CELEX: 32016R0060
Language: fr
Date: 2016-01-19 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/60 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorpyrifos présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

21.1.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 14/1
            
         RÈGLEMENT (UE) 2016/60 DE LA COMMISSION
   du 19 janvier 2016
   modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorpyrifos présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorpyrifos ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               Conformément à l'article 21 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), la Commission a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», de procéder à un examen toxicologique du chlorpyrifos. La conclusion de l'Autorité a été publiée le 22 avril 2014 (3).
            
         
               (3)
            
            
               Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité de lui fournir un avis motivé sur les LMR en vigueur pour le chlorpyrifos fondé sur les nouvelles valeurs toxicologiques de référence. L'Autorité a rendu son avis motivé le 12 juin 2015 (4).
            
         
               (4)
            
            
               L'Autorité a conclu que les LMR actuelles relatives aux mandarines, aux pommes, aux poires, aux pêches, aux raisins de table, aux mûres, aux framboises, aux groseilles à grappes et à maquereau, aux kiwis, aux ananas, aux pommes de terre, aux tomates, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux melons, aux pastèques, aux choux pommés, aux choux de Chine, aux artichauts, aux poireaux et aux betteraves sucrières pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Elle a dès lors recommandé l'abaissement des LMR en vigueur pour ces produits. Elle a indiqué que les utilisations sur les mûres, les groseilles à grappes et à maquereau, les kiwis, les ananas, les pommes de terre, les melons, les pastèques, les choux de Chine et les poireaux ne sont plus justifiées et que, en ce qui concerne les LMR relatives à ces produits, un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
            
         
               (5)
            
            
               La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
            
         
               (6)
            
            
               Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (7)
            
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (9)
            
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il est applicable à partir du 10 août 2016.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
   
      (3)  EFSA, «Conclusion on the peer review of the pesticide human health risk assessment of the active substance chlorpyrifos», EFSA Journal, 2014, 12(4):3640, 34 p., doi:10.2903/j.efsa.2014.3640.
   
      (4)  EFSA, «Reasoned opinion on the refined risk assessment regarding certain maximum residue levels (MRLs) of concern for the active substance chlorpyrifos», EFSA Journal, 2015, 13(6):4142, 41 p., doi:10.2903/j.efsa.2015.4142.
   
      ANNEXE
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
               
                  Dans l'annexe II, la colonne relative au chlorpyrifos est remplacée par le texte suivant:
                  
                     «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)
                              
                           
                           
                              Chlorpyrifos (L)
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                        
                              0100000
                           
                           
                              
                                 FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110000
                           
                           
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0110010
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0110020
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0110030
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0110050
                           
                           
                              Mandarines
                           
                           
                              
                                 1,5
                              
                           
                        
                              0110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0120000
                           
                           
                              
                                 Fruits à coque
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120060
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120080
                           
                           
                              Noix de pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120090
                           
                           
                              Pignons de pin, sans coquille
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130000
                           
                           
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0130010
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0130020
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Bibasses/Nèfles du Japon
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0140000
                           
                           
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              0140020
                           
                           
                              Cerises (douces)
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              0140030
                           
                           
                              Pêches
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0140040
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0150000
                           
                           
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0151000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Raisins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0152000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                              0,2
                           
                        
                              0153000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0153020
                           
                           
                              Mûres des haies
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0153030
                           
                           
                              Framboises (rouges ou jaunes)
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0154000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Autres petits fruits et baies
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0154010
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0154020
                           
                           
                              Airelles canneberges
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0154030
                           
                           
                              Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorrhodons
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (blanches ou noires)
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Baies de sureau noir
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0160000
                           
                           
                              
                                 Fruits divers à
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161040
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Caramboles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kakis/Plaquemines du Japon
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongues/Prunes de Java
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0162000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          peau non comestible et de petite taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0162010
                           
                           
                              Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0162020
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0162030
                           
                           
                              Fruits de la passion/Maracudjas
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figues de Barbarie/Figues de cactus
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïmites/Pommes de lait
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0163000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          à peau non comestible et de grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0163020
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                              3
                           
                        
                              0163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruits de l'arbre à pain
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durions
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossols/Anones hérissées
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0200000
                           
                           
                              
                                 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0210000
                           
                           
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0211000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0212000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0212010
                           
                           
                              Racines de manioc
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212030
                           
                           
                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Marantes arundinacées
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0213000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0213010
                           
                           
                              Betteraves
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              0213030
                           
                           
                              Céleris-raves/céleris-navets
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213040
                           
                           
                              Raiforts
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213050
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213080
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0213090
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
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                              0213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0220000
                           
                           
                              
                                 Légumes-bulbes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0220010
                           
                           
                              Aulx
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0220020
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0220040
                           
                           
                              Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0230000
                           
                           
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0231000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0231010
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0231020
                           
                           
                              Poivrons doux/Piments doux
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0231030
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                              
                                 0,4
                              
                           
                        
                              0231040
                           
                           
                              Gombos/Camboux
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0232000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232030
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0233000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0233010
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0233020
                           
                           
                              Potirons
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0234000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0239000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0240000
                           
                           
                              
                                 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0241010
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                              0241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0242000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0242020
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0243000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0243010
                           
                           
                              Choux de Chine/Petsaï
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0243020
                           
                           
                              Choux verts
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0244000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0250000
                           
                           
                              
                                 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0251000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Laitues et salades
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0251010
                           
                           
                              Mâches/Salades de blé
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251020
                           
                           
                              Laitues
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251030
                           
                           
                              Scaroles/Endives à larges feuilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251040
                           
                           
                              Cressons et autres pousses
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cressons de terre
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0251060
                           
                           
                              Roquette/Rucola
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0251080
                           
                           
                              Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Épinards et feuilles similaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0252010
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpiers
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0252030
                           
                           
                              Cardes/Feuilles de bettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne et espèces similaires
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0254000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Cressons d'eau
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0255000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0256000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes et fleurs comestibles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              0256010
                           
                           
                              Cerfeuils
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256020
                           
                           
                              Ciboulettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256040
                           
                           
                              Persils
                           
                           
                               
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilics et fleurs comestibles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              (Feuilles de) Laurier
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0256990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260000
                           
                           
                              
                                 Légumineuses potagères
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260020
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260030
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260040
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270000
                           
                           
                              
                                 Légumes-tiges
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0270030
                           
                           
                              Céleris
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0270040
                           
                           
                              Fenouils
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                              
                                 0,01
                                  (1)
                              
                           
                        
                              0270070
                           
                           
                              Rhubarbes
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0280000
                           
                           
                              
                                 Champignons, mousses et lichens
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0280010
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280020
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                              0280990
                           
                           
                              Mousses et lichens
                           
                           
                               
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                 Algues et organismes procaryotes
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0300000
                           
                           
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0300010
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300030
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300040
                           
                           
                              Lupins/Fèves de lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              0300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0400000
                           
                           
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0401000
                           
                           
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401020
                           
                           
                              Arachides/Cacahuètes
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401060
                           
                           
                              Graines de colza (grosse navette)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401100
                           
                           
                              Pépins de courges
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Graines de carthame
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Graines de bourrache
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Graines de cameline
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0401140
                           
                           
                              Chènevis (graines de chanvre)
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Graines de ricin
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402000
                           
                           
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Amandes du palmiste
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmiste
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapoks
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500000
                           
                           
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0500020
                           
                           
                              Sarrasin et autres pseudo-céréales
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                              
                                 0,05
                              
                           
                        
                              0500040
                           
                           
                              Millet commun/Panic
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500090
                           
                           
                              Froment (blé)
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              0600000
                           
                           
                              
                                 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0610000
                           
                           
                              
                                 Thés
                              
                           
                           
                              0,1 (1)
                              
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                 Infusions (base:)
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Camomille
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Hibiscus/Oseille de Guinée
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Rose
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Jasmin
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Feuilles et autres parties aériennes
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Fraises
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Rooibos
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Valériane
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Ginseng
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Toute autre partie de la plante
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                 Fèves de cacao
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                 Caroubes/Pains de Saint-Jean
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0700000
                           
                           
                              
                                 HOUBLON
                              
                           
                           
                              0,1 (1)
                              
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                 Épices en graines
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis/Graines d'anis
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir/Cumin noir
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Coriandre
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Cumin
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Aneth
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                 Fruits
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre du Sichuan
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Vanille
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                 Écorces
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma/Safran des Indes
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                 Boutons
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                 Pistils de fleurs
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                 Arilles
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betteraves sucrières
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Cannes à sucre
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                 Tissus (base:)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Équidés
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          f)
                                       
                                       
                                          Volailles
                                       
                                    
                           
                              0,05 (1)
                              
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux terrestres d'élevage
                                       
                                    
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                 Lait
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                 Œufs d'oiseaux
                              
                           
                           
                              0,01 (1)
                              
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poule
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Cane
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                 Miels et autres produits de l'apiculture
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                 Amphibiens et reptiles
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                 Invertébrés terrestres
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                 Vertébrés terrestres sauvages
                              
                           
                           
                              
                                  (2)
                              
                           
                        
                        
            
                  2)
               
               
                  Dans l'annexe III, partie B, la colonne relative au chlorpyrifos est remplacée par le texte suivant:
                  
                     «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5)
                              
                           
                           
                              Chlorpyrifos (L)
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                           
                              (3)
                           
                        
                              0130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0130050
                           
                           
                              Bibasses/Nèfles du Japon
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0154050
                           
                           
                              Cynorrhodons
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0154060
                           
                           
                              Mûres (blanches ou noires)
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0154070
                           
                           
                              Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0154080
                           
                           
                              Baies de sureau noir
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0161050
                           
                           
                              Caramboles
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0161060
                           
                           
                              Kakis/Plaquemines du Japon
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0161070
                           
                           
                              Jamelongues/Prunes de Java
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0162040
                           
                           
                              Figues de Barbarie/Figues de cactus
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0162050
                           
                           
                              Caïmites/Pommes de lait
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0162060
                           
                           
                              Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0163060
                           
                           
                              Chérimoles
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0163070
                           
                           
                              Goyaves
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0163090
                           
                           
                              Fruits de l'arbre à pain
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0163100
                           
                           
                              Durions
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0163110
                           
                           
                              Corossols/Anones hérissées
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0212040
                           
                           
                              Marantes arundinacées
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0251050
                           
                           
                              Cressons de terre
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0252020
                           
                           
                              Pourpiers
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0253000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne et espèces similaires
                                       
                                    
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256050
                           
                           
                              Sauge
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256070
                           
                           
                              Thym
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256080
                           
                           
                              Basilics et fleurs comestibles
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256090
                           
                           
                              (Feuilles de) Laurier
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0256100
                           
                           
                              Estragon
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0290000
                           
                           
                              
                                 Algues et organismes procaryotes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0401110
                           
                           
                              Graines de carthame
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0401120
                           
                           
                              Graines de bourrache
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0401130
                           
                           
                              Graines de cameline
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0401150
                           
                           
                              Graines de ricin
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0402020
                           
                           
                              Amandes du palmiste
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0402030
                           
                           
                              Fruits du palmiste
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0402040
                           
                           
                              Kapoks
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0620000
                           
                           
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              0630000
                           
                           
                              
                                 Infusions (base:)
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0631000
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631010
                           
                           
                              Camomille
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631020
                           
                           
                              Hibiscus/Oseille de Guinée
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631030
                           
                           
                              Rose
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631040
                           
                           
                              Jasmin
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0632000
                           
                           
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          Feuilles et autres parties aériennes
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              0632010
                           
                           
                              Fraises
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0632020
                           
                           
                              Rooibos
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0633000
                           
                           
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              0633010
                           
                           
                              Valériane
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0633020
                           
                           
                              Ginseng
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              0639000
                           
                           
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          Toute autre partie de la plante
                                       
                                    
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0640000
                           
                           
                              
                                 Fèves de cacao
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0650000
                           
                           
                              
                                 Caroubes/Pains de Saint-Jean
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0800000
                           
                           
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0810000
                           
                           
                              
                                 Épices en graines
                              
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810010
                           
                           
                              Anis/Graines d'anis
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810020
                           
                           
                              Carvi noir/Cumin noir
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810040
                           
                           
                              Coriandre
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810050
                           
                           
                              Cumin
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810060
                           
                           
                              Aneth
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810070
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810090
                           
                           
                              Noix muscade
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              5
                           
                        
                              0820000
                           
                           
                              
                                 Fruits
                              
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820010
                           
                           
                              Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820020
                           
                           
                              Poivre du Sichuan
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820060
                           
                           
                              Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820070
                           
                           
                              Vanille
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0830000
                           
                           
                              
                                 Écorces
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0830010
                           
                           
                              Cannelle
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0840000
                           
                           
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0840030
                           
                           
                              Curcuma/Safran des Indes
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              
                                 (+)
                              
                           
                        
                              0840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              0850000
                           
                           
                              
                                 Boutons
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0860000
                           
                           
                              
                                 Pistils de fleurs
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0870000
                           
                           
                              
                                 Arilles
                              
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,1 (4)
                              
                           
                        
                              0900000
                           
                           
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              0900010
                           
                           
                              Betteraves sucrières
                           
                           
                              
                                 0,05
                              
                           
                        
                              0900020
                           
                           
                              Cannes à sucre
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              0900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (4)
                              
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          Équidés
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux terrestres d'élevage
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Muscles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Tissus adipeux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Cane
                           
                           
                              0,01 (4)
                              
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oies
                           
                           
                              0,01 (4)
                              
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                              0,01 (4)
                              
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,01 (4)
                              
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                 Miels et autres produits de l'apiculture
                              
                           
                           
                              
                                 0,05
                                  (4)
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                 Amphibiens et reptiles
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                 Invertébrés terrestres
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                 Vertébrés terrestres sauvages
                              
                           
                           
                               
                           
                        
                        
            
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
      
         (3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
                  (L)
               
               
                  =
               
               
                  liposoluble»
               
            
         (4)  Indique le seuil de détection.
      
         (5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
                  (L)
               
               
                  =
               
               
                  Liposoluble
               
            
         Chlorpyrifos (L)
      
      
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»