CELEX: 31964R0090
Language: fr
Date: 1964-07-27 00:00:00
Title: Règlement n 90/64/CEE du Conseil, du 16 juillet 1964, portant fixation du montant des prélèvements intracommunautaires pour le porc, la viande de porc et les produits à base de viande de porc

1920/64                  JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES                  EUROPEENNES                  27 . 7 . 64
                                    RÈGLEMENT N 90/64/CEE DU CONSEIL
                                                du 16 juillet 1964
                     portant fixation du montant des prélèvements intracommunautaires pour
                       le porc, la viande de porc et les produits à base de viande de porc
 LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ                                  du Conseil (fi) ; que le montant des prélèvements
ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE,                                       fixé dans le règlement n0 52 a été réduit pour la
                                                             première fois par le règlement n0 74/63/CEE ;
     vu le traité instituant la Communauté écono­                 considérant que le montant des prélèvements
 mique européenne,                                           pour ces produits doit être réduit en appliquant aux
                                                             prélèvements réduits pour le porc abattu, la relation
     vu le règlement n0 20 du Conseil portant établis­       fixée pour chaque État membre dans les règlements
 sement graduel d'une organisation commune des               not: 52 et 87/63/CEE, entre le prix de ces produits
marchés dans le secteur de la viande de porc (*) et          et le prix du porc abattu ;
notamment son article 3 paragraphe 5, son article 4
paragraphe 3 et son article 13,                                   considérant que le montant des prélèvements
                                                             intracommunautaires pour les produits visés à l'ar­
                                                             ticle premier paragraphe 1 partie c) du règlement
     vu la proposition de la Commission,                     n0 20 a été fixé par le règlement n° 89/63/CEE du
                                                             Conseil (7), modifié par le règlement n0 91 /63/CEE
     considérant que les prélèvements intracommu­            du Conseil (8) ;
nautaires pour le porc abattu ont été fixés par le
règlement n0 50 du Conseil (2) et réduits par le rè­              considérant que le montant des prélèvements
glement n0 74/63/CEE du Conseil (3) ;                       applicables à ces produits doit être réduit en ba­
                                                            sant le calcul de la première partie du prélèvement
     considérant qu'en vertu de l'article 12 du règle­      conformément aux principes appliqués dans le rè­
ment n0 20, en corrélation avec l'article premier du        glement n0 89/63/CEE, sur le montant réduit des
règlement n0 79/64/CEE du Conseil (4), le montant           prélèvements applicables aux produits visés à l'ar­
des prélèvements intracommunautaires doit être ré­          ticle premier paragraphe 1 partie b) du règlement
duit à nouveau dans les conditions suivantes :              n" 20, ainsi que sur les droits de douane pour la
                                                            viande bovine, applicables conformément au règle­
                                                            ment n" 14/64/CEE du Conseil (9) ; que toutefois
    — la partie du prélèvement résultant de l' inci­        il ne doit pas résulter de l'application de ces dis­
dence, sur les coûts d'alimentation, de la différence       positions une augmentation du montant des pré­
entre les prix des céréales fourragères, en fonction        lèvements fixé par le règlement n0 89/63/CEE ;
du rapprochement des prix des céréales ;
                                                                  considérant que le montant des prélèvements
    — l'autre partie du prélèvement de deux quin­           pour les produits en cause doit être diminué par
zièmes du montant de base ;                                 la réduction de la deuxième partie du montant des
                                                            prélèvements ; que conformément à l'article premier
    considérant que l'incidence du rapprochement            du règlement n0 84/63/CEE , en corrélation
des prix des céréales doit être calculé conformément        avec l' article premier du règlement n0 79/64/CEE,
au principe appliqué dans le règlement n0 74/63/CEE          cette partie doit être réduite des deux
et qu'il convient de comparer entre eux, au lieu            quinzièmes du montant de base ; que la
des prix de seuil de la première et de la deuxième          deiixième partie prévue pour la France doit
année d'application du régime des prélèvements, les         être réduite de manière qu' elle corresponde, compte
prix de seuil de la première et de la troisième année       tenu du principe de la réduction graduelle et de
d'application de ce régime ;                                rabaissement au F 1 juillet 1965 , à la partie appli­
                                                            quée par les autres États membres à cette dernière
     considérant que le montant des prélèvements in­        date ;
tracommunautaires a été fixé pour les produits autres
que le porc abattu visés à l'article premier para­                considérant que, pour les raisons mentionnées
graphe 1 parties a) et b) du règlement n0 20, dans          dans le règlement n0 91/63/CEE, il n'y a pas lieu
les règlements n0 52 du Conseil (5) et n0 87/63/CEE         de prévoir, pour les échanges entre la Belgique, le
                                                            Luxembourg et les Pays-Bas, la deuxième partie du
0) JO n° 30 du 20. 4. 1962, p. 945/62.
(2) JO n0 53 du 1 . 7. 1962, p. 1573/62.                    (8)  JO  no 123 du   9. 8. 1963, p. 2185/63.
(3) JO n° 117 du 29. 7. 1963, p . 2093/63 .                 (7)  JO  no 123 du   9. 8. 1963, p. 2199/63.
(4) JO no 103 du 30. 6 . 1964, p . 1609/64 .                (8)  JO  no 123 du   9. 8. 1963, p. 2209/63.
(5) JO no 53 du 1 . 7. 1962, p . 1575/62 .                  (9)  JO  no  34 du  27. 2. 1964, p. 562/64 .
 ---pagebreak--- 27 . 7 . 64               JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES                                      1921 /64
prélèvement applicable aux produits visés à l'arti­        à 1 annexe B I          pour les importations en Bel­
cle premier paragraphe 1 partie c) du règlement                                     gique ;
n0 20 ;                                                    à 1 annexe B II         pour les importations en répu­
                                                                                   blique fédérale d'Allemagne ;
      considérant que les principes mentionnés dans        à l'annexe B III         pour les importations en
le règlement n0 87/63/CEE sont applicables au cal­                                  France ;
cul de la limite supérieure, à fixer en dérogation
du règlement n0 20, du montant des prélèvements            à l'annexe B IV          pour les importations en Italie ;
applicables aux produits pour lesquels les droits          à l'annexe B V           pour les importations au Lu­
de douane ont été consolidés au sein du G.A.T.T. ;                                  xembourg ;
                                                           à l'annexe B VI          pour les importations aux Pays­
      considérant que, en cas de modification de la                                 Bas .
parité de la monnaie d'un ou de plusieurs États
membres, le montant des prélèvements doit être
 ajusté sans délai ; qu'il convient dès lors de prévoir     2 . Toutefois le montant des prélèvements perçus
 une procédure particulière permettant d'atteindre          pour les abats de l'espèce porcine domestique (n0
 ce but tout en assurant une étroite coopération en­        du tarif douanier commun ex 02.01 B II) ne peut
 tre les États membres et la Commission,                    se situer à un niveau supérieur à celui qui résul­
                                                            terait de l'application à la valeur en douane des
                                                            droits repris pour ces produits à l'annexe B VII .
 A ARRÊTÉ LE PRESENT REGLEMENT :
                                                                                     Article 3
                     Article premier
                                                             1.     Le montant des prélèvements intracommunau­
  1 . Le montant des prélèvements intracommunau­            taires prévus à l'article 4 du règlement n0 20 pour
 taires prévus à l'article 4 du règlement n0 20 pour        les produits visés à l'article premier paragraphe 1
 les produits visés à l'article premier paragraphe 1        partie c) dudit règlement est fixé dans les annexes
 partie a) dudit règlement est fixé dans les annexes        suivantes pour la période qui y est indiquée :
  suivantes pour la période qui y est indiquée :
                                                            à l'annexe C I           pour les importations en Bel­
  à l'annexe A I         pour les importations en Bel­
                                                                                     gique ;
                         gique ;
                                                            à l'annexe C II          pour les importations en répu­
  à l'annexe AU          pour les importations en répu­
                                                                                     blique fédérale d'Allemagne ;
                         blique fédérale d'Allemagne ;
                                                             à l'annexe C III        pour les importations en
  à 1 annexe A III       pour les importations en
                                                                                     France ;
                         France ;
  à 1 annexe A IV        pour les importations en Italie ;   à l'annexe C IV         pour les importations en Italie ;
  à l'annexe A V         pour les importations au Lu­        à l'annexe C V           pour les importations au Lu­
                         xembourg ;                                                   xembourg ;
  à l'annexe AVI         pour les importations aux Pays­     à l'annexe C VI          pour les importations aux Pays­
                         Bas.                                                         Bas .
   2 . On entend par truies de boucherie au sens du          2. Toutefois le montant des prélèvements perçus
   présent règlement les femelles de l'espèce porcine         pour les divers produits visés à l'annexe C VII ne
   ayant mis bas au moins une fois et d'un poids mini­        peut se situer à un niveau supérieur à celui qui ré­
   mum de 160 kilogrammes .                                   sulterait de l'application à la valeur en douane des
                                                              droits repris pour ces produits à ladite annexe.
                          Article 2
                                                                                       Article 4
   1 . Le montant des prélèvements intracommunau­
   taires prévus aux articles 3 et 4 du règlement n0 20
   pour les produits visés à l'article premier para­               Si la parité de la monnaie d'un ou de plusieurs
   graphe 1 partie b) dudit règlement est fixé dans les       États membres vient à être modifiée, le montant
   annexes suivantes pour la période qui y est indi­           des prélèvements fixé par le présent règlement est
   quée :                                                      ajusté selon les dispositions de l'article 20 du rè­
 ---pagebreak--- 1922/64                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                                27. 7 . 64
glement n0 20, applicables par analogie. Cet ajuste­                                          Article 5
ment s'effectue sur la base de la nouvelle parité,
toutes les autres données utilisées pour le calcul du                Le présent règlement entre en vigueur le jour
montant des prélèvements fixé par le présent rè­                 suivant sa publication au Journal officiel des Com­
glement demeurant inchangées.                                    munautés européennes.
                    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement
               applicable dans tout État membre.
                    Fait à Bruxelles, le 16 juillet 1964.
                                                                                  Par le Conseil
                                                                                   Le président
                                                                        Rudolf HCTTEBRÂUKER
                                                          ANNEXE A I
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
               paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées en
               Belgique durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids vif
                                                                                            En provenance de
   N° du tarif
    douanier                   Désignation des marchandises            Allemagne
    commun                                                               ( R.F. )
                                                                                       France       Italie  JLuxembourg  Pays-Bas
                                                                           FB            FB           FB         FB         FB
 ex 01.03             Animaux vivants de l'es­
 ex A                 pèce porcine domestique
       II             Autres :
                      a) Truies de boucherie                                0             0        229,80 !       0          0
                      b) Autres                                             0             0        261,20         0          0
                                                          ANNEXE A II
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à 1 article premier
               paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées en
               Allemagne durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids vif
                                                                                            En provenance de :
   N° du tarif
    douanier                   Désignation des marchandises                                          Italie
    commun
                                                                        Belgique       France                Luxembourg  Pays-Bas
                                                                           DM            DM           DM         DM         DM
 ex 01.03             Animaux vivants de l'es­
 ex A                 pèce porcine domestique
        II            Autres :
                      a) Truies de boucherie                              37,97         25,66       25,42        3,94      42,78
                      b) Autres                                           43,15         29,16       28,89        4,48      48,61
 ---pagebreak--- 27. 7. 64                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                                              1923/64
                                                           ANNEXE A III
                Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées en
                France durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids vif
                                                                                                  En provenance de :
   N° du tarif
    douanier                   Désignation des marchandises                               Allemagne
    commun
                                                                              Belgique      ( H.F. )
                                                                                                           Italie
                                                                                                                    jLuxembourgj Pays-Bas
                                                                                 FF            FF            FF     I    FF     !         FF
ex 01.03                Animaux vivants de 1 es­
ex A                    pèce porcine domestique
        II              Autres :
                        a) Truies de boucherie                                 14,12                        5,74                        22,81
                        b) Autres                                              16,04                        6,52                        25,92
                                                            ANNEXE A IV
                Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées en
                Italie durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids vif
                 i                                                                                 En provenance de :
    N0 du tarif
                                 Désignation des marchandises
                                                                              Belgique I! Allemagne
     douanier
     commun                                                                                   (R.F.)       France
                                                                                                                      Luxembourg j     Pays-Bas
                                                                                 Lit . !        Lit .        Lit .       Lit .    1       Lit .
                I                                                                      [
                                                  f
 ex 01.03               Animaux vivants de l'es­
 ex A                   pèce porcine domestique
        n               Autres :
                        a) Truies de boucherie                                3.192,—    I ' 0            1.250,—          0        ! 4.328,—
                        b) Autres                                             3.627,—            0        1.420,—          o           4.918,—
                                                                                                                                     :
                                                            ANNEXE A V
                 Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                 paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées au
                  Luxembourg durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                              de poids vif
                                                                                                    En provenance de :
    N° du tarif
     douanier                    Désignation des marchandises                              Allemagne
     commun
                                                                           ¡ Belgique          (R. F.)
                                                                                                            France       Italie         Pays-Bas
                                                                            !    Flux.          Flux.        Flux .      Flux .           Flux.
  ex 01.03               Animaux vivants de l'es­
  ex A                   pèce porcine domestique
         II              Autres ;
                         a) Truies de boucherie                                 614,1           86,8        277,6        383,6           530,9
                         b) Autres                                              697,9           98,7         315,4       435,9           603,3
 ---pagebreak--- 1924/64                      JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES                                                     27 . 7. 64
                                                           ANNEXE A VI
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
               paragraphe 1 partie a) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations effectuées
               aux Pays-Bas durant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                             de poids vif
                                                                                                  En provenance de :
   douanier                     Désignation des marchandises                               Allemagne
                                                                               Belgique                  France       Italie  Luxembourg
    commun                                                                                   ( R.F. )
                                                                                   Fl.         Fl.         Fl.         Fl.         Fl.
ex 01.03               Animaux vivants de l'es­
ex A                   pèce porcine domestique
       II              Autres :
                       a) Truies de boucherie                                       0           0            0        3,54          0
                       b) Autres                                                    0           0            0        4,02          0
                                                           ANNEXE       B   1
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
               paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations en Belgique
               effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                             de poids net
                                                                                             Importations en provenance de
   N° du tarif
    douanier                      Désignation des produits
    commun
                                                                               Allemagne    France        Italie   Luxembourg   Pays-Bas
                                                                                   FB           FB          FB          FB         FB
ex 02.01               Viandes de 1 espèce porcine domestique,
                       fraîches, réfrigérées ou congelées
A III a                1 . En carcasses ou demi-carcasses, même
                           sans la tête, les pieds ou la panne                      0            0       339,6           0          0
                       2. Jambons et morceaux de jambons,
                           non désossés                                             0            0       499,2           0          0
                       3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                           d'épaules non désossés                                   0            0       388,7           0          0
                       4. Longes et morceaux de longes non
                           désossés                                                 0            0       563,4           0          0
                       5. Poitrines (entrelardées) et morceaux
                           de poitrines                                             0            0       267,4           0          0
                       6. Autres                                                    0            0       563,4           0          0
ex 02.01               Abats comestibles de l'espèce porcine
                       domestique, frais, réfrigérés ou congelés:
 B II : ex a           destinés à la fabrication des produits
                       pharmaceutiques (a)                                          0            0           0           0          0
        ex b            Autres :
                        1. Têtes et morceaux de tête ; gorges                !      0            0        114,1          0          0
                       2. Pieds, queues                                             0            0         14,3          0          0
                        3. Rognons                                                  0            0       363,7           0          0
                       4. Foies                                                     0            0       431,3           0          0
                        5. Cœurs, langues, poumons . . .                            0            0        129,—          0          0
                        6. Foies, cœurs, langues et poumons
                           avec la trachée artère et l'œsophage
                           le tout attenant                                          0   !       0        275,1          0          0
                        7. Non dénommés                                              0   !       0     ;  275,1           0
                                                                                                       !
(a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 ---pagebreak--- 27 . 7. 64            JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES                                          1925/64
                                                                       Importations en provenance de
   N° du tarif
    douanier                 Désignation des produits
    commun
                                                             Allemagne France       Italie       Luxembourg Pays-Bas
                                                                 FB      FB          FB              FB        FB
ex 02.05       Lard, y compris la graisse de porc non
               pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
               contenant des parties maigres (entre­
               lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
               en saumure, séché ou fumé
               A. Lard :
                     I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                        en    saumure                             0       0        128,4              0         0
                    IL Séché ou fumé                              0       0        142,6              0         0
               B. Graisse de porc                                 0       0        110,5    !         0         0
ex 02.06       Viandes et abats comestibles de porc,                                        i
               salés ou en saumure, séchés ou fumés
                L Viandes :
                    a) Salées ou en saumure :
                        1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                            même sans la tête, les pieds ou
                            la panne                              0       0        339,6              0        0
                       2. Tambons et morceaux de jam­
                            bons non désossés                     0       0        499,2     j        0         0
                       3. Épaules (jambons avant) et
                            morceaux d'épaules non dés­
                            ossés                                 0       o        388,7              0         0
                       4. Longes et morceaux de longes,
                            non désossés                          0       0        563,4              0         0
                       5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                            ceaux de poitrines                    0       0        267,4              0         0
                       6 . Autres                                 0       0        563,4      iI      0         0
                                                                                               !
                    b) Séchées ou fumées :
                        1 . En carcasses ou demi-carcasses ,
                            même sans la tête, les pieds ou
                            la panne                              0       0        485,6              0         0
                       2. Jambons et morceaux de jam­
                            bons non désossés                     0       0        730,1              0         0
                       3. Épaules (jambons avant) et
                            morceaux d'épaules non dés­
                            ossés                                 0       0        529,8              0         0
                       4. Longes et morceaux de longes,
                            non désossés                          0       0        825,2             0         0
                       5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                            ceaux de poitrines                    0       0        363,4              0         0
                       6 . Autres                                 0       0        825,2              0         0
               II . Abats comestibles :
                    a) Têtes et morceaux de tête ; gorges         0       0        114,1              0         0
                    b) Pieds, queues                              0       0         14,3             0          0
                    c) Rognons                                    0       0        363,7              0         0
                    d) Foies                                      0       0        431,3              0         0
                    e) Cœurs, langues, poumons . . .              0       0        129,—              0         0
                    f) Foies, coeurs, langues et poumons,
                        avec la trachée artère et l'œso­
                       phage, le tout attenant .      . .  .      0       0        275,1              0         0
                    g) Autres                                     0       0        275,1              0         0
 15.01 A II    Saindoux et autres graisses de porc pres­
               sés ou fondus, à l'exception de ceux
               destinés à des usages industriels autres
               que la fabrication de produits alimen­
               taires                                             0       0        1.18,9             0         0
 ---pagebreak--- 1926/64                          JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES                                                       27. 7. 64
                                                                  ANNEXE B II
                  Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                  paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations en Allemagne
                  effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                                   de poids net
                                                                                              Importatio ns en proven ance de
     N° du tarif
      douanier                           Désignation des produits
                                                                                  Belgique    France        Italie       Luxembourg    Pays-Bas
      commun
                                                                                    DM         DM            DM             DM           DM
ex 02.01                  Viandes de l'espèce porcine domestique,
                          fraîches, réfrigérées ou congelées
A III a                   1 . En carcasses ou demi-carcasses , même
                               sans la tête, les pieds ou la panne                  56,12      37,92        37,57 I          5,82        63,21
                          2. Jambons et morceaux de jambons,                                                         !
                               non désossés                                         70,71      47,78        47,33            7,34        79,65
                          3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                               d'épaules non désossés                               60,10      40,61        40,23            6,24        67,70
                          4. Longes et morceaux de longes non
                               désossés                                             92,51      62,51        61,93            9,60       104,21
                          5. Poitrines (entrelardées) et morceaux                                                     I
                               de poitrines                                         53,62      36,23        35,89     !      5,56        60,40
                          6 . Autres                                                92,51      62,51        61,93      :     9,60       104,21
 ex 02.01                 Abats comestibles de l'espèce porcine
                          domestique, frais, réfrigérés ou congelés:
 B II : ex a              destinés à la fabrication des produits
                          pharmaceutiques (a)                                         0          0            0              0             0
           ex b           Autres :
                          1 . Têtes et morceaux de tête ; gorges                    24,16      16,33         16,17           2,51        27,21
                          2. Pieds, queues                                            5,30       3,58         3,55 :         0,55          5,97
                          3. Rognons                                                57,15      38,62        38,26            5,93        64,38
                          4 . Foies                                                 72,95      49,30         48,83           7,57         82,18
                          5. Cœurs, langues, poumons ....                           44,89      30,34         30,05           4,66        50,57
                          6. Foies, cœurs, langues et poumons,
                               avec la trachée artère et l'œsophage,
                               le tout attenant                                     56,12      37,92         37,57           5,82        63,21
                          7. Non dénommés                                           56,12      37,92         37,57           5,82        63,21
 ex 02.05                  Lard, y compris la graisse de porc non
                           pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
                           contenant des parties maigres (entre­
                           lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                           en saumure, séché ou fumé                                       I
                           A. Lard :
                                 I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou                     I
                                     en    saumure                                  39,48       26,68        26,43           4,10         44,47
                                II . Séché ou fumé                                  44,33  !    29,96       29,68            4,60         49,94
                           B. Graisse de porc                                        21,21  i   14,33        14,20           2,20         23,89
  ex 02.06                 Viandes et abats comestibles de porc,
                           salés ou en saumure, séchés ou fumés                                                                      I
 B                           I. Viandes :
                                a) Salées ou en saumure :
                                     1 . En carcasses ou demi-carcasses,                                                             I
                                         même sans la tête, les pieds ou                                                             i
                                         la panne                                    56,12      37,92         37,57           5,82        63,21
                                     2. Jambons et morceaux de jam­
                                         bons non désossés                           70,71      47,78         47,33           7,34        79,65
                                     3. Épaules (jambons avant) et
                                         morceaux d'épaules non dés­
                                         ossés                                       60,10      40,61        40,23            6,24        67,70
                                     4. Longes et morceaux de longes,
                                         non désossés                                92,51      62,51         61,93           9,60       104,21
                                     5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                                         ceaux de poitrines                          53,62      36,23         35,89           5,56        60,40
                                     6 . Autres                                 :    92,51      62,51        61,93            9,60       104,21
  ( a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions a determiner par les autorites compétentes .
 ---pagebreak---  27 . 7. 64                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                                     1927/64
                                                                                            Importations en provenance de
    N° du tarif
     douanier                        Désignation des produits
                                                                               Belgique     France        Italie  Luxembourg   Pays-Bas
     commun
                                                                                  DM          DM           DM         DM            DM
                             b) Séchées ou fumées :
                                1 . En carcasses ou demi-carcasses ,
                                    même sans la tête, les pieds ou
                                    la panne                                     80,24       54,23        53,72       8,33         90,40
                                2. Jambons et morceaux de jam­
                                    bons non désossés                           103,81       70,16        69,50      10,77        116,94
                                3. Épaules (jambons avant) et
                                    morceaux d'épaules non dés­
                                    ossés                                        81,93       55,37        54,85       8,50         92,29
                                4. Longes et morceaux de longes,
                                    non désossés                                135,80       91,77        90,91      14,09        152,98
                                5 . Poitrines (entrelardées) et mor­
                                    ceaux de poitrines                           72,95       49,30        48,83       7,57         82,18
                                6 . Autres                                      135,80       91,77        90,91      14,09        152,98
                        II . Abats comestibles :
                             a) Têtes et morceaux de tête ; gorges               24,16       16.33        16.17       2,51         27,21
                             b) Pieds, queues                                     5,30        3,58          3,55      0.55          5,97
                             c) Rognons                                          57,15       38,62        38,26       5,93         64.38
                             d) Foies                                            72,95       49,30        48,83       7,57         82,18
                             e) Cœurs, langues, poumons . . .                    44,89       30.34        30,05       4,66         50,57
                             f) Foies, cœurs, langues et poumons,
                                avec la trachée artère et l'œso­
                                phage, le tout attenant .       . .  .           56,12       37,92        37,57       5,82         63,21
                             g) Autres                                           56,12       37,92        37,57       5,82         63,21
 15.01 A II             Saindoux et autres graisses de porc pres­
                        sés ou fondus, à l'exception de ceux
                        destinés à des usages industriels autres
                        que la fabrication de produits alimen­
                        taires                                                   19,64       13,27        13,13       2,04         22,12
                                                              ANNEXE B III
                Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations en France
                effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                               de poids net
                                                                                            Importations en provenance de
    N0 du tarif
     douanier                        Désignation des produits
     commun
                                                                               Belgique   Allemagne      Italie   Luxembourg   Pays-Bas
                                                                                  FF          FF           FF         FF            FF
 ex 02.01               Viandes de l'espèce porcine domestique,
                        fraîches, réfrigérées ou congelées
 A III a                1. En carcasses ou demi-carcasses, même
                            sans la tête, les pieds ou la panne                 20,86         0            8,48        0     I    33,71
                        2. Jambons et morceaux de jambons,
                                                                                                                                •
                            non désossés                                        34,83         0          14,16         0          74,60
                        3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                            d'épaules non désossés                              22,78         0            9,26        0          36,81
                        4. Longes et morceaux de longes non
                            désossés                                            31,98         0          13,—          0     I    51,67
                        5. Poitrines (entrelardées) et morceaux
                            de poitrines                                        18,18         0            7,39        0          18,17
                       6 . Autres                                               34,83         0          14,16         0          74,60
ex 02.01                Abats comestibles de l'espèce porcine
                        domestique, frais, réfrigérés ou congelés:
B II : ex a             destinés à la fabrication des produits
                       pharmaceutiques (a)                                        0           0             0          0            0
         ex b           Autres :
                        1 . Têtes et morceaux de tête ; gorges                   5,91         0            2,40        0            o
                        2. Pieds, queues                                         1,31         0            0,53        0     i      0
(a) L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 ---pagebreak--- 1928/64               JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                                27 . 7 . 64
                                                                               Importations en provenance de
  N0 du tarif
   douanier                   Désignation des produits
                                                                Belgique   Allemagne        Italie   juxembourg      Pays-Bas
   commun
                                                                   FF    I       FF           FF         FF     I       FF
              3. Rognons                                         30,44           0          12,38         0              0
              4 . Foies                                          23,36            0          9,50         0            37,75
              5. Cœurs, langues, poumons . . . .                 14,39            0          5,85         0            23,26
              6. Foies, cœurs, langues et poumons,
                   avec la trachée artère et l'œsophage,
                   le tout attenant                              17,94            0           7,29        0            28,99
              7. Non dénommés                                    17,94            0           7,29        0            28,99
ex 02.05      Lard, y compris la graisse de porc non
              pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
              contenant des parties maigres (entre­
              lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
              en saumure, séché ou fumé
              A. Lard :
                     I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                         en    saumure                             5,04           0           2,05        0               0
                    II . Séché ou fumé                             5,63           0           2,29        0               0
              B. Graisse de porc                                   5,91           0           2,40        o              0
ex 02.06      Viandes et abats comestibles de porc,
              salés ou en saumure, séchés ou fumés
B                I. Viandes :
                    a) Salées ou en saumure :
                         1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                             même sans la tête, les pieds ou
                             la panne                            20,86             0          8,48        0            33,71
                         2. Jambons et morceaux de jam­
                             bons non désossés                   34,83             0        14,16         0            74,60
                         3. Épaules (jambons avant) et
                             morceaux d'épaules non dés­
                             ossés                                22,78            0          9,26        0            36,81
                         4. Longes et morceaux de longes,
                             non désossés                         31,98            0         13,—         0             51,67
                         5 . Poitrines (entrelardées) et mor­
                             ceaux de poitrines                   18,18            0           7,39        0            18,17
                         6 . Autres                               34,83            0         14,16         0            74,60
                     b) Séchées ou fumées :
                         1 . En carcasses ou demi-carcasses ,
                              même sans la tête, les pieds ou
                             la panne                             29,83            0         12,13         0            48,20
                         2. Jambons et morceaux de jam­
                             bons non désossés                    51,11            0         20,78         0          114,91
                         3. Épaules (jambons avant) et
                              morceaux d'épaules non dés­
                              ossés                               31,08            0         12,63         0            50,22
                         4. Longes et morceaux de longes,
                              non désossés                        46,93            0         19,08         0            75,84
                         5 . Poitrines (entrelardées) et mor­
                              ceaux de poitrines                  24,82            0         10,09         0            26,05
                         6 . Autres                               51,11            0         20,78         0           114,91
                II . Abats comestibles :
                     a) Têtes et morceaux de tête ; gorges          5,91            0          2,40        0               0
                     b) Pieds, queues                               1,31   j        0          0,53        0               0
                     c) Rognons                                   30,44            0          12,38         0              0
                     d) Foies                                     23,36             0          9,50         0      i    37,75
                     e) Cœurs, langues, poumons . . .              14,39            0          5,85         0           23,26
                     f) Foies, cœurs, langues et poumons,
                          avec la trachée artère et l'œso­
                          phage, le tout attenant .     .  .  .    17,94            0          7,29         0            28,99
                     g) Autres                                     17,94            0           7,29        0           28,99
 15.01 A II      Saindoux et autres graisses de porc pres­
                 sés ou fondus, à l'exception de ceux
                 destinés à des usages industriels autres
                 que la fabrication de produits alimen­
                 taires                                             7,30            0           2,97        0              0
                                                                             1
 ---pagebreak--- 27. 7 . 64                    JOURNAL OFFICIEL DES                 COMMUNAUTES          EUROPEENNES                          1929/64
                                                               ANNEXE B IV
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à I article premier
               paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations en Italie
               effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                                de poids net
                                                                                            Importations en provenance de
   N° du tarif
    douanier                          Désignation des produits
    commun
                                                                               Belgique  Allemagne      France   Luxembourg  Pays-Bas
                                                                                  Lit .      Lit .        Lit .      Lit .      Lit .
ex 02.01               Viandes de l'espèce porcine domestique,
                       fraîches, réfrigérées ou congelées
A III a                1 . En carcasses ou demi-carcasses, même
                           sans la tête, les pieds ou la panne                4.716,—         0        1.846,—        0      6.396,—
                       2. Jambons et morceaux de jambons,
                           non désossés                                        8.419,—        0        3.139,—        0     11.417,—
                       3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                           d'épaules non désossés                              8.708,—        0        2.585,—        0      9.402,—
                       4. Longes et morceaux de longes non
                           désossés                                            7.349,—        0        2.567,—        0     10.812,—
                       5. Poitrines (entrelardées) et morceaux
                           de poitrines                                        2.823,—        0          733 —        0      3.828,—
                       6. Autres                                               8.708,—        0        3.139,—        0     11.417,—
ex 02.01               Abats comestibles de l'espèce porcine
                       domestique, frais, réfrigérés ou congelés :
B II : ex a            destinés à la fabrication des produits
                       pharmaceutiques (a)                                         0          0            0          0          0
        ex b           Autres :
                       1 . Têtes et morceaux de tête ; gorges                      0          0            0          0       1.948,—
                       2. Pieds, queues                                            0          0            0          0         739 ,—
                       3. Rognons                                                  0          0            0          0      7.656,—
                       4 . Foies                                               5.141 ,—       0        2.013,—        0      6.971 ,—
                       5. Cœurs, langues, poumons ....                         3.160,—        0        1.237,—        0      4.285,—
                       6. Foies, cœurs, langues et poumons,
                           avec la trachée artère et l'œsophage,
                           le tout attenant                                    3.962,—        0        1.551,—        0      5.373,—
                       7. Non dénommés                                         3.962,—        0        1.551,—        0      5.373,—
ex 02.05               Lard, y compris la graisse de porc non
                       pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
                       contenant des parties maigres (entre­
                       lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                       en saumure, séché ou fumé
                       A. Lard :
                             I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                                 en    saumure                                 1.585,—        0        1.646,—        0       2.149,—
                            II . Séché ou fumé                                 1.792,—        0        1.954,—        0       2.430,—
                       B. Graisse de porc                                      1.337,—        0          499,—        0       1.813,—
ex 02.06               Viandes et abats comestibles de porc,
                       salés ou en saumure, séchés ou fumés
B                        I. Viandes :
                            a) Salées ou en saumure :
                                 1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                                     même sans la tête, les pieds ou
                                     la panne                                  4.716,—        0        1.846,—        0       6.396,—
                                2. Jambons et morceaux de jam­
                                     bons non désossés                         8.419,—        0        3.139,—        0     11.417,—
                                 3. Épaules (jambons avant) et
                                     morceaux d'épaules non dés­
                                     ossés                                     8.708,—        0        2.585,—        0       9.402,—
                                 4. Longes et morceaux de longes,
                                     non désossés                              7.349,—        0        2.567,—        0     10.812,—
                                 5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                                     ceaux de poitrines                        2.823,—        0          733,—        0       3.828,—
                                 6 . Autres                                    8.708 ,—       u        3.139,—        0     11.417,—
(a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 ---pagebreak--- 1930/ 64                        JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES                                                       27 . 7 . 64
                I
                                                                                               Importations en provenance de
   N0 du tarif
    douanier                           Désignation des produits
    commun
                                                                                   Belgique  Allemagne      France    Luxembourg    Pays-Bas
                                                                                      Lit .      Lit .        Lit.          Lit .       Lit .
                               b) Séchées ou fumées :
                                  1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                                      même sans la tête, les pieds ou
                                      la panne                                     6.744,—        0       2.640,—             0      9.146,—
                                  2. Jambons et morceaux de jam­
                                      bons non désossés                         12.357,—          0       4.838,—             0     16.757,—
                                  3. Épaules (jambons avant) et
                                      morceaux d'épaules non dés­
                                      ossés                                     12.440,—          0       3.693,—             0     12.792,—
                                  4. Longes et morceaux de longes,
                                      non désossés                              11.320,—          0       3.953,—             0     15.862,—
                                  5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                                      ceaux de poitrines                           3.820,—        0        1.042,—            0      5.181 ,—
                                  6 . Autres                                    12.440,—          0       4.838,—             0     16.757,—
                         II. Abats comestibles :
                               a) Têtes et morceaux de tête ; gorges                   0          0            0              0      1.948,—
                               b) Pieds, queues                                        0          0            0              0         739,—
                               c) Rognons                                              0          0            0              0      7.656,—
                               d) Foies                                            5.141 ,—       0        2.013,—            0      6.971,—
                               e) Cœurs, langues, poumons . . .                    3.160,—        0        1.237,—            0      4.285,—
                               f) Foies, cœurs, langues et poumons,
                                  avec la trachée artère et l'œso­
                                  phage, le tout attenant ....                     3.962,—        0        1.551 ,—           0      5.373,—
                               g) Autres                                           3.962,—        0        1.551 ,—           0      5.373,—
 15.01 A II               Saindoux et autres graisses de porc pres­
                          sés ou fondus, à l'exception de ceux
                          destinés à des usages industriels autres
                          que la fabrication de produits alimen­                                                   '%
                          taires                                                   1.651 ,—       0           646,—           0      2.239,—
                  t
                                                                 ANNEXE    B   V
                  Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'aride premier
                  paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations au Luxembourg
                  effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                                  de poids net
                                                                                                Importations en provenance de
    N° du tarif
                                        Désignation des produits
     douanier
     commun
                                                                                    Belgique Allemagne       France j       Italie   Pays-Bas
                                                                                      Flux       Flux         Flux    I     Flux        Flux
                                                                                                                       I
 ex 02.01                 Viandes de 1 espèce porcine domestique,
                          fraîches, réfrigérées ou congelées
 A III a                  1 . En carcasses ou demi-carcasses , même
                               sans la tête, les pieds ou la panne                    907,5    128,3         410,2         566,8        784,5
                          2. Jambons et morceaux de jambons,
                               non désossés                                         1.381,7     195,4        624,5       : 863,—     1.194,5
                          3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                               d'épaules non désossés                               1.153,—     163,1        521,1         720,2        996,8
                          4. Longes et morceaux de longes non
                               désossés                                             1.381,7     195,4         624,5        863,—     1.194,5
                          5. Poitrines (entrelardées) et morceaux
                               de poitrines                                           810,—     114,5         366,1        505,9        700,2
                          6. Autres                                             ; 1.381,7       195,4         624,5        863,—     1.194,5
 e* 02.01                  Abats comestibles de 1 espèce porcine
                           domestique, frais, réfrigérés ou congelés:
 B II : ex a               destinés à la fabrication des produits                                                                          0
                                                                                         0         0             0             0
                          pharmaceutiques (a)
         ex b              Autres :
                           1 . Têtes et morceaux de tête ; gorges                     228,7      32,3         103,4        142,8        197,7
                           2. Pieds, queues                                           200,1      28,3          90,4        125,—        173,—
                                                                                 I
 (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 ---pagebreak--- 27. 7. 64             JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                      1931 /64
                                                                        Importations en provenance de
  N° du tarif
   douanier                  Désignation des produits
   commun
                                                              Belgique Allemagne    France       Italie Pays-Bas
                                                                 Flux     Flux        Flux       Flux     Flux
              3. Rognons                                .  .    581,3     82,2      262,7       363,1     502,5
              4 . Foies                                         943,8   133,5        426,6      589,5     815,9
              5. Cœurs, langues, poumons . . . .                481 ,—    68,—      217,4       300,4     415,8
              6. Foies, cœurs, langues et poumons,
                  avec la trachée artère et l'œsophage,
                  le tout attenant                              689,7     97,5       311,7      430,8     596,3
              7. Non dénommés                           .  .    689,7     97,5       311,7      430,8     596,3
?x 02.05      Lard, y compris la graisse de porc non
              pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
              contenant des parties maigres (entre­
              lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
              en saumure, séché ou fumé
              A. Lard :
                    I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                        en    saumure                           457,4     64,7      206,7       285,7     395,4
                   II . Séché ou fumé                           508,2     71,9       229,7      317,4     439,3
              B. Graisse de porc                                142,9     20,2        64,6       89,3     123,6
ex 02.06      Viandes et abats comestibles de porc,
              salés ou en saumure, séchés ou fumés
B              I. Viandes :
                   a) Salées ou en saumure :
                        1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                            même sans la tête, les pieds ou
                            la panne                            907,5   128,3       410,2        566,8    784,5
                       2. Jambons et morceaux de jam­
                            bons non désossés                 1.381,7                624,5
                                                                        195,4                    863,—  1.194,5
                       3. Épaules (jambons avant) et
                            morceaux d'épaules non dés­
                            ossés                                                    521,1
                                                              1.153,—   163,1                    720,2    996,8
                       4. Longes et morceaux de longes,
                            non désossés                                             624,5
                                                              1.381,7   195,4                    863,—  1.194,5
                       5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                            ceaux de poitrines                  810,—   114,5        366,1       505,9    700,2
                       6 . Autres                                                    624,5       863,—  1.194,5
                                                              1.381,7   195,4
                   b) Séchées ou fumées :
                        1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                            même sans la tête, les pieds ou
                            la panne                          1.297,8   183,5        586,5       810,6  1.121,9
                       2. Jambons et morceaux de jam­
                            bons non désossés                 2.023,8   286,2        914,6     1.264,—  1.749,5
                       3. Épaules (jambons avant) et
                            morceaux d'épaules non dés­
                            ossés                             1.570,—   222,—        709,6       980,6  1.357,3
                       4. Longes et morceaux de longes,
                            non désossés                      2.023,8   286,2        914,6     1.264,—  1.749,5
                       5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                            ceaux de poitrines                1.098,1   155,3        496,3       685,9    949.3
                       6 . Autres                             2.023,8   286,2        914,6     1.264,—  1.749,5
              II. Abats comestibles :
                   a) Têtes et morceaux de tête ; gorges        228.7     32,3       103,4       142,8    197.7
                   b) Pieds, queues                             200,1     28,3         90,4      125,—    173,—
                   c) Rognons                                   581,3      82,2      262,7       363,1    502.5
                   d) Foies                                     943.8   133,5        426,6       589,5    815,9
                   e) Cœurs, langues, poumons .         . .     481 ,—    68,—       217,4       300,4    415.8
                   f) Foies, cœurs, langues et poumons,
                       avec la trachée artère et l'œso­
                       phage, le tout attenant .      .  .  .   689,7     97,5       311,7       430,8    596,3
                   g) Autres                                    689,7     97,5       311,7       430,8    596,3
15.01 A II    Saindoux et autres graisses de porc pres­
              sés ou fondus, à l'exception de ceux
              destinés à des usages industriels autres
              que la fabrication de produits alimen­
              taires                                            317,6     44,9       143,6       198,4    274,6
 ---pagebreak--- 1932/64                        JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES                        EUROPEENNES                            27 . 7 . 64
                                                                 ANNEXE B VI
                Montant des prélèvements intracommunautaires pour les produits visés à l'article premier
                paragraphe 1 partie b) du règlement n° 20 en ce qui concerne les importations aux Pays-Bas
                effectuées pendant la période du 1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes
                                                                  de poids net
                                                                                            Importations en provenance de
   N° du tarif
                                        Désignation des produits
    douanier
    commun
                                                                               Belgique i Allemagne I France !        Italie  ..uxembourg
                                                                                  F .         Fl .        Fl .          F .        Fl .
ex 02.01                Viandes de 1 espèce porcine domestique,
                        fraîches, réfrigérées ou congelées
A III a                 1 . En carcasses ou demi-carcasses, même
                             sans la tête, les pieds ou la panne                   0           0           0           5,23        0
                        2. Jambons et morceaux de jambons,
                             non désossés                                          0           0           0           8,30         0
                        3. Épaules (jambons avant) et morceaux
                             d'épaules non désossés                                0           0           0           6,43         0
                        4. Longes et morceaux de longes non
                             désossés                                              0           0           0           8,57         0
                        5 . Poitrines (entrelardées) et morceaux
                             de poitrines                                          0           0           0           5,93         0
                        6 . Autres                                                 0           0           0            8,57        0
ex 02.01                Abats comestibles de 1 espèce porcine
                        domestique, frais, réfrigérés ou congelés:
B II : ex a             destinés à la fabrication des produits
                        pharmaceutiques (a)                                        0           0           0            0           0
         ex b           Autres :
                        1 . Têtes et morceaux de tête ; gorges                     0           0           0            1,32        0
                        2. Pieds, queues                                           0           0           0            0,22        0
                        3 . Rognons                                                0           0           0            4,72        0
                        4 . Foies                                                  0           0           0            7,38        0
                        5. Cœurs, langues, poumons . . . .                         0           0           0            2,67        0
                        6. Foies, cœurs, langues et poumons,
                             avec la trachée artère et l'œsophage,
                             le tout attenant                                      0           0           0            5,34        0
                        7 . Non dénommés                                           0           0           0            5,34        0
 ex 02.05                Lard, y compris la graisse de porc non
                         pressée ni fondue, à l'exclusion du lard
                         contenant des parties maigres (entre­
                         lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                         en saumure, séché ou fumé
                         A. Lard :
                               I. Frais, réfrigéré, congelé, salé ou
                                   en    saumure                                    0          0            0           1,98         0
                              II . Séché ou fumé                                    0          0            0           2,20         0
                         B. Graisse de porc                                         0          0            0           1,54         0
 ex 02.06                Viandes et abats comestibles de porc,
                         salés ou en saumure, séchés ou fumés
 B                         I. Viandes :
                              a) Salées ou en saumure :
                                   1 . En carcasses ou demi-carcasses,
                                       même sans la tête, les pieds ou
                                       la panne                                     0           0           0            5,23        0
                                   2. Jambons et morceaux de jam­
                                       bons non désossés                            0           0           0            8,30        0
                                   3. Épaules (jambons avant) et
                                       morceaux d'épaules non dés­
                                       ossés                                        o           0           0            6,43  ;     0
                                   4. Longes et morceaux de longes,
                                       non désossés                                 0           0           0            8,57        0
                                   5 . Poitrines (entrelardées) et mor­
                                       ceaux de poitrines                           0           0           0            5,93         0
                                   6 . Autres                                       0           0           0            8,57        0
 (a) L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 ---pagebreak--- 27. 7. 64                     fOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                               1933/64
                                                                                         Importations en provenance de
   N° du tarif
    douanier                        Désignation des produits
    commun
                                                                             Belgique  Allemagne |   France       Italie Luxemb .
                                                                                 Fl .        Fl .        Fl .     " FÎT    FL
                           b) Séchées ou fumées :
                               1 . En carcasses ou demi-carcasses ,
                                   même sans la tête, les pieds ou
                                   la panne                                                                        7,48
                               2. Tambons et morceaux de jam­
                                   bons non désossés                                                             12,14
                               3. Épaules (jambons avant) et
                                   morceaux d'épaules non dés­
                                   ossés                                                                           8,74
                               4. Longes et morceaux de longes,
                                   non désossés                                                                   12,56
                               5. Poitrines (entrelardées) et mor­
                                   ceaux de poitrines                                                               8,06
                               6 . Autres                                                                         12,56
                       II. Abats comestibles :
                                                                                 0                        0         1,32    0
                            a) Têtes et morceaux de tête ; gorges                            0
                           b) Pieds, queues                                      0           0            0         0,22    0
                            c) Rognons                                           0           0            0         4,72    0
                            d) Foies                                             0           0            0         7,38    0
                            e) Cœurs, langues, poumons .           .    .        0           0            0         2,67    0
                            f) Foies, cœurs, langues et poumons,
                               avec la trachée artère et l'œso­
                               phage, le tout attenant .         . .    .         0          0            0         5,34    0
                            g) Autres                                            0            0           0         5,34    θ
 15.01 A II             Saindoux et autres graisses de porc pres­
                        sés ou fondus, à l'exception de ceux
                        destinés à des usages industriels autres
                        que la fabrication de produits alimen­
                        taires                                                                                      1,83
                                                             ANNEXE B VII
               Tableau des produits consolidés au sein du G.A.T.T. et des pourcentages qui sont à prendre
                                     en considération et à appliquer sur la valeur en douane
               ex 02.01                        Abats comestibles de l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés
                                                ou congelés :
               B II : ex a)                     destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (a)
                                                Pour les importations dans tous les États membres             =     0%
                       ex b)                    Autres :
                                                      Belgique ] Allemagne  France     Italie     Luxemb .    Pays-Bas
                Importations en provenance de                  !    (R.F.)
                                                          %           °/o     %          °/o         °/o         %
               Vers : Belgique                                        0        0        10            0          0
                       Allemagne (R. F.)            I    11          —         7          7           1         14
                       France                       I     6            0     —           2            0         10
                       Italie                             8            0       3        —
                                                                                                      0         12
                       Luxembourg                        13           2        6          7         —           14
                       Pays-Bas                           0            0       0          3           0
               (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités
                   compétentes.
 ---pagebreak--- 1934/64                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES                                         27. 7 . 64
                                                           ANNEXE    C 1
              Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
              de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n0 20
              en ce qui concerne les importations en Belgique effectuées pendant la période du
                          1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                Importations en provenance de
  N° du tarif                                          .
   douanier   ]                   Désignation des produits                -fT   France       Italie jLuxembourgj Pays-Bas
   commun      !
                                                                           FB     FB           FB         FB        FB
ex 16.01             Saucisses, saucissons et similaires de
                     viandes, d'abats ou de sang :
ex A                 de foie :
                     1 , de porc                                         176,60 176,60      516,20         0         0
ex B                 autres :
                     1 , contenant de la viande ou des abats
                         de porc :
                         a) saucisses et saucissons secs .     .  .      244,—  244,—       763,50         0         0
                         b) boudin noir                                  151,60 151,60      273,90         0         0
                         c) jambons et épaules en vessies ou
                             enveloppes similaires                       176,80 176,80      856,—          0         0
                         d) autres                                       217,—  217,—       505,70         0         o
ex 16.02             Autres préparations et conserves de
                     viandes ou d'abats :
A                    de foie :
ex II                    autres :
                         a) de porc                                      215,10 215,10      476,50         0         0
B                    autres :
ex II                    non dénommées :
                         a) contenant de la viande ou des
                             abats de porc :
                             1 , ne contenant que de la viande
                                 ou des abats :
                                 aa) ne contenant que de la
                                     viande ou des abats de porc
                                     11 . jambons et filets .   .  .     238,—  238,—       917,20         0         0
                                     22 . épaules . . .         .  .     239,50 239,50      782,90         0         0
                                     33 . autres                         232,80 232,80      558,80         0         0
                                 bb) autres                              274,40 274,40      478,20         0         0
                             2 , autres :
                                 aa) boudins noirs en purée .      .     220,30 220,30      325,60    :    0         0
                                 bb) non dénommées         . .  .  .     227,20 227,20      308,70         0         0
 ---pagebreak--- 27. 7. 64                  JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                            1935/64
                                                          ANNEXE  C II
              Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
              de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n° 20
              en ce qui concerne les importations en Allemagne effectuées pendant la période du
                         l^r août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                  Importations en provenance de
  N° du tarif
   douanier                      Désignation des produits
                                                                       Belgique   France       Italie   Luxembourg Pays-Bas
   commun
                                                                          DM    I   DM          DM          DM        DM
e* 16.01             Saucisses, saucissons et similaires de
                     viandes, d'abats ou de sang :
ex A                 de foie :
                     1 , de porc                                         79,79    58,50       58,08       20,94      88,09
ex B                 autres :
                     1 , contenant de la viande ou des abats
                         de porc :
                         a) saucisses et saucissons secs .    . .       106,28    79,17        78,64      31,34     116,85
                         b) boudin noir                                  17,48    36,02        35,80      15,80      51,95
                         c) jambons et épaules en vessies ou
                            enveloppes similaires                       121,89    86,96        86,27      25,33     135,52
                         d) autres                                       70,65    54,27        53,95      25,38      77,03
ex 16.02             Autres préparations et conserves de
                     viandes ou d'abats :
A                    de foie :
ex II                    autres :
                         a) de porc                                      67,15    50,95        50,64      22,39      73,46
B                    autres :
ex II                    non dénommées :
                         a) contenant de la viande ou des
                            abats de porc :
                            1 , ne contenant que de la viande
                                ou des abats :
                                aa) ne contenant que de la
                                    viande ou des abats de porc
                                    11 . jambons et filets . . .        126,78     91,85       91,16       30,22    140,41
                                    22. épaules                          93,23     69,22       68,75      26,85     102,60
                                    33 . autres                          69,69     53,14       52,81      23,93      76,15
                                bb) autres                               58,51     47,60       47,38      28,34      62,77
                            2 , autres :
                                aa) boudins noirs en purée . .            47,36    37,72       37,53       20,71     51,12
                                bb) non dénommées         ....            35,57    29,93       29,82       19,98     37,78
 ---pagebreak--- 1936/64                    JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES                     EUROPEENNES                            27 . 7 . 64
                                                           ANNEXE C III
              Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
              de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n° 20
              en ce qui concerne les importations en France effectuées pendant la période du
                          1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                     Importations en provenance de
  N° du tarif
                                  Désignation des produits
   douanier
   commun
                                                                        Belgique j A11(eRmFaf6    Italie  I Luxembourg   Pays-Bas
                                                                          FF            FF         FF           FF          FF
ex 16.01             Saucisses, saucissons et similaires de
                     viandes, d'abats ou de sang :
ex A                 de foie :
                     1 , de porc                                         43,02        23,83       31,63       23,83         54,84
ex B                 autres :
                     1 , contenant de la viande ou des abats
                         de porc :
                         a) saucisses et saucissons secs .     .   .     64,06        21,60       36,27        21,60        86,29
                         b) boudin noir                                  24,36        14,97       18,79        14,97        30,14
                         c) jambons et épaules en vessies ou
                             enveloppes similaires                       65,85        17,46       37,13        17,46        95,66
                         d) autres                                       41,68        19,24       26,96        19,24        55,54
ex 16.02             Autres préparations et conserves de
                     viandes ou d'abats :
A                    de foie :
ex II                    autres :
                         a) de porc                                      39,77        24,13       30,49        24,13        49,41
B                    autres :
ex II                    non dénommées :
                         a) contenant de la viande ou des
                             abats de porc :
                             1 , ne contenant que de la viande
                                 ou des abats :
                                 aa) ne contenant que de la
                                     viande ou des abats de porc
                                     11 . jambons et filets .   .   .    76,79        28,39       48,07        28,39       106,60
                                     22. épaules                         67,79        28,58       44,52        28,58        91,95
                                     33 . autres                         50,93        27,78       37,19        27,78        65,19
                                 bb) autres                              48,96        34,77       40,37        34,77        57,44
                             2 , autres :
                                 aa) boudins noirs en purée .        .   34,21         26,28      29,51        26,28        39,09
                                 bb) non dénommées         . .   .   .   33,16        27,11       29,57        27,11        36,89
 ---pagebreak--- 27 . 7. 64                 JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES                                               1937/64
                                                           ANNEXE  C IV
              Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
              de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n0 20
              en ce qui concerne les importations en Italie effectuées pendant la période du
                          1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                    Importations en provenance de
  N° du tarif
    douanier                      Désignation des produits                        Allemagne
    commun
                                                                         Belgique   ( R.F. )
                                                                                                France   Luxembourg  Pays-Bas
                                                                           Lit .      Lit .      Lit .       Lit .      Lit .
ex 16.01             Saucisses, saucissons et similaires de
                     viandes, d'abats ou de sang :
ex A                 de foie :
                     1 , de porc                                         6.877,—   2.208,-     4.036,      2.208,— : 8.540,—
ex B                 autres :
                     1 , contenant de la viande ou des abats
                         de porc :
                         a) saucisses et saucissons secs . . .          11.483 ,—  3.418,—     6.575,      3.418,—   14.355 ,-
                         b) boudin noir                                  4.866,—   1.895,—     3.058,-     1.895,—    5.925,-
                         c) jambons et épaules en vessies ou
                            enveloppes similaires                       13.482,—   2.210,—     6.623,      2.210,—   17.496 ,-
                         d) autres                                       7.567,—   3.040,—     4.812 ,-    3.040,—    9.180,-
ex 16.02             Autres préparations et conserves de
                     viandes ou d'abats :
A                    de foie :
ex II                    autres :
                         a) de porc                                      6.744,— s 2.688 ,-    4.276,-     2.688 ,-   8.189,
B                    autres :
ex II                    non dénommées :
                         a) contenant de la viande ou des
                            abats de porc :
                             1, ne contenant que de la viande
                                ou des abats :
                                aa) ne contenant que de la
                                    viande ou des abats de porc
                                    11 . jambons et filets .   . .      14.246,-   2.975,      7.387,-     2.975 ,-  18.261 ,
                                    22. épaules                         11.578,-   2.994,      6.354,-     2.994,    14.634,
                                    33 . autres                          8.240,-   2.910,      4.997,-     2.910,    10.138,
                                bb) autres                               6.976,-   3.769,-     5.025,— ! 3.769,       8.118,
                            2 , autres :
                                aa) boudins noirs en purée .     .       5.300,-   2.753,-     3.751 ,-    2.753 ,    6.207,
                                bb) non dénommées . . .          .       3.642,-   2.841 ,     3.154,      2.841 ,    3.928,
 ---pagebreak--- 1938/64                     JOURNAL OFFICIEL DES                COMMUNAUTES        EUROPEENNES                         27 . 7. 64
                                                            ANNEXE    C V
               Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
               de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n» 20
               en ce qui concerne les importations au Luxembourg effectuées pendant la période du
                           1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                      Importations en provenance de
  N 0 du tarif
                                   Désignation des produits
   douanier
   commun
                                                                          Belgique  Allemagne
                                                                                      ( R.F. )    France j     Italie   Pays-Bas
                                                                            Flux .     Flux .      Flux .      Flux .      Flux .
ex 16.01              Saucisses, saucissons et similaires de
                      viandes, d'abats ou de sang :
ex A                  de foie :
                      I. de porc                                            889,40   302,40        578,60      732,10 !    768,90
ex B                  autres :
                      1 , contenant de la viande ou des abats
                          de porc :
                          a) saucisses et saucissons secs .     .  .      1.443,—    448,—         896,10    1.145,20   1.247,40
                          b) boudin noir                                    317,60   196,50 :      295,20      350,—       274,60
                          c) jambons et épaules en vessies ou
                             enveloppes similaires                        1.869,50   441,20      1.021,70    1.344,50   1.616,20
                          d) autres                                        807,70    331,30        582,10 !    721,50      698,20
ex 16.02              Autres préparations et conserves de
                      viandes ou d'abats :
A                     de foie :
ex II                     autres :
                          a) de porc                                       617,10    302,30        494,        600,50      533,50
B                     autres :
ex II                     non dénommées :
                          a) contenant de la        viande ou   des
                             abats de porc :
                              1 , ne contenant que de la viande
                                  ou des abats :
                                  aa) ne contenant que de la
                                      viande ou des abats de porc
                                      11 . jambons et filets .  .  .      1.869,50   502,30      1.082,90    1.405,60   1.616,20
                                      22. épaules                         1.443,—    443,60        891,70    1.140,80   1.247,40
                                      33 . autres                          853,10    353,50        618,40      765,70      737,50
                                  bb) autres                                553,60   352,70 !      524,60 i    620,20      478,60
                             2 , autres :
                                  aa) boudins noirs en purée .     .       272,30    258,80        343,30      390,30      235,40
                                  bb) non dénommées         . .  .  .      245,— | 261,90          338,—       380,30      211,80
 ---pagebreak--- 27 . 7 . 64                JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES                                                1939/64
                                                           ANNEXE    C VI
              Montant des prélèvements intracommunautaires pour les préparations et conserves à base
              de viande de porc visées à l'article premier paragraphe 1 partie c) du règlement n° 20
              e:i ce qui concerne les importations aux Pays-Bas effectuées pendant la période du
                          1er août 1964 au 30 juin 1965 pour 100 kilogrammes de poids net
                                                                                       Importations en provenance de
  N° du tarif
    douanier                      Désignation des produits
    commun                                                                Belgique i A1J^fe        France       Italie Luxemb .
                                                                             F .         Fl .        Fl .         F .    Fl .
ex 16.01             Saucisses, saucissons et similaires de
                     viandes, d'abats ou de sang :
ex A                 de foie :
                     1 , de porc                                              0         12,79       12,79      18,39      3
ex B                 autres :
                     1 , contenant de la viande ou des abats
                         de porc :
                         a) saucisses et saucissons secs .     .  .           0         17,66       17,66      26,09      0
                         b) boudin noir                                       0         10,98       10,98      13,33      0
                         c) jambons et épaules en vessies ou
                            enveloppes similaires                             0         12,80       12,80      23,84      0
                         d) autres                                            0         15,71       15,71      20,42      0
ex 16.02             Autres préparations et conserves de
                     viandes ou d'abats :
A                    de foie :
ex II                    autres :
                         a) de porc                                           0         15,57       15,57      20,02      0
B                    autres :
ex II                    non dénommées :
                         a) contenant de la viande ou des
                            abats de porc :
                            1 , ne contenant que de la viande
                                ou des abats :
                                aa) ne contenant que de la
                                    viande ou des abats de porc
                                    11. jambons et filets .     . .           0         17,23       17,23      28,27      0
                                    22. épaules                               0         17,34       17,34      26,34      0
                                    33. autres                                0         16,86       16,86       22,25     0
                                bb) autres                                    0         19,87       19,87      23,11      0
                            2, autres :
                                aa) boudins noirs en purée .       .          0         15,95       15,95       17,99     0
                                bb) non dénommées . . .            .          0         16,45       16,45       18,13     0