CELEX: 31972L0168
Language: fr
Date: 1972-04-14 00:00:00
Title: Directive 72/168/CEE de la Commission, du 14 avril 1972, concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes

Avis juridique important

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31972L0168

Directive 72/168/CEE de la Commission, du 14 avril 1972, concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes  

Journal officiel n° L 103 du 02/05/1972 p. 0006 - 0024 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 4 p. 0105  édition spéciale danoise: série I chapitre 1972(II) p. 0348  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 4 p. 0105  édition spéciale anglaise: série I chapitre 1972(II) p. 0363  édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 7 p. 0198  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 5 p. 0200  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 5 p. 0200 

DIRECTIVE DE LA COMMISSION  du 14 avril 1972  concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes  (72/168/CEE)  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu la directive du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (1), modifiée par la directive du 30 mars 1971 (2), et notamment son article 7 paragraphe 2,  considérant que, selon les dispositions de la directive précitée, les États membres sont tenus d'établir un ou plusieurs catalogues des variétés admises officiellement à la certification, au contrôle en tant que semences standard et à la commercialisation sur leur territoire;  considérant que l'admission des variétés est régie par des conditions communautaires dont le respect doit être assuré par des examens officiels, et notamment par des contrôles en culture;  considérant que les examens doivent porter sur un nombre suffisant de caractères permettant de décrire les variétés;  considérant qu'il est nécessaire de déterminer sur le plan communautaire les caractères devant faire au moins l'objet d'un examen;  considérant, par ailleurs, que des conditions minimales pour l'exécution des examens doivent être fixées;  considérant que ces caractères et ces conditions minimales d'examen doivent être fixés en tenant compte de l'état des connaissances scientifiques et techniques;  considérant que les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:    Article premier Les États membres prescrivent que les examens officiels effectués en vue de l'admission des variétés des espèces de légumes portent au moins sur les caractères énumérés à l'annexe I.  Ils veillent à ce que les conditions minimales énumérées à l'annexe II soient remplies lors de l'exécution des examens.   Article 2 Les États membres mettent en vigueur, le 1er juillet 1972 au plus tard, les dispositions législatives, réglementaires ou administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.   Article 3 Les États membres sont destinataires de la présente directive.     Fait à Bruxelles, le 14 avril 1972.  Par la Commission  Le président  S.L. MANSHOLT  (1)JO nº L 225 du 12.10.1970, p. 7. (2)JO nº L 87 du 17.4.1971, p. 24.     ANNEXE I 1. OIGNON Allium cepa L.  1. Feuillage:    1.1 hauteur       1.2 couleur       1.3 glaucescence : présence ou absence          2. Bulbe:    2.1 couleur des écailles externes       2.2 couleur de la chair       2.3 zonation de la chair       2.4 forme       2.5 teneur en matière sèche           3. Classification de la précocité  2. POIREAU Allium porrum L.    1. Feuillage:      1.1 port           1.2 forme du limbe           1.3 aspect de la surface           1.4 couleur           1.5 anthocyane : présence ou absence (à juger après le froid)                  2. Fût:      2.1 longueur           2.2 grosseur           2.3 forme                  3. Graine (mûre et sèche) : grosseur       4. Vitesse de croissance       5. Résistance au froid        3. CERFEUIL Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.    1. Port de la plante       2. Feuille:      2.1 couleur           2.2 surface           2.3 forme des folioles           2.4 indentation des folioles                  3. Fleur : hauteur de la hampe florale        4. CÉLERI Apium graveolens L.    A. Céleri à côtes    1. Plante:      1.1 port           1.2 drageons : présence ou absence                  2. Feuillage:      2.1 couleur           2.2 panachure : présence ou absence                  3. Pétiole:      3.1 structure : pleine ou creuse           3.2 couleur           3.3 anthocyane : présence ou absence           3.4 longueur           3.5 largeur           3.6 forme de la section                  4. Aptitude à blanchir : naturelle ou artificielle          B. Céleri-rave    1. Feuillage (à juger au début de la tubérisation):      1.1 port           1.2 hauteur           1.3 volume           1.4 grandeur des folioles           1.5 anthocyane sur le pétiole : présence ou absence                  2. Tubercule:      2.1 grosseur           2.2 forme           2.3 importance des bourrelets           2.4 type d'insertion des racines           2.5 quantité de racines           2.6 grosseur des racines           2.7 aspect de l'épiderme                  3. Coloration à la cuisson        5. ASPERGE Asparagus officinalis L.    1. Turion:      1.1 intensité de la coloration anthocyanique de la partie apicale           1.2 diamètre                  2. Distribution sexuelle : variété bisexuée ou mâle       3. Classification de la précocité         6. POIRÉE Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich    1. Plante:      1.1 rejets : présence ou absence           1.2 port du feuillage                  2. Feuille (au stade de la plante adulte):      2.1 longueur, pétiole compris           2.2 forme           2.3 cloqure           2.4 couleur           2.5 largeur de la nervure principale           2.6 section du pétiole                  3. Monogermie        7. BETTERAVE ROUGE Beta vulgaris L. var. esculenta L.    1. Feuillage:      1.1 rapport feuillage/racine           1.2 intensité de la coloration anthocyanique                  2. Racine:      2.1 forme           2.2 forme de la base           2.3 apparition de liège sur la peau           2.4 couleur extérieure           2.5 couleur de la chair                  3. Monogermie       4. Classification de la précocité        8. CHOU FRISÉ Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L.    1. Hauteur du pied       2. Feuille:      2.1 forme           2.2 couleur           2.3 importance de la frisure                   9. CHOU-FLEUR Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef. var. botrytis    1. Plantule : anthocyane : présence ou absence       2. Plante adulte : taille        3. Pied : longueur       4. Feuilles externes de la plante adulte:      4.1 port           4.2 forme du limbe           4.3 couleur           4.4 courbure de l'extrémité           4.5 cloqure           4.6 importance de la nervure principale                  5. Pomme:      5.1 taille           5.2 forme           5.3 relief           5.4 compacité           5.5 pilosité : présence ou absence           5.6 anthocyane : présence ou absence                  6. Classification de la précocité        10. BROCOLI Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck    1. Tige:      1.1 longueur           1.2 ramifications : présence ou absence                  2. Feuille:      2.1 ondulation des bords du limbe           2.2 anthocyane : présence ou absence                  3. Inflorescence (avant l'anthèse de la première fleur):      3.1 taille           3.2 forme           3.3 compacité           3.4 couleur           3.5 bractées : apparentes ou non apparentes           3.6 aptitude à remonter                   11. CHOU DE BRUXELLES Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C.    1. Tige : longueur (au stade de la plante adulte)       2. Feuille : couleur       3. Pomme:      3.1 taille           3.2 forme                  4. Classification de la précocité         12. CHOU DE MILAN Brassica oleracea L. var. bullata D C. et var. sabauda L.  13. CHOU CABUS Brassica oleracea L. var. capitata L.f. alba D C. 14. CHOU ROUGE Brassica oleracea L. var. capitata L.f. rubra (L.) Thell    1. Plante:      1.1 taille           1.2 pied : longueur                  2. Feuille extérieure:      2.1 couleur           2.2 frisure : présence ou absence           2.3 présence de cire                  3. Pomme:      3.1 taille           3.2 forme                  4. Classification de la précocité        15. CHOU-RAVE Brassica oleracea L. var. gongylodes L.    1. Plante : taille       2. Feuille : couleur       3. Tubercule:      3.1 forme           3.2 couleur                  4. Classification de l'apparition de la fibrosité       5. Classification de la précocité        16. NAVET DE PRINTEMPS - NAVET D'AUTOMNE Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell    1. Feuillage (à juger juste avant la récolte et sur des plantes adultes):      1.1 type de feuille : entière ou non           1.2 rapport feuillage/racine                   2. Racine:      2.1 forme           2.2 couleur du collet           2.3 couleur de la chair                   17. PIMENT-POIVRON Capsicum annuum L.    1. Plantule:      1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé : présence ou absence           1.2 intensité de la couleur verte sur l'axe hypocotylé                  2. Plante : longueur des entre-noeuds       3. Fruit:      3.1 port           3.2 taille           3.3 forme (à l'exclusion du premier fruit)        3.3.1 forme de la section longitudinale               3.3.2 forme de l'attache pédonculaire 3.3.3 forme de l'extrémité apicale                          3.4 couleur:        3.4.1 couleur (avant le stade de la maturité)               3.4.2 couleur (au stade de la maturité)                          3.5 épaisseur de la chair           3.6 aspect de la surface du fruit           3.7 capsaïcine : présence ou absence                  4. Classification de la précocité        18. CHICORÉE FRISÉE - CHICORÉE SCAROLE Cichorium endivia L.    1. Port de la plante       2. Feuilles:      2.1 aspect du coeur           2.2 forme des jeunes feuilles du coeur (scarole)           2.3 forme de la feuille adulte           2.4 couleur de la feuille           2.5 brillance de la feuille           2.6 aspect de la surface du limbe (scarole)           2.7 aspect des bordures du limbe           2.8 anthocyane sur la nervure principale : présence ou absence (chicorée frisée)                  3. Classification de la précocité       4. Résistance à la montaison         19. CHICORÉE-WITLOOF (ENDIVE) Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.     A. Chicorée-Witloof (endive)    1. Feuilles : précocité du dessèchement (à observer lors de la 1ère année, à l'automne)       2. Chicon : forme       3. Classification de la précocité au forçage       4. Vitesse de croissance de la pomme        B. Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne)    1. Feuille (phase végétative):      1.1 forme           1.2 anthocyane : présence ou absence                  2. Pomme:      2.1 forme           2.2 rejets : présence ou absence           2.3 anthocyane : présence ou absence           2.4 intensité de la coloration verte           2.5 cloqure de la feuille                    20. MELON D'EAU Citrullus vulgaris L.    1. Tiges:      1.1 anthocyane : présence ou absence           1.2 pilosité : présence ou absence                  2. Feuille (au début de la floraison):      2.1 profondeur des découpures           2.2 pilosité : présence ou absence                  3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits):      3.1 forme de la corolle           3.2 pilosité du calice : présence ou absence                  4. Type sexuel       5. Fruit (au stade précédant la maturation):      5.1 grosseur           5.2 forme           5.3 côtes : présence ou absence           5.4 couleur de fond de l'écorce (épicarpe)           5.5 couleur des marbrures de l'écorce (épicarpe)           5.6 couleur de la chair (endocarpe)           5.7 cavité de la chair : présence ou absence           5.8 texture de la chair           5.9 graines : présence ou absence                   6. Graine : (mûre et sèche)      6.1 grosseur           6.2 forme           6.3 couleur : unicolore ou multicolore                  7. Niveau de ploidie        21. MELON Cucumis melo L.    1. Plantule:      1.1 longueur de l'axe hypocotylé           1.2 taille des cotylédons                  2. Type sexuel       3. Fruit:      3.1 grosseur           3.2 forme           3.3 abscission du pédoncule           3.4 côtes           3.5 broderic           3.6 couleur de l'écorce (avant le stade de la maturité)           3.7 couleur de l'écorce (au stade de la maturité)           3.8 marbrures et mouchetures           3.9 couleur de la chair                  4. Graine : (mûre et sèche)      4.1 grosseur           4.2 couleur                  5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturité)       6. Classification de la précocité        22. CONCOMBRE - CORNICHON Cucumis sativus L.    1. Plante : amertume : présence ou absence       2. Inflorescence : nombre de fleurs femelles par étage femelle       3. Type sexuel       4. Fruit:      4.1 longueur           4.2 couleur (avant le stade de la maturité et au stade de la maturité)           4.3 importance et couleur des épines           4.4 importance et couleur des poils           4.5 fréquence et taille des verrues           4.6 cannelure           4.7 broderic du fruit mûr           4.8 col : présence ou absence           4.9 développement parthénocarpique           4.10 amertume : présence ou absence                  5. Classification de la précocité         23. COURGETTE Cucurbita pepo L.    1. Type de croissance de la plante       2. Tiges:      2.1 longueur des entre-noeuds           2.2 section                  3. Feuille (au début de la floraison):      3.1 forme           3.2 profondeur des découpures           3.3 taches : présence ou absence           3.4 vrilles : présence ou absence                  4. Fleurs:      4.1 longueur du pédoncule des fleurs mâles           4.2 corolle des fleurs femelles : persistance ou non persistance                  5. Distribution sexuelle       6. Fruits:      6.1 forme (au stade de la récolte)           6.2 côtés : présence ou absence (au stade de la récolte)           6.3 couleur de fond de l'écorce (au stade de la récolte)           6.4 couleur des marbrures de l'écorce (au stade de la récolte)           6.5 couleur de l'écorce (au stade de la maturité complète)           6.6 marbrures : présence ou absence (au stade de la maturité complète)                  7. Graine (mûre et sèche) : grosseur       8. Classification de la précocité        24. CAROTTE Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek    1. Feuillage : hauteur       2. Racine:      2.1 longueur           2.2 forme           2.3 couleur externe                  3. Graine (mûre et sèche) - pilosité : présence ou absence       4. Classification de la précocité         25. FENOUIL Foeniculum vulgare P. Mill.    1. Port de la plante       2. Feuille : dimensions des lacinies       3. Grumolo (pomme):      3.1 forme           3.2 imbrication des gaines           3.3 fibrosité des gaines           3.4 rejets : présence ou absence                   26. LAITUE Lactuca sativa L.    1. Plantule:      1.1 axe hypocotylé : anthocyane : présence ou absence           1.2 cotylédons : anthocyane : présence ou absence (au stade de l'épanouissement)                  2. Feuille : (à juger sur la 3e et la 4e feuille de la jeune plante)      2.1 port           2.2 forme générale           2.3 forme de la base           2.4 forme du sommet           2.5 ondulation du bord de la feuille           2.6 contour de la moitié supérieure           2.7 contour de la moitié inférieure           2.8 intensité et nuance de la couleur           2.9 anthocyane : présence ou absence                  3. Plante : (au stade de la récolte)      3.1 type de pommaison           3.2 profil de la pomme           3.3 texture des feuilles           3.4 cloqure des feuilles externes           3.5 intensité et nuance de la couleur des feuilles externes           3.6 anthocyane des feuilles externes : présence ou absence                  4. Graine (mûre et sèche) : couleur       5. Classification de la précocité de la pommaison       6. Classification de la montaison en jours longs        27. PERSIL Petroselinum hortense Hoffm.    1. Feuillage:      1.1 hauteur           1.2 forme du limbe           1.3 couleur                  2. Type de racine         28. HARICOT D'ESPAGNE Phaseolus coccineus L.    1. Type de croissance       2. Fleur : couleur       3. Gousse:      3.1 longueur           3.2 filandres : présence ou absence                  4. Graine (mûre et sèche) : couleur        29. HARICOT Phaseolus vulgaris L.    1. Plantule : couleur de l'axe hypocotylé       2. Type de croissance : nains ou à rames       3. Feuille : couleur du pétiolule notamment au noeud-moteur       4. Inflorescence:      4.1 couleur de la fleur (unicolore ou bicolore)           4.2 taille des bractées florales                  5. Gousse:      5.1 longueur           5.2 coupe transversale           5.3 aspect de la surface           5.4 filandres : présence ou absence           5.5 parchemin : présence ou absence           5.6 étranglement : entre les grains et au niveau des grains           5.7 couleur de fond et couleur superposée           5.8 longueur et forme du style           5.9 nombre d'ovules                  6. Graine (mûre et sèche):      6.1 grosseur           6.2 forme de la section longitudinale           6.3 forme de la section transversale           6.4 couleur (cerne hylaire exclu)           6.5 couleur du cerne hylaire           6.6 couleur de l'auréole           6.7 veinure                  7. Classification de la précocité       8. Résistance au Colletotrichum Lindemuthianum         30. POIS Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.)    1. Plante:      1.1 type de croissance (nain ou à rames)           1.2 numéro d'ordre du 1er noeud floral (noeud cotylédonaire exclu)                  2. Feuille:      2.1 couleur           2.2 maculation des stipules : présence ou absence            3. Inflorescence:      3.1 nombre de fleurs par inflorescence           3.2 forme de la base de l'étendard : en forme de V ou non                  4. Gousse:      4.1 longueur (à l'état sec)           4.2 forme de l'extrémité libre           4.3 profil dorsal (au 2e noeud floral)           4.4 couleur du grain vert           4.5 parchemin : présence ou absence           4.6 nombre d'ovules                  5. Graine (mûre et sèche):      5.1 grosseur           5.2 forme (y compris l'aspect)           5.3 couleur du tégument           5.4 couleur des cotylédons           5.5 forme des grains d'amidon (simple ou composée)                   31. RADIS Raphanus sativus L.    A. Raphanus sativus L. var. niger Pers.      1. Feuille : (observations portant sur la 4ème à la 7ème feuille)        1.1 longueur               1.2 forme générale               1.3 découpure               1.4 couleur du pétiole               1.5 taille de la foliole terminale               1.6 couleur de la foliole terminale                          2. Racine:        2.1 taille               2.2 forme               2.3 forme des épaules               2.4 coloration des épaules               2.5 forme de l'extrémité               2.6 aspect de l'épiderme               2.7 couleur de l'épiderme                          3. Classification de la précocité                   B. Raphanus sativus L. var. radicula Pers.    1. Feuille : (observations portant sur la 3e feuille)      1.1 longueur           1.2 forme générale           1.3 découpure           1.4 couleur                  2. Racine:      2.1 forme           2.2 couleur de l'épiderme                  3. Classification de la précocité  32. SCORSONÈRE Scorzonera hispanica L. 1.  Racine:  1.1 longueur           1.2 forme           1.3 aspect de l'épiderme           1.4 couleur de l'épiderme             33. TOMATES Solanum lycopersicum L. (Lycopersicum esculentum Mill.)      1. Plantule : anthocyane sur l'axe hypocotylé : présence ou absence           2. Type de croissance : déterminée ou indéterminée           3. Forme de la feuille : folioles normales ou entières           4. Fruit:        4.1 grosseur (1)               4.2 forme (1)               4.3 couleur (avant le stade de la maturité)               4.4 couleur (au stade de la maturité)               4.5 nombre de loges (1)                          5. Classification de la précocité:        5.1 période séparant la levée de la floraison de la 3e fleur du 1er bouquet (essai en plein champ)               5.2 période séparant la floraison de la maturité (1)                          6. Résistances:        6.1 au Verticillium alboatrum               6.2 au Fusarium oxysporum  (1)3e fruit des 2e et 3e bouquets, maturité évaluée au début de la coloration.                            34. AUBERGINE Solanum melongena L.      1. Plantule:        1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé : présence ou absence               1.2 port des cotylédons               1.3 forme des cotylédons                          2. Plante:        2.1 longueur des entre-noeuds               2.2 forme de la feuille adulte               2.3 pilosité de l'extrémité des tiges               2.4 anthocyane sur l'extrémité des tiges : présence ou absence               2.5 spinosité (à estimer sur le calice)                          3. Fruit:        3.1 grosseur               3.2 forme               3.3 couleur               3.4 brillance               3.5 répartition des pigments               3.6 pigments sous le calice : présence ou absence               3.7 anthocyane : présence ou absence               3.8 nature de l'anthocyane               3.9 couleur de la chair                          4. Classification de la précocité : période séparant la levée de la floraison            35. ÉPINARD Spinacia oleracea L.      1. Plante : vitesse de croissance           2. Feuille : (au stade de développement maximum des quatre premières feuilles)        2.1 port du pétiole               2.2 longueur du pétiole               2.3 couleur                          3. Feuilles : (à observer sur la 7e feuille au stade développement maximum des plantes)        3.1 port du pétiole               3.2 longueur du pétiole               3.3 couleur               3.4 forme du limbe               3.5 surface du limbe                          4. Graine (mûre et sèche) : forme           5. Classification de la montaison           6. Distribution sexuelle           7. Résistance au Peronospora spinaciae             36. MÂCHE Valerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.)      1. Taille de la plante           2. Feuille (au stade de la récolte):        2.1 port               2.2 forme               2.3 couleur               2.4 surface : lisse ou veinée               2.5 pilosité : présence ou absence               2.6 forme du bord de la feuille (à observer à l'extrémité)               2.7 indentation : présence ou absence                          3. Graine (mûre et sèche):        3.1 grosseur               3.2 forme                          4. Classification de la précocité            37. FÈVE Vicia faba major L.      1. Tige : longueur           2. Stipule : maculé ou non maculé           3. Fleur : couleur           4. Gousse:        4.1 port               4.2 longueur               4.3 nombre d'ovules                         5. Graine : (mûre et sèche)      5.1 grosseur           5.2 couleur générale           5.3 tanin : présence ou absence           5.4 couleur du hile  38. POPCORN Zea mays convar. Microsperma Koern.  39. MAÏS SUCRÉ Zea mays convar. Saccharata Koern.        1. Tige:          1.1 anthocyane sur les noeuds : présence ou absence                   1.2 niveau d'insertion de l'épi supérieur sur la tige principale                                  2. Épi:          2.1 couleur des stigmates (2 à 3 jours après la sortie)                   2.2 longueur du pédoncule                   2.3 longueur des spathes                   2.4 couleur de la rafle (au stade de la maturité complète)                                  3. Grain:          3.1 type du grain récolté                   3.2 forme                   3.3 couleur des sommets et des flancs                                  4. Période séparant la levée de:          4.1 la floraison mâle                   4.2 la floraison femelle                                     ANNEXE II A. CONDITIONS MINIMALES GÉNÉRALES >PIC FILE= "T0004289">     B. REMARQUES PARTICULIÈRES      1. Le demandeur met à la disposition des services officiels compétents les quantités de semences que ces derniers jugent nécessaires pour l'exécution des essais et des contrôles ultérieurs.           2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives à la qualité des semences, prescrites à l'annexe II de la directive du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (1).           3. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu'au moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.           4. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen employée dans un État membre est appliquée également dans les autres États membres, cette méthode doit être indiquée.           5. Si le nombre de lieux d'essais par année n'est pas respecté, il convient d'augmenter en conséquence le nombre de parcelles par an.           6. Lors du contrôle des composants généalogiques, les conditions minimales prévues à la partie A peuvent être réduites.  (1)JO nº L 225 du 12.10.1970, p. 7.