CELEX: 32016R0075
Language: fr
Date: 2016-01-21 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/75 de la Commission du 21 janvier 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

23.1.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 16/8
            
         RÈGLEMENT (UE) 2016/75 DE LA COMMISSION
   du 21 janvier 2016
   modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               La définition utilisée pour la surveillance des résidus de fosétyl recouvre le composé parent (fosétyl), le produit de dégradation (acide phosphoreux) et leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phosphonates.
            
         
               (3)
            
            
               Le règlement (UE) no 991/2014 de la Commission (2) a modifié l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005, fixant des LMR provisoires pour le fosétyl afin d'éviter de fortes perturbations du marché de certains produits. Ces LMR provisoires ont été fondées sur les données disponibles résultant de la surveillance et sur une déclaration (3) de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité»), selon laquelle les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs.
            
         
               (4)
            
            
               Certaines LMR provisoires fixées par le règlement (UE) no 991/2014 ne s'appliquent que jusqu'au 31 décembre 2015, après quoi la LMR antérieure de 2 mg/kg, qui correspond à la limite de détermination, devrait être applicable, car les mesures prévues pour prévenir la présence de résidus de phosphonates dans les cultures concernées au cours des périodes de végétation futures étaient censées prendre effet pour cette date. Néanmoins, la Commission a reçu d'exploitants du secteur alimentaire des informations selon lesquelles le délai prévu était insuffisant pour que ces mesures prennent effet dans le cas de certains produits appartenant au groupe des fruits à coque. Les données résultant de la surveillance indiquent la présence de phosphonates dans ou sur ces produits à des teneurs supérieures à 2 mg/kg.
            
         
               (5)
            
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont informé la Commission des travaux en cours et des échéanciers portant sur la production de données sur les essais surveillés sur les résidus en vue de la présentation d'une demande de LMR pour les produits appartenant au groupe des fruits à coque conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (6)
            
            
               Pour éviter d'importantes perturbations du marché des produits concernés appartenant au groupe des fruits à coque et étant donné qu'aucun risque n'est constaté pour les consommateurs à la lumière des données scientifiques actuelles, il convient de modifier la date de fin d'applicabilité de ces LMR provisoires pour le fosétyl. Ces LMR provisoires devraient être applicables jusqu'à ce qu'une demande de LMR conforme à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 ait fait l'objet d'une évaluation et d'une décision. À la lumière des informations reçues sur les essais surveillés en cours sur les résidus et du projet de présentation d'une telle demande, l'entrée en vigueur d'une décision relative à cette demande ne devrait pas avoir lieu après le 1er mars 2019.
            
         
               (7)
            
            
               Eu égard à la déclaration de l'Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (9)
            
            
               Les LMR relatives à plusieurs produits, dont certains produits appartenant au groupe des fruits à coque, ont été modifiées par le règlement (UE) no 991/2014, qui a fixé au 31 décembre 2015 la date de fin d'applicabilité de ces LMR provisoires. Le présent règlement prolonge la période d'application des LMR relatives auxdits produits appartenant au groupe des fruits à coque fixées par le règlement (UE) no 991/2014. La sécurité juridique commande par conséquent que le présent règlement soit applicable à partir du 1er janvier 2016.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il est applicable à partir du 1er janvier 2016.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 21 janvier 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Règlement (UE) no 991/2014 de la Commission du 19 septembre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits (JO L 279 du 23.9.2014, p. 1).
   
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Statement on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (t-MRLs) for fosetyl-Al in certain crops», EFSA Journal, 2014,12(5):3695, 22 p.
   
      ANNEXE
      Dans la partie A de l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au fosétyl est remplacée par le texte suivant:
      
         
            «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
         
         
                     Numéro de Code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                     
                  
                  
                     Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
               
                     0100000
                  
                  
                     
                        FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0110000
                  
                  
                     
                        Agrumes
                     
                  
                  
                     75
                  
               
                     0110010
                  
                  
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
               
                     0110020
                  
                  
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
               
                     0110030
                  
                  
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
               
                     0110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     0110050
                  
                  
                     Mandarines
                  
                  
                      
                  
               
                     0110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0120000
                  
                  
                     
                        Fruits à coque
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0120060
                  
                  
                     Noisettes
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120070
                  
                  
                     Noix de Queensland
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120080
                  
                  
                     Noix de pécan
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0120090
                  
                  
                     Pignons de pin, sans coquille
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                     
                        75 (+)
                     
                  
               
                     0120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0130000
                  
                  
                     
                        Fruits à pépins
                     
                  
                  
                     75
                  
               
                     0130010
                  
                  
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
               
                     0130020
                  
                  
                     Poires
                  
                  
                      
                  
               
                     0130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     0130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
               
                     0130050
                  
                  
                     Bibasses/Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
               
                     0130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0140000
                  
                  
                     
                        Fruits à noyau
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
               
                     0140020
                  
                  
                     Cerises (douces)
                  
                  
                      
                  
               
                     0140030
                  
                  
                     Pêches
                  
                  
                      
                  
               
                     0140040
                  
                  
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
               
                     0140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0150000
                  
                  
                     
                        Baies et petits fruits
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0151000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins
                              
                           
                  
                     100
                  
               
                     0151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     0151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     0152000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0153000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     0153020
                  
                  
                     Mûres des haies
                  
                  
                      
                  
               
                     0153030
                  
                  
                     Framboises (rouges ou jaunes)
                  
                  
                      
                  
               
                     0153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0154000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies
                              
                           
                  
                     
                        2
                         (1)
                     
                  
               
                     0154010
                  
                  
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
               
                     0154020
                  
                  
                     Airelles canneberges
                  
                  
                      
                  
               
                     0154030
                  
                  
                     Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                  
                  
                      
                  
               
                     0154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                  
                  
                      
                  
               
                     0154050
                  
                  
                     Cynorrhodons
                  
                  
                      
                  
               
                     0154060
                  
                  
                     Mûres (blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
               
                     0154070
                  
                  
                     Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                  
                  
                      
                  
               
                     0154080
                  
                  
                     Baies de sureau noir
                  
                  
                      
                  
               
                     0154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0160000
                  
                  
                     
                        Fruits divers à
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0161000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 peau comestible
                              
                           
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     0161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     0161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
               
                     0161040
                  
                  
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
               
                     0161050
                  
                  
                     Caramboles
                  
                  
                      
                  
               
                     0161060
                  
                  
                     Kakis/Plaquemines du Japon
                  
                  
                      
                  
               
                     0161070
                  
                  
                     Jamelongues/Prunes de Java
                  
                  
                      
                  
               
                     0161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0162000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 peau non comestible et de petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0162010
                  
                  
                     Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                  
                  
                     150
                  
               
                     0162020
                  
                  
                     Litchis
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0162030
                  
                  
                     Fruits de la passion/Maracudjas
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0162040
                  
                  
                     Figues de Barbarie/Figues de cactus
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0162050
                  
                  
                     Caïmites/Pommes de lait
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0162060
                  
                  
                     Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 à peau non comestible et de grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                     50
                  
               
                     0163020
                  
                  
                     Bananes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163060
                  
                  
                     Chérimoles
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163070
                  
                  
                     Goyaves
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                     50
                  
               
                     0163090
                  
                  
                     Fruits de l'arbre à pain
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163100
                  
                  
                     Durions
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163110
                  
                  
                     Corossols/Anones hérissées
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0200000
                  
                  
                     
                        LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0210000
                  
                  
                     
                        Légumes-racines et légumes-tubercules
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0211000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     30
                  
               
                     0212000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0212010
                  
                  
                     Racines de manioc
                  
                  
                      
                  
               
                     0212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     0212030
                  
                  
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
               
                     0212040
                  
                  
                     Marantes arundinacées
                  
                  
                      
                  
               
                     0212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0213000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0213010
                  
                  
                     Betteraves
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213030
                  
                  
                     Céleris-raves/céleris-navets
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213040
                  
                  
                     Raiforts
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213050
                  
                  
                     Topinambours
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213080
                  
                  
                     Radis
                  
                  
                     25
                  
               
                     0213090
                  
                  
                     Salsifis
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0220000
                  
                  
                     
                        Légumes-bulbes
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0220010
                  
                  
                     Aulx
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0220020
                  
                  
                     Oignons
                  
                  
                     50
                  
               
                     0220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0220040
                  
                  
                     Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                  
                  
                     30
                  
               
                     0220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0230000
                  
                  
                     
                        Légumes-fruits
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0231000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0231010
                  
                  
                     Tomates
                  
                  
                     100
                  
               
                     0231020
                  
                  
                     Poivrons doux/Piments doux
                  
                  
                     130
                  
               
                     0231030
                  
                  
                     Aubergines
                  
                  
                     100
                  
               
                     0231040
                  
                  
                     Gombos/Camboux
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0232000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
               
                     0232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     0232030
                  
                  
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
               
                     0232990
                  
                  
                     Autres (2)
                  
                  
                      
                  
               
                     0233000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0233010
                  
                  
                     Melons
                  
                  
                      
                  
               
                     0233020
                  
                  
                     Potirons
                  
                  
                      
                  
               
                     0233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     0233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0234000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     5
                  
               
                     0239000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                     5
                  
               
                     0240000
                  
                  
                     
                        Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                     
                  
                  
                     10
                  
               
                     0241000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0241010
                  
                  
                     Brocolis
                  
                  
                      
                  
               
                     0241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     0241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0242000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     0242020
                  
                  
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     0242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0243000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0243010
                  
                  
                     Choux de Chine/Petsaï
                  
                  
                      
                  
               
                     0243020
                  
                  
                     Choux verts
                  
                  
                      
                  
               
                     0243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0244000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0250000
                  
                  
                     
                        Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0251000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et salades
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0251010
                  
                  
                     Mâches/Salades de blé
                  
                  
                      
                  
               
                     0251020
                  
                  
                     Laitues
                  
                  
                      
                  
               
                     0251030
                  
                  
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                  
                  
                      
                  
               
                     0251040
                  
                  
                     Cressons et autres pousses
                  
                  
                      
                  
               
                     0251050
                  
                  
                     Cressons de terre
                  
                  
                      
                  
               
                     0251060
                  
                  
                     Roquette/Rucola
                  
                  
                      
                  
               
                     0251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                      
                  
               
                     0251080
                  
                  
                     Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                  
                  
                      
                  
               
                     0251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0252000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et feuilles similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0252010
                  
                  
                     Épinards
                  
                  
                     75
                  
               
                     0252020
                  
                  
                     Pourpiers
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0252030
                  
                  
                     Cardes/Feuilles de bettes
                  
                  
                     15
                  
               
                     0252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0253000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne et espèces similaires
                              
                           
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0254000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Cressons d'eau
                              
                           
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0255000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Endives/Chicons
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0256000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                  
                     75
                  
               
                     0256010
                  
                  
                     Cerfeuils
                  
                  
                      
                  
               
                     0256020
                  
                  
                     Ciboulettes
                  
                  
                      
                  
               
                     0256030
                  
                  
                     Feuilles de céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     0256040
                  
                  
                     Persils
                  
                  
                      
                  
               
                     0256050
                  
                  
                     Sauge
                  
                  
                      
                  
               
                     0256060
                  
                  
                     Romarin
                  
                  
                      
                  
               
                     0256070
                  
                  
                     Thym
                  
                  
                      
                  
               
                     0256080
                  
                  
                     Basilics et fleurs comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     0256090
                  
                  
                     (Feuilles de) Laurier
                  
                  
                      
                  
               
                     0256100
                  
                  
                     Estragon
                  
                  
                      
                  
               
                     0256990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0260000
                  
                  
                     
                        Légumineuses potagères
                     
                  
                  
                     
                        2
                         (1)
                     
                  
               
                     0260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     0260020
                  
                  
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     0260030
                  
                  
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     0260040
                  
                  
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     0260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     0260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0270000
                  
                  
                     
                        Légumes-tiges
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270020
                  
                  
                     Cardons
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270030
                  
                  
                     Céleris
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270040
                  
                  
                     Fenouils
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270050
                  
                  
                     Artichauts
                  
                  
                     50
                  
               
                     0270060
                  
                  
                     Poireaux
                  
                  
                     30
                  
               
                     0270070
                  
                  
                     Rhubarbes
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0280000
                  
                  
                     
                        Champignons, mousses et lichens
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0280010
                  
                  
                     Champignons de couche
                  
                  
                      
                  
               
                     0280020
                  
                  
                     Champignons sauvages
                  
                  
                      
                  
               
                     0280990
                  
                  
                     Mousses et lichens
                  
                  
                      
                  
               
                     0290000
                  
                  
                     
                        Algues et organismes procaryotes
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0300000
                  
                  
                     
                        LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0300010
                  
                  
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
               
                     0300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     0300030
                  
                  
                     Pois
                  
                  
                      
                  
               
                     0300040
                  
                  
                     Lupins/Fèves de lupins
                  
                  
                      
                  
               
                     0300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0400000
                  
                  
                     
                        GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0401000
                  
                  
                     
                        Graines oléagineuses
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     0401020
                  
                  
                     Arachides/Cacahuètes
                  
                  
                      
                  
               
                     0401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     0401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     0401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     0401060
                  
                  
                     Graines de colza (grosse navette)
                  
                  
                      
                  
               
                     0401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     0401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     0401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
               
                     0401100
                  
                  
                     Pépins de courges
                  
                  
                      
                  
               
                     0401110
                  
                  
                     Graines de carthame
                  
                  
                      
                  
               
                     0401120
                  
                  
                     Graines de bourrache
                  
                  
                      
                  
               
                     0401130
                  
                  
                     Graines de cameline
                  
                  
                      
                  
               
                     0401140
                  
                  
                     Chènevis (graines de chanvre)
                  
                  
                      
                  
               
                     0401150
                  
                  
                     Graines de ricin
                  
                  
                      
                  
               
                     0401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0402000
                  
                  
                     
                        Fruits oléagineux
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                      
                  
               
                     0402020
                  
                  
                     Amandes du palmiste
                  
                  
                      
                  
               
                     0402030
                  
                  
                     Fruits du palmiste
                  
                  
                      
                  
               
                     0402040
                  
                  
                     Kapoks
                  
                  
                      
                  
               
                     0402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0500000
                  
                  
                     
                        CÉRÉALES
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
               
                     0500020
                  
                  
                     Sarrasin et autres pseudo-céréales
                  
                  
                      
                  
               
                     0500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
               
                     0500040
                  
                  
                     Millet commun/Panic
                  
                  
                      
                  
               
                     0500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
               
                     0500060
                  
                  
                     Riz
                  
                  
                      
                  
               
                     0500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
               
                     0500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
               
                     0500090
                  
                  
                     Froment (blé)
                  
                  
                      
                  
               
                     0500990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0600000
                  
                  
                     
                        THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0610000
                  
                  
                     
                        Thés
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0620000
                  
                  
                     
                        Grains de café
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0630000
                  
                  
                     
                        Infusions (base:)
                     
                  
                  
                     500
                  
               
                     0631000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0631010
                  
                  
                     Camomille
                  
                  
                      
                  
               
                     0631020
                  
                  
                     Hibiscus/Oseille de Guinée
                  
                  
                      
                  
               
                     0631030
                  
                  
                     Rose
                  
                  
                      
                  
               
                     0631040
                  
                  
                     Jasmin
                  
                  
                      
                  
               
                     0631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
               
                     0631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0632000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Feuilles et autres parties aériennes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0632010
                  
                  
                     Fraises
                  
                  
                      
                  
               
                     0632020
                  
                  
                     Rooibos
                  
                  
                      
                  
               
                     0632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
               
                     0632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0633000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0633010
                  
                  
                     Valériane
                  
                  
                      
                  
               
                     0633020
                  
                  
                     Ginseng
                  
                  
                      
                  
               
                     0633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0639000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Toute autre partie de la plante
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0640000
                  
                  
                     
                        Fèves de cacao
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0650000
                  
                  
                     
                        Caroubes/Pains de Saint-Jean
                     
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0700000
                  
                  
                     
                        HOUBLON
                     
                  
                  
                     1 500
                  
               
                     0800000
                  
                  
                     
                        ÉPICES
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0810000
                  
                  
                     
                        Épices en graines
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0810010
                  
                  
                     Anis/Graines d'anis
                  
                  
                      
                  
               
                     0810020
                  
                  
                     Carvi noir/Cumin noir
                  
                  
                      
                  
               
                     0810030
                  
                  
                     Céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     0810040
                  
                  
                     Coriandre
                  
                  
                      
                  
               
                     0810050
                  
                  
                     Cumin
                  
                  
                      
                  
               
                     0810060
                  
                  
                     Aneth
                  
                  
                      
                  
               
                     0810070
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     0810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                      
                  
               
                     0810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                      
                  
               
                     0810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0820000
                  
                  
                     
                        Fruits
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0820010
                  
                  
                     Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                  
                  
                      
                  
               
                     0820020
                  
                  
                     Poivre du Sichuan
                  
                  
                      
                  
               
                     0820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                      
                  
               
                     0820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                      
                  
               
                     0820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
               
                     0820060
                  
                  
                     Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                  
                  
                      
                  
               
                     0820070
                  
                  
                     Vanille
                  
                  
                      
                  
               
                     0820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                      
                  
               
                     0820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0830000
                  
                  
                     
                        Écorces
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0830010
                  
                  
                     Cannelle
                  
                  
                      
                  
               
                     0830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0840000
                  
                  
                     
                        Racines ou rhizomes
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                     400
                  
               
                     0840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                     400
                  
               
                     0840030
                  
                  
                     Curcuma/Safran des Indes
                  
                  
                     400
                  
               
                     0840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                     (+)
                  
               
                     0840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     400
                  
               
                     0850000
                  
                  
                     
                        Boutons
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
               
                     0850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
               
                     0850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0860000
                  
                  
                     
                        Pistils de fleurs
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
               
                     0860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0870000
                  
                  
                     
                        Arilles
                     
                  
                  
                     400
                  
               
                     0870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
               
                     0870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0900000
                  
                  
                     
                        PLANTES SUCRIÈRES
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0900010
                  
                  
                     Betteraves sucrières
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0900020
                  
                  
                     Cannes à sucre
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     0900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                     75
                  
               
                     0900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     2 (1)
                     
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                        PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                        Tissus (base:)
                     
                  
                  
                     0,5 (1)
                     
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Équidés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Volailles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 g)
                              
                              
                                 Autres animaux terrestres d'élevage
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                        Lait
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                        Œufs d'oiseaux
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poule
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Cane
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oie
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Caille
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                        Miels et autres produits de l'apiculture
                     
                  
                  
                     0,5 (1)
                     
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                        Amphibiens et reptiles
                     
                  
                  
                     0,5 (1)
                     
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                        Invertébrés terrestres
                     
                  
                  
                     0,5 (1)
                     
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                        Vertébrés terrestres sauvages
                     
                  
                  
                     0,5 (1)
                     
                  
               
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
      
      
                  (+)
               
               
                  LMR applicable jusqu'au 1er mars 2019. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sauf modification par la voie d'un règlement.
                  
                              
                                 0120010
                              
                           
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                        
                              
                                 0120030
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de cajou
                              
                           
                        
                              
                                 0120060
                              
                           
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                        
                              
                                 0120070
                              
                           
                           
                              
                                 Noix du Queensland
                              
                           
                        
                              
                                 0120100
                              
                           
                           
                              
                                 Pistaches
                              
                           
                        
                              
                                 0120110
                              
                           
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»