CELEX: 32016D2011
Language: fr
Date: 2016-11-16 00:00:00
Title: Décision d'exécution (UE) 2016/2011 de la Commission du 16 novembre 2016 concernant certaines mesures de protection motivées par la détection de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2016) 7508] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

17.11.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 310/73
            
         DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/2011 DE LA COMMISSION
   du 16 novembre 2016
   concernant certaines mesures de protection motivées par la détection de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Allemagne
   
      
         [notifiée sous le numéro C(2016) 7508]
      
   
   (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), et notamment son article 9, paragraphe 4,
   vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (2), et notamment son article 10, paragraphe 4,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L'influenza aviaire est une maladie infectieuse virale qui touche les oiseaux, y compris les volailles. La contamination des volailles domestiques par les virus de l'influenza aviaire se traduit par deux formes principales de la maladie, qui se distinguent par leur virulence. La forme faiblement pathogène ne cause que des symptômes bénins, tandis que la variante hautement pathogène entraîne, chez la plupart des espèces de volaille, un taux de mortalité très élevé. Cette maladie peut avoir une incidence grave sur la rentabilité de l'élevage de volailles.
            
         
               (2)
            
            
               L'influenza aviaire touche essentiellement les oiseaux, mais des humains aussi ont été infectés par le virus, occasionnellement et dans certaines conditions.
            
         
               (3)
            
            
               En cas d'apparition d'un foyer d'influenza aviaire, il existe un risque que l'agent pathogène se propage à d'autres exploitations où sont détenus des volailles ou d'autres oiseaux captifs. La maladie peut ainsi se propager d'un État membre à l'autre ou à des pays tiers par l'intermédiaire des échanges commerciaux de volailles ou d'autres oiseaux captifs vivants, ou de leurs produits.
            
         
               (4)
            
            
               La directive 2005/94/CE du Conseil (3) établit certaines mesures préventives relatives à la surveillance et à la détection précoce de l'influenza aviaire ainsi que des mesures minimales de lutte à appliquer en cas d'apparition d'un foyer de cette maladie chez des volailles ou d'autres oiseaux captifs. Cette directive prévoit l'établissement de zones de protection et de surveillance en cas d'apparition d'un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène.
            
         
               (5)
            
            
               L'Allemagne a notifié à la Commission la présence de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans des exploitations détenant des volailles ou d'autres oiseaux captifs situées sur son territoire et a pris les mesures prévues par la directive 2005/94/CE, dont l'établissement de zones de protection et de surveillance.
            
         
               (6)
            
            
               La Commission a examiné les mesures prises par l'Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE et a pu s'assurer que les limites des zones de protection et de surveillance définies par l'autorité compétente de cet État membre se trouvaient à une distance suffisante de toute exploitation au sein de laquelle un foyer a été confirmé.
            
         
               (7)
            
            
               En vue de prévenir toute perturbation inutile des échanges dans l'Union et afin d'éviter que des pays tiers n'imposent des entraves injustifiées aux échanges commerciaux, il convient de décrire rapidement au niveau de l'Union les zones de protection et de surveillance de l'Allemagne, en collaboration avec cet État membre.
            
         
               (8)
            
            
               En conséquence, il convient que la présente décision décrive, en annexe, les zones de protection et de surveillance de l'Allemagne dans lesquelles les mesures prévues par la directive 2005/94/CE sont appliquées, et fixe la durée de validité des zones ainsi décrites.
            
         
               (9)
            
            
               Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   L'Allemagne veille à ce que les zones de protection et de surveillance établies conformément à l'article 16, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones de protection et de surveillance figurant dans les parties A et B de l'annexe de la présente décision.
   Article 2
   La présente décision s'applique jusqu'au 31 décembre 2016.
   Article 3
   La République fédérale d'Allemagne est destinataire de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 16 novembre 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         Vytenis ANDRIUKAITIS
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.
   
      (2)  JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.
   
      (3)  Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16).
   
      ANNEXE
      PARTIE A
      Zone de protection visée à l'article 1er:
      
                  Code ISO du pays
               
               
                  État membre
               
               
                  Code
                  (si disponible)
               
               
                  Délimitation de la zone
               
               
                  Applicable jusqu'au (conformément à l'article 29 de la directive 2005/94/CE)
               
            
                  DE
               
               
                  Allemagne
               
               
                   
               
               
                  Zone comprenant:
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                     Kreis Schleswig-Flensburg:
                  
                  Ab Ortsteil Triangel, Gemeinde Nübel Richtung Norden auf die Schleswiger Straße bis zur Gemeindegrenze Nübel/Tolk, entlang dieser Gemeindegrenze bis zur Schleswiger Straße, östlich am Ortsteil Wellspang vorbei bis zur Gemeindegrenze Böklund, südlich an der Gemeindegrenze entlang bis zur Kattbeker Straße, links ab bis zur Hans-Christophersen-Allee, diese rechts weiter, übergehend in Bellig und Struxdorf bis zur Gemeindegrenze Struxdorf/Böel, an dieser entlang Richtung Süden bis Ortsteil Boholzau, rechts auf Gemeindegrenze Struxdorf/Twedt bis zur Straße Boholz, diese links weiter auf Boholzau und Buschau, bis Ortsteil Buschau, links ab auf Buschau, dann rechts weiter auf Buschau, gleich wieder links auf Lücke bis zur B 201, rechts weiter Richtung Süden bis links Höckerberg, weiter Osterholz bis Sportplatz, dann rechts auf Verbindungsstraße zur Straße Friedenstal, links weiter bis zur Gemeindegrenze Loit/Steinfeld, dieser folgen bis Gemeindegrenze Steinfeld/Taarstedt, dieser links folgen bis Gemeindegrenze Taarstedt/Ulsnis, rechts weiter auf dieser Gemeindegrenze, weiter auf der Gemeindegrenze Taarstedt/Goltoft und Taarstedt/Brodersby und Taarstedt/Schaalby bis Heerweg, dann links weiter auf Heerweg bis Hauptstraße, weiter rechts auf Hauptstraße bis Raiffeisenstraße, rechts weiter auf Hauptstraße bis B 201, links weiter auf B 201 bis Ortsteil Triangel.
                  
                     Stadt Lübeck:
                  
                  Von der Kreisgrenze entlang des Sonnenbergsredder bis zum Parkplatz im Waldusener Forst, Richtung Waldhusener Weg, Waldhusener Weg folgend bis zur B75, über die B75 Richtung Solmitzstraße, von der Dummersdorfer Straße zum Neuenteilsredder bis Weg Dummersbarn bis zur Trave, die Trave entlang, Richtung Pötenitzer Wiek, die Landstraße querend zur Lübecker Bucht, Landesgrenze über den Wasserweg zur Strandpromenade, hinüber zur Berlingstraße, über Godewind und Fahrenberg, über Steenkamp zu Rödsaal, Timmendorfer Weg Richtung B76, die B76 überqueren und Bollbrügg folgen, entlang der Kreisgrenze zu Ostholstein bis Sonnenbergsredder.
                  
                     Kreis Ostholstein:
                  
                  In der Gemeinde Ratekau nachfolgend beschriebenes Gebiet: Travemünder Straße bis zur Kreisgrenze zur Stadt Lübeck; Ab der Kreisgrenze Ortsteil Kreuzkamp, Offendorfer Straße gen Norden entlang dem Sonnenbergsredder — K15. Vor Warnsdorf entlang des Bachverlaufs bis zum Schloss Warnsdorf. Der Schlossstr. und der Niendorfer Str. bis zur Tarvemünder Straße.
               
               
                  5.12.2016
               
            
                  17498
               
               
                  In der Gemeinde Mesekenhagen die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Mesekenhagen
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Frätow
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Gristow
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kalkvitz
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Karrendorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kowall
                           
                        In der Gemeinde Wackerow die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Groß Kieshofk
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Groß Kieshof Ausbauk
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Kieshof
                           
                        
               
                  5.12.2016
               
            
                  18519
               
               
                  In der Gemeinde Sundhagen
                  
                  
                              —
                           
                           
                              der Ortsteil Jager.
                           
                        
               
                  5.12.2016
               
            PARTIE B
      Zone de surveillance visée à l'article 1er:
      
                  Code ISO du pays
               
               
                  État membre
               
               
                  Code
                  (si disponible)
               
               
                  Délimitation de la zone
               
               
                  Applicable jusqu'au (conformément à l'article 31 de la directive 2005/94/CE)
               
            
                  DE
               
               
                  Allemagne
               
               
                   
               
               
                  Zone comprenant:
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                     Kreis Schleswig-Flensburg:
                  
                  Entlang der äußeren Gemeindegrenze Schleswig, weiter auf äußere Gemeindegrenze Lürschau, weiter auf äußere Gemeindegrenze Idstedt, weiter auf äußere Gemeindegrenze Stolk, weiter auf äußere Gemeindegrenze Klappholz, weiter auf äußere Gemeindegrenze Havetoft, weiter auf obere Gemeindegrenze Mittelangeln, weiter auf obere Gemeindegrenze Mohrkirch, weiter auf äußere Gemeindegrenze Saustrup, weiter auf äußere Gemeindegrenze Wagersrott, weiter auf äußere Gemeindegrenze Dollrottfeld, weiter auf äußere Gemeindegrenze Boren bis zur Kreisgrenze, an der Kreisgrenze entlang bis.
                  
                     Kreis Rendsburg-Eckernförde:
                  
                  Gemeinde Kosel: gesamtes Gemeindegebiet.
                  Gemeinde Rieseby
                  Amtsgrenze Rieseby, südlich weiter Amtsgrenze Kosel entlang bis Kreisgrenze.
                  
                     Kreis Schleswig-Flensburg:
                  
                  Südlich an der Gemeindegrenze Borwedel entlang, weiter auf unterer Gemeindegrenze Fahrdorf bis zur Gemeindegrenze Schleswig.
                  
                     Stadt Lübeck:
                  
                  Von der Kreisgrenze über den Wasserweg durch den Petroleumhafen, weiter durch die Trave, Verlängerung des Sandbergs, die B75 queren Richtung Heiligen-Geist Kamp, weiter über die Arnimstraße und Edelsteinstraße, über Heiweg Richtung Wesloer Tannen bzw. Brandenbaumer Tannen, die Landesgrenze entlang, die Landstraße überqueren, am Wasser entlang bis zur Kreisgrenze zu Ostholstein, die Kreisgrenze entlang zum Petroleumhafen
                  
                     Kreis Ostholstein:
                  
                  Die Gemeinden Ratekau, Bad Schwartau und Timmendorfer Strand sowie der nachfolgend beschriebene Bereich der Gemeinde Scharbeutz: Dem Straßenverlauf der L 102 ab der Straße Bövelstredder folgend bis zur B76, der Bundestraße bis zur Wasserlinie folgend, weiter bis zur Gemeindegrenze Timmendorfer Strand.
               
               
                  14.12.2016
               
            
                  23923
               
               
                  In der Gemeinde Selmsdorf die Orte und Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Hof Selmsdorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Selmsdorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Lauen
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Sülsdorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Teschow
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Zarnewanz,
                           
                        In der Gemeinde Lüdersdorf der Ort
                  
                              —
                           
                           
                              Palingen
                           
                        In der Gemeinde Schönberg der Ort
                  
                              —
                           
                           
                              Kleinfeld
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  23942
               
               
                  In der Gemeinde Dassow die Orte und Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Barendorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Benckendorf
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  17498
               
               
                  Die Gemeinde Neuenkirchen mit den Ortsteilen
                  
                              —
                           
                           
                              Neuenkirchen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Oldenhagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Wampen.
                           
                        In der Gemeinde Wackerow die Ortsteile Wackerow,
                  
                              —
                           
                           
                              Dreizehnhausen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Groß Petershagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Immenhorst,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Jarmshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Petershagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Steffenshagen.
                           
                        In der Gemeinde Hinrichshagen die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Hinrichshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Feldsiedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Heimsiedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Chausseesiedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Hinrichshagen Hof I und II, Neu — Ungnade.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  17489
               
               
                  In der Hansestadt Greifswald die Stadtteile
                  
                              —
                           
                           
                              Fettenvorstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Fleischervorstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Industriegebiet,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Innenstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Nördliche Mühlenvorstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Obstbaumsiedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Ostseeviertel,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Schönwalde II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Stadtrandsiedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Steinbeckervorstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              südliche Mühlenstadt,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Schönwalde I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Südstadt.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  17941
               
               
                  In der Hansestadt Greifswald die Stadtteile
                  
                              —
                           
                           
                              Friedrichshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Ladebow
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  17493
               
               
                  In der Hansestadt Greifswald die Stadtteile
                  
                              —
                           
                           
                              Insel Koos,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Ostseeviertel,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Riems.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  18516
               
               
                  In der Gemeinde Süderholz die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Griebenow,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Dreizehnhausen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kreutzmannshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Willershusen.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  18519
               
               
                  In der Gemeinde Sundhagen die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Horst,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Wendorf,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Gerdeswalde,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Segebadenhau,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Wilmshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Wilmshagen Siedlung,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Mannhagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Jeeser,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Jeeser Hof,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kirchdorf,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Dömitzow,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Reinkenhagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Miltzow,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Miltzow,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Hankenhagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Oberhinrichshagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Reinberg,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Stahlbrode,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Falkenhagen,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Tremt.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                  18574
               
               
                  In der Gemeinde Garz
                  
                  
                              —
                           
                           
                              auf der Halbinsel Zudar ein Uferstreifen von 500 m Breite östlich von Glewitz zwischen Fähranleger und Palmer Ort.
                           
                        
               
                  14.12.2016
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  
                     Kreis Schleswig-Flensburg:
                  
                  Ab Ortsteil Triangel, Gemeinde Nübel Richtung Norden auf die Schleswiger Straße bis zur Gemeindegrenze Nübel/Tolk, entlang dieser Gemeindegrenze bis zur Schleswiger Straße, östlich am Ortsteil Wellspang vorbei bis zur Gemeindegrenze Böklund, südlich an der Gemeindegrenze entlang bis zur Kattbeker Straße, links ab bis zur Hans-Christophersen-Allee, diese rechts weiter, übergehend in Bellig und Struxdorf bis zur Gemeindegrenze Struxdorf/Böel, an dieser entlang Richtung Süden bis Ortsteil Boholzau, rechts auf Gemeindegrenze Struxdorf/Twedt bis zur Straße Boholz, diese links weiter auf Boholzau und Buschau, bis Ortsteil Buschau, links ab auf Buschau, dann rechts weiter auf Buschau, gleich wieder links auf Lücke bis zur B 201, rechts weiter Richtung Süden bis links Höckerberg, weiter Osterholz bis Sportplatz, dann rechts auf Verbindungsstraße zur Straße Friedenstal, links weiter bis zur Gemeindegrenze Loit/Steinfeld, dieser folgen bis Gemeindegrenze Steinfeld/Taarstedt, dieser links folgen bis Gemeindegrenze Taarstedt/Ulsnis, rechts weiter auf dieser Gemeindegrenze, weiter auf der Gemeindegrenze Taarstedt/Goltoft und Taarstedt/Brodersby und Taarstedt/Schaalby bis Heerweg, dann links weiter auf Heerweg bis Hauptstraße, weiter rechts auf Hauptstraße bis Raiffeisenstraße, rechts weiter auf Hauptstraße bis B 201, links weiter auf B 201 bis Ortsteil Triangel.
                  
                     Stadt Lübeck:
                  
                  Von der Kreisgrenze entlang des Sonnenbergsredder bis zum Parkplatz im Waldusener Forst, Richtung Waldhusener Weg, Waldhusener Weg folgend bis zur B75, über die B75 Richtung Solmitzstraße, von der Dummersdorfer Straße zum Neuenteilsredder bis Weg Dummersbarn bis zur Trave, die Trave entlang, Richtung Pötenitzer Wiek, die Landstraße querend zur Lübecker Bucht, Landesgrenze über den Wasserweg zur Strandpromenade, hinüber zur Berlingstraße, über Godewind und Fahrenberg, über Steenkamp zu Rödsaal, Timmendorfer Weg Richtung B76, die B76 überqueren und Bollbrügg folgen, entlang der Kreisgrenze zu Ostholstein bis Sonnenbergsredder.
                  
                     Kreis Ostholstein:
                  
                  In der Gemeinde Ratekau nachfolgend beschriebenes Gebiet: Travemünder Straße bis zur Kreisgrenze zur Stadt Lübeck; Ab der Kreisgrenze Ortsteil Kreuzkamp, Offendorfer Straße gen Norden entlang dem Sonnenbergsredder — K15. Vor Warnsdorf entlang des Bachverlaufs bis zum Schloss Warnsdorf. Der Schlossstr. und der Niendorfer Str. bis zur Tarvemünder Straße.
               
               
                  6.12.2016-14.12.2016
               
            
                  17498
               
               
                  In der Gemeinde Mesekenhagen die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Mesekenhagen
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Frätow
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Gristow
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kalkvitz
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Karrendorf
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Kowall
                           
                        In der Gemeinde Wackerow die Ortsteile
                  
                              —
                           
                           
                              Groß Kieshofk
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Groß Kieshof Ausbauk
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Klein Kieshof
                           
                        
               
                  6.12.2016-14.12.2016
               
            
                  18519
               
               
                  In der Gemeinde Sundhagen
                  
                  
                              —
                           
                           
                              der Ortsteil Jager.
                           
                        
               
                  6.12.2016-14.12.2016