CELEX: 32006L0004
Language: fr
Date: 2006-01-26 00:00:00
Title: Directive 2006/4/CE de la Commission du  26 janvier 2006  modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus du carbofuran   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

27.1.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 23/69
            
         
      DIRECTIVE 2006/4/CE DE LA COMMISSION
   
   du 26 janvier 2006
   modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus du carbofuran
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (2), et notamment son article 7,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Pour les céréales et les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, les teneurs en résidus reflètent l'utilisation des quantités minimales de pesticides nécessaires pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit à la fois la plus réduite possible et toxicologiquement acceptable, notamment eu égard à la protection de l'environnement et à la protection des consommateurs, compte tenu de l'apport alimentaire estimé. Les teneurs maximales en résidus (TMR) communautaires représentent la limite supérieure des quantités de ces résidus susceptibles de se trouver dans des produits lorsque les producteurs ont respecté les bonnes pratiques agricoles.
            
         
               (2)
            
            
               Les TMR fixées pour les pesticides sont constamment réexaminées et sont modifiées de manière à prendre en considération les informations et les données nouvelles. Elles sont fixées au seuil de détection analytique lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu'il n'y a pas d'utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n'ont pas été étayées par les données nécessaires ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la production de résidus sur ou dans les denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n'ont pas été étayées par les données nécessaires.
            
         
               (3)
            
            
               Plusieurs États membres ont fait savoir à la Commission qu'ils souhaitaient réviser des TMR nationales conformément à l'article 8 de la directive 90/642/CEE, eu égard à certaines préoccupations liées à l'exposition des consommateurs. Des propositions de révision de TMR communautaires ont été soumises à la Commission.
            
         
               (4)
            
            
               L'exposition des consommateurs durant leur vie entière ou pendant une courte durée aux pesticides visés à la présente directive par l'intermédiaire des produits alimentaires a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques communautaires en usage, compte tenu des orientations publiées par l'Organisation mondiale de la santé (3). Il convient, sur cette base, de fixer de nouvelles TMR qui excluront toute exposition inacceptable des consommateurs.
            
         
               (5)
            
            
               Lorsque cela se justifiait, l'exposition aiguë des consommateurs auxdits pesticides par l'intermédiaire de chacune des denrées alimentaires susceptibles de contenir des résidus a été mesurée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques communautaires en usage, compte tenu des orientations publiées par l'Organisation mondiale de la santé. Il en ressort que la présence de résidus de pesticides à des niveaux égaux ou inférieurs aux nouvelles TMR n'aura pas d'effets toxiques aigus.
            
         
               (6)
            
            
               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés par le canal de l'Organisation mondiale du commerce sur les nouvelles TMR et il a été tenu compte de leurs observations sur ces teneurs.
            
         
               (7)
            
            
               Les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE doivent dès lors être modifiées en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   La partie A de l'annexe II de la directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.
   Article 2
   La partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.
   Article 3
   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 27 juillet 2006. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 27 juillet 2006.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 26 janvier 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/76/CE de la Commission (JO L 293 du 9.11.2005, p. 14).
   
      (2)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/76/CE.
   
      (3)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides appliqué pour l’alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme), en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      ANNEXE I
      À l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, la ligne relative au carbofuran est remplacée par le texte suivant:
      
         
                     «Résidus de pesticides
                  
                  
                     Teneur maximale en mg/kg
                  
               
                     Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran exprimée en carbofuran)
                  
                  
                     0,02 (1): céréales
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE II
      À l'annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les lignes relatives au carbofuran sont remplacées par le texte suivant:
      
         
                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
               
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                  
                  
                     Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran exprimée en carbofuran)
                  
               «1.   Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 AGRUMES
                              
                           
                  
                     0,3
                  
               
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
               
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
               
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Mandarines (y compris les clémentines et les hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
               
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pomélos
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 NOIX (écalées ou non)
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
               
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
               
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de Queensland
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix pécan
                  
                  
                      
                  
               
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
               
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 FRUITS À PÉPINS
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
               
                     Poires
                  
                  
                      
                  
               
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 FRUITS À NOYAU
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Cerises
                  
                  
                      
                  
               
                     Pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
               
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 BAIES ET PETITS FRUITS
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises (autres que les fraises des bois)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     Mûres de haies
                  
                  
                      
                  
               
                     Ronces-framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Airelles
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Baies et fruits sauvages
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 FRUITS DIVERS
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
               
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
               
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
               
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
               
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
               
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Olives
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Olives (de table)
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (extraction d'huile)
                  
                  
                      
                  
               
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
               
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
               
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 2.
                              
                              
                                 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Betteraves
                  
                  
                      
                  
               
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
               
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
               
                     Panais
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
               
                     Radis
                  
                  
                      
                  
               
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
               
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
               
                     Navets
                  
                  
                      
                  
               
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-BULBES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Ail
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
               
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons de printemps
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Tomates
                  
                  
                      
                  
               
                     Poivrons
                  
                  
                      
                  
               
                     Aubergines
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
               
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à écorce non comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Melons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 BRASSICÉES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Brocolis
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux (développement des feuilles)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Chine
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
               
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
               
                     Laitue
                  
                  
                      
                  
               
                     Scarole
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cresson d'eau
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Endives/chicons
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
               
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-TIGES (frais)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
               
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
               
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
               
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 CHAMPIGNONS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 3.
                              
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 4.
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                     0,1
                  
               
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
               
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 5.
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Pommes de terre primeurs
                  
                  
                      
                  
               
                     Pommes de terre de conservation
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 6.
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 7.
                              
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
      
         (1)  Indique la limite de détermination analytique.»