CELEX: 
Language: fr
Date: 2011-12-09 00:00:00
Title: 2011/818/UE: Décision du Conseil du 8 novembre 2011 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen#Accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen

9.12.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 327/1
            
         DÉCISION DU CONSEIL
   du 8 novembre 2011
   relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen
   (2011/818/UE)
   LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 6, point a),
   vu la proposition de la Commission européenne,
   vu l’approbation du Parlement européen,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen prévoit que les parties contractantes s’engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles.
            
         
               (2)
            
            
               Conformément à la décision 2010/676/UE du Conseil (1), l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord»), a été signé le 15 avril 2011, sous réserve de sa conclusion.
            
         
               (3)
            
            
               Il convient d’approuver l’accord,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   L’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord») est approuvé au nom de l’Union.
   Le texte de l’accord est joint à la présente décision.
   Article 2
   Le président du Conseil désigne la personne habilitée à procéder, au nom de l’Union, au dépôt de l’instrument d’approbation prévu dans l’accord, à l’effet d’exprimer le consentement de l’Union à être liée par l’accord (2).
   Article 3
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 8 novembre 2011.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         J. VINCENT-ROSTOWSKI
      
   
   
      (1)  JO L 292 du 10.11.2010, p. 1.
   
      (2)  La date d’entrée en vigueur de l’accord sera publiée au Journal officiel de l’Union européenne par les soins du secrétariat général du Conseil.
   
      ACCORD
      sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen
      Monsieur,
      J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.
      Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé «accord EEE»), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées «parties»), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.
      Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:
      
                  1.
               
               
                  La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.
               
            
                  2.
               
               
                  La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.
               
            
                  3.
               
               
                  La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.
               
            
                  4.
               
               
                  L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.
               
            
                  5.
               
               
                  L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.
               
            
                  6.
               
               
                  Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.
               
            
                  7.
               
               
                  Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
               
            
                  8.
               
               
                  Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.
               
            
                  9.
               
               
                  Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.
               
            
                  10.
               
               
                  Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.
               
            
                  11.
               
               
                  Les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.
               
            
                  12.
               
               
                  Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits qui comportent une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.
               
            
                  13.
               
               
                  Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.
               
            
                  14.
               
               
                  Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.
               
            
                  15.
               
               
                  Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.
               
            
                  16.
               
               
                  Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.
               
            
                  17.
               
               
                  En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du «premier arrivé, premier servi». Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.
                  Les parties conviennent que la gestion du nouveau contigent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.
                  Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.
               
            
                  18.
               
               
                  En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.
               
            Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.
      J’ai l’honneur de confirmer l’accord de l’Union européenne sur le contenu de la présente lettre.
      Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l’accord de votre gouvernement sur ce qui précède.
      Veuillez croire, Monsieur, à l’assurance de ma très haute considération.
      Съставено в Брюксел на
      Hecho en Bruselas, el
      V Bruselu dne
      Udfærdiget i Bruxelles, den
      Geschehen zu Brüssel am
      Brüssel,
      Έγινε στις Βρυξέλλες, στις
      Done at Brussels,
      Fait à Bruxelles, le
      Fatto a Bruxelles, addì
      Briselē,
      Priimta Briuselyje,
      Kelt Brüsszelben,
      Magħmul fi Brussell,
      Gedaan te Brussel,
      Sporządzono w Brukseli, dnia
      Feito em Bruxelas,
      Întocmit la Bruxelles,
      V Bruseli
      V Bruslju,
      Tehty Brysselissä
      Utfärdat i Bryssel den
      Utferdiget i Brussel, den
      
         
      
         За Европейския съюз
         Por la Unión Europea
         Za Evropskou unii
         For Den Europæiske Union
         Für die Europäische Union
         Euroopa Liidu nimel
         Гια την Ευρωπαϊκή Ένωση
         For the European Union
         Pour l’Union européenne
         Per l’Unione europea
         Eiropas Savienības vārdā –
         Europos Sąjungos vardu
         Az Európai Unió részéről
         Għall-Unjoni Ewropea
         Voor de Europese Unie
         W imieniu Unii Europejskiej
         Pela União Europeia
         Pentru Uniunea Europeană
         Za Európsku úniu
         Za Evropsko unijo
         Euroopan unionin puolesta
         För Europeiska unionen
         For Den europeiske union
         
            
      
      
         ANNEXE I
         
            Accès en franchise de droits aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
         
         
                     Tarif douanier norvégien
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
               Chapitre 01   Animaux vivants
                  
               
                     0106
                  
                  
                     Autres animaux vivants
                  
               
                     0106.39.10
                  
                  
                     Faisans
                  
               Chapitre 02   Viandes et abats comestibles
                  
               
                     0208
                  
                  
                     Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
                  
               
                     0208.90.60
                  
                  
                     Cuisses de grenouilles
                  
               Chapitre 05   Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     0511
                  
                  
                     Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine
                  
               
                     0511.99.21
                  
                  
                     Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     0511.99.40
                  
                  
                     Viandes et sang, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 06   Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires: fleurs coupées et feuillages pour ornements
                  
               
                     0601
                  
                  
                     Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12
                  
               
                     0601.10 01
                  
                  
                     Bulbes et oignons à usage horticole
                  
               
                     0601.10 02
                  
                  
                     Tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes à usage horticole
                  
               
                     0601.10 09
                  
                  
                     Autres
                  
               
                     0601.20 00
                  
                  
                     Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée
                  
               
                     0602
                  
                  
                     Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blancs de champignons
                  
               
                     0602.10.10
                  
                  
                     Boutures non racinées ou in vitro, de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril, utilisées dans l’horticulture
                  
               
                     0602.10.22
                  
                  
                     Boutures non racinées ou in vitro, de Saintpaulia, Scaevola et Streptocarpus, utilisées dans l’horticulture
                  
               
                     0602.10.23
                  
                  
                     Boutures non racinées ou in vitro, de Dendranthema x grandiflora et Chrysanthemum x morifolium, du 1 er avril au 15 octobre, utilisées dans l’horticulture
                  
               
                     0602.10.91
                  
                  
                     Boutures non racinées, autres que les boutures non racinées ou in vitro utilisées dans l’horticulture
                  
               
                     0602.10.92
                  
                  
                     Greffons
                  
               
                     0602.20.00
                  
                  
                     Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits ou à fruits à coques comestibles, greffés ou non
                  
               
                     0602.30.11
                  
                  
                     Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, en fleur
                  
               
                     0602.30.12
                  
                  
                     Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, autres qu’en fleur, du 15 novembre au 23 décembre
                  
               
                     0602.30.90
                  
                  
                     Rhododendrons et azalées, greffés ou non, autres que l’azalée d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum)
                  
               
                     0602.90.20
                  
                  
                     Porte-greffes
                  
               
                     0602.90.30
                  
                  
                     Buis (Buxus), dracaenas (Dracaena), camélias (Camellia), araucarias (Araucaria), houx (Ilex), laurier (Laurus), kalmies, magnolias, Palmae, hamamélis (Hamamelis), aucubas (Aucuba), piéris, pyracanthas et stranvaesias, avec motte de terre ou autre milieu de culture
                  
               
                     0602.90.41
                  
                  
                     Arbres et arbrisseaux, autres que ceux mentionnés ci-dessus, avec motte de terre ou autre milieu de culture
                  
               
                     0602.90.42
                  
                  
                     Plantes vivaces, avec motte de terre ou autre milieu de culture
                  
               
                     0602.90.50
                  
                  
                     Plantes vertes en pot, du 15 décembre au 30 avril, même si importées comme parties de lots de plantes mélangées, avec motte de terre ou autre milieu de culture
                  
               
                     0602.90.80
                  
                  
                     Autres, sans motte de terre ou autre milieu de culture
                  
               
                     0604
                  
                  
                     Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
                  
               
                     0604.10.00
                  
                  
                     Mousses et lichens
                  
               
                     0604.91.91
                  
                  
                     Adiante du Canada (Adianthum) et Asparagus, du 1 er novembre au 31 mai, frais
                  
               
                     0604.91.92
                  
                  
                     Arbres de Noël, frais
                  
               
                     0604.91.99
                  
                  
                     Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais, autres que l’adiante du Canada (Adianthum), l’asparagus et les arbres de Noël
                  
               
                     0604.99.00
                  
                  
                     Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, autres que frais
                  
               Chapitre 07   Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
                  
               
                     0703
                  
                  
                     Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     ex 0703.90.01
                  
                  
                     Poireaux, du 20 février au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0704
                  
                  
                     Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0704.10.50
                  
                  
                     Choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0704.90.60
                  
                  
                     Choux chinois, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0704.90.94
                  
                  
                     Chou de Milan, du 1 er juillet au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0704.90.96
                  
                  
                     Chou frisé, du 1 er août au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0705
                  
                  
                     Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0705 29 11
                  
                  
                     Endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0705 29 19
                  
                  
                     Chicorées, autres que witloof et endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0708
                  
                  
                     Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0708.90.00
                  
                  
                     Légumes à cosse autres que haricots et pois, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0709
                  
                  
                     Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     ex 0709.40.20
                  
                  
                     Céleris, autres que les céleris-raves, du 15 décembre au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0709.70.10
                  
                  
                     Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), du 1 er mai au 30 septembre, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0710
                  
                  
                     Légumes (non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur), congelés
                  
               
                     0710.30.00
                  
                  
                     Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), congelés
                  
               
                     0710.80.10
                  
                  
                     Asperges et artichauts, congelés
                  
               
                     0710.80.40
                  
                  
                     Champignons, congelés
                  
               
                     0710.80.94
                  
                  
                     Choux-fleurs brocolis, congelés
                  
               
                     0712
                  
                  
                     Légumes secs, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
                  
               
                     0712.20.00
                  
                  
                     Oignons, séchés
                  
               
                     0712.31.00
                  
                  
                     Champignons du genre Agaricus, séchés
                  
               
                     0712.32.00
                  
                  
                     Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées
                  
               
                     0712.33.00
                  
                  
                     Trémelles (Tremella spp.), séchées
                  
               
                     0712.39.01
                  
                  
                     Truffes, séchées
                  
               
                     0712.39.09
                  
                  
                     Autres champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus
                     
                  
               
                     0713
                  
                  
                     Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (1)
                     
                  
               
                     0713.31.00
                  
                  
                     Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs et écossés
                  
               
                     0713.32.00
                  
                  
                     Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs et écossés
                  
               
                     0713.33.00
                  
                  
                     Haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris), secs et écossés
                  
               
                     0713.39.00
                  
                  
                     Haricots secs et écossés, autres que les haricots des espèces Vigna mungo (L.) Heeper, Vigna radiata (L.) Wilczek, les haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) et les haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris)
                  
               
                     0713.90.00
                  
                  
                     Légumes à cosse secs, écossés, autres que les pois, les pois chiches, les haricots, les lentilles, les fèves et féveroles
                  
               
                     0714
                  
                  
                     Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier
                  
               
                     0714.10.90
                  
                  
                     Racines de manioc, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     0714.20.90
                  
                  
                     Patates douces, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 08   Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
                  
               
                     0802
                  
                  
                     Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                  
               
                     0802.40.00
                  
                  
                     Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs
                  
               
                     0802.50.00
                  
                  
                     Pistaches, fraîches ou sèches
                  
               
                     0802.60.00
                  
                  
                     Noix macadamia, fraîches ou sèches
                  
               
                     0802.90.10
                  
                  
                     Noix de Pécan, fraîches ou sèches
                  
               
                     0802.90.99
                  
                  
                     Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux, frais ou secs
                  
               
                     0804
                  
                  
                     Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
                  
               
                     0804.10.00
                  
                  
                     Dattes, fraîches ou sèches
                  
               
                     0804.20.10
                  
                  
                     Figues, fraîches
                  
               
                     0804.50.01
                  
                  
                     Goyaves, fraîches ou sèches
                  
               
                     0804.50.02
                  
                  
                     Mangues, fraîches ou sèches
                  
               
                     0804.50.03
                  
                  
                     Mangoustans, frais ou secs
                  
               
                     0805
                  
                  
                     Agrumes, frais ou secs
                  
               
                     0805.40.90
                  
                  
                     Pamplemousses et pomelos, autres que pour l’alimentation des animaux, frais ou secs
                  
               
                     0805.90.90
                  
                  
                     Agrumes, frais ou secs, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     0807
                  
                  
                     Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
                  
               
                     0807.20.00
                  
                  
                     Papayes, fraîches
                  
               
                     0808
                  
                  
                     Pommes, poires et coings, frais
                  
               
                     0808.20.60
                  
                  
                     Coings, frais
                  
               
                     0809
                  
                  
                     Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                  
               
                     0809.40.60
                  
                  
                     Prunelles, fraîches
                  
               
                     0810
                  
                  
                     Autres fruits, frais
                  
               
                     0810.20.91
                  
                  
                     Mûres de ronce, fraîches
                  
               
                     0810.20.99
                  
                  
                     Mûres de mûrier et mûres-framboises, fraîches
                  
               
                     0810.40.90
                  
                  
                     Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches, autres que les airelles rouges
                  
               
                     0810.60.00
                  
                  
                     Durians, frais
                  
               
                     0810.90.90
                  
                  
                     Fruits autres que les fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, mûres roses, groseilles à maquereau, groseilles à grappes, y compris les cassis, frais
                  
               
                     0811
                  
                  
                     Fruits et fruits à coques, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants
                  
               
                     0811.90.01
                  
                  
                     Airelles rouges, congelées
                  
               
                     0811.90.02
                  
                  
                     Mûres roses, congelées
                  
               
                     0811.90.04
                  
                  
                     Myrtilles, congelées
                  
               
                     0903
                  
                  
                     Maté
                  
               
                     0903.00.00
                  
                  
                     Maté
                  
               
                     0909
                  
                  
                     Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
                  
               
                     0909.10.00
                  
                  
                     Graines d’anis ou de badiane
                  
               
                     0909.20.00
                  
                  
                     Graines de coriandre
                  
               
                     0909.30.00
                  
                  
                     Graines de cumin
                  
               
                     0909.40.00
                  
                  
                     Graines de carvi
                  
               
                     0909.50.10
                  
                  
                     Fenouil
                  
               
                     0909.50.20
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
               
                     0910
                  
                  
                     Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
                  
               
                     0910.30.00
                  
                  
                     Curcuma
                  
               
                     0910.91.00
                  
                  
                     Mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9
                  
               
                     0910.99.90
                  
                  
                     Épices autres que le gingembre, le safran, le curcuma, les mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9, les baies de laurier, les feuilles de laurier, les graines de céleri et le thym
                  
               Chapitre 10   Céréales
                  
               
                     1008
                  
                  
                     Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
                  
               
                     1008.30.90
                  
                  
                     Alpiste, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 11   Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
                  
               
                     1104
                  
                  
                     Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
                  
               
                     1104.29.02
                  
                  
                     Grains travaillés de sarrasin, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1104.29.04
                  
                  
                     Grains travaillés de millet, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1106
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
                  
               
                     1106.10.90
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1106.30.90
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1108
                  
                  
                     Amidons et fécules; inuline
                  
               
                     1108.11.90
                  
                  
                     Amidon de froment (blé) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1108.12.90
                  
                  
                     Amidon de maïs ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1108.14.90
                  
                  
                     Fécule de manioc (cassave) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1108.19.10
                  
                  
                     Empois
                  
               
                     1108.19.90
                  
                  
                     Amidons et fécules, autres que l’amidon de froment, l’amidon de maïs, la fécule de pomme de terre, la fécule de manioc et l’empois, ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1108.20.90
                  
                  
                     Inuline, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1109
                  
                  
                     Gluten de froment (blé), même à l’état sec
                  
               
                     1109.00.90
                  
                  
                     Gluten de froment (blé), autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 12   Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
                  
               
                     1207
                  
                  
                     Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
                  
               
                     1207.50.90
                  
                  
                     Graines de moutarde, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1209
                  
                  
                     Graines, fruits et spores à ensemencer
                  
               
                     1209.10.00
                  
                  
                     Graines de betteraves à sucre
                  
               
                     1209.91.10
                  
                  
                     Graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives et de laitues
                  
               
                     1209.91.91
                  
                  
                     Graines de choux
                  
               
                     1209.91.99
                  
                  
                     Graines de légumes autres que les graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives, de laitues et de choux
                  
               
                     1210
                  
                  
                     Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                  
               
                     1210.10.00
                  
                  
                     Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
                  
               
                     1210.20.01
                  
                  
                     Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets
                  
               
                     1210.20.02
                  
                  
                     Lupuline
                  
               Chapitre 13   Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
                  
               
                     1302
                  
                  
                     Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés,
                  
               
                     1302.11.00
                  
                  
                     Opium
                  
               
                     1302.19.09
                  
                  
                     Sucs et extraits végétaux autres que les extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires, autres que les sucs et extraits d’aloès, de Quassia amara, de manne, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; oléorésine de vanille
                  
               Chapitre 15   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
                  
               
                     1502
                  
                  
                     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03
                  
               
                     1502.00.90
                  
                  
                     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1503
                  
                  
                     Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
               
                     1503.00.00
                  
                  
                     Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
               
                     1504
                  
                  
                     Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1504.10.20
                  
                  
                     Huiles de foies de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides
                  
               
                     1504.20.40
                  
                  
                     Huiles et graisses de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides
                  
               
                     1504.20.99
                  
                  
                     Huiles et graisses de poissons et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux et autres que les fractions solides
                  
               
                     1504.30.21
                  
                  
                     Graisses de mammifères marins et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1505
                  
                  
                     Graisse de suint et substances grasses
                  
               
                     1505.00.00
                  
                  
                     Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
                  
               
                     1506
                  
                  
                     Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1506.00.21
                  
                  
                     Graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1506.00.30
                  
                  
                     Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1506.00.99
                  
                  
                     Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1507
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1507.90.90
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1508
                  
                  
                     Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1508.10.90
                  
                  
                     Huile brute d’arachide et ses fractions, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1508.90.90
                  
                  
                     Huile d’arachide et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1511
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1511.90.20
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1512
                  
                  
                     Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1512.11.90
                  
                  
                     Huiles brutes de tournesol ou de carthame, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1512.19.90
                  
                  
                     Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1512.21.90
                  
                  
                     Huile de coton brute, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1512.29.20
                  
                  
                     Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1512.29.99
                  
                  
                     Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513
                  
                  
                     Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1513.11.90
                  
                  
                     Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513.19.20
                  
                  
                     Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513.19.99
                  
                  
                     Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513.21.90
                  
                  
                     Huile brute de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513.29.20
                  
                  
                     Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1513.29.99
                  
                  
                     Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1514
                  
                  
                     Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1514.19.90
                  
                  
                     Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1514.99.90
                  
                  
                     Autres huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, autres que les huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515
                  
                  
                     Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1515.11.90
                  
                  
                     Huile de lin brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.19.90
                  
                  
                     Huile de lin et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.21.90
                  
                  
                     Huile de maïs brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.29.90
                  
                  
                     Huile de maïs et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.50.20
                  
                  
                     Huile de sésame brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.50.99
                  
                  
                     Huile de sésame et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.90.70
                  
                  
                     Huile de jojoba brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.90.80
                  
                  
                     Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1515.90.99
                  
                  
                     Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1516
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
                  
               
                     1516.10.20
                  
                  
                     Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins
                  
               
                     1516.10.99
                  
                  
                     Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres qu’extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins
                  
               
                     1516.20.99
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres que les huiles de ricin hydrogénées
                  
               
                     1517
                  
                  
                     Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
                  
               
                     1517.90.21
                  
                  
                     Mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1517.90.98
                  
                  
                     Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales, autres que les mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, autres que celles d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1518
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     1518.00.31
                  
                  
                     Huiles siccatives, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1518.00.41
                  
                  
                     Huile de lin cuite, autre que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1518.00.99
                  
                  
                     Autres graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs, autres que les huiles de tung et autres huiles similaires de bois, l’huile d’oïticica, les huiles siccatives, l’huile de lin cuite et la linoxyne, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 16   Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  
               
                     1602
                  
                  
                     Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang autres que des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande
                  
               
                     1602.20.01
                  
                  
                     de foies d’oie ou de canard
                  
               
                     1603
                  
                  
                     Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  
               
                     1603.00.10
                  
                  
                     Extraits de viande de baleine
                  
               
                     1603.00.20
                  
                  
                     Extraits et jus de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  
               Chapitre 17   Sucres et sucreries
                  
               
                     1701
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide
                  
               
                     1701.11.90
                  
                  
                     Sucres de canne sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1701.12.90
                  
                  
                     Sucres de betterave sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1701.91.90
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, autres que les sucres bruts, additionnés d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     1701.99.91
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, en morceaux ou en poudre
                  
               
                     1701.99.95
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, d’un poids maximum de 24 kg, conditionnés pour la vente au détail
                  
               
                     1701.99.99
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, conditionnés en vrac ou pour le commerce de gros
                  
               
                     1702
                  
                  
                     Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
                  
               
                     1702.90.40
                  
                  
                     Sucres et mélasses caramélisés, y compris les caramels dits «colorants», autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               Chapitre 20   Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
                  
               
                     2003
                  
                  
                     Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
                  
               
                     2003.20.00
                  
                  
                     Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
                  
               
                     2003.90.09
                  
                  
                     Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres que les champignons de couche
                  
               
                     2005
                  
                  
                     Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
                  
               
                     2005.40.03
                  
                  
                     Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     2005.91.00
                  
                  
                     Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés
                  
               
                     2006
                  
                  
                     Légumes, fruits, fruits à coques, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
                  
               
                     2006.00.10
                  
                  
                     Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé)
                  
               
                     2008
                  
                  
                     Fruits, fruits à coques et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     2008.19.00
                  
                  
                     Fruits à coques et autres graines, autres que les arachides, y compris les mélanges
                  
               
                     ex 2008.92.09
                  
                  
                     Mélanges de fruits ne contenant pas d’ingrédients d’autres chapitres que le chapitre 8
                  
               
                     2008.99.02
                  
                  
                     Prunes, autrement préparées ou conservées
                  
               
                     2009
                  
                  
                     Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
                  
               
                     2009.11.19
                  
                  
                     Jus d’orange, congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix n’excédant pas 67
                  
               
                     2009.11.99
                  
                  
                     Jus d’orange, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, concentrés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67
                  
               
                     2009.19.19
                  
                  
                     Jus d’orange, non congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67
                  
               
                     2009.19.99
                  
                  
                     Jus d’orange, non congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, d’une valeur Brix excédant 67
                  
               
                     2009.31.91
                  
                  
                     Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre
                  
               
                     2009.39.91
                  
                  
                     Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre
                  
               
                     2009.41.90
                  
                  
                     Jus d’ananas, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg
                  
               
                     2009.49.90
                  
                  
                     Jus d’ananas, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg
                  
               
                     2009.80.94
                  
                  
                     Jus de pêche ou jus d’abricot
                  
               Chapitre 21   Préparations alimentaires diverses
                  
               
                     2106
                  
                  
                     Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
                  
               
                     2106.90.31
                  
                  
                     Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
                  
               Chapitre 23   Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
                  
               
                     2301
                  
                  
                     Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons
                  
               
                     2301.20.10
                  
                  
                     Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     2309
                  
                  
                     Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     2309.10.11
                  
                  
                     Aliments pour chiens, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
                  
               
                     2309.10.12
                  
                  
                     Aliments pour chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
                  
               
                     2309.90.11
                  
                  
                     Préparations pour animaux de compagnie, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement
                  
               
      
         ANNEXE II
         
            Contingents tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
         
         
                     Tarif douanier norvégien
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Contingents tarifaires consolidés
                     (quantités annuelles en tonnes)
                  
                  
                     Dont contingents additionnels
                  
                  
                     Droit dans le cadre du contingent (NOK/kg)
                  
               
                     0201/0202
                  
                  
                     Viandes de l’espèce bovine:
                  
                  
                     900 (2)
                     
                  
                  
                     900
                  
                  
                     0
                  
               
                     0201 10 00
                  
                  
                     Carcasses et demi-carcasses de viandes bovines
                  
               
                     0201 20 01
                  
                  
                     Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)
                  
               
                     0201 20 02
                  
                  
                     Autres quartiers avant
                  
               
                     0201 20 03
                  
                  
                     Autres quartiers arrière
                  
               
                     0201 20 04
                  
                  
                     Coupe dite «pistola»
                  
               
                     0202 10 00
                  
                  
                     Carcasses et demi-carcasses
                  
               
                     0202 20 01
                  
                  
                     Quartiers dits «compensés» (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps)
                  
               
                     0202 20 02
                  
                  
                     Autres quartiers avant
                  
               
                     0202 20 03
                  
                  
                     Autres quartiers arrière
                  
               
                     0202 20 04
                  
                  
                     Coupe dite «pistola»
                  
               
                     0203
                  
                  
                     Viandes de l’espèce porcine:
                  
                  
                     600 (2)
                     
                  
                  
                     600
                  
                  
                     0
                  
               
                     0203 11 10
                  
                  
                     Viandes de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique
                  
               
                     0203 21 10
                  
                  
                     Viandes de l’espèce porcine, congelées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique
                  
               
                     0206 41 00
                  
                  
                     Foies de l’espèce porcine, congelés
                  
                  
                     350
                  
                  
                     100
                  
                  
                     5
                  
               
                     0207
                  
                  
                     Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du no 01.05:
                  
                  
                     800 (2)
                     
                  
                  
                     800
                  
                  
                     0
                  
               
                     0207 11 00
                  
                  
                     de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0207 12 00
                  
                  
                     de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés
                  
               
                     0207 24 00
                  
                  
                     de dindes, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0207 25 00
                  
                  
                     de dindes, non découpés en morceaux, congelés
                  
               
                     ex 0207 35 00
                  
                  
                     Poitrine de canard
                  
                  
                     100
                  
                  
                     100
                  
                  
                     30
                  
               
                     0210 11 00 (3)
                     
                  
                  
                     Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                  
                  
                     400
                  
                  
                     200
                  
                  
                     0
                  
               
                     0406
                  
                  
                     Fromages et caillebotte
                  
                  
                     7 200 (4)
                     
                  
                  
                     2 700
                  
                  
                     0
                  
               
                     0511 99 11/0511 99 21
                  
                  
                     Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine
                  
                  
                     350
                  
                  
                     50
                  
                  
                     0
                  
               
                     0701 90 22
                  
                  
                     Pommes de terre de primeurs: du 1er avril au 14 mai
                  
                  
                     2 500
                  
                  
                     2 500
                  
                  
                     0
                  
               
                     0705 11 12/11 19
                  
                  
                     Laitues Iceberg: du 1er mars au 31 mai
                  
                  
                     400 (5)
                     
                  
                  
                     400
                  
                  
                     0
                  
               
                     0811 10 01/0811 10 09
                  
                  
                     Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées
                  
                  
                     2 200 (6)
                         (7)
                     
                  
                  
                     300
                  
                  
                     0
                  
               
                     1001 10 00
                  
                  
                     Blé dur
                  
                  
                     5 000 (8)
                     
                  
                  
                     5 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     ex 1002 00 00
                  
                  
                     Seigle hybride d’automne
                  
                  
                     1 000 (9)
                     
                  
                  
                     1 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     1005 90 10
                  
                  
                     Maïs, pour l’alimentation des animaux
                  
                  
                     10 000
                  
                  
                     10 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     1103 13 10
                  
                  
                     Gruaux et semoules de maïs, pour l’alimentation des animaux
                  
                  
                     10 000
                  
                  
                     10 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     1209 23 00
                  
                  
                     Graines de fétuque
                  
                  
                     400 (10)
                     
                  
                  
                     345
                  
                  
                     0
                  
               
                     1209 24 00
                  
                  
                     Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
                  
                  
                     200 (10)
                     
                  
                  
                     100
                  
                  
                     0
                  
               
                     1601 00 00
                  
                  
                     Saucisses et saucissons
                  
                  
                     400
                  
                  
                     200
                  
                  
                     0
                  
               
                     1602 49 10
                  
                  
                     «Bacon crisp»
                  
                  
                     350
                  
                  
                     100
                  
                  
                     0
                  
               
                     1602 50 01
                  
                  
                     Boulettes de viande
                  
                  
                     200
                  
                  
                     50
                  
                  
                     0
                  
               
                     2009 71 00/2009 79 00
                  
                  
                     Jus de pomme, y compris concentré
                  
                  
                     3 300 (6)
                     
                  
                  
                     1 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     2005 20 91
                  
                  
                     Pommes de terre, demi-produits pour la fabrication de snacks
                  
                  
                     3 000 (5)
                     
                  
                  
                     3 000
                  
                  
                     0
                  
               
                     2009 80 10/2009 80 20
                  
                  
                     Jus de cassis
                  
                  
                     150 (6)
                     
                  
                  
                     150
                  
                  
                     0
                  
               
                     ex 2009 80 99
                  
                  
                     Concentré de myrtilles
                  
                  
                     200 (6)
                     
                  
                  
                     200
                  
                  
                     0
                  
               
      
         ANNEXE III
         
            Réductions tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne
         
         
                     Tarif douanier norvégien
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Nouveau droit ad valorem
                  
                  
                     Nouveau droit spécifique
                     (NOK/kg)
                  
               
                     0209 00 00
                  
                  
                     Lard et graisse de porc
                  
                  
                      
                  
                  
                     10,50
                  
               
                     0602 10 21
                  
                  
                     Bégonias, toutes variétés
                  
                  
                     10 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 10 24
                  
                  
                     Pélargonium
                  
                  
                     15 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 62
                  
                  
                     Asplenium
                  
                  
                     15 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 67
                  
                  
                     Bégonias, toutes variétés
                  
                  
                     30 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 11 20
                  
                  
                     Roses (du 1er avril au 31 octobre)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 14 20
                  
                  
                     Chrysanthèmes (du 16 mars au 14 décembre)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 10
                  
                  
                     Bouquets mixtes, etc., contenant des fleurs classées sous les codes marchandises 06.03.1110 à 06.03.1420, mais lorsque ces fleurs ne confèrent pas aux bouquets leur caractère essentiel (toutefois, les plantes indiquées sous les codes 06.03.1921 à 06.03.1998 restent classées sous leurs numéros de code respectifs)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 92
                  
                  
                     Tulipes (Tulipa) (du 1er juin au 30 avril)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 93
                  
                  
                     Lis (Lilium)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 94
                  
                  
                     Chrysanthèmes (Argyranthemum) (du 1er mai au 31 octobre)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 95
                  
                  
                     Gypsophiles (Gypsophila)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 96
                  
                  
                     Alstroemères (Alstroemeria)
                  
                  
                     150 %
                  
                  
                      
                  
               
                     ex 0707 00 90
                  
                  
                     Cornichons (du 1er janvier au 30 juin)
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,60
                  
               
                     2008 99 01
                  
                  
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
                  
                     5,75
                  
               
                     2009 80 91
                  
                  
                     Jus de framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                     14,50
                  
               
                     2009 80 92
                  
                  
                     Jus de fraises
                  
                  
                      
                  
                  
                     14,50
                  
               
      
         ANNEXE IV
         
            Accès en franchise de droits aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège
         
         
                     Codes NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
               Chapitre 2   Viandes et abats comestibles
                  
               
                     0208
                  
                  
                     Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
                  
               
                     0208 90 70
                  
                  
                     Cuisses de grenouille
                  
               Chapitre 5   Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     0511
                  
                  
                     Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine
                  
               
                     0511 99 39
                  
                  
                     Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine; autres que le sperme de taureaux; autres que les produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3; autres que tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes; autres que les éponges naturelles d’origine animale; autres que bruts
                  
               Chapitre 6   Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires, fleurs coupées et feuillages pour ornements
                  
               
                     0601
                  
                  
                     Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12
                  
               
                     0601 10 10
                  
                  
                     Jacinthes
                  
               
                     0601 10 20
                  
                  
                     Narcisses
                  
               
                     0601 10 30
                  
                  
                     Tulipes
                  
               
                     0601 10 40
                  
                  
                     Glaïeuls
                  
               
                     0601 10 90
                  
                  
                     Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
                  
               
                     0601 20 30
                  
                  
                     Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
                  
               
                     0601 20 90
                  
                  
                     Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur
                  
               
                     0602
                  
                  
                     Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
                  
               
                     0602 90 10
                  
                  
                     Blanc de champignons
                  
               
                     0602 90 41
                  
                  
                     Arbres forestiers
                  
               
                     0602 90 50
                  
                  
                     Autres plantes de plein air
                  
               
                     0602 90 91
                  
                  
                     Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l’exception des cactées
                  
               
                     0602 90 99
                  
                  
                     Autres
                  
               
                     0604
                  
                  
                     Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
                  
               
                     0604 10 90
                  
                  
                     Mousses et lichens, autres que les lichens des rennes
                  
               
                     0604 91 20
                  
                  
                     Arbres de Noël
                  
               
                     0604 91 40
                  
                  
                     Rameaux de conifères
                  
               
                     0604 99 90
                  
                  
                     Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l’excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)
                  
               Chapitre 7   Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
                  
               
                     0703
                  
                  
                     Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0703 90 00
                  
                  
                     Poireaux et autres légumes alliacés
                  
               
                     0704
                  
                  
                     Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, frais ou réfrigérés
                  
               
                     ex 0704 10 00
                  
                  
                     Choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0704 90 10
                  
                  
                     Choux blancs et choux rouges
                  
               
                     0704 90 90
                  
                  
                     Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
                  
               
                     0705
                  
                  
                     Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0705 29 00
                  
                  
                     Chicorées, autres que witloof
                  
               
                     0708
                  
                  
                     Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés
                  
               
                     0708 90 00
                  
                  
                     Légumes à cosse autres que les pois et les haricots
                  
               
                     0709
                  
                  
                     Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0709 40 00
                  
                  
                     Céleris, autres que les céleris-raves
                  
               
                     0709 70 00
                  
                  
                     Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
                  
               
                     0710
                  
                  
                     Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
                  
               
                     071030.00
                  
                  
                     Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
                  
               
                     0710 80 61
                  
                  
                     Champignons du genre Agaricus
                     
                  
               
                     0710 80 69
                  
                  
                     Autres champignons
                  
               
                     0710 80 80
                  
                  
                     Artichauts
                  
               
                     0710 80 85
                  
                  
                     Asperges
                  
               
                     ex 0710 80 95
                  
                  
                     Choux-fleurs brocolis, congelés
                  
               
                     0712
                  
                  
                     Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
                  
               
                     0712 20 00
                  
                  
                     Oignons
                  
               
                     0712 31 00
                  
                  
                     Champignons du genre Agaricus
                     
                  
               
                     0712 32 00
                  
                  
                     Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
                  
               
                     0712 33 00
                  
                  
                     Trémelles (Tremella spp.)
                  
               
                     0712 39 00
                  
                  
                     Truffes et champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus
                     
                  
               
                     0713
                  
                  
                     Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
                  
               
                     0713 50 00
                  
                  
                     Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
                  
               
                     0713.9000
                  
                  
                     Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves et féveroles)
                  
               
                     0714
                  
                  
                     Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier
                  
               
                     0714 10 91
                  
                  
                     Manioc (cassave), des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
                  
               
                     0714 10 98
                  
                  
                     Racines de manioc: autres
                  
               
                     0714 20 10
                  
                  
                     Patates douces; fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
                  
               
                     0714 20 90
                  
                  
                     Patates douces; autres
                  
               Chapitre 8   Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
                  
               
                     0802
                  
                  
                     Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                  
               
                     0802 40 00
                  
                  
                     Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
                  
               
                     0802 50 00
                  
                  
                     Pistaches
                  
               
                     0802 60 00
                  
                  
                     Noix macadamia
                  
               
                     0802 90 50
                  
                  
                     Pignons
                  
               
                     0802 90 85
                  
                  
                     Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux
                  
               
                     0804
                  
                  
                     Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
                  
               
                     0804 10 00
                  
                  
                     Dattes
                  
               
                     0804 20 10
                  
                  
                     Figues fraîches
                  
               
                     0805
                  
                  
                     Agrumes, frais ou secs
                  
               
                     0805 40 00
                  
                  
                     Pamplemousses et pomelos
                  
               
                     0805 90 00
                  
                  
                     Agrumes, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes
                  
               
                     0806
                  
                  
                     Raisins, frais ou secs
                  
               
                     0806 10 10 (11)
                     
                  
                  
                     Raisins de table
                  
               
                     0806 10 90
                  
                  
                     Autres raisins frais
                  
               
                     0808
                  
                  
                     Pommes, poires et coings, frais
                  
               
                     0808 20 90
                  
                  
                     Coings
                  
               
                     0809
                  
                  
                     Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                  
               
                     0809 40 90
                  
                  
                     Prunelles
                  
               
                     0810
                  
                  
                     Autres fruits, frais
                  
               
                     0810 20 90
                  
                  
                     Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
                  
               
                     0810 40 30
                  
                  
                     Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                  
               
                     0810 40 50
                  
                  
                     Fruits du genre Vaccinium macrocarpon et du genre Vaccinium corymbosum
                     
                  
               
                     0810 40 90
                  
                  
                     Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, autres que les fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium myrtillus, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
                     
                  
               
                     0810 60 00
                  
                  
                     Durians
                  
               
                     0810 90 50
                  
                  
                     Cassis
                  
               
                     0810 90 60
                  
                  
                     Groseilles à grappes rouges
                  
               
                     0810 90 70
                  
                  
                     Groseilles à grappes et groseilles à maquereau, fraîches
                  
               
                     0810 90 95
                  
                  
                     Fruits frais, comestibles [à l’excl. des fruits à coque, des bananes, des dattes, des figues, des ananas, des avocats, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des fruits du jaquier (pain des singes), des litchis, des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des agrumes, des raisins et des melons]
                  
               
                     0811
                  
                  
                     Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants
                  
               
                     0811 90 95
                  
                  
                     Airelles rouges, mûres roses, myrtilles, congelées
                  
               Chapitre 9   Café, thé, maté et épices
                  
               
                     0904
                  
                  
                     Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
                  
               
                     0904 12 00
                  
                  
                     Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé
                  
               
                     0904 20 10
                  
                  
                     Piments doux ou poivrons, non broyés ni pulvérisés
                  
               
                     0904 20 90
                  
                  
                     Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
                  
               
                     0905
                  
                  
                     Vanille
                  
               
                     0905 00 00
                  
                  
                     Vanille
                  
               
                     0907
                  
                  
                     Girofles (antofles, clous et griffes)
                  
               
                     0907 00 00
                  
                  
                     Girofles (antofles, clous et griffes)
                  
               
                     0910
                  
                  
                     Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
                  
               
                     0910 20 90
                  
                  
                     Safran, broyé ou pulvérisé
                  
               
                     0910 91 90
                  
                  
                     Mélanges broyés ou pulvérisés de différents types d’épices
                  
               
                     0910 99 33
                  
                  
                     Serpolet (Thymus serpyllum), sauf broyé ou pulvérisé
                  
               
                     0910 99 39
                  
                  
                     Thym (à l’excl. du thym broyé ou pulvérisé et du serpolet)
                  
               
                     0910 99 50
                  
                  
                     Feuilles de laurier
                  
               
                     0910 99 99
                  
                  
                     Épices, broyées ou pulvérisées [à l’excl. du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle, des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma, du thym, des feuilles de laurier, du curry, des graines de fenugrec et des mélanges de différents types d’épices]
                  
               Chapitre 11   Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
                  
               
                     1104
                  
                  
                     Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
                  
               
                     1104 29 01
                  
                  
                     Grains d’orge, mondés (décortiqués ou pelés)
                  
               
                     1104 29 03
                  
                  
                     Grains d’orge, mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
                  
               
                     1104 29 05
                  
                  
                     Grains d’orge perlés
                  
               
                     1104 29 07
                  
                  
                     Grains d’orge, seulement concassés
                  
               
                     1104 29 09
                  
                  
                     Grains d’orge [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»), perlés ou seulement concassés]
                  
               
                     1104 29 11
                  
                  
                     Grains de froment (blé), mondés (décortiqués ou pelés)
                  
               
                     1104 29 18
                  
                  
                     Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz ou du blé (froment)
                  
               
                     1104 29 30
                  
                  
                     Grains de céréales perlés (à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs ou du riz)
                  
               
                     1104 29 51
                  
                  
                     Grains de céréales, de froment (blé), seulement concassés
                  
               
                     1104 29 55
                  
                  
                     Grains de céréales, de seigle, seulement concassés
                  
               
                     1104 29 59
                  
                  
                     Grains de céréales, seulement concassés [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle]
                  
               
                     1104 29 81
                  
                  
                     Grains de céréales [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
                  
               
                     1104 29 85
                  
                  
                     Grains de céréales, de seigle [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
                  
               
                     1104 29 89
                  
                  
                     Grains de céréales [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle, mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés]
                  
               
                     1106
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8
                  
               
                     1106 10 00
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et des autres légumes à cosse secs du no0713
                  
               
                     1106 30 10
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de bananes
                  
               
                     1106 30 90
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons» (autres que les bananes)
                  
               
                     1108
                  
                  
                     Amidons et fécules; inuline
                  
               
                     1108 11 00
                  
                  
                     Amidon de froment (blé)
                  
               
                     1108 12 00
                  
                  
                     Amidon de maïs
                  
               
                     1108 14 00
                  
                  
                     Fécule de manioc (cassave)
                  
               
                     1108 19 10
                  
                  
                     Amidon de riz
                  
               
                     1108 19 90
                  
                  
                     Amidons et fécules [à l’excl. du froment (blé), du maïs, de la pomme de terre, du manioc et du riz]
                  
               
                     1108 20 00
                  
                  
                     Inuline
                  
               
                     1109
                  
                  
                     Gluten de froment (blé), même à l’état sec
                  
               
                     1109 00 00
                  
                  
                     Gluten de froment (blé), même à l’état sec
                  
               Chapitre 12   Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
                  
               
                     1209
                  
                  
                     Graines, fruits et spores à ensemencer
                  
               
                     1209 10 00
                  
                  
                     Graines de betteraves à sucre
                  
               
                     1209 91 10
                  
                  
                     Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.), destinées à l’ensemencement
                  
               
                     1209 91 30
                  
                  
                     Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva), destinées à l’ensemencement
                  
               
                     1209 91 90
                  
                  
                     Graines de légumes destinées à l’ensemencement (à l’excl. de Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)
                  
               
                     1210
                  
                  
                     Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                  
               
                     1210 10 00
                  
                  
                     Cônes de houblon, frais ou secs, sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets
                  
               
                     1210 20 10
                  
                  
                     Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
                  
               
                     1210 20 90
                  
                  
                     Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, sauf enrichis en lupuline
                  
               Chapitre 13   Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
                  
               
                     1302
                  
                  
                     Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
                  
               
                     1302 19 05
                  
                  
                     Oléorésine de vanille
                  
               Chapitre 15   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
                  
               
                     1502
                  
                  
                     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503
                  
               
                     1502 00 90
                  
                  
                     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, de la stéarine solaire, de l’huile de saindoux, de l’oléostéarine, de l’oléomargarine et de l’huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées)
                  
               
                     1503
                  
                  
                     Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
               
                     1503 00 19
                  
                  
                     Stéarine solaire et oléostéarine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, émulsionnées, mélangées ou autrement préparées)
                  
               
                     1503 00 90
                  
                  
                     Huile de suif, oléomargarine et huile de saindoux (à l’exclusion des huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées et de l’huile de suif destinée à des usages industriels)
                  
               
                     1504
                  
                  
                     Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1504 10 10
                  
                  
                     Huiles de foies de poissons et leurs fractions, d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées,
                  
               
                     1504 10 99
                  
                  
                     Huiles et graisses de poissons et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et autres que les huiles de foies
                  
               
                     1505
                  
                  
                     Graisse de suint et substances grasses
                  
               
                     1505 00 10
                  
                  
                     Graisse de suint, brute (suintine)
                  
               
                     1507
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1507 10 10
                  
                  
                     Huile de soja brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1507 10 90
                  
                  
                     Huile de soja brute, même dégommée, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1507 90 10
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
                  
               
                     1507 90 90
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, chimiquement modifiées et brutes)
                  
               
                     1508
                  
                  
                     Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1508 10 90
                  
                  
                     Huile d’arachide brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1508 90 10
                  
                  
                     Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
                  
               
                     1508 90 90
                  
                  
                     Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et destinées à des usages techniques ou industriels)
                  
               
                     1509
                  
                  
                     Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1509 10 10
                  
                  
                     Huile d’olive vierge lampante obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
                  
               
                     1509 10 90
                  
                  
                     Huile d’olive obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, n’ayant subi aucun traitement, autre que l’huile d’olive vierge lampante
                  
               
                     1509 90 00
                  
                  
                     Huile d’olive et ses fractions, obtenues à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, autres que l’huile d’olive vierge et l’huile chimiquement modifiée
                  
               
                     1510
                  
                  
                     Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509
                  
               
                     1510 00 10
                  
                  
                     Huiles brutes
                  
               
                     1510 00 90
                  
                  
                     Autres
                  
               
                     1511
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1511 10 90
                  
                  
                     Huile de palme brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1511 90 11
                  
                  
                     Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu de 1 kg ou moins
                  
               
                     1511 90 19
                  
                  
                     Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu excédant 1 kg ou présentées autrement
                  
               
                     1511 90 91
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, mais non destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
                  
               
                     1511 90 99
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
                  
               
                     1512
                  
                  
                     Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1512 11 10
                  
                  
                     Huiles de tournesol ou de carthame brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1512 11 91
                  
                  
                     Huile de tournesol brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1512 11 99
                  
                  
                     Huile de carthame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1512 19 10
                  
                  
                     Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
                  
               
                     1512 19 90
                  
                  
                     Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)
                  
               
                     1512 21 10
                  
                  
                     Huiles de coton brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1512 21 90
                  
                  
                     Huiles de coton brutes, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1512 29 10
                  
                  
                     Huiles de coton et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
                  
               
                     1512 29 90
                  
                  
                     Huiles de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes)
                  
               
                     1513
                  
                  
                     Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1513 11 10
                  
                  
                     Huiles de coco brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1513 11 91
                  
                  
                     Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1513 11 99
                  
                  
                     Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1513 19 11
                  
                  
                     Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
                  
               
                     1513 19 19
                  
                  
                     Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg
                  
               
                     1513 19 30
                  
                  
                     Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et autres que brutes
                  
               
                     1513 19 91
                  
                  
                     Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
                  
               
                     1513 19 99
                  
                  
                     Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes
                  
               
                     1513 21 10
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1513 21 30
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1513 21 90
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1513 29 11
                  
                  
                     Fractions solides d’huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
                  
               
                     1513 29 19
                  
                  
                     Fractions solides d’huile de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées
                  
               
                     1513 29 30
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, ni brutes
                  
               
                     1513 29 50
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, ni brutes
                  
               
                     1513 29 90
                  
                  
                     Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, ni brutes
                  
               
                     1514
                  
                  
                     Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1514 11 10
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1514 11 90
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %», brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1514 19 10
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
                  
               
                     1514 19 90
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes
                  
               
                     1514 91 10
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huile fixe dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1514 91 90
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1514 99 10
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes
                  
               
                     1514 99 90
                  
                  
                     Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique «huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus», et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes)
                  
               
                     1515
                  
                  
                     Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
                     1515 11 00
                  
                  
                     Huile de lin brute
                  
               
                     1515 19 10
                  
                  
                     Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1515 19 90
                  
                  
                     Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
                  
               
                     1515 21 10
                  
                  
                     Huile de maïs brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1515 21 90
                  
                  
                     Huile de maïs brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1515 29 10
                  
                  
                     Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1515 29 90
                  
                  
                     Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages industriels et brutes
                  
               
                     1515 30 90
                  
                  
                     Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, non destinées à la production de l’acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
                  
               
                     1515 50 11
                  
                  
                     Huile de sésame brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1515 50 19
                  
                  
                     Huile de sésame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1515 50 91
                  
                  
                     Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes
                  
               
                     1515 50 99
                  
                  
                     Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
                  
               
                     1515 90 29
                  
                  
                     Huile de graines de tabac brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels
                  
               
                     1515 90 39
                  
                  
                     Huile de graines de tabac et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes
                  
               
                     1515 90 40
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales brutes et leurs fractions, fixes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
                  
               
                     1515 90 51
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales concrètes, brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
                  
               
                     1515 90 59
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales brutes, fixes, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, ou brutes, liquides, non destinées à des usages techniques ou industriels; autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
                  
               
                     1515 90 60
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine; que les graisses et huiles brutes; que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac
                  
               
                     1515 90 91
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)
                  
               
                     1515 90 99
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes)
                  
               
                     1516
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
                  
               
                     1516 10 10
                  
                  
                     Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu de 1 kg ou moins
                  
               
                     1516 10 90
                  
                  
                     Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées
                  
               
                     1516 20 91
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins (à l’exclusion de l’huile de ricin hydrogénée dite «opal wax» et autrement préparée)
                  
               
                     1516 20 95
                  
                  
                     Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d’illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement présentées, autres que destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1516 20 96
                  
                  
                     Huiles d’arachide, de coton, de soja ou de tournesol et leurs fractions, autres que celles du no 1516.20.95; autres huiles et leurs fractions d’une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement préparées [à l’exclusion des huiles de palmiste, d’illipé, de coco (huile de coprah), de navette ou de copaïba, et des huiles du no 1516.20.95]
                  
               
                     1516 20 98
                  
                  
                     Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, à l’exclusion des graisses et huiles et de leurs fractions autrement préparées, de l’huile de ricin hydrogénée et des nos 1516.20.95 et 1516.20.96
                  
               
                     1517
                  
                  
                     Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516
                  
               
                     1517 90 91
                  
                  
                     Mélanges alimentaires d’huiles végétales fixes, fluides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées et des mélanges d’huiles d’olive)
                  
               
                     1517 90 99
                  
                  
                     Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales et fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, des mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, ainsi que la margarine à l’état solide)
                  
               
                     1518
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     1518 00 31
                  
                  
                     Huiles végétales fixes brutes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine
                  
               
                     1518 00 39
                  
                  
                     Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine)
                  
               
                     1518 00 91
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516
                  
               
                     1518 00 95
                  
                  
                     Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d’huiles animales ou de graisses et d’huiles animales et végétales et leurs fractions
                  
               
                     1518 00 99
                  
                  
                     Autres
                  
               Chapitre 16   Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  
               
                     1602
                  
                  
                     Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
                  
               
                     1602 20 10
                  
                  
                     Préparations de foies d’oie ou de canard
                  
               
                     1603
                  
                  
                     Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  
               
                     1603 00 10
                  
                  
                     Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg
                  
               Chapitre 20   Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
                  
               
                     2003
                  
                  
                     Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
                  
               
                     2003 20 00
                  
                  
                     Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
                  
               
                     2003 90 00
                  
                  
                     Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
                  
               
                     2005
                  
                  
                     Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006
                  
               
                     2005 40 00
                  
                  
                     Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que pour l’alimentation des animaux
                  
               
                     2005 91 00
                  
                  
                     Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés
                  
               
                     2008
                  
                  
                     Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs
                  
               
                     2008 19 11
                  
                  
                     Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d’arec (ou de bétel), de noix de kola et de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, sauf confits au sucre
                  
               
                     2008 19 13
                  
                  
                     Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
                  
               
                     2008 19 19
                  
                  
                     Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des amandes et pistaches grillées, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
               
                     2008 19 91
                  
                  
                     Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain de singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, n.d.a.
                  
               
                     2008 19 93
                  
                  
                     Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg
                  
               
                     2008 19 95
                  
                  
                     Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des arachides, des amandes, des pistaches, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d’arec (ou de bétel), des noix de kola et des noix macadamia)
                  
               
                     2008 19 99
                  
                  
                     Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des fruits à coque grillés, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coque tropicaux et fruits tropicaux
                  
               
                     2008 92 12
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas
                  
               
                     2008 92 14
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
                  
               
                     2008 92 16
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas
                  
               
                     2008 92 18
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
                  
               
                     2008 92 32
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)
                  
               
                     2008 92 34
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
                  
               
                     2008 92 36
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids)
                  
               
                     2008 92 38
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines)
                  
               
                     2008 92 51
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
                  
               
                     2008 92 59
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 92 72
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg
                  
               
                     2008 92 74
                  
                  
                     Mélanges de fruits dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 92 76
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés)
                  
               
                     2008 92 78
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 92 92
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus
                  
               
                     2008 92 93
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 92 94
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
                  
               
                     2008 92 96
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 92 97
                  
                  
                     Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg
                  
               
                     2008 92 98
                  
                  
                     Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux du type spécifié dans la note additionnelle 7 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
                  
               
                     2008 99 45
                  
                  
                     Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg
                  
               
                     2008 99 67
                  
                  
                     Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, sauf confits au sucre, mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jacquier (pain des singes), des sapotilles, des caramboles et des pitahayas
                  
               
                     2008 99 72
                  
                  
                     Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus
                  
               
                     2008 99 78
                  
                  
                     Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 5 kg
                  
               
                     2009
                  
                  
                     Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
                  
               
                     2009 11 91
                  
                  
                     Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 11 99
                  
                  
                     Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids
                  
               
                     2009 19 11
                  
                  
                     Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés
                  
               
                     2009 19 19
                  
                  
                     Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés
                  
               
                     2009 31 11
                  
                  
                     Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus d’orange et de pamplemousse)
                  
               
                     2009 31 51
                  
                  
                     Jus de citron, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 31 91
                  
                  
                     Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C et d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)
                  
               
                     2009 39 91
                  
                  
                     Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 20 mais n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur excédant 30 % en sucres d’addition (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse)
                  
               
                     2009 41 10
                  
                  
                     Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 41 91
                  
                  
                     Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 41 99
                  
                  
                     Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
                  
               
                     2009 80 11
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 19
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 34
                  
                  
                     Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des mélanges)
                  
               
                     2009 80 35
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des mélanges et des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jacquier (pain des singes), de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, de pommes et de poires]
                  
               
                     2009 80 36
                  
                  
                     Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool et des mélanges)
                  
               
                     2009 80 38
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes et de jus de poires]
                  
               
                     2009 80 50
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 61
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 %, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 63
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 %, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 69
                  
                  
                     Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
                  
               
                     2009 80 71
                  
                  
                     Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool
                  
               
                     2009 80 73
                  
                  
                     Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, avec addition de sucre (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
                  
               
                     2009 80 79
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes, des jus de poires et des jus de cerise]
                  
               
                     2009 80 85
                  
                  
                     Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
                  
               
                     2009 80 86
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes et des jus de poires]
                  
               
                     2009 80 88
                  
                  
                     Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 euros par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool)
                  
               
                     2009 80 89
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n’excédant pas 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes, et de jus de poires]
                  
               
                     2009 80 95
                  
                  
                     Jus de fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpum, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
                  
               
                     2009 80 96
                  
                  
                     Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool
                  
               
                     2009 80 97
                  
                  
                     Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C (à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool)
                  
               
                     2009 80 99
                  
                  
                     Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C [à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, y compris les moûts de raisin, de pommes, de poires, de cerise et des fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpon]
                  
               
      
         ANNEXE V
         
            Contingents tarifaires applicables aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège
         
         
                     Codes NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Contingents tarifaires consolidés
                     (quantités annuelles en tonnes)
                  
                  
                     Dont quantités additionnelles
                  
                  
                     Droit dans le cadre du contingent
                     (EUR/kg)
                  
               
                     0406
                  
                  
                     Fromages et caillebotte
                  
                  
                     7 200 (12)
                     
                  
                  
                     3 200
                  
                  
                     0
                  
               
                     0810 20 10
                  
                  
                     Framboises fraîches
                  
                  
                     400
                  
                  
                     400
                  
                  
                     0
                  
               
                     2005 20 20
                  
                  
                     Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l’état
                  
                  
                     200
                  
                  
                     200
                  
                  
                     0
                  
               
                     0809 20 05
                     0809 20 95
                  
                  
                     Cerises fraîches (13)
                     
                  
                  
                     900
                  
                  
                     0
                  
                  
                     0
                  
               
                     2309 10 13
                     2309 10 15
                     2309 10 19
                     2309 10 33
                     2309 10 39
                     2309 10 51
                     2309 10 53
                     2309 10 59
                     2309 10 70
                     2309 10 90
                  
                  
                     Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     13 000
                  
                  
                     13 000
                  
                  
                     0
                  
               
      Monsieur,
      J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:
      «J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.
      Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé “accord EEE”), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées “parties”), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.
      Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:
      
                  1.
               
               
                  La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.
               
            
                  2.
               
               
                  La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.
               
            
                  3.
               
               
                  La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.
               
            
                  4.
               
               
                  L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.
               
            
                  5.
               
               
                  L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.
               
            
                  6.
               
               
                  Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.
               
            
                  7.
               
               
                  Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
               
            
                  8.
               
               
                  Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.
               
            
                  9.
               
               
                  Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.
               
            
                  10.
               
               
                  Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.
               
            
                  11.
               
               
                  Les parties conviennent de prendre les mesures utiles nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.
               
            
                  12.
               
               
                  Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.
               
            
                  13.
               
               
                  Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.
               
            
                  14.
               
               
                  Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.
               
            
                  15.
               
               
                  Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.
               
            
                  16.
               
               
                  Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.
               
            
                  17.
               
               
                  En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4 500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du “premier arrivé, premier servi”. Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.
                  Les parties conviennent que la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2 700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.
                  Les contingents tarifaires de 7 200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.
               
            
                  18.
               
               
                  En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.
               
            Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.»
      Je suis en mesure de confirmer l’accord du gouvernement norvégien sur le contenu de votre lettre.
      Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.
      Utferdiget i Brussel, den
      Съставено в Брюксел на
      Hecho en Bruselas, el
      V Bruselu dne
      Udfærdiget i Bruxelles, den
      Geschehen zu Brüssel am
      Brüssel,
      Έγινε στις Βρυξέλλες, στις
      Done at Brussels,
      Fait à Bruxelles, le
      Fatto a Bruxelles, addì
      Briselē,
      Priimta Briuselyje,
      Kelt Brüsszelben,
      Magħmul fi Brussell,
      Gedaan te Brussel,
      Sporządzono w Brukseli, dnia
      Feito em Bruxelas,
      Întocmit la Bruxelles,
      V Bruseli
      V Bruslju,
      Tehty Brysselissä
      Utfärdat i Bryssel den
      
         
      
         For Kongeriket Norge
         За Кралство Норвегия
         Por el Reino de Noruega
         Za Norské království
         For Kongeriget Norge
         Für das Königreich Norwegen
         Norra Kuningriigi nimel
         Гια τо Βασίλειо της Νορβηγίας
         For the Kingdom of Norway
         Pour le Royaume de Norvège
         Per il Regno di Norvegia
         Norvēģijas Karalistes vārdā
         Norvegijos Karalystės vardu
         A Norvég Királyság részéről
         Ghar- Renju tan-Norveġja
         Voor het Koninkrijk Noorwegen
         W imieniu Królestwa Norwegii
         Pelo Reino da Noruega
         Pentru Regatul Norvegiei
         Za Nórske kráľovstvo
         Za Kraljevino Norveško
         Norjan kuningaskunnan puolesta
         För Konungariket Norge
         
            
      
      
         (1)  Ces produits sont importés en franchise de droits. Cependant, la Norvège se réserve le droit d’introduire un droit si les produits sont importés aux fins de l’alimentation animale.
      
         (2)  Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.
      
         (3)  L’accroissement du contingent correspond au code tarifaire 02.10.1100 au moment de la concession originale en 2003.
      
         (4)  Il n’y aura plus de restriction concernant les types de fromages qui peuvent être importés en Norvège.
      
         (5)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de transformation.
      
         (6)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de conservation des fruits et légumes.
      
         (7)  Fusion de contingents existants.
      
         (8)  Critère de l’utilisateur final: production de pâtes.
      
         (9)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: destinées à l’ensemencement.
      
         (10)  La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: pour le gazon uniquement.
      
         (11)  Système des prix d’entrée maintenu.
      
         (12)  Le contingent tarifaire de 7 200 tonnes pour les importations de fromage dans l’Union européenne s’applique à tous les types de fromages.
      
         (13)  La période contingentaire prévue du 16 juillet au 31 août est étendue du 16 juillet au 15 septembre.