CELEX: 32013R1253
Language: fr
Date: 2013-10-21 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1253/2013 de la Commission du 21 octobre 2013 modifiant le règlement (UE) n ° 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

10.12.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 331/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1253/2013 DE LA COMMISSION
   du 21 octobre 2013
   modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1), et notamment son article 7, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques (2) définit les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE.
            
         
               (2)
            
            
               Afin de garantir l’interopérabilité intégrale des séries de données géographiques, il convient de définir les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés aux annexes II et III de la directive 2007/2/CE.
            
         
               (3)
            
            
               Pour assurer la cohérence globale des modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques figurant dans le présent règlement, il y a lieu de modifier les modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE.
            
         
               (4)
            
            
               Premièrement, il convient de modifier les exigences applicables aux listes de codes afin de ménager une certaine souplesse pour la description des valeurs des listes de codes à différents niveaux de détail, ainsi que de prévoir les modalités techniques du partage des listes de codes étendues.
            
         
               (5)
            
            
               Deuxièmement, la mise à disposition de données en 2,5D impose de ne pas limiter les propriétés géographiques au schéma géographique «Simple Feature» (entité géographique simple).
            
         
               (6)
            
            
               Troisièmement, il convient d’introduire une métadonnée supplémentaire de manière à permettre d’identifier le type de représentation géographique (spatial representation type) utilisé pour une série de données.
            
         
               (7)
            
            
               Quatrièmement, il y a lieu d’étendre le thème de données géographiques «Systèmes de maillage géographique» afin de permettre une grille de résolution multiple basée sur les coordonnées géographiques.
            
         
               (8)
            
            
               Cinquièmement, il convient d’étendre le thème de données géographiques «Unités administratives» en vue de la description des unités administratives maritimes.
            
         
               (9)
            
            
               Sixièmement, afin d’éviter les chevauchements avec les types d’objets géographiques spécifiés pour les thèmes de données géographiques des annexes II et III de la directive 2007/2/CE, il convient de supprimer certains types candidats des thèmes de données géographiques «unités administratives» et «hydrographie».
            
         
               (10)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1089/2010 en conséquence.
            
         
               (11)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 22 de la directive 2007/2/CE,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le règlement (UE) no 1089/2010 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               L’article 2 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:
                           «Les définitions ci-après et les définitions thématiques figurant aux annexes s'appliquent aux fins du présent règlement:»;
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           le point 4 est supprimé;
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           au point 6, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»;
                        
                     
                           d)
                        
                        
                           au point 9, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»;
                        
                     
                           e)
                        
                        
                           au point 11, les termes «EN ISO 19128» sont remplacés par les termes «EN ISO 19128:2008»;
                        
                     
                           f)
                        
                        
                           au point 13, les termes «EN ISO 19115» sont remplacés par les termes «EN ISO 19115:2005/AC:2008»;
                        
                     
                           g)
                        
                        
                           au point 15, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»;
                        
                     
                           h)
                        
                        
                           au point 18, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»;
                        
                     
                           i)
                        
                        
                           les points 21 à 30 ci-après sont ajoutés:
                           «21.   “propriété” (property): un attribut ou une relation;
                           22.   “union” (union type): un type comprenant une et une seule des alternatives possibles (indiquées comme “attributs membres”), conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;
                           23.   “classe de relation” (association class): un type définissant des propriétés supplémentaires pour une relation entre deux autres types;
                           24.   “couverture” (coverage): une entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel, conformément à la norme ISO 19123:2007;
                           25.   “domaine” (domain): un ensemble bien défini, conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;
                           26.   “domaine de définition” (range): un ensemble de valeurs d'attributs d'entités associées aux éléments du domaine d'une couverture par une fonction, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
                           27.   “grille rectifiée” (rectified grid): une grille pour laquelle il y a une transformation affine entre les coordonnées dans la grille et les coordonnées dans un référentiel de coordonnées, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
                           28.   “grille référençable” (referenceable grid): une grille associée à une transformation qui peut être utilisée pour convertir les valeurs de coordonnées d’une grille en valeurs de coordonnées référencées dans un référentiel de coordonnées externe, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
                           29.   “partition” (tessellation): le découpage d'un espace en un ensemble de sous-espaces coïncidents de même dimension que l'espace partitionné. Dans un espace bidimensionnel, une partition se compose d’un ensemble de polygones sans superposition couvrant entièrement une zone d’intérêt;
                           30.   “valeur spécifique” (narrower value): une valeur ayant un rapport hiérarchique avec une valeur mère plus générale.».
                        
                     
         
               2)
            
            
               L’article 4 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           le point 1 est remplacé par le texte suivant:
                           «1.   pour l’échange et la classification des objets géographiques appartenant à des séries de données remplissant les conditions énoncées à l’article 4 de la directive 2007/2/CE, les États membres utilisent les types d'objets géographiques et les types de données, énumérations et listes de codes associés définis aux annexes II, III et IV pour les thèmes auxquels les séries de données se rapportent.»;
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           toutes les références à l’«annexe II» figurant aux points 2 et 3 sont remplacées par des références aux «annexes»;
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           au point 3, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant: «Les énumérations et les valeurs des listes de codes sont identifiées de manière univoque par des codes mnémoniques linguistiquement neutres pour machines. Elles peuvent également comprendre un nom spécifique à chaque langue destiné à être utilisé pour l’interaction homme-machine.».
                        
                     
         
               3)
            
            
               À l'article 5, le paragraphe 4 est supprimé.
            
         
               4)
            
            
               L’article 6 est remplacé par le texte suivant:
               «Article 6
               Listes de codes et énumérations
               1.   Les listes de codes relèvent de l'un des types suivants, lesquels sont spécifiés dans les annexes:
               
                           a)
                        
                        
                           listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent exclusivement les valeurs spécifiées au présent règlement;
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données;
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification;
                        
                     
                           d)
                        
                        
                           listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
                        
                     Aux fins des points b), c) et d), les fournisseurs de données peuvent utiliser, en plus des valeurs autorisées, les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE (INSPIRE Technical Guidance) correspondant, consultable sur le site internet INSPIRE du centre commun de recherche (JRC).
               2.   Les listes de codes peuvent être hiérarchiques. Les valeurs des listes de codes hiérarchiques peuvent avoir une valeur mère plus générale. Lorsque les valeurs valables d’une liste de codes hiérarchique sont spécifiées dans un tableau du présent règlement, les valeurs mères sont indiquées dans la dernière colonne.
               3.   Lorsque, pour un attribut dont le type est une liste de codes visée au paragraphe 1, point b), c) ou d), un fournisseur de données communique une valeur qui n’est pas spécifiée dans le présent règlement, cette valeur et sa définition sont mises à disposition dans un registre.
               4.   Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une liste de codes ne peuvent prendre que les valeurs qui sont autorisées conformément à la spécification de la liste de codes.
               5.   Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une énumération ne peuvent prendre que les valeurs figurant dans les listes spécifiées pour ce type.».
            
         
               5)
            
            
               À l'article 8, paragraphe 2, et à l'article 11, paragraphe 1, les références à l'«annexe II» sont remplacées par des références aux «annexes».
            
         
               6)
            
            
               L’article 12 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
                           «1.   Sauf indication contraire pour un thème ou un type spécifique de données géographiques, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le présent règlement est limité au schéma géographique “Simple Feature” défini dans Herring, John R. (ed.), OpenGIS® Implementation Standard for Geographic information – Simple feature access – Part 1: Common architecture, version 1.2.1, Open Geospatial Consortium, 2011.».
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           le paragraphe 2 est modifié comme suit:
                           les mots «le Système International d'unités» sont remplacés par les mots «les unités du Système international d'unités ou dans d'autres unités dont l'utilisation dans le cadre de celui-ci est acceptée.».
                        
                     
         
               7)
            
            
               À l’article 13, le point 6 suivant est ajouté:
               
                           «6.
                        
                        
                           type de représentation géographique: méthode utilisée pour représenter géographiquement des informations localisées.».
                        
                     
         
               8)
            
            
               L’article 14 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           le paragraphe 2, point b), est remplacé par le texte suivant:
                           
                                       «b)
                                    
                                    
                                       le ou les types d’objets géographiques, ou un sous-ensemble d'un tel type, qui constituent le contenu de la couche.»;
                                    
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           le paragraphe 3 suivant est ajouté:
                           «3.   Pour les types d’objets géographiques dont les objets peuvent également être classés au moyen d’un attribut ayant une valeur de liste de codes, il est possible de définir plusieurs couches. Chacune de ces couches comprend les objets géographiques correspondant à une valeur spécifique de liste de codes. La définition de ces ensembles de couches aux annexes II, III et IV doit satisfaire à toutes les exigences suivantes:
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       la variable <ValeurdelaListedeCodes> représente les valeurs de la liste de codes concernée, la première lettre étant une majuscule;
                                    
                                 
                                       b)
                                    
                                    
                                       la variable <nom lisible par un humain> représente le nom lisible par un humain des valeurs de la liste de codes;
                                    
                                 
                                       c)
                                    
                                    
                                       le type d’objet géographique comprend l’attribut et la liste de codes concernés, entre parenthèses;
                                    
                                 
                                       d)
                                    
                                    
                                       un exemple de couche est fourni.».
                                    
                                 
                     
         
               9)
            
            
               L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.
            
         
               10)
            
            
               L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.
            
         
               11)
            
            
               L’annexe III, telle qu’elle figure à l’annexe III du présent règlement, est ajoutée.
            
         
               12)
            
            
               L’annexe IV, telle qu’elle figure à l’annexe IV du présent règlement, est ajoutée.
            
         Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième] jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.
      Fait à Bruxelles, le 21 octobre 2013.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 108 du 25.4.2007, p. 1.
   
      (2)  JO L 323 du 8.12.2010, p. 11.
   
      ANNEXE I
      L’annexe I du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  Le titre est remplacé par le titre suivant: «Types, définitions et exigences communs».
                  
               
            
                  2)
               
               
                  Dans l’ensemble du texte, et sauf indication contraire de la présente annexe, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.»
               
            
                  3)
               
               
                  Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes».
               
            
                  4)
               
               
                  La section 1 est remplacée par le texte suivant:
                  «1.   TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
                  Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:
                  
                              1)
                           
                           
                              Pour les types "Any", "Angle", "Area", "Boolean", "CharacterString", "Date", "DateTime", "Decimal", "Distance", "Integer", "Length", "Measure", "Number", "Probability", "Real", "RecordType", "Sign", "UnitOfMeasure", "Velocity" et "Volume", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005.
                           
                        
                              2)
                           
                           
                              Pour les types "DirectPosition", "GM_Boundary", "GM_Curve", "GM_MultiCurve", "GM_MultiSurface", "GM_Object", "GM_Point", "GM_Primitive", "GM_Solid", "GM_Surface" et "GM_Tin", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005.
                           
                        
                              3)
                           
                           
                              Pour les types "TM_Duration", "TM_GeometricPrimitive", "TM_Instant", "TM_Object", "TM_Period" et "TM_Position", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008.
                           
                        
                              4)
                           
                           
                              Pour le type "GF_PropertyType", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006.
                           
                        
                              5)
                           
                           
                              Pour les types "CI_Citation", "CI_Date", "CI_RoleCode", "EX_Extent", "EX_VerticalExtent", "MD_Distributor", "MD_Resolution" et "URL", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.
                           
                        
                              6)
                           
                           
                              Pour le type "CV_SequenceRule", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007.
                           
                        
                              7)
                           
                           
                              Pour les types "AbstractFeature", "Quantity" et "Sign", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009.
                           
                        
                              8)
                           
                           
                              Pour les types "LocalisedCharacterString", "PT_FreeText" et "URI", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009.
                           
                        
                              9)
                           
                           
                              Pour le type "LC_LandCoverClassificationSystem", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012.
                           
                        
                              10)
                           
                           
                              Pour les types "GFI_Feature", "Location", "NamedValue", "OM_Observation", "OM_Process", "SamplingCoverageObservation", "SF_SamplingCurve", "SF_SamplingPoint", "SF_SamplingSolid", "SF_SamplingSurface" et "SF_SpatialSamplingFeature", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011.
                           
                        
                              11)
                           
                           
                              Pour les types "Category", "Quantity", "QuantityRange" et "Time", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011.
                           
                        
                              12)
                           
                           
                              Pour les types "TimeValuePair" et "Timeseries", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012.
                           
                        
                              13)
                           
                           
                              Pour les types "CGI_LinearOrientation" et "CGI_PlanarOrientation", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.»
                           
                        
            
                  5)
               
               
                  La section 2 est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Au point 2.1, les contraintes ci-après sont supprimées:
                              «Contraintes du type de données «Identifier»
                              
                              Seuls les caractères suivants sont utilisés dans les attributs «localId» et «namespace»: {«A» … «Z», «a» … «z», «0» … «9», «_»,«.», «-»}, autrement dit, uniquement les lettres de l'alphabet latin, les chiffres, le tiret bas, le point et le tiret.»
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Les points 2.2 à 2.7 ci-après sont ajoutés:
                              «2.2   Partie associée (RelatedParty)
                              
                              Organisme ou personne assumant un rôle associé à une ressource.
                              
                                 Attributs du type de données «RelatedParty»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          Voidability
                                       
                                    
                                          individualName
                                       
                                       
                                          Nom de la personne associée.
                                       
                                       
                                          PT_FreeText
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          organisationName
                                       
                                       
                                          Nom de l’organisme associé.
                                       
                                       
                                          PT_FreeText
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          positionName
                                       
                                       
                                          Fonction de la partie par rapport à une ressource, par exemple «chef de département».
                                       
                                       
                                          PT_FreeText
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          contact
                                       
                                       
                                          Coordonnées de la partie associée.
                                       
                                       
                                          Contact
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          role
                                       
                                       
                                          Rôles de la partie par rapport à une ressource, par exemple «propriétaire».
                                       
                                       
                                          PartyRoleValue
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                 Contraintes du type de données «RelatedParty»
                              
                              Indiquer au minimum le nom de la personne, de l'organisme ou de la fonction.
                              2.3   Contact (Contact)
                              
                              Canaux de communication permettant d’avoir accès à quelqu’un ou à quelque chose.
                              
                                 Attributs du type de données «Contact»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          «Voidability»
                                       
                                    
                                          address
                                       
                                       
                                          Adresse fournie sous forme de texte libre.
                                       
                                       
                                          AddressRepresentation
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          contactInstructions
                                       
                                       
                                          Instructions complémentaires précisant quand ou comment contacter une personne ou un organisme.
                                       
                                       
                                          PT_FreeText
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          electronicMailAddress
                                       
                                       
                                          Adresse de la boîte aux lettres électronique de l’organisme ou de la personne.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          hoursOfService
                                       
                                       
                                          Heures durant lesquelles l’organisme ou la personne peut être contacté.
                                       
                                       
                                          PT_FreeText
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          telephoneFacsimile
                                       
                                       
                                          Numéro de télécopieur de l’organisme ou de la personne.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          telephoneVoice
                                       
                                       
                                          Numéro de téléphone de l’organisme ou de la personne.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          website
                                       
                                       
                                          Pages proposées par l’organisme ou la personne sur l’internet.
                                       
                                       
                                          URL
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    2.4   Référence de document (DocumentCitation)
                              
                              Référence visant à identifier un document de manière non équivoque.
                              
                                 Attributs du type de données «DocumentCitation»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          Voidability
                                       
                                    
                                          name
                                       
                                       
                                          Nom du document.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          shortName
                                       
                                       
                                          Nom abrégé ou autre nom du document.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          date
                                       
                                       
                                          Date de création, de publication ou de révision du document.
                                       
                                       
                                          CI_Date
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          link
                                       
                                       
                                          Lien vers une version en ligne du document.
                                       
                                       
                                          URL
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    
                                          specificReference
                                       
                                       
                                          Renvoi à une partie spécifique du document.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                          voidable
                                       
                                    2.5   Référence de texte législatif (LegislationCitation)
                              
                              Référence visant à identifier de manière non équivoque un acte législatif ou une partie spécifique d’un acte législatif.
                              Ce type est un sous-type de «DocumentCitation».
                              
                                 Attributs du type de données «LegislationCitation»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          Voidability
                                       
                                    
                                          identificationNumber
                                       
                                       
                                          Code utilisé pour identifier l’instrument législatif.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          officialDocumentNumber
                                       
                                       
                                          Numéro de document officiel utilisé pour identifier de manière univoque l’instrument législatif.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          dateEnteredIntoForce
                                       
                                       
                                          Date à laquelle l’instrument législatif est entré en vigueur.
                                       
                                       
                                          TM_Position
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          dateRepealed
                                       
                                       
                                          Date à laquelle l’instrument législatif a été abrogé.
                                       
                                       
                                          TM_Position
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          level
                                       
                                       
                                          Niveau auquel l’instrument législatif est adopté.
                                       
                                       
                                          LegislationLevelValue
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          journalCitation
                                       
                                       
                                          Référence du Journal officiel dans lequel l’acte législatif est publié.
                                       
                                       
                                          OfficialJournalInformation
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                 Contraintes du type de données «LegislationCitation»
                              
                              Si l’attribut correspondant au lien est vide (void), la référence du Journal officiel est indiquée.
                              2.6   Indication du Journal officiel (OfficialJournalInformation)
                              
                              Référence complète de l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel.
                              
                                 Attributs du type de données «OfficialJournalInformation»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          Voidability
                                       
                                    
                                          officialJournalIdentification
                                       
                                       
                                          Référence à l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel dans lequel il a été publié. Cette référence se compose de trois parties:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      titre du Journal officiel
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      volume et/ou numéro de série du Journal officiel
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      numéro(s) de page(s)
                                                   
                                                
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          ISSN
                                       
                                       
                                          Le numéro international normalisé des publications en série (ISSN) est un numéro de huit chiffres identifiant la publication périodique dans laquelle l’instrument législatif a été publié.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          ISBN
                                       
                                       
                                          Le numéro international normalisé des livres (ISBN) est un numéro de neuf chiffres identifiant de manière univoque le livre dans lequel l’instrument législatif a été publié.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          linkToJournal
                                       
                                       
                                          Lien vers une version en ligne du Journal officiel.
                                       
                                       
                                          URL
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    2.7   Identifiant thématique (ThematicIdentifier)
                              
                              Identifiant thématique permettant d’identifier l’objet géographique de manière univoque.
                              
                                 Attributs du type de données «ThematicIdentifier»
                              
                              
                                          Attribut
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                       
                                          Type
                                       
                                       
                                          Voidability
                                       
                                    
                                          identifier
                                       
                                       
                                          Identifiant unique utilisé pour identifier l’objet géographique dans le schéma d’identification spécifié.
                                       
                                       
                                          CharacterString
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          identifierScheme
                                       
                                       
                                          Identifiant définissant le schéma utilisé pour attribuer l’identifiant.
                                       
                                       
                                          CharacterString»
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                        
            
                  6)
               
               
                  La section 4 est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Le point 4.1 est remplacé par le texte suivant:
                              «4.1   État de l'équipement (ConditionOfFacilityValue)
                              
                              État d'un équipement en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.
                              Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
                              
                                 Valeurs pour la liste de codes «ConditionOfFacilityValue»
                              
                              
                                          Valeur
                                       
                                       
                                          Nom
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                    
                                          functional
                                       
                                       
                                          opérationnel
                                       
                                       
                                          L’équipement est opérationnel.
                                       
                                    
                                          projected
                                       
                                       
                                          en projet
                                       
                                       
                                          L’équipement est au stade de la conception. La construction n’a pas encore débuté.
                                       
                                    
                                          underConstruction
                                       
                                       
                                          en cours de construction
                                       
                                       
                                          L’équipement est en cours de construction et n’est pas encore opérationnel. Seule la construction initiale de l’équipement est visée, et pas les travaux de maintenance.
                                       
                                    
                                          disused
                                       
                                       
                                          en cessation d’activité
                                       
                                       
                                          L’équipement n’est plus utilisé, mais n'est pas en cours de déclassement et n’a pas été déclassé.
                                       
                                    
                                          decommissioned
                                       
                                       
                                          déclassé
                                       
                                       
                                          L’équipement n’est plus utilisé et est en cours de déclassement ou a été déclassé.»
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Au point 4.2 Code du pays (CountryCode), la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres» est supprimée.
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Les points 4.3 à 4.6 ci-après sont ajoutés:
                              «4.3   Niveau législatif (LegislationLevelValue)
                              
                              Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.
                              Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
                              Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).
                              4.4   Rôle de la partie (PartyRoleValue)
                              
                              Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.
                              Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable, conformément à la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          Rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées, conformément au tableau ci-dessous.
                                       
                                    
                                 Valeurs pour la liste de codes «RelatedPartyRoleValue»
                              
                              
                                          Valeur
                                       
                                       
                                          Nom
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                    
                                          authority
                                       
                                       
                                          autorité
                                       
                                       
                                          Partie légalement habilitée à superviser une ressource et/ou les parties associées à une ressource.
                                       
                                    
                                          operator
                                       
                                       
                                          gestionnaire
                                       
                                       
                                          Partie qui gère une ressource.
                                       
                                    
                                          owner
                                       
                                       
                                          propriétaire
                                       
                                       
                                          Partie qui détient une ressource, autrement dit qui en est propriétaire au sens juridique du terme.
                                       
                                    4.5   Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue)
                              
                              Définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie.
                              Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
                              Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).
                              4.6   Sexe (GenderValue)
                              
                              Sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes.
                              Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
                              
                                 Valeurs pour la liste de codes «GenderValue»
                              
                              
                                          Valeur
                                       
                                       
                                          Nom
                                       
                                       
                                          Définition
                                       
                                    
                                          female
                                       
                                       
                                          féminin
                                       
                                       
                                          Une personne ou un groupe de personnes de sexe féminin.
                                       
                                    
                                          male
                                       
                                       
                                          masculin
                                       
                                       
                                          Une personne ou un groupe de personnes de sexe masculin.
                                       
                                    
                                          unknown
                                       
                                       
                                          inconnu
                                       
                                       
                                          Une personne ou un groupe de personnes de sexe inconnu.»
                                       
                                    
                        
            
                  7)
               
               
                  Les sections 6, 7 et 8 suivantes sont ajoutées après la section 5:
                  «6.   MODÈLE DE COUVERTURE (COVERAGE MODEL)
                  Le modèle de couverture INSPIRE comprend les paquets suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              couvertures (Base) [Coverages (Base)]
                           
                        
                              —
                           
                           
                              couvertures (Domaine et domaine de définition) [Coverages (Domain And Range)]
                           
                        6.1.   Couvertures (Base)
                  
                  6.1.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «couvertures (Base)» contient le type d’objet géographique «Couverture»:
                  6.1.1.1.   Couverture (Coverage)
                  Entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.
                  Il s'agit d'un type abstrait.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «Coverage»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              metadata
                           
                           
                              Métadonnées applicatives de la couverture.
                           
                           
                              Any
                           
                           
                               
                           
                        
                              rangeType
                           
                           
                              Description de la structure des valeurs du domaine de définition.
                           
                           
                              RecordType
                           
                           
                               
                           
                        6.2.   Couvertures (domaine et domaine de définition)
                  
                  6.2.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «couvertures (domaine et domaine de définition)» contient les types d’objets géographiques suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              couverture en grille rectifiée
                           
                        
                              —
                           
                           
                              couverture en grille référençable.
                           
                        6.2.1.1.   Couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition) (CoverageByDomainAndRange)
                  Couverture qui fournit le domaine et le domaine de définition en tant que propriétés distinctes.
                  Ce type est un sous-type de «Coverage».
                  Il s'agit d'un type abstrait.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              coverageFunction
                           
                           
                              Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de la couverture.
                           
                           
                              CoverageFunction
                           
                           
                               
                           
                        
                              domainSet
                           
                           
                              Configuration du domaine de la couverture décrite en termes de coordonnées.
                           
                           
                              Any
                           
                           
                               
                           
                        
                              rangeSet
                           
                           
                              Ensemble de valeurs associées par une fonction aux éléments du domaine de la couverture.
                           
                           
                              Any
                           
                           
                               
                           
                        
                     Contraintes du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»
                  
                  La fonction de grille n’est valable que pour les domaines qui sont des grilles.
                  6.2.1.2.   Couverture en grille rectifiée (RectifiedGridCoverage)
                  Couverture dont le domaine se compose d’une grille rectifiée.
                  Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «RectifiedGridCoverage»
                  
                  Le domaine doit être une grille rectifiée.
                  Les points de la grille d’une couverture de type «RectifiedGridCoverage» doivent coïncider avec les centres des cellules des grilles géographiques définies au point 2.2 de l’annexe II quel que soit le niveau de résolution.
                  6.2.1.3.   Couverture en grille référençable (ReferenceableGridCoverage)
                  Couverture dont le domaine se compose d’une grille référençable.
                  Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «ReferenceableGridCoverage»
                  
                  Le domaine doit être une grille référençable.
                  6.2.2.   Types de données
                  
                  6.2.2.1.   Fonction de couverture (CoverageFunction)
                  Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de couverture.
                  Ce type est une union.
                  
                     Attributs de l’union «CoverageFunction»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              ruleDefinition
                           
                           
                              Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de texte.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        
                              ruleReference
                           
                           
                              Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de référence.
                           
                           
                              URI
                           
                           
                               
                           
                        
                              gridFunction
                           
                           
                              Règle d’assignation pour les géométries de grilles.
                           
                           
                              GridFunction
                           
                           
                               
                           
                        6.2.2.2.   Fonction de grille (GridFunction)
                  Règle d’assignation explicite pour les géométries de grilles.
                  
                     Attributs du type de données «GridFunction»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              sequenceRule
                           
                           
                              Description de la manière dont les points de la grille sont ordonnés en vue de leur association aux éléments des valeurs situées dans le domaine de définition de la couverture.
                           
                           
                              CV_SequenceRule
                           
                           
                               
                           
                        
                              startPoint
                           
                           
                              Point de la grille à associer au premier enregistrement dans le domaine de définition de la couverture.
                           
                           
                              Integer
                           
                           
                               
                           
                        7.   MODÈLE D’OBSERVATIONS (OBSERVATIONS MODEL)
                  Le modèle d’observations INSPIRE comprend les paquets suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              références à des observations (Observation References)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              processus (Processes)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              propriétés observables (Observable Properties)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observations spécialisées (Specialised Observations)
                           
                        7.1.   Références à des observations
                  
                  7.1.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «références à des observations» contient le type d’objet géographique «Ensemble d'observations».
                  7.1.1.1.   Ensemble d’observations (ObservationSet)
                  Relie un ensemble d’observations.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «ObservationSet»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              extent
                           
                           
                              Informations concernant l’étendue spatiale et temporelle.
                           
                           
                              EX_Extent
                           
                           
                               
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique «ObservationSet»
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              member
                           
                           
                              Un élément de l'«ObservationSet».
                           
                           
                              OM_Observation
                           
                           
                               
                           
                        7.2.   Processus
                  
                  7.2.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «processus» contient le type d’objet géographique «Processus»:
                  7.2.1.1.   Processus (Process)
                  Description d’un processus d’observation.
                  Ce type est un sous-type de «OM_Process».
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «Process»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Nom du processus.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              type
                           
                           
                              Type de processus.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              documentation
                           
                           
                              Autres informations (en ligne/hors ligne) associées au processus.
                           
                           
                              DocumentCitation
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              processParameter
                           
                           
                              Paramètre contrôlant l’application du processus et, par conséquent, son résultat.
                           
                           
                              ProcessParameter
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              responsibleParty
                           
                           
                              Personne ou organisme associé(e) au processus.
                           
                           
                              RelatedParty
                           
                           
                              voidable
                           
                        7.2.2.   Types de données
                  
                  7.2.2.1.   Paramètre de processus (ProcessParameter)
                  Description du paramètre concerné.
                  
                     Attributs du type de données «ProcessParameter»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Nom du paramètre de processus.
                           
                           
                              ProcessParameterNameValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Description du paramètre de processus.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        7.2.3.   Listes de codes
                  
                  7.2.3.1.   Nom de paramètre de processus (ProcessParameterNameValue)
                  Liste de codes de noms de paramètres de processus.
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
                  7.3.   Propriétés observables
                  
                  7.3.1.   Types de données
                  
                  7.3.1.1.   Contrainte (Constraint)
                  Contrainte applicable à une propriété donnée, par ex. longueur d’onde = 200 nm.
                  
                     Attributs du type de données «Constraint»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              constrainedProperty
                           
                           
                              Propriété qui est contrainte, par ex. «couleur» si la contrainte est «couleur = bleu».
                           
                           
                              PhenomenonTypeValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              label
                           
                           
                              Nom lisible par l'homme définissant la contrainte dans son ensemble.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.2.   Contrainte de catégorie (CategoryConstraint)
                  Contrainte basée sur une catégorie qualitative, par ex. couleur = «rouge».
                  Ce type est un sous-type de «Constraint».
                  
                     Attributs du type de données «CategoryConstraint»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              comparison
                           
                           
                              Opérateur de comparaison. Dans le cas d’une contrainte de catégorie, cet opérateur doit avoir les valeurs «equalTo» ou «notEqualTo».
                           
                           
                              ComparisonOperatorValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              value
                           
                           
                              Valeur de la propriété qui est contrainte, par ex. «bleu» (si la propriété qui est contrainte est la couleur).
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.3.   Contrainte de domaine de définition (RangeConstraint)
                  Contrainte de domaine de définition numérique s'appliquant à une propriété, par ex. longueur d’onde ≥ 300 nm et longueur d’onde ≤ 600 nm.
                  Ce type est un sous-type de «Constraint».
                  
                     Attributs du type de données «RangeConstraint»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              value
                           
                           
                              Domaine de définition de la valeur numérique de la propriété contrainte.
                           
                           
                              RangeBounds
                           
                           
                               
                           
                        
                              uom
                           
                           
                              Unités de mesure utilisées dans la contrainte.
                           
                           
                              UnitOfMeasure
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.4.   Bornes du domaine de définition (RangeBounds)
                  Les valeurs limites de début et de fin d’un domaine de définition numérique (par ex. début ≥ 50, fin ≤ 99).
                  
                     Attributs du type de données «RangeBounds»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              startComparison
                           
                           
                              Comparateur utilisé pour la borne inférieure du domaine de définition (par ex. «greaterThanOrEqualTo»).
                           
                           
                              ComparisonOperatorValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              rangeStart
                           
                           
                              Borne inférieure du domaine de définition.
                           
                           
                              Real
                           
                           
                               
                           
                        
                              endComparison
                           
                           
                              Comparateur utilisé pour la borne supérieure du domaine de définition (par ex. «lessThan»).
                           
                           
                              ComparisonOperatorValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              rangeEnd
                           
                           
                              Borne supérieure du domaine de définition.
                           
                           
                              Real
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.5.   Contrainte scalaire (ScalarConstraint)
                  Contrainte scalaire numérique applicable à une propriété, par ex. longueur ≥ 1 m.
                  Ce type est un sous-type de «Constraint».
                  
                     Attributs du type de données «ScalarConstraint»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              value
                           
                           
                              Valeur numérique de la propriété qui est contrainte.
                           
                           
                              Real
                           
                           
                               
                           
                        
                              comparison
                           
                           
                              Comparateur à utiliser dans la contrainte, par ex. «greaterThan».
                           
                           
                              ComparisonOperatorValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              uom
                           
                           
                              Unités de mesure utilisées dans la contrainte.
                           
                           
                              UnitOfMeasure
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.6.   Autre contrainte (OtherConstraint)
                  Contrainte qui n’est pas modélisée de manière structurée, mais qui peut être décrite au moyen de l’attribut «description» en texte libre.
                  Ce type est un sous-type de «Constraint».
                  
                     Attributs du type de données «OtherConstraint»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Description de la contrainte.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        7.3.1.7.   Mesure statistique (StatisticalMeasure)
                  Description d’une mesure statistique, par ex. «maximum journalier».
                  
                     Attributs du type de données «StatisticalMeasure»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              label
                           
                           
                              Nom lisible par l'homme de la mesure statistique.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        
                              statisticalFunction
                           
                           
                              Fonction statistique, par ex. moyenne.
                           
                           
                              StatisticalFunctionTypeValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              aggregationTimePeriod
                           
                           
                              Intervalle de temps sur lequel une statistique est calculée, par ex. un jour, une heure, etc.
                           
                           
                              TM_Duration
                           
                           
                               
                           
                        
                              aggregationLength
                           
                           
                              Espace à une dimension sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre.
                           
                           
                              Length
                           
                           
                               
                           
                        
                              aggregationArea
                           
                           
                              Espace à deux dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre carré.
                           
                           
                              Area
                           
                           
                               
                           
                        
                              aggregationVolume
                           
                           
                              Espace à trois dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre cube.
                           
                           
                              Volume
                           
                           
                               
                           
                        
                              otherAggregation
                           
                           
                              Tout autre type d’agrégation.
                           
                           
                              Any
                           
                           
                               
                           
                        
                     Relations du type de données «StatisticalMeasure»
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              derivedFrom
                           
                           
                              Une mesure statistique peut être dérivée d’une autre, par ex. les températures maximales mensuelles peuvent être dérivées des températures moyennes journalières.
                           
                           
                              StatisticalMeasure
                           
                           
                               
                           
                        7.3.2.   Énumérations
                  
                  7.3.2.1.   Opérateur de comparison (ComparisonOperatorValue)
                  Énumération d'opérateurs de comparaison (par ex. supérieur à).
                  
                     Valeurs pour l'énumération «ComparisonOperatorValue»
                  
                  
                              Valeur
                           
                           
                              Définition
                           
                        
                              equalTo
                           
                           
                              égal à
                           
                        
                              notEqualTo
                           
                           
                              différent de
                           
                        
                              lessThan
                           
                           
                              inférieur à
                           
                        
                              greaterThan
                           
                           
                              supérieur à
                           
                        
                              lessThanOrEqualTo
                           
                           
                              inférieur ou égal à
                           
                        
                              greaterThanOrEqualTo
                           
                           
                              supérieur ou égal à
                           
                        7.3.3.   Listes de codes
                  
                  7.3.3.1.   Type de phénomène (PhenomenonTypeValue)
                  Liste de codes de phénomènes (par ex. température, vitesse du vent).
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
                  
                              —
                           
                           
                              Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Nom de paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV.
                           
                        7.3.3.2.   Type de fonction statistique (StatisticalFunctionTypeValue)
                  Liste de codes de fonctions statistiques (par ex. maximum, minimum, moyenne).
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
                  7.4.   Observations spécialisées
                  
                  7.4.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «observations spécialisées» contient les types d’objets géographiques suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              observation par grille
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observation par série de grilles
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observation ponctuelle
                           
                        
                              —
                           
                           
                              collection d’observations ponctuelles
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observations ponctuelles multiples
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observation de série temporelle en un point
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observation selon un profil
                           
                        
                              —
                           
                           
                              observation selon une trajectoire
                           
                        7.4.1.1.   Observation par grille (GridObservation)
                  Observation représentant un champ quadrillé à un instant unique dans le temps.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «GridObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid» ou une «SF_SamplingSurface».
                  «phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
                  «result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».
                  7.4.1.2.   Observation par séries de grilles (GridSeriesObservation)
                  Observation représentant un champ quadrillé évoluant à différents moments dans le temps.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «GridSeriesObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid».
                  «phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
                  «result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».
                  7.4.1.3.   Observation ponctuelle (PointObservation)
                  Observation qui représente une mesure d’une propriété à un point unique dans le temps et dans l’espace.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «PointObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».
                  «phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
                  7.4.1.4.   Collection d’observations ponctuelles (PointObservationCollection)
                  Collection d’observations ponctuelles.
                  Ce type est un sous-type de «ObservationSet».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «PointObservationCollection»
                  
                  Chaque membre doit être une «PointObservation».
                  7.4.1.5.   Observations ponctuelles multiples (MultiPointObservation)
                  Observation qui représente une série de mesures toutes réalisées exactement au même moment, mais dans des lieux différents.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «MultiPointObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve», une «SF_SamplingSurface» ou un «SF_SamplingSolid».
                  «phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
                  «result» doit être une «MultiPointCoverage».
                  7.4.1.6.   Observation de série temporelle en un point (PointTimeSeriesObservation)
                  Observation qui représente une série temporelle de mesures d’une propriété en un lieu fixe dans l'espace.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «PointTimeSeriesObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».
                  «phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
                  «result» doit être une «Timeseries».
                  7.4.1.7.   Observation selon un profil (ProfileObservation)
                  Observation qui représente la mesure d’une propriété suivant un profil vertical dans l’espace à un instant unique.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «ProfileObservation»
                  
                  «featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve».
                  «phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
                  «result» doit être une «ReferenceableGridCoverage» ou une «RectifiedGridCoverage».
                  Le domaine spatial du résultat doit contenir un axe qui doit être vertical.
                  7.4.1.8.   Observation selon une trajectoire (TrajectoryObservation)
                  Observation qui représente la mesure d’une propriété le long d’une trajectoire sinueuse dans le temps et dans l’espace.
                  Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
                  
                     Contraintes du type d'objet géographique «TrajectoryObservation»
                  
                  «phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
                  «result» doit être une «Timeseries».
                  Chaque point du «résult» doit être une «TimeLocationValueTriple».
                  «featureOfInterest» doit être une «SF_Sampling Curve».
                  7.4.2.   Types de données
                  
                  7.4.2.1.   Triplet temps-localisation-valeur (TimeLocationValueTriple)
                  Série composée d’un triplet temps-localisation-valeur (mesure). Par exemple, au niveau d'un point le long d'une trajectoire.
                  Ce type est un sous-type de «TimeValuePair».
                  
                     Attributs du type de données «TimeLocationValueTriple»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              location
                           
                           
                              Localisation géographique où la valeur est valable.
                           
                           
                              GM_Position
                           
                           
                               
                           
                        7.5.   Exigences applicables aux observations
                  
                  En cas d’utilisation du type «OM_Observation» ou d'un de ses sous-types pour la mise à disposition de données, les exigences suivantes s’appliquent:
                  
                              1)
                           
                           
                              la procédure utilisée dans une «OM_Observation» doit être indiquée au moyen du type «Process»;
                           
                        
                              2)
                           
                           
                              en cas de référence à une «EnvironmentalMonitoringFacility» à partir d’une «OM_Observation», un attribut «parameter» dont l’attribut «nom» est «relatedMonitoringFeature» et dont l’attribut «valeur» appartient au type «AbstractMonitoringFeature» doit être fourni;
                           
                        
                              3)
                           
                           
                              pour tous les encodages utilisés pour tout ou partie d’un résultat structuré selon «OM_Observation», une interface de programmation d’applications (API) publique doit être disponible pour lire le fichier encodé. Cette API doit être capable d’exposer les informations nécessaires pour réaliser les objets géographiques INSPIRE.
                           
                        
                              4)
                           
                           
                              Si l’attribut «processParameter» est présent dans la propriété «procedure» d’un objet «OM_Observation», sa valeur (un nom) doit être incluse dans l'attribut «parameter» de l'objet «OM_Observation».
                           
                        8.   MODÈLE DE COMPLEXE D’ACTIVITÉ (ACTIVITY COMPLEX MODEL)
                  Le modèle de complexe d’activité INSPIRE contient le paquet «complexe d’activité» (Activity Complex).
                  8.1.   Complexe d’activité
                  
                  8.1.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet «complexe d’activité» (Activity complex) contient le type d’objet géographique «Complexe d’activité».
                  8.1.1.1.   Complexe d’activité (ActivityComplex)
                  Unité particulière, sur les plans tant technique qu'économique, dont la gestion est contrôlée par une entité juridique (exploitant), couvrant des activités telles que celles énumérées dans la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (1). Le complexe d’activité doit représenter toute la zone gérée par le même exploitant, dans le même lieu géographique ou dans un lieu différent, y compris l’ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplex»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              thematicId
                           
                           
                              Identifiant thématique du complexe d’activité.
                           
                           
                              ThematicIdentifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Géométrie utilisée pour définir l’étendue ou la position du complexe d’activité.
                           
                           
                              GM_Object
                           
                           
                               
                           
                        
                              function
                           
                           
                              Activités menées par le complexe d’activité. La fonction est décrite par l’activité et complétée par des informations ayant trait aux intrants et aux extrants correspondants.
                           
                           
                              Function
                           
                           
                               
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Nom descriptif du complexe d’activité.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              validFrom
                           
                           
                              Moment où le complexe d’activité a commencé à exister dans le monde réel.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              validTo
                           
                           
                              Moment où le complexe d’activité cesse d’exister dans le monde réel.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.2.   Types de données
                  
                  8.1.2.1.   Fonction (Function)
                  Fonction de quelque chose qui est exprimé comme une activité et, le cas échéant, les intrants et/ou les extrants.
                  
                     Attributs du type de données «Function»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              activity
                           
                           
                              Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.
                           
                           
                              EconomicActivityValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              input
                           
                           
                              Tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.
                           
                           
                              InputOutputValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              output
                           
                           
                              Tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.
                           
                           
                              InputOutputValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Description plus détaillée de la fonction.
                           
                           
                              PT_FreeText
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.2.2.   Capacité (Capacity)
                  Quantification d’une capacité réelle ou potentielle à mener une activité, cette capacité ne connaissant généralement pas de modification, pas de modification fréquente ou pas de modification significative.
                  
                     Attributs du type de données «Capacity»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              activity
                           
                           
                              Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.
                           
                           
                              EconomicActivityValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              input
                           
                           
                              Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.
                           
                           
                              InputOutputAmount
                           
                           
                               
                           
                        
                              output
                           
                           
                              Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.
                           
                           
                              InputOutputAmount
                           
                           
                               
                           
                        
                              time
                           
                           
                              Étendue de la période à laquelle la capacité spécifiée se rapporte, par exemple 1 an pour une capacité annuelle.
                           
                           
                              TM_Duration
                           
                           
                               
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Description de la capacité.
                           
                           
                              PT_FreeText
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.2.3.   Quantité d’intrants ou d’extrants (InputOutputAmount)
                  Type et, le cas échéant, quantité mesurable d'un matériau classifié ou enregistré qui entre dans une unité technique et économique ou en sort.
                  
                     Attributs du type de données «InputOutputAmount»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inputOutput
                           
                           
                              Matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant, en accord avec sa fonction.
                           
                           
                              InputOutputValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              amount
                           
                           
                              Quantité (volume ou masse) du matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant.
                           
                           
                              Measure
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.2.4.   Permis (Permission)
                  Décision officielle (consentement formel) accordant l’autorisation d’exploiter tout ou partie d’un complexe d’activité, sous réserve de certaines conditions garantissant que les installations ou les parties d’installations se trouvant sur le même site et exploitées par le même exploitant satisfont aux exigences définies par une autorité compétente. Un permis peut couvrir une ou plusieurs fonctions et définir des paramètres de capacité. Le terme pourrait être étendu à d'autres types de certificats ou documents revêtant une importance particulière en fonction du champ d'application (par ex. ISO, EMAS, normes de qualité nationales, etc.).
                  
                     Attributs du type de données «Permission»
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              id
                           
                           
                              Référence d’identification du permis.
                           
                           
                              ThematicIdentifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              relatedParty
                           
                           
                              Parties associées au permis accordé au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. autorités compétentes, entreprise, etc.
                           
                           
                              RelatedParty
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              decisionDate
                           
                           
                              Référence temporelle complétant la définition du permis.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              dateFrom
                           
                           
                              Date à partir de laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              dateTo
                           
                           
                              Date jusqu’à laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Description du permis.
                           
                           
                              PT_FreeText
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              permittedFunction
                           
                           
                              Fonction(s) pour laquelle ou pour lesquelles le permis est accordé.
                           
                           
                              Function
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              permittedCapacity
                           
                           
                              Quantités maximales d’intrants et/ou d’extrants autorisés par le permis pour l’activité visée.
                           
                           
                              Capacity
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.2.5.   Description du complexe d’activité (ActivityComplexDescription)
                  Informations complémentaires concernant un complexe d’activité, y compris sa description, son adresse, ses coordonnées et les parties associées.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplexDescription»
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              description
                           
                           
                              Définition complémentaire du «complexe d’activité» et caractéristiques de ce complexe.
                           
                           
                              PT_FreeText
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              address
                           
                           
                              Adresse du complexe d’activité, par ex. adresse du lieu où se déroulent les activités.
                           
                           
                              AddressRepresentation
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              contact
                           
                           
                              Contact du complexe d’activité.
                           
                           
                              Contact
                           
                           
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                              Information concernant les parties associées au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. propriétaires, exploitants ou autorités compétentes.
                           
                           
                              RelatedParty
                           
                           
                              voidable
                           
                        8.1.3.   Listes de codes
                  
                  8.1.3.1.   Activité économique (EconomicActivityValue)
                  Classification des activités économiques.
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
                  
                              —
                           
                           
                              classification UE des activités économiques (EconomicActivityNACEValue): activités économiques conformément à la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (2).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              classification UE des activités économiques relative aux fins des statistiques sur les déchets (EconomicActivityWasteStatisticsValue): classification des activités économiques conformément à l'annexe I, section 8, du règlement (CE) no 2150/2002 (3).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              classification UE des opérations de valorisation et d'élimination des déchets (WasteRecoveryDisposalValue): classification des opérations de valorisation et d'élimination des déchets conformément aux annexes I et II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4).
                           
                        8.1.3.2.   Intrant ou extrant (InputOutputValue)
                  Classification des intrants ou des extrants.
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
                  
                              —
                           
                           
                              système UE de classification des produits (ProductCPAValue): classification des produits par activité économique conformément au règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil (5).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              classification UE des déchets (WasteValue): classification des déchets conformément à la décision 2000/532/CE (6).
                           
                        8.2.   Exigences applicables aux complexes d’activité
                  
                  Si un fournisseur de données utilise un sous-type du type «ActivityComplex» pour mettre à disposition des informations relatives à l’état, à la capacité physique ou aux permis et/ou des informations complémentaires, il doit utiliser les listes de codes et les types de données correspondants (ConditionOfFacilityValue, Capacity, Permission, ActivityComplexDescription), qui figurent dans le paquet «complexe d'activité».»
               
            
         (1)  JO L 393 du 30.12.2006, p. 1.
      
         (2)  JO L 393 du 30.12.2006, p. 1.
      
         (3)  JO L 332 du 9.12.2002, p. 1.
      
         (4)  JO L 312 du 22.11.2008, p. 3.
      
         (5)  JO L 145 du 4.6.2008, p. 65.
      
         (6)  JO L 226 du 6.9.2000, p. 3.
   
   
      ANNEXE II
      L’annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  Dans l’ensemble du texte, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.»
               
            
                  2)
               
               
                  Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes».
               
            
                  3)
               
               
                  Au point 1.1, les tirets ci-après sont ajoutés:
                  «—   “niveau moyen de la mer” (mean sea level) (MSL): la moyenne des hauteurs d'eau d'un observatoire de marée sur une période de 19 années, hauteurs habituellement relevées toutes les heures et mesurées à partir d'un niveau de référence vertical fixe (zéro des cartes).
                  —   “marée astronomique minimale” (lowest astronomical tide) (LAT): le niveau de la plus basse marée prévisible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.»
               
            
                  4)
               
               
                  Le point 1.3.3 est modifié comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              le deuxième tiret est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «—
                                       
                                       
                                          pour la composante verticale dans l'atmosphère libre, on utilisera la pression barométrique convertie en altitude conformément à la norme ISO 2533:1975 (Atmosphère type), ou tout autre système de référence linéaire ou paramétré. En cas d’utilisation d’autres systèmes de référence paramétriques, ces systèmes doivent être décris dans une référence accessible conformément à la norme EN ISO 19111-2:2012.»
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les tirets suivants sont ajoutés:
                              
                                          «—
                                       
                                       
                                          pour la composante verticale dans les zones marines caractérisées par une amplitude de marées appréciable (eaux de marées), la marée astronomique minimale (LAT) doit être utilisée comme surface de référence;
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          pour la composante verticale dans les zones marines qui ne sont pas caractérisées par une amplitude de marées appréciable et, en tout état de cause, dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, le niveau moyen de la mer (MSL), ou un niveau de référence bien défini proche du MSL, doit être utilisé comme surface de référence.».
                                       
                                    
                        
            
                  5)
               
               
                  Le point 2.2 est modifié comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant:
                              «L’une des deux grilles dotées de localisations fixées et définies sans ambiguïté visées aux points 2.2.1 et 2.2.2 doit être utilisée comme cadre de géoréférencement pour la mise à disposition de données en grille aux fins d’INSPIRE, à moins que l’une des conditions suivantes soit remplie:
                              
                                          (1)
                                       
                                       
                                          d’autres grilles peuvent être spécifiées dans les annexes II-IV pour des thèmes de données géographiques spécifiques. En pareil cas, les données échangées au moyen d'une grille spécifique de ce type doivent obéir à des normes dans lesquelles la définition de la grille est incluse dans les données ou indiquée par une référence.
                                       
                                    
                                          (2)
                                       
                                       
                                          Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les États membres peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS et sur une projection azimutale équivalente Lambert, suivant les principes énoncés pour la grille spécifiée au point 2.2.1. Un identifiant doit alors être créé pour le référentiel de coordonnées.»
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Le point 2.2.1 est modifié comme suit:
                              
                                          (1)
                                       
                                       
                                          le titre est remplacé par «Grille de cellules de surface égale».
                                       
                                    
                                          (2)
                                       
                                       
                                          les phrases «La grille définie dans le présent point est utilisée comme cadre de géoréférencement lorsque des grilles dotées de cellules de surface égale avec des localisations fixées et définies sans ambiguïté sont nécessaires» et «Le point de référence d'une cellule de la grille est le coin inférieur gauche de la cellule.» sont supprimées.
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Le point 2.2.2 est remplacé par le texte suivant:
                              «2.2.2.   Grille géographique zonée
                              
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          Lorsque des données en grille sont fournies au moyen de coordonnées géodésiques conformément au point 1.3 de la présente annexe, la grille à résolution multiple définie dans le présent point peut être utilisée comme cadre de géoréférencement.
                                       
                                    
                                          2.
                                       
                                       
                                          Les niveaux de résolution sont définis au tableau 1.
                                       
                                    
                                          3.
                                       
                                       
                                          La grille doit être basée sur le référentiel de coordonnées géodésiques ETRS89-GRS80.
                                       
                                    
                                          4.
                                       
                                       
                                          L’origine de la grille doit coïncider avec le point d’intersection entre l’équateur et le méridien de Greenwich (GRS80 latitude φ=0; GRS80 longitude λ=0).
                                       
                                    
                                          5.
                                       
                                       
                                          La grille doit être orientée sud-nord et ouest-est suivant le quadrillage défini par les méridiens et les parallèles de l’ellipsoïde GRS80.
                                       
                                    
                                          6.
                                       
                                       
                                          Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les fournisseurs de données peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS, suivant les principes énoncés pour le “Grid_ETRS89-GRS80zn” paneuropéen. Il faudra alors créer un identifiant pour le référentiel de coordonnées et l’identifiant correspondant pour la grille.
                                       
                                    
                                          7.
                                       
                                       
                                          Cette grille doit être subdivisée en zones. La résolution sud-nord de la grille doit présenter un écart angulaire uniforme. La résolution ouest-est de la grille doit être définie comme étant le produit de l’écart angulaire et du coefficient de la zone conformément au tableau 1.
                                       
                                    
                                          8.
                                       
                                       
                                          La grille est appelée “Grid_ETRS89-GRS80zn_res”; n représente le numéro de la zone et res la taille de la cellule en unités angulaires, conformément au tableau 1.
                                          
                                             Tableau 1
                                          
                                          
                                             Grille commune “Grid_ETRS89-GRS80”: écart de latitude (niveau de résolution) et écart de longitude pour chaque zone
                                          
                                          
                                                      Niveaux de résolution
                                                   
                                                   
                                                      ÉCART DE LATITUDE
                                                      (en secondes d’arc)
                                                   
                                                   
                                                      ÉCART DE LONGITUDE (en secondes d’arc)
                                                   
                                                   
                                                      Taille de la cellule
                                                   
                                                
                                                      Zone 1
                                                      (Lat. 0°–50°)
                                                   
                                                   
                                                      Zone 2
                                                      (Lat. 50°–70°)
                                                   
                                                   
                                                      Zone 3
                                                      (Lat. 70°–75°)
                                                   
                                                   
                                                      Zone 4
                                                      (Lat. 75°–80°)
                                                   
                                                   
                                                      Zone 5
                                                      (Lat. 80°–90°)
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 0
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      3 600
                                                   
                                                   
                                                      3 600
                                                   
                                                   
                                                      7 200
                                                   
                                                   
                                                      10 800
                                                   
                                                   
                                                      14 400
                                                   
                                                   
                                                      21 600
                                                   
                                                   
                                                      1 D
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 1
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      3 000
                                                   
                                                   
                                                      3 000
                                                   
                                                   
                                                      6 000
                                                   
                                                   
                                                      9 000
                                                   
                                                   
                                                      12 000
                                                   
                                                   
                                                      18 000
                                                   
                                                   
                                                      50 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 2
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      1 800
                                                   
                                                   
                                                      1 800
                                                   
                                                   
                                                      3 600
                                                   
                                                   
                                                      5 400
                                                   
                                                   
                                                      7 200
                                                   
                                                   
                                                      10 800
                                                   
                                                   
                                                      30 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 3
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      1 200
                                                   
                                                   
                                                      1 200
                                                   
                                                   
                                                      2 400
                                                   
                                                   
                                                      3 600
                                                   
                                                   
                                                      4 800
                                                   
                                                   
                                                      7 200
                                                   
                                                   
                                                      20 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 4
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      600
                                                   
                                                   
                                                      600
                                                   
                                                   
                                                      1 200
                                                   
                                                   
                                                      1 800
                                                   
                                                   
                                                      2 400
                                                   
                                                   
                                                      3 600
                                                   
                                                   
                                                      10 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 5
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      300
                                                   
                                                   
                                                      300
                                                   
                                                   
                                                      600
                                                   
                                                   
                                                      900
                                                   
                                                   
                                                      1 200
                                                   
                                                   
                                                      1 800
                                                   
                                                   
                                                      5 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 6
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      120
                                                   
                                                   
                                                      120
                                                   
                                                   
                                                      240
                                                   
                                                   
                                                      360
                                                   
                                                   
                                                      480
                                                   
                                                   
                                                      720
                                                   
                                                   
                                                      2 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 7
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      60
                                                   
                                                   
                                                      60
                                                   
                                                   
                                                      120
                                                   
                                                   
                                                      180
                                                   
                                                   
                                                      240
                                                   
                                                   
                                                      360
                                                   
                                                   
                                                      1 M
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 8
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      30
                                                   
                                                   
                                                      30
                                                   
                                                   
                                                      60
                                                   
                                                   
                                                      90
                                                   
                                                   
                                                      120
                                                   
                                                   
                                                      180
                                                   
                                                   
                                                      30 S
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 9
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      15
                                                   
                                                   
                                                      15
                                                   
                                                   
                                                      30
                                                   
                                                   
                                                      45
                                                   
                                                   
                                                      60
                                                   
                                                   
                                                      90
                                                   
                                                   
                                                      15 S
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 10
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      5
                                                   
                                                   
                                                      5
                                                   
                                                   
                                                      10
                                                   
                                                   
                                                      15
                                                   
                                                   
                                                      20
                                                   
                                                   
                                                      30
                                                   
                                                   
                                                      5 S
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 11
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      6
                                                   
                                                   
                                                      9
                                                   
                                                   
                                                      12
                                                   
                                                   
                                                      18
                                                   
                                                   
                                                      3 S
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 12
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      1,5
                                                   
                                                   
                                                      1,5
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      4,5
                                                   
                                                   
                                                      6
                                                   
                                                   
                                                      9
                                                   
                                                   
                                                      1 500 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 13
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      1
                                                   
                                                   
                                                      1
                                                   
                                                   
                                                      2
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      4
                                                   
                                                   
                                                      6
                                                   
                                                   
                                                      1 000 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 14
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,75
                                                   
                                                   
                                                      0,75
                                                   
                                                   
                                                      1,5
                                                   
                                                   
                                                      2,25
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      4,5
                                                   
                                                   
                                                      750 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 15
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,5
                                                   
                                                   
                                                      0,5
                                                   
                                                   
                                                      1
                                                   
                                                   
                                                      1,5
                                                   
                                                   
                                                      2
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      500 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 16
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                   
                                                      0,6
                                                   
                                                   
                                                      0,9
                                                   
                                                   
                                                      1,2
                                                   
                                                   
                                                      1,8
                                                   
                                                   
                                                      300 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 17
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,15
                                                   
                                                   
                                                      0,15
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                   
                                                      0,45
                                                   
                                                   
                                                      0,6
                                                   
                                                   
                                                      0,9
                                                   
                                                   
                                                      150 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 18
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,1
                                                   
                                                   
                                                      0,1
                                                   
                                                   
                                                      0,2
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                   
                                                      0,4
                                                   
                                                   
                                                      0,6
                                                   
                                                   
                                                      100 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 19
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,075
                                                   
                                                   
                                                      0,075
                                                   
                                                   
                                                      0,15
                                                   
                                                   
                                                      0,225
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                   
                                                      0,45
                                                   
                                                   
                                                      75 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 20
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,03
                                                   
                                                   
                                                      0,03
                                                   
                                                   
                                                      0,06
                                                   
                                                   
                                                      0,09
                                                   
                                                   
                                                      0,12
                                                   
                                                   
                                                      0,18
                                                   
                                                   
                                                      30 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 21
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,015
                                                   
                                                   
                                                      0,015
                                                   
                                                   
                                                      0,03
                                                   
                                                   
                                                      0,045
                                                   
                                                   
                                                      0,06
                                                   
                                                   
                                                      0,09
                                                   
                                                   
                                                      15 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 22
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,01
                                                   
                                                   
                                                      0,01
                                                   
                                                   
                                                      0,02
                                                   
                                                   
                                                      0,03
                                                   
                                                   
                                                      0,04
                                                   
                                                   
                                                      0,06
                                                   
                                                   
                                                      10 MS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 23
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,0075
                                                   
                                                   
                                                      0,0075
                                                   
                                                   
                                                      0,015
                                                   
                                                   
                                                      0,0225
                                                   
                                                   
                                                      0,03
                                                   
                                                   
                                                      0,045
                                                   
                                                   
                                                      7 500 MMS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         NIVEAU 24
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      0,003
                                                   
                                                   
                                                      0,003
                                                   
                                                   
                                                      0,006
                                                   
                                                   
                                                      0,009
                                                   
                                                   
                                                      0,012
                                                   
                                                   
                                                      0,018
                                                   
                                                   
                                                      3 000 MMS
                                                   
                                                
                                                      
                                                         FACTEUR
                                                      
                                                   
                                                   
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      1
                                                   
                                                   
                                                      2
                                                   
                                                   
                                                      3
                                                   
                                                   
                                                      4
                                                   
                                                   
                                                      6
                                                   
                                                   
                                                      —»
                                                   
                                                
                                    
                        
            
                  6)
               
               
                  La section 4 est remplacée par le texte suivant:
                  «4.   UNITÉS ADMINISTRATIVES
                  4.1.   Structure du thème de données géographiques “unités administratives”
                  
                  Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités administratives” sont répartis comme suit:
                  
                              —
                           
                           
                              unités administratives (Administrative Units)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              unités maritimes (Maritime Units)
                           
                        4.2.   Unités administratives
                  
                  4.2.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet “unités administratives” contient les types d’objets géographiques suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              limite administrative (Administrative Boundary)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              unité administrative (Administrative Unit)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              condominium (Condominium)
                           
                        4.2.1.1.   Limite administrative (AdministrativeBoundary)
                  Une ligne de démarcation entre des unités administratives.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              country
                           
                           
                              Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.
                           
                           
                              CountryCode
                           
                           
                               
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique de la limite.
                           
                           
                              GM_Curve
                           
                           
                               
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              legalStatus
                           
                           
                              Statut juridique de cette limite administrative.
                           
                           
                              LegalStatusValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              nationalLevel
                           
                           
                              Niveaux hiérarchiques de toutes les unités administratives adjacentes dont cette limite fait partie.
                           
                           
                              AdministrativeHierarchyLevel
                           
                           
                               
                           
                        
                              technicalStatus
                           
                           
                              Statut technique de cette limite administrative.
                           
                           
                              TechnicalStatusValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary”
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              admUnit
                           
                           
                              Les unités administratives séparées par cette limite administrative.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        4.2.1.2.   Unité administrative (AdministrativeUnit)
                  Unité administrative dans laquelle un État membre détient et/ou exerce sa compétence, à des fins de gouvernance locale, régionale et nationale.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              country
                           
                           
                              Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.
                           
                           
                              CountryCode
                           
                           
                               
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette unité administrative.
                           
                           
                              GM_MultiSurface
                           
                           
                               
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Dénomination géographique nationale officielle de l'unité administrative, si nécessaire en plusieurs langues.
                           
                           
                              GeographicalName
                           
                           
                               
                           
                        
                              nationalCode
                           
                           
                              Identifiant thématique correspondant aux codes administratifs nationaux définis dans chaque pays.
                           
                           
                              CharacterString
                           
                           
                               
                           
                        
                              nationalLevel
                           
                           
                              Niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.
                           
                           
                              AdministrativeHierarchyLevel
                           
                           
                               
                           
                        
                              nationalLevelName
                           
                           
                              Nom du niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.
                           
                           
                              LocalisedCharacterString
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              residenceOfAuthority
                           
                           
                              Centre d'administration nationale ou locale.
                           
                           
                              ResidenceOfAuthority
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              administeredBy
                           
                           
                              Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui administre cette unité administrative.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              boundary
                           
                           
                              Les limites administratives entre cette unité administrative et toutes les unités adjacentes.
                           
                           
                              AdministrativeBoundary
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              coAdminister
                           
                           
                              Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui est coadministrée par cette unité administrative.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              condominium
                           
                           
                              Condominium administré par cette unité administrative.
                           
                           
                              Condominium
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              lowerLevelUnit
                           
                           
                              Unités, situées à un niveau inférieur de la hiérarchie administrative nationale, qui sont administrées par cette unité administrative.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              upperLevelUnit
                           
                           
                              Unité, située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative nationale, que cette unité administrative administre.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Contraintes du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”
                  
                  La relation “condominium” ne s'applique qu'aux unités administratives pour lesquelles “nationalLevel”=“niveau 1” (échelon du pays).
                  Aucune unité située au niveau le plus bas ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau inférieur.
                  Aucune unité située au niveau le plus élevé ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau supérieur.
                  4.2.1.3.   Condominium (Condominium)
                  Zone administrative établie indépendamment de toute division administrative territoriale nationale et administrée par deux pays ou plus.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “Condominium”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique de la zone géographique couverte par ce condominium.
                           
                           
                              GM_MultiSurface
                           
                           
                               
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Dénomination géographique officielle de ce condominium, si nécessaire en plusieurs langues.
                           
                           
                              GeographicalName
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique “Condominium”
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              admUnit
                           
                           
                              Unité administrative qui administre le condominium.
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                           
                              voidable
                           
                        4.2.2.   Types de données
                  
                  4.2.2.1.   Résidence de l'autorité (ResidenceOfAuthority)
                  Type de données représentant la dénomination et la position d'une résidence de l'autorité.
                  
                     Attributs du type de données “ResidenceOfAuthority”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Position de la résidence de l'autorité.
                           
                           
                              GM_Point
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Dénomination de la résidence de l'autorité.
                           
                           
                              GeographicalName
                           
                           
                               
                           
                        4.2.3.   Énumérations
                  
                  4.2.3.1.   Statut juridique (LegalStatusValue)
                  Description du statut juridique des limites administratives.
                  
                     Valeurs autorisées pour l'énumération “LegalStatusValue”
                  
                  
                              Valeur
                           
                           
                              Définition
                           
                        
                              agreed
                           
                           
                              La limite commune a été convenue entre les unités administratives voisines et est désormais stable.
                           
                        
                              notAgreed
                           
                           
                              La limite commune n'a pas encore été convenue entre les unités administratives voisines et pourrait être modifiée.
                           
                        4.2.3.2.   Statut technique (TechnicalStatusValue)
                  Description du statut technique des limites administratives.
                  
                     Valeurs autorisées pour l'énumération “TechnicalStatusValue”
                  
                  
                              Value
                           
                           
                              Définition
                           
                        
                              edgeMatched
                           
                           
                              Les limites des unités administratives voisines ont la même série de coordonnées.
                           
                        
                              notEdgeMatched
                           
                           
                              Les limites des unités administratives voisines n'ont pas la même série de coordonnées.
                           
                        4.2.4.   Listes de codes
                  
                  4.2.4.1.   Niveau de la hiérarchie administrative (AdministrativeHierarchyLevel)
                  Niveaux d'administration dans la hiérarchie administrative nationale. Cette liste de codes reflète le niveau dans la pyramide hiérarchique des structures administratives, qui repose sur une agrégation géométrique des territoires et ne décrit pas nécessairement le lien de subordination existant entre les autorités administratives connexes.
                  Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes.
                  4.3.   Unités maritimes (Maritime Units)
                  
                  4.3.1.   Types d'objets géographiques
                  
                  Le paquet “unités maritimes” contient les types d’objets géographiques suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              ligne de base
                           
                        
                              —
                           
                           
                              limite maritime
                           
                        
                              —
                           
                           
                              zone maritime
                           
                        4.3.1.1.   Ligne de base (Baseline)
                  Ligne à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “Baseline”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique “Baseline”
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              segment
                           
                           
                              Tronçon d’une ligne de base.
                           
                           
                              BaselineSegment
                           
                           
                               
                           
                        4.3.1.2.   Limite maritime ((MaritimeBoundary)
                  Ligne délimitant tout type de juridiction maritime.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “MaritimeBoundary”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique de la limite maritime.
                           
                           
                              GM_Curve
                           
                           
                               
                           
                        
                              country
                           
                           
                              Pays auquel appartient la zone maritime délimitée par cette limite.
                           
                           
                              CountryCode
                           
                           
                               
                           
                        
                              legalStatus
                           
                           
                              Statut juridique de cette limite maritime.
                           
                           
                              LegalStatusValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              technicalStatus
                           
                           
                              Statut technique de cette limite maritime.
                           
                           
                              TechnicalStatusValue
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              beginLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              endLifespanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        4.3.1.3.   Zone maritime (MaritimeZone)
                  Zone de mer définie par des conventions et des traités internationaux, sur laquelle l’État côtier exerce sa compétence.
                  
                     Attributs du type d'objet géographique “MaritimeZone”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              inspireId
                           
                           
                              Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                           
                           
                              Identifier
                           
                           
                               
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette zone maritime.
                           
                           
                              GM_MultiSurface
                           
                           
                               
                           
                        
                              zoneType
                           
                           
                              Type de zone maritime.
                           
                           
                              MaritimeZoneTypeValue
                           
                           
                               
                           
                        
                              country
                           
                           
                              Pays auquel appartient cette zone maritime.
                           
                           
                              CountryCode
                           
                           
                               
                           
                        
                              name
                           
                           
                              Nom(s) de la zone maritime.
                           
                           
                              GeographicalName
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              beginLifeSpanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              endLifepanVersion
                           
                           
                              Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                           
                           
                              DateTime
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                     Relations du type d'objet géographique “MaritimeZone”
                  
                  
                              Relation
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              baseline
                           
                           
                              Ligne(s) de base utilisée(s) pour la délimination de cette zone maritime.
                           
                           
                              Baseline
                           
                           
                              voidable
                           
                        
                              boundary
                           
                           
                              La ou les limites de cette zone maritime.
                           
                           
                              MaritimeBoundary
                           
                           
                              voidable
                           
                        4.3.2.   Types de données
                  
                  4.3.2.1.   Tronçon de ligne de base (BaselineSegment)
                  Tronçon de la ligne de base à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.
                  
                     Attributs du type de données “BaselineSegment”
                  
                  
                              Attribut
                           
                           
                              Définition
                           
                           
                              Type
                           
                           
                              Voidability
                           
                        
                              geometry
                           
                           
                              Représentation géométrique du tronçon de ligne de base.
                           
                           
                              GM_Curve
                           
                           
                               
                           
                        
                              segmentType
                           
                           
                              Type de ligne de base utilisé pour ce tronçon.
                           
                           
                              BaselineSegmentTypeValue
                           
                           
                               
                           
                        4.3.3.   Listes de codes
                  
                  4.3.3.1.   Type de tronçon de ligne de base (BaselineSegmentTypeValue)
                  Types de lignes de base utilisés pour mesurer la largeur de la mer territoriale.
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
                  
                     Valeurs pour la liste de codes “BaselineSegmentTypeValue”
                  
                  
                              Valeur
                           
                           
                              Nom
                           
                           
                              Définition
                           
                        
                              normal
                           
                           
                              normal
                           
                           
                              La ligne de base normale à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la laisse de basse mer le long de la côte, telle qu’elle est indiquée sur les cartes marines à grande échelle reconnues officiellement par l’État côtier.
                           
                        
                              straight
                           
                           
                              straight
                           
                           
                              La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite établie en reliant les points appropriés.
                           
                        
                              archipelagic
                           
                           
                              archipelagic
                           
                           
                              La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite reliant les points extrêmes des îles les plus éloignées et des récifs découvrants de l'archipel.
                           
                        4.3.3.2.   Type de zone maritime (MaritimeZoneTypeValue)
                  Type de zone maritime.
                  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
                  
                     Valeurs pour la liste de codes “MaritimeZoneTypeValue”
                  
                  
                              Valeur
                           
                           
                              Nom
                           
                           
                              Définition
                           
                        
                              internalWaters
                           
                           
                              Eaux intérieures
                           
                           
                              Eaux situées en deçà des lignes de base de la mer territoriale de l’État côtier.
                           
                        
                              territorialSea
                           
                           
                              Mer territoriale
                           
                           
                              Zone de mer d’une largeur définie ne dépassant pas 12 milles marins mesurés à partir des lignes de bases établies conformément à la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
                           
                        
                              contiguousZone
                           
                           
                              Zone contiguë
                           
                           
                              Zone contiguë à une mer territoriale d’un État côtier, qui ne peut s’étendre au-delà de 24 milles marins des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale.
                           
                        
                              exclusiveEconomicZone
                           
                           
                              Zone économique exclusive
                           
                           
                              Zone située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, soumise au régime juridique particulier en vertu duquel les droits et la juridiction de l'État côtier et les droits et libertés des autres États sont gouvernés par les dispositions pertinentes de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
                           
                        
                              continentalShelf
                           
                           
                              Plateau continental
                           
                           
                              Zone maritime située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, dont les limites extérieures sont déterminées conformément à l’article 76 de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
                           
                        4.4.   Exigences applicables au thème
                  
                  
                              1.
                           
                           
                              Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf l'unité au niveau du pays qui représente un État membre et les unités coadministrées, se réfère à exactement une unité située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative. Cette correspondance est exprimée par la relation “upperLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”.
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf celles situées au niveau le plus bas, se réfère aux unités de niveau inférieur par rapport à elle. Cette correspondance est exprimée par la relation “lowerLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”.
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              Si une unité administrative est coadministrée par deux ou plusieurs autres unités administratives, on utilisera la relation “administeredBy”. Les unités qui coadministrent cette unité appliquent la relation inverse “coAdminister”.
                           
                        
                              4.
                           
                           
                              Les unités administratives situées au même niveau de la hiérarchie administrative ne doivent pas partager de surface commune sur le plan conceptuel.
                           
                        
                              5.
                           
                           
                              Les instances du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary” doivent correspondre aux contours dans la structure topologique du graphe complet (c'est-à-dire comprenant tous les niveaux) des limites.
                           
                        
                              6.
                           
                           
                              L'étendue géographique d'un condominium ne peut pas faire partie de la géométrie représentant l'étendue géographique d'une unité administrative.
                           
                        
                              7.
                           
                           
                              Les condominiums ne peuvent être administrés que par des unités administratives à l'échelon du pays.
                           
                        4.5.   Couches
                  
                  
                     Couches pour le thème de données géographiques “unités administratives”
                  
                  
                              Nom de la couche
                           
                           
                              Titre de la couche
                           
                           
                              Type d'objet géographique
                           
                        
                              AU.AdministrativeUnit
                           
                           
                              Unité administrative
                           
                           
                              AdministrativeUnit
                           
                        
                              AU.AdministrativeBoundary
                           
                           
                              Limite administrative
                           
                           
                              AdministrativeBoundary
                           
                        
                              AU.Condominium
                           
                           
                              Condominium
                           
                           
                              Condominium
                           
                        
                              AU.Baseline
                           
                           
                              Ligne de base
                           
                           
                              Baseline
                           
                        
                              AU.<ValeurdeListedeCodes> (1)
                              
                              Exemple: AU.ContiguousZone
                           
                           
                              <nom lisible par l'homme>
                              Exemple: zone contiguë
                           
                           
                              MaritimeZone (zoneType: MaritimeZoneTypeValue)
                           
                        
                              AU.MaritimeBoundary
                           
                           
                              Limite maritime
                           
                           
                              MaritimeBoundary
                           
                        
            
                  7)
               
               
                  La section 8 est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Au point 8.2, le tiret «Hydrographie – rapportage» est supprimé.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Au point 8.5.1, les tirets ci-après sont supprimés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          centrale hydroélectrique
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          terrain inondable
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          région océanique
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          conduite
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          station de pompage
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Au point 8.5.1.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “zones à risque naturel” de l'annexe III de la directive 2007/2/CE» est supprimée.
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              Les points 8.5.1.9 «Centrale hydroélectrique (HydroPowerPlant)», 8.5.1.10 «Terrain inondable (InundatedLand)», 8.5.1.14 Région océanique (OceanRegion), 8.5.1.15 «Conduite (Pipe)», 8.5.1.16 «Station de pompage (PumpingStation)», 8.5.4.3 «Inondation (InundationValue)» et 8.6 «Hydrographie - rapportage» sont supprimés.
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              Le point 8.5.1.19 est modifié comme suit:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          La phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée.
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          La ligne correspondant à l’attribut «geometry» dans le tableau des attributs est remplacée par la ligne suivante:
                                          
                                                      geometry
                                                   
                                                   
                                                      La géométrie du rivage.
                                                   
                                                   
                                                      GM_MultiSurface
                                                   
                                                   
                                                       
                                                   
                                                
                                    
                        
                              f)
                           
                           
                              Au point 8.5.1.24, la contrainte suivante est ajoutée après «Contraintes du type d'objet géographique “Watercourse” »:
                              «Les rivages situés de chaque côté d’un cours d’eau doivent être fournis (au moyen de la propriété “berge”) comme deux objets “rivage” distincts.»
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              Au point 8.5.1.25, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée.
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              Au point 8.5.4.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE.» est supprimée.
                           
                        
                              i)
                           
                           
                              Au point 8.8, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
                              
                                          «Type de couche
                                       
                                       
                                          Titre de la couche
                                       
                                       
                                          Type(s) d'objet géographique
                                       
                                    
                                          HY.Network
                                       
                                       
                                          Réseau hydrographique
                                       
                                       
                                          HydroNode, WatercourseLink
                                       
                                    
                                          HY.PhysicalWaters.Waterbodies
                                       
                                       
                                          Eaux de surface
                                       
                                       
                                          Watercourse, StandingWater
                                       
                                    
                                          HY.PhysicalWaters.LandWaterBoundary
                                       
                                       
                                          Limites terre-eau
                                       
                                       
                                          LandWaterBoundary
                                       
                                    
                                          HY.PhysicalWaters.Catchments
                                       
                                       
                                          Bassins versants
                                       
                                       
                                          DrainageBasin, RiverBasin
                                       
                                    
                                          HY.PhysicalWaters.HydroPointOfInterest
                                       
                                       
                                          Points d'intérêt hydrographiques
                                       
                                       
                                          Rapids, Falls
                                       
                                    
                                          HY.PhysicalWaters.ManMadeObject
                                       
                                       
                                          Objets artificiels
                                       
                                       
                                          Crossing, DamOrWeir, Embankment, Lock, Ford, ShorelineConstruction, Sluice
                                       
                                    
                                          HY. PhysicalWaters.Wetland
                                       
                                       
                                          Zones humides
                                       
                                       
                                          Wetland
                                       
                                    
                                          HY. PhysicalWaters.Shore
                                       
                                       
                                          Rivages
                                       
                                       
                                          Shore»
                                       
                                    
                        
            
         (1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.»
   
   
      ANNEXE III
      L’annexe III ci-après est ajoutée au règlement (UE) no 1089/2010:
      
         
            «ANNEXE III
            
               Exigences applicables aux thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe II de la directive 2007/2/CE
            
            1.   ALTITUDE (ELEVATION)
            1.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “modèle numérique altimétrique (MNA)” (digital elevation model - DEM): un modèle numérique de surface (MNS) (Digital Surface Model - DSM) ou un modèle numérique de terrain (MNT) (Digital Terrain Model - DTM);
            2)   “modèle numérique de surface (MNS)” (digital surface model - DSM): une surface décrivant la forme tridimensionnelle de la surface de la Terre, y compris l’ensemble des entités permanentes disposées dessus. Les entités temporaires ne font pas partie de la surface, mais certaines peuvent y être présentes en raison des difficultés techniques à les supprimer;
            3)   “modèle numérique de terrain (MNT)” (digital terrain model – DTM): une surface décrivant la forme tridimensionnelle de la surface nue de la Terre, à l’exclusion, dans la mesure du possible, de toute autre entité qui y aurait été placée;
            4)   “altitude” (elevation): une propriété dimensionnelle d’un objet géographique, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine;
            5)   “hauteur” (height): une propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction opposée à celle du champ gravimétrique de la Terre (ascendante);
            6)   “profondeur” (depth): une propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction coïncidant avec celle du champ gravimétrique de la Terre (descendante).
            1.2.   Structure du thème de données géographiques “altitude”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “altitude” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        altitude – types de base (Elevation – Base Types)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        altitude – couverture en grille (Elevation – Grid Coverage)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        altitude – éléments vectoriels (Elevation – Vector Elements)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        altitude – réseau triangulaire irrégulier (TIN) (Elevation – TIN)
                     
                  Les séries de données géographiques décrivant la morphologie du terrain sont mises à disposition en utilisant, au minimum, les types d’objets géographiques inclus dans le paquet “altitude – couverture en grille”.
            Les séries de données géographiques décrivant la bathymétrie sont mises à disposition en utilisant, au minimum, les types d’objets géographiques inclus soit dans le paquet “altitude – couverture en grille”, soit dans le paquet “altitude – éléments vectoriels”.
            1.3.   Altitude – types de base
            
            1.3.1.   Énumérations
            
            1.3.1.1.   Type de propriété altimétrique (ElevationPropertyTypeValue)
            Type d’énumération déterminant la propriété altimétrique qui a été mesurée ou calculée.
            
               Valeurs pour l'énumération “ElevationPropertyTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        height
                     
                     
                        Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction opposée à celle du champ gravimétrique de la Terre (ascendante).
                     
                  
                        depth
                     
                     
                        Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction coïncidant avec celle du champ gravimétrique de la Terre (descendante).
                     
                  1.3.1.2.   Type de surface (SurfaceTypeValue)
            Type d’énumération déterminant la surface altimétrique en fonction de sa similitude avec la surface nue de la Terre.
            
               Valeurs pour l'énumération “SurfaceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        DTM
                     
                     
                        Modèle numérique de terrain.
                     
                  
                        DSM
                     
                     
                        Modèle numérique de surface.
                     
                  1.4.   Altitude – couverture en grille
            
            1.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “altitude – couverture en grille” contient le type d’objet géographique “Altitude – couverture en grille”:
            1.4.1.1.   Couverture en grille altimétrique (ElevationGridCoverage)
            Couverture continue qui utilise une partition systématique basée sur une grille quadrilatérale rectifiée régulière pour couvrir son domaine, dans laquelle la valeur de la propriété altimétrique est généralement connue pour chacun des points de la grille.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        Étendue spatiotemporelle de la couverture.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        propertyType
                     
                     
                        Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par la couverture en grille altimétrique.
                     
                     
                        ElevationPropertyTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfaceType
                     
                     
                        Attribut indiquant le type de surface altimétrique que la couverture décrit par rapport à la surface nue de la Terre.
                     
                     
                        SurfaceTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contributingElevationGridCoverage
                     
                     
                        Référence aux couvertures en grille altimétrique qui composent une couverture agrégée.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “ElevationGridCoverageAggregation”.
                     
                     
                        ElevationGridCoverage
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”
            
            Pour une couverture en grille altimétrique, la dimension de la grille doit toujours être égale à 2.
            Le “domainExtent” doit au moins contenir un sous-type de “EX_GeographicExtent”.
            Le référentiel de coordonnées utilisé pour référencer la grille doit être fourni.
            Toutes les instances de “ElevationGridCoverage” auxquelles se réfère une instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent avoir la même orientation d’axes de grille et le même espacement de grille dans chaque direction.
            L’origine de la grille doit être décrite en deux dimensions.
            Les valeurs comprises dans le domaine de définition doivent être décrites par le type “Float”.
            1.4.2.   Types de données
            
            1.4.2.1.   Agrégation de couverture en grille altimétrique (ElevationGridCoverageAggregation)
            Caractéristiques géométriques de l’agrégation de couverture en grille altimétrique.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “ElevationGridCoverageAggregation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contributingFootprint
                     
                     
                        Représentation géométrique délimitant la zone géographique de la couverture en grille altimétrique qui contribue à la couverture agrégée (emprise utile).
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  1.5.   Altitude – éléments vectoriels
            
            1.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “altitude – éléments vectoriels” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        vecteur altimétrique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        cote d’altitude
                     
                  
                        —
                     
                     
                        courbe de niveau
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ligne de rupture
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone vide
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone isolée
                     
                  1.5.1.1.   Objet vectoriel altimétrique (ElevationVectorObject)
            Objet géographique altimétrique faisant partie d’une série de données vectorielles participant à la description de la propriété altimétrique d’une surface du monde réel. Il se compose d’un repère unitaire pour tous les objets vectoriels susceptibles d’être inclus en tant que partie d’une série de données altimétriques.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ElevationVectorObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localDepthDatum
                     
                     
                        Identification d’un référentiel local de coordonnées verticales ne figurant pas dans un registre, qui est utilisé pour la référence des mesures de profondeur.
                     
                     
                        ChartDatum
                     
                     
                         
                     
                  
                        propertyType
                     
                     
                        Attribut catégorisant le vecteur altimétrique comme objet géographique altimétrique ou de bathymétrie. Il détermine la propriété altimétrique représentée par l’objet.
                     
                     
                        ElevationPropertyTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  1.5.1.2.   Cote d’altitude (SpotElevation)
            Objet géographique ponctuel qui décrit l’altitude d’une surface de la Terre en un lieu donné. Il fournit une valeur unique de propriété altimétrique.
            Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SpotElevation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        classification
                     
                     
                        Classe de la cote d’altitude conformément à la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS).
                     
                     
                        SpotElevationClassValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geographicalName
                     
                     
                        Nom géographique utilisé pour identifier dans le monde réel la situation d’un site terrestre ou immergé, qui est représenté par l’objet géographique “cote d’altitude”.
                     
                     
                        GeographicalName
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        propertyValue
                     
                     
                        Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique.
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                         
                     
                  
                        spotElevationType
                     
                     
                        Type de cote d’altitude.
                     
                     
                        SpotElevationTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SpotElevation”
            
            La dimension de la coordonnée correspondant à la valeur de la propriété doit être égale à 1.
            La valeur de la propriété doit être exprimée par référence à un référentiel de coordonnées verticales.
            1.5.1.3.   Courbe de niveau (ContourLine)
            Objet géographique linéaire composé d’un ensemble de localisations contiguës dont la caractéristique est d’avoir la même valeur altimétrique. Associé aux autres courbes de niveau présentes dans la zone, il décrit la morphologie locale de la surface de la Terre.
            Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ContourLine”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contourLineType
                     
                     
                        Type de courbe de niveau pour un intervalle vertical standard (le cas échéant).
                     
                     
                        ContourLineTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        downRight
                     
                     
                        Propriété indiquant que l’objet géographique “courbe de niveau” est numérisé de manière à ce que la hauteur de la surface altimétrique soit inférieure du côté droit de la courbe.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.
                     
                     
                        GM_Curve
                     
                     
                         
                     
                  
                        propertyValue
                     
                     
                        Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique.
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ContourLine”
            
            La dimension de la coordonnée correspondant à la valeur de la propriété doit être égale à 1.
            La valeur de la propriété doit être exprimée dans un référentiel de coordonnées verticales.
            1.5.1.4.   Ligne de rupture (BreakLine)
            Ligne caractéristique décrivant la forme d’une surface altimétrique et indiquant une rupture dans la pente de la surface (par ex. une modification soudaine de la déclivité). Cette ligne ne doit jamais être traversée par les triangles composant le réseau triangulaire irrégulier (TIN).
            Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “BreakLine”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        breakLineType
                     
                     
                        Type de ligne de rupture liée aux caractéristiques naturelles ou artificielles du monde réel qu’elle représente, ou rôle spécifique dans le calcul d’un modèle numérique altimétrique (MNA).
                     
                     
                        BreakLineTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.
                     
                     
                        GM_Curve
                     
                     
                         
                     
                  
                        manMadeBreak
                     
                     
                        Ligne représentant une rupture d’altitude due à une construction artificielle présente sur le terrain.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  1.5.1.5.   Zone vide (VoidArea)
            Zone de la surface de la Terre dont le modèle altimétrique est inconnu du fait de l’absence de données. Cette zone doit être exclue du modèle numérique altimétrique.
            Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “VoidArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  1.5.1.6.   Zone isolée (IsolatedArea)
            Délimitation d’une zone de la surface de la Terre correspondant à une partie isolée du modèle altimétrique. Aucune donnée altimétrique n’est disponible à ses abords extérieurs.
            Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “IsolatedArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  1.5.2.   Types de données
            
            1.5.2.1.   Zéro des cartes (ChartDatum)
            Référentiel local de coordonnées verticales utilisé pour la référence et la représentation des mesures de profondeur.
            
               Attributs du type de données “ChartDatum”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        datumWaterLevel
                     
                     
                        Hauteur d’eau déterminant l’origine des mesures de profondeur pour le zéro des cartes.
                     
                     
                        WaterLevelValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        offset
                     
                     
                        Différence relative entre la hauteur de chaque point de référence et la hauteur du niveau d’eau déterminant le zéro des cartes.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        referencePoint
                     
                     
                        Position(s) géographique(s) de: - cas A: un lieu unique utilisé pour faire référence à des valeurs de profondeur référencées au zéro des cartes (port de référence). - cas B: une série de points au niveau desquels des mesures de la hauteur d’eau sont réalisées pour déterminer la hauteur d’eau du zéro des cartes.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        scope
                     
                     
                        Zone où la référence locale pour la mesure des profondeurs est utilisée en pratique (zone de marée).
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  1.5.3.   Énumérations
            
            1.5.3.1.   Type de courbe de niveau (ContourLineTypeValue)
            Liste des catégories possibles de courbes de niveau sur la base du paramètre d’équidistance de la série de données.
            
               Valeurs pour l'énumération “ContourLineTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        master
                     
                     
                        Courbe de niveau de valeur multiple du paramètre d’équidistance (correspondant à un multiple de l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale (courbe maîtresse).
                     
                  
                        ordinary
                     
                     
                        Courbe de niveau de valeur égale au paramètre d’équidistance (correspondant à l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale, et qui n’est pas une courbe maîtresse.
                     
                  
                        auxiliary
                     
                     
                        Courbe de niveau intercalaire – ne correspondant pas à l’intervalle de hauteur standard – estimée ou extrapolée à partir des courbes environnantes, utilisée dans les zones pour lesquelles les informations concernant la hauteur ne sont pas suffisantes pour décrire la cartographie altimétrique ou pour améliorer l’exploitation d'un modèle numérique altimétrique.
                     
                  1.5.4.   Listes de codes
            
            1.5.4.1.   Type de ligne de rupture (BreakLineTypeValue)
            Liste des valeurs possibles pour les lignes de rupture, sur la base des caractéristiques physiques de la la ligne de rupture [dans la surface altimétrique].
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            
               Valeurs pour la liste de codes “BreakLineTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        bottomOfSlope
                     
                     
                        pied de la pente
                     
                     
                        Ligne de rupture représentant la limite inférieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°.
                     
                  
                        changeInSlope
                     
                     
                        changement de pente
                     
                     
                        Ligne de rupture représentant une collection de points adjacents correspondant à un brusque changement de pente du terrain.
                     
                  
                        flatAreaBoundary
                     
                     
                        limite de zone plane
                     
                     
                        Ligne de rupture délimitant une partie isolée du terrain dans laquelle le modèle altimétrique doit être maintenu à la même valeur altimétrique.
                     
                  
                        formLine
                     
                     
                        ligne de plus grande pente
                     
                     
                        Ligne de rupture représentant une direction locale au niveau de laquelle la pente de la surface altimétrique décrite est la plus forte.
                     
                  
                        topOfSlope
                     
                     
                        sommet de la pente
                     
                     
                        Ligne de rupture représentant la limite supérieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°.
                     
                  1.5.4.2.   Classification de cote d’altitude (SpotElevationClassValue)
            Valeurs de classification possibles pour les cotes d’altitude, sur la base de la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS).
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à l’altitude.
            1.5.4.3.   Type de cote d’altitude (SpotElevationTypeValue)
            Valeurs possibles pour les cotes d’altitude qui décrivent une particularité de la surface.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SpotElevationTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        
                           depression
                        
                     
                     
                        dépression
                     
                     
                        Point représentant une partie du relief terrestre ou immergé dont l’altitude est inférieure à celle des points environnants.
                     
                  
                        formSpot
                     
                     
                        point supplémentaire
                     
                     
                        Point coté supplémentaire, estimé ou interpolé à partir des altitudes environnantes, dans des zones pour lesquelles peu de courbes de niveau ou d’autres données altimétriques sont disponibles.
                     
                  
                        generic
                     
                     
                        générique
                     
                     
                        Cote d’altitude ne correspondant à la description d’aucune des autres valeurs de la liste de codes actuelle.
                     
                  
                        pass
                     
                     
                        col
                     
                     
                        Point le plus bas d’une dépression située dans une chaîne, généralement situé sur la ligne de crête, qui permet de passer d'une pente de la surface à une autre.
                     
                  
                        summit
                     
                     
                        sommet
                     
                     
                        Point culminant d’une convexité dans le relief terrestre ou immergé.
                     
                  1.6.   Altitude – TIN
            
            1.6.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “altitude – TIN” contient le type d’objet géographique “TIN altimétrique”
            1.6.1.1.   TIN altimétrique (ElevationTIN)
            Collection d'objets géographiques altimétriques constituant une partition spécifique de l’espace basée sur un réseau triangulaire irrégulier (TIN – Triangulated Irregular Network), conformément à la géométrie GM_Tin définie dans la norme ISO 19107:2003. Elle se compose d’une série de points de contrôle dont les valeurs altimétriques sont connues et d’une série de lignes de rupture et de lignes d’arrêt.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ElevationTIN”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometries
                     
                     
                        Représente la collection de propriétés géométriques de l’objet géographique “TIN altimétrique”.
                     
                     
                        GM_Tin
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        propertyType
                     
                     
                        Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par le TIN altimétrique.
                     
                     
                        ElevationPropertyTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfaceType
                     
                     
                        Attribut indiquant le type de surface altimétrique que le TIN altimétrique décrit par rapport à la surface nue de la Terre.
                     
                     
                        SurfaceTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  1.7.   Exigences applicables au thème
            
            1.7.1.   Exigences applicables aux identifiants externes d’objets
            
            
                        1)
                     
                     
                        Si les données altimétriques sont actualisées à la lumière de nouvelles données source, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet.
                     
                  1.7.2.   Exigences applicables aux couvertures en grille altimétrique
            
            
                        1)
                     
                     
                        Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données altimétriques en grille:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89.
                                 
                              La grille spécifiée au point 2.2.1 de l'annexe II ne doit pas être utilisée.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        L’attribut “domainExtent” de chaque instance de “ElevationGridCoverage” doit au moins contenir un sous-type du type “EX_GeographicExtent”.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Les valeurs altimétriques situées dans le domaine de définition d’une “ElevationGridCoverage” donnée doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Toutes les instances de “ElevationGridCoverage” auxquelles se réfère une instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors partager le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille d’une instance de “ElevationGridCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “ElevationGridCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille.
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        L'emprise utile délimitant les contributions de deux instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes.
                     
                  
                        6)
                     
                     
                        L’union des emprises utiles délimitant les contributions des instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée détermine l’étendue géographique (domainExtent) de l’instance de “ElevationGridCoverage” agrégée.
                     
                  
                        7)
                     
                     
                        Le paquet “ElevationGridCoverage” doit être limité aux géometries bidimensionnelles.
                     
                  
                        8)
                     
                     
                        Des informations concernant les dates d’acquisition des données contenues dans les couvertures en grille altimétrique doivent être fournies en recourant à une au moins des méthodes suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    fournir la métadonnée “référence temporelle” pour chaque objet géographique en indiquant les métadonnées correspondantes du type d’objet géographique “ElevationGridCoverage”;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    fournir la métadonnée “référence temporelle” exigée par le règlement (CE) no 1205/2008 sous la forme d’une étendue temporelle.
                                 
                              
                  1.7.3.   Exigences applicables aux données vectorielles altimétriques
            
            
                        1)
                     
                     
                        Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2D, la composante verticale (troisième dimension) doit être fournie sous la forme de valeurs altimétriques dans le cadre de l’attribut “propertyValue”.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2,5D, les valeurs de propriété altimétrique ne doivent être incluses que dans la troisième coordonnée (Z) de ces géométries.
                     
                  1.7.4.   Exigences applicables aux TIN altimétriques
            
            
                        1)
                     
                     
                        Les valeurs de propriété comprises dans une instance unique du type d’objet géographique “TIN altimétrique” (TIN model) doivent être référencées à un seul référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Les triangles qui présentent une intersection avec une ligne d'arrêt doivent être supprimés de la surface du TIN, ce qui se traduit par des trous dans la surface. Si des triangles situés à la limite de la surface coïncident, la limite de la surface doit être modifiée.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Les objets géographiques vectoriels qui composent une collection de TIN doivent respecter les règles de cohérence générales définies pour les objets vectoriels.
                     
                  1.7.5.   Exigences applicables aux systèmes de référence
            
            
                        1)
                     
                     
                        Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée est significative (eaux influencées par la marée), le niveau des plus basses mers astronomiques (Lowest Astronomical Tide - LAT) doit être utilisé comme surface de référence.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée n’est pas significative, au large et dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, la profondeur du fond de la mer doit être référencée au niveau moyen de la mer (Mean Sea Level - MSL) ou à un niveau de référence bien défini proche du MSL.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        L’altitude du niveau de référence par rapport auquel la profondeur d’une masse d’eau intérieure est mesurée doit être référencée selon un référentiel de coordonnées verticales lié au champ gravimétrique de la Terre. Il s’agit du Système européen de référence verticale (European Vertical Reference Systeme – EVRS) pour les zones situées dans le champ d'application géographique de ce système ou, pour les zones situées hors du champ d’application de l’EVRS, du système de référence verticale lié au champ gravimétrique défini par l’État membre.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        En cas de fourniture d’un modèle altimétrique terre-mer continu, une seule propriété altimétrique (hauteur ou profondeur) doit être modélisée, et ses valeurs doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  1.7.6.   Exigences applicables à la qualité et à la cohérence des données
            
            
                        1)
                     
                     
                        Si des mesures autres que les mesures de la qualité des données ISO ont été utilisées pour évaluer une série de données altimétriques, la métadonnée “généalogie” doit inclure des informations relatives à ces mesures et, si possible, une référence à une ressource en ligne permettant d’accéder à des informations complémentaires.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Les objets géographiques “courbe de niveau” qui sont reliés entre eux doivent avoir la même valeur altimétrique lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Lorsque les valeurs altimétriques d’objets géographiques “ligne de rupture” correspondent aux troisièmes coordonnées (Z), le point d’intersection de deux objets géographiques “ligne de rupture” doit avoir la même valeur altimétrique.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Lorsqu’un objet géographique “courbe de niveau” et un objet géographique “ligne de rupture” partageant le même référentiel de coordonnées verticales se croisent, le point d’intersection doit avoir la même valeur altimétrique [si les valeurs altimétriques des objets géographiques “ligne de rupture” correspondent à la troisième coordonnée (Z)].
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        Les objets géographiques “courbe de niveau” qui ont des valeurs altimétriques différentes ne doivent ni se croiser, ni se toucher lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  
                        6)
                     
                     
                        La limite d’un objet géographique “zone isolée” ne doit pas toucher la limite extérieure d’un objet géographique “zone vide” lorsque ces objets partagent le même référentiel de coordonnées verticales.
                     
                  1.8.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “altitude”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        EL.BreakLine
                     
                     
                        Ligne de rupture
                     
                     
                        BreakLine
                     
                  
                        EL.ContourLine
                     
                     
                        Courbe de niveau
                     
                     
                        ContourLine
                     
                  
                        EL.IsolatedArea
                     
                     
                        Zone isolée
                     
                     
                        IsolatedArea
                     
                  
                        EL.SpotElevation
                     
                     
                        Cote d’altitude
                     
                     
                        SpotElevation
                     
                  
                        EL.VoidArea
                     
                     
                        Zone vide
                     
                     
                        VoidArea
                     
                  
                        EL.ElevationGridCoverage
                     
                     
                        Couverture en grille altimétrique
                     
                     
                        ElevationGridCoverage
                     
                  
                        EL.ElevationTIN
                     
                     
                        TIN altimétrique
                     
                     
                        ElevationTIN
                     
                  2.   OCCUPATION DES TERRES (LAND COVER)
            2.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “système de classification” (classification system): un système permettant de répartir les objets en classes, conformément à la norme ISO 19144-1:2012;
            2)   “couverture discrète” (discrete coverage): une couverture qui retourne les mêmes valeurs d'attribut d'entité pour toute position directe au sein de tout objet géographique, temporel, ou spatiotemporel à l'intérieur de son domaine, conformément à la norme with EN ISO 19123:2007;
            3)   “objet “couverture du sol” ” (land cover object): un objet géographique (point, pixel ou polygone) pour lequel la couverture du sol a été observée;
            4)   “légende” (legend): l’application d’une classification sur une zone spécifique, sur la base d’une échelle cartographique définie et d’une série de données spécifique;
            5)   “unité cartographique minimale” (minimal mapping unit): la plus petite superficie d’un polygone qu’il est possible de représenter dans une série spécifique de données relatives à la couverture du sol;
            6)   “situation” (situation): l’état d’un objet “couverture du sol” spécifique à un point donné dans le temps.
            2.2.   Structure du thème de données géographiques “occupation des terres”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “occupation des terres” sont répartis comme suit:
            
                        —
                     
                     
                        nomenclature en matière de couverture du sol (Land Cover Nomenclature)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture du sol - mode vectoriel (Land Cover Vector)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture du sol – mode matriciel (Land Cover Raster)
                     
                  2.3.   Nomenclature en matière de couverture du sol
            
            2.3.1.   Types de données
            
            2.3.1.1.   Nomenclature en matière de couverture du sol (LandCoverNomenclature)
            Informations concernant une nomenclature nationale, institutionnelle ou locale en matière de couverture du sol.
            
               Attributs du type de données “LandCoverNomenclature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        responsibleParty
                     
                     
                        Partie responsable de l'établissement et/ou de la gestion de la nomenclature.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                         
                     
                  
                        externalDescription
                     
                     
                        Document décrivant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        embeddedDescription
                     
                     
                        Encodage intégré du système de classification conformément à la norme ISO 19144-2.
                     
                     
                        LC_LandCoverClassificationSystem
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        nomenclatureCodeList
                     
                     
                        URI sous forme d'http renvoyant à la liste de codes correspondant à la nomenclature utilisée.
                     
                     
                        URI
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “LandCoverNomenclature”
            
            La description intégrée ou la description externe doit être fournie.
            2.3.2.   Listes de codes
            
            2.3.2.1.   Classe de couverture du sol (LandCoverClassValue)
            Liste de codes ou classification de couverture du sol.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs et les nombres entiers (à utiliser pour représenter des classes spécifiques de couverture du sol dans le domaine de définition des objets “LandCoverGridCoverage”) spécifiés pour la liste de codes du composant “couverture du sol pure” (PureLandCoverComponentValue) dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant l’occupation des terres.
            2.4.   Couverture du sol – mode vectoriel
            
            2.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “couverture du sol – mode vectoriel” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        série de données de couverture du sol (Land Cover Data Set)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité de couverture du sol (Land Cover Unit)
                     
                  2.4.1.1.   Série de données de couverture du sol (LandCoverDataset)
            Représentation vectorielle des données de couverture du sol.
            
               Attributs du type d'objet géographique “LandCoverDataset”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom de la série de données de couverture du sol.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Indique l’étendue de la série de données.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        nomenclatureDocumentation
                     
                     
                        Informations concernant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée.
                     
                     
                        LandCoverNomenclature
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “LandCoverDataset”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        member
                     
                     
                        Unité de couverture du sol faisant partie de la série de données.
                     
                     
                        LandCoverUnit
                     
                     
                         
                     
                  2.4.1.2.   Unité de couverture du sol (LandCoverUnit)
            Élément individuel de la série de données de couverture du sol représenté par un point ou une surface.
            
               Attributs du type d'objet géographique “LandCoverUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géographique des données de couverture du sol.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        landCoverObservation
                     
                     
                        Informations concernant la couverture du sol à un moment précis en un lieu déterminé.
                     
                     
                        LandCoverObservation
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverUnit”
            
            Les géométries doivent être des points ou des surfaces.
            2.4.2.   Types de données
            
            2.4.2.1.   Observation de la couverture du sol (LandCoverObservation)
            Informations concernant la couverture du sol interprétées à un moment précis en un lieu déterminé.
            
               Attributs du type de données “LandCoverObservation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        class
                     
                     
                        Attribution d’une classe de couverture du sol à une unité de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification.
                     
                     
                        LandCoverClassValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        observationDate
                     
                     
                        Date d’observation associée à une observation.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        mosaic
                     
                     
                        Liste des valeurs de classification décrivant de manière détaillée une unité de couverture du sol, associée à des pourcentages.
                     
                     
                        LandCoverValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverObservation”
            
            La somme de tous les attributs “coveredPercentage” (pourcentage couvert) associés à chaque “LandCoverObservation” doit être inférieure ou égale à 100.
            2.4.2.2.   Couverture du sol (LandCoverValue)
            Classe générique comprenant une valeur et un pourcentage de couverture du sol.
            
               Attributs du type de données “LandCoverValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        class
                     
                     
                        Attribution d’un objet géographique “couverture du sol” à une classe de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification.
                     
                     
                        LandCoverClassValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        coveredPercentage
                     
                     
                        Fraction de la “LandCoverUnit” concernée par la valeur de la classification.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  2.5.   Couverture du sol – mode matriciel
            
            2.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “couverture du sol – mode matriciel” (Land Cover Raster) contient le type d’objet géographique “Couverture en grille de la couverture du sol”.
            2.5.1.1.   Couverture en grille de couverture du sol (LandCoverGridCoverage)
            Représentation en mode matriciel des données de couverture du sol.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “LandCoverGridCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom de la couverture du sol.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Indique l’étendue de la série de données.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        nomenclatureDocumentation
                     
                     
                        Informations concernant la nomenclature utilisée dans la couverture concernée.
                     
                     
                        LandCoverNomenclature
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverGridCoverage”
            
            Les valeurs comprises dans le domaine de définition sont limitées aux nombres entiers.
            2.6.   Exigences applicables au thème
            
            Si un attribut “onlineDescription” est fourni pour un type de données “LandCoverNomenclature”, la description en ligne référencée définira au minimum, pour chaque classe, un code, une dénomination, une définition et une valeur RGB (RVB) à utiliser pour la représentation. Si la description en ligne décrit la nomenclature pour un objet “LandCoverGridCoverage”, un code de grille ayant pour valeur un nombre entier doit également être fourni pour chaque classe. Ce code devra être utilisé dans le domaine de définition du “LandCoverGridCoverage” pour représenter la classe correspondante.
            2.7.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “occupation des terres”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        LC.LandCoverPoints
                     
                     
                        Points de couverture du sol
                     
                     
                        LandCoverUnit
                     
                  
                        LC.LandCoverSurfaces
                     
                     
                        Surfaces de couverture du sol
                     
                     
                        LandCoverUnit
                     
                  
                        LC.LandCoverRaster
                     
                     
                        Couverture du sol – mode matriciel
                     
                     
                        LandCoverGridCoverage
                     
                  3.   ORTHO-IMAGERIE (ORTHOIMAGERY)
            3.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “mosaïque” (mosaic): une image composée de multiples photographies ou images superposées ou adjacentes qui ont été fusionnées;
            2)   “agrégation d’ortho-images” (orthoimage aggregation): une combinaison d’extraits de plusieurs couvertures d’ortho-images homogènes formant une nouvelle couverture d’ortho-imagerie;
            3)   “matrice” (raster): un tracé généralement rectangulaire de lignes de balayage parallèles correspondant à un affichage de type tube cathodique, ou formant un tel affichage, conformément à la norme EN ISO 19123:2007.
            3.2.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “ortho-imagerie” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        Couverture d’ortho-imagerie
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Élément de mosaïque
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Élément de mosaïque simple
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Élément de mosaïque agrégé
                     
                  3.2.1.   Couverture d’ortho-imagerie (OrthoimageCoverage)
            
            Image matricielle de la surface de la Terre qui a fait l’objet d’une correction géométrique (“orthorectification”) visant à éliminer la distorsion causée par les variations d’altitude, l’inclinaison du capteur et, facultativement, l’optique du capteur.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        Emprise spatiotemporelle de la couverture.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        footprint
                     
                     
                        Zone géographique délimitant les données valides de la couverture d’ortho-imagerie.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        interpolationType
                     
                     
                        Méthode mathématique à utiliser pour évaluer une couverture continue, autrement dit pour déterminer les valeurs de la couverture pour toute position directe au sein du domaine de la couverture.
                     
                     
                        InterpolationMethodValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom de la couverture d’ortho-imagerie sous forme de texte libre.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        phenomenonTime
                     
                     
                        Description de l’étendue de l’observation/acquisition dans le temps de la ou des images d'entrée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contributingOrthoimageCoverage
                     
                     
                        Référence aux couvertures d’ortho-images qui composent une couverture d’ortho-imagerie agrégée.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “OrthoimageAggregation”.
                     
                     
                        OrthoimageCoverage
                     
                     
                         
                     
                  
                        mosaicElement
                     
                     
                        Représentation géographique des moments d’acquisition d’une couverture d’ortho-imagerie résultant d’un mosaïquage.
                     
                     
                        MosaicElement
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”
            
            Le moment d’acquisition de la couverture d’ortho-imagerie doit être fourni par l’attribut “phenomenonTime” ou par la relation “mosaicElement”.
            La dimension de la grille utilisée doit toujours être 2.
            L’attribut “domainExtent” doit être renseigné au moins par l’indication d’un sous-type de “EX_GeographicExtent”.
            Le référentiel de coordonnées utilisé pour référencer la grille doit être fourni.
            Toutes les instances de “OrthoimageCoverage” auxquelles se réfère une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent avoir la même orientation d’axes de grille et le même espacement de grille dans chaque direction.
            L’origine de la grille doit être décrite en deux dimensions.
            Les valeurs comprises dans le domaine de définition (“range set”) doivent être décrites par le type “Integer”.
            3.2.2.   Élément de mosaïque (MosaicElement)
            
            Type abstrait identifiant à la fois la zone géographique de contribution et le moment d’acquisition d’une ou plusieurs images utilisées en entrée pour produire une couverture d’ortho-imagerie mosaïquée.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MosaicElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique délimitant géographiquement la date et l’heure d’acquisition des diverses images qui contribuent en entrée à la mosaïque finale.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        phenomenonTime
                     
                     
                        Description de l’étendue dans le temps de l’observation/acquisition de l’image ou des images utilisées en entrée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  3.2.3.   Élément de mosaïque simple (SingleMosaicElement)
            
            Élément de mosaïque se rapportant à une seule image d’entrée.
            Ce type est un sous-type de “MosaicElement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SingleMosaicElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        imageSourceReference
                     
                     
                        Référence à l’image d’entrée.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.2.4.   Élément de mosaïque agrégé (AggregatedMosaicElement)
            
            Élément de mosaïque se rapportant à plusieurs images d’entrée qui ont le même moment d’acquisition à un niveau de définition donné (par ex. jour, mois).
            Ce type est un sous-type de “MosaicElement”.
            3.3.   Types de données
            
            3.3.1.   Agrégation d’ortho-images (OrthoimageAggregation)
            
            Caractéristiques géométriques de l’agrégation d’ortho-images.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “OrthoimageAggregation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contributingFootprint
                     
                     
                        Représentation géométrique délimitant la zone géographique d’une couverture d’ortho-imagerie qui contribue à la couverture d’ortho-imagerie agrégée.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  3.4.   Listes de codes
            
            3.4.1.   Méthode d’interpolation (InterpolationMethodValue)
            
            Liste de codes identifiant les méthodes d'interpolation qui peuvent être utilisées pour évaluer les couvertures d'ortho-images.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “InterpolationTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        nearestNeighbour
                     
                     
                        plus proche voisin
                     
                     
                        Interpolation au plus proche voisin
                     
                  
                        bilinear
                     
                     
                        bilinéaire
                     
                     
                        Interpolation bilinéaire
                     
                  
                        biquadratic
                     
                     
                        biquadratique
                     
                     
                        Interpolation biquadratique
                     
                  
                        bicubic
                     
                     
                        bicubique
                     
                     
                        Interpolation bicubique
                     
                  3.5.   Exigences applicables au thème
            
            3.5.1.   Exigences applicables aux identifiants externes d’objets
            
            
                        1)
                     
                     
                        Si une ortho-image est actualisée par intégration de nouvelles données sources, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet.
                     
                  3.5.2.   Exigences applicables aux couvertures d’ortho-images
            
            
                        1)
                     
                     
                        Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données d’ortho-imagerie en grille:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89.
                                 
                              La grille spécifiée au point 2.2.1 de l'annexe II ne doit pas être utilisée.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        L'emprise (“footprint”) d’une instance de “OrthoimageCoverage” doit être comprise dans son étendue géographique, laquelle est décrite au moyen de la propriété “domainExtent”.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        En cas d’utilisation du modèle de métadonnées d'observation et de mesure défini dans la norme ISO 19156:2011, la propriété de métadonnées du type d’objet géographique “OrthoimageCoverage” doit être renseignée grâce au type de valeur “OM_Observation”.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Toutes les instances de “OrthoimageCoverage” auxquelles se réfère une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors avoir le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille dans une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “OrthoimageCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille.
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        L'emprise utile délimitant la contribution d’une instance de “OrthoimageCoverage” à une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit être géographiquement comprise dans sa propre emprise.
                     
                  
                        6)
                     
                     
                        Les emprises utiles délimitant les contributions de deux instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes.
                     
                  
                        7)
                     
                     
                        L’union des emprises utiles délimitant les contributions d’instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit déterminer l'emprise utile de l’instance de “OrthoimageCoverage” agrégée.
                     
                  3.5.3.   Exigences applicables aux éléments de mosaïque
            
            
                        1)
                     
                     
                        Tous les éléments de mosaïque se rapportant à une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être du même type, à savoir soit “SingleMosaicElement” soit “AggregatedMosaicElement”.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Les géométries qui délimitent deux instances de “MosaicElement”, quelles qu’elles soient, se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doivent être soit adjacentes, soit disjointes.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        L’union des géométries qui délimitent toutes les instances de “MosaicElement” se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doit inclure son emprise utile et être comprise dans son étendue géographique.
                     
                  3.5.4.   Exigences applicables aux systèmes de référence
            
            
                        1)
                     
                     
                        Les données se rapportant au thème de données géographiques “ortho-imagerie” doivent être limitées aux géométries bidimensionnelles.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Seuls les référentiels de coordonnées bidimensionnels doivent être utilisés pour représenter les séries de données d’ortho-imagerie INSPIRE.
                     
                  3.5.5.   Exigences applicables à la qualité des données
            
            
                        1)
                     
                     
                        Les mesures “moyenne quadratique des écarts en x” (root mean square error in X) (RMSE-x) et “moyenne quadratique des écarts en y” (root mean square error in Y) (RMSE-y) doivent être fournies conjointement lorsqu’elles sont utilisées pour évaluer l’exactitude du positionnement géométrique des données d’ortho-imagerie en grille.
                     
                  3.6.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “ortho-imagerie”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        OI.OrthoimageCoverage
                     
                     
                        couverture d’ortho-imagerie
                     
                     
                        OrthoimageCoverage
                     
                  
                        OI.MosaicElement
                     
                     
                        élément de mosaïque
                     
                     
                        MosaicElement
                     
                  4.   GÉOLOGIE (GEOLOGY)
            4.1.   Structure du thème de données géographiques “géologie”
            
            
                        
                           4.1.1.
                        
                     
                     
                        Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “géologie” sont répartis dans les paquets suivants:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    géologie (Geology)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    géophysique (Geophysics)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    hydrogéologie (Hydrogeology)
                                 
                              
                  4.2.   Géologie
            
            4.2.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “géologie” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        entité géomorphologique anthropique (Anthropogenic Geomorphologic Feature)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        forage
                     
                  
                        —
                     
                     
                        pli
                     
                  
                        —
                     
                     
                        collection géologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        événement géologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        entité géologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        structure géologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité géologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        entité géomorphologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        entité cartographique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        intervalle cartographique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        entité géomorphologique naturelle
                     
                  
                        —
                     
                     
                        structure de déplacement cisaillante
                     
                  4.2.1.1.   Entité géomorphologique anthropique (AnthropogenicGeomorphologicFeature)
            Entité géomorphologique (autrement dit relief) résultant de l’activité humaine.
            Ce type est un sous-type de “GeomorphologicFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AnthropogenicGeomorphologicFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        anthropogenicGeomorphologicFeatureType
                     
                     
                        Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique.
                     
                     
                        AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  4.2.1.2.   Forage (Borehole)
            “Forage” est le terme générique utilisé pour désigner un puits étroit foré dans le sol.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Borehole”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        boreholeLength
                     
                     
                        Distance le long du forage.
                     
                     
                        Quantity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        elevation
                     
                     
                        Hauteur verticale de l’entrée du forage au-dessus du niveau de référence.
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        location
                     
                     
                        Localisation de l’entrée du forage.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        purpose
                     
                     
                        Fins auxquelles le forage a été réalisé.
                     
                     
                        BoreholePurposeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        downholeGeometry
                     
                     
                        Géométrie de fond du forage
                     
                     
                        GM_Curve
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Borehole”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        logElement
                     
                     
                        Instances de “MappedFeature” à une dimension correspondant à des intervalles décrits (interprétés) dans un forage.
                     
                     
                        MappedInterval
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.3.   Pli (Fold)
            Une ou plusieurs couches, surfaces ou lignes, systématiquement incurvées, dans une formation rocheuse.
            Ce type est un sous-type de “GeologicStructure”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Fold”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        profileType
                     
                     
                        Type de pli.
                     
                     
                        FoldProfileTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.4.   Collection géologique (GeologicCollection)
            Collection d’objets géologiques ou géophysiques.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeologicCollection”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination de la collection.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        collectionType
                     
                     
                        Type de la collection.
                     
                     
                        CollectionTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        reference
                     
                     
                        Référence de la collection.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “GeologicCollection”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geophObjectSet
                     
                     
                        Un élément “GeophObjectSet” de la collection géologique.
                     
                     
                        GeophObjectSet
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geophObjectMember
                     
                     
                        Un élément “GeophObjectMember” de la collection géologique.
                     
                     
                        GeophObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        boreholeMember
                     
                     
                        Un élément “Borehole” d’une collection géologique.
                     
                     
                        Borehole
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        mapMember
                     
                     
                        Un élément “MappedFeature” d’une collection géologique.
                     
                     
                        MappedFeature
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.5.   Événement géologique (GeologicEvent)
            Événement identifiable durant lequel l’action d’un ou plusieurs processus géologiques modifie des entités géologiques.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeologicEvent”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination de l’événement géologique.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        eventEnvironment
                     
                     
                        Environnement physique dans lequel l’événement géologique se produit.
                     
                     
                        EventEnvironmentValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        eventProcess
                     
                     
                        Processus ayant eu lieu durant l’événement géologique.
                     
                     
                        EventProcessValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        olderNamedAge
                     
                     
                        Limite inférieure de l’âge de l’événement géologique.
                     
                     
                        GeochronologicEraValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        youngerNamedAge
                     
                     
                        Limite supérieure de l’âge de l’événement géologique.
                     
                     
                        GeochronologicEraValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.6.   Entité géologique (GeologicFeature)
            Entité géologique conceptuelle dont on présume qu'elle existe de manière cohérente dans le monde réel.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeologicFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination de l’entité géologique.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “GeologicFeature”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        themeClass
                     
                     
                        Classification thématique de l’entité géologique.
                     
                     
                        ThematicClass
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geologicHistory
                     
                     
                        Relation associant un ou plusieurs événements géologiques à une entité géologique afin d’en décrire l’âge ou l’histoire géologique.
                     
                     
                        GeologicEvent
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.7.   Structure géologique (GeologicStructure)
            Configuration de matière dans la Terre, sur la base d'une inhomogénéité, d’un schéma ou d’une fracture descriptibles dans un matériau terrestre.
            Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            4.2.1.8.   Unité géologique (GeologicUnit)
            Volume de roche présentant des caractéristiques distinctives.
            Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeologicUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geologicUnitType
                     
                     
                        Type de l’unité géologique.
                     
                     
                        GeologicUnitTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “GeologicUnit”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        composition
                     
                     
                        Décrit la composition de l’unité géologique.
                     
                     
                        CompositionPart
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.9.   Entité géomorphologique (GeomorphologicFeature)
            Type d’objet géographique abstrait décrivant la forme et la nature de la surface terrestre (autrement dit un relief).
            Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            4.2.1.10.   Entité cartographique (MappedFeature)
            Représentation géographique d’une GeologicFeature.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MappedFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        shape
                     
                     
                        Géométrie de l’entité cartographique.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        mappingFrame
                     
                     
                        Surface sur laquelle l’entité cartographique est projetée.
                     
                     
                        MappingFrameValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “MappedFeature”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        specification
                     
                     
                        Relation de description reliant l’entité cartographique à une entité géologique conceptuelle.
                     
                     
                        GeologicFeature
                     
                     
                         
                     
                  4.2.1.11.   Intervalle cartographique (MappedInterval)
            Type particulier d'entité cartographique dont la forme est un intervalle unidimensionnel et qui utilise le système de référence spatial (SRS) du forage dans lequel elle se trouve.
            Ce type est un sous-type de “MappedFeature”.
            4.2.1.12.   Entité géomorphologique naturelle (NaturalGeomorphologicFeature)
            Entité géomorphologique (autrement dit un relief) résultant des processus naturels de la Terre.
            Ce type est un sous-type de “GeomorphologicFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “NaturalGeomorphologicFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        naturalGeomorphologicFeatureType
                     
                     
                        Type de l’entité géomorphologique naturelle.
                     
                     
                        NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        activity
                     
                     
                        Niveau d’activité de l’entité géomorphologique naturelle.
                     
                     
                        GeomorphologicActivityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.2.1.13.   Structure de déplacement cisaillante (ShearDisplacementStructure)
            Structures de type fragile à ductile le long desquelles un déplacement s’est produit.
            Ce type est un sous-type de “GeologicStructure”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ShearDisplacementStructure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        faultType
                     
                     
                        Se rapporte à un vocabulaire de termes décrivant le type de structure de déplacement cisaillante.
                     
                     
                        FaultTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  4.2.2.   Types de données
            
            4.2.2.1.   Partie de la composition (CompositionPart)
            Composition d’une unité géologique en termes de constituants lithologiques.
            
               Attributs du type de données “CompositionPart”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        material
                     
                     
                        Matériau qui comprend tout ou partie de l’unité géologique.
                     
                     
                        LithologyValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        proportion
                     
                     
                        Quantité spécifiant la fraction de l’unité géologique composée du matériau concerné.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        role
                     
                     
                        Importance de la partie de la composition par rapport à l'ensemble de l’unité géologique.
                     
                     
                        CompositionPartRoleValue
                     
                     
                         
                     
                  4.2.2.2.   Classe thématique (ThematicClass)
            Classificateur thématique générique permettant de reclasser des entités géologiques sur la base de classes adaptées aux cartes thématiques qui sont définies par les utilisateurs.
            
               Attributs du type de données “ThematicClass”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        themeClass
                     
                     
                        Valeur de la classe thématique.
                     
                     
                        ThematicClassValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        themeClassification
                     
                     
                        Classification utilisée.
                     
                     
                        ThematicClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  4.2.3.   Listes de codes
            
            4.2.3.1.   Type d’entité géomorphologique anthropique (AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue)
            Types d’entités géomorphologiques anthropiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        artificialCollapsedDepression
                     
                     
                        Dépression d’effondrement artificielle
                     
                     
                        Bassin d’effondrement, généralement une dépression fermée, résultant directement d'une subsidence en surface liée aux activités d’extraction souterraines ou au percement de tunnels.
                     
                  
                        artificialDrainage
                     
                     
                        drainage artificiel
                     
                     
                        Réseau construit par l’homme en vue principalement d’abaisser ou de contrôler le niveau local de la nappe phréatique.
                     
                  
                        artificialLevee
                     
                     
                        levée artificielle
                     
                     
                        Talus artificiel construit le long de la rive d’un cours d’eau ou d’un bras de mer en vue de protéger les terres contre les inondations ou de confiner l’écoulement à son chenal.
                     
                  
                        dredgedChannel
                     
                     
                        chenal dragué
                     
                     
                        Zone d’eau profonde essentiellement linéaire résultant d’une opération de dragage à des fins de navigation.
                     
                  
                        dump
                     
                     
                        terril
                     
                     
                        Zone d'accumulations ou d'empilements lisses ou inégaux de déblais miniers, de matières terreuses ou d'ordures qui, sans travaux de réhabilitation d’envergure, sont incapables d’entretenir la vie végétale.
                     
                  
                        fill
                     
                     
                        remblai
                     
                     
                        Dépôt anthropique de matériaux terrestres naturels et/ou de déblais utilisés pour combler une dépression, étendre les rivages dans une masse d’eau ou construire des barrages.
                     
                  
                        impactCraterAnthropogenic
                     
                     
                        cratère d’impact (anthropique)
                     
                     
                        Dépression généralement circulaire ou elliptique formée par l’impact, à très haute vitesse, d’un projectile expérimental, ou trou d'obus dans un matériau terreux ou rocheux.
                     
                  
                        landfillSite
                     
                     
                        Site de décharge
                     
                     
                        Site d’élimination des déchets utilisé pour le dépôt contrôlé de déchets sur ou dans un terrain.
                     
                  
                        levelledLand
                     
                     
                        terrain nivelé
                     
                     
                        Zone terrestre, généralement un champ, qui a été aplanie ou nivelée mécaniquement afin de faciliter la mise en œuvre des pratiques de gestion telles que l’irrigation par inondation.
                     
                  
                        openpitMine
                     
                     
                        mine à ciel ouvert
                     
                     
                        Dépression relativement grande résultant de l’excavation de matériaux et de la redistribution des déblais associés aux opérations d’extraction minière.
                     
                  
                        pit
                     
                     
                        puits
                     
                     
                        Dépression, fossé ou puits creusé afin d’obtenir du gravier, du sable ou d’autres matériaux utilisés dans la construction de routes ou d'autres travaux de construction; type de ballastière.
                     
                  
                        quarry
                     
                     
                        carrière
                     
                     
                        Zone d’excavation à ciel ouvert, généralement utilisée pour l’extraction de pierres.
                     
                  
                        reclaimedLand
                     
                     
                        terrain récupéré
                     
                     
                        Zone terrestre composée de matériaux de remblayage terreux, placés et disposés de manière à épouser le profil naturel du terrain, généralement dans le cadre de travaux de réhabilitation consécutifs à des opérations minières, ou zone terrestre, généralement submergée à l’état naturel, qui a été protégée par des structures artificielles et drainée à des fins agricoles ou autres.
                     
                  
                        reservoirLake
                     
                     
                        lac de retenue
                     
                     
                        Masse d'eau intérieure dont les eaux, généralement douces, sont en permanence stagnantes, occupant une dépression à la surface de la Terre fermée par un barrage.
                     
                  
                        spoilBank
                     
                     
                        talus de déblais
                     
                     
                        Talus, amas ou autre accumulation artificielle de débris rocheux et de déblais terreux retirés des tranchées, mines à ciel ouvert ou autres excavations.
                     
                  
                        subsidenceAreaAnthropogenic
                     
                     
                        zone en subsidence (anthropique)
                     
                     
                        Zone soumise à un processus d’affaissement causé par des activités anthropiques telles que les activités d’extraction souterraines, le percement de tunnels, la production d’hydrocarbures ou le captage d’eau souterraine.
                     
                  4.2.3.2.   But du forage (BoreholePurposeValue)
            Fins auxquelles un forage a été réalisé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “BoreholePurposeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        geologicalSurvey
                     
                     
                        levé géologique
                     
                     
                        Examen général des entités géologiques d’une zone donnée.
                     
                     
                         
                     
                  
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                     
                        exploration et exploitation de matières premières
                     
                     
                        Découverte et identification de ressources minérales, y compris l'évaluation de leur importance et l'estimation de leur potentiel économique.
                     
                     
                         
                     
                  
                        explorationExploitationEnergyResources
                     
                     
                        exploration et exploitation de sources d'énergie
                     
                     
                        Examen du sous-sol visant à déterminer la disponibilité des sources d'énergie fossiles et la planification de leur extraction.
                     
                     
                         
                     
                  
                        hydrocarbonProduction
                     
                     
                        production d’hydrocarbures
                     
                     
                        Production de pétrole et/ou de gaz.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        hydrocarbonExploration
                     
                     
                        exploration d’hydrocarbures
                     
                     
                        Exploration réalisée dans une zone où la présence de réserves n’est pas encore prouvée, afin d’expérimenter la possibilité d'un nouveau champ, d'un nouveau gisement exploitable, d'un réservoir plus profond ou d'un réservoir plus superficiel.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        hydrocarbonAppraisal
                     
                     
                        Estimation des hydrocarbures
                     
                     
                        Évaluation des caractéristiques d’un gisement prouvé d’hydrocarbures.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        geothermalEnergy
                     
                     
                        énergie géothermique, échangeurs de chaleur géothermique
                     
                     
                        Exploration ayant trait à l’utilisation de ressources énergétiques géothermiques et à la conception de pompes à chaleur géothermique.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        heatStorage
                     
                     
                        stockage de chaleur
                     
                     
                        Puits permettant d’utiliser le sous-sol pour le stockage de la chaleur.
                     
                     
                        geothermalEnergy
                     
                  
                        mineralExplorationExtraction
                     
                     
                        exploration et extraction des ressources minérales
                     
                     
                        Puis foré dans le but de localiser et/ou d’extraire les ressources minérales du sous-sol, généralement par l’injection et/ou l’extraction de fluides minéralisés.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        explorationExploitationNonmetallicMineralDeposits
                     
                     
                        exploration et exploitation de gisements de minerais non métalliques
                     
                     
                        Activités de prospection visant à déterminer la disponibilité de gisements de minerais non métalliques, essentiellement pour la construction, la production de pierres de construction, les secteurs du ciment, de la céramique et du verre, ainsi que la planification de leur extraction.
                     
                     
                        explorationExploitationRawMaterial
                     
                  
                        disposal
                     
                     
                        élimination
                     
                     
                        Puits dans lequel les fluides usagés peuvent être injectés en vue de leur élimination en toute sécurité (généralement puits de pétrole ou de gaz épuisé).
                     
                     
                         
                     
                  
                        explorationNaturalUndergroundStorage
                     
                     
                        exploration de l’espace de stockage souterrain naturel
                     
                     
                        Examen de la capacité du sous-sol à stocker divers matériaux.
                     
                     
                         
                     
                  
                        waterSupply
                     
                     
                        approvisionnement en eau
                     
                     
                        Approvisionnement en eau en général
                     
                     
                         
                     
                  
                        drinkingWaterSupply
                     
                     
                        approvisionnement en eau potable
                     
                     
                        Construction d’un puits en vue d’obtenir de l’eau potable.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        industrialWaterSupply
                     
                     
                        approvisionnement en eau pour l'industrie
                     
                     
                        Construction d’un puits en vue de la fourniture d'eau pour l'industrie.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        aquaculture
                     
                     
                        aquaculture
                     
                     
                        Construction d’un puits à des fins d'aquaculture.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        irrigation
                     
                     
                        irrigation
                     
                     
                        Construction d’un puits à des fins d’irrigation.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        emergencyWaterSupply
                     
                     
                        approvisionnement d’urgence en eau
                     
                     
                        Construction d’un puits en vue de l’approvisionnement d’urgence en eau.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        contingencyWaterSupply
                     
                     
                        approvisionnement en eau en cas d’imprévu
                     
                     
                        Approvisionnement d’eau d'appoint en cas de pénurie.
                     
                     
                        waterSupply
                     
                  
                        geophysicalSurvey
                     
                     
                        levé géophysique
                     
                     
                        Examen des propriétés géophysiques du sous-sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        shotHole
                     
                     
                        trou de mine
                     
                     
                        Dans le cadre d’études sismiques, des explosifs sont chargés dans les trous de mine.
                     
                     
                        geophysicalSurvey
                     
                  
                        flowingShot
                     
                     
                        trou artésien
                     
                     
                        Un trou artésien (trou sous pression) est un trou foré à des fins sismiques qui a pénétré dans une source souterraine avec une pression suffisante pour causer un jaillissement de l'eau.
                     
                     
                        shotHole
                     
                  
                        hydrogeologicalSurvey
                     
                     
                        levé hydrogéologique, gestion de l’eau
                     
                     
                        Examen de l’écoulement des eaux souterraines, des propriétés chimiques de ces eaux, du transport de particules, de corps en solution et d’énergie, et gestion durable des ressources en eaux souterraines.
                     
                     
                         
                     
                  
                        geotechnicalSurvey
                     
                     
                        levé géotechnique, caractérisation du site de construction
                     
                     
                        Études géotechniques réalisées afin d’obtenir des informations sur les propriétés physiques et mécaniques du sol et de la roche aux alentours d'un site donné, en vue de planifier les travaux de terrassement et de fondation des structures envisagées, ainsi que de réparer les dommages aux terrassements et aux structures liés à l’état du sous-sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        geochemicalSurvey
                     
                     
                        levé géochimique, analyses
                     
                     
                        Examen des propriétés chimiques de la formation rocheuse et/ou des fluides qui y circulent.
                     
                     
                         
                     
                  
                        pedologicalSurvey
                     
                     
                        levé pédologique
                     
                     
                        Étude destinée à caractériser les types de sols.
                     
                     
                         
                     
                  
                        environmentalMonitoring
                     
                     
                        suivi environnemental
                     
                     
                        Surveillance des propriétés chimiques des eaux souterraines et du niveau de la nappe phréatique.
                     
                     
                         
                     
                  
                        pollutionMonitoring
                     
                     
                        surveillance de la pollution
                     
                     
                        Surveillance des sites de pollution connus.
                     
                     
                        environmentalMonitoring
                     
                  
                        waterQualityMonitoring
                     
                     
                        surveillance de la qualité de l'eau
                     
                     
                        Surveillance visant à évaluer la nature et la répartition des polluants et des contaminants dans les eaux souterraines, la nature et la répartition des composants chimiques d’origine naturelle, les conditions hydrologiques du sous-sol, ainsi que les propriétés hydrauliques des strates, dans la mesure où ces paramètres sont en rapport avec la migration des polluants et des contaminants.
                     
                     
                        environmentalMonitoring
                     
                  
                        groundwaterLevelMonitoring
                     
                     
                        surveillance du niveau de la nappe phréatique
                     
                     
                        Construction d'une jauge permettant d'enregistrer les modifications du niveau de la nappe phréatique.
                     
                     
                        environmentalMonitoring
                     
                  
                        dewatering
                     
                     
                        assèchement
                     
                     
                        L'assèchement désigne la déshydratation de matières solides ou du sol par classification par voie humide, centrifugation ou filtration, ou au moyen de processus similaires de séparation entre solides et liquides. Ce terme désigne également l’assèchement ou le drainage du lit d’un cours d’eau, d’un site de construction, d’un caisson ou d’un puits de mine, par pompage ou évaporation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        mitigation
                     
                     
                        atténuation
                     
                     
                        Abaissement du niveau de la nappe phréatique en vue d’éviter que cette dernière n'atteigne des sites pollués.
                     
                     
                        dewatering
                     
                  
                        remediation
                     
                     
                        mesures correctives
                     
                     
                        Mesures correctives en général. Élimination des polluants ou des contaminants présents dans les eaux souterraines, le sol ou la roche.
                     
                     
                         
                     
                  
                        thermalCleaning
                     
                     
                        barbotage, épuration thermique
                     
                     
                        Type de mesure corrective. Nettoyage du sol in situ au moyen de chaleur ou de vapeur.
                     
                     
                        remediation
                     
                  
                        recharge
                     
                     
                        recharge
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée.
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  4.2.3.3.   Type de collection (CollectionTypeValue)
            Types de collections d'objets géologiques et géophysiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “CollectionTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        boreholeCollection
                     
                     
                        collection de forages
                     
                     
                        Collection de forages.
                     
                  
                        geologicalModel
                     
                     
                        modèle géologique
                     
                     
                        Collection d’objets pour un modèle géographique géologique en 3D.
                     
                  
                        geologicalMap
                     
                     
                        Carte géologique
                     
                     
                        Collection d’entités pour une carte géologique décrivant les unités géologiques, les structures, les entités géomorphologiques, etc.
                     
                  
                        geophysicalObjectCollection
                     
                     
                        Collection d’objets géophysiques
                     
                     
                        Collection d’objets géophysiques.
                     
                  4.2.3.4.   Rôle de la partie de la composition (CompositionPartRoleValue)
            Rôles joués par une partie de la composition dans une unité géologique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “CompositionPartRoleValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        onlyPart
                     
                     
                        seule partie
                     
                     
                        L’ensemble de l’unité décrite se compose d’une seule partie ou d'un seul constituant.
                     
                     
                         
                     
                  
                        partOf
                     
                     
                        partie de
                     
                     
                        Le rôle de la partie de l’unité géologique n’est pas connu plus précisément.
                     
                     
                         
                     
                  
                        facies
                     
                     
                        faciès
                     
                     
                        Représente une formation rocheuse particulière qui est une variante latérale d’une unité lithostratigraphique ou une variante d’une unité lithodémique.
                     
                     
                        partOf
                     
                  
                        inclusion
                     
                     
                        inclusion
                     
                     
                        La composante de l’unité géologique est présente sous la forme d’une masse généralement avec des limites nettes, enrobée par une matrice composée d'un autre matériau.
                     
                     
                        partOf
                     
                  
                        lithosome
                     
                     
                        lithosome
                     
                     
                        Type de formation rocheuse présent en plusieurs exemplaires dans une même unité géologique. Masse rocheuse de caractère uniforme caractérisée par une géométrie, une composition et une structure interne particulières.
                     
                     
                        partOf
                     
                  
                        stratigraphicPart
                     
                     
                        partie stratigraphique
                     
                     
                        Partie d’unité géologique occupant une position stratigraphique particulière dans une unité géologique.
                     
                     
                        partOf
                     
                  
                        unspecifiedPartRole
                     
                     
                        rôle non spécifié d’une partie
                     
                     
                        Partie d’unité géologique dont le rôle n’est pas spécifié.
                     
                     
                        partOf
                     
                  4.2.3.5.   Environnement de l’événement (EventEnvironmentValue)
            Termes désignant les environnements géologiques dans lesquels les événements géologiques se déroulent.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.
            
               Valeurs pour la liste de codes “EventEnvironmentValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        earthInteriorSetting
                     
                     
                        environnement de l’intérieur de la Terre
                     
                     
                        Environnements géologiques au sein de la Terre solide.
                     
                  
                        earthSurfaceSetting
                     
                     
                        environnement de la surface de la Terre
                     
                     
                        Environnements géologiques en surface de la Terre solide.
                     
                  
                        extraTerrestrialSetting
                     
                     
                        environnement extraterrestre
                     
                     
                        Matériau dont la provenance se situe hors de la Terre et de son atmosphère.
                     
                  
                        tectonicallyDefinedSetting
                     
                     
                        environnement défini tectoniquement
                     
                     
                        Environnement défini par les relations entre plaques tectoniques à la surface ou à l'intérieur de la Terre.
                     
                  4.2.3.6.   Processus de l’événement (EventProcessValue)
            Termes désignant le ou les processus qui se sont déroulés durant un événement.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.
            
               Valeurs pour la liste de codes “EventProcessValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        bolideImpact
                     
                     
                        impact de bolide
                     
                     
                        Impact d’un corps extraterrestre sur la surface de la Terre.
                     
                  
                        deepWaterOxygenDepletion
                     
                     
                        épuisement de l’oxygène des eaux profondes
                     
                     
                        Processus d’élimination de l’oxygène présent dans la partie profonde d’une masse d’eau.
                     
                  
                        deformation
                     
                     
                        déformation
                     
                     
                        Mouvement de corps rocheux par déplacement sur des failles ou des zones de cisaillement, ou modification de la forme d'un corps de matériau terrestre.
                     
                  
                        diageneticProcess
                     
                     
                        processus diagénétique
                     
                     
                        Tout processus chimique, physique ou biologique affectant un matériau terrestre sédimentaire après son dépôt initial, et durant ou après la lithification, à l’exclusion de l'altération météorique et du métamorphisme.
                     
                  
                        extinction
                     
                     
                        extinction
                     
                     
                        Processus de disparition d’une espèce ou d’un taxon de niveau plus élevé ayant pour conséquence que cette espèce ou ce taxon n’existent plus nulle part, y compris dans les enregistrements fossiles ultérieurs.
                     
                  
                        geomagneticProcess
                     
                     
                        processus géomagnétique
                     
                     
                        Processus entraînant une modification du champ magnétique de la Terre.
                     
                  
                        humanActivity
                     
                     
                        activité humaine
                     
                     
                        Processus de modification humaine de la Terre visant à produire des entités géologiques.
                     
                  
                        magmaticProcess
                     
                     
                        processus magmatique
                     
                     
                        Processus faisant intervenir des roches en fusion (magma).
                     
                  
                        metamorphicProcess
                     
                     
                        processus métamorphique
                     
                     
                        Ajustement minéralogique, chimique et structural des roches solides à des conditions physiques et chimiques différentes de celles dans lesquelles ces roches sont apparues, et qui s’exercent généralement en profondeur, en dessous des zones superficielles soumises à l'altération météorique et à la cimentation.
                     
                  
                        seaLevelChange
                     
                     
                        changement du niveau de la mer
                     
                     
                        Processus de changement du niveau moyen de la mer par rapport à un niveau de référence.
                     
                  
                        sedimentaryProcess
                     
                     
                        Processus sédimentaire
                     
                     
                        Phénomène qui modifie la répartition ou les propriétés physiques des sédiments à la surface de la Terre ou à proximité.
                     
                  
                        speciation
                     
                     
                        spéciation
                     
                     
                        Processus par lequel de nouvelles espèces apparaissent.
                     
                  
                        tectonicProcess
                     
                     
                        processus tectonique
                     
                     
                        Processus lié à l’interaction entre les plaques rigides qui forment la croûte terrestre ou à la déformation de ces plaques.
                     
                  
                        weathering
                     
                     
                        altération météorique
                     
                     
                        Processus ou groupe de processus par lesquels les matériaux terrestres exposés aux agents atmosphériques à la surface de la Terre ou à proximité changent de couleur, de texture, de composition, de fermeté ou de forme, les transferts de matières désagrégées ou altérées restant faibles ou nuls. Ces processus comprennent généralement l’oxydation, l’hydratation et le lessivage des composants solubles.
                     
                  4.2.3.7.   Type de faille (FaultTypeValue)
            Termes désignant le type de structure de déplacement cisaillante.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “FaultTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        fault
                     
                     
                        faille
                     
                     
                        Surface discrète, ou zone composée de surfaces discrètes, caractérisée par une certaine épaisseur, séparant deux masses rocheuses et au niveau de laquelle l’une des deux masses a glissé par rapport à l'autre.
                     
                     
                         
                     
                  
                        extractionFault
                     
                     
                        faille d’extraction
                     
                     
                        Faille dont les deux côtés se sont rapprochés considérablement l’un de l’autre dans la direction perpendiculaire à la faille.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        highAngleFault
                     
                     
                        faille à fort angle
                     
                     
                        Faille qui pend à au moins 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue, et dont le glissement ou la séparation ne sont pas spécifiés expressément.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        lowAngleFault
                     
                     
                        faille à faible angle
                     
                     
                        Faille qui pend à moins de 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        obliqueSlipFault
                     
                     
                        faille à glissement oblique
                     
                     
                        Faille dont le vecteur de glissement a un ratio de déplacement le long de la direction de la faille par rapport au déplacement selon la direction de pendage de la faille compris entre 10 et 0,1, et ce en un endroit au moins le long de la trace cartographique de la faille.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        reverseFault
                     
                     
                        faille inverse
                     
                     
                        Faille dans laquelle la composante de déplacement selon la direction du pendage du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante parallèle à la direction de la faille en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille, et dont le pendage est toujours orienté dans la même direction, le compartiment supérieur étant déplacé par-dessus le compartiment inférieur sur une distance correspondant à la moitié au moins de la trace cartographiée de la faille.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        scissorFault
                     
                     
                        Faille en ciseau
                     
                     
                        Faille dont le décalage ou la séparation augmente le long de sa direction depuis un point initial, avec un sens opposé de décalage dans la direction opposée.
                     
                     
                        fault
                     
                  
                        strikeSlipFault
                     
                     
                        Faille décrochante
                     
                     
                        Faille dans laquelle la composante de déplacement parallèle à la direction de la faille du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante selon la direction du pendage, en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille.
                     
                     
                        fault
                     
                  4.2.3.8.   Type de profil de pli (FoldProfileTypeValue)
            Termes spécifiant le type de pli.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “FoldProfileTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        anticline
                     
                     
                        anticlinal
                     
                     
                        Pli, généralement de forme convexe vers le haut, dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus anciennes.
                     
                  
                        antiform
                     
                     
                        antiforme
                     
                     
                        Tout pli de forme convexe vers le haut, concave vers le bas.
                     
                  
                        syncline
                     
                     
                        synclinal
                     
                     
                        Pli dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus jeunes, dont la forme est généralement concave vers le haut.
                     
                  
                        synform
                     
                     
                        synforme
                     
                     
                        Tout pli dont les flancs se referment vers le bas.
                     
                  4.2.3.9.   Période géochronologique (GeochronologicEraValue)
            Termes spécifiant des unités de temps géologiques reconnues.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans Cohen, K.M., Finney, S. & Gibbard, P.L., International Chronostratigraphic Chart, August 2012, International Commission on Stratigraphy de l’International Union of Geological Sciences, 2012, ainsi que des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs supplémentaires spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie pour les roches précambriennes et les unités du Quaternaire.
            4.2.3.10.   Type d’unité géologique (GeologicUnitTypeValue)
            Termes décrivant le type d’unité géologique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “GeologicUnitTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        geologicUnit
                     
                     
                        unité géologique
                     
                     
                        Type d’unité géologique inconnu, non spécifié ou non pertinent, ou ne faisant pas partie du vocabulaire.
                     
                     
                         
                     
                  
                        allostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité allostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique définie par des contours de surface. Cette unité n’est pas nécessairement stratifiée.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        alterationUnit
                     
                     
                        unité d’altération
                     
                     
                        Unité géologique définie par un processus d’altération.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        biostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité biostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique définie sur la base de son contenu fossile.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        chronostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité chronostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique comprenant toutes les roches formées durant un intervalle de temps géologique spécifique.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        geophysicalUnit
                     
                     
                        unité géophysique
                     
                     
                        Unité géologique définie par ses caractéristiques géophysiques.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        magnetostratigraphicUnit
                     
                     
                        Unité magnétostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique définie par ses caractéristiques magnétiques.
                     
                     
                        geophysicalUnit
                     
                  
                        lithogeneticUnit
                     
                     
                        unité lithogénétique
                     
                     
                        Unité géologique définie par sa genèse. La genèse se manifeste par les propriétés physiques, mais le matériau n’est pas la propriété déterminante.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        artificialGround
                     
                     
                        sol artificiel
                     
                     
                        Unité géologique définie par une genèse faisant intervenir une action directe de l’homme consistant à déposer ou à modifier un matériau.
                     
                     
                        lithogeneticUnit
                     
                  
                        excavationUnit
                     
                     
                        unité d’excavation
                     
                     
                        Unité géologique définie par une genèse anthropique faisant intervenir des opérations d’excavation.
                     
                     
                        lithogeneticUnit
                     
                  
                        massMovementUnit
                     
                     
                        unité résultant d'un glissement de terrain
                     
                     
                        Unité géologique produite par un déplacement de matériau par gravité, vers le bas d'une pente, et caractérisé par un type de mouvement entraînant le dépôt, ainsi que par les rapports que les différents types de mouvements présents dans le dépôt entretiennent dans le temps et dans l’espace.
                     
                     
                        lithogeneticUnit
                     
                  
                        lithologicUnit
                     
                     
                        unité lithologique
                     
                     
                        Unité géologique définie par sa lithologie, indépendamment de ses relations avec les autres unités.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        lithostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité lithostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique définie sur la base de ses propriétés lithologiques observables et distinctives ou par la combinaison des propriétés lithologiques et des relations stratigraphiques.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        lithodemicUnit
                     
                     
                        unité lithodémique
                     
                     
                        Unité lithostratigraphique dépourvue de stratification.
                     
                     
                        lithostratigraphicUnit
                     
                  
                        lithotectonicUnit
                     
                     
                        unité lithotectonique
                     
                     
                        Unité géologique définie sur la base de ses caractéristiques structurales ou de déformation, de relations mutuelles, de son origine ou de son évolution historique. Les matériaux qu'elle contient peuvent être ignés, sédimentaires ou métamorphiques.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        deformationUnit
                     
                     
                        unité de déformation
                     
                     
                        Unité lithotectonique définie par son style de déformation ou sa structure géologique caractéristique, observable à l'affleurement.
                     
                     
                        lithotectonicUnit
                     
                  
                        pedostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité pédostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique qui représente un seul horizon pédologique dans une séquence de strates (consolidées ou non).
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  
                        polarityChronostratigraphicUnit
                     
                     
                        unité à polarité chronostratigraphique
                     
                     
                        Unité géologique définie par un enregistrement de polarité magnétique primaire imposé au moment où la roche s’est déposée ou cristallisée durant un intervalle spécifique de temps géologique.
                     
                     
                        geologicUnit
                     
                  4.2.3.11.   Activité géomorphologique (GeomorphologicActivityValue)
            Termes indiquant le niveau d’activité d’une entité géomorphologique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “GeomorphologicActivityValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        active
                     
                     
                        actif
                     
                     
                        Processus géomorphologique qui est actuellement actif, ou qui a été réactivé depuis une période de temps brève, par convention.
                     
                  
                        dormant
                     
                     
                        dormant
                     
                     
                        Processus géomorphologique qui n’a manifesté aucun signe d’activité depuis une période par convention brève, et qui pourrait être réactivé par ses causes premières ou déclenché par des causes induites, telles que des activités humaines.
                     
                  
                        reactivated
                     
                     
                        réactivé
                     
                     
                        Un processus géomorphologique réactivé est un processus géomorphologique qui est actif après avoir été dormant.
                     
                  
                        stabilised
                     
                     
                        stabilisé
                     
                     
                        Un processus géomorphologique stabilisé est un processus inactif qui a été protégé contre ses causes premières par des mesures correctives.
                     
                  
                        inactive
                     
                     
                        inactif
                     
                     
                        Processus géomorphologique relique ou fossile.
                     
                  4.2.3.12.   Lithologie (LithologyValue)
            Termes décrivant la lithologie.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “LithologyValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        compoundMaterial
                     
                     
                        matériau composé
                     
                     
                        Matériau terrestre composé de particules agrégées de matériaux terrestres et comprenant éventuellement d’autres matériaux composites.
                     
                     
                         
                     
                  
                        anthropogenicMaterial
                     
                     
                        matériau anthropique
                     
                     
                        Matériau dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme); informations insuffisantes pour permettre une classification plus précise.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        anthropogenicConsolidatedMaterial
                     
                     
                        matériau consolidé anthropique
                     
                     
                        Matériau consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme);
                     
                     
                        anthropogenicMaterial
                     
                  
                        anthropogenicUnconsolidatedMaterial
                     
                     
                        matériau non consolidé anthropique
                     
                     
                        Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme);
                     
                     
                        anthropogenicMaterial
                     
                  
                        breccia
                     
                     
                        brèche
                     
                     
                        Matériau à grain grossier composé de fragments rocheux concassés anguleux; les fragments présentent généralement des arêtes vives et des coins non usés
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        compositeGenesisMaterial
                     
                     
                        matériau à genèse composite
                     
                     
                        Matériau dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, formé par la modification géologique de matériaux préexistants ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        compositeGenesisRock
                     
                     
                        roche à genèse composite
                     
                     
                        Roche formée par la modification géologique de roches préexistantes ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires.
                     
                     
                        compositeGenesisMaterial
                     
                  
                        faultRelatedMaterial
                     
                     
                        matériau résultant d’une faille
                     
                     
                        Matériau dont la formation résulte d’une faille fragile, composé à plus de 10 % de matrice; la matrice est un matériau à grain fin résultant d’une réduction de taille de grain d’origine tectonique.
                     
                     
                        compositeGenesisMaterial
                     
                  
                        impactGeneratedMaterial
                     
                     
                        matériau d’impact
                     
                     
                        Matériau dont certaines caractéristiques, telles que les fractures coniques ou la présence dans les grains de structures microscopiques résultant de déformation planaire, témoignent d'un métamorphisme de choc, dont on pense qu'il résulte d’un impact de bolide extraterrestre. Comprend les brèches et les roches fondues.
                     
                     
                        compositeGenesisMaterial
                     
                  
                        materialFormedInSurficialEnvironment
                     
                     
                        matériau formé dans le milieu superficiel
                     
                     
                        Matériau résultant de processus d'altération météorique s’exerçant sur des roches ou des dépôts préexistants, semblables aux roches hydrothermales ou métasomatiques mais formés dans les conditions de température et de pression qui règnent à la surface de la Terre.
                     
                     
                        compositeGenesisMaterial
                     
                  
                        rock
                     
                     
                        roche
                     
                     
                        Agrégat consolidé composé d'un ou plusieurs matériaux terrestres, ou d’une masse de matière minérale non différenciée, ou d’un matériau organique solide.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        aphanite
                     
                     
                        aphanite
                     
                     
                        Roche dont la taille de grain est trop fine pour être catégorisée plus précisément.
                     
                     
                        rock
                     
                  
                        sedimentaryRock
                     
                     
                        Roche sédimentaire
                     
                     
                        Roche résultant de l’accumulation et de la cémentation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de l’action d’autres agents naturels, tels que la précipitation depuis une solution, l’accumulation de matières organiques, ou par des processus biogéniques, y compris la sécrétion par des organismes.
                     
                     
                        rock
                     
                  
                        tuffite
                     
                     
                        tuffite
                     
                     
                        Roche composée à plus de 50 % de particules d’origine pyroclastique ou épiclastique indéterminée et à moins de 75 % de particules d'origine clairement pyroclastique.
                     
                     
                        rock
                     
                  
                        sedimentaryMaterial
                     
                     
                        Matériau sédimentaire
                     
                     
                        Matériau formé par l’accumulation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de matériau accumulé par d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique depuis une solution ou la sécrétion par des organismes.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        carbonateSedimentaryMaterial
                     
                     
                        matériau sédimentaire carbonaté
                     
                     
                        Matériau sédimentaire dans lequel 50 % au moins des constituants primaires et/ou recristallisés sont composés d’un (ou plusieurs) des minéraux carbonatés que sont la calcite, l’aragonite et la dolomite, sous forme de particules formées dans un bassin de sédimentation fermé.
                     
                     
                        sedimentaryMaterial
                     
                  
                        chemicalSedimentaryMaterial
                     
                     
                        matériau sédimentaire chimique
                     
                     
                        Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériau résultant de processus chimiques inorganiques dans le bassin de sédimentation. Comprend les classes de sédiments inorganiques siliceux, carbonatés, évaporitiques, riches en fer et phosphatés.
                     
                     
                        sedimentaryMaterial
                     
                  
                        clasticSedimentaryMaterial
                     
                     
                        matériau sédimentaire clastique
                     
                     
                        Matériau sédimentaire dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, dans lequel 50 % au moins des particules constitutives proviennent de l’érosion, de l'altération météorique ou du mouvement de masse de matériaux terrestres préexistants, et qui sont transportés vers leur lieu de sédimentation par des agents mécaniques tels que l’eau, le vent, la glace et la gravité.
                     
                     
                        sedimentaryMaterial
                     
                  
                        nonClasticSiliceousSedimentaryMaterial
                     
                     
                        matériau sédimentaire siliceux non clastique
                     
                     
                        Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériaux silicatés, déposés directement sur la surface de dépôt par des processus chimiques ou biologiques, ou sous forme de particules résultant de processus chimiques ou biologiques dans le bassin de sédimentation.
                     
                     
                        sedimentaryMaterial
                     
                  
                        organicRichSedimentaryMaterial
                     
                     
                        matériau sédimentaire riche en matières organiques
                     
                     
                        Matériau sédimentaire dont 50 % ou plus du matériau sédimentaire primaire consistent en du carbone organique.
                     
                     
                        sedimentaryMaterial
                     
                  
                        igneousMaterial
                     
                     
                        matériau igné
                     
                     
                        Matériau terrestre résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        fragmentalIgneousMaterial
                     
                     
                        matériau igné fragmentaire
                     
                     
                        Matériau igné dont l’état de consolidation n’est pas spécifié et dans lequel plus de 75 % de la roche sont constitués de fragments résultant d'un processus lié à la formation de roches ignées.
                     
                     
                        igneousMaterial
                     
                  
                        acidicIgneousMaterial
                     
                     
                        matériau igné acide
                     
                     
                        Matériau igné dont la teneur en SiO2 est supérieure à 63 %.
                     
                     
                        igneousMaterial
                     
                  
                        basicIgneousMaterial
                     
                     
                        matériau igné basique
                     
                     
                        Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 45 et 52 %.
                     
                     
                        igneousMaterial
                     
                  
                        igneousRock
                     
                     
                        roche ignée
                     
                     
                        Roche résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique.
                     
                     
                        igneousMaterial
                     
                  
                        intermediateCompositionIgneousMaterial
                     
                     
                        matériau igné de composition intermédiaire
                     
                     
                        Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 52 et 63 %.
                     
                     
                        igneousMaterial
                     
                  
                        unconsolidatedMaterial
                     
                     
                        matériau non consolidé
                     
                     
                        “CompoundMaterial” composé de particules agrégées dont l’adhérence n’est pas suffisamment forte pour que l’agrégat puisse être considéré comme un solide.
                     
                     
                        compoundMaterial
                     
                  
                        naturalUnconsolidatedMaterial
                     
                     
                        matériau non consolidé naturel
                     
                     
                        Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d’origine naturelle (c’est-à-dire non artificielle).
                     
                     
                        unconsolidatedMaterial
                     
                  
                        sediment
                     
                     
                        sédiment
                     
                     
                        Matériau non consolidé composé de particules agrégées transportées ou déposées par l’air, l’eau ou la glace, ou qui se sont accumulées sous l’effet d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique, et qui forme des couches à la surface de la Terre.
                     
                     
                        naturalUnconsolidatedMaterial
                     
                  4.2.3.13.   Cadre cartographique (MappingFrameValue)
            Termes indiquant la surface sur laquelle la “MappedFeature” est projetée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “MappingFrameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        baseOfQuaternary
                     
                     
                        base du Quaternaire
                     
                     
                        Base du matériau sédimentaire essentiellement non consolidé d'âge quaternaire.
                     
                  
                        surfaceGeology
                     
                     
                        géologie de surface
                     
                     
                        Substrat rocheux et dépôts superficiels qui seraient visibles si le sol sus-jacent était enlevé ou qui sont exposés à la surface topographique.
                     
                  
                        topOfBasement
                     
                     
                        toit du socle
                     
                     
                        Surface de la croûte terrestre située en dessous des dépôts sédimentaires ou volcaniques, ou unité rocheuse transportée par un processus tectonique.
                     
                  
                        topOfBedrock
                     
                     
                        toit du substrat rocheux
                     
                     
                        Toit de la surface de la roche, généralement solide, qui peut être soit exposé à la surface topographique, soit couvert par d’autres dépôts non consolidés.
                     
                  4.2.3.14.   Type d’entité géomorphologique naturelle (NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue)
            Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique naturelle.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        naturalGeomorphologicFeature
                     
                     
                        entité géomorphologique naturelle
                     
                     
                        Entité géomorphologique résultant d’une dynamique naturelle.
                     
                  
                        drainagePattern
                     
                     
                        trame de drainage
                     
                     
                        Configuration ou disposition des cours d’eau dans une zone, y compris les rigoles/ravines ou les zones d’écoulement canalisées de premier ordre, les affluents d’ordre supérieur et les fleuves et rivières principaux.
                     
                  
                        constructionalFeature
                     
                     
                        entité de construction
                     
                     
                        Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à des processus de dépôt (d’alluvionnement), tels que l’accumulation de sédiments.
                     
                  
                        destructionalFeature
                     
                     
                        entité de destruction
                     
                     
                        Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à l’élimination de matériaux due à des processus d’érosion et d'altération météorique (dégradation) résultant de l’érosion ou du déplacement de la couche superficielle d’un terrain.
                     
                  
                        degradationFeature
                     
                     
                        entité de dégradation
                     
                     
                        Entité géomorphologique résultant de l’altération ou du déplacement, ainsi que de la réduction ou de l'abaissement généraux, de la surface de la Terre par des processus naturels d'altération météorique et d'érosion et, le cas échéant, des processus de transport de sédiments.
                     
                  
                        relic
                     
                     
                        relique
                     
                     
                        Relief ayant survécu à la détérioration ou à la désintégration, ou qui est demeuré après la disparition de la majeure partie de sa substance, comme un reste d'île.
                     
                  
                        exhumedFeature
                     
                     
                        entité exhumée
                     
                     
                        Relief, surface géomorphologique ou paléosol précédemment enterrés qui ont été réexposés du fait de l'érosion de la couverture qui les recouvrait.
                     
                  
                        buriedFeature
                     
                     
                        entité enterrée
                     
                     
                        Relief, surface géomorphologique ou paléosol recouverts par des sédiments plus récents.
                     
                  
                        pediment
                     
                     
                        glacis rocheux
                     
                     
                        Surface d’érosion en pente douce située au pied d’une colline ou d’un flanc de montagne en recul, dont le profil est généralement légèrement concave vers le haut, qui recoupe les strates rocheuses ou sédimentaires qui s'étendent au-delà des hautes terres adjacentes.
                     
                  
                        erosional
                     
                     
                        entité résultant de l’érosion
                     
                     
                        Surface terrestre modelée par l’érosion, et notamment par l’eau courante.
                     
                  
                        hill
                     
                     
                        colline
                     
                     
                        Terme générique désignant une zone élevée de la surface terrestre, surplombant de 30 à 300 mètres les basses terres environnantes, présentant habituellement une zone sommitale nominale qui se distingue des versants, un profil arrondi bien défini et des pentes dépassant généralement 15 %.
                     
                  
                        interfluve
                     
                     
                        interfluve
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines correspondant à la partie supérieure, relativement plane ou en pente douce, d’une colline; les épaulements des flancs de la colline peuvent, au niveau de la partie haute, se rejoindre ou se fondre, donnant ainsi une forme fortement convexe.
                     
                  
                        crest
                     
                     
                        crête
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines correspondant aux pentes convexes (perpendiculaires à la courbe de niveau) qui forment la zone supérieure étroite essentiellement linéaire d’une colline, d’une chaîne ou d’une autre haute terre lorsque les épaulements ont convergé à tel point que la zone sommitale est réduite ou inexistante; dominée par des processus d’érosion, de glissement de terrain et de solifluxion de sédiments.
                     
                  
                        headSlope
                     
                     
                        pente frontale
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement concave d'un flanc de colline, notamment à l’entrée d’une voie de drainage, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface converge.
                     
                  
                        sideSlope
                     
                     
                        pente latérale
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement plane d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement parallèle. Les courbes de niveau forment généralement des lignes droites.
                     
                  
                        noseSlope
                     
                     
                        pente d'éperon
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines correspondant à un éperon (zone latéralement convexe) d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement divergent. Les courbes de niveau forment généralement des courbes convexes.
                     
                  
                        freeFace
                     
                     
                        face libre
                     
                     
                        Composante géomorphologique des collines et des montagnes correspondant à un affleurement de roche dénudée qui répand des fragments rocheux et d’autres sédiments sur la pente colluviale située directement en deçà et dont l’angle d’inclinaison est généralement plus élevé que celui de la pente en question. On la trouve le plus souvent sur les épaulements et les pentes et elle peut comprendre tout ou partie d’un éperon ou d’une pente latérale.
                     
                  
                        baseSlope
                     
                     
                        bas de pente
                     
                     
                        Élément géomorphologique des collines correspondant à la pente concave à linéaire (perpendiculaire à la courbe de niveau) qui, quelle que soit la forme latérale, constitue une zone formant un tablier ou un coin au pied d’un flanc de colline dominé par des processus de glissements de terrain ou de colluvions de sédiments.
                     
                  
                        mountain
                     
                     
                        montagne
                     
                     
                        Terme générique désignant une zone en altitude de surface terrestre, élevée de plus de 300 m au-dessus des plaines environnantes, comprenant généralement une zone de sommet nominal par rapport aux pentes qui l’entourent et des flancs raides (pente supérieure à 25 %), avec ou sans surface importante de roche dénudée.
                     
                  
                        mountaintop
                     
                     
                        sommet de montagne
                     
                     
                        Élément géomorphologique des montagnes correspondant à la partie supérieure, qui est une zone relativement plane ou légèrement en pente, caractérisée par des pentes relativement courtes, simples, et composées de roche nue, de résidu, ou de sédiments colluviaux peu transportés.
                     
                  
                        mountainslope
                     
                     
                        pente de montagne
                     
                     
                        Partie d'une montagne située entre le sommet et le pied.
                     
                  
                        mountainflank
                     
                     
                        flanc de montagne
                     
                     
                        Élément géomorphologique des montagnes caractérisé par des pentes très longues et complexes avec des gradients relativement élevés et composé de manteaux sédimentaires colluviaux très divers, d’affleurements rocheux et de gradins.
                     
                  
                        mountainbase
                     
                     
                        base de montagne
                     
                     
                        Élément géomorphologique des montagnes composé d'un coin ou d'un tablier de colluvions, fortement à légèrement concave, situé au bas de pentes montagneuses.
                     
                  
                        depression
                     
                     
                        dépression
                     
                     
                        Toute partie de la surface terrestre relativement enfoncée par rapport à son environnement, en particulier une zone de basse altitude entourée de terrains plus élevés.
                     
                  
                        plain
                     
                     
                        plaine
                     
                     
                        Tout secteur plat, de grande ou de petite taille, à basse altitude; plus spécifiquement, une région au terrain relativement lisse ou faiblement ondulé, comportant peu ou pas d’irrégularités importantes en surface, mais pouvant parfois présenter une pente notable, et situé généralement à basse altitude par rapport aux zones environnantes.
                     
                  
                        tectonicStructural
                     
                     
                        entités tectoniques et structurales
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des structures de socle régionales ou locales ou des mouvements crustaux, et paysages et formes de relief géomorphologiques résultant principalement de l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés permanents (par exemple: fluviatile, fluvioglaciaire), ou de l’érosion éolienne.
                     
                  
                        volcanic
                     
                     
                        entités volcaniques
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des processus internes à la terre (ignés) par lesquels un magma et les gaz associés remontent à travers la croûte et sont expulsés sur la surface terrestre et dans l’atmosphère.
                     
                  
                        hydrothermal
                     
                     
                        entités hydrothermales
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés aux processus hydrothermaux.
                     
                  
                        erosionSurface
                     
                     
                        surface d'érosion
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés principalement à l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés pérènes (à savoir fluviatile, fluvioglaciaire), ou à l’érosion éolienne.
                     
                  
                        slopeGravitational
                     
                     
                        pentes et entités gravitaires
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements pentus; paysages et reliefs géomorphologiques formés sous l’action de forces gravitaires.
                     
                  
                        nivalPeriglacialPermafrost
                     
                     
                        entités nivales, périglaciaires et permafrosts
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements à climats froids, neigeux, non glaciaires; paysages et reliefs géomorphologiques existant à proximité des glaciers et des calottes glaciaires; paysages et formes de relief géomorphologiques liés à la terre, au sol ou aux roches qui sont maintenus à 0 °C ou moins pendant deux ans au minimum.
                     
                  
                        glacial
                     
                     
                        entités glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarines
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarins.
                     
                  
                        eolian
                     
                     
                        entités éoliennes
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements dominés par le vent.
                     
                  
                        marineLittoralCoastalWetland
                     
                     
                        Entités marines, littorales et zones humides côtières
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à la dynamique des vagues ou des marées formés dans des environnements marins, marins peu profonds, proches du rivage ou en zones littorales, ainsi que ceux liés à des zones humides végétalisées et/ou peu profondes.
                     
                  
                        karstChemicalWeathering
                     
                     
                        entités karstiques et d’altération météorique chimique
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques dominés par des processus de dissolution minérale et, fréquemment, de drainage dans le sous-sol.
                     
                  
                        alluvialFluvial
                     
                     
                        entités alluviales et fluviatiles
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques principalement liés à des flux d’eau concentrés (flux chenalisés).
                     
                  
                        lacustrine
                     
                     
                        entités lacustres
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des masses d'eau intérieures permanentes (lacs).
                     
                  
                        impact
                     
                     
                        entités d'impact
                     
                     
                        Paysages et reliefs géomorphologiques liés à l’impact de matériau extraterrestre sur la surface de la Terre.
                     
                  4.2.3.15.   Classe thématique (ThematicClassValue)
            Valeurs pour la classification thématique des entités géologiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            4.2.3.16.   Classification thématique (ThematicClassificationValue)
            Liste des classifications thématiques pour les entités géologiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            4.3.   Géophysique (Geophysics)
            
            4.3.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “géophysique” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        Campagne
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Mesure géophysique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Objet géophysique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Ensemble d'objets géophysiques
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Profil géophysique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Station géophysique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Faisceau géophysique
                     
                  4.3.1.1.   Campagne (Campaign)
            Activité géophysique s’étendant sur une période de temps et sur une zone limitées, et visant à produire des mesures géophysiques similaires, ainsi qu'à traiter des résultats ou des modèles.
            Ce type est un sous-type de “GeophObjectSet”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Campaign”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        campaignType
                     
                     
                        Type d'activité visant à produire des données.
                     
                     
                        CampaignTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        surveyType
                     
                     
                        Type de levé géophysique.
                     
                     
                        SurveyTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        client
                     
                     
                        Partie pour laquelle les données ont été créées.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        contractor
                     
                     
                        Partie par laquelle les données ont été créées.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Campaign”
            
            L'attribut de forme doit être de type “GM_Surface”.
            4.3.1.2.   Objet géophysique (GeophObject)
            Classe générique pour les objets géophysiques.
            Ce type est un sous-type de “SF_SpatialSamplingFeature”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        citation
                     
                     
                        Référence de la documentation géophysique.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                         
                     
                  
                        projectedGeometry
                     
                     
                        Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher la localisation de l’objet géographique sur une carte.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalExtent
                     
                     
                        Étendue verticale du domaine d'intérêt.
                     
                     
                        EX_VerticalExtent
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        distributionInfo
                     
                     
                        Métadonnées concernant la distribution.
                     
                     
                        MD_Distributor
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        largerWork
                     
                     
                        Identifiant d'une série de données d'un travail plus vaste, généralement une campagne ou un projet.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “GeophObject”
            
            L'attribut “projectedGeometry” doit être de type “GM_Point”, “GM_Curve” ou “GM_Surface”.
            4.3.1.3.   Mesure géophysique (GeophMeasurement)
            Type d'objet géographique générique pour les mesures géophysiques.
            Ce type est un sous-type de “GeophObject”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophMeasurement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        relatedModel
                     
                     
                        Identifiant du modèle géophysique créé à partir de la mesure.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        platformType
                     
                     
                        Plateforme à partir de laquelle la mesure a été effectuée.
                     
                     
                        PlatformTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        relatedNetwork
                     
                     
                        Nom d’un réseau d’observation national ou international auquel l’installation appartient ou auquel les données mesurées sont communiquées.
                     
                     
                        NetworkNameValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.3.1.4.   Ensemble d'objets géophysiques (GeophObjectSet)
            Classe générique pour les collections d'objets géophysiques.
            Ce type est un sous-type de “SF_SpatialSamplingFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophObjectSet”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        citation
                     
                     
                        Référence de la documentation géophysique.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalExtent
                     
                     
                        Étendue verticale du domaine d'intérêt.
                     
                     
                        EX_VerticalExtent
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        distributionInfo
                     
                     
                        Métadonnées concernant la distribution.
                     
                     
                        MD_Distributor
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        projectedGeometry
                     
                     
                        Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation géographique représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher l’objet géographique sur une carte.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        largerWork
                     
                     
                        Identifiant d'une série de données de travail plus large.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “GeophObjectSet”
            
            L'attribut “projectedGeometry” doit être de type “GM_Point”, “GM_Curve” ou “GM_Surface”.
            4.3.1.5.   Profil géophysique (GeophProfile)
            Mesure géophysique référencée géographiquement à une courbe.
            Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophProfile”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        profileType
                     
                     
                        Type de profil géophysique.
                     
                     
                        ProfileTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “GeophProfile”
            
            L'attribut de forme doit être de type “GM_Curve”.
            4.3.1.6.   Station géophysique (GeophStation)
            Mesure géophysique référencée géographiquement à un point unique.
            Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophStation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        stationType
                     
                     
                        Type de station géophysique.
                     
                     
                        StationTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        stationRank
                     
                     
                        Les stations géophysiques peuvent appartenir à un système hiérarchique. Le rang est proportionnel à l’importance de la station.
                     
                     
                        StationRankValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “GeophStation”
            
            L'attribut de forme doit être de type “GM_Point”.
            4.3.1.7.   Faisceau géophysique (GeophSwath)
            Mesure géophysique référencée géographiquement à une surface.
            Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeophSwath”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        swathType
                     
                     
                        Type de faisceau géophysique.
                     
                     
                        SwathTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “GeophSwath”
            
            L'attribut de forme doit être de type “GM_Surface”.
            4.3.2.   Listes de codes
            
            4.3.2.1.   Type de campagne (CampaignTypeValue)
            Type de campagne géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “CampaignTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        measurement
                     
                     
                        mesure
                     
                     
                        Campagne d'acquisition de données de terrain.
                     
                  4.3.2.2.   Nom du réseau (NetworkNameValue)
            Nom d'un réseau géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “NetworkNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        GSN
                     
                     
                        GSN
                     
                     
                        Global Seismographic Network (Réseau sismographique mondial)
                     
                  
                        IMS
                     
                     
                        IMS
                     
                     
                        Réseau sismologique de l'IMS (Système de surveillance international)
                     
                  
                        INTERMAGNET
                     
                     
                        INTERMAGNET
                     
                     
                        International Real-time Magnetic Observatory Network (Réseau international d'observatoires magnétiques transmettant leurs données en temps quasi réel)
                     
                  
                        UEGN
                     
                     
                        UEGN
                     
                     
                        Unified European Gravity Network (Réseau gravimétrique européen unifié)
                     
                  
                        WDC
                     
                     
                        WDC
                     
                     
                        World Data Center (Centre mondial de rassemblement des données)
                     
                  4.3.2.3.   Type de plateforme (PlatformTypeValue)
            Plateforme sur laquelle l'acquisition des données a été réalisée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “PlatformTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        ground
                     
                     
                        sol
                     
                     
                        Mesure réalisée à même le sol.
                     
                  
                        landVehicle
                     
                     
                        véhicule terrestre
                     
                     
                        Mesure réalisée à partir d'un véhicule terrestre.
                     
                  
                        fixedWingAirplane
                     
                     
                        avion à aile fixe
                     
                     
                        Mesure réalisée à partir d'un avion à aile fixe.
                     
                  
                        helicopter
                     
                     
                        hélicoptère
                     
                     
                        Mesure réalisée à partir d'un hélicoptère.
                     
                  
                        seafloor
                     
                     
                        fond marin
                     
                     
                        Mesure réalisée sur le fond marin.
                     
                  
                        researchVessel
                     
                     
                        navire de recherche
                     
                     
                        Mesure réalisée à partir d'un navire de recherche.
                     
                  
                        satellite
                     
                     
                        satellite
                     
                     
                        Mesure réalisée à partir d'un satellite.
                     
                  4.3.2.4.   Type de profil (ProfileTypeValue)
            Type de profil géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ProfileTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        boreholeLogging
                     
                     
                        diagraphie de forage
                     
                     
                        Mesure géophysique le long de l'axe d'un forage réalisée avec un dispositif spécial de diagraphie.
                     
                  
                        multielectrodeDCProfile
                     
                     
                        profil continu multi-électrodes
                     
                     
                        Mesure de résistivité en courant continu et/ou de chargeabilité (polarisation induite) réalisée le long d’un profil avec un plus grand nombre d’électrodes. Connu également sous le nom de tomographie de résistivité 2D.
                     
                  
                        seismicLine
                     
                     
                        ligne sismique
                     
                     
                        Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques le long d’une ligne, dans le but de définir les propriétés sismiques dans une coupe de la Terre.
                     
                  4.3.2.5.   Rang de la station (StationRankValue)
            Rang d'une station géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “StationRankValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        observatory
                     
                     
                        observatoire
                     
                     
                        Installation de surveillance permanente avec un programme continu d'observation.
                     
                  
                        secularStation
                     
                     
                        station séculaire
                     
                     
                        Station de base dont la fonction consiste à enregistrer les variations à long terme du champ géophysique observé.
                     
                  
                        1stOrderBase
                     
                     
                        base de 1er ordre
                     
                     
                        Station de base de la plus haute précision dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu.
                     
                  
                        2ndOrderBase
                     
                     
                        base de 2e ordre
                     
                     
                        Station de base de haute précision mais de moindre importance dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu.
                     
                  4.3.2.6.   Type de station (StationTypeValue)
            Type de station géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “StationTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        gravityStation
                     
                     
                        station gravimétrique
                     
                     
                        Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ de gravité.
                     
                  
                        magneticStation
                     
                     
                        station magnétique
                     
                     
                        Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ magnétique.
                     
                  
                        seismologicalStation
                     
                     
                        station sismologique
                     
                     
                        Station géophysique dont la fonction consiste à observer des mouvements importants liés à des événements sismologiques (tremblements de terre) ou le bruit ambiant.
                     
                  
                        verticalElectricSounding
                     
                     
                        sondage électrique vertical
                     
                     
                        Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer la résistivité électrique souterraine et/ou les changements de chargeabilité (IP - polarisation induite) en profondeur, au moyen de 4 électrodes (“AMNB”) et du courant continu. Connu également sous le nom de “VES”
                     
                  
                        magnetotelluricSounding
                     
                     
                        sondage magnétotellurique
                     
                     
                        Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer les changements de résistivité électrique souterraine en utilisant les variations du champ électromagnétique naturel. Connue également sous le nom de “sondage magnétotellurique (MT)”.
                     
                  4.3.2.7.   Type de levé (SurveyTypeValue)
            Type de levé géophysique ou de série de données.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SurveyTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        airborneGeophysicalSurvey
                     
                     
                        levé géophysique aéroporté
                     
                     
                        Campagne de mesures géophysiques aéroportées.
                     
                  
                        groundGravitySurvey
                     
                     
                        levé gravimétrique au sol
                     
                     
                        Campagne de mesures gravimétriques au sol.
                     
                  
                        groundMagneticSurvey
                     
                     
                        levé magnétique au sol
                     
                     
                        Campagne de mesures magnétiques au sol.
                     
                  
                        3DResistivitySurvey
                     
                     
                        levé de résistivité 3D
                     
                     
                        Campagne de mesures multiélectrodes en courant continu en 3D.
                     
                  
                        seismologicalSurvey
                     
                     
                        levé sismologique
                     
                     
                        Campagne de mesures sismologiques.
                     
                  4.3.2.8.   Type de faisceau (SwathTypeValue)
            Type de faisceau géophysique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SwathTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        3DSeismics
                     
                     
                        sismique 3D
                     
                     
                        Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques sur une zone dans le but de définir la distribution de propriétés sismiques en 3D dans un volume de la Terre.
                     
                  4.4.   Hydrogéologie (Hydrogeology)
            
            4.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “hydrogéologie” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        puits de pompage en activité
                     
                  
                        —
                     
                     
                        aquiclude (couche perméable)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        aquifère
                     
                  
                        —
                     
                     
                        système d'aquifères
                     
                  
                        —
                     
                     
                        aquitard (couche semi-perméable)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        masse d'eau souterraine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet hydrogéologique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet hydrogéologique artificiel
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet hydrogéologique naturel
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité hydrogéologique
                     
                  4.4.1.1.   Puits de pompage en activité (ActiveWell)
            Puits de pompage influant sur les ressources en eaux souterraines de l'aquifère.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObjectManMade”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ActiveWell”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        activityType
                     
                     
                        Type d'activité réalisé par le puits de pompage.
                     
                     
                        ActiveWellTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ActiveWell”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        groundWaterBody
                     
                     
                        “GroundWaterBody” à partir de laquelle l'“ActiveWell” extrait des ressources en eaux souterraines.
                     
                     
                        GroundWaterBody
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        environmentalMonitoringFacility
                     
                     
                        “EnvironmentalMonitoringFacility” associée.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringFacility
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        borehole
                     
                     
                        Forage sur lequel est basé l'“ActiveWell”.
                     
                     
                        Borehole
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.2.   Aquiclude (Aquiclude)
            Formation rocheuse ou strate sédimentaire imperméable qui agit comme une barrière à l’écoulement des eaux souterraines.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.
            4.4.1.3.   Aquifère (Aquifer)
            Couche humide souterraine constituée de roches perméables contenant de l’eau ou de matériaux non consolidés (gravier, sable, silt ou argile) d'où l’eau souterraine peut facilement être extraite au moyen d'un puits de pompage.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Aquifer”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aquiferType
                     
                     
                        Type d'aquifère.
                     
                     
                        AquiferTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        mediaType
                     
                     
                        Classification du milieu au sein duquel le flux d’eau souterraine se produit.
                     
                     
                        AquiferMediaTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        isExploited
                     
                     
                        Indique si l'eau souterraine de l'aquifère est exploitée au moyen de puits ou est en recharge.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        isMainInSystem
                     
                     
                        Indique si l’aquifère est le plus utile dans le système d’aquifères.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        vulnerabilityToPollution
                     
                     
                        Valeur indice ou intervalle de valeurs déterminant le degré potentiel de risque pour un aquifère lié à la structure géologique, aux conditions hydrogéologiques ou à l’existence d’une source de contamination réelle ou potentielle.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        permeabilityCoefficient
                     
                     
                        Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume cubique constituée d’une substance poreuse au sein de laquelle une différence de pression unitaire est maintenue.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        storativityCoefficient
                     
                     
                        Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hydroGeochemicalRockType
                     
                     
                        Type de roche caractérisé par ses composants rocheux solubles et par leur influence hydrogéochimique sur l’eau souterraine.
                     
                     
                        HydroGeochemicalRockTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Aquifer”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aquitard
                     
                     
                        Aquitard(s) séparant les aquifères.
                     
                     
                        Aquitard
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hydrogeologicalObject
                     
                     
                        “HydrogeologicalObject”(s) lié(s) à l'aquifère.
                     
                     
                        HydrogeologicalObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquiferSystem
                     
                     
                        “AquiferSystem” spécifique où se trouve l'aquitard.
                     
                     
                        AquiferSystem
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.4.   Système d'aquifères (AquiferSystem)
            Collection d’aquifères et d’aquitards qui, ensemble, constituent l’environnement des eaux souterraines (“vases communicants”), et qui sont remplis d’eau ou peuvent l'être.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AquiferSystem”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isLayered
                     
                     
                        Indique si l' “AquiferSystem” comporte une ou plusieurs couches.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AquiferSystem”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aquitard
                     
                     
                        Aquitard(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”.
                     
                     
                        Aquitard
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquiclude
                     
                     
                        Aquiclude renfermant l' “AquiferSystem”.
                     
                     
                        Aquiclude
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquifer
                     
                     
                        Aquifère(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”.
                     
                     
                        Aquifer
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.5.   Aquitard (Aquitard)
            Lit saturé, mais faiblement perméable, qui fait obstacle aux mouvements d’eaux souterraines.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Aquitard”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        approximatePermeabilityCoefficient
                     
                     
                        Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume constituée d’une substance poreuse dans laquelle une différence de pression unitaire est maintenue.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        approximateStorativityCoefficient
                     
                     
                        Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Aquitard”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aquiferSystem
                     
                     
                        “AquiferSystem” dont fait partie l'“Aquitard”.
                     
                     
                        AquiferSystem
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquifer
                     
                     
                        Aquifères séparés par l'aquitard.
                     
                     
                        Aquifer
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.6.   Masse d'eau souterraine (GroundWaterBody)
            Volume distinct d’eau souterraine au sein d’un aquifère ou d’un système d’aquifères qui est hydrauliquement isolé des masses d'eau souterraines situées à proximité.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GroundWaterBody”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        approximateHorizontalExtend
                     
                     
                        Géométrie définissant la limite de la “GroundWaterBody”.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        conditionOfGroundWaterBody
                     
                     
                        Degré approximatif de changement d’une eau souterraine résultant de l’action de l’homme.
                     
                     
                        ConditionOfGroundwaterValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        mineralization
                     
                     
                        L'une des principales caractéristiques chimiques de l’eau, correspondant à l’ensemble des concentrations chimiques dans l’eau de tous les composants.
                     
                     
                        WaterSalinityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        piezometricState
                     
                     
                        Spécifie l’état piézométrique de la surface de la “GroundwaterBody”.
                     
                     
                        PiezometricState
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “GroundWaterBody”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        activeWell
                     
                     
                        “ActiveWell” qui change l’état de la “GroundwaterBody” du fait de l’extraction de ressources en eaux souterraines.
                     
                     
                        ActiveWell
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquiferSystem
                     
                     
                        “AquiferSystem” comprenant la “GroundWaterBody”.
                     
                     
                        AquiferSystem
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hydrogeologicalObjectNatural
                     
                     
                        “HydrogeologicalObjectNatural” en interaction avec la “GroundwaterBody”.
                     
                     
                        HydrogeologicalObjectNatural
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observationWell
                     
                     
                        Puits d'observation surveillant la “GroundWaterBody”.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringFacility
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.7.   Objet hydrogéologique (HydrogeologicalObject)
            Classe abstraite pour les installations artificielles ou les entités naturelles qui ont une interaction avec le système hydrogéologique.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant la localisation géographique de l'“HydrogeologicalObject”.
                     
                     
                        GM_Primitive
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom ou code de l'“HydrogeologicalObject”.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Description de l'“HydrogeologicalObject”.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalObject”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aquifer
                     
                     
                        Aquifère dans lequel se trouve l’“HydrogeologicalObject”.
                     
                     
                        Aquifer
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.8.   Objet hydrogéologique artificiel (HydrogeologicalObjectManMade)
            Objet hydrogéologique artificiel.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObject”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectManMade”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Date et heure officielles auxquelles l'objet hydrogéologique a été/sera légalement établi.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Date et heure auxquelles l'objet hydrogéologique a cessé/cessera légalement d'être utilisé.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        statusCode
                     
                     
                        Code définissant le statut formel d’un objet hydrogéologique artificiel.
                     
                     
                        StatusCodeTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.9.   Objet hydrogéologique naturel (HydrogeologicalObjectNatural)
            Objet hydrogéologique créé par des processus naturels.
            Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectNatural”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        naturalObjectType
                     
                     
                        Type d’objet hydrogéologique naturel.
                     
                     
                        NaturalObjectTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        waterPersistence
                     
                     
                        Degré de persistance de l'écoulement de l'eau.
                     
                     
                        WaterPersistenceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        approximateQuantityOfFlow
                     
                     
                        Valeur approximative définissant l’apport en eau dans un objet hydrogéologique naturel.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectNatural”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        groundWaterBody
                     
                     
                        “GroundWaterBody” avec laquelle l'objet hydrogéologique naturel est en interaction.
                     
                     
                        GroundWaterBody
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.1.10.   Unité hydrogéologique (HydrogeologicalUnit)
            Partie de la lithosphère présentant des paramètres distinctifs concernant le stockage et la conduction de l’eau.
            Ce type est un sous-type de “GeologicUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Description de l'“HydrogeologicalUnit”.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        approximateDepth
                     
                     
                        Profondeur approximative de l'occurrence de l'“HydrogeologicalUnit”.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        approximateThickness
                     
                     
                        Épaisseur approximative de l'“HydrogeologicalUnit”.
                     
                     
                        QuantityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalUnit”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geologicStructure
                     
                     
                        Met en relation une ou plusieurs “HydrogeologicalUnit”(s) avec une “GeologicStructure”.
                     
                     
                        GeologicStructure
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.4.2.   Types de données
            
            4.4.2.1.   Surface hydrogéologique (HydrogeologicalSurface)
            Surface représentant la surface piézométrique interpolée ou une autre surface, sur une zone locale ou régionale.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “HydrogeologicalSurface”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        surfaceRectifiedGrid
                     
                     
                        Surface dont le domaine est une grille rectifiée.
                     
                     
                        RectifiedGridCoverage
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfaceReferenceableGrid
                     
                     
                        Surface dont le domaine est une grille référençable.
                     
                     
                        ReferenceableGridCoverage
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfacePointCollection
                     
                     
                        Surface hydrogéologique représentée par une collection d'observations ponctuelles.
                     
                     
                        PointObservationCollection
                     
                     
                         
                     
                  4.4.2.2.   Niveau piézométrique (PiezometricState)
            Niveau piézométrique d'une “GroundWaterBody”.
            
               Attributs du type de données “PiezometricState”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        observationTime
                     
                     
                        Date et heure de l’observation du niveau piézométrique.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        piezometricSurface
                     
                     
                        Surface représentant le niveau auquel montera l’eau dans un puits étroitement tubé.
                     
                     
                        HydrogeologicalSurface
                     
                     
                         
                     
                  4.4.2.3.   Valeur quantitative (QuantityValue)
            Conteneur de données comportant une valeur quantitative unique ou une plage de valeurs quantitatives.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “QuantityValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        singleQuantity
                     
                     
                        Composante scalaire avec une représentation décimale et une unité de mesure utilisée pour stocker la valeur d’une quantité continue.
                     
                     
                        Quantity
                     
                     
                         
                     
                  
                        quantityInterval
                     
                     
                        Deux nombres décimaux utilisés pour définir le domaine de définition d'une quantité avec une unité de mesure.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                         
                     
                  4.4.3.   Listes de codes
            
            4.4.3.1.   Type de puits de pompage en activité (ActiveWellTypeValue)
            Types de puits de pompage en activité.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ActiveWellTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        exploitation
                     
                     
                        exploitation
                     
                     
                        Extraction d’eau souterraine depuis un aquifère à différentes fins (domestiques, industrielles, captage d’eau, etc.)
                     
                  
                        recharge
                     
                     
                        recharge
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée.
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce.
                                 
                              
                  
                        dewatering
                     
                     
                        assèchement
                     
                     
                        Élimination de l'eau du matériau solide ou du sol d'un aquifère dans le but d'abaisser la surface piézométrique, par exemple pendant la phase de développement du site d'un grand projet de construction, si cette surface piézométrique est trop élevée. Exige généralement l'utilisation de pompes d'assèchement.
                     
                  
                        decontamination
                     
                     
                        décontamination
                     
                     
                        Puits utilisé dans les programmes d’assainissement pour réduire la pollution d’un aquifère.
                     
                  
                        disposal
                     
                     
                        stockage
                     
                     
                        Puits dans lequel les fluides usagés peuvent être injectés en vue de leur élimination (généralement puits de pétrole ou de gaz épuisé). Les puits de stockage sont généralement soumis à des exigences réglementaires visant à éviter la contamination des aquifères d’eau douce.
                     
                  
                        waterExploratory
                     
                     
                        exploration d'eau
                     
                     
                        Puits foré pour rechercher de nouvelles eaux souterraines.
                     
                  
                        thermal
                     
                     
                        thermal
                     
                     
                        Puits utilisé pour extraire de l'eau d'alimentation thermale à diverses fins thermales (thermalisme, par exemple).
                     
                  
                        observation
                     
                     
                        observation
                     
                     
                        Puits utilisé à des fins d'observation.
                     
                  4.4.3.2.   Type de milieu de l'aquifère (AquiferMediaTypeValue)
            Valeurs décrivant les caractéristiques du milieu de l’aquifère.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “AquiferMediaTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        fractured
                     
                     
                        fracturé
                     
                     
                        Les aquifères fracturés sont des roches dans lesquelles l’eau souterraine se déplace à travers des fissures, des joints ou des fractures, dans la roche par ailleurs solide.
                     
                  
                        porous
                     
                     
                        poreux
                     
                     
                        Les milieux poreux sont les aquifères constitués d'agrégats de particules distincts tels que sables et graviers, dans lesquels l'eau souterraine s'écoule à travers les espaces entre les grains.
                     
                  
                        karstic
                     
                     
                        karstique
                     
                     
                        Les aquifères karstiques sont des aquifères fracturés dans lesquels les fissures et les fractures ont été élargies par dissolution, formant de larges chenaux, voire des cavernes.
                     
                  
                        compound
                     
                     
                        composite
                     
                     
                        Un aquifère à la fois poreux, karstique et/ou fracturé.
                     
                  
                        karsticAndFractured
                     
                     
                        karstique et fracturé
                     
                     
                        Un aquifère à la fois karstique et fracturé.
                     
                  
                        porousAndFractured
                     
                     
                        poreux et fracturé
                     
                     
                        Un aquifère à la fois poreux et fracturé.
                     
                  4.4.3.3.   Type d'aquifère (AquiferTypeValue)
            Types d'aquifères.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “(AquiferTypeValue)”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        confinedSubArtesian
                     
                     
                        confiné sub-artésien
                     
                     
                        Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau ne monte pas au-dessus du niveau du sol.
                     
                  
                        confinedArtesian
                     
                     
                        confiné artésien
                     
                     
                        Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau remonte au-dessus du niveau du sol, ce qui donne un puits artésien.
                     
                  
                        unconfined
                     
                     
                        non confiné
                     
                     
                        Aquifère contenant de l’eau qui n’est pas sous pression. Le niveau d’eau dans le puits est le même que celui de la surface piézométrique à l'extérieur du puits.
                     
                  4.4.3.4.   État de l'eau souterraine (ConditionOfGroundwaterValue)
            Valeurs indiquant le degré approximatif de changement survenu par rapport à l’état naturel de l’eau souterraine.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ConditionOfGroundwaterValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        natural
                     
                     
                        naturel
                     
                     
                        Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent uniquement de facteurs naturels.
                     
                  
                        lightlyModified
                     
                     
                        légèrement modifié
                     
                     
                        Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent principalement de facteurs naturels, mais sont aussi influencés en partie par l’activité humaine.
                     
                  
                        modified
                     
                     
                        modifié
                     
                     
                        Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine.
                     
                  
                        stronglyModified
                     
                     
                        fortement modifié
                     
                     
                        Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine et dont les valeurs d’un certain nombre de paramètres dépassent les normes autorisées pour l’eau potable.
                     
                  
                        unknown
                     
                     
                        inconnu
                     
                     
                        L’état naturel de l’eau souterraine est inconnu.
                     
                  4.4.3.5.   Type de roche hydrogéochimique (HydroGeochemicalRockTypeValue)
            Valeurs décrivant l'état hydrogéochimique de l’environnement de l’eau souterraine.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “HydroGeochemicalRockTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        silicatic
                     
                     
                        silicaté
                     
                     
                        Type hydrogéochimique silicaté d'eau souterraine.
                     
                  
                        carbonatic
                     
                     
                        carbonaté
                     
                     
                        Type hydrogéochimique carbonaté d'eau souterraine.
                     
                  
                        sulfatic
                     
                     
                        sulfaté
                     
                     
                        Type hydrogéochimique sulfaté d'eau souterraine.
                     
                  
                        chloridic
                     
                     
                        chloruré
                     
                     
                        Type hydrogéochimique chloruré d'eau souterraine.
                     
                  
                        organic
                     
                     
                        organique
                     
                     
                        Type hydrogéochimique organique d'eau souterraine.
                     
                  4.4.3.6.   Type d'objet naturel (NaturalObjectTypeValue)
            Types d’objets hydrogéologiques naturels.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “NaturalObjectTypeValue”
            
            
                        Value
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        spring
                     
                     
                        source
                     
                     
                        Toute situation naturelle dans laquelle l'eau souterraine s'écoule à la surface de la Terre. Une source est donc un site où la surface de l'aquifère rencontre la surface du sol.
                     
                  
                        seep
                     
                     
                        infiltration
                     
                     
                        Endroit humide ou mouillé où l'eau souterraine atteint la surface de la Terre à partir d'un aquifère souterrain.
                     
                  
                        swallowHole
                     
                     
                        gouffre/aven
                     
                     
                        Dépression naturelle ou trou dans la surface de la Terre, aussi connus sous le nom de doline, effondrement, gouffre, aven, cénote, la plupart du temps causés par des processus karstiques – dissolution chimique de roches carbonatées ou processus de suffosion, par exemple dans des grès.
                     
                  
                        fen
                     
                     
                        tourbière (marécage)
                     
                     
                        Basse terre recouverte en totalité ou en partie par de l'eau et qui a généralement un sol tourbeux alcalin et une flore caractéristique (carex et roseaux, par exemple).
                     
                  
                        notSpecified
                     
                     
                        non spécifié
                     
                     
                        Endroits non spécifiés où l’eau souterraine rencontre la surface.
                     
                  4.4.3.7.   Type de code de statut (StatusCodeTypeValue)
            Valeurs décrivant le statut des objets hydrogéologiques artificiels.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “StatusCodeTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        abandonedDry
                     
                     
                        abandonné, sec
                     
                     
                        Abandonné en raison de l'absence d’eau.
                     
                  
                        abandonedInsufficient
                     
                     
                        abandonné, eau insuffisante
                     
                     
                        Abandonné à cause d’un niveau d’eau insuffisant.
                     
                  
                        abandonedQuality
                     
                     
                        abandonné, eau de mauvaise qualité
                     
                     
                        Abandonné pour des raisons de qualité de l'eau.
                     
                  
                        deepened
                     
                     
                        approfondi
                     
                     
                        Profondeur de forage augmentée.
                     
                  
                        new
                     
                     
                        nouveau
                     
                     
                        Forage réalisé sur un site qui n'avait pas encore été utilisé.
                     
                  
                        notInUse
                     
                     
                        non utilisé
                     
                     
                        Plus utilisé à aucune fin.
                     
                  
                        reconditioned
                     
                     
                        remis en état
                     
                     
                        Puits ayant fait l'objet de travaux de réparation pour améliorer son fonctionnement.
                     
                  
                        standby
                     
                     
                        de secours
                     
                     
                        Installation de prélèvement utilisée uniquement quand les autres ne sont pas disponibles.
                     
                  
                        unfinished
                     
                     
                        inachevé
                     
                     
                        Forage ou construction inachevés.
                     
                  
                        unknown
                     
                     
                        inconnu
                     
                     
                        Statut inconnu ou non défini.
                     
                  4.4.3.8.   Persistance de l'eau (WaterPersistenceValue)
            Types de persistance hydrologique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “WaterPersistenceValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        intermittent
                     
                     
                        intermittent
                     
                     
                        Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année.
                     
                  
                        seasonal
                     
                     
                        saisonnier
                     
                     
                        Rempli et/ou s’écoulant pendant certaines saisons de l’année (par ex: automne/hiver).
                     
                  
                        perennial
                     
                     
                        permanent
                     
                     
                        Rempli et/ou s’écoulant de façon continue pendant l’année, étant donné que son lit se trouve sous le niveau de la surface piézométrique.
                     
                  
                        notSpecified
                     
                     
                        non spécifié
                     
                     
                        Le type de persistance hydrologique n’est pas spécifié.
                     
                  
                        ephemeral
                     
                     
                        éphémère
                     
                     
                        Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après.
                     
                  4.4.3.9.   Salinité de l'eau (WaterSalinityValue)
            Liste de codes indiquant les classes de salinité de l'eau.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “WaterSalinityValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        ultraFreshWater
                     
                     
                        eau ultra douce
                     
                     
                        Eau dont la salinité est très faible. La salinité est équivalente ou presque à celle de l’eau de pluie.
                     
                  
                        freshWater
                     
                     
                        eau douce
                     
                     
                        Désigne les masses d'eau telles que les étangs, les lacs et les cours d'eau contenant de faibles concentrations de sels dissous.
                     
                  
                        brackishWater
                     
                     
                        eau saumâtre
                     
                     
                        Désigne une eau dont la salinité est plus importante que celle de l’eau douce, mais moins importante que celle de l’eau de mer. Elle peut résulter d'un mélange d’eau de mer et d’eau douce, comme dans les estuaires, ou être présente dans les aquifères fossiles saumâtres.
                     
                  
                        salineWater
                     
                     
                        eau salée
                     
                     
                        Désigne une eau qui contient une concentration importante de sels dissous. L’eau de mer a une salinité d’environ 35 000 ppm, soit 35 g/L.
                     
                  
                        brineWater
                     
                     
                        saumure
                     
                     
                        Désigne une eau saturée ou quasiment saturée en sel.
                     
                  4.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “géologie”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        GE.GeologicUnit
                     
                     
                        Unités géologiques
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicUnit»)
                     
                  
                        GE. <ValeurdeListedeCodes> (1)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        MappedFeature [objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicFeature» et qui sont classifiés (au moyen de la propriété «themeClass» selon la même classification thématique]
                     
                  
                        Exemple: GE.ShrinkingAndSwelling Clays
                     
                     
                        Exemple: retrait et glonflement des argiles
                     
                     
                        (themeClassification: ThematicClassificationValue)
                     
                  
                        GE.GeologicFault
                     
                     
                        Failles géologiques
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «ShearDisplacementStructure»)
                     
                  
                        GE.GeologicFold
                     
                     
                        Plis géologiques
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Fold»)
                     
                  
                        GE.GeomorphologicFeature
                     
                     
                        Entités géomorphologiques
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeomorphologicFeature»)
                     
                  
                        GE.Borehole
                     
                     
                        Forages
                     
                     
                        Borehole
                     
                  
                        GE.Aquifer
                     
                     
                        Aquifères
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquifer»)
                     
                  
                        GE.Aquiclude
                     
                     
                        Aquicludes
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquiclude»)
                     
                  
                        GE.Aquitard
                     
                     
                        Aquitards
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquitard»)
                     
                  
                        GE.AquiferSystems
                     
                     
                        Systèmes d'aquifères
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «AquiferSystem»)
                     
                  
                        GE.Groundwaterbody
                     
                     
                        Masses d'eau souterraines
                     
                     
                        Groundwaterbody
                     
                  
                        GE.ActiveWell
                     
                     
                        Puits de pompage en activité
                     
                     
                        ActiveWell
                     
                  
                        GE. <ValeurdeListedeCodes> (2)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        GeophStation (stationType: StationTypeValue)
                     
                  
                        Exemple: GE.gravityStation
                     
                     
                        Exemple: Stations de mesure de la gravité
                     
                     
                         
                     
                  
                        GE. <ValeurdeListedeCodes> (3)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        GeophStation (profilType: ProfileTypeValue)
                     
                  
                        Exemple: GE.seismicLine
                     
                     
                        Exemple: lignes sismiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        GE. <ValeurdeListedeCodes> (4)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        GeophStation (surveyType: SurveyTypeValue)
                     
                  
                        Exemple: GE.groundGravitySurvey
                     
                     
                        Exemple: levés de la gravité au sol
                     
                     
                         
                     
                  
                        GE. <ValeurdeListedeCodes> (5)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        Campaign (surveyType: SurveyTypeValue)
                     
                  
                        Exemple: GE.groundMagneticSurvey
                     
                     
                        Exemple: levés magnétiques au sol
                     
                     
                         
                     
                  
                        GE.Geophysics.3DSeismics
                     
                     
                        Sismique 3D
                     
                     
                        GeophSwath
                     
                  
      
      
         (1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (2)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (3)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (4)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (5)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.»
   
   
      ANNEXE IV
      L’annexe IV ci-après est ajoutée au règlement (UE) no 1089/2010:
      
         
            «ANNEXE IV
            
               Exigences applicables aux thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe III de la directive 2007/2/CE
            
            1.   UNITÉS STATISTIQUES (STATISTICAL UNITS)
            1.1.   Structure du thème de données géographiques “unités statistiques”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités statistiques” sont répartis comme suit:
            
                        —
                     
                     
                        unités statistiques – base (Statistical Units Base)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unités statistiques – mode vecteur (Statistical Units Vector)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)
                     
                  1.2.   Unités statistiques – Base
            
            1.2.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “unités statistiques – Base” contient le type d’objet géographique “Unité statistique”.
            1.2.1.1.   Unité statistique (StatisticalUnit)
            Unité utilisée pour la diffusion ou l'utilisation d'informations statistiques.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            1.3.   Unités statistiques – mode vecteur
            
            1.3.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “unités statistiques – mode vecteur” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        unité statistique vectorielle
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité statistique surfacique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        partition statistique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        évolution
                     
                  1.3.1.1.   Unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnit)
            Unité statistique représentée sous la forme d'une géométrie vectorielle (point, ligne ou surface).
            Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant unique et descriptif d’objet appliqué aux objets géographiques dans le contexte d'un thème d’information donné.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        country
                     
                     
                        Code du pays auquel l'objet appartient.
                     
                     
                        CountryCode
                     
                     
                         
                     
                  
                        geographicalName
                     
                     
                        Noms géographiques possibles de l'objet.
                     
                     
                        GeographicalName
                     
                     
                         
                     
                  
                        validityPeriod
                     
                     
                        Période préférentielle durant laquelle l'unité statistique est censée être utilisée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        referencePeriod
                     
                     
                        Période durant laquelle les unités statistiques sont censées refléter la partition du territoire en unités statistiques.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentations géométriques de l'unité statistique vectorielle.
                     
                     
                        VectorStatisticalUnitGeometry
                     
                     
                         
                     
                  
                        evolutions
                     
                     
                        Ensemble des évolutions connues pour l'unité statistique.
                     
                     
                        Evolution
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”
            
            Les unités statistiques vectorielles possédant une instance de la classe de géométrie de référence “GM_MultiSurface” doivent être des instances de la classe spécialisée “AreaStatisticalUnit”.
            1.3.1.2.   Unité statistique surfacique (AreaStatisticalUnit)
            Unité statistique vectorielle ayant une géométrie de référence surfacique.
            Ce type est un sous-type de “VectorStatisticalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        areaValue
                     
                     
                        Superficie de la géométrie de référence.
                     
                     
                        Area
                     
                     
                         
                     
                  
                        landAreaValue
                     
                     
                        Superficie de la partie émergée.
                     
                     
                        Area
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        livableAreaValue
                     
                     
                        Superficie de la partie habitable.
                     
                     
                        Area
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        administrativeUnit
                     
                     
                        Unités administratives utilisées pour constituer l'unité statistique surfacique.
                     
                     
                        AdministrativeUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        lowers
                     
                     
                        Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement inférieur.
                     
                     
                        AreaStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        uppers
                     
                     
                        Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement supérieur.
                     
                     
                        AreaStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        successors
                     
                     
                        Successeurs de l'unité statistique surfacique.
                     
                     
                        AreaStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        predecessors
                     
                     
                        Prédécesseurs de l'unité statistique surfacique.
                     
                     
                        AreaStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        tesselation
                     
                     
                        Partition composée d'unités statistiques surfaciques.
                     
                     
                        StatisticalTessellation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”
            
            La géométrie de référence d'une unité statistique surfacique doit être de type GM_MultiSurface.
            
            1.3.1.3.   Partition statistique (StatisticalTessellation)
            Partition composée d'unités statistiques surfaciques.
            
               Attributs du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        units
                     
                     
                        Unités statistiques surfaciques constituant une partition statistique.
                     
                     
                        AreaStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        lower
                     
                     
                        Partition statistique située au niveau immédiatement inférieur.
                     
                     
                        StatisticalTessellation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        upper
                     
                     
                        Partition statistique située au niveau immédiatement supérieur.
                     
                     
                        StatisticalTessellation
                     
                     
                        voidable
                     
                  1.3.1.4.   Évolution (Evolution)
            Représentation de l'évolution de l'unité statistique vectorielle.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Evolution”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        date
                     
                     
                        Date à laquelle le changement s'est produit.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        evolutionType
                     
                     
                        Type d'évolution.
                     
                     
                        EvolutionTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaVariation
                     
                     
                        Variation de la superficie pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”.
                     
                     
                        Area
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        populationVariation
                     
                     
                        Variation de la population pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Evolution”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        finalUnitVersions
                     
                     
                        Ensemble des versions finales des unités statistiques concernées par l'évolution.
                     
                     
                        VectorStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        units
                     
                     
                        Ensemble des unités statistiques concernées par l'évolution.
                     
                     
                        VectorStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        initialUnitVersions
                     
                     
                        Ensemble des versions initiales des unités statistiques concernées par l'évolution.
                     
                     
                        VectorStatisticalUnit
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Evolution”
            
            Les représentations de l'évolution doivent être compatibles avec les versions des objets concernés.
            Une évolution dont la “typeValue” est “création” ne doit avoir aucune version initiale d'unité statistique et ne doit avoir qu'une seule version finale.
            Une évolution dont la “typeValue” est “suppression” doit avoir une version initiale d'unité statistique et aucune version finale.
            Une évolution dont la “typeValue” est “agrégation” doit avoir au moins deux versions initiales d'unité statistique (les unités à agréger) et une seule version finale (l'agrégation qui en résulte).
            Une évolution dont la “typeValue” est “changement” doit avoir une version initiale de l'unité et une version finale.
            Une évolution dont la “typeValue” est “dissociation” doit avoir une seule version initiale d'unité statistique (l'unité à dissocier) et au moins deux versions finales (les unités qui résultent de la dissociation).
            1.3.2.   Types de données
            
            1.3.2.1.   Géométrie de l'unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnitGeometry)
            Représentation géométrique pour les unités statistiques vectorielles.
            
               Attributs du type de données “VectorStatisticalUnitGeometry”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometryDescriptor
                     
                     
                        Descripteur de la géométrie de l'unité statistique.
                     
                     
                        GeometryDescriptor
                     
                     
                         
                     
                  1.3.2.2.   Descripteur de la géométrie (GeometryDescriptor)
            Descripteur de la géométrie de l'unité statistique vectorielle.
            
               Attributs du type de données “GeometryDescriptor”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometryType
                     
                     
                        Type de géométrie.
                     
                     
                        GeometryTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        mostDetailedScale
                     
                     
                        Échelle la plus détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative).
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        leastDetailedScale
                     
                     
                        Échelle la moins détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative).
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “GeometryDescriptor”
            
            Les champs “mostDetailedScale” et “leastDetailedScale” ne doivent être fournis que pour les descripteurs de la géométrie de type “generalisedGeometry”.
            Si elle est fournie, la “mostDetailedScale” doit être plus petite que la “leastDetailedScale”.
            1.3.3.   Listes de codes
            
            1.3.3.1.   Type de géométrie (GeometryTypeValue)
            Valeurs des codes pour les types de géométries.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la nomenclature.
            
               Valeurs pour la liste de codes “GeometryTypeValu”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        referenceGeometry
                     
                     
                        géométrie de référence
                     
                     
                        La géométrie décrite est la géométrie de référence.
                     
                  
                        pointLabel
                     
                     
                        point d'étiquetage
                     
                     
                        La géométrie décrite est une géométrie par point pour le positionnement d'étiquettes.
                     
                  
                        centerOfGravity
                     
                     
                        centre de gravité
                     
                     
                        La géométrie décrite est une géométrie par point située au centre de gravité de l'unité statistique.
                     
                  
                        generalisedGeometry
                     
                     
                        géométrie généralisée
                     
                     
                        Géométrie généralisée de l'unité statistique.
                     
                  
                        other
                     
                     
                        autre
                     
                     
                        Autre type de géométrie.
                     
                  1.3.3.2.   Type d'évolution (EvolutionTypeValue)
            Valeurs des codes pour les types d'évolution.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux unités statistiques.
            1.4.   Unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)
            
            1.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “grille” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        cellule de grille statistique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        grille statistique
                     
                  1.4.1.1.   Cellule de grille statistique (StatisticalGridCell)
            Unité géographique représentée comme une cellule de grille, servant à la diffusion ou à l'utilisation des informations statistiques.
            Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        code
                     
                     
                        Code d'une cellule.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geographicalPosition
                     
                     
                        Position géographique du coin inférieur gauche de la cellule de la grille.
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        gridPosition
                     
                     
                        Position de la cellule de la grille dans la grille, sur la base des coordonnées de celle-ci.
                     
                     
                        GridPosition
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de la cellule de la grille.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        lowers
                     
                     
                        Cellules de la grille statistique situées au niveau immédiatement inférieur.
                     
                     
                        StatisticalGridCell
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        upper
                     
                     
                        Cellule de la grille statistique située au niveau immédiatement supérieur.
                     
                     
                        StatisticalGridCell
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        grid
                     
                     
                        Grille constituée de cellules.
                     
                     
                        StatisticalGrid
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”
            
            La position de la cellule doit se trouver à l'intérieur de la grille, compte tenu de sa largeur et de sa hauteur.
            Au moins un des attributs “code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” ou “geometry” doit être fourni.
            Lorsque plusieurs représentations spatiales sont fournies (“code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” et “geometry”), elles doivent être cohérentes.
            Le code doit être composé des éléments suivants:
            
                        1)
                     
                     
                        une partie correspondant au référentiel de coordonnées, représentée par le mot CRS, suivie du code EPSG.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        une partie correspondant à la résolution et à la position:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    si le référentiel de coordonnées est un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en mètres et de la lettre m. Viennent ensuite la lettre N, suivie des coordonnées Sud-Nord en mètres, et la lettre E, suivie des coordonnées Ouest-Est en mètres.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    si le référentiel de coordonnées n'est pas un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en degrés-minutes-secondes, suivie du mot dms. Viennent ensuite le mot LON suivi de la valeur de longitude en degrés-minutes-secondes, et le mot LAT suivi de la valeur de latitude en degrés-minutes-secondes.
                                 
                              
                  Dans les deux cas, la position indiquée doit être celle du coin inférieur gauche de la cellule.
            1.4.1.2.   Grille statistique (StatisticalGrid)
            Grille composée de cellules statistiques.
            
               Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGrid”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        EPSGCode
                     
                     
                        Code EPSG servant à identifier le référentiel de coordonnées de la grille.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        resolution
                     
                     
                        Résolution de la grille.
                     
                     
                        StatisticalGridResolution
                     
                     
                         
                     
                  
                        origin
                     
                     
                        Position du point d'origine de la grille dans le référentiel de coordonnées spécifié (s'il est défini).
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                         
                     
                  
                        width
                     
                     
                        Largeur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie).
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        height
                     
                     
                        Hauteur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie).
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “StatisticalGrid”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        cells
                     
                     
                        Cellules composant une grille.
                     
                     
                        StatisticalGridCell
                     
                     
                         
                     
                  
                        lower
                     
                     
                        Grille statistique située au niveau immédiatement inférieur.
                     
                     
                        StatisticalGrid
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        upper
                     
                     
                        Grille statistique située au niveau immédiatement supérieur.
                     
                     
                        StatisticalGrid
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGrid”
            
            Si le référentiel de coordonnées est un système de projection, la résolution doit être une longueur. Dans le cas contraire, elle sera un écart angulaire.
            1.4.2.   Types de données
            
            1.4.2.1.   Position dans la grille (GridPosition)
            Position d'une cellule de la grille dans une grille.
            
               Attributs du type de données “GridPosition”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        x
                     
                     
                        Position de la cellule sur l'axe horizontal, de la gauche vers la droite, de valeur 0 à la largeur de grille -1.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        y
                     
                     
                        Position de la cellule sur l'axe vertical, du bas vers le haut, de valeur 0 à la hauteur de grille -1.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  1.4.2.2.   Résolution de la grille statistique (StatisticalGridResolution)
            Valeur de résolution d'une unité statistique.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “StatisticalGridResolution”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        lengthResolution
                     
                     
                        Résolution exprimée comme une distance.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                         
                     
                  
                        angleResolution
                     
                     
                        Résolution exprimée comme un écart angulaire.
                     
                     
                        Angle
                     
                     
                         
                     
                  1.5.   Exigences applicables au thème
            
            
                        3)
                     
                     
                        Il faudra fournir au minimum la géométrie des unités statistiques pour lesquelles des données statistiques sont mises à disposition dans le cadre d'INSPIRE. Cette exigence s'applique aux thèmes INSPIRE qui font référence à des unités statistiques.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Aux fins d'une utilisation paneuropéenne, la grille de cellules de surface égale définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée.
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        Les données statistiques doivent faire référence à leur unité statistique au moyen de l'identifiant externe d'objet de l'unité (inspireId), de l'identifiant thématique (pour les unités vectorielles) ou du code de l'unité (pour les cellules de la grille).
                     
                  
                        6)
                     
                     
                        Les données statistiques doivent faire référence à une version spécifique d'une unité statistique.
                     
                  1.6.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “unités statistiques”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        SU.VectorStatisticalUnit
                     
                     
                        Unités statistiques vectorielles
                     
                     
                        VectorStatisticalUnit
                     
                  
                        SU.StatisticalGridCell
                     
                     
                        Cellules de la grille statistique
                     
                     
                        StatisticalGridCell
                     
                  2.   BÂTIMENTS
            2.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “données en 2D” (2D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace bidimensionnel;
            2)   “données en 2,5 D” (2.5D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel, avec pour contrainte que, pour chaque position (X,Y), il n’existe qu’un seul Z;
            3)   “données en 3D” (3D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel;
            4)   “composant de bâtiment” (building component): tout élément ou subdivision d'un bâtiment.
            2.2.   Structure du thème de données géographiques “bâtiments”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “bâtiments” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        bâtiments – base (Buildings Base)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        bâtiments – 2D (Buildings 2D)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        bâtiments – 3D (Buildings 3D)
                     
                  2.3.   Bâtiments – base
            
            2.3.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “bâtiments - base” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        construction abstraite
                     
                  
                        —
                     
                     
                        bâtiment abstrait
                     
                  
                        —
                     
                     
                        bâtiment
                     
                  
                        —
                     
                     
                        partie de bâtiment
                     
                  2.3.1.1.   Construction abstraite (AbstractConstruction)
            Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques des bâtiments et parties de bâtiments.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractConstruction”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination de la construction.
                     
                     
                        GeographicalName
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dateOfConstruction
                     
                     
                        Date de la construction.
                     
                     
                        DateOfEvent
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dateOfDemolition
                     
                     
                        Date de la démolition.
                     
                     
                        DateOfEvent
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dateOfRenovation
                     
                     
                        Date de la dernière rénovation importante.
                     
                     
                        DateOfEvent
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        elevation
                     
                     
                        Propriété dimensionnelle, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine (géoïde, niveau de l’eau, etc.).
                     
                     
                        Elevation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        externalReference
                     
                     
                        Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique.
                     
                     
                        ExternalReference
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        heightAboveGround
                     
                     
                        Hauteur au-dessus du sol.
                     
                     
                        HeightAboveGround
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        conditionOfConstruction
                     
                     
                        État de la construction.
                     
                     
                        ConditionOfConstructionValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  2.3.1.2.   Bâtiment abstrait (AbstractBuilding)
            Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques communes des types d’objets géographiques “Building” et “BuildintPart”.
            Ce type est un sous-type de “AbstractConstruction”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractBuilding”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        buildingNature
                     
                     
                        Caractéristique du bâtiment qui lui confère généralement un intérêt pour les applications cartographiques. Cette caractéristique peut être liée à l’aspect physique et/ou à la fonction du bâtiment.
                     
                     
                        BuildingNatureValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        currentUse
                     
                     
                        Activité hébergée dans le bâtiment. Cet attribut concerne essentiellement les bâtiments dans lesquels sont exercées des activités humaines.
                     
                     
                        CurrentUse
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        numberOfDwellings
                     
                     
                        Nombre de logements.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        numberOfBuildingUnits
                     
                     
                        Nombre d’unités de bâtiment présentes dans le bâtiment. Une “BuildingUnit” est une subdivision de “Building” disposant de son propre accès verrouillable à partir de l’extérieur ou d’une partie commune (et pas d’une autre “BuildingUnit”); elle est élémentaire, fonctionnellement indépendante et peut être vendue, louée, héritée, etc. séparément.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        numberOfFloorsAboveGround
                     
                     
                        Nombre d’étages au-dessus du sol.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  2.3.1.3.   Bâtiment (Building)
            Un bâtiment est une construction délimitée, bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.
            Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Relations du type d'objet géographique “Building”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        parts
                     
                     
                        Les parties de bâtiment dont le bâtiment est composé.
                     
                     
                        BuildingPart
                     
                     
                        voidable
                     
                  2.3.1.4.   Partie de bâtiment (BuildingPart)
            Une “BuildingPart” est une subdivision de “Building” pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.
            Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            2.3.2.   Types de données
            
            2.3.2.1.   Utilisation actuelle (CurrentUse)
            Ce type de données permet de préciser la ou les utilisations actuelles.
            
               Attributs du type de données “CurrentUse”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        currentUse
                     
                     
                        Utilisation actuelle.
                     
                     
                        CurrentUseValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        percentage
                     
                     
                        Proportion consacrée à cette utilisation actuelle, sous forme de pourcentage.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “CurrentUse”
            
            La somme des pourcentages doit être inférieure ou égale à 100.
            2.3.2.2.   Date d’événement (DateOfEvent)
            Ce type de données comprend les différentes manières de définir la date d’un événement.
            
               Attributs du type de données “DateOfEvent”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        anyPoint
                     
                     
                        Date et heure de tout point de l’événement, entre le moment où il a commencé et celui où il s’est terminé.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginning
                     
                     
                        Date et heure auxquelles l’événement a commencé.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        end
                     
                     
                        Date et heure auxquelles l’événement s’est terminé.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type de données “DateOfEvent”
            
            Au moins l’un des attributs “beginning”, “end” ou “anyPoint” doit être fourni.
            L’attribut “beginning”, s’il est fourni, ne doit pas être postérieur à l’attribut “anyPoint” et à l’attribut “end”, et l’attribut “anyPoint” ne doit pas être postérieur à l’attribut “end”.
            2.3.2.3.   Altitude (Elevation)
            Ce type de données comprend la valeur d'altitude proprement dite et des informations concernant la manière dont elle a été mesurée.
            
               Attributs du type “Altitude”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        elevationReference
                     
                     
                        Élément au niveau duquel l’altitude a été mesurée.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        elevationValue
                     
                     
                        Valeur de l’altitude.
                     
                     
                        DirectPosition
                     
                     
                         
                     
                  2.3.2.4.   Référence externe (ExternalReference)
            Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique.
            
               Attributs du type de données “ExternalReference”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        informationSystem
                     
                     
                        Identifiant de ressource uniforme du système d'information externe.
                     
                     
                        URI
                     
                     
                         
                     
                  
                        informationSystemName
                     
                     
                        Dénomination du système d’information externe.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        reference
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet géographique, ou de tout élément d'information ayant trait à l’objet géographique.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  2.3.2.5.   Hauteur au-dessus du sol (HeightAboveGround)
            Distance verticale entre une référence basse et une référence haute.
            
               Attributs du type de données “HeightAboveGround”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        heightReference
                     
                     
                        Élément utilisé comme référence haute.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        lowReference
                     
                     
                        Élément utilisé comme référence basse.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Mode de saisie de la hauteur.
                     
                     
                        HeightStatusValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur de la hauteur au-dessus du sol.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “HeightAboveGround”
            
            La valeur de “HeightAboveGround” doit être exprimée en mètres.
            2.3.2.6.   Géométrie en 2D du bâtiment (BuildingGeometry2D)
            Ce type de données comprend la géométrie du bâtiment et les métadonnées indiquant quel élément du bâtiment a été saisi et comment.
            
               Attributs du type de données “BuildingGeometry2D”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        horizontalGeometryEstimatedAccuracy
                     
                     
                        La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        horizontalGeometryReference
                     
                     
                        Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées (X,Y).
                     
                     
                        HorizontalGeometryReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        referenceGeometry
                     
                     
                        Géométrie à prendre en compte par les services de consultation, à des fins de représentation.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalGeometryEstimatedAccuracy
                     
                     
                        La précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        verticalGeometryReference
                     
                     
                        Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées verticales.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “BuildingGeometry2D”
            
            La géométrie doit être de type “GM_Point”, “GM_Surface” ou “GM_MultiSurface”.
            La valeur de “horizontalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.
            Pour exactement une instance de “BuildingGeometry”, la valeur de l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.
            La valeur de “verticalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.
            2.3.3.   Listes de codes
            
            2.3.3.1.   Nature du bâtiment (BuildingNatureValue)
            Valeurs indiquant la nature d’un bâtiment.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “BuildingNatureValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        arch
                     
                     
                        arche
                     
                     
                        Structure artificielle ayant la forme d’une arche.
                     
                  
                        bunker
                     
                     
                        bunker
                     
                     
                        Équipement partiellement souterrain utilisé, ou destiné à être utilisé, par l’armée, soit pour l’aménagement de centres de commandement/contrôle, soit pour le cantonnement de troupes.
                     
                  
                        canopy
                     
                     
                        auvent
                     
                     
                        Toit destiné à abriter les objets se trouvant dessous. Les auvents peuvent être des structures indépendantes au-dessus desquelles est attachée une toiture ou peuvent être suspendus à l’extérieur d’un bâtiment.
                     
                  
                        caveBuilding
                     
                     
                        bâtiment troglodytique
                     
                     
                        Espace dans lequel est exercée une activité humaine ou économique, situé dans la roche, et généralement fermé par l'addition de murs extérieurs artificiels, et qui peut contenir des aménagements comparables aux aménagements intérieurs des bâtiments indépendants.
                     
                  
                        chapel
                     
                     
                        chapelle
                     
                     
                        Lieu de culte chrétien, généralement plus petit qu’une église.
                     
                  
                        castle
                     
                     
                        château
                     
                     
                        Bâtiment de grandes dimensions, ornementé ou fortifié, généralement construit pour être utilisé comme résidence privée ou pour assurer la sécurité.
                     
                  
                        church
                     
                     
                        église
                     
                     
                        Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la célébration du culte catholique ou orthodoxe.
                     
                  
                        dam
                     
                     
                        barrage
                     
                     
                        Obstacle permanent construit en travers d'un cours d'eau, utilisé pour retenir l'eau ou en réguler l'écoulement.
                     
                  
                        greenhouse
                     
                     
                        serre
                     
                     
                        Bâtiment souvent construit principalement dans un matériau transparent (par exemple le verre), dans lequel la température et l’humidité peuvent être contrôlées aux fins de la culture et/ou de la protection de végétaux.
                     
                  
                        lighthouse
                     
                     
                        phare
                     
                     
                        Tour conçue pour émettre de la lumière grâce à un système de lampes et de lentilles.
                     
                  
                        mosque
                     
                     
                        mosquée
                     
                     
                        Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté musulmane.
                     
                  
                        shed
                     
                     
                        hangar
                     
                     
                        Bâtiment de construction légère, comportant généralement un ou plusieurs côtés ouverts vers l’extérieur, normalement utilisé pour le stockage.
                     
                  
                        silo
                     
                     
                        silo
                     
                     
                        Grande structure de stockage, généralement cylindrique, utilisée pour le stockage de matières en vrac.
                     
                  
                        stadium
                     
                     
                        stade
                     
                     
                        Local ou lieu public utilisé pour des manifestations sportives, des concerts ou d’autres événements, et composé d’un espace ou d’une scène partiellement ou entièrement entouré d’une structure destinée à permettre aux spectateurs d’assister, debout ou assis, à l’événement.
                     
                  
                        storageTank
                     
                     
                        réservoir de stockage
                     
                     
                        Conteneur généralement utilisé pour stocker des liquides et des gaz comprimés.
                     
                  
                        synagogue
                     
                     
                        synagogue
                     
                     
                        Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté juive ou samaritaine.
                     
                  
                        temple
                     
                     
                        temple
                     
                     
                        Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à des pratiques religieuses.
                     
                  
                        tower
                     
                     
                        tour
                     
                     
                        Structure étroite, relativement haute, pouvant être indépendante ou faire partie d’une autre structure.
                     
                  
                        windmill
                     
                     
                        moulin à vent
                     
                     
                        Bâtiment qui convertit l'énergie éolienne en mouvement rotatif au moyen d’ailes ou de pales réglables.
                     
                  
                        windTurbine
                     
                     
                        éolienne
                     
                     
                        Tour qui, avec l’équipement dont elle est munie, convertit l’énergie éolienne en énergie électrique.
                     
                  2.3.3.2.   État de la construction (ConditionOfConstructionValue)
            Valeurs indiquant l’état d’une construction.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ConditionOfConstructionValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        declined
                     
                     
                        désaffectée
                     
                     
                        La construction ne peut pas être utilisée dans des conditions normales, bien que ses principaux éléments (murs, toit) soient encore présents.
                     
                  
                        demolished
                     
                     
                        démolie
                     
                     
                        La construction a été démolie. Il n’en reste plus de vestiges apparents.
                     
                  
                        functional
                     
                     
                        opérationnelle
                     
                     
                        La construction est opérationnelle.
                     
                  
                        projected
                     
                     
                        en projet
                     
                     
                        La construction est au stade de la conception. Les travaux de construction n’ont pas encore débuté.
                     
                  
                        ruin
                     
                     
                        en ruine
                     
                     
                        La construction a été partiellement démolie et certains éléments principaux (toit, murs) ont été détruits. Il reste certains vestiges apparents de la construction.
                     
                  
                        underConstruction
                     
                     
                        en cours de construction
                     
                     
                        La construction est en cours de construction et n'est pas encore opérationnelle. Seule la construction initiale de la construction est visée, et pas les travaux de maintenance.
                     
                  2.3.3.3.   Utilisation actuelle (CurrentUseValue)
            Valeurs indiquant l’utilisation actuelle.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “CurrentUseValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent value
                     
                  
                        residential
                     
                     
                        résidentiel
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) à des fins résidentielles.
                     
                     
                         
                     
                  
                        individualResidence
                     
                     
                        résidence individuelle
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) ne contient qu’un logement.
                     
                     
                        residential
                     
                  
                        collectiveResidence
                     
                     
                        résidence collective
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient plus d’un logement.
                     
                     
                        residential
                     
                  
                        twoDwellings
                     
                     
                        deux logements
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient deux logements.
                     
                     
                        collectiveResidence
                     
                  
                        moreThanTwoDwelling
                     
                     
                        plus de deux logements
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient au moins trois logements.
                     
                     
                        collectiveResidence
                     
                  
                        residenceForCommunities
                     
                     
                        résidence pour communautés
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient une résidence pour communautés.
                     
                     
                        residential
                     
                  
                        agriculture
                     
                     
                        agriculture
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités agricoles.
                     
                     
                         
                     
                  
                        industrial
                     
                     
                        industrie
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités du secteur secondaire (industrielles).
                     
                     
                         
                     
                  
                        commerceAndServices
                     
                     
                        commerces et services
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités de service. Cette valeur correspond aux bâtiments et aux composantes de bâtiments qui sont destiné(e)s aux activités du secteur tertiaire (commerces et services).
                     
                     
                         
                     
                  
                        office
                     
                     
                        bureau
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des bureaux.
                     
                     
                        commerceAndServices
                     
                  
                        trade
                     
                     
                        commerce
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des activités commerciales.
                     
                     
                        commerceAndServices
                     
                  
                        publicServices
                     
                     
                        services publics
                     
                     
                        Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des services publics. Les services publics sont les services relevant du secteur tertiaire qui sont fournis dans l’intérêt des citoyens.
                     
                     
                        commerceAndServices
                     
                  
                        ancillary
                     
                     
                        annexe
                     
                     
                        Bâtiment (ou composante de bâtiment) de petite taille utilisé(e) uniquement conjointement à un(e) autre bâtiment (ou composante de bâtiment) de plus grande taille et qui n’a généralement pas la même fonction ni les mêmes caractéristiques que le bâtiment (ou la composante de bâtiment) auquel (à laquelle) il (elle) est lié(e).
                     
                     
                         
                     
                  2.3.3.4.   Référence d’altitude (ElevationReferenceValue)
            Liste des éléments susceptibles d’être utilisés pour saisir une géométrie verticale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ElevationReferenceValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        aboveGroundEnvelope
                     
                     
                        enveloppe au-dessus du sol
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau de l’étendue maximale de l’enveloppe au-dessus du sol de la construction.
                     
                  
                        bottomOfConstruction
                     
                     
                        bas de la construction
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction.
                     
                  
                        entrancePoint
                     
                     
                        point d’entrée
                     
                     
                        L’altitude a été saisie à l’entrée de la construction, généralement au pied de la porte d’entrée.
                     
                  
                        generalEave
                     
                     
                        point de l'avant-toit
                     
                     
                        L’altitude a été saisie entre le niveau le plus bas et le niveau le plus haut de l’avant-toit de la construction.
                     
                  
                        generalGround
                     
                     
                        point du sol
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du sol, à n’importe quel endroit situé entre le point de sol le plus bas et le point de sol le plus haut de la construction.
                     
                  
                        generalRoof
                     
                     
                        point du toit
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du toit, à n’importe quel endroit situé entre le niveau le plus bas du bord du toit et le sommet de la construction.
                     
                  
                        generalRoofEdge
                     
                     
                        point du bord du toit
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du bord du toit, à n’importe quel endroit situé entre le bord supérieur et le bord inférieur du toit de la construction.
                     
                  
                        highestEave
                     
                     
                        avant-toit au plus haut
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus haut de la construction.
                     
                  
                        highestGroundPoint
                     
                     
                        point du sol le plus haut
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au point de sol le plus haut de la construction.
                     
                  
                        highestPoint
                     
                     
                        point le plus haut
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au point le plus haut de la construction, y compris les installations telles que les cheminées et les antennes.
                     
                  
                        highestRoofEdge
                     
                     
                        bord du toit au plus haut
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du plus haut des bords de toit de la construction.
                     
                  
                        lowestEave
                     
                     
                        avant-toit au plus bas
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus bas de la construction.
                     
                  
                        lowestFloorAboveGround
                     
                     
                        plus bas étage au-dessus du sol
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du plus bas étage au-dessus du sol.
                     
                  
                        lowestGroundPoint
                     
                     
                        point du sol le plus bas
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au point de sol le plus bas de la construction.
                     
                  
                        lowestRoofEdge
                     
                     
                        bord du toit au plus bas
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau du plus bas des bords de toit de la construction.
                     
                  
                        topOfConstruction
                     
                     
                        sommet de la construction
                     
                     
                        L’altitude a été saisie au niveau le plus haut de la construction.
                     
                  2.3.3.5.   Statut de la hauteur (HeightStatusValue)
            Valeurs indiquant la méthode utilisée pour saisir une hauteur.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “HeightStatusValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        estimated
                     
                     
                        estimée
                     
                     
                        La hauteur a été estimée et non pas mesurée.
                     
                  
                        measured
                     
                     
                        mesurée
                     
                     
                        La hauteur a été mesurée (directement ou indirectement).
                     
                  2.3.3.6.   Référence de géométrie horizontale (HorizontalGeometryReferenceValue)
            Valeurs indiquant l’élément pris en considération pour saisir une géométrie horizontale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “HorizontalGeometryReferenceValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        aboveGroundEnvelope
                     
                     
                        enveloppe au-dessus du sol
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe au-dessus du sol du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus du sol
                     
                  
                        bottomOfConstruction
                     
                     
                        bas de la construction
                     
                     
                        L'altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction.
                     
                  
                        combined
                     
                     
                        combinaison
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été obtenue en combinant les géométries des parties de bâtiment qui le composent, dans le cas où les géométries des parties de bâtiment ont des références de géométrie horizontale différentes.
                     
                  
                        entrancePoint
                     
                     
                        point d’entrée
                     
                     
                        La géométrie du bâtiment est représentée par un point situé à l’entrée du bâtiment.
                     
                  
                        envelope
                     
                     
                        enveloppe
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe entière du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus et en dessous du sol.
                     
                  
                        footPrint
                     
                     
                        emprise
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l'emprise au sol du bâtiment, c'est-à-dire son étendue au niveau du sol.
                     
                  
                        lowestFloorAboveGround
                     
                     
                        étage le plus bas au-dessus du sol
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’étage le plus bas au-dessus du sol.
                     
                  
                        pointInsideBuilding
                     
                     
                        point à l’intérieur du bâtiment
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur du bâtiment.
                     
                  
                        pointInsideCadastralParcel
                     
                     
                        point à l’intérieur de la parcelle cadastrale
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur de la parcelle à laquelle le bâtiment appartient.
                     
                  
                        roofEdge
                     
                     
                        bord du toit
                     
                     
                        La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant les bords du toit du bâtiment.
                     
                  2.4.   Bâtiments – 2D
            
            2.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “bâtiments – 2D” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        bâtiment
                     
                  
                        —
                     
                     
                        partie de bâtiment
                     
                  2.4.1.1.   Bâtiment (Building)
            Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.
            Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Building”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry2D
                     
                     
                        Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D du bâtiment.
                     
                     
                        BuildingGeometry2D
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Building”
            
            Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, c’est-à-dire une “geometry2D” dont l’attribut “referenceGeometry” est “true”.
            Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings2D”.
            2.4.1.2.   Partie de bâtiment (BuildingPart)
            Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.
            Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry2D
                     
                     
                        Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D de la partie de bâtiment.
                     
                     
                        BuildingGeometry2D
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”
            
            Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, ce qui signifie que l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.
            2.5.   Bâtiments - 3D
            
            2.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “bâtiments – 3D” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        bâtiment
                     
                  
                        —
                     
                     
                        partie de bâtiment
                     
                  2.5.1.1.   Bâtiment (Building)
            Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.
            Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Building”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry2D
                     
                     
                        Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.
                     
                     
                        BuildingGeometry2D
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry3DLoD1
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux.
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD2
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et une forme de toit ou de couverture prototypique (choisie dans une liste établie de formes de toits).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD3
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD4
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD
                     
                     
                        —
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Building”
            
            Si un bâtiment ne comporte pas de “BuildingParts”, au moins l'un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.
            Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings3D”.
            2.5.1.2.   Partie de bâtiment (BuildingPart)
            Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.
            Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry2D
                     
                     
                        Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.
                     
                     
                        BuildingGeometry2D
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry3DLoD1
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux.
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD2
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et un archétype de forme de toit ou de couverture (choisi dans une liste établie de formes de toits).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD3
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD
                     
                     
                        —
                     
                  
                        geometry3DLoD4
                     
                     
                        Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).
                     
                     
                        BuildingGeometry3DLoD
                     
                     
                        —
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”
            
            Au moins l’un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.
            2.5.2.   Types de données
            
            2.5.2.1.   Géométrie du bâtiment en 3D à tout niveau de détail (BuildingGeometry3DLoD).
            Type de données réunissant la géométrie en 3D d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment et les métadonnées qui y sont associées.
            
               Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometryMultiSurface
                     
                     
                        Représentation de la limite extérieure par une représentation multisurface qui – contrairement à une représentation par un solide – peut ne pas être topologiquement propre. Il se peut notamment que la surface du sol ne soit pas représentée.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometrySolid
                     
                     
                        Représentation de la limite extérieure par un solide.
                     
                     
                        GM_Solid
                     
                     
                         
                     
                  
                        terrainIntersection
                     
                     
                        Ligne ou multiligne au niveau de laquelle l’objet géographique (Building, BuildingPart) touche la représentation du terrain.
                     
                     
                        GM_MultiCurve
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        horizontalGeometryEstimatedAccuracy
                     
                     
                        La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. Précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        verticalGeometryEstimatedAccuracy
                     
                     
                        Précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        verticalGeometryReference3DBottom
                     
                     
                        Niveau de hauteur auquel la hauteur inférieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal inférieur) se réfère.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD”
            
            Soit l’attribut “geometryMultiSurface”, soit l’attribut “geometrySolid” doit être fourni.
            2.5.2.2.   Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 1 (BuildingGeometry3DLoD1).
            Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 1 (LoD1).
            Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.
            
               Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        horizontalGeometryReference
                     
                     
                        Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 1 (LoD1).
                     
                     
                        HorizontalGeometryReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalGeometryReference3DTop
                     
                     
                        Niveau de hauteur auquel la hauteur supérieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal supérieur) se réfère.
                     
                     
                        ElevationReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”
            
            L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.
            2.5.2.3.   Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 2 (BuildingGeometry3DLoD2).
            Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 2(LoD2).
            Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.
            
               Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        horizontalGeometryReference
                     
                     
                        Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 2 (LoD2).
                     
                     
                        HorizontalGeometryReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”
            
            L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.
            2.6.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Par dérogation à l’article 12, paragraphe 1, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le paquet “bâtiments – 3D” n’est pas limité.
                     
                  2.7.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “Buildings”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        BU.Building
                     
                     
                        Bâtiments
                     
                     
                        Building (du paquet “bâtiments – 2D”)
                     
                  
                        BU.BuildingPart
                     
                     
                        Parties de bâtiments
                     
                     
                        BuildingPart (du paquet “bâtiments – 2D”)
                     
                  Aucune couche n'est définie pour le paquet “bâtiments – 3D”.
            3.   SOLS (SOIL)
            3.1.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “sols” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        profil de sol dérivé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        profil de sol observé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        élément de profil
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet dérivé de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        horizon de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couche de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        parcelle de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        profil de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        site de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture pour le thème de sol
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture descriptive pour le thème de sol
                     
                  3.1.1.   Profil de sol dérivé (DerivedSoilProfile)
            
            Profil de sol non localisé servant de profil de référence pour un type de sol spécifique dans une zone géographique donnée.
            Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.
            
               Relations du type d'objet géographique “DerivedSoilProfile”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isDerivedFrom
                     
                     
                        Lien vers un ou plusieurs profils de sol observés à partir desquels le profil concerné a été dérivé.
                     
                     
                        ObservedSoilProfile
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.1.2.   Profil de sol observé (ObservedSoilProfile)
            
            Représentation d’un profil de sol réalisé sur un lieu spécifique, décrit sur la base d’observations faites dans une fosse pédologique ou par sondages à la tarière.
            Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.
            
               Relations du type d'objet géographique “ObservedSoilProfile”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        location
                     
                     
                        La localisation d’un profil observé est la parcelle de sol.
                     
                     
                        SoilPlot
                     
                     
                         
                     
                  3.1.3.   Élément de profil (ProfileElement)
            
            Type d’objet géographique abstrait regroupant des couches et/ou des horizons de sol à des fins fonctionnelles/opérationnelles.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProfileElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        particleSizeFraction
                     
                     
                        Partie minérale du sol, fractionnée sur la base des limites de taille (diamètre) des particules. Indique quelle proportion de la matière minérale du sol est composée de particules de sol de la plage de dimensions spécifiée.
                     
                     
                        ParticleSizeFractionType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        profileElementDepthRange
                     
                     
                        Profondeur supérieure et inférieure de l'élément de profil (couche ou horizon), mesurée à partir de la surface (0 cm) d'un profil de sol (en cm).
                     
                     
                        RangeType
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ProfileElement”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isPartOf
                     
                     
                        Lien vers le profil de sol dont l’élément de profil fait partie.
                     
                     
                        SoilProfile
                     
                     
                         
                     
                  
                        profileElementObservation
                     
                     
                        Observation d’une propriété du sol en vue de caractériser l’élément de profil (couche ou horizon).
                     
                     
                        OM_Observation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ProfileElement”
            
            Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations d’élément de profil d’un “ProfileElement”, le même objet “ProfileElement” doit être utilisé.
            La “observedProperty” de l’observation d’élément de profil doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”.
            Le résultat de l’observation d’élément de profil doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            3.1.4.   Unité de sol (SoilBody)
            
            Partie de la couverture du sol qui est délimitée et homogène du point de vue de certaines propriétés du sol et/ou de leur répartition géographique.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilBody”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant le contour de l'unité de sol.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        soilBodyLabel
                     
                     
                        Étiquette permettant d'identifier l'unité de sol conformément au cadre de référence spécifié (métadonnée).
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilBody”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isDescribedBy
                     
                     
                        Lien vers un profil de sol dérivé qui caractérise l'unité de sol, éventuellement en combinaison avec d'autres profils de sol dérivés.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “DerivedProfilePresenceInSoilBody”.
                     
                     
                        DerivedSoilProfile
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.1.5.   Objet dérivé de sol (SoilDerivedObject)
            
            Type d'objet géographique utilisé pour représenter des objets géographiques ayant une propriété liée au sol dérivée d'une ou plusieurs propriétés pédologiques et, le cas échéant, d'autres propriétés non pédologiques.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isBasedOnSoilDerivedObject
                     
                     
                        Lien vers un objet dérivé de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.
                     
                     
                        SoilDerivedObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        isBasedOnObservedSoilProfile
                     
                     
                        Lien vers un profil de sol observé dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.
                     
                     
                        ObservedSoilProfile
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        isBasedOnSoilBody
                     
                     
                        Lien vers une unité de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.
                     
                     
                        SoilBody
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        soilDerivedObjectObservation
                     
                     
                        Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        OM_Observation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”
            
            Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” de l'observation d'objet dérivé de sol, le même objet “SoilDerivedObject” doit être utilisé.
            La “observedProperty” de l’observation de l'objet dérivé de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”.
            Le résultat de l'observation de l'objet dérivé de sol doit être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            3.1.6.   Horizon de sol (SoilHorizon)
            
            Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, plus ou moins parallèle à la surface et homogène du point de vue de la plupart de ses caractéristiques morphologiques et analytiques, qui s'est développée dans une couche de matériau parental sous l'effet de processus pédogénétiques ou qui se compose de résidus organiques sédimentés in situ provenant de plantes continuant à croître (tourbe).
            Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilHorizon”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        FAOHorizonNotation
                     
                     
                        Désignation de l'horizon de sol.
                     
                     
                        FAOHorizonNotationType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        otherHorizonNotation
                     
                     
                        Désignation de l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.
                     
                     
                        OtherHorizonNotationType
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.1.7.   Couche de sol (SoilLayer)
            
            Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, qui s'est développée sous l'effet de processus non pédogénétiques et qui présente une modification de structure et/ou de composition par rapport aux parties contiguës éventuellement surjacentes ou sous-jacentes, ou regroupement d'horizons de sol ou d'autres sous-parties à des fins particulières.
            Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilLayer”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        layerType
                     
                     
                        Affectation d'une couche selon le concept utilisé pour la définir.
                     
                     
                        LayerTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        layerRockType
                     
                     
                        Type de matériau dans lequel la couche s'est développée.
                     
                     
                        LithologyValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        layerGenesisProcess
                     
                     
                        Dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche.
                     
                     
                        EventProcessValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        layerGenesisEnvironment
                     
                     
                        Environnement dans lequel s'est déroulé le dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche.
                     
                     
                        EventEnvironmentValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        layerGenesisProcessState
                     
                     
                        Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours, ou a déjà pris fin.
                     
                     
                        LayerGenesisProcessStateValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilLayer”
            
            Les attributs “layerGenesisProcess”, “layerGenesisEnvironment”, “layerGenesisProcessState” et “layerRockType” ne doivent être fournis que si le “layerType” a la valeur “géogène”.
            3.1.8.   Parcelle de sol (SoilPlot)
            
            Lieu où est effectuée une étude du sol donnée.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilPlot”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        soilPlotLocation
                     
                     
                        Référence à un lieu de la surface de la Terre; il peut s'agir d'une localisation ponctuelle identifiée par des coordonnées ou d'une description de la localisation au moyen de texte ou d'un identifiant.
                     
                     
                        Location
                     
                     
                         
                     
                  
                        soilPlotType
                     
                     
                        Fournit des informations sur la nature de la parcelle sur laquelle est effectuée l'étude du sol.
                     
                     
                        SoilPlotTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilPlot”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        locatedOn
                     
                     
                        Lien vers le site de sol sur lequel se trouve la parcelle de sol ou dont elle fait partie.
                     
                     
                        SoilSite
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observedProfile
                     
                     
                        Lien vers le profil de sol observé pour lequel la parcelle de sol fournit des données de localisation.
                     
                     
                        ObservedSoilProfile
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.1.9.   Profil de sol (SoilProfile)
            
            Description du sol caractérisée par une succession verticale d'éléments de profil.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilProfile”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        WRBSoilName
                     
                     
                        Identification du profil de sol.
                     
                     
                        WRBSoilNameType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        otherSoilName
                     
                     
                        Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.
                     
                     
                        OtherSoilNameType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localIdentifier
                     
                     
                        Identifiant unique du profil de sol attribué par le fournisseur de la série de données.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilProfile”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isDescribedBy
                     
                     
                        Éléments de profil (couches et/ou horizons) constituant le profil de sol.
                     
                     
                        ProfileElement
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        soilProfileObservation
                     
                     
                        Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le profil de sol.
                     
                     
                        OM_Observation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilProfile”
            
            Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de profil de sol d’un objet “SoilProfile”, le même objet “SoilProfile” doit être utilisé.
            La “observedProperty” de l’observation de profil de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”.
            Le résultat de l’observation d’un profil de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            3.1.10.   Site de sol (SoilSite)
            
            Zone située à l'intérieur d'une zone de levé, d'étude ou surveillée plus vaste, dans laquelle une étude de sol donnée est réalisée.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilSite”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant le site de sol.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        soilInvestigationPurpose
                     
                     
                        Indication de la raison pour laquelle un levé a été réalisé.
                     
                     
                        SoilInvestigationPurposeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilSite”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isObservedOnLocation
                     
                     
                        Lien vers un ou plusieurs lieux où le site de sol a été étudié.
                     
                     
                        SoilPlot
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        soilSiteObservation
                     
                     
                        Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le site de sol.
                     
                     
                        OM_Observation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilSite”
            
            Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de site de sol d’un objet “SoilSite”, le même objet “SoilSite” doit être utilisé.
            La “observedProperty” de l’observation de site de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”.
            Le résultat de l’observation de site de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            Le résultat de l'observation du site de sol doit être du type “SoilObservationResult”.
            3.1.11.   Couverture pour le thème de sol (SoilThemeCoverage)
            
            Type d'objet géographique contenant les valeurs d'une propriété établies à partir d'un ou plusieurs paramètres pédologiques et, le cas échéant, non pédologiques, au sein de son domaine géographique, temporel ou spatiotemporel.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        validTimeFrom
                     
                     
                        “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de début définit le moment où la période a commencé.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTimeTo
                     
                     
                        “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de fin définit le moment où la période s'est terminée.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        soilThemeParameter
                     
                     
                        Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée.
                     
                     
                        SoilThemeParameterType
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isDescribedBy
                     
                     
                        Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base.
                     
                     
                        SoilThemeDescriptiveCoverage
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”
            
            Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            3.1.12.   Couverture descriptive pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveCoverage)
            
            Type d'objet géographique associé à la couverture du thème de sol et qui comprend des informations supplémentaires sur les valeurs d'une propriété de la couverture du thème de sol.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        soilThemeDescriptiveParameter
                     
                     
                        Propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée.
                     
                     
                        SoilThemeDescriptiveParameterType
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isDescribing
                     
                     
                        Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base.
                     
                     
                        SoilThemeCoverage
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”
            
            Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.
            3.2.   Types de données
            
            3.2.1.   Présence d'un profil dérivé dans une unité de sol (DerivedProfilePresenceInSoilBody)
            
            Type de données indiquant le domaine de définition du pourcentage (exprimé par des limites inférieure et supérieure) occupé par le profil dérivé dans l'unité de sol.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “DerivedProfilePresenceInSoilBody”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        derivedProfilePercentageRange
                     
                     
                        Intervalle qui définit les pourcentages minimum et maximum de la surface de l'unité de sol représentée par un profil de sol dérivé spécifique.
                     
                     
                        RangeType
                     
                     
                        voidable
                     
                  3.2.2.   Type de désignation d'horizon de la FAO (FAOHorizonNotationType)
            
            Classification d'un horizon conformément au système de classification des horizons spécifié dans les Directives pour la description des sols, quatrième édition (Guidelines for soil description, 4th edition), de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006.
            
               Attributs du type de données “FAOHorizonNotationType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        FAOHorizonDiscontinuity
                     
                     
                        Nombre utilisé pour indiquer une discontinuité dans la désignation de l'horizon.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        FAOHorizonMaster
                     
                     
                        Symbole de la partie principale de la désignation de l'horizon.
                     
                     
                        FAOHorizonMasterValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        FAOPrime
                     
                     
                        Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.
                     
                     
                        FAOPrimeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        FAOHorizonSubordinate
                     
                     
                        Les désignations des caractéristiques secondaires des horizons et couches principaux reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.
                     
                     
                        FAOHorizonSubordinateValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        FAOHorizonVertical
                     
                     
                        Numéro d'ordre de la subdivision verticale de la désignation de l'horizon.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        isOriginalClassification
                     
                     
                        Valeur booléenne indiquant si la désignation FAO était celle initialement utilisée pour décrire l'horizon.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  3.2.3.   Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationType)
            
            Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.
            
               Attributs du type de données “OtherHorizonNotationType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        horizonNotation
                     
                     
                        Désignation caractérisant l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.
                     
                     
                        OtherHorizonNotationTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        isOriginalClassification
                     
                     
                        Valeur booléenne indiquant si le système de désignation de l'horizon spécifié était le système de désignation initialement utilisé pour décrire l'horizon.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  3.2.4.   Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameType)
            
            Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.
            
               Attributs du type de données “OtherSoilNameType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        soilName
                     
                     
                        Dénomination du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.
                     
                     
                        OtherSoilNameTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        isOriginalClassification
                     
                     
                        Valeur booléenne indiquant si le système de classification spécifié était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  3.2.5.   Type de fraction granulométrique des particules (ParticleSizeFractionType)
            
            Pourcentage du sol qui est composé de particules minérales de sol dont les dimensions se situent dans la plage spécifiée.
            
               Attributs du type de données “ParticleSizeFractionType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        fractionContent
                     
                     
                        Pourcentage de la fraction définie.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                         
                     
                  
                        fractionParticleSizeRange
                     
                     
                        Limites supérieure et inférieure de la taille des particules de la fraction définie (exprimées en μm).
                     
                     
                        RangeType
                     
                     
                         
                     
                  3.2.6.   Type de domaine de définition (RangeType)
            
            Domaine de définition défini par une limite supérieure et une limite inférieure.
            
               Attributs du type de données “RangeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        upperValue
                     
                     
                        Valeur définissant la limite supérieure d'une propriété donnée.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        lowerValue
                     
                     
                        Valeur définissant la limite inférieure d'une propriété donnée.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        uom
                     
                     
                        Unité de mesure utilisée pour exprimer les valeurs du domaine de définition.
                     
                     
                        UnitOfMeasure
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “RangeType”
            
            Au moins l'une des valeurs ne doit pas être vide.
            3.2.7.   Type de paramètre descriptif pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveParameterType)
            
            Type de données donnant une propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée.
            
               Attributs du type de données “SoilThemeDescriptiveParameterType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        soilThemeDescriptiveParameterName
                     
                     
                        Nom du paramètre donnant des informations supplémentaires sur les valeurs de la “SoilThemeCoverage” associée.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        uom
                     
                     
                        Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeDescriptiveParameter”.
                     
                     
                        UnitOfMeasure
                     
                     
                         
                     
                  3.2.8.   Type de paramètre pour le thème de sol (SoilThemeParameterType)
            
            Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée. Elle se compose d'un nom de paramètre issu d'une liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue” et d'une unité de mesure utilisée pour exprimer ce paramètre.
            
               Attributs du type de données “SoilThemeParameterType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        soilThemeParameterName
                     
                     
                        Nom du paramètre représenté par la “soilThemeCoverage”.
                     
                     
                        SoilDerivedObjectParameterNameValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        uom
                     
                     
                        Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeParameter”.
                     
                     
                        UnitOfMeasure
                     
                     
                         
                     
                  3.2.9.   WRB Qualifier Group Type (WRBQualifierGroupType)
            
            Type de données servant à définir l'ensemble formé par un qualificatif et son ou ses codes spécifiques possibles, sa place et sa position par rapport au Reference Soil Group (RSG) (Groupe de sols de référence) de la World Reference Base (WRB) (Base de référence mondiale) auquel il appartient conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).
            
               Attributs du type de données “WRBQualifierGroupType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        qualifierPlace
                     
                     
                        Attribut indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base). Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).
                     
                     
                        WRBQualifierPlaceValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        qualifierPosition
                     
                     
                        Numéro indiquant la position d'un qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base) auquel il appartient et à la place qu'il occupe par rapport à ce RSG, à savoir préfixe ou suffixe.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        WRBqualifier
                     
                     
                        Élément correspondant au nom dans la WRB, deuxième niveau de classification.
                     
                     
                        WRBQualifierValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        WRBspecifier
                     
                     
                        Code indiquant le degré d'expression d'un qualificatif ou la plage des profondeurs à laquelle ce qualificatif s'applique.
                     
                     
                        WRBSpecifierValue
                     
                     
                         
                     
                  3.2.10.   Type de dénomination du sol conformément à la WRB (WRBSoilNameType)
            
            Identification du profil de sol conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).
            
               Attributs du type de données “WRBSoilNameType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        WRBQualifierGroup
                     
                     
                        Ensemble formé d'un qualificatif et de son ou ses codes spécifiques possibles, de sa place et de sa position par rapport au “WRBReferenceSoilGroup” auquel il appartient.
                     
                     
                        WRBQualifierGroupType
                     
                     
                         
                     
                  
                        WRBReferenceSoilGroup
                     
                     
                        Premier niveau de classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols.
                     
                     
                        WRBReferenceSoilGroupValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        isOriginalClassification
                     
                     
                        Valeur booléenne indiquant si le système de classification de la WRB était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil de sol.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type de données “WRBSoilNameType”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        over
                     
                     
                        Relation indiquant que, dans la classification de la WRB, un profil de sol se superpose à un autre sol plus ancien.
                     
                     
                        WRBSoilNameType
                     
                     
                         
                     
                  3.3.   Listes de codes
            
            3.3.1.   Horizon principal de la FAO (FAOHorizonMasterValue)
            
            Liste de codes de la partie principale de la désignation de l'horizon.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).
            3.3.2.   Caractéristiques secondaires de l’horizon selon la FAO (FAOHorizonSubordinateValue)
            
            Liste de codes des désignations des caractéristiques secondaires au sein des horizons et couches principaux qui reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).
            3.3.3.   Apostrophe selon la FAO (FAOPrimeValue)
            
            Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).
            3.3.4.   Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationTypeValue)
            
            Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            3.3.5.   Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameTypeValue)
            
            Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            3.3.6.   État du processus de genèse de la couche (LayerGenesisProcessStateValue)
            
            Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours ou a déjà pris fin.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “LayerGenesisProcessStateValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        ongoing
                     
                     
                        en cours
                     
                     
                        Le processus a débuté dans le passé et est encore actif.
                     
                  
                        terminated
                     
                     
                        achevé
                     
                     
                        Le processus n'est plus actif.
                     
                  3.3.7.   Type de couche (LayerTypeValue)
            
            Classification d'une couche selon le concept utilisé pour la définir.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “LayerTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        depthInterval
                     
                     
                        intervalle de profondeur
                     
                     
                        Plage de profondeurs déterminée où le sol est décrit et/ou où les échantillons sont prélevés.
                     
                  
                        geogenic
                     
                     
                        géogène
                     
                     
                        Partie du profil de sol composée de matériaux résultant du même processus non pédogénétique, par exemple la sédimentation, pouvant se distinguer des autres parties contiguës surjacentes ou sous-jacentes.
                     
                  
                        subSoil
                     
                     
                        couches inférieures du sol
                     
                     
                        Matériau de sol naturel se trouvant sous les couches supérieures du sol et recouvrant le matériau parental non altéré.
                     
                  
                        topSoil
                     
                     
                        couches supérieures du sol
                     
                     
                        Partie supérieure d'un sol naturel, généralement de couleur sombre, dont la teneur en matières organiques et en nutriments est supérieure à celle des horizons (minéraux) situés au-dessous, à l'exclusion de la couche d'humus.
                     
                  3.3.8.   Nom du paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue)
            
            Propriétés pouvant être observées afin de caractériser l'élément de profil.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Valeur mère
                     
                  
                        chemicalParameter
                     
                     
                        paramètre chimique
                     
                     
                        Paramètres chimiques observés afin de caractériser l'élément de profil.
                     
                     
                         
                     
                  
                        physicalParameter
                     
                     
                        paramètre physique
                     
                     
                        Paramètres physiques observés afin de caractériser l'élément de profil.
                     
                     
                         
                     
                  
                        biologicalParameter
                     
                     
                        paramètre biologique
                     
                     
                        Paramètres biologiques observés afin de caractériser l'élément de profil.
                     
                     
                         
                     
                  
                        organicCarbonContent
                     
                     
                        teneur en carbone organique
                     
                     
                        Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        nitrogenContent
                     
                     
                        teneur en azote
                     
                     
                        teneur totale en azote du sol (organique et inorganique).
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        pHValue
                     
                     
                        pH
                     
                     
                        pH de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        cadmiumContent
                     
                     
                        teneur en cadmium
                     
                     
                        Teneur en cadmium de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        chromiumContent
                     
                     
                        teneur en chrome
                     
                     
                        Teneur en chrome de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        copperContent
                     
                     
                        teneur en cuivre
                     
                     
                        Teneur en cuivre de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        leadContent
                     
                     
                        teneur en plomb
                     
                     
                        Teneur en plomb de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        mercuryContent
                     
                     
                        teneur en mercure
                     
                     
                        Teneur en mercure de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        nickelContent
                     
                     
                        teneur en nickel
                     
                     
                        Teneur en nickel de l'élément de profil.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  3.3.9.   Nom du paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue)
            
            Propriétés liées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol et d'autres données.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Valeur mère
                     
                  
                        chemicalParameter
                     
                     
                        paramètre chimique
                     
                     
                        Paramètres chimiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        physicalParameter
                     
                     
                        paramètre physique
                     
                     
                        Paramètres physiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        biologicalParameter
                     
                     
                        paramètre biologique
                     
                     
                        Paramètres biologiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        potentialRootDepth
                     
                     
                        profondeur potentielle d'enracinement
                     
                     
                        Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm).
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  
                        availableWaterCapacity
                     
                     
                        réserve utile en eau
                     
                     
                        Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement.
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  
                        carbonStock
                     
                     
                        stock de carbone
                     
                     
                        Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée.
                     
                     
                        chemicalParameters
                     
                  
                        waterDrainage
                     
                     
                        drainage de l'eau
                     
                     
                        Classe de drainage naturel de l'eau du profil de sol.
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  
                        organicCarbonContent
                     
                     
                        teneur en carbone organique
                     
                     
                        Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        nitrogenContent
                     
                     
                        teneur en azote
                     
                     
                        Teneur totale en azote du sol (organique et inorganique).
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        pHValue
                     
                     
                        pH
                     
                     
                        pH de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        cadmiumContent
                     
                     
                        teneur en cadmium
                     
                     
                        Teneur en cadmium de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        chromiumContent
                     
                     
                        teneur en chrome
                     
                     
                        Teneur en chrome de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        copperContent
                     
                     
                        teneur en cuivre
                     
                     
                        Teneur en cuivre de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        leadContent
                     
                     
                        teneur en plomb
                     
                     
                        Teneur en plomb de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        mercuryContent
                     
                     
                        teneur en mercure
                     
                     
                        Teneur en mercure de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        nickelContent
                     
                     
                        teneur en nickel
                     
                     
                        Teneur en nickel de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  
                        zincContent
                     
                     
                        teneur en zinc
                     
                     
                        Teneur en zinc de l'objet dérivé de sol.
                     
                     
                        chemicalParameter
                     
                  3.3.10.   Objectif de l'étude du sol (SoilInvestigationPurposeValue)
            
            Liste de codes de valeurs possibles indiquant les raisons pour lesquelles le levé est réalisé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SoilInvestigationPurposeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        generalSoilSurvey
                     
                     
                        étude générale du sol
                     
                     
                        Caractérisation du sol dans laquelle le lieu de l'investigation a été choisi sans biais.
                     
                  
                        specificSoilSurvey
                     
                     
                        étude spécifique du sol
                     
                     
                        Étude des propriétés du sol dans des lieux choisis dans un but spécifique.
                     
                  3.3.11.   Type de parcelle de sol (SoilPlotTypeValue)
            
            Liste de codes de termes spécifiant la nature de la parcelle de sol sur laquelle l'observation du sol est réalisée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SoilPlotTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        borehole
                     
                     
                        sondage à la tarière
                     
                     
                        Pénétration sous la surface avec prélèvement de matériaux de sol/roche au moyen par exemple, d'un outil tubulaire creux, en vue de procéder à des descriptions de profil, des échantillonnages et/ou des analyses sur le terrain.
                     
                  
                        sample
                     
                     
                        échantillon
                     
                     
                        Excavation durant laquelle des matériaux du sol sont prélevés comme échantillons du sol, sans qu'il soit procédé à une description du profil de sol.
                     
                  
                        trialPit
                     
                     
                        fosse pédologique
                     
                     
                        Excavation ou autre exposition du sol réalisée dans le but de procéder à des descriptions de profil, des prélèvements d'échantillons et/ou des analyses sur le terrain.
                     
                  3.3.12.   Nom du paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue)
            
            Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le profil de sol.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent value
                     
                  
                        chemicalParameter
                     
                     
                        paramètre chimique
                     
                     
                        Paramètres chimiques observés afin de caractériser le profil de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        physicalParameter
                     
                     
                        paramètre physique
                     
                     
                        Paramètres physiques observés afin de caractériser le profil de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        biologicalParameter
                     
                     
                        paramètre biologique
                     
                     
                        Paramètres biologiques observés afin de caractériser le profil de sol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        potentialRootDepth
                     
                     
                        profondeur potentielle d'enracinement
                     
                     
                        Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm).
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  
                        availableWaterCapacity
                     
                     
                        réserve utile en eau
                     
                     
                        Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement.
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  
                        carbonStock
                     
                     
                        stock de carbone
                     
                     
                        Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée.
                     
                     
                        chemicalParameters
                     
                  
                        waterDrainage
                     
                     
                        drainage de l'eau
                     
                     
                        Classe de drainage interne naturel de l'eau du profil de sol.
                     
                     
                        physicalParameter
                     
                  3.3.13.   Nom du paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue)
            
            Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le site de sol.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        chemicalParameter
                     
                     
                        paramètre chimique
                     
                     
                        Paramètres chimiques observés afin de caractériser le site de sol.
                     
                  
                        physicalParameter
                     
                     
                        paramètre physique
                     
                     
                        Paramètres physiques observés afin de caractériser le site de sol.
                     
                  
                        biologicalParameter
                     
                     
                        paramètre biologique
                     
                     
                        Paramètres biologiques observés afin de caractériser le site de sol.
                     
                  3.3.14.   Place du qualificatif de la WRB (WRBQualifierPlaceValue)
            
            Liste de codes indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG) de la WRB. Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs “préfixe” et “suffixe” conformes aux règles de désignation spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).
            3.3.15.   Qualificatifs de la WRB (WRBQualifierValue)
            
            Liste de codes comprenant les qualificatifs possibles de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols (World Reference Base for Soil Resources).
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).
            3.3.16.   Groupe de sols de référence (RSG) de la WRB (WRBReferenceSoilGroupValue)
            
            Liste de codes comprenant les groupes de sols de référence possibles (premier niveau de la classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols).
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007.
            3.3.17.   Codes spécifiques de la WRB (WRBSpecifierValue)
            
            Liste de codes comprenant les codes spécifiques possibles.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).
            3.4.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Les valeurs des codes de listes hiérarchiques du premier niveau “ProfileElementParameterNameValue”, “SoilDerivedObjectParameterNameValue”, “SoilProfileParameterNameValue”, “SoilSiteParameterNameValue” (“chemicalParameter”, “biologicalParameter”, “physicalParameter”) ne sont utilisées qu'à des fins de structuration; seules les valeurs du niveau inférieur doivent être utilisées.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Lorsqu'un paramètre descriptif supplémentaire est nécessaire pour l'objet dérivé de sol, l'attribut “paramètre” du type d'objet géographique “OM_Observation” doit être utilisé.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Seule une autre classification spécifique pour le type de désignation de l'horizon doit être utilisée pour une série de données.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Seule une autre classification spécifique pour le type de déomination du sol doit être utilisée pour une série de données.
                     
                  3.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “sols”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        SO.SoilBody
                     
                     
                        Sols
                     
                     
                        SoilBody
                     
                  
                        SO.ObservedSoilProfile
                     
                     
                        Profils de sol observés
                     
                     
                        ObservedSoilProfile,
                        SoilPlot
                     
                  
                        SO.SoilSite
                     
                     
                        Site de sol
                     
                     
                        SoilSite
                     
                  
                        SO. <ValeurdeListedeCodes> (1)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        SoilDerivedObject (basePhenomenon: SoilDerivedObjectParameterNameValue)
                     
                  
                        Exemple: SO. OrganicCarbonContent
                     
                     
                        Exemple: teneur en carbone organique
                     
                     
                         
                     
                  
                        SO.<ValeurdeListedeCode>Coverage (2)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        SoilThemeCoverage (soilThemeParameter / soilThemeParameterName: SoilDerivedObjectParameterNameValue)
                     
                  
                        Exemple: SO. OrganicCarbonContentCoverage
                     
                     
                        Exemple: couverture de la teneur en carbone organique
                     
                  4.   USAGE DES SOLS (LAND USE)
            4.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “usage existant des sols” (existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;
            2)   “usage existant des sols en mode grille” (gridded existing land use): une description objective, sous forme d'’image orthorectifiée régulière, de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;
            3)   “système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS)” (Hierarchical INSPIRE Land Use Classification System): un système de classification à plusieurs niveaux de l’usage des sols dont l'utilisation est obligatoire au niveau le plus approprié;
            4)   “unité minimale d’intérêt” (minimum unit of interest): la plus petite surface polygonale pour les objets “usage des sols” prise en compte dans la série de données;
            5)   “usage planifié des sols” (planned land use): les documents de planification spatiale, définis par les autorités chargées de l'aménagement du territoire, décrivant l’utilisation possible des sols à l’avenir;
            6)   “usage existant des sols en mode échantillonné” (sampled existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire [tel que ce dernier a été et est encore effectivement] dans la réalité tels qu’ils sont observés dans le lieu faisant partie de l'échantillon;
            7)   “zonage” (zoning): un découpage décrivant l’usage planifié des sols et indiquant explicitement les droits et interdictions concernant les nouvelles constructions qui s'appliqueront dans chacun des éléments de ce découpage.
            4.2.   Structure du thème de données géographiques “usage des sols”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “usage des sols” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        nomenclature de l’usage des sols (land use nomenclature)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        usage existant des sols (existing land use)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        usage existant des sols en mode grille (gridded existing land use)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        usage existant des sols en mode échantillonné (sampled existing land use)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        usage planifié des sols (planned land use)
                     
                  4.3.   Nomenclature de l’usage des sols
            
            4.3.1.   Types de données
            
            4.3.1.1.   Pourcentage HILUCS (HILUCSPercentage)
            Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par la “présence HILUCS” considérée.
            
               Attributs du type de données “HILUCSPercentage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        hilucsValue
                     
                     
                        Catégorie HILUCS pour ce pourcentage HILUCS.
                     
                     
                        HILUCSValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        percentage
                     
                     
                        Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par cette “présence HILUCS”.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  4.3.1.2.   Présence HILUCS (HILUCSPresence)
            Présence d’une ou de plusieurs valeurs HILUCS dans une zone, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “HILUCSPresence”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        orderedList
                     
                     
                        Liste ordonnée de la présence des valeurs “usage des sols”.
                     
                     
                        HILUCSValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        percentageList
                     
                     
                        Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”.
                     
                     
                        HILUCSPercentage
                     
                     
                         
                     
                  4.3.1.3.   Pourcentage spécifique (SpecificPercentage)
            Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par une “présence spécifique”.
            
               Attributs du type de données “SpecificPercentage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        specificValue
                     
                     
                        Catégorie de valeur spécifique pour ce pourcentage spécifique.
                     
                     
                        LandUseClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        percentage
                     
                     
                        Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par cette “présence spécifique”.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  4.3.1.4.   Présence spécifique (SpecificPresence)
            Présence d’une ou de plusieurs valeurs de classification de l’usage des sols dans une zone conformément à la liste de codes fournie par le fournisseur de données, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “SpecificPresence”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        orderedList
                     
                     
                        Liste ordonnée des valeurs “usage des sols”.
                     
                     
                        LandUseClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        percentageList
                     
                     
                        Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”.
                     
                     
                        SpecificPercentage
                     
                     
                         
                     
                  4.3.2.   Listes de codes
            
            4.3.2.1.   HILUCS (HILUCSValue)
            Liste des catégories d’usage des sols à utiliser pour l’usage des sols dans le cadre d’INSPIRE.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “HILUCSValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Valeur mère
                     
                  
                        1_PrimaryProduction
                     
                     
                        production primaire
                     
                     
                        Les zones dans lesquelles des industries manufacturières rassemblent, conditionnent, purifient ou transforment les produits primaires et qui sont proches des producteurs primaires sont incluses, en particulier si la matière première n'est pas propre à la vente ou difficile à transporter sur de longues distances.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1_1_Agriculture
                     
                     
                        agriculture
                     
                     
                        Production de cultures (plantes, champignons, etc.) et de produits animaux destinés à l’alimentation, pour la vente, l’autoconsommation ou des usages industriels. Cette catégorie inclut les cultures destinées à la production de biocarburants ainsi que la culture de plein champ et la culture sous abris. Les terres en jachère dans le cadre de l’assolement relèvent également de cette catégorie. La préparation des produits en vue de leur commercialisation primaire est incluse, de même que la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) ainsi que l’aménagement et l'entretien du paysage.
                     
                     
                        1_PrimaryProduction
                     
                  
                        1_1_1_CommercialAgriculturalProduction
                     
                     
                        production agricole commerciale
                     
                     
                        Terres arables, cultures permanentes et prairies agricoles (ensemencées ou naturelles). Les produits peuvent être destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale ou à la production de bioénergie.
                     
                     
                        1_1_Agriculture
                     
                  
                        1_1_2_FarmingInfrastructure
                     
                     
                        infrastructures agricoles
                     
                     
                        Logements agricoles, infrastructures d'élevage (bâtiments d’élevage et infrastructures de transformation liés aux exploitations), infrastructures pour le stockage de fumier et autres infrastructures agricoles (par exemple bâtiments liés à la manipulation et à la transformation des végétaux dans les exploitations).
                     
                     
                        1_1_Agriculture
                     
                  
                        1_1_3_AgriculturalProductionForOwnConsumption
                     
                     
                        production agricole pour l’autoconsommation
                     
                     
                        Production végétale ou animale destinée à l’autoconsommation (jardins potagers, abris privés pour les animaux, etc.)
                     
                     
                        1_1_Agriculture
                     
                  
                        1_2_Forestry
                     
                     
                        sylviculture
                     
                     
                        Production de bois rond et autres produits primaires à base de bois. Outre la production de bois, les activités sylvicoles génèrent des produits qui subissent une transformation limitée, comme le bois de chauffage, le charbon de bois et le bois rond utilisé sous une forme non transformée (par exemple, bois de mine, bois de trituration, etc.). Les pépinières ainsi que les zones de stockage et de transport liées à l’exploitation du bois, les arbres et les plantes ligneuses destinés à la production de biocarburants sont également couverts. Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
                     
                     
                        1_PrimaryProduction
                     
                  
                        1_2_1_ForestryBasedOnShortRotation
                     
                     
                        sylviculture à courte rotation
                     
                     
                        Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est inférieure ou égale à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. Les plantations forestières (production de bois de trituration) et le bois utilisé pour la production de biomasse appartiennent également à cette catégorie.
                     
                     
                        1_2_Forestry
                     
                  
                        1_2_2_ForestryBasedOnIntermediateOrLongRotation
                     
                     
                        sylviculture à rotation moyenne ou longue
                     
                     
                        Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est supérieure à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis.
                     
                     
                        1_2_Forestry
                     
                  
                        1_2_3_ForestryBasedOnContinuousCover
                     
                     
                        sylviculture à couvert continu
                     
                     
                        Zones sylvicoles dans lesquelles la gestion et la régénération de la forêt sont fondées sur la croissance continue des arbres.
                     
                     
                        1_2_Forestry
                     
                  
                        1_3_MiningAndQuarrying
                     
                     
                        Industries extractives
                     
                     
                        Industries extractives consistant en l’extraction de minéraux et matériaux se présentant naturellement sous forme de solides (charbon, minerais, gravier, sable, sel), de liquides (pétrole), de gaz (gaz naturel) ou de biomasse (tourbe). L’extraction peut se faire de différentes manières: sous terre, en surface, par le creusement de puits, etc.
                     
                     
                        1_PrimaryProduction
                     
                  
                        1_3_1_MiningOfEnergyProducingMaterials
                     
                     
                        extraction de produits énergétiques
                     
                     
                        Extraction de charbon, de lignite, de tourbe, de pétrole, de gaz naturel, d’uranium et de thorium.
                     
                     
                        1_3_MiningAndQuarrying
                     
                  
                        1_3_2_MiningOfMetalOres
                     
                     
                        extraction de minerais métalliques
                     
                     
                        Extraction de fer et autres métaux non ferreux (à l’exception de l’uranium et du thorium)
                     
                     
                        1_3_MiningAndQuarrying
                     
                  
                        1_3_3_OtherMiningAndQuarrying
                     
                     
                        autres activités extractives
                     
                     
                        Extraction de pierre, de sable, d’argile, de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels, production de sel et autres activités extractives.
                     
                     
                        1_3_MiningAndQuarrying
                     
                  
                        1_4_AquacultureAndFishing
                     
                     
                        aquaculture et pêche
                     
                     
                        Aquaculture et pêche professionnelle.
                     
                     
                        1_PrimaryProduction
                     
                  
                        1_4_1_Aquaculture
                     
                     
                        aquaculture
                     
                     
                        Écloseries et sites d'engraissement maîtrisé.
                     
                     
                        1_4_AquacultureAndFishing
                     
                  
                        1_4_2_ProfessionalFishing
                     
                     
                        pêche professionnelle
                     
                     
                        Eaux utilisées pour la pêche professionnelle.
                     
                     
                        1_4_AquacultureAndFishing
                     
                  
                        1_5_OtherPrimaryProduction
                     
                     
                        autre production primaire
                     
                     
                        Chasse professionnelle, cueillette de produits forestiers non ligneux, élevage d’animaux migrateurs et toute autre production primaire non couverte par les valeurs “1_1_Agriculture, 1_2_Forestry, 1_3_MiningAndQuarrying, 1_4_AquacultureAndFishing” ou leurs valeurs spécifiques.
                     
                     
                        1_PrimaryProduction
                     
                  
                        1_5_1_Hunting
                     
                     
                        chasse
                     
                     
                        Chasse professionnelle. Les zones peuvent être clôturées ou ouvertes.
                     
                     
                        1_5_OtherPrimaryProduction
                     
                  
                        1_5_2_ManagementOfMigratoryAnimals
                     
                     
                        élevage d’animaux migrateurs
                     
                     
                        Entretien et alimentation d’animaux migrateurs comme les rennes ou les daims.
                     
                     
                        1_5_OtherPrimaryProduction
                     
                  
                        1_5_3_PickingOfNaturalProducts
                     
                     
                        cueillette de produits naturels
                     
                     
                        Cueillette, à des fins commerciales, de produits naturels non ligneux tels que baies sauvages, mousses, lichens, etc.
                     
                     
                        1_5_OtherPrimaryProduction
                     
                  
                        2_SecondaryProduction
                     
                     
                        production secondaire
                     
                     
                        Activités industrielles et manufacturières consistant à fabriquer, à partir de la production du secteur primaire, des biens manufacturés et produits intermédiaires pour d’autres secteurs. Cette catégorie inclut également les activités d’entreposage et de transport directement liées aux activités manufacturières.
                        Les secteurs industriels couverts par cette catégorie sont l’agroalimentaire, le textile, le cuir, le bois et les produits du bois, la pâte à papier, le papier, l’édition, l’imprimerie, l’industrie du disque, le pétrole et autres combustibles, les substances et produits chimiques, les fibres synthétiques, les plastiques et le caoutchouc, les produits minéraux non métalliques, les produits métallurgiques et métalliques, les ouvrages en métaux, les machines et équipements, les équipements optiques et électriques, les équipements de transport et les meubles.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2_1_RawIndustry
                     
                     
                        industrie des matières premières
                     
                     
                        Activités industrielles consistant à transformer la production du secteur primaire en matières premières manufacturées.
                     
                     
                        2_SecondaryProduction
                     
                  
                        2_1_1_ManufacturingOfTextileProducts
                     
                     
                        fabrication de produits textiles
                     
                     
                        Filature, fabrication de fil à coudre, tissage, apprêt et tannage des cuirs.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_2_ManufacturingOfWoodAndWoodBasedProducts
                     
                     
                        fabrication de bois et de produits à base de bois
                     
                     
                        Sciage et rabotage du bois, fabrication de placages, contreplaqués, contreplaqués lamellés, panneaux de fibres, charpentes et autres menuiseries, produits en liège, paille et autres matériaux de tressage.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_3_ManufacturingOfPulpPaperAndPaperProducts
                     
                     
                        fabrication de pâte à papier et de produits en papier
                     
                     
                        Fabrication de pâte à papier, de papier, de carton, d’articles à usage sanitaire en papier et de papiers peints.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_4_ManufacturingOfCokeRefinedPetroleumProductsAndNuclearFuel
                     
                     
                        cokéfaction, raffinage et combustible nucléaire
                     
                     
                        Fabrication de produits de cokerie, de produits pétroliers raffinés et de combustibles nucléaires.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_5_ManufacturingOfChemicalsChemicalProductsManMadeFibers
                     
                     
                        fabrication de substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques
                     
                     
                        Fabrication de produits chimiques de base, de produits agrochimiques, de peintures, de produits pharmaceutiques, de savons, de détergents, de colles, d’autres produits chimiques et de fibres synthétiques.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_6_ManufacturingOfBasicMetalsAndFabricatedMetals
                     
                     
                        métallurgie et travaux des métaux
                     
                     
                        Fabrication, transformation et fonderie de fonte, d’acier et de métaux précieux et non ferreux de base. Cette catégorie couvre également la fabrication de produits métalliques.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_7_ManufacturingOfNonMetallicMineralProducts
                     
                     
                        fabrication de produits minéraux non métalliques
                     
                     
                        Fabrication de verre, briques, céramiques, bétons, ciments, chaux et plâtre, découpe et taille de la pierre et autres produits minéraux non métalliques.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_8_ManufacturingOfRubberPlasticProducts
                     
                     
                        fabrication de caoutchouc et plastiques
                     
                     
                        Fabrication de pneumatiques, chambres à air, emballages plastiques et autres produits en caoutchouc et en plastique.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_1_9_ManufacturingOfOtherRawMaterials
                     
                     
                        fabrication d’autres matières premières
                     
                     
                        Production de matières premières non couvertes par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_1_RawIndustry”.
                     
                     
                        2_1_RawIndustry
                     
                  
                        2_2_HeavyEndProductIndustry
                     
                     
                        industrie lourde
                     
                     
                        Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés lourds.
                     
                     
                        2_SecondaryProduction
                     
                  
                        2_2_1_ManufacturingOfMachinery
                     
                     
                        fabrication de machines
                     
                     
                        Fabrication de machine de production, de machines agricoles, sylvicoles ou autres (à l'exclusion des aéronefs et des véhicules), d’armes, de munitions et d’appareils ménagers.
                     
                     
                        2_2_HeavyEndProductIndustry
                     
                  
                        2_2_2_ManufacturingOfVehiclesAndTransportEquipment
                     
                     
                        fabrication de véhicules et équipements de transport
                     
                     
                        Fabrication de véhicules à moteur, d’aéronefs, d’engins spatiaux, de navires, de bateaux, d'équipements pour voies ferrées, de motocyclettes, de bicyclettes et d’autres équipements de transport.
                     
                     
                        2_2_HeavyEndProductIndustry
                     
                  
                        2_2_3_ManufacturingOfOtherHeavyEndProducts
                     
                     
                        fabrication d’autres produits lourds
                     
                     
                        Fabrication de produits lourds non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_2_HeavyEndProductIndustry”.
                     
                     
                        2_2_HeavyEndProductIndustry
                     
                  
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                     
                        industrie légère
                     
                     
                        Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés légers.
                     
                     
                        2_SecondaryProduction
                     
                  
                        2_3_1_ManufacturingOfFoodBeveragesAndTobaccoProducts
                     
                     
                        fabrication d’aliments, de boissons et de produits du tabac
                     
                     
                        Fabrication de produits à base de viande, de poisson, de fruits et légumes, d’huiles et de graisses ou produits dérivés, de produits laitiers, de farines, céréales transformées et produits amylacés, d’aliments préparés pour animaux, d'autres produits alimentaires, de boissons et de produits du tabac.
                     
                     
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                  
                        2_3_2_ManufacturingOfClothesAndLeather
                     
                     
                        fabrication de vêtements et cuirs
                     
                     
                        Fabrication d’articles d’habillement, de vêtements en cuir et d’accessoires, préparation et teinture des fourrures et fabrication d’articles en fourrure, de bagages, de sacs, d’articles de sellerie et de chaussures.
                     
                     
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                  
                        2_3_3_PublishingAndPrinting
                     
                     
                        édition et imprimerie
                     
                     
                        Édition et impression de livres, journaux et magazines; publication et reproduction d’enregistrements sonores.
                     
                     
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                  
                        2_3_4_ManufacturingOfElectricalAndOpticalEquipment
                     
                     
                        fabrication d’équipements électriques et optiques
                     
                     
                        Fabrication de machines de bureau, d’ordinateurs, de moteurs, de générateurs, d’appareils pour la distribution et le contrôle de l’électricité, de fils et câbles, d’accumulateurs, de batteries, de lampes, de radios, de téléviseurs, de téléphones, de tubes et valves électroniques, d’instruments médicaux, optiques et de précision, de montres et d’autres équipements électriques et optiques.
                     
                     
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                  
                        2_3_5_ManufacturingOfOtherLightEndProducts
                     
                     
                        fabrication d’autres produits légers
                     
                     
                        Fabrication de meubles, de bijoux, d’instruments de musique, d’articles de sports, de jeux, de jouets et d’autres articles divers.
                     
                     
                        2_3_LightEndProductIndustry
                     
                  
                        2_4_EnergyProduction
                     
                     
                        production d’énergie
                     
                     
                        Production d’énergie.
                     
                     
                        2_SecondaryProduction
                     
                  
                        2_4_1_NuclearBasedEnergyProduction
                     
                     
                        production d’énergie à partir de combustible nucléaire
                     
                     
                        Centrales nucléaires.
                     
                     
                        2_4_EnergyProduction
                     
                  
                        2_4_2_FossilFuelBasedEnergyProduction
                     
                     
                        production d’énergie à partir de combustibles fossiles
                     
                     
                        Centrales électriques utilisant des combustibles fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel, tourbe et autres combustibles fossiles).
                     
                     
                        2_4_EnergyProduction
                     
                  
                        2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction
                     
                     
                        production d’énergie à partir de la biomasse
                     
                     
                        Centrales électriques utilisant des combustibles à base de biomasse (bois et autres combustibles solides et liquides à base de végétaux, biogaz et autres biocombustibles).
                     
                     
                        2_4_EnergyProduction
                     
                  
                        2_4_4_RenewableEnergyProduction
                     
                     
                        production d’énergies renouvelables
                     
                     
                        Énergie hydraulique, solaire, éolienne, thermique (aérothermique, hydrothermique, géothermique), marémotrice, houlomotrice et autres énergies produites à partir de sources renouvelables (à l'exception de l'énergie de la biomasse, qui est couverte par la valeur “2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction”).
                     
                     
                        2_4_EnergyProduction
                     
                  
                        2_5_OtherIndustry
                     
                     
                        autres industries
                     
                     
                        Fabrication d’autres produits industriels non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_SecondaryProduction”.
                     
                     
                        2_SecondaryProduction
                     
                  
                        3_TertiaryProduction
                     
                     
                        production tertiaire
                     
                     
                        Services constituant des produits pour d’autres entreprises et consommateurs, tant privés que publics. Cette catégorie englobe le commerce de gros et de détail, les services de réparation, les hôtels et les restaurants, les services financiers, les services immobiliers, les services aux entreprises, les services de location, l'administration publique, la défense et la sécurité sociale, l'enseignement, la santé, l'action sociale et les autres services collectifs, sociaux et personnels.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3_1_CommercialServices
                     
                     
                        services commerciaux
                     
                     
                        Fourniture de services commerciaux.
                     
                     
                        3_TertiaryProduction
                     
                  
                        3_1_1_WholesaleAndRetailTradeAndRepairOfVehiclesAndPersonalAndHouseholdGoods
                     
                     
                        commerce de gros et de détail et réparation de véhicules et d’articles personnels et domestiques
                     
                     
                        Commerce de gros et de détail de véhicules à moteur, de carburant, de matières premières agricoles, d’animaux vivants, de minerais, de métaux, de produits chimiques, de bois, de machines, de bateaux, de meubles, d’articles domestiques, de textiles, de denrées alimentaires, de boissons, de produits du tabac, de produits pharmaceutiques, de biens de seconde main, d’autres produits, de déchets et de débris. Cette catégorie inclut également la réparation de véhicules ainsi que d’articles personnels et domestiques.
                     
                     
                        3_1_CommercialServices
                     
                  
                        3_1_2_RealEstateServices
                     
                     
                        services immobiliers
                     
                     
                        Fourniture de services immobiliers et de services de location.
                     
                     
                        3_1_CommercialServices
                     
                  
                        3_1_3_AccommodationAndFoodServices
                     
                     
                        services d’hébergement et de restauration
                     
                     
                        Services d’hôtellerie, de village de vacances, de camping, de restauration, de bar, de cantine et de restaurant d’entreprise.
                     
                     
                        3_1_CommercialServices
                     
                  
                        3_1_4_OtherCommercialServices
                     
                     
                        autres services commerciaux
                     
                     
                        Autres services commerciaux non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_1_CommercialServices”, comme les soins de beauté et les services de bien-être.
                     
                     
                        3_1_CommercialServices
                     
                  
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                     
                        services financiers, services spécialisés et services d’information
                     
                     
                        Fourniture de services financiers, de services spécialisés et de services d’information.
                     
                     
                        3_TertiaryProduction
                     
                  
                        3_2_1_FinancialAndInsuranceServices
                     
                     
                        services financiers et services d’assurance
                     
                     
                        Fourniture de services bancaires, de services de crédit, de services d'assurance et d'autres services financiers.
                     
                     
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                  
                        3_2_2_ProfessionalTechnicalAndScientificServices
                     
                     
                        services spécialisés, techniques et scientifiques
                     
                     
                        Services de consultance informatique, de traitement de données, de recherche et de développement, services juridiques, services de comptabilité, de gestion d’entreprise, d’architecture, d’ingénierie, de publicité, d’essai, d’enquête, de consultance et autres services spécialisés.
                     
                     
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                  
                        3_2_3_InformationAndCommunicationServices
                     
                     
                        services d’information et de communication
                     
                     
                        Services d'édition, d’enregistrement sonore, de programmes de télévision, de films cinématographiques, de programmes radio, de poste et de télécommunications, services informatiques et services de traitement de données.
                     
                     
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                  
                        3_2_4_AdministrativeAndSupportServices
                     
                     
                        services administratifs et d’assistance
                     
                     
                        Services des agences de voyages, services de location, de nettoyage et de sécurité et autres services administratifs et d’assistance.
                     
                     
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                  
                        3_2_5_OtherFinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                     
                        autres services financiers, services spécialisés et services d’information
                     
                     
                        Services financiers, services spécialisés et services d’information non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices”.
                     
                     
                        3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices
                     
                  
                        3_3_CommunityServices
                     
                     
                        services publics
                     
                     
                        Fourniture de services pour la collectivité.
                     
                     
                        3_TertiaryProduction
                     
                  
                        3_3_1_PublicAdministrationDefenceAndSocialSecurityServices
                     
                     
                        services d’administration publique, de défense et de sécurité sociale
                     
                     
                        Fourniture de services d'administration générale, de défense, de justice, de sécurité publique, d’incendie et de sécurité sociale obligatoire.
                     
                     
                        3_3_CommunityServices
                     
                  
                        3_3_2_EducationalServices
                     
                     
                        services d’enseignement
                     
                     
                        Fourniture de services d’enseignement primaire, secondaire et supérieur, services d’enseignement pour adultes et autres services d’enseignement.
                     
                     
                        3_3_CommunityServices
                     
                  
                        3_3_3_HealthAndSocialServices
                     
                     
                        services de santé et d’action sociale
                     
                     
                        Fourniture de services de santé et de services vétérinaires et de services d’action sociale.
                     
                     
                        3_3_CommunityServices
                     
                  
                        3_3_4_ReligiousServices
                     
                     
                        services religieux
                     
                     
                        Fourniture de services religieux.
                     
                     
                        3_3_CommunityServices
                     
                  
                        3_3_5_OtherCommunityServices
                     
                     
                        autres services publics
                     
                     
                        Autres services publics, par exemple les cimetières.
                     
                     
                        3_3_CommunityServices
                     
                  
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                     
                        services culturels, services de loisirs et services récréatifs
                     
                     
                        Fourniture de services culturels, de services de loisirs et de services récréatifs.
                     
                     
                        3_TertiaryProduction
                     
                  
                        3_4_1_CulturalServices
                     
                     
                        services culturels
                     
                     
                        Fourniture de services artistiques, de services des bibliothèques, musées, jardins botaniques et zoologiques, de services liés aux sites historiques et d’autres services culturels.
                     
                     
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                  
                        3_4_2_EntertainmentServices
                     
                     
                        services de loisirs
                     
                     
                        Services des parcs d’attraction et parcs à thème, services liés aux jeux de hasard et d’argent et autres services de loisirs.
                     
                     
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                  
                        3_4_3_SportsInfrastructure
                     
                     
                        infrastructures sportives
                     
                     
                        Infrastructures sportives telles que stades, salles de sport, piscines, centres de culture physique, stations de ski, parcours de golf et autres infrastructures sportives.
                     
                     
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                  
                        3_4_4_OpenAirRecreationalAreas
                     
                     
                        zones récréatives en plein air
                     
                     
                        Zones récréatives en plein air comme les parcs urbains, terrains de jeux, parcs nationaux et zones naturelles utilisées à des fins récréatives.
                     
                     
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                  
                        3_4_5_OtherRecreationalServices
                     
                     
                        autres services récréatifs
                     
                     
                        Autres services récréatifs non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices”.
                     
                     
                        3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices
                     
                  
                        3_5_OtherServices
                     
                     
                        autres services
                     
                     
                        Autres services non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_TertiaryProduction”.
                     
                     
                        3_TertiaryProduction
                     
                  
                        4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities
                     
                     
                        réseaux de transport, logistique et réseaux d'utilité publique
                     
                     
                        Infrastructures et réseaux de base de la société. Tous les autres secteurs utilisent ces infrastructures et réseaux pour la production de biens et services, et ceux-ci sont également essentiels pour les zones résidentielles. Cette catégorie inclut la distribution d’eau, la collecte, le traitement et le recyclage des eaux usées et des déchets, les réseaux de transport, l’entreposage et les communications.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4_1_TransportNetworks
                     
                     
                        réseaux de transport
                     
                     
                        Infrastructures liées au transport.
                     
                     
                        4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities
                     
                  
                        4_1_1_RoadTransport
                     
                     
                        transport routier
                     
                     
                        Zones utilisées pour le transport routier, par exemple, routes, parkings ou stations-services.
                     
                     
                        4_1_TransportNetworks
                     
                  
                        4_1_2_RailwayTransport
                     
                     
                        transport ferroviaire
                     
                     
                        Zones utilisées pour le transport ferroviaire, par exemple, voies, gares ferroviaires et gares de triage.
                     
                     
                        4_1_TransportNetworks
                     
                  
                        4_1_3_AirTransport
                     
                     
                        transport aérien
                     
                     
                        Zones utilisées pour le transport aérien, par exemple aéroports et services connexes.
                     
                     
                        4_1_TransportNetworks
                     
                  
                        4_1_4_WaterTransport
                     
                     
                        transport par voie navigable
                     
                     
                        Zones utilisées pour le transport par voie navigable, par exemple ports, rivières, quais et services connexes.
                     
                     
                        4_1_TransportNetworks
                     
                  
                        4_1_5_OtherTransportNetwork
                     
                     
                        autres réseaux de transport
                     
                     
                        Zones utilisées pour des transports ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_1_TransportNetworks”.
                     
                     
                        4_1_TransportNetworks
                     
                  
                        4_2_LogisticalAndStorageServices
                     
                     
                        services logistiques et services d’entreposage
                     
                     
                        Zones utilisées pour des services d’entreposage et services logistiques séparés (non directement liés aux industries).
                     
                     
                        4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities
                     
                  
                        4_3_Utilities
                     
                     
                        réseaux d’utilité publique
                     
                     
                        Infrastructures liées aux réseaux d’utilité publique.
                     
                     
                        4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities
                     
                  
                        4_3_1_ElectricityGasAndThermalPowerDistributionServices
                     
                     
                        services de distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique
                     
                     
                        Zones utilisées pour la distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique, y compris les oléoducs et gazoducs.
                     
                     
                        4_3_Utilities
                     
                  
                        4_3_2_WaterAndSewageInfrastructure
                     
                     
                        infrastructures pour la distribution d’eau et l’assainissement
                     
                     
                        Zones utilisées pour le captage, la collecte, la purification, le stockage et la distribution de l’eau ainsi que pour la collecte et le traitement des eaux usées (y compris les canalisations).
                     
                     
                        4_3_Utilities
                     
                  
                        4_3_3_WasteTreatment
                     
                     
                        traitement des déchets
                     
                     
                        Zones utilisées pour la collecte, le traitement et le recyclage des déchets.
                     
                     
                        4_3_Utilities
                     
                  
                        4_3_4_OtherUtilities
                     
                     
                        autres réseaux d’utilité publique
                     
                     
                        Zones utilisées pour des réseaux d’utilité publique ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_3_Utilities”.
                     
                     
                        4_3_Utilities
                     
                  
                        5_ResidentialUse
                     
                     
                        usage résidentiel
                     
                     
                        Zones utilisées principalement pour le logement des personnes. Les formes de logement varient considérablement au sein des zones résidentielles et entre ces dernières. Ces zones incluent les logements unifamiliaux, les bâtiments résidentiels multifamiliaux et les résidences mobiles dans les villes, agglomérations et zones rurales, à condition qu’ils ne soient pas liés à la production primaire. La densité de l’usage des sols dans les zones concernées peut être élevée ou faible. Cette catégorie couvre également les zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels et les autres zones résidentielles.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5_1_PermanentResidentialUse
                     
                     
                        usage résidentiel permanent
                     
                     
                        Zones résidentielles où prédominent les maisons isolées entourées d'une cour et/ou d'un jardin, un mélange de maisons isolées, de maisons jumelées, de maisons mitoyennes, de maisons de ville, de maisons en rangée et d’immeubles d’appartements utilisés comme résidence permanente.
                     
                     
                        5_ResidentialUse
                     
                  
                        5_2_ResidentialUseWithOtherCompatibleUses
                     
                     
                        usage résidentiel avec d’autres usages compatibles
                     
                     
                        Zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels (par exemple, services divers, industries légères, etc.)
                     
                     
                        5_ResidentialUse
                     
                  
                        5_3_OtherResidentialUse
                     
                     
                        autre usage résidentiel
                     
                     
                        Zones principalement utilisées pour des logements temporaires (camps de migrants), des résidences de vacances (maisons de vacances), etc.
                     
                     
                        5_ResidentialUse
                     
                  
                        6_OtherUses
                     
                     
                        autres usages
                     
                     
                        Zones non incluses dans les valeurs “1_PrimaryProduction”, “2_SecondaryProduction”, “3_TertiaryProduction”, “4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities”, “5_ResidentialUse” ou leurs valeurs spécifiques, ou zones en construction.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6_1_TransitionalAreas
                     
                     
                        zones en transition
                     
                     
                        Zones en construction. Cette catégorie n’est utilisée que pour les usages existants des sols et non pour les usages planifiés.
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  
                        6_2_AbandonedAreas
                     
                     
                        zones abandonnées
                     
                     
                        Zones agricoles, résidentielles ou industrielles et zones consacrées au transport et aux infrastructures de base à l’état d’abandon. Une zone appartient à la catégorie des zones abandonnées si elle n’est plus utilisée ou qu’elle ne peut plus l’être à ses fins originelles sans importants travaux de réparation ou de rénovation.
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  
                        6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse
                     
                     
                        zones naturelles sans autre usage économique
                     
                     
                        Zones qui se trouvent à l'état naturel et ne font pas l’objet d’un autre usage économique.
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  
                        6_3_1_LandAreasNotInOtherEconomicUse
                     
                     
                        zones terrestres sans autre usage économique
                     
                     
                        Zones qui se trouvent à l’état naturel, par exemple surfaces boisées, landes, prairies, marais et terrains nus, et ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique. Cette catégorie inclut les zones ayant le statut de “zone naturelle” dans les documents de planification spatiale. Les zones protégées peuvent relever de cette catégorie ou, si elles font l’objet d’autres usages, elles peuvent relever d’autres catégories. Les zones protégées sont toujours encodées comme réglementation supplémentaire (Supplementary regulation) avec le statut “zone protégée”.
                     
                     
                        6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse
                     
                  
                        6_3_2_WaterAreasNotInOtherEconomicUse
                     
                     
                        zones aquatiques sans autre usage économique
                     
                     
                        Zones aquatiques qui ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique.
                     
                     
                        6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse
                     
                  
                        6_4_AreasWhereAnyUseAllowed
                     
                     
                        zones où tout usage est autorisé
                     
                     
                        Zones où tout usage est autorisé dans l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU).
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  
                        6_5_AreasWithoutAnySpecifiedPlannedUse
                     
                     
                        zones sans usage spécifique planifié
                     
                     
                        Zones pour lesquelles l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU) ne prévoit pas d’usage spécifique, par exemple, les zones qui ne relèvent pas du document de planification spatiale.
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  
                        6_6_NotKnownUse
                     
                     
                        usage inconnu
                     
                     
                        Zones pour lesquelles l’usage des sols n’est pas connu.
                     
                     
                        6_OtherUses
                     
                  4.3.2.2.   Classification de l’usage des sols (LandUseClassificationValue)
            Liste des catégories d’usage des sols à utiliser dans le cadre du thème “usage des sols” d’INSPIRE et convenue au niveau national ou local.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            4.4.   Usage existant des sols
            
            4.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “usage existant des sols” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        série de données “usage existant des sols”
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet “usage existant des sols”
                     
                  4.4.1.1.   Série de données “usage existant des sols” (“ExistingLandUseDataSet”)
            Une série de données “usage existant des sols” est un ensemble de zones pour lesquelles des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseDataSet”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Limite de l’union géométrique de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseObject”.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom lisible par l'homme de la série de données.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où la série de données “usage existant des sols” a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où la série de données “usage existant des sols” cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseDataSet”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        member
                     
                     
                        Renvoi aux “LandUseObjects” appartenant à cette “ExistingLandUseDataSet”.
                     
                     
                        ExistingLandUseObject
                     
                     
                         
                     
                  4.4.1.2.   Objet “usage existant des sols” (ExistingLandUseObject)
            Un objet “usage existant des sols” décrit l’usage des sols dans une zone présentant une combinaison homogène de types d'usage des sols.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cet objet.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hilucsPresence
                     
                     
                        Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS.
                     
                     
                        HILUCSPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hilucsLandUse
                     
                     
                        Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’objet “usage existant des sols” considéré.
                     
                     
                        HILUCSValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        specificLandUse
                     
                     
                        Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données concernée.
                     
                     
                        LandUseClassificationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificPresence
                     
                     
                        Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.
                     
                     
                        SpecificPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observationDate
                     
                     
                        Date d’observation associée à une description.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseObject”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        dataSet
                     
                     
                        Série de données “usage existant des sols” à laquelle l’objet “usage existant des sols” considéré appartient.
                     
                     
                        ExistingLandUseDataSet
                     
                     
                         
                     
                  4.5.   Usage des sols en mode grille
            
            4.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “usage des sols en mode grille” contient le type d’objets géographiques “grille de l’usage existant des sols”.
            4.5.1.1.   Grille de l’usage existant des sols (ExistingLandUseGrid)
            Une grille de l’usage existant des sols est un ensemble de pixels pour lesquels des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies. Le système HILUCS est utilisé pour la classification.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseGrid”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom lisible par l'homme de la série de données.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Indique l’étendue de la série de données.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Première date à laquelle la grille est une représentation valide de la réalité.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment à partir duquel la grille n’est plus une représentation valide de la réalité.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ExistingLandUseGrid”
            
            Les valeurs de “rangeSet” doivent être du type “CategoryOrNilReason”.
            Le domaine de définition (Range) est basé soit sur le système HILUCS soit sur un système de classification de l’usage des sols défini par le fournisseur de données.
            4.6.   Usage des sols en mode échantillonné
            
            4.6.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “usage des sols en mode échantillonné” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        échantillon de l’usage existant des sols
                     
                  
                        —
                     
                     
                        série de données “usage existant des sols en mode échantillonné”
                     
                  4.6.1.1.   Échantillon de l’usage existant des sols (ExistingLandUseSample)
            Description de l’usage existant des sols présent au lieu spécifique considéré.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseSample”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        location
                     
                     
                        Lieu où l’échantillon d'usage des sols est prélevé.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hilucsLandUse
                     
                     
                        Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’échantillon d’usage existant des sols considéré.
                     
                     
                        HILUCSValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        hilucsPresence
                     
                     
                        Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS
                     
                     
                        HILUCSPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificLandUse
                     
                     
                        Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée.
                     
                     
                        LandUseClassificationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observationDate
                     
                     
                        Date d’observation associée à une description.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificPresence
                     
                     
                        Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.
                     
                     
                        SpecificPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseSample”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        dataset
                     
                     
                        Série de données à laquelle appartient l'échantillon considéré
                     
                     
                        SampledExistingLandUseDataSet
                     
                     
                         
                     
                  4.6.1.2.   Série de données “usage existant des sols en mode échantillonné” (SampledExistingLandUseDataSet)
            Une série de données “usage existant des sols en mode échantillonné” est un ensemble de lieux pour lesquels des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SampledExistingLandUseDataSet”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Enveloppe convexe de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseSample”.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom lisible par l'homme de la série de données.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Première date à laquelle la série de données considérée est valide dans la réalité.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment à partir duquel la série de données cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SampledExistingLandUseDataSet”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        member
                     
                     
                        Renvoi aux éléments de la série de données “usage existant des sols en mode échantillonné”.
                     
                     
                        ExistingLandUseSample
                     
                     
                         
                     
                  4.7.   Usage planifié des sols
            
            4.7.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “usage planifié des sols” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        documentation officielle
                     
                  
                        —
                     
                     
                        document de planification spatiale
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réglementation supplémentaire
                     
                  
                        —
                     
                     
                        élément du zonage
                     
                  4.7.1.1.   Documentation officielle (OfficialDocumentation)
            Il s’agit de la documentation officielle qui constitue le document de planification spatiale; elle peut se composer de la législation applicable, des réglementations, d’éléments cartographiques, d’éléments descriptifs pouvant se rapporter au document de planification spatiale dans son ensemble, à un élément du zonage ou à une réglementation supplémentaire. Dans certains États membres, le texte de la réglementation lui-même fera partie de la série de données (et peut figurer dans l’attribut “regulationText”), tandis que dans d’autres, ce texte ne fera pas partie de la série de données et sera référencé au moyen d’un renvoi à un document ou à un acte législatif. Au moins une des trois valeurs potentiellement inconnues (voidable) doit être fournie.
            
               Attributs du type d'objet géographique “OfficialDocumentation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        legislationCitation
                     
                     
                        Renvoi au document qui contient le texte de la réglementation.
                     
                     
                        LegislationCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        regulationText
                     
                     
                        Texte de la réglementation.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        planDocument
                     
                     
                        Référence des dessins structurels et plans scannés, avec ou sans géoréférencement.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “OfficialDocumentation”
            
            Au moins l’un des attributs “legislationCitation”, “regulationText” ou “planDocument” doit être rempli avec une valeur connue (“non void”).
            4.7.1.2.   Document de planification spatiale (SpatialPlan)
            Ensemble de documents qui contiennent les orientations stratégiques pour le développement d’une zone géographique donnée, établissent les politiques, priorités, programmes et allocations des sols en vue de la mise en œuvre de ces orientations stratégiques et déterminent la répartition de la population et des activités dans des espaces de tailles variables. Un document de planification spatiale peut relever de n’importe quel type de planification du territoire: planification urbaine, régionale, environnementale, paysagère, plans d’aménagement nationaux et d’aménagement du territoire à l'échelle de l'Union.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SpatialPlan”
            
            
                        Attribute
                     
                     
                        Definition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Union géométrique de toutes les instances des types d’objets géographiques “ZoningElement” et “SupplementaryRegulation”. Lorsqu’un “SpatialPlan” ne se compose que d'un document, l'attribut “extent” correspond aux limites de l'image cartographique qui contient les informations sur l'usage des sols (c'est-à-dire l'étendue de la carte de l’usage des sols)
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        officialTitle
                     
                     
                        Intitulé officiel du document de planification spatiale.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        levelOfSpatialPlan
                     
                     
                        Niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale.
                     
                     
                        LevelOfSpatialPlanValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Première date à laquelle le document de planification spatiale considéré est valide dans la réalité.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le document de planification spatiale cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        alternativeTitle
                     
                     
                        Autre intitulé (non officiel) du document de planification spatiale.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        planTypeName
                     
                     
                        Nom du type de document de planification spatiale que l’État membre a assigné audit document.
                     
                     
                        PlanTypeNameValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        processStepGeneral
                     
                     
                        Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale.
                     
                     
                        ProcessStepGeneralValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        backgroundMap
                     
                     
                        Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration du document de planification spatiale considéré.
                     
                     
                        BackgroundMapValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        ordinance
                     
                     
                        Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente.
                     
                     
                        OrdinanceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SpatialPlan”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        officialDocument
                     
                     
                        Lien vers les documents officiels qui se rapportent au document de planification spatiale considéré.
                     
                     
                        OfficialDocumentation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        member
                     
                     
                        Renvoi aux “ZoningElements” appartenant à ce “SpatialPlan”.
                     
                     
                        ZoningElement
                     
                     
                         
                     
                  
                        restriction
                     
                     
                        Liens vers les réglementations supplémentaires (SupplementaryRegulation) qui contiennent des informations et/ou des limitations relatives à l’usage des sols/des eaux complétant le zonage du document de planification spatiale considéré.
                     
                     
                        SupplementaryRegulation
                     
                     
                         
                     
                  4.7.1.3.   Réglementation supplémentaire (SupplementaryRegulation)
            Objet géographique (point, ligne, polygone) d’un document de planification spatiale qui contient des informations supplémentaires et/ou des limitations relatives à l’usage des sols/des eaux, nécessaire pour des raisons d’aménagement du territoire ou pour formaliser des règles extérieures définies dans la législation.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SupplementaryRegulation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de la portion de territoire sur laquelle la réglementation supplémentaire s'applique.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Première date à laquelle la version considérée de la réglementation supplémentaire est valide dans la réalité.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Date à partir de laquelle la réglementation supplémentaire n’est plus valide.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        regulationNature
                     
                     
                        Nature juridique de la réglementation en matière d’usage des sols.
                     
                     
                        RegulationNatureValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        specificSupplementaryRegulation
                     
                     
                        Renvoi à une catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données.
                     
                     
                        SpecificSupplementaryRegulationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        supplementaryRegulation
                     
                     
                        Code de la réglementation supplémentaire selon la liste hiérarchique de codes des réglementations supplémentaires convenue au niveau européen.
                     
                     
                        SupplementaryRegulationValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        processStepGeneral
                     
                     
                        Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve la réglementation supplémentaire.
                     
                     
                        ProcessStepGeneralValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        backgroundMap
                     
                     
                        Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de la réglementation supplémentaire considérée.
                     
                     
                        BackgroundMapValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dimensioningIndication
                     
                     
                        Spécifications concernant les indications de dimensionnement qui s’ajoutent au dimensionnement des éléments du zonage qui chevauchent la géométrie de la réglementation supplémentaire.
                     
                     
                        DimensioningIndicationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inheritedFromOtherPlans
                     
                     
                        Indication du fait que la réglementation supplémentaire est héritée d'un autre document de planification spatiale.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificRegulationNature
                     
                     
                        Nature juridique de la réglementation supplémentaire en matière d’usage des sols du point de vue national.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Intitulé officiel de la réglementation supplémentaire.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SupplementaryRegulation”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        officialDocument
                     
                     
                        Lien vers les textes réglementaires correspondant à la règlementation supplémentaire considérée.
                     
                     
                        OfficialDocumentation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        plan
                     
                     
                        Lien vers le document de planification spatiale dont la réglementation supplémentaire considérée fait partie.
                     
                     
                        SpatialPlan
                     
                     
                         
                     
                  4.7.1.4.   Élément du zonage (ZoningElement)
            Objet géographique homogène au regard des usages autorisés des sols sur la base d’un zonage séparant un ensemble d’usages des sols d’un autre.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ZoningElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de l’élément du zonage considéré.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Date à laquelle le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hilucsLandUse
                     
                     
                        Catégorie d’usage des sols prédominante au sein de l'objet “usage de sols” considéré.
                     
                     
                        HILUCSValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hilucsPresence
                     
                     
                        Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.
                     
                     
                        HILUCSPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificLandUse
                     
                     
                        Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée.
                     
                     
                        LandUseClassificationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificPresence
                     
                     
                        Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.
                     
                     
                        SpecificPresence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        regulationNature
                     
                     
                        Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols.
                     
                     
                        RegulationNatureValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        processStepGeneral
                     
                     
                        Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve l’élément du zonage.
                     
                     
                        ProcessStepGeneralValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        backgroundMap
                     
                     
                        Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de l’élément du zonage considéré.
                     
                     
                        BackgroundMapValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dimensioningIndication
                     
                     
                        Spécifications concernant le dimensionnement des développements urbains.
                     
                     
                        DimensioningIndicationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ZoningElement”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        plan
                     
                     
                        “SpatialPlan” auquel ce “ZoningElement” appartient.
                     
                     
                        SpatialPlan
                     
                     
                         
                     
                  
                        officialDocument
                     
                     
                        Texte de la réglementation qui fait partie de l’élément du zonage considéré.
                     
                     
                        OfficialDocumentation
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.7.2.   Types de données
            
            4.7.2.1.   Fond de plan (BackgroundMapValue)
            Informations concernant le fond de plan qui a été utilisé comme référence lors de l’élaboration d’un document de planification spatiale, d’un élément du zonage ou d'une réglementation supplémentaire.
            
               Attributs du type de données “BackgroundMapValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        backgroundMapDate
                     
                     
                        Date du fond de plan utilisé.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        backgroundMapReference
                     
                     
                        Renvoi au fond de plan utilisé.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        backgroudMapURI
                     
                     
                        URI renvoyant au service qui fournit le fond de plan.
                     
                     
                        URI
                     
                     
                        voidable
                     
                  4.7.2.2.   Indication de dimensionnement de valeur “caractère” (DimensioningIndicationCharacterValue)
            Indication de dimensionnement dont la valeur est du type “CharacterString”.
            Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.
            
               Attributs du type de données “DimensioningIndicationCharacterValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur des indications de dimensionnement.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  4.7.2.3.   Indication de dimensionnement de valeur “nombre entier” (DimensioningIndicationIntegerValue)
            Indication de dimensionnement dont la valeur est du type “nombre entier” (integer).
            Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.
            
               Attributs du type de données “DimensioningIndicationIntegerValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur des indications de dimensionnement.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  4.7.2.4.   Indication de dimensionnement de valeur “mesure” (DimensioningIndicationMeasureValue)
            Indication de dimensionnement dont la valeur est une mesure (measure).
            Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.
            
               Attributs du type de données “DimensioningIndicationMeasureValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur des indications de dimensionnement.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  4.7.2.5.   Indication de dimensionnement de valeur “réelle” (DimensioningIndicationRealValue)
            Indication de dimensionnement dont la valeur est un nombre réel.
            Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.
            
               Attributs du type de données “DimensioningIndicationRealValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur des indications de dimensionnement.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  4.7.2.6.   Indication de dimensionnement (DimensioningIndicationValue)
            Spécifications concernant le dimensionnement des développements urbains.
            
               Attributs du type de données “DimensioningIndicationValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        indicationReference
                     
                     
                        Description de l’indication de dimensionnement.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  4.7.2.7.   Ordonnance (OrdinanceValue)
            Référence à une ordonnance administrative. L’ordonnance est une réglementation/règle adoptée par une autorité légalement habilitée à le faire.
            
               Attributs du type de données “OrdinanceValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        ordinanceDate
                     
                     
                        Date de l’ordonnance administrative pertinente.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                         
                     
                  
                        ordinanceReference
                     
                     
                        Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  4.7.3.   Listes de codes
            
            4.7.3.1.   Niveau du document de planification spatiale (LevelOfSpatialPlanValue)
            Niveau du document de planification spatiale selon la hiérarchie territoriale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “LevelOfSpatialPlanValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        infraLocal
                     
                     
                        infralocal
                     
                     
                        Document de planification spatiale ne couvrant qu'une partie d’une municipalité.
                     
                  
                        local
                     
                     
                        local
                     
                     
                        Document de planification spatiale au niveau de la municipalité, qui correspond au niveau administratif le plus bas équivalent au niveau UAL2 tel que défini à l’annexe III du règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil (3).
                     
                  
                        supraLocal
                     
                     
                        supralocal
                     
                     
                        Document de planification spatiale qui couvre plusieurs municipalités (entièrement ou partiellement).
                     
                  
                        infraRegional
                     
                     
                        infrarégional
                     
                     
                        Document de planification spatiale qui couvre plusieurs unités administratives de niveau inférieur au sein d’une même région administrative.
                     
                  
                        regional
                     
                     
                        régional
                     
                     
                        Document de planification spatiale au niveau régional [équivalent au niveau NUTS2 de la nomenclature des unités statistiques établies au règlement (CE) no 1059/2003].
                     
                  
                        supraRegional
                     
                     
                        suprarégional
                     
                     
                        Document de planification spatiale qui couvre plusieurs régions administratives.
                     
                  
                        national
                     
                     
                        national
                     
                     
                        Document de planification spatiale au niveau de l’État membre.
                     
                  
                        other
                     
                     
                        autre
                     
                     
                        Document de planification spatiale d’un autre niveau.
                     
                  4.7.3.2.   Informations générales sur l’étape du processus (ProcessStepGeneralValue)
            Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ProcessStepGeneralValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        adoption
                     
                     
                        en cours d’adoption
                     
                     
                        Document de planification spatiale en cours d’adoption légale.
                     
                  
                        elaboration
                     
                     
                        en cours d’élaboration
                     
                     
                        Document de planification spatiale en cours d’élaboration
                     
                  
                        legalForce
                     
                     
                        juridiquement contraignant ou en vigueur
                     
                     
                        Document de planification spatiale déjà adopté et juridiquement contraignant ou en vigueur.
                     
                  
                        obsolete
                     
                     
                        obsolète
                     
                     
                        Document de planification spatiale ayant été remplacé par un autre document de planification spatiale ou n’étant plus en vigueur.
                     
                  4.7.3.3.   Nature de la réglementation (RegulationNatureValue)
            Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “RegulationNatureValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        bindingForDevelopers
                     
                     
                        contraignant pour les concepteurs
                     
                     
                        L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour l’entité chargée de l’aménagement d'une zone.
                     
                  
                        bindingOnlyForAuthorities
                     
                     
                        contraignant uniquement pour les autorités
                     
                     
                        L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour certaines autorités.
                     
                  
                        generallyBinding
                     
                     
                        généralement contraignant
                     
                     
                        L’indication relative à l’usage des sols est contraignante pour tous.
                     
                  
                        nonBinding
                     
                     
                        non contraignant
                     
                     
                        L’indication relative à l’usage des sols n’est pas contraignante.
                     
                  
                        definedInLegislation
                     
                     
                        défini dans la législation
                     
                     
                        L’indication relative à l’usage des sols est définie dans la législation.
                     
                  4.7.3.4.   Nom du type de document de planification spatiale(PlanTypeNameValue)
            Types de documents de planification spatiale tels que définis dans les États membres.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            4.7.3.5.   Réglementation supplémentaire spécifique (SpecificSupplementaryRegulationValue)
            Catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            4.7.3.6.   Réglementation supplémentaire (SupplementaryRegulationValue)
            Types de conditions et contraintes dans les documents de planification spatiale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à l’usage des sols.
            4.8.   Exigences applicables au thème
            
            
                        (1)
                     
                     
                        Toute série de données “usage des sols” doit assigner à chaque polygone, pixel ou localisation un type d’usage des sols selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS), au niveau hiérarchique le plus approprié et le plus détaillé.
                     
                  
                        (2)
                     
                     
                        Le type d’objet géographique “CoverageByDomainAndRange” ne peut être qu’un sous-type de “GridCoverage”.
                     
                  
                        (3)
                     
                     
                        Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage planifié des sols et a été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages des sols” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition légale mais n'a pas été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.
                     
                  
                        (4)
                     
                     
                        En se fondant sur le référentiel de coordonnées planes d’INSPIRE, chaque État membre définit une projection ou une série de projections appropriée pour travailler avec les parcelles cadastrales sous-jacentes situées sur le territoire national et dans les zones transfrontalières lorsque cela s’applique à un document de planification spatiale (“SpatialPlan”) donné. Une projection est appropriée si elle présente peu d’altération linéaire (idéalement moins de 50 cm par 500 m) et qu’elle permet aux utilisateurs de mesurer les distances et les surfaces de manière utile. Cette projection ou série de projections doit être définie en accord avec les pays voisins. Elle doit être bien documentée pour permettre la conversion vers et depuis le référentiel de coordonnées commun. La documentation est fournie conformément à la norme ISO 19111, qui définit la manière dont il convient de décrire un référentiel de coordonnées.
                     
                  
                        (5)
                     
                     
                        L’utilisation de l’élément de métadonnées “résolution spatiale” (Spatial Resolution), conformément à l'annexe, partie B, point 6.2, du règlement (CE) no 1205/2008, se limite à la fourniture d'une distance de résolution.
                     
                  
                        (6)
                     
                     
                        En plus des mots clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:
                        
                                    (a)
                                 
                                 
                                    l’un des mots-clés linguistiquement neutres suivants pour décrire le type de série de données “usage des sols” utilisé: ExistingLandUse, SampledExistingLandUse, GriddedExistingLandUse, PlannedLandUse;
                                 
                              
                                    (b)
                                 
                                 
                                    si la série de données contient des objets “SpatialPlan”, un mot-clé décrivant le niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale, selon les définitions de la liste de codes “LevelOfSpatialPlan”.
                                 
                              
                  4.9.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “usage des sols”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        LU.ExistingLandUse
                     
                     
                        Objets “usage existant des sols” selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols au niveau le plus approprié
                     
                     
                        ExistingLandUseObject
                     
                  
                        LU.SpatialPlan
                     
                     
                        Étendue d’un document de planification spatiale
                     
                     
                        SpatialPlan
                     
                  
                        LU.ZoningElement
                     
                     
                        Objets “zonage” du document de planification spatiale selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols, au niveau le plus approprié
                     
                     
                        ZoningElement
                     
                  
                        LU.SupplementaryRegulation
                     
                     
                        Réglementations qui complètent le zonage et ont une incidence sur l’usage des sols.
                     
                     
                        SupplementaryRegulation
                     
                  5.   SANTÉ ET SÉCURITÉ DES PERSONNES (HUMAN HEALTH AND SAFETY)
            5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        données statistiques en matière de santé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        biomarqueur
                     
                  
                        —
                     
                     
                        maladie
                     
                  
                        —
                     
                     
                        statistiques de santé générale
                     
                  
                        —
                     
                     
                        statistiques des services de santé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        mesure d'un déterminant de santé environnementale
                     
                  
                        —
                     
                     
                        données statistiques d'un déterminant de santé environnementale
                     
                  5.1.1.   Données statistiques en matière de santé (HealthStatisticalData)
            
            Données relatives à la santé des personnes, allant des maladies et problèmes de santé connexes enregistrés (selon les listes de codes internationalement reconnues, telles que CIM-10), exprimées en tant que morbidité et mortalité, aux données sur l'état de santé général (IMC, état de santé ressenti, etc.), données relatives aux services de soins de santé (dépenses de soins de santé, patients en services ambulatoires, etc.) et données relatives aux biomarqueurs; il s'agit d'indices statistiques agrégés dans différentes unités statistiques et collectés/déclarés dans différents groupes de population. L'inclusion des données de biosurveillance humaine donne l'occasion d'explorer les liens potentiels directs ou indirects entre la santé humaine et l'environnement.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Relations du type d'objet géographique “HealthStatisticalData”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        aggregationUnit
                     
                     
                        Unité statistique à laquelle les données statistiques en matière de santé se rapportent.
                     
                     
                        StatisticalUnit
                     
                     
                         
                     
                  5.1.2.   Biomarqueur (Biomarker)
            
            Un biomarqueur (d'exposition) est la concentration d'un produit chimique, de son métabolite ou du produit d'une interaction entre un produit chimique et une molécule ou cellule cible qui est mesurée dans un compartiment de l'organisme.
            Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Biomarker”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        biomarkerName
                     
                     
                        Identifiant unique pour un biomarqueur fournissant des informations sur le produit chimique qui est déterminé et la matrice dans laquelle le produit chimique a été déterminé.
                     
                     
                        BiomarkerType
                     
                     
                         
                     
                  
                        biomarkerStatisticalParameter
                     
                     
                        Relevé statistique d'une étude de biosurveillance humaine, représentant les caractéristiques statistiques les plus importantes d'un biomarqueur mesurées dans l'étude considérée.
                     
                     
                        BiomarkerStatisticalParameterType
                     
                     
                         
                     
                  
                        referencePeriod
                     
                     
                        Période à laquelle les données se rapportent.
                     
                     
                        ReferencePeriodType
                     
                     
                         
                     
                  
                        ageRange
                     
                     
                        Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.
                     
                     
                        AgeRangeType
                     
                     
                         
                     
                  
                        gender
                     
                     
                        Sexe de la population considérée.
                     
                     
                        GenderValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Biomarker”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        refersTo
                     
                     
                        données du biomarqueur décrites par les métadonnées
                     
                     
                        BiomarkerThematicMetadata
                     
                     
                         
                     
                  5.1.3.   Maladie (Disease)
            
            Informations statistiques relatives à des pathologies liées directement ou indirectement à la qualité de l'environnement.
            Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Disease”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        ageRange
                     
                     
                        Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.
                     
                     
                        AgeRangeType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        diseaseMeasure
                     
                     
                        Différentes manières selon lesquelles les données relatives aux maladies et problèmes de santé connexes au sein d'une population peuvent être déclarées.
                     
                     
                        DiseaseMeasure
                     
                     
                         
                     
                  
                        gender
                     
                     
                        Sexe de la population considérée.
                     
                     
                        GenderValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        referencePeriod
                     
                     
                        Période à laquelle les données se rapportent.
                     
                     
                        ReferencePeriodType
                     
                     
                         
                     
                  
                        pathology
                     
                     
                        Type de pathologie.
                     
                     
                        ICDValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        COD
                     
                     
                        Données sur les causes de décès (COD) qui fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d'information essentiel sur la santé publique.
                     
                     
                        CODValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Disease”
            
            L'attribut COD ne doit être fourni que si l'attribut DiseaseMeasureType de diseaseMeasure prend une valeur représentant la mortalité.
            Au moins l'un des attributs “pathology” et “COD” ne doit pas être vide.
            5.1.4.   Statistiques de santé générale (GeneralHealthStatistics)
            
            Chiffres concernant certains aspects de la santé liés à une population ou à une zone. Aux fins de ce modèle de données, les données concernant la santé générale incluent des éléments tels que l'état de santé ressenti, la répartition démographique de divers problèmes de santé, les fumeurs, etc., exprimés en chiffres, taux et pourcentages bruts, stratifiés par sexe, âge, et/ou facteurs socioéconomiques, culturels, ethniques ou autres.
            Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GeneralHealthStatistics”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        ageRange
                     
                     
                        Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.
                     
                     
                        AgeRangeType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        gender
                     
                     
                        Sexe de la population considérée.
                     
                     
                        GenderValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        generalHealthName
                     
                     
                        Indicateur de l'état de santé.
                     
                     
                        GeneralHealthTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        generalHealthValue
                     
                     
                        Expression numérique d'un indice/indicateur de santé.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        referencePeriod
                     
                     
                        Période à laquelle les données se rapportent.
                     
                     
                        ReferencePeriodType
                     
                     
                         
                     
                  5.1.5.   Statistiques des services de santé (HealthServicesStatistic)
            
            Données statistiques relatives aux soins de santé/services de santé concernant les niveaux NUTS 1 et NUTS 2 et le niveau communal.
            Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HealthServicesStatistic”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        healthServiceType
                     
                     
                        Type d'indicateur de services de santé.
                     
                     
                        HealthServicesTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        healthServiceValue
                     
                     
                        Valeur du type d'indicateur considéré.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        referencePeriod
                     
                     
                        Période à laquelle les données se rapportent.
                     
                     
                        ReferencePeriodType
                     
                     
                         
                     
                  5.1.6.   Mesure d'un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantMeasure)
            
            Mesure brute réalisée dans un lieu présentant un intérêt pour l'analyse du déterminant de santé humaine.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        location
                     
                     
                        Lieu de la mesure.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type de déterminant de santé environnementale.
                     
                     
                        EnvHealthDeterminantTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        measureTime
                     
                     
                        Période pendant laquelle la mesure a été effectuée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Date à laquelle les informations commenceront à être utilisées.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Date à laquelle les informations cesseront d'être utilisées.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  5.1.7.   Données statistiques d'un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantStatisticalData)
            
            Données statistiques présentant un intérêt pour l'analyse d'un déterminant de santé humaine, résultant de l'agrégation de mesures brutes à l'échelle d'une unité statistique.
            Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantStatisticalData”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        statisticalMethod
                     
                     
                        Type de méthode statistique utilisée pour agréger les données de mesure brutes à l'échelle d'une unité statistique.
                     
                     
                        StatisticalAggregationMethodValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type de déterminant de santé environnementale.
                     
                     
                        EnvHealthDeterminantTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantStatisticalData”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        measure
                     
                     
                        Mesures.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  5.2.   Types de données
            
            5.2.1.   Âge (Age)
            
            L'âge des personnes peut être exprimé de plusieurs manières (par exemple, en années pour les adultes, en mois ou en semaines pour les enfants en bas âge).
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “Age”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        month
                     
                     
                        Période.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        week
                     
                     
                        Période.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        year
                     
                     
                        Période.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  5.2.2.   Classe d'âge (AgeRangeType)
            
            Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.
            
               Attributs du type de données “AgeRangeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        startAge
                     
                     
                        Début de la tranche d'âge.
                     
                     
                        Age
                     
                     
                         
                     
                  
                        range
                     
                     
                        Durée de la tranche d'âge.
                     
                     
                        Age
                     
                     
                         
                     
                  5.2.3.   Paramètres statistiques du biomarqueur (BiomarkerStatisticalParameterType)
            
            Série de caractéristiques statistiques d'un biomarqueur mesurées pour un biomarqueur spécifique.
            
               Attributs du type de données “BiomarkerStatisticalParameterType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometricMean
                     
                     
                        Moyenne géométrique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        CI95ofGM
                     
                     
                        Intervalle de confiance à 95 % de la moyenne géométrique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        P50
                     
                     
                        50e percentile ou valeur médiane. Valeur telle que 50 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        P90
                     
                     
                        90e percentile. Valeur telle que 90 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        P95
                     
                     
                        95e percentile. Valeur telle que 95 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        CI95ofP95
                     
                     
                        Intervalle de confiance à 95 % du 95e percentile.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        maximum
                     
                     
                        Valeur maximale du biomarqueur déterminée chez un participant donné dans l'étude de biosurveillance.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        pinLOD
                     
                     
                        Proportion d'individus chez lesquels les niveaux des paramètres testés sont indétectables (inférieurs au seuil de détection).
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        LOQ
                     
                     
                        Limite de quantification.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  
                        numberOfParticipants
                     
                     
                        Nombre de participants ayant fourni des échantillons utilisés pour le calcul des paramètres statistiques du biomarqueur.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  5.2.4.   Métadonnées thématiques du biomarqueur (BiomarkerThematicMetadata)
            
            Métadonnées thématiques décrivant l'objectif de l'étude, la population cible et les caractéristiques des zones étudiées.
            
               Attributs du type de données “BiomarkerThematicMetadata”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        studyType
                     
                     
                        Objectif de l'étude (fondée sur des hypothèses, enquête en population générale, opportuniste) lorsque ces choix sont prédéfinis.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaType
                     
                     
                        Caractéristiques de la zone d'échantillonnage (urbaine, rurale, semi-urbaine) lorsque ces choix sont prédéfinis dans une étude de biosurveillance humaine.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        specificSubPopulation
                     
                     
                        Caractéristiques de la population échantillonnée en ce qui concerne l'âge, le sexe et d'autres caractéristiques démographiques lorsque ces choix sont prédéfinis dans une enquête de biosurveillance humaine.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        meanAge
                     
                     
                        Âge moyen de la sous-population considérée.
                     
                     
                        Age
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type de données “BiomarkerThematicMetadata”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        describedBy
                     
                     
                        Métadonnées qui sont liées aux données du biomarqueur.
                     
                     
                        Biomarker
                     
                     
                         
                     
                  5.2.5.   Type de biomarqueur (BiomarkerType)
            
            Un biomarqueur est défini à la fois par un produit chimique quantifié ou déterminé (cadmium, plomb, par exemple) ou son métabolite, et par une matrice (sang, urine, par exemple) qui est utilisée pour la quantification; par exemple, cadmium dans l'urine, plomb dans le sang.
            
               Attributs du type de données “BiomarkerType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        chemical
                     
                     
                        Identification du composé par un nom ou une abréviation, une formule chimique, CAS-PubChem ou toute autre valeur qui est quantifiée par la mesure.
                     
                     
                        ChemicalValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        matrix
                     
                     
                        Type de matériel biologique ou compartiment de l'organisme qui fait l'objet d'un échantillonnage pour déterminer ou quantifier un biomarqueur.
                     
                     
                        MatrixValue
                     
                     
                         
                     
                  5.2.6.   Mesure de la maladie (DiseaseMeasure)
            
            Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.
            
               Attributs du type de données “DiseaseMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        diseaseMeasureType
                     
                     
                        Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.
                     
                     
                        DiseaseMeasureTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur de l'indicateur de maladie mesuré.
                     
                     
                        Real
                     
                     
                         
                     
                  5.2.7.   Période de référence (ReferencePeriodType)
            
            Période à laquelle les données se rapportent.
            
               Attributs du type de données “ReferencePeriodType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        startDate
                     
                     
                        Début de la période de référence.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                         
                     
                  
                        endDate
                     
                     
                        Fin de la période de référence.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                         
                     
                  5.2.8.   Mesure de la concentration (Concentration)
            
            Mesure de la concentration d'un agent déterminé dans un milieu donné.
            Ce type est un sous-type de “Measure”.
            
               Attributs du type “Concentration”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        uom
                     
                     
                        Unité de mesure.
                     
                     
                        UomConcentration
                     
                     
                         
                     
                  5.2.9.   Unité de mesure de la concentration (UomConcentration)
            
            Unité de mesure de la concentration d'un agent déterminé dans un milieu donné.
            Ce type est un sous-type de “UnitOfMeasure”.
            
               Attributs du type “UomConcentration”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        component
                     
                     
                        Agent dont la concentration est mesurée.
                     
                     
                        ComponentTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        media
                     
                     
                        Milieu dans lequel la concentration est mesurée.
                     
                     
                        MediaTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  5.2.10.   Mesure du bruit (NoiseMeasure)
            
            Mesure de l'intensité sonore.
            Ce type est un sous-type de “Measure”.
            
               Attributs du type “NoiseMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        uom
                     
                     
                        Unité de mesure de l'intensité sonore.
                     
                     
                        UomNoise
                     
                     
                         
                     
                  5.2.11.   Unité de mesure du bruit (UomNoise)
            
            Unité de mesure de l'intensité sonore.
            Ce type est un sous-type de “UnitOfMeasure”.
            
               Attributs du type “UomNoise”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        source
                     
                     
                        Type de source sonore.
                     
                     
                        NoiseSourceTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  5.3.   Listes de codes
            
            5.3.1.   Cause de décès (CODValue)
            
            Les données sur les causes de décès (COD) fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d'information essentiel sur la santé publique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la liste européenne succincte des causes de décès publiée par Eurostat.
            5.3.2.   Produit chimique (ChemicalValue)
            
            Dénomination de la substance chimique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.3.   Type d'agent de santé environnementale (ComponentTypeValue)
            
            Type particulier d'agent (substance chimique, espèce biologique, etc.) dont la concentration dans un milieu est mesurée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes, en particulier pour les agents liés à la qualité des eaux souterraines, à la qualité des eaux lacustres, à la qualité des eaux de rivière, à la qualité de l'air ambiant et à la qualité des eaux de baignade.
            5.3.4.   Type de mesure de la maladie (DiseaseMeasureTypeValue)
            
            Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.5.   Type de déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantTypeValue)
            
            Type de déterminant de santé environnementale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.6.   Type d'indicateur de santé générale (GeneralHealthTypeValue)
            
            Type d'indicateur de l'état de santé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.7.   Type d'indicateur de services de santé (HealthServicesTypeValue)
            
            Type d'indicateur de soins de santé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.8.   Classification internationale des maladies (ICDValue)
            
            Maladie telle que définie dans l'International Classification of Diseases, 10e révision.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la 10e révision de la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, publiée par la World Health Organization (Organisation mondiale de la santé).
            5.3.9.   Matrice (MatrixValue)
            
            Type de tissu humain ou compartiment du corps humain pour la mesure des biomarqueurs.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.10.   Type de milieu pour la santé environnementale (MediaTypeValue)
            
            Milieu dans lequel la concentration d'un agent lié à la santé est mesurée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.11.   Type de source sonore (NoiseSourceTypeValue)
            
            Valeurs du type de source sonore.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.3.12.   Méthode d'agrégation statistique (StatisticalAggregationMethodValue)
            
            Types de méthodes statistiques utilisées pour agréger les données de mesure brutes à l'échelle d'une unité statistique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.
            5.4.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Les informations statistiques sur le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes” doivent se rapporter aux objets géographiques définis dans le thème de données géographiques “Unités statistiques”.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Dans la mesure du possible, la liste de codes ICDValue doit être utilisée pour indiquer le nom de la maladie.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Les données de mesure brutes doivent être fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Les données statistiques d'un déterminant de santé doivent être modélisées comme données statistiques en matière de santé caractérisées par une valeur de mesure fondée sur la norme ISO/TS 19103:2005 et une méthode d'agrégation statistique.
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        Les couvertures d'un déterminant de santé doivent être représentées au moyen des types d'objets géographiques définis à l'annexe I, section 6. Pour des couvertures continues, un sous-type de la classe CoverageByDomainAndRange dont le domaine est limité aux valeurs de mesure fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005 doit être utilisé.
                     
                  5.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        HH.HealthStatisticalData
                     
                     
                        Données statistiques en matière de santé
                     
                     
                        StatisticalUnit
                     
                  
                        HH.HealthDeterminantMeasure
                     
                     
                        Mesure d'un déterminant de santé
                     
                     
                        EnvHealthDeterminantMeasure
                     
                  6.   SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE ET SERVICES PUBLICS (UTILITY AND GOVERNMENTAL SERVICES)
            6.1.   Structure du thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics” sont répartis comme suit:
            
                        —
                     
                     
                        éléments communs aux réseau de services d'utilité publique (Common Utility Network Elements)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau d'électricité (Electricity Network)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques (Oil-Gas-Chemicals Network)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau d'assainissement (Sewer Network)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau de chaleur (Thermal Network)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau d'adduction d'eau (Water Network)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        installations de gestion environnementale (Environmental Management Facilities)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        services publics administratifs et sociaux (Administrative And Social Governmental Services)
                     
                  6.2.   Éléments communs aux réseaux de services d'utilité publique
            
            6.2.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “éléments communs aux réseaux de services d'utilité publique” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        réseau de services d'utilité publique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        élément de réseau de services d'utilité publique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        série de tronçons de services d'utilité publique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        nœud de services d'utilité publique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        conteneur de nœuds de services d'utilité publique
                     
                  
                        —
                     
                     
                        équipement
                     
                  
                        —
                     
                     
                        armoire
                     
                  
                        —
                     
                     
                        câble
                     
                  
                        —
                     
                     
                        conduite
                     
                  
                        —
                     
                     
                        regard
                     
                  
                        —
                     
                     
                        canalisation
                     
                  
                        —
                     
                     
                        poteau
                     
                  
                        —
                     
                     
                        pylône
                     
                  6.2.1.1.   Réseau de services d'utilité publique (UtilityNetwork)
            Collection d'éléments de réseau qui relèvent d'un seul type de réseau de services d'utilité publique
            
               Attributs du type d'objet géographique “UtilityNetwork”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        utilityNetworkType
                     
                     
                        Type de réseau de services d'utilité publique ou thème du réseau de services d'utilité publique.
                     
                     
                        UtilityNetworkTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        authorityRole
                     
                     
                        Entité(s) mandatée(s) pour gérer un réseau de services d'utilité publique, telle(s) que gestionnaires, exploitants ou propriétaires.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                         
                     
                  
                        utilityFacilityReference
                     
                     
                        Référence à un complexe d'activités en lien avec le réseau de services d'utilité publique considéré.
                     
                     
                        ActivityComplex
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        disclaimer
                     
                     
                        Texte juridique décrivant les clauses de confidentialité qui s'appliquent aux informations concernant le réseau de services d'utilité publique.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “UtilityNetwork”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        networks
                     
                     
                        Sous-partie unitaire du réseau qui peut être considérée comme faisant partie d'un réseau de services d'utilité publique de niveau plus élevé.
                     
                     
                        UtilityNetwork
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “UtilityNetwork”
            
            Tous les réseaux de services d'utilité publique doivent avoir un identifiant externe d'objet.
            6.2.1.2.   Élément de réseau de services d'utilité publique (UtilityNetworkElement)
            Type de base abstrait représentant un élément de réseau de services d'utilité publique dans un réseau de services d'utilité publique. Chaque élément d'un réseau de services d'utilité publique assume une fonction présentant un intérêt pour le réseau de services d'utilité publique.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “UtilityNetworkElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        currentStatus
                     
                     
                        État d'un élément du réseau de services d'utilité publique pour ce qui est de son stade d'achèvement et de son utilisation.
                     
                     
                        ConditionOfFacilityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        verticalPosition
                     
                     
                        Position verticale de l'élément de réseau de services d'utilité publique par rapport au sol.
                     
                     
                        VerticalPositionValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        utilityFacilityReference
                     
                     
                        Référence à un complexe d'activités en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré.
                     
                     
                        ActivityComplex
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        governmentalServiceReference
                     
                     
                        Référence à un objet de service public en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré.
                     
                     
                        GovernmentalService
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.1.3.   Série de tronçons de services d'utilité publique (UtilityLinkSet)
            Collection de séquences de tronçons et/ou de tronçons individuels ayant une fonction ou une signification spécifique dans un réseau de services d'utilité publique.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.
            Ce type est un sous-type de “LinkSet”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “UtilityLinkSet”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        utilityDeliveryType
                     
                     
                        Prestation du réseau de services d'utilité publique, par exemple transport, distribution, collecte.
                     
                     
                        UtilityDeliveryTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        warningType
                     
                     
                        Dispositif avertisseur visible en surface utilisé pour signaler la présence d'un élément de réseau de services d'utilité publique enterré.
                     
                     
                        WarningTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “UtilityLinkSet”
            
            Une série de tronçons de services d'utilité publique doit être composée de tronçons et/ou de séquences de tronçons faisant tous partie du même réseau.
            Toutes les séries de tronçons de services d'utilité publique doivent avoir un identifiant externe d'objet.
            6.2.1.4.   Tronçon de services d'utilité publique (UtilityLink)
            Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau de services d'utilité publique entre deux points de ce réseau.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.
            Ce type est un sous-type de “Link”.
            6.2.1.5.   Séquence de tronçons de services d'utilité publique (UtilityLinkSequence)
            Objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de services d'utilité publique, qui représente un trajet continu dans le réseau de services d'utilité publique, sans ramifications. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons de services d'utilité publique peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.
            Ce type est un sous-type de “LinkSequence”.
            6.2.1.6.   Nœud de services d'utilité publique (UtilityNode)
            Objet géographique ponctuel utilisé pour la connectivité.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.
            Ce type est un sous-type de “Node”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Contraintes du type d'objet géographique “UtilityNode”
            
            Tous les nœuds de services d'utilité publique ont un identifiant externe d'objet.
            6.2.1.7.   Conteneur de nœuds de services d'utilité publique (UtilityNodeContainer)
            Objet géographique ponctuel utilisé pour la connectivité et pouvant également contenir d'autres objets géographiques (n'appartenant pas nécessairement au même réseau de service d'utilité publique).
            Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “UtilityNodeContainer”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Emplacement du conteneur de nœuds de services d'utilité publique.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “UtilityNodeContainer”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        nodes
                     
                     
                        Nœuds de services d'utilité publique se trouvant à l'intérieur du conteneur.
                     
                     
                        UtilityNode
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.1.8.   Équipement (Appurtenance)
            Un équipement est un objet ponctuel de réseau qui est décrit par son type (via l’attribut appurtenanceType).
            Ce type est un sous-type de “UtilityNode”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Appurtenance”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        appurtenanceType
                     
                     
                        Type d'équipement selon la classification INSPIRE des types d'équipements.
                     
                     
                        AppurtenanceTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specificAppurtenanceType
                     
                     
                        Type d'équipement selon une classification propre au domaine
                     
                     
                        SpecificAppurtenanceTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.1.9.   Armoire (Cabinet)
            Objet se présentant sous la forme d'une simple armoire qui peut comporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.
            6.2.1.10.   Câble (Cable)
            Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique utilisés pour transporter de l'électricité ou des données d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            6.2.1.11.   Conduite (Duct)
            Tronçon ou séquence de tronçons constituant une construction dans laquelle les câbles et les canalisations sont protégés et guidés.
            Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Duct”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        ductWidth
                     
                     
                        Largeur de la conduite.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Duct”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        cables
                     
                     
                        Une conduite peut contenir un ou plusieurs câbles.
                     
                     
                        Cable
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        ducts
                     
                     
                        Conduite unique ou série de conduites qui constituent la conduite intérieure.
                     
                     
                        Duct
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        pipes
                     
                     
                        Série de canalisations qui constituent la conduite multitubulaire.
                     
                     
                        Pipe
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Duct”
            
            La multiplicité de l'attribut “utilityDeliveryType” doit être égale à 0.
            6.2.1.12.   Regard (Manhole)
            Objet se présentant sous la forme d'un simple conteneur qui peut contenir un ou plusieurs objets de réseaux de services d'utilité publique.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.
            6.2.1.13.   Canalisation (Pipe)
            Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique pour le transport des solides, liquides, produits chimiques ou gaz d'un endroit à un autre. Une canalisation peut également être utilisée comme un objet qui contient plusieurs câbles (un ensemble de câbles) ou d'autres canalisations (plus petites).
            Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Pipe”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        pipeDiameter
                     
                     
                        Diamètre extérieur de la canalisation.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        pressure
                     
                     
                        Pression maximale de fonctionnement autorisée à laquelle un produit est acheminé par une canalisation.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Pipe”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        cable
                     
                     
                        Câble contenu dans la canalisation.
                     
                     
                        Cable
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        pipe
                     
                     
                        Canalisation contenue dans la canalisation.
                     
                     
                        Pipe
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.1.14.   Poteau (Pole)
            Objet se présentant sous la forme d'un simple poteau (mât) qui peut supporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Pole”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        poleHeight
                     
                     
                        Hauteur du poteau.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.1.15.   Pylône (Tower)
            Objet se présentant sous la forme d'un simple pylône qui peut supporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.
            Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Tower”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        towerHeight
                     
                     
                        Hauteur du pylône.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.2.2.   Listes de codes
            
            6.2.2.1.   Type d'équipement (AppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
            
                        —
                     
                     
                        Type d’équipement pour les réseaux d'électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'électricité, conformément au point 6.3.2.1.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Type d'équipement pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques, conformément au point 6.4.2.1.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Type d'équipement pour les réseaux d'assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'assainissement, conformément au point 6.5.2.1.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Type d'équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux de chaleur, conformément au point 6.6.2.1.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Type d'équipement pour les réseaux d'adduction d'eau (WaterAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'adduction d'eau, conformément au point 6.7.2.1.
                     
                  6.2.2.2.   Type d'équipement spécifique (SpecificAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements propre à un domaine.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            6.2.2.3.   Type de prestation de service d'utilité publique (UtilityDeliveryTypeValue)
            Classification des types de prestations de service d'utilité publique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “UtilityDeliveryTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        collection
                     
                     
                        collecte
                     
                     
                        Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur la collecte (par exemple pour les réseaux d'assainissement, la collecte des eaux usées auprès des usagers)
                     
                  
                        distribution
                     
                     
                        distribution
                     
                     
                        Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent principalement sur la distribution locale (distribution locale d'électricité par exemple), auquel les usagers sont directement raccordés
                     
                  
                        private
                     
                     
                        privé
                     
                     
                        Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur un petit réseau privé (par exemple appartenant à une société privée)
                     
                  
                        transport
                     
                     
                        transport
                     
                     
                        Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur le transport via un grand réseau (par exemple pour le transport d'hydrocarbures ou de produits chimiques sur des distances plus grandes)
                     
                  6.2.2.4.   Type de réseau de services d'utilité publique (UtilityNetworkTypeValue)
            Classification des types de réseaux de services d'utilité publique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “UtilityNetworkTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        electricity
                     
                     
                        électricité
                     
                     
                        Réseaux d'électricité.
                     
                  
                        oilGasChemical
                     
                     
                        hydrocarbures ou produits chimiques
                     
                     
                        Réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques.
                     
                  
                        sewer
                     
                     
                        assainissement
                     
                     
                        Réseaux d'assainissement.
                     
                  
                        water
                     
                     
                        eau
                     
                     
                        Réseaux d'adduction d'eau.
                     
                  
                        thermal
                     
                     
                        chaleur
                     
                     
                        Réseaux de chaleur.
                     
                  
                        telecommunications
                     
                     
                        télécommunications
                     
                     
                        Réseaux de télécommunications.
                     
                  6.2.2.5.   Type d'avertissement (WarningTypeValue)
            Classification des types d'avertissements.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “WarningTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        net
                     
                     
                        filet
                     
                     
                        Filet avertisseur pour le signalement des câbles et des canalisations.
                     
                  
                        tape
                     
                     
                        ruban
                     
                     
                        Le ruban de balisage (encore appelé ruban d'avertissement) est un ruban en plastique résistant d'une couleur de signalisation ou d'une combinaison de couleurs fortement contrastées (jaune-noir ou rouge-blanc par exemple).
                     
                  
                        concretePaving
                     
                     
                        pavage en béton
                     
                     
                        Ensemble ou pavage de pavés ou de carreaux en béton couvrant les câbles ou les canalisations.
                     
                  6.3.   Réseau d'électricité
            
            6.3.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “réseau d'électricité” contient le type d’objet géographique “Câble électrique”.
            6.3.1.1.   Câble électrique (ElectricityCable)
            Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique utilisés pour transporter de l'électricité d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “Cable”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ElectricityCable”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        operatingVoltage
                     
                     
                        Tension d'exploitation de l'équipement utilisant l'électricité.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        nominalVoltage
                     
                     
                        Tension nominale du système au point de livraison.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.3.2.   Listes de codes
            
            6.3.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements pour les réseaux d'électricité.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ElectricityAppurtenanceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        electricityNode
                     
                     
                        nœud de réseau d'électricité
                     
                     
                        Nœud dans un réseau d'électricité.
                     
                  
                        capacitorControl
                     
                     
                        contrôle de condensateur
                     
                     
                        Contrôle de condensateur.
                     
                  
                        connectionBox
                     
                     
                        boîtier de raccordement
                     
                     
                        Boîtier de raccordement.
                     
                  
                        correctingEquipment
                     
                     
                        équipement de correction
                     
                     
                        Équipement de correction du facteur de puissance.
                     
                  
                        deliveryPoint
                     
                     
                        point de livraison
                     
                     
                        Point de livraison.
                     
                  
                        dynamicProtectiveDevice
                     
                     
                        dispositif de protection dynamique
                     
                     
                        Dispositif de protection dynamique.
                     
                  
                        fuse
                     
                     
                        fusible
                     
                     
                        Fusible.
                     
                  
                        generator
                     
                     
                        générateur
                     
                     
                        Générateur.
                     
                  
                        loadTapChanger
                     
                     
                        commutateur en charge
                     
                     
                        Commutateur en charge.
                     
                  
                        mainStation
                     
                     
                        station principale
                     
                     
                        Station principale.
                     
                  
                        netStation
                     
                     
                        station de réseau
                     
                     
                        Station de réseau.
                     
                  
                        networkProtector
                     
                     
                        protecteur de réseau
                     
                     
                        Protecteur de réseau.
                     
                  
                        openPoint
                     
                     
                        connexion disponible
                     
                     
                        Connexion disponible.
                     
                  
                        primaryMeter
                     
                     
                        compteur général
                     
                     
                        Compteur général.
                     
                  
                        recloserElectronicControl
                     
                     
                        contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement
                     
                     
                        Contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement.
                     
                  
                        recloserHydraulicControl
                     
                     
                        contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement
                     
                     
                        Contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement.
                     
                  
                        regulatorControl
                     
                     
                        contrôle de l'appareil de commande
                     
                     
                        Contrôle de l'appareil de commande.
                     
                  
                        relayControl
                     
                     
                        contrôle du relais
                     
                     
                        Contrôle du relais.
                     
                  
                        sectionalizerElectronicControl
                     
                     
                        contrôle électronique du sectionneur
                     
                     
                        Contrôle électronique du sectionneur.
                     
                  
                        sectionalizerHydraulicControl
                     
                     
                        contrôle hydraulique du sectionneur
                     
                     
                        Contrôle hydraulique du sectionneur.
                     
                  
                        streetLight
                     
                     
                        éclairage public
                     
                     
                        Éclairage public.
                     
                  
                        subStation
                     
                     
                        sous-station
                     
                     
                        Sous-station.
                     
                  
                        switch
                     
                     
                        interrupteur
                     
                     
                        Interrupteur.
                     
                  
                        transformer
                     
                     
                        transformateur
                     
                     
                        Transformateur.
                     
                  
                        voltageRegulator
                     
                     
                        régulateur de tension
                     
                     
                        Régulateur de tension.
                     
                  
                        detectionEquipment
                     
                     
                        système de détection
                     
                     
                        Système de détection.
                     
                  
                        monitoringAndControlEquipment
                     
                     
                        équipement de surveillance et de contrôle
                     
                     
                        Équipement de surveillance et de contrôle.
                     
                  6.4.   Réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques
            
            6.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques” contient le type d'objet géographique “Canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques”.
            6.4.1.1.   Canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsPipe)
            Canalisation utilisée pour transporter des hydrocarbures ou des produits chimiques d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “Pipe”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “OilGasChemicalsPipe”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        oilGasChemicalsProductType
                     
                     
                        Type d'hydrocarbures ou de produits chimiques qui sont transportés par la canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques.
                     
                     
                        OilGasChemicalsProductTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.4.2.   Listes de codes
            
            6.4.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        pump
                     
                     
                        pompe
                     
                     
                        Pompe.
                     
                  
                        gasStation
                     
                     
                        station de gaz
                     
                     
                        Station de gaz.
                     
                  
                        oilGasChemicalsNode
                     
                     
                        nœud de réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques
                     
                     
                        Nœud dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques.
                     
                  
                        compression
                     
                     
                        compression
                     
                     
                        Compression.
                     
                  
                        terminal
                     
                     
                        terminal
                     
                     
                        Terminal.
                     
                  
                        deliveryPoint
                     
                     
                        point de livraison
                     
                     
                        Point de livraison.
                     
                  
                        frontier
                     
                     
                        frontière
                     
                     
                        Frontière.
                     
                  
                        productionRegion
                     
                     
                        région de production
                     
                     
                        Région de production.
                     
                  
                        plant
                     
                     
                        usine
                     
                     
                        Usine.
                     
                  
                        pumpingStation
                     
                     
                        station de pompage
                     
                     
                        Station de pompage.
                     
                  
                        storage
                     
                     
                        stockage
                     
                     
                        Stockage.
                     
                  
                        marker
                     
                     
                        marqueur
                     
                     
                        Marqueur.
                     
                  6.4.2.2.   Type d'hydrocarbures et de produits chimiques (OilGasChemicalsProductTypeValue)
            Classification des hydrocarbures (pétrole, gaz) et des produits chimiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.
            6.5.   Réseau d'assainissement
            
            6.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “réseau d'assainissement” contient le type d’objet géographique “Canalisation d'assainissement”.
            6.5.1.1.   Canalisation d'assainissement (SewerPipe)
            Canalisation d'assainissement utilisée pour transporter des eaux usées (eaux d'égouts) d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “Pipe”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SewerPipe”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        sewerWaterType
                     
                     
                        Type d'eaux usées.
                     
                     
                        SewerWaterTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.5.2.   Listes de codes
            
            6.5.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements pour les réseaux d'assainissement.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SewerAppurtenanceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        anode
                     
                     
                        anode
                     
                     
                        Anode.
                     
                  
                        barrel
                     
                     
                        cuve d'aspiration
                     
                     
                        Cuve d'aspiration.
                     
                  
                        barScreen
                     
                     
                        grille à barreaux
                     
                     
                        Grille à barreaux.
                     
                  
                        catchBasin
                     
                     
                        bassin de stockage
                     
                     
                        Bassin de stockage.
                     
                  
                        cleanOut
                     
                     
                        nettoyage
                     
                     
                        Nettoyage.
                     
                  
                        dischargeStructure
                     
                     
                        déversoir
                     
                     
                        Déversoir.
                     
                  
                        meter
                     
                     
                        compteur
                     
                     
                        Compteur.
                     
                  
                        pump
                     
                     
                        pompe
                     
                     
                        Pompe.
                     
                  
                        regulator
                     
                     
                        régulateur
                     
                     
                        Régulateur.
                     
                  
                        scadaSensor
                     
                     
                        capteur SCADA
                     
                     
                        Capteur SCADA.
                     
                  
                        thrustProtection
                     
                     
                        régulateur de pression
                     
                     
                        Régulateur de pression.
                     
                  
                        tideGate
                     
                     
                        valve anti-retour
                     
                     
                        Valve anti-retour.
                     
                  
                        sewerNode
                     
                     
                        nœud de réseau d'assainissement
                     
                     
                        Nœud dans un réseau d'assainissement.
                     
                  
                        connection
                     
                     
                        raccordement
                     
                     
                        Raccordement.
                     
                  
                        specificStructure
                     
                     
                        structure spécifique
                     
                     
                        Structure spécifique.
                     
                  
                        mechanicAndElectromechanicEquipment
                     
                     
                        équipement mécanique et électromécanique
                     
                     
                        Équipement mécanique et électromécanique.
                     
                  
                        rainwaterCollector
                     
                     
                        collecteur d'eaux pluviales
                     
                     
                        Collecteur d'eaux pluviales.
                     
                  
                        watertankOrChamber
                     
                     
                        réservoir à eau ou chambre d'équilibre
                     
                     
                        Réservoir à eau ou chambre d'équilibre.
                     
                  6.5.2.2.   Type d'eaux usées (SewerWaterTypeValue)
            Classification des types d'eaux usées.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SewerWaterTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        combined
                     
                     
                        eau de réseau unitaire
                     
                     
                        Eau de réseau unitaire.
                     
                  
                        reclaimed
                     
                     
                        eau récupérée
                     
                     
                        Eau de réseau d'eau récupérée.
                     
                  
                        sanitary
                     
                     
                        eau usée
                     
                     
                        Eau de réseau d'eau usée domestique.
                     
                  
                        storm
                     
                     
                        eau de réseau pluvial
                     
                     
                        Eau de réseau pluvial.
                     
                  6.6.   Réseau de chaleur
            
            6.6.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “réseau de chaleur” contient le type d’objet géographique “Canalisation de transport de chaleur”.
            6.6.1.1.   Canalisation de transport de chaleur (ThermalPipe)
            Canalisation utilisée pour diffuser la chaleur ou le froid d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “Pipe”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ThermalPipe”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        thermalProductType
                     
                     
                        Type de produit thermique qui est transporté par une canalisation de transport de chaleur.
                     
                     
                        ThermalProductTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.6.2.   Listes de codes
            
            6.6.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements pour les réseaux de chaleur.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.
            6.6.2.2.   Type de produit thermique (ThermalProductTypeValue)
            Classification des produits thermiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.
            6.7.   Réseau d'adduction d'eau
            
            6.7.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “réseau d'adduction d'eau” contient le type d’objet géographique “Canalisation d'eau”.
            6.7.1.1.   Canalisation d'eau (WaterPipe)
            Canalisation d'eau utilisée pour transporter de l'eau d'un endroit à un autre.
            Ce type est un sous-type de “Pipe”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “WaterPipe”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        waterType
                     
                     
                        Type d'eau.
                     
                     
                        WaterTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.7.2.   Listes de codes
            
            6.7.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'adduction d'eau (WaterAppurtenanceTypeValue)
            Classification des équipements pour les réseaux d'adduction d'eau.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “WaterAppurtenanceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        waterNode
                     
                     
                        nœud de réseau d'adduction d'eau
                     
                     
                        Nœud dans un réseau d'adduction d'eau.
                     
                  
                        anode
                     
                     
                        anode
                     
                     
                        Anode.
                     
                  
                        clearWell
                     
                     
                        puits de décantation
                     
                     
                        Puits de décantation
                     
                  
                        controlValve
                     
                     
                        vanne de régulation
                     
                     
                        Vanne de régulation.
                     
                  
                        fitting
                     
                     
                        raccord
                     
                     
                        Raccord.
                     
                  
                        hydrant
                     
                     
                        prise d'eau
                     
                     
                        Prise d'eau.
                     
                  
                        junction
                     
                     
                        raccordement
                     
                     
                        Raccordement.
                     
                  
                        lateralPoint
                     
                     
                        point latéral
                     
                     
                        Point latéral.
                     
                  
                        meter
                     
                     
                        compteur
                     
                     
                        Compteur.
                     
                  
                        pump
                     
                     
                        pompe
                     
                     
                        Pompe.
                     
                  
                        pumpStation
                     
                     
                        station de pompage
                     
                     
                        Station de pompage.
                     
                  
                        samplingStation
                     
                     
                        point de prélèvement
                     
                     
                        Point de prélèvement.
                     
                  
                        scadaSensor
                     
                     
                        capteur SCADA
                     
                     
                        Capteur SCADA.
                     
                  
                        storageBasin
                     
                     
                        bassin de rétention
                     
                     
                        Bassin de rétention.
                     
                  
                        storageFacility
                     
                     
                        installation de stockage
                     
                     
                        Installation de stockage fermée.
                     
                  
                        surgeReliefTank
                     
                     
                        réservoir de compensation
                     
                     
                        Réservoir de compensation.
                     
                  
                        systemValve
                     
                     
                        vanne
                     
                     
                        Vanne.
                     
                  
                        thrustProtection
                     
                     
                        régulateur de pression
                     
                     
                        Régulateur de pression.
                     
                  
                        treatmentPlant
                     
                     
                        station de traitement
                     
                     
                        Station de traitement.
                     
                  
                        well
                     
                     
                        puits
                     
                     
                        Puits de production.
                     
                  
                        pressureRelieveValve
                     
                     
                        soupape de sécurité
                     
                     
                        Soupape de sécurité.
                     
                  
                        airRelieveValve
                     
                     
                        valve de purge d'air
                     
                     
                        Valve de purge d'air.
                     
                  
                        checkValve
                     
                     
                        clapet anti-retour
                     
                     
                        Clapet anti-retour.
                     
                  
                        waterExhaustPoint
                     
                     
                        point de rejet d'eau
                     
                     
                        Point de rejet d'eau.
                     
                  
                        waterServicePoint
                     
                     
                        point de livraison d'eau
                     
                     
                        Point de livraison d'eau.
                     
                  
                        fountain
                     
                     
                        fontaine
                     
                     
                        Fontaine.
                     
                  
                        fireHydrant
                     
                     
                        hydrant
                     
                     
                        Hydrant.
                     
                  
                        pressureController
                     
                     
                        contrôleur de pression
                     
                     
                        Contrôleur de pression.
                     
                  
                        vent
                     
                     
                        aération
                     
                     
                        Aération.
                     
                  
                        recoilCheckValve
                     
                     
                        soupape de retenue
                     
                     
                        Soupape de retenue.
                     
                  
                        waterDischargePoint
                     
                     
                        point d'évacuation d'eau
                     
                     
                        Point d'évacuation d'eau.
                     
                  6.7.2.2.   Type d'eaux (WaterTypeValue)
            Classification des types d'eaux.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “WaterTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        potable
                     
                     
                        potable
                     
                     
                        Eau potable.
                     
                  
                        raw
                     
                     
                        brute
                     
                     
                        Eau brute.
                     
                  
                        salt
                     
                     
                        salée
                     
                     
                        Eau salée.
                     
                  
                        treated
                     
                     
                        traitée
                     
                     
                        Eau traitée.
                     
                  6.8.   Installations de gestion environnementale
            
            6.8.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “installations de gestion environnementale” contient le type d'objet géographique “Installation de gestion environnementale”.
            6.8.1.1.   Installation de gestion environnementale (EnvironmentalManagementFacility)
            Structure physique conçue, construite ou installée pour remplir des fonctions spécifiques en ce qui concerne les flux de matières environnementales, tels que les flux de déchets ou d'eaux usées, ou étendue délimitée de terre ou d'eau utilisée pour remplir ces fonctions.
            Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalManagementFacility”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type d'installation (unité ou site).
                     
                     
                        EnvironmentalManagementFacilityTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        serviceHours
                     
                     
                        Horaires de l'installation.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        facilityDescription
                     
                     
                        Informations supplémentaires sur une installation de gestion environnementale, notamment son adresse, ses coordonnées, les parties associées et une description sous forme de texte libre.
                     
                     
                        ActivityComplexDescription
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        physicalCapacity
                     
                     
                        Quantification d'une capacité réelle ou potentielle à mener une activité.
                     
                     
                        Capacity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        permission
                     
                     
                        Décision officielle (consentement formel) accordant l'autorisation d'exploiter tout ou partie d'une installation de gestion environnementale
                     
                     
                        Permission
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        État de l'installation de gestion environnementale, à savoir opérationnelle ou déclassée.
                     
                     
                        ConditionOfFacilityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalManagementFacility”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        parentFacility
                     
                     
                        Installation mère, c'est-à-dire une installation à laquelle l'installation considérée appartient.
                     
                     
                        EnvironmentalManagementFacility
                     
                     
                        voidable
                     
                  6.8.2.   Listes de codes
            
            6.8.2.1.   Classification de l'installation environnementale (EnvironmentalManagementFacilityTypeValue)
            Classification des installations environnementales, par exemple en tant que sites et unités.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            
               Valeurs pour la liste de codes “EnvironmentalManagementFacilityTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        site
                     
                     
                        site
                     
                     
                        Ensemble des terrains, situés dans des lieux géographiques distincts, dont la gestion, sur le plan des activités, des produits et des services, relève d’une organisation.
                     
                  
                        installation
                     
                     
                        unité
                     
                     
                        Unité technique, par exemple des machines, un appareil, un dispositif, un système installé ou un équipement, mise en place ou raccordée en vue de son utilisation.
                     
                  6.9.   Services publics administratifs et sociaux
            
            6.9.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “services publics administratifs et sociaux” contient le type d'objet géographique “Services publics”.
            6.9.1.1.   Services publics (GovernmentalService)
            Services publics administratifs et sociaux tels que les administrations publiques, les sites de la protection civile, les écoles et les hôpitaux, fournis par des organes d'administration publique ou par des institutions privées, dans la mesure où ils entrent dans le champ d'application de la directive 2007/2/CE. Ce champ d'application est relié aux valeurs de la liste de codes correspondante “ServiceTypeValue”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “GovernmentalService”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        areaOfResponsibility
                     
                     
                        Responsabilité géographique d'un service donné.
                     
                     
                        AreaOfResponsibilityType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        pointOfContact
                     
                     
                        Contient les informations nécessaires pour avoir accès à un service et/ou aux informations initiales concernant un service.
                     
                     
                        Contact
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        serviceLocation
                     
                     
                        Lieu où le service est proposé.
                     
                     
                        ServiceLocationType
                     
                     
                         
                     
                  
                        serviceType
                     
                     
                        Type de service administratif et public.
                     
                     
                        ServiceTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  6.9.2.   Types de données
            
            6.9.2.1.   Type de domaine de responsabilité (AreaOfResponsibilityType)
            Série de types pour la description de la responsabilité géographique.
            Ce type est une union.
            
               Attributs du type de données “AreaOfResponsibilityType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        areaOfResponsibilityByAdministrativeUnit
                     
                     
                        Unité administrative décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.
                     
                     
                        AdministrativeUnit
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaOfResponsibilityByNamedPlace
                     
                     
                        Objet géographique décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.
                     
                     
                        NamedPlace
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaOfResponsibilityByNetwork
                     
                     
                        Partie d'un réseau décrivant l'étendue géographique de la compétence d'un service.
                     
                     
                        NetworkReference
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaOfResponsibilityByPolygon
                     
                     
                        Polygone décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  6.9.2.2.   Type de localisation de service (ServiceLocationType)
            Série de types de références pour localiser un service.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “ServiceLocationType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        serviceLocationByAddress
                     
                     
                        Localisation du service par référence à une adresse.
                     
                     
                        Address
                     
                     
                         
                     
                  
                        serviceLocationByBuilding
                     
                     
                        Localisation du service par référence à un bâtiment.
                     
                     
                        Building
                     
                     
                         
                     
                  
                        serviceLocationByActivityComplex
                     
                     
                        Localisation du service par référence à un complexe d'activité.
                     
                     
                        ActivityComplex
                     
                     
                         
                     
                  
                        serviceLocationByGeometry
                     
                     
                        Localisation du service par référence à une géométrie.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        serviceLocationByUtilityNode
                     
                     
                        Localisation du service par référence à un nœud lié à un réseau de services d'utilité publique (eau, électricité, etc.), par exemple prise d'eau ou poste d'appel d'urgence.
                     
                     
                        UtilityNode
                     
                     
                         
                     
                  6.9.3.   Listes de codes
            
            6.9.3.1.   Type de service (ServiceTypeValue)
            Liste de codes contenant une classification des services publics.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ServiceTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Valeur mère
                     
                  
                        publicAdministrationOffice
                     
                     
                        locaux d'administration publique
                     
                     
                        Locaux d'administration publique (sans autre distinction).
                     
                     
                         
                     
                  
                        generalAdministrationOffice
                     
                     
                        locaux d'administration générale
                     
                     
                        Locaux d'administration générale, par exemple mairies.
                     
                     
                        publicAdministrationOffice
                     
                  
                        specializedAdministrationOffice
                     
                     
                        locaux d'administration spécialisée
                     
                     
                        Locaux d'administration spécialisée qui ne peuvent pas être affectés aux domaines suivants: services sociaux, éducation, santé, protection de l'environnement, ordre public et sécurité (organismes de topographie par exemple)
                     
                     
                        publicAdministrationOffice
                     
                  
                        publicOrderAndSafety
                     
                     
                        ordre public et sécurité
                     
                     
                        Services chargés de l'ordre public et de la sécurité.
                     
                     
                         
                     
                  
                        administrationForPublicOrderAndSafety
                     
                     
                        administration chargée de l'ordre public et de la sécurité
                     
                     
                        Locaux administratifs affectés à l'ordre public et à la sécurité.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        policeService
                     
                     
                        service de police
                     
                     
                        Services chargés des affaires de police.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        fireProtectionService
                     
                     
                        service de protection contre les incendies
                     
                     
                        Services chargés de la prévention des incendies et de la lutte contre les incendies; du fonctionnement des brigades régulières et auxiliaires de pompiers et d'autres services de prévention des incendies et de lutte contre les incendies institués par les autorités publiques; du fonctionnement ou du soutien de programmes de prévention des incendies et de formation à la lutte contre les incendies.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        fireStation
                     
                     
                        caserne de pompiers
                     
                     
                        Services chargés d'un poste abritant des pompiers, leur équipement et leurs véhicules.
                     
                     
                        fireProtectionService
                     
                  
                        siren
                     
                     
                        sirène
                     
                     
                        Dispositif stationnaire, souvent électrique, servant à produire un son perçant destiné à avertir le public.
                     
                     
                        fireProtectionService
                     
                  
                        hydrant
                     
                     
                        hydrant
                     
                     
                        Points spécifiques des réseaux d'approvisionnement en eau spécialement conçus et construits pour servir de sources d'eau sur place pour les services de lutte contre les incendies et les autres services d'urgence.
                     
                     
                        fireProtectionService
                     
                  
                        antiFireWaterProvision
                     
                     
                        approvisionnement en eau contre les incendies
                     
                     
                        Lieu, installation ou zone désignée à partir desquels de l'eau est fournie pour lutter contre les incendies.
                     
                     
                        fireProtectionService
                     
                  
                        fireDetectionAndObservationSite
                     
                     
                        site de détection et d'observation des incendies
                     
                     
                        Lieu, installation, construction ou dispositif pour la détection et l'observation des incendies.
                     
                     
                        fireProtectionService
                     
                  
                        rescueService
                     
                     
                        service de sauvetage
                     
                     
                        Services consacrés à la recherche et au sauvetage de personnes, d'animaux et de biens dans des situations d'urgence.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        rescueStation
                     
                     
                        poste de sauvetage
                     
                     
                        Services chargés de l'hébergement du personnel technique, de l'équipement et des éléments auxiliaires des équipes de secours terrestres.
                     
                     
                        rescueService
                     
                  
                        rescueHelicopterLandingSite
                     
                     
                        Aire d'atterrissage pour les hélicoptères de sauvetage
                     
                     
                        Aire réservée où les hélicoptères de sauvetage peuvent décoller et atterrir.
                     
                     
                        rescueService
                     
                  
                        marineRescueStation
                     
                     
                        poste de sauvetage maritime
                     
                     
                        Services opérant sur la côte et chargés de mettre à disposition des bâtiments, des lieux d'amarrage ou des embarcadères pour accueillir les équipes de sauvetage en mer et leur équipement, leurs bateaux et d'autres embarcations maritimes.
                     
                     
                        rescueService
                     
                  
                        civilProtectionSite
                     
                     
                        site de la protection civile
                     
                     
                        Site offrant protection et abri à la population civile dans les situations de catastrophe et d'urgence.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        emergencyCallPoint
                     
                     
                        poste d'appel d'urgence
                     
                     
                        Emplacement (cabine ou borne) où sont installés des téléphones destinés aux automobilistes en cas d'urgence.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        standaloneFirstAidEquipment
                     
                     
                        matériel autonome de premier secours
                     
                     
                        Élément ou série d'éléments de premier secours ou équipement de premier secours mis à la disposition de quiconque pourrait en avoir besoin, situés dans des endroits de grande visibilité et facilement accessibles.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        defence
                     
                     
                        défense
                     
                     
                        Services chargés de la défense militaire.
                     
                     
                        publicOrderAndSafety
                     
                  
                        barrack
                     
                     
                        caserne
                     
                     
                        Services chargés de mettre à disposition des bâtiments utilisés spécialement pour le logement des soldats en garnison.
                     
                     
                        defence
                     
                  
                        camp
                     
                     
                        camp
                     
                     
                        Endroit, généralement éloigné des zones urbaines, où des tentes ou des constructions légères (comme des cabanes) sont installées pour servir d'abri, de résidence temporaire ou de local d'instruction pour les forces militaires.
                     
                     
                        defence
                     
                  
                        environmentalProtection
                     
                     
                        protection de l'environnement
                     
                     
                        Services chargés de l'administration, de la surveillance, de l'inspection, de l'exécution ou du soutien d'activités relatives à la protection et à la conservation de l'environnement.
                     
                     
                         
                     
                  
                        administrationForEnvironmentalProtection
                     
                     
                        administration chargée de la protection de l'environnement
                     
                     
                        Locaux administratifs affectés à la protection de l'environnement.
                     
                     
                        environmentalProtection
                     
                  
                        environmentalEducationCentre
                     
                     
                        centre d'éducation à l'environnement
                     
                     
                        Institution chargée d'élaborer des programmes et du matériel pour accroître la sensibilisation à l'environnement et au développement durable.
                     
                     
                        environmentalProtection
                     
                  
                        health
                     
                     
                        santé
                     
                     
                        Services chargés des questions de santé.
                     
                     
                         
                     
                  
                        administrationForHealth
                     
                     
                        administration chargée de la santé
                     
                     
                        Cette valeur comprend les établissements ayant pour mission principale la réglementation des activités des organismes qui dispensent des soins de santé et l'administration générale de la politique de santé.
                     
                     
                        health
                     
                  
                        medicalProductsAppliancesAndEquipment
                     
                     
                        produits, appareils et matériels médicaux
                     
                     
                        Services chargés des médicaments, prothèses, matériel et appareils médicaux et autres produits en rapport avec la santé obtenus par des particuliers ou des ménages, sur ou sans ordonnance, généralement auprès de pharmaciens ou de fournisseurs de matériel médical. Ces articles sont destinés à être consommés ou utilisés en dehors des établissements de santé.
                     
                     
                        health
                     
                  
                        outpatientService
                     
                     
                        service ambulatoire
                     
                     
                        Services médicaux, dentaires et paramédicaux assurés aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, le personnel paramédical et les auxiliaires de santé. Ces services peuvent être assurés à domicile, chez le médecin, dans un cabinet médical, dans un dispensaire ou dans les services de consultation externe des hôpitaux et autres établissements de santé.
                        Les services ambulatoires comprennent des médicaments, prothèses, appareils et matériels médicaux et autres produits en rapport avec la santé fournis directement aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, les auxiliaires de santé et membres des professions paramédicales.
                     
                     
                        health
                     
                  
                        generalMedicalService
                     
                     
                        service de médecine générale
                     
                     
                        Services fournis par les centres de consultation de médecine générale et par les médecins généralistes.
                     
                     
                        outpatientService
                     
                  
                        specializedMedicalServices
                     
                     
                        services de médecine spécialisée
                     
                     
                        Services fournis par les centres de consultation spécialisés et par les médecins spécialistes. Les centres de consultation spécialisés et les médecins spécialistes se distinguent des centres de consultation de médecine générale et des médecins généralistes en ce que leurs services sont limités au traitement de maladies ou d'états particuliers et à des procédures médicales ou à des types de patients particuliers.
                     
                     
                        outpatientService
                     
                  
                        paramedicalService
                     
                     
                        service paramédical
                     
                     
                        Fourniture de services paramédicaux ambulatoires;
                        administration, inspection, prestation et soutien de services de santé dispensés par des centres de consultation sous la supervision d'infirmiers, de sages-femmes, de physiothérapeutes, d'ergothérapeutes, d'orthophonistes ou autres membres des professions paramédicales, ainsi que de services de santé dispensés par des infirmiers, des sages-femmes et du personnel paramédical, à domicile, dans des locaux autres que des salles de consultation et autres établissements non médicaux.
                     
                     
                        outpatientService
                     
                  
                        hospitalService
                     
                     
                        service hospitalier
                     
                     
                        Services chargés de l'hospitalisation. On entend par hospitalisation le séjour d'un patient dans un hôpital pour la durée de son traitement. Le terme recouvre aussi les services des hôpitaux de jour, l'hospitalisation à domicile et les établissements d'accueil pour malades incurables.
                        On entend par hôpitaux les établissements où séjournent des patients qui sont soignés sous la supervision directe de médecins.
                     
                     
                        health
                     
                  
                        generalHospital
                     
                     
                        hôpital général
                     
                     
                        Services hospitaliers qui ne sont pas limités à une spécialité médicale particulière.
                     
                     
                        hospitalService
                     
                  
                        specializedHospital
                     
                     
                        hôpital spécialisé
                     
                     
                        Services hospitaliers qui sont limités à une spécialité médicale particulière.
                     
                     
                        hospitalService
                     
                  
                        nursingAndConvalescentHomeService
                     
                     
                        services des maisons de repos et des maisons de santé
                     
                     
                        Services fournis à des patients qui ont subi une opération ou qui souffrent d'une maladie ou d'un état débilitant et à qui il faut essentiellement prescrire du repos, administrer des médicaments ou encore assurer un suivi, une physiothérapie ou une rééducation pour leur permettre de compenser un trouble fonctionnel.
                     
                     
                        hospitalService
                     
                  
                        medicalAndDiagnosticLaboratory
                     
                     
                        laboratoire médical et de diagnostic
                     
                     
                        Cette valeur comprend les établissements dont la fonction principale consiste à fournir des services analytiques ou diagnostiques, notamment des analyses des fluides corporels et des services d'imagerie diagnostique, généralement à l'intention du corps médical ou des patients, envoyés par un professionnel de la santé.
                     
                     
                        health
                     
                  
                        education
                     
                     
                        enseignement
                     
                     
                        Services chargés des questions d'enseignement. Ces services incluent les écoles militaires dans lesquelles le programme d'enseignement s'apparente à celui des établissements civils d'enseignement et les écoles de police assurant un enseignement général en sus de la formation de police.
                     
                     
                         
                     
                  
                        administrationForEducation
                     
                     
                        administration chargée de l'enseignement
                     
                     
                        Locaux administratifs affectés aux questions d'enseignement.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        earlyChildhoodEducation
                     
                     
                        éducation de la petite enfance
                     
                     
                        Services chargés de l'enseignement préprimaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 0.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        primaryEducation
                     
                     
                        enseignement primaire
                     
                     
                        Services chargés de l'enseignement primaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 1.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        lowerSecondaryEducation
                     
                     
                        premier cycle de l'enseignement secondaire
                     
                     
                        Services chargés du premier cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 2.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        upperSecondaryEducation
                     
                     
                        deuxième cycle de l'enseignement secondaire
                     
                     
                        Services chargés du deuxième cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 3.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        postSecondaryNonTertiaryEducation
                     
                     
                        enseignement post-secondaire non supérieur
                     
                     
                        Services chargés de l'enseignement post-secondaire non supérieur selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 4.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        shortCycleTertiaryEducation
                     
                     
                        enseignement supérieur de cycle court
                     
                     
                        Services chargés de l'enseignement supérieur de cycle court selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 5.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        bachelorOrEquivalentEducation
                     
                     
                        licence ou équivalent
                     
                     
                        Services chargés de la licence ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 6.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        masterOrEquivalentEducation
                     
                     
                        master ou équivalent
                     
                     
                        Services chargés du master ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 7.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        doctoralOrEquivalentEducation
                     
                     
                        doctorat ou équivalent
                     
                     
                        Services chargés du doctorat ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 8.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        educationNotElsewhereClassified
                     
                     
                        enseignement non classé ailleurs
                     
                     
                        Services chargés de l'enseignement non classé ailleurs selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 9.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        subsidiaryServicesToEducation
                     
                     
                        services annexes à l'enseignement
                     
                     
                        Services annexes à l'enseignement, services chargés du transport, de la restauration, de l'hébergement, des soins médicaux et dentaires et autres services annexes destinés essentiellement aux élèves et aux étudiants, quel que soit le niveau d'enseignement.
                     
                     
                        education
                     
                  
                        socialService
                     
                     
                        services sociaux
                     
                     
                        Services chargés de la protection sociale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        administrationForSocialProtection
                     
                     
                        administration chargée de la protection sociale
                     
                     
                        Locaux administratifs affectés aux questions de protection sociale.
                     
                     
                        socialService
                     
                  
                        specializedServiceOfSocialProtection
                     
                     
                        service spécialisé de protection sociale
                     
                     
                        Divers services spécialisés chargés du transport et de la prise en charge à domicile, le jour et pendant les vacances des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance. Services spécifiquement chargés de l'éducation et de l'emploi des personnes handicapées.
                     
                     
                        socialService
                     
                  
                        housing
                     
                     
                        logement
                     
                     
                        Services chargés de toute maison, résidence, installation ou de tout local offrant un hébergement temporaire, provisoire ou permanent à divers groupes de personnes.
                     
                     
                        socialService
                     
                  
                        childCareService
                     
                     
                        service de garderie
                     
                     
                        Services chargés de la garde de jour des enfants.
                     
                     
                        socialService
                     
                  
                        charityAndCounselling
                     
                     
                        associations caritatives et d'assistance
                     
                     
                        Institutions et services fournissant des prestations en nature et/ou proposant des services d'assistance aux personnes en difficulté, par exemple les chômeurs, les personnes socialement défavorisées, les victimes de catastrophes, les victimes d'agressions ou de mauvais traitements, les personnes suicidaires, etc.
                     
                     
                        socialService
                     
                  6.10.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        US.UtilityNetwork
                     
                     
                        Réseau de services d'utilité publique
                     
                     
                        Appurtenance, Manhole, Tower, Pole, Cabinet, Duct, Pipe
                     
                  
                        US.ElectricityNetwork
                     
                     
                        Réseau d'électricité
                     
                     
                        Electricity Cable, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'électricité)
                     
                  
                        US. OilGasChemicalsNetwork
                     
                     
                        Réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques
                     
                     
                        OilGasChemicalsPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques)
                     
                  
                        US.SewerNetwork
                     
                     
                        Réseau d'assainissement
                     
                     
                        SewerPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'assainissement)
                     
                  
                        US.ThermalNetwork
                     
                     
                        Réseau de chaleur
                     
                     
                        ThermalPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau de chaleur)
                     
                  
                        US.WaterNetwork
                     
                     
                        Réseau d'adduction d'eau
                     
                     
                        WaterPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'adduction d'eau)
                     
                  
                        US. <ValeurdeListedeCodes> (4)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        GovernmentalService
                     
                  
                        
                           Exemple: US.PoliceService
                        
                     
                     
                        
                           Exemple: Service de police
                        
                     
                     
                        
                           (serviceType: ServiceTypeValue)
                        
                     
                  
                        US.EnvironmentalManagementFacility
                     
                     
                        Installation de gestion environnementale
                     
                     
                        EnvironmentalManagementFacility
                     
                  7.   INSTALLATIONS DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL (ENVIRONMENTAL MONITORING FACILITIES)
            7.1.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “installations de suivi environnemental” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        entité de suivi abstraite
                     
                  
                        —
                     
                     
                        objet de suivi abstrait
                     
                  
                        —
                     
                     
                        activité de suivi environnemental
                     
                  
                        —
                     
                     
                        installation de suivi environnemental
                     
                  
                        —
                     
                     
                        réseau de suivi environnemental
                     
                  
                        —
                     
                     
                        programme de suivi environnemental
                     
                  
                        —
                     
                     
                        capacité d’observation
                     
                  
                        —
                     
                     
                        période d’activité opérationnelle
                     
                  7.1.1.   Entité de suivi abstraite (AbstractMonitoringFeature)
            
            Classe de base abstraite pour les entités de suivi environnemental dans le monde réel (EnvironmentalMonitoringNetwork, EnvironmentalMonitoringFacility).
            Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringObject”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        reportedTo
                     
                     
                        Informations relatives à la contribution de l'“AbstractMonitoringFeature” aux processus de rapportage.
                     
                     
                        ReportToLegalAct
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        involvedIn
                     
                     
                        “EnvironmentalMonitoringActivity”(s) à laquelle ou auxquelles l'“AbstractMonitoringFeature” contribue.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringActivity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hasObservation
                     
                     
                        Observation des émissions, de l'état du milieu environnemental et d’autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.) par les autorités publiques ou pour leur compte au niveau de l' “AbstractMonitoringFeature” concernée.
                     
                     
                        OM_Observation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”
            
            Si une ou plusieurs observations sont associées à une “AbstractMonitoringFeature”, celle-ci doit être associée à une “ObservingCapability”. L'“ObservingCapability” doit référencer les mêmes “Domain”, “Phenomenon” et “ProcessUsed” que la ou les observations associées.
            7.1.2.   Objet de suivi abstrait (AbstractMonitoringObject)
            
            Classe de base abstraite pour les objets de suivi environnemental.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractMonitoringObject”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom en format texte du “AbstractMonitoringObject”.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        additionalDescription
                     
                     
                        Description en format texte d'informations complémentaires ne pouvant figurer dans les autres attributs.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        mediaMonitored
                     
                     
                        Milieu environnemental faisant l’objet du suivi.
                     
                     
                        MediaValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        legalBackground
                     
                     
                        Contexte juridique dans lequel s’inscrivent la gestion et la réglementation de l'“AbstractMonitoringObject”.
                     
                     
                        LegislationCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        responsibleParty
                     
                     
                        Partie responsable de l'“AbstractMonitoringObject”.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie associée à l'“AbstractMonitoringObject”. Pour les installations mobiles, la géométrie représente la zone dans laquelle l’installation est censée effectuer les mesures.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        onlineResource
                     
                     
                        Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“AbstractMonitoringObject”.
                     
                     
                        URL
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        purpose
                     
                     
                        Raison pour laquelle l'“AbstractMonitoringObject” a été créé.
                     
                     
                        PurposeOfCollectionValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractMonitoringObject”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        observingCapability
                     
                     
                        Lien vers la ou les capacités d'observation précises d’un “AbstractMonitoringObject”. Cela permet de disposer d’un lien clair entre la propriété observée, la procédure employée et la localisation de la mesure.
                     
                     
                        ObservingCapability
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        broader
                     
                     
                        Lien vers un “AbstractMonitoringObject” plus générique (situé plus haut dans une structure hiérarchique).
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”.
                     
                     
                        AbstractMonitoringObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        narrower
                     
                     
                        Lien vers un ou plusieurs “AbstractMonitoringObject(s)” plus détaillé(s) [situé(s) plus bas dans une structure hiérarchique].
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”.
                     
                     
                        AbstractMonitoringObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        supersedes
                     
                     
                        Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) qui a (ont) été désactivé(s)/remplacé(s) par un autre.
                     
                     
                        AbstractMonitoringObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        supersededBy
                     
                     
                        Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) nouvellement actif(s) qui remplace(nt) celui qui a été remplacé.
                     
                     
                        AbstractMonitoringObject
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.1.3.   Activité de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringActivity)
            
            Regroupement spécifique d'“AbstractMonitoringFeatures” utilisées pour une thématique donnée dans un pas de temps, une localisation et un objectif cohérents et précis. Les informations recueillies sont généralement traitées comme une seule étape dans un long programme de suivi. Il s’agit d’une réalisation concrète d’un “EnvironmentalMonitoringProgramme”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringActivity”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        activityTime
                     
                     
                        Durée de vie de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        activityConditions
                     
                     
                        Description textuelle de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        boundingBox
                     
                     
                        Rectangle de délimitation géographique dans lequel se déroule la “EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        GM_Boundary
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        responsibleParty
                     
                     
                        Partie responsable de la “EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        onlineResource
                     
                     
                        Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        URL
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringActivity”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        setUpFor
                     
                     
                        “EnvironmentalMonitoringProgramme”(s) pour le(s)quel(s) l'“EnvironmentalMonitoringActivity” est mise en place.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringProgramme
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        uses
                     
                     
                        Regroupement spécifique d'“AbstractMonitoringFeature”(s) concernée(s) par une “EnvironmentalMonitoringActivity”.
                     
                     
                        AbstractMonitoringFeature
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.1.4.   Installation de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringFacility)
            
            Objet géoréférencé collectant ou traitant directement des informations sur des objets dont les propriétés (physiques, chimiques, biologiques ou ayant trait à d’autres aspects des conditions environnementales) sont observées ou mesurées de façon répétée. Une installation de suivi environnemental peut également héberger d'autres installations de suivi environnemental.
            Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        representativePoint
                     
                     
                        Point représentatif de l'“EnvironmentalMonitoringFacility”.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        measurementRegime
                     
                     
                        Fréquence de mesure.
                     
                     
                        MeasurementRegimeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        mobile
                     
                     
                        Indique si la “EnvironmentalMonitoringFacility” est mobile (repositionnable) durant l’acquisition de l’observation.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        resultAcquisitionSource
                     
                     
                        Source de l’acquisition du résultat.
                     
                     
                        ResultAcquisitionSourceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        specialisedEMFType
                     
                     
                        Catégorisation des “EnvironmentalMonitoringFacilities” généralement utilisées, par domaine et dans les contextes nationaux.
                     
                     
                        SpecialisedEMFTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        operationalActivityPeriod
                     
                     
                        Période(s) durant laquelle (lesquelles) l'“EnvironmentalMonitoringFacility” a été opérationnelle.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        relatedTo
                     
                     
                        Tout lien thématique avec une installation de suivi environnemental.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “AnyDomainLink”.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringFacility
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        belongsTo
                     
                     
                        Lien vers le ou les “EnvironmentalMonitoringNetwork(s)” au(x)quel(s) appartient la “EnvironmentalMonitoringFacility” concernée.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringNetwork
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”
            
            La géométrie et le “representativePoint” ne peuvent pas être vides simultanément.
            7.1.5.   Réseau de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringNetwork)
            
            Groupement administratif ou organisationnel de “EnvironmentalMonitoringFacilities” gérées suivant les mêmes modalités à des fins spécifiques et ciblant un territoire spécifique. Chaque réseau respecte des règles communes visant à garantir la cohérence des observations, notamment pour les “EnvironmentalMonitoringFacilities”, via la définition de paramètres, méthodes de mesure et fréquences de mesure obligatoires.
            Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringNetwork”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        organisationLevel
                     
                     
                        Niveau juridique auquel l'“EnvironmentalMonitoringNetwork” est rattaché.
                     
                     
                        LegislationLevelValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringNetwork”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contains
                     
                     
                        Lien vers la ou les “EnvironmentalMonitoringFacility(ies)” incluses dans le “EnvironmentalMonitoringNetwork” en question.
                        La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringFacility
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.1.6.   Programme de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringProgramme)
            
            Cadre d'action défini en cohérence avec les politiques publiques précisant l'objectif d'une acquisition d'observations et/ou du déploiement d'“AbstractMonitoringFeatures” sur le terrain. Un programme de suivi environnemental s'inscrit généralement dans une perspective à long terme s'étendant au moins sur quelques années.
            Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringObject”.
            
               Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringProgramme”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        triggers
                     
                     
                        “EnvironmentalMonitoringActivity”(s) mise(s) en place pour l'“EnvironmentalMonitoringProgramme”.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringActivity
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.1.7.   Capacité d’observation (ObservingCapability)
            
            Capacité explicite d’un “AbstractMonitoringObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ObservingCapability”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        observingTime
                     
                     
                        Décrit la période durant laquelle on peut attendre des observations de la part de l'“AbstractMonitoringObject” en question. Il peut s’agir d’une simple date de début pour des mesures en continu ou d’un intervalle.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        processType
                     
                     
                        Type d’objet utilisé pour décrire le processus.
                     
                     
                        ProcessTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        resultNature
                     
                     
                        Statut du résultat fourni.
                     
                     
                        ResultNatureValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        onlineResource
                     
                     
                        Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur un modèle de données conforme à la norme ISO 19156 “Observations and Measurements” utilisé pour stocker ou échanger les observations et les mesures recueillies.
                     
                     
                        URL
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ObservingCapability”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        observedProperty
                     
                     
                        Propriété observée ou mesurée dans l'“AbstractMonitoringObject” en question.
                     
                     
                        GF_PropertyType
                     
                     
                         
                     
                  
                        featureOfInterest
                     
                     
                        Objet du monde réel dont les propriétés sont observées, ou entité servant à échantillonner l’objet du monde réel.
                     
                     
                        GFI_Feature
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        procedure
                     
                     
                        Lien vers le processus utilisé pour produire le résultat. L'“OM_Process” doit convenir pour la propriété observée. En corollaire, les détails de la propriété observée sont dépendants de la procédure utilisée.
                     
                     
                        OM_Process
                     
                     
                         
                     
                  7.2.   Types de données
            
            7.2.1.   Tout lien thématique (AnyDomainLink)
            
            Tout lien thématique vers une “EnvironmentalMonitoringFacility” qui n’est ni hiérarchique, ni associé à une notion de généalogie.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “AnyDomainLink”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        Comment
                     
                     
                        Informations complémentaires concernant le lien thématique.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.2.2.   Hiérarchie (Hierarchy)
            
            Lien hiérarchique entre des “AbstractMonitoringObjects”.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “Hierarchy”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        linkingTime
                     
                     
                        Période temporelle du lien.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.2.3.   Installation en réseau (NetworkFacility)
            
            Lien entre l'“EnvironmentalMonitoringNetwork” et l'“EnvironmentalMonitoringFacility”.
            Ce type est une classe de relation.
            
               Attributs du type de données “NetworkFacility”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        linkingTime
                     
                     
                        Période temporelle du lien.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.2.4.   Rapportage au titre d'un texte réglementaire (ReportToLegalAct)
            
            Informations relatives à la contribution d’une “AbstractMonitoringFeature” aux processus de rapportage. Ces informations sont propres à chaque enveloppe de rapportage soumise, et non chaque obligation/accord.
            
               Attributs du type de données “ReportToLegalAct”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        legalAct
                     
                     
                        “LegalAct” au titre duquel est réalisé le rapportage.
                     
                     
                        LegislationCitation
                     
                     
                         
                     
                  
                        reportDate
                     
                     
                        Date de rapportage.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        reportedEnvelope
                     
                     
                        Lien vers la donnée rapportée dans la version indiquée par l’attribut “reportDate”.
                     
                     
                        URI
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observationRequired
                     
                     
                        Indique si la transmission d'une observation est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        observingCapabilityRequired
                     
                     
                        Indique si la transmission d'une “observingCapability” est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Informations complémentaires sur les données rapportées.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  7.3.   Listes de codes
            
            7.3.1.   Fréquence de mesure (MeasurementRegimeValue)
            
            Catégories définies pour les différents types du “MeasurementRegime”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.
            7.3.2.   Milieu environnemental (MediaValue)
            
            Catégories définies pour les différents types de milieux environnementaux.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.
            7.3.3.   Type de processus (ProcessTypeValue)
            
            Catégories définies pour les différents types d'objet décrivant un processus.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.
            7.3.4.   Objectif de la collecte (PurposeOfCollectionValue)
            
            Catégories définies pour les différents objectifs des collectes.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            7.3.5.   Source d’acquisition du résultat (ResultAcquisitionSourceValue)
            
            Catégories définies pour les différents types de la “ResultAcquisitionSource”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.
            7.3.6.   Nature du résultat (ResultNatureValue)
            
            Nature du résultat d’une observation.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.
            7.3.7.   Type de spécialisation de l’installation de suivi environnemental (EMF) (SpecialisedEMFTypeValue)
            
            Catégories définies pour différents types de “EnvironmentalMonitoringFacilities”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            7.4.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “installations de suivi environnemental”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        EF.EnvironmentalMonitoringFacilities
                     
                     
                        Installations de suivi environnemental
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringFacility
                     
                  
                        EF.EnvironmentalMonitoringNetworks
                     
                     
                        Réseaux de suivi environnemental
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringNetwork
                     
                  
                        EF.EnvironmentalMonitoringProgrammes
                     
                     
                        Programmes de suivi environnemental
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringProgramme
                     
                  8.   INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET SITES INDUSTRIELS (PRODUCTION AND INDUSTRIAL FACILITIES)
            8.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “émission” (emission): le rejet direct ou indirect, à partir de sources ponctuelles ou diffuses de l'installation, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l'air, l'eau ou le sol;
            2)   “production” (production): une activité composée d’une série d’actions ou d’opérations se déroulant dans un contexte productif.
            8.2.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “installations de production et sites industriels” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        unité de production
                     
                  
                        —
                     
                     
                        installation de production
                     
                  
                        —
                     
                     
                        partie d’installation de production
                     
                  
                        —
                     
                     
                        site de production
                     
                  
                        —
                     
                     
                        parcelle de production
                     
                  
                        —
                     
                     
                        bâtiment de production
                     
                  8.2.1.   Unité de production (ProductionFacility)
            
            Une ou plusieurs installations aménagées sur le même site et exploitées par la même personne physique ou morale, conçues, construites ou aménagées à des fins de production ou à des fins industrielles spécifiques, et comprenant l'ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.
            Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionFacility”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        surfaceGeometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        riverBasinDistrict
                     
                     
                        Identifiant de code et/ou dénomination attribués au district hydrographique d’un cours d’eau.
                     
                     
                        RiverBasinDistrictValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état de l'unité de production dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ProductionFacility”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        groupedBuilding
                     
                     
                        Bâtiments gérés par l'unité de production.
                     
                     
                        ProductionBuilding
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        groupedPlot
                     
                     
                        Parcelles gérées par l'unité de production.f
                        
                     
                     
                        ProductionPlot
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        hostingSite
                     
                     
                        Sites aménagés dans un lieu géographique distinct où l'unité de production est située.
                     
                     
                        ProductionSite
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        groupedInstallation
                     
                     
                        Installations faisant techniquement ou juridiquement partie de l'unité de production.
                     
                     
                        ProductionInstallation
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.2.2.   Installation de production (ProductionInstallation)
            
            Unité technique, par exemple machines, appareils, dispositifs ou équipements, mise en place ou raccordée en vue de son utilisation.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionInstallation”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        pointGeometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfaceGeometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de l’installation.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Énoncé descriptif concernant l’installation.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état de l'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type particulier auquel appartient une installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter.
                     
                     
                        InstallationType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ProductionInstallation”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        groupedInstallationPart
                     
                     
                        Installations mineures faisant techniquement ou juridiquement partie d’une installation.
                     
                     
                        ProductionInstallationPart
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.2.3.   Partie d’installation de production (ProductionInstallationPart)
            
            Unité simple aménagée de manière à mener à bien des fonctionnalités spécifiques liées à une activité de production.
            Ce niveau de description couvre certaines parties spécifiques de l’installation de production qui doivent être enregistrées par le représentant légal des autorités compétentes, y compris les points d’émission telles que les cheminées (pour les polluants) ou les réservoirs (pour les produits spéciaux).
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionInstallationPart”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        pointGeometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Point
                     
                     
                         
                     
                  
                        surfaceGeometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de la partie d’installation.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Énoncé descriptif concernant la partie d’installation.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état de la partie d'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type particulier auquel appartient une partie d’installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter.
                     
                     
                        InstallationPartType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        technique
                     
                     
                        Méthode utilisée pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée.
                     
                     
                        PollutionAbatementTechniqueValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.2.4.   Site de production (ProductionSite)
            
            Ensemble des terres situées dans un lieu géographique distinct où l'unité de production a été, est ou sera aménagée. La totalité des infrastructures, équipements et matériaux sont également compris.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionSite”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        sitePlan
                     
                     
                        Énoncé descriptif concernant le projet et ayant trait à la configuration et à l’organisation du site de production.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle du site.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Énoncé descriptif concernant le site.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état du site dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.2.5.   Parcelle de production (ProductionPlot)
            
            Portion de terrain ou d'eau faisant partie d’une unité et qui est destinée à des fins fonctionnelles.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionPlot”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état de la parcelle dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.2.6.   Bâtiment de production (ProductionBuilding)
            
            Construction faisant partie de l’unité de production et permettant d’héberger ou d’accueillir des activités.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ProductionBuilding”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant thématique de l’objet.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        typeOfBuilding
                     
                     
                        Description classifiée du bâtiment de production/industriel.
                     
                     
                        TypeOfProductionBuildingValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut ou état du bâtiment de production/industriel dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
                     
                     
                        StatusType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Propriété géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ProductionBuilding”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        building
                     
                     
                        Représentation du bâtiment de production dans une série de données relative aux bâtiments.
                     
                     
                        AbstractBuilding
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Production Building”
            
            La géométrie doit être fournie si la propriété du bâtiment est vide.
            8.3.   Types de données
            
            8.3.1.   Type de statut (StatusType)
            
            Statut ou état d'un composant technique dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.
            
               Attributs du type de données “StatusType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        statusType
                     
                     
                        Statut ou état d’un composant technique par référence à une liste de valeurs potentielles prédéfinies.
                     
                     
                        ConditionOfFacilityValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        description
                     
                     
                        Énoncé descriptif concernant le statut déclaré.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où la validité d’un type de statut a débuté.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où la validité d’un type de statut a pris fin.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  8.4.   Listes de codes
            
            8.4.1.   Technique de réduction de la pollution (PollutionAbatementTechniqueValue)
            
            Méthodes utilisées pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “PollutionAbatementTechniqueValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        gravitation
                     
                     
                        gravité
                     
                     
                        Réduction de la pollution au moyen de méthodes gravitationnelles.
                     
                  
                        dustScrubbers
                     
                     
                        dépoussiérage
                     
                     
                        Réduction de la pollution au moyen de dépoussiéreurs.
                     
                  
                        filtration
                     
                     
                        filtration
                     
                     
                        Réduction de la pollution par filtration.
                     
                  
                        condensation
                     
                     
                        condensation
                     
                     
                        Réduction de la pollution par condensation.
                     
                  
                        adsorption
                     
                     
                        adsorption
                     
                     
                        Réduction de la pollution par adsorption.
                     
                  8.4.2.   Type d’installation (InstallationTypeValue)
            
            Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une installation. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            8.4.3.   Type de partie d’installation (InstallationPartTypeValue)
            
            Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une partie d’installation. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            8.4.4.   District hydrographique (RiverBasinDistrictValue)
            
            Identifiants de codes et/ou dénominations attribués aux districts hydrographiques. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            8.4.5.   Type de bâtiment de production (TypeOfProductionBuildingValue)
            
            Classification des bâtiments de production/industriels.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            8.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “installations de production et sites industriels”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        PF.ProductionSite
                     
                     
                        Site de production/industriel
                     
                     
                        ProductionSite
                     
                  
                        PF. <ValeurdeListedeCodes> (5)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        ProductionFacility
                     
                  
                        
                           Exemple: PF.Manufacturing
                        
                     
                     
                        
                           Exemple: industrie manufacturière
                        
                     
                     
                        
                           (activité: EconomicActivityValue)
                        
                     
                  
                        PF.ProductionPlot
                     
                     
                        Parcelle de production/industrielle
                     
                     
                        ProductionPlot
                     
                  
                        PF.ProductionInstallation
                     
                     
                        Installation de production/industrielle
                     
                     
                        ProductionInstallation
                     
                  
                        PF.ProductionInstallationPart
                     
                     
                        Partie d’installation de production/industrielle
                     
                     
                        ProductionInstallationPart
                     
                  
                        PF.ProductionBuilding
                     
                     
                        Bâtiment de production/industriel
                     
                     
                        ProductionBuilding
                     
                  9.   INSTALLATIONS AGRICOLES ET AQUACOLES (AGRICULTURAL AND AQUACULTURE FACILITIES)
            9.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “agriculture” (agriculture): l’ensemble des processus et activités consistant à cultiver le sol, produire des denrées végétales et élever des animaux; sont inclus la récolte, ainsi que la traite, la reproduction et la détention d’animaux à des fins agricoles. Conformément au règlement (CE) no 73/2009 du Conseil, le maintien des terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales est considéré comme une activité agricole.
            2)   “animaux d'élevage” (livestock): les animaux reproduits et/ou élevés en vue de leur utilisation ou de la réalisation de bénéfices (couverts par les activités correspondant aux codes NACE A.1.4 et A.1.5);
            3)   “aquaculture” (aquaculture): l’ensemble des activités et des techniques liées à la production, à la reproduction et au traitement des poissons, des mollusques, des algues et d'autres types de ressources aquatiques (animales ou végétales).
            9.2.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “Installations agricoles et aquacoles” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        exploitation
                     
                  
                        —
                     
                     
                        site
                     
                  9.2.1.   Exploitation (Holding)
            
            L’ensemble de la zone, avec toutes ses infrastructures, englobant un “site” ou des sites différents, sous le contrôle d’un exploitant qui y mène des activités agricoles ou aquacoles.
            Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.
            
               Relations du type d'objet géographique “Holding”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        contains
                     
                     
                        Les sites qui font partie de l'exploitation concernée.
                     
                     
                        Site
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Holding”
            
            Au moins un des attributs de fonction de l’objet géographique “Holding” doit être fourni au moyen de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue” (pour l'attribut d’activité du type de donnée “Fonction”).
            9.2.1.1.   Site (Site)
            L’ensemble des terrains, situés dans un même lieu géographique ou dans des lieux géographiques distincts, dont la gestion, sur le plan des activités, des produits et des services, relève d’une exploitation. La totalité des infrastructures, des équipements et du matériel y sont inclus.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Site”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant l’étendue ou la position du site.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        activity
                     
                     
                        Classification de l'activité économique du site conformément aux codes NACE rév. 2.
                     
                     
                        EconomicActivityNACEValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        includesAnimal
                     
                     
                        Présence d’animaux sur le site.
                     
                     
                        FarmAnimalSpecies
                     
                     
                        voidable
                     
                  9.3.   Types de données
            
            9.3.1.   Espèce d'animaux d'élevage (FarmAnimalSpecies)
            
            Désigne un animal ou un groupe d’animaux (élevage ou aquaculture) de la même espèce détenus sur le site concerné.
            
               Attributs du type de données “FarmAnimalSpecies”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        livestock
                     
                     
                        Présence d'espèces d'élevage sur le site.
                     
                     
                        LivestockSpeciesValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        aquaculture
                     
                     
                        Présence d’espèces aquacoles sur le site.
                     
                     
                        AquacultureSpeciesValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  9.4.   Listes de codes
            
            9.4.1.   Espèce d'élevage (LivestockSpeciesValue)
            
            Classification de l’espèce d'élevage.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées à l’annexe II du règlement (CE) no 1165/2008 (6) et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            9.4.2.   Espèce aquacole (AquacultureSpeciesValue)
            
            Classification de l’espèce aquacole.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la version de février 2012 de la liste ASFIS (Aquatic Sciences and Fisheries Information System - système d'information sur les sciences aquatiques et la pêche) des espèces pour les besoins des statistiques des pêches publiée par l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.
            9.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “installations agricoles et aquacoles”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        AF. AgriculturalHolding
                     
                     
                        Exploitation agricole
                     
                     
                        Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A1 - Crop and animal production, hunting and related service activities” (A1 – Culture et production animale, chasse et services annexes) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique]
                     
                  
                        AF. AquacultureHolding
                     
                     
                        Exploitation aquacole
                     
                     
                        Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A3 – Fishing and aquaculture activities” (A3 – Pêche et aquaculture) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique]
                     
                  
                        AF.Site
                     
                     
                        Sites agricoles et aquacoles
                     
                     
                        Site
                     
                  10.   RÉPARTITION DE LA POPULATION – DÉMOGRAPHIE (POPULATION DISTRIBUTION – DEMOGRAPHY)
            10.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “répartition de la population – démographie” est le suivant: répartition statistique
            10.1.1.   Répartition statistique (StatisticalDistribution)
            
            Ensemble de mesures décrivant la répartition d’un phénomène dans une partie du monde en 2D.
            
               Attributs du type d'objet géographique “StatisticalDistribution”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        areaOfDissemination
                     
                     
                        Partie du monde en 2D décrite par la “StatisticalDataDistribution”.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  
                        universe
                     
                     
                        Lorsque la répartition se rapporte à un sous-ensemble de la population et pas à la population totale, la description littérale des modalités de définition de ce sous-ensemble.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        domain
                     
                     
                        Partie des connaissances statistiques à laquelle les données se rapportent.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        measure
                     
                     
                        Mesure concernée par la répartition.
                     
                     
                        VariableValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        measurementMethod
                     
                     
                        Description de la méthode de mesure statistique.
                     
                     
                        StatisticsMeasurementMethodValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        measurementUnit
                     
                     
                        Unité de mesure.
                     
                     
                        UnitOfMeasure
                     
                     
                         
                     
                  
                        notCountedProportion
                     
                     
                        Proportion de la population de la zone concernée qui n’est comptabilisée dans aucun de ses composants géographiques.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                         
                     
                  
                        periodOfMeasurement
                     
                     
                        Date ou période à laquelle l’observation a été effectuée ou à laquelle les données ont été recueillies.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        periodOfReference
                     
                     
                        Période pour laquelle les données sont censées refléter la situation dans la zone concernée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        periodOfValidity
                     
                     
                        Période durant laquelle les données restent valables.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        generalStatus
                     
                     
                        Statut de la répartition des données statistiques.
                     
                     
                        StatisticalDataStatusValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “StatisticalDistribution”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeurs statistiques composant la répartition.
                     
                     
                        StatisticalValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        classification
                     
                     
                        Nomenclatures supplémentaires utilisées pour ventiler une valeur totale du phénomène décrit. L’objet “StatisticalDistribution” va en fait fournir plusieurs répartitions, une pour chacune des rubriques de la nomenclature utilisée. En l'absence de nomenclature, la valeur statistique correspond à la population totale.
                     
                     
                        Classification
                     
                     
                         
                     
                  10.2.   Types de données
            
            10.2.1.   Nomenclature (Classification)
            
            Nomenclature utilisée pour une répartition statistique.
            
               Attributs du type de données “Classification”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type de nomenclature.
                     
                     
                        ClassificationTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type de données “Classification”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        item
                     
                     
                        Rubriques de la nomenclature.
                     
                     
                        ClassificationItem
                     
                     
                         
                     
                  10.2.2.   Rubrique de nomenclature (ClassificationItem)
            
            Rubrique d'une nomenclature.
            
               Attributs du type de données “ClassificationItem”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type de rubrique de nomenclature.
                     
                     
                        ClassificationItemTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  10.2.3.   Valeur statistique (StatisticalValue)
            
            Les données élémentaires de la répartition.
            
               Attributs du type de données “StatisticalValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur de la donnée élémentaire.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                         
                     
                  
                        specialValue
                     
                     
                        Chaîne de caractères conventionnelle utilisée lorsque la valeur de la donnée élémentaire ne peut pas être indiquée: valeur manquante, valeur non divulguée pour des raisons de confidentialité.
                     
                     
                        SpecialValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        conventionallyLocatedProportion
                     
                     
                        Proportion de la population comptabilisée dans la donnée élémentaire, mais qui ne peut effectivement être localisée nulle part dans la zone concernée par la répartition.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                         
                     
                  
                        approximatelyLocatedPopulationProportion
                     
                     
                        Proportion de la population dénombrée qui n’obéit pas à la règle de localisation commune. La “population” peut être composée de personnes s’il s’agit de dénombrer des personnes, d’habitations si la “StatisticalDatadistribution” concerne les habitations, etc.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                         
                     
                  
                        comment
                     
                     
                        Commentaire en format libre concernant la valeur.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        flags
                     
                     
                        Ensemble d'informations sur la donnée codées sur un seul caractère.
                     
                     
                        PT_FreeText
                     
                     
                         
                     
                  
                        periodOfMeasurement
                     
                     
                        Période de collecte de la valeur statistique. Cette période prévaut sur celle spécifiée dans la répartition statistique associée.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut des données statistiques.
                     
                     
                        StatisticalDataStatusValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type de données “StatisticalValue”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        dimensions
                     
                     
                        Partie du monde à laquelle la donnée élémentaire se rapporte. Les dimensions comprennent une description de la localisation géographique (en 2D) ainsi que, le cas échéant, des dimensions supplémentaires si des dénombrements sont produits simultanément pour différentes caractéristiques individuelles.
                     
                     
                        Dimensions
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “StatisticalValue”
            
            Soit la valeur, soit l’attribut de “specialValue” sera indiqué.
            10.2.4.   Dimensions (Dimensions)
            
            Indication de ce à quoi la donnée élémentaire se rapporte en termes de localisation géographique ou de caractéristiques individuelles.
            
               Relations du type de données “Dimensions”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        spatial
                     
                     
                        Dimension géographique de la valeur statistique.
                     
                     
                        StatisticalUnit
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematic
                     
                     
                        Dimensions thématiques de la valeur statistique.
                     
                     
                        ClassificationItem
                     
                     
                         
                     
                  10.3.   Listes de codes
            
            10.3.1.   Type de nomenclature (ClassificationTypeValue)
            
            Valeurs des codes correspondant aux types de nomenclatures.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition de la population.
            10.3.2.   Type de rubrique de nomenclature (ClassificationItemTypeValue)
            
            Valeurs des codes correspondant aux rubriques de nomenclature.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
            
                        —
                     
                     
                        Âge quinquennal (AgeBy5YearsValue): valeur des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en multiples de 5 ans, conformément au tableau ci-après.
                     
                  
               Valeurs pour la liste de codes “AgeBy5Years”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        0-5
                     
                     
                        0-5
                     
                     
                        de 0 à moins de 5 ans
                     
                  
                        5-10
                     
                     
                        5-10
                     
                     
                        de 5 à moins de 10 ans
                     
                  
                        10-15
                     
                     
                        10-15
                     
                     
                        de 10 à moins de 15 ans
                     
                  
                        15-20
                     
                     
                        15-20
                     
                     
                        de 15 à moins de 20 ans
                     
                  
                        20-25
                     
                     
                        20-25
                     
                     
                        de 20 à moins de 25 ans
                     
                  
                        25-30
                     
                     
                        25-30
                     
                     
                        de 25 à moins de 30 ans
                     
                  
                        30-35
                     
                     
                        30-35
                     
                     
                        de 30 à moins de 35 ans
                     
                  
                        35-40
                     
                     
                        35-40
                     
                     
                        de 35 à moins de 40 ans
                     
                  
                        40-45
                     
                     
                        40-45
                     
                     
                        de 40 à moins de 45 ans
                     
                  
                        45-50
                     
                     
                        45-50
                     
                     
                        de 45 à moins de 50 ans
                     
                  
                        50-55
                     
                     
                        50-55
                     
                     
                        de 50 à moins de 55 ans
                     
                  
                        55-60
                     
                     
                        55-60
                     
                     
                        de 55 à moins de 60 ans
                     
                  
                        60-65
                     
                     
                        60-65
                     
                     
                        de 60 à moins de 65 ans
                     
                  
                        65-70
                     
                     
                        65-70
                     
                     
                        de 65 à moins de 70 ans
                     
                  
                        70-75
                     
                     
                        70-75
                     
                     
                        de 70 à moins de 75 ans
                     
                  
                        75-80
                     
                     
                        75-80
                     
                     
                        de 75 à moins de 80 ans
                     
                  
                        80-85
                     
                     
                        80-85
                     
                     
                        de 80 à moins de 85 ans
                     
                  
                        85-90
                     
                     
                        85-90
                     
                     
                        de 85 à moins de 90 ans
                     
                  
                        90+
                     
                     
                        90
                     
                     
                        90 ans et plus
                     
                  
                        90-95
                     
                     
                        90-95
                     
                     
                        de 90 à moins de 95 ans
                     
                  
                        95+
                     
                     
                        95
                     
                     
                        95 ans et plus
                     
                  
                        95-100
                     
                     
                        95-100
                     
                     
                        de 95 à moins de 100 ans
                     
                  
                        100+
                     
                     
                        100
                     
                     
                        100 ans et plus
                     
                  
                        —
                     
                     
                        millésime d'âge (AgeByYearValue): valeurs des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en millésime d'âge, qui comprennent une valeur pour chaque intervalle d’un an. La première valeur doit être “0-1”, assortie de l’étiquette “0-1” et de la définition “0 à moins de 1 an”, et la dernière valeur doit être “100+”, assortie de l’étiquette “100+” et de la définition “100 ans ou plus”.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        code NACE (NACECodeValue): nomenclature des activités économiques conformément à la nomenclature NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil, et valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Sexe (GenderValue): sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes, conformément au point 4.6 de l'annexe I.
                     
                  10.3.3.   Variable (VariableValue)
            
            Valeurs des codes correspondant aux noms des variables.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition de la population - démographie.
            10.3.4.   Méthode de mesure statistique (StatisticsMeasurementMethodValue)
            
            Valeurs des codes correspondant à la méthode de mesure statistique.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “StatisticsMeasurementMethodValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        count
                     
                     
                        dénombrement
                     
                     
                        Simple dénombrement.
                     
                  
                        relativeCount
                     
                     
                        dénombrement relatif
                     
                     
                        Ratio combinant deux types différents de populations statistiques.
                     
                  
                        percentage
                     
                     
                        pourcentage
                     
                     
                        Proportion exprimée sous la forme d’un ratio ayant 100 pour dénominateur.
                     
                  
                        median
                     
                     
                        médiane
                     
                     
                        Médiane.
                     
                  10.3.5.   Statut des données statistiques (StatisticalDataStatusValue)
            
            Valeurs des codes correspondant au statut.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “StatisticalDataStatusValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        definitive
                     
                     
                        définitive
                     
                     
                        Valeur définitive d’une donnée statistique.
                     
                  
                        final
                     
                     
                        finale
                     
                     
                        Valeur finale d’une donnée statistique.
                     
                  
                        preliminary
                     
                     
                        préliminaire
                     
                     
                        Valeur préliminaire d’une donnée statistique.
                     
                  
                        provisional
                     
                     
                        provisoire
                     
                     
                        Valeur provisoire d’une donnée statistique.
                     
                  
                        semiDefinitive
                     
                     
                        semi-définitive
                     
                     
                        Valeur semi-définitive d’une donnée statistique.
                     
                  10.3.6.   Valeur spéciale (SpecialValue)
            
            Valeurs des codes correspondant aux valeurs spéciales.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “SpecialValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        confidential
                     
                     
                        confidentielle
                     
                     
                        La valeur n’est pas fournie pour des raisons de confidentialité.
                     
                  
                        unknown
                     
                     
                        inconnue
                     
                     
                        La valeur aurait pu être mesurée, mais ne l’a pas été.
                     
                  
                        notApplicable
                     
                     
                        sans objet
                     
                     
                        La valeur n’aurait aucun sens.
                     
                  10.4.   Couches
            
            Aucune couche n’est définie pour le thème de données géographiques “répartition de la population - démographie”.
            11.   ZONES DE GESTION, DE RESTRICTION OU DE RÉGLEMENTATION ET UNITÉS DE DÉCLARATION (AREA MANAGEMENT/RESTRICTION/REGULATION ZONES AND REPORTING UNITS)
            11.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “gérer” (manage): planifier, exécuter, surveiller et contrôler des activités afin d'atteindre des objectifs environnementaux spécifiques juridiquement définis;
            2)   “restreindre” (restrict): interdire ou limiter certaines activités, qui ne pourront être menées que dans des limites et/ou durant des périodes spécifiques, afin d’atteindre un certain objectif conformément à des responsabilités ou des obligations juridiquement définies;
            3)   “réglementer” (regulate): surveiller et contrôler certaines activités (autrement dit les autoriser, les promouvoir, les interdire ou les soumettre à des restrictions) dans le but d’atteindre des objectifs environnementaux juridiquement définis. Le fait qu’une activité soit réglementée peut se traduire, en cas de dégradation de l’état environnemental, par l’obligation de prendre des mesures particulières en vue de rétablir le bon état environnemental;
            4)   “établir des déclarations” (report): évaluer l’efficacité des politiques environnementales et publier des données et des informations (à savoir des données géographiques, des observations, des statistiques et des indicateurs) pouvant être utilisées pour évaluer les progrès réalisés dans l'amélioration de l’état environnemental ou son maintien à un bon niveau, ainsi que dans la réalisation des objectifs poursuivis;
            5)   “unité de déclaration” (reporting unit): un objet géographique indiquant la référence géographique de données non géographiques échangées en vertu d'obligations de déclaration dans le domaine de l’environnement;
            6)   “instrument législatif” (legal instrument): un document qui impose des obligations légales, et notamment, mais pas exclusivement, les conventions internationales, les lois et autres actes législatifs, ou encore les dispositions d’application à quelque niveau administratif que ce soit;
            7)   “gestion intégrée des zones côtières” (integrated coastal zone management): un processus dynamique de gestion et d’utilisation durables des zones côtières, prenant en compte simultanément la fragilité des écosystèmes et des paysages côtiers, la diversité des activités et des usages, leurs interactions, la vocation maritime de certains d’entre eux, ainsi que leurs impacts à la fois sur la partie marine et la partie terrestre;
            8)   “climat” (climate): la description statistique, en termes de moyenne et de variabilité, de grandeurs pertinentes sur une période allant de quelques mois à plusieurs milliers ou millions d’années. Ces grandeurs sont généralement des variables de surface telles que la température, les précipitations et le vent.
            11.2.   Types d'objets géographiques
            
            Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration” est le suivant: zone de gestion, de restriction ou de réglementation.
            11.2.1.   Zone de gestion, de restriction ou de réglementation (ManagementRestrictionOrRegulationZone)
            
            Zone gérée, restreinte ou réglementée conformément à une exigence légale liée à une politique environnementale ou une autre politique ou activité susceptible d'avoir des incidences sur l'environnement à un niveau administratif quelconque (international, européen, national, régional et local).
            
               Attributs du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        thematicId
                     
                     
                        Identifiant d’objet unique descriptif appliqué aux objets géographiques dans un thème d’information donné.
                     
                     
                        ThematicIdentifier
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Dénomination géographique utilisée pour identifier la zone de gestion, restriction ou réglementation dans le monde réel. Sert de “clé” pour associer de manière implicite des représentations différentes de l'objet.
                     
                     
                        GeographicalName
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie représentant l’étendue géographique de l’objet géographique.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        zoneType
                     
                     
                        Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation.
                     
                     
                        ZoneTypeCode
                     
                     
                         
                     
                  
                        specialisedZoneType
                     
                     
                        Classification supplémentaire précisant le type de zone de gestion, réglementation ou restriction correspondant au domaine.
                     
                     
                        SpecialisedZoneTypeCode
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        environmentalDomain
                     
                     
                        Classification du ou des domaines de l’environnement pour lesquels l'établissement de la zone permettra d'atteindre certains objectifs environnementaux.
                     
                     
                        EnvironmentalDomain
                     
                     
                         
                     
                  
                        designationPeriod
                     
                     
                        Période définissant le moment où la zone de gestion, restriction ou réglementation a été légalement désignée ou est devenue effective dans le monde réel.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        competentAuthority
                     
                     
                        Description de la ou des organisations responsables des mesures ou activités de gestion, restriction ou réglementation au sein de la zone concernée.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        legalBasis
                     
                     
                        Renvoi à l’instrument législatif ou au document exigeant l’établissement de la zone, ou référence de cet instrument ou document.
                     
                     
                        LegislationCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        relatedZone
                     
                     
                        Renvoi à une zone de gestion, réglementation ou restriction en rapport avec la zone concernée.
                     
                     
                        ManagementRestrictionOrRegulationZone
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        plan
                     
                     
                        Renvoi à un plan (plan de gestion ou plan d’action) décrivant les mesures et objectifs environnementaux qui seront entrepris dans la zone concernée afin de protéger l'environnement, ou référence de ce plan.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”
            
            Il faudra indiquer, au minimum, l’instrument législatif le plus spécifique en vertu duquel la zone a été établie, en utilisant la relation “legalBasis”.
            L’attribut de rôle de “competentAuthority” doit prendre la valeur “authority”.
            11.3.   Listes de codes
            
            11.3.1.   Code de type de zone (ZoneTypeCode)
            
            Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ZoneTypeCode”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        airQualityManagementZone
                     
                     
                        zone de gestion de la qualité de l’air
                     
                     
                        Partie du territoire d’un État membre délimitée par lui aux fins de l’évaluation et de la gestion de la qualité de l’air.
                     
                  
                        noiseRestrictionZone
                     
                     
                        zone soumise à limitation du bruit
                     
                     
                        Zone délimitée par une autorité compétente en vue de gérer et d’atténuer les nuisances sonores. Il s’agit notamment des agglomérations et des zones calmes (dans les agglomérations et en rase campagne) définies dans la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil.
                     
                  
                        animalHealthRestrictionZone
                     
                     
                        zone de restriction pour des raisons de santé animale
                     
                     
                        Zones de restriction mises en place en vue du contrôle et de l’éradication des maladies animales soumises à notification.
                     
                  
                        prospectingAndMiningPermitArea
                     
                     
                        zone faisant l’objet d’un permis d’exploration et d’extraction minière
                     
                     
                        Zone sur laquelle l’exploration ou l’extraction minière a été autorisée et pour laquelle ce droit ou ce permis est octroyé.
                     
                  
                        regulatedFairwayAtSeaOrLargeInlandWater
                     
                     
                        chenal de navigation réglementé en mer ou dans les eaux intérieures importantes
                     
                     
                        Zones de navigation de port à port réglementées mises en place pour organiser le trafic, prévenir les accidents et la pollution et améliorer la gestion et la planification.
                     
                  
                        restrictedZonesAroundContaminatedSites
                     
                     
                        zones réglementées autour des sites contaminés
                     
                     
                        Zones établies en vue de protéger la santé humaine, végétale et animale et de contrôler la circulation et les développements au sein d’un site contaminé.
                     
                  
                        areaForDisposalOfWaste
                     
                     
                        zones d’élimination des déchets
                     
                     
                        Zone touchée par l’élimination des déchets telle que définie à l’article 3, paragraphe 19, de la directive 2008/98/CE (7).
                     
                  
                        coastalZoneManagementArea
                     
                     
                        zone de gestion de zone côtière
                     
                     
                        Zone faisant l’objet d’une gestion intégrée des zones côtières.
                     
                  
                        drinkingWaterProtectionArea
                     
                     
                        zone de protection de l'eau potable
                     
                     
                        Zone dans laquelle les fuites d'eaux usées, l'utilisation d'engrais ou de pesticides, et l'aménagement de sites d'élimination des déchets sont interdits.
                     
                  
                        nitrateVulnerableZone
                     
                     
                        zone vulnérable aux nitrates
                     
                     
                        Zones alimentant des eaux polluées ou menacées et contribuant à la pollution par les nitrates.
                     
                  
                        marineRegion
                     
                     
                        région marine
                     
                     
                        Les régions marines et leurs sous-régions sont les régions marines désignées par des actes législatifs internationaux, européens, nationaux ou infranationaux à des fins d'évaluation, gestion et réglementation.
                     
                  
                        riverBasinDistrict
                     
                     
                        district hydrographique
                     
                     
                        Zone terrestre ou marine constituée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques avoisinants et des eaux souterraines et côtières correspondantes identifiée au titre de l'article 3, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE (8) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des bassins hydrographiques.
                     
                  
                        bathingWaters
                     
                     
                        eaux de baignade
                     
                     
                        Eaux côtières ou intérieures (cours d'eau, lacs) dans lesquelles la baignade à des fins récréatives par un grand nombre de personnes est expressément autorisée ou n'est pas interdite.
                     
                  
                        floodUnitOfManagement
                     
                     
                        unité de gestion pour les inondations
                     
                     
                        Zone terrestre ou marine identifiée au titre de la directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil (9) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des inondations lorsqu'il est décidé de ne pas retenir les districts hydrographiques ou les sous-districts hydrographiques.
                     
                  
                        waterBodyForWFD
                     
                     
                        masse d'eau au titre de la directive-cadre sur l'eau (2000/60/CE)
                     
                     
                        La “masse d'eau” est une sous-unité cohérente du bassin (district) hydrographique à laquelle doivent être appliqués les ojectifs environnementaux de la directive 2000/60/CE. L'identification des masses d'eau repose sur des paramètres géographiques et hydrologiques tels que les masses d'eau superficielles (cours d'eau, lacs, eaux de transition et eaux côtières) et souterraines.
                     
                  
                        sensitiveArea
                     
                     
                        zone sensible
                     
                     
                        Masses d'eau considérées comme des zones sensibles au sens de l'annexe II de la directive 91/271/CEE (10).
                     
                  
                        designatedWaters
                     
                     
                        eaux désignées
                     
                     
                        Eaux marines, côtières ou superficielles désignées par les États membres comme nécessitant une protection ou une amélioration pour devenir des eaux piscicoles.
                     
                  
                        plantHealthProtectionZone
                     
                     
                        zone de protection phytosanitaire
                     
                     
                        Zone de protection dans laquelle sont mises en œuvre des mesures de protection contre l'introduction d'organismes nuisibles pour les plantes ou les produits végétaux et contre la propagation de ces organismes.
                     
                  
                        forestManagementArea
                     
                     
                        zone de gestion forestière
                     
                     
                        Zone désignée dans le cadre de la gestion durable des ressources et fonctions forestières.
                     
                  11.3.2.   Code de type spécialisé de zone (SpecialisedZoneTypeCode)
            
            Classification supplémentaire définissant le type spécialisé de zone.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            11.3.3.   Domaine de l'environnement (EnvironmentalDomain)
            
            Domaine de l'environnement pour lequel des objectifs environnementaux peuvent être définis.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “EnvironmentalDomain”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        soil
                     
                     
                        sol
                     
                     
                        Couche supérieure de la surface terrestre qui est composée de particules de roches désintégrées, d'humus, d'eau et d'air.
                     
                  
                        noise
                     
                     
                        bruit
                     
                     
                        Son qui est indésirable, soit en raison de son effet sur l'homme, sur la fatigue ou sur le fonctionnement des équipements physiques, soit en raison de son interférence avec la perception ou la détection des autres sons.
                     
                  
                        naturalResources
                     
                     
                        ressources naturelles
                     
                     
                        Caractéristique ou composante du milieu naturel qui est utile pour répondre aux besoins de l'homme, comme le sol, l'eau, la végétation, la faune, etc. Certaines ressources naturelles revêtent une valeur économique (par exemple le bois), alors que d'autres ont une valeur dite “non économique” (par exemple la beauté du paysage).
                     
                  
                        climateAndClimateChange
                     
                     
                        climat et changement climatique
                     
                     
                        État du climat et/ou changement de cet état qui peut être défini (par exemple, à l’aide d’essais statistiques) par des changements de la moyenne et/ou de la variabilité de ses propriétés, et qui persiste pendant une période prolongée, généralement plusieurs décennies, voire plus longtemps.
                     
                  
                        healthProtection
                     
                     
                        protection de la santé
                     
                     
                        Mesures ou dispositifs conçus pour réduire le risque que les polluants ou d'autres éléments dangereux de l'écosystème font peser sur la santé humaine.
                     
                  
                        air
                     
                     
                        air
                     
                     
                        Mélange essentiellement mécanique de divers gaz présents dans l'atmosphère terrestre.
                     
                  
                        water
                     
                     
                        eau
                     
                     
                        Liquide très répandu (H2O) dont sont constitués la pluie, les cours d'eau, la mer et qui représente une part importante des éléments de l'organisme.
                     
                  
                        waste
                     
                     
                        déchet
                     
                     
                        Matériau, souvent inutilisable, restant à l'issue d'une activité humaine manufacturière, industrielle, agricole ou autre; matériau endommagé ou altéré durant un processus de fabrication et devenu dès lors inutile.
                     
                  
                        natureAndBiodiversity
                     
                     
                        nature et biodiversité
                     
                     
                        Gestion active des ressources et de l'environnement naturels terrestres visant à en garantir la qualité et l'utilisation judicieuse.
                     
                  
                        sustainableDevelopment
                     
                     
                        développement durable
                     
                     
                        Développement qui garantit des avantages économiques, sociaux et environnementaux à long terme en tenant compte des besoins des générations actuelles et futures.
                     
                  
                        landUse
                     
                     
                        usage des sols
                     
                     
                        Le terme “usage des sols” se rapporte aux aspects géographiques de l'ensemble des activités humaines sur le sol et à la manière dont la surface terrestre est adaptée aux besoins de l'homme ou pourrait l'être.
                     
                  11.4.   Exigences applicables au thème
            
            11.4.1.   Zones de gestion, de restriction ou de réglementation
            
            
                        1)
                     
                     
                        Lorsque la géométrie de l'objet géographique est dérivée d'un autre objet géographique, les géométries des deux objets doivent être cohérentes.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “ManagementRestrictionOrRegulationZone” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans le cadre de l'élément de métadonnées “généalogie”.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        En plus des mots-clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Un ou plusieurs mots clés décrivant la classification à haut niveau du ou des types de zones figurant dans la série de données, conformément à la liste de codes “ZoneTypeCode”.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Un ou plusieurs mots clés décrivant le ou les références officielles du ou des instruments législatifs au titre desquels la ou les zones incluses dans la série de données sont mises en place. Pour la législation de l'Union, c'est le numéro CELEX qui doit être utilisé.
                                 
                              
                  11.4.2.   Unités de déclaration
            
            
                        1)
                     
                     
                        rapportageLes objets géographiques jouant le rôle d'unités de déclaration/rapportage doivent être définis et mis à disposition conformément au(x) thème(s) de données géographiques INSPIRE correspondant(s).
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Lorsque, dans le but de fournir une référence géographique, des données liées aux déclarations dans le domaine de l'environnement font référence à des entités du monde réel qui sont mises à disposition en tant qu'objets géographiques conformément au présent règlement, ces données doivent inclure une référence explicite aux objets géographiques correspondants.
                     
                  11.4.3.   Exigences transversales
            
            
                        1)
                     
                     
                        Si une zone a été établie dans le seul but de gérer, réglementer et restreindre certaines activités en vue de protéger la nature, la biodiversité et le patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ProtectedSite”. Si une zone a été établie dans le but d'atteindre plusieurs objectifs, y compris la conservation de la nature, de la biodiversité et du patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage des sols prévu et a été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages du sol” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition législative mais n'a pas été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.
                     
                  11.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques «zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        AU.<ValeurdeListedeCodes> (11)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        ManagementRestrictionOrRegulationZone (zoneType: ZoneTypeCode)
                     
                  
                        Exemple: AM.AirQualityManagementZone
                     
                     
                        Exemple: zone de gestion de la qualité de l'air
                     
                     
                         
                     
                  12.   ZONES À RISQUE NATUREL (NATURAL RISK ZONES)
            12.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “risque” (risk): la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence, conformément à la norme ISO/IEC 31010:2009;
            2)   “aléa” (hazard): un phénomène, une substance, une activité humaine ou une condition dangereux susceptibles d'occasionner des pertes en vies humaines, des blessures ou d'autres effets sur la santé, des dommages matériels, une perte de moyens de subsistance et de services, des perturbations sociales et économiques, ou des dommages environnementaux;
            3)   “enjeu” (exposure): les personnes, biens, systèmes ou autres éléments présents dans des zones d'aléa et qui sont de ce fait soumis à des pertes potentielles;
            4)   “vulnérabilité” (vulnerability): les caractéristiques et conditions d'une communauté, d'un système ou d'un actif qui la ou le rendent sensible aux effets préjudiciables d'un aléa.
            12.2.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “zones à risque naturel” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        élément exposé abstrait
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone d'aléa abstraite
                     
                  
                        —
                     
                     
                        événement observé abstrait
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone à risque abstraite
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture de l’élément exposé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        élément exposé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone d'aléa
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture de l'aléa
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture de l'événement observé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        événement observé
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couverture du risque
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone à risque
                     
                  12.2.1.   Élément exposé abstrait (AbstractExposedElement)
            
            Personnes, biens, systèmes ou autres éléments présents dans des zones d'aléa et qui sont de ce fait soumis à des pertes potentielles.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où l'élément exposé a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où l'élément exposé cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        sourceOfSpatialRepresentation
                     
                     
                        Objet source utilisé pour représenter l'élément exposé.
                     
                     
                        AbstractFeature
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”
            
            Si la relation sourceOfSpatialRepresentation est vide, la géométrie de l'objet géographique AbstractExposedElement doit être fournie.
            12.2.2.   Zone d'aléa abstraite (AbstractHazardArea)
            
            Zone touchée par un aléa naturel.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractHazardArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        determinationMethod
                     
                     
                        Indique si la zone d'aléa est délimitée suite à une modélisation ou bien déterminée par interprétation.
                     
                     
                        DeterminationMethodValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        endLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        typeOfHazard
                     
                     
                        Classification générique et classification spécifique du type d'aléa naturel.
                     
                     
                        NaturalHazardClassification
                     
                     
                         
                     
                  
                        validityPeriod
                     
                     
                        Période de temps durant laquelle le modèle s’applique.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractHazardArea”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        source
                     
                     
                        Événement observé qui a déclenché la modélisation d'une zone d'aléa.
                     
                     
                        AbstractObservedEvent
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.3.   Événement observé abstrait (AbstractObservedEvent)
            
            Phénomène naturel qui s'est produit ou se produit actuellement, qui a été observé et qui présente un intérêt pour l'étude des aléas naturels.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractObservedEvent”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        nameOfEvent
                     
                     
                        Nom courant de l’événement observé.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        typeOfHazard
                     
                     
                        Classification générique et classification spécifique du type d'aléa.
                     
                     
                        NaturalHazardClassification
                     
                     
                         
                     
                  
                        validFrom
                     
                     
                        Moment où l'événement observé a commencé à exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTo
                     
                     
                        Moment où l'événement observé cesse d'exister dans le monde réel.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractObservedEvent”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isMonitoredBy
                     
                     
                        Programme environnemental dans le cadre duquel le suivi de l'événement observé est réalisé.
                     
                     
                        EnvironmentalMonitoringActivity
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.4.   Zone à risque abstraite (AbstractRiskZone)
            
            Une zone à risque est l'étendue géographique de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “AbstractRiskZone”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifeSpanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        sourceOfRisk
                     
                     
                        Classification générique et classification spécifique du type d'aléa qui est la source du risque.
                     
                     
                        NaturalHazardClassification
                     
                     
                         
                     
                  
                        validityPeriod
                     
                     
                        Période de temps définie et à venir durant laquelle le modèle s'applique.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “AbstractRiskZone”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        exposedElement
                     
                     
                        Élément qui se trouve dans une zone d'aléa.
                     
                     
                        AbstractExposedElement
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        source
                     
                     
                        Aléa considéré pour la création de la zone à risque.
                     
                     
                        AbstractHazardArea
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.5.   Couverture de l’élément exposé (ExposedElementCoverage)
            
            Couverture représentant des informations continues sur des éléments exposés.
            Ce type est un sous-type de “AbstractExposedElement”.
            Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExposedElementCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        typeOfElement
                     
                     
                        Classification de l'élément exposé.
                     
                     
                        ExposedElementClassification
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “ExposedElementCoverage”
            
            Le domaine de définition doit être celui de l'évaluation du niveau ou de l'intensité de la vulnérabilité.
            Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.
            12.2.6.   Élément exposé (ExposedElement)
            
            Objet géographique discret (par opposition à continu) représentant un élément exposé.
            Ce type est un sous-type de “AbstractExposedElement”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExposedElement”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de l'élément exposé.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        assessmentOfVulnerability
                     
                     
                        Évaluation de la vulnérabilité de l'élément exposé.
                     
                     
                        VulnerabilityAssessment
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.7.   Zone d'aléa (HazardArea)
            
            Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant un aléa naturel.
            Ce type est un sous-type de “AbstractHazardArea”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “HazardArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone d'aléa.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  
                        likelihoodOfOccurrence
                     
                     
                        Concept général concernant la probabilité qu'un événement se produise.
                     
                     
                        LikelihoodOfOccurrence
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        magnitudeOrIntensity
                     
                     
                        Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.
                     
                     
                        LevelOrIntensity
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.8.   Couverture de l'aléa (HazardCoverage)
            
            Couverture représentant des informations continues sur un type d'aléa naturel.
            Ce type est un sous-type de “AbstractHazardArea”.
            Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.
            
               Contraintes du type d'objet géographique “HazardCoverage”
            
            Le domaine de définition doit être décrit par celui de la magnitude ou de l'intensité, ou par celui de la probabilité d'occurrence.
            Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.
            12.2.9.   Couverture de l'événement observé (ObservedEventCoverage)
            
            Couverture représentant des informations continues sur des événements observés.
            Ce type est un sous-type de “AbstractObservedEvent”.
            Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.
            
               Contraintes du type d'objet géographique “ObservedEventCoverage”
            
            Le domaine de définition doit être décrit par celui de la magnitude ou de l'intensité, ou par celui de la probabilité d'occurrence.
            Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.
            12.2.10.   Événement observé (ObservedEvent)
            
            Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant un phénomène naturel qui s'est produit ou se produit actuellement, qui a été observé et qui présente un intérêt pour l'étude des aléas naturels.
            Ce type est un sous-type de “AbstractObservedEvent”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ObservedEvent”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par l'événement observé.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        magnitudeOrIntensity
                     
                     
                        Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.
                     
                     
                        LevelOrIntensity
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.2.11.   Couverture du risque (RiskCoverage)
            
            Couverture représentant des informations continues sur l'intensité ou le niveau du risque.
            Ce type est un sous-type de “AbstractRiskZone”.
            Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.
            
               Contraintes du type d'objet géographique “RiskCoverage”
            
            Le domaine de définition doit être décrit par celui du niveau ou de l'intensité.
            Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.
            12.2.12.   Zone à risque (RiskZone)
            
            Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant l'étendue géographique de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.
            Ce type est un sous-type de “AbstractRiskZone”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “RiskZone”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone à risque en question.
                     
                     
                        GM_Surface
                     
                     
                         
                     
                  
                        levelOfRisk
                     
                     
                        Le niveau du risque est une évaluation de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.
                     
                     
                        LevelOrIntensity
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.3.   Types de données
            
            12.3.1.   Classification de l'élément exposé (ExposedElementClassification)
            
            Cette classe fournit des informations sur la nature de l'élément exposé présentant un intérêt pour l'analyse des risques.
            
               Attributs du type de données “ExposedElementClassification”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        exposedElementCategory
                     
                     
                        Classification générique des types d'éléments qui sont exposés à un risque.
                     
                     
                        ExposedElementCategoryValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        specificExposedElementType
                     
                     
                        Dénomination supplémentaire de l'élément exposé selon une nomenclature qui est propre à la série de données.
                     
                     
                        SpecificExposedElementTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.3.2.   Niveau ou intensité (LevelOrIntensity)
            
            Évaluation quantitative ou qualitative du risque, de l'aléa ou de la vulnérabilité.
            
               Attributs du type de données “LevelOrIntensity”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        qualitativeValue
                     
                     
                        Évaluation qualitative du niveau ou de l'intensité.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        quantitativeValue
                     
                     
                        Évaluation quantitative du niveau ou de l'intensité.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        assessmentMethod
                     
                     
                        Référence à la méthode utilisée pour exprimer le niveau ou l'intensité.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type de données “LevelOrIntensity”
            
            Soit la valeur qualitative soit la valeur quantitative sera fournie.
            12.3.3.   Probabilité d'occurrence (LikelihoodOfOccurrence)
            
            La probabilité est un concept général concernant l'éventualité qu'un événement se produise.
            
               Attributs du type de données “LikelihoodOfOccurrence”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        qualitativeLikelihood
                     
                     
                        Évaluation qualitative de la probabilité d'occurrence d'un aléa.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        quantitativeLikelihood
                     
                     
                        Fréquence ou période de retour d'un aléa.
                     
                     
                        QuantitativeLikelihood
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        assessmentMethod
                     
                     
                        Référence à la méthode utilisée pour exprimer la probabilité.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type de données “LikelihoodOfOccurrence”
            
            Soit la probabilité qualitative soit la probabilité quantitative sera fournie.
            12.3.4.   Classification de l'aléa naturel (NaturalHazardClassification)
            
            Cette classe fournit des informations sur la nature de l'aléa naturel ainsi que sur le type d'aléa qui est la source du risque.
            
               Attributs du type de données “NaturalHazardClassification”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        hazardCategory
                     
                     
                        Classification générique des types d'aléas naturels.
                     
                     
                        HazardCategoryValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        specificHazardType
                     
                     
                        Classification supplémentaire de l'aléa naturel qui précise le type d'aléa selon une nomenclature qui est propre à la série de données considérée.
                     
                     
                        SpecificHazardTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.3.5.   Probabilité quantitative (QuantitativeLikelihood)
            
            Fréquence ou période de retour d'un aléa.
            
               Attributs du type de données “QuantitativeLikelihood”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        probabilityOfOccurrence
                     
                     
                        Probabilité d'occurrence d'un aléa, exprimée sous forme d’une valeur comprise entre 0 et 1.
                     
                     
                        Probability
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        returnPeriod
                     
                     
                        Moyenne à long terme du temps ou du nombre d'années séparant un événement d'une intensité donnée d'un second événement d'une intensité égale ou supérieure.
                     
                     
                        Number
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.3.6.   Évaluation de la vulnérabilité (VulnerabilityAssessment)
            
            Évaluation de la vulnérabilité.
            
               Attributs du type de données “VulnerabilityAssessment”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        sourceOfVulnerability
                     
                     
                        Type d'aléa vis-à-vis duquel la vulnérabilité est évaluée.
                     
                     
                        NaturalHazardClassification
                     
                     
                         
                     
                  
                        levelOfVulnerability
                     
                     
                        Niveau de vulnérabilité.
                     
                     
                        LevelOrIntensity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        magnitudeOrIntensityOfHazard
                     
                     
                        Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.
                     
                     
                        LevelOrIntensity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        typeOfElement
                     
                     
                        Classification de l'élément exposé.
                     
                     
                        ExposedElementClassification
                     
                     
                        voidable
                     
                  12.4.   Énumérations
            
            12.4.1.   Méthode de détermination (DeterminationMethodValue)
            
            Énumération décrivant la méthode utilisée pour définir la zone d'aléa ou à risque.
            
               Valeurs pour l'énumération “DeterminationMethodValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        modelling
                     
                     
                        La zone a été calculée selon un modèle.
                     
                  
                        indirectDetermination
                     
                     
                        La zone a été définie par interprétation des données et/ou informations disponibles.
                     
                  12.5.   Listes de codes
            
            12.5.1.   Catégorie de l'élément exposé (ExposedElementCategoryValue)
            
            Classification de l'élément exposé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ExposedElementCategoryValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent value
                     
                  
                        social
                     
                     
                        social
                     
                     
                        Tout ce qui est lié à des personnes ou à des groupes de personnes.
                     
                     
                         
                     
                  
                        people
                     
                     
                        personnes
                     
                     
                        Présence d'êtres humains.
                     
                     
                        social
                     
                  
                        community
                     
                     
                        communauté
                     
                     
                        Relation complexe entre des êtres humains agissant en tant qu'ensemble ou en tant qu'unité.
                     
                     
                        social
                     
                  
                        political
                     
                     
                        politique
                     
                     
                        Tout objet concernant les affaires politiques.
                     
                     
                        social
                     
                  
                        socialService
                     
                     
                        service social
                     
                     
                        Tout service fourni à des personnes.
                     
                     
                        social
                     
                  
                        economic
                     
                     
                        économique
                     
                     
                        Tout objet concernant des biens ou lié à l'économie ou à la finance.
                     
                     
                         
                     
                  
                        property
                     
                     
                        bien
                     
                     
                        Tout objet susceptible d'appropriation, comme une maison.
                     
                     
                        economic
                     
                  
                        infrastructure
                     
                     
                        infrastructure
                     
                     
                        Tout objet considéré comme une structure fournissant un service tel qu'une route, un pont, une installation militaire, etc.
                     
                     
                        economic
                     
                  
                        economicActivity
                     
                     
                        activité économique
                     
                     
                        Tout objet représentant une activité économique tel qu'une industrie.
                     
                     
                        economic
                     
                  
                        ruralLandUse
                     
                     
                        utilisation des terres rurales
                     
                     
                        Tout objet non urbain destiné à une utilisation donnée, quelle qu’elle soit.
                     
                     
                        economic
                     
                  
                        environmental
                     
                     
                        environnemental
                     
                     
                        Zone soumise à un niveau de protection donné, comme un parc naturel.
                     
                     
                         
                     
                  
                        waterBody
                     
                     
                        eau de surface
                     
                     
                        Toute accumulation importante d'eau.
                     
                     
                        environmental
                     
                  
                        protectedArea
                     
                     
                        zone protégée
                     
                     
                        Zone qui est protégée.
                     
                     
                        environmental
                     
                  
                        pollutionSource
                     
                     
                        source de pollution
                     
                     
                        Objet qui contient des polluants.
                     
                     
                        environmental
                     
                  
                        heritage
                     
                     
                        patrimoine
                     
                     
                        Tout ce qui est lié à des objets présentant un intérêt du point de vue culturel ou du patrimoine.
                     
                     
                         
                     
                  
                        culturalAsset
                     
                     
                        bien culturel
                     
                     
                        Tout objet considéré comme présentant un intérêt d'un point de vue culturel, comme un stade, un théâtre, un musée, etc.
                     
                     
                        heritage
                     
                  
                        historicalAsset
                     
                     
                        bien historique
                     
                     
                        Tout objet présentant un intérêt historique.
                     
                     
                        heritage
                     
                  
                        worldHeritageSite
                     
                     
                        site du patrimoine mondial
                     
                     
                        Lieu (forêt, montagne, lac, désert, monument, bâtiment, complexe ou ville par exemple) qui est répertorié par l'UNESCO comme présentant une valeur culturelle ou matérielle spéciale.
                     
                     
                        heritage
                     
                  12.5.2.   Catégorie de l'aléa naturel (NaturalHazardCategoryValue)
            
            Classification générique des types d'aléas naturels.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “NaturalHazardCategoryValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent value
                     
                  
                        geologicalHydrological
                     
                     
                        géologique/hydrologique
                     
                     
                        Processus de nature (ou origine) géologique (géosphère) ou hydrologique (hydrosphère).
                     
                     
                         
                     
                  
                        tsunami
                     
                     
                        tsunami
                     
                     
                        Perturbation causée par une onde longue dans une masse d'eau importante atteignant les terres émergées.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        volcanic
                     
                     
                        volcanique
                     
                     
                        Ouverture ou rupture dans l'écorce terrestre qui permet au magma, aux cendres et aux gaz de s'échapper.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        earthquake
                     
                     
                        séisme
                     
                     
                        On entend par aléas sismiques la propagation d'ondes élastiques à la surface ou à proximité après le relâchement des contraintes tectoniques ou après d'autres phénomènes naturels, tels que les explosions volcaniques ou les impacts météoritiques.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        subsidenceAndCollapse
                     
                     
                        affaissement et effondrement
                     
                     
                        Les affaissements et effondrements désignent principalement des mouvements de terrain verticaux de haut en bas à la surface de la Terre dus à différents processus d'altération des roches, de dégradation des sols ou de compactage des roches jusqu'au point où la structure rocheuse ne peut pas supporter son propre poids (effondrement), ou bien jusqu'à causer des mouvements vers le bas relativement lents (affaissement).
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        landslide
                     
                     
                        glissement de terrain
                     
                     
                        Déplacements vers le bas du sol, des roches et des matières organiques liés à différents types de défaillance du sol.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        snowAvalanche
                     
                     
                        avalanche
                     
                     
                        Masse de neige ayant habituellement un volume supérieur à 100 m3 et une longueur minimale de 50 mètres qui dévale une pente.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        flood
                     
                     
                        inondation
                     
                     
                        Processus d'inondation de terres généralement sèches (émergées) ou submersion temporaire par l'eau de terres qui ne sont pas submergées en temps normal.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        toxicOrRadioactive
                     
                     
                        toxique ou radioactif
                     
                     
                        Processus liés à la nature de substances qui pourrait menacer la santé humaine.
                     
                     
                        geologicalHydrological
                     
                  
                        meteorologicalClimatological
                     
                     
                        météorologique/climatologique
                     
                     
                        Processus de nature (ou origine) météorologique (atmosphérique) ou climatique (changements à long terme des variables environnementales).
                     
                     
                         
                     
                  
                        drought
                     
                     
                        sécheresse
                     
                     
                        Épisode prolongé et touchant une superficie importante au cours duquel la quantité d'eau disponible est inférieure à la moyenne, en raison de la variabilité du climat.
                     
                     
                        meteorologicalClimatological
                     
                  
                        extremeTemperature
                     
                     
                        température extrême
                     
                     
                        Augmentation ou diminution anormale des températures qui dure plus longtemps qu'une hausse ou une baisse habituelle de température.
                     
                     
                        meteorologicalClimatological
                     
                  
                        tornadosAndHurricanesStrongWinds
                     
                     
                        tornades, ouragans et vents forts
                     
                     
                        Vents violents (grande vitesse).
                     
                     
                        meteorologicalClimatological
                     
                  
                        lightning
                     
                     
                        éclair
                     
                     
                        Décharge d'électricité atmosphérique.
                     
                     
                        meteorologicalClimatological
                     
                  
                        stormSurge
                     
                     
                        onde de tempête
                     
                     
                        Eau poussée de la mer vers les terres en raison d'une perturbation atmosphérique comme un ouragan ou un changement rapide de la pression atmosphérique.
                     
                     
                        meteorologicalClimatological
                     
                  
                        fires
                     
                     
                        incendies
                     
                     
                        Cette catégorie inclut tous les types de processus dans lesquels interviennent l'apparition et la propagation des incendies.
                     
                     
                         
                     
                  
                        forestFireWildfire
                     
                     
                        incendies de forêt ou feux de végétation
                     
                     
                        Apparition et propagation des incendies sur des terres végétalisées.
                     
                     
                        fires
                     
                  
                        undergroundFires
                     
                     
                        feux de mines
                     
                     
                        Incendie se propageant en-dessous de la surface et se produisant en général dans les sols riches en tourbe.
                     
                     
                        fires
                     
                  
                        biological
                     
                     
                        biologique
                     
                     
                        Processus qui sont directement liés aux organismes vivants ou aux produits fabriqués par des organismes vivants.
                     
                     
                         
                     
                  
                        infestation
                     
                     
                        infestation
                     
                     
                        Augmentation anormale de la population d'organismes vivants.
                     
                     
                        biological
                     
                  
                        epidemic
                     
                     
                        épidémie
                     
                     
                        Survenue d'une maladie qui se propage rapidement parmi des individus dans une région ou parmi la population.
                     
                     
                         
                     
                  
                        allergens
                     
                     
                        allergènes
                     
                     
                        Produits ou substances biologiques (tels que le pollen) susceptibles de causer une allergie chez un grand nombre de personnes.
                     
                     
                        biological
                     
                  
                        cosmic
                     
                     
                        cosmique
                     
                     
                        Phénomène puisant son origine dans l'espace extra-atmosphérique.
                     
                     
                         
                     
                  
                        meteoriteImpact
                     
                     
                        impact météoritique
                     
                     
                        Matériaux solides de l'espace extra-atmosphérique atteignant la Terre.
                     
                     
                        cosmic
                     
                  
                        magneticDisruption
                     
                     
                        perturbation magnétique
                     
                     
                        Perturbations du champ magnétique de la Terre.
                     
                     
                        cosmic
                     
                  
                        solarAndCosmicRadiation
                     
                     
                        rayonnement solaire et cosmique
                     
                     
                        Rayonnement en provenance de l'espace extra-atmosphérique (UV, rayons gamma, etc.).
                     
                     
                        cosmic
                     
                  12.5.3.   Type d'élément exposé spécifique (SpecificExposedElementTypeValue)
            
            Dénomination supplémentaire des éléments exposés.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            12.5.4.   Type d'aléa spécifique (SpecificHazardTypeValue)
            
            Classification supplémentaire de l'aléa naturel.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            12.6.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet HazardArea, alors ces deux objets se superposent.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet ExposedElement, alors ces deux objets se chevauchent.
                     
                  12.7.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “zones à risque naturel”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        NZ.RiskZone
                     
                     
                        Zones à risque
                     
                     
                        RiskZone
                     
                  
                        NZ.RiskZoneCoverage
                     
                     
                        Couverture des zones à risque
                     
                     
                        RiskZoneCoverage
                     
                  
                        NZ. <ValeurdeListedeCodes> (12)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        HazardArea, HazardAreaCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue)
                     
                  
                        Exemple: NZ.Landslide
                     
                     
                        Exemple: glissements de terrain
                     
                     
                         
                     
                  
                        NZ. <ValeurdeListedeCodes> (13)
                        
                     
                     
                        <nom lisible par l'homme>
                     
                     
                        ObservedEvent, ObservedEventCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue)
                     
                  
                        Exemple: inondations
                     
                     
                        Exemple: NZ.Flood
                     
                     
                         
                     
                  
                        NZ.ExposedElement
                     
                     
                        Éléments exposés
                     
                     
                        ExposedElement
                     
                  
                        NZ.ExposedElementCoverage
                     
                     
                        Couverture de l'élément exposé
                     
                     
                        ExposedElementCoverage
                     
                  13.   CONDITIONS ATMOSPHÉRIQUES ET CARACTÉRISTIQUES GÉOGRAPHIQUES MÉTÉOROLOGIQUES (ATMOSPHERIC CONDITIONS AND METEOROLOGICAL GEOGRAPHICAL FEATURES)
            13.1.   Structure des thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques”
            
            Les types spécifiés pour les thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” sont répartis comme suit:
            
                        —
                     
                     
                        conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques (Atmospheric Conditions and Meteorological Geographical Features)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I)
                     
                  13.2.   Conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques
            
            13.2.1.   Listes de codes
            
            13.2.1.1.   Composant de référence pour la qualité de l’air dans l'UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue)
            Définition des phénomènes pour ce qui est de la qualité de l'air dans le contexte des déclarations à effectuer en vertu de la législation de l'Union.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux conditions atmosphériques et aux caractéristiques géographiques météorologiques.
            13.2.1.2.   GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale (GRIB_CodeTable4_2Value)
            Définitions des phénomènes observés en météorologie.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux conditions atmosphériques et aux caractéristiques géographiques météorologiques.
            13.3.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives aux thèmes “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Les données relatives au thème “conditions atmosphériques” ou au thème “caractéristiques géographiques météorologiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I, le type d’objet géographique “OM_Observation” ou des sous-types de celui-ci.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du composant de référence pour la qualité de l’air dans l'UE, du GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale, de la terminologie standard pour le climat et les prévisions ou d’une autre terminologie appropriée.
                     
                  13.4.   Couches
            
            Aucune couche n’est définie pour les thèmes “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques”.
            14.   CARACTÉRISTIQUES GÉOGRAPHIQUES OCÉANOGRAPHIQUES (OCEANOGRAPHIC GEOGRAPHICAL FEATURES)
            14.1.   Structure du thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        caractéristiques géographiques océanographiques (Oceanographic Geographical Features)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        références à des observations (Observation References) (définies au point 7.1 de l’annexe I)
                     
                  14.2.   Caractéristiques géographiques océanographiques
            
            14.2.1.   Listes de codes
            
            14.2.1.1.   BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue)
            Définitions des phénomènes observés en océanographie.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux caractéristiques géographiques océanographiques.
            14.3.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Les données relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I: “PointObservation”, “PointTimeSeriesObservation”, “MultiPointObservation”, “GridObservation”, “GridSeriesObservation”, “PointObservationCollection”.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du BODC P01 Parameter Usage ou de la terminologie standard pour le climat et les prévisions.
                     
                  14.4.   Couches
            
            
               Couche pour le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        OF.PointObservation
                     
                     
                        Observation océanographique ponctuelle
                     
                     
                        PointObservation
                     
                  
                        OF.PointTimeSeriesObservation
                     
                     
                        Observation océanographique de série temporelle en un point
                     
                     
                        PointTimeSeriesObservation
                     
                  
                        OF.MultiPointObservation
                     
                     
                        Observations océanographiques ponctuelles multiples
                     
                     
                        MultiPointObservation
                     
                  
                        OF.GridObservation
                     
                     
                        Observation océanographique par grille
                     
                     
                        GridObservation
                     
                  
                        OF.GridSeriesObservation
                     
                     
                        Observation océanographique par séries de grilles
                     
                     
                        GridSeriesObservation
                     
                  15.   RÉGIONS MARITIMES (SEA REGIONS)
            15.1.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “régions maritimes” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        zone marine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        mer
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone de circulation marine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone intertidale
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ligne de rivage
                     
                  
                        —
                     
                     
                        tronçon de rivage
                     
                  
                        —
                     
                     
                        trait de côte
                     
                  
                        —
                     
                     
                        courbe de niveau marine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        couche marine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone de fond marin
                     
                  
                        —
                     
                     
                        zone de surface de la mer
                     
                  15.1.1.   Zone marine (SeaArea)
            
            Zone marine définie en fonction de ses caractéristiques physiques et chimiques. Elle peut présenter des géométries différentes (étendue) qui correspondent aux différents instants de la marée.
            Ce type est un sous-type de “HydroObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SeaArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        seaAreaType
                     
                     
                        Type de zone marine suivant les classifications figurant dans la liste de codes “SeaAreaTypeClassificationValue”, par ex. estuaire.
                     
                     
                        SeaAreaTypeClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Étendue de la zone marine à un instant donné de la marée.
                     
                     
                        MarineExtent
                     
                     
                         
                     
                  
                        parameterValue
                     
                     
                        Valeur d’un paramètre décrivant la zone marine, par ex. la moyenne annuelle des températures à la surface de la mer = 12 degrés Celsius.
                     
                     
                        ParameterValuePair
                     
                     
                         
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SeaArea”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        subArea
                     
                     
                        Les zones marines peuvent comprendre des sous-zones. Ainsi, une zone marine correspondant à l’ensemble des mers européennes peut être le résultat de l’agrégation de plusieurs zones marines (mer du Nord, mer Méditerranée, etc.).
                     
                     
                        SeaArea
                     
                     
                         
                     
                  15.1.2.   Mer (Sea)
            
            Étendue de la mer au niveau moyen de pleine mer (meanHighWater).
            Ce type est un sous-type de “SeaArea”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Sea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Étendue de la mer à son niveau moyen de pleine mer.
                     
                     
                        MarineExtent
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “Sea”
            
            La mer est définie au niveau moyen de pleine mer. Cette contrainte peut être assouplie si l'amplitude de la marée n’influe pas de manière significative sur la hauteur d’eau.
            15.1.3.   Zone de circulation marine (MarineCirculationZone)
            
            Zone marine décrite par ses principes de circulation physiques et chimiques. Généralement utilisée pour la gestion du milieu marin et le rapportage sur ce milieu, ou pour la classification du milieu marin.
            Ce type est un sous-type de “SeaArea”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MarineCirculationZone”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        zoneType
                     
                     
                        Type de zone de circulation marine, par ex. “sedimentCell”.
                     
                     
                        ZoneTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        extent
                     
                     
                        Étendue de la zone de circulation marine à un instant donné de la marée.
                     
                     
                        MarineExtent
                     
                     
                         
                     
                  15.1.4.   Zone intertidale (InterTidalArea)
            
            Zone marine qui couvre et découvre au cours d’un cycle de marée normal; définie comme la portion comprise entre un niveau de pleine mer et un niveau de basse mer.
            Ce type est un sous-type de “Shore”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “InterTidalArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        lowWaterLevel
                     
                     
                        Niveau de basse mer qui a été utilisé pour définir la limite inférieure de la zone intertidale, par ex. “meanLowWater”.
                     
                     
                        WaterLevelValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        highWaterLevel
                     
                     
                        Niveau de pleine mer qui a été utilisé pour définir la limite supérieure de la zone intertidale, par ex. “meanHighWater”.
                     
                     
                        WaterLevelValue
                     
                     
                         
                     
                  15.1.5.   Ligne de rivage (Shoreline)
            
            Toute limite entre une zone maritime et la terre ferme.
            Ce type est un sous-type de “HydroObject”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Shoreline”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        segment
                     
                     
                        Tronçon de ligne de rivage.
                     
                     
                        ShoreSegment
                     
                     
                         
                     
                  
                        waterLevel
                     
                     
                        Hauteur d’eau utilisée pour définir la ligne de rivage en question (par ex. meanHighWater).
                     
                     
                        WaterLevelValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  15.1.6.   Tronçon de ligne de rivage (ShoreSegment)
            
            Un tronçon de ligne de rivage est une partie de la ligne de rivage (“shoreline”).
            
               Attributs du type d'objet géographique “ShoreSegment”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie du “ShoreSegment”.
                     
                     
                        GM_Curve
                     
                     
                         
                     
                  
                        shoreClassification
                     
                     
                        Principal type du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreTypeClassificationValue”.
                     
                     
                        ShoreTypeClassificationValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        shoreStability
                     
                     
                        Principal type de stabilité du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreStabilityValue”.
                     
                     
                        ShoreStabilityValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  15.1.7.   Trait de côte (Coastline)
            
            Cas spécifique d’un trait de côte défini comme la ligne de côte au niveau moyen de pleine mer (MHW – Mean High Water). En l’absence de variation significative de la hauteur d’eau, il est possible d’utiliser le niveau moyen de la mer (MSL – Mean Sea Level) au lieu du MHW.
            Ce type est un sous-type de “Shoreline”.
            
               Contraintes du type d'objet géographique “Coastline”
            
            Le trait de côte correspond au cas spécifique d’une ligne de rivage au niveau moyen de pleine mer (MHW – Mean High Water). Le trait de côte est la limite entre la terre et la mer qui doit être utilisée pour les applications de visualisation et de découverte, ainsi que pour les applications à caractère général, lorsqu’une limite terre/mer est nécessaire. En l’absence de variation significative de la hauteur d’eau, il est possible d’utiliser le niveau moyen de la mer (MSL – Mean Sea Level) au lieu du MHW.
            15.1.8.   Courbe de niveau marine (MarineContour)
            
            Ensemble d’isolignes représentant la valeur d’un phénomène à un moment particulier.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MarineContour”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isoline
                     
                     
                        Isoligne utilisée pour obtenir la courbe de niveau.
                     
                     
                        MarineIsoline
                     
                     
                         
                     
                  
                        phenomenon
                     
                     
                        Propriété représentée par les isolignes (par ex. la hauteur de houle).
                     
                     
                        AbstractObservableProperty
                     
                     
                         
                     
                  
                        validTime
                     
                     
                        Moment auquel cette courbe de niveau est représentative.
                     
                     
                        TM_Instant
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “MarineContour”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        sourceObservations
                     
                     
                        Utilisé pour relier une collection d’observations auxiliaires ayant servi à la définition d’une courbe de niveau marine.
                     
                     
                        ObservationSet
                     
                     
                         
                     
                  15.1.9.   Couche marine (MarineLayer)
            
            Par couche marine, on entend une couche pouvant couvrir une partie de la surface ou du fond de la mer.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MarineLayer”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de la couche marine.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        validTime
                     
                     
                        Période durant laquelle la couche marine est valide.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “MarineLayer”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        subLayer
                     
                     
                        Une couche marine peut comporter une couche secondaire. Par exemple, une nappe d’hydrocarbures peut comporter une nappe principale et plusieurs nappes secondaires plus petites.
                     
                     
                        MarineLayer
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “MarineLayer”
            
            Une couche marine peut être représentée soit sous forme de surface, soit sous forme de point. Un semis de points rend compte du fait que bon nombre de couches marines sont identifiées au moyen d’observations ponctuelles.
            15.1.10.   Zone de fond marin (SeaBedArea)
            
            Fond marin présentant une couverture d’un type identifié, par exemple une zone de végétation ou un type de sédiment.
            Ce type est un sous-type de “MarineLayer”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SeaBedArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        surfaceType
                     
                     
                        Type de surface du fond marin.
                     
                     
                        SeaBedCoverValue
                     
                     
                         
                     
                  15.1.11.   Zone de surface de la mer (SeaSurfaceArea)
            
            Surface de la mer présentant une couverture d'un type identifié, par exemple une zone de glace de mer.
            Ce type est un sous-type de “MarineLayer”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SeaSurfaceArea”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        surfaceType
                     
                     
                        Type de surface de la zone marine.
                     
                     
                        SeaSurfaceClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  15.2.   Types de données
            
            15.2.1.   Étendue marine (MarineExtent)
            
            Étendue d’une zone marine à un instant donné de la marée.
            
               Attributs du type de données “MarineExtent”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de l’étendue marine.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        waterLevel
                     
                     
                        Hauteur d’eau pour laquelle l’étendue est valide.
                     
                     
                        WaterLevelValue
                     
                     
                         
                     
                  15.2.2.   Isoligne marine (MarineIsoline)
            
            Isoligne représentant une valeur particulière d’un phénomène physique ou chimique marin, comme la température, la salinité ou la hauteur de houle.
            
               Attributs du type de données “MarineIsoline”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie des isolignes.
                     
                     
                        GM_MultiCurve
                     
                     
                         
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeurs attribuées aux isolignes.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  15.2.3.   Couple paramètre-valeur (ParameterValuePair)
            
            Un couple paramètre-valeur contient une valeur pour une propriété observée, par exemple moyenne annuelle des températures à la surface de la mer.
            
               Attributs du type de données “ParameterValuePair”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        parameter
                     
                     
                        Définition du paramètre observé (par ex. température moyenne).
                     
                     
                        AbstractObservableProperty
                     
                     
                         
                     
                  
                        value
                     
                     
                        Valeur du paramètre observé (par ex. 12 degrés Celsius).
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        validTime
                     
                     
                        Moment pour lequel la valeur attribuée est valide. Il peut s’agir d’un instant dans le temps ou d’une durée.
                     
                     
                        TM_Object
                     
                     
                        Voidable
                     
                  15.3.   Listes de codes
            
            15.3.1.   Classification d'un type de zone marine (SeaAreaTypeClassificationValue)
            
            Type de classification de la “SeaArea”, par exemple “estuary”, “openOcean”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.3.2.   Couverture du fond marin (SeaBedCoverValue)
            
            Types de couvertures existant sur les fonds marins.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.3.3.   Classification de la surface de la mer (SeaSurfaceClassificationValue)
            
            Types de couches de surface de la mer existant au niveau des surfaces de mer.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.3.4.   Stabilité du rivage (ShoreStabilityValue)
            
            Types de stabilité des tronçons de rivage.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.3.5.   Classification du type de rivage (ShoreTypeClassificationValue)
            
            Types de tronçons de rivage.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.3.6.   Type de zone (ZoneTypeValue)
            
            Types de zones de circulation marine.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.
            15.4.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Le type d’objet géographique “mer” doit être utilisé pour décrire des zones (ou d'océans) identifiées et nommées de mers. Cette exigence ne s’applique par aux unités de déclaration artificielles.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        La “MarineExtent” d’un objet géographique “mer” doit avoir une valeur de hauteur d’eau égale à “MeanHighWater”, à moins que les marées n’influent pas de manière significative sur l’étendue marine, auquel cas il est possible d’utiliser une valeur de “MeanSeaLevel”.
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        Le niveau de basse mer utilisé pour définir une “IntertidalArea” doit être fourni en tant que valeur de l’attribut “lowWaterLevel”. Le niveau doit être un niveau de basse mer.
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        Les listes de codes définies dans le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être utilisées pour identifier les phénomènes représentés par les types d’objets géographiques “MarineContour”.
                     
                  
                        5)
                     
                     
                        Les “SeaAreas” doivent être représentées sous la forme de géométries en 2D.
                     
                  15.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “régions marines”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        SR.SeaArea
                     
                     
                        Zone marine
                     
                     
                        SeaArea
                     
                  
                        SR.Sea
                     
                     
                        Mer
                     
                     
                        Sea
                     
                  
                        SR.MarineCirculationZone
                     
                     
                        Zone de circulation marine
                     
                     
                        MarineCirculationZone
                     
                  
                        SR.InterTidalArea
                     
                     
                        Zone intertidale
                     
                     
                        InterTidalArea
                     
                  
                        SR.MarineContour
                     
                     
                        Courbe de niveau marine
                     
                     
                        MarineContour
                     
                  
                        SR.Shoreline
                     
                     
                        Ligne de rivage
                     
                     
                        Shoreline
                     
                  
                        SR.Coastline
                     
                     
                        Trait de côte
                     
                     
                        CoastLine
                     
                  
                        SR.SeaSurfaceArea
                     
                     
                        Zone de surface de la mer
                     
                     
                        SeaSurfaceArea
                     
                  
                        SR.SeaBedArea
                     
                     
                        Zone de fond marin
                     
                     
                        SeaBedArea
                     
                  16.   RÉGIONS BIOGÉOGRAPHIQUES (BIO-GEOGRAPHICAL REGIONS)
            16.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “régions biogéographiques” est le suivant: région biogéographique.
            16.1.1.   Région biogéographique (Bio-geographicalRegion)
            
            Zone dans laquelle les conditions écologiques sont relativement homogènes et présentent des caractéristiques communes.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Bio-geographicalRegion”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie définissant la région écologique.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                         
                     
                  
                        regionClassification
                     
                     
                        Code de type de région conformément à un système de classification.
                     
                     
                        RegionClassificationValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        regionClassificationScheme
                     
                     
                        Système de classification utilisé pour classifier les régions.
                     
                     
                        RegionClassificationSchemeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        regionClassificationLevel
                     
                     
                        Niveau de classification du type de région.
                     
                     
                        RegionClassificationLevelValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  16.2.   Listes de codes
            
            16.2.1.   Niveau de classification de la région (RegionClassificationLevelValue)
            
            Codes définissant le niveau de classification du type de région.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “RegionClassificationLevelValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        international
                     
                     
                        international
                     
                     
                        Classification des régions au niveau international.
                     
                  
                        local
                     
                     
                        local
                     
                     
                        Classification des régions au niveau local.
                     
                  
                        national
                     
                     
                        national
                     
                     
                        Classification des régions au niveau national.
                     
                  
                        regional
                     
                     
                        régional
                     
                     
                        Classification des régions au niveau régional.
                     
                  16.2.2.   Système de classification des régions (RegionClassificationSchemeValue)
            
            Codes définissant les différentes régions biogéographiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions biogéographiques.
            16.2.3.   Classification des régions (RegionClassificationValue)
            
            Codes utilisés pour définir les différentes régions biogéographiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
            
                        —
                     
                     
                        Classification de la stratification environnementale (EnvironmentalStratificationClassificationValue): codes utilisés pour la stratification climatique de l'environnement dans l'Union, conformément à Metzger, M.J., Shkaruba, A.D., Jongman, R.H.G. & Bunce, R.G.H., Descriptions of the European Environmental Zones and Strata. Alterra, Wageningen, 2012.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Classification de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”, conformément à l'article 4 de la directive 2008/56/CE (14).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Classification des régions biogéographiques de Natura 2000 et du réseau Émeraude (Natura2000AndEmeraldBio-geographicalRegionClassificationValue): codes for the classification of bio-geographical regions (codes utilisés pour la classification des régions biogéographiques) conformément à la Code List for Bio-geographical Regions, Europe 2011 (liste de codes pour les régions biogéographiques, Europe 2011), publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Classification de la végétation naturelle (NaturalVegetationClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la végétation naturelle, conformément aux principales formations décrites dans Bohn, U., Gollub, G., et Hettwer, C., Map of the natural vegetation of Europe: scale 1:2,500,000, Part 2: Legend, Bundesamt für Naturschutz (Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature), Bonn, 2000.
                     
                  16.3.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “régions biogéographiques”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        BR.Bio-geographicalRegion
                     
                     
                        Régions biogéographiques
                     
                     
                        Bio-geographicalRegion
                     
                  17.   HABITATS ET BIOTOPES (HABITATS AND BIOTOPES)
            17.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “biotope” (biotope): une région caractérisée par des conditions environnementales relativement uniformes, occupée par une communauté végétale donnée et la communauté animale qui lui est associée;
            2)   “habitat” (habitat): le lieu dans lequel une plante ou un animal pousse ou vit à l'état naturel. Il peut s'agir soit de la zone géographique sur laquelle il s'étend globalement, soit de la station particulière ou se trouve un spécimen. Un habitat est caractérisé par une relative homogénéité de l'environnement physique et des interactions assez étroites entre toutes les espèces biologiques concernées;
            3)   “type d'habitat” (habitat type) ou “type de biotope” (biotope type): un type abstrait classifié de manière à décrire des habitats ou des biotopes présentant certaines caractéristiques communes à un niveau de détail donné. Les critères de classification couramment utilisés peuvent avoir trait à la structure de la végétation (bois, pâturages, lande) ou à des caractéristiques abiotiques telles que des cours d'eau, des roches calcaires ou des dunes de sable, mais également aux différentes phases ou étapes du cycle de vie d'une espèce ou d'une guilde écologique donnée, comme des zones d'hivernage, des zones de nidification ou des corridors écologiques, etc.;
            4)   “répartition (de types d'habitat)” [distribution (of habitat types)]: une collection d'objets géographiques dans lesquels le type d'habitat est présent, fournissant des informations spatiotemporelles sur la présence d'un type d'habitat spécifique dans les unités d'analyse. La répartition est généralement décrite ou modélisée sur la base d'autres objets géographiques utilisés comme unités d'analyse, par exemple les cellules d'une grille (très fréquemment), les régions biogéographiques, les sites de conservation de la nature ou les unités administratives;
            5)   “caractéristiques d'un habitat” (habitat feature): un habitat du point de vue de sa localisation précise, de sa taille (superficie ou volume) et des informations biologiques le concernant (types d'habitat présents, traits structurels, listes d'espèces, les types de végétation, etc.);
            6)   “espèce” (species): une catégorie taxinomique située immédiatement en dessous du genre et comprenant les individus étroitement liés et morphologiquement similaires qui se reproduisent entre eux ou pourraient potentiellement le faire. Dans le contexte du thème “habitats et biotopes”, on entend par “espèce” toute espèce animale, végétale ou de champignon pertinente pour la description d'un habitat;
            7)   “végétation” (vegetation): les plantes présentes dans une zone, envisagées dans leur ensemble ou en tant que communautés, mais pas sous l'angle taxinomique. La végétation peut également être définie comme la totalité du couvert végétal d'une zone donnée, ou de la Terre dans son ensemble;
            8)   “type de végétation” (vegetation type): les plantes (ou la biomasse végétale totale) d'une zone donnée, envisagées dans leur ensemble ou en tant que communautés végétales, mais pas sous l'angle taxinomique.
            17.2.   Types d'objets géographiques
            
            Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “habitats et biotopes” est le suivant: habitat.
            17.2.1.   Habitat (Habitat)
            
            Zone géographique caractérisée par des conditions écologiques, des processus, une structure et des fonctions spécifiques, qui assure physiquement la survie des organismes qu'elle abrite.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Habitat”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Étendue de l'habitat, sur la base de ses limites naturelles.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        habitat
                     
                     
                        Identifiant d'une catégorie d'habitat telle qu'elle est définie et décrite dans un système international, national ou local de classification des habitats.
                     
                     
                        HabitatTypeCoverType
                     
                     
                         
                     
                  
                        habitatSpecies
                     
                     
                        Liste des espèces qui peuplent ou constituent un habitat donné au moment de l'établissement de la carte.
                     
                     
                        HabitatSpeciesType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        habitatVegetation
                     
                     
                        Liste des types de végétation (selon un système local de classification de la végétation) qui constituent un habitat donné.
                     
                     
                        HabitatVegetationType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  17.3.   Types de données
            
            17.3.1.   Type d'espèces présentes dans un habitat (HabitatSpeciesType)
            
            Espèces présentes dans un habitat donné au moment de l'établissement de la carte.
            
               Attributs du type de données “HabitatSpeciesType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        localSpeciesName
                     
                     
                        Nom scientifique et nom d'auteur utilisés dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national.
                     
                     
                        LocalNameType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        referenceSpeciesScheme
                     
                     
                        Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux d'espèces et tous les concepts taxinomiques.
                     
                     
                        ReferenceSpeciesSchemeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        referenceSpeciesId
                     
                     
                        Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”.
                     
                     
                        ReferenceSpeciesCodeValue
                     
                     
                         
                     
                  17.3.2.   Type de couverture de type d'habitat (HabitatTypeCoverType)
            
            Type d'habitat conformément à un système international, national ou local de classification des habitats.
            
               Attributs du type de données “HabitatTypeCoverType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        areaCovered
                     
                     
                        Surface couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.
                     
                     
                        Area
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        lengthCovered
                     
                     
                        Longueur couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        volumeCovered
                     
                     
                        Volume d'un type d'habitat donné, représenté par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.
                     
                     
                        Volume
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        referenceHabitatTypeId
                     
                     
                        Identifiant unique du type d'habitat (code) conformément à un système de classification paneuropéen.
                     
                     
                        ReferenceHabitatTypeCodeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        referenceHabitatTypeScheme
                     
                     
                        Un des systèmes de classification paneuropéens couramment utilisés en Europe.
                     
                     
                        ReferenceHabitatTypeSchemeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        localHabitatName
                     
                     
                        Type d'habitat conformément à un système de classification local.
                     
                     
                        LocalNameType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        referenceHabitatTypeName
                     
                     
                        Nom d'un type d'habitat conformément à un système de classification paneuropéen.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  17.3.3.   Type de végétation d'un habitat (HabitatVegetationType)
            
            Type de végétation présent dans un habitat donné.
            
               Attributs du type de données “HabitatVegetationType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        localVegetationName
                     
                     
                        Catégorie de végétation (type de végétation) conformément à un système de classification local. Nom en langage naturel conformément à un système local de classification.
                     
                     
                        LocalNameType
                     
                     
                         
                     
                  17.3.4.   Type de nom local (LocalNameType)
            
            Nom conformément à un système de classification local.
            
               Attributs du type de données “LocalNameType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        localScheme
                     
                     
                        Identifiant de ressource uniforme (URI) d'un système de classification local.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  
                        localNameCode
                     
                     
                        Nom en langage naturel conformément à un système local de classification.
                     
                     
                        LocalNameCodeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        qualifierLocalName
                     
                     
                        Relation entre le nom local et le nom correspondant dans le système paneuropéen.
                     
                     
                        QualifierLocalNameValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localName
                     
                     
                        Nom conformément à un système de classification local.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  17.4.   Listes de codes
            
            17.4.1.   Nom local du qualificateur (QualifierLocalNameValue)
            
            Liste des valeurs spécifiant/précisant la relation entre un nom utilisé au niveau local et un nom utilisé au niveau paneuropéen.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “QualifierLocalNameValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        congruent
                     
                     
                        congruent
                     
                     
                        Le type local est identique, sur le plan conceptuel, au type paneuropéen correspondant.
                     
                  
                        excludes
                     
                     
                        exclut
                     
                     
                        Le type d'habitat paneuropéen n'est pas, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant.
                     
                  
                        includedIn
                     
                     
                        compris dans
                     
                     
                        Le type local est un sous-type, sur le plan conceptuel, du type paneuropéen correspondant.
                     
                  
                        includes
                     
                     
                        comprend
                     
                     
                        Le type d'habitat paneuropéen est, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant.
                     
                  
                        overlaps
                     
                     
                        chevauche
                     
                     
                        Il existe un certain chevauchement entre le type local et le type paneuropéen correspondant, conformément à leurs définitions respectives, mais aucune des autres relations spécifiques (congruent, exclut, compris dans, comprend) ne correspond.
                     
                  17.4.2.   Code de types d'habitats de référence (ReferenceHabitatTypeCodeValue)
            
            Valeurs utilisées dans les systèmes paneuropéens de classification des habitats.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs des listes de codes suivantes:
            
                        —
                     
                     
                        code de type d'habitat EUNIS (EunisHabitatTypeCodeValue): classification des types d'habitats conformément à la base de données EUNIS sur la biodiversité, tels qu'ils sont spécifiés dans la classification EUNIS des types d'habitats publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        code de la directive “Habitats” (HabitatsDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        code de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE.
                     
                  17.4.3.   Système de classification des types d'habitats de référence (ReferenceHabitatTypeSchemeValue)
            
            Cette valeur indique quel système paneuropéen de classification des habitats a été utilisé.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ReferenceHabitatTypeSchemeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        eunis
                     
                     
                        Eunis
                     
                     
                        Classification des habitats EUNIS.
                     
                  
                        habitatsDirective
                     
                     
                        directive “Habitats”
                     
                     
                        Classification des habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE.
                     
                  
                        marineStrategyFrameworkDirective
                     
                     
                        directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”
                     
                     
                        Classification des habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE.
                     
                  17.4.4.   Code de nom local (LocalNameCodeValue)
            
            Identifiant issu d'un système de classification local.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            17.5.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Il est obligatoire de fournir au moins un type d'habitat conformément à un “referenceHabitatTypeScheme” (paneuropéen) figurant dans la liste de codes “ReferenceHabitatTypeSchemeValue”. Cet encodage est destiné à permettre les requêtes par types d'habitats à un niveau paneuropéen harmonisé.
                     
                  17.6.   Couches
            
            
               Couche pour le thème de données géographiques “habitats et biotopes”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        HB.Habitat
                     
                     
                        Habitat
                     
                     
                        Habitat
                     
                  18.   RÉPARTITION DES ESPÈCES (SPECIES DISTRIBUTION)
            18.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “agrégation” (aggregation): le regroupement d'objets multiples dans une catégorie ou un cluster.
            2)   “fusion” (amalgamation): la combinaison d'objets multiples dans une structure unique.
            18.2.   Types d'objets géographiques
            
            Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “répartition des espèces” sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        série de données sur la répartition des espèces
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité de répartition des espèces
                     
                  18.2.1.   Série de données sur la répartition des espèces (SpeciesDistributionDataSet)
            
            Cette série de données est une collection d'objets géographiques individuels (unités) dans une répartition d'espèces.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SpeciesDistributionDataSet”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        Étendue géographique du domaine de la collection d'entités.
                     
                     
                        GM_MultiSurface
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom d'une série de données spécifique fournie pour la répartition des espèces.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SpeciesDistributionDataSet”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        member
                     
                     
                        Objet géographique individuel dans une collection d'objets géographiques.
                     
                     
                        SpeciesDistributionUnit
                     
                     
                         
                     
                  
                        documentBasis
                     
                     
                        Renvoi à un document décrivant une campagne ou un texte réglementaire servant de base à la série de données, ou référence d'un tel document.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  18.2.2.   Unité de répartition des espèces (SpeciesDistributionUnit)
            
            Occurrences d'espèces animales et végétales agrégées par grille, région, unité administrative ou autre unité d'analyse.
            
               Attributs du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Géométrie de chaque unité dans une collection.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        distributionInfo
                     
                     
                        Description de l'objet de la répartition (occurrences ou population), indication du nombre d'observations ou de la taille de la population de l'espèce, du groupe d'espèces ou rang taxinomique et de sa répartition, ou son isolement dans l'unité de répartition de l'espèce.
                     
                     
                        DistributionInfoType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        speciesName
                     
                     
                        Identifiant et nom scientifique, y compris le nom de l'auteur, issus d'une liste de référence internationale, éventuellement complétés par un nom utilisé au niveau local, et correspondance entre le concept taxinomique et le nom de référence.
                     
                     
                        SpeciesNameType
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        spatialObject
                     
                     
                        Référence à un autre objet géographique définissant l'étendue géographique d'une unité de répartition.
                     
                     
                        AbstractFeature
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”
            
            Si la géométrie n'a pas de valeur, une référence à un objet géographique doit être fournie.
            18.3.   Types de données
            
            18.3.1.   Type d'informations concernant la répartition (DistributionInfoType)
            
            Description du statut de l'objet de la répartition au sein de l'unité de répartition de l'espèce, comprenant l'indication de l'abondance déterminée par comptage, estimation ou calcul du nombre d'occurrences, ou de la taille de la population de l'espèce concernée.
            
               Attributs du type de données “DistributionInfoType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        occurrenceCategory
                     
                     
                        Densité de la population de l'espèce dans l'unité de répartition concernée.
                     
                     
                        OccurrenceCategoryValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        residencyStatus
                     
                     
                        Informations concernant le statut de présence d'une espèce, à savoir si l'espèce est indigène ou a été introduite, et si elle est permanente.
                     
                     
                        ResidencyStatusValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        populationSize
                     
                     
                        Intervalle de valeurs indiquant les occurrences comptées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.
                     
                     
                        PopulationSizeType
                     
                     
                         
                     
                  
                        sensitiveInfo
                     
                     
                        Valeur booléenne indiquant si la localisation d'une espèce spécifique est sensible.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        populationType
                     
                     
                        Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d'une unité de répartition donnée.
                     
                     
                        PopulationTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        collectedFrom
                     
                     
                        Date à laquelle a débuté la collecte des données initiales concernant la présence des espèces.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        collectedTo
                     
                     
                        Date à laquelle s'est arrêtée la collecte des données initiales concernant la présence des espèces.
                     
                     
                        Date
                     
                     
                        voidable
                     
                  18.3.2.   Type de taille de population (PopulationSizeType)
            
            Intervalle de valeurs indiquant les occurrences dénombrées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.
            
               Attributs du type de données “PopulationSizeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        countingMethod
                     
                     
                        Méthode employée pour chiffrer l'abondance d'une espèce dans une unité de répartition spécifique.
                     
                     
                        CountingMethodValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        countingUnit
                     
                     
                        Ce qui a été dénombré, estimé ou calculé lors de la compilation des informations concernant l'abondance d'une espèce dans l'unité de répartition concernée.
                     
                     
                        CountingUnitValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        populationSize
                     
                     
                        Intervalle de valeurs indiquant les occurrences dénombrées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.
                     
                     
                        RangeType
                     
                     
                         
                     
                  18.3.3.   Type d'intervalle (RangeType)
            
            Valeur indiquant les bornes inférieure et supérieure du dénombrement, de l'estimation ou du calcul des occurrences.
            
               Attributs du type de données “RangeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        upperBound
                     
                     
                        Borne supérieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne inférieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “lowerBound” et l'infini.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  
                        lowerBound
                     
                     
                        Borne inférieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne supérieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “upperBound” et zéro.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                         
                     
                  18.3.4.   Type de nom d'espèce (SpeciesNameType)
            
            Identifiant et nom scientifique, issus d'une liste de référence internationale, éventuellement complétés par le nom utilisé au niveau local, et correspondance entre le concept taxinomique et le nom de référence.
            
               Attributs du type de données “SpeciesNameType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        referenceSpeciesId
                     
                     
                        Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”.
                     
                     
                        ReferenceSpeciesCodeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        referenceSpeciesScheme
                     
                     
                        Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques.
                     
                     
                        ReferenceSpeciesSchemeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        referenceSpeciesName
                     
                     
                        Nom scientifique utilisé dans le “ReferenceSpeciesScheme” autorisé.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localSpeciesId
                     
                     
                        Identifiant utilisé dans la nomenclature nationale.
                     
                     
                        LocalSpeciesNameCodeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localSpeciesScheme
                     
                     
                        Nom du système local de classification des espèces (référence bibliographique).
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        localSpeciesName
                     
                     
                        Nom scientifique utilisé dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        qualifier
                     
                     
                        Indique la correspondance taxinomique entre l'identifiant local de l'espèce et l'identifiant de référence de l'espèce.
                     
                     
                        QualifierValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  18.4.   Listes de codes
            
            18.4.1.   Méthode de comptage (CountingMethodValue)
            
            Méthode utilisée pour chiffrer l'abondance d'une espèce au sein d'une unité d'agrégation.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “CountingMethodValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        counted
                     
                     
                        comptées
                     
                     
                        Les unités définies par les “countUnitValues” ont été comptées.
                     
                  
                        estimated
                     
                     
                        estimées
                     
                     
                        Les unités définies par les “countUnitValues” ont été estimées.
                     
                  
                        calculated
                     
                     
                        calculées
                     
                     
                        Les unités définies par les “countUnitValues” ont été calculées au moyen d'une technique de modélisation.
                     
                  18.4.2.   Unité de comptage (CountingUnitValue)
            
            Unité définie utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance d'une espèce au sein d'une “SpeciesDistributionUnit”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées pour l'une des listes de codes suivantes dans le document d'orientation technique INSPIRE concernant la répartition des espèces.
            
                        —
                     
                     
                        unité de comptage générale (GeneralCountingUnitValue): unité utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une “SpeciesAggregationUnit” (par exemple les occurrences ou la taille de la population).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        unité de comptage au titre de l'article 17 (Article17CountingUnitValue): unité utilisée pour les déclarations au titre de l'article 17 de la directive 92/43/CEE. Cette unité exprime un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une unité de répartition (par exemple les occurrences ou la taille de la population).
                     
                  18.4.3.   Code de nom d'espèce local (LocalSpeciesNameCodeValue)
            
            Identifiant de l'espèce issu d'un système de classification local.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            18.4.4.   Catégorie d'occurrence (OccurrenceCategoryValue)
            
            Densité de population de l'espèce dans la “SpeciesDistributionUnit”.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “OccurrenceCategoryValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        common
                     
                     
                        commune
                     
                     
                        L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant commune dans la “SpeciesDistributionUnit”.
                     
                  
                        rare
                     
                     
                        rare
                     
                     
                        L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant rare dans la “SpeciesDistributionUnit”.
                     
                  
                        veryRare
                     
                     
                        très rare
                     
                     
                        L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant très rare dans la “SpeciesDistributionUnit”.
                     
                  
                        present
                     
                     
                        présente
                     
                     
                        L'espèce est présente dans la “SpeciesDistributionUnit”.
                     
                  
                        absent
                     
                     
                        absente
                     
                     
                        L'espèce a été recherchée dans la “SpeciesDistributionUnit”, mais aucune observation n'a été réalisée.
                     
                  18.4.5.   Type de population (PopulationTypeValue)
            
            Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d'une unité de répartition donnée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition des espèces.
            18.4.6.   Qualificateur (QualifierValue)
            
            Cette valeur définit la relation entre les concepts taxinomiques que recouvrent un nom local d'espèce et le nom de référence pour l'espèce donné par l'identifiant de référence de l'espèce ou par un référentiel taxinomique pour les espèces.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “QualifierValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        congruent
                     
                     
                        congruent
                     
                     
                        Les concepts taxinomiques sont identiques.
                     
                  
                        includedIn
                     
                     
                        compris dans
                     
                     
                        Le concept taxinomique du “localSpeciesName” est compris dans le concept du “referenceSpeciesName”.
                     
                  
                        includes
                     
                     
                        comprend
                     
                     
                        Le concept taxinomique du “localSpeciesName” comprend le concept du “referenceSpeciesName”.
                     
                  
                        overlaps
                     
                     
                        chevauche
                     
                     
                        Les concepts taxinomiques se recoupent partiellement, mais une partie de chacun d'eux n'est pas comprise dans l'autre.
                     
                  
                        excludes
                     
                     
                        exclut
                     
                     
                        Les concepts taxinomiques s'excluent mutuellement.
                     
                  18.4.7.   Code d'espèce de référence (ReferenceSpeciesCodeValue)
            
            Listes de référence contenant les identifiants des espèces.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs des listes de codes suivantes:
            
                        —
                     
                     
                        code EU-Nomen (EuNomenCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EU-Nomen des espèces tels qu'établis dans l'infrastructure des répertoires des espèces paneuropéens accessibles via le portail EU-Nomen.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        code d'espèce EUNIS (EunisSpeciesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EUNIS des espèces tels que définis dans la base de données EUNIS sur la biodiversité publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Code des directives concernant la protection de la nature (NatureDirectivesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants des espèces figurant dans les directives concernant la protection de la nature, tels que définis dans le portail de référence pour Natura 2000 prévu dans la décision d'exécution 2011/484/UE de la Commission.
                     
                  18.4.8.   Système de référence pour les espèces (ReferenceSpeciesSchemeValue)
            
            Listes de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle peut être établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ReferenceSpeciesSchemeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        eunomen
                     
                     
                        Eunomen
                     
                     
                        Noms et concepts taxinomiques définis par l'inventaire des espèces paneuropéen publié par le portail EU-Nomen.
                     
                  
                        eunis
                     
                     
                        Eunis
                     
                     
                        Noms et concepts taxinomiques définis par la liste EUNIS des espèces.
                     
                  
                        natureDirectives
                     
                     
                        directives concernant la protection de la nature
                     
                     
                        Noms et concepts taxinomiques définis par les listes d'espèces figurant dans les directives 2009/147/CE (directive “Oiseaux”) et 92/43/CEE (directive “Habitats”).
                     
                  18.4.9.   Statut de présence (ResidencyStatusValue)
            
            Catégorie de résidence à laquelle appartiennent les occurrences ou la population estimée au sein d'une unité d'agrégation donnée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition des espèces.
            18.5.   Exigences applicables au thème
            
            
                        1)
                     
                     
                        Lorsque des représentations par grille de la répartition des espèces sont nécessaires, la grille ETRS89-LAEA définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Pour les objets géographiques “SpeciesDistributionUnit”,
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    si une espèce n'a pas été activement recherchée, l'attribut “distributionInfo” doit être vide (void), et la raison indiquée “inconnu”,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    et si une espèce a été activement recherchée mais qu'aucune observation n'a été réalisée, la valeur de l'attribut “occurenceCategory” de “DistributionInfoType” doit être “absente”.
                                 
                              
                  
                        3)
                     
                     
                        Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “SpeciesDistributionUnit” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans l'élément de métadonnées “généalogie”.
                     
                  18.6.   Couche
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “répartition des espèces”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        SD.<ValeurdeListedeCodes> (15)
                        
                     
                     
                        Répartition des espèces (de <nom lisible par l'homme>)
                     
                     
                        SpeciesDistributionUnit (speciesName / referenceSpeciesId: ReferenceSpeciesCodeValue)
                     
                  
                        Exemple: SD.SulaBassana
                     
                     
                        Exemple: répartition de l'espèce (Sula bassana)
                     
                     
                         
                     
                  19.   SOURCES D’ÉNERGIE (ENERGY RESOURCES)
            19.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            4)   “source d'énergie” (energy resource): une concentration ou une occurrence d'une source d'énergie qui peut avoir été présente dans le passé, être présente à l'heure actuelle ou pourrait être présente dans l'avenir;
            5)   “combustibles fossiles” (fossil fuels): une forme d'énergie primaire non renouvelable résultant de processus naturels tels que la décomposition anaérobie d'organismes morts enterrés, et contenant des pourcentages élevés de carbone. Les combustibles fossiles comprennent notamment le charbon, le pétrole brut et le gaz naturel;
            6)   “énergie primaire” (primary energy): une énergie qui n'a encore fait l'objet d'aucun processus de conversion ou de transformation;
            7)   “énergies non renouvelables” (non-renewable energy): des ressources naturelles qui, du fait qu'elles résultent d'un processus de formation à long terme, ne peuvent pas être produites, cultivées, générées ou utilisées à une échelle correspondant au rythme de leur consommation;
            8)   “énergie produite à partir de sources renouvelables” (energy from renewable sources): une énergie produite à partir de sources non fossiles renouvelables, à savoir: énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique, marine et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations de traitement d’eaux usées et biogaz, conformément à l'article 2 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil (16);
            9)   “déchet en tant que source d'énergie” (waste as energy resources): un combustible pouvant être composé de nombreux matériaux différents issus de déchets combustibles provenant d'installations industrielles, de collectivités, d'hôpitaux et des ménages tels que le caoutchouc, le pastique, les huiles fossiles usées et d'autres substances similaires. Ce déchet peut se présenter soit sous forme solide soit sous forme liquide, être renouvelable ou non, et biodégradable ou non.
            19.2.   Structure du thème de données géographiques “sources d'énergie”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “sources d'énergie” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        sources d'énergie – base (Energy Resources Base)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        sources d'énergie – mode vecteur (Energy Resources Vector)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        sources d'énergie – couverture (Energy Resources Coverage)
                     
                  19.3.   Sources d'énergie - base
            
            19.3.1.   Types de données
            
            19.3.1.1.   Type de domaine de définition de l'étendue verticale (VerticalExtentRangeType)
            Valeur indiquant les bornes supérieure et inférieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.
            
               Attributs du type de données “VerticalExtentRangeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        lowerBound
                     
                     
                        Valeur indiquant la borne inférieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        upperBound
                     
                     
                        Valeur indiquant la borne supérieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes du type de données “VerticalExtentRangeType”
            
            La valeur de “lowerBound” (borne inférieure) doit être indiquée en mètres.
            La valeur de “upperBound” (borne supérieure) doit être indiquée en mètres.
            19.3.1.2.   Type d'étendue verticale (VerticalExtentType)
            Propriété dimensionnelle verticale composée d'une mesure absolue ou d'une plage de mesures référencées à un niveau de référence verticale bien défini généralement pris comme origine (niveau du sol, niveau moyen de la mer, etc.).
            
               Attributs du type de données “VerticalExtentType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        verticalExtent
                     
                     
                        Étendue de la dimension verticale, représentée par un scalaire ou par une plage de valeurs.
                     
                     
                        VerticalExtentValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalReference
                     
                     
                        Niveau de référence choisi pour déterminer la hauteur/profondeur verticale.
                     
                     
                        VerticalReferenceValue
                     
                     
                         
                     
                  19.3.1.3.   Valeur d'étendue verticale (VerticalExtentValue)
            Nombre unique ou plage de valeurs de hauteur/profondeur utilisés pour décrire la position d'une source d'énergie pour ce qui est de la hauteur/profondeur.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “VerticalExtentValue”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        range
                     
                     
                        Plage de nombres représentant la plage de hauteur ou de profondeur d'une source d'énergie.
                     
                     
                        VerticalReferenceRangeType
                     
                     
                         
                     
                  
                        scalar
                     
                     
                        Nombre représentant la hauteur ou la profondeur d'une source d'énergie.
                     
                     
                        Length
                     
                     
                         
                     
                  
               Contraintes de l’union “VerticalExtentValue”
            
            La valeur du scalaire doit être indiquée en mètres.
            19.3.2.   Listes de codes
            
            19.3.2.1.   Cadre de classification et de quantification (ClassificationAndQuantificationFrameworkValue)
            Valeurs des systèmes de classification les plus utilisés pour classifier et quantifier les sources d'énergie.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.
            19.3.2.2.   Classe de combustible fossile (FossilFuelClassValue)
            Valeurs indiquant les divers niveaux de ressources de combustibles fossiles.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.
            19.3.2.3.   Ressources renouvelables ou issues de déchets (RenewableAndWasteValue)
            Types de ressources renouvelables ou issues de déchets.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “RenewableAndWasteValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        biogas
                     
                     
                        biogaz
                     
                     
                        Gaz composé essentiellement de méthane et de dioxyde de carbone produit par digestion anaérobie de la biomasse.
                     
                  
                        geothermal
                     
                     
                        géothermique
                     
                     
                        Énergie thermique provenant de l’intérieur de la croûte terrestre habituellement sous forme d’eau chaude ou de vapeur. Cette production d’énergie représente la différence entre l’enthalpie du fluide extrait du puits de production et celle du fluide finalement rejeté. Cette énergie est exploitée sur des sites appropriés aux fins de la production d'électricité, ou utilisée directement en tant que chaleur.
                     
                  
                        hydro
                     
                     
                        hydroélectricité
                     
                     
                        Énergie potentielle et cinétique de l’eau convertie en électricité dans des centrales hydrauliques.
                     
                  
                        industrialWaste
                     
                     
                        déchets industriels
                     
                     
                        Déchets (solides ou liquides) non renouvelables, d’origine industrielle, brûlés directement pour produire de l’électricité et/ou de la chaleur.
                     
                  
                        liquidBiofuels
                     
                     
                        biocarburants liquides
                     
                     
                        Les biocombustibles liquides sont la bioessence, les biodiesels et les autres biocarburants utilisés directement comme carburants.
                     
                  
                        municipalSolidWaste
                     
                     
                        déchets municipaux solides
                     
                     
                        Déchets contenant des matières biodégradables produits par les ménages, l'industrie, les hôpitaux et le secteur tertiaire, qui sont incinérés dans des installations spécifiques.
                     
                  
                        solarPhotovoltaic
                     
                     
                        solaire photovoltaïque
                     
                     
                        Conversion de la lumière du soleil en énergie électrique au moyen de cellules solaires généralement constituées de matériaux semi-conducteurs qui, exposés à la lumière, produisent de l’électricité.
                     
                  
                        solarThermal
                     
                     
                        solaire thermique
                     
                     
                        Chaleur produite par le rayonnement solaire pouvant provenir de centrales thermiques solaires, ou d'équipements de production de chaleur.
                     
                  
                        solidBiomass
                     
                     
                        biomasse solide
                     
                     
                        Recouvre les matières organiques, non fossiles, d’origine biologique, qui peuvent servir de combustibles pour la production de chaleur ou d’électricité.
                     
                  
                        tideWaveOcean
                     
                     
                        marée, houle, océan
                     
                     
                        Énergie mécanique résultant du mouvement des marées, de la houle ou des courants marins exploitée pour la production d'électricité.
                     
                  
                        wind
                     
                     
                        vent
                     
                     
                        Énergie cinétique du vent exploitée pour la production d’électricité au moyen d’aérogénérateurs.
                     
                  19.3.2.4.   Combustible fossile (FossilFuelValue)
            Types de combustibles fossiles.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.
            
               Valeurs pour la liste de codes “FossilFuelValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        hardCoal
                     
                     
                        houille
                     
                     
                        Combustible solide fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte noire, souvent qualifié de “charbon de haute qualité”, en raison de son pouvoir calorifique élevé, ou de “houille noire”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend l'anthracite, le charbon cokéfiable et les autres charbons bitumineux.
                     
                  
                        lowRankCoal
                     
                     
                        charbon de rang bas
                     
                     
                        Combustible fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte brune à noire, non agglomérant, souvent qualifié de “charbon de basse qualité”, en raison de son pouvoir calorifique peu élevé, ou de “houille brune”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend aussi bien les charbons sous-bitumineux que le lignite.
                     
                  
                        peat
                     
                     
                        tourbe
                     
                     
                        Sédiment d’origine végétale, poreux ou comprimé, combustible, à haute teneur en eau (jusqu’à 90 % à l’état brut), facilement rayé, de couleur brun clair à brun foncé.
                     
                  
                        crudeOil
                     
                     
                        pétrole brut
                     
                     
                        Le pétrole brut est une huile minérale d’origine naturelle constituée d’un mélange d’hydrocarbures et d’impuretés associées, comme le soufre. Il existe en phase liquide aux conditions normales de température en surface et de pression et ses caractéristiques physiques (densité, viscosité, etc.) sont extrêmement variables.
                     
                  
                        naturalGas
                     
                     
                        gaz naturel
                     
                     
                        Gaz, du méthane essentiellement, qui se présentent sous forme liquide ou gazeuse dans des gisements souterrains.
                     
                  
                        naturalGasLiquids
                     
                     
                        liquides de gaz naturel
                     
                     
                        Hydrocarbures liquides ou liquéfiés obtenus à partir du gaz naturel dans les installations de séparation ou de traitement du gaz.
                     
                  
                        oilSands
                     
                     
                        sables bitumineux
                     
                     
                        Les sables pétrolifères et asphaltiques ou, pour utiliser une terminologie plus technique, les sables bitumineux, sont constitués de sable boulant ou de grès partiellement consolidé saturé avec une forme dense et extrêmement visqueuse de pétrole dénommée bitume.
                     
                  
                        oilShales
                     
                     
                        schistes bitumineux
                     
                     
                        Le schiste bitumineux, connu également sous le nom de “schiste à kérogène”, est une roche sédimentaire à grain fin riche en matières organiques qui contient du kérogène (hydrocarbures immatures).
                     
                  19.3.2.5.   Référence verticale (VerticalReferenceValue)
            Valeurs indiquant le niveau de référence de l'étendue verticale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.
            19.4.   Sources d'énergie – mode vecteur
            
            19.4.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “sources d'énergie – mode vecteur” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        source d'énergie en vectoriel
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ressources en combustibles fossiles
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ressources renouvelables ou issues de déchets
                     
                  19.4.1.1.   Source d'énergie en vectoriel (VectorEnergyResource)
            Objet géographique vectoriel définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “VectorEnergyResource”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        geometry
                     
                     
                        Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par cette source d'énergie.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
                        classificationAndQuantificationFramework
                     
                     
                        Système de classification de référence utilisé pour classifier et quantifier les sources d'énergie.
                     
                     
                        ClassificationAndQuantificationFrameworkValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        verticalExtent
                     
                     
                        Propriété dimensionnelle verticale composée d'une mesure absolue ou d'une plage de mesures référencées à un niveau de référence verticale bien défini généralement pris comme origine (niveau du sol, niveau moyen de la mer, etc.).
                     
                     
                        VerticalExtentType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        exploitationPeriod
                     
                     
                        La période d'exploitation “exploitationPeriod” définit la date de début et, le cas échéant, la date de fin de la mise en œuvre.
                     
                     
                        ExploitationPeriodType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        reportingAuthority
                     
                     
                        Organisation chargée de rendre compte des sources d'énergie estimées et produites.
                     
                     
                        RelatedParty
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        resourceName
                     
                     
                        Nom de la source d'énergie.
                     
                     
                        GeographicalName
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  19.4.1.2.   Ressources en combustibles fossiles (FossilFuelResource)
            Objet géographique définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie fossile. Les types les plus courants d'énergie fossile sont le charbon, le gaz naturel et le pétrole brut.
            Ce type est un sous-type de “VectorEnergyResource”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “FossilFuelResource”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        resource
                     
                     
                        Type et quantité des ressources en combustibles fossiles dans un objet géographique.
                     
                     
                        FossilFuelResourceType
                     
                     
                         
                     
                  
                        dateOfDiscovery
                     
                     
                        Date à laquelle la source d'énergie a été découverte.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                        voidable
                     
                  19.4.1.3.   Ressources renouvelables et ressources issues de déchets (RenewableAndWasteResource)
            Objet géographique définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie renouvelable ou issue de déchets.
            Ce type est un sous-type de “VectorEnergyResource”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “RenewableAndWasteResource”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        capacity
                     
                     
                        Capacité énergétique d'une source d'énergie renouvelable au sein de l'étendue géographique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        dateOfDetermination
                     
                     
                        Date à laquelle la capacité de la ressource a été déterminée.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        typeOfResource
                     
                     
                        Type d'énergie renouvelable de la ressource issue de déchets.
                     
                     
                        RenewableAndWasteValue
                     
                     
                         
                     
                  19.4.2.   Types de données
            
            19.4.2.1.   Type de plage calorifique (CalorificRangeType)
            Valeurs indiquant les bornes supérieure et inférieure de la plage calorifique de la source d'énergie.
            
               Attributs du type de données “CalorificRangeType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        lowerBound
                     
                     
                        Valeur indiquant la borne inférieure de la plage calorifique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        upperBound
                     
                     
                        Valeur indiquant la borne supérieure de la plage calorifique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  19.4.2.2.   Type de pouvoir calorifique (CalorificValueType)
            Valeur ou plage de valeurs décrivant le pouvoir calorifique d'une source d'énergie.
            Ce type est une union.
            
               Attributs de l’union “CalorificValueType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        calorificRange
                     
                     
                        Plage de pouvoirs calorifiques décrivant le pouvoir calorifique d'une source d'énergie.
                     
                     
                        CalorificRangeType
                     
                     
                         
                     
                  
                        calorificScalar
                     
                     
                        Mesure quantifiant la propriété calorifique d'une source d'énergie.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  19.4.2.3.   Type de période d'exploitation (ExploitationPeriodType)
            La période d'exploitation (“exploitationPeriod”) définit la date de début et, le cas échéant, la date de fin de la mise en œuvre.
            
               Attributs du type de données “ExploitationPeriodType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        beginTime
                     
                     
                        Date à laquelle l'exploitation a débuté.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                         
                     
                  
                        endTime
                     
                     
                        Date à laquelle l'exploitation a pris fin.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                         
                     
                  19.4.2.4.   Mesure du combustible fossile (FossilFuelMeasure)
            Quantité de ressources conformément à la catégorisation spécifique.
            
               Attributs du type de données “FossilFuelMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        amount
                     
                     
                        Quantité de ressource présente dans l'objet géographique.
                     
                     
                        Measure
                     
                     
                         
                     
                  
                        dateOfDetermination
                     
                     
                        Date à laquelle la ressource a été quantifiée.
                     
                     
                        TM_Position
                     
                     
                         
                     
                  
                        resourceClass
                     
                     
                        Catégorie indiquant les différents niveaux de confiance de la ressource en combustible fossile, par exemple les réserves présentes initialement, les réserves prouvées, les réserves conditionnelles.
                     
                     
                        FossilFuelClassValue
                     
                     
                         
                     
                  19.4.2.5.   Type de la ressource en combustible fossile (FossilFuelResourceType)
            Type et quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique.
            
               Attributs du type de données “FossilFuelResourceType”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        calorificValue
                     
                     
                        Chaque ressource en combustible fossile est caractérisée par son propre pouvoir calorifique, c'est-à-dire la quantité d'énergie disponible dans une unité de masse.
                     
                     
                        CalorificValueType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        quantity
                     
                     
                        Quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique.
                     
                     
                        HydrocarbonMeasure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        typeOfResource
                     
                     
                        Type de combustible fossile.
                     
                     
                        FossilFuelValue
                     
                     
                         
                     
                  19.5.   Sources d'énergie – Couverture (Energy Resources Coverage)
            
            19.5.1.   Types d'objets géographiques
            
            Le paquet “Sources d'énergie – Couverture” contient le type d'objet géographique “Couverture du potentiel des ressources renouvelables ou issues de déchets”.
            19.5.1.1.   Couverture du potentiel des ressources renouvelables ou issues de déchets (RenewableAndWastePotentialCoverage)
            Fonction qui retourne une valeur de potentiel énergétique de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.
            Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “RenewableAndWastePotentialCoverage”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  
                        potentialType
                     
                     
                        Il existe différents types d'énergie potentielle, chacun associé à un type particulier de puissance.
                     
                     
                        PotentialTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        typeOfResource
                     
                     
                        Type de ressource renouvelable ou issue de déchets auquel le phénomène mesuré est applicable.
                     
                     
                        RenewableAndWasteValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        domainExtent
                     
                     
                        L'attribut “domainExtent” doit contenir l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées aussi bien dans l'espace que dans le temps.
                     
                     
                        EX_Extent
                     
                     
                         
                     
                  
                        assessmentMethod
                     
                     
                        Référence à la méthode employée pour évaluer le potentiel de la source d'énergie.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        name
                     
                     
                        Nom de la couverture.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        validTime
                     
                     
                        Moment pour lequel cette couverture est représentative.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        verticalExtent
                     
                     
                        Nombre ou plage de hauteur/de profondeur décrivant la hauteur/la profondeur pour lesquelles les valeurs de la plage sont valides.
                     
                     
                        VerticalExtentType
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Contraintes du type d'objet géographique “RenewableAndWastePotentialCoverage”
            
            Les valeurs de “rangeSet” doivent être du type “Measure”.
            19.5.2.   Listes de codes
            
            19.5.2.1.   Type de potentiel (PotentialTypeValue)
            Types d'énergie potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées pour l'une des listes de codes suivantes dans le document d'orientation technique INSPIRE concernant les sources d'énergie:
            
                        —
                     
                     
                        Potentiel géothermique (Geothermal Potential) (GeothermalPotentialValue): Types d'énergie géothermique potentielle.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Potentiel hydroélectrique (Hydro Potential) (HydroPotentialValue): Types d'énergie hydroélectrique potentielle.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Potentiel solaire (Solar Potential) (SolarPotentialValue): Types d'énergie solaire potentielle.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Potentiel d'énergie des marées (Tidal Potential) (TidalPotentialValue): Types d'énergie des marées potentielle.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Potentiel éolien (WindPotential) (WindPotentialValue) (WindPotentialValue): Types d'énergie éolienne potentielle.
                     
                  19.6.   Exigences applicables au thème
            
            Lorsque la géométrie de l'objet géographique est dérivée d'un autre objet géographique, les géométries des deux objets doivent être cohérentes.
            19.7.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “sources d'énergie”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        ER. FossilFuelResource
                     
                     
                        Ressources en combustibles fossiles
                     
                     
                        FossilFuelResource
                     
                  
                        ER.RenewableAndWasteResource
                     
                     
                        Ressources renouvelables ou issues de déchets
                     
                     
                        RenewableAndWasteResource
                     
                  
                        ER.RenewableAndWastePotentialCoverage
                     
                     
                        Couverture potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets.
                     
                     
                        RenewableAndWastePotentialCoverage
                     
                  20.   RESSOURCES MINÉRALES (MINERAL RESOURCES)
            20.1.   Définitions
            
            Outre les définitions de l'article 2, on entend par:
            1)   “substance” (commodity): une matière présentant un intérêt économique dans une ressource terrestre;
            2)   “mine” (mine): une excavation réalisée en vue de l'exploitation de gîtes minéraux, incluant d'une part les travaux souterrains et les “mines à ciel ouvert” (également appelées “open-pit”) aménagés pour l'extraction de substances métalliques, et d'autre part les chantiers à ciel ouvert aménagés pour l'extraction de minéraux industriels (communément appelés “carrières”);
            3)   “activité minière” (mining activity): l'ensemble des processus visant à exploiter des gîtes minéraux métalliques ou non-métalliques présents dans le sous-sol.
            20.2.   Structure du thème de données géographiques “ressources minérales”
            
            Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “ressources minérales” sont répartis dans les paquets suivants:
            
                        —
                     
                     
                        ressources minérales (mineral resources)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        géologie (geology) (pour le type d'objet géographique “MappedFeature” spécifié au point 4.2.1.10 de l'annexe III).
                     
                  20.3.   Ressources minérales
            
            Le paquet “ressources minérales” contient les types d’objets géographiques suivants:
            
                        —
                     
                     
                        ressource terrestre
                     
                  
                        —
                     
                     
                        occurrence minérale
                     
                  
                        —
                     
                     
                        substance
                     
                  
                        —
                     
                     
                        activité d'exploration
                     
                  
                        —
                     
                     
                        entité minière
                     
                  
                        —
                     
                     
                        occurrence d'entité minière
                     
                  
                        —
                     
                     
                        mine
                     
                  
                        —
                     
                     
                        activité minière
                     
                  20.3.1.   Types d'objets géographiques
            
            20.3.1.1.   Ressource terrestre (EarthResource)
            Types de phénomènes observables ou présumés nécessaires pour classifier les ressources terrestres présentant un intérêt économique ou non.
            Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “EarthResource”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        dimension
                     
                     
                        Taille/volume de la ressource terrestre.
                     
                     
                        EarthResourceDimension
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        expression
                     
                     
                        Indique si une “EarthResource” apparaît à la surface ou a été détectée sous des roches de couverture.
                     
                     
                        Category
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        form
                     
                     
                        Relations physiques et structurales typiques entre le corps minéralisé et les roches encaissantes et les roches associées.
                     
                     
                        Category
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        linearOrientation
                     
                     
                        Orientation linéaire de la ressource terrestre.
                     
                     
                        CGI_LinearOrientation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        planarOrientation
                     
                     
                        Orientation planaire de la ressource terrestre.
                     
                     
                        CGI_PlanarOrientation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        shape
                     
                     
                        Enveloppe géométrique typique de la ressource terrestre.
                     
                     
                        Category
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        sourceReference
                     
                     
                        Référence source de la ressource terrestre.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanversion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “EarthResource”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        oreAmount
                     
                     
                        Quantité estimée ou calculée de minerai, avec indication des substances contenues et de leur teneur.
                     
                     
                        OreMeasure
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        explorationHistory
                     
                     
                        Liste chronologique des études entreprises afin de mieux définir le potentiel d'une occurrence minérale.
                     
                     
                        ExplorationActivity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        classification
                     
                     
                        Classification de la “EarthResource”.
                     
                     
                        MineralDepositModel
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        resourceExtraction
                     
                     
                        Une ou plusieurs périodes d'activité minière ciblant la ressource terrestre concernée.
                     
                     
                        MiningActivity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        commodityDescription
                     
                     
                        Substances présentes dans la ressource, classées par ordre d'importance.
                     
                     
                        Commodity
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.2.   Occurrence minérale (MineralOccurrence)
            Accumulation minérale dans la lithosphère.
            Ce type est un sous-type de “EarthResource”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MineralOccurrence”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        type
                     
                     
                        Type d'occurrence minérale.
                     
                     
                        MineralOccurrenceTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        endusePotential
                     
                     
                        Potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.
                     
                     
                        EndusePotentialValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.1.3.   Substance (Commodity)
            Matériau présentant un intérêt économique dans la “EarthResource”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Commodity”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        commodityImportance
                     
                     
                        Importance du gisement pour la substance considérée.
                     
                     
                        ImportanceValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        commodity
                     
                     
                        Substance provenant de la ressource terrestre.
                     
                     
                        CommodityCodeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        commodityRank
                     
                     
                        Classement de la substance basé sur son importance.
                     
                     
                        Integer
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Commodity”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        source
                     
                     
                        Gisement/ressource d'où provient la substance.
                     
                     
                        EarthResource
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.4.   Activité d'exploration (ExplorationActivity)
            Période d'activité d'exploration.
            
               Attributs du type d'objet géographique “ExplorationActivity”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        activityDuration
                     
                     
                        Période, ou étendue dans le temps, de l'activité d'exploration.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        activityType
                     
                     
                        Type d'activité d'exploration.
                     
                     
                        ExplorationActivityTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        explorationResult
                     
                     
                        Résultat de l'activité d'exploration.
                     
                     
                        ExplorationResultValue
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.5.   Entité minière (MiningFeature)
            Type d'objet géographique réunissant les propriétés communes des mines et des activités minières.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MiningFeature”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        inspireId
                     
                     
                        Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.
                     
                     
                        Identifier
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.6.   Occurrence d'entité minière (MiningFeatureOccurrence)
            Représentation géographique d’une MiningFeature.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MiningFeatureOccurrence”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        shape
                     
                     
                        Géométrie de la “MiningFeature”.
                     
                     
                        GM_Object
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “MiningFeatureOccurrence”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        specification
                     
                     
                        Indique la “MiningFeature” spécifiée par la “MiningFeatureOccurrence”.
                     
                     
                        MiningFeature
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.7.   Mine (Mine)
            Excavation réalisée en vue de l'exploitation de gîtes minéraux.
            Ce type est un sous-type de “MiningFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “Mine”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        mineName
                     
                     
                        Type de donnée indiquant la dénomination de la mine et s'il s'agit de la dénomination privilégiée.
                     
                     
                        MineName
                     
                     
                         
                     
                  
                        status
                     
                     
                        Statut opérationnel de la mine.
                     
                     
                        MineStatusValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        sourceReference
                     
                     
                        Référence source pour la mine.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        startDate
                     
                     
                        Date à laquelle la mine a commencé à être exploitée.
                     
                     
                        TM_Instant
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endDate
                     
                     
                        Date à laquelle la mine a cessé d'être exploitée.
                     
                     
                        TM_Instant
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        beginLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        endLifespanVersion
                     
                     
                        Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.
                     
                     
                        DateTime
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “Mine”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        relatedMine
                     
                     
                        Mine en rapport avec la mine en question.
                     
                     
                        Mine
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        relatedActivity
                     
                     
                        “MiningActivity” associée à la mine.
                     
                     
                        MiningActivity
                     
                     
                         
                     
                  20.3.1.8.   Activité minière (MiningActivity)
            Activité consistant à exploiter des gisements métalliques ou des gisements non métalliques de roches et minéraux industriels présents dans le sous-sol.
            Ce type est un sous-type de “MiningFeature”.
            
               Attributs du type d'objet géographique “MiningActivity”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        activityDuration
                     
                     
                        Période, ou étendue dans le temps, de l'activité minière.
                     
                     
                        TM_Period
                     
                     
                         
                     
                  
                        activityType
                     
                     
                        Type d'activité minière.
                     
                     
                        MiningActivityTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        oreProcessed
                     
                     
                        Quantité de minerai traitée durant l'activité.
                     
                     
                        Quantity
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        processingType
                     
                     
                        Type de traitement effectué durant l'activité minière.
                     
                     
                        ProcessingActivityTypeValue
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type d'objet géographique “MiningActivity”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        associatedMine
                     
                     
                        Mine dans laquelle se déroule ou s'est déroulée l'activité minière.
                     
                     
                        Mine
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        deposit
                     
                     
                        Gisement auquel l'activité minière est associée.
                     
                     
                        EarthResource
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.2.   Types de données
            
            20.3.2.1.   Mesure de la substance (CommodityMeasure)
            Mesure de la quantité de la substance, sur la base d'un calcul de la réserve, de la ressource ou du potentiel.
            
               Attributs du type de données “CommodityMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        commodityAmount
                     
                     
                        Quantité de la substance.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        cutOffGrade
                     
                     
                        Teneur de coupure utilisée pour calculer la quantité de la substance.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        grade
                     
                     
                        Teneur de la substance.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
               Relations du type de données “CommodityMeasure”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        commodityOfInterest
                     
                     
                        Substance à laquelle la “CommodityMeasure” se rapporte.
                     
                     
                        Commodity
                     
                     
                         
                     
                  20.3.2.2.   Dimension de la ressource terrestre (EarthResourceDimension)
            Taille et volume de la ressource terrestre.
            
               Attributs du type de données “EarthResourceDimension”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        area
                     
                     
                        Superficie de la ressource terrestre.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        depth
                     
                     
                        Profondeur de la ressource terrestre.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        length
                     
                     
                        Longueur de la ressource terrestre.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        width
                     
                     
                        Largeur de la ressource terrestre.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.2.3.   Potentiel (Endowment)
            Quantité d'un minéral (ou d'un groupe de minéraux, dans le cas de roches industrielles) présents sous forme d'accumulations (gisements) répondant à des critères physiques donnés, tels que la qualité, la taille et la profondeur.
            Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.
            
               Attributs du type de données “Endowment”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        includesReserves
                     
                     
                        Indicateur signalant si l'estimation inclut les réserves.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        includesResources
                     
                     
                        Indicateur signalant si l'estimation inclut les ressources.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.2.4.   Dénomination de la mine (MineName)
            Type de données indiquant la dénomination de la mine et s'il s'agit de la dénomination privilégiée.
            
               Attributs du type de données “MineName”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        isPreferred
                     
                     
                        Opérateur booléen indiquant si la valeur indiquée pour “mineName” est la dénomination privilégiée de la mine.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                         
                     
                  
                        mineName
                     
                     
                        Dénomination de la mine.
                     
                     
                        CharacterString
                     
                     
                         
                     
                  20.3.2.5.   Modèle de gîte minéral (MineralDepositModel)
            Informations présentées de manière systématique décrivant les attributs essentiels d'une classe de gîtes minéraux. Il peut s'agir d'informations empiriques (descriptives) ou théoriques (génériques).
            
               Attributs du type d'objet géographique “MineralDepositModel”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        mineralDepositGroup
                     
                     
                        Groupe de gîtes minéraux définis par leurs caractéristiques génériques.
                     
                     
                        MineralDepositGroupValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        mineralDepositType
                     
                     
                        Type d'occurrence minérale ou de gîte minéral.
                     
                     
                        MineralDepositTypeValue
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.2.6.   Mesure du minerai (OreMeasure)
            Estimation des réserves, des ressources et du potentiel.
            Il s'agit d'un type abstrait.
            
               Attributs du type de données “OreMeasure”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        classificationMethodUsed
                     
                     
                        Méthode de calcul utilisée pour réaliser la mesure.
                     
                     
                        ClassificationMethodUsedValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        date
                     
                     
                        Date du calcul ou de l'estimation.
                     
                     
                        TM_GeometricPrimitive
                     
                     
                         
                     
                  
                        dimension
                     
                     
                        Taille du corps minéralisé retenue pour le calcul.
                     
                     
                        EarthResourceDimension
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        ore
                     
                     
                        Quantité de minerai.
                     
                     
                        QuantityRange
                     
                     
                         
                     
                  
                        proposedExtractionMethod
                     
                     
                        Méthode à laquelle il est prévu de recourir pour extraire la substance.
                     
                     
                        Category
                     
                     
                        voidable
                     
                  
                        sourceReference
                     
                     
                        Référence pour les valeurs de “OreMeasure”.
                     
                     
                        DocumentCitation
                     
                     
                         
                     
                  
               Relations du type de données “OreMeasure”
            
            
                        Relation
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        measureDetails
                     
                     
                        Mesure de la quantité de chaque substance, sur la base d'un calcul de la réserve, de la ressource ou du potentiel.
                     
                     
                        CommodityMeasure
                     
                     
                         
                     
                  20.3.2.7.   Réserve (Reserve)
            La partie économiquement exploitable d'une ressource minérale mesurée et/ou indiquée.
            Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.
            
               Attributs du type de données “Reserve”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        category
                     
                     
                        Niveau de confiance de l'estimation (prouvée ou probable).
                     
                     
                        ReserveCategoryValue
                     
                     
                         
                     
                  20.3.2.8.   Ressource (Resource)
            Accumulation d'un matériau présentant un intérêt économique intrinsèque dans ou sur la croûte terrestre sous une forme et avec une qualité et une quantité telles que les perspectives d'une éventuelle exploitation économique sont raisonnables.
            Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.
            
               Attributs du type de données “Resource”
            
            
                        Attribut
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Type
                     
                     
                        Voidability
                     
                  
                        category
                     
                     
                        Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée.
                     
                     
                        ResourceCategoryValue
                     
                     
                         
                     
                  
                        includesReserves
                     
                     
                        Indicateur signalant si l'estimation des ressources inclut les réserves.
                     
                     
                        Boolean
                     
                     
                        voidable
                     
                  20.3.3.   Listes de codes
            
            20.3.3.1.   Méthode de classification utilisée (ClassificationMethodUsedValue)
            Codes indiquant les méthodes utilisées pour calculer la mesure du minerai.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ClassificationMethodUsedValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        JORCcode
                     
                     
                        code JORC
                     
                     
                        Code australasiatique pour la communication d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales.
                     
                  
                        NI43-101
                     
                     
                        NI 43-101
                     
                     
                        L'Instrument national 43-101 (“NI 43-101” ou “NI”) est un système de classification des ressources minérales utilisé pour la communication au public d'informations relatives aux propriétés minières au Canada.
                     
                  
                        CIMstandards
                     
                     
                        normes de l'ICM
                     
                     
                        Les normes de l'ICM sur les définitions des ressources et des réserves minérales (normes de définition de l'ICM) établissent les définitions et les lignes directrices pour l'établissement des déclarations sur l'exploration, les ressources minérales et les réserves minérales au Canada.
                     
                  
                        SAMRECcode
                     
                     
                        code SAMREC
                     
                     
                        Code sud-africain pour la déclaration des résultats d'exploration, des ressources minérales et des réserves minérales.
                     
                  
                        IMMReportingCode
                     
                     
                        code de déclaration IMM
                     
                     
                        Le Code de déclaration des ressources et des réserves minérales définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe.
                     
                  
                        SMEGuide
                     
                     
                        guide SME
                     
                     
                        Guide pour la notification des informations relatives à l'exploration et aux ressources et réserves minérales - États-Unis.
                     
                  
                        IIMChCode
                     
                     
                        code IIMCh
                     
                     
                        Code de certification pour les perspectives d'exploration et les ressources minérales et les réserves de minerais. Ce code est le résultat d'un accord de collaboration entre l'Institution of Mining Engineers of Chile (Institut des ingénieurs des mines du Chili) (IIMCh) et le ministère des mines.
                     
                  
                        peruvianCode
                     
                     
                        Code péruvien
                     
                     
                        Ce code a été élaboré par un comité conjoint composé de membres de la Bourse de Lima et de professionnels de l'exploration et de l'évaluation des ressources minérales.
                     
                  
                        CRIRSCOCode
                     
                     
                        code CRIRSCO
                     
                     
                        L'International Template for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves of the Committee for Mineral Reserves International Reporting Standards (CRIRSCO) intègre les normes minimales adoptées dans les codes de déclarations nationaux au niveau mondial, ainsi que les recommandations et lignes directrices interprétatives pour la déclaration au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales.
                     
                  
                        UNFCCode
                     
                     
                        Code UNFC
                     
                     
                        La United Nations Framework Classification for Fossil Energy and Mineral Reserves and Resources 2009 (classification-cadre des Nations Unies pour l'énergie fossile et les réserves et ressources minérales 2009) (UNFC-2009) est un système d'application universelle pour la classification et l'évaluation des et des réserves et ressources énergétiques et minérales – elle remplace l'UNFC-2004.
                     
                  
                        SECGuide
                     
                     
                        guide SEC
                     
                     
                        Description des propriétés minières par les émetteurs menant ou envisageant de mener des opérations minières de grande ampleur. Ce guide a été élaboré par la Commission des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission) des États-Unis.
                     
                  
                        PERCCode
                     
                     
                        Code PERC
                     
                     
                        Le Code for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves (Code pour la déclaration des résultats des explorations et des ressources et réserves minérales) (“code”) du comité paneuropéen pour la déclaration des réserves et des ressources (PERC - Pan European Reserves and Resources Reporting Committee) définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe.
                     
                  
                        russianCode
                     
                     
                        code russe
                     
                     
                        Le code utilisé actuellement en Russie est le code approuvé par le décret du ministère des ressources naturelles, RF no 278 du 11 décembre 2006. Titre intégral du document: Classification of resources/reserves and prognostic resources of solid minerals.
                     
                  
                        historicResourceEstimate
                     
                     
                        estimation historique des ressources
                     
                     
                        Terme désignant l'estimation des ressources avant l'élaboration des “standard codes” (codes standard) (JORC, etc.).
                     
                  20.3.3.2.   Code de la substance (CommodityCodeValue)
            Valeurs indiquant le type de substance.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.
            20.3.3.3.   Potentiel en termes d'utilisation finale (EndusePotentialValue)
            Valeurs indiquant le potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “EndusePotentialValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        metallicMinerals
                     
                     
                        minéraux métalliques
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant tout type de minéral métallique.
                     
                     
                         
                     
                  
                        preciousMetals
                     
                     
                        métaux précieux
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant l'argent, l'or et les platinoïdes en général.
                     
                     
                        metallicMinerals
                     
                  
                        baseMetals
                     
                     
                        métaux de base
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant l'aluminium, le cuivre, le plomb, le plomb+zinc, l'étain, le zinc.
                     
                     
                        metallicMinerals
                     
                  
                        ironFerroalloyMetals
                     
                     
                        fer et métaux pour alliages ferreux
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant le cobalt, le chrome, le fer, le manganèse, le molybdène, le niobium, le nickel, le vanadium, le tungstène.
                     
                     
                        metallicMinerals
                     
                  
                        specialityAndRareMetals
                     
                     
                        métaux de spécialité et métaux rares
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant le béryllium, le bismuth, le cadmium, le germanium, le gallium, le hafnium, le mercure, l'indium, le lithium, le rubidium, le césium, le rhénium, les terres rares (non différenciées), l'antimoine, le sélénium, le tantale, le tellure, le titane (ilménite, rutile), le zirconium, (zircon, baddeleyite).
                     
                     
                        metallicMinerals
                     
                  
                        nonMetallicMinerals
                     
                     
                        minéraux non métalliques
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant tout type de minéral non métallique.
                     
                     
                         
                     
                  
                        buildingRawMaterial
                     
                     
                        matériaux de construction
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant les agrégats, les pierres de taille et les pierres ornementales (granite, gabbro, travertin, etc.), le gypse, l'anhydrite, le calcaire pour ciment, le calcaire pour la chaux, le marbre.
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        ceramicAndRefractory
                     
                     
                        céramiques et réfractaires
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant les argiles communes (briques, tuiles), les argiles cuisant blanc (argiles réfractaires et céramiques), la dolomite, le feldspath, la néphéline, le kaolin, le groupe des andalousites (andalousite, cyanite, sillimanite).
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        chemicalMinerals
                     
                     
                        minéraux chimiques
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant les borates, la barite, la fluorine, le magnésium (magnésite), le sulfate de sodium, le carbonate de sodium (tronite), la pyrite, le soufre, le sel gemme, le strontium, les zéolites.
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        energyCoverMinerals
                     
                     
                        minéraux couvrant les besoins énergétiques
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant les grès/calcaires bitumineux, les schistes bitumineux, le charbon, le lignite, la tourbe, le thorium, l'uranium.
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        fertilizer
                     
                     
                        engrais
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant le phosphate, la potasse (sylvite, carnalite).
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        preciousAndSemiPreciousStones
                     
                     
                        pierres précieuses et semi-précieuses
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant le diamant (industriel et gemme), l'émeraude, le rubis, le saphir, le corindon (gemme), les béryls, le quartz, les tourmalines, les grenats, la topaze, le péridot, le zircon, etc. (gemmes).
                     
                     
                        nonMetallicMinerals
                     
                  
                        specialityAndOtherIndustrialMinerals
                     
                     
                        roches et minéraux de spécialité et autres roches et minéraux industriels
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant les abrasifs: grenat, staurotide, corindon, asbeste (antophyllite, chrysotile, crocidolite), attapulgite, sépiolite (argile), bentonite (argile), calcaire, calcite (matière de charge), diatomite (kieselguhr), graphite, mica, perlite, quartz (massif/bloc pour le ferrosilicium), quartz pour les usages optiques et piézoélectriques, sable siliceux, talc, pyrophyllite, vermiculite, wollastonite.
                     
                     
                        nonMetallic Minerals
                     
                  
                        recycledWaste
                     
                     
                        déchets recyclés
                     
                     
                        Occurrences minérales comprenant des métaux ou des minéraux issus du traitement des déchets miniers.
                     
                     
                         
                     
                  20.3.3.4.   Type d'activité d'exploration (ExplorationActivityTypeValue)
            Type d'activité d'exploration menée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Cette liste de codes est hiérarchique.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ExplorationActivityTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        regionalReconnaissance
                     
                     
                        reconnaissance régionale
                     
                     
                        Étude régionale visant à identifier des anomalies (géochimiques, géophysiques, minéralogiques) et à découvrir des occurrences.
                     
                     
                         
                     
                  
                        hammerProspectingAndGeologicalReconnaissance
                     
                     
                        prospection marteau et reconnaissance géologique
                     
                     
                        Établissement d'une carte géologique très sommaire où figurent les principales formations et structures, ainsi que l'emplacement des occurrences minérales découvertes.
                     
                     
                        regionalReconnaissance
                     
                  
                        regionalGeochemistry
                     
                     
                        géochimie régionale
                     
                     
                        Détection de concentrations anormales d'éléments chimiques dans les eaux de surface, les sols ou les organismes vivants, généralement réalisée au moyen d'instruments, d'analyses ponctuelles ou de techniques rapides pouvant être mis en œuvre sur le terrain.
                     
                     
                        regionalReconnaissance
                     
                  
                        airborneGeophysics
                     
                     
                        levés géophysiques aériens
                     
                     
                        Technique d'exploration basée sur la détection de caractéristiques physiques anormales d'un terrain.
                     
                     
                        regionalReconnaissance
                     
                  
                        regionalHeavyMineralSampling
                     
                     
                        échantillonnage des minéraux lourds au niveau régional
                     
                     
                        Prospection réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau.
                     
                     
                        regionalReconnaissance
                     
                  
                        detailedSurfaceExploration
                     
                     
                        exploration de surface détaillée
                     
                     
                        Exploration de surface détaillée visant à délimiter les anomalies et à décrire les occurrences dans leur contexte géologique précis.
                     
                     
                         
                     
                  
                        geologicalMappingAndSampling
                     
                     
                        cartographie et échantillonnage géologiques
                     
                     
                        Cartographie géologique détaillée de la ou des zones d'intérêt.
                     
                     
                        detailedSurfaceExploration
                     
                  
                        detailedGeochemistry
                     
                     
                        levé géochimique détaillé
                     
                     
                        Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géochimiques recensées au cours de la phase précédente.
                     
                     
                        detailedSurfaceExploration
                     
                  
                        detailedGeophysics
                     
                     
                        levé géophysique détaillé
                     
                     
                        Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géophysiques recensées au cours de la phase précédente.
                     
                     
                        detailedSurfaceExploration
                     
                  
                        detailedHeavyMineralSampling
                     
                     
                        échantillonnage détaillé des minéraux lourds
                     
                     
                        Prospection détaillée à l'échelle locale, réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau.
                     
                     
                        detailedSurfaceExploration
                     
                  
                        subsurfaceExploration
                     
                     
                        exploration du sous-sol proche
                     
                     
                        Exploration du sous-sol proche au moyen de techniques peu coûteuses d'évaluation des ressources (creusement de tranchées, forage destructif, etc.).
                     
                     
                         
                     
                  
                        trenchingChannelSampling
                     
                     
                        enlèvement des morts-terrains, excavation de tranchées, échantillonnage par rainurage
                     
                     
                        Tranchée peu profonde permettant de prélever un échantillon et de procéder à une observation géologique.
                     
                     
                        subsurfaceExploration
                     
                  
                        augerDrilling
                     
                     
                        forage à la mototarière
                     
                     
                        Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'une mototarière, c'est-à-dire une vis hélicoïdale qui est enfoncée dans le sol suivant un mouvement rotatif.
                     
                     
                        subsurfaceExploration
                     
                  
                        percussionDrilling
                     
                     
                        forage à percussion
                     
                     
                        Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'un outil à percussion (forage destructif).
                     
                     
                        subsurfaceExploration
                     
                  
                        assesmentOfResource
                     
                     
                        évaluation de la ressource
                     
                     
                        L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging des carottes, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource.
                     
                     
                         
                     
                  
                        reconnaissancePercussionDrilling
                     
                     
                        reconnaissance par forages à percussion
                     
                     
                        Évaluation de la ressource au moyen de forages à percussion, parfois réalisée sur une grille à mailles larges. L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging du sondage, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource.
                     
                     
                        assesmentOfResource
                     
                  
                        reconnaissanceCoreDrilling
                     
                     
                        reconnaissance par sondages carottés
                     
                     
                        Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Les trous de forage sont forés par carottage. Cette technique est employée pour collecter des cylindres de roche non perturbés et pour confirmer les résultats des forages à percussion.
                     
                     
                        assesmentOfResource
                     
                  
                        geologicalInterpretation
                     
                     
                        interprétation géologique
                     
                     
                        Compilation et synthèse de l'ensemble des informations géologiques disponibles afin d'obtenir un modèle de la ressource minérale qui soit aussi précis que possible.
                     
                     
                        assesmentOfResource
                     
                  
                        oreBeneficiationtest
                     
                     
                        essais d'enrichissement du minerai
                     
                     
                        Technique conçue pour le traitement du minerai tout-venant.
                     
                     
                        assesmentOfResource
                     
                  
                        approximateResourceCalculation
                     
                     
                        calcul approximatif de la ressource
                     
                     
                        Évaluation approximative du tonnage et de la teneur, basée essentiellement sur les informations fournies par les forages, ainsi que sur la corrélation et l'interpolation des sections minéralisées découvertes.
                     
                     
                        assesmentOfResource
                     
                  
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                     
                        évaluation du gisement
                     
                     
                        Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource.
                     
                     
                         
                     
                  
                        systematicReconnaissanceCoreDrilling
                     
                     
                        carottage de reconnaissance systématique
                     
                     
                        Évaluation du gisement de minerai en vue d'obtenir des informations très détaillées sur le corps minéralisé dans son ensemble, ainsi que des échantillons de la meilleure qualité possible. Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource.
                     
                     
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                  
                        miningWorkings
                     
                     
                        chantiers miniers
                     
                     
                        Chantiers de reconnaissance visant à mieux appréhender le gisement et à prélever des échantillons de grandes dimensions afin de procéder à des essais d'enrichissement détaillés.
                     
                     
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                  
                        geostatisticalEstimates
                     
                     
                        estimations géostatistiques
                     
                     
                        Technique dérivée du calcul des probabilités appliquée à des problèmes d'estimation de variables régionalisées (dont la valeur dépend de la position dans l'espace), par exemple la teneur en métal d'un minerai.
                     
                     
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                  
                        feasibilityStudyReport
                     
                     
                        étude de faisabilité et rapport correspondant
                     
                     
                        Étude économique technique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.
                     
                     
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                  
                        miningPilot
                     
                     
                        pilote minier
                     
                     
                        Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle.
                     
                     
                        evaluationOfOreDeposit
                     
                  20.3.3.5.   Résultat de l'exploration (ExplorationResultValue)
            Valeurs indiquant le résultat de l'activité d'exploration.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ExplorationResultValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        isolatedMineralizedStones
                     
                     
                        pierres minéralisées isolées (volantes), traces de minéralisation (incrustations, …), zones altérées
                     
                     
                        Identification des éventuels marqueurs d'une zone minéralisée.
                     
                  
                        anomalies
                     
                     
                        anomalies
                     
                     
                        Anomalie ou zone anomale dont les propriétés géophysiques ou géochimiques sont différentes de celles des zones environnantes, ce qui pourrait indiquer la présence d'un processus minéralisateur à proximité.
                     
                  
                        keyMineralsIdentification
                     
                     
                        identification de minéraux-clés
                     
                     
                        Identification de minéraux particuliers susceptibles d'indiquer la présence d'une zone minéralisée ou d'accompagner un processus minéralisateur.
                     
                  
                        detailedProspectMap
                     
                     
                        carte détaillée de la zone de prospection localisant les zones minéralisées
                     
                     
                        Carte détaillée avec localisation de toutes les occurrences minéralisées, indépendamment de leur taille, et représentation de leurs rapports avec la lithologie, les structures, les zones d'altération, les zones anomales, ainsi qu'avec les résultats de l'échantillonnage.
                     
                  
                        structuredAnomalies
                     
                     
                        anomalies structurées
                     
                     
                        Ciblage plus précis de la zone faisant l'objet de la prospection, et analyse plus détaillée de sa structure interne.
                     
                  
                        prospectBoundariesRefinement
                     
                     
                        affinage des limites de la zone de prospection
                     
                     
                        Réduction progressive de la superficie prospectée jusqu'à la découverte d'un gîte minéral.
                     
                  
                        primaryReconnaissanceMineralization
                     
                     
                        reconnaissance préliminaire de la minéralisation
                     
                     
                        Premières tentatives pour voir (enlèvement des morts-terrains, creusement de tranchées), intercepter (forages à la mototarière, forages à percussion) et échantillonner la minéralisation primaire.
                     
                  
                        indicatedMineralization
                     
                     
                        minéralisation indiquée
                     
                     
                        Premières tentatives pour délimiter approximativement le corps minéralisé, au moyen de forages de reconnaissance (forage à percussion, puis carottage), réaliser un échantillonnage détaillé et procéder à une évaluation approximative de la ressource en recourant à l'interprétation géologique et à des essais d'enrichissement.
                     
                  
                        indicatedOreDeposit
                     
                     
                        gisement indiqué
                     
                     
                        La présence d'un corps minéralisé a été démontrée au moyen d'un carottage systématique et, parfois, de travaux miniers préliminaires. La géométrie externe du corps minéralisé et sa structure interne (y compris la répartition des teneurs) commence à être bien connue.
                     
                  
                        indicatedAndEstimatedOreDeposit
                     
                     
                        gisement de minerai indiqué et évalué
                     
                     
                        Affinement des connaissances acquises précédemment au moyen d'outils statistiques, par exemple interpolations entre les différents forages, et définition des zones enrichies.
                     
                  
                        feasibilityStudyForMiningDecision
                     
                     
                        étude de faisabilité disponible en vue de décider d'exploiter ou non le gisement
                     
                     
                        Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.
                     
                  
                        industrialTest
                     
                     
                        essai industriel
                     
                     
                        Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle.
                     
                  20.3.3.6.   Importance (ImportanceValue)
            Valeurs indiquant l'importance de la substance pour la ressource terrestre.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.
            20.3.3.7.   Statut de la mine (MineStatusValue)
            Valeurs indiquant le statut opérationnel de la mine.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “MineStatusValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Parent
                     
                  
                        operating
                     
                     
                        exploitée
                     
                     
                        La mine est en exploitation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        operatingContinuously
                     
                     
                        exploitée de manière permanente
                     
                     
                        La mine est exploitée de manière permanente.
                     
                     
                        operating
                     
                  
                        operatingIntermittently
                     
                     
                        en exploitation intermittente
                     
                     
                        La mine est exploitée de manière intermittente.
                     
                     
                        operating
                     
                  
                        notOperating
                     
                     
                        non exploitée
                     
                     
                        La mine n'est pas exploitée.
                     
                     
                         
                     
                  
                        closed
                     
                     
                        fermée
                     
                     
                        Une mine peut être fermée pour des raisons techniques, économiques ou technico-économiques.
                     
                     
                        notOperating
                     
                  
                        abandoned
                     
                     
                        abandonnée
                     
                     
                        La mine est abandonnée.
                     
                     
                        notOperating
                     
                  
                        careAndMaintenance
                     
                     
                        entretien et maintenance
                     
                     
                        La mine fait l'objet d'activités d'entretien et de maintenance.
                     
                     
                        notOperating
                     
                  
                        retention
                     
                     
                        rétention (conservée en portefeuille)
                     
                     
                        Une mine peut demeurer inexploitée jusqu'à ce que le prix de la ou des substances qu'elle renferme la rende économiquement rentable.
                     
                     
                        notOperating
                     
                  
                        historic
                     
                     
                        historique
                     
                     
                        “Vieille” mine qui a été exploitée avant 1900.
                     
                     
                        notOperating
                     
                  
                        underDevelopment
                     
                     
                        en cours de développement
                     
                     
                        En cours de développement
                     
                     
                         
                     
                  
                        construction
                     
                     
                        en cours de construction
                     
                     
                        En cours de construction
                     
                     
                        underDevelopment
                     
                  
                        pendingApproval
                     
                     
                        en attente d'autorisation
                     
                     
                        Mine en attente de permis d'exploitation, généralement délivrée par le Bureau des Mines (ou son équivalent) du ministère concerné.
                     
                     
                        underDevelopment
                     
                  
                        feasibility
                     
                     
                        faisabilité
                     
                     
                        Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.
                     
                     
                        underDevelopment
                     
                  20.3.3.8.   Grands groupes de gîtes minéraux (MineralDepositGroupValue)
            Valeurs indiquant les grands groupes de gîtes minéraux, sur la base de leurs caractéristiques génériques.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “MineralDepositGroupValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        organic
                     
                     
                        organique
                     
                     
                        Gîtes minéraux résultant de la concentration de matières organiques à la surface, ou à proximité de celle-ci, par sédimentation et diagenèse précoce.
                     
                  
                        residualOrSurficial
                     
                     
                        résiduel/superficiel
                     
                     
                        Les processus superficiels sont les phénomènes physiques et chimiques à l'origine de la concentration de minerai dans le régolite, généralement due à l'élimination des composants chimiques par lessivage aqueux. Sont inclus les dépôts latéritiques et les dépôts résiduels ou éluviaux.
                     
                  
                        placer
                     
                     
                        placer
                     
                     
                        Les placers sont des concentrations de minéraux lourds de certains éléments, notamment Au, U et les éléments du groupe du platine (PGE), suivant des processus sédimentaires.
                     
                  
                        continentalSedimentAndVolcanics
                     
                     
                        sédiments continentaux et matériaux volcaniques
                     
                     
                        Gîtes minéraux associés à des sédiments ou à des matériaux d'origine volcanique sur la croûte continentale. Ces dépôts se forment là où les roches volcaniques et les couches de cendres réagissent avec les eaux de subsurface alcalines, et peuvent également cristalliser dans des environnements apparus postérieurement au dépôt, sur des périodes allant de quelques milliers à plusieurs millions d'années, dans des bassins marins peu profonds.
                     
                  
                        sedimentHosted
                     
                     
                        encaissés dans des roches sédimentaires
                     
                     
                        Les dépôts encaissés dans des roches sédimentaires peuvent être subdivisés en deux sous-types principaux. Le premier sous-type est constitué des minerais plomb-zinc majoritairement clastiques, encaissés dans des schistes, des grès, des siltites ou des roches clastiques mélangées, ou en remplacement du carbonate dans une séquence de roches sédimentaires majoritairement clastiques. Ce sous-type comprend les dépôts traditionnellement appelés “dépôts sédimentaires exhalatifs” (SEDEX). Le second sous-type de dépôts Pb-Zn encaissés dans des roches sédimentaires est dit de type “Mississipi Valley” et apparaît dans des séquences carbonatées de plateforme, généralement dans des environnements tectoniques de marge passive.
                     
                  
                        chemicalSediment
                     
                     
                        sédiment chimique
                     
                     
                        Gîtes minéraux, principalement de Fe ou de Mn, d'origine sédimentaire, se formant par précipitation chimique à partir d'anciennes eaux océaniques. Le processus d'accumulation de ces dépôts sédimentaires est contrôlé par les propriétés physico-chimiques intrinsèques du fer et du manganèse.
                     
                  
                        marineVolcanicAssociation
                     
                     
                        association entre environnement marin et volcanique
                     
                     
                        Gîtes minéraux formés dans un environnement volcanique marin. Les fluides magmatiques et hydrothermaux réagissent au contact de l'eau de mer et donnent des sulfures massifs volcanogènes (VMS) qui sont à l'origine des dépôts stratiformes de Cu, Zn, Pb, Ag et Au.
                     
                  
                        epithermal
                     
                     
                        épithermal
                     
                     
                        Les gîtes épithermaux se situent généralement dans les arcs volcano-plutoniques associés aux zones de subduction, et leur âge est semblable à celui des roches volcaniques. Ces gîtes se forment à faible profondeur (moins d'1 km), à des températures situées entre 50 et 200 degrés C, sont généralement encaissés dans des roches volcaniques, et se présentent principalement sous la forme de veines/filons.
                     
                  
                        veinBrecciaStockwork
                     
                     
                        veine, brèche et stockwerk
                     
                     
                        Il s'agit d'un groupe générique dont la particularité est de présenter des minéralisations d'un volume fini (structuralement contrôlé) à l'intérieur d'une roche.
                        Veines: minéralisations remplissant des fractures dont l'étendue latérale et/ou en profondeur est souvent importante, mais qui sont généralement très étroites. Brèche: fissure contenant de nombreux fragments de roche encaissante, et dont les interstices sont comblés par de la minéralisation. Stockwerk: système complexe de veines structuralement contrôlées ou à orientation aléatoire.
                     
                  
                        manto
                     
                     
                        manto
                     
                     
                        Les gisements de minerai de type “manto” sont caractérisés par une répartition stratigraphique strictement contrôlée, généralement au sein d'une formation poreuse à l'intérieur d'un site jouant le rôle de piège structural. On considère que le minerai présent dans les dépôts de ce type est d'origine interformationnelle, ou provient d'une source sédimentaire au sein d'un bassin sédimentaire contigu, ou encore de fluides minéralisateurs issus de roches intrusives.
                     
                  
                        skarn
                     
                     
                        skarn
                     
                     
                        Gîtes minéraux résultant du remplacement du calcaire par des minéraux métallifères et des silicates calciques, généralement contigus à une roche intrusive felsique ou granitique.
                     
                  
                        porphyry
                     
                     
                        porphyre
                     
                     
                        Les gisements porphyriques sont des gîtes minéraux de fort tonnage et à faible teneur liés à un processus d'intrusion, pouvant contenir du cuivre, du molybdène, de l'or et de l'argent, seuls ou en combinaison. La genèse de ces gisements est liée à la présence d'intrusions intermédiaires à felsiques, subvolcaniques et généralement porphyriques qui se forment généralement au niveau de bordures de plaques convergentes.
                     
                  
                        ultramaficOrMafic
                     
                     
                        ultramafique/mafique
                     
                     
                        Gîtes minéraux liés au plutonisme mafique et ultramafique et résultant de processus magmatiques tels que la cristallisation fractionnée. Les principaux types de gîtes sont la chromite et les platinoïdes dans les péridotites ophiolitiques, le titane dans les anorthosites, le nickel, le cuivre et les platinoïdes dans les complexes ultramafiques.
                     
                  
                        carbonatite
                     
                     
                        carbonatites
                     
                     
                        Les carbonatites sont des roches intrusives ignées riches en carbonates contenant souvent une grande quantité d'apatite, de magnétite, de barytine et de fluorine et, dans certains cas, des concentrations économiquement intéressantes ou anomales d'éléments de terres rares, de phosphore, de niobium, d'uranium, de thorium, de cuivre, de fer, de titane, de baryum, de fluor, de zirconium, ainsi que d'autres éléments rares ou incompatibles. Elles peuvent également constituer des sources de mica ou de vermiculite. Les carbonatites peuvent former une colonne centrale au sein de complexes intrusifs alcalins zonés, de même que des filons, des filons-couches, des brèches et des veines.
                     
                  
                        pegmatite
                     
                     
                        pegmatite
                     
                     
                        Les pegmatites apparaissent généralement en auréole autour des granites et sont le plus souvent de caractère granitique. Il arrive fréquemment que leur composition se rapproche étroitement de celle des granites environnants. Les pegmatites devraient donc constituer un matériau granitique exsolvé et cristallisant dans les roches encaissantes. Il n'est toutefois pas exclu que les fluides pegmatitiques résultent de la dévolatilisation (déshydratation) de roches métamorphiques. Les pegmatites sont des roches à grain grossier composées essentiellement de quartz, de feldspath et de mica. Leur importance est liée au fait qu'elles contiennent souvent des terres rares et des pierres précieuses telles que l'aigue-marine, la tourmaline, la topaze, la fluorine, l'apatite et le corindon, ainsi que, notamment de l'étain et du tungstène.
                     
                  
                        metamorphicHosted
                     
                     
                        encaissés dans des roches métamorphiques
                     
                     
                        Gîtes minéraux associés au métamorphisme profond (plus de 10 km), dans un contexte dans lequel les fluides carboniques et aqueux peuvent donner naissance à des filons aurifères.
                     
                  
                        gemsOrSemipreciousStones
                     
                     
                        pierres précieuses et semi-précieuses
                     
                     
                        Morceau de minerai qui, une fois taillé et poli, est utilisé pour confectionner des bijoux ou autres ornements.
                     
                  
                        industrialRocks
                     
                     
                        roches industrielles
                     
                     
                        Les minéraux industriels sont des matériaux géologiques exploités pour leur valeur commerciale, qui ne sont ni des minéraux énergétiques ni des sources de minéraux métalliques. Ils sont utilisés à l'état naturel ou après enrichissement, soit comme matières premières, soit comme additifs, dans un large éventail d'applications.
                     
                  20.3.3.9.   Type de gîte minéral (MineralDepositTypeValue)
            Valeurs indiquant le type d'occurrence ou de gîte minéral.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
            Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.
            20.3.3.10.   Type d'occurrence minérale (MineralOccurrenceTypeValue)
            Type d'occurrence minérale.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “MineralOccurrenceTypeValu”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        mineralDeposit
                     
                     
                        gîte minéral
                     
                     
                        Accumulation naturelle de substances minérales, par exemple des minerais métalliques ou des minéraux non métalliques, présentant généralement un intérêt économique, quelle que soit leur mode de formation. Les accumulations de charbon et de pétrole peuvent être incluses ou non.
                     
                  
                        oreDeposit
                     
                     
                        gisement
                     
                     
                        Matériau naturel d'où un ou plusieurs minéraux présentant un intérêt économique peuvent être extraits avec une marge bénéficiaire raisonnable.
                     
                  
                        occurrence
                     
                     
                        occurrence
                     
                     
                        Tout minerai ou minéral revêtant un intérêt économique présent dans le substrat rocheux ou sous forme de remontée, quelle que soit sa concentration.
                     
                  
                        prospect
                     
                     
                        zone de prospection
                     
                     
                        Zone qui, à la lumière d'explorations préliminaires ou d'explorations antérieures, est susceptible de renfermer des gîtes minéraux. Anomalie géologique ou géophysique, en particulier une anomalie pour laquelle des travaux d'exploration complémentaires ont été recommandés.
                     
                  
                        province
                     
                     
                        province
                     
                     
                        Provinces géologiques classées par ressources minérales.
                     
                  
                        district
                     
                     
                        district
                     
                     
                        Districts géologiques classés par ressources minérales.
                     
                  
                        field
                     
                     
                        champ
                     
                     
                        Région ou zone possédant une ressource minérale particulière ou caractérisée par une telle ressource.
                     
                  
                        lode
                     
                     
                        filon-mère
                     
                     
                        Gîte minéral composé d'une zone de veines, de veinules, de minéralisations disséminées ou de brèches planaires.
                     
                  20.3.3.11.   Type d'activité minière (MiningActivityTypeValue)
            Type d'activité minière, d'activité de traitement ou de production.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “MiningActivityTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        adit
                     
                     
                        galerie d'accès
                     
                     
                        Passage horizontal permettant de pénétrer dans la mine à partir de la surface.
                     
                  
                        alluvial
                     
                     
                        alluvial
                     
                     
                        Se dit d'un placer formé par l'action des eaux courantes, par exemple dans un chenal de cours d'eau ou un cône alluvial; se dit également d'un minéral précieux, par exemple l'or ou le diamant, associé à un placer alluvial.
                     
                  
                        decline
                     
                     
                        descendrie
                     
                     
                        Passage ou galerie d'accès incliné(e) pour accéder à une mine à partir de la surface.
                     
                  
                        diggings
                     
                     
                        fouilles
                     
                     
                        Terme appliqué dans l'ouest des États-Unis aux excavations réalisées pour exploiter l'or ou les autres métaux précieux situés sur une barre rocheuse ou dans les petits fonds d'un cours d'eau. L'exploitation a lieu lorsque le niveau de l'eau est faible.
                     
                  
                        dredging
                     
                     
                        dragage
                     
                     
                        Forme d'exploitation minière à ciel ouvert dans laquelle les engins d'extraction et l'unité de traitement se trouvent sur une barge ou une coque flottante.
                     
                  
                        multiple
                     
                     
                        multiple
                     
                     
                        Activité multiple.
                     
                  
                        openPit
                     
                     
                        mine à ciel ouvert
                     
                     
                        Une excavation à ciel ouvert pour l'extraction de minerais et/ou substances métalliques.
                     
                  
                        openPitAndUnderground
                     
                     
                        mine à ciel ouvert et souterraine
                     
                     
                        Couvre aussi bien les activités minières à ciel ouvert que les activités minières souterraines.
                     
                  
                        quarry
                     
                     
                        carrière
                     
                     
                        Chantier à ciel ouvert, généralement pour l'extraction de pierre.
                     
                  
                        reworking
                     
                     
                        reprise des travaux
                     
                     
                        Nouvelles activités minières menées sur des mines déjà explorées.
                     
                  
                        shaft
                     
                     
                        puits
                     
                     
                        Excavation verticale ou inclinée permettant d'exploiter une mine.
                     
                  
                        sluicing
                     
                     
                        lavage par rampe inclinée (sluice)
                     
                     
                        Concentration de minéraux lourds, par exemple l'or ou la cassitérite, en lavant le matériau non consolidé dans des rampes de lavage inclinées (sluices) équipées de riffles qui permettent de piéger les minéraux plus lourds dans le fond de la rampe.
                     
                  
                        solutionMining
                     
                     
                        extraction par solution
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Dissolution sur place des composants minéraux d'un gisement de minerai qui sont solubles en permettant à une solution lixiviante, généralement aqueuse, de s'écouler vers le bas à travers le minerai fracturé vers les galeries de collecte en profondeur. b) Extraction de matière rocheuse soluble, en particulier du sel, des dépôts souterrains par pompage d'eau vers le bas dans des puits en contact avec le dépôt et enlèvement de la saumure artificielle ainsi obtenue.
                                 
                              
                  
                        surfaceMining
                     
                     
                        extraction à ciel ouvert
                     
                     
                        Grande catégorie d'opérations minières dans lesquelles le sol et la roche qui recouvrent le gîte minéral (morts-terrains) sont dégagés.
                     
                  
                        surfaceMiningAndUnderground
                     
                     
                        extraction à ciel ouvert et souterraine
                     
                     
                        Couvre à la fois l'extraction à ciel ouvert et l'extraction souterraine.
                     
                  
                        underground
                     
                     
                        extraction souterraine
                     
                     
                        Excavation souterraine en vue de l'exploitation de gîtes minéraux. Par opposition aux excavations à ciel ouvert.
                     
                  20.3.3.12.   Type d'activité de traitement (ProcessingActivityTypeValue)
            Valeurs indiquant le type de traitement effectué durant une activité minière.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques indiquées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ProcessingActivityTypeValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        physicalTreatment
                     
                     
                        traitement physique
                     
                     
                        Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation physiques.
                     
                  
                        physicalChemicalTreatment
                     
                     
                        traitement physico-chimique
                     
                     
                        Procédé de tri combinant des méthodes de séparation physiques et chimiques.
                     
                  
                        chemicalTreatment
                     
                     
                        traitement chimique
                     
                     
                        Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation chimiques.
                     
                  
                        unknownTreatment
                     
                     
                        traitement inconnu
                     
                     
                        Le traitement utilisé dans le cadre du procédé de tri est inconnu.
                     
                  20.3.3.13.   Catégorie de réserve (ReserveCategoryValue)
            Niveau de confiance de l'estimation de la réserve.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ReserveCategoryValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        provedOreReserves
                     
                     
                        réserves de minerai prouvées
                     
                     
                        Une “réserve de minerai prouvée” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai.
                     
                  
                        probableOreReserves
                     
                     
                        réserves de minerai probables
                     
                     
                        Une “réserve de minerai probable” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale indiquée et, dans certains cas, d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai.
                     
                  
                        provedAndProbableOreReserves
                     
                     
                        réserves prouvées et probables
                     
                     
                        Couvre à la fois les réserves de minerai prouvées et les réserves de minerai probables.
                     
                  
                        inaccessibleDocumentation
                     
                     
                        documentation inaccessible
                     
                     
                        Réserve de minerai pour laquelle aucune documentation n'est disponible.
                     
                  20.3.3.14.   Catégorie de ressource (ResourceCategoryValue)
            Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée.
            Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.
            
               Valeurs pour la liste de codes “ResourceCategoryValue”
            
            
                        Valeur
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Définition
                     
                  
                        measuredMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale mesurée
                     
                     
                        Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité élevé.
                     
                  
                        indicatedMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale indiquée
                     
                     
                        Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité raisonnable.
                     
                  
                        inferredMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale présumée
                     
                     
                        Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité faible. La ressource minérale est déduite d'indications géologiques et d'une “continuité” de la géologie et/ou de la qualité présumée, mais non vérifiée.
                     
                  
                        measuredAndIndicatedMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale mesurée et indiquée
                     
                     
                        Combinaison entre une ressource minérale mesurée et une ressource minérale indiquée.
                     
                  
                        measuredIndicatedAndInferredMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale mesurée, indiquée et présumée
                     
                     
                        Combinaison entre une ressource minérale mesurée, une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée.
                     
                  
                        indicatedAndInferredMineralResource
                     
                     
                        ressource minérale indiquée et présumée
                     
                     
                        Combinaison entre une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée.
                     
                  
                        poorlyDocumented
                     
                     
                        mal documentée
                     
                     
                        Ressource minérale mal estimée ou documentée.
                     
                  20.4.   Exigences applicables au thème
            
            Le type “MappedFeature” spécifié à l'annexe III, point 4.2.1.10, doit être utilisé pour décrire les proprités géométriques des objets géographiques “MineralOccurrence”.
            20.5.   Couches
            
            
               Couches pour le thème de données géographiques “ressources minérales”
            
            
                        Nom de la couche
                     
                     
                        Titre de la couche
                     
                     
                        Type d'objet géographique
                     
                  
                        MR.Mine
                     
                     
                        Mines
                     
                     
                        MiningFeatureOccurrence
                     
                  
                        MR.MineralOccurrence
                     
                     
                        Occurrences minérales
                     
                     
                        MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type “MineralOccurrence”)»
                     
                  
      
      
         (1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (2)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (3)  JO L 154 du 21.6.2003, p. 1.
      
         (4)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (5)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (6)  JO L 321 du 1.12.2008, p. 1.
      
         (7)  JO L 312 du 22.11.2008, p. 3.
      
         (8)  JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.
      
         (9)  JO L 288 du 6.11.2007, p. 27.
      
         (10)  JO L 135 du 30.5.1991, p. 40.
      
         (11)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (12)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (13)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (14)  JO L 164 du 25.6.2008, p. 19.
      
         (15)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.
      
         (16)  JO L 140 du 5.6.2009, p. 16.