  
               
            
                  23.31.10.10
               
               
                  Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, non vernissés ni émaillés, d'une superficie < 49 cm2
                  
               
               
                  6907 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.20
               
               
                  Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, vernissés ou émaillés, d'une superficie < 49 cm2
                  
               
               
                  6908 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.50
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés, sur support ou non
               
               
                  6907[.90(.20 + .80)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.71
               
               
                  Carreaux doubles en céramique du type spaltplatten, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908[.90(.11 + .31)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.73
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en grès, vernissés ou émaillés, d'une superficie > 90 cm2
                  
               
               
                  6908 90 91 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.75
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, d'une superficie > 90 cm2
                  
               
               
                  6908 90 93 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.79
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique, vernissés ou émaillés (à l'exclusion des carreaux doubles en céramique du type spaltplatten et des carreaux et dalles en grès, en faïence et en poterie fine d'une superficie ≤ 90 cm2)
               
               
                  6908[.90(.20 + .51 + .99)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.32
                  
               
               
                  
                     Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.32.11
                  
               
               
                  
                     Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
                  
               
            
                  23.32.11.10
               
               
                  Briques de construction en céramique non réfractaire (à l'exclusion des briques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)
               
               
                  6904 10 
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.32.11.30
               
               
                  Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire (à l'exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)
               
               
                  6904 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.32.12
                  
               
               
                  
                     Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
                  
               
            
                  23.32.12.50
               
               
                  Tuiles en céramique non réfractaire
               
               
                  6905 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.32.12.70
               
               
                  Produits de construction en céramique non réfractaire, y compris les éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, grilles et claies (à l'exclusion des tuyaux, gouttières et similaires)
               
               
                  6905 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.32.13
                  
               
               
                  
                     Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
                  
               
            
                  23.32.13.00
               
               
                  Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique
               
               
                  6906 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.41
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.41.11
                  
               
               
                  
                     Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
                  
               
            
                  23.41.11.30
               
               
                  Articles en porcelaine pour le service de la table ou de la cuisine (à l'exclusion des appareils électrothermiques et des moulins à café et à épices dont les éléments de travail sont en métal)
               
               
                  6911 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.11.50
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette n.c.a. en porcelaine
               
               
                  6911 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.41.12
                  
               
               
                  
                     Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
                  
               
            
                  23.41.12.10 *
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en céramique: terre commune
               
               
                  6912[.00(.21 + .81)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.30 *
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en céramique: grès
               
               
                  6912[.00(.23 + .83)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.50 *
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en céramique: faïence ou poterie fine
               
               
                  6912[.00(.25 + .85)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.90 *
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en céramique: autres
               
               
                  6912[.00(.29 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.41.13
                  
               
               
                  
                     Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
                  
               
            
                  23.41.13.30
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine
               
               
                  6913 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.13.50
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
               
               
                  6913[.90(.10 + .93 + .98)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.42
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.42.10
                  
               
               
                  
                     Appareils sanitaires en céramique
                  
               
            
                  23.42.10.30
               
               
                  Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique de porcelaine
               
               
                  6910 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.42.10.50
               
               
                  Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique n.c.a.
               
               
                  6910 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.43
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.43.10
                  
               
               
                  
                     Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
                  
               
            
                  23.43.10.30
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité (à l'exclusion des pièces isolantes)
               
               
                  8546 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.43.10.50
               
               
                  Pièces isolantes en céramique pour usages électriques
               
               
                  8547 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.44
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.44.11
                  
               
               
                  
                     Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                  
               
            
                  23.44.11.00
               
               
                  Appareils et articles en céramique de porcelaine pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  6909 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.44.12
                  
               
               
                  
                     Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                  
               
            
                  23.44.12.10
               
               
                  Appareils et articles en céramique autre que de porcelaine pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  6909[.12 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.44.12.30
               
               
                  Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation (à l'exclusion des articles en métal)
               
               
                  8505[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.49
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits céramiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.49.11
                  
               
               
                  
                     Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
                  
               
            
                  23.49.11.00
               
               
                  Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
               
               
                  6909 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.49.12
                  
               
               
                  
                     Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
                  
               
            
                  23.49.12.30
               
               
                  Autres ouvrages en porcelaine n.c.a., y compris les catelles non réfractaires, les garnitures pour cheminées (foyers) et feux ouverts, les pots de fleurs, les poignées, pommeaux et boutons, les plaques-enseignes et panneaux-réclames et les humidificateurs pour radiateurs
               
               
                  6914 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.49.12.50
               
               
                  Ouvrages en céramique n.c.a. (à l'exclusion des ouvrages en porcelaine)
               
               
                  6914 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.51
                  
               
               
                  
                     Fabrication de ciment
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.51.11
                  
               
               
                  
                     Clinkers de ciment
                  
               
            
                  23.51.11.00
               
               
                  Ciments non pulvérisés dits «clinkers»
               
               
                  2523 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.51.12
                  
               
               
                  
                     Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
                  
               
            
                  23.51.12.10
               
               
                  Ciments Portland
               
               
                  2523[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.51.12.90
               
               
                  Autres ciments hydrauliques
               
               
                  2523[.30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.52
                  
               
               
                  
                     Fabrication de chaux et plâtre
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.52.10
                  
               
               
                  
                     Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
                  
               
            
                  23.52.10.33
               
               
                  Chaux vive
               
               
                  2522 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.52.10.35
               
               
                  Chaux éteinte
               
               
                  2522 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.52.10.50
               
               
                  Chaux hydraulique
               
               
                  2522 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.52.20
                  
               
               
                  
                     Plâtre
                  
               
            
                  23.52.20.00
               
               
                  Plâtres constitués de gypse calciné ou de sulfate de calcium, y compris pour utilisation dans la construction, l'apprêt des tissus ou du papier et la dentisterie
               
               
                  2520 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.52.30
                  
               
               
                  
                     Dolomie calcinée ou agglomérée
                  
               
            
                  23.52.30.30
               
               
                  Dolomie calcinée ou frittée, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                  2518 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  23.52.30.50
               
               
                  Pisé de dolomie
               
               
                  2518 30 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.61
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'éléments en béton pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.61.11
                  
               
               
                  
                     Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
                  
               
            
                  23.61.11.30
               
               
                  Blocs et briques pour la construction en ciment, béton ou pierre artificielle
               
               
                  6810[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.61.11.50
               
               
                  Tuiles, carreaux, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle (à l'exclusion des blocs et des briques)
               
               
                  6810 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.61.12
                  
               
               
                  
                     Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
                  
               
            
                  23.61.12.00
               
               
                  Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle
               
               
                  6810 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.61.20
                  
               
               
                  
                     Constructions préfabriquées en béton
                  
               
            
                  23.61.20.00 z
               
               
                  Constructions préfabriquées en ciment
               
               
                  9406 00 80b 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.62
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.62.10
                  
               
               
                  
                     Éléments en plâtre pour la construction
                  
               
            
                  23.62.10.50
               
               
                  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l'exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)
               
               
                  6809 11 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.62.10.90
               
               
                  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l'exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)
               
               
                  6809 19 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.63
                  
               
               
                  
                     Fabrication de béton prêt à l'emploi
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.63.10
                  
               
               
                  
                     Béton prêt à l'emploi
                  
               
            
                  23.63.10.00
               
               
                  Béton prêt à la coulée
               
               
                  3824 50 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.64
                  
               
               
                  
                     Fabrication de mortiers et bétons secs
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.64.10
                  
               
               
                  
                     Mortiers et bétons secs
                  
               
            
                  23.64.10.00
               
               
                  Mortiers et bétons industriels
               
               
                  3824 50 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.65
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.65.11
                  
               
               
                  
                     Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
                  
               
            
                  23.65.11.00
               
               
                  Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
               
               
                  6808 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.65.12
                  
               
               
                  
                     Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
                  
               
            
                  23.65.12.20
               
               
                  Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l'amiante
               
               
                  6811 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.65.12.40
               
               
                  Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante
               
               
                  6811[.81 + .82] 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.65.12.70
               
               
                  Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d'amiante (à l'exclusion des plaques ondulées et des autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)
               
               
                  6811 89 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.69
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.69.11
                  
               
               
                  
                     Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
                  
               
            
                  23.69.11.00
               
               
                  Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
               
               
                  6809 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.69.19
                  
               
               
                  
                     Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
                  
               
            
                  23.69.19.30 z
               
               
                  Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle
               
               
                  6810 99 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.69.19.80 z
               
               
                  Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle à usages autres que la construction, y compris les vases, pots de fleurs, ornements architectoniques et pour le jardin, statuettes et objets d'ornement
               
               
                  6810 99 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.70
                  
               
               
                  
                     Taille, façonnage et finissage de pierres
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.70.11
                  
               
               
                  
                     Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
                  
               
            
                  23.70.11.00
               
               
                  Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres, pour la construction (à l'exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
               
               
                  6802[.21 + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.70.12
                  
               
               
                  
                     Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
                  
               
            
                  23.70.12.10
               
               
                  Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (à l'exclusion de l'ardoise)
               
               
                  6801 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.30
               
               
                  Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorés artificiellement
               
               
                  6802 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.60
               
               
                  Granit, travaillé, et ouvrages en granit, pour la construction (à l'exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
               
               
                  6802[.23 + .93(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.70
               
               
                  Pierres de taille et de construction et ouvrages en ces pierres (à l'exclusion des pierres et ouvrages en granit ou en ardoise et des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
               
               
                  6802[.29 + .92 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.80
               
               
                  Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
               
               
                  6803[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits abrasifs
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.91.11
                  
               
               
                  
                     Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
                  
               
            
                  23.91.11.10
               
               
                  Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis),
               
               
                  6804 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.20
               
               
                  Meules et articles similaires sans bâtis, en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (à l'exclusion des meules à moudre ou à défibrer)
               
               
                  6804 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.30
               
               
                  Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (à l'exclusion des meules à moudre ou à défibrer)
               
               
                  6804 22 18 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.40
               
               
                  Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (à l'exclusion des meules à moudre ou à défibrer)
               
               
                  6804 22 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.50
               
               
                  Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (à l'exclusion des meules à moudre ou à défibrer)
               
               
                  6804 22 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.90
               
               
                  Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main
               
               
                  6804[.22(.50 + .90) + .23 + .30] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.91.12
                  
               
               
                  
                     Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
                  
               
            
                  23.91.12.30
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement
               
               
                  6805 10 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.12.50
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement
               
               
                  6805 20 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.12.90
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou qu'en papier ou carton seulement
               
               
                  6805 30 
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 23.99
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 23.99.11
                  
               
               
                  
                     Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
                  
               
            
                  23.99.11.00
               
               
                  Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
               
               
                  6812[.80(.10 + .90) + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .90)]  + 6813[.20 + .81 + .89] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.99.12
                  
               
               
                  
                     Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
                  
               
            
                  23.99.12.55
               
               
                  Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple bitume de pétrole ou brai de coaltar, en rouleaux
               
               
                  6807 10 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.12.90
               
               
                  Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)
               
               
                  6807 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.99.13
                  
               
               
                  
                     Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
                  
               
            
                  23.99.13.10
               
               
                  Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel
               
               
                  2715 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.13.20
               
               
                  Granulats pré-enrobés
               
               
                  2517 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.99.14
                  
               
               
                  
                     Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
                  
               
            
                  23.99.14.00
               
               
                  Graphite artificiel, colloïdal et semi-colloïdal, préparation à base de graphite
               
               
                  3801[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.99.15
                  
               
               
                  
                     Corindon artificiel
                  
               
            
                  23.99.15.00
               
               
                  Corindon artificiel (à l'exclusion des mélanges mécaniques)
               
               
                  2818[.10(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 23.99.19
                  
               
               
                  
                     Produits minéraux non métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  23.99.19.10
               
               
                  Laines de laitier, de scories, de roches et similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
               
               
                  6806 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.20
               
               
                  Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
               
               
                  6806[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.30
               
               
                  Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores n.c.a.
               
               
                  6806 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.50
               
               
                  Mica travaillé et ouvrages en mica
               
               
                  6814[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.70
               
               
                  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
               
               
                  6815[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.80
               
               
                  Ouvrages en tourbe, y compris les plaques, coquilles et pots pour la culture des plants (à l'exclusion des articles textiles en fibres de tourbe)
               
               
                  6815 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.90
               
               
                  Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.c.a.
               
               
                  6815 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.10
                  
               
               
                  
                     Sidérurgie
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.10.11
                  
               
               
                  
                     Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
                  
               
            
                  24.10.11.00
               
               
                  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
               
               
                  7201[.10(.11 + .19 + .30 + .90) + .20 + .50(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.12
                  
               
               
                  
                     Ferroalliages
                  
               
            
                  24.10.12.15
               
               
                  Ferromanganèse
               
               
                  7202[.11(.20 + .80) + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.30
               
               
                  Ferrosilicium
               
               
                  7202[.21 + .29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.45
               
               
                  Ferrosilicomanganèse
               
               
                  7202 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.60
               
               
                  Ferrochrome
               
               
                  7202[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.75
               
               
                  Ferromolybdène
               
               
                  7202 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.90
               
               
                  Autres ferroalliages n.c.a.
               
               
                  7202[.50 + .60 + .80 + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .30 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.13
                  
               
               
                  
                     Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
                  
               
            
                  24.10.13.00
               
               
                  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
               
               
                  7203[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.14
                  
               
               
                  
                     Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
                  
               
            
                  24.10.14.10
               
               
                  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
               
               
                  7205[.10 + .21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.14.20
               
               
                  Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferroalliages)
               
               
                  7204 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.21
                  
               
               
                  
                     Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.21.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés
               
               
                  7207[.12(.10 + .90) + .20(.32 + .39)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non alliés
               
               
                  7206 10  + 7207[.11(.11a + .14a + .16a) + .19(.12a) + .20(.11a + .15a + .17a + .52a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.22 z
               
               
                  Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés
               
               
                  7206 90  + 7207[.11(.11b + .14b + .16b + .90) + .19(.12b + .19 + .80) + .20(.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.22
                  
               
               
                  
                     Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.22.10
               
               
                  Demi-produits plats (brames), en acier inoxydable
               
               
                  7218[.91(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en acier inoxydable
               
               
                  7218[.10(.00a) + .99(.11a + .20a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.22 z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en acier inoxydable
               
               
                  7218[.10(.00b) + .99(.11b + .19 + .20b + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.23
                  
               
               
                  
                     Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.23.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers alliés autres qu'inoxydable
               
               
                  7224 90 14 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers alliés autres qu'inoxydable
               
               
                  7224[.10(.10a + .90a) + .90(.02a + .03a + .05a + .07a + .31a + .38a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.22 z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers alliés autres qu'inoxydable
               
               
                  7224[.10(.10b + .90b) + .90(.02b + .03b + .05b + .07b + .18 + .31b + .38b + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.31
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.31.10
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés
               
               
                  7208[.10 + .25 + .26 + .27 + .36 + .37 + .38 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.31.30
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1 250  mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)
               
               
                  7208[.40 + .53(.90) + .54] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.31.50
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des «larges plats»), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
               
               
                  7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10) + .90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.32
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.32.10
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit «larges plats»)
               
               
                  7211 13 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.32.30
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des «larges plats»)
               
               
                  7211[.14 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.33
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.33.10 z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable
               
               
                  7219[.11(.00a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .14(.10a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.20 z
               
               
                  Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable
               
               
                  7219[.11(.00b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .14(.10b + .90b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.30
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en acier inoxydable
               
               
                  7219[.22(.10 + .90) + .23 + .24] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.40
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en acier inoxydable
               
               
                  7219[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.34
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.34.10 z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable
               
               
                  7220[.11(.00a) + .12(.00a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.34.20 z
               
               
                  Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable
               
               
                  7220[.11(.00b) + .12(.00b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.35
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.35.10
               
               
                  Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.20
               
               
                  Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid
               
               
                  7225[.30(.30) + .40(.15) + .50(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225[.40(.12 + .40 + .60)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.40
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225 40 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.50
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.36
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)
                  
               
            
                  24.10.36.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226[.91(.20 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.41
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.41.10 z
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydable
               
               
                  7209[.15 + .16(.90a) + .17(.90a) + .18(.91a + .99a) + .25 + .26(.90a) + .27(.90a) + .28(.90a) + .90(.20a + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.30 z
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209[.16(.90b) + .17(.90b) + .18(.91b + .99b) + .26(.90b) + .27(.90b) + .28(.90b) + .90(.20b + .80b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.50
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209[.16(.10) + .17(.10) + .18(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .28(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.42
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.42.00
               
               
                  Tôles et larges plats laminés à froid d'une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable
               
               
                  7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.43
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.43.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225 50 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.51
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                  
               
            
                  24.10.51.10
               
               
                  Fer blanc et autres tôles et bandes étamées, y compris le fer chromé dit «ECCS»
               
               
                  7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.20
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement
               
               
                  7210 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.30
               
               
                  Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud, d'une largeur ≥ 600 mm
               
               
                  7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.40
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7210 70 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.50
               
               
                  Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués
               
               
                  7210 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.52
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                  
               
            
                  24.10.52.10
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.52.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.53
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.53.10
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7225 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.53.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur ≥ 600 mm, à grains non orientés
               
               
                  7225[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.54
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.54.10
               
               
                  Bandes laminées à froid en aciers au silicium alliés dits «magnétiques», refendues, à grains orientés, d'une largeur < 600 mm,
               
               
                  7226 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.54.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», à grains non orientés, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226[.19(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.55
                  
               
               
                  
                     Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.55.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.61
                  
               
               
                  
                     Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.61.10
               
               
                  Fil machine crénelé ou autrement déformé en aciers non alliés
               
               
                  7213 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.20
               
               
                  Fil machine en aciers de décolletage
               
               
                  7213 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.30
               
               
                  Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées, laminées à froid)
               
               
                  7213 91 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.40
               
               
                  Fil machine pour pneumatiques
               
               
                  7213 91 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.90
               
               
                  Autre fil machine en aciers non alliés
               
               
                  7213[.91(.41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.62
                  
               
               
                  
                     Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.62.10
               
               
                  Barres laminées à chaud pour armatures pour béton
               
               
                  7214[.20 + .99(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.62.30
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers de décolletage
               
               
                  7214 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.62.50
               
               
                  Barres, forgées, en aciers et barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu'aciers de décolletage)
               
               
                  7214[.10 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.63
                  
               
               
                  
                     Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.63.00
               
               
                  Fil machine laminé à chaud, en acier inoxydable
               
               
                  7221[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.64
                  
               
               
                  
                     Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.64.10
               
               
                  Barres laminées à chaud de section circulaire, en acier inoxydable
               
               
                  7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.30
               
               
                  Barres en acier inoxydable, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)
               
               
                  7222[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.50
               
               
                  Barres forgées, en acier inoxydable
               
               
                  7222[.30(.51 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.70
               
               
                  Barres en acier inoxydable, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l'exclusion des produits forgés)
               
               
                  7222 30 97 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.65
                  
               
               
                  
                     Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.65.10
               
               
                  Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne
               
               
                  7227 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.30
               
               
                  Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne
               
               
                  7227 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.50
               
               
                  Fil machine laminé à chaud en aciers pour roulements
               
               
                  7227 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.70
               
               
                  Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydable, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou en aciers pour roulement)
               
               
                  7227[.90(.10 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.66
                  
               
               
                  
                     Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.66.10
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers à coupe rapide
               
               
                  7228[.10(.20 + .50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.20
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers silicomanganeux
               
               
                  7228[.20(.10 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.30
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers pour roulements
               
               
                  7228[.30(.41 + .49)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.40
               
               
                  Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage
               
               
                  7228[.30(.20) + .40(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.50
               
               
                  Barres laminées à chaud (à l'exclusion des barres creuses pour le forage) en aciers alliés autres qu'inoxydable (à l'exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)
               
               
                  7228[.30(.61 + .69 + .70 + .89) + .40(.90) + .60(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.60
               
               
                  Barres en aciers alliés autres qu'inoxydable obtenues ou parachevées à froid, plaquées, revêtues, ouvrées ou autrement traitées
               
               
                  7228 60 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.67
                  
               
               
                  
                     Barres creuses pour le forage
                  
               
            
                  24.10.67.00
               
               
                  Barres creuses pour le forage
               
               
                  7228 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.71
                  
               
               
                  
                     Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.71.10
               
               
                  Profilés en U en aciers non alliés d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
               
                  7216[.31(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.20
               
               
                  Profilés en I en aciers non alliés d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
               
                  7216[.32(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.30
               
               
                  Profilés en H en aciers non alliés d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
               
                  7216[.33(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.40
               
               
                  Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en aciers non alliés
               
               
                  7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.72
                  
               
               
                  
                     Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.72.00
               
               
                  Profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, en acier inoxydable
               
               
                  7222[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.73
                  
               
               
                  
                     Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.73.00
               
               
                  Profilés en aciers alliés autres qu'inoxydable, simplement laminés ou filés à chaud
               
               
                  7228 70 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.74
                  
               
               
                  
                     Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
                  
               
            
                  24.10.74.10
               
               
                  Palplanches en acier
               
               
                  7301 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.74.20
               
               
                  Profilés en acier obtenus par soudage et à froid
               
               
                  7301 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.10.75
                  
               
               
                  
                     Éléments de voie ferrée en acier
                  
               
            
                  24.10.75.00
               
               
                  Éléments de voies ferrées en acier
               
               
                  7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.20.11
                  
               
               
                  
                     Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
                  
               
            
                  24.20.11.10
               
               
                  Tubes et tuyaux en acier inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
               
                  7304 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.50
               
               
                  Tubes et tuyaux en aciers autres qu'inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
               
                  7304[.19(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.12
                  
               
               
                  
                     Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
                  
               
            
                  24.20.12.10
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en acier inoxydable
               
               
                  7304[.22 + .24] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.50
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7304[.23 + .29(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.13
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
                  
               
            
                  24.20.13.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en acier inoxydable (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en acier inoxydable)
               
               
                  7304[.41 + .49(.10 + .93 + .95 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.30
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7304[.31(.20) + .51(.81)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux de précision)
               
               
                  7304[.31(.80) + .51(.12 + .18 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)
               
               
                  7304[.39(.10 + .52 + .58 + .92 + .93 + .98) + .59(.10 + .32 + .38 + .92 + .93 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.14
                  
               
               
                  
                     Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
                  
               
            
                  24.20.14.00
               
               
                  Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier
               
               
                  7304 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.21
                  
               
               
                  
                     Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.21.10
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier
               
               
                  7305[.11 + .12] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.21.50
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier
               
               
                  7305 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.22
                  
               
               
                  
                     Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.22.00
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier
               
               
                  7305 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.23
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.23.00
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7305[.31 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.24
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.24.00
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7305 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.31
                  
               
               
                  
                     Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.31.10
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable
               
               
                  7306[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.31.50
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.32
                  
               
               
                  
                     Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.32.10
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable
               
               
                  7306 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.32.50
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306 29 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.33
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.33.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7306[.40(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.33.40
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306[.30(.11 + .19) + .50(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.33.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu'inoxydable (à l'exclusion des tubes et tuyaux de précision)
               
               
                  7306[.30(.41 + .49 + .72 + .77 + .80) + .50(.80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.34
                  
               
               
                  
                     Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.34.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en acier inoxydable
               
               
                  7306[.61(.10) + .69(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306 61 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306 61 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7306 69 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.35
                  
               
               
                  
                     Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.35.00
               
               
                  Autres tubes et tuyaux en acier, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés (à l'exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7306 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.20.40
                  
               
               
                  
                     Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
                  
               
            
                  24.20.40.10
               
               
                  Brides en acier, non moulées
               
               
                  7307[.21 + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.30
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, filetés, non moulés
               
               
                  7307[.22(.10 + .90) + .29(.10) + .92(.10 + .90) + .99(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.50
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, soudés après emboîtement ou emmanchement, non moulés
               
               
                  7307[.29(.80) + .99(.80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.73
               
               
                  Coudes et courbes en acier, à souder bout à bout, non moulés
               
               
                  7307[.23(.10) + .93(.11 + .91)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.75
               
               
                  Accessoires en acier autres que coudes et courbes, à souder bout à bout, non moulés
               
               
                  7307[.23(.90) + .93(.19 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.31
                  
               
               
                  
                     Étirage à froid de barres
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.31.10
                  
               
               
                  
                     Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
                  
               
            
                  24.31.10.10
               
               
                  Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7215 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.20
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215 50 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.30
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215 50 11 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.40
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
               
               
                  7215 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.50
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215 50 80 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.60
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
               
               
                  7216 69 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.31.20
                  
               
               
                  
                     Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.31.20.10
               
               
                  Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)
               
               
                  7228[.10(.90) + .20(.99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.20
               
               
                  Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)
               
               
                  7228 50 40 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.30
               
               
                  Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l'exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)
               
               
                  7228 50 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.40
               
               
                  Barres et plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, finis à froid (à l'exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)
               
               
                  7228[.50(.61 + .69 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.50
               
               
                  Profilés en aciers alliés autres qu'inoxydable, finis ou formés à froid
               
               
                  7228 70 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.31.30
                  
               
               
                  
                     Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.31.30.00
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
               
               
                  7222[.20(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .81 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.32
                  
               
               
                  
                     Laminage à froid de feuillards
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.32.10
                  
               
               
                  
                     Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.32.10.11 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, largeur < 600 mm, autres que magnétiques
               
               
                  7211[.23(.30a + .80a) + .90(.20a + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.12 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 29 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.14 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 29 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.16 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydable et magnétiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226 92 00a 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.18 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en acier inoxydable (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou biseautés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220[.20(.21a + .29a + .41a + .49a + .81a + .89a) + .90(.20a + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.22 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydable et magnétiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211[.23(.30b + .80b) + .29(.00c) + .90(.20b + .80b)]  + 7226 92 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.25
               
               
                  Produits laminés plats dits «magnétiques» en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 23 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.28 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues en acier inoxydable, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220[.20(.21b + .29b + .41b + .49b + .81b + .89b) + .90(.20b + .80b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement, d'une largeur < 600 mm (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226 99 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.40
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués, d'une largeur < 600 mm (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226 99 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.50
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydable, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, d'une largeur < 600 mm (à l'exclusion des produits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226 99 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.32.20
                  
               
               
                  
                     Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.32.20.10
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.20 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.10(.90a) + .20 + .30(.00a) + .50(.20a + .30a + .40a + .90a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.30 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.40(.20 + .80a)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.40 z
               
               
                  Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.10(.90b) + .30(.00b) + .50(.20b + .30b + .40b + .90b)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.50 z
               
               
                  Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.50(.20c + .30c + .40c + .61 + .69 + .90c)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.60 z
               
               
                  Bandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 40 80b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.33
                  
               
               
                  
                     Profilage à froid par formage ou pliage
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.33.11
                  
               
               
                  
                     Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
                  
               
            
                  24.33.11.10
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus
               
               
                  7216[.61(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.33.11.30
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués
               
               
                  7216 91 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.33.11.50
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.c.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
               
               
                  7216 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.33.12
                  
               
               
                  
                     Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.33.12.00
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en acier inoxydable
               
               
                  7222 40 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.33.20
                  
               
               
                  
                     Tôles nervurées, en acier non allié
                  
               
            
                  24.33.20.00
               
               
                  Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés
               
               
                  7216 91 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.33.30
                  
               
               
                  
                     Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
                  
               
            
                  24.33.30.00
               
               
                  Panneaux multiplis constitués uniquement ou principalement de deux parements en tôles nervurées en fer ou en aciers et d'une âme isolante (à l'exclusion des constructions préfabriquées)
               
               
                  7308 90 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.34
                  
               
               
                  
                     Tréfilage à froid
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.34.11
                  
               
               
                  
                     Fils tréfilés à froid, en acier non allié
                  
               
            
                  24.34.11.30
               
               
                  Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d'une teneur en poids en carbone < 0,25 % (à l'exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l'électricité)
               
               
                  7217[.10(.10 + .31 + .39) + .20(.10 + .30) + .30(.41 + .49) + .90(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.34.11.50
               
               
                  Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d'une teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 % (à l'exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l'électricité)
               
               
                  7217[.10(.50) + .20(.50) + .30(.50) + .90(.50)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.34.11.70
               
               
                  Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d'une teneur en poids en carbone ≥ 0,6 % (à l'exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l'électricité)
               
               
                  7217[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.34.12
                  
               
               
                  
                     Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.34.12.00
               
               
                  Fils en acier inoxydable (à l'exclusion des fils stériles très fins utilisés en chirurgie)
               
               
                  7223[.00(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.34.13
                  
               
               
                  
                     Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.34.13.00
               
               
                  Fils en aciers alliés autres qu'inoxydable (à l'exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l'électricité)
               
               
                  7229[.20 + .90(.20 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.41
                  
               
               
                  
                     Production de métaux précieux
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.41.10
                  
               
               
                  
                     Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.10.30
               
               
                  Argent, y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7106[.10 + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.10.50
               
               
                  Argent, y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7106 92 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.41.20
                  
               
               
                  
                     Or brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.20.30
               
               
                  Or, y compris l'or platiné, sous formes brutes ou en poudre, à usage non monétaire
               
               
                  7108[.11 + .12] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.50
               
               
                  Or, y compris l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usage non monétaire (à l'exclusion de l'or
               
               
                  7108[.13(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.70
               
               
                  Or, y compris l'or platiné, à usage monétaire
               
               
                  7108 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.41.30
                  
               
               
                  
                     Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.30.30
               
               
                  Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7110[.11 + .21 + .31 + .41] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.30.50
               
               
                  Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7110[.19(.10 + .80) + .29 + .39 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.30.70
               
               
                  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
               
               
                  7115 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.41.40
                  
               
               
                  
                     Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
               
            
                  24.41.40.00
               
               
                  Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  7109 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.41.50
                  
               
               
                  
                     Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
               
            
                  24.41.50.30
               
               
                  Plaqué et doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  7107 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.50.50
               
               
                  Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  7111 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.42
                  
               
               
                  
                     Métallurgie de l'aluminium
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.42.11
                  
               
               
                  
                     Aluminium brut
                  
               
            
                  24.42.11.30
               
               
                  Aluminium non allié, sous forme brute
               
               
                  7601 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.54
               
               
                  Aluminium allié, sous forme brute (à l'exclusion des poudres et paillettes d'aluminium)
               
               
                  7601[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.12
                  
               
               
                  
                     Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel
                  
               
            
                  24.42.12.00
               
               
                  Oxyde d'aluminium (à l'exclusion du corindon artificiel)
               
               
                  2818 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.21
                  
               
               
                  
                     Poudres et paillettes d'aluminium
                  
               
            
                  24.42.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes d'aluminium (à l'exclusion des produits préparés comme couleurs, peintures, etc.)
               
               
                  7603[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.22
                  
               
               
                  
                     Barres et profilés en aluminium
                  
               
            
                  24.42.22.30
               
               
                  Barres et profilés en aluminium non allié (à l'exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)
               
               
                  7604[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.22.50
               
               
                  Barres et profilés en aluminium allié (à l'exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)
               
               
                  7604[.21 + .29(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.23
                  
               
               
                  
                     Fils en aluminium
                  
               
            
                  24.42.23.30
               
               
                  Fils en aluminium non allié (à l'exclusion des fils et câbles isolés pour l'électricité, des ficelles et cordages renforcés à l'aide de fils d'aluminium et des fils et câbles multibrins)
               
               
                  7605[.11 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.50
               
               
                  Fils en aluminium allié (à l'exclusion des fils et câbles isolés pour l'électricité, des ficelles et cordages renforcés à l'aide de fils d'aluminium et des fils et câbles multibrins)
               
               
                  7605[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.24
                  
               
               
                  
                     Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
                  
               
            
                  24.42.24.30
               
               
                  Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm
               
               
                  7606[.11(.10 + .91 + .93 + .99) + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.50
               
               
                  Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
               
               
                  7606[.12(.20 + .92 + .93 + .99) + .92] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.25
                  
               
               
                  
                     Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
                  
               
            
                  24.42.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces, aluminium, d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (à l'exclusion de tout support)
               
               
                  7607[.11(.11 + .19 + .90) + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.42.26
                  
               
               
                  
                     Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
                  
               
            
                  24.42.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l'exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d'appareils, dans des véhicules et similaires)
               
               
                  7608 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.26.50
               
               
                  Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (à l'exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d'appareils, dans des véhicules et similaires)
               
               
                  7608[.20(.20 + .81 + .89)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.26.70
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, etc.) en aluminium (à l'exclusion des robinets, clapets et valves, supports, articles de boulonnerie et colliers)
               
               
                  7609 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.43
                  
               
               
                  
                     Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.43.11
                  
               
               
                  
                     Plomb brut
                  
               
            
                  24.43.11.30
               
               
                  Plomb affiné sous forme brute (à l'exclusion des poudres et paillettes de plomb)
               
               
                  7801 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.11.50
               
               
                  Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine (à l'exclusion des poudres et paillettes de plomb)
               
               
                  7801 91 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.11.90
               
               
                  Plomb sous forme brute (à l'exclusion des poudres et paillettes de plomb, du plomb contenant de l'antimoine et du plomb affiné)
               
               
                  7801[.99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.12
                  
               
               
                  
                     Zinc brut
                  
               
            
                  24.43.12.30
               
               
                  Zinc non allié sous forme brute (à l'exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)
               
               
                  7901[.11 + .12(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.12.50
               
               
                  Alliages de zinc sous forme brute (à l'exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)
               
               
                  7901 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.13
                  
               
               
                  
                     Étain brut
                  
               
            
                  24.43.13.30
               
               
                  Étain non allié sous forme brute (à l'exclusion des poudres et des paillettes d'étain)
               
               
                  8001 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.13.50
               
               
                  Alliages d'étain sous forme brute (à l'exclusion des poudres et des paillettes d'étain)
               
               
                  8001 20 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.21
                  
               
               
                  
                     Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
                  
               
            
                  24.43.21.00
               
               
                  Tables, feuilles, bandes, poudres et paillettes en plomb (à l'exclusion des feuilles isolantes électriques et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)
               
               
                  7804[.11 + .19 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.22
                  
               
               
                  
                     Poussières, poudres et paillettes de zinc
                  
               
            
                  24.43.22.00
               
               
                  Poussières, poudres et paillettes de zinc (à l'exclusion des granulés et grenailles en zinc et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)
               
               
                  7903[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.23
                  
               
               
                  
                     Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
                  
               
            
                  24.43.23.00
               
               
                  Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes en zinc
               
               
                  7904  + 7905 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.43.24
                  
               
               
                  
                     Barres, profilés et fils en étain
                  
               
            
                  24.43.24.00
               
               
                  Barres, profilés et fils en étain
               
               
                  8003 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.44
                  
               
               
                  
                     Métallurgie du cuivre
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.44.11
                  
               
               
                  
                     Mattes de cuivre; cuivre de ciment
                  
               
            
                  24.44.11.00
               
               
                  Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) (à l'exclusion des poudres de cuivre)
               
               
                  7401 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.12
                  
               
               
                  
                     Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
                  
               
            
                  24.44.12.00
               
               
                  Cuivre non affiné, y compris le cuivre blister; anodes en cuivre pour affinage électrolytique (à l'exclusion du cuivre électrolytique et des anodes pour placage)
               
               
                  7402 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.13
                  
               
               
                  
                     Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
                  
               
            
                  24.44.13.30
               
               
                  Cuivre affiné non allié sous forme brute (à l'exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés)
               
               
                  7403[.11 + .12 + .13 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.13.70
               
               
                  Alliages de cuivre affiné sous forme brute (à l'exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés); alliages mères de cuivre, y compris ceux ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique (à l'exclusion des combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15 %)
               
               
                  7403[.21 + .22 + .29]  + 7405 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.21
                  
               
               
                  
                     Poudres et paillettes de cuivre
                  
               
            
                  24.44.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes de cuivre (à l'exclusion du cuivre de cément, des poudres et paillettes utilisées dans la préparation de peintures comme l'or et le bronze [composés chimiques] et des billettes de cuivre affiné)
               
               
                  7406[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.22
                  
               
               
                  
                     Barres et profilés en cuivre
                  
               
            
                  24.44.22.00
               
               
                  Barres, profilés et profilés creux en cuivre et en alliages de cuivre (à l'exclusion des produits obtenus par moulage ou frittage et du fil-machine en bobines)
               
               
                  7407[.10 + .21(.10 + .90) + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.23
                  
               
               
                  
                     Fils de cuivre
                  
               
            
                  24.44.23.30
               
               
                  Fils en cuivre affiné, en alliages de cuivre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède > 6 mm
               
               
                  7408[.11 + .21 + .22 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.23.50
               
               
                  Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm mais > 0,5 mm (à l'exclusion des ficelles et cordages renforcés à l'aide de fils et des fils et câbles multibrins)
               
               
                  7408 19 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.23.70
               
               
                  Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 0,5 mm (à l'exclusion des ficelles et cordages renforcés à l'aide de fils et des fils et câbles multibrins)
               
               
                  7408 19 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.24
                  
               
               
                  
                     Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm
                  
               
            
                  24.44.24.00
               
               
                  Tôles et bandes en cuivre et en alliages de cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'exclusion du cuivre métallique déployé et des bandes isolées pour l'électricité)
               
               
                  7409[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.25
                  
               
               
                  
                     Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
                  
               
            
                  24.44.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces en cuivre, sans support, d'une épaisseur ≤ 0,15 mm
               
               
                  7410[.11 + .12 + .21 + .22] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.44.26
                  
               
               
                  
                     Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
                  
               
            
                  24.44.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux en cuivre
               
               
                  7411[.10(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .22 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.26.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie en cuivre
               
               
                  7412[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.45
                  
               
               
                  
                     Métallurgie des autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.45.11
                  
               
               
                  
                     Nickel brut
                  
               
            
                  24.45.11.00
               
               
                  Nickel sous forme brute
               
               
                  7502[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.12
                  
               
               
                  
                     Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                  
               
            
                  24.45.12.00
               
               
                  Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel, y compris les oxydes de nickel impurs, le speiss de nickel et le ferro-nickel impur
               
               
                  7501[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.21
                  
               
               
                  
                     Poudres et paillettes de nickel
                  
               
            
                  24.45.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes de nickel (à l'exclusion des sinters d'oxydes de nickel)
               
               
                  7504 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.22
                  
               
               
                  
                     Barres, profilés et fils en nickel
                  
               
            
                  24.45.22.00
               
               
                  Barres, profilés et fils en nickel et en alliages de nickel (à l'exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction, des barres et fils isolés pour l'électricité et des fils émaillés)
               
               
                  7505[.11 + .12 + .21 + .22] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.23
                  
               
               
                  
                     Tôles, bandes et feuilles en nickel
                  
               
            
                  24.45.23.00
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles en nickel et en alliages de nickel (à l'exclusion des produits déployés)
               
               
                  7506[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.24
                  
               
               
                  
                     Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
                  
               
            
                  24.45.24.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
               
               
                  7507[.11 + .12 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.45.30
                  
               
               
                  
                     Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
                  
               
            
                  24.45.30.13
               
               
                  Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8101[.10 + .94 + .96 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.17
               
               
                  Molybdène et ouvrages en molybdène (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8102[.10 + .94 + .95 + .96 + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.23
               
               
                  Tantale et ouvrages en tantale (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8103[.20 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.25
               
               
                  Magnésium et ouvrages en magnésium (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8104[.11 + .19 + .30 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.27
               
               
                  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8105[.20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.30
               
               
                  Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8106[.00(.10 + .90)]  + 8107[.20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.43
               
               
                  Titane et ouvrages en titane (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8108[.20 + .90(.30 + .50 + .60 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.47
               
               
                  Zirconium et ouvrages en zirconium (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l'exclusion des déchets et débris) n.c.a.
               
               
                  8109[.20 + .90]  + 8110[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.55
               
               
                  Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium («celtium»), indium, niobium («columbium»), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l'exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)
               
               
                  8112[.12 + .19 + .21(.10 + .90) + .29 + .51 + .59 + .92(.10 + .21 + .31 + .81 + .89 + .91 + .95) + .99(.20 + .30 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.57
               
               
                  Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.
               
               
                  8111[.00(.11 + .19 + .90)]  + 8113[.00(.20 + .40 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.51
                  
               
               
                  
                     Fonderie de fonte
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.51.11
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie de fonte malléable
                  
               
            
                  24.51.11.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.11.90
               
               
                  Pièces en fonte malléable pour autres utilisations
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 24.51.12
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
                  
               
            
                  24.51.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers en fonte à graphite sphéroïdal
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.20
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets en fonte à graphite sphéroïdal
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.50
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal (à l'exclusion des moteurs à piston)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.90
               
               
                  Pièces en fonte à graphite sphéroïdal pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l'exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 24.51.13
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
                  
               
            
                  24.51.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers en fonte grise (à l'exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.20
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets en fonte grise
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte grise
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.50
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte grise (à l'exclusion des moteurs à piston)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.90
               
               
                  Pièces en fonte grise pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l'exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 24.51.20
                  
               
               
                  
                     Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                  
               
            
                  24.51.20.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte (à l'exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux constituants des parties identifiables d'ouvrages comme les parties de radiateurs de chauffage central ou les parties de machines)
               
               
                  7303[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 24.51.30
                  
               
               
                  
                     Accessoires de tuyauterie, en fonte
                  
               
            
                  24.51.30.30
               
               
                  Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable
               
               
                  7307[.11(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.30.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable
               
               
                  7307 19 10 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.52
                  
               
               
                  
                     Fonderie d'acier
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.52.10
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie d'acier
                  
               
            
                  24.52.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers en acier moulé (à l'exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets en acier moulé
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en acier moulé
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.50
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques en acier moulé (à l'exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.90
               
               
                  Pièces en acier moulé pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l'exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 24.52.30
                  
               
               
                  
                     Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
                  
               
            
                  24.52.30.00
               
               
                  Accessoires de tuyauterie en acier moulé
               
               
                  7307 19 90 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 24.53
                  
               
               
                  
                     Fonderie de métaux légers
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.53.10
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie de métaux légers
                  
               
            
                  24.53.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers en métaux légers (à l'exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.20
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets en métaux légers
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en métaux légers
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.50
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques en métaux légers (à l'exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.90
               
               
                  Pièces en métaux légers pour autres utilisations
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE: 24.54
                  
               
               
                  
                     Fonderie d'autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA: 24.54.10
                  
               
               
                  
                     Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  24.54.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers en autres métaux non ferreux (à l'exclusion des locomotives/du matériel roulant, des chariots-cavaliers, des chariots-grues, des rouleaux agricoles, des rouleaux compresseurs, des bulldozers, etc.)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.20
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets en autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.50
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques en autres métaux non ferreux (à l'exclusion des moteurs à piston)
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.90
               
               
                  Pièces en autres métaux non ferreux pour autres utilisations
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE: 25.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.11.10
                  
               
               
                  
                     Constructions métalliques préfabriquées
                  
               
            
                  25.11.10.30
               
               
                  Constructions préfabriquées en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  9406[.00(.31 + .38)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.10.50 z
               
               
                  Constructions préfabriquées en aluminium
               
               
                  9406 00 80c 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.11.21
                  
               
               
                  
                     Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
                  
               
            
                  25.11.21.00
               
               
                  Ponts et éléments de ponts en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  7308 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.11.22
                  
               
               
                  
                     Pylônes et mâts, en fer ou en acier
                  
               
            
                  25.11.22.00
               
               
                  Tours et pylônes en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  7308 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.11.23
                  
               
               
                  
                     Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
                  
               
            
                  25.11.23.10
               
               
                  Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage en fonte, en fer ou en acier, y compris les chevalements d'extraction pour puits de mines, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire
               
               
                  7308 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.50
               
               
                  Autres constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier, principalement en tôle
               
               
                  7308 90 59 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.55
               
               
                  Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, en fer ou en acier, et constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier n.c.a. (à l'exclusion des ponts et éléments de ponts, des tours et pylônes, des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, du matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, ainsi que des constructions et parties de constructions non uniquement ou principalement en tôle)
               
               
                  7308 90 98 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.70
               
               
                  Constructions et parties de constructions en aluminium n.c.a. (à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)
               
               
                  7610[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de portes et fenêtres en métal
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.12.10
                  
               
               
                  
                     Portes, fenêtres et huisseries métalliques
                  
               
            
                  25.12.10.30
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  7308 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.12.10.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium
               
               
                  7610 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.21
                  
               
               
                  
                     Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.21.11
                  
               
               
                  
                     Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
                  
               
            
                  25.21.11.00
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  7322[.11 + .19] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 25.21.12
                  
               
               
                  
                     Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
                  
               
            
                  25.21.12.00
               
               
                  Chaudières pour le chauffage central (à l'exclusion de celles relevant du SH 8402 )
               
               
                  8403[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.21.13
                  
               
               
                  
                     Parties de chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  25.21.13.00
               
               
                  Parties de chaudières pour le chauffage central (à l'exclusion de celles relevant du SH 8402 )
               
               
                  8403[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 25.29
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.29.11
                  
               
               
                  
                     Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
                  
               
            
                  25.29.11.10
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)
               
               
                  7309 00 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.20
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)
               
               
                  7309 00 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.30
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 100 000  l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)
               
               
                  7309[.00(.51 + .59)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.50
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)
               
               
                  7309 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.70
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières autres que des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)
               
               
                  7611 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.29.12
                  
               
               
                  
                     Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
                  
               
            
                  25.29.12.00
               
               
                  Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  7311[.00(.11 + .13 + .19 + .30 + .91 + .99)]  + 7613 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.30
                  
               
               
                  
                     Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.30.11
                  
               
               
                  
                     Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l'eau surchauffée
                  
               
            
                  25.30.11.10
               
               
                  Chaudières aquatubulaires (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
               
               
                  8402[.11 + .12] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.11.50
               
               
                  Chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
               
               
                  8402[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.11.70
               
               
                  Chaudières dites «à eau surchauffée» (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
               
               
                  8402 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.30.12
                  
               
               
                  
                     Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
                  
               
            
                  25.30.12.30
               
               
                  Appareils auxiliaires pour chaudières relevant des SH 8402  et 8403 
               
               
                  8404 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.12.50
               
               
                  Condenseurs pour machines à vapeur
               
               
                  8404 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.30.13
                  
               
               
                  
                     Éléments de générateurs de vapeur
                  
               
            
                  25.30.13.30
               
               
                  Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites «à eau surchauffée»
               
               
                  8402 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.30.13.50
               
               
                  Parties d'appareils relevant des SH 8404 10  et 8404 20 
               
               
                  8404 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 25.30.21
                  
               
               
                  
                     Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
                  
               
            
                  25.30.21.00
               
               
                  Réacteurs nucléaires
               
               
                  8401 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.30.22
                  
               
               
                  
                     Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
                  
               
            
                  25.30.22.00
               
               
                  Parties de réacteurs nucléaires
               
               
                  8401 40 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 25.40
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'armes et de munitions
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.40.12
                  
               
               
                  
                     Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
                  
               
            
                  25.40.12.30
               
               
                  Revolvers et pistolets (à l'exclusion des armes à usage militaire, des pistolets-mitrailleurs, des pistolets lance-fusées pour signalisation, des pistolets et revolvers pour le tir à blanc, des pistolets d'abattage, des armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, des pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz et les armes factices)
               
               
                  9302 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.50
               
               
                  Fusils, carabines et armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, y compris les canardières, les armes combinées canon lisse/canon rayé et les cannes-fusils (à l'exclusion des armes à usage militaire)
               
               
                  9303[.10 + .20(.10 + .95) + .30] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.70
               
               
                  Armes à feu utilisant la déflagration de la poudre (à l'exclusion des armes à usage militaire)
               
               
                  9303 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.90
               
               
                  Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé, à gaz, matraques, etc.) (à l'exclusion des armes à usage militaire)
               
               
                  9304 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.40.13
                  
               
               
                  
                     Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
                  
               
            
                  25.40.13.00
               
               
                  Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)
               
               
                  9306[.21 + .29 + .30(.10 + .90) + .90(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 25.40.14
                  
               
               
                  
                     Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
                  
               
            
                  25.40.14.00
               
               
                  Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes autres que de guerre et engins similaires
               
               
                  9305[.10 + .20 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE: 25.50
                  
               
               
                  
                     Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.50.11
                  
               
               
                  
                     Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
                  
               
            
                  25.50.11.34
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (forgeage libre de l'acier); ouvrages du SH 7326 ; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88 , 90  (forgeage libre de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.37
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques (forgeage libre des métaux non ferreux) (à l'exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l'industrie de la construction)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.51
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87  (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.52
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.53
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483  (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.54
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l'exclusion des moteurs à piston) (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.56
               
               
                  Parties de machines, appareils et matériels électriques, d'appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et d'appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.57
               
               
                  Ouvrages du SH 7326 ; parties de véhicules et matériel pour voies ferrées et de véhicules terrestres et aériens des SH 86 , 87 , 88  (extrusion à froid de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.58
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88  et 90  (extrusion à froid des métaux non ferreux)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 25.50.12
                  
               
               
                  
                     Travaux d'estampage, sur plan
                  
               
            
                  25.50.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (à l'exclusion des locomotives et du matériel roulant) (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.20
               
               
                  Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.30
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483  (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.40
               
               
                  Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, à la sylviculture et à l'horticulture (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.50
               
               
                  Parties des palans, treuils et cabestans, crics et vérins, chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs et téléphériques (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.60
               
               
                  Parties des machines et appareils mécaniques des SH 8426 , 8429  et 8430  (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.70
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l'exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l'industrie de la construction) (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.80
               
               
                  Parties de véhicules ferroviaires ou de matériel roulant, de véhicules aériens ou spatiaux, de machines, appareils et matériels électriques et d'instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision (estampage de l'acier)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.90
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88  et 90  (estampage des métaux non ferreux)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 25.50.13
                  
               
               
                  
                     Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
                  
               
            
                  25.50.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (à l'exclusion des locomotives et du matériel roulant) (travail des tôles en aciers)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.20
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483  (travail des tôles en aciers)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.30
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l'exclusion des moteurs à piston) (travail des tôles en aciers)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.40
               
               
                  Parties de machines, appareils et matériels électriques, d'appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et d'appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (travail des tôles en aciers)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.50
               
               
                  Articles des SH 7323  et 7326 ; parties de meubles du SH 9403 ; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du SH 86 ; appareils du SH 90  (travail des tôles métaux non fer.)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.70
               
               
                  Articles d'économie domestique; parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84 , 85 , 86 , 88  et 94  (travail des tôles en métaux non ferreux)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 25.50.20
                  
               
               
                  
                     Travaux de la métallurgie des poudres
                  
               
            
                  25.50.20.20
               
               
                  Produits de la métallurgie des poudres d'aciers
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.20.80
               
               
                  Parties des articles des SH 84 , 85 , 86 , 87 , 88  et 90  (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE: 25.61
                  
               
               
                  
                     Traitement et revêtement des métaux
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.61.11
                  
               
               
                  
                     Revêtement métallique des métaux
                  
               
            
                  25.61.11.30
               
               
                  Revêtement métallique par immersion en métaux fondus (galvanisation ou trempage dans l'étain)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.50
               
               
                  Revêtement métallique par projection thermique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.70
               
               
                  Revêtement métallique en zinc par électrolyse
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.90
               
               
                  Revêtements métalliques de métaux autres que le zinc (nickel, cuivre, chrome, métaux précieux, etc.) par électrolyse ou traitement chimique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA: 25.61.12
                  
               
               
                  
                     Revêtement non métallique des métaux
                  
               
            
                  25.61.12.30
               
               
                  Plastification des métaux, y compris revêtement par pulvérisation
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.12.50
               
               
                  Autres revêtements (phosphatation, etc.)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA: 25.61.21
                  
               
               
                  
                     Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
                  
               
            
                  25.61.21.00
               
               
                  Traitements thermiques des métaux (à l'exclusion du revêtement métallique et de la plastification)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA: 25.61.22
                  
               
               
                  
                     Autres traitements de surface des métaux
                  
               
            
                  25.61.22.30
               
               
                  Peinture et vernissage des surfaces métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.50
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par anodisation
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.70
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.90
               
               
                  Autres traitements des surfaces métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     NACE: 25.62
                  
               
               
                  
                     Usinage
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.62.10
                  
               
               
                  
                     Décolletage
                  
               
            
                  25.62.10.01
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.03
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et engins mécaniques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.05
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers (à l'exclusion des locomotives et du matériel roulant et des pièces obtenues par moulage, forgeage, emboutissage, estampage, profilage ou frittage)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.07
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens et spatiaux et satellites
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.09
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.11
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.13
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326 , 7419  et 7616 ; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86 
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA: 25.62.20
                  
               
               
                  
                     Autres travaux d'usinage
                  
               
            
                  25.62.20.00
               
               
                  Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE: 25.71
                  
               
               
                  
                     Fabrication de coutellerie
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.71.11
                  
               
               
                  
                     Couteaux et ciseaux, et leurs lames
                  
               
            
                  25.71.11.20
               
               
                  Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, y compris les manches (à l'exclusion des couteaux à poisson ou à beurre)
               
               
                  8211 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.45
               
               
                  Couteaux à lame fixe en métaux communs, y compris les serpettes fermantes (à l'exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)
               
               
                  8211 92 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.60
               
               
                  Grands couteaux pliants
               
               
                  8211 93 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.75
               
               
                  Lames tranchantes et manches en métaux communs pour couteaux de table et couteaux de poche, y compris les serpettes fermantes (à l'exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)
               
               
                  8211[.94 + .95] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.90
               
               
                  Ciseaux à doubles branches et leurs lames, y compris les lames de ciseau
               
               
                  8213 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.71.12
                  
               
               
                  
                     Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
                  
               
            
                  25.71.12.30
               
               
                  Rasoirs et leurs parties (à l'exclusion des lames de rasoirs)
               
               
                  8212[.10(.10 + .90) + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.12.80
               
               
                  Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
               
               
                  8212 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.71.13
                  
               
               
                  
                     Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
                  
               
            
                  25.71.13.30
               
               
                  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames (à l'exclusion des machines à tailler les crayons)
               
               
                  8214 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.13.50
               
               
                  Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures, y compris les limes à ongles
               
               
                  8214 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.13.70
               
               
                  Fendoirs, couperets, hachoirs, tondeuses à cheveux et autres articles de coutellerie
               
               
                  8214 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.71.14
                  
               
               
                  
                     Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
                  
               
            
                  25.71.14.30
               
               
                  Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l'exclusion des couteaux de table), en acier inoxydable ou en métal commun
               
               
                  8215[.20(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.14.80
               
               
                  Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l'exclusion des couteaux de table), en métal commun argenté, doré ou platiné
               
               
                  8215[.10(.20 + .30 + .80) + .91] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.71.15
                  
               
               
                  
                     Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  25.71.15.00
               
               
                  Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
               
               
                  9307 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.72
                  
               
               
                  
                     Fabrication de serrures et de ferrures
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.72.11
                  
               
               
                  
                     Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.11.30
               
               
                  Cadenas en métaux communs
               
               
                  8301 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.11.50
               
               
                  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
               
               
                  8301 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.11.70
               
               
                  Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
               
               
                  8301 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.72.12
                  
               
               
                  
                     Autres serrures, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.12.30
               
               
                  Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs
               
               
                  8301 40 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.12.50
               
               
                  Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (à l'exclusion des serrures à cylindres)
               
               
                  8301 40 19 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.12.70
               
               
                  Serrures et verrous en métaux communs (à l'exclusion des cadenas, des serrures des types utilisés pour véhicules automobiles et meubles et des serrures des types utilisés pour portes de bâtiments)
               
               
                  8301 40 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.72.13
                  
               
               
                  
                     Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
                  
               
            
                  25.72.13.30
               
               
                  Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs (à l'exclusion des fermetures à glissière et des fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, serviettes et mallettes)
               
               
                  8301 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.13.50
               
               
                  Clefs présentées isolément pour cadenas, serrures et verrous, y compris les clés même brutes de fonte ou de matriçage et les crochets), en métaux communs
               
               
                  8301 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.13.70
               
               
                  Parties de cadenas, serrures, verrous, fermoirs et montures-fermoirs, en métaux communs
               
               
                  8301 60 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.72.14
                  
               
               
                  
                     Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.14.10
               
               
                  Charnières de tous genres, en métaux communs
               
               
                  8302 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.20
               
               
                  Roulettes avec monture, en métaux communs
               
               
                  8302 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.30
               
               
                  Garnitures, ferrures et articles similaires pour les véhicules automobiles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)
               
               
                  8302 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.40
               
               
                  Garnitures, ferrures et articles similaires pour le bâtiment, en métaux communs (à l'exclusion des charnières, serrures, verrous, clefs, judas à dispositifs optiques et verrous à clé)
               
               
                  8302[.41(.10 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.50
               
               
                  Garnitures, ferrures et articles similaires pour les meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)
               
               
                  8302 42 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.60
               
               
                  Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)
               
               
                  8302 49 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.70
               
               
                  Ferme-portes automatiques, en métaux communs
               
               
                  8302 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.80
               
               
                  Patères, porte-chapeaux, portemanteaux, porte-vêtements, porte-serviettes, accroche-torchons, porte-brosses, porte-clefs et articles similaires, en métaux communs (à l'exclusion des portemanteaux ayant le caractère de meubles)
               
               
                  8302 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.73
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'outillage
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.73.10
                  
               
               
                  
                     Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
                  
               
            
                  25.73.10.10
               
               
                  Bêches et pelles
               
               
                  8201 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.30
               
               
                  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
               
               
                  8201 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.40
               
               
                  Haches, serpes et outils similaires à taillants (à l'exclusion des piolets)
               
               
                  8201 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.50
               
               
                  Sécateurs et outils similaires maniés à une main, y compris cisailles à volaille (à l'exclusion des sécateurs dont les branches sont terminées par des anneaux et des serpettes fermantes)
               
               
                  8201 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.55
               
               
                  Fourches et autres outils à main agricoles, horticoles ou forestiers (à l'exclusion des couteaux pliants)
               
               
                  8201 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.60
               
               
                  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
               
               
                  8201 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.73.20
                  
               
               
                  
                     Scies à main; lames de scie de toutes sortes
                  
               
            
                  25.73.20.10
               
               
                  Scies à main (à l'exclusion des tronçonneuses)
               
               
                  8202 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.20
               
               
                  Lames de scies à ruban
               
               
                  8202 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.30
               
               
                  Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, avec partie travaillante en acier
               
               
                  8202 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.50
               
               
                  Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que l'acier
               
               
                  8202 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.93
               
               
                  Lames de scies droites pour le travail des métaux
               
               
                  8202 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.97
               
               
                  Lames de scies avec partie travaillante en métaux communs (à l'exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies musicales)
               
               
                  8202[.40 + .99(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.73.30
                  
               
               
                  
                     Autres outils à main
                  
               
            
                  25.73.30.13
               
               
                  Limes, râpes et outils similaires à main (à l'exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils)
               
               
                  8203 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.16
               
               
                  Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs
               
               
                  8203 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.23
               
               
                  Cisailles à métaux et outils similaires à main
               
               
                  8203 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.25
               
               
                  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires à main (à l'exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils, des cisailles à métaux ayant le caractère de machines-outils, des perforatrices de bureau et des appareils à composter les tickets)
               
               
                  8203 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.33
               
               
                  Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture fixe (à l'exclusion des tourne-à-gauche)
               
               
                  8204 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.35
               
               
                  Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture variable (à l'exclusion des tourne-à-gauche)
               
               
                  8204 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.37
               
               
                  Douilles de serrage interchangeables
               
               
                  8204 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.53
               
               
                  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main (à l'exclusion des outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, des outils pneumatiques et des outils à moteur)
               
               
                  8205 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.55
               
               
                  Marteaux et masses avec partie travaillante en métal
               
               
                  8205 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.57
               
               
                  Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
               
               
                  8205 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.63
               
               
                  Tournevis
               
               
                  8205 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.65
               
               
                  Outils à main d'économie domestique
               
               
                  8205 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.73
               
               
                  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
               
               
                  8205 59 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.77
               
               
                  Autres outils à main, y compris les pistolets à river, à fixer les tampons, les chevilles, etc.
               
               
                  8205 59 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.83
               
               
                  Lampes à souder et similaires (à l'exclusion des appareils à souder fonctionnant au gaz)
               
               
                  8205 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.85
               
               
                  Étaux, serre-joints et similaires
               
               
                  8205 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.87
               
               
                  Enclumes, forges portatives et meules avec bâtis, à main ou à pédale (à l'exclusion des meules présentées séparément et outils similaires)
               
               
                  8205 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.73.40
                  
               
               
                  
                     Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
                  
               
            
                  25.73.40.14
               
               
                  Outils à tarauder pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207 40 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.16
               
               
                  Outils à fileter pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207 40 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.19
               
               
                  Outils à tarauder et à fileter pour l'usinage de matières autres que les métaux (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 40 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.23
               
               
                  Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)
               
               
                  8207 50 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.25
               
               
                  Forets de maçonnerie avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)
               
               
                  8207 50 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.27
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l'exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)
               
               
                  8207 50 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.31
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)
               
               
                  8207 50 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.33
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux, interchangeables, avec parties travaillantes en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'exclusion des outils à tarauder)
               
               
                  8207 50 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.35
               
               
                  Outils à percer (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils de forage, des forets de maçonnerie et des outils pour l'usinage des métaux)
               
               
                  8207 50 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.37
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)
               
               
                  8207 60 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.44
               
               
                  Outils à aléser pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
               
               
                  8207 60 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.45
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils pour l'usinage des métaux et des outils de sondage)
               
               
                  8207[.60(.50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.48
               
               
                  Outils à brocher pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
               
               
                  8207 60 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.50
               
               
                  Outils à fraiser pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l'exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)
               
               
                  8207 70 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.61
               
               
                  Fraises à queue pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés
               
               
                  8207 70 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.66
               
               
                  Outils à fraiser et fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'exclusion des fraises à queue)
               
               
                  8207 70 37 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.69
               
               
                  Outils à fraiser pour l'usinage de matières autres que les métaux
               
               
                  8207 70 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.71
               
               
                  Outils à tourner pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l'exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)
               
               
                  8207 80 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.74
               
               
                  Outils à tourner pour l'usinage des métaux, interchangeables, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
               
               
                  8207 80 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.79
               
               
                  Outils à tourner autres que pour l'usinage des métaux (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 80 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.81
               
               
                  Autres outils interchangeables du SH 8207  avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.83
               
               
                  Lames de tournevis avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.85
               
               
                  Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.87
               
               
                  Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l'exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)
               
               
                  8207[.90(.71 + .78)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.89
               
               
                  Outils interchangeables avec partie travaillante en autres matières
               
               
                  8207[.90(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.73.50
                  
               
               
                  
                     Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
                  
               
            
                  25.73.50.13
               
               
                  Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules et modèles pour moules autres qu'en bois
               
               
                  8480[.10 + .20 + .30(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.15
               
               
                  Modèles pour moules en bois
               
               
                  8480 30 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.20
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques
               
               
                  8480 41 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.30
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques
               
               
                  8480 49 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.50
               
               
                  Moules pour le verre
               
               
                  8480 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.60
               
               
                  Moules pour les matières minérales
               
               
                  8480 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.70
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480 71 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.80
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480 79 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.73.60
                  
               
               
                  
                     Autres outils
                  
               
            
                  25.73.60.13
               
               
                  Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en cermets
               
               
                  8207 13 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.18
               
               
                  Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets
               
               
                  8207[.19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.23
               
               
                  Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  8207 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.24
               
               
                  Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux (à l'exclusion des plaquettes, baguettes, tiges, barres, pointes, anneaux et objets similaires non montés en carbures métalliques frittés ou en cermets)
               
               
                  8207 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.33
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l'usinage des métaux (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 30 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.39
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l'usinage de matières autres que les métaux (à l'exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)
               
               
                  8207 30 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.43
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux
               
               
                  8208 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.45
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois
               
               
                  8208 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.50
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou machines de l'industrie alimentaire
               
               
                  8208 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.63
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles ou forestières (à l'exclusion des lames pour charrues et des disques pour herses)
               
               
                  8208 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.65
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils mécaniques (à l'exclusion de ceux pour le travail des métaux ou du bois, pour appareils de cuisine ou machines de l'industrie alimentaire et pour machines agricoles, horticoles ou forestières)
               
               
                  8208 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.67
               
               
                  Plaquettes amovibles pour outils, non montées, en carbures métalliques frittés ou en cermets
               
               
                  8209 00 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.90
               
               
                  Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou en cermets
               
               
                  8209 00 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.91.11
                  
               
               
                  
                     Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                  
               
            
                  25.91.11.00
               
               
                  Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
               
               
                  7310 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.91.12
                  
               
               
                  
                     Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                  
               
            
                  25.91.12.00
               
               
                  Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
               
               
                  7310[.29(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.92
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'emballages métalliques légers
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.92.11
                  
               
               
                  
                     Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l
                  
               
            
                  25.92.11.33
               
               
                  Boîtes en fer ou en acier, d'une contenance < 50 l, des types utilisés pour les denrées alimentaires
               
               
                  7310 21 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.11.35
               
               
                  Boîtes en fer ou en acier, d'une contenance < 50 l, des types utilisés pour les boissons
               
               
                  7310 21 19 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.11.50
               
               
                  Boîtes en fer ou en acier, d'une contenance < 50 l (à l'exclusion des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
               
               
                  7310[.21(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.92.12
                  
               
               
                  
                     Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l
                  
               
            
                  25.92.12.10
               
               
                  Étuis tubulaires souples en aluminium, d'une contenance ≤ 300 litres, pour toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés)
               
               
                  7612 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.40
               
               
                  Réservoirs, fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés) n.c.a. (à l'exclusion des étuis tubulaires souples et des boîtes pour aérosols)
               
               
                  7612[.90(.30 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.60
               
               
                  Boîtes en aluminium pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612 90 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.92.13
                  
               
               
                  
                     Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
                  
               
            
                  25.92.13.30
               
               
                  Bouchons-couronnes en métaux communs
               
               
                  8309 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.13.50
               
               
                  Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre > 21 mm (à l'exclusion des bouchons-couronnes)
               
               
                  8309 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.13.70
               
               
                  Articles de bouchage ou de surbouchage en métaux communs (à l'exclusion des bouchons-couronnes et des articles en plomb ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm)
               
               
                  8309 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.93
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.93.11
                  
               
               
                  
                     Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
                  
               
            
                  25.93.11.30
               
               
                  Torons et câbles en fer ou acier (à l'exclusion des produits isolés pour l'électricité et du fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
               
               
                  7312[.10(.20 + .41 + .49 + .61 + .65 + .69 + .81 + .83 + .85 + .89 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.11.50
               
               
                  Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité
               
               
                  7312 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.12
                  
               
               
                  
                     Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité
                  
               
            
                  25.93.12.30
               
               
                  Ronces artificielles et torsades en fils ou en feuillards de fer ou d'acier
               
               
                  7313 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.12.50
               
               
                  Torons, câbles, tresses et articles similaires en cuivre (à l'exclusion des produits isolés pour l'électricité)
               
               
                  7413 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.12.70
               
               
                  Torons, câbles, tresses et articles similaires en aluminium (à l'exclusion des produits isolés pour l'électricité)
               
               
                  7614[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.13
                  
               
               
                  
                     Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
                  
               
            
                  25.93.13.13
               
               
                  Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en acier inoxydable
               
               
                  7314 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.15
               
               
                  Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7314[.14 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.20
               
               
                  Grillages et treillis soudés aux points de rencontre en fils d'un diamètre ≥ 3 mm, d'une surface de mailles ≥ 100 cm2, y compris les articles collés ou fixés sur papier, tels que ceux utilisés pour le bétonnage ou le plafonnage
               
               
                  7314[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.30
               
               
                  Grillages et treillis soudés aux points de rencontre ne relevant pas de SH 7314.20 
               
               
                  7314[.31 + .39] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.43
               
               
                  Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre (à l'exclusion de ceux recouverts de plastique)
               
               
                  7314[.41 + .49] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.45
               
               
                  Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre, recouverts de plastique
               
               
                  7314 42 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.50
               
               
                  Tôles et bandes déployées en fer ou acier
               
               
                  7314 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.60
               
               
                  Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre, y compris les articles en alliage de cuivre et les toiles métalliques continues ou sans fin en cuivre
               
               
                  7419 99 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.14
                  
               
               
                  
                     Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
                  
               
            
                  25.93.14.00
               
               
                  Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles relevant du SH 8305 ) et articles similaires en acier, en cuivre et en aluminium
               
               
                  7317[.00(.20 + .60 + .80)]  + 7415 10  + 7616 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.15
                  
               
               
                  
                     Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
                  
               
            
                  25.93.15.10
               
               
                  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  8311 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.30
               
               
                  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs (à l'exclusion des fils et baguettes à âme décapante dont le métal de brasage contient ≥ 2 % en poids d'un métal précieux)
               
               
                  8311 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.50
               
               
                  Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour le brasage ou le soudage à la flamme (à l'exclusion des fils et baguettes à âme décapante pour lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient ≥ 2 % en poids d'un métal précieux)
               
               
                  8311 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.70
               
               
                  Fils et baguettes, y compris parties, en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection
               
               
                  8311 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.16
                  
               
               
                  
                     Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
                  
               
            
                  25.93.16.13
               
               
                  Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud
               
               
                  7320 10 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.15
               
               
                  Ressorts autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320 10 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.17
               
               
                  Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.31
               
               
                  Ressorts hélicoïdaux, en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320 20 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.33
               
               
                  Ressorts hélicoïdaux, à compression, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320 20 81 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.35
               
               
                  Ressorts hélicoïdaux, à traction, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320 20 85 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.37
               
               
                  Ressorts hélicoïdaux, en acier, formés à froid, (à l'exclusion des ressorts à compression ou à traction)
               
               
                  7320 20 89 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.53
               
               
                  Ressorts spiraux plats, en fer ou acier
               
               
                  7320 90 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.55
               
               
                  Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou acier
               
               
                  7320 90 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.60
               
               
                  Ressorts en fer ou acier (à l'exclusion des ressorts hélicoïdaux, à compression ou à traction, des ressorts spiraux et des ressorts ayant la forme de disques)
               
               
                  7320 90 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.80
               
               
                  Ressorts en cuivre et en alliage de cuivre (à l'exclusion des ressorts de montres et d'horloges)
               
               
                  7419 99 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.17
                  
               
               
                  
                     Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
                  
               
            
                  25.93.17.10
               
               
                  Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier (à l'exclusion des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu'un rôle secondaire, des dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes et des bijoux de fantaisie)
               
               
                  7315 81 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.24
               
               
                  Chaînes à maillons soudés, en fonte, en fer ou en acier (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais)
               
               
                  7315 82 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.30
               
               
                  Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.50
               
               
                  Chaînes et chaînettes en fonte, en fer ou en acier (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes, des chaînes à maillons à étais, des chaînes à maillons soudés, des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu'un rôle secondaire et des chaînes d'arpenteurs)
               
               
                  7315 89 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.70
               
               
                  Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7419 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.80
               
               
                  Parties de chaînes et chaînettes, en fonte, en fer ou en acier, n.c.a.
               
               
                  7315 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.93.18
                  
               
               
                  
                     Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
                  
               
            
                  25.93.18.00
               
               
                  Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, en fer ou acier, pour usage manuel
               
               
                  7319[.40 + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.94
                  
               
               
                  
                     Fabrication de vis et de boulons
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.94.11
                  
               
               
                  
                     Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                  
               
            
                  25.94.11.13
               
               
                  Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm
               
               
                  7318 15 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.15
               
               
                  Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou en acier
               
               
                  7318 15 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.17
               
               
                  Vis et boulons sans tête en acier
               
               
                  7318[.15(.30 + .41 + .49)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.23
               
               
                  Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable
               
               
                  7318 15 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.25
               
               
                  Autres vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme
               
               
                  7318 15 59 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.27
               
               
                  Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable
               
               
                  7318 15 61 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.29
               
               
                  Autres vis et boulons à tête hexagonale
               
               
                  7318 15 69 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.31
               
               
                  Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable
               
               
                  7318 15 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.33
               
               
                  Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa
               
               
                  7318 15 81 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.35
               
               
                  Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa
               
               
                  7318 15 89 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.39
               
               
                  Vis et boulons avec tête (à l'exclusion des vis à tête hexagonale)
               
               
                  7318 15 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.53
               
               
                  Vis à bois en fer ou en acier
               
               
                  7318[.11 + .12(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.57
               
               
                  Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou en acier
               
               
                  7318 13 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.73
               
               
                  Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (à l'exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)
               
               
                  7318 14 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.75
               
               
                  Vis autotaraudeuses en fer ou en acier autre qu'inoxydable (à l'exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)
               
               
                  7318[.14(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.83
               
               
                  Écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou en acier
               
               
                  7318 16 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.85
               
               
                  Écrous en acier inoxydable (à l'exclusion des écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm)
               
               
                  7318 16 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.87
               
               
                  Écrous, y compris de sécurité, en fer ou en acier autre qu'inoxydable (à l'exclusion des écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm)
               
               
                  7318[.16(.50 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.90
               
               
                  Articles filetés en fer ou en acier n.c.a.
               
               
                  7318 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.94.12
                  
               
               
                  
                     Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                  
               
            
                  25.94.12.10
               
               
                  Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage en fer ou en acier
               
               
                  7318 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.30
               
               
                  Rondelles en fer ou en acier (à l'exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)
               
               
                  7318 22 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.50
               
               
                  Rivets, y compris partiellement creux, en fer ou en acier (à l'exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)
               
               
                  7318 23 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.70
               
               
                  Goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires en fer ou en acier (à l'exclusion des rondelles et des rivets)
               
               
                  7318[.24 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.94.13
                  
               
               
                  
                     Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
                  
               
            
                  25.94.13.10
               
               
                  Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires, non filetés, en cuivre
               
               
                  7415[.21 + .29] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.13.40
               
               
                  Vis, boulons et écrous en cuivre (à l'exclusion des vis à clouer/à tête pointue, des stoppeurs à vis, des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif, des crochets à pas de vis et des vis à œillet)
               
               
                  7415 33 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.13.70
               
               
                  Articles filetés en cuivre n.c.a.
               
               
                  7415 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 25.99
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 25.99.11
                  
               
               
                  
                     Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                  
               
            
                  25.99.11.10
               
               
                  Éviers et lavabos en acier inoxydable
               
               
                  7324 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.27
               
               
                  Baignoires en fer ou en acier
               
               
                  7324[.21 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.31
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fer ou en acier
               
               
                  7324 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.35
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.37
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium
               
               
                  7615 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.12
                  
               
               
                  
                     Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                  
               
            
                  25.99.12.17
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique en fonte
               
               
                  7323[.91 + .92] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.25
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en acier inoxydable (à l'exclusion de la coutellerie)
               
               
                  7323 93 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.37
               
               
                  Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés (à l'exclusion des articles en fonte)
               
               
                  7323 94 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.45
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en fer (à l'exclusion de la fonte) ou en acier autre qu'inoxydable (à l'exclusion des articles émaillés)
               
               
                  7323 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.53
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418 10 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.55
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés
               
               
                  7615 10 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.57
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, non coulés ni moulés
               
               
                  7615[.10(.30 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.70
               
               
                  Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids ≤ 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments et boissons
               
               
                  8210 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.80
               
               
                  Paille de fer ou d'acier, torchons et gants en fer ou en acier pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                  7323 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.21
                  
               
               
                  
                     Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.21.20
               
               
                  Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
               
               
                  8303 00 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.21.70
               
               
                  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  8303 00 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.22
                  
               
               
                  
                     Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
                  
               
            
                  25.99.22.00
               
               
                  Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'exclusion des meubles de bureau du SH 9403  et des corbeilles à papier)
               
               
                  8304 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.23
                  
               
               
                  
                     Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.23.30
               
               
                  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs
               
               
                  8305 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.23.50
               
               
                  Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs, pour le bureau, l'ameublement ou l'emballage
               
               
                  8305 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.23.70
               
               
                  Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et matériel de bureau similaires, en métaux communs
               
               
                  8305 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.24
                  
               
               
                  
                     Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.24.00
               
               
                  Statuettes, cadres, miroirs et autres objets d'ornement, en métaux communs
               
               
                  8306[.21 + .29 + .30] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.25
                  
               
               
                  
                     Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.25.30
               
               
                  Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements (à l'exclusion des mousquetons, des rivets, des boutons-pression et des boutons-poussoirs)
               
               
                  8308 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.25.50
               
               
                  Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
               
               
                  8308 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.25.70
               
               
                  Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc.
               
               
                  8308 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.26
                  
               
               
                  
                     Hélices et pales d'hélices pour bateaux
                  
               
            
                  25.99.26.00
               
               
                  Hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                  8487[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 25.99.29
                  
               
               
                  
                     Autres articles en métaux communs n.c.a.
                  
               
            
                  25.99.29.10 z
               
               
                  Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties
               
               
                  8608 00 00a 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.11
               
               
                  Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier
               
               
                  7316 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.13
               
               
                  Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a.
               
               
                  7325 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.19
               
               
                  Ouvrages moulés en fonte, en fer ou en acier n.c.a.
               
               
                  7325[.91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.22
               
               
                  Ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés, n.c.a.
               
               
                  7326[.11 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.25
               
               
                  Articles finis en fil de fer ou d'acier: pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, anneaux nasaux pour animaux, crochets de sommiers métalliques, crochets d'étal, crochets à ardoises et corbeilles à papier (à l'exclusion des cadres d'abat-jour)
               
               
                  7326 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.28 z
               
               
                  Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure, et leurs parties (à l'exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure)
               
               
                  9615 90 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.29
               
               
                  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (à l'exclusion des articles en caoutchouc ou en matières plastiques et des appareils électrothermiques pour la coiffure)
               
               
                  9615 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.31
               
               
                  Échelles et escabeaux en fer ou en acier (à l'exclusion des articles forgés ou estampés)
               
               
                  7326 90 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.33
               
               
                  Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier
               
               
                  7326 90 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.35
               
               
                  Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier
               
               
                  7326 90 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.37
               
               
                  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, en fer ou acier (à l'exclusion des ouvrages forgés ou estampés)
               
               
                  7326 90 60 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.45
               
               
                  Ouvrages en fer ou en acier n.c.a.
               
               
                  7326[.90(.92 + .94 + .96 + .98)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.55
               
               
                  Ouvrages en aluminium n.c.a.
               
               
                  7616[.91 + .99(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.58
               
               
                  Ouvrages en cuivre n.c.a.
               
               
                  7419[.91 + .99(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.60
               
               
                  Autres ouvrages en étain n.c.a.
               
               
                  8007[.00(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.72
               
               
                  Ouvrages en zinc n.c.a.
               
               
                  7907 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.74
               
               
                  Autres ouvrages en plomb n.c.a.
               
               
                  7806[.00(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.79
               
               
                  Autres ouvrages en nickel n.c.a.
               
               
                  7508[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.82
               
               
                  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs
               
               
                  8306 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.83
               
               
                  Tubes et tuyaux flexibles, en fer ou acier (à l'exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l'aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)
               
               
                  8307 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.85
               
               
                  Tubes et tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier (à l'exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l'aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)
               
               
                  8307 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.87
               
               
                  Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs (à l'exclusion des articles lumineux)
               
               
                  8310 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.95
               
               
                  Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal
               
               
                  8505 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de composants électroniques
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.11.11
                  
               
               
                  
                     Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
                  
               
            
                  26.11.11.00
               
               
                  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
               
               
                  8540[.11 + .12 + .20(.10 + .80) + .40 + .60] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.11.12
                  
               
               
                  
                     Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
                  
               
            
                  26.11.12.00
               
               
                  Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves
               
               
                  8540[.71 + .79 + .81 + .89] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.11.21
                  
               
               
                  
                     Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
                  
               
            
                  26.11.21.20
               
               
                  Diodes semi-conductrices
               
               
                  8541 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.21.50
               
               
                  Transistors (à l'exclusion des phototransistors)
               
               
                  8541[.21 + .29] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.21.80
               
               
                  Thyristors, diacs et triacs
               
               
                  8541 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.11.22
                  
               
               
                  
                     Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
                  
               
            
                  26.11.22.20
               
               
                  Diodes électroluminescentes (LED)
               
               
                  8541 40 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.40
               
               
                  Dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires
               
               
                  8541 40 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.60
               
               
                  Autres dispositifs à semi-conducteur (à l'exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur; des cellules photovoltaïques, des thyristors, diacs et triacs semi-conducteurs, des transistors, des diodes et des diodes électroluminescentes)
               
               
                  8541 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.80
               
               
                  Cristaux piézo-électriques montés, y compris les cristaux de quartz, les oscillateurs et les résonateurs
               
               
                  8541 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.11.30
                  
               
               
                  
                     Circuits intégrés électroniques
                  
               
            
                  26.11.30.03
               
               
                  Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
               
               
                  8542 31 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.06
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
               
               
                  8542 31 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.23
               
               
                  Circuits intégrés à puces multiples: mémoires
               
               
                  8542 32 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.27
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)
               
               
                  8542[.32(.31 + .39)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.34
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAM)
               
               
                  8542 32 45 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.54
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROM)
               
               
                  8542 32 55 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.65
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROM), y compris les mémoires flash E2PROM
               
               
                  8542[.32(.61 + .69 + .75)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.67
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires
               
               
                  8542 32 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.80
               
               
                  Circuits intégrés électroniques: amplificateurs
               
               
                  8542 33 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.91
               
               
                  Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.
               
               
                  8542 39 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.94
               
               
                  Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.
               
               
                  8542 39 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.11.40
                  
               
               
                  
                     Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
                  
               
            
                  26.11.40.10
               
               
                  Lecteurs phonographiques
               
               
                  8522 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.40.40
               
               
                  Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.
               
               
                  8540[.91 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.11.40.70
               
               
                  Parties de diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, diodes électroluminescentes et cristaux piézo-électriques montés)
               
               
                  8541 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.11.40.90
               
               
                  Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques (à l'exclusion des circuits comportant uniquement des éléments passifs)
               
               
                  8542 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.11.50
                  
               
               
                  
                     Circuits imprimés nus
                  
               
            
                  26.11.50.20 *
               
               
                  Circuits imprimés multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                  8534 00 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.50.50 *
               
               
                  Circuits imprimés ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts (à l'exclusion des circuits imprimés multicouches)
               
               
                  8534 00 19 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de cartes électroniques assemblées
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.12.10
                  
               
               
                  
                     Circuits imprimés chargés
                  
               
            
                  26.12.10.80
               
               
                  Circuits imprimés comportant des éléments passifs, y compris les circuits de résistances et/ou capacités (à l'exclusion des cartes de résistances, des cartes de capacités, des cartes comportant des éléments actifs et des circuits hybrides)
               
               
                  8534 00 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.12.20
                  
               
               
                  
                     Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information
                  
               
            
                  26.12.20.00 z
               
               
                  Appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple hubs, routeurs, gateways) et cartes son, vidéo, réseau et similaires pour machines de traitement automatique de données
               
               
                  8471 80 00a 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.12.30
                  
               
               
                  
                     Cartes intelligentes
                  
               
            
                  26.12.30.00
               
               
                  Cartes intelligentes
               
               
                  8523[.52(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.20.11
                  
               
               
                  
                     Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que «laptops» ou «note books»; assistants personnels numériques et équipements similaires
                  
               
            
                  26.20.11.00
               
               
                  Ordinateurs personnels portables ou ordinateurs palmaires
               
               
                  8471 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.12
                  
               
               
                  
                     Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
                  
               
            
                  26.20.12.00
               
               
                  Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
               
               
                  8472 90 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.13
                  
               
               
                  
                     Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
                  
               
            
                  26.20.13.00
               
               
                  Ordinateurs de bureau
               
               
                  8471 41 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.14
                  
               
               
                  
                     Systèmes informatiques
                  
               
            
                  26.20.14.00
               
               
                  Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes
               
               
                  8471 49 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.15
                  
               
               
                  
                     Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants: unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
                  
               
            
                  26.20.15.00
               
               
                  Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée, unité de sortie
               
               
                  8471 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.16
                  
               
               
                  
                     Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
                  
               
            
                  26.20.16.40
               
               
                  Imprimantes, copieurs et télécopieurs aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie)
               
               
                  8443[.32(.10 + .30 + .91 + .93 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.20.16.50
               
               
                  Claviers
               
               
                  8471 60 60 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.20.16.60
               
               
                  Autres unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
               
               
                  8471 60 70 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.17
                  
               
               
                  
                     Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
                  
               
            
                  26.20.17.00
               
               
                  Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
               
               
                  8528[.41 + .51 + .61] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.18
                  
               
               
                  
                     Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
                  
               
            
                  26.20.18.00
               
               
                  Machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau, assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie
               
               
                  8443[.31(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.21
                  
               
               
                  
                     Unités de mémoire
                  
               
            
                  26.20.21.00
               
               
                  Unités de mémoire
               
               
                  8471[.70(.20 + .30 + .50 + .70 + .80 + .98)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.22
                  
               
               
                  
                     Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
                  
               
            
                  26.20.22.00
               
               
                  Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non enregistrés
               
               
                  8523 51 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.30
                  
               
               
                  
                     Autres unités pour matériel informatique
                  
               
            
                  26.20.30.00 z
               
               
                  Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN [par exemple, hubs, routeurs, gateways] et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)
               
               
                  8471[.80(.00b) + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.20.40
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires pour matériel informatique
                  
               
            
                  26.20.40.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines du SH 8471 ; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de deux ou plusieurs des SH 8469  à 8472 
               
               
                  8473[.30(.20 + .80) + .50(.20 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.30
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'équipements de communication
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.30.11
                  
               
               
                  
                     Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
                  
               
            
                  26.30.11.00
               
               
                  Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision incorporant un appareil de réception
               
               
                  8525 60 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.12
                  
               
               
                  
                     Appareils d'émission sans appareil de réception
                  
               
            
                  26.30.12.00
               
               
                  Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé
               
               
                  8525 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.13
                  
               
               
                  
                     Caméras de télévision
                  
               
            
                  26.30.13.00
               
               
                  Caméras de télévision, y compris pour circuits fermés (à l'exclusion des caméscopes)
               
               
                  8525[.80(.11 + .19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.21
                  
               
               
                  
                     Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
                  
               
            
                  26.30.21.00
               
               
                  Postes téléphoniques d'usager, fixes, à combinés sans fil
               
               
                  8517 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.22
                  
               
               
                  
                     Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
                  
               
            
                  26.30.22.00
               
               
                  Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
               
               
                  8517 12 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.23
                  
               
               
                  
                     Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
                  
               
            
                  26.30.23.10
               
               
                  Stations de base
               
               
                  8517 61 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.20
               
               
                  Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
               
               
                  8517 62 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.30
               
               
                  Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers, fixes, à combinés sans fil, ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones
               
               
                  8517[.18 + .69(.10)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.40
               
               
                  Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes
               
               
                  8517 69 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.70
               
               
                  Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux relevant des SH 8443 , 8525 , 8527  ou 8528 
               
               
                  8517[.69(.20 + .90)]  + 8519 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.30.30
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel téléphonique et télégraphique
                  
               
            
                  26.30.30.00
               
               
                  Parties de matériel téléphonique et télégraphique
               
               
                  8517 70 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.30.40
                  
               
               
                  
                     Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
                  
               
            
                  26.30.40.10
               
               
                  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525  à 8528 
               
               
                  8529 10 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.35
               
               
                  Antennes d'extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision par satellite (à l'exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)
               
               
                  8529 10 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.39
               
               
                  Antennes d'extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision autres que par satellite (à l'exclusion des antennes pour réception par satellite, des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)
               
               
                  8529 10 39 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.40
               
               
                  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils relevant du SH 8517 ; parties utilisées conjointement avec ces articles
               
               
                  8517[.70(.11 + .15 + .19)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.30.40.50
               
               
                  Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y compris celles à incorporer (à l'exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)
               
               
                  8529 10 65 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.60
               
               
                  Autres antennes et parties exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525  à 8528 
               
               
                  8529[.10(.69 + .80 + .95)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.70
               
               
                  Meubles et coffrets pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, caméras de télévision, etc.; parties exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs de télévision ou de radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques, ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)
               
               
                  8529[.90(.41 + .49 + .92)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.30.50
                  
               
               
                  
                     Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
                  
               
            
                  26.30.50.20
               
               
                  Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l'incendie (à l'exclusion des types utilisés pour les véhicules automobiles et les bâtiments)
               
               
                  8531 10 95 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.50.80
               
               
                  Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l'incendie des types utilisés pour les bâtiments
               
               
                  8531 10 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.40
                  
               
               
                  
                     Fabrication de produits électroniques grand public
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.40.11
                  
               
               
                  
                     Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
                  
               
            
                  26.40.11.00
               
               
                  Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8527[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .91 + .99) + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.12
                  
               
               
                  
                     Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
                  
               
            
                  26.40.12.50
               
               
                  Récepteurs radio fonctionnant uniquement sur secteur (à l'exclusion de ceux pour véhicules automobiles)
               
               
                  8527[.91(.11 + .19 + .35 + .91 + .99) + .92(.10 + .90) + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.12.70
               
               
                  Récepteurs radio combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, pour véhicules automobiles
               
               
                  8527[.21(.20 + .52 + .59 + .70 + .92 + .98)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.12.90
               
               
                  Récepteurs radio pour véhicules automobiles n.c.a.
               
               
                  8527 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.20
                  
               
               
                  
                     Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                  
               
            
                  26.40.20.20
               
               
                  Tuners vidéophoniques couleurs pour récepteurs de TVC/magnétoscopes et de TV par câble (à l'exclusion de ceux qui isolent les signaux TV haute fréquence)
               
               
                  8528[.71(.11 + .15 + .19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.20.40
               
               
                  Téléprojecteurs en couleurs
               
               
                  8528 72 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.20.90
               
               
                  Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.
               
               
                  8528[.71(.91 + .99) + .72(.20 + .30 + .40 + .60 + .80) + .73] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.31
                  
               
               
                  
                     Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
                  
               
            
                  26.40.31.00
               
               
                  Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
               
               
                  8519[.20(.10 + .91 + .99) + .30 + .81(.11 + .15 + .21 + .25 + .31 + .35 + .45) + .89(.11 + .15 + .19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.32
                  
               
               
                  
                     Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
                  
               
            
                  26.40.32.00
               
               
                  Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
               
               
                  8519[.81(.55 + .61 + .65 + .75 + .81 + .85 + .95) + .89(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.33
                  
               
               
                  
                     Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
                  
               
            
                  26.40.33.00
               
               
                  Caméscopes
               
               
                  8521[.10(.20 + .95) + .90]  + 8525[.80(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.34
                  
               
               
                  
                     Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
                  
               
            
                  26.40.34.20
               
               
                  Projecteurs vidéo
               
               
                  8528[.69(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.40
               
               
                  Moniteurs vidéo couleurs avec tube cathodique
               
               
                  8528 49 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.60
               
               
                  Moniteurs vidéo couleurs avec écran plat, LCD ou plasma, sans tuner (à l'exclusion des moniteurs avec tube cathodique)
               
               
                  8528[.59(.31 + .39 + .70)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.80
               
               
                  Moniteurs vidéo noir et blanc ou autres monochromes
               
               
                  8528[.49(.10) + .59(.20)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.41
                  
               
               
                  
                     Microphones et leurs supports
                  
               
            
                  26.40.41.00
               
               
                  Microphones et leurs supports
               
               
                  8518[.10(.30 + .95)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.42
                  
               
               
                  
                     Haut-parleurs; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
                  
               
            
                  26.40.42.35
               
               
                  Haut-parleurs uniques montés dans leur enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs
               
               
                  8518 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.37
               
               
                  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs
               
               
                  8518 22 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.39
               
               
                  Haut-parleurs, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l'installation de haut-parleurs (à l'exclusion des haut-parleurs montés dans leur enceinte)
               
               
                  8518[.29(.30 + .95)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.70
               
               
                  Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (à l'exclusion des casques avec écouteurs incorporés, des combinés de postes téléphoniques, des microphones sans fil avec émetteur et des prothèses auditives
               
               
                  8518[.30(.20 + .95)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.43
                  
               
               
                  
                     Amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
                  
               
            
                  26.40.43.55
               
               
                  Amplificateurs électriques d'audiofréquences pour la téléphonie ou la mesure (à l'exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence)
               
               
                  8518 40 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.43.59
               
               
                  Amplificateurs électriques d'audiofréquences autres que pour la téléphonie ou la mesure, y compris les appareils haute fidélité (à l'exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence et des amplificateurs pour la téléphonie ou la mesure)
               
               
                  8518 40 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.43.70
               
               
                  Appareils électriques d'amplification du son, y compris les systèmes de sonorisation avec microphone et haut-parleur
               
               
                  8518 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.44
                  
               
               
                  
                     Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
                  
               
            
                  26.40.44.00
               
               
                  Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'exclusion des récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes et des appareils combinés à des récepteurs radio)
               
               
                  8517 69 39 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.40.51
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
                  
               
            
                  26.40.51.50
               
               
                  Pierres précieuses ou semi-précieuses destinées aux appareils de reproduction du son
               
               
                  8522 90 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.40.51.70
               
               
                  Autres parties et accessoires d'appareils relevant des SH 8519  à 8521 
               
               
                  8522[.90(.41 + .49 + .70 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.40.51.80
               
               
                  Parties des appareils relevant du SH 8518 
               
               
                  8518 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.40.52
                  
               
               
                  
                     Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
                  
               
            
                  26.40.52.00
               
               
                  Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
               
               
                  8529 90 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.40.60
                  
               
               
                  
                     Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
                  
               
            
                  26.40.60.50
               
               
                  Consoles de jeux vidéo (fonctionnant sans moyen de paiement)
               
               
                  9504 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.51
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.51.11
                  
               
               
                  
                     Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
                  
               
            
                  26.51.11.20
               
               
                  Boussoles, y compris les compas de navigation, compas magnétiques, compas gyroscopiques, compas directeurs, compas de route, etc.
               
               
                  9014 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.11.50
               
               
                  Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'exclusion des boussoles)
               
               
                  9014[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.11.80
               
               
                  Instruments et appareils pour la navigation, y compris maritime ou fluviale (à l'exclusion des boussoles et des appareils pour la navigation aérienne ou spatiale)
               
               
                  9014 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.12
                  
               
               
                  
                     Théodolites et tachéomètres; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
                  
               
            
                  26.51.12.35
               
               
                  Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques (à l'exclusion des boussoles)
               
               
                  9015 80 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.50 *
               
               
                  Théodolites et tachéomètres électroniques; instruments et appareils de géodésie (y compris de photogrammétrie), d'hydrographie et d'océanographie, électroniques (à l'exclusion des niveaux et boussoles)
               
               
                  9015[.20(.10) + .40(.10) + .80(.19)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.80 *
               
               
                  Instruments et appareils de géodésie (y compris de photogrammétrie), d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, non électroniques (à l'exclusion des télémètres, niveaux et boussoles)
               
               
                  9015[.20(.90) + .40(.90) + .80(.91 + .93 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.20
                  
               
               
                  
                     Appareils radar et de radionavigation
                  
               
            
                  26.51.20.20
               
               
                  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
               
                  8526 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.20.50
               
               
                  Appareils de radionavigation, y compris les radiophares, les bouées de radiobalisage, les récepteurs et les radiocompas munis de plusieurs antennes ou d'une antenne directionnelle
               
               
                  8526[.91(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.20.80
               
               
                  Appareils de radiotélécommande, y compris pour les bateaux, avions sans pilote, fusées, missiles, jouets et modèles réduits de bateaux ou d'avions, pour les machines et pour le déclenchement de mines
               
               
                  8526 92 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.31
                  
               
               
                  
                     Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
                  
               
            
                  26.51.31.00
               
               
                  Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires
               
               
                  9016[.00(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.32
                  
               
               
                  
                     Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
                  
               
            
                  26.51.32.00
               
               
                  Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
               
               
                  9017[.10(.10 + .90) + .20(.05 + .10 + .39 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.33
                  
               
               
                  
                     Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.33.00
               
               
                  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges (à l'exclusion des jauges sans dispositif réglable relevant du SH 9031.80 )
               
               
                  9017 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.41
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
                  
               
            
                  26.51.41.00
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
               
               
                  9030 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.42
                  
               
               
                  
                     Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
                  
               
            
                  26.51.42.00
               
               
                  Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
               
               
                  9030 20 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.43
                  
               
               
                  
                     Instruments de contrôle et de mesure électriques
                  
               
            
                  26.51.43.10
               
               
                  Multimètres
               
               
                  9030 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.30
               
               
                  Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres, des oscilloscopes et des oscillographes)
               
               
                  9030 33 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.55
               
               
                  Voltmètres
               
               
                  9030 33 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.59
               
               
                  Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres, des oscilloscopes et des oscillographes)
               
               
                  9030 33 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.44
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
                  
               
            
                  26.51.44.00
               
               
                  Instruments et appareils de télécommunications
               
               
                  9030 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.45
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.45.20
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  9030 82 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.30
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
               
               
                  9030[.20(.30) + .32 + .39 + .84] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.55
               
               
                  Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
               
               
                  9030[.20(.91) + .89(.30)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.59
               
               
                  Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
               
               
                  9030[.20(.99) + .89(.90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.51
                  
               
               
                  
                     Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
                  
               
            
                  26.51.51.10
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)
               
               
                  9025 11 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.35
               
               
                  Thermomètres et pyromètres électroniques, non combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des appareils à liquide)
               
               
                  9025 19 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.39
               
               
                  Thermomètres autres qu'à liquide non combinés à d'autres instruments n.c.a.
               
               
                  9025 19 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.50
               
               
                  Baromètres non combinés à d'autres instruments, y compris les baromètres altimétriques et les sympiézomètres
               
               
                  9025 80 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.75
               
               
                  Densimètres, hygromètres et psychromètres
               
               
                  9025 80 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.79
               
               
                  Densimètres, hygromètres et psychromètres non électroniques, y compris les hygrographes, les thermo-hygromètres, les baro-thermo-hygromètres, les actinomètres et les pagoscopes (à l'exclusion des radiosondes pour sondages aérologiques)
               
               
                  9025 80 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.52
                  
               
               
                  
                     Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
                  
               
            
                  26.51.52.35
               
               
                  Débimètres électroniques pour liquides (à l'exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)
               
               
                  9026 10 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.39
               
               
                  Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides
               
               
                  9026 10 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.55
               
               
                  Débimètres non électroniques pour liquides (à l'exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)
               
               
                  9026 10 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.59
               
               
                  Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides
               
               
                  9026 10 89 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.71
               
               
                  Jauges, capteurs, indicateurs et transmetteurs de pression électroniques
               
               
                  9026 20 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.74
               
               
                  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques
               
               
                  9026 20 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.79
               
               
                  Autres instruments pour la mesure ou le contrôle de la pression
               
               
                  9026 20 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.83
               
               
                  Instruments et appareils électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l'exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)
               
               
                  9026 80 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.89
               
               
                  Instruments et appareils non électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l'exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)
               
               
                  9026 80 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.53
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.53.13
               
               
                  Analyseurs électroniques de gaz ou de fumées
               
               
                  9027 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.19
               
               
                  Analyseurs non électroniques de gaz ou de fumées
               
               
                  9027 10 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.20
               
               
                  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
               
               
                  9027 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.30
               
               
                  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.81
               
               
                  pH-mètres, rH-mètres et autres appareils électroniques pour la mesure de la conductivité et des quantités électrochimiques, y compris les appareils pour usage en laboratoire ou sur le terrain et les appareils pour la mesure ou le contrôle
               
               
                  9027 80 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.83
               
               
                  Autres instruments et appareils électroniques pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.
               
               
                  9027[.80(.13 + .17)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.95 *
               
               
                  Autres instruments et appareils non électroniques pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.
               
               
                  9027[.80(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.61
                  
               
               
                  
                     Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
                  
               
            
                  26.51.61.00
               
               
                  Microscopes et diffractographes (à l'exclusion des microscopes optiques)
               
               
                  9012[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.62
                  
               
               
                  
                     Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
                  
               
            
                  26.51.62.10
               
               
                  Machines et appareils électroniques pour les essais des propriétés mécaniques des métaux (à l'exclusion des appareils métallographiques et des instruments pour la détection des défauts)
               
               
                  9024[.10(.11 + .13 + .19)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.30
               
               
                  Machines et appareils non électroniques pour les essais des métaux
               
               
                  9024 10 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.55
               
               
                  Machines et appareils électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux
               
               
                  9024[.80(.11 + .19)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.59
               
               
                  Machines et appareils non électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux, y compris les textiles, le papier, le carton, les matières plastiques, le bois, le ciment, le caoutchouc, le cuir et le linoléum
               
               
                  9024 80 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.63
                  
               
               
                  
                     Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité
                  
               
            
                  26.51.63.30
               
               
                  Compteurs de gaz, y compris calibrés
               
               
                  9028 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.63.50
               
               
                  Compteurs de liquides, y compris calibrés (à l'exclusion des pompes)
               
               
                  9028 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.63.70
               
               
                  Compteurs d'électricité, y compris calibrés (à l'exclusion des voltmètres, des ampèremètres, des wattmètres et appareils similaires)
               
               
                  9028[.30(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.64
                  
               
               
                  
                     Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres
                  
               
            
                  26.51.64.30
               
               
                  Compteurs de tours, compteurs de production, compteurs d'entrées, compteurs de billards, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres, compteurs à main, compteurs d'impulsions et compteurs d'intervalles de temps, dits compteurs «de temps courts»)
               
               
                  9029 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.64.53
               
               
                  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
               
               
                  9029 20 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.64.55
               
               
                  Tachymètres
               
               
                  9029 20 38 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.65
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
                  
               
            
                  26.51.65.00
               
               
                  Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                  9032 81 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.66
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.66.20
               
               
                  Bancs d'essai
               
               
                  9031 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.50
               
               
                  Instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques, y compris les comparateurs et les machines à mesurer les coordonnées [MMC]
               
               
                  9031[.80(.32 + .34)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.70
               
               
                  Autres instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle
               
               
                  9031 80 38 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.83
               
               
                  Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques
               
               
                  9031 80 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.89
               
               
                  Instruments, appareils et machines non électroniques de mesure (à l'exclusion des bancs d'essai, des instruments et appareils d'optique ainsi que des machines et instruments pour l'équilibrage des pièces mécaniques et pour la mesure et le contrôle des grandeurs géométriques)
               
               
                  9031 80 98 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.70
                  
               
               
                  
                     Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
                  
               
            
                  26.51.70.15
               
               
                  Thermostats électroniques
               
               
                  9032 10 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.19
               
               
                  Thermostats non électroniques
               
               
                  9032[.10(.81 + .89)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.30
               
               
                  Manostats
               
               
                  9032 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.90
               
               
                  Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle n.c.a.
               
               
                  9032 89 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.51.81
                  
               
               
                  
                     Parties des appareils radar et de radionavigation
                  
               
            
                  26.51.81.00
               
               
                  Parties des appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
               
                  8529[.90(.65 + .97)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.82
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.82.00 z
               
               
                  Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
               
               
                  9015 90  + 9017 90  + 9025 90  + 9026 90  + 9027[.90(.10 + .50a + .80)]  + 9030[.90(.20 + .85)]  + 9033 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.83
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
                  
               
            
                  26.51.83.00
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes et diffractographes (à l'exclusion des microscopes optiques)
               
               
                  9012[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.84
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
                  
               
            
                  26.51.84.33
               
               
                  Parties et accessoires des compteurs d'électricité
               
               
                  9028 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.84.35
               
               
                  Parties et accessoires des compteurs de gaz et de liquides (à l'exclusion des pompes à liquides)
               
               
                  9028 90 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.84.50
               
               
                  Parties et accessoires des compteurs relevant du SH 9029 
               
               
                  9029 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.85
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
                  
               
            
                  26.51.85.30 *
               
               
                  Parties et accessoires des instruments, appareils et machines relevant du SH 9031  n.c.a.
               
               
                  9031[.90(.30 + .85)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.85.50
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils de régulation et de contrôle
               
               
                  9032 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.51.86
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
                  
               
            
                  26.51.86.00
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils relevant des catégories 26.51.11 et 26.51.62
               
               
                  9014 90  + 9024 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 26.52
                  
               
               
                  
                     Horlogerie
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.52.11
                  
               
               
                  
                     Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
                  
               
            
                  26.52.11.00
               
               
                  Montres-bracelets et montres de poche, en métal précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux
               
               
                  9101[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.12
                  
               
               
                  
                     Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
                  
               
            
                  26.52.12.00
               
               
                  Autres montres-bracelets et montres de poche, y compris chronomètres
               
               
                  9102[.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.13
                  
               
               
                  
                     Pendulettes pour tableaux de bord
                  
               
            
                  26.52.13.00
               
               
                  Montres de tableaux de bord pour automobiles, véhicules aériens ou spatiaux, bateaux ou autres véhicules, y compris les chronographes pour véhicules
               
               
                  9104 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.14
                  
               
               
                  
                     Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
                  
               
            
                  26.52.14.00
               
               
                  Pendules à mouvement de montre; réveils et horloges; autres compteurs de temps
               
               
                  9103[.10 + .90]  + 9105[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.21
                  
               
               
                  
                     Mouvements d'horlogerie
                  
               
            
                  26.52.21.10 *
               
               
                  Mouvements de montres et d'horlogerie
               
               
                  9108[.11 + .12 + .19 + .20 + .90]  + 9109[.10 + .90]  + 9110[.11(.10 + .90) + .12 + .19 + .90] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.22
                  
               
               
                  
                     Boîtiers de montres et leurs parties
                  
               
            
                  26.52.22.10 *
               
               
                  Boîtiers de montres et leurs parties
               
               
                  9111[.10 + .20 + .80 + .90]  + 9112[.20 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.23
                  
               
               
                  
                     Autres fournitures d'horlogerie
                  
               
            
                  26.52.23.10 *
               
               
                  Autres fournitures d'horlogerie
               
               
                  9114[.10 + .30 + .40 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.52.24
                  
               
               
                  
                     Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres; minuteries avec mouvement d'horlogerie
                  
               
            
                  26.52.24.10 *
               
               
                  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
               
               
                  9106 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.24.40 *
               
               
                  Appareils d'enregistrement de l'heure et appareils pour la mesure, l'enregistrement ou sinon l'indication d'intervalles de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (à l'exclusion des horloges relevant des SH 9101  à 9105 , des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
               
               
                  9106 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.24.70 *
               
               
                  Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone, y compris les interrupteurs permettant de couper ou d'établir un circuit électrique
               
               
                  9107 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.60
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.60.11
                  
               
               
                  
                     Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
                  
               
            
                  26.60.11.15
               
               
                  Appareils à rayons X à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie
               
               
                  9022[.12 + .13 + .14] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.19
               
               
                  Appareils à rayons X (à l'exclusion des appareils à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
               
               
                  9022 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.30
               
               
                  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
               
                  9022[.21 + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.50
               
               
                  Tubes à rayons X (à l'exclusion des ampoules en verre pour tubes à rayon X)
               
               
                  9022 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.70
               
               
                  Dispositifs générateurs de rayons X et générateurs de tension, y compris leurs parties et accessoires relevant du SH 9022 
               
               
                  9022 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.60.12
                  
               
               
                  
                     Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
                  
               
            
                  26.60.12.30
               
               
                  Électrocardiographes
               
               
                  9018 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.12.80
               
               
                  Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes) n.c.a.
               
               
                  9018[.12 + .13 + .14 + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.60.13
                  
               
               
                  
                     Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
                  
               
            
                  26.60.13.00
               
               
                  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
               
               
                  9018 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.60.14
                  
               
               
                  
                     Stimulateurs cardiaques; prothèses auditives
                  
               
            
                  26.60.14.33
               
               
                  Appareils pour faciliter l'audition (à l'exclusion de leurs parties et accessoires)
               
               
                  9021 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.14.39
               
               
                  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds (à l'exclusion des casques d'écoute, des amplificateurs et appareils similaires)
               
               
                  9021 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.14.50
               
               
                  Stimulateurs cardiaques (à l'exclusion de leurs parties et accessoires)
               
               
                  9021 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 26.70
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matériels optique et photographique
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.70.11
                  
               
               
                  
                     Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
                  
               
            
                  26.70.11.00
               
               
                  Objectifs en toutes matières, montés, pour projecteurs et pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  9002 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.12
                  
               
               
                  
                     Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
                  
               
            
                  26.70.12.50
               
               
                  Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
               
               
                  9006[.10 + .30] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.13
                  
               
               
                  
                     Appareils photographiques numériques
                  
               
            
                  26.70.13.00
               
               
                  Appareils photographiques numériques
               
               
                  8525 80 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.14
                  
               
               
                  
                     Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
                  
               
            
                  26.70.14.00
               
               
                  Appareils à développement instantané et autres appareils photographiques (à l'exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)
               
               
                  9006[.40 + .51 + .52 + .53(.10 + .80) + .59] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.15
                  
               
               
                  
                     Caméras cinématographiques
                  
               
            
                  26.70.15.00
               
               
                  Appareils photographiques pour pellicules
               
               
                  9007 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.16
                  
               
               
                  
                     Projecteurs cinématographiques
                  
               
            
                  26.70.16.50 *
               
               
                  Projecteurs cinématographiques
               
               
                  9007 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.19
                  
               
               
                  
                     Autre matériel photographique; parties et accessoires de matériel photographique
                  
               
            
                  26.70.19.10 *
               
               
                  Flashs électroniques (y compris lampes flash, cubes-éclairs et articles similaires); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes et écrans de projection
               
               
                  9006[.61 + .69]  + 9008 50  + 9010[.10 + .50 + .60] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.19.90 *
               
               
                  Parties et accessoires de matériel photographique
               
               
                  9006[.91 + .99]  + 9007[.91 + .92]  + 9008 90  + 9010 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.70.21
                  
               
               
                  
                     Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
                  
               
            
                  26.70.21.53
               
               
                  Prismes, miroirs et autres éléments d'optique n.c.a.
               
               
                  9001 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.55
               
               
                  Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, n.c.a.
               
               
                  9002 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.70
               
               
                  Objectifs en toutes matières, montés (à l'exclusion de ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction)
               
               
                  9002 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.80
               
               
                  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques, non montées; filtres montés en toutes matières
               
               
                  9001 20  + 9002 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.22
                  
               
               
                  
                     Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
                  
               
            
                  26.70.22.30
               
               
                  Jumelles, y compris de vision nocturne
               
               
                  9005 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.22.50
               
               
                  Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles)
               
               
                  9005 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.22.70
               
               
                  Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
               
                  9011[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .80] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.23
                  
               
               
                  
                     Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.70.23.10
               
               
                  Lunettes de visée pour armes; périscopes, télescopes et appareils similaires
               
               
                  9013 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.23.30
               
               
                  Lasers (à l'exclusion des diodes laser et des machines et appareils incorporant des lasers)
               
               
                  9013 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.23.90
               
               
                  Autres instruments et appareils d'optique n.c.a. dans le SH 90 
               
               
                  9013[.80(.20 + .30 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.24
                  
               
               
                  
                     Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle
                  
               
            
                  26.70.24.20 *
               
               
                  Télémètres
               
               
                  9015[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.24.50 *
               
               
                  Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.24.90 *
               
               
                  Posemètres, stroboscopes, instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, projecteurs de profils et autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques
               
               
                  9027 80 05  + 9029 20 90  + 9031[.41 + .49(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.70.25
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
                  
               
            
                  26.70.25.10 *
               
               
                  Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, y compris leurs bâtis (à l'exclusion des appareils de radio-astronomie)
               
               
                  9005 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.70.25.30 *
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes optiques relevant du SH 9011 
               
               
                  9011[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 26.70.26
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.70.26.10 * z
               
               
                  Parties et accessoires des appareils et instruments optiques relevant du SH 9013 
               
               
                  9013[.90(.10 + .90)]  + 9027 90 50b 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.70.26.30 *
               
               
                  Parties et accessoires des appareils et instruments relevant de la NC 9031 41 00  et des appareils et instruments optiques relevant de la NC 9031 49 90 
               
               
                  9031 90 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 26.80
                  
               
               
                  
                     Fabrication de supports magnétiques et optiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 26.80.11
                  
               
               
                  
                     Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
                  
               
            
                  26.80.11.00
               
               
                  Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
               
               
                  8523 29 15 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.80.12
                  
               
               
                  
                     Supports optiques vierges
                  
               
            
                  26.80.12.00
               
               
                  Supports optiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits relevant du SH 37 )
               
               
                  8523[.41(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.80.13
                  
               
               
                  
                     Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
                  
               
            
                  26.80.13.00
               
               
                  Autres supports d'enregistrement, y compris les matrices et bandes mères pour la production de disques
               
               
                  8523[.59(.10) + .80(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 26.80.14
                  
               
               
                  
                     Cartes à piste magnétique
                  
               
            
                  26.80.14.00
               
               
                  Cartes munies d'une piste magnétique
               
               
                  8523 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.11.10
                  
               
               
                  
                     Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
                  
               
            
                  27.11.10.10
               
               
                  Moteurs d'une puissance ≤ 37,5 W, y compris les moteurs synchrones d'une puissance ≤ 18 W, les moteurs universels à courant alternatif ou continu et les moteurs à courant alternatif et continu
               
               
                  8501[.10(.10 + .91 + .93 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.30
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)
               
               
                  8501 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.50
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)
               
               
                  8501 32 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.70
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)
               
               
                  8501 33 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.90
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 375 kW (à l'exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)
               
               
                  8501 34 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.21
                  
               
               
                  
                     Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
                  
               
            
                  27.11.21.00
               
               
                  Moteurs universels d'une puissance > 37,5 W
               
               
                  8501 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.22
                  
               
               
                  
                     Moteurs à courant alternatif, monophasés
                  
               
            
                  27.11.22.30
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501 40 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.22.50
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
               
               
                  8501 40 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.23
                  
               
               
                  
                     Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
                  
               
            
                  27.11.23.00
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.24
                  
               
               
                  
                     Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
                  
               
            
                  27.11.24.03
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 0,75 kW mais ≤ 7,5 kW
               
               
                  8501 52 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.24.05
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 7,5 kW mais ≤ 37 kW
               
               
                  8501 52 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.24.07
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 37 kW mais ≤ 75 kW
               
               
                  8501 52 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.25
                  
               
               
                  
                     Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
                  
               
            
                  27.11.25.30
               
               
                  Moteurs de traction à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW
               
               
                  8501 53 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.40
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)
               
               
                  8501 53 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.60
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais ≤ 750 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)
               
               
                  8501 53 94 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.90
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 750 kW (à l'exclusion des moteurs de traction)
               
               
                  8501 53 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.26
                  
               
               
                  
                     Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
                  
               
            
                  27.11.26.10
               
               
                  Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8501[.61(.20 + .80)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.30
               
               
                  Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA
               
               
                  8501 62 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.50
               
               
                  Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA
               
               
                  8501 63 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.70
               
               
                  Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d'une puissance > 750 kVA
               
               
                  8501 64 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.31
                  
               
               
                  
                     Groupes électrogènes à moteur diesel
                  
               
            
                  27.11.31.10
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8502[.11(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.30
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA
               
               
                  8502 12 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.50
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA
               
               
                  8502 13 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.70
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 750 kVA
               
               
                  8502[.13(.40 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.32
                  
               
               
                  
                     Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
                  
               
            
                  27.11.32.33
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8502 20 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.35
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d'une puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8502[.20(.40 + .60 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.50
               
               
                  Groupes électrogènes (à l'exclusion des groupes à énergie éolienne et des groupes à moteur à piston à allumage par étincelles)
               
               
                  8502[.39(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.70
               
               
                  Convertisseurs rotatifs électriques
               
               
                  8502 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.41
                  
               
               
                  
                     Transformateurs à diélectrique liquide
                  
               
            
                  27.11.41.20
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance ≤ 650 kVA
               
               
                  8504 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.41.50
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance > 650 kVA mais ≤ 10 000  kVA
               
               
                  8504[.22(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.41.80
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance > 10 000  kVA
               
               
                  8504 23 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.42
                  
               
               
                  
                     Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
                  
               
            
                  27.11.42.20
               
               
                  Transformateurs de mesure, y compris pour la mesure des tensions, d'une puissance ≤ 1 kVA
               
               
                  8504[.31(.21 + .29)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.42.40
               
               
                  Autres transformateurs n.c.a. d'une puissance ≤ 1 kVA
               
               
                  8504 31 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.42.60
               
               
                  Autres transformateurs d'une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA
               
               
                  8504 32 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.43
                  
               
               
                  
                     Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
                  
               
            
                  27.11.43.30
               
               
                  Transformateurs n.c.a. d'une puissance > 16 kVA mais ≤ 500 kVA
               
               
                  8504 33 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.43.80
               
               
                  Transformateurs n.c.a. d'une puissance > 500 kVA
               
               
                  8504 34 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.50
                  
               
               
                  
                     Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance
                  
               
            
                  27.11.50.13
               
               
                  Bobines de réactance pour lampes ou tubes à décharge
               
               
                  8504 10 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.15
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge (à l'exclusion des bobines de réactance)
               
               
                  8504 10 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.80
               
               
                  Bobines de réactance (à l'exclusion des bobines d'induction, des blocs de déviation pour tubes cathodiques et des bobines pour lampes ou tubes à décharge)
               
               
                  8504[.50(.20 + .95)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.11.61
                  
               
               
                  
                     Parties de moteurs et génératrices électriques
                  
               
            
                  27.11.61.10 * z
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.c.a. (à l'exclusion des piles à combustible)
               
               
                  8503[.00(.10 + .91 + .99a)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.11.62
                  
               
               
                  
                     Parties de transformateurs et bobines de réactance
                  
               
            
                  27.11.62.03
               
               
                  Noyaux en ferrite pour transformateurs et bobines de réactance
               
               
                  8504 90 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.11.62.05
               
               
                  Parties des transformateurs et bobines de réactance (à l'exclusion des noyaux en ferrite)
               
               
                  8504[.90(.05 + .18)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.11.62.08 *
               
               
                  Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.c.a.
               
               
                  8504 90 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 27.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.12.10
                  
               
               
                  
                     Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.10.10
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension > 1 000  V
               
               
                  8535 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.20
               
               
                  Disjoncteurs pour une tension > 1 000  V
               
               
                  8535[.21 + .29] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.30
               
               
                  Sectionneurs et interrupteurs pour une tension > 1 000  V
               
               
                  8535[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.41 * z
               
               
                  Parafoudres et limiteurs de tension pour une tension > 1 000  V
               
               
                  8535 40 00a 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.90
               
               
                  Autres appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1 000  V
               
               
                  8535 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.21
                  
               
               
                  
                     Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.21.30
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité ≤ 10 A
               
               
                  8536 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.21.50
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité > 10 A mais ≤ 63 A
               
               
                  8536 10 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.21.70
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité > 63 A
               
               
                  8536 10 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.22
                  
               
               
                  
                     Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.22.30
               
               
                  Disjoncteurs pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité ≤ 63 A
               
               
                  8536 20 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.22.50
               
               
                  Disjoncteurs pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité > 63 A
               
               
                  8536 20 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.23
                  
               
               
                  
                     Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.23.30
               
               
                  Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité ≤ 16 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)
               
               
                  8536 30 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.23.50
               
               
                  Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité > 16 A mais ≤ 125 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)
               
               
                  8536 30 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.23.70
               
               
                  Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1 000  V et une intensité > 125 A (à l'exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)
               
               
                  8536 30 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.24
                  
               
               
                  
                     Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.24.33
               
               
                  Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité ≤ 2 A
               
               
                  8536 41 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.24.35
               
               
                  Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité > 2 A
               
               
                  8536 41 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.24.50
               
               
                  Relais pour une tension > 60 V mais ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 49 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.31
                  
               
               
                  
                     Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.31.30
               
               
                  Tableaux de commande incorporant une machine automatique de traitement de l'information, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8537 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.31.50
               
               
                  Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8537 10 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.31.70
               
               
                  Autres supports pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8537 10 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.32
                  
               
               
                  
                     Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000  V
                  
               
            
                  27.12.32.03
               
               
                  Tableaux de commande pour une tension > 1 000  V mais ≤ 72,5 kV
               
               
                  8537 20 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.32.05
               
               
                  Tableaux de commande pour une tension > 72,5 kV
               
               
                  8537 20 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.12.40
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  27.12.40.30
               
               
                  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports non équipés pour appareils de commande ou de distribution électrique
               
               
                  8538 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.40.90
               
               
                  Autres parties des appareils relevant des SH 8535 , 8536  et 8537 
               
               
                  8538[.90(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 27.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.20.11
                  
               
               
                  
                     Piles et batteries de piles électriques
                  
               
            
                  27.20.11.00
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques
               
               
                  8506[.10(.11 + .18 + .91 + .98) + .30 + .40 + .50(.10 + .30 + .90) + .60 + .80(.05 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.20.12
                  
               
               
                  
                     Parties de piles et batteries de piles électriques
                  
               
            
                  27.20.12.00
               
               
                  Parties de piles et batteries de piles électriques (à l'exclusion des batteries au carbone et des parties de piles et batteries rechargeables)
               
               
                  8506 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.20.21
                  
               
               
                  
                     Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
                  
               
            
                  27.20.21.00
               
               
                  Accumulateurs au plomb pour le démarrage des moteurs
               
               
                  8507[.10(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.20.22
                  
               
               
                  
                     Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
                  
               
            
                  27.20.22.00
               
               
                  Accumulateurs au plomb (à l'exclusion de ceux pour démarrage des moteurs)
               
               
                  8507[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.20.23
                  
               
               
                  
                     Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
                  
               
            
                  27.20.23.00
               
               
                  Accumulateurs au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique, au lithium-ion, au lithium-polymères et au nickel-fer; autres accumulateurs électriques
               
               
                  8507[.30(.20 + .80) + .40 + .50 + .60 + .80] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.20.24
                  
               
               
                  
                     Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
                  
               
            
                  27.20.24.00
               
               
                  Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
               
               
                  8507[.90(.30 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 27.31
                  
               
               
                  
                     Fabrication de câbles de fibres optiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.31.11
                  
               
               
                  
                     Câbles de fibres optiques gainées individuellement
                  
               
            
                  27.31.11.00
               
               
                  Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant ou non des conducteurs électriques ou munis ou non de pièces de connexion
               
               
                  8544 70 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.31.12
                  
               
               
                  
                     Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
                  
               
            
                  27.31.12.00
               
               
                  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
               
               
                  9001[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.32
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.32.11
                  
               
               
                  
                     Fils pour bobinage isolé
                  
               
            
                  27.32.11.00
               
               
                  Fils pour bobinage pour usages électriques
               
               
                  8544[.11(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.32.12
                  
               
               
                  
                     Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
                  
               
            
                  27.32.12.00
               
               
                  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux utilisés pour la transmission de données ou à des fins de contrôle, munis ou non de pièces de connexion
               
               
                  8544 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.32.13
                  
               
               
                  
                     Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.32.13.80
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000  V, non munis de pièces de connexion
               
               
                  8544[.49(.20 + .91 + .93 + .95 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.32.14
                  
               
               
                  
                     Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000  V
                  
               
            
                  27.32.14.00
               
               
                  Conducteurs électriques pour une tension > 1 000  V (à l'exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux)
               
               
                  8544[.60(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.33
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matériel d'installation électrique
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.33.11
                  
               
               
                  
                     Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.33.11.00
               
               
                  Interrupteurs et commutateurs: y compris à touche, à bouton et rotatifs, pour une tension ≤ 1 000  V (à l'exclusion des relais)
               
               
                  8536[.50(.03 + .05 + .07 + .11 + .15 + .19 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.33.12
                  
               
               
                  
                     Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000  V
                  
               
            
                  27.33.12.00
               
               
                  Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536[.61(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.33.13
                  
               
               
                  
                     Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
                  
               
            
                  27.33.13.10
               
               
                  Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 69 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.30
               
               
                  Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 69 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.50
               
               
                  Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 69 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.60
               
               
                  Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 90 01 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.70
               
               
                  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536 90 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.80
               
               
                  Autres appareils pour la connexion des circuits électriques, pour une tension ≤ 1 000  V
               
               
                  8536[.70 + .90(.20 + .85)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.33.14
                  
               
               
                  
                     Pièces isolantes en matières plastiques
                  
               
            
                  27.33.14.10
               
               
                  Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques
               
               
                  3925 90 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.14.30
               
               
                  Pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, en matières plastiques (à l'exclusion des isolateurs électriques)
               
               
                  8547 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.40
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.40.11
                  
               
               
                  
                     Phares et projecteurs scellés
                  
               
            
                  27.40.11.00
               
               
                  Phares et projecteurs scellés
               
               
                  8539 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.12
                  
               
               
                  
                     Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
                  
               
            
                  27.40.12.50
               
               
                  Lampes halogènes au tungstène pour motocycles et véhicules automobiles (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
               
               
                  8539 21 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.12.93
               
               
                  Lampes halogènes au tungstène d'une tension > 100 V (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)
               
               
                  8539 21 92 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.12.95
               
               
                  Lampes halogènes au tungstène d'une tension ≤ 100 V (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)
               
               
                  8539 21 98 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.13
                  
               
               
                  
                     Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.
                  
               
            
                  27.40.13.00
               
               
                  Lampes à incandescence d'une puissance ≤ 200 W et d'une tension > 100 V, y compris les lampes à réflecteurs (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes et tubes halogènes, au tungstène et des phares et projecteurs scellés)
               
               
                  8539[.22(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.14
                  
               
               
                  
                     Lampes à incandescence n.c.a.
                  
               
            
                  27.40.14.60
               
               
                  Lampes à incandescence pour motocycles ou autres véhicules automobiles (à l'exclusion des phares et projecteurs scellés et des lampes et tubes halogènes au tungstène)
               
               
                  8539 29 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.14.90
               
               
                  Lampes à incandescence n.c.a.
               
               
                  8539[.29(.92 + .98)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.15
                  
               
               
                  
                     Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                  
               
            
                  27.40.15.10
               
               
                  Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets)
               
               
                  8539 31 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.30
               
               
                  Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou à deux culots)
               
               
                  8539 31 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.50
               
               
                  Autres lampes à décharge (à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets)
               
               
                  8539[.32(.20 + .90) + .39] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.70
               
               
                  Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                  8539[.41 + .49] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.21
                  
               
               
                  
                     Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
                  
               
            
                  27.40.21.00
               
               
                  Lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l'exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)
               
               
                  8513 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.22
                  
               
               
                  
                     Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
                  
               
            
                  27.40.22.00
               
               
                  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
               
               
                  9405[.20(.11 + .40 + .50 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.23
                  
               
               
                  
                     Appareils d'éclairage non électriques
                  
               
            
                  27.40.23.00
               
               
                  Appareils d'éclairage non électriques
               
               
                  9405 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.24
                  
               
               
                  
                     Enseignes et panneaux lumineux
                  
               
            
                  27.40.24.00
               
               
                  Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires, y compris les panneaux routiers
               
               
                  9405[.60(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.25
                  
               
               
                  
                     Lustres, plafonniers et appliques
                  
               
            
                  27.40.25.00
               
               
                  Lustres et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou à fixer au mur (à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publics)
               
               
                  9405[.10(.21 + .40 + .50 + .91 + .98)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.30
                  
               
               
                  
                     Autres appareils d'éclairage
                  
               
            
                  27.40.30.10 *
               
               
                  Projecteurs électriques, y compris pour les scènes de théâtre, les studios photographiques et les studios de cinéma
               
               
                  9405 40 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.30.30 *
               
               
                  Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour véhicules automobiles (à l'exclusion des lampes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés et des lampes à rayons ultraviolets, à infrarouges ou à arc)
               
               
                  8512 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.30.90 *
               
               
                  Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques ou en autres matières, pour lampes à incandescence et tubes fluorescents, y compris guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël
               
               
                  9405[.30 + .40(.31 + .35 + .39 + .91 + .95 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.40.41
                  
               
               
                  
                     Parties de lampes à incandescence ou à décharge
                  
               
            
                  27.40.41.00
               
               
                  Parties de lampes à incandescence ou à décharge, y compris de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc
               
               
                  8539[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.40.42
                  
               
               
                  
                     Parties d'appareils d'éclairage
                  
               
            
                  27.40.42.30
               
               
                  Parties de lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l'exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)
               
               
                  8513 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.40.42.50
               
               
                  Parties (à l'exclusion des parties en verre ou en matières plastiques) d'appareils d'éclairage, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et similaires n.c.a.
               
               
                  9405 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.51
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'appareils électroménagers
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.51.11
                  
               
               
                  
                     Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.11.10
               
               
                  Combinés réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées
               
               
                  8418[.10(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.33
               
               
                  Réfrigérateurs domestiques, y compris à compression ou à absorption (à l'exclusion des appareils à encastrer)
               
               
                  8418[.21(.10 + .51 + .91 + .99) + .29] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.35
               
               
                  Réfrigérateurs à compression à encastrer
               
               
                  8418 21 59 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.50
               
               
                  Congélateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l
               
               
                  8418[.30(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.70
               
               
                  Congélateurs de type armoire, à capacité ≤900 l
               
               
                  8418[.40(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.12
                  
               
               
                  
                     Lave-vaisselle à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.12.00
               
               
                  Lave-vaisselle de type ménager
               
               
                  8422 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.13
                  
               
               
                  
                     Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.13.00
               
               
                  Lave-linge et sèche-linge domestiques
               
               
                  8450[.11(.11 + .19 + .90) + .12 + .19]  + 8451 21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.14
                  
               
               
                  
                     Couvertures chauffantes
                  
               
            
                  27.51.14.00
               
               
                  Couvertures chauffantes électriques
               
               
                  6301 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.15
                  
               
               
                  
                     Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.15.30
               
               
                  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W
               
               
                  8414 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.15.80
               
               
                  Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm
               
               
                  8414 60 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.21
                  
               
               
                  
                     Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  27.51.21.23
               
               
                  Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 1 500  W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l
               
               
                  8508 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.25
               
               
                  Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé
               
               
                  8508 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.70
               
               
                  Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, pour usage domestique
               
               
                  8509 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.90
               
               
                  Autres appareils électromécaniques
               
               
                  8509 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.22
                  
               
               
                  
                     Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  27.51.22.00
               
               
                  Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
               
               
                  8510[.10 + .20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.23
                  
               
               
                  
                     Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
                  
               
            
                  27.51.23.10
               
               
                  Sèche-cheveux électriques
               
               
                  8516 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.30
               
               
                  Appareils électrothermiques pour la coiffure, y compris les appareils à friser et les chauffe-fers à friser (à l'exclusion des sèche-cheveux et des casques séchoirs)
               
               
                  8516 32 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.50
               
               
                  Appareils électrothermiques pour sécher les mains
               
               
                  8516 33 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.70
               
               
                  Fers à repasser électriques
               
               
                  8516 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.24
                  
               
               
                  
                     Autres appareils électrothermiques
                  
               
            
                  27.51.24.10
               
               
                  Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
               
               
                  8508 60 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.30
               
               
                  Cafetières et théières électriques, y compris les percolateurs
               
               
                  8516 71 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.50
               
               
                  Grille-pain électriques, y compris les fours à griller le pain, les pommes de terre et autres produits alimentaires de petites dimensions
               
               
                  8516 72 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.90
               
               
                  Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (à l'exclusion des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, des tables de cuisson, grils et rôtissoires, des appareils pour la préparation du café et du thé et des grille-pain)
               
               
                  8516[.79(.20 + .70)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.25
                  
               
               
                  
                     Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
                  
               
            
                  27.51.25.30
               
               
                  Chauffe-eau électriques instantanés
               
               
                  8516 10 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.25.60
               
               
                  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (à l'exclusion des chauffe-eau instantanés)
               
               
                  8516 10 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.26
                  
               
               
                  
                     Radiateurs électriques
                  
               
            
                  27.51.26.30
               
               
                  Radiateurs électriques à accumulation
               
               
                  8516 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.26.50
               
               
                  Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs à ventilateur incorporé, électriques
               
               
                  8516[.29(.10 + .50 + .91)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.26.90
               
               
                  Autres radiateurs électriques
               
               
                  8516 29 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.27
                  
               
               
                  
                     Fours à micro-ondes
                  
               
            
                  27.51.27.00
               
               
                  Fours à micro-ondes
               
               
                  8516 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.28
                  
               
               
                  
                     Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
                  
               
            
                  27.51.28.10
               
               
                  Cuisinières électriques pour usages domestiques, y compris les appareils mixtes gaz-électricité
               
               
                  8516 60 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.30
               
               
                  Réchauds électriques, y compris les tables de cuisson, pour usages domestiques
               
               
                  8516 60 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.50
               
               
                  Grille-viande et rôtissoires pour usages domestiques
               
               
                  8516 60 70 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.70
               
               
                  Fours électriques à encastrer pour usages domestiques
               
               
                  8516 60 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.90
               
               
                  Fours électriques pour usages domestiques (à l'exclusion des fours à encastrer et des fours à micro-ondes)
               
               
                  8516 60 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.29
                  
               
               
                  
                     Résistances chauffantes
                  
               
            
                  27.51.29.00
               
               
                  Résistances électriques chauffantes (à l'exclusion des résistances en charbon aggloméré)
               
               
                  8516[.80(.20 + .80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.51.30
                  
               
               
                  
                     Parties d'appareils électroménagers
                  
               
            
                  27.51.30.10
               
               
                  Parties d'aspirateurs
               
               
                  8508 70 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.30
               
               
                  Parties d'appareils domestiques électromécaniques à moteur électrique incorporé (à l'exclusion des parties d'aspirateurs)
               
               
                  8509 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.50
               
               
                  Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé
               
               
                  8510 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.70
               
               
                  Parties des appareils relevant du SH 8516 
               
               
                  8516 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 27.52
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'appareils ménagers non électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.52.11
                  
               
               
                  
                     Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
                  
               
            
                  27.52.11.13
               
               
                  Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, avec fours, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central et les fours encastrés
               
               
                  7321 11 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.11.15
               
               
                  Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, sans four, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central
               
               
                  7321 11 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.11.90
               
               
                  Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
               
               
                  7321[.12 + .19]  + 7418 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.52.12
                  
               
               
                  
                     Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
                  
               
            
                  27.52.12.34
               
               
                  Appareils domestiques à gaz, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)
               
               
                  7321 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.12.50
               
               
                  Appareils domestiques à combustibles liquides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)
               
               
                  7321 82 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.12.70
               
               
                  Appareils domestiques à combustibles solides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l'exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)
               
               
                  7321 89 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.52.13
                  
               
               
                  
                     Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
                  
               
            
                  27.52.13.00
               
               
                  Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
               
               
                  7322 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.52.14
                  
               
               
                  
                     Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
                  
               
            
                  27.52.14.00
               
               
                  Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation
               
               
                  8419[.11 + .19] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.52.20
                  
               
               
                  
                     Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
                  
               
            
                  27.52.20.00
               
               
                  Parties des poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils non électriques similaires à usage domestique, en fer ou en acier
               
               
                  7321 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 27.90
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres matériels électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 27.90.11
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
                  
               
            
                  27.90.11.50
               
               
                  Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85  (à l'exclusion des chargeurs d'accumulateurs, bancs et ciels solaires et appareils similaires)
               
               
                  8543[.70(.10 + .30 + .60 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.12
                  
               
               
                  
                     Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
                  
               
            
                  27.90.12.30
               
               
                  Isolateurs pour l'électricité (à l'exclusion de ceux en verre ou céramique)
               
               
                  8546[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.12.80
               
               
                  Pièces isolantes, pour usages électriques (à l'exclusion de ceux en céramique ou en matières plastiques et des tubes isolateurs et de leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
               
               
                  8547 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.13
                  
               
               
                  
                     Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
                  
               
            
                  27.90.13.30
               
               
                  Électrodes des types utilisés pour fours
               
               
                  8545 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.50
               
               
                  Électrodes en carbone (à l'exclusion des types utilisés pour fours)
               
               
                  8545 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.70
               
               
                  Balais en charbon
               
               
                  8545 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.90
               
               
                  Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l'exclusion des électrodes et des balais en carbone)
               
               
                  8545[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.20
                  
               
               
                  
                     Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
                  
               
            
                  27.90.20.20
               
               
                  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
               
               
                  8531[.20(.40 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.20.50
               
               
                  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes électroluninescentes (LED)
               
               
                  8531 20 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.20.80
               
               
                  Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle n.c.a.
               
               
                  8531[.80(.20 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.31
                  
               
               
                  
                     Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                  
               
            
                  27.90.31.09
               
               
                  Fers et pistolets à braser électriques
               
               
                  8515 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.18
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l'exclusion des fers et pistolets à braser)
               
               
                  8515 19 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.45
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance
               
               
                  8515[.21 + .29] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.54
               
               
                  Machines et appareils entièrement ou partiellement automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma
               
               
                  8515 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.63
               
               
                  Autres machines et appareils pour le soudage manuel à électrodes enrobées
               
               
                  8515[.39(.13 + .18)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.72
               
               
                  Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé
               
               
                  8515 39 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.81
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection des métaux n.c.a.
               
               
                  8515 80 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.91
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (à l'exclusion des micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
               
               
                  8515 80 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.32
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                  
               
            
                  27.90.32.00
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8515 
               
               
                  8515 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.90.33
                  
               
               
                  
                     Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
                  
               
            
                  27.90.33.30
               
               
                  Parties d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                  8530 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.50
               
               
                  Parties des appareils relevant du SH 8531 
               
               
                  8531[.90(.20 + .85)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.70
               
               
                  Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre n.c.a.
               
               
                  8543 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.90
               
               
                  Parties électriques de machines ou appareils n.c.a.
               
               
                  8548[.90(.20 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.41
                  
               
               
                  
                     Onduleurs, redresseurs, convertisseurs
                  
               
            
                  27.90.41.30 *
               
               
                  Redresseurs (à l'exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l'information et leurs unités)
               
               
                  8504 40 82 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.33 *
               
               
                  Chargeurs d'accumulateurs
               
               
                  8504 40 55 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.40 *
               
               
                  Unités d'alimentation pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
               
                  8504 40 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.53 *
               
               
                  Onduleurs d'une puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8504 40 84 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.55 *
               
               
                  Onduleurs d'une puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8504 40 88 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.70 *
               
               
                  Convertisseurs statiques (à l'exclusion des redresseurs à semi-conducteur polycristallin, des transformateurs pour la soudure sans l'équipement de soudure, des chargeurs d'accumulateurs, des redresseurs et des ondulateurs)
               
               
                  8504 40 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.41.90 *
               
               
                  Parties des convertisseurs statiques, n.c.a. (à l'exclusion des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
               
               
                  8504 90 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.90.42
                  
               
               
                  
                     Piles à combustible
                  
               
            
                  27.90.42.00 * z
               
               
                  Piles à combustible
               
               
                  8503 00 99b 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.43
                  
               
               
                  
                     Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000  V
                  
               
            
                  27.90.43.00 * z
               
               
                  Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000  V
               
               
                  8535 40 00b 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.44
                  
               
               
                  
                     Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs
                  
               
            
                  27.90.44.00 *
               
               
                  Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques, pour une tension excédant 1 000  V, avec fils isolés et connecteurs
               
               
                  8544[.42(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.45
                  
               
               
                  
                     Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et autres matériels électriques n.c.a.
                  
               
            
                  27.90.45.10 *
               
               
                  Accélérateurs de particules
               
               
                  8543 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.45.30 *
               
               
                  Générateurs de signaux
               
               
                  8543 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.45.50 *
               
               
                  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques
               
               
                  8505 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.45.60 *
               
               
                  Électro-aimants (à l'exclusion des aimants à usages médicaux) et têtes de levage électromagnétiques et leurs parties; plateaux, mandrins et dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques similaires et leurs parties n.c.a.
               
               
                  8505[.90(.20 + .50 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.45.70 *
               
               
                  Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
               
               
                  8543 70 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.51
                  
               
               
                  
                     Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
                  
               
            
                  27.90.51.00
               
               
                  Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive ≥ 0,5 kvar
               
               
                  8532 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.52
                  
               
               
                  
                     Autres condensateurs fixes
                  
               
            
                  27.90.52.20
               
               
                  Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l'exclusion des condensateurs de puissance)
               
               
                  8532[.21 + .22] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.52.40
               
               
                  Autres condensateurs fixes n.c.a.
               
               
                  8532[.23 + .24 + .25 + .29] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.53
                  
               
               
                  
                     Condensateurs variables ou ajustables
                  
               
            
                  27.90.53.00
               
               
                  Condensateurs variables ou ajustables
               
               
                  8532 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.60
                  
               
               
                  
                     Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
                  
               
            
                  27.90.60.35
               
               
                  Résistances électriques fixes pour une puissance ≤ 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)
               
               
                  8533 21 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.37
               
               
                  Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)
               
               
                  8533 29 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.55
               
               
                  Résistances variables bobinées, pour une puissance ≤ 20 W
               
               
                  8533 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.57
               
               
                  Résistances variables bobinées, pour une puissance > 20 W
               
               
                  8533 39 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.80
               
               
                  Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (à l'exclusion des résistances chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l'exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)
               
               
                  8533[.10 + .40(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.70
                  
               
               
                  
                     Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
                  
               
            
                  27.90.70.10
               
               
                  Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées et similaires
               
               
                  8530 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.70.30
               
               
                  Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour routes, voies navigables intérieures, parkings, installations portuaires et aéroports
               
               
                  8530 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 27.90.81
                  
               
               
                  
                     Éléments pour condensateurs
                  
               
            
                  27.90.81.00
               
               
                  Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables
               
               
                  8532 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 27.90.82
                  
               
               
                  
                     Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
                  
               
            
                  27.90.82.00
               
               
                  Parties de résistances électriques, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l'exclusion des résistances chauffantes)
               
               
                  8533 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.11
                  
               
               
                  
                     Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.11.11
                  
               
               
                  
                     Moteurs hors-bord
                  
               
            
                  28.11.11.00
               
               
                  Moteurs hors-bord
               
               
                  8407[.21(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.12
                  
               
               
                  
                     Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
                  
               
            
                  28.11.12.00
               
               
                  Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux (à l'exclusion des moteurs hors-bord) et pour d'autres usages (à l'exclusion des moteurs d'avions ou de véhicules du chapitre 87 de la NC)
               
               
                  8407[.29 + .90(.10 + .50 + .80 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.13
                  
               
               
                  
                     Autres moteurs diesels
                  
               
            
                  28.11.13.11
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW
               
               
                  8408[.10(.23 + .27 + .31 + .39 + .41 + .49)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.15
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1 000  kW
               
               
                  8408[.10(.51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.19
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000  kW
               
               
                  8408[.10(.81 + .89 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.20
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de véhicules ferroviaires
               
               
                  8408 90 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.31
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW
               
               
                  8408 90 41 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.33
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW mais ≤ 30 kW
               
               
                  8408 90 43 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.35
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW mais ≤ 50 kW
               
               
                  8408 90 45 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.37
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW mais ≤100 kW
               
               
                  8408 90 47 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.53
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW
               
               
                  8408 90 61 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.55
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 300 kW
               
               
                  8408 90 65 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.57
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW mais ≤ 500 kW
               
               
                  8408 90 67 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.73
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW mais ≤ 1 000  kW
               
               
                  8408 90 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.75
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000  kW
               
               
                  8408[.90(.85 + .89)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.21
                  
               
               
                  
                     Turbines à vapeur
                  
               
            
                  28.11.21.60
               
               
                  Turbines à vapeur
               
               
                  8406[.10 + .81 + .82] 
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.22
                  
               
               
                  
                     Turbines et roues hydrauliques
                  
               
            
                  28.11.22.00
               
               
                  Turbines et roues hydrauliques
               
               
                  8410[.11 + .12 + .13] 
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.23
                  
               
               
                  
                     Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
                  
               
            
                  28.11.23.00
               
               
                  Turbines à gaz (à l'exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)
               
               
                  8411[.81 + .82(.20 + .60 + .80)] 
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.24
                  
               
               
                  
                     Turbines éoliennes
                  
               
            
                  28.11.24.00
               
               
                  Groupes électrogènes à énergie éolienne
               
               
                  8502 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.31
                  
               
               
                  
                     Parties de turbines à vapeur
                  
               
            
                  28.11.31.00
               
               
                  Parties de turbines à vapeur
               
               
                  8406[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.11.32
                  
               
               
                  
                     Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
                  
               
            
                  28.11.32.00
               
               
                  Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris les régulateurs
               
               
                  8410 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.11.33
                  
               
               
                  
                     Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
                  
               
            
                  28.11.33.00
               
               
                  Parties de turbines à gaz (à l'exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)
               
               
                  8411 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.11.41
                  
               
               
                  
                     Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
                  
               
            
                  28.11.41.00
               
               
                  Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation)
               
               
                  8409 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.11.42
                  
               
               
                  
                     Parties pour autres moteurs n.c.a.
                  
               
            
                  28.11.42.00
               
               
                  Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs diesel
               
               
                  8409 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.12.11
                  
               
               
                  
                     Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
                  
               
            
                  28.12.11.30
               
               
                  Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                  8412 21 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.11.80
               
               
                  Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne, y compris les cylindres
               
               
                  8412 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.12
                  
               
               
                  
                     Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
                  
               
            
                  28.12.12.00
               
               
                  Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
               
               
                  8412[.29(.81 + .89) + .39 + .80(.10 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.13
                  
               
               
                  
                     Pompes hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.13.20
               
               
                  Pompes hydrauliques à piston
               
               
                  8413 50 61 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.13.50
               
               
                  Pompes hydrauliques à engrenages
               
               
                  8413 60 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.13.80
               
               
                  Pompes hydrauliques à palettes
               
               
                  8413 60 61 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.14
                  
               
               
                  
                     Soupapes hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  28.12.14.20
               
               
                  Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481 10 05 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.14.50
               
               
                  Valves pour transmissions oléohydrauliques
               
               
                  8481 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.14.80
               
               
                  Valves pour transmissions pneumatiques
               
               
                  8481 20 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.15
                  
               
               
                  
                     Assemblages hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.15.30
               
               
                  Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal
               
               
                  8413 50 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.15.80
               
               
                  Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative comme organe principal
               
               
                  8413 60 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.16
                  
               
               
                  
                     Systèmes hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.16.30
               
               
                  Systèmes hydrauliques avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante
               
               
                  8412 21 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.16.80
               
               
                  Systèmes hydrauliques avec partie travaillante autre que cylindres hydrauliques
               
               
                  8412 29 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.12.20
                  
               
               
                  
                     Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  28.12.20.00
               
               
                  Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                  8412[.90(.20 + .40 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.13
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres pompes et compresseurs
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.13.11
                  
               
               
                  
                     Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
                  
               
            
                  28.13.11.05
               
               
                  Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
               
               
                  8413 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.25
               
               
                  Pompes pour la distribution de liquides à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un (à l'exclusion des pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
               
               
                  8413 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.45
               
               
                  Pompes à bras pour liquides (à l'exclusion des pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter)
               
               
                  8413 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.65
               
               
                  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à combustion interne
               
               
                  8413[.30(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.85
               
               
                  Pompes à béton
               
               
                  8413 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.12
                  
               
               
                  
                     Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
                  
               
            
                  28.13.12.20
               
               
                  Pompes à dispositif mesureur et compteur
               
               
                  8413 50 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.12.50
               
               
                  Pompes à pistons en ligne
               
               
                  8413 50 69 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.12.80
               
               
                  Pompes à diaphragme
               
               
                  8413 50 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.13
                  
               
               
                  
                     Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
                  
               
            
                  28.13.13.20
               
               
                  Pompes à engrenages
               
               
                  8413 60 39 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.40
               
               
                  Pompes à palettes
               
               
                  8413 60 69 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.60
               
               
                  Pompes à vis hélicoïdales
               
               
                  8413 60 70 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.80
               
               
                  Pompes volumétriques rotatives, y compris péristaltiques, à lobes et à vis excentrée (à l'exclusion des pompes à engrenages, à palettes et à vis hélicoïdales)
               
               
                  8413 60 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.14
                  
               
               
                  
                     Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
                  
               
            
                  28.13.14.13
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, pour l'égouttage et l'assèchement
               
               
                  8413 70 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.15
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées
               
               
                  8413 70 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.17
               
               
                  Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
               
               
                  8413 70 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.20
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, avec un orifice de refoulement ≤ 15 mm
               
               
                  8413 70 35 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.30
               
               
                  Pompes centrifuges à roues à canaux et pompes à canal latéral, avec un orifice de refoulement > 15 mm
               
               
                  8413 70 45 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.51
               
               
                  Pompes centrifuges monobloc monocellulaires, à simple flux, monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm
               
               
                  8413 70 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.53
               
               
                  Pompes centrifuges monocellulaires, à simple flux, non monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm
               
               
                  8413 70 59 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.55
               
               
                  Pompes centrifuges à roues radiales, monocellulaires, à plusieurs flux, avec un orifice de refoulement > 15 mm
               
               
                  8413 70 65 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.60
               
               
                  Pompes centrifuges à roues radiales, multicellulaires, avec un orifice de refoulement > 15 mm
               
               
                  8413 70 75 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.71
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413 70 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.75
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413 70 89 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.80
               
               
                  Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides
               
               
                  8413[.81 + .82] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.21
                  
               
               
                  
                     Pompes à vide
                  
               
            
                  28.13.21.70
               
               
                  Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
               
               
                  8414[.10(.25 + .81)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.21.90
               
               
                  Pompes à anneau liquide
               
               
                  8414[.10(.20 + .89)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.22
                  
               
               
                  
                     Pompes à air, à main ou à pied
                  
               
            
                  28.13.22.00
               
               
                  Pompes à air, à main ou à pied
               
               
                  8414[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.23
                  
               
               
                  
                     Compresseurs frigorifiques
                  
               
            
                  28.13.23.00
               
               
                  Compresseurs frigorifiques
               
               
                  8414[.30(.20 + .81 + .89)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.24
                  
               
               
                  
                     Compresseurs d'air remorquables
                  
               
            
                  28.13.24.00
               
               
                  Compresseurs d'air remorquables
               
               
                  8414[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.25
                  
               
               
                  
                     Turbocompresseurs
                  
               
            
                  28.13.25.30
               
               
                  Turbocompresseurs, monocellulaires
               
               
                  8414 80 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.25.50
               
               
                  Turbocompresseurs, multicellulaires
               
               
                  8414 80 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.26
                  
               
               
                  
                     Compresseurs volumétriques alternatifs
                  
               
            
                  28.13.26.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure
               
               
                  8414 80 22 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.50
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure
               
               
                  8414 80 28 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.70
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure
               
               
                  8414 80 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.90
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure
               
               
                  8414 80 59 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.27
                  
               
               
                  
                     Compresseurs volumétriques rotatifs
                  
               
            
                  28.13.27.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre
               
               
                  8414 80 73 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.27.53
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis
               
               
                  8414 80 75 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.27.55
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis
               
               
                  8414 80 78 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.28
                  
               
               
                  
                     Autres compresseurs
                  
               
            
                  28.13.28.00
               
               
                  Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, avec ou sans filtre, dont le plus grand côté horizontal > 120 cm (à l'exclusion des pompes à vide, des pompes à air à main ou à pied et des compresseurs)
               
               
                  8414 80 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.13.31
                  
               
               
                  
                     Parties de pompes; parties d'élévateurs à liquides
                  
               
            
                  28.13.31.00
               
               
                  Parties de pompes pour liquides ou d'élévateurs à liquides
               
               
                  8413[.91 + .92] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.13.32
                  
               
               
                  
                     Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
                  
               
            
                  28.13.32.00
               
               
                  Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
               
               
                  8414 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.14
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres articles de robinetterie
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.14.11
                  
               
               
                  
                     Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
                  
               
            
                  28.14.11.20
               
               
                  Détendeurs, en fonte ou en acier, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion de ceux combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)
               
               
                  8481 10 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.40
               
               
                  Détendeurs pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion des détendeurs en fer ou en acier et des détendeurs combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)
               
               
                  8481 10 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.60
               
               
                  Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
               
               
                  8481[.30(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.70
               
               
                  Valves pour pneumatiques et chambres à air
               
               
                  8481 80 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.80
               
               
                  Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
               
               
                  8481[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.14.12
                  
               
               
                  
                     Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
                  
               
            
                  28.14.12.33
               
               
                  Mélangeurs et mitigeurs de robinetterie sanitaire (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)
               
               
                  8481 80 11 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.35
               
               
                  Articles de robinetterie sanitaire autres que les mélangeurs et mitigeurs (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)
               
               
                  8481 80 19 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.53
               
               
                  Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
               
               
                  8481 80 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.55
               
               
                  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (à l'exclusion des vannes thermostatiques)
               
               
                  8481 80 39 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.14.13
                  
               
               
                  
                     Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
                  
               
            
                  28.14.13.13
               
               
                  Vannes de régulation de température (à l'exclusion des vannes thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)
               
               
                  8481 80 51 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.15
               
               
                  Vannes de régulation pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l'exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue, des soupapes de trop-plein ou de sûreté et des vannes thermostatiques)
               
               
                  8481 80 59 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.33
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en fonte
               
               
                  8481 80 61 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.35
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en acier
               
               
                  8481 80 63 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.37
               
               
                  Autres robinets et vannes à passage direct
               
               
                  8481 80 69 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.53
               
               
                  Robinets à soupapes, en fonte
               
               
                  8481 80 71 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.55
               
               
                  Robinets à soupapes, en acier
               
               
                  8481 80 73 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.57
               
               
                  Autres robinets à soupapes
               
               
                  8481 80 79 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.73
               
               
                  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
               
               
                  8481 80 81 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.75
               
               
                  Robinets à papillon
               
               
                  8481 80 85 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.77
               
               
                  Robinets à membrane
               
               
                  8481 80 87 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.80
               
               
                  Autres robinets
               
               
                  8481 80 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.14.20
                  
               
               
                  
                     Pièces de robinetterie et articles similaires
                  
               
            
                  28.14.20.00
               
               
                  Parties d'articles de robinetterie pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques
               
               
                  8481 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.15
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.15.10
                  
               
               
                  
                     Roulements à billes ou à rouleaux
                  
               
            
                  28.15.10.30
               
               
                  Roulements à billes
               
               
                  8482[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.53
               
               
                  Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques
               
               
                  8482 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.55
               
               
                  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
               
               
                  8482 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.57
               
               
                  Roulements à rouleaux cylindriques (à l'exclusion des roulements à aiguilles)
               
               
                  8482 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.70
               
               
                  Roulements à aiguilles
               
               
                  8482 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.90
               
               
                  Roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés (à l'exclusion des roulements à rouleaux coniques, des roulements à rouleaux en forme de tonneau et des roulements à aiguilles)
               
               
                  8482 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.21
                  
               
               
                  
                     Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                  
               
            
                  28.15.21.30
               
               
                  Chaînes à rouleaux en fer ou en acier, pour cycles et motocycles
               
               
                  7315 11 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.21.50
               
               
                  Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fer ou en acier
               
               
                  7315 11 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.21.70
               
               
                  Chaînes à maillons articulés en fer ou en acier (à l'exclusion des chaînes à rouleaux)
               
               
                  7315 12 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.22
                  
               
               
                  
                     Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
                  
               
            
                  28.15.22.30
               
               
                  Manivelles et vilebrequins
               
               
                  8483[.10(.21 + .25 + .29)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.22.50
               
               
                  Arbres de transmission à cardan
               
               
                  8483 10 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.22.70
               
               
                  Arbres de transmission autres qu'à cardan
               
               
                  8483 10 95 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.15.23
                  
               
               
                  
                     Paliers à roulements et coussinets
                  
               
            
                  28.15.23.30
               
               
                  Paliers à roulements incorporés
               
               
                  8483 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.23.50
               
               
                  Paliers sans roulement incorporé; coussinets et coquilles de coussinets
               
               
                  8483[.30(.32 + .38 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.15.24
                  
               
               
                  
                     Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
                  
               
            
                  28.15.24.32
               
               
                  Réducteurs et multiplicateurs pour installations fixes; engrenages à roues cylindriques
               
               
                  8483 40 21 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.33
               
               
                  Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques
               
               
                  8483 40 23 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.34
               
               
                  Engrenages à vis sans fin
               
               
                  8483 40 25 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.40
               
               
                  Autres réducteurs
               
               
                  8483 40 29 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.50
               
               
                  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse pour machines et véhicules terrestres ou maritimes (à l'exclusion des engrenages et roues de friction)
               
               
                  8483[.40(.51 + .59)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.73
               
               
                  Broches filetées à billes ou à rouleaux
               
               
                  8483 40 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.75
               
               
                  Autres organes de transmission (à l'exclusion des engrenages et roues de friction, des broches filetées à billes ou à rouleaux et des réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
               
               
                  8483 40 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.25
                  
               
               
                  
                     Volants et poulies, y compris moufles
                  
               
            
                  28.15.25.00
               
               
                  Volants et poulies, y compris poulies à moufles
               
               
                  8483[.50(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.26
                  
               
               
                  
                     Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
                  
               
            
                  28.15.26.00
               
               
                  Embrayages et organes d'accouplements, y compris les joints d'articulation
               
               
                  8483[.60(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.31
                  
               
               
                  
                     Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
                  
               
            
                  28.15.31.30
               
               
                  Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements
               
               
                  8482[.91(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.31.50
               
               
                  Parties de roulements (à l'exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles)
               
               
                  8482 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.15.32
                  
               
               
                  
                     Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                  
               
            
                  28.15.32.00
               
               
                  Parties de chaînes à maillons articulés en fer ou en acier
               
               
                  7315 19 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.15.39
                  
               
               
                  
                     Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.
                  
               
            
                  28.15.39.30
               
               
                  Parties de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  8483 90 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.39.50
               
               
                  Parties d'organes de transmission, d'arbres de transmission et manivelles, de paliers et coussinets, d'engrenages et roues de friction, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse, de volants et poulies, d'embrayages et d'organes d'accouplement
               
               
                  8483[.90(.81 + .89)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.21
                  
               
               
                  
                     Fabrication de fours et brûleurs
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.21.11
                  
               
               
                  
                     Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                  
               
            
                  28.21.11.30
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides
               
               
                  8416[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.50
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides ou à gaz, y compris les brûleurs mixtes
               
               
                  8416[.20(.10 + .20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.70
               
               
                  Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires)
               
               
                  8416 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.21.12
                  
               
               
                  
                     Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
                  
               
            
                  28.21.12.30
               
               
                  Fours non électriques pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux
               
               
                  8417 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.12.70
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y compris les incinérateurs (à l'exclusion des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, des étuves et des fours pour le procédé de craquage)
               
               
                  8417[.80(.30 + .50 + .70)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.21.13
                  
               
               
                  
                     Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
                  
               
            
                  28.21.13.30
               
               
                  Fours électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries
               
               
                  8514 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.51
               
               
                  Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à l'exclusion des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries)
               
               
                  8514 10 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.53
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction
               
               
                  8514 20 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.54
               
               
                  Fours électriques (à l'exclusion des fours à résistance et des fours à induction); équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux
               
               
                  8514[.20(.80) + .30 + .40] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.21.14
                  
               
               
                  
                     Parties de fours et de brûleurs
                  
               
            
                  28.21.14.30
               
               
                  Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
               
                  8416 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.21.14.50
               
               
                  Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques
               
               
                  8417 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.21.14.70
               
               
                  Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
               
               
                  8514 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.22
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.22.11
                  
               
               
                  
                     Palans et monte-charges n.c.a.
                  
               
            
                  28.22.11.30
               
               
                  Palans à moteur électrique (à l'exclusion des types utilisés pour lever des véhicules)
               
               
                  8425 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.11.70
               
               
                  Palans autres qu'à moteur électrique (à l'exclusion des types utilisés pour lever des véhicules et des monte-charges)
               
               
                  8425 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.12
                  
               
               
                  
                     Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
                  
               
            
                  28.22.12.00
               
               
                  Treuils et cabestans (à l'exclusion de ceux utilisés pour lever des véhicules)
               
               
                  8425[.31 + .39] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.13
                  
               
               
                  
                     Crics; vérins pour soulever des véhicules
                  
               
            
                  28.22.13.30
               
               
                  Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour lever des véhicules
               
               
                  8425 41 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.13.50
               
               
                  Crics et vérins hydrauliques pour lever des véhicules (à l'exclusion de ceux utilisés dans les garages)
               
               
                  8425 42 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.13.70
               
               
                  Crics et vérins non hydrauliques pour lever des véhicules (à l'exclusion de ceux utilisés dans les garages)
               
               
                  8425 49 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.14
                  
               
               
                  
                     Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
                  
               
            
                  28.22.14.20
               
               
                  Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
               
               
                  8426 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.33
               
               
                  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
               
               
                  8426 12 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.35
               
               
                  Grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues
               
               
                  8426 19 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.40
               
               
                  Grues à tour et grues sur portiques
               
               
                  8426[.20 + .30] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.50
               
               
                  Machines et appareils de levage autopropulsés conçus pour se déplacer sur des rails et utilisés dans les chantiers de constructions, les carrières, etc.
               
               
                  8426[.41 + .49] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.60
               
               
                  Machines et appareils de levage montés sur des véhicules routiers
               
               
                  8426[.91(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.70
               
               
                  Machines et appareils de levage (à l'exclusion des ponts roulants et poutres roulantes, des portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers, des grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues, des grues à tour et grues sur portiques et des machines et appareils de levage autopropulsés)
               
               
                  8426 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.15
                  
               
               
                  
                     Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
                  
               
            
                  28.22.15.13
               
               
                  Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage élevant à une hauteur ≥ 1 mètre
               
               
                  8427 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.15
               
               
                  Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 mètre
               
               
                  8427 10 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.30
               
               
                  Chariots de manutention autopropulsés autres qu'à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage
               
               
                  8427[.20(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.50
               
               
                  Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage (à l'exclusion des chariots autopropulsés)
               
               
                  8427 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.70
               
               
                  Chariots automobiles autopropulsés, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, entrepôts, ports ou aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
               
               
                  8709[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.16
                  
               
               
                  
                     Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                  
               
            
                  28.22.16.30
               
               
                  Ascenseurs et monte-charges électriques
               
               
                  8428 10 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.16.50
               
               
                  Ascenseurs et monte-charges autres qu'électriques
               
               
                  8428 10 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.16.70
               
               
                  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
               
                  8428 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.17
                  
               
               
                  
                     Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
                  
               
            
                  28.22.17.40
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques
               
               
                  8428[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.50
               
               
                  Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à benne, pour marchandises ou matériaux
               
               
                  8428 32 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.70
               
               
                  Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à bande ou à courroie, pour marchandises ou matériaux
               
               
                  8428 33 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.93
               
               
                  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises ou matériaux (à l'exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)
               
               
                  8428 39 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.95
               
               
                  Élévateurs et convoyeurs à action continue, pour marchandises ou matériaux (à l'exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)
               
               
                  8428 39 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.18
                  
               
               
                  
                     Autre matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  28.22.18.20
               
               
                  Téléphériques, télésièges et remonte-pentes; mécanismes de traction pour funiculaires
               
               
                  8428 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.18.40
               
               
                  Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention n.c.a.
               
               
                  8428 90 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.18.50
               
               
                  Chargeurs spécialement conçus pour les travaux agricoles
               
               
                  8428[.90(.71 + .79)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.22.19
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  28.22.19.30
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant des SH 8425 , 8427  et 8428  (à l'exclusion des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques)
               
               
                  8431[.10 + .20 + .39] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.19.50
               
               
                  Parties d'ascenseurs, de monte-charges et d'escaliers mécaniques
               
               
                  8431 31 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.19.70
               
               
                  Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.c.a.
               
               
                  8709 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.22.20
                  
               
               
                  
                     Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
                  
               
            
                  28.22.20.00
               
               
                  Godets, bennes, pelles et pinces pour grues, excavateurs et matériel de génie civil similaire
               
               
                  8431 41 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.23
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.23.10
                  
               
               
                  
                     Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
                  
               
            
                  28.23.10.00 *
               
               
                  Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul. Cette sous-catégorie comprend:
                  
                              —
                           
                           
                              les machines à écrire et machines de traitement de texte,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
                           
                        
               
                  8469[.00(.10 + .91 + .99)]  + 8470[.10 + .21 + .29 + .30 + .50 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.23.21
                  
               
               
                  
                     Machines de bureau
                  
               
            
                  28.23.21.10 *
               
               
                  Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie, machines offset de bureau alimentées en feuilles au format ≤ 22 × 36 cm et autres machines de bureau, y compris dictaphones, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8443[.12 + .39(.10 + .31 + .39)]  + 8472[.10 + .30 + .90(.10 + .70)]  + 8519 81 51 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.23.22
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires des machines de bureau
                  
               
            
                  28.23.22.10 *
               
               
                  Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer; parties et accessoires des machines du SH 8471 ; parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.3 
               
               
                  8443[.99(.10 + .90)]  + 8473[.10(.11 + .19 + .90) + .21(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .40(.11 + .18 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 28.24
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.24.11
                  
               
               
                  
                     Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  28.24.11.13
               
               
                  Perceuses électromécaniques portatives fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8467 21 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.15
               
               
                  Perceuses électropneumatiques manuelles de tous genres
               
               
                  8467 21 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.17
               
               
                  Perceuses électromécaniques portatives de tous genres (à l'exclusion des perceuses fonctionnant sans source d'énergie extérieure et des perceuses électropneumatiques)
               
               
                  8467 21 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.20
               
               
                  Outils électromécaniques portatifs fonctionnant sans source d'énergie extérieure (à l'exclusion des perceuses et scies)
               
               
                  8467 29 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.23
               
               
                  Tronçonneuses électriques
               
               
                  8467 22 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.25
               
               
                  Scies circulaires électriques
               
               
                  8467 22 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.27
               
               
                  Scies électriques portatives (à l'exclusion des tronçonneuses et des scies circulaires)
               
               
                  8467 22 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.50
               
               
                  Meuleuses, ponceuses et rabots portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d'énergie extérieure
               
               
                  8467[.29(.51 + .53 + .59 + .70)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.80
               
               
                  Taille-haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique
               
               
                  8467 29 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.85
               
               
                  Outils électromécaniques portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d'énergie extérieure (à l'exclusion des scies, perceuses, meuleuses, ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
               
               
                  8467 29 85 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.24.12
                  
               
               
                  
                     Autre outillage manuel électroportatif
                  
               
            
                  28.24.12.40
               
               
                  Outils pneumatiques portatifs, y compris à percussion
               
               
                  8467[.11(.10 + .90) + .19] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.12.60
               
               
                  Tronçonneuses à moteur autre qu'électrique incorporé
               
               
                  8467 81 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.12.80
               
               
                  Outils portatifs hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé (à l'exclusion des tronçonneuses)
               
               
                  8467 89 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.24.21
                  
               
               
                  
                     Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  28.24.21.00
               
               
                  Parties de tronçonneuses ou d'outils portatifs à moteur incorporé (à l'exclusion des parties d'outils pneumatiques)
               
               
                  8467[.91 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.24.22
                  
               
               
                  
                     Parties d'autre outillage manuel électroportatif
                  
               
            
                  28.24.22.50
               
               
                  Parties d'outils pneumatiques portatifs
               
               
                  8467 92 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.25
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.25.11
                  
               
               
                  
                     Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
                  
               
            
                  28.25.11.30
               
               
                  Échangeurs de chaleur
               
               
                  8419 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.11.50
               
               
                  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
               
               
                  8419 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.25.12
                  
               
               
                  
                     Dispositifs de conditionnement de l'air
                  
               
            
                  28.25.12.20
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
               
               
                  8415[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.40
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles
               
               
                  8415 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.50
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (à l'exclusion de ceux pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)
               
               
                  8415[.81 + .82] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.70
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, sans dispositif de réfrigération; centrales de conditionnement d'air; boîtiers et terminaux pour systèmes à débit d'air variable (VAV) ou constant (CAV) et pour ventilo-convecteurs
               
               
                  8415 83 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.25.13
                  
               
               
                  
                     Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
                  
               
            
                  28.25.13.33
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits congelés
               
               
                  8418 50 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.35
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits autres que congelés
               
               
                  8418 50 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.60
               
               
                  Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (à l'exclusion des réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, des réfrigérateurs ménagers, des meubles vitrines et des meubles-comptoirs frigorifiques)
               
               
                  8418 50 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.80
               
               
                  Pompes à chaleur (à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air relevant du SH 8415 )
               
               
                  8418 61 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.90
               
               
                  Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid
               
               
                  8418 69 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.25.14
                  
               
               
                  
                     Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
                  
               
            
                  28.25.14.10
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (à l'exclusion des filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne)
               
               
                  8421 39 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.14.30
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air (à l'exclusion des appareils fonctionnant par procédé catalytique et des appareils pour la séparation isotopique)
               
               
                  8421 39 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.14.40
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air fonctionnant par procédé catalytique (à l'exclusion des filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne et des appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air)
               
               
                  8421 39 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.25.20
                  
               
               
                  
                     Appareils de ventilation non domestiques
                  
               
            
                  28.25.20.30
               
               
                  Ventilateurs axiaux (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)
               
               
                  8414 59 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.20.50
               
               
                  Ventilateurs centrifuges (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)
               
               
                  8414 59 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.20.70
               
               
                  Ventilateurs (à l'exclusion des ventilateurs axiaux et centrifuges et des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance ≤ 125 W)
               
               
                  8414 59 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.25.30
                  
               
               
                  
                     Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
                  
               
            
                  28.25.30.10
               
               
                  Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air, y compris condensateurs, absorbeurs, évaporateurs et générateurs
               
               
                  8415 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.25.30.30
               
               
                  Meubles conçus pour recevoir des appareils frigorifiques, y compris des évaporateurs et des unités de réfrigération complètes
               
               
                  8418 91 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.50
               
               
                  Parties d'appareils frigorifiques non ménagers, y compris évaporateurs et condenseurs
               
               
                  8418 99 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.70
               
               
                  Parties de réfrigérateurs et de congélateurs et parties de pompes à chaleur n.c.a.
               
               
                  8418 99 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.80
               
               
                  Parties de machines et d'appareils tant domestiques qu'industriels, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.
               
               
                  8419[.90(.15 + .85)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.29
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines diverses d'usage général
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.29.11
                  
               
               
                  
                     Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
                  
               
            
                  28.29.11.00
               
               
                  Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
               
               
                  8405 10  + 8419 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.12
                  
               
               
                  
                     Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
                  
               
            
                  28.29.12.30
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau
               
               
                  8421 21 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.12.50
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
               
               
                  8421 22 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.12.70
               
               
                  Appareils pour l'épuration ou la séparation solides/liquides (à l'exclusion des appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau et des boissons, des centrifugeuses et essoreuses centrifuges, ainsi que des filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne)
               
               
                  8421 29 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.13
                  
               
               
                  
                     Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
                  
               
            
                  28.29.13.30
               
               
                  Filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne
               
               
                  8421 23 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.13.50
               
               
                  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne
               
               
                  8421 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.21
                  
               
               
                  
                     Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
                  
               
            
                  28.29.21.20
               
               
                  Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients
               
               
                  8422 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.21.50
               
               
                  Machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons
               
               
                  8422 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.21.80
               
               
                  Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (à l'exclusion des machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants)
               
               
                  8422 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.22
                  
               
               
                  
                     Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
                  
               
            
                  28.29.22.10
               
               
                  Extincteurs
               
               
                  8424 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.20
               
               
                  Pistolets aérographes et appareils similaires
               
               
                  8424 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.30
               
               
                  Machines et appareils à jet de sable ou de vapeur et appareils à jet similaire (à l'exclusion des extincteurs et des pistolets aérographes)
               
               
                  8424[.30(.01 + .08 + .10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.40
               
               
                  Autres machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres
               
               
                  8424 89 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.23
                  
               
               
                  
                     Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques
                  
               
            
                  28.29.23.00
               
               
                  Joints métalloplastiques, y compris les garnitures mécaniques; joints d'étanchéité mécaniques
               
               
                  8484[.10 + .20] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.31
                  
               
               
                  
                     Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
                  
               
            
                  28.29.31.30
               
               
                  Totalisateurs continus ou discontinus
               
               
                  8423 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.31.80
               
               
                  Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses
               
               
                  8423 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.32
                  
               
               
                  
                     Balances de ménage et pèse-personnes
                  
               
            
                  28.29.32.00
               
               
                  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
               
               
                  8423[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.39
                  
               
               
                  
                     Autres appareils de pesage et de mesurage
                  
               
            
                  28.29.39.10
               
               
                  Bascules automatiques de contrôle et de triage d'une portée ≤ 5 000  kg
               
               
                  8423[.81(.10) + .82(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.30
               
               
                  Appareils pour le pesage et l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des balances à pesées constantes et des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)
               
               
                  8423[.81(.30 + .90) + .82(.90) + .89] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.50
               
               
                  Balances non automatiques destinées au commerce de détail d'une portée ≤ 30 kg
               
               
                  8423 81 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.60
               
               
                  Niveaux
               
               
                  9015[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.75
               
               
                  Mètres et règles divisées
               
               
                  9017 80 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.79
               
               
                  Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.c.a.
               
               
                  9017 80 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.41
                  
               
               
                  
                     Centrifugeuses n.c.a.
                  
               
            
                  28.29.41.00
               
               
                  Centrifugeuses (à l'exclusion des écrémeuses, des essoreuses à linge et des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires)
               
               
                  8421 19 70 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.42
                  
               
               
                  
                     Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
                  
               
            
                  28.29.42.00
               
               
                  Calandres et autres laminoirs (à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
               
               
                  8420[.10(.10 + .30 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.43
                  
               
               
                  
                     Machines automatiques de vente de produits
                  
               
            
                  28.29.43.30
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
               
               
                  8476[.21 + .81] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.43.50
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits avec échangeur de monnaie (à l'exclusion des machines comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération)
               
               
                  8476[.29 + .89] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.50
                  
               
               
                  
                     Machines à laver la vaisselle de type industriel
                  
               
            
                  28.29.50.00
               
               
                  Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager
               
               
                  8422 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.60
                  
               
               
                  
                     Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
                  
               
            
                  28.29.60.30
               
               
                  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau
               
               
                  8419 89 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.60.50
               
               
                  Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
               
               
                  8419 89 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.60.90
               
               
                  Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température n.c.a.
               
               
                  8419 89 98 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.70
                  
               
               
                  
                     Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                  
               
            
                  28.29.70.20
               
               
                  Chalumeaux guidés à la main pour le soudage ou le brassage aux gaz (à l'exclusion des machines et appareils électriques ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma)
               
               
                  8468 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.70.90
               
               
                  Machines et appareils pour le soudage, le brasage ou la trempe superficielle (à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)
               
               
                  8468[.20 + .80] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.29.81
                  
               
               
                  
                     Parties de générateurs de gaz
                  
               
            
                  28.29.81.00
               
               
                  Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau
               
               
                  8405 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.29.82
                  
               
               
                  
                     Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
                  
               
            
                  28.29.82.20
               
               
                  Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
               
               
                  8421 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.82.50
               
               
                  Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (à l'exclusion des centrifugeuses et essoreuses centrifuges)
               
               
                  8421 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.29.83
                  
               
               
                  
                     Parties d'appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
                  
               
            
                  28.29.83.13
               
               
                  Cylindres pour calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
               
               
                  8420[.91(.10 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.83.15
               
               
                  Parties de calandres et laminoirs (à l'exclusion des cylindres et des parties de calandres et laminoirs pour les métaux ou le verre)
               
               
                  8420 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.20
               
               
                  Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)
               
               
                  8423 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.40
               
               
                  Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils similaires ainsi que des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
               
               
                  8424 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.50
               
               
                  Parties des machines automatiques de vente de produits, y compris les échangeurs de monnaie
               
               
                  8476 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.29.84
                  
               
               
                  
                     Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
                  
               
            
                  28.29.84.00
               
               
                  Graisseurs non automatiques, carters, bagues d'étanchéité, volants à main, leviers et poignées de commande, plaques et dispositifs de protection pour machines
               
               
                  8487[.90(.40 + .51 + .57 + .59 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.29.85
                  
               
               
                  
                     Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
                  
               
            
                  28.29.85.10
               
               
                  Parties de machines à laver la vaisselle
               
               
                  8422 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.85.20
               
               
                  Parties de machines à empaqueter ou à emballer les marchandises
               
               
                  8422 90 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.29.86
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                  
               
            
                  28.29.86.00
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8468 
               
               
                  8468 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.30
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines agricoles et forestières
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.30.10
                  
               
               
                  
                     Motoculteurs
                  
               
            
                  28.30.10.00
               
               
                  Motoculteurs
               
               
                  8701 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.21
                  
               
               
                  
                     Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
                  
               
            
                  28.30.21.00
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance ≤ 37 kW
               
               
                  8701[.90(.11 + .20)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.22
                  
               
               
                  
                     Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
                  
               
            
                  28.30.22.00
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW mais ≤ 59 kW (à l'exclusion des motoculteurs)
               
               
                  8701 90 25 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.23
                  
               
               
                  
                     Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
                  
               
            
                  28.30.23.30
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW mais ≤ 75 kW (à l'exclusion des motoculteurs)
               
               
                  8701 90 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.50
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW mais ≤ 90 kW (à l'exclusion des motoculteurs)
               
               
                  8701 90 35 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.70
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW (à l'exclusion des motoculteurs)
               
               
                  8701 90 39 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.90
               
               
                  Tracteurs (à l'exclusion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares)
               
               
                  8701 90 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.31
                  
               
               
                  
                     Charrues
                  
               
            
                  28.30.31.40
               
               
                  Charrues
               
               
                  8432 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.32
                  
               
               
                  
                     Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
                  
               
            
                  28.30.32.10
               
               
                  Scarificateurs et cultivateurs
               
               
                  8432 29 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.20
               
               
                  Herses à disques
               
               
                  8432 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.30
               
               
                  Herses (à l'exclusion des herses à disques)
               
               
                  8432 29 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.50
               
               
                  Motohoues
               
               
                  8432 29 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.70
               
               
                  Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
               
               
                  8432 29 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.33
                  
               
               
                  
                     Semoirs, plantoirs et repiqueurs
                  
               
            
                  28.30.33.33
               
               
                  Semoirs de précision à commande centrale pour l'agriculture ou l'horticulture
               
               
                  8432 30 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.33.35
               
               
                  Semoirs pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'exclusion des semoirs autres que de précision à commande centrale)
               
               
                  8432 30 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.33.50
               
               
                  Plantoirs et repiqueurs
               
               
                  8432 30 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.34
                  
               
               
                  
                     Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
                  
               
            
                  28.30.34.30
               
               
                  Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques
               
               
                  8432 40 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.34.50
               
               
                  Épandeurs de fumiers et distributeurs d'engrais (à l'exclusion des distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques)
               
               
                  8432 40 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.39
                  
               
               
                  
                     Autre matériel pour le travail du sol
                  
               
            
                  28.30.39.00
               
               
                  Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture n.c.a.; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
               
               
                  8432 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.40
                  
               
               
                  
                     Tondeuses à gazon
                  
               
            
                  28.30.40.10
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur électrique, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports
               
               
                  8433[.11(.10) + .19(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.30
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports
               
               
                  8433[.11(.51 + .59 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.50
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur autre qu'électrique dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports
               
               
                  8433[.19(.51 + .59 + .70)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.70
               
               
                  Tondeuses à gazon sans moteur pour pelouses, parcs et terrains de sports
               
               
                  8433 19 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.51
                  
               
               
                  
                     Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.51.30
               
               
                  Motofaucheuses et faucheuses non tractées (à l'exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports)
               
               
                  8433 20 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.51.50
               
               
                  Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
               
               
                  8433 20 50 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.51.70
               
               
                  Faucheuses (à l'exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports et des faucheuses conçues pour être tractées ou portées par le tracteur)
               
               
                  8433 20 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.52
                  
               
               
                  
                     Appareils de fenaison
                  
               
            
                  28.30.52.00
               
               
                  Appareils de fenaison
               
               
                  8433 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.53
                  
               
               
                  
                     Ramasseuses-presses
                  
               
            
                  28.30.53.40
               
               
                  Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
               
               
                  8433 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.54
                  
               
               
                  
                     Matériel pour la récolte des racines et tubercules
                  
               
            
                  28.30.54.20
               
               
                  Récolteuses de pommes de terre
               
               
                  8433 53 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.54.50
               
               
                  Décolleteuses et récolteuses de betteraves
               
               
                  8433 53 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.54.80
               
               
                  Récolteuses de racines ou tubercules (à l'exclusion des récolteuses de pommes de terre et des décolleteuses et récolteuses de betteraves)
               
               
                  8433 53 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.59
                  
               
               
                  
                     Matériel de récolte et de battage n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.59.15
               
               
                  Moissonneuses-batteuses
               
               
                  8433 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.30
               
               
                  Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (à l'exclusion des moissonneuses-batteuses)
               
               
                  8433 52 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.45
               
               
                  Récolteuses-hacheuses non automotrices
               
               
                  8433 59 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.60
               
               
                  Récolteuses-hacheuses automotrices
               
               
                  8433 59 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.70
               
               
                  Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'exclusion des moissonneuses-batteuses, des récolteuses de racines ou tubercules et des récolteuses-hacheuses)
               
               
                  8433 59 85 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.60
                  
               
               
                  
                     Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
                  
               
            
                  28.30.60.10
               
               
                  Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture et l'horticulture
               
               
                  8424 81 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.30
               
               
                  Appareils portatifs à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres, avec ou sans moteur, pour l'agriculture ou l'horticulture (à l'exclusion des appareils mécaniques d'arrosage)
               
               
                  8424 81 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.50
               
               
                  Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteurs (à l'exclusion des appareils mécaniques d'arrosage)
               
               
                  8424 81 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.90
               
               
                  Autres machines et appareils pour l'agriculture ou l'horticulture
               
               
                  8424 81 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.70
                  
               
               
                  
                     Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
                  
               
            
                  28.30.70.40
               
               
                  Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
               
               
                  8716 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.81
                  
               
               
                  
                     Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
                  
               
            
                  28.30.81.00
               
               
                  Machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits et autres produits agricoles
               
               
                  8433 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.82
                  
               
               
                  
                     Machines à traire
                  
               
            
                  28.30.82.00
               
               
                  Machines à traire
               
               
                  8434 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.83
                  
               
               
                  
                     Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
                  
               
            
                  28.30.83.00
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux
               
               
                  8436 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.84
                  
               
               
                  
                     Incubateurs et couveuses
                  
               
            
                  28.30.84.00
               
               
                  Incubateurs et couveuses
               
               
                  8436 21 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.85
                  
               
               
                  
                     Matériel d'aviculture
                  
               
            
                  28.30.85.00
               
               
                  Machines et appareils pour l'aviculture (à l'exclusion des incubateurs et couveuses)
               
               
                  8436 29 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.86
                  
               
               
                  
                     Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.86.30
               
               
                  Machines et appareils pour la sylviculture
               
               
                  8436 80 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.86.60
               
               
                  Autres machines et appareils relevant du SH 8436 
               
               
                  8436 80 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.30.91
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.91.00
               
               
                  Parties de machines et appareils relevant du SH 8433 
               
               
                  8433 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.30.92
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel pour le travail du sol
                  
               
            
                  28.30.92.00
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture
               
               
                  8432 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.30.93
                  
               
               
                  
                     Parties d'autre matériel agricole
                  
               
            
                  28.30.93.30
               
               
                  Parties de machines ou appareils pour l'aviculture et parties d'incubateurs et couveuses
               
               
                  8436 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.30.93.80
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8436  n.c.a.
               
               
                  8436 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.30.94
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel de laiterie n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.94.00
               
               
                  Parties des machines à traire et autres machines et appareils de laiterie
               
               
                  8434 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.41
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines de formage des métaux
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.41.11
                  
               
               
                  
                     Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires
                  
               
            
                  28.41.11.10
               
               
                  Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
               
               
                  8456 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.30
               
               
                  Machines-outils opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
               
               
                  8456 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.50
               
               
                  Machines-outils opérant par électro-érosion
               
               
                  8456[.30(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.60 *
               
               
                  Machines à découper par jet d'eau
               
               
                  8456 90 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.70
               
               
                  Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
               
               
                  8456 90 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.80
               
               
                  Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques
               
               
                  8486 20 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.12
                  
               
               
                  
                     Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
                  
               
            
                  28.41.12.20
               
               
                  Centres d'usinage horizontaux pour le travail des métaux
               
               
                  8457 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.40
               
               
                  Centres d'usinage verticaux pour le travail des métaux, y compris les centres d'usinage horizontaux/verticaux combinés
               
               
                  8457 10 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.50
               
               
                  Machines à poste fixe pour le travail des métaux
               
               
                  8457 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.70
               
               
                  Machines à stations multiples pour le travail des métaux
               
               
                  8457[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.21
                  
               
               
                  
                     Tours opérant par enlèvement de métal
                  
               
            
                  28.41.21.23
               
               
                  Centres de tournage horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal
               
               
                  8458 11 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.27
               
               
                  Tours automatiques horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal
               
               
                  8458[.11(.41 + .49)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.29
               
               
                  Tours automatiques horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des centres de tournage et des tours automatiques)
               
               
                  8458 11 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.40
               
               
                  Tours horizontaux autres qu'à commande numérique travaillant par enlèvement de métal
               
               
                  8458 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.60
               
               
                  Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)
               
               
                  8458[.91(.20 + .80) + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.22
                  
               
               
                  
                     Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
                  
               
            
                  28.41.22.17
               
               
                  Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)
               
               
                  8459 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.23
               
               
                  Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses et des machines à console)
               
               
                  8459 61 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.25
               
               
                  Machines à fraiser, à commande numérique, pour le travail des métaux, y compris les fraiseuses-raboteuses (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses, des machines à console et des machines à fraiser les outils en métal)
               
               
                  8459 61 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.33
               
               
                  Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
               
               
                  8459 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.40
               
               
                  Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)
               
               
                  8459[.31 + .40(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.60
               
               
                  Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)
               
               
                  8459[.39 + .40(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.70
               
               
                  Machines à fraiser pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)
               
               
                  8459[.59 + .69(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.80
               
               
                  Machines à fileter ou à tarauder, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à percer)
               
               
                  8459 70 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.23
                  
               
               
                  
                     Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
                  
               
            
                  28.41.23.05
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
               
               
                  8460 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.15
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
               
               
                  8460[.21(.11 + .15 + .19)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.25
               
               
                  Autres machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique
               
               
                  8460 21 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.35
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux
               
               
                  8460 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.45
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux
               
               
                  8460 29 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.55
               
               
                  Machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et cylindriques)
               
               
                  8460 29 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.65
               
               
                  Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
               
               
                  8460 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.75
               
               
                  Machines à affûter, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique
               
               
                  8460 39 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.85
               
               
                  Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux
               
               
                  8460[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.95
               
               
                  Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage des métaux (à l'exclusion des machines à finir les engrenages)
               
               
                  8460[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.24
                  
               
               
                  
                     Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
                  
               
            
                  28.41.24.10
               
               
                  Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets
               
               
                  8461[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.30
               
               
                  Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, des étaux-limeurs, des machines à mortaiser et des machines à brocher)
               
               
                  8461[.40(.11 + .19 + .31 + .39 + .71 + .79 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.70
               
               
                  Machines à scier ou tronçonner, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets
               
               
                  8461[.50(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.91 * z
               
               
                  Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets n.c.a. (à l'exclusion des limeuses)
               
               
                  8461[.20 + .90(.00a)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.31
                  
               
               
                  
                     Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
                  
               
            
                  28.41.31.20
               
               
                  Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462 21 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.40
               
               
                  Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462 21 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.60
               
               
                  Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu'à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462 29 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.80
               
               
                  Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu'à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462[.29(.91 + .98)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.32
                  
               
               
                  
                     Machines à poinçonner ou gruger les métaux
                  
               
            
                  28.41.32.40
               
               
                  Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, à commande numérique
               
               
                  8462[.41(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.32.61 *
               
               
                  Machines (y compris les presses) à cisailler, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'exclusion des machines pour le travail des produits plats et des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
               
               
                  8462[.39(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.32.80
               
               
                  Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, autres qu'à commande numérique
               
               
                  8462[.49(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.33
                  
               
               
                  
                     Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.
                  
               
            
                  28.41.33.10
               
               
                  Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, à commande numérique
               
               
                  8462 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.20
               
               
                  Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, autres qu'à commande numérique
               
               
                  8462 10 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.50
               
               
                  Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.
               
               
                  8462[.91(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.60
               
               
                  Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.
               
               
                  8462[.99(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.34
                  
               
               
                  
                     Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
                  
               
            
                  28.41.34.10
               
               
                  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires en métaux, carbures métalliques frittés ou cermets
               
               
                  8463[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.30
               
               
                  Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets
               
               
                  8463 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.50
               
               
                  Machines pour le travail du fil métallique (à l'exclusion des bancs à étirer et de machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage)
               
               
                  8463 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.71 * z
               
               
                  Riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière (à l'exclusion des riveuses)
               
               
                  8463 90 00a 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.41.40
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de machines-outils à métaux
                  
               
            
                  28.41.40.30
               
               
                  Parties et accessoires de machines à découper les métaux (à l'exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)
               
               
                  8466 93 70 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.41.40.50
               
               
                  Parties et accessoires de machines à former les métaux (à l'exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)
               
               
                  8466 94 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.41.40.70
               
               
                  Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique
               
               
                  8486 90 70 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 28.49
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres machines-outils
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.49.11
                  
               
               
                  
                     Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
                  
               
            
                  28.49.11.30
               
               
                  Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
               
               
                  8464 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.11.50
               
               
                  Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
               
               
                  8464[.20(.11 + .19 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.11.70
               
               
                  Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'exclusion des machines à scier, à meuler ou à polir)
               
               
                  8464 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.12
                  
               
               
                  
                     Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition
                  
               
            
                  28.49.12.10
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.20
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 10 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.33
               
               
                  Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 91 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.35
               
               
                  Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 91 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.37
               
               
                  Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 91 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.50
               
               
                  Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 92 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.63
               
               
                  Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 93 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.65
               
               
                  Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 94 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.67
               
               
                  Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 95 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.75
               
               
                  Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465 96 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.79
               
               
                  Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires n.c.a.
               
               
                  8465 99 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.83
               
               
                  Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
               
               
                  8543 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.87
               
               
                  Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses; autres machines à fonction propre pour le traitement du bois ou du liège
               
               
                  8479[.30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.13
                  
               
               
                  
                     Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal
                  
               
            
                  28.49.13.10 *
               
               
                  Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'exclusion des unités d'usinage à glissières)
               
               
                  8459 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.13.20 *
               
               
                  Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
               
               
                  8459 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.13.30 * z
               
               
                  Limeuses
               
               
                  8461 90 00b 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.13.40 *
               
               
                  Machines (y compris les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
               
               
                  8462 31 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.13.50 *
               
               
                  Machines (y compris les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)
               
               
                  8462 39 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.13.60 * z
               
               
                  Riveteuses
               
               
                  8463 90 00b 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.21
                  
               
               
                  
                     Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
                  
               
            
                  28.49.21.10
               
               
                  Mandrins, pinces et douilles pour machines-outils et outillage à main
               
               
                  8466 10 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.30
               
               
                  Porte-outils pour tours (à l'exclusion des mandrins, pinces et douilles)
               
               
                  8466 10 31 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.40
               
               
                  Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                  8486 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.50
               
               
                  Porte-outils n.c.a.
               
               
                  8466 10 38 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.70
               
               
                  Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
               
               
                  8466 10 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.22
                  
               
               
                  
                     Porte-pièces, pour machines-outils
                  
               
            
                  28.49.22.30
               
               
                  Porte-pièces sous forme de montages d'usinage et ensembles de composants standard pour machines-outils et outillage à main
               
               
                  8466 20 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.22.50
               
               
                  Porte-pièces pour tours (à l'exclusion des montages d'usinage et ensembles de composants standard)
               
               
                  8466 20 91 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.22.70
               
               
                  Porte-pièces pour machines-outils et outillage à main (à l'exclusion des montages d'usinage et ensembles de composants standard et des porte-pièces pour tours)
               
               
                  8466 20 98 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.23
                  
               
               
                  
                     Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
                  
               
            
                  28.49.23.50
               
               
                  Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils n.c.a.
               
               
                  8466 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.49.24
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
                  
               
            
                  28.49.24.30
               
               
                  Parties et accessoires pour machines relevant du SH 8464 
               
               
                  8466[.91(.20 + .95)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.49.24.50
               
               
                  Parties et accessoires pour machines relevant du SH 8465 
               
               
                  8466[.92(.20 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour la métallurgie
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.91.11
                  
               
               
                  
                     Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
                  
               
            
                  28.91.11.30
               
               
                  Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
               
                  8454[.10 + .20 + .30(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.11.53
               
               
                  Laminoirs à métaux à tubes en métal, laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid
               
               
                  8455[.10 + .21] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.11.57
               
               
                  Laminoirs à métaux à froid
               
               
                  8455 22 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.91.12
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
                  
               
            
                  28.91.12.30
               
               
                  Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines similaires à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
               
                  8454 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.91.12.50
               
               
                  Cylindres de laminoirs à métaux
               
               
                  8455[.30(.10 + .31 + .39 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.12.70
               
               
                  Parties de laminoirs à métaux (à l'exclusion des cylindres)
               
               
                  8455 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.92
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.92.11
                  
               
               
                  
                     Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
                  
               
            
                  28.92.11.00
               
               
                  Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains
               
               
                  8428 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.12
                  
               
               
                  
                     Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d'abattage
                  
               
            
                  28.92.12.33
               
               
                  Haveuses, abatteuses et tunneliers autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries
               
               
                  8430 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.35
               
               
                  Haveuses, abatteuses et tunneliers autres qu'autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries
               
               
                  8430 39 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.53
               
               
                  Machines autopropulsées pour sondage ou forage
               
               
                  8430 41 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.55
               
               
                  Machines autres qu'autopropulsées pour sondage ou forage, y compris les plate-formes fixes destinées à l'exploration de gisements de pétrole ou de gaz naturels
               
               
                  8430 49 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.21
                  
               
               
                  
                     Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.21.30
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles
               
               
                  8429 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.21.50
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues
               
               
                  8429 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.22
                  
               
               
                  
                     Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées
                  
               
            
                  28.92.22.10 *
               
               
                  Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées
               
               
                  8429[.20 + .30] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.23
                  
               
               
                  
                     Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.23.10 *
               
               
                  Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
               
               
                  8429[.40(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.24
                  
               
               
                  
                     Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
                  
               
            
                  28.92.24.30 *
               
               
                  Chargeuses autopropulsées spécialement conçues pour les travaux souterrains
               
               
                  8429 51 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.24.50 *
               
               
                  Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal (à l'exclusion des engins spécialement conçus pour les travaux souterrains)
               
               
                  8429[.51(.91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.25
                  
               
               
                  
                     Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales
                  
               
            
                  28.92.25.00 *
               
               
                  Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)
               
               
                  8429[.52(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.26
                  
               
               
                  
                     Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.26.30 *
               
               
                  Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés (à l'exclusion des pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)
               
               
                  8429 59 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.26.50 *
               
               
                  Machines et appareils autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage n.c.a.
               
               
                  8430 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.27
                  
               
               
                  
                     Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
                  
               
            
                  28.92.27.00 *
               
               
                  Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
               
               
                  8431 42 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.92.28
                  
               
               
                  
                     Tombereaux automoteurs
                  
               
            
                  28.92.28.10 *
               
               
                  Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier
               
               
                  8704[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.30
                  
               
               
                  
                     Autres matériels de travaux publics
                  
               
            
                  28.92.30.10
               
               
                  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
               
               
                  8430 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.30
               
               
                  Chasse-neige
               
               
                  8430 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.50
               
               
                  Machines et appareils à tasser ou à compacter, autres qu'autopropulsés
               
               
                  8430 61 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.70
               
               
                  Matériels d'excavation, de terrassement, de décapage, de nivellement, etc., autres qu'autopropulsés
               
               
                  8430 69 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.90
               
               
                  Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues n.c.a.
               
               
                  8479 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.40
                  
               
               
                  
                     Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
                  
               
            
                  28.92.40.30
               
               
                  Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, mélanger ou malaxer la terre, la pierre, les minerais et autres substances minérales (à l'exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le ciment et des machines à mélanger les matières minérales au bitume)
               
               
                  8474[.10 + .20 + .39] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.40.50
               
               
                  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
               
               
                  8474 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.40.70
               
               
                  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
               
               
                  8474 32 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.50
                  
               
               
                  
                     Tracteurs de chantier
                  
               
            
                  28.92.50.00
               
               
                  Tracteurs à chenilles
               
               
                  8701 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.92.61
                  
               
               
                  
                     Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
                  
               
            
                  28.92.61.30
               
               
                  Parties des machines de sondage ou forage
               
               
                  8431 43 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.92.61.50
               
               
                  Parties des machines de terrassement, grues, ponts-roulants, camions grues et similaires (à l'exclusion des godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces et parties des machines de sondage ou forage)
               
               
                  8431[.49(.20 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.92.62
                  
               
               
                  
                     Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
                  
               
            
                  28.92.62.00
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8474 
               
               
                  8474[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.93
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.93.11
                  
               
               
                  
                     Écrémeuses
                  
               
            
                  28.93.11.00
               
               
                  Écrémeuses
               
               
                  8421 11 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.12
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils de laiterie
                  
               
            
                  28.93.12.00
               
               
                  Machines et appareils de laiterie, y compris les homogénéisateurs, les machines à irradier le lait et les machines et appareils pour la fabrication de beurre ou de fromage
               
               
                  8434 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.13
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
                  
               
            
                  28.93.13.00
               
               
                  Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l'exclusion des machines et appareils de type agricole)
               
               
                  8437 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.14
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
                  
               
            
                  28.93.14.00
               
               
                  Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires
               
               
                  8435 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.15
                  
               
               
                  
                     Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
                  
               
            
                  28.93.15.30
               
               
                  Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
               
                  8417[.20(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.15.60
               
               
                  Percolateurs et autres appareils non domestiques pour la préparation de café et de boissons chaudes
               
               
                  8419 81 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.15.80
               
               
                  Appareils non domestiques pour la cuisson ou le chauffage des aliments (à l'exclusion des fours à tunnel, des fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et des percolateurs non domestiques)
               
               
                  8419 81 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.16
                  
               
               
                  
                     Séchoirs agroalimentaires
                  
               
            
                  28.93.16.00
               
               
                  Séchoirs pour produits agricoles (procédé impliquant un changement de température)
               
               
                  8419 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.17
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  28.93.17.13
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (à l'exclusion des fours et des machines à rouler la pâte)
               
               
                  8438 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.15
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires
               
               
                  8438 10 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.20
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat
               
               
                  8438 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.30
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre
               
               
                  8438 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.40
               
               
                  Machines et appareils pour la brasserie
               
               
                  8438 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.50
               
               
                  Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes
               
               
                  8438 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.60
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits et des légumes (à l'exclusion des machines et appareils pour la minoterie et pour le traitement des légumes secs)
               
               
                  8438 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.70
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons n.c.a.
               
               
                  8438[.80(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.80
               
               
                  Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles et des graisses végétales fixes ou animales
               
               
                  8479 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.18
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
                  
               
            
                  28.93.18.00 *
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (à l'exclusion des appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
               
               
                  8478 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.20
                  
               
               
                  
                     Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                  
               
            
                  28.93.20.00
               
               
                  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
               
                  8437 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.93.31
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour la préparation de boissons
                  
               
            
                  28.93.31.00
               
               
                  Parties de presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires
               
               
                  8435 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.93.32
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour l'industrie alimentaire
                  
               
            
                  28.93.32.00
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8438 
               
               
                  8438 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.93.33
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour la préparation du tabac
                  
               
            
                  28.93.33.00
               
               
                  Parties de machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac
               
               
                  8478 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.93.34
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                  
               
            
                  28.93.34.00
               
               
                  Parties de machines et appareils relevant du SH 8437 
               
               
                  8437 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.94
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour les industries textiles
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.94.11
                  
               
               
                  
                     Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
                  
               
            
                  28.94.11.00
               
               
                  Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
               
               
                  8444[.00(.10 + .90)]  + 8445[.11 + .12 + .13 + .19] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.12
                  
               
               
                  
                     Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
                  
               
            
                  28.94.12.00
               
               
                  Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
               
               
                  8445[.20 + .30 + .40 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.13
                  
               
               
                  
                     Métiers à tisser
                  
               
            
                  28.94.13.00
               
               
                  Métiers à tisser
               
               
                  8446[.10 + .21 + .29 + .30] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.14
                  
               
               
                  
                     Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
                  
               
            
                  28.94.14.30
               
               
                  Métiers à bonneterie circulaires
               
               
                  8447[.11 + .12] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.14.50
               
               
                  Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne
               
               
                  8447[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.14.70
               
               
                  Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
               
               
                  8447 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.15
                  
               
               
                  
                     Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile; machines à imprimer les textiles
                  
               
            
                  28.94.15.10
               
               
                  Machines et appareils auxiliaires pour les machines relevant des SH 8444 , 8445 , 8446  ou 8447 
               
               
                  8448[.11 + .19] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.15.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
               
               
                  8443 19 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.21
                  
               
               
                  
                     Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
                  
               
            
                  28.94.21.10
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
               
               
                  8449 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.30
               
               
                  Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l'exclusion des calandres)
               
               
                  8451 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.50
               
               
                  Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, y compris les essoreuses, les essoreuses à rouleaux et les secoueuses (à l'exclusion des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel)
               
               
                  8451 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.70
               
               
                  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
               
                  8451 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.80
               
               
                  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles
               
               
                  8451[.80(.10 + .30 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.22
                  
               
               
                  
                     Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
                  
               
            
                  28.94.22.30
               
               
                  Machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, d'une capacité de linge sec > 10 kg
               
               
                  8450 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.22.50
               
               
                  Machines pour le nettoyage à sec du linge
               
               
                  8451 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.22.70
               
               
                  Machines à sécher le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg
               
               
                  8451 29 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.23
                  
               
               
                  
                     Essoreuses à linge
                  
               
            
                  28.94.23.00
               
               
                  Essoreuses à linge
               
               
                  8421 12 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.24
                  
               
               
                  
                     Machines à coudre industrielles
                  
               
            
                  28.94.24.30
               
               
                  Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel (à l'exclusion des machines à coudre les feuillets)
               
               
                  8452 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.24.50
               
               
                  Machines à coudre de type industriel (à l'exclusion des machines à coudre les feuillets et des unités automatiques)
               
               
                  8452 29 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.30
                  
               
               
                  
                     Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
                  
               
            
                  28.94.30.30
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux
               
               
                  8453 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.30.50
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, y compris les machines à parer ou à amincir, les machines à découper les cuirs ou les peaux et les machines à perforer ou poinçonner (à l'exclusion des machines à coudre)
               
               
                  8453 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.30.70
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau n.c.a.
               
               
                  8453 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.40
                  
               
               
                  
                     Machines à coudre de type ménager
                  
               
            
                  28.94.40.00
               
               
                  Machines à coudre de type ménager (à l'exclusion des meubles, embases et couvercles)
               
               
                  8452[.10(.11 + .19 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.94.51
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
                  
               
            
                  28.94.51.10
               
               
                  Parties et accessoires des machines relevant des SH 8444  et 8445  et leurs machines auxiliaires
               
               
                  8448[.20 + .31 + .32 + .39] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.51.30
               
               
                  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
               
               
                  8448 33 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.51.50
               
               
                  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, y compris les navettes, peignes, lisses et cadres de lisses
               
               
                  8448[.42 + .49] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.51.70
               
               
                  Parties et accessoires des machines relevant du SH 8447 , ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  8448[.51(.10 + .90) + .59] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.94.52
                  
               
               
                  
                     Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
                  
               
            
                  28.94.52.10
               
               
                  Parties des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, y compris celles avec dispositif de séchage
               
               
                  8450 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.20
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8451 
               
               
                  8451 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.30
               
               
                  Aiguilles pour machines à coudre
               
               
                  8452 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.52.60
               
               
                  Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
               
               
                  8452 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.80
               
               
                  Parties des machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux et parties des machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures(à l'exclusion des machines à coudre)
               
               
                  8453 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.95
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.95.11
                  
               
               
                  
                     Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
                  
               
            
                  28.95.11.13
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.15
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
               
               
                  8439 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.17
               
               
                  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
               
               
                  8439 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.33
               
               
                  Coupeuses-bobineuses (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules)
               
               
                  8441 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.35
               
               
                  Coupeuses en long ou en travers (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, et des coupeuses en long ou en travers)
               
               
                  8441 10 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.37
               
               
                  Massicots (à l'exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, des coupeuses-bobineuses et des coupeuses en long ou en travers)
               
               
                  8441 10 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.40
               
               
                  Autres coupeuses pour papier ou carton
               
               
                  8441 10 70 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.50
               
               
                  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en papier ou en carton
               
               
                  8441 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.60
               
               
                  Machines pour la fabrication sans moulage de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires
               
               
                  8441 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.70
               
               
                  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton, y compris les emballages à œufs, les plats ou les assiettes de confiserie ou de camping et les jouets
               
               
                  8441 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.90
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, du papier ou du carton n.c.a.
               
               
                  8441 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.95.12
                  
               
               
                  
                     Parties de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  28.95.12.30
               
               
                  Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.95.12.50
               
               
                  Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton
               
               
                  8439 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.95.12.70
               
               
                  Parties de découpeuses, de machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes, de machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires et de machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton)
               
               
                  8441[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.96
                  
               
               
                  
                     Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.96.10
                  
               
               
                  
                     Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                  
               
            
                  28.96.10.10
               
               
                  Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.30
               
               
                  Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.40
               
               
                  Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.50
               
               
                  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.60
               
               
                  Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
               
               
                  8477 51 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.73
               
               
                  Autres presses pour le moulage ou le formage du caoutchouc ou des matières plastiques n.c.a.
               
               
                  8477 59 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.75
               
               
                  Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques n.c.a.
               
               
                  8477 59 80 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.82
               
               
                  Machines pour la transformation des résines réactives
               
               
                  8477 80 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.84
               
               
                  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (à l'exclusion des machines pour la transformation des résines réactives)
               
               
                  8477 80 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.91
               
               
                  Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477 80 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.93
               
               
                  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477 80 93 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.95
               
               
                  Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477 80 95 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.97
               
               
                  Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.c.a.
               
               
                  8477 80 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.96.20
                  
               
               
                  
                     Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
                  
               
            
                  28.96.20.00
               
               
                  Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'exclusion des machines et appareils à mouler)
               
               
                  8477[.90(.10 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 28.99
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 28.99.11
                  
               
               
                  
                     Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
                  
               
            
                  28.99.11.10
               
               
                  Machines pour le brochage ou la reliure: plieuses
               
               
                  8440 10 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.30
               
               
                  Machines pour le brochage ou la reliure: assembleuses
               
               
                  8440 10 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.50
               
               
                  Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d'articles similaires (à l'exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafeuses des types servant à la fabrication des boîtes en carton)
               
               
                  8440 10 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.70
               
               
                  Machines à relier par collage
               
               
                  8440 10 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.90
               
               
                  Autres machines pour le brochage ou la reliure
               
               
                  8440 10 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.12
                  
               
               
                  
                     Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
                  
               
            
                  28.99.12.00
               
               
                  Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
               
               
                  8442[.30(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.13
                  
               
               
                  
                     Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
                  
               
            
                  28.99.13.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
               
               
                  8443 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.13.90
               
               
                  Autres machines et appareils à imprimer offset
               
               
                  8443[.13(.31 + .35 + .39 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.14
                  
               
               
                  
                     Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
                  
               
            
                  28.99.14.10
               
               
                  Machines et appareils typographiques alimentés en bobines (à l'exclusion des machines flexographiques)
               
               
                  8443 14 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
               
               
                  8443 16 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.50
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
               
               
                  8443 17 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.90
               
               
                  Autres machines à imprimer (à l'exclusion des machines de bureau n.c.a.)
               
               
                  8443[.15 + .19(.40 + .70) + .39(.90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.20
                  
               
               
                  
                     Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                  
               
            
                  28.99.20.20
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes de semi-conducteurs
               
               
                  8486 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.20.40
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)
               
               
                  8486 20 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.20.60
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                  8486[.30(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.31
                  
               
               
                  
                     Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.31.30
               
               
                  Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton
               
               
                  8419 32 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.31.50
               
               
                  Séchoirs industriels (à l'exclusion des séchoirs pour produits agricoles et des séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton)
               
               
                  8419 39 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.32
                  
               
               
                  
                     Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
                  
               
            
                  28.99.32.00
               
               
                  Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
               
               
                  9508[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.39
                  
               
               
                  
                     Dispositifs de lancement d'aéronefs; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires; équipements d'équilibrage de pneumatiques; machines d'usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.39.05
               
               
                  Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)
               
               
                  8479 81 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.10
               
               
                  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
               
               
                  8401 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.15
               
               
                  Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)
               
               
                  8479 82 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.20
               
               
                  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
               
               
                  8475 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.25
               
               
                  Soutènement marchant hydraulique pour mines
               
               
                  8479 89 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.30
               
               
                  Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
               
                  8475[.21 + .29] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.35
               
               
                  Robots industriels à usages multiples (à l'exclusion des robots conçus pour une application particulière, levage, manutention, chargement ou déchargement par exemple)
               
               
                  8479 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.40
               
               
                  Appareillages dits de «graissage centralisé»
               
               
                  8479 89 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.45
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour a) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, b) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et c) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                  8486 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.50
               
               
                  Machines de corderie ou de câblerie
               
               
                  8479 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.53
               
               
                  Autres machines à agglomérer, former ou mouler les matières minérales en poudre ou en pâte, etc., n.c.a.
               
               
                  8474[.80(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.56 *
               
               
                  Autres machines et appareils relevant du SH 84  n.c.a.
               
               
                  8479[.60 + .71 + .79 + .89(.97)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.65
               
               
                  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage de véhicules aériens, et similaires, et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  28.99.39.70
               
               
                  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
               
               
                  9031 10 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.40
                  
               
               
                  
                     Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
                  
               
            
                  28.99.40.00
               
               
                  Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
               
               
                  8440 90  + 8442 40  + 8443[.91(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 28.99.51
                  
               
               
                  
                     Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                  
               
            
                  28.99.51.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat (à l'exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)
               
               
                  8486[.90(.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 28.99.52
                  
               
               
                  
                     Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.52.30
               
               
                  Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'exclusion des moules de verrerie)
               
               
                  8475 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.99.52.80
               
               
                  Parties des machines et appareils relevant du SH 8479 
               
               
                  8466 93 30  + 8479[.90(.20 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 29.10
                  
               
               
                  
                     Construction de véhicules automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA: 29.10.11
                  
               
               
                  
                     Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000  cm3
                     
                  
               
            
                  29.10.11.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87  (à l'exclusion des motocycles), d'une cylindrée ≤ 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.31(.00a) + .32(.10a + .90a) + .33(.20a + .80a)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.12
                  
               
               
                  
                     Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000  cm3
                     
                  
               
            
                  29.10.12.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87  (à l'exclusion des motocycles), d'une cylindrée > 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.34(.10a + .91a + .99a)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.13
                  
               
               
                  
                     Moteurs diesels pour véhicules
                  
               
            
                  29.10.13.00
               
               
                  Moteurs à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) (à l'exclusion des moteurs pour locomotives et autre matériel ferroviaire roulant)
               
               
                  8408[.20(.10 + .31 + .35 + .37 + .51 + .55 + .57 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.21
                  
               
               
                  
                     Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500  cm3, neuves
                  
               
            
                  29.10.21.00
               
               
                  Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée ≤ 1 500  cm3, neuves
               
               
                  8703[.21(.10) + .22(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.22
                  
               
               
                  
                     Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500  cm3, neuves
                  
               
            
                  29.10.22.30
               
               
                  Voitures particulières à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1 500  cm3, y compris caravanes automotrices d'une cylindrée > 3 000  cm3 (à l'exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703[.23(.19) + .24(.10)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.22.50
               
               
                  Autocaravanes à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d'une cylindrée > 1 500  cm3 mais ≤ 3 000  cm3
                  
               
               
                  8703 23 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.23
                  
               
               
                  
                     Voitures particulières à moteur diesel, neuves
                  
               
            
                  29.10.23.10
               
               
                  Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée ≤ 1 500  cm3 (à l'exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703 31 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.30
               
               
                  Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée > 1 500  cm3 mais ≤ 2 500  cm3 (à l'exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703 32 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.40
               
               
                  Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d'une cylindrée > 2 500  cm3 (à l'exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703 33 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.53
               
               
                  Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 1 500  cm3 mais ≤ 2 500  cm3
                  
               
               
                  8703 32 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.55
               
               
                  Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée > 2 500  cm3
                  
               
               
                  8703 33 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.24
                  
               
               
                  
                     Autres voitures particulières
                  
               
            
                  29.10.24.00
               
               
                  Autres véhicules à moteur pour le transport de personnes (à l'exclusion des autobus et autocars, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.30
                  
               
               
                  
                     Autobus et autocars
                  
               
            
                  29.10.30.00
               
               
                  Véhicules à moteur pour le transport de 10 personnes ou plus
               
               
                  8702[.10(.11 + .91) + .90(.11 + .31 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.41
                  
               
               
                  
                     Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
                  
               
            
                  29.10.41.10
               
               
                  Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l'exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704[.21(.10 + .31 + .91)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.41.30
               
               
                  Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, y compris les camions (à l'exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704[.22(.10 + .91)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.41.40
               
               
                  Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d'un poids en charge maximal > 20 t (à l'exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704[.23(.10 + .91)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.42
                  
               
               
                  
                     Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
                  
               
            
                  29.10.42.00
               
               
                  Véhicules pour le transport de marchandises à moteur à explosion et autres véhicules pour le transport de marchandises, neufs
               
               
                  8704[.31(.10 + .31 + .91) + .32(.10 + .91) + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.43
                  
               
               
                  
                     Tracteurs routiers pour semi-remorques
                  
               
            
                  29.10.43.00
               
               
                  Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
               
                  8701 20 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.44
                  
               
               
                  
                     Châssis complets de véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.10.44.00
               
               
                  Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de course
               
               
                  8706[.00(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.51
                  
               
               
                  
                     Camions-grues
                  
               
            
                  29.10.51.00
               
               
                  Camions-grues
               
               
                  8705 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.52
                  
               
               
                  
                     Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
                  
               
            
                  29.10.52.00
               
               
                  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, voiturettes de golf et véhicules similaires
               
               
                  8703[.10(.11 + .18)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.10.59
                  
               
               
                  
                     Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
                  
               
            
                  29.10.59.30
               
               
                  Voitures de lutte contre l'incendie
               
               
                  8705 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.59.50
               
               
                  Camions-bétonnières
               
               
                  8705 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.59.90
               
               
                  Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
               
               
                  8705[.20 + .90(.30 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE: 29.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication de carrosseries et remorques
                  
               
            
                  
                     CPA: 29.20.10
                  
               
               
                  
                     Carrosseries automobiles
                  
               
            
                  29.20.10.30
               
               
                  Carrosseries des voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voiturettes de golf et véhicules similaires (à l'exclusion des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus)
               
               
                  8707[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.20.10.50
               
               
                  Carrosseries, complètement équipées ou incomplètes, des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus, camions, camionnettes, autobus, autocars, tracteurs, tombereaux et véhicules automobiles à usages spéciaux
               
               
                  8707[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.20.21
                  
               
               
                  
                     Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
                  
               
            
                  29.20.21.00
               
               
                  Conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport, y compris les containers pour le transport de fluides
               
               
                  8609[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 29.20.22
                  
               
               
                  
                     Remorques et semi-remorques de type caravane
                  
               
            
                  29.20.22.92
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids ≤1 600  kg
               
               
                  8716 10 92 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.20.22.98
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1 600  kg
               
               
                  8716 10 98 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.20.23
                  
               
               
                  
                     Autres remorques et semi-remorques
                  
               
            
                  29.20.23.00
               
               
                  Autres remorques et semi-remorques n.c.a.
               
               
                  8716[.31 + .39(.10 + .30 + .50) + .40] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 29.20.30
                  
               
               
                  
                     Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
                  
               
            
                  29.20.30.30
               
               
                  Châssis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles
               
               
                  8716 90 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.50
               
               
                  Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles
               
               
                  8716 90 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.70
               
               
                  Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles
               
               
                  8716 90 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.90
               
               
                  Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles (à l'exclusion des châssis, carrosseries et essieux)
               
               
                  8716 90 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 29.31
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA: 29.31.10
                  
               
               
                  
                     Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
                  
               
            
                  29.31.10.00
               
               
                  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux
               
               
                  8544 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.31.21
                  
               
               
                  
                     Bougies d'allumage; magnétos d'allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d'allumage
                  
               
            
                  29.31.21.30
               
               
                  Bougies d'allumage
               
               
                  8511 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.50
               
               
                  Magnétos d'allumage, magnétos-dynamos et volants magnétiques
               
               
                  8511 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.70
               
               
                  Distributeurs et bobines d'allumage
               
               
                  8511 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.31.22
                  
               
               
                  
                     Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
                  
               
            
                  29.31.22.30
               
               
                  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
               
               
                  8511 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.22.50
               
               
                  Générateurs pour moteurs à combustion interne, y compris les dynamos et les alternateurs (à l'exclusion des démarreurs fonctionnant comme génératrices)
               
               
                  8511 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.22.70
               
               
                  Appareils et dispositifs pour moteurs à combustion interne n.c.a.
               
               
                  8511 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.31.23
                  
               
               
                  
                     Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
                  
               
            
                  29.31.23.10
               
               
                  Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
               
               
                  8512 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.30
               
               
                  Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  8512 30 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.50
               
               
                  Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
               
               
                  8512 30 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.70
               
               
                  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8512 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.31.30
                  
               
               
                  
                     Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
                  
               
            
                  29.31.30.30
               
               
                  Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage des moteurs à combustion interne, des génératrices et des conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
               
               
                  8511 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.31.30.80
               
               
                  Parties des appareils relevant du SH 8512 
               
               
                  8512[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 29.32
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres équipements automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA: 29.32.10
                  
               
               
                  
                     Sièges pour véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.32.10.00
               
               
                  Sièges pour véhicules automobiles
               
               
                  9401 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 29.32.20
                  
               
               
                  
                     Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
                  
               
            
                  29.32.20.30
               
               
                  Ceintures de sécurité
               
               
                  8708[.21(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.20.50
               
               
                  Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties
               
               
                  8708[.95(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.20.90
               
               
                  Parties et accessoires de carrosseries automobiles, y compris les cabines, n.c.a.
               
               
                  8708[.29(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 29.32.30
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.32.30.10
               
               
                  Pare-chocs et leurs parties, y compris les pare-chocs en plastique
               
               
                  8708[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.20
               
               
                  Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)
               
               
                  8708[.30(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.33
               
               
                  Boîtes de vitesse et leurs parties
               
               
                  8708[.40(.20 + .50 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.36
               
               
                  Ponts avec différentiel, essieux porteurs, et leurs parties
               
               
                  8708[.50(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.40
               
               
                  Roues, leurs parties et accessoires
               
               
                  8708[.70(.10 + .50 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.50
               
               
                  Systèmes de suspension et leurs parties, y compris les amortisseurs de suspension
               
               
                  8708[.80(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.61
               
               
                  Radiateurs des tracteurs, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises, dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers et voitures radiologiques, et leurs parties
               
               
                  8708[.91(.20 + .35 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.63
               
               
                  Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties
               
               
                  8708[.92(.20 + .35 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.65
               
               
                  Embrayages et leurs parties
               
               
                  8708[.93(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.67
               
               
                  Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties
               
               
                  8708[.94(.20 + .35 + .91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.90
               
               
                  Autres parties et accessoires n.c.a. des véhicules relevant des SH 8701  à 8705 
               
               
                  8708[.99(.10 + .93 + .97)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE: 30.11
                  
               
               
                  
                     Construction de navires et de structures flottantes
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.11.21
                  
               
               
                  
                     Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
                  
               
            
                  30.11.21.30
               
               
                  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.21.50
               
               
                  Transbordeurs
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.22
                  
               
               
                  
                     Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
                  
               
            
                  30.11.22.10
               
               
                  Pétroliers pour le transport du pétrole brut
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.22.30
               
               
                  Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.22.50
               
               
                  Chimiquiers
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.22.70
               
               
                  Méthaniers
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.23
                  
               
               
                  
                     Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
                  
               
            
                  30.11.23.00
               
               
                  Bateaux frigorifiques (à l'exclusion des navires-citernes)
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.24
                  
               
               
                  
                     Cargos secs
                  
               
            
                  30.11.24.10
               
               
                  Vraquiers
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.24.30
               
               
                  Transporteurs de marchandises générales
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.24.50
               
               
                  Porte-conteneurs
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.24.70
               
               
                  Rouliers («roros»)
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.24.90
               
               
                  Autres cargos secs
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.31
                  
               
               
                  
                     Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
                  
               
            
                  30.11.31.30
               
               
                  Bateaux de pêche
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.31.50
               
               
                  Navires-usines
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.32
                  
               
               
                  
                     Remorqueurs et pousseurs
                  
               
            
                  30.11.32.00
               
               
                  Remorqueurs et pousseurs
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.33
                  
               
               
                  
                     Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
                  
               
            
                  30.11.33.30
               
               
                  Dragueurs
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.33.50
               
               
                  Autres bateaux non destinés au transport de marchandises
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.40
                  
               
               
                  
                     Plates-formes de forage en mer
                  
               
            
                  30.11.40.30
               
               
                  Navires offshore
               
               
                   
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  30.11.40.50
               
               
                  Plates-formes de forage en mer
               
               
                   
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.50
                  
               
               
                  
                     Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
                  
               
            
                  30.11.50.00
               
               
                  Autres structures flottantes, y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises
               
               
                   
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  O R
               
            
                  
                     CPA: 30.11.91
                  
               
               
                  
                     Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
                  
               
            
                  30.11.91.00
               
               
                  Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.11.92
                  
               
               
                  
                     Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
                  
               
            
                  30.11.92.00
               
               
                  Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE: 30.12
                  
               
               
                  
                     Construction de bateaux de plaisance
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.12.11
                  
               
               
                  
                     Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
                  
               
            
                  30.12.11.00
               
               
                  Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
               
               
                  8903[.91(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.12.12
                  
               
               
                  
                     Bateaux de plaisance pneumatiques
                  
               
            
                  30.12.12.00
               
               
                  Bateaux de plaisance pneumatiques
               
               
                  8903[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.12.19
                  
               
               
                  
                     Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
                  
               
            
                  30.12.19.30
               
               
                  Yachts et autres bateaux de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)
               
               
                  8903[.92(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.12.19.70
               
               
                  Autres bateaux de plaisance ou de sport n.c.a.; bateaux à rames et canoës
               
               
                  8903[.99(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 30.20
                  
               
               
                  
                     Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.20.11
                  
               
               
                  
                     Motrices électriques
                  
               
            
                  30.20.11.00
               
               
                  Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
               
               
                  8601 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.12
                  
               
               
                  
                     Motrices diesels
                  
               
            
                  30.20.12.00
               
               
                  Locomotives diesel-électriques
               
               
                  8602 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.13
                  
               
               
                  
                     Autres motrices; tenders
                  
               
            
                  30.20.13.00
               
               
                  Autres motrices; tenders
               
               
                  8601 20  + 8602 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.20
                  
               
               
                  
                     Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
                  
               
            
                  30.20.20.00
               
               
                  Automotrices (à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service)
               
               
                  8603[.10 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.31
                  
               
               
                  
                     Véhicules d'entretien et de service des voies
                  
               
            
                  30.20.31.00
               
               
                  Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires, y compris les wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines
               
               
                  8604 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.32
                  
               
               
                  
                     Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
                  
               
            
                  30.20.32.00
               
               
                  Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et des véhicules autopropulsés)
               
               
                  8605 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.33
                  
               
               
                  
                     Wagons de marchandises remorqués
                  
               
            
                  30.20.33.00
               
               
                  Wagons de marchandises remorqués
               
               
                  8606[.10 + .30 + .91(.10 + .80) + .92 + .99] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.20.40
                  
               
               
                  
                     Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
                  
               
            
                  30.20.40.30
               
               
                  Parties de locomotives et de matériel roulant
               
               
                  8607[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .29 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.10 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.20.40.50 z
               
               
                  Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                  8608 00 00b 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.20.40.60 z
               
               
                  Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                  8608 00 00c 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 30.20.91
                  
               
               
                  
                     Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  30.20.91.00
               
               
                  Transformation de locomotives et matériel ferroviaire roulant
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 30.30
                  
               
               
                  
                     Construction aéronautique et spatiale
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.30.11
                  
               
               
                  
                     Moteurs à explosion pour avions
                  
               
            
                  30.30.11.00
               
               
                  Moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile
               
               
                  8407 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.12
                  
               
               
                  
                     Turbopropulseurs et turboréacteurs
                  
               
            
                  30.30.12.00
               
               
                  Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile
               
               
                  8411[.11 + .12(.10 + .30 + .80) + .21 + .22(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.13
                  
               
               
                  
                     Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
                  
               
            
                  30.30.13.00
               
               
                  Propulseurs à réaction, pour usages civils, y compris les statoréacteurs, les pulsoréacteurs et les fusées (à l'exclusion des turboréacteurs et des missiles guidés à moteur)
               
               
                  8412 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.14
                  
               
               
                  
                     Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
                  
               
            
                  30.30.14.00
               
               
                  Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805[.21 + .29] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.15
                  
               
               
                  
                     Parties de moteurs à explosion pour avions
                  
               
            
                  30.30.15.00
               
               
                  Parties de moteurs à explosion, à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile
               
               
                  8409 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.16
                  
               
               
                  
                     Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
                  
               
            
                  30.30.16.00
               
               
                  Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile
               
               
                  8411 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.20
                  
               
               
                  
                     Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
                  
               
            
                  30.30.20.00
               
               
                  Ballons, dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils, y compris les ballons-sondes, les ballons-pilotes, les ballonnets de plafond, les ballons et ballonnets utilisés en météorologie et similaires
               
               
                  8801[.00(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.31
                  
               
               
                  
                     Hélicoptères
                  
               
            
                  30.30.31.00
               
               
                  Hélicoptères, pour usages civils
               
               
                  8802[.11 + .12] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.32
                  
               
               
                  
                     Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000  kg
                  
               
            
                  30.30.32.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000  kg, pour usages civils
               
               
                  8802 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.33
                  
               
               
                  
                     Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000  kg et 15 000  kg
                  
               
            
                  30.30.33.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000  kg mais ≤ 15 000  kg, pour usages civils
               
               
                  8802 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.34
                  
               
               
                  
                     Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000  kg
                  
               
            
                  30.30.34.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000  kg, pour usages civils
               
               
                  8802 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.40
                  
               
               
                  
                     Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
                  
               
            
                  30.30.40.00
               
               
                  Véhicules spatiaux, satellites et leurs lanceurs, pour usages civils
               
               
                  8802[.60(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.50
                  
               
               
                  
                     Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
                  
               
            
                  30.30.50.10
               
               
                  Sièges pour véhicules aériens et leurs parties
               
               
                  9401[.10 + .90(.10)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  30.30.50.30
               
               
                  Hélices et rotors, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils
               
               
                  8803 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  30.30.50.50
               
               
                  Trains d'atterrissage, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils
               
               
                  8803 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  30.30.50.90
               
               
                  Parties pour tous les véhicules aériens, pour usages civils (à l'exclusion des hélices, rotors et trains d'atterrissage)
               
               
                  8803[.30 + .90(.10 + .20 + .30 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  
                     CPA: 30.30.60
                  
               
               
                  
                     Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
                  
               
            
                  30.30.60.30
               
               
                  Reconditionnement de moteurs d'avions civils
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  30.30.60.50
               
               
                  Reconditionnement d'hélicoptères civils
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  30.30.60.70
               
               
                  Reconditionnement d'avions civils et autres aéronefs (à l'exclusion des hélicoptères et des moteurs d'avion)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE: 30.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication de motocycles
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.91.11
                  
               
               
                  
                     Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.11.00
               
               
                  Cyclomoteurs à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée ≤ 50 cm3, y compris cycles à moteur auxiliaire
               
               
                  8711 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.91.12
                  
               
               
                  
                     Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.12.00
               
               
                  Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée > 50 cm3
                  
               
               
                  8711[.20(.10 + .92 + .98) + .30(.10 + .90) + .40 + .50] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.91.13
                  
               
               
                  
                     Motocycles n.c.a.; side-cars
                  
               
            
                  30.91.13.00
               
               
                  Side-cars pour motocycles; cycles équipés d'un moteur auxiliaire autre qu'à combustion interne
               
               
                  8711[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.91.20
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
                  
               
            
                  30.91.20.00
               
               
                  Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
               
               
                  8714[.10(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 30.91.31
                  
               
               
                  
                     Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000  cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.31.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d'une cylindrée ≤ 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.31(.00b) + .32(.10b + .90b) + .33(.20b + .80b)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.91.32
                  
               
               
                  
                     Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000  cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.32.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d'une cylindrée > 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.34(.10b + .91b + .99b)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 30.92
                  
               
               
                  
                     Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.92.10
                  
               
               
                  
                     Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
                  
               
            
                  30.92.10.00
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles, y compris les triporteurs, sans moteur
               
               
                  8712[.00(.30 + .70)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.92.20
                  
               
               
                  
                     Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
                  
               
            
                  30.92.20.30
               
               
                  Fauteuils roulants et véhicules pour invalides sans moteur ou mécanisme de propulsion
               
               
                  8713 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.92.20.90
               
               
                  Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec moteur ou mécanisme de propulsion
               
               
                  8713 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 30.92.30
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
                  
               
            
                  30.92.30.10
               
               
                  Cadres et fourches de bicyclettes
               
               
                  8714[.91(.10 + .30)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.92.30.60
               
               
                  Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles, non motorisés (à l'exclusion des cadres, des fourches et des équipements de signalisation visuelle et d'éclairage des types utilisés sur les bicyclettes)
               
               
                  8714[.91(.90) + .92(.10 + .90) + .93 + .94(.20 + .90) + .95 + .96(.10 + .30 + .90) + .99(.10 + .30 + .50 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.92.30.70
               
               
                  Parties et accessoires de fauteuils roulants et véhicules pour invalides
               
               
                  8714 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 30.92.40
                  
               
               
                  
                     Landaus et poussettes, et leurs parties
                  
               
            
                  30.92.40.30
               
               
                  Landaus, poussettes et voitures similaires
               
               
                  8715 00 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.92.40.50
               
               
                  Parties de landaus, poussettes et voitures similaires
               
               
                  8715 00 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 30.99
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 30.99.10
                  
               
               
                  
                     Autres équipements de transport n.c.a.
                  
               
            
                  30.99.10.00
               
               
                  Véhicules non automobiles, y compris les chariots de manutention utilisés dans l'industrie, les chariots à bagage, les brouettes, les véhicules à benne, les trolleys de golf poussés ou tirés à la main et les chariots de supermarché
               
               
                  8716 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 31.00
                  
               
               
                  
                     Sièges et leurs parties; parties de meubles
                  
               
            
                  
                     CPA: 31.00.11
                  
               
               
                  
                     Sièges avec bâti en métal
                  
               
            
                  31.00.11.50
               
               
                  Sièges pivotants ajustables en hauteur (à l'exclusion des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire et des fauteuils de coiffeurs)
               
               
                  9401 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.11.70
               
               
                  Sièges avec bâti en métal, rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires, des sièges pour véhicules à moteur et des sièges pour véhicules aériens)
               
               
                  9401 71 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.11.90
               
               
                  Sièges avec bâti en métal, non rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires)
               
               
                  9401 79 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.00.12
                  
               
               
                  
                     Sièges avec bâti en bois
                  
               
            
                  31.00.12.10
               
               
                  Sièges transformables en lits (à l'exclusion du matériel de camping ou jardin)
               
               
                  9401 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.30
               
               
                  Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires
               
               
                  9401[.51 + .59] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.50
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, y compris les ensembles trois pièces (à l'exclusion des sièges pivotants)
               
               
                  9401 61 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.90
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés (à l'exclusion des sièges pivotants)
               
               
                  9401 69 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.00.13
                  
               
               
                  
                     Autres sièges
                  
               
            
                  31.00.13.00
               
               
                  Autres sièges relevant du SH 9401  n.c.a.
               
               
                  9401 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.00.14
                  
               
               
                  
                     Parties de sièges
                  
               
            
                  31.00.14.00
               
               
                  Parties de sièges
               
               
                  9401[.90(.30 + .80)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.00.20
                  
               
               
                  
                     Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
                  
               
            
                  31.00.20.30
               
               
                  Parties de meubles en métal n.c.a. (à l'exclusion des sièges, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire)
               
               
                  9403 90 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.00.20.50
               
               
                  Parties de meubles en bois (à l'exclusion des sièges)
               
               
                  9403 90 30 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.20.90
               
               
                  Parties de meubles n.c.a. (à l'exclusion des parties de meubles en métal ou en bois, des sièges et des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire)
               
               
                  9403 90 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 31.01
                  
               
               
                  
                     Fabrication de meubles de bureau et de magasin
                  
               
            
                  
                     CPA: 31.01.11
                  
               
               
                  
                     Mobilier métallique de bureau
                  
               
            
                  31.01.11.00
               
               
                  Mobilier métallique de bureau
               
               
                  9403[.10(.51 + .58 + .91 + .93 + .98)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.01.12
                  
               
               
                  
                     Mobilier de bureau en bois
                  
               
            
                  31.01.12.00
               
               
                  Mobilier de bureau en bois
               
               
                  9403[.30(.11 + .19 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.01.13
                  
               
               
                  
                     Mobilier en bois pour magasins
                  
               
            
                  31.01.13.00
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
               
               
                  9403 60 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 31.02
                  
               
               
                  
                     Fabrication de meubles de cuisine
                  
               
            
                  
                     CPA: 31.02.10
                  
               
               
                  
                     Meubles de cuisine
                  
               
            
                  31.02.10.00
               
               
                  Meubles de cuisine
               
               
                  9403[.40(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 31.03
                  
               
               
                  
                     Fabrication de matelas
                  
               
            
                  
                     CPA: 31.03.11
                  
               
               
                  
                     Sommiers
                  
               
            
                  31.03.11.00
               
               
                  Sommiers (cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier, ou cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu)
               
               
                  9404 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.03.12
                  
               
               
                  
                     Matelas
                  
               
            
                  31.03.12.30
               
               
                  Matelas en caoutchouc alvéolaire, y compris avec cadre en métal (à l'exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)
               
               
                  9404 21 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.50
               
               
                  Matelas en matières plastiques alvéolaires, y compris avec cadre en métal (à l'exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)
               
               
                  9404 21 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.70
               
               
                  Matelas à ressorts métalliques (à l'exclusion des matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires)
               
               
                  9404 29 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.90
               
               
                  Matelas (à l'exclusion des matelas à ressorts métalliques et des matelas en caoutchouc alvéolaire et matières plastiques alvéolaires)
               
               
                  9404 29 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 31.09
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'autres meubles
                  
               
            
                  
                     CPA: 31.09.11
                  
               
               
                  
                     Meubles métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  31.09.11.00
               
               
                  Meubles en métal (à l'exclusion des meubles de bureaux, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)
               
               
                  9403[.20(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.09.12
                  
               
               
                  
                     Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
                  
               
            
                  31.09.12.30
               
               
                  Meubles en bois pour chambres à coucher (à l'exclusion des éléments pour la construction de placards et autres ouvrages encastrés dans les murs, des sommiers, des lampadaires et autres appareils d'éclairage, des miroirs reposant sur le sol et des sièges)
               
               
                  9403 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.09.12.50
               
               
                  Meubles en bois pour salles à manger et de séjour (à l'exclusion des miroirs reposant sur le sol et des sièges)
               
               
                  9403 60 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.09.13
                  
               
               
                  
                     Meubles en bois n.c.a.
                  
               
            
                  31.09.13.00
               
               
                  Autres meubles en bois (à l'exclusion des meubles utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, les bureaux, les cuisines et les magasins, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)
               
               
                  9403 60 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 31.09.14
                  
               
               
                  
                     Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
                  
               
            
                  31.09.14.30
               
               
                  Meubles en matières plastiques (à l'exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)
               
               
                  9403 70 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.09.14.50
               
               
                  Meubles en matières autres que le métal, le bois ou les matières plastiques (à l'exclusion des sièges et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)
               
               
                  9403[.81 + .89] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.11
                  
               
               
                  
                     Frappe de monnaie
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.11.10
                  
               
               
                  
                     Monnaies
                  
               
            
                  32.11.10.00
               
               
                  Monnaies (à l'exclusion des monnaies montées en objets de parure et des déchets et débris de monnaies)
               
               
                  7118[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.12
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.12.11
                  
               
               
                  
                     Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
                  
               
            
                  32.12.11.00
               
               
                  Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
               
               
                  7101 22  + 7102 39  + 7103[.91 + .99]  + 7104 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.12.12
                  
               
               
                  
                     Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
                  
               
            
                  32.12.12.00
               
               
                  Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
               
               
                  7102 29  + 7105[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.12.13
                  
               
               
                  
                     Articles de joaillerie et leurs parties; articles d'orfèvrerie et leurs parties
                  
               
            
                  32.12.13.30
               
               
                  Articles de joaillerie et leurs parties en métaux précieux, y compris plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  7113[.11 + .19 + .20] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.51
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif
               
               
                  7114 11 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.53
               
               
                  Articles d'orfèvrerie en métaux précieux n.c.a.
               
               
                  7114 19 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.55
               
               
                  Articles d'orfèvrerie en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
               
               
                  7114 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.12.14
                  
               
               
                  
                     Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
                  
               
            
                  32.12.14.00
               
               
                  Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
               
               
                  7115 90  + 7116[.10 + .20(.11 + .80)]  + 9113[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.13
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.13.10
                  
               
               
                  
                     Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
                  
               
            
                  32.13.10.00
               
               
                  Articles de joaillerie en imitation et articles similaires
               
               
                  7117[.11 + .19 + .90]  + 9113 20 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.20
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'instruments de musique
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.20.11
                  
               
               
                  
                     Pianos et autres instruments à cordes à clavier
                  
               
            
                  32.20.11.10
               
               
                  Pianos droits neufs, y compris automatiques
               
               
                  9201 10 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.11.30
               
               
                  Pianos à queue, y compris automatiques
               
               
                  9201 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.11.50
               
               
                  Clavecins et instruments à cordes à clavier, y compris clavecins, épinettes et clavicordes
               
               
                  9201 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.20.12
                  
               
               
                  
                     Autres instruments à cordes
                  
               
            
                  32.20.12.00
               
               
                  Autres instruments à cordes
               
               
                  9202[.10(.10 + .90) + .90(.30 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.20.13
                  
               
               
                  
                     Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
                  
               
            
                  32.20.13.10
               
               
                  Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques
               
               
                  9205 90 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.13.40
               
               
                  Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche
               
               
                  9205[.90(.10 + .30)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.13.70
               
               
                  Autres instruments à vent
               
               
                  9205[.10 + .90(.90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.20.14
                  
               
               
                  
                     Instruments de musique électriques et électroniques
                  
               
            
                  32.20.14.00
               
               
                  Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques
               
               
                  9207[.10(.10 + .30 + .50 + .80) + .90(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.20.15
                  
               
               
                  
                     Autres instruments de musique
                  
               
            
                  32.20.15.10
               
               
                  Instruments de musique à percussion
               
               
                  9206 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.15.30
               
               
                  Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales, crécelles, sirènes à bouche, appeaux, cornes, cornets d'appel et sifflets à bouche
               
               
                  9208[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.20.16
                  
               
               
                  
                     Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
                  
               
            
                  32.20.16.00
               
               
                  Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
               
               
                  9209[.30 + .99(.40 + .50)] 
               
               
                   
               
               
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                     CPA: 32.20.20
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires d'instruments de musique
                  
               
            
                  32.20.20.00
               
               
                  Parties et accessoires d'instruments de musique
               
               
                  9209[.91 + .92 + .94 + .99(.20 + .70)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.30
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de sport
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.30.11
                  
               
               
                  
                     Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
                  
               
            
                  32.30.11.31
               
               
                  Skis de neige
               
               
                  9506[.11(.10 + .21 + .29 + .80)] 
               
               
                  pa @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.37
               
               
                  Fixations et dispositifs de freinage pour skis; bâtons de ski
               
               
                  9506[.12 + .19] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.50
               
               
                  Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures
               
               
                  9506[.70(.10 + .30 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.30.12
                  
               
               
                  
                     Chaussures de ski et de sports de neige
                  
               
            
                  32.30.12.00
               
               
                  Chaussures de ski et de sports de neige
               
               
                  6402[.12(.10 + .90)] + 6403 12 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.30.13
                  
               
               
                  
                     Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
                  
               
            
                  32.30.13.00
               
               
                  Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
               
               
                  9506[.21 + .29] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.30.14
                  
               
               
                  
                     Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme
                  
               
            
                  32.30.14.00
               
               
                  Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique
               
               
                  9506[.91(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.30.15
                  
               
               
                  
                     Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
                  
               
            
                  32.30.15.10
               
               
                  Gants, mitaines et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203 21 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.30
               
               
                  Clubs de golf et autres matériels pour le golf, y compris les balles
               
               
                  9506[.31 + .32 + .39(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.50
               
               
                  Articles et matériel pour le tennis de table, y compris les raquettes, balles et filets
               
               
                  9506 40 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.60
               
               
                  Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
               
               
                  9506[.51 + .59] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.80
               
               
                  Ballons et balles (à l'exclusion des balles de golf, des balles de tennis de table, des medicine-balls et des punching-balls)
               
               
                  9506[.61 + .62 + .69(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.90
               
               
                  Autres articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air n.c.a.
               
               
                  9506[.99(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.30.16
                  
               
               
                  
                     Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
                  
               
            
                  32.30.16.00
               
               
                  Cannes à pêche, autres articles de pêche, articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
               
               
                  9507[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.40
                  
               
               
                  
                     Fabrication de jeux et jouets
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.40.11
                  
               
               
                  
                     Poupées représentant uniquement des êtres humains
                  
               
            
                  32.40.11.00
               
               
                  Poupées représentant uniquement des êtres humains
               
               
                  9503 00 21 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.12
                  
               
               
                  
                     Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
                  
               
            
                  32.40.12.00
               
               
                  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
               
               
                  9503[.00(.41 + .49)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.13
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
                  
               
            
                  32.40.13.00
               
               
                  Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement des êtres humains
               
               
                  9503 00 29 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.20
                  
               
               
                  
                     Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
                  
               
            
                  32.40.20.00
               
               
                  Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
               
               
                  9503[.00(.30 + .35 + .39)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.31
                  
               
               
                  
                     Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
                  
               
            
                  32.40.31.00
               
               
                  Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées
               
               
                  9503 00 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.32
                  
               
               
                  
                     Puzzles
                  
               
            
                  32.40.32.00
               
               
                  Puzzles
               
               
                  9503[.00(.61 + .69)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.39
                  
               
               
                  
                     Jeux et jouets n.c.a.
                  
               
            
                  32.40.39.20
               
               
                  Instruments et appareils de musique-jouets; jouets présentés en assortiments ou en panoplies (à l'exclusion des trains électriques, des modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets
               
               
                  9503[.00(.55 + .70 + .75 + .79 + .81)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.40
               
               
                  Autres jouets en matières plastiques
               
               
                  9503 00 95 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.60
               
               
                  Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
               
               
                  9503 00 85 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.90
               
               
                  Autres jouets n.c.a.
               
               
                  9503 00 99 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.41
                  
               
               
                  
                     Jeux de cartes
                  
               
            
                  32.40.41.00
               
               
                  Cartes à jouer
               
               
                  9504 40 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.40.42
                  
               
               
                  
                     Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
                  
               
            
                  32.40.42.10
               
               
                  Articles et accessoires de billard (à l'exclusion des compteurs mécaniques, des compteurs de temps et des râteliers)
               
               
                  9504 20 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.42.30
               
               
                  Jeux qui fonctionnent par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'exclusion des bowlings)
               
               
                  9504[.30(.10 + .20 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.42.50
               
               
                  Circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition
               
               
                  9504 90 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.42.70
               
               
                  Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), jeux de foires et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
               
               
                  9504 90 80 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.50
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.50.11
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
                  
               
            
                  32.50.11.30
               
               
                  Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
               
               
                  9018 41 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.11.50
               
               
                  Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires
               
               
                  9018[.49(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.12
                  
               
               
                  
                     Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
                  
               
            
                  32.50.12.00
               
               
                  Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
               
               
                  8419 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.13
                  
               
               
                  
                     Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
                  
               
            
                  32.50.13.11
               
               
                  Seringues avec ou sans aiguille, pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire
               
               
                  9018[.31(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.13
               
               
                  Aiguilles tubulaires en métal pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire
               
               
                  9018 32 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.15
               
               
                  Aiguilles à sutures pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire
               
               
                  9018 32 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.17
               
               
                  Cathéters, canules et instruments similaires pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (à l'exclusion des aiguilles tubulaires en métal et des aiguilles à sutures)
               
               
                  9018 39 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.20
               
               
                  Instruments et appareils d'ophtalmologie
               
               
                  9018[.50(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.33
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle, y compris les sphygmomanomètres, les tensiomètres et les oscillomètres
               
               
                  9018 90 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.35
               
               
                  Endoscopes à usage médical
               
               
                  9018 90 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.40
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, à usages médicaux ou vétérinaires (à l'exclusion de ceux combinés à d'autres instruments)
               
               
                  9025 11 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.53
               
               
                  Reins artificiels
               
               
                  9018 90 30 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.55
               
               
                  Appareils de diathermie, y compris à ultrasons
               
               
                  9018 90 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.63
               
               
                  Appareils de transfusion (à l'exclusion des bouteilles de verre conçues spécialement pour la conservation du sang)
               
               
                  9018 90 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.65
               
               
                  Instruments et appareils d'anesthésie
               
               
                  9018 90 60 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.70
               
               
                  Instruments et appareils à usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires n.c.a.
               
               
                  9018[.90(.75 + .84)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.80
               
               
                  Centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires (à l'exclusion des écrémeuses centrifuges et des sèche-linge)
               
               
                  8421 19 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.21
                  
               
               
                  
                     Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
                  
               
            
                  32.50.21.30
               
               
                  Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (à l'exclusion des appareils fixés à demeure)
               
               
                  9019[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
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                  32.50.21.80
               
               
                  Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie et autres appareils de thérapie respiratoire
               
               
                  9019 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.22
                  
               
               
                  
                     Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
                  
               
            
                  32.50.22.35
               
               
                  Prothèses articulaires
               
               
                  9021 31 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.39
               
               
                  Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
               
               
                  9021[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.53
               
               
                  Dents artificielles en matières plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l'exclusion des dentiers partiels ou complets)
               
               
                  9021 21 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.55
               
               
                  Dents artificielles en matières autres que plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l'exclusion des dentiers partiels ou complets)
               
               
                  9021 21 90 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.59
               
               
                  Articles et appareils de prothèse dentaire, y compris les dentiers partiels ou complets, les couronnes métalliques, les pièces en étain coulé dites barres lourdes et les barres en aciers inoxydables (à l'exclusion des dents artificielles)
               
               
                  9021 29 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.90
               
               
                  Articles et appareils de prothèse (à l'exclusion des prothèses articulaires, des articles et appareils d'orthopédie, des dents artificielles, des articles et appareils de prothèse dentaire, des articles et appareils pour fractures et des pacemakers)
               
               
                  9021[.39(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.23
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
                  
               
            
                  32.50.23.00
               
               
                  Parties et accessoires d'articles et appareils relevant du SH 9021 
               
               
                  9021 90 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.30
                  
               
               
                  
                     Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  32.50.30.30
               
               
                  Fauteuils de dentistes, fauteuils de coiffeurs et similaires, et leurs parties (à l'exclusion des crachoirs-fontaines et des fauteuils de dentistes incorporant des équipements dentaires)
               
               
                  9402 10 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.30.50
               
               
                  Meubles pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, et leurs parties (à l'exclusion des tables et fauteuils pour examen ou traitement radiologique)
               
               
                  9402 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.41
                  
               
               
                  
                     Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
                  
               
            
                  32.50.41.30
               
               
                  Verres de contact
               
               
                  9001 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.53
               
               
                  Verres de lunetterie non correcteurs, non montés
               
               
                  9001[.40(.20) + .50(.20)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.55
               
               
                  Verres de lunetterie correcteurs, unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés
               
               
                  9001[.40(.41) + .50(.41)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.59
               
               
                  Verres de lunetterie correcteurs, autres qu'unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés
               
               
                  9001[.40(.49) + .50(.49)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.70
               
               
                  Verres de lunetterie correcteurs, autres qu'ouvrés sur les deux faces, non montés
               
               
                  9001[.40(.80) + .50(.80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.42
                  
               
               
                  
                     Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
                  
               
            
                  32.50.42.50
               
               
                  Lunettes solaires
               
               
                  9004[.10(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.42.90
               
               
                  Lunettes correctrices, protectrices ou autres, et articles similaires (à l'exclusion des lunettes solaires)
               
               
                  9004[.90(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.43
                  
               
               
                  
                     Montures de lunettes ou articles similaires
                  
               
            
                  32.50.43.50
               
               
                  Montures de lunettes en matières plastiques
               
               
                  9003 11 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.43.90
               
               
                  Montures de lunettes en matières autres que plastiques
               
               
                  9003 19 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.50.44
                  
               
               
                  
                     Parties et accessoires de montures de lunettes
                  
               
            
                  32.50.44.00
               
               
                  Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires (à l'exclusion des vis, chaînettes sans dispositif de fixation et ressorts en métaux communs)
               
               
                  9003 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA: 32.50.50
                  
               
               
                  
                     Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
                  
               
            
                  32.50.50.10
               
               
                  Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse
               
               
                  3006 40 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.50.20
               
               
                  Préparations sous forme de gel à usages médicaux ou vétérinaires utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
               
               
                  3006 70 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.50.30
               
               
                  Barrières anti-adhérence stériles à usages médicaux ou dentaires, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures, y compris les fils résorbables stériles à usages médicaux ou vétérinaires (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire
               
               
                  3006[.10(.30 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.50.50 *
               
               
                  Appareillages identifiables de stomie
               
               
                  3006 91 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.91
                  
               
               
                  
                     Fabrication d'articles de brosserie
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.91.11
                  
               
               
                  
                     Balais et brosses pour nettoyage
                  
               
            
                  32.91.11.10
               
               
                  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales, en bottes liées
               
               
                  9603 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.11.40
               
               
                  Balais mécaniques pour emploi à la main et autres articles de brosserie autres qu'à moteur pour l'entretien des surfaces, le ménage ou la toilette des animaux
               
               
                  9603[.90(.10 + .91)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.11.90
               
               
                  Brosses n.c.a.
               
               
                  9603 90 99 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.91.12
                  
               
               
                  
                     Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
                  
               
            
                  32.91.12.10
               
               
                  Brosses à dents
               
               
                  9603 21 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.35
               
               
                  Brosses à cheveux
               
               
                  9603 29 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.37
               
               
                  Brosses et pinceaux à barbe et autres brosses pour la toilette des personnes (à l'exclusion des brosses à dents et à cheveux)
               
               
                  9603 29 80 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.50
               
               
                  Pinceaux à écrire et pinceaux d'artistes
               
               
                  9603 30 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.70
               
               
                  Pinceaux pour le maquillage
               
               
                  9603 30 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.91.19
                  
               
               
                  
                     Autres brosses n.c.a.
                  
               
            
                  32.91.19.30
               
               
                  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire
               
               
                  9603 40 10 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.19.50
               
               
                  Tampons et rouleaux à peindre
               
               
                  9603 40 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.19.70
               
               
                  Balais et brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules (à l'exclusion des balayeuses de rue)
               
               
                  9603 50 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 32.99
                  
               
               
                  
                     Autres activités manufacturières n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA: 32.99.11
                  
               
               
                  
                     Casques de sécurité et autres produits de sécurité
                  
               
            
                  32.99.11.30
               
               
                  Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203 29 10 
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.11.50
               
               
                  Coiffures de sécurité
               
               
                  6506[.10(.10 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.11.90
               
               
                  Coiffures en caoutchouc ou en matière plastique (à l'exclusion des casques de sécurité)
               
               
                  6506 91 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.12
                  
               
               
                  
                     Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
                  
               
            
                  32.99.12.10
               
               
                  Stylos et crayons à bille
               
               
                  9608[.10(.10 + .92 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.12.30
               
               
                  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
               
               
                  9608 20 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.12.50
               
               
                  Porte-mine
               
               
                  9608 40 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.13
                  
               
               
                  
                     Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
                  
               
            
                  32.99.13.00
               
               
                  Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
               
               
                  9608 30 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.14
                  
               
               
                  
                     Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.14.10
               
               
                  Assortiments d'au moins deux articles pour écriture
               
               
                  9608 50 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.14.30
               
               
                  Cartouches de rechange munies de leur pointe pour stylos et crayons à bille
               
               
                  9608 60 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.14.50
               
               
                  Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties, y compris les capuchons et les agrafes, des articles relevant du SH 9608 
               
               
                  9608[.91 + .99] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.15
                  
               
               
                  
                     Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
                  
               
            
                  32.99.15.10
               
               
                  Crayons à gaine (à l'exclusion des crayons médicamenteux et des crayons pour le maquillage ou la toilette)
               
               
                  9609[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.15.30
               
               
                  Mines (noires ou couleur) pour crayons ou porte-mine
               
               
                  9609 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.15.50
               
               
                  Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
               
               
                  9609[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.16
                  
               
               
                  
                     Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
                  
               
            
                  32.99.16.10
               
               
                  Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
               
               
                  9610 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.30
               
               
                  Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main
               
               
                  9611 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.50
               
               
                  Tampons encreurs (à l'exclusion des rouleaux encreurs à main)
               
               
                  9612 20 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.70
               
               
                  Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes (à l'exclusion des rouleaux de papier carbone ou d'autres papiers à copier)
               
               
                  9612[.10(.10 + .20 + .80)] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.21
                  
               
               
                  
                     Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.21.30
               
               
                  Parapluies, parasols, ombrelles, parapluies-cannes, parasols de jardin et articles similaires (à l'exclusion des fourreaux de parapluies)
               
               
                  6601[.10 + .91 + .99(.20 + .90)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.21.60 * z
               
               
                  Cannes, cannes-sièges et articles similaires (à l'exclusion des fouets et cravaches)
               
               
                  6602 00 00b 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.22
                  
               
               
                  
                     Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.22.10 * z
               
               
                  Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires (à l'exclusion des fouets et cravaches)
               
               
                  6603[.20 + .90(.90b)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.23
                  
               
               
                  
                     Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
                  
               
            
                  32.99.23.00
               
               
                  Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
               
               
                  9606[.10 + .21 + .22 + .29]  + 9607[.11 + .19] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.24
                  
               
               
                  
                     Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
                  
               
            
                  32.99.24.30
               
               
                  Ébauches de boutons, formes pour boutons et autres parties de boutons
               
               
                  9606 30 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.24.50
               
               
                  Parties de fermetures à glissière: agrafes, curseurs, pièces terminales et rubans de toutes longueurs munis d'agrafes
               
               
                  9607[.20(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.30
                  
               
               
                  
                     Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
                  
               
            
                  32.99.30.00
               
               
                  Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles
               
               
                  6703  + 6704[.11 + .19 + .20 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.41
                  
               
               
                  
                     Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.41.10
               
               
                  Briquets et allumeurs, y compris mécaniques, électriques, chimiques, non mécaniques et pour véhicules
               
               
                  9613[.10 + .20 + .80] 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.41.30
               
               
                  Pipes, y compris les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
               
               
                  9614 00 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.42
                  
               
               
                  
                     Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
                  
               
            
                  32.99.42.10
               
               
                  Ferrocerium, alliages pyrophoriques et articles en matières combustibles n.c.a.
               
               
                  3606[.90(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.42.30
               
               
                  Parties de briquets et allumeurs (à l'exclusion des pierres, des mèches et des combustibles liquides en ampoules, flacons, bidons ou autres récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs)
               
               
                  9613 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.43
                  
               
               
                  
                     Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
                     
                  
               
            
                  32.99.43.00
               
               
                  Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3
                  
               
               
                  3606 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.51
                  
               
               
                  
                     Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
                  
               
            
                  32.99.51.30
               
               
                  Articles pour fêtes de Noël (à l'exclusion des guirlandes électriques, des sapins naturels, des supports pour arbres de Noël, des bougies et des statuettes, statues et objets similaires servant à la décoration des lieux du culte)
               
               
                  9505[.10(.10 + .90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.51.50
               
               
                  Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements n.c.a.
               
               
                  9505 90 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.52
                  
               
               
                  
                     Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
                  
               
            
                  32.99.52.80
               
               
                  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures (à l'exclusion des flacons ou réservoirs [corps de vaporisateurs] présentés isolément et des poires en caoutchouc)
               
               
                  9616[.10(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.53
                  
               
               
                  
                     Matériels de démonstration
                  
               
            
                  32.99.53.00
               
               
                  Instruments, appareils et modèles de démonstration, non susceptibles d'autres emplois (à l'exclusion des simulateurs d'entraînement au vol et des plans, diagrammes ou illustrations imprimés)
               
               
                  9023[.00(.10 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.54
                  
               
               
                  
                     Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.54.00
               
               
                  Bougies, chandelles, cierges et articles similaires, y compris les veilleuses et bougies veilleuses, même avec flotteur (à l'exclusion des bougies antiasthmatiques, des allumettes-bougies et des mèches, rubans et bougies à base de soufre)
               
               
                  3406 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.55
                  
               
               
                  
                     Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.55.00
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
               
               
                  6702[.10 + .90] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 32.99.59
                  
               
               
                  
                     Autres articles divers n.c.a.
                  
               
            
                  32.99.59.10
               
               
                  Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou de filtres amovibles)
               
               
                  9020 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.20
               
               
                  Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'exclusion de la soie chirurgicale)
               
               
                  4206 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.30
               
               
                  Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler
               
               
                  9601[.10 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.40
               
               
                  Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières n.c.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, paraffine, stéarine, gommes ou résines naturelles et pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés n.c.a.; gélatine non durcie travaillée et ouvrages en cette matière
               
               
                  9602 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.50
               
               
                  Tamis et cribles, à main
               
               
                  9604 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.60
               
               
                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, et leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
               
               
                  9617 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.70
               
               
                  Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages (à l'exclusion des marchandises présentées sur ces mannequins, des modèles utilisés pour l'enseignement et des poupées présentant des caractères de jouet)
               
               
                  9618 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.80
               
               
                  Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)
               
               
                  4905 10 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.90
               
               
                  Cercueils en bois
               
               
                  4421 90 95 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.11
                  
               
               
                  
                     Réparation d'ouvrages en métaux
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.11.12
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                  
               
            
                  33.11.12.00
               
               
                  Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.11.13
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central
                  
               
            
                  33.11.13.00
               
               
                  Réparation et entretien de générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries métalliques industrielles
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.11.19
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
                  
               
            
                  33.11.19.00
               
               
                  Réparation et entretien de chaudières pour le chauffage central non domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.12
                  
               
               
                  
                     Réparation de machines et équipements mécaniques
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.12.11
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                  
               
            
                  33.12.11.00
               
               
                  Réparation et entretien de moteurs et turbines (à l'exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.12
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
                  
               
            
                  33.12.12.10
               
               
                  Réparation et entretien de pompes et compresseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.12.20
               
               
                  Réparation et entretien d'articles de robinetterie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.14
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de fours et brûleurs
                  
               
            
                  33.12.14.00
               
               
                  Réparation et entretien de fours et de brûleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.15
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
                  
               
            
                  33.12.15.00
               
               
                  Réparation et entretien de matériel de levage et de manutention
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.18
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                  
               
            
                  33.12.18.00
               
               
                  Réparation et entretien d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.19
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a.
                  
               
            
                  33.12.19.90
               
               
                  Réparation et entretien d'autres machines à usage général n.c.a.
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.21
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
                  
               
            
                  33.12.21.10
               
               
                  Réparation et entretien de tracteurs agricoles
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.21.20
               
               
                  Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.22
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
                  
               
            
                  33.12.22.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.23
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
                  
               
            
                  33.12.23.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.24
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
                  
               
            
                  33.12.24.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.25
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  33.12.25.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.26
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
                  
               
            
                  33.12.26.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.27
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  33.12.27.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.28
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                  
               
            
                  33.12.28.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.12.29
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique
                  
               
            
                  33.12.29.10
               
               
                  Réparation et entretien de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.29.90
               
               
                  Réparation et entretien d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.13
                  
               
               
                  
                     Réparation de matériels électroniques et optiques
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.13.11
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
                  
               
            
                  33.13.11.10
               
               
                  Réparation et entretien d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages (à l'exclusion des équipements de contrôle de processus industriels)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.13.11.20
               
               
                  Réparation et entretien d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.13.12
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
                  
               
            
                  33.13.12.00
               
               
                  Réparation et entretien d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.13.13
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
                  
               
            
                  33.13.13.00
               
               
                  Réparation et entretien de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique professionnels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.13.19
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
                  
               
            
                  33.13.19.00
               
               
                  Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.14
                  
               
               
                  
                     Réparation d'équipements électriques
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.14.11
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  33.14.11.20
               
               
                  Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.14.11.50
               
               
                  Réparation et entretien de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.14.19
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels
                  
               
            
                  33.14.19.00
               
               
                  Réparation et entretien d'autres matériels électriques n.c.a. (à l'exclusion des matériels de distribution et de commande électrique, des moteurs, génératrices et transformateurs électriques et des émetteurs de radio et de télévision)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.15
                  
               
               
                  
                     Réparation et maintenance navale
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.15.10
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de navires et bateaux
                  
               
            
                  33.15.10.10
               
               
                  Réparation et entretien de navires et de structures et engins flottants (à l'exclusion des yachts, autres bateaux de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  33.15.10.30
               
               
                  Réparation et entretien de bateaux de plaisance et de sport
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.16
                  
               
               
                  
                     Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.16.10
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
                  
               
            
                  33.16.10.00
               
               
                  Réparation et entretien d'aéronefs civils et de leurs moteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.17
                  
               
               
                  
                     Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.17.11
                  
               
               
                  
                     Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  33.17.11.00
               
               
                  Réparation et entretien de locomotives, de matériel ferroviaire roulant et d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle du trafic
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.19
                  
               
               
                  
                     Réparation d'autres équipements
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.19.10
                  
               
               
                  
                     Réparation d'autres équipements
                  
               
            
                  33.19.10.20
               
               
                  Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 33.20
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels
                  
               
            
                  
                     CPA: 33.20.11
                  
               
               
                  
                     Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
                  
               
            
                  33.20.11.00
               
               
                  Installation de générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.21
                  
               
               
                  
                     Installation de machines de bureau et comptables
                  
               
            
                  33.20.21.00
               
               
                  Installation de machines de bureau
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.29
                  
               
               
                  
                     Installation d'autres machines d'usage général n.c.a.
                  
               
            
                  33.20.29.10
               
               
                  Installation de moteurs et turbines (à l'exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.20
               
               
                  Installation de pompes et compresseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.30
               
               
                  Installation de fours et de brûleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.40
               
               
                  Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.50
               
               
                  Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.60
               
               
                  Installation de machines à usage général et de machines et appareils de pesage, de filtration, de distillation, d'emballage, d'embouteillage et de pulvérisation, d'appareils à jet de sable ou à jet de vapeur et de calandres)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.70
               
               
                  Installation de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.31
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
                  
               
            
                  33.20.31.00
               
               
                  Installation de machines agricoles et forestières
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.32
                  
               
               
                  
                     Installation de machines de formage des métaux
                  
               
            
                  33.20.32.00
               
               
                  Installation et montage de machines-outils à métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.33
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
                  
               
            
                  33.20.33.00
               
               
                  Installation de machines pour la métallurgie
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.34
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
                  
               
            
                  33.20.34.00
               
               
                  Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.35
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  33.20.35.00
               
               
                  Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.36
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
                  
               
            
                  33.20.36.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.37
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  33.20.37.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.38
                  
               
               
                  
                     Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                  
               
            
                  33.20.38.00
               
               
                  Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.39
                  
               
               
                  
                     Installation d'autres machines d'usage spécifique
                  
               
            
                  33.20.39.00
               
               
                  Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.41
                  
               
               
                  
                     Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
                  
               
            
                  33.20.41.00
               
               
                  Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.42
                  
               
               
                  
                     Installation de matériels électroniques professionnels
                  
               
            
                  33.20.42.00
               
               
                  Installation d'équipements électroniques professionnels
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.50
                  
               
               
                  
                     Installation d'équipements électriques
                  
               
            
                  33.20.50.20
               
               
                  Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.50.50
               
               
                  Installation de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.50.90
               
               
                  Installation d'autres matériels électriques (à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.60
                  
               
               
                  
                     Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels
                  
               
            
                  33.20.60.00
               
               
                  Conception et montage d'équipements de contrôle de processus industriels et de production automatisée
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA: 33.20.70
                  
               
               
                  
                     Installation d'autres produits n.c.a.
                  
               
            
                  33.20.70.00
               
               
                  Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 99.t
                  
               
               
                  
                     Codes T
                  
               
            
                  
                     CPA: 99.tt
                  
               
               
                  
                     Codes T
                  
               
            
                  24.10.T1.10
               
               
                  Fontes brutes
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  A1
               
            
                  24.10.T1.21
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  24.10.T1.22
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  24.10.T1.31
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  24.10.T1.32
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  24.10.T1.41
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  24.10.T1.42
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  24.10.T2.11
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C1
               
            
                  24.10.T2.12
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés, d'une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C2
               
            
                  24.10.T2.21
               
               
                  Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes
               
               
                   
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C3
               
            
                  24.10.T2.22
               
               
                  Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes
               
               
                  7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10 + .90) + .90(.20 + .80)]  + 7210 90 30  + 7211 13  + 7219[.21(.10 + .90)]  + 7225[.40(.12 + .40 + .60) + .99] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.31
               
               
                  Fil machine laminé à chaud
               
               
                  7213[.10 + .20 + .91(.10 + .20 + .41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)]  + 7221[.00(.10 + .90)]  + 7227[.20 + .90(.10 + .95)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.41
               
               
                  Ronds à béton
               
               
                  7214[.20 + .99(.10)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.42
               
               
                  Autres barres laminées
               
               
                  7214[.10 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)]  + 7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89) + .19(.10)]  + 7228[.20(.10 + .91) + .30(.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .70 + .89) + .40(.10 + .90) + .60(.20) + .80] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.43
               
               
                  Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm
               
               
                  7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99) + .99]  + 7222 40 10  + 7228 70 10 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.44
               
               
                  Profilés lourds
               
               
                  7216[.31(.10 + .90) + .32(.11 + .19 + .91 + .99) + .33(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.51
               
               
                  Palplanches
               
               
                  7301 10 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.52
               
               
                  Éléments de voies ferrées
               
               
                  7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.60
               
               
                  Profilés obtenus par soudage
               
               
                  7301 20 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.10
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid et fer noir, d'une largeur ≥ 600 mm
               
               
                  7209[.15 + .16(.90c) + .17(.90c) + .18(.91c + .99c) + .25(.00b) + .26(.90c) + .27(.90c) + .28(.90c) + .90(.20c + .80c)]  + 7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)]  + 7225[.50(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.20
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques
               
               
                  7209[.16(.10 + .90d) + .17(.10 + .90d) + .18(.10 + .91d + .99d) + .26(.10 + .90d) + .27(.10 + .90d) + .28(.10 + .90d) + .90(.20d + .80d)]  + 7225[.11 + .19(.90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.30
               
               
                  Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (CECA)
               
               
                  7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)]  + 7212[.10(.10) + .40(.20)] 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.40
               
               
                  Tôles revêtues par trempe à chaud
               
               
                  7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)]  + 7225 92 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.50
               
               
                  Tôles revêtues par électrolyse
               
               
                  7210 30  + 7225 91 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.60
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques
               
               
                  7210 70 80 
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE: 99.z
                  
               
               
                  
                     Codes Z
                  
               
            
                  
                     CPA: 99.zz
                  
               
               
                  
                     Codes Z
                  
               
            
                  10.00.00.Z1
               
               
                  Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés
               
               
                  1601[.00(.10 + .91 + .99)]  + 1602[.20(.10 + .90) + .31(.11 + .19 + .80) + .32(.11 + .19 + .30 + .90) + .39(.21 + .29 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49(.11 + .13 + .15 + .19 + .30 + .50 + .90) + .50(.10 + .31 + .95) + .90(.10 + .31 + .51 + .61 + .69 + .91 + .95 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.00.00.Z2
               
               
                  Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés
               
               
                  0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)]  + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)]  + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)]  + 1604[.11 + .12(.10 + .91 + .99) + .13(.11 + .19 + .90) + .14(.21 + .26 + .28 + .31 + .36 + .38 + .41 + .46 + .48 + .90) + .15(.11 + .19 + .90) + .16 + .17 + .19(.10 + .31 + .39 + .50 + .91 + .92 + .93 + .94 + .95 + .97) + .20(.05 + .10 + .30 + .40 + .50 + .70 + .90)]  + 1605[.10 + .21(.10 + .90) + .29 + .30(.10 + .90) + .40 + .51 + .52 + .53(.10 + .90) + .54 + .55 + .56 + .57 + .58 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.00.00.Z3
               
               
                  Légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, y compris les plats préparés
               
               
                  2002[.10(.10 + .90)]  + 2003[.10(.20 + .30) + .90(.10 + .90)]  + 2004[.90(.10 + .30 + .50 + .91 + .98)]  + 2005[.40 + .51 + .59 + .60 + .70 + .80 + .91 + .99(.10 + .20 + .30 + .50 + .60 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.00.Z1
               
               
                  Canards, oies et pintades non découpés, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                  0207[.41(.20 + .30 + .80) + .42(.30 + .80) + .51(.10 + .90) + .52(.10 + .90) + .60(.05)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.00.Z2
               
               
                  Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                  0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .81)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.00.Z3
               
               
                  Abats de volailles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion des foies gras d'oies et de canards, frais ou réfrigérés)
               
               
                  0207[.13(.91 + .99) + .14(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .27(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .45(.93 + .95 + .99) + .54(.91 + .99) + .55(.93 + .95 + .99) + .60(.91 + .99)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.90.10.Z0
               
               
                  Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)
               
               
                  2309[.90(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .41 + .43 + .49 + .51 + .53 + .59 + .70 + .91 + .96)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.99.00.Z0 *
               
               
                  Infusions de plantes, compléments alimentaires, préparations alimentaires périssables, autres plats préparés et autres préparations alimentaires n.c.a.
               
               
                  2106[.90(.20 + .92 + .98)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.00.00.Z1 *
               
               
                  Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait ou d'autres produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'exclusion des eaux et des jus de fruits ou de légumes)
               
               
                  2202[.90(.11 + .15 + .19)] 
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.Z1
               
               
                  Fils de coton, en fibres non peignées, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5205[.11 + .12 + .13 + .14 + .15(.10 + .90) + .31 + .32 + .33 + .34 + .35]  + 5206[.11 + .12 + .13 + .14 + .15 + .31 + .32 + .33 + .34 + .35] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.Z2
               
               
                  Fils de coton, en fibres peignées, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5205[.21 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .41 + .42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48]  + 5206[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .41 + .42 + .43 + .44 + .45] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.Z0
               
               
                  Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5509[.52 + .61 + .91] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z1
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)
               
               
                  5208[.11(.90) + .12(.16 + .19 + .96 + .99) + .13 + .19 + .21(.90) + .22(.16 + .19 + .96 + .99) + .23 + .29 + .31 + .32(.16 + .19 + .96 + .99) + .33 + .39 + .51 + .52 + .59(.10 + .90)]  + 5210[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .59]  + 5212[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .15(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z2
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)
               
               
                  5209[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59]  + 5211[.11 + .12 + .19 + .20 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59]  + 5212[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .23(.10 + .90) + .25(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z3
               
               
                  Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)
               
               
                  5208[.41 + .42 + .43 + .49]  + 5209[.41 + .43 + .49]  + 5210[.41 + .49]  + 5211[.41 + .43 + .49(.10 + .90)]  + 5212[.14(.10 + .90) + .24(.10 + .90)] 
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.12.00.Z0
               
               
                  Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles; papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  4808[.40 + .90] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.Z1
               
               
                  Esters de l'acide orthophtalique
               
               
                  2917[.32 + .33 + .34] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.Z0
               
               
                  Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'exclusion du méthanal et de l'éthanal)
               
               
                  2912 19 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.Z0
               
               
                  Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées; cétones-alcools et cétones-aldéhydes; cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées; autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914[.29 + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50] 
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  23.69.19.Z0
               
               
                  Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires
               
               
                  6810 99 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés
               
               
                  7206[.10 + .90]  + 7207[.11(.11 + .14 + .16 + .90) + .19(.12 + .19 + .80) + .20(.11 + .15 + .17 + .19 + .52 + .59 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables
               
               
                  7218[.10 + .99(.11 + .19 + .20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224[.10(.10 + .90) + .90(.02 + .03 + .05 + .07 + .18 + .31 + .38 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.Z0
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.34.Z0
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220[.11 + .12] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.Z0
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7209[.15 + .16(.90) + .17(.90) + .18(.91 + .99) + .25 + .26(.90) + .27(.90) + .28(.90) + .90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.Z1
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211[.23(.30 + .80) + .29 + .90(.20 + .80)]  + 7226 92 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.Z2
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou biseautés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220[.20(.21 + .29 + .41 + .49 + .81 + .89) + .90(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.Z1
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.10(.90) + .20 + .30 + .50(.20 + .30 + .40 + .61 + .69 + .90)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.Z2
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212[.40(.20 + .80)] 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.99.00.Z0
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique
               
               
                  8471[.80 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.99.00.Z2 *
               
               
                  Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a et parties et accessoires des appareils et instruments optiques relevant du SH 9013 
               
               
                  9013[.90(.10 + .90)]  + 9015 90  + 9017 90  + 9025 90  + 9026 90  + 9027[.90(.10 + .50 + .80)]  + 9030[.90(.20 + .85)]  + 9033 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.99.00.Z0 *
               
               
                  Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000  V
               
               
                  8535 40 
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.99.00.Z1 *
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.c.a.
               
               
                  8503[.00(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.99.00.Z0 *
               
               
                  Riveuses, riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière (à l'exclusion des riveuses)
               
               
                  8463 90 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.00.Z1 *
               
               
                  Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets n.c.a.
               
               
                  8461[.20 + .90] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z0
               
               
                  Constructions préfabriquées en matières plastiques, en ciment ou en aluminium
               
               
                  9406 00 80 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z1
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 , d'une cylindrée ≤ 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.20 + .80)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z2
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 , d'une cylindrée > 1 000  cm3
                  
               
               
                  8407[.34(.10 + .91 + .99)] 
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z4
               
               
                  Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure), et leurs parties
               
               
                  9615 90 
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z5
               
               
                  Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des traverses en bois, béton ou acier, des sections de voies et autres équipements de voies non encore assemblées et des matériaux de voies ferrées ou similaires); appareils mécaniques, y compris électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle du trafic pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
               
               
                  8608 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  39.99.00.Z6 *
               
               
                  Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris cravaches et leurs parties, traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires; cannes, cannes-sièges et articles similaires; parties, garnitures et accessoires
               
               
                  4201  + 6602  + 6603[.20 + .90(.90)] 
               
               
                   
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                              *
                           
                           
                              =
                           
                           
                              Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2015
                           
                        
                              @
                           
                           
                              =
                           
                           
                              Unité différente de celle de la NC