CELEX: 32008L0067
Language: fr
Date: 2008-06-30 00:00:00
Title: Directive 2008/67/CE de la Commission du 30 juin 2008 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

1.7.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 171/16
            
         
      DIRECTIVE 2008/67/CE DE LA COMMISSION
   
   du 30 juin 2008
   modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d'essai s'appliquent dans leur version actualisée.
            
         
               (2)
            
            
               Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d'essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 1er juillet 2002, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d'intégrer ces amendements dans la directive en question.
            
         
               (3)
            
            
               L'Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d'essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l'annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l'application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d'inclure lesdits équipements dans l'annexe A.1 ou de les transférer de l'annexe A.2 dans l'annexe A.1.
            
         
               (4)
            
            
               Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité COSS établi par la directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L'annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l'annexe de la présente directive.
   Article 2
   Lorsqu'un équipement, classé comme «nouvel article» dans la rubrique «Nom de l'article» de l'annexe A.1 ou transféré de l'annexe A.2 à l'annexe A.1, a été fabriqué avant la date visée à l'article 3, paragraphe 1, conformément aux procédures d'approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l'intérieur du territoire d'un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d'un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.
   Article 3
   Transposition
   1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard 21 juillet 2009, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 juillet 2009.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 30 juin 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         Jacques BARROT
         
         
            Vice-président
         
      
   
   
      (1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2002/84/CE du Parlement Européen et du Conseil (JO L 324 du 29.11.2002, p.53).
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE A
            Sigles et abréviations
            
                         
                     
                     
                        Circ., circulaire.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COMSAR, sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN, norme européenne.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ETSI, Institut européen des normes de télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FSS, recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FTP, recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil HSC, recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil IBC, recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OACI, Organisation de l'aviation civile internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CEI, Commission électrotechnique internationale
                     
                  
                         
                     
                     
                        OMI, Organisation maritime internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ISO (International Standardisation Organisation), Organisation internationale de normalisation.
                     
                  
                         
                     
                     
                        UIT, Union internationale des télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        LSA (Life saving appliance), engin de sauvetage.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MARPOL, convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MEPC, comité de la protection du milieu marin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CSM, comité de la sécurité maritime.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOLAS, convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Règ., règle.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Rés., Résolution.
                     
                  
         
            ANNEXE A.1
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1
            
                        a)
                     
                     
                        Remarque générale: outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Colonne 5: les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        Colonne 6: par “module H” il faut comprendre “module H plus certificat d'examen”.
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
                     
                  1.   Engins de sauvetage
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/1.1
                     
                     
                        Bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.2
                     
                     
                        Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    pour engins de sauvetage et canots de secours,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    pour bouées de sauvetage,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    pour brassières de sauvetage.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) II, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM 97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.885,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70)
                                 
                              [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.3
                     
                     
                        Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.4
                     
                     
                        Brassières de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.922,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70)
                                 
                              [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.5
                     
                     
                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15027-3 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.6
                     
                     
                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15027-3 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.7
                     
                     
                        Moyens de protection thermique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.8
                     
                     
                        Feux à main (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.9
                     
                     
                        Signaux manuels (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.10
                     
                     
                        Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.11
                     
                     
                        Appareils lance-amarres
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VII,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.12
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage gonflables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.13
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.14
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage à redressement automatique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.15
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.16
                     
                     
                        Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.17
                     
                     
                        Embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.18
                     
                     
                        Canots de secours rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.19
                     
                     
                        Canots de secours gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.20
                     
                     
                        Canots de secours rapides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1016,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1094.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.21
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.22
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/1.3
                     
                  
                        A.1/1.23
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.24
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.25
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.26
                     
                     
                        Dispositifs de largage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    des embarcations de sauvetage et des canots de secours
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    des radeaux de sauvetage
                                 
                              mis à l'eau par un ou plusieurs garants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.27
                     
                     
                        Systèmes d'évacuation marins
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.28
                     
                     
                        Moyens de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.810.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.29
                     
                     
                        Échelles d'embarquement
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/1.4
                     
                  
                        A.1/1.30
                     
                     
                        Matériaux rétroréfléchissants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.658(16).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.31
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18
                     
                  
                        A.1/1.32
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/1.33
                     
                     
                        Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Code LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.164(78),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.34
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.23
                     
                  
                        A.1/1.35
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.38
                     
                  
                        A.1/1.36
                     
                     
                        Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.37
                     
                     
                        Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.38
                     
                     
                        Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.39
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) annexe 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.40
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.773,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 799 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.41
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/17,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/24,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.42
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.528/Rev.1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
               
            2.   Prévention de la pollution marine
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/2.1
                     
                     
                        Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(4),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(5),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(1),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(2),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.60(33),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.107(49).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.2
                     
                     
                        Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 15(3)(b),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 15(3)(b),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.5(XIII).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.3
                     
                     
                        Détecteurs d'hydrocarbures
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(5),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 16(1) et (2),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 14.1 et 14.2.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.60(33),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.107(49).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.4
                     
                     
                        Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.1/2.5
                     
                     
                        Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures d'un pétrolier
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 15(3)(a),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 31.2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 31.3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 15(3),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 31.2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 31.3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I révisée, Règ. 31.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.108(49).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.6
                     
                     
                        Installations de traitement des eaux usées
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV révisée, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.2(VI).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.7
                     
                     
                        Incinérateurs de bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 16(2)(a),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 16(2)(a),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ.16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.76(40).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
               
            3.   Équipements de protection contre les incendies
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/3.1
                     
                     
                        Sous-couches de revêtement de pont
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.653(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.687(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.916,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1004.
                                 
                              
                     
                        B + D
                     
                  
                        A.1/3.2
                     
                     
                        Extincteurs portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.951(23),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.3
                     
                     
                        Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 469 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 531 (1995),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 531/A1 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1486 (1996).
                                    Ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15538 (2001).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.4
                     
                     
                        Équipement de pompier: bottes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 20344 (2004)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 20345 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.5
                     
                     
                        Équipement de pompier: gants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 659 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60903 (2002) (pour la conductivité uniquement).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.6
                     
                     
                        Équipement de pompier: casque
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 443 (1997).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.7
                     
                     
                        Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                        Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 136 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 137 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.8
                     
                     
                        Appareil respiratoire à arrivée d'air pour casque ou masque filtrant
                        Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)].
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-2 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14594 (2005).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.9
                     
                     
                        Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.800(19).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.10
                     
                     
                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/3.11
                     
                  
                        A.1/3.11
                     
                     
                        Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloisonnements de type “A”
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloisonnements de type “B”
                                 
                              
                     
                        Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.II-2/9, et,
                                 
                              Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.12
                     
                     
                        Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12874 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15364 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.677
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1009.
                                 
                              
                     
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.13
                     
                     
                        Matériaux non combustibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.14
                     
                     
                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.754(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.15
                     
                     
                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    tuyautages et accessoires,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    robinetterie,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    assemblages de conduites souples.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.753(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15540 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15541 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.16
                     
                     
                        Portes coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.17
                     
                     
                        Systèmes de commande de portes coupe-feu
                        Note: si le terme “éléments du système” apparaît dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.18
                     
                     
                        Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    placage décoratif,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    systèmes de peinture,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    revêtements de sol,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    coquilles isolantes,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements de type “B” et “C”,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    gaines combustibles.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.916,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1004,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1036,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1716 (2002).
                                 
                              Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.19
                     
                     
                        Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.21
                     
                     
                        Articles de literie
                        (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.22
                     
                     
                        Clapets coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.23
                     
                     
                        Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.24
                     
                     
                        Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.25
                     
                     
                        Fenêtres et hublots anti-feu de type “A” et “B”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.847,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1004,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1036.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.26
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.27
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour les
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.28
                     
                     
                        Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffusions)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 6182-1 (2004).
                                    Ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12259-1 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.29
                     
                     
                        Manches d'incendie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14540 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.30
                     
                     
                        Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 1: (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-1 (2000),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-4 (2000).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-1 (2000),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-4 (2000),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-0 (2004),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-1 (2003),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-10 (2002),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-11 (2006),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-15 (2005),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-26 (2006).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.31
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.912,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.44(65).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.32
                     
                     
                        Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.33
                     
                     
                        Matériaux anti-feu pour mobilier d'engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.34
                     
                     
                        Cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.35
                     
                     
                        Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.754(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.36
                     
                     
                        Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.754(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.37
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse pour le passage de
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.754(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.38
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.951(23),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-6 (1995),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-6 A1 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.39
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie fonctionnant à l'eau pour locaux de machines de type A et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1165.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.40
                     
                     
                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.752(18).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15370 (2001).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.41
                     
                     
                        Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.3.4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.4.3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.849.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 402(2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1146(2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13794(2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.42
                     
                     
                        Composants de dispositifs à gaz inerte
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.567(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.847 Corr.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.353,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.450 Rev.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.485.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.43
                     
                     
                        Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1.2.2.3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.6.4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15371 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.44
                     
                     
                        Équipement de pompier — câble de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.45
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.848.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.848.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.46
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1007.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1007.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1007.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.47
                     
                     
                        Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        Note: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.670.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.48
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                        (diffuseurs et essais de fonctionnement).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.913.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.49
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/3.2
                     
                  
                        A.1/3.50
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/3.9
                     
                  
                        A.1/3.51
                        Ex A.2/3.5
                        Ex A.2/3.6
                        Ex A.2/3.7
                        Ex A.2/3.16
                        Ex A.2/3.17
                     
                     
                        Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7.2.2,-Règ. II-2/7.4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II 2/7.4.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-5 (2000), y compris A1(2002).
                                 
                              Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-10 (2002), y compris A1(2005).
                                 
                              Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-11 (2001), y compris A1(2005).
                                 
                              Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.52
                        Ex A.2/3.1
                     
                     
                        Extincteurs fixes et mobiles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866 (1998).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11601 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.53
                        Ex A.2/3.18
                     
                     
                        Dispositifs d'alarme
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        Dispositifs sonores
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.54
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 4: (zone de sécurité)
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-1 (2000),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-4 (2000).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 61779-11 (2000).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
               
            4.   Équipements de navigation
            Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation.
            Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
            
               
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/4.1
                     
                     
                        Compas magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 449 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 694 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 2269 (1992),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 449 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 694 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 2269 (1992),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.2
                     
                     
                        Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.3
                     
                     
                        Gyrocompas
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.424(XI),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8728 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8728 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.4
                     
                     
                        Équipement radar
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.5
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.34
                     
                  
                        A.1/4.6
                     
                     
                        Sondeur à écho
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.224(VII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 9875 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 9875 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.7
                     
                     
                        Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.824(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61023 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61023 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.8
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de tangage
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22
                     
                  
                        A.1/4.9
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/4.26
                     
                  
                        A.1/4.10
                     
                     
                        Radiogoniomètre
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.1/4.11
                     
                     
                        Équipement Loran-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.818(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.12
                     
                     
                        Équipement Chayka
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.818 (19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.13
                     
                     
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                        Article supprimé
                     
                  
                        A.1/4.14
                     
                     
                        Équipement GPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.819(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.112(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.15
                     
                     
                        Équipement GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.113(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.16
                     
                     
                        Système de contrôle de route (précédemment pilote automatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.342(IX),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 11674 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.17
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/1.40
                     
                  
                        A.1/4.18
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.530(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.802(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.628-3(11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-1 (1993).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-1 (1992).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.19
                     
                     
                        Équipement radar pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.20
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/4.27
                     
                  
                        A.1/4.21
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/4.28
                     
                  
                        A.1/4.22
                     
                     
                        Indicateur de pas d'hélice
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/4.29
                     
                  
                        A.1/4.23
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 613 (2001)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 10316 (1990).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 613 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 10316 (1990).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.24
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.25
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.35
                     
                  
                        A.1/4.26
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.27
                     
                     
                        Aide de pointage électronique (EPA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.28
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/4.30
                     
                  
                        A.1/4.29
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.861 (20),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61996 (2001).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.30
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.817(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité] Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61174 (2001-12).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61174 (2001-10).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.31
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.821(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.32
                     
                     
                        Équipement AIS (système d'identification automatique) universel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1371-1(10/00).
                                 
                              Note: la norme UIT-R M. 1371-1(10/00), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61993-2 (2001).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61993-2 (2001).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62065 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62065 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.34
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.823(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60872-1 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 A1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60872-1 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.35
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60872-2 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 A1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60872-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.36
                     
                     
                        Aide de pointage électronique (EPA)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60872-3 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-1 A1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60872-3 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.37
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.820(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60872-1 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-2 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60872-1 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.38
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.820(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60872-2 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-2 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60872-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.39
                     
                     
                        Réflecteur radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.164(78).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.40
                        Ex A.2/4.2
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.822(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.41
                        Ex A.2/4.3
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.42
                        Ex A.2/4.5
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.43
                        Ex A.2/4.6
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.94(72),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.44
                        Ex A.2/4.12
                     
                     
                        Récepteur de signaux de balise différentiel:
                        équipement
                        DGPS,
                        DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.114(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.45
                        Ex A.2/4.21
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.817(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60936-3 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60936-3 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.46
                        Ex A.2/4.22
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1./4.47
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.163(78).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945(2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-2 (2006).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-2 (2006).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
               
            5.   Équipements de radiocommunications
            Notes concernant le point 5 — Équipements de radiocommunications
            Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire OMI CSM/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI CSM/Circ.862 qui l'emportent.
            Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
            
               
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/5.1
                     
                     
                        Radio à ondes métriques permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.385(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.524(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.803(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.689-2 (11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 162-1 V1.4.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 925 V1.1.1 (2002-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-7 (1996),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.2
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.803(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.3
                     
                     
                        Récepteur NAVTEX
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.148(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 065-1 V1.1.3 (2005-5),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-6 (2005-12).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.4
                     
                     
                        Récepteur EGC
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.664(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (1994).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.5
                     
                     
                        Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.699(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.700(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.688 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.6
                     
                     
                        406 MHz EPIRB (COSPAS-SARSAT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.696(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.810(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.633-2 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.690-1 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-2 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.7
                     
                     
                        RLS bande L (INMARSAT)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/5.6
                     
                  
                        A.1/5.8
                     
                     
                        Récepteur de veille sur 2 182 kHz
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.1/5.9
                     
                     
                        Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.1/5.10
                     
                     
                        Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                        Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.804(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.11
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.804(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.12
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.808(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-10 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ. 862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.13
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.664 (16), (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.807(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.14
                     
                     
                        Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                        Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.476-5 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.15
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-10 (05/00),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-8 (10/97).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.16
                     
                     
                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.80(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Convention OACI, annexe 10, Règles radio.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.17
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.149(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.542.1 (07/82).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/5.18
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.809(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A1/5.19
                        Ex A.2/5.3
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570 (14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.808 (19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
               
            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/6.1
                        Ex A.2/6.1
                     
                     
                        Feux de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG Annexe I/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
         
            ANNEXE A.2
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            1.   Engins de sauvetage
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/1.1
                     
                     
                        Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.2
                     
                     
                        Matériaux pour combinaison d'immersion
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.3
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.980.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.4
                     
                     
                        Échelles d'embarquement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 799 (1980).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.5
                        Ex A.2/1.3
                     
                     
                        Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public
                        (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.808.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               
            2.   Prévention de la pollution marine
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/2.1
                     
                     
                        Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    NOx Technical Code.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    NOx Technical Code.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.2
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqué des gaz d'échappement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 14.4 (b).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 14.4 (b).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.130(55).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.3
                     
                     
                        Méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.4
                     
                     
                        Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 14.4 (c).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 14.4 (c).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.5
                     
                     
                        Système de gestion des eaux de ballast
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.125(53),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.126(53).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
               
            3.   Équipements de protection contre les incendies
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/3.1
                     
                     
                        Extincteurs fixes, transportables et portatifs
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.52
                     
                  
                        A.2/3.2
                     
                     
                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.123(V),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.914.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.3
                     
                     
                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.4
                     
                     
                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.5
                     
                     
                        Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.6
                     
                     
                        Détecteurs de fumée
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.7
                     
                     
                        Détecteurs de chaleur
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.8
                     
                     
                        Fanal de sécurité électrique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Publication CEI 79.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.9
                        Ex A.1/3.50
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2002)/AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-2 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6529 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6530 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14605 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.10
                     
                     
                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.40
                     
                  
                        A.2/3.11
                     
                     
                        Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.12
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.45
                     
                  
                        A.2/3.13
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
                        (engins à grande vitesse)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-2 (2005).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.14
                     
                     
                        Manches d'incendie (à enrouler)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 671-1 (1994) + AC (1995).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.15
                     
                     
                        Dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.16
                     
                     
                        Détecteurs de flammes
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.17
                     
                     
                        Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.18
                     
                     
                        Dispositifs d'alarme
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.53
                     
                  
                        A.2/3.19
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.48
                     
                  
                        A.2/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.20
                     
                  
                        A.2/3.21
                     
                     
                        Dispositifs d'extinction pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.847.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.22
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.23
                     
                     
                        Dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.24
                     
                     
                        Diffuseurs à mousse portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.25
                     
                     
                        Cloisonnements de type “C”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.653(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.799(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1716 (1973).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.26
                     
                     
                        Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.27
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    pr EN 12094 parties 1-20.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.28
                     
                     
                        Dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.8.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.798.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.29
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.582 et Corrigendum 1.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.30
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.553,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.582,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.799.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A2/3.31
                     
                     
                        Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              A800(19).
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               
            4.   Équipements de navigation
            Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
            Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
            
               
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/4.1
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.2
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.40
                     
                  
                        A.2/4.3
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.41
                     
                  
                        A.2/4.4
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.95(72),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.5
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.42
                     
                  
                        A.2/4.6
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.43
                     
                  
                        A.2/4.7
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.33
                     
                  
                        A.2/4.8
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.9
                     
                     
                        Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.10
                     
                     
                        Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.11
                     
                     
                        Équipement combiné GPS/GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.12
                     
                     
                        Équipement DGPS, DGLONASS
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.44
                     
                  
                        A.2/4.13
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.14
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.29
                     
                  
                        A.2/4.15
                     
                     
                        Système intégré de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.86(70).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61924 (2006)
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61924 (2006).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.16
                     
                     
                        Système intégré à pont
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.28
                     
                  
                        A.2/4.17
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M 1176 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.18
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.86(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.19
                     
                     
                        Compas magnétique pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 449 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 694 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 2269 (1992),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 449 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 694 (2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 2269 (1992),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.20
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.21
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.45
                     
                  
                        A.2/4.22
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.46
                     
                  
                        A.2/4.23
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.2
                     
                  
                        A.2/4.24
                     
                     
                        Indicateur de poussée
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.25
                     
                     
                        Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.26
                        Ex A.1/4.9
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.526(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.27
                        Ex A.1/4.20
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.28
                        Ex A.1/4.21
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.29
                        Ex A.1/4.22
                     
                     
                        Indicateur de pas d'hélice
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.30
                        Ex A.1/4.28
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61209 (1999).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61209 (1999).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.31
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.32
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.128(75),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.982.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.33
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
               
            5.   Équipements de radiocommunications
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/5.1
                     
                     
                        RLS à ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.IV/8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.805(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.693 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.2
                     
                     
                        Réserve d'alimentation radio
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.3
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/5.19.
                     
                  
                        A.2/5.4
                     
                     
                        Panneau de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.5
                     
                     
                        Panneau d'alarme de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.6
                        Ex A.1/5.7
                     
                     
                        RLS bande L (INMARSAT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.812(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.632-3 (02/97),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.690-1 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 372 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-5 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.7
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Système d'alerte de sûreté du navire
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XI-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.147(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1072.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
               
            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/6.1
                     
                     
                        Feux de navigation
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/6.1.
                     
                  
                        A.2/6.2
                     
                     
                        Appareils de signalisation sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe III/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (1996),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).
                                 
                              
                     
                        6
                     
                  
               
            7.   Équipements de sécurité des vraquiers
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/7.1
                     
                     
                        Calculateur de chargement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/7.2
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-0504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60529,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79).
                                 
                              
                     
                         
                     
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