CELEX: 31975R2605
Language: fr
Date: 1975-10-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2605/75 de la Commission, du 14 octobre 1975, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

N° L 266/ 8                            Journal officiel des Communautés européennes                             15 . 10 . 75
                                 REGLEMENT (CEE) N" 2605/75 DE LA COMMISSION
                                                        du 14 octobre 1975
                 fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits
                                                              laitiers
  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                       Commission a eu connaissance, conduit a modifier les
  EUROPÉENNES,                                                        prélèvements actuellement en vigueur comme il est
                                                                      indiqué à l'annexe du présent règlement,
4 vu le traité instituant la Communauté économique
; européenne,
  vu le règlement (CEE) n° 804/68 du Conseil, du 27                   A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :
  juin 1968 , portant organisation commune des marchés
  dans le secteur du lait et des produits laitiers ('), modi­
  fié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 740/                                      Article premier
  75 (2), et notamment son article 14 paragraphe 8 ,
                                                                      Les prélèvements visés à l'article 14 paragraphe 2 du
  considérant que les prélèvements applicables à l'impor­             règlement (CEE) n° 804/68 sont fixés comme indi­
  tation dans le secteur du lait et des produits laitiers             qués à l'annexe.
  ont été fixés par le règlement (CEE) n° 829/75 (3),
  modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°
                                                                                             Article 2
  2471 /75 (4);
  considérant que l'application des modalités rappelées               Le présent règlement entre en vigueur le 16 octobre
  dans le règlement (CEE) n° 829 /75 aux prix dont la                 1975 .
                 Le present règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
                 dans tout Etat membre .
                 Fait à Bruxelles, le 14 octobre 1975 .
                                                                                Par la Commission
                                                                                 P. J. LARDINOIS
                                                                             Membre de la Commission
  (y   JO n» L  148 du 28 . 6 . 1968 , p. 13 .
  (2 ) JO n° L  74 du 22 . 3 . 1975, p. 1 .
  (3 ) JO n» L 79 du 28 . 3 . 1975, p. 31 .
  H    JO n° L 253 du 30 . 9 . 1975, p. 14.
 ---pagebreak--- 15 . 10 . 75                              Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 266/9
                                                                  ANNEXE
                                         Nomenclature tarifaire
                                                                                                  Montant du prélèvement
  Numéro du                                                                                  Code    UC/100 kg poids net
 tarif douanier                               Désignation des marchandises                         ( sauf autre indication )
    commun
04.01           Lait et crème de lait, frais , non concentrés ni sucrés :
                A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                   6 %> :
                     I. Yoghourt, kéfir, lait caillé, lactosérum, babeurre (ou lait
                          battu ) et autres laits fermentés ou acidifiés :
                          a) en emballages immédiats d' un contenu net inférieur ou
                              égal à 2 litres                                                0110            17,93
                          b ) autres                                                         0120           15,93
                    II . autres :
                          a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                              égal à 2 litres et d'une teneur en poids de matières grasses :
                               1 , inférieure ou égale à 4 %                                 0130            15,93
                              2 , supérieure à 4 %>                                          0140            19,58
                          b ) non dénommés , d' une teneur en poids de matières grasses :
                               1 , inférieure ou égale à 4 %                                 0150           14,93
                              2 , supérieure à 4 %                                           0160            18,58
f               B. autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                      I. supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %>                     0200           39,96
                     II . supérieure à 21 %> et inférieure ou égale à 45 %>                  0300           » 4,54
                    III . supérieure à 45 %                                                  0400          130,65
04.02           Lait et crème de lait, conservés , concentrés ou sucrés :
                A. sans addition de sucre :
                      I. Lactosérum                                                          0500            10,77
                     II. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                           a ) en emballages immédiats, d'un contenu net inférieur ou
                                égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                1 , inférieure ou égale à 1,5 %>                             0620           71,12
                                2, supérieure à 1,5 %> et inférieure ou égale à 27 %         0720           91,15
                                3 , supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %          0820           93,15
                                4 , supérieure à 29 %                                        0920          106,62
                           b ) autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                                1 , inférieure ou égale à 1,5 %                              1020           65,12
                                2, supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 %          1120            85,15
                                3 , supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %          1220            87,15
                                4, supérieure à 29 %                                         1320          100.62
                    III . Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                           a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un
                                contenu net de 454 g ou moins ou en recipients en verre
                                contenant 0,5 litre ou moins et d'une teneur en poids de
                                matières grasses inférieure ou égale à 11 % :
                                1 , d' une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                    égale à 8,9 %                                            1420           10,66
                                2 , autres                                                   1520           14,39
                          b) autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
                                1 , inférieure ou égale à 45 %>                              1620           84,54
                                2 , supérieure à 45 %                                        1720          130,65
 ---pagebreak--- N° L 266/ 10                              Journal officiel des Communautés européennes                            15 . 10 . 75
                                        Nomenclature tarifaire
                                                                                                       Montant du prélèvement
     Numéro du                                                                                  Code     UC/ 100 kg poids net
   tarif douanier                             Désignation des marchandises                              (sauf autre indication )
      commun
04.02             B. avec addition de sucre :
( suite )
                      I. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                          a) Laits spéciaux,      dits « pour nourissons » ( 1 ), en récipients
                              hermétiquement       fermés, d'un contenu net de 503 g ou
                              moins et d'une       teneur en poids de matières grasses su­
                              périeure à H) %     et inférieure ou égale à 27 % (2)             1820            30,00
                          b ) autres :
                              1 , en emballages immédiats, d'un contenu net inférieur ou
                                  égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières
                                  grasses :
                                  aa ) inférieure ou égale à 1,5 %> (3 )                        2220      0,6512 par kg (»)
                                  bb) supérieure à 1,5 %> et inférieure ou égale à 27 % (3)     2320 '    0,8515 par kg (9)
                                  cc) supérieure à 27 %> (3 )                                   2420      1,0062 par kg (9)
                              2, non dénommés , d'une teneur en poids de matières
                                  grasses :
                                  aa) inférieure ou égale à 1,5 %> (3)                          2520     0,6512 par kg ( 10)
                                  bb ) supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 "/o ( 3)  2620     0,8515 par kg ( 10)
                                  cc) supérieure à 27 %> (3)                                    2720      1,0062 par kg (10)
                     II. Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                          a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un
                              contenu net de 454 g ou moins et d'une teneur en poids
                              de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 %                   2810             19,97
                          b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 45 %> (3 )                              2910     0,8454 par kg ( 10)
                              2 , supérieure à 45 %> (3 )                                       3010     1,3065 par kg ( 10)
04.03             Beurre :
                  A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                      85 %                                                                      3110            153,71
                  B. autre                                                                      3210            187,53
04.04             Fromages et caillebotte :
                  A. Emmental, Gruyère, Sbrinz, Bergkàse et Appenzell, autres que
                      râpés ou en poudre :
                       I. d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids
                          de la matière sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois (2) :
                          a ) en meules standard (4 ) et d' une valeur franco frontière ( 5),
                              par MO kg de poids net :
                              1 , égale ou supérieure à 196,06 UC ( a) et inférieure à
                                  216,06 UC ( a )                                               3318              15,00
                              2, égale ou supérieure à 216,' 06 UC ( a)                         3417            129,90 (»)
 ---pagebreak--- 15 . 10 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 266/ 11
                                        Nomenclature tarifaire
                                                                                                   Montant du prélèvement
   Numéro du                                                                                  Code   UC/ 100 kg poids net
  tarif douanier                             Désignation des marchandises                           (sauf autre indication)
     commun
04.04                    b ) en morceaux conditionnés , sous vide ou gaz inerte :
(suite )
                             1 , portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net :
                                 aa) égal ou supérieur à 1 kg et inférieur a 5 kg et
                                      d'une valeur franco frontière (5) égale ou supé­
                                      rieure à 216,06 UC ( a) et inférieure à 244,106 UC ( a)
                                      par 100' kg de poids net                                3518            15,00
                                 bb ) égal ou supérieur à 450 g et d'une valeur franco
                                      frontière (5) égale ou supérieure à 244 ,06 UC ( a) par
                                      100 kg de poids net                                     3616          129,90 (")
                             2, autres, d'un poids net égal ou supérieur a 75 g et
                                 inférieur ou égal à 250 g (6) et d'une valeur franco
                                 frontière (5 ) égale ou supérieure à 264,06 UC ( a) par 100
                                 kg de poids net                                              3716          129,90 (»)
                    II . autres                                                               3800          129,90
                 B. Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger), fabriqués a base
                     de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (2)              3900          100,74 (12)
                 C. Fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre                  4000           86,03
                 D. Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre :
                     I. dans la fabrication desquels ne sont pas             entrés d'autres
                         fromages que l'Emmental, le Gruyère et              l'Appenzell et,
                         éventuellement, à titre additionnel, du Glaris      aux herbes (dit
                         Schabziger), conditionnés pour la vente au         détail (7), d'une
                         valeur franco frontière (5) égale ou supérieure à 150 UC par
                         100 kg de poids net et d'une teneur en matières grasses en
                         poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 % (2)             4120           30,00
                    II. autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                         a ) inférieure ou égale à 36 % et d' une teneur en matières
                             grasses en poids de la matière sèche :
                             1 , inférieure ou égale à 48 %                                   4410          102,73
                             2 , supérieure à 48 %                                            4510          110,67
                         b ) supérieure à 36 %>                                               4610          190,67
                 E. autres :
                     I. autres que râpés ou en poudre, d' une teneur en poids de
                         matières grasses inférieure ou égale à 40 %> et d'une teneur
                         en poids d'eau dans la matière non grasse :
                         a ) inférieure ou égale à 47 %                                       4710         100,74
 ---pagebreak--- N° L 266/ 12                            Journal officiel des Communautés européennes                       15 . 10 . 75
                                      Nomenclature tarifaire
                                                                                               Montant du prélèvement
   Numéro du                                                                              Code    UC / 100 kg poids net
  tarif douanier                           Désignation des marchandises                         ( sauf autre indication )
     commun
04.04                   b) supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % :
(suite)
                            1 . Cheddar, Chester :
                                aa) Cheddar, en formes entières standard (4), fabriqué
                                     à partir de lait non pasteurisé, d'une teneur mini­
                                     male en matières grasses de 50 % en poids de la
                                     matière sèche, d'une maturation d'au moins 9 mois
                                     et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure
                                     à 193,10 UC par 100 kg poids net (2)                 4831             15,00
                                bb ) autres                                               4850            121,87
                            2. Tilsit et Butterkâse d'une teneur en matières grasses en
                                poids de la matière sèche (2) :
                                aa) inférieure ou égale à 48 %                            4922            106,30 ( 13 )
                                bb) supérieure à 48 "/o                                   5022            106,30 ( 14 )
                            3 . Kashkaval (2)                                             5030            106,30 ( 15 )
                            4 . Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients
                                contenant de. la saumure ou en outres en peau de
                                brebis ou de chèvre (2)                                   5060            106,30 ( 15)
                            5 . autres                                                    5120            106,30
                        c) supérieure à 72 % :
                            1 , présentés en emballages immédiats d'un contenu net
                                inférieur ou égal à 500 g                                 5210             79,73
                            2 , autres
                                                                                          5250            186,30
                    II. non dénommés :
                                                                                          5310            100,74
                        a) râpés ou en poudre
                                                                                          5410            186,30
                        b) autres
17.02
                 Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel, même mélangés de miel
                 naturel ; sucres et mélasses , caramélisés :
                 A. Lactose et sirop de lactose :
                    II. autres (que ceux contenant en poids, à l'état sec, 99 % ou
                        plus de produit pur) (16)                                         55C0             16,25
17.05
                 Sucres « irons et- mélasses . aromatisé ou additionnés de colorants (v
                 compris le sucre vanillé ou vanilliné). à l'exclusion des jus de fruits
                 additionnés de sucre en toute proportion :
                 A. Lactose et sirop de lactose :                                         5600             16,25
23.07
                 Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres préparations
                 du genre de celles utilisées dans l'alimentation des animaux :
                 B. antres , contenant, isolement ou ensemble, même mélangés avec
                    d'autres produits, de l' amidon ou de la fécule , du glucose ou du
                    sirop de glucose relevant des sous-positions 17.02 B et 17.05 B,
                    et des produits laitiers (8) :
                     I. contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou du
                        sirop de glucose :
                        a ) ne contenant ni amidon ou fécule, ou d'une teneur en
                            poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % :
                            1
                            2
                            3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                supérieure à 50 % et inférieure à 75 %                    5700            50,84
                            4, d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                supérieure à 75 %                                         5800            65,82
 ---pagebreak---  15 . 10. 75                                   Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 266/ 13
                                             Nomenclature tarifaire
                                                                                                                                Montant du prélèvement
      Numéro du                                                                                                     Code           UC/ 100 kg poids net
     tarif douanier                                Désignation des marchandises                                                  ( sauf autre indication )
        commun
  23.07
  ( suite )                     b ) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                    à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
                                    1
                                    3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                        supérieure à 50 %                                                           5900                  60,87
                                c) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                        à 30 % :
                                    1
                                    T
                                    3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                        supérieure à 50 %                                                           6000                  48,39
                            II. ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de
                                glucose et contenant des produits laitiers                                          6100                  65,82
 Pour les notes de (') à (*), voir les notes (') à (8) du règlement (CEE ) n " 823 /68 du Conseil (JO n" L 151 du 30. 6. 1968).
 C) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
       a) le montant par kilogramme indiqué , multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ,
       b) 6,00 UC ,
       c) 1,13 UC .
 ( 10) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
       a) le montant par kilogramme indiqué, multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit,
       b ) 1,13 UC .
(") Le prélèvement est limité à 7,50 UC par 100 kg de poids net .
(") Le prélèvement pour 100 kg de poids net est limité à 6 % de la valeur en douane .
 (") Le prélèvement est limité à 48,65 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance , selon le cas , d' Autriche , de
       Finlande , de Roumanie et de Suisse ( règlement ( CEE) n " 1054 /68 modifié).
 C 4) Le prélèvement est limité à 68,65 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance , selon le cas, d' Autriche , de
       Finlande , de Roumanie et de Suisse ( règlement (CEE) n° 1054 /68 modifié).
 ( 15) Le prélèvement est limité à 48,65 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance , selon le cas , de Bulgarie , de
       Hongrie , de Roumanie et de Turquie ( règlement ( CEE ) n" 1054/68 modifié).
 (") Le lactose et le sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A I sont , en vertu du règlement n " 189/66/ CEE , soumis au même prélève­
       ment que celui qui est applicable au lactose et sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A II .
( a) Pour les importations au Royaume-Uni , cette valeur franco frontière est diminuée de 9,99 UC par 100 kg poids net .
NB : En ce qui concerne la position 04.04, le taux de change à appliquer pour la conversion en monnaies nationales de
           l'unité de compte à laquelle il est fait référence dans le texte des subdivisions de cette position est, par dérogation
           générale à la règle générale C 3 contenue dans la 1re partie, au titre I du tarif douanier commun, le taux repré­
           sentatif si un tel taux est fixé conformément au règlement n" 129 du Conseil relatif à la valeur de l'unité de
           compte et aux taux de change à appliquer dans le cadre de la politique agricole commune (JO n" 106 du 30. 10.
           1962, p. 2553/62).