CELEX: 52005SC0274
Language: fr
Date: 2005-03-02
Title: Projet de décision de la Commission mixte CE-AELE "transit commun" modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun - Projet de position commune de la Communauté

Avis juridique important

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52005SC0274

Projet de décision de la Commission mixte CE-AELE "transit commun" modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun - Projet de position commune de la Communauté  /* SEC/2005/0274 final */  

	Bruxelles, le 2.3.2005SEC(2005) 274 finalProjet deDÉCISION DE LA COMMISSION MIXTE CE-AELE "TRANSIT COMMUN"modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun- Projet de position commune de la Communauté -(présenté par la Commission)EXPOSÉ DES MOTIFSLa convention relative à un régime de transit commun, du 20 mai 1987 [1], prévoit les mesures et formalités facilitant les échanges de marchandises entre la CE et les pays de l’AELE.L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient la liste des codes "emballages" basée sur l'Annexe V de la Recommandation UN/ECE n°21/rév.1 du mois d'août 1994. Afin de permettre aux opérateurs économiques d'utiliser l'information la plus récente et, par conséquent, d'harmoniser dans toute la mesure du possible les pratiques commerciales et administratives dans les pays appliquant la convention, il est important de prévoir que les codes qui doivent utilisés pour représenter les emballages dans la déclaration de transit correspondent à la dernière version de l'annexe V de la Recommandation n°21/rév.1 du mois d'août 1994 de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies.L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient aussi la référence aux codes pays ISO alpha-2 comme spécifié dans ISO-3166 du 1er janvier 1996, lesquels ont été mis à jour à plusieurs reprises et, en conséquence, il doit être assuré que la liste des codes pays utilisés dans la déclaration de transit correspond à la dernière version de l'ISO-3166 disponible.Tel est l’objet du projet de décision n° XX/2005 de la commission mixte. Ce projet de décision a reçu l’avis favorable du groupe de travail CE-AELE « Transit commun ».Le présent projet de décision est soumis au Conseil afin qu'il dégage une position communautaire en vue de son adoption définitive par la commission mixte CE-AELE « Transit commun » par la voie de la procédure écrite.Projet deDÉCISION DE LA COMMISSION MIXTE CE-AELE "TRANSIT COMMUN"modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit communLA COMMISSION MIXTE,vu la convention du 20 mai 1987, relative à un régime de transit commun[2], et notamment son article 15, paragraphe 3, point a),considérant ce qui suit:(1) L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient la liste des codes "emballages" basée sur l'Annexe V de la Recommandation UN/ECE n°21/rév.1 du mois d'août 1994;(2) L'annexe V de ladite Recommandation relative à la liste des codes a été révisée à plusieurs reprises depuis son introduction afin de mieux satisfaire les exigences du développement des pratiques du commerce et du transport;(3) La dernière révision (révision n°4) de la Recommandation susmentionnée a été publiée en mai 2002;(4) Afin de permettre aux opérateurs économiques d'utiliser l'information la plus récente et, par conséquent, d'harmoniser dans toute la mesure du possible les pratiques commerciales et administratives dans les pays appliquant la convention, il est important de prévoir que les codes qui doivent utilisés pour représenter les emballages dans la déclaration de transit correspondent à la dernière version de l'annexe V de la Recommandation n°21/rev.1 du mois d'août 1994 de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies;(5) L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient aussi la référence aux codes pays ISO alpha-2 comme spécifié dans ISO-3166 du 1er janvier 1996, lesquels ont été mis à jour à plusieurs reprises et, en conséquence, il doit être assuré que la liste des codes pays utilisés dans la déclaration de transit correspond à la dernière version de l'ISO-3166 disponible;(6) Il convient, dès lors, de modifier la convention en conséquence.DECIDE:Article premierLes annexes D1 et D2 de l'appendice III de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun sont modifiées conformément à l'annexe de la présente décision.Article 21. La présente décision entre en vigueur à la date de son adoption.2. Elle est applicable à partir du 1er juillet 2005.Fait à Bruxelles, lePar la Commission mixteLe PrésidentANNEXE AL'appendice III de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun est modifié comme suit :1. A l’annexe D1, titre II, section B, le texte pour l'élément d'information "Nature des colis" est remplacé par le texte suivant:"Type/longueur: an2Les codes prévus dans l'annexe D2 sont utilisés."2. L'annexe D2, section 1, est remplacée par le texte suivant:"1. CODES PAYS (CNT)Le "Code Pays ISO alpha-2" est spécifié dans ISO – 3166 – 1 de 1997 et les mises à jour postérieures appliquées."3. L'annexe D2, section 5 est remplacée par le texte suivant:"5. CODES EMBALLAGE(Recommandation UN/ECE n° 21/rév. 4, mai 2002)Aérosol | AE |Ampoule non protégée | AM |Ampoule protégée | AP |Assortiment («set») | SX |Atomiseur | AT |Bac | BI |Bac | CS |Bac en acier | SS |Bac isotherme | EI |Bâche | CZ |Bague | RG |Balle comprimée | BL |Balle non comprimée | BN |Ballon non protégé | BF |Ballon protégé | BP |Ballot | BE |Baquet («bucket») | BJ |Baquet («tub») | TB |Baquet avec couvercle | TL |Baril | BA |Barquette pour aliments («foodtainer») | FT |Barre | BR |Barres en ballot, botte, faisceau | BZ |Barrique | BU |Bidon («canister») | CI |Bidon à lait | CC |Bidon avec anse et bec verseur | CD |Bidon cylindrique | CX |Bidon rectangulaire | CA |Blister double coque | AI |Bobine | BB |Boîte d'allumettes | MX |Boîte en fer-blanc | TN |Boîtes gigognes | NS |Bonbonne clissée | WB |Bonbonne non protégée | CO |Bonbonne protégée | CP |Bouquet | BH |Bouteille à gaz | GB |Bouteille non protégée, bulbeuse | BS |Bouteille non protégée, cylindrique | BO |Bouteille protégée, bulbeuse | BV |Bouteille protégée, cylindrique | BQ |Cadre | CR |Cadre («liftvan») | LV |Cage | CG |Cage CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool) | DG |Cageot | FC |Cagette («shallow crate») | SC |Caisse | BX |Caisse à claire-voie | SK |Caisse à thé | TC |Caisse CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool), Eurobox | DH |Caisse en acier | 4A |Caisse en aluminium | 4B |Caisse en bois naturel | 4C |Caisse en bois naturel, à panneaux étanches aux pulvérulents | QQ |Caisse en bois naturel, ordinaire | QP |Caisse en bois reconstitué | 4F |Caisse en carton, à plusieurs niveaux | DC |Caisse en contreplaqué | 4D |Caisse en panneaux de fibres | 4G |Caisse en plastique | 4H |Caisse en plastique expansé | QR |Caisse en plastique rigide | QS |Caisse pallette | ED |Caisse pallette en bois | EE |Caisse pallette en carton | EF |Caisse pallette en métal | EH |Caisse pallette en plastique | EG |Caisse pour liquides | BW |Cantine | CF |Capsule | AV |Carte («card») | CM |Carton | CT |Carton pour vrac | DK |Cartouche | CQ |Casier à bière | CB |Casier à bouteilles | BC |Casier à lait | MC |Casier en bois pour vrac | DM |Casier en bois, à plusieurs niveaux | DB |Casier en plastique pour vrac | DL |Casier en plastique, à plusieurs niveaux | DA |Cercueil | CJ |Châssis | FR |Citerne cylindrique | TY |Citerne rectangulaire | TK |Coffre | CH |Coffre de marin | SE |Coffret | FO |Colis («package») | PK |Colis («parcel») | PC |Conteneur, sans autre précision qu'équipement de transport | CN |Corbeille | BK |Corbeille avec anse, en bois | HB |Corbeille avec anse, en carton | HC |Corbeille avec anse, en plastique | HA |Cornet | AJ |Coupe | CU |Cruche | JG |Cuve | VA |Cuvette | BM |Cylindre | CY |Dame-jeanne non protégée | DJ |Dame-jeanne protégée | DP |Définition commune | ZZ |Dévidoir («spindle») | SD |Dévidoir («spool») | SO |Emballage à fenêtre | IE |Emballage composite, récipient en plastique | 6H |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en aluminium | YD |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en carton | YK |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en contre-plaqué | YH |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en plastique rigide | YM |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en acier | YB |Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en bois | YF |Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en aluminium | YC |Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en carton | YJ |Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en plastique | YL |Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en contre-plaqué | YG |Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en acier | YA |Emballage composite, récipient en verre | 6P |Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en aluminium | YR |Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en carton | YX |Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en acier | YP |Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en bois | YS |Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique expansé | YY |Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique rigide | YZ |Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en acier | YN |Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en aluminium | YQ |Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en carton | YW |Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en contre-plaqué | YT |Emballage composite, récipient en verre avec panier extérieur en osier | YV |Emballage de présentation, en bois | IA |Emballage de présentation, en carton | IB |Emballage de présentation, en métal | ID |Emballage de présentation, en plastique | IC |Emballage en carton, avec trous de préhension | IK |Emballage sous vide | VP |Emballage thermorétractable | SW |Emballage tubulaire | IF |Emballage, enrobé dans du papier | IG |Enveloppe | EN |Enveloppe en acier | SV |Étui | CV |Faisceau | TS |Feuille | ST |Feuille calandrée | SB |Feuille, emrobage en plastique | SP |Feuille-palette | SL |Feuillette | TI |Filet | NT |Filet à fruits | RT |Filet tubulaire, en plastique | NU |Filet tubulaire, en textile | NV |Filmpack | FP |Fiole | VI |Flacon | FL |Flein | PJ |Foudre | CK |Fût | DR |Fût en acier | 1A |Fût en acier, à dessus amovible | QB |Fût en acier, à dessus non amovible | QA |Fût en aluminium | 1B |Fût en aluminium, à dessus amovible | QD |Fût en aluminium, à dessus non amovible | QC |Fût en bois | 1W |Fût en carton | 1G |Fût en contre-plaqué | 1D |Fût en fer | DI |Fût en plastique | IH |Fût en plastique, à dessus amovible | QG |Fût en plastique, à dessus non amovible | QF |Futaille | FI |Générateur aérosol | DN |Glène | CL |Grand récipient pour vrac | WA |Grand récipient pour vrac , en plastique rigide, autoportant, pour remplissage ou vidange sous pression | ZH |Grand récipient pour vrac liquide, en acier | WK |Grand récipient pour vrac liquide, en aluminium | WL |Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple | ZR |Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide | ZQ |Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, autoportant | ZK |Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, avec équipement de structure | ZJ |Grand récipient pour vrac liquide, métallique | WM |Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple | ZM |Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide | ZL |Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, autoportant | ZF |Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, avec équipement de structure | ZD |Grand récipient pour vrac souple («big bag») | 43 |Grand récipient pour vrac, en acier | WC |Grand récipient pour vrac, en acier, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar) | WG |Grand récipient pour vrac, en aluminium | WD |Grand récipient pour vrac, en aluminium, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar) | WH |Grand récipient pour vrac, en bois naturel | ZW |Grand récipient pour vrac, en bois naturel, avec doublure | WU |Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué | ZY |Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué, avec doublure | WZ |Grand récipient pour vrac, en contre-plaqué | ZX |Grand récipient pour vrac, en contre-plaqué, avec doublure | WY |Grand récipient pour vrac, en film de plastique | WS |Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple, pour remplissage ou vidange sous pression | ZP |Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide, pour remplissage ou vidange sous pression | ZN |Grand récipient pour vrac, en matériaux composites | ZS |Grand récipient pour vrac, en métal autre que l'acier | ZV |Grand récipient pour vrac, en panneaux de fibres | ZT |Grand récipient pour vrac, en papier multiplis | ZA |Grand récipient pour vrac, en papier multiplis, résistant à l'eau | ZC |Grand récipient pour vrac, en plastique rigide | AA |Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, avec équipement de structure, pour remplissage ou vidange sous pression | ZG |Grand récipient pour vrac, en textile sans revêtement intérieur ni doublure | WT |Grand récipient pour vrac, en textile, avec doublure | WW |Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur | WV |Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur et doublure | WX |Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec doublure | WQ |Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur | WP |Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur et doublure | WR |Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure | WN |Grand récipient pour vrac, métallique | WF |Grand récipient pour vrac, métallique, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar) | WJ |Grand récipient pour vrac, souple | ZU |Grume | LG |Grumes en ballot, botte, faisceau | LZ |Harasse | FD |Jarre | JR |Jerricane cylindrique | JY |Jerricane en acier | 3A |Jerricane en acier, à dessus amovible | QL |Jerricane en acier, à dessus non amovible | QK |Jerricane en plastique | 3H |Jerricane en plastique, à dessus amovible | QN |Jerricane en plastique, à dessus non amovible | QM |Jerricane rectangulaire | JC |Libre (animal) | UC |Lingot | IN |Lingots en ballot, botte, faisceau | IZ |Lot | LT |Luge («skid») | SI |Malle | TR |Manchon | SY |Manne | CE |Marchandises non emballées | NE |Natte | MT |Non emballé ni conditionné, plusieurs unités | NG |Non emballé ni conditionné, une seule unité | NF |Palette | PX |Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 x 100 cm | PD |Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 x 120 cm | PE |Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 x 60 cm | AF |Palette, 100 x 110 cm | AH |Palette-caisse («pallet box») | PB |Pallette, housse thermorétractable | AG |Panier | HR |Paquet | PA |Penderie mobile | RJ |Pichet | PH |Pièce | BT |Planche («board») | BD |Planche («plank») | PN |Planches («boards») en ballot, botte, faisceau | BY |Planches («planks») en ballot, botte, faisceau | PZ |Plaque | PG |Plaques en ballot, botte, faisceau | PY |Plateau | PU |Plateau en bois, deux niveaux, sans couvercle | DX |Plateau en bois, un niveau, sans couvercle | DT |Plateau en carton, deux niveaux, sans couvercle | DY |Plateau en carton, un niveau, sans couvercle | DV |Plateau en plastique, deux niveaux, sans couvercle | DW |Plateau en plastique, un niveau, sans couvercle | DS |Plateau en polystyrène, un niveau, sans couvercle | DU |Pot | PT |Poutrelle | GI |Poutrelles en ballot, botte, faisceau | GZ |Rayonnage («rack») | RK |Réceptable, enrobage en plastique | MW |Réceptacle en bois | AD |Réceptacle en carton | AB |Réceptacle en métal | MR |Réceptacle en papier | AC |Réceptacle en plastique | PR |Réceptacle en verre | GR |Roll | CW |Rouleau | RO |Sac («Bag») | BG |Sac («sack») | SA |Sac de grande taille | ZB |Sac en film de plastique | XD |Sac en jute | JT |Sac en papier | 5M |Sac en papier multiplis | XJ |Sac en papier multiplis, résistant à l'eau | XK |Sac en textile | 5L |Sac en textile, étanche aux pulvérulents | XG |Sac en textile, résistant à l'eau | XH |Sac en textile, sans revêtement intérieur ni doublure | XF |Sac en tissu de plastique | 5H |Sac en tissu de plastique, étanche aux pulvérulents | XB |Sac en tissu de plastique, résistant à l'eau | XC |Sac en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure | XA |Sac multicorde | MS |Sac multiplis | MB |Sac plastique | EC |Sac, contenant souple | FX |Sachet («pouch») | PO |Sachet («sachet») | SH |Sans objet | NA |Seau | PL |Stylo, stylet («pen») | PF |Tige | RD |Tiges en ballot, botte, faisceau | RZ |Tôle | SM |Tôles en ballot, botte, faisceau | SZ |Tonne | TO |Tonneau | HG |Tonneau en bois | 2C |Tonneau en bois, à bonde | QH |Tonneau en bois, à dessus amovible | QJ |Tonnelet | KG |Touret | RL |Tube | TU |Tube à embout | TV |Tube déformable | TD |Tubes en ballot, botte, faisceau | TZ |Tuyau | PI |Tuyaux en ballot, botte, faisceau | PV |Valise | SU |«Vanpack» | VK |Vrac, gaz (à 1 031 mbar et 15 °C) | VG |Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales) | VQ |Vrac, liquide | VL |Vrac, solide, particules fines («poudres») | VY |Vrac, solide, particules granuleuses («grains») | VR |Vrac, solide, particules grosses («nodules») | VO" |[1] JO n° L 226 du 13.8.1987, p.2. Convention modifié en dernier lieu par la Décision nº 2/2002, JO nº L 4 du 9.1.2003, p.18.[2] JO n° L 226 du 13.8.1987, p.2. Convention modifié en dernier lieu par la Décision nº 2/2002, JO nº L 4 du 9.1.2003, p.18.