CELEX: 32011R1129
Language: fr
Date: 2011-11-11 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o  1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o  1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

12.11.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 295/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION
   du 11 novembre 2011
   modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation.
            
         
               (2)
            
            
               Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement.
            
         
               (3)
            
            
               Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II.
            
         
               (4)
            
            
               Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation.
            
         
               (5)
            
            
               Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée.
            
         
               (6)
            
            
               Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande.
            
         
               (7)
            
            
               Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement.
            
         
               (8)
            
            
               Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement.
            
         
               (9)
            
            
               En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée.
            
         
               (10)
            
            
               En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011.
            
         
               (11)
            
            
               Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011.
            
         
               (12)
            
            
               Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé.
            
         
               (13)
            
            
               Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.
            
         
               (14)
            
            
               Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés.
            
         
               (15)
            
            
               Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union.
            
         
               (16)
            
            
               Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.
            
         
               (17)
            
            
               Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel.
            
         
               (18)
            
            
               L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205.
            
         
               (19)
            
            
               Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés).
            
         
               (20)
            
            
               Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer.
            
         
               (21)
            
            
               Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement.
            
         
               (22)
            
            
               Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer.
            
         
               (23)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Modification du règlement (CE) no 1333/2008
   L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Dispositions transitoires
   1.   L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’applique à partir du 1er juin 2013.
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, les entrées suivantes de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement:
   
               a)
            
            
               au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205);
            
         
               b)
            
            
               au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel;
            
         
               c)
            
            
               au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide.
            
         3.   L’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE et les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que les annexes de ces directives, cessent de s’appliquer à partir du 1er juin 2013.
   4.   Par dérogation au paragraphe 3, l’entrée de l’annexe IV de la directive 95/2/CE relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel cesse de s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
   5.   Les denrées alimentaires qui ont été mises sur le marché légalement avant le 1er juin 2013 mais qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
   Article 3
   Le règlement (CE) no 884/2007 est abrogé à partir du 1er juin 2013.
   Article 4
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
   
      (2)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.
   
      (3)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.
   
      (4)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
   
      (5)  NGAA, Codex STAN 192-1995.
   
      (6)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.
   
      (7)  The EFSA Journal (2008), 674, p. 1.
   
      (8)  EFSA Journal 2009; 7(11):1330.
   
      (9)  EFSA Journal 2009; 7(11):1329.
   
      (10)  EFSA Journal 2009; 7(11):1328.
   
      (11)  JO L 109 du 30.4.2009, p. 10.
   
      (12)  JO L 195 du 27.7.2007, p. 8.
   
      (13)  EFSA Journal 2010; 8(4):1535.
   
      (14)  Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF (25th series, 1991).
   
      (15)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
   
      ANNEXE
      
         
            «ANNEXE II
            
               Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation
            
            PARTIE A
            1.   Introduction
            
            La présente liste de l’Union comprend:
            
                        —
                     
                     
                        le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.
                     
                  2.   Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation
            
            
                        1.
                     
                     
                        Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.
                     
                  
               Tableau 1
            
            
               Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
            
            
                        1
                     
                     
                        Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008
                     
                  
                        2
                     
                     
                        Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1)
                        
                     
                  
                        3
                     
                     
                        Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées
                     
                  
                        4
                     
                     
                        Beurre
                     
                  
                        5
                     
                     
                        Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)
                     
                  
                        6
                     
                     
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation
                     
                  
                        7
                     
                     
                        Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)
                     
                  
                        8
                     
                     
                        Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
                     
                  
                        9
                     
                     
                        Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café
                     
                  
                        10
                     
                     
                        Thé en feuilles non aromatisé
                     
                  
                        11
                     
                     
                        Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3)
                        
                     
                  
                        12
                     
                     
                        Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4)
                        
                     
                  
               
            
               Tableau 2
            
            
               Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
            
            
                        1
                     
                     
                        Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008
                     
                  
                        2
                     
                     
                        Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
                     
                  
                        3
                     
                     
                        Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)
                     
                  
                        4
                     
                     
                        Lait chocolaté
                     
                  
                        5
                     
                     
                        Laits fermentés (non aromatisés)
                     
                  
                        6
                     
                     
                        Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés)
                     
                  
                        7
                     
                     
                        Babeurre (non aromatisé)
                     
                  
                        8
                     
                     
                        Crème et crème en poudre (non aromatisées)
                     
                  
                        9
                     
                     
                        Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale
                     
                  
                        10
                     
                     
                        Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)
                     
                  
                        11
                     
                     
                        Beurre à base de lait de brebis et de chèvre
                     
                  
                        12
                     
                     
                        Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004
                     
                  
                        13
                     
                     
                        Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules
                     
                  
                        14
                     
                     
                        Pain et produits apparentés
                     
                  
                        15
                     
                     
                        Pâtes alimentaires et gnocchis
                     
                  
                        16
                     
                     
                        Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides
                     
                  
                        17
                     
                     
                        Purée et conserves de tomate
                     
                  
                        18
                     
                     
                        Sauces à base de tomates
                     
                  
                        19
                     
                     
                        Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes
                     
                  
                        20
                     
                     
                        Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés
                     
                  
                        21
                     
                     
                        Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux
                     
                  
                        22
                     
                     
                        Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients
                     
                  
                        23
                     
                     
                        Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8)
                        
                     
                  
                        24
                     
                     
                        Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
                     
                  
                        25
                     
                     
                        Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices
                     
                  
                        26
                     
                     
                        Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII
                     
                  
                        27
                     
                     
                        Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement)
                        
                           Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008
                     
                  
                        28
                     
                     
                        
                           Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11)
                        
                     
                  
                        29
                     
                     
                        Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII
                     
                  
                        30
                     
                     
                        Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
                     
                  
                        31
                     
                     
                        Miel au sens de la directive 2001/110/CE
                     
                  
                        32
                     
                     
                        Malt et produit maltés
                     
                  PARTIE B
            
               LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS
            
            1.   Colorants
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orange S
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                  
                        E 127
                     
                     
                        Erythrosine
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AC
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                  
                        E 132
                     
                     
                        Indigotine, carmin d’indigo
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles et chlorophyllines
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                  
                        E 150a
                     
                     
                        Caramel ordinaire (12)
                        
                     
                  
                        E 150b
                     
                     
                        Caramel de sulfite caustique
                     
                  
                        E 150c
                     
                     
                        Caramel ammoniacal
                     
                  
                        E 150d
                     
                     
                        Caramel au sulfite d’ammonium
                     
                  
                        E 151
                     
                     
                        Noir brillant BN, noir PN
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                  
                        E 155
                     
                     
                        Brun HT
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8' (C 30)
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                  
                        E 161g
                     
                     
                        Canthaxanthine (13)
                        
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        E 171
                     
                     
                        Dioxyde de titane
                     
                  
                        E 172
                     
                     
                        Oxyde et hydroxyde de fer
                     
                  
                        E 173
                     
                     
                        Aluminium
                     
                  
                        E 174
                     
                     
                        Argent
                     
                  
                        E 175
                     
                     
                        Or
                     
                  
                        E 180
                     
                     
                        Lithol-rubine BK
                     
                  2.   Édulcorants
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 420
                     
                     
                        Sorbitols
                     
                  
                        E 421
                     
                     
                        Mannitol
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Cyclamates
                     
                  
                        E 953
                     
                     
                        Isomalt
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharines
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                  
                        E 965
                     
                     
                        Maltitols
                     
                  
                        E 966
                     
                     
                        Lactitol
                     
                  
                        E 967
                     
                     
                        Xylitol
                     
                  
                        E 968
                     
                     
                        Érythritol
                     
                  3.   Additifs autres que les colorants et les édulcorants
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque (14)
                        
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium (14)
                        
                     
                  
                        E 212
                     
                     
                        Benzoate de potassium (14)
                        
                     
                  
                        E 213
                     
                     
                        Benzoate de calcium (14)
                        
                     
                  
                        E 214
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate d’éthyle
                     
                  
                        E 215
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 218
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate de méthyle
                     
                  
                        E 219
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 220
                     
                     
                        Anhydride sulfureux
                     
                  
                        E 221
                     
                     
                        Sulfite de sodium
                     
                  
                        E 222
                     
                     
                        Sulfite acide de sodium
                     
                  
                        E 223
                     
                     
                        Disulfite de sodium
                     
                  
                        E 224
                     
                     
                        Disulfite de potassium
                     
                  
                        E 226
                     
                     
                        Sulfite de calcium
                     
                  
                        E 227
                     
                     
                        Sulfite acide de calcium
                     
                  
                        E 228
                     
                     
                        Sulfite acide de potassium
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                  
                        E 235
                     
                     
                        Natamycine
                     
                  
                        E 239
                     
                     
                        Hexaméthylènetétramine
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                  
                        E 249
                     
                     
                        Nitrite de potassium
                     
                  
                        E 250
                     
                     
                        Nitrite de sodium
                     
                  
                        E 251
                     
                     
                        Nitrate de sodium
                     
                  
                        E 252
                     
                     
                        Nitrate de potassium
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                  
                        E 280
                     
                     
                        Acide propionique
                     
                  
                        E 281
                     
                     
                        Propionate de sodium
                     
                  
                        E 282
                     
                     
                        Propionate de calcium
                     
                  
                        E 283
                     
                     
                        Propionate de potassium
                     
                  
                        E 284
                     
                     
                        Acide borique
                     
                  
                        E 285
                     
                     
                        Tétraborate de sodium (borax)
                     
                  
                        E 290
                     
                     
                        Dioxyde de carbone
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                  
                        E 310
                     
                     
                        Gallate de propyle
                     
                  
                        E 311
                     
                     
                        Gallate d’octyle
                     
                  
                        E 312
                     
                     
                        Gallate de dodécyle
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                  
                        E 319
                     
                     
                        Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
                     
                  
                        E 320
                     
                     
                        Butylhydroxy-anisol (BHA)
                     
                  
                        E 321
                     
                     
                        Butylhydroxy-toluène (BHT)
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L (+)]
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                  
                        E 337
                     
                     
                        Tartrate double de sodium et de potassium
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                  
                        E 343
                     
                     
                        Phosphates de magnésium
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                  
                        E 351
                     
                     
                        Malate de potassium
                     
                  
                        E 352
                     
                     
                        Malates de calcium
                     
                  
                        E 353
                     
                     
                        Acide métatartrique
                     
                  
                        E 354
                     
                     
                        Tartrate de calcium
                     
                  
                        E 355
                     
                     
                        Acide adipique
                     
                  
                        E 356
                     
                     
                        Adipate de sodium
                     
                  
                        E 357
                     
                     
                        Adipate de potassium
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                  
                        E 380
                     
                     
                        Citrate de triammonium
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                  
                        E 403
                     
                     
                        Alginate d’ammonium
                     
                  
                        E 404
                     
                     
                        Alginate de calcium
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                  
                        E 407a
                     
                     
                        Algues Euchema transformées
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                  
                        E 417
                     
                     
                        Gomme Tara
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                  
                        E 425
                     
                     
                        Konjac
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                  
                        E 431
                     
                     
                        Stéarate de polyoxyéthylène (40)
                     
                  
                        E 432
                     
                     
                        Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
                     
                  
                        E 433
                     
                     
                        Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
                     
                  
                        E 434
                     
                     
                        Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
                     
                  
                        E 435
                     
                     
                        Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
                     
                  
                        E 436
                     
                     
                        Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                  
                        E 442
                     
                     
                        Phosphatides d’ammonium
                     
                  
                        E 444
                     
                     
                        Acétate isobutyrate de saccharose
                     
                  
                        E 445
                     
                     
                        Esters glycériques de résine de bois
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                  
                        E 451
                     
                     
                        Triphosphates
                     
                  
                        E 452
                     
                     
                        Polyphosphates
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                  
                        E 462
                     
                     
                        Éthylcellulose
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Méthyléthylcellulose
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose
                     
                  
                        E 468
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée
                     
                  
                        E 469
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472b
                     
                     
                        Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472d
                     
                     
                        Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472f
                     
                     
                        Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                  
                        E 474
                     
                     
                        Sucroglycérides
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                  
                        E 479b
                     
                     
                        Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 481
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de sodium
                     
                  
                        E 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de calcium
                     
                  
                        E 483
                     
                     
                        Tartrate de stéaryle
                     
                  
                        E 491
                     
                     
                        Monostéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 493
                     
                     
                        Monolaurate de sorbitane
                     
                  
                        E 494
                     
                     
                        Monooléate de sorbitane
                     
                  
                        E 495
                     
                     
                        Monopalmitate de sorbitane
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                  
                        E 508
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                  
                        E 512
                     
                     
                        Chlorure d’étain
                     
                  
                        E 513
                     
                     
                        Acide sulfurique
                     
                  
                        E 514
                     
                     
                        Sulfates de sodium
                     
                  
                        E 515
                     
                     
                        Sulfates de potassium
                     
                  
                        E 516
                     
                     
                        Sulfate de calcium
                     
                  
                        E 517
                     
                     
                        Sulfate d’ammonium
                     
                  
                        E 520
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium
                     
                  
                        E 521
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium sodique
                     
                  
                        E 522
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium potassique
                     
                  
                        E 523
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium ammonique
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                  
                        E 527
                     
                     
                        Hydroxyde d’ammonium
                     
                  
                        E 528
                     
                     
                        Hydroxyde de magnésium
                     
                  
                        E 529
                     
                     
                        Oxyde de calcium
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                  
                        E 535
                     
                     
                        Ferrocyanure de sodium
                     
                  
                        E 536
                     
                     
                        Ferrocyanure de potassium
                     
                  
                        E 538
                     
                     
                        Ferrocyanure de calcium
                     
                  
                        E 541
                     
                     
                        Phosphate d’aluminium sodique acide
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                  
                        E 553a
                     
                     
                        Silicate de magnésium
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                  
                        E 554
                     
                     
                        Silicate alumino-sodique
                     
                  
                        E 555
                     
                     
                        Silicate alumino-potassique
                     
                  
                        E 556
                     
                     
                        Silicate alumino-calcique
                     
                  
                        E 558
                     
                     
                        Bentonite
                     
                  
                        E 559
                     
                     
                        Silicate d’aluminium (kaolin)
                     
                  
                        E 570
                     
                     
                        Acides gras
                     
                  
                        E 574
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                  
                        E 579
                     
                     
                        Gluconate ferreux
                     
                  
                        E 585
                     
                     
                        Lactate ferreux
                     
                  
                        E 586
                     
                     
                        4-Hexylrésorcinol
                     
                  
                        E 620
                     
                     
                        Acide glutamique
                     
                  
                        E 621
                     
                     
                        Glutamate monosodique
                     
                  
                        E 622
                     
                     
                        Glutamate monopotassique
                     
                  
                        E 623
                     
                     
                        Diglutamate de calcium
                     
                  
                        E 624
                     
                     
                        Glutamate d’ammonium
                     
                  
                        E 625
                     
                     
                        Diglutamate de magnésium
                     
                  
                        E 626
                     
                     
                        Acide guanylique
                     
                  
                        E 627
                     
                     
                        Guanylate disodique
                     
                  
                        E 628
                     
                     
                        Guanylate dipotassique
                     
                  
                        E 629
                     
                     
                        Guanylate de calcium
                     
                  
                        E 630
                     
                     
                        Acide inosinique
                     
                  
                        E 631
                     
                     
                        Inosinate disodique
                     
                  
                        E 632
                     
                     
                        Inosinate dipotassique
                     
                  
                        E 633
                     
                     
                        Inosinate de calcium
                     
                  
                        E 634
                     
                     
                        5′-ribonucléotide calcique
                     
                  
                        E 635
                     
                     
                        5′-ribonucléotide disodique
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                  
                        E 650
                     
                     
                        Acétate de zinc
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                  
                        E 905
                     
                     
                        Cire microcristalline
                     
                  
                        E 907
                     
                     
                        Poly-1-décène hydrogéné
                     
                  
                        E 912
                     
                     
                        Esters de l’acide montanique
                     
                  
                        E 914
                     
                     
                        Cire de polyéthylène oxydée
                     
                  
                        E 920
                     
                     
                        L-cystéine
                     
                  
                        E 927b
                     
                     
                        Carbamide
                     
                  
                        E 938
                     
                     
                        Argon
                     
                  
                        E 939
                     
                     
                        Hélium
                     
                  
                        E 941
                     
                     
                        Azote
                     
                  
                        E 942
                     
                     
                        Protoxyde d’azote
                     
                  
                        E 943a
                     
                     
                        Butane
                     
                  
                        E 943b
                     
                     
                        Isobutane
                     
                  
                        E 944
                     
                     
                        Propane
                     
                  
                        E 948
                     
                     
                        Oxygène
                     
                  
                        E 949
                     
                     
                        Hydrogène
                     
                  
                        E 999
                     
                     
                        Extraits de quillaia
                     
                  
                        E 1103
                     
                     
                        Invertase
                     
                  
                        E 1105
                     
                     
                        Lysozyme
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                  
                        E 1201
                     
                     
                        Polyvinylpyrrolidone
                     
                  
                        E 1202
                     
                     
                        Polyvinylpolypyrrolidone
                     
                  
                        E 1203
                     
                     
                        Alcool polyvinylique (APV)
                     
                  
                        E 1204
                     
                     
                        Pullulan
                     
                  
                        E 1205
                     
                     
                        Copolymère méthacrylate basique
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                  
                        E 1452
                     
                     
                        Octényl succinate d’amidon d’aluminium
                     
                  
                        E 1505
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                  
                        E 1517
                     
                     
                        Diacétate de glycéryle (diacétine)
                     
                  
                        E 1518
                     
                     
                        Triacétate de glycéryle (triacétine)
                     
                  
                        E 1519
                     
                     
                        Alcool benzylique
                     
                  
                        E 1520
                     
                     
                        Propanediol-1,2 (propylène glycol)
                     
                  
                        E 1521
                     
                     
                        Polyéthylène glycol
                     
                  PARTIE C
            
               DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS
            
            1)   Groupe I:
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Quantité maximale spécifique
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 290
                     
                     
                        Dioxyde de carbone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L (+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 337
                     
                     
                        Tartrate double de sodium et de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 351
                     
                     
                        Malate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 352
                     
                     
                        Malates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 354
                     
                     
                        Tartrate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 380
                     
                     
                        Citrate de triammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 403
                     
                     
                        Alginate d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 404
                     
                     
                        Alginate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 407a
                     
                     
                        Algues Euchema transformées
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                            (16)
                        
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                            (16)
                        
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                            (16)
                        
                     
                  
                        E 417
                     
                     
                        Gomme Tara
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                            (16)
                        
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 425
                     
                     
                        Konjac
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Gomme de konjac
                                 
                              
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Glucomannane de konjac
                                 
                              
                     
                        10 g/kg, seuls ou en mélange (15)
                            (17)
                        
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                            (15)
                        
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 462
                     
                     
                        Éthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Méthyléthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 469
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472b
                     
                     
                        Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472d
                     
                     
                        Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 472f
                     
                     
                        Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 508
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 513
                     
                     
                        Acide sulfurique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 514
                     
                     
                        Sulfates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 515
                     
                     
                        Sulfates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 516
                     
                     
                        Sulfate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 527
                     
                     
                        Hydroxyde d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 528
                     
                     
                        Hydroxyde de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 529
                     
                     
                        Oxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 570
                     
                     
                        Acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 574
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 920
                     
                     
                        L-cystéine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 938
                     
                     
                        Argon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 939
                     
                     
                        Hélium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 941
                     
                     
                        Azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 942
                     
                     
                        Protoxyde d’azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 948
                     
                     
                        Oxygène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 949
                     
                     
                        Hydrogène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1103
                     
                     
                        Invertase
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 620
                     
                     
                        Acide glutamique
                     
                     
                        10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique
                     
                  
                        E 621
                     
                     
                        Glutamate monosodique
                     
                  
                        E 622
                     
                     
                        Glutamate monopotassique
                     
                  
                        E 623
                     
                     
                        Diglutamate de calcium
                     
                  
                        E 624
                     
                     
                        Glutamate d’ammonium
                     
                  
                        E 625
                     
                     
                        Diglutamate de magnésium
                     
                  
                        E 626
                     
                     
                        Acide guanylique
                     
                     
                        500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique
                     
                  
                        E 627
                     
                     
                        Guanylate disodique
                     
                  
                        E 628
                     
                     
                        Guanylate dipotassique
                     
                  
                        E 629
                     
                     
                        Guanylate de calcium
                     
                  
                        E 630
                     
                     
                        Acide inosinique
                     
                  
                        E 631
                     
                     
                        Inosinate disodique
                     
                  
                        E 632
                     
                     
                        Inosinate dipotassique
                     
                  
                        E 633
                     
                     
                        Inosinate de calcium
                     
                  
                        E 634
                     
                     
                        5′-ribonucléotide calcique
                     
                  
                        E 635
                     
                     
                        5′-ribonucléotide disodique
                     
                  
                        E 420
                     
                     
                        Sorbitols
                     
                     
                        
                           quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)
                     
                  
                        E 421
                     
                     
                        Mannitol
                     
                  
                        E 953
                     
                     
                        Isomalt
                     
                  
                        E 965
                     
                     
                        Maltitols
                     
                  
                        E 966
                     
                     
                        Lactitol
                     
                  
                        E 967
                     
                     
                        Xylitol
                     
                  
                        E 968
                     
                     
                        Érythritol
                     
                  2)   Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis
               
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                  
                        E 150a
                     
                     
                        Caramel ordinaire
                     
                  
                        E 150b
                     
                     
                        Caramel de sulfite caustique
                     
                  
                        E 150c
                     
                     
                        Caramel ammoniacal
                     
                  
                        E 150d
                     
                     
                        Caramel au sulfite d’ammonium
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        E 171
                     
                     
                        Dioxyde de titane
                     
                  
                        E 172
                     
                     
                        Oxyde et hydroxyde de fer
                     
                  3)   Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orange S
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AC
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                  
                        E 132
                     
                     
                        Indigotine, carmin d’indigo
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                  
                        E 151
                     
                     
                        Noir brillant BN, noir BN
                     
                  
                        E 155
                     
                     
                        Brun HT
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8' (C 30)
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                  4)   Groupe IV: Polyols
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 420
                     
                     
                        Sorbitols
                     
                  
                        E 421
                     
                     
                        Mannitol
                     
                  
                        E 953
                     
                     
                        Isomalt
                     
                  
                        E 965
                     
                     
                        Maltitols
                     
                  
                        E 966
                     
                     
                        Lactitol
                     
                  
                        E 967
                     
                     
                        Xylitol
                     
                  
                        E 968
                     
                     
                        Érythritol
                     
                  5)   Autres additifs pouvant être réglementés ensemble
            
            a)   E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
               
            b)   E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium
                     
                  
                        E 212
                     
                     
                        Benzoate de potassium
                     
                  
                        E 213
                     
                     
                        Benzoate de calcium
                     
                  
               
            c)   E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium
                     
                  
                        E 212
                     
                     
                        Benzoate de potassium
                     
                  
                        E 213
                     
                     
                        Benzoate de calcium
                     
                  
               
            d)   E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium
                     
                  
                        E 212
                     
                     
                        Benzoate de potassium
                     
                  
                        E 213
                     
                     
                        Benzoate de calcium
                     
                  
                        E 214
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate d’éthyle
                     
                  
                        E 215
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 218
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate de méthyle
                     
                  
                        E 219
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
               
            e)   E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
                        E 214
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate d’éthyle
                     
                  
                        E 215
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 218
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate de méthyle
                     
                  
                        E 219
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
               
            f)   E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 214
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate d’éthyle
                     
                  
                        E 215
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 218
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate de méthyle
                     
                  
                        E 219
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
               
            g)   E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 220
                     
                     
                        Anhydride sulfureux
                     
                  
                        E 221
                     
                     
                        Sulfite de sodium
                     
                  
                        E 222
                     
                     
                        Sulfite acide de sodium
                     
                  
                        E 223
                     
                     
                        Disulfite de sodium
                     
                  
                        E 224
                     
                     
                        Disulfite de potassium
                     
                  
                        E 226
                     
                     
                        Sulfite de calcium
                     
                  
                        E 227
                     
                     
                        Sulfite acide de calcium
                     
                  
                        E 228
                     
                     
                        Sulfite acide de potassium
                     
                  
               
            h)   E 249 – 250: Nitrites
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 249
                     
                     
                        Nitrite de potassium
                     
                  
                        E 250
                     
                     
                        Nitrite de sodium
                     
                  
               
            i)   E 251 – 252: Nitrates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 251
                     
                     
                        Nitrate de sodium
                     
                  
                        E 252
                     
                     
                        Nitrate de potassium
                     
                  
               
            j)   E 280 – 283: Acide propionique – propionates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 280
                     
                     
                        Acide propionique
                     
                  
                        E 281
                     
                     
                        Propionate de sodium
                     
                  
                        E 282
                     
                     
                        Propionate de calcium
                     
                  
                        E 283
                     
                     
                        Propionate de potassium
                     
                  
               
            k)   E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 310
                     
                     
                        Gallate de propyle
                     
                  
                        E 311
                     
                     
                        Gallate d’octyle
                     
                  
                        E 312
                     
                     
                        Gallate de dodécyle
                     
                  
                        E 319
                     
                     
                        Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
                     
                  
                        E 320
                     
                     
                        Butylhydroxy-anisol (BHA)
                     
                  
               
            l)   E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                  
                        E 343
                     
                     
                        Phosphates de magnésium
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                  
                        E 451
                     
                     
                        Triphosphates
                     
                  
                        E 452
                     
                     
                        Polyphosphates
                     
                  
               
            m)   E 355 – 357: Acide adipique – adipates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 355
                     
                     
                        Acide adipique
                     
                  
                        E 356
                     
                     
                        Adipate de sodium
                     
                  
                        E 357
                     
                     
                        Adipate de potassium
                     
                  
               
            n)   E 432 – 436: Polysorbates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 432
                     
                     
                        Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
                     
                  
                        E 433
                     
                     
                        Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
                     
                  
                        E 434
                     
                     
                        Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
                     
                  
                        E 435
                     
                     
                        Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
                     
                  
                        E 436
                     
                     
                        Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
                     
                  
               
            o)   E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                  
                        E 474
                     
                     
                        Sucroglycérides
                     
                  
               
            p)   E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 481
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de sodium
                     
                  
                        E 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de calcium
                     
                  
               
            q)   E 491 – 495: Esters de sorbitane
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 491
                     
                     
                        Monostéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 493
                     
                     
                        Monolaurate de sorbitane
                     
                  
                        E 494
                     
                     
                        Monooléate de sorbitane
                     
                  
                        E 495
                     
                     
                        Monopalmitate de sorbitane
                     
                  
               
            r)   E 520 – 523: Sulfates d’aluminium
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 520
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium
                     
                  
                        E 521
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium sodique
                     
                  
                        E 522
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium potassique
                     
                  
                        E 523
                     
                     
                        Sulfate d’aluminium ammonique
                     
                  
               
            s)   E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                  
                        E 553a
                     
                     
                        Silicate de magnésium
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                  
                        E 554
                     
                     
                        Silicate alumino-sodique
                     
                  
                        E 555
                     
                     
                        Silicate alumino-potassique
                     
                  
                        E 556
                     
                     
                        Silicate alumino-calcique
                     
                  
                        E 559
                     
                     
                        Silicate d’aluminium (kaolin)
                     
                  
               
            t)   E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 620
                     
                     
                        Acide glutamique
                     
                  
                        E 621
                     
                     
                        Glutamate monosodique
                     
                  
                        E 622
                     
                     
                        Glutamate monopotassique
                     
                  
                        E 623
                     
                     
                        Diglutamate de calcium
                     
                  
                        E 624
                     
                     
                        Glutamate d’ammonium
                     
                  
                        E 625
                     
                     
                        Diglutamate de magnésium
                     
                  
               
            u)   E 626 – 635: Ribonucléotides
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 626
                     
                     
                        Acide guanylique
                     
                  
                        E 627
                     
                     
                        Guanylate disodique
                     
                  
                        E 628
                     
                     
                        Guanylate dipotassique
                     
                  
                        E 629
                     
                     
                        Guanylate de calcium
                     
                  
                        E 630
                     
                     
                        Acide inosinique
                     
                  
                        E 631
                     
                     
                        Inosinate disodique
                     
                  
                        E 632
                     
                     
                        Inosinate dipotassique
                     
                  
                        E 633
                     
                     
                        Inosinate de calcium
                     
                  
                        E 634
                     
                     
                        5′-ribonucléotide calcique
                     
                  
                        E 635
                     
                     
                        5′-ribonucléotide disodique
                     
                  PARTIE D
            
               CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        
                           0.
                        
                     
                     
                        
                           Toutes les catégories de denrées alimentaires
                        
                     
                  
                        
                           01.
                        
                     
                     
                        
                           Produits laitiers et succédanés
                        
                     
                  
                        01.1
                     
                     
                        Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés
                     
                  
                        01.2
                     
                     
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
                     
                  
                        01.3
                     
                     
                        Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
                     
                  
                        01.4
                     
                     
                        Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
                     
                  
                        01.5
                     
                     
                        Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
                     
                  
                        01.6
                     
                     
                        Crème et crème en poudre
                     
                  
                        01.6.1
                     
                     
                        Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)
                     
                  
                        01.6.2
                     
                     
                        Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
                     
                  
                        01.6.3
                     
                     
                        Autres crèmes
                     
                  
                        01.7
                     
                     
                        Fromages et produits fromagers
                     
                  
                        01.7.1
                     
                     
                        Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
                     
                  
                        01.7.2
                     
                     
                        Fromages affinés
                     
                  
                        01.7.3
                     
                     
                        Croûtes de fromage comestibles
                     
                  
                        01.7.4
                     
                     
                        Fromages de lactosérum
                     
                  
                        01.7.5
                     
                     
                        Fromages fondus
                     
                  
                        01.7.6
                     
                     
                        Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
                     
                  
                        01.8
                     
                     
                        Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        
                           02.
                        
                     
                     
                        
                           Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles
                        
                     
                  
                        02.1
                     
                     
                        Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
                     
                  
                        02.2
                     
                     
                        Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile
                     
                  
                        02.2.1
                     
                     
                        Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
                     
                  
                        02.2.2
                     
                     
                        Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
                     
                  
                        02.3
                     
                     
                        Huiles végétales à vaporiser
                     
                  
                        
                           03.
                        
                     
                     
                        
                           Glaces de consommation
                        
                     
                  
                        
                           04.
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes
                        
                     
                  
                        04.1
                     
                     
                        Fruits et légumes non transformés
                     
                  
                        04.1.1
                     
                     
                        Fruits et légumes frais entiers
                     
                  
                        04.1.2
                     
                     
                        Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
                     
                  
                        04.1.3
                     
                     
                        Fruits et légumes congelés
                     
                  
                        04.2
                     
                     
                        Fruits et légumes transformés
                     
                  
                        04.2.1
                     
                     
                        Fruits et légumes séchés
                     
                  
                        04.2.2
                     
                     
                        Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
                     
                  
                        04.2.3
                     
                     
                        Fruits et légumes en conserve
                     
                  
                        04.2.4
                     
                     
                        Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
                     
                  
                        04.2.4.1
                     
                     
                        Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
                     
                  
                        04.2.4.2
                     
                     
                        Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
                     
                  
                        04.2.5
                     
                     
                        Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
                     
                  
                        04.2.5.1
                     
                     
                        Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
                     
                  
                        04.2.5.2
                     
                     
                        Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE
                     
                  
                        04.2.5.3
                     
                     
                        Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
                     
                  
                        04.2.5.4
                     
                     
                        Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
                     
                  
                        04.2.6
                     
                     
                        Produits de pommes de terre transformés
                     
                  
                        
                           05.
                        
                     
                     
                        
                           Confiseries
                        
                     
                  
                        05.1
                     
                     
                        Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
                     
                  
                        05.2
                     
                     
                        Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
                     
                  
                        05.3
                     
                     
                        Chewing-gum
                     
                  
                        05.4
                     
                     
                        Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
                     
                  
                        
                           06.
                        
                     
                     
                        
                           Céréales et produits céréaliers
                        
                     
                  
                        06.1
                     
                     
                        Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
                     
                  
                        06.2
                     
                     
                        Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules
                     
                  
                        06.2.1
                     
                     
                        Farines
                     
                  
                        06.2.2
                     
                     
                        Amidons et fécules
                     
                  
                        06.3
                     
                     
                        Céréales pour petit-déjeuner
                     
                  
                        06.4
                     
                     
                        Pâtes alimentaires
                     
                  
                        06.4.1
                     
                     
                        Pâtes fraîches
                     
                  
                        06.4.2
                     
                     
                        Pâtes sèches
                     
                  
                        06.4.3
                     
                     
                        Pâtes fraîches précuites
                     
                  
                        06.4.4
                     
                     
                        Gnocchi de pomme de terre
                     
                  
                        06.4.5
                     
                     
                        Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
                     
                  
                        06.5
                     
                     
                        Nouilles
                     
                  
                        06.6
                     
                     
                        Pâte à frire
                     
                  
                        06.7
                     
                     
                        Céréales précuites ou transformées
                     
                  
                        
                           07.
                        
                     
                     
                        
                           Produits de boulangerie
                        
                     
                  
                        07.1
                     
                     
                        Pain et petits pains
                     
                  
                        07.1.1
                     
                     
                        Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel
                     
                  
                        07.1.2
                     
                     
                        Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                     
                  
                        07.2
                     
                     
                        Produits de boulangerie fine
                     
                  
                        
                           08.
                        
                     
                     
                        
                           Viandes
                        
                     
                  
                        08.1
                     
                     
                        Viandes non transformées
                     
                  
                        08.1.1
                     
                     
                        Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
                     
                  
                        08.1.2
                     
                     
                        Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
                     
                  
                        08.2
                     
                     
                        Viandes transformées
                     
                  
                        08.2.1
                     
                     
                        Viandes transformées non traitées thermiquement
                     
                  
                        08.2.2
                     
                     
                        Viandes transformées traitées thermiquement
                     
                  
                        08.2.3
                     
                     
                        Boyaux, enrobages et décorations pour viande
                     
                  
                        08.2.4
                     
                     
                        Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
                     
                  
                        08.2.4.1
                     
                     
                        Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)
                     
                  
                        08.2.4.2
                     
                     
                        Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
                     
                  
                        08.2.4.3
                     
                     
                        Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
                     
                  
                        
                           09.
                        
                     
                     
                        
                           Poisson et produits de la pêche
                        
                     
                  
                        09.1
                     
                     
                        Poisson et produits de la pêche non transformés
                     
                  
                        09.1.1
                     
                     
                        Poisson non transformé
                     
                  
                        09.1.2
                     
                     
                        Mollusques et crustacés non transformés
                     
                  
                        09.2
                     
                     
                        Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
                     
                  
                        09.3
                     
                     
                        Œufs de poisson
                     
                  
                        
                           10.
                        
                     
                     
                        
                           Œufs et ovoproduits
                        
                     
                  
                        10.1
                     
                     
                        Œufs non transformés
                     
                  
                        10.2
                     
                     
                        Œufs transformés et ovoproduits
                     
                  
                        
                           11.
                        
                     
                     
                        
                           Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
                        
                     
                  
                        11.1
                     
                     
                        Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
                     
                  
                        11.2
                     
                     
                        Autres sucres et sirops
                     
                  
                        11.3
                     
                     
                        Miel au sens de la directive 2001/110/CE
                     
                  
                        11.4
                     
                     
                        Édulcorants de table
                     
                  
                        11.4.1
                     
                     
                        Édulcorants de table sous forme liquide
                     
                  
                        11.4.2
                     
                     
                        Édulcorants de table sous forme de poudre
                     
                  
                        11.4.3
                     
                     
                        Édulcorants de table sous forme de comprimés
                     
                  
                        
                           12.
                        
                     
                     
                        
                           Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
                        
                     
                  
                        12.1
                     
                     
                        Sel et produits de substitution du sel
                     
                  
                        12.1.1
                     
                     
                        Sel
                     
                  
                        12.1.2
                     
                     
                        Produits de substitution du sel
                     
                  
                        12.2
                     
                     
                        Fines herbes, épices et assaisonnements
                     
                  
                        12.2.1
                     
                     
                        Fines herbes et épices
                     
                  
                        12.2.2
                     
                     
                        Assaisonnements et condiments
                     
                  
                        12.3
                     
                     
                        Vinaigres
                     
                  
                        12.4
                     
                     
                        Moutarde
                     
                  
                        12.5
                     
                     
                        Soupes, potages et bouillons
                     
                  
                        12.6
                     
                     
                        Sauces
                     
                  
                        12.7
                     
                     
                        Salades et pâtes à tartiner salées
                     
                  
                        12.8
                     
                     
                        Levures et produits de levures
                     
                  
                        12.9
                     
                     
                        Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
                     
                  
                        
                           13.
                        
                     
                     
                        
                           Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE
                        
                     
                  
                        13.1
                     
                     
                        Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                     
                  
                        13.1.1
                     
                     
                        Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18)
                        
                     
                  
                        13.1.2
                     
                     
                        Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
                     
                  
                        13.1.3
                     
                     
                        Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19)
                        
                     
                  
                        13.1.4
                     
                     
                        Autres aliments pour enfants en bas âge
                     
                  
                        13.1.5
                     
                     
                        Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons
                     
                  
                        13.1.5.1
                     
                     
                        Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
                     
                  
                        13.1.5.2
                     
                     
                        Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
                     
                  
                        13.2
                     
                     
                        Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
                     
                  
                        13.3
                     
                     
                        Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
                     
                  
                        13.4
                     
                     
                        Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21)
                        
                     
                  
                        
                           14.
                        
                     
                     
                        
                           Boissons
                        
                     
                  
                        14.1
                     
                     
                        Boissons non alcoolisées
                     
                  
                        14.1.1
                     
                     
                        Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
                     
                  
                        14.1.2
                     
                     
                        Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes
                     
                  
                        14.1.3
                     
                     
                        Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires
                     
                  
                        14.1.4
                     
                     
                        Boissons aromatisées
                     
                  
                        14.1.5
                     
                     
                        Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
                     
                  
                        14.1.5.1
                     
                     
                        Café et extraits de café
                     
                  
                        14.1.5.2
                     
                     
                        Autres
                     
                  
                        14.2
                     
                     
                        Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
                     
                  
                        14.2.1
                     
                     
                        Bière et boissons maltées
                     
                  
                        14.2.2
                     
                     
                        Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool
                     
                  
                        14.2.3
                     
                     
                        Cidre et poiré
                     
                  
                        14.2.4
                     
                     
                        Vins de fruits et made wine
                        
                     
                  
                        14.2.5
                     
                     
                        Hydromel
                     
                  
                        14.2.6
                     
                     
                        Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008
                     
                  
                        14.2.7
                     
                     
                        Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91
                     
                  
                        14.2.7.1
                     
                     
                        Vins aromatisés
                     
                  
                        14.2.7.2
                     
                     
                        Boissons aromatisées à base de vin
                     
                  
                        14.2.7.3
                     
                     
                        Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
                     
                  
                        14.2.8
                     
                     
                        Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        
                           15.
                        
                     
                     
                        
                           Amuse-gueules salés prêts à consommer
                        
                     
                  
                        15.1
                     
                     
                        Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
                     
                  
                        15.2
                     
                     
                        Fruits à coque transformés
                     
                  
                        
                           16.
                        
                     
                     
                        
                           Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
                        
                     
                  
                        
                           17.
                        
                     
                     
                        
                           Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil
                            (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
                        
                     
                  
                        17.1
                     
                     
                        Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher
                     
                  
                        17.2
                     
                     
                        Compléments alimentaires sous la forme liquide
                     
                  
                        17.3
                     
                     
                        Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
                     
                  
                        
                           18.
                        
                     
                     
                        
                           Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                        
                     
                  PARTIE E
            
               ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION
            
            
                        Numéro de catégorie
                     
                     
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
                     
                     
                        Notes
                     
                     
                        Restrictions/exceptions
                     
                  
                        
                           0.
                        
                     
                     
                        
                           Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires
                        
                     
                  
                        E 290
                     
                     
                        Dioxyde de carbone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 938
                     
                     
                        Argon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 939
                     
                     
                        Hélium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 941
                     
                     
                        Azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 942
                     
                     
                        Protoxyde d’azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 948
                     
                     
                        Oxygène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 949
                     
                     
                        Hydrogène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1) (4) (57)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1) (57)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (57):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.
                                 
                              
                  
                        
                           01
                        
                     
                     
                        
                           Produits laitiers et succédanés
                        
                     
                  
                        
                           01.1
                        
                     
                     
                        
                           Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
                        
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement lait de chèvre UHT
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement lait stérilisé et UHT
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           01.2
                        
                     
                     
                        
                           Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
                        
                     
                  
                        
                           01.3
                        
                     
                     
                        
                           Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique — sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement lait caillé
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           01.4
                        
                     
                     
                        
                           Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement desserts aromatisés aux fruits
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement desserts aromatisés aux fruits
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 483
                     
                     
                        Tartrate de stéaryle
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           01.5
                        
                     
                     
                        
                           Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
                        
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf produits non aromatisés
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        30
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500(ii)
                     
                     
                        Carbonate acide de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 501(ii)
                     
                     
                        Carbonate acide de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           01.6
                        
                     
                     
                        
                           Crème et crème en poudre
                        
                     
                  
                        
                           01.6.1
                        
                     
                     
                        
                           Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)
                        
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           01.6.2
                        
                     
                     
                        
                           Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
                        
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           01.6.3
                        
                     
                     
                        
                           Autres crèmes
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crèmes aromatisées
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crèmes aromatisées
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement clotted cream
                        
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           01.7
                        
                     
                     
                        
                           Fromages et produits fromagers
                        
                     
                  
                        
                           01.7.1
                        
                     
                     
                        
                           Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de ferments vivants non aromatisés
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromages non affinés aromatisés
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromages non affinés aromatisés
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mascarpone
                        
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mozzarella
                        
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mozzarella
                        
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mozzarella
                        
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        À l’exception de la mozzarella
                        
                     
                  
                        E 460(ii)
                     
                     
                        Cellulose en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mozzarella râpée et en tranches
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mozzarella
                        
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           01.7.2
                        
                     
                     
                        
                           Fromages affinés
                        
                     
                  
                        E 1105
                     
                     
                        Lysozyme
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        125
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage persillé à pâte rouge
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage sage derby
                        
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage sage derby
                        
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage morbier
                        
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        15
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage red Leicester
                        
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        35
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage mimolette
                        
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage persillé à pâte rouge
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface de produits affinés
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        (29)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 235
                     
                     
                        Natamycine
                     
                     
                        1
                     
                     
                        (8)
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle
                     
                  
                        E 239
                     
                     
                        Hexaméthylènetétramine
                     
                     
                        quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage provolone
                        
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (30)
                     
                     
                        Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage affiné en tranches et râpé
                     
                  
                        E 500(ii)
                     
                     
                        Carbonate acide de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage au lait aigre
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (8):
                                 
                                 
                                    mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).
                                 
                              
                  
                        
                                    (29):
                                 
                                 
                                    Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
                                 
                              
                  
                        
                                    (30):
                                 
                                 
                                    Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
                                 
                              
                  
                        
                           01.7.3
                        
                     
                     
                        
                           Croûtes de fromage comestibles
                        
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 180
                     
                     
                        Lithol-rubine BK
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           01.7.4
                        
                     
                     
                        
                           Fromages de lactosérum
                        
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (30)
                     
                     
                        Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460(ii)
                     
                     
                        Cellulose en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromage râpé et en tranches
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (30):
                                 
                                 
                                    Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
                                 
                              
                  
                        
                           01.7.5
                        
                     
                     
                        
                           Fromages fondus
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8’ (C 30)
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (33)
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fromages fondus aromatisés
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        15
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        (29)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (29):
                                 
                                 
                                    Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
                                 
                              
                  
                        
                                    (33):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 160e et E 161b.
                                 
                              
                  
                        
                           01.7.6
                        
                     
                     
                        
                           Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits non affinés aromatisés
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits non affinés aromatisés
                     
                  
                        E 1105
                     
                     
                        Lysozyme
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        125
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits persillés à pâte rouge
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        15
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits persillés à pâte rouge
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface de produits affinés
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        (29)
                     
                     
                        Uniquement produits affinés et fondus
                     
                  
                        E 235
                     
                     
                        Natamycine
                     
                     
                        1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (30)
                     
                     
                        Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface de produits affinés
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement produits non affinés
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits affinés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (29):
                                 
                                 
                                    Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.
                                 
                              
                  
                        
                                    (30):
                                 
                                 
                                    Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
                                 
                              
                  
                        
                           01.8
                        
                     
                     
                        
                           Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromage à base de protéines
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (30)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de crème fouettée
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromages fondus
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de lait et de crème
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de crème
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement succédanés de lait et de crème
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement succédanés de lait et de crème
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (30):
                                 
                                 
                                    Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
                                 
                              
                  
                        
                           02
                        
                     
                     
                        
                           Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles
                        
                     
                  
                        
                           02.1
                        
                     
                     
                        
                           Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
                        
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (41)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
                     
                  
                        E 321
                     
                     
                        Butylhydroxy-toluène (BHT)
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (41)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        30
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           02.2
                        
                     
                     
                        
                           Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile
                        
                     
                  
                        
                           02.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
                        
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement beurre de crème acide
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement beurre de crème acide
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           02.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses destinées à la friture
                     
                  
                        E 321
                     
                     
                        Butylhydroxy-toluène (BHT)
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses destinées à la friture
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses tartinables
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
                     
                  
                        E 479b
                     
                     
                        Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement émulsions de matières grasses pour friture
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           02.3
                        
                     
                     
                        
                           Huiles végétales à vaporiser
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie
                     
                  
                        E 943a
                     
                     
                        Butane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
                     
                  
                        E 943b
                     
                     
                        Isobutane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
                     
                  
                        E 944
                     
                     
                        Propane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           03
                        
                     
                     
                        
                           Glaces de consommation
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        40
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement glaces de consommation à l’eau
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        320
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        26
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           04
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes
                        
                     
                  
                        
                           04.1
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes non transformés
                        
                     
                  
                        
                           04.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes frais entiers
                        
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement maïs doux emballé sous vide
                     
                  
                        E 445
                     
                     
                        Esters glycériques de résine de bois
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement fruits frais, traitement en surface
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
                     
                  
                        E 905
                     
                     
                        Cire microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues et avocats
                     
                  
                        E 912
                     
                     
                        Esters de l’acide montanique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
                     
                  
                        E 914
                     
                     
                        Cire de polyéthylène oxydée
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           04.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pommes de terre pelées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pulpe de raifort
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           04.1.3
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes congelés
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pommes de terre congelées et surgelées
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes transformés
                        
                     
                  
                        
                           04.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes séchés
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement fruits secs
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement noix de coco séchées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement champignons séchés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement gingembre séché
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement tomates séchées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement légumes blancs séchés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        600
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pommes et poires séchées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement bananes séchées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
                     
                  
                        E 907
                     
                     
                        Poly-1-décène hydrogéné
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (34):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement olives et préparations à base d’olives
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement olives et préparations à base d’olives
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement olives et préparations à base d’olives
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure
                     
                  
                        E 579
                     
                     
                        Gluconate ferreux
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (56)
                     
                     
                        Uniquement olives noircies par oxydation
                     
                  
                        E 585
                     
                     
                        Lactate ferreux
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (56)
                     
                     
                        Uniquement olives noircies par oxydation
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        160
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        180
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (34):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (56):
                                 
                                 
                                    Exprimée en Fe.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.3
                        
                     
                     
                        
                           Fruits et légumes en conserve
                        
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
                     
                  
                        E 127
                     
                     
                        Erythrosine
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites
                     
                  
                        E 127
                     
                     
                        Erythrosine
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement tranches de citron en bocal
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 337
                     
                     
                        Tartrate double de sodium et de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumineuses, champignons et artichauts
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 512
                     
                     
                        Chlorure d’étain
                     
                     
                        25
                     
                     
                        (55)
                     
                     
                        Uniquement asperges blanches
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 579
                     
                     
                        Gluconate ferreux
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (56)
                     
                     
                        Uniquement olives noircies par oxydation
                     
                  
                        E 585
                     
                     
                        Lactate ferreux
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (56)
                     
                     
                        Uniquement olives noircies par oxydation
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (34):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (55):
                                 
                                 
                                    Exprimée en Sn.
                                 
                              
                  
                        
                                    (56):
                                 
                                 
                                    Exprimée en Fe.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.4
                        
                     
                     
                        
                           Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
                        
                     
                  
                        
                           04.2.4.1
                        
                     
                     
                        
                           Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mostarda di frutta
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement mostarda di frutta
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 131
                     
                     
                        Bleu patenté V
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (34)
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement légumes (à l’exception des olives)
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves de fruits rouges
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement betteraves rouges cuites
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base d’olives
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement légumes blancs et champignons transformés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement pulpe de raifort
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement préparations de fruits
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement enrobages pour produits végétaux
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement mostarda di frutta
                        
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (34):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.4.2
                        
                     
                     
                        
                           Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
                        
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement compote de fruits autres que les pommes
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement compote de fruits autres que les pommes
                     
                  
                        
                           04.2.5
                        
                     
                     
                        
                           Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
                        
                     
                  
                        
                           04.2.5.1
                        
                     
                     
                        
                           Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
                        
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.5.2
                        
                     
                     
                        
                           Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de marrons
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
                        
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 400 - 404
                     
                     
                        Acide alginique - alginates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 493
                     
                     
                        Monolaurate de sorbitane
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement marmelade en gelée
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (31):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.
                                 
                              
                  
                        
                                    (32):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.5.3
                        
                     
                     
                        
                           Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
                        
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        
                           À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (31)
                     
                     
                        À l’exception de la crème de pruneaux
                        
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
                        
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement marmelada
                        
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
                        
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement dulce de membrillo
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 400 - 404
                     
                     
                        Acide alginique - alginates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (32)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (31):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.
                                 
                              
                  
                        
                                    (32):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.5.4
                        
                     
                     
                        
                           Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (41)
                     
                     
                        Uniquement fruits à coque transformés
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1), (4)
                     
                     
                        Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           04.2.6
                        
                     
                     
                        
                           Produits de pommes de terre transformés
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        25
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement pommes de terre déshydratées
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           05
                        
                     
                     
                        
                           Confiseries
                        
                     
                  
                        
                           05.1
                        
                     
                     
                        
                           Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        70 000
                     
                     
                        (*)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 442
                     
                     
                        Phosphatides d’ammonium
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500 - 504
                     
                     
                        Carbonates
                     
                     
                        70 000
                     
                     
                        (*)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 524 - 528
                     
                     
                        Hydroxydes
                     
                     
                        70 000
                     
                     
                        (*)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                     
                        70 000
                     
                     
                        (*)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (*)
                                 
                                 
                                    E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           05.2
                        
                     
                     
                        
                           Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
                        L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                        À l’exception des fruits et légumes confits
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes confits
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 173
                     
                     
                        Aluminium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie
                     
                  
                        E 174
                     
                     
                        Argent
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage de confiseries
                     
                  
                        E 175
                     
                     
                        Or
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage de confiseries
                     
                  
                        E 200 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2) (5)
                     
                     
                        À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement fruits confits
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 442
                     
                     
                        Phosphatides d’ammonium
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement confiseries au sucre
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 520 - 523
                     
                     
                        Sulfates d’aluminium
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (38)
                     
                     
                        Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 905
                     
                     
                        Cire microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 907
                     
                     
                        Poly-1-décène hydrogéné
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        15
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        2 400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        3
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 1204
                     
                     
                        Pullulan
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (5):
                                 
                                 
                                    E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                                    (38):
                                 
                                 
                                    Exprimée en aluminium.
                                 
                              
                  
                        
                           05.3
                        
                     
                     
                        
                           Chewing-gum
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 321
                     
                     
                        Gallates, BHQT, BHA et BHT
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 553a
                     
                     
                        Silicate de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 650
                     
                     
                        Acétate de zinc
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                        (47)
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 905
                     
                     
                        Cire microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 907
                     
                     
                        Poly-1-décène hydrogéné
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 927b
                     
                     
                        Carbamide
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (12)
                     
                     
                        Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                        (12)
                     
                     
                        Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (12)
                     
                     
                        Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (12)
                     
                     
                        Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        3
                     
                     
                        (12)
                     
                     
                        Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        5 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 1518
                     
                     
                        Triacétate de glycéryle (triacétine)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (12):
                                 
                                 
                                    Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (47):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III.
                                 
                              
                  
                        
                           05.4
                        
                     
                     
                        
                           Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                        Uniquement fourrages
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations et enrobages
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
                     
                  
                        E 173
                     
                     
                        Aluminium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie
                     
                  
                        E 174
                     
                     
                        Argent
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations de chocolats
                     
                  
                        E 175
                     
                     
                        Or
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations de chocolats
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
                     
                  
                        E 200 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2) (5)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        40
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes)
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 442
                     
                     
                        Phosphatides d’ammonium
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base de cacao
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 905
                     
                     
                        Cire microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface
                     
                  
                        E 907
                     
                     
                        Poly-1-décène hydrogéné
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        65
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        160
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        450
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement sauces
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (5):
                                 
                                 
                                    E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                           06
                        
                     
                     
                        
                           Céréales et produits céréaliers
                        
                     
                  
                        
                           06.1
                        
                     
                     
                        
                           Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        30
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement sagou et orge perlée
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement riz
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           06.2
                        
                     
                     
                        
                           Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules
                        
                     
                  
                        
                           06.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Farines
                        
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement farine fermentante
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 920
                     
                     
                        L-cystéine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           06.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Amidons et fécules
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           06.3
                        
                     
                     
                        
                           Céréales pour petit-déjeuner
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (53)
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 150c
                     
                     
                        Caramel ammoniacal
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (53)
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (53)
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                        Uniquement céréales précuites
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type “Granola”
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (53):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           06.4
                        
                     
                     
                        
                           Pâtes alimentaires
                        
                     
                  
                        
                           06.4.1
                        
                     
                     
                        
                           Pâtes fraîches
                        
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           06.4.2
                        
                     
                     
                        
                           Pâtes sèches
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE
                     
                  
                        
                           06.4.3
                        
                     
                     
                        
                           Pâtes fraîches précuites
                        
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           06.4.4
                        
                     
                     
                        
                           Gnocchi de pomme de terre
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           06.4.5
                        
                     
                     
                        
                           Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           06.5
                        
                     
                     
                        
                           Nouilles
                        
                     
                  
                        group I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        group II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           06.6
                        
                     
                     
                        
                           Pâte à frire
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à frire pour enrobage
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à frire pour enrobage
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes à frire pour enrobage
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        12 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           06.7
                        
                     
                     
                        
                           Céréales précuites ou transformées
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement polenta
                        
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement Semmelknödelteig
                        
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement céréales précuites
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement riz à cuisson rapide
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement riz à cuisson rapide
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        Uniquement riz à cuisson rapide
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           07
                        
                     
                     
                        
                           Produits de boulangerie
                        
                     
                  
                        
                           07.1.
                        
                     
                     
                        
                           Pain et petits pains
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement malt bread
                        
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1) (6)
                     
                     
                        Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (6)
                     
                     
                        Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (6)
                     
                     
                        Uniquement pain préemballé
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement soda bread
                        
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
                     
                  
                        E 483
                     
                     
                        Tartrate de stéaryle
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (6):
                                 
                                 
                                    La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
                                 
                              
                  
                        
                           07.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel
                        
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472d
                     
                     
                        Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472f
                     
                     
                        Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           07.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                           
                        
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
                        
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           07.2
                        
                     
                     
                        
                           Produits de boulangerie fine
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement biscuits secs
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (6)
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 483
                     
                     
                        Tartrate de stéaryle
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 541
                     
                     
                        Phosphate d’aluminium sodique acide
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (38)
                     
                     
                        Uniquement scones et génoiserie
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        60
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        800
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        60
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 700
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        1 600
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        170
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        700
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        55
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (6):
                                 
                                 
                                    La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                                    (38):
                                 
                                 
                                    Exprimée en aluminium.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           08
                        
                     
                     
                        
                           Viandes
                        
                     
                  
                        
                           08.1
                        
                     
                     
                        
                           Viandes non transformées
                        
                     
                  
                        
                           08.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
                        
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement aux fins du marquage de salubrité
                     
                  
                        E 133
                     
                     
                        Bleu brillant FCF
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement aux fins du marquage de salubrité
                     
                  
                        E 155
                     
                     
                        Brun HT
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement aux fins du marquage de salubrité
                     
                  
                        
                           08.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        450
                     
                     
                        (1) (3)
                     
                     
                        Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        450
                     
                     
                        (1) (3)
                     
                     
                        Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca
                        
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique.
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des saucisses
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2
                        
                     
                     
                        
                           Viandes transformées
                        
                     
                  
                        
                           08.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Viandes transformées non traitées thermiquement
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pasturmas
                        
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pasturmas
                        
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        135
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sobrasada
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pasturmas
                        
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
                        
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sobrasada
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses
                     
                  
                        E 200 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
                     
                  
                        E 235
                     
                     
                        Natamycine
                     
                     
                        1
                     
                     
                        (8)
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                        Uniquement viande déshydratée
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement saucissons secs
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        À l’exception des saucissons secs
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement viande déshydratée
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Traitement en surface des saucisses
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (7):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.
                                 
                              
                  
                        
                                    (8):
                                 
                                 
                                    mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).
                                 
                              
                  
                        
                                    (9):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Viandes transformées traitées thermiquement
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement luncheon meat
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
                     
                  
                        E 200 - 203; 214 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement pâté
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement aspic
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement aspic
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (7) (59)
                     
                     
                        À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (7) (58) (59)
                     
                     
                        Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                        À l’exception des saucissons secs
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement saucissons secs
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                        Uniquement viande déshydratée
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1), (41)
                     
                     
                        Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement traitement en surface des saucisses
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
                        
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (7):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.
                                 
                              
                  
                        
                                    (9):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (58):
                                 
                                 
                                    La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves).
                                 
                              
                  
                        
                                    (59):
                                 
                                 
                                    Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2.3
                        
                     
                     
                        
                           Boyaux, enrobages et décorations pour viande
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boyaux comestibles
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
                        
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boyaux comestibles
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6
                     
                  
                        E 200 - 203; 214 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement enrobages pour viandes
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2.4
                        
                     
                     
                        
                           Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
                        
                     
                  
                        
                           08.2.4.1
                        
                     
                     
                        
                           Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)
                        
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        175
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        175
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement cured tongue
                           : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement cured tongue
                           : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                        
                           Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött
                           : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                        
                           Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött
                           : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                        
                           Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (7) (40) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        
                                    (7):
                                 
                                 
                                    Dose maximale ajoutée.
                                 
                              
                  
                        
                                    (39):
                                 
                                 
                                    Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.
                                 
                              
                  
                        
                                    (40):
                                 
                                 
                                    Sans nitrites ajoutés.
                                 
                              
                  
                        
                                    (59):
                                 
                                 
                                    Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2.4.2
                        
                     
                     
                        
                           Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
                        
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        175
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (40) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        
                                    (39):
                                 
                                 
                                    Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.
                                 
                              
                  
                        
                                    (40):
                                 
                                 
                                    Sans nitrites ajoutés.
                                 
                              
                  
                        
                                    (59):
                                 
                                 
                                    Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
                                 
                              
                  
                        
                           08.2.4.3
                        
                     
                     
                        
                           Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
                        
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (39)
                     
                     
                        
                           Uniquement jellied veal et brisket
                           : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (39) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement jellied veal et brisket
                           : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (40) (7)
                     
                     
                        
                           Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst)
                           : le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (40) (7) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.
                     
                  
                        E 249 - 250
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        180
                     
                     
                        (7)
                     
                     
                        
                           Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (40) (7) (59)
                     
                     
                        
                           Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.
                     
                  
                        
                                    (7):
                                 
                                 
                                    Dose maximale ajoutée.
                                 
                              
                  
                        
                                    (39):
                                 
                                 
                                    Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.
                                 
                              
                  
                        
                                    (40):
                                 
                                 
                                    Sans nitrites ajoutés.
                                 
                              
                  
                        
                                    (59):
                                 
                                 
                                    Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
                                 
                              
                  
                        
                           09
                        
                     
                     
                        
                           Poisson et produits de la pêche
                        
                     
                  
                        
                           09.1
                        
                     
                     
                        
                           Poisson et produits de la pêche non transformés
                        
                     
                  
                        
                           09.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Poisson non transformé
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement filets de poisson congelés et surgelés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (9):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
                                 
                              
                  
                        
                           09.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Mollusques et crustacés non transformés
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        75
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés congelés et surgelés
                     
                  
                        E 586
                     
                     
                        4-Hexylrésorcinol
                     
                     
                        2
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (10):
                                 
                                 
                                    Quantités maximales dans les parties comestibles.
                                 
                              
                  
                        
                                    (42):
                                 
                                 
                                    Sous forme de résidus.
                                 
                              
                  
                        
                           09.2
                        
                     
                     
                        
                           Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 151
                     
                     
                        Noir brillant BN, noir BN
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8’ (C 30)
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (35)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 171
                     
                     
                        Dioxyde de titane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 172
                     
                     
                        Oxyde et hydroxyde de fer
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 140
                     
                     
                        Chlorophylles, chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 142
                     
                     
                        Vert S
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 151
                     
                     
                        Noir brillant BN, noir BN
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 155
                     
                     
                        Brun HT
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8’ (C 30)
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 161b
                     
                     
                        Lutéine
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (36)
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 162
                     
                     
                        Rouge de betterave, bétanine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 171
                     
                     
                        Dioxyde de titane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement crustacés précuits
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 141
                     
                     
                        Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 151
                     
                     
                        Noir brillant BN, noir BN
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 153
                     
                     
                        Charbon végétal médicinal
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 160a
                     
                     
                        Caroténoïdes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 160c
                     
                     
                        Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 160e
                     
                     
                        β-apocaroténal-8’ (C 30)
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 171
                     
                     
                        Dioxyde de titane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 172
                     
                     
                        Oxyde et hydroxyde de fer
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 163
                     
                     
                        Anthocyanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (37)
                     
                     
                        Uniquement poisson fumé
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement substituts de saumon
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Aspic
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement poisson séché et salé
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement crustacés et mollusques cuits
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés et céphalopodes cuits
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        135
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        180
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        270
                     
                     
                        (3) (10)
                     
                     
                        Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités
                     
                  
                        E 251 - 252
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement harengs au vinaigre et sprats
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        160
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        120
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (11)a
                     
                     
                        Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        75
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (9):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (10):
                                 
                                 
                                    Quantités maximales dans les parties comestibles.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (35):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 142, E 151, E 160e, E 161b.
                                 
                              
                  
                        
                                    (36):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 122, E 124, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.
                                 
                              
                  
                        
                                    (37):
                                 
                                 
                                    Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 124, E 151, E 160e.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           09.3
                        
                     
                     
                        
                           Œufs de poisson
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement œufs de poisson transformés
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’œufs de poisson
                     
                  
                        E 284
                     
                     
                        Acide borique
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (54)
                     
                     
                        Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        E 285
                     
                     
                        Tétraborate de sodium (borax)
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (54)
                     
                     
                        Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)
                     
                  
                        E 315
                     
                     
                        Acide érythorbique
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
                     
                  
                        E 316
                     
                     
                        Érythorbate de sodium
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (9)
                     
                     
                        Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (9):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (54):
                                 
                                 
                                    Exprimée en acide borique.
                                 
                              
                  
                        
                           10
                        
                     
                     
                        
                           Œufs et ovoproduits
                        
                     
                  
                        
                           10.1
                        
                     
                     
                        
                           Œufs non transformés
                        
                     
                  
                        Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.
                     
                  
                        
                           10.2
                        
                     
                     
                        
                           Œufs transformés et ovoproduits
                        
                     
                  
                        Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf.
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1505
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement blanc d’œuf séché
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        6,25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 520 - 523
                     
                     
                        Sulfates d’aluminium
                     
                     
                        30
                     
                     
                        (1) (38)
                     
                     
                        Uniquement blanc d’œuf
                     
                  
                        E 1505
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (38):
                                 
                                 
                                    Exprimée en aluminium
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           11
                        
                     
                     
                        
                           Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
                        
                     
                  
                        
                           11.1
                        
                     
                     
                        
                           Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        20
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           11.2
                        
                     
                     
                        
                           Autres sucres et sirops
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        40
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        70
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement mélasses
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           11.3
                        
                     
                     
                        
                           Miel au sens de la directive 2001/110/CE
                        
                     
                  
                        
                           11.4
                        
                     
                     
                        
                           Édulcorants de table
                        
                     
                  
                        
                           11.4.1
                        
                     
                     
                        
                           Édulcorants de table sous forme liquide
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460(i)
                     
                     
                        Cellulose microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           11.4.2
                        
                     
                     
                        
                           Édulcorants de table sous forme de poudre
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 468
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1521
                     
                     
                        Polyéthylène glycol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           11.4.3
                        
                     
                     
                        
                           Édulcorants de table sous forme de comprimés
                        
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460(i)
                     
                     
                        Cellulose microcristalline
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 460(ii)
                     
                     
                        Cellulose en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 468
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1201
                     
                     
                        Polyvinylpyrrolidone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1202
                     
                     
                        Polyvinylpolypyrrolidone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1521
                     
                     
                        Polyéthylène glycol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           12
                        
                     
                     
                        
                           Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
                        
                     
                  
                        
                           12.1
                        
                     
                     
                        
                           Sel et produits de substitution du sel
                        
                     
                  
                        
                           12.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Sel
                        
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 535 - 538
                     
                     
                        Ferrocyanures
                     
                     
                        20
                     
                     
                        (1) (57)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sel marin
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (57):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
                                 
                              
                  
                        
                           12.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Produits de substitution du sel
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 535 - 538
                     
                     
                        Ferrocyanures
                     
                     
                        20
                     
                     
                        (1) (57)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 620 - 625
                     
                     
                        Acide glutamique - glutamates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 626 - 635
                     
                     
                        Ribonucléotides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (57):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
                                 
                              
                  
                        
                           12.2
                        
                     
                     
                        
                           Fines herbes, épices et assaisonnements
                        
                     
                  
                        
                           12.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Fines herbes et épices
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits séchés
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits séchés
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           12.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Assaisonnements et condiments
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes
                     
                  
                        E 310 - 321
                     
                     
                        Gallates, BHQT, BHA et BHT
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement assaisonnements
                     
                  
                        E 620 - 625
                     
                     
                        Acide glutamique - glutamates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 626 - 635
                     
                     
                        Ribonucléotides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           12.3
                        
                     
                     
                        
                           Vinaigres
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        170
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement vinaigre de fermentation
                     
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           12.4
                        
                     
                     
                        
                           Moutarde
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        À l’exception de la moutarde de Dijon
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement moutarde de Dijon
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        320
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        140
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           12.5
                        
                     
                     
                        
                           Soupes, potages et bouillons
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves)
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                        Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        110
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        110
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        45
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        110
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           12.6
                        
                     
                     
                        
                           Sauces
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion des sauces à base de tomates
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion des sauces à base de tomates
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 385
                     
                     
                        Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
                     
                     
                        75
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        8 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sauces pour salades
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement sauces émulsionnées
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        160
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        450
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           12.7
                        
                     
                     
                        
                           Salades et pâtes à tartiner salées
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        160
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        140
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement Feinkostsalat
                        
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           12.8
                        
                     
                     
                        
                           Levures et produits de levures
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement levure sèche et levure de boulangerie
                     
                  
                        
                           12.9
                        
                     
                     
                        
                           Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement gélatine
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons à base de protéines végétales
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           13
                        
                     
                     
                        
                           Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE
                        
                     
                  
                        
                           13.1
                        
                     
                     
                        
                           Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                        
                     
                  
                        PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes de la directive 2006/141/CE.
                     
                  
                        
                           13.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 304(i)
                     
                     
                        Palmitate de L-ascorbyle
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (43)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                        (43)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (44)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                        (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        7 500
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus en poudre
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        9 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        120
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (14):
                                 
                                 
                                    Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
                                 
                              
                  
                        
                                    (15):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                                    (16):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (43):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                                    (44):
                                 
                                 
                                    Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                           13.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 304(i)
                     
                     
                        Palmitate de L-ascorbyle
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        10
                     
                     
                        (16)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (43)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (43)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        (4) (44)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                        (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (17)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (17)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (17)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations de suite acidifiées
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        7 500
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus en poudre
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        9 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        120
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (14):
                                 
                                 
                                    Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
                                 
                              
                  
                        
                                    (15):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                                    (16):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (17):
                                 
                                 
                                    Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
                                 
                              
                  
                        
                                    (43):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                                    (44):
                                 
                                 
                                    Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                           13.1.3
                        
                     
                     
                        
                           Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                        
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide L-ascorbique
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        L-ascorbate de sodium
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        L-ascorbate de calcium
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 304(i)
                     
                     
                        Palmitate de L-ascorbyle
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (20)
                     
                     
                        Uniquement céréales
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (20)
                     
                     
                        Uniquement céréales
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4) (20)
                     
                     
                        Uniquement céréales
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        Uniquement desserts à base de fruits
                     
                  
                        E 354
                     
                     
                        Tartrate de calcium
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (23)
                     
                     
                        Uniquement desserts et entremets
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (23)
                     
                     
                        Uniquement desserts et entremets
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (23)
                     
                     
                        Uniquement desserts et entremets
                     
                  
                        E 404
                     
                     
                        Alginate de calcium
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (23)
                     
                     
                        Uniquement desserts et entremets
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectine
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectine
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                        Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (4) (42)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (22)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (22)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
                     
                  
                        E 472b
                     
                     
                        Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (22)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (22)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement céréales sèches
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (42)
                     
                     
                        Uniquement biscuits et biscottes
                     
                  
                        E 920
                     
                     
                        L-cystéine
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (18)
                     
                     
                        Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (18):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.
                                 
                              
                  
                        
                                    (19):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (20):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (21):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (22):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (23):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (42):
                                 
                                 
                                    Sous forme de résidus.
                                 
                              
                  
                        
                           13.1.4
                        
                     
                     
                        
                           Autres aliments pour enfants en bas âge
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement forme L(+)
                     
                  
                        E 304(i)
                     
                     
                        Palmitate de L-ascorbyle
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (19)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4) (15)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (21)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        7 500
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus en poudre
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        9 000
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        120
                     
                     
                        (14)
                     
                     
                        Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        50 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (14):
                                 
                                 
                                    Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
                                 
                              
                  
                        
                                    (15):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
                                 
                              
                  
                        
                                    (16):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (21):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           13.1.5
                        
                     
                     
                        
                           Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons
                        
                     
                  
                        
                           13.1.5.1
                        
                     
                     
                        
                           Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
                        
                     
                  
                        Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés.
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 304(i)
                     
                     
                        Palmitate de L-ascorbyle
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4) (20)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4) (20)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4) (20)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        7 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        9 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        120
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme poudre à lever
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement pour régulation du pH
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (20):
                                 
                                 
                                    Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           13.1.5.2
                        
                     
                     
                        
                           Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
                        
                     
                  
                        Les additifs de la catégorie 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341.
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        7 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        9 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        120
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           13.2
                        
                     
                     
                        
                           Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
                        
                     
                  
                        Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        450
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        450
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           13.3
                        
                     
                     
                        
                           Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        450
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        240
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        320
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        26
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        450
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           13.4
                        
                     
                     
                        
                           Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009
                        
                     
                  
                        Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Y compris pâtes sèches
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.
                     
                  
                         
                     
                     
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                         
                     
                     
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           14
                        
                     
                     
                        
                           Boissons
                        
                     
                  
                        
                           14.1
                        
                     
                     
                        
                           Boissons non alcoolisées
                        
                     
                  
                        
                           14.1.1
                        
                     
                     
                        
                           Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
                        
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement eaux de table préparées
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (48):
                                 
                                 
                                    Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs.
                                 
                              
                  
                        
                           14.1.2
                        
                     
                     
                        
                           Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus de légumes
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus de raisin
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sød … saft et sødet … saft
                        
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sød … saft et sødet … saft
                        
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement jus de limette et de citron
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        70
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus d’ananas
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus de raisin
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft
                        
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                           14.1.3
                        
                     
                     
                        
                           Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement ananas et fruits de la passion
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           14.1.4
                        
                     
                     
                        
                           Boissons aromatisées
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (25)
                     
                     
                        À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion des boissons à diluer
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        150
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        20
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water)
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha
                        
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        700
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons destinées aux sportifs
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        20 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons à base de protéines végétales
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail
                     
                  
                        E 444
                     
                     
                        Acétate isobutyrate de saccharose
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons troubles
                     
                  
                        E 445
                     
                     
                        Esters glycériques de résine de bois
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons troubles
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        0,5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 999
                     
                     
                        Extraits de quillaia
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (45)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                                    (25):
                                 
                                 
                                    Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
                                 
                              
                  
                        
                                    (45):
                                 
                                 
                                    Calculée en extrait anhydre.
                                 
                              
                  
                        
                           14.1.5
                        
                     
                     
                        
                           Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
                        
                     
                  
                        
                           14.1.5.1
                        
                     
                     
                        
                           Café et extraits de café
                        
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
                     
                  
                        
                           14.1.5.2
                        
                     
                     
                        
                           Autres
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons.
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        600
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                        Uniquement concentré liquide de thé
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement café liquide conditionné
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2
                        
                     
                     
                        
                           Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
                        
                     
                  
                        
                           14.2.1
                        
                     
                     
                        
                           Bière et boissons maltées
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        20
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
                        
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        25
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        25
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        1
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        25
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement bière à valeur énergétique réduite
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.2
                        
                     
                     
                        
                           Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool
                        
                     
                  
                        L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, à la décision 2006/232/CE du Conseil et au règlement (CE) no 606/2009 de la Commission et à leurs dispositions d’application.
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits sans alcool
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement produits sans alcool
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dimethyl dicarbonate
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                        Uniquement produits sans alcool
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.3
                        
                     
                     
                        
                           Cidre et poiré
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du cidre bouché
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du cidre bouché
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement cidre bouché
                        
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du cidre bouché
                        
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion du cidre bouché
                        
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 999
                     
                     
                        Extraits de quillaia
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (45)
                     
                     
                        À l’exclusion du cidre bouché
                        
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                                    (45):
                                 
                                 
                                    Calculée en extrait anhydre.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.4
                        
                     
                     
                        
                           Vins de fruits et made wine
                           
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        260
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement made wine
                        
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                        Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 353
                     
                     
                        Acide métatartrique
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement made wine
                        
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.5
                        
                     
                     
                        
                           Hydromel
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.6
                        
                     
                     
                        
                           Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
                        
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a.
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs
                     
                  
                        E 174
                     
                     
                        Argent
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs
                     
                  
                        E 175
                     
                     
                        Or
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        À l’exception du whisky ou whiskey
                        
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs émulsionnées
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs à base d’œufs
                     
                  
                        E 445
                     
                     
                        Esters glycériques de résine de bois
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons spiritueuses troubles
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        À l’exception du whisky ou whiskey
                        
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement liqueurs émulsionnées
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        8 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement liqueurs émulsionnées
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.7
                        
                     
                     
                        
                           Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91
                        
                     
                  
                        
                           14.2.7.1
                        
                     
                     
                        
                           Vins aromatisés
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (27)
                     
                     
                        Uniquement bitter vino
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (26) (27)
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (27)
                     
                     
                        Uniquement bitter vino
                        
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement vins apéritifs
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement americano, bitter vino
                        
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                                    (26):
                                 
                                 
                                    Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (27):
                                 
                                 
                                    Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.7.2
                        
                     
                     
                        
                           Boissons aromatisées à base de vin
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra
                        
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra
                        
                     
                  
                        E 100
                     
                     
                        Curcumine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 101
                     
                     
                        Riboflavines
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 102
                     
                     
                        Tartrazine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 104
                     
                     
                        Jaune de quinoléine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 110
                     
                     
                        
                           Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 120
                     
                     
                        Cochenille, acide carminique, carmins
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 122
                     
                     
                        Azorubine, carmoisine
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 124
                     
                     
                        Ponceau 4R, rouge cochenille A
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 129
                     
                     
                        Rouge allura AG
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (28)
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 150a-d
                     
                     
                        Caramels
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement bitter soda
                        
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                                    (28):
                                 
                                 
                                    Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.7.3
                        
                     
                     
                        
                           Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           14.2.8
                        
                     
                     
                        
                           Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        E 123
                     
                     
                        Amarante
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
                     
                  
                        E 242
                     
                     
                        Dicarbonate de diméthyle
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (24)
                     
                     
                        Uniquement boissons à base de vin
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 444
                     
                     
                        Acétate isobutyrate de saccharose
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
                     
                  
                        E 445
                     
                     
                        Esters glycériques de résine de bois
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        8 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        250
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (24):
                                 
                                 
                                    Dose d’incorporation, résidus non détectables.
                                 
                              
                  
                        
                           15
                        
                     
                     
                        
                           Amuse-gueules salés prêts à consommer
                        
                     
                  
                        
                           15.1
                        
                     
                     
                        
                           Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203; 214 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2) (5)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        18
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (5):
                                 
                                 
                                    E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           15.2
                        
                     
                     
                        
                           Fruits à coque transformés
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à coque enrobés salés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement fruits à coque enrobés salés
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203; 214 - 219
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2) (5)
                     
                     
                        Uniquement fruits à coque enrobés
                     
                  
                        E 220 - 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux - sulfites
                     
                     
                        50
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        Uniquement fruits à coque marinés
                     
                  
                        E 310 - 320
                     
                     
                        Gallates, BHQT et BHA
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (1) (13)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        200
                     
                     
                        (41) (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement enrobage pour fruits à coque
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme agent d’enrobage
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        18
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)b (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (3):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (5):
                                 
                                 
                                    E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (13):
                                 
                                 
                                    Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (41):
                                 
                                 
                                    Exprimée par rapport à la matière grasse.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           16
                        
                     
                     
                        
                           Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        150
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 160b
                     
                     
                        Rocou, bixine, norbixine
                     
                     
                        10
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha
                        
                     
                  
                        E 200 - 203
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement ostkaka
                        
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        300
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
                     
                  
                        E 210 - 213
                     
                     
                        Acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement frugtgrød et rote Grütze
                        
                     
                  
                        E 234
                     
                     
                        Nisine
                     
                     
                        3
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires
                     
                  
                        E 280 - 283
                     
                     
                        Acide propionique - propionates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (6)
                     
                     
                        Uniquement Christmas pudding
                        
                     
                  
                        E 297
                     
                     
                        Acide fumarique
                     
                     
                        4 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        7 000
                     
                     
                        (1) (4)
                     
                     
                        Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement desserts de type gelée
                     
                  
                        E 355 - 357
                     
                     
                        Acide adipique - adipates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                        Uniquement desserts aromatisés aux fruits
                     
                  
                        E 363
                     
                     
                        Acide succinique
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        6 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 427
                     
                     
                        Gomme cassia
                     
                     
                        2 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        3 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 477
                     
                     
                        Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 481 - 482
                     
                     
                        Stéaroyl-2-lactylates
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 483
                     
                     
                        Tartrate de stéaryle
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        5 000
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        100
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        5
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        32
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                        Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (4):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale est exprimée en P2O5.
                                 
                              
                  
                        
                                    (6):
                                 
                                 
                                    La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                           17
                        
                     
                     
                        
                           Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
                        
                     
                  
                        
                           17.1
                        
                     
                     
                        
                           Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                        Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D
                     
                  
                        E 310 - 321
                     
                     
                        Gallates, BHQT, BHA et BHT
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 468
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée
                     
                     
                        30 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        800
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        60
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        500
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1201
                     
                     
                        Polyvinylpyrrolidone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 1202
                     
                     
                        Polyvinylpolypyrrolidone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
                     
                  
                        E 1203
                     
                     
                        Alcool polyvinylique (APV)
                     
                     
                        18 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
                     
                  
                        E 1204
                     
                     
                        Pullulan
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
                     
                  
                        E 1205
                     
                     
                        Copolymère méthacrylate basique
                     
                     
                        100 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 1505
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                     
                        3 500
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
                     
                  
                        E 1521
                     
                     
                        Polyéthylène glycol
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           17.2
                        
                     
                     
                        
                           Compléments alimentaires sous la forme liquide
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 200 - 213
                     
                     
                        Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (1) (2)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 321
                     
                     
                        Gallates, BHQT, BHA et BHT
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        350
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        600
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        80
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        240
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        50
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        350
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (2):
                                 
                                 
                                    La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           17.3
                        
                     
                     
                        
                           Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe II
                     
                     
                        Colorants quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe IV
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        300
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement compléments alimentaires solides
                     
                  
                        Groupe III
                     
                     
                        Colorants avec limite maximale combinée
                     
                     
                        100
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement compléments alimentaires liquides
                     
                  
                        E 160d
                     
                     
                        Lycopène
                     
                     
                        30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 310 - 321
                     
                     
                        Gallates, BHQT, BHA et BHT
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 338 - 452
                     
                     
                        Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        400
                     
                     
                        (46)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                     
                        1 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 426
                     
                     
                        Hémicellulose de soja
                     
                     
                        1 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 432 - 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 473 - 474
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        (1)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 491 - 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551 - 559
                     
                     
                        Dioxyde de silicium - silicates
                     
                     
                        10 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 902
                     
                     
                        Cire de candelilla
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        200
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 904
                     
                     
                        Shellac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 950
                     
                     
                        Acésulfame-K
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 951
                     
                     
                        Aspartame
                     
                     
                        5 500
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 952
                     
                     
                        Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca
                     
                     
                        1 250
                     
                     
                        (51)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 954
                     
                     
                        Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
                     
                     
                        1 200
                     
                     
                        (52)
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 955
                     
                     
                        Sucralose
                     
                     
                        2 400
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 957
                     
                     
                        Thaumatine
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 959
                     
                     
                        Néohespéridine DC
                     
                     
                        400
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        185
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 961
                     
                     
                        Néotame
                     
                     
                        2
                     
                     
                         
                     
                     
                        Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût
                     
                  
                        E 962
                     
                     
                        Sel d’aspartame-acésulfame
                     
                     
                        2 000
                     
                     
                        (11)a (49) (50)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    (1):
                                 
                                 
                                    Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
                                 
                              
                  
                        
                                    (11):
                                 
                                 
                                    Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
                                 
                              
                  
                        
                                    (49):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
                                 
                              
                  
                        
                                    (50):
                                 
                                 
                                    Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
                                 
                              
                  
                        
                                    (51):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (52):
                                 
                                 
                                    Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
                                 
                              
                  
                        
                                    (46):
                                 
                                 
                                    Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
                                 
                              
                  
                        
                           18
                        
                     
                     
                        
                           Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                        
                     
                  
                        Groupe I
                     
                     
                        Additifs»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
      
      
         (1)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 47.
      
         (2)  JO L 164 du 26.6.2009, p. 45.
      
         (3)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 53.
      
         (4)  JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.
      
         (5)  JO L 15 du 17.1.2002, p. 19.
      
         (6)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 58.
      
         (7)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 67.
      
         (8)  JO L 197 du 3.8.2000, p. 19.
      
         (9)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.
      
         (10)  JO L 39 du 13.2.2008, p. 16.
      
         (11)  JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.
      
         (12)  Le terme “caramel” se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées).
      
         (13)  La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10).
      
         (14)  La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
      
         (15)  Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes.
      
         (16)  Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
      
         (17)  Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
      
         (18)  JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.
      
         (19)  JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.
      
         (20)  JO L 91 du 7.4.1999, p. 29.
      
         (21)  JO L 16 du 21.1.2009, p. 3.
      
         (22)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.